# Journal officiel C 293/12 a

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 293 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 59e année12 août 2016 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 293

Édition de langue française

Communications et informations

59e année12 août 2016

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
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| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2016/C 293/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 1 |
| 2016/C 293/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 26 |
| 2016/C 293/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 29 |
| 2016/C 293/04 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 52 |
| 2016/C 293/05 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/33/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  ) | 64 |
| 2016/C 293/06 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil, décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil, règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 68 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2016/C 293/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
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  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

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2016/C 293/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

26

2016/C 293/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
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  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

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2016/C 293/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
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  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

52

2016/C 293/05

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/33/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
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  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

1

64

2016/C 293/06

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil, décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil, règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
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(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 12.8.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 293/1 |
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12.8.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 293/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/68/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 293/01)

La liste suivante contient les références des normes harmonisées applicables aux équipements sous pression et des normes de matériaux harmonisées pour la fabrication des équipements sous pression. Dans le cas d’une norme de matériaux harmonisée, la présomption de conformité aux exigences essentielles de sécurité se limite aux données techniques des matériaux de cette norme et ne suppose pas une adéquation du matériau à un équipement particulier. En conséquence, les données techniques indiquées dans la norme de matériaux doivent être évaluées par rapport aux spécifications de conception de l’équipement particulier pour vérifier s’il y a conformité aux exigences essentielles de sécurité de la directive «Équipements sous pression».

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 3-8:2006
  Extincteurs d’incendie portatifs — Partie 8: Exigences additionnelles à l’EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar | Ceci est la première publication | | |
| | EN 3-8:2006/AC:2007 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 19:2016
  Robinetterie industrielle — Marquage des appareils de robinetterie métalliques | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 267:2009+A1:2011
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 334:2005+A1:2009
  Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu’à 100 bar | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 378-2:2008+A2:2012
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 593:2009+A1:2011
  Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à papillon | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 676:2003+A2:2008
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux | Ceci est la première publication | | |
| | EN 676:2003+A2:2008/AC:2008 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 764-4:2014
  Équipements sous pression — Partie 4: Établissement des conditions techniques de livraison des matériaux métalliques | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 764-5:2014
  Équipements sous pression — Partie 5: Documents de contrôle de matériaux métalliques et conformité avec la spécification de matériau | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 764-7:2002
  Équipements sous pression — Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme | Ceci est la première publication | | |
| | EN 764-7:2002/AC:2006 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1057:2006+A1:2010
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1092-1:2007+A1:2013
  Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 1: Brides en acier | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1092-3:2003
  Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 3: Brides en alliages de cuivre | Ceci est la première publication | | |
| | EN 1092-3:2003/AC:2007 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1092-4:2002
  Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1171:2015
  Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en fonte | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1252-1:1998
  Récipients cryogéniques — Matériaux — Partie 1: Exigences de tenacité pour les températures inférieures à — 80 oC | Ceci est la première publication | | |
| | EN 1252-1:1998/AC:1998 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1252-2:2001
  Récipients cryogéniques — Matériaux — Partie 2: Exigences de ténacité pour les températures entre — 80 oC et — 20 oC | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1349:2009
  Robinets de régulation des processus industriels | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1515-4:2009
  Brides et leurs assemblages — Boulonnerie — Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la directive. Équipements sous pression 97/23/CE | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1562:2012
  Fonderie — Fontes malléables | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1563:2011
  Fonderie — Fontes à graphite sphéroïdal | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1564:2011
  Fonderie — Fontes ausferritiques à graphite sphéroïdal | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1591-1:2013
  Brides et leurs assemblages — Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint — Partie 1: Méthode de calcul | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1626:2008
  Récipients cryogéniques — Robinets pour usage cryogénique | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1653:1997
  Cuivre et alliages de cuivre — Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d’eau chaude | Ceci est la première publication | | |
| | EN 1653:1997/A1:2000 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 1759-3:2003
  Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 3: Brides en alliages de cuivre | Ceci est la première publication | | |
| | EN 1759-3:2003/AC:2004 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1759-4:2003
  Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1797:2001
  Récipients cryogéniques — Compatibilité entre gaz et matériaux | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1866-2:2014
  Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 2: Exigences pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques des extincteurs conformes aux exigences de l’EN 1866-1, dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1866-3:2013
  Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 3: Exigences relatives au montage, à la construction et à la résistance à la pression des extincteurs au dioxyde de carbone conformes aux exigences de l’EN 1866-1 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1983:2013
  Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en acier | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1984:2010
  Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en acier | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 4126-1:2013
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 4126-3:2006
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 3: Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2006) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 4126-4:2013
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2013) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 4126-5:2013
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 5: Dispositifs de sécurité asservis (CSPRS)] (ISO 4126-5:2013) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 4126-7:2013
  Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 7: Données communes (ISO 4126-7:2013) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 9606-2:2004
  Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 2: Aluminium et alliages d’aluminium (ISO 9606-2:2004) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 9606-3:1999
  Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 9606-4:1999
  Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 9606-5:2000
  Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses allliages (ISO 9606-5:2000) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 9712:2012
  Essais non destructifs — Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2012) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10028-1:2007+A1:2009
  Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales | Ceci est la première publication | | |
| | EN 10028-1:2007+A1:2009/AC:2009 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10028-2:2009
  Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques spécifiées à température élevée | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10028-3:2009
  Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10028-4:2009
  Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10028-5:2009
  Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers soudables à grains fins, laminés thermomécaniquement | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10028-6:2009
  Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 6: Aciers soudables à grains fins, trempés et revenus | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10028-7:2007
  Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 7: Aciers inoxydables | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10204:2004
  Produits métalliques — Types de documents de contrôle | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10213:2007+A1:2016
  Pièces moulées en acier pour service sous pression | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10216-1:2013
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10216-2:2013
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10216-3:2013
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10216-4:2013
  Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10216-5:2013
  Tubes sans soudure pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes en aciers inoxydables | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10217-1:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante | Ceci est la première publication | | |
| | EN 10217-1:2002/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 10217-2:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée | Ceci est la première publication | | |
| | EN 10217-2:2002/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 10217-3:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin | Ceci est la première publication | | |
| | EN 10217-3:2002/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 10217-4:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température | Ceci est la première publication | | |
| | EN 10217-4:2002/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 10217-5:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température | Ceci est la première publication | | |
| | EN 10217-5:2002/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 10217-6:2002
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température | Ceci est la première publication | | |
| | EN 10217-6:2002/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 10217-7:2014
  Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques — Partie 7: Tubes en aciers inoxydables | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10222-1:1998
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre | Ceci est la première publication | | |
| | EN 10222-1:1998/A1:2002 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 10222-2:1999
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée | Ceci est la première publication | | |
| | EN 10222-2:1999/AC:2000 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10222-3:1998
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10222-4:1998
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d’élasticité élevée | Ceci est la première publication | | |
| | EN 10222-4:1998/A1:2001 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 10222-5:1999
  Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers inoxydables martensitiques, austénitiques et austéno-ferritiques | Ceci est la première publication | | |
| | EN 10222-5:1999/AC:2000 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10253-2:2007
  Raccords à souder bout à bout — Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10253-4:2008
  Raccords à souder bout à bout — Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique | Ceci est la première publication | | |
| | EN 10253-4:2008/AC:2009 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10269:2013
  Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10272:2007
  Barres en acier inoxydable pour appareils à pression | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10273:2007
  Barres laminées à chaud en acier soudables pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10305-4:2016
  Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 10305-6:2016
  Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 10931:2005
  Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) — Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005) | Ceci est la première publication | | |
| | EN ISO 10931:2005/A1:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 12178:2003
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Indicateurs de liquide — Exigences, essais et marquage | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12263:1998
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression — Exigences et essais | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12266-1:2012
  Robinetterie industrielle — Essais des appareils de robinetterie métalliques — Partie 1: Essais sous pression, procédures d’essai et critères d’acceptation — Prescriptions obligatoires | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12284:2003
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Robinetterie — Exigences, essais et marquage | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12288:2010
  Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en alliage de cuivre | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12392:2016
  Aluminium et alliage d’aluminium — Produits corroyés et moulés — Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12420:2014
  Cuivre et alliages de cuivre — Pièces forgées | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12434:2000
  Récipients cryogéniques — Tuyaux flexibles cryogéniques | Ceci est la première publication | | |
| | EN 12434:2000/AC:2001 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12451:2012
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12452:2012
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12516-1:2014
  Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12516-2:2014
  Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12516-3:2002
  Appareils de robinetterie — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 3: Méthode expérimentale | Ceci est la première publication | | |
| | EN 12516-3:2002/AC:2003 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12516-4:2014
  Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l’acier | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12542:2010
  Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 — Conception et fabrication | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12735-1:2016
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 1: Tubes pour canalisations | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12735-2:2016
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 2: Tubes pour le matériel | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12778:2002
  Articles culinaires à usage domestique — Autocuiseurs à usage domestique | Ceci est la première publication | | |
| | EN 12778:2002/AC:2003 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 12778:2002/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 12952-1:2015
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 1: Généralités | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12952-2:2011
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12952-3:2011
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12952-5:2011
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression de la chaudière | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12952-6:2011
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 6: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12952-7:2012
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 7: Exigences pour l’équipement de la chaudière | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12952-8:2002
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12952-9:2002
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulvérisés de la chaudière | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12952-10:2002
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12952-11:2007
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12952-14:2004
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 14: Exigences pour les systèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l’ammoniac liquéfié sous pression et l’ammoniaque liquide | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12952-16:2002
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12952-18:2012
  Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 18: Instructions de service | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12953-1:2012
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 1: Généralités | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12953-2:2012
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12953-3:2016
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12953-4:2002
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12953-5:2002
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12953-6:2011
  Chaudières à tube de fumée — Partie 6: Exigences pour l’équipement de la chaudière | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12953-7:2002
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12953-8:2001
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression | Ceci est la première publication | | |
| | EN 12953-8:2001/AC:2002 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12953-9:2007
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12953-12:2003
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12953-13:2012
  Chaudières à tubes de fumée — Partie 13: Instructions de service | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13121-1:2003
  Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 1: Matières premières — Conditions de spécifications et conditions d’utilisation | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13121-2:2003
  Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol — Partie 2: Matériaux composites — Résistance chimique | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13121-3:2016
  Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 3: Conception et fabrication | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13134:2000
  Brasage fort — Qualification de mode opératoire de brasage fort | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13136:2013
  Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées — Méthodes de calcul | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13175:2014
  Équipements pour GPL et leurs accessoires — Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13348:2016
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13371:2001
  Récipients cryogéniques — Raccords pour service cryogénique | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13397:2001
  Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à membrane | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13445-1:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 1: généralités | Ceci est la première publication | | |
| | EN 13445-1:2014/A1:2014 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 13445-2:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 2: matériaux | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13445-3:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 3: Conception | Ceci est la première publication | | |
| | EN 13445-3:2014/A1:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 13445-4:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 4: fabrication | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13445-5:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 5: inspection et contrôles | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13445-6:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 6: exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13445-8:2014
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 8: exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d’aluminium | Ceci est la première publication | | |
| | EN 13445-8:2014/A1:2014 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 13458-1:2002
  Récipients cryogéniques — Récipients fixes, isolés sous vide — Partie 1: Prescriptions fondamentales | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13458-2:2002
  Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais | Ceci est la première publication | | |
| | EN 13458-2:2002/AC:2006 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13480-1:2012
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 1: Généralités | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13480-2:2012
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 2: Matériaux | Ceci est la première publication | | |
| | EN 13480-2:2012/A1:2013 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 13480-3:2012
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 3: Conception et calcul | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13480-4:2012
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 4: Fabrication et installation | Ceci est la première publication | | |
| | EN 13480-4:2012/A1:2013 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 13480-4:2012/A2:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 13480-5:2012
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 5: Inspection et contrôle | Ceci est la première publication | | |
| | EN 13480-5:2012/A1:2013 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 13480-6:2012
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13480-8:2012
  Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d’aluminium | Ceci est la première publication | | |
| | EN 13480-8:2012/A1:2014 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 13480-8:2012/A2:2015 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 13547:2013
  Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en alliage de cuivre | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 13585:2012
  Brasage fort — Essais de qualification des braseurs et des opérateurs braseurs en brasage fort (ISO 13585:2012) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13648-1:2008
  Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les surpressions — Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13648-2:2002
  Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les surpressions — Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13709:2010
  Robinetterie industrielle — Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13789:2010
  Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en fonte | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13831:2007
  Vases d’expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13835:2012
  Fonderie — Fontes austénitiques | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13923:2005
  Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire — Matériaux, conception, fabrication et essais | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 14129:2014
  Équipements pour GPL et leurs accessoires — Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL sous pression | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 14197-1:2003
  Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 1: Exigences fondamentales | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 14197-2:2003
  Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais | Ceci est la première publication | | |
| | EN 14197-2:2003/AC:2006 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 14197-2:2003/A1:2006 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 14197-3:2004
  Récipients cryogéniques — Récipients statiques non isolés sous vide — Partie 3: Exigences de fonctionnement | Ceci est la première publication | | |
| | EN 14197-3:2004/AC:2004 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 14197-3:2004/A1:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN 14222:2003
  Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 14276-1:2006+A1:2011
  Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 1: Récipients — Exigences générales | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 14276-2:2007+A1:2011
  Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 2: Tuyauteries — Exigences générales | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 14359:2006+A1:2010
  Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 14382:2005+A1:2009
  Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz — Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu’à 100 bar | Ceci est la première publication | | |
| | EN 14382:2005+A1:2009/AC:2009 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 14394:2005+A1:2008
  Chaudières de chauffage — Chaudières avec brûleurs à air soufflé — Puissance utile inférieure ou égale à 10 MV et température maximale de service de 110 oC | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 14570:2014
  Équipements et accessoires GPL — Équipement des réservoirs sous pression GPL aériens et enterrés | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 14585-1:2006
  Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression — Partie 1: Prescriptions | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 14917:2009+A1:2012
  Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 15001-1:2009
  Infrastructures gazières — Canalisations d’installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5  bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) — Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relative à la conception, aux matériaux, à la construction, à l’inspection et aux essais | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15493:2003
  Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) — Spécifications pour les composants et le système — Série métrique (ISO 15493:2003) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15613:2004
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Qualification sur la base d’un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15614-1:2004
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 1: Soudage à l’arc et aux gaz des aciers et soudage à l’arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004) | Ceci est la première publication | | |
| | EN ISO 15614-1:2004/A1:2008 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN ISO 15614-1:2004/A2:2012 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| CEN | EN ISO 15614-2:2005
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005) | Ceci est la première publication | | |
| | EN ISO 15614-2:2005/AC:2009 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15614-4:2005
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005) | Ceci est la première publication | | |
| | EN ISO 15614-4:2005/AC:2007 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15614-5:2004
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 5: Soudage à l’arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15614-6:2006
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 6: Soudage à l’arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15614-7:2007
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15614-8:2016
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2016) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15614-11:2002
  Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire — Partie 11: Soudage par faisceau d’électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15620:2000
  Soudage — Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 15776:2011+A1:2015
  Récipients sous pression non soumis à la flamme — Exigences pour la conception et la fabrication des récipients et parties sous pression moulés en fonte à allongement, après rupture, inférieur ou égal à 15 % | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 16135:2006
  Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 16136:2006
  Robinetterie industrielle — Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 16137:2006
  Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 16138:2006
  Robinetterie industrielle — Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 16139:2006
  Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 16767:2016
  Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en acier et en fonte | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 21009-2:2015
  Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Exigences de fonctionnement (ISO 21009-2:2015) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 21013-3:2016
  Récipients cryogéniques — Dispositifs de sécurité pour le service cryogénique — Partie 3: Détermination de la taille et du volume (ISO 21013-3:2016) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 21787:2006
  Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006) | Ceci est la première publication | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 3-8:2006

