# Journal officiel C 14/16 j

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 14 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 58e année16 janvier 2015 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 14

Édition de langue française

Communications et informations

58e année16 janvier 2015

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
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| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2015/C 014/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et abrogeant la directive 89/336/CEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  ) | 1 |
| 2015/C 014/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  ) | 22 |
| 2015/C 014/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 décembre 2001 relative à la sécurité générale des produits (Publication des titres et des références des normes européennes au titre de la directive)
   (
  1
  ) | 29 |
| 2015/C 014/04 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil du 20 juin 1990 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  ) | 36 |
| 2015/C 014/05 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  ) | 43 |
| 2015/C 014/06 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  ) | 74 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2015/C 014/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et abrogeant la directive 89/336/CEE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

1

1

2015/C 014/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

1

22

2015/C 014/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 décembre 2001 relative à la sécurité générale des produits (Publication des titres et des références des normes européennes au titre de la directive)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes européennes au titre de la directive)

1

29

2015/C 014/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil du 20 juin 1990 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

1

36

2015/C 014/05

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

1

43

2015/C 014/06

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

1

74

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | |
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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 16.1.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 14/1 |
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16.1.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 14/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et abrogeant la directive 89/336/CEE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE)

(2015/C 014/01)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| CEN | EN 617:2001+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies | EN 617:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN 618:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie | EN 618:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN 619:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées | EN 619:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN 620:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour les produits en vrac | EN 620:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN 1155:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour les portes battantes — Prescriptions et méthodes d'essai | | |
| CEN | EN 12015:2014
  Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Émission | EN 12015:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN 12016:2013
  Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité | EN 12016:2004+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) |
| CEN | EN 12895:2000
  Chariots de manutention — Compatibilité électromagnétique | | |
| CEN | EN 13241-1:2003+A1:2011
  Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée | EN 13241-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2011) |
| CEN | EN 13309:2010
  Machines de génie civil — Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne | EN 13309:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2011) |
| CEN | EN 14010:2003+A1:2009
  Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service | EN 14010:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 14982:2009
  Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998) | EN ISO 14982:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN 16361:2013
  Portes motorisées pour piétons — Norme de produit, caractéristiques de performance — Blocs-portes pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une installation avec un système de motorisation sans caractéristiques de résistance au feu ni pare-fumée | | |
| Cenelec | EN 50065-1:2011
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques | EN 50065-1:2001
  - A1:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2014) |
| Cenelec | EN 50065-2-1:2003
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — Partie 2-1: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l'industrie légère | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.10.2004) |
| | EN 50065-2-1:2003/AC:2003 | | |
| | EN 50065-2-1:2003/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| Cenelec | EN 50065-2-2:2003
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — Partie 2-2: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.10.2004) |
| | EN 50065-2-2:2003/AC:2003 | | |
| | EN 50065-2-2:2003/A1:2005/AC:2006 | | |
| | EN 50065-2-2:2003/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| Cenelec | EN 50065-2-3:2003
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — Partie 2-3: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d'énergie électrique | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2004) |
| | EN 50065-2-3:2003/AC:2003 | | |
| | EN 50065-2-3:2003/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| Cenelec | EN 50083-2:2012
  Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels | EN 50083-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.6.2013) |
| Cenelec | EN 50121-1:2006
  Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 1: Généralités | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 50121-1:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 50121-2:2006
  Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 2: Émission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 50121-2:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 50121-3-1:2006
  Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-1: Matériel roulant — Trains et véhicules complets | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 50121-3-1:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 50121-3-2:2006
  Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-2: Matériel roulant — Appareils | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 50121-3-2:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 50121-4:2006
  Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 4: Émission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 50121-4:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 50121-5:2006
  Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 5: Émission et immunité des installations fixes d'alimentation de puissance et des équipements associés | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 50121-5:2006/AC:2008 | | |
| Cenelec | EN 50130-4:2011
  Systèmes d’alarme — Partie 4: Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits: Exigences relatives à l’immunité des composants des systèmes d’alarme de détection d’incendie, contre l’intrusion, contre les hold-up, CCTV, de contrôle d’accès et d’alarme sociale | EN 50130-4:1995
  et ses amendements
  Note 2.2 | Date dépassée
  (13.6.2014) |
| Cenelec | EN 50148:1995
  Taximètres électroniques | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (15.12.1995) |
| Cenelec | EN 50270:2006
  Compatibilité électromagnétique — Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d'oxygène | EN 50270:1999
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.6.2009) |
| Cenelec | EN 50293:2000
  Compatibilité électromagnétique — Systèmes de signaux de circulation routière — Norme de produit | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.4.2003) |
| Cenelec | EN 50293:2012
  Systèmes de signaux de circulation routière — Compatibilité électromagnétique | EN 50293:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (11.5.2015) |
| Cenelec | EN 50295:1999
  Appareillage à basse tension — Systèmes d'interface appareil de commande — appareils — Interface capteur-actionneur (AS-i) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.1999) |
| Cenelec | EN 50370-1:2005
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 1: Émission | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| Cenelec | EN 50370-2:2003
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 2: Immunité | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2005) |
| Cenelec | EN 50412-2-1:2005
  Équipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6 MHz à 30 MHz — Partie 2-1: Environnement résidentiel, commercial et de l'industrie légère — Exigences d'immunité | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2008) |
| | EN 50412-2-1:2005/AC:2009 | | |
| Cenelec | EN 50428:2005
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2008) |
| | EN 50428:2005/A2:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 50428:2005/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| Cenelec | EN 50470-1:2006
  Équipement de comptage d'électricité (c.a.) — Partie 1: Prescriptions générales, essais et conditions d'essai — Équipement de comptage (classes de précision A, B et C)
  IEC 62052-11:2003 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2009) |
| Cenelec | EN 50490:2008
  Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes — Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol — Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2011) |
| Cenelec | EN 50491-5-1:2010
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-1: CEM Exigences générales, condition et montage d’essais | EN 50090-2-2:1996
  - A2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2013) |
| Cenelec | EN 50491-5-2:2010
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-2: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement de locaux résidentiels, commerciaux et de petites industries | EN 50090-2-2:1996
  - A2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2013) |
| Cenelec | EN 50491-5-3:2010
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-3: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement industriel | EN 50090-2-2:1996
  - A2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2013) |
| Cenelec | EN 50498:2010
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour véhicules | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2013) |
| Cenelec | EN 50512:2009
  Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes — Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l’Accostage (SAGVA) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.12.2011) |
| Cenelec | EN 50529-1:2010
  Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 1: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles téléphoniques | | |
| Cenelec | EN 50529-2:2010
  Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 2: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles coaxiaux | | |
| Cenelec | EN 50550:2011
  Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues | | |
| | EN 50550:2011/A1:2014 | Note 3 | Date dépassée
  (28.7.2017) |
| | EN 50550:2011/AC:2012 | | |
| Cenelec | EN 50557:2011
  Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues | | |
| Cenelec | EN 50561-1:2013
  Appareils de communication par courant porteur utilisés dans les installations basse tension — Caractéristiques de perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure — Partie 1: Appareils pour usage intérieur | EN 55022:2010
  - EN 55032:2012
  Note 2.3 | Date dépassée
  (9.10.2016) |
| Cenelec | EN 55011:2009
  Appareils industriels, scientifiques et médicaux — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure
  CISPR 11:2009 (Modifié) | EN 55011:2007
  - A2:2007 | Date dépassée
  (1.9.2012) |
| | EN 55011:2009/A1:2010
  CISPR 11:2009/A1:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2013) |
| Cenelec | EN 55012:2007
  Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne — Caractéristiques de perturbation radioélectrique — Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs extérieurs
  CISPR 12:2007 | EN 55012:2002
  - A1:2005 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| | EN 55012:2007/A1:2009
  CISPR 12:2007/A1:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2012) |
| L’EN 55012 est applicable pour donner présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 2004/108/CE aux véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne qui ne sont pas couverts par les directives 95/54/CE, 97/24/CE, 2000/2/CE ou 2004/104/CE. |
| Cenelec | EN 55013:2001
  Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure
  CISPR 13:2001 (Modifié) | EN 55013:1990
  - A12:1994
  - A13:1996
  - A14:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2004) |
| | EN 55013:2001/A1:2003
  CISPR 13:2001/A1:2003 | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2006) |
| | EN 55013:2001/A2:2006
  CISPR 13:2001/A2:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| Cenelec | EN 55013:2013
  Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure
  CISPR 13:2009 (Modifié) | EN 55013:2001
  et ses amendements | Date dépassée
  (22.4.2016) |
| Cenelec | EN 55014-1:2006
  Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 1: Émission
  CISPR 14-1:2005 | EN 55014-1:2000
  - A1:2001
  - A2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| | EN 55014-1:2006/A1:2009
  CISPR 14-1:2005/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| | EN 55014-1:2006/A2:2011
  CISPR 14-1:2005/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (16.8.2014) |
| Cenelec | EN 55014-2:1997
  Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 2: Immunité — Norme de famille de produits
  CISPR 14-2:1997 | EN 55104:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2001) |
| | EN 55014-2:1997/AC:1997 | | |
| | EN 55014-2:1997/A1:2001
  CISPR 14-2:1997/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2004) |
| | EN 55014-2:1997/A2:2008
  CISPR 14-2:1997/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2011) |
| Cenelec | EN 55015:2006
  Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues
  CISPR 15:2005 | EN 55015:2000
  - A1:2001
  - A2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| | EN 55015:2006/A1:2007
  CISPR 15:2005/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2010) |
| | EN 55015:2006/A2:2009
  CISPR 15:2005/A2:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| Cenelec | EN 55015:2013
  Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues
  CISPR 15:2013
  CISPR 15:2013/IS1:2013
  CISPR 15:2013/IS2:2013 | EN 55015:2006
  et ses amendements | Date dépassée
  (12.6.2016) |
| Cenelec | EN 55020:2007
  Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés — Caractéristiques d'immunité — Limites et méthodes de mesure
  CISPR 20:2006 | EN 55020:2002
  - A1:2003
  - A2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| | EN 55020:2007/A11:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2013) |
| Cenelec | EN 55022:2010
  Appareils de traitement de l'information — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure
  CISPR 22:2008 (Modifié) | EN 55022:2006
  - A1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2013) |
| | EN 55022:2010/AC:2011 | | |
| Cenelec | EN 55024:2010
  Appareils de traitement de l'information — Caractéristiques d'immunité — Limites et méthodes de mesure
  CIS
  CISPR 24:2010 | EN 55024:1998
  - A1:2001
  - A2:2003 | Date dépassée
  (1.12.2013) |
| Cenelec | EN 55032:2012
  Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d'émission
  CIS
  CISPR 32:2012 | EN 55013:2013
  - EN 55022:2010
  - EN 55103-1:2009
  et son amendement
  Note 2.2 | Date dépassée
  (5.3.2017) |
| | EN 55032:2012/AC:2013 | | |
| Cenelec | EN 55103-1:2009
  Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 1: Émissions | EN 55103-1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2012) |
| | EN 55103-1:2009/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (5.11.2015) |
| Cenelec | EN 55103-2:2009
  Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 2: Immunité | EN 55103-2:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2012) |
| Cenelec | EN 60034-1:2010
  Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement
  IEC 60034-1:2010 (Modifié) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| | EN 60034-1:2010/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 60204-31:1998
  Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 31: Règles particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture
  IEC 60204-31:1996 (Modifié) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.6.2002) |
| | EN 60204-31:1998/AC:2000 | | |
| Cenelec | EN 60204-31:2013
  Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture
  IEC 60204-31:2013 | EN 60204-31:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.5.2016) |
| Cenelec | EN 60255-26:2013
  Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 26: Exigences de compatibilité électromagnétique
  IEC 60255-26:2013 | | |
| | EN 60255-26:2013/AC:2013 | | |
| Cenelec | EN 60439-1:1999
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 1: Ensembles de série et ensembles dérivés de série
  IEC 60439-1:1999 | EN 60439-1:1994
  - A11:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2002) |
| Cenelec | EN 60669-2-1:2004
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques
  IEC 60669-2-1:2002 (Modifié)
  IEC 60669-2-1:2002/IS1:2011
  IEC 60669-2-1:2002/IS2:2012 | EN 60669-2-1:2000
  - A2:2001 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 60669-2-1:2004/AC:2007 | | |
| | EN 60669-2-1:2004/A1:2009
  IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.4.2012) |
| | EN 60669-2-1:2004/A12:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2013) |
| Cenelec | EN 60730-1:2000
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales
  IEC 60730-1:1999 (Modifié) | EN 60730-1:1995
  et ses amendements | |
| | EN 60730-1:2000/AC:2007 | | |
| | EN 60730-1:2000/A16:2007/AC:2010 | | |
| | EN 60730-1:2000/A1:2004
  IEC 60730-1:1999/A1:2003 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (17.3.2005) |
| | EN 60730-1:2000/A16:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| | EN 60730-1:2000/A2:2008
  IEC 60730-1:1999/A2:2007 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2011) |
| Cenelec | EN 60730-1:2011
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60730-1:2010 (Modifié) | EN 60730-1:2000
  et ses amendements
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| Note concernant la date de retrait (DOW): l’EN 60730-1:2000 reste en vigueur jusqu'à l'annulation de toutes les parties 2 qui sont utilisées conjointement avec elle. |
| Cenelec | EN 60730-1:1995
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales
  IEC 60730-1:1993 (Modifié) | | |
| | EN 60730-1:1995/AC:1997 | | |
| | EN 60730-1:1995/AC:2007 | | |
| | EN 60730-1:1995/A11:1996 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.1998) |
| | EN 60730-1:1995/A17:2000 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2002) |
| Cenelec | EN 60730-2-5:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs
  IEC 60730-2-5:2000 (Modifié) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| | EN 60730-2-5:2002/A1:2004
  IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| | EN 60730-2-5:2002/A11:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| | EN 60730-2-5:2002/A2:2010
  IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2013) |
| Cenelec | EN 60730-2-6:2008
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques
  IEC 60730-2-6:2007 (Modifié) | EN 60730-2-6:1995
  - A1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2011) |
| Cenelec | EN 60730-2-7:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques
  IEC 60730-2-7:2008 (Modifié) | EN 60730-2-7:1991
  - A1:1997 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| | EN 60730-2-7:2010/AC:2011 | | |
| Cenelec | EN 60730-2-8:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques
  IEC 60730-2-8:2000 (Modifié) | EN 60730-2-8:1995
  - A1:1997
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| | EN 60730-2-8:2002/A1:2003
  IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| Cenelec | EN 60730-2-9:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles
  IEC 60730-2-9:2008 (Modifié) | EN 60730-2-9:2002
  - A1:2003
  - A2:2005 | Date dépassée
  (1.11.2013) |
| Cenelec | EN 60730-2-14:1997
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques
  IEC 60730-2-14:1995 (Modifié) | EN 60730-1:1995
  et ses amendements
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2004) |
| | EN 60730-2-14:1997/A1:2001
  IEC 60730-2-14:1995/A1:2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2008) |
| Cenelec | EN 60730-2-15:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d'air, de débit d'eau et de niveau d'eau
  IEC 60730-2-15:2008 (Modifié) | EN 60730-2-18:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2013) |
| Cenelec | EN 60870-2-1:1996
  Matériels et systèmes de téléconduite — Partie 2: Conditions de fonctionnement — Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique
  IEC 60870-2-1:1995 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.9.1996) |
| Cenelec | EN 60945:2002
  Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes — Spécifications générales — Méthodes d'essai et résultats exigibles
  IEC 60945:2002 | EN 60945:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2005) |
| Cenelec | EN 60947-1:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales
  IEC 60947-1:2007 | EN 60947-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2010) |
| | EN 60947-1:2007/A1:2011
  IEC 60947-1:2007/A1:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2014) |
| Cenelec | EN 60947-2:2006
  Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs
  IEC 60947-2:2006 | EN 60947-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2009) |
| | EN 60947-2:2006/A1:2009
  IEC 60947-2:2006/A1:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2012) |
| | EN 60947-2:2006/A2:2013
  IEC 60947-2:2006/A2:2013 | Note 3 | Date dépassée
  (7.3.2016) |
| Cenelec | EN 60947-3:2009
  Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles
  IEC 60947-3:2008 | EN 60947-3:1999
  - A1:2001 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| | EN 60947-3:2009/A1:2012
  IEC 60947-3:2008/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (21.3.2015) |
| Cenelec | EN 60947-4-1:2010
  Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques
  IEC 60947-4-1:2009 | EN 60947-4-1:2001
  - A1:2002
  - A2:2005 | Date dépassée
  (1.4.2013) |
| | EN 60947-4-1:2010/A1:2012
  IEC 60947-4-1:2009/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (24.8.2015) |
| Cenelec | EN 60947-4-2:2012
  Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif
  IEC 60947-4-2:2011 | EN 60947-4-2:2000
  EN 60947-4-2:1996# + A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (22.6.2014) |
| Cenelec | EN 60947-4-3:2000
  Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif
  IEC 60947-4-3:1999 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| | EN 60947-4-3:2000/A1:2006
  IEC 60947-4-3:1999/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| | EN 60947-4-3:2000/A2:2011
  IEC 60947-4-3:1999/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (18.4.2014) |
| Cenelec | EN 60947-4-3:2014
  Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif
  IEC 60947-4-3:2014 | EN 60947-4-3:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (11.6.2017) |
| Cenelec | EN 60947-5-1:2004
  Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande
  IEC 60947-5-1:2003 | EN 60947-5-1:1997
  - A12:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2007) |
| | EN 60947-5-1:2004/AC:2005 | | |
| | EN 60947-5-1:2004/A1:2009
  IEC 60947-5-1:2003/A1:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| Cenelec | EN 60947-5-2:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité
  IEC 60947-5-2:2007 | EN 60947-5-2:1998
  - A2:2004 | Date dépassée
  (1.11.2010) |
| | EN 60947-5-2:2007/A1:2012
  IEC 60947-5-2:2007/A1:2012 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2015) |
| Cenelec | EN 60947-5-3:1999
  Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)
  IEC 60947-5-3:1999 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2002) |
| | EN 60947-5-3:1999/A1:2005
  IEC 60947-5-3:1999/A1:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 60947-5-6:2000
  Appareillage à basse tension — Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)
  IEC 60947-5-6:1999 | EN 50227:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| Cenelec | EN 60947-5-7:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique
  IEC 60947-5-7:2003 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2006) |
| Cenelec | EN 60947-5-9:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit
  IEC 60947-5-9:2006 | | |
| Cenelec | EN 60947-6-1:2005
  Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert
  IEC 60947-6-1:2005 | EN 60947-6-1:1991
  - A2:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| | EN 60947-6-1:2005/A1:2014
  IEC 60947-6-1:2005/A1:2013 | Note 3 | Date dépassée
  (17.1.2017) |
| Cenelec | EN 60947-6-2:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)
  IEC 60947-6-2:2002 | EN 60947-6-2:1993
  - A1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2005) |
| | EN 60947-6-2:2003/A1:2007
  IEC 60947-6-2:2002/A1:2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 60947-8:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes
  IEC 60947-8:2003 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.7.2006) |
| | EN 60947-8:2003/A1:2006
  IEC 60947-8:2003/A1:2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| | EN 60947-8:2003/A2:2012
  IEC 60947-8:2003/A2:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (22.6.2014) |
| Cenelec | EN 60974-10:2007
  Matériel de soudage à l'arc — Partie 10: Exigences relatives à la compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 60974-10:2007 | EN 60974-10:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2010) |
| Cenelec | EN 60974-10:2014
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 10: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 60974-10:2014 | EN 60974-10:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (13.3.2017) |
| Cenelec | EN 61000-3-2:2006
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)
  IEC 61000-3-2:2005 | EN 61000-3-2:2000
  - A2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2009) |
| | EN 61000-3-2:2006/A2:2009
  IEC 61000-3-2:2005/A2:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2012) |
| | EN 61000-3-2:2006/A1:2009
  IEC 61000-3-2:2005/A1:2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2012) |
| Cenelec | EN 61000-3-2:2014
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)
  IEC 61000-3-2:2014 | EN 61000-3-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2017) |
| Cenelec | EN 61000-3-3:2008
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-3:2008 | EN 61000-3-3:1995 | Date dépassée
  (1.9.2011) |
| Cenelec | EN 61000-3-3:2013
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-3:2013 | EN 61000-3-3:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.6.2016) |
| Cenelec | EN 61000-3-11:2000
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension — Équipements ayant un courant appelé ≤ 75 A et soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-11:2000 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 61000-3-12:2011
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-12: Limites — Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase
  IEC 61000-3-12:2011
  IEC 61000-3-12:2011/IS1:2012 | EN 61000-3-12:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.6.2014) |
| Cenelec | EN 61000-6-1:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-1: Normes génériques — Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère
  IEC 61000-6-1:2005 | EN 61000-6-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| Cenelec | EN 61000-6-2:2005
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-2: Normes génériques — Immunité pour les environnements industriels
  IEC 61000-6-2:2005 | EN 61000-6-2:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| | EN 61000-6-2:2005/AC:2005 | | |
| Cenelec | EN 61000-6-3:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-3: Normes génériques — Norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère
  IEC 61000-6-3:2006 | EN 61000-6-3:2001
  - A11:2004 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| | EN 61000-6-3:2007/A1:2011
  IEC 61000-6-3:2006/A1:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (12.1.2014) |
| | EN 61000-6-3:2007/A1:2011/AC:2012 | | |
| Cenelec | EN 61000-6-4:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-4: Normes génériques — Norme sur l'émission pour les environnements industriels
  IEC 61000-6-4:2006 | EN 61000-6-4:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.12.2009) |
| | EN 61000-6-4:2007/A1:2011
  IEC 61000-6-4:2006/A1:2010 | Note 3 | Date dépassée
  (12.1.2014) |
| Cenelec | EN 61008-1:2004
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61008-1:1996 (Modifié)
  IEC 61008-1:1996/A1:2002 (Modifié) | EN 61008-1:1994
  - A2:1995
  - A14:1998 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| | EN 61008-1:2004/A12:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2011) |
| Cenelec | EN 61008-1:2012
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61008-1:2010 (Modifié) | EN 61008-1:2004
  et son amendement | Date dépassée
  (18.6.2017) |
| Cenelec | EN 61009-1:2004
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61
  IEC 61009-1:1996 (Modifié)
  IEC 61009-1:1996/A1:2002 (Modifié) | EN 61009-1:1994
  - A1:1995
  - A14:1998 | Date dépassée
  (1.4.2009) |
| | EN 61009-1:2004/AC:2006 | | |
| | EN 61009-1:2004/A12:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2011) |
| | EN 61009-1:2004/A13:2009 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2011) |
| Cenelec | EN 61009-1:2012
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61009-1:2010 (Modifié) | EN 61009-1:2004
  et ses amendements | Date dépassée
  (18.6.2017) |
| Cenelec | EN 61131-2:2007
  Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements
  IEC 61131-2:2007 | EN 61131-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2010) |
| Cenelec | EN 61204-3:2000
  Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 3: Compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 61204-3:2000 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 61326-1:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61326-1:2005 | EN 61326:1997
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A3:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2009) |
| Cenelec | EN 61326-1:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61326-1:2012 | EN 61326-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (14.8.2015) |
| Cenelec | EN 61326-2-1:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-1: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM
  IEC 61326-2-1:2005 | EN 61326:1997
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A3:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2009) |
| Cenelec | EN 61326-2-1:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-1: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM
  IEC 61326-2-1:2012 | EN 61326-2-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (6.11.2015) |
| Cenelec | EN 61326-2-2:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-2: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des matériels portatifs d'essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension
  IEC 61326-2-2:2005 | EN 61326:1997
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A3:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2009) |
| Cenelec | EN 61326-2-2:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-2: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des matériels portatifs d'essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension
  IEC 61326-2-2:2012 | EN 61326-2-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (6.11.2015) |
| Cenelec | EN 61326-2-3:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-3: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance
  IEC 61326-2-3:2006 | EN 61326:1997
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A3:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.8.2009) |
| Cenelec | EN 61326-2-3:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-3: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance
  IEC 61326-2-3:2012 | EN 61326-2-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (14.8.2015) |
| Cenelec | EN 61326-2-4:2006
  Matériel electrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-4: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les dispositifs de surveillance d'isolation en accord avec la CEI 61557-8 et pour les équipements de localisation de défaut d'isolation en accord avec la CEI 61557-9
  IEC 6132
  IEC 61326-2-4:2006 | EN 61326:1997
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A3:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2009) |
| Cenelec | EN 61326-2-4:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-4: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les contrôleurs d'isolement conformes à la CEI 61557-8 et pour les dispositifs de localisation de défaut d'isolement conformes à la CEI 61557-9
  IEC 61326-2-4:2012 | EN 61326-2-4:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (14.8.2015) |
| Cenelec | EN 61326-2-5:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-5: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les dispositifs en exploitation avec des interfaces conformes à la CEI 61784-1, CP 3/2
  IEC 61326-2-5:2006 | EN 61326:1997
  - A1:1998
  - A2:2001
  - A3:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 61326-2-5:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-5: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les équipements de terrain avec des interfaces utilisant des bus de terrain conformes à la CEI 61784-1
  IEC 61326-2-5:2012 | EN 61326-2-5:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (6.11.2015) |
| Cenelec | EN 61439-1:2011
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales
  IEC 61439-1:2011 | EN 61439-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (23.9.2014) |
| Cenelec | EN 61439-1:2009
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales
  IEC 61439-1:2009 (Modifié) | EN 60439-1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2014) |
| | EN 61439-1:2009/AC:2013 | | |
| l'EN 61439-1:2009 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme. |
| Cenelec | EN 61439-2:2011
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d'appareillage de puissance
  IEC 61439-2:2011 | EN 61439-2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (23.9.2014) |
| Cenelec | EN 61439-2:2009
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d'appareillage de puissance
  IEC 61439-2:2009 | | |
| Cenelec | EN 61439-3:2012
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)
  IEC 61439-3:2012 | | |
| Cenelec | EN 61439-4:2013
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 4: Exigences particulières pour ensembles de chantiers (EC)
  IEC 61439-4:2012 | | |
| Cenelec | EN 61439-5:2011
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique
  IEC 61439-5:2010 | | |
| Cenelec | EN 61439-6:2012
  Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 6: Systèmes de canalisation préfabriquée
  IEC 61439-6:2012 | | |
| Cenelec | EN 61543:1995
  Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues — Compatibilité électromagnétique
  IEC 61543:1995 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (4.7.1998) |
| | EN 61543:1995/AC:1997 | | |
| | EN 61543:1995/A11:2003/AC:2004 | | |
| | EN 61543:1995/A11:2003
  IEC 61543:1995/A1:2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| | EN 61543:1995/A12:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| | EN 61543:1995/A2:2006
  IEC 61543:1995/A2:2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2008) |
| Cenelec | EN 61547:2009
  Équipements pour l'éclairage à usage général — Exigences concernant l'immunité CEM
  IEC 61547:2009
  IEC 61547:2009/IS1:2013 | EN 61547:1995 | Date dépassée
  (1.7.2012) |
| Cenelec | EN 61557-12:2008
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1  000 V c.a. et 1  500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)
  IEC 61557-12:2007 | | |
| Cenelec | EN 61800-3:2004
  Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 3: Exigences de CEM et méthodes d'essais spécifiques
  IEC 61800-3:2004 | EN 61800-3:1996
  - A11:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2007) |
| | EN 61800-3:2004/A1:2012
  IEC 61800-3:2004/A1:2011 | Note 3 | Date dépassée
  (19.12.2014) |
| Cenelec | EN 61812-1:2011
  Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles — Partie 1: Exigences et essais
  IEC 61812-1:2011 | EN 61812-1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.6.2014) |
| Cenelec | EN 62020:1998
  Petit appareillage électrique — Contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues
  IEC 62020:1998 | | |
| | EN 62020:1998/A1:2005
  IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié) | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2008) |
| Cenelec | EN 62026-1:2007
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales
  IEC 62026-1:2007 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2010) |
| l'EN 62026-1:2007 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme. |
| Cenelec | EN 62026-2:2013
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)
  IEC 62026-2:2008 (Modifié) | EN 50295:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (3.12.2015) |
| Cenelec | EN 62026-3:2009
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet
  IEC 62026-3:2008 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| Cenelec | EN 62026-7:2013
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 7: CompoNet
  IEC 62026-7:2010 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 62040-2:2006
  Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 62
  IEC 62040-2:2005 | EN 50091-2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2008) |
| | EN 62040-2:2006/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 62052-11:2003
  Équipement de comptage de l'électricité (CA) — Prescriptions générales, essais et conditions d'essai — Partie 11: Équipement de comptage
  IEC 62052-11:2003 | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.3 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| L'EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62053. |
| Cenelec | EN 62052-21:2004
  Équipement de comptage de l'électricité — Prescriptions générales, essais et conditions d'essai — Partie 21: Équipement de tarification et contrôle de charge
  IEC 62052-21:2004 | EN 61037:1992
  - A1:1996
  - A2:1998
  - EN 61038:1992
  - A1:1996
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| L'EN 62052-21:2004 ne donne pas la présomption de confomité sans une partie de la série de la EN 62054. |
| Cenelec | EN 62053-11:2003
  Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 11: Compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0,5, 1 et 2)
  IEC 62053-11:2003 | EN 60521:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| Cenelec | EN 62053-21:2003
  Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 21: Compteurs statiques d'énergie active (classes 1 et 2)
  IEC 62053-21:2003 | EN 61036:1996
  - A1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| Cenelec | EN 62053-22:2003
  Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 22: Compteurs statiques d'énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)
  IEC 62053-22:2003 | EN 60687:1992
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| Cenelec | EN 62053-23:2003
  Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 23: Compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3)
  IEC 62053-23:2003 | EN 61268:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| Cenelec | EN 62054-11:2004
  Équipement de comptage d'électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 11: Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée
  IEC 62054-11:2004 | EN 61037:1992
  - A1:1996
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| Cenelec | EN 62054-21:2004
  Équipment de comptage de l'électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 21: Prescriptions particulières pour horloges de tarification
  IEC 62054-21:2004 | EN 61038:1992
  - A1:1996
  - A2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2007) |
| Cenelec | EN 62135-2:2008
  Matériels de soudage par résistance — Partie 2: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 62135-2:2007 | EN 50240:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| Cenelec | EN 62310-2:2007
  Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 62310-2:2006 (Modifié) | Norme(s) générique(s) appropriée(s)
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2009) |
| Cenelec | EN 62423:2009
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de Type B avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues (ID et DD de Type B)
  IEC 62423:2007 (Modifié) | | |
| Cenelec | EN 62423:2012
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues
  IEC
  IEC 62423:2009 (Modifié) | EN 62423:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (19.6.2017) |
| Cenelec | EN 62586-1:2014
  Mesure de la qualité de l'alimentation dans les réseaux d'alimentation — Partie 1: Instruments de mesure de la qualité de l'alimentation
  IEC 62586-1:2013 | | |
| Cenelec | EN 62586-2:2014
  Mesure de la qualité de l'alimentation dans les réseaux d'alimentation — Partie 2: Essais fonctionnels et exigences d'incertitude
  IEC 62586-2:2013 | | |
| Cenelec | EN 62606:2013
  Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs
  IEC
  IEC 62606:2013 (Modifié) | | |
| ETSI | EN 300 386 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM) | EN 300 386 V1.3.3
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2011) |
| ETSI | EN 300 386 V1.5.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements des réseaux de télécommunications — Exigences concernant la compatibilité électromagnétique (CEM) | EN 300 386 V1.4.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| ETSI | EN 300 386 V1.6.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM) | EN 300 386 V1.5.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2015) |
| ETSI | EN 301 489-1 V1.9.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes | EN 301 489-1 V1.8.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| ETSI | EN 301 489-34 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles | | |
| ETSI | EN 301 489-34 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles | EN 301 489-34 V1.1.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) |
| ETSI | EN 301 489-34 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles | EN 301 489-34 V1.3.1
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2015) |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

