# Journal officiel L 50/2008

| | ISSN 1725-2563 |
| --- | --- |
| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 50 |
| | |
| Édition de langue française | Législation | 51e année23 février 2008 |

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 50

Édition de langue française

Législation

51e année23 février 2008

---

| Sommaire | | I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | RÈGLEMENTS |
| | | Règlement (CE) no 162/2008 de la Commission du 22 février 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 1 |
| | * | Règlement (CE) no 163/2008 de la Commission du 22 février 2008 relatif à l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux (
  1
  ) | 3 |
| | * | Règlement (CE) no 164/2008 de la Commission du 22 février 2008 modifiant le règlement (CE) no 1444/2006 en ce qui concerne la teneur minimale applicable à l’additif pour l'alimentation animale Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) (
  1
  ) | 6 |
| | * | Règlement (CE) no 165/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (
  1
  ) | 8 |
| | * | Règlement (CE) no 166/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (Toyocerin) en tant qu’additif alimentaire (
  1
  ) | 11 |
| | * | Règlement (CE) no 167/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux (
  1
  ) | 14 |
| | | DIRECTIVES |
| | * | Directive 2008/17/CE de la Commission du 19 février 2008 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine (
  1
  ) | 17 |

Sommaire

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

RÈGLEMENTS

Règlement (CE) no 162/2008 de la Commission du 22 février 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

o

1

*

Règlement (CE) no 163/2008 de la Commission du 22 février 2008 relatif à l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux (
  1
  )

o

1

3

*

Règlement (CE) no 164/2008 de la Commission du 22 février 2008 modifiant le règlement (CE) no 1444/2006 en ce qui concerne la teneur minimale applicable à l’additif pour l'alimentation animale Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) (
  1
  )

o

o

Bacillus subtilis

1

6

*

Règlement (CE) no 165/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu’additif pour l’alimentation animale (
  1
  )

o

1

8

*

Règlement (CE) no 166/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (Toyocerin) en tant qu’additif alimentaire (
  1
  )

o

Bacillus cereus

toyoi

1

11

*

Règlement (CE) no 167/2008 de la Commission du 22 février 2008 concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux (
  1
  )

o

1

14

DIRECTIVES

*

Directive 2008/17/CE de la Commission du 19 février 2008 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine (
  1
  )

1

17

| | | II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire |
| --- | --- | --- |
| | | DÉCISIONS |
| | | Commission |
| | | 2008/155/CE |
| | * | Décision de la Commission du 14 février 2008 établissant une liste d’équipes de collecte et de production d’embryons dans des pays tiers agréés pour l’importation d’embryons de bovins dans la Communauté
  [notifiée sous le numéro C(2008) 517]

   (
  1
  ) | 51 |
| | | 2008/156/CE |
| | * | Décision de la Commission du 18 février 2008 modifiant la décision 2006/766/CE concernant la liste des pays tiers et des territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée
  [notifiée sous le numéro C(2008) 555]

   (
  1
  ) | 65 |

II   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

DÉCISIONS

Commission

2008/155/CE

*

Décision de la Commission du 14 février 2008 établissant une liste d’équipes de collecte et de production d’embryons dans des pays tiers agréés pour l’importation d’embryons de bovins dans la Communauté
  [notifiée sous le numéro C(2008) 517]

   (
  1
  )

[notifiée sous le numéro C(2008) 517]

1

51

2008/156/CE

*

Décision de la Commission du 18 février 2008 modifiant la décision 2006/766/CE concernant la liste des pays tiers et des territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée
  [notifiée sous le numéro C(2008) 555]

   (
  1
  )

[notifiée sous le numéro C(2008) 555]

1

65

| | |
| --- | --- |
| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

---

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
| --- | --- |

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

---

I Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

RÈGLEMENTS

| 23.2.2008 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 50/1 |
| --- | --- | --- | --- |

23.2.2008

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/1

---

RÈGLEMENT (CE) N
  o 162/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1580/2007 de la Commission du 21 décembre 2007 portant modalités d'application des règlements (CE) no 2200/96, (CE) no 2201/96 et (CE) no 1182/2007 du Conseil dans le secteur des fruits et légumes (1), et notamment son article 138, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1580/2007 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes qu'il précise dans son annexe. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 1580/2007 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes qu'il précise dans son annexe.

| (2) | En application des critères susvisés, les valeurs forfaitaires à l'importation doivent être fixées aux niveaux repris à l'annexe du présent règlement, |
| --- | --- |

(2)

En application des critères susvisés, les valeurs forfaitaires à l'importation doivent être fixées aux niveaux repris à l'annexe du présent règlement,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 138 du règlement (CE) no 1580/2007 sont fixées comme indiqué dans le tableau figurant en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 23 février 2008.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Jean-Luc DEMARTY

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 350 du 31.12.2007, p. 1.

1

---

ANNEXE

du règlement de la Commission du 22 février 2008 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

| (EUR/100 kg) |
| --- |
| Code NC | Code des pays tiers (1) | Valeur forfaitaire à l'importation |
| 0702 00 00 | JO | 74,3 |
| MA | 49,0 |
| TN | 129,8 |
| TR | 93,0 |
| ZZ | 86,5 |
| 0707 00 05 | JO | 190,5 |
| MA | 150,4 |
| TR | 133,9 |
| ZZ | 158,3 |
| 0709 90 70 | MA | 61,7 |
| TR | 110,8 |
| ZZ | 86,3 |
| 0709 90 80 | EG | 54,8 |
| ZZ | 54,8 |
| 0805 10 20 | AR | 69,8 |
| EG | 49,0 |
| IL | 53,2 |
| MA | 59,1 |
| TN | 48,1 |
| TR | 92,7 |
| ZA | 57,8 |
| ZZ | 61,4 |
| 0805 20 10 | IL | 99,2 |
| MA | 111,9 |
| ZZ | 105,6 |
| 0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90 | EG | 82,4 |
| IL | 75,9 |
| MA | 130,6 |
| PK | 65,4 |
| TR | 71,3 |
| ZZ | 85,1 |
| 0805 50 10 | AR | 48,9 |
| EG | 85,4 |
| IL | 120,2 |
| MA | 114,0 |
| TR | 118,1 |
| UY | 52,4 |
| ZA | 79,7 |
| ZZ | 88,4 |
| 0808 10 80 | AR | 96,3 |
| CA | 88,1 |
| CL | 63,5 |
| CN | 96,4 |
| MK | 42,4 |
| US | 110,6 |
| ZA | 106,7 |
| ZZ | 86,3 |
| 0808 20 50 | AR | 90,5 |
| CN | 105,9 |
| US | 122,5 |
| ZA | 109,9 |
| ZZ | 107,2 |

(EUR/100 kg)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

JO

74,3

MA

49,0

TN

129,8

TR

93,0

ZZ

86,5

0707 00 05

JO

190,5

MA

150,4

TR

133,9

ZZ

158,3

0709 90 70

MA

61,7

TR

110,8

ZZ

86,3

0709 90 80

EG

54,8

ZZ

54,8

0805 10 20

AR

69,8

EG

49,0

IL

53,2

MA

59,1

TN

48,1

TR

92,7

ZA

57,8

ZZ

61,4

0805 20 10

IL

99,2

MA

111,9

ZZ

105,6

0805 20 30, 0805 20 50, 0805 20 70, 0805 20 90

EG

82,4

IL

75,9

MA

130,6

PK

65,4

TR

71,3

ZZ

85,1

0805 50 10

AR

48,9

EG

85,4

IL

120,2

MA

114,0

TR

118,1

UY

52,4

ZA

79,7

ZZ

88,4

0808 10 80

AR

96,3

CA

88,1

CL

63,5

CN

96,4

MK

42,4

US

110,6

ZA

106,7

ZZ

86,3

0808 20 50

AR

90,5

CN

105,9

US

122,5

ZA

109,9

ZZ

107,2

---

(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 1833/2006 de la Commission (JO L 354 du 14.12.2006, p. 19). Le code «ZZ» représente «autres origines».

---

| 23.2.2008 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 50/3 |
| --- | --- | --- | --- |

23.2.2008

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/3

---

RÈGLEMENT (CE) N
  o 163/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

relatif à l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation.

| (2) | Une demande d’autorisation a été introduite conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour la préparation visée à l’annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement. |
| --- | --- |

(2)

Une demande d’autorisation a été introduite conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour la préparation visée à l’annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.

| (3) | La demande concerne l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif alimentaire pour chats, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques». |
| --- | --- |

(3)

La demande concerne l’autorisation de la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) en tant qu’additif alimentaire pour chats, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».

| (4) | Dans son avis du 18 septembre 2007, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a conclu que la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) n’avait pas d’effet néfaste sur la santé animale ou l’environnement et que l’exposition accidentelle à cet additif ne présentait aucun risque pour la santé humaine (2). Elle a également conclu que ladite préparation ne présentait aucun autre risque justifiant d’exclure son autorisation en vertu de l’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003. Il a été démontré que Lantharenol conduisait à une diminution de l’excrétion urinaire du phosphore. Dans son avis, l’Autorité ne recommande pas de mesures appropriées pour la sécurité des utilisateurs. Elle considère en revanche qu’il convient de définir des critères spécifiques aux fins d’un suivi postérieur à l’autorisation de mise sur le marché pour détecter les éventuels effets indésirables à long terme chez les chats. L’Autorité déclare également, dans son avis, avoir vérifié le rapport concernant la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale, soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. |
| --- | --- |

(4)

Dans son avis du 18 septembre 2007, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a conclu que la préparation de carbonate de lanthanum octahydrate (Lantharenol) n’avait pas d’effet néfaste sur la santé animale ou l’environnement et que l’exposition accidentelle à cet additif ne présentait aucun risque pour la santé humaine (2). Elle a également conclu que ladite préparation ne présentait aucun autre risque justifiant d’exclure son autorisation en vertu de l’article 5, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003. Il a été démontré que Lantharenol conduisait à une diminution de l’excrétion urinaire du phosphore. Dans son avis, l’Autorité ne recommande pas de mesures appropriées pour la sécurité des utilisateurs. Elle considère en revanche qu’il convient de définir des critères spécifiques aux fins d’un suivi postérieur à l’autorisation de mise sur le marché pour détecter les éventuels effets indésirables à long terme chez les chats. L’Autorité déclare également, dans son avis, avoir vérifié le rapport concernant la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale, soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

| (5) | Il ressort de l’examen de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ladite préparation, selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement. |
| --- | --- |

(5)

Il ressort de l’examen de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ladite préparation, selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.

| (6) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La préparation visée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

1

o

(2)  Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale sur la sécurité et l’efficacité de Lantharenol (carbonate de lanthanum octahydrate) en tant qu’additif alimentaire pour chats conformément au règlement (CE) no 1831/2003, résumé. Adopté le 18 septembre 2007. The EFSA Journal (2007) 542, 1-15.

2

o

The EFSA Journal

---

ANNEXE

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif
  (dénomination commerciale) | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (en mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en eau de 12 %) |
| Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (diminution de l’excrétion urinaire du phosphore) |
| 4d1 | Bayer
  HealthCare AG | Carbonate de lanthanum octahydrate
  (Lantharenol) | | Composition de l’additif:
  Préparation de carbonate de lanthanum octahydrate.
  Au moins 85 % de carbonate de lanthanum octahydrate sous forme de substance active. |

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

(en mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en eau de 12 %)

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: autres additifs zootechniques (diminution de l’excrétion urinaire du phosphore)

4d1

Bayer

HealthCare AG

Carbonate de lanthanum octahydrate

(Lantharenol)

Composition de l’additif:

Préparation de carbonate de lanthanum octahydrate.

Au moins 85 % de carbonate de lanthanum octahydrate sous forme de substance active.

| | Caractérisation de la substance active:
  Carbonate de lanthanum octahydrate
  La2(CO3)3 · 8H2O
  numéro CAS: 6487-39-4 |
| --- | --- |

Caractérisation de la substance active:

Carbonate de lanthanum octahydrate

La2(CO3)3 · 8H2O

numéro CAS: 6487-39-4

| | Méthode d’analyse (1)

  Spectroscopie d’émission optique avec plasma à couplage inductif (ICP-OES). |
| --- | --- |

Méthode d’analyse (1)

Spectroscopie d’émission optique avec plasma à couplage inductif (ICP-OES).

Chats

—

1 500

7 500

Il convient de mettre en place un plan de suivi postérieur à la mise sur le marché afin de détecter d’éventuels effets indésirables chroniques.

Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer:

| — | destiné aux chats adultes, |
| --- | --- |

—

destiné aux chats adultes,

| — | dose recommandée pour des aliments humides contenant 20 à 25 % de matière sèche: 340 à 2 100 mg par kg, |
| --- | --- |

—

dose recommandée pour des aliments humides contenant 20 à 25 % de matière sèche: 340 à 2 100 mg par kg,

| — | éviter l’utilisation simultanée d’aliments à forte teneur en phosphore. |
| --- | --- |

—

éviter l’utilisation simultanée d’aliments à forte teneur en phosphore.

6 mars 2018

---

(1)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives

---

| 23.2.2008 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 50/6 |
| --- | --- | --- | --- |

23.2.2008

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/6

---

RÈGLEMENT (CE) N
  o 164/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

modifiant le règlement (CE) no 1444/2006 en ce qui concerne la teneur minimale applicable à l’additif pour l'alimentation animale Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 13, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

| (1) | L'additif Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) a été autorisé à certaines conditions conformément au règlement (CE) no 1831/2003. Le règlement (CE) no 1444/2006 de la Commission (2) a autorisé pour dix ans l'usage de cet additif pour les poulets d'engraissement, en liant cette autorisation au titulaire de l'autorisation de mise en circulation de l'additif. |
| --- | --- |

(1)

L'additif Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) a été autorisé à certaines conditions conformément au règlement (CE) no 1831/2003. Le règlement (CE) no 1444/2006 de la Commission (2) a autorisé pour dix ans l'usage de cet additif pour les poulets d'engraissement, en liant cette autorisation au titulaire de l'autorisation de mise en circulation de l'additif.

| (2) | Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit la possibilité de modifier les conditions d'autorisation d'un additif à la demande du titulaire de l'autorisation et après consultation de l'Autorité européenne de sécurité des aliments («l'Autorité»). |
| --- | --- |

(2)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit la possibilité de modifier les conditions d'autorisation d'un additif à la demande du titulaire de l'autorisation et après consultation de l'Autorité européenne de sécurité des aliments («l'Autorité»).

| (3) | Le titulaire de l'autorisation de l'additif Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) a présenté une demande visant à modifier les modalités de l'autorisation en réduisant la teneur minimale applicable à cet additif. |
| --- | --- |

(3)

Le titulaire de l'autorisation de l'additif Bacillus subtilis C-3102 (Calsporin) a présenté une demande visant à modifier les modalités de l'autorisation en réduisant la teneur minimale applicable à cet additif.

| (4) | Dans l'avis qu'elle a adopté le 18 septembre 2007, l'Autorité a proposé de réduire la teneur minimale de 1 × 109 UFC à 5 × 108 UFC, l'efficacité de la substance active ayant été démontrée à la dose la plus faible proposée (3). |
| --- | --- |

(4)

Dans l'avis qu'elle a adopté le 18 septembre 2007, l'Autorité a proposé de réduire la teneur minimale de 1 × 109 UFC à 5 × 108 UFC, l'efficacité de la substance active ayant été démontrée à la dose la plus faible proposée (3).

| (5) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1444/2006 en conséquence. |
| --- | --- |

(5)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 1444/2006 en conséquence.

| (6) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CE) no 1444/2006 est remplacée par l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

1

o

(2)  JO L 271 du 30.9.2006, p. 19.

2

(3)  Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale sur la sécurité et l’efficacité du Calsporin, préparation à base de Bacillus subtilis, comme additif alimentaire pour les poulets d’engraissement conformément au règlement (CE) no 1831/2003. The EFSA Journal (2007) 543, 1-8.

3

Bacillus subtilis

o

The EFSA Journal

---

ANNEXE

«ANNEXE

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif
  (dénomination commerciale) | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
| Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale. |
| 4b1820 | Calpis Co. Ltd
  représentée dans la Communauté par Orffa International Holding BV | Bacillus subtilis

  C-3102 DSM 15544
  (Calsporin) | | Composition de l’additif:
  Préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d'additif |

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l'autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.

4b1820

Calpis Co. Ltd

représentée dans la Communauté par Orffa International Holding BV

Bacillus subtilis

C-3102 DSM 15544

(Calsporin)

Composition de l’additif:

Préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d'additif

| | Caractérisation de la substance active:
  Spores viables de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) |
| --- | --- |

Caractérisation de la substance active:

Spores viables de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544)

| | Méthode d'analyse (1)

  Méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d'aliments pour animaux |
| --- | --- |

Méthode d'analyse (1)

Méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d'aliments pour animaux

Poulets d'engraissement

—

5 × 108

1 × 109

| 1. | Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une protection respiratoire pendant la manipulation et de lunettes de sécurité. |
| --- | --- |

1.

Pour la sécurité des utilisateurs: port d’une protection respiratoire pendant la manipulation et de lunettes de sécurité.

| 2. | Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. |
| --- | --- |

2.

Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

| 3. | Utilisation autorisée dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, salinomycine-sodium, semduramicine sodium, lasalocide-sodium, maduramicine ammonium, narasin-nicarbazine et diclazuril. |
| --- | --- |

3.

Utilisation autorisée dans les aliments pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, salinomycine-sodium, semduramicine sodium, lasalocide-sodium, maduramicine ammonium, narasin-nicarbazine et diclazuril.

20 octobre 2016

---

(1)  Des précisions sur les méthodes d’analyse sont disponibles sur le site web du laboratoire communautaire de référence, à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives»

1

---

| 23.2.2008 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 50/8 |
| --- | --- | --- | --- |

23.2.2008

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/8

---

RÈGLEMENT (CE) N
  o 165/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la 3-phytase (Natuphos) en tant qu’additif pour l’alimentation animale

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation.

| (2) | Une demande d’autorisation a été présentée, conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, pour la préparation visée à l’annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement. |
| --- | --- |

(2)

Une demande d’autorisation a été présentée, conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, pour la préparation visée à l’annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, dudit règlement.

| (3) | La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation enzymatique de 3-phytase (Natuphos 5000, Natuphos 5000 G, Natuphos 5000 L, Natuphos 10000 G et Natuphos 10000 L) produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des canards, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques». |
| --- | --- |

(3)

La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation enzymatique de 3-phytase (Natuphos 5000, Natuphos 5000 G, Natuphos 5000 L, Natuphos 10000 G et Natuphos 10000 L) produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des canards, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».

| (4) | L’utilisation de cette préparation a été autorisée pour les porcelets sevrés, les porcs d’engraissement et les poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 243/2007 de la Commission (2) et pour les poules pondeuses et les dindes d’engraissement par le règlement (CE) no 1142/2007 de la Commission (3). |
| --- | --- |

(4)

L’utilisation de cette préparation a été autorisée pour les porcelets sevrés, les porcs d’engraissement et les poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 243/2007 de la Commission (2) et pour les poules pondeuses et les dindes d’engraissement par le règlement (CE) no 1142/2007 de la Commission (3).

| (5) | De nouvelles données ont été fournies à l’appui d’une demande d’autorisation pour les canards. L’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a conclu, dans son avis du 18 septembre 2007, que la préparation enzymatique de 3-phytase (Natuphos 5000, Natuphos 5000 G, Natuphos 5000 L, Natuphos 10000 G et Natuphos 10000 L) produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) n’a pas d’effet néfaste sur les consommateurs, les utilisateurs ou l’environnement (4). Selon cet avis, l’utilisation de cette préparation n’a pas d’effet néfaste sur cette autre catégorie d’animaux et elle est efficace pour améliorer la digestibilité des aliments pour animaux. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. |
| --- | --- |

(5)

De nouvelles données ont été fournies à l’appui d’une demande d’autorisation pour les canards. L’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») a conclu, dans son avis du 18 septembre 2007, que la préparation enzymatique de 3-phytase (Natuphos 5000, Natuphos 5000 G, Natuphos 5000 L, Natuphos 10000 G et Natuphos 10000 L) produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) n’a pas d’effet néfaste sur les consommateurs, les utilisateurs ou l’environnement (4). Selon cet avis, l’utilisation de cette préparation n’a pas d’effet néfaste sur cette autre catégorie d’animaux et elle est efficace pour améliorer la digestibilité des aliments pour animaux. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

| (6) | Il ressort de l’évaluation de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ladite préparation, selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement. |
| --- | --- |

(6)

Il ressort de l’évaluation de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’usage de ladite préparation, selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement.

| (7) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La préparation visée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est autorisée en tant qu’additif dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à l’annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

1

o

(2)  JO L 73 du 13.3.2007, p. 4.