Extincteurs d’incendie portatifs — Partie 8: Exigences additionnelles à l’EN 3-7 pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques pour extincteurs dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

Ceci est la première publication

EN 3-8:2006/AC:2007

Ceci est la première publication

CEN

EN 19:2016

Robinetterie industrielle — Marquage des appareils de robinetterie métalliques

Ceci est la première publication

CEN

EN 267:2009+A1:2011

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

Ceci est la première publication

CEN

EN 334:2005+A1:2009

Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu’à 100 bar

Ceci est la première publication

CEN

EN 378-2:2008+A2:2012

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d’environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

Ceci est la première publication

CEN

EN 593:2009+A1:2011

Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à papillon

Ceci est la première publication

CEN

EN 676:2003+A2:2008

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

Ceci est la première publication

EN 676:2003+A2:2008/AC:2008

Ceci est la première publication

CEN

EN 764-4:2014

Équipements sous pression — Partie 4: Établissement des conditions techniques de livraison des matériaux métalliques

Ceci est la première publication

CEN

EN 764-5:2014

Équipements sous pression — Partie 5: Documents de contrôle de matériaux métalliques et conformité avec la spécification de matériau

Ceci est la première publication

CEN

EN 764-7:2002

Équipements sous pression — Partie 7: Systèmes de sécurité pour équipements sous pression non soumis à la flamme

Ceci est la première publication

EN 764-7:2002/AC:2006

Ceci est la première publication

CEN

EN 1057:2006+A1:2010

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

Ceci est la première publication

CEN

EN 1092-1:2007+A1:2013

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 1: Brides en acier

Ceci est la première publication

CEN

EN 1092-3:2003

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 3: Brides en alliages de cuivre

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EN 1092-3:2003/AC:2007

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CEN

EN 1092-4:2002

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées PN — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium

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CEN

EN 1171:2015

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en fonte

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CEN

EN 1252-1:1998

Récipients cryogéniques — Matériaux — Partie 1: Exigences de tenacité pour les températures inférieures à — 80 oC

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EN 1252-1:1998/AC:1998

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CEN

EN 1252-2:2001

Récipients cryogéniques — Matériaux — Partie 2: Exigences de ténacité pour les températures entre — 80 oC et — 20 oC

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CEN

EN 1349:2009

Robinets de régulation des processus industriels

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CEN

EN 1515-4:2009

Brides et leurs assemblages — Boulonnerie — Partie 4: Sélection de la boulonnerie pour équipements relevant de la directive. Équipements sous pression 97/23/CE

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CEN

EN 1562:2012

Fonderie — Fontes malléables

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CEN

EN 1563:2011

Fonderie — Fontes à graphite sphéroïdal

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CEN

EN 1564:2011

Fonderie — Fontes ausferritiques à graphite sphéroïdal

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CEN

EN 1591-1:2013

Brides et leurs assemblages — Règles de calcul des assemblages à brides circulaires avec joint — Partie 1: Méthode de calcul

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CEN

EN 1626:2008

Récipients cryogéniques — Robinets pour usage cryogénique

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CEN

EN 1653:1997

Cuivre et alliages de cuivre — Plaques, tôles et disques pour chaudières, réservoirs à pression et unités de stockage d’eau chaude

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EN 1653:1997/A1:2000

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Note 3

CEN

EN 1759-3:2003

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 3: Brides en alliages de cuivre

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EN 1759-3:2003/AC:2004

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CEN

EN 1759-4:2003

Brides et leurs assemblages — Brides circulaires pour tubes, appareils de robinetterie, raccords et accessoires, désignées Class — Partie 4: Brides en alliages d’aluminium

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CEN

EN 1797:2001

Récipients cryogéniques — Compatibilité entre gaz et matériaux

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CEN

EN 1866-2:2014

Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 2: Exigences pour la construction, la résistance à la pression et les essais mécaniques des extincteurs conformes aux exigences de l’EN 1866-1, dont la pression maximale admissible est inférieure ou égale à 30 bar

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CEN

EN 1866-3:2013

Extincteurs d’incendie mobiles — Partie 3: Exigences relatives au montage, à la construction et à la résistance à la pression des extincteurs au dioxyde de carbone conformes aux exigences de l’EN 1866-1

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CEN

EN 1983:2013

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en acier

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CEN

EN 1984:2010

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en acier

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CEN

EN ISO 4126-1:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 1: Soupapes de sûreté (ISO 4126-1:2013)

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CEN

EN ISO 4126-3:2006

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 3: Dispositifs de sûreté combinant soupapes de sûreté et disques de rupture (ISO 4126-3:2006)

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CEN

EN ISO 4126-4:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 4: Soupapes de sûreté pilotées (ISO 4126-4:2013)

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CEN

EN ISO 4126-5:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 5: Dispositifs de sécurité asservis (CSPRS)] (ISO 4126-5:2013)

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CEN

EN ISO 4126-7:2013

Dispositifs de sécurité pour protection contre les pressions excessives — Partie 7: Données communes (ISO 4126-7:2013)

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CEN

EN ISO 9606-2:2004

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 2: Aluminium et alliages d’aluminium (ISO 9606-2:2004)

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CEN

EN ISO 9606-3:1999

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 3: Cuivre et ses alliages (ISO 9606-3:1999)

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CEN

EN ISO 9606-4:1999

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 4: Nickel et ses alliages (ISO 9606-4:1999)

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CEN

EN ISO 9606-5:2000

Épreuve de qualification des soudeurs — Soudage par fusion — Partie 5: Titane et ses alliages, zirconium et ses allliages (ISO 9606-5:2000)

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CEN

EN ISO 9712:2012

Essais non destructifs — Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2012)

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CEN

EN 10028-1:2007+A1:2009

Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales

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EN 10028-1:2007+A1:2009/AC:2009

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CEN

EN 10028-2:2009

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 2: Aciers non alliés et alliés avec caractéristiques spécifiées à température élevée

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CEN

EN 10028-3:2009

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 3: Aciers soudables à grains fins, normalisés

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CEN

EN 10028-4:2009

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 4: Aciers alliés au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

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CEN

EN 10028-5:2009

Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers soudables à grains fins, laminés thermomécaniquement

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CEN

EN 10028-6:2009

Produits plats en acier pour appareils à pression — Partie 6: Aciers soudables à grains fins, trempés et revenus

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CEN

EN 10028-7:2007

Produits plats en aciers pour appareils à pression — Partie 7: Aciers inoxydables

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CEN

EN 10204:2004

Produits métalliques — Types de documents de contrôle

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CEN

EN 10213:2007+A1:2016

Pièces moulées en acier pour service sous pression

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CEN

EN 10216-1:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

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CEN

EN 10216-2:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

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CEN

EN 10216-3:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en acier allié à grain fin

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CEN

EN 10216-4:2013

Tubes sans soudure en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

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CEN

EN 10216-5:2013

Tubes sans soudure pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes en aciers inoxydables

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CEN

EN 10217-1:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 1: Tubes en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à température ambiante

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EN 10217-1:2002/A1:2005

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Note 3

CEN

EN 10217-2:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 2: Tubes soudés électriquement en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à température élevée

