# Journal officiel L 279/2014

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 279 |
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| Édition de langue française | Législation | 57e année23 septembre 2014 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 279

Édition de langue française

Législation

57e année23 septembre 2014

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) no 991/2014 de la Commission du 19 septembre 2014 modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fosétyl présents dans ou sur certains produits (
  1
  ) | 1 |
| | * | Règlement délégué (UE) no 992/2014 de la Commission du 22 septembre 2014 abrogeant le règlement délégué (UE) no 950/2014 | 17 |
| | | Règlement d'exécution (UE) no 993/2014 de la Commission du 22 septembre 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 19 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 991/2014 de la Commission du 19 septembre 2014 modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fosétyl présents dans ou sur certains produits (
  1
  )

o

o

1

1

*

Règlement délégué (UE) no 992/2014 de la Commission du 22 septembre 2014 abrogeant le règlement délégué (UE) no 950/2014

o

o

17

Règlement d'exécution (UE) no 993/2014 de la Commission du 22 septembre 2014 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

o

19

| | |
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 23.9.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 279/1 |
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23.9.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 279/1

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RÈGLEMENT (UE) No 991/2014 DE LA COMMISSION

du 19 septembre 2014

modifiant l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fosétyl présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 16, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales de résidus (LMR) de fosétyl ont été fixées dans la partie A de l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(1)

Les limites maximales de résidus (LMR) de fosétyl ont été fixées dans la partie A de l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005.

| (2) | La définition utilisée pour la surveillance des résidus du fosétyl fait référence au composé parent (fosétyl), au produit de dégradation (acide phosphoreux) et à leurs sels. Les sels de l'acide phosphoreux sont dénommés phosphonates. |
| --- | --- |

(2)

La définition utilisée pour la surveillance des résidus du fosétyl fait référence au composé parent (fosétyl), au produit de dégradation (acide phosphoreux) et à leurs sels. Les sels de l'acide phosphoreux sont dénommés phosphonates.

| (3) | Selon des informations envoyées par des États membres et des exploitants du secteur à la Commission, on a constaté, dans ou sur certains produits, une présence de phosphonates entraînant une concentration en résidus supérieure à la LMR de 2 mg/kg fixée par le règlement (CE) no 396/2005 pour ces produits, laquelle correspond à la limite de détermination. |
| --- | --- |

(3)

Selon des informations envoyées par des États membres et des exploitants du secteur à la Commission, on a constaté, dans ou sur certains produits, une présence de phosphonates entraînant une concentration en résidus supérieure à la LMR de 2 mg/kg fixée par le règlement (CE) no 396/2005 pour ces produits, laquelle correspond à la limite de détermination.

| (4) | La Commission a collecté des données de surveillance en 2014 pour examiner la présence de phosphonates dans les denrées alimentaires. Ces données ont été produites par les exploitants du secteur alimentaire et ont avéré la présence de phosphonates à des concentrations qui varient selon la source et le produit, mais dépassent souvent la LMR fixée à 2 mg/kg, au niveau de la limite de détermination. Des analyses plus poussées ont montré que la plupart des échantillons non conformes contenaient des résidus d'acide phosphoreux et de ses sels à une concentration supérieure à la limite de détermination, tandis que la concentration en résidus de fosétyl et de ses sels demeurait en deçà. |
| --- | --- |

(4)

La Commission a collecté des données de surveillance en 2014 pour examiner la présence de phosphonates dans les denrées alimentaires. Ces données ont été produites par les exploitants du secteur alimentaire et ont avéré la présence de phosphonates à des concentrations qui varient selon la source et le produit, mais dépassent souvent la LMR fixée à 2 mg/kg, au niveau de la limite de détermination. Des analyses plus poussées ont montré que la plupart des échantillons non conformes contenaient des résidus d'acide phosphoreux et de ses sels à une concentration supérieure à la limite de détermination, tandis que la concentration en résidus de fosétyl et de ses sels demeurait en deçà.

| (5) | Bien que les phosphonates n'aient pas été inscrits à l'annexe I du règlement (CE) no 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil (2) en application de l'article 14 dudit règlement, ils peuvent être présents dans des engrais autorisés à l'échelon national, notamment dans certains engrais utilisés sur les feuilles des végétaux (engrais foliaires). Compte tenu de l'absence d'autorisations ayant trait à des produits phytopharmaceutiques contenant du fosétyl, que ce soit dans l'Union ou dans les pays tiers considérés comme les principaux exportateurs des denrées alimentaires concernées dans l'Union, de la rareté des résidus détectables de fosétyl et de ses sels et de l'utilisation des phosphonates dans la composition des engrais foliaires, on peut raisonnablement supposer que les résidus sont dus à l'application d'engrais foliaires contenant des phosphonates. |
| --- | --- |

