# Journal officiel L 349/2007

| | ISSN 1725-2563 |
| --- | --- |
| Journal officiel
  de l’Union européenne | L 349 |
| | |
| Édition de langue française | Législation | 50e année31 décembre 2007 |

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l’Union européenne

L 349

Édition de langue française

Législation

50e année31 décembre 2007

---

| Sommaire | | I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (CE) no 1526/2007 du Conseil du 17 décembre 2007 modifiant le règlement (CE) no 2505/96 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires autonomes pour certains produits agricoles et industriels | 1 |
| | * | Règlement (CE) no 1527/2007 du Conseil du 17 décembre 2007 modifiant le règlement (CE) no 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche | 7 |

Sommaire

I   Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (CE) no 1526/2007 du Conseil du 17 décembre 2007 modifiant le règlement (CE) no 2505/96 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires autonomes pour certains produits agricoles et industriels

o

o

1

*

Règlement (CE) no 1527/2007 du Conseil du 17 décembre 2007 modifiant le règlement (CE) no 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche

o

o

7

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
| --- | --- |

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

---

I Actes pris en application des traités CE/Euratom dont la publication est obligatoire

RÈGLEMENTS

| 31.12.2007 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 349/1 |
| --- | --- | --- | --- |

31.12.2007

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 349/1

---

RÈGLEMENT (CE) N
  o 1526/2007 DU CONSEIL

du 17 décembre 2007

modifiant le règlement (CE) no 2505/96 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires autonomes pour certains produits agricoles et industriels

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 26,

vu la proposition de la Commission,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le 20 décembre 1996, le Conseil a adopté le règlement (CE) no 2505/96 (1). Il convient de pourvoir aux besoins d’approvisionnement de la Communauté pour les produits auxquels ledit règlement s’applique, aux conditions les plus favorables. À cet effet, il convient, à compter du 1er janvier 2008, d’augmenter ou de réduire certains volumes de contingents tarifaires existants et d’ouvrir de nouveaux contingents tarifaires communautaires à droits nuls pour des volumes appropriés, sans perturber pour autant le marché de ces produits. |
| --- | --- |

(1)

Le 20 décembre 1996, le Conseil a adopté le règlement (CE) no 2505/96 (1). Il convient de pourvoir aux besoins d’approvisionnement de la Communauté pour les produits auxquels ledit règlement s’applique, aux conditions les plus favorables. À cet effet, il convient, à compter du 1er janvier 2008, d’augmenter ou de réduire certains volumes de contingents tarifaires existants et d’ouvrir de nouveaux contingents tarifaires communautaires à droits nuls pour des volumes appropriés, sans perturber pour autant le marché de ces produits.

| (2) | Le volume de deux contingents tarifaires communautaires n’est pas suffisant pour satisfaire aux besoins de l’industrie de la Communauté pour la période contingentaire en cours, qui se termine le 31 décembre 2007. Il convient dès lors d’augmenter ces volumes à compter du 1er janvier 2007. |
| --- | --- |

(2)

Le volume de deux contingents tarifaires communautaires n’est pas suffisant pour satisfaire aux besoins de l’industrie de la Communauté pour la période contingentaire en cours, qui se termine le 31 décembre 2007. Il convient dès lors d’augmenter ces volumes à compter du 1er janvier 2007.

| (3) | Il n’est plus de l’intérêt de la Communauté de continuer à octroyer, en 2008, des contingents tarifaires communautaires pour certains produits ayant bénéficié d’une suspension de droits en 2007. Il y a donc lieu de supprimer ces produits du tableau figurant à l’annexe I du règlement (CE) no 2505/96. |
| --- | --- |

(3)

Il n’est plus de l’intérêt de la Communauté de continuer à octroyer, en 2008, des contingents tarifaires communautaires pour certains produits ayant bénéficié d’une suspension de droits en 2007. Il y a donc lieu de supprimer ces produits du tableau figurant à l’annexe I du règlement (CE) no 2505/96.

| (4) | Compte tenu des nombreuses modifications à apporter, il convient, par souci de clarté, de remplacer intégralement l’annexe I du règlement (CE) no 2505/96. |
| --- | --- |

(4)

Compte tenu des nombreuses modifications à apporter, il convient, par souci de clarté, de remplacer intégralement l’annexe I du règlement (CE) no 2505/96.

| (5) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 2505/96 en conséquence. |
| --- | --- |

(5)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 2505/96 en conséquence.

| (6) | Vu l’importance économique du présent règlement, il y a lieu d’invoquer l’urgence prévue au point I.3 du protocole sur le rôle des parlements nationaux de l’Union européenne annexé au traité sur l’Union européenne et aux traités instituant la Communauté européenne. |
| --- | --- |

(6)

Vu l’importance économique du présent règlement, il y a lieu d’invoquer l’urgence prévue au point I.3 du protocole sur le rôle des parlements nationaux de l’Union européenne annexé au traité sur l’Union européenne et aux traités instituant la Communauté européenne.

| (7) | Compte tenu du fait que les périodes contingentaires débutent au 1er janvier 2008, il y a lieu que le présent règlement s’applique à partir de la même date et qu’il entre en vigueur immédiatement, |
| --- | --- |

(7)

Compte tenu du fait que les périodes contingentaires débutent au 1er janvier 2008, il y a lieu que le présent règlement s’applique à partir de la même date et qu’il entre en vigueur immédiatement,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe I du règlement (CE) no 2505/96 est remplacée par le texte figurant en annexe du présent règlement.

Article 2

Pour la période contingentaire allant du 1er janvier au 31 décembre 2007, à l’annexe I du règlement (CE) no 2505/96:

| — | le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2603 est fixé à 6 500 tonnes, |
| --- | --- |

—

le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2603 est fixé à 6 500 tonnes,

| — | le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2950 est fixé à 12 000 tonnes. |
| --- | --- |

—

le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2950 est fixé à 12 000 tonnes.

Article 3

Applicable à compter du 1er janvier 2008, à l’annexe I du règlement (CE) no 2505/96:

| — | le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2030 est fixé à 1 500 tonnes, |
| --- | --- |

—

le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2030 est fixé à 1 500 tonnes,

| — | le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2603 est fixé à 6 500 tonnes, |
| --- | --- |

—

le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2603 est fixé à 6 500 tonnes,

| — | le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2624 est fixé à 600 tonnes, |
| --- | --- |

—

le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2624 est fixé à 600 tonnes,

| — | le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2907 est fixé à 2 500 tonnes, |
| --- | --- |

—

le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2907 est fixé à 2 500 tonnes,

| — | le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2914 est fixé à 5 000 tonnes, |
| --- | --- |

—

le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2914 est fixé à 5 000 tonnes,

| — | le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2950 est fixé à 12 000 tonnes. |
| --- | --- |

—

le volume du contingent tarifaire portant le numéro d’ordre 09.2950 est fixé à 12 000 tonnes.

Article 4

À l’annexe I du règlement (CE) no 2505/96, les contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.2763, 09.2806, 09.2808, 09.2810, 09.2812, 09.2814, 09.2816 et 09.2818 sont insérés avec effet à compter du 1er janvier 2008.

Article 5

Les contingents tarifaires portant les numéros d’ordre 09.2610, 09.2612, 09.2625, 09.2627, 09.2809, 09.2882, 09.2904, 09.2919, 09.2920, 09.2979 et 09.2995 sont clôturés avec effet à compter du 1er janvier 2008.

Article 6

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2008.

Toutefois, l’article 2 est applicable à partir du 1er janvier 2007.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 17 décembre 2007.

Par le Conseil

Le président

J. SILVA

---

(1)  JO L 345 du 31.12.1996, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 728/2007 (JO L 166 du 28.6.2007, p. 1).

1

o

---

ANNEXE

| Numéro d’ordre | Code NC | TARIC | Désignation des marchandises | Période contingentaire | Volume contingentaire | Droit contingentaire (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 09.2849 | ex 0710 80 69 | 10 | Champignons de l’espèce Auricularia polytricha, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, destinés à la fabrication de plats préparés (1)
   (2) | 1.1.-31.12. | 700 tonnes | 0 % |
| 09.2713 | ex 2008 60 19
  ex 2008 60 39 | 10
  10 | Cerises douces, conservées dans de l’alcool, d’un diamètre inférieur ou égal à 19,9 mm, dénoyautées, destinées à la fabrication de produits en chocolat:






  — | d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids |

Numéro d’ordre

Code NC

TARIC

Désignation des marchandises

Période contingentaire

Volume contingentaire

Droit contingentaire (%)

09.2849

ex 0710 80 69

10

Champignons de l’espèce Auricularia polytricha, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, destinés à la fabrication de plats préparés (1)
   (2)

1.1.-31.12.

700 tonnes

0 %

09.2713

ex 2008 60 19

ex 2008 60 39

10

10

Cerises douces, conservées dans de l’alcool, d’un diamètre inférieur ou égal à 19,9 mm, dénoyautées, destinées à la fabrication de produits en chocolat:

—

d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids

| — | d’une teneur en sucres n’excédant pas 9 % en poids (1) |
| --- | --- |

—

d’une teneur en sucres n’excédant pas 9 % en poids (1)

1.1-31.12.

2 000 tonnes

10 % (3)

09.2719

ex 2008 60 19

ex 2008 60 39

20

20

Cerises acides (Prunus cerasus) conservées dans de l’alcool, d’un diamètre inférieur ou égal à 19,9 mm, destinées à la fabrication de produits en chocolat:

| — | d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids |
| --- | --- |

—

d’une teneur en sucres excédant 9 % en poids

| — | d’une teneur en sucres n’excédant pas 9 % en poids (1) |
| --- | --- |

—

d’une teneur en sucres n’excédant pas 9 % en poids (1)

1.1.-31.12.

2 000 tonnes

10 % (3)

09.2913

ex 2401 10 41

ex 2401 10 49

ex 2401 10 50

ex 2401 10 70

ex 2401 10 90

ex 2401 20 41

ex 2401 20 49

ex 2401 20 50

ex 2401 20 70

ex 2401 20 90

10

10

10

10

10

10

10

10

10

10

Tabacs bruts ou non fabriqués, même découpés sous forme régulière, ayant une valeur en douane non inférieure à 450 EUR/100 kg net, destinés à être utilisés comme cape extérieure ou comme sous-cape dans la production de produits de la sous-position 2402 10 00 (1)

1.1-31.12.

6 000 tonnes

0 %

09.2841

ex 2712 90 99

10

Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d’une longueur de chaîne de 20 et 22 atomes de carbone

1.1.-31.12.

10 000 tonnes

0 %

09.2703

ex 2825 30 00

10

Oxydes et hydroxydes de vanadium, destinés exclusivement à la fabrication d’alliages (1)

1.1-31.12.

13 000 tonnes

0 %

(4)09.2806

ex 2825 90 40

30

Trioxyde de tungstène

1.1.-31.12.

12 000 tonnes

0 %

09.2611

ex 2826 19 90

10

Fluorure de calcium, d’une teneur totale en aluminium, magnésium et sodium n’excédant pas 0,25 mg/kg, sous forme de poudre

1.1.-31.12.

55 tonnes

0 %

09.2837

ex 2903 49 80

10

Bromochlorométhane

1.1.-31.12.

600 tonnes

0 %

09.2933

ex 2903 69 90

30

1,3-Dichlorobenzène

1.1.-31.12.

2 600 tonnes

0 %

(4)09.2950

ex 2905 59 10

10

2-Chloroethanol, destiné à la fabrication de thioplastes liquides de la sous-position 4002 99 90 (1)

1.1.-31.12.

12 000 tonnes

0 %

09.2851

ex 2907 12 00

10

o-Crésol d’une pureté de 98,5 % en poids ou plus

1.1.-31.12.

20 000 tonnes

0 %

(4)09.2624

2912 42 00

Éthylvanilline (3-éthoxy-4-hydroxybenzaldéhyde)

1.1.-31.12.

600 tonnes

0 %

(4)09.2972

2915 24 00

Anhydride acétique

1.1.-31.12.

20 000 tonnes

0 %

09.2618

ex 2918 19 85

40

Acide (R)-2-chloromandélique

1.1.-31.12.

100 tonnes

0 %

(4)09.2808

ex 2918 22 00

10

Acide o-acétylsalicylique

1.1.-31.12.

120 tonnes

0 %

09.2975

ex 2918 30 00

10

Dianhydride benzophénone-3,3’:4,4’-tétracarboxylique

1.1.-31.12.

600 tonnes

0 %

09.2602

ex 2921 51 19

10

o-Phénylenèdiamine

1.1.-31.12.

1 800 tonnes

0 %

(4)09.2977

2926 10 00

Acrylonitrile

1.1.-30.06.2008

35 000 tonnes

0 %

(4)09.2030

ex 2926 90 95

74

Chlorothalonil

1.1.-31.12.

1 500 tonnes

0 %

09.2002

ex 2928 00 90

30

Phénylhydrazine

1.1.-31.12.

1 000 tonnes

0 %

09.2917

ex 2930 90 13

90

Cystine

1.1.-31.12.

600 tonnes

0 %

(4)09.2603

ex 2930 90 85

79

Bis(3-triéthoxysilylpropyl)tetrasulfide

1.1.-31.12.

6 500 tonnes

0 %

(4)09.2810

2932 11 00

Tétrahydrofurane

1.1-31.12.

20 000 tonnes

0 %

09.2955

ex 2932 19 00

60

Flurtamone (ISO)

1.1.-31.12.

300 tonnes

0 %

(4)09.2812

ex 2932 29 85

77

Hexane-6-olide

1.1.-31.12.

3 000 tonnes

0 %

09.2615

ex 2934 99 90

70

Acide ribonucléique

1.1.-31.12.

110 tonnes

0 %

09.2619

ex 2934 99 90

71

2-Thiénylacétonitrile

1.1.-31.12.

80 tonnes

0 %

09.2945

ex 2940 00 00

20

D-Xylose

1.1.-31.12.

400 tonnes

0 %

(4)09.2908

ex 3804 00 90

10

Lignosulfonate de sodium

1.1.-31.12.

56 000 tonnes

0 %

09.2889

3805 10 90

Essence de papeterie au sulfate

1.1.-31.12.

20 000 tonnes

0 %

09.2935

3806 10 10

Colophanes et acides résiniques de gemme

1.1.-31.12.

200 000 tonnes

0 %

(4)09.2814

ex 3815 90 90

76

Catalyseur se composé de dioxyde de titane et en trioxyde de tungstène

1.1.-31.12.

800 tonnes

0 %

(4)09.2829

ex 3824 90 97

19

Extrait solide, insoluble dans les solvants aliphatiques, du résidu obtenu lors de l’extraction de colophane de bois, qui présente les caractéristiques suivantes:

| — | une teneur en poids d’acides résiniques n’excédant pas 30 %, |
| --- | --- |

—

une teneur en poids d’acides résiniques n’excédant pas 30 %,

| — | un nombre d’acidité n’excédant pas 110,
  et |
| --- | --- |

—

un nombre d’acidité n’excédant pas 110,

et

| — | un point de fusion de 100 °C ou plus |
| --- | --- |

—

un point de fusion de 100 °C ou plus

1.1.-31.12.

1 600 tonnes

0 %

(4)09.2914

ex 3824 90 97

26

Solution aqueuse contenant en poids 40 % ou plus d’extraits secs de bétaïne et en poids 5 % ou plus mais n’excédant pas 30 % de sels organiques ou inorganiques

1.1.-31.12.

5 000 tonnes

0 %

(4)09.2986

ex 3824 90 97

76

Mélange d’amines tertiaires, contenant en poids:

| — | 60 % ou plus de dodécyldiméthylamine |
| --- | --- |

—

60 % ou plus de dodécyldiméthylamine

| — | 20 % ou plus de diméthyl(tétradécyl)amine |
| --- | --- |

—

20 % ou plus de diméthyl(tétradécyl)amine

| — | 0,5 % ou plus d’hexadécyldiméthylamine, |
| --- | --- |

—

0,5 % ou plus d’hexadécyldiméthylamine,

destiné à être utilisé pour la fabrication d’oxydes d’amines (1)

1.1-31.12.

14 315 tonnes

0 %

(4)09.2907

ex 3824 90 97

86

Mélanges de stérols végétaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

| — | 75 % minimum de stérols, |
| --- | --- |

—

75 % minimum de stérols,

| — | mais 25 % maximum de stanols, |
| --- | --- |

—

mais 25 % maximum de stanols,

utilisés pour la fabrication d’esters de stanols ou d’esters de stérols (1)

1.1.-31.12.

2 500 tonnes

0 %

(4)09.2140

ex 3824 90 97

98

Mélange d’amines tertiaires contenant en poids:

| — | 2,0-4,0 % de N,N-diméthyl-1-octanamine |
| --- | --- |

—

2,0-4,0 % de N,N-diméthyl-1-octanamine

| — | 94 % minimum de N,N-diméthyl-1-décanamine |
| --- | --- |

—

94 % minimum de N,N-diméthyl-1-décanamine

| — | 2 % maximum de N,N-diméthyl-1-dodécanamine |
| --- | --- |

—

2 % maximum de N,N-diméthyl-1-dodécanamine

1.1.-31.12.

4 500 tonnes

0 %

09.2992

ex 3902 30 00

93

Copolymère de propylène et de butylène, contenant en poids 60 % ou plus mais n’excédant pas 68 % de propylène et 32 % ou plus mais n’excédant pas 40 % de butylène, d’une viscosité de fusion n’excédant pas 3 000 mPa à 190 °C d’après la méthode ASTM D 3236, destiné à être utilisé comme adhésif dans la fabrication de produits de la sous-position 4818 40 (1)

1.1.-31.12.

1 000 tonnes

0 %

09.2947

ex 3904 69 90

95

Poly(fluorure de vinylidène), sous forme de poudre, destiné à la fabrication de peintures ou vernis pour le revêtement de métal (1)

1.1.-31.12.

1 300 tonnes

0 %

09.2604

ex 3905 30 00

10

Poly(alcool vinylique), partiellement relié par un composé d’acétal au sel de sodium de 5-(4-azido-2-sulfonbenzylidène)-3-(formylpropyle)-rhodanine

1.1.-31.12.

100 tonnes

0 %

09.2616

ex 3910 00 00

30

Polydiméthylsiloxane dont le degré de polymérisation est de 2 800 unités monomères (± 100)

1.1.-31.12.

1 300 tonnes

0 %

(4)09.2816

ex 3912 11 00

20

Flocons d’acétate de cellulose utilisés dans la fabrication de câbles de filaments d’acétocellulose (1)

1.1.-31.12.

22 500 tonnes

0 %

(4)09.2818

ex 6902 90 00

10

Briques réfractaires

| — | de plus de 300 mm de côté et |
| --- | --- |

—

de plus de 300 mm de côté et

| — | d’une teneur en TiO2 de 1 % en poids au maximum et |
| --- | --- |

—

d’une teneur en TiO2 de 1 % en poids au maximum et

| — | d’une teneur en Al2O3 de 0,4 % en poids au maximum et |
| --- | --- |

—

d’une teneur en Al2O3 de 0,4 % en poids au maximum et

| — | présentant une variation de volume inférieure à 9 % à 1 700 °C |
| --- | --- |

—

présentant une variation de volume inférieure à 9 % à 1 700 °C

1.1.-31.12.

75 tonnes

0 %

09.2628

ex 7019 52 00

10

Toile de verre tissée à armure de fibres de verre enduites en plastic, avec un poids de 120 g/m2 (±10 g/m2), normalement utilisée pour la fabrication d’écrans anti-insectes enroulables et à cadre fixe

1.1.-31.12.

350 000 m2

0 %

09.2799

ex 7202 49 90

10

Ferrochrome contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 4 % de carbone et pas plus de 70 % de chrome

1.1.-31.12.

50 000 tonnes

0 %

09.2629

ex 7616 99 90

85

Poignée télescopique en aluminium, destinée à être utilisée dans la fabrication de bagages (1)

1.1.-31.12.

240 000 unités

0 %

(4)09.2763

ex 8501 40 80

30

Moteur monophasé à courant alternatif, d’une puissance de sortie supérieure à 750 W, d’une puissance d’entrée supérieure à 1 600 W mais ne dépassant pas 2 700 W, d’un diamètre extérieur supérieur à 120 mm (±0,2 mm) mais ne dépassant pas 135 mm (±0,2 mm), d’une vitesse nominale supérieure à 30 000 rpm mais ne dépassant pas 50 000 rpm, équipé d’un ventilateur à induction d’air et destiné à être utilisé dans la fabrication d’aspirateurs (1)

1.1.-30.06.2008

1 150 000 unités

0 %

09.2620

ex 8526 91 20

20

Assemblage pour système GPS ayant une fonction de détermination de position

1.1.-31.12.

1 000 000 unités

0 %

09.2003

ex 8543 70 90

63

Générateur de fréquence piloté en tension, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier dont les dimensions n’excèdent pas 30 × 30 mm

1.1.-31.12.

1 400 000 unités

0 %

---

(1)  L’admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 71) et modifications ultérieures].

(2)  Toutefois, la mesure n’est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration.

(3)  Le droit spécifique additionnel est applicable.

(4)  Nouvelle position ou position ayant fait l’objet d’une modification.

---

| 31.12.2007 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 349/7 |
| --- | --- | --- | --- |

31.12.2007

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 349/7

---

RÈGLEMENT (CE) N
  o 1527/2007 DU CONSEIL

du 17 décembre 2007

modifiant le règlement (CE) no 1255/96 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 26,

vu la proposition de la Commission,

considérant ce qui suit:

| (1) | Il est de l’intérêt de la Communauté de suspendre, totalement ou partiellement, les droits autonomes du tarif douanier commun pour soixante-six nouveaux produits ne figurant pas à l’annexe du règlement (CE) no 1255/96 du Conseil (1). |
| --- | --- |

(1)

Il est de l’intérêt de la Communauté de suspendre, totalement ou partiellement, les droits autonomes du tarif douanier commun pour soixante-six nouveaux produits ne figurant pas à l’annexe du règlement (CE) no 1255/96 du Conseil (1).

| (2) | Cinq produits figurant actuellement à l’annexe du règlement (CE) no 1255/96, pour lesquels il n’est plus de l’intérêt de la Communauté de maintenir une suspension des droits autonomes du tarif douanier commun, doivent être retirés de la liste. |
| --- | --- |

(2)

Cinq produits figurant actuellement à l’annexe du règlement (CE) no 1255/96, pour lesquels il n’est plus de l’intérêt de la Communauté de maintenir une suspension des droits autonomes du tarif douanier commun, doivent être retirés de la liste.

| (3) | En outre, il est nécessaire de modifier la description de certains produits compte tenu des évolutions techniques et des tendances économiques du marché. Il convient de considérer ces produits comme retirés de la liste et donc de les ajouter en tant que nouveaux produits. |
| --- | --- |

(3)

En outre, il est nécessaire de modifier la description de certains produits compte tenu des évolutions techniques et des tendances économiques du marché. Il convient de considérer ces produits comme retirés de la liste et donc de les ajouter en tant que nouveaux produits.

| (4) | Compte tenu du grand nombre de modifications prenant effet au 1er janvier 2008, il y a lieu, dans un souci de clarté, de procéder au remplacement de l’annexe du règlement (CE) no 1255/96 par une version entièrement revue entrant en vigueur à cette date et dans laquelle les entrées nouvelles ou modifiées sont signalées par un astérisque. |
| --- | --- |

(4)

Compte tenu du grand nombre de modifications prenant effet au 1er janvier 2008, il y a lieu, dans un souci de clarté, de procéder au remplacement de l’annexe du règlement (CE) no 1255/96 par une version entièrement revue entrant en vigueur à cette date et dans laquelle les entrées nouvelles ou modifiées sont signalées par un astérisque.

| (5) | L’expérience a montré la nécessité de prévoir une date d’expiration pour les suspensions énumérées à l’annexe du règlement (CE) no 1255/96, afin de s’assurer que les évolutions technologiques et économiques soient prises en considération. Cette manière de procéder ne doit pas exclure la levée anticipée de certaines mesures ou leur maintien au-delà de la date fixée si des raisons économiques sont invoquées conformément aux principes définis dans la communication de la Commission en matière de suspensions et de contingents tarifaires autonomes de 1998 (2). |
| --- | --- |

(5)

L’expérience a montré la nécessité de prévoir une date d’expiration pour les suspensions énumérées à l’annexe du règlement (CE) no 1255/96, afin de s’assurer que les évolutions technologiques et économiques soient prises en considération. Cette manière de procéder ne doit pas exclure la levée anticipée de certaines mesures ou leur maintien au-delà de la date fixée si des raisons économiques sont invoquées conformément aux principes définis dans la communication de la Commission en matière de suspensions et de contingents tarifaires autonomes de 1998 (2).

| (6) | Il convient donc de modifier le règlement (CE) no 1255/96 en conséquence. |
| --- | --- |

(6)

Il convient donc de modifier le règlement (CE) no 1255/96 en conséquence.

| (7) | Vu l’importance économique du présent règlement, il y a lieu d’invoquer l’urgence prévue au point I.3 du protocole sur le rôle des parlements nationaux de l’Union européenne annexé au traité sur l’Union européenne et aux traités instituant la Communauté européenne. |
| --- | --- |

(7)

Vu l’importance économique du présent règlement, il y a lieu d’invoquer l’urgence prévue au point I.3 du protocole sur le rôle des parlements nationaux de l’Union européenne annexé au traité sur l’Union européenne et aux traités instituant la Communauté européenne.

| (8) | Les durées de validité prévues dans le présent règlement devant prendre effet au 1er janvier 2008, il convient que le présent règlement s’applique à la même date et entre en vigueur immédiatement, |
| --- | --- |

(8)

Les durées de validité prévues dans le présent règlement devant prendre effet au 1er janvier 2008, il convient que le présent règlement s’applique à la même date et entre en vigueur immédiatement,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement (CE) no 1255/96 est remplacée par l’annexe du présent règlement.

Article 2

Les suspensions temporaires des droits autonomes du tarif douanier commun pour les produits énumérés à l’annexe s’appliquent à partir du 1er janvier 2008. Elles expirent aux dates figurant dans ladite annexe.

Article 3

Les suspensions des droits autonomes du tarif douanier commun pour les produits relevant des codes TARIC 2903399020, 2932298575, 2933199010, 2933399970, 3920621961 et 3920621963 sont supprimées à partir du 1er janvier 2008.

Article 4

Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2008.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 17 décembre 2007.

Par le Conseil

Le président

J. SILVA

---

(1)  JO L 158 du 29.6.1996, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 729/2007 (JO L 166 du 28.6.2007, p. 4).

1

o

(2)  JO C 128 du 25.4.1998, p. 2.

2

---

ANNEXE

| Code NC | TARIC | Désignation des marchandises | Taux des droits autonomes | Période de validité |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| ex 0302 69 99
  ex 0303 79 98 | 10
  10 | Esturgeons, frais, réfrigérés ou congelés, destinés à la transformation (1)
   (3) | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0302 69 99 | 20 | Lump (Cyclopterus lumpus), gros de leurs œufs, à l’état frais ou réfrigéré, destinés à la transformation (1) | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0302 69 99
  ex 0303 79 98 | 30
  20 | Vivaneaux (Lutjanus purpureus), frais, réfrigérés ou congelés, destinés à la transformation (1)
   (2) | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0302 70 00
  ex 0302 70 00
  ex 0302 70 00
  ex 0302 70 00
  ex 0302 70 00
  ex 0303 80 90
  ex 0303 80 90
  ex 0303 80 90 | 11
  31
  41
  83
  89
  10
  14
  19 | Œufs de poissons, frais, réfrigérés ou congelés | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0303 11 00
  ex 0303 11 00
  ex 0303 19 00
  ex 0303 19 00 | 12
  18
  12
  18 | Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), congelés, étêtés, destinés à l’industrie de la transformation pour la fabrication de pâté ou de pâte à tartiner (1) | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| (4)ex 0304 19 39
  ex 0304 19 99
  ex 0304 29 61
  ex 0304 99 99 | 45
  60
  10
  31 | Filets et chair d’aiguillats (Squalus acanthias), frais, réfrigérés ou congelés | 6 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0305 20 00
  ex 0305 20 00
  ex 0305 20 00
  ex 0305 20 00
  ex 0305 20 00 | 11
  18
  19
  21
  30 | Œufs de poissons, salés ou en saumure | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0306 19 90
  ex 0306 29 90 | 10
  10 | Krill, destiné à la transformation (1) | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0603 90 00
  ex 0604 99 90 | 10
  10 | Fleurs, boutons de fleurs, feuillages, feuilles et autres parties de plantes, non autrement préparés que séchés, teints ou blanchis, destinés à être utilisés dans la fabrication de pots-pourris de la sous-position 3307 49 00 (1) | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0710 21 00 | 10 | Pois en cosses de l’espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d’une épaisseur totale n’excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1)
   (2) | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0710 80 95 | 50 | Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0711 59 00 | 11 | Champignons, à l’exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état, destinés à l’industrie des conserves alimentaires (1) | 0 % | 1.1.2008-31.12.2011 |
| ex 0712 32 00
  ex 0712 33 00
  ex 0712 39 00 | 10
  10
  31 | Champignons, à l’exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1)
   (2) | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0804 10 00 | 10 | Dattes fraîches ou sèches, non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0810 40 50 | 10 | Fruits du Vaccinium macrocarpon, frais | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0810 90 95 | 10 | Fruits de l’églantier, frais | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| 0811 90 50
  0811 90 70
  ex 0811 90 95 | 69 | Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0811 90 95 | 20 | Boysenberries, congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0811 90 95 | 30 | Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 0811 90 95 | 40 | Fruits de l’églantier, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants | 0 % | 1.1.2008-31.12.2008 |
| ex 1511 90 19
  ex 1511 90 91
  ex 1513 11 10
  ex 1513 19 30
  ex 1513 21 10
  ex 1513 29 30 | 10
  10
  10
  10
  10
  10 | Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:






  — | d’acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10, |

Code NC

TARIC

Désignation des marchandises

Taux des droits autonomes

Période de validité

ex 0302 69 99

ex 0303 79 98

10

10

Esturgeons, frais, réfrigérés ou congelés, destinés à la transformation (1)
   (3)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0302 69 99

20

Lump (Cyclopterus lumpus), gros de leurs œufs, à l’état frais ou réfrigéré, destinés à la transformation (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0302 69 99

ex 0303 79 98

30

20

Vivaneaux (Lutjanus purpureus), frais, réfrigérés ou congelés, destinés à la transformation (1)
   (2)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0302 70 00

ex 0302 70 00

ex 0302 70 00

ex 0302 70 00

ex 0302 70 00

ex 0303 80 90

ex 0303 80 90

ex 0303 80 90

11

31

41

83

89

10

14

19

Œufs de poissons, frais, réfrigérés ou congelés

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0303 11 00

ex 0303 11 00

ex 0303 19 00

ex 0303 19 00

12

18

12

18

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), congelés, étêtés, destinés à l’industrie de la transformation pour la fabrication de pâté ou de pâte à tartiner (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 0304 19 39

ex 0304 19 99

ex 0304 29 61

ex 0304 99 99

45

60

10

31

Filets et chair d’aiguillats (Squalus acanthias), frais, réfrigérés ou congelés

6 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0305 20 00

ex 0305 20 00

ex 0305 20 00

ex 0305 20 00

ex 0305 20 00

11

18

19

21

30

Œufs de poissons, salés ou en saumure

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0306 19 90

ex 0306 29 90

10

10

Krill, destiné à la transformation (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0603 90 00

ex 0604 99 90

10

10

Fleurs, boutons de fleurs, feuillages, feuilles et autres parties de plantes, non autrement préparés que séchés, teints ou blanchis, destinés à être utilisés dans la fabrication de pots-pourris de la sous-position 3307 49 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0710 21 00

10

Pois en cosses de l’espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d’une épaisseur totale n’excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1)
   (2)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0710 80 95

50

Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0711 59 00

11

Champignons, à l’exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état, destinés à l’industrie des conserves alimentaires (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 0712 32 00

ex 0712 33 00

ex 0712 39 00

10

10

31

Champignons, à l’exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1)
   (2)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0804 10 00