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EN 10217-2:2002/A1:2005

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Note 3

CEN

EN 10217-3:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 3: Tubes en aciers allié à grain fin

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EN 10217-3:2002/A1:2005

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Note 3

CEN

EN 10217-4:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes soudés électriquement en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

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EN 10217-4:2002/A1:2005

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Note 3

CEN

EN 10217-5:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 5: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié et allié avec caractéristiques spécifiées à haute température

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EN 10217-5:2002/A1:2005

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Note 3

CEN

EN 10217-6:2002

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés à l’arc immergé sous flux en poudre en acier non allié avec caractéristiques spécifiées à basse température

Ceci est la première publication

EN 10217-6:2002/A1:2005

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Note 3

CEN

EN 10217-7:2014

Tubes soudés en acier pour service sous pression — Conditions techniques — Partie 7: Tubes en aciers inoxydables

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CEN

EN 10222-1:1998

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 1: Prescriptions générales concernant les pièces obtenues par forgeage libre

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EN 10222-1:1998/A1:2002

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Note 3

CEN

EN 10222-2:1999

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 2: Aciers ferritiques et martensitiques avec caractéristiques spécifiées à température élevée

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EN 10222-2:1999/AC:2000

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CEN

EN 10222-3:1998

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 3: Aciers au nickel avec caractéristiques spécifiées à basse température

Ceci est la première publication

CEN

EN 10222-4:1998

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 4: Aciers soudables à grains fins avec limite d’élasticité élevée

Ceci est la première publication

EN 10222-4:1998/A1:2001

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Note 3

CEN

EN 10222-5:1999

Pièces forgées en acier pour appareils à pression — Partie 5: Aciers inoxydables martensitiques, austénitiques et austéno-ferritiques

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EN 10222-5:1999/AC:2000

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CEN

EN 10253-2:2007

Raccords à souder bout à bout — Partie 2: Aciers non alliés et aciers ferritiques alliés avec contrôle spécifique

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CEN

EN 10253-4:2008

Raccords à souder bout à bout — Partie 4: Aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique

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EN 10253-4:2008/AC:2009

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CEN

EN 10269:2013

Aciers et alliages de nickel pour éléments de fixation utilisés à température élevée et/ou basse température

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CEN

EN 10272:2007

Barres en acier inoxydable pour appareils à pression

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CEN

EN 10273:2007

Barres laminées à chaud en acier soudables pour appareils à pression, avec des caractéristiques spécifiées aux températures élevées

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CEN

EN 10305-4:2016

Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 4: Tubes sans soudure étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

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CEN

EN 10305-6:2016

Tubes de précision en acier — Conditions techniques de livraison — Partie 6: Tubes soudés étirés à froid pour circuits hydrauliques et pneumatiques

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CEN

EN ISO 10931:2005

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Poly(fluorure de vinylidène) (PVDF) — Spécifications pour les composants et le système (ISO 10931:2005)

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EN ISO 10931:2005/A1:2015

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Note 3

CEN

EN 12178:2003

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Indicateurs de liquide — Exigences, essais et marquage

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CEN

EN 12263:1998

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Dispositifs-interrupteurs de sécurité limitant la pression — Exigences et essais

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CEN

EN 12266-1:2012

Robinetterie industrielle — Essais des appareils de robinetterie métalliques — Partie 1: Essais sous pression, procédures d’essai et critères d’acceptation — Prescriptions obligatoires

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CEN

EN 12284:2003

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Robinetterie — Exigences, essais et marquage

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CEN

EN 12288:2010

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en alliage de cuivre

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CEN

EN 12392:2016

Aluminium et alliage d’aluminium — Produits corroyés et moulés — Exigences particulières pour les produits destinés à la fabrication des appareils à pression

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CEN

EN 12420:2014

Cuivre et alliages de cuivre — Pièces forgées

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CEN

EN 12434:2000

Récipients cryogéniques — Tuyaux flexibles cryogéniques

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EN 12434:2000/AC:2001

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CEN

EN 12451:2012

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour échangeurs thermiques

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CEN

EN 12452:2012

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes sans soudure à ailettes pour échangeurs thermiques

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CEN

EN 12516-1:2014

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 1: Méthode tabulaire relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier

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CEN

EN 12516-2:2014

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 2: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en acier

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CEN

EN 12516-3:2002

Appareils de robinetterie — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 3: Méthode expérimentale

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EN 12516-3:2002/AC:2003

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CEN

EN 12516-4:2014

Robinetterie industrielle — Résistance mécanique des enveloppes — Partie 4: Méthode de calcul relative aux enveloppes d’appareils de robinetterie en matériaux métalliques autres que l’acier

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CEN

EN 12542:2010

Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Réservoirs cylindriques fixes, aériens, en acier soudé, fabriqués en série pour le stockage de gaz de pétrole liquéfié (GPL) ayant un volume inférieur ou égal à 13 m3 — Conception et fabrication

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CEN

EN 12735-1:2016

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 1: Tubes pour canalisations

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CEN

EN 12735-2:2016

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure pour l’air conditionné et la réfrigération — Partie 2: Tubes pour le matériel

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CEN

EN 12778:2002

Articles culinaires à usage domestique — Autocuiseurs à usage domestique

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EN 12778:2002/AC:2003

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EN 12778:2002/A1:2005

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Note 3

CEN

EN 12952-1:2015

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 1: Généralités

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CEN

EN 12952-2:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et accessoires

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CEN

EN 12952-3:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression de la chaudière

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CEN

EN 12952-5:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 5: Fabrication et construction des parties sous pression de la chaudière

Ceci est la première publication

CEN

EN 12952-6:2011

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 6: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression de la chaudière

Ceci est la première publication

CEN

EN 12952-7:2012

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 7: Exigences pour l’équipement de la chaudière

Ceci est la première publication

CEN

EN 12952-8:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 8: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

Ceci est la première publication

CEN

EN 12952-9:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 9: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles pulvérisés de la chaudière

Ceci est la première publication

CEN

EN 12952-10:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 10: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

Ceci est la première publication

CEN

EN 12952-11:2007

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 11: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

Ceci est la première publication

CEN

EN 12952-14:2004

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 14: Exigences pour les systèmes de dénitrification (DENOX) des fumées utilisant l’ammoniac liquéfié sous pression et l’ammoniaque liquide

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CEN

EN 12952-16:2002

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 16: Exigences pour les équipements de chauffe à lit fluidisé et à grille pour combustibles solides de la chaudière

Ceci est la première publication

CEN

EN 12952-18:2012

Chaudières à tubes d’eau et installations auxiliaires — Partie 18: Instructions de service

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CEN

EN 12953-1:2012

Chaudières à tubes de fumée — Partie 1: Généralités

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CEN

EN 12953-2:2012

Chaudières à tubes de fumée — Partie 2: Matériaux des parties sous pression des chaudières et des accessoires

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CEN

EN 12953-3:2016

Chaudières à tubes de fumée — Partie 3: Conception et calcul des parties sous pression

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CEN

EN 12953-4:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 4: Fabrication et construction des parties sous pression des chaudières

Ceci est la première publication

CEN

EN 12953-5:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 5: Contrôles en cours de construction, documentation et marquage des parties sous pression des chaudières

Ceci est la première publication

CEN

EN 12953-6:2011

Chaudières à tube de fumée — Partie 6: Exigences pour l’équipement de la chaudière

Ceci est la première publication

CEN

EN 12953-7:2002

Chaudières à tubes de fumée — Partie 7: Exigences pour les équipements de chauffe pour combustibles gazeux et liquides de la chaudière

Ceci est la première publication

CEN

EN 12953-8:2001

Chaudières à tubes de fumée — Partie 8: Exigences pour la protection vis-à-vis des excès de pression

Ceci est la première publication

EN 12953-8:2001/AC:2002

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CEN

EN 12953-9:2007

Chaudières à tubes de fumée — Partie 9: Exigences pour les dispositifs de limitation de la chaudière et de ses accessoires

Ceci est la première publication

CEN

EN 12953-12:2003

Chaudières à tubes de fumée — Partie 12: Exigences pour les équipements de chauffe à grille pour combustibles solides de la chaudière

Ceci est la première publication

CEN

EN 12953-13:2012

Chaudières à tubes de fumée — Partie 13: Instructions de service

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CEN

EN 13121-1:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 1: Matières premières — Conditions de spécifications et conditions d’utilisation

Ceci est la première publication

CEN

EN 13121-2:2003

Réservoirs et récipients en PRV pour utilisation hors sol — Partie 2: Matériaux composites — Résistance chimique

Ceci est la première publication

CEN

EN 13121-3:2016

Réservoirs et récipients en PRV pour applications hors sol — Partie 3: Conception et fabrication

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CEN

EN 13134:2000

Brasage fort — Qualification de mode opératoire de brasage fort

Ceci est la première publication

CEN

EN 13136:2013

Systèmes frigorifiques et pompes à chaleur — Dispositifs de limitation de pression et tuyauteries associées — Méthodes de calcul

Ceci est la première publication

CEN

EN 13175:2014

Équipements pour GPL et leurs accessoires — Spécifications et essais des équipements et accessoires des réservoirs pour gaz de pétrole liquéfié (GPL)

Ceci est la première publication

CEN

EN 13348:2016

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour gaz médicaux ou le vide

Ceci est la première publication

CEN

EN 13371:2001

Récipients cryogéniques — Raccords pour service cryogénique

Ceci est la première publication

CEN

EN 13397:2001

Robinetterie industrielle — Robinets métalliques à membrane

Ceci est la première publication

CEN

EN 13445-1:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 1: généralités

Ceci est la première publication

EN 13445-1:2014/A1:2014

Ceci est la première publication

Note 3

CEN

EN 13445-2:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 2: matériaux

Ceci est la première publication

CEN

EN 13445-3:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 3: Conception

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EN 13445-3:2014/A1:2015

Ceci est la première publication

Note 3

CEN

EN 13445-4:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 4: fabrication

Ceci est la première publication

CEN

EN 13445-5:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 5: inspection et contrôles

Ceci est la première publication

CEN

EN 13445-6:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 6: exigences pour la conception et la fabrication des récipients sous pression et des parties sous pression moulés en fonte à graphite sphéroïdal

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CEN

EN 13445-8:2014

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Partie 8: exigences complémentaires pour les récipients sous pression en aluminium et alliages d’aluminium

Ceci est la première publication

EN 13445-8:2014/A1:2014

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Note 3

CEN

EN 13458-1:2002

Récipients cryogéniques — Récipients fixes, isolés sous vide — Partie 1: Prescriptions fondamentales

Ceci est la première publication

CEN

EN 13458-2:2002

Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

Ceci est la première publication

EN 13458-2:2002/AC:2006

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CEN

EN 13480-1:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 1: Généralités

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CEN

EN 13480-2:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 2: Matériaux

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EN 13480-2:2012/A1:2013

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Note 3

CEN

EN 13480-3:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 3: Conception et calcul

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CEN

EN 13480-4:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 4: Fabrication et installation

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EN 13480-4:2012/A1:2013

Ceci est la première publication

Note 3

EN 13480-4:2012/A2:2015

Ceci est la première publication

Note 3

CEN

EN 13480-5:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 5: Inspection et contrôle

Ceci est la première publication

EN 13480-5:2012/A1:2013

Ceci est la première publication

Note 3

CEN

EN 13480-6:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 6: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries enterrées