CEN

EN 617:2001+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

EN 617:2001

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN 618:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie

EN 618:2002

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN 619:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

EN 619:2002

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN 620:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour les produits en vrac

EN 620:2002

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN 1155:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour les portes battantes — Prescriptions et méthodes d'essai

CEN

EN 12015:2014

Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Émission

EN 12015:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN 12016:2013

Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

EN 12016:2004+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

CEN

EN 12895:2000

Chariots de manutention — Compatibilité électromagnétique

CEN

EN 13241-1:2003+A1:2011

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

EN 13241-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2011)

CEN

EN 13309:2010

Machines de génie civil — Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne

EN 13309:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2011)

CEN

EN 14010:2003+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

EN 14010:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 14982:2009

Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998)

EN ISO 14982:1998

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 16361:2013

Portes motorisées pour piétons — Norme de produit, caractéristiques de performance — Blocs-portes pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une installation avec un système de motorisation sans caractéristiques de résistance au feu ni pare-fumée

Cenelec

EN 50065-1:2011

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques

EN 50065-1:2001

- A1:2010

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2014)

Cenelec

EN 50065-2-1:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — Partie 2-1: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l'industrie légère

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.10.2004)

EN 50065-2-1:2003/AC:2003

EN 50065-2-1:2003/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

Cenelec

EN 50065-2-2:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — Partie 2-2: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5 kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.10.2004)

EN 50065-2-2:2003/AC:2003

EN 50065-2-2:2003/A1:2005/AC:2006

EN 50065-2-2:2003/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

Cenelec

EN 50065-2-3:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5 kHz — Partie 2-3: Exigences d'immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d'énergie électrique

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2004)

EN 50065-2-3:2003/AC:2003

EN 50065-2-3:2003/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

Cenelec

EN 50083-2:2012

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels

EN 50083-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.6.2013)

Cenelec

EN 50121-1:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 1: Généralités

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50121-1:2006/AC:2008

Cenelec

EN 50121-2:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 2: Émission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50121-2:2006/AC:2008

Cenelec

EN 50121-3-1:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-1: Matériel roulant — Trains et véhicules complets

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50121-3-1:2006/AC:2008

Cenelec

EN 50121-3-2:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-2: Matériel roulant — Appareils

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50121-3-2:2006/AC:2008

Cenelec

EN 50121-4:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 4: Émission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50121-4:2006/AC:2008

Cenelec

EN 50121-5:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 5: Émission et immunité des installations fixes d'alimentation de puissance et des équipements associés

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 50121-5:2006/AC:2008

Cenelec

EN 50130-4:2011

Systèmes d’alarme — Partie 4: Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits: Exigences relatives à l’immunité des composants des systèmes d’alarme de détection d’incendie, contre l’intrusion, contre les hold-up, CCTV, de contrôle d’accès et d’alarme sociale

EN 50130-4:1995

et ses amendements

Note 2.2

Date dépassée

(13.6.2014)

Cenelec

EN 50148:1995

Taximètres électroniques

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(15.12.1995)

Cenelec

EN 50270:2006

Compatibilité électromagnétique — Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d'oxygène

EN 50270:1999

Note 2.3

Date dépassée

(1.6.2009)

Cenelec

EN 50293:2000

Compatibilité électromagnétique — Systèmes de signaux de circulation routière — Norme de produit

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.4.2003)

Cenelec

EN 50293:2012

Systèmes de signaux de circulation routière — Compatibilité électromagnétique

EN 50293:2000

Note 2.1

Date dépassée

(11.5.2015)

Cenelec

EN 50295:1999

Appareillage à basse tension — Systèmes d'interface appareil de commande — appareils — Interface capteur-actionneur (AS-i)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.1999)

Cenelec

EN 50370-1:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 1: Émission

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2008)

Cenelec

EN 50370-2:2003

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 2: Immunité

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2005)

Cenelec

EN 50412-2-1:2005

Équipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6 MHz à 30 MHz — Partie 2-1: Environnement résidentiel, commercial et de l'industrie légère — Exigences d'immunité

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2008)

EN 50412-2-1:2005/AC:2009

Cenelec

EN 50428:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2008)

EN 50428:2005/A2:2009

Note 3

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 50428:2005/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.10.2010)

Cenelec

EN 50470-1:2006

Équipement de comptage d'électricité (c.a.) — Partie 1: Prescriptions générales, essais et conditions d'essai — Équipement de comptage (classes de précision A, B et C)

IEC 62052-11:2003

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2009)

Cenelec

EN 50490:2008

Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes — Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol — Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2011)

Cenelec

EN 50491-5-1:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-1: CEM Exigences générales, condition et montage d’essais

EN 50090-2-2:1996

- A2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2013)

Cenelec

EN 50491-5-2:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-2: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement de locaux résidentiels, commerciaux et de petites industries

EN 50090-2-2:1996

- A2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2013)

Cenelec

EN 50491-5-3:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-3: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement industriel

EN 50090-2-2:1996

- A2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2013)

Cenelec

EN 50498:2010

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour véhicules

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2013)

Cenelec

EN 50512:2009

Installations électriques pour l'éclairage et le balisage des aérodromes — Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l’Accostage (SAGVA)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.12.2011)

Cenelec

EN 50529-1:2010

Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 1: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles téléphoniques

Cenelec

EN 50529-2:2010

Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 2: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles coaxiaux

Cenelec

EN 50550:2011

Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues

EN 50550:2011/A1:2014

Note 3

Date dépassée

(28.7.2017)

EN 50550:2011/AC:2012

Cenelec

EN 50557:2011

Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues

Cenelec

EN 50561-1:2013

Appareils de communication par courant porteur utilisés dans les installations basse tension — Caractéristiques de perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure — Partie 1: Appareils pour usage intérieur

EN 55022:2010

- EN 55032:2012

Note 2.3

Date dépassée

(9.10.2016)

Cenelec

EN 55011:2009

Appareils industriels, scientifiques et médicaux — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

CISPR 11:2009 (Modifié)

EN 55011:2007

- A2:2007

Date dépassée

(1.9.2012)

EN 55011:2009/A1:2010

CISPR 11:2009/A1:2010

Note 3

Date dépassée

(1.7.2013)

Cenelec

EN 55012:2007

Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne — Caractéristiques de perturbation radioélectrique — Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs extérieurs

CISPR 12:2007

EN 55012:2002

- A1:2005

Date dépassée

(1.9.2010)

EN 55012:2007/A1:2009

CISPR 12:2007/A1:2009

Note 3

Date dépassée

(1.7.2012)

L’EN 55012 est applicable pour donner présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 2004/108/CE aux véhicules, bateaux et engins entraînés par des moteurs à combustion interne qui ne sont pas couverts par les directives 95/54/CE, 97/24/CE, 2000/2/CE ou 2004/104/CE.

Cenelec

EN 55013:2001

Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

CISPR 13:2001 (Modifié)

EN 55013:1990

- A12:1994

- A13:1996

- A14:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2004)

EN 55013:2001/A1:2003

CISPR 13:2001/A1:2003

Note 3

Date dépassée

(1.4.2006)

EN 55013:2001/A2:2006

CISPR 13:2001/A2:2006

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

Cenelec

EN 55013:2013

Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

CISPR 13:2009 (Modifié)

EN 55013:2001

et ses amendements

Date dépassée

(22.4.2016)

Cenelec

EN 55014-1:2006

Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 1: Émission

CISPR 14-1:2005

EN 55014-1:2000

- A1:2001

- A2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

EN 55014-1:2006/A1:2009

CISPR 14-1:2005/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.5.2012)

EN 55014-1:2006/A2:2011

CISPR 14-1:2005/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(16.8.2014)

Cenelec

EN 55014-2:1997

Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 2: Immunité — Norme de famille de produits

CISPR 14-2:1997

EN 55104:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2001)

EN 55014-2:1997/AC:1997

EN 55014-2:1997/A1:2001

CISPR 14-2:1997/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.12.2004)

EN 55014-2:1997/A2:2008

CISPR 14-2:1997/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.9.2011)

Cenelec

EN 55015:2006

Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues

CISPR 15:2005

EN 55015:2000

- A1:2001

- A2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

EN 55015:2006/A1:2007

CISPR 15:2005/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.5.2010)

EN 55015:2006/A2:2009

CISPR 15:2005/A2:2008

Note 3

Date dépassée

(1.3.2012)

Cenelec

EN 55015:2013

Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d'éclairage et les appareils analogues

CISPR 15:2013

CISPR 15:2013/IS1:2013

CISPR 15:2013/IS2:2013

EN 55015:2006

et ses amendements

Date dépassée

(12.6.2016)

Cenelec

EN 55020:2007

Récepteurs de radiodiffusion et de télévision et équipements associés — Caractéristiques d'immunité — Limites et méthodes de mesure

CISPR 20:2006

EN 55020:2002

- A1:2003

- A2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

EN 55020:2007/A11:2011

Note 3

Date dépassée

(1.1.2013)

Cenelec

EN 55022:2010

Appareils de traitement de l'information — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

CISPR 22:2008 (Modifié)

EN 55022:2006

- A1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2013)

EN 55022:2010/AC:2011

Cenelec

EN 55024:2010

Appareils de traitement de l'information — Caractéristiques d'immunité — Limites et méthodes de mesure

CIS

CISPR 24:2010

EN 55024:1998

- A1:2001

- A2:2003

Date dépassée

(1.12.2013)

Cenelec

EN 55032:2012

Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d'émission

CIS

CISPR 32:2012

EN 55013:2013

- EN 55022:2010

- EN 55103-1:2009

et son amendement

Note 2.2

Date dépassée

(5.3.2017)

EN 55032:2012/AC:2013

Cenelec

EN 55103-1:2009

Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 1: Émissions

EN 55103-1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2012)

EN 55103-1:2009/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(5.11.2015)

Cenelec

EN 55103-2:2009

Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 2: Immunité

EN 55103-2:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2012)

Cenelec

EN 60034-1:2010

Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement

IEC 60034-1:2010 (Modifié)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2013)

EN 60034-1:2010/AC:2010

Cenelec

EN 60204-31:1998

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 31: Règles particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

IEC 60204-31:1996 (Modifié)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.6.2002)

EN 60204-31:1998/AC:2000

Cenelec

EN 60204-31:2013

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

IEC 60204-31:2013

EN 60204-31:1998

Note 2.1

Date dépassée

(28.5.2016)

Cenelec

EN 60255-26:2013

Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 26: Exigences de compatibilité électromagnétique

IEC 60255-26:2013

EN 60255-26:2013/AC:2013

Cenelec

EN 60439-1:1999

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 1: Ensembles de série et ensembles dérivés de série

IEC 60439-1:1999

EN 60439-1:1994

- A11:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2002)

Cenelec

EN 60669-2-1:2004

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques

IEC 60669-2-1:2002 (Modifié)

IEC 60669-2-1:2002/IS1:2011

IEC 60669-2-1:2002/IS2:2012

EN 60669-2-1:2000

- A2:2001

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60669-2-1:2004/AC:2007

EN 60669-2-1:2004/A1:2009

IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.4.2012)

EN 60669-2-1:2004/A12:2010

Note 3

Date dépassée

(1.6.2013)

Cenelec

EN 60730-1:2000

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

IEC 60730-1:1999 (Modifié)

EN 60730-1:1995

et ses amendements

EN 60730-1:2000/AC:2007

EN 60730-1:2000/A16:2007/AC:2010

EN 60730-1:2000/A1:2004

IEC 60730-1:1999/A1:2003 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(17.3.2005)

EN 60730-1:2000/A16:2007

Note 3

Date dépassée

(1.6.2010)

EN 60730-1:2000/A2:2008

IEC 60730-1:1999/A2:2007 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.6.2011)

Cenelec

EN 60730-1:2011

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales

IEC 60730-1:2010 (Modifié)

EN 60730-1:2000

et ses amendements

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2013)

Note concernant la date de retrait (DOW): l’EN 60730-1:2000 reste en vigueur jusqu'à l'annulation de toutes les parties 2 qui sont utilisées conjointement avec elle.

Cenelec

EN 60730-1:1995

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Règles générales

IEC 60730-1:1993 (Modifié)

EN 60730-1:1995/AC:1997

EN 60730-1:1995/AC:2007

EN 60730-1:1995/A11:1996

Note 3

Date dépassée

(1.1.1998)

EN 60730-1:1995/A17:2000

Note 3

Date dépassée

(1.10.2002)

Cenelec

EN 60730-2-5:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

IEC 60730-2-5:2000 (Modifié)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-5:2002/A1:2004

IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-5:2002/A11:2005

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-5:2002/A2:2010

IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2013)

Cenelec

EN 60730-2-6:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques

IEC 60730-2-6:2007 (Modifié)

EN 60730-2-6:1995

- A1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2011)

Cenelec

EN 60730-2-7:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

IEC 60730-2-7:2008 (Modifié)

EN 60730-2-7:1991

- A1:1997

Date dépassée

(1.10.2013)

EN 60730-2-7:2010/AC:2011

Cenelec

EN 60730-2-8:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-8:2000 (Modifié)

EN 60730-2-8:1995

- A1:1997

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2008)

EN 60730-2-8:2002/A1:2003

IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

Cenelec

EN 60730-2-9:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

IEC 60730-2-9:2008 (Modifié)

EN 60730-2-9:2002

- A1:2003

- A2:2005

Date dépassée

(1.11.2013)

Cenelec

EN 60730-2-14:1997

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques

IEC 60730-2-14:1995 (Modifié)

EN 60730-1:1995

et ses amendements

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2004)

EN 60730-2-14:1997/A1:2001

IEC 60730-2-14:1995/A1:2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.2008)

Cenelec

EN 60730-2-15:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d'air, de débit d'eau et de niveau d'eau

IEC 60730-2-15:2008 (Modifié)

EN 60730-2-18:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2013)

Cenelec

EN 60870-2-1:1996

Matériels et systèmes de téléconduite — Partie 2: Conditions de fonctionnement — Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique

IEC 60870-2-1:1995

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.9.1996)

Cenelec

EN 60945:2002

Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes — Spécifications générales — Méthodes d'essai et résultats exigibles

IEC 60945:2002

EN 60945:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2005)

Cenelec

EN 60947-1:2007

Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 60947-1:2007

EN 60947-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2010)

EN 60947-1:2007/A1:2011

IEC 60947-1:2007/A1:2010

Note 3

Date dépassée

(1.1.2014)

Cenelec

EN 60947-2:2006

Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs

IEC 60947-2:2006

EN 60947-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2009)

EN 60947-2:2006/A1:2009

IEC 60947-2:2006/A1:2009

Note 3

Date dépassée

(1.7.2012)

EN 60947-2:2006/A2:2013

IEC 60947-2:2006/A2:2013

Note 3

Date dépassée

(7.3.2016)

Cenelec

EN 60947-3:2009

Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

IEC 60947-3:2008

EN 60947-3:1999

- A1:2001

Date dépassée

(1.5.2012)

EN 60947-3:2009/A1:2012

IEC 60947-3:2008/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(21.3.2015)

Cenelec

EN 60947-4-1:2010

Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques

IEC 60947-4-1:2009

EN 60947-4-1:2001

- A1:2002

- A2:2005

Date dépassée

(1.4.2013)

EN 60947-4-1:2010/A1:2012

IEC 60947-4-1:2009/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(24.8.2015)

Cenelec

EN 60947-4-2:2012

Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif

IEC 60947-4-2:2011

EN 60947-4-2:2000

EN 60947-4-2:1996# + A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(22.6.2014)

Cenelec

EN 60947-4-3:2000

Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

IEC 60947-4-3:1999

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.12.2002)

EN 60947-4-3:2000/A1:2006

IEC 60947-4-3:1999/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.11.2009)

EN 60947-4-3:2000/A2:2011

IEC 60947-4-3:1999/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(18.4.2014)

Cenelec

EN 60947-4-3:2014

Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

IEC 60947-4-3:2014

EN 60947-4-3:2000

Note 2.1

Date dépassée

(11.6.2017)

Cenelec

EN 60947-5-1:2004

Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande

IEC 60947-5-1:2003

EN 60947-5-1:1997

- A12:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2007)

EN 60947-5-1:2004/AC:2005

EN 60947-5-1:2004/A1:2009

IEC 60947-5-1:2003/A1:2009

Note 3

Date dépassée

(1.5.2012)

Cenelec

EN 60947-5-2:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité

IEC 60947-5-2:2007

EN 60947-5-2:1998

- A2:2004

Date dépassée

(1.11.2010)

EN 60947-5-2:2007/A1:2012

IEC 60947-5-2:2007/A1:2012

Note 3

Date dépassée

(1.11.2015)

Cenelec

EN 60947-5-3:1999

Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)

IEC 60947-5-3:1999

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2002)

EN 60947-5-3:1999/A1:2005

IEC 60947-5-3:1999/A1:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 60947-5-6:2000

Appareillage à basse tension — Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)

IEC 60947-5-6:1999

EN 50227:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

Cenelec

EN 60947-5-7:2003

Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique

IEC 60947-5-7:2003

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2006)

Cenelec

EN 60947-5-9:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit

IEC 60947-5-9:2006

Cenelec

EN 60947-6-1:2005

Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert

IEC 60947-6-1:2005

EN 60947-6-1:1991

- A2:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 60947-6-1:2005/A1:2014

IEC 60947-6-1:2005/A1:2013

Note 3

Date dépassée

(17.1.2017)

Cenelec

EN 60947-6-2:2003

Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

IEC 60947-6-2:2002

EN 60947-6-2:1993

- A1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2005)

EN 60947-6-2:2003/A1:2007

IEC 60947-6-2:2002/A1:2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 60947-8:2003

Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes

IEC 60947-8:2003

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.7.2006)

EN 60947-8:2003/A1:2006

IEC 60947-8:2003/A1:2006

Note 3

Date dépassée

(1.10.2009)

EN 60947-8:2003/A2:2012

IEC 60947-8:2003/A2:2011

Note 3

Date dépassée

(22.6.2014)

Cenelec

EN 60974-10:2007

Matériel de soudage à l'arc — Partie 10: Exigences relatives à la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 60974-10:2007

EN 60974-10:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2010)

Cenelec

EN 60974-10:2014

Matériel de soudage à l’arc — Partie 10: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 60974-10:2014

EN 60974-10:2007

Note 2.1

Date dépassée

(13.3.2017)

Cenelec

EN 61000-3-2:2006

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)

IEC 61000-3-2:2005

EN 61000-3-2:2000

- A2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2009)

EN 61000-3-2:2006/A2:2009

IEC 61000-3-2:2005/A2:2009

Note 3

Date dépassée

(1.7.2012)

EN 61000-3-2:2006/A1:2009

IEC 61000-3-2:2005/A1:2008

Note 3

Date dépassée

(1.7.2012)

Cenelec

EN 61000-3-2:2014

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)

IEC 61000-3-2:2014

EN 61000-3-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2017)

Cenelec

EN 61000-3-3:2008

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-3:2008

EN 61000-3-3:1995

Date dépassée

(1.9.2011)

Cenelec

EN 61000-3-3:2013

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-3:2013

EN 61000-3-3:2008

Note 2.1

Date dépassée

(18.6.2016)

Cenelec

EN 61000-3-11:2000

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension — Équipements ayant un courant appelé ≤ 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-11:2000

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 61000-3-12:2011

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-12: Limites — Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase

IEC 61000-3-12:2011

IEC 61000-3-12:2011/IS1:2012

EN 61000-3-12:2005

Note 2.1

Date dépassée

(16.6.2014)