10

Dattes fraîches ou sèches, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0810 40 50

10

Fruits du Vaccinium macrocarpon, frais

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0810 90 95

10

Fruits de l’églantier, frais

0 %

1.1.2008-31.12.2008

0811 90 50

0811 90 70

ex 0811 90 95

69

Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0811 90 95

20

Boysenberries, congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0811 90 95

30

Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 0811 90 95

40

Fruits de l’églantier, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 1511 90 19

ex 1511 90 91

ex 1513 11 10

ex 1513 19 30

ex 1513 21 10

ex 1513 29 30

10

10

10

10

10

10

Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:

—

d’acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10,

| — | de mélanges d’esters méthyliques d’acides gras de la sous-position 3824 90 91, |
| --- | --- |

—

de mélanges d’esters méthyliques d’acides gras de la sous-position 3824 90 91,

| — | d’esters méthyliques d’acides gras des positions 2915 ou 2916, |
| --- | --- |

—

d’esters méthyliques d’acides gras des positions 2915 ou 2916,

| — | d’acide stéarique de la sous-position 3823 11 00 ou |
| --- | --- |

—

d’acide stéarique de la sous-position 3823 11 00 ou

| — | de produits du no 3401 |
| --- | --- |

—

de produits du no 3401

(1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 1515 90 99

92

Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide docosahexaénoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 1517 90 99

10

Huile végétale raffinée contenant en poids 35 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d’acide arachidonique ou 35 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d’acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l’huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 1518 00 91

10

Huile de soja modifiée avec de l’acide maléique, destinée à la fabrication de produits cosmétiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 1604 11 00

ex 1604 20 10

20

20

Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), destinés à l’industrie de la transformation pour la fabrication de pâté ou de pâte à tartiner (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 1604 30 90

10

Œufs de poissons, lavés, débarassés des parcelles d’entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure, destinés à la transformation (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 1605 10 00

ex 1605 10 00

11

19

Crabes des espèces «King» (Paralithodes camchaticus), «Hanasaki» (Paralithodes brevipes), «Kegani» (Erimacrus isenbecki), «Queen» et «Snow» (Chionoecetes spp.), «Red» (Geryon quinquedens), «Rough stone» (Neolithodes asperrimus), Lithodes santolla, «Mud» (Scylla serrata), «Blue» (Portunus spp.), simplement cuits à l’eau et décortiqués, même congelés, en emballages immédiats d’un contenu net de 2 kg ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 1605 10 00

ex 1605 10 00

92

94

Crabes de l’espèce Paralomis granulosa

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 1902 30 10

ex 1903 00 00

10

20

Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2005 91 00

10

Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 5 kg

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2009 80 79

87

Jus de boysenberry concentré, d’une valeur Brix de 61 ou plus, n’excédant pas 65, congelé

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2009 80 99

93

Eau de coco, congelée, non conditionnée pour la vente au détail, non traitée

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2106 10 20

10

Isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus mais pas plus de 8,6 % de phosphate de calcium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2309 90 99

20

Phosphate de calcium et de sodium, d’une teneur en fluor égale ou supérieure à 0,0,05 % en poids mais inférieure à 0,2 % en poids du produit anhydre à l’état sec, destiné à être utilisé dans la fabrication d’additifs pour l’alimentation des animaux (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2707 99 11

10

Huile légère brute contenant en poids:

| — | 10 % ou plus de vinyltoluènes, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus de vinyltoluènes,

| — | 10 % ou plus d’indène et |
| --- | --- |

—

10 % ou plus d’indène et

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 5 % de naphtalène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2710 11 25

10

Mélange des isomères 2,4,4-triméthylpent-1-ène et 2,4,4-triméthylpent-2-ène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2805 30 10

10

Alliage de cérium et d’autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2805 30 10

20

Alliage de lanthane et d’autres métaux des terres rares, contenant en poids 43 % ou plus de lanthane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2805 30 90

10

Lanthane d’une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2811 19 80

10

Acide sulfamidique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2811 22 00

10

Dioxyde de silicium sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2811 22 00

20

Microsphères de silice amorphe de 5 μm (±1 μm), destinées à la fabrication de produits cosmétiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2811 22 00

30

Billes de silice blanche poreuse de plus de 1 μm destinées à la fabrication de produits cosmétiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2811 29 90

10

Dioxyde de tellure

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2812 90 00

10

Trifluorure d’azote

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2812 90 00

20

Tétrafluorure de silicium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2818 30 00

10

Hydroxyde-oxyde d’aluminium sous forme de pseudo-boehmite

4 %

1.1.2008-31.12.2008

2819 10 00

Trioxyde de chrome

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2819 90 90

10

Trioxyde de dichrome:

| — | d’une surface spécifique de 37 m2/g ou plus (d’après la méthode BET), |
| --- | --- |

—

d’une surface spécifique de 37 m2/g ou plus (d’après la méthode BET),

| — | d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus sur produit sec, |
| --- | --- |

—

d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus sur produit sec,

| — | d’un poids spécifique de 1,2 g/cm3 ou moins, |
| --- | --- |

—

d’un poids spécifique de 1,2 g/cm3 ou moins,

destiné à la fabrication de dioxyde de chrome magnétique (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2820 90 90

10

Oxyde de manganèse (II,III) contenant en poids 70 % ou plus de manganèse

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2821 10 00

10

Trioxyde de difer, sous forme de poudre, d’une pureté en poids de 99,2 % ou plus, destiné à la fabrication de produits du no 8504 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2823 00 00

10

Dioxyde de titane, d’une pureté en poids de 99,9 % ou plus, d’une grosseur moyenne de grains de 1,2 μm ou plus mais n’excédant pas 1,8 μm, destiné à la fabrication de produits des no s8532 ou 8533 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2825 50 00

10

Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2826 90 80

10

Hexafluorophosphate de potassium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2827 39 85

10

Monochlorure de cuivre d’une pureté en poids de 96 % ou plus mais n’excédant pas 99 %

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2827 39 85

20

Pentachlorure d’antimoine d’une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2827 60 00

10

Tétraiodure de titane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2830 10 00

10

Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium sur produit sec

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2830 90 85

10

Sulfure de zinc contenant:

| — | 20,0 mg/kg ou moins de chlorure, |
| --- | --- |

—

20,0 mg/kg ou moins de chlorure,

| — | 0,2 mg/kg ou moins de cuivre, |
| --- | --- |

—

0,2 mg/kg ou moins de cuivre,

| — | 0,5 mg/kg ou moins de fer et |
| --- | --- |

—

0,5 mg/kg ou moins de fer et

| — | 1,0 mg/kg ou moins de plomb |
| --- | --- |

—

1,0 mg/kg ou moins de plomb

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2833 29 90

10

Monohydrate de sulfate de manganèse

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2836 91 00

20

Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:

| — | 2 mg/kg ou plus d’arsenic, |
| --- | --- |

—

2 mg/kg ou plus d’arsenic,

| — | 200 mg/kg ou plus de calcium, |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou plus de calcium,

| — | 200 mg/kg ou plus de chlorures, |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou plus de chlorures,

| — | 20 mg/kg ou plus de fer, |
| --- | --- |

—

20 mg/kg ou plus de fer,

| — | 150 mg/kg ou plus de magnésium, |
| --- | --- |

—

150 mg/kg ou plus de magnésium,

| — | 20 mg/kg ou plus de métaux lourds, |
| --- | --- |

—

20 mg/kg ou plus de métaux lourds,

| — | 300 mg/kg ou plus de potassium, |
| --- | --- |

—

300 mg/kg ou plus de potassium,

| — | 300 mg/kg ou plus de sodium, |
| --- | --- |

—

300 mg/kg ou plus de sodium,

| — | 200 mg/kg ou plus de sulfates, |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou plus de sulfates,

mesurées d’après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2836 99 17

10

Carbonate basique de zirconium (IV)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2837 19 00

10

Cyanure de zinc

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2837 19 00

20

Cyanure de cuivre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2837 20 00

10

Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2839 90 90

10

Silicate de plomb hydraté, d’une teneur en poids en plomb, évaluée en monoxyde de plomb, de (84,5 ± 1,5) %, sous forme de poudre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2839 90 90

20

Silicate de calcium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2841 90 85

10

Dioxyde de cobalt (III) et de lithium ayant une teneur en cobalt d’au moins 59 %

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2842 90 80

10

Sulfamidate d’ammonium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2843 29 00

10

Oxyde d’argent, exempt de nitrates et de carbonates, d’une pureté au moins égale à 99,99 % en poids de métal, destiné à la fabrication d’accumulateurs à oxyde d’argent (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2843 90 90

20

Monoxyde de palladium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2843 90 90

30

Mélange de phtalocyanines de palladium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

2845 10 00

Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

2845 90 10

Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2845 90 90

10

Hélium-3

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2845 90 90

20

Eau enrichie à 95 % ou plus en oxygène 18

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2845 90 90

30

Monoxyde de carbone 13C

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 2846 10 00

ex 3824 90 97

10

48

Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d’oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d’oxyde de zirconium, d’oxyde d’aluminium ou d’oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2846 10 00

20

Tricarbonate de dicérium, même hydraté

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2846 10 00

30

Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2846 10 00

40

Carbonate de cérium, de lanthane, de néodyme et de praséodyme, même hydraté

0 %

1.1.2008-31.12.2008

2846 90 00

Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2848 00 00

10

Phosphine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2850 00 20

10

Silane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2850 00 20

20

Arsine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2903 39 90

10

Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2903 39 90

30

Perfluoroéthane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2903 39 90

40

1,1-Difluoroéthane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2903 39 90

50

1,1,1,3,3-Pentafluoropropane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2903 39 90

70

1,1,1,2-Tétrafluoroéthane, certifié inodore, contenant au maximum:

| — | 600 ppm en poids de 1,1,2,2-Tétrafluoréthane, |
| --- | --- |

—

600 ppm en poids de 1,1,2,2-Tétrafluoréthane,

| — | 2 ppm en poids de pentafluoroéthane, |
| --- | --- |

—

2 ppm en poids de pentafluoroéthane,

| — | 2 ppm en poids de chlorodifluorométhane, |
| --- | --- |

—

2 ppm en poids de chlorodifluorométhane,

| — | 2 ppm en poids de chloropentafluoroéthane, |
| --- | --- |

—

2 ppm en poids de chloropentafluoroéthane,

| — | 2 ppm en poids de dichlorodifluorométhane |
| --- | --- |

—

2 ppm en poids de dichlorodifluorométhane

Destiné à être utilisé dans la fabrication d’un propulseur de qualité pharmaceutique pour les inhalateurs-doseurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2903 39 90

80

Hexafluoropropène

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2903 43 00

10

1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2903 49 19

10

Chloro-1,1,1-trifluoroéthane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2903 49 80

20

1-Bromo-3-chloropropane

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2903 59 80

10

1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2903 59 80

20

Hexachlorocyclopentadiène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2903 59 80

30

Octafluorocyclopentène

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2903 69 90

10

Mélange d’isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2903 69 90

20

1,2-Bis(pentabromophényl)éthane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2903 69 90

40

2,6-Dichlorotoluène, d’une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:

| — | 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes, |
| --- | --- |

—

0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,

| — | 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes, |
| --- | --- |

—

0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,

| — | 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles |
| --- | --- |

—

0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2903 69 90

50

1-(Chlorométhyl)naphtalène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2903 69 90

60

α-Chloro(éthyl)toluènes

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2904 10 00

30

p-Styrènesulfonate de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2904 10 00

40

Toluène-4-sulfonate de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2904 20 00

10

Nitrométhane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2904 20 00

20

Nitroéthane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2904 20 00

30

1-Nitropropane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2904 20 00

40

2-Nitropropane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2904 20 00

50

2,2’-Dinitro-bibenzyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2904 90 20

10

Chlorure de tosyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2904 90 40

10

Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 92 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2904 90 85

10

Quintozène (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2904 90 85

20

1-Chloro-2,4-dinitrobenzène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2904 90 85

30

5-Nitro-1,2,4-trichlorobenzène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2904 90 85

40

3-Bromo-5-nitro trifluorométhylbenzène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2905 19 00

ex 3824 90 97

11

56

tert-Butanolate de potassium (tert-butylate de potassium), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2905 19 00

30

2,6-Diméthylheptane-4-ol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2905 39 85

20

Hexa-1,5-diène-3,4-diol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2905 49 10

10

Éthylidynetriméthanol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

2906 11 00

Menthol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2906 19 00

10

Cyclohex-1,4-ylènediméthanol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2906 19 00

20

4,4’-Isopropylidènedicyclohexanol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2906 29 00

10

2,2’-(m-Phénylène)dipropane-2-ol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2906 29 00

20

1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2907 19 90

10

2,3,5-Triméthylphénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2907 21 00

10

Résorcinol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2907 29 00

10

1,4-Dihydroanthracène-9,10-diolate de disodium, sous forme de solution aqueuse

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2907 29 00

20

4,4’-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2907 29 00

30

4,4’,’4-Éthylidynetriphénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2907 29 00

40

Mélange d’isomères de méthylènediphénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2907 29 00

50

6,6’,6’-Tricyclohexyl-4,4’,4’-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2907 29 00

60

4,4’-(1,3-Phénylènediisopropylidène)diphénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2907 29 00

70

2,2’,2»,6,6’,6’-Hexa-tert-butyl-α,α’,α’-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2907 29 00

80

Pyrogallol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2907 29 00

85

Phloroglucinole, même hydraté

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2908 99 10

10

3-Hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de disodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2908 99 10

20

7-Hydroxynaphtalène-1,3-disulfonate de dipotassium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2908 99 10

ex 3824 90 97

30

74

Acide 6-hydroxynaphtalène-2-sulfonique et ses sels

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2908 99 90

10

4-Nitroso-o-crésol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2908 99 90

30

4-Nitrophénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2908 99 90

40

3-Nitro-p-crésol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2909 19 90

10

1,2-Bis(2-chloroéthoxy)éthane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2909 19 90

20

Oxyde de bis(2-chloroéthyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2909 19 90

30

Mélange d’isomères d’oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d’oxyde de nonafluorobutyle et d’éthyle, d’une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2909 19 90

40

Oxyde de bis(2-éthoxyéthyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2909 19 90

50

3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2909 30 38

10

Oxyde de bis(pentabromophényle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2909 30 90

10

4-(p-Tolyloxy)biphényle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2909 30 90

20

1,2-Bis(m-tolyloxy)éthane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2909 30 90

30

1,2-Diphénoxyéthane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2909 44 00

10

2-Hexyloxyéthanol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2909 49 18

10

1-tert-Butoxypropane-2-ol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2909 50 90

10

4-(2-Méthoxyéthyl)phénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2909 60 00

10

Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2910 90 00

30

2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2910 90 00

40

Perfluoroépoxypropane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2910 90 00

ex 3824 90 97

60

59

1,2-Époxyoctadécane, d’une pureté en poids de 82 % ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2910 90 00

70

(Epoxyéthyl)benzène (oxyde de styrène)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2912 29 00

10

Téréphtalaldéhyde

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2912 29 00

20

p-Phénylbenzaldéhyde

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2912 49 00

10

3-Phénoxybenzaldéhyde

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2912 49 00

20

4-Hydroxybenzaldéhyde

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2914 19 90

10

3,3-Diméthylbutane-2-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2914 19 90

20

Heptane-2-one

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 2914 19 90

30

3-Méthylbutanone

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 2914 19 90

40

Pentane-2-one

0 %

1.1.2008-31.12.2012

2914 21 00

Camphre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 29 00

10

Estr-4-ène-3,17-dione

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 29 00

20

Cyclohexadéc-8-ènone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 39 00

10

Benzo[de]anthracène-7-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2914 39 00

20

Stéaroyl-benzoyl-méthane

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 2914 39 00

30

Benzophénone

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 2914 39 00

40

1,3-Diphénylpropane-1,3-dione

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2914 50 00

30

2’-Hydroxyacétophénone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 50 00

40

4’-Hydroxyacétophénone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 50 00

50

6’-Méthoxy-2’-acétonaphtone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2914 50 00

60

2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 2914 50 00

70

16α,17α-Époxy-3β-hydroxyprégn-5-ène-20-one

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2914 69 90

10

2-Ethylanthraquinone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 69 90

20

2-Pentylanthraquinone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 69 90

30

1,4-Dihydroxyanthraquinone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 69 90

40

2,3-Dihydro-1,4-dihydroxyanthraquinone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 69 90

50

2-Méthylanthraquinone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 70 00

10

1-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 70 00

30

4,4’-Dibromobenzile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 70 00

40

Perfluoro(2-méthylpentane-3-one)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2914 70 00

50

3’-Chloropropiophénone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2915 29 00

10

Triacétate d’antimoine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2915 39 80

20

Acétate de 5α-bromo-6β-hydroxy-17-oxo-androstane-3β-yle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2915 39 80

30

Di(acétate) de but-3-ène-1,2-diyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2915 39 80

40

Acétate de tert-butyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2915 39 80

50

Acétate de 3-acétylphényle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2915 39 80

60

Acétate de 1-phényléthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2915 40 00

10

Chloroacétate de vinyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2915 90 80

20

Orthoacétate de triméthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2915 90 80

30

Acide 2-éthylbutyrique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2915 90 80

40

Acide nonanoïque (acide pélargonique)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 12 90

10

Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 12 90

20

Acrylate de 2-éthoxyéthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 12 90

30

Acrylate d’isobutyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 12 90

40

Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 13 00

10

Méthacrylate d’hydroxyzinc, sous forme de poudre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 13 00

20

Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 14 90

10

Méthacrylate de 2,3-époxypropyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 19 70

20

3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 20 00

10

3-(2,2-Dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 20 00

30

Empenthrine (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 20 00

50

2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 39 00

15

Acide biphényle-4-carboxylique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 39 00

20

Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle

3,6 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 39 00

25

Acide p-toluique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 39 00

35

Acide o-chlorophénylacétique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 39 00

40

4-tert-Butylbenzoate de vinyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 39 00

45

Acide 2-chlorobenzoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2916 39 00

50

Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2916 39 00

55

Acide 4-tert-butylbenzoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2916 39 00

60

Chlorure de 4-éthylbenzoyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 39 00

70

Ibuprofène (DCI)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 39 00

80

2-(4-Nitrophényl)butyrate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2916 39 00

85

Acide 2,6-difluorobenzoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 11 00

20

Oxalate de bis(p-méthylbenzyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 19 90

20

1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 19 90

40

Acide dodécanedioïque, d’une pureté en poids supérieure à 98,5 %

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 19 90

50

Anhydride glutarique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 19 90

60

Isobutylmalonate de diéthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 19 90

70

Acide itaconique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 20 00

30

Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 20 00

40

Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 34 90

10

Phtalate de diallyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 39 80

10

Naphtalène-2,6-dicarboxylate de diméthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 39 80

20

Acide benzène-1,2,4,5-tétracarboxylique (acide pyromellitique)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 39 80

30

Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (dianhydride pyromellitique)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2917 39 80

40

Dianhydride biphényle-3,4:3’,4’-tétracarboxylique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 13 00

10

Acide L-(-)-di-p-toluoyltartrique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 19 85

20

Acide L-malique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 19 85

30

Acide 2,2-bis(hydroxyméthyl)butyrique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 19 85

50

Acide DL-mandélique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 29 10

10

Acides monohydroxynaphtoïques

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 29 80

10

Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d’hexaméthylène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 29 80

20

Acide gallique, d’une pureté en poids de 98,5 % ou plus sur produit sec (mesurée par acidimétrie)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 29 80

30

3-(3,5-Di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d’octadécyle

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2918 30 00

20

Acide 2-(4-éthylbenzoyl)benzoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 99 90

10

3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 99 90

20

3-Méthoxyacrylate de méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 99 90

30

2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 99 90

40

Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 99 90

50

3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 99 90

60

Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2918 99 90

70

5-Méthoxy-3-oxopentanoate de méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2919 90 90

10

Sel monosodique du phosphate de 2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2919 90 90

20

Sel de diammonium de tétramyristoylcardiolipine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2919 90 90

30

Hydroxybis[2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d’aluminium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2919 90 90

40

Tri-n-hexylphosphate

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2920 19 00

10

Fenitrothion (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2920 19 00

20

Tolclofos-méthyl (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2920 90 10

10

Sulfate de diéthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2920 90 10

20

Dicarbonate de diallyle et de 2,2’-oxydiéthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2920 90 10

30

4-Ethyl-1,3-dioxolanne-2-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2920 90 10

40

Carbonate de diméthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2920 90 10

50

Dicarbonate de di-tert-butyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

2920 90 30

Phosphite de triméthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

2920 90 40

Phosphite de triéthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2920 90 85

10

O,O’-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2920 90 85

40

Phosphite de tritolyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2920 90 85

50

Phosphite de triisooctyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 19 80

10

Triallylamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 19 80

20

Éthyl(2-méthylallyl)amine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 19 80

30

Allylamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 29 00

10

N,N,N’,N’-Tétrabutylhexaméthylènediamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 29 00

20

Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 29 00

30

Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 29 00

40

N,N’-Di-tert-butyléthylènediamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 30 99

10

Dicyclohexyl(méthyl)amine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 30 99

20

Cyclohex-1,3-ylènebis(méthylamine), destinée à la fabrication de produits pour laver la vaisselle (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 42 10

10

2,6-Dichloro-4-nitroaniline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 42 10

15

Acide 4-amino-3-nitrobenzènesulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 42 10

20

2-Bromo-4,6-dinitroaniline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 42 10

25

Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 42 10

30

Acide 4-aminobenzène-1,3-disulfonique et ses sels

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 42 10

35

2-Nitroaniline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 42 10

40

2-Bromo-6-chloro-4-nitroaniline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 42 10

45

2,4,5-Trichloroaniline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 42 10

50

Acide 3-aminobenzènesulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 42 10

70

Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 42 10

80

4-Chloro-2-nitroaniline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 42 10

85

3,5-Dichloroaniline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 43 00

10

Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 43 00

20

Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 43 00

30

3-Nitro-p-toluidine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 43 00

40

Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 44 00

10

Méthyldiphénylamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 44 00

20

Diphénylamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 45 00

10

Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 45 00

20

Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 45 00

30

Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 45 00

40

1-Naphtylamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 49 10

20

Pendiméthaline (ISO)

3.5 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 49 80

10

Acide 8-anilinonaphtalène-1-sulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 49 80

20

N-1-Naphtylaniline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 51 19

20

Toluène diamine (TDA), contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine et 18 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine, d’une teneur résiduelle en goudron n’excédant pas 0,23 % en poids.

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 51 19

30

Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2921 51 19

40

p-Phénylènediamine

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2921 59 90

10

Mélange d’isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2921 59 90

ex 3824 90 97

20

68

Acide 4-(4-aminoanilino)-3-nitrobenzènesulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2921 59 90

30

Dichlorhydrate de 3,3’-dichlorobenzidine

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2921 59 90

40

Acide 4,4’-diaminostilbène-2,2’-disulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 19 80

10

4,4-Diméthoxybutylamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 19 80

30

N,N,N’,N’-Tétraméthyl-2,2’-oxybis(éthylamine)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 19 80

40

2-Amino-2-méthylpropanol, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des sous-positions 3004 90 et 3305 30 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 19 80

50

2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 19 80

60

N,N,N’-Triméthyle-N’-(2-hydroxy-éthyle) 2,2’-oxybis (éthylamine)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 19 80

70

D-(-)-thréo-2-amino-1-(p-nitrophényl)propane-1,3-diol

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2922 21 00

10

Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et ses sels, d’une pureté en poids de 60 % ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 21 00

20

Acide 4-hydroxy-7-méthylaminonaphtalène-2-sulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 21 00

30

Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 21 00

40

Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 21 00

50

Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 29 00

10

2-Méthyl-N-phényl-p-anisidine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 29 00

15

N-Méthyl-2-(3,4-diméthoxyphényl)éthylamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 29 00

20

3-Aminophénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 29 00

25

5-Amino-o-crésol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 29 00

30

Acide 4-amino-5-méthoxy-2-méthylbenzènesulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 29 00

35

2-Amino-4,6-dinitrophénolate de sodium, contenant au moins 20 % d’eau

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2922 29 00

40

2-Amino-4-tert-pentyl-6-nitrophénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 29 00

45

Anisidines

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 29 00

50

6-Méthoxy-m-toluidine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 29 00

60

3,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)aniline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 29 00

70

4-Nitro-o-anisidine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 29 00

80

3-Diéthylaminophénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 39 00

10

Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 39 00

20

1-Aminoanthraquinone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 39 00

30

1-Bromo-4-méthylaminoanthraquinone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 39 00

40

1,4-Diamino-2,3-dichloroanthraquinone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 39 00

50

2-Aminoanthraquinone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 39 00

60

1,4-Diamino-2,3-dihydroanthraquinone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 39 00

70

p-[(2-Chloroéthyl)éthylamino]benzaldéhyde

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2922 43 00

10

Acide anthranilique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 49 95

10

Aspartate d’ornithine (DCIM)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 49 95

20

Acide 12-aminododécanoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 49 95

30

Acide DL-aspartique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 49 95

40

Norvaline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 49 95

50

D-(-)-Dihydrophénylglycine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2922 49 95

60

4-Diméthylaminobenzoate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2922 50 00

30

Acide 2-(3-amino-4-chlorobenzoyl)benzoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 50 00

50

Acide 2-(4-dibutylaminosalicyloyl)benzoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2922 50 00

70

Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2923 90 00

10

Hydroxyde de tétraméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

| — | (25 ± 0,5) % en poids d’hydroxyde de tétraméthylammonium, |
| --- | --- |

—

(25 ± 0,5) % en poids d’hydroxyde de tétraméthylammonium,

| — | 500 mg/kg ou moins de carbonate, |
| --- | --- |

—

500 mg/kg ou moins de carbonate,

| — | 200 mg/kg ou moins de chlorure et |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou moins de chlorure et

| — | 5 mg/kg ou moins de potassium |
| --- | --- |

—

5 mg/kg ou moins de potassium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2923 90 00

15

Chlorure de 3-chloro-2-hydroxypropyldiméthyldodécylammonium sous forme de solution aqueuse

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2923 90 00

30

Hydroxyde de tétraméthylammonium pentahydrate, d’une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2923 90 00

35

Fluorure de tétrabutylammonium, trihydrate

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2923 90 00

40

Sels de benzyldiméthyl(octadécyl)ammonium, destinés à être utilisés dans la fabrication d’encre pour photocopieuses (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2923 90 00

50

Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

| — | (35 ± 0,5) % en poids d’hydroxyde de tétraéthylammonium, |
| --- | --- |

—

(35 ± 0,5) % en poids d’hydroxyde de tétraéthylammonium,

| — | 2 000 mg/kg ou moins de chlorure, |
| --- | --- |

—

2 000 mg/kg ou moins de chlorure,

| — | 2 mg/kg ou moins de fer et |
| --- | --- |

—

2 mg/kg ou moins de fer et

| — | 10 mg/kg ou moins de potassium |
| --- | --- |

—

10 mg/kg ou moins de potassium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2923 90 00

60

Hydroxyde de tétrabutylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids:

| — | (55 ± 1,0) % d’hydroxyde de tétrabutylammonium, |
| --- | --- |

—

(55 ± 1,0) % d’hydroxyde de tétrabutylammonium,

| — | 0,5 % ou moins de bromure, |
| --- | --- |

—

0,5 % ou moins de bromure,

| — | 0,4 % ou moins de tributylamine, |
| --- | --- |

—

0,4 % ou moins de tributylamine,

| — | 0,3 % ou moins de carbonate et |
| --- | --- |

—

0,3 % ou moins de carbonate et

| — | 0,2 % ou moins de potassium et de sodium pris ensemble |
| --- | --- |

—

0,2 % ou moins de potassium et de sodium pris ensemble

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2923 90 00

70

Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

| — | (40 ± 2) % en poids d’hydroxyde de tétrapropylammonium, |
| --- | --- |

—

(40 ± 2) % en poids d’hydroxyde de tétrapropylammonium,

| — | 0,3 % en poids ou moins de carbonate, |
| --- | --- |

—

0,3 % en poids ou moins de carbonate,

| — | 0,1 % en poids ou moins de tripropylamine, |
| --- | --- |

—

0,1 % en poids ou moins de tripropylamine,

| — | 500 mg/kg ou moins de bromure et |
| --- | --- |

—

500 mg/kg ou moins de bromure et

| — | 25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble |
| --- | --- |

—

25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2923 90 00

80

Chlorure de diallyldiméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 19 00

10

Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique et ses sels de sodium ou d’ammonium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 19 00

30

2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 19 00

40

N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 19 00

50

Acrylamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 19 00

60

N,N-Diméthylacrylamide

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 2924 21 90

ex 3824 90 97

10

62

Acide 4,4’-dihydroxy-7,7’-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

10

Alachlore (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

15

Acétochlore (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

20

3’-Amino-4’-méthoxyacétanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

25

3’-Diéthylaminoacétanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

30

Propachlore (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

35

Diéthofencarbe (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

40

Acide 7-acétamido-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique et ses sels de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

45

3’-Diéthylamino-4’-méthoxyacétanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

50

5-[N -(2-Acétoxyéthyl)acétoxyacétamido]-N,N’-bis(2,3-diacétoxypropyl)-2,4,6-triiodoisophtalamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

55

4’-Amino-N-méthylacétanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

60

Beflubutamid (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

65

2-(4-Hydroxyphényl)acétamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

70

Acide 4-acétamido-2-aminobenzènesulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

75

3-Amino-p-anisanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

80

5’-Chloro-3-hydroxy-2’,4’-diméthoxy-2-naphtanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

85

p-Aminobenzamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2924 29 95

86

Anthranilamide d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2924 29 95

91

3-Hydroxy-2’-methoxy-2-naphtanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

92

3-Hydroxy-2-naphtanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

93

3-Hydroxy-2’-methyl-2-naphtanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

94

2’-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

95

N-{3-[3-(Diméthylamino)prop-2-ènoyl]phényl}-N-éthylacétamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

96

4’-Chloro-3-hydroxy-2’,5’-diméthoxy-2-naphtanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2924 29 95

97

Monoamide d’acide 1,1-cyclohexanediacétique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2925 11 00

20

Saccharine et son sel de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2925 19 95

10

N-Phénylmaléimide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2925 19 95

20

N-(9-Fluorénylméthoxycarbonyloxy)succinimide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2925 29 00

10

Dicyclohexylcarbodiimide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

10

Méthacrylonitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

15

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de cyano(3-phénoxyphényl)méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

20

2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

25

Chlorhydrate d’aminoacétonitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

30

2-Amino-5-nitrobenzonitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

35

2-Bromo-2(bromométhyl)pentanedinitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

45

2-Cyanoacétamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

50

Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l’acide cyanoacétique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

55

2-Cyano-2-phénylbutyrate de méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2926 90 95

60

Acide cyanoacétique sous forme cristalline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

61

Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2926 90 95

65

Malononitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

70

Tétrachlorotéréphtalonitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

75

2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

80

2-Cyano-2-phénylbutyrate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

85

2-Allyl-2-cyano-3-méthylhexanoate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

86

Ethylènediaminetétraacétonitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

87

Nitrilotriacétonitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

88

1,3-Propylènediaminetétraacétonitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2926 90 95

89

Butyronitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2927 00 00

10

Dichlorhydrate de 2,2’-diméthyl-2,2’-azodipropionamidine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2927 00 00

20

Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2927 00 00

ex 3824 90 97

30

69

Acide 4’-aminoazobenzène-4-sulfonique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2927 00 00

40

2-Hydroxynaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2927 00 00

ex 3824 90 97

50

41

2-Hydroxy-6-nitronaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate, d’une pureté en poids de 60 % ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2927 00 00

60

Acide 4,4’-dicyano-4,4’-azodivalérique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2928 00 90

10

3,3’-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N’-bipropionamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2928 00 90

15

1,1’-(Hydroxyimino)bis-(2-propanol)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2928 00 90

20

2,4,6-Trichlorophénylhydrazine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2928 00 90

40

O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2928 00 90

50

N-Isopropylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2928 00 90

60

Adipohydrazide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2928 00 90

70

Tétrakis(4-méthylpentane-2-oximino)silane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2928 00 90

