# Journal officiel L 123/2008

| | ISSN 1725-2563 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | L 123 |
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| Édition de langue française | Législation | 51e année8 mai 2008 |

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l’Union européenne

L 123

Édition de langue française

Législation

51e année8 mai 2008

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| Sommaire | | II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire | page |
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| | | DÉCISIONS |
| | | Commission |
| | | 2008/333/CE |
| | * | Décision de la Commission du 4 mars 2008 portant adoption du manuel Sirene et d’autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II)
  [notifiée sous le numéro C(2008) 774] | 1 |
| | | 2008/334/JAI |
| | * | Décision de la Commission du 4 mars 2008 portant adoption du manuel Sirene et d’autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II) | 39 |
| | | 2008/335/CE |
| | * | Décision de la Commission du 28 mars 2008 arrêtant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une première liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne
  [notifiée sous le numéro C(2008) 1148] | 76 |

Sommaire

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

page

DÉCISIONS

Commission

2008/333/CE

*

Décision de la Commission du 4 mars 2008 portant adoption du manuel Sirene et d’autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II)
  [notifiée sous le numéro C(2008) 774]

[notifiée sous le numéro C(2008) 774]

1

2008/334/JAI

*

Décision de la Commission du 4 mars 2008 portant adoption du manuel Sirene et d’autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II)

39

2008/335/CE

*

Décision de la Commission du 28 mars 2008 arrêtant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une première liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne
  [notifiée sous le numéro C(2008) 1148]

[notifiée sous le numéro C(2008) 1148]

76

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

DÉCISIONS

Commission

| 8.5.2008 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 123/1 |
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8.5.2008

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 123/1

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DÉCISION DE LA COMMISSION

du 4 mars 2008

portant adoption du manuel Sirene et d’autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II)

[notifiée sous le numéro C(2008) 774]

(Les textes en langues allemande, bulgare, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque, slovène, suédoise et tchèque sont les seuls faisant foi.)

(2008/333/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1987/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 sur l’établissement, le fonctionnement et l’utilisation du système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II) (1), et notamment son article 8, paragraphe 4, son article 9, paragraphe 1, son article 20, paragraphe 3, son article 22, point a), son article 36, paragraphe 4, et son article 37, paragraphe 7,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1987/2006 s’applique aux États membres participant au SIS 1 + à compter des dates à arrêter par le Conseil, statuant à l’unanimité de ses membres représentant les gouvernements des États membres participant au SIS 1 +. Ces dates sont arrêtées après que, notamment, les mesures d’application nécessaires ont été adoptées par la Commission. |
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(1)

Le règlement (CE) no 1987/2006 s’applique aux États membres participant au SIS 1 + à compter des dates à arrêter par le Conseil, statuant à l’unanimité de ses membres représentant les gouvernements des États membres participant au SIS 1 +. Ces dates sont arrêtées après que, notamment, les mesures d’application nécessaires ont été adoptées par la Commission.

| (2) | Les présentes mesures d’application portent sur des aspects du SIS II qui, du fait de leur nature technique, de leur niveau de précision et de la nécessité d’effectuer des mises à jour à intervalles réguliers, ne sont pas couverts de manière exhaustive par le règlement (CE) no 1987/2006. |
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(2)

Les présentes mesures d’application portent sur des aspects du SIS II qui, du fait de leur nature technique, de leur niveau de précision et de la nécessité d’effectuer des mises à jour à intervalles réguliers, ne sont pas couverts de manière exhaustive par le règlement (CE) no 1987/2006.

| (3) | Les présentes mesures d’application comprennent le manuel Sirene, qui fixe les règles détaillées applicables à l’échange d’informations supplémentaires. Ces dernières sont des informations non stockées dans le SIS II mais en rapport avec les signalements qu’il contient, qui doivent être échangées: afin de permettre aux États membres de se consulter ou de s’informer mutuellement lors de l’introduction d’un signalement; à la suite d’une réponse positive, afin que la conduite à tenir demandée puisse être exécutée; en cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir demandée; en ce qui concerne la qualité des données du SIS II; en ce qui concerne la compatibilité et la priorité des signalements; en ce qui concerne l’exercice du droit d’accès. |
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(3)

Les présentes mesures d’application comprennent le manuel Sirene, qui fixe les règles détaillées applicables à l’échange d’informations supplémentaires. Ces dernières sont des informations non stockées dans le SIS II mais en rapport avec les signalements qu’il contient, qui doivent être échangées: afin de permettre aux États membres de se consulter ou de s’informer mutuellement lors de l’introduction d’un signalement; à la suite d’une réponse positive, afin que la conduite à tenir demandée puisse être exécutée; en cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir demandée; en ce qui concerne la qualité des données du SIS II; en ce qui concerne la compatibilité et la priorité des signalements; en ce qui concerne l’exercice du droit d’accès.

| (4) | Les autres mesures d’application sont: les protocoles et les procédures techniques assurant la compatibilité des systèmes nationaux (N.SIS II) avec le support technique (CS-SIS); les règles techniques nécessaires à l’introduction, la mise à jour, la suppression et la consultation des données; les caractéristiques du contrôle de qualité spécifique visant à garantir que les photographies et les empreintes digitales introduites dans le SIS II respectent des normes minimales en matière de qualité; les règles techniques d’introduction et de traitement ultérieur des données complémentaires pour traiter les cas d’usurpation d’identité, et les règles techniques relatives à la mise en relation de signalements. |
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(4)

Les autres mesures d’application sont: les protocoles et les procédures techniques assurant la compatibilité des systèmes nationaux (N.SIS II) avec le support technique (CS-SIS); les règles techniques nécessaires à l’introduction, la mise à jour, la suppression et la consultation des données; les caractéristiques du contrôle de qualité spécifique visant à garantir que les photographies et les empreintes digitales introduites dans le SIS II respectent des normes minimales en matière de qualité; les règles techniques d’introduction et de traitement ultérieur des données complémentaires pour traiter les cas d’usurpation d’identité, et les règles techniques relatives à la mise en relation de signalements.

| (5) | Le manuel Sirene devrait constituer un outil essentiel pour les opérateurs Sirene dans leurs activités quotidiennes liées au SIS II. Il devrait se présenter sous la forme d’un guide pratique et faciliter le travail de tout le bureau Sirene. |
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(5)

Le manuel Sirene devrait constituer un outil essentiel pour les opérateurs Sirene dans leurs activités quotidiennes liées au SIS II. Il devrait se présenter sous la forme d’un guide pratique et faciliter le travail de tout le bureau Sirene.

| (6) | Certaines règles de nature technique ayant une incidence directe sur le travail des utilisateurs finals dans les États membres, il convient de les regrouper dans un document unique. |
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(6)

Certaines règles de nature technique ayant une incidence directe sur le travail des utilisateurs finals dans les États membres, il convient de les regrouper dans un document unique.

| (7) | La présente décision crée la base juridique nécessaire à l’adoption du manuel Sirene et des autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération en ce qui concerne les matières relevant du traité instituant la Communauté européenne («traité CE»). La décision 2008/334/JAI de la Commission (2) portant adoption du manuel Sirene et des autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération crée la base juridique nécessaire pour les matières qui relèvent du traité sur l’Union européenne («traité UE»). Le fait que la base juridique nécessaire à l’adoption du manuel Sirene et des autres mesures d’application pour le SIS II comporte deux instruments distincts ne remet pas en cause le principe selon lequel les présentes mesures d’application constituent un seul et unique document. Néanmoins, par souci de clarté, il convient de reproduire l’annexe dans les annexes des deux décisions. |
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(7)

La présente décision crée la base juridique nécessaire à l’adoption du manuel Sirene et des autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération en ce qui concerne les matières relevant du traité instituant la Communauté européenne («traité CE»). La décision 2008/334/JAI de la Commission (2) portant adoption du manuel Sirene et des autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération crée la base juridique nécessaire pour les matières qui relèvent du traité sur l’Union européenne («traité UE»). Le fait que la base juridique nécessaire à l’adoption du manuel Sirene et des autres mesures d’application pour le SIS II comporte deux instruments distincts ne remet pas en cause le principe selon lequel les présentes mesures d’application constituent un seul et unique document. Néanmoins, par souci de clarté, il convient de reproduire l’annexe dans les annexes des deux décisions.

| (8) | Conformément aux articles 1er et 2 du protocole sur la position du Danemark annexé au traité sur l’Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne, le Danemark n’a pas participé à l’adoption du règlement (CE) no 1987/2006 et n’est pas lié par celui-ci ni soumis à son application. Néanmoins, étant donné que ledit règlement développe l’acquis de Schengen en application des dispositions du titre IV de la troisième partie du traité CE, le Danemark, conformément à l’article 5 dudit protocole, a notifié par lettre du 15 juin 2007 la transposition de cet acquis dans son droit national. Il est donc tenu, en vertu du droit international, de mettre en œuvre la présente décision. Par conséquent, le Danemark recevra un exemplaire de la présente décision. |
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(8)

Conformément aux articles 1er et 2 du protocole sur la position du Danemark annexé au traité sur l’Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne, le Danemark n’a pas participé à l’adoption du règlement (CE) no 1987/2006 et n’est pas lié par celui-ci ni soumis à son application. Néanmoins, étant donné que ledit règlement développe l’acquis de Schengen en application des dispositions du titre IV de la troisième partie du traité CE, le Danemark, conformément à l’article 5 dudit protocole, a notifié par lettre du 15 juin 2007 la transposition de cet acquis dans son droit national. Il est donc tenu, en vertu du droit international, de mettre en œuvre la présente décision. Par conséquent, le Danemark recevra un exemplaire de la présente décision.

| (9) | La présente décision constitue un développement des dispositions de l’acquis de Schengen auquel le Royaume-Uni ne participe pas, conformément à la décision 2000/365/CE du Conseil du 29 mai 2000 relative à la demande du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de participer à certaines dispositions de l’acquis de Schengen (3). Par conséquent, le Royaume-Uni ne participe pas à son adoption et n’est pas lié par son application, ni soumis à celle-ci. Le Royaume-Uni n’est donc pas destinataire de la présente décision. |
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(9)

La présente décision constitue un développement des dispositions de l’acquis de Schengen auquel le Royaume-Uni ne participe pas, conformément à la décision 2000/365/CE du Conseil du 29 mai 2000 relative à la demande du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de participer à certaines dispositions de l’acquis de Schengen (3). Par conséquent, le Royaume-Uni ne participe pas à son adoption et n’est pas lié par son application, ni soumis à celle-ci. Le Royaume-Uni n’est donc pas destinataire de la présente décision.

| (10) | La présente décision constitue un développement des dispositions de l’acquis de Schengen auquel l’Irlande ne participe pas, conformément à la décision 2002/192/CE du Conseil du 28 février 2002 relative à la demande de l’Irlande de participer à certaines dispositions de l’acquis de Schengen (4). Par conséquent, l’Irlande ne participe pas à son adoption et n’est pas liée par son application ni soumise à celle-ci. L’Irlande n’est donc pas destinataire de la présente décision. |
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(10)

La présente décision constitue un développement des dispositions de l’acquis de Schengen auquel l’Irlande ne participe pas, conformément à la décision 2002/192/CE du Conseil du 28 février 2002 relative à la demande de l’Irlande de participer à certaines dispositions de l’acquis de Schengen (4). Par conséquent, l’Irlande ne participe pas à son adoption et n’est pas liée par son application ni soumise à celle-ci. L’Irlande n’est donc pas destinataire de la présente décision.

| (11) | La présente décision constitue un acte qui développe l’acquis de Schengen ou qui s’y rapporte, au sens de l’article 3, paragraphe 2, de l’acte d’adhésion de 2003 et de l’article 4, paragraphe 2, de l’acte d’adhésion de 2005. |
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(11)

La présente décision constitue un acte qui développe l’acquis de Schengen ou qui s’y rapporte, au sens de l’article 3, paragraphe 2, de l’acte d’adhésion de 2003 et de l’article 4, paragraphe 2, de l’acte d’adhésion de 2005.

| (12) | En ce qui concerne l’Islande et la Norvège, la présente décision constitue un développement des dispositions de l’acquis de Schengen au sens de l’accord conclu par le Conseil de l’Union européenne, la République d’Islande et le Royaume de Norvège sur l’association de ces deux États à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen (5), qui relève du domaine visé à l’article 1er, point G, de la décision 1999/437/CE du Conseil (6) relative à certaines modalités d’application de cet accord. |
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(12)

En ce qui concerne l’Islande et la Norvège, la présente décision constitue un développement des dispositions de l’acquis de Schengen au sens de l’accord conclu par le Conseil de l’Union européenne, la République d’Islande et le Royaume de Norvège sur l’association de ces deux États à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen (5), qui relève du domaine visé à l’article 1er, point G, de la décision 1999/437/CE du Conseil (6) relative à certaines modalités d’application de cet accord.

| (13) | En ce qui concerne la Suisse, la présente décision constitue un développement des dispositions de l’acquis de Schengen au sens de l’accord signé entre l’Union européenne, la Communauté européenne et la Confédération suisse sur l’association de la Confédération suisse à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen, qui relève du domaine visé à l’article 1er, point G, de la décision 1999/437/CE en liaison avec l’article 4, paragraphe 1, de la décision 2004/860/CE du Conseil (7) relative à la signature, au nom de la Communauté européenne, et à l’application provisoire de certaines dispositions de cet accord. |
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(13)

En ce qui concerne la Suisse, la présente décision constitue un développement des dispositions de l’acquis de Schengen au sens de l’accord signé entre l’Union européenne, la Communauté européenne et la Confédération suisse sur l’association de la Confédération suisse à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen, qui relève du domaine visé à l’article 1er, point G, de la décision 1999/437/CE en liaison avec l’article 4, paragraphe 1, de la décision 2004/860/CE du Conseil (7) relative à la signature, au nom de la Communauté européenne, et à l’application provisoire de certaines dispositions de cet accord.

| (14) | Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l’avis du comité créé en vertu de l’article 51 du règlement (CE) no 1987/2006, |
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(14)

Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l’avis du comité créé en vertu de l’article 51 du règlement (CE) no 1987/2006,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Le manuel Sirene et les autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération applicables aux matières qui relèvent du traité CE figurent en annexe.

Article 2

Le Royaume de Belgique, la République de Bulgarie, la République tchèque, la République fédérale d’Allemagne, la République d’Estonie, la République hellénique, le Royaume d’Espagne, la République française, la République italienne, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg, la République de Hongrie, la République de Malte, le Royaume des Pays-Bas, la République d’Autriche, la République de Pologne, la République portugaise, la Roumanie, la République de Slovénie, la République slovaque, la République de Finlande et le Royaume de Suède sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 4 mars 2008.

Par la Commission

Franco FRATTINI

Vice-président

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(1)  JO L 381 du 28.12.2006, p. 4.

1

(2)  Voir page 39 du présent Journal officiel.

2

(3)  JO L 131 du 1.6.2000, p. 43.

3

(4)  JO L 64 du 7.3.2002, p. 20.

4

(5)  JO L 176 du 10.7.1999, p. 36.

5

(6)  JO L 176 du 10.7.1999, p. 31.

6

(7)  JO L 370 du 17.12.2004, p. 78.

7

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ANNEXE

Manuel Sirene et autres mesures d’application (1)

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION

L’acquis de Schengen

Le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II)

Informations supplémentaires

| 1. | LES BUREAUX SIRENE ET LE SIS II |
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1.

| 1.1. | Le bureau Sirene |
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1.1.

| 1.2. | Le manuel Sirene |
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1.2.

| 1.3. | Autres mesures d’application |
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1.3.

| 1.4. | Principes |
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1.4.

| 1.4.1. | Disponibilité |
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1.4.1.

| 1.4.2. | Continuité |
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1.4.2.

| 1.4.3. | Sécurité |
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1.4.3.

| 1.4.4. | Confidentialité |
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1.4.4.

| 1.4.5. | Accessibilité |
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1.4.5.

| 1.4.6. | Communications |
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1.4.6.

| 1.4.7. | Règles de translittération |
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1.4.7.

| 1.4.8. | Qualité des données |
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1.4.8.

| 1.4.9. | Structures |
| --- | --- |

1.4.9.

| 1.4.10. | Archivage |
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1.4.10.

| 1.5. | Personnel |
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1.5.

| 1.5.1. | Connaissances |
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1.5.1.

| 1.5.2. | Recrutement |
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1.5.2.

| 1.5.3. | Formation |
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1.5.3.

| 1.5.4. | Échanges de personnel |
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1.5.4.

| 1.6. | Infrastructure technique |
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1.6.

| 1.6.1. | «Échange de données entre les bureaux Sirene» |
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1.6.1.

| 1.7. | Formation d’autres services |
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1.7.

| 2. | PROCÉDURES GÉNÉRALES |
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2.

| 2.1. | Définitions |
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2.1.

| 2.2. | Signalements multiples (article 34, paragraphe 6, du règlement SIS II et article 49, paragraphe 6, de la décision SIS II) |
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2.2.

| 2.2.1. | Compatibilité entre signalements et ordre de priorité |
| --- | --- |

2.2.1.

| 2.2.2. | Vérification de l’existence de signalements multiples |
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2.2.2.

| 2.2.3. | Introduction de signalements multiples |
| --- | --- |

2.2.3.

| 2.3. | Échanges d’informations en cas de réponse positive |
| --- | --- |

2.3.

| 2.3.1. | Communication d’informations complémentaires |
| --- | --- |

2.3.1.

| 2.4. | En cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir afférente à un signalement à la suite d’une réponse positive (article 48 de la décision SIS II et article 33 du règlement SIS II) |
| --- | --- |

2.4.

| 2.5. | Traitement des données à des fins autres que celles de leur introduction dans le SIS II (article 46, paragraphe 5, de la décision SIS II) |
| --- | --- |

2.5.

| 2.6. | Apposition d’un indicateur de validité (articles 24 et 25 de la décision SIS II) |
| --- | --- |

2.6.

| 2.6.1. | Consultation des États membres en vue de l’apposition d’un indicateur de validité |
| --- | --- |

2.6.1.

| 2.6.2. | Clause provisoire jusqu’au 1er janvier 2009: demande d’apposition systématique d’un indicateur de validité aux signalements concernant les ressortissants d’un État membre |
| --- | --- |

2.6.2.

| 2.7. | En cas de données entachées d’erreur de droit ou de fait (article 34 du règlement SIS II et article 49 de la décision SIS II) |
| --- | --- |

2.7.

Échange d’informations après la découverte de faits nouveaux

| 2.8. | Droit d’accès et de rectification sur les données (article 41 du règlement SIS II et article 58 de la décision SIS II) |
| --- | --- |

2.8.

| 2.8.1. | Demande d’accès ou de rectification |
| --- | --- |

2.8.1.

| 2.8.2. | Échange d’informations concernant les demandes d’accès aux signalements émanant d’autres États membres |
| --- | --- |

2.8.2.

| 2.8.3. | Échange d’informations concernant les demandes de rectification ou de suppression de données introduites par d’autres États membres |
| --- | --- |

2.8.3.

| 2.9. | Suppression lorsque les conditions ne sont plus réunies pour maintenir le signalement |
| --- | --- |

2.9.

| 2.10. | Introduction des noms propres |
| --- | --- |

2.10.

| 2.11. | Différentes catégories d’identité |
| --- | --- |

2.11.

| 2.11.1. | Usurpation d’identité (article 36 du règlement SIS II et article 51 de la décision SIS II) |
| --- | --- |

2.11.1.

| 2.11.2. | Introduction d’un alias |
| --- | --- |

2.11.2.

| 2.11.3. | Autres informations utilisées pour établir l’identité d’une personne |
| --- | --- |

2.11.3.

| 2.12. | Échange d’informations en cas de signalements mis en relation |
| --- | --- |

2.12.

| 2.12.1. | Règles techniques |
| --- | --- |

2.12.1.

| 2.12.2. | Règles de fonctionnement |
| --- | --- |

2.12.2.

| 2.13. | Le SIRPIT (Sirene PIcture Transfer) et le format et la qualité des données biométriques dans le SIS II |
| --- | --- |

2.13.

| 2.13.1. | Utilisation ultérieure des données échangées, archivage inclus |
| --- | --- |

2.13.1.

| 2.13.2. | Prescriptions techniques |
| --- | --- |

2.13.2.

| 2.13.3. | Utilisation du formulaire L Sirene |
| --- | --- |

2.13.3.

| 2.13.4. | Procédure SIRPIT |
| --- | --- |

2.13.4.

| 2.13.5. | Format et qualité des données biométriques |
| --- | --- |

2.13.5.

| 2.14. | La dualité des tâches Sirene et Interpol |
| --- | --- |

2.14.

| 2.14.1. | Priorité des signalements SIS II sur les signalements Interpol |
| --- | --- |

2.14.1.

| 2.14.2. | Choix du canal de communication |
| --- | --- |

2.14.2.

| 2.14.3. | Utilisation et diffusion des signalements Interpol dans les États Schengen |
| --- | --- |

2.14.3.

| 2.14.4. | Réponse positive et suppression d’un signalement |
| --- | --- |

2.14.4.

| 2.14.5. | Amélioration de la coopération entre les bureaux Sirene et les BCN Interpol |
| --- | --- |

2.14.5.

| 2.14.6. | Transmissions d’informations à des États tiers |
| --- | --- |

2.14.6.

| 2.15. | Relations entre le Sirene et Europol |
| --- | --- |

2.15.

| 2.16. | Relations entre le Sirene et Eurojust |
| --- | --- |

2.16.

| 2.17. | Types particuliers de recherche |
| --- | --- |

2.17.

| 2.17.1. | Recherches ciblées géographiquement |
| --- | --- |

2.17.1.

| 3. | SIGNALEMENTS EN VUE D’UNE ARRESTATION AUX FINS DE REMISE OU D’EXTRADITION (ARTICLE 26 DE LA DÉCISION SIS II) |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Introduction d’un signalement |
| --- | --- |

3.1.

| 3.2. | Signalements multiples |
| --- | --- |

3.2.

Compatibilité entre signalements aux fins d’arrestation

| 3.3. | Usurpation d’identité |
| --- | --- |

3.3.

| 3.4. | Introduction d’un alias |
| --- | --- |

3.4.

| 3.5. | Envoi d’informations supplémentaires aux États membres |
| --- | --- |

3.5.

| 3.5.1. | Envoi d’informations supplémentaires concernant un MAE |
| --- | --- |

3.5.1.

| 3.5.2. | Envoi d’informations supplémentaires concernant une arrestation provisoire |
| --- | --- |

3.5.2.

| 3.6. | Apposition d’un indicateur de validité |
| --- | --- |

3.6.

| 3.7. | Mesures prises par les bureaux Sirene à la réception d’un signalement en vue d’une arrestation |
| --- | --- |

3.7.

| 3.8. | Échange d’informations en cas de réponse positive |
| --- | --- |

3.8.

| 4. | SIGNALEMENTS AUX FINS DE NON-ADMISSION OU D’INTERDICTION DE SÉJOUR (ARTICLE 24 DU RÈGLEMENT SIS II) |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Introduction d’un signalement |
| --- | --- |

4.1.

| 4.2. | Signalements multiples |
| --- | --- |

4.2.

Compatibilité entre signalements aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour

| 4.3. | Usurpation d’identité |
| --- | --- |

4.3.

| 4.4. | Introduction d’un alias |
| --- | --- |

4.4.

| 4.5. | Échange d’informations à la suite d’une réponse positive |
| --- | --- |

4.5.

| 4.5.1. | Échange d’informations lors de la délivrance de titres de séjour ou de visas |
| --- | --- |

4.5.1.

| 4.5.2. | Échange d’informations en cas de non-admission ou d’éloignement du territoire Schengen |
| --- | --- |

4.5.2.

| 4.6. | Échange d’informations à la suite d’une réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers jouissant du droit communautaire à la libre circulation |
| --- | --- |

4.6.

| 4.7. | Suppression des signalements relatifs aux citoyens de l’Union |
| --- | --- |

4.7.

| 5. | SIGNALEMENTS CONCERNANT DES PERSONNES DISPARUES (ARTICLE 32 DE LA DÉCISION SIS II) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Introduction d’un signalement |
| --- | --- |

5.1.

| 5.2. | Signalements multiples |
| --- | --- |

5.2.

Compatibilité entre signalements de personnes disparues

| 5.3. | Usurpation d’identité |
| --- | --- |

5.3.

| 5.4. | Introduction d’un alias |
| --- | --- |

5.4.

| 5.5. | Apposition d’un indicateur de validité |
| --- | --- |

5.5.

| 5.6. | Échange d’informations en cas de réponse positive |
| --- | --- |

5.6.

| 6. | SIGNALEMENTS CONCERNANT DES PERSONNES RECHERCHÉES DANS LE CADRE D’UNE PROCÉDURE JUDICIAIRE (ARTICLE 34 DE LA DÉCISION SIS II) |
| --- | --- |

6.

| 6.1. | Introduction d’un signalement |
| --- | --- |

6.1.

| 6.2. | Signalements multiples |
| --- | --- |

6.2.

Compatibilité entre signalements aux fins d’une procédure judiciaire

| 6.3. | Usurpation d’identité |
| --- | --- |

6.3.

| 6.4. | Introduction d’un alias |
| --- | --- |

6.4.

| 6.5. | Échange d’informations en cas de réponse positive |
| --- | --- |

6.5.

| 7. | SIGNALEMENTS AUX FINS DE CONTRÔLE DISCRET OU DE CONTRÔLE SPÉCIFIQUE (ARTICLE 36 DE LA DÉCISION SIS II) |
| --- | --- |

7.

| 7.1. | Introduction d’un signalement |
| --- | --- |

7.1.

| 7.2. | Signalements multiples |
| --- | --- |

7.2.

Compatibilité entre signalements aux fins de contrôle

| 7.3. | Usurpation d’identité |
| --- | --- |

7.3.

| 7.4. | Introduction d’un alias |
| --- | --- |

7.4.

| 7.5. | Information des autres États membres en cas de signalement effectué à la demande des instances compétentes pour la sûreté de l’État (article 36, paragraphe 3, de la décision SIS II) |
| --- | --- |

7.5.

| 7.6. | Apposition d’un indicateur de validité |
| --- | --- |

7.6.

| 7.7. | Échange d’informations en cas de réponse positive |
| --- | --- |

7.7.

| 8. | SIGNALEMENTS D’OBJETS AUX FINS DE SAISIE OU DE PREUVE DANS UNE PROCÉDURE PÉNALE (ARTICLE 38 DE LA DÉCISION SIS II) |
| --- | --- |

8.

| 8.1. | Introduction d’un signalement |
| --- | --- |

8.1.

| 8.2. | Signalements multiples |
| --- | --- |

8.2.

Compatibilité entre signalements à des fins de saisie ou de preuve

| 8.3. | Échange d’informations en cas de réponse positive |
| --- | --- |

8.3.

| 9. | STATISTIQUES |
| --- | --- |

9.

| 10. | RÉVISION DU MANUEL SIRENE ET DES AUTRES MESURES D’APPLICATION |
| --- | --- |

10.

INTRODUCTION

L’acquis de Schengen

Le 14 juin 1985, les gouvernements du Royaume de Belgique, de la République fédérale d'Allemagne, de la République française, du Grand-Duché de Luxembourg et du Royaume des Pays-Bas signèrent à Schengen, petite bourgade du Luxembourg, un accord ayant pour objectif «le libre franchissement des frontières intérieures par tous les ressortissants des États membres et [...] la libre circulation des marchandises et des services».

Ces cinq pays fondateurs ont ensuite signé la convention d’application de l’accord de Schengen (2) le 19 juin 1990, et ont plus tard été rejoints par la République italienne, le 27 novembre 1990, le Royaume d’Espagne et la République portugaise, le 25 juin 1991, la République hellénique, le 6 novembre 1992, la République d’Autriche, le 28 avril 1995, et le Royaume de Danemark, le Royaume de Suède et la République de Finlande, le 19 décembre 1996.

Le Royaume de Norvège et la République d’Islande ont également conclu un accord de coopération avec les États membres, le 19 décembre 1996, en vue d’adhérer à cette convention.

Par la suite, à partir du 26 mars 1995, l’acquis de Schengen a été pleinement appliqué en Belgique, en Allemagne, en France, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en Espagne et au Portugal (3). À partir du 31mars 1998, en Autriche et en Italie (4); à partir du 26 mars 2000 en Grèce (5) et enfin, à partir du 25 mars 2001, l’acquis de Schengen est devenu pleinement applicable en Norvège, en Islande, en Suède, au Danemark et en Finlande (6).

Le Royaume-Uni et l’Irlande ne participent qu’à certaines dispositions de l’acquis de Schengen, conformément aux décisions 2000/365/CE et 2002/192/CE, respectivement.

Dans le cas du Royaume-Uni, les dispositions auxquelles il souhaitait participer (à l’exception du SIS) sont applicables depuis le 1er janvier 2005 (7).

L’acquis de Schengen a été intégré au cadre juridique de l’Union européenne par le biais de protocoles annexés au traité d’Amsterdam (8) en 1999. Une décision du Conseil a été adoptée le 12 mai 1999 en vue de déterminer la base juridique de chacune des dispositions ou décisions qui constituent l’acquis, conformément aux dispositions pertinentes du traité instituant la Communauté européenne et du traité sur l’Union européenne.

Depuis le 1er mai 2004, l’acquis de Schengen intégré dans le cadre de l’Union européenne par le protocole annexé au traité sur l’Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (ci-après dénommé le «protocole Schengen») et les actes fondés sur l’acquis de Schengen ou qui s’y rapportent lient la République tchèque, la République d’Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie et la République slovaque. Depuis le 1er janvier 2007, cet acquis s’applique également à la République de Bulgarie et à la Roumanie.

Certaines dispositions de l’acquis de Schengen sont applicables dès l’adhésion de nouveaux États à l’Union. D’autres ne s’appliqueront à ces États qu’à la suite d’une décision du Conseil adoptée à cet effet. Enfin, le Conseil arrête une décision sur la levée des contrôles aux frontières, après avoir vérifié que les conditions nécessaires à l’application de toutes les parties de l’acquis concernées sont remplies dans l’État en question, conformément aux procédures d’évaluation Schengen applicables, et après consultation du Parlement européen.

En 2004, la Confédération suisse a signé un accord avec l’Union européenne et la Communauté européenne sur son association à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen (9), accord en liaison avec la décision 2004/860/CE.

Le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II)

Le SIS II, créé conformément au règlement (CE) no 1987/2006 du Parlement européen et du Conseil (10) et à la décision 2007/533/JAI du Conseil (11) (ci-après conjointement dénommés les «instruments juridiques SIS II») est un système d’information commun permettant aux autorités compétentes des États membres de coopérer en échangeant des informations. Il constitue un outil essentiel pour l’application des dispositions de l’acquis de Schengen intégré dans le cadre de l’Union européenne. Il remplace le système d’information Schengen de première génération qui a commencé à fonctionner en 1995 et a été prolongé en 2005 et 2007.

Ainsi que l’énonce l’article 1er des actes juridiques susmentionnés, le SIS II a pour objet «d’assurer un niveau élevé de sécurité dans l’espace de liberté, de sécurité et de justice de l’Union européenne, y compris la préservation de la sécurité publique et de l’ordre public et la sauvegarde de la sécurité sur les territoires des États membres, ainsi que d’appliquer les dispositions du titre IV, chapitre 3, du traité CE (ci-après dénommé “traité CE”) relatives à la libre circulation des personnes sur les territoires des États membres, à l’aide des informations transmises par ce système».

En application des instruments juridiques SIS II précités, grâce à une procédure d’interrogation automatisée, le SIS II fournit des signalements de personnes et d’objets aux autorités suivantes:

| a) | les autorités chargées des contrôles aux frontières, conformément au règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (12); |
| --- | --- |

a)

les autorités chargées des contrôles aux frontières, conformément au règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (12);

| b) | les autorités chargées des autres vérifications de police et de douanes exercées à l’intérieur du pays, ainsi que de la coordination de celles-ci; |
| --- | --- |

b)

les autorités chargées des autres vérifications de police et de douanes exercées à l’intérieur du pays, ainsi que de la coordination de celles-ci;

| c) | les autorités judiciaires nationales et leurs autorités de coordination; |
| --- | --- |

c)

les autorités judiciaires nationales et leurs autorités de coordination;

| d) | les autorités chargées de la délivrance des visas, les instances centrales compétentes pour l’examen des demandes de visas ainsi que les autorités chargées de la délivrance des titres de séjour et de l’administration de la législation relative aux ressortissants de pays tiers dans le cadre de l’application de l’acquis communautaire sur la circulation des personnes; |
| --- | --- |

d)

les autorités chargées de la délivrance des visas, les instances centrales compétentes pour l’examen des demandes de visas ainsi que les autorités chargées de la délivrance des titres de séjour et de l’administration de la législation relative aux ressortissants de pays tiers dans le cadre de l’application de l’acquis communautaire sur la circulation des personnes;

| e) | les services chargés de l’immatriculation des véhicules [conformément au règlement (CE) no 1986/2006 du Parlement européen et du Conseil (13)]. |
| --- | --- |

e)

les services chargés de l’immatriculation des véhicules [conformément au règlement (CE) no 1986/2006 du Parlement européen et du Conseil (13)].

En vertu de la décision SIS II, Europol et Eurojust ont également accès à certaines catégories de signalements. Ils peuvent tous les deux consulter les données enregistrées dans le SIS II au titre de l’article 26 (signalements en vue d’une arrestation) et de l’article 38 (signalements aux fins d’une saisie ou de preuve). En outre, Europol a accès au données introduites au titre de l’article 36 (signalements aux fins de contrôle discret ou de contrôle spécifique) et Eurojust à celles relevant de l’article 32 (signalements concernant des personnes disparues) et de l’article 34 (signalements aux fins d’une procédure judiciaire).

Le SIS est composé des éléments suivants:

| 1) | un système central (le «SIS II central») comprenant: |
| --- | --- |

1)

un système central (le «SIS II central») comprenant:

| 2) | une fonction de support technique (le «CS-SIS») contenant une base de données, la «base de données du SIS II»; |
| --- | --- |

2)

une fonction de support technique (le «CS-SIS») contenant une base de données, la «base de données du SIS II»;

| 3) | une interface nationale uniforme (le «NI-SIS»); |
| --- | --- |

3)

une interface nationale uniforme (le «NI-SIS»);

| 4) | un système national (le «N.SIS II») dans chaque État membre, constitué des systèmes de données nationaux reliés au SIS II central. Un N.SIS II peut contenir un fichier de données (une «copie nationale») comprenant une copie complète ou partielle de la base de données du SIS II; |
| --- | --- |

4)

un système national (le «N.SIS II») dans chaque État membre, constitué des systèmes de données nationaux reliés au SIS II central. Un N.SIS II peut contenir un fichier de données (une «copie nationale») comprenant une copie complète ou partielle de la base de données du SIS II;

| 5) | une infrastructure de communication entre le CS-SIS et les NI-SIS («infrastructure de communication») qui assure des communications par réseau virtuel et crypté, affecté aux données du SIS II et aux échanges de données entre les bureaux Sirene, définis ci-après. |
| --- | --- |

5)

une infrastructure de communication entre le CS-SIS et les NI-SIS («infrastructure de communication») qui assure des communications par réseau virtuel et crypté, affecté aux données du SIS II et aux échanges de données entre les bureaux Sirene, définis ci-après.

Informations supplémentaires

Le SIS II ne contient que les informations indispensables (les données de signalement) permettant l’identification d’une personne ou d’un objet et la prise des mesures nécessaires. En outre, conformément aux instruments juridiques SIS II, les États membres échangent les informations supplémentaires en rapport avec le signalement qui sont indispensables à la mise en œuvre de certaines dispositions prévues par les instruments juridiques SIS II et celles nécessaires au bon fonctionnement du SIS, de manière bi- ou multilatérale.

La structure créée pour échanger ces informations supplémentaires a été baptisée «Sirene», sigle déduit de la définition donnée en anglais: Supplementary Information Request at the National Entries (en français: «supplément d’information requis à l’entrée nationale»).

Selon les instruments juridiques SIS II, les informations supplémentaires sont échangées dans les cas suivants:

| a) | afin de permettre aux États membres de se consulter ou de s’informer mutuellement lors de l’introduction d’un signalement (par exemple, un signalement en vue d’une arrestation); |
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a)

afin de permettre aux États membres de se consulter ou de s’informer mutuellement lors de l’introduction d’un signalement (par exemple, un signalement en vue d’une arrestation);

| b) | à la suite d’une réponse positive, afin que la conduite à tenir demandée puisse être exécutée (par exemple, découverte d’un signalement); |
| --- | --- |

b)

à la suite d’une réponse positive, afin que la conduite à tenir demandée puisse être exécutée (par exemple, découverte d’un signalement);

| c) | en cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir demandée (par exemple, l’apposition d’un indicateur de validité); |
| --- | --- |

c)

en cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir demandée (par exemple, l’apposition d’un indicateur de validité);

| d) | en ce qui concerne la qualité des données du SIS II (par exemple, lorsque des données ont été stockées illégalement ou sont entachées d’une erreur de fait); |
| --- | --- |

d)

en ce qui concerne la qualité des données du SIS II (par exemple, lorsque des données ont été stockées illégalement ou sont entachées d’une erreur de fait);

| e) | en ce qui concerne la compatibilité et la priorité des signalements (par exemple, lors de la vérification de l’existence de signalements multiples); |
| --- | --- |

e)

en ce qui concerne la compatibilité et la priorité des signalements (par exemple, lors de la vérification de l’existence de signalements multiples);

| f) | en ce qui concerne l’exercice du droit d’accès. |
| --- | --- |

f)

en ce qui concerne l’exercice du droit d’accès.

1.   LES BUREAUX SIRENE ET LE SIS II

1.1.   Le bureau Sirene

Chaque État membre met en place un «bureau Sirene» national, conformément à l’article 7, paragraphe 2, des instruments juridiques SIS II. Il sert de point de contact unique aux États membres pour l’échange des informations supplémentaires. Il a pour tâches principales (14):

| 1) | d’assurer l’échange de toutes les informations supplémentaires conformément aux dispositions du présent manuel Sirene, ainsi que le prévoit l’article 8 des instruments juridiques SIS II; |
| --- | --- |

1)

d’assurer l’échange de toutes les informations supplémentaires conformément aux dispositions du présent manuel Sirene, ainsi que le prévoit l’article 8 des instruments juridiques SIS II;

| 2) | de coordonner les vérifications de la qualité des informations introduites dans le SIS II. |
| --- | --- |

2)

de coordonner les vérifications de la qualité des informations introduites dans le SIS II.

Le fonctionnement du SIS II repose sur l’idée que les systèmes nationaux ne pourront pas échanger directement entre eux les données informatisées, mais uniquement par l’intermédiaire du système central (CS-SIS).

Les informations supplémentaires indispensables à la mise en œuvre de certaines dispositions prévues dans les instruments juridiques SIS II pour assurer le bon fonctionnement de ce dernier doivent cependant pouvoir être échangées de manière bi- ou multilatérale entre les États membres Schengen.

1.2.   Le manuel Sirene

Le manuel Sirene est un ensemble d’instructions destinées aux bureaux Sirene, qui décrit en détail les règles et les procédures régissant l’échange bilatéral ou multilatéral des informations supplémentaires. Il constitue une mesure d’application nécessaire au fonctionnement du SIS II, au sens des instruments juridiques SIS II.

Les règles détaillées régissant les échanges d’informations supplémentaires sont adoptées dans le respect de la procédure définie à l’article 51, paragraphe 2, du règlement SIS II et à l’article 67 de la décision SIS II, sous la forme d’un manuel intitulé «manuel Sirene».

1.3.   Autres mesures d’application

De par leur nature technique, leur niveau de précision et la nécessité d’effectuer des mises à jour à intervalles réguliers, certains aspects du SIS II, notamment les règles techniques concernant l’introduction des données, y compris de données nécessaires à l’introduction de signalements, les mises à jour, les suppressions et les consultations, les règles de compatibilité et de priorité entre les signalements, l’apposition d’indicateurs de validité, la mise en relation des signalements et l’échange d’informations supplémentaires, ne peuvent être couverts de manière exhaustive par le règlement SIS II et la décision SIS II. Les compétences d’exécution relatives à ces aspects devraient par conséquent être déléguées à la Commission.

Certaines règles de nature technique ayant une incidence directe sur le travail des utilisateurs finals dans les États membres, il est opportun de les intégrer dans le manuel Sirene. Ses annexes 1, 2 et 4 fixent donc respectivement les règles de translittération, les tables de codes et d’autres mesures d’application techniques destinées au traitement des données.

1.4.   Principes

La coopération via Sirene repose sur les principes fondamentaux suivants:

1.4.1.   Disponibilité

Un bureau Sirene national doit être totalement opérationnel 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. La disponibilité d’analyses techniques, d’une assistance et de solutions sera également assurée 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

1.4.2.   Continuité

Chaque bureau Sirene met en place une structure interne garantissant la continuité de la gestion, du personnel et de l’infrastructure technique.

Les responsables des bureaux Sirene se réunissent au moins deux fois par an pour évaluer la qualité de la coopération entre leurs services, examiner les mesures techniques et organisationnelles nécessaires en cas de difficultés et préciser les procédures, le cas échéant.

1.4.3.   Sécurité

L’article 10, paragraphe 2, des instruments juridiques SIS II oblige les États membres à prendre, en matière d’échanges d’informations supplémentaires, des mesures de sécurité équivalentes à celles requises pour leur N.SIS II par le paragraphe 1 du même article.

Les recommandations et meilleures pratiques mentionnées dans le volume 2 de l'«UE-catalogue Schengen: système d’information Schengen, Sirene» doivent être appliquées autant que faire se peut.

Le système du bureau Sirene devrait être équipé d’un ordinateur et d’une base de données de secours installés sur un site secondaire, pour les cas d’urgence majeure au bureau Sirene.

Des mesures de sécurité physiques et organisationnelles sont nécessaires pour protéger les locaux des bureaux Sirene. Pour assurer les conditions de sécurité prévues par les instruments juridiques SIS II, des règles adaptées en matière de sécurité des locaux seront appliquées. Les mesures spécifiques peuvent varier dans la mesure où elles devront répondre à des menaces identifiées dans l’entourage immédiat et sur le lieu même du bureau Sirene. Elles peuvent inclure, cette liste n’étant pas exhaustive:

| — | des fenêtres extérieures équipées de vitres de sécurité, |
| --- | --- |

—

des fenêtres extérieures équipées de vitres de sécurité,

| — | des portes sécurisées et fermées, |
| --- | --- |

—

des portes sécurisées et fermées,

| — | des murs en briques/béton entourant le bureau Sirene, |
| --- | --- |

—

des murs en briques/béton entourant le bureau Sirene,

| — | des alarmes anti-intrusion, ainsi que l’enregistrement des entrées, sorties et événements inhabituels, |
| --- | --- |

—

des alarmes anti-intrusion, ainsi que l’enregistrement des entrées, sorties et événements inhabituels,

| — | des gardes de sécurité sur site ou rapidement disponibles, |
| --- | --- |

—

des gardes de sécurité sur site ou rapidement disponibles,

| — | un système d’extinction d’incendie et/ou une liaison directe avec la caserne de pompiers, |
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—

un système d’extinction d’incendie et/ou une liaison directe avec la caserne de pompiers,

| — | des locaux dédiés, pour éviter que des personnes non concernées par les mesures de coopération policière internationale ou n’ayant pas d’autorisation d’accès ne doivent pénétrer dans les bureaux Sirene ou les traverser, |
| --- | --- |

—

des locaux dédiés, pour éviter que des personnes non concernées par les mesures de coopération policière internationale ou n’ayant pas d’autorisation d’accès ne doivent pénétrer dans les bureaux Sirene ou les traverser,

| — | une alimentation électrique de secours suffisante. |
| --- | --- |

—

une alimentation électrique de secours suffisante.

Les mesures spécifiques à adopter en application de l’article 10, paragraphe 2, des instruments juridiques SIS II sont déterminées par chaque État membre. Les États membres contrôlent l’efficacité de ces dispositions de sécurité et prennent les mesures organisationnelles nécessaires en matière de contrôle interne pour garantir la conformité avec les instruments juridiques SIS II.

1.4.4.   Confidentialité

Conformément à l’article 11 des instruments juridiques SIS II, les règles nationales relatives au secret professionnel ou à toute obligation de confidentialité équivalente s’appliquent à tout le personnel Sirene. Cette obligation demeure en vigueur lorsque ces personnes ont cessé leurs fonctions ou quitté leur emploi.

1.4.5.   Accessibilité

Pour pouvoir remplir l’obligation de fournir des informations supplémentaires, le personnel Sirene doit avoir un accès direct ou indirect à toutes les informations nationales pertinentes et à l’avis d’experts.

1.4.6.   Communications

Conformément à l’article 4, paragraphe 1, point c), des instruments juridiques SIS II, les bureaux Sirene communiquent par un réseau virtuel crypté consacré aux données du SIS II et à l’échange de données entre les bureaux Sirene. Ce n’est que si ce canal est indisponible qu’un autre moyen de communication, suffisamment sécurisé et le plus approprié au vu des circonstances, peut être utilisé. La faculté de choisir le canal de communication implique qu’il sera déterminé cas par cas, en fonction des possibilités techniques et des exigences en termes de sécurité et de qualité auxquelles doit répondre la communication.

On distingue deux catégories de messages écrits: les textes libres et les formulaires standard. Les seconds doivent suivre les modèles de l’annexe 3.

Pour une efficacité maximale des communications bilatérales entre le personnel Sirene, il y a lieu d’utiliser une langue connue des deux parties.

Le bureau Sirene répond dans les plus brefs délais à toute demande d’information émanant des autres États membres via leurs bureaux Sirene. Dans tous les cas, une réponse est fournie dans les douze heures.

L’ordre des priorités dans le travail quotidien est déterminé en fonction de la catégorie du signalement et de l’importance de l’affaire.

En outre, le bureau Sirene est tenu d’utiliser une adresse de courrier électronique dédiée et sécurisée pour tous les échanges d’informations ne faisant pas l’objet d’un formulaire.

1.4.7.   Règles de translittération

Les règles de translittération qui figurent à l’annexe 1 doivent être respectées.

1.4.8.   Qualité des données

Conformément à l’article 7, paragraphe 2, des instruments juridiques SIS II, les bureaux Sirene coordonnent la vérification de la qualité des informations introduites dans le SIS II. Ces bureaux doivent disposer des compétences nécessaires au niveau national pour remplir cette fonction. Il convient dès lors de mettre en place un contrôle national approprié de la qualité des données, notamment une vérification du rapport signalements/réponses positives et du contenu des données.

En vue de permettre à chaque bureau Sirene de jouer son rôle de coordinateur de l’assurance qualité des données, l’assistance informatique nécessaire et les droits d’accès aux systèmes doivent être disponibles.

1.4.9.   Structures

Toutes les autorités nationales, y compris les bureaux Sirene, chargées de la coopération policière internationale doivent être organisées de façon structurée, de manière à éviter tout conflit de compétences avec d’autres organismes nationaux exécutant des tâches similaires ou toute duplication du travail.

1.4.10.   Archivage

| a) | Il appartient à chaque État membre de déterminer les modalités de la conservation des informations. |
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a)

Il appartient à chaque État membre de déterminer les modalités de la conservation des informations.

| b) | Le bureau Sirene de l’État membre signalant tient à la disposition des autres États membres l’ensemble des informations relatives à ses propres signalements, notamment une référence à la décision qui est à l’origine du signalement. |
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b)

Le bureau Sirene de l’État membre signalant tient à la disposition des autres États membres l’ensemble des informations relatives à ses propres signalements, notamment une référence à la décision qui est à l’origine du signalement.

| c) | Les archives de chaque bureau Sirene doivent permettre un accès rapide aux informations pertinentes afin de respecter les délais très courts de transmission des informations. |
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c)

Les archives de chaque bureau Sirene doivent permettre un accès rapide aux informations pertinentes afin de respecter les délais très courts de transmission des informations.

| d) | Les données à caractère personnel conservées au sein du bureau Sirene à la suite d’un échange d’informations ne sont conservées que pendant le temps nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels elles ont été fournies. En règle générale, elles sont effacées dès que le signalement concernant la personne en question a été supprimé du SIS II et, en tout état de cause, au plus tard un an après cette suppression. Toutefois, les données relatives à un signalement particulier émis par un État membre ou à un signalement qui a donné lieu à l’adoption de mesures sur son territoire peuvent être conservées plus longtemps, conformément à son droit national. |
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d)

Les données à caractère personnel conservées au sein du bureau Sirene à la suite d’un échange d’informations ne sont conservées que pendant le temps nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels elles ont été fournies. En règle générale, elles sont effacées dès que le signalement concernant la personne en question a été supprimé du SIS II et, en tout état de cause, au plus tard un an après cette suppression. Toutefois, les données relatives à un signalement particulier émis par un État membre ou à un signalement qui a donné lieu à l’adoption de mesures sur son territoire peuvent être conservées plus longtemps, conformément à son droit national.

| e) | Les informations supplémentaires envoyées par les autres États membres sont conservées conformément à la législation nationale en matière de protection des données de l’État membre destinataire. Les dispositions pertinentes des instruments juridiques SIS II, de la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil (15) et de la convention 108 du Conseil de l’Europe (16) s’appliquent également. |
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e)

Les informations supplémentaires envoyées par les autres États membres sont conservées conformément à la législation nationale en matière de protection des données de l’État membre destinataire. Les dispositions pertinentes des instruments juridiques SIS II, de la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil (15) et de la convention 108 du Conseil de l’Europe (16) s’appliquent également.

| f) | L’accès aux archives est contrôlé et restreint à un personnel désigné. |
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f)

L’accès aux archives est contrôlé et restreint à un personnel désigné.

1.5.   Personnel

1.5.1.   Connaissances

Le personnel des bureaux Sirene doit posséder des connaissances linguistiques couvrant un maximum de langues et le personnel de service doit être capable de communiquer avec tous les bureaux Sirene.

Il disposera des connaissances nécessaires dans les domaines suivants:

| — | aspects juridiques nationaux, européens et internationaux, |
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—

aspects juridiques nationaux, européens et internationaux,

| — | autorités répressives nationales, et |
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—

autorités répressives nationales, et

| — | systèmes judiciaires et d’administration de l’immigration européens et nationaux. |
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—

systèmes judiciaires et d’administration de l’immigration européens et nationaux.

Il doit avoir l’autorité nécessaire pour traiter en toute indépendance toute affaire entrante.

Les opérateurs qui sont de service en dehors des heures de bureau doivent disposer des mêmes compétences, connaissances et pouvoirs, et avoir la possibilité de s’adresser à des experts disponibles sur demande.

Des compétences en matière juridique permettant de couvrir les cas normaux et exceptionnels doivent être disponibles dans le bureau Sirene. Selon les cas, elles peuvent être apportées par tout membre du personnel ayant la formation juridique nécessaire ou par des spécialistes appartenant aux autorités judiciaires.

1.5.2.   Recrutement

Les autorités nationales chargées du recrutement prennent en considération toutes les compétences et connaissances précitées lorsqu’elles engagent de nouveaux effectifs et, par conséquent, organisent des cours ou sessions de formation interne au niveau tant national qu’européen.

Un personnel doté d’un degré élevé d’expérience est capable de fonctionner de sa propre initiative et de traiter efficacement les dossiers. Un faible roulement du personnel est donc souhaitable, ce qui requiert le soutien inconditionnel de la hiérarchie pour créer les conditions nécessaires à la délégation de responsabilités.

1.5.3.   Formation

Au niveau national

Au niveau national, une formation suffisante garantira que le personnel possède les qualifications exigées dans le présent manuel. Avant d’être autorisé à traiter des données stockées dans le SIS II, le personnel doit notamment recevoir une formation appropriée concernant les règles en matière de sécurité et de protection des données et être informé des infractions et sanctions pénales en la matière.

Au niveau européen

Des formations communes seront organisées au moins une fois par an pour renforcer la coopération entre les bureaux Sirene en permettant aux opérateurs de rencontrer leurs collègues des autres bureaux, pour partager des informations sur les méthodes de travail nationales et pour constituer un corpus de connaissances homogène et équivalent. Ces cours permettront en outre au personnel de prendre conscience de l’importance de son travail et de la nécessité d’une solidarité mutuelle en vue d’assurer la sécurité commune des États membres.

1.5.4.   Échanges de personnel

Dans la mesure du possible, les bureaux Sirene prévoient en outre l’organisation d’échanges de personnel avec les autres bureaux Sirene au moins une fois par an. Ces échanges visent à approfondir la connaissance des méthodes de travail, à présenter l’organisation des autres bureaux Sirene et à établir des contacts personnels avec des collègues d’autres États membres.

1.6.   Infrastructure technique

Chaque bureau Sirene doit disposer d’un système de gestion informatisé afin d’automatiser une bonne partie de la gestion des flux de données quotidiens.

1.6.1.   «Échange de données entre les bureaux Sirene»

Les spécifications techniques relatives aux échanges d’informations entre bureaux Sirene figurent dans le document intitulé «Échange de données entre les bureaux Sirene» (17).

1.7.   Formation d’autres services

Il convient que les bureaux Sirene participent à la définition de normes nationales régissant la formation des utilisateurs finals aux principes et pratiques de la qualité des données, et à la formation de tous les services qui introduisent des signalements, en insistant sur la qualité des données, les exigences de leur protection et le recours le plus fréquent possible au SIS II.

2.   PROCÉDURES GÉNÉRALES

Les procédures décrites ci-après s’appliquent à toutes les catégories de signalements, les procédures propres à chaque catégorie pouvant être trouvées dans les parties correspondantes du présent manuel.

2.1.   Définitions

| «État membre signalant»: | État membre qui introduit le signalement dans le SIS II, |
| --- | --- |
| «État membre d'exécution»: | État membre qui exécute la conduite à tenir en cas de réponse positive, |
| «réponse positive»: | un utilisateur final effectue une recherche dans le SIS II et trouve un signalement correspondant aux critères saisis, et des mesures doivent être prises («conduite à tenir»), |
| «indicateur de validité»: | suspension de validité pouvant être ajoutée aux signalements en vue d’une arrestation, aux signalements concernant des personnes disparues et aux signalements pour contrôle, si un État membre estime que la mise en œuvre d’un signalement introduit n’est pas compatible avec son droit national, ses obligations internationales ou des intérêts nationaux essentiels. Lorsqu’un indicateur est apposé, la conduite à tenir en raison de ce signalement ne peut être exécutée sur le territoire de l’État membre |

«État membre signalant»:

État membre qui introduit le signalement dans le SIS II,

«État membre d'exécution»:

État membre qui exécute la conduite à tenir en cas de réponse positive,

«réponse positive»:

un utilisateur final effectue une recherche dans le SIS II et trouve un signalement correspondant aux critères saisis, et des mesures doivent être prises («conduite à tenir»),

«indicateur de validité»:

suspension de validité pouvant être ajoutée aux signalements en vue d’une arrestation, aux signalements concernant des personnes disparues et aux signalements pour contrôle, si un État membre estime que la mise en œuvre d’un signalement introduit n’est pas compatible avec son droit national, ses obligations internationales ou des intérêts nationaux essentiels. Lorsqu’un indicateur est apposé, la conduite à tenir en raison de ce signalement ne peut être exécutée sur le territoire de l’État membre

2.2.   Signalements multiples (article 34, paragraphe 6, du règlement SIS II et article 49, paragraphe 6, de la décision SIS II)

Il arrive que l’on trouve plusieurs signalements émanant de pays différents pour un même sujet. Il est essentiel que cela ne crée pas de confusion chez les utilisateurs finals et que ces derniers soient au courant des mesures à prendre lors de l’introduction d’un signalement ainsi que de la procédure à suivre en cas de réponse positive. Diverses procédures seront dès lors mises en place afin de détecter les signalements multiples, de même que des règles de priorité pour leur introduction dans le SIS II.

Cela a pour conséquence:

| — | une vérification avant l’introduction d’un signalement, pour détecter si le même sujet n’existe pas déjà dans le SIS II, |
| --- | --- |

—

une vérification avant l’introduction d’un signalement, pour détecter si le même sujet n’existe pas déjà dans le SIS II,

| — | une consultation des autres États membres lorsque l’introduction d’un signalement aboutit à des signalements multiples incompatibles. |
| --- | --- |

—

une consultation des autres États membres lorsque l’introduction d’un signalement aboutit à des signalements multiples incompatibles.

2.2.1.   Compatibilité entre signalements et ordre de priorité

Une personne ou un objet ne peut donner lieu qu’à un seul signalement dans le SIS II par État membre.

Dès lors, chaque fois que c’est possible et nécessaire, tous les signalements ultérieurs d’une personne ou d’un objet donnés seront conservés au niveau national afin de pouvoir les introduire après l’expiration ou l’effacement du premier signalement.

Une personne ou un objet peut donner lieu à un signalement dans le SIS II par plusieurs États membres si ces signalements sont compatibles.

Les signalements en vue d’une arrestation (article 26 de la décision SIS II) sont compatibles avec les signalements aux fins de non-admission (article 24 du règlement SIS II), les signalements concernant des personnes disparues (article 32 de la décision SIS II) et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire (article 34 de la décision SIS II). Ils ne sont pas compatibles avec les signalements pour contrôle (article 36 de la décision SIS II).

Les signalements aux fins de non-admission sont compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements concernant des personnes disparues, les signalements pour contrôle et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire.

Les signalements concernant des personnes disparues sont compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements aux fins de non-admission et les signalements pour contrôle.

Les signalements aux fins d’une procédure judiciaire sont compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation et les signalements concernant des personnes disparues. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements pour contrôle ou les signalements aux fins de non-admission.

Les signalements pour contrôle ne sont pas compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation, les signalements aux fins de non-admission, les signalements concernant des personnes disparues et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire.

Dans la catégorie des signalements pour contrôle, les signalements aux fins de «contrôle discret» sont incompatibles avec ceux effectués pour «contrôle spécifique».

Diverses catégories de signalements concernant des objets sont incompatibles entre elles (voir le tableau de compatibilité ci-dessous).

L’ordre de priorité des signalements de personnes est le suivant:

| — | arrestation aux fins de remise ou d’extradition (article 26 de la décision SIS II), |
| --- | --- |

—

arrestation aux fins de remise ou d’extradition (article 26 de la décision SIS II),

| — | non-admission ou interdiction de séjour sur le territoire Schengen (article 24 du règlement SIS II), |
| --- | --- |

—

non-admission ou interdiction de séjour sur le territoire Schengen (article 24 du règlement SIS II),

| — | placement sous protection (article 32 de la décision SIS II), |
| --- | --- |

—

placement sous protection (article 32 de la décision SIS II),

| — | contrôle spécifique (article 36 de la décision SIS II), |
| --- | --- |

—

contrôle spécifique (article 36 de la décision SIS II),

| — | contrôle discret (article 36 de la décision SIS II), |
| --- | --- |

—

contrôle discret (article 36 de la décision SIS II),

| — | communication du lieu de séjour (articles 32 et 34 de la décision). |
| --- | --- |

—

communication du lieu de séjour (articles 32 et 34 de la décision).

L’ordre de priorité des signalements d’objets est le suivant:

| — | utilisation comme preuve (article 38 de la décision), |
| --- | --- |

—

utilisation comme preuve (article 38 de la décision),

| — | saisie (article 38 de la décision), |
| --- | --- |

—

saisie (article 38 de la décision),

| — | contrôle spécifique (article 36 de la décision), |
| --- | --- |

—

contrôle spécifique (article 36 de la décision),

| — | contrôle discret (article 36 de la décision). |
| --- | --- |

—

contrôle discret (article 36 de la décision).

Il peut être dérogé à l’ordre de priorité indiqué ci-dessus, après consultation entre les États membres, si des intérêts nationaux essentiels l’imposent.

Tableau de compatibilité des signalements de personnes

| Ordre d’importance | Signalement en vue d’arrestation | Signalement aux fins de non-admission | Signalement de personne disparue (protection) | Signalement pour contrôle spécifique | Signalement pour contrôle discret | Signalement de personne disparue (lieu de séjour) | Signalement aux fins de procédure judiciaire |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Signalement en vue d’arrestation | oui | oui | oui | non | non | oui | oui |
| Signalement aux fins de non-admission | oui | oui | non | non | non | non | non |
| Signalement de personne disparue (protection) | oui | non | oui | non | non | oui | oui |
| Signalement pour contrôle spécifique | non | non | non | oui | non | non | non |
| Signalement pour contrôle discret | non | non | non | non | oui | non | non |
| Signalement de personne disparue (lieu de séjour) | oui | non | oui | non | non | oui | oui |
| Signalement aux fins de procédure judiciaire | oui | non | oui | non | non | oui | oui |

Ordre d’importance

Signalement en vue d’arrestation

Signalement aux fins de non-admission

Signalement de personne disparue (protection)

Signalement pour contrôle spécifique

Signalement pour contrôle discret

Signalement de personne disparue (lieu de séjour)

Signalement aux fins de procédure judiciaire

Signalement en vue d’arrestation

oui

oui

oui

non

non

oui

oui

Signalement aux fins de non-admission

oui

oui

non

non

non

non

non

Signalement de personne disparue (protection)

oui

non

oui

non

non

oui

oui

Signalement pour contrôle spécifique

non

non

non

oui

non

non

non

Signalement pour contrôle discret

non

non

non

non

oui

non

non

Signalement de personne disparue (lieu de séjour)

oui

non

oui

non

non

oui

oui

Signalement aux fins de procédure judiciaire

oui

non

oui

non

non

oui

oui

Tableau de compatibilité des signalements d’objets

| Ordre d’importance | Signalement aux fins de preuve | Signalement aux fins de saisie | Signalement pour contrôle spécifique | Signalement pour contrôle discret |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Signalement aux fins de preuve | oui | oui | non | non |
| Signalement aux fins de saisie | oui | oui | non | non |
| Signalement pour contrôle spécifique | non | non | oui | non |
| Signalement pour contrôle discret | non | non | non | oui |

Ordre d’importance

Signalement aux fins de preuve

Signalement aux fins de saisie

Signalement pour contrôle spécifique

Signalement pour contrôle discret

Signalement aux fins de preuve

oui

oui

non

non

Signalement aux fins de saisie

oui

oui

non

non

Signalement pour contrôle spécifique

non

non

oui

non

Signalement pour contrôle discret

non

non

non

oui

2.2.2.   Vérification de l’existence de signalements multiples

Pour éviter d’éventuels signalements multiples, il importe d’identifier avec précision les personnes ou les objets présentant des caractéristiques similaires. La consultation et la coopération entre les bureaux Sirene sont par conséquent essentielles, et chaque État membre veillera à mettre en place des procédures techniques appropriées pour détecter ces cas avant d’introduire un signalement.

La procédure suivante s’applique:

| a) | si une demande d’introduction de signalement fait apparaître qu’il existe déjà dans le SIS II une personne ou un objet ayant les mêmes critères d’identité, une vérification plus approfondie doit être effectuée avant l’intégration dudit signalement; |
| --- | --- |

a)

si une demande d’introduction de signalement fait apparaître qu’il existe déjà dans le SIS II une personne ou un objet ayant les mêmes critères d’identité, une vérification plus approfondie doit être effectuée avant l’intégration dudit signalement;

| b) | pour les signalements de personnes, si nécessaire, le bureau Sirene prend contact avec son homologue de l’État membre signalant pour vérifier s’il s’agit ou non de la même personne (formulaire E); |
| --- | --- |

b)

pour les signalements de personnes, si nécessaire, le bureau Sirene prend contact avec son homologue de l’État membre signalant pour vérifier s’il s’agit ou non de la même personne (formulaire E);

| c) | si la vérification fait apparaître que les critères sont identiques et pourraient concerner la même personne ou le même objet, le bureau Sirene met en œuvre la procédure relative à l’introduction de signalements multiples. Si la vérification révèle qu’il s’agit de deux personnes ou objets différents, le bureau Sirene valide la demande d’introduction du signalement. |
| --- | --- |

c)

si la vérification fait apparaître que les critères sont identiques et pourraient concerner la même personne ou le même objet, le bureau Sirene met en œuvre la procédure relative à l’introduction de signalements multiples. Si la vérification révèle qu’il s’agit de deux personnes ou objets différents, le bureau Sirene valide la demande d’introduction du signalement.

Les critères suivants sont comparés lors de la vérification de l’existence de signalements multiples concernant une personne:

| — | nom, |
| --- | --- |

—

nom,

| — | prénom, |
| --- | --- |

—

prénom,

| — | date de naissance, |
| --- | --- |

—

date de naissance,

| — | sexe, |
| --- | --- |

—

sexe,

| — | numéro du document d’identité national, |
| --- | --- |

—

numéro du document d’identité national,

| — | noms et prénoms des parents, |
| --- | --- |

—

noms et prénoms des parents,

| — | lieu de naissance, |
| --- | --- |

—

lieu de naissance,

| — | empreintes digitales, |
| --- | --- |

—

empreintes digitales,

| — | photographies. |
| --- | --- |

—

photographies.

Les critères suivants sont comparés lors de la vérification de l’existence de signalements multiples concernant un véhicule:

| — | numéro d’identification du véhicule (VIN), |
| --- | --- |

—

numéro d’identification du véhicule (VIN),

| — | numéro et pays d’immatriculation, |
| --- | --- |

—

numéro et pays d’immatriculation,

| — | marque du véhicule, |
| --- | --- |

—

marque du véhicule,

| — | type de véhicule. |
| --- | --- |

—

type de véhicule.

S’il s’avère, lors de l’introduction d’un nouveau signalement, que le même numéro VIN et/ou d’immatriculation existe déjà dans le SIS II, il y a présomption de signalements multiples. Cette méthode de vérification n’est toutefois efficace que lorsque les mêmes éléments descriptifs sont utilisés, de sorte qu’une comparaison n’est pas toujours possible.

Le bureau Sirene doit attirer l’attention des utilisateurs nationaux sur les problèmes qui peuvent surgir lorsqu’un seul des numéros est utilisé pour la comparaison: une réponse positive ne signifie pas automatiquement qu’il y a des signalements multiples, et une réponse négative ne veut pas dire que ce véhicule n’est pas signalé.

Pour les autres objets, les champs les plus appropriés pour vérifier l’existence de signalements multiples sont les champs obligatoires, qui seront tous utilisés pour permettre au système d’effectuer une comparaison automatique.

2.2.3.   Introduction de signalements multiples

Si une demande de signalement est en conflit avec un signalement effectué par le même État membre, le bureau Sirene national doit veiller à ce qu’il ne subsiste qu’un seul signalement dans le SIS II, conformément à la procédure nationale.

Si les signalements émanent de différents États membres, la procédure suivante s’applique:

| a) | si les signalements sont compatibles, les consultations entre bureaux Sirene ne sont pas nécessaires; |
| --- | --- |

a)

si les signalements sont compatibles, les consultations entre bureaux Sirene ne sont pas nécessaires;

| b) | si les signalements sont incompatibles ou s’il y a le moindre doute quant à leur compatibilité, des consultations entre bureaux Sirene ont lieu, à l’aide du formulaire E, pour aboutir à l’introduction d’un seul signalement; |
| --- | --- |

b)

si les signalements sont incompatibles ou s’il y a le moindre doute quant à leur compatibilité, des consultations entre bureaux Sirene ont lieu, à l’aide du formulaire E, pour aboutir à l’introduction d’un seul signalement;

| c) | les signalements en vue d’une arrestation sont introduits immédiatement, sans attendre le résultat des consultations entre États membres; |
| --- | --- |

c)

les signalements en vue d’une arrestation sont introduits immédiatement, sans attendre le résultat des consultations entre États membres;

| d) | si un signalement incompatible avec des signalements existants devient prioritaire après consultation, au moment de son intégration, les autres signalements sont effacés par les États membres qui les avaient introduits. Tout conflit est réglé par les États membres par l’intermédiaire de leurs bureaux Sirene. Si aucun accord n’est possible sur la base de la liste des priorités établies, c’est le signalement le plus ancien qui est maintenu dans le SIS II; |
| --- | --- |

d)

si un signalement incompatible avec des signalements existants devient prioritaire après consultation, au moment de son intégration, les autres signalements sont effacés par les États membres qui les avaient introduits. Tout conflit est réglé par les États membres par l’intermédiaire de leurs bureaux Sirene. Si aucun accord n’est possible sur la base de la liste des priorités établies, c’est le signalement le plus ancien qui est maintenu dans le SIS II;

| e) | les États membres qui n’ont pas pu entrer leur signalement peuvent s’inscrire pour être informés par le CS-SIS de la suppression du signalement existant; |
| --- | --- |

e)

les États membres qui n’ont pas pu entrer leur signalement peuvent s’inscrire pour être informés par le CS-SIS de la suppression du signalement existant;

| f) | le bureau Sirene de l’État membre qui n’a pas pu entrer le signalement peut demander que le bureau Sirene de l’État membre qui a introduit le signalement l’informe en cas de réponse positive. |
| --- | --- |

f)

le bureau Sirene de l’État membre qui n’a pas pu entrer le signalement peut demander que le bureau Sirene de l’État membre qui a introduit le signalement l’informe en cas de réponse positive.

2.3.   Échanges d’informations en cas de réponse positive

On parle de «réponse positive» lorsqu’un utilisateur final effectue une recherche dans le SIS II et trouve un signalement correspondant aux critères saisis, et que des mesures doivent être prises («conduite à tenir»).

Si l’utilisateur final a alors besoin d’informations supplémentaires, le bureau Sirene contacte le plus rapidement possible le bureau Sirene de l’État membre signalant et lui demande les informations nécessaires Le cas échéant, les bureaux Sirene font office d’intermédiaires entre les autorités nationales, et ils fournissent et échangent les informations supplémentaires en rapport avec le signalement en question.

Sauf stipulation contraire, l’État membre signalant doit être informé de la réponse positive et de son résultat.

La procédure suivante s’applique:

| a) | sans préjudice du point 2.4 du présent manuel, le bureau Sirene de l’État membre signalant doit en principe être informé, au moyen du formulaire G, de toute réponse positive concernant un individu ou un objet qu’il a signalé.
  Si une réponse positive est communiquée à l’État membre signalant, l’article applicable des instruments juridiques SIS II est mentionné dans la rubrique 090 du formulaire G.
  Le cas échéant, le bureau Sirene de l’État membre signalant communique alors au bureau Sirene de l’État membre ayant découvert la correspondance les informations pertinentes et spécifiques, et lui indique les mesures particulières à prendre.
  Si la réponse positive concerne une personne signalée en vue d’une arrestation, et si c’est opportun, le bureau Sirene de l’État membre ayant découvert la correspondance informe par téléphone le bureau Sirene de l’État membre signalant de la réponse positive, après avoir envoyé un formulaire G; |
| --- | --- |

a)

sans préjudice du point 2.4 du présent manuel, le bureau Sirene de l’État membre signalant doit en principe être informé, au moyen du formulaire G, de toute réponse positive concernant un individu ou un objet qu’il a signalé.

Si une réponse positive est communiquée à l’État membre signalant, l’article applicable des instruments juridiques SIS II est mentionné dans la rubrique 090 du formulaire G.

Le cas échéant, le bureau Sirene de l’État membre signalant communique alors au bureau Sirene de l’État membre ayant découvert la correspondance les informations pertinentes et spécifiques, et lui indique les mesures particulières à prendre.

Si la réponse positive concerne une personne signalée en vue d’une arrestation, et si c’est opportun, le bureau Sirene de l’État membre ayant découvert la correspondance informe par téléphone le bureau Sirene de l’État membre signalant de la réponse positive, après avoir envoyé un formulaire G;

| b) | les bureaux Sirene des États membres ayant introduit un signalement aux fins de non-admission ne sont pas nécessairement informés automatiquement des réponses positives. Ils peuvent toutefois l’être dans des circonstances exceptionnelles. Un formulaire G peut en tout cas être envoyé si, par exemple, des informations supplémentaires sont requises. Ce formulaire est systématiquement envoyé en cas de réponse positive concernant une personne jouissant du droit communautaire à la libre circulation. |
| --- | --- |

b)

les bureaux Sirene des États membres ayant introduit un signalement aux fins de non-admission ne sont pas nécessairement informés automatiquement des réponses positives. Ils peuvent toutefois l’être dans des circonstances exceptionnelles. Un formulaire G peut en tout cas être envoyé si, par exemple, des informations supplémentaires sont requises. Ce formulaire est systématiquement envoyé en cas de réponse positive concernant une personne jouissant du droit communautaire à la libre circulation.

2.3.1.   Communication d’informations complémentaires

L’échange d’informations au titre des instruments juridiques SIS II ne remet pas en cause les missions confiées aux bureaux Sirene par le droit national mettant en œuvre d’autres instruments juridiques de l’Union européenne, notamment en application des dispositions nationales transposant la décision-cadre 2006/960/JAI du Conseil (18), ou si ces informations relèvent de l’entraide judiciaire.

2.4.   En cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir afférente à un signalement à la suite d’une réponse positive (article 48 de la décision SIS II et article 33 du règlement SIS II)

Conformément à l’article 48 de la décision SIS II et à l’article 33 du règlement SIS II, la procédure suivante s’applique:

| a) | l’État membre qui ne peut suivre la procédure informe immédiatement l’État membre signalant, via son bureau Sirene, de l’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir et en précise les motifs dans un formulaire H; |
| --- | --- |

a)

l’État membre qui ne peut suivre la procédure informe immédiatement l’État membre signalant, via son bureau Sirene, de l’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir et en précise les motifs dans un formulaire H;

| b) | les États membres concernés s’accordent éventuellement sur une conduite compatible avec leur droit national et avec les dispositions des instruments juridiques SIS II. |
| --- | --- |

b)

les États membres concernés s’accordent éventuellement sur une conduite compatible avec leur droit national et avec les dispositions des instruments juridiques SIS II.

2.5.   Traitement des données à des fins autres que celles de leur introduction dans le SIS II (article 46, paragraphe 5, de la décision SIS II)

Les données contenues dans le SIS II ne peuvent être traitées qu’aux fins prévues pour chaque catégorie de signalement.

Toutefois, si l’État membre signalant a donné son autorisation préalable, les données peuvent être utilisées pour une finalité autre que celle pour laquelle le signalement a été introduit, en vue de prévenir une menace grave imminente pour l’ordre et la sécurité publics, pour des raisons graves de sûreté de l’État ou aux fins de la prévention d’un fait punissable grave.

Si un État membre souhaite traiter des données du SIS II à d’autres fins que celles de leur introduction dans le système, l’échange d’informations a lieu selon les règles suivantes:

| a) | par l’intermédiaire de son bureau Sirene, l’État membre qui souhaite utiliser des données pour une finalité différente en expose les motifs à l’État membre signalant, au moyen d’un formulaire I; |
| --- | --- |

a)

par l’intermédiaire de son bureau Sirene, l’État membre qui souhaite utiliser des données pour une finalité différente en expose les motifs à l’État membre signalant, au moyen d’un formulaire I;

| b) | l’État membre signalant examine le plus rapidement possible s’il peut être satisfait à la demande et avise l’autre État membre de sa décision par l’intermédiaire de son bureau Sirene; |
| --- | --- |

b)

l’État membre signalant examine le plus rapidement possible s’il peut être satisfait à la demande et avise l’autre État membre de sa décision par l’intermédiaire de son bureau Sirene;

| c) | le cas échéant, l’État membre signalant peut assortir son autorisation de conditions concernant l’utilisation des données. |
| --- | --- |

c)

le cas échéant, l’État membre signalant peut assortir son autorisation de conditions concernant l’utilisation des données.

Après accord de l’État membre signalant, l’autre État membre utilise les données exclusivement pour la finalité qu’il a sollicitée et obtenue. Il tient compte des conditions qui auront pu être fixées par l’État membre signalant.

2.6.   Apposition d’un indicateur de validité (articles 24 et 25 de la décision SIS II)

Il est possible d’apposer un indicateur de validité à la demande d’un autre État membre.

Les articles 24 et 25 de la décision SIS II offrent la possibilité à un État membre de refuser à tout moment d’exécuter une conduite à tenir sur son territoire en demandant l’apposition d’un indicateur de validité dans un signalement en vue d’une arrestation (article 26 de la décision), un signalement concernant une personne disparue (article 32 de la décision) ou un signalement aux fins de contrôle discret ou de contrôle spécifique (article 36 de la décision), s’il estime que la mise en œuvre du signalement ne serait pas compatible avec son droit national, ses obligations internationales ou des intérêts nationaux essentiels. Les motifs de la demande doivent être communiqués en même temps.

Il existe une autre procédure réservée aux signalements en vue d’une arrestation. Il incombe à chaque État membre de repérer le plus rapidement possible les signalements susceptibles de rendre nécessaire l’apposition d’un indicateur de validité.

Si les circonstances mentionnées à l’article 24, paragraphe 1, ou à l’article 25 de la décision SIS II n’existent plus, l’État membre ayant demandé l’apposition de l’indicateur de validité demande sa suppression au plus tôt.

2.6.1.   Consultation des États membres en vue de l’apposition d’un indicateur de validité

La procédure suivante s’applique:

| a) | si un État membre souhaite apposer un indicateur de validité, il en fait la demande à l’État membre signalant, au moyen d’un formulaire F, en précisant la raison; |
| --- | --- |

a)

si un État membre souhaite apposer un indicateur de validité, il en fait la demande à l’État membre signalant, au moyen d’un formulaire F, en précisant la raison;

| b) | l’État membre signalant appose immédiatement l’indicateur de validité demandé; |
| --- | --- |

b)

l’État membre signalant appose immédiatement l’indicateur de validité demandé;

| c) | au terme de l’échange d’informations, en fonction des informations fournies pendant la consultation par l’État membre demandant l’apposition de l’indicateur, le signalement devra éventuellement être modifié ou supprimé, ou la demande peut être retirée. |
| --- | --- |

c)

au terme de l’échange d’informations, en fonction des informations fournies pendant la consultation par l’État membre demandant l’apposition de l’indicateur, le signalement devra éventuellement être modifié ou supprimé, ou la demande peut être retirée.

2.6.2.   Clause provisoire jusqu’au 1er janvier 2009: demande d’apposition systématique d’un indicateur de validité aux signalements concernant les ressortissants d’un État membre

La procédure suivante est retenue:

| a) | un État membre peut demander au bureau Sirene d’un autre État membre d’apposer systématiquement un indicateur de validité dans les signalements en vue d’une arrestation concernant ses ressortissants; |
| --- | --- |

a)

un État membre peut demander au bureau Sirene d’un autre État membre d’apposer systématiquement un indicateur de validité dans les signalements en vue d’une arrestation concernant ses ressortissants;

| b) | tout État membre désireux de procéder de la sorte adresse une demande écrite à l’État membre avec lequel il souhaite coopérer; |
| --- | --- |

b)

tout État membre désireux de procéder de la sorte adresse une demande écrite à l’État membre avec lequel il souhaite coopérer;

| c) | l’État membre qui reçoit la demande appose un indicateur de validité pour l’État membre en question immédiatement après avoir créé le signalement; |
| --- | --- |

c)

l’État membre qui reçoit la demande appose un indicateur de validité pour l’État membre en question immédiatement après avoir créé le signalement;

| d) | cette procédure reste effective tant qu’elle n’a pas été annulée par une instruction écrite. |
| --- | --- |

d)

cette procédure reste effective tant qu’elle n’a pas été annulée par une instruction écrite.

2.7.   En cas de données entachées d’erreur de droit ou de fait (article 34 du règlement SIS II et article 49 de la décision SIS II)

S’il est constaté que des données sont entachées d’erreur de fait ou ont été stockées illégalement dans le SIS II, l’échange d’informations supplémentaires a alors lieu conformément aux dispositions de l’article 34, paragraphe 2, du règlement SIS II et de l’article 49, paragraphe 2, de la décision SIS II, qui prévoient que seul l’État membre signalant est autorisé à modifier, compléter, rectifier, mettre à jour ou effacer les données.

L’État membre qui a découvert les données erronées ou stockées illégalement informe l’État membre signalant, via son bureau Sirene, le plus rapidement possible et au plus tard dix jours de calendrier après avoir eu connaissance des indices faisant présumer l’erreur. L’échange d’informations a lieu au moyen du formulaire J.

| a) | Au terme de la consultation, l’État membre signalant peut être amené à effacer ou à rectifier les données, dans le respect de ses procédures nationales de rectification applicables à l’information en question. |
| --- | --- |

a)

Au terme de la consultation, l’État membre signalant peut être amené à effacer ou à rectifier les données, dans le respect de ses procédures nationales de rectification applicables à l’information en question.

| b) | Si aucun accord n’est trouvé dans un délai de deux mois, le bureau Sirene de l’État membre qui a découvert les données erronées ou stockées illégalement avise l’autorité compétente de son pays pour saisine du contrôleur européen de la protection des données qui, en coopération avec les autorités de contrôle nationales concernées, agit en tant que médiateur. |
| --- | --- |

b)

Si aucun accord n’est trouvé dans un délai de deux mois, le bureau Sirene de l’État membre qui a découvert les données erronées ou stockées illégalement avise l’autorité compétente de son pays pour saisine du contrôleur européen de la protection des données qui, en coopération avec les autorités de contrôle nationales concernées, agit en tant que médiateur.

Échange d’informations après la découverte de faits nouveaux

Afin de garantir la qualité des données et la licéité du traitement des données, si un bureau Sirene autre que celui de l’État membre signalant prend connaissance d’un fait nouveau lié à un signalement, il communique cette information dans les meilleurs délais au bureau Sirene de l’État membre signalant au moyen du formulaire J. Cela peut se produire, par exemple, lorsqu’un ressortissant de pays tiers signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour devient bénéficiaire du droit communautaire à la libre circulation après l’introduction du signalement.

2.8.   Droit d’accès et de rectification sur les données (article 41 du règlement SIS II et article 58 de la décision SIS II) (19)

Le droit de toute personne d’accéder aux données la concernant qui sont introduites dans le SIS II en vertu des instruments juridiques SIS II s’exerce dans le respect du droit de l’État membre auprès duquel elle le fait valoir.

La personne concernée est informée dans les meilleurs délais et, en tout cas, dans les soixante jours calendrier après la date à laquelle elle a demandé l’accès à ses données, ou plus tôt si la législation nationale prévoit un délai plus court.

Un État membre qui n’est pas l’auteur du signalement ne peut communiquer des informations à la personne concernée que s’il a donné préalablement à l’État membre signalant l’occasion de prendre position.

Toute personne a le droit de faire rectifier des données la concernant qui sont inexactes dans les faits ou de faire effacer des données la concernant qui ont été stockées illégalement.

La personne concernée est informée du suivi donné à l’exercice de ces droits dans les meilleurs délais et, en tout cas, au plus tard trois mois après la date de sa demande, ou plus tôt si la législation nationale prévoit un délai plus court.

2.8.1.   Demande d’accès ou de rectification

Sans préjudice du droit national, si les autorités nationales doivent être informées d’une demande d’accès aux données ou de rectification les concernant, l’échange d’informations se déroule conformément aux règles suivantes:

| a) | chaque bureau Sirene applique sa législation nationale relative au droit d’accès aux données à caractère personnel. Selon les cas, et dans le respect de la législation applicable, les bureaux Sirene transmettent aux autorités nationales compétentes les demandes d’accès ou de rectification dont ils sont saisis, ou ils statuent sur ces demandes dans la mesure où ils y sont habilités; |
| --- | --- |

a)

chaque bureau Sirene applique sa législation nationale relative au droit d’accès aux données à caractère personnel. Selon les cas, et dans le respect de la législation applicable, les bureaux Sirene transmettent aux autorités nationales compétentes les demandes d’accès ou de rectification dont ils sont saisis, ou ils statuent sur ces demandes dans la mesure où ils y sont habilités;

| b) | si les autorités nationales compétentes le demandent, les bureaux Sirene des États membres concernés leur transmettent, conformément à leur droit national, des informations relatives à l’exercice du droit d’accès. |
| --- | --- |

b)

si les autorités nationales compétentes le demandent, les bureaux Sirene des États membres concernés leur transmettent, conformément à leur droit national, des informations relatives à l’exercice du droit d’accès.

2.8.2.   Échange d’informations concernant les demandes d’accès aux signalements émanant d’autres États membres

Les informations relatives aux demandes d’accès aux signalements introduits dans le SIS II par un autre État membre sont échangées, dans la mesure du possible, par l’intermédiaire des bureaux Sirene nationaux, au moyen du formulaire K.

La procédure suivante s’applique:

| a) | la demande d’accès est transmise à l’État membre signalant dans les plus brefs délais, de sorte qu’il puisse prendre position; |
| --- | --- |

a)

la demande d’accès est transmise à l’État membre signalant dans les plus brefs délais, de sorte qu’il puisse prendre position;

| b) | l’État membre signalant fait part de sa position à l’État membre auprès duquel la demande a été introduite; |
| --- | --- |

b)

l’État membre signalant fait part de sa position à l’État membre auprès duquel la demande a été introduite;

| c) | il tient compte des délais de traitement de la demande éventuellement fixés par l’État membre saisi de la demande d’accès. |
| --- | --- |

c)

il tient compte des délais de traitement de la demande éventuellement fixés par l’État membre saisi de la demande d’accès.

Si l’État membre signalant transmet sa position au bureau Sirene de l’État membre auprès duquel la demande a été introduite, ce bureau, conformément à son droit national et dans la limite de ses pouvoirs, statue sur la demande ou veille à ce que la position soit communiquée dans les meilleurs délais à l’autorité compétente pour statuer.

2.8.3.   Échange d’informations concernant les demandes de rectification ou de suppression de données introduites par d’autres États membres

Lorsqu’une personne demande la rectification ou la suppression des données la concernant, l’opération ne peut être effectuée que par l’État membre signalant. Si la personne s’adresse à un autre État membre, le bureau Sirene de cet État sollicité informe la personne qu’elle doit prendre contact avec l’État membre signalant et lui fournit les coordonnées de l’autorité compétente de ce dernier.

2.9.   Suppression lorsque les conditions ne sont plus réunies pour maintenir le signalement

Les signalements introduits dans le SIS II ne sont conservés que pendant le temps nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels ils ont été fournis.

Hormis les cas faisant à la suite d’une réponse positive, un signalement est supprimé soit automatiquement par le CS-SIS (date de validité expirée), soit directement par le service qui avait procédé à son introduction dans le SIS II (les conditions de maintien ne sont plus remplies).

Dans les deux cas, le message de suppression du CS-SIS est traité automatiquement au niveau du N.SIS II.

Les États membres peuvent s’inscrire pour recevoir une notification automatique de la suppression d’un signalement introduit par un autre État membre.

2.10.   Introduction des noms propres

Dans le respect des contraintes imposées par les systèmes nationaux pour la saisie des données, les noms propres (noms et prénoms) sont introduits dans le SIS II sous une forme (écriture et orthographe) aussi proche que possible de la forme utilisée sur les documents d’identité officiels. En règle générale, les États membres utiliseront l’alphabet latin pour introduire les données dans le SIS II, sans préjudice des règles de translittération et de transcription figurant à l’annexe 1.

2.11.   Différentes catégories d’identité

Identité confirmée (identité établie)

Une identité confirmée (identité établie) signifie que l’identité a été confirmée par des documents d’identité authentiques, par un passeport ou par une déclaration des autorités compétentes.

Identité non confirmée

Une identité non confirmée signifie qu’il n’existe pas suffisamment de preuves de l’identité.

Usurpation d’identité

Il y a usurpation d’identité (nom, prénom, date de naissance) lorsqu’une personne utilise l’identité d’une autre personne réelle. C’est notamment le cas lorsqu’un document est utilisé au détriment de son véritable propriétaire.

Alias

L’alias est une identité d’emprunt utilisée par une personne connue sous d’autres identités.

2.11.1.   Usurpation d’identité (article 36 du règlement SIS II et article 51 de la décision SIS II)

Dès qu’il est établi que l’identité d’une personne a été usurpée, des données sont ajoutées au signalement dans le SIS II, avec le consentement de la personne, afin d’éviter les conséquences négatives que peuvent entraîner des erreurs d’identification. La personne concernée peut, conformément aux procédures nationales, fournir à l’autorité compétente les informations mentionnées à l’article 36, paragraphe 3, du règlement SIS II et à l’article 51, paragraphe 3, de la décision SIS II. Toute personne dont l’identité a été usurpée a le droit de retirer son consentement concernant les informations à traiter.

Lorsqu’un État membre découvre qu’un signalement de personne effectué par un autre État membre est lié à une affaire d’usurpation d’identité, il en informe le bureau Sirene de l’État membre signalant au moyen d’un formulaire Q, afin que les données soient ajoutées au signalement dans le SIS II.

Les données relatives à la personne dont l’identité a été usurpée ne peuvent servir qu’à établir l’identité de la personne contrôlée et ne peuvent en aucun cas être utilisées à d’autres fins. Les informations relatives à l’identité usurpée sont supprimées en même temps que le signalement, ou plus tôt si la personne concernée le demande.

Eu égard à la finalité de l’introduction de données de cette nature, les photographies et les empreintes digitales de la personne victime de l’usurpation d’identité seront ajoutées au signalement. Sur le formulaire Q, seul le numéro Schengen fait référence aux données de la personne recherchée par le signalement SIS II. Les informations de la rubrique 052 (date de délivrance du document) sont obligatoires.

En outre, lorsque l’État membre signalant découvre qu’une personne signalée dans le SIS II usurpe l’identité d’un tiers, il doit vérifier s’il convient de maintenir l’identité usurpée dans le signalement SIS II (afin de retrouver la personne recherchée).

2.11.2.   Introduction d’un alias

Pour garantir la qualité des données, les États membres se tiennent mutuellement informés des alias et échangent toutes les informations pertinentes concernant l’identité réelle du sujet recherché.

C’est l’État membre signalant qui a la responsabilité d’introduire les alias. Si un autre État membre découvre un alias, il doit transmettre l’affaire à l’État membre signalant.

En cas de signalement en vue d’une arrestation, l’État membre qui a ajouté l’alias peut en informer tous les autres États membres au moyen d’un formulaire M.

2.11.3.   Autres informations utilisées pour établir l’identité d’une personne

Si les données figurant dans le SIS II sont insuffisantes, le bureau Sirene de l’État membre signalant peut également fournir d’autres informations après consultation, à son initiative ou à la demande d’un autre État membre, pour établir l’identité d’une personne. Le formulaire L est utilisé à cet effet. Il s’agit notamment des informations suivantes:

| — | origine du passeport ou du document d’identité en possession de la personne recherchée, |
| --- | --- |

—

origine du passeport ou du document d’identité en possession de la personne recherchée,

| — | numéro, date, lieu et autorité de délivrance du passeport ou du document d’identité, date limite de validité, |
| --- | --- |

—

numéro, date, lieu et autorité de délivrance du passeport ou du document d’identité, date limite de validité,

| — | description de la personne recherchée, |
| --- | --- |

—

description de la personne recherchée,

| — | nom et prénom du père et de la mère de la personne recherchée, |
| --- | --- |

—

nom et prénom du père et de la mère de la personne recherchée,

| — | dernière adresse connue. |
| --- | --- |

—

dernière adresse connue.

Dans la mesure du possible, ces informations seront disponibles dans les bureaux Sirene ou immédiatement et en permanence accessibles en vue d’une transmission rapide.

L’objectif commun est de réduire au minimum le risque d’interpellation indue d’une personne qui aurait une identité similaire à celle de l’individu signalé.

2.12.   Échange d’informations en cas de signalements mis en relation

L’article 37 du règlement SIS II et l’article 52 de la décision SIS II offrent aux États membres la possibilité d’établir des liens entre plusieurs signalements, dans le respect de leur législation nationale, afin de faire apparaître les relations entre des personnes et des objets signalés dans le SIS II. Cette mise en relation ne peut toutefois avoir lieu que si elle répond à un besoin opérationnel manifeste.

2.12.1.   Règles techniques

Chaque lien permet la mise en relation d’au moins deux signalements.

Un État membre peut établir un lien entre des signalements qu’il introduit dans le SIS II, et lui seul peut le modifier et le supprimer. La mise en relation n’apparaît aux utilisateurs que s’ils peuvent visualiser au moins deux signalements relevant du lien. Les États membres veillent à ce que seul un accès autorisé aux liens soit possible.

2.12.2.   Règles de fonctionnement

La mise en relation des signalements ne requiert pas de procédure particulière pour les échanges d’informations supplémentaires. Les principes suivants seront néanmoins respectés.

En cas de réponse positive pour plusieurs signalements mis en relation, le bureau Sirene de l’État membre d’exécution envoie un formulaire G pour chacun d’eux.

Aucun formulaire n’est envoyé pour les signalements qui, bien que reliés à un signalement ayant donné lieu à une réponse positive, n’étaient pas eux-mêmes l’objet de cette réponse. Cette règle ne s’applique pas lorsqu’un signalement mis en relation qui n’a pas donné lieu à une réponse positive est un signalement en vue d’une arrestation ou concernant une personne disparue (protection). Dans ce cas, la communication de la découverte du signalement mis en relation est effectuée au moyen du formulaire M.

2.13.   Le SIRPIT (Sirene PIcture Transfer) et le format et la qualité des données biométriques dans le SIS II

Les empreintes digitales et les photographies sont ajoutées au signalement introduit dans le SIS II lorsqu’elles sont disponibles.

Les bureaux Sirene doivent être en mesure d’échanger des empreintes et des photographies pour compléter un signalement. Lorsqu’un État membre dispose d’une photographie ou des empreintes digitales d’une personne signalée par un autre État membre, il peut les envoyer via le SIRPIT pour permettre à l’État membre signalant de compléter le signalement.

Cet échange a lieu sans préjudice des échanges intervenant dans le cadre de la coopération policière en application de la décision-cadre 2006/960/JAI.

2.13.1.   Utilisation ultérieure des données échangées, archivage inclus

Toute utilisation ultérieure des photographies et empreintes digitales échangées via le SIRPIT, y compris leur archivage, doit être conforme aux dispositions des instruments juridiques SIS II, de la directive 95/46/CE et de la convention 108 du Conseil de l’Europe, ainsi qu’à la législation en vigueur dans ce domaine dans les États membres concernés

2.13.2.   Prescriptions techniques

Les empreintes digitales et les photographies sont recueillies et transmises conformément aux normes définies dans les règles d’application régissant l’intégration des données biométriques dans le SIS II.

Chaque bureau Sirene doit respecter les prescriptions techniques SIRPIT.

Les empreintes digitales et les photographies sont transmises, sous forme de fichier joint, à un écran de saisie (input screen) spécialement conçu pour le SIRPIT.

2.13.3.   Utilisation du formulaire L Sirene

La transmission par le SIRPIT est annoncée par l’envoi d’un formulaire L par le canal habituellement utilisé pour tous les formulaires Sirene. Le formulaire L est transmis en même temps que les empreintes digitales et/ou les photographies.

2.13.4.   Procédure SIRPIT

Le bureau Sirene du pays qui détient les empreintes digitales ou des photographies de la personne signalée par un autre État membre est ci-après dénommé le «Sirene fournisseur».

Le bureau Sirene du pays qui a introduit le signalement dans le SIS II est ci-après appelé le «Sirene de l’État membre signalant».

La procédure suivante s’applique:

| a) | le Sirene fournisseur envoie un formulaire L par la voie électronique habituelle et mentionne dans le champ 083 que les empreintes digitales et des photographies sont envoyées pour compléter le signalement dans le SIS II; |
| --- | --- |

a)

le Sirene fournisseur envoie un formulaire L par la voie électronique habituelle et mentionne dans le champ 083 que les empreintes digitales et des photographies sont envoyées pour compléter le signalement dans le SIS II;

| b) | le Sirene de l’État membre signalant intègre les empreintes digitales et les photographies au signalement dans le SIS II ou les transmet à l’autorité compétente pour qu’elle complète le signalement. |
| --- | --- |

b)

le Sirene de l’État membre signalant intègre les empreintes digitales et les photographies au signalement dans le SIS II ou les transmet à l’autorité compétente pour qu’elle complète le signalement.

2.13.4.1.   Écran de saisie

Le masque comportera les données suivantes:

| 1) | Numéro d’identification Schengen (*) (1) |
| --- | --- |

1)

Numéro d’identification Schengen (*) (1)

| 2) | Numéro de référence (*) (1) |
| --- | --- |

2)

Numéro de référence (*) (1)

| 3) | Date des empreintes digitales |
| --- | --- |

3)

Date des empreintes digitales

| 4) | Lieu de relevé des empreintes |
| --- | --- |

4)

Lieu de relevé des empreintes

| 5) | Date de la photographie |
| --- | --- |

5)

Date de la photographie

| 6) | Raison du relevé des empreintes |
| --- | --- |

6)

Raison du relevé des empreintes

| 7) | Nom (*) (2) |
| --- | --- |

7)

Nom (*) (2)

| 8) | Prénom (*) (2) |
| --- | --- |

8)

Prénom (*) (2)

| 9) | Nom de jeune fille |
| --- | --- |

9)

Nom de jeune fille

| 10) | Identité établie? |
| --- | --- |

10)

Identité établie?

| 11) | Date de naissance (*) |
| --- | --- |

11)

Date de naissance (*)

| 12) | Lieu de naissance |
| --- | --- |

12)

Lieu de naissance

| 13) | Nationalité |
| --- | --- |

13)

Nationalité

| 14) | Sexe (*) |
| --- | --- |

14)

Sexe (*)

| 15) | Informations complémentaires |
| --- | --- |

15)

Informations complémentaires

Remarques:

| (*) | Obligatoire |
| --- | --- |

(*)

Obligatoire

| (1) | À indiquer dans le champ 1 ou le champ 2. |
| --- | --- |

(1)

À indiquer dans le champ 1 ou le champ 2.

| (2) | Possibilité d’indiquer «inconnu». |
| --- | --- |

(2)

Possibilité d’indiquer «inconnu».

Lorsqu’ils sont connus, le lieu et la date de relevé des empreintes digitales sont enregistrés.

2.13.5.   Format et qualité des données biométriques

Toutes les données biométriques introduites dans le système doivent avoir été soumises à un contrôle de qualité spécifique visant à garantir le respect de normes minimales de qualité communes à tous les utilisateurs du SIS II.

Avant l’introduction, des contrôles sont effectués au niveau national pour s’assurer que:

| — | les données relatives aux empreintes digitales sont conformes au format spécifié ANSI/NIST — ITL 1-2000, mis en œuvre pour les besoins d’Interpol et adapté pour le SIRPIT (Sirene Picture Transfer); |
| --- | --- |

—

les données relatives aux empreintes digitales sont conformes au format spécifié ANSI/NIST — ITL 1-2000, mis en œuvre pour les besoins d’Interpol et adapté pour le SIRPIT (Sirene Picture Transfer);

| — | les photographies, qui ne peuvent servir qu’à confirmer l’identité d’une personne trouvée à la suite d’une consultation alphanumérique effectuée dans le SIS II, sont conformes aux exigences suivantes: le rapport hauteur/largeur des photographies du visage prises de face sera, dans la mesure du possible, de 3/4 ou 4/5. Une résolution d’au moins 480 × 600 pixels d’une profondeur d’échantillonnage de 24 bits sera utilisée lorsque c’est possible. Si l’image doit être scannée, sa taille sera, si possible, inférieure à environ 200 Kbytes. |
| --- | --- |

—

les photographies, qui ne peuvent servir qu’à confirmer l’identité d’une personne trouvée à la suite d’une consultation alphanumérique effectuée dans le SIS II, sont conformes aux exigences suivantes: le rapport hauteur/largeur des photographies du visage prises de face sera, dans la mesure du possible, de 3/4 ou 4/5. Une résolution d’au moins 480 × 600 pixels d’une profondeur d’échantillonnage de 24 bits sera utilisée lorsque c’est possible. Si l’image doit être scannée, sa taille sera, si possible, inférieure à environ 200 Kbytes.

2.14.   La dualité des tâches Sirene et Interpol (20)

Le SIS II n’a pas pour vocation de supplanter Interpol ni de reproduire son rôle. Si certaines missions se recoupent, les principes d’action et de coopération entre les États membres dans le cadre de Schengen diffèrent sensiblement de ceux d’Interpol. Des règles de collaboration entre les bureaux Sirene et les BCN (bureaux centraux nationaux) doivent dès lors être établies au niveau national.

Les principes suivants s’appliquent.

2.14.1.   Priorité des signalements SIS II sur les signalements Interpol

En cas de signalements effectués par des États membres, les signalements dans le SIS II et l’échange des informations les concernant ont toujours la priorité sur les signalements et l’échange d’informations via Interpol. Cette disposition est particulièrement importante en cas de conflit de signalements.

2.14.2.   Choix du canal de communication

Le principe de la priorité des signalements Schengen sur ceux effectués auprès d’Interpol par des États membres doit être respecté, notamment par les BCN des États membres. Une fois le signalement créé dans le SIS II, toutes les communications liées à celui-ci, à sa finalité et à l’exécution de la conduite à tenir sont assurées par les bureaux Sirene. Si un État membre souhaite changer de canal de communication, il devra préalablement consulter les autres parties. Un tel changement n’est possible que dans des cas particuliers.

2.14.3.   Utilisation et diffusion des signalements Interpol dans les États Schengen

Eu égard à la priorité des signalements SIS II sur ceux d'Interpol, l’utilisation des signalements d’Interpol sera limitée à des cas exceptionnels (à savoir, lorsqu’il s’agit de signalements dont l’introduction dans le SIS II n’est prévue ni dans la convention d’application ni du point de vue technique ou lorsque toutes les informations nécessaires à la création d’un signalement SIS II ne sont pas disponibles). Il convient d’éviter les signalements parallèles dans le SIS II et via Interpol dans l’espace Schengen. Les signalements diffusés par le canal Interpol qui couvrent également l’espace Schengen ou des parties de celui-ci doivent mentionner le texte suivant: «à l’exception des États Schengen».

2.14.4.   Réponse positive et suppression d’un signalement

En vue de permettre à chaque bureau Sirene de jouer son rôle de coordinateur de l’assurance qualité des informations introduites dans le SIS II, les États membres veillent à ce que les bureaux Sirene et les BCN s’informent mutuellement des réponses positives et des suppressions de signalements.

2.14.5.   Amélioration de la coopération entre les bureaux Sirene et les BCN Interpol

Dans le respect du droit national, chaque État membre prend les mesures adéquates pour garantir un échange effectif d’informations au niveau national entre le bureau Sirene et les BCN.

2.14.6.   Transmissions d’informations à des États tiers

| a) | Données traitées dans le SIS II
  Conformément à l’article 39 du règlement SIS II et à l’article 54 de la décision SIS II, les données traitées dans le SIS II en application de ces deux instruments juridiques ne sont pas transférées à des pays tiers ou à des organisations internationales ni mises à leur disposition. L’article 55 de la décision SIS II prévoit une dérogation à cette règle générale pour l’échange avec Interpol de données concernant les passeports volés, détournés, égarés ou invalidés, dérogation soumise aux conditions fixées dans cet article. |
| --- | --- |

a)

Données traitées dans le SIS II

Conformément à l’article 39 du règlement SIS II et à l’article 54 de la décision SIS II, les données traitées dans le SIS II en application de ces deux instruments juridiques ne sont pas transférées à des pays tiers ou à des organisations internationales ni mises à leur disposition. L’article 55 de la décision SIS II prévoit une dérogation à cette règle générale pour l’échange avec Interpol de données concernant les passeports volés, détournés, égarés ou invalidés, dérogation soumise aux conditions fixées dans cet article.

| b) | Informations supplémentaires
  Conformément au «principe de propriété des données» prévu à l’article 4, paragraphe 2, des instruments juridiques SIS II, la transmission d’informations supplémentaires à des États tiers est effectuée par l’État membre «propriétaire» des données. Si une demande d’informations supplémentaires concernant un signalement déterminé parvient au Bureau Sirene d’un État autre que l’État membre signalant, le premier informe le second de la demande d’informations, pour lui permettre de prendre une décision dans le strict respect des règles applicables, notamment celles relatives à la protection des données. Le recours au canal Interpol dépend des dispositions ou des procédures nationales. |
| --- | --- |

b)

Informations supplémentaires

Conformément au «principe de propriété des données» prévu à l’article 4, paragraphe 2, des instruments juridiques SIS II, la transmission d’informations supplémentaires à des États tiers est effectuée par l’État membre «propriétaire» des données. Si une demande d’informations supplémentaires concernant un signalement déterminé parvient au Bureau Sirene d’un État autre que l’État membre signalant, le premier informe le second de la demande d’informations, pour lui permettre de prendre une décision dans le strict respect des règles applicables, notamment celles relatives à la protection des données. Le recours au canal Interpol dépend des dispositions ou des procédures nationales.

2.15.   Relations entre le Sirene et Europol

Europol a le droit d’accéder aux données introduites dans le SIS II conformément aux articles 26, 36 et 38 de la décision SIS II et de les consulter directement. Il peut demander d’autres informations aux États membres concernés, conformément aux dispositions de la convention Europol. Dans le respect de la législation nationale, une coopération avec l’unité nationale Europol (UNE) sera instaurée pour garantir que le Bureau Sirene sera informé de tout échange d’informations supplémentaires entre Europol et l’UNE concernant les signalements introduits dans le SIS II. Lorsque la communication concernant les signalements SIS II est assurée, au niveau national, par l’UNE, il importe d’éviter toute confusion entre les utilisateurs finals.

2.16.   Relations entre le Sirene et Eurojust

Les membres nationaux d’Eurojust et leurs assistants ont le droit d’accéder aux données introduites dans le SIS II conformément aux articles 26, 32, 34 et 38, et de les consulter directement. Dans le respect de la législation nationale, une coopération sera instaurée avec eux pour assurer le bon échange des informations en cas de réponse positive. En particulier, le bureau Sirene servira de point de contact aux membres nationaux d’Eurojust et à leurs assistants pour les informations supplémentaires concernant les signalements du SIS II.

2.17.   Types particuliers de recherche

2.17.1.   Recherches ciblées géographiquement

On entend par «recherches ciblées géographiquement» des recherches effectuées dans une zone géographique limitée, lorsqu’un État membre possède des indices concrets relatifs au lieu de séjour de la personne recherchée ou à l’endroit où se trouve l’objet recherché. Dans de tels cas, il peut être donné à la suite d’une demande des autorités judiciaires immédiatement après sa réception.

Dans l’espace Schengen, les recherches ciblées géographiquement sont réalisées au moyen du signalement introduit dans le SIS II. Si le lieu de séjour est connu lors d’un signalement en vue d’une arrestation, le champ 061 du formulaire A doit comporter cette information sur la personne recherchée. Dans tous les autres cas, y compris pour communiquer l’endroit où se trouvent des objets, le formulaire M (champ 83) est utilisé. Le signalement de la personne recherchée sera introduit dans le SIS II afin de garantir le caractère immédiatement exécutoire de toute demande d’intervention (article 64 de la convention et article 9, paragraphe 3, de la décision-cadre relative au mandat d’arrêt européen).

Un tel signalement augmente les chances de succès en cas de déplacement imprévu de la personne ou de l’objet à l’intérieur de l’espace Schengen, de sorte que la non-introduction dans le SIS II du signalement d’une personne ou d’un objet recherché n’est possible que dans des circonstances particulières (par exemple, conformément à l’article 23, paragraphe 1, des instruments juridiques SIS I, si les informations disponibles sont insuffisantes pour créer un signalement, etc.).

3.   SIGNALEMENTS EN VUE D’UNE ARRESTATION AUX FINS DE REMISE OU D’EXTRADITION (ARTICLE 26 DE LA DÉCISION SIS II)

Les étapes suivantes seront examinées:

| — | introduction d’un signalement, |
| --- | --- |

—

introduction d’un signalement,

| — | vérification de l’existence de signalements multiples, |
| --- | --- |

—

vérification de l’existence de signalements multiples,

| — | usurpation d’identité, |
| --- | --- |

—

usurpation d’identité,

| — | introduction d’un alias, |
| --- | --- |

—

introduction d’un alias,

| — | envoi d’informations supplémentaires aux États membres, |
| --- | --- |

—

envoi d’informations supplémentaires aux États membres,

| — | apposition d’un indicateur de validité, |
| --- | --- |

—

apposition d’un indicateur de validité,

| — | mesures prises par les bureaux Sirene à la réception d’un signalement en vue d’une arrestation, |
| --- | --- |

—

mesures prises par les bureaux Sirene à la réception d’un signalement en vue d’une arrestation,

| — | échange d’informations en cas de réponse positive. |
| --- | --- |

—

échange d’informations en cas de réponse positive.

3.1.   Introduction d’un signalement

La plupart des signalements en vue d’une arrestation seront désormais assortis d’un mandat d’arrêt européen (MAE). Or, ce type de signalement peut également donner lieu à une arrestation provisoire avant l’obtention d’une demande d’extradition (DE).

Le MAE ou la DE doit être émis par une autorité judiciaire habilitée à remplir cette fonction dans l’État membre signalant.

Lors de l’introduction d’un signalement en vue d’une arrestation aux fins de remise, une copie de l’original du mandat d’arrêt européen est ajoutée en pièce jointe dans le SIS II. Une copie du MAE traduite dans une ou plusieurs langues officielles des institutions de l’Union européenne peut être introduite.

Des photographies et les empreintes digitales de la personne sont en outre intégrées au signalement, lorsqu’elles sont disponibles.

Les informations pertinentes, MAE et DE compris, fournies au sujet des personnes recherchées en vue d’une arrestation aux fins de remise ou d’extradition doivent être à la disposition du bureau Sirene lorsque le signalement est introduit. Une vérification est effectuée pour s’assurer que les informations sont complètes et correctement présentées.

Les États membres ont la possibilité d’introduire plusieurs MAE par signalement en vue d’une arrestation. Il leur incombe de supprimer un MAE dont la validité a expiré, de vérifier si d’autres MAE sont annexés au signalement et de prolonger la durée de ce dernier, si nécessaire.

Les signalements en vue d’une arrestation peuvent contenir un fichier binaire par MAE. Les État membres ont la possibilité de joindre des traductions de tout mandat d’arrêt européen qu’ils annexent à un signalement en vue d’une arrestation et, si nécessaire, dans des fichiers binaires distincts.

Dans la mesure du possible, les documents PDF scannés à annexer aux signalements auront une résolution de 150 DPI au minimum.

3.2.   Signalements multiples

Les procédures générales sont décrites au point 2.2.

En outre, les règles suivantes s’appliquent.

Plusieurs États membres peuvent introduire un signalement aux fins d’arrestation portant sur la même personne. Le cas échéant, en cas d’arrestation, il appartient aux autorités judiciaires d’exécution de l’État membre dans lequel l’arrestation a eu lieu de décider du mandat qui sera exécuté.

Compatibilité entre signalements aux fins d’arrestation

Les signalements en vue d’une arrestation sont compatibles avec les signalements aux fins de non-admission, les signalements concernant des personnes disparues et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements pour contrôle.

Les signalements en vue d’une arrestation sont introduits immédiatement, sans attendre le résultat des consultations entre États membres.

3.3.   Usurpation d’identité

Voir la procédure générale au point 2.11.1.

3.4.   Introduction d’un alias

Voir la procédure générale au point 2.11.2.

3.5.   Envoi d’informations supplémentaires aux États membres

Lors d’un signalement, les informations supplémentaires y afférentes doivent être envoyées à tous les États membres.

Les informations mentionnées aux points 3.5.1 et 3.5.2 sont envoyées aux autres bureaux Sirene par la voie la plus rapide. Les autres informations nécessaires pour préciser l’identité sont transmises après concertation et/ou à la demande d’un autre État membre.

Si plusieurs MAE ou DE existent pour la même personne, des formulaires A distincts sont remplis pour chacun d’eux.

Le MAE, la DE et le formulaire A doivent contenir suffisamment de détails (en particulier, la section e) du MAE: «Description des circonstances dans lesquelles la ou les infractions ont été commises, notamment la date et le lieu», et le champ 044: «Description des faits») pour permettre aux autres bureaux Sirene de vérifier le signalement. Toutefois, seules les informations nécessaires seront échangées.

3.5.1.   Envoi d’informations supplémentaires concernant un MAE

Le formulaire A doit contenir au moins les mêmes informations que le MAE. Les informations inscrites dans le champ 044 doivent comprendre un bref résumé des circonstances.

Dans le formulaire A, mentionner:

| — | 239: que le formulaire concerne uniquement un MAE, |
| --- | --- |

—

239: que le formulaire concerne uniquement un MAE,

| — | 272: le numéro de série du MAE, pour distinguer les différents MAE portant sur la même personne, |
| --- | --- |

—

272: le numéro de série du MAE, pour distinguer les différents MAE portant sur la même personne,

| — | 006-013, 266, 275, 237-238 et 050-061: les informations pertinentes introduites dans le SIS II et correspondant à la section a) du MAE, |
| --- | --- |

—

006-013, 266, 275, 237-238 et 050-061: les informations pertinentes introduites dans le SIS II et correspondant à la section a) du MAE,

| — | 030-033 et 251-259: les informations pertinentes de la section i) du MAE, |
| --- | --- |

—

030-033 et 251-259: les informations pertinentes de la section i) du MAE,

| — | 240-241 et 035-037: les informations pertinentes de la section b) du MAE, |
| --- | --- |

—

240-241 et 035-037: les informations pertinentes de la section b) du MAE,

| — | 034, 038, 039: les informations pertinentes de la section c) du MAE, |
| --- | --- |

—

034, 038, 039: les informations pertinentes de la section c) du MAE,

| — | 243-244: les informations de la section d) du MAE. Si aucune décision par défaut n’a été rendue, laisser les champs vides. Dans le champ 244, une simple description peut suffire, sans recopier le texte de la loi, |
| --- | --- |

—

243-244: les informations de la section d) du MAE. Si aucune décision par défaut n’a été rendue, laisser les champs vides. Dans le champ 244, une simple description peut suffire, sans recopier le texte de la loi,

| — | 245, 247, 040-045 et 047: les informations de la section e) du MAE, |
| --- | --- |

—

245, 247, 040-045 et 047: les informations de la section e) du MAE,

| — | 267: les informations de la section f). Le texte des lois concernées ne sera pas recopié, |
| --- | --- |

—

267: les informations de la section f). Le texte des lois concernées ne sera pas recopié,

| — | 249: les informations pertinentes de la section g). En l’absence de demande de saisie de biens, le champ est laissé vide, |
| --- | --- |

—

249: les informations pertinentes de la section g). En l’absence de demande de saisie de biens, le champ est laissé vide,

| — | 250: les informations pertinentes de la section g). S’il est connu, le lieu où se trouve le bien est également mentionné, |
| --- | --- |

—

250: les informations pertinentes de la section g). S’il est connu, le lieu où se trouve le bien est également mentionné,

| — | 268: les informations pertinentes de la section h), |
| --- | --- |

—

268: les informations pertinentes de la section h),

| — | 260-264: les informations pertinentes de la section i), |
| --- | --- |

—

260-264: les informations pertinentes de la section i),

| — | 269-271: les informations pertinentes de la section i) mais uniquement si elles diffèrent de celles des champs 251, 252 et 032, |
| --- | --- |

—

269-271: les informations pertinentes de la section i) mais uniquement si elles diffèrent de celles des champs 251, 252 et 032,

| — | 400 et 403: des documents supplémentaires peuvent être annexés. |
| --- | --- |

—

400 et 403: des documents supplémentaires peuvent être annexés.