2

(3)  JO L 256 du 2.10.2007, p. 20.

3

(4)  Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (FEEDAP) sur la sécurité et l’efficacité de la préparation enzymatique Natuphos (3-phytase) comme additif alimentaire pour les canards. The EFSA Journal (2007) 544, 1-10.

4

The EFSA Journal

---

ANNEXE

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif
  (dénomination commerciale) | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Unités d’activité/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
| Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité |
| 4a1600 | BASF Aktiengesellschaft | 3-phytase
  EC 3.1.3.8
  (Natuphos 5000 Natuphos 5000 G Natuphos 5000 L Natuphos 10000 G Natuphos 10000 L) | | Composition de l’additif: | 3-phytase produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) ayant une activité minimale de: | état solide: 5 000 FTU (1)/g |

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

Unités d’activité/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: améliorateurs de digestibilité

4a1600

BASF Aktiengesellschaft

3-phytase

EC 3.1.3.8

(Natuphos 5000 Natuphos 5000 G Natuphos 5000 L Natuphos 10000 G Natuphos 10000 L)

Composition de l’additif:

3-phytase produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) ayant une activité minimale de:

état solide: 5 000 FTU (1)/g

| | état liquide: 5 000 FTU/ml |
| --- | --- |

état liquide: 5 000 FTU/ml

| | Caractérisation de la substance active:
  3-phytase produite par Aspergillus niger (CBS 101.672) |
| --- | --- |

Caractérisation de la substance active:

3-phytase produite par Aspergillus niger (CBS 101.672)

| | Méthode d’analyse (2)

  Méthode colorimétrique mesurant le phosphate inorganique libéré par l’enzyme à partir d’un substrat de phytate. |
| --- | --- |

Méthode d’analyse (2)

Méthode colorimétrique mesurant le phosphate inorganique libéré par l’enzyme à partir d’un substrat de phytate.

Canards

—

300 FTU

| 1. | Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. |
| --- | --- |

1.

Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

| 2. | Dose recommandée par kg d’aliment complet: 300-750 FTU. |
| --- | --- |

2.

Dose recommandée par kg d’aliment complet: 300-750 FTU.

| 3. | À utiliser dans les aliments pour animaux contenant plus de 0,23 % de phosphore lié à la phytine. |
| --- | --- |

3.

À utiliser dans les aliments pour animaux contenant plus de 0,23 % de phosphore lié à la phytine.

14 mars 2018

---

(1)  1 FTU est la quantité d’enzyme qui libère 1 micromole de phosphate inorganique par minute à partir de phytate de sodium à pH 5,5 et à 37 °C.

(2)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives.

---

| 23.2.2008 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 50/11 |
| --- | --- | --- | --- |

23.2.2008

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/11

---

RÈGLEMENT (CE) N
  o 166/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

concernant l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de Bacillus cereus var. toyoi (Toyocerin) en tant qu’additif alimentaire

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi d’une telle autorisation.

| (2) | Une demande d’autorisation a été introduite conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour la préparation mentionnée en annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. |
| --- | --- |

(2)

Une demande d’autorisation a été introduite conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003 pour la préparation mentionnée en annexe du présent règlement. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.

| (3) | La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de micro-organismes Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012 (Toyocerin), en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes à l’engrais, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques». |
| --- | --- |

(3)

La demande concerne l’autorisation d’un nouvel usage de la préparation de micro-organismes Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012 (Toyocerin), en tant qu’additif pour l’alimentation des dindes à l’engrais, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».

| (4) | L’utilisation de cette préparation de micro-organismes a été autorisée de manière permanente pour les porcelets de moins de deux mois et les truies par le règlement (CE) no 256/2002 de la Commission (2), pour les porcelets et les porcs d’engraissement par le règlement (CE) no 1453/2004 de la Commission (3), pour les bovins d’engraissement par le règlement (CE) no 255/2005 de la Commission (4) et pour les lapins d’engraissement et les poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 1200/2005 de la Commission (5). |
| --- | --- |

(4)

L’utilisation de cette préparation de micro-organismes a été autorisée de manière permanente pour les porcelets de moins de deux mois et les truies par le règlement (CE) no 256/2002 de la Commission (2), pour les porcelets et les porcs d’engraissement par le règlement (CE) no 1453/2004 de la Commission (3), pour les bovins d’engraissement par le règlement (CE) no 255/2005 de la Commission (4) et pour les lapins d’engraissement et les poulets d’engraissement par le règlement (CE) no 1200/2005 de la Commission (5).

| (5) | De nouvelles données ont été fournies à l’appui de la demande d’autorisation pour les dindes à l’engrais. Dans son avis du 19 septembre 2007, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») est arrivée à la conclusion que la préparation de micro-organismes Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012 (Toyocerin) n’a pas d’effet néfaste sur les consommateurs, les utilisateurs ou l’environnement (6). Selon cet avis, l’utilisation de cette préparation n’a pas d’effet néfaste sur cette autre catégorie d’animaux et permet d’améliorer le gain de poids, la ration alimentaire et la conversion alimentaire. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. |
| --- | --- |

(5)

De nouvelles données ont été fournies à l’appui de la demande d’autorisation pour les dindes à l’engrais. Dans son avis du 19 septembre 2007, l’Autorité européenne de sécurité des aliments («l’Autorité») est arrivée à la conclusion que la préparation de micro-organismes Bacillus cereus var. toyoi NCIMB 40112/CNCM I-1012 (Toyocerin) n’a pas d’effet néfaste sur les consommateurs, les utilisateurs ou l’environnement (6). Selon cet avis, l’utilisation de cette préparation n’a pas d’effet néfaste sur cette autre catégorie d’animaux et permet d’améliorer le gain de poids, la ration alimentaire et la conversion alimentaire. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans l’alimentation animale soumis par le laboratoire communautaire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

| (6) | Il ressort de l’examen de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient par conséquent d’autoriser l’usage de ladite préparation selon les modalités prévues en annexe du présent règlement. |
| --- | --- |

(6)

Il ressort de l’examen de cette préparation que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient par conséquent d’autoriser l’usage de ladite préparation selon les modalités prévues en annexe du présent règlement.

| (7) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La préparation figurant en annexe, appartenant à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 de la Commission (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

1

o

(2)  JO L 41 du 13.2.2002, p. 6. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1143/2007 (JO L 256 du 2.10.2007, p. 23).

2

o

(3)  JO L 269 du 17.8.2004, p. 3.

3

(4)  JO L 45 du 16.2.2005, p. 3.

4

(5)  JO L 195 du 27.7.2005, p. 6. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1445/2006 (JO L 271 du 30.9.2006, p. 22).

5

o

(6)  Avis du groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale (FEEDAP) sur la sécurité et l’efficacité de Toyocerin® (Bacillus cereus var. toyoi) en tant qu’additif alimentaire pour les dindes. Adopté le 19 septembre 2007. The EFSA Journal (2007) 549, 1-11.

6

Bacillus cereus

toyoi

The EFSA Journal

---

ANNEXE

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif
  (dénomination commerciale) | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
| Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale. |
| 4b1701 | Rubinum | Bacillus cereus var. toyoi

  NCIMB 40112/CNCM I-1012
  (Toyocerin) | | Composition de l’additif:
  Préparation de Bacillus cereus var. toyoi contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif |

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie des additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale.

4b1701

Rubinum

Bacillus cereus var. toyoi

NCIMB 40112/CNCM I-1012

(Toyocerin)

Composition de l’additif:

Préparation de Bacillus cereus var. toyoi contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif

| | Caractérisation de la substance active:

  Bacillus cereus var. toyoi

  NCIMB 40112/CNCM I-1012 |
| --- | --- |

Caractérisation de la substance active:

Bacillus cereus var. toyoi

NCIMB 40112/CNCM I-1012

| | Méthode d’analyse (1)

  Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d’aliments pour animaux; identification: électrophorèse en champs pulsés (ECP). |
| --- | --- |

Méthode d’analyse (1)

Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d’aliments pour animaux; identification: électrophorèse en champs pulsés (ECP).

Dindes d’engrais-sement

—

0,2 × 109

1 × 109

| 1. | Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. |
| --- | --- |

1.

Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation.

| 2. | Mesures de sécurité: port de lunettes et de gants pendant la manipulation. |
| --- | --- |

2.

Mesures de sécurité: port de lunettes et de gants pendant la manipulation.

| 3. | Peut être utilisé dans les aliments composés pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, lasalocide-sodium, robenidine, halofugi-none, diclazuril, maduramicine ammonium. |
| --- | --- |

3.

Peut être utilisé dans les aliments composés pour animaux contenant les coccidiostatiques autorisés suivants: monensin-sodium, lasalocide-sodium, robenidine, halofugi-none, diclazuril, maduramicine ammonium.

14 mars 2018

---

(1)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire communautaire de référence à l’adresse suivante: www.irmm.jrc.be/crl-feed-additives

---

| 23.2.2008 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 50/14 |
| --- | --- | --- | --- |

23.2.2008

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/14

---

RÈGLEMENT (CE) N
  o 167/2008 DE LA COMMISSION

du 22 février 2008

concernant une nouvelle autorisation décennale d'utilisation d'un coccidiostatique en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (1), et notamment ses articles 3 et 9,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (2), et notamment son article 25,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 prévoit que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation.

| (2) | L'article 25 du règlement (CE) no 1831/2003 énonce des mesures transitoires applicables aux demandes d'autorisation d'additifs pour l'alimentation animale présentées conformément à la directive 70/524/CEE avant la date d'application du règlement (CE) no 1831/2003. |
| --- | --- |

(2)

L'article 25 du règlement (CE) no 1831/2003 énonce des mesures transitoires applicables aux demandes d'autorisation d'additifs pour l'alimentation animale présentées conformément à la directive 70/524/CEE avant la date d'application du règlement (CE) no 1831/2003.

| (3) | La demande d’autorisation de l’additif figurant à l’annexe du présent règlement a été présentée avant la date d’application du règlement (CE) no 1831/2003. |
| --- | --- |

(3)

La demande d’autorisation de l’additif figurant à l’annexe du présent règlement a été présentée avant la date d’application du règlement (CE) no 1831/2003.

| (4) | Comme le prévoit l'article 4, paragraphe 4, de la directive 70/524/CEE, des observations initiales concernant ladite demande ont été transmises à la Commission avant la date d'application du règlement (CE) no 1831/2003. En conséquence, cette demande doit continuer d'être traitée conformément à l'article 4 de la directive 70/524/CEE. |
| --- | --- |

(4)

Comme le prévoit l'article 4, paragraphe 4, de la directive 70/524/CEE, des observations initiales concernant ladite demande ont été transmises à la Commission avant la date d'application du règlement (CE) no 1831/2003. En conséquence, cette demande doit continuer d'être traitée conformément à l'article 4 de la directive 70/524/CEE.

| (5) | Le responsable de la mise en circulation du Kokcisan 120G a présenté une demande d’autorisation décennale pour cet additif en tant que coccidiostatique pour les poulets d’engraissement, conformément à l’article 4 de la directive. L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a rendu un avis sur la sécurité de cette préparation pour l'homme, les animaux et l'environnement en cas d'utilisation dans les conditions prévues à l'annexe du présent règlement. Il ressort de l’examen de la demande que les conditions fixées à l’article 3 A de la directive 70/524/CEE pour ce type d'autorisation sont remplies. Il convient dès lors d'autoriser l’usage de la préparation en question, dans les conditions fixées à l'annexe, pour une période de dix années. |
| --- | --- |

(5)

Le responsable de la mise en circulation du Kokcisan 120G a présenté une demande d’autorisation décennale pour cet additif en tant que coccidiostatique pour les poulets d’engraissement, conformément à l’article 4 de la directive. L'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a rendu un avis sur la sécurité de cette préparation pour l'homme, les animaux et l'environnement en cas d'utilisation dans les conditions prévues à l'annexe du présent règlement. Il ressort de l’examen de la demande que les conditions fixées à l’article 3 A de la directive 70/524/CEE pour ce type d'autorisation sont remplies. Il convient dès lors d'autoriser l’usage de la préparation en question, dans les conditions fixées à l'annexe, pour une période de dix années.

| (6) | L'examen de la demande révèle que certaines procédures devraient être exigées pour protéger les travailleurs contre une exposition à l'additif mentionné dans l'annexe. Cette protection doit être assurée par l'application de la directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (3). |
| --- | --- |

(6)

L'examen de la demande révèle que certaines procédures devraient être exigées pour protéger les travailleurs contre une exposition à l'additif mentionné dans l'annexe. Cette protection doit être assurée par l'application de la directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (3).

| (7) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(7)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'utilisation de la préparation faisant l’objet de l’annexe, qui appartient au groupe des «coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses», est autorisée pour une période de dix années, en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 270 du 14.12.1970, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1800/2004 de la Commission (JO L 317 du 16.10.2004, p. 37).

1

o

(2)  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 378/2005 (JO L 59 du 5.3.2005, p. 8).

2

o

(3)  JO L 183 du 29.6.1989, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/30/CE du Parlement européen et du Conseil (JO L 165 du 27.6.2007, p. 21).

3

---

ANNEXE

| Numéro d'enregistrement de l'additif | Nom et numéro d'enregistrement du responsable de la mise en circulation de l'additif | Additif
  (dénomination commerciale) | Composition, formule chimique, description | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation | Limite maximale de résidus (LMR) dans les denrées alimentaires d'origine animale concernées |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| mg de substance active/kg d’aliment complet |
| Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses |
| E 766 | KRKA, d.d
  Novo mesto, Slovénie | Salinomycine-sodium
  (Kokcisan 120G) | | Composition de l’additif: | Salinomycine-sodium: 120 g/kg |

Numéro d'enregistrement de l'additif

Nom et numéro d'enregistrement du responsable de la mise en circulation de l'additif

Additif

(dénomination commerciale)

Composition, formule chimique, description

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d'autorisation

Limite maximale de résidus (LMR) dans les denrées alimentaires d'origine animale concernées

mg de substance active/kg d’aliment complet

Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses

E 766

KRKA, d.d

Novo mesto, Slovénie

Salinomycine-sodium

(Kokcisan 120G)

Composition de l’additif:

Salinomycine-sodium: 120 g/kg

| | Carbonate de calcium: jusqu'à 1 000 g/kg |
| --- | --- |

Carbonate de calcium: jusqu'à 1 000 g/kg

| | Saccharose: 80-100 g/kg |
| --- | --- |

Saccharose: 80-100 g/kg

| | Amidon de maïs: 20 g/kg |
| --- | --- |

Amidon de maïs: 20 g/kg

| | Substance active: | Salinomycine-sodium, |
| --- | --- | --- |

Substance active:

Salinomycine-sodium,

| | C42H69O11Na, |
| --- | --- |

C42H69O11Na,

| | Numéro CAS: 55721-31-8, |
| --- | --- |

Numéro CAS: 55721-31-8,

| | sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique produit par fermentation de Streptomyces albus (CBS 101071) |
| --- | --- |

sel sodique de polyéther de l'acide monocarboxylique produit par fermentation de Streptomyces albus (CBS 101071)

| | Impuretés associées: | < 42 mg d'élaiophyline/kg de salinomycine-sodium. |
| --- | --- | --- |

Impuretés associées:

< 42 mg d'élaiophyline/kg de salinomycine-sodium.

| | < 40 g de 17-epi-20-désoxy-salinomycine/kg de salinomycine-sodium. |
| --- | --- |

< 40 g de 17-epi-20-désoxy-salinomycine/kg de salinomycine-sodium.

Poulets d’engraissement

—

60

70

Administration interdite trois jours au moins avant l'abattage.

Indiquer dans le mode d'emploi des aliments composés:

| | «Dangereux pour les équidés et les dindes.» |
| --- | --- |

«Dangereux pour les équidés et les dindes.»

| | «Cet aliment contient un ionophore; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée.» |
| --- | --- |

«Cet aliment contient un ionophore; son administration simultanée avec certains médicaments (par exemple la tiamuline) peut être contre-indiquée.»

26 février 2018

5 μg de salinomycine-sodium par kg pour tous les tissus frais

---

DIRECTIVES

| 23.2.2008 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 50/17 |
| --- | --- | --- | --- |

23.2.2008

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/17

---

DIRECTIVE 2008/17/CE DE LA COMMISSION

du 19 février 2008

modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (1), et notamment son article 10,

vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d’origine animale (2), et notamment son article 10,

vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (3), et notamment son article 7,

vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (4), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),

considérant ce qui suit:

| (1) | Conformément aux dispositions de la directive 91/414/CEE, les autorisations de produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures spécifiques sont du ressort des États membres. Ces autorisations doivent reposer sur l’évaluation des effets des produits sur la santé humaine et animale ainsi que sur l’environnement. Les éléments à prendre en considération lors de l’évaluation incluent l’exposition de l’opérateur et des autres personnes présentes et les effets sur l’environnement terrestre, aquatique et aérien, ainsi que les effets, sur les êtres humains et les animaux, de la consommation de résidus présents sur les cultures traitées. |
| --- | --- |

(1)

Conformément aux dispositions de la directive 91/414/CEE, les autorisations de produits phytopharmaceutiques destinés à être utilisés sur des cultures spécifiques sont du ressort des États membres. Ces autorisations doivent reposer sur l’évaluation des effets des produits sur la santé humaine et animale ainsi que sur l’environnement. Les éléments à prendre en considération lors de l’évaluation incluent l’exposition de l’opérateur et des autres personnes présentes et les effets sur l’environnement terrestre, aquatique et aérien, ainsi que les effets, sur les êtres humains et les animaux, de la consommation de résidus présents sur les cultures traitées.

| (2) | Les teneurs maximales en résidus (TMR) correspondent à l’utilisation de quantités minimales de pesticides pour assurer une protection efficace des végétaux, appliquées de telle sorte que la quantité de résidus soit la plus réduite possible et soit acceptable sur le plan toxicologique, notamment pour ce qui est de l’apport alimentaire estimé. |
| --- | --- |

(2)

Les teneurs maximales en résidus (TMR) correspondent à l’utilisation de quantités minimales de pesticides pour assurer une protection efficace des végétaux, appliquées de telle sorte que la quantité de résidus soit la plus réduite possible et soit acceptable sur le plan toxicologique, notamment pour ce qui est de l’apport alimentaire estimé.

| (3) | Les TMR applicables aux pesticides régis par les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE doivent être constamment réexaminées. Elles peuvent être modifiées pour tenir compte de nouvelles utilisations ou de changements d’utilisation. Des informations ont été communiquées à la Commission concernant de nouvelles utilisations ou des changements d’utilisation appelant une modification des teneurs en résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine. |
| --- | --- |

(3)

Les TMR applicables aux pesticides régis par les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE doivent être constamment réexaminées. Elles peuvent être modifiées pour tenir compte de nouvelles utilisations ou de changements d’utilisation. Des informations ont été communiquées à la Commission concernant de nouvelles utilisations ou des changements d’utilisation appelant une modification des teneurs en résidus d’acéphate, d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’aldrine, de bénalaxyl, de bénomyl, de carbendazime, de chlorméquat, de chlorothalonil, de chlorpyriphos, de clofentézine, de cyfluthrine, de cyperméthrine, de cyromazine, de dieldrine, de diméthoate, de dithiocarbamates, d’esfenvalérate, de famoxadone, de fenhexamide, de fénitrothion, de fenvalérate, de glyphosate, d’indoxacarbe, de lambda-cyhalothrine, de mépanipyrim, de métalaxyl-M, de méthidathion, de méthoxyfénozide, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de pyriméthanil, de spiroxamine, de thiaclopride, de thiophanate-méthyl et de trifloxystrobine.

| (4) | L’exposition des consommateurs, durant toute leur vie, aux pesticides visés dans la présente directive par la consommation de denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé (5). Il convient, sur la base de ces estimations et évaluations, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les doses journalières admissibles ne seront pas dépassées. |
| --- | --- |

(4)

L’exposition des consommateurs, durant toute leur vie, aux pesticides visés dans la présente directive par la consommation de denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé (5). Il convient, sur la base de ces estimations et évaluations, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les doses journalières admissibles ne seront pas dépassées.