80

Cyflufénamid (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2929 10 90

10

Diisocyanates de méthylènedicyclohexyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2929 10 90

30

Diisocyanate de 3,3’-diméthylbiphényl-4,4’-diyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2929 10 90

40

Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2929 10 90

50

Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2929 10 90

60

Mélange d’isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2929 10 90

70

Diisocyanate de 9,9’-(3-heptyl-4-pentylcyclohex-1,2-ylène)dinonyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2929 10 90

80

1,3-Bis(isocyanatométhyl) benzène

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2929 90 00

20

Isocyanoacétate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2930 20 00

10

Prosulfocarb (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2930 90 85

10

Thiophénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

15

Éthoprophos (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

20

3,3-Diméthyl-1-méthylthiobutanone-oxime

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

25

Thiophanate-méthyl (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

30

4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

35

Glutathion

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2930 90 85

40

Acide 3,3’-thiodipropionique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

45

Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2930 90 85

ex 3824 90 97

50

51

Isocyanate de 2-chlorophénylsulfonyle, sous forme de solution dans le xylène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

60

Sulfure de méthyle et de phényle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

65

Diiodométhyl p-tolyl sulfone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2930 90 85

66

Sulfure de diphényle

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 2930 90 85

67

Acide 3-bromométhyl-2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 2930 90 85

68

Clethodim (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 2930 90 85

69

2-Amino-4-méthylsulfonyl-N-méthylaniline

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 2930 90 85

ex 3824 90 97

70

71

2-Aminophénylphénylsulfone, d’une pureté en poids de 75 % ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2930 90 85

71

Chlorure de triphénylsulfonium

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2930 90 85

75

4,4’-[Méthylènebis(oxyéthylènethio)]diphénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

76

Acide 2,2’-dithiodibenzoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

77

4-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

78

4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2930 90 85

80

Captane (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

85

Mésotrione (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

86

4-Hydroxybenzènethiol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

87

Acide 3-sulfinobenzoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

88

Dithiocyanate de méthylène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2930 90 85

89

Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle

0 %

1.1.2008-31.12.2011

2931 00 10

Méthylphosphonate de diméthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

05

Butyléthylmagnésium, sous forme de solution dans l’heptane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

10

Acide 2-diphénylphosphinobenzoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

20

2-Chloroéthylphosphonate de bis(2-chloroéthyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

25

Phénylphosphinate de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

30

Vinylphosphonate de bis(2-chloroéthyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

35

Tétraphénylborate de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

40

Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

45

Tributylphosphine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

50

Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

55

Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

60

Oxyde de trioctylphosphine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

65

Triéthylborane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

70

Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

75

{2,7-Di-tert-butyl-9-[(η
  5-cyclopentadiényl)bis(4-triéthylsilylphényl)méthyl]-4a,4b,8a,9,9a-η-fluorène}diméthylhafnium, sous forme de solution dans l’hexane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

84

Méthylbis(4-méthylpentane-2-oximino)vinylsilane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

85

Chlorure de tributyl(tétradécyl)phosphonium, même sous forme de solution aqueuse

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

86

Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]nonane et 9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

87

Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

88

Tris(4-méthylpentane-2-oximino)vinylsilane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

89

Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

91

Triméthylsilane

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2931 00 95

95

Trichloro(3-chloropropyl)silane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

96

Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2931 00 95

97

Potassium 4-tolylphosphinate, sous forme de solution aqueuse

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 13 00

10

Alcool tétrahydrofurfurylique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 19 00

40

Furanne d’une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 19 00

50

2,3-Dihydrofuranne

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 19 00

70

Furfurylamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 19 00

75

Tétrahydro-2-méthylfuranne

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 19 00

80

Octafluorotétrahydrofuranne

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 29 85

10

2’-Anilino-6’-[éthyl(isopentyl)amino]-3’-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-xanthène]-3-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 29 85

15

13,14,15,16-Tétranorlabdano-12,8α-lactone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 29 85

25

2’-(2-Chloroanilino)-6’-dibutylaminospiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-xanthène]-3-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 29 85

30

2’-Anilino-3’-méthyl-6’-méthyl(propyl)aminospiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-xanthène]-3-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 29 85

35

6’-Diéthylamino-3’-méthyl-2’-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-xanthène]-3-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 29 85

40

2’-Anilino-6’-(N-éthyl-p-toluidino)-3’-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-xanthène]-3-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 29 85

45

2’-Anilino-6’-éthyl(isobutyl)amino-3’-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-xanthène]-3-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 29 85

50

2’-Anilino-6’-cyclohexyl(méthyl)amino-3’-méthylspiro[isobenzofuranne= -1(3H),9’-xanthène]-3-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 29 85

55

6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 29 85

60

6’-(Dibutylamino)-3’-méthyl-2’(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2932 29 85

70

3’,6’-Bis(éthylamino)-2’,7’-diméthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]-xanthène]-3-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 29 85

71

6’-(Diéthylamino)-3’-méthyl-2’(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2932 29 85

72

2’-[Bis(phénylméthyl)amino]6’-(diéthylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9’-[9H]xanthène]-3-one

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2932 29 85

80

Acide gibbérellique, d’une pureté minimale en poids de 88 %

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 99 70

10

Bendiocarbe (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 99 70

20

Androsta-1,4-diène-3,17-dione-17-(2,2-diméthylpropylène)acétal

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 99 70

40

1,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 99 70

50

5-Propyl-1,3-benzodioxole

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 99 70

60

Bis[4-O-(β-D-galactopyrannosyl)-D-gluconate] de calcium, dihydrate

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 99 70

70

1,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2932 99 70

75

3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2932 99 70

80

1,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2932 99 85

20

(2-Butylbenzofuran-3-yl)(4-hydroxy-3,5-diiodophényl)cétone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2932 99 85

30

Carbofuran (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 19 90

20

4-Amino-1-méthyl-3-propylpyrazole-5-carboxamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 19 90

30

3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 19 90

40

Edaravone (DCI)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 19 90

50

Fenpyroximate (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 21 00

10

Hydantoïne

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 21 00

20

2-(3-Benzyl-2,5-dioxoimidazolidine-1-yl)-2’-chloro-5’-(3-dodécylsulfonyl-2-méthylpropionamido)-4,4-diméthyl-3-oxovaleranilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 21 00

40

1-[1,3-Bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-1,3-bis(hydroxyméthyl)urée

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 21 00

50

1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2933 21 00

60

DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2933 21 00

70

α-(4-Méthoxybenzoyl)-α-(1-benzyl-5-éthoxy-3-hydantoïnyl)-2-chloro-5-dodécyloxycarbonylacétanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2933 29 90

20

Produit de réaction constitué des esters méthyliques des acides (±)-6-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-m-toluique et (±)-2-(4-isopropyl-4-méthyl-5-oxo-2-imidazolin-2-yl)-p-toluique (Imazaméthabenz-méthyle)

4 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 29 90

40

Triflumizole (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 29 90

50

1,3-Diméthylimidazolidine-2-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 39 99

10

Fendizoate de clopérastine (DCIM)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 39 99

15

Acide pyridine-2,3-dicarboxylique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 39 99

20

5-Méthyl-2-pyridylamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 39 99

25

Imazethapyr (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 39 99

30

4,4’-Triméthylènedipipéridine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 39 99

35

Aminopyralide (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 39 99

40

2-Chloropyridine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 39 99

45

Chlorure de 3-(carboxyméthyl)pyridinium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 39 99

50

Tétrafluoroborate de N-fluoro-2,6-dichloropyridinium

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2933 39 99

60

2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 39 99

65

Acetamiprid (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 39 99

75

Picolinafen (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 49 10

10

Quinmerac (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 49 90

20

5,7-Dichloro-4-(4-fluorophénoxy)quinoléine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 49 90

40

p-Toluènesulfonate de N-éthyl-5,6,7,8-tétrahydroquinoléinium, sous forme de solution dans l’eau

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 49 90

50

2-[(S)-3-{(E)-3-[2-(7-Chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl] benzoate de méthyle monohydraté

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 49 90

60

5,6,7,8-Tétrahydroquinoléine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 49 90

70

Quinoléine-8-ol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 52 00

10

Malonylurée (acide barbiturique)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2933 59 95

10

Acide 1-éthyl-6-fluoro-1,4-dihydro-4-oxo-7-pipérazine-1-yl-1,8-naphtyridine-3-carboxylique, et ses sels et ses esters

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 59 95

15

Phosphate de (2R)-4-oxo-4-[3-(trifluorométhyl)-5,6-dihydro[1,2,4]triazolo[4,3-a] pyrazine-7(8H)-yl]-1-(2,4,5-trifluorophényl)butyl-2-ammonium, monohydrate

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 59 95

20

2,4-Diamino-6-chloropyrimidine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 59 95

25

Monochlorhydrate, monohydrate de 2,5-diamino-4,6-dihydroxypyrimidine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 59 95

30

Mepanipyrim (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 59 95

35

4-Amino-2,6-dichloropyrimidine

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2933 59 95

40

Guanine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 59 95

50

Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 59 95

60

2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 59 95

70

N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 59 95

80

N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-(4-hydroxyphényl)glycine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 59 95

85

Adenine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 69 80

20

1,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 69 80

40

Cyanazine (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 69 80

50

1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 69 80

60

Hexazinone (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 69 80

80

Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 79 00

10

Ézétimibe (DCI)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2933 79 00

30

5-Vinyl-2-pyrrolidone

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2933 99 30

10

Azépanne, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 93 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 30

20

Chlorure de 5H-dibenzo[b,f]azépine-5-carbonyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

10

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

15

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

20

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

25

6,6’-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4’-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)-2,2’-méthylènediphénol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

30

Quizalofop-P-éthyle (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

35

Indoline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

40

trans-4-Hydroxy-L-proline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

45

Hydrazide maléique (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

50

Metconazole (ISO)

3.2 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

55

5-Nitroindole

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

60

1,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

65

Candésartan cilexétil (DCIM)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

69

Acide acétique [(3R)-4-(4-chlorobenzyl)-7-fluoro-5-(méthylsulfonyl)-1,2,3,4-tétrahydrocyclopenta[b]indole-3-yl]

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2933 99 90

70

6,7-Dihydro-5H-cyclopenta[b]pyridine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

75

2,3-Dichloropyrazine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

80

1-Méthyltétrazole-5-thiol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

81

1,2,3-Benzotriazole

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2933 99 90

82

Tolyltriazole

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2933 99 90

86

Pyridaben (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

87

Pyridate (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

88

2,6-Dichloroquinoxaline

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2933 99 90

89

Carbendazine (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 10 00

10

Hexythiazox (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 10 00

20

2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 10 00

30

5-[(2,4-Dioxo-5-thiazolidinyl)méthyl]-2-méthoxy-N-{[4-(trifluorométhyl)phényl] méthyl}benzamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 20 80

10

4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3H)-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 20 80

20

(Z)-2-(2-Aminothiazole-4-yl)-2-(méthoxyimino)thioacétate de S-(1,3-benzothiazole-2-yle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 20 80

30

Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

10

7-Chloro-5-méthyl-2H-1,4-benzothiazin-3-(4H)-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

15

Carboxine (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

20

1,1-Dioxyde de 4-[4-(tridécyl[ramifié]oxy)phényl]-1,4-thiazinane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

25

Oxycarboxine (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

30

Étridiazole (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

35

Diméthénamide (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

40

2,3,5,6-Tétrahydroxy-1,4-diisobutyl-1,4-dioxo-1,4-diphosphinane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

45

Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

50

Bromure de 1-[2-(1,3-dioxanne-2-yl)éthyl]-2-éthylpyridinium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

55

Olmésartan médoxomil (DCI)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

60

Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

65

3-Aminothiophène-2-carboxylate de méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

72

1-[3-(5-Nitro-2-furyl)allylidèneamino]imidazolidine-2,4-dione

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

73

N-(5-Mercapto-1,3,4-thiadiazole-2-yl)acétamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 2934 99 90

74

2-Isopropyl thioxanthone

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2934 99 90

75

(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 2934 99 90

ex 3204 20 00

76

10

2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2934 99 90

77

Potassium 5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxylate

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 2934 99 90

78

1,2,4-Thiadiazole-3-acide acétique 5-[(éthoxycarbonyl)amino]- ester méthylique

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 2934 99 90

80

Oblimersen sodique (DCIM)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2934 99 90

85

Aprépitant (DCI)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

10

Sels de sulfathiazol (DCI)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

15

Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

20

Toluènesulfonamides

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

25

Triflusulfuron-méthyl (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

30

Mélange d’isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfonamide et de N-éthyltoluène-4-sulfonamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

35

Chlorsulfuron (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

40

1-(4,6-Diméthoxypyrimidine-2-yl)-3-(2-éthylsulfonylimidazo[1,2-a]pyridine-3-ylsulfonyl)urée (sulfosulfuron)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

45

Rimsulfuron (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

50

4,4’-Oxydi(benzènesulfonohydrazide)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

55

Thifensulfuron-méthyl (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

60

5-Amino-N-(2,6-dichloro-m-tolyl)-1H-1,2,4-triazole-3-sulfonamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

65

Tribenuron-méthyl (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

70

3-Aminosulfonylthiophène-2-carboxylate de méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

75

Metsulfuron-méthyl (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

76

4-Toluène sulfonyl urée

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2935 00 90

80

N-(3-Amino-2-hydroxy-4-phénylbutyl)-N-(2-méthylpropyl)-4-aminobenzènesulfonamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

81

4-Amino-N-(4-aminophényl)benzènesulfonamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

82

N-(5,7-Diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)-2-méthoxy-4-(trifluorométhyl)pyridine-3-sulfonamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

85

Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

86

4-(m-Tolylamino)pyridine-3-sulfonamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

87

4’-Sulfamoylacétanilide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

88

Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 2935 00 90

89

3-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 2938 90 90

10

Hesperidine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

3201 20 00

Extrait de mimosa

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3201 90 90

10

Extraits tannants d’eucalyptus

3.2 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3201 90 90

20

Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 13 00

10

Colorant C.I. Basic Red 1

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 3204 15 00

10

Colorant C.I. Vat Orange 7 (C.I. Pigment Orange 43)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3204 15 00

20

Colorant C.I. Vat Red 15

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 15 00

30

Colorant C.I. Vat Red 14

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 15 00

40

Colorant C.I. Vat Brown 57

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 15 00

50

Colorant C.I. Vat Blue 47

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 15 00

60

Colorant C.I. Vat Blue 4

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 17 00

10

Colorant C.I. Pigment Yellow 81

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3204 17 00

30

Colorant C.I. Pigment Yellow 97

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3204 19 00

10

Bis{4-méthoxy-2-[6-(pentafluoroéthylthio)benzothiazole-2-ylazo]-5-(dipropylamino)benzènesulfonate}de nickel

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

15

4-{4-[3-(4-Méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

20

13-Ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

25

8-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

30

13-Isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

35

13-Butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

40

8’-Acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3’-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9’-carboxylate de méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

45

6,7-Diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

50

6-(Isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

60

8-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d’éthoxycarbonylméthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

65

6-Méthoxy-7-morpholino-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

70

Colorant C.I. Solvent Red 49

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

75

6,7-Diméthoxy-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

80

Isomères R et S de 6,7-diméthoxy-13-éthyl-13-[2-(2-méthoxyéthoxy)-éthoxy]-3-(4-méthoxyphényl)-3-(4-fluorophényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

81

6,11-Difluoro-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

82

3-(4-Fluorophényl)-3-(4-pipéridinophényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzène[h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3204 19 00

83

6,7-Diméthoxy-11-cyano-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3205 00 00

10

Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l’industrie pharmaceutique (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3206 11 00

10

Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d’isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d’isopropoxytitane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3206 19 00

10

Préparation à base de dioxyde de titane, contenant en poids 66 % ou plus mais pas plus de 71 % de dioxyde de titane et 1 % ou plus mais pas plus de 2 % de triisostéarate d’isopropoxytitane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3206 42 00

10

Lithopone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3206 49 80

10

Préparation liquide de couleur noire de pigments en oxyde de fer, dont l’ensemble des particules a une grosseur n’excédant pas 20 nanomètres, contenant en poids 25 % ou plus de fer, évalué en Fe2O3, destinée à la fabrication de produits des no s3304 ou 9608 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

3206 50 00

Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3207 30 00

10

Préparation contenant:

| — | en poids pas plus de 85 % d’argent, |
| --- | --- |

—

en poids pas plus de 85 % d’argent,

| — | en poids pas moins de 2 % de palladium, |
| --- | --- |

—

en poids pas moins de 2 % de palladium,

| — | du titanate de baryum, |
| --- | --- |

—

du titanate de baryum,

| — | du terpinéol, et |
| --- | --- |

—

du terpinéol, et

| — | de l’éthyl cellulose, |
| --- | --- |

—

de l’éthyl cellulose,

utilisée pour l’impression sérigraphique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3207 40 80

20

Paillettes de verre enrobées d’argent, d’un diamètre moyen de 40 (±10) μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3207 40 80

30

Frittes de verre, destinées à être utilisées dans la fabrication de tubes cathodiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3208 10 90

ex 3707 90 90

10

60

Revêtement anti-réfléchissant constitué d’un polymère à base d’ester, modifié par un groupe chromophore, sous forme de solution d’acétate de 2-méthoxy-1-propanol, d’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou de 2-hydroxyisobutyrate de méthyle, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3208 20 10

10

Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l’éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3208 20 10

ex 3905 91 00

20

92

Copolymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, partiellement quaternisé par du sulfate de diéthyle, sous forme de solution dans de l’éthanol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3208 20 10

30

Solution de phtalate de diundécyle et d’un copolymère de maléate de dibutyle et de méthacrylate d’isobutyle dans un solvant hydrocarboné

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3208 20 10

40

Poly(méthacrylate de 1H,1H-heptafluorobutyle), dissous dans un mélange d’éther de méthyle et de perfluorobutyle et d’éther de méthyle et de perfluoroisobutyle

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3208 90 19

ex 3911 90 99

10

35

Copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l’éthanol, de l’éthanol et du butanol, de l’isopropanol ou de l’isopropanol et du butanol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3208 90 19

ex 3902 90 90

15

94

Polyoléfines modifiées, chlorées, même dans une solution ou en dispersion

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3208 90 19

20

Copolymère de polyuréthane et de silicone, sous forme de solution dans un mélange de butanone, de toluène et de cyclohexanone, contenant en poids 13 % ou plus mais pas plus de 16 % de copolymère

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3208 90 19

30

Solution contenant:

| — | (30 ± 5) % en poids de résine polyamide, |
| --- | --- |

—

(30 ± 5) % en poids de résine polyamide,

| — | (6,5 ± 3,5) % en poids de diazonaphtoquinone, |
| --- | --- |

—

(6,5 ± 3,5) % en poids de diazonaphtoquinone,

| — | (55 ± 5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone, |
| --- | --- |

—

(55 ± 5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone,

| — | 1 000 μg/kg ou moins de chlorure, |
| --- | --- |

—

1 000 μg/kg ou moins de chlorure,

| — | 1 000 μg/kg ou moins de potassium et |
| --- | --- |

—

1 000 μg/kg ou moins de potassium et

| — | 1 000 μg/kg ou moins de fer |
| --- | --- |

—

1 000 μg/kg ou moins de fer

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3208 90 19

40

Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d’acétone, de butanol, d’éthanol et d’isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3208 90 19

50

Solution contenant en poids:

| — | (65 ± 10) % de γ-butyrolactone, |
| --- | --- |

—

(65 ± 10) % de γ-butyrolactone,

| — | (30 ± 10) % de résine polyamide, |
| --- | --- |

—

(30 ± 10) % de résine polyamide,

| — | (3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone et |
| --- | --- |

—

(3,5 ± 1,5) % de dérivé ester de naphtoquinone et

| — | (1,5 ± 0,5) % d’acide arylsilicique |
| --- | --- |

—

(1,5 ± 0,5) % d’acide arylsilicique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3208 90 19

60

Copolymère d’hydroxystyrène et de styrène ou d’alkoxystyrène ou des deux dissout dans du lactate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 3208 90 19

75

Copolymère d’acénaphtalène en solution dans le lactate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3208 90 19

85

Mélange contenant, en poids:

| — | 30~45 % de résine polyamide; |
| --- | --- |

—

30~45 % de résine polyamide;

| — | 2~10 % de diazonaphtoquinone; |
| --- | --- |

—

2~10 % de diazonaphtoquinone;

| — | 50~65 % de γ-butyrolactone. |
| --- | --- |

—

50~65 % de γ-butyrolactone.

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3208 90 91

10

Préparation, sur la base de polyhydroxyamide contenant au moins un dérivé ester de naphtoquinone ou du tosylate dissous dans du γ-butyrolactone et/ou 2-méthoxy-1-méthyléthylacétate

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3208 90 99

10

Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:

| — | 8’-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3’-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9’-carboxylate de méthyle, |
| --- | --- |

—

8’-acétoxy-1,3,3,5,6-pentaméthyl-2,3-dihydrospiro[1H-indole-2,3’-naphto[2,1-b][1,4]oxazine]-9’-carboxylate de méthyle,

| — | 6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle, |
| --- | --- |

—

6-(isobutyryloxy)-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de méthyle,

| — | 13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol, |
| --- | --- |

—

13-isopropyl-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-6,11-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol,

| — | 8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d’éthoxycarbonylméthyle, |
| --- | --- |

—

8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d’éthoxycarbonylméthyle,

| — | 13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol |
| --- | --- |

—

13-ethyl-3-[4-(morpholino)phényl]-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-13-ol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3208 90 99

20

Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:

| — | 4-[4-(13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl)phényl]morpholine, |
| --- | --- |

—

4-[4-(13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl)phényl]morpholine,

| — | 4-{4-[3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine, |
| --- | --- |

—

4-{4-[3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo= [h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine,

| — | 8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle, |
| --- | --- |

—

8-méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle,

| — | 6-acétoxy-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d’éthoxycarbonylméthyle, |
| --- | --- |

—

6-acétoxy-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate d’éthoxycarbonylméthyle,

| — | 2-pentyl-7,7-diphénylbenzo[h]chroméno[6,5-d]-1,3-dioxin-4(7H)-one, |
| --- | --- |

—

2-pentyl-7,7-diphénylbenzo[h]chroméno[6,5-d]-1,3-dioxin-4(7H)-one,

| — | 13-butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène, |
| --- | --- |

—

13-butyl-13-éthoxy-6,11-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène,

| — | 3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène, |
| --- | --- |

—

3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène,

| — | 6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène |
| --- | --- |

—

6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo [h]indéno[2,1-f]chromène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3215 11 00

ex 3215 19 00

10

10

Encre d’imprimerie, liquide, constituée d’une dispersion d’un copolymère d’acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d’acrylate de vinyle et de pigments colorants

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3215 90 80

10

Préparation d’encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d’encre (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3215 90 80

20

Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3215 90 80

30

Préparation pour encre, sous forme de poudre, destinée à être utilisée dans la fabrication de bouteilles remplies d’encre du type utilisé dans des presses digitales couleurs du no 8443 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

3301 12 10

Huile essentielle d’orange, non déterpénée

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3402 13 00

10

Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3402 13 00

20

Agent tensio-actif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l’oxiranne, à terminaison méthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3402 90 10

20

Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3402 90 10

30

Préparation tensio-active non aqueuse, contenant:

| — | de l’éther alkylphénylique de polyéthylèneglycol, |
| --- | --- |

—

de l’éther alkylphénylique de polyéthylèneglycol,

| — | du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol et |
| --- | --- |

—

du 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol et

| — | des esters d’acide phosphorique |
| --- | --- |

—

des esters d’acide phosphorique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3402 90 10

40

Tensioactif amphotère fluoré dans un mélange d’eau et d’éthanol, contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 30 % de tensioactif

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3402 90 10

50

Mélange tensio-actif, de sels de disodium de dodécyl(sulfophénoxy)benzène sulfonique et d’acide oxybis (dodécylbenzènesulfonique)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3402 90 90

10

Poudre cristalline obtenue par la réaction de phosphate de trisodium avec un mélange d’hypochlorite de sodium et de chlorure de sodium («phosphate de trisodium chloré»), contenant en poids:

| — | 3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodométriquement et |
| --- | --- |

—

3,5 % ou plus de chlore disponible, mesuré iodométriquement et

| — | 17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O5 |
| --- | --- |

—

17,0 % ou plus de phosphore, évalué en P2O5

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3403 99 90

10

Fluide de coupe à base d’une solution aqueuse de polypeptides synthétiques

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3504 00 00

10

Antigènes purifiés obtenus à partir de cellules de levure manipulées génétiquement, destinés à la fabrication de tests de dépistage de l’hépatite-C (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3504 00 00

20

Glycoprotéine 160 obtenue à partir du «Human Immunodeficiency Virus», souche HIV-1

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3505 10 50

20

Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d’amidon de maïs hydrolysé

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3506 10 00

11

Cartouche contenant un adhésif à base d’un mélange de polymère modifié avec du silicone et d’hydroxyde d’aluminium destiné à la fabrication de collets de déviation (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3506 91 00

10

Adhésif à base d’une dispersion aqueuse d’un mélange de colophane dimérisé et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3506 91 00

20

Adhésif activé à la chaleur à base de résine phénolique et de caoutchouc, sous forme d’une feuille sur un papier antiadhésif, destiné à être utilisé dans la fabrication de plaquettes de freins pour l’industrie automobile (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3506 91 00

30

Microcapsules de colle époxy à deux composants, dispersée dans un solvant

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3506 91 00

40

Adhésif acrylique sensible à la pression d’une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d’une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 78,5 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d’au moins 15N/25 mm (mesurée suivant l’ASTM D3330)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3507 90 90

10

Asparaginase

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3507 90 90

20

Préparation d’enzyme à base de thermolysine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3507 90 90

40

Transcriptase reverse du virus de la myéloblastose aviaire (AMV)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3507 90 90

60

Trypsine certifiée avoir été produite en conformité avec la «EC Good Manufacturing Practice (cGMP)» et ayant une activité enzymatique spécifique de 0,45 μkat/mg ou plus, destinée à la fabrication de produits du no 3004 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3507 90 90

70

Chymotrypsine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3701 30 00

10

Plaque pour l’impression en relief, du type utilisé pour l’impression sur papier journal, constituée d’un support métallique enduit d’une couche de photopolymère d’une épaisseur de 0,2 mm ou plus mais n’excédant pas 0,8 mm, non recouverte d’une feuille de protection amovible, d’une épaisseur totale n’excédant pas 1 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3701 99 00

10

Plaque de quartz ou de verre, recouverte d’un film de chrome et revêtue d’une couche de résine photosensible ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour les produits des no s8541 ou 8542 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3702 31 98

10

Négatif de film couleur, destiné à la fabrication de films pour appareils photographiques à développement instantané (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3702 43 00

ex 3702 44 00

10

10

Pellicule photographique, d’une largeur nominale de 459, 669 ou 761 mm, constitué de plusieurs couches, incluant deux feuilles de polyester, une couche de carbone, une couche adhésive, même avec une couche d’un copolymère de styrène et d’acrylonitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3703 90 10

10

Feuille en papier, recouverte d’une émulsion d’halogénure d’argent, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3707 10 00

10

Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3707 10 00

15

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces, constituée d’ester d’acide diazooxonaphtalènesulfonique et de résines phénoliques, contenant en poids pas plus de 12 % d’ester d’acide diazooxonaphtalènesulfonique, dans de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3707 10 00

25

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:

| — | des résines phénoliques ou acryliques |
| --- | --- |

—

des résines phénoliques ou acryliques

| — | pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible

dans de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3707 10 00

30

Préparation à base d’acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3707 10 00

35

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces constituée de polymères d’acrylate et/ou de méthacrylate, ne contenant en poids pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles dissous dans un solvant organique contenant au moins de l’acétate de 2 méthoxy-1-méthyléthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3707 10 00

40

Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant

| — | 10 % ou moins en poids d’esters de naphtoquinonediazide, |
| --- | --- |

—

10 % ou moins en poids d’esters de naphtoquinonediazide,

| — | 2 ou plus mais pas plus de 20 % en poids de copolymères d’hydroxystyrène et |
| --- | --- |

—

2 ou plus mais pas plus de 20 % en poids de copolymères d’hydroxystyrène et

| — | pas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiques |
| --- | --- |

—

pas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiques

dissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3707 90 30

10

Encre, sous forme de poudre, constituée d’un copolymère de styrène et d’acrylate de butyle et soit de magnétite soit de noir de carbone, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs ou pour imprimantes d’ordinateurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3707 90 30

20

Encre, à base d’une résine de polyol, sous forme de poudre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3707 90 30

30

Encre à deux composants, liquide, sous forme d’assortiment constitué d’un récipient contenant une dispersion d’un copolymère d’acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d’acrylate de vinyle et de pigments colorants, et d’un récipient contenant des isoparaffines

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3707 90 30

40

Poudre d’encre (toner) à base de résine de polyester, obtenue par polymérisation, destinée à être utilisée comme révélateur dans la fabrication de cartouches d’encre pour imprimantes d’ordinateurs/photocopieurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3707 90 90

10

Enduit antireflet, constitué d’un polymère méthacrylique modifié, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère, sous forme de solution dans l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle et le 1-méthoxypropane-2-ol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3707 90 90

20

Enduit antireflet, constitué d’un copolymère d’hydroxystyrène et de méthacrylate de méthyle, modifié avec des groupes chromophores, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère, sous forme de solution dans le 1-méthoxypropane-2-ol et le lactate d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3707 90 90

ex 3824 90 97

30

91

Enduit antireflet, sous forme de solution aqueuse, contenant en poids:

| — | pas plus de 2 % de dérivés perhalogénés d’acide sulfonique, |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 % de dérivés perhalogénés d’acide sulfonique,

| — | pas plus de 1 % d’un polymère vinylique |
| --- | --- |

—

pas plus de 1 % d’un polymère vinylique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3707 90 90

40

Enduit antireflet, constitué de résine aminique et de résine phénolique modifiée, sous forme de solution dans le 1-méthoxypropane-2-ol et le lactate d’éthyle, contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 24 % des deux polymères pris ensemble

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3707 90 90

50

Enduit antireflet, contenant en poids:

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 40 % de cyclohexanone, |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 40 % de cyclohexanone,

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 40 % de 1-méthyl-2-pyrrolidone, |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 40 % de 1-méthyl-2-pyrrolidone,

| — | 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d’alcool tétrahydrofurfurylique |
| --- | --- |

—

20 % ou plus mais pas plus de 30 % d’alcool tétrahydrofurfurylique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3801 20 90

10

Graphite colloïdal en suspension dans l’eau, destiné à être utilisé comme enduit interne dans les tubes cathodiques en couleurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

3805 90 10

Huile de pin

1.7 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3808 91 90

10

Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3808 91 90

20

Préparation contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 4 % d’azadirachtine (ISO), non conditionnée pour la vente au détail

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3808 91 90

30

Préparation contenant des endospores et des cristaux de protéines dérivées de la souche hybride GC 91 de Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3808 91 90

40

Spinosad (ISO)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3808 92 90

10

Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d’hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3808 92 90

20

Préparation à base de diiodométhyl p-tolyl sulfone, non conditionné pour la vente au détail

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3808 92 90

30

Préparation constituée d’une suspension de pyrithione zincique (DCI) dans l’eau, contenant en poids 24 % ou plus mais pas plus de 26 % de pyrithione zincique (DCI)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3808 93 27

20

Solution organique de Clethodim(ISO), d’une teneur en poids en Clethodim de 37 % (±2 %) ou de 70 % (±2 %)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3808 94 20

10

Préparation contenant en poids:

| — | 58 % ou plus mais pas plus de 62 % de 1-bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne, |
| --- | --- |

—

58 % ou plus mais pas plus de 62 % de 1-bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne,

| — | 26 % ou plus mais pas plus de 29 % de 1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne, |
| --- | --- |

—

26 % ou plus mais pas plus de 29 % de 1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 12 % de 1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylhydantoïne, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 12 % de 1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylhydantoïne,

destinée à la fabrication de désinfectants de piscine (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3808 94 90

10

Chlorhydrate de 1-dodécylguanidine, sous forme de solution dans l’isopropanol et l’eau, contenant en poids 40 % ou moins de chlorhydrate de 1-dodécylguanidine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3809 91 00