3.5.2.   Envoi d’informations supplémentaires concernant une arrestation provisoire

3.5.2.1.   En cas de signalement fondé à la fois sur un MAE et une DE

Lors de l’introduction d’un signalement en vue d’une arrestation aux fins d’extradition, les informations supplémentaires sont envoyées à tous les États membres au moyen du formulaire A. Si les données incluses dans le signalement et les informations supplémentaires envoyées aux États membres au sujet d’un MAE ne suffisent pas pour l’extradition, des informations complémentaires peuvent être fournies.

Il sera indiqué dans le champ 239 que le formulaire concerne à la fois un MAE et une DE.

3.5.2.2.   En cas de signalement fondé uniquement sur une DE

Lors de l’introduction d’un signalement en vue d’une arrestation aux fins d’extradition, les informations supplémentaires sont envoyées à tous les États membres au moyen du formulaire A.

Il sera indiqué dans le champ 239 que le formulaire concerne une DE.

3.6.   Apposition d’un indicateur de validité

Les procédures générales sont décrites au point 2.6.

Si au moins l’un des MAE ou l’une des DE annexés au signalement peut recevoir exécution, aucun indicateur de validité n’est apposé au signalement.

Un signalement assorti d’un indicateur de validité est réputé avoir été introduit pour communiquer le lieu de séjour de la personne signalée.

3.7.   Mesures prises par les bureaux Sirene à la réception d’un signalement en vue d’une arrestation

Lorsqu’un bureau Sirene reçoit un formulaire A, il doit consulter dès que possible toutes les sources disponibles en vue d’essayer de localiser le sujet. Le fait que les informations fournies par l’État membre signalant sont insuffisantes pour être acceptées par l’État membre destinataire ne doit pas empêcher ce dernier d’effectuer les recherches.

Si le signalement en vue d’une arrestation est validé et si le sujet est localisé ou arrêté dans un État membre, les informations figurant dans le formulaire A doivent être transmises à l’autorité compétente de l’État membre chargée de l’exécution du MAE ou de la DE. Si l’original du MAE ou de la DE est demandé, il sera directement envoyé par l’autorité judiciaire signalante à l’autorité judiciaire d’exécution (sauf disposition contraire du droit national de l’État membre signalant ou d’exécution).

3.8.   Échange d’informations en cas de réponse positive

Voir la procédure générale au point 2.3.

En outre, la procédure suivante s’applique:

| a) | le bureau Sirene de l’État membre signalant doit immédiatement être informé de toute réponse positive concernant un individu qu’il a signalé en vue d’une arrestation. En outre, après l’envoi du formulaire G, ce bureau Sirene doit également être informé de la réponse positive par téléphone; |
| --- | --- |

a)

le bureau Sirene de l’État membre signalant doit immédiatement être informé de toute réponse positive concernant un individu qu’il a signalé en vue d’une arrestation. En outre, après l’envoi du formulaire G, ce bureau Sirene doit également être informé de la réponse positive par téléphone;

| b) | si nécessaire, le bureau Sirene de l’État membre signalant communique alors au bureau Sirene de l’État membre d’exécution toute information pertinente et spécifique sur les mesures particulières à prendre. |
| --- | --- |

b)

si nécessaire, le bureau Sirene de l’État membre signalant communique alors au bureau Sirene de l’État membre d’exécution toute information pertinente et spécifique sur les mesures particulières à prendre.

Par ailleurs, le bureau Sirene de l’État membre signalant informe tous les autres bureaux Sirene de la réponse positive, au moyen d’un formulaire M, à condition que cette réponse ait été obtenue dans les deux semaines suivant la date d’introduction du signalement. Au-delà de ce délai, l’information n’est envoyée qu’aux États membres qui l’ont demandée.

4.   SIGNALEMENTS AUX FINS DE NON-ADMISSION OU D’INTERDICTION DE SÉJOUR (ARTICLE 24 DU RÈGLEMENT SIS II)

Les étapes suivantes seront examinées:

| — | introduction d’un signalement, |
| --- | --- |

—

introduction d’un signalement,

| — | vérification de l’existence de signalements multiples, |
| --- | --- |

—

vérification de l’existence de signalements multiples,

| — | usurpation d’identité, |
| --- | --- |

—

usurpation d’identité,

| — | introduction d’un alias, |
| --- | --- |

—

introduction d’un alias,

| — | échanges d’informations en cas de réponse positive, |
| --- | --- |

—

échanges d’informations en cas de réponse positive,

| — | cas particulier des membres de la famille des citoyens de l’Union. |
| --- | --- |

—

cas particulier des membres de la famille des citoyens de l’Union.

4.1.   Introduction d’un signalement

Conformément à l’article 24 du règlement SIS II, les ressortissant de pays tiers peuvent faire l’objet de signalements aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour dans le SIS II sur la base d’un signalement national fondé sur une menace pour l’ordre public ou la sécurité publique ou pour la sécurité nationale.

Un signalement peut également être introduit lorsque le ressortissant de pays tiers a fait l’objet d’une mesure d’éloignement, de renvoi ou d’expulsion qui n’a pas été abrogée ni suspendue, et qui comporte ou est assortie d’une interdiction d’entrée ou de séjour, fondée sur le non-respect des réglementations nationales relatives à l’entrée ou au séjour des ressortissants de pays tiers.

En outre, l’article 26 du règlement SIS II prévoit que, sous réserve de certaines conditions spécifiques, les signalements relatifs à des ressortissants de pays tiers qui font l’objet d’une mesure restrictive destinée à empêcher qu’ils entrent sur le territoire des États membres ou qu’ils transitent par leur territoire, adoptée conformément à l’article 15 du traité sur l’Union européenne, font également l’objet d’une introduction dans le SIS II.

Conformément à l’article 25 du règlement SIS II, des règles spécifiques s’appliquent aux ressortissants de pays tiers qui jouissent du droit de libre circulation dans la Communauté au sens de la directive 2004/38/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au droit des citoyens de l’Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres (21). Le bureau Sirene doit pouvoir, dans la mesure du possible, mettre à disposition toute information ayant servi à évaluer s’il convient d’introduire un signalement aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour concernant un bénéficiaire du droit communautaire à la libre circulation (22).

4.2.   Signalements multiples

Voir la procédure générale au point 2.2.

Compatibilité entre signalements aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour

Les signalements aux fins de non-admission sont compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements concernant des personnes disparues, les signalements pour contrôle et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire.

4.3.   Usurpation d’identité

Voir la procédure générale au point 2.11.1.

4.4.   Introduction d’un alias

Les règles générales sont décrites au point 2.11.2.

4.5.   Échange d’informations à la suite d’une réponse positive

L’exécution des procédures d’information prévues à l’article 5, paragraphe 4, point c), du code frontières Schengen, et les consultations prévues à l’article 25 de la convention de Schengen sont du ressort des autorités chargées des contrôles aux frontières et de la délivrance des titres de séjour ou des visas. En principe, les bureaux Sirene n’interviennent dans ces procédures que pour la transmission d’informations supplémentaires directement liées aux signalements (avis de découverte d’une réponse positive, précision d’une identité, par exemple) ou pour la suppression de ceux-ci.

Les bureaux Sirene peuvent toutefois participer à la transmission d’informations supplémentaires nécessaires à l’expulsion ou à la non-admission d’un ressortissant de pays tiers, et à la transmission d’informations supplémentaires consécutives à ces opérations.

4.5.1.   Échange d’informations lors de la délivrance de titres de séjour ou de visas

La procédure suivante s’applique:

| a) | sans préjudice de la procédure spéciale relative à l’échange d’informations intervenant conformément à l’article 25 de la convention de Schengen, et sans préjudice du point 4.6. qui traite de l’échange d’informations à la suite d’une réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers jouissant du droit communautaire à la libre circulation (auquel cas la consultation du Sirene de l’État membre signalant est obligatoire), l’État membre d’exécution peut informer l’État membre auteur d’un signalement aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour de la découverte d’un signalement au cours de la procédure de délivrance d’un titre de séjour ou d’un visa. Si l’État membre signalant le juge opportun, il peut en aviser les autres États membres au moyen du formulaire M; |
| --- | --- |

a)

sans préjudice de la procédure spéciale relative à l’échange d’informations intervenant conformément à l’article 25 de la convention de Schengen, et sans préjudice du point 4.6. qui traite de l’échange d’informations à la suite d’une réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers jouissant du droit communautaire à la libre circulation (auquel cas la consultation du Sirene de l’État membre signalant est obligatoire), l’État membre d’exécution peut informer l’État membre auteur d’un signalement aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour de la découverte d’un signalement au cours de la procédure de délivrance d’un titre de séjour ou d’un visa. Si l’État membre signalant le juge opportun, il peut en aviser les autres États membres au moyen du formulaire M;

| b) | s’ils sont sollicités, les bureaux Sirene des États membres concernés peuvent, dans le respect du droit national, prêter leur concours pour transmettre les informations nécessaires aux autorités compétentes chargées de la délivrance des titres de séjour et des visas. |
| --- | --- |

b)

s’ils sont sollicités, les bureaux Sirene des États membres concernés peuvent, dans le respect du droit national, prêter leur concours pour transmettre les informations nécessaires aux autorités compétentes chargées de la délivrance des titres de séjour et des visas.

Procédures spéciales prévues à l’article 25 de la convention de Schengen

Procédure de l’article 25, paragraphe 1, de la convention de Schengen

Lorsqu’un État membre qui envisage de délivrer un titre de séjour découvre que le demandeur est signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour, il consulte l’État membre signalant via les bureaux Sirene. Le formulaire N est utilisé à cet effet. Le signalement est supprimé si, après la consultation, l’État membre maintient sa décision de délivrer le titre de séjour. La personne peut néanmoins être inscrite sur la liste nationale des signalements aux fins de non-admission de l’État membre.

Procédure de l’article 25, paragraphe 2, de la convention de Schengen

Si un État membre signalant découvre que la personne qu’il a signalée aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour a obtenu un titre de séjour, il engage une procédure de consultation avec l’État membre qui l’a délivré, via les bureaux Sirene, au moyen du formulaire O. Cette consultation a également lieu si l’État membre qui a délivré le titre de séjour découvre ensuite que le titulaire est signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour dans le SIS II (23).

Si un État membre tiers (c’est-à-dire qui n’a ni délivré le titre de séjour ni signalé le titulaire) découvre un signalement portant sur un ressortissant de pays tiers titulaire d’un titre de séjour délivré par l’un des États membres, il en informe l’État membre de délivrance et l’État membre signalant, via les bureaux Sirene, au moyen du formulaire H.

Si la procédure prévue à l’article 25 de la convention de Schengen entraîne la suppression d’un signalement aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour, les bureaux Sirene prêtent leur concours, dans le respect du droit national et pour autant qu’ils en soient sollicités.

4.5.2.   Échange d’informations en cas de non-admission ou d’éloignement du territoire Schengen

La procédure suivante s’applique:

| a) | sans préjudice des procédures spéciales relatives à l’échange d’informations intervenant conformément à l’article 5, paragraphe 4, points a) et c), du code frontières Schengen, et sans préjudice du point 4.6 qui traite de l’échange d’informations à la suite d’une réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers jouissant du droit communautaire à la libre circulation (auquel cas la consultation du Sirene de l’État membre signalant est obligatoire), un État membre peut demander d’être informé de toute réponse positive aux signalements aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour qu’il a introduits dans le SIS II.
  L’État membre qui veut user de cette possibilité fait parvenir sa demande par écrit aux autres États membres; |
| --- | --- |

a)

sans préjudice des procédures spéciales relatives à l’échange d’informations intervenant conformément à l’article 5, paragraphe 4, points a) et c), du code frontières Schengen, et sans préjudice du point 4.6 qui traite de l’échange d’informations à la suite d’une réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers jouissant du droit communautaire à la libre circulation (auquel cas la consultation du Sirene de l’État membre signalant est obligatoire), un État membre peut demander d’être informé de toute réponse positive aux signalements aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour qu’il a introduits dans le SIS II.

L’État membre qui veut user de cette possibilité fait parvenir sa demande par écrit aux autres États membres;

| b) | l’État membre signalant peut, à l’initiative de l’État membre d’exécution, être avisé de la découverte d’une réponse positive et de la non-admission, ou de l’éloignement du territoire Schengen, du ressortissant de pays tiers signalé; |
| --- | --- |

b)

l’État membre signalant peut, à l’initiative de l’État membre d’exécution, être avisé de la découverte d’une réponse positive et de la non-admission, ou de l’éloignement du territoire Schengen, du ressortissant de pays tiers signalé;

| c) | en cas de découverte sur son territoire national d’un ressortissant de pays tiers signalé, l’État membre signalant transmet, sur demande, les informations nécessaires au renvoi de l’intéressé. En fonction des besoins de l’État membre d’exécution et des données à la disposition de l’État membre signalant, ces informations comprennent les éléments suivants:






  — | le type et le motif de la décision, |
| --- | --- | --- |

c)

en cas de découverte sur son territoire national d’un ressortissant de pays tiers signalé, l’État membre signalant transmet, sur demande, les informations nécessaires au renvoi de l’intéressé. En fonction des besoins de l’État membre d’exécution et des données à la disposition de l’État membre signalant, ces informations comprennent les éléments suivants:

—

le type et le motif de la décision,

| — | l’autorité qui a pris la décision, |
| --- | --- |

—

l’autorité qui a pris la décision,

| — | la date de la décision, |
| --- | --- |

—

la date de la décision,

| — | la date de notification (date à laquelle la décision a été notifiée), |
| --- | --- |

—

la date de notification (date à laquelle la décision a été notifiée),

| — | la date d’exécution de la décision, |
| --- | --- |

—

la date d’exécution de la décision,

| — | la date d’échéance de la décision ou sa durée de validité. |
| --- | --- |

—

la date d’échéance de la décision ou sa durée de validité.

En cas de découverte à la frontière d’une personne signalée, il convient d’exécuter la conduite à tenir établie par le code frontières Schengen et par l’État membre signalant.

L’échange, via les bureaux Sirene, d’informations supplémentaires peut également se révéler instamment nécessaire dans des cas particuliers, pour l’identification sûre d’une personne (voir point 2.8.3).

Procédures spéciales prévues à l’article 5, paragraphe 4, points a) et c), du code frontières Schengen

Procédure dans les cas relevant de l’article 5, paragraphe 4, point a)

Selon l’article 5, paragraphe 4, point a), du code frontières Schengen, un ressortissant de pays tiers signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour et, simultanément, titulaire d’un titre de séjour ou d’un visa de retour délivré par l’un des États membres est autorisé à entrer aux fins de transit sur le territoire des autres États membres afin de pouvoir atteindre le territoire de l’État membre qui a délivré le titre de séjour ou le visa de retour. L’entrée peut toutefois lui être refusée s’il figure sur la liste nationale des signalements aux fins de non-admission établie par cet État membre.

Si le ressortissant de pays tiers concerné tente d’entrer sur le territoire de l’État membre signalant, ce dernier peut lui refuser l’admission. Toutefois, à la demande de l’autorité compétente, le bureau Sirene de cet État membre consulte celui de l’État membre qui a délivré le titre de séjour, au moyen du formulaire O, afin de permettre à l’autorité compétente de déterminer s’il existe des motifs suffisants pour retirer le titre de séjour. Si le titre de séjour n’est pas retiré, le signalement dans le SIS II est supprimé mais la personne concernée peut néanmoins être inscrite sur la liste nationale des signalements aux fins de non-admission.

Si la personne tente d’entrer sur le territoire de l’État membre qui a délivré le titre de séjour, l’entrée lui est accordée mais le bureau Sirene de cet État, à la demande de l’autorité compétente, envoie un formulaire O au bureau Sirene de l’État membre signalant, afin de permettre aux autorités compétentes concernées de décider de retirer le titre de séjour ou de supprimer le signalement.

Si le ressortissant de pays tiers concerné tente d’entrer sur le territoire d’un État membre tiers, qui n’a ni signalé le ressortissant ni délivré le titre de séjour, et si cet État découvre que la personne est signalée dans le SIS II alors qu’elle est titulaire d’un titre de séjour délivré par un État membre, il autorise le transit vers l’État membre de délivrance. L’admission peut être refusée si cet État membre tiers a inscrit l’intéressé sur sa liste nationale de signalement. Dans les deux cas, à la demande de l’autorité compétente, son bureau Sirene envoie aux bureaux Sirene des deux États membres en question un formulaire H les informant de la contradiction et les invitant à se consulter afin de soit supprimer le signalement dans le SIS II soit retirer le titre de séjour. Il peut également demander d’être informé du résultat des consultations.

Procédure dans les cas relevant de l’article 5, paragraphe 4, point c)

Selon l’article 5, paragraphe 4, point c), un État membre peut déroger au principe selon lequel une personne signalée aux fins de non-admission se voit refuser l’entrée pour des motifs humanitaires ou d’intérêt national ou en raison d’obligations internationales. À la demande de l’autorité compétente, le bureau Sirene de l’État membre autorisant l’entrée sur son territoire en informe le bureau Sirene de l’État membre signalant, au moyen d’un formulaire H.

4.6.   Échange d’informations à la suite d’une réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers jouissant du droit communautaire à la libre circulation

Des règles spécifiques s’appliquent en cas de réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers bénéficiant du droit de libre circulation dans la Communauté au sens de la directive 2004/38/CE (24):

| a) | à la demande de l’autorité compétente, le bureau Sirene de l’État membre d’exécution prend immédiatement contact avec celui de l’État membre signalant, au moyen du formulaire G, afin d’obtenir les informations nécessaires pour décider sans délai de la conduite à tenir; |
| --- | --- |

a)

à la demande de l’autorité compétente, le bureau Sirene de l’État membre d’exécution prend immédiatement contact avec celui de l’État membre signalant, au moyen du formulaire G, afin d’obtenir les informations nécessaires pour décider sans délai de la conduite à tenir;

| b) | dès réception d’une demande d’informations, le bureau Sirene de l’État membre signalant rassemble les informations demandées et il les envoie dès que possible au Sirene de l’État membre d’exécution; |
| --- | --- |

b)

dès réception d’une demande d’informations, le bureau Sirene de l’État membre signalant rassemble les informations demandées et il les envoie dès que possible au Sirene de l’État membre d’exécution;

| c) | l’État membre d’exécution fait savoir, via son bureau Sirene, au Sirene de l’État membre signalant si la conduite à tenir demandée a été exécutée (formulaire G) ou non (formulaire H). |
| --- | --- |

c)

l’État membre d’exécution fait savoir, via son bureau Sirene, au Sirene de l’État membre signalant si la conduite à tenir demandée a été exécutée (formulaire G) ou non (formulaire H).

4.7.   Suppression des signalements relatifs aux citoyens de l’Union

Lorsqu’un ressortissant de pays tiers signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour acquiert la nationalité de l’un des États membres de l’Union, le signalement est supprimé. Si le changement de nationalité est constaté par le bureau Sirene d’un pays autre que celui qui a introduit le signalement, ce bureau envoie un formulaire J au bureau Sirene de l’État membre signalant, conformément à la procédure de rectification et de suppression des données entachées d’erreur de droit ou de fait (voir point 2.7).

5.   SIGNALEMENTS CONCERNANT DES PERSONNES DISPARUES (ARTICLE 32 DE LA DÉCISION SIS II)

Les étapes suivantes seront examinées:

| — | introduction d’un signalement, |
| --- | --- |

—

introduction d’un signalement,

| — | vérification de l’existence de signalements multiples, |
| --- | --- |

—

vérification de l’existence de signalements multiples,

| — | usurpation d’identité, |
| --- | --- |

—

usurpation d’identité,

| — | introduction d’un alias, |
| --- | --- |

—

introduction d’un alias,

| — | apposition d’un indicateur de validité, |
| --- | --- |

—

apposition d’un indicateur de validité,

| — | échanges d’informations en cas de réponse positive. |
| --- | --- |

—

échanges d’informations en cas de réponse positive.

5.1.   Introduction d’un signalement

À la demande de l’autorité compétente, les données relatives aux catégories de personnes suivantes, mineures et adultes, sont introduites dans le SIS II pour établir leur localisation ou les placer sous protection:

| — | les personnes disparues devant être placées sous protection:






  i) | dans l’intérêt de leur propre protection; |
| --- | --- | --- |

—

les personnes disparues devant être placées sous protection:

i)

dans l’intérêt de leur propre protection;

| ii) | pour la prévention de menaces. |
| --- | --- |

ii)

pour la prévention de menaces.

| — | les personnes disparues dont il convient d’établir la localisation et qui doivent être placées sous protection. |
| --- | --- |

—

les personnes disparues dont il convient d’établir la localisation et qui doivent être placées sous protection.

Les procédures nationales déterminant les personnes qui peuvent demander la recherche d’une personne disparue et les modalités d’une telle demande sont appliquées en conséquence, au moment où les recherches sont lancées.

Conformément à l’article 23, paragraphe 2, de la décision SIS II, des photographies et les empreintes digitales de la personne sont intégrées au signalement, lorsqu’elles sont disponibles.

5.2.   Signalements multiples

Voir la procédure générale au point 2.2.

Compatibilité entre signalements de personnes disparues

Les signalements concernant des personnes disparues sont compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements aux fins de non-admission et les signalements pour contrôle.

5.3.   Usurpation d’identité

Voir la procédure générale au point 2.11.1.

5.4.   Introduction d’un alias

Voir la procédure générale au point 2.11.2.

5.5.   Apposition d’un indicateur de validité

L’apposition d’un indicateur de validité peut être demandée après une réponse positive. À cet effet, les procédures générales décrites au point 2.6 sont suivies.

Il n’existe pas d’autre conduite à tenir pour les signalements concernant des personnes disparues.

5.6.   Échange d’informations en cas de réponse positive

Voir la procédure générale au point 2.3.

En outre, les règles suivantes s’appliquent:

| a) | les bureaux Sirene communiquent, autant que possible, les informations médicales nécessaires relatives aux personnes disparues lorsque des mesures de protection doivent être prises à leur égard.
  Les informations transmises ne sont conservées que pendant le délai strictement nécessaire et sont exclusivement utilisées dans le cadre du traitement médical de la personne concernée; |
| --- | --- |

a)

les bureaux Sirene communiquent, autant que possible, les informations médicales nécessaires relatives aux personnes disparues lorsque des mesures de protection doivent être prises à leur égard.

Les informations transmises ne sont conservées que pendant le délai strictement nécessaire et sont exclusivement utilisées dans le cadre du traitement médical de la personne concernée;

| b) | le bureau Sirene de l’État membre d’exécution communique systématiquement le lieu de séjour de la personne au bureau Sirene de l’État membre signalant; |
| --- | --- |

b)

le bureau Sirene de l’État membre d’exécution communique systématiquement le lieu de séjour de la personne au bureau Sirene de l’État membre signalant;

| c) | conformément à l’article 33, paragraphe 2, de la décision SIS II, la communication du lieu de séjour d’une personne disparue qui est majeure à la personne qui a signalé la disparition est subordonnée au consentement de la personne disparue. Cependant, les autorités compétentes peuvent indiquer que le signalement a été supprimé, du fait de la réponse positive, à la personne qui a signalé la disparition. |
| --- | --- |

c)

conformément à l’article 33, paragraphe 2, de la décision SIS II, la communication du lieu de séjour d’une personne disparue qui est majeure à la personne qui a signalé la disparition est subordonnée au consentement de la personne disparue. Cependant, les autorités compétentes peuvent indiquer que le signalement a été supprimé, du fait de la réponse positive, à la personne qui a signalé la disparition.

6.   SIGNALEMENTS CONCERNANT DES PERSONNES RECHERCHÉES DANS LE CADRE D’UNE PROCÉDURE JUDICIAIRE (ARTICLE 34 DE LA DÉCISION SIS II)

Les étapes suivantes seront examinées:

| — | introduction d’un signalement, |
| --- | --- |

—

introduction d’un signalement,

| — | vérification de l’existence de signalements multiples, |
| --- | --- |

—

vérification de l’existence de signalements multiples,

| — | usurpation d’identité, |
| --- | --- |

—

usurpation d’identité,

| — | introduction d’un alias, |
| --- | --- |

—

introduction d’un alias,

| — | échange d’informations en cas de réponse positive. |
| --- | --- |

—

échange d’informations en cas de réponse positive.

6.1.   Introduction d’un signalement

À la demande de l’autorité compétente, les données relatives aux catégories de personnes suivantes sont introduites dans le SIS II pour communiquer leur lieu de séjour ou leur domicile:

| — | les témoins, |
| --- | --- |

—

les témoins,

| — | les personnes citées à comparaître ou recherchées pour être citées à comparaître devant les autorités judiciaires dans le cadre d’une procédure pénale afin de répondre de faits pour lesquels elles font l’objet de poursuites, |
| --- | --- |

—

les personnes citées à comparaître ou recherchées pour être citées à comparaître devant les autorités judiciaires dans le cadre d’une procédure pénale afin de répondre de faits pour lesquels elles font l’objet de poursuites,

| — | les personnes auxquelles doivent être notifiés un jugement répressif ou d’autres documents en rapport avec une procédure pénale, afin de répondre de faits pour lesquels elles font l’objet de poursuites, |
| --- | --- |

—

les personnes auxquelles doivent être notifiés un jugement répressif ou d’autres documents en rapport avec une procédure pénale, afin de répondre de faits pour lesquels elles font l’objet de poursuites,

| — | les personnes qui doivent faire l’objet d’une demande de se présenter pour subir une peine privative de liberté. |
| --- | --- |

—

les personnes qui doivent faire l’objet d’une demande de se présenter pour subir une peine privative de liberté.

Conformément à l’article 23, paragraphe 2, de la décision SIS II, des photographies et les empreintes digitales de la personne sont intégrées au signalement, lorsqu’elles sont disponibles.

6.2.   Signalements multiples

Voir la procédure générale au point 2.2.

Compatibilité entre signalements aux fins d’une procédure judiciaire

Les signalements aux fins d’une procédure judiciaire sont compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation et les signalements concernant des personnes disparues. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements pour contrôle ou les signalements aux fins de non-admission.

6.3.   Usurpation d’identité

Voir la procédure générale au point 2.11.1.

6.4.   Introduction d’un alias

Voir la procédure générale au point 2.11.2.

6.5.   Échange d’informations en cas de réponse positive

Voir la procédure générale au point 2.3.

En outre, les règles suivantes s’appliquent:

| a) | le lieu de séjour ou domicile réel est obtenu par tout moyen autorisé par la législation nationale de l’État membre dans lequel la personne a été localisée; |
| --- | --- |

a)

le lieu de séjour ou domicile réel est obtenu par tout moyen autorisé par la législation nationale de l’État membre dans lequel la personne a été localisée;

| b) | contrairement aux signalements concernant des personnes disparues, aucun consentement n’est requis pour communiquer le lieu de séjour ou le domicile aux autorités compétentes. |
| --- | --- |

b)

contrairement aux signalements concernant des personnes disparues, aucun consentement n’est requis pour communiquer le lieu de séjour ou le domicile aux autorités compétentes.

7.   SIGNALEMENTS AUX FINS DE CONTRÔLE DISCRET OU DE CONTRÔLE SPÉCIFIQUE (ARTICLE 36 DE LA DÉCISION SIS II)

Les étapes suivantes seront examinées:

| — | introduction d’un signalement, |
| --- | --- |

—

introduction d’un signalement,

| — | vérification de l’existence de signalements multiples, |
| --- | --- |

—

vérification de l’existence de signalements multiples,

| — | usurpation d’identité, |
| --- | --- |

—

usurpation d’identité,

| — | introduction d’un alias, |
| --- | --- |

—

introduction d’un alias,

| — | échange d’informations en cas de signalement effectué à la demande des autorités chargées de la sûreté de l’État, |
| --- | --- |

—

échange d’informations en cas de signalement effectué à la demande des autorités chargées de la sûreté de l’État,

| — | apposition d’un indicateur de validité, |
| --- | --- |

—

apposition d’un indicateur de validité,

| — | échange d’informations en cas de réponse positive. |
| --- | --- |

—

échange d’informations en cas de réponse positive.

7.1.   Introduction d’un signalement

À la demande de l’autorité compétente, des données concernant des personnes et des objets (véhicules, embarcations, aéronefs et conteneurs) peuvent être introduites dans le SIS II aux fins de contrôle discret et de contrôle spécifique.

Un contrôle spécifique est une vérification approfondie des personnes, véhicules, embarcations et aéronefs, tandis qu’un contrôle discret est effectué sans compromettre son caractère discret.

De tels signalements peuvent être effectués pour la répression d’infractions pénales et pour la prévention de menaces contre la sécurité publique, dans les cas précisés à l’article 36, paragraphe 2, de la décision SIS II.

Les signalements aux fins de ces contrôles peuvent également être introduits à la demande des instances chargées de la sûreté de l’État, conformément à l’article 36, paragraphe 3, de la décision SIS II.

Ainsi que le prévoit l’article 37, paragraphe 4, de la décision SIS II, si le contrôle spécifique n’est pas autorisé selon la loi d’un État membre, il se trouve automatiquement converti, dans cet État membre, en contrôle discret.

Conformément à l’article 23, paragraphe 2, de la décision SIS II, des photographies et les empreintes digitales de la personne sont intégrées au signalement, lorsqu’elles sont disponibles.

7.2.   Signalements multiples

Voir la procédure générale au point 2.2.

Compatibilité entre signalements aux fins de contrôle

Les signalements de personnes aux fins de contrôle ne sont pas compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation, les signalements aux fins de non-admission, les signalements concernant des personnes disparues et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire.

Les signalements d’objets aux fins de contrôle ne sont pas compatibles avec les autres catégories de signalements.

Les signalements aux fins de contrôle discret ne sont pas compatibles avec ceux aux fins de contrôle spécifique.

7.3.   Usurpation d’identité

Voir la procédure générale au point 2.11.1.

7.4.   Introduction d’un alias

Voir la procédure générale au point 2.11.2.

7.5.   Information des autres États membres en cas de signalement effectué à la demande des instances compétentes pour la sûreté de l’État (article 36, paragraphe 3, de la décision SIS II)

En cas de signalement effectué à la demande d’une autorité chargée de la sûreté de l’État, le bureau Sirene de l’État membre signalant en informe les autres bureaux Sirene, au moyen du formulaire M. Ce dernier mentionne le nom et les coordonnées de l’autorité qui demande l’introduction du signalement.

La confidentialité de certaines informations sera protégée conformément au droit national, notamment en gardant les contacts entre les bureaux Sirene séparés de tous les contacts entre les services chargés de la sûreté nationale.

7.6.   Apposition d’un indicateur de validité

Voir la procédure générale au point 2.6.

Il n’existe pas d’autre conduite à tenir pour les signalements aux fins de contrôle discret ou de contrôle spécifique.

En outre, si le service de sûreté de l’État de l’État membre d’exécution décide qu’un indicateur de validité doit être apposé au signalement, il contacte son bureau Sirene national et l’informe que la conduite à tenir ne peut être exécutée. Le bureau Sirene demande alors l’apposition de l’indicateur de validité en envoyant un formulaire F au bureau Sirene de l’État membre signalant. Il n’est pas nécessaire d’expliquer les motifs de la demande.

7.7.   Échange d’informations en cas de réponse positive

Voir la procédure générale au point 2.3.

En outre, les règles suivantes s’appliquent:

En cas de réponse positive concernant un signalement relevant de l’article 36, paragraphe 3, de la décision SIS II, le bureau Sirene de l’État membre d’exécution informe le bureau Sirene de l’État membre signalant de son résultat (pour le contrôle discret ou spécifique) au moyen du formulaire G. Il informe simultanément son propre service compétent chargé de la sûreté nationale.

8.   SIGNALEMENTS D’OBJETS AUX FINS DE SAISIE OU DE PREUVE DANS UNE PROCÉDURE PÉNALE (ARTICLE 38 DE LA DÉCISION SIS II)

Les étapes suivantes seront examinées:

| — | introduction d’un signalement, |
| --- | --- |

—

introduction d’un signalement,

| — | vérification de l’existence de signalements multiples, |
| --- | --- |

—

vérification de l’existence de signalements multiples,

| — | échange d’informations en cas de réponse positive. |
| --- | --- |

—

échange d’informations en cas de réponse positive.

8.1.   Introduction d’un signalement

Des données relatives aux objets suivants peuvent être introduites dans le SIS II à des fins de saisie ou de preuve dans des procédures pénales:

| — | les véhicules à moteur d’une cylindrée supérieure à 50 cm3, les embarcations et les aéronefs, |
| --- | --- |

—

les véhicules à moteur d’une cylindrée supérieure à 50 cm3, les embarcations et les aéronefs,

| — | les remorques d’un poids à vide supérieur à 750 kg, les caravanes, le matériel industriel, les moteurs hors-bord et les conteneurs, |
| --- | --- |

—

les remorques d’un poids à vide supérieur à 750 kg, les caravanes, le matériel industriel, les moteurs hors-bord et les conteneurs,

| — | les armes à feu, |
| --- | --- |

—

les armes à feu,

| — | les documents officiels vierges volés, détournés ou égarés, |
| --- | --- |

—

les documents officiels vierges volés, détournés ou égarés,

| — | les documents d’identité tels que passeports, cartes d’identité, permis de conduire, titres de séjour et documents de voyage délivrés qui ont été volés, détournés, égarés ou invalidés, |
| --- | --- |

—

les documents d’identité tels que passeports, cartes d’identité, permis de conduire, titres de séjour et documents de voyage délivrés qui ont été volés, détournés, égarés ou invalidés,

| — | les certificats d’immatriculation et les plaques d’immatriculation volés, détournés, égarés ou invalidés, |
| --- | --- |

—

les certificats d’immatriculation et les plaques d’immatriculation volés, détournés, égarés ou invalidés,

| — | les billets de banque (billets enregistrés), |
| --- | --- |

—

les billets de banque (billets enregistrés),

| — | les titres et les moyens de paiement tels que chèques, cartes de crédit, obligations et actions volés, détournés, égarés ou invalidés. |
| --- | --- |

—

les titres et les moyens de paiement tels que chèques, cartes de crédit, obligations et actions volés, détournés, égarés ou invalidés.

8.2.   Signalements multiples

Voir la procédure générale au point 2.2.

Compatibilité entre signalements à des fins de saisie ou de preuve

Les signalements à des fins de saisie ou de preuve sont incompatibles avec les signalements pour contrôle.

8.3.   Échange d’informations en cas de réponse positive

S’ils sont sollicités, les bureaux Sirene transmettent le plus rapidement possible les informations supplémentaires, au moyen du formulaire P, en réponse à un formulaire G, concernant la découverte d’un signalement à des fins de saisie ou de preuve portant sur un véhicule, un aéronef, une embarcation ou un conteneur, effectué au titre de l’article 36 de la décision SIS II.

Étant donné qu’il s’agit d’une réponse urgente et qu’il ne sera, par conséquent, pas possible de rassembler toutes ces informations immédiatement, il n’est pas nécessaire de remplir tous les champs du formulaire P. Les bureaux Sirene s’efforceront toutefois de réunir les informations relatives aux rubriques essentielles: 041, 042, 043, 162, 164, 165, 166, 167 et 169.

9.   STATISTIQUES

Une fois par an, les bureaux Sirene fournissent des statistiques, qui sont envoyées à l’instance gestionnaire et à la Commission. Ces statistiques sont envoyées, sur demande, au contrôleur européen de la protection des données et aux autorités nationales chargées de la protection des données.

Les statistiques comprennent le nombre de formulaires de chaque type envoyés à chaque État membre. Elles mentionnent, en particulier, le nombre de réponses positives et d’indicateurs de validité. Une distinction sera faite entre les réponses positives obtenues sur les signalements introduits par l’État membre lui-même et sur ceux introduits par un autre État membre.

10.   RÉVISION DU MANUEL SIRENE ET DES AUTRES MESURES D’APPLICATION

Le manuel et les autres mesures d’application seront révisés s’il apparaît nécessaire de modifier certaines de leurs dispositions pour assurer la bonne exécution des opérations.

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(1)  Ce texte est identique au texte qui se trouve à l'annexe de la décision 2008/334/JAI de la Commission (voir page 41 du présent Journal officiel).

(2)  JO L 239 du 22.9.2000, p. 19.

(3)  Décision du comité exécutif du 22 décembre 1994 relative à la mise en vigueur de la convention d’application [SCH/Com-ex (94) 29, 2e rév.] (JO L 239 du 22.9.2000, p. 130).

(4)  Décisions du comité exécutif du 7 octobre 1997 [SCH/com-ex 97(27) rév. 4] pour l’Italie et [SCH/com-ex 97(28) rév. 4] pour l’Autriche.

(5)  Décision 1999/848/CE du Conseil du 13 décembre 1999 relative à la pleine mise en vigueur de l’acquis Schengen en Grèce (JO L 327 du 21.12.1999, p. 58).

(6)  Décision 2000/777/CE du Conseil du 1er décembre 2000 relative à la mise en application de l’acquis de Schengen au Danemark, en Finlande et en Suède, ainsi qu’en Islande et en Norvège (JO L 309 du 9.12.2000, p. 24).

(7)  Décision 2004/926/CE du Conseil du 22 décembre 2004 relative à la mise en œuvre de certaines parties de l’acquis de Schengen par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord (JO L 395 du 31.12.2004, p. 70).

(8)  JO C 340 du 10.11.1997.

(9)  JO L 370 du 17.12.2004.

(10)  Ci-après, le «règlement SIS II».

(11)  JO L 205 du 7.8.2007, p. 63. Ci-après, la «décision SIS II».

(12)  JO L 105 du 13.4.2006, p. 1.

(13)  JO L 381 du 28.12.2006, p. 1.

(14)  Sans préjudice des autres tâches confiées aux bureaux SIRENE en vertu des législations respectives dans le cadre de la coopération policière, par exemple pour l’application de la décision-cadre 2006/960/JAI du Conseil du 18 décembre 2006 relative à la simplification de l’échange d’informations et de renseignements entre les services répressifs des États membres de l’Union européenne (JO L 386 du 29.12.2006, p. 89).

(15)  JO L 281 du 23.11.1995, p. 31.

(16)  Convention du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel, et ses modifications ultérieures.

(17)  Doc. 16375/07.

(18)  Décision-cadre 2006/960/JAI du Conseil du 18 décembre 2006 relative à la simplification de l'échange d'informations et de renseignements entre les services répressifs des États membres de l'Union européenne.

(19)  Des informations sur les procédures d’accès et de rectification dans les États membres peuvent être consultées sur le site internet de la Commission: http://ec.europa.eu/justice_home/fsj/privacy/index_fr.htm

(20)  Voir également: «UE-Catalogue Schengen, vol. 2: “Système d’information Schengen”, Sirene: Recommandations et meilleures pratiques», décembre 2002.

(21)  JO L 158 du 30.4.2004, p. 77; rectifiée au JO L 229 du 29.6.2004, p. 35.

(22)  L’article 30 de la directive 2004/38/CE prévoit qu’une personne à laquelle l’entrée est refusée en est informée par écrit, ainsi que des motifs précis et complets de la décision, à moins que des motifs relevant de la sûreté d’État ne s’y opposent.

(23)  Pour les signalements aux fins de non-admission concernant des membres de la famille des citoyens de l’Union, il y a lieu de rappeler qu’il n’est pas possible, en principe, de consulter le SIS II avant de délivrer une carte de séjour à ces personnes. L’article 10 de la directive 2004/38/CE énumère les conditions nécessaires à l’acquisition d’un droit de séjour d’une durée supérieure à trois mois dans un État membre d’accueil pour les membres de la famille des citoyens de l’Union qui sont ressortissants de pays tiers. Cette liste, qui est exhaustive, n’autorise pas la consultation systématique du SIS avant la délivrance des cartes de séjour. L’article 27, paragraphe 3, de la directive précise que les États membres peuvent demander, s’ils le jugent indispensable, des renseignements à d’autres États membres, sur les seuls antécédents judiciaires (donc pas l’ensemble des données du SIS II). Cette consultation ne peut avoir un caractère systématique.

(24)  Conformément à la directive 2004/38/CE, un bénéficiaire du droit communautaire à la libre circulation ne peut se voir refuser l’admission ou le séjour que pour des motifs d’ordre public ou de sécurité, lorsque son comportement personnel représente une menace réelle, actuelle et suffisamment grave pour un intérêt fondamental de la société, et lorsque les autres critères fixés à l’article 27, paragraphe 2, de la directive sont respectés. L’article 27, paragraphe 2, énonce: «Les mesures d’ordre public ou de sécurité publique doivent respecter le principe de proportionnalité et être fondées exclusivement sur le comportement personnel de l’individu concerné. L’existence de condamnations pénales antérieures ne peut à elle seule motiver de telles mesures. Le comportement de la personne concernée doit représenter une menace réelle, actuelle et suffisamment grave pour un intérêt fondamental de la société. Des justifications non directement liées au cas individuel concerné ou tenant à des raisons de prévention générale ne peuvent être retenues.» En outre, des limitations supplémentaires sont prévues pour les personnes ayant acquis un droit de séjour permanent, qui ne peuvent se voir refuser l’admission ou le séjour que pour des raisons impérieuses d’ordre public ou de sécurité publique, ainsi que l’énonce l’article 28, paragraphe 2, de la directive.

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| 8.5.2008 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 123/39 |
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8.5.2008

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 123/39

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DÉCISION DE LA COMMISSION

du 4 mars 2008

portant adoption du manuel Sirene et d’autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II)

(2008/334/JAI)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité sur l’Union européenne,

vu la décision 2007/533/JAI du Conseil du 12 juin 2007 sur l’établissement, le fonctionnement et l’utilisation du système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II) (1), et notamment son article 8, paragraphe 4, son article 9, paragraphe 1, son article 20, paragraphe 4, son article 22, point a), son article 38, paragraphe 3, et son article 52, paragraphe 7,

considérant ce qui suit:

| (1) | La décision 2007/533/JAI s’applique aux États membres participant au SIS 1 + à compter des dates à arrêter par le Conseil, statuant à l’unanimité de ses membres représentant les gouvernements des États membres participant au SIS 1 +. Ces dates sont arrêtées après que, entre autres conditions, les mesures d’application nécessaires ont été adoptées par la Commission. |
| --- | --- |

(1)

La décision 2007/533/JAI s’applique aux États membres participant au SIS 1 + à compter des dates à arrêter par le Conseil, statuant à l’unanimité de ses membres représentant les gouvernements des États membres participant au SIS 1 +. Ces dates sont arrêtées après que, entre autres conditions, les mesures d’application nécessaires ont été adoptées par la Commission.

| (2) | Les présentes mesures d’application portent sur des aspects du SIS II qui, du fait de leur nature technique, de leur niveau de précision et de la nécessité d’effectuer des mises à jour à intervalles réguliers, ne sont pas couverts de manière exhaustive par la décision 2007/533/JAI. |
| --- | --- |

(2)

Les présentes mesures d’application portent sur des aspects du SIS II qui, du fait de leur nature technique, de leur niveau de précision et de la nécessité d’effectuer des mises à jour à intervalles réguliers, ne sont pas couverts de manière exhaustive par la décision 2007/533/JAI.

| (3) | Les présentes mesures d’application comprennent le manuel Sirene, qui fixe les règles détaillées applicables à l’échange d’informations supplémentaires. Ces dernières sont des informations non stockées dans le SIS II mais en rapport avec les signalements qu’il contient, qui doivent être échangées: afin de permettre aux États membres de se consulter ou de s’informer mutuellement lors de l’introduction d’un signalement; à la suite d’une réponse positive, afin que la conduite à tenir demandée puisse être exécutée; en cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir demandée; en ce qui concerne la qualité des données du SIS II; en ce qui concerne la compatibilité et la priorité des signalements; en ce qui concerne l’exercice du droit d’accès. |
| --- | --- |

(3)

Les présentes mesures d’application comprennent le manuel Sirene, qui fixe les règles détaillées applicables à l’échange d’informations supplémentaires. Ces dernières sont des informations non stockées dans le SIS II mais en rapport avec les signalements qu’il contient, qui doivent être échangées: afin de permettre aux États membres de se consulter ou de s’informer mutuellement lors de l’introduction d’un signalement; à la suite d’une réponse positive, afin que la conduite à tenir demandée puisse être exécutée; en cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir demandée; en ce qui concerne la qualité des données du SIS II; en ce qui concerne la compatibilité et la priorité des signalements; en ce qui concerne l’exercice du droit d’accès.

| (4) | Les autres mesures d’application sont les protocoles et les procédures techniques assurant la compatibilité des systèmes nationaux (N.SIS II) avec le support technique (CS-SIS); les règles techniques nécessaires à l’introduction, la mise à jour, la suppression et la consultation de données relatives à des personnes et des objets; les caractéristiques du contrôle de qualité spécifique visant à garantir que les photographies et les empreintes digitales introduites dans le SIS II respectent des normes minimales en matière de qualité; les règles techniques d’introduction et de traitement ultérieur des données complémentaires pour traiter les cas d’usurpation d’identité, et les règles techniques relatives à la mise en relation de signalements. |
| --- | --- |

(4)

Les autres mesures d’application sont les protocoles et les procédures techniques assurant la compatibilité des systèmes nationaux (N.SIS II) avec le support technique (CS-SIS); les règles techniques nécessaires à l’introduction, la mise à jour, la suppression et la consultation de données relatives à des personnes et des objets; les caractéristiques du contrôle de qualité spécifique visant à garantir que les photographies et les empreintes digitales introduites dans le SIS II respectent des normes minimales en matière de qualité; les règles techniques d’introduction et de traitement ultérieur des données complémentaires pour traiter les cas d’usurpation d’identité, et les règles techniques relatives à la mise en relation de signalements.

| (5) | Le manuel Sirene devrait constituer un outil essentiel pour les opérateurs Sirene dans leurs activités quotidiennes liées au SIS II. Il devrait se présenter sous la forme d’un guide pratique et faciliter le travail de tout le bureau Sirene. |
| --- | --- |

(5)

Le manuel Sirene devrait constituer un outil essentiel pour les opérateurs Sirene dans leurs activités quotidiennes liées au SIS II. Il devrait se présenter sous la forme d’un guide pratique et faciliter le travail de tout le bureau Sirene.

| (6) | Certaines règles de nature technique ayant une incidence directe sur le travail des utilisateurs finals dans les États membres, il convient de les regrouper dans un document unique. |
| --- | --- |

(6)

Certaines règles de nature technique ayant une incidence directe sur le travail des utilisateurs finals dans les États membres, il convient de les regrouper dans un document unique.

| (7) | La présente décision crée la base juridique nécessaire à l’adoption du manuel Sirene et des autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération en ce qui concerne les matières relevant du traité sur l’Union européenne («traité UE»). La décision 2008/333/CE de la Commission (2) portant adoption du manuel Sirene et des autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération crée la base juridique nécessaire pour les matières qui relèvent du traité instituant la Communauté européenne («traité CE»). Le fait que la base juridique nécessaire à l’adoption du manuel Sirene et des autres mesures d’application pour le SIS II comporte deux instruments distincts ne remet pas en cause le principe selon lequel les présentes mesures d’application constituent un seul et unique document. Néanmoins, par souci de clarté, il convient de reproduire l’annexe dans les annexes des deux décisions. |
| --- | --- |

(7)

La présente décision crée la base juridique nécessaire à l’adoption du manuel Sirene et des autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération en ce qui concerne les matières relevant du traité sur l’Union européenne («traité UE»). La décision 2008/333/CE de la Commission (2) portant adoption du manuel Sirene et des autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération crée la base juridique nécessaire pour les matières qui relèvent du traité instituant la Communauté européenne («traité CE»). Le fait que la base juridique nécessaire à l’adoption du manuel Sirene et des autres mesures d’application pour le SIS II comporte deux instruments distincts ne remet pas en cause le principe selon lequel les présentes mesures d’application constituent un seul et unique document. Néanmoins, par souci de clarté, il convient de reproduire l’annexe dans les annexes des deux décisions.

| (8) | Le Royaume-Uni participe à la présente décision, conformément à l’article 5 du protocole intégrant l’acquis de Schengen dans le cadre de l’Union européenne, annexé au traité UE et au traité CE, et conformément à l’article 8, paragraphe 2, de la décision 2000/365/CE du Conseil du 29 mai 2000 relative à la demande du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de participer à certaines dispositions de l’acquis de Schengen (3). |
| --- | --- |

(8)

Le Royaume-Uni participe à la présente décision, conformément à l’article 5 du protocole intégrant l’acquis de Schengen dans le cadre de l’Union européenne, annexé au traité UE et au traité CE, et conformément à l’article 8, paragraphe 2, de la décision 2000/365/CE du Conseil du 29 mai 2000 relative à la demande du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord de participer à certaines dispositions de l’acquis de Schengen (3).

| (9) | L’Irlande participe à la présente décision, conformément à l’article 5 du protocole intégrant l’acquis de Schengen dans le cadre de l’Union européenne, annexé au traité UE et au traité CE, et conformément à l’article 6, paragraphe 2, de la décision 2002/192/CE du Conseil du 28 février 2002 relative à la demande de l’Irlande de participer à certaines dispositions de l’acquis de Schengen (4). |
| --- | --- |

(9)

L’Irlande participe à la présente décision, conformément à l’article 5 du protocole intégrant l’acquis de Schengen dans le cadre de l’Union européenne, annexé au traité UE et au traité CE, et conformément à l’article 6, paragraphe 2, de la décision 2002/192/CE du Conseil du 28 février 2002 relative à la demande de l’Irlande de participer à certaines dispositions de l’acquis de Schengen (4).

| (10) | La présente décision constitue un acte qui développe l’acquis de Schengen ou qui s’y rapporte, au sens de l’article 3, paragraphe 2, de l’acte d’adhésion de 2003 et de l’article 4, paragraphe 2, de l’acte d’adhésion de 2005. |
| --- | --- |

(10)

La présente décision constitue un acte qui développe l’acquis de Schengen ou qui s’y rapporte, au sens de l’article 3, paragraphe 2, de l’acte d’adhésion de 2003 et de l’article 4, paragraphe 2, de l’acte d’adhésion de 2005.

| (11) | En ce qui concerne l’Islande et la Norvège, la présente décision constitue un développement des dispositions de l’acquis de Schengen au sens de l’accord conclu par le Conseil de l’Union européenne, la République d’Islande et le Royaume de Norvège sur l’association de ces deux États à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen (5), qui relève du domaine visé à l’article 1er, point G, de la décision 1999/437/CE du Conseil (6) relative à certaines modalités d’application de cet accord. |
| --- | --- |

(11)

En ce qui concerne l’Islande et la Norvège, la présente décision constitue un développement des dispositions de l’acquis de Schengen au sens de l’accord conclu par le Conseil de l’Union européenne, la République d’Islande et le Royaume de Norvège sur l’association de ces deux États à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen (5), qui relève du domaine visé à l’article 1er, point G, de la décision 1999/437/CE du Conseil (6) relative à certaines modalités d’application de cet accord.

| (12) | En ce qui concerne la Suisse, la présente décision constitue un développement des dispositions de l’acquis de Schengen au sens de l’accord entre l’Union européenne, la Communauté européenne et la Confédération suisse sur l’association de la Confédération suisse à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen, qui relève du domaine visé à l’article 1er, point G, de la décision 1999/437/CE en liaison avec l’article 4, paragraphe 1, de la décision 2004/849/CE du Conseil (7) relative à la signature, au nom de la Communauté européenne, et à l’application provisoire de certaines dispositions de cet accord. |
| --- | --- |

(12)

En ce qui concerne la Suisse, la présente décision constitue un développement des dispositions de l’acquis de Schengen au sens de l’accord entre l’Union européenne, la Communauté européenne et la Confédération suisse sur l’association de la Confédération suisse à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen, qui relève du domaine visé à l’article 1er, point G, de la décision 1999/437/CE en liaison avec l’article 4, paragraphe 1, de la décision 2004/849/CE du Conseil (7) relative à la signature, au nom de la Communauté européenne, et à l’application provisoire de certaines dispositions de cet accord.

| (13) | Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l’avis du comité créé en vertu de l’article 67 de la décision 2007/533/JAI, |
| --- | --- |

(13)

Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l’avis du comité créé en vertu de l’article 67 de la décision 2007/533/JAI,

DÉCIDE:

Article unique

Le manuel Sirene et les autres mesures d’application pour le système d’information Schengen de deuxième génération applicables aux matières qui relèvent du traité UE figurent en annexe.

Fait à Bruxelles, le 4 mars 2008.

Par la Commission

Franco FRATTINI

Vice-président

---

(1)  JO L 205 du 7.8.2007, p. 63.

1

(2)  Voir page 1 du présent Journal officiel.

2

(3)  JO L 131 du 1.6.2000, p. 43.

3

(4)  JO L 64 du 7.3.2002, p. 20.

4

(5)  JO L 176 du 10.7.1999, p. 36.

5

(6)  JO L 176 du 10.7.1999, p. 31.

6

(7)  JO L 368 du 15.12.2004, p. 26.

7

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ANNEXE

Manuel Sirene et autres mesures d’application (1)

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION

L’acquis de Schengen

Le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II)

Informations supplémentaires

| 1. | LES BUREAUX SIRENE ET LE SIS II |
| --- | --- |

1.

| 1.1. | Le bureau Sirene |
| --- | --- |

1.1.

| 1.2. | Le manuel Sirene |
| --- | --- |

1.2.

| 1.3. | Autres mesures d’application |
| --- | --- |

1.3.

| 1.4. | Principes |
| --- | --- |

1.4.

| 1.4.1. | Disponibilité |
| --- | --- |

1.4.1.

| 1.4.2. | Continuité |
| --- | --- |

1.4.2.

| 1.4.3. | Sécurité |
| --- | --- |

1.4.3.

| 1.4.4. | Confidentialité |
| --- | --- |

1.4.4.

| 1.4.5. | Accessibilité |
| --- | --- |

1.4.5.

| 1.4.6. | Communications |
| --- | --- |

1.4.6.

| 1.4.7. | Règles de translittération |
| --- | --- |

1.4.7.

| 1.4.8. | Qualité des données |
| --- | --- |

1.4.8.

| 1.4.9. | Structures |
| --- | --- |

1.4.9.

| 1.4.10. | Archivage |
| --- | --- |

1.4.10.

| 1.5. | Personnel |
| --- | --- |

1.5.

| 1.5.1. | Connaissances |
| --- | --- |

1.5.1.

| 1.5.2. | Recrutement |
| --- | --- |

1.5.2.

| 1.5.3. | Formation |
| --- | --- |

1.5.3.

| 1.5.4. | Échanges de personnel |
| --- | --- |

1.5.4.

| 1.6. | Infrastructure technique |
| --- | --- |

1.6.

| 1.6.1. | «Échange de données entre les bureaux Sirene» |
| --- | --- |

1.6.1.

| 1.7. | Formation d’autres services |
| --- | --- |

1.7.

| 2. | PROCÉDURES GÉNÉRALES |
| --- | --- |

2.

| 2.1. | Définitions |
| --- | --- |

2.1.

| 2.2. | Signalements multiples (article 34, paragraphe 6, du règlement SIS II et article 49, paragraphe 6, de la décision SIS II) |
| --- | --- |

2.2.

| 2.2.1. | Compatibilité entre signalements et ordre de priorité |
| --- | --- |

2.2.1.

| 2.2.2. | Vérification de l’existence de signalements multiples |
| --- | --- |

2.2.2.

| 2.2.3. | Introduction de signalements multiples |
| --- | --- |

2.2.3.

| 2.3. | Échanges d’informations en cas de réponse positive |
| --- | --- |

2.3.

| 2.3.1. | Communication d’informations complémentaires |
| --- | --- |

2.3.1.

| 2.4. | En cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir afférente à un signalement à la suite d’une réponse positive (article 48 de la décision SIS II et article 33 du règlement SIS II) |
| --- | --- |

2.4.

| 2.5. | Traitement des données à des fins autres que celles de leur introduction dans le SIS II (article 46, paragraphe 5, de la décision SIS II) |
| --- | --- |

2.5.

| 2.6. | Apposition d’un indicateur de validité (articles 24 et 25 de la décision SIS II) |
| --- | --- |

2.6.

| 2.6.1. | Consultation des États membres en vue de l’apposition d’un indicateur de validité |
| --- | --- |

2.6.1.

| 2.6.2. | Clause provisoire jusqu’au 1er janvier 2009: demande d’apposition systématique d’un indicateur de validité aux signalements concernant les ressortissants d’un État membre |
| --- | --- |

2.6.2.

| 2.7. | En cas de données entachées d’erreur de droit ou de fait (article 34 du règlement SIS II et article 49 de la décision SIS II) |
| --- | --- |

2.7.

Échange d’informations après la découverte de faits nouveaux

| 2.8. | Droit d’accès et de rectification sur les données (article 41 du règlement SIS II et article 58 de la décision SIS II) |
| --- | --- |

2.8.

| 2.8.1. | Demande d’accès ou de rectification |
| --- | --- |

2.8.1.

| 2.8.2. | Échange d’informations concernant les demandes d’accès aux signalements émanant d’autres États membres |
| --- | --- |

2.8.2.

| 2.8.3. | Échange d’informations concernant les demandes de rectification ou de suppression de données introduites par d’autres États membres |
| --- | --- |

2.8.3.

| 2.9. | Suppression lorsque les conditions ne sont plus réunies pour maintenir le signalement |
| --- | --- |

2.9.

| 2.10. | Introduction des noms propres |
| --- | --- |

2.10.

| 2.11. | Différentes catégories d’identité |
| --- | --- |

2.11.

| 2.11.1. | Usurpation d’identité (article 36 du règlement SIS II et article 51 de la décision SIS II) |
| --- | --- |

2.11.1.

| 2.11.2. | Introduction d’un alias |
| --- | --- |

2.11.2.

| 2.11.3. | Autres informations utilisées pour établir l’identité d’une personne |
| --- | --- |

2.11.3.

| 2.12. | Échange d’informations en cas de signalements mis en relation |
| --- | --- |

2.12.

| 2.12.1. | Règles techniques |
| --- | --- |

2.12.1.

| 2.12.2. | Règles de fonctionnement |
| --- | --- |

2.12.2.

| 2.13. | Le SIRPIT (Sirene PIcture Transfer) et le format et la qualité des données biométriques dans le SIS II |
| --- | --- |

2.13.

| 2.13.1. | Utilisation ultérieure des données échangées, archivage inclus |
| --- | --- |

2.13.1.

| 2.13.2. | Prescriptions techniques |
| --- | --- |

2.13.2.

| 2.13.3. | Utilisation du formulaire L Sirene |
| --- | --- |

2.13.3.

| 2.13.4. | Procédure SIRPIT |
| --- | --- |

2.13.4.

| 2.13.5. | Format et qualité des données biométriques |
| --- | --- |

2.13.5.

| 2.14. | La dualité des tâches Sirene et Interpol |
| --- | --- |

2.14.

| 2.14.1. | Priorité des signalements SIS II sur les signalements Interpol |
| --- | --- |

2.14.1.

| 2.14.2. | Choix du canal de communication |
| --- | --- |

2.14.2.

| 2.14.3. | Utilisation et diffusion des signalements Interpol dans les États Schengen |
| --- | --- |

2.14.3.

| 2.14.4. | Réponse positive et suppression d’un signalement |
| --- | --- |

2.14.4.

| 2.14.5. | Amélioration de la coopération entre les bureaux Sirene et les BCN Interpol |
| --- | --- |

2.14.5.

| 2.14.6. | Transmissions d’informations à des États tiers |
| --- | --- |

2.14.6.

| 2.15. | Relations entre le Sirene et Europol |
| --- | --- |

2.15.

| 2.16. | Relations entre le Sirene et Eurojust |
| --- | --- |

2.16.

| 2.17. | Types particuliers de recherche |
| --- | --- |

2.17.

| 2.17.1. | Recherches ciblées géographiquement |
| --- | --- |

2.17.1.

| 3. | SIGNALEMENTS EN VUE D’UNE ARRESTATION AUX FINS DE REMISE OU D’EXTRADITION (ARTICLE 26 DE LA DÉCISION SIS II) |
| --- | --- |

3.

| 3.1. | Introduction d’un signalement |
| --- | --- |

3.1.

| 3.2. | Signalements multiples |
| --- | --- |

3.2.

Compatibilité entre signalements aux fins d’arrestation

| 3.3. | Usurpation d’identité |
| --- | --- |

3.3.

| 3.4. | Introduction d’un alias |
| --- | --- |

3.4.

| 3.5. | Envoi d’informations supplémentaires aux États membres |
| --- | --- |

3.5.

| 3.5.1. | Envoi d’informations supplémentaires concernant un MAE |
| --- | --- |

3.5.1.

| 3.5.2. | Envoi d’informations supplémentaires concernant une arrestation provisoire |
| --- | --- |

3.5.2.

| 3.6. | Apposition d’un indicateur de validité |
| --- | --- |

3.6.

| 3.7. | Mesures prises par les bureaux Sirene à la réception d’un signalement en vue d’une arrestation |
| --- | --- |

3.7.

| 3.8. | Échange d’informations en cas de réponse positive |
| --- | --- |

3.8.

| 4. | SIGNALEMENTS AUX FINS DE NON-ADMISSION OU D’INTERDICTION DE SÉJOUR (ARTICLE 24 DU RÈGLEMENT SIS II) |
| --- | --- |

4.

| 4.1. | Introduction d’un signalement |
| --- | --- |

4.1.

| 4.2. | Signalements multiples |
| --- | --- |

4.2.

Compatibilité entre signalements aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour

| 4.3. | Usurpation d’identité |
| --- | --- |

4.3.

| 4.4. | Introduction d’un alias |
| --- | --- |

4.4.

| 4.5. | Échange d’informations à la suite d’une réponse positive |
| --- | --- |

4.5.

| 4.5.1. | Échange d’informations lors de la délivrance de titres de séjour ou de visas |
| --- | --- |

4.5.1.

| 4.5.2. | Échange d’informations en cas de non-admission ou d’éloignement du territoire Schengen |
| --- | --- |

4.5.2.

| 4.6. | Échange d’informations à la suite d’une réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers jouissant du droit communautaire à la libre circulation |
| --- | --- |

4.6.

| 4.7. | Suppression des signalements relatifs aux citoyens de l’Union |
| --- | --- |

4.7.

| 5. | SIGNALEMENTS CONCERNANT DES PERSONNES DISPARUES (ARTICLE 32 DE LA DÉCISION SIS II) |
| --- | --- |

5.

| 5.1. | Introduction d’un signalement |
| --- | --- |

5.1.

| 5.2. | Signalements multiples |
| --- | --- |

5.2.

Compatibilité entre signalements de personnes disparues

| 5.3. | Usurpation d’identité |
| --- | --- |

5.3.

| 5.4. | Introduction d’un alias |
| --- | --- |

5.4.

| 5.5. | Apposition d’un indicateur de validité |
| --- | --- |

5.5.

| 5.6. | Échange d’informations en cas de réponse positive |
| --- | --- |

5.6.

| 6. | SIGNALEMENTS CONCERNANT DES PERSONNES RECHERCHÉES DANS LE CADRE D’UNE PROCÉDURE JUDICIAIRE (ARTICLE 34 DE LA DÉCISION SIS II) |
| --- | --- |

6.

| 6.1. | Introduction d’un signalement |
| --- | --- |

6.1.

| 6.2. | Signalements multiples |
| --- | --- |

6.2.

Compatibilité entre signalements aux fins d’une procédure judiciaire

| 6.3. | Usurpation d’identité |
| --- | --- |

6.3.

| 6.4. | Introduction d’un alias |
| --- | --- |

6.4.

| 6.5. | Échange d’informations en cas de réponse positive |
| --- | --- |

6.5.

| 7. | SIGNALEMENTS AUX FINS DE CONTRÔLE DISCRET OU DE CONTRÔLE SPÉCIFIQUE (ARTICLE 36 DE LA DÉCISION SIS II) |
| --- | --- |

7.

| 7.1. | Introduction d’un signalement |
| --- | --- |

7.1.

| 7.2. | Signalements multiples |
| --- | --- |

7.2.

Compatibilité entre signalements aux fins de contrôle

| 7.3. | Usurpation d’identité |
| --- | --- |

7.3.

| 7.4. | Introduction d’un alias |
| --- | --- |

7.4.

| 7.5. | Information des autres États membres en cas de signalement effectué à la demande des instances compétentes pour la sûreté de l’État (article 36, paragraphe 3, de la décision SIS II) |
| --- | --- |

7.5.

| 7.6. | Apposition d’un indicateur de validité |
| --- | --- |

7.6.

| 7.7. | Échange d’informations en cas de réponse positive |
| --- | --- |

7.7.

| 8. | SIGNALEMENTS D’OBJETS AUX FINS DE SAISIE OU DE PREUVE DANS UNE PROCÉDURE PÉNALE (ARTICLE 38 DE LA DÉCISION SIS II) |
| --- | --- |

8.

| 8.1. | Introduction d’un signalement |
| --- | --- |

8.1.

| 8.2. | Signalements multiples |
| --- | --- |

8.2.

Compatibilité entre signalements à des fins de saisie ou de preuve

| 8.3. | Échange d’informations en cas de réponse positive |
| --- | --- |

8.3.

| 9. | STATISTIQUES |
| --- | --- |

9.

| 10. | RÉVISION DU MANUEL SIRENE ET DES AUTRES MESURES D’APPLICATION |
| --- | --- |

10.

INTRODUCTION

L’acquis de Schengen

Le 14 juin 1985, les gouvernements du Royaume de Belgique, de la République fédérale d'Allemagne, de la République française, du Grand-Duché de Luxembourg et du Royaume des Pays-Bas signèrent à Schengen, petite bourgade du Luxembourg, un accord ayant pour objectif «le libre franchissement des frontières intérieures par tous les ressortissants des États membres et [...] la libre circulation des marchandises et des services».

Ces cinq pays fondateurs ont ensuite signé la convention d’application de l’accord de Schengen (2) le 19 juin 1990, et ont plus tard été rejoints par la République italienne, le 27 novembre 1990, le Royaume d’Espagne et la République portugaise, le 25 juin 1991, la République hellénique, le 6 novembre 1992, la République d’Autriche, le 28 avril 1995, et le Royaume de Danemark, le Royaume de Suède et la République de Finlande, le 19 décembre 1996.

Le Royaume de Norvège et la République d’Islande ont également conclu un accord de coopération avec les États membres, le 19 décembre 1996, en vue d’adhérer à cette convention.

Par la suite, à partir du 26 mars 1995, l’acquis de Schengen a été pleinement appliqué en Belgique, en Allemagne, en France, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en Espagne et au Portugal (3). À partir du 31mars 1998, en Autriche et en Italie (4); à partir du 26 mars 2000 en Grèce (5) et enfin, à partir du 25 mars 2001, l’acquis de Schengen est devenu pleinement applicable en Norvège, en Islande, en Suède, au Danemark et en Finlande (6).

Le Royaume-Uni et l’Irlande ne participent qu’à certaines dispositions de l’acquis de Schengen, conformément aux décisions 2000/365/CE et 2002/192/CE, respectivement.

Dans le cas du Royaume-Uni, les dispositions auxquelles il souhaitait participer (à l’exception du SIS) sont applicables depuis le 1er janvier 2005 (7).

L’acquis de Schengen a été intégré au cadre juridique de l’Union européenne par le biais de protocoles annexés au traité d’Amsterdam (8) en 1999. Une décision du Conseil a été adoptée le 12 mai 1999 en vue de déterminer la base juridique de chacune des dispositions ou décisions qui constituent l’acquis, conformément aux dispositions pertinentes du traité instituant la Communauté européenne et du traité sur l’Union européenne.

Depuis le 1er mai 2004, l’acquis de Schengen intégré dans le cadre de l’Union européenne par le protocole annexé au traité sur l’Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne (ci-après dénommé le «protocole Schengen») et les actes fondés sur l’acquis de Schengen ou qui s’y rapportent lient la République tchèque, la République d’Estonie, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, la République de Hongrie, la République de Malte, la République de Pologne, la République de Slovénie et la République slovaque. Depuis le 1er janvier 2007, cet acquis s’applique également à la République de Bulgarie et à la Roumanie.

Certaines dispositions de l’acquis de Schengen sont applicables dès l’adhésion de nouveaux États à l’Union. D’autres ne s’appliqueront à ces États qu’à la suite d’une décision du Conseil adoptée à cet effet. Enfin, le Conseil arrête une décision sur la levée des contrôles aux frontières, après avoir vérifié que les conditions nécessaires à l’application de toutes les parties de l’acquis concernées sont remplies dans l’État en question, conformément aux procédures d’évaluation Schengen applicables, et après consultation du Parlement européen.

En 2004, la Confédération suisse a signé un accord avec l’Union européenne et la Communauté européenne sur son association à la mise en œuvre, à l’application et au développement de l’acquis de Schengen (9), accord en liaison avec la décision 2004/860/CE.

Le système d’information Schengen de deuxième génération (SIS II)

Le SIS II, créé conformément au règlement (CE) no 1987/2006 du Parlement européen et du Conseil (10) et à la décision 2007/533/JAI du Conseil (11) (ci-après conjointement dénommés les «instruments juridiques SIS II») est un système d’information commun permettant aux autorités compétentes des États membres de coopérer en échangeant des informations. Il constitue un outil essentiel pour l’application des dispositions de l’acquis de Schengen intégré dans le cadre de l’Union européenne. Il remplace le système d’information Schengen de première génération qui a commencé à fonctionner en 1995 et a été prolongé en 2005 et 2007.

Ainsi que l’énonce l’article 1er des actes juridiques susmentionnés, le SIS II a pour objet «d’assurer un niveau élevé de sécurité dans l’espace de liberté, de sécurité et de justice de l’Union européenne, y compris la préservation de la sécurité publique et de l’ordre public et la sauvegarde de la sécurité sur les territoires des États membres, ainsi que d’appliquer les dispositions du titre IV, chapitre 3, du traité CE (ci-après dénommé “traité CE”) relatives à la libre circulation des personnes sur les territoires des États membres, à l’aide des informations transmises par ce système».

En application des instruments juridiques SIS II précités, grâce à une procédure d’interrogation automatisée, le SIS II fournit des signalements de personnes et d’objets aux autorités suivantes:

| a) | les autorités chargées des contrôles aux frontières, conformément au règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (12); |
| --- | --- |

a)

les autorités chargées des contrôles aux frontières, conformément au règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil du 15 mars 2006 établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (12);

| b) | les autorités chargées des autres vérifications de police et de douanes exercées à l’intérieur du pays, ainsi que de la coordination de celles-ci; |
| --- | --- |

b)

les autorités chargées des autres vérifications de police et de douanes exercées à l’intérieur du pays, ainsi que de la coordination de celles-ci;

| c) | les autorités judiciaires nationales et leurs autorités de coordination; |
| --- | --- |

c)

les autorités judiciaires nationales et leurs autorités de coordination;

| d) | les autorités chargées de la délivrance des visas, les instances centrales compétentes pour l’examen des demandes de visas ainsi que les autorités chargées de la délivrance des titres de séjour et de l’administration de la législation relative aux ressortissants de pays tiers dans le cadre de l’application de l’acquis communautaire sur la circulation des personnes; |
| --- | --- |

d)

les autorités chargées de la délivrance des visas, les instances centrales compétentes pour l’examen des demandes de visas ainsi que les autorités chargées de la délivrance des titres de séjour et de l’administration de la législation relative aux ressortissants de pays tiers dans le cadre de l’application de l’acquis communautaire sur la circulation des personnes;

| e) | les services chargés de l’immatriculation des véhicules [conformément au règlement (CE) no 1986/2006 du Parlement européen et du Conseil (13)]. |
| --- | --- |

e)

les services chargés de l’immatriculation des véhicules [conformément au règlement (CE) no 1986/2006 du Parlement européen et du Conseil (13)].

En vertu de la décision SIS II, Europol et Eurojust ont également accès à certaines catégories de signalements. Ils peuvent tous les deux consulter les données enregistrées dans le SIS II au titre de l’article 26 (signalements en vue d’une arrestation) et de l’article 38 (signalements aux fins d’une saisie ou de preuve). En outre, Europol a accès au données introduites au titre de l’article 36 (signalements aux fins de contrôle discret ou de contrôle spécifique) et Eurojust à celles relevant de l’article 32 (signalements concernant des personnes disparues) et de l’article 34 (signalements aux fins d’une procédure judiciaire).

Le SIS est composé des éléments suivants:

| 1) | un système central (le «SIS II central») comprenant: |
| --- | --- |

1)

un système central (le «SIS II central») comprenant:

| 2) | une fonction de support technique (le «CS-SIS») contenant une base de données, la «base de données du SIS II»; |
| --- | --- |

2)

une fonction de support technique (le «CS-SIS») contenant une base de données, la «base de données du SIS II»;

| 3) | une interface nationale uniforme (le «NI-SIS»); |
| --- | --- |

3)

une interface nationale uniforme (le «NI-SIS»);

| 4) | un système national (le «N.SIS II») dans chaque État membre, constitué des systèmes de données nationaux reliés au SIS II central. Un N.SIS II peut contenir un fichier de données (une «copie nationale») comprenant une copie complète ou partielle de la base de données du SIS II; |
| --- | --- |

4)

un système national (le «N.SIS II») dans chaque État membre, constitué des systèmes de données nationaux reliés au SIS II central. Un N.SIS II peut contenir un fichier de données (une «copie nationale») comprenant une copie complète ou partielle de la base de données du SIS II;

| 5) | une infrastructure de communication entre le CS-SIS et les NI-SIS («infrastructure de communication») qui assure des communications par réseau virtuel et crypté, affecté aux données du SIS II et aux échanges de données entre les bureaux Sirene, définis ci-après. |
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5)

une infrastructure de communication entre le CS-SIS et les NI-SIS («infrastructure de communication») qui assure des communications par réseau virtuel et crypté, affecté aux données du SIS II et aux échanges de données entre les bureaux Sirene, définis ci-après.

Informations supplémentaires

Le SIS II ne contient que les informations indispensables (les données de signalement) permettant l’identification d’une personne ou d’un objet et la prise des mesures nécessaires. En outre, conformément aux instruments juridiques SIS II, les États membres échangent les informations supplémentaires en rapport avec le signalement qui sont indispensables à la mise en œuvre de certaines dispositions prévues par les instruments juridiques SIS II et celles nécessaires au bon fonctionnement du SIS, de manière bi- ou multilatérale.

La structure créée pour échanger ces informations supplémentaires a été baptisée «Sirene», sigle déduit de la définition donnée en anglais: Supplementary Information Request at the National Entries (en français: «supplément d’information requis à l’entrée nationale»).

Selon les instruments juridiques SIS II, les informations supplémentaires sont échangées dans les cas suivants:

| a) | afin de permettre aux États membres de se consulter ou de s’informer mutuellement lors de l’introduction d’un signalement (par exemple, un signalement en vue d’une arrestation); |
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a)

afin de permettre aux États membres de se consulter ou de s’informer mutuellement lors de l’introduction d’un signalement (par exemple, un signalement en vue d’une arrestation);

| b) | à la suite d’une réponse positive, afin que la conduite à tenir demandée puisse être exécutée (par exemple, découverte d’un signalement); |
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b)

à la suite d’une réponse positive, afin que la conduite à tenir demandée puisse être exécutée (par exemple, découverte d’un signalement);

| c) | en cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir demandée (par exemple, l’apposition d’un indicateur de validité); |
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c)

en cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir demandée (par exemple, l’apposition d’un indicateur de validité);

| d) | en ce qui concerne la qualité des données du SIS II (par exemple, lorsque des données ont été stockées illégalement ou sont entachées d’une erreur de fait); |
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d)

en ce qui concerne la qualité des données du SIS II (par exemple, lorsque des données ont été stockées illégalement ou sont entachées d’une erreur de fait);

| e) | en ce qui concerne la compatibilité et la priorité des signalements (par exemple, lors de la vérification de l’existence de signalements multiples); |
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e)

en ce qui concerne la compatibilité et la priorité des signalements (par exemple, lors de la vérification de l’existence de signalements multiples);

| f) | en ce qui concerne l’exercice du droit d’accès. |
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f)

en ce qui concerne l’exercice du droit d’accès.

1.   LES BUREAUX SIRENE ET LE SIS II

1.1.   Le bureau Sirene

Chaque État membre met en place un «bureau Sirene» national, conformément à l’article 7, paragraphe 2, des instruments juridiques SIS II. Il sert de point de contact unique aux États membres pour l’échange des informations supplémentaires. Il a pour tâches principales (14):

| 1) | d’assurer l’échange de toutes les informations supplémentaires conformément aux dispositions du présent manuel Sirene, ainsi que le prévoit l’article 8 des instruments juridiques SIS II; |
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1)

d’assurer l’échange de toutes les informations supplémentaires conformément aux dispositions du présent manuel Sirene, ainsi que le prévoit l’article 8 des instruments juridiques SIS II;

| 2) | de coordonner les vérifications de la qualité des informations introduites dans le SIS II. |
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2)

de coordonner les vérifications de la qualité des informations introduites dans le SIS II.

Le fonctionnement du SIS II repose sur l’idée que les systèmes nationaux ne pourront pas échanger directement entre eux les données informatisées, mais uniquement par l’intermédiaire du système central (CS-SIS).

Les informations supplémentaires indispensables à la mise en œuvre de certaines dispositions prévues dans les instruments juridiques SIS II pour assurer le bon fonctionnement de ce dernier doivent cependant pouvoir être échangées de manière bi- ou multilatérale entre les États membres Schengen.

1.2.   Le manuel Sirene

Le manuel Sirene est un ensemble d’instructions destinées aux bureaux Sirene, qui décrit en détail les règles et les procédures régissant l’échange bilatéral ou multilatéral des informations supplémentaires. Il constitue une mesure d’application nécessaire au fonctionnement du SIS II, au sens des instruments juridiques SIS II.

Les règles détaillées régissant les échanges d’informations supplémentaires sont adoptées dans le respect de la procédure définie à l’article 51, paragraphe 2, du règlement SIS II et à l’article 67 de la décision SIS II, sous la forme d’un manuel intitulé «manuel Sirene».

1.3.   Autres mesures d’application

De par leur nature technique, leur niveau de précision et la nécessité d’effectuer des mises à jour à intervalles réguliers, certains aspects du SIS II, notamment les règles techniques concernant l’introduction des données, y compris de données nécessaires à l’introduction de signalements, les mises à jour, les suppressions et les consultations, les règles de compatibilité et de priorité entre les signalements, l’apposition d’indicateurs de validité, la mise en relation des signalements et l’échange d’informations supplémentaires, ne peuvent être couverts de manière exhaustive par le règlement SIS II et la décision SIS II. Les compétences d’exécution relatives à ces aspects devraient par conséquent être déléguées à la Commission.

Certaines règles de nature technique ayant une incidence directe sur le travail des utilisateurs finals dans les États membres, il est opportun de les intégrer dans le manuel Sirene. Ses annexes 1, 2 et 4 fixent donc respectivement les règles de translittération, les tables de codes et d’autres mesures d’application techniques destinées au traitement des données.

1.4.   Principes

La coopération via Sirene repose sur les principes fondamentaux suivants:

1.4.1.   Disponibilité

Un bureau Sirene national doit être totalement opérationnel 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. La disponibilité d’analyses techniques, d’une assistance et de solutions sera également assurée 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

1.4.2.   Continuité

Chaque bureau Sirene met en place une structure interne garantissant la continuité de la gestion, du personnel et de l’infrastructure technique.

Les responsables des bureaux Sirene se réunissent au moins deux fois par an pour évaluer la qualité de la coopération entre leurs services, examiner les mesures techniques et organisationnelles nécessaires en cas de difficultés et préciser les procédures, le cas échéant.

1.4.3.   Sécurité

L’article 10, paragraphe 2, des instruments juridiques SIS II oblige les États membres à prendre, en matière d’échanges d’informations supplémentaires, des mesures de sécurité équivalentes à celles requises pour leur N.SIS II par le paragraphe 1 du même article.

Les recommandations et meilleures pratiques mentionnées dans le volume 2 de l'«UE-catalogue Schengen: système d’information Schengen, Sirene» doivent être appliquées autant que faire se peut.

Le système du bureau Sirene devrait être équipé d’un ordinateur et d’une base de données de secours installés sur un site secondaire, pour les cas d’urgence majeure au bureau Sirene.

Des mesures de sécurité physiques et organisationnelles sont nécessaires pour protéger les locaux des bureaux Sirene. Pour assurer les conditions de sécurité prévues par les instruments juridiques SIS II, des règles adaptées en matière de sécurité des locaux seront appliquées. Les mesures spécifiques peuvent varier dans la mesure où elles devront répondre à des menaces identifiées dans l’entourage immédiat et sur le lieu même du bureau Sirene. Elles peuvent inclure, cette liste n’étant pas exhaustive:

| — | des fenêtres extérieures équipées de vitres de sécurité, |
| --- | --- |

—

des fenêtres extérieures équipées de vitres de sécurité,

| — | des portes sécurisées et fermées, |
| --- | --- |

—

des portes sécurisées et fermées,

| — | des murs en briques/béton entourant le bureau Sirene, |
| --- | --- |

—

des murs en briques/béton entourant le bureau Sirene,

| — | des alarmes anti-intrusion, ainsi que l’enregistrement des entrées, sorties et événements inhabituels, |
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—

des alarmes anti-intrusion, ainsi que l’enregistrement des entrées, sorties et événements inhabituels,

| — | des gardes de sécurité sur site ou rapidement disponibles, |
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—

des gardes de sécurité sur site ou rapidement disponibles,

| — | un système d’extinction d’incendie et/ou une liaison directe avec la caserne de pompiers, |
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—

un système d’extinction d’incendie et/ou une liaison directe avec la caserne de pompiers,

| — | des locaux dédiés, pour éviter que des personnes non concernées par les mesures de coopération policière internationale ou n’ayant pas d’autorisation d’accès ne doivent pénétrer dans les bureaux Sirene ou les traverser, |
| --- | --- |

—

des locaux dédiés, pour éviter que des personnes non concernées par les mesures de coopération policière internationale ou n’ayant pas d’autorisation d’accès ne doivent pénétrer dans les bureaux Sirene ou les traverser,

| — | une alimentation électrique de secours suffisante. |
| --- | --- |

—

une alimentation électrique de secours suffisante.

Les mesures spécifiques à adopter en application de l’article 10, paragraphe 2, des instruments juridiques SIS II sont déterminées par chaque État membre. Les États membres contrôlent l’efficacité de ces dispositions de sécurité et prennent les mesures organisationnelles nécessaires en matière de contrôle interne pour garantir la conformité avec les instruments juridiques SIS II.

1.4.4.   Confidentialité

Conformément à l’article 11 des instruments juridiques SIS II, les règles nationales relatives au secret professionnel ou à toute obligation de confidentialité équivalente s’appliquent à tout le personnel Sirene. Cette obligation demeure en vigueur lorsque ces personnes ont cessé leurs fonctions ou quitté leur emploi.

1.4.5.   Accessibilité

Pour pouvoir remplir l’obligation de fournir des informations supplémentaires, le personnel Sirene doit avoir un accès direct ou indirect à toutes les informations nationales pertinentes et à l’avis d’experts.

1.4.6.   Communications

Conformément à l’article 4, paragraphe 1, point c), des instruments juridiques SIS II, les bureaux Sirene communiquent par un réseau virtuel crypté consacré aux données du SIS II et à l’échange de données entre les bureaux Sirene. Ce n’est que si ce canal est indisponible qu’un autre moyen de communication, suffisamment sécurisé et le plus approprié au vu des circonstances, peut être utilisé. La faculté de choisir le canal de communication implique qu’il sera déterminé cas par cas, en fonction des possibilités techniques et des exigences en termes de sécurité et de qualité auxquelles doit répondre la communication.

On distingue deux catégories de messages écrits: les textes libres et les formulaires standard. Les seconds doivent suivre les modèles de l’annexe 3.

Pour une efficacité maximale des communications bilatérales entre le personnel Sirene, il y a lieu d’utiliser une langue connue des deux parties.

Le bureau Sirene répond dans les plus brefs délais à toute demande d’information émanant des autres États membres via leurs bureaux Sirene. Dans tous les cas, une réponse est fournie dans les douze heures.

L’ordre des priorités dans le travail quotidien est déterminé en fonction de la catégorie du signalement et de l’importance de l’affaire.

En outre, le bureau Sirene est tenu d’utiliser une adresse de courrier électronique dédiée et sécurisée pour tous les échanges d’informations ne faisant pas l’objet d’un formulaire.

1.4.7.   Règles de translittération

Les règles de translittération qui figurent à l’annexe 1 doivent être respectées.

1.4.8.   Qualité des données

Conformément à l’article 7, paragraphe 2, des instruments juridiques SIS II, les bureaux Sirene coordonnent la vérification de la qualité des informations introduites dans le SIS II. Ces bureaux doivent disposer des compétences nécessaires au niveau national pour remplir cette fonction. Il convient dès lors de mettre en place un contrôle national approprié de la qualité des données, notamment une vérification du rapport signalements/réponses positives et du contenu des données.

En vue de permettre à chaque bureau Sirene de jouer son rôle de coordinateur de l’assurance qualité des données, l’assistance informatique nécessaire et les droits d’accès aux systèmes doivent être disponibles.

1.4.9.   Structures

Toutes les autorités nationales, y compris les bureaux Sirene, chargées de la coopération policière internationale doivent être organisées de façon structurée, de manière à éviter tout conflit de compétences avec d’autres organismes nationaux exécutant des tâches similaires ou toute duplication du travail.

1.4.10.   Archivage

| a) | Il appartient à chaque État membre de déterminer les modalités de la conservation des informations. |
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a)

Il appartient à chaque État membre de déterminer les modalités de la conservation des informations.

| b) | Le bureau Sirene de l’État membre signalant tient à la disposition des autres États membres l’ensemble des informations relatives à ses propres signalements, notamment une référence à la décision qui est à l’origine du signalement. |
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b)

Le bureau Sirene de l’État membre signalant tient à la disposition des autres États membres l’ensemble des informations relatives à ses propres signalements, notamment une référence à la décision qui est à l’origine du signalement.

| c) | Les archives de chaque bureau Sirene doivent permettre un accès rapide aux informations pertinentes afin de respecter les délais très courts de transmission des informations. |
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c)

Les archives de chaque bureau Sirene doivent permettre un accès rapide aux informations pertinentes afin de respecter les délais très courts de transmission des informations.

| d) | Les données à caractère personnel conservées au sein du bureau Sirene à la suite d’un échange d’informations ne sont conservées que pendant le temps nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels elles ont été fournies. En règle générale, elles sont effacées dès que le signalement concernant la personne en question a été supprimé du SIS II et, en tout état de cause, au plus tard un an après cette suppression. Toutefois, les données relatives à un signalement particulier émis par un État membre ou à un signalement qui a donné lieu à l’adoption de mesures sur son territoire peuvent être conservées plus longtemps, conformément à son droit national. |
| --- | --- |

d)

Les données à caractère personnel conservées au sein du bureau Sirene à la suite d’un échange d’informations ne sont conservées que pendant le temps nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels elles ont été fournies. En règle générale, elles sont effacées dès que le signalement concernant la personne en question a été supprimé du SIS II et, en tout état de cause, au plus tard un an après cette suppression. Toutefois, les données relatives à un signalement particulier émis par un État membre ou à un signalement qui a donné lieu à l’adoption de mesures sur son territoire peuvent être conservées plus longtemps, conformément à son droit national.

| e) | Les informations supplémentaires envoyées par les autres États membres sont conservées conformément à la législation nationale en matière de protection des données de l’État membre destinataire. Les dispositions pertinentes des instruments juridiques SIS II, de la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil (15) et de la convention 108 du Conseil de l’Europe (16) s’appliquent également. |
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e)

Les informations supplémentaires envoyées par les autres États membres sont conservées conformément à la législation nationale en matière de protection des données de l’État membre destinataire. Les dispositions pertinentes des instruments juridiques SIS II, de la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil (15) et de la convention 108 du Conseil de l’Europe (16) s’appliquent également.

| f) | L’accès aux archives est contrôlé et restreint à un personnel désigné. |
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f)

L’accès aux archives est contrôlé et restreint à un personnel désigné.

1.5.   Personnel

1.5.1.   Connaissances

Le personnel des bureaux Sirene doit posséder des connaissances linguistiques couvrant un maximum de langues et le personnel de service doit être capable de communiquer avec tous les bureaux Sirene.

Il disposera des connaissances nécessaires dans les domaines suivants:

| — | aspects juridiques nationaux, européens et internationaux, |
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—

aspects juridiques nationaux, européens et internationaux,

| — | autorités répressives nationales, et |
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—

autorités répressives nationales, et

| — | systèmes judiciaires et d’administration de l’immigration européens et nationaux. |
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—

systèmes judiciaires et d’administration de l’immigration européens et nationaux.

Il doit avoir l’autorité nécessaire pour traiter en toute indépendance toute affaire entrante.

Les opérateurs qui sont de service en dehors des heures de bureau doivent disposer des mêmes compétences, connaissances et pouvoirs, et avoir la possibilité de s’adresser à des experts disponibles sur demande.

Des compétences en matière juridique permettant de couvrir les cas normaux et exceptionnels doivent être disponibles dans le bureau Sirene. Selon les cas, elles peuvent être apportées par tout membre du personnel ayant la formation juridique nécessaire ou par des spécialistes appartenant aux autorités judiciaires.

1.5.2.   Recrutement

Les autorités nationales chargées du recrutement prennent en considération toutes les compétences et connaissances précitées lorsqu’elles engagent de nouveaux effectifs et, par conséquent, organisent des cours ou sessions de formation interne au niveau tant national qu’européen.

Un personnel doté d’un degré élevé d’expérience est capable de fonctionner de sa propre initiative et de traiter efficacement les dossiers. Un faible roulement du personnel est donc souhaitable, ce qui requiert le soutien inconditionnel de la hiérarchie pour créer les conditions nécessaires à la délégation de responsabilités.

1.5.3.   Formation

Au niveau national

Au niveau national, une formation suffisante garantira que le personnel possède les qualifications exigées dans le présent manuel. Avant d’être autorisé à traiter des données stockées dans le SIS II, le personnel doit notamment recevoir une formation appropriée concernant les règles en matière de sécurité et de protection des données et être informé des infractions et sanctions pénales en la matière.

Au niveau européen

Des formations communes seront organisées au moins une fois par an pour renforcer la coopération entre les bureaux Sirene en permettant aux opérateurs de rencontrer leurs collègues des autres bureaux, pour partager des informations sur les méthodes de travail nationales et pour constituer un corpus de connaissances homogène et équivalent. Ces cours permettront en outre au personnel de prendre conscience de l’importance de son travail et de la nécessité d’une solidarité mutuelle en vue d’assurer la sécurité commune des États membres.

1.5.4.   Échanges de personnel

Dans la mesure du possible, les bureaux Sirene prévoient en outre l’organisation d’échanges de personnel avec les autres bureaux Sirene au moins une fois par an. Ces échanges visent à approfondir la connaissance des méthodes de travail, à présenter l’organisation des autres bureaux Sirene et à établir des contacts personnels avec des collègues d’autres États membres.

1.6.   Infrastructure technique

Chaque bureau Sirene doit disposer d’un système de gestion informatisé afin d’automatiser une bonne partie de la gestion des flux de données quotidiens.

1.6.1.   «Échange de données entre les bureaux Sirene»

Les spécifications techniques relatives aux échanges d’informations entre bureaux Sirene figurent dans le document intitulé «Échange de données entre les bureaux Sirene» (17).

1.7.   Formation d’autres services

Il convient que les bureaux Sirene participent à la définition de normes nationales régissant la formation des utilisateurs finals aux principes et pratiques de la qualité des données, et à la formation de tous les services qui introduisent des signalements, en insistant sur la qualité des données, les exigences de leur protection et le recours le plus fréquent possible au SIS II.

2.   PROCÉDURES GÉNÉRALES

Les procédures décrites ci-après s’appliquent à toutes les catégories de signalements, les procédures propres à chaque catégorie pouvant être trouvées dans les parties correspondantes du présent manuel.

2.1.   Définitions

| «État membre signalant»: | État membre qui introduit le signalement dans le SIS II, |
| --- | --- |
| «État membre d'exécution»: | État membre qui exécute la conduite à tenir en cas de réponse positive, |
| «réponse positive»: | un utilisateur final effectue une recherche dans le SIS II et trouve un signalement correspondant aux critères saisis, et des mesures doivent être prises («conduite à tenir»), |
| «indicateur de validité»: | suspension de validité pouvant être ajoutée aux signalements en vue d’une arrestation, aux signalements concernant des personnes disparues et aux signalements pour contrôle, si un État membre estime que la mise en œuvre d’un signalement introduit n’est pas compatible avec son droit national, ses obligations internationales ou des intérêts nationaux essentiels. Lorsqu’un indicateur est apposé, la conduite à tenir en raison de ce signalement ne peut être exécutée sur le territoire de l’État membre |

«État membre signalant»:

État membre qui introduit le signalement dans le SIS II,

«État membre d'exécution»:

État membre qui exécute la conduite à tenir en cas de réponse positive,

«réponse positive»:

un utilisateur final effectue une recherche dans le SIS II et trouve un signalement correspondant aux critères saisis, et des mesures doivent être prises («conduite à tenir»),

«indicateur de validité»:

suspension de validité pouvant être ajoutée aux signalements en vue d’une arrestation, aux signalements concernant des personnes disparues et aux signalements pour contrôle, si un État membre estime que la mise en œuvre d’un signalement introduit n’est pas compatible avec son droit national, ses obligations internationales ou des intérêts nationaux essentiels. Lorsqu’un indicateur est apposé, la conduite à tenir en raison de ce signalement ne peut être exécutée sur le territoire de l’État membre

2.2.   Signalements multiples (article 34, paragraphe 6, du règlement SIS II et article 49, paragraphe 6, de la décision SIS II)

Il arrive que l’on trouve plusieurs signalements émanant de pays différents pour un même sujet. Il est essentiel que cela ne crée pas de confusion chez les utilisateurs finals et que ces derniers soient au courant des mesures à prendre lors de l’introduction d’un signalement ainsi que de la procédure à suivre en cas de réponse positive. Diverses procédures seront dès lors mises en place afin de détecter les signalements multiples, de même que des règles de priorité pour leur introduction dans le SIS II.

Cela a pour conséquence:

| — | une vérification avant l’introduction d’un signalement, pour détecter si le même sujet n’existe pas déjà dans le SIS II, |
| --- | --- |

—

une vérification avant l’introduction d’un signalement, pour détecter si le même sujet n’existe pas déjà dans le SIS II,

| — | une consultation des autres États membres lorsque l’introduction d’un signalement aboutit à des signalements multiples incompatibles. |
| --- | --- |

—

une consultation des autres États membres lorsque l’introduction d’un signalement aboutit à des signalements multiples incompatibles.

2.2.1.   Compatibilité entre signalements et ordre de priorité

Une personne ou un objet ne peut donner lieu qu’à un seul signalement dans le SIS II par État membre.

Dès lors, chaque fois que c’est possible et nécessaire, tous les signalements ultérieurs d’une personne ou d’un objet donnés seront conservés au niveau national afin de pouvoir les introduire après l’expiration ou l’effacement du premier signalement.

Une personne ou un objet peut donner lieu à un signalement dans le SIS II par plusieurs États membres si ces signalements sont compatibles.

Les signalements en vue d’une arrestation (article 26 de la décision SIS II) sont compatibles avec les signalements aux fins de non-admission (article 24 du règlement SIS II), les signalements concernant des personnes disparues (article 32 de la décision SIS II) et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire (article 34 de la décision SIS II). Ils ne sont pas compatibles avec les signalements pour contrôle (article 36 de la décision SIS II).

Les signalements aux fins de non-admission sont compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements concernant des personnes disparues, les signalements pour contrôle et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire.

Les signalements concernant des personnes disparues sont compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements aux fins de non-admission et les signalements pour contrôle.

Les signalements aux fins d’une procédure judiciaire sont compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation et les signalements concernant des personnes disparues. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements pour contrôle ou les signalements aux fins de non-admission.

Les signalements pour contrôle ne sont pas compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation, les signalements aux fins de non-admission, les signalements concernant des personnes disparues et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire.

Dans la catégorie des signalements pour contrôle, les signalements aux fins de «contrôle discret» sont incompatibles avec ceux effectués pour «contrôle spécifique».

Diverses catégories de signalements concernant des objets sont incompatibles entre elles (voir le tableau de compatibilité ci-dessous).

L’ordre de priorité des signalements de personnes est le suivant:

| — | arrestation aux fins de remise ou d’extradition (article 26 de la décision SIS II), |
| --- | --- |

—

arrestation aux fins de remise ou d’extradition (article 26 de la décision SIS II),

| — | non-admission ou interdiction de séjour sur le territoire Schengen (article 24 du règlement SIS II), |
| --- | --- |

—

non-admission ou interdiction de séjour sur le territoire Schengen (article 24 du règlement SIS II),

| — | placement sous protection (article 32 de la décision SIS II), |
| --- | --- |

—

placement sous protection (article 32 de la décision SIS II),

| — | contrôle spécifique (article 36 de la décision SIS II), |
| --- | --- |

—

contrôle spécifique (article 36 de la décision SIS II),

| — | contrôle discret (article 36 de la décision SIS II), |
| --- | --- |

—

contrôle discret (article 36 de la décision SIS II),

| — | communication du lieu de séjour (articles 32 et 34 de la décision). |
| --- | --- |

—

communication du lieu de séjour (articles 32 et 34 de la décision).

L’ordre de priorité des signalements d’objets est le suivant:

| — | utilisation comme preuve (article 38 de la décision), |
| --- | --- |

—

utilisation comme preuve (article 38 de la décision),

| — | saisie (article 38 de la décision), |
| --- | --- |

—

saisie (article 38 de la décision),

| — | contrôle spécifique (article 36 de la décision), |
| --- | --- |

—

contrôle spécifique (article 36 de la décision),

| — | contrôle discret (article 36 de la décision). |
| --- | --- |

—

contrôle discret (article 36 de la décision).

Il peut être dérogé à l’ordre de priorité indiqué ci-dessus, après consultation entre les États membres, si des intérêts nationaux essentiels l’imposent.

Tableau de compatibilité des signalements de personnes

| Ordre d’importance | Signalement en vue d’arrestation | Signalement aux fins de non-admission | Signalement de personne disparue (protection) | Signalement pour contrôle spécifique | Signalement pour contrôle discret | Signalement de personne disparue (lieu de séjour) | Signalement aux fins de procédure judiciaire |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Signalement en vue d’arrestation | oui | oui | oui | non | non | oui | oui |
| Signalement aux fins de non-admission | oui | oui | non | non | non | non | non |
| Signalement de personne disparue (protection) | oui | non | oui | non | non | oui | oui |
| Signalement pour contrôle spécifique | non | non | non | oui | non | non | non |
| Signalement pour contrôle discret | non | non | non | non | oui | non | non |
| Signalement de personne disparue (lieu de séjour) | oui | non | oui | non | non | oui | oui |
| Signalement aux fins de procédure judiciaire | oui | non | oui | non | non | oui | oui |

Ordre d’importance

Signalement en vue d’arrestation

Signalement aux fins de non-admission

Signalement de personne disparue (protection)

Signalement pour contrôle spécifique

Signalement pour contrôle discret

Signalement de personne disparue (lieu de séjour)

Signalement aux fins de procédure judiciaire

Signalement en vue d’arrestation

oui

oui

oui

non

non

oui

oui

Signalement aux fins de non-admission

oui

oui

non

non

non

non

non

Signalement de personne disparue (protection)

oui

non

oui

non

non

oui

oui

Signalement pour contrôle spécifique

non

non

non

oui

non

non

non

Signalement pour contrôle discret

non

non

non

non

oui

non

non

Signalement de personne disparue (lieu de séjour)

oui

non

oui

non

non

oui

oui

Signalement aux fins de procédure judiciaire

oui

non

oui

non

non

oui

oui

Tableau de compatibilité des signalements d’objets

| Ordre d’importance | Signalement aux fins de preuve | Signalement aux fins de saisie | Signalement pour contrôle spécifique | Signalement pour contrôle discret |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Signalement aux fins de preuve | oui | oui | non | non |
| Signalement aux fins de saisie | oui | oui | non | non |
| Signalement pour contrôle spécifique | non | non | oui | non |
| Signalement pour contrôle discret | non | non | non | oui |

Ordre d’importance

Signalement aux fins de preuve

Signalement aux fins de saisie

Signalement pour contrôle spécifique

Signalement pour contrôle discret

Signalement aux fins de preuve

oui

oui

non

non

Signalement aux fins de saisie

oui

oui

non

non

Signalement pour contrôle spécifique

non

non

oui

non

Signalement pour contrôle discret

non

non

non

oui

2.2.2.   Vérification de l’existence de signalements multiples

Pour éviter d’éventuels signalements multiples, il importe d’identifier avec précision les personnes ou les objets présentant des caractéristiques similaires. La consultation et la coopération entre les bureaux Sirene sont par conséquent essentielles, et chaque État membre veillera à mettre en place des procédures techniques appropriées pour détecter ces cas avant d’introduire un signalement.

La procédure suivante s’applique:

| a) | si une demande d’introduction de signalement fait apparaître qu’il existe déjà dans le SIS II une personne ou un objet ayant les mêmes critères d’identité, une vérification plus approfondie doit être effectuée avant l’intégration dudit signalement; |
| --- | --- |

a)

si une demande d’introduction de signalement fait apparaître qu’il existe déjà dans le SIS II une personne ou un objet ayant les mêmes critères d’identité, une vérification plus approfondie doit être effectuée avant l’intégration dudit signalement;

| b) | pour les signalements de personnes, si nécessaire, le bureau Sirene prend contact avec son homologue de l’État membre signalant pour vérifier s’il s’agit ou non de la même personne (formulaire E); |
| --- | --- |

b)

pour les signalements de personnes, si nécessaire, le bureau Sirene prend contact avec son homologue de l’État membre signalant pour vérifier s’il s’agit ou non de la même personne (formulaire E);

| c) | si la vérification fait apparaître que les critères sont identiques et pourraient concerner la même personne ou le même objet, le bureau Sirene met en œuvre la procédure relative à l’introduction de signalements multiples. Si la vérification révèle qu’il s’agit de deux personnes ou objets différents, le bureau Sirene valide la demande d’introduction du signalement. |
| --- | --- |

c)

si la vérification fait apparaître que les critères sont identiques et pourraient concerner la même personne ou le même objet, le bureau Sirene met en œuvre la procédure relative à l’introduction de signalements multiples. Si la vérification révèle qu’il s’agit de deux personnes ou objets différents, le bureau Sirene valide la demande d’introduction du signalement.

Les critères suivants sont comparés lors de la vérification de l’existence de signalements multiples concernant une personne:

| — | nom, |
| --- | --- |

—

nom,

| — | prénom, |
| --- | --- |

—

prénom,

| — | date de naissance, |
| --- | --- |

—

date de naissance,

| — | sexe, |
| --- | --- |

—

sexe,

| — | numéro du document d’identité national, |
| --- | --- |

—

numéro du document d’identité national,

| — | noms et prénoms des parents, |
| --- | --- |

—

noms et prénoms des parents,

| — | lieu de naissance, |
| --- | --- |

—

lieu de naissance,

| — | empreintes digitales, |
| --- | --- |

—

empreintes digitales,

| — | photographies. |
| --- | --- |

—

photographies.

Les critères suivants sont comparés lors de la vérification de l’existence de signalements multiples concernant un véhicule:

| — | numéro d’identification du véhicule (VIN), |
| --- | --- |

—

numéro d’identification du véhicule (VIN),

| — | numéro et pays d’immatriculation, |
| --- | --- |

—

numéro et pays d’immatriculation,

| — | marque du véhicule, |
| --- | --- |

—

marque du véhicule,

| — | type de véhicule. |
| --- | --- |

—

type de véhicule.

S’il s’avère, lors de l’introduction d’un nouveau signalement, que le même numéro VIN et/ou d’immatriculation existe déjà dans le SIS II, il y a présomption de signalements multiples. Cette méthode de vérification n’est toutefois efficace que lorsque les mêmes éléments descriptifs sont utilisés, de sorte qu’une comparaison n’est pas toujours possible.

Le bureau Sirene doit attirer l’attention des utilisateurs nationaux sur les problèmes qui peuvent surgir lorsqu’un seul des numéros est utilisé pour la comparaison: une réponse positive ne signifie pas automatiquement qu’il y a des signalements multiples, et une réponse négative ne veut pas dire que ce véhicule n’est pas signalé.

Pour les autres objets, les champs les plus appropriés pour vérifier l’existence de signalements multiples sont les champs obligatoires, qui seront tous utilisés pour permettre au système d’effectuer une comparaison automatique.

2.2.3.   Introduction de signalements multiples

Si une demande de signalement est en conflit avec un signalement effectué par le même État membre, le bureau Sirene national doit veiller à ce qu’il ne subsiste qu’un seul signalement dans le SIS II, conformément à la procédure nationale.

Si les signalements émanent de différents États membres, la procédure suivante s’applique:

| a) | si les signalements sont compatibles, les consultations entre bureaux Sirene ne sont pas nécessaires; |
| --- | --- |

a)

si les signalements sont compatibles, les consultations entre bureaux Sirene ne sont pas nécessaires;

| b) | si les signalements sont incompatibles ou s’il y a le moindre doute quant à leur compatibilité, des consultations entre bureaux Sirene ont lieu, à l’aide du formulaire E, pour aboutir à l’introduction d’un seul signalement; |
| --- | --- |

b)

si les signalements sont incompatibles ou s’il y a le moindre doute quant à leur compatibilité, des consultations entre bureaux Sirene ont lieu, à l’aide du formulaire E, pour aboutir à l’introduction d’un seul signalement;

| c) | les signalements en vue d’une arrestation sont introduits immédiatement, sans attendre le résultat des consultations entre États membres; |
| --- | --- |

c)

les signalements en vue d’une arrestation sont introduits immédiatement, sans attendre le résultat des consultations entre États membres;

| d) | si un signalement incompatible avec des signalements existants devient prioritaire après consultation, au moment de son intégration, les autres signalements sont effacés par les États membres qui les avaient introduits. Tout conflit est réglé par les États membres par l’intermédiaire de leurs bureaux Sirene. Si aucun accord n’est possible sur la base de la liste des priorités établies, c’est le signalement le plus ancien qui est maintenu dans le SIS II; |
| --- | --- |

d)

si un signalement incompatible avec des signalements existants devient prioritaire après consultation, au moment de son intégration, les autres signalements sont effacés par les États membres qui les avaient introduits. Tout conflit est réglé par les États membres par l’intermédiaire de leurs bureaux Sirene. Si aucun accord n’est possible sur la base de la liste des priorités établies, c’est le signalement le plus ancien qui est maintenu dans le SIS II;

| e) | les États membres qui n’ont pas pu entrer leur signalement peuvent s’inscrire pour être informés par le CS-SIS de la suppression du signalement existant; |
| --- | --- |

e)

les États membres qui n’ont pas pu entrer leur signalement peuvent s’inscrire pour être informés par le CS-SIS de la suppression du signalement existant;

| f) | le bureau Sirene de l’État membre qui n’a pas pu entrer le signalement peut demander que le bureau Sirene de l’État membre qui a introduit le signalement l’informe en cas de réponse positive. |
| --- | --- |

f)

le bureau Sirene de l’État membre qui n’a pas pu entrer le signalement peut demander que le bureau Sirene de l’État membre qui a introduit le signalement l’informe en cas de réponse positive.

2.3.   Échanges d’informations en cas de réponse positive

On parle de «réponse positive» lorsqu’un utilisateur final effectue une recherche dans le SIS II et trouve un signalement correspondant aux critères saisis, et que des mesures doivent être prises («conduite à tenir»).

Si l’utilisateur final a alors besoin d’informations supplémentaires, le bureau Sirene contacte le plus rapidement possible le bureau Sirene de l’État membre signalant et lui demande les informations nécessaires Le cas échéant, les bureaux Sirene font office d’intermédiaires entre les autorités nationales, et ils fournissent et échangent les informations supplémentaires en rapport avec le signalement en question.

Sauf stipulation contraire, l’État membre signalant doit être informé de la réponse positive et de son résultat.

La procédure suivante s’applique:

| a) | sans préjudice du point 2.4 du présent manuel, le bureau Sirene de l’État membre signalant doit en principe être informé, au moyen du formulaire G, de toute réponse positive concernant un individu ou un objet qu’il a signalé.
  Si une réponse positive est communiquée à l’État membre signalant, l’article applicable des instruments juridiques SIS II est mentionné dans la rubrique 090 du formulaire G.
  Le cas échéant, le bureau Sirene de l’État membre signalant communique alors au bureau Sirene de l’État membre ayant découvert la correspondance les informations pertinentes et spécifiques, et lui indique les mesures particulières à prendre.
  Si la réponse positive concerne une personne signalée en vue d’une arrestation, et si c’est opportun, le bureau Sirene de l’État membre ayant découvert la correspondance informe par téléphone le bureau Sirene de l’État membre signalant de la réponse positive, après avoir envoyé un formulaire G; |
| --- | --- |

a)

sans préjudice du point 2.4 du présent manuel, le bureau Sirene de l’État membre signalant doit en principe être informé, au moyen du formulaire G, de toute réponse positive concernant un individu ou un objet qu’il a signalé.

Si une réponse positive est communiquée à l’État membre signalant, l’article applicable des instruments juridiques SIS II est mentionné dans la rubrique 090 du formulaire G.

Le cas échéant, le bureau Sirene de l’État membre signalant communique alors au bureau Sirene de l’État membre ayant découvert la correspondance les informations pertinentes et spécifiques, et lui indique les mesures particulières à prendre.

Si la réponse positive concerne une personne signalée en vue d’une arrestation, et si c’est opportun, le bureau Sirene de l’État membre ayant découvert la correspondance informe par téléphone le bureau Sirene de l’État membre signalant de la réponse positive, après avoir envoyé un formulaire G;

| b) | les bureaux Sirene des États membres ayant introduit un signalement aux fins de non-admission ne sont pas nécessairement informés automatiquement des réponses positives. Ils peuvent toutefois l’être dans des circonstances exceptionnelles. Un formulaire G peut en tout cas être envoyé si, par exemple, des informations supplémentaires sont requises. Ce formulaire est systématiquement envoyé en cas de réponse positive concernant une personne jouissant du droit communautaire à la libre circulation. |
| --- | --- |

b)

les bureaux Sirene des États membres ayant introduit un signalement aux fins de non-admission ne sont pas nécessairement informés automatiquement des réponses positives. Ils peuvent toutefois l’être dans des circonstances exceptionnelles. Un formulaire G peut en tout cas être envoyé si, par exemple, des informations supplémentaires sont requises. Ce formulaire est systématiquement envoyé en cas de réponse positive concernant une personne jouissant du droit communautaire à la libre circulation.

2.3.1.   Communication d’informations complémentaires

L’échange d’informations au titre des instruments juridiques SIS II ne remet pas en cause les missions confiées aux bureaux Sirene par le droit national mettant en œuvre d’autres instruments juridiques de l’Union européenne, notamment en application des dispositions nationales transposant la décision-cadre 2006/960/JAI du Conseil (18), ou si ces informations relèvent de l’entraide judiciaire.

2.4.   En cas d’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir afférente à un signalement à la suite d’une réponse positive (article 48 de la décision SIS II et article 33 du règlement SIS II)

Conformément à l’article 48 de la décision SIS II et à l’article 33 du règlement SIS II, la procédure suivante s’applique:

| a) | l’État membre qui ne peut suivre la procédure informe immédiatement l’État membre signalant, via son bureau Sirene, de l’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir et en précise les motifs dans un formulaire H; |
| --- | --- |

a)

l’État membre qui ne peut suivre la procédure informe immédiatement l’État membre signalant, via son bureau Sirene, de l’impossibilité d’exécuter la conduite à tenir et en précise les motifs dans un formulaire H;

| b) | les États membres concernés s’accordent éventuellement sur une conduite compatible avec leur droit national et avec les dispositions des instruments juridiques SIS II. |
| --- | --- |

b)

les États membres concernés s’accordent éventuellement sur une conduite compatible avec leur droit national et avec les dispositions des instruments juridiques SIS II.

2.5.   Traitement des données à des fins autres que celles de leur introduction dans le SIS II (article 46, paragraphe 5, de la décision SIS II)

Les données contenues dans le SIS II ne peuvent être traitées qu’aux fins prévues pour chaque catégorie de signalement.

Toutefois, si l’État membre signalant a donné son autorisation préalable, les données peuvent être utilisées pour une finalité autre que celle pour laquelle le signalement a été introduit, en vue de prévenir une menace grave imminente pour l’ordre et la sécurité publics, pour des raisons graves de sûreté de l’État ou aux fins de la prévention d’un fait punissable grave.

Si un État membre souhaite traiter des données du SIS II à d’autres fins que celles de leur introduction dans le système, l’échange d’informations a lieu selon les règles suivantes:

| a) | par l’intermédiaire de son bureau Sirene, l’État membre qui souhaite utiliser des données pour une finalité différente en expose les motifs à l’État membre signalant, au moyen d’un formulaire I; |
| --- | --- |

a)

par l’intermédiaire de son bureau Sirene, l’État membre qui souhaite utiliser des données pour une finalité différente en expose les motifs à l’État membre signalant, au moyen d’un formulaire I;

| b) | l’État membre signalant examine le plus rapidement possible s’il peut être satisfait à la demande et avise l’autre État membre de sa décision par l’intermédiaire de son bureau Sirene; |
| --- | --- |

b)

l’État membre signalant examine le plus rapidement possible s’il peut être satisfait à la demande et avise l’autre État membre de sa décision par l’intermédiaire de son bureau Sirene;

| c) | le cas échéant, l’État membre signalant peut assortir son autorisation de conditions concernant l’utilisation des données. |
| --- | --- |

c)

le cas échéant, l’État membre signalant peut assortir son autorisation de conditions concernant l’utilisation des données.

Après accord de l’État membre signalant, l’autre État membre utilise les données exclusivement pour la finalité qu’il a sollicitée et obtenue. Il tient compte des conditions qui auront pu être fixées par l’État membre signalant.

2.6.   Apposition d’un indicateur de validité (articles 24 et 25 de la décision SIS II)

Il est possible d’apposer un indicateur de validité à la demande d’un autre État membre.

Les articles 24 et 25 de la décision SIS II offrent la possibilité à un État membre de refuser à tout moment d’exécuter une conduite à tenir sur son territoire en demandant l’apposition d’un indicateur de validité dans un signalement en vue d’une arrestation (article 26 de la décision), un signalement concernant une personne disparue (article 32 de la décision) ou un signalement aux fins de contrôle discret ou de contrôle spécifique (article 36 de la décision), s’il estime que la mise en œuvre du signalement ne serait pas compatible avec son droit national, ses obligations internationales ou des intérêts nationaux essentiels. Les motifs de la demande doivent être communiqués en même temps.