| (5) | Une dose aiguë de référence (DAR) a été fixée pour l’acéphate, l’acétamipride, la carbendazime, le chlorméquat, le chlorothalonil, le chlorpyriphos, la cyfluthrine, la cyperméthrine, la cyromazine, la dieldrine, le diméthoate, l’esfenvalérate, la famoxadone, le fénitrothion, l’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine, le mépanipyrim, le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et le thiophanate-méthyl. L’exposition aiguë des consommateurs au travers de chacune des denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé. Les avis du comité scientifique des plantes (CSP), notamment les orientations et recommandations concernant la protection des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec des pesticides (6), ont été pris en considération. Il convient, sur la base de l’estimation de l’apport alimentaire, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les DAR ne seront pas dépassées. Dans le cas des autres substances, une évaluation des informations disponibles a montré qu’aucune DAR n’était nécessaire et qu’il n’y avait dès lors pas lieu de procéder à une estimation à court terme. |
| --- | --- |

(5)

Une dose aiguë de référence (DAR) a été fixée pour l’acéphate, l’acétamipride, la carbendazime, le chlorméquat, le chlorothalonil, le chlorpyriphos, la cyfluthrine, la cyperméthrine, la cyromazine, la dieldrine, le diméthoate, l’esfenvalérate, la famoxadone, le fénitrothion, l’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine, le mépanipyrim, le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et le thiophanate-méthyl. L’exposition aiguë des consommateurs au travers de chacune des denrées alimentaires pouvant contenir des résidus de ces pesticides a été estimée et évaluée conformément aux procédures et pratiques en usage dans la Communauté, compte tenu des lignes directrices publiées par l’Organisation mondiale de la santé. Les avis du comité scientifique des plantes (CSP), notamment les orientations et recommandations concernant la protection des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec des pesticides (6), ont été pris en considération. Il convient, sur la base de l’estimation de l’apport alimentaire, de fixer, pour lesdits pesticides, des TMR qui garantissent que les DAR ne seront pas dépassées. Dans le cas des autres substances, une évaluation des informations disponibles a montré qu’aucune DAR n’était nécessaire et qu’il n’y avait dès lors pas lieu de procéder à une estimation à court terme.

| (6) | Il y a lieu de fixer les TMR au seuil de détection lorsque les utilisations autorisées de produits phytopharmaceutiques ne donnent pas de teneurs en résidus de pesticides détectables sur ou dans les denrées alimentaires, lorsqu’il n’y a pas d’utilisation autorisée, lorsque les utilisations qui ont été autorisées par les États membres n’ont pas été étayées par les données nécessaires, ou encore lorsque les utilisations dans les pays tiers entraînant la présence de résidus sur ou dans des denrées alimentaires pouvant être mises en circulation sur le marché communautaire n’ont pas été étayées par les données nécessaires. |
| --- | --- |

(6)

Il y a lieu de fixer les TMR au seuil de détection lorsque les utilisations autorisées de produits phytopharmaceutiques ne donnent pas de teneurs en résidus de pesticides détectables sur ou dans les denrées alimentaires, lorsqu’il n’y a pas d’utilisation autorisée, lorsque les utilisations qui ont été autorisées par les États membres n’ont pas été étayées par les données nécessaires, ou encore lorsque les utilisations dans les pays tiers entraînant la présence de résidus sur ou dans des denrées alimentaires pouvant être mises en circulation sur le marché communautaire n’ont pas été étayées par les données nécessaires.

| (7) | L’établissement ou la modification au niveau communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour l’acétamipride, l’acibenzolar-S-méthyl, la famoxadone, le fénamiphos, le glyphosate, l’indoxacarbe, le mépanipyrim, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et la trifloxystrobine conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à l’annexe VI de ladite directive. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre d’autres utilisations de ces substances. Au terme de cette période, il convient que les TMR communautaires provisoires deviennent définitives. |
| --- | --- |

(7)

L’établissement ou la modification au niveau communautaire de TMR provisoires n’empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour l’acétamipride, l’acibenzolar-S-méthyl, la famoxadone, le fénamiphos, le glyphosate, l’indoxacarbe, le mépanipyrim, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le thiaclopride et la trifloxystrobine conformément à l’article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à l’annexe VI de ladite directive. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre d’autres utilisations de ces substances. Au terme de cette période, il convient que les TMR communautaires provisoires deviennent définitives.

| (8) | Il est donc nécessaire de modifier les TMR fixées dans les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE afin de permettre une surveillance et un contrôle adéquats des utilisations des produits phytopharmaceutiques concernés et de protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes de ces directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n’ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois. |
| --- | --- |

(8)

Il est donc nécessaire de modifier les TMR fixées dans les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE afin de permettre une surveillance et un contrôle adéquats des utilisations des produits phytopharmaceutiques concernés et de protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes de ces directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n’ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois.

| (9) | Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été consultés en tant que de besoin par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations sur ces teneurs ont été prises en compte. |
| --- | --- |

(9)

Les partenaires commerciaux de la Communauté ont été consultés en tant que de besoin par le canal de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations sur ces teneurs ont été prises en compte.

| (10) | Il convient donc de modifier les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence. |
| --- | --- |

(10)

Il convient donc de modifier les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence.

| (11) | Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(11)

Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

La directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l’annexe I de la présente directive.

Article 2

La directive 86/363/CEE est modifiée conformément à l’annexe II de la présente directive.

Article 3

La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l’annexe III de la présente directive.

Article 4

Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 14 septembre 2008, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu’un tableau de correspondance entre celles-ci et la présente directive.

Ils appliquent ces dispositions à partir du 15 septembre 2008.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

Article 5

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 6

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 19 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/73/CE de la Commission (JO L 329 du 14.12.2007, p. 40).

1

(2)  JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/57/CE de la Commission (JO L 243 du 18.9.2007, p. 61).

2

(3)  JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/73/CE.

3

(4)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2007/76/CE de la Commission (JO L 337 du 21.12.2007, p. 100).

4

(5)  Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), établi par le programme GEMS/aliments (système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme d'évaluation et de surveillance continue de la contamination des aliments) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).

5

(6)  Avis concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil (avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998); avis concernant divers résidus de pesticides dans les fruits et les légumes (avis exprimé par le CSP le 14 juillet 1998); http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/scp/outcome_ppp_en.html

6

---

ANNEXE I

À l’annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, une ligne est ajoutée pour le fénitrothion et les lignes concernant la cyperméthrine, la famoxadone, le mépanipyrim, le méthidathion et le thiaclopride sont remplacées par le texte suivant:

| Résidus de pesticides | Teneurs maximales en mg/kg |
| --- | --- |
| «Cyperméthrine, y compris d’autres mélanges de constituants (somme des isomères) | 2 froment (blé), orge, avoine, seigle, triticale
  0,01 (*) autres |
| Famoxadone | 0,2 avoine
  0,02 (*) autres |
| Fénitrothion | 0,5 (1) froment (blé), orge, seigle, triticale
  0,05 (*) autres |
| Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine) exprimé en mépanipyrim | 0,01 (*) (p)
  céréales |
| Méthidathion | 0,1 maïs, 0,2 sorgho, 0,02 (*) autres |
| Thiaclopride | 0,1 froment (blé), 1 orge, avoine, 0,05 (p) autres |

Résidus de pesticides

Teneurs maximales en mg/kg

«Cyperméthrine, y compris d’autres mélanges de constituants (somme des isomères)

2 froment (blé), orge, avoine, seigle, triticale

0,01 (*) autres

Famoxadone

0,2 avoine

0,02 (*) autres

Fénitrothion

0,5 (1) froment (blé), orge, seigle, triticale

0,05 (*) autres

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxypropyl)-6-méthylpyrimidine) exprimé en mépanipyrim

0,01 (*) (p)

céréales

Méthidathion

0,1 maïs, 0,2 sorgho, 0,02 (*) autres

Thiaclopride

0,1 froment (blé), 1 orge, avoine, 0,05 (p) autres

---

(1)  TMR provisoire valable jusqu’au 1er juin 2009. Si cette TMR n’est pas remplacée au moyen d’une directive ou d’un règlement avant cette date, le seuil de détection approprié sera appliqué.»

1

er

---

ANNEXE II

À l’annexe II, partie B, de la directive 86/363/CEE, la ligne relative au glyphosate est remplacée par le texte suivant:

| | Teneurs maximales en mg/kg (ppm) |
| --- | --- |
| Résidus de pesticides | dans les viandes, y compris les matières grasses, les préparations de viande, les abats et les matières grasses animales énumérés à l’annexe I sous les positions ex 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602 | dans le lait et les produits à base de lait énumérés à l’annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406 | dans les œufs frais, dépourvus de leurs coquilles, pour les œufs d’oiseau et jaunes d’œufs énumérés à l’annexe I sous les positions 0407 00 et 0408 |
| «Glyphosate | 2 (2) rognons de bovins
  0,2 (2) foies de bovins
  0,5 (2) rognons de porc
  0,1 (2) rognons de volaille
  0,05 (1)
   (2) autres | 0,05 (1)
   (2) | 0,05 (1)
   (2) |

Teneurs maximales en mg/kg (ppm)

Résidus de pesticides

dans les viandes, y compris les matières grasses, les préparations de viande, les abats et les matières grasses animales énumérés à l’annexe I sous les positions ex 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602

dans le lait et les produits à base de lait énumérés à l’annexe I sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406

dans les œufs frais, dépourvus de leurs coquilles, pour les œufs d’oiseau et jaunes d’œufs énumérés à l’annexe I sous les positions 0407 00 et 0408

«Glyphosate

2 (2) rognons de bovins

0,2 (2) foies de bovins

0,5 (2) rognons de porc

0,1 (2) rognons de volaille

0,05 (1)
   (2) autres

0,05 (1)
   (2)

0,05 (1)
   (2)

---

(1)  Indique le seuil de détection.

1

(2)  Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.»

2

---

ANNEXE III

À l’annexe II, partie A, de la directive 90/642/CEE, les colonnes concernant l’acéphate, l’acétamipride, l’acibenzolar-S-méthyl, l’aldrine, le bénalaxyl, le bénomyl, la carbendazime, le chlorméquat, le chlorothalonil, le chlorpyriphos, le clofentézine, la cyfluthrine, la cyromazine, la dieldrine, le diméthoate, les dithiocarbamates, l’esfenvalérate, la famoxadone, le fenhexamide, le fenvalérate, l’indoxacarbe, la lambda-cyhalothrine, le mépanipyrim, le métalaxyl-M, le méthidathion, le méthoxyfénozide, la pymétrozine, la pyraclostrobine, le pyriméthanil, la spiroxamine, le thiaclopride, le thiophanate-méthyl et la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

| «Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Acéphate | Acétamipride | Acibenzolar-S-méthyl | Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) | Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). | Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) | Chlorméquat | Chlorpyriphos | Chlorothalonil | Clofentézine |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1. | Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix |

«Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

1.

0,02 (1)

0,01 (1)

| i) | AGRUMES |
| --- | --- |

i)

AGRUMES

1 (7)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,5

0,05 (1)

0,01 (1)

0,5

Pamplemousses

Citrons

0,2

Limettes

Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

2

Oranges

Pomélos

Autres

0,3

| ii) | NOIX (écalées ou non) |
| --- | --- |

ii)

NOIX (écalées ou non)

0,01 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

Amandes

Noix du Brésil

Noix de cajou

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) | Cyromazine | Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) | Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) | Famoxadone | Fenhexamide | Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) | Indoxacarbe (somme des isomères R et S) | Lambda-cyhalothrine (4) | Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1. | Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

1.

0,05 (1)

| i) | AGRUMES |
| --- | --- |

i)

AGRUMES

0,02 (1)

0,02 (1)

5 (mz)

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)
   (7)

Pamplemousses

0,1

Citrons

0,2

Limettes

0,2

Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

0,2

Oranges

0,1

Pomélos

0,1

Autres

0,02 (1)

| ii) | NOIX (écalées ou non) |
| --- | --- |

ii)

NOIX (écalées ou non)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,01 (1)
   (7)

Amandes

Noix du Brésil

Noix de cajou

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] | Méthidation | Méthoxyfénozide (4) | Pymétrozine | Pyraclostrobine | Pyriméthanil | Spiroxamine | Trifloxystrobine | Thiaclopride (4) | Thiophanateméthyl |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1. | Fruits frais, séchés ou non cuits, conservés par congélation, sans addition de sucre; noix |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

1.

| i) | AGRUMES |
| --- | --- |

i)

AGRUMES

0,5

5

1

0,3

1 (7)

10 (7)

0,05 (1)

0,3 (7)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

Pamplemousses

Citrons

Limettes

Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires)

Oranges

Pomélos

Autres

| ii) | NOIX (écalées ou non) |
| --- | --- |

ii)

NOIX (écalées ou non)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,2

Amandes

0,2 (7)

Noix du Brésil

Noix de cajou

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Acéphate | Acétamipride | Acibenzolar-S-méthyl | Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) | Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). | Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) | Chlorméquat | Chlorpyriphos | Chlorothalonil | Clofentézine |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Châtaignes | | | | | | | | | | |
| Noix de coco | | | | | | | | | | |
| Noisettes | | | 0,1 (1)
   (7) | | | | | | | |
| Noix du Queensland | | | | | | | | | | |
| Noix de Pécan | | | | | | | | | | |
| Pignons | | | | | | | | | | |
| Pistaches | | | | | | | | | | |
| Noix communes | | | | | | | | | | |
| Autres | | | 0,02 (1)
   (7) | | | | | | | |
| iii) | FRUITS À PÉPINS |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

Châtaignes

Noix de coco

Noisettes

0,1 (1)
   (7)

Noix du Queensland

Noix de Pécan

Pignons

Pistaches

Noix communes

Autres

0,02 (1)
   (7)

iii)

FRUITS À PÉPINS

0,1 (7)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,2

0,5

1

0,5

Pommes

Poires

0,2 (8)

Coings

Autres

0,05 (1)

| iv) | FRUITS À NOYAU |
| --- | --- |

iv)

FRUITS À NOYAU

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,05 (1)

Abricots

0,1 (7)

0,2

1

Cerises

0,2 (7)

0,5

0,3

Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0,1 (7)

0,2

0,2

1

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) | Cyromazine | Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) | Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) | Famoxadone | Fenhexamide | Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) | Indoxacarbe (somme des isomères R et S) | Lambda-cyhalothrine (4) | Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Châtaignes | | | | | | | | | | |
| Noix de coco | | | | | | | | | | |
| Noisettes | | | | | | | | | | |
| Noix du Queensland | | | | | | | | | | |
| Noix de Pécan | | | | | | | | | | |
| Pignons | | | | | | | | | | |
| Pistaches | | | | | | | | | | |
| Noix communes | | | | 0,1 (mz) | | | | | | |
| Autres | | | | 0,05 (1) | | | | | | |
| iii) | FRUITS À PÉPINS |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

Châtaignes

Noix de coco

Noisettes

Noix du Queensland

Noix de Pécan

Pignons

Pistaches

Noix communes

0,1 (mz)

Autres

0,05 (1)

iii)

FRUITS À PÉPINS

0,2

0,02 (1)

5 (ma, mz, me, pr, t, z)

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,05

0,1

0,01 (1)
   (7)

Pommes

0,5 (7)

Poires

Coings

Autres

0,3 (7)

| iv) | FRUITS À NOYAU |
| --- | --- |

iv)

FRUITS À NOYAU

0,02 (1)

0,01 (1)
   (7)

Abricots

0,3

2 (mz, t)

5 (7)

0,1

0,3 (7)

0,2

Cerises

0,2

1

2 (mz, me, pr, t, z)

5 (7)

0,1

Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0,3

2 (mz, t)

5 (7)

0,1

0,3 (7)

0,2

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] | Méthidation | Méthoxyfénozide (4) | Pymétrozine | Pyraclostrobine | Pyriméthanil | Spiroxamine | Trifloxystrobine | Thiaclopride (4) | Thiophanateméthyl |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Châtaignes | | | | | | | | | | |
| Noix de coco | | | | | | | | | | |
| Noisettes | | | | | | | | | | |
| Noix du Queensland | | | | | | | | | | |
| Noix de Pécan | | | | | | | | | | |
| Pignons | | | | | | | | | | |
| Pistaches | | | | | 1 (7) | 0,2 (7) | | | | |
| Noix communes | | | | | | | | | | |
| Autres | | | | | 0,02 (1)
   (7) | 0,05 (1)
   (7) | | | | |
| iii) | FRUITS À PÉPINS |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

Châtaignes

Noix de coco

Noisettes

Noix du Queensland

Noix de Pécan

Pignons

Pistaches

1 (7)

0,2 (7)

Noix communes

Autres

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

iii)

FRUITS À PÉPINS

1

0,05

2

0,02 (1)

0,3 (7)

5 (7)

0,05 (1)

0,5 (7)

0,3 (7)

0,5

Pommes

Poires

Coings

Autres

| iv) | FRUITS À NOYAU |
| --- | --- |

iv)

FRUITS À NOYAU

0,05 (1)

0,05 (1)

Abricots

0,3

0,05

0,2 (7)

3 (7)

1 (7)

0,3 (7)

2

Cerises

0,2

0,3 (7)

1 (7)

0,3 (7)

0,3

Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires)

0,3

0,05

0,2 (7)

10 (7)

1 (7)

0,3 (7)

2

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Acéphate | Acétamipride | Acibenzolar-S-méthyl | Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) | Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). | Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) | Chlorméquat | Chlorpyriphos | Chlorothalonil | Clofentézine |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Prunes | | 0,02 (7) | | | | 0,5 | | 0,2 | | 0,2 |
| Autres | | 0,01 (1)
   (7) | | | | 0,1 (1) | | | 0,01 (1) | 0,02 (1) |
| v) | BAIES ET PETITS FRUITS |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

Prunes

0,02 (7)

0,5

0,2

0,2

Autres

0,01 (1)
   (7)

0,1 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

v)

BAIES ET PETITS FRUITS

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

Raisins de table et raisins de cuve

0,2

0,5

Raisins de table

0,3

1

0,02 (1)

Raisins de cuve

0,5

3

1

| b) | Fraises (autres que les fraises des bois) |
| --- | --- |

b)

Fraises (autres que les fraises des bois)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,2

3

2

| c) | Fruits de ronces (autres que sauvages) |
| --- | --- |

c)

Fruits de ronces (autres que sauvages)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

Mûres

0,5

3

Mûres de haies

Ronces-framboises

Framboises

0,5

3

Autres

0,05 (1)

0,3

| d) | Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) |
| --- | --- |

d)

Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

0,05 (1)

0,1 (1)

Myrtilles

Airelles

2

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

1

10

0,5

Groseilles à maquereau

1

10

Autres

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) | Cyromazine | Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) | Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) | Famoxadone | Fenhexamide | Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) | Indoxacarbe (somme des isomères R et S) | Lambda-cyhalothrine (4) | Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Prunes | 0,2 | | | 2 (mz, me, t, z) | | 1 (7) | | | 0,1 | |
| Autres | 0,02 (1) | | 0,02 (1) | 0,05 (1) | | 0,05 (1)
   (7) | 0,02 (1) | 0,02 (1)
   (7) | 0,1 | |
| v) | BAIES ET PETITS FRUIT |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

Prunes

0,2

2 (mz, me, t, z)

1 (7)

0,1

Autres

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,1

v)

BAIES ET PETITS FRUIT

0,02 (1)

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

Raisins de table et raisins de cuve

0,3

5 (ma, mz, me, pr, t)

2

5 (7)

0,1

2 (7)

0,2

3 (7)

Raisins de table

Raisins de cuve

| b) | Fraises (autres que les fraises des bois) |
| --- | --- |

b)

Fraises (autres que les fraises des bois)

0,02 (1)

10 (8)

0,02 (1)

5 (7)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,5

2 (7)

| c) | Fruits de ronces (autres que sauvages) |
| --- | --- |

c)

Fruits de ronces (autres que sauvages)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

10 (7)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)
   (7)

Mûres

Mûres de haies

Ronces-framboises

Framboises

0,2

Autres

0,02 (1)

| d) | Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) |
| --- | --- |

d)

Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

0,02 (1)

5 (mz)

0,02 (1)

5 (7)

0,02 (1)

0,01 (1)
   (7)

Myrtilles

Airelles

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

1 (7)

0,1

Groseilles à maquereau

1 (7)