Cenelec

EN 61000-6-1:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-1: Normes génériques — Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

IEC 61000-6-1:2005

EN 61000-6-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

Cenelec

EN 61000-6-2:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-2: Normes génériques — Immunité pour les environnements industriels

IEC 61000-6-2:2005

EN 61000-6-2:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2008)

EN 61000-6-2:2005/AC:2005

Cenelec

EN 61000-6-3:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-3: Normes génériques — Norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère

IEC 61000-6-3:2006

EN 61000-6-3:2001

- A11:2004

Date dépassée

(1.12.2009)

EN 61000-6-3:2007/A1:2011

IEC 61000-6-3:2006/A1:2010

Note 3

Date dépassée

(12.1.2014)

EN 61000-6-3:2007/A1:2011/AC:2012

Cenelec

EN 61000-6-4:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-4: Normes génériques — Norme sur l'émission pour les environnements industriels

IEC 61000-6-4:2006

EN 61000-6-4:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.12.2009)

EN 61000-6-4:2007/A1:2011

IEC 61000-6-4:2006/A1:2010

Note 3

Date dépassée

(12.1.2014)

Cenelec

EN 61008-1:2004

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiques et analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID) — Partie 1: Règles générales

IEC 61008-1:1996 (Modifié)

IEC 61008-1:1996/A1:2002 (Modifié)

EN 61008-1:1994

- A2:1995

- A14:1998

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61008-1:2004/A12:2009

Note 3

Date dépassée

(1.12.2011)

Cenelec

EN 61008-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales

IEC 61008-1:2010 (Modifié)

EN 61008-1:2004

et son amendement

Date dépassée

(18.6.2017)

Cenelec

EN 61009-1:2004

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre les surintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales

IEC 61

IEC 61009-1:1996 (Modifié)

IEC 61009-1:1996/A1:2002 (Modifié)

EN 61009-1:1994

- A1:1995

- A14:1998

Date dépassée

(1.4.2009)

EN 61009-1:2004/AC:2006

EN 61009-1:2004/A12:2009

Note 3

Date dépassée

(1.12.2011)

EN 61009-1:2004/A13:2009

Note 3

Date dépassée

(1.12.2011)

Cenelec

EN 61009-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales

IEC 61009-1:2010 (Modifié)

EN 61009-1:2004

et ses amendements

Date dépassée

(18.6.2017)

Cenelec

EN 61131-2:2007

Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements

IEC 61131-2:2007

EN 61131-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2010)

Cenelec

EN 61204-3:2000

Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 3: Compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 61204-3:2000

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 61326-1:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 1: Exigences générales

IEC 61326-1:2005

EN 61326:1997

- A1:1998

- A2:2001

- A3:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2009)

Cenelec

EN 61326-1:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 1: Exigences générales

IEC 61326-1:2012

EN 61326-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(14.8.2015)

Cenelec

EN 61326-2-1:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-1: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM

IEC 61326-2-1:2005

EN 61326:1997

- A1:1998

- A2:2001

- A3:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2009)

Cenelec

EN 61326-2-1:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-1: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM

IEC 61326-2-1:2012

EN 61326-2-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(6.11.2015)

Cenelec

EN 61326-2-2:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-2: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des matériels portatifs d'essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension

IEC 61326-2-2:2005

EN 61326:1997

- A1:1998

- A2:2001

- A3:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2009)

Cenelec

EN 61326-2-2:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-2: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des matériels portatifs d'essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension

IEC 61326-2-2:2012

EN 61326-2-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(6.11.2015)

Cenelec

EN 61326-2-3:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-3: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance

IEC 61326-2-3:2006

EN 61326:1997

- A1:1998

- A2:2001

- A3:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.8.2009)

Cenelec

EN 61326-2-3:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-3: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance

IEC 61326-2-3:2012

EN 61326-2-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(14.8.2015)

Cenelec

EN 61326-2-4:2006

Matériel electrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-4: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les dispositifs de surveillance d'isolation en accord avec la CEI 61557-8 et pour les équipements de localisation de défaut d'isolation en accord avec la CEI 61557-9

IEC 6132

IEC 61326-2-4:2006

EN 61326:1997

- A1:1998

- A2:2001

- A3:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2009)

Cenelec

EN 61326-2-4:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-4: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les contrôleurs d'isolement conformes à la CEI 61557-8 et pour les dispositifs de localisation de défaut d'isolement conformes à la CEI 61557-9

IEC 61326-2-4:2012

EN 61326-2-4:2006

Note 2.1

Date dépassée

(14.8.2015)

Cenelec

EN 61326-2-5:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-5: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les dispositifs en exploitation avec des interfaces conformes à la CEI 61784-1, CP 3/2

IEC 61326-2-5:2006

EN 61326:1997

- A1:1998

- A2:2001

- A3:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 61326-2-5:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-5: Exigences particulières — Configurations d'essai, conditions de fonctionnement et critères d'aptitude à la fonction pour les équipements de terrain avec des interfaces utilisant des bus de terrain conformes à la CEI 61784-1

IEC 61326-2-5:2012

EN 61326-2-5:2006

Note 2.1

Date dépassée

(6.11.2015)

Cenelec

EN 61439-1:2011

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 61439-1:2011

EN 61439-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(23.9.2014)

Cenelec

EN 61439-1:2009

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 61439-1:2009 (Modifié)

EN 60439-1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2014)

EN 61439-1:2009/AC:2013

l'EN 61439-1:2009 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Cenelec

EN 61439-2:2011

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d'appareillage de puissance

IEC 61439-2:2011

EN 61439-2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(23.9.2014)

Cenelec

EN 61439-2:2009

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d'appareillage de puissance

IEC 61439-2:2009

Cenelec

EN 61439-3:2012

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)

IEC 61439-3:2012

Cenelec

EN 61439-4:2013

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 4: Exigences particulières pour ensembles de chantiers (EC)

IEC 61439-4:2012

Cenelec

EN 61439-5:2011

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique

IEC 61439-5:2010

Cenelec

EN 61439-6:2012

Ensembles d'appareillage à basse tension — Partie 6: Systèmes de canalisation préfabriquée

IEC 61439-6:2012

Cenelec

EN 61543:1995

Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues — Compatibilité électromagnétique

IEC 61543:1995

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(4.7.1998)

EN 61543:1995/AC:1997

EN 61543:1995/A11:2003/AC:2004

EN 61543:1995/A11:2003

IEC 61543:1995/A1:2004

Note 3

Date dépassée

(1.3.2007)

EN 61543:1995/A12:2005

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

EN 61543:1995/A2:2006

IEC 61543:1995/A2:2005

Note 3

Date dépassée

(1.12.2008)

Cenelec

EN 61547:2009

Équipements pour l'éclairage à usage général — Exigences concernant l'immunité CEM

IEC 61547:2009

IEC 61547:2009/IS1:2013

EN 61547:1995

Date dépassée

(1.7.2012)

Cenelec

EN 61557-12:2008

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1  000 V c.a. et 1  500 V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)

IEC 61557-12:2007

Cenelec

EN 61800-3:2004

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 3: Exigences de CEM et méthodes d'essais spécifiques

IEC 61800-3:2004

EN 61800-3:1996

- A11:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2007)

EN 61800-3:2004/A1:2012

IEC 61800-3:2004/A1:2011

Note 3

Date dépassée

(19.12.2014)

Cenelec

EN 61812-1:2011

Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles — Partie 1: Exigences et essais

IEC 61812-1:2011

EN 61812-1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(29.6.2014)

Cenelec

EN 62020:1998

Petit appareillage électrique — Contrôleurs d'isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues

IEC 62020:1998

EN 62020:1998/A1:2005

IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié)

Note 3

Date dépassée

(1.3.2008)

Cenelec

EN 62026-1:2007

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales

IEC 62026-1:2007

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2010)

l'EN 62026-1:2007 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Cenelec

EN 62026-2:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)

IEC 62026-2:2008 (Modifié)

EN 50295:1999

Note 2.1

Date dépassée

(3.12.2015)

Cenelec

EN 62026-3:2009

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet

IEC 62026-3:2008

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2012)

Cenelec

EN 62026-7:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 7: CompoNet

IEC 62026-7:2010 (Modifié)

Cenelec

EN 62040-2:2006

Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62

IEC 62040-2:2005

EN 50091-2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2008)

EN 62040-2:2006/AC:2006

Cenelec

EN 62052-11:2003

Équipement de comptage de l'électricité (CA) — Prescriptions générales, essais et conditions d'essai — Partie 11: Équipement de comptage

IEC 62052-11:2003

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.3

Date dépassée

(1.3.2006)

L'EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62053.

Cenelec

EN 62052-21:2004

Équipement de comptage de l'électricité — Prescriptions générales, essais et conditions d'essai — Partie 21: Équipement de tarification et contrôle de charge

IEC 62052-21:2004

EN 61037:1992

- A1:1996

- A2:1998

- EN 61038:1992

- A1:1996

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

L'EN 62052-21:2004 ne donne pas la présomption de confomité sans une partie de la série de la EN 62054.

Cenelec

EN 62053-11:2003

Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 11: Compteurs électromécaniques d'énergie active (classes 0,5, 1 et 2)

IEC 62053-11:2003

EN 60521:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62053-21:2003

Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 21: Compteurs statiques d'énergie active (classes 1 et 2)

IEC 62053-21:2003

EN 61036:1996

- A1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62053-22:2003

Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 22: Compteurs statiques d'énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)

IEC 62053-22:2003

EN 60687:1992

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62053-23:2003

Équipement de comptage de l'électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 23: Compteurs statiques d'énergie réactive (classes 2 et 3)

IEC 62053-23:2003

EN 61268:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 62054-11:2004

Équipement de comptage d'électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 11: Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée

IEC 62054-11:2004

EN 61037:1992

- A1:1996

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

Cenelec

EN 62054-21:2004

Équipment de comptage de l'électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 21: Prescriptions particulières pour horloges de tarification

IEC 62054-21:2004

EN 61038:1992

- A1:1996

- A2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2007)

Cenelec

EN 62135-2:2008

Matériels de soudage par résistance — Partie 2: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62135-2:2007

EN 50240:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2011)

Cenelec

EN 62310-2:2007

Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62310-2:2006 (Modifié)

Norme(s) générique(s) appropriée(s)

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2009)

Cenelec

EN 62423:2009

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de Type B avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues (ID et DD de Type B)

IEC 62423:2007 (Modifié)

Cenelec

EN 62423:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues

IEC

IEC 62423:2009 (Modifié)

EN 62423:2009

Note 2.1

Date dépassée

(19.6.2017)

Cenelec

EN 62586-1:2014

Mesure de la qualité de l'alimentation dans les réseaux d'alimentation — Partie 1: Instruments de mesure de la qualité de l'alimentation

IEC 62586-1:2013

Cenelec

EN 62586-2:2014

Mesure de la qualité de l'alimentation dans les réseaux d'alimentation — Partie 2: Essais fonctionnels et exigences d'incertitude

IEC 62586-2:2013

Cenelec

EN 62606:2013

Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs

IEC

IEC 62606:2013 (Modifié)

ETSI

EN 300 386 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM)

EN 300 386 V1.3.3

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2011)

ETSI

EN 300 386 V1.5.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements des réseaux de télécommunications — Exigences concernant la compatibilité électromagnétique (CEM)

EN 300 386 V1.4.1

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

ETSI

EN 300 386 V1.6.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM)

EN 300 386 V1.5.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2015)

ETSI

EN 301 489-1 V1.9.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes

EN 301 489-1 V1.8.1

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

ETSI

EN 301 489-34 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles

ETSI

EN 301 489-34 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles

EN 301 489-34 V1.1.1

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

ETSI

EN 301 489-34 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles

EN 301 489-34 V1.3.1

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2015)

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716 (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716 (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12

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| 16.1.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 14/22 |
| --- | --- | --- | --- |

16.1.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 14/22

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 juin 1994 concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives aux bateaux de plaisance

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE)

(2015/C 014/02)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN ISO 6185-1:2001
  Bateaux pneumatiques — Partie 1: Bateaux équipés d'un moteur d'une puissance maximale de 4,5 kW (ISO 6185-1:2001) | 17.4.2002 | | |
| CEN | EN ISO 6185-2:2001
  Bateaux pneumatiques — Partie 2: Bateaux équipés d'un moteur d'une puissance maximale comprise entre 4,5 kW et 15 kW inclus (ISO 6185-2:2001) | 17.4.2002 | | |
| CEN | EN ISO 6185-3:2014
  Bateaux pneumatiques — Partie 3: Bateaux d'une longueur de coque inférieure à 8 m et d'une puissance moteur assignée supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-3:2014) | Ceci est la première publication | EN ISO 6185-3:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2016) |
| CEN | EN ISO 6185-4:2011
  Bateaux pneumatiques — Partie 4: Bateaux d'une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m et d'une puissance moteur nominale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-4:2011) | 4.1.2012 | | |
| CEN | EN ISO 7840:2013
  Petits navires — Tuyaux souples pour carburant résistants au feu (ISO 7840:2013) | 18.12.2013 | EN ISO 7840:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (24.7.2014) |
| CEN | EN ISO 8099:2000
  Petits navires — Systèmes de rétention des déchets des installations sanitaires (toilettes) (ISO 8099:2000) | 11.5.2001 | | |
| CEN | EN ISO 8469:2013
  Petits navires — Tuyaux souples pour carburant non résistants au feu (ISO 8469:2013) | 18.12.2013 | EN ISO 8469:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (24.7.2014) |
| CEN | EN ISO 8665:2006
  Petits navires — Moteurs marins de propulsion alternatifs à combustion interne — Mesurage et déclaration de la puissance (ISO 8665:2006) | 16.9.2006 | EN ISO 8665:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2006) |
| CEN | EN ISO 8666:2002
  Petits navires — Données principales (ISO 8666:2002) | 20.5.2003 | | |
| CEN | EN ISO 8847:2004
  Petits navires — Appareils à gouverner — Systèmes à drosses réas (ISO 8847:2004) | 8.1.2005 | EN 28847:1989
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2004) |
| | EN ISO 8847:2004/AC:2005 | 14.3.2006 | | |
| CEN | EN ISO 8849:2003
  Petits navires — Pompes de cale à moteur électrique en courant continu (ISO 8849:2003) | 8.1.2005 | EN 28849:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2004) |
| CEN | EN ISO 9093-1:1997
  Navires de plaisance — Vannes de coque et passe-coques — Partie 1: Construction métallique (ISO 9093-1:1994) | 11.5.2001 | | |
| CEN | EN ISO 9093-2:2002
  Petits navires — Vannes de coque et passe-coques — Partie 2: Construction non métallique (ISO 9093-2:2002) | 3.4.2003 | | |
| CEN | EN ISO 9094-1:2003
  Petits navires — Protection contre l'incendie — Partie 1: Bateaux d'une longueur de coque inférieur ou égale à 15 m (ISO 9094-1:2003) | 12.7.2003 | | |
| CEN | EN ISO 9094-2:2002
  Petits navires — Protection contre l'incendie — Partie 2: Bateaux d'une longueur de coque supérieure à 15m (ISO 9094-2:2002) | 20.5.2003 | | |
| CEN | EN ISO 9097:1994
  Navires de plaisance — Ventilateurs électriques (ISO 9097:1991) | 25.2.1998 | | |
| | EN ISO 9097:1994/A1:2000 | 11.5.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2001) |
| CEN | EN ISO 10087:2006
  Petits navires — Identification du bateau — Système de codage (ISO 10087:2006) | 13.5.2006 | EN ISO 10087:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2006) |
| CEN | EN ISO 10088:2013
  Petits navires — Systèmes à carburant installés à demeure (ISO 10088:2013) | 18.12.2013 | EN ISO 10088:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.8.2014) |
| CEN | EN ISO 10133:2012
  Petits navires — Systèmes électriques — Installations à très basse tension à courant continu (ISO 10133:2012) | 13.3.2013 | EN ISO 10133:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 10239:2008
  Petits navires — Installations alimentées en gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (ISO 10239:2008) | 30.4.2008 | EN ISO 10239:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2008) |
| CEN | EN ISO 10240:2004
  Petits navires — Manuel du propriétaire (ISO 10240:2004) | 3.5.2005 | EN ISO 10240:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2005) |
| CEN | EN ISO 10592:1995
  Navires de plaisance — Systèmes à gouverner hydrauliques (ISO 10592:1994) | 25.2.1998 | | |
| | EN ISO 10592:1995/A1:2000 | 11.5.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2001) |
| CEN | EN ISO 11105:1997
  Navires de plaisance — Ventilation des compartiments moteur à essence et/ou réservoir à essence (ISO 11105:1997) | 18.12.1997 | | |
| CEN | EN ISO 11192:2005
  Petits navires — Symboles graphiques (ISO 11192:2005) | 14.3.2006 | | |
| CEN | EN ISO 11547:1995
  Navires de plaisance — Dispositif de protection contre le démarrage avec vitesse en prise (ISO 11547:1994) | 18.12.1997 | | |
| | EN ISO 11547:1995/A1:2000 | 11.5.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2001) |
| CEN | EN ISO 11591:2011
  Petits navires à moteur — Champ de vision depuis le poste de pilotage (ISO 11591:2011) | 4.1.2012 | EN ISO 11591:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2012) |
| CEN | EN ISO 11592:2001
  Petits navires d'une longueur de coque de moins de 8 m — Détermination de la puissance maximale de propulsion (ISO 11592:2001) | 6.3.2002 | | |
| CEN | EN ISO 11812:2001
  Petits navires — Cockpits étanches et cockpits rapidement autovideurs (ISO 11812:2001) | 17.4.2002 | | |
| CEN | EN ISO 12215-1:2000
  Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, renforcement de fibres de verre, stratifié de référence (ISO 12215-1:2000) | 11.5.2001 | | |
| CEN | EN ISO 12215-2:2002
  Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 2: Matériaux: Matériaux d'âme pour les constructions de type sandwich, matériaux enrobés (ISO 12215-2:2002) | 1.10.2002 | | |
| CEN | EN ISO 12215-3:2002
  Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d'aluminium, bois, autres matériaux (ISO 12215-3:2002) | 1.10.2002 | | |
| CEN | EN ISO 12215-4:2002
  Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 4: Ateliers de construction et fabrication (ISO 12215-4:2002) | 1.10.2002 | | |
| CEN | EN ISO 12215-5:2008
  Petits navires — Construction de la coque et échantillonnage — Partie 5: Pressions de conception pour monocoques, contraintes de conception, détermination de l'échantillonnage (ISO 12215-5:2008) | 3.12.2008 | | |
| | EN ISO 12215-5:2008/A1:2014 | Ceci est la première publication | Note 3 | Date dépassée
  (28.2.2015) |
| CEN | EN ISO 12215-6:2008
  Petits navires — Construction de coques et échantillonnages — Partie 6: Dispositions et détails de construction (ISO 12215-6:2008) | 3.12.2008 | | |
| CEN | EN ISO 12215-8:2009
  Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 8: Gouvernails (ISO 12215-8:2009) | 17.4.2010 | | |
| | EN ISO 12215-8:2009/AC:2010 | 11.11.2010 | | |
| CEN | EN ISO 12215-9:2012
  Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 9: Appendices des bateaux à voiles (ISO 12215-9:2012) | 15.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 12216:2002
  Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et d'étanchéité (ISO 12216:2002) | 19.12.2002 | | |
| CEN | EN ISO 12217-1:2013
  Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-1:2013) | 18.12.2013 | EN ISO 12217-1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (6.7.2015) |
| CEN | EN ISO 12217-2:2013
  Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 2: Bateaux à voiles d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-2:2013) | 14.3.2014 | EN ISO 12217-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (6.7.2015) |
| CEN | EN ISO 12217-3:2013
  Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 3: Bateaux d'une longueur de coque inférieure à 6 m (ISO 12217-3:2013) | 18.12.2013 | EN ISO 12217-3:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (6.7.2015) |
| CEN | EN ISO 13297:2012
  Petits navires — Systèmes électriques — Installations à courant alternatif (ISO 13297:2012) | 13.3.2013 | EN ISO 13297:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2013) |
| CEN | EN ISO 13590:2003
  Petits navires — Motos aquatiques — Exigences de construction et d'installation des systèmes (ISO 13590:2003) | 8.1.2005 | | |
| | EN ISO 13590:2003/AC:2004 | 3.5.2005 | | |
| CEN | EN ISO 13929:2001
  Petits navires — Appareils à gouverner — Transmissions à engrenages (ISO 13929:2001) | 6.3.2002 | | |
| CEN | EN ISO 14509-1:2008
  Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 1: Méthodes de mesure pour l'essai de passage (ISO 14509-1:2008) | 4.3.2009 | EN ISO 14509:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| CEN | EN ISO 14509-2:2006
  Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 2: Évaluation du bruit à l'aide de bateaux de référence (ISO 14509-2:2006) | 19.7.2007 | | |
| CEN | EN ISO 14509-3:2009
  Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 3: Évaluation du bruit à l'aide de procédures de calcul et de mesure (ISO 14509-3:2009) | 17.4.2010 | | |
| CEN | EN ISO 14895:2003
  Petits navires — Réchauds de cuisine alimentés par combustible liquide (ISO 14895:2000) | 30.10.2003 | | |
| CEN | EN ISO 14945:2004
  Petits navires — Plaque du constructeur (ISO 14945:2004) | 8.1.2005 | | |
| | EN ISO 14945:2004/AC:2005 | 14.3.2006 | | |
| CEN | EN ISO 14946:2001
  Petits navires — Capacité de charge maximale (ISO 14946:2001) | 6.3.2002 | | |
| | EN ISO 14946:2001/AC:2005 | 14.3.2006 | | |
| CEN | EN ISO 15083:2003
  Navires de plaisance — Systèmes de pompage de cale (ISO 15083:2003) | 30.10.2003 | | |
| CEN | EN ISO 15084:2003
  Petits navires — Mouillage, amarrage et remorquage — Points d'ancrage (ISO 15084:2003) | 12.7.2003 | | |
| CEN | EN ISO 15085:2003
  Petits navires — Prévention de chutes d'homme à la mer et remontée à bord (ISO 15085:2003) | 30.10.2003 | | |
| | EN ISO 15085:2003/A1:2009 | 17.4.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2009) |
| CEN | EN ISO 15584:2001
  Petits navires — Moteurs intérieurs à essence — Eléments des circuits d'alimentation et des systèmes électriques (ISO 15584:2001) | 6.3.2002 | | |
| CEN | EN 15609:2012
  Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires | 15.8.2012 | EN 15609:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2012) |
| CEN | EN ISO 15652:2005
  Petits navires — Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (ISO 15652:2003) | 7.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 16147:2002
  Petits navires — Moteurs intérieurs diesels — Éléments des circuits d'alimentation et des systèmes électriques fixés sur le moteur (ISO 16147:2002) | 3.4.2003 | | |
| | EN ISO 16147:2002/A1:2013 | 10.7.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2013) |
| CEN | EN ISO 16180:2013
  Petits navires — Feux de navigation — Installation, positionnement et visibilité (ISO 16180:2013) | 10.7.2013 | | |
| CEN | EN ISO 21487:2012
  Petits navires — Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure (ISO 21487:2012) | 13.3.2013 | EN ISO 21487:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2013) |
| CEN | EN ISO 25197:2012
  Petits navires — Systèmes électriques/électroniques pour le contrôle de la direction, de l'inverseur et des gaz (ISO 25197:2012) | 13.3.2013 | | |
| CEN | EN 28846:1993
  Navires de plaisance — Équipements électriques — Protection contre l'inflammation des gaz inflammables environnants (ISO 8846:1990) | 30.9.1995 | | |
| | EN 28846:1993/A1:2000 | 11.5.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2001) |
| CEN | EN 28848:1993
  Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance (ISO 8848:1990) | 30.9.1995 | | |
| | EN 28848:1993/A1:2000 | 11.5.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2001) |
| CEN | EN 29775:1993
  Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance pour moteurs hors-bord uniques de puissance comprise entre 15 kW et 40 kW (ISO 9775:1990) | 30.9.1995 | | |
| | EN 29775:1993/A1:2000 | 11.5.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (31.3.2001) |
| Cenelec | EN 60092-507:2000
  Installations électriques à bord des navires — Partie 507: Navires de plaisance
  IEC 60092-507:2000 | 12.6.2003 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN ISO 6185-1:2001

Bateaux pneumatiques — Partie 1: Bateaux équipés d'un moteur d'une puissance maximale de 4,5 kW (ISO 6185-1:2001)

17.4.2002

CEN

EN ISO 6185-2:2001

Bateaux pneumatiques — Partie 2: Bateaux équipés d'un moteur d'une puissance maximale comprise entre 4,5 kW et 15 kW inclus (ISO 6185-2:2001)

17.4.2002

CEN

EN ISO 6185-3:2014

Bateaux pneumatiques — Partie 3: Bateaux d'une longueur de coque inférieure à 8 m et d'une puissance moteur assignée supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-3:2014)

Ceci est la première publication

EN ISO 6185-3:2001

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2016)

CEN

EN ISO 6185-4:2011

Bateaux pneumatiques — Partie 4: Bateaux d'une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m et d'une puissance moteur nominale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-4:2011)

4.1.2012

CEN

EN ISO 7840:2013

Petits navires — Tuyaux souples pour carburant résistants au feu (ISO 7840:2013)

18.12.2013

EN ISO 7840:2004

Note 2.1

Date dépassée

(24.7.2014)

CEN

EN ISO 8099:2000

Petits navires — Systèmes de rétention des déchets des installations sanitaires (toilettes) (ISO 8099:2000)

11.5.2001

CEN

EN ISO 8469:2013

Petits navires — Tuyaux souples pour carburant non résistants au feu (ISO 8469:2013)