10

Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ
  5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ
  5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3809 92 00

10

Antidécolorant pour papier, constitué d’un mélange de trisilicate de magnésium et de sel monosodique de phosphate de 2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3811 21 00

10

Sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3811 21 00

20

Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l’huile minérale

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3811 90 00

10

Sel d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l’huile minérale

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3811 90 00

20

Produit anticorrosion, contenant des produits de réaction d’acides gras et de tall oil avec du formaldéhyde et du (Z)-N-9-octadécényl-1,3-propanediamine

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3812 30 80

20

Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3812 30 80

30

Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3814 00 90

10

Mélange contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 35 % de diméthylsulfoxyde et 65 % ou plus mais pas plus de 75 % de monoéthanolamine

3 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3814 00 90

20

Mélange contenant en poids:

| — | 69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol, |
| --- | --- |

—

69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol,

| — | 29 % ou plus mais pas plus de 31 % d’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle |
| --- | --- |

—

29 % ou plus mais pas plus de 31 % d’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3814 00 90

30

Mélange azéotrope contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 50 % de trans-dichloroéthylène et un mélange d’isomères d’oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d’oxyde de nonafluorobutyle et d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3814 00 90

40

Mélanges azéotropiques contenant isomères d’éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d’éther éthylique de nonafluorobutyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 12 00

10

Catalyseur, sous forme de grains ou d’anneaux d’un diamètre de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm, constitué d’argent fixé sur un support en oxyde d’aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d’argent

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 12 00

20

Catalyseur, constitué de palladium et de rhénium, fixés sur un support en carbone actif, sous forme de poudre, contenant:

| — | 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % en poids de palladium, |
| --- | --- |

—

0,5 % ou plus mais pas plus de 1,5 % en poids de palladium,

| — | 3 % ou plus mais pas plus de 5 % en poids de rhénium et |
| --- | --- |

—

3 % ou plus mais pas plus de 5 % en poids de rhénium et

| — | 0,1 mole % ou plus mais pas plus de 1 mole % de métaux alcalins, |
| --- | --- |

—

0,1 mole % ou plus mais pas plus de 1 mole % de métaux alcalins,

destiné à être utilisé dans la fabrication de tétrahydrofuranne (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 12 00

30

Catalyseur, constitué de platine et de palladium fixés sur un support, contenant en poids:

| — | pas plus de 1,5 % de platine, |
| --- | --- |

—

pas plus de 1,5 % de platine,

| — | pas plus de 1,5 % de palladium et |
| --- | --- |

—

pas plus de 1,5 % de palladium et

| — | pas plus de 0,1 % de métaux alcalins, |
| --- | --- |

—

pas plus de 0,1 % de métaux alcalins,

destiné à être utilisé dans l’hydrogénation des huiles blanches (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

10

Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d’un volume de pores, d’après la méthode d’absorption d’azote, de 2 cm3/g ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

15

Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acrylonitrile (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

20

Catalyseur constitué d’oxydes de chrome et de dioxyde de titane, fixés sur un support soit en dioxyde de silicium, soit en oxyde d’aluminium, soit en phosphate d’aluminium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

30

Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

35

Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d’une longueur de 5,5 mm ou plus mais n’excédant pas 6,5 mm, constitué d’oxyde de cuivre et d’oxyde de zinc fixés sur un support en oxyde d’aluminium, contenant en poids:

| — | 55 % ou plus mais pas plus 60 % d’oxyde de cuivre et |
| --- | --- |

—

55 % ou plus mais pas plus 60 % d’oxyde de cuivre et

| — | 30 % ou plus mais pas plus 35 % d’oxyde de zinc |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus 35 % d’oxyde de zinc

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

40

Catalyseur, sous forme de sphères d’un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n’excédant pas 9 mm, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, vanadium et cuivre, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d’oxyde d’aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acide acrylique (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

45

Catalyseur, constitué principalement de tétraoxyde de dichrome et de cuivre et d’oxyde de cuivre (II), contenant en poids 38 % ou plus mais pas plus de 48 % de cuivre, évalué en oxyde de cuivre (II), fixés sur un support en dioxyde de silicium, destiné à l’hydrogénation d’acétophénones (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

50

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de magnésium et d’aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

55

Catalyseur constitué d’un mélange d’oxydes de métaux contenant du trioxyde de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

60

Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un support en oxyde d’aluminium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

65

Catalyseur constitué d’acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

70

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

75

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

80

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l’huile minérale

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

85

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 19 90

86

Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

15

Catalyseur, constitué d’un mélange d’oxydes contenant en poids plus de 96 % d’oxydes de molybdène, vanadium, nickel et antimoine, mélangé ou non avec des billes de porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acide acrylique (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3815 90 90

16

Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3815 90 90

20

Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d’un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d’aluminium, contenant en poids:

| — | 20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et |
| --- | --- |

—

20 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et

| — | 55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore |
| --- | --- |

—

55 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

25

Catalyseur, constitué d’un mélange d’oxydes contenant en poids plus de 96 % d’oxydes de molybdène, bismuth, nickel, fer et silicium, mélangé ou non avec des billes de porcelaine, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acrylaldéhyde (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

30

Catalyseur, sous forme de poudre, contenant en poids 82 % ou plus de cuivre et d’une surface spécifique de 0,5 m2/g ou plus mais n’excédant pas 8 m2/g

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

35

Catalyseur, sous forme de suspension dans de l’huile, constitué de trichlorure de titane et de trichlorure d’aluminium, contenant en poids, sur produit sans huile:

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane et

| — | 40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore |
| --- | --- |

—

40 % ou plus mais pas plus de 72 % de chlore

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

40

Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds d’une longueur de 5 mm ou plus mais n’excédant pas 8 mm, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de fer, de molybdène et de bismuth, même contenant du dioxyde de silicium comme charge, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acide acrylique (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

50

Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l’hexane ou l’heptane contenant en poids, sur produit exempt d’hexane ou d’heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

60

Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d’un silicate d’aluminium acide (zéolite):

| — | présentant un rapport de dioxyde de silicium: trioxyde de dialuminium d’au moins 500: 1 et |
| --- | --- |

—

présentant un rapport de dioxyde de silicium: trioxyde de dialuminium d’au moins 500: 1 et

| — | contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 % de platine |
| --- | --- |

—

contenant en poids 0,2 % ou plus mais pas plus de 0,8 % de platine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

65

Catalyseur à base d’un zéolite mordénite, sous forme de granulés, destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges de méthylamines contenant en poids 50 % ou plus de diméthylamine (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

70

Catalyseur, constitué d’un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

71

Catalyseur, constitué d’un mélange de N-(2-hydroxypropylammonium) diazabicyclo (2,2,2) octane-2-éthylhexanoate, dissous dans de l’éthane-1,2-diol

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3815 90 90

75

Catalyseur, constitué d’un mélange de 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane, d’acide 2-hydroxyéthyliminodi(acétique) et de di(acétate) de dibutylétain, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 10 % de 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

80

Catalyseur constitué principalement d’acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l’isobutanol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

81

Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

82

Catalyseur, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 55 % de formiate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium et de l’acide formique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

83

Catalyseur, sous forme de poudre, contenant de l’hydroxyde d’aluminium et de magnésium hydraté, des oxydes de métaux des terres rares et du pentaoxyde de divanadium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

84

Catalyseur en poudre contenant en poids au moins 96 % d’oxydes de cuivre, de chrome et de fer

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

85

Catalyseur à base d’aluminosilicate (zéolite), destiné à la transalkylation d’hydrocarbures alkylaromatiques ou à l’oligomérisation d’oléfines (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

86

Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d’un silicate d’aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d’oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d’oxyde de disodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

87

Initiateur de réaction, constitué de peroxydicarbonate de diisopropyle, sous forme de solution dans le dicarbonate de diallyle et de 2,2’-oxydiéthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

88

Catalyseur, constitué de chlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant – pour un mélange sans huile et sans hexane:

| — | 4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane et |
| --- | --- |

—

4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane et

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3815 90 90

89

Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l’eau, utilisée comme catalyseur pour l’hydratation d’acrylonitrile en acrylamide (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3817 00 80

10

Mélange d’alkylnaphtalènes, contenant en poids:

| — | 88 % ou plus mais pas plus de 98 % d’hexadécylnaphtalène |
| --- | --- |

—

88 % ou plus mais pas plus de 98 % d’hexadécylnaphtalène

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3819 00 00

20

Fluide hydraulique résistant au feu à base d’esterphosphorique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3823 19 10

91

Mélange d’acides gras contenant en poids:

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d’acide hexanoïque, |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 6 % d’acide hexanoïque,

| — | 53 % ou plus mais pas plus de 60 % d’acide octanoïque, |
| --- | --- |

—

53 % ou plus mais pas plus de 60 % d’acide octanoïque,

| — | 34 % ou plus mais pas plus de 42 % d’acide décanoïque et |
| --- | --- |

—

34 % ou plus mais pas plus de 42 % d’acide décanoïque et

| — | pas plus de 2 % d’acide dodécanoïque |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 % d’acide dodécanoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3824 90 15

10

Silicate d’aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3824 90 64

01

Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora purpurea, même séché

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3824 90 64

02

Acide cholique et acide 3α,12α-dihydroxy-5β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique), bruts

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3824 90 64

03

Produit obtenu par la N-éthylation de la sisomycine (DCI)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3824 90 64

04

Produit intermédiaire obtenu au cours de la fabrication d’antibiotiques, provenant de la fermentation de Micromonospora inyoensis, même séché

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3824 90 64

05

Résidu de fabrication contenant en poids 40 % ou plus de 21-acétate de 11β,17,20,21-tétrahydroxy-6-méthylpregna-1,4-diène-3-one

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3824 90 64

06

Mélange d’inosine (DCI), de dimépranol (DCI) et d’acédobène (DCI)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

01

Pentaoxyde de diantimoine colloïdal

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

02

Mélange de nitrométhane et 1,2-époxybutane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

03

Grains et/ou granulés constitués d’un mélange de trioxyde de dialuminium et de dioxyde de zirconium, contenant en poids:

| — | 70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de dialuminium et |
| --- | --- |

—

70 % ou plus mais pas plus de 78 % de trioxyde de dialuminium et

| — | 19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de zirconium |
| --- | --- |

—

19 % ou plus mais pas plus de 26 % de dioxyde de zirconium

5.2 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

04

Hypochlorite de lithium brut

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

05

Polysilicate modifié avec de l’acide phosphorique, sous forme de solution dans un mélange d’éthanol, d’isopropanol et de tétrahydrofuranne, contenant en poids 3 % ou plus mais pas plus de 6 % de polysilicate

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

06

Préparation sous forme:

| — | de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc ou |
| --- | --- |

—

de poudre, contenant en poids 75 % ou plus de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc ou

| — | de dispersion aqueuse, contenant en poids 22 % ou plus mais pas plus de 55 % de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc |
| --- | --- |

—

de dispersion aqueuse, contenant en poids 22 % ou plus mais pas plus de 55 % de bis[3,5-bis(1-phényléthyl)salicylate] de zinc

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

07

Pellicule constituée d’oxydes de soit baryum soit calcium et soit titane soit zirconium, mélangés à des liants

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

08

Préparation constituée essentiellement de sulfonate alcalin d’asphalte:

| — | d’une densité de 0,9 ou plus, mais n’excédant pas 1,5 et |
| --- | --- |

—

d’une densité de 0,9 ou plus, mais n’excédant pas 1,5 et

| — | d’une solubilité dans l’eau de 70 % en poids ou plus |
| --- | --- |

—

d’une solubilité dans l’eau de 70 % en poids ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

09

Préparation anti-corrosion constituée de sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:

| — | sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou |
| --- | --- |

—

sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement ou

| — | sous forme de solution dans un solvant organique |
| --- | --- |

—

sous forme de solution dans un solvant organique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

10

Bauxite calcinée (réfractaire)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

11

Oxyde de fer magnétisable,sous forme de poudre, contenant en poids:

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par rapport au fer total et |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 38 % de fer bivalent par rapport au fer total et

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 4 % de cobalt

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

12

Oligomère de tétrafluoroéthylène, avec groupement terminal du type iodure d’éthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

13

Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l’acide carboxylique ainsi qu’un alkylsulfate

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 3824 90 97

14

Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l’huile minérale

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 3824 90 97

15

Mélange de N-benzyloxycarbonyl-L-aspartate de disodium et de chlorure de sodium, sous forme de solution dans l’eau

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

16

9,10-Dihydro-9,10-dioxoanthracène-2,7-disulfonate de disodium, contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de sulfate de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

17

Alliage eutectique entièrement de potassium et de sodium, contenant en poids 77 % ou plus mais pas plus de 79 % de potassium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

18

Acide 4-méthylmandélique, brut

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 3824 90 97

20

Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d’un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:

| — | soit d’un composé d’aluminium-alkyle, |
| --- | --- |

—

soit d’un composé d’aluminium-alkyle,

| — | soit d’un complexe organique de tungstène |
| --- | --- |

—

soit d’un complexe organique de tungstène

| — | soit d’un complexe organique de molybdène |
| --- | --- |

—

soit d’un complexe organique de molybdène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

21

Mélange de phosphate de tris[2-chloro-1-(chlorométhyl)éthyle] et d’oligomères d’acide méthylphosphonique et d’acide phosphorique avec l’éthane-1,2-diol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

22

Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 3824 90 97

23

Mélange d’esters de saccharose, résultant de l’estérification du saccharose par l’acide stéarique industriel

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

24

Préparations constituées principalement de phosphabicyclononanes et de leurs dérivés P-alkyles, sous forme de solution dans le 4-tert-butyltoluène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

25

Tranches de tantalate de lithium, non dopées

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

27

Préparation à la base de: 2-Pentanone, 4-Méthyl-O,O’,O’-(méthylsilylidyne)trioxime et de 4-méthyl-2-butanone-O, O’,O’,O’’-silane tétrayltétraoxime

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

28

Préparation constituée principalement d’éthylène glycol et de N,N-diméthylformamide ou d’éthylène glycol et de γ-butyrolactone, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

29

Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d’ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

30

2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

31

Ferrite de cuivre et de zinc, enrobée par une résine de silicone, sous forme de grains d’une dimension n’excédant pas 120 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

32

Oligomère de styrène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

33

Préparation constituée de α-(4-allyloxycarbonylbenzoyl)-ω-allyloxypoly[oxy(2-méthyléthylène)oxytéréphtaloyl] et soit de dicarbonate de diallyl-2,2’-oxydiéthyle soit d’isophtalate de diallyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

34

Mélange de phytostérols, sous forme de poudre cristalline fine à texture cireuse, contenant en poids

| — | 36 % ou plus mais pas plus de 79 % de sitostérol, |
| --- | --- |

—

36 % ou plus mais pas plus de 79 % de sitostérol,

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 34 % de sitostanol, |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 34 % de sitostanol,

| — | 4 % ou plus mais pas plus de 25 % de campestérol et |
| --- | --- |

—

4 % ou plus mais pas plus de 25 % de campestérol et

| — | 0 % ou plus mais pas plus de 14 % de campestanol |
| --- | --- |

—

0 % ou plus mais pas plus de 14 % de campestanol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

35

Acide nitrosylsulfurique d’une pureté en poids de 70 % ou plus mais n’excédant pas 73 %

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

36

Préparation à base d’éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 3824 90 97

37

Mélange de cristaux liquides destiné à la fabrication d’afficheurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 3824 90 97

38

Préparation à base de carbonates d’alkyles comprenant également un absorbeur d’ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 3824 90 97

39

Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d’ester de glycérol de l’acide borique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

40

Acide azélaïque d’une pureté en poids de 75 % ou plus mais n’excédant pas 85 %

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

42

Mélange d’oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

| — | soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane, |
| --- | --- |

—

soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane,

| — | soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium, |
| --- | --- |

—

soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium,

destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

43

Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique et ses sels, d’une pureté en poids de 65 % ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

44

Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu’en poudre, contenant en poids:

| — | 75 % minimum de stérols, |
| --- | --- |

—

75 % minimum de stérols,

| — | mais 25 % maximum de stanols, |
| --- | --- |

—

mais 25 % maximum de stanols,

utilisés pour la fabrication d’esters de stanols ou d’esters de stérols (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 3824 90 97

45

Préparations constituées principalement d’éthylène glycol et:

| — | soit de diéthylène glycol, d’acide dodécanedioïque et d’ammoniaque, |
| --- | --- |

—

soit de diéthylène glycol, d’acide dodécanedioïque et d’ammoniaque,

| — | soit d’oxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

soit d’oxyde de silicium,

| — | soit d’hydrogénoazélate d’ammonium, |
| --- | --- |

—

soit d’hydrogénoazélate d’ammonium,

| — | soit d’hydrogénoazélate d’ammonium et d’oxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

soit d’hydrogénoazélate d’ammonium et d’oxyde de silicium,

| — | soit d’acide dodécanedioïque, d’ammoniaque et d’oxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

soit d’acide dodécanedioïque, d’ammoniaque et d’oxyde de silicium,

destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

46

Durcisseur pour résine époxyde à base d’anhydride d’acide carboxylique, sous forme liquide, d’un poids spécifique à 25 °C de 1,15 g/cm3 ou plus mais n’excédant pas 1,18 g/cm3

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

47

4-Méthoxysalicylaldéhyde, en solution dans la N-méthylpyrrolidone

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 3824 90 97

49

Mélange d’oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

| — | 70 % ou plus mais pas plus de 75 % d’oxyde de fer, |
| --- | --- |

—

70 % ou plus mais pas plus de 75 % d’oxyde de fer,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 20 % d’oxyde de zinc, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 20 % d’oxyde de zinc,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 15 % d’oxyde de magnésium, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 15 % d’oxyde de magnésium,

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 5 % d’oxyde de manganèse et |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 5 % d’oxyde de manganèse et

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 3 % d’oxyde de cuivre |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 3 % d’oxyde de cuivre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

50

Zéolites constituées d’oxydes de baryum, d’aluminium et de silicium, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 40 % d’oxyde de baryum, sous forme de sphères dont 80 % ou plus en poids ont un diamètre de 0,3 mm ou plus mais pas plus de 1,2 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

54

2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de 2-hydroxybenzonitrile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

55

Mélange contenant en poids 75 % ou plus d’éther triallylique de pentaérythritol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

57

Mélange d’oxydes de trialkylphosphines

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

58

Oxyde de platine fixé sur un support poreux en oxyde d’aluminium, contenant en poids 0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine et 0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d’éthylaluminium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

60

α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl]

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

61

Mélange d’oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

| — | 20 % ou plus de baryum, |
| --- | --- |

—

20 % ou plus de baryum,

| — | 10 % ou plus de titane et |
| --- | --- |

—

10 % ou plus de titane et

| — | 4 % ou plus de plomb ou bien 3 % ou plus de niobium ou bien 0,7 % ou plus de zirconium, |
| --- | --- |

—

4 % ou plus de plomb ou bien 3 % ou plus de niobium ou bien 0,7 % ou plus de zirconium,

destiné à être utilisé comme matériau diélectrique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

63

Triéthylborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

64

Silicate d’aluminium et de sodium, sous forme de sphères d’un diamètre de:

| — | soit 1,6 mm ou plus mais n’excédant pas 3,4 mm, |
| --- | --- |

—

soit 1,6 mm ou plus mais n’excédant pas 3,4 mm,

| — | soit 4 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm |
| --- | --- |

—

soit 4 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

65

Mélange de tris(alkoxycarbonylamino)-1,3,5-triazines dans lesquelles les groupes alkoxy sont des méthoxy et des butoxy

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

66

Mélange de tert-alkylamines primaires

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

67

Préparation constituée d’oxyde d’indium et d’étain dispersé dans des solvants organiques

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

72

Solution contenant en poids 80 % ou plus de 2,4,6-triméthylbenzaldéhyde dans l’acétone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

73

Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

77

Diéthylméthoxyborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

80

Préparation contenant 81 % ou plus mais pas plus de 89 % en poids d’adipate de bis (3,4 – époxy-cyclohexyl-méthyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

81

Zircone stabilisée à l’oxyde de calcium, en blocs dont 94 % ou plus en poids sont retenus dans un tamis d’une ouverture de maille de 16 mm, contenant en poids:

| — | 92 % ou plus de dioxyde de zirconium et |
| --- | --- |

—

92 % ou plus de dioxyde de zirconium et

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 6 % d’oxyde de calcium |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 6 % d’oxyde de calcium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

ex 3907 40 00

82

20

α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle]

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

83

Mélange contenant:

| — | des acides gras non-saturés, dimérisés, hydrogénés et polymérisés avec de l’éthylènediamine et du octadécane-1-ol, |
| --- | --- |

—

des acides gras non-saturés, dimérisés, hydrogénés et polymérisés avec de l’éthylènediamine et du octadécane-1-ol,

| — | de l’huile blanche, |
| --- | --- |

—

de l’huile blanche,

| — | du 2-méthylpentane-2,4-diol et |
| --- | --- |

—

du 2-méthylpentane-2,4-diol et

| — | des glycérides d’acides décanoïque et octanoïque |
| --- | --- |

—

des glycérides d’acides décanoïque et octanoïque

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

84

Produit de réaction, contenant en poids:

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 40 % d’oxyde de molybdène, |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 40 % d’oxyde de molybdène,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 50 % d’oxyde de nickel, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 50 % d’oxyde de nickel,

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 70 % d’oxyde de tungstène |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 70 % d’oxyde de tungstène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

85

Particules de silicate de magnésium et de sodium sur lesquelles sont liés de manière ionique des complexes chiraux de tris(1,10-phénanthroline)ruthénium, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

88

Produit de réaction oligomérique, constitué de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1’-oxybis(2-chloréthane)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

89

Oligomère de tétrafluoroéthylène, ayant des groupes terminaux tétrafluoroiodoéthyl

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

90

Sphères creuses d’aluminosilicate fondu contenant 65-80 % d’aluminosilicate amorphe, possédant les caractéristiques suivantes:

| — | point de fusion compris entre 1 600 °C et 1 800 °C, |
| --- | --- |

—

point de fusion compris entre 1 600 °C et 1 800 °C,

| — | densité de 0,6 –0,8 g/cm3, |
| --- | --- |

—

densité de 0,6 –0,8 g/cm3,

, entrant dans la fabrication de filtres à particules pour véhicules à moteur (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

92

Bis{4-[(5-chloro-2-hydroxyphényl)azo]-3-hydroxy-N-phényl-2-naphtalène carboxyamidate}ferrate avec un mélange de cations ammonium, sodium et hydrogène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

93

Résine préparée, à base de dicarbonate de diallyle et de 2,2’-oxydiéthyle et de ses oligomères, contenant en poids 42 % ou plus mais pas plus de 52 % de dicarbonate de diallyle et de 2,2’-oxydiéthyle et 33 % ou plus mais pas plus de 43 % d’un copolymère d’acide téréphtalique, de propane-1,2-diol et d’alcool allylique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

94

Résine préparée, à base de dicarbonate de diallyle et de 2,2’-oxydiéthyle et de ses oligomères, contenant en poids 73 % ou plus de dicarbonate de diallyle et de 2,2’-oxydiéthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

95

Mélange de phytostérols, sous forme de flocons, contenant en poids 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

96

Dioxyde de zirconium, stabilisé avec de l’oxyde de calcium, sous forme de poudre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3824 90 97

97

Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d’hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3825 69 00

10

Catalyseur épuisé, sous forme de bâtonnets ronds d’un diamètre de 1 mm ou plus mais n’excédant pas 3 mm, contenant un mélange de sulfures de tungstène et de nickel fixé sur un support de zéolite, contenant en poids 10 % ou moins de tungstène et 10 % ou moins de nickel, destiné à être régénéré comme catalyseur pour le craquage des hydrocarbures (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 10 10

10

Polyéthylène linéaire, d’une densité de 0,928 ou plus mais n’excédant pas 0,935 et d’un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de moins de 0,6 g/min, destiné à la fabrication de fibres liantes «shrinkmelt» (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 10 90

10

Polyéthylène destiné à la fabrication de film photorésistant pour des semi-conducteurs ou des circuits imprimés (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 10 90

20

Polyéthylène, sous forme de granulés, d’une densité de 0,925 (±0,0015), d’un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min (±0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d’une valeur Haze n’excédant pas 6 % et d’un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/340 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 10 90

30

Polyéthylène, sous forme de granules, contenant en poids 15 % ou plus de cuivre, destiné à fournir une protection contre l’électricité statique et la corrosion

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 20 90

10

Polyéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d’une densité de 0,945 ou plus mais n’excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 20 90

20

Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 20 90

30

Polyéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d’une densité de 0,940 ou plus mais n’excédant pas 0,943 et d’un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 27 g/10 min (±5 g/10 min) (MFI 190 °C/2,16 kg d’après la méthode ISO 1133), destiné à la fabrication de nontissés de fibres obtenues par filage direct à deux composants (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 90 90

81

Copolymère d’éthylène et de propylène, modifié avec de l’anhydride maléique, contenant en poids plus de 55 % d’éthylène et pas plus de 3 % d’anhydride maléique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 90 90

82

Polyéthylène modifié avec de l’anhydride maléique, contenant en poids pas plus de 4 % d’anhydride maléique, destiné à être utilisé dans la fabrication de réservoirs de carburant pour véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 90 90

91

Résine ionomère constituée d’un sel d’un copolymère d’éthylène et d’acide méthacrylique

4 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 90 90

92

Polyéthylène chlorosulfoné

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 90 90

93

Copolymère d’éthylène, d’acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 90 90

94

Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 90 90

ex 3902 90 90

95

95

Copolymère d’éthylène et de butylène, ayant des groupes terminaux hydroxyle ou acrylate, contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de butylène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 90 90

ex 3902 90 90

ex 3903 90 90

96

96

50

Copolymère linéaire en bloc du type A-B de polyisoprène, époxydé ou non, et soit de copolymère éthylène-butylène soit de copolymère styrène-éthylène-butylène, ayant des groupes terminaux hydroxyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3901 90 90

97

Polyéthylène chloré, sous forme de poudre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3902 10 00

10

Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de:

| — | 7 mg/kg d’aluminium, |
| --- | --- |

—

7 mg/kg d’aluminium,

| — | 2 mg/kg de fer, |
| --- | --- |

—

2 mg/kg de fer,

| — | 1 mg/kg de magnésium, |
| --- | --- |

—

1 mg/kg de magnésium,

| — | 8 mg/kg de chlorure |
| --- | --- |

—

8 mg/kg de chlorure

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3902 10 00

20

Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,

| — | d’un point de fusion de plus de 150 °C (d’après la méthode ASTM D 3417), |
| --- | --- |

—

d’un point de fusion de plus de 150 °C (d’après la méthode ASTM D 3417),

| — | d’une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n’excédant pas 70 J/g, |
| --- | --- |

—

d’une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n’excédant pas 70 J/g,

| — | d’un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d’après la méthode ASTM D 638), |
| --- | --- |

—

d’un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d’après la méthode ASTM D 638),

| — | d’un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n’excédant pas 379 MPa (d’après la méthode ASTM D 638) |
| --- | --- |

—

d’un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n’excédant pas 379 MPa (d’après la méthode ASTM D 638)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3902 10 00

30

Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d’aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d’emballages pour lentilles de contact jetables (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3902 20 00

10

Polyisobutylène, d’un poids moléculaire moyen (Mn) de 700 ou plus mais n’excédant pas 800

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3902 30 00

ex 3903 90 90

91

25

Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d’un copolymère d’éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3902 30 00

94

Polypropylène chloré, modifié chimiquement avec de l’anhydride maléique, contenant en poids 23 % ou plus mais pas plus de 26 % de chlore et moins de 5 % de résine époxy

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3902 90 90

92

Polymères de 4-méthylpent-1-ène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3902 90 90

93

Poly-alpha-oléfine synthétique ayant une viscosité d’au moins 38 x 10-6m2 s-1 (38 centistokes) à 100 °C, selon la méthode ASTM D 445

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3902 90 90

97

Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3902 90 90

98

Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100° Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d’un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3903 19 00

20

Polystyrène d’un poids moléculaire (Mn) n’excédant pas 5 000

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3903 19 00

30

Polystyrène cristallin ayant un point de fusion compris entre 268 °C et 272 °C et un point de solidification compris entre 247 °C et 252 °C, contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3903 90 90

10

Copolymère entièrement de styrène et d’anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d’anhydride maléique et d’un monomère acrylique, même comprenant un copolymère en bloc de styrène et de butadiène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de plaques pour pavillons préformés de voitures (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3903 90 90

15

Copolymère entièrement de styrène et d’anhydride maléique, ou entièrement de styrène, d’anhydride maléique et d’un monomère acrylique, même partiellement estérifié, d’un poids moléculaire moyen (Mn) inférieur ou égal à 3 000, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3903 90 90

20

Copolymère de styrène et soit d’acrylate de 2-éthylhexyle soit d’acrylate de n-butyle, contenant:

| — | 10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole % d’acrylate, |
| --- | --- |

—

10 mole % ou plus mais pas plus de 16 mole % d’acrylate,

| — | 0,2 mg/kg ou moins de sodium et |
| --- | --- |

—

0,2 mg/kg ou moins de sodium et

| — | 0,1 mg/kg ou moins de calcium |
| --- | --- |

—

0,1 mg/kg ou moins de calcium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3903 90 90

ex 3911 90 99

35

30

Copolymère d’α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 °C

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3903 90 90

ex 3906 90 90

ex 3911 90 99

40

40

50

Copolymère de styrène, d’α-méthylstyrène et d’acide acrylique, d’un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n’excédant pas 6 000

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3903 90 90

ex 3906 90 90

55

45

Copolymère de styrène, de méthacrylate de méthyle, d’acrylate de butyle et soit d’acide acrylique soit de méthacrylate d’hydroxyethyle, d’un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n’excédant pas 6 000

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3903 90 90

65

Copolymère de styrène, d’acrylate de butyle, de méthacrylate de butyle, de méthacrylate de méthyle et d’acide acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids (81 ± 1) % de styrène, (6 ± 1) % d’acrylate de butyle, (5 ± 1) % de méthacrylate de butyle, (7 ± 1) % de méthacrylate de méthyle et (1 ± 0,5) % d’acide acrylique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3903 90 90

70

Polystyrènesulfonate d’ammonium, sous forme de solution aqueuse

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3903 90 90

75

Copolymère de styrène et de pyrrolidone de vinyle, contenant en poids pas plus de 1 % de sulfate de sodium et de dodécyle, sous forme d’émulsion aqueuse, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3305 20 00 ou de teintures pour cheveux de la sous-position 3305 90 90 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3903 90 90

80

Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d’un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:

| — | 65 % au minimum de styrène, |
| --- | --- |

—

65 % au minimum de styrène,

| — | 25 % au maximum de divinylbenzène |
| --- | --- |

—

25 % au maximum de divinylbenzène

entrant dans la fabrication de résines échangeuses d’ions (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 22 00

ex 3926 90 97

91

80

Poly(chlorure de vinyle), teinté dans la masse, sous forme de paillettes, de grains, de galets ou de plaquettes rectangulaires, destinés à être utilisés comme éléments décoratifs dans des revêtements de sol et de mur (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 30 00

10

Copolymère de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et d’acide maléique, contenant en poids:

| — | 81,5 % ou plus mais pas plus de 84,5 % de chlorure de vinyle, |
| --- | --- |

—

81,5 % ou plus mais pas plus de 84,5 % de chlorure de vinyle,

| — | 13,8 % ou plus mais pas plus de 16,2 % d’acétate de vinyle et |
| --- | --- |

—

13,8 % ou plus mais pas plus de 16,2 % d’acétate de vinyle et

| — | 0,8 % ou plus mais pas plus de 1,2 % d’acide maléique, |
| --- | --- |

—

0,8 % ou plus mais pas plus de 1,2 % d’acide maléique,

destiné à la fabrication de produits du no 3215 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 30 00

20

Copolymère de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et d’acide maléique, contenant en poids:

| — | 80,5 % ou plus mais pas plus de 81,5 % de chlorure de vinyle, |
| --- | --- |