0,1

Autres

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] | Méthidation | Méthoxyfénozide (4) | Pymétrozine | Pyraclostrobine | Pyriméthanil | Spiroxamine | Trifloxystrobine | Thiaclopride (4) | Thiophanateméthyl |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Prunes | | 0,2 | | | 0,2 (7) | 3 (7) | | 0,2 (7) | 0,1 (7) | 0,3 |
| Autres | | 0,02 (1) | 0,02 (1) | 0,02 (1) | 0,02 (1)
   (7) | 0,05 (1)
   (7) | | 0,02 (1)
   (7) | 0,02 (1)
   (7) | 0,1 (1) |
| v) | BAIES ET PETITS FRUIT |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

Prunes

0,2

0,2 (7)

3 (7)

0,2 (7)

0,1 (7)

0,3

Autres

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

v)

BAIES ET PETITS FRUIT

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

Raisins de table et raisins de cuve

0,02 (1)

1

0,02 (1)

5 (7)

1

5 (7)

0,02 (1)
   (7)

Raisins de table

2

1

1 (7)

0,1 (1)

Raisins de cuve

1

1

2 (7)

3

| b) | Fraises (autres que les fraises des bois) |
| --- | --- |

b)

Fraises (autres que les fraises des bois)

0,5

0,02 (1)

0,02 (1)

0,5

0,5 (7)

5 (7)

0,05 (1)

0,5 (7)

0,5 (7)

0,1 (1)

| c) | Fruits de ronces (autres que sauvages) |
| --- | --- |

c)

Fruits de ronces (autres que sauvages)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

Mûres

3

1 (7)

10 (7)

3 (7)

Mûres de haies

Ronces-framboises

Framboises

3

1 (7)

10 (7)

3 (7)

Autres

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

1 (7)

| d) | Autres petits fruits et baies (autres que sauvages) |
| --- | --- |

d)

Autres petits fruits et baies (autres que sauvages)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

5 (7)

0,05 (1)

1 (7)

0,1 (1)

Myrtilles

Airelles

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis)

0,1

2 (7)

1 (7)

Groseilles à maquereau

1 (7)

Autres

0,02 (1)

0,5 (7)

0,02 (1)
   (7)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Acéphate | Acétamipride | Acibenzolar-S-méthyl | Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) | Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). | Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) | Chlorméquat | Chlorpyriphos | Chlorothalonil | Clofentézine |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| e) | Baies et fruits sauvages |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

e)

Baies et fruits sauvages

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

| vi) | FRUITS DIVERS |
| --- | --- |

vi)

FRUITS DIVERS

0,01 (1)
   (7)

0,05 (1)

Avocats

Bananes

0,1 (7)

3

0,2

2

Dattes

Figues

Kiwis

2

Kumquats

Litchis

Mangues

0,5 (7)

0,5

Olives (de table)

0,1 (1)

Olives (extraction d'huile)

0,1 (1)

Papayes

0,2

20

Passiflores

Ananas

Grenades

Autres

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) | Cyromazine | Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) | Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) | Famoxadone | Fenhexamide | Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) | Indoxacarbe (somme des isomères R et S) | Lambda-cyhalothrine (4) | Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| e) | Baies et fruits sauvages |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

e)

Baies et fruits sauvages

0,05 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,2

0,01 (1)
   (7)

| vi) | FRUITS DIVERS |
| --- | --- |

vi)

FRUITS DIVERS

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)
   (7)

Avocats

Bananes

2 (mz, me)

0,2 (7)

0,1

Dattes

Figues

Kiwis

10 (7)

Kumquats

Litchis

Mangues

2 (mz)

0,1

Olives (de table)

2

5 (mz, pr)

0,5

Olives (extraction d'huile)

2

5 (mz, pr)

0,5

Papayes

7 (mz)

Passiflores

Ananas

Grenades

Autres

0,02 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] | Méthidation | Méthoxyfénozide (4) | Pymétrozine | Pyraclostrobine | Pyriméthanil | Spiroxamine | Trifloxystrobine | Thiaclopride (4) | Thiophanateméthyl |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| e) | Baies et fruits sauvages |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

e)

Baies et fruits sauvages

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

| vi) | FRUITS DIVERS |
| --- | --- |

vi)

FRUITS DIVERS

0,05 (1)

0,02 (1)

Avocats

Bananes

0,1 (7)

3

0,05 (7)

Dattes

Figues

Kiwis

1

Kumquats

Litchis

Mangues

0,05 (7)

0,5 (7)

1

Olives (de table)

1

0,3 (7)

Olives (extraction d'huile)

0,3 (7)

Papayes

0,05 (7)

1 (7)

0,5 (7)

1

Passiflores

Ananas

0,05

Grenades

Autres

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Acéphate | Acétamipride | Acibenzolar-S-méthyl | Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) | Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). | Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) | Chlorméquat | Chlorpyriphos | Chlorothalonil | Clofentézine |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 2. | Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

2.

0,02 (1)

| i) | LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES |
| --- | --- |

i)

LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

Betteraves rouges

Carottes

0,1

1

Manioc

Céleris-raves

1

Raifort

Topinambours

Panais

0,02 (5)

Persil à grosse racine

Radis

0,2

Salsifis

Patates douces

Rutabagas

Navets

Ignames

Autres

0,01 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) | Cyromazine | Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) | Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) | Famoxadone | Fenhexamide | Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) | Indoxacarbe (somme des isomères R et S) | Lambda-cyhalothrine (4) | Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 2. | Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

2.

| i) | LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES |
| --- | --- |

i)

LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,01 (1)
   (7)

Betteraves rouges

0,5 (mz)

Carottes

1

0,2 (mz)

Manioc

Céleris-raves

0,1

0,3 (ma, me, pr, t)

0,1

Raifort

0,2 (mz)

Topinambours

Panais

0,2 (mz)

Persil à grosse racine

0,2 (mz)

Radis

0,2 (7)

0,1

Salsifis

0,2 (mz)

Patates douces

Rutabagas

Navets

Ignames

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] | Méthidation | Méthoxyfénozide (4) | Pymétrozine | Pyraclostrobine | Pyriméthanil | Spiroxamine | Trifloxystrobine | Thiaclopride (4) | Thiophanateméthyl |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 2. | Légumes frais ou non cuits, à l'état congelé ou séché |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

2.

0,05 (1)

| i) | LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES |
| --- | --- |

i)

LÉGUMES-RACINES ET LÉGUMES-TUBERCULES

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,1 (1)

Betteraves rouges

Carottes

0,1

0,1 (7)

1 (7)

0,05 (7)

Manioc

Céleris-raves

0,1 (7)

Raifort

0,1

0,3 (7)

Topinambours

Panais

0,1

0,3 (7)

Persil à grosse racine

0,1 (7)

Radis

0,1

0,2 (7)

Salsifis

0,1 (7)

Patates douces

Rutabagas

Navets

Ignames

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Acéphate | Acétamipride | Acibenzolar-S-méthyl | Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) | Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). | Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) | Chlorméquat | Chlorpyriphos | Chlorothalonil | Clofentézine |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| ii) | LÉGUMES-BULBES |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

ii)

LÉGUMES-BULBES

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

Ail

0,5

Oignons

0,2

0,2

0,5

Échalotes

0,5

Oignons de printemps

10

Autres

0,05 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

| iii) | LÉGUMES-FRUITS |
| --- | --- |

iii)

LÉGUMES-FRUITS

0,05 (1)

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

Solanacées

0,01 (1)

0,5

2

Tomates

0,1 (7)

1 (7)

0,5

0,5

0,3

Poivrons

0,3 (7)

0,2

Aubergines

0,1 (7)

0,5

0,5

Okra

2

Autres

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,02 (1)

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,3 (7)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

Concombres

0,05 (1)

1

Cornichons

5

Courgettes

0,05

Autres

0,02 (5)

0,01 (1)

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,03 (5)

0,1 (1)

0,05 (1)

1

Melons

0,1

0,1

Courges

Pastèques

0,1

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) | Cyromazine | Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) | Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) | Famoxadone | Fenhexamide | Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) | Indoxacarbe (somme des isomères R et S) | Lambda-cyhalothrine (4) | Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| ii) | LÉGUMES-BULBES |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

ii)

LÉGUMES-BULBES

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)
   (7)

Ail

0,1 (mz)

Oignons

1 (ma, mz)

Échalotes

1 (ma, mz)

Oignons de printemps

2

1 (mz)

0,05

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

| iii) | LÉGUMES-FRUITS |
| --- | --- |

iii)

LÉGUMES-FRUITS

0,02 (1)

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

Solanacées

1

Tomates

0,05

3 (mz, me, pr)

1

1 (7)

0,05

0,5 (7)

0,1

1 (7)

Poivrons

0,3

5 (mz, pr)

2 (7)

0,3 (7)

0,1

Aubergines

0,1

3 (mz, me)

1

1 (7)

0,02 (1)

0,5 (7)

0,5

1 (7)

Okra

0,5 (mz)

0,1

Autres

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,01 (1)
   (7)

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

Cucurbitacées à peau comestible

1

2 (mz, pr)

0,2

1 (7)

0,02 (1)

0,2 (7)

0,1

0,01 (1)
   (7)

Concombres

0,1

Cornichons

Courgettes

Autres

0,02 (1)

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,02 (1)

1 (mz, pr)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,1 (7)

0,05

0,01 (1)
   (7)

Melons

0,3

0,3

Courges

Pastèques

0,3

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] | Méthidation | Méthoxyfénozide (4) | Pymétrozine | Pyraclostrobine | Pyriméthanil | Spiroxamine | Trifloxystrobine | Thiaclopride (4) | Thiophanateméthyl |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| ii) | LÉGUMES-BULBES |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

ii)

LÉGUMES-BULBES

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

Ail

0,5

0,2 (7)

Oignons

0,5

0,1

0,2

0,1 (7)

Échalotes

0,5

0,2 (7)

Oignons de printemps

0,2

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

| iii) | LÉGUMES-FRUITS |
| --- | --- |

iii)

LÉGUMES-FRUITS

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

Solanacées

Tomates

0,2

0,1

2

0,5

0,2 (7)

1 (7)

0,5 (7)

0,5 (7)

2

Poivrons

0,5

1

1

0,5 (7)

2 (7)

0,3 (7)

1 (7)

Aubergines

0,5

0,5

0,2 (7)

1 (7)

0,5 (7)

2

Okra

1

1

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,02 (1)

0,5

0,02 (1)
   (7)

1 (7)

0,2 (7)

0,3 (7)

0,1 (1)

Concombres

0,5

0,05

Cornichons

Courgettes

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,02 (1)

0,02 (1)

0,2

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,3

Melons

0,2

0,3 (7)

0,2 (7)

Courges

0,2 (7)

Pastèques

0,2

0,2

0,2 (7)

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Acéphate | Acétamipride | Acibenzolar-S-méthyl | Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) | Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). | Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) | Chlorméquat | Chlorpyriphos | Chlorothalonil | Clofentézine |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| d) | Maïs doux |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

d)

Maïs doux

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

| iv) | BRASSICÉES |
| --- | --- |

iv)

BRASSICÉES

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0,01 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

3

Brocolis (y compris calabrais)

Choux-fleurs

Autres

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

Choux pommés

Choux de Bruxelles

0,05

0,5

3

Choux pommés

1

3

Autres

0,01 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

Choux feuilles

0,01 (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

Choux de Chine

0,5

Choux non pommés

Autres

0,05 (1)

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

Choux-raves

0,01 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

| v) | LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES |
| --- | --- |

v)

LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

0,01 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

| a) | Laitues et similaires |
| --- | --- |

a)

Laitues et similaires

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)

Cresson

Mâche

5

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) | Cyromazine | Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) | Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) | Famoxadone | Fenhexamide | Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) | Indoxacarbe (somme des isomères R et S) | Lambda-cyhalothrine (4) | Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| d) | Maïs doux |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

d)

Maïs doux

0,02 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05

0,01 (1)
   (7)

| iv) | BRASSICÉES |
| --- | --- |

iv)

BRASSICÉES

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,01 (1)
   (7)

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0,05

1 (mz)

0,1

0,02 (1)

0,3 (7)

0,1

Brocolis (y compris calabrais)

Choux-fleurs

0,2

Autres

0,02 (1)

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

Choux pommés

0,02 (1)

Choux de Bruxelles

0,3

2 (mz)

0,05

0,05

Choux pommés

0,3

1

3 (mz)

0,1

3 (7)

0,2

Autres

0,2

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

Choux feuilles

0,3

0,02 (1)

0,5 (mz)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,2 (7)

1

Choux de Chine

Choux non pommés

0,2 (7)

Autres

0,02 (1)
   (7)

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

Choux-raves

0,02 (1)

0,02 (1)

1 (mz)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)

| v) | LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES |
| --- | --- |

v)

LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

0,02 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)
   (7)

| a) | Laitues et similaires |
| --- | --- |

a)

Laitues et similaires

1

15

5 (mz, me, t)

30 (7)

Cresson

1

Mâche

1 (7)

1

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] | Méthidation | Méthoxyfénozide (4) | Pymétrozine | Pyraclostrobine | Pyriméthanil | Spiroxamine | Trifloxystrobine | Thiaclopride (4) | Thiophanateméthyl |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| d) | Maïs doux |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

d)

Maïs doux

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (7)

0,1 (1)

| iv) | BRASSICÉES |
| --- | --- |

iv)

BRASSICÉES

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

0,2

0,02 (1)

0,02 (1)

0,1 (7)

0,1 (7)

0,1 (1)

Brocolis (y compris calabrais)

0,05 (7)

Choux-fleurs

0,05 (7)

Autres

0,02 (1)
   (7)

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

Choux pommés

0,1

0,2 (7)

Choux de Bruxelles

0,2 (7)

0,05 (7)

1

Choux pommés

1

0,05

0,2 (7)

0,2 (7)

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

Choux feuilles

0,02 (1)

0,2

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

1 (7)

0,1 (1)

Choux de Chine

Choux non pommés

0,2

Autres

0,05 (1)

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

Choux-raves

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (7)

0,1 (1)

| v) | LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES |
| --- | --- |

v)

LÉGUMES-FEUILLES ET FINES HERBES

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

| a) | Laitues et similaires |
| --- | --- |

a)

Laitues et similaires

2

Cresson

0,05 (1)

Mâche

0,2

10 (7)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Acéphate | Acétamipride | Acibenzolar-S-méthyl | Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) | Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). | Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) | Chlorméquat | Chlorpyriphos | Chlorothalonil | Clofentézine |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Laitue | | 5 | | | 0,5 | | | | | |
| Scarole (endive à larges feuilles) | | 5 | | | | | | | | |
| Roquette | | 5 | | | | | | | | |
| Feuilles et tiges de brassicées | | 5 | | | | | | | | |
| Autres | | 0,01 (1)
   (7) | | | 0,05 (1) | | | | | |
| b) | Épinards et similaires |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

Laitue

5

0,5

Scarole (endive à larges feuilles)

5

Roquette

5

Feuilles et tiges de brassicées

5

Autres

0,01 (1)
   (7)

0,05 (1)

b)

Épinards et similaires

0,01 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,01 (1)

Épinards

0,3 (7)

Feuilles de bettes (cardes)

Autres

0,02 (1)
   (7)

| c) | Cresson d'eau |
| --- | --- |

c)

Cresson d'eau

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,01 (1)

| d) | Endives/chicons |
| --- | --- |

d)

Endives/chicons

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,01 (1)

| e) | Fines herbes |
| --- | --- |

e)

Fines herbes

0,3 (7)

0,05 (1)

5

Cerfeuil

Ciboulette

Persil

5

Céleri à couper

Autres

0,01 (1)
   (7)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) | Cyromazine | Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) | Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) | Famoxadone | Fenhexamide | Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) | Indoxacarbe (somme des isomères R et S) | Lambda-cyhalothrine (4) | Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Laitue | | | 0,5 | | | | | 2 (7) | 0,5 | |
| Scarole (endive à larges feuille) | | | | | | | | 2 (7) | 1 | |
| Roquette | | | | | | | | | 1 | |
| Feuilles et tiges de brassicées | | | | | | | | 1 (7) | 1 | |
| Autres | | | 0,02 (1) | | | | | 0,02 (1)
   (7) | 1 | |
| b) | Épinards et similaires |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

Laitue

0,5

2 (7)

0,5

Scarole (endive à larges feuille)

2 (7)

1

Roquette

1

Feuilles et tiges de brassicées

1 (7)

1

Autres

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

1

b)

Épinards et similaires

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,5

Épinards

2 (7)

Feuilles de bettes (cardes)

20

Autres

0,05 (1)

| c) | Cresson d'eau |
| --- | --- |

c)

Cresson d'eau

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,3 (mz)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)

| d) | Endives/chicons |
| --- | --- |

d)

Endives/chicons

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,5 (mz)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)

| e) | Fines herbes |
| --- | --- |

e)

Fines herbes

0,02 (1)

15

0,02 (1)

5 (mz, me)

30 (7)

2 (7)

1

Cerfeuil

Ciboulette

Persil

Céleri à couper

Autres

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] | Méthidation | Méthoxyfénozide (4) | Pymétrozine | Pyraclostrobine | Pyriméthanil | Spiroxamine | Trifloxystrobine | Thiaclopride (4) | Thiophanateméthyl |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Laitue | 2 | | | | | 10 (7) | | | | |
| Scarole (endive à larges feuille) | 1 | | | | | 10 (7) | | | | |
| Roquette | 2 | | | | | | | | 3 (7) | |
| Feuilles et tiges de brassicées | 2 | | | | | | | | | |
| Autres | 0,05 (1) | | | | 2 (7) | 0,05 (1)
   (7) | | | 2 (7) | |
| b) | Épinards et similaires |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

Laitue

2

10 (7)

Scarole (endive à larges feuille)

1

10 (7)

Roquette

2

3 (7)

Feuilles et tiges de brassicées

2

Autres

0,05 (1)

2 (7)

0,05 (1)
   (7)

2 (7)

b)

Épinards et similaires

0,05 (1)

0,02 (1)

0,5 (7)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

Épinards

Feuilles de bettes (cardes)

Autres

| c) | Cresson d'eau |
| --- | --- |

c)

Cresson d'eau

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

| d) | Endives/chicons |
| --- | --- |

d)

Endives/chicons

0,3

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

| e) | Fines herbes |
| --- | --- |

e)

Fines herbes

2

2

2 (7)

3 (7)

3 (7)

Cerfeuil

Ciboulette

Persil

Céleri à couper

Autres

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Acéphate | Acétamipride | Acibenzolar-S-méthyl | Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) | Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). | Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) | Chlorméquat | Chlorpyriphos | Chlorothalonil | Clofentézine |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| vi) | LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

vi)

LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

Haricots (non écossés)

0,2

5

Haricots (écossés)

2

Pois (non écossés)

0,2

2

Pois (écossés)

0,3

Autres

0,1 (1)

0,01 (1)

| vii) | LÉGUMES-TIGES (frais) |
| --- | --- |

vii)

LÉGUMES-TIGES (frais)

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

Asperges

Cardons

Céleris

10

Fenouil

Artichauts

1

Poireaux

0,5

10

Rhubarbe

Autres

0,05 (1)

0,01 (1)

| viii) | CHAMPIGNONS |
| --- | --- |

viii)

CHAMPIGNONS

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

| a) | Champignons de couche |
| --- | --- |

a)

Champignons de couche

1

10

2

| b) | Champignons sauvages |
| --- | --- |

b)

Champignons sauvages

0,1 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

| 3. | Légumineuses séchées |
| --- | --- |

3.

0,02 (1)

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

Haricots

Lentilles

Pois

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) | Cyromazine | Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) | Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) | Famoxadone | Fenhexamide | Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) | Indoxacarbe (somme des isomères R et S) | Lambda-cyhalothrine (4) | Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| vi) | LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

vi)

LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

0,05

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)
   (7)

Haricots (non écossés)

5

1 (mz)

2 (7)

0,2

Haricots (écossés)

0,1 (mz)

Pois (non écossés)

5

1

1 (ma, mz)

0,1

0,2

Pois (écossés)

0,1 (mz)

0,2

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,02 (1)

| vii) | LÉGUMES-TIGES (frais) |
| --- | --- |

vii)

LÉGUMES-TIGES (frais)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,01 (1)
   (7)

Asperges

0,5 (mz)

Cardons

Céleris

2

2 (7)

0,3

Fenouil

0,3

Artichauts

2

0,1 (7)

Poireaux

3 (ma, mz)

2

0,3

Rhubarbe

0,5 (mz)

Autres

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)

| viii) | CHAMPIGNONS |
| --- | --- |

viii)

CHAMPIGNONS

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)
   (7)

| a) | Champignons de couche |
| --- | --- |

a)

Champignons de couche

5

0,02 (1)

| b) | Champignons sauvages |
| --- | --- |

b)

Champignons sauvages

0,05 (1)

0,02 (1)

0,5

| 3. | Légumineuses séchées |
| --- | --- |

3.