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CEN

EN 13480-8:2012

Tuyauteries industrielles métalliques — Partie 8: Exigences complémentaires relatives aux tuyauteries en aluminium et alliages d’aluminium

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EN 13480-8:2012/A1:2014

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Note 3

EN 13480-8:2012/A2:2015

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Note 3

CEN

EN 13547:2013

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en alliage de cuivre

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CEN

EN ISO 13585:2012

Brasage fort — Essais de qualification des braseurs et des opérateurs braseurs en brasage fort (ISO 13585:2012)

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CEN

EN 13648-1:2008

Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les surpressions — Partie 1: Soupapes de sûreté pour service cryogénique

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CEN

EN 13648-2:2002

Récipients cryogéniques — Dispositifs de protection contre les surpressions — Partie 2: Dispositif de sécurité à disque de rupture pour service cryogénique

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CEN

EN 13709:2010

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape et robinets à clapet libre blocable en acier

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CEN

EN 13789:2010

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en fonte

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CEN

EN 13831:2007

Vases d’expansion fermés avec membrane incorporée pour installation dans des systèmes à eau

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CEN

EN 13835:2012

Fonderie — Fontes austénitiques

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CEN

EN 13923:2005

Récipients sous pression en PRV par enroulement filamentaire — Matériaux, conception, fabrication et essais

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CEN

EN 14129:2014

Équipements pour GPL et leurs accessoires — Soupapes de sécurité pour réservoirs de GPL sous pression

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CEN

EN 14197-1:2003

Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 1: Exigences fondamentales

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CEN

EN 14197-2:2003

Récipients cryogéniques — Récipients statiques, non isolés sous vide — Partie 2: Conception, fabrication, inspection et essais

Ceci est la première publication

EN 14197-2:2003/AC:2006

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EN 14197-2:2003/A1:2006

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Note 3

CEN

EN 14197-3:2004

Récipients cryogéniques — Récipients statiques non isolés sous vide — Partie 3: Exigences de fonctionnement

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EN 14197-3:2004/AC:2004

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EN 14197-3:2004/A1:2005

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Note 3

CEN

EN 14222:2003

Chaudières à tubes de fumée en acier inoxydable

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CEN

EN 14276-1:2006+A1:2011

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 1: Récipients — Exigences générales

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CEN

EN 14276-2:2007+A1:2011

Équipements sous pression pour systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Partie 2: Tuyauteries — Exigences générales

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CEN

EN 14359:2006+A1:2010

Accumulateurs hydropneumatiques pour transmissions hydrauliques

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CEN

EN 14382:2005+A1:2009

Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz — Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu’à 100 bar

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EN 14382:2005+A1:2009/AC:2009

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CEN

EN 14394:2005+A1:2008

Chaudières de chauffage — Chaudières avec brûleurs à air soufflé — Puissance utile inférieure ou égale à 10 MV et température maximale de service de 110 oC

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CEN

EN 14570:2014

Équipements et accessoires GPL — Équipement des réservoirs sous pression GPL aériens et enterrés

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CEN

EN 14585-1:2006

Tuyauteries métalliques flexibles onduleuses pour applications sous pression — Partie 1: Prescriptions

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CEN

EN 14917:2009+A1:2012

Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression

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CEN

EN 15001-1:2009

Infrastructures gazières — Canalisations d’installations de gaz avec une pression de service supérieure à 0,5  bar pour les installations industrielles et supérieures à 5 bar pour les installations industrielles et non industrielles (domestiques et commerciales) — Partie 1: Exigences fonctionnelles détaillées relative à la conception, aux matériaux, à la construction, à l’inspection et aux essais

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CEN

EN ISO 15493:2003

Systèmes de canalisations en matières plastiques pour les applications industrielles — Acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS) poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) et poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C) — Spécifications pour les composants et le système — Série métrique (ISO 15493:2003)

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CEN

EN ISO 15613:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Qualification sur la base d’un assemblage soudé de préproduction (ISO 15613:2004)

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CEN

EN ISO 15614-1:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 1: Soudage à l’arc et aux gaz des aciers et soudage à l’arc des nickels et alliages de nickel (ISO 15614-1:2004)

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EN ISO 15614-1:2004/A1:2008

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Note 3

EN ISO 15614-1:2004/A2:2012

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Note 3

CEN

EN ISO 15614-2:2005

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 2: Soudage à l’arc de l’aluminium et de ses alliages (ISO 15614-2:2005)

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EN ISO 15614-2:2005/AC:2009

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CEN

EN ISO 15614-4:2005

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 4: Réparation par soudage pour les travaux de finition des pièces moulées en aluminium (ISO 15614-4:2005)

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EN ISO 15614-4:2005/AC:2007

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CEN

EN ISO 15614-5:2004

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 5: Soudage à l’arc sur titane, zirconium et leurs alliages (ISO 15614-5:2004)

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CEN

EN ISO 15614-6:2006

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 6: Soudage à l’arc et aux gaz du cuivre et de ses alliages (ISO 15614-6:2006)

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CEN

EN ISO 15614-7:2007

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 7: Rechargement par soudage (ISO 15614-7:2007)

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CEN

EN ISO 15614-8:2016

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage sur les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage — Partie 8: Soudage de tubes sur plaques tubulaires (ISO 15614-8:2016)

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CEN

EN ISO 15614-11:2002

Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériaux métalliques — Épreuve de qualification d’un mode opératoire — Partie 11: Soudage par faisceau d’électrons et par faisceau laser (ISO 15614-11:2002)

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CEN

EN ISO 15620:2000

Soudage — Soudage par friction des matériaux métalliques (ISO 15620:2000)

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CEN

EN 15776:2011+A1:2015

Récipients sous pression non soumis à la flamme — Exigences pour la conception et la fabrication des récipients et parties sous pression moulés en fonte à allongement, après rupture, inférieur ou égal à 15 %

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CEN

EN ISO 16135:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à tournant sphérique en matériaux thermoplastiques (ISO 16135:2006)

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CEN

EN ISO 16136:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à papillon en matériaux thermoplastiques (ISO 16136:2006)

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CEN

EN ISO 16137:2006

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en matériaux thermoplastiques (ISO 16137:2006)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 16138:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à membrane en matériaux thermoplastiques (ISO 16138:2006)

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CEN

EN ISO 16139:2006

Robinetterie industrielle — Robinets-vannes en matériaux thermoplastiques (ISO 16139:2006)

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CEN

EN 16767:2016

Robinetterie industrielle — Clapets de non-retour en acier et en fonte

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CEN

EN ISO 21009-2:2015

Récipients cryogéniques — Récipients fixes isolés sous vide — Partie 2: Exigences de fonctionnement (ISO 21009-2:2015)

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CEN

EN ISO 21013-3:2016

Récipients cryogéniques — Dispositifs de sécurité pour le service cryogénique — Partie 3: Détermination de la taille et du volume (ISO 21013-3:2016)

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CEN

EN ISO 21787:2006

Robinetterie industrielle — Robinets à soupape en matériaux thermoplastiques (ISO 21787:2006)

Ceci est la première publication

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31

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| 12.8.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 293/26 |
| --- | --- | --- | --- |

12.8.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 293/26

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 293/02)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 | La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| ETSI | EN 300 065 V2.1.2
  Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g) de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2; article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 676-2 V2.1.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 025 V2.1.1
  Équipements de radiotéléphone en VHF pour les communications générales et appareils associés pour les systèmes d’appel sélectif numérique (DCS) de classe D — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 et de l’article 3, paragraphe 3(g), de la directive 2014/53/UE V2.1.0 | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2; article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 301 783 V2.1.1
  Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 839 V2.1.1
  Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/EU (V2.1.0) | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 203 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/EU (V2.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

ETSI

EN 300 065 V2.1.2

Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3(g) de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2; article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 676-2 V2.1.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 025 V2.1.1

Équipements de radiotéléphone en VHF pour les communications générales et appareils associés pour les systèmes d’appel sélectif numérique (DCS) de classe D — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 et de l’article 3, paragraphe 3(g), de la directive 2014/53/UE V2.1.0

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2; article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 301 783 V2.1.1

Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 839 V2.1.1

Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/EU (V2.1.0)

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 203 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/EU (V2.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2) |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2)

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Belgique, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Belgique, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Belgique, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Belgique, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, France, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, France, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 12.8.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 293/29 |
| --- | --- | --- | --- |