(5)

Bien que les phosphonates n'aient pas été inscrits à l'annexe I du règlement (CE) no 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil (2) en application de l'article 14 dudit règlement, ils peuvent être présents dans des engrais autorisés à l'échelon national, notamment dans certains engrais utilisés sur les feuilles des végétaux (engrais foliaires). Compte tenu de l'absence d'autorisations ayant trait à des produits phytopharmaceutiques contenant du fosétyl, que ce soit dans l'Union ou dans les pays tiers considérés comme les principaux exportateurs des denrées alimentaires concernées dans l'Union, de la rareté des résidus détectables de fosétyl et de ses sels et de l'utilisation des phosphonates dans la composition des engrais foliaires, on peut raisonnablement supposer que les résidus sont dus à l'application d'engrais foliaires contenant des phosphonates.

| (6) | La Commission a demandé à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») d'émettre un avis sur les risques pour la santé publique liés aux résidus de phosphonates dans ou sur certains produits. Compte tenu de l'urgence, l'Autorité a publié une déclaration, faisant référence à plusieurs incertitudes subsistantes, plutôt qu'un avis motivé (3). Elle a transmis cette déclaration à la Commission et aux États membres et l'a rendu publique. |
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(6)

La Commission a demandé à l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») d'émettre un avis sur les risques pour la santé publique liés aux résidus de phosphonates dans ou sur certains produits. Compte tenu de l'urgence, l'Autorité a publié une déclaration, faisant référence à plusieurs incertitudes subsistantes, plutôt qu'un avis motivé (3). Elle a transmis cette déclaration à la Commission et aux États membres et l'a rendu publique.

| (7) | Dans sa déclaration, l'Autorité a conclu que les LMR provisoires proposées devraient constituer une protection suffisante pour les consommateurs. L'examen de l'exposition aux résidus de phosphonates pendant toute la durée de la vie, résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent en contenir, n'a révélé aucun risque de dépassement de la dose journalière admissible. L'Autorité n'a pas mené d'évaluation de l'exposition aiguë des consommateurs en raison de la faible toxicité aiguë des phosphonates. Elle a indiqué que sa déclaration était entachée d'incertitudes et a proposé de modifier la définition des résidus. |
| --- | --- |

(7)

Dans sa déclaration, l'Autorité a conclu que les LMR provisoires proposées devraient constituer une protection suffisante pour les consommateurs. L'examen de l'exposition aux résidus de phosphonates pendant toute la durée de la vie, résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent en contenir, n'a révélé aucun risque de dépassement de la dose journalière admissible. L'Autorité n'a pas mené d'évaluation de l'exposition aiguë des consommateurs en raison de la faible toxicité aiguë des phosphonates. Elle a indiqué que sa déclaration était entachée d'incertitudes et a proposé de modifier la définition des résidus.

| (8) | Pour éviter de fortes perturbations du marché des produits concernés et puisque les données scientifiques actuelles n'établissent pas de risque pour les consommateurs, il convient de fixer des LMR temporaires pour le fosétyl en se fondant sur les données de surveillance disponibles et sur la déclaration de l'Autorité. Ces LMR provisoires devraient uniquement être applicables jusqu'à l'entrée en vigueur de mesures visant à prévenir la présence de résidus de phosphonates dans les végétaux concernés, durant les périodes de végétation à venir. |
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(8)

Pour éviter de fortes perturbations du marché des produits concernés et puisque les données scientifiques actuelles n'établissent pas de risque pour les consommateurs, il convient de fixer des LMR temporaires pour le fosétyl en se fondant sur les données de surveillance disponibles et sur la déclaration de l'Autorité. Ces LMR provisoires devraient uniquement être applicables jusqu'à l'entrée en vigueur de mesures visant à prévenir la présence de résidus de phosphonates dans les végétaux concernés, durant les périodes de végétation à venir.

| (9) | Eu égard à la déclaration de l'Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, cette modification de LMR satisfait aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(9)

Eu égard à la déclaration de l'Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, cette modification de LMR satisfait aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (10) | Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(10)

Il y a lieu, dès lors, de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (11) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(11)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 19 septembre 2014.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

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(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Règlement (CE) no 2003/2003 du Parlement européen et du Conseil du 13 octobre 2003 relatif aux engrais (JO L 304 du 21.11.2003, p. 1).