18.12.2013

EN ISO 8469:2006

Note 2.1

Date dépassée

(24.7.2014)

CEN

EN ISO 8665:2006

Petits navires — Moteurs marins de propulsion alternatifs à combustion interne — Mesurage et déclaration de la puissance (ISO 8665:2006)

16.9.2006

EN ISO 8665:1995

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2006)

CEN

EN ISO 8666:2002

Petits navires — Données principales (ISO 8666:2002)

20.5.2003

CEN

EN ISO 8847:2004

Petits navires — Appareils à gouverner — Systèmes à drosses réas (ISO 8847:2004)

8.1.2005

EN 28847:1989

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2004)

EN ISO 8847:2004/AC:2005

14.3.2006

CEN

EN ISO 8849:2003

Petits navires — Pompes de cale à moteur électrique en courant continu (ISO 8849:2003)

8.1.2005

EN 28849:1993

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2004)

CEN

EN ISO 9093-1:1997

Navires de plaisance — Vannes de coque et passe-coques — Partie 1: Construction métallique (ISO 9093-1:1994)

11.5.2001

CEN

EN ISO 9093-2:2002

Petits navires — Vannes de coque et passe-coques — Partie 2: Construction non métallique (ISO 9093-2:2002)

3.4.2003

CEN

EN ISO 9094-1:2003

Petits navires — Protection contre l'incendie — Partie 1: Bateaux d'une longueur de coque inférieur ou égale à 15 m (ISO 9094-1:2003)

12.7.2003

CEN

EN ISO 9094-2:2002

Petits navires — Protection contre l'incendie — Partie 2: Bateaux d'une longueur de coque supérieure à 15m (ISO 9094-2:2002)

20.5.2003

CEN

EN ISO 9097:1994

Navires de plaisance — Ventilateurs électriques (ISO 9097:1991)

25.2.1998

EN ISO 9097:1994/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN ISO 10087:2006

Petits navires — Identification du bateau — Système de codage (ISO 10087:2006)

13.5.2006

EN ISO 10087:1996

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2006)

CEN

EN ISO 10088:2013

Petits navires — Systèmes à carburant installés à demeure (ISO 10088:2013)

18.12.2013

EN ISO 10088:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.8.2014)

CEN

EN ISO 10133:2012

Petits navires — Systèmes électriques — Installations à très basse tension à courant continu (ISO 10133:2012)

13.3.2013

EN ISO 10133:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 10239:2008

Petits navires — Installations alimentées en gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (ISO 10239:2008)

30.4.2008

EN ISO 10239:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2008)

CEN

EN ISO 10240:2004

Petits navires — Manuel du propriétaire (ISO 10240:2004)

3.5.2005

EN ISO 10240:1996

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2005)

CEN

EN ISO 10592:1995

Navires de plaisance — Systèmes à gouverner hydrauliques (ISO 10592:1994)

25.2.1998

EN ISO 10592:1995/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN ISO 11105:1997

Navires de plaisance — Ventilation des compartiments moteur à essence et/ou réservoir à essence (ISO 11105:1997)

18.12.1997

CEN

EN ISO 11192:2005

Petits navires — Symboles graphiques (ISO 11192:2005)

14.3.2006

CEN

EN ISO 11547:1995

Navires de plaisance — Dispositif de protection contre le démarrage avec vitesse en prise (ISO 11547:1994)

18.12.1997

EN ISO 11547:1995/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN ISO 11591:2011

Petits navires à moteur — Champ de vision depuis le poste de pilotage (ISO 11591:2011)

4.1.2012

EN ISO 11591:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2012)

CEN

EN ISO 11592:2001

Petits navires d'une longueur de coque de moins de 8 m — Détermination de la puissance maximale de propulsion (ISO 11592:2001)

6.3.2002

CEN

EN ISO 11812:2001

Petits navires — Cockpits étanches et cockpits rapidement autovideurs (ISO 11812:2001)

17.4.2002

CEN

EN ISO 12215-1:2000

Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, renforcement de fibres de verre, stratifié de référence (ISO 12215-1:2000)

11.5.2001

CEN

EN ISO 12215-2:2002

Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 2: Matériaux: Matériaux d'âme pour les constructions de type sandwich, matériaux enrobés (ISO 12215-2:2002)

1.10.2002

CEN

EN ISO 12215-3:2002

Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d'aluminium, bois, autres matériaux (ISO 12215-3:2002)

1.10.2002

CEN

EN ISO 12215-4:2002

Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 4: Ateliers de construction et fabrication (ISO 12215-4:2002)

1.10.2002

CEN

EN ISO 12215-5:2008

Petits navires — Construction de la coque et échantillonnage — Partie 5: Pressions de conception pour monocoques, contraintes de conception, détermination de l'échantillonnage (ISO 12215-5:2008)

3.12.2008

EN ISO 12215-5:2008/A1:2014

Ceci est la première publication

Note 3

Date dépassée

(28.2.2015)

CEN

EN ISO 12215-6:2008

Petits navires — Construction de coques et échantillonnages — Partie 6: Dispositions et détails de construction (ISO 12215-6:2008)

3.12.2008

CEN

EN ISO 12215-8:2009

Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 8: Gouvernails (ISO 12215-8:2009)

17.4.2010

EN ISO 12215-8:2009/AC:2010

11.11.2010

CEN

EN ISO 12215-9:2012

Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 9: Appendices des bateaux à voiles (ISO 12215-9:2012)

15.8.2012

CEN

EN ISO 12216:2002

Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et d'étanchéité (ISO 12216:2002)

19.12.2002

CEN

EN ISO 12217-1:2013

Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-1:2013)

18.12.2013

EN ISO 12217-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(6.7.2015)

CEN

EN ISO 12217-2:2013

Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 2: Bateaux à voiles d'une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-2:2013)

14.3.2014

EN ISO 12217-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(6.7.2015)

CEN

EN ISO 12217-3:2013

Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 3: Bateaux d'une longueur de coque inférieure à 6 m (ISO 12217-3:2013)

18.12.2013

EN ISO 12217-3:2002

Note 2.1

Date dépassée

(6.7.2015)

CEN

EN ISO 13297:2012

Petits navires — Systèmes électriques — Installations à courant alternatif (ISO 13297:2012)

13.3.2013

EN ISO 13297:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

CEN

EN ISO 13590:2003

Petits navires — Motos aquatiques — Exigences de construction et d'installation des systèmes (ISO 13590:2003)

8.1.2005

EN ISO 13590:2003/AC:2004

3.5.2005

CEN

EN ISO 13929:2001

Petits navires — Appareils à gouverner — Transmissions à engrenages (ISO 13929:2001)

6.3.2002

CEN

EN ISO 14509-1:2008

Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 1: Méthodes de mesure pour l'essai de passage (ISO 14509-1:2008)

4.3.2009

EN ISO 14509:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

CEN

EN ISO 14509-2:2006

Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 2: Évaluation du bruit à l'aide de bateaux de référence (ISO 14509-2:2006)

19.7.2007

CEN

EN ISO 14509-3:2009

Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 3: Évaluation du bruit à l'aide de procédures de calcul et de mesure (ISO 14509-3:2009)

17.4.2010

CEN

EN ISO 14895:2003

Petits navires — Réchauds de cuisine alimentés par combustible liquide (ISO 14895:2000)

30.10.2003

CEN

EN ISO 14945:2004

Petits navires — Plaque du constructeur (ISO 14945:2004)

8.1.2005

EN ISO 14945:2004/AC:2005

14.3.2006

CEN

EN ISO 14946:2001

Petits navires — Capacité de charge maximale (ISO 14946:2001)

6.3.2002

EN ISO 14946:2001/AC:2005

14.3.2006

CEN

EN ISO 15083:2003

Navires de plaisance — Systèmes de pompage de cale (ISO 15083:2003)

30.10.2003

CEN

EN ISO 15084:2003

Petits navires — Mouillage, amarrage et remorquage — Points d'ancrage (ISO 15084:2003)

12.7.2003

CEN

EN ISO 15085:2003

Petits navires — Prévention de chutes d'homme à la mer et remontée à bord (ISO 15085:2003)

30.10.2003

EN ISO 15085:2003/A1:2009

17.4.2010

Note 3

Date dépassée

(30.11.2009)

CEN

EN ISO 15584:2001

Petits navires — Moteurs intérieurs à essence — Eléments des circuits d'alimentation et des systèmes électriques (ISO 15584:2001)

6.3.2002

CEN

EN 15609:2012

Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires

15.8.2012

EN 15609:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN ISO 15652:2005

Petits navires — Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (ISO 15652:2003)

7.9.2005

CEN

EN ISO 16147:2002

Petits navires — Moteurs intérieurs diesels — Éléments des circuits d'alimentation et des systèmes électriques fixés sur le moteur (ISO 16147:2002)

3.4.2003

EN ISO 16147:2002/A1:2013

10.7.2013

Note 3

Date dépassée

(31.8.2013)

CEN

EN ISO 16180:2013

Petits navires — Feux de navigation — Installation, positionnement et visibilité (ISO 16180:2013)

10.7.2013

CEN

EN ISO 21487:2012

Petits navires — Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure (ISO 21487:2012)

13.3.2013

EN ISO 21487:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

CEN

EN ISO 25197:2012

Petits navires — Systèmes électriques/électroniques pour le contrôle de la direction, de l'inverseur et des gaz (ISO 25197:2012)

13.3.2013

CEN

EN 28846:1993

Navires de plaisance — Équipements électriques — Protection contre l'inflammation des gaz inflammables environnants (ISO 8846:1990)

30.9.1995

EN 28846:1993/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN 28848:1993

Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance (ISO 8848:1990)

30.9.1995

EN 28848:1993/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

CEN

EN 29775:1993

Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance pour moteurs hors-bord uniques de puissance comprise entre 15 kW et 40 kW (ISO 9775:1990)

30.9.1995

EN 29775:1993/A1:2000

11.5.2001

Note 3

Date dépassée

(31.3.2001)

Cenelec

EN 60092-507:2000

Installations électriques à bord des navires — Partie 507: Navires de plaisance

IEC 60092-507:2000

12.6.2003

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

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| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12

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| 16.1.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 14/29 |
| --- | --- | --- | --- |

16.1.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 14/29

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 décembre 2001 relative à la sécurité générale des produits

(Publication des titres et des références des normes européennes au titre de la directive)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2015/C 014/03)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| CEN | EN 581-1:2006
  Mobilier d'extérieur — Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping — Partie 1: Exigences générales de sécurité | 22.7.2006 | |
| CEN | EN 913:2008
  Matériel de gymnastique — Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai | 11.7.2014 | EN 913:1996
  Note 2.1 |
| CEN | EN 914:2008
  Matériel de gymnastique — Barres parallèles et barres parallèles/asymétriques combinées — Exigences et méthodes d'essai y compris de sécurité | 11.7.2014 | |
| CEN | EN 915:2008
  Matériel de gymnastique — Barres asymétriques — Exigences et méthodes d'essai y compris de sécurité | 11.7.2014 | |
| CEN | EN 916:2003
  Matériel de gymnastique — Plints — Exigences et méthodes d'essai y compris la sécurité | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 957-2:2003
  Appareils d'entraînement fixes — Partie 2: Appareils d'entraînement de force, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires | 22.7.2006 | |
| CEN | EN 957-4:2006+A1:2010
  Appareils d'entraînement fixes — Partie 4: Bancs pour haltères, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires | 11.7.2014 | EN 957-4:2006
  Note 2.1 |
| CEN | EN 957-5:2009
  Appareils d'entraînement fixes — Partie 5: Bicyclettes d'exercice fixes et appareils d'entraînement pour le haut du corps, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires | 11.7.2014 | EN 957-5:1996
  Note 2.1 |
| CEN | EN 957-6:2010+A1:2014
  Appareils d'entraînement fixes — Partie 6: Tapis de course, méthodes d'essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires | Ceci est la première publication | EN 957-6:2010
  Note 2.1 |
| CEN | EN 957-7:1998
  Appareils d'entraînement fixes — Partie 7: Rameurs, prescriptions spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires | 22.7.2006 | |
| CEN | EN 957-8:1998
  Appareils d'entraînement fixes — Partie 8: Monte-escaliers, escalators et simulateurs d'escalade — Prescriptions spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires | 22.7.2006 | |
| CEN | EN 957-9:2003
  Appareils d'entraînement fixes — Partie 9: Appareils d'entraînement elliptiques, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires | 22.7.2006 | |
| CEN | EN 957-10:2005
  Appareils d'entraînement fixes — Partie 10: Bicyclettes d'exercice avec une roue fixe ou sans roue libre, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires | 22.7.2006 | |
| CEN | EN 1129-1:1995
  Ameublement — Lits rabattables — Exigences de sécurité et essais — Partie 1: Exigences de sécurité | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 1129-2:1995
  Ameublement — Lits rabattables — Exigences de sécurité et essais — Partie 2: Méthodes d'essai | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 1130-1:1996
  Meubles — Berceaux à usage domestique — Partie 1: Exigences de sécurité | 24.4.2004 | |
| CEN | EN 1130-2:1996
  Meubles — Berceaux à usage domestique — Partie 2: Méthodes d'essai | 24.4.2004 | |
| CEN | EN 1273:2005
  Articles de puériculture — Trotteurs — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 17.2.2009 | |
| CEN | EN 1400-1:2002
  Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 1: Exigences générales et informations relatives au produit | 24.4.2004 | |
| CEN | EN 1400-2:2002
  Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 2: Exigences mécaniques et essais | 24.4.2004 | |
| CEN | EN 1400-3:2002
  Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 3: Exigences chimiques et essais | 24.4.2004 | |
| CEN | EN 1466:2004
  Articles de puériculture — Couffins et supports — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 24.4.2004 | |
| CEN | EN 1651:1999
  Équipement pour le parapente — Harnais pour parapente — Exigences de sécurité et essais de résistance | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 1860-1:2003
  Appareils, combustibles solides et allume-barbecue pour la cuisson au barbecue — Partie 1: Barbecue utilisant les combustibles solides — Exigences et méthodes d'essai | 15.10.2005 | |
| | EN 1860-1:2003/A1:2006 | 11.7.2014 | Note 3 |
| CEN | EN ISO 9994:2006
  Briquets — Spécifications de sécurité (ISO 9994:2005) | 22.7.2006 | EN ISO 9994:2002
  Note 2.1 |
| CEN | EN 12196:2003
  Matériel de gymnastique — Chevaux et moutons — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 12197:1997
  Matériel de gymnastique — Barres fixes — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 12346:1998
  Matériel de gymnastique — Espaliers, échelles et cadres à grimper — Prescriptions de sécurité et méthodes d'essai | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 12432:1998
  Matériel de gymnastique — Poutres — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 12491:2001
  Équipement pour le parapente — Parachute de secours — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 12586:1999
  Articles de puériculture — Attache sucette — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 24.4.2004 | |
| | EN 12586:1999/AC:2002 | 24.4.2004 | |
| CEN | EN 12655:1998
  Matériel de gymnastique — Anneaux — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai | 15.10.2005 | |
| CEN | EN ISO 12863:2010
  Méthode d'essai normalisée pour évaluer le potentiel incendiaire des cigarettes (ISO 12863:2010) | 17.11.2011 | |
| CEN | EN 13120:2009+A1:2014
  Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | 10.10.2014 | |
| CEN | EN 13138-2:2002
  Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai relatives aux dispositifs à tenir | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 13209-1:2004
  Articles de puériculture — Porte-enfants — Exigences de sécurité et méthodes d'essai — Partie 1: Porte-enfants dorsaux avec armature | 22.7.2006 | |
| CEN | EN 13319:2000
  Accessoires de plongée — Profondimètres et instruments combinant la mesure de la profondeur et du temps — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 13899:2003
  Équipements de sport à roulettes — Patins à roulettes — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 14059:2002
  Lampes à huile décoratives — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 24.4.2004 | |
| CEN | EN 14344:2004
  Article de puériculture — Sièges enfants pour bicyclettes — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 14350-1:2004
  Articles de puériculture — Articles pour l'alimentation liquide — Partie 1: Exigences générales et mécaniques et essais | 15.10.2005 | |
| CEN | EN 14682:2007
  Sécurité des vêtements d'enfants — Cordons et cordons coulissants sur les vêtements d'enfants — Spécifications | 13.4.2011 | EN 14682:2004
  Note 2.1 |
| CEN | EN 14764:2005
  Bicyclettes de ville et tout chemin (trekking) — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 22.7.2006 | |
| CEN | EN 14766:2005
  Bicyclettes tout terrain — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 22.7.2006 | |
| CEN | EN 14781:2005
  Bicyclettes de course — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 22.7.2006 | |
| CEN | EN 14872:2006
  Bicyclettes — Accessoires pour bicyclettes — Porte-bagages | 22.7.2006 | |
| CEN | EN 15649-1:2009+A2:2013
  Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 1: Classification, matériaux, exigences et méthodes d'essai générales | 11.7.2014 | EN 15649-1:2009+A1:2012
  Note 2.1 |
| CEN | EN 15649-2:2009+A1:2012
  Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 2: Information des consommateurs | 4.9.2013 | EN 15649-2:2009
  Note 2.1 |
| CEN | EN 15649-2:2009+A2:2013
  Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 2: Information des consommateurs | Ceci est la première publication | EN 15649-2:2009+A1:2012
  Note 2.1 |
| CEN | EN 15649-3:2009+A1:2012
  Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 3: Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de Classe A | 4.9.2013 | EN 15649-3:2009
  Note 2.1 |
| CEN | EN 15649-4:2010+A1:2012
  Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 4: Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de classe B | 4.9.2013 | EN 15649-4:2010
  Note 2.1 |
| CEN | EN 15649-5:2009
  Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 5: Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de Classe C | 4.9.2013 | |
| CEN | EN 15649-6:2009+A1:2013
  Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 6: Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de Classe D | 11.7.2014 | EN 15649-6:2009
  Note 2.1 |
| CEN | EN 15649-7:2009
  Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 7: Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de Classe E | 4.9.2013 | |
| CEN | EN 16156:2010
  Cigarettes — Évaluation du potentiel incendiaire — Prescription de sécurité | 17.11.2011 | |
| CEN | EN 16281:2013
  Articles pour la sécurité des enfants — Dispositifs de blocage des fenêtres et des portes-fenêtres à l'épreuve des enfants et à monter soi-même — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 11.7.2014 | |
| CEN | EN 16433:2014
  Stores intérieurs — Protection contre les risques de strangulation — Méthodes d’essai | 10.10.2014 | |
| CEN | EN 16434:2014
  Stores intérieurs — Protection contre les risques de strangulation — Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs de sécurité | 10.10.2014 | |
| CEN | EN ISO 20957-1:2013
  Équipement d'entraînement fixe — Partie 1: Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai (ISO 20957-1:2013) | 11.7.2014 | EN 957-1:2005
  Note 2.1 |
| Cenelec | EN 60065:2002
  Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — Exigences de sécurité
  IEC 60065:2001 (Modifié) | 4.9.2013 | |
| | EN 60065:2002/A12:2011 | 28.2.2012 | Note 3 |
| Conformément à la décision d’exécution 2012/29/UE de la Commission du 13 janvier 2012 (JO L 13 du 17.1.2012, p. 7), les références de la norme EN 60065:2002/A12:2011 concernant la protection contre la pression acoustique excessive des baladeurs sont à publier. |
| Cenelec | EN 60950-1:2006
  Matériel de traitement de l'information — Sécurité — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60950-1:2005 (Modifié) | 4.9.2013 | |
| | EN 60950-1:2006/A12:2011 | 28.2.2012 | Note 3 |
| Conformément à la décision d’exécution 2012/29/UE de la Commission du 13 janvier 2012 (JO L 13 du 17.1.2012, p. 7), les références de la norme EN 60950-1:2006/A12:2011 concernant la protection contre la pression acoustique excessive des baladeurs sont à publier. |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

(1)

(2)

(3)

(4)

CEN

EN 581-1:2006

Mobilier d'extérieur — Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping — Partie 1: Exigences générales de sécurité

22.7.2006

CEN

EN 913:2008

Matériel de gymnastique — Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai

11.7.2014

EN 913:1996

Note 2.1

CEN

EN 914:2008

Matériel de gymnastique — Barres parallèles et barres parallèles/asymétriques combinées — Exigences et méthodes d'essai y compris de sécurité

11.7.2014

CEN

EN 915:2008

Matériel de gymnastique — Barres asymétriques — Exigences et méthodes d'essai y compris de sécurité

11.7.2014

CEN

EN 916:2003

Matériel de gymnastique — Plints — Exigences et méthodes d'essai y compris la sécurité

15.10.2005

CEN

EN 957-2:2003

Appareils d'entraînement fixes — Partie 2: Appareils d'entraînement de force, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

22.7.2006

CEN

EN 957-4:2006+A1:2010

Appareils d'entraînement fixes — Partie 4: Bancs pour haltères, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

11.7.2014

EN 957-4:2006

Note 2.1

CEN

EN 957-5:2009

Appareils d'entraînement fixes — Partie 5: Bicyclettes d'exercice fixes et appareils d'entraînement pour le haut du corps, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

11.7.2014

EN 957-5:1996

Note 2.1

CEN

EN 957-6:2010+A1:2014

Appareils d'entraînement fixes — Partie 6: Tapis de course, méthodes d'essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires

Ceci est la première publication

EN 957-6:2010

Note 2.1

CEN

EN 957-7:1998

Appareils d'entraînement fixes — Partie 7: Rameurs, prescriptions spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

22.7.2006

CEN

EN 957-8:1998

Appareils d'entraînement fixes — Partie 8: Monte-escaliers, escalators et simulateurs d'escalade — Prescriptions spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

22.7.2006

CEN

EN 957-9:2003

Appareils d'entraînement fixes — Partie 9: Appareils d'entraînement elliptiques, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

22.7.2006

CEN

EN 957-10:2005

Appareils d'entraînement fixes — Partie 10: Bicyclettes d'exercice avec une roue fixe ou sans roue libre, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

22.7.2006

CEN

EN 1129-1:1995

Ameublement — Lits rabattables — Exigences de sécurité et essais — Partie 1: Exigences de sécurité

15.10.2005

CEN

EN 1129-2:1995

Ameublement — Lits rabattables — Exigences de sécurité et essais — Partie 2: Méthodes d'essai

15.10.2005

CEN

EN 1130-1:1996

Meubles — Berceaux à usage domestique — Partie 1: Exigences de sécurité

24.4.2004

CEN

EN 1130-2:1996

Meubles — Berceaux à usage domestique — Partie 2: Méthodes d'essai

24.4.2004

CEN

EN 1273:2005

Articles de puériculture — Trotteurs — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

17.2.2009

CEN

EN 1400-1:2002

Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 1: Exigences générales et informations relatives au produit

24.4.2004

CEN

EN 1400-2:2002

Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 2: Exigences mécaniques et essais

24.4.2004

CEN

EN 1400-3:2002

Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 3: Exigences chimiques et essais

24.4.2004

CEN

EN 1466:2004

Articles de puériculture — Couffins et supports — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

24.4.2004

CEN

EN 1651:1999

Équipement pour le parapente — Harnais pour parapente — Exigences de sécurité et essais de résistance

15.10.2005

CEN

EN 1860-1:2003

Appareils, combustibles solides et allume-barbecue pour la cuisson au barbecue — Partie 1: Barbecue utilisant les combustibles solides — Exigences et méthodes d'essai

15.10.2005

EN 1860-1:2003/A1:2006

11.7.2014

Note 3

CEN

EN ISO 9994:2006

Briquets — Spécifications de sécurité (ISO 9994:2005)

22.7.2006

EN ISO 9994:2002

Note 2.1

CEN

EN 12196:2003

Matériel de gymnastique — Chevaux et moutons — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

15.10.2005

CEN

EN 12197:1997

Matériel de gymnastique — Barres fixes — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

15.10.2005

CEN

EN 12346:1998

Matériel de gymnastique — Espaliers, échelles et cadres à grimper — Prescriptions de sécurité et méthodes d'essai

15.10.2005

CEN

EN 12432:1998

Matériel de gymnastique — Poutres — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

15.10.2005

CEN

EN 12491:2001

Équipement pour le parapente — Parachute de secours — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

15.10.2005

CEN

EN 12586:1999

Articles de puériculture — Attache sucette — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

24.4.2004

EN 12586:1999/AC:2002

24.4.2004

CEN

EN 12655:1998

Matériel de gymnastique — Anneaux — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

15.10.2005

CEN

EN ISO 12863:2010

Méthode d'essai normalisée pour évaluer le potentiel incendiaire des cigarettes (ISO 12863:2010)

17.11.2011

CEN

EN 13120:2009+A1:2014

Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

10.10.2014

CEN

EN 13138-2:2002

Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai relatives aux dispositifs à tenir

15.10.2005

CEN

EN 13209-1:2004

Articles de puériculture — Porte-enfants — Exigences de sécurité et méthodes d'essai — Partie 1: Porte-enfants dorsaux avec armature

22.7.2006

CEN

EN 13319:2000

Accessoires de plongée — Profondimètres et instruments combinant la mesure de la profondeur et du temps — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

15.10.2005

CEN

EN 13899:2003

Équipements de sport à roulettes — Patins à roulettes — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

15.10.2005

CEN

EN 14059:2002

Lampes à huile décoratives — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

24.4.2004

CEN

EN 14344:2004

Article de puériculture — Sièges enfants pour bicyclettes — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

15.10.2005

CEN

EN 14350-1:2004

Articles de puériculture — Articles pour l'alimentation liquide — Partie 1: Exigences générales et mécaniques et essais

15.10.2005

CEN

EN 14682:2007

Sécurité des vêtements d'enfants — Cordons et cordons coulissants sur les vêtements d'enfants — Spécifications

13.4.2011

EN 14682:2004

Note 2.1

CEN

EN 14764:2005

Bicyclettes de ville et tout chemin (trekking) — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

22.7.2006

CEN

EN 14766:2005

Bicyclettes tout terrain — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

22.7.2006

CEN

EN 14781:2005

Bicyclettes de course — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

22.7.2006

CEN

EN 14872:2006

Bicyclettes — Accessoires pour bicyclettes — Porte-bagages

22.7.2006

CEN

EN 15649-1:2009+A2:2013

Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 1: Classification, matériaux, exigences et méthodes d'essai générales

11.7.2014

EN 15649-1:2009+A1:2012

Note 2.1

CEN

EN 15649-2:2009+A1:2012

Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 2: Information des consommateurs

4.9.2013

EN 15649-2:2009

Note 2.1

CEN

EN 15649-2:2009+A2:2013

Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 2: Information des consommateurs

Ceci est la première publication

EN 15649-2:2009+A1:2012

Note 2.1

CEN

EN 15649-3:2009+A1:2012

Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 3: Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de Classe A

4.9.2013

EN 15649-3:2009

Note 2.1

CEN

EN 15649-4:2010+A1:2012

Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 4: Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de classe B

4.9.2013

EN 15649-4:2010

Note 2.1

CEN

EN 15649-5:2009

Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 5: Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de Classe C

4.9.2013

CEN

EN 15649-6:2009+A1:2013

Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 6: Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de Classe D

11.7.2014

EN 15649-6:2009

Note 2.1

CEN

EN 15649-7:2009

Articles de loisirs flottants à utiliser sur ou dans l'eau — Partie 7: Exigences de sécurité et méthodes d'essai complémentaires propres aux dispositifs de Classe E

4.9.2013

CEN

EN 16156:2010

Cigarettes — Évaluation du potentiel incendiaire — Prescription de sécurité

17.11.2011

CEN

EN 16281:2013

Articles pour la sécurité des enfants — Dispositifs de blocage des fenêtres et des portes-fenêtres à l'épreuve des enfants et à monter soi-même — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

11.7.2014

CEN

EN 16433:2014

Stores intérieurs — Protection contre les risques de strangulation — Méthodes d’essai

10.10.2014

CEN

EN 16434:2014

Stores intérieurs — Protection contre les risques de strangulation — Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs de sécurité

10.10.2014

CEN

EN ISO 20957-1:2013

Équipement d'entraînement fixe — Partie 1: Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai (ISO 20957-1:2013)

11.7.2014

EN 957-1:2005

Note 2.1

Cenelec

EN 60065:2002

Appareils audio, vidéo et appareils électroniques analogues — Exigences de sécurité

IEC 60065:2001 (Modifié)

4.9.2013

EN 60065:2002/A12:2011

28.2.2012

Note 3

Conformément à la décision d’exécution 2012/29/UE de la Commission du 13 janvier 2012 (JO L 13 du 17.1.2012, p. 7), les références de la norme EN 60065:2002/A12:2011 concernant la protection contre la pression acoustique excessive des baladeurs sont à publier.