Il existe une autre procédure réservée aux signalements en vue d’une arrestation. Il incombe à chaque État membre de repérer le plus rapidement possible les signalements susceptibles de rendre nécessaire l’apposition d’un indicateur de validité.

Si les circonstances mentionnées à l’article 24, paragraphe 1, ou à l’article 25 de la décision SIS II n’existent plus, l’État membre ayant demandé l’apposition de l’indicateur de validité demande sa suppression au plus tôt.

2.6.1.   Consultation des États membres en vue de l’apposition d’un indicateur de validité

La procédure suivante s’applique:

| a) | si un État membre souhaite apposer un indicateur de validité, il en fait la demande à l’État membre signalant, au moyen d’un formulaire F, en précisant la raison; |
| --- | --- |

a)

si un État membre souhaite apposer un indicateur de validité, il en fait la demande à l’État membre signalant, au moyen d’un formulaire F, en précisant la raison;

| b) | l’État membre signalant appose immédiatement l’indicateur de validité demandé; |
| --- | --- |

b)

l’État membre signalant appose immédiatement l’indicateur de validité demandé;

| c) | au terme de l’échange d’informations, en fonction des informations fournies pendant la consultation par l’État membre demandant l’apposition de l’indicateur, le signalement devra éventuellement être modifié ou supprimé, ou la demande peut être retirée. |
| --- | --- |

c)

au terme de l’échange d’informations, en fonction des informations fournies pendant la consultation par l’État membre demandant l’apposition de l’indicateur, le signalement devra éventuellement être modifié ou supprimé, ou la demande peut être retirée.

2.6.2.   Clause provisoire jusqu’au 1er janvier 2009: demande d’apposition systématique d’un indicateur de validité aux signalements concernant les ressortissants d’un État membre

La procédure suivante est retenue:

| a) | un État membre peut demander au bureau Sirene d’un autre État membre d’apposer systématiquement un indicateur de validité dans les signalements en vue d’une arrestation concernant ses ressortissants; |
| --- | --- |

a)

un État membre peut demander au bureau Sirene d’un autre État membre d’apposer systématiquement un indicateur de validité dans les signalements en vue d’une arrestation concernant ses ressortissants;

| b) | tout État membre désireux de procéder de la sorte adresse une demande écrite à l’État membre avec lequel il souhaite coopérer; |
| --- | --- |

b)

tout État membre désireux de procéder de la sorte adresse une demande écrite à l’État membre avec lequel il souhaite coopérer;

| c) | l’État membre qui reçoit la demande appose un indicateur de validité pour l’État membre en question immédiatement après avoir créé le signalement; |
| --- | --- |

c)

l’État membre qui reçoit la demande appose un indicateur de validité pour l’État membre en question immédiatement après avoir créé le signalement;

| d) | cette procédure reste effective tant qu’elle n’a pas été annulée par une instruction écrite. |
| --- | --- |

d)

cette procédure reste effective tant qu’elle n’a pas été annulée par une instruction écrite.

2.7.   En cas de données entachées d’erreur de droit ou de fait (article 34 du règlement SIS II et article 49 de la décision SIS II)

S’il est constaté que des données sont entachées d’erreur de fait ou ont été stockées illégalement dans le SIS II, l’échange d’informations supplémentaires a alors lieu conformément aux dispositions de l’article 34, paragraphe 2, du règlement SIS II et de l’article 49, paragraphe 2, de la décision SIS II, qui prévoient que seul l’État membre signalant est autorisé à modifier, compléter, rectifier, mettre à jour ou effacer les données.

L’État membre qui a découvert les données erronées ou stockées illégalement informe l’État membre signalant, via son bureau Sirene, le plus rapidement possible et au plus tard dix jours de calendrier après avoir eu connaissance des indices faisant présumer l’erreur. L’échange d’informations a lieu au moyen du formulaire J.

| a) | Au terme de la consultation, l’État membre signalant peut être amené à effacer ou à rectifier les données, dans le respect de ses procédures nationales de rectification applicables à l’information en question. |
| --- | --- |

a)

Au terme de la consultation, l’État membre signalant peut être amené à effacer ou à rectifier les données, dans le respect de ses procédures nationales de rectification applicables à l’information en question.

| b) | Si aucun accord n’est trouvé dans un délai de deux mois, le bureau Sirene de l’État membre qui a découvert les données erronées ou stockées illégalement avise l’autorité compétente de son pays pour saisine du contrôleur européen de la protection des données qui, en coopération avec les autorités de contrôle nationales concernées, agit en tant que médiateur. |
| --- | --- |

b)

Si aucun accord n’est trouvé dans un délai de deux mois, le bureau Sirene de l’État membre qui a découvert les données erronées ou stockées illégalement avise l’autorité compétente de son pays pour saisine du contrôleur européen de la protection des données qui, en coopération avec les autorités de contrôle nationales concernées, agit en tant que médiateur.

Échange d’informations après la découverte de faits nouveaux

Afin de garantir la qualité des données et la licéité du traitement des données, si un bureau Sirene autre que celui de l’État membre signalant prend connaissance d’un fait nouveau lié à un signalement, il communique cette information dans les meilleurs délais au bureau Sirene de l’État membre signalant au moyen du formulaire J. Cela peut se produire, par exemple, lorsqu’un ressortissant de pays tiers signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour devient bénéficiaire du droit communautaire à la libre circulation après l’introduction du signalement.

2.8.   Droit d’accès et de rectification sur les données (article 41 du règlement SIS II et article 58 de la décision SIS II) (19)

Le droit de toute personne d’accéder aux données la concernant qui sont introduites dans le SIS II en vertu des instruments juridiques SIS II s’exerce dans le respect du droit de l’État membre auprès duquel elle le fait valoir.

La personne concernée est informée dans les meilleurs délais et, en tout cas, dans les soixante jours calendrier après la date à laquelle elle a demandé l’accès à ses données, ou plus tôt si la législation nationale prévoit un délai plus court.

Un État membre qui n’est pas l’auteur du signalement ne peut communiquer des informations à la personne concernée que s’il a donné préalablement à l’État membre signalant l’occasion de prendre position.

Toute personne a le droit de faire rectifier des données la concernant qui sont inexactes dans les faits ou de faire effacer des données la concernant qui ont été stockées illégalement.

La personne concernée est informée du suivi donné à l’exercice de ces droits dans les meilleurs délais et, en tout cas, au plus tard trois mois après la date de sa demande, ou plus tôt si la législation nationale prévoit un délai plus court.

2.8.1.   Demande d’accès ou de rectification

Sans préjudice du droit national, si les autorités nationales doivent être informées d’une demande d’accès aux données ou de rectification les concernant, l’échange d’informations se déroule conformément aux règles suivantes:

| a) | chaque bureau Sirene applique sa législation nationale relative au droit d’accès aux données à caractère personnel. Selon les cas, et dans le respect de la législation applicable, les bureaux Sirene transmettent aux autorités nationales compétentes les demandes d’accès ou de rectification dont ils sont saisis, ou ils statuent sur ces demandes dans la mesure où ils y sont habilités; |
| --- | --- |

a)

chaque bureau Sirene applique sa législation nationale relative au droit d’accès aux données à caractère personnel. Selon les cas, et dans le respect de la législation applicable, les bureaux Sirene transmettent aux autorités nationales compétentes les demandes d’accès ou de rectification dont ils sont saisis, ou ils statuent sur ces demandes dans la mesure où ils y sont habilités;

| b) | si les autorités nationales compétentes le demandent, les bureaux Sirene des États membres concernés leur transmettent, conformément à leur droit national, des informations relatives à l’exercice du droit d’accès. |
| --- | --- |

b)

si les autorités nationales compétentes le demandent, les bureaux Sirene des États membres concernés leur transmettent, conformément à leur droit national, des informations relatives à l’exercice du droit d’accès.

2.8.2.   Échange d’informations concernant les demandes d’accès aux signalements émanant d’autres États membres

Les informations relatives aux demandes d’accès aux signalements introduits dans le SIS II par un autre État membre sont échangées, dans la mesure du possible, par l’intermédiaire des bureaux Sirene nationaux, au moyen du formulaire K.

La procédure suivante s’applique:

| a) | la demande d’accès est transmise à l’État membre signalant dans les plus brefs délais, de sorte qu’il puisse prendre position; |
| --- | --- |

a)

la demande d’accès est transmise à l’État membre signalant dans les plus brefs délais, de sorte qu’il puisse prendre position;

| b) | l’État membre signalant fait part de sa position à l’État membre auprès duquel la demande a été introduite; |
| --- | --- |

b)

l’État membre signalant fait part de sa position à l’État membre auprès duquel la demande a été introduite;

| c) | il tient compte des délais de traitement de la demande éventuellement fixés par l’État membre saisi de la demande d’accès. |
| --- | --- |

c)

il tient compte des délais de traitement de la demande éventuellement fixés par l’État membre saisi de la demande d’accès.

Si l’État membre signalant transmet sa position au bureau Sirene de l’État membre auprès duquel la demande a été introduite, ce bureau, conformément à son droit national et dans la limite de ses pouvoirs, statue sur la demande ou veille à ce que la position soit communiquée dans les meilleurs délais à l’autorité compétente pour statuer.

2.8.3.   Échange d’informations concernant les demandes de rectification ou de suppression de données introduites par d’autres États membres

Lorsqu’une personne demande la rectification ou la suppression des données la concernant, l’opération ne peut être effectuée que par l’État membre signalant. Si la personne s’adresse à un autre État membre, le bureau Sirene de cet État sollicité informe la personne qu’elle doit prendre contact avec l’État membre signalant et lui fournit les coordonnées de l’autorité compétente de ce dernier.

2.9.   Suppression lorsque les conditions ne sont plus réunies pour maintenir le signalement

Les signalements introduits dans le SIS II ne sont conservés que pendant le temps nécessaire à la réalisation des objectifs pour lesquels ils ont été fournis.

Hormis les cas faisant à la suite d’une réponse positive, un signalement est supprimé soit automatiquement par le CS-SIS (date de validité expirée), soit directement par le service qui avait procédé à son introduction dans le SIS II (les conditions de maintien ne sont plus remplies).

Dans les deux cas, le message de suppression du CS-SIS est traité automatiquement au niveau du N.SIS II.

Les États membres peuvent s’inscrire pour recevoir une notification automatique de la suppression d’un signalement introduit par un autre État membre.

2.10.   Introduction des noms propres

Dans le respect des contraintes imposées par les systèmes nationaux pour la saisie des données, les noms propres (noms et prénoms) sont introduits dans le SIS II sous une forme (écriture et orthographe) aussi proche que possible de la forme utilisée sur les documents d’identité officiels. En règle générale, les États membres utiliseront l’alphabet latin pour introduire les données dans le SIS II, sans préjudice des règles de translittération et de transcription figurant à l’annexe 1.

2.11.   Différentes catégories d’identité

Identité confirmée (identité établie)

Une identité confirmée (identité établie) signifie que l’identité a été confirmée par des documents d’identité authentiques, par un passeport ou par une déclaration des autorités compétentes.

Identité non confirmée

Une identité non confirmée signifie qu’il n’existe pas suffisamment de preuves de l’identité.

Usurpation d’identité

Il y a usurpation d’identité (nom, prénom, date de naissance) lorsqu’une personne utilise l’identité d’une autre personne réelle. C’est notamment le cas lorsqu’un document est utilisé au détriment de son véritable propriétaire.

Alias

L’alias est une identité d’emprunt utilisée par une personne connue sous d’autres identités.

2.11.1.   Usurpation d’identité (article 36 du règlement SIS II et article 51 de la décision SIS II)

Dès qu’il est établi que l’identité d’une personne a été usurpée, des données sont ajoutées au signalement dans le SIS II, avec le consentement de la personne, afin d’éviter les conséquences négatives que peuvent entraîner des erreurs d’identification. La personne concernée peut, conformément aux procédures nationales, fournir à l’autorité compétente les informations mentionnées à l’article 36, paragraphe 3, du règlement SIS II et à l’article 51, paragraphe 3, de la décision SIS II. Toute personne dont l’identité a été usurpée a le droit de retirer son consentement concernant les informations à traiter.

Lorsqu’un État membre découvre qu’un signalement de personne effectué par un autre État membre est lié à une affaire d’usurpation d’identité, il en informe le bureau Sirene de l’État membre signalant au moyen d’un formulaire Q, afin que les données soient ajoutées au signalement dans le SIS II.

Les données relatives à la personne dont l’identité a été usurpée ne peuvent servir qu’à établir l’identité de la personne contrôlée et ne peuvent en aucun cas être utilisées à d’autres fins. Les informations relatives à l’identité usurpée sont supprimées en même temps que le signalement, ou plus tôt si la personne concernée le demande.

Eu égard à la finalité de l’introduction de données de cette nature, les photographies et les empreintes digitales de la personne victime de l’usurpation d’identité seront ajoutées au signalement. Sur le formulaire Q, seul le numéro Schengen fait référence aux données de la personne recherchée par le signalement SIS II. Les informations de la rubrique 052 (date de délivrance du document) sont obligatoires.

En outre, lorsque l’État membre signalant découvre qu’une personne signalée dans le SIS II usurpe l’identité d’un tiers, il doit vérifier s’il convient de maintenir l’identité usurpée dans le signalement SIS II (afin de retrouver la personne recherchée).

2.11.2.   Introduction d’un alias

Pour garantir la qualité des données, les États membres se tiennent mutuellement informés des alias et échangent toutes les informations pertinentes concernant l’identité réelle du sujet recherché.

C’est l’État membre signalant qui a la responsabilité d’introduire les alias. Si un autre État membre découvre un alias, il doit transmettre l’affaire à l’État membre signalant.

En cas de signalement en vue d’une arrestation, l’État membre qui a ajouté l’alias peut en informer tous les autres États membres au moyen d’un formulaire M.

2.11.3.   Autres informations utilisées pour établir l’identité d’une personne

Si les données figurant dans le SIS II sont insuffisantes, le bureau Sirene de l’État membre signalant peut également fournir d’autres informations après consultation, à son initiative ou à la demande d’un autre État membre, pour établir l’identité d’une personne. Le formulaire L est utilisé à cet effet. Il s’agit notamment des informations suivantes:

| — | origine du passeport ou du document d’identité en possession de la personne recherchée, |
| --- | --- |

—

origine du passeport ou du document d’identité en possession de la personne recherchée,

| — | numéro, date, lieu et autorité de délivrance du passeport ou du document d’identité, date limite de validité, |
| --- | --- |

—

numéro, date, lieu et autorité de délivrance du passeport ou du document d’identité, date limite de validité,

| — | description de la personne recherchée, |
| --- | --- |

—

description de la personne recherchée,

| — | nom et prénom du père et de la mère de la personne recherchée, |
| --- | --- |

—

nom et prénom du père et de la mère de la personne recherchée,

| — | dernière adresse connue. |
| --- | --- |

—

dernière adresse connue.

Dans la mesure du possible, ces informations seront disponibles dans les bureaux Sirene ou immédiatement et en permanence accessibles en vue d’une transmission rapide.

L’objectif commun est de réduire au minimum le risque d’interpellation indue d’une personne qui aurait une identité similaire à celle de l’individu signalé.

2.12.   Échange d’informations en cas de signalements mis en relation

L’article 37 du règlement SIS II et l’article 52 de la décision SIS II offrent aux États membres la possibilité d’établir des liens entre plusieurs signalements, dans le respect de leur législation nationale, afin de faire apparaître les relations entre des personnes et des objets signalés dans le SIS II. Cette mise en relation ne peut toutefois avoir lieu que si elle répond à un besoin opérationnel manifeste.

2.12.1.   Règles techniques

Chaque lien permet la mise en relation d’au moins deux signalements.

Un État membre peut établir un lien entre des signalements qu’il introduit dans le SIS II, et lui seul peut le modifier et le supprimer. La mise en relation n’apparaît aux utilisateurs que s’ils peuvent visualiser au moins deux signalements relevant du lien. Les États membres veillent à ce que seul un accès autorisé aux liens soit possible.

2.12.2.   Règles de fonctionnement

La mise en relation des signalements ne requiert pas de procédure particulière pour les échanges d’informations supplémentaires. Les principes suivants seront néanmoins respectés.

En cas de réponse positive pour plusieurs signalements mis en relation, le bureau Sirene de l’État membre d’exécution envoie un formulaire G pour chacun d’eux.

Aucun formulaire n’est envoyé pour les signalements qui, bien que reliés à un signalement ayant donné lieu à une réponse positive, n’étaient pas eux-mêmes l’objet de cette réponse. Cette règle ne s’applique pas lorsqu’un signalement mis en relation qui n’a pas donné lieu à une réponse positive est un signalement en vue d’une arrestation ou concernant une personne disparue (protection). Dans ce cas, la communication de la découverte du signalement mis en relation est effectuée au moyen du formulaire M.

2.13.   Le SIRPIT (Sirene PIcture Transfer) et le format et la qualité des données biométriques dans le SIS II

Les empreintes digitales et les photographies sont ajoutées au signalement introduit dans le SIS II lorsqu’elles sont disponibles.

Les bureaux Sirene doivent être en mesure d’échanger des empreintes et des photographies pour compléter un signalement. Lorsqu’un État membre dispose d’une photographie ou des empreintes digitales d’une personne signalée par un autre État membre, il peut les envoyer via le SIRPIT pour permettre à l’État membre signalant de compléter le signalement.

Cet échange a lieu sans préjudice des échanges intervenant dans le cadre de la coopération policière en application de la décision-cadre 2006/960/JAI.

2.13.1.   Utilisation ultérieure des données échangées, archivage inclus

Toute utilisation ultérieure des photographies et empreintes digitales échangées via le SIRPIT, y compris leur archivage, doit être conforme aux dispositions des instruments juridiques SIS II, de la directive 95/46/CE et de la convention 108 du Conseil de l’Europe, ainsi qu’à la législation en vigueur dans ce domaine dans les États membres concernés

2.13.2.   Prescriptions techniques

Les empreintes digitales et les photographies sont recueillies et transmises conformément aux normes définies dans les règles d’application régissant l’intégration des données biométriques dans le SIS II.

Chaque bureau Sirene doit respecter les prescriptions techniques SIRPIT.

Les empreintes digitales et les photographies sont transmises, sous forme de fichier joint, à un écran de saisie (input screen) spécialement conçu pour le SIRPIT.

2.13.3.   Utilisation du formulaire L Sirene

La transmission par le SIRPIT est annoncée par l’envoi d’un formulaire L par le canal habituellement utilisé pour tous les formulaires Sirene. Le formulaire L est transmis en même temps que les empreintes digitales et/ou les photographies.

2.13.4.   Procédure SIRPIT

Le bureau Sirene du pays qui détient les empreintes digitales ou des photographies de la personne signalée par un autre État membre est ci-après dénommé le «Sirene fournisseur».

Le bureau Sirene du pays qui a introduit le signalement dans le SIS II est ci-après appelé le «Sirene de l’État membre signalant».

La procédure suivante s’applique:

| a) | le Sirene fournisseur envoie un formulaire L par la voie électronique habituelle et mentionne dans le champ 083 que les empreintes digitales et des photographies sont envoyées pour compléter le signalement dans le SIS II; |
| --- | --- |

a)

le Sirene fournisseur envoie un formulaire L par la voie électronique habituelle et mentionne dans le champ 083 que les empreintes digitales et des photographies sont envoyées pour compléter le signalement dans le SIS II;

| b) | le Sirene de l’État membre signalant intègre les empreintes digitales et les photographies au signalement dans le SIS II ou les transmet à l’autorité compétente pour qu’elle complète le signalement. |
| --- | --- |

b)

le Sirene de l’État membre signalant intègre les empreintes digitales et les photographies au signalement dans le SIS II ou les transmet à l’autorité compétente pour qu’elle complète le signalement.

2.13.4.1.   Écran de saisie

Le masque comportera les données suivantes:

| 1) | Numéro d’identification Schengen (*) (1) |
| --- | --- |

1)

Numéro d’identification Schengen (*) (1)

| 2) | Numéro de référence (*) (1) |
| --- | --- |

2)

Numéro de référence (*) (1)

| 3) | Date des empreintes digitales |
| --- | --- |

3)

Date des empreintes digitales

| 4) | Lieu de relevé des empreintes |
| --- | --- |

4)

Lieu de relevé des empreintes

| 5) | Date de la photographie |
| --- | --- |

5)

Date de la photographie

| 6) | Raison du relevé des empreintes |
| --- | --- |

6)

Raison du relevé des empreintes

| 7) | Nom (*) (2) |
| --- | --- |

7)

Nom (*) (2)

| 8) | Prénom (*) (2) |
| --- | --- |

8)

Prénom (*) (2)

| 9) | Nom de jeune fille |
| --- | --- |

9)

Nom de jeune fille

| 10) | Identité établie? |
| --- | --- |

10)

Identité établie?

| 11) | Date de naissance (*) |
| --- | --- |

11)

Date de naissance (*)

| 12) | Lieu de naissance |
| --- | --- |

12)

Lieu de naissance

| 13) | Nationalité |
| --- | --- |

13)

Nationalité

| 14) | Sexe (*) |
| --- | --- |

14)

Sexe (*)

| 15) | Informations complémentaires |
| --- | --- |

15)

Informations complémentaires

Remarques:

| (*) | Obligatoire |
| --- | --- |

(*)

Obligatoire

| (1) | À indiquer dans le champ 1 ou le champ 2. |
| --- | --- |

(1)

À indiquer dans le champ 1 ou le champ 2.

| (2) | Possibilité d’indiquer «inconnu». |
| --- | --- |

(2)

Possibilité d’indiquer «inconnu».

Lorsqu’ils sont connus, le lieu et la date de relevé des empreintes digitales sont enregistrés.

2.13.5.   Format et qualité des données biométriques

Toutes les données biométriques introduites dans le système doivent avoir été soumises à un contrôle de qualité spécifique visant à garantir le respect de normes minimales de qualité communes à tous les utilisateurs du SIS II.

Avant l’introduction, des contrôles sont effectués au niveau national pour s’assurer que:

| — | les données relatives aux empreintes digitales sont conformes au format spécifié ANSI/NIST — ITL 1-2000, mis en œuvre pour les besoins d’Interpol et adapté pour le SIRPIT (Sirene Picture Transfer); |
| --- | --- |

—

les données relatives aux empreintes digitales sont conformes au format spécifié ANSI/NIST — ITL 1-2000, mis en œuvre pour les besoins d’Interpol et adapté pour le SIRPIT (Sirene Picture Transfer);

| — | les photographies, qui ne peuvent servir qu’à confirmer l’identité d’une personne trouvée à la suite d’une consultation alphanumérique effectuée dans le SIS II, sont conformes aux exigences suivantes: le rapport hauteur/largeur des photographies du visage prises de face sera, dans la mesure du possible, de 3/4 ou 4/5. Une résolution d’au moins 480 × 600 pixels d’une profondeur d’échantillonnage de 24 bits sera utilisée lorsque c’est possible. Si l’image doit être scannée, sa taille sera, si possible, inférieure à environ 200 Kbytes. |
| --- | --- |

—

les photographies, qui ne peuvent servir qu’à confirmer l’identité d’une personne trouvée à la suite d’une consultation alphanumérique effectuée dans le SIS II, sont conformes aux exigences suivantes: le rapport hauteur/largeur des photographies du visage prises de face sera, dans la mesure du possible, de 3/4 ou 4/5. Une résolution d’au moins 480 × 600 pixels d’une profondeur d’échantillonnage de 24 bits sera utilisée lorsque c’est possible. Si l’image doit être scannée, sa taille sera, si possible, inférieure à environ 200 Kbytes.

2.14.   La dualité des tâches Sirene et Interpol (20)

Le SIS II n’a pas pour vocation de supplanter Interpol ni de reproduire son rôle. Si certaines missions se recoupent, les principes d’action et de coopération entre les États membres dans le cadre de Schengen diffèrent sensiblement de ceux d’Interpol. Des règles de collaboration entre les bureaux Sirene et les BCN (bureaux centraux nationaux) doivent dès lors être établies au niveau national.

Les principes suivants s’appliquent.

2.14.1.   Priorité des signalements SIS II sur les signalements Interpol

En cas de signalements effectués par des États membres, les signalements dans le SIS II et l’échange des informations les concernant ont toujours la priorité sur les signalements et l’échange d’informations via Interpol. Cette disposition est particulièrement importante en cas de conflit de signalements.

2.14.2.   Choix du canal de communication

Le principe de la priorité des signalements Schengen sur ceux effectués auprès d’Interpol par des États membres doit être respecté, notamment par les BCN des États membres. Une fois le signalement créé dans le SIS II, toutes les communications liées à celui-ci, à sa finalité et à l’exécution de la conduite à tenir sont assurées par les bureaux Sirene. Si un État membre souhaite changer de canal de communication, il devra préalablement consulter les autres parties. Un tel changement n’est possible que dans des cas particuliers.

2.14.3.   Utilisation et diffusion des signalements Interpol dans les États Schengen

Eu égard à la priorité des signalements SIS II sur ceux d'Interpol, l’utilisation des signalements d’Interpol sera limitée à des cas exceptionnels (à savoir, lorsqu’il s’agit de signalements dont l’introduction dans le SIS II n’est prévue ni dans la convention d’application ni du point de vue technique ou lorsque toutes les informations nécessaires à la création d’un signalement SIS II ne sont pas disponibles). Il convient d’éviter les signalements parallèles dans le SIS II et via Interpol dans l’espace Schengen. Les signalements diffusés par le canal Interpol qui couvrent également l’espace Schengen ou des parties de celui-ci doivent mentionner le texte suivant: «à l’exception des États Schengen».

2.14.4.   Réponse positive et suppression d’un signalement

En vue de permettre à chaque bureau Sirene de jouer son rôle de coordinateur de l’assurance qualité des informations introduites dans le SIS II, les États membres veillent à ce que les bureaux Sirene et les BCN s’informent mutuellement des réponses positives et des suppressions de signalements.

2.14.5.   Amélioration de la coopération entre les bureaux Sirene et les BCN Interpol

Dans le respect du droit national, chaque État membre prend les mesures adéquates pour garantir un échange effectif d’informations au niveau national entre le bureau Sirene et les BCN.

2.14.6.   Transmissions d’informations à des États tiers

| a) | Données traitées dans le SIS II
  Conformément à l’article 39 du règlement SIS II et à l’article 54 de la décision SIS II, les données traitées dans le SIS II en application de ces deux instruments juridiques ne sont pas transférées à des pays tiers ou à des organisations internationales ni mises à leur disposition. L’article 55 de la décision SIS II prévoit une dérogation à cette règle générale pour l’échange avec Interpol de données concernant les passeports volés, détournés, égarés ou invalidés, dérogation soumise aux conditions fixées dans cet article. |
| --- | --- |

a)

Données traitées dans le SIS II

Conformément à l’article 39 du règlement SIS II et à l’article 54 de la décision SIS II, les données traitées dans le SIS II en application de ces deux instruments juridiques ne sont pas transférées à des pays tiers ou à des organisations internationales ni mises à leur disposition. L’article 55 de la décision SIS II prévoit une dérogation à cette règle générale pour l’échange avec Interpol de données concernant les passeports volés, détournés, égarés ou invalidés, dérogation soumise aux conditions fixées dans cet article.

| b) | Informations supplémentaires
  Conformément au «principe de propriété des données» prévu à l’article 4, paragraphe 2, des instruments juridiques SIS II, la transmission d’informations supplémentaires à des États tiers est effectuée par l’État membre «propriétaire» des données. Si une demande d’informations supplémentaires concernant un signalement déterminé parvient au Bureau Sirene d’un État autre que l’État membre signalant, le premier informe le second de la demande d’informations, pour lui permettre de prendre une décision dans le strict respect des règles applicables, notamment celles relatives à la protection des données. Le recours au canal Interpol dépend des dispositions ou des procédures nationales. |
| --- | --- |

b)

Informations supplémentaires

Conformément au «principe de propriété des données» prévu à l’article 4, paragraphe 2, des instruments juridiques SIS II, la transmission d’informations supplémentaires à des États tiers est effectuée par l’État membre «propriétaire» des données. Si une demande d’informations supplémentaires concernant un signalement déterminé parvient au Bureau Sirene d’un État autre que l’État membre signalant, le premier informe le second de la demande d’informations, pour lui permettre de prendre une décision dans le strict respect des règles applicables, notamment celles relatives à la protection des données. Le recours au canal Interpol dépend des dispositions ou des procédures nationales.

2.15.   Relations entre le Sirene et Europol

Europol a le droit d’accéder aux données introduites dans le SIS II conformément aux articles 26, 36 et 38 de la décision SIS II et de les consulter directement. Il peut demander d’autres informations aux États membres concernés, conformément aux dispositions de la convention Europol. Dans le respect de la législation nationale, une coopération avec l’unité nationale Europol (UNE) sera instaurée pour garantir que le Bureau Sirene sera informé de tout échange d’informations supplémentaires entre Europol et l’UNE concernant les signalements introduits dans le SIS II. Lorsque la communication concernant les signalements SIS II est assurée, au niveau national, par l’UNE, il importe d’éviter toute confusion entre les utilisateurs finals.

2.16.   Relations entre le Sirene et Eurojust

Les membres nationaux d’Eurojust et leurs assistants ont le droit d’accéder aux données introduites dans le SIS II conformément aux articles 26, 32, 34 et 38, et de les consulter directement. Dans le respect de la législation nationale, une coopération sera instaurée avec eux pour assurer le bon échange des informations en cas de réponse positive. En particulier, le bureau Sirene servira de point de contact aux membres nationaux d’Eurojust et à leurs assistants pour les informations supplémentaires concernant les signalements du SIS II.

2.17.   Types particuliers de recherche

2.17.1.   Recherches ciblées géographiquement

On entend par «recherches ciblées géographiquement» des recherches effectuées dans une zone géographique limitée, lorsqu’un État membre possède des indices concrets relatifs au lieu de séjour de la personne recherchée ou à l’endroit où se trouve l’objet recherché. Dans de tels cas, il peut être donné à la suite d’une demande des autorités judiciaires immédiatement après sa réception.

Dans l’espace Schengen, les recherches ciblées géographiquement sont réalisées au moyen du signalement introduit dans le SIS II. Si le lieu de séjour est connu lors d’un signalement en vue d’une arrestation, le champ 061 du formulaire A doit comporter cette information sur la personne recherchée. Dans tous les autres cas, y compris pour communiquer l’endroit où se trouvent des objets, le formulaire M (champ 83) est utilisé. Le signalement de la personne recherchée sera introduit dans le SIS II afin de garantir le caractère immédiatement exécutoire de toute demande d’intervention (article 64 de la convention et article 9, paragraphe 3, de la décision-cadre relative au mandat d’arrêt européen).

Un tel signalement augmente les chances de succès en cas de déplacement imprévu de la personne ou de l’objet à l’intérieur de l’espace Schengen, de sorte que la non-introduction dans le SIS II du signalement d’une personne ou d’un objet recherché n’est possible que dans des circonstances particulières (par exemple, conformément à l’article 23, paragraphe 1, des instruments juridiques SIS I, si les informations disponibles sont insuffisantes pour créer un signalement, etc.).

3.   SIGNALEMENTS EN VUE D’UNE ARRESTATION AUX FINS DE REMISE OU D’EXTRADITION (ARTICLE 26 DE LA DÉCISION SIS II)

Les étapes suivantes seront examinées:

| — | introduction d’un signalement, |
| --- | --- |

—

introduction d’un signalement,

| — | vérification de l’existence de signalements multiples, |
| --- | --- |

—

vérification de l’existence de signalements multiples,

| — | usurpation d’identité, |
| --- | --- |

—

usurpation d’identité,

| — | introduction d’un alias, |
| --- | --- |

—

introduction d’un alias,

| — | envoi d’informations supplémentaires aux États membres, |
| --- | --- |

—

envoi d’informations supplémentaires aux États membres,

| — | apposition d’un indicateur de validité, |
| --- | --- |

—

apposition d’un indicateur de validité,

| — | mesures prises par les bureaux Sirene à la réception d’un signalement en vue d’une arrestation, |
| --- | --- |

—

mesures prises par les bureaux Sirene à la réception d’un signalement en vue d’une arrestation,

| — | échange d’informations en cas de réponse positive. |
| --- | --- |

—

échange d’informations en cas de réponse positive.

3.1.   Introduction d’un signalement

La plupart des signalements en vue d’une arrestation seront désormais assortis d’un mandat d’arrêt européen (MAE). Or, ce type de signalement peut également donner lieu à une arrestation provisoire avant l’obtention d’une demande d’extradition (DE).

Le MAE ou la DE doit être émis par une autorité judiciaire habilitée à remplir cette fonction dans l’État membre signalant.

Lors de l’introduction d’un signalement en vue d’une arrestation aux fins de remise, une copie de l’original du mandat d’arrêt européen est ajoutée en pièce jointe dans le SIS II. Une copie du MAE traduite dans une ou plusieurs langues officielles des institutions de l’Union européenne peut être introduite.

Des photographies et les empreintes digitales de la personne sont en outre intégrées au signalement, lorsqu’elles sont disponibles.

Les informations pertinentes, MAE et DE compris, fournies au sujet des personnes recherchées en vue d’une arrestation aux fins de remise ou d’extradition doivent être à la disposition du bureau Sirene lorsque le signalement est introduit. Une vérification est effectuée pour s’assurer que les informations sont complètes et correctement présentées.

Les États membres ont la possibilité d’introduire plusieurs MAE par signalement en vue d’une arrestation. Il leur incombe de supprimer un MAE dont la validité a expiré, de vérifier si d’autres MAE sont annexés au signalement et de prolonger la durée de ce dernier, si nécessaire.

Les signalements en vue d’une arrestation peuvent contenir un fichier binaire par MAE. Les État membres ont la possibilité de joindre des traductions de tout mandat d’arrêt européen qu’ils annexent à un signalement en vue d’une arrestation et, si nécessaire, dans des fichiers binaires distincts.

Dans la mesure du possible, les documents PDF scannés à annexer aux signalements auront une résolution de 150 DPI au minimum.

3.2.   Signalements multiples

Les procédures générales sont décrites au point 2.2.

En outre, les règles suivantes s’appliquent.

Plusieurs États membres peuvent introduire un signalement aux fins d’arrestation portant sur la même personne. Le cas échéant, en cas d’arrestation, il appartient aux autorités judiciaires d’exécution de l’État membre dans lequel l’arrestation a eu lieu de décider du mandat qui sera exécuté.

Compatibilité entre signalements aux fins d’arrestation

Les signalements en vue d’une arrestation sont compatibles avec les signalements aux fins de non-admission, les signalements concernant des personnes disparues et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements pour contrôle.

Les signalements en vue d’une arrestation sont introduits immédiatement, sans attendre le résultat des consultations entre États membres.

3.3.   Usurpation d’identité

Voir la procédure générale au point 2.11.1.

3.4.   Introduction d’un alias

Voir la procédure générale au point 2.11.2.

3.5.   Envoi d’informations supplémentaires aux États membres

Lors d’un signalement, les informations supplémentaires y afférentes doivent être envoyées à tous les États membres.

Les informations mentionnées aux points 3.5.1 et 3.5.2 sont envoyées aux autres bureaux Sirene par la voie la plus rapide. Les autres informations nécessaires pour préciser l’identité sont transmises après concertation et/ou à la demande d’un autre État membre.

Si plusieurs MAE ou DE existent pour la même personne, des formulaires A distincts sont remplis pour chacun d’eux.

Le MAE, la DE et le formulaire A doivent contenir suffisamment de détails (en particulier, la section e) du MAE: «Description des circonstances dans lesquelles la ou les infractions ont été commises, notamment la date et le lieu», et le champ 044: «Description des faits») pour permettre aux autres bureaux Sirene de vérifier le signalement. Toutefois, seules les informations nécessaires seront échangées.

3.5.1.   Envoi d’informations supplémentaires concernant un MAE

Le formulaire A doit contenir au moins les mêmes informations que le MAE. Les informations inscrites dans le champ 044 doivent comprendre un bref résumé des circonstances.

Dans le formulaire A, mentionner:

| — | 239: que le formulaire concerne uniquement un MAE, |
| --- | --- |

—

239: que le formulaire concerne uniquement un MAE,

| — | 272: le numéro de série du MAE, pour distinguer les différents MAE portant sur la même personne, |
| --- | --- |

—

272: le numéro de série du MAE, pour distinguer les différents MAE portant sur la même personne,

| — | 006-013, 266, 275, 237-238 et 050-061: les informations pertinentes introduites dans le SIS II et correspondant à la section a) du MAE, |
| --- | --- |

—

006-013, 266, 275, 237-238 et 050-061: les informations pertinentes introduites dans le SIS II et correspondant à la section a) du MAE,

| — | 030-033 et 251-259: les informations pertinentes de la section i) du MAE, |
| --- | --- |

—

030-033 et 251-259: les informations pertinentes de la section i) du MAE,

| — | 240-241 et 035-037: les informations pertinentes de la section b) du MAE, |
| --- | --- |

—

240-241 et 035-037: les informations pertinentes de la section b) du MAE,

| — | 034, 038, 039: les informations pertinentes de la section c) du MAE, |
| --- | --- |

—

034, 038, 039: les informations pertinentes de la section c) du MAE,

| — | 243-244: les informations de la section d) du MAE. Si aucune décision par défaut n’a été rendue, laisser les champs vides. Dans le champ 244, une simple description peut suffire, sans recopier le texte de la loi, |
| --- | --- |

—

243-244: les informations de la section d) du MAE. Si aucune décision par défaut n’a été rendue, laisser les champs vides. Dans le champ 244, une simple description peut suffire, sans recopier le texte de la loi,

| — | 245, 247, 040-045 et 047: les informations de la section e) du MAE, |
| --- | --- |

—

245, 247, 040-045 et 047: les informations de la section e) du MAE,

| — | 267: les informations de la section f). Le texte des lois concernées ne sera pas recopié, |
| --- | --- |

—

267: les informations de la section f). Le texte des lois concernées ne sera pas recopié,

| — | 249: les informations pertinentes de la section g). En l’absence de demande de saisie de biens, le champ est laissé vide, |
| --- | --- |

—

249: les informations pertinentes de la section g). En l’absence de demande de saisie de biens, le champ est laissé vide,

| — | 250: les informations pertinentes de la section g). S’il est connu, le lieu où se trouve le bien est également mentionné, |
| --- | --- |

—

250: les informations pertinentes de la section g). S’il est connu, le lieu où se trouve le bien est également mentionné,

| — | 268: les informations pertinentes de la section h), |
| --- | --- |

—

268: les informations pertinentes de la section h),

| — | 260-264: les informations pertinentes de la section i), |
| --- | --- |

—

260-264: les informations pertinentes de la section i),

| — | 269-271: les informations pertinentes de la section i) mais uniquement si elles diffèrent de celles des champs 251, 252 et 032, |
| --- | --- |

—

269-271: les informations pertinentes de la section i) mais uniquement si elles diffèrent de celles des champs 251, 252 et 032,

| — | 400 et 403: des documents supplémentaires peuvent être annexés. |
| --- | --- |

—

400 et 403: des documents supplémentaires peuvent être annexés.

3.5.2.   Envoi d’informations supplémentaires concernant une arrestation provisoire

3.5.2.1.   En cas de signalement fondé à la fois sur un MAE et une DE

Lors de l’introduction d’un signalement en vue d’une arrestation aux fins d’extradition, les informations supplémentaires sont envoyées à tous les États membres au moyen du formulaire A. Si les données incluses dans le signalement et les informations supplémentaires envoyées aux États membres au sujet d’un MAE ne suffisent pas pour l’extradition, des informations complémentaires peuvent être fournies.

Il sera indiqué dans le champ 239 que le formulaire concerne à la fois un MAE et une DE.

3.5.2.2.   En cas de signalement fondé uniquement sur une DE

Lors de l’introduction d’un signalement en vue d’une arrestation aux fins d’extradition, les informations supplémentaires sont envoyées à tous les États membres au moyen du formulaire A.

Il sera indiqué dans le champ 239 que le formulaire concerne une DE.

3.6.   Apposition d’un indicateur de validité

Les procédures générales sont décrites au point 2.6.

Si au moins l’un des MAE ou l’une des DE annexés au signalement peut recevoir exécution, aucun indicateur de validité n’est apposé au signalement.

Un signalement assorti d’un indicateur de validité est réputé avoir été introduit pour communiquer le lieu de séjour de la personne signalée.

3.7.   Mesures prises par les bureaux Sirene à la réception d’un signalement en vue d’une arrestation

Lorsqu’un bureau Sirene reçoit un formulaire A, il doit consulter dès que possible toutes les sources disponibles en vue d’essayer de localiser le sujet. Le fait que les informations fournies par l’État membre signalant sont insuffisantes pour être acceptées par l’État membre destinataire ne doit pas empêcher ce dernier d’effectuer les recherches.

Si le signalement en vue d’une arrestation est validé et si le sujet est localisé ou arrêté dans un État membre, les informations figurant dans le formulaire A doivent être transmises à l’autorité compétente de l’État membre chargée de l’exécution du MAE ou de la DE. Si l’original du MAE ou de la DE est demandé, il sera directement envoyé par l’autorité judiciaire signalante à l’autorité judiciaire d’exécution (sauf disposition contraire du droit national de l’État membre signalant ou d’exécution).

3.8.   Échange d’informations en cas de réponse positive

Voir la procédure générale au point 2.3.

En outre, la procédure suivante s’applique:

| a) | le bureau Sirene de l’État membre signalant doit immédiatement être informé de toute réponse positive concernant un individu qu’il a signalé en vue d’une arrestation. En outre, après l’envoi du formulaire G, ce bureau Sirene doit également être informé de la réponse positive par téléphone; |
| --- | --- |

a)

le bureau Sirene de l’État membre signalant doit immédiatement être informé de toute réponse positive concernant un individu qu’il a signalé en vue d’une arrestation. En outre, après l’envoi du formulaire G, ce bureau Sirene doit également être informé de la réponse positive par téléphone;

| b) | si nécessaire, le bureau Sirene de l’État membre signalant communique alors au bureau Sirene de l’État membre d’exécution toute information pertinente et spécifique sur les mesures particulières à prendre. |
| --- | --- |

b)

si nécessaire, le bureau Sirene de l’État membre signalant communique alors au bureau Sirene de l’État membre d’exécution toute information pertinente et spécifique sur les mesures particulières à prendre.

Par ailleurs, le bureau Sirene de l’État membre signalant informe tous les autres bureaux Sirene de la réponse positive, au moyen d’un formulaire M, à condition que cette réponse ait été obtenue dans les deux semaines suivant la date d’introduction du signalement. Au-delà de ce délai, l’information n’est envoyée qu’aux États membres qui l’ont demandée.

4.   SIGNALEMENTS AUX FINS DE NON-ADMISSION OU D’INTERDICTION DE SÉJOUR (ARTICLE 24 DU RÈGLEMENT SIS II)

Les étapes suivantes seront examinées:

| — | introduction d’un signalement, |
| --- | --- |

—

introduction d’un signalement,

| — | vérification de l’existence de signalements multiples, |
| --- | --- |

—

vérification de l’existence de signalements multiples,

| — | usurpation d’identité, |
| --- | --- |

—

usurpation d’identité,

| — | introduction d’un alias, |
| --- | --- |

—

introduction d’un alias,

| — | échanges d’informations en cas de réponse positive, |
| --- | --- |

—

échanges d’informations en cas de réponse positive,

| — | cas particulier des membres de la famille des citoyens de l’Union. |
| --- | --- |

—

cas particulier des membres de la famille des citoyens de l’Union.

4.1.   Introduction d’un signalement

Conformément à l’article 24 du règlement SIS II, les ressortissant de pays tiers peuvent faire l’objet de signalements aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour dans le SIS II sur la base d’un signalement national fondé sur une menace pour l’ordre public ou la sécurité publique ou pour la sécurité nationale.

Un signalement peut également être introduit lorsque le ressortissant de pays tiers a fait l’objet d’une mesure d’éloignement, de renvoi ou d’expulsion qui n’a pas été abrogée ni suspendue, et qui comporte ou est assortie d’une interdiction d’entrée ou de séjour, fondée sur le non-respect des réglementations nationales relatives à l’entrée ou au séjour des ressortissants de pays tiers.

En outre, l’article 26 du règlement SIS II prévoit que, sous réserve de certaines conditions spécifiques, les signalements relatifs à des ressortissants de pays tiers qui font l’objet d’une mesure restrictive destinée à empêcher qu’ils entrent sur le territoire des États membres ou qu’ils transitent par leur territoire, adoptée conformément à l’article 15 du traité sur l’Union européenne, font également l’objet d’une introduction dans le SIS II.

Conformément à l’article 25 du règlement SIS II, des règles spécifiques s’appliquent aux ressortissants de pays tiers qui jouissent du droit de libre circulation dans la Communauté au sens de la directive 2004/38/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au droit des citoyens de l’Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres (21). Le bureau Sirene doit pouvoir, dans la mesure du possible, mettre à disposition toute information ayant servi à évaluer s’il convient d’introduire un signalement aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour concernant un bénéficiaire du droit communautaire à la libre circulation (22).

4.2.   Signalements multiples

Voir la procédure générale au point 2.2.

Compatibilité entre signalements aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour

Les signalements aux fins de non-admission sont compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements concernant des personnes disparues, les signalements pour contrôle et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire.

4.3.   Usurpation d’identité

Voir la procédure générale au point 2.11.1.

4.4.   Introduction d’un alias

Les règles générales sont décrites au point 2.11.2.

4.5.   Échange d’informations à la suite d’une réponse positive

L’exécution des procédures d’information prévues à l’article 5, paragraphe 4, point c), du code frontières Schengen, et les consultations prévues à l’article 25 de la convention de Schengen sont du ressort des autorités chargées des contrôles aux frontières et de la délivrance des titres de séjour ou des visas. En principe, les bureaux Sirene n’interviennent dans ces procédures que pour la transmission d’informations supplémentaires directement liées aux signalements (avis de découverte d’une réponse positive, précision d’une identité, par exemple) ou pour la suppression de ceux-ci.

Les bureaux Sirene peuvent toutefois participer à la transmission d’informations supplémentaires nécessaires à l’expulsion ou à la non-admission d’un ressortissant de pays tiers, et à la transmission d’informations supplémentaires consécutives à ces opérations.

4.5.1.   Échange d’informations lors de la délivrance de titres de séjour ou de visas

La procédure suivante s’applique:

| a) | sans préjudice de la procédure spéciale relative à l’échange d’informations intervenant conformément à l’article 25 de la convention de Schengen, et sans préjudice du point 4.6. qui traite de l’échange d’informations à la suite d’une réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers jouissant du droit communautaire à la libre circulation (auquel cas la consultation du Sirene de l’État membre signalant est obligatoire), l’État membre d’exécution peut informer l’État membre auteur d’un signalement aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour de la découverte d’un signalement au cours de la procédure de délivrance d’un titre de séjour ou d’un visa. Si l’État membre signalant le juge opportun, il peut en aviser les autres États membres au moyen du formulaire M; |
| --- | --- |

a)

sans préjudice de la procédure spéciale relative à l’échange d’informations intervenant conformément à l’article 25 de la convention de Schengen, et sans préjudice du point 4.6. qui traite de l’échange d’informations à la suite d’une réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers jouissant du droit communautaire à la libre circulation (auquel cas la consultation du Sirene de l’État membre signalant est obligatoire), l’État membre d’exécution peut informer l’État membre auteur d’un signalement aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour de la découverte d’un signalement au cours de la procédure de délivrance d’un titre de séjour ou d’un visa. Si l’État membre signalant le juge opportun, il peut en aviser les autres États membres au moyen du formulaire M;

| b) | s’ils sont sollicités, les bureaux Sirene des États membres concernés peuvent, dans le respect du droit national, prêter leur concours pour transmettre les informations nécessaires aux autorités compétentes chargées de la délivrance des titres de séjour et des visas. |
| --- | --- |

b)

s’ils sont sollicités, les bureaux Sirene des États membres concernés peuvent, dans le respect du droit national, prêter leur concours pour transmettre les informations nécessaires aux autorités compétentes chargées de la délivrance des titres de séjour et des visas.

Procédures spéciales prévues à l’article 25 de la convention de Schengen

Procédure de l’article 25, paragraphe 1, de la convention de Schengen

Lorsqu’un État membre qui envisage de délivrer un titre de séjour découvre que le demandeur est signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour, il consulte l’État membre signalant via les bureaux Sirene. Le formulaire N est utilisé à cet effet. Le signalement est supprimé si, après la consultation, l’État membre maintient sa décision de délivrer le titre de séjour. La personne peut néanmoins être inscrite sur la liste nationale des signalements aux fins de non-admission de l’État membre.

Procédure de l’article 25, paragraphe 2, de la convention de Schengen

Si un État membre signalant découvre que la personne qu’il a signalée aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour a obtenu un titre de séjour, il engage une procédure de consultation avec l’État membre qui l’a délivré, via les bureaux Sirene, au moyen du formulaire O. Cette consultation a également lieu si l’État membre qui a délivré le titre de séjour découvre ensuite que le titulaire est signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour dans le SIS II (23).

Si un État membre tiers (c’est-à-dire qui n’a ni délivré le titre de séjour ni signalé le titulaire) découvre un signalement portant sur un ressortissant de pays tiers titulaire d’un titre de séjour délivré par l’un des États membres, il en informe l’État membre de délivrance et l’État membre signalant, via les bureaux Sirene, au moyen du formulaire H.

Si la procédure prévue à l’article 25 de la convention de Schengen entraîne la suppression d’un signalement aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour, les bureaux Sirene prêtent leur concours, dans le respect du droit national et pour autant qu’ils en soient sollicités.

4.5.2.   Échange d’informations en cas de non-admission ou d’éloignement du territoire Schengen

La procédure suivante s’applique:

| a) | sans préjudice des procédures spéciales relatives à l’échange d’informations intervenant conformément à l’article 5, paragraphe 4, points a) et c), du code frontières Schengen, et sans préjudice du point 4.6 qui traite de l’échange d’informations à la suite d’une réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers jouissant du droit communautaire à la libre circulation (auquel cas la consultation du Sirene de l’État membre signalant est obligatoire), un État membre peut demander d’être informé de toute réponse positive aux signalements aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour qu’il a introduits dans le SIS II.
  L’État membre qui veut user de cette possibilité fait parvenir sa demande par écrit aux autres États membres; |
| --- | --- |

a)

sans préjudice des procédures spéciales relatives à l’échange d’informations intervenant conformément à l’article 5, paragraphe 4, points a) et c), du code frontières Schengen, et sans préjudice du point 4.6 qui traite de l’échange d’informations à la suite d’une réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers jouissant du droit communautaire à la libre circulation (auquel cas la consultation du Sirene de l’État membre signalant est obligatoire), un État membre peut demander d’être informé de toute réponse positive aux signalements aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour qu’il a introduits dans le SIS II.

L’État membre qui veut user de cette possibilité fait parvenir sa demande par écrit aux autres États membres;

| b) | l’État membre signalant peut, à l’initiative de l’État membre d’exécution, être avisé de la découverte d’une réponse positive et de la non-admission, ou de l’éloignement du territoire Schengen, du ressortissant de pays tiers signalé; |
| --- | --- |

b)

l’État membre signalant peut, à l’initiative de l’État membre d’exécution, être avisé de la découverte d’une réponse positive et de la non-admission, ou de l’éloignement du territoire Schengen, du ressortissant de pays tiers signalé;

| c) | en cas de découverte sur son territoire national d’un ressortissant de pays tiers signalé, l’État membre signalant transmet, sur demande, les informations nécessaires au renvoi de l’intéressé. En fonction des besoins de l’État membre d’exécution et des données à la disposition de l’État membre signalant, ces informations comprennent les éléments suivants:






  — | le type et le motif de la décision, |
| --- | --- | --- |

c)

en cas de découverte sur son territoire national d’un ressortissant de pays tiers signalé, l’État membre signalant transmet, sur demande, les informations nécessaires au renvoi de l’intéressé. En fonction des besoins de l’État membre d’exécution et des données à la disposition de l’État membre signalant, ces informations comprennent les éléments suivants:

—

le type et le motif de la décision,

| — | l’autorité qui a pris la décision, |
| --- | --- |

—

l’autorité qui a pris la décision,

| — | la date de la décision, |
| --- | --- |

—

la date de la décision,

| — | la date de notification (date à laquelle la décision a été notifiée), |
| --- | --- |

—

la date de notification (date à laquelle la décision a été notifiée),

| — | la date d’exécution de la décision, |
| --- | --- |

—

la date d’exécution de la décision,

| — | la date d’échéance de la décision ou sa durée de validité. |
| --- | --- |

—

la date d’échéance de la décision ou sa durée de validité.

En cas de découverte à la frontière d’une personne signalée, il convient d’exécuter la conduite à tenir établie par le code frontières Schengen et par l’État membre signalant.

L’échange, via les bureaux Sirene, d’informations supplémentaires peut également se révéler instamment nécessaire dans des cas particuliers, pour l’identification sûre d’une personne (voir point 2.8.3).

Procédures spéciales prévues à l’article 5, paragraphe 4, points a) et c), du code frontières Schengen

Procédure dans les cas relevant de l’article 5, paragraphe 4, point a)

Selon l’article 5, paragraphe 4, point a), du code frontières Schengen, un ressortissant de pays tiers signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour et, simultanément, titulaire d’un titre de séjour ou d’un visa de retour délivré par l’un des États membres est autorisé à entrer aux fins de transit sur le territoire des autres États membres afin de pouvoir atteindre le territoire de l’État membre qui a délivré le titre de séjour ou le visa de retour. L’entrée peut toutefois lui être refusée s’il figure sur la liste nationale des signalements aux fins de non-admission établie par cet État membre.

Si le ressortissant de pays tiers concerné tente d’entrer sur le territoire de l’État membre signalant, ce dernier peut lui refuser l’admission. Toutefois, à la demande de l’autorité compétente, le bureau Sirene de cet État membre consulte celui de l’État membre qui a délivré le titre de séjour, au moyen du formulaire O, afin de permettre à l’autorité compétente de déterminer s’il existe des motifs suffisants pour retirer le titre de séjour. Si le titre de séjour n’est pas retiré, le signalement dans le SIS II est supprimé mais la personne concernée peut néanmoins être inscrite sur la liste nationale des signalements aux fins de non-admission.

Si la personne tente d’entrer sur le territoire de l’État membre qui a délivré le titre de séjour, l’entrée lui est accordée mais le bureau Sirene de cet État, à la demande de l’autorité compétente, envoie un formulaire O au bureau Sirene de l’État membre signalant, afin de permettre aux autorités compétentes concernées de décider de retirer le titre de séjour ou de supprimer le signalement.

Si le ressortissant de pays tiers concerné tente d’entrer sur le territoire d’un État membre tiers, qui n’a ni signalé le ressortissant ni délivré le titre de séjour, et si cet État découvre que la personne est signalée dans le SIS II alors qu’elle est titulaire d’un titre de séjour délivré par un État membre, il autorise le transit vers l’État membre de délivrance. L’admission peut être refusée si cet État membre tiers a inscrit l’intéressé sur sa liste nationale de signalement. Dans les deux cas, à la demande de l’autorité compétente, son bureau Sirene envoie aux bureaux Sirene des deux États membres en question un formulaire H les informant de la contradiction et les invitant à se consulter afin de soit supprimer le signalement dans le SIS II soit retirer le titre de séjour. Il peut également demander d’être informé du résultat des consultations.

Procédure dans les cas relevant de l’article 5, paragraphe 4, point c)

Selon l’article 5, paragraphe 4, point c), un État membre peut déroger au principe selon lequel une personne signalée aux fins de non-admission se voit refuser l’entrée pour des motifs humanitaires ou d’intérêt national ou en raison d’obligations internationales. À la demande de l’autorité compétente, le bureau Sirene de l’État membre autorisant l’entrée sur son territoire en informe le bureau Sirene de l’État membre signalant, au moyen d’un formulaire H.

4.6.   Échange d’informations à la suite d’une réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers jouissant du droit communautaire à la libre circulation

Des règles spécifiques s’appliquent en cas de réponse positive concernant un ressortissant de pays tiers bénéficiant du droit de libre circulation dans la Communauté au sens de la directive 2004/38/CE (24):

| a) | à la demande de l’autorité compétente, le bureau Sirene de l’État membre d’exécution prend immédiatement contact avec celui de l’État membre signalant, au moyen du formulaire G, afin d’obtenir les informations nécessaires pour décider sans délai de la conduite à tenir; |
| --- | --- |

a)

à la demande de l’autorité compétente, le bureau Sirene de l’État membre d’exécution prend immédiatement contact avec celui de l’État membre signalant, au moyen du formulaire G, afin d’obtenir les informations nécessaires pour décider sans délai de la conduite à tenir;

| b) | dès réception d’une demande d’informations, le bureau Sirene de l’État membre signalant rassemble les informations demandées et il les envoie dès que possible au Sirene de l’État membre d’exécution; |
| --- | --- |

b)

dès réception d’une demande d’informations, le bureau Sirene de l’État membre signalant rassemble les informations demandées et il les envoie dès que possible au Sirene de l’État membre d’exécution;

| c) | l’État membre d’exécution fait savoir, via son bureau Sirene, au Sirene de l’État membre signalant si la conduite à tenir demandée a été exécutée (formulaire G) ou non (formulaire H). |
| --- | --- |

c)

l’État membre d’exécution fait savoir, via son bureau Sirene, au Sirene de l’État membre signalant si la conduite à tenir demandée a été exécutée (formulaire G) ou non (formulaire H).

4.7.   Suppression des signalements relatifs aux citoyens de l’Union

Lorsqu’un ressortissant de pays tiers signalé aux fins de non-admission ou d’interdiction de séjour acquiert la nationalité de l’un des États membres de l’Union, le signalement est supprimé. Si le changement de nationalité est constaté par le bureau Sirene d’un pays autre que celui qui a introduit le signalement, ce bureau envoie un formulaire J au bureau Sirene de l’État membre signalant, conformément à la procédure de rectification et de suppression des données entachées d’erreur de droit ou de fait (voir point 2.7).

5.   SIGNALEMENTS CONCERNANT DES PERSONNES DISPARUES (ARTICLE 32 DE LA DÉCISION SIS II)

Les étapes suivantes seront examinées:

| — | introduction d’un signalement, |
| --- | --- |

—

introduction d’un signalement,

| — | vérification de l’existence de signalements multiples, |
| --- | --- |

—

vérification de l’existence de signalements multiples,

| — | usurpation d’identité, |
| --- | --- |

—

usurpation d’identité,

| — | introduction d’un alias, |
| --- | --- |

—

introduction d’un alias,

| — | apposition d’un indicateur de validité, |
| --- | --- |

—

apposition d’un indicateur de validité,

| — | échanges d’informations en cas de réponse positive. |
| --- | --- |

—

échanges d’informations en cas de réponse positive.

5.1.   Introduction d’un signalement

À la demande de l’autorité compétente, les données relatives aux catégories de personnes suivantes, mineures et adultes, sont introduites dans le SIS II pour établir leur localisation ou les placer sous protection:

| — | les personnes disparues devant être placées sous protection:






  i) | dans l’intérêt de leur propre protection; |
| --- | --- | --- |

—

les personnes disparues devant être placées sous protection:

i)

dans l’intérêt de leur propre protection;

| ii) | pour la prévention de menaces. |
| --- | --- |

ii)

pour la prévention de menaces.

| — | les personnes disparues dont il convient d’établir la localisation et qui doivent être placées sous protection. |
| --- | --- |

—

les personnes disparues dont il convient d’établir la localisation et qui doivent être placées sous protection.

Les procédures nationales déterminant les personnes qui peuvent demander la recherche d’une personne disparue et les modalités d’une telle demande sont appliquées en conséquence, au moment où les recherches sont lancées.

Conformément à l’article 23, paragraphe 2, de la décision SIS II, des photographies et les empreintes digitales de la personne sont intégrées au signalement, lorsqu’elles sont disponibles.

5.2.   Signalements multiples

Voir la procédure générale au point 2.2.

Compatibilité entre signalements de personnes disparues

Les signalements concernant des personnes disparues sont compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements aux fins de non-admission et les signalements pour contrôle.

5.3.   Usurpation d’identité

Voir la procédure générale au point 2.11.1.

5.4.   Introduction d’un alias

Voir la procédure générale au point 2.11.2.

5.5.   Apposition d’un indicateur de validité

L’apposition d’un indicateur de validité peut être demandée après une réponse positive. À cet effet, les procédures générales décrites au point 2.6 sont suivies.

Il n’existe pas d’autre conduite à tenir pour les signalements concernant des personnes disparues.

5.6.   Échange d’informations en cas de réponse positive

Voir la procédure générale au point 2.3.

En outre, les règles suivantes s’appliquent:

| a) | les bureaux Sirene communiquent, autant que possible, les informations médicales nécessaires relatives aux personnes disparues lorsque des mesures de protection doivent être prises à leur égard.
  Les informations transmises ne sont conservées que pendant le délai strictement nécessaire et sont exclusivement utilisées dans le cadre du traitement médical de la personne concernée; |
| --- | --- |

a)

les bureaux Sirene communiquent, autant que possible, les informations médicales nécessaires relatives aux personnes disparues lorsque des mesures de protection doivent être prises à leur égard.

Les informations transmises ne sont conservées que pendant le délai strictement nécessaire et sont exclusivement utilisées dans le cadre du traitement médical de la personne concernée;

| b) | le bureau Sirene de l’État membre d’exécution communique systématiquement le lieu de séjour de la personne au bureau Sirene de l’État membre signalant; |
| --- | --- |

b)

le bureau Sirene de l’État membre d’exécution communique systématiquement le lieu de séjour de la personne au bureau Sirene de l’État membre signalant;

| c) | conformément à l’article 33, paragraphe 2, de la décision SIS II, la communication du lieu de séjour d’une personne disparue qui est majeure à la personne qui a signalé la disparition est subordonnée au consentement de la personne disparue. Cependant, les autorités compétentes peuvent indiquer que le signalement a été supprimé, du fait de la réponse positive, à la personne qui a signalé la disparition. |
| --- | --- |

c)

conformément à l’article 33, paragraphe 2, de la décision SIS II, la communication du lieu de séjour d’une personne disparue qui est majeure à la personne qui a signalé la disparition est subordonnée au consentement de la personne disparue. Cependant, les autorités compétentes peuvent indiquer que le signalement a été supprimé, du fait de la réponse positive, à la personne qui a signalé la disparition.

6.   SIGNALEMENTS CONCERNANT DES PERSONNES RECHERCHÉES DANS LE CADRE D’UNE PROCÉDURE JUDICIAIRE (ARTICLE 34 DE LA DÉCISION SIS II)

Les étapes suivantes seront examinées:

| — | introduction d’un signalement, |
| --- | --- |

—

introduction d’un signalement,

| — | vérification de l’existence de signalements multiples, |
| --- | --- |

—

vérification de l’existence de signalements multiples,

| — | usurpation d’identité, |
| --- | --- |

—

usurpation d’identité,

| — | introduction d’un alias, |
| --- | --- |

—

introduction d’un alias,

| — | échange d’informations en cas de réponse positive. |
| --- | --- |

—

échange d’informations en cas de réponse positive.

6.1.   Introduction d’un signalement

À la demande de l’autorité compétente, les données relatives aux catégories de personnes suivantes sont introduites dans le SIS II pour communiquer leur lieu de séjour ou leur domicile:

| — | les témoins, |
| --- | --- |

—

les témoins,

| — | les personnes citées à comparaître ou recherchées pour être citées à comparaître devant les autorités judiciaires dans le cadre d’une procédure pénale afin de répondre de faits pour lesquels elles font l’objet de poursuites, |
| --- | --- |

—

les personnes citées à comparaître ou recherchées pour être citées à comparaître devant les autorités judiciaires dans le cadre d’une procédure pénale afin de répondre de faits pour lesquels elles font l’objet de poursuites,

| — | les personnes auxquelles doivent être notifiés un jugement répressif ou d’autres documents en rapport avec une procédure pénale, afin de répondre de faits pour lesquels elles font l’objet de poursuites, |
| --- | --- |

—

les personnes auxquelles doivent être notifiés un jugement répressif ou d’autres documents en rapport avec une procédure pénale, afin de répondre de faits pour lesquels elles font l’objet de poursuites,

| — | les personnes qui doivent faire l’objet d’une demande de se présenter pour subir une peine privative de liberté. |
| --- | --- |

—

les personnes qui doivent faire l’objet d’une demande de se présenter pour subir une peine privative de liberté.

Conformément à l’article 23, paragraphe 2, de la décision SIS II, des photographies et les empreintes digitales de la personne sont intégrées au signalement, lorsqu’elles sont disponibles.

6.2.   Signalements multiples

Voir la procédure générale au point 2.2.

Compatibilité entre signalements aux fins d’une procédure judiciaire

Les signalements aux fins d’une procédure judiciaire sont compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation et les signalements concernant des personnes disparues. Ils ne sont pas compatibles avec les signalements pour contrôle ou les signalements aux fins de non-admission.

6.3.   Usurpation d’identité

Voir la procédure générale au point 2.11.1.

6.4.   Introduction d’un alias

Voir la procédure générale au point 2.11.2.

6.5.   Échange d’informations en cas de réponse positive

Voir la procédure générale au point 2.3.

En outre, les règles suivantes s’appliquent:

| a) | le lieu de séjour ou domicile réel est obtenu par tout moyen autorisé par la législation nationale de l’État membre dans lequel la personne a été localisée; |
| --- | --- |

a)

le lieu de séjour ou domicile réel est obtenu par tout moyen autorisé par la législation nationale de l’État membre dans lequel la personne a été localisée;

| b) | contrairement aux signalements concernant des personnes disparues, aucun consentement n’est requis pour communiquer le lieu de séjour ou le domicile aux autorités compétentes. |
| --- | --- |

b)

contrairement aux signalements concernant des personnes disparues, aucun consentement n’est requis pour communiquer le lieu de séjour ou le domicile aux autorités compétentes.

7.   SIGNALEMENTS AUX FINS DE CONTRÔLE DISCRET OU DE CONTRÔLE SPÉCIFIQUE (ARTICLE 36 DE LA DÉCISION SIS II)

Les étapes suivantes seront examinées:

| — | introduction d’un signalement, |
| --- | --- |

—

introduction d’un signalement,

| — | vérification de l’existence de signalements multiples, |
| --- | --- |

—

vérification de l’existence de signalements multiples,

| — | usurpation d’identité, |
| --- | --- |

—

usurpation d’identité,

| — | introduction d’un alias, |
| --- | --- |

—

introduction d’un alias,

| — | échange d’informations en cas de signalement effectué à la demande des autorités chargées de la sûreté de l’État, |
| --- | --- |

—

échange d’informations en cas de signalement effectué à la demande des autorités chargées de la sûreté de l’État,

| — | apposition d’un indicateur de validité, |
| --- | --- |

—

apposition d’un indicateur de validité,

| — | échange d’informations en cas de réponse positive. |
| --- | --- |

—

échange d’informations en cas de réponse positive.

7.1.   Introduction d’un signalement

À la demande de l’autorité compétente, des données concernant des personnes et des objets (véhicules, embarcations, aéronefs et conteneurs) peuvent être introduites dans le SIS II aux fins de contrôle discret et de contrôle spécifique.

Un contrôle spécifique est une vérification approfondie des personnes, véhicules, embarcations et aéronefs, tandis qu’un contrôle discret est effectué sans compromettre son caractère discret.

De tels signalements peuvent être effectués pour la répression d’infractions pénales et pour la prévention de menaces contre la sécurité publique, dans les cas précisés à l’article 36, paragraphe 2, de la décision SIS II.

Les signalements aux fins de ces contrôles peuvent également être introduits à la demande des instances chargées de la sûreté de l’État, conformément à l’article 36, paragraphe 3, de la décision SIS II.

Ainsi que le prévoit l’article 37, paragraphe 4, de la décision SIS II, si le contrôle spécifique n’est pas autorisé selon la loi d’un État membre, il se trouve automatiquement converti, dans cet État membre, en contrôle discret.

Conformément à l’article 23, paragraphe 2, de la décision SIS II, des photographies et les empreintes digitales de la personne sont intégrées au signalement, lorsqu’elles sont disponibles.

7.2.   Signalements multiples

Voir la procédure générale au point 2.2.

Compatibilité entre signalements aux fins de contrôle

Les signalements de personnes aux fins de contrôle ne sont pas compatibles avec les signalements en vue d’une arrestation, les signalements aux fins de non-admission, les signalements concernant des personnes disparues et les signalements aux fins d’une procédure judiciaire.

Les signalements d’objets aux fins de contrôle ne sont pas compatibles avec les autres catégories de signalements.

Les signalements aux fins de contrôle discret ne sont pas compatibles avec ceux aux fins de contrôle spécifique.

7.3.   Usurpation d’identité

Voir la procédure générale au point 2.11.1.

7.4.   Introduction d’un alias

Voir la procédure générale au point 2.11.2.

7.5.   Information des autres États membres en cas de signalement effectué à la demande des instances compétentes pour la sûreté de l’État (article 36, paragraphe 3, de la décision SIS II)

En cas de signalement effectué à la demande d’une autorité chargée de la sûreté de l’État, le bureau Sirene de l’État membre signalant en informe les autres bureaux Sirene, au moyen du formulaire M. Ce dernier mentionne le nom et les coordonnées de l’autorité qui demande l’introduction du signalement.

La confidentialité de certaines informations sera protégée conformément au droit national, notamment en gardant les contacts entre les bureaux Sirene séparés de tous les contacts entre les services chargés de la sûreté nationale.

7.6.   Apposition d’un indicateur de validité

Voir la procédure générale au point 2.6.

Il n’existe pas d’autre conduite à tenir pour les signalements aux fins de contrôle discret ou de contrôle spécifique.

En outre, si le service de sûreté de l’État de l’État membre d’exécution décide qu’un indicateur de validité doit être apposé au signalement, il contacte son bureau Sirene national et l’informe que la conduite à tenir ne peut être exécutée. Le bureau Sirene demande alors l’apposition de l’indicateur de validité en envoyant un formulaire F au bureau Sirene de l’État membre signalant. Il n’est pas nécessaire d’expliquer les motifs de la demande.

7.7.   Échange d’informations en cas de réponse positive

Voir la procédure générale au point 2.3.

En outre, les règles suivantes s’appliquent:

En cas de réponse positive concernant un signalement relevant de l’article 36, paragraphe 3, de la décision SIS II, le bureau Sirene de l’État membre d’exécution informe le bureau Sirene de l’État membre signalant de son résultat (pour le contrôle discret ou spécifique) au moyen du formulaire G. Il informe simultanément son propre service compétent chargé de la sûreté nationale.

8.   SIGNALEMENTS D’OBJETS AUX FINS DE SAISIE OU DE PREUVE DANS UNE PROCÉDURE PÉNALE (ARTICLE 38 DE LA DÉCISION SIS II)

Les étapes suivantes seront examinées:

| — | introduction d’un signalement, |
| --- | --- |

—

introduction d’un signalement,

| — | vérification de l’existence de signalements multiples, |
| --- | --- |

—

vérification de l’existence de signalements multiples,

| — | échange d’informations en cas de réponse positive. |
| --- | --- |

—

échange d’informations en cas de réponse positive.

8.1.   Introduction d’un signalement

Des données relatives aux objets suivants peuvent être introduites dans le SIS II à des fins de saisie ou de preuve dans des procédures pénales:

| — | les véhicules à moteur d’une cylindrée supérieure à 50 cm3, les embarcations et les aéronefs, |
| --- | --- |

—

les véhicules à moteur d’une cylindrée supérieure à 50 cm3, les embarcations et les aéronefs,

| — | les remorques d’un poids à vide supérieur à 750 kg, les caravanes, le matériel industriel, les moteurs hors-bord et les conteneurs, |
| --- | --- |

—

les remorques d’un poids à vide supérieur à 750 kg, les caravanes, le matériel industriel, les moteurs hors-bord et les conteneurs,

| — | les armes à feu, |
| --- | --- |

—

les armes à feu,

| — | les documents officiels vierges volés, détournés ou égarés, |
| --- | --- |

—

les documents officiels vierges volés, détournés ou égarés,

| — | les documents d’identité tels que passeports, cartes d’identité, permis de conduire, titres de séjour et documents de voyage délivrés qui ont été volés, détournés, égarés ou invalidés, |
| --- | --- |

—

les documents d’identité tels que passeports, cartes d’identité, permis de conduire, titres de séjour et documents de voyage délivrés qui ont été volés, détournés, égarés ou invalidés,

| — | les certificats d’immatriculation et les plaques d’immatriculation volés, détournés, égarés ou invalidés, |
| --- | --- |

—

les certificats d’immatriculation et les plaques d’immatriculation volés, détournés, égarés ou invalidés,

| — | les billets de banque (billets enregistrés), |
| --- | --- |

—

les billets de banque (billets enregistrés),

| — | les titres et les moyens de paiement tels que chèques, cartes de crédit, obligations et actions volés, détournés, égarés ou invalidés. |
| --- | --- |

—

les titres et les moyens de paiement tels que chèques, cartes de crédit, obligations et actions volés, détournés, égarés ou invalidés.

8.2.   Signalements multiples

Voir la procédure générale au point 2.2.

Compatibilité entre signalements à des fins de saisie ou de preuve

Les signalements à des fins de saisie ou de preuve sont incompatibles avec les signalements pour contrôle.

8.3.   Échange d’informations en cas de réponse positive

S’ils sont sollicités, les bureaux Sirene transmettent le plus rapidement possible les informations supplémentaires, au moyen du formulaire P, en réponse à un formulaire G, concernant la découverte d’un signalement à des fins de saisie ou de preuve portant sur un véhicule, un aéronef, une embarcation ou un conteneur, effectué au titre de l’article 36 de la décision SIS II.

Étant donné qu’il s’agit d’une réponse urgente et qu’il ne sera, par conséquent, pas possible de rassembler toutes ces informations immédiatement, il n’est pas nécessaire de remplir tous les champs du formulaire P. Les bureaux Sirene s’efforceront toutefois de réunir les informations relatives aux rubriques essentielles: 041, 042, 043, 162, 164, 165, 166, 167 et 169.

9.   STATISTIQUES

Une fois par an, les bureaux Sirene fournissent des statistiques, qui sont envoyées à l’instance gestionnaire et à la Commission. Ces statistiques sont envoyées, sur demande, au contrôleur européen de la protection des données et aux autorités nationales chargées de la protection des données.

Les statistiques comprennent le nombre de formulaires de chaque type envoyés à chaque État membre. Elles mentionnent, en particulier, le nombre de réponses positives et d’indicateurs de validité. Une distinction sera faite entre les réponses positives obtenues sur les signalements introduits par l’État membre lui-même et sur ceux introduits par un autre État membre.

10.   RÉVISION DU MANUEL SIRENE ET DES AUTRES MESURES D’APPLICATION

Le manuel et les autres mesures d’application seront révisés s’il apparaît nécessaire de modifier certaines de leurs dispositions pour assurer la bonne exécution des opérations.

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(1)  Ce texte est identique au texte qui se trouve à l'annexe de la décision 2008/333/CE de la Commission (voir page 4 du présent Journal officiel).

(2)  JO L 239 du 22.9.2000, p. 19.

(3)  Décision du comité exécutif du 22 décembre 1994 relative à la mise en vigueur de la convention d’application [SCH/Com-ex (94) 29, 2e rév.] (JO L 239 du 22.9.2000, p. 130).

(4)  Décisions du comité exécutif du 7 octobre 1997 [SCH/com-ex 97(27) rév. 4] pour l’Italie et [SCH/com-ex 97(28) rév. 4] pour l’Autriche.

(5)  Décision 1999/848/CE du Conseil du 13 décembre 1999 relative à la pleine mise en vigueur de l’acquis Schengen en Grèce (JO L 327 du 21.12.1999, p. 58).

(6)  Décision 2000/777/CE du Conseil du 1er décembre 2000 relative à la mise en application de l’acquis de Schengen au Danemark, en Finlande et en Suède, ainsi qu’en Islande et en Norvège (JO L 309 du 9.12.2000, p. 24).

(7)  Décision 2004/926/CE du Conseil du 22 décembre 2004 relative à la mise en œuvre de certaines parties de l’acquis de Schengen par le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord (JO L 395 du 31.12.2004, p. 70).

(8)  JO C 340 du 10.11.1997.

(9)  JO L 370 du 17.12.2004.

(10)  Ci-après, le «règlement SIS II».

(11)  JO L 205 du 7.8.2007, p. 63. Ci-après, la «décision SIS II».

(12)  JO L 105 du 13.4.2006, p. 1.

(13)  JO L 381 du 28.12.2006, p. 1.

(14)  Sans préjudice des autres tâches confiées aux bureaux SIRENE en vertu des législations respectives dans le cadre de la coopération policière, par exemple pour l’application de la décision-cadre 2006/960/JAI du Conseil du 18 décembre 2006 relative à la simplification de l’échange d’informations et de renseignements entre les services répressifs des États membres de l’Union européenne (JO L 386 du 29.12.2006, p. 89).

(15)  JO L 281 du 23.11.1995, p. 31.

(16)  Convention du Conseil de l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel, et ses modifications ultérieures.

(17)  Doc. 16375/07.

(18)  Décision-cadre 2006/960/JAI du Conseil du 18 décembre 2006 relative à la simplification de l'échange d'informations et de renseignements entre les services répressifs des États membres de l'Union européenne.

(19)  Des informations sur les procédures d’accès et de rectification dans les États membres peuvent être consultées sur le site internet de la Commission: http://ec.europa.eu/justice_home/fsj/privacy/index_fr.htm

(20)  Voir également: «UE-Catalogue Schengen, vol. 2: “Système d’information Schengen”, Sirene: Recommandations et meilleures pratiques», décembre 2002.

(21)  JO L 158 du 30.4.2004, p. 77, rectifiée au JO L 229 du 29.6.2004, p. 35.

(22)  L’article 30 de la directive 2004/38/CE prévoit qu’une personne à laquelle l’entrée est refusée en est informée par écrit, ainsi que des motifs précis et complets de la décision, à moins que des motifs relevant de la sûreté d’État ne s’y opposent.

(23)  Pour les signalements aux fins de non-admission concernant des membres de la famille des citoyens de l’Union, il y a lieu de rappeler qu’il n’est pas possible, en principe, de consulter le SIS II avant de délivrer une carte de séjour à ces personnes. L’article 10 de la directive 2004/38/CE énumère les conditions nécessaires à l’acquisition d’un droit de séjour d’une durée supérieure à trois mois dans un État membre d’accueil pour les membres de la famille des citoyens de l’Union qui sont ressortissants de pays tiers. Cette liste, qui est exhaustive, n’autorise pas la consultation systématique du SIS avant la délivrance des cartes de séjour. L’article 27, paragraphe 3, de la directive précise que les États membres peuvent demander, s’ils le jugent indispensable, des renseignements à d’autres États membres, sur les seuls antécédents judiciaires (donc pas l’ensemble des données du SIS II). Cette consultation ne peut avoir un caractère systématique.

(24)  Conformément à la directive 2004/38/CE, un bénéficiaire du droit communautaire à la libre circulation ne peut se voir refuser l’admission ou le séjour que pour des motifs d’ordre public ou de sécurité, lorsque son comportement personnel représente une menace réelle, actuelle et suffisamment grave pour un intérêt fondamental de la société, et lorsque les autres critères fixés à l’article 27, paragraphe 2, de la directive sont respectés. L’article 27, paragraphe 2, énonce: «Les mesures d’ordre public ou de sécurité publique doivent respecter le principe de proportionnalité et être fondées exclusivement sur le comportement personnel de l’individu concerné. L’existence de condamnations pénales antérieures ne peut à elle seule motiver de telles mesures. Le comportement de la personne concernée doit représenter une menace réelle, actuelle et suffisamment grave pour un intérêt fondamental de la société. Des justifications non directement liées au cas individuel concerné ou tenant à des raisons de prévention générale ne peuvent être retenues.» En outre, des limitations supplémentaires sont prévues pour les personnes ayant acquis un droit de séjour permanent, qui ne peuvent se voir refuser l’admission ou le séjour que pour des raisons impérieuses d’ordre public ou de sécurité publique, ainsi que l’énonce l’article 28, paragraphe 2, de la directive.

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| 8.5.2008 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 123/76 |
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8.5.2008

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 123/76

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DÉCISION DE LA COMMISSION

du 28 mars 2008

arrêtant, en application de la directive 92/43/CEE du Conseil, une première liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne

[notifiée sous le numéro C(2008) 1148]

(2008/335/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (1), et notamment son article 4, paragraphe 2, troisième alinéa,

considérant ce qui suit:

| (1) | La région biogéographique méditerranéenne visée à l’article 1er, point c) iii), de la directive 92/43/CEE est composée du territoire de la Grèce, de Malte et de Chypre, conformément à l’article 1er du protocole no 10 à l’acte d’adhésion de 2003, ainsi que de parties du territoire de la France, de l'Italie, du Portugal, de l’Espagne et, en vertu de l’article 299, paragraphe 4, du traité, du territoire de Gibraltar, pour lequel le Royaume-Uni est responsable des relations extérieures, conformément à la carte biogéographique approuvée le 25 avril 2005 par le comité institué par l’article 20 de la directive, ci-après dénommé «le comité “Habitats”». |
| --- | --- |

(1)

La région biogéographique méditerranéenne visée à l’article 1er, point c) iii), de la directive 92/43/CEE est composée du territoire de la Grèce, de Malte et de Chypre, conformément à l’article 1er du protocole no 10 à l’acte d’adhésion de 2003, ainsi que de parties du territoire de la France, de l'Italie, du Portugal, de l’Espagne et, en vertu de l’article 299, paragraphe 4, du traité, du territoire de Gibraltar, pour lequel le Royaume-Uni est responsable des relations extérieures, conformément à la carte biogéographique approuvée le 25 avril 2005 par le comité institué par l’article 20 de la directive, ci-après dénommé «le comité “Habitats”».

| (2) | Il est nécessaire, dans le cadre d’un processus engagé depuis 1995, de progresser davantage dans la mise en œuvre effective du réseau Natura 2000, élément essentiel à la protection de la biodiversité dans la Communauté. |
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(2)

Il est nécessaire, dans le cadre d’un processus engagé depuis 1995, de progresser davantage dans la mise en œuvre effective du réseau Natura 2000, élément essentiel à la protection de la biodiversité dans la Communauté.

| (3) | Une liste initiale des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne, au sens de la directive 92/43/CEE, a été arrêtée par la décision 2006/613/CE de la Commission (2). Conformément à l’article 4, paragraphe 4, et à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 92/43/CEE, l’État membre concerné désigne comme zones spéciales de conservation les sites figurant sur la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne, le plus rapidement possible et dans un délai maximal de six ans, en établissant des priorités en matière de conservation et en définissant les mesures de conservation nécessaires. |
| --- | --- |

(3)

Une liste initiale des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne, au sens de la directive 92/43/CEE, a été arrêtée par la décision 2006/613/CE de la Commission (2). Conformément à l’article 4, paragraphe 4, et à l’article 6, paragraphe 1, de la directive 92/43/CEE, l’État membre concerné désigne comme zones spéciales de conservation les sites figurant sur la liste des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne, le plus rapidement possible et dans un délai maximal de six ans, en établissant des priorités en matière de conservation et en définissant les mesures de conservation nécessaires.

| (4) | Dans le cadre de l’adaptation dynamique du réseau Natura 2000, les listes des sites d’importance communautaire font l’objet d’une révision. Il est donc nécessaire de procéder à la mise à jour de la liste initiale précitée. |
| --- | --- |

(4)

Dans le cadre de l’adaptation dynamique du réseau Natura 2000, les listes des sites d’importance communautaire font l’objet d’une révision. Il est donc nécessaire de procéder à la mise à jour de la liste initiale précitée.

| (5) | D’une part, il importe de mettre à jour la liste initiale des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne, en vue d’y inclure les sites supplémentaires proposés depuis mars 2006 par les États membres comme sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne au sens de l’article 1er de la directive 92/43/CEE. Les obligations découlant de l’article 4, paragraphe 4, et de l’article 6, paragraphe 1, de la directive 92/43/CEE doivent être remplies le plus rapidement possible et dans un délai maximal de six ans à compter de l’adoption de la première liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne. |
| --- | --- |

(5)

D’une part, il importe de mettre à jour la liste initiale des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne, en vue d’y inclure les sites supplémentaires proposés depuis mars 2006 par les États membres comme sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne au sens de l’article 1er de la directive 92/43/CEE. Les obligations découlant de l’article 4, paragraphe 4, et de l’article 6, paragraphe 1, de la directive 92/43/CEE doivent être remplies le plus rapidement possible et dans un délai maximal de six ans à compter de l’adoption de la première liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne.

| (6) | D’autre part, il est nécessaire de mettre à jour la liste initiale des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne afin de prendre en compte les modifications des informations relatives aux sites communiquées par les États membres à la suite de l’adoption de la liste communautaire. À cet égard, la première liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne constitue une version consolidée de la liste initiale des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne. Il convient toutefois de noter que les obligations découlant de l’article 4, paragraphe 4, et de l’article 6, paragraphe 1, de la directive 92/43/CEE doivent être remplies le plus rapidement possible et dans un délai maximal de six ans à compter de l’adoption de la liste initiale des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne. |
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(6)

D’autre part, il est nécessaire de mettre à jour la liste initiale des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne afin de prendre en compte les modifications des informations relatives aux sites communiquées par les États membres à la suite de l’adoption de la liste communautaire. À cet égard, la première liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne constitue une version consolidée de la liste initiale des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne. Il convient toutefois de noter que les obligations découlant de l’article 4, paragraphe 4, et de l’article 6, paragraphe 1, de la directive 92/43/CEE doivent être remplies le plus rapidement possible et dans un délai maximal de six ans à compter de l’adoption de la liste initiale des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne.

| (7) | Pour la région biogéographique méditerranéenne, les listes de sites proposés comme sites d’importance communautaire au sens de l’article 1er de la directive 92/43/CEE ont été transmises à la Commission entre janvier 2003 et septembre 2006, conformément à l’article 4, paragraphe 1, de la directive, par la Grèce, l’Espagne, la France, l’Italie, Chypre, Malte, le Portugal et le Royaume-Uni. |
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(7)

Pour la région biogéographique méditerranéenne, les listes de sites proposés comme sites d’importance communautaire au sens de l’article 1er de la directive 92/43/CEE ont été transmises à la Commission entre janvier 2003 et septembre 2006, conformément à l’article 4, paragraphe 1, de la directive, par la Grèce, l’Espagne, la France, l’Italie, Chypre, Malte, le Portugal et le Royaume-Uni.

| (8) | Les listes de sites proposés étaient accompagnées d’informations relatives à chacun d’entre eux, fournies sur la base du formulaire établi par la décision 97/266/CE de la Commission du 18 décembre 1996 concernant le formulaire d’information d’un site proposé comme site Natura 2000 (3). |
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(8)

Les listes de sites proposés étaient accompagnées d’informations relatives à chacun d’entre eux, fournies sur la base du formulaire établi par la décision 97/266/CE de la Commission du 18 décembre 1996 concernant le formulaire d’information d’un site proposé comme site Natura 2000 (3).

| (9) | Ces informations comprennent la carte la plus récente et définitive du site transmise par l’État membre concerné, la dénomination du site, sa localisation, son étendue, ainsi que les données résultant de l’application des critères spécifiés à l’annexe III de la directive 92/43/CEE. |
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(9)

Ces informations comprennent la carte la plus récente et définitive du site transmise par l’État membre concerné, la dénomination du site, sa localisation, son étendue, ainsi que les données résultant de l’application des critères spécifiés à l’annexe III de la directive 92/43/CEE.

| (10) | Sur la base du projet de liste établi par la Commission en accord avec chacun des États membres concernés, lequel fait apparaître, en outre, les sites abritant des types d’habitats naturels prioritaires ou des espèces prioritaires, il y a lieu d’arrêter une première liste actualisée des sites sélectionnés comme sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne. |
| --- | --- |

(10)

Sur la base du projet de liste établi par la Commission en accord avec chacun des États membres concernés, lequel fait apparaître, en outre, les sites abritant des types d’habitats naturels prioritaires ou des espèces prioritaires, il y a lieu d’arrêter une première liste actualisée des sites sélectionnés comme sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne.

| (11) | Les connaissances sur la présence et la répartition des types d’habitats naturels et des espèces évoluent en permanence du fait de la surveillance prévue à l’article 11 de la directive 92/43/CEE. L’évaluation et la sélection des sites au niveau de la Communauté ont donc été effectuées sur la base des meilleures informations disponibles à l’heure actuelle. |
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(11)

Les connaissances sur la présence et la répartition des types d’habitats naturels et des espèces évoluent en permanence du fait de la surveillance prévue à l’article 11 de la directive 92/43/CEE. L’évaluation et la sélection des sites au niveau de la Communauté ont donc été effectuées sur la base des meilleures informations disponibles à l’heure actuelle.

| (12) | Certains États membres n’ont toutefois pas proposé suffisamment de sites pour satisfaire aux exigences de la directive 92/43/CEE en ce qui concerne certains types d’habitats et certaines espèces. Le réseau ne peut donc être considéré comme complet pour ces types d’habitats et ces espèces. Néanmoins, compte tenu du temps nécessaire pour recevoir les informations et pour parvenir à un accord avec les États membres, la Commission estime qu’il convient d’adopter une première liste de sites actualisée, qui devra faire l’objet d’une révision conformément aux dispositions de l’article 4 de la directive 92/43/CEE. |
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(12)

Certains États membres n’ont toutefois pas proposé suffisamment de sites pour satisfaire aux exigences de la directive 92/43/CEE en ce qui concerne certains types d’habitats et certaines espèces. Le réseau ne peut donc être considéré comme complet pour ces types d’habitats et ces espèces. Néanmoins, compte tenu du temps nécessaire pour recevoir les informations et pour parvenir à un accord avec les États membres, la Commission estime qu’il convient d’adopter une première liste de sites actualisée, qui devra faire l’objet d’une révision conformément aux dispositions de l’article 4 de la directive 92/43/CEE.

| (13) | Étant donné que les connaissances sur la présence et la répartition, dans les eaux marines territoriales ainsi que dans les eaux marines sous juridiction nationale au-delà des eaux territoriales, des types d’habitats naturels visés à l’annexe I et des espèces visées à l’annexe II de la directive 92/43/CEE restent lacunaires, on ne peut conclure pour ces types d’habitats et ces espèces que le réseau est complet ou incomplet. Il convient, le cas échéant, de revoir la liste conformément aux dispositions de l’article 4 de la directive 92/43/CEE. |
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(13)

Étant donné que les connaissances sur la présence et la répartition, dans les eaux marines territoriales ainsi que dans les eaux marines sous juridiction nationale au-delà des eaux territoriales, des types d’habitats naturels visés à l’annexe I et des espèces visées à l’annexe II de la directive 92/43/CEE restent lacunaires, on ne peut conclure pour ces types d’habitats et ces espèces que le réseau est complet ou incomplet. Il convient, le cas échéant, de revoir la liste conformément aux dispositions de l’article 4 de la directive 92/43/CEE.

| (14) | Par souci de clarté et de transparence juridiques, il importe de remplacer la décision 2006/613/CE. |
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(14)

Par souci de clarté et de transparence juridiques, il importe de remplacer la décision 2006/613/CE.

| (15) | Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité «Habitats», |
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(15)

Les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l’avis du comité «Habitats»,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La première liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne, conformément à l’article 4, paragraphe 2, troisième alinéa, de la directive 92/43/CEE, est établie à l’annexe de la présente décision.

Article 2

La décision 2006/613/CE est abrogée.

Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 28 mars 2008.

Par la Commission

Stavros DIMAS

Membre de la Commission

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(1)  JO L 206 du 22.7.1992, p. 7. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/105/CE (JO L 363 du 20.12.2006, p. 368).

1

(2)  JO L 259 du 21.9.2006, p. 1.

2

(3)  JO L 107 du 24.4.1997, p. 1.

3

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ANNEXE

Première liste actualisée des sites d’importance communautaire pour la région biogéographique méditerranéenne

Chaque site d’importance communautaire (SIC) est identifié par les informations fournies dans le formulaire Natura 2000, y compris la carte correspondante, transmises par les autorités nationales compétentes conformément à l’article 4, paragraphe 1, deuxième alinéa, de la directive 92/43/CEE.

Le tableau ci-dessous reprend les informations suivantes:

| A | : | code du SIC composé de neuf caractères dont les deux premiers sont le code ISO de l’État membre; |
| --- | --- | --- |
| B | : | dénomination du SIC; |
| C | : | * = présence sur le SIC d’au moins un type d’habitat naturel et/ou espèce prioritaire au sens de l’article 1er de la directive 92/43/CEE; |
| D | : | superficie du SIC en hectares, ou longueur du SIC en kilomètres; |
| E | : | coordonnées géographiques du SIC (latitude et longitude). |

A

:

code du SIC composé de neuf caractères dont les deux premiers sont le code ISO de l’État membre;

B

:

dénomination du SIC;

C

:

- = présence sur le SIC d’au moins un type d’habitat naturel et/ou espèce prioritaire au sens de l’article 1er de la directive 92/43/CEE;

D

:

superficie du SIC en hectares, ou longueur du SIC en kilomètres;

E

:

coordonnées géographiques du SIC (latitude et longitude).

Toutes les informations mentionnées sur la liste communautaire mentionnée ci-après sont fondées sur les données proposées, transmises et validées par Chypre, l’Espagne, la France, la Grèce, l’Italie, Malte, le Portugal et le Royaume-Uni.