2

o

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Statement on the dietary risk assessment for proposed temporary maximum residue levels (t-MRLs) for fosetyl-Al in certain crops», EFSA Journal 2014, 12(5):3695, 22 p.

3

EFSA Journal

---

ANNEXE

L'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée comme suit.

Dans la partie A, la colonne correspondant au fosétyl est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE III

PARTIE A

Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

| Code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2) | Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl) |
| --- | --- | --- |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX |

Code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

0100000

1.

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

75

0110010

Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis))

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0120010

Amandes

75 (+)

0120020

Noix du Brésil

2 (1)

0120030

Noix de cajou

75 (+)

0120040

Châtaignes

2 (1)

0120050

Noix de coco

2 (1)

0120060

Noisettes (Avelines)

75 (+)

0120070

Noix de Queensland

75 (+)

0120080

Noix de pécan

2 (1)

0120090

Pignons

2 (1)

0120100

Pistaches

75 (+)

0120110

Noix communes

75 (+)

0120990

Autres

2 (1)

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

75

0130010

Pommes (Pommettes)

0130020

Poires (Poires asiatiques (nashis))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

75 (+)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus))

0140990

Autres

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

100

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

75

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

75 (+)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus))

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles (Myrtilles européennes)

75 (+)

0154020

Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))

2 (1)

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

75 (+)

0154040

Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

75 (+)

0154050

Cynorrhodons

2 (1)

0154060

Mûres (Arbouses)

2 (1)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

2 (1)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

2 (1)

0154990

Autres

2 (1)

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

2 (1)

0161020

Figues

75 (+)

0161030

Olives de table

2 (1)

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.))

75 (+)

0161050

Caramboles (Bilimbis)

2 (1)

0161060

Kakis

75 (+)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

2 (1)

0161990

Autres

2 (1)

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

150

0162020

Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

2 (1)

0162030

Fruits de la passion

75 (+)

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

2 (1)

0162050

Caïmites

2 (1)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

2 (1)

0162990

Autres

2 (1)

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

50

0163020

Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

2 (1)

0163030

Mangues

2 (1)

0163040

Papayes

75 (+)

0163050

Grenades

75 (+)

0163060

Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne)

2 (1)

0163070

Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

2 (1)

0163080

Ananas

50

0163090

Fruits de l'arbre à pain (Fruits du jacquier)

2 (1)

0163100

Durions

2 (1)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

2 (1)

0163990

Autres

2 (1)

0200000

| 2. | LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

30

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

2 (1)

0212010

Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

2 (1)

0213020

Carottes

2 (1)

0213030

Céleris-raves

2 (1)

0213040

Raifort (Racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

2 (1)

0213050

Topinambours (Crosnes du Japon)

2 (1)

0213060

Panais

2 (1)

0213070

Persil à grosse racine

2 (1)

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

25

0213090

Salsifis (Scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

2 (1)

0213100

Rutabagas

2 (1)

0213110

Navets

2 (1)

0213990

Autres

2 (1)

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0220010

Aulx

50 (+)

0220020

Oignons (Autres oignons oignons argentés)

50

0220030

Échalotes

2 (1)

0220040

Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)

30

0220990

Autres

2 (1)

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)

100

0231020

Piments et poivrons (Chilis)

130

0231030

Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

100

0231040

Gombos (camboux)

2 (1)

0231990

Autres

2 (1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

75

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

75

0233010

Melons (Kiwanos)

0233020

Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (Maïs nain) |
| --- | --- |

d)

5

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

5

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

10

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (Choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

75

0251010

Mâche (Laitues italiennes)

0251020

Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

0251040

Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

75

0252020

Pourpiers (Pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

2 (1)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

15

0252990

Autres

2 (1)

0253000

| c) | Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)) |
| --- | --- |

c)

2 (1)

0254000

| d) | Cressons d'eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau) |
| --- | --- |

d)

2 (1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

75

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

75

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

0256040

Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

0256090

Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l'état frais) |
| --- | --- |

vi)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

75 (+)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

75 (+)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

75 (+)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

75 (+)

0260050

Lentilles

2 (1)

0260990

Autres

2 (1)

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l'état frais) |
| --- | --- |

vii)