Cenelec

EN 60950-1:2006

Matériel de traitement de l'information — Sécurité — Partie 1: Exigences générales

IEC 60950-1:2005 (Modifié)

4.9.2013

EN 60950-1:2006/A12:2011

28.2.2012

Note 3

Conformément à la décision d’exécution 2012/29/UE de la Commission du 13 janvier 2012 (JO L 13 du 17.1.2012, p. 7), les références de la norme EN 60950-1:2006/A12:2011 concernant la protection contre la pression acoustique excessive des baladeurs sont à publier.

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12

---

| 16.1.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 14/36 |
| --- | --- | --- | --- |

16.1.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 14/36

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil du 20 juin 1990 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE)

(2015/C 014/04)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 556-1:2001
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal | 31.7.2002 | EN 556:1994 + A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| | EN 556-1:2001/AC:2006 | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 556-2:2003
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement | 9.8.2007 | | |
| CEN | EN 980:2008
  Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux | 23.7.2008 | EN 980:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-1:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 10993-1:2009/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| CEN | EN ISO 10993-4:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-5:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-5:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN ISO 10993-6:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-6:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-7:2008
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 7: Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 10993-7:2008) | 7.7.2010 | | |
| | EN ISO 10993-7:2008/AC:2009 | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 10993-9:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l'identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-9:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-11:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-11:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-12:2012
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2012) | 24.1.2013 | EN ISO 10993-12:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN ISO 10993-13:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:2010) | 18.1.2011 | EN ISO 10993-13:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-16:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010) | 7.7.2010 | EN ISO 10993-16:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-17:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-17:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-18:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-18:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11135-1:2007
  Stérilisation des produits de santé — Oxyde d'éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007) | 9.8.2007 | EN 550:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 11137-1:2006
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006) | 7.9.2006 | EN 552:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| | EN ISO 11137-1:2006/A1:2013 | Ceci est la première publication | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN ISO 11137-2:2013
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 11137-2:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2013) |
| CEN | EN ISO 11138-2:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 11138-2:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11138-3:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11140-1:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 11140-1:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11607-1:2009
  Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage (ISO 11607-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11607-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11737-1:2006
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006) | 7.9.2006 | EN 1174-2:1996
  EN 1174-1:1996
  EN 1174-3:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2006) |
| | EN ISO 11737-1:2006/AC:2009 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11737-2:2009
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 13408-1:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| | EN ISO 13408-1:2011/A1:2013 | Ceci est la première publication | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN ISO 13408-2:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-3:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-4:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-5:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-6:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13485:2012
  Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003) | 30.8.2012 | EN ISO 13485:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.8.2012) |
| | EN ISO 13485:2012/AC:2012 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 14155:2011
  Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2011) | 27.4.2012 | EN ISO 14155:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 14937:2009
  Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009) | 7.7.2010 | EN ISO 14937:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14971:2012
  Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01) | 30.8.2012 | EN ISO 14971:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.8.2012) |
| CEN | EN ISO 17665-1:2006
  Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006) | 15.11.2006 | EN 554:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2009) |
| Cenelec | EN 45502-1:1997
  Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 1: Règles générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant | 27.8.1998 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 45502-2-1:2003
  Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-1: Règles particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés à traiter la bradyarythmie (stimulateurs cardiaques) | 8.7.2004 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 45502-2-2:2008
  Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-2: Exigences particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés au traitement des tachyarythmies (y compris les défibrillateurs implantables) | 27.11.2008 | | |
| | EN 45502-2-2:2008/AC:2009 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 45502-2-3:2010
  Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-3: Exigences particulières pour les systèmes d'implant cochléaire et les systèmes d'implant auditif du tronc cérébral | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles
  IEC 60601-1:2005 | 27.11.2008 | EN 60601-1:1990
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1:2006/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| Addendum à la note 1 et à la note 3 en ce qui concerne les dates de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006. La date de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006 est le 31.12.2017. Toutefois, l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006 cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 93/42/CEE le 31.12.2015. À partir du 1.1.2016, seules les clauses et les sous-clauses de la norme EN 60601-1:2006 qui correspondent aux clauses et aux sous-clauses visées à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013 donnent la présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 93/42/CEE, dans la mesure indiquée à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013. |
| Cenelec | EN 60601-1-6:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Aptitude à l'utilisation
  IEC 60601-1-6:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62304:2006
  Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel
  IEC 62304:2006 | 27.11.2008 | | |
| | EN 62304:2006/AC:2008 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 556-1:2001

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

31.7.2002

EN 556:1994 + A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

EN 556-1:2001/AC:2006

15.11.2006

CEN

EN 556-2:2003

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement

9.8.2007

CEN

EN 980:2008

Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux

23.7.2008

EN 980:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 10993-1:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 10993-1:2009/AC:2010

18.1.2011

CEN

EN ISO 10993-4:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus)

2.12.2009

EN ISO 10993-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-5:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-5:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN ISO 10993-6:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007)

2.12.2009

EN ISO 10993-6:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-7:2008

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 7: Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 10993-7:2008)

7.7.2010

EN ISO 10993-7:2008/AC:2009

7.7.2010

CEN

EN ISO 10993-9:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l'identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-9:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-11:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006)

2.12.2009

EN ISO 10993-11:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-12:2012

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2012)

24.1.2013

EN ISO 10993-12:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN ISO 10993-13:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:2010)

18.1.2011

EN ISO 10993-13:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN ISO 10993-16:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010)

7.7.2010

EN ISO 10993-16:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

CEN

EN ISO 10993-17:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002)

2.12.2009

EN ISO 10993-17:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-18:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005)

2.12.2009

EN ISO 10993-18:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11135-1:2007

Stérilisation des produits de santé — Oxyde d'éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007)

9.8.2007

EN 550:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 11137-1:2006

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006)

7.9.2006

EN 552:1994

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

EN ISO 11137-1:2006/A1:2013

Ceci est la première publication

Note 3

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN ISO 11137-2:2013

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 11137-2:2012

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2013)

CEN

EN ISO 11138-2:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 11138-2:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11138-3:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11140-1:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005)

2.12.2009

EN ISO 11140-1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11607-1:2009

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage (ISO 11607-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 11607-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11737-1:2006

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006)

7.9.2006

EN 1174-2:1996

EN 1174-1:1996

EN 1174-3:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2006)

EN ISO 11737-1:2006/AC:2009

2.12.2009

CEN

EN ISO 11737-2:2009

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009)

7.7.2010

CEN

EN ISO 13408-1:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

EN ISO 13408-1:2011/A1:2013

Ceci est la première publication

Note 3

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN ISO 13408-2:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-3:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-4:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-5:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-6:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13485:2012

Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

30.8.2012

EN ISO 13485:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.8.2012)

EN ISO 13485:2012/AC:2012

30.8.2012

CEN

EN ISO 14155:2011

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2011)

27.4.2012

EN ISO 14155:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 14937:2009

Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009)

7.7.2010

EN ISO 14937:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14971:2012

Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01)

30.8.2012

EN ISO 14971:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.8.2012)

CEN

EN ISO 17665-1:2006

Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006)

15.11.2006

EN 554:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2009)

Cenelec

EN 45502-1:1997

Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 1: Règles générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant

27.8.1998

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 45502-2-1:2003

Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-1: Règles particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés à traiter la bradyarythmie (stimulateurs cardiaques)

8.7.2004

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 45502-2-2:2008

Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-2: Exigences particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés au traitement des tachyarythmies (y compris les défibrillateurs implantables)

27.11.2008

EN 45502-2-2:2008/AC:2009

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 45502-2-3:2010

Dispositifs médicaux implantables actifs — Partie 2-3: Exigences particulières pour les systèmes d'implant cochléaire et les systèmes d'implant auditif du tronc cérébral

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1:2006

Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles

IEC 60601-1:2005

27.11.2008

EN 60601-1:1990

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1:2006/AC:2010

18.1.2011

Addendum à la note 1 et à la note 3 en ce qui concerne les dates de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006. La date de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006 est le 31.12.2017. Toutefois, l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006 cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 93/42/CEE le 31.12.2015. À partir du 1.1.2016, seules les clauses et les sous-clauses de la norme EN 60601-1:2006 qui correspondent aux clauses et aux sous-clauses visées à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013 donnent la présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 93/42/CEE, dans la mesure indiquée à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013.

Cenelec

EN 60601-1-6:2010

Appareils électromédicaux — Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Aptitude à l'utilisation

IEC 60601-1-6:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62304:2006

Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel

IEC 62304:2006

27.11.2008

EN 62304:2006/AC:2008

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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| 16.1.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 14/43 |
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16.1.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 14/43

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE)