12.8.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 293/29

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/30/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 293/03)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 617:2001+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies | 13.5.2016 | | |
| CEN | EN 618:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l’exception des transporteurs fixes à courroie | 13.5.2016 | | |
| CEN | EN 619:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées | 13.5.2016 | | |
| CEN | EN 620:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac | 13.5.2016 | | |
| CEN | EN 1155:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai | 13.5.2016 | | |
| | EN 1155:1997/A1:2002 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 12015:2014
  Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Émission | 13.5.2016 | | |
| CEN | EN 12016:2013
  Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité | 13.5.2016 | | |
| CEN | EN 13241-1:2003+A1:2011
  Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée | 13.5.2016 | | |
| CEN | EN 13309:2010
  Machines de génie civil — Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne | 13.5.2016 | | |
| CEN | EN 14010:2003+A1:2009
  Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service | 13.5.2016 | | |
| CEN | EN ISO 14982:2009
  Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d’essai et critères d’acceptation (ISO 14982:1998) | 13.5.2016 | | |
| CEN | EN 16361:2013
  Portes motorisées pour piétons — Norme de produit, caractéristiques de performance — Blocs-portes pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une installation avec un système de motorisation sans caractéristiques de résistance au feu ni pare-fumée | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50065-1:2011
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50065-2-1:2003
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-1: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l’industrie légère | 13.5.2016 | | |
| | EN 50065-2-1:2003/A1:2005 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 50065-2-1:2003/AC:2003 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50065-2-2:2003
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-2: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel | 13.5.2016 | | |
| | EN 50065-2-2:2003/A1:2005 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 50065-2-2:2003/A1:2005/AC:2006 | 13.5.2016 | | |
| | EN 50065-2-2:2003/AC:2003 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50065-2-3:2003
  Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-3: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d’énergie électrique | 13.5.2016 | | |
| | EN 50065-2-3:2003/A1:2005 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 50065-2-3:2003/AC:2003 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50083-2:2012
  Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50121-1:2006
  Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 1: Généralités | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50121-1:2006/AC:2008 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50121-2:2006
  Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 2: Émission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50121-2:2006/AC:2008 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50121-3-1:2006
  Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-1: Matériel roulant — Trains et véhicules complets | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50121-3-1:2006/AC:2008 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50121-3-2:2006
  Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-2: Matériel roulant — Appareils | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50121-3-2:2006/AC:2008 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50121-4:2006
  Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 4: Émission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50121-4:2006/AC:2008 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50121-5:2006
  Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 5: Émission et immunité des installations fixes d’alimentation de puissance et des équipements associés | Ceci est la première publication | | |
| | EN 50121-5:2006/AC:2008 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50130-4:2011
  Systèmes d’alarme — Partie 4: Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits: Exigences relatives à l’immunité des composants des systèmes d’alarme de détection d’incendie, contre l’intrusion, contre les hold-up, CCTV, de contrôle d’accès et d’alarme sociale | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50148:1995
  Taximètres électroniques | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50270:2006
  Compatibilité électromagnétique — Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d’oxygène | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 50293:2012
  Systèmes de signaux de circulation routière — Compatibilité électromagnétique | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50370-1:2005
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 1: Émission | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50370-2:2003
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 2: Immunité | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50412-2-1:2005
  Équipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6  MHz à 30 MHz — Partie 2-1: Environnement résidentiel, commercial et de l’industrie légère — Exigences d’immunité | 13.5.2016 | | |
| | EN 50412-2-1:2005/AC:2009 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50428:2005
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES) | 13.5.2016 | | |
| | EN 50428:2005/A1:2007 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 50428:2005/A2:2009 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50470-1:2006
  Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Partie 1: Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Équipement de comptage (classes de précision A, B et C)
  IEC 62052-11:2003 (Modifié) | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50490:2008
  Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol — Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50491-5-1:2010
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-1: CEM Exigences générales, condition et montage d’essais | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50491-5-2:2010
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-2: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement de locaux résidentiels, commerciaux et de petites industries | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50491-5-3:2010
  Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-3: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement industriel | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50498:2010
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour véhicules | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50512:2009
  Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l’Accostage (SAGVA) | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50529-1:2010
  Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 1: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles téléphoniques | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50529-2:2010
  Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 2: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles coaxiaux | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50550:2011
  Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues | 13.5.2016 | | |
| | EN 50550:2011/AC:2012 | 13.5.2016 | | |
| | EN 50550:2011/A1:2014 | 13.5.2016 | Note 3 | 28.7.2017 |
| Cenelec | EN 50557:2011
  Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 50561-1:2013
  Appareils de communication par courant porteur utilisés dans les installations basse tension — Caractéristiques de perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure — Partie 1: Appareils pour usage intérieur | 13.5.2016 | EN 55022:2010
  EN 55032:2012
  Note 2.1 | 9.10.2016 |
| Cenelec | EN 55011:2009
  Appareils industriels, scientifiques et médicaux — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure
  CISPR 11:2009 (Modifié) | 13.5.2016 | | |
| | EN 55011:2009/A1:2010
  CISPR 11:2009/A1:2010 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 55012:2007
  Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne — Caractéristiques de perturbation radioélectrique — Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs extérieurs
  CISPR 12:2007 | 13.5.2016 | | |
| | EN 55012:2007/A1:2009
  CISPR 12:2007/A1:2009 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 55014-1:2006
  Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 1: Émission
  CISPR 14-1:2005 | 13.5.2016 | | |
| | EN 55014-1:2006/A1:2009
  CISPR 14-1:2005/A1:2008 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 55014-1:2006/A2:2011
  CISPR 14-1:2005/A2:2011 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 55014-2:1997
  Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 2: Immunité — Norme de famille de produits
  CISPR 14-2:1997 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 55014-2:1997/A1:2001
  CISPR 14-2:1997/A1:2001 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 55014-2:1997/A2:2008
  CISPR 14-2:1997/A2:2008 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 55014-2:1997/AC:1997 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 55015:2006
  Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d’éclairage et les appareils analogues
  CISPR 15:2005 | Ceci est la première publication | | |
| | EN 55015:2006/A1:2007
  CISPR 15:2005/A1:2006 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| | EN 55015:2006/A2:2009
  CISPR 15:2005/A2:2008 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 55015:2013
  Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d’éclairage et les appareils analogues
  CISPR 15:2013 + IS1:2013 + IS2:2013 | 13.5.2016 | EN 55015:2006
  - A1:2007
  - A2:2009
  Note 2.1 | 12.6.2016 |
| Cenelec | EN 55022:2010
  Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure
  CISPR 22:2008 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| | EN 55022:2010/AC:2011 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 55024:2010
  Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques d’immunité — Limites et méthodes de mesure
  CISPR 24:2010 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 55032:2012
  Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’émission
  CISPR 32:2012 | Ceci est la première publication | EN 55022:2010
  EN 55103-1:2009
  - A1:2012
  Note 2.1 | 5.3.2017 |
| | EN 55032:2012/AC:2013 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 55103-1:2009
  Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 1: Émissions | Ceci est la première publication | | |
| | EN 55103-1:2009/A1:2012 | Ceci est la première publication | Note 3 | |
| Cenelec | EN 55103-2:2009
  Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 2: Immunité | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60034-1:2010
  Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement
  IEC 60034-1:2010 (Modifié) | 13.5.2016 | | |
| | EN 60034-1:2010/AC:2010 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60204-31:2013
  Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture
  IEC 60204-31:2013 | 13.5.2016 | EN 60204-31:1998
  Note 2.1 | 28.5.2016 |
| Cenelec | EN 60255-26:2013
  Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 26: Exigences de compatibilité électromagnétique
  IEC 60255-26:2013 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60255-26:2013/AC:2013 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60669-2-1:2004
  Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques
  IEC 60669-2-1:2002 (Modifié) + IS1:2011 + IS2:2012 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60669-2-1:2004/A1:2009
  IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié) | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 60669-2-1:2004/A12:2010 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 60669-2-1:2004/AC:2007 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60730-1:2011
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60730-1:2010 (Modifié) | 13.5.2016 | EN 60730-1:2000
  - A12:2003
  - A13:2004
  - A14:2005
  - A16:2007
  - A1:2004
  - A2:2008
  Note 2.1 | 28.6.2016 |
| Cenelec | EN 60730-2-5:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs
  IEC 60730-2-5:2000 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| | EN 60730-2-5:2002/A11:2005 | Ceci est la première publication | Note 3 | 1.12.2008 |
| | EN 60730-2-5:2002/A1:2004
  IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié) | Ceci est la première publication | Note 3 | 1.12.2008 |
| | EN 60730-2-5:2002/A2:2010
  IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié) | Ceci est la première publication | Note 3 | 1.3.2013 |
| Cenelec | EN 60730-2-6:2008
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques
  IEC 60730-2-6:2007 (Modifié) | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 60730-2-7:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques
  IEC 60730-2-7:2008 (Modifié) | 13.5.2016 | | |
| | EN 60730-2-7:2010/AC:2011 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60730-2-8:2002
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques
  IEC 60730-2-8:2000 (Modifié) | 13.5.2016 | | |
| | EN 60730-2-8:2002/A1:2003
  IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié) | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60730-2-9:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles
  IEC 60730-2-9:2008 (Modifié) | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60730-2-14:1997
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques
  IEC 60730-2-14:1995 (Modifié) | 13.5.2016 | | |
| | EN 60730-2-14:1997/A1:2001
  IEC 60730-2-14:1995/A1:2001 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60730-2-15:2010
  Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d’air, de débit d’eau et de niveau d’eau
  IEC 60730-2-15:2008 (Modifié) | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60870-2-1:1996
  Matériels et systèmes de téléconduite — Partie 2: Conditions de fonctionnement — Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique
  IEC 60870-2-1:1995 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60945:2002
  Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes — Spécifications générales — Méthodes d’essai et résultats exigibles
  IEC 60945:2002 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60947-1:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales
  IEC 60947-1:2007 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60947-1:2007/A1:2011
  IEC 60947-1:2007/A1:2010 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 60947-1:2007/A2:2014
  IEC 60947-1:2007/A2:2014 | 13.5.2016 | Note 3 | 14.10.2017 |
| Cenelec | EN 60947-2:2006
  Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs
  IEC 60947-2:2006 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60947-2:2006/A1:2009
  IEC 60947-2:2006/A1:2009 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 60947-2:2006/A2:2013
  IEC 60947-2:2006/A2:2013 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60947-3:2009
  Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles
  IEC 60947-3:2008 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60947-3:2009/A1:2012
  IEC 60947-3:2008/A1:2012 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60947-4-1:2010
  Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques
  IEC 60947-4-1:2009 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60947-4-1:2010/A1:2012
  IEC 60947-4-1:2009/A1:2012 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60947-4-2:2012
  Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif
  IEC 60947-4-2:2011 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60947-4-3:2014
  Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif
  IEC 60947-4-3:2014 | 13.5.2016 | EN 60947-4-3:2000
  - A1:2006
  - A2:2011
  Note 2.1 | 11.6.2017 |
| Cenelec | EN 60947-5-1:2004
  Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande
  IEC 60947-5-1:2003 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60947-5-1:2004/A1:2009
  IEC 60947-5-1:2003/A1:2009 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 60947-5-1:2004/AC:2004 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60947-5-1:2004/AC:2005 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-2:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité
  IEC 60947-5-2:2007 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60947-5-2:2007/A1:2012
  IEC 60947-5-2:2007/A1:2012 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60947-5-3:1999
  Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)
  IEC 60947-5-3:1999 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60947-5-3:1999/A1:2005
  IEC 60947-5-3:1999/A1:2005 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60947-5-6:2000
  Appareillage à basse tension — Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)
  IEC 60947-5-6:1999 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-7:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique
  IEC 60947-5-7:2003 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-9:2007
  Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit
  IEC 60947-5-9:2006 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 60947-6-1:2005
  Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert
  IEC 60947-6-1:2005 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60947-6-1:2005/A1:2014
  IEC 60947-6-1:2005/A1:2013 | 13.5.2016 | Note 3 | 17.1.2017 |
| Cenelec | EN 60947-6-2:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)
  IEC 60947-6-2:2002 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60947-6-2:2003/A1:2007
  IEC 60947-6-2:2002/A1:2007 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60947-8:2003
  Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes
  IEC 60947-8:2003 | 13.5.2016 | | |
| | EN 60947-8:2003/A1:2006
  IEC 60947-8:2003/A1:2006 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 60947-8:2003/A2:2012
  IEC 60947-8:2003/A2:2011 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60974-10:2014
  Matériel de soudage à l’arc — Partie 10: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 60974-10:2014 | 13.5.2016 | EN 60974-10:2007
  Note 2.1 | 13.3.2017 |
| Cenelec | EN 61000-3-2:2014
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)
  IEC 61000-3-2:2014 | 13.5.2016 | EN 61000-3-2:2006
  - A1:2009
  - A2:2009
  Note 2.1 | 30.6.2017 |
| Cenelec | EN 61000-3-3:2013
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-3:2013 | 13.5.2016 | EN 61000-3-3:2008
  Note 2.1 | 18.6.2016 |
| Cenelec | EN 61000-3-11:2000
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension — Équipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel
  IEC 61000-3-11:2000 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61000-3-12:2011
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-12: Limites — Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase
  IEC 61000-3-12:2011 + IS1:2012 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61000-6-1:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-1: Normes génériques — Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère
  IEC 61000-6-1:2005 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61000-6-2:2005
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-2: Normes génériques — Immunité pour les environnements industriels
  IEC 61000-6-2:2005 | 13.5.2016 | | |
| | EN 61000-6-2:2005/AC:2005 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61000-6-3:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-3: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère
  IEC 61000-6-3:2006 | 13.5.2016 | | |
| | EN 61000-6-3:2007/A1:2011/AC:2012 | 13.5.2016 | | |
| | EN 61000-6-3:2007/A1:2011
  IEC 61000-6-3:2006/A1:2010 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 61000-6-4:2007
  Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-4: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements industriels
  IEC 61000-6-4:2006 | 13.5.2016 | | |
| | EN 61000-6-4:2007/A1:2011
  IEC 61000-6-4:2006/A1:2010 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 61008-1:2012
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61008-1:2010 (Modifié) | 13.5.2016 | EN 61008-1:2004
  - A11:2007
  - A12:2009
  - A13:2012
  Note 2.1 | 18.6.2017 |
| | EN 61008-1:2012/A1:2014
  IEC 61008-1:2010/A1:2012 (modifié) | 13.5.2016 | Note 3 | 4.8.2017 |
| Cenelec | EN 61009-1:2012
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales
  IEC 61009-1:2010 (Modifié) | 13.5.2016 | EN 61009-1:2004
  - A11:2008
  - A12:2009
  - A13:2009
  - A14:2012
  Note 2.1 | 18.6.2017 |
| Cenelec | EN 61131-2:2007
  Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements
  IEC 61131-2:2007 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61204-3:2000
  Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 3: Compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 61204-3:2000 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61326-1:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 1: Exigences générales
  IEC 61326-1:2012 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61326-2-1:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-1: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM
  IEC 61326-2-1:2012 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61326-2-2:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-2: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des matériels portatifs d’essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension
  IEC 61326-2-2:2012 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61326-2-3:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-3: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance
  IEC 61326-2-3:2012 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61326-2-4:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-4: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les contrôleurs d’isolement conformes à la CEI 61557-8 et pour les dispositifs de localisation de défaut d’isolement conformes à la CEI 61557-9
  IEC 61326-2-4:2012 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61326-2-5:2013
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-5: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères d’aptitude à la fonction pour les équipements de terrain avec des interfaces utilisant des bus de terrain conformes à la CEI 61784-1
  IEC 61326-2-5:2012 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61439-1:2011
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales
  IEC 61439-1:2011 | 13.5.2016 | | |
| l’EN 61439-1:2011 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme. |
| Cenelec | EN 61439-2:2011
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d’appareillage de puissance
  IEC 61439-2:2011 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61439-3:2012
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)
  IEC 61439-3:2012 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61439-4:2013
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 4: Exigences particulières pour ensembles de chantiers (EC)
  IEC 61439-4:2012 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61439-5:2011
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique
  IEC 61439-5:2010 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 61439-6:2012
  Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 6: Systèmes de canalisation préfabriquée
  IEC 61439-6:2012 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61543:1995
  Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues — Compatibilité électromagnétique
  IEC 61543:1995 | 13.5.2016 | | |
| | EN 61543:1995/A11:2003 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 61543:1995/A12:2005 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 61543:1995/A2:2006
  IEC 61543:1995/A2:2005 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| | EN 61543:1995/A11:2003/AC:2004 | 13.5.2016 | | |
| | EN 61543:1995/AC:1997 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61547:2009
  Équipements pour l’éclairage à usage général — Exigences concernant l’immunité CEM
  IEC 61547:2009 + IS1:2013 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61557-12:2008
  Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)
  IEC 61557-12:2007 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 61800-3:2004
  Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 3: Exigences de CEM et méthodes d’essais spécifiques
  IEC 61800-3:2004 | 13.5.2016 | | |
| | EN 61800-3:2004/A1:2012
  IEC 61800-3:2004/A1:2011 | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 61812-1:2011
  Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles — Partie 1: Exigences et essais
  IEC 61812-1:2011 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62020:1998
  Petit appareillage électrique — Contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues
  IEC 62020:1998 | 13.5.2016 | | |
| | EN 62020:1998/A1:2005
  IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié) | 13.5.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 62026-1:2007
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales
  IEC 62026-1:2007 | 13.5.2016 | | |
| l’EN 62026-1:2007 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme. |
| Cenelec | EN 62026-2:2013
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)
  IEC 62026-2:2008 (Modifié) | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62026-3:2009
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet
  IEC 62026-3:2008 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62026-7:2013
  Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 7: CompoNet
  IEC 62026-7:2010 (Modifié) | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62040-2:2006
  Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 62
  IEC 62040-2:2005 | 13.5.2016 | | |
| | EN 62040-2:2006/AC:2006 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62052-11:2003
  Équipement de comptage de l’électricité (CA) — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 11: Équipement de comptage
  IEC 62052-11:2003 | 13.5.2016 | | |
| L’EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62053. |
| Cenelec | EN 62052-21:2004
  Équipement de comptage de l’électricité — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 21: Équipement de tarification et contrôle de charge
  IEC 62052-21:2004 | 13.5.2016 | | |
| L’EN 62052-21:2004 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62054. |
| Cenelec | EN 62053-11:2003
  Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 11: Compteurs électromécaniques d’énergie active (classes 0,5 , 1 et 2)
  IEC 62053-11:2003 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62053-21:2003
  Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 21: Compteurs statiques d’énergie active (classes 1 et 2)
  IEC 62053-21:2003 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62053-22:2003
  Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 22: Compteurs statiques d’énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)
  IEC 62053-22:2003 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62053-23:2003
  Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 23: Compteurs statiques d’énergie réactive (classes 2 et 3)
  IEC 62053-23:2003 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62054-11:2004
  Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 11: Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée
  IEC 62054-11:2004 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62054-21:2004
  Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 21: Prescriptions particulières pour horloges de tarification
  IEC 62054-21:2004 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62135-2:2008
  Matériels de soudage par résistance — Partie 2: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 62135-2:2007 | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 62310-2:2007
  Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 62310-2:2006 (Modifié) | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62423:2012
  Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues
  IEC 62423:2009 (Modifié) | 13.5.2016 | EN 62423:2009
  Note 2.1 | 19.6.2017 |
| Cenelec | EN 62586-1:2014
  Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 1: Instruments de mesure de la qualité de l’alimentation
  IEC 62586-1:2013 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62586-2:2014
  Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 2: Essais fonctionnels et exigences d’incertitude
  IEC 62586-2:2013 | 13.5.2016 | | |
| Cenelec | EN 62606:2013
  Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs
  IEC
  IEC 62606:2013 (Modifié) | 13.5.2016 | | |
| ETSI | EN 300 386 V1.6.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM) | 13.5.2016 | | |
| ETSI | EN 301 489-1 V1.9.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes | 13.5.2016 | | |
| ETSI | EN 301 489-34 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles | 13.5.2016 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 617:2001+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