—

80,5 % ou plus mais pas plus de 81,5 % de chlorure de vinyle,

| — | 16,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d’acétate de vinyle, et |
| --- | --- |

—

16,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d’acétate de vinyle, et

| — | 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % d’acide maléique, |
| --- | --- |

—

1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % d’acide maléique,

utilisé pour le thermosoudage de matière plastique sur des supports en acier destinés à un usage industriel (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 40 00

91

Copolymère de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et d’alcool vinylique, contenant en poids:

| — | 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle, |
| --- | --- |

—

87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d’acétate de vinyle et |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 9 % d’acétate de vinyle et

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d’alcool vinylique, |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 8 % d’alcool vinylique,

sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits des no s3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 40 00

92

Copolymère de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle, d’acrylate d’hydroxypropyle et d’acide maléique, contenant en poids 80 % ou plus mais pas plus de 83 % de chlorure de vinyle, 1,6 % ou plus mais pas plus de 2 % de groupes hydroxy et 0,25 % ou plus mais pas plus de 0,38 % de groupes carboxyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 40 00

93

Copolymère de chlorure de vinyle et d’acrylate de méthyle, contenant en poids (80 ± 1) % de chlorure de vinyle et (20 ± 1) % d’acrylate de méthyle, sous forme d’émulsion aqueuse

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 50 90

91

Copolymère de chlorure de vinylidène et de chlorure de vinyle, contenant en poids 79,5 % ou plus de chlorure de vinylidène, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) ou b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de fibres, de monofilaments ou de lames (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 61 00

10

Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 61 00

20

Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d’ions fluorure extractibles

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 61 00

30

Polytétrafluoroéthylène, sous forme de poudre, d’une surface spécifique de 8 m2/g ou plus mais n’excédant pas 12 m2/g, d’une distribution de dimension de particule de 10 % de moins de 10 μm et de 90 % de moins de 35 μm et d’une dimension de particule moyenne de 20 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 61 00

60

Mélange de polytétrafluoroéthylene (PTFE), de chlorure de sodium et d’agent de surface non ionique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 69 90

92

Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(trifluorométhoxy)éthylène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 69 90

93

Copolymère d’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 69 90

94

Copolymère d’éthylène et de tétrafluoroéthylène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 69 90

96

Polychlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3904 69 90

97

Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3905 29 00

91

Copolymère d’acétate de vinyle, de maléate de dibutyle et d’acide acrylique, sous forme de solution dans l’acétate d’isopropyle et le toluène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3905 91 00

91

Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3905 99 90

93

Poly(acétate phtalate de vinyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3905 99 90

94

Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l’eau

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3905 99 90

95

Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3905 99 90

96

Polymère de formal de vinyle, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d’un poids moléculaire (Mw) de 25 000 ou plus mais n’excédant pas 150 000 et contenant en poids:

| — | 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et |
| --- | --- |

—

9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, evalués en alcool vinylique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3905 99 90

97

Povidone (DCI)-iode

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3905 99 90

98

Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3906 10 00

10

Poly(méthacrylate de méthyle), sous forme de billes expansibles contenant du 2-méthylpentane comme gaz d’expansion

0 %

1.1.2008-31.12.2008

3906 90 60

Copolymère d’acrylate de méthyle, d’éthylène et d’un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d’acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3906 90 90

10

Produit de polymérisation d’acide acrylique avec de faibles quantités d’un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments des no s3003 ou 3004 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3906 90 90

20

Produit de polymérisation d’acide acrylique avec de faibles quantités d’un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 (1)

6 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3906 90 90

30

Copolymère de styrène, de méthacrylate d’hydroxyéthyle et d’acrylate de 2-éthylhexyle, d’un poids moléculaire (Mn) de 500 ou plus mais n’excédant pas 6 000

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3906 90 90

50

Polymères d’esters de l’acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:

| — | oxyde de chlorométhyle et de vinyle, |
| --- | --- |

—

oxyde de chlorométhyle et de vinyle,

| — | oxyde de chloroéthyle et de vinyle, |
| --- | --- |

—

oxyde de chloroéthyle et de vinyle,

| — | chlorométhylstyrène, |
| --- | --- |

—

chlorométhylstyrène,

| — | chloroacétate de vinyle, |
| --- | --- |

—

chloroacétate de vinyle,

| — | acide méthacrylique, |
| --- | --- |

—

acide méthacrylique,

| — | ester monobutylique d’acide butènedioïque, |
| --- | --- |

—

ester monobutylique d’acide butènedioïque,

contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités monomériques, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3906 90 90

55

Mélanges contenant des copolymères d’acrylate de méthyle et d’éthylène et des copolymères de polyéther-ester à base d’acide téréphthalique, sous forme de granules ou de petits grains

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3906 90 90

60

Copolymère d’acrylate de butyle et de chlorure de vinyle, contenant en poids (58 ± 1) % d’acrylate de butyle et (42 ± 1) % de chlorure de vinyle, sous forme d’émulsion aqueuse

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3906 90 90

70

Copolymère de diméthacrylate d’éthylène et soit de méthacrylate de méthyle soit de méthacrylate de dodécyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3906 90 90

75

Copolymère de N-[4,5-dihydro-5-oxo-1-(2,4,6-trichlorophényl)(1’,4-bi-1H-pyrazole)-3-yl]-méthacrylamide, d’acrylate de butyle et de styrène, sous forme de poudre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3906 90 90

80

Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacrylates)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3906 90 90

85

Dispersion non aqueuse de polymères à base d’esters d’acide acrylique avec un groupe silyle hydrolysable à l’une ou toutes les deux extrémités des polymères

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 20 11

10

Poly(oxyde d’éthylène) d’un poids moléculaire moyen (Mn) de 100 000 ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 20 21

10

Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d’un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d’un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 20 21

20

Copolymère de tétrahydrofuranne et de 3-méthyl tétrahydrofuranne d’un poids moléculaire moyen de 3 500 (± 100)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 20 29

10

Produits contenant des copolymères de dextrose, de sorbitol et d’acide citrique ou phosphorique, contenant en poids pas moins de 90 % de copolymères, calculé sur la substance anhydre, cendres déduites

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3907 20 29

20

Poly[oxy-1,4-phénylèneisopropylidène-1,4-phénylèneoxy-(2-hydroxytriméthylène)], d’un poids moléculaire moyen (Mw) excédant 26 000, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 20 99

10

Hydroxyméthylphosphonate de bis{2-[ω-hydroxy-poly(éthylèneoxy)]éthyle}

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 20 99

15

Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 20 99

30

Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 20 99

35

Polyéthylèneglycol modifié chimiquement avec un groupe isocyanate contenant un groupe carbodiimide, sous forme de solution dans l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 20 99

40

Polydiméthylsiloxane greffé avec un poly(oxyde d’éthylène) ayant des groupes terminaux ester d’acides gras en C20 et C22

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 20 99

45

Copolymère d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 20 99

50

Copolymère d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux 2-aminopropyl

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 30 00

20

Résine époxyde sous forme de poudre, contenant en poids 44 % ou plus mais pas plus de 55 % de quartz et 0,5 % ou plus mais pas plus de 1 % de trioxyde de diantimoine, destinée à enrober les condensateurs à feuille (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 30 00

30

Résine époxyde, sans solvant, contenant des charges minérales (silice), sans fibre de verre, d’un poids spécifique à 25 °C de 1,55 g/cm3 ou plus mais n’excédant pas 1,60 g/cm3

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 30 00

ex 3916 90 15

ex 3926 90 97

40

10

70

Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l’encapsulation de produits des no s8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 30 00

50

Résine époxyde liquide composée d’un copolymère à base de 2-propylène nitrile/1,3-butadiène-époxyde, ne contenant pas de solvant, contenant

| — | pas plus de 40 % en poids d’hydrate de borate de zinc et |
| --- | --- |

—

pas plus de 40 % en poids d’hydrate de borate de zinc et

| — | 5 % en poids de trioxyde de diantimoine |
| --- | --- |

—

5 % en poids de trioxyde de diantimoine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 40 00

10

Copolymère d’hexane-1,6-diol, de cyclohexane-1,4-diméthanol et de carbonate d’éthylène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 60 80

10

Copolymère d’acide téréphtalique et d’acide isophtalique avec de l’éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l’hexane-1,6-diol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 60 80

20

Copolymère fixateur d’oxygène (d’après les méthodes ASTM D 1434 et 3985), obtenu à partir d’acides benzènedicarboxyliques, d’éthylène glycol et de polybutadiène substitué par des groupes hydroxy

0 %

1.1.2008-31.12.2008

3907 70 00

Poly(acide lactique)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 91 90

10

Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 99 19

ex 3907 99 98

10

10

Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 99 19

20

Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 °C, avec ou sans charges

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 99 19

40

Copolymère d’acide isophtalique et d’acide 5-sodiosulphoisophtalique comprenant du cyclohexandiméthanol et du diéthylène glycol

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3907 99 19

50

Résine polymère de polycyclohexylène-diméthylène téréphthalate semi cristalline, contenant en poids 10 % ou plus, mais pas plus de 40 %, de fibres de verre, sous forme de granulés ou de pastilles

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 3907 99 19

60

Copolymère d’acide téréphtalique et d’acide isophtalique avec du bisphénol A

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3908 90 00

10

Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3908 90 00

20

Copolymère constitué d’hexaméthylènediamine, d’acide isophtalique et d’acide téréphtalique, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3908 90 00

30

Produit de réaction de mélanges d’acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3908 90 00

40

Résine polyamide thermoplastique ayant un pointd’inflammabilité de plus de 750 °C, destinée à êtreutilisée dans la fabrication des déflecteurs des tubescathodiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3909 40 00

10

Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d’un diamètre inférieur à 150 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3910 00 00

10

3-[(2-Aminoéthyl)amino]propyl(méthyl)cyclosiloxane

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3910 00 00

20

Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane]

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3910 00 00

40

Silicones biocompatibles destinés à la fabrication d’implants chirurgicaux à long terme (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 3910 00 00

50

Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3911 90 19

10

Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4’-biphénylène)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3911 90 19

30

Copolymère d’éthylèneimine et de dithiocarbamate d’éthylèneimine, dans une solution aqueuse d’hydroxyde de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3911 90 99

25

Copolymère de vinyltoluène et d’α-méthylstyrène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3911 90 99

40

Sel mixte de calcium et de sodium d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3911 90 99

45

Copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3911 90 99

55

Solution contenant:

| — | (36 ± 0,5) % en poids de polyamide avec des groupes latéraux ester, |
| --- | --- |

—

(36 ± 0,5) % en poids de polyamide avec des groupes latéraux ester,

| — | (2 ± 0,5) % en poids d’ester acrylique, |
| --- | --- |

—

(2 ± 0,5) % en poids d’ester acrylique,

| — | (48 ± 0,5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone, |
| --- | --- |

—

(48 ± 0,5) % en poids de 1-méthyl-2-pyrrolidone,

| — | (12 ± 0,5) % en poids d’oxyde de bis(2-méthoxyéthyle), |
| --- | --- |

—

(12 ± 0,5) % en poids d’oxyde de bis(2-méthoxyéthyle),

| — | 500 μg/kg ou moins de potassium et |
| --- | --- |

—

500 μg/kg ou moins de potassium et

| — | 500 μg/kg ou moins de fer, |
| --- | --- |

—

500 μg/kg ou moins de fer,

destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du no 8542 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3911 90 99

60

Prépolymère hydrocarboné, obtenu par la réaction de cyclopentadiène et de 1,3-pentadiène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3911 90 99

65

Sel de calcium et de zinc d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3911 90 99

ex 3926 90 97

75

75

Microsphères d’un copolymère de divinylbenzène et de styrène, d’un diamètre moyen de 220 μm ou plus mais n’excédant pas 575 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3911 90 99

80

Poly[(8-méthyl-8-méthoxycarbonyltricyclo[5.2.1.02,6]décane-3,5-diyl)éthylène]

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3911 90 99

85

Polymère d’éthylène et de styrène, réticulé avec du divinylbenzène, sous forme de suspension

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3911 90 99

86

Copolymère d’éther méthylvinylique et d’anhydride d’acide maléique

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3912 11 00

10

Flocons de triacétate de cellulose non plastifié, destinés à la fabrication de fils de triacétate (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3912 39 10

10

Éthylcellulose non plastifiée

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3912 39 10

20

Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l’hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d’éthylcellulose

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3912 39 80

10

Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et éthylée, insoluble dans l’eau

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3912 39 80

20

Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d’une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3912 90 10

10

Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme de poudre:

| — | contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d’après la méthode ASTM D 817-72) et |
| --- | --- |

—

contenant en poids 25 % ou plus de propionyle (d’après la méthode ASTM D 817-72) et

| — | d’une viscosité n’excédant pas 120 poises (d’après la méthode ASTM D 817-72), |
| --- | --- |

—

d’une viscosité n’excédant pas 120 poises (d’après la méthode ASTM D 817-72),

destiné à la fabrication d’encres d’imprimerie, de peintures, vernis et autres revêtements, et de revêtements reprographiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3912 90 10

20

Phtalate d’hydroxypropyl méthylcellulose

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3913 90 00

92

Protéine modifiée chimiquement par carboxylation et/ou addition d’acide phtalique, présentant une masse moléculaire de 100 000 à 300 000

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3913 90 00

94

Granulés contenant en poids:

| — | 35 % ou plus, mais pas plus de 75 %, de biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l’amidon de maïs, |
| --- | --- |

—

35 % ou plus, mais pas plus de 75 %, de biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l’amidon de maïs,

| — | 5 % ou plus, mais pas plus de 16 %, d’alcool polyvinylique, |
| --- | --- |

—

5 % ou plus, mais pas plus de 16 %, d’alcool polyvinylique,

| — | 10 % ou plus, mais pas plus de 46 %, de plastifiants à base de polyol, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus, mais pas plus de 46 %, de plastifiants à base de polyol,

| — | 0,25 % ou plus, mais pas plus de 3 %, d’acide stéarique, |
| --- | --- |

—

0,25 % ou plus, mais pas plus de 3 %, d’acide stéarique,

| — | contenant ou non 30 % (±10 %) de résine de polyester dégradable, mais à un niveau en aucun cas supérieur à la quantité de biopolymère à haute teneur en amylose |
| --- | --- |

—

contenant ou non 30 % (±10 %) de résine de polyester dégradable, mais à un niveau en aucun cas supérieur à la quantité de biopolymère à haute teneur en amylose

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3913 90 00

95

Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3913 90 00

96

Poudre contenant 90 % (±5 %) en poids d’un biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l’amidon de maïs, 10 % (±5 %) en poids d’un polymère synthétique et 0,5 % (±0,25 %) d’acide stéarique

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3913 90 00

97

Pyrrolidonecarboxylate de chitosonium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3913 90 00

98

Hyaluronate de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3915 90 90

10

Déchets, rognures et débris de pellicules photographiques, cinématographiques et radiographiques

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3916 90 90

10

Profilé composite, armé de fibres de verre, produit par pultrusion, destiné à la fabrication de châssis de fenêtre (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3917 32 10

10

Tube flexible en mousse de silicone, pourvu de canaux continus, d’une dureté Shore A de 7 ou plus mais n’excédant pas 48 et d’une densité de 0,28 g/cm3 ou plus mais n’excédant pas 0,92 g/cm3

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3917 32 31

ex 3917 32 99

ex 3926 90 97

91

10

45

Assemblage de gaines thermorétractables, en polyéthylène et poly(acétate de vinyle), disposées parallèlement à égale distance et fixées à une ou aux deux extrémités par des bandes perforées en matière plastique, en rouleaux

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3917 32 39

20

Tube constitué d’un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d’une longueur n’excédant pas 600 mm, d’un diamètre n’excédant pas 85 mm et d’une épaisseur de paroi de 30 μm ou plus mais n’excèdant pas 110 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3917 32 39

30

Tube thermorétractable en polystyrène entrant dans la fabrication de piles au carbone zinc (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 10 19

ex 3919 10 38

ex 3919 90 38

ex 3920 99 28

10

20

10

20

Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 10 31

ex 3919 10 38

ex 3919 90 31

ex 3920 61 00

10

30

50

20

Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d’une feuille de polycarbonate totalement emboutie sur une face d’une manière régulière, recouverte sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique, même recouverte sur une face d’une couche adhésive et d’une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 10 38

10

Bande auto-adhésive de polyuréthane métallisée contenant des billes de verre, destinée à être utilisée dans la fabrication d’équipement de sauvetage en mer (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 10 38

40

Film autoadhésif sur les deux faces, en résine époxy modifiée, en rouleaux d’une largeur de 10-20 cm, d’une longueur de 10 - 210 m et d’une épaisseur totale de 10-50 μm, non conditionné pour la vente au détail

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3919 10 61

ex 3919 90 61

91

94

Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d’un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 10 61

ex 3919 90 61

92

95

Film de polychlorure de vinyle noir d’une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode d’analyse ASTM D 2457, recouvert, sur une face, d’une bande de protection en polyéthylène téréphtalate et, sur l’autre, d’une couche adhésive rainurée sensible à la pression et d’une couche antiadhésive en polyéthylène téréphtalate

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 3919 10 61

ex 3919 90 61

93

96

Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d’un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d’une feuille de protection amovible, d’une épaisseur d’application de 0,38 mm ou plus mais n’excédant pas 1,53 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3919 10 69

ex 3919 90 69

91

96

Bande de mousse acrylique noire, recouverte sur une face d’un adhésif activable à la chaleur ou d’un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression et d’une feuille de protection amovible, d’une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90 ° de plus de 25 N/cm (d’après la méthode ASTM D 3330)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 10 69

ex 3919 90 69

95

98

Feuilles stratifiées réfléchissantes présentant un motif régulier, constituées successivement d’une couche de poly(méthylméthacrylate), d’une couche de polymère acrylique contenant des microprismes, d’une couche de poly(méthylméthacrylate), d’une couche de colle et d’une feuille détachable.

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 90 10

10

Feuille en matière plastique découpée, revêtue d’une couche adhésive contenant du polyisobutylène et de la pectine, destinée à la fabrication de poches de colostomie (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 90 31

15

Film de polyéthylène téréphtalate recouvert sur une face d’une couche colorée et sur l’autre d’une couche autoadhésive, les deux faces étant revêtues d’un film de protection, d’une épaisseur totale de 100 (±10) μm, en rouleau, servant à la fabrication de filtres optiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 90 31

25

Film en polyéthylène téréphtalate:

| — | stratifié sur une face d’un quadrillage en cuivre (les bandes de cuivre ont une largeur de 10 à 15 μm); |
| --- | --- |

—

stratifié sur une face d’un quadrillage en cuivre (les bandes de cuivre ont une largeur de 10 à 15 μm);

| — | recouvert sur l’autre face d’une couche adhésive colorée; |
| --- | --- |

—

recouvert sur l’autre face d’une couche adhésive colorée;

| — | revêtu sur les deux faces d’une pellicule de protection; |
| --- | --- |

—

revêtu sur les deux faces d’une pellicule de protection;

| — | d’une épaisseur totale comprise entre 110 et 210 μm |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur totale comprise entre 110 et 210 μm

servant à la fabrication de filtres optiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 90 31

35

Films en poly(éthylène téréphtalate) recouverts, sur une face, d’une couche teintée et, sur l’autre, d’une couche adhésive, les deux faces étant revêtues d’un film de protection, d’une épaisseur totale de 235 (±5) μm, servant à la fabrication de filtres optiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 90 31

ex 3920 62 19

ex 3920 62 90

ex 3920 63 00

ex 3920 69 00

40

20

20

30

30

Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d’autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 90 31

60

Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d’un copolymère d’acide téréphtalique, d’acide sébacique et d’éthylène glycol, enduite sur une face d’un enduit acrylique résistant à l’abrasion et sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression, d’un enduit de méthylcellulose soluble dans l’eau et d’une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3919 90 31

65

Film consistant en un assemblage multicouches de poly(éthylénetéréphthalate) et copolymère de butyl acrylate et de méthylméthacrylate, revêtu sur une face d’une couche d’acrylique résistant à l’abrasion et contenant des nanoparticules d’étain d’antimoine et de noir de carbone et, sur l’autre face, d’un adhésif acrylique sensible à la pression et d’une bande protectrice de poly(éthyléne téréphthalate) revêtue de silicone

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3919 90 31

70

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face d’une couche antistatique et d’une couche de couverture dure et sur l’autre face d’une couche adhésive et d’une feuille de protection amovible, sous forme de rouleaux, pour la fabrication de filtres optiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3919 90 31

75

Films en poly(éthylènetéréphthalate), ayant une force d’adhérence de pas plus de 0 147 N/25 mm et une décharge électrostatique de pas plus de 500 V, utilisé dans la fabrication de modules LCD (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 3919 90 31

80

Feuille en polyester recouverte sur les deux faces avec un adhésif en acrylique et/ou caoutchouc sensible à la pression, conditionnée en rouleaux d’une largeur de 45,7 cm au moins et de 78,5 cm au maximum (fournie avec une couche antiadhésive)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3919 90 61

ex 3919 90 69

92

92

Feuille en poly(chlorure de vinyle), d’une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d’un diamètre n’excédant pas 100 μm, incorporées dans une substance adhésive

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3919 90 61

ex 3919 90 69

ex 3920 10 89

93

93

25

Film adhésif constitué d’une base en copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA) d’une épaisseur de 70 μm ou plus et d’une partie adhésive de type acrylique d’une épaisseur de 5 μm ou plus, destiné à la protection de la surface de disques de silicium (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3919 90 61

ex 9001 20 00

97

40

Film polarisant, en rouleaux, consistant en une pellicule d’alcool polyvinylique multicouche, doublé d’un côté et/ou de l’autre d’une feuille de triacétyl-cellulose et comprenant d’un côté un adhésif de contact et une feuille de protection amovible, film utilisé dans la fabrication de modules LCD (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3919 90 69

ex 3920 51 00

95

30

Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm, même recouverte sur une face d’une couche adhésive et d’une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 10 26

20

Feuille en polyéthylène, d’une épaisseur de 20 μm ou plus mais n’excédant pas 45 μm, contenant dans la masse du carbonate de calcium, destinée à la fabrication de couches pour bébés ou de serviettes hygiéniques ou de tampons hygiéniques ou de blouses jetables pour chirurgien (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 10 26

ex 3920 10 89

30

20

Feuille d’une épaisseur n’excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d’un copolymère d’éthylène et d’octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d’une pellicule en caoutchouc non vulcanisé (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 10 26

40

Feuille en polyéthylène, du type utilisé pour les rubans encreurs de machines à écrire

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 10 40

91

Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polyéthylène, mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n’excédant pas 15 %, et contenant, comme agent humidifiant, du poly(alcool vinylique) dissous dans de l’eau

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 10 40

92

Feuille ou bande stratifiée, constituée d’une pellicule composée d’un mélange d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle, et d’un élastomère éthylène-propylène-modifié (EPM) ou d’un élastomère éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM), recouverte sur les deux faces d’une pellicule en copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 10 89

35

Feuille réfléchissante constituée d’une couche de polyéthylène, une couche de polyuréthane, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d’un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche d’adhésif fusible, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 10 89

40

Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d’une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n’excédant pas 1,2 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3920 20 21

30

Feuille de polypropylène biaxalement orientée, recouverte d’une couche extérieure de polyéthylène, d’une épaisseur totale de 11,5 μm ou plus mais n’excédant pas 13,5 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 20 29

91

Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle, ayant:

| — | une épaisseur de 55 μm ou plus mais n’excédant pas 97 μm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 55 μm ou plus mais n’excédant pas 97 μm,

| — | un module d’élasticité dans le sens machine de 0,75 GPa ou plus mais n’excédant pas 1,45 GPa et |
| --- | --- |

—

un module d’élasticité dans le sens machine de 0,75 GPa ou plus mais n’excédant pas 1,45 GPa et

| — | un module d’élasticité dans le sens transversal de 0,20 GPa ou plus mais n’excédant pas 0,55 GPa |
| --- | --- |

—

un module d’élasticité dans le sens transversal de 0,20 GPa ou plus mais n’excédant pas 0,55 GPa

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 20 90

91

Pâte à papier synthétique, sous forme de feuilles humides, composée de fibrilles non cohérentes en polypropylène mélangées ou non à des fibres de cellulose dans une proportion n’excédant pas 15 %, et contenant, comme agent humidifiant, du poly(alcool vinylique) dissous dans de l’eau

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 20 90

92

Feuille ou bande stratifiée, constituée d’une feuille d’une épaisseur de 181 μm ou plus mais n’excédant pas 223 μm composée d’un mélange d’un copolymère de propylène et d’éthylène et d’un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d’une couche d’un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) et d’une couche de polyester

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 20 90

93

Feuille en polypropylène, d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1,0 mm, d’une résistance à la rupture de 14,7 MPa ou plus mais n’excédant pas 21 MPa (d’après la méthode ASTM D 638), en rouleaux d’une largeur de 3,81 m

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 30 00

20

Feuille ou bande stratifiée, constituée d’une pellicule composée d’un mélange d’élastomère thermoplastique (TPE) de styrène-butadiène-styrène (SBS) avec du polyéthylène ou du polypropylène, d’une épaisseur de 100 μm ou plus mais n’excédant pas 200 μm, recouverte sur les deux côtés d’une pellicule en polypropylène d’une épaisseur n’excédant pas 20 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 43 10

ex 3920 49 10

91

91

Pellicule réfléchissante, constituée uniquement d’une seule couche en poly(chlorure de vinyle), présentant sur la totalité d’un côté des impressions en forme de pyramides

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 43 10

92

Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d’une épaisseur de 60 μm ou plus mais n’excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 43 10

93

Feuille en poly(chlorure de vinyle), présentant des impressions en relief, du type utilisé dans les pochoirs pour l’impression du textile

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 43 10

ex 3920 49 10

94

93

Feuille d’une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000), constituée d’une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d’une couche de matière plastique, d’une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n’excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d’une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d’une largeur de 1 000 mm ou plus mais n’excédant pas 1 450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du no 9403 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 43 10

ex 3920 49 10

95

92

Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d’une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d’une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d’une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d’une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 43 10

96

Feuille, d’une réflexion spéculaire de 70 ou plus mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000), constituée d’une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d’une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d’appareils domestiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 43 10

97

Feuille gaufrée jusqu’à une profondeur de 12 μm ou moins, d’une réflexion spéculaire de 7 ou plus mais n’excédant pas 17, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000), constituée d’au moins deux couches de poly(chlorure de vinyle), d’une épaisseur totale n’excédant pas 0,5 mm, recouverte sur le côté gaufré d’une feuille protectrice, en rouleaux d’une largeur de 1 400 mm ou plus mais n’excédant pas 1 420 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits du no 9403 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 51 00

10

Plaque en poly(méthacrylate de méthyle), avec un revêtement antistatique, de dimensions de 738 × 972 mm (±1,5 mm)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 51 00

20

Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d’aluminium, d’une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n’excédant pas 19 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 59 90

10

Feuille non cellulaire et non stratifiée de copolymère modifié d’acrylate d’acrylonitrile/de méthyle, ayant une épaisseur égale ou supérieure à 1,0 mm mais inférieure à 1,3 mm, conditionnée en rouleaux

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3920 61 00

10

Feuille en polycarbonate, d’une épaisseur n’excédant pas 15 μm, destinée à la fabrication de condensateurs à feuille (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

01

03

Feuille opaque coextrudée en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 350 μm, constituée notamment d’une couche contenant du noir de carbone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

04

06

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur inférieure à 11 μm, destinée à la fabrication de bandes audionumériques pour cassettes (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

07

09

Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d’une couche adhésive, d’une épaisseur n’excédant pas 25 μm:

| — | soit uniquement teintée dans la masse, |
| --- | --- |

—

soit uniquement teintée dans la masse,

| — | soit teintée dans la masse et métallisée sur une face |
| --- | --- |

—

soit teintée dans la masse et métallisée sur une face

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

11

13

Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 μm, constituée d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

14

16

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur de 20 μm ou plus mais n’excédant pas 150 μm, recouverte sur une face de silicone, destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles pour fenêtres (1)

3 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

17

19

Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 μm, constituée d’une couche seulement métallisée et d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

21

23

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une couche en polyester modifié, d’une épaisseur totale de 7 μm ou plus mais n’excédant pas 11 μm, destinée à la fabrication de bandes vidéo avec une couche magnétique de pigments métalliques et d’une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

24

26

Feuille d’une couche en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d’une épaisseur n’excédant pas 120 μm, qui seulement:

| — | contient dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV et |
| --- | --- |

—

contient dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV et

| — | est métallisée sur une face, |
| --- | --- |

—

est métallisée sur une face,

recouverte ou non sur une ou les deux faces d’un polymère d’acrylate de vinyle mais ne comportant aucun autre recouvrement ou adhésif

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

27

29

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 μm, d’une largeur de 100 mm ou plus mais n’excédant pas 115 mm, recouverte sur les deux faces d’une ou plusieurs couches contenant différents produits chimiques, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

31

33

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), sur une face métallisée et recouverte d’encre blanche et d’une couche protectrice et sur l’autre face recouverte d’une couche de scellage thermosensible, d’une largeur de 100 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 3701 20 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

34

36

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), revêtu sur une face d’une couche de polyester modifié, d’une épaisseur de 20 μm (±0,7 μm) ou de 30 μm (±0,9 μm), destiné à la fabrication de bandes magnétiques audio d’une épaisseur totale de 33 μm ou plus (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

37

39

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur n’excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d’une couche d’oxyde d’aluminium d’une épaisseur n’excédant pas 35 nm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

41

43

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur de 18 μm ou plus mais n’excédant pas 25 μm, ayant:

| — | un retrait de (3,4 ± 0,1) % dans le sens machine (d’après la méthode ASTM D 1204) et |
| --- | --- |

—

un retrait de (3,4 ± 0,1) % dans le sens machine (d’après la méthode ASTM D 1204) et

| — | un retrait de (0,3 ± 0,2) % dans le sens transversal (d’après la méthode ASTM D 1204) |
| --- | --- |

—

un retrait de (0,3 ± 0,2) % dans le sens transversal (d’après la méthode ASTM D 1204)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

44

46

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur n’excédant pas 19 μm ou d’un poids de 20 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 26,7 g/m2, destinée à être utilisée dans la fabrication de film photorésistant (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

47

49

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur les deux faces d’une couche de résine époxy acrylique, d’une épaisseur totale de 37 μm (±3 μm)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

51

53

Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d’oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d’aluminium, d’une épaisseur n’excédant pas 300 μm et d’une résistivité de surface n’excédant pas 10 000 ohms (par carré) (d’après la méthode ASTM D 257-99)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

54

56

Feuille mate en poly(éthylène téréphtalate), d’une réflexion spéculaire de 15 mesurée à un angle de 45 ° et de 18 mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000) et d’une largeur de 1 600 mm ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

57

59

Feuille en poly(éthylène téréphtalate) blanc, teintée dans la masse, d’une épaisseur de 185 μm ou plus mais n’excédant pas 253 μm, enduite sur les deux faces d’une couche antistatique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

67

69

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), revêtue entre autre d’une couche résistante au grattage à base de polyacrylate et d’une couche thermoadhésive, d’une largeur nominale de 790 mm et d’une épaisseur totale de 23 μm ou plus mais n’excédant pas 26 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 69 00

71

70

Feuille réfléchissante non métallisée, constituée de couches externes de poly(éthylène téréphtalate) ou de poly(éthylène naphtalate) et de multiples couches de poly(méthacrylate de méthyle), d’un facteur de réflexion de 95 % ou plus (d’après les méthodes ASTM E 1164-94 et ASTM E 387-95) et d’une épaisseur totale n’excédant pas 70 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

72

Feuille réfléchissante non métallisée, constituée de couches externes de poly(éthylène téréphtalate) et de multiples couches de poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur totale de 51 μm (±10 %), destinée à être utilisée dans la fabrication de verre feuilleté réfléchissant le soleil pour véhicules à moteur (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 69 00

73

40

Pellicule iridescente en polyester et poly(méthacrylate de méthyle)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