(2015/C 014/05)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 285:2006+A2:2009
  Stérilisation — Stérilisateurs à la vapeur d'eau — Grands stérilisateurs | 2.12.2009 | EN 285:2006+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 455-1:2000
  Gants médicaux non réutilisables — Partie 1: Détection des trous — Prescriptions et essais | 30.9.2005 | EN 455-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2001) |
| CEN | EN 455-2:2009+A2:2013
  Gants médicaux non réutilisables — Partie 2: Propriétés physiques: Exigences et essais | 16.5.2014 | EN 455-2:2009+A1:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2014) |
| CEN | EN 455-3:2006
  Gants médicaux non réutilisables — Partie 3: Exigences et essais pour évaluation biologique | 9.8.2007 | EN 455-3:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| CEN | EN 455-4:2009
  Gants médicaux non réutilisables — Partie 4: Exigences et essais relatifs à la détermination de la durée de conservation | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 556-1:2001
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal | 31.7.2002 | EN 556:1994 + A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| | EN 556-1:2001/AC:2006 | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 556-2:2003
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement | 9.8.2007 | | |
| CEN | EN 794-3:1998+A2:2009
  Ventilateurs pulmonaires — Partie 3: Règles particulières pour les ventilateurs d'urgence et de transport | 7.7.2010 | EN 794-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 980:2008
  Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux | 23.7.2008 | EN 980:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1041:2008
  Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux | 19.2.2009 | EN 1041:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) |
| CEN | EN 1060-3:1997+A2:2009
  Tensiomètres non invasifs — Partie 3: Exigences complémentaires concernant les systèmes électromécaniques de mesure de la pression sanguine | 7.7.2010 | EN 1060-3:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1060-4:2004
  Tensiomètres non invasifs — Partie 4: Procédures pour déterminer la précision de l'ensemble du système des tensiomètres non invasifs automatiques | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 1135-4:2011
  Matériel de transfusion à usage médical — Partie 4: Appareils de transfusion non réutilisables (ISO 1135-4:2010) | 27.4.2012 | EN ISO 1135-4:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 1282-2:2005+A1:2009
  Tubes de trachéostomie — Partie 2: Tubes pédiatriques (ISO 5366-3:2001, modifiée) | 7.7.2010 | EN 1282-2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1422:1997+A1:2009
  Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène — Exigences et méthodes d'essai | 2.12.2009 | EN 1422:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1618:1997
  Cathéters autres que les cathéters intravasculaires — Méthodes d'essai des propriétés communes | 9.5.1998 | | |
| CEN | EN 1639:2009
  Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Instruments | 7.7.2010 | EN 1639:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1640:2009
  Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Matériel | 7.7.2010 | EN 1640:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1641:2009
  Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Produits | 7.7.2010 | EN 1641:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1642:2011
  Médicine bucco-dentaire — Dispositifs médicaux pour la médicine bucco-dentaire — Implants dentaires | 27.4.2012 | EN 1642:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 1707:1996
  Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Assemblages à verrouillage | 17.5.1997 | | |
| CEN | EN 1782:1998+A1:2009
  Tubes trachéaux et raccords | 7.7.2010 | EN 1782:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1789:2007+A1:2010
  Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements — Ambulances routières | 18.1.2011 | | |
| CEN | EN 1820:2005+A1:2009
  Ballons réservoirs d'anesthésie (ISO 5362:2000, modifiée) | 7.7.2010 | EN 1820:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1865-3:2012
  Équipement d'ambulances pour le transport de patients — Partie 3: Brancard bariatrique | 30.8.2012 | EN 1865:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 1865-4:2012
  Équipement d'ambulances pour le transport de patients — Partie 4: Chaise de transfert pliante | 30.8.2012 | EN 1865:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2012) |
| CEN | EN 1865-5:2012
  Équipements d'ambulances pour le transport des patients — Partie 5: Table support brancard | 30.8.2012 | EN 1865:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 1985:1998
  Aides à la marche — Prescriptions générales et méthodes d'essai | 10.8.1999 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 3826-2:2008
  Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 2: Symboles graphiques à utiliser sur les étiquettes et les notices d'utilisation (ISO 3826-2:2008) | 19.2.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3826-3:2007
  Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 3: Systèmes de poches pour le sang avec accessoires intégrés (ISO 3826-3:2006) | 27.2.2008 | | |
| CEN | EN ISO 4074:2002
  Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel — Exigences et méthodes d'essai (ISO 4074:2002) | 31.7.2002 | EN 600:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2005) |
| | EN ISO 4074:2002/AC:2008 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 4135:2001
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Vocabulaire (ISO 4135:2001) | 31.7.2002 | EN ISO 4135:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2002) |
| CEN | EN ISO 5356-1:2004
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Raccords coniques — Partie 1: Raccords mâles et femelles (ISO 5356-1:2004) | 30.9.2005 | EN 1281-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2004) |
| CEN | EN ISO 5359:2008
  Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux (ISO 5359:2008) | 23.7.2008 | EN 739:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) |
| | EN ISO 5359:2008/A1:2011 | 30.8.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 5360:2009
  Évaporateurs d'anesthésie — Systèmes de remplissage spécifiques à l'agent (ISO 5360:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 5360:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 5366-1:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Tubes de trachéostomie — Partie 1: Tubes et raccords pour adultes (ISO 5366-1:2000) | 2.12.2009 | EN ISO 5366-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 5840:2009
  Implants cardiovasculaires — Prothèses valvulaires (ISO 5840:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 5840:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7197:2009
  Implants neurochirurgicaux — Systèmes de dérivation et composants stériles, non réutilisables, pour hydrocéphalie (ISO 7197:2006, Cor 1:2007 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 7197:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7376:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Laryngoscopes pour intubation trachéale (ISO 7376:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 7376:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7396-1:2007
  Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide (ISO 7396-1:2007) | 9.8.2007 | EN 737-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| | EN ISO 7396-1:2007/A1:2010 | 7.7.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| | EN ISO 7396-1:2007/A2:2010 | 7.7.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2010) |
| CEN | EN ISO 7396-2:2007
  Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Systèmes d'évacuation de gaz d'anesthésie non réutilisables (ISO 7396-2:2007) | 9.8.2007 | EN 737-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| CEN | EN ISO 7886-3:2009
  Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 3: Seringues autobloquantes pour vaccination à dose fixe (ISO 7886-3:2005) | 7.7.2010 | EN ISO 7886-3:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7886-4:2009
  Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 4: Seringues avec dispositif empêchant la réutilisation (ISO 7886-4:2006) | 7.7.2010 | EN ISO 7886-4:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8185:2009
  Humidificateurs respiratoires médicaux — Exigences spécifiques des systèmes d'humidification respiratoires (ISO 8185:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 8185:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8359:2009
  Concentrateurs d'oxygène à usage médical — Prescriptions de sécurité (ISO 8359:1996) | 2.12.2009 | EN ISO 8359:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 8359:2009/A1:2012 | Ceci est la première publication | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN ISO 8835-2:2009
  Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 2: Systèmes respiratoires d'anesthésie (ISO 8835-2:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8835-3:2009
  Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 3: Systèmes de transfert et de réception des systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 8835-3:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-3:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 8835-3:2009/A1:2010 | 13.5.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN ISO 8835-4:2009
  Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 4: Dispositifs d'administration de vapeur anesthésique (ISO 8835-4:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-4:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8835-5:2009
  Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 5: Ventilateurs d'anesthésie (ISO 8835-5:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-5:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9170-1:2008
  Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Prises murales pour les gaz médicaux comprimés et le vide (ISO 9170-1:2008) | 19.2.2009 | EN 737-1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| CEN | EN ISO 9170-2:2008
  Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Prises murales pour systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 9170-2:2008) | 19.2.2009 | EN 737-4:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| CEN | EN ISO 9360-1:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 1: ECH pour utilisation avec des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-1:2000) | 2.12.2009 | EN ISO 9360-1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9360-2:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 2: ECH pour utilisation avec des patients trachéotomisés ayant des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-2:2001) | 2.12.2009 | EN ISO 9360-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9713:2009
  Implants neurochirurgicaux — Clips intracrâniens pour anévrisme à autofermeture (ISO 9713:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 9713:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10079-1:2009
  Appareils d'aspiration médicale — Partie 1: Appareils électriques d'aspiration — Prescriptions de sécurité (ISO 10079-1:1999) | 2.12.2009 | EN ISO 10079-1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10079-2:2009
  Appareils d'aspiration médicale — Partie 2: Appareils d'aspiration manuelle (ISO 10079-2:1999) | 2.12.2009 | EN ISO 10079-2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10079-3:2009
  Appareils d'aspiration médicale — Partie 3: Appareils d'aspiration alimentés par une source de vide ou de pression (ISO 10079-3:1999) | 2.12.2009 | EN ISO 10079-3:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10328:2006
  Prothèses — Essais portant sur la structure des prothèses de membres inférieurs — Exigences et méthodes d'essai (ISO 10328:2006) | 9.8.2007 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 10524-1:2006
  Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 1: Détendeurs et détendeurs-débimètres (ISO 10524-1:2006) | 2.6.2006 | EN 738-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) |
| CEN | EN ISO 10524-2:2006
  Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 2: Détendeurs de rampes et de canalisations (ISO 10524-2:2005) | 7.6.2009 | EN 738-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) |
| CEN | EN ISO 10524-3:2006
  Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 3: Détendeurs intégrés dans les robinets des bouteilles de gaz (ISO 10524-3:2005) | 7.9.2006 | EN 738-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) |
| CEN | EN ISO 10524-4:2008
  Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 4: Détendeurs basse pression (ISO 10524-4:2008) | 23.7.2008 | EN 738-4:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) |
| CEN | EN ISO 10535:2006
  Lève-personnes pour transférer des personnes handicapées — Exigences et méthodes d'essai (ISO 10535:2006) | 9.8.2007 | EN ISO 10535:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 10555-1:2009
  Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables — Partie 1: Prescriptions générales (ISO 10555-1:1995, y compris Amd 1:1999 et Amd 2:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 10555-1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10651-2:2009
  Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 2: Ventilateurs pour soins à domicile pour patients dépendants (ISO 10651-2:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 10651-2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10651-4:2009
  Ventilateurs pulmonaires — Partie 4: Exigences relatives aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle (ISO 10651-4:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 10651-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10651-6:2009
  Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 6: Dispositifs d'assistance respiratoire à domicile (ISO 10651-6:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 10651-6:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-1:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 10993-1:2009/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| CEN | EN ISO 10993-3:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2003) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-3:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-4:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-5:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-5:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN ISO 10993-6:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-6:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-7:2008
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 7: Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 10993-7:2008) | 19.2.2009 | | |
| | EN ISO 10993-7:2008/AC:2009 | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 10993-9:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l'identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-9:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-11:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-11:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-12:2012
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2012) | 24.1.2013 | EN ISO 10993-12:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN ISO 10993-13:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:2010) | 18.1.2011 | EN ISO 10993-13:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-14:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 14: Identification et quantification des produits de dégradation des céramiques (ISO 10993-14:2001) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-14:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-15:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 15: Identification et quantification des produits de dégradation issus des métaux et alliages (ISO 10993-15:2000) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-15:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-16:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010) | 7.7.2010 | EN ISO 10993-16:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-17:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-17:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-18:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-18:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11135-1:2007
  Stérilisation des produits de santé — Oxyde d'éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007) | 9.8.2007 | EN 550:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 11137-1:2006
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006) | 7.9.2006 | EN 552:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| | EN ISO 11137-1:2006/A1:2013 | 16.5.2014 | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2014) |
| CEN | EN ISO 11137-2:2013
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013) | 16.5.2014 | EN ISO 11137-2:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2014) |
| CEN | EN ISO 11138-2:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 11138-2:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11138-3:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11140-1:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 11140-1:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11140-3:2009
  Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 3: Systèmes d'indicateurs de Classe 2 pour utilisation lors de l'essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur (ISO 11140-3:2007, Cor 1:2007 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 11140-3:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11197:2009
  Gaines techniques à usage médical (ISO 11197:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 11197:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11607-1:2009
  Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage (ISO 11607-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11607-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11607-2:2006
  Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2006) | 7.9.2006 | | |
| CEN | EN ISO 11737-1:2006
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006) | 7.9.2006 | EN 1174-2:1996
  EN 1174-1:1996
  EN 1174-3:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2006) |
| | EN ISO 11737-1:2006/AC:2009 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11737-2:2009
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 11810-1:2009
  Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 1: Inflammation primaire et pénétration (ISO 11810-1:2005) | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11810-2:2009
  Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 2: Inflammation secondaire (ISO 11810-2:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 11810-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11979-8:2009
  Implants ophtalmiques — Lentilles intraoculaires — Partie 8: Exigences fondamentales (ISO 11979-8:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11979-8:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12006-2:1998+A1:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires — Partie 2: Prothèses vasculaires y compris les conduits valvulés | 2.12.2009 | EN 12006-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12183:2009
  Fauteuils roulants à propulsion manuelle — Exigences et méthodes d'essai | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 12184:2009
  Fauteuils roulants électriques, scooters et leurs chargeurs — Exigences et méthodes d'essai | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 12342:1998+A1:2009
  Tubes (tuyaux) respiratoires destinés à être utilisés avec des appareils d'anesthésie et des ventilateurs | 7.7.2010 | EN 12342:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-1:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux — Partie 1: Thermomètres à dilatation de liquide métallique dans une gaine de verre, avec dispositif à maximum | 2.12.2009 | EN 12470-1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-2:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux — Partie 2: Thermomètres à changement de phase (matrice à points) | 2.12.2009 | EN 12470-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 12870:2009
  Optique ophtalmique — Montures de lunettes — Exigences et méthodes d'essai (ISO 12870:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 12870:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13060:2004+A2:2010
  Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau | 7.7.2010 | EN 13060:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN ISO 13408-1:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| | EN ISO 13408-1:2011/A1:2013 | 16.5.2014 | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2014) |
| CEN | EN ISO 13408-2:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-3:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-4:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-5:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13408-6:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005) | 19.8.2011 | EN 13824:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| CEN | EN ISO 13485:2012
  Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003) | 30.8.2012 | EN ISO 13485:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2012) |
| | EN ISO 13485:2012/AC:2012 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN 13544-1:2007+A1:2009
  Matériel respiratoire thérapeutique — Partie 1: Systèmes de nébulisation et leurs composants | 7.7.2010 | EN 13544-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13544-2:2002+A1:2009
  Équipement de thérapie respiratoire — Partie 2: Tubes et raccords | 7.7.2010 | EN 13544-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13544-3:2001+A1:2009
  Appareils de thérapie respiratoire — Partie 3: Dispositifs d'entraînement d'air | 7.7.2010 | EN 13544-3:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13624:2003
  Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide des désinfectants chimiques utilisés pour les instruments en médecine — Méthode d'essai et exigences (phase 2, étape 1) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN 13718-1:2008
  Véhicules sanitaires et leur équipment — Ambulances aériennes — Partie 1: Exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes | 19.2.2009 | EN 13718-1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2009) |
| CEN | EN 13726-1:2002
  Méthodes d'essai pour pansements primaires — Partie 1: Absorption | 27.3.2003 | | |
| | EN 13726-1:2002/AC:2003 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN 13726-2:2002
  Méthodes d'essai pour les pansements primaires en contact avec la plaie — Partie 2: Perméabilité à la vapeur d'eau des pansements comprenant un film perméable | 27.3.2003 | | |
| CEN | EN 13727:2012
  Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide en médecine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) | 30.8.2012 | EN 13727:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2012) |
| CEN | EN 13867:2002+A1:2009
  Concentrés pour hémodialyse et thérapies associées | 2.12.2009 | EN 13867:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13976-1:2011
  Systèmes de sauvetage — Transport d'incubateurs — Partie 1: Conditions d'interface | 19.8.2011 | EN 13976-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) |
| CEN | EN 13976-2:2011
  Systèmes de sauvetage — Transport d'incubateurs — Partie 2: Exigences relatives au système | 19.8.2011 | EN 13976-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) |
| CEN | EN 14079:2003
  Dispositifs médicaux non actifs — Exigences de performance et méthodes d'essais pour la gaze de coton absorbante et la gaze de coton et viscose absorbante | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN 14139:2010
  Optique ophtalmique — Spécifications pour les lunettes prémontées | 18.1.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14155:2011
  Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2011) | 27.4.2012 | EN ISO 14155:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 14180:2003+A2:2009
  Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à la vapeur et au formaldéhyde à basse température — Exigences et essais | 7.7.2010 | EN 14180:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14348:2005
  Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif en suspension pour l'evaluation de l'activité mycobactéricide des désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine et incluant les désinfectants pour dispositifs médicaux — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 14408:2009
  Tubes trachéaux destinés aux opérations laser — Exigences relatives au marquage et aux informations d'accompagnement (ISO 14408:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 14408:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14561:2006
  Désinfectants chimiques et antiseptiques — Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité bactéricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 14562:2006
  Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 14563:2008
  Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte-germe pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide ou tuberculocide des désinfectants chimiques utilisés pour instruments en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | 19.2.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14602:2011
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants pour ostéosynthèse — Exigences particulières (ISO 14602:2010) | 27.4.2012 | EN ISO 14602:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 14607:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants mammaires — Exigences particulières (ISO 14607:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 14607:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14683:2005
  Masques chirurgicaux — Exigences et méthodes d'essai | 2.6.2006 | | |
| CEN | EN ISO 14889:2009
  Optique ophtalmique — Verres de lunettes — Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés (ISO 14889:2003) | 2.12.2009 | EN ISO 14889:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14931:2006
  Chambres hyperbares à occupation humaine — Chambres hyperbares multiplaces à usage thérapeutique — Performances, exigences de sécurité et essais | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN ISO 14937:2009
  Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009) | 7.7.2010 | EN ISO 14937:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN ISO 14971:2012
  Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01) | 30.8.2012 | EN ISO 14971:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.8.2012) |
| CEN | EN ISO 15001:2011
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Compatibilité avec l'oxygène (ISO 15001:2010) | 27.4.2012 | EN ISO 15001:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 15002:2008
  Dispositifs de mesure de débit pour raccordement aux prises murales des systèmes de distribution de gaz médicaux (ISO 15002:2008) | 19.2.2009 | EN 13220:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| CEN | EN ISO 15004-1:2009
  Instruments ophtalmiques — Exigences fondamentales et méthodes d'essai — Partie 1: Exigences générales applicables à tous les instruments ophtalmiques (ISO 15004-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15004-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15747:2011
  Récipients en plastique pour injections intraveineuses (ISO 15747:2010) | 27.4.2012 | EN ISO 15747:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 15798:2010
  Implants ophtalmiques — Dispositifs ophtalmiques viscoélastiques (ISO 15798:2010) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 15883-1:2009
  Laveurs désinfecteurs — Partie 1: Exigences générales, termes et définitions et essais (ISO 15883-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15883-2:2009
  Laveurs désinfecteurs — Partie 2: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique des instruments chirurgicaux, du matériel d'anesthésie, des bacs, plats, récipients, ustensiles, de la verrerie, etc. (ISO 15883-2:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15883-3:2009
  Laveurs désinfecteurs — Partie 3: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique de récipients à déjections humaines (ISO 15883-3:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15883-4:2009
  Laveurs désinfecteurs — Partie 4: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des endoscopes thermolabiles (ISO 15883-4:2008) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-4:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 15986:2011
  Symbole à utiliser pour l’étiquetage des dispositifs médicaux — Exigences relatives à l’étiquetage des dispositifs médicaux contenant des phtalates | 13.5.2011 | | |
| CEN | EN ISO 16061:2009
  Instrumentation à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (ISO 16061:2008, Version corrigés 2009-03-15) | 7.7.2010 | EN ISO 16061:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2010) |
| CEN | EN ISO 16201:2006
  Aides techniques pour personnes avec un handicap — Systèmes de commande à distance pour la vie quotidienne (ISO 16201:2006) | 19.2.2009 | | |
| CEN | EN ISO 17510-1:2009
  Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil — Partie 1: Équipement de thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil (ISO 17510-1:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 17510-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 17510-2:2009
  Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil — Partie 2: Masques et accessoires d'application (ISO 17510-2:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 17510-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 17664:2004
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Informations devant être fournies par le fabricant pour le processus de re-stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17664:2004) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 17665-1:2006
  Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006) | 15.11.2006 | EN 554:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2009) |
| CEN | EN ISO 18777:2009
  Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage médical — Exigences particulières (ISO 18777:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 18777:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 18778:2009
  Matériel respiratoire — Moniteurs pour enfants — Exigences particulières (ISO 18778:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 18778:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 18779:2005
  Economiseurs médicaux d'oxygène et de mélanges oxygénés — Exigences particulières (ISO 18779:2005) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 19054:2006
  Systèmes de rails de support pour appareils médicaux (ISO 19054:2005) | 7.9.2006 | EN 12218:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN 20594-1:1993
  Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Partie 1: Spécifications générales (ISO 594-1:1986) | 18.11.1995 | | |
| | EN 20594-1:1993/A1:1997 | 10.8.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (31.5.1998) |
| | EN 20594-1:1993/AC:1996 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 21534:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences particulières (ISO 21534:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 21534:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21535:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation de la hanche (ISO 21535:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 21535:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21536:2009
  Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation du genou (ISO 21536:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 21536:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21649:2009
  Injecteurs sans aiguille à usage médical — Exigences et méthodes d'essai (ISO 21649:2006) | 7.7.2010 | EN ISO 21649:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21969:2009
  Raccords flexibles haute pression pour utilisation avec les systèmes de gaz médicaux (ISO 21969:2009) | 7.7.2010 | EN ISO 21969:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 21987:2009
  Optique ophtalmique — Verres ophtalmiques montés (ISO 21987:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 22442-1:2007
  Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 1: Application de la gestion des risques (ISO 22442-1:2007) | 27.2.2008 | EN 12442-1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN ISO 22442-2:2007
  Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 2: Contrôles de l'origine, de la collecte et du traitement (ISO 22442-2:2007) | 27.2.2008 | EN 12442-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN ISO 22442-3:2007
  Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 3: Validation de l'élimination et/ou de l'inactivation des virus et autres agents responsables d'encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) (ISO 22442-3:2007) | 27.2.2008 | EN 12442-3:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN ISO 22523:2006
  Prothèses de membre externes et orthèses externes — Exigences et méthodes d'essai (ISO 22523:2006) | 9.8.2007 | EN 12523:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2007) |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 22675:2006
  Prothèses — Essais d'articulations cheville-pied et unités de pied — Exigences et méthodes d'essai (ISO 22675:2006) | 9.8.2007 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 23328-1:2008
  Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Partie 1: Méthode d'essai à l'aide d'une solution saline pour l'évaluation de l'efficacité de filtration (ISO 23328-1:2003) | 19.2.2009 | EN 13328-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2008) |
| CEN | EN ISO 23328-2:2009
  Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Partie 2: Aspects autres que la filtration (ISO 23328-2:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 23328-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 23747:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Débitmètres à débit de pointe expiratoire pour l'évaluation de la fonction pulmonaire chez les êtres humains respirant spontanément (ISO 23747:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 23747:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 25539-1:2009
  Implants cardiovasculaires — Dispositifs endovasculaires — Partie 1: Prothèses endovasculaires (ISO 25539-1:2003, Amd 1:2005 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 25539-1:2008
  EN 12006-3:1998+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| | EN ISO 25539-1:2009/AC:2011 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 26782:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Spiromètres destinés au mesurage des volumes expiratoires forcés chronométrés chez les humains (ISO 26782:2009) | 7.7.2010 | | |
| | EN ISO 26782:2009/AC:2009 | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 27740:1992
  Instruments chirurgicaux, bistouris à lames détachables, dimensions d'assemblage (ISO 7740:1985) | 18.11.1995 | | |
| | EN 27740:1992/A1:1997 | 10.8.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (31.5.1998) |
| | EN 27740:1992/AC:1996 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 81060-1:2012
  Sphygmomanomètres non invasifs — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour type à mesurage non automatique (ISO 81060-1:2007) | 30.8.2012 | EN 1060-2:1995+A1:2009
  EN 1060-1:1995+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2015) |
| Cenelec | EN 60118-13:2005
  Electroacoustique — Appareils de correction auditive — Partie 13: Compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 60118-13:2004 | 19.1.2006 | EN 60118-13:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60522:1999
  Détermination de la filtration permanente des gaines équipées
  IEC 60522:1999 | 14.11.2001 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60580:2000
  Appareils électromédicaux — Radiamètres de produit exposition-surface
  IEC 60580:2000 | 13.12.2002 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles
  IEC 60601-1:2005 | 27.11.2008 | EN 60601-1-4:1996
  EN 60601-1:1990
  EN 60601-1-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1:2006/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| | EN 60601-1:2006/A1:2013
  IEC 60601-1:2005/A1:2012 | 16.5.2014 | Note 3 | Date dépassée
  (31.12.2017) |
| Addendum à la note 1 et à la note 3 en ce qui concerne les dates de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006. La date de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006 est le 31.12.2017. Toutefois, l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006 cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 93/42/CEE le 31.12.2015. À partir du 1.1.2016, seules les clauses et les sous-clauses de la norme EN 60601-1:2006 qui correspondent aux clauses et aux sous-clauses visées à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013 donnent la présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 93/42/CEE, dans la mesure indiquée à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013. |
| Cenelec | EN 60601-1-1:2001
  Appareils électromédicaux — Partie 1-1: Règles générales de sécurité — Norme collatérale: Règles de sécurité pour systèmes électromédicaux
  IEC 60601-1-1:2000 | 14.11.2001 | | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-2:2007
  Appareils électromédicaux — Partie 1-2: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Compatibilité électromagnétique — Exigences et essais
  IEC 60601-1-2:2007 (Modifié) | 27.11.2008 | EN 60601-1-2:2001 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1-2:2007/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-3:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 1-3: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Radioprotection dans les appareils à rayonnement X de diagnostic
  IEC 60601-1-3:2008 | 27.11.2008 | EN 60601-1-3:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1-3:2008/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-4:1996
  Appareils électromédicaux — Partie 1-4: Règles générales de sécurité — Norme collatérale: Systèmes électromédicaux programmables
  IEC 60601-1-4:1996 | 8.11.1997 | | |
| | EN 60601-1-4:1996/A1:1999
  IEC 60601-1-4:1996/A1:1999 | 8.11.1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-6:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Aptitude à l'utilisation
  IEC 60601-1-6:2010 | 18.1.2011 | EN 60601-1-6:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2013) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-8:2007
  Appareils électromédicaux — Partie 1-8: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences générales, essais et guide pour les systèmes d'alarme des appareils et des systèmes électromédicaux
  IEC 60601-1-8:2006 | 27.11.2008 | EN 60601-1-8:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-1-8:2007/AC:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-10:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 1-10: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences pour le développement des régulateurs physiologiques en boucle fermée
  IEC 60601-1-10:2007 | 27.11.2008 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-1-11:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 1-11: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences pour les appareils électromédicaux et les systèmes électromédicaux utilisés dans l'environnement des soins à domicile
  IEC 60601-1-11:2010 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-1:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-1: Règles particulières de sécurité pour les accélérateurs d'électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV
  IEC 60601-2-1:1998 | 14.11.2001 | | |
| | EN 60601-2-1:1998/A1:2002
  IEC 60601-2-1:1998/A1:2002 | 13.12.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2005) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-2:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-2: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils d'électrochirurgie à courant haute fréquence et des accessoires d'électrochirurgie à courant haute fréquence
  IEC 60601-2-2:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-3:1993
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils de thérapie à ondes courtes
  IEC 60601-2-3:1991 | 18.11.1995 | | |
| | EN 60601-2-3:1993/A1:1998
  IEC 60601-2-3:1991/A1:1998 | 18.11.1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-4:2003
  Appareils électromédicaux — Partie 2-4: Règles particulières de sécurité pour les défibrillateurs cardiaques
  IEC 60601-2-4:2002 | 15.10.2003 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-5:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-5: Règles particulières de sécurité des appareils à ultrasons pour physiothérapie
  IEC 60601-2-5:2000 | 13.12.2002 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-8:1997
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les équipements à rayonnement X de thérapie fonctionnant dans la gamme de 10 kV à 1 MV
  IEC 60601-2-8:1987 | 14.11.2001 | | |
| | EN 60601-2-8:1997/A1:1997
  IEC 60601-2-8:1987/A1:1997 | 14.11.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-10:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-10: Règles particulières de sécurité pour stimulateurs de nerfs et de muscles
  IEC 60601-2-10:1987 | 13.12.2002 | | |
| | EN 60601-2-10:2000/A1:2001
  IEC 60601-2-10:1987/A1:2001 | 13.12.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2004) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-11:1997
  Appareils électromédicaux — Partie 2-11: Règles particulières de sécurité pour les appareils de gammathérapie
  IEC 60601-2-11:1997 | 9.10.1999 | | |
| | EN 60601-2-11:1997/A1:2004
  IEC 60601-2-11:1997/A1:2004 | 9.10.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-12:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 2-12: Règles particulières de sécurité pour ventilateurs pulmonaires — Ventilateurs pour utilisation en soins intensifs
  IEC 60601-2-12:2001 | 22.12.2007 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-13:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 2-13: Règles particulières de sécurité et performance essentielle pour les systèmes d'anesthésie
  IEC 60601-2-13:2003 | 22.12.2007 | | |
| | EN 60601-2-13:2006/A1:2007
  IEC 60601-2-13:2003/A1:2006 | 22.12.2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-16:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-16: Règles particulières de sécurité pour les appareils d'hémodialyse, d'hémodiafiltration et d'hémofiltration
  IEC 60601-2-16:1998 | 9.10.1999 | | |
| | EN 60601-2-16:1998/AC:1999 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-17:2004
  Appareils électromédicaux — Partie 2-17: Règles particulières de sécurité des appareils projecteurs de brachythérapie avec contrôles automatiques
  IEC 60601-2-17:2004 | 8.11.2005 | | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-18:1996
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils d'endoscopie
  IEC 60601-2-18:1996 | 9.10.1999 | | |
| | EN 60601-2-18:1996/A1:2000
  IEC 60601-2-18:1996/A1:2000 | 9.10.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-19:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-19: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs pour nouveau-nés
  IEC 60601
  IEC 60601-2-19:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-19:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-20:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-20: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs de transport pour nouveau-nés
  IEC 60601
  IEC 60601-2-20:2009 | 18.1.2011 | EN 60601-2-20:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.9.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-21:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-21: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs radiants pour nouveau-nés
  IEC 60601-2-21:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-21:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-22:1996
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les appareils thérapeutiques et de diagnostic à laser
  IEC 60601-2-22:1995 | 17.5.1997 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-23:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-23: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression partielle transcutanée
  IEC 60601-2-23:1999 | 14.11.2001 | | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-24:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-24: Règles particulières de sécurité des pompes et régulateurs de perfusion
  IEC 60601-2-24:1998 | 9.10.1999 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-25:1995
  Appareils électromédicaux — Partie 2-25: Règles particulières de sécurité des électrocardiographes
  IEC 60601-2-25:1993 | 17.5.1997 | | |
| | EN 60601-2-25:1995/A1:1999
  IEC 60601-2-25:1993/A1:1999 | 13.12.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2002) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-26:2003
  Appareils électromédicaux — Partie 2-26: Règles particulières de sécurité pour les électroencéphalographes
  IEC 60601-2-26:2002 | 8.11.2005 | | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-27:2006
  Appareils électromédicaux — Partie 2-27: Exigences particulières de sécurité, incluant les performances essentielles, des appareils de surveillance d'électrocardiographie
  IEC 60601-2-27:2005 | 26.7.2006 | | Date dépassée
  (1.11.2008) |
| | EN 60601-2-27:2006/AC:2006 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-28:2010
  Appareils éléctromédicaux — Partie 2-28: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des gaines équipées pour diagnostic médical
  IEC 60601-2-28:2010 | 18.1.2011 | EN 60601-2-28:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2013) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-29:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 2-29: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des simulateurs de radiothérapie
  IEC 60601-2-29:2008 | 15.7.2009 | EN 60601-2-29:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2011) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-34:2000
  Appareils électromédicaux — Partie 2-34: Règles particulières de sécurité pour les appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée directement
  IEC 60601-2-34:2000 | 15.10.2003 | | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-36:1997
  Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité des appareils pour lithotritie créée de façon extra-corporelle
  IEC 60601-2-36:1997 | 9.10.1999 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-37:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 2-37: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons
  IEC 60601-2-37:2007 | 27.11.2008 | EN 60601-2-37:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2010) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-39:2008
  Appareils électromédicaux — Partie 2-39: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de dialyse péritonéale
  IEC 60601-2-39:2007 | 27.11.2008 | EN 60601-2-39:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2011) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-40:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-40: Règles particulières de sécurité pour les électromyographes et les appareils à potentiel évoqué
  IEC 60601-2-40:1998 | 9.10.1999 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-41:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-41: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des éclairages chirurgicaux et des éclairages de diagnostic
  IEC 60601-2-41:2009 | 18.1.2011 | EN 60601-2-41:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-43:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 2-43: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à rayonnement X lors d'interventions
  IEC 60601-2-43:2010 | 18.1.2011 | EN 60601-2-43:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2013) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-44:2009
  Appareils electromédicaux — Partie 2-44: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des équipements à rayonnement X de tomodensitométrie
  IEC 60601-2-44:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-44:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-45:2001
  Appareils électromédicaux — Partie 2-45: Règles particulières de sécurité pour les appareils de radiographie mammaire et les appareils mammographiques stéréotaxiques
  IEC 60601-2-45:2001 | 14.11.2001 | EN 60601-2-45:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2004) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-46:1998
  Appareils électromédicaux — Partie 2-46: Règles particulières de sécurité pour les tables d'opération
  IEC 60601-2-46:1998 | 14.11.2001 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-47:2001
  Appareils électromédicaux — Partie 2-47: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des systèmes d'électrocardiographie ambulatoires
  IEC 60601-2-47:2001 | 13.12.2002 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-49:2001
  Appareils électromédicaux — Partie 2-49: Règles particulières de sécurité des appareils de surveillance multifonction des patients
  IEC 60601-2-49:2001 | 13.12.2002 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-50:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-50: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de photothérapie pour nouveau-nés
  IEC 60601-2-50:2009 | 7.7.2010 | EN 60601-2-50:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-51:2003
  Appareils électromédicaux — Partie 2-51: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des électrocardiographes enregistreurs et analyseurs mono et multi-canaux
  IEC 60601-2-51:2003 | 24.6.2004 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-52:2010
  Appareils électromédicaux — Partie 2-52: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des lits médicaux (CEI 60601-2-52:2009) | 13.5.2011 | EN 1970:2000
  EN 60601-2-38:1996 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| | EN 60601-2-52:2010/AC:2011 | 30.8.2012 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60601-2-54:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-54: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à rayonnement X utilisés pour la radiographie et la radioscopie
  IEC 60601-2-54:2009 | 18.1.2011 | EN 60601-2-32:1994
  EN 60601-2-7:1998 | Date dépassée
  (1.8.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60627:2001
  Équipements de diagnostic par imagerie à rayonnement X — Caractéristiques des grilles antidiffusantes d'usage général et de mammographie
  IEC 60627:2001 | 13.12.2002 | | |
| | EN 60627:2001/AC:2002 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60645-1:2001
  Electroacoustique — Appareils d'audiologie — Partie 1: Audiomètres tonaux
  IEC 60645-1:2001 | 13.12.2002 | | Date dépassée
  (1.10.2004) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60645-2:1997
  Audiomètres — Partie 2: Appareils pour l'audiométrie vocale
  IEC 60645-2:1993 | 17.5.1997 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60645-3:2007
  Electroacoustique — Équipements audiométriques — Partie 3: Signaux d'essai de courte durée
  IEC 60645-3:2007 | 27.11.2008 | EN 60645-3:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 60645-4:1995
  Audiomètres — Partie 4: Équipement pour l'audiométrie étendue au domaine des fréquences élevées
  IEC 60645-4:1994 | 23.8.1996 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 61217:1996
  Appareils utilisés en radiothérapie — Coordonnées, mouvements et échelles
  IEC 61217:1996 | 14.11.2001 | | |
| | EN 61217:1996/A1:2001
  IEC 61217:1996/A1:2000 | 14.11.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2003) |
| | EN 61217:1996/A2:2008
  IEC 61217:1996/A2:2007 | 27.11.2008 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2011) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 61217:2012
  Appareils utilisés en radiothérapie — Coordonnées, mouvements et échelles
  IEC 61217:2011 | 30.8.2012 | EN 61217:1996 | Date dépassée
  (11.1.2015) |
| Cenelec | EN 61676:2002
  Appareils électromédicaux — Instruments de dosimétrie pour la mesure non invasive de la tension du tube radiogène dans la radiologie de diagnostic
  IEC 61676:2002 | 15.10.2003 | | |
| | EN 61676:2002/A1:2009
  IEC 61676:2002/A1:2008 | 7.7.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62083:2009
  Appareils électromédicaux — Exigences de sécurité pour les systèmes de planification de traitement en radiothérapie
  IEC 62083:2009 | 18.1.2011 | EN 62083:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62220-1:2004
  Appareils électromédicaux — Caractéristiques des appareils d'imagerie à rayonnement X — Partie 1: Détermination de l'efficacité quantique de détection
  IEC 62220-1:2003 | 24.6.2004 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62220-1-2:2007
  Appareils électromédicaux — Caractéristiques des dispositifs d'imagerie numérique à rayonnement X — Partie 1-2: Détermination de l'efficacité quantique de détection — Détecteurs utilisés en mammographie
  IEC 62220-1-2:2007 | 27.11.2008 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62220-1-3:2008
  Appareils électromédicaux — Caractéristiques des dispositifs d'imagerie numérique à rayonnement X — Partie 1-3: Détermination de l'efficacité quantique de détection — Détecteurs utilisés en imagerie dynamique
  IEC 62220-1-3:2008 | 15.7.2009 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62304:2006
  Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel
  IEC 62304:2006 | 27.11.2008 | | |
| | EN 62304:2006/AC:2008 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 62366:2008
  Dispositifs médicaux — Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux
  IEC 62366:2007 | 27.11.2008 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 80601-2-35:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-35: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de réchauffage utilisant des couvertures, des coussins ou des matelas chauffants et destinés au réchauffage des patients en usage médical
  IEC 80601
  IEC 80601-2-35:2009 | 18.1.2011 | EN 60601-2-35:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2012) |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 80601-2-58:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-58: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de retrait du cristallin et des dispositifs de vitrectomie pour la chirurgie ophtalmique
  IEC 80601-2-58:2008 | 7.7.2010 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |
| Cenelec | EN 80601-2-59:2009
  Appareils électromédicaux — Partie 2-59: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des imageurs thermiques pour le dépistage des humains fébriles
  IEC 80601
  IEC 80601-2-59:2008 | 18.1.2011 | | |
| (*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 285:2006+A2:2009

Stérilisation — Stérilisateurs à la vapeur d'eau — Grands stérilisateurs

2.12.2009

EN 285:2006+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 455-1:2000

Gants médicaux non réutilisables — Partie 1: Détection des trous — Prescriptions et essais

30.9.2005

EN 455-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2001)

CEN

EN 455-2:2009+A2:2013

Gants médicaux non réutilisables — Partie 2: Propriétés physiques: Exigences et essais

16.5.2014

EN 455-2:2009+A1:2011

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2014)

CEN

EN 455-3:2006

Gants médicaux non réutilisables — Partie 3: Exigences et essais pour évaluation biologique

9.8.2007

EN 455-3:1999

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2007)

CEN

EN 455-4:2009

Gants médicaux non réutilisables — Partie 4: Exigences et essais relatifs à la détermination de la durée de conservation

7.7.2010

CEN

EN 556-1:2001

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

31.7.2002

EN 556:1994 + A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

EN 556-1:2001/AC:2006

15.11.2006

CEN

EN 556-2:2003

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement

9.8.2007

CEN

EN 794-3:1998+A2:2009

Ventilateurs pulmonaires — Partie 3: Règles particulières pour les ventilateurs d'urgence et de transport