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,01 (1)
   (7)

Haricots

0,1 (mz)

Lentilles

Pois

0,1 (mz)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] | Méthidation | Méthoxyfénozide (4) | Pymétrozine | Pyraclostrobine | Pyriméthanil | Spiroxamine | Trifloxystrobine | Thiaclopride (4) | Thiophanateméthyl |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| vi) | LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches) |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

vi)

LÉGUMINEUSES POTAGÈRES (fraîches)

0,05 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

Haricots (non écossés)

0,2

2

2 (7)

0,5 (7)

1 (7)

Haricots (écossés)

Pois (non écossés)

0,1

Pois (écossés)

0,2 (7)

0,2 (7)

Autres

0,02 (1)

0,02 (1)

1

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

| vii) | LÉGUMES-TIGES (frais) |
| --- | --- |

vii)

LÉGUMES-TIGES (frais)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,1 (1)

Asperges

Cardons

Céleris

0,3 (7)

Fenouil

Artichauts

Poireaux

0,2

0,5 (7)

1 (7)

0,2 (7)

Rhubarbe

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

| viii) | CHAMPIGNONS |
| --- | --- |

viii)

CHAMPIGNONS

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

| a) | Champignons de couche |
| --- | --- |

a)

Champignons de couche

| b) | Champignons sauvages |
| --- | --- |

b)

Champignons sauvages

| 3. | Légumineuses séchées |
| --- | --- |

3.

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,3 (7)

0,5 (7)

0,05 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (7)

0,1 (1)

Haricots

Lentilles

Pois

0,1

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Acéphate | Acétamipride | Acibenzolar-S-méthyl | Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4) | Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères). | Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime) | Chlorméquat | Chlorpyriphos | Chlorothalonil | Clofentézine |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Lupins | | | | | | | | | | |
| Autres | | | | | | | | | | |
| 4. | Graines oléagineuses |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Acéphate

Acétamipride

Acibenzolar-S-méthyl

Aldrine et dieldrine (aldrine et dieldrine combinées, exprimées en dieldrine) (4)

Bénalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le bénalaxyl-M (somme des isomères).

Carbendazime et bénomyl (somme de bénomyl et de carbendazime exprimée en carbendazime)

Chlorméquat

Chlorpyriphos

Chlorothalonil

Clofentézine

Lupins

Autres

4.

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (6)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

Graines de lin

7

Arachides

0,05

Graines de pavot

Graines de sésame

Graines de tournesol

Graines de colza

7

Fèves de soja

0,3

0,2

Graines de moutarde

Graines de coton

0,02 (7)

Graines de chanvre

Graines de citrouille

(6)

Autres

0,05 (1)

0,01 (1)
   (7)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

| 5. | Pommes de terre |
| --- | --- |

5.

0,02 (1)

0,01 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

Pommes de terre de primeur

Pommes de terre de conservation

| 6. | Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) |
| --- | --- |

6.

0,05 (1)

0,1 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,10 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

| 7. | Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée |
| --- | --- |

7.

0,05 (1)

0,1 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,10 (1)

50

0,05 (1)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4) | Cyromazine | Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate) | Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3) | Famoxadone | Fenhexamide | Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4) | Indoxacarbe (somme des isomères R et S) | Lambda-cyhalothrine (4) | Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Lupins | | | | | | | | | | |
| Autres | | | | 0,05 (1) | | | | | | |
| 4. | Graines oléagineuses |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Cyfluthrine [cyfluthrine y compris d'autres mélanges d'isomères constituants (somme des isomères)] (4)

Cyromazine

Diméthoate (somme de diméthoate et d'ométhoate exprimée en diméthoate)

Dithiocarbamates, exprimés en CS2, comprenant manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame (2), (3)

Famoxadone

Fenhexamide

Fenvalérate et esfenvalérate (somme des isomères RR & SS) (4)

Indoxacarbe (somme des isomères R et S)

Lambda-cyhalothrine (4)

Mépanipyrim et son métabolite (2-anilino-4-(2-hydroxy-propyl)-6-méthylpyrimidine) exprimés en mépanipyrim

Lupins

Autres

0,05 (1)

4.

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)
   (7)

Graines de lin

Arachides

Graines de pavot

Graines de sésame

Graines de tournesol

Graines de colza

0,05

0,5 (ma, mz)

Fèves de soja

0,5 (7)

Graines de moutarde

Graines de coton

Graines de chanvre

Graines de citrouille

Autres

0,1 (1)

0,05 (1)
   (7)

| 5. | Pommes de terre |
| --- | --- |

5.

0,02 (1)

1

0,02 (1)

0,3 (ma, mz, me, pr)

0,02 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)

0,01 (1)
   (7)

Pommes de terre de primeur

Pommes de terre de conservation

| 6. | Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) |
| --- | --- |

6.

0,1 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,05 (1)
   (7)

1

0,02 (1)
   (7)

| 7. | Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée |
| --- | --- |

7.

20

0,05 (1)

0,05 (1)

25 (pr)

0,05 (1)

0,1 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,05 (1)
   (7)

10

0,02 (1)
   (7)

| Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus | Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)] | Méthidation | Méthoxyfénozide (4) | Pymétrozine | Pyraclostrobine | Pyriméthanil | Spiroxamine | Trifloxystrobine | Thiaclopride (4) | Thiophanateméthyl |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Lupins | | | | | | | | | | |
| Autres | | 0,02 (1) | | | | | | | | |
| 4. | Graines oléagineuses |

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus

Métalaxyl et métalaxyl-M [métalaxyl y compris d'autres mélanges d'isomères constituants, dont le metalaxyl-M (somme des isomères)]

Méthidation

Méthoxyfénozide (4)

Pymétrozine

Pyraclostrobine

Pyriméthanil

Spiroxamine

Trifloxystrobine

Thiaclopride (4)

Thiophanateméthyl

Lupins

Autres

0,02 (1)

4.

0,05 (1)
   (7)

0,1 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,05 (1)
   (7)

Graines de lin

0,1 (1)

Arachides

Graines de pavot

Graines de sésame

Graines de tournesol

0,5

Graines de colza

0,1

0,3 (7)

Fèves de soja

2

0,3

Graines de moutarde

0,2 (7)

Graines de coton

1

2

0,05

Graines de chanvre

0,1

Graines de citrouille

Autres

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,1 (1)

| 5. | Pommes de terre |
| --- | --- |

5.

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,05 (1)

0,02 (1)
   (7)

0,02 (1)
   (7)

0,1 (1)

Pommes de terre de primeur

Pommes de terre de conservation

| 6. | Thé (feuilles et tiges, séchées, fermentées ou non, de Camellia sinensis) |
| --- | --- |

6.

0,1 (1)

0,5

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,1 (1)
   (7)

0,1 (1)

0,05 (1)
   (7)

0,05 (1)
   (7)

0,1 (1)

| 7. | Houblon (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée |
| --- | --- |

7.

10

5

0,05 (1)

15

10 (7)

0,1 (1)
   (7)

0,1 (1)

30 (7)

0,1

0,1 (1)

---

(1)  Indique le seuil de détection.

1

(2)  Les TMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Dès lors, il n'est pas opportun d'utiliser ces TMR pour vérifier le respect d'une BPA.

2

2

(3)  L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).

3

(4)  liposoluble

4

(5)  En tenant compte des niveaux de base dus à l’utilisation de dieldrine et d’aldrine dans le passé.

5

(6)  Les données de surveillance indiquent que les graines de citrouille utilisées à des fins d'extraction d'huile peuvent présenter des teneurs pouvant atteindre 0,2 mg/kg de dieldrine.

6

(7)  Indique que la teneur maximale en résidus a été établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE.

7

(8)  Une TMR provisoire de 0,2 mg/kg est appliquée jusqu'au 31 juillet 2009»

8

---

II Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication n’est pas obligatoire

DÉCISIONS

Commission

| 23.2.2008 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 50/51 |
| --- | --- | --- | --- |

23.2.2008

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/51

---

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 14 février 2008

établissant une liste d’équipes de collecte et de production d’embryons dans des pays tiers agréés pour l’importation d’embryons de bovins dans la Communauté

[notifiée sous le numéro C(2008) 517]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2008/155/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 89/556/CEE du Conseil du 25 septembre 1989 fixant les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine (1), et notamment l’article 8, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | La directive 89/556/CEE fixe les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d’embryons frais et congelés d’animaux domestiques de l’espèce bovine. |
| --- | --- |

(1)

La directive 89/556/CEE fixe les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d’embryons frais et congelés d’animaux domestiques de l’espèce bovine.

| (2) | La décision 92/452/CEE de la Commission du 30 juillet 1992 établissant la liste des équipes de collecte d’embryons et des équipes de production d’embryons agréées, dans les pays tiers, pour les exportations vers la Communauté d’embryons d’animaux de l’espèce bovine (2) prévoit que les États membres ne peuvent importer d’embryons en provenance de pays tiers que si ces embryons ont été collectés, traités et stockés par des équipes de collecte d’embryons figurant sur les listes annexées à ladite décision. |
| --- | --- |

(2)

La décision 92/452/CEE de la Commission du 30 juillet 1992 établissant la liste des équipes de collecte d’embryons et des équipes de production d’embryons agréées, dans les pays tiers, pour les exportations vers la Communauté d’embryons d’animaux de l’espèce bovine (2) prévoit que les États membres ne peuvent importer d’embryons en provenance de pays tiers que si ces embryons ont été collectés, traités et stockés par des équipes de collecte d’embryons figurant sur les listes annexées à ladite décision.

| (3) | La décision 2006/186/CE de la Commission du 4 janvier 2006 établissant les conditions de police sanitaire et la certification vétérinaire relatives à l’importation dans la Communauté d’embryons de bovin et abrogeant la décision 2005/217/CE (3) prévoit que les États membres autorisent les importations d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine collectés ou produits dans un pays tiers figurant sur la liste de l’annexe I de la présente décision par des équipes de collecte d’embryons agréées figurant sur la liste annexée à la décision 92/452/CEE. |
| --- | --- |

(3)

La décision 2006/186/CE de la Commission du 4 janvier 2006 établissant les conditions de police sanitaire et la certification vétérinaire relatives à l’importation dans la Communauté d’embryons de bovin et abrogeant la décision 2005/217/CE (3) prévoit que les États membres autorisent les importations d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine collectés ou produits dans un pays tiers figurant sur la liste de l’annexe I de la présente décision par des équipes de collecte d’embryons agréées figurant sur la liste annexée à la décision 92/452/CEE.

| (4) | La Nouvelle-Zélande a demandé qu’une équipe de collecte d’embryons soit supprimée de la liste figurant à l’annexe de la décision 92/452/CEE, en ce qui la concerne. |
| --- | --- |

(4)

La Nouvelle-Zélande a demandé qu’une équipe de collecte d’embryons soit supprimée de la liste figurant à l’annexe de la décision 92/452/CEE, en ce qui la concerne.

| (5) | L’Argentine, l’Australie, le Canada, la Suisse et les États-Unis ont eux aussi demandé que de nombreuses modifications soient apportées aux inscriptions relatives à ces pays tiers sur la liste figurant à l’annexe de la décision 92/452/CEE, en ce qui concerne certaines équipes de collecte et de production d’embryons. Ils ont également fourni des garanties concernant le respect des règles appropriées fixées par la directive 89/556/CEE concernant les équipes à ajouter sur cette liste. Les équipes de collecte et de production d’embryons énumérées à l’annexe de cette décision remplissent les conditions relatives à la collecte, au traitement, au stockage et au transport des embryons, fixées dans la directive 89/556/CEE. Elles ont été agrées par les autorités compétentes de ces pays tiers ainsi que le prévoit ladite directive. |
| --- | --- |

(5)

L’Argentine, l’Australie, le Canada, la Suisse et les États-Unis ont eux aussi demandé que de nombreuses modifications soient apportées aux inscriptions relatives à ces pays tiers sur la liste figurant à l’annexe de la décision 92/452/CEE, en ce qui concerne certaines équipes de collecte et de production d’embryons. Ils ont également fourni des garanties concernant le respect des règles appropriées fixées par la directive 89/556/CEE concernant les équipes à ajouter sur cette liste. Les équipes de collecte et de production d’embryons énumérées à l’annexe de cette décision remplissent les conditions relatives à la collecte, au traitement, au stockage et au transport des embryons, fixées dans la directive 89/556/CEE. Elles ont été agrées par les autorités compétentes de ces pays tiers ainsi que le prévoit ladite directive.

| (6) | Dans un souci de clarté de la législation communautaire, il convient d’abroger la décision 92/452/CEE et de la remplacer par la présente décision. |
| --- | --- |

(6)

Dans un souci de clarté de la législation communautaire, il convient d’abroger la décision 92/452/CEE et de la remplacer par la présente décision.

| (7) | Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(7)

Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les États membres n’autorisent les importations d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine en provenance de pays tiers que si ces embryons ont été collectés, traités et stockés par une équipe de collecte d’embryons ou une équipe de production d’embryons figurant sur la liste annexée à la présente décision.

Article 2

La décision 92/452/CEE est abrogée.

Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 14 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 302 du 19.10.1989, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la décision 2006/60/CE de la Commission (JO L 31 du 3.2.2006, p. 24).

1

(2)  JO L 250 du 29.8.1992, p. 40. Décision modifiée en dernier lieu par la décision 2007/752/CE (JO L 304 du 22.11.2007, p. 36).

2

(3)  JO L 57 du 28.2.2006, p. 19. Décision modifiée par le règlement (CE) no 1792/2006 (JO L 362 du 20.12.2006, p. 1).

3

o

---

ANNEXE

Liste des équipes de collecte et de production d’embryons dans des pays tiers agréées pour les importations d’embryons de bovin dans la Communauté

| Code ISO | Numéro d’agrément | Nom et adresse | Vétérinaire de l’équipe |
| --- | --- | --- | --- |
| Équipe de collecte | Équipe de production |
| ARGENTINE |
| AR | LE/UT/BE-14 | | S.I.R.B.O |
| Saladillo Instituto de Reproducción Bovina |
| Ruta 51 y 63 c.c. 54 (7260) |
| Saladillo — Buenos Aires |

Code ISO

Numéro d’agrément

Nom et adresse

Vétérinaire de l’équipe

Équipe de collecte

Équipe de production

ARGENTINE

AR

LE/UT/BE-14

S.I.R.B.O

Saladillo Instituto de Reproducción Bovina

Ruta 51 y 63 c.c. 54 (7260)

Saladillo — Buenos Aires

Dr. Alfredo Witt

AR

LE/UT/BE-29

| C.I.B.B.I.A |
| --- |
| Centro Integral Bahía Blanca de Inseminación Artificial |
| Viamonte 5 (8000) |
| Bahía Blanca — Buenos Aires |

C.I.B.B.I.A

Centro Integral Bahía Blanca de Inseminación Artificial

Viamonte 5 (8000)

Bahía Blanca — Buenos Aires

Dr. Omar Torquati

AR

LE/UT/BE-10

| MUNAR Y ASOCIADOS |
| --- |
| Calle 54 NQ 797 |
| (1900) La Plata — Buenos Aires |

MUNAR Y ASOCIADOS

Calle 54 NQ 797

(1900) La Plata — Buenos Aires

Dr. Carlos Munar

AR

LE/UT/BE-27

| DR. CRESPO |
| --- |
| Garré 880 (6455) |
| Carlos Tejedor — Buenos Aires |

DR. CRESPO

Garré 880 (6455)

Carlos Tejedor — Buenos Aires

Dr. Pedro Crespo

AR

LE/UT/BE-31

| CENTRO BIOTECNOLÓGICO SANTA RITA |
| --- |
| Saladillo — Buenos Aires |

CENTRO BIOTECNOLÓGICO SANTA RITA

Saladillo — Buenos Aires

Dr. Carlos Hansen

AR

LE/UT/BE-33

| CABANA LA ADRIANITA S.A. |
| --- |
| Ruta 6 y ruta 210 |
| Alejandro Korn — Buenos Aires |

CABANA LA ADRIANITA S.A.

Ruta 6 y ruta 210

Alejandro Korn — Buenos Aires

Dra. Adriana Debernardi

AR

LE/UT/BE-42

| CENTRO ESTACIÓN ZOOTÉCNICA SANTA JULIA |
| --- |
| Córdoba |

CENTRO ESTACIÓN ZOOTÉCNICA SANTA JULIA

Córdoba

Dr. Leonel Alisio

AR

LE/UT/BE-43

| CENTRO GENÉTICO BOVINO EOLIA |
| --- |
| Marcos Paz — Buenos Aires |

CENTRO GENÉTICO BOVINO EOLIA

Marcos Paz — Buenos Aires

Dr. Guillermo Brogliatti

AR

LE/UT/BE-44

| CENTRO GENÉTICO DEL LITORAL |
| --- |
| Margarita Belén — Chaco |

CENTRO GENÉTICO DEL LITORAL

Margarita Belén — Chaco

Dr. Gustavo Balbin

AR

LE/UT/BE-45

| CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA SAN JOAQUÍN |
| --- |
| Carmen de Areco — Buenos Aires |

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA SAN JOAQUÍN

Carmen de Areco — Buenos Aires

Dr. Mariano Medina

AR

LE/UT/BE-46

| CENTRO DE INSEMINACIÓN ARTIFICIAL |
| --- |
| LA LILIA |
| Colonia Aldao — Santa Fe |

CENTRO DE INSEMINACIÓN ARTIFICIAL

LA LILIA

Colonia Aldao — Santa Fe

Dr. Fabian Barberis

AR

LE/UT/BE-51

| Dres. J. INDA Y J. TEGLI |
| --- |
| Union — San Luís |

Dres. J. INDA Y J. TEGLI

Union — San Luís

Dr. J. Tegli & Dr. J. Inda

AR

LE/UT/BE-52

| IRAC — BIOGEN |
| --- |
| Córdoba |

IRAC — BIOGEN

Córdoba

Dr. Gabriel Bo

Dr. H. Tribulo

AR

LE/UT/BE-53

| UNIDAD MOVIL DE TRANSFERENCIAS DE EMBRIONES CABA |
| --- |
| Carhue — Buenos Aires |

UNIDAD MOVIL DE TRANSFERENCIAS DE EMBRIONES CABA

Carhue — Buenos Aires

Dr. Juan Martin Narbaitz

AR

LE/UT/BE-54

| CENTRO DE TRANSFERENCIAS EMBRIONARIAS CABAÑA LA CAPILLITA |
| --- |
| Corrientes |

CENTRO DE TRANSFERENCIAS EMBRIONARIAS CABAÑA LA CAPILLITA

Corrientes

Dr. Agustin Arreseigor

AR

LE/UT/BE-56

| CENTRO DE TRANSFERENCIAS EMBRIONARIAS EL QUEBRACHO |
| --- |
| Reconquista — Santa Fe |

CENTRO DE TRANSFERENCIAS EMBRIONARIAS EL QUEBRACHO

Reconquista — Santa Fe

Dr. Mauro E. Venturini

AR

LE/UT/BE-57

| CENTRO DE TRANSFERENCIAS EMBRIONARIAS MARIO ANDRES NIGRO |
| --- |
| La Plata — Buenos Aires |

CENTRO DE TRANSFERENCIAS EMBRIONARIAS MARIO ANDRES NIGRO

La Plata — Buenos Aires

Dr. Mario Andres Nigro

AR

LE/UT/BE-58

| CENTRO DE TRANSFERENCIAS EMBRIONARIAS GENETICA CHIVILCOY |
| --- |
| Chivilcoy — Buenos Aires |

CENTRO DE TRANSFERENCIAS EMBRIONARIAS GENETICA CHIVILCOY

Chivilcoy — Buenos Aires

Dr. Ruben Osvaldo Chilan

AR

LE/UT/BE-60

| CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA C.I.A.T.E.B. |
| --- |
| Rio Cuarto — Córdoba |

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA C.I.A.T.E.B.

Rio Cuarto — Córdoba

Dr. Ariel Doso

AR

LE/UT/BE-61

| CENTRO DE TRANSFERENCIA VALDES & LAURENTI S.H. |
| --- |
| Capitán Sarmiento — Buenos Aires |

CENTRO DE TRANSFERENCIA VALDES & LAURENTI S.H.