13.5.2016

CEN

EN 618:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l’exception des transporteurs fixes à courroie

13.5.2016

CEN

EN 619:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

13.5.2016

CEN

EN 620:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

13.5.2016

CEN

EN 1155:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai

13.5.2016

EN 1155:1997/A1:2002

13.5.2016

Note 3

CEN

EN 12015:2014

Compatibilité électromagnétique — Norme famille de produits pour ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Émission

13.5.2016

CEN

EN 12016:2013

Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

13.5.2016

CEN

EN 13241-1:2003+A1:2011

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

13.5.2016

CEN

EN 13309:2010

Machines de génie civil — Compatibilité électromagnétique des machines équipées de réseau électrique de distribution interne

13.5.2016

CEN

EN 14010:2003+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

13.5.2016

CEN

EN ISO 14982:2009

Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d’essai et critères d’acceptation (ISO 14982:1998)

13.5.2016

CEN

EN 16361:2013

Portes motorisées pour piétons — Norme de produit, caractéristiques de performance — Blocs-portes pour piétons, autres que de type battant, initialement conçus pour une installation avec un système de motorisation sans caractéristiques de résistance au feu ni pare-fumée

13.5.2016

Cenelec

EN 50065-1:2011

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 1: Règles générales, bandes de fréquences et perturbations électromagnétiques

13.5.2016

Cenelec

EN 50065-2-1:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-1: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans les environnements résidentiel, commercial et de l’industrie légère

13.5.2016

EN 50065-2-1:2003/A1:2005

13.5.2016

Note 3

EN 50065-2-1:2003/AC:2003

13.5.2016

Cenelec

EN 50065-2-2:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-2: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 95 kHz à 148,5  kHz et destinés à être utilisés dans un environnement industriel

13.5.2016

EN 50065-2-2:2003/A1:2005

13.5.2016

Note 3

EN 50065-2-2:2003/A1:2005/AC:2006

13.5.2016

EN 50065-2-2:2003/AC:2003

13.5.2016

Cenelec

EN 50065-2-3:2003

Transmission de signaux sur les réseaux électriques basse tension dans la bande de fréquences de 3 kHz à 148,5  kHz — Partie 2-3: Exigences d’immunité pour les appareils et les systèmes de communication sur le réseau électrique dans la bande de fréquences de 3 kHz à 95 kHz et destinés à être utilisés par les fournisseurs et les distributeurs d’énergie électrique

13.5.2016

EN 50065-2-3:2003/A1:2005

13.5.2016

Note 3

EN 50065-2-3:2003/AC:2003

13.5.2016

Cenelec

EN 50083-2:2012

Réseaux de distribution par câbles pour signaux de télévision, signaux de radiodiffusion sonore et services interactifs — Partie 2: Compatibilité électromagnétique pour les matériels

13.5.2016

Cenelec

EN 50121-1:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 1: Généralités

Ceci est la première publication

EN 50121-1:2006/AC:2008

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 50121-2:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 2: Émission du système ferroviaire dans son ensemble vers le monde extérieur

Ceci est la première publication

EN 50121-2:2006/AC:2008

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 50121-3-1:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-1: Matériel roulant — Trains et véhicules complets

Ceci est la première publication

EN 50121-3-1:2006/AC:2008

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 50121-3-2:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 3-2: Matériel roulant — Appareils

Ceci est la première publication

EN 50121-3-2:2006/AC:2008

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 50121-4:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 4: Émission et immunité des appareils de signalisation et de télécommunication

Ceci est la première publication

EN 50121-4:2006/AC:2008

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 50121-5:2006

Applications ferroviaires — Compatibilité électromagnétique — Partie 5: Émission et immunité des installations fixes d’alimentation de puissance et des équipements associés

Ceci est la première publication

EN 50121-5:2006/AC:2008

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 50130-4:2011

Systèmes d’alarme — Partie 4: Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits: Exigences relatives à l’immunité des composants des systèmes d’alarme de détection d’incendie, contre l’intrusion, contre les hold-up, CCTV, de contrôle d’accès et d’alarme sociale

13.5.2016

Cenelec

EN 50148:1995

Taximètres électroniques

13.5.2016

Cenelec

EN 50270:2006

Compatibilité électromagnétique — Appareils de détection et de mesure de gaz combustible, de gaz toxique et d’oxygène

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 50293:2012

Systèmes de signaux de circulation routière — Compatibilité électromagnétique

13.5.2016

Cenelec

EN 50370-1:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 1: Émission

13.5.2016

Cenelec

EN 50370-2:2003

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les machines-outils — Partie 2: Immunité

13.5.2016

Cenelec

EN 50412-2-1:2005

Équipements et systèmes de communication par courants porteurs utilisés dans les installations à basse tension dans la gamme de fréquences de 1,6  MHz à 30 MHz — Partie 2-1: Environnement résidentiel, commercial et de l’industrie légère — Exigences d’immunité

13.5.2016

EN 50412-2-1:2005/AC:2009

13.5.2016

Cenelec

EN 50428:2005

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Norme collatérale — Interrupteurs et appareils associés pour usage dans les systèmes électroniques des foyers domestiques et bâtiments (HBES)

13.5.2016

EN 50428:2005/A1:2007

13.5.2016

Note 3

EN 50428:2005/A2:2009

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 50470-1:2006

Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Partie 1: Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Équipement de comptage (classes de précision A, B et C)

IEC 62052-11:2003 (Modifié)

13.5.2016

Cenelec

EN 50490:2008

Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Exigences techniques pour les systèmes de contrôle et de commande du balisage aéronautique au sol — Unités pour la commutation sélective et le contrôle de lampes individuelles

13.5.2016

Cenelec

EN 50491-5-1:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-1: CEM Exigences générales, condition et montage d’essais