0270010

Asperges

50 (+)

0270020

Cardons (Tiges de Borago officinalis)

2 (1)

0270030

Céleris

2 (1)

0270040

Fenouil

2 (1)

0270050

Artichauts (Fleurs de bananier)

50

0270060

Poireaux

30

0270070

Rhubarbe

2 (1)

0270080

Pousses de bambou

2 (1)

0270090

Cœurs de palmier

2 (1)

0270990

Autres

2 (1)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

2 (1)

0280010

Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))

0280020

Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

2 (1)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

2 (1)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

2 (1)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navettes)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

2 (1)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050

Avoine

0500060

Riz (Riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (Épeautre, triticale)

0500990

Autres (Graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

5 (1)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

5 (1)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

500

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d'hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

2 (1)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

2 (1)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

1 500

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

400

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

400

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

400

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

400

0840020

Gingembre

400

0840030

Curcuma (safran des Indes)

400

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

400

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

400

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

400

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

400

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0900010

Betteraves sucrières

2 (1)

0900020

Cannes à sucre

2 (1)

0900030

Racines de chicorée

75

0900990

Autres

2 (1)

1000000

| 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,5 (1)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (Lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,1 (1)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,1 (1)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,5 (1)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,5 (1)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,5 (1)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (Gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,5 (1)

---

(1)  Indique le seuil de détection.

1

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

2

Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

| (+) | LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2015. Après cette date, une LMR de 2 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par la voie d'un règlement.







  0120010 | Amandes |
| --- | --- | --- |
| 0120030 | Noix de cajou |
| 0120060 | Noisettes (avelines) |
| 0120070 | Noix de Queensland |
| 0120100 | Pistaches |
| 0120110 | Noix communes |
| 0140000 | iv) | Fruits à noyau |

(+)

LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2015. Après cette date, une LMR de 2 mg/kg (*) sera applicable, sous réserve d'une modification par la voie d'un règlement.

0120010

0120010

Amandes

Amandes

0120030

0120030

Noix de cajou

Noix de cajou

0120060

0120060

Noisettes (avelines)

Noisettes (avelines)

0120070

0120070

Noix de Queensland

Noix de Queensland

0120100

0120100

Pistaches

Pistaches

0120110

0120110

Noix communes

Noix communes

0140000

0140000

iv)

iv)

Fruits à noyau

0140010

0140010

Abricots

Abricots

0140020

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus

0140990

0140990

Autres

Autres

0153000

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

c)

Fruits de ronces

0153010

0153010

Mûres

Mûres

0153020

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus

0153030

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus

Rubus arcticus

Rubus idaeus

0153990

0153990

autres

autres

0154010

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

Myrtilles (myrtilles européennes)

0154030

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes

0161020

0161020

Figues

Figues

0161040

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia

Fortunella

0161060

0161060

Kakis

Kakis

0162030

0162030

Fruits de la passion

Fruits de la passion

0163040

0163040

Papayes

Papayes

0163050

0163050

Grenades

Grenades

0220010

0220010

Aulx

Aulx

0260010

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0260040

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0270010

0270010

Asperges

Asperges

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

o

0840040

0840040

Raifort»

Raifort»

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| 23.9.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 279/17 |
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23.9.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 279/17

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RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) No 992/2014 DE LA COMMISSION

du 22 septembre 2014

abrogeant le règlement délégué (UE) no 950/2014

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (1), et notamment son article 219, paragraphe 1, en liaison avec son article 228,

considérant ce qui suit:

| (1) | Afin d'atténuer ou d'éliminer la menace d'un grave déséquilibre du marché du fromage que fait peser l'embargo sur les importations décrété par le gouvernement russe, le règlement délégué (UE) no 950/2014 de la Commission (2) a prévu un régime temporaire d'aide au stockage privé pour les fromages, applicable à une quantité maximale de 155 000 tonnes. Afin de garantir le respect de cette quantité maximale, un mécanisme de communication et de suivi a été mis en place. |
| --- | --- |

(1)

Afin d'atténuer ou d'éliminer la menace d'un grave déséquilibre du marché du fromage que fait peser l'embargo sur les importations décrété par le gouvernement russe, le règlement délégué (UE) no 950/2014 de la Commission (2) a prévu un régime temporaire d'aide au stockage privé pour les fromages, applicable à une quantité maximale de 155 000 tonnes. Afin de garantir le respect de cette quantité maximale, un mécanisme de communication et de suivi a été mis en place.