Capitán Sarmiento — Buenos Aires

Dr. Ariel M. Valdes

AR

LE/UT/BE-62

| CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA MARCELO F. MIRANDA |
| --- |
| Capital Federal |

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA MARCELO F. MIRANDA

Capital Federal

Dr. Marcelo F. Miranda

AR

LE/UT/BE-63

| CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA SYNCHROPAMPA S.R.L. |
| --- |
| Santa Rosa — La Pampa |

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA SYNCHROPAMPA S.R.L.

Santa Rosa — La Pampa

Dr. Jose Luis Franco

AR

LE/UT/BE-64

| DR. CESAR J. ARESEIGOR |
| --- |
| Corrientes |

DR. CESAR J. ARESEIGOR

Corrientes

Dr. Cesar J. Areseigor

AR

LE/UT/BE-65

| UNIDAD MOVIL DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA RICARDO ALBERTO VAUTIER |
| --- |
| Corrientes |

UNIDAD MOVIL DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA RICARDO ALBERTO VAUTIER

Corrientes

Dr. Ricardo Alberto Vautier

AR

LE/UT/BE-66

| CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA SOLUCIONES REPRODUCTIVAS INTEGRALES LA RESERVA |
| --- |
| Coronel Dorrego — Buenos Aires |

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA SOLUCIONES REPRODUCTIVAS INTEGRALES LA RESERVA

Coronel Dorrego — Buenos Aires

Dr. Silvio Mariano Castro

AR

LE/UT/BE-67

| CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA SANTA RITA |
| --- |
| Corrientes |

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA SANTA RITA

Corrientes

Dr. Gabriel Bo

AR

LE/UT/BE-71

| CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA «EL BAGUAL» |
| --- |
| Presidente Irigoyen-Formosa |

CENTRO DE TRANSFERENCIA EMBRIONARIA «EL BAGUAL»

Presidente Irigoyen-Formosa

Dr. Ricardo Alberto Vautier

AR

LE/UT/BE-74

| ASOCIACIÓN CIVIL DE GENETICALECHERA «ACSAGEN» |
| --- |
| Rafaela – Santa FE |

ASOCIACIÓN CIVIL DE GENETICALECHERA «ACSAGEN»

Rafaela – Santa FE

Dr. Martín Maciel

AUSTRALIE

AU

ETV0001

| Australian Animal Genetics |
| --- |
| 26 Caraar Creek Lane |
| Mornington, VIC 3931 |

Australian Animal Genetics

26 Caraar Creek Lane

Mornington, VIC 3931

Dr. Robert Pashen

AU

ETV0004

| Bass Valley Embryo Services |
| --- |
| 6390 Sth Gippsland Hwy |
| Loch, VIC 3945 |

Bass Valley Embryo Services

6390 Sth Gippsland Hwy

Loch, VIC 3945

Dr. David Morris

AU

ETV0006

| WR Tindal Embryo Transfer Service |
| --- |
| 109 Albury Street |
| Holbrook NSW 2644 |

WR Tindal Embryo Transfer Service

109 Albury Street

Holbrook NSW 2644

Dr. Rick Tindal

AU

ETV0007

| Total Livestock Genetics |
| --- |
| PO Box 105 |
| Campertown, VIC 3260 |

Total Livestock Genetics

PO Box 105

Campertown, VIC 3260

Dr. Shane Ashworth

CANADA

CA

E022

| Clinique Vétérinaire Bon Conseil |
| --- |
| 324 Notre Dame |
| Notre-Dame du Bon-Conseil |
| Québec, J0C 1A0 |

Clinique Vétérinaire Bon Conseil

324 Notre Dame

Notre-Dame du Bon-Conseil

Québec, J0C 1A0

Dr. René Bergeron

CA

E71

| Gencor |
| --- |
| RR 5 |
| Guelph, Ontario N1H 6J2 |

Gencor

RR 5

Guelph, Ontario N1H 6J2

Dr. Ken Christie

Dr. Everett Hall

CA

E505

| Bova Tech Livestock Ltd |
| --- |
| Box 5 |
| Shaughnessy, Alberta T0K 2A0 |

Bova Tech Livestock Ltd

Box 5

Shaughnessy, Alberta T0K 2A0

Dr. Murray Jacobson

CA

E546

| Emtech Genetics Ltd |
| --- |
| 5758 – 203rd Street |
| Langley, |
| British Columbia V3A 1W3 |

Emtech Genetics Ltd

5758 – 203rd Street

Langley,

British Columbia V3A 1W3

Dr. Gordon K. McDonald

CA

E546

| Emtech Genetics Ltd |
| --- |
| PO Box 148 |
| Hague, |
| Saskatchewan S0K 1X0 |

Emtech Genetics Ltd

PO Box 148

Hague,

Saskatchewan S0K 1X0

Dr. Doug Bienia

CA

E549

E549 (IVF)

| Abbotsford Veterinary Clinic Ltd |
| --- |
| PO Box 524 |
| Unit 200-33648 |
| McDougall Avenue |
| Abbotsford, |
| British Columbia V2S 1W2 |

Abbotsford Veterinary Clinic Ltd

PO Box 524

Unit 200-33648

McDougall Avenue

Abbotsford,

British Columbia V2S 1W2

Dr. Rich Vanderwal

Dr. Martin Darrow

CA

E581

| RR 3 |
| --- |
| Owen Sound, |
| Ontario N4K 5N5 |

RR 3

Owen Sound,

Ontario N4K 5N5

Dr. Everett Hall

CA

E586

| 12700 Hwy 12 |
| --- |
| Port Perry, |
| Ontario L9L 1A2 |

12700 Hwy 12

Port Perry,

Ontario L9L 1A2

Dr. Roger Holtby

CA

E593

| Davis-Rairdan Embryo Transplant Ltd |
| --- |
| PO Box 590, |
| Crossfield |
| Alberta T0M 0S0 |

Davis-Rairdan Embryo Transplant Ltd

PO Box 590,

Crossfield

Alberta T0M 0S0

Dr. Roger Davis

Dr. Andres Arteaga

CA

E607

| Mill Bay Veterinary Hospital Ltd |
| --- |
| 840 Delaune Road |
| PO Box 128 |
| Mill Bay, British Columbia VOR 2P0 |

Mill Bay Veterinary Hospital Ltd

840 Delaune Road

PO Box 128

Mill Bay, British Columbia VOR 2P0

Dr. Chris Urquhart

CA

E646

| Ontario Embryo Transfer Service |
| --- |
| R.R. 1, 5348 Wellington Road 25 |
| Terra Cotta |
| Ontario L0P 1N0 |

Ontario Embryo Transfer Service

R.R. 1, 5348 Wellington Road 25

Terra Cotta

Ontario L0P 1N0

Dr. Milford Wain

CA

E651

| West Prince Veterinary Service |
| --- |
| PO Box 39 |
| O’Leary, Prince Edward Island C0B 1V0 |

West Prince Veterinary Service

PO Box 39

O’Leary, Prince Edward Island C0B 1V0

Dr. Gary Morgan

CA

E652

| Trans Tech Genetics Ltd |
| --- |
| PO Box 8265 |
| Saskatoon, |
| Saskatchewan S7K 6C5 |

Trans Tech Genetics Ltd

PO Box 8265

Saskatoon,

Saskatchewan S7K 6C5

Dr. Vlad Pawlyshyn

CA

E660

E660 (FIV)

| Clinique vétérinaire Coaticook |
| --- |
| 490, rue Main Ouest |
| Coaticook, |
| Québec J1A 2S8 |

Clinique vétérinaire Coaticook

490, rue Main Ouest

Coaticook,

Québec J1A 2S8

Dr. Pierre Brassard

CA

E661

E661 (FIV)

| Clinique Vétérinaire – Saint-Louis |
| --- |
| Embrvobec |
| 84 Principale, |
| Saint-Louis de Gonzague, |
| Québec J0S 1TO |

Clinique Vétérinaire – Saint-Louis

Embrvobec

84 Principale,

Saint-Louis de Gonzague,

Québec J0S 1TO

Dr. Roger Sauvé

Dr. Guy Massicotte

CA

E678

| Sundown Livestock Transplants Ltd |
| --- |
| PO Box 1582 |
| Didsbury, |
| Alberta, T0M 0W0 |

Sundown Livestock Transplants Ltd

PO Box 1582

Didsbury,

Alberta, T0M 0W0

Dr. Don Miller

CA

E715

| Hôpital vétérinaire Ste-Odile Enr |
| --- |
| 718, montée Ste-Odile |
| Rimouski, |
| Québec G5L 7B5 |

Hôpital vétérinaire Ste-Odile Enr

718, montée Ste-Odile

Rimouski,

Québec G5L 7B5

Dr. René L’Arrivée

CA

E728

| Central Canadian Genetics Ltd |
| --- |
| 202 Dufferin Ave. |
| Selkirk, |
| Manitoba R1A 1B9 |

Central Canadian Genetics Ltd

202 Dufferin Ave.

Selkirk,

Manitoba R1A 1B9

Dr. Jack Reeb

CA

E733

E733 (FIV)

| L’Alliance Boviteq Inc |
| --- |
| 19320 Grand rang Saint-François |
| Saint-Hyacinthe, |
| Québec J2T 5H1 |

L’Alliance Boviteq Inc

19320 Grand rang Saint-François

Saint-Hyacinthe,

Québec J2T 5H1

Dr. Daniel Bousquet

CA

E764

E764 (FIV)

| Alta Embryo Group Inc |
| --- |
| 253147 Unit A, Bearspaw Road |
| Calgary, |
| Alberta T3L 2P5 |

Alta Embryo Group Inc

253147 Unit A, Bearspaw Road

Calgary,

Alberta T3L 2P5

Dr. Rod J. McAllister

Dr. Robert E. Janzen

CA

E817

| Clinique Vétérinaire Ormstown Enr |
| --- |
| 15, rue Gale |
| Ormstown, |
| Québec J0S 1K0 |

Clinique Vétérinaire Ormstown Enr

15, rue Gale

Ormstown,

Québec J0S 1K0

Dr. Mario Lefort

CA

E827

E827 (FIV)

| Landry et Houde Médecins Vétérinaires |
| --- |
| 216 rue Campagna |
| Victoriaville, |
| Québec G6P 6A2 |

Landry et Houde Médecins Vétérinaires

216 rue Campagna

Victoriaville,

Québec G6P 6A2

Dr. Richard Landry

Dr. Raymond Houde

CA

E866

| Clinique Vétérinaire Saint-Alexis |
| --- |
| 3 rue Landry |
| Saint-Alexis de Montcalm, |
| Québec J0K 1T0 |

Clinique Vétérinaire Saint-Alexis

3 rue Landry

Saint-Alexis de Montcalm,

Québec J0K 1T0

Dr. Jacques Cloutier

CA

E876

| 22 rue Principale |
| --- |
| Plaisance |
| Québec J0V 1S0 |

22 rue Principale

Plaisance

Québec J0V 1S0

Dr. Pierre Thibaudeau

CA

E885

| Livestock Reproductive Technologies Inc. |
| --- |
| 315 Silverthorn Way N.W |
| Calgary, |
| Alberta T3B 4E8 |

Livestock Reproductive Technologies Inc.

315 Silverthorn Way N.W

Calgary,

Alberta T3B 4E8

Dr. Martin Wenkoff

CA

E896

| Clinique vétérinaire de Granby |
| --- |
| 576, rue Dufferin |
| Granby, |
| Québec J2G 8C9 |

Clinique vétérinaire de Granby

576, rue Dufferin

Granby,

Québec J2G 8C9

Dr. André Vigneault

CA

E915

| Clinique vétérinaire Saint-Vallier |
| --- |
| 440, Montée de la Station |
| Saint-Vallier, |
| Québec G0R 4J0 |

Clinique vétérinaire Saint-Vallier

440, Montée de la Station

Saint-Vallier,

Québec G0R 4J0

Dr. Albiny Corriveau

CA

E933

E933 (FIV)

| E.T.E. Inc. |
| --- |
| 3700 Boulevard de la Chaudière |
| Suite 100 |
| Ste Foy, |
| Québec G1X 4B7 |

E.T.E. Inc.

3700 Boulevard de la Chaudière

Suite 100

Ste Foy,

Québec G1X 4B7

Dr. Louis Picard

Dr. Marc Dery

Dr. Pierre Clavel

CA

E953

| Bovex Canada Corp. |
| --- |
| 84 Hilldale Crescent |
| Guelph, |
| Ontario N1G 4B6 |

Bovex Canada Corp.

84 Hilldale Crescent

Guelph,

Ontario N1G 4B6

Dr. Louie Nechala

CA

E961

| Bay of Quinte Veterinary Services |
| --- |
| R.R.5 |
| Belleville, |
| Ontario K8N 4Z5 |

Bay of Quinte Veterinary Services

R.R.5

Belleville,

Ontario K8N 4Z5

Dr. Ron Herron

CA

E1006

| Clinique vétérinaire Rivière-du-Loup |
| --- |
| 205, rue Lafontaine |
| Rivière-du-Loup, |
| Québec G5R 3A6 |

Clinique vétérinaire Rivière-du-Loup

205, rue Lafontaine

Rivière-du-Loup,

Québec G5R 3A6

Dr. Jean-René Paquin

CA

E1027

E1027 (FIV)

| Landry et Houde Médecins Vétérinaires |
| --- |
| 216 rue Campagna |
| Victoriaville, |
| Québec G6P 6A2 |

Landry et Houde Médecins Vétérinaires

216 rue Campagna

Victoriaville,

Québec G6P 6A2

Dr. Raymond Houde

CA

E1033

| Les transferts d’Embryons de l’Est |
| --- |
| 183 rue Ste-Anne |
| Rimouski, |
| Québec G5L 4H2 |

Les transferts d’Embryons de l’Est

183 rue Ste-Anne

Rimouski,

Québec G5L 4H2

Dr. Barbara St-Pierre

CA

E1044

| Kensington Veterinary Clinic Ltd |
| --- |
| PO Box 10 |
| Kensington, |
| Prince Edward Island C0B 1M0 |

Kensington Veterinary Clinic Ltd

PO Box 10

Kensington,

Prince Edward Island C0B 1M0

Dr. Melvin Crane

CA

E1113

| Martime Genetics Ltd |
| --- |
| 19 Robin Road |
| R.R. 2 |
| Truro, |
| Nova Scotia, B2N 5B1 |

Martime Genetics Ltd

19 Robin Road

R.R. 2

Truro,

Nova Scotia, B2N 5B1

Dr. Errol William Semple

CA

E1142

| Trans-Bio Génétique Inc. |
| --- |
| 2145, rang Saint-Edouard |
| St-Liboire, |
| Québec J0H 1R0 |

Trans-Bio Génétique Inc.

2145, rang Saint-Edouard

St-Liboire,

Québec J0H 1R0

Dr. Raynald Dupras

CA

E1159

| Clinique vétérinaire de Saint-Georges |
| --- |
| 555, rue 130ième Est |
| Saint-Georges de Beauce, |
| Québec G5Y 2T4 |

Clinique vétérinaire de Saint-Georges

555, rue 130ième Est

Saint-Georges de Beauce,

Québec G5Y 2T4

Dr. Michel Donnelly

CA

E1160

| Clinique vétérinaire Sagamie Enr |
| --- |
| 741, Chemin du Pont |
| Taché Nord |
| Alma, |
| Québec G8B 5B7 |

Clinique vétérinaire Sagamie Enr

741, Chemin du Pont

Taché Nord

Alma,

Québec G8B 5B7

Dr. Maxime Dessureault

CA

E1199

| Clinique Vétérinaire St-Arsène Enr |
| --- |
| St. Arsène, |
| Québec G0L 2K0 |

Clinique Vétérinaire St-Arsène Enr

St. Arsène,

Québec G0L 2K0

Dr. Leopold Senéchal

CA

E1241

| Centre de production d’embryons Damythier |
| --- |
| 281, rang 5 |
| St-Liguori, |
| Québec J0K 2X0 |

Centre de production d’embryons Damythier

281, rang 5

St-Liguori,

Québec J0K 2X0

Dr. Luc Besner

CA

E1266

| Embryo Genetics Ltd |
| --- |
| PO Box 745 |
| 333 Mountain St. South |
| Morden, |
| Manitoba R6M 1A7 |

Embryo Genetics Ltd

PO Box 745

333 Mountain St. South

Morden,

Manitoba R6M 1A7

Dr. David Hamilton

CA

E1368

E1368 (FIV)

| Maple Hill Embryo Transfer |
| --- |
| 506 Princess Street |
| Woodstock, |
| Ontario N4S 4G9 |

Maple Hill Embryo Transfer

506 Princess Street

Woodstock,

Ontario N4S 4G9

Dr. Brian Hill

CA

E1375

| Clinique Vétérinaire Frampton Enr |
| --- |
| 112 rue Audet |
| Frampton, |
| Québec G0R 1M0 |

Clinique Vétérinaire Frampton Enr

112 rue Audet

Frampton,

Québec G0R 1M0

Dr. Clermont Roy

CA

E1479

| Embrun Veterinary Clinic |
| --- |
| 1753 Route 900 |
| St-Albert |
| Ontario K0A 3C0 |

Embrun Veterinary Clinic

1753 Route 900

St-Albert

Ontario K0A 3C0

Dr. Luc Besner

CA

E1551

| Nova Scotia Animal Breeders Co-op. |
| --- |
| 288 Hawthorne St. Antigonish, |
| Nova Scotia, B2T 1B8 |

Nova Scotia Animal Breeders Co-op.

288 Hawthorne St. Antigonish,

Nova Scotia, B2T 1B8

Dr. Darryl P. Ward

CA

E1567

E1567 (IVF)

| IND Lifetech Inc. |
| --- |
| 1629 Fosters Way |
| Delta, |
| British Columbia V3M 6S7 |

IND Lifetech Inc.