13.5.2016

Cenelec

EN 50491-5-2:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-2: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement de locaux résidentiels, commerciaux et de petites industries

13.5.2016

Cenelec

EN 50491-5-3:2010

Exigences générales relatives aux systèmes électroniques pour les foyers domestiques et les bâtiments (HBES) et aux Systèmes de Gestion Technique du Bâtiment (SGTB) — Partie 5-3: Exigences CEM relatives aux HBES/SGTB destinés à être utilisés en environnement industriel

13.5.2016

Cenelec

EN 50498:2010

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Norme de famille de produits pour les équipements électroniques destinés au marché des pièces de rechange et accessoires pour véhicules

13.5.2016

Cenelec

EN 50512:2009

Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes — Systèmes Avancés de Guidage Visuel pour l’Accostage (SAGVA)

13.5.2016

Cenelec

EN 50529-1:2010

Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 1: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles téléphoniques

13.5.2016

Cenelec

EN 50529-2:2010

Norme CEM pour les réseaux de télécommunications — Partie 2: Réseaux de télécommunications filaires utilisant des câbles coaxiaux

13.5.2016

Cenelec

EN 50550:2011

Dispositif de protection contre les surtensions à fréquence industrielle pour les applications domestiques et analogues

13.5.2016

EN 50550:2011/AC:2012

13.5.2016

EN 50550:2011/A1:2014

13.5.2016

Note 3

28.7.2017

Cenelec

EN 50557:2011

Prescriptions pour les dispositifs à refermeture automatique (DRA) pour disjoncteurs, ID et DD, pour usages domestiques et analogues

13.5.2016

Cenelec

EN 50561-1:2013

Appareils de communication par courant porteur utilisés dans les installations basse tension — Caractéristiques de perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure — Partie 1: Appareils pour usage intérieur

13.5.2016

EN 55022:2010

EN 55032:2012

Note 2.1

9.10.2016

Cenelec

EN 55011:2009

Appareils industriels, scientifiques et médicaux — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

CISPR 11:2009 (Modifié)

13.5.2016

EN 55011:2009/A1:2010

CISPR 11:2009/A1:2010

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 55012:2007

Véhicules, bateaux et moteurs à combustion interne — Caractéristiques de perturbation radioélectrique — Limites et méthodes de mesure pour la protection des récepteurs extérieurs

CISPR 12:2007

13.5.2016

EN 55012:2007/A1:2009

CISPR 12:2007/A1:2009

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 55014-1:2006

Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 1: Émission

CISPR 14-1:2005

13.5.2016

EN 55014-1:2006/A1:2009

CISPR 14-1:2005/A1:2008

13.5.2016

Note 3

EN 55014-1:2006/A2:2011

CISPR 14-1:2005/A2:2011

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 55014-2:1997

Compatibilité électromagnétique — Exigences pour les appareils électrodomestiques, outillages électriques et appareils analogues — Partie 2: Immunité — Norme de famille de produits

CISPR 14-2:1997

Ceci est la première publication

EN 55014-2:1997/A1:2001

CISPR 14-2:1997/A1:2001

Ceci est la première publication

Note 3

EN 55014-2:1997/A2:2008

CISPR 14-2:1997/A2:2008

Ceci est la première publication

Note 3

EN 55014-2:1997/AC:1997

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 55015:2006

Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d’éclairage et les appareils analogues

CISPR 15:2005

Ceci est la première publication

EN 55015:2006/A1:2007

CISPR 15:2005/A1:2006

Ceci est la première publication

Note 3

EN 55015:2006/A2:2009

CISPR 15:2005/A2:2008

Ceci est la première publication

Note 3

Cenelec

EN 55015:2013

Limites et méthodes de mesure des perturbations radioélectriques produites par les appareils électriques d’éclairage et les appareils analogues

CISPR 15:2013 + IS1:2013 + IS2:2013

13.5.2016

EN 55015:2006

- A1:2007

- A2:2009

Note 2.1

12.6.2016

Cenelec

EN 55022:2010

Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques des perturbations radioélectriques — Limites et méthodes de mesure

CISPR 22:2008 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 55022:2010/AC:2011

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 55024:2010

Appareils de traitement de l’information — Caractéristiques d’immunité — Limites et méthodes de mesure

CISPR 24:2010

13.5.2016

Cenelec

EN 55032:2012

Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’émission

CISPR 32:2012

Ceci est la première publication

EN 55022:2010

EN 55103-1:2009

- A1:2012

Note 2.1

5.3.2017

EN 55032:2012/AC:2013

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 55103-1:2009

Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 1: Émissions

Ceci est la première publication

EN 55103-1:2009/A1:2012

Ceci est la première publication

Note 3

Cenelec

EN 55103-2:2009

Compatibilité électromagnétique — Norme de famille de produits pour les appareils à usage professionnel audio, vidéo, audiovisuels et de commande de lumière pour spectacles — Partie 2: Immunité

13.5.2016

Cenelec

EN 60034-1:2010

Machines électriques tournantes — Partie 1: Caractéristiques assignées et caractéristiques de fonctionnement

IEC 60034-1:2010 (Modifié)

13.5.2016

EN 60034-1:2010/AC:2010

13.5.2016

Cenelec

EN 60204-31:2013

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

IEC 60204-31:2013

13.5.2016

EN 60204-31:1998

Note 2.1

28.5.2016

Cenelec

EN 60255-26:2013

Relais de mesure et dispositifs de protection — Partie 26: Exigences de compatibilité électromagnétique

IEC 60255-26:2013

13.5.2016

EN 60255-26:2013/AC:2013

13.5.2016

Cenelec

EN 60669-2-1:2004

Interrupteurs pour installations électriques fixes domestiques et analogues — Partie 2-1: Prescriptions particulières — Interrupteurs électroniques

IEC 60669-2-1:2002 (Modifié) + IS1:2011 + IS2:2012

13.5.2016

EN 60669-2-1:2004/A1:2009

IEC 60669-2-1:2002/A1:2008 (modifié)

13.5.2016

Note 3

EN 60669-2-1:2004/A12:2010

13.5.2016

Note 3

EN 60669-2-1:2004/AC:2007

13.5.2016

Cenelec

EN 60730-1:2011

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 1: Exigences générales

IEC 60730-1:2010 (Modifié)

13.5.2016

EN 60730-1:2000

- A12:2003

- A13:2004

- A14:2005

- A16:2007

- A1:2004

- A2:2008

Note 2.1

28.6.2016

Cenelec

EN 60730-2-5:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-5: Règles particulières pour les systèmes de commande électrique automatiques des brûleurs

IEC 60730-2-5:2000 (Modifié)

Ceci est la première publication

EN 60730-2-5:2002/A11:2005

Ceci est la première publication

Note 3

1.12.2008

EN 60730-2-5:2002/A1:2004

IEC 60730-2-5:2000/A1:2004 (modifié)

Ceci est la première publication

Note 3

1.12.2008

EN 60730-2-5:2002/A2:2010

IEC 60730-2-5:2000/A2:2008 (modifié)

Ceci est la première publication

Note 3

1.3.2013

Cenelec

EN 60730-2-6:2008

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-6: Règles particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques sensibles à la pression y compris les exigences mécaniques

IEC 60730-2-6:2007 (Modifié)

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 60730-2-7:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-7: Règles particulières pour les minuteries et les minuteries cycliques

IEC 60730-2-7:2008 (Modifié)

13.5.2016

EN 60730-2-7:2010/AC:2011

13.5.2016

Cenelec

EN 60730-2-8:2002

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-8: Règles particulières pour les électrovannes hydrauliques, y compris les prescriptions mécaniques

IEC 60730-2-8:2000 (Modifié)

13.5.2016

EN 60730-2-8:2002/A1:2003

IEC 60730-2-8:2000/A1:2002 (modifié)

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 60730-2-9:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-9: Règles particulières pour les dispositifs de commande thermosensibles

IEC 60730-2-9:2008 (Modifié)

13.5.2016

Cenelec

EN 60730-2-14:1997

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-14: Règles particulières pour les actionneurs électriques

IEC 60730-2-14:1995 (Modifié)

13.5.2016

EN 60730-2-14:1997/A1:2001

IEC 60730-2-14:1995/A1:2001

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 60730-2-15:2010

Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestique et analogue — Partie 2-15: Exigences particulières pour les dispositifs de commande électrique automatiques détecteurs de débit d’air, de débit d’eau et de niveau d’eau

IEC 60730-2-15:2008 (Modifié)

13.5.2016

Cenelec

EN 60870-2-1:1996

Matériels et systèmes de téléconduite — Partie 2: Conditions de fonctionnement — Section 1: Alimentation et compatibilité électromagnétique

IEC 60870-2-1:1995

13.5.2016

Cenelec

EN 60945:2002

Matériels et systèmes de navigation et de radiocommunication maritimes — Spécifications générales — Méthodes d’essai et résultats exigibles

IEC 60945:2002

13.5.2016

Cenelec

EN 60947-1:2007

Appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 60947-1:2007

13.5.2016

EN 60947-1:2007/A1:2011

IEC 60947-1:2007/A1:2010

13.5.2016

Note 3

EN 60947-1:2007/A2:2014

IEC 60947-1:2007/A2:2014

13.5.2016

Note 3

14.10.2017

Cenelec

EN 60947-2:2006

Appareillage à basse tension — Partie 2: Disjoncteurs

IEC 60947-2:2006

13.5.2016

EN 60947-2:2006/A1:2009

IEC 60947-2:2006/A1:2009

13.5.2016

Note 3

EN 60947-2:2006/A2:2013

IEC 60947-2:2006/A2:2013

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 60947-3:2009

Appareillage à basse tension — Partie 3: Interrupteurs, sectionneurs, interrupteurs-sectionneurs et combinés-fusibles

IEC 60947-3:2008

13.5.2016

EN 60947-3:2009/A1:2012

IEC 60947-3:2008/A1:2012

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 60947-4-1:2010

Appareillage à basse tension — Partie 4-1: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Contacteurs et démarreurs électromécaniques

IEC 60947-4-1:2009

13.5.2016

EN 60947-4-1:2010/A1:2012

IEC 60947-4-1:2009/A1:2012

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 60947-4-2:2012

Appareillage à basse tension — Partie 4-2: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et démarreurs à semiconducteurs de moteurs à courant alternatif

IEC 60947-4-2:2011

13.5.2016

Cenelec

EN 60947-4-3:2014

Appareillage à basse tension — Partie 4-3: Contacteurs et démarreurs de moteurs — Gradateurs et contacteurs à semiconducteurs pour charges, autres que des moteurs, à courant alternatif

IEC 60947-4-3:2014

13.5.2016

EN 60947-4-3:2000

- A1:2006

- A2:2011

Note 2.1

11.6.2017

Cenelec

EN 60947-5-1:2004

Appareillage à basse tension — Partie 5-1: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareils électromécaniques pour circuits de commande

IEC 60947-5-1:2003

13.5.2016

EN 60947-5-1:2004/A1:2009

IEC 60947-5-1:2003/A1:2009

13.5.2016

Note 3

EN 60947-5-1:2004/AC:2004

13.5.2016

EN 60947-5-1:2004/AC:2005

13.5.2016

Cenelec

EN 60947-5-2:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-2: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Détecteurs de proximité

IEC 60947-5-2:2007

13.5.2016

EN 60947-5-2:2007/A1:2012

IEC 60947-5-2:2007/A1:2012

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 60947-5-3:1999

Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDF)