| A | B | C | D | E |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Code du SIC | Dénomination du SIC | * | Superficie du SIC
  (ha) | Longueur du SIC
  (km) | Coordonnées géographiques du SIC |
| | | | | | Longitude | Latitude |
| CY2000001 | Mammari — Deneia | * | 108 | | E 33 11 | N 35 10 |
| CY2000002 | Alykos Potamos — Agios Sozomenos | * | 434 | 125 | E 33 24 | N 35 3 |
| CY2000003 | Periochi Mitserou | * | 910 | | E 33 8 | N 35 3 |
| CY2000004 | Dasos Machaira | * | 4 144 | 8,5 | E 33 12 | N 34 55 |
| CY2000005 | Madari — Papoutsa | * | 4 486 | | E 33 0 | N 34 57 |
| CY2000007 | Periochi Platy | * | 621 | | E 32 46 | N 34 55 |
| CY2000008 | Koilada Kedron — Kampos | * | 18 286 | | E 33 34 | N 35 24 |
| CY2000009 | Fountoukodasi Pitsilias | * | 127 | | E 33 2 | N 34 56 |
| CY2000010 | Koilada Potamou Maroullenas | * | 72 | | E 33 9 | N 35 1 |
| CY2000011 | Potamos Peristeronas | * | | | E 33 4 | N 35 3 |
| CY2000012 | Koilada Kargoti | * | 107 | | E 32 53 | N 35 1 |
| CY3000005 | Kavo Gkreko | * | 1 855 | | E 34 3 | N 34 58 |
| CY3000006 | Thalassia Periochi Nisia | * | 189 | | E 34 5 | N 35 0 |
| CY4000001 | Periochi Polis — Gialia | * | 1 724 | 11,5 | E 32 27 | N 35 4 |
| CY4000002 | Cha-Potami | * | 2 629 | | E 32 39 | N 34 43 |
| CY4000003 | Koilada Diarizou | * | 1 355 | | E 32 42 | N 34 48 |
| CY4000004 | Vouni Panagias | * | 971 | | E 32 37 | N 34 54 |
| CY4000005 | Episkopi Morou Nerou | * | 418 | | E 32 32 | N 34 49 |
| CY4000006 | Thalassia Periochi Moulia | * | 201 | | E 32 26 | N 34 43 |
| CY4000007 | Xeros Potamos | * | 4 109 | | E 32 36 | N 34 47 |
| CY4000008 | Mavrokolympos | * | 1 344 | 0 | E 32 26 | N 34 51 |
| CY4000009 | Periochi Skoulli | * | 118 | | E 32 25 | N 35 0 |
| CY4000011 | Periochi Agiatis | * | 514 | | E 32 46 | N 34 55 |
| CY4000012 | Periochi Stayros Tis Psokas — Karkavas | * | 4 948 | | E 32 55 | N 35 2 |
| CY4000014 | Periochi Drymou | | 8 | 1,3 | E 32 30 | N 34 55 |
| CY4000015 | Periochi Kritou Marottou | | 5 | 0,8 | E 32 33 | N 34 55 |
| CY5000001 | Dasos Lemesou | * | 5 008 | | E 33 5 | N 34 47 |
| CY5000004 | Ethniko Dasiko Parko Troodous | * | 9 033 | 0 | E 32 52 | N 34 56 |
| CY5000005 | Akrotirio Aspro — Petra Romiou | | 2 473 | 10 | E 32 41 | N 34 40 |
| CY5000006 | Koilada Limnati | * | 439 | | E 32 57 | N 34 48 |
| CY5000007 | Periochi Asgatas | * | 107 | 106,64 | E 33 15 | N 34 46 |
| CY6000002 | Alykes Larnakas | * | 1 761 | 9 | E 33 37 | N 34 53 |
| CY6000003 | Periochi Lympion — Agias Annas | * | 489 | | E 33 29 | N 34 57 |
| CY6000004 | Dasos Stavrovouniou | * | 1 908 | 7 | E 33 25 | N 34 52 |
| CY6000005 | Periochi Lefkaron | * | 135 | | E 33 18 | N 34 51 |
| CY6000006 | Ethniko Dasiko Parko Rizoelias | * | 89 | | E 33 34 | N 34 56 |
| ES0000013 | Tablas de Daimiel | * | 2 345,79 | | W 3 42 | N 39 8 |
| ES0000019 | Aiguamolls de l'Alt Empordà | * | 4 730,96 | | E 3 5 | N 42 12 |
| ES0000021 | Secans del Segrià-Garrigues | * | 10 578,2 | | E 0 41 | N 41 30 |
| ES0000023 | L'Albufera | * | 27 538 | | W 0 18 | N 39 18 |
| ES0000024 | Doñana | * | 112 355,29 | | W 6 24 | N 36 59 |
| ES0000025 | Marismas del Odiel | * | 6 631,52 | | W 6 58 | N 37 15 |
| ES0000026 | Complejo Endorreico de Espera | * | 514,77 | | W 5 51 | N 36 51 |
| ES0000027 | Laguna de Medina | | 354,9 | | W 6 2 | N 36 37 |
| ES0000028 | Complejo Endorreico de Chiclana | * | 793,01 | | W 6 4 | N 36 26 |
| ES0000029 | Complejo Endorreico del Puerto de Santa María | | 260,66 | | W 6 13 | N 36 38 |
| ES0000030 | Complejo Endorreico de Puerto Real | | 863,21 | | W 6 2 | N 36 31 |
| ES0000031 | Sierra de Grazalema | * | 53 374,54 | | W 5 23 | N 36 43 |
| ES0000032 | Torcal de Antequera | * | 2 004,85 | | W 4 32 | N 36 57 |
| ES0000033 | Laguna de Fuente de Piedra | * | 8 662,79 | | W 4 46 | N 37 6 |
| ES0000034 | Lagunas del sur de Córdoba | * | 1 471,14 | | W 4 41 | N 37 28 |
| ES0000035 | Sierras de Cazorla, Segura y las Villas | * | 210 065,23 | | W 2 45 | N 38 6 |
| ES0000037 | Es Trenc-Salobrar de Campos | * | 1 442,39 | | E 2 59 | N 39 21 |
| ES0000038 | S'Albufera de Mallorca | * | 2 135,12 | | E 3 5 | N 39 47 |
| ES0000045 | Sierra Alhamilla | * | 8 383,66 | | W 2 20 | N 36 59 |
| ES0000046 | Cabo de Gata-Níjar | * | 49 547,1 | | W 2 3 | N 36 53 |
| ES0000047 | Desierto de Tabernas | * | 11 463,03 | | W 2 30 | N 37 4 |
| ES0000048 | Punta Entinas-Sabinar | * | 1 944,76 | | W 2 41 | N 36 41 |
| ES0000049 | Los Alcornocales | * | 168 011,96 | | W 5 33 | N 36 22 |
| ES0000050 | Sierra de Hornachuelos | * | 59 815,85 | | W 5 15 | N 37 55 |
| ES0000051 | Sierra de Aracena y Picos de Aroche | * | 186 879,95 | | W 6 34 | N 37 57 |
| ES0000052 | Sierra Pelada y Rivera del Aserrador | * | 12 305,08 | | W 6 58 | N 37 52 |
| ES0000053 | Sierra Norte | * | 177 395,6 | | W 5 43 | N 37 53 |
| ES0000058 | El Fondo d'Elx-Crevillent | * | 2 374,65 | | W 0 44 | N 38 11 |
| ES0000059 | Llacunes de la Mata i Torrevieja | * | 3 709,2 | | W 0 42 | N 38 0 |
| ES0000060 | Prat de Cabanes i Torreblanca | * | 1 939,98 | | E 0 10 | N 40 10 |
| ES0000061 | Illes Columbretes | * | 12 306 | | E 0 40 | N 39 52 |
| ES0000062 | Obarenes-Sierra de Cantabria | * | 5 162 | | W 2 57 | N 42 37 |
| ES0000063 | Sierra de Alcarama y Valle del Alhama | * | 10 236 | | W 1 59 | N 41 58 |
| ES0000064 | Peñas de Iregua, Leza y Jubera | * | 8 410 | | W 2 22 | N 42 18 |
| ES0000065 | Peñas de Arnedillo, Peñalmonte y Peña Isasa | * | 3 437 | | W 2 9 | N 42 10 |
| ES0000067 | Sierras de Demanda, Urbión, Cebollera y Cameros | * | 138 679 | | W 2 49 | N 42 12 |
| ES0000068 | Embalse de Orellana y Sierra de Pela | * | 42 609,71 | | W 5 21 | N 39 2 |
| ES0000069 | Embalse de Cornalvo y Sierra Bermeja | * | 13 143,4 | | W 6 13 | N 39 2 |
| ES0000070 | Sierra de San Pedro | * | 115 032,07 | | W 6 46 | N 39 19 |
| ES0000072 | Sierra Grande de Hornachos | | 12 190,5 | | W 6 1 | N 38 34 |
| ES0000073 | Costa Brava de Mallorca | * | 8 362,05 | | E 3 0 | N 39 55 |
| ES0000074 | Cap de cala Figuera | * | 793,12 | | E 2 30 | N 39 28 |
| ES0000078 | Es Vedrà — Vedranell | * | 635,73 | | E 1 12 | N 38 52 |
| ES0000079 | La Victòria | * | 995,69 | | E 3 10 | N 39 51 |
| ES0000080 | Cap Vermell | | 77,44 | | E 3 27 | N 39 39 |
| ES0000081 | Cap Enderrocat-Cap Blanc | * | 7 079,88 | | E 2 46 | N 39 24 |
| ES0000082 | Tagomago | * | 554,24 | | E 1 38 | N 39 2 |
| ES0000083 | Arxipèlag de Cabrera | * | 20 531,69 | | E 2 57 | N 39 11 |
| ES0000084 | Ses Salines d'Eivissa i Formentera | * | 16 434,89 | | E 1 26 | N 38 47 |
| ES0000115 | Hoces del río Duratón | * | 4 954,17 | | W 3 49 | N 41 18 |
| ES0000116 | Valle de Iruelas | * | 8 619,07 | | W 4 35 | N 40 22 |
| ES0000120 | Salinas de Santa Pola | * | 2 503,93 | | W 0 37 | N 38 11 |
| ES0000124 | Sierra de Illón y Foz de Burgui | * | 4 317 | | W 1 5 | N 42 42 |
| ES0000125 | Sierra de Leire, Foz de Arbaiun | * | 8 375 | | W 1 10 | N 42 39 |
| ES0000127 | Peña Izaga | * | 2 213 | | W 1 25 | N 42 42 |
| ES0000128 | Sierra de San Miguel | * | 2 834,29 | | W 0 55 | N 42 45 |
| ES0000129 | Sierra de Artxuga, Zarikieta y Montes de Areta | * | 17 520 | | W 1 13 | N 42 51 |
| ES0000130 | Sierra de Arrigorrieta y Peña Ezkaurre | * | 5 164,23 | | W 0 53 | N 42 50 |
| ES0000132 | Arabarko | * | 1 498 | | W 1 3 | N 42 47 |
| ES0000133 | Laguna de Pitillas | | 215 | | W 1 34 | N 42 24 |
| ES0000134 | Embalse de las Cañas | | 100 | | W 2 24 | N 42 29 |
| ES0000135 | Estanca de los dos Reinos | * | 31 | | W 1 21 | N 42 19 |
| ES0000140 | Bahía de Cádiz | * | 10 395,13 | | W 6 10 | N 36 28 |
| ES0000145 | Mondragó | * | 780,01 | | E 3 10 | N 39 21 |
| ES0000146 | Delta del Llobregat | * | 584,69 | | E 2 6 | N 41 18 |
| ES0000147 | Marjal de Pego-Oliva | * | 1 255 | | W 0 3 | N 38 52 |
| ES0000148 | Marjal dels Moros | * | 620 | | W 0 15 | N 39 37 |
| ES0000160 | Hoz del río Gritos y Páramos de las Valeras | * | 1 733,83 | | W 2 9 | N 39 48 |
| ES0000161 | Laguna de El Hito | * | 914,9 | | W 2 41 | N 39 52 |
| ES0000164 | Sierra de Ayllón | * | 91 356,7 | | W 3 16 | N 41 6 |
| ES0000165 | Valle y Salinas del Salado | * | 11 585,19 | | W 2 45 | N 41 4 |
| ES0000168 | Llanuras de Oropesa, Lagartera y Calera y Chozas | * | 14 948,19 | | W 5 16 | N 39 56 |
| ES0000169 | Río Tajo en Castrejón, islas de Malpica de Tajo y Azután | | 1 960,68 | | W 4 17 | N 39 50 |
| ES0000173 | Sierra Espuña | * | 17 681,3 | | W 1 34 | N 37 52 |
| ES0000175 | Salinas y Arenales de San Pedro del Pinatar | * | 825,7204 | | W 0 46 | N 37 49 |
| ES0000205 | Lagunas del Canal de Castilla | | 71,34 | | W 4 32 | N 42 8 |
| ES0000210 | Alto Sil | * | 43 751,56 | | W 6 21 | N 42 55 |
| ES0000211 | Desembocadura del riu Millars | * | 346 | | W 0 3 | N 39 55 |
| ES0000213 | Serres de Mariola i el Carrascar de la Font Roja | * | 19 946 | | W 0 32 | N 38 42 |
| ES0000221 | Sa Dragonera | * | 1 272,17 | | E 2 19 | N 39 35 |
| ES0000222 | La Trapa | * | 431,44 | | E 2 22 | N 39 36 |
| ES0000225 | Sa Costera | * | 787,58 | | E 2 44 | N 39 49 |
| ES0000226 | L'Albufereta | * | 458,04 | | E 3 5 | N 39 52 |
| ES0000227 | Muntanyes d'Artà | * | 14 703,38 | | E 3 20 | N 39 45 |
| ES0000228 | Cap de Ses Salines | * | 3 726,18 | | E 3 4 | N 39 17 |
| ES0000229 | Costa Nord de Ciutadella | | 682,9 | | E 3 49 | N 40 3 |
| ES0000230 | La Vall | * | 3 119,16 | | E 3 56 | N 40 2 |
| ES0000231 | Dels Alocs a Fornells | * | 2 682 | | E 4 4 | N 40 3 |
| ES0000232 | La Mola i s'Albufera de Fornells | * | 1 516,32 | | E 4 9 | N 40 2 |
| ES0000233 | D'Addaia a s'Albufera | * | 2 809,11 | | E 4 13 | N 39 59 |
| ES0000234 | S'Albufera des Grau | * | 2 546,61 | | E 4 15 | N 39 57 |
| ES0000235 | De s'Albufera a la Mola | * | 1 985,69 | | E 4 17 | N 39 55 |
| ES0000236 | Illa de l'Aire | | 30,92 | | E 4 17 | N 39 48 |
| ES0000237 | Des Canutells a Llucalari | * | 1 812,8 | | E 4 9 | N 39 52 |
| ES0000238 | Son Bou i barranc de sa Vall | * | 1 203,05 | | E 4 4 | N 39 55 |
| ES0000239 | De Binigaus a cala Mitjana | * | 1 839,18 | | E 4 0 | N 39 55 |
| ES0000240 | Costa Sud de Ciutadella | * | 1 124,81 | | E 3 54 | N 39 56 |
| ES0000241 | Costa dels Amunts | * | 694,67 | | E 1 22 | N 39 3 |
| ES0000242 | Illots de Santa Eulària, Rodona i es Canà | * | 70,19 | | E 1 35 | N 38 59 |
| ES0000337 | Estrecho | * | 19 176,57 | | W 5 45 | N 36 6 |
| ES1120001 | Ancares — Courel | * | 102 438,9 | | W 7 0 | N 42 45 |
| ES1120014 | Canón do Sil | * | 5 961,49 | | W 7 37 | N 42 24 |
| ES1120016 | Río Cabe | * | 1 576,53 | | W 7 29 | N 42 33 |
| ES1130001 | Baixa Limia | * | 34 248,13 | | W 8 8 | N 41 49 |
| ES1130002 | Macizo Central | * | 46 829,43 | | W 7 16 | N 42 11 |
| ES1130005 | Río Támega | * | 718,76 | | W 7 26 | N 41 58 |
| ES1130006 | Veiga de Ponteliñares | * | 129,68 | | W 7 51 | N 42 2 |
| ES1130007 | Peña Trevinca | * | 24 860,33 | | W 6 56 | N 42 12 |
| ES1130008 | Peña Maseira | | 5 853,81 | | W 7 1 | N 41 58 |
| ES1130009 | Serra da Enciña da Lastra | * | 1 722,83 | | W 6 50 | N 42 28 |
| ES2110001 | Valderejo | * | 3 418 | | W 3 14 | N 42 52 |
| ES2110002 | Sobrón | * | 1 760 | | W 3 6 | N 42 46 |
| ES2110004 | Arkamo-Gibijo-Arrastaria | * | 11 538 | | W 2 57 | N 42 55 |
| ES2110005 | Omecillo-Tumecillo Ibaia/Río Omecillo-Tumecillo | * | 128 | 27,1 | W 3 4 | N 42 50 |
| ES2110006 | Baia Ibaia/Río Baia | * | 424 | 47,4 | W 2 52 | N 42 55 |
| ES2110007 | Arreo-Caicedo Yusoko Lakua/Lago de Arreo-Caicedo Yuso | * | 136 | | W 2 59 | N 42 46 |
| ES2110008 | Ebro Ibaia/Río Ebro | * | 543 | 75,7 | W 2 35 | N 42 28 |
| ES2110010 | Zadorra Ibaia/Río Zadorra | * | 327 | 59,8 | W 2 47 | N 42 50 |
| ES2110011 | Zadorra Sistemako Urtegiak/Embalses del sistema del Zadorra | * | 2 559 | | W 2 33 | N 42 55 |
| ES2110012 | Ayuda Ibaia/Río Ayuda | * | 66 | 10,7 | W 2 50 | N 42 41 |
| ES2110013 | Arabako Lautadako Irla-hariztiak/Robledales isla de la Llanada Alavesa | * | 257 | | W 2 35 | N 42 50 |
| ES2110018 | Kantabria Mendilerroa/Sierra Cantabria | * | 11 285 | | W 2 36 | N 42 36 |
| ES2110021 | Guardiako Aintzirak/Lagunas de Laguardia | * | 45 | | W 2 33 | N 42 32 |
| ES2200012 | Río Salazar | * | 508,35 | | W 1 10 | N 42 42 |
| ES2200013 | Río Areta | | 261 | | W 1 15 | N 42 43 |
| ES2200020 | Sierra de Aralar | * | 14 026 | | W 1 59 | N 42 57 |
| ES2200021 | Sierra de Urbasa-Andía | * | 25 398 | | W 2 6 | N 42 50 |
| ES2200022 | Sierra de Lokiz | * | 12 600 | | W 2 10 | N 42 43 |
| ES2200024 | Ríos Ega-Urederra | * | 251 | | W 2 2 | N 42 40 |
| ES2200025 | Sistema fluvial de los ríos Irati, Urrobi y Erro | * | 1 096 | | W 1 19 | N 42 42 |
| ES2200026 | Sierra de Ugarra | * | 3 218 | | W 1 12 | N 42 42 |
| ES2200027 | Ríos Eska y Biniés | * | 385 | | W 0 58 | N 42 44 |
| ES2200029 | Sierra de Codés | * | 4 571 | | W 2 19 | N 42 37 |
| ES2200030 | Tramo medio del río Aragón | | 1 382 | | W 1 13 | N 42 35 |
| ES2200031 | Yesos de la Ribera Estellesa | * | 10 044 | | W 1 51 | N 42 23 |
| ES2200032 | Montes de la Valdorba | | 1 346,55 | | W 1 42 | N 42 29 |
| ES2200033 | Laguna del Juncal | | 10 | | W 1 42 | N 42 31 |
| ES2200035 | Tramos bajos del Aragón y del Arga | * | 2 419,11 | | W 1 40 | N 42 19 |
| ES2200037 | Bardenas Reales | * | 57 601,42 | | W 1 29 | N 42 9 |
| ES2200039 | Badina Escudera | | 57 | | W 1 41 | N 42 15 |
| ES2200040 | Río Ebro | * | 2 395 | | W 1 33 | N 42 1 |
| ES2200041 | Balsa del Pulguer | * | 103 | | W 1 42 | N 42 3 |
| ES2200042 | Peñadil, el Montecillo y Monterrey | * | 2 922 | | W 1 33 | N 41 55 |
| ES2300006 | Sotos y Riberas del Ebro | * | 1 687 | | W 1 44 | N 42 12 |
| ES2410001 | Los Valles — sur | * | 14 655 | | W 0 46 | N 42 44 |
| ES2410004 | San Juan de la Peña | * | 1 670 | | W 0 39 | N 42 30 |
| ES2410005 | Guara Norte | * | 12 763 | | W 0 13 | N 42 17 |
| ES2410012 | Foz de Biniés | * | 167 | | W 0 47 | N 42 39 |
| ES2410015 | Monte Peiró — Arguís | | 1 549 | | W 0 30 | N 42 18 |
| ES2410016 | Santa María de Ascaso | | 191 | | E 0 2 | N 42 28 |
| ES2410017 | Río Aragón (Jaca) | | 60 | | W 0 37 | N 42 33 |
| ES2410018 | Río Gállego (Ribera de Biescas) | | 250 | | W 0 19 | N 42 36 |
| ES2410024 | Telera — Acumuer | * | 5 555 | | W 0 19 | N 42 38 |
| ES2410025 | Sierra y Cañones de Guara | * | 34 663 | | W 0 10 | N 42 15 |
| ES2410026 | Congosto de Sopeira | * | 261 | | E 0 43 | N 42 19 |
| ES2410029 | Tendeñera | * | 12 813 | | W 0 12 | N 42 39 |
| ES2410030 | Serreta Negra | * | 14 063 | | E 0 4 | N 41 22 |
| ES2410042 | Sierra de Mongay | * | 3 198 | | E 0 39 | N 42 5 |
| ES2410045 | Sobrepuerto | * | 3 469 | | W 0 14 | N 42 34 |
| ES2410048 | Río Ara | * | 2 019,06 | | W 0 6 | N 42 37 |
| ES2410049 | Río Isábena | * | 1 993 | | E 0 34 | N 42 19 |
| ES2410050 | Cuenca del río Yesa | * | 5 601 | | E 0 2 | N 42 31 |
| ES2410051 | Cuenca del río Airés | * | 3 743 | | E 0 6 | N 42 34 |
| ES2410054 | Sierra Ferrera | * | 8 023 | | E 0 16 | N 42 28 |
| ES2410055 | Sierra de Arro | * | 1 460 | | E 0 13 | N 42 25 |
| ES2410056 | Sierra de Chía — Congosto de Seira | * | 8 666 | | E 0 24 | N 42 30 |
| ES2410057 | Sierras de los Valles, Aísa y Borau | * | 10 769,31 | | W 0 49 | N 42 43 |
| ES2410058 | Río Veral | | 280 | | W 0 51 | N 42 36 |
| ES2410059 | El Turbón | * | 2 822 | | E 0 30 | N 42 25 |
| ES2410060 | Río Aragón-Canal de Berdún | | 982 | | W 0 52 | N 42 36 |
| ES2410061 | Sierras de San Juan de la Peña y Peña Oroel | * | 18 186 | | W 0 38 | N 42 31 |
| ES2410062 | Río Gas | | 43 | | W 0 31 | N 42 33 |
| ES2410064 | Sierras de Santo Domingo y Caballera | * | 30 875 | | W 0 46 | N 42 24 |
| ES2410067 | La Guarguera | | 517 | | W 0 14 | N 42 24 |
| ES2410068 | Silves | | 2 150 | | E 0 1 | N 42 26 |
| ES2410069 | Sierra de Esdolomada y Morrones de Güel | * | 5 414 | | E 0 28 | N 42 18 |
| ES2410070 | Sierra del Castillo de Laguarres | * | 3 687 | | E 0 29 | N 42 9 |
| ES2410071 | Congosto de Olvena | * | 1 883 | | E 0 16 | N 42 6 |
| ES2410072 | Lagunas de Estaña | | 506 | | E 0 31 | N 42 1 |
| ES2410073 | Ríos Cinca y Alcanadre | * | 6 419 | | E 0 8 | N 41 41 |
| ES2410074 | Yesos de Barbastro | * | 13 774 | | E 0 18 | N 41 55 |
| ES2410075 | Basal de Ballobar y Balsalet de Don Juan | * | 229 | | E 0 8 | N 41 36 |
| ES2410076 | Sierras de Alcubierre y Sigena | * | 47 050 | | W 0 25 | N 41 43 |
| ES2410084 | Liberola-Serreta Negra | * | 4 918 | | E 0 8 | N 41 25 |
| ES2420030 | Sabinares del Puerto de Escadón | * | 11 606 | | W 0 59 | N 40 13 |
| ES2420036 | Puertos de Beceite | * | 4 630 | | W 0 12 | N 40 47 |
| ES2420037 | Sierra de Javalambre | * | 11 569 | | W 0 59 | N 40 4 |
| ES2420038 | Castelfrío — Más de Tarín | * | 2 206 | | W 0 58 | N 40 28 |
| ES2420039 | Rodeno de Albarracín | * | 3 355 | | W 1 23 | N 40 22 |
| ES2420092 | Barranco de Valdemesón — Azaila | * | 618 | | W 0 27 | N 41 16 |
| ES2420093 | Salada de Azaila | * | 56 | | W 0 29 | N 41 15 |
| ES2420099 | Sierra de Vizcuerno | * | 2 541 | | W 0 4 | N 41 8 |
| ES2420111 | Montes de la Cuenca de Gallocanta | * | 5 317 | | W 1 28 | N 41 0 |
| ES2420112 | Las Planetas-Claverías | * | 2 724 | | W 0 29 | N 41 9 |
| ES2420113 | Parque cultural del río Martín | * | 25 389 | | W 0 37 | N 41 1 |
| ES2420114 | Saladas de Alcañiz | * | 651 | | W 0 12 | N 41 2 |
| ES2420115 | Salada de Calanda | * | 33 | | W 0 12 | N 40 59 |
| ES2420116 | Río Mezquín y Oscuros | * | 454 | | W 0 5 | N 40 54 |
| ES2420117 | Río Bergantes | * | 241 | | W 0 9 | N 40 49 |
| ES2420118 | Río Algars | * | 874 | | E 0 12 | N 41 8 |
| ES2420119 | Els ports de Beseit | * | 10 158 | | E 0 6 | N 40 45 |
| ES2420120 | Sierra de Fonfría | * | 11 339 | | W 1 6 | N 40 59 |
| ES2420121 | Yesos de Barrachina y Cutanda | * | 1 535 | | W 1 9 | N 40 53 |
| ES2420122 | Sabinar de El Villarejo | * | 1 500 | | W 1 12 | N 40 53 |
| ES2420123 | Sierra Palomera | * | 4 409 | | W 1 14 | N 40 46 |
| ES2420124 | Muelas y estrechos del río Guadalope | * | 19 175 | | W 0 33 | N 40 36 |
| ES2420125 | Rambla de las Truchas | * | 2 424 | | W 0 20 | N 40 27 |
| ES2420126 | Maestrazgo y Sierra de Gúdar | * | 80 961 | | W 0 38 | N 40 22 |
| ES2420128 | Estrechos del río Mijares | | 1 261 | | W 0 40 | N 40 7 |
| ES2420129 | Sierra de Javalambre II | * | 53 223 | | W 1 2 | N 40 2 |
| ES2420131 | Los Yesares y Laguna de Tortajada | * | 2 772 | | W 1 2 | N 40 24 |
| ES2420132 | Altos de Marimezquita, los Pinarejos y Muela de Cascante | * | 3 272 | | W 1 7 | N 40 14 |
| ES2420133 | Loma de Centellas | * | 920 | | W 1 11 | N 40 7 |
| ES2420134 | Sabinar de San Blas | * | 5 029 | | W 1 16 | N 40 20 |
| ES2420135 | Cuenca del Ebrón | * | 21 823 | | W 1 21 | N 40 13 |
| ES2420136 | Sabinares de Saldón y Valdecuenca | * | 9 218 | | W 1 26 | N 40 20 |
| ES2420137 | Los Cuadrejones-Dehesa del Salar | * | 55 | | W 1 31 | N 40 22 |
| ES2420138 | Valdecabriel — Las Tejeras | * | 11 897 | | W 1 36 | N 40 17 |
| ES2420139 | Alto Tajo y Muela de San Juan | * | 6 883 | | W 1 44 | N 40 23 |
| ES2420140 | Estrechos del Guadalaviar | * | 2 247 | | W 1 36 | N 40 24 |
| ES2420141 | Tremedales de Orihuela | * | 12 903 | | W 1 40 | N 40 27 |
| ES2420142 | Sabinar de Monterde de Albarracín | * | 14 019 | | W 1 27 | N 40 29 |
| ES2420145 | Cueva de Baticambras | | 0,03 | | W 0 27 | N 40 47 |
| ES2420146 | Cueva de la Solana | | 0,03 | | W 0 34 | N 40 43 |
| ES2420147 | Cueva del Húmero | | 0,03 | | W 0 42 | N 40 8 |
| ES2420148 | Cueva del Recuenco | | 0,03 | | W 0 35 | N 40 45 |
| ES2420149 | Sima del Polo | | 0,03 | | W 0 30 | N 40 45 |
| ES2430007 | Foz de Salvatierra | * | 521 | | W 1 0 | N 42 41 |
| ES2430028 | Moncayo | * | 9 848 | | W 1 45 | N 41 44 |
| ES2430032 | El Planerón | * | 1 139 | | W 0 37 | N 41 22 |
| ES2430033 | Efesa de la Villa | * | 1 270 | | W 0 3 | N 41 13 |
| ES2430034 | Puerto de Codos — Encinacorba | * | 1 239 | | W 1 19 | N 41 18 |
| ES2430035 | Sierra de Santa Cruz — Puerto de Used | * | 637 | | W 1 33 | N 41 7 |
| ES2430041 | Complejo Lagunar de la Salada de Chiprana | * | 155 | | W 0 10 | N 41 14 |
| ES2430043 | Laguna de Gallocanta | * | 2 813 | | W 1 33 | N 40 58 |
| ES2430047 | Sierras de Leyre y Orba | * | 7 015 | | W 1 1 | N 42 38 |
| ES2430063 | Río Onsella | | 443 | | W 1 2 | N 42 29 |
| ES2430065 | Río Arba de Luesia | | 329 | | W 1 3 | N 42 20 |
| ES2430066 | Río Arba de Biel | * | 584 | | W 0 56 | N 42 17 |
| ES2430077 | Bajo Gállego | | 1 309 | | W 0 46 | N 41 50 |
| ES2430078 | Montes de Zuera | * | 17 273 | | W 0 53 | N 41 56 |
| ES2430079 | Loma Negra | * | 6 927 | | W 1 18 | N 42 4 |
| ES2430080 | El Castellar | * | 12 958 | | W 1 2 | N 41 48 |
| ES2430081 | Sotos y mejanas del Ebro | | 1 854 | | W 0 55 | N 41 42 |
| ES2430082 | Monegros | * | 35 670 | | W 0 11 | N 41 25 |
| ES2430083 | Montes de Alfajarín — Saso de Osera | * | 11 693 | | W 0 36 | N 41 35 |
| ES2430085 | Laguna de Plantados y Laguna de Agón | * | 54 | | W 1 24 | N 41 50 |
| ES2430086 | Monte Alto y Siete Cabezos | * | 3 729 | | W 1 23 | N 41 47 |
| ES2430087 | Maderuela | | 691 | | W 1 43 | N 41 48 |
| ES2430088 | Barranco de Valdeplata | * | 1 030 | | W 1 40 | N 41 41 |
| ES2430089 | Sierra de Nava Alta — Puerto de la Chabola | * | 9 905 | | W 1 30 | N 41 38 |
| ES2430090 | Dehesa de Rueda — Montolar | * | 3 945 | | W 1 13 | N 41 38 |
| ES2430091 | Planas y estepas de la margen derecha del Ebro | * | 43 160 | | W 0 48 | N 41 27 |
| ES2430094 | Meandros del Ebro | | 1 106 | | W 0 21 | N 41 19 |
| ES2430095 | Bajo Martín | | 268 | | W 0 20 | N 41 14 |
| ES2430096 | Río Guadalope, Val de Fabara y Val de Pilas | * | 5 643 | | E 0 4 | N 41 14 |
| ES2430097 | Río Matarranya | * | 1 991 | | E 0 8 | N 41 8 |
| ES2430098 | Cueva Honda | | 0,03 | | W 1 42 | N 41 38 |
| ES2430100 | Hoces del Jalón | * | 5 199 | | W 1 36 | N 41 24 |
| ES2430101 | Muelas del Jiloca: el Campo y la Torreta | * | 9 431 | | W 1 32 | N 41 16 |
| ES2430102 | Sierra de Vicort | * | 10 410 | | W 1 29 | N 41 22 |
| ES2430103 | Sierras de Algairén | * | 4 214 | | W 1 22 | N 41 20 |
| ES2430104 | Riberas del Jalón (Bubierca-Ateca) | * | 174 | | W 1 48 | N 41 19 |
| ES2430105 | Hoces del río Mesa | * | 5 336 | | W 1 53 | N 41 10 |
| ES2430106 | Los Romerales — Cerropozuelo | * | 7 899 | | W 1 44 | N 41 8 |
| ES2430107 | Sierras de Pardos y Santa Cruz | * | 5 672 | | W 1 35 | N 41 6 |
| ES2430108 | Balsa Grande y Balsa Pequeña | * | 16 | | W 1 32 | N 41 1 |
| ES2430109 | Hoces de Torralba — Río Piedra | * | 2 970 | | W 1 42 | N 41 3 |
| ES2430110 | Alto Huerva — Sierra de Herrera | * | 22 192 | | W 1 9 | N 41 13 |
| ES2430127 | Sima del Árbol | | 0,03 | | W 1 25 | N 41 27 |
| ES2430143 | Cueva del Mármol | | 0,03 | | W 1 25 | N 41 28 |
| ES2430144 | Cueva del Sudor | | 0,03 | | W 1 27 | N 41 28 |
| ES2430151 | Cueva del Muerto | | 0,03 | | W 1 25 | N 41 28 |
| ES2430152 | Reserva Natural de los galachos de la Alfranca de Pastriz, La Cartuja y El Burgo de Ebro | | 777 | | W 0 45 | N 41 35 |
| ES2430153 | La Lomaza de Belchite | * | 1 193 | | W 0 42 | N 41 23 |
| ES3110001 | Cuencas de los ríos Jarama y Henares | * | 36 123 | | W 3 24 | N 40 39 |
| ES3110002 | Cuenca del río Lozoya y sierra norte | * | 49 900 | | W 3 40 | N 40 57 |
| ES3110003 | Cuenca del río Guadalix | * | 2 467 | | W 3 37 | N 40 42 |
| ES3110004 | Cuenca del río Manzanares | * | 63 305 | | W 3 48 | N 40 38 |
| ES3110005 | Cuenca del río Guadarrama | * | 34 100 | | W 4 0 | N 40 29 |
| ES3110006 | Vegas, cuestas y páramos del sureste de Madrid | * | 51 167 | | W 3 29 | N 40 9 |
| ES3110007 | Cuencas de los ríos Alberche y Cofio | * | 82 981 | | W 4 17 | N 40 22 |
| ES4110002 | Sierra de Gredos | * | 86 397,84 | | W 5 19 | N 40 16 |
| ES4110020 | Pinar de Hoyocasero | * | 431,49 | | W 4 58 | N 40 23 |
| ES4110034 | Sierra de la Paramera y Serrota | * | 22 663,15 | | W 4 57 | N 40 29 |
| ES4110078 | Riberas del río Alberche y afluentes | * | 651,02 | | W 4 44 | N 40 24 |
| ES4110097 | Campo Azálvaro-Pinares de Peguerinos | * | 25 961,11 | | W 4 21 | N 40 41 |
| ES4110103 | Encinares de los ríos Adaja y Voltoya | * | 23 007,32 | | W 4 33 | N 40 45 |
| ES4110112 | Encinares de la Sierra de Ávila | * | 13 326,74 | | W 4 52 | N 40 41 |
| ES4110113 | Cerro de Guisando | * | 3 488,73 | | W 4 28 | N 40 21 |
| ES4110114 | Pinares del Bajo Alberche | * | 49 481,34 | | W 4 28 | N 40 30 |
| ES4110115 | Valle del Tiétar | * | 63 354,69 | | W 4 56 | N 40 13 |
| ES4120025 | Ojo Guareña | * | 13 141,84 | | W 3 37 | N 43 3 |
| ES4120028 | Monte Santiago | * | 2 536,96 | | W 3 2 | N 42 57 |
| ES4120030 | Montes Obarenes | * | 43 060,84 | | W 3 14 | N 42 45 |
| ES4120049 | Bosques del Valle de Mena | * | 6 480,96 | | W 3 17 | N 43 3 |
| ES4120051 | Riberas del Zadorra | * | 170,5 | | W 2 50 | N 42 46 |
| ES4120052 | Riberas del Ayuda | * | 425,89 | | W 2 41 | N 42 43 |
| ES4120059 | Riberas del río Ebro y afluentes | * | 159,77 | | W 2 59 | N 42 42 |
| ES4120066 | Riberas del río Nela y afluentes | * | 697,52 | | W 3 28 | N 42 56 |
| ES4120068 | Riberas del río Riaza | | 87,83 | | W 3 52 | N 41 39 |
| ES4120071 | Riberas del río Arlanza y afluentes | * | 998,26 | | W 3 19 | N 42 4 |
| ES4120072 | Riberas del río Arlanzón y afluentes | * | 973,19 | | W 3 34 | N 42 19 |
| ES4120073 | Riberas del río Oca y afluentes | * | 494,53 | | W 3 24 | N 42 39 |
| ES4120075 | Riberas del río Tirón y afluentes | * | 405,62 | | W 3 11 | N 42 25 |
| ES4120089 | Hoces del Alto Ebro y Rudrón | * | 46 320,02 | | W 3 48 | N 42 48 |
| ES4120091 | Sabinares del Arlanza | * | 37 639,04 | | W 3 26 | N 41 59 |
| ES4120092 | Sierra de la Demanda | * | 70 691,84 | | W 3 11 | N 42 7 |
| ES4120093 | Humada-Peña Amaya | * | 36 872,57 | | W 4 2 | N 42 38 |
| ES4120094 | Sierra de la Tesla-Valdivielso | * | 25 420,11 | | W 3 31 | N 42 47 |
| ES4120095 | Montes de Miranda de Ebro y Ameyugo | * | 3 633,03 | | W 2 58 | N 42 38 |
| ES4130010 | Sierra de los Ancares | * | 55 581,95 | | W 6 41 | N 42 47 |
| ES4130038 | Sierra de la Encina de la Lastra | * | 289,43 | | W 6 50 | N 42 29 |
| ES4130065 | Riberas del río Órbigo y afluentes | * | 1 020,59 | | W 6 9 | N 42 11 |
| ES4130076 | Riberas del río Sil y afluentes | * | 313,39 | | W 6 51 | N 42 31 |
| ES4130079 | Riberas del río Esla y afluentes | * | 1 791,83 | | W 5 35 | N 42 3 |
| ES4130117 | Montes Aquilanos y Sierra de Teleno | * | 31 619,52 | | W 6 30 | N 42 21 |
| ES4130137 | Rebollares del Cea | | 13 313,77 | | W 5 3 | N 42 39 |
| ES4130145 | Lagunas de los Oteros | * | 4 127,36 | | W 5 19 | N 42 16 |
| ES4130149 | Omañas | * | 20 041,84 | | W 6 9 | N 42 49 |
| ES4140011 | Fuentes Carrionas y Fuente Cobre-Montaña Palentina | * | 78 178,8 | | W 4 33 | N 42 56 |
| ES4140026 | Las Tuerces | * | 1 602,42 | | W 4 14 | N 42 44 |
| ES4140027 | Covalagua | * | 2 348,18 | | W 4 7 | N 42 46 |
| ES4140053 | Montes del Cerrato | * | 12 234,94 | | W 4 6 | N 41 54 |
| ES4140077 | Riberas del río Carrión y afluentes | * | 678,39 | | W 4 47 | N 42 18 |
| ES4140080 | Canal de Castilla | * | 121,62 | | W 4 21 | N 42 22 |
| ES4140082 | Riberas del río Pisuerga y afluentes | * | 1 745,88 | | W 4 14 | N 42 15 |
| ES4140129 | Montes Torozos y Páramo de Torquemada-Astudillo | * | 22 982,12 | | W 4 21 | N 42 6 |
| ES4140136 | Laguna de la Nava | * | 1 012,97 | | W 4 44 | N 42 3 |
| ES4150032 | El Rebollar | * | 49 811,1 | | W 6 36 | N 40 22 |
| ES4150064 | Riberas de los ríos Huebra, Yeltes, Uces y afluentes | * | 4 743,37 | | W 6 23 | N 40 46 |
| ES4150085 | Riberas del río Tormes y afluentes | * | 1 834,49 | | W 5 30 | N 40 26 |
| ES4150087 | Riberas del río Águeda | * | 934,28 | | W 6 40 | N 40 43 |
| ES4150096 | Arribes del Duero | * | 106 398,14 | | W 6 35 | N 41 11 |
| ES4150098 | Campo de Argañán | * | 9 272,49 | | W 6 39 | N 40 38 |
| ES4150100 | Campo de Azaba | * | 36 064,64 | | W 6 41 | N 40 30 |
| ES4150101 | Candelario | * | 8 193,06 | | W 5 46 | N 40 20 |
| ES4150107 | Las Batuecas-Sierra de Francia | * | 31 801,91 | | W 6 8 | N 40 27 |
| ES4150108 | Quilamas | * | 10 651,04 | | W 5 59 | N 40 33 |
| ES4150121 | Riberas del río Alagón y afluentes | * | 1 721,49 | | W 5 51 | N 40 34 |
| ES4150125 | Riberas del río Agadón | * | 86,55 | | W 6 26 | N 40 29 |
| ES4150126 | Valle del Cuerpo de Hombre | * | 6 549,34 | | W 5 50 | N 40 22 |
| ES4160019 | Sierra de Ayllón | * | 14 119,29 | | W 3 21 | N 41 16 |
| ES4160043 | Cueva de los Murciélagos | | 1 | | W 4 2 | N 41 5 |
| ES4160058 | Sabinares de Somosierra | * | 2 158,77 | | W 3 40 | N 41 10 |
| ES4160062 | Lagunas de Coca y Olmedo | * | 1 232,69 | | W 4 41 | N 41 11 |
| ES4160063 | Lagunas de Santa María la Real de Nieva | * | 637,85 | | W 4 24 | N 40 59 |
| ES4160084 | Riberas del río Duratón | | 264,54 | | W 3 38 | N 41 14 |
| ES4160104 | Hoces del río Riaza | * | 5 184,53 | | W 3 34 | N 41 31 |
| ES4160106 | Lagunas de Cantalejo | * | 10 740,35 | | W 4 3 | N 41 15 |
| ES4160109 | Sierra de Guadarrama | * | 69 659,53 | | W 3 55 | N 40 56 |
| ES4160111 | Valles del Voltoya y el Zorita | * | 39 660,8 | | W 4 31 | N 40 54 |
| ES4160122 | Sierra de Pradales | * | 1 335,24 | | W 3 47 | N 41 26 |
| ES4170029 | Sabinares Sierra de Cabrejas | * | 32 707,93 | | W 2 48 | N 41 44 |
| ES4170054 | Oncala-Valtajeros | * | 7 393,8 | | W 2 18 | N 41 57 |
| ES4170055 | Cigudosa-San Felices | * | 6 733,33 | | W 2 0 | N 41 54 |
| ES4170056 | Sabinares de Ciria-Borobia | * | 2 801,35 | | W 1 56 | N 41 37 |
| ES4170057 | Sabinares del Jalón | * | 19 068,66 | | W 2 10 | N 41 7 |
| ES4170083 | Riberas del Río Duero y afluentes | * | 5 593,53 | | W 3 24 | N 41 36 |
| ES4170116 | Sierras de Urbión y Cebollera | * | 42 983,83 | | W 2 30 | N 42 0 |
| ES4170119 | Sierra del Moncayo | * | 7 098,1 | | W 1 51 | N 41 46 |
| ES4170120 | Páramo de Layna | * | 6 233,78 | | W 2 21 | N 41 7 |
| ES4170135 | Cañón de río Lobos | * | 12 238,11 | | W 3 6 | N 41 47 |
| ES4170138 | Quejigares y encinares de Sierra del Madero | * | 3 823,59 | | W 2 5 | N 41 47 |
| ES4170139 | Quejigares de Gómara-Nájima | * | 6 214,81 | | W 2 10 | N 41 30 |
| ES4170140 | Robledales del Berrún | * | 495,79 | | W 2 39 | N 41 52 |
| ES4170141 | Pinar de Losana | * | 795,24 | | W 3 3 | N 41 17 |
| ES4170142 | Encinares de Tiermes | * | 1 153,32 | | W 3 7 | N 41 22 |
| ES4170143 | Encinares de Sierra del Costanazo | * | 2 034,32 | | W 2 4 | N 41 35 |
| ES4170144 | Riberas del río Cidacos y afluentes | | 177,79 | | W 2 28 | N 42 4 |
| ES4170148 | Altos de Barahona | * | 43 920,13 | | W 2 45 | N 41 19 |
| ES4180017 | Riberas de Castronuño | * | 8 421,08 | | W 5 10 | N 41 26 |
| ES4180069 | Riberas del río Cea | * | 754,4 | | W 5 14 | N 42 11 |
| ES4180070 | Riberas del río Cega | * | 455,55 | | W 4 38 | N 41 25 |
| ES4180081 | Riberas del río Adaja y afluentes | | 1 390,68 | | W 4 35 | N 41 18 |
| ES4180124 | Salgüeros de Aldeamayor | * | 1 185,65 | | W 4 40 | N 41 31 |
| ES4180130 | El Carrascal | * | 5 410,56 | | W 4 20 | N 41 35 |
| ES4180147 | Humedales de los Arenales | * | 3 328,28 | | W 4 51 | N 41 11 |
| ES4190033 | Sierra de la Culebra | * | 61 305,2 | | W 6 20 | N 41 54 |
| ES4190060 | Tejedelo | * | 138,82 | | W 6 47 | N 42 1 |
| ES4190061 | Quejigares de la Tierra del Vino | * | 369 | | W 5 43 | N 41 17 |
| ES4190067 | Riberas del río Tera y afluentes | * | 1 946,17 | | W 5 46 | N 41 57 |
| ES4190074 | Riberas del río Aliste y afluentes | * | 1 702,44 | | W 6 18 | N 41 44 |
| ES4190102 | Cañones del Duero | * | 13 611,2 | | W 5 58 | N 41 27 |
| ES4190105 | Lago de Sanabria y alrededores | * | 32 281,16 | | W 6 50 | N 42 9 |
| ES4190110 | Sierra de la Cabrera | * | 18 773,94 | | W 6 32 | N 42 12 |
| ES4190131 | Riberas del río Tuela y afluentes | * | 431,47 | | W 6 55 | N 42 1 |
| ES4190132 | Riberas del río Manzanas y afluentes | * | 395,98 | | W 6 33 | N 41 45 |
| ES4190133 | Campo de Aliste | * | 2 204,75 | | W 6 21 | N 41 49 |
| ES4190134 | Lagunas de Tera y Vidriales | * | 2 292,26 | | W 5 46 | N 41 57 |
| ES4190146 | Lagunas de Villafáfila | * | 4 219,84 | | W 5 37 | N 41 48 |
| ES4210001 | Hoces del río Júcar | * | 17 447 | | W 1 17 | N 39 12 |
| ES4210002 | La Encantada, El Moral y Los Torreones | | 855 | | W 2 40 | N 39 7 |
| ES4210004 | Lagunas Saladas de Pétrola y Salobrejo y Complejo Lagunar de Corral Rubio | * | 2 415,6 | | W 1 33 | N 38 50 |
| ES4210005 | Laguna de los Ojos de Villaverde | * | 339,74 | | W 2 22 | N 38 48 |
| ES4210006 | Laguna del Arquillo | * | 522 | | W 2 21 | N 38 44 |
| ES4210008 | Sierra de Alcaraz y Segura y Cañones del Segura y del Mundo | * | 174 881,13 | | W 2 14 | N 38 24 |
| ES4210010 | Sierra de Abenuj | * | 1 044,66 | | W 1 43 | N 38 37 |
| ES4210011 | Saladares de Cordovilla y Agramón y Laguna de Alboraj | * | 1 390 | | W 1 36 | N 38 32 |
| ES4210016 | Sierra del Relumbrar y estribaciones de Alcaraz | * | 30 677,89 | | W 2 41 | N 38 34 |
| ES4210017 | Lagunas de Ruidera | * | 34 452 | | W 2 49 | N 38 56 |
| ES4220001 | Navas de Malagón | * | 466,14 | | W 3 54 | N 39 11 |
| ES4220002 | Sierra de Picón | * | 7 825,38 | | W 4 6 | N 39 3 |
| ES4220003 | Ríos de la cuenca media del Guadiana y laderas vertientes | * | 23 483,92 | | W 4 24 | N 39 1 |
| ES4220005 | Lagunas volcánicas del Campo de Calatrava | * | 1 862,28 | | W 3 50 | N 38 48 |
| ES4220007 | Ríos Quejigal, Valdeazogues y Alcudia | | 1 214,53 | | W 4 32 | N 38 44 |
| ES4220013 | Sierra de los Canalizos | * | 24 564,21 | | W 4 37 | N 38 52 |
| ES4220014 | Sierra Morena | * | 134 308,27 | | W 4 1 | N 38 28 |
| ES4220015 | Sierras de Almadén-Chillón-Guadalmez | * | 6 612,07 | | W 4 53 | N 38 44 |
| ES4220017 | Alcornocal de Zumajo | * | 3 180,53 | | W 4 50 | N 39 6 |
| ES4220018 | Túneles del Ojailén | | 77,16 | | W 3 52 | N 38 35 |
| ES4220019 | Bonales de la comarca de los Montes del Guadiana | * | 285,53 | | W 4 34 | N 39 6 |
| ES4220020 | Lagunas de Alcoba y Horcajo de los Montes | * | 20,01 | | W 4 27 | N 39 17 |
| ES4230001 | Rentos de Orchova y vertientes del Turia | * | 4 765,48 | | W 1 11 | N 39 57 |
| ES4230002 | Sierras de Talayuelas y Aliaguilla | * | 7 763 | | W 1 17 | N 39 48 |
| ES4230005 | Sabinares de Campillos-Sierra y Valdemorillo de la Sierra | * | 13 654 | | W 1 42 | N 40 3 |
| ES4230006 | Hoces de Alarcón | * | 2 778,52 | | W 2 4 | N 39 31 |
| ES4230008 | Complejo Lagunar de Arcas | * | 275,03 | | W 2 8 | N 39 59 |
| ES4230009 | Cueva de la Judía | | 196,62 | | W 2 8 | N 39 43 |
| ES4230010 | Cueva de los Morciguillos | * | 45,96 | | W 2 9 | N 39 55 |
| ES4230012 | Estepas yesosas de la Alcarria conquense | * | 11 481,79 | | W 2 39 | N 40 13 |
| ES4230013 | Hoces del Cabriel, Guadazaón y Ojos de Moya | * | 63 296,2 | | W 1 38 | N 39 57 |
| ES4230014 | Serranía de Cuenca | * | 185 318 | | W 1 57 | N 40 17 |
| ES4230015 | Sierra del Santerón | * | 2 609 | | W 1 24 | N 40 2 |
| ES4230016 | Río Júcar sobre Alarcón | * | 699,77 | | W 1 31 | N 39 56 |
| ES4240003 | Riberas del Henares | * | 1 249,77 | | W 3 5 | N 40 50 |
| ES4240004 | Rañas de Matarrubía, Villaseca y Casas de Uceda | | 1 315,86 | | W 3 20 | N 40 51 |
| ES4240005 | Lagunas de Puebla de Beleña | * | 210,07 | | W 3 15 | N 40 53 |
| ES4240007 | Sierra de Pela | * | 11 972,28 | | W 3 6 | N 41 15 |
| ES4240008 | Cerros volcánicos de Cañamares | | 707 | | W 2 56 | N 41 12 |
| ES4240009 | Valle del Río Cañamares | * | 1 827,39 | | W 2 56 | N 41 2 |
| ES4240012 | Rebollar de Navalpotro | * | 1 059,83 | | W 2 35 | N 40 56 |
| ES4240013 | Cueva de la Canaleja | | 163 | | W 2 27 | N 40 54 |
| ES4240014 | Quejigares de Barriopedro y Brihuega | * | 4 382 | | W 2 47 | N 40 47 |
| ES4240015 | Valle del Tajuña en Torrecuadrada | * | 2 825 | | W 2 32 | N 40 52 |
| ES4240016 | Alto Tajo | * | 140 068 | | W 2 4 | N 40 40 |
| ES4240017 | Parameras de Maranchón, Hoz del Mesa y Aragoncillo | * | 49 442 | | W 2 8 | N 41 2 |
| ES4240018 | Sierra de Altomira | * | 29 493 | | W 2 49 | N 40 17 |
| ES4240019 | Laderas yesosas de Tendilla | * | 259 | | W 2 59 | N 40 32 |
| ES4240020 | Montes de Picaza | * | 15 103 | | W 1 49 | N 40 42 |
| ES4240021 | Riberas de Valfermoso de Tajuña y Brihuega | | 107 | | W 2 57 | N 40 38 |
| ES4240022 | Sabinares rastreros de Alustante-Tordesilos | * | 7 376 | | W 1 36 | N 40 36 |
| ES4240023 | Lagunas y Parameras del Señorío de Molina | * | 6 163,8 | | W 1 47 | N 41 0 |
| ES4240024 | Sierra de Caldereros | * | 2 368,04 | | W 1 43 | N 40 51 |
| ES4240025 | Barranco del río Dulce | * | 8 347,95 | | W 2 38 | N 41 0 |
| ES4250001 | Sierra de San Vicente y Valles del Tiétar y Alberche | * | 117 539,01 | | W 4 53 | N 40 6 |
| ES4250003 | Barrancas de Talavera | | 1 182,72 | | W 4 4 | N 39 56 |
| ES4250005 | Montes de Toledo | * | 218 003,17 | | W 4 14 | N 39 27 |
| ES4250006 | Rincón del Torozo | | 202,07 | | W 5 2 | N 39 28 |
| ES4250008 | Estepas Salinas de Toledo | * | 679 | | W 3 37 | N 39 50 |
| ES4250009 | Yesares del Valle del Tajo | * | 28 033 | | W 3 16 | N 40 0 |
| ES4250010 | Humedales de La Mancha | * | 14 492,77 | | W 3 16 | N 39 30 |
| ES4250011 | Complejo Lagunar de la Jara | * | 768,7 | | W 4 26 | N 39 42 |
| ES4250012 | Mina de la Nava de Ricomalillo | | 1,19 | | W 4 57 | N 39 39 |
| ES4250013 | Ríos de la margen izquierda del Tajo y Berrocales del Tajo | * | 13 472,79 | | W 4 50 | N 39 45 |
| ES4250014 | Sotos del río Alberche | * | 751,4 | | W 4 29 | N 40 5 |
| ES4310003 | Complejo lagunar de la Albuera | * | 1 878,31 | | W 6 45 | N 38 41 |
| ES4310004 | Dehesas de Jerez | | 48 016,3 | | W 7 2 | N 38 22 |
| ES4310008 | Estena | * | 8 094,96 | | W 4 45 | N 39 22 |
| ES4310009 | Puerto Peña — los Golondrinos | * | 33 403,77 | | W 5 3 | N 39 14 |
| ES4310010 | La Serena | * | 144 512,08 | | W 5 25 | N 38 52 |
| ES4310015 | Río Alcarrache | * | 1 161,94 | | W 6 53 | N 38 28 |
| ES4310017 | Río Aljucén Bajo | * | 402,39 | | W 6 22 | N 39 0 |
| ES4310019 | Río Ardila Alto | * | 787,05 | | W 6 25 | N 38 11 |
| ES4310020 | Río Ardila Bajo | * | 807,83 | | W 6 55 | N 38 12 |
| ES4310022 | Río Gévora Alto | * | 2 720,92 | | W 7 4 | N 39 14 |
| ES4310023 | Río Guadalemar | * | 337,78 | | W 4 54 | N 39 5 |
| ES4 310 024 | Río Guadamez | * | 1 587,93 | | W 5 51 | N 38 44 |
| ES4310026 | Río Guadiana Alto — Zújar | * | 7 697,66 | | W 6 1 | N 38 56 |
| ES4310027 | Río Guadiana Internacional | * | 836,94 | | W 7 10 | N 38 46 |
| ES4310028 | Río Matachel | * | 1 165,49 | | W 5 53 | N 38 25 |
| ES4310032 | Rivera de los Limonetes — Nogales | * | 876,77 | | W 6 48 | N 38 44 |
| ES4310036 | Sierra de Escorial | * | 666,94 | | W 5 6 | N 39 6 |
| ES4310040 | Sierra de Moraleja | | 595,68 | | W 4 59 | N 38 46 |
| ES4310042 | Sierra de Siruela | * | 6 610,77 | | W 5 1 | N 38 55 |
| ES4310043 | Sierra de Villares — Balbueno | * | 1 342,46 | | W 5 0 | N 39 5 |
| ES4310045 | Valdecigüeñas | * | 3 713,14 | | W 5 56 | N 38 3 |
| ES4310048 | Corredor del Lácara | | 551,4 | | W 6 25 | N 39 6 |
| ES4310049 | Cueva del Valle de Santa Ana | | 4,88 | | W 6 47 | N 38 22 |
| ES4310050 | Cuevas de Alconera | | 4,88 | | W 6 28 | N 38 24 |
| ES4310055 | Refugio de Sierra Pascuala | | 4,88 | | W 6 32 | N 38 27 |
| ES4310059 | Río Gévora Bajo | * | 612,27 | | W 6 55 | N 38 58 |
| ES4310060 | Corredores de Siruela | * | 1 330,78 | | W 4 58 | N 38 55 |
| ES4310061 | Laguna temporal de Murtales | * | 12,9 | | W 6 35 | N 38 59 |
| ES4310062 | Laguna temporal de Tres Arroyos | * | 12,91 | | W 6 53 | N 38 52 |
| ES4310063 | Río Bembézar | * | 1 143,12 | | W 5 39 | N 38 13 |
| ES4310064 | Río Ortiga | * | 1 052,81 | | W 5 42 | N 38 42 |
| ES4310065 | Río Palomillas | * | 395,78 | | W 6 6 | N 38 40 |
| ES4310066 | Sierra de María Andrés | * | 4 166,69 | | W 6 39 | N 38 32 |
| ES4310067 | Sierras de Alor y Monte Longo | * | 6 524,22 | | W 7 3 | N 38 33 |
| ES4310068 | Sierras de Bienvenida y La Capitana | * | 261,61 | | W 6 9 | N 38 16 |
| ES4310069 | Cueva del Agua | | 2,7 | | W 6 26 | N 38 1 |
| ES4310070 | Mina las Marías | | 0,5 | | W 6 27 | N 38 24 |
| ES4310071 | Mina los Castillejos | | 5 | | W 6 10 | N 38 19 |
| ES4310072 | Mina Mariquita | | 3 | | W 7 12 | N 38 31 |
| ES4310073 | Mina los Novilleros | | 3 | | W 5 0 | N 39 18 |
| ES4320001 | Canchos de Ramiro | * | 6 933,29 | | W 6 45 | N 39 55 |
| ES4320002 | Cedillo y río Tajo Internacional | * | 13 263,49 | | W 7 23 | N 39 32 |
| ES4320005 | Dehesas del Ruecas y Cubilar | | 6 881,52 | | W 5 30 | N 39 12 |
| ES4320011 | Las Hurdes | * | 23 887,03 | | W 6 20 | N 40 23 |
| ES4320012 | Llanos de Brozas | * | 51 200,5 | | W 6 53 | N 39 35 |
| ES4320013 | Granadilla | * | 24 429,53 | | W 6 3 | N 40 16 |
| ES4320016 | Río Aljucén Alto | | 486,35 | | W 6 10 | N 39 10 |
| ES4320018 | Río Almonte | * | 8 730,01 | | W 6 0 | N 39 35 |
| ES4320021 | Río Erjas | * | 1 164,43 | | W 6 52 | N 39 59 |
| ES4320029 | Río Ruecas Alto | * | 700,06 | | W 5 22 | N 39 23 |
| ES4320030 | Río Salor | * | 390,89 | | W 6 40 | N 39 27 |
| ES4320031 | Río Tiétar | * | 6 226,59 | | W 5 42 | N 40 1 |
| ES4320033 | Riveras de los Molinos y la Torre | * | 306,73 | | W 6 58 | N 39 28 |
| ES4320035 | Sierra de Cabezas de Águila | | 3 956,85 | | W 5 34 | N 39 23 |
| ES4320037 | Sierra de Gata | * | 18 057,08 | | W 6 34 | N 40 16 |
| ES4320038 | Sierra de Gredos y valle del Jerte | * | 74 269,32 | | W 5 43 | N 40 11 |
| ES4320039 | Sierra de las Villuercas y valle del Guadarranque | * | 76 335,85 | | W 5 19 | N 39 33 |
| ES4320046 | Arroyo del Lugar | * | 354,67 | | W 6 54 | N 39 27 |
| ES4320047 | Sierras de Risco Viejo | * | 13 830,04 | | W 6 18 | N 40 15 |
| ES4320051 | Mina de la Aurora | | 4,88 | | W 6 41 | N 40 8 |
| ES4320052 | Mina de la Rivera de Acebo | * | 4,88 | | W 6 40 | N 40 10 |
| ES4320057 | Refugio del Alto de San Blas | | 4,88 | | W 5 31 | N 39 20 |
| ES4320060 | Arroyos Barbaón y Calzones | | 1 797,4 | | W 6 4 | N 39 54 |
| ES4320061 | Arroyos Patana y Regueros | * | 951,18 | | W 6 33 | N 40 2 |
| ES4320062 | Cañada del Venero | * | 2 187,03 | | W 5 25 | N 39 55 |
| ES4320063 | Embalse Arce de Abajo | * | 54,03 | | W 6 41 | N 39 35 |
| ES4320064 | Embalse de Lancho | * | 163,71 | | W 6 30 | N 39 28 |
| ES4320065 | Embalse de Petit I | * | 154,63 | | W 6 33 | N 39 32 |
| ES4320066 | Laguna temporal de Corrales | * | 12,86 | | W 6 39 | N 39 53 |
| ES4320067 | Laguna temporal de Valdehornos | * | 12,83 | | W 6 35 | N 40 10 |
| ES4320068 | Márgenes de Valdecañas | * | 151,57 | | W 5 21 | N 39 49 |
| ES4320069 | Río Esperaban | | 346,09 | | W 6 20 | N 40 21 |
| ES4320070 | Río Guadalupejo | * | 483,66 | | W 5 16 | N 39 25 |
| ES4320071 | Ríos Alagón y Jerte | * | 2 593,08 | | W 6 9 | N 40 3 |
| ES4320072 | Ríos Árrago y Tralgas | * | 761,17 | | W 6 30 | N 40 12 |
| ES4320073 | Rivera de Aurela | * | 497,28 | | W 7 17 | N 39 36 |
| ES4320074 | Rivera de Membrio | * | 436,31 | | W 7 3 | N 39 32 |
| ES4320075 | Riveras de Carbajo y Calatrucha | * | 372,08 | | W 7 9 | N 39 37 |
| ES4320076 | Riveras de Gata y Acebo | * | 1 088,84 | | W 6 37 | N 40 8 |
| ES4320077 | Monfragüe | * | 18 396,49 | | W 5 57 | N 39 47 |
| ES4320078 | Monasterio de Yuste | | 1 | | W 7 10 | N 38 26 |
| ES4320079 | Mina la Paloma | | 1 | | W 5 39 | N 40 6 |
| ES4320080 | Túnel de Cañamero | | 2 | | W 5 21 | N 39 19 |
| ES5110001 | Massís del Montseny | * | 29 091 | | E 2 23 | N 41 46 |
| ES5110004 | Serra de Catllaràs | * | 5 587 | | E 1 56 | N 42 12 |
| ES5110005 | Sistema transversal català | * | 28 227 | | E 2 19 | N 42 8 |
| ES5110007 | Estanys de Tordera | * | 45 | | E 2 45 | N 41 41 |
| ES5110008 | Gallifa | * | 211 | | E 2 7 | N 41 42 |
| ES5110009 | Riera de Merlès | * | 128 | | E 2 0 | N 42 5 |
| ES5110010 | Sant Llorenç del Munt i l'Obac | * | 9 410 | | E 1 59 | N 41 39 |
| ES5110011 | Serres del litoral septentrional | * | 15 580 | | E 2 35 | N 41 40 |
| ES5110012 | Montserrat-Roques Blanques | * | 4 334 | | E 1 48 | N 41 36 |
| ES5110013 | Serres del litoral central | * | 13 553 | | E 1 52 | N 41 17 |
| ES5110014 | Serra de Castelltallat | * | 4 830 | | E 1 39 | N 41 48 |
| ES5110015 | Serres de Miralles-Queralt | * | 2 933 | | E 1 30 | N 41 31 |
| ES5120001 | Alta Garrotxa | * | 37 193 | | E 2 34 | N 42 17 |
| ES5120004 | Zona volcànica de la Garrotxa | * | 12 180 | | E 2 32 | N 42 9 |
| ES5120006 | Aiguamolls del Baix Empordà | | 231 | | E 3 11 | N 42 1 |
| ES5120007 | Cap de Creus | * | 12 493 | | E 3 13 | N 42 18 |
| ES5120008 | Estany de Banyoles | * | 1 031 | | E 2 44 | N 42 7 |
| ES5120009 | Estanys de la Jonquera | * | 56 | | E 2 54 | N 42 23 |
| ES5120010 | Les Gavarres | * | 28 548 | | E 2 58 | N 41 55 |
| ES5120011 | Illa de Canet | | 1 | | E 3 4 | N 42 2 |
| ES5120012 | Les Guilleries | * | 12 334 | | E 2 29 | N 41 56 |
| ES5120013 | Massís de Cadiretes | * | 8 552 | | E 2 55 | N 41 46 |
| ES5120014 | Massís de l'Albera | * | 9 684 | | E 3 1 | N 42 25 |
| ES5120015 | Muntanyes de Begur | * | 2 119 | | E 3 11 | N 41 52 |
| ES5120016 | El Montgrí-Illes Medes | * | 5 107 | | E 3 9 | N 42 4 |
| ES5120017 | Estanys de Sils-Ribera de Santa Coloma | * | 474 | | E 2 45 | N 41 48 |
| ES5120018 | Muntanyes de Rocacorba-Puig de la Banya del Boc | * | 3 448 | | E 2 41 | N 42 4 |
| ES5120019 | Riu Ter | * | 360 | | E 2 18 | N 42 14 |
| ES5130007 | Riberes de l'Alt Segre | * | 225 | | E 1 51 | N 42 24 |
| ES5130008 | Serra d'Aubenç i de Turp | * | 4 007 | | E 1 16 | N 42 7 |
| ES5130010 | Serra de Boumort | * | 7 255 | | E 1 7 | N 42 15 |
| ES5130012 | Vall Alta de Serradell-Serra de Sant Gervàs | | 5 117 | | E 0 50 | N 42 20 |
| ES5130013 | Aiguabarreig Segre-Cinca | | 416 | | E 0 22 | N 41 26 |
| ES5130014 | Aiguabarreig Segre-Noguera Pallaresa | * | 6 180 | | E 0 51 | N 41 54 |
| ES5130015 | Serra del Montsec | * | 18 209 | | E 0 51 | N 42 2 |
| ES5130016 | Valls del Sió-Llobregós | * | 27 360 | | E 1 11 | N 41 49 |
| ES5130019 | Estany de Montcortès | | 45 | | E 0 59 | N 42 19 |
| ES5130020 | Aiguabarreig Segre-Noguera Ribagorçana | * | 172 | | E 0 41 | N 41 42 |
| ES5130021 | Secans de la Noguera | * | 6 710,6 | | E 0 39 | N 41 50 |
| ES5130024 | La Faiada de Malpàs i Cambatiri | | 1 280 | | E 0 45 | N 42 22 |
| ES5130025 | Bellmunt-Almenara | * | 3 404,4 | | E 0 55 | N 41 47 |
| ES5130028 | Ribera Salada | | 443 | | E 1 25 | N 42 6 |
| ES5140001 | Cap de Santes Creus | * | 217 | | E 0 46 | N 40 51 |
| ES5140003 | Ribera d'Algars | | 92 | | E 0 16 | N 40 57 |
| ES5140004 | Sèquia Major | * | 8 | | E 1 10 | N 41 4 |
| ES5140005 | Serra de Montsià | * | 3 219 | | E 0 31 | N 40 37 |
| ES5140006 | Serres de Cardó-Boix | * | 8 846 | | E 0 35 | N 40 55 |
| ES5140007 | Litoral Tarragoní | * | 466 | | E 1 20 | N 41 6 |
| ES5140008 | Prades-el Montsant | * | 31 108 | | E 1 2 | N 41 18 |
| ES5140009 | Tivissa-Vandellòs i Llaberia | * | 9 178 | | E 0 50 | N 41 5 |
| ES5140010 | Ribera de l'Ebre a Flix-Illes de l'Ebre | * | 204 | | E 0 30 | N 41 14 |
| ES5140011 | Sistema prelitoral meridional | * | 39 268 | | E 0 19 | N 40 41 |
| ES5140012 | Tossals d'Almatret i Riba Roja | * | 3 795 | | E 1 1 | N 41 8 |
| ES5140013 | Delta de l'Ebre | * | 10 872 | | E 0 39 | N 40 37 |
| ES5211007 | Montgó | * | 3 009,32 | | E 0 7 | N 38 48 |
| ES5211009 | Ifac | * | 993,64 | | W 0 5 | N 38 39 |
| ES5212004 | Riu Gorgos | | 777,36 | | W 0 3 | N 38 45 |
| ES5212005 | L'Almadrava | * | 2 239,49 | | E 0 3 | N 38 52 |
| ES5212006 | Laguna de Salinas | * | 282,3 | | W 0 53 | N 38 30 |
| ES5212007 | Salero y Cabecicos de Villena | * | 717,76 | | W 0 54 | N 38 38 |
| ES5212008 | Maigmó i Serres de la Foia de Castalla | * | 13 823,01 | | W 0 43 | N 38 33 |
| ES5212009 | Algepsars de Finestrat | * | 102,65 | | W 0 13 | N 38 34 |
| ES5212010 | Arenal de Petrer | | 1,02 | | W 0 46 | N 38 30 |
| ES5212011 | Rambla de las Estacas | * | 0,2 | | W 0 43 | N 37 55 |
| ES5212012 | Sierra de Escalona y dehesa de Campoamor | * | 4 712,02 | | W 0 49 | N 37 56 |
| ES5213018 | Penyasegats de la Marina | * | 3 262,27 | | E 0 10 | N 38 43 |
| ES5213019 | Aitana, Serrella i Puigcampana | * | 17 605,85 | | W 0 13 | N 38 39 |
| ES5213020 | Serres del Ferrer i Bèrnia | * | 3 449,6 | | W 0 3 | N 38 40 |
| ES5213021 | Serra Gelada i Litoral de la Marina Baixa | * | 5 552,87 | | W 0 5 | N 38 32 |
| ES5213022 | Serra de Crevillent | * | 5 083,46 | | W 0 52 | N 38 15 |
| ES5213023 | Sierra de Callosa de Segura | * | 663,74 | | W 0 54 | N 38 7 |
| ES5213024 | Tabarca | * | 14 557 | | W 0 29 | N 38 13 |
| ES5213025 | Dunes de Guardamar | * | 726,24 | | W 0 38 | N 38 7 |
| ES5213026 | Sierra de Orihuela | * | 1 677,31 | | W 0 58 | N 38 5 |
| ES5213032 | Cap de les Hortes | * | 4 253,24 | | W 0 23 | N 38 24 |
| ES5213033 | Cabo Roig | * | 4 686,52 | | W 0 41 | N 37 57 |
| ES5213039 | Sierra de Salinas | * | 7 734,78 | | W 0 57 | N 38 30 |
| ES5213042 | Valls de la Marina | * | 16 061,26 | | W 0 11 | N 38 48 |
| ES5213054 | Els Alforins | * | 10 115,65 | | E 0 48 | N 38 47 |
| ES5214001 | Cueva del Perro-Cox | | 1 | | W 0 53 | N 38 8 |
| ES5214002 | Túnel de Canals | | 1 | | W 0 34 | N 38 55 |
| ES5214003 | Cova dels Mosseguellos-Vallada | | 1 | | W 0 44 | N 38 54 |
| ES5214004 | Cova Joliana | | 1 | | W 0 28 | N 38 40 |
| ES5221002 | Desert de les Palmes | | 3 070,77 | | E 0 2 | N 40 4 |
| ES5222001 | Serra d'Espadà | * | 31 023,51 | | W 0 23 | N 39 55 |
| ES5222002 | Marjal de Peníscola | * | 105 | | E 0 24 | N 40 22 |
| ES5222004 | Curs alt del riu Millars | * | 10 015,14 | | W 0 35 | N 40 3 |
| ES5222005 | Marjal de Nules | * | 644,39 | | W 0 6 | N 39 50 |
| ES5222006 | Platja de Moncofa | * | 1 | | W 0 8 | N 39 46 |
| ES5222007 | Alguers de Borriana-Nules-Moncofa | * | 4 082,01 | | W 0 7 | N 39 47 |
| ES5223002 | L'Alt Maestrat | * | 43 612,7 | | W 0 9 | N 40 25 |
| ES5223004 | Penyagolosa | * | 31 921,4 | | W 0 23 | N 40 14 |
| ES5223005 | Alt Palància | * | 26 267,23 | | W 0 43 | N 39 55 |
| ES5223007 | Marjal d'Almenara | * | 1 496,98 | | W 0 11 | N 39 44 |
| ES5223029 | Riu Bergantes | * | 4 454 | | W 0 10 | N 40 42 |
| ES5223036 | Serra d'Irta | * | 9 797,52 | | E 0 19 | N 40 19 |
| ES5223037 | Costa d'Orpesa i Benicàssim | * | 1 326 | | W 0 7 | N 40 3 |
| ES5223053 | Forat d'en Ferràs-Orpesa | | 1 | | E 0 6 | N 40 5 |
| ES5223055 | Serra d'en Galceràn | | 11 319,97 | | E 0 0 | N 40 18 |
| ES5224001 | Cova Oscura-Atzeneta del Maestrat | | 1 | | W 0 12 | N 40 12 |
| ES5232002 | Serra Calderona | * | 17 781,51 | | W 0 26 | N 39 44 |
| ES5232003 | Curs mitjà del riu Palància | | 3 664,16 | | W 0 28 | N 39 51 |
| ES5232004 | Rius del Racó d'Ademús | * | 1 410,29 | | W 1 16 | N 40 4 |
| ES5232005 | Lavajos de Sinarcas | * | 24,79 | | W 1 14 | N 39 45 |
| ES5232006 | Alto Túria | * | 14 449,34 | | W 1 8 | N 39 48 |
| ES5232007 | Riu Xúquer | | 370,53 | | W 0 38 | N 39 7 |
| ES5232008 | Curs mitjà del riu Albaida | | 863,94 | | W 0 27 | N 38 55 |
| ES5232009 | Serra del Castell de Xàtiva | | 3,29 | | W 0 31 | N 38 59 |
| ES5232010 | Cap de Cullera | | 0,21 | | W 0 12 | N 39 11 |
| ES5233001 | Tinença de Benifassà, Turmell i Vallivana | * | 49 597,86 | | E 0 6 | N 40 37 |
| ES5233006 | Puebla de San Miguel | * | 8 853,13 | | W 1 9 | N 40 3 |
| ES5233008 | Sabinar de Alpuente | * | 9 195,97 | | W 0 56 | N 39 56 |
| ES5233009 | Sierra del Negrete | * | 21 934,19 | | W 1 1 | N 39 35 |
| ES5233010 | Hoces del Cabriel | * | 13 224,18 | | W 1 28 | N 39 25 |
| ES5233011 | Sierras de Martés y el Ave | * | 35 242,05 | | W 0 51 | N 39 18 |
| ES5233012 | Valle de Ayora y Sierra del Boquerón | * | 16 825,15 | | W 1 7 | N 39 11 |
| ES5233013 | Serra de Corbera | * | 4 819,84 | | W 0 19 | N 39 6 |
| ES5233015 | Serres del Montdúver i Marxuquera | * | 7 582 | | W 0 18 | N 39 0 |
| ES5233030 | Marjal de la Safor | * | 1 244,86 | | W 0 11 | N 39 2 |
| ES5233034 | Sierra del Mugrón | * | 1 749 | | W 1 7 | N 38 56 |
| ES5233035 | Arroyo Cerezo | * | 5 402,66 | | W 1 22 | N 40 4 |
| ES5233038 | Dunes de la Safor | | 68,64 | | W 0 3 | N 38 54 |
| ES5233040 | Muela de Cortes y el Caroche | * | 61 519,48 | | W 0 52 | N 39 3 |
| ES5233041 | Serra de la Safor | * | 3 514,55 | | W 0 16 | N 38 52 |
| ES5233044 | Sierra de Malacara | * | 15 066,37 | | W 0 56 | N 39 24 |
| ES5233045 | Serra d'Enguera | * | 17 323,77 | | W 0 50 | N 38 53 |
| ES5233047 | Ullals del riu Verd | * | 27,94 | | W 0 31 | N 39 8 |
| ES5233048 | Sima de les Gralles-Navarrés | | 1 | | W 0 39 | N 39 7 |
| ES5233049 | Cova de les Rates Penades (Ròtova) | | 1 | | W 0 16 | N 38 56 |
| ES5233050 | Cova de la Moneda-Cotes | * | 1 | | W 0 37 | N 39 3 |
| ES5233051 | Cova de les Meravelles de Llombai | | 1 | | W 0 35 | N 39 18 |
| ES5234001 | Cova del Sardiner-Sagunt | | 1 | | W 0 13 | N 39 42 |
| ES5234002 | Cueva Negra-Ayora | | 1 | | W 1 12 | N 39 4 |
| ES5234003 | Túnel del Carcalín-Buñol | | 1 | | W 0 48 | N 39 24 |
| ES5234004 | Cueva del Barranco Hondo-Cheste | | 1 | | W 0 43 | N 39 31 |
| ES5234005 | Sima de l'Àguila-Picassent | | 1 | | W 0 31 | N 39 19 |
| ES5234006 | Cova de les Meravelles d'Alzira | | 1 | | W 0 25 | N 39 7 |
| ES5234007 | Cova Xurra-Gandia | | 1 | | W 0 12 | N 38 58 |
| ES5310005 | Badies de Pollença i Alcúdia | * | 30 752,57 | | E 3 12 | N 39 50 |
| ES5310008 | Es Galatzó-s'Esclop | * | 1 423,26 | | E 2 28 | N 39 38 |
| ES5310009 | Es Teix | * | 954,97 | | E 2 38 | N 39 43 |
| ES5310010 | Comuna de Bunyola | | 787,4 | | E 2 43 | N 39 42 |
| ES5310015 | Puig de Sant Martí | * | 225,86 | | E 3 5 | N 39 49 |
| ES5310023 | Illots de Ponent | * | 2 536,95 | | E 1 11 | N 38 58 |
| ES5310024 | La Mola | * | 2 181,23 | | E 1 34 | N 38 41 |
| ES5310025 | Cap de Barbaria | * | 2 476,56 | | E 1 22 | N 38 39 |
| ES5310026 | Fita des Ram | | 287,38 | | E 2 33 | N 39 39 |
| ES5310027 | Cimals de la Serra | * | 7 252,38 | | E 2 51 | N 39 49 |
| ES5310028 | Es Binis | * | 27,9 | | E 2 47 | N 39 50 |
| ES5310029 | Na Borges | * | 3 994,18 | | E 3 12 | N 39 40 |
| ES5310030 | Costa de Llevant | * | 1 836,25 | | E 3 2 | N 39 25 |
| ES5310031 | Porroig | | 113,38 | | E 1 17 | N 38 53 |
| ES5310032 | Cap Llentrisca-sa Talaia | * | 3 090,68 | | E 1 15 | N 38 54 |
| ES5310033 | Xarraca | * | 771,34 | | E 1 28 | N 39 6 |
| ES5310034 | Serra Grossa | * | 1 175,56 | | E 1 21 | N 38 55 |
| ES5310035 | Área Marina del nord de Menorca | * | 5 111,67 | | E 4 2 | N 40 4 |
| ES5310036 | Área Marina del sud de Menorca | * | 2 234,43 | | E 3 58 | N 39 50 |
| ES5310037 | Basses de la Marina de Llucmajor | * | 49,5 | | E 2 48 | N 39 24 |
| ES5310038 | Cova des Bufador des Solleric | | 1 | | E 2 47 | N 39 45 |
| ES5310039 | Cova de sa Bassa Blanca | | 1 | | E 3 10 | N 39 50 |
| ES5310040 | Cova de les Maravelles | | 1 | | E 2 47 | N 39 45 |
| ES5310041 | Cova de Canet | | 1 | | E 2 37 | N 39 39 |
| ES5310042 | Avenc d'en Corbera | | 1 | | E 2 37 | N 39 38 |
| ES5310043 | Cova dels Ases | | 1 | | E 3 16 | N 39 26 |
| ES5310044 | Cova des Coll | | 1 | | E 3 11 | N 39 25 |
| ES5310045 | Cova d'en Passol | | 1 | | E 3 14 | N 39 23 |
| ES5310046 | Cova de ses Rates Pinyades | | 1 | | E 2 58 | N 39 43 |
| ES5310047 | Cova des Corral des Porcs | | 1 | | E 2 51 | N 39 43 |
| ES5310048 | Cova de sa Guitarreta | | 1 | | E 2 55 | N 39 24 |
| ES5310049 | Cova des Pas de Vallgornera | | 1 | | E 2 50 | N 39 22 |
| ES5310050 | Cova d'en Besso | | 1 | | E 3 19 | N 39 31 |
| ES5310051 | Cova de can Bordils | | 1 | | E 3 21 | N 39 33 |
| ES5310052 | Cova des Diners | | 1 | | E 3 19 | N 39 34 |
| ES5310053 | Cova del Dimoni | | 1 | | E 3 21 | N 39 32 |
| ES5310054 | Cova de sa Gleda | | 1 | | E 3 16 | N 39 30 |
| ES5310055 | Cova del Pirata | | 1 | | E 3 18 | N 39 30 |
| ES5310056 | Cova des Pont | | 1 | | E 3 18 | N 39 30 |
| ES5310057 | Cova de cal Pesso | | 1 | | E 3 4 | N 39 55 |
| ES5310058 | Cova de can Sión | | 1 | | E 2 59 | N 39 50 |
| ES5310059 | Cova de Llenaire | | 1 | | E 3 3 | N 39 53 |
| ES5310060 | Cova Morella | | 1 | | E 2 59 | N 39 50 |
| ES5310061 | Cova Nova de Son Lluís | | 1 | | E 2 58 | N 39 28 |
| ES5310062 | Es Bufador de Son Berenguer | | 1 | | E 2 46 | N 39 41 |
| ES5310063 | Cova de can Millo o de Coa Negrina | | 1 | | E 2 45 | N 39 42 |
| ES5310064 | Avenc de Son Pou | | 1 | | E 2 45 | N 39 42 |
| ES5310065 | Cova del Drac de cala Santanyí | | 1 | | E 3 8 | N 39 19 |
| ES5310066 | Cova des Rafal des Porcs | | 1 | | E 3 5 | N 39 19 |
| ES5310067 | Cova dels Estudiants | | 1 | | E 2 42 | N 39 45 |
| ES5310068 | Cap Negre | * | 737,07 | | E 3 49 | N 39 57 |
| ES5310069 | Cala d'Algairens | * | 141,83 | | E 3 54 | N 40 3 |
| ES5310070 | Punta Redona-Arenal d'en Castell | * | 1 004,59 | | E 4 10 | N 40 2 |
| ES5310071 | Cala en Brut | * | 40,1 | | E 4 12 | N 40 0 |
| ES5310072 | Caleta de Binillautí | * | 160,92 | | E 4 17 | N 39 56 |
| ES5310073 | Àrea marina Punta Prima-Illa de l'Aire | * | 1 353,49 | | E 4 17 | N 39 48 |
| ES5310074 | De cala Llucalari a Cales Coves | * | 1 058,4 | | E 4 6 | N 39 52 |
| ES5310075 | Arenal de Son Saura | * | 346,4 | | E 3 51 | N 39 55 |
| ES5310076 | Serral den Salat | | 104,86 | | E 2 21 | N 39 35 |
| ES5310077 | Es Rajolí | * | 110,22 | | E 2 22 | N 39 37 |
| ES5310078 | De Cala de Ses Ortigues a cala Estellencs | * | 876,06 | | E 2 26 | N 39 38 |
| ES5310079 | Puig de Na Bauça | * | 1 612,71 | | E 2 30 | N 39 35 |
| ES5310080 | Puigpunyent | | 566,47 | | E 2 33 | N 39 37 |
| ES5310081 | Port des Canonge | * | 615,93 | | E 2 32 | N 39 41 |
| ES5310082 | S'Estaca-Punta de Deià | * | 1 002,18 | | E 2 36 | N 39 44 |
| ES5310083 | Es Boixos | * | 656,58 | | E 2 41 | N 39 45 |
| ES5310084 | Torre Picada | | 122,78 | | E 2 42 | N 39 48 |
| ES5310085 | Moncaire | * | 248,73 | | E 2 45 | N 39 48 |
| ES5310086 | Monnàber | | 10,35 | | E 2 46 | N 39 47 |
| ES5310087 | Bàlitx | | 331,24 | | E 2 46 | N 39 49 |
| ES5310088 | Gorg Blau | | 165,23 | | E 2 49 | N 39 48 |
| ES5310089 | Biniarroi | | 536,26 | | E 2 50 | N 39 46 |
| ES5310090 | Puig d'Alarò-Puig de s'Alcadena | * | 385,26 | | E 2 48 | N 39 44 |
| ES5310091 | Mossa | | 430,28 | | E 2 53 | N 39 50 |
| ES5310092 | Muntanyes de Pollença | * | 2 967,71 | | E 2 58 | N 39 50 |
| ES5310093 | Formentor | | 255,75 | | E 3 9 | N 35 56 |
| ES5310094 | Cala Figuera | * | 65,95 | | E 3 10 | N 39 57 |
| ES5310095 | Can Picafort | * | 45,26 | | E 3 10 | N 39 45 |
| ES5310096 | Punta de n'Amer | * | 526,54 | | E 3 24 | N 39 34 |
| ES5310097 | Àrea marina Costa de Llevant | * | 1 998,93 | | E 3 18 | N 39 28 |
| ES5310098 | Cales de Manacor | * | 587,88 | | E 3 17 | N 39 29 |
| ES5310099 | Portocolom | * | 75,71 | | E 3 15 | N 39 25 |
| ES5310100 | Punta des Ras | | 13,09 | | E 3 15 | N 39 23 |
| ES5310101 | Randa | | 1 175,79 | | E 2 56 | N 39 31 |
| ES5310102 | Xorrigo | | 886,06 | | E 2 49 | N 39 35 |
| ES5310103 | Àrea marina Cap de Cala Figuera | * | 128,58 | | E 2 31 | N 39 27 |
| ES5310104 | Costa de l'oest d'Eivissa | * | 1 272,71 | | E 1 13 | N 38 54 |
| ES5310105 | Els Amunts d'Eivissa | * | 1 463,8 | | E 1 23 | N 39 3 |
| ES5310106 | Àrea marina de Ses Margalides | * | 98,82 | | E 1 19 | N 39 2 |
| ES5310107 | Àrea marina de Tagomago | * | 745,29 | | E 1 37 | N 39 1 |
| ES5310108 | Àrea marina del cap Martinet | * | 553,07 | | E 1 30 | N 38 56 |
| ES5310109 | Àrea marina de cala Saona | * | 442,15 | | E 1 22 | N 38 42 |
| ES5310110 | Àrea marina Platja de Tramuntana | * | 1 407,64 | | E 1 30 | N 38 41 |
| ES5310111 | Àrea marina Platja de Migjorn | * | 2 010,49 | | E 1 29 | N 38 39 |
| ES5310112 | Nord de Sant Joan | * | 1 928,04 | | E 1 33 | N 39 5 |
| ES6110001 | Albufera de Adra | * | 135,27 | | W 2 57 | N 36 45 |
| ES6110002 | Karst en yesos de Sorbas | * | 2 451,08 | | W 2 4 | N 37 5 |
| ES6110003 | Sierra María — Los Vélez | * | 22 670,33 | | W 2 7 | N 37 44 |
| ES6110004 | Sierra del Oso | * | 12 017,49 | | W 2 7 | N 37 51 |
| ES6110005 | Sierra de Cabrera-Bédar | * | 33 578,62 | | W 1 58 | N 37 5 |
| ES6110006 | Ramblas de Gérgal, Tabernas y sur de Sierra Alhamilla | * | 22 309,12 | | W 2 29 | N 36 58 |
| ES6110007 | La Serreta de Cabo de Gata | * | 595,32 | | W 2 8 | N 36 52 |
| ES6110008 | Sierras de Gádor y Enix | * | 50 144,05 | | W 2 44 | N 36 55 |
| ES6110009 | Fondos marinos de Punta Entinas-Sabinar | * | 1 946,4 | | W 2 44 | N 36 40 |
| ES6110010 | Fondos marinos Levante Almeriense | * | 6 313,46 | | W 1 45 | N 37 13 |
| ES6110011 | Sierra del Alto de Almagro | * | 6 239,6 | | W 1 50 | N 37 21 |
| ES6110012 | Sierras Almagrera, de los Pinos y el Aguilón | * | 5 886,28 | | W 1 44 | N 37 19 |
| ES6110013 | Calares de Sierra de los Filabres | * | 6 630,41 | | W 2 28 | N 37 17 |
| ES6110014 | Artos de El Ejido | * | 264,44 | | W 2 47 | N 36 45 |
| ES6110015 | Alborán | * | 26 456,65 | | W 3 2 | N 35 56 |
| ES6110016 | Rambla de Arejos | | 2,1 | | W 1 38 | N 37 22 |
| ES6110017 | Río Antas | | 23,08 | | W 1 49 | N 37 12 |
| ES6110018 | Río Adra | * | 80,31 | | W 2 58 | N 36 49 |
| ES6110019 | Arrecifes de Roquetas de Mar | * | 204,49 | | W 2 35 | N 36 47 |
| ES6110020 | Islote de San Andrés | * | 35,43 | | W 1 53 | N 36 59 |
| ES6120001 | Cola del Embalse de Arcos | | 121,42 | | W 5 47 | N 36 46 |
| ES6120002 | Cola del Embalse de Bornos | | 695,84 | | W 5 40 | N 36 50 |
| ES6120003 | Estuario del río Guadiaro | | 35,54 | | W 5 16 | N 36 16 |
| ES6120006 | Marismas del río Palmones | * | 57,48 | | W 5 26 | N 36 10 |
| ES6120008 | La Breña y marismas del Barbate | * | 4 816,41 | | W 5 58 | N 36 11 |
| ES6120009 | Fondos marinos de Bahía de Cádiz | | 7 040,01 | | W 6 14 | N 36 29 |
| ES6120011 | Laguna de los Tollos | | 72,3 | | W 6 0 | N 36 50 |
| ES6120013 | Sierra Líjar | * | 7 262,92 | | W 5 25 | N 36 55 |
| ES6120014 | Laguna de las Canteras y el Tejón | * | 200,5 | | W 6 4 | N 36 34 |
| ES6120015 | Acebuchales de la campiña sur de Cádiz | * | 26 475,31 | | W 5 57 | N 36 24 |
| ES6120017 | Punta de Trafalgar | * | 183,31 | | W 6 1 | N 36 11 |
| ES6120018 | Pinar de Roche | * | 689,17 | | W 6 7 | N 36 18 |
| ES6120019 | Río Salado de Conil | | 77,14 | | W 6 3 | N 36 17 |
| ES6120020 | Túnel III de Bornos | | 108,13 | | W 5 45 | N 36 48 |
| ES6120021 | Río Guadalete | | 71,26 | | W 5 51 | N 36 41 |
| ES6120022 | Búnker del Tufillo | | 0,12 | | W 5 40 | N 36 4 |
| ES6120023 | Corrales de Rota | | 47,53 | | W 6 23 | N 36 37 |
| ES6120024 | Cueva del Búho | | 22,8 | | W 5 35 | N 36 48 |
| ES6120025 | Río Iro | * | 71,64 | | W 6 0 | N 36 28 |
| ES6120026 | Cueva de las Mesas de Algar | | 85,15 | | W 5 54 | N 36 21 |
| ES6120027 | Salado de San Pedro | * | 31,22 | | W 6 2 | N 36 33 |
| ES6120028 | Río de la Jara | | 5,75 | | W 5 37 | N 36 2 |
| ES6120029 | Búnker del Santuario de la Luz | | 2,78 | | W 5 37 | N 36 3 |
| ES6120030 | Cuevas de la Mujer y de las Colmenas | | 47,63 | | W 6 10 | N 36 38 |
| ES6120031 | Ríos Guadiaro y Hozgarganta | | 49,53 | | W 5 18 | N 36 23 |
| ES6130001 | Sierra de Cardeña y Montoro | * | 38 408,21 | | W 4 16 | N 38 12 |
| ES6130002 | Sierra Subbética | * | 31 905,3 | | W 4 18 | N 37 26 |
| ES6130003 | Sierra de Santa Eufemia | * | 10 651,56 | | W 4 56 | N 38 37 |
| ES6130004 | Río Guadalmez | * | 10 585,16 | | W 4 40 | N 38 32 |
| ES6130005 | Suroeste de la Sierra de Cardeña y Montoro | * | 33 087,47 | | W 4 23 | N 38 6 |
| ES6130006 | Guadalmellato | * | 39 795,54 | | W 4 38 | N 38 3 |
| ES6130007 | Guadiato-Bembézar | * | 114 513,96 | | W 5 11 | N 38 4 |
| ES6130008 | Tramo inferior del Río Guadajoz | | 285,46 | | W 4 42 | N 37 47 |
| ES6130009 | Ríos Cuzna y Gato | * | 112,09 | | W 4 46 | N 38 9 |
| ES6130010 | Río Guadamatilla y Arroyo del Tamujar | * | 135,94 | | W 5 6 | N 38 38 |
| ES6130011 | Río Guadamatilla | | 13,73 | | W 5 5 | N 38 24 |
| ES6130012 | Río Zújar | * | 108,5 | | W 5 18 | N 38 34 |
| ES6130013 | Barrancos del río Retortillo | * | 507,68 | | W 5 20 | N 37 48 |
| ES6130014 | Arroyo de Ventas Nuevas | | 4,6 | | W 4 27 | N 38 22 |
| ES6130015 | Río Guadalquivir — Tramo medio | | 2 700,36 | | W 4 39 | N 37 56 |
| ES6130016 | Río Guadalbarbo | * | 9,43 | | W 4 51 | N 38 8 |
| ES6140001 | Sierra de Baza | * | 53 833,68 | | W 2 48 | N 37 19 |
| ES6140002 | Sierra de Castril | * | 12 656,58 | | W 2 45 | N 37 53 |
| ES6140003 | Sierra de Huétor | * | 12 160,63 | | W 3 28 | N 37 16 |
| ES6140004 | Sierra Nevada | * | 171 810,93 | | W 3 8 | N 37 4 |
| ES6140005 | Sierras del Nordeste | * | 46 184,42 | | W 2 30 | N 37 56 |
| ES6140006 | Sierra de Arana | * | 19 991,97 | | W 3 23 | N 37 23 |
| ES6140007 | Sierras del Campanario y las Cabras | * | 8 486,92 | | W 3 37 | N 37 24 |
| ES6140008 | Sierra de Loja | * | 25 967,54 | | W 4 8 | N 37 5 |
| ES6140009 | Sierra Nevada noroeste | * | 789,94 | | W 3 19 | N 37 10 |
| ES6140010 | Sierra de Baza norte | * | 1 190,09 | | W 2 47 | N 37 28 |
| ES6140011 | Sierra de Castell de Ferro | * | 731,87 | | W 3 23 | N 36 43 |
| ES6140012 | La Mala | | 615,75 | | W 3 43 | N 37 7 |
| ES6140013 | Fondos marinos Tesorillo-Salobreña | | 1 013,01 | | W 3 37 | N 36 44 |
| ES6140014 | Acantilados y fondos marinos de Calahonda — Castell de Ferro | * | 971,32 | | W 3 22 | N 36 42 |
| ES6140015 | Barrancos del río de Aguas Blancas | | 2 988,53 | | W 3 24 | N 37 13 |
| ES6140016 | Acantilados y fondos marinos de la Punta de la Mona | | 123,52 | | W 3 43 | N 36 43 |
| ES6150001 | Laguna del Portil | * | 1 265,63 | | W 7 2 | N 37 13 |
| ES6150002 | Enebrales de Punta Umbría | * | 187,57 | | W 6 59 | N 37 11 |
| ES6150003 | Estero de Domingo Rubío | * | 343,07 | | W 6 54 | N 37 11 |
| ES6150004 | Lagunas de Palos y las Madres | * | 648,96 | | W 6 52 | N 37 9 |
| ES6150005 | Marismas de Isla Cristina | * | 2 498,04 | | W 7 21 | N 37 12 |
| ES6150006 | Marismas del río Piedras y Flecha del Rompido | * | 2 409,11 | | W 7 9 | N 37 13 |
| ES6150007 | Peñas de Aroche | * | 725,14 | | W 7 4 | N 37 55 |
| ES6150009 | Doñana norte y oeste | * | 31 372,17 | | W 6 10 | N 37 15 |
| ES6150010 | Andévalo Occidental | * | 52 901,71 | | W 7 24 | N 37 30 |
| ES6150012 | Dehesa del Estero y Montes de Moguer | * | 2 918,67 | | W 6 50 | N 37 12 |
| ES6150013 | Dunas del Odiel | * | 64,45 | | W 6 53 | N 37 10 |
| ES6150014 | Marismas y riberas del Tinto | * | 3 125,84 | | W 6 52 | N 37 17 |
| ES6150015 | Isla de San Bruno | * | 386,24 | | W 7 23 | N 37 11 |
| ES6150016 | Acebuchal de Alpízar | | 80,49 | | W 6 26 | N 37 27 |
| ES6150017 | Marisma de las Carboneras | | 263,38 | | W 7 0 | N 37 16 |
| ES6150018 | Río Guadiana y ribera de Chanza | * | 1 545,81 | | W 7 26 | N 37 18 |
| ES6150019 | Bajo Guadalquivir | * | 4 113,94 | | W 6 5 | N 37 3 |
| ES6150020 | Arroyo del Alamillo | * | 47,93 | | W 7 20 | N 37 19 |
| ES6150021 | Corredor ecológico del Río Tinto | | 21 404,98 | | W 6 37 | N 37 34 |
| ES6150022 | Rivera de Chanza | | 70,06 | | W 7 21 | N 37 47 |
| ES6150023 | Dehesa de Torrecuadros y Arroyo de Pilas | * | 992,44 | | W 6 22 | N 37 20 |
| ES6150024 | El Jure | | 11,63 | | W 7 5 | N 37 33 |
| ES6150025 | Mina Carpio | | 11,31 | | W 6 58 | N 37 48 |
| ES6150026 | Mina Sotiel Coronoda | | 5,2 | | W 6 50 | N 37 36 |
| ES6150027 | Mina oriente | | 7,63 | | W 6 40 | N 37 37 |
| ES6150028 | Estuario del río Piedras | * | 443,19 | | W 7 5 | N 37 12 |
| ES6150029 | Estuario del río Tinto | * | 1 162,44 | | W 6 54 | N 37 9 |
| ES6160001 | Laguna Honda | * | 367,69 | | W 4 8 | N 37 35 |
| ES6160002 | Alto Guadalquivir | | 768,75 | | W 3 17 | N 37 56 |
| ES6160003 | Cascada de Cimbarra | * | 534,45 | | W 3 22 | N 38 23 |
| ES6160004 | Laguna Grande | | 199,87 | | W 3 33 | N 37 56 |
| ES6160005 | Despeñaperros | * | 7 570,44 | | W 3 32 | N 38 22 |
| ES6160006 | Sierras de Andújar | * | 74 052,63 | | W 4 4 | N 38 17 |
| ES6160007 | Sierra Mágina | * | 19 957,43 | | W 3 25 | N 37 45 |
| ES6160008 | Cuencas del Rumblar, Guadalén y Guadalmena | * | 179 500,9 | | W 3 11 | N 38 23 |
| ES6160009 | Estribaciones de Sierra Mágina | * | 6 192,41 | | W 3 35 | N 37 45 |
| ES6160010 | Tramo inferior del río Guadalimar y Alto Guadalquivir | | 1 052,09 | | W 3 44 | N 37 59 |
| ES6160011 | Río Guadiana menor — Tramo inferior | | 49,21 | | W 3 10 | N 37 49 |
| ES6160012 | Río Jándula | | 5,28 | | W 4 6 | N 38 4 |
| ES6160013 | Río Guadalquivir — Tramo superior | * | 43,71 | | W 3 5 | N 38 2 |
| ES6160014 | Río Guadalimar | * | 2 065,03 | | W 3 3 | N 38 12 |
| ES6160015 | Río Guadiana Menor — Tramo superior | | 31,73 | | W 3 0 | N 37 35 |
| ES6170001 | Laguna de la Ratosa | * | 172,43 | | W 4 41 | N 37 12 |
| ES6170002 | Acantilados de Maro-Cerro Gordo | * | 1 789,58 | | W 3 46 | N 36 44 |
| ES6170003 | Desfiladero de los Gaitanes | * | 2 170,26 | | W 4 45 | N 36 55 |
| ES6170004 | Los Reales de Sierra Bermeja | * | 1 214,5 | | W 5 12 | N 36 29 |
| ES6170005 | Sierra Crestellina | | 496,3 | | W 5 16 | N 36 28 |
| ES6170006 | Sierra de las Nieves | * | 20 150,79 | | W 4 59 | N 36 41 |
| ES6170007 | Sierras de Tejeda, Almijara y Alhama | * | 40 646,57 | | W 3 54 | N 36 51 |
| ES6170008 | Sierras de Abdalajís y la Encantada sur | | 2 775,57 | | W 4 42 | N 36 56 |
| ES6170009 | Sierras de Alcaparaín y Aguas | * | 5 574,79 | | W 4 49 | N 36 49 |
| ES6170010 | Sierras Bermeja y Real | * | 30 932,27 | | W 5 5 | N 36 33 |
| ES6170011 | Sierra Blanca | * | 6 471,94 | | W 4 53 | N 36 35 |
| ES6170012 | Sierra de Camarolos | * | 8 709,34 | | W 4 23 | N 36 57 |
| ES6170013 | Sierra de Mollina | | 761,71 | | W 4 39 | N 37 10 |
| ES6170015 | Lagunas de Campillos | * | 1 343,92 | | W 4 49 | N 37 2 |
| ES6170016 | Valle del río del Genal | * | 23 401,33 | | W 5 13 | N 36 35 |
| ES6170017 | Río de Castor | | 7,41 | | W 5 5 | N 36 27 |
| ES6170018 | Cueva de Belda I | * | 23,29 | | W 4 24 | N 37 15 |
| ES6 170 019 | Río Verde | | 108,4 | | W 4 57 | N 36 31 |
| ES6170020 | Río Guadaiza | | 9,03 | | W 4 59 | N 36 30 |
| ES6170021 | Río Guadalmina | * | 7,4 | | W 5 0 | N 36 29 |
| ES6170022 | Río Fuengirola | | 35,1 | | W 4 38 | N 36 32 |
| ES6170023 | Yeso III, Higuerones IX y el Marrubio | | 169,62 | | W 4 43 | N 36 58 |
| ES6170024 | Río Guadalmansa | | 7,14 | | W 5 3 | N 36 28 |
| ES6170025 | Río Real | | 9,79 | | W 4 50 | N 36 32 |
| ES6170026 | Río del Padrón | | 7,32 | | W 5 7 | N 36 26 |
| ES6170027 | Arroyo de la Cala | | 8,02 | | W 5 8 | N 36 27 |
| ES6170028 | Río Guadalmedina | | 25,08 | | W 4 26 | N 36 50 |
| ES6170029 | Río Manilva | * | 12,08 | | W 5 15 | N 36 24 |
| ES6170030 | Calahonda | | 483,84 | | W 4 42 | N 36 29 |
| ES6170031 | Río Guadiaro | | 9,73 | | W 5 19 | N 36 36 |
| ES6170032 | Sierra Blanquilla | * | 1 437,63 | | W 5 0 | N 36 47 |
| ES6170033 | Ríos Guadalhorce, Fabalas y Pereilas | | 83,84 | | W 4 41 | N 36 43 |
| ES6170034 | Río Guadalevín | | 15,19 | | W 5 9 | N 36 44 |
| ES6170036 | Fondos marinos de la Bahía de Estepona | * | 552,56 | | W 5 8 | N 36 24 |
| ES6180001 | Complejo endorreico de Utrera | | 1 132,06 | | W 5 49 | N 37 2 |
| ES6180002 | Complejo Endorreico La Lantejuela | * | 896,21 | | W 5 10 | N 37 21 |
| ES6180003 | Laguna del Gosque | * | 415,19 | | W 4 56 | N 37 7 |
| ES6180004 | Sierra de Alanís | * | 6 508,07 | | W 5 37 | N 38 6 |
| ES6180005 | Corredor ecológico del río Guadiamar | * | 16 724,2 | | W 6 14 | N 37 14 |
| ES6180006 | Laguna de Coripe | * | 75,04 | | W 5 21 | N 37 0 |
| ES6180007 | Arroyo de Santiago, Salado de Morón y Matabueyes/Garrapata | | 195,68 | | W 5 32 | N 36 58 |
| ES6180009 | Río del Viar | | 6,23 | | W 5 52 | N 37 44 |
| ES6180010 | Rivera de Cala | | 3,11 | | W 6 8 | N 37 47 |
| ES6180011 | Río Corbones | | 341,25 | | W 5 19 | N 37 14 |
| ES6180012 | Minas el Galayo y la Jabata | | 53,95 | | W 5 25 | N 37 47 |
| ES6180013 | Río Guadaira | | 44,83 | | W 5 33 | N 37 8 |
| ES6180014 | Salado de Lebrija-Las Cabezas | | 115,25 | | W 5 55 | N 36 57 |
| ES6180015 | Mina el Abrevadero | | 170,46 | | W 5 45 | N 37 42 |
| ES6180016 | Venta de las Navas | * | 591,67 | | W 5 31 | N 37 50 |
| ES6200001 | Calblanque, Monte de las Cenizas y Peña del Águila | * | 2 791,54 | | W 0 45 | N 37 35 |
| ES6200002 | Carrascoy y El Valle | * | 11 873,77 | | W 1 11 | N 37 52 |
| ES6200003 | Sierra de La Pila | * | 8 836,36058 | | W 1 13 | N 38 15 |
| ES6200004 | Sierras y Vega Alta del Segura y ríos Alhárabe y Moratalla | * | 10 721,268 | | W 1 40 | N 38 14 |
| ES6200005 | Humedal del Ajauque y Rambla Salada | * | 886,49 | | W 0 8 | N 38 4 |
| ES6200006 | Espacios abiertos e islas del mar menor | * | 1 182,79 | | W 0 43 | N 37 37 |
| ES6200007 | Islas e islotes del litoral Mediterráneo | * | 40,91 | | W 0 42 | N 37 43 |
| ES6200008 | Sierra Salinas | * | 1 343,21617 | | W 1 5 | N 38 30 |
| ES6200009 | Sierra de El Carche | * | 5 942,4603 | | W 1 10 | N 38 25 |
| ES6200010 | Cuatro Calas | * | 172,7111 | | W 1 37 | N 37 23 |
| ES6200011 | Sierra de las Moreras | * | 2 498,6934 | | W 1 20 | N 37 34 |
| ES6200012 | Calnegre | * | 781,347934 | | W 1 27 | N 37 30 |
| ES6200013 | Cabezo Gordo | * | 230,2493 | | W 0 54 | N 37 48 |
| ES6200014 | Saladares del Guadalentín | * | 2 034,99 | | W 1 24 | N 37 47 |
| ES6200015 | La Muela y Cabo Tiñoso | * | 7 889,8 | | W 1 8 | N 37 36 |
| ES6200016 | Revolcadores | * | 3 490,23 | | W 2 15 | N 38 4 |
| ES6200017 | Sierra de Villafuerte | * | 6 569,97 | | W 2 8 | N 38 8 |
| ES6200018 | Sierra de la Muela | * | 10 868,74 | | W 2 2 | N 38 15 |
| ES6200019 | Sierra del Gavilán | * | 3 930,85 | | W 1 6 | N 38 57 |
| ES6200020 | Casa Alta-Las Salinas | * | 3 797,06 | | W 2 0 | N 37 53 |
| ES6200021 | Sierra de Lavia | * | 2 178,8 | | W 1 47 | N 37 58 |
| ES6200022 | Sierra del Gigante | * | 3 595,03 | | W 1 58 | N 37 46 |
| ES6200023 | Sierra de la Tercia | * | 5 025,7 | | W 1 37 | N 37 44 |
| ES6200024 | Cabezo de Roldán | * | 1 270,1 | | W 1 2 | N 37 35 |
| ES6200025 | Sierra de la Fausilla | * | 865,2628 | | W 0 55 | N 37 33 |
| ES6200026 | Sierra de Ricote-La Navela | * | 7 821,21 | | W 1 25 | N 38 8 |
| ES6200027 | Sierra de Abanilla | * | 986,51 | | W 1 0 | N 38 13 |
| ES6200028 | Río Chícamo | * | 420,347094 | | W 1 3 | N 38 12 |
| ES6200029 | Franja litoral sumergida de la Región de Murcia | * | 12 826,61 | | W 0 46 | N 37 34 |
| ES6200030 | Mar Menor | * | 13 422,9 | | W 0 46 | N 37 49 |
| ES6200031 | Cabo Cope | * | 241,0207 | | W 1 28 | N 37 26 |
| ES6200032 | Minas de la Celia | * | 1,96 | | W 1 27 | N 38 27 |
| ES6200033 | Cueva de las Yeseras | * | 0,75 | | W 1 1 | N 38 4 |
| ES6200034 | Lomas del Buitre y río Luchena | * | 4 099,51851 | | W 1 51 | N 37 46 |
| ES6200035 | Sierra de la Almenara | * | 19 398,48 | | W 1 28 | N 37 38 |
| ES6200036 | Sierra del Buey | * | 3 789,94014 | | W 1 13 | N 38 32 |
| ES6200037 | Sierra del Serral | * | 1 092,01 | | W 1 6 | N 38 30 |
| ES6200038 | Cuerda de la Serrata | * | 1 140 | | W 2 1 | N 38 0 |
| ES6200039 | Cabezo de la Jara y Rambla de Nogalte | * | 1 330,84 | | W 1 54 | N 37 32 |
| ES6200040 | Cabezos del Pericón | * | 499,02 | | W 1 7 | N 37 40 |
| ES6200041 | Rambla de la Rogativa | * | 314,627735 | | W 2 13 | N 38 7 |
| ES6200042 | Yesos de Ulea | * | 771,500634 | | W 1 17 | N 38 10 |
| ES6200043 | Río Quípar | * | 701,34 | | W 1 52 | N 38 2 |
| ES6200044 | Sierra de las Victorias | * | 204,42 | | W 1 7 | N 37 42 |
| ES6200045 | Río Mula y Pliego | * | 877,71 | | W 1 29 | N 38 3 |
| ES6200046 | Sierra de Enmedio | * | 2 284,86 | | W 1 49 | N 37 29 |
| ES6200047 | Sierra de la Torrecilla | * | 3 535,0538 | | W 1 47 | N 37 40 |
| ES6200048 | Medio marino | * | 154 546,63 | | W 1 7 | N 37 32 |
| ES6300001 | Islas Chafarinas | * | 511 | | W 2 25 | N 35 11 |
| ES6310001 | Calamocarro-Benzú | * | 601,81 | | W 5 21 | N 35 55 |
| ES6310002 | Zona marítimo-terrestre del Monte Hacho | * | 871,54 | | W 5 17 | N 35 53 |
| ES6320001 | Zona marítimo terrestre de los acantilados de Aguadú | * | 55 | | W 2 57 | N 35 19 |
| ES6320002 | Barranco del Nano | * | 41,5 | | W 2 57 | N 35 18 |
| FR7300841 | Queirs du Mas d'Azil et de Camarade, grottes du Mas d'Azil et de la carrière de Sabarat | * | 1 633 | | E 1 20 | N 43 4 |
| FR7300842 | Pechs de Foix, de Soula et de Roquefixade, grotte de l'Herm | * | 2 216 | | E 1 39 | N 42 56 |
| FR7300847 | Vallée du Tarn (de Brousse jusqu'aux gorges) | * | 3 713 | | E 2 44 | N 44 2 |
| FR7300848 | Gorges du Tarn | * | 489 | | E 3 13 | N 44 12 |
| FR7300849 | Gorges de la Jonte | * | 778 | | E 3 16 | N 44 11 |
| FR7300850 | Gorges de la Dourbie | * | 7 087 | | E 3 17 | N 44 3 |
| FR7300851 | Gorges de Trevezel | | 396 | | E 3 19 | N 44 4 |
| FR7300852 | Gorges de la Vis et de la Virenque | * | 246 | | E 3 21 | N 43 56 |
| FR7300854 | Buttes témoins des avant-causses | | 2 325 | | E 3 6 | N 44 11 |
| FR7300855 | Causse Noir et ses corniches | * | 13 990 | | E 3 14 | N 44 9 |
| FR7300857 | Les Alasses | * | 580 | | E 3 10 | N 44 4 |
| FR7300858 | Chaos ruiniforme du Rajal Del Gorp | | 106 | | E 3 7 | N 44 3 |
| FR7300859 | Cirque et grotte du Boundoulaou | * | 223 | | E 3 2 | N 44 4 |
| FR7300860 | Devèzes de Lapanouse et du Viala-du-Pas-de-Jaux | * | 1 585 | | E 3 3 | N 43 58 |
| FR7300861 | Serre de Cougouille | * | 169 | | E 3 7 | N 43 57 |
| FR7300862 | Cirques de Saint-Paul-des-Fonts et de Tournemire | * | 676 | | E 3 2 | N 43 57 |
| FR7300864 | Plateau et corniches du Guilhaumard | * | 3 744 | | E 3 10 | N 43 51 |
| FR7301822 | Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste | * | 9 602 | | E 1 49 | N 43 5 |
| FR8201654 | Basse Ardèche urgonienne | * | 6 429 | 0 | E 4 28 | N 44 26 |
| FR8201656 | Bois de Paiolive, pelouses, habitats rocheux et zones humides de Gras | * | 1 933 | | E 4 11 | N 44 24 |
| FR8201657 | Vallée moyenne de l'Ardèche et ses affluents | * | 1 751 | | E 4 16 | N 44 27 |
| FR8201658 | Vallée de l'Eyrieux et de ses affluents | * | 1 073 | | E 4 34 | N 44 50 |
| FR8201660 | Plateau de Montselgues | * | 4 003 | | E 4 1 | N 44 30 |
| FR8201661 | Landes et forêts du bois des Barthes | * | 500 | | E 4 5 | N 44 20 |
| FR8201662 | Massifs de Crussol, de Soyons, de Cornas-Chateaubourg | * | 457 | | E 4 50 | N 44 55 |
| FR8201663 | Affluents rive droite du Rhône | * | 1 187 | | E 4 46 | N 45 11 |
| FR8201668 | Marais de Malibaud | * | 41 | | E 4 16 | N 44 17 |
| FR8201669 | Rivières de Rompon-Ouvèze-Payre | * | 603 | | E 4 44 | N 44 46 |
| FR8201670 | Cévennes ardèchoises | * | 1 749 | | E 4 11 | N 44 30 |
| FR8201673 | Massif du Coiron — partie Saint-Martin-sur-Lavezon | * | 332 | | E 4 38 | N 44 37 |
| FR8201675 | Sables de l'Herbasse et des Balmes de l'Isère | * | 796 | 0 | E 5 0 | N 45 4 |
| FR8201676 | Sables du Tricastin | * | 1 233 | | E 4 49 | N 44 26 |
| FR8201677 | Milieux alluviaux du Rhône aval | * | 2 112 | | E 4 38 | N 44 21 |
| FR8201678 | Milieux aquatiques et alluviaux de la basse vallée de la Drôme | * | 397 | | E 4 57 | N 44 44 |
| FR8201679 | Rivière du Roubion | * | 621 | | E 4 48 | N 44 34 |
| FR8201681 | Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental | * | 329 | | E 5 10 | N 44 49 |
| FR8201682 | Pelouses et habitats rocheux du rebord méridional du Vercors | * | 2 284 | | E 5 17 | N 44 52 |
| FR8201683 | Zones humides et rivière de la haute vallée de la Drôme | * | 80 | | E 5 38 | N 44 30 |
| FR8201684 | Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez | * | 254 | | E 5 23 | N 44 41 |
| FR8201685 | Pelouses et forêts du plateau de la Servelle de Brette | * | 159 | | E 5 23 | N 44 35 |
| FR8201686 | Pelouses, forêts et grottes du massif de Saou | * | 2 463 | | E 5 7 | N 44 39 |
| FR8201688 | Pelouses, forêts et habitats rocheux de la montagne de l'Aup et de la Sarcena | * | 504 | | E 5 34 | N 44 28 |
| FR8201689 | Forêts alluviales, rivière et gorges de l'Eygues | * | 1 022 | | E 5 16 | N 44 25 |
| FR8201690 | Grotte à chauves-souris des Sadoux | | 31 | | E 5 15 | N 44 37 |
| FR8201692 | Sources et habitats rocheux de la Vernaison et des Goulets de Combe Laval et du vallon de Sainte-Marie | * | 1 235 | | E 5 20 | N 44 59 |
| FR8201694 | Pelouses, fourrés et forêts de Larran, du Pied du Mulet et de la montagne de Chabre | * | 1 382 | | E 5 39 | N 44 9 |
| FR8201695 | Pelouses et habitats rocheux des gorges de Pommerol | * | 1 513 | | E 5 27 | N 44 26 |
| FR8201696 | Tuffières du Vercors | * | 71 | | E 5 35 | N 44 50 |
| FR8201697 | Grotte à chauves-souris de la Balme Sourde | | 7 | | E 5 2 | N 44 37 |
| FR8201743 | Prairies à orchidées, tuffières et gorges de la Bourne | * | 3 533 | | E 5 23 | N 45 4 |
| FR9101362 | Combe des Cades | * | 164 | | E 3 34 | N 44 24 |
| FR9101363 | Vallées du Tarn, du Tarnon et de la Mimente | * | 10 514 | | E 3 41 | N 44 17 |
| FR9101364 | Hautes vallées de la Cèze et du Luech | | 13 080 | | E 3 59 | N 44 22 |
| FR9101366 | Forêt de pins de Salzmann de Bessèges | * | 745 | | E 4 6 | N 44 19 |
| FR9101367 | Vallée du Gardon de Mialet | * | 23 420 | | E 3 47 | N 44 11 |
| FR9101368 | Vallée du Gardon de Saint-Jean | | 19 060 | | E 3 46 | N 44 6 |
| FR9101369 | Vallée du Galeizon | * | 8 655 | | E 3 57 | N 44 10 |
| FR9101371 | Massif de l'Aigoual et du Lingas | * | 10 593 | | E 3 31 | N 44 6 |
| FR9101372 | Falaises d'Anduze | * | 536 | | E 4 0 | N 44 4 |
| FR9101378 | Gorges du Tarn | * | 448 | | E 3 16 | N 44 17 |
| FR9101379 | Causse Méjan | * | 1 272 | | E 3 31 | N 44 17 |
| FR9101380 | Gorges de la Jonte | * | 3 | | E 3 22 | N 44 12 |
| FR9101381 | Causse Noir | * | 6 205 | | E 3 20 | N 44 8 |
| FR9101382 | Causse de Campestre et Luc | * | 3 624 | | E 3 24 | N 43 56 |
| FR9101383 | Causse de Blandas | * | 7 913 | | E 3 32 | N 43 55 |
| FR9101384 | Gorges de la Vis et de la Virenque | * | 5 590 | | E 3 29 | N 43 53 |
| FR9101385 | Causse du Larzac | * | 18 814 | | E 3 24 | N 43 50 |
| FR9101387 | Les Contreforts du Larzac | * | 5 398 | | E 3 24 | N 43 45 |
| FR9101388 | Gorges de l'Hérault | * | 21 736 | | E 3 33 | N 43 46 |
| FR9101389 | Pic Saint-Loup | * | 4 440 | | E 3 48 | N 43 47 |
| FR9101391 | Le Vidourle | | 210 | | E 4 8 | N 43 44 |
| FR9101392 | Le Lez | | 144 | | E 3 52 | N 43 40 |
| FR9101393 | Montagne de la Moure et Causse d'Aumelas | * | 9 369 | | E 3 38 | N 43 32 |
| FR9101395 | Le Gardon et ses gorges | * | 1 515 | 0 | E 4 25 | N 43 56 |
| FR9101398 | Forêt de Valbonne | * | 5 110 | | E 4 33 | N 44 14 |
| FR9101399 | La Cèze et ses gorges | | 3 557 | | E 4 23 | N 44 15 |
| FR9101402 | Étang et mares de la Capelle | * | 315 | | E 4 32 | N 44 2 |
| FR9101403 | Étang de Valliguières | * | 6,61 | | E 4 35 | N 44 0 |
| FR9101405 | Le Petit Rhône | | 808 | | E 4 25 | N 43 35 |
| FR9101406 | Petite Camargue | * | 34 559 | | E 4 18 | N 43 36 |
| FR9101408 | Étang de Mauguio | * | 7 381 | | E 4 3 | N 43 35 |
| FR9101410 | Étangs palavasiens | * | 6 547 | | E 3 52 | N 43 30 |
| FR9101411 | Herbiers de l'étang de Thau | * | 4 798 | | E 3 34 | N 43 22 |
| FR9101412 | Étang du Bagnas | * | 610 | | E 3 31 | N 43 18 |
| FR9101413 | Posidonies de la côte palavasienne | * | 10 830 | | E 3 54 | N 43 29 |
| FR9101414 | Posidonies du cap d'Agde | * | 2 317 | | E 3 29 | N 43 15 |
| FR9101416 | Carrières de Notre-Dame de l'Agenouillade | * | 4,63 | | E 3 27 | N 43 17 |
| FR9101419 | Crêtes du mont Marcou et des monts de Mare | * | 1 484 | | E 2 59 | N 43 41 |
| FR9101424 | Le Caroux et l'Espinouse | * | 2 321 | | E 2 55 | N 43 36 |
| FR9101427 | Grotte de Julio | | 17,48 | | E 2 52 | N 43 32 |
| FR9101428 | Grotte de la Rivière Morte | | 89,69 | | E 2 43 | N 43 28 |
| FR9101429 | Grotte de la source du Jaur | | 30,37 | | E 2 45 | N 43 29 |
| FR9101430 | Plateau de Roquehaute | * | 155 | | E 3 22 | N 43 18 |
| FR9101431 | Mare du plateau de Vendres | * | 17,6 | | E 3 14 | N 43 16 |
| FR9101433 | La Grande Maire | * | 424 | | E 3 20 | N 43 17 |
| FR9101434 | Les Orpellières | * | 144 | | E 3 18 | N 43 15 |
| FR9101435 | Basse plaine de l'Aude | * | 4 486 | | E 3 12 | N 43 15 |
| FR9101436 | Cours inférieur de l'Aude | | 5 335 | | E 3 7 | N 43 14 |
| FR9101439 | Collines du Narbonnais | * | 2 154 | | E 3 11 | N 43 16 |
| FR9101440 | Complexe lagunaire de Bages-Sigean | * | 9 555 | | E 3 1 | N 43 5 |
| FR9101441 | Complexe lagunaire de Lapalme | * | 1 840 | | E 3 1 | N 42 58 |
| FR9101442 | Plateau de Leucate | * | 303 | | E 3 2 | N 42 55 |
| FR9101444 | Les Causses du Minervois | * | 21 854 | | E 2 52 | N 43 21 |
| FR9101446 | Vallée du Lampy | | 9 576 | | E 2 9 | N 43 19 |
| FR9101451 | Gorges du Clamoux | | 863 | | E 2 27 | N 43 21 |
| FR9101452 | Massif de la Malepère | | 5 886 | | E 2 12 | N 43 8 |
| FR9101453 | Massif de la Clape | * | 8 358 | | E 3 7 | N 43 10 |
| FR9101458 | Vallée du Torgan | | 1 009 | | E 2 37 | N 42 55 |
| FR9101461 | Grotte de la Valette | | 115 | | E 2 18 | N 43 0 |
| FR9101463 | Complexe lagunaire de Salses | * | 7 797 | | E 3 1 | N 42 45 |
| FR9101464 | Chateau de Salses | | 3 | | E 2 55 | N 42 50 |
| FR9101465 | Complexe lagunaire de Canet | * | 1 877 | | E 3 0 | N 42 40 |
| FR9101468 | Bassin du Rebenty | * | 8 587 | | E 1 59 | N 42 46 |
| FR9101470 | Haute vallée de l'Aude et bassin de l'Aiguette | * | 8 731 | 0 | E 2 11 | N 42 46 |
| FR9101473 | Massif de Madres-Coronat | * | 26 614 | 0 | E 2 14 | N 42 37 |
| FR9101476 | Conque de la Preste | * | 8 436 | | E 2 25 | N 42 25 |
| FR9101478 | Le Tech | * | 1 460 | | E 2 48 | N 42 30 |
| FR9101481 | Côte rocheuse des Albères | * | 732 | | E 3 7 | N 42 30 |
| FR9101482 | Posidonies de la côte des Albères | * | 4 229 | | E 3 8 | N 42 30 |
| FR9101483 | Massif des Albères | * | 6 994 | | E 3 1 | N 42 28 |
| FR9101486 | Cours inférieur de l'Hérault | | 162 | | E 3 28 | N 43 19 |
| FR9101487 | Grotte de la Ratapanade | | 44,86 | | E 2 56 | N 43 10 |
| FR9101489 | Vallée de l'Orbieu | * | 17 390 | | E 2 30 | N 42 57 |
| FR9101490 | Fenouillèdes | * | 450 | | E 2 32 | N 42 40 |
| FR9101493 | Embouchure du Tech et Grau de la Massane | | 956 | | E 3 3 | N 42 34 |
| FR9102001 | Friches humides de Torremilla | * | 82,31 | | E 2 51 | N 42 43 |
| FR9102002 | Corniche de Sète | | 13,19 | | E 3 41 | N 43 23 |
| FR9102003 | Le Valat de Solan | | 58,09 | | E 4 29 | N 44 6 |
| FR9102005 | Aqueduc de Pézenas | | 225 | | E 3 23 | N 43 27 |
| FR9102006 | Grotte du Trésor | | 44,04 | | E 3 5 | N 43 35 |
| FR9102007 | Mines de Villeneuvette | | 253 | | E 3 24 | N 43 36 |
| FR9102008 | Valdonnez | * | 4 301 | | E 3 32 | N 44 28 |
| FR9102009 | Pins de Salzmann du Conflent | * | 1 001 | | E 2 20 | N 42 33 |
| FR9102010 | Sites à chiroptères des Pyrénées orientales | | 2 330 | | E 2 17 | N 42 30 |
| FR9301511 | Dévoluy — Durbon — Charance — Champsaur | * | 35 604 | | E 5 54 | N 44 36 |
| FR9301514 | Ceüse — montagne d'Aujour — Pic de Crigne — montagne de Saint-Genis | * | 7 063 | | E 5 52 | N 44 25 |
| FR9301518 | Gorges de la Méouge | * | 700 | | E 5 46 | N 44 16 |
| FR9301519 | Le Buech | * | 2 431 | | E 5 50 | N 44 17 |
| FR9301530 | Cheval blanc — montagne des Boules — barre des Dourbes | * | 8 275 | | E 6 26 | N 44 7 |
| FR9301533 | L'Asse | * | 21 890 | | E 6 22 | N 43 56 |
| FR9301535 | Montagne de Val — Haut — Clues de Barles — Clues de Verdaches | * | 13 225 | | E 6 16 | N 44 16 |
| FR9301537 | Montagne de Lure | * | 4 952 | | E 5 48 | N 44 6 |
| FR9301540 | Gorges de Trévans — Montdenier — Mourre de Chanier | * | 8 826 | | E 6 19 | N 43 51 |
| FR9301542 | Adrets de Montjustin — les Craux — rochers et crêtes de Volx | * | 3 585 | | E 5 44 | N 43 52 |
| FR9301545 | Venterol — Piégut — Grand Vallon | * | 4 264 | | E 6 1 | N 44 22 |
| FR9301549 | Entraunes | * | 19 796 | | E 6 47 | N 44 8 |
| FR9301550 | Sites à chauves-souris de la Haute Tinée | * | 1 738 | | E 6 55 | N 44 15 |
| FR9301554 | Sites à chauves-souris — Castellet-les-Sausses et gorges de Daluis | * | 3 428 | | E 6 48 | N 44 1 |
| FR9301556 | Massif du Lauvet d'Ilonse et des Quatre Cantons — Dôme de Barrot — gorges du Cian | * | 14 839 | | E 7 3 | N 44 3 |
| FR9301559 | Le Mercantour | * | 68 073 | | E 7 10 | N 44 8 |
| FR9301560 | Mont Chajol | * | 1 426 | | E 7 32 | N 44 7 |
| FR9301561 | Marguareis — Ubac de Tende à Saorge | * | 6 314 | | E 7 41 | N 44 4 |
| FR9 301 562 | Sites à spéléomanthes de Roquebilière | * | 415 | | E 7 18 | N 44 1 |
| FR9301563 | Brec d'Utelle | * | 3 950 | | E 7 12 | N 43 54 |
| FR9301564 | Gorges de la Vésubie et du Var — mont Vial — mont Férion | * | 2 093 | | E 7 8 | N 43 54 |
| FR9301566 | Sites à chauves-souris de Breil-sur-Roya | * | 2 475 | | E 7 31 | N 43 55 |
| FR9301567 | Vallée du Carai — collines de Castillon | * | 4 795 | | E 7 28 | N 43 49 |
| FR9301568 | Corniches de la Rivièra | * | 1 614 | | E 7 19 | N 43 43 |
| FR9301569 | Vallons obscurs de Nice et de Saint Blaise | * | 453 | | E 7 13 | N 43 49 |
| FR9301570 | Préalpes de Grasse | * | 18 232 | | E 6 55 | N 43 44 |
| FR9301571 | Rivière et gorges du Loup | * | 3 485 | | E 6 59 | N 43 45 |
| FR9301573 | Baie et cap d'Antibes — îles de Lerins | * | 6 159 | | E 7 5 | N 43 34 |
| FR9301574 | Gorges de la Siagne | * | 4 936 | | E 6 47 | N 43 38 |
| FR9301576 | L'Aigues (ou Eygues ou Aygues) | * | 817 | | E 4 55 | N 44 14 |
| FR9301577 | L'Ouvèze et le Toulourenc | * | 1 247 | | E 5 9 | N 44 13 |
| FR9301578 | La Sorgues et l'Auzon | * | 2 450 | | E 4 56 | N 44 2 |
| FR9301580 | Mont Ventoux | * | 3 140 | | E 5 17 | N 44 10 |
| FR9301582 | Rochers et combes des monts de Vaucluse | * | 1 738 | | E 5 20 | N 43 58 |
| FR9301583 | Ocres de Roussillon et de Gignac — Marnes de Perreal | * | 1 309 | | E 5 29 | N 43 54 |
| FR9301585 | Massif du Luberon | * | 21 365 | | E 5 23 | N 43 48 |
| FR9301587 | Le Calavon et l'Encrème | | 968 | | E 5 13 | N 43 51 |
| FR9301589 | La Durance | * | 15 954 | | E 5 46 | N 43 44 |
| FR9301590 | Le Rhône aval | * | 12 606 | | E 4 49 | N 43 58 |
| FR9301592 | Camargue | * | 112 531 | | E 4 33 | N 43 30 |
| FR9301594 | Les Alpilles | * | 17 232 | | E 4 53 | N 43 44 |
| FR9301595 | Crau centrale — Crau sèche | * | 31 607 | | E 4 49 | N 43 34 |
| FR9301596 | Marais de la vallée des Baux et marais d'Arles | * | 11 085 | | E 4 47 | N 43 30 |
| FR9301597 | Marais et zones humides liées à l'étang de Berre | * | 1 503 | | E 5 10 | N 43 24 |
| FR9301601 | Côte bleue — chaîne de l'Estaque | * | 5 847 | | E 5 11 | N 43 21 |
| FR9301602 | Calanques et îles marseillaises — Cap Canaille et massif du Grand Caunet | * | 14 241 | | E 5 28 | N 43 13 |
| FR9301603 | Chaîne de l'Etoile — massif du Garlaban | * | 10 067 | | E 5 30 | N 43 23 |
| FR9301605 | Montagne Sainte Victoire — forêt de Peyrolles — montagne des Ubacs — montagne d'Artigues | * | 29 336 | | E 5 37 | N 43 36 |
| FR9301606 | Massif de la Sainte Baume | * | 2 169 | | E 5 45 | N 43 20 |
| FR9301608 | Mont Caume — mont Faron — forêt domaniale des Morières | * | 11 321 | | E 5 57 | N 43 14 |
| FR9301609 | La Pointe Fauconnière | * | 768 | | E 5 41 | N 43 9 |
| FR9301610 | Cap Sicie — Six Fours | * | 1 340 | | E 5 50 | N 43 3 |
| FR9301613 | La côte d'Hyères et son archipel | * | 7 658 | | E 6 23 | N 43 0 |
| FR9301615 | Basses gorges du Verdon | * | 1 280 | | E 5 59 | N 43 42 |
| FR9301616 | Grand canyon du Verdon — plateau de la Palud | * | 9 819 | | E 6 21 | N 43 45 |
| FR9301617 | Montagne de Malay | * | 1 284 | | E 6 38 | N 43 42 |
| FR9301618 | Sources et tufs du Haut Var | * | 5 612 | | E 6 10 | N 43 34 |
| FR9301620 | Plaine de Vergelin-Fontigon — gorges de Châteaudouble — bois des Clappes | * | 1 012 | | E 6 24 | N 43 35 |
| FR9301621 | Marais de Gavoti — lac de Bonne Cougne — lac Redon | * | 83,51 | | E 6 14 | N 43 20 |
| FR9301622 | La plaine et le massif des Maures | * | 33 950 | | E 6 21 | N 43 16 |
| FR9301624 | Cap Taillat — Cap Lardier — Cap Camarat | * | 1 247 | | E 6 38 | N 43 10 |
| FR9301625 | Forêt de Palayson — bois du Rouet | * | 5 081 | | E 6 36 | N 43 32 |
| FR9301626 | Val d'Argens | * | 12 246 | | E 6 23 | N 43 25 |
| FR9301627 | Embouchure de l'Argens | * | 1 386 | | E 6 42 | N 43 25 |
| FR9301628 | L'Esterel et les abords de Fréjus — domaines terrestre et maritime | * | 5 868 | | E 6 47 | N 43 28 |
| FR9302001 | Lagune du Brusc | * | 507 | | E 5 46 | N 43 4 |
| FR9302002 | Montagne de Seymuit — Crête de la Scie | * | 1 404 | | E 6 14 | N 44 25 |
| FR9302003 | Gorges de la Nesque | * | 1 233 | | E 5 17 | N 44 2 |
| FR9302005 | La Bendola | * | 1 058 | | E 7 34 | N 43 58 |
| FR9302007 | Valensole | * | 44 808 | | E 6 4 | N 43 48 |
| FR9302008 | Vachères | * | 14 607 | | E 5 39 | N 43 57 |
| FR9400568 | Cap Corse nord et île Finocchiarola, Giraglia et Capense (côte de Macinaggio à Centuri) | * | 2 685 | | E 9 24 | N 42 59 |
| FR9400569 | Crêtes du Cap corse, vallon de Sisco | | 9,2 | | E 9 26 | N 42 48 |
| FR9400570 | Agriates | * | 29 670 | | E 9 6 | N 42 42 |
| FR9400571 | Étang de Biguglia | * | 1 978 | | E 9 29 | N 42 36 |
| FR9400572 | Mucchiatana | * | 265 | | E 9 31 | N 42 30 |
| FR9400573 | Massif du San Pedrone (Castagniccia) | * | 732 | | E 9 18 | N 42 15 |
| FR9400574 | Porto/Scandola/Revellata/Calvi/Calanches de Piana (zone terrestre et marine) | * | 50 227 | | E 8 34 | N 42 23 |
| FR9400575 | Caporalino Monte Sant Angelo di Lano-Pianu Maggiore | | 1 144 | | E 9 12 | N 42 22 |
| FR9400576 | Massif montagneux du Cinto | * | 13 806 | | E 8 59 | N 42 25 |
| FR9400577 | Rivière et vallée du Fango | * | 18 964 | | E 8 41 | N 42 23 |
| FR9400578 | Massif du Rotondo | * | 15 295 | | E 9 4 | N 42 14 |
| FR9400579 | Monte d'Oro/Vizzavona | * | 2 553 | | E 9 6 | N 42 8 |
| FR9400580 | Marais del Sale, zones humides périphériques et forêt littorale de Pinia | * | 691 | | E 9 28 | N 42 1 |
| FR9400581 | Étang de Palo et cordon dunaire | * | 218 | | E 9 24 | N 41 57 |
| FR9400582 | Plateau du Coscione et massif de l'Incudine | * | 11 228 | | E 9 11 | N 41 51 |
| FR9400583 | Forêt de l'Ospedale | * | 733 | | E 9 10 | N 41 39 |
| FR9400584 | Marais de Lavu Santu et littoral de Fautea | * | 92 | | E 9 24 | N 41 42 |
| FR9400585 | Îles Pinarellu et Roscana | * | 20 | | E 9 23 | N 41 40 |
| FR9400586 | Embouchure du Stabiaccu, domaine public maritime et îlot Ziglione | * | 196 | | E 9 17 | N 41 34 |
| FR9400587 | Iles Cerbicale et frange littoral | * | 3 698 | | E 9 21 | N 41 33 |
| FR9400588 | Suberaie de Ceccia/Porto-Vecchio | * | 1 117 | | E 9 15 | N 41 34 |
| FR9400590 | Tre Padule de Suartone, Rondinara | * | 257 | | E 9 14 | N 41 27 |
| FR9400591 | Plateau de Pertusato/Bonifacio et îles Lavezzi | * | 6 071 | | E 9 14 | N 41 22 |
| FR9400592 | Ventilegne-la Trinité de Bonifacio-Fazzio | * | 1 985 | | E 9 7 | N 41 24 |
| FR9400593 | Roccapina-Ortolo | * | 1 066 | | E 8 56 | N 41 30 |
| FR9400594 | Sites à Anchusa crispa de l'embouchure du Rizzanese et d'Olmeto | * | 77 | | E 8 52 | N 41 39 |
| FR9400595 | Îles Sanguinaires, plage de Lava et Punta Pellusella | | 220 | | E 8 39 | N 41 59 |
| FR9400597 | Défilé de l'Inzecca | | 179 | | E 9 17 | N 42 6 |
| FR9400598 | Massif du Tenda et forêt de Stella | * | 3 056 | | E 9 15 | N 42 32 |
| FR9400599 | Strettes de St-Florent | * | 186 | | E 9 19 | N 42 40 |
| FR9400600 | Crêtes de Teghime-Poggio d'Oletta | | 258 | | E 9 23 | N 42 37 |
| FR9400601 | Aliso-Oletta | | 392 | | E 9 18 | N 42 39 |
| FR9400602 | Basse vallée du Tavignano | * | 770 | | E 9 23 | N 42 10 |
| FR9400603 | Rivière de la Solenzara | * | 4 203 | | E 9 15 | N 41 48 |
| FR9400604 | Station d'Anchusa Crispa de Cannella | * | 1 | | E 9 23 | N 41 47 |
| FR9400606 | Pinarellu: dunes et étangs de Padulatu et de Padulatu Tortu | * | 134 | | E 9 22 | N 41 39 |
| FR9400607 | Baie de San Ciprianu: étangs d'Arasu et îles San Ciprianu et îlot Cornuta | * | 106 | | E 9 21 | N 41 38 |
| FR9400608 | Mares temporaires du terrain militaire de Frasselli/Bonifacio | * | 116 | | E 9 9 | N 41 27 |
| FR9400609 | Îles et pointe Bruzzi, étangs de Chevanu et d'Arbitru | * | 358 | | E 9 1 | N 41 28 |
| FR9400610 | Embouchure du Taravo, plage de Tenutella et étang de Tanchiccia | * | 126 | | E 8 49 | N 41 42 |
| FR9400611 | Massif du Renoso | * | 6 107 | | E 9 8 | N 42 1 |
| FR9400612 | Punta Calcina | | 8 | | E 9 21 | N 41 43 |
| FR9400613 | Cavités à chauves-souris de Castifao, Muracciole, d'Olmeta di Tuda et de Coggia-Temuli | | 21 | | E 9 7 | N 42 30 |
| FR9400614 | Région de Furiani et monte Canarinco | | 2 | | E 9 25 | N 42 39 |
| FR9400615 | Delta de l'Oso, punta di Benedettu et Mura dell'Unda | * | 114 | | E 9 19 | N 41 37 |
| FR9400616 | Junipéraie de Porto Pollo et plage de Cupabia | * | 323 | | E 8 46 | N 41 43 |
| FR9400617 | Dunes de Prunete-Canniccia | | 22 | | E 9 33 | N 42 18 |
| FR9400618 | Marais et tourbières du Valdo et de Baglietto | * | 111 | | E 9 10 | N 42 28 |
| FR9400619 | Campo dell'Oro (Ajaccio) | | 42,8 | | E 8 47 | N 41 54 |
| FR9402001 | Campomoro-Senetosa | * | 2 106 | | E 8 48 | N 41 35 |
| FR9402002 | Forêt domaniale de Rospa-Sorba (partie sud-est) | * | 238 | | E 9 14 | N 42 10 |
| FR9402003 | Forêt territoriale du Fium'Orbu (partie sud-est) | * | 154 | | E 9 17 | N 41 59 |
| FR9402004 | Chênaie verte et junipéraie de la Tartagine | | 513 | | E 9 3 | N 42 30 |
| FR9402005 | Chataîgneraies et ruisseaux de Castagniccia | | 265 | | E 9 20 | N 42 26 |
| FR9402006 | Stations à choux insulaires de Barbaggio et de Poggio d'Oletta | | 67,2 | | E 9 22 | N 42 40 |
| FR9402007 | Station botanique à Botrychium simple du Bozzio | | 125 | | E 9 20 | N 42 26 |
| FR9402008 | Lac de Créno | * | 15 | | E 8 56 | N 42 12 |
| FR9402009 | Mare temporaire de Musella/Bonifacio | * | 17 | | E 9 11 | N 41 24 |
| FR9402010 | Baie de Stagnolu/golfu di Sognu | * | 120 | | E 9 18 | N 41 37 |
| FR9402011 | Anciennes galeries de mines de lozari/Belgodere (site à chauves-souris) | | 13 | | E 9 1 | N 42 37 |
| GR1110003 | TREIS VRISES | | 9 912,62 | | E 26 0 | N 41 7 |
| GR1110004 | FEGGARI SAMOTHRAKIS | * | 9 603,07 | | E 25 36 | N 40 27 |
| GR1110005 | VOUNA EVROU | * | 42 372,5 | | E 26 11 | N 41 6 |
| GR1110007 | DELTA EVROU KAI DYTIKOS VRAXIONAS | * | 9 857,6 | | E 26 3 | N 40 47 |
| GR1120003 | OROS CHAIDOU-KOULA & GYRO KORYFES | * | 3 488,69 | | E 24 48 | N 41 19 |
| GR1120005 | AISTHITIKO DASOS NESTOU | | 2 335,87 | | E 24 42 | N 41 7 |
| GR1130006 | POTAMOS FILIOURIS | * | 2 058,44 | | E 25 39 | N 41 5 |
| GR1130007 | POTAMOS KOMSATOS (NEA KOITI) | | 423,65 | | E 25 11 | N 41 10 |
| GR1130008 | MARONEIA-SPILAION | | | 0,23 | E 25 30 | N 40 53 |
| GR1130009 | LIMNES & LIMNOTHALASSES TIS THRAKIS-EVRYTERI PERIOCHI KAI PARAKTIA ZONI | * | 29 455,98 | | E 25 7 | N 41 2 |
| GR1140001 | DASOS FRAKTOU | * | 1 085,56 | | E 24 29 | N 41 32 |
| GR1140002 | RODOPI (SIMYDA) | * | 6 708,9 | | E 24 8 | N 41 29 |
| GR1140003 | PERIOCHI ELATIA, PYRAMIS KOUTRA | * | 7 431,51 | | E 24 19 | N 41 30 |
| GR1140004 | KORYFES OROUS FALAKRO | * | 9 845,62 | | E 24 5 | N 41 16 |
| GR1150005 | KORYFES OROUS PANGAIO | | 10 345,46 | | E 24 5 | N 40 54 |
| GR1150008 | ORMOS POTAMIAS-AKR. PYRGOS EOS N. GRAMVOUSSA | * | 344,98 | | E 24 46 | N 40 43 |
| GR1150009 | KOLPOS PALAIOU-ORMOS ELEFTHERON | * | 1 178,55 | | E 24 18 | N 40 50 |
| GR1150010 | DELTA NESTOU & LIMNOTHALASSES KERAMOTIS-EVRYTERI PERIOCHI KAI PARAKTIA ZONI | * | 22 484,63 | | E 24 45 | N 40 55 |
| GR1210001 | OROS VERMIO | * | 25 555,13 | | E 22 0 | N 40 34 |
| GR1210002 | STENA ALIAKMONA | * | 3 623,73 | | E 22 13 | N 40 26 |
| GR1220001 | LIMNES VOLVI KAI LAGKADA-EVRYTERI PERIOCHI | | 26 947,81 | | E 23 19 | N 40 40 |
| GR1220002 | DELTA AXIOU-LOUDIA-ALIAKMONA-EVRYTERI PERIOCHI-AXIOUPOLI | * | 33 676,35 | | E 22 42 | N 40 37 |
| GR1220003 | STENA RENTINAS-EVRYTERI PERIOCHI | | 2 905,16 | | E 23 39 | N 40 39 |
| GR1220005 | LIMNOTHALASSA AGGELOCHORIOY | * | 377,2 | | E 22 49 | N 40 29 |
| GR1220012 | LIMNOTHALASSA EPANOMIS KAI THALASSIA PARAKTIA ZONI | * | 830,38 | | E 22 54 | N 40 23 |
| GR1230001 | LIMNI PIKROLIMNI | | 1 089,35 | | E 22 48 | N 40 49 |
| GR1230002 | YDROCHARES DASOS MOURION | | 775,01 | | E 22 46 | N 41 14 |
| GR1240001 | KORYFES OROUS VORAS | * | 40 328,29 | | E 21 52 | N 40 57 |
| GR1240002 | ORI TZENA | * | 12 580,5 | | E 22 10 | N 41 6 |
| GR1240003 | OROS PAIKO | * | 35 265,76 | | E 22 18 | N 41 1 |
| GR1240004 | LIMNI AGRA | * | 1 249,75 | | E 21 55 | N 40 48 |
| GR1240005 | STENA APSALOU-MOGLENITSAS | | 6 110,57 | | E 22 8 | N 40 51 |
| GR1250001 | OROS OLYMPOS | * | 19 139,59 | | E 22 23 | N 40 6 |
| GR1250002 | PIERIA ORI | * | 16 640,29 | | E 22 11 | N 40 14 |
| GR1250003 | OROS TITAROS | * | 5 325,05 | | E 22 9 | N 40 10 |
| GR1250004 | ALYKI KITROUS-EVRYTERI PERIOCHI | * | 1 440,56 | | E 22 38 | N 40 21 |
| GR1260001 | LIMNI KERKINI-KROUSIA-KORYFES OROUS BELES, AGISTRO-CHAROPO | * | 78 315,82 | | E 23 8 | N 41 16 |
| GR1260002 | EKVOLES POTAMOY STRYMONA | * | 1 297,1 | | E 23 51 | N 40 47 |
| GR1260003 | AI GIANNIS-EPTAMYLOI | | 327,29 | | E 23 34 | N 41 5 |
| GR1260004 | KORYFES OROUS MENOIKIO-OROS KOUSKOURAS-YPSOMA | * | 23 288,69 | | E 23 47 | N 41 9 |
| GR1260005 | KORYFES OROUS ORVILOS | * | 4 914,83 | | E 23 37 | N 41 22 |
| GR1260007 | ORI VRONTOUS-LAILIAS-EPIMIKES | * | 6 799,47 | | E 23 35 | N 41 15 |
| GR1270001 | OROS CHOLOMONTAS | | 15 543,63 | | E 23 31 | N 40 26 |
| GR1270002 | OROS ITAMOS-SITHONIA | * | 18 142,62 | | E 23 49 | N 40 9 |
| GR1270003 | CHERSONISOS ATHOS | * | 23 279,39 | | E 24 15 | N 40 13 |
| GR1270004 | LIMNOTHALASSA AGIOY MAMA | * | 633,15 | | E 23 20 | N 40 13 |
| GR1270005 | OROS STRATONIKON-KORYFI SKAMNI | * | 7 927,99 | | E 23 47 | N 40 33 |
| GR1270007 | AKROTIRIO ELIA-AKROTIRIO KASTRO-EKVOLI RAGOULA | * | 536,37 | | E 23 41 | N 40 11 |
| GR1270008 | PALIOURI-AKROTIRI | * | 287,21 | | E 23 39 | N 39 59 |
| GR1270009 | PLATANITSI-SYKIA: ÁKR. RIGAS-AKR. ADOLO | * | 994,58 | | E 23 59 | N 40 4 |
| GR1270010 | AKROTIRIO PYRGOS-ORMOS KYPSAS-MALAMO | * | 1 176,87 | | E 23 18 | N 40 4 |
| GR1310001 | VASILITSA | * | 8 012,77 | | E 21 5 | N 40 1 |
| GR1310003 | ETHNIKOS DRYMOS PINDOU (VALIA KALDA) — EVRÕTERI PERIOCHI | * | 6 838,25 | | E 21 7 | N 39 53 |
| GR1320001 | LIMNI KASTORIAS | * | 4 732,5 | | E 21 17 | N 40 31 |
| GR1320002 | KORYFES OROUS GRAMMOS | * | 34 469,96 | | E 20 51 | N 40 19 |
| GR1330001 | OROS VOURINO (KORYFI ASPROVOUNI) | * | 764,05 | | E 21 40 | N 40 11 |
| GR1340001 | ETHNIKOS DRYMOS PRESPON | * | 26 621,72 | | E 21 4 | N 40 46 |
| GR1340003 | ORI VARNOUNTA | * | 6 071,16 | | E 21 12 | N 40 50 |
| GR1340004 | LIMNES VEGORITIDA-PETRON | * | 12 569,02 | | E 21 45 | N 40 44 |
| GR1340005 | LIMNES CHIMADITIDA-ZAZARI | * | 4 064,39 | | E 21 33 | N 40 36 |
| GR1340006 | OROS VERNON-KORYFI VITSI | * | 8 202,13 | | E 21 25 | N 40 39 |
| GR1410001 | PERIOCHI LIMNIS TAVROPOU | * | 2 982,05 | | E 21 44 | N 39 17 |
| GR1410002 | AGRAFA | * | 9 753,02 | | E 21 36 | N 39 14 |
| GR1420001 | KATO OLYMPOS, KALLIPEFKI | * | 12 437,76 | | E 22 31 | N 39 55 |
| GR1420003 | AISTHITIKO DASOS OSSAS | * | 19 521,12 | | E 22 40 | N 39 48 |
| GR1420004 | KARLA — MAVROVOUNI — KEFALOVRYSO VELESTINOU-NEOCHORI | * | 43 435,5 | | E 22 50 | N 39 36 |
| GR1420005 | AISTHITIKO DASOS KOILADAS TEMPON | * | 1 335,91 | | E 22 33 | N 39 52 |
| GR1420010 | STENA KALAMAKIOU | | 474,19 | | E 22 14 | N 39 39 |
| GR1430001 | OROS PILIO KAI PARKATIA THALASSIA ZONI | * | 31 112,17 | | E 23 4 | N 39 25 |
| GR1430002 | KOURI ALMIROU-AGIOS SERAFEIM | * | 100,23 | | E 22 44 | N 39 11 |
| GR1430003 | SKIATHOS: KOUKOUNARIES KAI EVRYTERI THALASSIA PERIOCHI | * | 89,6 | | E 23 24 | N 39 8 |
| GR1430004 | ETHNIKO THALASSIO PARKO ALONNISOU — VOREION SPORADON, ANATOLIKI SKOPELOS | * | 249 145,62 | | E 24 3 | N 39 15 |
| GR1440001 | ASPROPOTAMOS | * | 20 094,1 | | E 21 17 | N 39 38 |
| GR1440002 | KERKETIO OROS (KOZIAKAS) | * | 50 431,17 | | E 21 30 | N 39 34 |
| GR1440003 | ANTICHASIA ORI — METEORA | * | 60 625,03 | | E 21 44 | N 39 45 |
| GR2110001 | AMVRAKIKOS KOLPOS, DELTA LOUROU KAI ARACHTHOU (PETRA, MYTIKAS, EVRYTERI PERIOCHI) | * | 28 780,13 | | E 20 53 | N 39 3 |
| GR2110002 | ORI ATHAMANON (NERAIDA) | * | 18 695,33 | | E 21 10 | N 39 28 |
| GR2120001 | EKVOLES (DELTA) KALAMA | * | 8 531,68 | | E 20 11 | N 39 33 |
| GR2120002 | ELOS KALODIKIOY | * | 786,78 | | E 20 27 | N 39 18 |
| GR2120003 | LIMNI LIMNOPOULA | | 579,5 | | E 20 27 | N 39 28 |
| GR2120004 | STENA KALAMA | | 1 820,3 | | E 20 28 | N 39 37 |
| GR2130001 | ETHNIKOS DRYMOS VIKOU-AOOU | * | 12 794,25 | | E 20 45 | N 39 58 |
| GR2130002 | KORYFES OROUS SMOLIKA | * | 19 975,72 | | E 20 55 | N 40 4 |
| GR2130004 | KENTRIKO TMIMA ZAGORIOU | * | 33 114,95 | | E 20 53 | N 39 52 |
| GR2130005 | LIMNI IOANNINON | | 2 690,13 | | E 20 53 | N 39 39 |
| GR2130006 | PERIOCHI METSOVOU (ANILIO-KATARA) | * | 7 328,82 | | E 21 12 | N 39 47 |
| GR2130007 | OROS LAKMOS (PERISTERI) | * | 20 123,52 | | E 21 7 | N 39 39 |
| GR2130008 | OROS MITSIKELI | * | 8 435,99 | | E 20 51 | N 39 44 |
| GR2140001 | EKVOLES ACHERONTA (APO GLOSSA EOS ALONAKI) KAI STENA ACHERONTA | * | 4 630,16 | | E 20 30 | N 39 14 |
| GR2140003 | PARAKTIA THALASSIA ZONI APO PARGA EOS AKROTIRIO AGIOS THOMAS (PREVEZA), AKR. KELADIO-AG. THOMAS | * | 1 525,88 | | E 20 28 | N 39 14 |
| GR2210001 | DYTIKES KAI VORIOANATOLIKES AKTES ZAKYNTHOU | * | 21 419,22 | | E 20 37 | N 37 48 |
| GR2210002 | KOLPOS LAGANA ZAKYNTHOU (AKR. GERAKI-KERI) KAI NISIDES MARATHONISI KAI PELOUZO | * | 6 957,7 | | E 20 54 | N 37 42 |
| GR2210003 | NISOI STROFADES | * | 525,43 | | E 21 0 | N 37 15 |
| GR2220001 | KALON OROS KEFALONIAS | | 2 566,19 | | E 20 34 | N 38 20 |
| GR2220002 | ETHNIKOS DRYMOS AINOU | | 2 779,43 | | E 20 39 | N 38 8 |
| GR2220003 | ESOTERIKO ARCHIPELAGOS IONIOU (MEGANISI, ARKOUDI, ATOKOS, VROMONAS) | * | 88 409,9 | | E 20 50 | N 38 34 |
| GR2220004 | PARAKTIA THALASSIA ZONI APO ARGOSTOLI EOS VLACHATA (KEFALONIA) & ORMOS MOUNTA | * | 3 763,52 | | E 20 34 | N 38 5 |
| GR2220005 | DYTIKES AKTES KEFALLINIAS — STENO KEFALLINIAS ITHAKIS — BORIA ITHAKI (AKROTIRIA GERO GOMPOS — DRAKOU PIDIMA — KENTRI — AG. IOANNIS) | * | 18 682,16 | | E 20 30 | N 38 23 |
| GR2230001 | LIMNOTHALASSA ANTINIOTI (KERKYRA) | * | 189,69 | | E 19 51 | N 39 48 |
| GR2230002 | LIMNOTHALASSA KORISSION (KERKYRA) | * | 2 357,03 | | E 19 55 | N 39 26 |
| GR2230003 | ALYKI LEFKIMIS (KERKYRA) | * | 242,96 | | E 20 4 | N 39 27 |
| GR2230004 | NISOI PAXI KAI ANTIPAXI | * | 5 649,66 | | E 20 11 | N 39 11 |
| GR2230005 | PARAKTIA THALASSIA ZONI APO KANONI EOS MESONGI (KERKYRA) | * | 884,14 | | E 19 55 | N 39 33 |
| GR2240001 | LIMNOTHALASSES STENON LEFKADAS (PALIONIS-AVLIMON) KAI ALYKES LEFKADAS | * | 2 142,22 | | E 20 43 | N 38 50 |
| GR2240002 | PERIOCHI CHORTATON (LEFKADA) | | 1 255,6 | | E 20 37 | N 38 42 |
| GR2310001 | DELTA ACHELOOU, LIMNOTHALASSA MESOLOGGIOU-AITOLIKOU, EKVOLES EVINOU, NISOI ECHINADES, NISOS PETALAS | * | 35 588,73 | | E 21 17 | N 38 20 |
| GR2310004 | OROS PANAITOLIKO | * | 18 542,03 | | E 21 37 | N 38 43 |
| GR2310005 | OROS VARASOVA | * | 1 446,06 | | E 21 35 | N 38 21 |
| GR2310006 | LIMNES VOULKARIA KAI SALTINI | * | 3 236,86 | | E 20 49 | N 38 52 |
| GR2310007 | LIMNI AMVRAKIA | | 2 204,75 | | E 21 10 | N 38 45 |
| GR2310008 | LIMNI OZEROS | | 1 258,49 | | E 21 13 | N 38 39 |
| GR2310009 | LIMNES TRICHONIDA KAI LYSIMACHIA | * | 14 279,8 | | E 21 31 | N 38 33 |
| GR2310010 | OROS ARAKYNTHOS KAI STENA KLEISOYRAS | * | 13 331,28 | | E 21 27 | N 38 27 |
| GR2320001 | LIMNOTHALASSA KALOGRIAS, DASOS STROFILIAS KAI ELOS LAMIAS, ARAXOS | * | 3 522,89 | | E 21 22 | N 38 6 |
| GR2320002 | OROS CHELMOS KAI YDATA STYGOS | * | 17 493 | | E 22 13 | N 37 57 |
| GR2320003 | FARAGGI VOURAIKOU | * | 2 176,31 | | E 22 10 | N 38 7 |
| GR2320004 | AISTHITIKO DASOS KALAVRYTON | * | 2 386,08 | | E 22 5 | N 38 0 |
| GR2320005 | ORI MARMPAS KAI KLOKOS, FARAGGI SELINOUNTA | | 6 042,57 | | E 22 0 | N 38 9 |
| GR2320006 | ALYKI AIGIOY | * | 32,49 | | E 22 6 | N 38 15 |
| GR2320007 | OROS PANACHAIKO | * | 12 219,51 | | E 21 52 | N 38 12 |
| GR2320008 | OROS ERYMANTHOS | * | 19 332,14 | | E 21 52 | N 37 58 |
| GR2320009 | SPILAIO KASTRION | * | 308,02 | | E 22 8 | N 37 56 |
| GR2330002 | OROPEDIO FOLOIS | | 9 741,95 | | E 21 41 | N 37 47 |
| GR2330003 | EKVOLES (DELTA) PINEIOU | * | 945,7 | | E 21 13 | N 37 49 |
| GR2330004 | OLYMPIA | | 314,83 | | E 21 37 | N 37 38 |
| GR2330005 | THINES KAI PARALIAKO DASOS ZACHAROS, LIMNI KAIAFA, STROFYLIA, KAKOVATOS | * | 3 274,32 | | E 21 36 | N 37 30 |
| GR2330006 | LIMNOTHALASSA KOTYCHI, BRINIA | * | 1 647,02 | | E 21 17 | N 38 0 |
| GR2330007 | PARAKTIA THALASSIA ZONI APO AKR. KYLLINI EOS TOUMPI-KALOGRIA | * | 13 259,45 | | E 21 16 | N 38 1 |
| GR2330008 | THALASSIA PERIOCHI KOLPOU KYPARISSIAS: AKR. KATAKOLO-KYPARISSIA | * | 11 038,83 | | E 21 28 | N 37 35 |
| GR2410001 | LIMNES YLIKI & PARALIMNI — SYSTIMA VOIOTIKOU KIFISSOU | * | 11 606,5 | | E 23 15 | N 38 26 |
| GR2420001 | OROS OCHI — KAMPOS KARYSTOU — POTAMI — AKROTIRIO KAFIREFS — PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 15 948,13 | | E 24 29 | N 38 5 |
| GR2420002 | DIRFYS: DASOS STENIS — DELFI | | 1 297,73 | | E 23 50 | N 38 36 |
| GR2420004 | MEGALO KAI MIKRO LIVARI — DELTA XIRIA — YDROCHARES DASOS AG. NIKOLAOU-PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 480,86 | | E 23 7 | N 39 0 |
| GR2420006 | SKYROS: OROS KOCHYLAS | | 4 096,86 | | E 24 36 | N 38 49 |
| GR2430001 | OROS TYMFRISTOS (VELOUCHI) | * | 3 407,87 | | E 21 49 | N 38 56 |
| GR2440002 | KOILADA KAI EKVOLES SPERCHEIOU — MALIAKOS KOLPOS | * | 47 547,07 | | E 22 29 | N 38 52 |
| GR2440003 | FARANGI GORGOPOTAMOU | | 523,02 | | E 22 21 | N 38 49 |
| GR2440004 | ETHNIKOS DRYMOS OITIS | * | 7 151,16 | | E 22 17 | N 38 50 |
| GR2440006 | OROS KALLIDROMO | * | 6 684,83 | | E 22 31 | N 38 45 |
| GR2450001 | ORI VARDOUSIA | * | 19 373,53 | | E 22 7 | N 38 39 |
| GR2450002 | OROS GKIONA | * | 21 879,82 | | E 22 16 | N 38 36 |
| GR2450004 | PARALIAKI ZONI APO NAFPAKTO EOS ITEA | * | 10 827,34 | | E 22 9 | N 38 22 |
| GR2450005 | NOTIOANATOLIKOS PARNASSOS — ETHNIKOS DRYMOS PARNASSOU — DASOS TITHOREAS | * | 18 422,57 | | E 22 32 | N 38 32 |
| GR2510003 | AKRONAFPLIA KAI PALAMIDI | * | 356,3 | | E 22 48 | N 37 33 |
| GR2520001 | OROS MAINALO | * | 22 673,06 | | E 22 17 | N 37 37 |
| GR2520002 | LIMNI TAKA | * | 1 033,15 | | E 22 22 | N 37 26 |
| GR2520003 | LIMNOTHALASSA MOUSTOU | * | 366,44 | | E 22 45 | N 37 23 |
| GR2520005 | MONI ELONAS KAI CHARADRA LEONIDIOU | * | 7 000,16 | | E 22 48 | N 37 9 |