1629 Fosters Way

Delta,

British Columbia V3M 6S7

Dr. Richard Rémillard

CA

E1624

| Central Veterinary Clinic |
| --- |
| 4102-64 St. Southwest Industrial Park |
| Ponoka, |
| Alberta T4J 1J8 |

Central Veterinary Clinic

4102-64 St. Southwest Industrial Park

Ponoka,

Alberta T4J 1J8

Dr. Bruce Wine

CA

E1665

| Bow Valley Embryo Transfer Ltd |
| --- |
| PO Box 1239 |
| Brooks, |
| Alberta T1R 1C1 |

Bow Valley Embryo Transfer Ltd

PO Box 1239

Brooks,

Alberta T1R 1C1

Dr. Rob Stables

SUISSE

CH

CH-ET-1131

| Swissgenetics |
| --- |
| Embryoproduktion |
| CH-5243 Mülligen |

Swissgenetics

Embryoproduktion

CH-5243 Mülligen

Dr. Rainer Saner

CH

CH-ET-1132

| Tierarztpraxis, |
| --- |
| Embryotransfer |
| Gabathuler Markus |
| Plattastutzweg 14 |
| CH-9476 Fontnas |

Tierarztpraxis,

Embryotransfer

Gabathuler Markus

Plattastutzweg 14

CH-9476 Fontnas

Dr. Fritz Reich

Dr. Andreas Flükiger

CH

CH-ET-1133

| Embryotransfer |
| --- |
| Dr. Pokorny Reinhold |
| Breitestrasse 31 |
| CH-3213 Kleinbösingen |

Embryotransfer

Dr. Pokorny Reinhold

Breitestrasse 31

CH-3213 Kleinbösingen

Dr. Eli Schipper

Dr. Norbert Staüber

ISRAËL

IL

HU1

| Israel Cattle Breeders Association |
| --- |
| 25, Arlozorov St |
| Tel. Aviv 62488 |

Israel Cattle Breeders Association

25, Arlozorov St

Tel. Aviv 62488

Dr. Haim Shturman

NOUVELLE-ZÉLANDE

NZ

NZEB02

| Animal Breeding Services Ltd |
| --- |
| Kihikihi ET Centre |
| 3680 State Highway 3, |
| RD 2 |
| Hamilton |

Animal Breeding Services Ltd

Kihikihi ET Centre

3680 State Highway 3,

RD 2

Hamilton

Dr. John David Hepburn

ÉTATS-UNIS

US

99MI105 E4

| Northstar Select Sires |
| --- |
| 2471 4th ST |
| Shelbyville, MI 49344 |

Northstar Select Sires

2471 4th ST

Shelbyville, MI 49344

Dr. Jeffrey Adams

US

94VT065 E524

| Connvet |
| --- |
| RR. 2, Box 242 |
| Chester, VT |

Connvet

RR. 2, Box 242

Chester, VT

Dr. Roy Homan

US

96VA091 E530

| Blue Ridge Embryos |
| --- |
| 364 Jennelle RD |
| Blacksburg, VA |

Blue Ridge Embryos

364 Jennelle RD

Blacksburg, VA

Dr. Anne B. Kulp

US

91TN006 E538

| Harrogate Genetics |
| --- |
| 6664 Cumberland Gap PKWY |
| Harrogate, TN 37752 |

Harrogate Genetics

6664 Cumberland Gap PKWY

Harrogate, TN 37752

Dr. Edwin Robertson

US

91TN007 E538

| Harrogate Genetics |
| --- |
| 6664 Cumberland Gap PKWY |
| Harrogate, TN 37752 |

Harrogate Genetics

6664 Cumberland Gap PKWY

Harrogate, TN 37752

Dr. Sam Edwards

US

91IA029 E544

| Westwood Embryo Services |
| --- |
| 1760 Dakota AVE |
| Waverly, IA 50677 |

Westwood Embryo Services

1760 Dakota AVE

Waverly, IA 50677

Dr. James West

US

91WI039 E547

| Paradocs Embryo Transfer, INC |
| --- |
| 121 Packerland DR |
| Green Bay, WI 54303 |

Paradocs Embryo Transfer, INC

121 Packerland DR

Green Bay, WI 54303

Dr. Scott Armbrust

US

91TX050 E548

| Buzzard Hollow Ranch |
| --- |
| 500 Coates RD, |
| Granbury, TX 67048 |

Buzzard Hollow Ranch

500 Coates RD,

Granbury, TX 67048

Dr. Brad Stroud

US

91PA043 E560

| Penn England Embryo Transfer |
| --- |
| RD 1, Box 151A |
| Williamsburg, PA 16693 |

Penn England Embryo Transfer

RD 1, Box 151A

Williamsburg, PA 16693

Dr. Barry England

US

94OH071 E563

| Moulton Embryos |
| --- |
| 14318 Moulton-HUF. |
| Amanda RD |
| Wapakoneta, OH 45895 |

Moulton Embryos

14318 Moulton-HUF.

Amanda RD

Wapakoneta, OH 45895

Dr. Virgil J. Brown

US

94OH068 E565

| Midwest Genetics |
| --- |
| 3883 Klondike RD |
| Delaware, OH 43015 |

Midwest Genetics

3883 Klondike RD

Delaware, OH 43015

Dr. Tye J. Henschen

US

91NY023 E582

| Delaware Valley Veterinary Services |
| --- |
| Andes Star RT, Box 259 |
| Delhi, NY 13753 |

Delaware Valley Veterinary Services

Andes Star RT, Box 259

Delhi, NY 13753

Dr. Brad Pedersen

US

91MN046 E594

| Future Genetics Embryo Transfer Service |
| --- |
| 19968 County RD 20 |
| Lewiston, MN 55952 |

Future Genetics Embryo Transfer Service

19968 County RD 20

Lewiston, MN 55952

Dr. Clair D. Sauer

US

93WA061 E600

| Mount Baker Veterinary and Embryo |
| --- |
| Transfer Services |
| 9320 Weidkamp RD |
| Lynden, WA 98264 |

Mount Baker Veterinary and Embryo

Transfer Services

9320 Weidkamp RD

Lynden, WA 98264

Dr. Blake Bostrum

US

96IA086 E608

| Trans Ova Genetics |
| --- |
| 2938 380th ST |
| Sioux Centre, IA 51520 |

Trans Ova Genetics

2938 380th ST

Sioux Centre, IA 51520

Dr. Paul Vanroekel

Dr. Daryl Funk

Dr. Julie Koster

US

91IA016 E608

91IA016 (FIV)

| Trans Ova Genetics |
| --- |
| 2938 380th ST |
| Sioux Centre, IA 51520 |

Trans Ova Genetics

2938 380th ST

Sioux Centre, IA 51520

Dr. David Faber

US

05IA120 E608

05IA120 (FIV)

| Trans Ova Genetics |
| --- |
| 2938 380th ST |
| Sioux Centre, IA 51250 |

Trans Ova Genetics

2938 380th ST

Sioux Centre, IA 51250

Dr. Jon Schmidt

US

06MT122 E608

| Trans Ova Genetics |
| --- |
| 9033 Walker RD |
| Belgrade, MT 59714 |

Trans Ova Genetics

9033 Walker RD

Belgrade, MT 59714

Dr. Jon Schmidt

US

98KY101 E625

| Kentucky- Bluegrass Genetics |
| --- |
| 4486 Jackson RD |
| Eminence, KY 40019 |

Kentucky- Bluegrass Genetics

4486 Jackson RD

Eminence, KY 40019

Dr. Cheryl Feddern Nelson

US

92WI057 E631

| VRS INC |
| --- |
| 3559 Pioneer RD |
| Verona, WI 53593 |

VRS INC

3559 Pioneer RD

Verona, WI 53593

Dr. Robert Rowe

US

94MI074 E636

| GGS Genetics |
| --- |
| 1200 Stillman RD |
| Mason, MI 48854 |

GGS Genetics

1200 Stillman RD

Mason, MI 48854

Dr. John D. Gunther

US

97TX095 E640

| Bova Gen |
| --- |
| 414 Pioneer RD |
| Seguin, TX |

Bova Gen

414 Pioneer RD

Seguin, TX

Dr. Boyd Bien

US

91IL002 E648

| North Central Embryo |
| --- |
| W 6070 Advance RD |
| Monroe, WI 53566 |

North Central Embryo

W 6070 Advance RD

Monroe, WI 53566

Dr. Lawrence W. Strelow

US

91WI045 E655

| Sunshine Genetics, INC |
| --- |
| W7782, Hwy 12 |
| Whitewater, WI 53190 |

Sunshine Genetics, INC

W7782, Hwy 12

Whitewater, WI 53190

Dr. Chris Keim

Dr. Dan Hornickel

US

95PA082 E664

| Van Dyke Veterinary Clinic |
| --- |
| 4994 Sandy Lake Greenville RD |
| Sandy Lake, PA 16145 |

Van Dyke Veterinary Clinic

4994 Sandy Lake Greenville RD

Sandy Lake, PA 16145

Dr. Todd Van Dyke

US

91CA035 E689

| RuAnn Dairy |
| --- |
| 7285 W Davis AVE |
| Riverdale, CA 93656 |

RuAnn Dairy

7285 W Davis AVE

Riverdale, CA 93656

Dr. Kenneth Halback

US

91CA040 E692

| Webb ET Services West |
| --- |
| 1319 Prairie Flower RD |
| Turlock, CA 95480 |

Webb ET Services West

1319 Prairie Flower RD

Turlock, CA 95480

Dr. James Webb

US

05NC114 E705

| Kingsmill Farm II |
| --- |
| 5914 Kemp RD |
| Durham, NC 27703 |

Kingsmill Farm II

5914 Kemp RD

Durham, NC 27703

Dr. Samuel P. Galphin

US

05NC117 E705

| S. Galphin Services |
| --- |
| 6509 Saddle Path Circle |
| Raleigh, NC 27606 |

S. Galphin Services

6509 Saddle Path Circle

Raleigh, NC 27606

Dr. Samuel P. Galphin

US

91NY013 E706

| Reproductive Solutions |
| --- |
| 346 County Route 3 |
| Ancramdale, NY 12503 |

Reproductive Solutions

346 County Route 3

Ancramdale, NY 12503

Dr. Mark E. Henderson

US

91WI015 E722

| Malin Embryo Transfer |
| --- |
| 999 B West Main ST |
| Waupun, WI 53963 |

Malin Embryo Transfer

999 B West Main ST

Waupun, WI 53963

Dr. Stephen Malin

US

98OR099 E723

| Paradise West Embryo Transfer Service |
| --- |
| 241 S. Main, PO Box 69 |
| Banks, OR 97106 |

Paradise West Embryo Transfer Service

241 S. Main, PO Box 69

Banks, OR 97106

Dr. Steve Vredenburg

US

91WI033 E725

| Midwest Embryo Transfer Service |
| --- |
| 1299 South Shore DR |
| Amery, WI 54001 |

Midwest Embryo Transfer Service

1299 South Shore DR

Amery, WI 54001

Dr. David B. Duxbury

US

91KS028 E726

| Sun Valley Embryo Transfer, PA |
| --- |
| 3104 West Pleasant Hill RD |
| Salina, KS 67401 |

Sun Valley Embryo Transfer, PA

3104 West Pleasant Hill RD

Salina, KS 67401

Dr. Glenn Engelland

US

94IN067 E739

| Embryo Transfer Services |
| --- |
| 4958 US 35N |
| Richmond, IN 47374 |

Embryo Transfer Services

4958 US 35N

Richmond, IN 47374

Dr. A. R. Dalessandro

US

92MD058 E745

| Catoctin Embryo Transfer |
| --- |
| 4339 Ridge RD |
| Mt. Airy, MD 21771 |

Catoctin Embryo Transfer

4339 Ridge RD

Mt. Airy, MD 21771

Dr. William. L. Graves

US

92MN048 E754

| Portland Prairie Embryo Services |
| --- |
| 11636 Snake Point DR |
| Caledonia, MN 55921 |

Portland Prairie Embryo Services

11636 Snake Point DR

Caledonia, MN 55921

Dr. Charles D. Wray

US

92MD059 E755

| New Vision Transplants |
| --- |
| 456 Springs RD |
| Grantsville, MD |

New Vision Transplants

456 Springs RD

Grantsville, MD

Dr. Ronald M. Kling

US

91PA026 E768

| Cornerstone Genetics |
| --- |
| 1489 Grandview RD |
| Mt Joy, PA 17552 |

Cornerstone Genetics

1489 Grandview RD

Mt Joy, PA 17552

Dr. Larry Kennel

US

91WI010 E778

| River Valley Veterinary Clinic |
| --- |
| E5721 CTH B |
| Plain, WI 53577 |

River Valley Veterinary Clinic

E5721 CTH B

Plain, WI 53577

Dr. John Schneller

US

91WI011 E778

| River Valley Veterinary Clinic |
| --- |
| E5721 CTH B |
| Plain, WI 53577 |

River Valley Veterinary Clinic

E5721 CTH B

Plain, WI 53577

Dr. Mike Kieler

US

92VA055 E794

| 2420, Grace Chapel RD |
| --- |
| Harrisonburg, VA 22801 |

2420, Grace Chapel RD

Harrisonburg, VA 22801

Dr. Randall Hinshaw

US

92VA056 E794

| 2420, Grace Chapel RD |
| --- |
| Harrisonburg, VA 22801 |

2420, Grace Chapel RD

Harrisonburg, VA 22801

Dr. Sarah S. Whitman

US

04TN113 E795

| Large Animal Services |
| --- |
| Embryo Transfer Center |
| 272 Bowers RD |
| Greeneville, TN 37743 |

Large Animal Services

Embryo Transfer Center

272 Bowers RD

Greeneville, TN 37743

Dr. Mitchell L. Parks

US

92NY057 E808

| Impatiens Embryo Transfer |
| --- |
| 719 County HWY 18 |
| South New Berlin, NY 13843 |

Impatiens Embryo Transfer

719 County HWY 18

South New Berlin, NY 13843

Dr. Pamela Powers

US

91ME001 E812

| New England Genetics |
| --- |
| RR1, Box 2630 |
| Turner, ME |

New England Genetics

RR1, Box 2630

Turner, ME

Dr. Richard Whitaker

US

94IL070 E814

| Huels Embryo Transfer Service |
| --- |
| RR2 Box 95A |
| Altamount, IL 62411 |

Huels Embryo Transfer Service

RR2 Box 95A

Altamount, IL 62411

Dr. Stanley F. Huels

US

93NC061 E880

| Jafral Holsteins |
| --- |
| Rt 1, Box 518 |
| Hamptonville, NC 27020 |

Jafral Holsteins

Rt 1, Box 518

Hamptonville, NC 27020

Dr. Michael E. Whicker

US

91WI047 E840

| Buchner Embryo Transfer Services |
| --- |
| 1725 Asplund CT |
| Bloomer, WI |

Buchner Embryo Transfer Services

1725 Asplund CT

Bloomer, WI

Dr. Eugene Buchner

US

05GA115 E835

| Bickett Genetics |
| --- |
| 455 Brotherton LN |
| Chickamauga, GA 30707 |

Bickett Genetics

455 Brotherton LN

Chickamauga, GA 30707

Dr. Todd J. Bickett

US

93WI060 E857

| Emquest Embryo Transfer Service |
| --- |
| 2400 Eastern AVE |
| Plymouth, WI 53073 |

Emquest Embryo Transfer Service

2400 Eastern AVE

Plymouth, WI 53073

Dr. Byron W. Williams

US

06UT122 E870

| Canyon Breeze Genetics |
| --- |
| 327 W 800 N |
| Minersville, UT 84752 |

Canyon Breeze Genetics

327 W 800 N

Minersville, UT 84752

Dr. John M. Conrad

US

99TX104 E874

| Ultimate Genetics/Camp Cooley, |
| --- |
| Rt 3, Box 745 |
| Franklin, TX 77856 |

Ultimate Genetics/Camp Cooley,

Rt 3, Box 745

Franklin, TX 77856

Dr. Joe Oden

Dr. Dan Miller

US

96TX088 E928

| Ultimate Genetics/Normangee |
| --- |
| 41402 OSR |
| Normangee, TX 77871 |

Ultimate Genetics/Normangee

41402 OSR

Normangee, TX 77871

Dr. Joe Oden

Dr. Dan Miller

US

91TX012 E948

| Veterinary Reproductive Services |
| --- |
| 8225 FM 471 |
| South Castroville, TX 78009 |

Veterinary Reproductive Services

8225 FM 471

South Castroville, TX 78009

Dr. Sam Castleberry

US

03FL101 E948

| Sacramento Farms |
| --- |
| 104 Crandon BLVD, Suite 420 |
| Key Biscayne, FL 33149 |

Sacramento Farms

104 Crandon BLVD, Suite 420

Key Biscayne, FL 33149

Dr. Richard Castleberry

US

96CO084 E964

| Genetics West |
| --- |
| 17890 Weld County RD 5 |
| Berthoud, CO 80513 |

Genetics West

17890 Weld County RD 5

Berthoud, CO 80513

Dr. Thomas L. Rea

US

91PA022 E996

| Next Generation ET |
| --- |
| 3162 Oregon Pike |
| Leola, PA 17540 |

Next Generation ET

3162 Oregon Pike

Leola, PA 17540

Dr. Allen Rushmer

US

91WI038 E1053

| Segga E.T., S.C., |
| --- |
| 306 S Pine ST |
| Weyauwega, WI 54983 |

Segga E.T., S.C.,

306 S Pine ST

Weyauwega, WI 54983

Dr. Scott Allenstein

US

97MT094 E1060

| Reyher Embryonics |
| --- |
| 7195 Thorpe RD |
| Belgrade, MT 59714 |

Reyher Embryonics

7195 Thorpe RD

Belgrade, MT 59714

Dr. Darrel DeGrofft

US

96OR085 E1090

| Precision Embryonics, INC |
| --- |
| 11380 Little River RD |
| Glide, OR 97443 |

Precision Embryonics, INC

11380 Little River RD

Glide, OR 97443

Dr. Gregory J.K. Garcia

US

02CA005 E1090

| Rocking S Ranch |
| --- |
| 2400 Los Ceretos RD |
| La Grange, CA 95329 |

Rocking S Ranch

2400 Los Ceretos RD

La Grange, CA 95329

Dr. Greg Garcia

US

96WI093 E1093

| Wittenberg Embryo Transfer |
| --- |
| 102 E Vinal ST |
| Wittenberg, WI 54499 |

Wittenberg Embryo Transfer

102 E Vinal ST

Wittenberg, WI 54499

Dr. John Prososki

US

02ID106 E1107

| Western Genetics, INC |
| --- |
| 2875 E 3000 N |
| Sugar City, ID 83448 |

Western Genetics, INC

2875 E 3000 N

Sugar City, ID 83448

Dr. Galen B. Lusk

US

06OR125 E1107

| Sutton Creek Cattle Company |
| --- |
| 39172 Old Hwy 30 |
| Baker City, OR 97814 |

Sutton Creek Cattle Company

39172 Old Hwy 30

Baker City, OR 97814

Dr. Galen B. Lusk

US

93MD062 E1139

| Mid Maryland Dairy Veterinarian |
| --- |
| 11349 Robinwood DR |
| Hagerstown, MD 21740 |

Mid Maryland Dairy Veterinarian

11349 Robinwood DR

Hagerstown, MD 21740

Dr. John Heizer

Dr. Matthew E. Iager

US

93MD063 E1139

| Mid Maryland Dairy Associates |
| --- |
| 11349 Robinwood DR |
| Hagerstown, MD 21740 |

Mid Maryland Dairy Associates

11349 Robinwood DR

Hagerstown, MD 21740

Dr. Tom Mercuro

US

06OK124 E1181

| Reproduction Enterprises |
| --- |
| 908 N Prairie RD |
| Stillwater, OK 74075 |

Reproduction Enterprises

908 N Prairie RD

Stillwater, OK 74075

Dr. Gregor Morgan

US

98OH102 E1260

| Wellington Veterinary Clinic |
| --- |
| PO Box 387. 48015 S.R.18 |
| Wellington, OH 44090 |

Wellington Veterinary Clinic

PO Box 387. 48015 S.R.18

Wellington, OH 44090

Dr. Imre Orosz

US

98MD100 E1284

| Chestertown Animal Hospital |
| --- |
| 10530 Augustine Herman HWY |
| Chestertown, MD 21620 |

Chestertown Animal Hospital

10530 Augustine Herman HWY

Chestertown, MD 21620

Dr. Gary R. Hash

US

97TN098 E1326

| Young Embry Transfer |
| --- |
| 53 Blue Springs LN |
| Hillsboro, TN 37342 |

Young Embry Transfer

53 Blue Springs LN

Hillsboro, TN 37342

Dr. Christy Young

US

02CA106 E752

| Lander Veterinary Clinic |
| --- |
| 2930 Lande Ave. |
| Turlock, CA 95380 |

Lander Veterinary Clinic

2930 Lande Ave.

Turlock, CA 95380

Dr. Larry Lanzon

US

02TX107 E1482

| OvaGenix, |
| --- |
| 4700 Elmo Weedon RD #103 |
| Collage Station, TX 77845 |

OvaGenix,

4700 Elmo Weedon RD #103

Collage Station, TX 77845

Dr. Stacy Smitherman

US

06TX126 E1482

| Smith Genetics |
| --- |
| 1316 PR 2231 |
| Giddings, TX 78942 |

Smith Genetics

1316 PR 2231

Giddings, TX 78942

Dr. Gary Moore

US

05WI116 E1554

| Reprovider, LLC |
| --- |
| 2007 Excalibur DR |
| Janesville, WI 53546 |

Reprovider, LLC

2007 Excalibur DR

Janesville, WI 53546

Dr. Rick Faber

US

06VA127 E1592

| Patrick Comyn |
| --- |
| 110 South Main ST |
| Madison, VA 22727 |

Patrick Comyn

110 South Main ST

Madison, VA 22727

Dr. Patrick Comyn

US

06OH121 E1612

| Nathan Steiner |
| --- |
| 10369 Fulton RD |
| Marshalville, OH 44645 |

Nathan Steiner

10369 Fulton RD

Marshalville, OH 44645

Dr. Nathan Steiner

US

05IA119 E1685

| Westwood Embryo Services Inc |
| --- |
| 1760 Dakota AVE |
| Waverly, IA 50677 |

Westwood Embryo Services Inc

1760 Dakota AVE

Waverly, IA 50677

Dr. Justin Helgerson

US

04KY110 E625

| Lutz Brookview Farm |
| --- |
| 4475 Fairfield RD, Box 74 |
| Fairfield, KY 40020 |

Lutz Brookview Farm

4475 Fairfield RD, Box 74

Fairfield, KY 40020

Dr. Cheryl Nelson

US

04WI109 E1257

| Beck Embryo Transfer, |
| --- |
| LLC S 448 Nilsestuen RD |
| Cashton, WI 54619 |

Beck Embryo Transfer,

LLC S 448 Nilsestuen RD

Cashton, WI 54619

Dr. Brent Beck

US

06IA128 E1717

| Westwood Embryo Services INC |
| --- |
| 1760 Dakota AVE |
| Waverly, IA 50677 |

Westwood Embryo Services INC

1760 Dakota AVE

Waverly, IA 50677

Dr. Mike Pugh

US

06ID129 E1327

| Countryside Veterinary Clinic |
| --- |
| 2724E 700 N |
| St. Anthony, ID 83445 |