74

76

Feuille stratifiée d’une épaisseur n’excédant pas 150 μm, constituée d’une feuille de polyester recouverte sur une face de résine polycarbonate, métallisée sur l’autre face avec du titane recouvert de résine polycarbonate et d’autres couches contenant de la N,N’-diphényl-N,N’-di-m-tolylbiphényl-4,4’-ylènediamine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

ex 3920 62 19

77

78

Film de polyéthylène téréphtalate composé de

| — | couches thermosensibles qui constituent les couleurs primaires après échauffement, |
| --- | --- |

—

couches thermosensibles qui constituent les couleurs primaires après échauffement,

| — | d’une couche réfléchissante et |
| --- | --- |

—

d’une couche réfléchissante et

| — | d’une couche de protection, |
| --- | --- |

—

d’une couche de protection,

destiné à être utilisé dans les imprimantes thermiques polychromes (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 19

88

Feuille stratifiée, constituée d’une feuille biaxialement orientée en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une couche de poly(éthylène téréphtalate), destinée à être utilisée dans la fabrication de cartes d'identité, cartes de crédit et articles similaires (y compris les «cartes intelligentes») (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 90

ex 3920 62 90

31

33

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur de 500 μm (±25 μm)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 62 90

40

Lames de poly(éthylène téréphtalate), recouvertes sur les deux faces d’une couche de polyester modifié chimiquement, d’une largeur n’excédant pas 16 mm et d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 2 mm, d’une résistance à la rupture de 0,7 GPa ou plus (d’après la méthode ASTM D 638)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 69 00

20

Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 69 00

50

Produit de polycondensation d’acide téréphtalique avec un mélange de cyclohex-1,4-ylènediméthanol et d’éthane-1,2-diol, sous forme de pellicule

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 69 00

60

Film d’un copolymère de téréphtalate d’éthylène et d’isophtalate d’éthylène, d’une épaisseur n’excédant pas 2 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 3920 79 90

10

Film en acétobutyrate de cellulose, combiné ou non à une couche de polycarbonate, d’une épaisseur n’excédant pas 0,81 mm, à micro-volets ayant un angle de vision typique de 30 degrées mesuré de chaque côté de la normale à la surface

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 3920 91 00

91

Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée

3 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 91 00

92

Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en poids:

| — | soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d’adipate de dihexyle, |
| --- | --- |

—

soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 17,5 % d’adipate de dihexyle,

| — | soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de sébaçate de dibutyle |
| --- | --- |

—

soit 14,5 % ou plus mais pas plus de 28,5 % de sébaçate de dibutyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 91 00

93

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), métallisée ou non sur une ou les deux faces, ou feuille stratifiée de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisée sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:

| — | une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus, |
| --- | --- |

—

une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus,

| — | recouverte sur une ou deux faces d’une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux excepté du poly(butyral de vinyle), |
| --- | --- |

—

recouverte sur une ou deux faces d’une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux excepté du poly(butyral de vinyle),

| — | une épaisseur totale n’excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle), |
| --- | --- |

—

une épaisseur totale n’excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle),

destinée à être utilisée dans la fabrication de verre stratifié réfléchissant la chaleur ou décoratif (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 28

10

Feuille réfléchissante en polyuréthane métallisé, contenant des billes de verre, revêtue d’une couche d’adhésif fusible, recouverte sur une ou sur les deux faces d’une feuille détachable, en rouleaux d’une largeur de 1 020 mm (±20 mm), destinée à être fendue en bande réfléchissante de vêtements de sécurité (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 28

ex 3921 90 55

ex 7410 21 00

30

10

30

Feuille de polyimide, ne contenant pas de résine époxy et/ou de fibres de verre:

| — | métallisée par pulvérisation cathodique avec du cuivre sur une face ou sur les deux faces, |
| --- | --- |

—

métallisée par pulvérisation cathodique avec du cuivre sur une face ou sur les deux faces,

| — | métallisée par pulvérisation cathodique avec du cuivre et plaquée sur une face ou sur les deux faces avec du cuivre raffiné ou |
| --- | --- |

—

métallisée par pulvérisation cathodique avec du cuivre et plaquée sur une face ou sur les deux faces avec du cuivre raffiné ou

| — | recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre |
| --- | --- |

—

recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 28

40

Film monoaxial fabriqué à partir d’un polymère contenant les monomères suivants:

| — | poly(tétraméthylène-éther-glycol), |
| --- | --- |

—

poly(tétraméthylène-éther-glycol),

| — | bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane, |
| --- | --- |

—

bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane,

| — | 1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol |
| --- | --- |

—

1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol

| — | d’une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n’excédant pas 5,0 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n’excédant pas 5,0 mm,

| — | décoré d’un motif régulier sur une face, |
| --- | --- |

—

décoré d’un motif régulier sur une face,

| — | recouvert d’une feuille de protection amovible |
| --- | --- |

—

recouvert d’une feuille de protection amovible

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 28

50

Film thermoplastique à base de polyuréthane, d’une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d’un côté d’une pellicule de protection amovible

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3920 99 59

20

Feuille entièrement en poly(alcool vinylique), d’une épaisseur n’excédant pas 1 mm et contenant en poids:

| — | 2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés évalués en acétate de vinyle et |
| --- | --- |

—

2 % ou moins de groupes acétate non hydrolysés évalués en acétate de vinyle et

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol comme plastifiant, |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 25 % de glycérol comme plastifiant,

destinée à la fabrication de fenêtres de toits (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 59

25

Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 59

30

Feuille en un copolymère d’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, d’une épaisseur de 12 μm ou plus mais n’excédant pas 400 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 59

35

Feuille entièrement en poly(alcool vinylique), d’une épaisseur n’excédant pas 1 mm et d’une largeur de 2,20 m ou plus, ne pouvant subir sans se rompre un allongement de 350 % ou plus dans le sens travers

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 59

40

Feuille en poly(alcool vinylique), biaxialement orientée, recouverte sur les deux faces, d’une épaisseur totale inférieure à 1 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 59

45

Pellicule iridescente en polyester, polyéthylène et un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 59

50

Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, sous forme de rouleaux, d’une épaisseur de 0,019 mm ou plus mais n’excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur d’eau

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 59

55

Membrane échangeuse d’ions, en matière plastique fluorée

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 59

60

Feuille d’un copolymère d’alcool vinylique, soluble dans l’eau froide, d’une épaisseur de 34 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm, d’une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n’excédant pas 45 Mpa et d’un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n’excédant pas 900 %

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 90

10

Feuilles biodégradables, d’une épaisseur n’excédant pas 1 mm, contenant en poids:

| — | 90 % (±5 %) d’amidon |
| --- | --- |

—

90 % (±5 %) d’amidon

| — | 10 % (±5 %) de polymère synthétique |
| --- | --- |

—

10 % (±5 %) de polymère synthétique

| — | 0,5 % (±0,5 %) d’acide stéarique |
| --- | --- |

—

0,5 % (±0,5 %) d’acide stéarique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3920 99 90

20

Film anisotrope conducteur, en rouleau, d’une largueur de 1,5 mm ou plus, mais n’excédant pas 2 mm, et d’une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électronique des écrans à cristaux liquides

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 3921 13 10

10

Feuille de mousse de polyuréthane, d’une épaisseur de 3 mm (±15 %) et d’une densité de 0,09435 ou plus mais n’excédant pas 0,10092

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3921 14 00

10

Feuille alvéolaire en cellulose régénérée, d’une épaisseur n’excédant pas 350 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3921 19 00

91

Feuille en polypropylène microporeuse d’une épaisseur n’excédant pas 100 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3921 19 00

92

Feuille microporeuse constituée de mélanges d’acétate de cellulose et de nitrate de cellulose, d’une épaisseur n’excédant pas 200 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3921 19 00

93

Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3921 19 00

94

Feuille en polyéthylène, d’une épaisseur de 16 μm ou plus mais n’excédant pas 24 μm, ayant:

| — | un poids de 19 g/m2 (±2 g/m2), |
| --- | --- |

—

un poids de 19 g/m2 (±2 g/m2),

| — | un degré de perméabilité de vapeur d’eau de 5 000 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 30 000 g/m2 par jour (d’après la méthode ASTM D 6701-01), |
| --- | --- |

—

un degré de perméabilité de vapeur d’eau de 5 000 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 30 000 g/m2 par jour (d’après la méthode ASTM D 6701-01),

| — | un allongement dans le sens transversal de 25 % ou plus pour une charge de 500 g ou moins, |
| --- | --- |

—

un allongement dans le sens transversal de 25 % ou plus pour une charge de 500 g ou moins,

| — | un allongement dans le sens machine de 50 % ou plus mais n’excédant pas 100 % (d’après la méthode ASTM D 882-91), |
| --- | --- |

—

un allongement dans le sens machine de 50 % ou plus mais n’excédant pas 100 % (d’après la méthode ASTM D 882-91),

destinée à être utilisée dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d’articles d’hygiène similaires (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3921 19 00

95

Feuille en polyethersulfone, d’une épaisseur n’excédant pas 200 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3921 19 00

96

Feuille alvéolaire, constituée d’une couche de polyéthylène d’une épaisseur de 90 μm ou plus mais n’excédant pas 140 μm et d’une couche de cellulose régénérée d’une épaisseur de 10 μm ou plus mais n’excédant pas 40 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3921 90 19

35

Plaque composite en polycarbonate et poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3921 90 19

45

Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3921 90 60

ex 5407 71 00

ex 5903 90 99

91

20

10

Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d’un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de sel de potassium ou de sodium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3921 90 60

92

Feuille en polypropylène renforcée, d’une épaisseur de 0,91 mm ou plus mais n’excédant pas 1,12 mm, d’une résistance à la rupture de 890 N ou plus mais n’excédant pas 1 500 N (d’après la méthode ASTM D 751), en rouleaux d’une largeur de 3,81 m

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3921 90 60

93

Feuille, d’une réflexion spéculaire de 30 ou plus mais n’excédant pas 60 mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000), constituée d’une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d’une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, jointes par un revêtement adhésif métallisé, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d’appareils domestiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3926 90 92

20

Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d’une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d’un côté de matière plastique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3926 90 97

10

Microsphères de polymère de divinylbenzène, d’un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n’excédant pas 80 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3926 90 97

15

Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3926 90 97

20

Tampon amortisseur de bande magnétique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 8523 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3926 90 97

25

Microsphères non expansibles d’un copolymère d’acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d’isobornyle, d’un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 4,6 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3926 90 97

30

Axes-guide et galets-guide, destinés à être utilisés dans la fabrication de produits des sous-position 8523 29 15 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3926 90 97

35

Microsphères de polyalkylsiloxane, sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, d’un diamètre de 1 μm ou plus mais n’excédant pas 30 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3926 90 97

40

Microsphères creuses d’un copolymère d’acrylate d’iso-octylique et d’acide acrylique, d’un diamètre de 10 μm ou plus mais n’excédant pas 1 000 μm, dispersées dans l’eau

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 3926 90 97

55

Produit plat en polyéthylène perforé dans des directions opposées, d’une épaisseur de 600 μm ou plus mais n’excédant pas 1 200 μm et d’un poids de 21 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 42 g/m2

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 4007 00 00

10

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 4008 11 00

10

Blocs ou feuilles en caoutchouc vulcanisé alvéolaire d’éthylène-propylène-diène-modifié (EPDM) mélangé avec du chloroprène, satisfaisant au «Underwriters Laboratories Flammability Standard UL94HF-1»

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 4016 99 99

20

Bouchon d’étanchéité en caoutchouc souple destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

4105 10 10

4105 10 90

4105 30 91

4105 30 99

Peaux épilées d’ovins, préparées, autres que celles du no 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues

0 %

1.1.2008-31.12.2008

4106 21 10

4106 21 90

4106 22 90

Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles du no 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues

0 %

1.1.2008-31.12.2008

4106 31 10

4106 31 90

4106 32 10

4106 32 90

4106 40 90

4106 91 00

4106 92 00

Peaux épilées d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles du no 4114, simplement tannées

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5004 00 10

10

Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 5004 00 90

10

Fils entièrement de soie, non conditionnés pour la vente au détail

2.5 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 5005 00 10

ex 5005 00 90

10

10

Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5205 31 00

10

Fil retors de coton blanchi à six brins, titrant en fils simples 925 dtex ou plus, mais n’excédant pas 989 dtex, pour la fabrication de tampons (1).

0 %

1.1.2008-31.12.2008

5208 11 10

Gaze à pansement

5.2 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5402 45 00

10

Fils de fibres bicomposées, rétractables, constituées de poly(hexaméthylène adipamide) et d’un copolyamide, non texturés, sans torsion ou d’une torsion n’excédant pas 22 tours au mètre, destinés à la fabrication de:

| — | mi-bas des sous-positions 6115 10 90, 6115 30 11 et 6115 96 10, |
| --- | --- |

—

mi-bas des sous-positions 6115 10 90, 6115 30 11 et 6115 96 10,

| — | bas pour femmes des sous-positions 6115 30 19 et 6115 96 91 ou |
| --- | --- |

—

bas pour femmes des sous-positions 6115 30 19 et 6115 96 91 ou

| — | collants de la sous-position 6115 21 00 |
| --- | --- |

—

collants de la sous-position 6115 21 00

(1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5402 45 00

20

Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d’acide isophtalique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5402 47 00

10

Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés, sans torsion, titrant 1 650 décitex ou plus, mais pas plus de 1 800 décitex, constitué de 110 filaments ou plus, mais de pas plus de 120 filaments, chaque filament ayant une âme de poly(éthylène téréphtalate) et une enveloppe de polyamide-6, contenant en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de poly(éthylène téréphtalate), destiné à être utilisé dans la fabrication de revêtements de toits (roofings) (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 5402 49 00

ex 5402 69 90

10

20

Fils multifilaments de polytétrafluoroéthylène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5402 49 00

30

Fils d’un copolymère d’acide glycolique et d’acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5402 49 00

ex 5402 59 90

ex 5402 69 90

50

20

40

Fils de poly(alcool vinylique), non texturés

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5402 49 00

ex 5402 69 90

60

10

Fils entièrement de poly(acide glycolique)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5402 49 00

70

Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d’acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d’un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n’excédant pas 3,75 g et d’une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5402 49 00

80

Fils de filaments de polyéthylène, sans torsion, de 55, 110, 165 ou 1 760 décitex, destinés à la fabrication de produits du no 5607 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5404 19 00

10

Monofilaments de polytétrafluoroéthylène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5404 19 00

20

Monofilaments de poly(1,4-dioxanone)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5404 19 00

30

Monofilaments d’un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5404 19 00

40

Monofilaments d’un mélange stabilisé de polyester et de polyuréthane, de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n’excède pas 1 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5404 19 00

50

Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d’une dimension de la coupe transversale de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5404 90 90

20

Lame de polyimide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 5407 10 00

10

Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis (phénylèneamine)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 5407 71 00

10

Tissu de fibres de poly(alcool vinylique) pour broderie mécanique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5501 90 00

10

Câbles de poly(alcool vinylique)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5503 11 00

ex 5601 30 00

10

40

Fibres synthétiques discontinues d’un copolymère d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis(phénylèneamine), d’une longueur n’excédant pas 7 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5503 90 10

ex 5503 90 90

10

30

Fibres textiles multicomposées, acétalisées, ayant une matrice à structure fibrillaire, constituées de poly(alcool vinylique) et de poly(chlorure de vinyle) polymérisés par émulsion

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5503 90 90

ex 5506 90 90

ex 5601 30 00

20

10

10

Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5601 30 00

20

Fibres de polyester, titrant 0,56 décitex, d’une longueur de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 5 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5601 30 00

30

Fibres acryliques, titrant 0,11 et 0,56 décitex, d’une longueur de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 5 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 11 10

ex 5603 11 90

ex 5603 12 10

ex 5603 12 90

ex 5603 91 10

ex 5603 91 90

ex 5603 92 10

ex 5603 92 90

10

10

10

10

10

10

10

10

Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:

| — | d’une épaisseur de 200 μm ou plus mais n’excédant pas 280 μm et |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 200 μm ou plus mais n’excédant pas 280 μm et

| — | d’un poids de 20 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 50 g/m2 |
| --- | --- |

—

d’un poids de 20 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 50 g/m2

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 11 10

ex 5603 11 90

ex 5603 12 10

ex 5603 12 90

20

20

20

50

Nontissé, contenant des fibres obtenues par filage direct de polypropylène ou de polypropylène et de polyéthylène, destiné à la fabrication de couches pour bébés et d’articles hygiéniques similaires (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 12 90

ex 5603 13 90

ex 5603 14 90

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

ex 5603 94 90

30

30

10

60

40

30

Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d’acide isophtalique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 12 90

ex 5603 13 90

60

60

Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d’un poids de plus de 60 g/m2 mais n’excédant pas 80 g/m2 et d’une résistance à l’air (Gurley) de 8 s ou plus mais n’excédant pas 36 s (d’après la méthode ISO 5636/5)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 12 90

ex 5603 13 90

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

70

70

40

10

Nontissé de polypropylène, constitué par une nappe de fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu, thermoscellée sur chaque face à une nappe de filaments de polypropylène obtenus par filature directe, d’une épaisseur n’excédant pas 550 μm et d’un poids n’excédant pas 80 g/m2, en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire, non imprégné

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 13 90

ex 5603 14 90

40

20

Nontissé constitué par une couche centrale en fibres de polycarbonate, recouverte sur chaque face d’une couche de filaments de polyester obtenus par filage direct, d’un poids de plus de 130 g/m2 mais n’excédant pas 200 g/m2

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 13 90

ex 5603 93 90

80

30

Nontissé en polyéthylène, recouvert sur les deux faces d’un nontissé de polypropylène et de pâte de bois, d’un poids de 70 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 90 g/m2, en rouleaux, destiné à être utilisé dans la fabrication de lingettes humides (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 14 90

30

Nontissé, constitué par une feuille élastomérique centrale recouverte sur chaque face d’une couche de filaments de polypropylène obtenus par filage direct, d’un poids de 200 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 300 g/m2

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 91 90

30

Rayonne viscose cardée non-tissée de 12 à 18 g/m 2 avec liant chimique amylacé soluble à l’eau

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

20

20

Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d’un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d’une couche thermoscellée de filaments de polypropylène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 92 90

50

Nontissé de fibres discontinues, en rouleaux, d’une largeur de 78 mm ou plus mais n’excédant pas 252 mm, destiné à la fabrication de disques souples (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

ex 5603 94 90

70

50

40

Nontissé, constitué de multiple couches d’un mélange de fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu et de fibres discontinues de polypropylène et de polyester, même stratifié sur une face ou sur les deux faces avec des filaments de polypropylène obtenus par filage direct, d’une épaisseur totale n’excédant pas 50 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5603 94 90

20

Joncs de fibres acryliques, d’une longueur n’excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5604 90 90

60

Lame,

| — | consistant en une couche de polyester, stratifié sur une face ou sur les deux faces par une couche de polymères contenant des billes de verre, |
| --- | --- |

—

consistant en une couche de polyester, stratifié sur une face ou sur les deux faces par une couche de polymères contenant des billes de verre,

| — | d’une largeur maximale de 1,2 mm |
| --- | --- |

—

d’une largeur maximale de 1,2 mm

| — | d’une épaisseur maximale de 0,05 mm |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur maximale de 0,05 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5607 50 90

10

Ficelles, non stériles, entièrement en poly(acide glycolique), tressées, gainées, destinées à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5803 00 10

91

Tissu à point de gaze de coton, d’une largeur de moins de 1 500 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5903 10 90

ex 5903 20 90

ex 5903 90 99

10

10

20

Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d’une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5903 20 90

20

Bande de tissu en polyester recouvert d’une feuille de polyuréthane métallisée contenant des billes de verre, destinée à être utilisée dans la fabrication d’équipement de sauvetage en mer (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5906 99 90

10

Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis(phénylèneamine)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 5907 00 90

10

Tissu enduit d’une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d’un diamètre n’excédant pas 150 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 5911 10 00

10

Feutre à l’aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas de polyester, même contenant des particules catalytiques prises au piège dans les fibres synthétiques, enduite ou recouverte sur un côté d’un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5911 90 90

10

Fils ou lames de polytétrafluoroéthylène, imprégnés, même huilés ou graphités

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 5911 90 90

ex 8421 99 00

30

92

Parties d’appareils pour la filtration ou la purification de l’eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d’un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n’excède pas 4 mm, l’ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l’épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

6305 10 10

Sacs et sachets d’emballage, usagés, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du no 5303

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 6305 90 00

ex 6305 90 00

ex 6305 90 00

10

93

95

Sacs et sachets d’emballage, usagés, de lin ou de sisal

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 6805 10 00

ex 6805 20 00

ex 6805 30 80

10

10

10

Abrasif constitué par des particules de forme identique, sur support

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 6813 89 00

10

Garnitures de friction, d’une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction des types utilisés dans les boîtes de vitesse et embrayages automatiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 6903 20 90

ex 6914 90 90

10

10

Fils en filaments céramiques continus contenant chacun en poids:

| — | 12 % ou plus de trioxyde de dibore, |
| --- | --- |

—

12 % ou plus de trioxyde de dibore,

| — | 26 % ou moins de dioxyde de silicium et |
| --- | --- |

—

26 % ou moins de dioxyde de silicium et

| — | 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium |
| --- | --- |

—

60 % ou plus de trioxyde de dialuminium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 6903 90 90

ex 6909 19 00

10

40

Oxyde de béryllium, d’une pureté en poids supérieure à 99 %, présenté sous forme d’ébauches, de barres, de blocs ou de plaques

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 6903 90 90

20

Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d’oxydation pour la production de matières semi-conductrices

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 6909 12 00

20

Plaque constituée d’un mélange de trioxyde de dialuminium et de carbure de titane, de dimensions n’excédant pas 48 × 48 mm, ou d’un diamètre n’excédant pas 125 mm, destinée à la fabrication de têtes magnétiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 6909 19 00

30

Support pour catalyseurs constitué d’éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d’un volume global n’excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d’au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l’une des extrémités

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 6909 19 00

ex 6914 90 90

50

20

Ouvrages en céramique faits de filaments continus d’oxydes céramiques, contenant en poids:

| — | 2 % ou plus de trioxyde de dibore, |
| --- | --- |

—

2 % ou plus de trioxyde de dibore,

| — | 28 % ou moins de dioxyde de silicium et |
| --- | --- |

—

28 % ou moins de dioxyde de silicium et

| — | 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium |
| --- | --- |

—

60 % ou plus de trioxyde de dialuminium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 6909 19 00

60

Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d’un mélange de carbure de silicium et de silicium, d’une dureté inférieure à 9 sur l’échelle de Mohs, d’un volume total n’excédant pas 65 litres, et muni d’un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l’extrémité

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 6914 90 90

30

Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d’un diamètre de plus de 125 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 7002 10 00

10

Billes de verre E, d’un diamètre de 18,5 mm ou plus mais n’excédant pas 26 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7006 00 90

10

Plaque en verre, revêtue sur une face d’une couche de chrome et/ou d’un mélange de trioxyde de diindium et de dioxyde d’étain, de dimensions 260 × 320 mm ou plus mais n’excédant pas 400 × 400 mm, d’une épaisseur n’excédant pas 1,2 mm, destinée à la fabrication de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7006 00 90

20

Filtre de couleur, constitué d’une plaque en verre avec des pixels rouges, bleus et verts, ayant une épaisseur totale de 1,1 mm (±0,1 mm) et des dimensions extérieures de 320 × 352 mm ou plus mais n’excédant pas 320 × 400 mm, destiné à la fabrication de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7006 00 90

30

Plaque en verre, non revêtue, de dimensions 320 × 352 mm ou plus mais n’excédant pas 320 × 400 mm, d’une épaisseur de 0,6 mm ou plus mais n’excédant pas 1,2 mm, destinée à la fabrication de dispositifs d’affichage à cristaux liquides (LCD) (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 7006 00 90

50

Plaque de verre dont la diagonale mesure 81 cm ou plus mais n’excède pas 186 cm, fournie avec une pellicule en treillis ou un dépôt conducteur pulvérisé pour une protection CEM et une pellicule absorbant les proches infrarouges avec, en option, des couches supplémentaires renforçant la couleur/l’antireflets sur l’un des deux côtés. À utiliser dans la fabrication des produits classés dans la position 8528 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 7007 19 20

10

Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (±1,5 cm) ou plus mais n’excède pas 185,42 cm (±1,5 cm) constitué de verre trempé; il est recouvert soit d’une feuille de tôle ou de bande déployée et d’une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d’un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d’une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces. À utiliser dans la fabrication des produits classés dans la position 8528 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 7007 29 00

10

Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (±1,5 cm) ou plus mais n’excède pas 185,42 cm (±1,5 cm), constitué de 2 plaques de verre stratifiées; il est recouvert soit d’une feuille de tôle ou de bande déployée et d’une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d’un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d’une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces. À utiliser dans la fabrication des produits classés dans la position 8528 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7011 10 00

10

Lentilles en verre, pourvues de points réfringents ou d’éléments prismatiques, d’un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n’excédant pas 125 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7011 10 00

ex 7011 90 00

20

10

Coupe parabolique en verre, d’un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n’excédant pas 125 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7011 20 00

20

Cône de verrre (entonnoir) pour tube cathodique présentant une mesure diagonale égale ou supérieure à 508,8 mm mais inférieure à 811,0 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 7011 20 00

25

Cône en verre pour tube cathodique, d’une diagonale de 912 mm (±5 mm) et d’une distance du bord de soudure à l’extrémité du col de 454,3 mm (±5 mm)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7011 20 00

40

Écran en verre:

| — | d’une diagonale de 366,4 mm (±1,5 mm) et de dimensions de 246,4 × 315,4 mm (±1,5 mm), |
| --- | --- |

—

d’une diagonale de 366,4 mm (±1,5 mm) et de dimensions de 246,4 × 315,4 mm (±1,5 mm),

| — | d’une diagonale de 391 mm (±1,5 mm) et de dimensions de 261,4 × 326,8 mm (±1,5 mm), |
| --- | --- |

—

d’une diagonale de 391 mm (±1,5 mm) et de dimensions de 261,4 × 326,8 mm (±1,5 mm),

| — | d’une diagonale de 442 mm (±1,5 mm) et de dimensions de 293,4 × 369,2 mm (±1,5 mm), |
| --- | --- |

—

d’une diagonale de 442 mm (±1,5 mm) et de dimensions de 293,4 × 369,2 mm (±1,5 mm),

| — | d’une diagonale de 544,5 mm (±1,6 mm) et de dimensions de 358 × 454 mm (±1,6 mm), ayant une courbure cylindrique, |
| --- | --- |

—

d’une diagonale de 544,5 mm (±1,6 mm) et de dimensions de 358 × 454 mm (±1,6 mm), ayant une courbure cylindrique,

| — | d’une diagonale de 570,5 mm (±1,6 mm) et de dimensions de 360 × 486 mm (±1,6 mm), |
| --- | --- |

—

d’une diagonale de 570,5 mm (±1,6 mm) et de dimensions de 360 × 486 mm (±1,6 mm),

| — | d’une diagonale de 629,8 mm (±3 mm) et de dimensions de 406,5 × 519 mm (±2 mm), ayant une courbure cylindrique, ou |
| --- | --- |

—

d’une diagonale de 629,8 mm (±3 mm) et de dimensions de 406,5 × 519 mm (±2 mm), ayant une courbure cylindrique, ou

| — | d’une diagonale de 753 mm (±1,6 mm) et de dimensions de 471 × 640 mm (±1,6 mm),
  et |
| --- | --- |

—

d’une diagonale de 753 mm (±1,6 mm) et de dimensions de 471 × 640 mm (±1,6 mm),

et

| — | muni d’un rebord, destiné à la fabrication de tubes cathodiques en couleurs (1) |
| --- | --- |

—

muni d’un rebord, destiné à la fabrication de tubes cathodiques en couleurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7011 20 00

50

Écran de verre présentant une

| — | transmission de la lumière de 52,5 % (±5 %) à une épaisseur de 11,43 mm et |
| --- | --- |

—

transmission de la lumière de 52,5 % (±5 %) à une épaisseur de 11,43 mm et

| — | une mesure diagonale égale ou supérieure à 512,1 mm mais inférieure à 814,2 mm, et possédant |
| --- | --- |

—

une mesure diagonale égale ou supérieure à 512,1 mm mais inférieure à 814,2 mm, et possédant

| — | les dimensions suivantes: 341,8 x 440,5 x 94,1 mm (±1,4 mm), 359,4 x 454,8 x 80,0 mm (±1,4 mm), 358,0 x 454,0 x 90,0 (±1,4 mm), 359,4 x 454,8 x 72,0 (±1,4 mm), 396,0 x 633,0 x 103,7 mm (±1,4 mm), 472,7 x 600,8 x 97,6 mm (±1,4 mm), 472,7 x 600,8 x 84,5 mm (±1,4 mm), 445,0 x 726,1 x 112,5 mm (±1,4 mm) ou 445,0 x 726,1 x 93,0 mm (±1,4 mm) |
| --- | --- |

—

les dimensions suivantes: 341,8 x 440,5 x 94,1 mm (±1,4 mm), 359,4 x 454,8 x 80,0 mm (±1,4 mm), 358,0 x 454,0 x 90,0 (±1,4 mm), 359,4 x 454,8 x 72,0 (±1,4 mm), 396,0 x 633,0 x 103,7 mm (±1,4 mm), 472,7 x 600,8 x 97,6 mm (±1,4 mm), 472,7 x 600,8 x 84,5 mm (±1,4 mm), 445,0 x 726,1 x 112,5 mm (±1,4 mm) ou 445,0 x 726,1 x 93,0 mm (±1,4 mm)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 7011 20 00

75

Écran en verre:

| — | d’une diagonale de 604,5 mm (±3 mm) et de dimensions de 340 × 541 mm (±2 mm), |
| --- | --- |

—

d’une diagonale de 604,5 mm (±3 mm) et de dimensions de 340 × 541 mm (±2 mm),

| — | d’une diagonale de 639,3 mm (±3 mm) et de dimensions de 413,6 × 527 mm (±2 mm), |
| --- | --- |

—

d’une diagonale de 639,3 mm (±3 mm) et de dimensions de 413,6 × 527 mm (±2 mm),

| — | d’une diagonale de 708 mm (±3 mm) et de dimensions de 404 × 633 mm (±2 mm), |
| --- | --- |

—

d’une diagonale de 708 mm (±3 mm) et de dimensions de 404 × 633 mm (±2 mm),

| — | d’une diagonale de 723 mm (±3 mm) et de dimensions de 477 × 602 mm (±2 mm), ou |
| --- | --- |

—

d’une diagonale de 723 mm (±3 mm) et de dimensions de 477 × 602 mm (±2 mm), ou

| — | d’une diagonale de 812,8 mm (±3 mm) et de dimensions de 463,8 × 725,5 mm (±2 mm), |
| --- | --- |

—

d’une diagonale de 812,8 mm (±3 mm) et de dimensions de 463,8 × 725,5 mm (±2 mm),

ayant une courbure cylindrique, destiné à la fabrication de tubes cathodiques en couleurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7011 20 00

80

Bulbe en verre pour tube cathodique monochrome, d’une diagonale de 3,8 cm ou plus mais n’excédant pas 51 cm et d’un diamètre de col nominal de 13 mm, 20 mm, 29 mm ou 37 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7014 00 00

10

Éléments d’optique en verre (autres que ceux du no 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 12 00

10

Stratifils (rovings), titrant 2 600 tex ou plus mais pas plus de 3 300 tex et d’une perte au feu de 4 % ou plus mais n’excédant pas 8 % en poids (d’après la méthode ASTM D 2584-94)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 12 00

15

Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2 500 tex, enrobés d’une couche de polyuréthane même mélangé avec d’autres matières

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 12 00

30

Stratifils (rovings), titrant 1 693 tex (±10 %), enrobés d’une couche de caoutchouc styrène-butadiène (SBR)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 12 00

40

Stratifils (rovings), titrant 2 040 tex (±10 %), enrobés de carbone

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 12 00

50

Stratifils (rovings), titrant 392 tex ou plus mais pas plus de 2 884 tex, enrobés d’une couche d’un copolymère acrylique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 12 00

60

Stratifils (rovings), titrant 517 tex ou plus mais pas plus de 3 569 tex, enrobés d’une couche de paraffine