7.7.2010

EN 794-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 980:2008

Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux

23.7.2008

EN 980:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1041:2008

Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux

19.2.2009

EN 1041:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

CEN

EN 1060-3:1997+A2:2009

Tensiomètres non invasifs — Partie 3: Exigences complémentaires concernant les systèmes électromécaniques de mesure de la pression sanguine

7.7.2010

EN 1060-3:1997

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1060-4:2004

Tensiomètres non invasifs — Partie 4: Procédures pour déterminer la précision de l'ensemble du système des tensiomètres non invasifs automatiques

30.9.2005

CEN

EN ISO 1135-4:2011

Matériel de transfusion à usage médical — Partie 4: Appareils de transfusion non réutilisables (ISO 1135-4:2010)

27.4.2012

EN ISO 1135-4:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 1282-2:2005+A1:2009

Tubes de trachéostomie — Partie 2: Tubes pédiatriques (ISO 5366-3:2001, modifiée)

7.7.2010

EN 1282-2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1422:1997+A1:2009

Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène — Exigences et méthodes d'essai

2.12.2009

EN 1422:1997

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1618:1997

Cathéters autres que les cathéters intravasculaires — Méthodes d'essai des propriétés communes

9.5.1998

CEN

EN 1639:2009

Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Instruments

7.7.2010

EN 1639:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1640:2009

Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Matériel

7.7.2010

EN 1640:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1641:2009

Art dentaire — Dispositifs médicaux pour l'art dentaire — Produits

7.7.2010

EN 1641:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1642:2011

Médicine bucco-dentaire — Dispositifs médicaux pour la médicine bucco-dentaire — Implants dentaires

27.4.2012

EN 1642:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 1707:1996

Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Assemblages à verrouillage

17.5.1997

CEN

EN 1782:1998+A1:2009

Tubes trachéaux et raccords

7.7.2010

EN 1782:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1789:2007+A1:2010

Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements — Ambulances routières

18.1.2011

CEN

EN 1820:2005+A1:2009

Ballons réservoirs d'anesthésie (ISO 5362:2000, modifiée)

7.7.2010

EN 1820:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1865-3:2012

Équipement d'ambulances pour le transport de patients — Partie 3: Brancard bariatrique

30.8.2012

EN 1865:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 1865-4:2012

Équipement d'ambulances pour le transport de patients — Partie 4: Chaise de transfert pliante

30.8.2012

EN 1865:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2012)

CEN

EN 1865-5:2012

Équipements d'ambulances pour le transport des patients — Partie 5: Table support brancard

30.8.2012

EN 1865:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 1985:1998

Aides à la marche — Prescriptions générales et méthodes d'essai

10.8.1999

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 3826-2:2008

Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 2: Symboles graphiques à utiliser sur les étiquettes et les notices d'utilisation (ISO 3826-2:2008)

19.2.2009

CEN

EN ISO 3826-3:2007

Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang — Partie 3: Systèmes de poches pour le sang avec accessoires intégrés (ISO 3826-3:2006)

27.2.2008

CEN

EN ISO 4074:2002

Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel — Exigences et méthodes d'essai (ISO 4074:2002)

31.7.2002

EN 600:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2005)

EN ISO 4074:2002/AC:2008

2.12.2009

CEN

EN ISO 4135:2001

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Vocabulaire (ISO 4135:2001)

31.7.2002

EN ISO 4135:1996

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2002)

CEN

EN ISO 5356-1:2004

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Raccords coniques — Partie 1: Raccords mâles et femelles (ISO 5356-1:2004)

30.9.2005

EN 1281-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2004)

CEN

EN ISO 5359:2008

Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux (ISO 5359:2008)

23.7.2008

EN 739:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

EN ISO 5359:2008/A1:2011

30.8.2012

Note 3

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 5360:2009

Évaporateurs d'anesthésie — Systèmes de remplissage spécifiques à l'agent (ISO 5360:2006)

2.12.2009

EN ISO 5360:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 5366-1:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Tubes de trachéostomie — Partie 1: Tubes et raccords pour adultes (ISO 5366-1:2000)

2.12.2009

EN ISO 5366-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 5840:2009

Implants cardiovasculaires — Prothèses valvulaires (ISO 5840:2005)

2.12.2009

EN ISO 5840:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7197:2009

Implants neurochirurgicaux — Systèmes de dérivation et composants stériles, non réutilisables, pour hydrocéphalie (ISO 7197:2006, Cor 1:2007 inclus)

2.12.2009

EN ISO 7197:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7376:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Laryngoscopes pour intubation trachéale (ISO 7376:2009)

2.12.2009

EN ISO 7376:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7396-1:2007

Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide (ISO 7396-1:2007)

9.8.2007

EN 737-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

EN ISO 7396-1:2007/A1:2010

7.7.2010

Note 3

Date dépassée

(31.7.2010)

EN ISO 7396-1:2007/A2:2010

7.7.2010

Note 3

Date dépassée

(31.8.2010)

CEN

EN ISO 7396-2:2007

Systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Systèmes d'évacuation de gaz d'anesthésie non réutilisables (ISO 7396-2:2007)

9.8.2007

EN 737-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

CEN

EN ISO 7886-3:2009

Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 3: Seringues autobloquantes pour vaccination à dose fixe (ISO 7886-3:2005)

7.7.2010

EN ISO 7886-3:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7886-4:2009

Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables — Partie 4: Seringues avec dispositif empêchant la réutilisation (ISO 7886-4:2006)

7.7.2010

EN ISO 7886-4:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8185:2009

Humidificateurs respiratoires médicaux — Exigences spécifiques des systèmes d'humidification respiratoires (ISO 8185:2007)

2.12.2009

EN ISO 8185:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8359:2009

Concentrateurs d'oxygène à usage médical — Prescriptions de sécurité (ISO 8359:1996)

2.12.2009

EN ISO 8359:1996

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 8359:2009/A1:2012

Ceci est la première publication

Note 3

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN ISO 8835-2:2009

Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 2: Systèmes respiratoires d'anesthésie (ISO 8835-2:2007)

2.12.2009

EN ISO 8835-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8835-3:2009

Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 3: Systèmes de transfert et de réception des systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 8835-3:2007)

2.12.2009

EN ISO 8835-3:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 8835-3:2009/A1:2010

13.5.2011

Note 3

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN ISO 8835-4:2009

Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 4: Dispositifs d'administration de vapeur anesthésique (ISO 8835-4:2004)

2.12.2009

EN ISO 8835-4:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8835-5:2009

Systèmes d'anesthésie par inhalation — Partie 5: Ventilateurs d'anesthésie (ISO 8835-5:2004)

2.12.2009

EN ISO 8835-5:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9170-1:2008

Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 1: Prises murales pour les gaz médicaux comprimés et le vide (ISO 9170-1:2008)

19.2.2009

EN 737-1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2010)

CEN

EN ISO 9170-2:2008

Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux — Partie 2: Prises murales pour systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 9170-2:2008)

19.2.2009

EN 737-4:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2010)

CEN

EN ISO 9360-1:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 1: ECH pour utilisation avec des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-1:2000)

2.12.2009

EN ISO 9360-1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9360-2:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains — Partie 2: ECH pour utilisation avec des patients trachéotomisés ayant des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-2:2001)

2.12.2009

EN ISO 9360-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9713:2009

Implants neurochirurgicaux — Clips intracrâniens pour anévrisme à autofermeture (ISO 9713:2002)

2.12.2009

EN ISO 9713:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10079-1:2009

Appareils d'aspiration médicale — Partie 1: Appareils électriques d'aspiration — Prescriptions de sécurité (ISO 10079-1:1999)

2.12.2009

EN ISO 10079-1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10079-2:2009

Appareils d'aspiration médicale — Partie 2: Appareils d'aspiration manuelle (ISO 10079-2:1999)

2.12.2009

EN ISO 10079-2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10079-3:2009

Appareils d'aspiration médicale — Partie 3: Appareils d'aspiration alimentés par une source de vide ou de pression (ISO 10079-3:1999)

2.12.2009

EN ISO 10079-3:1999

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10328:2006

Prothèses — Essais portant sur la structure des prothèses de membres inférieurs — Exigences et méthodes d'essai (ISO 10328:2006)

9.8.2007

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 10524-1:2006

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 1: Détendeurs et détendeurs-débimètres (ISO 10524-1:2006)

2.6.2006

EN 738-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

CEN

EN ISO 10524-2:2006

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 2: Détendeurs de rampes et de canalisations (ISO 10524-2:2005)

7.6.2009

EN 738-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

CEN

EN ISO 10524-3:2006

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 3: Détendeurs intégrés dans les robinets des bouteilles de gaz (ISO 10524-3:2005)

7.9.2006

EN 738-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

CEN

EN ISO 10524-4:2008

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux — Partie 4: Détendeurs basse pression (ISO 10524-4:2008)

23.7.2008

EN 738-4:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

CEN

EN ISO 10535:2006

Lève-personnes pour transférer des personnes handicapées — Exigences et méthodes d'essai (ISO 10535:2006)

9.8.2007

EN ISO 10535:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2007)

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 10555-1:2009

Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables — Partie 1: Prescriptions générales (ISO 10555-1:1995, y compris Amd 1:1999 et Amd 2:2004)

2.12.2009

EN ISO 10555-1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10651-2:2009

Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 2: Ventilateurs pour soins à domicile pour patients dépendants (ISO 10651-2:2004)

2.12.2009

EN ISO 10651-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10651-4:2009

Ventilateurs pulmonaires — Partie 4: Exigences relatives aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle (ISO 10651-4:2002)

2.12.2009

EN ISO 10651-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10651-6:2009

Ventilateurs pulmonaires à usage médical — Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles — Partie 6: Dispositifs d'assistance respiratoire à domicile (ISO 10651-6:2004)

2.12.2009

EN ISO 10651-6:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-1:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 10993-1:2009/AC:2010

18.1.2011

CEN

EN ISO 10993-3:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2003)

2.12.2009

EN ISO 10993-3:2003

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-4:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus)

2.12.2009

EN ISO 10993-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-5:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-5:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN ISO 10993-6:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007)

2.12.2009

EN ISO 10993-6:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-7:2008

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 7: Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 10993-7:2008)

19.2.2009

EN ISO 10993-7:2008/AC:2009

7.7.2010

CEN

EN ISO 10993-9:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 9: Cadre pour l'identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-9:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-11:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006)

2.12.2009

EN ISO 10993-11:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-12:2012

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2012)

24.1.2013

EN ISO 10993-12:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN ISO 10993-13:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:2010)

18.1.2011

EN ISO 10993-13:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

CEN

EN ISO 10993-14:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 14: Identification et quantification des produits de dégradation des céramiques (ISO 10993-14:2001)

2.12.2009

EN ISO 10993-14:2001

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-15:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 15: Identification et quantification des produits de dégradation issus des métaux et alliages (ISO 10993-15:2000)

2.12.2009

EN ISO 10993-15:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-16:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010)

7.7.2010

EN ISO 10993-16:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2010)

CEN

EN ISO 10993-17:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002)

2.12.2009

EN ISO 10993-17:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-18:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux — Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005)

2.12.2009

EN ISO 10993-18:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11135-1:2007

Stérilisation des produits de santé — Oxyde d'éthylène — Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007)

9.8.2007

EN 550:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 11137-1:2006

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006)

7.9.2006

EN 552:1994

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

EN ISO 11137-1:2006/A1:2013

16.5.2014

Note 3

Date dépassée

(30.11.2014)

CEN

EN ISO 11137-2:2013

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013)

16.5.2014

EN ISO 11137-2:2012

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2014)

CEN

EN ISO 11138-2:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 11138-2:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11138-3:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs biologiques — Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11140-1:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005)

2.12.2009

EN ISO 11140-1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11140-3:2009

Stérilisation des produits de santé — Indicateurs chimiques — Partie 3: Systèmes d'indicateurs de Classe 2 pour utilisation lors de l'essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur (ISO 11140-3:2007, Cor 1:2007 inclus)

2.12.2009

EN ISO 11140-3:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11197:2009

Gaines techniques à usage médical (ISO 11197:2004)

2.12.2009

EN ISO 11197:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11607-1:2009

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage (ISO 11607-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 11607-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11607-2:2006

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal — Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2006)

7.9.2006

CEN

EN ISO 11737-1:2006

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 1: Détermination d'une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006)

7.9.2006

EN 1174-2:1996

EN 1174-1:1996

EN 1174-3:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2006)

EN ISO 11737-1:2006/AC:2009

2.12.2009

CEN

EN ISO 11737-2:2009

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009)

7.7.2010

CEN

EN ISO 11810-1:2009

Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 1: Inflammation primaire et pénétration (ISO 11810-1:2005)

2.12.2009

CEN

EN ISO 11810-2:2009

Lasers et équipements associés aux lasers — Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients — Partie 2: Inflammation secondaire (ISO 11810-2:2007)

2.12.2009

EN ISO 11810-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11979-8:2009

Implants ophtalmiques — Lentilles intraoculaires — Partie 8: Exigences fondamentales (ISO 11979-8:2006)

2.12.2009

EN ISO 11979-8:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12006-2:1998+A1:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires — Partie 2: Prothèses vasculaires y compris les conduits valvulés

2.12.2009

EN 12006-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12183:2009

Fauteuils roulants à propulsion manuelle — Exigences et méthodes d'essai

7.7.2010

CEN

EN 12184:2009

Fauteuils roulants électriques, scooters et leurs chargeurs — Exigences et méthodes d'essai

7.7.2010

CEN

EN 12342:1998+A1:2009

Tubes (tuyaux) respiratoires destinés à être utilisés avec des appareils d'anesthésie et des ventilateurs

7.7.2010

EN 12342:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-1:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux — Partie 1: Thermomètres à dilatation de liquide métallique dans une gaine de verre, avec dispositif à maximum

2.12.2009

EN 12470-1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-2:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux — Partie 2: Thermomètres à changement de phase (matrice à points)

2.12.2009

EN 12470-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 12870:2009

Optique ophtalmique — Montures de lunettes — Exigences et méthodes d'essai (ISO 12870:2004)

2.12.2009

EN ISO 12870:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13060:2004+A2:2010

Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau

7.7.2010

EN 13060:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN ISO 13408-1:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

EN ISO 13408-1:2011/A1:2013

16.5.2014

Note 3

Date dépassée

(30.11.2014)

CEN

EN ISO 13408-2:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-3:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-4:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-5:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13408-6:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005)

19.8.2011

EN 13824:2004

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

CEN

EN ISO 13485:2012

Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

30.8.2012

EN ISO 13485:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2012)

EN ISO 13485:2012/AC:2012

30.8.2012

CEN

EN 13544-1:2007+A1:2009

Matériel respiratoire thérapeutique — Partie 1: Systèmes de nébulisation et leurs composants

7.7.2010

EN 13544-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13544-2:2002+A1:2009

Équipement de thérapie respiratoire — Partie 2: Tubes et raccords

7.7.2010

EN 13544-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13544-3:2001+A1:2009

Appareils de thérapie respiratoire — Partie 3: Dispositifs d'entraînement d'air

7.7.2010

EN 13544-3:2001

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13624:2003

Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide des désinfectants chimiques utilisés pour les instruments en médecine — Méthode d'essai et exigences (phase 2, étape 1)

30.9.2005

CEN

EN 13718-1:2008

Véhicules sanitaires et leur équipment — Ambulances aériennes — Partie 1: Exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

19.2.2009

EN 13718-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2009)

CEN

EN 13726-1:2002

Méthodes d'essai pour pansements primaires — Partie 1: Absorption

27.3.2003

EN 13726-1:2002/AC:2003

2.12.2009

CEN

EN 13726-2:2002

Méthodes d'essai pour les pansements primaires en contact avec la plaie — Partie 2: Perméabilité à la vapeur d'eau des pansements comprenant un film perméable

27.3.2003

CEN

EN 13727:2012

Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide en médecine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1)

30.8.2012

EN 13727:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 13867:2002+A1:2009

Concentrés pour hémodialyse et thérapies associées

2.12.2009

EN 13867:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13976-1:2011

Systèmes de sauvetage — Transport d'incubateurs — Partie 1: Conditions d'interface

19.8.2011

EN 13976-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

CEN

EN 13976-2:2011

Systèmes de sauvetage — Transport d'incubateurs — Partie 2: Exigences relatives au système

19.8.2011

EN 13976-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

CEN

EN 14079:2003

Dispositifs médicaux non actifs — Exigences de performance et méthodes d'essais pour la gaze de coton absorbante et la gaze de coton et viscose absorbante

30.9.2005

CEN

EN 14139:2010

Optique ophtalmique — Spécifications pour les lunettes prémontées

18.1.2011

CEN

EN ISO 14155:2011

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains — Bonnes pratiques cliniques (ISO 14155:2011)

27.4.2012

EN ISO 14155:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 14180:2003+A2:2009

Stérilisateurs à usage médical — Stérilisateurs à la vapeur et au formaldéhyde à basse température — Exigences et essais

7.7.2010

EN 14180:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14348:2005

Antiseptiques et désinfectants chimiques — Essai quantitatif en suspension pour l'evaluation de l'activité mycobactéricide des désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine et incluant les désinfectants pour dispositifs médicaux — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1)

30.9.2005

CEN

EN ISO 14408:2009

Tubes trachéaux destinés aux opérations laser — Exigences relatives au marquage et aux informations d'accompagnement (ISO 14408:2005)

2.12.2009

EN ISO 14408:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14561:2006

Désinfectants chimiques et antiseptiques — Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité bactéricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

15.11.2006

CEN

EN 14562:2006

Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide pour instruments utilisés en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

15.11.2006

CEN

EN 14563:2008

Désinfectants et antiseptiques chimiques — Essai quantitatif de porte-germe pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide ou tuberculocide des désinfectants chimiques utilisés pour instruments en médecine humaine — Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

19.2.2009

CEN

EN ISO 14602:2011

Implants chirurgicaux non actifs — Implants pour ostéosynthèse — Exigences particulières (ISO 14602:2010)

27.4.2012

EN ISO 14602:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 14607:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Implants mammaires — Exigences particulières (ISO 14607:2007)

2.12.2009

EN ISO 14607:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14683:2005

Masques chirurgicaux — Exigences et méthodes d'essai

2.6.2006

CEN

EN ISO 14889:2009

Optique ophtalmique — Verres de lunettes — Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés (ISO 14889:2003)

2.12.2009

EN ISO 14889:2003

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14931:2006

Chambres hyperbares à occupation humaine — Chambres hyperbares multiplaces à usage thérapeutique — Performances, exigences de sécurité et essais

15.11.2006

CEN

EN ISO 14937:2009

Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009)

7.7.2010

EN ISO 14937:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN ISO 14971:2012

Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01)

30.8.2012

EN ISO 14971:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.8.2012)

CEN

EN ISO 15001:2011

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Compatibilité avec l'oxygène (ISO 15001:2010)

27.4.2012

EN ISO 15001:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 15002:2008

Dispositifs de mesure de débit pour raccordement aux prises murales des systèmes de distribution de gaz médicaux (ISO 15002:2008)

19.2.2009

EN 13220:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2010)

CEN

EN ISO 15004-1:2009

Instruments ophtalmiques — Exigences fondamentales et méthodes d'essai — Partie 1: Exigences générales applicables à tous les instruments ophtalmiques (ISO 15004-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 15004-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15747:2011

Récipients en plastique pour injections intraveineuses (ISO 15747:2010)

27.4.2012

EN ISO 15747:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 15798:2010

Implants ophtalmiques — Dispositifs ophtalmiques viscoélastiques (ISO 15798:2010)

7.7.2010

CEN

EN ISO 15883-1:2009

Laveurs désinfecteurs — Partie 1: Exigences générales, termes et définitions et essais (ISO 15883-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 15883-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15883-2:2009

Laveurs désinfecteurs — Partie 2: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique des instruments chirurgicaux, du matériel d'anesthésie, des bacs, plats, récipients, ustensiles, de la verrerie, etc. (ISO 15883-2:2006)

2.12.2009

EN ISO 15883-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15883-3:2009

Laveurs désinfecteurs — Partie 3: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique de récipients à déjections humaines (ISO 15883-3:2006)

2.12.2009

EN ISO 15883-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15883-4:2009

Laveurs désinfecteurs — Partie 4: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des endoscopes thermolabiles (ISO 15883-4:2008)

2.12.2009

EN ISO 15883-4:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 15986:2011

Symbole à utiliser pour l’étiquetage des dispositifs médicaux — Exigences relatives à l’étiquetage des dispositifs médicaux contenant des phtalates

13.5.2011

CEN

EN ISO 16061:2009

Instrumentation à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs — Exigences générales (ISO 16061:2008, Version corrigés 2009-03-15)

7.7.2010

EN ISO 16061:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2010)

CEN

EN ISO 16201:2006

Aides techniques pour personnes avec un handicap — Systèmes de commande à distance pour la vie quotidienne (ISO 16201:2006)

19.2.2009

CEN

EN ISO 17510-1:2009

Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil — Partie 1: Équipement de thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil (ISO 17510-1:2007)

2.12.2009

EN ISO 17510-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 17510-2:2009

Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil — Partie 2: Masques et accessoires d'application (ISO 17510-2:2007)

2.12.2009

EN ISO 17510-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 17664:2004

Stérilisation des dispositifs médicaux — Informations devant être fournies par le fabricant pour le processus de re-stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17664:2004)

30.9.2005

CEN

EN ISO 17665-1:2006

Stérilisation des produits de santé — Chaleur humide — Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006)

15.11.2006

EN 554:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2009)

CEN

EN ISO 18777:2009

Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage médical — Exigences particulières (ISO 18777:2005)

2.12.2009

EN ISO 18777:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 18778:2009

Matériel respiratoire — Moniteurs pour enfants — Exigences particulières (ISO 18778:2005)

2.12.2009

EN ISO 18778:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 18779:2005

Economiseurs médicaux d'oxygène et de mélanges oxygénés — Exigences particulières (ISO 18779:2005)

30.9.2005

CEN

EN ISO 19054:2006

Systèmes de rails de support pour appareils médicaux (ISO 19054:2005)

7.9.2006

EN 12218:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN 20594-1:1993

Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical — Partie 1: Spécifications générales (ISO 594-1:1986)

18.11.1995

EN 20594-1:1993/A1:1997

10.8.1999

Note 3

Date dépassée

(31.5.1998)

EN 20594-1:1993/AC:1996

2.12.2009

CEN

EN ISO 21534:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences particulières (ISO 21534:2007)

2.12.2009

EN ISO 21534:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21535:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation de la hanche (ISO 21535:2007)

2.12.2009

EN ISO 21535:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21536:2009

Implants chirurgicaux non actifs — Implants de remplacement d'articulation — Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation du genou (ISO 21536:2007)

2.12.2009

EN ISO 21536:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21649:2009

Injecteurs sans aiguille à usage médical — Exigences et méthodes d'essai (ISO 21649:2006)

7.7.2010

EN ISO 21649:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21969:2009

Raccords flexibles haute pression pour utilisation avec les systèmes de gaz médicaux (ISO 21969:2009)

7.7.2010

EN ISO 21969:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 21987:2009

Optique ophtalmique — Verres ophtalmiques montés (ISO 21987:2009)

7.7.2010

CEN

EN ISO 22442-1:2007

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 1: Application de la gestion des risques (ISO 22442-1:2007)

27.2.2008

EN 12442-1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN ISO 22442-2:2007

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 2: Contrôles de l'origine, de la collecte et du traitement (ISO 22442-2:2007)

27.2.2008

EN 12442-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN ISO 22442-3:2007

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés — Partie 3: Validation de l'élimination et/ou de l'inactivation des virus et autres agents responsables d'encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) (ISO 22442-3:2007)

27.2.2008

EN 12442-3:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN ISO 22523:2006

Prothèses de membre externes et orthèses externes — Exigences et méthodes d'essai (ISO 22523:2006)

9.8.2007

EN 12523:1999

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2007)

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 22675:2006

Prothèses — Essais d'articulations cheville-pied et unités de pied — Exigences et méthodes d'essai (ISO 22675:2006)

9.8.2007

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 23328-1:2008

Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Partie 1: Méthode d'essai à l'aide d'une solution saline pour l'évaluation de l'efficacité de filtration (ISO 23328-1:2003)

19.2.2009

EN 13328-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2008)

CEN

EN ISO 23328-2:2009

Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Partie 2: Aspects autres que la filtration (ISO 23328-2:2002)

2.12.2009

EN ISO 23328-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 23747:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Débitmètres à débit de pointe expiratoire pour l'évaluation de la fonction pulmonaire chez les êtres humains respirant spontanément (ISO 23747:2007)

2.12.2009

EN ISO 23747:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 25539-1:2009

Implants cardiovasculaires — Dispositifs endovasculaires — Partie 1: Prothèses endovasculaires (ISO 25539-1:2003, Amd 1:2005 inclus)

2.12.2009

EN ISO 25539-1:2008

EN 12006-3:1998+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

EN ISO 25539-1:2009/AC:2011

30.8.2012

CEN

EN ISO 26782:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire — Spiromètres destinés au mesurage des volumes expiratoires forcés chronométrés chez les humains (ISO 26782:2009)

7.7.2010

EN ISO 26782:2009/AC:2009

7.7.2010

CEN

EN 27740:1992

Instruments chirurgicaux, bistouris à lames détachables, dimensions d'assemblage (ISO 7740:1985)

18.11.1995

EN 27740:1992/A1:1997

10.8.1999

Note 3

Date dépassée

(31.5.1998)

EN 27740:1992/AC:1996

2.12.2009

CEN

EN ISO 81060-1:2012

Sphygmomanomètres non invasifs — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour type à mesurage non automatique (ISO 81060-1:2007)

30.8.2012

EN 1060-2:1995+A1:2009

EN 1060-1:1995+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2015)

Cenelec

EN 60118-13:2005

Electroacoustique — Appareils de correction auditive — Partie 13: Compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 60118-13:2004

19.1.2006

EN 60118-13:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2008)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60522:1999

Détermination de la filtration permanente des gaines équipées

IEC 60522:1999

14.11.2001

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60580:2000

Appareils électromédicaux — Radiamètres de produit exposition-surface

IEC 60580:2000

13.12.2002

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1:2006

Appareils électromédicaux — Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles

IEC 60601-1:2005

27.11.2008

EN 60601-1-4:1996

EN 60601-1:1990

EN 60601-1-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1:2006/AC:2010

18.1.2011

EN 60601-1:2006/A1:2013

IEC 60601-1:2005/A1:2012

16.5.2014

Note 3

Date dépassée

(31.12.2017)

Addendum à la note 1 et à la note 3 en ce qui concerne les dates de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006. La date de cessation de la présomption de conformité dans le cadre de l’application de la norme EN 60601-1:2006 est le 31.12.2017. Toutefois, l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006 cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive 93/42/CEE le 31.12.2015. À partir du 1.1.2016, seules les clauses et les sous-clauses de la norme EN 60601-1:2006 qui correspondent aux clauses et aux sous-clauses visées à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013 donnent la présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 93/42/CEE, dans la mesure indiquée à l’annexe ZZ de la norme EN 60601-1:2006/A1:2013.