Countryside Veterinary Clinic

2724E 700 N

St. Anthony, ID 83445

Dr. Richard Geary

US

07CA133 E1664

| RuAnn Dairy |
| --- |
| 7285 W Davis AVE |
| Riverdale, CA 93656 |

RuAnn Dairy

7285 W Davis AVE

Riverdale, CA 93656

Dr. Alvaro Magalhães

US

07ID134 E1127

| Pat Richards, DVM |
| --- |
| 1215E 200S |
| Bliss, ID 83314 |

Pat Richards, DVM

1215E 200S

Bliss, ID 83314

Dr. Pat Richards

US

07MO131 E608

| Trans Ova Genetics |
| --- |
| 12425 LIV 224 |
| Chillicothe, MO 64601 |

Trans Ova Genetics

12425 LIV 224

Chillicothe, MO 64601

Dr. Tim Reimer

US

07TX130 E640

| K Bar C Ranch |
| --- |
| 3424 FR 2095 |
| Cameron, TX 76520 |

K Bar C Ranch

3424 FR 2095

Cameron, TX 76520

Dr. Boyd Bien

US

03TX112 E928

| Diamond A Ranch, |
| --- |
| RT. 1, Box 35C, |
| Dime Box, TX 77853 |

Diamond A Ranch,

RT. 1, Box 35C,

Dime Box, TX 77853

Dr. John Shull

US

07NC132 E705

| Castalia Cattle Company, |
| --- |
| 960 Collins Mill RD |
| Castalia, NC 27816 |

Castalia Cattle Company,

960 Collins Mill RD

Castalia, NC 27816

Dr. Samuel P. Galphin

US

07WI133 E803

| Roberts Veterinary Service, |
| --- |
| 108 W Main ST |
| Roberts, WI 54023 |

Roberts Veterinary Service,

108 W Main ST

Roberts, WI 54023

Dr. Marvin J. Johnson

US

07IA135 E1685

| PVC Embryo Services |
| --- |
| 110 Hyman DR |
| Postville, IA 52162 |

PVC Embryo Services

110 Hyman DR

Postville, IA 52162

Dr. Justin Helgerson

US

07-WI-136 E1682

| The Practice Veterinary Service, LLC |
| --- |
| 5752 CTY TRK M |
| Junction City, WI 54443 |

The Practice Veterinary Service, LLC

5752 CTY TRK M

Junction City, WI 54443

Dr. Matthew Dorshorst

US

07-OH-137 E1662

| Eastern Ohio Embryo & Herd Health Services |
| --- |
| 44720 CR 55 |
| Coshocton, OH 43812 |

Eastern Ohio Embryo & Herd Health Services

44720 CR 55

Coshocton, OH 43812

Dr. Rob Stout

---

| 23.2.2008 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 50/65 |
| --- | --- | --- | --- |

23.2.2008

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 50/65

---

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 18 février 2008

modifiant la décision 2006/766/CE concernant la liste des pays tiers et des territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée

[notifiée sous le numéro C(2008) 555]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2008/156/CE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 854/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine (1), et notamment son article 11, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 854/2004 fixe des règles spécifiques pour l’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale. Son article 11 prévoit l’établissement de listes de pays tiers et de parties de pays tiers en provenance desquels les importations de certains produits d’origine animale sont autorisées, et énonce des critères dont il doit être tenu compte pour établir de telles listes. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 854/2004 fixe des règles spécifiques pour l’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale. Son article 11 prévoit l’établissement de listes de pays tiers et de parties de pays tiers en provenance desquels les importations de certains produits d’origine animale sont autorisées, et énonce des critères dont il doit être tenu compte pour établir de telles listes.

| (2) | La décision 2006/766/CE de la Commission du 6 novembre 2006 établissant les listes des pays tiers et territoires en provenance desquels l’importation de mollusques bivalves, d’échinodermes, de tuniciers, de gastéropodes marins et de produits de la pêche est autorisée (2) énumère les pays tiers qui satisfont aux critères visés à l’article 11, paragraphe 4, du règlement (CE) no 854/2004 et sont dès lors capables de garantir que les produits exportés vers la Communauté satisfont aux conditions sanitaires fixées pour protéger la santé des consommateurs. |
| --- | --- |

(2)

La décision 2006/766/CE de la Commission du 6 novembre 2006 établissant les listes des pays tiers et territoires en provenance desquels l’importation de mollusques bivalves, d’échinodermes, de tuniciers, de gastéropodes marins et de produits de la pêche est autorisée (2) énumère les pays tiers qui satisfont aux critères visés à l’article 11, paragraphe 4, du règlement (CE) no 854/2004 et sont dès lors capables de garantir que les produits exportés vers la Communauté satisfont aux conditions sanitaires fixées pour protéger la santé des consommateurs.

| (3) | L’annexe II de ladite décision énumère les pays tiers et territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée. |
| --- | --- |

(3)

L’annexe II de ladite décision énumère les pays tiers et territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée.

| (4) | L’Arménie est actuellement énumérée dans cette annexe, mais uniquement pour les importations d’«écrevisses vivantes ne provenant pas de l’aquaculture». Une inspection de la Commission menée dans ce pays, en mars 2007, a montré qu’il était satisfait aux exigences sanitaires applicables aux écrevisses ne provenant pas de l’aquaculture qui ont subi un traitement thermique ou sont congelées. Par conséquent, il y a lieu d’ajouter les écrevisses ne provenant pas de l’aquaculture qui ont subi un traitement thermique ou sont congelées à la mention relative à l’Arménie sur la liste. |
| --- | --- |

(4)

L’Arménie est actuellement énumérée dans cette annexe, mais uniquement pour les importations d’«écrevisses vivantes ne provenant pas de l’aquaculture». Une inspection de la Commission menée dans ce pays, en mars 2007, a montré qu’il était satisfait aux exigences sanitaires applicables aux écrevisses ne provenant pas de l’aquaculture qui ont subi un traitement thermique ou sont congelées. Par conséquent, il y a lieu d’ajouter les écrevisses ne provenant pas de l’aquaculture qui ont subi un traitement thermique ou sont congelées à la mention relative à l’Arménie sur la liste.

| (5) | Le Monténégro, qui est actuellement inscrit sur la liste de l’annexe II de la décision 2006/766/CE, mais uniquement pour les importations de «poissons entiers et frais issus de captures de poissons marins sauvages», a fourni des informations scientifiques et soumis une demande complémentaire d’approbation des importations d’écrevisses d’eaux douces provenant de son territoire. Il convient par conséquent de supprimer la limitation actuelle. Il y a lieu d’autoriser les importations de produits de la pêche. |
| --- | --- |

(5)

Le Monténégro, qui est actuellement inscrit sur la liste de l’annexe II de la décision 2006/766/CE, mais uniquement pour les importations de «poissons entiers et frais issus de captures de poissons marins sauvages», a fourni des informations scientifiques et soumis une demande complémentaire d’approbation des importations d’écrevisses d’eaux douces provenant de son territoire. Il convient par conséquent de supprimer la limitation actuelle. Il y a lieu d’autoriser les importations de produits de la pêche.

| (6) | Actuellement, la Bosnie-et-Herzégovine n’est pas inscrite sur la liste de l’annexe II de la décision 2006/766/CE. Une inspection de la Commission a été menée dans ce pays entre le 29 août et le 2 septembre 2005. Il a été prouvé que les autorités compétentes ont fourni toutes les garanties nécessaires pour satisfaire aux conditions sanitaires applicables. Il convient par conséquent d’inscrire la Bosnie-et-Herzégovine sur la liste des pays tiers en provenance desquels l’importation des produits de la pêche peut être autorisée par les États membres. |
| --- | --- |

(6)

Actuellement, la Bosnie-et-Herzégovine n’est pas inscrite sur la liste de l’annexe II de la décision 2006/766/CE. Une inspection de la Commission a été menée dans ce pays entre le 29 août et le 2 septembre 2005. Il a été prouvé que les autorités compétentes ont fourni toutes les garanties nécessaires pour satisfaire aux conditions sanitaires applicables. Il convient par conséquent d’inscrire la Bosnie-et-Herzégovine sur la liste des pays tiers en provenance desquels l’importation des produits de la pêche peut être autorisée par les États membres.

| (7) | Actuellement, la Bulgarie et la Roumanie sont inscrites sur la liste de l’annexe II de la décision 2006/766/CE. Cette liste visant des pays tiers uniquement, l’application de ces inscriptions a cessé avec l’adhésion de ces États à l’Union européenne. Il convient par conséquent de supprimer de la liste les inscriptions relatives à ces deux États membres. |
| --- | --- |

(7)

Actuellement, la Bulgarie et la Roumanie sont inscrites sur la liste de l’annexe II de la décision 2006/766/CE. Cette liste visant des pays tiers uniquement, l’application de ces inscriptions a cessé avec l’adhésion de ces États à l’Union européenne. Il convient par conséquent de supprimer de la liste les inscriptions relatives à ces deux États membres.

| (8) | L’annexe I de la décision susmentionnée énumère les pays tiers en provenance desquels l’importation de mollusques bivalves, d’échinodermes, de tuniciers et de gastéropodes marins, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée. Par la note 6 de bas de page de l’annexe II, relative au Maroc, des exigences supplémentaires s’appliquent à certains mollusques bivalves transformés. Dans un souci de cohérence, il convient, par conséquent, de faire figurer ces exigences à l’annexe I. |
| --- | --- |

(8)

L’annexe I de la décision susmentionnée énumère les pays tiers en provenance desquels l’importation de mollusques bivalves, d’échinodermes, de tuniciers et de gastéropodes marins, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée. Par la note 6 de bas de page de l’annexe II, relative au Maroc, des exigences supplémentaires s’appliquent à certains mollusques bivalves transformés. Dans un souci de cohérence, il convient, par conséquent, de faire figurer ces exigences à l’annexe I.

| (9) | Il convient donc de modifier la décision 2006/766/CE en conséquence. |
| --- | --- |

(9)

Il convient donc de modifier la décision 2006/766/CE en conséquence.

| (10) | Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
| --- | --- |

(10)

Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les annexes I et II de la décision 2006/766/CE sont remplacées par le texte de l’annexe de la présente décision.

Article 2

La présente décision s’applique à compter du 1er mars 2008.

Article 3

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 18 février 2008.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 139 du 30.4.2004, p. 206; rectifié au JO L 226 du 25.6.2004, p. 83. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1791/2006 du Conseil (JO L 363 du 20.12.2006, p. 1).

1

o

(2)  JO L 320 du 18.11.2006, p. 53.

2

---

ANNEXE

ANNEXE I

Liste des pays tiers en provenance desquels l’importation de mollusques bivalves, d’échinodermes, de tuniciers et de gastéropodes marins, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée

[Pays et territoires visés à l’article 11 du règlement (CE) no 854/2004]

| Code ISO | Pays | Remarques |
| --- | --- | --- |
| AU | AUSTRALIE | |
| CL | CHILI | Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés. |
| JM | JAMAÏQUE | Uniquement pour les gastéropodes marins. |
| JP | JAPON | Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés. |
| KR | CORÉE DU SUD | Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés. |
| MA | MAROC | Les mollusques bivalves transformés appartenant à l’espèce Acanthocardia tuberculatum doivent être accompagnés: a) d’une attestation sanitaire supplémentaire conforme au modèle figurant à l’appendice V de l’annexe VI, partie B, du règlement (CE) no 2074/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 27); et b) des résultats de l’analyse attestant que les mollusques ne contiennent pas de toxines paralysantes (PSP) à un taux détectable par la méthode d’analyse biologique. |
| NZ | NOUVELLE-ZÉLANDE | |
| PE | PÉROU | Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés. |
| TH | THAÏLANDE | Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés. |
| TN | TUNISIE | |
| TR | TURQUIE | |
| UY | URUGUAY | |
| VN | VIÊT NAM | Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés. |

Code ISO

Pays

Remarques

AU

AUSTRALIE

CL

CHILI

Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés.

JM

JAMAÏQUE

Uniquement pour les gastéropodes marins.

JP

JAPON

Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés.

KR

CORÉE DU SUD

Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés.

MA

MAROC

Les mollusques bivalves transformés appartenant à l’espèce Acanthocardia tuberculatum doivent être accompagnés: a) d’une attestation sanitaire supplémentaire conforme au modèle figurant à l’appendice V de l’annexe VI, partie B, du règlement (CE) no 2074/2005 de la Commission (JO L 338 du 22.12.2005, p. 27); et b) des résultats de l’analyse attestant que les mollusques ne contiennent pas de toxines paralysantes (PSP) à un taux détectable par la méthode d’analyse biologique.

NZ

NOUVELLE-ZÉLANDE

PE

PÉROU

Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés.

TH

THAÏLANDE

Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés.

TN

TUNISIE

TR

TURQUIE

UY

URUGUAY

VN

VIÊT NAM

Uniquement pour les mollusques bivalves, échinodermes, tuniciers et gastéropodes marins congelés ou transformés.

ANNEXE II

Liste des pays tiers et des territoires en provenance desquels l’importation de produits de la pêche, sous quelque forme que ce soit, destinés à l’alimentation humaine est autorisée

[Pays et territoires visés à l’article 11 du règlement (CE) no 854/2004]

| Code ISO | Pays | Remarques |
| --- | --- | --- |
| AE | ÉMIRATS ARABES UNIS | |
| AG | ANTIGUA-ET-BARBUDA | Uniquement pour les crustacés vivants. |
| AL | ALBANIE | |
| AM | ARMÉNIE | Uniquement pour les écrevisses ne provenant pas de l’aquaculture qui sont vivantes, ont subi un traitement thermique ou sont congelées. |
| AN | ANTILLES NÉERLANDAISES | |
| AR | ARGENTINE | |
| AU | AUSTRALIE | |
| BA | BOSNIE-ET-HERZÉGOVINE | |
| BD | BANGLADESH | |
| BR | BRÉSIL | |
| BS | BAHAMAS | |
| BY | BELARUS | |
| BZ | BELIZE | |
| CA | CANADA | |
| CH | SUISSE | |
| CI | CÔTE D’IVOIRE | |
| CL | CHILI | |
| CN | CHINE | |
| CO | COLOMBIE | |
| CR | COSTA RICA | |
| CU | CUBA | |
| CV | CAP-VERT | |
| DZ | ALGÉRIE | |
| EC | ÉQUATEUR | |
| EG | ÉGYPTE | |
| FK | ÎLES MALOUINES (FALKLAND) | |
| GA | GABON | |
| GD | GRENADE | |
| GH | GHANA | |
| GL | GROENLAND | |
| GM | GAMBIE | |
| GN | GUINÉE | Uniquement pour le poisson qui n’a pas subi d’opérations de transformation ou de traitement autres que l’étêtage, l’éviscération, la réfrigération ou la congélation.
  La réduction de la fréquence des contrôles physiques prévue par la décision 94/360/CE de la Commission (JO L 158 du 25.6.1994, p. 41) ne s’applique pas. |
| GT | GUATEMALA | |
| GY | GUYANA | |
| HK | HONG KONG | |
| HN | HONDURAS | |
| HR | CROATIE | |
| ID | INDONÉSIE | |
| IN | INDE | |
| IR | IRAN | |
| JM | JAMAÏQUE | |
| JP | JAPON | |
| KE | KENYA | |
| KR | CORÉE DU SUD | |
| KZ | KAZAKHSTAN | |
| LK | SRI LANKA | |
| MA | MAROC | |
| ME | MONTÉNÉGRO | |
| MG | MADAGASCAR | |
| MR | MAURITANIE | |
| MU | MAURICE | |
| MV | MALDIVES | |
| MX | MEXIQUE | |
| MY | MALAISIE | |
| MZ | MOZAMBIQUE | |
| NA | NAMIBIE | |
| NC | NOUVELLE-CALÉDONIE | |
| NG | NIGERIA | |
| NI | NICARAGUA | |
| NZ | NOUVELLE-ZÉLANDE | |
| OM | OMAN | |
| PA | PANAMA | |
| PE | PÉROU | |
| PF | POLYNÉSIE FRANÇAISE | |
| PG | PAPOUASIE – NOUVELLE-GUINÉE | |
| PH | PHILIPPINES | |
| PM | SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON | |
| PK | PAKISTAN | |
| RS | SERBIE
  À l’exclusion du Kosovo, tel que défini par la résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations unies du 10 juin 1999. | Uniquement pour les poissons entiers et frais issus de captures de poissons marins sauvages. |
| RU | RUSSIE | |
| SA | ARABIE SAOUDITE | |
| SC | SEYCHELLES | |
| SG | SINGAPOUR | |
| SN | SÉNÉGAL | |
| SR | SURINAME | |
| SV | EL SALVADOR | |
| TH | THAÏLANDE | |
| TN | TUNISIE | |
| TR | TURQUIE | |
| TW | TAÏWAN | |
| TZ | TANZANIE | |
| UA | UKRAINE | |
| UG | OUGANDA | |
| US | ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE | |
| UY | URUGUAY | |
| VE | VENEZUELA | |
| VN | VIÊT NAM | |
| YE | YÉMEN | |
| YT | MAYOTTE | |
| ZA | AFRIQUE DU SUD | |
| ZW | ZIMBABWE | |

Code ISO

Pays

Remarques

AE

ÉMIRATS ARABES UNIS

AG

ANTIGUA-ET-BARBUDA

Uniquement pour les crustacés vivants.

AL

ALBANIE

AM

ARMÉNIE

Uniquement pour les écrevisses ne provenant pas de l’aquaculture qui sont vivantes, ont subi un traitement thermique ou sont congelées.

AN

ANTILLES NÉERLANDAISES

AR

ARGENTINE

AU

AUSTRALIE

BA

BOSNIE-ET-HERZÉGOVINE

BD

BANGLADESH

BR

BRÉSIL

BS

BAHAMAS

BY

BELARUS

BZ

BELIZE

CA

CANADA

CH

SUISSE

CI

CÔTE D’IVOIRE

CL

CHILI

CN

CHINE

CO

COLOMBIE

CR

COSTA RICA

CU

CUBA

CV

CAP-VERT

DZ

ALGÉRIE

EC

ÉQUATEUR

EG

ÉGYPTE

FK

ÎLES MALOUINES (FALKLAND)

GA

GABON

GD

GRENADE

GH

GHANA

GL

GROENLAND

GM

GAMBIE

GN

GUINÉE

Uniquement pour le poisson qui n’a pas subi d’opérations de transformation ou de traitement autres que l’étêtage, l’éviscération, la réfrigération ou la congélation.

La réduction de la fréquence des contrôles physiques prévue par la décision 94/360/CE de la Commission (JO L 158 du 25.6.1994, p. 41) ne s’applique pas.

GT

GUATEMALA

GY

GUYANA

HK

HONG KONG

HN

HONDURAS

HR

CROATIE

ID

INDONÉSIE

IN

INDE

IR

IRAN

JM

JAMAÏQUE

JP

JAPON

KE

KENYA

KR

CORÉE DU SUD

KZ

KAZAKHSTAN

LK

SRI LANKA

MA

MAROC

ME

MONTÉNÉGRO

MG

MADAGASCAR

MR

MAURITANIE

MU

MAURICE

MV

MALDIVES

MX

MEXIQUE

MY

MALAISIE

MZ

MOZAMBIQUE

NA

NAMIBIE

NC

NOUVELLE-CALÉDONIE

NG

NIGERIA

NI

NICARAGUA

NZ

NOUVELLE-ZÉLANDE

OM

OMAN

PA

PANAMA

PE

PÉROU

PF

POLYNÉSIE FRANÇAISE

PG

PAPOUASIE – NOUVELLE-GUINÉE

PH

PHILIPPINES

PM

SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON

PK

PAKISTAN

RS

SERBIE

À l’exclusion du Kosovo, tel que défini par la résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations unies du 10 juin 1999.

Uniquement pour les poissons entiers et frais issus de captures de poissons marins sauvages.

RU

RUSSIE

SA

ARABIE SAOUDITE

SC

SEYCHELLES

SG

SINGAPOUR

SN

SÉNÉGAL

SR

SURINAME

SV

EL SALVADOR

TH

THAÏLANDE

TN

TUNISIE

TR

TURQUIE

TW

TAÏWAN

TZ

TANZANIE

UA

UKRAINE

UG

OUGANDA

US

ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE

UY

URUGUAY

VE

VENEZUELA

VN

VIÊT NAM

YE

YÉMEN

YT

MAYOTTE

ZA

AFRIQUE DU SUD

ZW

ZIMBABWE

---