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 12 00

70

Stratifils (rovings), titrant 417 tex ou plus mais pas plus de 3 180 tex, enrobés d’une couche de poly(acrylate de sodium) et de poly(acide acrylique)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 19 10

10

Fils de 33 tex ou d’un multiple de 33 tex (±7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d’élastomères

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 19 10

30

Fils de 22 tex (±7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominal de 5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 4,2 μm ou plus mais n’excédant pas 5,8 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 19 10

50

Fils de verre E de 68 ou 74 tex (±7 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominal de 9 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 8,1 μm ou plus mais n’excédant pas 9,9 μm, destinés à la fabrication de tissus pour stratifiés électriques (préimprégnés) (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 39 00

30

Feuille, constituée d’une couche de fibres de verre et de polypropylène, contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de fibres de verre d’une longueur de 12,7 mm (±0,2 mm) et d’un diamètre de 16 μm (±1 μm), recouverte sur une face d’une pellicule de matière plastique et sur l’autre face d’une couche de matière plastique, d’une épaisseur totale n’excédant pas 1 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 39 00

40

Tôle constituée de fibres de verre coupées et de polymères thermoplastiques, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 70 % de fibres de verre d’un diamètre de 16 μm (±1 μm), recouverte ou non sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de protection en matière plastique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 39 00

50

Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 7019 90 10

10

Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 90 10

20

Fibres de verre E non textiles, d’une longueur n’excédant pas 3 mm et d’un diamètre de 5 μm, destinées à la fabrication de catalyseurs pour l’épuration des fumées (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 90 99

10

Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 90 99

20

Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7019 90 99

30

Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d’un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7116 20 90

10

Disque de silicium sur saphir

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7201 10 11

10

Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur ne dépassant pas 150 mm, d’un hauteur ne dépassant pas 150 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 7201 10 30

10

Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur ne excédant pas 150 mm, d’un hauteur ne excédant pas pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium

0 %

1.1.2008-31.12.2011

7202 50 00

Ferrosilicochrome

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7202 99 80

10

Ferrosilicium, nitruré, contenant en poids 55 % ou plus de silicium et 25 % ou plus d’azote

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7326 20 80

20

Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d’un diamètre compris entre 0,022 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 7409 19 00

10

Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l’oxyde d’aluminium ou du dioxyde de titane ou armée d’un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d’une pellicule de cuivre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7410 21 00

10

Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l’oxyde d’aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d’un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d’une pellicule de cuivre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7410 21 00

40

Feuilles ou bandes

| — | constituées d’une couche intermédiaire de papier, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ou |
| --- | --- |

—

constituées d’une couche intermédiaire de papier, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ou

| — | constituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique, |
| --- | --- |

—

constituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique,

recouvertes sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre d’une épaisseur maximale de 0,15 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7419 99 90

ex 7616 99 90

91

60

Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène:

| — | contenant 1 mg/kg ou moins de sodium et |
| --- | --- |

—

contenant 1 mg/kg ou moins de sodium et

| — | monté sur un support en cuivre ou en aluminium |
| --- | --- |

—

monté sur un support en cuivre ou en aluminium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7419 99 90

ex 7616 99 90

92

70

Disque avec matériaux de déposition, constitué de tungstène ou d’un alliage contenant en poids 90 % de tungstène et 10 % de titane:

| — | contenant 100 μg/kg ou moins de sodium et |
| --- | --- |

—

contenant 100 μg/kg ou moins de sodium et

| — | monté sur un support en cuivre ou en aluminium |
| --- | --- |

—

monté sur un support en cuivre ou en aluminium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7419 99 90

ex 7616 99 90

93

80

Disque avec matériaux de déposition, constitué de titane:

| — | contenant 50 μg/kg ou moins de sodium et |
| --- | --- |

—

contenant 50 μg/kg ou moins de sodium et

| — | monté sur un support en cuivre ou en aluminium |
| --- | --- |

—

monté sur un support en cuivre ou en aluminium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 7601 20 99

10

Plaques et billettes d’aluminium allié secondaire contenant du lithium

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 7605 19 00

10

Fil en aluminium non allié, d’un diamètre de 2 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm, recouvert d’une couche de cuivre d’une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n’excédant pas 0,117 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7606 11 10

20

Bande en aluminium non allié, pourvue d’une feuille réfléchissante, d’une couche de finition transparente en polyuréthane, d’une nappe de filet et de particules antidérapantes en céramique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7606 11 91

ex 7606 11 93

20

20

Bande à mordançage profond, en aluminium anodisé en bande d’une pureté en poids de 99,9 % et d’une épaisseur inférieure à 3 mm, destinée à être incorporée dans des carrosseries de véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7607 11 90

10

Feuilles d’aluminium lisses présentant les paramètres suivants:

| — | une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus |
| --- | --- |

—

une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus

| — | une épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n’excédant pas 0,115 mm |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n’excédant pas 0,115 mm

| — | une texture en dé |
| --- | --- |

—

une texture en dé

du type de celles utilisées pour la gravure haute tension (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 7607 20 99

10

Feuille d’aluminium multicouche d’une épaisseur totale de 0,123 mm (±0,010 mm) composée d’une couche centrale en aluminium épaisse de 0,040 mm (±0,002 mm) et d’une couche de support en polyamide et polypropylène ainsi que d’une couche de protection contre la corrosion par l’acide fluorhydrique, destinée à la fabrication de batteries lithium-polymère (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 7613 00 00

ex 8708 99 97

20

10

Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d’une contenance de 172 l (±10 %) et d’un poids à vide n’excédant pas 64 kg

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7616 99 90

15

Blocs d’aluminium aéronautique, du type utilisé dans la fabrication de pièces d’aéronefs

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7616 99 90

50

Disques en alliage d’aluminium, d’une épaisseur n’excédant pas 0,84 mm, destinés à la fabrication de produits de la sous-position 8523 29 15 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 7905 00 00

10

Plaque d’alliage de zinc, doucie et polie sur une face et revêtue sur l’autre face d’une résine époxyde, sous forme rectangulaire ou carrée, d’une longueur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 2 000 mm et d’une largeur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 1 000 mm, et contenant:

| — | 10 mg/kg ou moins de fer, |
| --- | --- |

—

10 mg/kg ou moins de fer,

| — | 10 mg/kg ou moins de plomb, |
| --- | --- |

—

10 mg/kg ou moins de plomb,

| — | 700 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg d’aluminium et |
| --- | --- |

—

700 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg d’aluminium et

| — | 500 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg de magnésium, |
| --- | --- |

—

500 mg/kg ou plus mais pas plus de 900 mg/kg de magnésium,

destinée à la fabrication de plaques sensibilisées pour la reproduction (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8103 90 90

10

Tube soudé, constitué exclusivement de tantale, ou exclusivement d’un alliage de tantale et de tungstène contenant en poids 3,5 % ou moins de tungstène

0 %

1.1.2008-31.12.2008

8104 11 00

Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8104 90 00

10

Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n’excédant pas 1 500 × 2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8104 90 00

20

Profilés en magnésium extrudé, d’une longueur de 800 mm ou plus mais n’excédant pas 2 900 mm et d’une largeur de 15 mm ou plus mais n’excédant pas 70 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8108 20 00

10

Titane spongieux

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8108 30 00

10

Déchets et débris de titane et d’alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d’aluminium

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8108 90 50

10

Alliage de titane et d’aluminium, contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d’aluminium, en feuilles ou en rouleaux, d’une épaisseur de 0,49 mm ou plus mais n’excédant pas 3,1 mm, d’une largeur de 1 000 mm ou plus mais n’excédant pas 1 254 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8714 19 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8108 90 50

20

Alliage de titane, d’aluminium et de vanadium, contenant en poids 2,5 % ou plus mais pas plus de 3,5 % d’aluminium et 2,0 % ou plus mais pas plus de 3,0 % de vanadium, en feuilles ou en rouleaux, d’une épaisseur de 0,6 mm ou plus mais n’excédant pas 0,9 mm, d’une largeur n’excédant pas 1 000 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8714 19 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8108 90 50

30

Alliage à base de titane et de silicium, contenant en poids au moins 0,15 % de silicium, mais pas plus de 0,60 %, en plaques ou rouleaux, destiné à la fabrication de systèmes d’échappement destinés aux moteurs à combustion interne (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8109 20 00

10

Zirconium non allié, sous forme de lingots, contenant en poids plus de 0,01 % de hafnium, destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes pour l’industrie chimique (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8110 10 00

10

Antimoine sous forme de lingots

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8112 19 00

10

Béryllium, d’une pureté en poids supérieure ou égale à 94 %, sous forme de barres, de tôles ou plaques et de feuilles

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8112 99 30

10

Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8305 20 00

10

Agrafes d’une largeur de 12 mm (±1 mm) et d’une profondeur de 8 mm (±1 mm), utilisées dans les photocopieurs et les imprimantes (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8309 90 90

10

Fonds de boîtes en aluminium à ouverture complète à «anneau tracteur» d’un diamètre de 136,5 mm (±1 mm)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8401 30 00

20

Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8407 31 00

10

Moteur à combustion interne à deux temps, d’une cylindrée n’excédant pas 30 cm3, destiné à la fabrication de trottinettes à moteur portables de la sous-position 8711 10 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 8407 33 90

ex 8407 90 80

ex 8407 90 90

10

10

10

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 300 cm3 ou pluset d’une puissance de 6 kW ou plus mais n'excédant pas 20.0 kW, destinés à la fabrication

| — | de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège (tracto-tondeuses) de la sous- position 8433 11 51 |
| --- | --- |

—

de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège (tracto-tondeuses) de la sous- position 8433 11 51

| — | de tracteurs de la sous-position 8701 90 11, servant principalement de tondeuse à gazon ou |
| --- | --- |

—

de tracteurs de la sous-position 8701 90 11, servant principalement de tondeuse à gazon ou

| — | de tondeuses à 4 temps avec un moteur d’une cylindrée de 300 cm3 minimum, et relevant de la sous-position 8433 20 10 |
| --- | --- |

—

de tondeuses à 4 temps avec un moteur d’une cylindrée de 300 cm3 minimum, et relevant de la sous-position 8433 20 10

(1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 8407 90 10

10

Moteurs à essence à quatre temps, d’une cylindrée n’excédant pas 250 cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 8433 11, de motofaucheuses de la sous-position 8433 20 10, de motohoues de la sous-position 8432 29 50, de broyeurs de jardin de la sous-position 8436 80 99 ou de scarificateurs de la sous-position 8432 29 10 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8407 90 10

20

Moteurs à combustion interne à deux temps, d’une cylindrée n’excédant pas 125 cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 8433 11 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8408 90 41

20

Moteurs diesel, d’une puissance n’excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8408 90 43

20

Moteurs diesel, d’une puissance n’excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8413 91 00

20

Plateaux oscillants en manganèse-silicone-bronze, présentant une teneur en cuivre d’au moins 58 % mais inférieure à 63 % en poids, destinés à être intégrés aux pompes à fluide des systèmes de climatisation automobile

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8414 30 89

20

Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d’une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8414 59 20

20

Ventilateur axial d’un diamètre de 170 mm (±10 mm), d’une hauteur de 50 mm (±0,10 mm), destiné à la fabrication de produits du 8525 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8414 90 00

20

Piston en aluminium, partiellement recouvert de polytétrafluoroéthylène, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8414 90 00

30

Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8414 90 00

40

Partie d’entraînement, utilisée pour compresseurs d’air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8414 90 00

50

Ventilateur à flux transversal de 97,4 mm (±0,2 mm) de diamètre et 645 mm (±1 mm) ou 873 mm (+0,5/–1 mm) de hauteur en plastique antistatique, antibactérien et thermorésistant (à 70 °C ou plus), renforcé de fibres de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de climatiseurs intérieurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8415 90 00

20

Évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8418 99 90

91

Micro-éléments de réfrigération soudés, en alliage d’aluminium, destinés à la fabrication de condenseurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8419 19 00

10

Accumulateur de chaleur pour véhicules automobiles, d’une capacité d’agent de refroidissement de 4 l ou plus mais n’excédant pas 10 l

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8419 89 98

10

Faisceau à immersion constitué par l’assemblage de tubes en matière plastique réunis à chaque extrémité par une structure en nid d’abeilles enfermée dans un raccord

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 8419 89 98

30

Appareil de dépôt en phase vapeur, de parylène, destiné à la fabrication de «stents» médicamentés (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 8419 89 98

40

Appareil de préparation de solution pour le traitement de matériaux au moyen d’un procédé comportant une modification de température, à utiliser pour la fabrication de stents médicamentées (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 8421 99 00

91

Parties d’appareils pour la purification de l’eau par osmose inverse, se composant d’un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l’autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8421 99 00

93

Éléments d’appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d’une longueur totale de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 3 700 mm et d’un diamètre n’excédant pas 500 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8421 99 00

95

Parties d’appareils pour la filtration de dispersions magnétiques, constituées essentiellement de fibres de nylon-6 contenues dans une enveloppe en matière plastique d’un diamètre de 70 mm (±2 mm) et d’une longueur de 520 mm (±5 mm)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8422 30 00

ex 8479 89 97

10

30

Machines et appareils destinés à la fabrication de cartouches d’imprimantes à jet d’encre à l’exception des appareils à moulage par injection (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8439 99 10

ex 8439 99 90

10

10

Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, d’une longueur de 5 207 mm ou plus et d’un diamètre extérieur de 754 mm ou plus, destinés à être utilisés dans des machines pour la fabrication du papier ou du carton (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8454 30 10

10

Machines à couler sous pression les alliages métalliques sous forme thixotropique (semi-solide)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8455 90 00

10

Dispositif à courber hélicoïdal pour laminoir à froid

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8456 10 00

10

Machine-outil opérant par faisceau laser, pour mortaiser des rainures à la surface d’un tube cylindrique destiné à être utilisé dans la fabrication de prothèses endo-vasculaires (dits «stents») (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 8462 21 80

10

Une machine à commande numérique pour le sertissage des stents, comprenant une base, une tête de sertissage pneumatique et un mécanisme motorisé pour le positionnement du produit (bloc en V), pour le sertissage des stents dans le ballon d’un cathéter sous l’effet d’une pression radiale, machine utilisée dans la fabrication de stents médicamentés (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 8473 40 18

10

Tête d’impression thermique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 8477 59 80

10

Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques destinés à la fabrication de stents médicamentées (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 8477 80 99

10

Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques du no 3921

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8479 89 97

ex 8501 10 99

20

78

Moteur, même monté sur une plaque à embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8517 12 00 ou 8517 69 31 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8481 80 59

10

Vanne de régulation d’air, constituée d’un moteur pas à pas et d’un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8481 80 99

50

Robinet de service, formé par la combinaison d’une vanne à deux voies sur la conduite du liquide et d’une vanne à trois voies sur la conduite du gaz avec:

| — | une pression intérieure minimale de 30 kgf/cm2, |
| --- | --- |

—

une pression intérieure minimale de 30 kgf/cm2,

| — | une pression extérieure minimale de 45 kgf/cm2, |
| --- | --- |

—

une pression extérieure minimale de 45 kgf/cm2,

destiné à être utilisé dans la fabrication des climatiseurs extérieurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8481 80 99

60

Vanne à quatre voies composée:

| — | d’un piston central, |
| --- | --- |

—

d’un piston central,

| — | d’un piston d’étanchéité, |
| --- | --- |

—

d’un piston d’étanchéité,

| — | d’un solénoïde 220V-240V CA 50/60 Hz, |
| --- | --- |

—

d’un solénoïde 220V-240V CA 50/60 Hz,

| — | d’une pression de service pouvant atteindre 4,3 Mpa, |
| --- | --- |

—

d’une pression de service pouvant atteindre 4,3 Mpa,

| — | d’un boîtier |
| --- | --- |

—

d’un boîtier

servant à diriger le flux du réfrigérant et destinée à être utilisée dans la fabrication des climatiseurs extérieurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8483 10 95

20

Arbres de génératrices et de turbines fondus d’un seul tenant, forgés et dégrossis, d’un poids unitaire supérieur à 215 t

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8483 40 51

20

Boîte de vitesses, dotée d’un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège de la sous-position 8433 11 51 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8483 40 59

ex 8483 40 90

20

20

Variateur de vitesse hydrostatique, doté d’une pompe hydraulique et d’un différentiel avec essieu, destiné à être utilisé dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège de la sous-position 8433 11 51 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8501 10 93

20

Moteur monophasé 50 Hz courant alternatif, actionné par un condensateur permanent simple, avec une puissance de sortie inférieure à 37 W, destiné à être utilisé dans la fabrication de climatiseurs intérieurs dédoublés (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8501 10 99

54

Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n’excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2 260 (±15 %) ou 5 420 (±15 %) tours/minute et une tension d’alimentation de 1,5 V ou 3 V

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8501 10 99

59

Moteur pas à pas à courant continu, à angle de pas de 1,8° (±0,09°), avec un couple de blocage de 0,156 Nm ou plus, une bride de fixation dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 43 × 43 mm, un mandrin d’un diamètre de 4 mm (±0,1 mm), un enroulement à deux phases et une puissance n’excédant pas 5 W

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8501 10 99

73

Moteur à courant continu, même monté sur une plaque à embase, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8471 70 50 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8501 10 99

77

Moteur à courant continu avec balais, avec un couple de rotation typique de 0,004 Nm (±0,001 Nm), une bride de fixation d’un diamètre de 32 mm (±0,5 mm), un mandrin d’un diamètre de 2 mm (±0,004 mm), un rotor interne, un enroulement à trois phases, une vitesse nominale de 2 800 (±10 %) tours/minute et une tension d’alimentation de 12 V (±15 %)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8501 10 99

79

Moteur à courant continu avec des balais et un rotor interne avec un enroulement à trois phases, d’une plage de température spécifiée s’étendant au moins de -20 °C à + 70 °C

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8501 10 99

81

Moteur pas à pas à courant continu, avec un avancement angulaire de 18 ° ou plus, un couple statique de 0,5 mNm ou plus, un support d’accouplement dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 22 x 68 mm, un enroulement à deux phases et une puissance n’excédant pas 5 W

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8501 10 99

82

Moteur à courant continu sans balai, d’un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d’une vitesse nominale de 1 500 (±15 %) à 6 800 (±15 %) tpm et d’une tension d’alimentation de 2 V ou 8 V

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8501 10 99

83

Moteur électrique multiphase à courant continu, sans balai, d’une puissance d’entraînement normal de 31 W (±5 W) calculée à 600 tours/minute, équipé d’un circuit électronique muni de capteurs à effet hall (moteur pour servodirection électrique)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8501 31 00

30

Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d’un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n’excédant pas 115 mm, d’un couple nominal égal à 2,23 Nm (±1,0 Nm), d’une puissance d’entraînement calculée à 1 550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n’excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d’alimentation de 12 V, équipé d’un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique) (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8502 40 00

20

Convertisseur rotatif, avec un noyau en ferrite, ayant des bobines à 2 ou 6 enroulements et d’un diamètre de 0,1 mm, connecté à un circuit imprimé flexible

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8503 00 91

ex 8503 00 99

31

32

Rotor, muni à l’intérieur d’un ou de deux anneaux magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8503 00 99

31

Collecteur estampé d’un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n’excédant pas 16 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 8504 31 80

20

Transformateur utilisé dans la fabrication d’inverseurs pour modules LCD (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 8504 40 84

20

Onduleur pour l’alimentation des lampes dans une unité de rétroéclairage et fournissant une tension déterminée, utilisé dans la fabrication de modules LCD (1)

0 %

1.1.2008-30.6.2008

ex 8504 40 90

20

Convertisseur de courant continu en courant continu

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8504 40 90

30

Convertisseur statique comprenant un circuit de commutation de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8504 50 95

20

Bobine de réactance ayant une inductance n’excédant pas 62 mH

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8504 50 95

30

Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée dans un boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 1,8 x 3,4 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 8517 11 00, 8517 12 00 ou 8517 69 31 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8504 90 11

10

Noyaux en ferrite, autres que pour collets de déviation

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8504 90 18

32

Partie de transformateur rotatif, comprenant un noyaux en ferrite comportant des sillons circulaires avec des enroulements de fils de cuivre

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8504 90 18

40

Bobine de survoltage de la tension continue, isolant les hautes et basses tensions, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits relevant de la sous-position 8504 31 80 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8505 11 00

31

Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT (±15 mT)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8505 11 00

33

Aimants en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d’un rectangle à angles arrondis, dont les dimensions n’excèdent pas 15 x 10 x 2 mm, soit d’un disque, dont le diamètre n’excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8505 19 90

31

Anneau de néodyme-ferro, d’un diamètre extérieur n’excédant pas 13 mm, d’un diamètre intérieur n’excédant pas 9 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8505 19 90

32

Aimant, destiné à être utilisé dans la fabrication de collets de déviation (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8505 20 00

20

Embrayage électromagnétique à ressort, d’un diamètre n’excédant pas 40 mm, utilisé comme composant de photocopieurs et d’imprimantes, y compris de photocopieurs à fonctions multiples (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8505 20 00

30

Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8505 90 10

91

Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d’alimentation nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits du no 8517 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8505 90 10

92

Électro-mécanisme pour la commande d’admission de gaz pour des moteurs automobiles

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8506 50 90

10

Pile au lithium-iode dont les dimensions n’excèdent pas 9 × 23 × 45 mm, d’une tension n’excédant pas 2,8 V

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8506 50 90

20

Unité composée d’un maximum de 2 piles au lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8506 50 90

30

Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n’excédant pas 28 x 45 x 15 mm et d’une capacité de 1,05 Ah ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8507 30 20

ex 8507 80 20

ex 8507 80 30

ex 8507 80 80

20

20

20

20

Accumulateur, de forme rectangulaire, d’une longueur n’excédant pas 69 mm, d’une largeur n’excédant pas 36 mm et d’une épaisseur n’excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8507 30 20

30

Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique, d’une longueur de 65,3 mm (±1,5 mm) et d’un diamètre de 14,5 mm (±1 mm), ayant une capacité nominale de 1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8507 80 20

30

Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d’un diamètre n’excédant pas 14,5 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8507 80 30

30

Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d’une longueur de 64,6 mm ou plus et d’un diamètre de 18,1 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8507 80 30

40

Accumulateur à ions-lithium de forme rectangulaire,

| — | d’une longueur de 80 mm ou plus, mais n’excédant pas 1 000 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 80 mm ou plus, mais n’excédant pas 1 000 mm,

| — | d’une épaisseur de 25 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 25 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm,

| — | d’une hauteur de 100 mm ou plus, mais n’excédant pas 500 mm, |
| --- | --- |

—

d’une hauteur de 100 mm ou plus, mais n’excédant pas 500 mm,

| — | d’un poids de 0,5 kg ou plus, mais n’excédant pas 30 kg, |
| --- | --- |

—

d’un poids de 0,5 kg ou plus, mais n’excédant pas 30 kg,

| — | d’une puissance nominale de 20 Ah ou plus, mais n’excédant pas 1 000 Ah, |
| --- | --- |

—

d’une puissance nominale de 20 Ah ou plus, mais n’excédant pas 1 000 Ah,

destiné à la fabrication d’unités d’alimentation rechargeables destinées à être incorporées dans des produits du No 8903 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 8507 80 30

50

Accumulateur électrique à ions lithium avec une distance polaire de 55 mm ou plus, destiné à la fabrication d’unités rechargeables d’alimentation électrique à installer sur des motocycles à alimentation électrique de la sous-position 8711 90 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 8516 90 00

31

Double diode, constitué d’une diode redresseuse de puissance connectée par un câble à une diode de protection de transformateur, ayant un pouvoir de dissipation inverse de crête de 2 J ou plus, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8516 90 00

33

Semelle en acier inoxydable, dotée d’un fil chauffant, entrant dans la fabrication de fers à repasser électriques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8518 29 95

20

Haut-parleur, ayant une puissance de 5 W et une impédance de 4 Ohms, d’un diamètre n’excédant pas 50 mm, destiné à la fabrication de téléphones portables (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8518 30 95

20

Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n’excèdent pas 5 × 6 × 8 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8518 40 81

20

Unité d’amplification d’audio-fréquence, comprenant au moins un amplificateur d’audio-fréquence, un convertisseur statique et un générateur de son, destinée à la fabrication de caissons de haut-parleur actif (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8518 90 00

91

Plaque noyau d’un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d’un disque muni sur un côté d’un cylindre, destiné à la fabrication de haut-parleurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 8519 81 35

10

Ensemble non monté, comprenant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit de commande opérationnel, avec convertisseur analogique-numérique, utilisé dans la fabrication de lecteurs de CD (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 8522 90 49

40

Unité optique, constituée d’une diode laser avec une photodiode, émettant une lumière d’une longueur d’ondes nominale de 780 nanomètres, enserrée dans un boîtier dont le diamètre extérieur n’excède pas 10 mm et la hauteur n’excède pas 9 mm, comportant au maximum 10 connexions

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 49

50

Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué:

| — | d’un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

d’un circuit imprimé,

| — | d’un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier, |
| --- | --- |

—

d’un photo-détecteur, sous forme de circuit intégré monolithique, enserré dans un boîtier,

| — | de 3 connecteurs au maximum, |
| --- | --- |

—

de 3 connecteurs au maximum,

| — | d’un transistor au maximum, |
| --- | --- |

—

d’un transistor au maximum,

| — | de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum, |
| --- | --- |

—

de 3 résistances variables et de 4 résistances fixes, au maximum,

| — | de 5 condensateurs au maximum, |
| --- | --- |

—

de 5 condensateurs au maximum,

le tout monté sur un support

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 49

60

Circuit imprimé muni de circuits électroniques fonctionnant à une tension de 12 V, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils de télévision combinés avec des unités vidéo (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 49

70

Assemblage comportant au moins un circuit imprimé souple, un circuit intégré de commande laser et un circuit intégré convertisseur de signaux

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

30

Dispositif d’enregistrement et de reproduction à couche mince, ayant au moins 9 canaux parallèles pour des signaux numériques et au moins 2 canaux pour des signaux analogiques, auquel est fixé un substrat en céramique non-magnétique, le tout arrondi à une face, destiné à la fabrication des têtes magnétiques pour des appareils d’enregistrement numérique et la reproduction numérique/analogique à cassettes (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

35

Dérouleur pour un dispositif d’enregistrement et de reproduction du son sur bande magnétique à cassette, destiné à la fabrication des répondeurs téléphoniques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

40

Assemblage de reproduction du son, constitué d’un dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant continu, destiné à la fabrication de produits du position 8519 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

45

Rouleau pour le guidage et l’enroulement de bandes magnétiques, destiné à la fabrication de produits du no 8521 ou 8522 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

50

Tête magnétique pour l’effacement de bandes vidéo, destinée à la fabrication de produits du no 8521 ou 8522 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

55

Assemblage constitué d’un circuit de pilotage, d’un tachycapteur et d’un moteur à courant continu sans balais

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

60

Assemblage d’enregistrement et de reproduction analogiques du son, comprenant une tête d’enregistrement/reproduction et un mécanisme à deux dérouleurs à cassette de bande, ne comprenant pas de circuit à fonction d’amplification ou à fonction de contrôle de tension d’alimentation, destiné à la fabrication de produits des sous-positions 8527 91 35 et 8527 91 99 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

65

Assemblage pour disques optiques, comprenant une unité optique ou plus et des moteurs à courant continu, capable ou non d’enregistrer en double couche

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

70

Assemblage d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques comportant au moins un moteur et un circuit imprimé contenant des circuits intégrés à fonction de pilotage ou de contrôle, même incorporant un transformateur, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 8521 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

75

Tête de lecture optique pour lecteur de CD, constituée d’une diode laser, d’un circuit intégré photodétecteur et d’un séparateur de faisceau

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

ex 8548 90 90

80

45

Ensemble d’unités d’entraînement optiques à laser («unités mécaniques») pour l’enregistrement et/ou la reproduction de signaux vidéo numériques et/ou audio, comprenant au moins une unité de lecture et/ou d’écriture optique à laser, un ou plusieurs moteurs à courant continu et ne contenant pas de circuit imprimé ou contenant un circuit imprimé incapable de traiter des signaux pour sons et images, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des no 8519, 8521, 8526, 8527, 8528 ou 8543 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

81

Capteur optique laser destiné à la reproduction des signaux optiques émis par les CD ou les DVD et à l’enregistrement des signaux optiques sur DVD, constitué au moins

| — | d’une diode laser, |
| --- | --- |

—

d’une diode laser,

| — | d’un circuit intégré de commande laser, |
| --- | --- |

—

d’un circuit intégré de commande laser,

| — | d’un circuit intégré photodétecteur, |
| --- | --- |

—

d’un circuit intégré photodétecteur,

| — | d’un circuit intégré pour afficheur frontal et d’un organe de commande |
| --- | --- |

—

d’un circuit intégré pour afficheur frontal et d’un organe de commande

,servant à la fabrication des produits relevant du no 8521 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 8522 90 80

82

Unité d’entraînement Blu-ray destinée à la reproduction/l’enregistrement de signaux optiques de disques DVD et à la reproduction de signaux optiques de disques CD et Blu-ray, et comprenant au moins:

| — | un capteur optique utilisant trois types de rayon laser, |
| --- | --- |

—

un capteur optique utilisant trois types de rayon laser,

| — | un moteur à broche, |
| --- | --- |

—

un moteur à broche,

| — | un moteur pas-à-pas |
| --- | --- |

—

un moteur pas-à-pas

| — | un circuit imprimé de contrôle de l’entraînement |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé de contrôle de l’entraînement

| — | un circuit intégré de la platine |
| --- | --- |

—

un circuit intégré de la platine

| — | un circuit intégré de mémoire, |
| --- | --- |

—

un circuit intégré de mémoire,

destinés à la fabrication de produits relevant de la position 8521 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

85

Tambour de tête vidéo, avec des têtes vidéo ou avec des têtes vidéo et audio et un moteur électrique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 8521 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

90

Tête magnétique pour lecture de cassettes audio, entrant dans la fabrication de marchandises du no 8519 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8522 90 80

95

Unité d’entrainement pour l’enregistrment des signaux magnétooptiques et pour la reproduction des signaux optiques, comportant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit imprimé sur lequel sont montés des circuits integrés ayant des fonctions de pilotage et de traitement de signaux pour la lecture des disques optiques avec un diamètre d’exterieure n’excedant pas 70 mm, ne comportant pas de circuit à fonction d’amplification ou à fonction de controle de tension d’alimentation

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 8522 90 80

96

Unité de disque dur destinée à être incorporée dans des produits de la position tarifaire 8521 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 8525 80 19

20

Assemblage pour caméra de télévision de dimensions n’excédant pas 10 × 15 × 18 mm, comprenant un capteur d’images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d’image n’excédant pas 1 024 × 1 280 pixel, même avec câble et/ou boîtier, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8517 12 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8525 80 19

30

Caméra de télévision en circuit fermé (CCTV) de type châssis, d’un poids n’excédant pas 250 g, contenue dans un boîtier dont les dimensions n’excèdent pas 50 × 60 × 89,5 mm, équipée d’un unique dispositif à transfert de charges (CCD), dont le nombre de pixels effectifs n’excède pas 440 000, destinée à être utilisée dans les systèmes de surveillance par CCTV (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8525 80 19

40

Assemblage pour caméras utilisées dans les ordinateurs portables (notebooks) de dimensions ne dépassant pas 15 x 25 x 25 mm,, comprenant un capteur d’images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d’image n’excédant pas 1 600 x 1 200 pixel, même avec câble et/ou boîtier, fixées ou non sur un support et contenant une puce à diode électroluminescente (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8528 49 10

10

Moniteur vidéo comprenant les éléments suivants:

| — | un tube cathodique monochrome pour écran plat, dont la diagonale n’excède pas 110 mm, muni d’un collier de déviation; |
| --- | --- |

—

un tube cathodique monochrome pour écran plat, dont la diagonale n’excède pas 110 mm, muni d’un collier de déviation;

| — | un circuit imprimé, doté d’un dispositif de déviation, d’un amplificateur vidéo et d’un transformateur, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé, doté d’un dispositif de déviation, d’un amplificateur vidéo et d’un transformateur,

le tout monté ou non sur un châssis destiné à la fabrication de vidéophones, de téléphones vidéo ou d’appareils de surveillance (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8528 59 90