| (2) | Si les effets de l'embargo sur les importations décrété par la Russie touchent potentiellement l'ensemble du marché du fromage de l'Union européenne, les États membres les plus touchés sont la Finlande et les États baltes, pour lesquels la Russie est l'unique partenaire commercial dans ce secteur, ainsi que l'Allemagne, les Pays-Bas et la Pologne, pour lesquels la Russie est un grand importateur de fromages. De plus, même si les fromages bénéficiant d'une indication géographique sont frappés par l'embargo sur les importations, ceux-ci ne représentent toutefois qu'une part minimale de l'ensemble des fromages exportés vers la Russie. |
| --- | --- |

(2)

Si les effets de l'embargo sur les importations décrété par la Russie touchent potentiellement l'ensemble du marché du fromage de l'Union européenne, les États membres les plus touchés sont la Finlande et les États baltes, pour lesquels la Russie est l'unique partenaire commercial dans ce secteur, ainsi que l'Allemagne, les Pays-Bas et la Pologne, pour lesquels la Russie est un grand importateur de fromages. De plus, même si les fromages bénéficiant d'une indication géographique sont frappés par l'embargo sur les importations, ceux-ci ne représentent toutefois qu'une part minimale de l'ensemble des fromages exportés vers la Russie.

| (3) | Les communications reçues jusqu'ici en application du mécanisme de suivi prévu à l'article 12 du règlement délégué (UE) no 950/2014 montrent que le régime est appliqué de manière disproportionnée par certains producteurs de fromage de zones qui, traditionnellement, n'exportent pas d'importantes quantités de produits vers la Russie. Le régime ne semble donc pas approprié pour réagir de manière concrète et efficace aux perturbations du marché résultant de l'embargo décrété par la Russie. |
| --- | --- |

(3)

Les communications reçues jusqu'ici en application du mécanisme de suivi prévu à l'article 12 du règlement délégué (UE) no 950/2014 montrent que le régime est appliqué de manière disproportionnée par certains producteurs de fromage de zones qui, traditionnellement, n'exportent pas d'importantes quantités de produits vers la Russie. Le régime ne semble donc pas approprié pour réagir de manière concrète et efficace aux perturbations du marché résultant de l'embargo décrété par la Russie.

| (4) | Compte tenu de ce qui précède et afin de garantir la bonne utilisation des fonds de l'Union, il convient de mettre un terme au régime de stockage privé prévu pour certains fromages par le règlement délégué (UE) no 950/2014. |
| --- | --- |

(4)

Compte tenu de ce qui précède et afin de garantir la bonne utilisation des fonds de l'Union, il convient de mettre un terme au régime de stockage privé prévu pour certains fromages par le règlement délégué (UE) no 950/2014.

| (5) | Afin de réduire les risques de mauvaise utilisation des fonds de l'Union, cette mesure doit être appliquée sans délai. |
| --- | --- |

(5)

Afin de réduire les risques de mauvaise utilisation des fonds de l'Union, cette mesure doit être appliquée sans délai.

| (6) | Afin de ménager les attentes des opérateurs ayant sollicité l'aide au stockage privé pour les fromages au titre de l'article 4 du règlement délégué (UE) no 950/2014, il y a lieu de prendre en compte les demandes introduites avant l'entrée en vigueur du présent règlement aux fins du paiement de l'aide prévue par le règlement délégué (UE) no 950/2014, |
| --- | --- |

(6)

Afin de ménager les attentes des opérateurs ayant sollicité l'aide au stockage privé pour les fromages au titre de l'article 4 du règlement délégué (UE) no 950/2014, il y a lieu de prendre en compte les demandes introduites avant l'entrée en vigueur du présent règlement aux fins du paiement de l'aide prévue par le règlement délégué (UE) no 950/2014,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Abrogation du règlement délégué (UE) no 950/2014 de la Commission

Le règlement délégué (UE) no 950/2014 de la Commission est abrogé.

Il continue toutefois de s'appliquer aux demandes introduites au titre de son article 4 avant l'entrée en vigueur du présent règlement.