| GR2520006 | OROS PARNONAS (KAI PERIOCHI MALEVIS) | * | 55 767,54 | | E 22 38 | N 37 12 |
| GR2530001 | KORYFES OROUS KYLLINI (ZIREIA) KAI CHARADRA FLAMPOURITSA | * | 23 423,92 | | E 22 27 | N 37 57 |
| GR2530002 | LIMNI STYMFALIA | | 1 308,91 | | E 22 27 | N 37 51 |
| GR2530003 | AKROKORINTHOS | * | 589,78 | | E 22 51 | N 37 53 |
| GR2530004 | OROS OLIGYRTOS | * | 8 630,7 | | E 22 22 | N 37 48 |
| GR2530005 | ORI GERANIA | * | 6 836,54 | | E 23 4 | N 38 1 |
| GR2540001 | ORI GIDOVOUNI, CHIONOVOUNI, GAIDOUROVOUNI, KORAKIA, KALOGEROVOUNI, KOULOCHERA KAI PERIOCHI MONEMVASIAS | * | 28 821,73 | | E 22 58 | N 36 52 |
| GR2540002 | PERIOCHI NEAPOLIS KAI NISOS ELAFONISOS | * | 5 492,66 | | E 22 59 | N 36 32 |
| GR2540003 | EKVOLES EVROTA | * | 5 445,61 | | E 22 41 | N 36 49 |
| GR2540005 | LAGKADA TRYPIS | * | 1 588,49 | | E 22 18 | N 37 5 |
| GR2550001 | FARAGGI NEDONA (PETALON-CHANI) | | 1 241,84 | | E 22 9 | N 37 5 |
| GR2550003 | NISOI SAPIENTZA KAI SCHIZA, AKROTIRIO AKRITAS | * | 11 406,23 | | E 21 49 | N 36 47 |
| GR2550004 | LIMNOTHALASSA PYLOU (DIVARI) KAI NISOS SFAKTIRIA, AGIOS DIMITRIOS | * | 3 548,06 | | E 21 40 | N 36 57 |
| GR2550005 | THINES KYPARISSIAS (NEOCHORI-KYPARISSIA) | * | 1 345,86 | | E 21 41 | N 37 21 |
| GR2550006 | OROS TAYGETOS | * | 53 367,46 | | E 22 19 | N 36 56 |
| GR2550007 | THALASSIA PERIOCHI STENOY METHONIS | * | 983 | | E 21 43 | N 36 48 |
| GR3000001 | OROS PARNITHA | | 14 902,43 | | E 23 43 | N 38 10 |
| GR3000003 | ETHNIKO PARKO SCHINIA-MARATHONA | * | 1 296,65 | | E 24 2 | N 38 9 |
| GR3000004 | VRAVRONA-PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 2 669,24 | | E 23 59 | N 37 55 |
| GR3000005 | SOUNIO — NISIDA PATROKLOU KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 5 379,91 | | E 24 0 | N 37 41 |
| GR3000006 | YMITTOS — AISTHITIKO DASOS KAISARIANIS — LIMNI VOULIAGMENIS | | 8 836,91 | | E 23 48 | N 37 54 |
| GR3000008 | ANTIKYTHIRA — PRASSONISI KAI LAGOUVARDO | * | 7 172,12 | | E 23 16 | N 35 54 |
| GR3000010 | NISIDES KYTHIRON: PRASONISI, DRAGONERA, ANTIDRAGONERA | * | 989,16 | | E 23 6 | N 36 14 |
| GR4110001 | LIMNOS: CHORTAROLIMNI — LIMNI ALYKI KAI THALASSIA PERIOCHI | * | 18 231,66 | | E 25 26 | N 39 56 |
| GR4110002 | AGIOS EFSTRATIOS KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 6 283,75 | | E 25 0 | N 39 31 |
| GR4110003 | LESVOS: DYTIKI CHERSONISOS — APOLITHOMENO DASOS | * | 20 974,07 | | E 25 57 | N 39 12 |
| GR4110004 | LESVOS: KOLPOS KALLONIS KAI CHERSAIA PARAKTIA ZONI | * | 18 297,82 | | E 26 11 | N 39 9 |
| GR4110005 | LESVOS: KOLPOS GERAS, ELOS NTIPI KAI OROS OLYMPOS | * | 11 200,41 | | E 26 20 | N 39 4 |
| GR4120001 | SAMOS: PARALIA ALYKI | * | 301,34 | | E 27 1 | N 37 42 |
| GR4120002 | SAMOS: OROS AMPELOS (KARVOUNIS) | * | 4 850,14 | | E 26 49 | N 37 45 |
| GR4120003 | SAMOS: OROS KERKETEFS — MIKRO KAI MEGALO SEITANI — DASOS KASTANIAS KAI LEKKAS, AKR. KATAVASIS-LIMENAS | * | 6 679,84 | | E 26 38 | N 37 44 |
| GR4120004 | IKARIA — FOURNOI KAI PARAKTIA ZONI | * | 12 908,99 | | E 26 29 | N 37 35 |
| GR4130001 | VOREIA CHIOS KAI NISOI OINOUSES KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 34 409,95 | | E 26 2 | N 38 31 |
| GR4210001 | KASOS KAI KASONISIA-EVRYTERI THALASSIA PERIOCHI | * | 13 452,39 | | E 26 54 | N 35 24 |
| GR4210002 | KENTRIKI KARPATHOS: KALILIMNI — LASTHOS — KYRA PANAGIA KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 9 321,9 | | E 27 8 | N 35 35 |
| GR4210003 | VOREIA KARPATHOS KAI SARIA KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 11 297,96 | | E 27 12 | N 35 49 |
| GR4210004 | KASTELLORIZO KAI NISIDES RO KAI STRONGYLI KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 1 769,68 | | E 29 35 | N 36 8 |
| GR4210005 | RODOS: AKRAMYTIS, ARMENISTIS, ATTAVYROS KAI THALASSIA ZONI (KARAVOLA-ORMOS GLYFADA) | * | 27 514,59 | | E 27 48 | N 36 9 |
| GR4210006 | RODOS: PROFITIS ILIAS — EPTA PIGES — PETALOUDES | * | 11 184,4 | | E 28 2 | N 36 17 |
| GR4210007 | NOTIA NISYROS KAI STRONGYLI KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 4 055,74 | | E 27 10 | N 36 34 |
| GR4210008 | KOS: AKROTIRIO LOUROS — LIMNI PSALIDI — OROS DIKAIOS — ALYKI-PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 10 138,24 | | E 27 14 | N 36 51 |
| GR4210009 | ASTYPALAIA: ANATOLIKO TMIMA, GYRO NISIDES KAI OFIDOUSA KAI THALASSIA ZONI (AKR. LANTA-AKR. VRYSI) | * | 7 027,21 | | E 26 25 | N 36 35 |
| GR4210010 | ARKOI, LEIPSOI, AGATHONISI KAI VRACHONISIDES | * | 12 407,03 | | E 26 45 | N 37 18 |
| GR4210011 | VRACHONISIA NOTIOU AIGAIOU: VELOPOULA, FALKONERA, ANANES, CHRISTIANA, PACHEIA, FTENO, MAKRA, ASTAKIDONISIA, SYRNA-GYRO NISIA KAI THALASSIA ZONI | * | 4 568,46 | | E 26 40 | N 36 20 |
| GR4220001 | ANDROS: ORMOS VITALI KAI KENTRIKOS OREINOS OGKOS | * | 7 288,5 | | E 24 51 | N 37 52 |
| GR4220002 | ANAFI: CHERSONISOS KALAMOS — ROUKOUNAS | * | 1 143,05 | | E 25 49 | N 36 21 |
| GR4220003 | SANTORINI: NEA KAI PALIA KAMENI — PROFITIS ILIAS | * | 1 230,13 | | E 25 27 | N 36 22 |
| GR4220004 | FOLEGANDROS ANATOLIKI MECHRI DYTIKI SIKINO KAI THALASSIA ZONI | * | 7 011,26 | | E 25 5 | N 36 38 |
| GR4220005 | PARAKTIA ZONI DYTIKIS MILOY | * | 5 328,25 | | E 24 26 | N 36 41 |
| GR4220006 | NISOS POLYAIGOS-KIMOLOS | * | 13 855,78 | | E 24 35 | N 36 47 |
| GR4220007 | NISOS ANTIMILOS-THALASSIA PARAKTIA ZONI | * | 1 260,76 | | E 24 14 | N 36 47 |
| GR4220008 | SIFNOS: PROFITIS ILIAS MECHRI DYTIKES AKTES KAI THALASSIA PERIOCHI | * | 2 067,35 | | E 24 41 | N 36 57 |
| GR4220009 | NOTIA SERIFOS | * | 4 530,83 | | E 24 27 | N 37 8 |
| GR4220010 | VOREIODYTIKI KYTHNOS: OROS ATHERAS-AKROTIRIO KEFALOS KAI PARAKTIA ZONI | * | 2 855,19 | | E 24 23 | N 37 26 |
| GR4220011 | ANATOLIKI KEA | * | 7 194,03 | | E 24 20 | N 37 35 |
| GR4220012 | VOREIA AMORGOS KAI KYNAROS, LEVITHA, MAVRIA, GLAROS KAI THALASSIA ZONI | * | 6 068,62 | | E 26 1 | N 36 54 |
| GR4220013 | MIKRES KYKLADES: IRAKLEIA, SCHINOUSSA, KOUFONISIA, KEROS, ANTIKERI KAI THALASSIA ZONI | * | 12 595,25 | | E 25 35 | N 36 53 |
| GR4220014 | KENTRIKI KAI NOTIA NAXOS: ZEFS KAI VIGLA EOS MAVROVOUNI KAI THALASSIA ZONI (ORMOS KARADES-ORMOS MOUTSOUNAS) | * | 8 668,41 | | E 25 28 | N 36 59 |
| GR4220016 | NISOS PAROS: PETALOUDES | * | 97,69 | | E 25 7 | N 37 2 |
| GR4220017 | NISOI DESPOTIKO KAI STRONGYLO KAI THALASSIA ZONI | * | 1 858,35 | | E 24 59 | N 36 57 |
| GR4220018 | SYROS: OROS SYRINGAS OS PARALIA | * | 783,03 | | E 24 54 | N 37 28 |
| GR4220019 | TINOS: MYRSINI — AKROTIRIO LIVADA | * | 2 004,72 | | E 25 13 | N 37 35 |
| GR4220020 | NISOS MILOS: PROFITIS ILIAS — EYRYTERI PERIOCHI | * | 5 271,3 | | E 24 22 | N 36 42 |
| GR4310002 | GIOUCHTAS — FARAGGI AGIAS EIRINIS | | 716,05 | | E 25 8 | N 35 14 |
| GR4310003 | NISOS DIA | * | 1 337,16 | | E 25 13 | N 35 26 |
| GR4310004 | DYTIKA ASTEROUSIA (APO AGIOFARAGGO OS KOKKINO PYRGO) | * | 2 922,24 | | E 24 45 | N 34 57 |
| GR4310005 | ASTEROUSIA (KOFINAS) | * | 16 174,27 | | E 25 6 | N 34 58 |
| GR4310006 | DIKTI: OMALOS VIANNOU (SYMI — OMALOS) | * | 3 939,7 | | E 25 25 | N 35 3 |
| GR4320002 | DIKTI: OROPEDIO LASITHIOU, KATHARO, SELENA, KRASI, SELEKANOS, CHALASMENI KORYFI | * | 34 007,17 | | E 25 30 | N 35 9 |
| GR4320003 | NISOS CHRYSI | * | 630,65 | | E 25 42 | N 34 52 |
| GR4320004 | MONI KAPSA (FARANGI KAPSA KAI GYRO PERIOCHI) | | 986,23 | | E 26 3 | N 35 2 |
| GR4320005 | OROS THRYPTIS KAI GYRO PERIOCHI | | 8 587,66 | | E 25 52 | N 35 4 |
| GR4320006 | VOREIOANATOLIKO AKRO KRITIS: DIONYSADES, ELASA KAI CHERSONISOS SIDERO (AKRA MAVROVOUNI — VAI — AKRA PLAKOS) KAI THALASSIA ZONI | * | 13 066,57 | | E 26 15 | N 35 14 |
| GR4320008 | NISOS KOUFONISI KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 804,68 | | E 26 8 | N 34 56 |
| GR4330002 | OROS KEDROS | | 4 700,24 | | E 24 36 | N 35 11 |
| GR4330003 | KOURTALIOTIKO FARANGI — MONI PREVELI — EVRYTERI PERIOCHI | * | 3 642,09 | | E 24 28 | N 35 11 |
| GR4330004 | PRASIANO FARAGGI — PATSOS — SFAKORYAKO REMA — PARALIA RETHYMNOU KAI EKVOLI GEROPOTAMOU, AKR. LIANOS KAVOS-PERIVOLIA | * | 13 121,48 | | E 24 34 | N 35 19 |
| GR4330005 | IDI OROS (VORIZIA, GERANOI, KALI MADARA) | * | 39 913,08 | | E 24 50 | N 35 14 |
| GR4340001 | IMERI KAI AGRIA GRAMVOUSA — TIGANI KAI FALASARNA — PONTIKONISI, ORMOS LIVADIA-VIGLIA | * | 5 781,3 | | E 23 35 | N 35 33 |
| GR4340002 | NISOS ELAFONISOS KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI | * | 271,79 | | E 23 31 | N 35 16 |
| GR4340003 | CHERSONISOS RODOPOU — PARALIA MALEME | * | 8 753,27 | | E 23 44 | N 35 36 |
| GR4340004 | ELOS — TOPOLIA — SASALOS — AGIOS DIKAIOS | * | 7 351,92 | | E 23 39 | N 35 23 |
| GR4340005 | ORMOS SOUGIAS — BARDIA — FARAGGI LISSOU — ANYDROUS KAI PARAKTIA ZONI | * | 3 039,84 | | E 23 46 | N 35 15 |
| GR4340006 | LIMNI AGIAS — PLATANIAS — REMA KAI EKVOLI KERITI — KOILADA FASAS | * | 1 211,58 | | E 23 55 | N 35 28 |
| GR4340007 | FARAGGI THERISSOU | | 497,73 | | E 23 59 | N 35 26 |
| GR4340008 | LEFKA ORI KAI PARAKTIA ZONIA | * | 53 363,68 | | E 24 0 | N 35 17 |
| GR4340010 | DRAPANO (VOREIOANATOLIKES AKTES) — PARALIA GEORGIOUPOLIS — LIMNI KOURNA | * | 4 430,51 | | E 24 15 | N 35 21 |
| GR4340011 | FRE — TZITZIFES — NIPOS | | 1 217,6 | | E 24 8 | N 35 22 |
| GR4340012 | ASFENDOU — KALLIKKRATIS KAI PARAKTIA ZONI | * | 14 022,51 | | E 24 15 | N 35 13 |
| GR4340013 | NISOI GAVDOS KAI GAVDOPOULA | * | 6 290,59 | | E 24 4 | N 34 50 |
| GR4340015 | PARALIA APO CHRYSOSKALITISSA MECHRI AKROTIRIO KRIOS | * | 2 202,49 | | E 23 32 | N 35 16 |
| IT1160007 | Sorgenti del Belbo | * | 474 | | E 8 8 | N 44 23 |
| IT1180026 | Capanne di Marcarolo | * | 8 764 | | E 8 47 | N 44 33 |
| IT1314723 | Campasso — Grotta Sgarbu Du Ventu | | 105 | | E 7 56 | N 44 0 |
| IT1315313 | Gouta — Testa d'Alpe — Valle Barbaira | * | 1 512 | | E 7 35 | N 43 55 |
| IT1315407 | Monte Ceppo | * | 3 055 | | E 7 45 | N 43 56 |
| IT1315408 | Lecceta di Langan | * | 238 | | E 7 42 | N 43 57 |
| IT1315503 | Monte Carpasina | * | 1 353 | | E 7 51 | N 43 58 |
| IT1315504 | Bosco di Rezzo | * | 1 083 | | E 7 50 | N 44 0 |
| IT1315602 | Pizzo d'Evigno | * | 2 198 | | E 8 2 | N 43 58 |
| IT1315670 | Fondali Capo Berta — Diano Marina — Capo Mimosa | * | 654 | | E 8 5 | N 43 53 |
| IT1315714 | Monte Abellio | * | 744 | | E 7 34 | N 43 53 |
| IT1315715 | Castel d'Appio | * | 9,3 | | E 7 34 | N 43 48 |
| IT1315716 | Roverino | * | 336 | | E 7 36 | N 43 48 |
| IT1315717 | Monte Grammondo — Torrente Bevera | * | 2 642 | | E 7 31 | N 43 49 |
| IT1315719 | Torrente Nervia | * | 44 | | E 7 37 | N 43 48 |
| IT1315720 | Fiume Roia | * | 120 | | E 7 35 | N 43 48 |
| IT1315805 | Bassa Valle Armea | * | 789 | | E 7 48 | N 43 52 |
| IT1315806 | Monte Nero — Monte Bignone | * | 3 388 | | E 7 43 | N 43 50 |
| IT1315922 | Pompeiana | * | 184 | | E 7 53 | N 43 51 |
| IT1315971 | Fondali Punta Maurizio — San Lorenzo al Mare — Torre dei Marmi | * | 797 | | E 7 58 | N 43 51 |
| IT1315972 | Fondali Riva Ligure — Cipressa | * | 391 | | E 7 53 | N 43 49 |
| IT1315973 | Fondali Arma di Taggia — Punta San Martino | * | 450 | | E 7 50 | N 43 48 |
| IT1316001 | Capo Berta | * | 38 | | E 8 4 | N 43 53 |
| IT1316118 | Capo Mortola | * | 50 | | E 7 33 | N 43 47 |
| IT1316175 | Fondali Capo Mortola — San Gaetano | * | 335 | | E 7 34 | N 43 47 |
| IT1316274 | Fondali San Remo — Arziglia | * | 558 | | E 7 44 | N 43 47 |
| IT1322219 | Tenuta Quassolo | * | 35 | | E 8 16 | N 44 22 |
| IT1322304 | Rocca dell'Adelasia | * | 2 190 | | E 8 21 | N 44 23 |
| IT1322326 | Foresta Cadibona | * | 452 | | E 8 22 | N 44 21 |
| IT1322470 | Fondali Varazze — Albisola | * | 91 | | E 8 32 | N 44 20 |
| IT1323201 | Finalese — Capo Noli | * | 2 782 | | E 8 23 | N 44 11 |
| IT1323202 | Isola Bergeggi — Punta Predani | * | 9,7 | | E 8 26 | N 44 14 |
| IT1323203 | Rocca dei Corvi — Mao — Mortou | * | 1 613 | | E 8 21 | N 44 15 |
| IT1323271 | Fondali Noli — Bergeggi | * | 131 | | E 8 25 | N 44 13 |
| IT1324007 | Monte Ciazze Secche | * | 302 | | E 8 14 | N 44 9 |
| IT1324011 | Monte Ravinet — Rocca Barbena | * | 2 576 | | E 8 10 | N 44 8 |
| IT1324172 | Fondali Finale Ligure | * | 31 | | E 8 20 | N 44 9 |
| IT1324818 | Castell'Ermo — Peso Grande | * | 1 964 | | E 8 2 | N 44 5 |
| IT1324896 | Lerrone — Valloni | * | 21 | | E 8 5 | N 44 1 |
| IT1324908 | Isola Gallinara | * | 10 | | E 8 13 | N 44 1 |
| IT1324909 | Torrente Arroscia e Centa | | 189 | | E 8 10 | N 44 3 |
| IT1324910 | Monte Acuto — Poggio Grande — Rio Torsero | * | 2 420 | | E 8 10 | N 44 6 |
| IT1324973 | Fondali Loano — Albenga | * | 502 | | E 8 14 | N 44 5 |
| IT1324974 | Fondali Santa Croce — Gallinara — Capo Lena | * | 231 | | E 8 13 | N 44 1 |
| IT1325624 | Capo Mele | * | 104 | | E 8 10 | N 43 57 |
| IT1325675 | Fondali Capo Mele — Alassio | * | 206 | | E 8 9 | N 43 59 |
| IT1330893 | Rio Ciaè | * | 1 104 | | E 8 30 | N 44 30 |
| IT1331402 | Beigua — Monte Dente — Gargassa — Pavaglione | * | 16 922 | | E 8 35 | N 44 27 |
| IT1331501 | Praglia — Pracaban — Monte Leco — Punta Martin | * | 6 958 | | E 8 49 | N 44 30 |
| IT1331606 | Torre Quezzi | * | 8,9 | | E 8 58 | N 44 25 |
| IT1331615 | Monte Gazzo | * | 443 | | E 8 50 | N 44 26 |
| IT1331718 | Monte Fasce | * | 1 165 | | E 9 2 | N 44 24 |
| IT1331721 | Val Noci — Torrente Geirato — Alpesisa | * | 637 | | E 9 2 | N 44 28 |
| IT1331810 | Monte Ramaceto | * | 2 924 | | E 9 18 | N 44 26 |
| IT1331811 | Monte Caucaso | * | 293 | | E 9 13 | N 44 27 |
| IT1331909 | Monte Zatta — Passo Bocco — Passo Chiapparino — Monte Bossea | * | 3 034 | | E 9 27 | N 44 23 |
| IT1332477 | Fondali Arenzano — Punta Ivrea | * | 306 | | E 8 40 | N 44 23 |
| IT1332575 | Fondali Nervi — Sori | * | 608 | | E 9 4 | N 44 22 |
| IT1332576 | Fondali Boccadasse — Nervi | * | 526 | | E 8 59 | N 44 22 |
| IT1332603 | Parco di Portofino | * | 1 196 | | E 9 10 | N 44 19 |
| IT1332614 | Pineta — Lecceta di Chiavari | * | 144 | | E 9 18 | N 44 19 |
| IT1332622 | Rio Tuia — Montallegro | * | 453 | | E 9 15 | N 44 21 |
| IT1332673 | Fondali Golfo di Rapallo | * | 82 | | E 9 15 | N 44 20 |
| IT1332674 | Fondali Monte Portofino | * | 540 | | E 9 11 | N 44 18 |
| IT1332717 | Foce e medio corso del Fiume Entella | * | 78 | | E 9 21 | N 44 21 |
| IT1333307 | Punta Baffe — Punta Moneglia — Val Petronio | * | 1 308 | | E 9 28 | N 44 15 |
| IT1333308 | Punta Manara | * | 205 | | E 9 24 | N 44 15 |
| IT1333316 | Rocche di Sant'Anna — Valle del Fico | * | 127 | | E 9 23 | N 44 17 |
| IT1333369 | Fondali Punta di Moneglia | * | 38 | | E 9 28 | N 44 14 |
| IT1333370 | Fondali Punta Baffe | * | 21 | | E 9 26 | N 44 14 |
| IT1333371 | Fondali Punta Manara | * | 87 | | E 9 24 | N 44 15 |
| IT1333372 | Fondali Punta Sestri | * | 14 | | E 9 23 | N 44 16 |
| IT1342806 | Monte Verruga — Monte Zenone — Roccagrande — Monte Pu | * | 3 757 | | E 9 29 | N 44 19 |
| IT1342813 | Rio Borsa — Torrente Vara | * | 174 | | E 9 35 | N 44 21 |
| IT1342824 | Rio di Colla | * | 24 | | E 9 37 | N 44 18 |
| IT1342907 | Monte Antessio — Chiusola | * | 363 | | E 9 42 | N 44 20 |
| IT1342908 | Monte Gottero — Passo del Lupo | * | 1 186 | | E 9 39 | N 44 21 |
| IT1343412 | Deiva — Bracco — Pietra di Vasca — Mola | * | 2 031 | | E 9 32 | N 44 15 |
| IT1343415 | Guaitarola | * | 581 | | E 9 34 | N 44 13 |
| IT1343419 | Monte Serro | * | 262 | | E 9 31 | N 44 12 |
| IT1343425 | Rio di Agnola | * | 129 | | E 9 37 | N 44 16 |
| IT1343474 | Fondali Punta Apicchi | * | 44 | | E 9 32 | N 44 12 |
| IT1343502 | Parco della Magra — Vara | * | 2 710 | | E 9 51 | N 44 10 |
| IT1343511 | Monte Cornoviglio — Monte Fiorito — Monte Dragnone | * | 718 | | E 9 49 | N 44 16 |
| IT1343518 | Gruzza di Veppo | * | 230 | | E 9 48 | N 44 16 |
| IT1343520 | Zona Carsica Cassana | * | 119 | | E 9 41 | N 44 12 |
| IT1343526 | Torrente Mangia | * | 11 | | E 9 42 | N 44 15 |
| IT1344210 | Punta Mesco | * | 742 | | E 9 37 | N 44 9 |
| IT1344216 | Costa di Bonassola — Framura | * | 128 | | E 9 34 | N 44 11 |
| IT1344270 | Fondali Punta Mesco — Rio Maggiore | * | 546 | | E 9 41 | N 44 7 |
| IT1344271 | Fondali Punta Picetto | * | 14 | | E 9 36 | N 44 9 |
| IT1344272 | Fondali Punta Levanto | * | 57 | | E 9 35 | N 44 10 |
| IT1344273 | Fondali Anzo | * | 42 | | E 9 43 | N 44 11 |
| IT1344321 | Zona Carsica Pignone | * | 32 | | E 9 43 | N 44 10 |
| IT1344323 | Costa Riomaggiore — Monterosso | * | 169 | | E 9 41 | N 44 7 |
| IT1344422 | Brina e Nuda di Ponzano | * | 239 | | E 9 56 | N 44 8 |
| IT1345005 | Portovenere — Riomaggiore — S. Benedetto | * | 2 665 | | E 9 46 | N 44 6 |
| IT1345101 | Piana del Magra | * | 577 | | E 9 59 | N 44 3 |
| IT1345103 | Isole Tino — Tinetto | * | 15 | | E 9 51 | N 44 1 |
| IT1345104 | Isola Palmaria | * | 164 | | E 9 50 | N 44 2 |
| IT1345109 | Montemarcello | * | 1 401 | | E 9 56 | N 44 4 |
| IT1345114 | Costa di Maralunga | * | 43 | | E 9 55 | N 44 3 |
| IT5110001 | Valle del Torrente Gordana | * | 523 | | E 9 49 | N 44 21 |
| IT5110006 | Monte Sagro | * | 1 220 | | E 10 9 | N 44 6 |
| IT5110007 | Monte Castagnolo | * | 116 | | E 10 12 | N 44 5 |
| IT5110008 | Monte Borla — Rocca di Tenerano | * | 1 081 | | E 10 7 | N 44 7 |
| IT5120005 | Monte Romecchio — Monte Rondinaio — Poggione | * | 715 | | E 10 34 | N 44 7 |
| IT5120006 | Monte Prato Fiorito — Monte Cornato — Valle dello Scesta | * | 1 907 | | E 10 39 | N 44 3 |
| IT5120007 | Orrido di Botri | * | 244 | | E 10 37 | N 44 5 |
| IT5120008 | Valli glaciali di Orto di Donna e Solco d'Equi | * | 2 832 | | E 10 12 | N 44 8 |
| IT5120009 | Monte Sumbra | * | 1 865 | | E 10 17 | N 44 4 |
| IT5120010 | Valle del Serra — Monte Altissimo | * | 1 850 | | E 10 12 | N 44 2 |
| IT5120011 | Valle del Giardino | * | 784 | | E 10 15 | N 44 0 |
| IT5120012 | Monte Croce — Monte Matanna | * | 1 249 | | E 10 20 | N 43 59 |
| IT5120013 | Monte Tambura — Monte Sella | * | 2 013 | | E 10 13 | N 44 5 |
| IT5120014 | Monte Corchia — le Panie | * | 3 964 | | E 10 19 | N 44 2 |
| IT5120016 | Macchia Lucchese | * | 406 | | E 10 15 | N 43 50 |
| IT5120017 | Lago e Padule di Massacciuccoli | * | 1 906 | | E 10 19 | N 43 50 |
| IT5120018 | Lago di Sibolla | * | 74 | | E 10 42 | N 43 49 |
| IT5120019 | Monte Pisano | | 4 869 | | E 10 32 | N 43 46 |
| IT5130007 | Padule di Fucecchio | | 2 081 | | E 10 47 | N 43 48 |
| IT5140008 | Monte Morello | * | 4 174 | | E 11 14 | N 43 52 |
| IT5140009 | Poggio Ripaghera — Santa Brigida | | 417 | | E 11 23 | N 43 51 |
| IT5140010 | Bosco di Chiusi e Paduletta di Ramone | | 419 | | E 10 49 | N 43 48 |
| IT5140011 | Stagni della Piana Fiorentina | | 1 347 | | E 11 6 | N 43 48 |
| IT5140012 | Vallombrosa e Bosco di S. Antonio | * | 2 697 | | E 11 33 | N 43 44 |
| IT5150001 | La Calvana | * | 4 544 | | E 11 9 | N 43 56 |
| IT5150002 | Monte Ferrato e Monte lavello | * | 1 376 | | E 11 5 | N 43 56 |
| IT5160001 | Padule di Suese e Biscottino | | 144 | | E 10 21 | N 43 35 |
| IT5160002 | Isola di Gorgona | * | 210 | | E 9 53 | N 43 25 |
| IT5160004 | Padule di Bolgheri | * | 577 | | E 10 32 | N 43 13 |
| IT5160005 | Boschi di Bolgheri, Bibbona e Castiglioncello | * | 3 525 | | E 10 38 | N 43 14 |
| IT5160006 | Isola di Capraia | * | 1 886 | | E 9 49 | N 43 2 |
| IT5160008 | Monte Calvi di Campiglia | * | 1 083 | | E 10 37 | N 43 5 |
| IT5160009 | Promontorio di Piombino e Monte Massoncello | * | 712 | | E 10 29 | N 42 57 |
| IT5160010 | Padule Orti — Bottagone | * | 121 | | E 10 35 | N 42 58 |
| IT5160011 | Isole di Cerboli e Palmaiola | | 21 | | E 10 28 | N 42 51 |
| IT5160012 | Monte Capanne e Promontorio dell'Enfola | * | 6 756 | | E 10 11 | N 42 46 |
| IT5160013 | Isola di Pianosa | * | 997 | | E 10 4 | N 42 35 |
| IT5160014 | Isola di Montecristo | * | 1 042 | | E 10 18 | N 42 19 |
| IT5170001 | Dune litoranee di Torre del Lago | * | 123 | | E 10 15 | N 43 49 |
| IT5170002 | Selva Pisana | * | 9 657 | | E 10 18 | N 43 42 |
| IT5170003 | Cerbaie | * | 6 509 | | E 10 42 | N 43 44 |
| IT5170005 | Montenero | * | 145 | | E 10 54 | N 43 26 |
| IT5170006 | Macchia di Tatti — Berignone | * | 2 489 | | E 10 56 | N 43 20 |
| IT5170007 | Fiume Cecina da Berignone a Ponteginori | * | 1 909 | | E 10 53 | N 43 19 |
| IT5170008 | Complesso di Monterufoli | * | 5 033 | | E 10 46 | N 43 15 |
| IT5180015 | Bosco di Sargiano | | 15 | | E 11 51 | N 43 25 |
| IT5180017 | Monte Ginezzo | * | 1 604 | | E 12 4 | N 43 16 |
| IT5190001 | Castelvecchio | * | 1 114 | | E 10 59 | N 43 27 |
| IT5190002 | Monti del Chianti | * | 7 938 | | E 11 24 | N 43 28 |
| IT5190003 | Montagnola Senese | * | 13 746 | | E 11 11 | N 43 18 |
| IT5190004 | Crete di Camposodo e Crete di Leonina | * | 1 859 | | E 11 26 | N 43 17 |
| IT5190005 | Monte Oliveto Maggiore e Crete di Asciano | * | 3 305 | | E 11 33 | N 43 9 |
| IT5190006 | Alta Val di Merse | * | 9 490 | | E 11 13 | N 43 10 |
| IT5190007 | Basso Merse | * | 4 229 | | E 11 20 | N 43 7 |
| IT5190008 | Lago di Montepulciano | | 483 | | E 11 55 | N 43 5 |
| IT5190009 | Lago di Chiusi | | 802 | | E 11 57 | N 43 3 |
| IT5190010 | Lucciolabella | * | 1 417 | | E 11 45 | N 43 1 |
| IT5190011 | Crete dell'Orcia e del Formone | * | 8 238 | | E 11 44 | N 42 57 |
| IT5190012 | Monte Cetona | * | 1 604 | | E 11 52 | N 42 56 |
| IT5190013 | Foreste del Siele e del Pigelleto di Piancastagnaio | * | 1 313 | | E 11 39 | N 42 48 |
| IT5190014 | Ripa d'Orcia | | 830 | | E 11 34 | N 43 0 |
| IT51A0001 | Cornate e Fosini | * | 1 403 | | E 10 56 | N 43 9 |
| IT51A0002 | Poggi di Prata | * | 1 061 | | E 10 58 | N 43 6 |
| IT51A0003 | Val di Farma | * | 8 695 | | E 11 13 | N 43 4 |
| IT51A0005 | Lago dell'Accesa | * | 1 168 | | E 10 54 | N 42 59 |
| IT51A0006 | Padule di Scarlino | * | 149 | | E 10 47 | N 42 54 |
| IT51A0007 | Punta Ala e Isolotto dello Sparviero | * | 337 | | E 10 46 | N 42 47 |
| IT51A0008 | Monte d'Alma | * | 5 843 | | E 10 50 | N 42 52 |
| IT51A0009 | Monte Leoni | * | 5 113 | | E 11 9 | N 42 54 |
| IT51A0010 | Poggio di Moscona | * | 648 | | E 11 9 | N 42 49 |
| IT51A0011 | Padule di Diaccia Botrona | * | 1 348 | | E 10 55 | N 42 46 |
| IT51A0012 | Tombolo da Castiglion della Pescaia a Marina di Grosseto | * | 373 | | E 10 56 | N 42 44 |
| IT51A0013 | Padule della Trappola, Bocca d'Ombrone | * | 489 | | E 11 0 | N 42 40 |
| IT51A0014 | Pineta Granducale dell'Uccellina | * | 626 | | E 11 2 | N 42 39 |
| IT51A0015 | Dune costiere del Parco dell'Uccellina | * | 158 | | E 11 4 | N 42 38 |
| IT51A0016 | Monti dell'Uccellina | * | 4 441 | | E 11 5 | N 42 37 |
| IT51A0017 | Cono vulcanico del Monte Amiata | | 6 114 | | E 11 36 | N 42 53 |
| IT51A0018 | Monte Labbro e Alta Valle dell'Albegna | * | 6 299 | | E 11 30 | N 42 48 |
| IT51A0019 | Alto corso del Fiume Fiora | * | 7 111 | | E 11 37 | N 42 41 |
| IT51A0020 | Monte Penna, Bosco della Fonte e Monte Civitella | * | 1 488 | | E 11 39 | N 42 45 |
| IT51A0021 | Medio corso del Fiume Albegna | | 1991 | | E 11 26 | N 42 37 |
| IT51A0022 | Formiche di Grosseto | | 12 | | E 10 52 | N 42 34 |
| IT51A0023 | Isola del Giglio | * | 2 094 | | E 10 53 | N 42 21 |
| IT51A0024 | Isola di Giannutri | * | 231 | | E 11 5 | N 42 15 |
| IT51A0025 | Monte Argentario, Isolotto di Porto Ercole e Argentarola | * | 5 723 | | E 11 8 | N 42 24 |
| IT51A0026 | Laguna di Orbetello | * | 3 694 | | E 11 13 | N 42 27 |
| IT51A0029 | Boschi delle Colline di Capalbio | | 6 024 | | E 11 23 | N 42 29 |
| IT51A0030 | Lago Acquato, Lago San Floriano | | 208 | | E 11 27 | N 42 29 |
| IT51A0031 | Lago di Burano | * | 236 | | E 11 22 | N 42 24 |
| IT51A0032 | Duna del Lago di Burano | * | 98 | | E 11 22 | N 42 23 |
| IT5210016 | Boschi di Castel Rigone | | 866 | | E 12 13 | N 43 13 |
| IT5210017 | Boschi di Pischiello — Torre Civitella | * | 1 314 | | E 12 10 | N 43 12 |
| IT5210018 | Lago Trasimeno | * | 12 863 | | E 12 6 | N 43 8 |
| IT5210020 | Boschi di Ferretto — Bagnolo | * | 1 917 | | E 11 59 | N 43 9 |
| IT5210021 | Monte Malbe | | 983 | | E 12 19 | N 43 7 |
| IT5210025 | Ansa degli Ornari (Perugia) | | 198 | | E 12 27 | N 43 5 |
| IT5210026 | Monti Marzolana — Montali | * | 747 | | E 12 10 | N 43 3 |
| IT5210027 | Monte Subasio (sommità) | * | 1 130 | | E 12 40 | N 43 3 |
| IT5210028 | Boschi e brughiere di Panicarola | | 142 | | E 12 6 | N 43 3 |
| IT5210029 | Boschi e brughiere di Cima Farneto — Poggio Fiorello (Mugnano) | | 326 | | E 12 11 | N 43 3 |
| IT5210030 | Fosso dell'Eremo delle Carceri (Monte Subasio) | * | 50 | | E 12 39 | N 43 3 |
| IT5210033 | Boschi Sereni — Torricella (San Biagio della Valle) | | 258 | | E 12 17 | N 43 1 |
| IT5210035 | Poggio Caselle — Fosso Renaro (Monte Subasio) | * | 300 | | E 12 40 | N 43 0 |
| IT5210038 | Sasso di Pale | * | 242 | | E 12 46 | N 42 59 |
| IT5210039 | Fiume Timia (Bevagna — Cannara) | | 53 | | E 12 35 | N 42 57 |
| IT5210040 | Boschi dell'alta Valle del Nestore | * | 2 826 | | E 12 3 | N 42 57 |
| IT5210042 | Lecceta di Sassovivo (Foligno) | * | 628 | | E 12 45 | N 42 57 |
| IT5210043 | Sorgiva dell'Aiso | | 1,25 | | E 12 36 | N 42 57 |
| IT5210046 | Valnerina | * | 673 | | E 12 51 | N 42 46 |
| IT5210047 | Monti Serano — Brunette (sommità) | * | 1 877 | | E 12 48 | N 42 52 |
| IT5210048 | Valle di Campiano (Preci) | | 56 | | E 13 0 | N 42 52 |
| IT5210049 | Torrente Argentina (Sellano) | * | 10 | | E 12 55 | N 42 51 |
| IT5210050 | Valle di Pettino (Campello sul Clitunno) | * | 796 | | E 12 47 | N 42 50 |
| IT5210053 | Fiume e Fonti del Clitunno | | 19 | | E 12 45 | N 42 50 |
| IT5210054 | Fiume Tevere tra Monte Molino e Pontecuti (Tevere Morto) | * | 153 | | E 12 23 | N 42 48 |
| IT5210055 | Gola del Corno — Stretta di Biselli | * | 1 245 | | E 12 58 | N 42 47 |
| IT5210056 | Monti lo Stiglio — Pagliaro | * | 1 011 | | E 12 55 | N 42 47 |
| IT5210057 | Fosso di Camposolo | * | 509 | | E 12 50 | N 42 48 |
| IT5210058 | Monti Galloro — dell'Immagine | * | 1 462 | | E 12 54 | N 42 46 |
| IT5210059 | Marcite di Norcia | | 29 | | E 13 5 | N 42 47 |
| IT5210060 | Monte Il Cerchio (Monti Martani) | * | 1 579 | | E 12 34 | N 42 45 |
| IT5210061 | Torrente Naia | | 120 | | E 12 26 | N 42 44 |
| IT5210062 | Monte Maggio (sommità) | * | 828 | | E 12 57 | N 42 44 |
| IT5210063 | Monti Coscerno — Civitella — Aspra (sommità) | * | 5 344 | | E 12 53 | N 42 40 |
| IT5210064 | Monteluco di Spoleto | * | 486 | | E 12 44 | N 42 43 |
| IT5210065 | Roccaporena — Monte della Sassa | * | 271 | | E 12 57 | N 42 42 |
| IT5210066 | Media Val Casana (Monti Coscerno — Civitella) | * | 487 | | E 12 52 | N 42 41 |
| IT5210067 | Monti Pizzuto — Alvagnano | * | 1 396 | | E 13 8 | N 42 40 |
| IT5210068 | Laghetto e Piano di Gavelli (Monte Coscerno) | * | 105 | | E 12 54 | N 42 40 |
| IT5210069 | Boschi di Montebibico (Monti Martani) | | 201 | | E 12 41 | N 42 39 |
| IT5210077 | Boschi a Farnetto di Collestrada (Perugia) | | 78 | | E 12 27 | N 43 4 |
| IT5210078 | Colline Premartane (Bettona — Gualdo Cattaneo) | | 2 624 | | E 12 30 | N 42 57 |
| IT5210079 | Castagneti di Morro (Foligno) | * | 27 | | E 12 50 | N 42 57 |
| IT5220001 | Bagno Minerale (Parrano) | | 78 | | E 12 6 | N 42 52 |
| IT5220002 | Selva di Meana (Allerona) | * | 2 490 | | E 11 56 | N 42 48 |
| IT5220003 | Bosco dell'Elmo (Monte Peglia) | * | 946 | | E 12 8 | N 42 48 |
| IT5220004 | Boschi di Prodo — Corbara | * | 2 635 | | E 12 14 | N 42 44 |
| IT5220005 | Lago di Corbara | | 879 | | E 12 15 | N 42 43 |
| IT5220006 | Gola del Forello | * | 237 | | E 12 18 | N 42 44 |
| IT5220007 | Valle Pasquarella (Baschi) | * | 513 | | E 12 18 | N 42 42 |
| IT5220008 | Monti Amerini | * | 6 476 | | E 12 20 | N 42 36 |
| IT5220009 | Foresta fossile di Dunarobba (Avigliano) | | 169 | | E 12 27 | N 42 39 |
| IT5220010 | Monte Solenne (Valnerina) | * | 831 | | E 12 48 | N 42 39 |
| IT5220011 | Lago di Alviano | * | 730 | | E 12 14 | N 42 36 |
| IT5220012 | Boschi di Farneta (Monte Castrilli) | | 526 | | E 12 26 | N 42 38 |
| IT5220013 | Monte Torre Maggiore (Monti Martani) | * | 1 472 | | E 12 35 | N 42 37 |
| IT5220014 | Valle del Serra (Monti Martani) | * | 1 021 | | E 12 40 | N 42 37 |
| IT5220015 | Fosso Salto del Cieco (Ferentillo) | * | 497 | | E 12 50 | N 42 37 |
| IT5220016 | Monte la Pelosa — Colle Fergiara (Valnerina) | * | 750 | | E 12 52 | N 42 34 |
| IT5220017 | Cascata delle Marmore | * | 87 | | E 12 42 | N 42 33 |
| IT5220018 | Lago di Piediluco — Monte Caperno | * | 413 | | E 12 45 | N 42 31 |
| IT5220019 | Lago l'Aia (Narni) | | 101 | | E 12 33 | N 42 31 |
| IT5220020 | Gole di Narni — Stifone | * | 203 | | E 12 30 | N 42 30 |
| IT5220021 | Piani di Ruschio (Stroncone) | * | 360 | | E 12 43 | N 42 28 |
| IT5220022 | Lago di San Liberato | | 306 | | E 12 26 | N 42 28 |
| IT5220023 | Monti San Pancrazio — Oriolo | * | 1 278 | | E 12 34 | N 42 26 |
| IT6000001 | Fondali tra le foci del Fiume Chiarone e Fiume Fiora | * | 1 762 | 11 | E 11 28 | N 42 21 |
| IT6000002 | Fondali antistanti Punta Morelle | * | 1 112 | 4 | E 11 34 | N 42 17 |
| IT6000003 | Fondali tra le foci del Torrente Arrone e del Fiume Marta | * | 1 266 | 5 | E 11 38 | N 42 15 |
| IT6000004 | Fondali tra Marina di Tarquinia e Punta della Quaglia | * | 845 | 3 | E 11 41 | N 42 11 |
| IT6000005 | Fondali tra Punta S. Agostino e Punta della Mattonara | * | 435 | 5 | E 11 44 | N 42 8 |
| IT6000006 | Fondali tra Punta del Pecoraro e Capo Linaro | * | 746 | 5 | E 11 49 | N 42 2 |
| IT6000007 | Fondali antistanti S. Marinella | * | 953 | 3 | E 11 55 | N 42 1 |
| IT6000008 | Secche di Macchiatonda | * | 1 567 | 5 | E 11 57 | N 41 59 |
| IT6000009 | Secche di Torre Flavia | * | 866 | 3 | E 12 1 | N 41 56 |
| IT6000010 | Secche di Tor Paterno | * | 27 | 1 | E 12 20 | N 41 36 |
| IT6000011 | Fondali tra Torre Astura e Capo Portiere | * | 831 | 3 | E 12 46 | N 41 23 |
| IT6000012 | Fondali tra Capo Portiere e Lago di Caprolace (foce) | * | 1 939 | 12 | E 12 52 | N 41 22 |
| IT6000013 | Fondali tra Capo Circeo e Terracina | * | 3 377 | 15 | E 13 10 | N 41 15 |
| IT6000014 | Fondali tra Terracina e Lago Lungo | * | 1 800 | 13 | E 13 19 | N 41 16 |
| IT6000015 | Fondali circostanti l'Isola di Palmarola | * | 927 | 15 | E 12 51 | N 40 55 |
| IT6000016 | Fondali circostanti l'Isola di Ponza | * | 1 012 | 22 | E 12 58 | N 40 54 |
| IT6000017 | Fondali circostanti l'Isola di Zannone | * | 305 | 9 | E 13 2 | N 40 57 |
| IT6000018 | Fondali circostanti l'Isola di Ventotene | * | 521 | 7 | E 13 25 | N 40 47 |
| IT6000019 | Fondali circostanti l'Isola di S. Stefano | * | 52 | 3 | E 13 27 | N 40 47 |
| IT6010001 | Medio corso del Fiume Paglia | | 161 | | E 11 58 | N 42 45 |
| IT6010002 | Bosco del Sasseto | * | 61 | | E 11 56 | N 42 45 |
| IT6010004 | Monte Rufeno | * | 1 677 | | E 11 53 | N 42 47 |
| IT6010005 | Fosso dell'Acqua Chiara | * | 140 | | E 11 52 | N 42 48 |
| IT6010006 | Valle del Fossatello | * | 522 | | E 11 55 | N 42 47 |
| IT6010007 | Lago di Bolsena | | 11 475 | | E 11 55 | N 42 35 |
| IT6010008 | Monti Vulsini | * | 2 389 | | E 12 0 | N 42 35 |
| IT6010009 | Calanchi di Civita di Bagnoregio | * | 1 592 | | E 12 9 | N 42 37 |
| IT6010011 | Caldera di Latera | * | 1 218 | | E 11 47 | N 42 37 |
| IT6010012 | Lago di Mezzano | * | 149 | | E 11 46 | N 42 36 |
| IT6010013 | Selva del Lamone | * | 3 066 | | E 11 42 | N 42 34 |
| IT6010014 | Il Crostoletto | * | 41 | | E 11 38 | N 42 33 |
| IT6010015 | Vallerosa | * | 14 | | E 11 41 | N 42 31 |
| IT6010016 | Monti di Castro | * | 1 558 | | E 11 35 | N 42 30 |
| IT6010017 | Sistema fluviale Fiora — Olpeta | * | 1 040 | | E 11 37 | N 42 29 |
| IT6010018 | Litorale a nord ovest delle Foci del Fiora | * | 185 | | E 11 29 | N 42 21 |
| IT6010019 | Pian dei Cangani | | 41 | | E 11 31 | N 42 21 |
| IT6010020 | Fiume Marta (alto corso) | | 704 | 20 | E 11 54 | N 42 26 |
| IT6010021 | Monte Romano | * | 3 737 | | E 11 54 | N 42 19 |
| IT6010022 | Monte Cimino (versante nord) | * | 975 | | E 12 11 | N 42 25 |
| IT6010023 | Monte Fogliano e Monte Venere | * | 618 | | E 12 8 | N 42 19 |
| IT6010024 | Lago di Vico | | 1 501 | | E 12 10 | N 42 19 |
| IT6010026 | Saline di Tarquinia | * | 150 | | E 11 43 | N 42 12 |
| IT6010027 | Litorale tra Tarquinia e Montalto di Castro | * | 200 | | E 11 36 | N 42 18 |
| IT6010028 | Necropoli di Tarquinia | | 191 | | E 11 47 | N 42 14 |
| IT6010029 | Gole del Torrente Biedano | * | 89 | | E 12 2 | N 42 15 |
| IT6010030 | Area di S. Giovenale e Civitella Cesi | * | 304 | | E 11 59 | N 42 13 |
| IT6010031 | Lago di Monterosi | | 51 | | E 12 18 | N 42 12 |
| IT6010032 | Fosso Cerreto | | 331 | | E 12 23 | N 42 14 |
| IT6010033 | Mola di Oriolo | * | 176 | | E 12 5 | N 42 10 |
| IT6010034 | Faggete di Monte Raschio e Oriolo | * | 712 | | E 12 10 | N 42 11 |
| IT6010035 | Fiume Mignone (basso corso) | * | 90 | | E 11 50 | N 42 12 |
| IT6010036 | Sughereta di Tuscania | | 40 | | E 11 54 | N 42 25 |
| IT6010037 | Il «Quarto» di Barbarano Romano | * | 981 | | E 12 2 | N 42 14 |
| IT6010038 | Travertini di Bassano in Teverina | * | 101 | | E 12 19 | N 42 29 |
| IT6010039 | Acropoli di Tarquinia | * | 219 | | E 11 47 | N 42 15 |
| IT6010040 | Monterozzi | * | 4,79 | | E 11 40 | N 42 25 |
| IT6010041 | Isole Bisentina e Martana | * | 26 | | E 11 54 | N 42 34 |
| IT6020004 | Valle Avanzana — Fuscello | | 1 151 | | E 12 51 | N 42 32 |
| IT6020006 | Vallone del Rio Fuggio | * | 293 | | E 12 56 | N 42 31 |
| IT6020007 | Gruppo Monte Terminillo | * | 3 186 | | E 13 1 | N 42 29 |
| IT6020008 | Monte Fausola | * | 143 | | E 12 52 | N 42 32 |
| IT6020009 | Bosco Vallonina | * | 1 125 | | E 12 59 | N 42 30 |
| IT6020010 | Lago di Ventina | | 45 | | E 12 45 | N 42 30 |
| IT6020011 | Laghi Lungo e Ripasottile | | 907 | | E 12 49 | N 42 28 |
| IT6020012 | Piana di S. Vittorino — Sorgenti del Peschiera | * | 544 | | E 12 59 | N 42 22 |
| IT6020013 | Gole del Velino | * | 509 | | E 13 4 | N 42 25 |
| IT6020014 | Piana di Rascino | * | 245 | | E 13 9 | N 42 20 |
| IT6020015 | Complesso del Monte Nuria | * | 1 800 | | E 13 5 | N 42 21 |
| IT6020016 | Bosco Pago | | 83 | | E 12 38 | N 42 23 |
| IT6020017 | Monte Tancia e Monte Pizzuto | * | 6 821 | | E 12 43 | N 42 21 |
| IT6020018 | Fiume Farfa (corso medio-alto) | | 597 | | E 12 46 | N 42 14 |
| IT6020019 | Monte degli Elci e Monte Grottone | * | 515 | | E 12 45 | N 42 11 |
| IT6020020 | Monti della Duchessa (area sommitale) | * | 1 173 | | E 13 20 | N 42 11 |
| IT6020021 | Monte Duchessa — Vallone Cieco e Bosco Cartore | * | 521 | | E 13 19 | N 42 10 |
| IT6020022 | Inghiottitoio di Val di Varri | | 3,94 | 7 | E 13 8 | N 42 11 |
| IT6020023 | Grotta La Pila | | 0,68 | 4 | E 12 55 | N 42 10 |
| IT6020024 | Lecceta del Convento Francescano di Greccio | | 84 | | E 12 45 | N 42 27 |
| IT6020026 | Forre alveali dell'Alta Sabina | * | 94 | | E 12 37 | N 42 23 |
| IT6020027 | Formazioni a Buxus sempervirens del Reatino | * | 19 | | E 12 52 | N 42 23 |
| IT6020028 | Monte Cagno e Colle Pratoguerra | * | 343 | | E 13 7 | N 42 28 |
| IT6020029 | Pareti rocciose del Salto e del Turano | | 174 | | E 12 53 | N 42 21 |
| IT6030001 | Fiume Mignone (medio corso) | * | 482 | | E 12 2 | N 42 7 |
| IT6030003 | Boschi mesofili di Allumiere | * | 628 | | E 11 55 | N 42 9 |
| IT6030004 | Valle di Rio Fiume | * | 908 | | E 11 58 | N 42 4 |
| IT6030006 | Monte Tosto | * | 62 | | E 12 3 | N 42 2 |
| IT6030007 | Monte Paparano | * | 146 | | E 12 5 | N 42 3 |
| IT6030008 | Macchia di Manziana | | 801 | | E 12 5 | N 42 6 |
| IT6030009 | Caldara di Manziana | * | 90 | | E 12 5 | N 42 5 |
| IT6030010 | Lago di Bracciano | | 5 864 | | E 12 13 | N 42 7 |
| IT6030011 | Valle del Cremera — Zona del Sorbo | * | 386 | | E 12 24 | N 42 6 |
| IT6030012 | Riserva naturale Tevere Farfa | * | 2 063 | | E 12 37 | N 42 13 |
| IT6030014 | Monte Soratte | * | 445 | | E 12 30 | N 42 14 |
| IT6030015 | Macchia di S. Angelo Romano | * | 798 | | E 12 43 | N 42 2 |
| IT6030016 | Antica Lavinium — Pratica di Mare | * | 48 | | E 12 28 | N 41 39 |
| IT6030017 | Maschio dell'Artemisio | | 2 510 | | E 12 46 | N 41 43 |
| IT6030018 | Cerquone — Doganella | | 262 | | E 12 47 | N 41 45 |
| IT6030019 | Macchiatonda | * | 242 | | E 11 59 | N 42 0 |
| IT6030021 | Sughereta del Sasso | * | 111 | | E 12 2 | N 42 3 |
| IT6030022 | Bosco di Palo Laziale | * | 129 | | E 12 5 | N 41 56 |
| IT6030023 | Macchia Grande di Focene e Macchia dello Stagneto | * | 317 | | E 12 13 | N 41 49 |
| IT6030024 | Isola Sacra | | 26 | | E 12 14 | N 41 44 |
| IT6030025 | Macchia Grande di Ponte Galeria | * | 1 056 | | E 12 17 | N 41 52 |
| IT6030027 | Castel Porziano (fascia costiera) | * | 428 | | E 12 22 | N 41 41 |
| IT6030028 | Castel Porziano (querceti igrofili) | * | 328 | | E 12 25 | N 41 44 |
| IT6030030 | Monte Gennaro (versante sud ovest) | * | 338 | | E 12 47 | N 42 3 |
| IT6030031 | Monte Pellecchia | * | 1 110 | | E 12 51 | N 42 6 |
| IT6030032 | Torrente Licenza ed affluenti | | 235 | | E 12 53 | N 42 4 |
| IT6030033 | Travertini Acque Albule (Bagni di Tivoli) | * | 388 | | E 12 44 | N 41 56 |
| IT6030034 | Valle delle Cannuccete | * | 383 | | E 12 54 | N 41 51 |
| IT6030035 | Monte Guadagnolo | * | 569 | | E 12 55 | N 41 54 |
| IT6030036 | Grotta dell'Arco — Bellegra | | 34 | 4 | E 13 2 | N 41 53 |
| IT6030037 | Monti Ruffi (versante sud ovest) | * | 579 | | E 12 58 | N 41 57 |
| IT6030038 | Lago di Albano | | 604 | | E 12 40 | N 41 44 |
| IT6030039 | Albano (Località Miralago) | | 45 | | E 12 39 | N 41 44 |
| IT6030040 | Monte Autore e Monti Simbruini centrali | * | 6 685 | | E 13 13 | N 41 57 |
| IT6030041 | Monte Semprevisa e Pian della Faggeta | * | 1 335 | | E 13 5 | N 41 34 |
| IT6030042 | Alta Valle del Torrente Rio | | 293 | | E 13 3 | N 41 37 |
| IT6030044 | Macchia della Spadellata e Fosso S. Anastasio | * | 375 | | E 12 35 | N 41 31 |
| IT6030045 | Lido dei Gigli | * | 221 | | E 12 33 | N 41 31 |
| IT6030046 | Tor Caldara (zona solfatare e fossi) | | 43 | | E 12 35 | N 41 29 |
| IT6030047 | Bosco di Foglino | * | 552 | | E 12 43 | N 41 28 |
| IT6030048 | Litorale di Torre Astura | * | 201 | | E 12 43 | N 41 26 |
| IT6030049 | Zone umide a ovest del Fiume Astura | | 28 | | E 12 46 | N 41 25 |
| IT6030050 | Grotta dell'Inferniglio | * | 0,33 | 3 | E 13 9 | N 41 53 |
| IT6030051 | Basso corso del Rio Fiumicino | | 83 | | E 12 55 | N 42 0 |
| IT6030052 | Villa Borghese e Villa Pamphili | * | 342 | | E 12 26 | N 41 53 |
| IT6030053 | Sughereta di Castel di Decima | * | 538 | | E 12 26 | N 41 44 |
| IT6040001 | Grotta degli Ausi | | 0,09 | 4 | E 13 16 | N 41 30 |
| IT6040002 | Ninfa (ambienti acquatici) | | 22 | | E 12 57 | N 41 34 |
| IT6040003 | Laghi Gricilli | | 179 | | E 13 7 | N 41 26 |
| IT6040004 | Bosco Polverino | * | 108 | | E 13 11 | N 41 26 |
| IT6040005 | Sugherete di S. Vito e Valle Marina | * | 220 | | E 13 20 | N 41 22 |
| IT6040006 | Monti Ausoni meridionali | * | 4 235 | | E 13 19 | N 41 21 |
| IT6040007 | Monte Leano | * | 743 | | E 13 13 | N 41 19 |
| IT6040008 | Canali in disuso della bonifica Pontina | | 593 | | E 13 11 | N 41 21 |
| IT6040009 | Monte S. Angelo | | 65 | | E 13 15 | N 41 17 |
| IT6040010 | Lago di Fondi | | 702 | | E 13 20 | N 41 19 |
| IT6040011 | Lago Lungo | * | 82 | | E 13 24 | N 41 16 |
| IT6040012 | Laghi Fogliano, Monaci, Caprolace e Pantani dell'Inferno | * | 1 429 | | E 12 56 | N 41 22 |
| IT6040013 | Lago di Sabaudia | * | 395 | | E 13 1 | N 41 16 |
| IT6040014 | Foresta Demaniale del Circeo | * | 3 007 | | E 13 2 | N 41 20 |
| IT6040016 | Promontorio del Circeo (Quarto Caldo) | * | 427 | | E 13 3 | N 41 13 |
| IT6040017 | Promontorio del Circeo (Quarto Freddo) | | 464 | | E 13 3 | N 41 14 |
| IT6040018 | Dune del Circeo | * | 441 | | E 12 58 | N 41 20 |
| IT6040020 | Isole di Palmarola e Zannone | * | 236 | | E 12 51 | N 40 56 |
| IT6040021 | Duna di Capratica | * | 30 | | E 13 23 | N 41 16 |
| IT6040022 | Costa rocciosa tra Sperlonga e Gaeta | * | 233 | | E 13 30 | N 41 13 |
| IT6040023 | Promontorio di Gianola e Monte di Scauri | * | 224 | | E 13 40 | N 41 15 |
| IT6040024 | Rio S. Croce | | 20 | | E 13 42 | N 41 16 |
| IT6040025 | Fiume Garigliano (tratto terminale) | | 12 | 3 | E 13 46 | N 41 13 |
| IT6040026 | Monte Petrella (area sommitale) | * | 73 | | E 13 40 | N 41 19 |
| IT6040027 | Monte Redentore (versante sud) | | 354 | | E 13 38 | N 41 17 |
| IT6040028 | Forcelle di Campello e di Fraile | * | 270 | | E 13 36 | N 41 19 |
| IT6050001 | Versante meridionale del Monte Scalambra | * | 195 | | E 13 6 | N 41 50 |
| IT6050002 | Monte Porciano (versante sud) | * | 90 | | E 13 12 | N 41 45 |
| IT6050003 | Castagneti di Fiuggi | | 212 | | E 13 12 | N 41 46 |
| IT6050004 | Monte Viglio (area sommitale) | * | 292 | | E 13 22 | N 41 53 |
| IT6050005 | Alta Valle del Fiume Aniene | * | 282 | | E 13 9 | N 41 52 |
| IT6050006 | Grotta dei Bambocci di Collepardo | | 0,68 | 2 | E 13 21 | N 41 45 |
| IT6050007 | Monte Tarino e Tarinello (area sommitale) | * | 342 | | E 13 17 | N 41 56 |
| IT6050009 | Campo Catino | * | 133 | | E 13 20 | N 41 50 |
| IT6050010 | Valle dell'Inferno | * | 722 | | E 13 25 | N 41 48 |
| IT6050011 | Monte Passeggio e Pizzo Deta (versante sud) | * | 557 | | E 13 27 | N 41 46 |
| IT6050012 | Monte Passeggio e Pizzo Deta (area sommitale) | * | 811 | | E 13 28 | N 41 47 |
| IT6050014 | Vallone Lacerno (fondovalle) | * | 829 | | E 13 41 | N 41 46 |
| IT6050015 | Lago di Posta Fibreno | | 139 | | E 13 40 | N 41 42 |
| IT6050016 | Monte Ortara e Monte La Monna | * | 391 | | E 13 22 | N 41 48 |
| IT6050021 | Monte Caccume | * | 369 | | E 13 13 | N 41 34 |
| IT6050022 | Grotta di Pastena | | 1,27 | 6 | E 13 29 | N 41 29 |
| IT6050023 | Fiume Amaseno (alto corso) | | 46 | 9 | E 13 18 | N 41 28 |
| IT6050024 | Monte Calvo e Monte Calvilli | * | 1 658 | | E 13 26 | N 41 28 |
| IT6050025 | Bosco Selvapiana di Amaseno | | 257 | | E 13 19 | N 41 29 |
| IT6050026 | Parete del Monte Fammera | * | 266 | | E 13 42 | N 41 21 |
| IT6050027 | Gole del Fiume Melfa | * | 1 181 | | E 13 40 | N 41 36 |
| IT6050028 | Massiccio del Monte Cairo (aree sommitali) | * | 2 787 | | E 13 44 | N 41 34 |
| IT6050029 | Sorgenti dell'Aniene | * | 324 | | E 13 17 | N 41 54 |
| IT7110075 | Serra e Gole di Celano — Val d'Arano | * | 2 350 | | E 13 33 | N 42 7 |
| IT7110086 | Doline di Ocre | * | 381 | | E 13 28 | N 42 17 |
| IT7110088 | Bosco di Oricola | * | 598 | | E 13 1 | N 42 4 |
| IT7110089 | Grotte di Pietrasecca | * | 246 | | E 13 7 | N 42 8 |
| IT7110090 | Colle del Rascito | * | 1 037 | | E 13 41 | N 42 2 |
| IT7110091 | Monte Arunzo e Monte Arezzo | * | 1 696 | | E 13 20 | N 42 0 |
| IT7110092 | Monte Salviano | * | 860 | | E 13 26 | N 41 58 |
| IT7110096 | Gole di San Venanzio | * | 1 215 | | E 13 46 | N 42 7 |
| IT7110097 | Fiumi Giardino — Sagittario — Aterno — Sorgenti del Pescara | * | 288 | | E 13 49 | N 42 8 |
| IT7110103 | Pantano Zittola | | 233 | | E 14 6 | N 41 45 |
| IT7110104 | Cerrete di Monte Pagano e Feudozzo | * | 921 | | E 14 11 | N 41 45 |
| IT7110206 | Monte Sirente e Monte Velino | * | 26 654 | | E 13 31 | N 42 12 |
| IT7110207 | Monti Simbruini | * | 19 886 | | E 13 21 | N 41 56 |
| IT7110208 | Monte Calvo e Colle Macchialunga | * | 2 709 | | E 13 10 | N 42 24 |
| IT7110209 | Primo tratto del Fiume Tirino e Macchiozze di San Vito | * | 1 294 | | E 13 48 | N 42 16 |
| IT7140115 | Bosco Paganello (Montenerodomo) | * | 593 | | E 14 16 | N 41 59 |
| IT7140116 | Gessi di Gessopalena | * | 402 | | E 14 14 | N 42 3 |
| IT7140117 | Ginepreti a Juniperus macrocarpa e Gole del Torrente Rio Secco | * | 1 311 | | E 14 17 | N 42 4 |
| IT7140118 | Lecceta di Casoli e Bosco di Colleforeste | * | 596 | | E 14 15 | N 42 6 |
| IT7140121 | Abetina di Castiglione Messer Marino | * | 630 | | E 14 25 | N 41 54 |
| IT7140123 | Monte Sorbo (Monti Frentani) | * | 1 329 | | E 14 31 | N 41 59 |
| IT7140127 | Fiume Trigno (medio e basso corso) | * | 996 | | E 14 39 | N 41 56 |
| IT7140210 | Monti Frentani e Fiume Treste | * | 4 644 | | E 14 32 | N 41 55 |
| IT7140211 | Monte Pallano e Lecceta d'Isca d'Archi | * | 3 270 | | E 14 23 | N 42 2 |
| IT7140212 | Abetina di Rosello e Cascate del Rio Verde | * | 2 012 | | E 14 22 | N 41 53 |
| IT7140215 | Lago di Serranella e Colline di Guarenna | * | 1 092 | | E 14 18 | N 42 7 |
| IT7211115 | Pineta di Isernia | | 32 | | E 14 14 | N 41 35 |
| IT7211120 | Torrente Verrino | | 93 | 3 | E 14 25 | N 41 45 |
| IT7211129 | Gola di Chiauci | * | 120 | | E 14 23 | N 41 40 |
| IT7212121 | Gruppo della Meta — Catena delle Mainarde | * | 3 548 | | E 14 0 | N 41 39 |
| IT7212124 | Bosco Monte di Mezzo — Monte Miglio-Pennataro — Monte Capraro — Monte Cavallerizzo | * | 3 954 | | E 14 12 | N 41 46 |
| IT7212125 | Pesche — MonteTotila | * | 2 328 | | E 14 17 | N 41 38 |
| IT7212126 | Pantano Zittola — Feudo Valcocchiara | * | 1 246 | | E 14 5 | N 41 42 |
| IT7212128 | Fiume Volturno dalle sorgenti al Fiume Cavaliere | * | 805 | | E 14 5 | N 41 36 |
| IT7212130 | Bosco La Difesa — C. Lucina — La Romana | * | 1 332 | | E 14 11 | N 41 36 |
| IT7212132 | Pantano Torrente Molina | * | 177 | | E 14 19 | N 41 37 |
| IT7212133 | Torrente Tirino (Forra) — Monte Ferrante | * | 145 | 4 | E 14 17 | N 41 42 |
| IT7212134 | Bosco di Collemeluccio — Selvapiana — Castiglione — La Cocozza | * | 6 239 | | E 14 21 | N 41 44 |
| IT7212135 | Montagnola Molisana | * | 6 586 | | E 14 23 | N 41 36 |
| IT7212139 | Fiume Trigno località Cannavine | * | 410 | | E 14 26 | N 41 42 |
| IT7212140 | Morgia di Bagnoli | * | 27 | | E 14 27 | N 41 42 |
| IT7212168 | Valle Porcina — Torrente Vandra — Cesarata | * | 1 480 | | E 14 8 | N 41 34 |
| IT7212169 | Monte S. Paolo — Monte La Falconara | * | 985 | | E 14 4 | N 41 35 |
| IT7212170 | Forra di Rio Chiaro | * | 47 | 5 | E 14 6 | N 41 34 |
| IT7212171 | Monte Corno — Monte Sammucro | * | 1 356 | | E 14 0 | N 41 29 |
| IT7212172 | Monte Cesima | * | 676 | | E 14 1 | N 41 25 |
| IT7212174 | Cesa Martino | * | 1 097 | | E 14 4 | N 41 31 |
| IT7212175 | Il Serrone | * | 362 | | E 14 2 | N 41 32 |
| IT7212176 | Rio S. Bartolomeo | * | 75 | 6 | E 14 3 | N 41 27 |
| IT7212177 | Sorgente sulfurea di Triverno | * | 1,08 | | E 14 6 | N 41 30 |
| IT7212178 | Pantano del Carpino — Torrente Carpino | * | 194 | | E 14 17 | N 41 35 |
| IT7212297 | Colle Geppino — Bosco Popolo | * | 427 | | E 14 26 | N 41 31 |
| IT7218213 | Isola della Fonte della Luna | * | 867 | | E 14 10 | N 41 49 |
| IT7218215 | Abeti Soprani — Monte Campo — Monte Castelbarone — Sorgenti del Verde | * | 3 033 | | E 14 19 | N 41 51 |
| IT7218217 | Bosco Vallazzuna | * | 292 | | E 14 18 | N 41 53 |
| IT7222101 | Bosco la Difesa | * | 458 | | E 14 34 | N 41 35 |
| IT7222102 | Bosco Mazzocca — Castelvetere | * | 822 | | E 14 52 | N 41 26 |
| IT7222103 | Bosco di Cercemaggiore — Castelpagano | * | 500 | | E 14 46 | N 41 26 |
| IT7222104 | Torrente Tappino — Colle Ricchetta | * | 347 | | E 14 49 | N 41 34 |
| IT7222105 | Pesco della Carta | * | 11 | | E 14 51 | N 41 27 |
| IT7222106 | Toppo Fornelli | * | 19 | | E 14 55 | N 41 29 |
| IT7222108 | Calanchi Succida — Tappino | * | 229 | | E 14 53 | N 41 31 |
| IT7222109 | Monte Saraceno | * | 241 | | E 14 44 | N 41 27 |
| IT7222110 | S. Maria delle Grazie | * | 55 | | E 14 46 | N 41 31 |
| IT7222111 | Località Boschetto | * | 544 | | E 14 52 | N 41 33 |
| IT7222118 | Rocca di Monteverde | * | 68 | | E 14 38 | N 41 30 |
| IT7222124 | Vallone S. Maria | * | 1 973 | | E 15 0 | N 41 39 |
| IT7222125 | Rocca Monforte | * | 26 | | E 14 39 | N 41 33 |
| IT7222127 | Fiume Trigno (confluenza Verrino — Castellelce) | | 871 | | E 14 34 | N 41 49 |
| IT7222130 | Lago Calcarelle | | 2,93 | | E 14 47 | N 41 27 |
| IT7222210 | Cerreta di Acquaviva | * | 105 | | E 14 43 | N 41 51 |
| IT7222211 | Monte Mauro — Selva di Montefalcone | * | 502 | | E 14 41 | N 41 50 |
| IT7222212 | Colle Gessaro | * | 664 | | E 14 45 | N 41 58 |
| IT7222213 | Calanchi di Montenero | * | 121 | | E 14 47 | N 41 56 |
| IT7222214 | Calanchi Pisciarello — Macchia Manes | * | 523 | | E 14 54 | N 41 52 |
| IT7222215 | Calanchi Lamaturo | * | 623 | | E 14 48 | N 41 51 |
| IT7222216 | Foce Biferno — Litorale di Campomarino | * | 817 | | E 15 2 | N 41 57 |
| IT7222217 | Foce Saccione — Bonifica Ramitelli | * | 870 | | E 15 5 | N 41 55 |
| IT7222236 | M. di Trivento — B. Difesa C.S. Pietro — B. Fiorano — B. Ferrara | * | 3 111 | | E 14 37 | N 41 44 |
| IT7222237 | Fiume Biferno (confluenza Cigno — alla foce esclusa) | | 133 | 7 | E 14 59 | N 41 56 |
| IT7222238 | Torrente Rivo | * | 917 | | E 14 34 | N 41 44 |
| IT7222241 | La Civita | * | 68 | | E 14 27 | N 41 39 |
| IT7222242 | Morgia di Pietracupa — Morgia di Pietravalle | * | 269 | | E 14 31 | N 41 41 |
| IT7222244 | Calanchi Vallacchione di Lucito | * | 218 | | E 14 40 | N 41 43 |
| IT7222246 | Boschi di Pesco del Corvo | * | 255 | | E 14 33 | N 41 36 |
| IT7222247 | Valle Biferno da confluenza Torrente Quirino al Lago Guardalfiera — Torrente Rio | | 368 | 37 | E 14 33 | N 41 34 |
| IT7222248 | Lago di Occhito | * | 2 454 | | E 14 55 | N 41 34 |
| IT7222249 | Lago di Guardialfiera — M. Peloso | * | 2 848 | | E 14 49 | N 41 47 |
| IT7222250 | Bosco Casale — Cerro del Ruccolo | * | 866 | | E 14 52 | N 41 43 |
| IT7222251 | Bosco Difesa (Ripabottoni) | * | 830 | | E 14 48 | N 41 40 |
| IT7222252 | Bosco Cerreto | * | 1 076 | | E 14 50 | N 41 37 |
| IT7222253 | Bosco Ficarola | * | 717 | | E 14 55 | N 41 40 |
| IT7222254 | Torrente Cigno | | 268 | 12 | E 14 59 | N 41 50 |
| IT7222256 | Calanchi di Civitacampomarano | * | 578 | | E 14 40 | N 41 45 |
| IT7222257 | Monte Peloso | * | 32 | | E 14 45 | N 41 44 |
| IT7222258 | Bosco S. Martino e S. Nazzario | * | 928 | | E 14 45 | N 41 48 |
| IT7222260 | Calanchi di Castropignano e Limosano | * | 171 | | E 14 34 | N 41 38 |
| IT7222261 | Morgia dell'Eremita | * | 12 | | E 14 44 | N 41 44 |
| IT7222262 | Morge Ternosa e S. Michele | * | 78 | | E 14 41 | N 41 42 |
| IT7222263 | Colle Crocella | * | 293 | | E 14 57 | N 41 39 |
| IT7222264 | Boschi di Castellino e Morrone | * | 2 761 | | E 14 44 | N 41 40 |
| IT7222265 | Torrente Tona | * | 393 | 9 | E 15 4 | N 41 43 |
| IT7222266 | Boschi tra Fiume Saccione e Torrente Tona | * | 993 | | E 15 5 | N 41 45 |
| IT7222267 | Località Fantina — Fiume Fortore | * | 365 | | E 15 5 | N 41 40 |
| IT7222287 | La Gallinola — Monte Miletto — Monti del Matese | * | 25 002 | | E 14 23 | N 41 27 |
| IT7222295 | Monte Vairano | * | 692 | | E 14 36 | N 41 33 |
| IT7222296 | Sella di Vinchiaturo | * | 978 | | E 14 35 | N 41 27 |
| IT7228221 | Foce Trigno — Marina di Petacciato | * | 747 | | E 14 50 | N 42 2 |
| IT7228226 | Macchia Nera — Colle Serracina | * | 525 | | E 14 40 | N 41 56 |
| IT7228228 | Bosco Tanassi | * | 126 | | E 14 56 | N 41 53 |
| IT7228229 | Valle Biferno dalla diga a Guglionesi | * | 356 | 12 | E 14 53 | N 41 51 |
| IT8010004 | Bosco di S. Silvestro | * | 81 | | E 14 19 | N 41 6 |
| IT8010005 | Catena di Monte Cesima | * | 3 427 | | E 14 0 | N 41 24 |
| IT8010006 | Catena di Monte Maggiore | * | 5 184 | | E 14 12 | N 41 12 |
| IT8010010 | Lago di Carinola | | 20 | | E 13 57 | N 41 8 |
| IT8010013 | Matese Casertano | * | 22 216 | | E 14 20 | N 41 25 |
| IT8010015 | Monte Massico | * | 3 846 | | E 13 55 | N 41 10 |
| IT8010016 | Monte Tifata | * | 1 420 | | E 14 17 | N 41 6 |
| IT8010017 | Monti di Mignano Montelungo | * | 2 487 | | E 13 56 | N 41 23 |
| IT8010019 | Pineta della Foce del Garigliano | * | 185 | | E 13 47 | N 41 12 |
| IT8010020 | Pineta di Castelvolturno | * | 90 | | E 13 58 | N 40 59 |
| IT8010021 | Pineta di Patria | * | 313 | | E 14 0 | N 40 56 |
| IT8010022 | Vulcano di Roccamonfina | * | 3 816 | | E 13 57 | N 41 17 |
| IT8010027 | Fiumi Volturno e Calore Beneventano | * | 4 924 | | E 14 22 | N 41 16 |
| IT8010028 | Foce Volturno — Variconi | * | 303 | | E 13 55 | N 41 1 |
| IT8010029 | Fiume Garigliano | | 481 | | E 13 49 | N 41 16 |
| IT8020001 | Alta Valle del Fiume Tammaro | * | 360 | | E 14 42 | N 41 20 |
| IT8020004 | Bosco di Castelfranco in Miscano | | 893 | | E 15 6 | N 41 18 |
| IT8020006 | Bosco di Castelvetere in Val Fortore | | 1 468 | | E 14 55 | N 41 26 |
| IT8020007 | Camposauro | * | 5 508 | | E 14 35 | N 41 10 |
| IT8020008 | Massiccio del Taburno | * | 5 321 | | E 14 34 | N 41 6 |
| IT8020009 | Pendici meridionali del Monte Mutria | * | 14 597 | | E 14 33 | N 41 19 |
| IT8020010 | Sorgenti e alta Valle del Fiume Fortore | * | 2 423 | | E 15 0 | N 41 23 |
| IT8020014 | Bosco di Castelpagano e Torrente Tammarecchia | * | 3 061 | | E 14 47 | N 41 21 |
| IT8030001 | Aree umide del Cratere di Agnano | | 44 | | E 14 10 | N 40 49 |
| IT8030002 | Capo Miseno | * | 50 | | E 14 5 | N 40 47 |
| IT8030003 | Collina dei Camaldoli | * | 261 | | E 14 11 | N 40 51 |
| IT8030005 | Corpo centrale dell'Isola di Ischia | * | 1 310 | | E 13 54 | N 40 43 |
| IT8030006 | Costiera amalfitana tra Nerano e Positano | * | 980 | | E 14 24 | N 40 36 |
| IT8030007 | Cratere di Astroni | * | 253 | | E 14 8 | N 40 50 |
| IT8030008 | Dorsale dei Monti Lattari | * | 14 564 | | E 14 34 | N 40 40 |
| IT8030009 | Foce di Licola | * | 147 | | E 14 2 | N 40 51 |
| IT8030010 | Fondali marini di Ischia, Procida e Vivara | * | 6 116 | | E 13 55 | N 40 45 |
| IT8030011 | Fondali marini di Punta Campanella e Capri | * | 8 491 | | E 14 26 | N 40 36 |
| IT8030012 | Isola di Vivara | | 36 | | E 13 59 | N 40 44 |
| IT8030013 | Isolotto di S. Martino e dintorni | | 14 | | E 14 2 | N 40 47 |
| IT8030014 | Lago d'Averno | | 125 | | E 14 4 | N 40 50 |
| IT8030015 | Lago del Fusaro | * | 192 | | E 14 3 | N 40 49 |
| IT8030016 | Lago di Lucrino | * | 10 | | E 14 4 | N 40 49 |
| IT8030017 | Lago di Miseno | * | 79 | | E 14 4 | N 40 47 |
| IT8030018 | Lago di Patria | * | 507 | | E 14 2 | N 40 56 |
| IT8030019 | Monte Barbaro e Cratere di Campiglione | * | 358 | | E 14 6 | N 40 51 |
| IT8030020 | Monte Nuovo | * | 30 | | E 14 5 | N 40 50 |
| IT8030021 | Monte Somma | | 3 076 | | E 14 26 | N 40 50 |
| IT8030022 | Pinete dell'Isola di Ischia | * | 66 | | E 13 56 | N 40 43 |
| IT8030023 | Porto Paone di Nisida | | 4,07 | | E 14 9 | N 40 47 |
| IT8030024 | Punta Campanella | | 390 | | E 14 20 | N 40 34 |
| IT8030026 | Rupi costiere dell'Isola di Ischia | | 685 | | E 13 56 | N 40 42 |
| IT8030027 | Scoglio del Vervece | | 3,89 | | E 14 19 | N 40 37 |
| IT8030032 | Stazioni di Cyanidium caldarium di Pozzuoli | | 4,26 | | E 14 8 | N 40 49 |
| IT8030034 | Stazione di Cyperus polystachyus di Ischia | | 14 | | E 13 56 | N 40 43 |
| IT8030036 | Vesuvio | | 3 412 | | E 14 25 | N 40 49 |
| IT8030038 | Corpo centrale e rupi costiere occidentali dell'Isola di Capri | * | 388 | | E 14 13 | N 40 32 |
| IT8030039 | Settore e rupi costiere orientali dell'Isola di Capri | * | 96 | | E 14 15 | N 40 33 |
| IT8040003 | Alta Valle del Fiume Ofanto | * | 590 | | E 15 8 | N 40 53 |
| IT8040004 | Boschi di Guardia dei Lombardi e Andretta | | 2 919 | | E 15 15 | N 40 56 |
| IT8040005 | Bosco di Zampaglione (Calitri) | | 9 514 | | E 15 28 | N 40 56 |
| IT8040006 | Dorsale dei Monti del Partenio | * | 15 641 | | E 14 40 | N 40 57 |
| IT8040007 | Lago di Conza della Campania | * | 1 214 | | E 15 20 | N 40 52 |
| IT8040008 | Lago di S. Pietro — Aquilaverde | | 604 | | E 15 29 | N 41 1 |
| IT8040009 | Monte Accelica | * | 4 795 | | E 14 59 | N 40 44 |
| IT8040010 | Monte Cervialto e Montagnone di Nusco | * | 11 884 | | E 15 7 | N 40 47 |
| IT8040011 | Monte Terminio | * | 9 359 | | E 14 56 | N 40 49 |
| IT8040012 | Monte Tuoro | * | 2 188 | | E 14 56 | N 40 55 |
| IT8040013 | Monti di Lauro | * | 7 040 | | E 14 39 | N 40 50 |
| IT8040014 | Piana del Dragone | | 686 | | E 14 56 | N 40 53 |
| IT8040017 | Pietra Maula (Taurano, Visciano) | * | 3 526 | | E 14 38 | N 40 54 |
| IT8040018 | Querceta dell'Incoronata (Nusco) | | 1 362 | | E 15 7 | N 40 55 |
| IT8040020 | Bosco di Montefusco Irpino | | 713 | | E 14 49 | N 41 2 |
| IT8050001 | Alta Valle del Fiume Bussento | * | 625 | | E 15 33 | N 40 12 |
| IT8050002 | Alta Valle del Fiume Calore Lucano (Salernitano) | * | 4 668 | | E 15 18 | N 40 23 |
| IT8050006 | Balze di Teggiano | * | 1 201 | | E 15 26 | N 40 23 |
| IT8050007 | Basso corso del Fiume Bussento | | 414 | | E 15 29 | N 40 6 |
| IT8050008 | Capo Palinuro | | 156 | | E 15 16 | N 40 1 |
| IT8050010 | Fasce litoranee a destra e a sinistra del Fiume Sele | * | 630 | | E 14 56 | N 40 29 |
| IT8050011 | Fascia interna di Costa degli Infreschi e della Masseta | | 701 | | E 15 26 | N 40 1 |
| IT8050012 | Fiume Alento | | 3 024 | | E 15 10 | N 40 16 |
| IT8050013 | Fiume Mingardo | * | 1 638 | | E 15 25 | N 40 8 |
| IT8050016 | Grotta di Morigerati | | 2,94 | 1 | E 15 32 | N 40 8 |
| IT8050017 | Isola di Licosa | | 4,82 | | E 14 54 | N 40 15 |
| IT8050018 | Isolotti Li Galli | | 69 | | E 14 25 | N 40 34 |
| IT8050019 | Lago Cessuta e dintorni | * | 546 | | E 15 46 | N 40 15 |
| IT8050020 | Massiccio del Monte Eremita | * | 10 570 | | E 15 20 | N 40 43 |
| IT8050022 | Montagne di Casalbuono | * | 17 123 | | E 15 37 | N 40 10 |
| IT8050023 | Monte Bulgheria | * | 2 400 | | E 15 23 | N 40 4 |
| IT8050024 | Monte Cervati, Centaurino e Montagne di Laurino | * | 27 898 | | E 15 26 | N 40 15 |
| IT8050025 | Monte della Stella | * | 1 179 | | E 15 3 | N 40 14 |
| IT8050026 | Monte Licosa e dintorni | * | 1 096 | | E 14 55 | N 40 14 |
| IT8050027 | Monte Mai e Monte Monna | * | 10 116 | | E 14 51 | N 40 46 |
| IT8050028 | Monte Motola | * | 4 690 | | E 15 28 | N 40 21 |
| IT8050030 | Monte Sacro e dintorni | * | 9 634 | | E 15 20 | N 40 13 |
| IT8050031 | Monte Soprano e Monte Vesole | * | 5 674 | | E 15 10 | N 40 23 |
| IT8050032 | Monte Tresino e dintorni | * | 1 339 | | E 14 58 | N 40 19 |
| IT8050033 | Monti Alburni | * | 23 622 | | E 15 20 | N 40 29 |
| IT8050034 | Monti della Maddalena | * | 8 511 | | E 15 39 | N 40 22 |
| IT8050036 | Parco marino di S. Maria di Castellabate | * | 5 019 | | E 14 55 | N 40 17 |
| IT8050037 | Parco marino di Punta degli Infreschi | * | 4 914 | | E 15 22 | N 39 59 |
| IT8050038 | Pareti rocciose di Cala del Cefalo | * | 38 | | E 15 19 | N 40 1 |
| IT8050039 | Pineta di Sant'Iconio | | 358 | | E 15 20 | N 40 1 |
| IT8050040 | Rupi costiere della Costa degli Infreschi e della Masseta | | 273 | | E 15 26 | N 40 0 |
| IT8050041 | Scoglio del Mingardo e spiaggia di Cala del Cefalo | | 71 | | E 15 19 | N 40 1 |
| IT8050042 | Stazione a Genista cilentana di Ascea | | 5,39 | | E 15 10 | N 40 7 |
| IT8050049 | Fiumi Tanagro e Sele | * | 3 677 | | E 15 13 | N 40 39 |
| IT8050050 | Monte Sottano | * | 212 | | E 15 4 | N 40 24 |
| IT8050051 | Valloni della Costiera Amalfitana | * | 227 | | E 14 37 | N 40 39 |
| IT8050052 | Monti di Eboli, Monte Polveracchio, Monte Boschetiello e Vallone della Caccia di Senerchia | * | 14 307 | | E 15 7 | N 40 42 |
| IT8050054 | Costiera Amalfitana tra Maiori e il Torrente Bonea | * | 413 | | E 14 42 | N 40 38 |
| IT9110001 | Isola e Lago di Varano | * | 8 146 | | E 15 44 | N 41 52 |
| IT9110002 | Valle Fortore, Lago di Occhito | | 8 369 | | E 15 9 | N 41 42 |
| IT9110003 | Monte Cornacchia — Bosco Faeto | * | 6 952 | | E 15 9 | N 41 21 |
| IT9110004 | Foresta Umbra | * | 20 656 | | E 15 59 | N 41 50 |
| IT9110005 | Zone umide della Capitanata | * | 14 109 | | E 15 53 | N 41 29 |
| IT9110008 | Valloni e Steppe Pedegarganiche | * | 29 817 | | E 15 46 | N 41 38 |
| IT9110009 | Valloni di Mattinata — Monte Sacro | * | 6 510 | | E 16 1 | N 41 43 |
| IT9110011 | Isole Tremiti | * | 372 | | E 15 29 | N 42 6 |
| IT9110012 | Testa del Gargano | * | 5 658 | | E 16 10 | N 41 49 |
| IT9110014 | Monte Saraceno | * | 197 | | E 16 3 | N 41 41 |
| IT9110015 | Duna e Lago di Lesina — Foce del Fortore | * | 9 823 | | E 15 21 | N 41 53 |
| IT9110016 | Pineta Marzini | * | 787 | | E 15 59 | N 41 55 |
| IT9110024 | Castagneto Pia, Lapolda, Monte la Serra | | 689 | | E 15 38 | N 41 46 |
| IT9110025 | Manacore del Gargano | * | 2 063 | | E 16 3 | N 41 55 |
| IT9110026 | Monte Calvo — Piana di Montenero | * | 7 620 | | E 15 44 | N 41 45 |
| IT9110027 | Bosco Jancuglia — Monte Castello | * | 4 456 | | E 15 33 | N 41 44 |
| IT9110030 | Bosco Quarto — Monte Spigno | * | 7 861 | | E 15 51 | N 41 45 |
| IT9110032 | Valle del Cervaro, Bosco dell'Incoronata | * | 5 769 | | E 15 25 | N 41 18 |
| IT9110033 | Accadia — Deliceto | * | 3 523 | | E 15 18 | N 41 11 |
| IT9110035 | Monte Sambuco | * | 7 892 | | E 15 2 | N 41 33 |
| IT9120001 | Grotte di Castellana | | 61 | | E 17 9 | N 40 52 |
| IT9120002 | Murgia dei Trulli | * | 5 457 | | E 17 14 | N 40 51 |
| IT9120003 | Bosco di Mesola | | 3 029 | | E 16 46 | N 40 51 |
| IT9120006 | Laghi di Conversano | | 218 | | E 17 7 | N 40 55 |
| IT9120007 | Murgia Alta | * | 125 881 | | E 16 31 | N 40 55 |
| IT9120008 | Bosco Difesa Grande | * | 5 268 | | E 16 24 | N 40 44 |
| IT9120009 | Posidonieto San Vito — Barletta | * | 12 459 | 65 | E 17 4 | N 41 4 |
| IT9120010 | Pozzo Cucù | | 59 | 2 | E 17 10 | N 40 54 |
| IT9120011 | Valle Ofanto — Lago di Capaciotti | * | 7 572 | 34 | E 15 59 | N 41 11 |
| IT9130001 | Torre Colimena | * | 2 678 | | E 17 42 | N 40 16 |
| IT9130002 | Masseria Torre Bianca | * | 583 | | E 17 18 | N 40 31 |
| IT9130003 | Duna di Campomarino | * | 1 846 | 9 | E 17 34 | N 40 17 |
| IT9130004 | Mar Piccolo | * | 1 374 | | E 17 19 | N 40 28 |
| IT9130005 | Murgia di Sud — Est | * | 47 600 | | E 17 11 | N 40 41 |
| IT9130006 | Pinete dell'Arco Ionico | * | 3 686 | | E 16 55 | N 40 28 |
| IT9130007 | Area delle Gravine | * | 26 740 | | E 16 54 | N 40 37 |
| IT9130008 | Posidonieto Isola di San Pietro — Torre Canneto | * | 3 148 | | E 17 25 | N 40 18 |
| IT9140001 | Bosco Tramazzone | | 4 406 | | E 18 4 | N 40 34 |
| IT9140002 | Litorale Brindisino | * | 7 256 | 60 | E 17 29 | N 40 51 |
| IT9140003 | Stagni e Saline di Punta della Contessa | * | 2 858 | | E 18 3 | N 40 37 |
| IT9140004 | Bosco I Lucci | | 26 | | E 17 51 | N 40 34 |
| IT9140005 | Torre Guaceto e Macchia S. Giovanni | * | 7 909 | | E 17 45 | N 40 44 |
| IT9140006 | Bosco di Santa Teresa | | 39 | | E 17 55 | N 40 32 |
| IT9140007 | Bosco Curtipetrizzi | | 57 | | E 17 55 | N 40 28 |
| IT9140009 | Foce Canale Giancola | * | 54 | | E 17 52 | N 40 41 |
| IT9150001 | Bosco Guarini | | 20 | | E 18 23 | N 39 56 |
| IT9150002 | Costa Otranto — Santa Maria di Leuca | * | 1 906 | 37 | E 18 29 | N 40 5 |
| IT9150003 | Aquatina di Frigole | * | 3 163 | | E 18 15 | N 40 28 |
| IT9150004 | Torre dell'Orso | * | 60 | | E 18 25 | N 40 16 |
| IT9150005 | Boschetto di Tricase | | 4,15 | | E 18 22 | N 39 55 |
| IT9150006 | Rauccio | * | 5 475 | | E 18 10 | N 40 31 |
| IT9150007 | Torre Uluzzo | * | 351 | | E 17 57 | N 40 9 |
| IT9150008 | Montagna Spaccata e Rupi di San Mauro | * | 1 361 | | E 17 59 | N 40 5 |
| IT9150009 | Litorale di Ugento | * | 7 245 | 21 | E 18 6 | N 39 50 |
| IT9150010 | Bosco Macchia di Ponente | | 13 | | E 18 20 | N 39 58 |
| IT9150011 | Alimini | * | 3 716 | | E 18 28 | N 40 12 |
| IT9150012 | Bosco di Cardigliano | * | 54 | | E 18 15 | N 39 56 |
| IT9150013 | Palude del Capitano | * | 2 247 | 2 | E 17 53 | N 40 12 |
| IT9150015 | Litorale di Gallipoli e Isola S. Andrea | * | 7 006 | | E 17 59 | N 39 58 |
| IT9150016 | Bosco di Otranto | | 8,71 | | E 18 28 | N 40 9 |
| IT9150017 | Bosco Chiuso di Presicce | | 11 | | E 18 17 | N 39 55 |
| IT9150018 | Bosco Serra dei Cianci | | 48 | | E 18 18 | N 39 54 |
| IT9150019 | Parco delle Querce di Castro | | 4,47 | | E 18 25 | N 40 0 |
| IT9150020 | Bosco Pecorara | * | 24 | | E 18 17 | N 40 4 |
| IT9150021 | Bosco le Chiuse | | 37 | | E 18 22 | N 39 54 |
| IT9150022 | Palude dei Tamari | * | 11 | | E 18 25 | N 40 17 |
| IT9150023 | Bosco Danieli | | 14 | | E 18 16 | N 39 57 |
| IT9150024 | Torre Inserraglio | * | 100 | | E 17 56 | N 40 10 |
| IT9150025 | Torre Veneri | * | 1 741 | | E 18 17 | N 40 25 |
| IT9150027 | Palude del Conte, dune di Punta Prosciutto | * | 5 661 | 7 | E 17 47 | N 40 15 |
| IT9150028 | Porto Cesareo | * | 225 | 6 | E 17 53 | N 40 16 |
| IT9150029 | Bosco di Cervalora | | 29 | | E 18 12 | N 40 25 |
| IT9150030 | Bosco La Lizza e Macchia del Pagliarone | * | 476 | | E 18 14 | N 40 24 |
| IT9150031 | Masseria Zanzara | * | 49 | | E 17 54 | N 40 17 |
| IT9150032 | Le Cesine | * | 2 148 | | E 18 21 | N 40 22 |
| IT9150033 | Specchia dell'Alto | * | 436 | | E 18 15 | N 40 22 |
| IT9150034 | Posidonieto Capo San Gregorio — Punta Ristola | * | 271 | 3 | E 18 19 | N 39 47 |
| IT9210005 | Abetina di Laurenzana | * | 322 | | E 15 56 | N 40 24 |
| IT9210010 | Abetina di Ruoti | * | 112 | | E 15 43 | N 40 42 |
| IT9210015 | Acquafredda di Maratea | | 218 | | E 15 39 | N 40 2 |
| IT9210020 | Bosco Cupolicchio (Tricarico) | | 1 732 | | E 16 1 | N 40 38 |
| IT9210025 | Bosco della Farneta | | 284 | | E 16 18 | N 40 4 |
| IT9210035 | Bosco di Rifreddo | * | 555 | | E 15 49 | N 40 33 |
| IT9210040 | Bosco Magnano | * | 1 211 | | E 16 4 | N 40 2 |
| IT9210045 | Bosco Mangarrone (Rivello) | * | 364 | | E 15 43 | N 40 6 |
| IT9210070 | Bosco Vaccarizzo | * | 273 | | E 16 2 | N 40 7 |
| IT9210075 | Lago Duglia, Casino Toscano e Piana di S. Francesco | * | 2 414 | | E 16 13 | N 39 59 |
| IT9210105 | Dolomiti di Pietrapertosa | * | 1 313 | | E 16 3 | N 40 31 |
| IT9210110 | Faggeta di Moliterno | * | 232 | | E 15 48 | N 40 15 |
| IT9210115 | Faggeta di Monte Pierfaone | * | 745 | | E 15 44 | N 40 30 |
| IT9210120 | La Falconara | * | 69 | | E 16 16 | N 39 56 |
| IT9210140 | Grotticelle di Monticchio | | 323 | | E 15 32 | N 40 55 |
| IT9210141 | Lago La Rotonda | | 50 | | E 15 52 | N 40 3 |
| IT9210142 | Lago Pantano di Pignola | | 138 | | E 15 44 | N 40 35 |
| IT9210143 | Lago Pertusillo | | 1 995 | | E 15 57 | N 40 16 |
| IT9210145 | Madonna del Pollino Località Vacuarro | * | 969 | | E 16 10 | N 39 57 |
| IT9210155 | Marina di Castrocucco | * | 525 | | E 15 44 | N 39 56 |
| IT9210160 | Isola di S. Ianni e Costa Prospiciente | * | 293 | | E 15 43 | N 39 58 |
| IT9210165 | Monte Alpi — Malboschetto di Latronico | * | 1 561 | | E 15 59 | N 40 6 |
| IT9210170 | Monte Caldarosa | * | 591 | | E 15 54 | N 40 23 |
| IT9210180 | Monte della Madonna di Viggiano | * | 788 | | E 15 51 | N 40 22 |
| IT9210185 | Monte La Spina, Monte Zaccana | * | 1 074 | | E 15 55 | N 40 2 |
| IT9210190 | Monte Paratiello | * | 1 129 | | E 15 24 | N 40 44 |
| IT9210195 | Monte Raparo | * | 2 021 | | E 15 59 | N 40 11 |
| IT9210200 | Monte Sirino | * | 2 631 | | E 15 49 | N 40 7 |
| IT9210205 | Monte Volturino | * | 1 861 | | E 15 49 | N 40 24 |
| IT9210210 | Monte Vulture | * | 1 882 | | E 15 37 | N 40 56 |
| IT9210215 | Monti Foi | * | 800 | | E 15 42 | N 40 38 |
| IT9210220 | Murgia S. Lorenzo | | 5 361 | | E 16 10 | N 40 15 |
| IT9210240 | Serra di Calvello | * | 1 634 | | E 15 46 | N 40 26 |
| IT9210245 | Serra di Crispo, Grande Porta del Pollino e Pietra Castello | * | 457 | | E 16 12 | N 39 55 |
| IT9210250 | Timpa delle Murge | * | 148 | | E 16 15 | N 39 59 |
| IT9210265 | Valle del Noce | | 973 | | E 15 48 | N 39 59 |
| IT9220030 | Bosco di Montepiano | * | 514 | | E 16 7 | N 40 26 |
| IT9220055 | Bosco Pantano di Policoro e Costa Ionica Foce Sinni | * | 850 | | E 16 40 | N 40 9 |
| IT9220080 | Costa Ionica Foce Agri | * | 706 | | E 16 44 | N 40 12 |
| IT9220085 | Costa Ionica Foce Basento | * | 516 | | E 16 48 | N 40 20 |
| IT9220090 | Costa Ionica Foce Bradano | * | 473 | | E 16 50 | N 40 22 |
| IT9220095 | Costa Ionica Foce Cavone | * | 450 | | E 16 46 | N 40 17 |
| IT9220130 | Foresta Gallipoli — Cognato | * | 4 249 | | E 16 7 | N 40 32 |
| IT9220135 | Gravine di Matera | * | 6 692 | | E 16 40 | N 40 39 |
| IT9220144 | Lago S. Giuliano e Timmari | * | 2 512 | | E 16 28 | N 40 37 |
| IT9220255 | Valle Basento — Ferrandina Scalo | * | 672 | | E 16 29 | N 40 30 |
| IT9220260 | Valle Basento Grassano Scalo — Grottole | * | 779 | | E 16 15 | N 40 35 |
| IT9310001 | Timpone della Capanna | * | 30 | | E 16 8 | N 39 54 |
| IT9310002 | Serra del Prete | * | 217 | | E 16 9 | N 39 54 |
| IT9310003 | Pollinello-Dolcedorme | * | 140 | | E 16 12 | N 39 53 |
| IT9310004 | Rupi del Monte Pollino | * | 32 | | E 16 10 | N 39 54 |
| IT9310005 | Cima del Monte Pollino | * | 124 | | E 16 11 | N 39 54 |
| IT9310006 | Cima del Monte Dolcedorme | * | 81 | | E 16 12 | N 39 53 |
| IT9310007 | Valle Piana-Valle Cupa | * | 248 | | E 16 12 | N 39 52 |
| IT9310008 | La Petrosa | * | 350 | | E 16 13 | N 39 51 |
| IT9310009 | Timpone di Porace | * | 45 | | E 16 18 | N 39 53 |
| IT9310010 | Stagno di Timpone di Porace | | 1,57 | | E 16 18 | N 39 52 |
| IT9310011 | Pozze Boccatore/Bellizzi | | 31 | | E 16 16 | N 39 55 |
| IT9310012 | Timpa di S. Lorenzo | * | 150 | | E 16 17 | N 39 54 |
| IT9310013 | Serra delle Ciavole-Serra di Crispo | * | 179 | | E 16 13 | N 39 55 |
| IT9310014 | Fagosa-Timpa dell'Orso | * | 6 169 | | E 16 7 | N 39 55 |
| IT9310015 | Il Lago (nella Fagosa) | * | 2,76 | | E 16 14 | N 39 54 |
| IT9310016 | Pozze di Serra Scorsillo | | 19 | | E 16 18 | N 39 56 |
| IT9310017 | Gole del Raganello | * | 228 | | E 16 19 | N 39 50 |
| IT9310019 | Monte Sparviere | * | 539 | | E 16 20 | N 39 55 |
| IT9310020 | Fonte Cardillo | * | 384 | | E 16 2 | N 39 46 |
| IT9310021 | Cozzo del Pellegrino | * | 53 | | E 16 1 | N 39 44 |
| IT9310022 | Piano di Marco | * | 263 | | E 16 0 | N 39 41 |
| IT9310023 | Valle del Fiume Argentino | * | 4 295 | | E 15 57 | N 39 48 |
| IT9310025 | Valle del Fiume Lao | * | 1 696 | | E 15 53 | N 39 50 |
| IT9310027 | Fiume Rosa | * | 943 | | E 15 58 | N 39 40 |
| IT9310028 | Valle del Fiume Abatemarco | * | 2 231 | | E 15 58 | N 39 44 |
| IT9310029 | La Montea | * | 203 | | E 15 56 | N 39 39 |
| IT9310030 | Monte La Caccia | * | 188 | | E 15 54 | N 39 39 |
| IT9310031 | Valle del Fiume Esaro | | 173 | | E 15 57 | N 39 37 |
| IT9310032 | Serrapodolo | * | 1 305 | | E 15 55 | N 39 40 |
| IT9310033 | Fondali di Capo Tirone | * | 80 | | E 15 50 | N 39 37 |
| IT9310034 | Isola di Dino | * | 35 | | E 15 46 | N 39 52 |
| IT9310035 | Fondali Isola di Dino-Capo Scalea | * | 444 | | E 15 47 | N 39 51 |
| IT9310036 | Fondali Isola di Cirella-Diamante | * | 312 | | E 15 48 | N 39 41 |
| IT9310037 | Isola di Cirella | * | 6,57 | | E 15 48 | N 39 41 |
| IT9310038 | Scogliera dei Rizzi | * | 7,82 | | E 15 54 | N 39 32 |
| IT9310039 | Fondali Scogli di Isca | * | 70 | | E 16 3 | N 39 8 |
| IT9310040 | Montegiordano Marina | | 8,23 | | E 16 36 | N 40 1 |
| IT9310041 | Pinete di Montegiordano | * | 168 | | E 16 23 | N 40 1 |
| IT9310042 | Fiumara Saraceno | * | 1 053 | | E 16 28 | N 39 52 |
| IT9310043 | Fiumara Avena | * | 753 | | E 16 31 | N 39 55 |
| IT9310044 | Foce del Fiume Crati | | 208 | | E 16 31 | N 39 42 |
| IT9310045 | Macchia della Bura | | 31 | | E 16 47 | N 39 36 |
| IT9310047 | Fiumara Trionto | * | 2 340 | | E 16 44 | N 39 33 |
| IT9310048 | Fondali Crosia-Pietrapaola-Cariati | * | 4 185 | | E 16 52 | N 39 33 |
| IT9310049 | Farnito di Corigliano Calabro | * | 114 | | E 16 29 | N 39 34 |
| IT9310051 | Dune di Camigliano | | 76 | | E 16 49 | N 39 33 |
| IT9310052 | Casoni di Sibari | | 455 | | E 16 29 | N 39 44 |
| IT9310053 | Secca di Amendolara | * | 611 | | E 16 35 | N 39 52 |
| IT9310054 | Torrente Celati | * | 13 | | E 16 38 | N 39 34 |
| IT9310055 | Lago di Tarsia | * | 426 | | E 16 17 | N 39 36 |
| IT9310056 | Bosco di Mavigliano | * | 650 | | E 16 12 | N 39 23 |
| IT9310057 | Orto Botanico — Università della Calabria | * | 0,71 | | E 16 13 | N 39 21 |
| IT9310058 | Pantano della Giumenta | * | 6,7 | | E 16 0 | N 39 34 |
| IT9310059 | Crello | | 2,56 | | E 16 2 | N 39 34 |
| IT9310060 | Laghi di Fagnano | * | 18 | | E 16 1 | N 39 32 |
| IT9310061 | Laghicello | * | 2,03 | | E 16 5 | N 39 25 |
| IT9310062 | Monte Caloria | * | 58 | | E 16 1 | N 39 33 |
| IT9310063 | Foresta di Cinquemiglia | * | 407 | | E 16 4 | N 39 26 |
| IT9310064 | Monte Cocuzzo | * | 37 | | E 16 8 | N 39 13 |
| IT9310065 | Foresta di Serra Nicolino-Piano d'Albero | * | 209 | | E 16 3 | N 39 29 |
| IT9310066 | Varconcello di Mongrassano | * | 56 | | E 16 4 | N 39 31 |
| IT9310067 | Foreste Rossanesi | * | 4 192 | | E 16 34 | N 39 33 |
| IT9310068 | Vallone S. Elia | * | 400 | | E 16 41 | N 39 32 |
| IT9310070 | Bosco di Gallopane | * | 159 | | E 16 34 | N 39 24 |
| IT9310071 | Vallone Freddo | * | 70 | | E 16 34 | N 39 22 |
| IT9310072 | Palude del Lago Ariamacina | * | 98 | | E 16 32 | N 39 19 |
| IT9310073 | Macchia Sacra | * | 27 | | E 16 25 | N 39 18 |
| IT9310074 | Timpone della Carcara | * | 166 | | E 16 26 | N 39 17 |
| IT9310075 | Monte Curcio | * | 2,87 | | E 16 25 | N 39 18 |
| IT9310076 | Pineta di Camigliatello | * | 76 | | E 16 26 | N 39 20 |
| IT9310077 | Acqua di Faggio | * | 88 | | E 16 25 | N 39 19 |
| IT9310079 | Cozzo del Principe | * | 61 | | E 16 35 | N 39 23 |
| IT9310080 | Bosco Fallistro | * | 3,51 | | E 16 28 | N 39 19 |
| IT9310081 | Arnocampo | * | 324 | | E 16 37 | N 39 20 |
| IT9310082 | S. Salvatore | * | 506 | | E 16 41 | N 39 21 |
| IT9310083 | Pineta del Cupone | * | 703 | | E 16 33 | N 39 22 |
| IT9310084 | Pianori di Macchialonga | * | 300 | | E 16 36 | N 39 21 |
| IT9310085 | Serra Stella | * | 302 | | E 16 23 | N 39 18 |
| IT9310126 | Juri Vetere Soprano | * | 35 | | E 16 37 | N 39 16 |
| IT9310127 | Nocelleto | * | 88 | | E 16 33 | N 39 14 |
| IT9310130 | Carlomagno | * | 25 | | E 16 34 | N 39 16 |
| IT9320046 | Stagni sotto Timpone S. Francesco | | 12 | | E 16 56 | N 39 2 |
| IT9320050 | Pescaldo | * | 68 | | E 16 56 | N 39 20 |
| IT9320095 | Foce Neto | * | 649 | | E 17 8 | N 39 12 |
| IT9320096 | Fondali di Gabella Grande | * | 484 | | E 17 7 | N 39 7 |
| IT9320097 | Fondali da Crotone a Le Castella | * | 4 453 | | E 17 10 | N 38 58 |
| IT9320100 | Dune di Marinella | * | 75 | | E 17 5 | N 39 24 |
| IT9320101 | Capo Colonne | * | 34 | 5 | E 17 12 | N 39 1 |
| IT9320102 | Dune di Sovereto | * | 194 | | E 17 3 | N 38 55 |
| IT9320103 | Capo Rizzuto | * | 16 | 2 | E 17 5 | N 38 53 |
| IT9320104 | Colline di Crotone | * | 608 | | E 17 8 | N 39 2 |
| IT9320106 | Foce del Crocchio-Cropani | | 301 | | E 16 53 | N 38 55 |
| IT9320110 | Monte Fuscaldo | * | 2 843 | | E 16 53 | N 39 6 |
| IT9320111 | Timpa di Cassiano-Belvedere | * | 349 | | E 16 54 | N 39 14 |
| IT9320112 | Murgie di Strongoli | * | 697 | | E 17 0 | N 39 15 |
| IT9320115 | Monte Femminamorta | * | 658 | | E 16 40 | N 39 6 |
| IT9320122 | Fiume Lese | * | 1 184 | | E 16 50 | N 39 14 |
| IT9320123 | Fiume Lepre | * | 246 | | E 16 50 | N 39 13 |
| IT9320129 | Fiume Tacina | * | 1 075 | | E 16 42 | N 39 9 |
| IT9320185 | Fondali di Staletti | * | 46 | | E 16 34 | N 38 45 |
| IT9330087 | Lago La Vota | * | 235 | | E 16 11 | N 38 56 |
| IT9330088 | Palude di Imbutillo | | 49 | | E 16 13 | N 38 49 |
| IT9330089 | Dune dell'Angitola | * | 414 | | E 16 13 | N 38 48 |
| IT9330098 | Oasi di Scolacium | * | 82 | | E 16 35 | N 38 47 |
| IT9330105 | Steccato di Cutro e Costa del Turchese | | 36 | | E 16 49 | N 38 54 |
| IT9330107 | Dune di Isca | * | 24 | | E 16 33 | N 38 36 |
| IT9330108 | Dune di Guardavalle | | 19 | | E 16 34 | N 38 29 |
| IT9330109 | Madama Lucrezia | * | 442 | | E 16 49 | N 38 59 |
| IT9330113 | Boschi di Decollatura | * | 88 | | E 16 19 | N 39 2 |
| IT9330114 | Monte Gariglione | * | 604 | | E 16 39 | N 39 8 |
| IT9330116 | Colle Poverella | * | 179 | | E 16 33 | N 39 5 |
| IT9330117 | Pinete del Roncino | * | 1 508 | | E 16 35 | N 39 4 |
| IT9330124 | Monte Contrò | * | 100 | | E 16 22 | N 39 0 |
| IT9330125 | Torrente Soleo | * | 380 | | E 16 39 | N 39 6 |
| IT9330128 | Colle del Telegrafo | * | 203 | | E 16 36 | N 39 6 |
| IT9330184 | Scogliera di Staletti | | 21 | 3 | E 16 34 | N 38 45 |
| IT9340086 | Lago dell'Angitola | * | 984 | | E 16 14 | N 38 44 |
| IT9340090 | Fiumara di Brattirò (Valle Rufa) | * | 938 | | E 15 54 | N 38 38 |
| IT9340091 | Zona costiera fra Briatico e Nicotera | | 357 | 32 | E 15 49 | N 38 37 |
| IT9340092 | Fondali di Pizzo Calabro | * | 418 | | E 16 9 | N 38 44 |
| IT9340093 | Fondali di Capo Vaticano | * | 140 | | E 15 49 | N 38 37 |
| IT9340094 | Fondali Capo Cozzo — S. Irene | * | 471 | | E 15 58 | N 38 43 |
| IT9340118 | Bosco Santa Maria | * | 806 | | E 16 17 | N 38 33 |
| IT9340119 | Marchesale | * | 608 | | E 16 15 | N 38 31 |
| IT9340120 | Lacina | * | 326 | | E 16 24 | N 38 35 |
| IT9350121 | Bosco di Stilo — Bosco Archiforo | * | 4 704 | | E 16 22 | N 38 31 |
| IT9350131 | Pentidattilo | * | 84 | | E 15 45 | N 37 57 |
| IT9350132 | Fiumara di Melito | * | 193 | | E 15 47 | N 37 56 |
| IT9350133 | Monte Basilicò — Torrente Listi | * | 326 | | E 15 50 | N 38 9 |
| IT9350134 | Canolo Nuovo, Zomaro, Zillastro | * | 483 | | E 16 7 | N 38 19 |
| IT9350135 | Vallata del Novito e Monte Mutolo | * | 485 | | E 16 14 | N 38 17 |
| IT9350136 | Vallata dello Stilaro | * | 648 | | E 16 30 | N 38 27 |
| IT9350137 | Prateria | * | 625 | | E 16 11 | N 38 28 |
| IT9350138 | Calanchi di Maro Simone | * | 60 | | E 15 46 | N 37 55 |
| IT9350139 | Collina di Pentimele | * | 111 | | E 15 40 | N 38 8 |
| IT9350140 | Capo dell'Armi | * | 67 | | E 15 40 | N 37 57 |
| IT9350141 | Capo S. Giovanni | * | 11 | | E 15 56 | N 37 55 |
| IT9350142 | Capo Spartivento | * | 41 | | E 16 3 | N 37 55 |
| IT9350143 | Saline Joniche | * | 38 | | E 15 43 | N 37 56 |
| IT9350144 | Calanchi di Palizzi Marina | * | 157 | | E 16 0 | N 37 55 |
| IT9350145 | Fiumara Amendolea (incluso Roghudi, Chorio e Rota Greco) | * | 780 | | E 15 53 | N 37 57 |
| IT9350146 | Fiumara Buonamico | * | 1 119 | | E 16 5 | N 38 8 |
| IT9350147 | Fiumara Laverde | * | 535 | | E 16 4 | N 38 3 |
| IT9350148 | Fiumara di Palizzi | * | 85 | | E 15 58 | N 37 56 |
| IT9350149 | Sant'Andrea | * | 28 | | E 15 41 | N 38 7 |
| IT9350150 | Contrada Gornelle | * | 83 | | E 15 49 | N 38 8 |
| IT9350151 | Pantano Flumentari | * | 58 | | E 15 49 | N 38 12 |
| IT9350152 | Piani di Zervò | * | 167 | | E 15 59 | N 38 13 |
| IT9350153 | Monte Fistocchio e Monte Scorda | * | 454 | | E 15 58 | N 38 12 |
| IT9350154 | Torrente Menta | * | 516 | | E 15 53 | N 38 7 |
| IT9350155 | Montalto | * | 312 | | E 15 54 | N 38 9 |
| IT9350156 | Vallone Cerasella | * | 256 | | E 16 5 | N 38 16 |
| IT9350157 | Torrente Ferraina | * | 438 | | E 15 57 | N 38 7 |
| IT9350158 | Costa Viola e Monte S. Elia | | 474 | | E 15 50 | N 38 20 |
| IT9350159 | Bosco di Rudina | | 177 | | E 16 4 | N 38 2 |
| IT9350160 | Spiaggia di Brancaleone | | 111 | | E 16 5 | N 37 56 |
| IT9350161 | Torrente Lago | * | 163 | | E 15 57 | N 38 15 |
| IT9350162 | Torrente S. Giuseppe | * | 23 | | E 15 48 | N 38 15 |
| IT9350163 | Pietra Cappa — Pietra Lunga — Pietra Castello | * | 625 | | E 16 1 | N 38 10 |
| IT9350164 | Torrente Vasi | * | 232 | | E 15 53 | N 38 13 |
| IT9350165 | Torrente Portello | * | 25 | | E 15 50 | N 38 16 |
| IT9350166 | Vallone Fusolano (Cinquefrondi) | * | 23 | | E 16 7 | N 38 24 |
| IT9350167 | Valle Moio (Delianova) | * | 40 | | E 15 53 | N 38 14 |
| IT9350168 | Fosso Cavaliere (Cittanova) | * | 20 | | E 16 5 | N 38 20 |
| IT9350169 | Contrada Fossia (Maropati) | * | 14 | | E 16 6 | N 38 26 |
| IT9350170 | Scala-Lemmeni | * | 53 | | E 15 54 | N 38 13 |
| IT9350171 | Spiaggia di Pilati | * | 6,12 | | E 15 48 | N 37 55 |
| IT9350172 | Fondali da Punta Pezzo a Capo dell'Armi | * | 1 789 | | E 15 37 | N 38 4 |
| IT9350173 | Fondali di Scilla | * | 31 | | E 15 42 | N 38 15 |
| IT9350174 | Monte Tre Pizzi | * | 175 | | E 16 9 | N 38 15 |
| IT9350175 | Piano Abbruschiato | * | 246 | | E 16 3 | N 38 15 |
| IT9350176 | Monte Campanaro | * | 241 | | E 16 6 | N 38 21 |
| IT9350177 | Monte Scrisi | * | 296 | | E 15 42 | N 38 14 |
| IT9350178 | Serro d'Ustra e Fiumara Butrano | * | 2 046 | | E 16 1 | N 38 6 |
| IT9350179 | Alica | * | 247 | | E 16 1 | N 37 59 |
| IT9350180 | Contrada Scala | * | 740 | | E 15 54 | N 38 7 |
| IT9350181 | Monte Embrisi e Monte Torrione | * | 394 | | E 15 46 | N 38 2 |
| IT9350182 | Fiumara Careri | * | 317 | | E 16 4 | N 38 10 |
| IT9350183 | Spiaggia di Catona | | 23 | | E 15 38 | N 38 11 |
| ITA010001 | Isole dello Stagnone di Marsala | * | 624 | | E 12 26 | N 37 52 |
| ITA010002 | Isola di Marettimo | * | 1 089 | | E 12 3 | N 37 58 |
| ITA010003 | Isola di Levanzo | * | 542 | | E 12 20 | N 38 0 |
| ITA010004 | Isola di Favignana | * | 1 846 | | E 12 17 | N 37 55 |
| ITA010005 | Laghetti di Preola e Gorghi Tondi e Sciare di Mazara | * | 1 501 | | E 12 42 | N 37 36 |
| ITA010006 | Paludi di Capo Feto e Margi Spanò | * | 300 | | E 12 30 | N 37 40 |
| ITA010007 | Saline di Trapani | * | 968 | | E 12 30 | N 37 59 |
| ITA010008 | Complesso Monte Bosco e Scorace | * | 602 | | E 12 45 | N 37 59 |
| ITA010009 | Monte Bonifato | * | 315 | | E 12 57 | N 37 57 |
| ITA010010 | Monte San Giuliano | * | 987 | | E 12 34 | N 38 2 |
| ITA010011 | Sistema dunale Capo Granitola, Porto Palo e Foce del Belice | * | 433 | | E 12 45 | N 37 34 |
| ITA010012 | Marausa: Macchia a Quercus calliprinos | | 0,72 | | E 12 30 | N 37 56 |
| ITA010013 | Bosco di Calatafimi | * | 219 | | E 12 53 | N 37 56 |
| ITA010014 | Sciare di Marsala | * | 4 488 | | E 12 34 | N 37 44 |
| ITA010015 | Complesso Monti di Castellammare del Golfo (TP) | * | 2 397 | | E 12 51 | N 38 0 |
| ITA010016 | Monte Cofano e Litorale | * | 553 | | E 12 40 | N 38 6 |
| ITA010017 | Capo S. Vito, Monte Monaco, Zingaro, Faraglioni Scopello, Monte Sparacio | * | 7 293 | | E 12 45 | N 38 6 |
| ITA010018 | Foce del Torrente Calatubo e dune | * | 87 | | E 12 58 | N 38 2 |
| ITA010019 | Isola di Pantelleria: Montagna Grande e Monte Gibele | * | 3 187 | | E 11 59 | N 36 47 |
| ITA010020 | Isola di Pantelleria — Area Costiera, Falesie e Bagno dell'Acqua | * | 3 516 | | E 11 57 | N 36 46 |
| ITA010021 | Saline di Marsala | * | 237 | | E 12 28 | N 37 54 |
| ITA010022 | Complesso Monti di S. Ninfa — Gibellina e Grotta di S. Ninfa | * | 660 | | E 12 53 | N 37 47 |
| ITA010023 | Montagna Grande di Salemi | * | 1 302 | | E 12 46 | N 37 53 |
| ITA010024 | Fondali dell'isola di Favignana | * | 6 302 | | E 12 19 | N 37 56 |
| ITA010025 | Fondali del Golfo di Custonaci | * | 1 128 | | E 12 38 | N 38 5 |
| ITA010026 | Fondali dell'isola dello Stagnone di Marsala | * | 1 751 | | E 12 27 | N 37 52 |
| ITA020001 | Rocca di Cefalù | * | 32 | | E 14 1 | N 38 2 |
| ITA020002 | Boschi di Gibilmanna e Cefalù | * | 2 518 | | E 14 2 | N 37 59 |
| ITA020003 | Boschi di San Mauro Castelverde | * | 3 492 | | E 14 12 | N 37 55 |
| ITA020004 | Monte S. Salvatore, Monte Catarineci, V.ne Mandarini, ambienti umidi | * | 5 768 | | E 14 4 | N 37 51 |
| ITA020005 | Isola delle Femmine | * | 15 | | E 13 14 | N 38 12 |
| ITA020006 | Capo Gallo | * | 546 | | E 13 17 | N 38 12 |
| ITA020007 | Boschi Ficuzza e Cappelliere, V.ne Cerasa, Castagneti Mezzojuso | * | 4 103 | | E 13 23 | N 37 53 |
| ITA020008 | Rocca Busambra e Rocche di Rao | * | 6 236 | | E 13 21 | N 37 50 |
| ITA020009 | Cala Rossa e Capo Rama | * | 180 | | E 13 3 | N 38 7 |
| ITA020010 | Isola di Ustica | * | 334 | | E 13 10 | N 38 42 |
| ITA020011 | Rocche di Castronuovo, Pizzo Lupo, Gurghi di S. Andrea | * | 1 761 | | E 13 34 | N 37 39 |
| ITA020012 | Valle del Fiume Oreto | * | 155 | | E 13 19 | N 38 4 |
| ITA020013 | Lago di Piana degli Albanesi | | 605 | | E 13 17 | N 37 58 |
| ITA020014 | Monte Pellegrino | * | 833 | | E 13 21 | N 38 10 |
| ITA020015 | Complesso Calanchivo di Castellana Sicula | * | 142 | | E 13 59 | N 37 46 |
| ITA020016 | Monte Quacella, Monte dei Cervi, Pizzo Carbonara, Monte Ferro, Pizzo Otiero | * | 8 343 | | E 14 0 | N 37 53 |
| ITA020017 | Complesso Pizzo Dipilo e Querceti su calcare | * | 4 279 | | E 13 57 | N 37 56 |
| ITA020018 | Foce del Fiume Pollina e Monte Tardara | * | 2 083 | | E 14 11 | N 37 59 |
| ITA020019 | Rupi di Catalfano e Capo Zafferano | * | 333 | | E 13 31 | N 38 6 |
| ITA020020 | Querceti sempreverdi di Geraci Siculo e Castelbuono | * | 3 271 | | E 14 7 | N 37 53 |
| ITA020021 | Montagna Longa, Pizzo Montanello | * | 4 771 | | E 13 8 | N 38 7 |
| ITA020022 | Calanchi, lembi boschivi e praterie di Riena | * | 752 | | E 13 32 | N 37 44 |
| ITA020023 | Raffo Rosso, Monte Cuccio e Vallone Sagana | * | 6 098 | | E 13 14 | N 38 7 |
| ITA020024 | Rocche di Ciminna | * | 656 | | E 13 33 | N 37 52 |
| ITA020025 | Bosco di S. Adriano | * | 6 823 | | E 13 18 | N 37 38 |
| ITA020026 | Monte Pizzuta, Costa del Carpineto, Moarda | * | 1 945 | | E 13 17 | N 38 0 |
| ITA020027 | Monte Iato, Kumeta, Maganoce e Pizzo Parrino | * | 3 024 | | E 13 17 | N 37 57 |
| ITA020028 | Serra del Leone e Monte Stagnataro | * | 3 738 | | E 13 30 | N 37 39 |
| ITA020029 | Monte Rose e Monte Pernice | * | 2 522 | | E 13 24 | N 37 38 |
| ITA020030 | Monte Matassaro, Monte Gradara e Monte Signora | * | 3 761 | | E 13 10 | N 38 1 |
| ITA020031 | Monte d'Indisi, Montagna dei Cavalli, Pizzo Potorno e Pian del Leone | * | 2 380 | | E 13 27 | N 37 40 |
| ITA020032 | Boschi di Granza | * | 1 845 | | E 13 47 | N 37 50 |
| ITA020033 | Monte San Calogero (Termini Imerese) | * | 2 758 | | E 13 43 | N 37 56 |
| ITA020034 | Monte Carcaci, Pizzo Colobria e ambienti umidi | * | 1 759 | | E 13 30 | N 37 43 |
| ITA020035 | Monte Genuardo e Santa Maria del Bosco | * | 2 631 | | E 13 10 | N 37 41 |
| ITA020036 | Monte Triona e Monte Colomba | * | 3 303 | | E 13 19 | N 37 42 |
| ITA020037 | Monti Barracù, Cardelia, Pizzo Cangiatosi e Gole del Torrente Corleone | * | 5 340 | | E 13 20 | N 37 46 |
| ITA020038 | Sugherete di Contrada Serradaino | * | 330 | | E 14 8 | N 38 1 |
| ITA020039 | Monte Cane, Pizzo Selva a Mare, Monte Trigna | * | 4 900 | | E 13 34 | N 37 58 |
| ITA020040 | Monte Zimmara (Gangi) | * | 1 768 | | E 14 15 | N 37 44 |
| ITA020041 | Monte San Calogero (Gangi) | * | 165 | | E 14 13 | N 37 47 |
| ITA020042 | Rocche di Entella | * | 178 | | E 13 7 | N 37 46 |
| ITA020043 | Monte Rosamarina e Cozzo Famò | * | 236 | | E 13 39 | N 37 58 |
| ITA020044 | Monte Grifone | * | 1 674 | | E 13 22 | N 38 3 |
| ITA020045 | Rocca di Sciara | * | 351 | | E 13 54 | N 37 49 |
| ITA020046 | Fondali dell'isola di Ustica | * | 854 | | E 13 10 | N 38 43 |
| ITA020047 | Fondali di Isola delle Femmine — Capo Gallo | * | 965 | | E 13 16 | N 38 12 |
| ITA030001 | Stretta di Longi | * | 955 | | E 14 44 | N 38 3 |
| ITA030002 | Torrente Fiumetto e Pizzo d'Uncina | * | 1 529 | | E 14 48 | N 38 1 |
| ITA030003 | Rupi di Taormina e Monte Veneretta | * | 558 | | E 15 16 | N 37 51 |
| ITA030004 | Bacino del Torrente Letojanni | * | 1 264 | | E 15 16 | N 37 54 |
| ITA030005 | Bosco di Malabotta | * | 1 590 | | E 15 2 | N 37 58 |
| ITA030006 | Rocca di Novara | * | 1 405 | | E 15 9 | N 37 58 |
| ITA030007 | Affluenti del Torrente Mela | * | 1 529 | | E 15 18 | N 38 4 |
| ITA030008 | Capo Peloro — Laghi di Ganzirri | * | 56 | | E 15 37 | N 38 15 |
| ITA030009 | Pizzo Mualio, Montagna di Vernà | * | 1 613 | | E 15 16 | N 38 0 |
| ITA030010 | Fiume Fiumedinisi, Monte Scuderi | * | 6 777 | | E 15 22 | N 38 4 |
| ITA030011 | Dorsale Curcuraci, Antennamare | * | 11 479 | | E 15 29 | N 38 11 |
| ITA030012 | Laguna di Oliveri — Tindari | * | 420 | | E 15 2 | N 38 8 |
| ITA030013 | Rocche di Alcara Li Fusi | * | 2 131 | | E 14 43 | N 38 2 |
| ITA030014 | Pizzo Fau, Monte Pomiere, Pizzo Bidi e Serra della Testa | * | 8 330 | | E 14 30 | N 37 55 |
| ITA030015 | Valle del Fiume Caronia, Lago Zilio | * | 872 | | E 14 26 | N 37 58 |
| ITA030016 | Pizzo della Battaglia | * | 866 | | E 14 33 | N 37 56 |
| ITA030017 | Vallone Laccaretta e Urio Quattrocchi | * | 3 544 | | E 14 24 | N 37 55 |
| ITA030018 | Pizzo Michele | * | 2 298 | | E 14 32 | N 38 0 |
| ITA030019 | Tratto Montano del Bacino della Fiumara di Agrò | * | 4 288 | | E 15 14 | N 37 57 |
| ITA030020 | Fiume San Paolo | * | 1 352 | | E 15 5 | N 37 57 |
| ITA030021 | Torrente San Cataldo | * | 866 | | E 15 12 | N 37 54 |
| ITA030022 | Lecceta di S. Fratello | * | 395 | | E 14 37 | N 37 57 |
| ITA030023 | Isola di Alicudi | * | 387 | | E 14 21 | N 38 32 |
| ITA030024 | Isola di Filicudi | | 733 | | E 14 33 | N 38 34 |
| ITA030025 | Isola di Panarea e Scogli Viciniori | * | 259 | | E 15 3 | N 38 38 |
| ITA030026 | Isole di Stromboli e Strombolicchio | * | 1 049 | | E 15 13 | N 38 47 |
| ITA030027 | Isola di Vulcano | * | 1 559 | | E 14 58 | N 38 23 |
| ITA030028 | Isola di Salina (Monte Fossa delle Felci e dei Porri) | * | 636 | | E 14 48 | N 38 34 |
| ITA030029 | Isola di Salina (Stagno di Lingua) | * | 1 051 | | E 14 51 | N 38 33 |
| ITA030030 | Isola di Lipari | * | 2 379 | | E 14 56 | N 38 28 |
| ITA030031 | Isola Bella, Capo Taormina e Capo S. Andrea | * | 21 | | E 15 17 | N 37 51 |
| ITA030032 | Capo Milazzo | * | 45 | | E 15 14 | N 38 15 |
| ITA030033 | Capo Calavà | * | 152 | | E 14 55 | N 38 11 |
| ITA030034 | Rocche di Roccella Valdemone | * | 865 | | E 15 0 | N 37 57 |
| ITA030035 | Alta Valle del Fiume Alcantara | * | 3 603 | | E 14 54 | N 37 56 |
| ITA030036 | Riserva naturale del Fiume Alcantara | * | 840 | | E 15 13 | N 37 51 |
| ITA030037 | Fiumara di Floresta | * | 1 949 | | E 15 13 | N 38 1 |
| ITA030038 | Serra del Re, Monte Soro e Biviere di Cesarò | * | 20 853 | | E 14 43 | N 37 56 |
| ITA030039 | Monte Pelato | * | 3 782 | | E 14 36 | N 37 53 |
| ITA030040 | Fondali di Taormina — Isola Bella | * | 140 | | E 15 18 | N 37 51 |
| ITA030041 | Fondali dell'isola di Salina | * | 260 | | E 14 52 | N 38 32 |
| ITA040001 | Isola di Linosa | * | 442 | | E 12 51 | N 35 51 |
| ITA040002 | Isola di Lampedusa e Lampione | * | 1 415 | | E 12 34 | N 35 30 |
| ITA040003 | Foce del Magazzolo, Foce del Platani, Capo Bianco, Torre Salsa | * | 1 215 | | E 13 16 | N 37 23 |
| ITA040004 | Foce del Fiume Verdura | | 885 | | E 13 14 | N 37 30 |
| ITA040005 | Monte Cammarata — Contrada Salaci | * | 2 103 | | E 13 36 | N 37 37 |
| ITA040006 | Complesso Monte Telegrafo e Rocca Ficuzza | * | 5 288 | | E 13 8 | N 37 36 |
| ITA040007 | Pizzo della Rondine, Bosco di S. Stefano Quisquina | * | 3 111 | | E 13 32 | N 37 36 |
| ITA040008 | Maccalube di Aragona | * | 363 | | E 13 35 | N 37 22 |
| ITA040009 | Monte San Calogero (Sciacca) | * | 113 | | E 13 6 | N 37 31 |
| ITA040010 | Litorale di Palma di Montechiaro | * | 982 | | E 13 46 | N 37 9 |
| ITA040011 | La Montagnola e Acqua Fitusa | | 309 | | E 13 40 | N 37 37 |
| ITA040012 | Fondali di Capo San Marco — Sciacca | * | 1 831 | | E 13 0 | N 37 29 |
| ITA050001 | Biviere e Macconi di Gela | * | 3 666 | | E 14 20 | N 37 1 |
| ITA050002 | Torrente Vaccarizzo (tratto terminale) | * | 189 | | E 14 6 | N 37 36 |
| ITA050 003 | Lago Soprano | | 90 | | E 13 52 | N 37 27 |
| ITA050004 | Monte Capodarso e Valle del Fiume Imera Meridionale | * | 1 725 | | E 14 8 | N 37 28 |
| ITA050005 | Lago Sfondato | * | 32 | | E 13 56 | N 37 34 |
| ITA050006 | Monte Conca | * | 338 | | E 13 42 | N 37 29 |
| ITA050 007 | Sughereta di Niscemi | * | 3 187 | | E 14 26 | N 37 7 |
| ITA050008 | Rupe di Falconara | * | 137 | | E 14 4 | N 37 7 |
| ITA050009 | Rupe di Marianopoli | * | 842 | | E 13 55 | N 37 35 |
| ITA050010 | Pizzo Muculufa | * | 798 | | E 14 0 | N 37 12 |
| ITA050011 | Torre Manfria | * | 688 | | E 14 9 | N 37 5 |
| ITA060001 | Lago Ogliastro | * | 1 126 | | E 14 33 | N 37 26 |
| ITA060002 | Lago di Pergusa | * | 427 | | E 14 18 | N 37 30 |
| ITA060003 | Lago di Pozzillo | * | 3 276 | | E 14 36 | N 37 38 |
| ITA060004 | Monte Altesina | | 1 140 | | E 14 17 | N 37 39 |
| ITA060005 | Lago di Ancipa | | 1 513 | | E 14 33 | N 37 50 |
| ITA060006 | Monte Sambughetti, Monte Campanito | * | 3 192 | | E 14 23 | N 37 49 |
| ITA060007 | Vallone di Piano della Corte | * | 459 | | E 14 30 | N 37 38 |
| ITA060008 | Contrada Giammaiano | * | 577 | | E 14 30 | N 37 50 |
| ITA060009 | Bosco di Sperlinga, Alto Salso | | 1 756 | | E 14 19 | N 37 44 |
| ITA060010 | Vallone Rossomanno | * | 2 357 | | E 14 24 | N 37 26 |
| ITA060011 | Contrada Caprara | * | 826 | | E 14 6 | N 37 25 |
| ITA060012 | Boschi di Piazza Armerina | * | 4 431 | | E 14 22 | N 37 25 |
| ITA060013 | Serre di Monte Cannarella | * | 911 | | E 14 14 | N 37 32 |
| ITA060014 | Monte Chiapparo | * | 1 612 | | E 14 32 | N 37 34 |
| ITA060015 | Contrada Valanghe | * | 2 295 | | E 14 47 | N 37 35 |
| ITA070001 | Foce del Fiume Simeto e Lago Gornalunga | * | 1 735 | | E 15 4 | N 37 24 |
| ITA070002 | Riserva naturale Fiume Freddo | | 107 | | E 15 14 | N 37 47 |
| ITA070003 | La Gurna | * | 32 | | E 15 13 | N 37 46 |
| ITA070004 | Timpa di Acireale | * | 221 | | E 15 10 | N 37 36 |
| ITA070005 | Bosco di Santo Pietro | * | 6 632 | | E 14 30 | N 37 6 |
| ITA070006 | Isole dei Ciclopi | * | 2,46 | | E 15 9 | N 37 33 |
| ITA070007 | Bosco del Flascio | * | 2 948 | | E 14 52 | N 37 55 |
| ITA070008 | Complesso Immacolatelle, Micio Conti, boschi limitrofi | * | 67 | | E 15 6 | N 37 33 |
| ITA070009 | Fascia altomontana dell'Etna | * | 5 941 | | E 15 0 | N 37 45 |
| ITA070010 | Dammusi | * | 2 046 | | E 14 59 | N 37 48 |
| ITA070011 | Poggio S. Maria | * | 562 | | E 14 48 | N 37 39 |
| ITA070012 | Pineta di Adrano e Biancavilla | * | 2 185 | | E 14 56 | N 37 43 |
| ITA070013 | Pineta di Linguaglossa | * | 599 | | E 15 4 | N 37 48 |
| ITA070014 | Monte Baracca, Contrada Giarrita | * | 1 708 | | E 15 4 | N 37 46 |
| ITA070015 | Canalone del Tripodo | * | 1 925 | | E 15 3 | N 37 41 |
| ITA070016 | Valle del Bove | * | 3 095 | | E 15 3 | N 37 43 |
| ITA070017 | Sciare di Roccazzo della Bandiera | * | 2 761 | | E 14 53 | N 37 46 |
| ITA070018 | Piano dei Grilli | * | 1 229 | | E 14 52 | N 37 44 |
| ITA070019 | Lago Gurrida e Sciare di S. Venera | * | 1 408 | | E 14 51 | N 37 51 |
| ITA070020 | Bosco di Milo | * | 81 | | E 15 6 | N 37 42 |
| ITA070021 | Bosco di S. Maria La Stella | * | 125 | | E 15 7 | N 37 38 |
| ITA070022 | Bosco di Linera | * | 15 | | E 15 8 | N 37 39 |
| ITA070023 | Monte Minardo | | 493 | | E 14 51 | N 37 43 |
| ITA070024 | Monte Arso | * | 123 | | E 14 56 | N 37 39 |
| ITA070025 | Tratto di Pietralunga del Fiume Simeto | * | 675 | | E 14 51 | N 37 34 |
| ITA070026 | Forre laviche del Fiume Simeto | * | 1 217 | | E 14 46 | N 37 44 |
| ITA070027 | Contrada Sorbera e Contrada Gibiotti | * | 1 254 | | E 15 9 | N 37 52 |
| ITA070028 | Fondali di Acicastello (Isola Lachea — Ciclopi) | * | 407 | | E 15 9 | N 37 33 |
| ITA080001 | Foce del Fiume Irmino | * | 140 | | E 14 35 | N 36 46 |
| ITA080002 | Alto corso del Fiume Irmino | * | 1 219 | | E 14 45 | N 36 56 |
| ITA080003 | Vallata del Fiume Ippari (Pineta di Vittoria) | * | 2 656 | | E 14 30 | N 36 54 |
| ITA080004 | Punta Braccetto, Contrada Cammarana | * | 423 | | E 14 27 | N 36 51 |
| ITA080005 | Isola dei Porri | * | 1,27 | | E 14 55 | N 36 41 |
| ITA080006 | Cava Randello, Passo Marinaro | | 492 | | E 14 28 | N 36 51 |
| ITA080007 | Spiaggia Maganuco | * | 167 | | E 14 48 | N 36 43 |
| ITA080008 | Contrada Religione | * | 53 | | E 14 47 | N 36 42 |
| ITA080009 | Cava d'Ispica | * | 891 | | E 14 51 | N 36 49 |
| ITA080010 | Fondali Foce del Fiume Irminio | * | 387 | | E 14 35 | N 36 46 |
| ITA090001 | Isola di Capo Passero | * | 36 | | E 15 8 | N 36 41 |
| ITA090002 | Vendicari | * | 1 510 | | E 15 5 | N 36 48 |
| ITA090003 | Pantani della Sicilia sud orientale | * | 1 603 | | E 15 0 | N 36 42 |
| ITA090004 | Pantano Morghella | * | 181 | | E 15 6 | N 36 42 |
| ITA090005 | Pantano di Marzamemi | * | 27 | | E 15 6 | N 36 44 |
| ITA090006 | Saline di Siracusa e Fiume Ciane | * | 361 | | E 15 15 | N 37 3 |
| ITA090007 | Cava Grande del Cassibile, Cava Cinque Porte, Cava e Bosco di Bauli | * | 5 210 | | E 15 0 | N 36 59 |
| ITA090008 | Capo Murro di Porco, Penisola della Maddalena e Grotta Pellegrino | * | 171 | | E 15 19 | N 37 1 |
| ITA090009 | Valle del Fiume Anapo, Cavagrande del Calcinara, Cugni di Sortino | * | 4 527 | | E 14 58 | N 37 6 |
| ITA090010 | Isola Correnti, Pantani di Punta Pilieri, chiusa dell'Alga e Parrino | * | 147 | | E 15 5 | N 36 39 |
| ITA090011 | Grotta Monello | | 61 | | E 15 9 | N 37 1 |
| ITA090012 | Grotta Palombara | | 61 | | E 15 11 | N 37 6 |
| ITA090013 | Saline di Priolo | | 54 | | E 15 13 | N 37 8 |
| ITA090014 | Saline di Augusta | | 52 | | E 15 12 | N 37 14 |
| ITA090015 | Torrente Sapillone | * | 589 | | E 14 54 | N 37 9 |
| ITA090016 | Alto corso del Fiume Asinaro, Cava Piraro e Cava Carosello | * | 2 274 | | E 15 0 | N 36 56 |
| ITA090017 | Cava Palombieri | * | 546 | | E 14 53 | N 36 52 |
| ITA090018 | Fiume Tellesimo | * | 1 273 | | E 14 52 | N 36 56 |
| ITA090019 | Cava Cardinale | * | 1 987 | | E 15 0 | N 37 3 |
| ITA090020 | Monti Climiti | * | 2 930 | | E 15 7 | N 37 8 |
| ITA090021 | Cava Contessa — Cugno Lupo | * | 1 640 | | E 15 4 | N 37 0 |
| ITA090022 | Bosco Pisano | * | 1 863 | | E 14 52 | N 37 10 |
| ITA090023 | Monte Lauro | * | 1 601 | | E 14 50 | N 37 6 |
| ITA090024 | Cozzo Ogliastri | * | 1 334 | | E 15 4 | N 37 12 |
| ITA090026 | Fondali di Brucoli — Agnone | * | 1 328 | | E 15 9 | N 37 17 |
| ITA090027 | Fondali di Vendicari | * | 2 003 | | E 15 6 | N 36 47 |
| ITA090028 | Fondali dell'isola di Capo Passero | * | 1 216 | | E 15 8 | N 36 40 |
| ITB010001 | Isola Asinara | * | 9 669 | | E 8 16 | N 41 3 |
| ITB010002 | Stagno di Pilo e di Casaraccio | * | 1 879 | | E 8 14 | N 40 52 |
| ITB010003 | Stagno e ginepreto di Platamona | * | 1 618 | | E 8 31 | N 40 49 |
| ITB010004 | Foci del Coghinas | * | 2 267 | | E 8 51 | N 40 57 |
| ITB010006 | Monte Russu | * | 1 971 | | E 9 7 | N 41 8 |
| ITB010007 | Capo Testa | * | 1 217 | | E 9 8 | N 41 14 |
| ITB010008 | Arcipelago La Maddalena | * | 20 955 | | E 9 27 | N 41 11 |
| ITB010009 | Capo Figari e Isola Figarolo | * | 851 | | E 9 38 | N 40 59 |
| ITB010010 | Isole Tavolara, Molara e Molarotto | * | 3 764 | | E 9 41 | N 40 53 |
| ITB010011 | Stagno di San Teodoro | * | 816 | | E 9 40 | N 40 48 |
| ITB010042 | Capo Caccia (con le Isole Foradada e Piana) e Punta del Giglio | * | 7 395 | | E 8 12 | N 40 36 |
| ITB010043 | Coste e Isolette a Nord Ovest della Sardegna | * | 3 731 | | E 8 11 | N 40 56 |
| ITB010082 | Isola Piana | * | 510 | | E 8 13 | N 40 58 |
| ITB011102 | Catena del Marghine e del Goceano | * | 14 984 | | E 8 55 | N 40 23 |
| ITB011109 | Monte Limbara | * | 16 588 | | E 9 8 | N 40 50 |
| ITB011113 | Campo di Ozieri e Pianure Comprese tra Tula e Oschiri | | 20 437 | | E 9 1 | N 40 41 |
| ITB011155 | Lago di Baratz — Porto Ferro | * | 1 306 | | E 8 12 | N 40 41 |
| ITB012211 | Isola Rossa — Costa Paradiso | * | 5 409 | | E 8 56 | N 41 4 |
| ITB020012 | Berchida e Bidderosa | * | 2 639 | | E 9 48 | N 40 30 |
| ITB020013 | Palude di Osalla | * | 981 | | E 9 42 | N 40 21 |
| ITB020014 | Golfo di Orosei | * | 28 941 | | E 9 36 | N 40 9 |
| ITB020015 | Area del Monte Ferru di Tertenia | * | 2 633 | | E 9 38 | N 39 43 |
| ITB020040 | Valle del Temo | * | 1 947 | | E 8 33 | N 40 20 |
| ITB020041 | Entroterra e zona costiera tra Bosa, Capo Marargiu e Porto Tangone | * | 29 634 | | E 8 27 | N 40 24 |
| ITB021101 | Altopiano di Campeda | * | 4 668 | | E 8 43 | N 40 19 |
| ITB021103 | Monti del Gennargentu | * | 44 713 | | E 9 20 | N 39 57 |
| ITB021107 | Monte Albo | * | 8 832 | | E 9 34 | N 40 29 |
| ITB021156 | Monte Gonare | * | 796 | | E 9 11 | N 40 14 |
| ITB022212 | Supramonte di Oliena, Orgosolo e Urzulei — Su Sercone | * | 23 487 | | E 9 28 | N 40 11 |
| ITB022214 | Lido di Orrì | * | 485 | | E 9 40 | N 39 54 |
| ITB022215 | Riu Sicaderba | * | 93 | 2 | E 9 28 | N 39 54 |
| ITB022217 | Su de Maccioni — Texile di Aritzo | | 450 | | E 9 10 | N 39 57 |
| ITB030016 | Stagno di S'Ena Arrubia e territori limitrofi | * | 279 | | E 8 33 | N 39 49 |
| ITB030032 | Stagno di Corru S'Ittiri | * | 5 699 | | E 8 29 | N 39 44 |
| ITB030033 | Stagno di Pauli Maiori di Oristano | * | 385 | | E 8 37 | N 39 52 |
| ITB030034 | Stagno di Mistras di Oristano | * | 1 614 | | E 8 28 | N 39 54 |
| ITB030035 | Stagno di Sale 'e Porcus | * | 697 | | E 8 26 | N 40 0 |
| ITB030036 | Stagno di Cabras | * | 4 806 | | E 8 29 | N 39 57 |
| ITB030037 | Stagno di Santa Giusta | * | 1 144 | | E 8 35 | N 39 51 |
| ITB030038 | Stagno di Putzu Idu (Salina Manna e Pauli Marigosa) | * | 594 | | E 8 23 | N 40 2 |
| ITB030039 | Isola Mal di Ventre | * | 375 | | E 8 18 | N 39 59 |
| ITB030080 | Catalano | * | 122 | | E 8 16 | N 39 52 |
| ITB031104 | Media Valle del Tirso e Altopiano di Abbasanta — Rio Siddu | * | 8 999 | | E 8 49 | N 40 4 |
| ITB032201 | Riu Sos Mulinos — Sos Lavros — M. Urtigu | * | 26 | | E 8 38 | N 40 7 |
| ITB032219 | Sassu — Cirras | * | 248 | | E 8 33 | N 39 50 |
| ITB032228 | Is Arenas | * | 1 283 | | E 8 28 | N 40 3 |
| ITB032229 | Is Arenas S'Acqua e S'Ollastu | * | 317 | | E 8 28 | N 39 40 |
| ITB032239 | San Giovanni di Sinis | | 2,74 | | E 8 26 | N 39 52 |
| ITB040017 | Stagni di Murtas e S'Acqua Durci | * | 745 | | E 9 38 | N 39 31 |
| ITB040018 | Foce del Flumendosa — Sa Praia | * | 520 | | E 9 37 | N 39 25 |
| ITB040019 | Stagni di Colostrai e delle Saline | * | 1 151 | | E 9 35 | N 39 20 |
| ITB040020 | Isola dei Cavoli, Serpentara e Punta Molentis | * | 3 427 | | E 9 33 | N 39 7 |
| ITB040021 | Costa di Cagliari | * | 2 612 | | E 9 26 | N 39 8 |
| ITB040022 | Stagno di Molentargius e territori limitrofi | * | 1 279 | | E 9 10 | N 39 13 |
| ITB040023 | Stagno di Cagliari, Saline di Macchiareddu, Laguna di Santa Gilla | * | 5 982 | | E 9 2 | N 39 12 |
| ITB040024 | Isola Rossa e Capo Teulada | * | 3 713 | | E 8 39 | N 38 54 |
| ITB040025 | Promontorio, dune e zona umida di Porto Pino | * | 2 705 | | E 8 35 | N 38 58 |
| ITB040026 | Isola del Toro | * | 63 | | E 8 24 | N 38 51 |
| ITB040027 | Isola di San Pietro | * | 9 275 | | E 8 15 | N 39 8 |
| ITB040028 | Punta S'Aliga | * | 691 | | E 8 25 | N 39 9 |
| ITB040029 | Costa di Nebida | * | 8 438 | | E 8 26 | N 39 19 |
| ITB040030 | Capo Pecora | * | 3 847 | | E 8 26 | N 39 28 |
| ITB040031 | Monte Arcuentu e Rio Piscinas | * | 11 487 | | E 8 32 | N 39 34 |
| ITB040051 | Bruncu de Su Monte Moru — Geremeas (Mari Pintau) | * | 136 | | E 9 21 | N 39 10 |
| ITB040055 | Campu Longu | * | 107 | | E 9 30 | N 39 7 |
| ITB040071 | Da Piscinas a Riu Scivu | * | 2 854 | | E 8 27 | N 39 31 |
| ITB040081 | Isola della Vacca | * | 60 | | E 8 26 | N 38 56 |
| ITB041105 | Foresta di Monte Arcosu | * | 30 353 | | E 8 50 | N 39 7 |
| ITB041106 | Monte dei Sette Fratelli e Sarrabus | * | 9 290 | | E 9 25 | N 39 16 |
| ITB041111 | Monte Linas — Marganai | * | 23 626 | | E 8 38 | N 39 23 |
| ITB041112 | Giara di Gesturi | * | 6 393 | | E 8 56 | N 39 45 |
| ITB042207 | Canale su Longuvresu | * | 7,85 | 1 | E 8 53 | N 39 1 |
| ITB042208 | Tra Poggio la Salina e Punta Maggiore | * | 9,07 | | E 8 21 | N 39 5 |
| ITB042209 | A Nord di Sa Salina (Calasetta) | * | 4,7 | | E 8 21 | N 39 5 |
| ITB042210 | Punta Giunchera | * | 54 | | E 8 25 | N 39 6 |
| ITB042216 | Sa Tanca e Sa Mura — Foxi Durci | * | 16 | 1 | E 9 0 | N 39 0 |
| ITB042218 | Stagno di Piscinnì | * | 443 | | E 8 46 | N 38 54 |
| ITB042220 | Serra is Tres Portus (Sant'Antioco) | * | 258 | | E 8 26 | N 38 59 |
| ITB042223 | Stagno di Santa Caterina | * | 614 | | E 8 29 | N 39 4 |
| ITB042225 | Is Pruinis | * | 95 | | E 8 27 | N 39 2 |
| ITB042226 | Stagno di Porto Botte | * | 1 227 | | E 8 34 | N 39 2 |
| ITB042230 | Porto Campana | * | 197 | | E 8 52 | N 38 53 |
| ITB042231 | Tra Forte Village e Perla Marina | * | 0,32 | 1 | E 8 55 | N 38 55 |
| ITB042233 | Punta di Santa Giusta (Costa Rei) | * | 4,64 | | E 9 34 | N 39 14 |
| ITB042234 | Monte Mannu — Monte Ladu (colline di Monte Mannu e Monte Ladu) | * | 199 | | E 8 58 | N 39 31 |
| ITB042236 | Costa Rei | * | 0,52 | | E 9 34 | N 39 14 |
| ITB042237 | Monte San Mauro | * | 642 | | E 9 3 | N 39 36 |
| ITB042241 | Riu S. Barzolu | * | 284 | | E 9 14 | N 39 20 |
| ITB042242 | Torre del Poetto | | 9,34 | | E 9 9 | N 39 11 |
| ITB042243 | Monte Sant'Elia, Cala Mosca e Cala Fighera | * | 26 | | E 9 9 | N 39 11 |
| ITB042247 | Is Compinxius — Campo Dunale di Bugerru — Portixeddu | * | 626 | | E 8 25 | N 39 25 |
| ITB042250 | Da Is Arenas a Tonnara (Marina di Gonnesa) | * | 528 | | E 8 25 | N 39 16 |
| MT0000001 | Għajn Barrani Area | | 54,56 | | E 14 16 | N 36 4 |
| MT0000002 | Pembroke Area | * | 96,8 | | E 14 28 | N 35 56 |
| MT0000003 | Il-Ballut tal-Wardija (l/o San Pawl il-Baħar) | | 20,37 | | E 14 23 | N 35 56 |
| MT0000004 | Il-Maqluba (l/o Qrendi) | * | 2,62 | | E 14 27 | N 35 49 |
| MT0000005 | Ir-Ramla Area | | 7,42 | | E 14 17 | N 36 3 |
| MT0000006 | Is-Simar (l/o San Pawl il-Baħar) | * | 58,3 | | E 14 22 | N 35 56 |
| MT0000007 | Is-Salini | * | 23,67 | | E 14 25 | N 35 56 |
| MT0000008 | L-Għadira s-Safra | * | 1,54 | | E 14 26 | N 35 57 |
| MT0000009 | Ramla tat-Torri/Rdum tal-Madonna Area | | 74,91 | | E 14 22 | N 35 59 |
| MT0000010 | Ix-Xagħra tal-Kortin | | 12,61 | | E 14 23 | N 35 57 |
| MT0000011 | Għar Dalam | * | 0,17 | | E 14 31 | N 35 50 |
| MT0000012 | Wied il-Miżieb | * | 24,65 | | E 14 21 | N 35 57 |
| MT0000013 | Iċ-Ċittadella | | 2,07 | | E 14 14 | N 36 2 |
| MT0000014 | Il-Ballut (l/o Marsaxlokk) | | 23,34 | | E 14 33 | N 35 50 |
| MT0000015 | L-Għadira Area | * | 97,74 | | E 14 20 | N 35 58 |
| MT0000016 | Filfla | | 6,58 | | E 14 24 | N 35 47 |
| MT0000017 | Kemmuna, Kemmunett, il-Ħaġriet ta' Bejn il-Kmiemen u l-Iskoll ta' Taħt il-Mazz | * | 294,66 | | E 14 20 | N 36 0 |
| MT0000018 | Buskett — Girgenti Area | * | 225,38 | | E 14 24 | N 35 51 |
| MT0000019 | Dwejra — Qawra Area, inkluz Ħaġret il-Ġeneral | * | 86,93 | | E 14 11 | N 36 2 |
| MT0000020 | Xlendi — Wied tal-Kantra Area | * | 296,3 | | E 14 12 | N 36 1 |
| MT0000021 | L-Imġiebaħ/Tal-Miġnuna Area | * | 176,47 | | E 14 23 | N 35 57 |
| MT0000022 | Il-Gżejjer ta' San Pawl/Selmunett | | 10,75 | | E 14 24 | N 35 58 |
| MT0000023 | Il-Magħluq tal-Baħar (l/o Marsaskala) | * | 4,42 | | E 14 33 | N 35 51 |
| MT0000024 | Rdumijiet ta' Malta: Ir-Ramla taċ-Ċirkewwa sa Il-Ponta ta' Bengħisa | * | 2 316,29 | | E 14 20 | N 35 53 |
| MT0000025 | L-Għar ta' l-Iburdan | | 0,12 | | E 14 23 | N 35 52 |
| MT0000026 | Il-Qortin tal-Magun u l-Qortin il-Kbir | * | 53,49 | | E 14 18 | N 36 3 |
| MT0000101 | Il-Baħar bejn Rdum Majjiesa u Ras ir-Raheb | * | 848,75 | | E 14 19 | N 35 55 |
| PTCON0001 | Peneda/Gerês | * | 88 845 | | W 8 7 | N 41 47 |
| PTCON0002 | Montesinho/Nogueira | * | 108 010,55 | | W 6 52 | N 41 51 |
| PTCON0003 | Alvão/Marão | * | 58 788 | | W 7 50 | N 41 21 |
| PTCON0004 | Malcata | * | 79 079 | | W 6 56 | N 40 21 |
| PTCON0005 | Paul de Arzila | * | 666 | | W 8 33 | N 40 10 |
| PTCON0006 | Arquipélago da Berlenga | | 95,77 | | W 9 32 | N 39 28 |
| PTCON0007 | S. Mamede | * | 116 114 | | W 7 23 | N 39 20 |
| PTCON0008 | Sintra/Cascais | * | 16 632 | | W 9 27 | N 38 51 |
| PTCON0009 | Estuário do Tejo | * | 44 609 | | W 8 55 | N 38 49 |
| PTCON0010 | Arrábida/Espichel | * | 20 663 | | W 9 2 | N 38 27 |
| PTCON0011 | Estuário do Sado | * | 30 968 | | W 8 43 | N 38 27 |
| PTCON0012 | Costa Sudoeste | * | 118 267 | | W 8 46 | N 37 27 |
| PTCON0013 | Ria Formosa/Castro Marim | * | 17 520 | | W 7 53 | N 37 0 |
| PTCON0014 | Serra da Estrela | * | 88 291,7 | | W 7 33 | N 40 26 |
| PTCON0015 | Serras d'Aire e Candeeiros | * | 44 226,95 | | W 8 47 | N 39 31 |
| PTCON0016 | Cambarinho | * | 23 | | W 8 11 | N 40 40 |
| PTCON0018 | Barrinha de Esmoriz | * | 396 | | W 8 38 | N 40 58 |
| PTCON0021 | Rios Sabor e Maçãs | * | 33 476 | | W 6 40 | N 41 28 |
| PTCON0022 | Douro Internacional | * | 36 187 | | W 6 50 | N 41 20 |
| PTCON0023 | Morais | * | 12 878 | | W 6 49 | N 41 30 |
| PTCON0025 | Montemuro | * | 38 763 | | W 8 0 | N 41 0 |
| PTCON0026 | Rio Vouga | * | 2 769 | | W 8 23 | N 40 41 |
| PTCON0027 | Carregal do Sal | | 9 554 | | W 7 52 | N 40 24 |
| PTCON0028 | Gardunha | * | 5 935,39 | | W 7 29 | N 40 7 |
| PTCON0029 | Cabeção | * | 48 607 | | W 8 0 | N 39 7 |
| PTCON0030 | Caia | * | 31 115 | | W 7 5 | N 38 57 |
| PTCON0031 | Monfurado | * | 23 946 | | W 8 7 | N 38 35 |
| PTCON0032 | Rio Guadiana/Juromenha | | 2 501 | | W 7 16 | N 38 39 |
| PTCON0033 | Cabrela | * | 56 555 | | W 8 22 | N 38 28 |
| PTCON0034 | Comporta/Galé | * | 32 051 | | W 8 38 | N 38 20 |
| PTCON0035 | Alvito/Cuba | * | 922 | | W 7 52 | N 38 9 |
| PTCON0036 | Guadiana | * | 38 463,34 | | W 7 39 | N 37 41 |
| PTCON0037 | Monchique | * | 76 008 | | W 8 34 | N 37 22 |
| PTCON0038 | Ribeira de Quarteira | * | 582 | | W 8 11 | N 37 8 |
| PTCON0041 | Samil | * | 91 | | W 6 44 | N 41 46 |
| PTCON0042 | Minas de St. Adrião | * | 3 495 | | W 6 27 | N 41 31 |
| PTCON0043 | Romeu | * | 4 768,58 | | W 7 4 | N 41 30 |
| PTCON0044 | Nisa/Lage da Prata | * | 12 658 | | W 7 41 | N 39 28 |
| PTCON0045 | Sicó/Alvaiázere | * | 31 678 | | W 8 24 | N 39 49 |
| PTCON0046 | Azabuxo-Leiria | * | 136 | | W 8 45 | N 39 44 |
| PTCON0047 | Serras da Freita e Arada | * | 28 659 | | W 8 17 | N 40 52 |
| PTCON0048 | Serra de Montejunto | * | 3 830 | | W 9 0 | N 39 10 |
| PTCON0049 | Barrocal | * | 20 864 | | W 8 7 | N 37 13 |
| PTCON0050 | Cerro da Cabeça | * | 574,01 | | W 7 47 | N 37 6 |
| PTCON0051 | Complexo do Açor | * | 1 362 | | W 7 55 | N 40 12 |
| PTCON0052 | Arade/Odelouca | | 2 112 | | W 8 29 | N 37 10 |
| PTCON0053 | Moura/Barrancos | * | 43 309 | | W 7 4 | N 38 4 |
| PTCON0054 | Fernão Ferro/Lagoa de Albufeira | * | 4 318,22 | | W 9 8 | N 38 33 |
| PTCON0055 | Dunas de Mira, Gândara e Gafanhas | * | 20 530,45 | | W 8 49 | N 40 23 |
| PTCON0056 | Peniche/Sta Cruz | * | 8 285,54 | | W 9 20 | N 39 17 |
| PTCON0057 | Caldeirão | * | 47 286,35 | | W 8 5 | N 37 16 |
| PTCON0058 | Ria de Alvor | * | 1 454 | | W 8 37 | N 37 8 |
| PTCON0059 | Rio Paiva | * | 14 562 | | W 7 57 | N 40 54 |
| PTCON0060 | Serra da Lousã | * | 15 158,11 | | W 8 11 | N 40 5 |
| UKGIB0001 | Rock of Gibraltar | * | 200,52 | 0 | E 5 21 | N 36 8 |
| UKGIB0002 | Southern Waters of Gibraltar | * | 5 486,5 | 0 | E 5 22 | N 36 7 |