Cenelec

EN 60601-1-1:2001

Appareils électromédicaux — Partie 1-1: Règles générales de sécurité — Norme collatérale: Règles de sécurité pour systèmes électromédicaux

IEC 60601-1-1:2000

14.11.2001

Date dépassée

(1.11.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-2:2007

Appareils électromédicaux — Partie 1-2: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Compatibilité électromagnétique — Exigences et essais

IEC 60601-1-2:2007 (Modifié)

27.11.2008

EN 60601-1-2:2001

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1-2:2007/AC:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-3:2008

Appareils électromédicaux — Partie 1-3: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Radioprotection dans les appareils à rayonnement X de diagnostic

IEC 60601-1-3:2008

27.11.2008

EN 60601-1-3:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1-3:2008/AC:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-4:1996

Appareils électromédicaux — Partie 1-4: Règles générales de sécurité — Norme collatérale: Systèmes électromédicaux programmables

IEC 60601-1-4:1996

8.11.1997

EN 60601-1-4:1996/A1:1999

IEC 60601-1-4:1996/A1:1999

8.11.1997

Note 3

Date dépassée

(1.12.2002)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-6:2010

Appareils électromédicaux — Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Aptitude à l'utilisation

IEC 60601-1-6:2010

18.1.2011

EN 60601-1-6:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2013)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-8:2007

Appareils électromédicaux — Partie 1-8: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences générales, essais et guide pour les systèmes d'alarme des appareils et des systèmes électromédicaux

IEC 60601-1-8:2006

27.11.2008

EN 60601-1-8:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-1-8:2007/AC:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-10:2008

Appareils électromédicaux — Partie 1-10: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences pour le développement des régulateurs physiologiques en boucle fermée

IEC 60601-1-10:2007

27.11.2008

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-1-11:2010

Appareils électromédicaux — Partie 1-11: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles — Norme collatérale: Exigences pour les appareils électromédicaux et les systèmes électromédicaux utilisés dans l'environnement des soins à domicile

IEC 60601-1-11:2010

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-1:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-1: Règles particulières de sécurité pour les accélérateurs d'électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV

IEC 60601-2-1:1998

14.11.2001

EN 60601-2-1:1998/A1:2002

IEC 60601-2-1:1998/A1:2002

13.12.2002

Note 3

Date dépassée

(1.6.2005)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-2:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-2: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils d'électrochirurgie à courant haute fréquence et des accessoires d'électrochirurgie à courant haute fréquence

IEC 60601-2-2:2009

7.7.2010

EN 60601-2-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-3:1993

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils de thérapie à ondes courtes

IEC 60601-2-3:1991

18.11.1995

EN 60601-2-3:1993/A1:1998

IEC 60601-2-3:1991/A1:1998

18.11.1995

Note 3

Date dépassée

(1.7.2001)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-4:2003

Appareils électromédicaux — Partie 2-4: Règles particulières de sécurité pour les défibrillateurs cardiaques

IEC 60601-2-4:2002

15.10.2003

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-5:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-5: Règles particulières de sécurité des appareils à ultrasons pour physiothérapie

IEC 60601-2-5:2000

13.12.2002

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-8:1997

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les équipements à rayonnement X de thérapie fonctionnant dans la gamme de 10 kV à 1 MV

IEC 60601-2-8:1987

14.11.2001

EN 60601-2-8:1997/A1:1997

IEC 60601-2-8:1987/A1:1997

14.11.2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-10:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-10: Règles particulières de sécurité pour stimulateurs de nerfs et de muscles

IEC 60601-2-10:1987

13.12.2002

EN 60601-2-10:2000/A1:2001

IEC 60601-2-10:1987/A1:2001

13.12.2002

Note 3

Date dépassée

(1.11.2004)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-11:1997

Appareils électromédicaux — Partie 2-11: Règles particulières de sécurité pour les appareils de gammathérapie

IEC 60601-2-11:1997

9.10.1999

EN 60601-2-11:1997/A1:2004

IEC 60601-2-11:1997/A1:2004

9.10.1999

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-12:2006

Appareils électromédicaux — Partie 2-12: Règles particulières de sécurité pour ventilateurs pulmonaires — Ventilateurs pour utilisation en soins intensifs

IEC 60601-2-12:2001

22.12.2007

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-13:2006

Appareils électromédicaux — Partie 2-13: Règles particulières de sécurité et performance essentielle pour les systèmes d'anesthésie

IEC 60601-2-13:2003

22.12.2007

EN 60601-2-13:2006/A1:2007

IEC 60601-2-13:2003/A1:2006

22.12.2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-16:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-16: Règles particulières de sécurité pour les appareils d'hémodialyse, d'hémodiafiltration et d'hémofiltration

IEC 60601-2-16:1998

9.10.1999

EN 60601-2-16:1998/AC:1999

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-17:2004

Appareils électromédicaux — Partie 2-17: Règles particulières de sécurité des appareils projecteurs de brachythérapie avec contrôles automatiques

IEC 60601-2-17:2004

8.11.2005

Date dépassée

(1.3.2007)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-18:1996

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils d'endoscopie

IEC 60601-2-18:1996

9.10.1999

EN 60601-2-18:1996/A1:2000

IEC 60601-2-18:1996/A1:2000

9.10.1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-19:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-19: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs pour nouveau-nés

IEC 60601

IEC 60601-2-19:2009

7.7.2010

EN 60601-2-19:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-20:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-20: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs de transport pour nouveau-nés

IEC 60601

IEC 60601-2-20:2009

18.1.2011

EN 60601-2-20:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.9.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-21:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-21: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs radiants pour nouveau-nés

IEC 60601-2-21:2009

7.7.2010

EN 60601-2-21:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-22:1996

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les appareils thérapeutiques et de diagnostic à laser

IEC 60601-2-22:1995

17.5.1997

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-23:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-23: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression partielle transcutanée

IEC 60601-2-23:1999

14.11.2001

Date dépassée

(1.1.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-24:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-24: Règles particulières de sécurité des pompes et régulateurs de perfusion

IEC 60601-2-24:1998

9.10.1999

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-25:1995

Appareils électromédicaux — Partie 2-25: Règles particulières de sécurité des électrocardiographes

IEC 60601-2-25:1993

17.5.1997

EN 60601-2-25:1995/A1:1999

IEC 60601-2-25:1993/A1:1999

13.12.2002

Note 3

Date dépassée

(1.5.2002)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-26:2003

Appareils électromédicaux — Partie 2-26: Règles particulières de sécurité pour les électroencéphalographes

IEC 60601-2-26:2002

8.11.2005

Date dépassée

(1.3.2006)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-27:2006

Appareils électromédicaux — Partie 2-27: Exigences particulières de sécurité, incluant les performances essentielles, des appareils de surveillance d'électrocardiographie

IEC 60601-2-27:2005

26.7.2006

Date dépassée

(1.11.2008)

EN 60601-2-27:2006/AC:2006

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-28:2010

Appareils éléctromédicaux — Partie 2-28: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des gaines équipées pour diagnostic médical

IEC 60601-2-28:2010

18.1.2011

EN 60601-2-28:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2013)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-29:2008

Appareils électromédicaux — Partie 2-29: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des simulateurs de radiothérapie

IEC 60601-2-29:2008

15.7.2009

EN 60601-2-29:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2011)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-34:2000

Appareils électromédicaux — Partie 2-34: Règles particulières de sécurité pour les appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée directement

IEC 60601-2-34:2000

15.10.2003

Date dépassée

(1.11.2003)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-36:1997

Appareils électromédicaux — Partie 2: Règles particulières de sécurité des appareils pour lithotritie créée de façon extra-corporelle

IEC 60601-2-36:1997

9.10.1999

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-37:2008

Appareils électromédicaux — Partie 2-37: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons

IEC 60601-2-37:2007

27.11.2008

EN 60601-2-37:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2010)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-39:2008

Appareils électromédicaux — Partie 2-39: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de dialyse péritonéale

IEC 60601-2-39:2007

27.11.2008

EN 60601-2-39:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2011)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-40:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-40: Règles particulières de sécurité pour les électromyographes et les appareils à potentiel évoqué

IEC 60601-2-40:1998

9.10.1999

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-41:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-41: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des éclairages chirurgicaux et des éclairages de diagnostic

IEC 60601-2-41:2009

18.1.2011

EN 60601-2-41:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-43:2010

Appareils électromédicaux — Partie 2-43: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à rayonnement X lors d'interventions

IEC 60601-2-43:2010

18.1.2011

EN 60601-2-43:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2013)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-44:2009

Appareils electromédicaux — Partie 2-44: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des équipements à rayonnement X de tomodensitométrie

IEC 60601-2-44:2009

7.7.2010

EN 60601-2-44:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-45:2001

Appareils électromédicaux — Partie 2-45: Règles particulières de sécurité pour les appareils de radiographie mammaire et les appareils mammographiques stéréotaxiques

IEC 60601-2-45:2001

14.11.2001

EN 60601-2-45:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-46:1998

Appareils électromédicaux — Partie 2-46: Règles particulières de sécurité pour les tables d'opération

IEC 60601-2-46:1998

14.11.2001

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-47:2001

Appareils électromédicaux — Partie 2-47: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des systèmes d'électrocardiographie ambulatoires

IEC 60601-2-47:2001

13.12.2002

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-49:2001

Appareils électromédicaux — Partie 2-49: Règles particulières de sécurité des appareils de surveillance multifonction des patients

IEC 60601-2-49:2001

13.12.2002

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-50:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-50: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de photothérapie pour nouveau-nés

IEC 60601-2-50:2009

7.7.2010

EN 60601-2-50:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-51:2003

Appareils électromédicaux — Partie 2-51: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des électrocardiographes enregistreurs et analyseurs mono et multi-canaux

IEC 60601-2-51:2003

24.6.2004

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-52:2010

Appareils électromédicaux — Partie 2-52: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des lits médicaux (CEI 60601-2-52:2009)

13.5.2011

EN 1970:2000

EN 60601-2-38:1996

Date dépassée

(1.6.2012)

EN 60601-2-52:2010/AC:2011

30.8.2012

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60601-2-54:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-54: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à rayonnement X utilisés pour la radiographie et la radioscopie

IEC 60601-2-54:2009

18.1.2011

EN 60601-2-32:1994

EN 60601-2-7:1998

Date dépassée

(1.8.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60627:2001

Équipements de diagnostic par imagerie à rayonnement X — Caractéristiques des grilles antidiffusantes d'usage général et de mammographie

IEC 60627:2001

13.12.2002

EN 60627:2001/AC:2002

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60645-1:2001

Electroacoustique — Appareils d'audiologie — Partie 1: Audiomètres tonaux

IEC 60645-1:2001

13.12.2002

Date dépassée

(1.10.2004)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60645-2:1997

Audiomètres — Partie 2: Appareils pour l'audiométrie vocale

IEC 60645-2:1993

17.5.1997

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60645-3:2007

Electroacoustique — Équipements audiométriques — Partie 3: Signaux d'essai de courte durée

IEC 60645-3:2007

27.11.2008

EN 60645-3:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2010)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 60645-4:1995

Audiomètres — Partie 4: Équipement pour l'audiométrie étendue au domaine des fréquences élevées

IEC 60645-4:1994

23.8.1996

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 61217:1996

Appareils utilisés en radiothérapie — Coordonnées, mouvements et échelles

IEC 61217:1996

14.11.2001

EN 61217:1996/A1:2001

IEC 61217:1996/A1:2000

14.11.2001

Note 3

Date dépassée

(1.12.2003)

EN 61217:1996/A2:2008

IEC 61217:1996/A2:2007

27.11.2008

Note 3

Date dépassée

(1.2.2011)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 61217:2012

Appareils utilisés en radiothérapie — Coordonnées, mouvements et échelles

IEC 61217:2011

30.8.2012

EN 61217:1996

Date dépassée

(11.1.2015)

Cenelec

EN 61676:2002

Appareils électromédicaux — Instruments de dosimétrie pour la mesure non invasive de la tension du tube radiogène dans la radiologie de diagnostic

IEC 61676:2002

15.10.2003

EN 61676:2002/A1:2009

IEC 61676:2002/A1:2008

7.7.2010

Note 3

Date dépassée

(1.3.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62083:2009

Appareils électromédicaux — Exigences de sécurité pour les systèmes de planification de traitement en radiothérapie

IEC 62083:2009

18.1.2011

EN 62083:2001

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62220-1:2004

Appareils électromédicaux — Caractéristiques des appareils d'imagerie à rayonnement X — Partie 1: Détermination de l'efficacité quantique de détection

IEC 62220-1:2003

24.6.2004

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62220-1-2:2007

Appareils électromédicaux — Caractéristiques des dispositifs d'imagerie numérique à rayonnement X — Partie 1-2: Détermination de l'efficacité quantique de détection — Détecteurs utilisés en mammographie

IEC 62220-1-2:2007

27.11.2008

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62220-1-3:2008

Appareils électromédicaux — Caractéristiques des dispositifs d'imagerie numérique à rayonnement X — Partie 1-3: Détermination de l'efficacité quantique de détection — Détecteurs utilisés en imagerie dynamique

IEC 62220-1-3:2008

15.7.2009

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62304:2006

Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel

IEC 62304:2006

27.11.2008

EN 62304:2006/AC:2008

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 62366:2008

Dispositifs médicaux — Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux

IEC 62366:2007

27.11.2008

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 80601-2-35:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-35: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de réchauffage utilisant des couvertures, des coussins ou des matelas chauffants et destinés au réchauffage des patients en usage médical

IEC 80601

IEC 80601-2-35:2009

18.1.2011

EN 60601-2-35:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2012)

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 80601-2-58:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-58: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de retrait du cristallin et des dispositifs de vitrectomie pour la chirurgie ophtalmique

IEC 80601-2-58:2008

7.7.2010

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

Cenelec

EN 80601-2-59:2009

Appareils électromédicaux — Partie 2-59: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des imageurs thermiques pour le dépistage des humains fébriles

IEC 80601

IEC 80601-2-59:2008

18.1.2011

(*): Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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| 16.1.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 14/74 |
| --- | --- | --- | --- |

16.1.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 14/74

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE)

(2015/C 014/06)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 556-1:2001
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal | 31.7.2002 | EN 556:1994 + A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| | EN 556-1:2001/AC:2006 | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 556-2:2003
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement | 9.8.2007 | | |
| CEN | EN 980:2008
  Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux | 23.7.2008 | EN 980:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 11137-2:2013
  Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 11137-2:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2014) |
| CEN | EN ISO 11737-2:2009
  Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN 12322:1999
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Milieux de culture de microbiologie — Critères de performance des milieux de culture | 9.10.1999 | | |
| | EN 12322:1999/A1:2001 | 31.7.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| CEN | EN ISO 13408-1:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008) | 19.8.2011 | | |
| | EN ISO 13408-1:2011/A1:2013 | Ceci est la première publication | Note 3 | Date dépassée
  (30.11.2014) |
| CEN | EN ISO 13408-2:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-3:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-4:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-5:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13408-6:2011
  Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005) | 19.8.2011 | | |
| CEN | EN ISO 13485:2012
  Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003) | 30.8.2012 | EN ISO 13485:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2012) |
| | EN ISO 13485:2012/AC:2012 | 30.8.2012 | | |
| CEN | EN 13532:2002
  Exigences générales relatives aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro pour auto-test | 17.12.2002 | | |
| CEN | EN 13612:2002
  Évaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro | 17.12.2002 | | |
| | EN 13612:2002/AC:2002 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN 13641:2002
  Élimination ou réduction du risque d'infection relatif aux réactifs de diagnostic in vitro | 17.12.2002 | | |
| CEN | EN 13975:2003
  Procédures d'échantillonnage utilisées pour l'acceptation des essais des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Aspects statistiques | 21.11.2003 | | |
| CEN | EN 14136:2004
  Utilisation des programmes d'évaluation externe de la qualité dans l'évaluation de la performance des procédures de diagnostic in vitro | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 14254:2004
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Récipients à usage unique pour prélèvement humains non sanguins | 28.4.2005 | | |
| CEN | EN 14820:2004
  Récipients à usage unique pour prélèvements de sang veineux humain | 28.4.2005 | | |
| CEN | EN ISO 14937:2009
  Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009) | 7.7.2010 | EN ISO 14937:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN ISO 14971:2012
  Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01) | 30.8.2012 | EN ISO 14971:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.8.2012) |
| CEN | EN ISO 15193:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique — Exigences relatives au contenu et à la présentation des procédures de mesure de référence (ISO 15193:2009, version corrigée 2009-09-15 inclus) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 15194:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans les échantillons d'origine biologique — Exigences relatives aux matériaux de référence certifiés et au contenu de la documentation associée (ISO 15194:2009) | 7.7.2010 | | |
| CEN | EN ISO 15197:2003
  Systèmes d'essais de diagnostic in vitro — Exigences relatives aux systèmes d'autosurveillance de la glycémie destinés à la prise en charge du diabète sucré (ISO 15197:2003) | 28.4.2005 | | |
| | EN ISO 15197:2003/AC:2005 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 17511:2003
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique — Traçabilité métrologique des valeurs attribuées aux agents d'étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 17511:2003) | 28.4.2005 | | |
| CEN | EN ISO 18113-1:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 1: Termes, définitions et exigences générales (ISO 18113-1:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18113-2:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 2: Réactifs de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-2:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18113-3:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 3: Instruments de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-3:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18113-4:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 4: Réactifs de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-4:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-4:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18113-5:2011
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 5: Instruments de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-5:2009) | 27.4.2012 | EN ISO 18113-5:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN ISO 18153:2003
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique — Traçabilité métrologique des valeurs de concentration catalytique des enzymes attribuées aux agents d'étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 18153:2003) | 21.11.2003 | | |
| CEN | EN ISO 20776-1:2006
  Systèmes d'essais en laboratoire et de diagnostic in vitro — Sensibilité in vitro des agents infectieux et évaluation des performances des dispositifs pour antibiogrammes — Partie 1: Méthode de référence pour la détermination de la sensibilité in vitro aux agents microbiens des bactéries aérobies à croissance rapide impliquées dans les maladies infectieuses (ISO 20776-1:2006) | 9.8.2007 | | |
| Cenelec | EN 61010-2-101:2002
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-101: Prescriptions particulières pour les appareils médicaux de diagnostic in vitro (DIV)
  IEC 61010-2-101:2002 (Modifié) | 17.12.2002 | | |
| Cenelec | EN 61326-2-6:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-6: Exigences particulières — Matériel médical de diagnostic in vitro (IVD)
  IEC 61326-2-6:2005 | 27.11.2008 | | |
| Cenelec | EN 62304:2006
  Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel
  IEC 62304:2006 | 27.11.2008 | | |
| | EN 62304:2006/AC:2008 | 18.1.2011 | | |
| Cenelec | EN 62366:2008
  Dispositifs médicaux — Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux
  IEC 62366:2007 | 27.11.2008 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 556-1:2001

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE — Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

31.7.2002

EN 556:1994 + A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

EN 556-1:2001/AC:2006

15.11.2006

CEN

EN 556-2:2003

Stérilisation des dispositifs médicaux — Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» — Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement

9.8.2007

CEN

EN 980:2008

Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux

23.7.2008

EN 980:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 11137-2:2013

Stérilisation des produits de santé — Irradiation — Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 11137-2:2012

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2014)

CEN

EN ISO 11737-2:2009

Stérilisation des dispositifs médicaux — Méthodes microbiologiques — Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009)

7.7.2010

CEN

EN 12322:1999

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Milieux de culture de microbiologie — Critères de performance des milieux de culture

9.10.1999

EN 12322:1999/A1:2001

31.7.2002

Note 3

Date dépassée

(30.4.2002)

CEN

EN ISO 13408-1:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 1: Exigences générales (ISO 13408-1:2008)

19.8.2011

EN ISO 13408-1:2011/A1:2013

Ceci est la première publication

Note 3

Date dépassée

(30.11.2014)

CEN

EN ISO 13408-2:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 2: Filtration (ISO 13408-2:2003)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-3:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 3: Lyophilisation (ISO 13408-3:2006)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-4:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 4: Technologies de nettoyage sur place (ISO 13408-4:2005)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-5:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 5: Stérilisation sur place (ISO 13408-5:2006)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13408-6:2011

Traitement aseptique des produits de santé — Partie 6: Systèmes isolateurs (ISO 13408-6:2005)

19.8.2011

CEN

EN ISO 13485:2012

Dispositifs médicaux — Systèmes de management de la qualité — Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

30.8.2012

EN ISO 13485:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2012)

EN ISO 13485:2012/AC:2012

30.8.2012

CEN

EN 13532:2002

Exigences générales relatives aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro pour auto-test

17.12.2002

CEN

EN 13612:2002

Évaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

17.12.2002

EN 13612:2002/AC:2002

2.12.2009

CEN

EN 13641:2002

Élimination ou réduction du risque d'infection relatif aux réactifs de diagnostic in vitro

17.12.2002

CEN

EN 13975:2003

Procédures d'échantillonnage utilisées pour l'acceptation des essais des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Aspects statistiques

21.11.2003

CEN

EN 14136:2004

Utilisation des programmes d'évaluation externe de la qualité dans l'évaluation de la performance des procédures de diagnostic in vitro

15.11.2006

CEN

EN 14254:2004

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Récipients à usage unique pour prélèvement humains non sanguins

28.4.2005

CEN

EN 14820:2004

Récipients à usage unique pour prélèvements de sang veineux humain

28.4.2005

CEN

EN ISO 14937:2009

Stérilisation des produits de santé — Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009)

7.7.2010

EN ISO 14937:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN ISO 14971:2012

Dispositifs médicaux — Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01)

30.8.2012

EN ISO 14971:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.8.2012)

CEN

EN ISO 15193:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique — Exigences relatives au contenu et à la présentation des procédures de mesure de référence (ISO 15193:2009, version corrigée 2009-09-15 inclus)

7.7.2010

CEN

EN ISO 15194:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans les échantillons d'origine biologique — Exigences relatives aux matériaux de référence certifiés et au contenu de la documentation associée (ISO 15194:2009)

7.7.2010

CEN

EN ISO 15197:2003

Systèmes d'essais de diagnostic in vitro — Exigences relatives aux systèmes d'autosurveillance de la glycémie destinés à la prise en charge du diabète sucré (ISO 15197:2003)

28.4.2005

EN ISO 15197:2003/AC:2005

2.12.2009

CEN

EN ISO 17511:2003

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique — Traçabilité métrologique des valeurs attribuées aux agents d'étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 17511:2003)

28.4.2005

CEN

EN ISO 18113-1:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 1: Termes, définitions et exigences générales (ISO 18113-1:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18113-2:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 2: Réactifs de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-2:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18113-3:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 3: Instruments de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-3:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18113-4:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 4: Réactifs de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-4:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-4:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18113-5:2011

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Informations fournies par le fabricant (étiquetage) — Partie 5: Instruments de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-5:2009)

27.4.2012

EN ISO 18113-5:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN ISO 18153:2003

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro — Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique — Traçabilité métrologique des valeurs de concentration catalytique des enzymes attribuées aux agents d'étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 18153:2003)

21.11.2003

CEN

EN ISO 20776-1:2006

Systèmes d'essais en laboratoire et de diagnostic in vitro — Sensibilité in vitro des agents infectieux et évaluation des performances des dispositifs pour antibiogrammes — Partie 1: Méthode de référence pour la détermination de la sensibilité in vitro aux agents microbiens des bactéries aérobies à croissance rapide impliquées dans les maladies infectieuses (ISO 20776-1:2006)

9.8.2007

Cenelec

EN 61010-2-101:2002

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire — Partie 2-101: Prescriptions particulières pour les appareils médicaux de diagnostic in vitro (DIV)

IEC 61010-2-101:2002 (Modifié)

17.12.2002

Cenelec

EN 61326-2-6:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-6: Exigences particulières — Matériel médical de diagnostic in vitro (IVD)

IEC 61326-2-6:2005

27.11.2008

Cenelec

EN 62304:2006

Logiciels de dispositifs médicaux — Processus du cycle de vie du logiciel

IEC 62304:2006

27.11.2008

EN 62304:2006/AC:2008

18.1.2011

Cenelec

EN 62366:2008

Dispositifs médicaux — Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux

IEC 62366:2007

27.11.2008

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
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Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
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Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
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—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
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CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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