Lorsque l'acceptation de la quantité totale des produits pour lesquels des demandes d'aide ont été présentées à la Commission au titre de l'alinéa précédent pour une semaine donnée pourrait entraîner un dépassement de la quantité maximale visée à l'article 1er du règlement délégué (UE) no 950/2014, la Commission fixe, au moyen d'un acte d'exécution adopté sans recourir à la procédure visée à l'article 229, paragraphes 2 et 3, du règlement (UE) no 1308/2013, un coefficient d'attribution applicable aux quantités correspondant aux demandes communiquées à la Commission pour ladite semaine. Ce coefficient d'attribution limite la quantité totale des produits pouvant bénéficier de l'aide temporaire et exceptionnelle au stockage privé à la quantité maximale visée à l'article 1er du règlement délégué (UE) no 950/2014.

Article 2

Entrée en vigueur et application

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 septembre 2014.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

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(1)  JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.

1

(2)  Règlement délégué (UE) no 950/2014 de la Commission du 4 septembre 2014 ouvrant à titre exceptionnel un régime temporaire d'aide au stockage privé pour certains fromages et fixant à l'avance le montant de l'aide (JO L 265 du 5.9.2014, p. 22).

2

o

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| 23.9.2014 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 279/19 |
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23.9.2014

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 279/19

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) No 993/2014 DE LA COMMISSION

du 22 septembre 2014

établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 portant organisation commune des marchés dans le secteur agricole et dispositions spécifiques en ce qui concerne certains produits de ce secteur (règlement «OCM unique») (1),

vu le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d'application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés (2), et notamment son article 136, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement d'exécution (UE) no 543/2011 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes figurant à l'annexe XVI, partie A, dudit règlement.

| (2) | La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne, |
| --- | --- |

(2)

La valeur forfaitaire à l'importation est calculée chaque jour ouvrable, conformément à l'article 136, paragraphe 1, du règlement d'exécution (UE) no 543/2011, en tenant compte des données journalières variables. Il importe, par conséquent, que le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 136 du règlement d'exécution (UE) no 543/2011 sont fixées à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 septembre 2014.

Par la Commission,

au nom du président,

Jerzy PLEWA

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

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(1)  JO L 299 du 16.11.2007, p. 1.

1

(2)  JO L 157 du 15.6.2011, p. 1.

2

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ANNEXE

Valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

| (EUR/100 KG) |
| --- |
| Code NC | Code des pays tiers (1) | Valeur forfaitaire à l'importation |
| 0702 00 00 | MK | 54,3 |
| TR | 83,3 |
| XS | 79,6 |
| ZZ | 72,4 |
| 0707 00 05 | MK | 34,4 |
| TR | 107,9 |
| ZZ | 71,2 |
| 0709 93 10 | TR | 122,7 |
| ZZ | 122,7 |
| 0805 50 10 | AR | 140,8 |
| CL | 156,2 |
| IL | 114,0 |
| UY | 127,4 |
| ZA | 142,7 |
| ZZ | 136,2 |
| 0806 10 10 | AR | 128,7 |
| BR | 169,5 |
| EG | 160,1 |
| MK | 36,9 |
| TR | 118,7 |
| ZZ | 122,8 |
| 0808 10 80 | AR | 262,7 |
| BA | 49,3 |
| BR | 63,9 |
| CL | 113,0 |
| NZ | 126,1 |
| US | 160,0 |
| ZA | 125,4 |
| ZZ | 128,6 |
| 0808 30 90 | AR | 218,6 |
| CL | 231,7 |
| CN | 105,0 |
| TR | 124,4 |
| ZZ | 169,9 |
| 0809 30 | TR | 121,6 |
| ZZ | 121,6 |
| 0809 40 05 | MK | 21,7 |
| ZZ | 21,7 |

(EUR/100 KG)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

MK

54,3

TR

83,3

XS

79,6

ZZ

72,4

0707 00 05

MK

34,4

TR

107,9

ZZ

71,2

0709 93 10

TR

122,7

ZZ

122,7

0805 50 10

AR

140,8

CL

156,2

IL

114,0

UY

127,4

ZA

142,7

ZZ

136,2

0806 10 10

AR

128,7

BR

169,5

EG

160,1

MK

36,9

TR

118,7

ZZ

122,8

0808 10 80

AR

262,7

BA

49,3

BR

63,9

CL

113,0

NZ

126,1

US

160,0

ZA

125,4

ZZ

128,6

0808 30 90

AR

218,6

CL

231,7

CN

105,0

TR

124,4

ZZ

169,9

0809 30

TR

121,6

ZZ

121,6

0809 40 05

MK

21,7

ZZ

21,7

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(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code «ZZ» représente «autres origines».

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