A

B

C

D

E

Code du SIC

Dénomination du SIC

*

Superficie du SIC

(ha)

Longueur du SIC

(km)

Coordonnées géographiques du SIC

Longitude

Latitude

CY2000001

Mammari — Deneia

*

108

E 33 11

N 35 10

CY2000002

Alykos Potamos — Agios Sozomenos

*

434

125

E 33 24

N 35 3

CY2000003

Periochi Mitserou

*

910

E 33 8

N 35 3

CY2000004

Dasos Machaira

*

4 144

8,5

E 33 12

N 34 55

CY2000005

Madari — Papoutsa

*

4 486

E 33 0

N 34 57

CY2000007

Periochi Platy

*

621

E 32 46

N 34 55

CY2000008

Koilada Kedron — Kampos

*

18 286

E 33 34

N 35 24

CY2000009

Fountoukodasi Pitsilias

*

127

E 33 2

N 34 56

CY2000010

Koilada Potamou Maroullenas

*

72

E 33 9

N 35 1

CY2000011

Potamos Peristeronas

*

E 33 4

N 35 3

CY2000012

Koilada Kargoti

*

107

E 32 53

N 35 1

CY3000005

Kavo Gkreko

*

1 855

E 34 3

N 34 58

CY3000006

Thalassia Periochi Nisia

*

189

E 34 5

N 35 0

CY4000001

Periochi Polis — Gialia

*

1 724

11,5

E 32 27

N 35 4

CY4000002

Cha-Potami

*

2 629

E 32 39

N 34 43

CY4000003

Koilada Diarizou

*

1 355

E 32 42

N 34 48

CY4000004

Vouni Panagias

*

971

E 32 37

N 34 54

CY4000005

Episkopi Morou Nerou

*

418

E 32 32

N 34 49

CY4000006

Thalassia Periochi Moulia

*

201

E 32 26

N 34 43

CY4000007

Xeros Potamos

*

4 109

E 32 36

N 34 47

CY4000008

Mavrokolympos

*

1 344

0

E 32 26

N 34 51

CY4000009

Periochi Skoulli

*

118

E 32 25

N 35 0

CY4000011

Periochi Agiatis

*

514

E 32 46

N 34 55

CY4000012

Periochi Stayros Tis Psokas — Karkavas

*

4 948

E 32 55

N 35 2

CY4000014

Periochi Drymou

8

1,3

E 32 30

N 34 55

CY4000015

Periochi Kritou Marottou

5

0,8

E 32 33

N 34 55

CY5000001

Dasos Lemesou

*

5 008

E 33 5

N 34 47

CY5000004

Ethniko Dasiko Parko Troodous

*

9 033

0

E 32 52

N 34 56

CY5000005

Akrotirio Aspro — Petra Romiou

2 473

10

E 32 41

N 34 40

CY5000006

Koilada Limnati

*

439

E 32 57

N 34 48

CY5000007

Periochi Asgatas

*

107

106,64

E 33 15

N 34 46

CY6000002

Alykes Larnakas

*

1 761

9

E 33 37

N 34 53

CY6000003

Periochi Lympion — Agias Annas

*

489

E 33 29

N 34 57

CY6000004

Dasos Stavrovouniou

*

1 908

7

E 33 25

N 34 52

CY6000005

Periochi Lefkaron

*

135

E 33 18

N 34 51

CY6000006

Ethniko Dasiko Parko Rizoelias

*

89

E 33 34

N 34 56

ES0000013

Tablas de Daimiel

*

2 345,79

W 3 42

N 39 8

ES0000019

Aiguamolls de l'Alt Empordà

*

4 730,96

E 3 5

N 42 12

ES0000021

Secans del Segrià-Garrigues

*

10 578,2

E 0 41

N 41 30

ES0000023

L'Albufera

*

27 538

W 0 18

N 39 18

ES0000024

Doñana

*

112 355,29

W 6 24

N 36 59

ES0000025

Marismas del Odiel

*

6 631,52

W 6 58

N 37 15

ES0000026

Complejo Endorreico de Espera

*

514,77

W 5 51

N 36 51

ES0000027

Laguna de Medina

354,9

W 6 2

N 36 37

ES0000028

Complejo Endorreico de Chiclana

*

793,01

W 6 4

N 36 26

ES0000029

Complejo Endorreico del Puerto de Santa María

260,66

W 6 13

N 36 38

ES0000030

Complejo Endorreico de Puerto Real

863,21

W 6 2

N 36 31

ES0000031

Sierra de Grazalema

*

53 374,54

W 5 23

N 36 43

ES0000032

Torcal de Antequera

*

2 004,85

W 4 32

N 36 57

ES0000033

Laguna de Fuente de Piedra

*

8 662,79

W 4 46

N 37 6

ES0000034

Lagunas del sur de Córdoba

*

1 471,14

W 4 41

N 37 28

ES0000035

Sierras de Cazorla, Segura y las Villas

*

210 065,23

W 2 45

N 38 6

ES0000037

Es Trenc-Salobrar de Campos

*

1 442,39

E 2 59

N 39 21

ES0000038

S'Albufera de Mallorca

*

2 135,12

E 3 5

N 39 47

ES0000045

Sierra Alhamilla

*

8 383,66

W 2 20

N 36 59

ES0000046

Cabo de Gata-Níjar

*

49 547,1

W 2 3

N 36 53

ES0000047

Desierto de Tabernas

*

11 463,03

W 2 30

N 37 4

ES0000048

Punta Entinas-Sabinar

*

1 944,76

W 2 41

N 36 41

ES0000049

Los Alcornocales

*

168 011,96

W 5 33

N 36 22

ES0000050

Sierra de Hornachuelos

*

59 815,85

W 5 15

N 37 55

ES0000051

Sierra de Aracena y Picos de Aroche

*

186 879,95

W 6 34

N 37 57

ES0000052

Sierra Pelada y Rivera del Aserrador

*

12 305,08

W 6 58

N 37 52

ES0000053

Sierra Norte

*

177 395,6

W 5 43

N 37 53

ES0000058

El Fondo d'Elx-Crevillent

*

2 374,65

W 0 44

N 38 11

ES0000059

Llacunes de la Mata i Torrevieja

*

3 709,2

W 0 42

N 38 0

ES0000060

Prat de Cabanes i Torreblanca

*

1 939,98

E 0 10

N 40 10

ES0000061

Illes Columbretes

*

12 306

E 0 40

N 39 52

ES0000062

Obarenes-Sierra de Cantabria

*

5 162

W 2 57

N 42 37

ES0000063

Sierra de Alcarama y Valle del Alhama

*

10 236

W 1 59

N 41 58

ES0000064

Peñas de Iregua, Leza y Jubera

*

8 410

W 2 22

N 42 18

ES0000065

Peñas de Arnedillo, Peñalmonte y Peña Isasa

*

3 437

W 2 9

N 42 10

ES0000067

Sierras de Demanda, Urbión, Cebollera y Cameros

*

138 679

W 2 49

N 42 12

ES0000068

Embalse de Orellana y Sierra de Pela

*

42 609,71

W 5 21

N 39 2

ES0000069

Embalse de Cornalvo y Sierra Bermeja

*

13 143,4

W 6 13

N 39 2

ES0000070

Sierra de San Pedro

*

115 032,07

W 6 46

N 39 19

ES0000072

Sierra Grande de Hornachos

12 190,5

W 6 1

N 38 34

ES0000073

Costa Brava de Mallorca

*

8 362,05

E 3 0

N 39 55

ES0000074

Cap de cala Figuera

*

793,12

E 2 30

N 39 28

ES0000078

Es Vedrà — Vedranell

*

635,73

E 1 12

N 38 52

ES0000079

La Victòria

*

995,69

E 3 10

N 39 51

ES0000080

Cap Vermell

77,44

E 3 27

N 39 39

ES0000081

Cap Enderrocat-Cap Blanc

*

7 079,88

E 2 46

N 39 24

ES0000082

Tagomago

*

554,24

E 1 38

N 39 2

ES0000083

Arxipèlag de Cabrera

*

20 531,69

E 2 57

N 39 11

ES0000084

Ses Salines d'Eivissa i Formentera

*

16 434,89

E 1 26

N 38 47

ES0000115

Hoces del río Duratón

*

4 954,17

W 3 49

N 41 18

ES0000116

Valle de Iruelas

*

8 619,07

W 4 35

N 40 22

ES0000120

Salinas de Santa Pola

*

2 503,93

W 0 37

N 38 11

ES0000124

Sierra de Illón y Foz de Burgui

*

4 317

W 1 5

N 42 42

ES0000125

Sierra de Leire, Foz de Arbaiun

*

8 375

W 1 10

N 42 39

ES0000127

Peña Izaga

*

2 213

W 1 25

N 42 42

ES0000128

Sierra de San Miguel

*

2 834,29

W 0 55

N 42 45

ES0000129

Sierra de Artxuga, Zarikieta y Montes de Areta

*

17 520

W 1 13

N 42 51

ES0000130

Sierra de Arrigorrieta y Peña Ezkaurre

*

5 164,23

W 0 53

N 42 50

ES0000132

Arabarko

*

1 498

W 1 3

N 42 47

ES0000133

Laguna de Pitillas

215

W 1 34

N 42 24

ES0000134

Embalse de las Cañas

100

W 2 24

N 42 29

ES0000135

Estanca de los dos Reinos

*

31

W 1 21

N 42 19

ES0000140

Bahía de Cádiz

*

10 395,13

W 6 10

N 36 28

ES0000145

Mondragó

*

780,01

E 3 10

N 39 21

ES0000146

Delta del Llobregat

*

584,69

E 2 6

N 41 18

ES0000147

Marjal de Pego-Oliva

*

1 255

W 0 3

N 38 52

ES0000148

Marjal dels Moros

*

620

W 0 15

N 39 37

ES0000160

Hoz del río Gritos y Páramos de las Valeras

*

1 733,83

W 2 9

N 39 48

ES0000161

Laguna de El Hito

*

914,9

W 2 41

N 39 52

ES0000164

Sierra de Ayllón

*

91 356,7

W 3 16

N 41 6

ES0000165

Valle y Salinas del Salado

*

11 585,19

W 2 45

N 41 4

ES0000168

Llanuras de Oropesa, Lagartera y Calera y Chozas

*

14 948,19

W 5 16

N 39 56

ES0000169

Río Tajo en Castrejón, islas de Malpica de Tajo y Azután

1 960,68

W 4 17

N 39 50

ES0000173

Sierra Espuña

*

17 681,3

W 1 34

N 37 52

ES0000175

Salinas y Arenales de San Pedro del Pinatar

*

825,7204

W 0 46

N 37 49

ES0000205

Lagunas del Canal de Castilla

71,34

W 4 32

N 42 8

ES0000210

Alto Sil

*

43 751,56

W 6 21

N 42 55

ES0000211

Desembocadura del riu Millars

*

346

W 0 3

N 39 55

ES0000213

Serres de Mariola i el Carrascar de la Font Roja

*

19 946

W 0 32

N 38 42

ES0000221

Sa Dragonera

*

1 272,17

E 2 19

N 39 35

ES0000222

La Trapa

*

431,44

E 2 22

N 39 36

ES0000225

Sa Costera

*

787,58

E 2 44

N 39 49

ES0000226

L'Albufereta

*

458,04

E 3 5

N 39 52

ES0000227

Muntanyes d'Artà

*

14 703,38

E 3 20

N 39 45

ES0000228

Cap de Ses Salines

*

3 726,18

E 3 4

N 39 17

ES0000229

Costa Nord de Ciutadella

682,9

E 3 49

N 40 3

ES0000230

La Vall

*

3 119,16

E 3 56

N 40 2

ES0000231

Dels Alocs a Fornells

*

2 682

E 4 4

N 40 3

ES0000232

La Mola i s'Albufera de Fornells

*

1 516,32

E 4 9

N 40 2

ES0000233

D'Addaia a s'Albufera

*

2 809,11

E 4 13

N 39 59

ES0000234

S'Albufera des Grau

*

2 546,61

E 4 15

N 39 57

ES0000235

De s'Albufera a la Mola

*

1 985,69

E 4 17

N 39 55

ES0000236

Illa de l'Aire

30,92

E 4 17

N 39 48

ES0000237

Des Canutells a Llucalari

*

1 812,8

E 4 9

N 39 52

ES0000238

Son Bou i barranc de sa Vall

*

1 203,05

E 4 4

N 39 55

ES0000239

De Binigaus a cala Mitjana

*

1 839,18

E 4 0

N 39 55

ES0000240

Costa Sud de Ciutadella

*

1 124,81

E 3 54

N 39 56

ES0000241

Costa dels Amunts

*

694,67

E 1 22

N 39 3

ES0000242

Illots de Santa Eulària, Rodona i es Canà

*

70,19

E 1 35

N 38 59

ES0000337

Estrecho

*

19 176,57

W 5 45

N 36 6

ES1120001

Ancares — Courel

*

102 438,9

W 7 0

N 42 45

ES1120014

Canón do Sil

*

5 961,49

W 7 37

N 42 24

ES1120016

Río Cabe

*

1 576,53

W 7 29

N 42 33

ES1130001

Baixa Limia

*

34 248,13

W 8 8

N 41 49

ES1130002

Macizo Central

*

46 829,43

W 7 16

N 42 11

ES1130005

Río Támega

*

718,76

W 7 26

N 41 58

ES1130006

Veiga de Ponteliñares

*

129,68

W 7 51

N 42 2

ES1130007

Peña Trevinca

*

24 860,33

W 6 56

N 42 12

ES1130008

Peña Maseira

5 853,81

W 7 1

N 41 58

ES1130009

Serra da Enciña da Lastra

*

1 722,83

W 6 50

N 42 28

ES2110001

Valderejo

*

3 418

W 3 14

N 42 52

ES2110002

Sobrón

*

1 760

W 3 6

N 42 46

ES2110004

Arkamo-Gibijo-Arrastaria

*

11 538

W 2 57

N 42 55

ES2110005

Omecillo-Tumecillo Ibaia/Río Omecillo-Tumecillo

*

128

27,1

W 3 4

N 42 50

ES2110006

Baia Ibaia/Río Baia

*

424

47,4

W 2 52

N 42 55

ES2110007

Arreo-Caicedo Yusoko Lakua/Lago de Arreo-Caicedo Yuso

*

136

W 2 59

N 42 46

ES2110008

Ebro Ibaia/Río Ebro

*

543

75,7

W 2 35

N 42 28

ES2110010

Zadorra Ibaia/Río Zadorra

*

327

59,8

W 2 47

N 42 50

ES2110011

Zadorra Sistemako Urtegiak/Embalses del sistema del Zadorra

*

2 559

W 2 33

N 42 55

ES2110012

Ayuda Ibaia/Río Ayuda

*

66

10,7

W 2 50

N 42 41

ES2110013

Arabako Lautadako Irla-hariztiak/Robledales isla de la Llanada Alavesa

*

257

W 2 35

N 42 50

ES2110018

Kantabria Mendilerroa/Sierra Cantabria

*

11 285

W 2 36

N 42 36

ES2110021

Guardiako Aintzirak/Lagunas de Laguardia

*

45

W 2 33

N 42 32

ES2200012

Río Salazar

*

508,35

W 1 10

N 42 42

ES2200013

Río Areta

261

W 1 15

N 42 43

ES2200020

Sierra de Aralar

*

14 026

W 1 59

N 42 57

ES2200021

Sierra de Urbasa-Andía

*

25 398

W 2 6

N 42 50

ES2200022

Sierra de Lokiz

*

12 600

W 2 10

N 42 43

ES2200024

Ríos Ega-Urederra

*

251

W 2 2

N 42 40

ES2200025

Sistema fluvial de los ríos Irati, Urrobi y Erro

*

1 096

W 1 19

N 42 42

ES2200026

Sierra de Ugarra

*

3 218

W 1 12

N 42 42

ES2200027

Ríos Eska y Biniés

*

385

W 0 58

N 42 44

ES2200029

Sierra de Codés

*

4 571

W 2 19

N 42 37

ES2200030

Tramo medio del río Aragón

1 382

W 1 13

N 42 35

ES2200031

Yesos de la Ribera Estellesa

*

10 044

W 1 51

N 42 23

ES2200032

Montes de la Valdorba

1 346,55

W 1 42

N 42 29

ES2200033

Laguna del Juncal

10

W 1 42

N 42 31

ES2200035

Tramos bajos del Aragón y del Arga

*

2 419,11

W 1 40

N 42 19

ES2200037

Bardenas Reales

*

57 601,42

W 1 29

N 42 9

ES2200039

Badina Escudera

57

W 1 41

N 42 15

ES2200040

Río Ebro

*

2 395

W 1 33

N 42 1

ES2200041

Balsa del Pulguer

*

103

W 1 42

N 42 3

ES2200042

Peñadil, el Montecillo y Monterrey

*

2 922

W 1 33

N 41 55

ES2300006

Sotos y Riberas del Ebro

*

1 687

W 1 44

N 42 12

ES2410001

Los Valles — sur

*

14 655

W 0 46

N 42 44

ES2410004

San Juan de la Peña

*

1 670

W 0 39

N 42 30

ES2410005

Guara Norte

*

12 763

W 0 13

N 42 17

ES2410012

Foz de Biniés

*

167

W 0 47

N 42 39

ES2410015

Monte Peiró — Arguís

1 549

W 0 30

N 42 18

ES2410016

Santa María de Ascaso

191

E 0 2

N 42 28

ES2410017

Río Aragón (Jaca)

60

W 0 37

N 42 33

ES2410018

Río Gállego (Ribera de Biescas)

250

W 0 19

N 42 36

ES2410024

Telera — Acumuer

*

5 555

W 0 19

N 42 38

ES2410025

Sierra y Cañones de Guara

*

34 663

W 0 10

N 42 15

ES2410026

Congosto de Sopeira

*

261

E 0 43

N 42 19

ES2410029

Tendeñera

*

12 813

W 0 12

N 42 39

ES2410030

Serreta Negra

*

14 063

E 0 4

N 41 22

ES2410042

Sierra de Mongay

*

3 198

E 0 39

N 42 5

ES2410045

Sobrepuerto

*

3 469

W 0 14

N 42 34

ES2410048

Río Ara

*

2 019,06

W 0 6

N 42 37

ES2410049

Río Isábena

*

1 993

E 0 34

N 42 19

ES2410050

Cuenca del río Yesa

*

5 601

E 0 2

N 42 31

ES2410051

Cuenca del río Airés

*

3 743

E 0 6

N 42 34

ES2410054

Sierra Ferrera

*

8 023

E 0 16

N 42 28

ES2410055

Sierra de Arro

*

1 460

E 0 13

N 42 25

ES2410056

Sierra de Chía — Congosto de Seira

*

8 666

E 0 24

N 42 30

ES2410057

Sierras de los Valles, Aísa y Borau

*

10 769,31

W 0 49

N 42 43

ES2410058

Río Veral

280

W 0 51

N 42 36

ES2410059

El Turbón

*

2 822

E 0 30

N 42 25

ES2410060

Río Aragón-Canal de Berdún

982

W 0 52

N 42 36

ES2410061

Sierras de San Juan de la Peña y Peña Oroel

*

18 186

W 0 38

N 42 31

ES2410062

Río Gas

43

W 0 31

N 42 33

ES2410064

Sierras de Santo Domingo y Caballera

*

30 875

W 0 46

N 42 24

ES2410067

La Guarguera

517

W 0 14

N 42 24

ES2410068

Silves

2 150

E 0 1

N 42 26

ES2410069

Sierra de Esdolomada y Morrones de Güel

*

5 414

E 0 28

N 42 18

ES2410070

Sierra del Castillo de Laguarres

*

3 687

E 0 29

N 42 9

ES2410071

Congosto de Olvena

*

1 883

E 0 16

N 42 6

ES2410072

Lagunas de Estaña

506

E 0 31

N 42 1

ES2410073

Ríos Cinca y Alcanadre

*

6 419

E 0 8

N 41 41

ES2410074

Yesos de Barbastro

*

13 774

E 0 18

N 41 55

ES2410075

Basal de Ballobar y Balsalet de Don Juan

*

229

E 0 8

N 41 36

ES2410076

Sierras de Alcubierre y Sigena

*

47 050

W 0 25

N 41 43

ES2410084

Liberola-Serreta Negra

*

4 918

E 0 8

N 41 25

ES2420030

Sabinares del Puerto de Escadón

*

11 606

W 0 59

N 40 13

ES2420036

Puertos de Beceite

*

4 630

W 0 12

N 40 47

ES2420037

Sierra de Javalambre

*

11 569

W 0 59

N 40 4

ES2420038

Castelfrío — Más de Tarín

*

2 206

W 0 58

N 40 28

ES2420039

Rodeno de Albarracín

*

3 355

W 1 23

N 40 22

ES2420092

Barranco de Valdemesón — Azaila

*

618

W 0 27

N 41 16

ES2420093

Salada de Azaila

*

56

W 0 29

N 41 15

ES2420099

Sierra de Vizcuerno

*

2 541

W 0 4

N 41 8

ES2420111

Montes de la Cuenca de Gallocanta

*

5 317

W 1 28

N 41 0

ES2420112

Las Planetas-Claverías

*

2 724

W 0 29

N 41 9

ES2420113

Parque cultural del río Martín

*

25 389

W 0 37

N 41 1

ES2420114

Saladas de Alcañiz

*

651

W 0 12

N 41 2

ES2420115

Salada de Calanda

*

33

W 0 12

N 40 59

ES2420116

Río Mezquín y Oscuros

*

454

W 0 5

N 40 54

ES2420117

Río Bergantes

*

241

W 0 9

N 40 49

ES2420118

Río Algars

*

874

E 0 12

N 41 8

ES2420119

Els ports de Beseit

*

10 158

E 0 6

N 40 45

ES2420120

Sierra de Fonfría

*

11 339

W 1 6

N 40 59

ES2420121

Yesos de Barrachina y Cutanda

*

1 535

W 1 9

N 40 53

ES2420122

Sabinar de El Villarejo

*

1 500

W 1 12

N 40 53

ES2420123

Sierra Palomera

*

4 409

W 1 14

N 40 46

ES2420124

Muelas y estrechos del río Guadalope

*

19 175

W 0 33

N 40 36

ES2420125

Rambla de las Truchas

*

2 424

W 0 20

N 40 27

ES2420126

Maestrazgo y Sierra de Gúdar

*

80 961

W 0 38

N 40 22

ES2420128

Estrechos del río Mijares

1 261

W 0 40

N 40 7

ES2420129

Sierra de Javalambre II

*

53 223

W 1 2

N 40 2

ES2420131

Los Yesares y Laguna de Tortajada

*

2 772

W 1 2

N 40 24

ES2420132

Altos de Marimezquita, los Pinarejos y Muela de Cascante

*

3 272

W 1 7

N 40 14

ES2420133

Loma de Centellas

*

920

W 1 11

N 40 7

ES2420134

Sabinar de San Blas

*

5 029

W 1 16

N 40 20

ES2420135

Cuenca del Ebrón

*

21 823

W 1 21

N 40 13

ES2420136

Sabinares de Saldón y Valdecuenca

*

9 218

W 1 26

N 40 20

ES2420137

Los Cuadrejones-Dehesa del Salar

*

55

W 1 31

N 40 22

ES2420138

Valdecabriel — Las Tejeras

*

11 897

W 1 36

N 40 17

ES2420139

Alto Tajo y Muela de San Juan

*

6 883

W 1 44

N 40 23

ES2420140

Estrechos del Guadalaviar

*

2 247

W 1 36

N 40 24

ES2420141

Tremedales de Orihuela

*

12 903

W 1 40

N 40 27

ES2420142

Sabinar de Monterde de Albarracín

*

14 019

W 1 27

N 40 29

ES2420145

Cueva de Baticambras

0,03

W 0 27

N 40 47

ES2420146

Cueva de la Solana

0,03

W 0 34

N 40 43

ES2420147

Cueva del Húmero

0,03

W 0 42

N 40 8

ES2420148

Cueva del Recuenco

0,03

W 0 35

N 40 45

ES2420149

Sima del Polo

0,03

W 0 30

N 40 45

ES2430007

Foz de Salvatierra

*

521

W 1 0

N 42 41

ES2430028

Moncayo

*

9 848

W 1 45

N 41 44

ES2430032

El Planerón

*

1 139

W 0 37

N 41 22

ES2430033

Efesa de la Villa

*

1 270

W 0 3

N 41 13

ES2430034

Puerto de Codos — Encinacorba

*

1 239

W 1 19

N 41 18

ES2430035

Sierra de Santa Cruz — Puerto de Used

*

637

W 1 33

N 41 7

ES2430041

Complejo Lagunar de la Salada de Chiprana

*

155

W 0 10

N 41 14

ES2430043

Laguna de Gallocanta

*

2 813

W 1 33

N 40 58

ES2430047

Sierras de Leyre y Orba

*

7 015

W 1 1

N 42 38

ES2430063

Río Onsella

443

W 1 2

N 42 29

ES2430065

Río Arba de Luesia

329

W 1 3

N 42 20

ES2430066

Río Arba de Biel

*

584

W 0 56

N 42 17

ES2430077

Bajo Gállego

1 309

W 0 46

N 41 50

ES2430078

Montes de Zuera

*

17 273

W 0 53

N 41 56

ES2430079

Loma Negra

*

6 927

W 1 18

N 42 4

ES2430080

El Castellar

*

12 958

W 1 2

N 41 48

ES2430081

Sotos y mejanas del Ebro

1 854

W 0 55

N 41 42

ES2430082

Monegros

*

35 670

W 0 11

N 41 25

ES2430083

Montes de Alfajarín — Saso de Osera

*

11 693

W 0 36

N 41 35

ES2430085

Laguna de Plantados y Laguna de Agón

*

54

W 1 24

N 41 50

ES2430086

Monte Alto y Siete Cabezos

*

3 729

W 1 23

N 41 47

ES2430087

Maderuela

691

W 1 43

N 41 48

ES2430088

Barranco de Valdeplata

*

1 030

W 1 40

N 41 41

ES2430089

Sierra de Nava Alta — Puerto de la Chabola

*

9 905

W 1 30

N 41 38

ES2430090

Dehesa de Rueda — Montolar

*

3 945

W 1 13

N 41 38

ES2430091

Planas y estepas de la margen derecha del Ebro

*

43 160

W 0 48

N 41 27

ES2430094

Meandros del Ebro

1 106

W 0 21

N 41 19

ES2430095

Bajo Martín

268

W 0 20

N 41 14

ES2430096

Río Guadalope, Val de Fabara y Val de Pilas

*

5 643

E 0 4

N 41 14

ES2430097

Río Matarranya

*

1 991

E 0 8

N 41 8

ES2430098

Cueva Honda

0,03

W 1 42

N 41 38

ES2430100

Hoces del Jalón

*

5 199

W 1 36

N 41 24

ES2430101

Muelas del Jiloca: el Campo y la Torreta

*

9 431

W 1 32

N 41 16

ES2430102

Sierra de Vicort

*

10 410

W 1 29

N 41 22

ES2430103

Sierras de Algairén

*

4 214

W 1 22

N 41 20

ES2430104

Riberas del Jalón (Bubierca-Ateca)

*

174

W 1 48

N 41 19

ES2430105

Hoces del río Mesa

*

5 336

W 1 53

N 41 10

ES2430106

Los Romerales — Cerropozuelo

*

7 899

W 1 44

N 41 8

ES2430107

Sierras de Pardos y Santa Cruz

*

5 672

W 1 35

N 41 6

ES2430108

Balsa Grande y Balsa Pequeña

*

16

W 1 32

N 41 1

ES2430109

Hoces de Torralba — Río Piedra

*

2 970

W 1 42

N 41 3

ES2430110

Alto Huerva — Sierra de Herrera

*

22 192

W 1 9

N 41 13

ES2430127

Sima del Árbol

0,03

W 1 25

N 41 27

ES2430143

Cueva del Mármol

0,03

W 1 25

N 41 28

ES2430144

Cueva del Sudor

0,03

W 1 27

N 41 28

ES2430151

Cueva del Muerto

0,03

W 1 25

N 41 28

ES2430152

Reserva Natural de los galachos de la Alfranca de Pastriz, La Cartuja y El Burgo de Ebro