20

Moniteur vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides (LCD), ayant une tension d’entrée en courant continu de 7 V ou plus mais n’excédant pas 30 V, avec une diagonale de l’écran de 33,2 cm ou moins, intégrable à des produits des chapitres 84 à 90 et 94

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 10 80

20

Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d’un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (±30 kHz), enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 10 80

25

Filtre céramique pour une fréquence centrale de 10,7 MHz, avec une largeur de bande n’excédant pas 330 kHz à 3 dB et n’excédant pas 950 kHz à 20 dB, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 10 80

30

Filtre céramique pour une fréquence de 4,5 MHz ou plus mais n’excédant pas 6,6 MHz, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 10 80

35

Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz ou plus mais n’excédant pas 470 kHz, avec une largeur de bande n’excédant pas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 10 80

40

Filtre céramique pour une fréquence de 450 kHz, avec une largeur de bande n’excédant pas 18 kHz à 10 dB, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 10 80

45

Filtre céramique pour une fréquence centrale de 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande passante n’excédant pas 25 kHz à 6 dB et n’excédant pas 60 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 10 80

50

Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz (±1,5 kHz) ou 455 kHz (±1,5 kHz), avec une bande passante n’excédant pas 30 kHz à 6 B et n’excédant pas 70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 10 80

55

Isolateur de signaux de fréquences radio de 890 MHz ou plus mais n’excédant pas 1 990 MHz, avec une perte d’insertion n’excèdent pas 0,7 dB, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 10 80

60

Filtres, à l’exception des filtres d’onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n’excédent pas 1 990 MHz, avec une perte d’insertion n’excédent pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 10 80

65

Ensemble de filtres en céramique, à l’exclusion des filtres à ondes acoustiques de surface, constitué:

| — | d’un filtre d’émission ayant une fréquence centrale de 1 747,5 MHz et une perte d’insertion n’excédant pas 2,3 dB à une bande passante de 75 MHz
  et |
| --- | --- |

—

d’un filtre d’émission ayant une fréquence centrale de 1 747,5 MHz et une perte d’insertion n’excédant pas 2,3 dB à une bande passante de 75 MHz

et

| — | d’un filtre de réception ayant une fréquence centrale de 1 842,5 MHz et une perte d’insertion n’excédant pas 3,3 dB à une largeur de bande de 75 MHz, |
| --- | --- |

—

d’un filtre de réception ayant une fréquence centrale de 1 842,5 MHz et une perte d’insertion n’excédant pas 3,3 dB à une largeur de bande de 75 MHz,

le tout enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 10 80

70

Ensemble de filtres en céramique, à l’exclusion des filtres à ondes acoustiques de surface, se composant de 2 filtres ayant une des combinaisons de caractéristiques suivantes:

| — | une fréquence d’émission centrale de 902,5 MHz, une fréquence de réception centrale de 947,5 MHz et une perte d’insertion n’excédant pas 3,2 dB à une bande passante de 25 MHz
  ou |
| --- | --- |

—

une fréquence d’émission centrale de 902,5 MHz, une fréquence de réception centrale de 947,5 MHz et une perte d’insertion n’excédant pas 3,2 dB à une bande passante de 25 MHz

ou

| — | une fréquence d’émission centrale de 1 747,5 MHz, une fréquence de réception centrale de 1 842,5 MHz et une perte d’insertion n’excédant pas 3,5 dB à une bande passante de 75 MHz, |
| --- | --- |

—

une fréquence d’émission centrale de 1 747,5 MHz, une fréquence de réception centrale de 1 842,5 MHz et une perte d’insertion n’excédant pas 3,5 dB à une bande passante de 75 MHz,

le tout enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 10 95

20

Commutateur d’antennes comprenant:

| — | un filtre d’émission ayant une fréquence centrale de 942,5 MHz ou plus mais n’excédant pas 1 990 MHz et |
| --- | --- |

—

un filtre d’émission ayant une fréquence centrale de 942,5 MHz ou plus mais n’excédant pas 1 990 MHz et

| — | un filtre de réception ayant une fréquence centrale de 847,5 MHz ou plus mais n’excédant pas 1 990 MHz, |
| --- | --- |

—

un filtre de réception ayant une fréquence centrale de 847,5 MHz ou plus mais n’excédant pas 1 990 MHz,

le tout enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 65

ex 8548 90 90

30

44

Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 65

40

Ensemble d’enregistrement et de reproduction analogiques du son, comprenant une tête d’enregistrement/reproduction, un mécanisme à dérouleur à cassette de bande, un moteur broche, un mécanisme de changement de sens de rotation et un châssis

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 65

50

Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 8521 et du no 8528 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8529 90 65

60

Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à la fabrication de récepteurs de télévision par voie satellitaire ou terrestre pour les décodeurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8529 90 65

70

Unité composée d’un circuit intégré électronique et d’un circuit imprimé souple, utilisée dans la fabrication des modules LCD (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 8529 90 65

75

Modules de commande pour l’adressage de pixels, dotés de puces semi conductrices, servant à la production de modules d’affichage plasma (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 8529 90 65

80

Cartes de pilote de scanner à puces semi-conductrices, pour la fourniture d’impulsions électriques à scanner sur certaines électrodes d’une plaque de verre, destinées à la fabrication de modules d’affichage plasma (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

(4)ex 8529 90 65

85

Carte de conversion des signaux synchronisés générant des impulsions électriques de commande pour l’adressage de pixels, utilisée dans la fabrication de modules LCD (1)

0 %

1.1.2008-30.6.2008

ex 8529 90 92

32

Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un système de séparation des couleurs, un mécanisme de positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de produits du no 8528 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 92

34

Assemblage constitué d’un objectif d’une longueur focale réglable de 4 mm ou plus mais n’excédant pas 69 mm, d’un codeur zoom, d’une unité moteur pas à pas, d’une unité de moteur zoom, d’une unité de moteur iris et d’un interrupteur photo

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 92

35

Assemblage d’enregistrement et de reproduction vidéo, constitué d’un dérouleur à cassettes, comportant un moteur à courant continu, destiné à la fabrication de produits du no 8525 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 92

36

Assemblage constitué d’un tube cathodique monochrome ayant une diagonale de l’écran de 143 mm ou plus mais n’excédant pas 230 mm et d’une lentille focale concave montée sur une armature de refroidissement remplie de liquide

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 92

ex 8529 90 97

37

40

Filtre, constitué de 2 cristaux piézo-électriques chacun ayant une fréquence de 21 MHz ou plus mais n’excédant pas 30 MHz et montés séparément sur une bride, comportant au maximum 7 connexions

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 92

40

Assemblage comprenant des prismes, des circuits avec des micro-miroirs (DMD) et des circuits électroniques de commande, destiné à la fabrication de téléprojecteurs ou de projecteurs vidéo (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 92

41

Composants numériques à micro-miroirs (DMD), destinés à la fabrication de vidéo projecteurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 92

42

Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés dans des appareils de télévision (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 92

43

Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d’adressage et d’affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l’adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 92

44

Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, non combiné à un dispositif d’écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage («blacklight»), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage («inverter»), et équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8529 90 92

45

Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d’émission de formats TNT et DVB-H

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 8529 90 97

50

Assemblage d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques comportant au moins un moteur et une carte de circuits imprimés contenant des circuits intégrés à fonction de pilotage ou de contrôle, monté sur une carte de circuits imprimés contenant au moins des circuits intégrés, pour le contrôle des fonctions du mécanisme à dérouleur à cassette de bande, des fonctions d’enregistrement vidéo et des fonctions de traitement de signaux de télévision, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits du no 8528 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8531 80 95

20

Lampe témoin, constituée de 4 diodes émettrices de lumière d’un semi-conducteur à base de carbure de silicium (SiC) opérant à une longueur d’onde nominale de 481, 560 ou 630 nm, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8531 80 95

30

Lampe témoin, constituée de 2 diodes émettrice de lumière d’un semi-conducteur à base d’aluminium-gallium-arseniure (AlGaAs) ou de gallium-phosphore (GaP), avec une base rectangulaire, enserrée dans un boîtier du type CMS et ayant une lentille

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8531 80 95

40

Transducteur électro-acoustique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8531 80 95

50

Dispositif d’affichage électromagnétique, constitué de 7 bobines électromagnétiques qui permettent que la dernière indication reste disponible (set state) due au magnétisme rémanent des noyaux des bobines et de 7 segments pivotants réfléchissant la lumière, chacun d’entre eux étant monté sur un barreau magnétique; assemblage comprenant de tels dispositifs

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 30 30

ex 8536 30 90

ex 8536 50 80

11

31

96

Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d’un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 41 10

ex 8536 41 90

ex 8536 49 00

91

91

91

Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n’excède pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n’excède pas 10-6 cm3 d’hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 et 160 °C, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 50 11

31

Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une force de 4,9 N (±0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 50 11

32

Interrupteur tactile mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension n’excédant pas 60 V et à une intensité de courant n’excédant pas 50 mA, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils de télévision (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 50 15

32

Interrupteur rotatif constitué sous forme d’une roue de 15 à 16 mm de diamètre et de contacts pour la coupure de circuits électiques, pour une tension nominale de 12 V et à une intensité de 50 mA

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 50 19

91

Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier comportant 3 connexions

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 50 19

92

Interrupteur à pression hydraulique comportant un disque disjoncteur instantané sensible à la pression, fonctionnant à une tension d’alimentation de 6 V ou plus mais n’excédant pas 18 V

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 50 19

ex 8536 50 80

93

97

Unités à fonctions réglables de commande et de connexion, comportant un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques associés ou non à des éléments à semi-conducteurs, montées ensembles sur une grille de connexion et enserrées dans un boîtier en matière plastique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 50 80

93

Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de commutation n’excédant pas 50 ms et un courant de commande n’excédant pas 500 mA à une tension de 12 V

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 50 80

95

Interrupteur à lames (Reed) ayant une puissance d’interruption d’au moins 20 W dans une gamme de 17 à 43 A.tours, constitué d’une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les dimensions n’excèdent pas 3 × 21 mm, destiné à la fabrication de capteurs de choc pour coussins d’air pour automobiles (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 50 80

98

Interrupteur à touche ou à bouton mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension de 220 V ou plus mais n’excédant pas 250 V et à une intensité de courant n’excédant pas 5 A, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils de télévision (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 90 85

92

Bande métallique emboutie, avec des connexions

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 90 85

93

Connecteur assurant une force de maintien supérieure à 3 N, sous forme de 2 cadres rectangulaires en matières plastiques et reliés entre eux par des conducteurs électriques

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8536 90 85

ex 8544 49 93

94

10

Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d’un ou plusieurs éléments conducteurs

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8537 10 99

92

Écran tactile, constitué d’un quadrillage conducteur enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion électriques

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8537 10 99

93

Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8537 10 99

ex 8543 70 90

94

20

Unité composée de deux transistors à effet de champ à jonction, placée dans un boîtier double pour grille de connexion

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8537 10 99

ex 8543 70 90

95

25

Unité composée de deux transistors à effet de champ à semi conducteur à oxyde métallique, placée dans un boîtier double pour grille de connexion

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8538 90 99

92

Partie d’un coupe-circuit électrothermique, constituée d’un fil en cuivre recouvert d’étain attaché à un boîtier cylindrique dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 5 × 48 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8539 39 00

20

Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) ou à électrodes externes (EEFL), d’un diamètre inférieur ou égal à 5 mm et d’une longueur supérieure à 120 mm, mais inférieure ou égale à 1 570 mm, destinées à être installées dans des unités de rétro-éclairage de modules LCD (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8540 11 11

91

Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask) avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l’écran de 12 cm ou plus mais n’excédant pas 26 cm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 11 11

93

Tube cathodique couleur, muni d’un canon avec trois rayons et ayant une diagonale de l’écran de 19 cm ou plus mais n’excédant pas 26 cm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 11 11

95

Tube cathodique couleur avec masque à fentes, équipé d’un canon à électrons et d’un collet de déviation, présentant un rapport largeur/hauteur d’écran de 4/3 et une diagonale d’écran n’excédant pas 42 cm

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8540 11 13

91

Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,42 mm et une diagonale de l’écran de 49 cm, destiné à la fabrication de moniteurs vidéo à usage professionnel y compris des applications de moniteurs de sécurité ou à usage médical (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 11 15

20

Tube cathodique couleur de type «full square» à écran courbe, équipé d’un canon à électrons et d’un collet de déviation, présentant un rapport largeur/hauteur de l’écran de 4/3 et une diagonale de l’écran de 68 cm (±2 mm)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8540 11 19

91

Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l’écran de 79 cm ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8540 11 91

31

Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/hauteur de l’écran de 16/9 et une diagonale de l’écran de 39,8 cm (±0,3 cm)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 12 00

82

Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l’écran de 250 mm ou plus mais n’excédant pas 320 mm et une tension anodique de 18 kV ou plus mais n’excédant pas 22 kV

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 12 00

83

Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l’écran de 150 mm ou plus mais n’excédant pas 182 mm, un diamètre du col inférieur à 30 mm et une tension anodique de 25 kV ou plus mais n’excédant pas 32 kV

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 12 00

84

Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l’écran n’excédant pas 102 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 20 80

91

Photomultiplicateur constitué d’un tube à photocathode avec 9 ou 10 dyodes, sensible à la lumière d’une longueur d’onde de 160 nanomètres ou plus mais n’excédant pas 930 nanomètres, d’un diamètre n’excédant pas 14 mm et d’une hauteur n’excédant pas 94 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8540 40 00

ex 8540 60 00

31

31

Tube cathodique couleur pourvu d’un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 rayons, ayant une diagonale de l’écran excédant 72 cm et une distance entre les points du même couleur inférieure a 0,5 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 40 00

ex 8540 60 00

32

32

Tube cathodique couleur pourvu d’un masque perforé à trous circulaires (dot-mask) avec 3 canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) ou un canon avec 3 rayons, et ayant une diagonale de l’écran n’excédant pas 72 cm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 40 00

33

Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l’écran n’excédant pas 53 cm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 40 00

34

Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,39 mm et une diagonale de l’écran de 33 cm ou plus mais n’excédant pas 38 cm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 40 00

35

Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,35 mm et une diagonale de l’écran n’excédant pas 72 cm, destiné à la fabrication de moniteurs (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 40 00

36

Tube cathodique couleur pourvu d’un masque à fentes (slit ou slot-mask), ayant une distance entre les bandes de même couleur inférieure à 0,30 mm et une diagonale de l’écran n’excédant pas 58 cm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 50 00

ex 8540 60 00

31

33

Tube cathodique monochrome à écran plat, ayant une diagonale de l’écran de 142 mm ou plus mais n’excédant pas 190 mm, une luminescence de 300 lumens ou plus mais n’excédant pas 2 000 lumens, un pouvoir de résolution de 0,06 mm ou plus mais n’excédant pas 0,1 mm, des phosphores du type soit P1 soit P22 soit P53 soit P55 soit P56, une tension anodique excédant 34 kV, une tension de focalisation excédant 7 kV et un courant cathodique de 3 mA ou plus

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 50 00

ex 8540 60 00

32

34

Tube cathodique monochrome, ayant une diagonale de l’écran de 176 mm ou plus mais n’excédant pas 520 mm et un diamètre du col n’excédant pas 21 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 71 00

20

Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2 460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 89 00

91

Indicateurs, sous forme d’un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n’excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d’éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu’ils sont soumis à un bombardement d’électrons

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 89 00

92

Tube de visualisation à vide, fluorescent

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 91 00

31

Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes cathodiques couleur de la sous-position 8540 40 00 ayant une diagonale de l’écran de 34 cm ou plus mais n’excédant pas 39 cm (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 91 00

32

Canon à électrons de tubes cathodiques couleur d’un tension anodique de 27,5 kV ou plus mais n’excédant pas 36 kV

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 91 00

36

Masques plats de tube d’une:

| — | largeur de 592,8 mm (±0,5 mm) |
| --- | --- |

—

largeur de 592,8 mm (±0,5 mm)

| — | hauteur de 463,1 mm (±0,5 mm) |
| --- | --- |

—

hauteur de 463,1 mm (±0,5 mm)

| — | épaisseur de 250 μm (±10 μm) |
| --- | --- |

—

épaisseur de 250 μm (±10 μm)

| — | largeur des ouvertures au centre de 180 μm (±8 μm) |
| --- | --- |

—

largeur des ouvertures au centre de 180 μm (±8 μm)

| — | largeur des ouvertures sur les bords de 210 μm (±8 μm) |
| --- | --- |

—

largeur des ouvertures sur les bords de 210 μm (±8 μm)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 91 00

92

Masque à fentes (slit ou slot-mask), à l’exclusion des masques ayant des fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale n’excédant pas 69 cm

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8540 91 00

93

Canon à électrons, destiné à la fabrication de tubes cathodiques monochromes d’une diagonale de l’écran de 7,6 cm ou plus mais n’excèdant pas 30,5 cm (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 8540 91 00

95

Masques perforés, à l’exclusion des masques disposant de fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale de 697,5 mm ou plus mais n’excédant pas 782,9 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 8540 91 00

96

Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage de finesse et/ou de convergence d’affichage, ayant au moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique et un anneau de fixation en métal

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 91 00

97

Masque à fentes (slit-mask), constitué de fentes verticales d’une longueur de plus de 275 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 91 00

98

Cadre en acier au chromo-molybdène, destiné à la fabrication de tubes cathodiques (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8540 99 00

91

Anode, cathode ou dispositif à sortie, ou un assemblage comprenant ces composants (Magnetron core tube), destiné à la fabrication de magnétrons de la sous-position 8540 71 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 10 00

10

Accélérateur de faisceau d’électrons operant d’une tension de fontionnement n’excédant pas 1,5 MV et un courant du faisceau d’électrons n’excédant pas 70 mA

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

30

Amplificateur, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

35

Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n’excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

40

Assemblage redresseur à diodes de puissance, constitué de 2 diodes ayant un courant direct moyen n’excédant pas 600 A et une tension inverse répétitive de crête n’excédant pas 40 V, chacune enserrée dans un boîtier et réliées par une cathode commune

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

45

Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

50

Gyroscope vibratoire mécanique piloté par un oscillateur de 25 ou 26 kHz, comprenant un amplificateur différentiel et un circuit de détection, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

55

Circuit opto-électronique composé d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d’un circuit de pilotage intégré, et d’une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d’au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

60

Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou plus mais n’excédant pas 42 GHz, constitué d’éléments actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

65

Circuit d’enregistrement et de reproduction audio, permettant la mémorisation des données audio stéréo, permettant l’enregistrement et la reproduction simultanément, comprenant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés sur un circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit lead frame), enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

70

Assemblage pour l’élimination de surtensions, comprenant 8 diodes, ayant une tension de veille inverse n’excédant pas 4,5 V, un courant de fuite inverse n’excédant pas 10 μΑ, un courant d’impulsions de crête n’excédant pas 30 A et un capacité nominale de 50 pF, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

75

Assemblage d’exploration de l’image à transfert de charge (CCD), pour un système de balayage en temps réel d’un film, ayant des fonctions optique, d’illumination et de traitement de signaux

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

80

Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

85

Oscillateur piloté en tension (VCO), à l’exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 70 90

90

Module avec piles à combustible, comprenant:

| — | piles à membrane électrolytique polyère, dans une enveloppe, avec un système de refroidissement intégré, |
| --- | --- |

—

piles à membrane électrolytique polyère, dans une enveloppe, avec un système de refroidissement intégré,

| — | une unité de contrôle de la tension et des connexions, |
| --- | --- |

—

une unité de contrôle de la tension et des connexions,

destiné à la fabrication de systèmes de propulsion pour automobiles (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 90 00

20

Cathode en acier inoxydable sous forme d’une plaque pourvue d’une barre de suspension, même avec des bandes latérales en matière plastique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8543 90 00

30

Assemblage de produits du no 8541 ou 8542 montés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 8543 90 00

40

Partie d’un appareil d’électrolyse, composé d’un panneau de nickel équipé d’un treillis métallique de nickel, fixé par des nervures de nickel, et un panneau de titane équipé d’un treillis métallique de titane, fixé par des nervures de titane, dont les deux panneaux sont fixés ensemble dos à dos

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 8544 60 10

10

Câble de bouton d’anode, destiné à être utilisé dans la fabrication de transformateurs «fly back» (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8545 19 90

20

Electrodes de carbone destinées à la fabrication de piles au carbone zinc (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8545 90 90

01

Charbon pour piles et batteries de piles, sous forme de bâtonnets d’une longueur de 34 mm ou plus mais n’excédant pas 160 mm et d’un diamètre n’excédant pas 12 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8547 10 10

10

Pièce isolée en céramique, contenant en poids 90 % ou plus d’oxyde d’aluminium, métallisée, sous forme d’un corps cylindrique creux d’un diamètre extérieur de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 250 mm, destinée à la fabrication d’interrupteurs à vide (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8548 90 90

38

Parties, destinées à la fabrication ou à la réparation de produits de la sous-position 8443 31 10 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8548 90 90

40

Unité de réception de signaux infrarouge, constitué d’une photodiode et d’au moins d’un amplificateur sous forme de circuit intégré monolithique, enserrée dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8548 90 90

41

Unité, constituée d’un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n’excédant pas 40 MHz et d’un condensateur, enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8548 90 90

ex 9110 90 00

42

94

Circuit horloge/calendrier, constitué d’un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un résonateur à quartz et un circuit intégré monolithique, le tout enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8548 90 90

43

Capteur d’image par contact

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 8548 90 90

47

Unité composée de deux ou plusieurs puces pour diode électroluminescente, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 440 nm ou plus mais n’excédant pas 660 nm, placée dans un boîtier pour grille de connexion dont les dimensions extérieures – hors connexions – ne dépassent pas 12 x 12 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8548 90 90

48

Bloc optique, comprenant au moins une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 635 nm ou plus mais n’excédant pas 815 nm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 8548 90 90

49

Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, combiné à un dispositif d’écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage («blacklight»), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage («inverter»), et équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 8704 23 91

20

Châssis à moteur diésel d’une cylindrée d’au moins 8 500 cm3, équippé d’une cabine, sur 3,4 ou 5 roues, ayant un empattement d’au moins 480 cm, ne comportant pas d’appareillage travaillant, destiné à être incorporé dans des véhicules spéciaux d’une largeur d’au moins 300 cm pour épandre les engrais (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 8708 99 97

20

Capuchons pour boîtiers métalliques assemblés dans les bras d’équilibrage ou les roulements sphériques de la suspension des véhicules automobiles (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 8711 10 00

10

Trottinette motorisée portable, présentée à l’état demonté ou non monté

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9001 10 90

10

Inverseur d’images constitué par un assemblage de fibres optiques

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9001 20 00

10

Produit consistant en un film polarisant renforcé d’un côté ou des deux par un matériau transparent

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9001 20 00

ex 9001 90 00

20

55

Feuilles optiques, de diffusion, de réflexion ou à prismes, ou plaques de diffusion non imprimées, dotées ou non de propriétés polarisantes, spécialement découpées pour être utilisées dans la fabrication de modules LCD (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 9001 90 00

20

Écran de rétroprojection, comprenant une lentille de Fresnel en matière plastique et une feuille polarisante en matière plastique, destiné à la fabrication de produits du no 8528 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9001 90 00

25

Lentille en matière plastique, non montée, d’une distance focale de 3,86 mm (±0,1 mm) et d’un diamètre n’excédant pas 8 mm, destinée à la fabrication de lecteurs de disques compacts (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9001 90 00

30

Plaque à fibre optique, destinée à la fabrication d’écrans et de photocathodes pour des dispositifs d’intensification d’images (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9001 90 00

35

Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9001 90 00

40

Prisme séparateur, non monté, pour la séparation de la lumière, destiné à la fabrication de caméras à capteur d’image par transfert de charge (CCD) (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9001 90 00

45

Barreau en matière grenat d’yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9001 90 00

50

Lentille en matière plastique, non montée, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9001 90 00

70

Feuilles en polyéthylène téréphtalate d’une épaisseur de moins de 300 μm, conformes à la norme ASTM D2103, ayant sur une face des prismes de résine acrylique, avec un angle de prisme de 90° et un pas de 50 μm

0 %

1.1.2008-31.12.2011

(4)ex 9001 90 00

75

Filtre avant comprenant des plaques de verre avec revêtement imprimé et pelliculé spécial, utilisé dans la fabrication de modules d’affichage à plasma (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 9002 11 00

10

Objectif d’une longueur focale réglable de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles en verre ou en méthacrylate, d’un diamètre de 120 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d’une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d’appareils de projection vidéo (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9002 11 00

50

Objectif d’une longueur focale de 25 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm, constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d’un diamètre de 60 mm ou plus mais n’excédant pas 190 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9002 11 00

60

Élément optique, comprenant une ou plusieurs lentilles montées en matière plastique, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9002 19 00

10

Objectif d’une longueur focale de 24,96 mm (±0,1 mm), d’un diamètre de 16 mm et d’une longueur de 16 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8443 31 10 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9002 20 00

10

Filtre, constitué d’une membrane polarisante en matière plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la fabrication de produits du no 8528 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9002 90 00

20

Lentille, montée, d’une longueur focale fixe de 3,8 mm (±0,19 mm) ou 8 mm (±0,4 mm), d’une ouverture relative de F2.0 et d’un diamètre n’excédant pas 33 mm, destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD) (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9002 90 00

30

Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d’une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n’excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9002 90 00

40

Assemblage de lentille et de porte d’image, pour un système d’exploration à temps réel de film, comprenant une lentille constitué de 9 ou 11 éléments et ayant une fonction d’illumination

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9002 90 00

50

Lentilles, montées, destinées à être utilisées dans la fabrication de télévisions de projection (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9006 91 00

10

Parties, destinées à la fabrication de produits de la sous-position 9006 40 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9013 80 90

10

Isolateur de fibres optiques, insensible à la polarisation, opérant à une longueur d’ondes de 1 200 nm ou plus, enserré dans un boitier cylindrique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9013 80 90

20

Commutateur optique, comprenant au moins une entrée optique et deux sorties optiques et des élements de connexion électriques

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9017 90 00

10

Tête d’impression thermique, comprenant au minimum 7 168 éléments chauffants, fixés sur 2 ou plus substrats céramiques, le tout enserré dans un boîtier dont les dimensions extérieures excèdent 21 × 39 × 639 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9022 30 00

10

Tube à rayons X, ayant une tension d’objectif de 4 kV ou plus mais n’excedant pas 30 kV, une puissance n’excédant pas 9 W et une intensité de courant cible n’excédant pas 2 mA

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9027 10 90

10

Élément de capteur pour les analyses de gaz ou de fumées dans les véhicules automobiles, constitué essentiellement d’un élément en céramique-zirconium enserré dans un boîtier métallique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9031 80 34

ex 9031 80 38

30

30

Appareil de mesure de l’angle de rotation et du sens de rotation de véhicules automobiles, constitué d’au moins un capteur de vitesse de lacet se présentant sous la forme d’un quartz monocristallin, même combiné avec un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9031 80 38

10

Dispositif de mesure d’accélération pour des applications en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments actifs et/ou passifs et un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9031 80 38

20

Machines et appareils de contrôle automatique de l’integrité de conteneurs de cartouches à jet encre d’encre (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9031 90 85

20

Assemblage pour capteur d’alignement par faisceau laser, sous la forme d’un circuit imprimé comprenant des filtres optiques, un capteur d’image par transfert d’image (CCD), le tout enserré dans un boîtier

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9032 10 81

20

Thermostat, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d’un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 9032 10 89

20

Thermostat antigel ou bimétallique caractérisé par

| — | une température d’ouverture de +7 °C (±1,5 °C) et une température de fermeture de 4 °C (±1,5 °C) dans le cas du thermostat antigel, |
| --- | --- |

—

une température d’ouverture de +7 °C (±1,5 °C) et une température de fermeture de 4 °C (±1,5 °C) dans le cas du thermostat antigel,

| — | une température d’ouverture de +8 °C (±3 °C) dans le cas du thermostat bimétallique, |
| --- | --- |

—

une température d’ouverture de +8 °C (±3 °C) dans le cas du thermostat bimétallique,

thermostat utilisé dans la fabrication de réfrigérateurs sans givre (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 9032 89 00

20

Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) pour automobiles, comprenant un contact permettant la commutation d’un courant de 12 A à une tension de 30 V et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9032 89 00

30

Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 9032 89 00

40

Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz

0 %

1.1.2008-31.12.2012

ex 9106 90 10

10

Assemblage pour un minuteur, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9107 00 00

20

Minuterie mécanique pout la fabrication des réfrigérateurs à froid ventilé (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2011

ex 9110 12 00

91

Ensemble constitué d’un circuit imprimé sur lequel sont montés un résonateur à quartz et au moins un circuit de montre et au moins un condensateur même intégré, d’une épaisseur n’excédant pas 5 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9110 90 00

ex 9114 90 00

92

91

Ensemble constitué d’un circuit imprimé sur lequel est monté un circuit de montre ou un circuit de montre et un résonateur à quartz, d’une épaisseur n’excédant pas 5 mm

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9110 90 00

93

Ensemble d’une épaisseur excédant 5 mm, constitué d’un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un circuit de montre, un résonateur à quartz et un élément sonore piézo-électrique

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9405 40 35

10

Appareil d’éclairage électrique en plastique contenant 3 tubes fluorescents d’un diamètre de 3,0 mm (±0,2 mm) et d’une longueur de plus de 420 mm (±1 mm) mais n’excédant pas 600 mm (±1 mm), destiné à la fabrication de produits visés dans la position 8528 (1)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

(4)ex 9405 40 39

10

Module d’éclairage ambiant d’une longueur comprise entre 300 mm et 600 mm, consistant en un dispositif d’éclairage composé d’une série de diodes spécifiques émettrices de lumière rouge, verte et bleue (entre 3 et 9 au maximum), intégrées sur une puce unique et montées sur une plaquette de circuit imprimé, avec une lumière associée à la partie avant et/ou arrière d’un téléviseur à écran plat (Flat TV) (1)

0 %

1.1.2008-30.6.2008

ex 9608 91 00

10

Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9608 91 00

20

Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9612 10 10

10

Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes)

0 %

1.1.2008-31.12.2008

ex 9613 90 00

20

Mécanisme d’allumage piézo-électrique, même avec des éléments complémentaires

0 %

1.1.2008-31.12.2008

---

(1)  L’admission dans cette sous-position est subordonnée aux conditions prévues par les dispositions communautaires édictées en la matière [voir articles 291 à 300 du règlement CEE no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1) et modifications ultérieures].

(2)  Toutefois, la mesure n’est pas admise lorsque le traitement est réalisé par des entreprises de vente au détail ou de restauration.

(3)  La mesure s’applique aux poissons destinés à recevoir un traitement ne se limitant pas à une ou plusieurs des opérations:

| — | nettoyage, éviscération, équeutage, étêtage, |
| --- | --- |

—

nettoyage, éviscération, équeutage, étêtage,

| — | découpage, à l’exclusion de filetage ou du découpage de blocs congelés, ou séparation de blocs congelés de filets interfoliés, |
| --- | --- |

—

découpage, à l’exclusion de filetage ou du découpage de blocs congelés, ou séparation de blocs congelés de filets interfoliés,

| — | échantillonnage, triage, |
| --- | --- |

—

échantillonnage, triage,

| — | étiquetage, |
| --- | --- |

—

étiquetage,

| — | conditionnement, |
| --- | --- |

—

conditionnement,

| — | réfrigération, |
| --- | --- |

—

réfrigération,

| — | congélation, |
| --- | --- |

—

congélation,

| — | surgélation, |
| --- | --- |

—

surgélation,

| — | décongélation, séparation. |
| --- | --- |

—

décongélation, séparation.

La mesure n’est pas admise pour des produits destinés à subir par ailleurs des traitements (ou opérations) donnant droit au bénéfice de la mesure, si ces traitements (ou opérations) sont réalisés au niveau de la vente au détail ou de la restauration. La suspension ou la réduction des droits de douane s’applique uniquement aux poissons destinés à la consommation humaine.

(4)  Nouvelle position ou position ayant fait l’objet d’une modification.

---