777

W 0 45

N 41 35

ES2430153

La Lomaza de Belchite

*

1 193

W 0 42

N 41 23

ES3110001

Cuencas de los ríos Jarama y Henares

*

36 123

W 3 24

N 40 39

ES3110002

Cuenca del río Lozoya y sierra norte

*

49 900

W 3 40

N 40 57

ES3110003

Cuenca del río Guadalix

*

2 467

W 3 37

N 40 42

ES3110004

Cuenca del río Manzanares

*

63 305

W 3 48

N 40 38

ES3110005

Cuenca del río Guadarrama

*

34 100

W 4 0

N 40 29

ES3110006

Vegas, cuestas y páramos del sureste de Madrid

*

51 167

W 3 29

N 40 9

ES3110007

Cuencas de los ríos Alberche y Cofio

*

82 981

W 4 17

N 40 22

ES4110002

Sierra de Gredos

*

86 397,84

W 5 19

N 40 16

ES4110020

Pinar de Hoyocasero

*

431,49

W 4 58

N 40 23

ES4110034

Sierra de la Paramera y Serrota

*

22 663,15

W 4 57

N 40 29

ES4110078

Riberas del río Alberche y afluentes

*

651,02

W 4 44

N 40 24

ES4110097

Campo Azálvaro-Pinares de Peguerinos

*

25 961,11

W 4 21

N 40 41

ES4110103

Encinares de los ríos Adaja y Voltoya

*

23 007,32

W 4 33

N 40 45

ES4110112

Encinares de la Sierra de Ávila

*

13 326,74

W 4 52

N 40 41

ES4110113

Cerro de Guisando

*

3 488,73

W 4 28

N 40 21

ES4110114

Pinares del Bajo Alberche

*

49 481,34

W 4 28

N 40 30

ES4110115

Valle del Tiétar

*

63 354,69

W 4 56

N 40 13

ES4120025

Ojo Guareña

*

13 141,84

W 3 37

N 43 3

ES4120028

Monte Santiago

*

2 536,96

W 3 2

N 42 57

ES4120030

Montes Obarenes

*

43 060,84

W 3 14

N 42 45

ES4120049

Bosques del Valle de Mena

*

6 480,96

W 3 17

N 43 3

ES4120051

Riberas del Zadorra

*

170,5

W 2 50

N 42 46

ES4120052

Riberas del Ayuda

*

425,89

W 2 41

N 42 43

ES4120059

Riberas del río Ebro y afluentes

*

159,77

W 2 59

N 42 42

ES4120066

Riberas del río Nela y afluentes

*

697,52

W 3 28

N 42 56

ES4120068

Riberas del río Riaza

87,83

W 3 52

N 41 39

ES4120071

Riberas del río Arlanza y afluentes

*

998,26

W 3 19

N 42 4

ES4120072

Riberas del río Arlanzón y afluentes

*

973,19

W 3 34

N 42 19

ES4120073

Riberas del río Oca y afluentes

*

494,53

W 3 24

N 42 39

ES4120075

Riberas del río Tirón y afluentes

*

405,62

W 3 11

N 42 25

ES4120089

Hoces del Alto Ebro y Rudrón

*

46 320,02

W 3 48

N 42 48

ES4120091

Sabinares del Arlanza

*

37 639,04

W 3 26

N 41 59

ES4120092

Sierra de la Demanda

*

70 691,84

W 3 11

N 42 7

ES4120093

Humada-Peña Amaya

*

36 872,57

W 4 2

N 42 38

ES4120094

Sierra de la Tesla-Valdivielso

*

25 420,11

W 3 31

N 42 47

ES4120095

Montes de Miranda de Ebro y Ameyugo

*

3 633,03

W 2 58

N 42 38

ES4130010

Sierra de los Ancares

*

55 581,95

W 6 41

N 42 47

ES4130038

Sierra de la Encina de la Lastra

*

289,43

W 6 50

N 42 29

ES4130065

Riberas del río Órbigo y afluentes

*

1 020,59

W 6 9

N 42 11

ES4130076

Riberas del río Sil y afluentes

*

313,39

W 6 51

N 42 31

ES4130079

Riberas del río Esla y afluentes

*

1 791,83

W 5 35

N 42 3

ES4130117

Montes Aquilanos y Sierra de Teleno

*

31 619,52

W 6 30

N 42 21

ES4130137

Rebollares del Cea

13 313,77

W 5 3

N 42 39

ES4130145

Lagunas de los Oteros

*

4 127,36

W 5 19

N 42 16

ES4130149

Omañas

*

20 041,84

W 6 9

N 42 49

ES4140011

Fuentes Carrionas y Fuente Cobre-Montaña Palentina

*

78 178,8

W 4 33

N 42 56

ES4140026

Las Tuerces

*

1 602,42

W 4 14

N 42 44

ES4140027

Covalagua

*

2 348,18

W 4 7

N 42 46

ES4140053

Montes del Cerrato

*

12 234,94

W 4 6

N 41 54

ES4140077

Riberas del río Carrión y afluentes

*

678,39

W 4 47

N 42 18

ES4140080

Canal de Castilla

*

121,62

W 4 21

N 42 22

ES4140082

Riberas del río Pisuerga y afluentes

*

1 745,88

W 4 14

N 42 15

ES4140129

Montes Torozos y Páramo de Torquemada-Astudillo

*

22 982,12

W 4 21

N 42 6

ES4140136

Laguna de la Nava

*

1 012,97

W 4 44

N 42 3

ES4150032

El Rebollar

*

49 811,1

W 6 36

N 40 22

ES4150064

Riberas de los ríos Huebra, Yeltes, Uces y afluentes

*

4 743,37

W 6 23

N 40 46

ES4150085

Riberas del río Tormes y afluentes

*

1 834,49

W 5 30

N 40 26

ES4150087

Riberas del río Águeda

*

934,28

W 6 40

N 40 43

ES4150096

Arribes del Duero

*

106 398,14

W 6 35

N 41 11

ES4150098

Campo de Argañán

*

9 272,49

W 6 39

N 40 38

ES4150100

Campo de Azaba

*

36 064,64

W 6 41

N 40 30

ES4150101

Candelario

*

8 193,06

W 5 46

N 40 20

ES4150107

Las Batuecas-Sierra de Francia

*

31 801,91

W 6 8

N 40 27

ES4150108

Quilamas

*

10 651,04

W 5 59

N 40 33

ES4150121

Riberas del río Alagón y afluentes

*

1 721,49

W 5 51

N 40 34

ES4150125

Riberas del río Agadón

*

86,55

W 6 26

N 40 29

ES4150126

Valle del Cuerpo de Hombre

*

6 549,34

W 5 50

N 40 22

ES4160019

Sierra de Ayllón

*

14 119,29

W 3 21

N 41 16

ES4160043

Cueva de los Murciélagos

1

W 4 2

N 41 5

ES4160058

Sabinares de Somosierra

*

2 158,77

W 3 40

N 41 10

ES4160062

Lagunas de Coca y Olmedo

*

1 232,69

W 4 41

N 41 11

ES4160063

Lagunas de Santa María la Real de Nieva

*

637,85

W 4 24

N 40 59

ES4160084

Riberas del río Duratón

264,54

W 3 38

N 41 14

ES4160104

Hoces del río Riaza

*

5 184,53

W 3 34

N 41 31

ES4160106

Lagunas de Cantalejo

*

10 740,35

W 4 3

N 41 15

ES4160109

Sierra de Guadarrama

*

69 659,53

W 3 55

N 40 56

ES4160111

Valles del Voltoya y el Zorita

*

39 660,8

W 4 31

N 40 54

ES4160122

Sierra de Pradales

*

1 335,24

W 3 47

N 41 26

ES4170029

Sabinares Sierra de Cabrejas

*

32 707,93

W 2 48

N 41 44

ES4170054

Oncala-Valtajeros

*

7 393,8

W 2 18

N 41 57

ES4170055

Cigudosa-San Felices

*

6 733,33

W 2 0

N 41 54

ES4170056

Sabinares de Ciria-Borobia

*

2 801,35

W 1 56

N 41 37

ES4170057

Sabinares del Jalón

*

19 068,66

W 2 10

N 41 7

ES4170083

Riberas del Río Duero y afluentes

*

5 593,53

W 3 24

N 41 36

ES4170116

Sierras de Urbión y Cebollera

*

42 983,83

W 2 30

N 42 0

ES4170119

Sierra del Moncayo

*

7 098,1

W 1 51

N 41 46

ES4170120

Páramo de Layna

*

6 233,78

W 2 21

N 41 7

ES4170135

Cañón de río Lobos

*

12 238,11

W 3 6

N 41 47

ES4170138

Quejigares y encinares de Sierra del Madero

*

3 823,59

W 2 5

N 41 47

ES4170139

Quejigares de Gómara-Nájima

*

6 214,81

W 2 10

N 41 30

ES4170140

Robledales del Berrún

*

495,79

W 2 39

N 41 52

ES4170141

Pinar de Losana

*

795,24

W 3 3

N 41 17

ES4170142

Encinares de Tiermes

*

1 153,32

W 3 7

N 41 22

ES4170143

Encinares de Sierra del Costanazo

*

2 034,32

W 2 4

N 41 35

ES4170144

Riberas del río Cidacos y afluentes

177,79

W 2 28

N 42 4

ES4170148

Altos de Barahona

*

43 920,13

W 2 45

N 41 19

ES4180017

Riberas de Castronuño

*

8 421,08

W 5 10

N 41 26

ES4180069

Riberas del río Cea

*

754,4

W 5 14

N 42 11

ES4180070

Riberas del río Cega

*

455,55

W 4 38

N 41 25

ES4180081

Riberas del río Adaja y afluentes

1 390,68

W 4 35

N 41 18

ES4180124

Salgüeros de Aldeamayor

*

1 185,65

W 4 40

N 41 31

ES4180130

El Carrascal

*

5 410,56

W 4 20

N 41 35

ES4180147

Humedales de los Arenales

*

3 328,28

W 4 51

N 41 11

ES4190033

Sierra de la Culebra

*

61 305,2

W 6 20

N 41 54

ES4190060

Tejedelo

*

138,82

W 6 47

N 42 1

ES4190061

Quejigares de la Tierra del Vino

*

369

W 5 43

N 41 17

ES4190067

Riberas del río Tera y afluentes

*

1 946,17

W 5 46

N 41 57

ES4190074

Riberas del río Aliste y afluentes

*

1 702,44

W 6 18

N 41 44

ES4190102

Cañones del Duero

*

13 611,2

W 5 58

N 41 27

ES4190105

Lago de Sanabria y alrededores

*

32 281,16

W 6 50

N 42 9

ES4190110

Sierra de la Cabrera

*

18 773,94

W 6 32

N 42 12

ES4190131

Riberas del río Tuela y afluentes

*

431,47

W 6 55

N 42 1

ES4190132

Riberas del río Manzanas y afluentes

*

395,98

W 6 33

N 41 45

ES4190133

Campo de Aliste

*

2 204,75

W 6 21

N 41 49

ES4190134

Lagunas de Tera y Vidriales

*

2 292,26

W 5 46

N 41 57

ES4190146

Lagunas de Villafáfila

*

4 219,84

W 5 37

N 41 48

ES4210001

Hoces del río Júcar

*

17 447

W 1 17

N 39 12

ES4210002

La Encantada, El Moral y Los Torreones

855

W 2 40

N 39 7

ES4210004

Lagunas Saladas de Pétrola y Salobrejo y Complejo Lagunar de Corral Rubio

*

2 415,6

W 1 33

N 38 50

ES4210005

Laguna de los Ojos de Villaverde

*

339,74

W 2 22

N 38 48

ES4210006

Laguna del Arquillo

*

522

W 2 21

N 38 44

ES4210008

Sierra de Alcaraz y Segura y Cañones del Segura y del Mundo

*

174 881,13

W 2 14

N 38 24

ES4210010

Sierra de Abenuj

*

1 044,66

W 1 43

N 38 37

ES4210011

Saladares de Cordovilla y Agramón y Laguna de Alboraj

*

1 390

W 1 36

N 38 32

ES4210016

Sierra del Relumbrar y estribaciones de Alcaraz

*

30 677,89

W 2 41

N 38 34

ES4210017

Lagunas de Ruidera

*

34 452

W 2 49

N 38 56

ES4220001

Navas de Malagón

*

466,14

W 3 54

N 39 11

ES4220002

Sierra de Picón

*

7 825,38

W 4 6

N 39 3

ES4220003

Ríos de la cuenca media del Guadiana y laderas vertientes

*

23 483,92

W 4 24

N 39 1

ES4220005

Lagunas volcánicas del Campo de Calatrava

*

1 862,28

W 3 50

N 38 48

ES4220007

Ríos Quejigal, Valdeazogues y Alcudia

1 214,53

W 4 32

N 38 44

ES4220013

Sierra de los Canalizos

*

24 564,21

W 4 37

N 38 52

ES4220014

Sierra Morena

*

134 308,27

W 4 1

N 38 28

ES4220015

Sierras de Almadén-Chillón-Guadalmez

*

6 612,07

W 4 53

N 38 44

ES4220017

Alcornocal de Zumajo

*

3 180,53

W 4 50

N 39 6

ES4220018

Túneles del Ojailén

77,16

W 3 52

N 38 35

ES4220019

Bonales de la comarca de los Montes del Guadiana

*

285,53

W 4 34

N 39 6

ES4220020

Lagunas de Alcoba y Horcajo de los Montes

*

20,01

W 4 27

N 39 17

ES4230001

Rentos de Orchova y vertientes del Turia

*

4 765,48

W 1 11

N 39 57

ES4230002

Sierras de Talayuelas y Aliaguilla

*

7 763

W 1 17

N 39 48

ES4230005

Sabinares de Campillos-Sierra y Valdemorillo de la Sierra

*

13 654

W 1 42

N 40 3

ES4230006

Hoces de Alarcón

*

2 778,52

W 2 4

N 39 31

ES4230008

Complejo Lagunar de Arcas

*

275,03

W 2 8

N 39 59

ES4230009

Cueva de la Judía

196,62

W 2 8

N 39 43

ES4230010

Cueva de los Morciguillos

*

45,96

W 2 9

N 39 55

ES4230012

Estepas yesosas de la Alcarria conquense

*

11 481,79

W 2 39

N 40 13

ES4230013

Hoces del Cabriel, Guadazaón y Ojos de Moya

*

63 296,2

W 1 38

N 39 57

ES4230014

Serranía de Cuenca

*

185 318

W 1 57

N 40 17

ES4230015

Sierra del Santerón

*

2 609

W 1 24

N 40 2

ES4230016

Río Júcar sobre Alarcón

*

699,77

W 1 31

N 39 56

ES4240003

Riberas del Henares

*

1 249,77

W 3 5

N 40 50

ES4240004

Rañas de Matarrubía, Villaseca y Casas de Uceda

1 315,86

W 3 20

N 40 51

ES4240005

Lagunas de Puebla de Beleña

*

210,07

W 3 15

N 40 53

ES4240007

Sierra de Pela

*

11 972,28

W 3 6

N 41 15

ES4240008

Cerros volcánicos de Cañamares

707

W 2 56

N 41 12

ES4240009

Valle del Río Cañamares

*

1 827,39

W 2 56

N 41 2

ES4240012

Rebollar de Navalpotro

*

1 059,83

W 2 35

N 40 56

ES4240013

Cueva de la Canaleja

163

W 2 27

N 40 54

ES4240014

Quejigares de Barriopedro y Brihuega

*

4 382

W 2 47

N 40 47

ES4240015

Valle del Tajuña en Torrecuadrada

*

2 825

W 2 32

N 40 52

ES4240016

Alto Tajo

*

140 068

W 2 4

N 40 40

ES4240017

Parameras de Maranchón, Hoz del Mesa y Aragoncillo

*

49 442

W 2 8

N 41 2

ES4240018

Sierra de Altomira

*

29 493

W 2 49

N 40 17

ES4240019

Laderas yesosas de Tendilla

*

259

W 2 59

N 40 32

ES4240020

Montes de Picaza

*

15 103

W 1 49

N 40 42

ES4240021

Riberas de Valfermoso de Tajuña y Brihuega

107

W 2 57

N 40 38

ES4240022

Sabinares rastreros de Alustante-Tordesilos

*

7 376

W 1 36

N 40 36

ES4240023

Lagunas y Parameras del Señorío de Molina

*

6 163,8

W 1 47

N 41 0

ES4240024

Sierra de Caldereros

*

2 368,04

W 1 43

N 40 51

ES4240025

Barranco del río Dulce

*

8 347,95

W 2 38

N 41 0

ES4250001

Sierra de San Vicente y Valles del Tiétar y Alberche

*

117 539,01

W 4 53

N 40 6

ES4250003

Barrancas de Talavera

1 182,72

W 4 4

N 39 56

ES4250005

Montes de Toledo

*

218 003,17

W 4 14

N 39 27

ES4250006

Rincón del Torozo

202,07

W 5 2

N 39 28

ES4250008

Estepas Salinas de Toledo

*

679

W 3 37

N 39 50

ES4250009

Yesares del Valle del Tajo

*

28 033

W 3 16

N 40 0

ES4250010

Humedales de La Mancha

*

14 492,77

W 3 16

N 39 30

ES4250011

Complejo Lagunar de la Jara

*

768,7

W 4 26

N 39 42

ES4250012

Mina de la Nava de Ricomalillo

1,19

W 4 57

N 39 39

ES4250013

Ríos de la margen izquierda del Tajo y Berrocales del Tajo

*

13 472,79

W 4 50

N 39 45

ES4250014

Sotos del río Alberche

*

751,4

W 4 29

N 40 5

ES4310003

Complejo lagunar de la Albuera

*

1 878,31

W 6 45

N 38 41

ES4310004

Dehesas de Jerez

48 016,3

W 7 2

N 38 22

ES4310008

Estena

*

8 094,96

W 4 45

N 39 22

ES4310009

Puerto Peña — los Golondrinos

*

33 403,77

W 5 3

N 39 14

ES4310010

La Serena

*

144 512,08

W 5 25

N 38 52

ES4310015

Río Alcarrache

*

1 161,94

W 6 53

N 38 28

ES4310017

Río Aljucén Bajo

*

402,39

W 6 22

N 39 0

ES4310019

Río Ardila Alto

*

787,05

W 6 25

N 38 11

ES4310020

Río Ardila Bajo

*

807,83

W 6 55

N 38 12

ES4310022

Río Gévora Alto

*

2 720,92

W 7 4

N 39 14

ES4310023

Río Guadalemar

*

337,78

W 4 54

N 39 5

ES4 310 024

Río Guadamez

*

1 587,93

W 5 51

N 38 44

ES4310026

Río Guadiana Alto — Zújar

*

7 697,66

W 6 1

N 38 56

ES4310027

Río Guadiana Internacional

*

836,94

W 7 10

N 38 46

ES4310028

Río Matachel

*

1 165,49

W 5 53

N 38 25

ES4310032

Rivera de los Limonetes — Nogales

*

876,77

W 6 48

N 38 44

ES4310036

Sierra de Escorial

*

666,94

W 5 6

N 39 6

ES4310040

Sierra de Moraleja

595,68

W 4 59

N 38 46

ES4310042

Sierra de Siruela

*

6 610,77

W 5 1

N 38 55

ES4310043

Sierra de Villares — Balbueno

*

1 342,46

W 5 0

N 39 5

ES4310045

Valdecigüeñas

*

3 713,14

W 5 56

N 38 3

ES4310048

Corredor del Lácara

551,4

W 6 25

N 39 6

ES4310049

Cueva del Valle de Santa Ana

4,88

W 6 47

N 38 22

ES4310050

Cuevas de Alconera

4,88

W 6 28

N 38 24

ES4310055

Refugio de Sierra Pascuala

4,88

W 6 32

N 38 27

ES4310059

Río Gévora Bajo

*

612,27

W 6 55

N 38 58

ES4310060

Corredores de Siruela

*

1 330,78

W 4 58

N 38 55

ES4310061

Laguna temporal de Murtales

*

12,9

W 6 35

N 38 59

ES4310062

Laguna temporal de Tres Arroyos

*

12,91

W 6 53

N 38 52

ES4310063

Río Bembézar

*

1 143,12

W 5 39

N 38 13

ES4310064

Río Ortiga

*

1 052,81

W 5 42

N 38 42

ES4310065

Río Palomillas

*

395,78

W 6 6

N 38 40

ES4310066

Sierra de María Andrés

*

4 166,69

W 6 39

N 38 32

ES4310067

Sierras de Alor y Monte Longo

*

6 524,22

W 7 3

N 38 33

ES4310068

Sierras de Bienvenida y La Capitana

*

261,61

W 6 9

N 38 16

ES4310069

Cueva del Agua

2,7

W 6 26

N 38 1

ES4310070

Mina las Marías

0,5

W 6 27

N 38 24

ES4310071

Mina los Castillejos

5

W 6 10

N 38 19

ES4310072

Mina Mariquita

3

W 7 12

N 38 31

ES4310073

Mina los Novilleros

3

W 5 0

N 39 18

ES4320001

Canchos de Ramiro

*

6 933,29

W 6 45

N 39 55

ES4320002

Cedillo y río Tajo Internacional

*

13 263,49

W 7 23

N 39 32

ES4320005

Dehesas del Ruecas y Cubilar

6 881,52

W 5 30

N 39 12

ES4320011

Las Hurdes

*

23 887,03

W 6 20

N 40 23

ES4320012

Llanos de Brozas

*

51 200,5

W 6 53

N 39 35

ES4320013

Granadilla

*

24 429,53

W 6 3

N 40 16

ES4320016

Río Aljucén Alto

486,35

W 6 10

N 39 10

ES4320018

Río Almonte

*

8 730,01

W 6 0

N 39 35

ES4320021

Río Erjas

*

1 164,43

W 6 52

N 39 59

ES4320029

Río Ruecas Alto

*

700,06

W 5 22

N 39 23

ES4320030

Río Salor

*

390,89

W 6 40

N 39 27

ES4320031

Río Tiétar

*

6 226,59

W 5 42

N 40 1

ES4320033

Riveras de los Molinos y la Torre

*

306,73

W 6 58

N 39 28

ES4320035

Sierra de Cabezas de Águila

3 956,85

W 5 34

N 39 23

ES4320037

Sierra de Gata

*

18 057,08

W 6 34

N 40 16

ES4320038

Sierra de Gredos y valle del Jerte

*

74 269,32

W 5 43

N 40 11

ES4320039

Sierra de las Villuercas y valle del Guadarranque

*

76 335,85

W 5 19

N 39 33

ES4320046

Arroyo del Lugar

*

354,67

W 6 54

N 39 27

ES4320047

Sierras de Risco Viejo

*

13 830,04

W 6 18

N 40 15

ES4320051

Mina de la Aurora

4,88

W 6 41

N 40 8

ES4320052

Mina de la Rivera de Acebo

*

4,88

W 6 40

N 40 10

ES4320057

Refugio del Alto de San Blas

4,88

W 5 31

N 39 20

ES4320060

Arroyos Barbaón y Calzones

1 797,4

W 6 4

N 39 54

ES4320061

Arroyos Patana y Regueros

*

951,18

W 6 33

N 40 2

ES4320062

Cañada del Venero

*

2 187,03

W 5 25

N 39 55

ES4320063

Embalse Arce de Abajo

*

54,03

W 6 41

N 39 35

ES4320064

Embalse de Lancho

*

163,71

W 6 30

N 39 28

ES4320065

Embalse de Petit I

*

154,63

W 6 33

N 39 32

ES4320066

Laguna temporal de Corrales

*

12,86

W 6 39

N 39 53

ES4320067

Laguna temporal de Valdehornos

*

12,83

W 6 35

N 40 10

ES4320068

Márgenes de Valdecañas

*

151,57

W 5 21

N 39 49

ES4320069

Río Esperaban

346,09

W 6 20

N 40 21

ES4320070

Río Guadalupejo

*

483,66

W 5 16

N 39 25

ES4320071

Ríos Alagón y Jerte

*

2 593,08

W 6 9

N 40 3

ES4320072

Ríos Árrago y Tralgas

*

761,17

W 6 30

N 40 12

ES4320073

Rivera de Aurela

*

497,28

W 7 17

N 39 36

ES4320074

Rivera de Membrio

*

436,31

W 7 3

N 39 32

ES4320075

Riveras de Carbajo y Calatrucha

*

372,08

W 7 9

N 39 37

ES4320076

Riveras de Gata y Acebo

*

1 088,84

W 6 37

N 40 8

ES4320077

Monfragüe

*

18 396,49

W 5 57

N 39 47

ES4320078

Monasterio de Yuste

1

W 7 10

N 38 26

ES4320079

Mina la Paloma

1

W 5 39

N 40 6

ES4320080

Túnel de Cañamero

2

W 5 21

N 39 19

ES5110001

Massís del Montseny

*

29 091

E 2 23

N 41 46

ES5110004

Serra de Catllaràs

*

5 587

E 1 56

N 42 12

ES5110005

Sistema transversal català

*

28 227

E 2 19

N 42 8

ES5110007

Estanys de Tordera

*

45

E 2 45

N 41 41

ES5110008

Gallifa

*

211

E 2 7

N 41 42

ES5110009

Riera de Merlès

*

128

E 2 0

N 42 5

ES5110010

Sant Llorenç del Munt i l'Obac

*

9 410

E 1 59

N 41 39

ES5110011

Serres del litoral septentrional

*

15 580

E 2 35

N 41 40

ES5110012

Montserrat-Roques Blanques

*

4 334

E 1 48

N 41 36

ES5110013

Serres del litoral central

*

13 553

E 1 52

N 41 17

ES5110014

Serra de Castelltallat

*

4 830

E 1 39

N 41 48

ES5110015

Serres de Miralles-Queralt

*

2 933

E 1 30

N 41 31

ES5120001

Alta Garrotxa

*

37 193

E 2 34

N 42 17

ES5120004

Zona volcànica de la Garrotxa

*

12 180

E 2 32

N 42 9

ES5120006

Aiguamolls del Baix Empordà

231

E 3 11

N 42 1

ES5120007

Cap de Creus

*

12 493

E 3 13

N 42 18

ES5120008

Estany de Banyoles

*

1 031

E 2 44

N 42 7

ES5120009

Estanys de la Jonquera

*

56

E 2 54

N 42 23

ES5120010

Les Gavarres

*

28 548

E 2 58

N 41 55

ES5120011

Illa de Canet

1

E 3 4

N 42 2

ES5120012

Les Guilleries

*

12 334

E 2 29

N 41 56

ES5120013

Massís de Cadiretes

*

8 552

E 2 55

N 41 46

ES5120014

Massís de l'Albera

*

9 684

E 3 1

N 42 25

ES5120015

Muntanyes de Begur

*

2 119

E 3 11

N 41 52

ES5120016

El Montgrí-Illes Medes

*

5 107

E 3 9

N 42 4

ES5120017

Estanys de Sils-Ribera de Santa Coloma

*

474

E 2 45

N 41 48

ES5120018

Muntanyes de Rocacorba-Puig de la Banya del Boc

*

3 448

E 2 41

N 42 4

ES5120019

Riu Ter

*

360

E 2 18

N 42 14

ES5130007

Riberes de l'Alt Segre

*

225

E 1 51

N 42 24

ES5130008

Serra d'Aubenç i de Turp

*

4 007

E 1 16

N 42 7

ES5130010

Serra de Boumort

*

7 255

E 1 7

N 42 15

ES5130012

Vall Alta de Serradell-Serra de Sant Gervàs

5 117

E 0 50

N 42 20

ES5130013

Aiguabarreig Segre-Cinca

416

E 0 22

N 41 26

ES5130014

Aiguabarreig Segre-Noguera Pallaresa

*

6 180

E 0 51

N 41 54

ES5130015

Serra del Montsec

*

18 209

E 0 51

N 42 2

ES5130016

Valls del Sió-Llobregós

*

27 360

E 1 11

N 41 49

ES5130019

Estany de Montcortès

45

E 0 59

N 42 19

ES5130020

Aiguabarreig Segre-Noguera Ribagorçana

*

172

E 0 41

N 41 42

ES5130021

Secans de la Noguera

*

6 710,6

E 0 39

N 41 50

ES5130024

La Faiada de Malpàs i Cambatiri

1 280

E 0 45

N 42 22

ES5130025

Bellmunt-Almenara

*

3 404,4

E 0 55

N 41 47

ES5130028

Ribera Salada

443

E 1 25

N 42 6

ES5140001

Cap de Santes Creus

*

217

E 0 46

N 40 51

ES5140003

Ribera d'Algars

92

E 0 16

N 40 57

ES5140004

Sèquia Major

*

8

E 1 10

N 41 4

ES5140005

Serra de Montsià

*

3 219

E 0 31

N 40 37

ES5140006

Serres de Cardó-Boix

*

8 846

E 0 35

N 40 55

ES5140007

Litoral Tarragoní

*

466

E 1 20

N 41 6

ES5140008

Prades-el Montsant

*

31 108

E 1 2

N 41 18

ES5140009

Tivissa-Vandellòs i Llaberia

*

9 178

E 0 50

N 41 5

ES5140010

Ribera de l'Ebre a Flix-Illes de l'Ebre

*

204

E 0 30

N 41 14

ES5140011

Sistema prelitoral meridional

*

39 268

E 0 19

N 40 41

ES5140012

Tossals d'Almatret i Riba Roja

*

3 795

E 1 1

N 41 8

ES5140013

Delta de l'Ebre

*

10 872

E 0 39

N 40 37

ES5211007

Montgó

*

3 009,32

E 0 7

N 38 48

ES5211009

Ifac

*

993,64

W 0 5

N 38 39

ES5212004

Riu Gorgos

777,36

W 0 3

N 38 45

ES5212005

L'Almadrava

*

2 239,49

E 0 3

N 38 52

ES5212006

Laguna de Salinas

*

282,3

W 0 53

N 38 30

ES5212007

Salero y Cabecicos de Villena

*

717,76

W 0 54

N 38 38

ES5212008

Maigmó i Serres de la Foia de Castalla

*

13 823,01

W 0 43

N 38 33

ES5212009

Algepsars de Finestrat

*

102,65

W 0 13

N 38 34

ES5212010

Arenal de Petrer

1,02

W 0 46

N 38 30

ES5212011

Rambla de las Estacas

*

0,2

W 0 43

N 37 55

ES5212012

Sierra de Escalona y dehesa de Campoamor

*

4 712,02

W 0 49

N 37 56

ES5213018

Penyasegats de la Marina

*

3 262,27

E 0 10

N 38 43

ES5213019

Aitana, Serrella i Puigcampana

*

17 605,85

W 0 13

N 38 39

ES5213020

Serres del Ferrer i Bèrnia

*

3 449,6

W 0 3

N 38 40

ES5213021

Serra Gelada i Litoral de la Marina Baixa

*

5 552,87

W 0 5

N 38 32

ES5213022

Serra de Crevillent

*

5 083,46

W 0 52

N 38 15

ES5213023

Sierra de Callosa de Segura

*

663,74

W 0 54

N 38 7

ES5213024

Tabarca

*

14 557

W 0 29

N 38 13

ES5213025

Dunes de Guardamar

*

726,24

W 0 38

N 38 7

ES5213026

Sierra de Orihuela

*

1 677,31

W 0 58

N 38 5

ES5213032

Cap de les Hortes

*

4 253,24

W 0 23

N 38 24

ES5213033

Cabo Roig

*

4 686,52

W 0 41

N 37 57

ES5213039

Sierra de Salinas

*

7 734,78

W 0 57

N 38 30

ES5213042

Valls de la Marina

*

16 061,26

W 0 11

N 38 48

ES5213054

Els Alforins

*

10 115,65

E 0 48

N 38 47

ES5214001

Cueva del Perro-Cox

1

W 0 53

N 38 8

ES5214002

Túnel de Canals

1

W 0 34

N 38 55

ES5214003

Cova dels Mosseguellos-Vallada

1

W 0 44

N 38 54

ES5214004

Cova Joliana

1

W 0 28

N 38 40

ES5221002

Desert de les Palmes

3 070,77

E 0 2

N 40 4

ES5222001

Serra d'Espadà

*

31 023,51

W 0 23

N 39 55

ES5222002

Marjal de Peníscola

*

105

E 0 24

N 40 22

ES5222004

Curs alt del riu Millars

*

10 015,14

W 0 35

N 40 3

ES5222005

Marjal de Nules

*

644,39

W 0 6

N 39 50

ES5222006

Platja de Moncofa

*

1

W 0 8

N 39 46

ES5222007

Alguers de Borriana-Nules-Moncofa

*

4 082,01

W 0 7

N 39 47

ES5223002

L'Alt Maestrat

*

43 612,7

W 0 9

N 40 25

ES5223004

Penyagolosa

*

31 921,4

W 0 23

N 40 14

ES5223005

Alt Palància

*

26 267,23

W 0 43

N 39 55

ES5223007

Marjal d'Almenara

*

1 496,98

W 0 11

N 39 44

ES5223029

Riu Bergantes

*

4 454

W 0 10

N 40 42

ES5223036

Serra d'Irta

*

9 797,52

E 0 19

N 40 19

ES5223037

Costa d'Orpesa i Benicàssim

*

1 326

W 0 7

N 40 3

ES5223053

Forat d'en Ferràs-Orpesa

1

E 0 6

N 40 5

ES5223055

Serra d'en Galceràn

11 319,97

E 0 0

N 40 18

ES5224001

Cova Oscura-Atzeneta del Maestrat

1

W 0 12

N 40 12

ES5232002

Serra Calderona

*

17 781,51

W 0 26

N 39 44

ES5232003

Curs mitjà del riu Palància

3 664,16

W 0 28

N 39 51

ES5232004

Rius del Racó d'Ademús

*

1 410,29

W 1 16

N 40 4

ES5232005

Lavajos de Sinarcas

*

24,79

W 1 14

N 39 45

ES5232006

Alto Túria

*

14 449,34

W 1 8

N 39 48

ES5232007

Riu Xúquer

370,53

W 0 38

N 39 7

ES5232008

Curs mitjà del riu Albaida

863,94

W 0 27

N 38 55

ES5232009

Serra del Castell de Xàtiva

3,29

W 0 31

N 38 59

ES5232010

Cap de Cullera

0,21

W 0 12

N 39 11

ES5233001

Tinença de Benifassà, Turmell i Vallivana

*

49 597,86

E 0 6

N 40 37

ES5233006

Puebla de San Miguel

*

8 853,13

W 1 9

N 40 3

ES5233008

Sabinar de Alpuente

*

9 195,97

W 0 56

N 39 56

ES5233009

Sierra del Negrete

*

21 934,19

W 1 1

N 39 35

ES5233010

Hoces del Cabriel

*

13 224,18

W 1 28

N 39 25

ES5233011

Sierras de Martés y el Ave

*

35 242,05

W 0 51

N 39 18

ES5233012

Valle de Ayora y Sierra del Boquerón

*

16 825,15

W 1 7

N 39 11

ES5233013

Serra de Corbera

*

4 819,84

W 0 19

N 39 6

ES5233015

Serres del Montdúver i Marxuquera

*

7 582

W 0 18

N 39 0

ES5233030

Marjal de la Safor

*

1 244,86

W 0 11

N 39 2

ES5233034

Sierra del Mugrón

*

1 749

W 1 7

N 38 56

ES5233035

Arroyo Cerezo

*

5 402,66

W 1 22

N 40 4

ES5233038

Dunes de la Safor

68,64

W 0 3

N 38 54

ES5233040

Muela de Cortes y el Caroche

*

61 519,48

W 0 52

N 39 3

ES5233041

Serra de la Safor

*

3 514,55

W 0 16

N 38 52

ES5233044

Sierra de Malacara

*

15 066,37

W 0 56

N 39 24

ES5233045

Serra d'Enguera

*

17 323,77

W 0 50

N 38 53

ES5233047

Ullals del riu Verd

*

27,94

W 0 31

N 39 8

ES5233048

Sima de les Gralles-Navarrés

1

W 0 39

N 39 7

ES5233049

Cova de les Rates Penades (Ròtova)

1

W 0 16

N 38 56

ES5233050

Cova de la Moneda-Cotes

*

1

W 0 37

N 39 3

ES5233051

Cova de les Meravelles de Llombai

1

W 0 35

N 39 18

ES5234001

Cova del Sardiner-Sagunt

1

W 0 13

N 39 42

ES5234002

Cueva Negra-Ayora

1

W 1 12

N 39 4

ES5234003

Túnel del Carcalín-Buñol

1

W 0 48

N 39 24

ES5234004

Cueva del Barranco Hondo-Cheste

1

W 0 43

N 39 31

ES5234005

Sima de l'Àguila-Picassent

1

W 0 31

N 39 19

ES5234006

Cova de les Meravelles d'Alzira

1

W 0 25

N 39 7

ES5234007

Cova Xurra-Gandia

1

W 0 12

N 38 58

ES5310005

Badies de Pollença i Alcúdia

*

30 752,57

E 3 12

N 39 50

ES5310008

Es Galatzó-s'Esclop

*

1 423,26

E 2 28

N 39 38

ES5310009

Es Teix

*

954,97

E 2 38

N 39 43

ES5310010

Comuna de Bunyola

787,4

E 2 43

N 39 42

ES5310015

Puig de Sant Martí

*

225,86

E 3 5

N 39 49

ES5310023

Illots de Ponent

*

2 536,95

E 1 11

N 38 58

ES5310024

La Mola

*

2 181,23

E 1 34

N 38 41

ES5310025

Cap de Barbaria

*

2 476,56

E 1 22

N 38 39

ES5310026

Fita des Ram

287,38

E 2 33

N 39 39

ES5310027

Cimals de la Serra

*

7 252,38

E 2 51

N 39 49

ES5310028

Es Binis

*

27,9

E 2 47

N 39 50

ES5310029

Na Borges

*

3 994,18

E 3 12

N 39 40

ES5310030

Costa de Llevant

*

1 836,25

E 3 2

N 39 25

ES5310031

Porroig

113,38

E 1 17

N 38 53

ES5310032

Cap Llentrisca-sa Talaia

*

3 090,68

E 1 15

N 38 54

ES5310033

Xarraca

*

771,34

E 1 28

N 39 6

ES5310034

Serra Grossa

*

1 175,56

E 1 21

N 38 55

ES5310035

Área Marina del nord de Menorca

*

5 111,67

E 4 2

N 40 4

ES5310036

Área Marina del sud de Menorca

*

2 234,43

E 3 58

N 39 50

ES5310037

Basses de la Marina de Llucmajor

*

49,5

E 2 48

N 39 24

ES5310038

Cova des Bufador des Solleric

1

E 2 47

N 39 45

ES5310039

Cova de sa Bassa Blanca

1

E 3 10

N 39 50

ES5310040

Cova de les Maravelles

1

E 2 47

N 39 45

ES5310041

Cova de Canet

1

E 2 37

N 39 39

ES5310042

Avenc d'en Corbera

1

E 2 37

N 39 38

ES5310043

Cova dels Ases

1

E 3 16

N 39 26

ES5310044

Cova des Coll

1

E 3 11

N 39 25

ES5310045

Cova d'en Passol

1

E 3 14

N 39 23

ES5310046

Cova de ses Rates Pinyades

1

E 2 58

N 39 43

ES5310047

Cova des Corral des Porcs

1

E 2 51

N 39 43

ES5310048

Cova de sa Guitarreta

1

E 2 55

N 39 24

ES5310049

Cova des Pas de Vallgornera

1

E 2 50

N 39 22

ES5310050

Cova d'en Besso

1

E 3 19

N 39 31

ES5310051

Cova de can Bordils

1

E 3 21

N 39 33

ES5310052

Cova des Diners

1

E 3 19

N 39 34

ES5310053

Cova del Dimoni

1

E 3 21

N 39 32

ES5310054

Cova de sa Gleda

1

E 3 16

N 39 30

ES5310055

Cova del Pirata

1

E 3 18

N 39 30

ES5310056

Cova des Pont

1

E 3 18

N 39 30

ES5310057

Cova de cal Pesso

1

E 3 4

N 39 55

ES5310058

Cova de can Sión

1

E 2 59

N 39 50

ES5310059

Cova de Llenaire

1

E 3 3

N 39 53

ES5310060

Cova Morella

1

E 2 59

N 39 50

ES5310061

Cova Nova de Son Lluís

1

E 2 58

N 39 28

ES5310062

Es Bufador de Son Berenguer

1

E 2 46

N 39 41

ES5310063

Cova de can Millo o de Coa Negrina

1

E 2 45

N 39 42

ES5310064

Avenc de Son Pou

1

E 2 45

N 39 42

ES5310065

Cova del Drac de cala Santanyí

1

E 3 8

N 39 19

ES5310066

Cova des Rafal des Porcs

1

E 3 5

N 39 19

ES5310067

Cova dels Estudiants

1

E 2 42

N 39 45

ES5310068

Cap Negre

*

737,07

E 3 49

N 39 57

ES5310069

Cala d'Algairens

*

141,83

E 3 54

N 40 3

ES5310070

Punta Redona-Arenal d'en Castell

*

1 004,59

E 4 10

N 40 2

ES5310071

Cala en Brut

*

40,1

E 4 12

N 40 0

ES5310072

Caleta de Binillautí

*

160,92

E 4 17

N 39 56

ES5310073

Àrea marina Punta Prima-Illa de l'Aire

*

1 353,49

E 4 17

N 39 48

ES5310074

De cala Llucalari a Cales Coves

*

1 058,4

E 4 6

N 39 52

ES5310075

Arenal de Son Saura

*

346,4

E 3 51

N 39 55

ES5310076

Serral den Salat

104,86

E 2 21

N 39 35

ES5310077

Es Rajolí

*

110,22

E 2 22

N 39 37

ES5310078

De Cala de Ses Ortigues a cala Estellencs

*

876,06

E 2 26

N 39 38

ES5310079

Puig de Na Bauça

*

1 612,71

E 2 30

N 39 35

ES5310080

Puigpunyent

566,47

E 2 33

N 39 37

ES5310081

Port des Canonge

*

615,93

E 2 32

N 39 41

ES5310082

S'Estaca-Punta de Deià

*

1 002,18

E 2 36

N 39 44

ES5310083

Es Boixos

*

656,58

E 2 41

N 39 45

ES5310084

Torre Picada

122,78

E 2 42

N 39 48

ES5310085

Moncaire

*

248,73

E 2 45

N 39 48

ES5310086

Monnàber

10,35

E 2 46

N 39 47

ES5310087

Bàlitx

331,24

E 2 46

N 39 49

ES5310088

Gorg Blau

165,23

E 2 49

N 39 48

ES5310089

Biniarroi

536,26

E 2 50

N 39 46

ES5310090

Puig d'Alarò-Puig de s'Alcadena

*

385,26

E 2 48

N 39 44

ES5310091

Mossa

430,28

E 2 53

N 39 50

ES5310092

Muntanyes de Pollença

*

2 967,71

E 2 58

N 39 50

ES5310093

Formentor

255,75

E 3 9

N 35 56

ES5310094

Cala Figuera

*

65,95

E 3 10

N 39 57

ES5310095

Can Picafort

*

45,26

E 3 10

N 39 45

ES5310096

Punta de n'Amer

*

526,54

E 3 24

N 39 34

ES5310097

Àrea marina Costa de Llevant

*

1 998,93

E 3 18

N 39 28

ES5310098

Cales de Manacor

*

587,88

E 3 17

N 39 29

ES5310099

Portocolom

*

75,71

E 3 15

N 39 25

ES5310100

Punta des Ras

13,09

E 3 15

N 39 23

ES5310101

Randa

1 175,79

E 2 56

N 39 31

ES5310102

Xorrigo

886,06

E 2 49

N 39 35

ES5310103

Àrea marina Cap de Cala Figuera

*

128,58

E 2 31

N 39 27

ES5310104

Costa de l'oest d'Eivissa

*

1 272,71

E 1 13

N 38 54

ES5310105

Els Amunts d'Eivissa

*

1 463,8

E 1 23

N 39 3

ES5310106

Àrea marina de Ses Margalides

*

98,82

E 1 19

N 39 2

ES5310107

Àrea marina de Tagomago

*

745,29

E 1 37

N 39 1

ES5310108

Àrea marina del cap Martinet

*

553,07

E 1 30

N 38 56

ES5310109

Àrea marina de cala Saona

*

442,15

E 1 22

N 38 42

ES5310110

Àrea marina Platja de Tramuntana

*

1 407,64

E 1 30

N 38 41

ES5310111

Àrea marina Platja de Migjorn

*

2 010,49

E 1 29

N 38 39

ES5310112

Nord de Sant Joan

*

1 928,04

E 1 33

N 39 5

ES6110001

Albufera de Adra

*

135,27

W 2 57

N 36 45

ES6110002

Karst en yesos de Sorbas

*

2 451,08

W 2 4

N 37 5

ES6110003

Sierra María — Los Vélez

*

22 670,33

W 2 7

N 37 44

ES6110004

Sierra del Oso

*

12 017,49

W 2 7

N 37 51

ES6110005

Sierra de Cabrera-Bédar

*

33 578,62

W 1 58

N 37 5

ES6110006

Ramblas de Gérgal, Tabernas y sur de Sierra Alhamilla

*

22 309,12

W 2 29

N 36 58

ES6110007

La Serreta de Cabo de Gata

*

595,32

W 2 8

N 36 52

ES6110008

Sierras de Gádor y Enix

*

50 144,05

W 2 44

N 36 55

ES6110009

Fondos marinos de Punta Entinas-Sabinar

*

1 946,4

W 2 44

N 36 40

ES6110010

Fondos marinos Levante Almeriense

*

6 313,46

W 1 45

N 37 13

ES6110011

Sierra del Alto de Almagro

*

6 239,6

W 1 50

N 37 21

ES6110012

Sierras Almagrera, de los Pinos y el Aguilón

*

5 886,28

W 1 44

N 37 19

ES6110013

Calares de Sierra de los Filabres

*

6 630,41

W 2 28

N 37 17

ES6110014

Artos de El Ejido

*

264,44

W 2 47

N 36 45

ES6110015

Alborán

*

26 456,65

W 3 2

N 35 56

ES6110016

Rambla de Arejos

2,1

W 1 38

N 37 22

ES6110017

Río Antas

23,08

W 1 49

N 37 12

ES6110018

Río Adra

*

80,31

W 2 58

N 36 49

ES6110019

Arrecifes de Roquetas de Mar

*

204,49

W 2 35

N 36 47

ES6110020

Islote de San Andrés

*

35,43

W 1 53

N 36 59

ES6120001

Cola del Embalse de Arcos

121,42

W 5 47

N 36 46

ES6120002

Cola del Embalse de Bornos

695,84

W 5 40

N 36 50

ES6120003

Estuario del río Guadiaro

35,54

W 5 16

N 36 16

ES6120006

Marismas del río Palmones

*

57,48

W 5 26

N 36 10

ES6120008

La Breña y marismas del Barbate

*

4 816,41

W 5 58

N 36 11

ES6120009

Fondos marinos de Bahía de Cádiz

7 040,01

W 6 14

N 36 29

ES6120011

Laguna de los Tollos

72,3

W 6 0

N 36 50

ES6120013

Sierra Líjar

*

7 262,92

W 5 25

N 36 55

ES6120014

Laguna de las Canteras y el Tejón

*

200,5

W 6 4

N 36 34

ES6120015

Acebuchales de la campiña sur de Cádiz

*

26 475,31

W 5 57

N 36 24

ES6120017

Punta de Trafalgar

*

183,31

W 6 1

N 36 11

ES6120018

Pinar de Roche

*

689,17

W 6 7

N 36 18

ES6120019

Río Salado de Conil

77,14

W 6 3

N 36 17

ES6120020

Túnel III de Bornos

108,13

W 5 45

N 36 48

ES6120021

Río Guadalete

71,26

W 5 51

N 36 41

ES6120022

Búnker del Tufillo

0,12

W 5 40

N 36 4

ES6120023

Corrales de Rota

47,53

W 6 23

N 36 37

ES6120024

Cueva del Búho

22,8

W 5 35

N 36 48

ES6120025

Río Iro

*

71,64

W 6 0

N 36 28

ES6120026

Cueva de las Mesas de Algar

85,15

W 5 54

N 36 21

ES6120027

Salado de San Pedro

*

31,22

W 6 2

N 36 33

ES6120028

Río de la Jara

5,75

W 5 37

N 36 2

ES6120029

Búnker del Santuario de la Luz

2,78

W 5 37

N 36 3

ES6120030

Cuevas de la Mujer y de las Colmenas

47,63

W 6 10

N 36 38

ES6120031

Ríos Guadiaro y Hozgarganta

49,53

W 5 18

N 36 23

ES6130001

Sierra de Cardeña y Montoro

*

38 408,21

W 4 16

N 38 12

ES6130002

Sierra Subbética

*

31 905,3

W 4 18

N 37 26

ES6130003

Sierra de Santa Eufemia

*

10 651,56

W 4 56

N 38 37

ES6130004

Río Guadalmez

*

10 585,16

W 4 40

N 38 32

ES6130005

Suroeste de la Sierra de Cardeña y Montoro

*

33 087,47

W 4 23

N 38 6

ES6130006

Guadalmellato

*

39 795,54

W 4 38

N 38 3

ES6130007

Guadiato-Bembézar

*

114 513,96

W 5 11

N 38 4

ES6130008

Tramo inferior del Río Guadajoz

285,46

W 4 42

N 37 47

ES6130009

Ríos Cuzna y Gato

*

112,09

W 4 46

N 38 9

ES6130010

Río Guadamatilla y Arroyo del Tamujar

*

135,94

W 5 6

N 38 38

ES6130011

Río Guadamatilla

13,73

W 5 5

N 38 24

ES6130012

Río Zújar

*

108,5

W 5 18

N 38 34

ES6130013

Barrancos del río Retortillo

*

507,68

W 5 20

N 37 48

ES6130014

Arroyo de Ventas Nuevas

4,6

W 4 27

N 38 22

ES6130015

Río Guadalquivir — Tramo medio

2 700,36

W 4 39

N 37 56

ES6130016

Río Guadalbarbo

*

9,43

W 4 51

N 38 8

ES6140001

Sierra de Baza

*

53 833,68

W 2 48

N 37 19

ES6140002

Sierra de Castril

*

12 656,58

W 2 45

N 37 53

ES6140003

Sierra de Huétor

*

12 160,63

W 3 28

N 37 16

ES6140004

Sierra Nevada

*

171 810,93

W 3 8

N 37 4

ES6140005

Sierras del Nordeste

*

46 184,42

W 2 30

N 37 56

ES6140006

Sierra de Arana

*

19 991,97

W 3 23

N 37 23

ES6140007

Sierras del Campanario y las Cabras

*

8 486,92

W 3 37

N 37 24

ES6140008

Sierra de Loja

*

25 967,54

W 4 8

N 37 5

ES6140009

Sierra Nevada noroeste

*

789,94

W 3 19

N 37 10

ES6140010

Sierra de Baza norte

*

1 190,09

W 2 47

N 37 28

ES6140011

Sierra de Castell de Ferro

*

731,87

W 3 23

N 36 43

ES6140012

La Mala

615,75

W 3 43

N 37 7

ES6140013

Fondos marinos Tesorillo-Salobreña

1 013,01

W 3 37

N 36 44

ES6140014

Acantilados y fondos marinos de Calahonda — Castell de Ferro

*

971,32

W 3 22

N 36 42

ES6140015

Barrancos del río de Aguas Blancas

2 988,53

W 3 24

N 37 13

ES6140016

Acantilados y fondos marinos de la Punta de la Mona

123,52

W 3 43

N 36 43

ES6150001

Laguna del Portil

*

1 265,63

W 7 2

N 37 13

ES6150002

Enebrales de Punta Umbría

*

187,57

W 6 59

N 37 11

ES6150003

Estero de Domingo Rubío

*

343,07

W 6 54

N 37 11

ES6150004

Lagunas de Palos y las Madres

*

648,96

W 6 52

N 37 9

ES6150005

Marismas de Isla Cristina

*

2 498,04

W 7 21

N 37 12

ES6150006

Marismas del río Piedras y Flecha del Rompido

*

2 409,11

W 7 9

N 37 13

ES6150007

Peñas de Aroche

*

725,14

W 7 4

N 37 55

ES6150009

Doñana norte y oeste

*

31 372,17

W 6 10

N 37 15

ES6150010

Andévalo Occidental

*

52 901,71

W 7 24

N 37 30

ES6150012

Dehesa del Estero y Montes de Moguer

*

2 918,67

W 6 50

N 37 12

ES6150013

Dunas del Odiel

*

64,45

W 6 53

N 37 10

ES6150014

Marismas y riberas del Tinto

*

3 125,84

W 6 52

N 37 17

ES6150015

Isla de San Bruno

*

386,24

W 7 23

N 37 11

ES6150016

Acebuchal de Alpízar

80,49

W 6 26

N 37 27

ES6150017

Marisma de las Carboneras

263,38

W 7 0

N 37 16

ES6150018

Río Guadiana y ribera de Chanza

*

1 545,81

W 7 26

N 37 18

ES6150019

Bajo Guadalquivir

*

4 113,94

W 6 5

N 37 3

ES6150020

Arroyo del Alamillo

*

47,93

W 7 20

N 37 19

ES6150021

Corredor ecológico del Río Tinto

21 404,98

W 6 37

N 37 34

ES6150022

Rivera de Chanza

70,06

W 7 21

N 37 47

ES6150023

Dehesa de Torrecuadros y Arroyo de Pilas

*

992,44

W 6 22

N 37 20

ES6150024

El Jure

11,63

W 7 5

N 37 33

ES6150025

Mina Carpio

11,31

W 6 58

N 37 48

ES6150026

Mina Sotiel Coronoda

5,2

W 6 50

N 37 36

ES6150027

Mina oriente

7,63

W 6 40

N 37 37

ES6150028

Estuario del río Piedras

*

443,19

W 7 5

N 37 12

ES6150029

Estuario del río Tinto

*

1 162,44

W 6 54

N 37 9

ES6160001

Laguna Honda

*

367,69

W 4 8

N 37 35

ES6160002

Alto Guadalquivir

768,75

W 3 17

N 37 56

ES6160003

Cascada de Cimbarra

*

534,45

W 3 22

N 38 23

ES6160004

Laguna Grande

199,87

W 3 33

N 37 56

ES6160005

Despeñaperros

*

7 570,44

W 3 32

N 38 22

ES6160006

Sierras de Andújar

*

74 052,63

W 4 4

N 38 17

ES6160007

Sierra Mágina

*

19 957,43

W 3 25

N 37 45

ES6160008

Cuencas del Rumblar, Guadalén y Guadalmena

*

179 500,9

W 3 11

N 38 23

ES6160009

Estribaciones de Sierra Mágina

*

6 192,41

W 3 35

N 37 45

ES6160010

Tramo inferior del río Guadalimar y Alto Guadalquivir

1 052,09

W 3 44

N 37 59

ES6160011

Río Guadiana menor — Tramo inferior

49,21

W 3 10

N 37 49

ES6160012

Río Jándula

5,28

W 4 6

N 38 4

ES6160013

Río Guadalquivir — Tramo superior

*

43,71

W 3 5

N 38 2

ES6160014

Río Guadalimar

*

2 065,03

W 3 3

N 38 12

ES6160015

Río Guadiana Menor — Tramo superior

31,73

W 3 0

N 37 35

ES6170001

Laguna de la Ratosa

*

172,43

W 4 41

N 37 12

ES6170002

Acantilados de Maro-Cerro Gordo

*

1 789,58

W 3 46

N 36 44

ES6170003

Desfiladero de los Gaitanes

*

2 170,26

W 4 45

N 36 55

ES6170004

Los Reales de Sierra Bermeja

*

1 214,5

W 5 12

N 36 29

ES6170005

Sierra Crestellina

496,3

W 5 16

N 36 28

ES6170006

Sierra de las Nieves

*

20 150,79

W 4 59

N 36 41

ES6170007

Sierras de Tejeda, Almijara y Alhama

*

40 646,57

W 3 54

N 36 51

ES6170008

Sierras de Abdalajís y la Encantada sur

2 775,57

W 4 42

N 36 56

ES6170009

Sierras de Alcaparaín y Aguas

*

5 574,79

W 4 49

N 36 49

ES6170010

Sierras Bermeja y Real

*

30 932,27

W 5 5

N 36 33

ES6170011

Sierra Blanca

*

6 471,94

W 4 53

N 36 35

ES6170012

Sierra de Camarolos

*

8 709,34

W 4 23

N 36 57

ES6170013

Sierra de Mollina

761,71

W 4 39

N 37 10

ES6170015

Lagunas de Campillos

*

1 343,92

W 4 49

N 37 2

ES6170016

Valle del río del Genal

*

23 401,33

W 5 13

N 36 35

ES6170017

Río de Castor

7,41

W 5 5

N 36 27

ES6170018

Cueva de Belda I

*

23,29

W 4 24

N 37 15

ES6 170 019

Río Verde

108,4

W 4 57

N 36 31

ES6170020

Río Guadaiza

9,03

W 4 59

N 36 30

ES6170021

Río Guadalmina

*

7,4

W 5 0

N 36 29

ES6170022

Río Fuengirola

35,1

W 4 38

N 36 32

ES6170023

Yeso III, Higuerones IX y el Marrubio

169,62

W 4 43

N 36 58

ES6170024

Río Guadalmansa

7,14

W 5 3

N 36 28

ES6170025

Río Real

9,79

W 4 50

N 36 32

ES6170026

Río del Padrón

7,32

W 5 7

N 36 26

ES6170027

Arroyo de la Cala

8,02

W 5 8

N 36 27

ES6170028

Río Guadalmedina

25,08

W 4 26

N 36 50

ES6170029

Río Manilva

*

12,08

W 5 15

N 36 24

ES6170030

Calahonda

483,84

W 4 42

N 36 29

ES6170031

Río Guadiaro

9,73

W 5 19

N 36 36

ES6170032

Sierra Blanquilla

*

1 437,63

W 5 0

N 36 47

ES6170033

Ríos Guadalhorce, Fabalas y Pereilas

83,84

W 4 41

N 36 43

ES6170034

Río Guadalevín

15,19

W 5 9

N 36 44

ES6170036

Fondos marinos de la Bahía de Estepona

*

552,56

W 5 8

N 36 24

ES6180001

Complejo endorreico de Utrera

1 132,06

W 5 49

N 37 2

ES6180002

Complejo Endorreico La Lantejuela

*

896,21

W 5 10

N 37 21

ES6180003

Laguna del Gosque

*

415,19

W 4 56

N 37 7

ES6180004

Sierra de Alanís

*

6 508,07

W 5 37

N 38 6

ES6180005

Corredor ecológico del río Guadiamar

*

16 724,2

W 6 14

N 37 14

ES6180006

Laguna de Coripe

*

75,04

W 5 21

N 37 0

ES6180007

Arroyo de Santiago, Salado de Morón y Matabueyes/Garrapata

195,68

W 5 32

N 36 58

ES6180009

Río del Viar

6,23

W 5 52

N 37 44

ES6180010

Rivera de Cala

3,11

W 6 8

N 37 47

ES6180011

Río Corbones

341,25

W 5 19

N 37 14

ES6180012

Minas el Galayo y la Jabata

53,95

W 5 25

N 37 47

ES6180013

Río Guadaira

44,83

W 5 33

N 37 8

ES6180014

Salado de Lebrija-Las Cabezas

115,25

W 5 55

N 36 57

ES6180015

Mina el Abrevadero

170,46

W 5 45

N 37 42

ES6180016

Venta de las Navas

*

591,67

W 5 31

N 37 50

ES6200001

Calblanque, Monte de las Cenizas y Peña del Águila

*

2 791,54

W 0 45

N 37 35

ES6200002

Carrascoy y El Valle

*

11 873,77

W 1 11

N 37 52

ES6200003

Sierra de La Pila

*

8 836,36058

W 1 13

N 38 15

ES6200004

Sierras y Vega Alta del Segura y ríos Alhárabe y Moratalla

*

10 721,268

W 1 40

N 38 14

ES6200005

Humedal del Ajauque y Rambla Salada

*

886,49

W 0 8

N 38 4

ES6200006

Espacios abiertos e islas del mar menor

*

1 182,79

W 0 43

N 37 37

ES6200007

Islas e islotes del litoral Mediterráneo

*

40,91

W 0 42

N 37 43

ES6200008

Sierra Salinas

*

1 343,21617

W 1 5

N 38 30

ES6200009

Sierra de El Carche

*

5 942,4603

W 1 10

N 38 25

ES6200010

Cuatro Calas

*

172,7111

W 1 37

N 37 23

ES6200011

Sierra de las Moreras

*

2 498,6934

W 1 20

N 37 34

ES6200012

Calnegre

*

781,347934

W 1 27

N 37 30

ES6200013

Cabezo Gordo

*

230,2493

W 0 54

N 37 48

ES6200014

Saladares del Guadalentín

*

2 034,99

W 1 24

N 37 47

ES6200015

La Muela y Cabo Tiñoso

*

7 889,8

W 1 8

N 37 36

ES6200016

Revolcadores

*

3 490,23

W 2 15

N 38 4

ES6200017

Sierra de Villafuerte

*

6 569,97

W 2 8

N 38 8

ES6200018

Sierra de la Muela

*

10 868,74

W 2 2

N 38 15

ES6200019

Sierra del Gavilán

*

3 930,85

W 1 6

N 38 57

ES6200020

Casa Alta-Las Salinas

*

3 797,06

W 2 0

N 37 53

ES6200021

Sierra de Lavia

*

2 178,8

W 1 47

N 37 58

ES6200022

Sierra del Gigante

*

3 595,03

W 1 58

N 37 46

ES6200023

Sierra de la Tercia

*

5 025,7

W 1 37

N 37 44

ES6200024

Cabezo de Roldán

*

1 270,1

W 1 2

N 37 35

ES6200025

Sierra de la Fausilla

*

865,2628

W 0 55

N 37 33

ES6200026

Sierra de Ricote-La Navela

*

7 821,21

W 1 25

N 38 8

ES6200027

Sierra de Abanilla

*

986,51

W 1 0

N 38 13

ES6200028

Río Chícamo

*

420,347094

W 1 3

N 38 12

ES6200029

Franja litoral sumergida de la Región de Murcia

*

12 826,61

W 0 46

N 37 34

ES6200030

Mar Menor

*

13 422,9

W 0 46

N 37 49

ES6200031

Cabo Cope

*

241,0207

W 1 28

N 37 26

ES6200032

Minas de la Celia

*

1,96

W 1 27

N 38 27

ES6200033

Cueva de las Yeseras

*

0,75

W 1 1

N 38 4

ES6200034

Lomas del Buitre y río Luchena

*

4 099,51851

W 1 51

N 37 46

ES6200035

Sierra de la Almenara

*

19 398,48

W 1 28

N 37 38

ES6200036

Sierra del Buey

*

3 789,94014

W 1 13

N 38 32

ES6200037

Sierra del Serral

*

1 092,01

W 1 6

N 38 30

ES6200038

Cuerda de la Serrata

*

1 140

W 2 1

N 38 0

ES6200039

Cabezo de la Jara y Rambla de Nogalte

*

1 330,84

W 1 54

N 37 32

ES6200040

Cabezos del Pericón

*

499,02

W 1 7

N 37 40

ES6200041

Rambla de la Rogativa

*

314,627735

W 2 13

N 38 7

ES6200042

Yesos de Ulea

*

771,500634

W 1 17

N 38 10

ES6200043

Río Quípar

*

701,34

W 1 52

N 38 2

ES6200044

Sierra de las Victorias

*

204,42

W 1 7

N 37 42

ES6200045

Río Mula y Pliego

*

877,71

W 1 29

N 38 3

ES6200046

Sierra de Enmedio

*

2 284,86

W 1 49

N 37 29

ES6200047

Sierra de la Torrecilla

*

3 535,0538

W 1 47

N 37 40

ES6200048

Medio marino

*

154 546,63

W 1 7

N 37 32

ES6300001

Islas Chafarinas

*

511

W 2 25

N 35 11

ES6310001

Calamocarro-Benzú

*

601,81

W 5 21

N 35 55

ES6310002

Zona marítimo-terrestre del Monte Hacho

*

871,54

W 5 17

N 35 53

ES6320001

Zona marítimo terrestre de los acantilados de Aguadú

*

55

W 2 57

N 35 19

ES6320002

Barranco del Nano

*

41,5

W 2 57

N 35 18

FR7300841

Queirs du Mas d'Azil et de Camarade, grottes du Mas d'Azil et de la carrière de Sabarat

*

1 633

E 1 20

N 43 4

FR7300842

Pechs de Foix, de Soula et de Roquefixade, grotte de l'Herm

*

2 216

E 1 39

N 42 56

FR7300847

Vallée du Tarn (de Brousse jusqu'aux gorges)

*

3 713

E 2 44

N 44 2

FR7300848

Gorges du Tarn

*

489

E 3 13

N 44 12

FR7300849

Gorges de la Jonte

*

778

E 3 16

N 44 11

FR7300850

Gorges de la Dourbie

*

7 087

E 3 17

N 44 3

FR7300851

Gorges de Trevezel

396

E 3 19

N 44 4

FR7300852

Gorges de la Vis et de la Virenque

*

246

E 3 21

N 43 56

FR7300854

Buttes témoins des avant-causses

2 325

E 3 6

N 44 11

FR7300855

Causse Noir et ses corniches

*

13 990

E 3 14

N 44 9

FR7300857

Les Alasses

*

580

E 3 10

N 44 4

FR7300858

Chaos ruiniforme du Rajal Del Gorp

106

E 3 7

N 44 3

FR7300859

Cirque et grotte du Boundoulaou

*

223

E 3 2

N 44 4

FR7300860

Devèzes de Lapanouse et du Viala-du-Pas-de-Jaux

*

1 585

E 3 3

N 43 58

FR7300861

Serre de Cougouille

*

169

E 3 7

N 43 57

FR7300862

Cirques de Saint-Paul-des-Fonts et de Tournemire

*

676

E 3 2

N 43 57

FR7300864

Plateau et corniches du Guilhaumard

*

3 744

E 3 10

N 43 51

FR7301822

Garonne, Ariège, Hers, Salat, Pique et Neste

*

9 602

E 1 49

N 43 5

FR8201654

Basse Ardèche urgonienne

*

6 429

0

E 4 28

N 44 26

FR8201656

Bois de Paiolive, pelouses, habitats rocheux et zones humides de Gras

*

1 933

E 4 11

N 44 24

FR8201657

Vallée moyenne de l'Ardèche et ses affluents

*

1 751

E 4 16

N 44 27

FR8201658

Vallée de l'Eyrieux et de ses affluents

*

1 073

E 4 34

N 44 50

FR8201660

Plateau de Montselgues

*

4 003

E 4 1

N 44 30

FR8201661

Landes et forêts du bois des Barthes

*

500

E 4 5

N 44 20

FR8201662

Massifs de Crussol, de Soyons, de Cornas-Chateaubourg

*

457

E 4 50

N 44 55

FR8201663

Affluents rive droite du Rhône

*

1 187

E 4 46

N 45 11

FR8201668

Marais de Malibaud

*

41

E 4 16

N 44 17

FR8201669

Rivières de Rompon-Ouvèze-Payre

*

603

E 4 44

N 44 46

FR8201670

Cévennes ardèchoises

*

1 749

E 4 11

N 44 30

FR8201673

Massif du Coiron — partie Saint-Martin-sur-Lavezon

*

332

E 4 38

N 44 37

FR8201675

Sables de l'Herbasse et des Balmes de l'Isère

*

796

0

E 5 0

N 45 4

FR8201676

Sables du Tricastin

*

1 233

E 4 49

N 44 26

FR8201677

Milieux alluviaux du Rhône aval

*

2 112

E 4 38

N 44 21

FR8201678

Milieux aquatiques et alluviaux de la basse vallée de la Drôme

*

397

E 4 57

N 44 44

FR8201679

Rivière du Roubion

*

621

E 4 48

N 44 34

FR8201681

Pelouses à orchidées et lisières du Vercors occidental

*

329

E 5 10

N 44 49

FR8201682

Pelouses et habitats rocheux du rebord méridional du Vercors

*

2 284

E 5 17

N 44 52

FR8201683

Zones humides et rivière de la haute vallée de la Drôme

*

80

E 5 38

N 44 30

FR8201684

Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez

*

254

E 5 23

N 44 41

FR8201685

Pelouses et forêts du plateau de la Servelle de Brette

*

159

E 5 23

N 44 35

FR8201686

Pelouses, forêts et grottes du massif de Saou

*

2 463

E 5 7

N 44 39

FR8201688

Pelouses, forêts et habitats rocheux de la montagne de l'Aup et de la Sarcena

*

504

E 5 34

N 44 28

FR8201689

Forêts alluviales, rivière et gorges de l'Eygues

*

1 022

E 5 16

N 44 25

FR8201690

Grotte à chauves-souris des Sadoux

31

E 5 15

N 44 37

FR8201692

Sources et habitats rocheux de la Vernaison et des Goulets de Combe Laval et du vallon de Sainte-Marie

*

1 235

E 5 20

N 44 59

FR8201694

Pelouses, fourrés et forêts de Larran, du Pied du Mulet et de la montagne de Chabre

*

1 382

E 5 39

N 44 9

FR8201695

Pelouses et habitats rocheux des gorges de Pommerol

*

1 513

E 5 27

N 44 26

FR8201696

Tuffières du Vercors

*

71

E 5 35

N 44 50

FR8201697

Grotte à chauves-souris de la Balme Sourde

7

E 5 2

N 44 37

FR8201743

Prairies à orchidées, tuffières et gorges de la Bourne

*

3 533

E 5 23

N 45 4

FR9101362

Combe des Cades

*

164

E 3 34

N 44 24

FR9101363

Vallées du Tarn, du Tarnon et de la Mimente

*

10 514

E 3 41

N 44 17

FR9101364

Hautes vallées de la Cèze et du Luech

13 080

E 3 59

N 44 22

FR9101366

Forêt de pins de Salzmann de Bessèges

*

745

E 4 6

N 44 19

FR9101367

Vallée du Gardon de Mialet

*

23 420

E 3 47

N 44 11

FR9101368

Vallée du Gardon de Saint-Jean

19 060

E 3 46

N 44 6

FR9101369

Vallée du Galeizon

*

8 655

E 3 57

N 44 10

FR9101371

Massif de l'Aigoual et du Lingas

*

10 593

E 3 31

N 44 6

FR9101372

Falaises d'Anduze

*

536

E 4 0

N 44 4

FR9101378

Gorges du Tarn

*

448

E 3 16

N 44 17

FR9101379

Causse Méjan

*

1 272

E 3 31

N 44 17

FR9101380

Gorges de la Jonte

*

3

E 3 22

N 44 12

FR9101381

Causse Noir

*

6 205

E 3 20

N 44 8

FR9101382

Causse de Campestre et Luc

*

3 624

E 3 24

N 43 56

FR9101383

Causse de Blandas

*

7 913

E 3 32

N 43 55

FR9101384

Gorges de la Vis et de la Virenque

*

5 590

E 3 29

N 43 53

FR9101385

Causse du Larzac

*

18 814

E 3 24

N 43 50

FR9101387

Les Contreforts du Larzac

*

5 398

E 3 24

N 43 45

FR9101388

Gorges de l'Hérault

*

21 736

E 3 33

N 43 46

FR9101389

Pic Saint-Loup

*

4 440

E 3 48

N 43 47

FR9101391

Le Vidourle

210

E 4 8

N 43 44

FR9101392

Le Lez

144

E 3 52

N 43 40

FR9101393

Montagne de la Moure et Causse d'Aumelas

*

9 369

E 3 38

N 43 32

FR9101395

Le Gardon et ses gorges

*

1 515

0

E 4 25

N 43 56

FR9101398

Forêt de Valbonne

*

5 110

E 4 33

N 44 14

FR9101399

La Cèze et ses gorges

3 557

E 4 23

N 44 15

FR9101402

Étang et mares de la Capelle

*

315

E 4 32

N 44 2

FR9101403

Étang de Valliguières

*

6,61

E 4 35

N 44 0

FR9101405

Le Petit Rhône

808

E 4 25

N 43 35

FR9101406

Petite Camargue

*

34 559

E 4 18

N 43 36

FR9101408

Étang de Mauguio

*

7 381

E 4 3

N 43 35

FR9101410

Étangs palavasiens

*

6 547

E 3 52

N 43 30

FR9101411

Herbiers de l'étang de Thau

*

4 798

E 3 34

N 43 22

FR9101412

Étang du Bagnas

*

610

E 3 31

N 43 18

FR9101413

Posidonies de la côte palavasienne

*

10 830

E 3 54

N 43 29

FR9101414

Posidonies du cap d'Agde

*

2 317

E 3 29

N 43 15

FR9101416

Carrières de Notre-Dame de l'Agenouillade

*

4,63

E 3 27

N 43 17

FR9101419

Crêtes du mont Marcou et des monts de Mare

*

1 484

E 2 59

N 43 41

FR9101424

Le Caroux et l'Espinouse

*

2 321

E 2 55

N 43 36

FR9101427

Grotte de Julio

17,48

E 2 52

N 43 32

FR9101428

Grotte de la Rivière Morte

89,69

E 2 43

N 43 28

FR9101429

Grotte de la source du Jaur

30,37

E 2 45

N 43 29

FR9101430

Plateau de Roquehaute

*

155

E 3 22

N 43 18

FR9101431

Mare du plateau de Vendres

*

17,6

E 3 14

N 43 16

FR9101433

La Grande Maire

*

424

E 3 20

N 43 17

FR9101434

Les Orpellières

*

144

E 3 18

N 43 15

FR9101435

Basse plaine de l'Aude

*

4 486

E 3 12

N 43 15

FR9101436

Cours inférieur de l'Aude

5 335

E 3 7

N 43 14

FR9101439

Collines du Narbonnais

*

2 154

E 3 11

N 43 16

FR9101440

Complexe lagunaire de Bages-Sigean

*

9 555

E 3 1

N 43 5

FR9101441

Complexe lagunaire de Lapalme

*

1 840

E 3 1

N 42 58

FR9101442

Plateau de Leucate

*

303

E 3 2

N 42 55

FR9101444

Les Causses du Minervois

*

21 854

E 2 52

N 43 21

FR9101446

Vallée du Lampy

9 576

E 2 9

N 43 19

FR9101451

Gorges du Clamoux

863

E 2 27

N 43 21

FR9101452

Massif de la Malepère

5 886

E 2 12

N 43 8

FR9101453

Massif de la Clape

*

8 358

E 3 7

N 43 10

FR9101458

Vallée du Torgan

1 009

E 2 37

N 42 55

FR9101461

Grotte de la Valette

115

E 2 18

N 43 0

FR9101463

Complexe lagunaire de Salses

*

7 797

E 3 1

N 42 45

FR9101464

Chateau de Salses

3

E 2 55

N 42 50

FR9101465

Complexe lagunaire de Canet

*

1 877

E 3 0

N 42 40

FR9101468

Bassin du Rebenty

*

8 587

E 1 59

N 42 46

FR9101470

Haute vallée de l'Aude et bassin de l'Aiguette

*

8 731

0

E 2 11

N 42 46

FR9101473

Massif de Madres-Coronat

*

26 614

0

E 2 14

N 42 37

FR9101476

Conque de la Preste

*

8 436

E 2 25

N 42 25

FR9101478

Le Tech

*

1 460

E 2 48

N 42 30

FR9101481

Côte rocheuse des Albères

*

732

E 3 7

N 42 30

FR9101482

Posidonies de la côte des Albères

*

4 229

E 3 8

N 42 30

FR9101483

Massif des Albères

*

6 994

E 3 1

N 42 28

FR9101486

Cours inférieur de l'Hérault

162

E 3 28

N 43 19

FR9101487

Grotte de la Ratapanade

44,86

E 2 56

N 43 10

FR9101489

Vallée de l'Orbieu

*

17 390

E 2 30

N 42 57

FR9101490

Fenouillèdes

*

450

E 2 32

N 42 40

FR9101493

Embouchure du Tech et Grau de la Massane

956

E 3 3

N 42 34

FR9102001

Friches humides de Torremilla

*

82,31

E 2 51

N 42 43

FR9102002

Corniche de Sète

13,19

E 3 41

N 43 23

FR9102003

Le Valat de Solan

58,09

E 4 29

N 44 6

FR9102005

Aqueduc de Pézenas

225

E 3 23

N 43 27

FR9102006

Grotte du Trésor

44,04

E 3 5

N 43 35

FR9102007

Mines de Villeneuvette

253

E 3 24

N 43 36

FR9102008

Valdonnez

*

4 301

E 3 32

N 44 28

FR9102009

Pins de Salzmann du Conflent

*

1 001

E 2 20

N 42 33

FR9102010

Sites à chiroptères des Pyrénées orientales

2 330

E 2 17

N 42 30

FR9301511

Dévoluy — Durbon — Charance — Champsaur

*

35 604

E 5 54

N 44 36

FR9301514

Ceüse — montagne d'Aujour — Pic de Crigne — montagne de Saint-Genis

*

7 063

E 5 52

N 44 25

FR9301518

Gorges de la Méouge

*

700

E 5 46

N 44 16

FR9301519

Le Buech

*

2 431

E 5 50

N 44 17

FR9301530

Cheval blanc — montagne des Boules — barre des Dourbes

*

8 275

E 6 26

N 44 7

FR9301533

L'Asse

*

21 890

E 6 22

N 43 56

FR9301535

Montagne de Val — Haut — Clues de Barles — Clues de Verdaches

*

13 225

E 6 16

N 44 16

FR9301537

Montagne de Lure

*

4 952

E 5 48

N 44 6

FR9301540

Gorges de Trévans — Montdenier — Mourre de Chanier

*

8 826

E 6 19

N 43 51

FR9301542

Adrets de Montjustin — les Craux — rochers et crêtes de Volx

*

3 585

E 5 44

N 43 52

FR9301545

Venterol — Piégut — Grand Vallon

*

4 264

E 6 1

N 44 22

FR9301549

Entraunes

*

19 796

E 6 47

N 44 8

FR9301550

Sites à chauves-souris de la Haute Tinée

*

1 738

E 6 55

N 44 15

FR9301554

Sites à chauves-souris — Castellet-les-Sausses et gorges de Daluis

*

3 428

E 6 48

N 44 1

FR9301556

Massif du Lauvet d'Ilonse et des Quatre Cantons — Dôme de Barrot — gorges du Cian

*

14 839

E 7 3

N 44 3

FR9301559

Le Mercantour

*

68 073

E 7 10

N 44 8

FR9301560

Mont Chajol

*

1 426

E 7 32

N 44 7

FR9301561

Marguareis — Ubac de Tende à Saorge

*

6 314

E 7 41

N 44 4

FR9 301 562

Sites à spéléomanthes de Roquebilière

*

415

E 7 18

N 44 1

FR9301563

Brec d'Utelle

*

3 950

E 7 12

N 43 54

FR9301564

Gorges de la Vésubie et du Var — mont Vial — mont Férion

*

2 093

E 7 8

N 43 54

FR9301566

Sites à chauves-souris de Breil-sur-Roya

*

2 475

E 7 31

N 43 55

FR9301567

Vallée du Carai — collines de Castillon

*

4 795

E 7 28

N 43 49

FR9301568

Corniches de la Rivièra

*

1 614

E 7 19

N 43 43

FR9301569

Vallons obscurs de Nice et de Saint Blaise

*

453

E 7 13

N 43 49

FR9301570

Préalpes de Grasse

*

18 232

E 6 55

N 43 44

FR9301571

Rivière et gorges du Loup

*

3 485

E 6 59

N 43 45

FR9301573

Baie et cap d'Antibes — îles de Lerins

*

6 159

E 7 5

N 43 34

FR9301574

Gorges de la Siagne

*

4 936

E 6 47

N 43 38

FR9301576

L'Aigues (ou Eygues ou Aygues)

*

817

E 4 55

N 44 14

FR9301577

L'Ouvèze et le Toulourenc

*

1 247

E 5 9

N 44 13

FR9301578

La Sorgues et l'Auzon

*

2 450

E 4 56

N 44 2

FR9301580

Mont Ventoux

*

3 140

E 5 17

N 44 10

FR9301582

Rochers et combes des monts de Vaucluse

*

1 738

E 5 20

N 43 58

FR9301583

Ocres de Roussillon et de Gignac — Marnes de Perreal

*

1 309

E 5 29

N 43 54

FR9301585

Massif du Luberon

*

21 365

E 5 23

N 43 48

FR9301587

Le Calavon et l'Encrème

968

E 5 13

N 43 51

FR9301589

La Durance

*

15 954

E 5 46

N 43 44

FR9301590

Le Rhône aval

*

12 606

E 4 49

N 43 58

FR9301592

Camargue

*

112 531

E 4 33

N 43 30

FR9301594

Les Alpilles

*

17 232

E 4 53

N 43 44

FR9301595

Crau centrale — Crau sèche

*

31 607

E 4 49

N 43 34

FR9301596

Marais de la vallée des Baux et marais d'Arles

*

11 085

E 4 47

N 43 30

FR9301597

Marais et zones humides liées à l'étang de Berre

*

1 503

E 5 10

N 43 24

FR9301601

Côte bleue — chaîne de l'Estaque

*

5 847

E 5 11

N 43 21

FR9301602

Calanques et îles marseillaises — Cap Canaille et massif du Grand Caunet

*

14 241

E 5 28

N 43 13

FR9301603

Chaîne de l'Etoile — massif du Garlaban

*

10 067

E 5 30

N 43 23

FR9301605

Montagne Sainte Victoire — forêt de Peyrolles — montagne des Ubacs — montagne d'Artigues

*

29 336

E 5 37

N 43 36

FR9301606

Massif de la Sainte Baume

*

2 169

E 5 45

N 43 20

FR9301608

Mont Caume — mont Faron — forêt domaniale des Morières

*

11 321

E 5 57

N 43 14

FR9301609

La Pointe Fauconnière

*

768

E 5 41

N 43 9

FR9301610

Cap Sicie — Six Fours

*

1 340

E 5 50

N 43 3

FR9301613

La côte d'Hyères et son archipel

*

7 658

E 6 23

N 43 0

FR9301615

Basses gorges du Verdon

*

1 280

E 5 59

N 43 42

FR9301616

Grand canyon du Verdon — plateau de la Palud

*

9 819

E 6 21

N 43 45

FR9301617

Montagne de Malay

*

1 284

E 6 38

N 43 42

FR9301618

Sources et tufs du Haut Var

*

5 612

E 6 10

N 43 34

FR9301620

Plaine de Vergelin-Fontigon — gorges de Châteaudouble — bois des Clappes

*

1 012

E 6 24

N 43 35

FR9301621

Marais de Gavoti — lac de Bonne Cougne — lac Redon

*

83,51

E 6 14

N 43 20

FR9301622

La plaine et le massif des Maures

*

33 950

E 6 21

N 43 16

FR9301624

Cap Taillat — Cap Lardier — Cap Camarat

*

1 247

E 6 38

N 43 10

FR9301625

Forêt de Palayson — bois du Rouet

*

5 081

E 6 36

N 43 32

FR9301626

Val d'Argens

*

12 246

E 6 23

N 43 25

FR9301627

Embouchure de l'Argens

*

1 386

E 6 42

N 43 25

FR9301628

L'Esterel et les abords de Fréjus — domaines terrestre et maritime

*

5 868

E 6 47

N 43 28

FR9302001

Lagune du Brusc

*

507

E 5 46

N 43 4

FR9302002

Montagne de Seymuit — Crête de la Scie

*

1 404

E 6 14

N 44 25

FR9302003

Gorges de la Nesque

*

1 233

E 5 17

N 44 2

FR9302005

La Bendola

*

1 058

E 7 34

N 43 58

FR9302007

Valensole

*

44 808

E 6 4

N 43 48

FR9302008

Vachères

*

14 607

E 5 39

N 43 57

FR9400568

Cap Corse nord et île Finocchiarola, Giraglia et Capense (côte de Macinaggio à Centuri)

*

2 685

E 9 24

N 42 59

FR9400569

Crêtes du Cap corse, vallon de Sisco

9,2

E 9 26

N 42 48

FR9400570

Agriates

*

29 670

E 9 6

N 42 42

FR9400571

Étang de Biguglia

*

1 978

E 9 29

N 42 36

FR9400572

Mucchiatana

*

265

E 9 31

N 42 30

FR9400573

Massif du San Pedrone (Castagniccia)

*

732

E 9 18

N 42 15

FR9400574

Porto/Scandola/Revellata/Calvi/Calanches de Piana (zone terrestre et marine)

*

50 227

E 8 34

N 42 23

FR9400575

Caporalino Monte Sant Angelo di Lano-Pianu Maggiore

1 144

E 9 12

N 42 22

FR9400576

Massif montagneux du Cinto

*

13 806

E 8 59

N 42 25

FR9400577

Rivière et vallée du Fango

*

18 964

E 8 41

N 42 23

FR9400578

Massif du Rotondo

*

15 295

E 9 4

N 42 14

FR9400579

Monte d'Oro/Vizzavona

*

2 553

E 9 6

N 42 8

FR9400580

Marais del Sale, zones humides périphériques et forêt littorale de Pinia

*

691

E 9 28

N 42 1

FR9400581

Étang de Palo et cordon dunaire

*

218

E 9 24

N 41 57

FR9400582

Plateau du Coscione et massif de l'Incudine

*

11 228

E 9 11

N 41 51

FR9400583

Forêt de l'Ospedale

*

733

E 9 10

N 41 39

FR9400584

Marais de Lavu Santu et littoral de Fautea

*

92

E 9 24

N 41 42

FR9400585

Îles Pinarellu et Roscana

*

20

E 9 23

N 41 40

FR9400586

Embouchure du Stabiaccu, domaine public maritime et îlot Ziglione

*

196

E 9 17

N 41 34

FR9400587

Iles Cerbicale et frange littoral

*

3 698

E 9 21

N 41 33

FR9400588

Suberaie de Ceccia/Porto-Vecchio

*

1 117

E 9 15

N 41 34

FR9400590

Tre Padule de Suartone, Rondinara

*

257

E 9 14

N 41 27

FR9400591

Plateau de Pertusato/Bonifacio et îles Lavezzi

*

6 071

E 9 14

N 41 22

FR9400592

Ventilegne-la Trinité de Bonifacio-Fazzio

*

1 985

E 9 7

N 41 24

FR9400593

Roccapina-Ortolo

*

1 066

E 8 56

N 41 30

FR9400594

Sites à Anchusa crispa de l'embouchure du Rizzanese et d'Olmeto

*

77

E 8 52

N 41 39

FR9400595

Îles Sanguinaires, plage de Lava et Punta Pellusella

220

E 8 39

N 41 59

FR9400597

Défilé de l'Inzecca

179

E 9 17

N 42 6

FR9400598

Massif du Tenda et forêt de Stella

*

3 056

E 9 15

N 42 32

FR9400599

Strettes de St-Florent

*

186

E 9 19

N 42 40

FR9400600

Crêtes de Teghime-Poggio d'Oletta

258

E 9 23

N 42 37

FR9400601

Aliso-Oletta

392

E 9 18

N 42 39

FR9400602

Basse vallée du Tavignano

*

770

E 9 23

N 42 10

FR9400603

Rivière de la Solenzara

*

4 203

E 9 15

N 41 48

FR9400604

Station d'Anchusa Crispa de Cannella

*

1

E 9 23

N 41 47

FR9400606

Pinarellu: dunes et étangs de Padulatu et de Padulatu Tortu

*

134

E 9 22

N 41 39

FR9400607

Baie de San Ciprianu: étangs d'Arasu et îles San Ciprianu et îlot Cornuta

*

106

E 9 21

N 41 38

FR9400608

Mares temporaires du terrain militaire de Frasselli/Bonifacio

*

116

E 9 9

N 41 27

FR9400609

Îles et pointe Bruzzi, étangs de Chevanu et d'Arbitru

*

358

E 9 1

N 41 28

FR9400610

Embouchure du Taravo, plage de Tenutella et étang de Tanchiccia

*

126

E 8 49

N 41 42

FR9400611

Massif du Renoso

*

6 107

E 9 8

N 42 1

FR9400612

Punta Calcina

8

E 9 21

N 41 43

FR9400613

Cavités à chauves-souris de Castifao, Muracciole, d'Olmeta di Tuda et de Coggia-Temuli

21

E 9 7

N 42 30

FR9400614

Région de Furiani et monte Canarinco

2

E 9 25

N 42 39

FR9400615

Delta de l'Oso, punta di Benedettu et Mura dell'Unda

*

114

E 9 19

N 41 37

FR9400616

Junipéraie de Porto Pollo et plage de Cupabia

*

323

E 8 46

N 41 43

FR9400617

Dunes de Prunete-Canniccia

22

E 9 33

N 42 18

FR9400618

Marais et tourbières du Valdo et de Baglietto

*

111

E 9 10

N 42 28

FR9400619

Campo dell'Oro (Ajaccio)

42,8

E 8 47

N 41 54

FR9402001

Campomoro-Senetosa

*

2 106

E 8 48

N 41 35

FR9402002

Forêt domaniale de Rospa-Sorba (partie sud-est)

*

238

E 9 14

N 42 10

FR9402003

Forêt territoriale du Fium'Orbu (partie sud-est)

*

154

E 9 17

N 41 59

FR9402004

Chênaie verte et junipéraie de la Tartagine

513

E 9 3

N 42 30

FR9402005

Chataîgneraies et ruisseaux de Castagniccia

265

E 9 20

N 42 26

FR9402006

Stations à choux insulaires de Barbaggio et de Poggio d'Oletta

67,2

E 9 22

N 42 40

FR9402007

Station botanique à Botrychium simple du Bozzio

125

E 9 20

N 42 26

FR9402008

Lac de Créno

*

15

E 8 56

N 42 12

FR9402009

Mare temporaire de Musella/Bonifacio

*

17

E 9 11

N 41 24

FR9402010

Baie de Stagnolu/golfu di Sognu

*

120

E 9 18

N 41 37

FR9402011

Anciennes galeries de mines de lozari/Belgodere (site à chauves-souris)

13

E 9 1

N 42 37

GR1110003

TREIS VRISES

9 912,62

E 26 0

N 41 7

GR1110004

FEGGARI SAMOTHRAKIS

*

9 603,07

E 25 36

N 40 27

GR1110005

VOUNA EVROU

*

42 372,5

E 26 11

N 41 6

GR1110007

DELTA EVROU KAI DYTIKOS VRAXIONAS

*

9 857,6

E 26 3

N 40 47

GR1120003

OROS CHAIDOU-KOULA & GYRO KORYFES

*

3 488,69

E 24 48

N 41 19

GR1120005

AISTHITIKO DASOS NESTOU

2 335,87

E 24 42

N 41 7

GR1130006

POTAMOS FILIOURIS

*

2 058,44

E 25 39

N 41 5

GR1130007

POTAMOS KOMSATOS (NEA KOITI)

423,65

E 25 11

N 41 10

GR1130008

MARONEIA-SPILAION

0,23

E 25 30

N 40 53

GR1130009

LIMNES & LIMNOTHALASSES TIS THRAKIS-EVRYTERI PERIOCHI KAI PARAKTIA ZONI

*

29 455,98

E 25 7

N 41 2

GR1140001

DASOS FRAKTOU

*

1 085,56

E 24 29

N 41 32

GR1140002

RODOPI (SIMYDA)

*

6 708,9

E 24 8

N 41 29

GR1140003

PERIOCHI ELATIA, PYRAMIS KOUTRA

*

7 431,51

E 24 19

N 41 30

GR1140004

KORYFES OROUS FALAKRO

*

9 845,62

E 24 5

N 41 16

GR1150005

KORYFES OROUS PANGAIO

10 345,46

E 24 5

N 40 54

GR1150008

ORMOS POTAMIAS-AKR. PYRGOS EOS N. GRAMVOUSSA

*

344,98

E 24 46

N 40 43

GR1150009

KOLPOS PALAIOU-ORMOS ELEFTHERON

*

1 178,55

E 24 18

N 40 50

GR1150010

DELTA NESTOU & LIMNOTHALASSES KERAMOTIS-EVRYTERI PERIOCHI KAI PARAKTIA ZONI

*

22 484,63

E 24 45

N 40 55

GR1210001

OROS VERMIO

*

25 555,13

E 22 0

N 40 34

GR1210002

STENA ALIAKMONA

*

3 623,73

E 22 13

N 40 26

GR1220001

LIMNES VOLVI KAI LAGKADA-EVRYTERI PERIOCHI

26 947,81

E 23 19

N 40 40

GR1220002

DELTA AXIOU-LOUDIA-ALIAKMONA-EVRYTERI PERIOCHI-AXIOUPOLI

*

33 676,35

E 22 42

N 40 37

GR1220003

STENA RENTINAS-EVRYTERI PERIOCHI

2 905,16

E 23 39

N 40 39

GR1220005

LIMNOTHALASSA AGGELOCHORIOY

*

377,2

E 22 49

N 40 29

GR1220012

LIMNOTHALASSA EPANOMIS KAI THALASSIA PARAKTIA ZONI

*

830,38

E 22 54

N 40 23

GR1230001

LIMNI PIKROLIMNI

1 089,35

E 22 48

N 40 49

GR1230002

YDROCHARES DASOS MOURION

775,01

E 22 46

N 41 14

GR1240001

KORYFES OROUS VORAS

*

40 328,29

E 21 52

N 40 57

GR1240002

ORI TZENA

*

12 580,5

E 22 10

N 41 6

GR1240003

OROS PAIKO

*

35 265,76

E 22 18

N 41 1

GR1240004

LIMNI AGRA

*

1 249,75

E 21 55

N 40 48

GR1240005

STENA APSALOU-MOGLENITSAS

6 110,57

E 22 8

N 40 51

GR1250001

OROS OLYMPOS

*

19 139,59

E 22 23

N 40 6

GR1250002

PIERIA ORI

*

16 640,29

E 22 11

N 40 14

GR1250003

OROS TITAROS

*

5 325,05

E 22 9

N 40 10

GR1250004

ALYKI KITROUS-EVRYTERI PERIOCHI

*

1 440,56

E 22 38

N 40 21

GR1260001

LIMNI KERKINI-KROUSIA-KORYFES OROUS BELES, AGISTRO-CHAROPO

*

78 315,82

E 23 8

N 41 16

GR1260002

EKVOLES POTAMOY STRYMONA

*

1 297,1

E 23 51

N 40 47

GR1260003

AI GIANNIS-EPTAMYLOI

327,29

E 23 34

N 41 5

GR1260004

KORYFES OROUS MENOIKIO-OROS KOUSKOURAS-YPSOMA

*

23 288,69

E 23 47

N 41 9

GR1260005

KORYFES OROUS ORVILOS

*

4 914,83

E 23 37

N 41 22

GR1260007

ORI VRONTOUS-LAILIAS-EPIMIKES

*

6 799,47

E 23 35

N 41 15

GR1270001

OROS CHOLOMONTAS

15 543,63

E 23 31

N 40 26

GR1270002

OROS ITAMOS-SITHONIA

*

18 142,62

E 23 49

N 40 9

GR1270003

CHERSONISOS ATHOS

*

23 279,39

E 24 15

N 40 13

GR1270004

LIMNOTHALASSA AGIOY MAMA

*

633,15

E 23 20

N 40 13

GR1270005

OROS STRATONIKON-KORYFI SKAMNI

*

7 927,99

E 23 47

N 40 33

GR1270007

AKROTIRIO ELIA-AKROTIRIO KASTRO-EKVOLI RAGOULA

*

536,37

E 23 41

N 40 11

GR1270008

PALIOURI-AKROTIRI

*

287,21

E 23 39

N 39 59

GR1270009

PLATANITSI-SYKIA: ÁKR. RIGAS-AKR. ADOLO

*

994,58

E 23 59

N 40 4

GR1270010

AKROTIRIO PYRGOS-ORMOS KYPSAS-MALAMO

*

1 176,87

E 23 18

N 40 4

GR1310001

VASILITSA

*

8 012,77

E 21 5

N 40 1

GR1310003

ETHNIKOS DRYMOS PINDOU (VALIA KALDA) — EVRÕTERI PERIOCHI

*

6 838,25

E 21 7

N 39 53

GR1320001

LIMNI KASTORIAS

*

4 732,5

E 21 17

N 40 31

GR1320002

KORYFES OROUS GRAMMOS

*

34 469,96

E 20 51

N 40 19

GR1330001

OROS VOURINO (KORYFI ASPROVOUNI)

*

764,05

E 21 40

N 40 11

GR1340001

ETHNIKOS DRYMOS PRESPON

*

26 621,72

E 21 4

N 40 46

GR1340003

ORI VARNOUNTA

*

6 071,16

E 21 12

N 40 50

GR1340004

LIMNES VEGORITIDA-PETRON

*

12 569,02

E 21 45

N 40 44

GR1340005

LIMNES CHIMADITIDA-ZAZARI

*

4 064,39

E 21 33

N 40 36

GR1340006

OROS VERNON-KORYFI VITSI

*

8 202,13

E 21 25

N 40 39

GR1410001

PERIOCHI LIMNIS TAVROPOU

*

2 982,05

E 21 44

N 39 17

GR1410002

AGRAFA

*

9 753,02

E 21 36

N 39 14

GR1420001

KATO OLYMPOS, KALLIPEFKI

*

12 437,76

E 22 31

N 39 55

GR1420003

AISTHITIKO DASOS OSSAS

*

19 521,12

E 22 40

N 39 48

GR1420004

KARLA — MAVROVOUNI — KEFALOVRYSO VELESTINOU-NEOCHORI

*

43 435,5

E 22 50

N 39 36

GR1420005

AISTHITIKO DASOS KOILADAS TEMPON

*

1 335,91

E 22 33

N 39 52

GR1420010

STENA KALAMAKIOU

474,19

E 22 14

N 39 39

GR1430001

OROS PILIO KAI PARKATIA THALASSIA ZONI

*

31 112,17

E 23 4

N 39 25

GR1430002

KOURI ALMIROU-AGIOS SERAFEIM

*

100,23

E 22 44

N 39 11

GR1430003

SKIATHOS: KOUKOUNARIES KAI EVRYTERI THALASSIA PERIOCHI

*

89,6

E 23 24

N 39 8

GR1430004

ETHNIKO THALASSIO PARKO ALONNISOU — VOREION SPORADON, ANATOLIKI SKOPELOS

*

249 145,62

E 24 3

N 39 15

GR1440001

ASPROPOTAMOS

*

20 094,1

E 21 17

N 39 38

GR1440002

KERKETIO OROS (KOZIAKAS)

*

50 431,17

E 21 30

N 39 34

GR1440003

ANTICHASIA ORI — METEORA

*

60 625,03

E 21 44

N 39 45

GR2110001

AMVRAKIKOS KOLPOS, DELTA LOUROU KAI ARACHTHOU (PETRA, MYTIKAS, EVRYTERI PERIOCHI)

*

28 780,13

E 20 53

N 39 3

GR2110002

ORI ATHAMANON (NERAIDA)

*

18 695,33

E 21 10

N 39 28

GR2120001

EKVOLES (DELTA) KALAMA

*

8 531,68

E 20 11

N 39 33

GR2120002

ELOS KALODIKIOY

*

786,78

E 20 27

N 39 18

GR2120003

LIMNI LIMNOPOULA

579,5

E 20 27

N 39 28

GR2120004

STENA KALAMA

1 820,3

E 20 28

N 39 37

GR2130001

ETHNIKOS DRYMOS VIKOU-AOOU

*

12 794,25

E 20 45

N 39 58

GR2130002

KORYFES OROUS SMOLIKA

*

19 975,72

E 20 55

N 40 4

GR2130004

KENTRIKO TMIMA ZAGORIOU

*

33 114,95

E 20 53

N 39 52

GR2130005

LIMNI IOANNINON

2 690,13

E 20 53

N 39 39

GR2130006

PERIOCHI METSOVOU (ANILIO-KATARA)

*

7 328,82

E 21 12

N 39 47

GR2130007

OROS LAKMOS (PERISTERI)

*

20 123,52

E 21 7

N 39 39

GR2130008

OROS MITSIKELI

*

8 435,99

E 20 51

N 39 44

GR2140001

EKVOLES ACHERONTA (APO GLOSSA EOS ALONAKI) KAI STENA ACHERONTA

*

4 630,16

E 20 30

N 39 14

GR2140003

PARAKTIA THALASSIA ZONI APO PARGA EOS AKROTIRIO AGIOS THOMAS (PREVEZA), AKR. KELADIO-AG. THOMAS

*

1 525,88

E 20 28

N 39 14

GR2210001

DYTIKES KAI VORIOANATOLIKES AKTES ZAKYNTHOU

*

21 419,22

E 20 37

N 37 48

GR2210002

KOLPOS LAGANA ZAKYNTHOU (AKR. GERAKI-KERI) KAI NISIDES MARATHONISI KAI PELOUZO

*

6 957,7

E 20 54

N 37 42

GR2210003

NISOI STROFADES

*

525,43

E 21 0

N 37 15

GR2220001

KALON OROS KEFALONIAS

2 566,19

E 20 34

N 38 20

GR2220002

ETHNIKOS DRYMOS AINOU

2 779,43

E 20 39

N 38 8

GR2220003

ESOTERIKO ARCHIPELAGOS IONIOU (MEGANISI, ARKOUDI, ATOKOS, VROMONAS)

*

88 409,9

E 20 50

N 38 34

GR2220004

PARAKTIA THALASSIA ZONI APO ARGOSTOLI EOS VLACHATA (KEFALONIA) & ORMOS MOUNTA

*

3 763,52

E 20 34

N 38 5

GR2220005

DYTIKES AKTES KEFALLINIAS — STENO KEFALLINIAS ITHAKIS — BORIA ITHAKI (AKROTIRIA GERO GOMPOS — DRAKOU PIDIMA — KENTRI — AG. IOANNIS)

*

18 682,16

E 20 30

N 38 23

GR2230001

LIMNOTHALASSA ANTINIOTI (KERKYRA)

*

189,69

E 19 51

N 39 48

GR2230002

LIMNOTHALASSA KORISSION (KERKYRA)

*

2 357,03

E 19 55

N 39 26

GR2230003

ALYKI LEFKIMIS (KERKYRA)

*

242,96

E 20 4

N 39 27

GR2230004

NISOI PAXI KAI ANTIPAXI

*

5 649,66

E 20 11

N 39 11

GR2230005

PARAKTIA THALASSIA ZONI APO KANONI EOS MESONGI (KERKYRA)

*

884,14

E 19 55

N 39 33

GR2240001

LIMNOTHALASSES STENON LEFKADAS (PALIONIS-AVLIMON) KAI ALYKES LEFKADAS

*

2 142,22

E 20 43

N 38 50

GR2240002

PERIOCHI CHORTATON (LEFKADA)

1 255,6

E 20 37

N 38 42

GR2310001

DELTA ACHELOOU, LIMNOTHALASSA MESOLOGGIOU-AITOLIKOU, EKVOLES EVINOU, NISOI ECHINADES, NISOS PETALAS

*

35 588,73

E 21 17

N 38 20

GR2310004

OROS PANAITOLIKO

*

18 542,03

E 21 37

N 38 43

GR2310005

OROS VARASOVA

*

1 446,06

E 21 35

N 38 21

GR2310006

LIMNES VOULKARIA KAI SALTINI

*

3 236,86

E 20 49

N 38 52

GR2310007

LIMNI AMVRAKIA

2 204,75

E 21 10

N 38 45

GR2310008

LIMNI OZEROS

1 258,49

E 21 13

N 38 39

GR2310009

LIMNES TRICHONIDA KAI LYSIMACHIA

*

14 279,8

E 21 31

N 38 33

GR2310010

OROS ARAKYNTHOS KAI STENA KLEISOYRAS

*

13 331,28

E 21 27

N 38 27

GR2320001

LIMNOTHALASSA KALOGRIAS, DASOS STROFILIAS KAI ELOS LAMIAS, ARAXOS

*

3 522,89

E 21 22

N 38 6

GR2320002

OROS CHELMOS KAI YDATA STYGOS

*

17 493

E 22 13

N 37 57

GR2320003

FARAGGI VOURAIKOU

*

2 176,31

E 22 10

N 38 7

GR2320004

AISTHITIKO DASOS KALAVRYTON

*

2 386,08

E 22 5

N 38 0

GR2320005

ORI MARMPAS KAI KLOKOS, FARAGGI SELINOUNTA

6 042,57

E 22 0

N 38 9

GR2320006

ALYKI AIGIOY

*

32,49

E 22 6

N 38 15

GR2320007

OROS PANACHAIKO

*

12 219,51

E 21 52

N 38 12

GR2320008

OROS ERYMANTHOS

*

19 332,14

E 21 52

N 37 58

GR2320009

SPILAIO KASTRION

*

308,02

E 22 8

N 37 56

GR2330002

OROPEDIO FOLOIS

9 741,95

E 21 41

N 37 47

GR2330003

EKVOLES (DELTA) PINEIOU

*

945,7

E 21 13

N 37 49

GR2330004

OLYMPIA

314,83

E 21 37

N 37 38

GR2330005

THINES KAI PARALIAKO DASOS ZACHAROS, LIMNI KAIAFA, STROFYLIA, KAKOVATOS

*

3 274,32

E 21 36

N 37 30

GR2330006

LIMNOTHALASSA KOTYCHI, BRINIA

*

1 647,02

E 21 17

N 38 0

GR2330007

PARAKTIA THALASSIA ZONI APO AKR. KYLLINI EOS TOUMPI-KALOGRIA

*

13 259,45

E 21 16

N 38 1

GR2330008

THALASSIA PERIOCHI KOLPOU KYPARISSIAS: AKR. KATAKOLO-KYPARISSIA

*

11 038,83

E 21 28

N 37 35

GR2410001

LIMNES YLIKI & PARALIMNI — SYSTIMA VOIOTIKOU KIFISSOU

*

11 606,5

E 23 15

N 38 26

GR2420001

OROS OCHI — KAMPOS KARYSTOU — POTAMI — AKROTIRIO KAFIREFS — PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

15 948,13

E 24 29

N 38 5

GR2420002

DIRFYS: DASOS STENIS — DELFI

1 297,73

E 23 50

N 38 36

GR2420004

MEGALO KAI MIKRO LIVARI — DELTA XIRIA — YDROCHARES DASOS AG. NIKOLAOU-PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

480,86

E 23 7

N 39 0

GR2420006

SKYROS: OROS KOCHYLAS

4 096,86

E 24 36

N 38 49

GR2430001

OROS TYMFRISTOS (VELOUCHI)

*

3 407,87

E 21 49

N 38 56

GR2440002

KOILADA KAI EKVOLES SPERCHEIOU — MALIAKOS KOLPOS

*

47 547,07

E 22 29

N 38 52

GR2440003

FARANGI GORGOPOTAMOU

523,02

E 22 21

N 38 49

GR2440004

ETHNIKOS DRYMOS OITIS

*

7 151,16

E 22 17

N 38 50

GR2440006

OROS KALLIDROMO

*

6 684,83

E 22 31

N 38 45

GR2450001

ORI VARDOUSIA

*

19 373,53

E 22 7

N 38 39

GR2450002

OROS GKIONA

*

21 879,82

E 22 16

N 38 36

GR2450004

PARALIAKI ZONI APO NAFPAKTO EOS ITEA

*

10 827,34

E 22 9

N 38 22

GR2450005

NOTIOANATOLIKOS PARNASSOS — ETHNIKOS DRYMOS PARNASSOU — DASOS TITHOREAS

*

18 422,57

E 22 32

N 38 32

GR2510003

AKRONAFPLIA KAI PALAMIDI

*

356,3

E 22 48

N 37 33

GR2520001

OROS MAINALO

*

22 673,06

E 22 17

N 37 37

GR2520002

LIMNI TAKA

*

1 033,15

E 22 22

N 37 26

GR2520003

LIMNOTHALASSA MOUSTOU

*

366,44

E 22 45

N 37 23

GR2520005

MONI ELONAS KAI CHARADRA LEONIDIOU

*

7 000,16

E 22 48

N 37 9

GR2520006

OROS PARNONAS (KAI PERIOCHI MALEVIS)

*

55 767,54

E 22 38

N 37 12

GR2530001

KORYFES OROUS KYLLINI (ZIREIA) KAI CHARADRA FLAMPOURITSA

*

23 423,92

E 22 27

N 37 57

GR2530002

LIMNI STYMFALIA

1 308,91

E 22 27

N 37 51

GR2530003

AKROKORINTHOS

*

589,78

E 22 51

N 37 53

GR2530004

OROS OLIGYRTOS

*

8 630,7

E 22 22

N 37 48

GR2530005

ORI GERANIA

*

6 836,54

E 23 4

N 38 1

GR2540001

ORI GIDOVOUNI, CHIONOVOUNI, GAIDOUROVOUNI, KORAKIA, KALOGEROVOUNI, KOULOCHERA KAI PERIOCHI MONEMVASIAS

*

28 821,73

E 22 58

N 36 52

GR2540002

PERIOCHI NEAPOLIS KAI NISOS ELAFONISOS

*

5 492,66

E 22 59

N 36 32

GR2540003

EKVOLES EVROTA

*

5 445,61

E 22 41

N 36 49

GR2540005

LAGKADA TRYPIS

*

1 588,49

E 22 18

N 37 5

GR2550001

FARAGGI NEDONA (PETALON-CHANI)

1 241,84

E 22 9

N 37 5

GR2550003

NISOI SAPIENTZA KAI SCHIZA, AKROTIRIO AKRITAS

*

11 406,23

E 21 49

N 36 47

GR2550004

LIMNOTHALASSA PYLOU (DIVARI) KAI NISOS SFAKTIRIA, AGIOS DIMITRIOS

*

3 548,06

E 21 40

N 36 57

GR2550005

THINES KYPARISSIAS (NEOCHORI-KYPARISSIA)

*

1 345,86

E 21 41

N 37 21

GR2550006

OROS TAYGETOS

*

53 367,46

E 22 19

N 36 56

GR2550007

THALASSIA PERIOCHI STENOY METHONIS

*

983

E 21 43

N 36 48

GR3000001

OROS PARNITHA

14 902,43

E 23 43

N 38 10

GR3000003

ETHNIKO PARKO SCHINIA-MARATHONA

*

1 296,65

E 24 2

N 38 9

GR3000004

VRAVRONA-PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

2 669,24

E 23 59

N 37 55

GR3000005

SOUNIO — NISIDA PATROKLOU KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

5 379,91

E 24 0

N 37 41

GR3000006

YMITTOS — AISTHITIKO DASOS KAISARIANIS — LIMNI VOULIAGMENIS

8 836,91

E 23 48

N 37 54

GR3000008

ANTIKYTHIRA — PRASSONISI KAI LAGOUVARDO

*

7 172,12

E 23 16

N 35 54

GR3000010

NISIDES KYTHIRON: PRASONISI, DRAGONERA, ANTIDRAGONERA

*

989,16

E 23 6

N 36 14

GR4110001

LIMNOS: CHORTAROLIMNI — LIMNI ALYKI KAI THALASSIA PERIOCHI

*

18 231,66

E 25 26

N 39 56

GR4110002

AGIOS EFSTRATIOS KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

6 283,75

E 25 0

N 39 31

GR4110003

LESVOS: DYTIKI CHERSONISOS — APOLITHOMENO DASOS

*

20 974,07

E 25 57

N 39 12

GR4110004

LESVOS: KOLPOS KALLONIS KAI CHERSAIA PARAKTIA ZONI

*

18 297,82

E 26 11

N 39 9

GR4110005

LESVOS: KOLPOS GERAS, ELOS NTIPI KAI OROS OLYMPOS

*

11 200,41

E 26 20

N 39 4

GR4120001

SAMOS: PARALIA ALYKI

*

301,34

E 27 1

N 37 42

GR4120002

SAMOS: OROS AMPELOS (KARVOUNIS)

*

4 850,14

E 26 49

N 37 45

GR4120003

SAMOS: OROS KERKETEFS — MIKRO KAI MEGALO SEITANI — DASOS KASTANIAS KAI LEKKAS, AKR. KATAVASIS-LIMENAS

*

6 679,84

E 26 38

N 37 44

GR4120004

IKARIA — FOURNOI KAI PARAKTIA ZONI

*

12 908,99

E 26 29

N 37 35

GR4130001

VOREIA CHIOS KAI NISOI OINOUSES KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

34 409,95

E 26 2

N 38 31

GR4210001

KASOS KAI KASONISIA-EVRYTERI THALASSIA PERIOCHI

*

13 452,39

E 26 54

N 35 24

GR4210002

KENTRIKI KARPATHOS: KALILIMNI — LASTHOS — KYRA PANAGIA KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

9 321,9

E 27 8

N 35 35

GR4210003

VOREIA KARPATHOS KAI SARIA KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

11 297,96

E 27 12

N 35 49

GR4210004

KASTELLORIZO KAI NISIDES RO KAI STRONGYLI KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

1 769,68

E 29 35

N 36 8

GR4210005

RODOS: AKRAMYTIS, ARMENISTIS, ATTAVYROS KAI THALASSIA ZONI (KARAVOLA-ORMOS GLYFADA)

*

27 514,59

E 27 48

N 36 9

GR4210006

RODOS: PROFITIS ILIAS — EPTA PIGES — PETALOUDES

*

11 184,4

E 28 2

N 36 17

GR4210007

NOTIA NISYROS KAI STRONGYLI KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

4 055,74

E 27 10

N 36 34

GR4210008

KOS: AKROTIRIO LOUROS — LIMNI PSALIDI — OROS DIKAIOS — ALYKI-PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

10 138,24

E 27 14

N 36 51

GR4210009

ASTYPALAIA: ANATOLIKO TMIMA, GYRO NISIDES KAI OFIDOUSA KAI THALASSIA ZONI (AKR. LANTA-AKR. VRYSI)

*

7 027,21

E 26 25

N 36 35

GR4210010

ARKOI, LEIPSOI, AGATHONISI KAI VRACHONISIDES

*

12 407,03

E 26 45

N 37 18

GR4210011

VRACHONISIA NOTIOU AIGAIOU: VELOPOULA, FALKONERA, ANANES, CHRISTIANA, PACHEIA, FTENO, MAKRA, ASTAKIDONISIA, SYRNA-GYRO NISIA KAI THALASSIA ZONI

*

4 568,46

E 26 40

N 36 20

GR4220001

ANDROS: ORMOS VITALI KAI KENTRIKOS OREINOS OGKOS

*

7 288,5

E 24 51

N 37 52

GR4220002

ANAFI: CHERSONISOS KALAMOS — ROUKOUNAS

*

1 143,05

E 25 49

N 36 21

GR4220003

SANTORINI: NEA KAI PALIA KAMENI — PROFITIS ILIAS

*

1 230,13

E 25 27

N 36 22

GR4220004

FOLEGANDROS ANATOLIKI MECHRI DYTIKI SIKINO KAI THALASSIA ZONI

*

7 011,26

E 25 5

N 36 38

GR4220005

PARAKTIA ZONI DYTIKIS MILOY

*

5 328,25

E 24 26

N 36 41

GR4220006

NISOS POLYAIGOS-KIMOLOS

*

13 855,78

E 24 35

N 36 47

GR4220007

NISOS ANTIMILOS-THALASSIA PARAKTIA ZONI

*

1 260,76

E 24 14

N 36 47

GR4220008

SIFNOS: PROFITIS ILIAS MECHRI DYTIKES AKTES KAI THALASSIA PERIOCHI

*

2 067,35

E 24 41

N 36 57

GR4220009

NOTIA SERIFOS

*

4 530,83

E 24 27

N 37 8

GR4220010

VOREIODYTIKI KYTHNOS: OROS ATHERAS-AKROTIRIO KEFALOS KAI PARAKTIA ZONI

*

2 855,19

E 24 23

N 37 26

GR4220011

ANATOLIKI KEA

*

7 194,03

E 24 20

N 37 35

GR4220012

VOREIA AMORGOS KAI KYNAROS, LEVITHA, MAVRIA, GLAROS KAI THALASSIA ZONI

*

6 068,62

E 26 1

N 36 54

GR4220013

MIKRES KYKLADES: IRAKLEIA, SCHINOUSSA, KOUFONISIA, KEROS, ANTIKERI KAI THALASSIA ZONI

*

12 595,25

E 25 35

N 36 53

GR4220014

KENTRIKI KAI NOTIA NAXOS: ZEFS KAI VIGLA EOS MAVROVOUNI KAI THALASSIA ZONI (ORMOS KARADES-ORMOS MOUTSOUNAS)

*

8 668,41

E 25 28

N 36 59

GR4220016

NISOS PAROS: PETALOUDES

*

97,69

E 25 7

N 37 2

GR4220017

NISOI DESPOTIKO KAI STRONGYLO KAI THALASSIA ZONI

*

1 858,35

E 24 59

N 36 57

GR4220018

SYROS: OROS SYRINGAS OS PARALIA

*

783,03

E 24 54

N 37 28

GR4220019

TINOS: MYRSINI — AKROTIRIO LIVADA

*

2 004,72

E 25 13

N 37 35

GR4220020

NISOS MILOS: PROFITIS ILIAS — EYRYTERI PERIOCHI

*

5 271,3

E 24 22

N 36 42

GR4310002

GIOUCHTAS — FARAGGI AGIAS EIRINIS

716,05

E 25 8

N 35 14

GR4310003

NISOS DIA

*

1 337,16

E 25 13

N 35 26

GR4310004

DYTIKA ASTEROUSIA (APO AGIOFARAGGO OS KOKKINO PYRGO)

*

2 922,24

E 24 45

N 34 57

GR4310005

ASTEROUSIA (KOFINAS)

*

16 174,27

E 25 6

N 34 58

GR4310006

DIKTI: OMALOS VIANNOU (SYMI — OMALOS)

*

3 939,7

E 25 25

N 35 3

GR4320002

DIKTI: OROPEDIO LASITHIOU, KATHARO, SELENA, KRASI, SELEKANOS, CHALASMENI KORYFI

*

34 007,17

E 25 30

N 35 9

GR4320003

NISOS CHRYSI

*

630,65

E 25 42

N 34 52

GR4320004

MONI KAPSA (FARANGI KAPSA KAI GYRO PERIOCHI)

986,23

E 26 3

N 35 2

GR4320005

OROS THRYPTIS KAI GYRO PERIOCHI

8 587,66

E 25 52

N 35 4

GR4320006

VOREIOANATOLIKO AKRO KRITIS: DIONYSADES, ELASA KAI CHERSONISOS SIDERO (AKRA MAVROVOUNI — VAI — AKRA PLAKOS) KAI THALASSIA ZONI

*

13 066,57

E 26 15

N 35 14

GR4320008

NISOS KOUFONISI KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

804,68

E 26 8

N 34 56

GR4330002

OROS KEDROS

4 700,24

E 24 36

N 35 11

GR4330003

KOURTALIOTIKO FARANGI — MONI PREVELI — EVRYTERI PERIOCHI

*

3 642,09

E 24 28

N 35 11

GR4330004

PRASIANO FARAGGI — PATSOS — SFAKORYAKO REMA — PARALIA RETHYMNOU KAI EKVOLI GEROPOTAMOU, AKR. LIANOS KAVOS-PERIVOLIA

*

13 121,48

E 24 34

N 35 19

GR4330005

IDI OROS (VORIZIA, GERANOI, KALI MADARA)

*

39 913,08

E 24 50

N 35 14

GR4340001

IMERI KAI AGRIA GRAMVOUSA — TIGANI KAI FALASARNA — PONTIKONISI, ORMOS LIVADIA-VIGLIA

*

5 781,3

E 23 35

N 35 33

GR4340002

NISOS ELAFONISOS KAI PARAKTIA THALASSIA ZONI

*

271,79

E 23 31

N 35 16

GR4340003

CHERSONISOS RODOPOU — PARALIA MALEME

*

8 753,27

E 23 44

N 35 36

GR4340004

ELOS — TOPOLIA — SASALOS — AGIOS DIKAIOS

*

7 351,92

E 23 39

N 35 23

GR4340005

ORMOS SOUGIAS — BARDIA — FARAGGI LISSOU — ANYDROUS KAI PARAKTIA ZONI

*

3 039,84

E 23 46

N 35 15

GR4340006

LIMNI AGIAS — PLATANIAS — REMA KAI EKVOLI KERITI — KOILADA FASAS

*

1 211,58

E 23 55

N 35 28

GR4340007

FARAGGI THERISSOU

497,73

E 23 59

N 35 26

GR4340008

LEFKA ORI KAI PARAKTIA ZONIA

*

53 363,68

E 24 0

N 35 17

GR4340010

DRAPANO (VOREIOANATOLIKES AKTES) — PARALIA GEORGIOUPOLIS — LIMNI KOURNA

*

4 430,51

E 24 15

N 35 21

GR4340011

FRE — TZITZIFES — NIPOS

1 217,6

E 24 8

N 35 22

GR4340012

ASFENDOU — KALLIKKRATIS KAI PARAKTIA ZONI

*

14 022,51

E 24 15

N 35 13

GR4340013

NISOI GAVDOS KAI GAVDOPOULA

*

6 290,59

E 24 4

N 34 50

GR4340015

PARALIA APO CHRYSOSKALITISSA MECHRI AKROTIRIO KRIOS

*

2 202,49

E 23 32

N 35 16

IT1160007

Sorgenti del Belbo

*

474

E 8 8

N 44 23

IT1180026

Capanne di Marcarolo

*

8 764

E 8 47

N 44 33

IT1314723

Campasso — Grotta Sgarbu Du Ventu

105

E 7 56

N 44 0

IT1315313

Gouta — Testa d'Alpe — Valle Barbaira

*

1 512

E 7 35

N 43 55

IT1315407

Monte Ceppo

*

3 055

E 7 45

N 43 56

IT1315408

Lecceta di Langan

*

238

E 7 42

N 43 57

IT1315503

Monte Carpasina

*

1 353

E 7 51

N 43 58

IT1315504

Bosco di Rezzo

*

1 083

E 7 50

N 44 0

IT1315602

Pizzo d'Evigno

*

2 198

E 8 2

N 43 58

IT1315670

Fondali Capo Berta — Diano Marina — Capo Mimosa

*

654

E 8 5

N 43 53

IT1315714

Monte Abellio

*

744

E 7 34

N 43 53

IT1315715

Castel d'Appio

*

9,3

E 7 34

N 43 48

IT1315716

Roverino

*

336

E 7 36

N 43 48

IT1315717

Monte Grammondo — Torrente Bevera

*

2 642

E 7 31

N 43 49

IT1315719

Torrente Nervia

*

44

E 7 37

N 43 48

IT1315720

Fiume Roia

*

120

E 7 35

N 43 48

IT1315805

Bassa Valle Armea

*

789

E 7 48

N 43 52

IT1315806

Monte Nero — Monte Bignone

*

3 388

E 7 43

N 43 50

IT1315922

Pompeiana

*

184

E 7 53

N 43 51

IT1315971

Fondali Punta Maurizio — San Lorenzo al Mare — Torre dei Marmi

*

797

E 7 58

N 43 51

IT1315972

Fondali Riva Ligure — Cipressa

*

391

E 7 53

N 43 49

IT1315973

Fondali Arma di Taggia — Punta San Martino

*

450

E 7 50

N 43 48

IT1316001

Capo Berta

*

38

E 8 4

N 43 53

IT1316118

Capo Mortola

*

50

E 7 33

N 43 47

IT1316175

Fondali Capo Mortola — San Gaetano

*

335

E 7 34

N 43 47

IT1316274

Fondali San Remo — Arziglia

*

558

E 7 44

N 43 47

IT1322219

Tenuta Quassolo

*

35

E 8 16

N 44 22

IT1322304

Rocca dell'Adelasia

*

2 190

E 8 21

N 44 23

IT1322326

Foresta Cadibona

*

452

E 8 22

N 44 21

IT1322470

Fondali Varazze — Albisola

*

91

E 8 32

N 44 20

IT1323201

Finalese — Capo Noli

*

2 782

E 8 23

N 44 11

IT1323202

Isola Bergeggi — Punta Predani

*

9,7

E 8 26

N 44 14

IT1323203

Rocca dei Corvi — Mao — Mortou

*

1 613

E 8 21

N 44 15

IT1323271

Fondali Noli — Bergeggi

*

131

E 8 25

N 44 13

IT1324007

Monte Ciazze Secche

*

302

E 8 14

N 44 9

IT1324011

Monte Ravinet — Rocca Barbena

*

2 576

E 8 10

N 44 8

IT1324172

Fondali Finale Ligure

*

31

E 8 20

N 44 9

IT1324818

Castell'Ermo — Peso Grande

*

1 964

E 8 2

N 44 5

IT1324896

Lerrone — Valloni

*

21

E 8 5

N 44 1

IT1324908

Isola Gallinara

*

10

E 8 13

N 44 1

IT1324909

Torrente Arroscia e Centa

189

E 8 10

N 44 3

IT1324910

Monte Acuto — Poggio Grande — Rio Torsero

*

2 420

E 8 10

N 44 6

IT1324973

Fondali Loano — Albenga

*

502

E 8 14

N 44 5

IT1324974

Fondali Santa Croce — Gallinara — Capo Lena

*

231

E 8 13

N 44 1

IT1325624

Capo Mele

*

104

E 8 10

N 43 57

IT1325675

Fondali Capo Mele — Alassio

*

206

E 8 9

N 43 59

IT1330893

Rio Ciaè

*

1 104

E 8 30

N 44 30

IT1331402

Beigua — Monte Dente — Gargassa — Pavaglione

*

16 922

E 8 35

N 44 27

IT1331501

Praglia — Pracaban — Monte Leco — Punta Martin

*

6 958

E 8 49

N 44 30

IT1331606

Torre Quezzi

*

8,9

E 8 58

N 44 25

IT1331615

Monte Gazzo

*

443

E 8 50

N 44 26

IT1331718

Monte Fasce

*

1 165

E 9 2

N 44 24

IT1331721

Val Noci — Torrente Geirato — Alpesisa

*

637

E 9 2

N 44 28

IT1331810

Monte Ramaceto

*

2 924

E 9 18

N 44 26

IT1331811

Monte Caucaso

*

293

E 9 13

N 44 27

IT1331909

Monte Zatta — Passo Bocco — Passo Chiapparino — Monte Bossea

*

3 034

E 9 27

N 44 23

IT1332477

Fondali Arenzano — Punta Ivrea

*

306

E 8 40

N 44 23

IT1332575

Fondali Nervi — Sori

*

608

E 9 4

N 44 22

IT1332576

Fondali Boccadasse — Nervi

*

526

E 8 59

N 44 22

IT1332603

Parco di Portofino

*

1 196

E 9 10

N 44 19

IT1332614

Pineta — Lecceta di Chiavari

*

144

E 9 18

N 44 19

IT1332622

Rio Tuia — Montallegro

*

453

E 9 15

N 44 21

IT1332673

Fondali Golfo di Rapallo

*

82

E 9 15

N 44 20

IT1332674

Fondali Monte Portofino

*

540

E 9 11

N 44 18

IT1332717

Foce e medio corso del Fiume Entella

*

78

E 9 21

N 44 21

IT1333307

Punta Baffe — Punta Moneglia — Val Petronio

*

1 308

E 9 28

N 44 15

IT1333308

Punta Manara

*

205

E 9 24

N 44 15

IT1333316

Rocche di Sant'Anna — Valle del Fico

*

127

E 9 23

N 44 17

IT1333369

Fondali Punta di Moneglia

*

38

E 9 28

N 44 14

IT1333370

Fondali Punta Baffe

*

21

E 9 26

N 44 14

IT1333371

Fondali Punta Manara

*

87

E 9 24

N 44 15

IT1333372

Fondali Punta Sestri

*

14

E 9 23

N 44 16

IT1342806

Monte Verruga — Monte Zenone — Roccagrande — Monte Pu

*

3 757

E 9 29

N 44 19

IT1342813

Rio Borsa — Torrente Vara

*

174

E 9 35

N 44 21

IT1342824

Rio di Colla

*

24

E 9 37

N 44 18

IT1342907

Monte Antessio — Chiusola

*

363

E 9 42

N 44 20

IT1342908

Monte Gottero — Passo del Lupo

*

1 186

E 9 39

N 44 21

IT1343412

Deiva — Bracco — Pietra di Vasca — Mola

*

2 031

E 9 32

N 44 15

IT1343415

Guaitarola

*

581

E 9 34

N 44 13

IT1343419

Monte Serro

*

262

E 9 31

N 44 12

IT1343425

Rio di Agnola

*

129

E 9 37

N 44 16

IT1343474

Fondali Punta Apicchi

*

44

E 9 32

N 44 12

IT1343502

Parco della Magra — Vara

*

2 710

E 9 51

N 44 10

IT1343511

Monte Cornoviglio — Monte Fiorito — Monte Dragnone

*

718

E 9 49

N 44 16

IT1343518

Gruzza di Veppo

*

230

E 9 48

N 44 16

IT1343520

Zona Carsica Cassana

*

119

E 9 41

N 44 12

IT1343526

Torrente Mangia

*

11

E 9 42

N 44 15

IT1344210

Punta Mesco

*

742

E 9 37

N 44 9

IT1344216

Costa di Bonassola — Framura

*

128

E 9 34

N 44 11

IT1344270

Fondali Punta Mesco — Rio Maggiore

*

546

E 9 41

N 44 7

IT1344271

Fondali Punta Picetto

*

14

E 9 36

N 44 9

IT1344272

Fondali Punta Levanto

*

57

E 9 35

N 44 10

IT1344273

Fondali Anzo

*

42

E 9 43

N 44 11

IT1344321

Zona Carsica Pignone

*

32

E 9 43

N 44 10

IT1344323

Costa Riomaggiore — Monterosso

*

169

E 9 41

N 44 7

IT1344422

Brina e Nuda di Ponzano

*

239

E 9 56

N 44 8

IT1345005

Portovenere — Riomaggiore — S. Benedetto

*

2 665

E 9 46

N 44 6

IT1345101

Piana del Magra

*

577

E 9 59

N 44 3

IT1345103

Isole Tino — Tinetto

*

15

E 9 51

N 44 1

IT1345104

Isola Palmaria

*

164

E 9 50

N 44 2

IT1345109

Montemarcello

*

1 401

E 9 56

N 44 4

IT1345114

Costa di Maralunga

*

43

E 9 55

N 44 3

IT5110001

Valle del Torrente Gordana

*

523

E 9 49

N 44 21

IT5110006

Monte Sagro

*

1 220

E 10 9

N 44 6

IT5110007

Monte Castagnolo

*

116

E 10 12

N 44 5

IT5110008

Monte Borla — Rocca di Tenerano

*

1 081

E 10 7

N 44 7

IT5120005

Monte Romecchio — Monte Rondinaio — Poggione

*

715

E 10 34

N 44 7

IT5120006

Monte Prato Fiorito — Monte Cornato — Valle dello Scesta

*

1 907

E 10 39

N 44 3

IT5120007

Orrido di Botri

*

244

E 10 37

N 44 5

IT5120008

Valli glaciali di Orto di Donna e Solco d'Equi

*

2 832

E 10 12

N 44 8

IT5120009

Monte Sumbra

*

1 865

E 10 17

N 44 4

IT5120010

Valle del Serra — Monte Altissimo

*

1 850

E 10 12

N 44 2

IT5120011

Valle del Giardino

*

784

E 10 15

N 44 0

IT5120012

Monte Croce — Monte Matanna

*

1 249

E 10 20

N 43 59

IT5120013

Monte Tambura — Monte Sella

*

2 013

E 10 13

N 44 5

IT5120014

Monte Corchia — le Panie

*

3 964

E 10 19

N 44 2

IT5120016

Macchia Lucchese

*

406

E 10 15

N 43 50

IT5120017

Lago e Padule di Massacciuccoli

*

1 906

E 10 19

N 43 50

IT5120018

Lago di Sibolla

*

74

E 10 42

N 43 49

IT5120019

Monte Pisano

4 869

E 10 32

N 43 46

IT5130007

Padule di Fucecchio

2 081

E 10 47

N 43 48

IT5140008

Monte Morello

*

4 174

E 11 14

N 43 52

IT5140009

Poggio Ripaghera — Santa Brigida

417

E 11 23

N 43 51

IT5140010

Bosco di Chiusi e Paduletta di Ramone

419

E 10 49

N 43 48

IT5140011

Stagni della Piana Fiorentina

1 347

E 11 6

N 43 48

IT5140012

Vallombrosa e Bosco di S. Antonio

*

2 697

E 11 33

N 43 44

IT5150001

La Calvana

*

4 544

E 11 9

N 43 56

IT5150002

Monte Ferrato e Monte lavello

*

1 376

E 11 5

N 43 56

IT5160001

Padule di Suese e Biscottino

144

E 10 21

N 43 35

IT5160002

Isola di Gorgona

*

210

E 9 53

N 43 25

IT5160004

Padule di Bolgheri

*

577

E 10 32

N 43 13

IT5160005

Boschi di Bolgheri, Bibbona e Castiglioncello

*

3 525

E 10 38

N 43 14

IT5160006

Isola di Capraia

*

1 886

E 9 49

N 43 2

IT5160008

Monte Calvi di Campiglia

*

1 083

E 10 37

N 43 5

IT5160009

Promontorio di Piombino e Monte Massoncello

*

712

E 10 29

N 42 57

IT5160010

Padule Orti — Bottagone

*

121

E 10 35

N 42 58

IT5160011

Isole di Cerboli e Palmaiola

21

E 10 28

N 42 51

IT5160012

Monte Capanne e Promontorio dell'Enfola

*

6 756

E 10 11

N 42 46

IT5160013

Isola di Pianosa

*

997

E 10 4

N 42 35

IT5160014

Isola di Montecristo

*

1 042

E 10 18

N 42 19

IT5170001

Dune litoranee di Torre del Lago

*

123

E 10 15

N 43 49

IT5170002

Selva Pisana

*

9 657

E 10 18

N 43 42

IT5170003

Cerbaie

*

6 509

E 10 42

N 43 44

IT5170005

Montenero

*

145

E 10 54

N 43 26

IT5170006

Macchia di Tatti — Berignone

*

2 489

E 10 56

N 43 20

IT5170007

Fiume Cecina da Berignone a Ponteginori

*

1 909

E 10 53

N 43 19

IT5170008

Complesso di Monterufoli

*

5 033

E 10 46

N 43 15

IT5180015

Bosco di Sargiano

15

E 11 51

N 43 25

IT5180017

Monte Ginezzo

*

1 604

E 12 4

N 43 16

IT5190001

Castelvecchio

*

1 114

E 10 59

N 43 27

IT5190002

Monti del Chianti

*

7 938

E 11 24

N 43 28

IT5190003

Montagnola Senese

*

13 746

E 11 11

N 43 18

IT5190004

Crete di Camposodo e Crete di Leonina

*

1 859

E 11 26

N 43 17

IT5190005

Monte Oliveto Maggiore e Crete di Asciano

*

3 305

E 11 33

N 43 9

IT5190006

Alta Val di Merse

*

9 490

E 11 13

N 43 10

IT5190007

Basso Merse

*

4 229

E 11 20

N 43 7

IT5190008

Lago di Montepulciano

483

E 11 55

N 43 5

IT5190009

Lago di Chiusi

802

E 11 57

N 43 3

IT5190010

Lucciolabella

*

1 417

E 11 45

N 43 1

IT5190011

Crete dell'Orcia e del Formone

*

8 238

E 11 44

N 42 57

IT5190012

Monte Cetona

*

1 604

E 11 52

N 42 56

IT5190013

Foreste del Siele e del Pigelleto di Piancastagnaio

*

1 313

E 11 39

N 42 48

IT5190014

Ripa d'Orcia

830

E 11 34

N 43 0

IT51A0001

Cornate e Fosini

*

1 403

E 10 56

N 43 9

IT51A0002

Poggi di Prata

*

1 061

E 10 58

N 43 6

IT51A0003

Val di Farma

*

8 695

E 11 13

N 43 4

IT51A0005

Lago dell'Accesa

*

1 168

E 10 54

N 42 59

IT51A0006

Padule di Scarlino

*

149

E 10 47

N 42 54

IT51A0007

Punta Ala e Isolotto dello Sparviero

*

337

E 10 46

N 42 47

IT51A0008

Monte d'Alma

*

5 843

E 10 50

N 42 52

IT51A0009

Monte Leoni

*

5 113

E 11 9

N 42 54

IT51A0010

Poggio di Moscona

*

648

E 11 9

N 42 49

IT51A0011

Padule di Diaccia Botrona

*

1 348

E 10 55

N 42 46

IT51A0012

Tombolo da Castiglion della Pescaia a Marina di Grosseto

*

373

E 10 56

N 42 44

IT51A0013

Padule della Trappola, Bocca d'Ombrone

*

489

E 11 0

N 42 40

IT51A0014

Pineta Granducale dell'Uccellina

*

626

E 11 2

N 42 39

IT51A0015

Dune costiere del Parco dell'Uccellina

*

158

E 11 4

N 42 38

IT51A0016

Monti dell'Uccellina

*

4 441

E 11 5

N 42 37

IT51A0017

Cono vulcanico del Monte Amiata

6 114

E 11 36

N 42 53

IT51A0018

Monte Labbro e Alta Valle dell'Albegna

*

6 299

E 11 30

N 42 48

IT51A0019

Alto corso del Fiume Fiora

*

7 111

E 11 37

N 42 41

IT51A0020

Monte Penna, Bosco della Fonte e Monte Civitella

*

1 488

E 11 39

N 42 45

IT51A0021

Medio corso del Fiume Albegna

1991

E 11 26

N 42 37

IT51A0022

Formiche di Grosseto

12

E 10 52

N 42 34

IT51A0023

Isola del Giglio

*

2 094

E 10 53

N 42 21

IT51A0024

Isola di Giannutri

*

231

E 11 5

N 42 15

IT51A0025

Monte Argentario, Isolotto di Porto Ercole e Argentarola

*

5 723

E 11 8

N 42 24

IT51A0026

Laguna di Orbetello

*

3 694

E 11 13

N 42 27

IT51A0029

Boschi delle Colline di Capalbio

6 024

E 11 23

N 42 29

IT51A0030

Lago Acquato, Lago San Floriano

208

E 11 27

N 42 29

IT51A0031

Lago di Burano

*

236

E 11 22

N 42 24

IT51A0032

Duna del Lago di Burano

*

98

E 11 22

N 42 23

IT5210016

Boschi di Castel Rigone

866

E 12 13

N 43 13

IT5210017

Boschi di Pischiello — Torre Civitella

*

1 314

E 12 10

N 43 12

IT5210018

Lago Trasimeno

*

12 863

E 12 6

N 43 8

IT5210020

Boschi di Ferretto — Bagnolo

*

1 917

E 11 59

N 43 9

IT5210021

Monte Malbe

983

E 12 19

N 43 7

IT5210025

Ansa degli Ornari (Perugia)

198

E 12 27

N 43 5

IT5210026

Monti Marzolana — Montali

*

747

E 12 10

N 43 3

IT5210027

Monte Subasio (sommità)

*

1 130

E 12 40

N 43 3

IT5210028

Boschi e brughiere di Panicarola

142

E 12 6

N 43 3

IT5210029

Boschi e brughiere di Cima Farneto — Poggio Fiorello (Mugnano)

326

E 12 11

N 43 3

IT5210030

Fosso dell'Eremo delle Carceri (Monte Subasio)

*

50

E 12 39

N 43 3

IT5210033

Boschi Sereni — Torricella (San Biagio della Valle)

258

E 12 17

N 43 1

IT5210035

Poggio Caselle — Fosso Renaro (Monte Subasio)

*

300

E 12 40

N 43 0

IT5210038

Sasso di Pale

*

242

E 12 46

N 42 59

IT5210039

Fiume Timia (Bevagna — Cannara)

53

E 12 35

N 42 57

IT5210040

Boschi dell'alta Valle del Nestore

*

2 826

E 12 3

N 42 57

IT5210042

Lecceta di Sassovivo (Foligno)

*

628

E 12 45

N 42 57

IT5210043

Sorgiva dell'Aiso

1,25

E 12 36

N 42 57

IT5210046

Valnerina

*

673

E 12 51

N 42 46

IT5210047

Monti Serano — Brunette (sommità)

*

1 877

E 12 48

N 42 52

IT5210048

Valle di Campiano (Preci)

56

E 13 0

N 42 52

IT5210049

Torrente Argentina (Sellano)

*

10

E 12 55

N 42 51

IT5210050

Valle di Pettino (Campello sul Clitunno)

*

796

E 12 47

N 42 50

IT5210053

Fiume e Fonti del Clitunno

19

E 12 45

N 42 50

IT5210054

Fiume Tevere tra Monte Molino e Pontecuti (Tevere Morto)

*

153

E 12 23

N 42 48

IT5210055

Gola del Corno — Stretta di Biselli

*

1 245

E 12 58

N 42 47

IT5210056

Monti lo Stiglio — Pagliaro

*

1 011

E 12 55

N 42 47

IT5210057

Fosso di Camposolo

*

509

E 12 50

N 42 48

IT5210058

Monti Galloro — dell'Immagine

*

1 462

E 12 54

N 42 46

IT5210059

Marcite di Norcia

29

E 13 5

N 42 47

IT5210060

Monte Il Cerchio (Monti Martani)

*

1 579

E 12 34

N 42 45

IT5210061

Torrente Naia

120

E 12 26

N 42 44

IT5210062

Monte Maggio (sommità)

*

828

E 12 57

N 42 44

IT5210063

Monti Coscerno — Civitella — Aspra (sommità)

*

5 344

E 12 53

N 42 40

IT5210064

Monteluco di Spoleto

*

486

E 12 44

N 42 43

IT5210065

Roccaporena — Monte della Sassa

*

271

E 12 57

N 42 42

IT5210066

Media Val Casana (Monti Coscerno — Civitella)

*

487

E 12 52

N 42 41

IT5210067

Monti Pizzuto — Alvagnano

*

1 396

E 13 8

N 42 40

IT5210068

Laghetto e Piano di Gavelli (Monte Coscerno)

*

105

E 12 54

N 42 40

IT5210069

Boschi di Montebibico (Monti Martani)

201

E 12 41

N 42 39

IT5210077

Boschi a Farnetto di Collestrada (Perugia)

78

E 12 27

N 43 4

IT5210078

Colline Premartane (Bettona — Gualdo Cattaneo)

2 624

E 12 30

N 42 57

IT5210079

Castagneti di Morro (Foligno)

*

27

E 12 50

N 42 57

IT5220001

Bagno Minerale (Parrano)

78

E 12 6

N 42 52

IT5220002

Selva di Meana (Allerona)

*

2 490

E 11 56

N 42 48

IT5220003

Bosco dell'Elmo (Monte Peglia)

*

946

E 12 8

N 42 48

IT5220004

Boschi di Prodo — Corbara

*

2 635

E 12 14

N 42 44

IT5220005

Lago di Corbara

879

E 12 15

N 42 43

IT5220006

Gola del Forello

*

237

E 12 18

N 42 44

IT5220007

Valle Pasquarella (Baschi)

*

513

E 12 18

N 42 42

IT5220008

Monti Amerini

*

6 476

E 12 20

N 42 36

IT5220009

Foresta fossile di Dunarobba (Avigliano)

169

E 12 27

N 42 39

IT5220010

Monte Solenne (Valnerina)

*

831

E 12 48

N 42 39

IT5220011

Lago di Alviano

*

730

E 12 14

N 42 36

IT5220012

Boschi di Farneta (Monte Castrilli)

526

E 12 26

N 42 38

IT5220013

Monte Torre Maggiore (Monti Martani)

*

1 472

E 12 35

N 42 37

IT5220014

Valle del Serra (Monti Martani)

*

1 021

E 12 40

N 42 37

IT5220015

Fosso Salto del Cieco (Ferentillo)

*

497

E 12 50

N 42 37

IT5220016

Monte la Pelosa — Colle Fergiara (Valnerina)

*

750

E 12 52

N 42 34

IT5220017

Cascata delle Marmore

*

87

E 12 42

N 42 33

IT5220018

Lago di Piediluco — Monte Caperno

*

413

E 12 45

N 42 31

IT5220019

Lago l'Aia (Narni)

101

E 12 33

N 42 31

IT5220020

Gole di Narni — Stifone

*

203

E 12 30

N 42 30

IT5220021

Piani di Ruschio (Stroncone)

*

360

E 12 43

N 42 28

IT5220022

Lago di San Liberato

306

E 12 26

N 42 28

IT5220023

Monti San Pancrazio — Oriolo

*

1 278

E 12 34

N 42 26

IT6000001

Fondali tra le foci del Fiume Chiarone e Fiume Fiora

*

1 762

11

E 11 28

N 42 21

IT6000002

Fondali antistanti Punta Morelle

*

1 112

4

E 11 34

N 42 17

IT6000003

Fondali tra le foci del Torrente Arrone e del Fiume Marta

*

1 266

5

E 11 38

N 42 15

IT6000004

Fondali tra Marina di Tarquinia e Punta della Quaglia

*

845

3

E 11 41

N 42 11

IT6000005

Fondali tra Punta S. Agostino e Punta della Mattonara

*

435

5

E 11 44

N 42 8

IT6000006

Fondali tra Punta del Pecoraro e Capo Linaro

*

746

5

E 11 49

N 42 2

IT6000007

Fondali antistanti S. Marinella

*

953

3

E 11 55

N 42 1

IT6000008

Secche di Macchiatonda

*

1 567

5

E 11 57

N 41 59

IT6000009

Secche di Torre Flavia

*

866

3

E 12 1

N 41 56

IT6000010

Secche di Tor Paterno

*

27

1

E 12 20

N 41 36

IT6000011

Fondali tra Torre Astura e Capo Portiere

*

831

3

E 12 46

N 41 23

IT6000012

Fondali tra Capo Portiere e Lago di Caprolace (foce)

*

1 939

12

E 12 52

N 41 22

IT6000013

Fondali tra Capo Circeo e Terracina

*

3 377

15

E 13 10

N 41 15

IT6000014

Fondali tra Terracina e Lago Lungo

*

1 800

13

E 13 19

N 41 16

IT6000015

Fondali circostanti l'Isola di Palmarola

*

927

15

E 12 51

N 40 55

IT6000016

Fondali circostanti l'Isola di Ponza

*

1 012

22

E 12 58

N 40 54

IT6000017

Fondali circostanti l'Isola di Zannone

*

305

9

E 13 2

N 40 57

IT6000018

Fondali circostanti l'Isola di Ventotene

*

521

7

E 13 25

N 40 47

IT6000019

Fondali circostanti l'Isola di S. Stefano

*

52

3

E 13 27

N 40 47

IT6010001

Medio corso del Fiume Paglia

161

E 11 58

N 42 45

IT6010002

Bosco del Sasseto

*

61

E 11 56

N 42 45

IT6010004

Monte Rufeno

*

1 677

E 11 53

N 42 47

IT6010005

Fosso dell'Acqua Chiara

*

140

E 11 52

N 42 48

IT6010006

Valle del Fossatello

*

522

E 11 55

N 42 47

IT6010007

Lago di Bolsena

11 475

E 11 55

N 42 35

IT6010008

Monti Vulsini

*

2 389

E 12 0

N 42 35

IT6010009

Calanchi di Civita di Bagnoregio

*

1 592

E 12 9

N 42 37

IT6010011

Caldera di Latera

*

1 218

E 11 47

N 42 37

IT6010012

Lago di Mezzano

*

149

E 11 46

N 42 36

IT6010013

Selva del Lamone

*

3 066

E 11 42

N 42 34

IT6010014

Il Crostoletto

*

41

E 11 38

N 42 33

IT6010015

Vallerosa

*

14

E 11 41

N 42 31

IT6010016

Monti di Castro

*

1 558

E 11 35

N 42 30

IT6010017

Sistema fluviale Fiora — Olpeta

*

1 040

E 11 37

N 42 29

IT6010018

Litorale a nord ovest delle Foci del Fiora

*

185

E 11 29

N 42 21

IT6010019

Pian dei Cangani

41

E 11 31

N 42 21

IT6010020

Fiume Marta (alto corso)

704

20

E 11 54

N 42 26

IT6010021

Monte Romano

*

3 737

E 11 54

N 42 19

IT6010022

Monte Cimino (versante nord)

*

975

E 12 11

N 42 25

IT6010023

Monte Fogliano e Monte Venere

*

618

E 12 8

N 42 19

IT6010024

Lago di Vico

1 501

E 12 10

N 42 19

IT6010026

Saline di Tarquinia

*

150

E 11 43

N 42 12

IT6010027

Litorale tra Tarquinia e Montalto di Castro

*

200

E 11 36

N 42 18

IT6010028

Necropoli di Tarquinia

191

E 11 47

N 42 14

IT6010029

Gole del Torrente Biedano

*

89

E 12 2

N 42 15

IT6010030

Area di S. Giovenale e Civitella Cesi

*

304

E 11 59

N 42 13

IT6010031

Lago di Monterosi

51

E 12 18

N 42 12

IT6010032

Fosso Cerreto

331

E 12 23

N 42 14

IT6010033

Mola di Oriolo

*

176

E 12 5

N 42 10

IT6010034

Faggete di Monte Raschio e Oriolo

*

712

E 12 10

N 42 11

IT6010035

Fiume Mignone (basso corso)

*

90

E 11 50

N 42 12

IT6010036

Sughereta di Tuscania

40

E 11 54

N 42 25

IT6010037

Il «Quarto» di Barbarano Romano

*

981

E 12 2

N 42 14

IT6010038

Travertini di Bassano in Teverina

*

101

E 12 19

N 42 29

IT6010039

Acropoli di Tarquinia

*

219

E 11 47

N 42 15

IT6010040

Monterozzi

*

4,79

E 11 40

N 42 25

IT6010041

Isole Bisentina e Martana

*

26

E 11 54

N 42 34

IT6020004

Valle Avanzana — Fuscello

1 151

E 12 51

N 42 32

IT6020006

Vallone del Rio Fuggio

*

293

E 12 56

N 42 31

IT6020007

Gruppo Monte Terminillo

*

3 186

E 13 1

N 42 29

IT6020008

Monte Fausola

*

143

E 12 52

N 42 32

IT6020009

Bosco Vallonina

*

1 125

E 12 59

N 42 30

IT6020010

Lago di Ventina

45

E 12 45

N 42 30

IT6020011

Laghi Lungo e Ripasottile

907

E 12 49

N 42 28

IT6020012

Piana di S. Vittorino — Sorgenti del Peschiera

*

544

E 12 59

N 42 22

IT6020013

Gole del Velino

*

509

E 13 4

N 42 25

IT6020014

Piana di Rascino

*

245

E 13 9

N 42 20

IT6020015

Complesso del Monte Nuria

*

1 800

E 13 5

N 42 21

IT6020016

Bosco Pago

83

E 12 38

N 42 23

IT6020017

Monte Tancia e Monte Pizzuto

*

6 821

E 12 43

N 42 21

IT6020018

Fiume Farfa (corso medio-alto)

597

E 12 46

N 42 14

IT6020019

Monte degli Elci e Monte Grottone

*

515

E 12 45

N 42 11

IT6020020

Monti della Duchessa (area sommitale)

*

1 173

E 13 20

N 42 11

IT6020021

Monte Duchessa — Vallone Cieco e Bosco Cartore

*

521

E 13 19

N 42 10

IT6020022

Inghiottitoio di Val di Varri

3,94

7

E 13 8

N 42 11

IT6020023

Grotta La Pila

0,68

4

E 12 55

N 42 10

IT6020024

Lecceta del Convento Francescano di Greccio

84

E 12 45

N 42 27

IT6020026

Forre alveali dell'Alta Sabina

*

94

E 12 37

N 42 23

IT6020027

Formazioni a Buxus sempervirens del Reatino

*

19

E 12 52

N 42 23

IT6020028

Monte Cagno e Colle Pratoguerra

*

343

E 13 7

N 42 28

IT6020029

Pareti rocciose del Salto e del Turano

174

E 12 53

N 42 21

IT6030001

Fiume Mignone (medio corso)

*

482

E 12 2

N 42 7

IT6030003

Boschi mesofili di Allumiere

*

628

E 11 55

N 42 9

IT6030004

Valle di Rio Fiume

*

908

E 11 58

N 42 4

IT6030006

Monte Tosto

*

62

E 12 3

N 42 2

IT6030007

Monte Paparano

*

146

E 12 5

N 42 3

IT6030008

Macchia di Manziana

801

E 12 5

N 42 6

IT6030009

Caldara di Manziana

*

90

E 12 5

N 42 5

IT6030010

Lago di Bracciano

5 864

E 12 13

N 42 7

IT6030011

Valle del Cremera — Zona del Sorbo

*

386

E 12 24

N 42 6

IT6030012

Riserva naturale Tevere Farfa

*

2 063

E 12 37

N 42 13

IT6030014

Monte Soratte

*

445

E 12 30

N 42 14

IT6030015

Macchia di S. Angelo Romano

*

798

E 12 43

N 42 2

IT6030016

Antica Lavinium — Pratica di Mare

*

48

E 12 28

N 41 39

IT6030017

Maschio dell'Artemisio

2 510

E 12 46

N 41 43

IT6030018

Cerquone — Doganella

262

E 12 47

N 41 45

IT6030019

Macchiatonda

*

242

E 11 59

N 42 0

IT6030021

Sughereta del Sasso

*

111

E 12 2

N 42 3

IT6030022

Bosco di Palo Laziale

*

129

E 12 5

N 41 56

IT6030023

Macchia Grande di Focene e Macchia dello Stagneto

*

317

E 12 13

N 41 49

IT6030024

Isola Sacra

26

E 12 14

N 41 44

IT6030025

Macchia Grande di Ponte Galeria

*

1 056

E 12 17

N 41 52

IT6030027

Castel Porziano (fascia costiera)

*

428

E 12 22

N 41 41

IT6030028

Castel Porziano (querceti igrofili)

*

328

E 12 25

N 41 44

IT6030030

Monte Gennaro (versante sud ovest)

*

338

E 12 47

N 42 3

IT6030031

Monte Pellecchia

*

1 110

E 12 51

N 42 6

IT6030032

Torrente Licenza ed affluenti

235

E 12 53

N 42 4

IT6030033

Travertini Acque Albule (Bagni di Tivoli)

*

388

E 12 44

N 41 56

IT6030034

Valle delle Cannuccete

*

383

E 12 54

N 41 51

IT6030035

Monte Guadagnolo

*

569

E 12 55

N 41 54

IT6030036

Grotta dell'Arco — Bellegra

34

4

E 13 2

N 41 53

IT6030037

Monti Ruffi (versante sud ovest)

*

579

E 12 58

N 41 57

IT6030038

Lago di Albano

604

E 12 40

N 41 44

IT6030039

Albano (Località Miralago)

45

E 12 39

N 41 44

IT6030040

Monte Autore e Monti Simbruini centrali

*

6 685

E 13 13

N 41 57

IT6030041

Monte Semprevisa e Pian della Faggeta

*

1 335

E 13 5

N 41 34

IT6030042

Alta Valle del Torrente Rio

293

E 13 3

N 41 37

IT6030044

Macchia della Spadellata e Fosso S. Anastasio

*

375

E 12 35

N 41 31

IT6030045

Lido dei Gigli

*

221

E 12 33

N 41 31

IT6030046

Tor Caldara (zona solfatare e fossi)

43

E 12 35

N 41 29

IT6030047

Bosco di Foglino

*

552

E 12 43

N 41 28

IT6030048

Litorale di Torre Astura

*

201

E 12 43

N 41 26

IT6030049

Zone umide a ovest del Fiume Astura

28

E 12 46

N 41 25

IT6030050

Grotta dell'Inferniglio

*

0,33

3

E 13 9

N 41 53

IT6030051

Basso corso del Rio Fiumicino

83

E 12 55

N 42 0

IT6030052

Villa Borghese e Villa Pamphili

*

342

E 12 26

N 41 53

IT6030053

Sughereta di Castel di Decima

*

538

E 12 26

N 41 44

IT6040001

Grotta degli Ausi

0,09

4

E 13 16

N 41 30

IT6040002

Ninfa (ambienti acquatici)

22

E 12 57

N 41 34

IT6040003

Laghi Gricilli

179

E 13 7

N 41 26

IT6040004

Bosco Polverino

*

108

E 13 11

N 41 26

IT6040005

Sugherete di S. Vito e Valle Marina

*

220

E 13 20

N 41 22

IT6040006

Monti Ausoni meridionali

*

4 235

E 13 19

N 41 21

IT6040007

Monte Leano

*

743

E 13 13

N 41 19

IT6040008

Canali in disuso della bonifica Pontina

593

E 13 11

N 41 21

IT6040009

Monte S. Angelo

65

E 13 15

N 41 17

IT6040010

Lago di Fondi

702

E 13 20

N 41 19

IT6040011

Lago Lungo

*

82

E 13 24

N 41 16

IT6040012

Laghi Fogliano, Monaci, Caprolace e Pantani dell'Inferno

*

1 429

E 12 56

N 41 22

IT6040013

Lago di Sabaudia

*

395

E 13 1

N 41 16

IT6040014

Foresta Demaniale del Circeo

*

3 007

E 13 2

N 41 20

IT6040016

Promontorio del Circeo (Quarto Caldo)

*

427

E 13 3

N 41 13

IT6040017

Promontorio del Circeo (Quarto Freddo)

464

E 13 3

N 41 14

IT6040018

Dune del Circeo

*

441

E 12 58

N 41 20

IT6040020

Isole di Palmarola e Zannone

*

236

E 12 51

N 40 56

IT6040021

Duna di Capratica

*

30

E 13 23

N 41 16

IT6040022

Costa rocciosa tra Sperlonga e Gaeta

*

233

E 13 30

N 41 13

IT6040023

Promontorio di Gianola e Monte di Scauri

*

224

E 13 40

N 41 15

IT6040024

Rio S. Croce

20

E 13 42

N 41 16

IT6040025

Fiume Garigliano (tratto terminale)

12

3

E 13 46

N 41 13

IT6040026

Monte Petrella (area sommitale)

*

73

E 13 40

N 41 19

IT6040027

Monte Redentore (versante sud)

354

E 13 38

N 41 17

IT6040028

Forcelle di Campello e di Fraile

*

270

E 13 36

N 41 19

IT6050001

Versante meridionale del Monte Scalambra

*

195

E 13 6

N 41 50

IT6050002

Monte Porciano (versante sud)

*

90

E 13 12

N 41 45

IT6050003

Castagneti di Fiuggi

212

E 13 12

N 41 46

IT6050004

Monte Viglio (area sommitale)

*

292

E 13 22

N 41 53

IT6050005

Alta Valle del Fiume Aniene

*

282

E 13 9

N 41 52

IT6050006

Grotta dei Bambocci di Collepardo

0,68

2

E 13 21

N 41 45

IT6050007

Monte Tarino e Tarinello (area sommitale)

*

342

E 13 17

N 41 56

IT6050009

Campo Catino

*

133

E 13 20

N 41 50

IT6050010

Valle dell'Inferno

*

722

E 13 25

N 41 48

IT6050011

Monte Passeggio e Pizzo Deta (versante sud)

*

557

E 13 27

N 41 46

IT6050012

Monte Passeggio e Pizzo Deta (area sommitale)

*

811

E 13 28

N 41 47

IT6050014

Vallone Lacerno (fondovalle)

*

829

E 13 41

N 41 46

IT6050015

Lago di Posta Fibreno

139

E 13 40

N 41 42

IT6050016

Monte Ortara e Monte La Monna

*

391

E 13 22

N 41 48

IT6050021

Monte Caccume

*

369

E 13 13

N 41 34

IT6050022

Grotta di Pastena

1,27

6

E 13 29

N 41 29

IT6050023

Fiume Amaseno (alto corso)

46

9

E 13 18

N 41 28

IT6050024

Monte Calvo e Monte Calvilli

*

1 658

E 13 26

N 41 28

IT6050025

Bosco Selvapiana di Amaseno

257

E 13 19

N 41 29

IT6050026

Parete del Monte Fammera

*

266

E 13 42

N 41 21

IT6050027

Gole del Fiume Melfa

*

1 181

E 13 40

N 41 36

IT6050028

Massiccio del Monte Cairo (aree sommitali)

*

2 787

E 13 44

N 41 34

IT6050029

Sorgenti dell'Aniene

*

324

E 13 17

N 41 54

IT7110075

Serra e Gole di Celano — Val d'Arano

*

2 350

E 13 33

N 42 7

IT7110086

Doline di Ocre

*

381

E 13 28

N 42 17

IT7110088

Bosco di Oricola

*

598

E 13 1

N 42 4

IT7110089

Grotte di Pietrasecca

*

246

E 13 7

N 42 8

IT7110090

Colle del Rascito

*

1 037

E 13 41

N 42 2

IT7110091

Monte Arunzo e Monte Arezzo

*

1 696

E 13 20

N 42 0

IT7110092

Monte Salviano

*

860

E 13 26

N 41 58

IT7110096

Gole di San Venanzio

*

1 215

E 13 46

N 42 7

IT7110097

Fiumi Giardino — Sagittario — Aterno — Sorgenti del Pescara

*

288

E 13 49

N 42 8

IT7110103

Pantano Zittola

233

E 14 6

N 41 45

IT7110104

Cerrete di Monte Pagano e Feudozzo

*

921

E 14 11

N 41 45

IT7110206

Monte Sirente e Monte Velino

*

26 654

E 13 31

N 42 12

IT7110207

Monti Simbruini

*

19 886

E 13 21

N 41 56

IT7110208

Monte Calvo e Colle Macchialunga

*

2 709

E 13 10

N 42 24

IT7110209

Primo tratto del Fiume Tirino e Macchiozze di San Vito

*

1 294

E 13 48

N 42 16

IT7140115

Bosco Paganello (Montenerodomo)

*

593

E 14 16

N 41 59

IT7140116

Gessi di Gessopalena

*

402

E 14 14

N 42 3

IT7140117

Ginepreti a Juniperus macrocarpa e Gole del Torrente Rio Secco

*

1 311

E 14 17

N 42 4

IT7140118

Lecceta di Casoli e Bosco di Colleforeste

*

596

E 14 15

N 42 6

IT7140121

Abetina di Castiglione Messer Marino

*

630

E 14 25

N 41 54

IT7140123

Monte Sorbo (Monti Frentani)

*

1 329

E 14 31

N 41 59

IT7140127

Fiume Trigno (medio e basso corso)

*

996

E 14 39

N 41 56

IT7140210

Monti Frentani e Fiume Treste

*

4 644

E 14 32

N 41 55

IT7140211

Monte Pallano e Lecceta d'Isca d'Archi

*

3 270

E 14 23

N 42 2

IT7140212

Abetina di Rosello e Cascate del Rio Verde

*

2 012

E 14 22

N 41 53

IT7140215

Lago di Serranella e Colline di Guarenna

*

1 092

E 14 18

N 42 7

IT7211115

Pineta di Isernia

32

E 14 14

N 41 35

IT7211120

Torrente Verrino

93

3

E 14 25

N 41 45

IT7211129

Gola di Chiauci

*

120

E 14 23

N 41 40

IT7212121

Gruppo della Meta — Catena delle Mainarde

*

3 548

E 14 0

N 41 39

IT7212124

Bosco Monte di Mezzo — Monte Miglio-Pennataro — Monte Capraro — Monte Cavallerizzo

*

3 954

E 14 12

N 41 46

IT7212125

Pesche — MonteTotila

*

2 328

E 14 17

N 41 38

IT7212126

Pantano Zittola — Feudo Valcocchiara

*

1 246

E 14 5

N 41 42

IT7212128

Fiume Volturno dalle sorgenti al Fiume Cavaliere

*

805

E 14 5

N 41 36

IT7212130

Bosco La Difesa — C. Lucina — La Romana

*

1 332

E 14 11

N 41 36

IT7212132

Pantano Torrente Molina

*

177

E 14 19

N 41 37

IT7212133

Torrente Tirino (Forra) — Monte Ferrante

*

145

4

E 14 17

N 41 42

IT7212134

Bosco di Collemeluccio — Selvapiana — Castiglione — La Cocozza

*

6 239

E 14 21

N 41 44

IT7212135

Montagnola Molisana

*

6 586

E 14 23

N 41 36

IT7212139

Fiume Trigno località Cannavine

*

410

E 14 26

N 41 42

IT7212140

Morgia di Bagnoli

*

27

E 14 27

N 41 42

IT7212168

Valle Porcina — Torrente Vandra — Cesarata

*

1 480

E 14 8

N 41 34

IT7212169

Monte S. Paolo — Monte La Falconara

*

985

E 14 4

N 41 35

IT7212170

Forra di Rio Chiaro

*

47

5

E 14 6

N 41 34

IT7212171

Monte Corno — Monte Sammucro

*

1 356

E 14 0

N 41 29

IT7212172

Monte Cesima

*

676

E 14 1

N 41 25

IT7212174

Cesa Martino

*

1 097

E 14 4

N 41 31

IT7212175

Il Serrone

*

362

E 14 2

N 41 32

IT7212176

Rio S. Bartolomeo

*

75

6

E 14 3

N 41 27

IT7212177

Sorgente sulfurea di Triverno

*

1,08

E 14 6

N 41 30

IT7212178

Pantano del Carpino — Torrente Carpino

*

194

E 14 17

N 41 35

IT7212297

Colle Geppino — Bosco Popolo

*

427

E 14 26

N 41 31

IT7218213

Isola della Fonte della Luna

*

867

E 14 10

N 41 49

IT7218215

Abeti Soprani — Monte Campo — Monte Castelbarone — Sorgenti del Verde

*

3 033

E 14 19

N 41 51

IT7218217

Bosco Vallazzuna

*

292

E 14 18

N 41 53

IT7222101

Bosco la Difesa

*

458

E 14 34

N 41 35

IT7222102

Bosco Mazzocca — Castelvetere

*

822

E 14 52

N 41 26

IT7222103

Bosco di Cercemaggiore — Castelpagano

*

500

E 14 46

N 41 26

IT7222104

Torrente Tappino — Colle Ricchetta

*

347

E 14 49

N 41 34

IT7222105

Pesco della Carta

*

11

E 14 51

N 41 27

IT7222106

Toppo Fornelli

*

19

E 14 55

N 41 29

IT7222108

Calanchi Succida — Tappino

*

229

E 14 53

N 41 31

IT7222109

Monte Saraceno

*

241

E 14 44

N 41 27

IT7222110

S. Maria delle Grazie

*

55

E 14 46

N 41 31

IT7222111

Località Boschetto

*

544

E 14 52

N 41 33

IT7222118

Rocca di Monteverde

*

68

E 14 38

N 41 30

IT7222124

Vallone S. Maria

*

1 973

E 15 0

N 41 39

IT7222125

Rocca Monforte

*

26

E 14 39

N 41 33

IT7222127

Fiume Trigno (confluenza Verrino — Castellelce)

871

E 14 34

N 41 49

IT7222130

Lago Calcarelle

2,93

E 14 47

N 41 27

IT7222210

Cerreta di Acquaviva

*

105

E 14 43

N 41 51

IT7222211

Monte Mauro — Selva di Montefalcone

*

502

E 14 41

N 41 50

IT7222212

Colle Gessaro

*

664

E 14 45

N 41 58

IT7222213

Calanchi di Montenero

*

121

E 14 47

N 41 56

IT7222214

Calanchi Pisciarello — Macchia Manes

*

523

E 14 54

N 41 52

IT7222215

Calanchi Lamaturo

*

623

E 14 48

N 41 51

IT7222216

Foce Biferno — Litorale di Campomarino

*

817

E 15 2

N 41 57

IT7222217

Foce Saccione — Bonifica Ramitelli

*

870

E 15 5

N 41 55

IT7222236

M. di Trivento — B. Difesa C.S. Pietro — B. Fiorano — B. Ferrara

*

3 111

E 14 37

N 41 44

IT7222237

Fiume Biferno (confluenza Cigno — alla foce esclusa)

133

7

E 14 59

N 41 56

IT7222238

Torrente Rivo

*

917

E 14 34

N 41 44

IT7222241

La Civita

*

68

E 14 27

N 41 39

IT7222242

Morgia di Pietracupa — Morgia di Pietravalle

*

269

E 14 31

N 41 41

IT7222244

Calanchi Vallacchione di Lucito

*

218

E 14 40

N 41 43

IT7222246

Boschi di Pesco del Corvo

*

255

E 14 33

N 41 36

IT7222247

Valle Biferno da confluenza Torrente Quirino al Lago Guardalfiera — Torrente Rio

368

37

E 14 33

N 41 34

IT7222248

Lago di Occhito

*

2 454

E 14 55

N 41 34

IT7222249

Lago di Guardialfiera — M. Peloso

*

2 848

E 14 49

N 41 47

IT7222250

Bosco Casale — Cerro del Ruccolo

*

866

E 14 52

N 41 43

IT7222251

Bosco Difesa (Ripabottoni)

*

830

E 14 48

N 41 40

IT7222252

Bosco Cerreto

*

1 076

E 14 50

N 41 37

IT7222253

Bosco Ficarola

*

717

E 14 55

N 41 40

IT7222254

Torrente Cigno

268

12

E 14 59

N 41 50

IT7222256

Calanchi di Civitacampomarano

*

578

E 14 40

N 41 45

IT7222257

Monte Peloso

*

32

E 14 45

N 41 44

IT7222258

Bosco S. Martino e S. Nazzario

*

928

E 14 45

N 41 48

IT7222260

Calanchi di Castropignano e Limosano

*

171

E 14 34

N 41 38

IT7222261

Morgia dell'Eremita

*

12

E 14 44

N 41 44

IT7222262

Morge Ternosa e S. Michele

*

78

E 14 41

N 41 42

IT7222263

Colle Crocella

*

293

E 14 57

N 41 39

IT7222264

Boschi di Castellino e Morrone

*

2 761

E 14 44

N 41 40

IT7222265

Torrente Tona

*

393

9

E 15 4

N 41 43

IT7222266

Boschi tra Fiume Saccione e Torrente Tona

*

993

E 15 5

N 41 45

IT7222267

Località Fantina — Fiume Fortore

*

365

E 15 5

N 41 40

IT7222287

La Gallinola — Monte Miletto — Monti del Matese

*

25 002

E 14 23

N 41 27

IT7222295

Monte Vairano

*

692

E 14 36

N 41 33

IT7222296

Sella di Vinchiaturo

*

978

E 14 35

N 41 27

IT7228221

Foce Trigno — Marina di Petacciato

*

747

E 14 50

N 42 2

IT7228226

Macchia Nera — Colle Serracina

*

525

E 14 40

N 41 56

IT7228228

Bosco Tanassi

*

126

E 14 56

N 41 53

IT7228229

Valle Biferno dalla diga a Guglionesi

*

356

12

E 14 53

N 41 51

IT8010004

Bosco di S. Silvestro

*

81

E 14 19

N 41 6

IT8010005

Catena di Monte Cesima

*

3 427

E 14 0

N 41 24

IT8010006

Catena di Monte Maggiore

*

5 184

E 14 12

N 41 12

IT8010010

Lago di Carinola

20

E 13 57

N 41 8

IT8010013

Matese Casertano

*

22 216

E 14 20

N 41 25

IT8010015

Monte Massico

*

3 846

E 13 55

N 41 10

IT8010016

Monte Tifata

*

1 420

E 14 17

N 41 6

IT8010017

Monti di Mignano Montelungo

*

2 487

E 13 56

N 41 23

IT8010019

Pineta della Foce del Garigliano

*

185

E 13 47

N 41 12

IT8010020

Pineta di Castelvolturno

*

90

E 13 58

N 40 59

IT8010021

Pineta di Patria

*

313

E 14 0

N 40 56

IT8010022

Vulcano di Roccamonfina

*

3 816

E 13 57

N 41 17

IT8010027

Fiumi Volturno e Calore Beneventano

*

4 924

E 14 22

N 41 16

IT8010028

Foce Volturno — Variconi

*

303

E 13 55

N 41 1

IT8010029

Fiume Garigliano

481

E 13 49

N 41 16

IT8020001

Alta Valle del Fiume Tammaro

*

360

E 14 42

N 41 20

IT8020004

Bosco di Castelfranco in Miscano

893

E 15 6

N 41 18

IT8020006

Bosco di Castelvetere in Val Fortore

1 468

E 14 55

N 41 26

IT8020007

Camposauro

*

5 508

E 14 35

N 41 10

IT8020008

Massiccio del Taburno

*

5 321

E 14 34

N 41 6

IT8020009

Pendici meridionali del Monte Mutria

*

14 597

E 14 33

N 41 19

IT8020010

Sorgenti e alta Valle del Fiume Fortore

*

2 423

E 15 0

N 41 23

IT8020014

Bosco di Castelpagano e Torrente Tammarecchia

*

3 061

E 14 47

N 41 21

IT8030001

Aree umide del Cratere di Agnano

44

E 14 10

N 40 49

IT8030002

Capo Miseno

*

50

E 14 5

N 40 47

IT8030003

Collina dei Camaldoli

*

261

E 14 11

N 40 51

IT8030005

Corpo centrale dell'Isola di Ischia

*

1 310

E 13 54

N 40 43

IT8030006

Costiera amalfitana tra Nerano e Positano

*

980

E 14 24

N 40 36

IT8030007

Cratere di Astroni

*

253

E 14 8

N 40 50

IT8030008

Dorsale dei Monti Lattari

*

14 564

E 14 34

N 40 40

IT8030009

Foce di Licola

*

147

E 14 2

N 40 51

IT8030010

Fondali marini di Ischia, Procida e Vivara

*

6 116

E 13 55

N 40 45

IT8030011

Fondali marini di Punta Campanella e Capri

*

8 491

E 14 26

N 40 36

IT8030012

Isola di Vivara

36

E 13 59

N 40 44

IT8030013

Isolotto di S. Martino e dintorni

14

E 14 2

N 40 47

IT8030014

Lago d'Averno

125

E 14 4

N 40 50

IT8030015

Lago del Fusaro

*

192

E 14 3

N 40 49

IT8030016

Lago di Lucrino

*

10

E 14 4

N 40 49

IT8030017

Lago di Miseno

*

79

E 14 4

N 40 47

IT8030018

Lago di Patria

*

507

E 14 2

N 40 56

IT8030019

Monte Barbaro e Cratere di Campiglione

*

358

E 14 6

N 40 51

IT8030020

Monte Nuovo

*

30

E 14 5

N 40 50

IT8030021

Monte Somma

3 076

E 14 26

N 40 50

IT8030022

Pinete dell'Isola di Ischia

*

66

E 13 56

N 40 43

IT8030023

Porto Paone di Nisida

4,07

E 14 9

N 40 47

IT8030024

Punta Campanella

390

E 14 20

N 40 34

IT8030026

Rupi costiere dell'Isola di Ischia

685

E 13 56

N 40 42

IT8030027

Scoglio del Vervece

3,89

E 14 19

N 40 37

IT8030032

Stazioni di Cyanidium caldarium di Pozzuoli

4,26

E 14 8

N 40 49

IT8030034

Stazione di Cyperus polystachyus di Ischia

14

E 13 56

N 40 43

IT8030036

Vesuvio

3 412

E 14 25

N 40 49

IT8030038

Corpo centrale e rupi costiere occidentali dell'Isola di Capri

*

388

E 14 13

N 40 32

IT8030039

Settore e rupi costiere orientali dell'Isola di Capri

*

96

E 14 15

N 40 33

IT8040003

Alta Valle del Fiume Ofanto

*

590

E 15 8

N 40 53

IT8040004

Boschi di Guardia dei Lombardi e Andretta

2 919

E 15 15

N 40 56

IT8040005

Bosco di Zampaglione (Calitri)

9 514

E 15 28

N 40 56

IT8040006

Dorsale dei Monti del Partenio

*

15 641

E 14 40

N 40 57

IT8040007

Lago di Conza della Campania

*

1 214

E 15 20

N 40 52

IT8040008

Lago di S. Pietro — Aquilaverde

604

E 15 29

N 41 1

IT8040009

Monte Accelica

*

4 795

E 14 59

N 40 44

IT8040010

Monte Cervialto e Montagnone di Nusco

*

11 884

E 15 7

N 40 47

IT8040011

Monte Terminio

*

9 359

E 14 56

N 40 49

IT8040012

Monte Tuoro

*

2 188

E 14 56

N 40 55

IT8040013

Monti di Lauro

*

7 040

E 14 39

N 40 50

IT8040014

Piana del Dragone

686

E 14 56

N 40 53

IT8040017

Pietra Maula (Taurano, Visciano)

*

3 526

E 14 38

N 40 54

IT8040018

Querceta dell'Incoronata (Nusco)

1 362

E 15 7

N 40 55

IT8040020

Bosco di Montefusco Irpino

713

E 14 49

N 41 2

IT8050001

Alta Valle del Fiume Bussento

*

625

E 15 33

N 40 12

IT8050002

Alta Valle del Fiume Calore Lucano (Salernitano)

*

4 668

E 15 18

N 40 23

IT8050006

Balze di Teggiano

*

1 201

E 15 26

N 40 23

IT8050007

Basso corso del Fiume Bussento

414

E 15 29

N 40 6

IT8050008

Capo Palinuro

156

E 15 16

N 40 1

IT8050010

Fasce litoranee a destra e a sinistra del Fiume Sele

*

630

E 14 56

N 40 29

IT8050011

Fascia interna di Costa degli Infreschi e della Masseta

701

E 15 26

N 40 1

IT8050012

Fiume Alento

3 024

E 15 10

N 40 16

IT8050013

Fiume Mingardo

*

1 638

E 15 25

N 40 8

IT8050016

Grotta di Morigerati

2,94

1

E 15 32

N 40 8

IT8050017

Isola di Licosa

4,82

E 14 54

N 40 15

IT8050018

Isolotti Li Galli

69

E 14 25

N 40 34

IT8050019

Lago Cessuta e dintorni

*

546

E 15 46

N 40 15

IT8050020

Massiccio del Monte Eremita

*

10 570

E 15 20

N 40 43

IT8050022

Montagne di Casalbuono

*

17 123

E 15 37

N 40 10

IT8050023

Monte Bulgheria

*

2 400

E 15 23

N 40 4

IT8050024

Monte Cervati, Centaurino e Montagne di Laurino

*

27 898

E 15 26

N 40 15

IT8050025

Monte della Stella

*

1 179

E 15 3

N 40 14

IT8050026

Monte Licosa e dintorni

*

1 096

E 14 55

N 40 14

IT8050027

Monte Mai e Monte Monna

*

10 116

E 14 51

N 40 46

IT8050028

Monte Motola

*

4 690

E 15 28

N 40 21

IT8050030

Monte Sacro e dintorni

*

9 634

E 15 20

N 40 13

IT8050031

Monte Soprano e Monte Vesole

*

5 674

E 15 10

N 40 23

IT8050032

Monte Tresino e dintorni

*

1 339

E 14 58

N 40 19

IT8050033

Monti Alburni

*

23 622

E 15 20

N 40 29

IT8050034

Monti della Maddalena

*

8 511

E 15 39

N 40 22

IT8050036

Parco marino di S. Maria di Castellabate

*

5 019

E 14 55

N 40 17

IT8050037

Parco marino di Punta degli Infreschi

*

4 914

E 15 22

N 39 59

IT8050038

Pareti rocciose di Cala del Cefalo

*

38

E 15 19

N 40 1

IT8050039

Pineta di Sant'Iconio

358

E 15 20

N 40 1

IT8050040

Rupi costiere della Costa degli Infreschi e della Masseta

273

E 15 26

N 40 0

IT8050041

Scoglio del Mingardo e spiaggia di Cala del Cefalo

71

E 15 19

N 40 1

IT8050042

Stazione a Genista cilentana di Ascea

5,39

E 15 10

N 40 7

IT8050049

Fiumi Tanagro e Sele

*

3 677

E 15 13

N 40 39

IT8050050

Monte Sottano

*

212

E 15 4

N 40 24

IT8050051

Valloni della Costiera Amalfitana

*

227

E 14 37

N 40 39

IT8050052

Monti di Eboli, Monte Polveracchio, Monte Boschetiello e Vallone della Caccia di Senerchia

*

14 307

E 15 7

N 40 42

IT8050054

Costiera Amalfitana tra Maiori e il Torrente Bonea

*

413

E 14 42

N 40 38

IT9110001

Isola e Lago di Varano

*

8 146

E 15 44

N 41 52

IT9110002

Valle Fortore, Lago di Occhito

8 369

E 15 9

N 41 42

IT9110003

Monte Cornacchia — Bosco Faeto

*

6 952

E 15 9

N 41 21

IT9110004

Foresta Umbra

*

20 656

E 15 59

N 41 50

IT9110005

Zone umide della Capitanata

*

14 109

E 15 53

N 41 29

IT9110008

Valloni e Steppe Pedegarganiche

*

29 817

E 15 46

N 41 38

IT9110009

Valloni di Mattinata — Monte Sacro

*

6 510

E 16 1

N 41 43

IT9110011

Isole Tremiti

*

372

E 15 29

N 42 6

IT9110012

Testa del Gargano

*

5 658

E 16 10

N 41 49

IT9110014

Monte Saraceno

*

197

E 16 3

N 41 41

IT9110015

Duna e Lago di Lesina — Foce del Fortore

*

9 823

E 15 21

N 41 53

IT9110016

Pineta Marzini

*

787

E 15 59

N 41 55

IT9110024

Castagneto Pia, Lapolda, Monte la Serra

689

E 15 38

N 41 46

IT9110025

Manacore del Gargano

*

2 063

E 16 3

N 41 55

IT9110026

Monte Calvo — Piana di Montenero

*

7 620

E 15 44

N 41 45

IT9110027

Bosco Jancuglia — Monte Castello

*

4 456

E 15 33

N 41 44

IT9110030

Bosco Quarto — Monte Spigno

*

7 861

E 15 51

N 41 45

IT9110032

Valle del Cervaro, Bosco dell'Incoronata

*

5 769

E 15 25

N 41 18

IT9110033

Accadia — Deliceto

*

3 523

E 15 18

N 41 11

IT9110035

Monte Sambuco

*

7 892

E 15 2

N 41 33

IT9120001

Grotte di Castellana

61

E 17 9

N 40 52

IT9120002

Murgia dei Trulli

*

5 457

E 17 14

N 40 51

IT9120003

Bosco di Mesola

3 029

E 16 46

N 40 51

IT9120006

Laghi di Conversano

218

E 17 7

N 40 55

IT9120007

Murgia Alta

*

125 881

E 16 31

N 40 55

IT9120008

Bosco Difesa Grande

*

5 268

E 16 24

N 40 44

IT9120009

Posidonieto San Vito — Barletta

*

12 459

65

E 17 4

N 41 4

IT9120010

Pozzo Cucù

59

2

E 17 10

N 40 54

IT9120011

Valle Ofanto — Lago di Capaciotti

*

7 572

34

E 15 59

N 41 11

IT9130001

Torre Colimena

*

2 678

E 17 42

N 40 16

IT9130002

Masseria Torre Bianca

*

583

E 17 18

N 40 31

IT9130003

Duna di Campomarino

*

1 846

9

E 17 34

N 40 17

IT9130004

Mar Piccolo

*

1 374

E 17 19

N 40 28

IT9130005

Murgia di Sud — Est

*

47 600

E 17 11

N 40 41

IT9130006

Pinete dell'Arco Ionico

*

3 686

E 16 55

N 40 28

IT9130007

Area delle Gravine

*

26 740

E 16 54

N 40 37

IT9130008

Posidonieto Isola di San Pietro — Torre Canneto

*

3 148

E 17 25

N 40 18

IT9140001

Bosco Tramazzone

4 406

E 18 4

N 40 34

IT9140002

Litorale Brindisino

*

7 256

60

E 17 29

N 40 51

IT9140003

Stagni e Saline di Punta della Contessa

*

2 858

E 18 3

N 40 37

IT9140004

Bosco I Lucci

26

E 17 51

N 40 34

IT9140005

Torre Guaceto e Macchia S. Giovanni

*

7 909

E 17 45

N 40 44

IT9140006

Bosco di Santa Teresa

39

E 17 55

N 40 32

IT9140007

Bosco Curtipetrizzi

57

E 17 55

N 40 28

IT9140009

Foce Canale Giancola

*

54

E 17 52

N 40 41

IT9150001

Bosco Guarini

20

E 18 23

N 39 56

IT9150002

Costa Otranto — Santa Maria di Leuca

*

1 906

37

E 18 29

N 40 5

IT9150003

Aquatina di Frigole

*

3 163

E 18 15

N 40 28

IT9150004

Torre dell'Orso

*

60

E 18 25

N 40 16

IT9150005

Boschetto di Tricase

4,15

E 18 22

N 39 55

IT9150006

Rauccio

*

5 475

E 18 10

N 40 31

IT9150007

Torre Uluzzo

*

351

E 17 57

N 40 9

IT9150008

Montagna Spaccata e Rupi di San Mauro

*

1 361

E 17 59

N 40 5

IT9150009

Litorale di Ugento

*

7 245

21

E 18 6

N 39 50

IT9150010

Bosco Macchia di Ponente

13

E 18 20

N 39 58

IT9150011

Alimini

*

3 716

E 18 28

N 40 12

IT9150012

Bosco di Cardigliano

*

54

E 18 15

N 39 56

IT9150013

Palude del Capitano

*

2 247

2

E 17 53

N 40 12

IT9150015

Litorale di Gallipoli e Isola S. Andrea

*

7 006

E 17 59

N 39 58

IT9150016

Bosco di Otranto

8,71

E 18 28

N 40 9

IT9150017

Bosco Chiuso di Presicce

11

E 18 17

N 39 55

IT9150018

Bosco Serra dei Cianci

48

E 18 18

N 39 54

IT9150019

Parco delle Querce di Castro

4,47

E 18 25

N 40 0

IT9150020

Bosco Pecorara

*

24

E 18 17

N 40 4

IT9150021

Bosco le Chiuse

37

E 18 22

N 39 54

IT9150022

Palude dei Tamari

*

11

E 18 25

N 40 17

IT9150023

Bosco Danieli

14

E 18 16

N 39 57

IT9150024

Torre Inserraglio

*

100

E 17 56

N 40 10

IT9150025

Torre Veneri

*

1 741

E 18 17

N 40 25

IT9150027

Palude del Conte, dune di Punta Prosciutto

*

5 661

7

E 17 47

N 40 15

IT9150028

Porto Cesareo

*

225

6

E 17 53

N 40 16

IT9150029

Bosco di Cervalora

29

E 18 12

N 40 25

IT9150030

Bosco La Lizza e Macchia del Pagliarone

*

476

E 18 14

N 40 24

IT9150031

Masseria Zanzara

*

49

E 17 54

N 40 17

IT9150032

Le Cesine

*

2 148

E 18 21

N 40 22

IT9150033

Specchia dell'Alto

*

436

E 18 15

N 40 22

IT9150034

Posidonieto Capo San Gregorio — Punta Ristola

*

271

3

E 18 19

N 39 47

IT9210005

Abetina di Laurenzana

*

322

E 15 56

N 40 24

IT9210010

Abetina di Ruoti

*

112

E 15 43

N 40 42

IT9210015

Acquafredda di Maratea

218

E 15 39

N 40 2

IT9210020

Bosco Cupolicchio (Tricarico)

1 732

E 16 1

N 40 38

IT9210025

Bosco della Farneta

284

E 16 18

N 40 4

IT9210035

Bosco di Rifreddo

*

555

E 15 49

N 40 33

IT9210040

Bosco Magnano

*

1 211

E 16 4

N 40 2

IT9210045

Bosco Mangarrone (Rivello)

*

364

E 15 43

N 40 6

IT9210070

Bosco Vaccarizzo

*

273

E 16 2

N 40 7

IT9210075

Lago Duglia, Casino Toscano e Piana di S. Francesco

*

2 414

E 16 13

N 39 59

IT9210105

Dolomiti di Pietrapertosa

*

1 313

E 16 3

N 40 31

IT9210110

Faggeta di Moliterno

*

232

E 15 48

N 40 15

IT9210115

Faggeta di Monte Pierfaone

*

745

E 15 44

N 40 30

IT9210120

La Falconara

*

69

E 16 16

N 39 56

IT9210140

Grotticelle di Monticchio

323

E 15 32

N 40 55

IT9210141

Lago La Rotonda

50

E 15 52

N 40 3

IT9210142

Lago Pantano di Pignola

138

E 15 44

N 40 35

IT9210143

Lago Pertusillo

1 995

E 15 57

N 40 16

IT9210145

Madonna del Pollino Località Vacuarro

*

969

E 16 10

N 39 57

IT9210155

Marina di Castrocucco

*

525

E 15 44

N 39 56

IT9210160

Isola di S. Ianni e Costa Prospiciente

*

293

E 15 43

N 39 58

IT9210165

Monte Alpi — Malboschetto di Latronico

*

1 561

E 15 59

N 40 6

IT9210170

Monte Caldarosa

*

591

E 15 54

N 40 23

IT9210180

Monte della Madonna di Viggiano

*

788

E 15 51

N 40 22

IT9210185

Monte La Spina, Monte Zaccana

*

1 074

E 15 55

N 40 2

IT9210190

Monte Paratiello

*

1 129

E 15 24

N 40 44

IT9210195

Monte Raparo

*

2 021

E 15 59

N 40 11

IT9210200

Monte Sirino

*

2 631

E 15 49

N 40 7

IT9210205

Monte Volturino

*

1 861

E 15 49

N 40 24

IT9210210

Monte Vulture

*

1 882

E 15 37

N 40 56

IT9210215

Monti Foi

*

800

E 15 42

N 40 38

IT9210220

Murgia S. Lorenzo

5 361

E 16 10

N 40 15

IT9210240

Serra di Calvello

*

1 634

E 15 46

N 40 26

IT9210245

Serra di Crispo, Grande Porta del Pollino e Pietra Castello

*

457

E 16 12

N 39 55

IT9210250

Timpa delle Murge

*

148

E 16 15

N 39 59

IT9210265

Valle del Noce

973

E 15 48

N 39 59

IT9220030

Bosco di Montepiano

*

514

E 16 7

N 40 26

IT9220055

Bosco Pantano di Policoro e Costa Ionica Foce Sinni

*

850

E 16 40

N 40 9

IT9220080

Costa Ionica Foce Agri

*

706

E 16 44

N 40 12

IT9220085

Costa Ionica Foce Basento

*

516

E 16 48

N 40 20

IT9220090

Costa Ionica Foce Bradano

*

473

E 16 50

N 40 22

IT9220095

Costa Ionica Foce Cavone

*

450

E 16 46

N 40 17

IT9220130

Foresta Gallipoli — Cognato

*

4 249

E 16 7

N 40 32

IT9220135

Gravine di Matera

*

6 692

E 16 40

N 40 39

IT9220144

Lago S. Giuliano e Timmari

*

2 512

E 16 28

N 40 37

IT9220255

Valle Basento — Ferrandina Scalo

*

672

E 16 29

N 40 30

IT9220260

Valle Basento Grassano Scalo — Grottole

*

779

E 16 15

N 40 35

IT9310001

Timpone della Capanna

*

30

E 16 8

N 39 54

IT9310002

Serra del Prete

*

217

E 16 9

N 39 54

IT9310003

Pollinello-Dolcedorme

*

140

E 16 12

N 39 53

IT9310004

Rupi del Monte Pollino

*

32

E 16 10

N 39 54

IT9310005

Cima del Monte Pollino

*

124

E 16 11

N 39 54

IT9310006

Cima del Monte Dolcedorme

*

81

E 16 12

N 39 53

IT9310007

Valle Piana-Valle Cupa

*

248

E 16 12

N 39 52

IT9310008

La Petrosa

*

350

E 16 13

N 39 51

IT9310009

Timpone di Porace

*

45

E 16 18

N 39 53

IT9310010

Stagno di Timpone di Porace

1,57

E 16 18

N 39 52

IT9310011

Pozze Boccatore/Bellizzi

31

E 16 16

N 39 55

IT9310012

Timpa di S. Lorenzo

*

150

E 16 17

N 39 54

IT9310013

Serra delle Ciavole-Serra di Crispo

*

179

E 16 13

N 39 55

IT9310014

Fagosa-Timpa dell'Orso

*

6 169

E 16 7

N 39 55

IT9310015

Il Lago (nella Fagosa)

*

2,76

E 16 14

N 39 54

IT9310016

Pozze di Serra Scorsillo

19

E 16 18

N 39 56

IT9310017

Gole del Raganello

*

228

E 16 19

N 39 50

IT9310019

Monte Sparviere

*

539

E 16 20

N 39 55

IT9310020

Fonte Cardillo

*

384

E 16 2

N 39 46

IT9310021

Cozzo del Pellegrino

*

53

E 16 1

N 39 44

IT9310022

Piano di Marco

*

263

E 16 0

N 39 41

IT9310023

Valle del Fiume Argentino

*

4 295

E 15 57

N 39 48

IT9310025

Valle del Fiume Lao

*

1 696

E 15 53

N 39 50

IT9310027

Fiume Rosa

*

943

E 15 58

N 39 40

IT9310028

Valle del Fiume Abatemarco

*

2 231

E 15 58

N 39 44

IT9310029

La Montea

*

203

E 15 56

N 39 39

IT9310030

Monte La Caccia

*

188

E 15 54

N 39 39

IT9310031

Valle del Fiume Esaro

173

E 15 57

N 39 37

IT9310032

Serrapodolo

*

1 305

E 15 55

N 39 40

IT9310033

Fondali di Capo Tirone

*

80

E 15 50

N 39 37

IT9310034

Isola di Dino

*

35

E 15 46

N 39 52

IT9310035

Fondali Isola di Dino-Capo Scalea

*

444

E 15 47

N 39 51

IT9310036

Fondali Isola di Cirella-Diamante

*

312

E 15 48

N 39 41

IT9310037

Isola di Cirella

*

6,57

E 15 48

N 39 41

IT9310038

Scogliera dei Rizzi

*

7,82

E 15 54

N 39 32

IT9310039

Fondali Scogli di Isca

*

70

E 16 3

N 39 8

IT9310040

Montegiordano Marina

8,23

E 16 36

N 40 1

IT9310041

Pinete di Montegiordano

*

168

E 16 23

N 40 1

IT9310042

Fiumara Saraceno

*

1 053

E 16 28

N 39 52

IT9310043

Fiumara Avena

*

753

E 16 31

N 39 55

IT9310044

Foce del Fiume Crati

208

E 16 31

N 39 42

IT9310045

Macchia della Bura

31

E 16 47

N 39 36

IT9310047

Fiumara Trionto

*

2 340

E 16 44

N 39 33

IT9310048

Fondali Crosia-Pietrapaola-Cariati

*

4 185

E 16 52

N 39 33

IT9310049

Farnito di Corigliano Calabro

*

114

E 16 29

N 39 34

IT9310051

Dune di Camigliano

76

E 16 49

N 39 33

IT9310052

Casoni di Sibari

455

E 16 29

N 39 44

IT9310053

Secca di Amendolara

*

611

E 16 35

N 39 52

IT9310054

Torrente Celati

*

13

E 16 38

N 39 34

IT9310055

Lago di Tarsia

*

426

E 16 17

N 39 36

IT9310056

Bosco di Mavigliano

*

650

E 16 12

N 39 23

IT9310057

Orto Botanico — Università della Calabria

*

0,71

E 16 13

N 39 21

IT9310058

Pantano della Giumenta

*

6,7

E 16 0

N 39 34

IT9310059

Crello

2,56

E 16 2

N 39 34

IT9310060

Laghi di Fagnano

*

18

E 16 1

N 39 32

IT9310061

Laghicello

*

2,03

E 16 5

N 39 25

IT9310062

Monte Caloria

*

58

E 16 1

N 39 33

IT9310063

Foresta di Cinquemiglia

*

407

E 16 4

N 39 26

IT9310064

Monte Cocuzzo

*

37

E 16 8

N 39 13

IT9310065

Foresta di Serra Nicolino-Piano d'Albero

*

209

E 16 3

N 39 29

IT9310066

Varconcello di Mongrassano

*

56

E 16 4

N 39 31

IT9310067

Foreste Rossanesi

*

4 192

E 16 34

N 39 33

IT9310068

Vallone S. Elia

*

400

E 16 41

N 39 32

IT9310070

Bosco di Gallopane

*

159

E 16 34

N 39 24

IT9310071

Vallone Freddo

*

70

E 16 34

N 39 22

IT9310072

Palude del Lago Ariamacina

*

98

E 16 32

N 39 19

IT9310073

Macchia Sacra

*

27

E 16 25

N 39 18

IT9310074

Timpone della Carcara

*

166

E 16 26

N 39 17

IT9310075

Monte Curcio

*

2,87

E 16 25

N 39 18

IT9310076

Pineta di Camigliatello

*

76

E 16 26

N 39 20

IT9310077

Acqua di Faggio

*

88

E 16 25

N 39 19

IT9310079

Cozzo del Principe

*

61

E 16 35

N 39 23

IT9310080

Bosco Fallistro

*

3,51

E 16 28

N 39 19

IT9310081

Arnocampo

*

324

E 16 37

N 39 20

IT9310082

S. Salvatore

*

506

E 16 41

N 39 21

IT9310083

Pineta del Cupone

*

703

E 16 33

N 39 22

IT9310084

Pianori di Macchialonga

*

300

E 16 36

N 39 21

IT9310085

Serra Stella

*

302

E 16 23

N 39 18

IT9310126

Juri Vetere Soprano

*

35

E 16 37

N 39 16

IT9310127

Nocelleto

*

88

E 16 33

N 39 14

IT9310130

Carlomagno

*

25

E 16 34

N 39 16

IT9320046

Stagni sotto Timpone S. Francesco

12

E 16 56

N 39 2

IT9320050

Pescaldo

*

68

E 16 56

N 39 20

IT9320095

Foce Neto

*

649

E 17 8

N 39 12

IT9320096

Fondali di Gabella Grande

*

484

E 17 7

N 39 7

IT9320097

Fondali da Crotone a Le Castella

*

4 453

E 17 10

N 38 58

IT9320100

Dune di Marinella

*

75

E 17 5

N 39 24

IT9320101

Capo Colonne

*

34

5

E 17 12

N 39 1

IT9320102

Dune di Sovereto

*

194

E 17 3

N 38 55

IT9320103

Capo Rizzuto

*

16

2

E 17 5

N 38 53

IT9320104

Colline di Crotone

*

608

E 17 8

N 39 2

IT9320106

Foce del Crocchio-Cropani

301

E 16 53

N 38 55

IT9320110

Monte Fuscaldo

*

2 843

E 16 53

N 39 6

IT9320111

Timpa di Cassiano-Belvedere

*

349

E 16 54

N 39 14

IT9320112

Murgie di Strongoli

*

697

E 17 0

N 39 15

IT9320115

Monte Femminamorta

*

658

E 16 40

N 39 6

IT9320122

Fiume Lese

*

1 184

E 16 50

N 39 14

IT9320123

Fiume Lepre

*

246

E 16 50

N 39 13

IT9320129

Fiume Tacina

*

1 075

E 16 42

N 39 9

IT9320185

Fondali di Staletti

*

46

E 16 34

N 38 45

IT9330087

Lago La Vota

*

235

E 16 11

N 38 56

IT9330088

Palude di Imbutillo

49

E 16 13

N 38 49

IT9330089

Dune dell'Angitola

*

414

E 16 13

N 38 48

IT9330098

Oasi di Scolacium

*

82

E 16 35

N 38 47

IT9330105

Steccato di Cutro e Costa del Turchese

36

E 16 49

N 38 54

IT9330107

Dune di Isca

*

24

E 16 33

N 38 36

IT9330108

Dune di Guardavalle

19

E 16 34

N 38 29

IT9330109

Madama Lucrezia

*

442

E 16 49

N 38 59

IT9330113

Boschi di Decollatura

*

88

E 16 19

N 39 2

IT9330114

Monte Gariglione

*

604

E 16 39

N 39 8

IT9330116

Colle Poverella

*

179

E 16 33

N 39 5

IT9330117

Pinete del Roncino

*

1 508

E 16 35

N 39 4

IT9330124

Monte Contrò

*

100

E 16 22

N 39 0

IT9330125

Torrente Soleo

*

380

E 16 39

N 39 6

IT9330128

Colle del Telegrafo

*

203

E 16 36

N 39 6

IT9330184

Scogliera di Staletti

21

3

E 16 34

N 38 45

IT9340086

Lago dell'Angitola

*

984

E 16 14

N 38 44

IT9340090

Fiumara di Brattirò (Valle Rufa)

*

938

E 15 54

N 38 38

IT9340091

Zona costiera fra Briatico e Nicotera

357

32

E 15 49

N 38 37

IT9340092

Fondali di Pizzo Calabro

*

418

E 16 9

N 38 44

IT9340093

Fondali di Capo Vaticano

*

140

E 15 49

N 38 37

IT9340094

Fondali Capo Cozzo — S. Irene

*

471

E 15 58

N 38 43

IT9340118

Bosco Santa Maria

*

806

E 16 17

N 38 33

IT9340119

Marchesale

*

608

E 16 15

N 38 31

IT9340120

Lacina

*

326

E 16 24

N 38 35

IT9350121

Bosco di Stilo — Bosco Archiforo

*

4 704

E 16 22

N 38 31

IT9350131

Pentidattilo

*

84

E 15 45

N 37 57

IT9350132

Fiumara di Melito

*

193

E 15 47

N 37 56

IT9350133

Monte Basilicò — Torrente Listi

*

326

E 15 50

N 38 9

IT9350134

Canolo Nuovo, Zomaro, Zillastro

*

483

E 16 7

N 38 19

IT9350135

Vallata del Novito e Monte Mutolo

*

485

E 16 14

N 38 17

IT9350136

Vallata dello Stilaro

*

648

E 16 30

N 38 27

IT9350137

Prateria

*

625

E 16 11

N 38 28

IT9350138

Calanchi di Maro Simone

*

60

E 15 46

N 37 55

IT9350139

Collina di Pentimele

*

111

E 15 40

N 38 8

IT9350140

Capo dell'Armi

*

67

E 15 40

N 37 57

IT9350141

Capo S. Giovanni

*

11

E 15 56

N 37 55

IT9350142

Capo Spartivento

*

41

E 16 3

N 37 55

IT9350143

Saline Joniche

*

38

E 15 43

N 37 56

IT9350144

Calanchi di Palizzi Marina

*

157

E 16 0

N 37 55

IT9350145

Fiumara Amendolea (incluso Roghudi, Chorio e Rota Greco)

*

780

E 15 53

N 37 57

IT9350146

Fiumara Buonamico

*

1 119

E 16 5

N 38 8

IT9350147

Fiumara Laverde

*

535

E 16 4

N 38 3

IT9350148

Fiumara di Palizzi

*

85

E 15 58

N 37 56

IT9350149

Sant'Andrea

*

28

E 15 41

N 38 7

IT9350150

Contrada Gornelle

*

83

E 15 49

N 38 8

IT9350151

Pantano Flumentari

*

58

E 15 49

N 38 12

IT9350152

Piani di Zervò

*

167

E 15 59

N 38 13

IT9350153

Monte Fistocchio e Monte Scorda

*

454

E 15 58

N 38 12

IT9350154

Torrente Menta

*

516

E 15 53

N 38 7

IT9350155

Montalto

*

312

E 15 54

N 38 9

IT9350156

Vallone Cerasella

*

256

E 16 5

N 38 16

IT9350157

Torrente Ferraina

*

438

E 15 57

N 38 7

IT9350158

Costa Viola e Monte S. Elia

474

E 15 50

N 38 20

IT9350159

Bosco di Rudina

177

E 16 4

N 38 2

IT9350160

Spiaggia di Brancaleone

111

E 16 5

N 37 56

IT9350161

Torrente Lago

*

163

E 15 57

N 38 15

IT9350162

Torrente S. Giuseppe

*

23

E 15 48

N 38 15

IT9350163

Pietra Cappa — Pietra Lunga — Pietra Castello

*

625

E 16 1

N 38 10

IT9350164

Torrente Vasi

*

232

E 15 53

N 38 13

IT9350165

Torrente Portello

*

25

E 15 50

N 38 16

IT9350166

Vallone Fusolano (Cinquefrondi)

*

23

E 16 7

N 38 24

IT9350167

Valle Moio (Delianova)

*

40

E 15 53

N 38 14

IT9350168

Fosso Cavaliere (Cittanova)

*

20

E 16 5

N 38 20

IT9350169

Contrada Fossia (Maropati)

*

14

E 16 6

N 38 26

IT9350170

Scala-Lemmeni

*

53

E 15 54

N 38 13

IT9350171

Spiaggia di Pilati

*

6,12

E 15 48

N 37 55

IT9350172

Fondali da Punta Pezzo a Capo dell'Armi

*

1 789

E 15 37

N 38 4

IT9350173

Fondali di Scilla

*

31

E 15 42

N 38 15

IT9350174

Monte Tre Pizzi

*

175

E 16 9

N 38 15

IT9350175

Piano Abbruschiato

*

246

E 16 3

N 38 15

IT9350176

Monte Campanaro

*

241

E 16 6

N 38 21

IT9350177

Monte Scrisi

*

296

E 15 42

N 38 14

IT9350178

Serro d'Ustra e Fiumara Butrano

*

2 046

E 16 1

N 38 6

IT9350179

Alica

*

247

E 16 1

N 37 59

IT9350180

Contrada Scala

*

740

E 15 54

N 38 7

IT9350181

Monte Embrisi e Monte Torrione

*

394

E 15 46

N 38 2

IT9350182

Fiumara Careri

*

317

E 16 4

N 38 10

IT9350183

Spiaggia di Catona

23

E 15 38

N 38 11

ITA010001

Isole dello Stagnone di Marsala

*

624

E 12 26

N 37 52

ITA010002

Isola di Marettimo

*

1 089

E 12 3

N 37 58

ITA010003

Isola di Levanzo

*

542

E 12 20

N 38 0

ITA010004

Isola di Favignana

*

1 846

E 12 17

N 37 55

ITA010005

Laghetti di Preola e Gorghi Tondi e Sciare di Mazara

*

1 501

E 12 42

N 37 36

ITA010006

Paludi di Capo Feto e Margi Spanò

*

300

E 12 30

N 37 40

ITA010007

Saline di Trapani

*

968

E 12 30

N 37 59

ITA010008

Complesso Monte Bosco e Scorace

*

602

E 12 45

N 37 59

ITA010009

Monte Bonifato

*

315

E 12 57

N 37 57

ITA010010

Monte San Giuliano

*

987

E 12 34

N 38 2

ITA010011

Sistema dunale Capo Granitola, Porto Palo e Foce del Belice

*

433

E 12 45

N 37 34

ITA010012

Marausa: Macchia a Quercus calliprinos

0,72

E 12 30

N 37 56

ITA010013

Bosco di Calatafimi

*

219

E 12 53

N 37 56

ITA010014

Sciare di Marsala

*

4 488

E 12 34

N 37 44

ITA010015

Complesso Monti di Castellammare del Golfo (TP)

*

2 397

E 12 51

N 38 0

ITA010016

Monte Cofano e Litorale

*

553

E 12 40

N 38 6

ITA010017

Capo S. Vito, Monte Monaco, Zingaro, Faraglioni Scopello, Monte Sparacio

*

7 293

E 12 45

N 38 6

ITA010018

Foce del Torrente Calatubo e dune

*

87

E 12 58

N 38 2

ITA010019

Isola di Pantelleria: Montagna Grande e Monte Gibele

*

3 187

E 11 59

N 36 47

ITA010020

Isola di Pantelleria — Area Costiera, Falesie e Bagno dell'Acqua

*

3 516

E 11 57

N 36 46

ITA010021

Saline di Marsala

*

237

E 12 28

N 37 54

ITA010022

Complesso Monti di S. Ninfa — Gibellina e Grotta di S. Ninfa

*

660

E 12 53

N 37 47

ITA010023

Montagna Grande di Salemi

*

1 302

E 12 46

N 37 53

ITA010024

Fondali dell'isola di Favignana

*

6 302

E 12 19

N 37 56

ITA010025

Fondali del Golfo di Custonaci

*

1 128

E 12 38

N 38 5

ITA010026

Fondali dell'isola dello Stagnone di Marsala

*

1 751

E 12 27

N 37 52

ITA020001

Rocca di Cefalù

*

32

E 14 1

N 38 2

ITA020002

Boschi di Gibilmanna e Cefalù

*

2 518

E 14 2

N 37 59

ITA020003

Boschi di San Mauro Castelverde

*

3 492

E 14 12

N 37 55

ITA020004

Monte S. Salvatore, Monte Catarineci, V.ne Mandarini, ambienti umidi

*

5 768

E 14 4

N 37 51

ITA020005

Isola delle Femmine

*

15

E 13 14

N 38 12

ITA020006

Capo Gallo

*

546

E 13 17

N 38 12

ITA020007

Boschi Ficuzza e Cappelliere, V.ne Cerasa, Castagneti Mezzojuso

*

4 103

E 13 23

N 37 53

ITA020008

Rocca Busambra e Rocche di Rao

*

6 236

E 13 21

N 37 50

ITA020009

Cala Rossa e Capo Rama

*

180

E 13 3

N 38 7

ITA020010

Isola di Ustica

*

334

E 13 10

N 38 42

ITA020011

Rocche di Castronuovo, Pizzo Lupo, Gurghi di S. Andrea

*

1 761

E 13 34

N 37 39

ITA020012

Valle del Fiume Oreto

*

155

E 13 19

N 38 4

ITA020013

Lago di Piana degli Albanesi

605

E 13 17

N 37 58

ITA020014

Monte Pellegrino

*

833

E 13 21

N 38 10

ITA020015

Complesso Calanchivo di Castellana Sicula

*

142

E 13 59

N 37 46

ITA020016

Monte Quacella, Monte dei Cervi, Pizzo Carbonara, Monte Ferro, Pizzo Otiero

*

8 343

E 14 0

N 37 53

ITA020017

Complesso Pizzo Dipilo e Querceti su calcare

*

4 279

E 13 57

N 37 56

ITA020018

Foce del Fiume Pollina e Monte Tardara

*

2 083

E 14 11

N 37 59

ITA020019

Rupi di Catalfano e Capo Zafferano

*

333

E 13 31

N 38 6

ITA020020

Querceti sempreverdi di Geraci Siculo e Castelbuono

*

3 271

E 14 7

N 37 53

ITA020021

Montagna Longa, Pizzo Montanello

*

4 771

E 13 8

N 38 7

ITA020022

Calanchi, lembi boschivi e praterie di Riena

*

752

E 13 32

N 37 44

ITA020023

Raffo Rosso, Monte Cuccio e Vallone Sagana

*

6 098

E 13 14

N 38 7

ITA020024

Rocche di Ciminna

*

656

E 13 33

N 37 52

ITA020025

Bosco di S. Adriano

*

6 823

E 13 18

N 37 38

ITA020026

Monte Pizzuta, Costa del Carpineto, Moarda

*

1 945

E 13 17

N 38 0

ITA020027

Monte Iato, Kumeta, Maganoce e Pizzo Parrino

*

3 024

E 13 17

N 37 57

ITA020028

Serra del Leone e Monte Stagnataro

*

3 738

E 13 30

N 37 39

ITA020029

Monte Rose e Monte Pernice

*

2 522

E 13 24

N 37 38

ITA020030

Monte Matassaro, Monte Gradara e Monte Signora

*

3 761

E 13 10

N 38 1

ITA020031

Monte d'Indisi, Montagna dei Cavalli, Pizzo Potorno e Pian del Leone

*

2 380

E 13 27

N 37 40

ITA020032

Boschi di Granza

*

1 845

E 13 47

N 37 50

ITA020033

Monte San Calogero (Termini Imerese)

*

2 758

E 13 43

N 37 56

ITA020034

Monte Carcaci, Pizzo Colobria e ambienti umidi

*

1 759

E 13 30

N 37 43

ITA020035

Monte Genuardo e Santa Maria del Bosco

*

2 631

E 13 10

N 37 41

ITA020036

Monte Triona e Monte Colomba

*

3 303

E 13 19

N 37 42

ITA020037

Monti Barracù, Cardelia, Pizzo Cangiatosi e Gole del Torrente Corleone

*

5 340

E 13 20

N 37 46

ITA020038

Sugherete di Contrada Serradaino

*

330

E 14 8

N 38 1

ITA020039

Monte Cane, Pizzo Selva a Mare, Monte Trigna

*

4 900

E 13 34

N 37 58

ITA020040

Monte Zimmara (Gangi)

*

1 768

E 14 15

N 37 44

ITA020041

Monte San Calogero (Gangi)

*

165

E 14 13

N 37 47

ITA020042

Rocche di Entella

*

178

E 13 7

N 37 46

ITA020043

Monte Rosamarina e Cozzo Famò

*

236

E 13 39

N 37 58

ITA020044

Monte Grifone

*

1 674

E 13 22

N 38 3

ITA020045

Rocca di Sciara

*

351

E 13 54

N 37 49

ITA020046

Fondali dell'isola di Ustica

*

854

E 13 10

N 38 43

ITA020047

Fondali di Isola delle Femmine — Capo Gallo

*

965

E 13 16

N 38 12

ITA030001

Stretta di Longi

*

955

E 14 44

N 38 3

ITA030002

Torrente Fiumetto e Pizzo d'Uncina

*

1 529

E 14 48

N 38 1

ITA030003

Rupi di Taormina e Monte Veneretta

*

558

E 15 16

N 37 51

ITA030004

Bacino del Torrente Letojanni

*

1 264

E 15 16

N 37 54

ITA030005

Bosco di Malabotta

*

1 590

E 15 2

N 37 58

ITA030006

Rocca di Novara

*

1 405

E 15 9

N 37 58

ITA030007

Affluenti del Torrente Mela

*

1 529

E 15 18

N 38 4

ITA030008

Capo Peloro — Laghi di Ganzirri

*

56

E 15 37

N 38 15

ITA030009

Pizzo Mualio, Montagna di Vernà

*

1 613

E 15 16

N 38 0

ITA030010

Fiume Fiumedinisi, Monte Scuderi

*

6 777

E 15 22

N 38 4

ITA030011

Dorsale Curcuraci, Antennamare

*

11 479

E 15 29

N 38 11

ITA030012

Laguna di Oliveri — Tindari

*

420

E 15 2

N 38 8

ITA030013

Rocche di Alcara Li Fusi

*

2 131

E 14 43

N 38 2

ITA030014

Pizzo Fau, Monte Pomiere, Pizzo Bidi e Serra della Testa

*

8 330

E 14 30

N 37 55

ITA030015

Valle del Fiume Caronia, Lago Zilio

*

872

E 14 26

N 37 58

ITA030016

Pizzo della Battaglia

*

866

E 14 33

N 37 56

ITA030017

Vallone Laccaretta e Urio Quattrocchi

*

3 544

E 14 24

N 37 55

ITA030018

Pizzo Michele

*

2 298

E 14 32

N 38 0

ITA030019

Tratto Montano del Bacino della Fiumara di Agrò

*

4 288

E 15 14

N 37 57

ITA030020

Fiume San Paolo

*

1 352

E 15 5

N 37 57

ITA030021

Torrente San Cataldo

*

866

E 15 12

N 37 54

ITA030022

Lecceta di S. Fratello

*

395

E 14 37

N 37 57

ITA030023

Isola di Alicudi

*

387

E 14 21

N 38 32

ITA030024

Isola di Filicudi

733

E 14 33

N 38 34

ITA030025

Isola di Panarea e Scogli Viciniori

*

259

E 15 3

N 38 38

ITA030026

Isole di Stromboli e Strombolicchio

*

1 049

E 15 13

N 38 47

ITA030027

Isola di Vulcano

*

1 559

E 14 58

N 38 23

ITA030028

Isola di Salina (Monte Fossa delle Felci e dei Porri)

*

636

E 14 48

N 38 34

ITA030029

Isola di Salina (Stagno di Lingua)

*

1 051

E 14 51

N 38 33

ITA030030

Isola di Lipari

*

2 379

E 14 56

N 38 28

ITA030031

Isola Bella, Capo Taormina e Capo S. Andrea

*

21

E 15 17

N 37 51

ITA030032

Capo Milazzo

*

45

E 15 14

N 38 15

ITA030033

Capo Calavà

*

152

E 14 55

N 38 11

ITA030034

Rocche di Roccella Valdemone

*

865

E 15 0

N 37 57

ITA030035

Alta Valle del Fiume Alcantara

*

3 603

E 14 54

N 37 56

ITA030036

Riserva naturale del Fiume Alcantara

*

840

E 15 13

N 37 51

ITA030037

Fiumara di Floresta

*

1 949

E 15 13

N 38 1

ITA030038

Serra del Re, Monte Soro e Biviere di Cesarò

*

20 853

E 14 43

N 37 56

ITA030039

Monte Pelato

*

3 782

E 14 36

N 37 53

ITA030040

Fondali di Taormina — Isola Bella

*

140

E 15 18

N 37 51

ITA030041

Fondali dell'isola di Salina

*

260

E 14 52

N 38 32

ITA040001

Isola di Linosa

*

442

E 12 51

N 35 51

ITA040002

Isola di Lampedusa e Lampione

*

1 415

E 12 34

N 35 30

ITA040003

Foce del Magazzolo, Foce del Platani, Capo Bianco, Torre Salsa

*

1 215

E 13 16

N 37 23

ITA040004

Foce del Fiume Verdura

885

E 13 14

N 37 30

ITA040005

Monte Cammarata — Contrada Salaci

*

2 103

E 13 36

N 37 37

ITA040006

Complesso Monte Telegrafo e Rocca Ficuzza

*

5 288

E 13 8

N 37 36

ITA040007

Pizzo della Rondine, Bosco di S. Stefano Quisquina

*

3 111

E 13 32

N 37 36

ITA040008

Maccalube di Aragona

*

363

E 13 35

N 37 22

ITA040009

Monte San Calogero (Sciacca)

*

113

E 13 6

N 37 31

ITA040010

Litorale di Palma di Montechiaro

*

982

E 13 46

N 37 9

ITA040011

La Montagnola e Acqua Fitusa

309

E 13 40

N 37 37

ITA040012

Fondali di Capo San Marco — Sciacca

*

1 831

E 13 0

N 37 29

ITA050001

Biviere e Macconi di Gela

*

3 666

E 14 20

N 37 1

ITA050002

Torrente Vaccarizzo (tratto terminale)

*

189

E 14 6

N 37 36

ITA050 003

Lago Soprano

90

E 13 52

N 37 27

ITA050004

Monte Capodarso e Valle del Fiume Imera Meridionale

*

1 725

E 14 8

N 37 28

ITA050005

Lago Sfondato

*

32

E 13 56

N 37 34

ITA050006

Monte Conca

*

338

E 13 42

N 37 29

ITA050 007

Sughereta di Niscemi

*

3 187

E 14 26

N 37 7

ITA050008

Rupe di Falconara

*

137

E 14 4

N 37 7

ITA050009

Rupe di Marianopoli

*

842

E 13 55

N 37 35

ITA050010

Pizzo Muculufa

*

798

E 14 0

N 37 12

ITA050011

Torre Manfria

*

688

E 14 9

N 37 5

ITA060001

Lago Ogliastro

*

1 126

E 14 33

N 37 26

ITA060002

Lago di Pergusa

*

427

E 14 18

N 37 30

ITA060003

Lago di Pozzillo

*

3 276

E 14 36

N 37 38

ITA060004

Monte Altesina

1 140

E 14 17

N 37 39

ITA060005

Lago di Ancipa

1 513

E 14 33

N 37 50

ITA060006

Monte Sambughetti, Monte Campanito

*

3 192

E 14 23

N 37 49

ITA060007

Vallone di Piano della Corte

*

459

E 14 30

N 37 38

ITA060008

Contrada Giammaiano

*

577

E 14 30

N 37 50

ITA060009

Bosco di Sperlinga, Alto Salso

1 756

E 14 19

N 37 44

ITA060010

Vallone Rossomanno

*

2 357

E 14 24

N 37 26

ITA060011

Contrada Caprara

*

826

E 14 6

N 37 25

ITA060012

Boschi di Piazza Armerina

*

4 431

E 14 22

N 37 25

ITA060013

Serre di Monte Cannarella

*

911

E 14 14

N 37 32

ITA060014

Monte Chiapparo

*

1 612

E 14 32

N 37 34

ITA060015

Contrada Valanghe

*

2 295

E 14 47

N 37 35

ITA070001

Foce del Fiume Simeto e Lago Gornalunga

*

1 735

E 15 4

N 37 24

ITA070002

Riserva naturale Fiume Freddo

107

E 15 14

N 37 47

ITA070003

La Gurna

*

32

E 15 13

N 37 46

ITA070004

Timpa di Acireale

*

221

E 15 10

N 37 36

ITA070005

Bosco di Santo Pietro

*

6 632

E 14 30

N 37 6

ITA070006

Isole dei Ciclopi

*

2,46

E 15 9

N 37 33

ITA070007

Bosco del Flascio

*

2 948

E 14 52

N 37 55

ITA070008

Complesso Immacolatelle, Micio Conti, boschi limitrofi

*

67

E 15 6

N 37 33

ITA070009

Fascia altomontana dell'Etna

*

5 941

E 15 0

N 37 45

ITA070010

Dammusi

*

2 046

E 14 59

N 37 48

ITA070011

Poggio S. Maria

*

562

E 14 48

N 37 39

ITA070012

Pineta di Adrano e Biancavilla

*

2 185

E 14 56

N 37 43

ITA070013

Pineta di Linguaglossa

*

599

E 15 4

N 37 48

ITA070014

Monte Baracca, Contrada Giarrita

*

1 708

E 15 4

N 37 46

ITA070015

Canalone del Tripodo

*

1 925

E 15 3

N 37 41

ITA070016

Valle del Bove

*

3 095

E 15 3

N 37 43

ITA070017

Sciare di Roccazzo della Bandiera

*

2 761

E 14 53

N 37 46

ITA070018

Piano dei Grilli

*

1 229

E 14 52

N 37 44

ITA070019

Lago Gurrida e Sciare di S. Venera

*

1 408

E 14 51

N 37 51

ITA070020

Bosco di Milo

*

81

E 15 6

N 37 42

ITA070021

Bosco di S. Maria La Stella

*

125

E 15 7

N 37 38

ITA070022

Bosco di Linera

*

15

E 15 8

N 37 39

ITA070023

Monte Minardo

493

E 14 51

N 37 43

ITA070024

Monte Arso

*

123

E 14 56

N 37 39

ITA070025

Tratto di Pietralunga del Fiume Simeto

*

675

E 14 51

N 37 34

ITA070026

Forre laviche del Fiume Simeto

*

1 217

E 14 46

N 37 44

ITA070027

Contrada Sorbera e Contrada Gibiotti

*

1 254

E 15 9

N 37 52

ITA070028

Fondali di Acicastello (Isola Lachea — Ciclopi)

*

407

E 15 9

N 37 33

ITA080001

Foce del Fiume Irmino

*

140

E 14 35

N 36 46

ITA080002

Alto corso del Fiume Irmino

*

1 219

E 14 45

N 36 56

ITA080003

Vallata del Fiume Ippari (Pineta di Vittoria)

*

2 656

E 14 30

N 36 54

ITA080004

Punta Braccetto, Contrada Cammarana

*

423

E 14 27

N 36 51

ITA080005

Isola dei Porri

*

1,27

E 14 55

N 36 41

ITA080006

Cava Randello, Passo Marinaro

492

E 14 28

N 36 51

ITA080007

Spiaggia Maganuco

*

167

E 14 48

N 36 43

ITA080008

Contrada Religione

*

53

E 14 47

N 36 42

ITA080009

Cava d'Ispica

*

891

E 14 51

N 36 49

ITA080010

Fondali Foce del Fiume Irminio

*

387

E 14 35

N 36 46

ITA090001

Isola di Capo Passero

*

36

E 15 8

N 36 41

ITA090002

Vendicari

*

1 510

E 15 5

N 36 48

ITA090003

Pantani della Sicilia sud orientale

*

1 603

E 15 0

N 36 42

ITA090004

Pantano Morghella

*

181

E 15 6

N 36 42

ITA090005

Pantano di Marzamemi

*

27

E 15 6

N 36 44

ITA090006

Saline di Siracusa e Fiume Ciane

*

361

E 15 15

N 37 3

ITA090007

Cava Grande del Cassibile, Cava Cinque Porte, Cava e Bosco di Bauli

*

5 210

E 15 0

N 36 59

ITA090008

Capo Murro di Porco, Penisola della Maddalena e Grotta Pellegrino

*

171

E 15 19

N 37 1

ITA090009

Valle del Fiume Anapo, Cavagrande del Calcinara, Cugni di Sortino

*

4 527

E 14 58

N 37 6

ITA090010

Isola Correnti, Pantani di Punta Pilieri, chiusa dell'Alga e Parrino

*

147

E 15 5

N 36 39

ITA090011

Grotta Monello

61

E 15 9

N 37 1

ITA090012

Grotta Palombara

61

E 15 11

N 37 6

ITA090013

Saline di Priolo

54

E 15 13

N 37 8

ITA090014

Saline di Augusta

52

E 15 12

N 37 14

ITA090015

Torrente Sapillone

*

589

E 14 54

N 37 9

ITA090016

Alto corso del Fiume Asinaro, Cava Piraro e Cava Carosello

*

2 274

E 15 0

N 36 56

ITA090017

Cava Palombieri

*

546

E 14 53

N 36 52

ITA090018

Fiume Tellesimo

*

1 273

E 14 52

N 36 56

ITA090019

Cava Cardinale

*

1 987

E 15 0

N 37 3

ITA090020

Monti Climiti

*

2 930

E 15 7

N 37 8

ITA090021

Cava Contessa — Cugno Lupo

*

1 640

E 15 4

N 37 0

ITA090022

Bosco Pisano

*

1 863

E 14 52

N 37 10

ITA090023

Monte Lauro

*

1 601

E 14 50

N 37 6

ITA090024

Cozzo Ogliastri

*

1 334

E 15 4

N 37 12

ITA090026

Fondali di Brucoli — Agnone

*

1 328

E 15 9

N 37 17

ITA090027

Fondali di Vendicari

*

2 003

E 15 6

N 36 47

ITA090028

Fondali dell'isola di Capo Passero

*

1 216

E 15 8

N 36 40

ITB010001

Isola Asinara

*

9 669

E 8 16

N 41 3

ITB010002

Stagno di Pilo e di Casaraccio

*

1 879

E 8 14

N 40 52

ITB010003

Stagno e ginepreto di Platamona

*

1 618

E 8 31

N 40 49

ITB010004

Foci del Coghinas

*

2 267

E 8 51

N 40 57

ITB010006

Monte Russu

*

1 971

E 9 7

N 41 8

ITB010007

Capo Testa

*

1 217

E 9 8

N 41 14

ITB010008

Arcipelago La Maddalena

*

20 955

E 9 27

N 41 11

ITB010009

Capo Figari e Isola Figarolo

*

851

E 9 38

N 40 59

ITB010010

Isole Tavolara, Molara e Molarotto

*

3 764

E 9 41

N 40 53

ITB010011

Stagno di San Teodoro

*

816

E 9 40

N 40 48

ITB010042

Capo Caccia (con le Isole Foradada e Piana) e Punta del Giglio

*

7 395

E 8 12

N 40 36

ITB010043

Coste e Isolette a Nord Ovest della Sardegna

*

3 731

E 8 11

N 40 56

ITB010082

Isola Piana

*

510

E 8 13

N 40 58

ITB011102

Catena del Marghine e del Goceano

*

14 984

E 8 55

N 40 23

ITB011109

Monte Limbara

*

16 588

E 9 8

N 40 50

ITB011113

Campo di Ozieri e Pianure Comprese tra Tula e Oschiri

20 437

E 9 1

N 40 41

ITB011155

Lago di Baratz — Porto Ferro

*

1 306

E 8 12

N 40 41

ITB012211

Isola Rossa — Costa Paradiso

*

5 409

E 8 56

N 41 4

ITB020012

Berchida e Bidderosa

*

2 639

E 9 48

N 40 30

ITB020013

Palude di Osalla

*

981

E 9 42

N 40 21

ITB020014

Golfo di Orosei

*

28 941

E 9 36

N 40 9

ITB020015

Area del Monte Ferru di Tertenia

*

2 633

E 9 38

N 39 43

ITB020040

Valle del Temo

*

1 947

E 8 33

N 40 20

ITB020041

Entroterra e zona costiera tra Bosa, Capo Marargiu e Porto Tangone

*

29 634

E 8 27

N 40 24

ITB021101

Altopiano di Campeda

*

4 668

E 8 43

N 40 19

ITB021103

Monti del Gennargentu

*

44 713

E 9 20

N 39 57

ITB021107

Monte Albo

*

8 832

E 9 34

N 40 29

ITB021156

Monte Gonare

*

796

E 9 11

N 40 14

ITB022212

Supramonte di Oliena, Orgosolo e Urzulei — Su Sercone

*

23 487

E 9 28

N 40 11

ITB022214

Lido di Orrì

*

485

E 9 40

N 39 54

ITB022215

Riu Sicaderba

*

93

2

E 9 28

N 39 54

ITB022217

Su de Maccioni — Texile di Aritzo

450

E 9 10

N 39 57

ITB030016

Stagno di S'Ena Arrubia e territori limitrofi

*

279

E 8 33

N 39 49

ITB030032

Stagno di Corru S'Ittiri

*

5 699

E 8 29

N 39 44

ITB030033

Stagno di Pauli Maiori di Oristano

*

385

E 8 37

N 39 52

ITB030034

Stagno di Mistras di Oristano

*

1 614

E 8 28

N 39 54

ITB030035

Stagno di Sale 'e Porcus

*

697

E 8 26

N 40 0

ITB030036

Stagno di Cabras

*

4 806

E 8 29

N 39 57

ITB030037

Stagno di Santa Giusta

*

1 144

E 8 35

N 39 51

ITB030038

Stagno di Putzu Idu (Salina Manna e Pauli Marigosa)

*

594

E 8 23

N 40 2

ITB030039

Isola Mal di Ventre

*

375

E 8 18

N 39 59

ITB030080

Catalano

*

122

E 8 16

N 39 52

ITB031104

Media Valle del Tirso e Altopiano di Abbasanta — Rio Siddu

*

8 999

E 8 49

N 40 4

ITB032201

Riu Sos Mulinos — Sos Lavros — M. Urtigu

*

26

E 8 38

N 40 7

ITB032219

Sassu — Cirras

*

248

E 8 33

N 39 50

ITB032228

Is Arenas

*

1 283

E 8 28

N 40 3

ITB032229

Is Arenas S'Acqua e S'Ollastu

*

317

E 8 28

N 39 40

ITB032239

San Giovanni di Sinis

2,74

E 8 26

N 39 52

ITB040017

Stagni di Murtas e S'Acqua Durci

*

745

E 9 38

N 39 31

ITB040018

Foce del Flumendosa — Sa Praia

*

520

E 9 37

N 39 25

ITB040019

Stagni di Colostrai e delle Saline

*

1 151

E 9 35

N 39 20

ITB040020

Isola dei Cavoli, Serpentara e Punta Molentis

*

3 427

E 9 33

N 39 7

ITB040021

Costa di Cagliari

*

2 612

E 9 26

N 39 8

ITB040022

Stagno di Molentargius e territori limitrofi

*

1 279

E 9 10

N 39 13

ITB040023

Stagno di Cagliari, Saline di Macchiareddu, Laguna di Santa Gilla

*

5 982

E 9 2

N 39 12

ITB040024

Isola Rossa e Capo Teulada

*

3 713

E 8 39

N 38 54

ITB040025

Promontorio, dune e zona umida di Porto Pino

*

2 705

E 8 35

N 38 58

ITB040026

Isola del Toro

*

63

E 8 24

N 38 51

ITB040027

Isola di San Pietro

*

9 275

E 8 15

N 39 8

ITB040028

Punta S'Aliga

*

691

E 8 25

N 39 9

ITB040029

Costa di Nebida

*

8 438

E 8 26

N 39 19

ITB040030

Capo Pecora

*

3 847

E 8 26

N 39 28

ITB040031

Monte Arcuentu e Rio Piscinas

*

11 487

E 8 32

N 39 34

ITB040051

Bruncu de Su Monte Moru — Geremeas (Mari Pintau)

*

136

E 9 21

N 39 10

ITB040055

Campu Longu

*

107

E 9 30

N 39 7

ITB040071

Da Piscinas a Riu Scivu

*

2 854

E 8 27

N 39 31

ITB040081

Isola della Vacca

*

60

E 8 26

N 38 56

ITB041105

Foresta di Monte Arcosu

*

30 353

E 8 50

N 39 7

ITB041106

Monte dei Sette Fratelli e Sarrabus

*

9 290

E 9 25

N 39 16

ITB041111

Monte Linas — Marganai

*

23 626

E 8 38

N 39 23

ITB041112

Giara di Gesturi

*

6 393

E 8 56

N 39 45

ITB042207

Canale su Longuvresu

*

7,85

1

E 8 53

N 39 1

ITB042208

Tra Poggio la Salina e Punta Maggiore

*

9,07

E 8 21

N 39 5

ITB042209

A Nord di Sa Salina (Calasetta)

*

4,7

E 8 21

N 39 5

ITB042210

Punta Giunchera

*

54

E 8 25

N 39 6

ITB042216

Sa Tanca e Sa Mura — Foxi Durci

*

16

1

E 9 0

N 39 0

ITB042218

Stagno di Piscinnì

*

443

E 8 46

N 38 54

ITB042220

Serra is Tres Portus (Sant'Antioco)

*

258

E 8 26

N 38 59

ITB042223

Stagno di Santa Caterina

*

614

E 8 29

N 39 4

ITB042225

Is Pruinis

*

95

E 8 27

N 39 2

ITB042226

Stagno di Porto Botte

*

1 227

E 8 34

N 39 2

ITB042230

Porto Campana

*

197

E 8 52

N 38 53

ITB042231

Tra Forte Village e Perla Marina

*

0,32

1

E 8 55

N 38 55

ITB042233

Punta di Santa Giusta (Costa Rei)

*

4,64

E 9 34

N 39 14

ITB042234

Monte Mannu — Monte Ladu (colline di Monte Mannu e Monte Ladu)

*

199

E 8 58

N 39 31

ITB042236

Costa Rei

*

0,52

E 9 34

N 39 14

ITB042237

Monte San Mauro

*

642

E 9 3

N 39 36

ITB042241

Riu S. Barzolu

*

284

E 9 14

N 39 20

ITB042242

Torre del Poetto

9,34

E 9 9

N 39 11

ITB042243

Monte Sant'Elia, Cala Mosca e Cala Fighera

*

26

E 9 9

N 39 11

ITB042247

Is Compinxius — Campo Dunale di Bugerru — Portixeddu

*

626

E 8 25

N 39 25

ITB042250

Da Is Arenas a Tonnara (Marina di Gonnesa)

*

528

E 8 25

N 39 16

MT0000001

Għajn Barrani Area

54,56

E 14 16

N 36 4

MT0000002

Pembroke Area

*

96,8

E 14 28

N 35 56

MT0000003

Il-Ballut tal-Wardija (l/o San Pawl il-Baħar)

20,37

E 14 23

N 35 56

MT0000004

Il-Maqluba (l/o Qrendi)

*

2,62

E 14 27

N 35 49

MT0000005

Ir-Ramla Area

7,42

E 14 17

N 36 3

MT0000006

Is-Simar (l/o San Pawl il-Baħar)

*

58,3

E 14 22

N 35 56

MT0000007

Is-Salini

*

23,67

E 14 25

N 35 56

MT0000008

L-Għadira s-Safra

*

1,54

E 14 26

N 35 57

MT0000009

Ramla tat-Torri/Rdum tal-Madonna Area

74,91

E 14 22

N 35 59

MT0000010

Ix-Xagħra tal-Kortin

12,61

E 14 23

N 35 57

MT0000011

Għar Dalam

*

0,17

E 14 31

N 35 50

MT0000012

Wied il-Miżieb

*

24,65

E 14 21

N 35 57

MT0000013

Iċ-Ċittadella

2,07

E 14 14

N 36 2

MT0000014

Il-Ballut (l/o Marsaxlokk)

23,34

E 14 33

N 35 50

MT0000015

L-Għadira Area

*

97,74

E 14 20

N 35 58

MT0000016

Filfla

6,58

E 14 24

N 35 47

MT0000017

Kemmuna, Kemmunett, il-Ħaġriet ta' Bejn il-Kmiemen u l-Iskoll ta' Taħt il-Mazz

*

294,66

E 14 20

N 36 0

MT0000018

Buskett — Girgenti Area

*

225,38

E 14 24

N 35 51

MT0000019

Dwejra — Qawra Area, inkluz Ħaġret il-Ġeneral

*

86,93

E 14 11

N 36 2

MT0000020

Xlendi — Wied tal-Kantra Area

*

296,3

E 14 12

N 36 1

MT0000021

L-Imġiebaħ/Tal-Miġnuna Area

*

176,47

E 14 23

N 35 57

MT0000022

Il-Gżejjer ta' San Pawl/Selmunett

10,75

E 14 24

N 35 58

MT0000023

Il-Magħluq tal-Baħar (l/o Marsaskala)

*

4,42

E 14 33

N 35 51

MT0000024

Rdumijiet ta' Malta: Ir-Ramla taċ-Ċirkewwa sa Il-Ponta ta' Bengħisa

*

2 316,29

E 14 20

N 35 53

MT0000025

L-Għar ta' l-Iburdan

0,12

E 14 23

N 35 52

MT0000026

Il-Qortin tal-Magun u l-Qortin il-Kbir

*

53,49

E 14 18

N 36 3

MT0000101

Il-Baħar bejn Rdum Majjiesa u Ras ir-Raheb

*

848,75

E 14 19

N 35 55

PTCON0001

Peneda/Gerês

*

88 845

W 8 7

N 41 47

PTCON0002

Montesinho/Nogueira

*

108 010,55

W 6 52

N 41 51

PTCON0003

Alvão/Marão

*

58 788

W 7 50

N 41 21

PTCON0004

Malcata

*

79 079

W 6 56

N 40 21

PTCON0005

Paul de Arzila

*

666

W 8 33

N 40 10

PTCON0006

Arquipélago da Berlenga

95,77

W 9 32

N 39 28

PTCON0007

S. Mamede

*

116 114

W 7 23

N 39 20

PTCON0008

Sintra/Cascais

*

16 632

W 9 27

N 38 51

PTCON0009

Estuário do Tejo

*

44 609

W 8 55

N 38 49

PTCON0010

Arrábida/Espichel

*

20 663

W 9 2

N 38 27

PTCON0011

Estuário do Sado

*

30 968

W 8 43

N 38 27

PTCON0012

Costa Sudoeste

*

118 267

W 8 46

N 37 27

PTCON0013

Ria Formosa/Castro Marim

*

17 520

W 7 53

N 37 0

PTCON0014

Serra da Estrela

*

88 291,7

W 7 33

N 40 26

PTCON0015

Serras d'Aire e Candeeiros

*

44 226,95

W 8 47

N 39 31

PTCON0016

Cambarinho

*

23

W 8 11

N 40 40

PTCON0018

Barrinha de Esmoriz

*

396

W 8 38

N 40 58

PTCON0021

Rios Sabor e Maçãs

*

33 476

W 6 40

N 41 28

PTCON0022

Douro Internacional

*

36 187

W 6 50

N 41 20

PTCON0023

Morais

*

12 878

W 6 49

N 41 30

PTCON0025

Montemuro

*

38 763

W 8 0

N 41 0

PTCON0026

Rio Vouga

*

2 769

W 8 23

N 40 41

PTCON0027

Carregal do Sal

9 554

W 7 52

N 40 24

PTCON0028

Gardunha

*

5 935,39

W 7 29

N 40 7

PTCON0029

Cabeção

*

48 607

W 8 0

N 39 7

PTCON0030

Caia

*

31 115

W 7 5

N 38 57

PTCON0031

Monfurado

*

23 946

W 8 7

N 38 35

PTCON0032

Rio Guadiana/Juromenha

2 501

W 7 16

N 38 39

PTCON0033

Cabrela

*

56 555

W 8 22

N 38 28

PTCON0034

Comporta/Galé

*

32 051

W 8 38

N 38 20

PTCON0035

Alvito/Cuba

*

922

W 7 52

N 38 9

PTCON0036

Guadiana

*

38 463,34

W 7 39

N 37 41

PTCON0037

Monchique

*

76 008

W 8 34

N 37 22

PTCON0038

Ribeira de Quarteira

*

582

W 8 11

N 37 8

PTCON0041

Samil

*

91

W 6 44

N 41 46

PTCON0042

Minas de St. Adrião

*

3 495

W 6 27

N 41 31

PTCON0043

Romeu

*

4 768,58

W 7 4

N 41 30

PTCON0044

Nisa/Lage da Prata

*

12 658

W 7 41

N 39 28

PTCON0045

Sicó/Alvaiázere

*

31 678

W 8 24

N 39 49

PTCON0046

Azabuxo-Leiria

*

136

W 8 45

N 39 44

PTCON0047

Serras da Freita e Arada

*

28 659

W 8 17

N 40 52

PTCON0048

Serra de Montejunto

*

3 830

W 9 0

N 39 10

PTCON0049

Barrocal

*

20 864

W 8 7

N 37 13

PTCON0050

Cerro da Cabeça

*

574,01

W 7 47

N 37 6

PTCON0051

Complexo do Açor

*

1 362

W 7 55

N 40 12

PTCON0052

Arade/Odelouca

2 112

W 8 29

N 37 10

PTCON0053

Moura/Barrancos

*

43 309

W 7 4

N 38 4

PTCON0054

Fernão Ferro/Lagoa de Albufeira

*

4 318,22

W 9 8

N 38 33

PTCON0055

Dunas de Mira, Gândara e Gafanhas

*

20 530,45

W 8 49

N 40 23

PTCON0056

Peniche/Sta Cruz

*

8 285,54

W 9 20

N 39 17

PTCON0057

Caldeirão

*

47 286,35

W 8 5

N 37 16

PTCON0058

Ria de Alvor

*

1 454

W 8 37

N 37 8

PTCON0059

Rio Paiva

*

14 562

W 7 57

N 40 54

PTCON0060

Serra da Lousã

*

15 158,11

W 8 11

N 40 5

UKGIB0001

Rock of Gibraltar

*

200,52

0

E 5 21

N 36 8

UKGIB0002

Southern Waters of Gibraltar

*

5 486,5

0

E 5 22

N 36 7

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