IEC 60947-5-3:1999

13.5.2016

EN 60947-5-3:1999/A1:2005

IEC 60947-5-3:1999/A1:2005

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 60947-5-6:2000

Appareillage à basse tension — Partie 5-6: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Interface à courant continu pour capteurs de proximité et amplificateurs de commutation (NAMUR)

IEC 60947-5-6:1999

13.5.2016

Cenelec

EN 60947-5-7:2003

Appareillage à basse tension — Partie 5-7: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Prescriptions pour les détecteurs de proximité à sortie analogique

IEC 60947-5-7:2003

13.5.2016

Cenelec

EN 60947-5-9:2007

Appareillage à basse tension — Partie 5-9: Appareils et éléments de commutation pour circuit de commande — Détecteurs de débit

IEC 60947-5-9:2006

13.5.2016

Cenelec

EN 60947-6-1:2005

Appareillage à basse tension — Partie 6-1: Matériels à fonctions multiples — Matériels de connexion de transfert

IEC 60947-6-1:2005

13.5.2016

EN 60947-6-1:2005/A1:2014

IEC 60947-6-1:2005/A1:2013

13.5.2016

Note 3

17.1.2017

Cenelec

EN 60947-6-2:2003

Appareillage à basse tension — Partie 6-2: Matériels à fonctions multiples — Appareils (ou matériel) de connexion de commande et de protection (ACP)

IEC 60947-6-2:2002

13.5.2016

EN 60947-6-2:2003/A1:2007

IEC 60947-6-2:2002/A1:2007

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 60947-8:2003

Appareillage à basse tension — Partie 8: Unités de commande pour la protection thermique incorporée (CTP) aux machines électriques tournantes

IEC 60947-8:2003

13.5.2016

EN 60947-8:2003/A1:2006

IEC 60947-8:2003/A1:2006

13.5.2016

Note 3

EN 60947-8:2003/A2:2012

IEC 60947-8:2003/A2:2011

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 60974-10:2014

Matériel de soudage à l’arc — Partie 10: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 60974-10:2014

13.5.2016

EN 60974-10:2007

Note 2.1

13.3.2017

Cenelec

EN 61000-3-2:2014

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils ≤ 16 A par phase)

IEC 61000-3-2:2014

13.5.2016

EN 61000-3-2:2006

- A1:2009

- A2:2009

Note 2.1

30.6.2017

Cenelec

EN 61000-3-3:2013

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné <= 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-3:2013

13.5.2016

EN 61000-3-3:2008

Note 2.1

18.6.2016

Cenelec

EN 61000-3-11:2000

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d’alimentation basse tension — Équipements ayant un courant appelé <= 75 A et soumis à un raccordement conditionnel

IEC 61000-3-11:2000

13.5.2016

Cenelec

EN 61000-3-12:2011

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 3-12: Limites — Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et <= 75 A par phase

IEC 61000-3-12:2011 + IS1:2012

13.5.2016

Cenelec

EN 61000-6-1:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-1: Normes génériques — Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère

IEC 61000-6-1:2005

13.5.2016

Cenelec

EN 61000-6-2:2005

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-2: Normes génériques — Immunité pour les environnements industriels

IEC 61000-6-2:2005

13.5.2016

EN 61000-6-2:2005/AC:2005

13.5.2016

Cenelec

EN 61000-6-3:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-3: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l’industrie légère

IEC 61000-6-3:2006

13.5.2016

EN 61000-6-3:2007/A1:2011/AC:2012

13.5.2016

EN 61000-6-3:2007/A1:2011

IEC 61000-6-3:2006/A1:2010

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 61000-6-4:2007

Compatibilité électromagnétique (CEM) — Partie 6-4: Normes génériques — Norme sur l’émission pour les environnements industriels

IEC 61000-6-4:2006

13.5.2016

EN 61000-6-4:2007/A1:2011

IEC 61000-6-4:2006/A1:2010

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 61008-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel sans dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (ID) — Partie 1: Règles générales

IEC 61008-1:2010 (Modifié)

13.5.2016

EN 61008-1:2004

- A11:2007

- A12:2009

- A13:2012

Note 2.1

18.6.2017

EN 61008-1:2012/A1:2014

IEC 61008-1:2010/A1:2012 (modifié)

13.5.2016

Note 3

4.8.2017

Cenelec

EN 61009-1:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec dispositif de protection contre les surintensités incorporé pour usages domestiques et analogues (DD) — Partie 1: Règles générales

IEC 61009-1:2010 (Modifié)

13.5.2016

EN 61009-1:2004

- A11:2008

- A12:2009

- A13:2009

- A14:2012

Note 2.1

18.6.2017

Cenelec

EN 61131-2:2007

Automates programmables — Partie 2: Spécifications et essais des équipements

IEC 61131-2:2007

13.5.2016

Cenelec

EN 61204-3:2000

Alimentations basse tension, sortie continue — Partie 3: Compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 61204-3:2000

13.5.2016

Cenelec

EN 61326-1:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 1: Exigences générales

IEC 61326-1:2012

13.5.2016

Cenelec

EN 61326-2-1:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-1: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions fonctionnelles et critères de performance pour essai de sensibilité et équipement de mesures pour les applications non protégées de la CEM

IEC 61326-2-1:2012

13.5.2016

Cenelec

EN 61326-2-2:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-2: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des matériels portatifs d’essai, de mesure et de surveillance utilisés dans des systèmes de distribution basse tension

IEC 61326-2-2:2012

13.5.2016

Cenelec

EN 61326-2-3:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-3: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance des transducteurs avec un système de conditionnement du signal intégré ou à distance

IEC 61326-2-3:2012

13.5.2016

Cenelec

EN 61326-2-4:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-4: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères de performance pour les contrôleurs d’isolement conformes à la CEI 61557-8 et pour les dispositifs de localisation de défaut d’isolement conformes à la CEI 61557-9

IEC 61326-2-4:2012

13.5.2016

Cenelec

EN 61326-2-5:2013

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire — Exigences relatives à la CEM — Partie 2-5: Exigences particulières — Configurations d’essai, conditions de fonctionnement et critères d’aptitude à la fonction pour les équipements de terrain avec des interfaces utilisant des bus de terrain conformes à la CEI 61784-1

IEC 61326-2-5:2012

13.5.2016

Cenelec

EN 61439-1:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 1: Règles générales

IEC 61439-1:2011

13.5.2016

l’EN 61439-1:2011 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Cenelec

EN 61439-2:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 2: Ensembles d’appareillage de puissance

IEC 61439-2:2011

13.5.2016

Cenelec

EN 61439-3:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 3: Tableaux de répartition destinés à être utilisés par des personnes ordinaires (DBO)

IEC 61439-3:2012

13.5.2016

Cenelec

EN 61439-4:2013

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 4: Exigences particulières pour ensembles de chantiers (EC)

IEC 61439-4:2012

13.5.2016

Cenelec

EN 61439-5:2011

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 5: Ensembles pour réseaux de distribution publique

IEC 61439-5:2010

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 61439-6:2012

Ensembles d’appareillage à basse tension — Partie 6: Systèmes de canalisation préfabriquée

IEC 61439-6:2012

13.5.2016

Cenelec

EN 61543:1995

Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues — Compatibilité électromagnétique

IEC 61543:1995

13.5.2016

EN 61543:1995/A11:2003

13.5.2016

Note 3

EN 61543:1995/A12:2005

13.5.2016

Note 3

EN 61543:1995/A2:2006

IEC 61543:1995/A2:2005

13.5.2016

Note 3

EN 61543:1995/A11:2003/AC:2004

13.5.2016

EN 61543:1995/AC:1997

13.5.2016

Cenelec

EN 61547:2009

Équipements pour l’éclairage à usage général — Exigences concernant l’immunité CEM

IEC 61547:2009 + IS1:2013

13.5.2016

Cenelec

EN 61557-12:2008

Sécurité électrique dans les réseaux de distribution basse tension de 1 000  V c.a. et 1 500  V c.c. — Dispositifs de contrôle, de mesure ou de surveillance de mesures de protection — Partie 12: Dispositifs de mesure et de surveillance des performances (PMD)

IEC 61557-12:2007

13.5.2016

Cenelec

EN 61800-3:2004

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 3: Exigences de CEM et méthodes d’essais spécifiques

IEC 61800-3:2004

13.5.2016

EN 61800-3:2004/A1:2012

IEC 61800-3:2004/A1:2011

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 61812-1:2011

Relais à temps spécifié pour applications industrielles et résidentielles — Partie 1: Exigences et essais

IEC 61812-1:2011

13.5.2016

Cenelec

EN 62020:1998

Petit appareillage électrique — Contrôleurs d’isolement à courant différentiel résiduel (RCM) pour usages domestiques et analogues

IEC 62020:1998

13.5.2016

EN 62020:1998/A1:2005

IEC 62020:1998/A1:2003 (modifié)

13.5.2016

Note 3

Cenelec

EN 62026-1:2007

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 1: Règles générales

IEC 62026-1:2007

13.5.2016

l’EN 62026-1:2007 ne donne pas la présomption de conformité sans une autre partie de la norme.

Cenelec

EN 62026-2:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 2: Interface capteur-actionneur (AS-i)

IEC 62026-2:2008 (Modifié)

13.5.2016

Cenelec

EN 62026-3:2009

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 3: DeviceNet

IEC 62026-3:2008

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 62026-7:2013

Appareillage à basse tension — Interfaces appareil de commande-appareil (CDI) — Partie 7: CompoNet

IEC 62026-7:2010 (Modifié)

13.5.2016

Cenelec

EN 62040-2:2006

Alimentations sans interruption (ASI) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62

IEC 62040-2:2005

13.5.2016

EN 62040-2:2006/AC:2006

13.5.2016

Cenelec

EN 62052-11:2003

Équipement de comptage de l’électricité (CA) — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 11: Équipement de comptage

IEC 62052-11:2003

13.5.2016

L’EN 62052-11:2003 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62053.

Cenelec

EN 62052-21:2004

Équipement de comptage de l’électricité — Prescriptions générales, essais et conditions d’essai — Partie 21: Équipement de tarification et contrôle de charge

IEC 62052-21:2004

13.5.2016

L’EN 62052-21:2004 ne donne pas la présomption de conformité sans une partie de la série de la EN 62054.

Cenelec

EN 62053-11:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 11: Compteurs électromécaniques d’énergie active (classes 0,5 , 1 et 2)

IEC 62053-11:2003

13.5.2016

Cenelec

EN 62053-21:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 21: Compteurs statiques d’énergie active (classes 1 et 2)

IEC 62053-21:2003

13.5.2016

Cenelec

EN 62053-22:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 22: Compteurs statiques d’énergie active (classes 0,2 S et 0,5 S)

IEC 62053-22:2003

13.5.2016

Cenelec

EN 62053-23:2003

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Prescriptions particulières — Partie 23: Compteurs statiques d’énergie réactive (classes 2 et 3)

IEC 62053-23:2003

13.5.2016

Cenelec

EN 62054-11:2004

Équipement de comptage d’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 11: Prescriptions particulières pour récepteurs électroniques de télécommande centralisée

IEC 62054-11:2004

13.5.2016

Cenelec

EN 62054-21:2004

Équipement de comptage de l’électricité (c.a.) — Tarification et contrôle de charge — Partie 21: Prescriptions particulières pour horloges de tarification

IEC 62054-21:2004

13.5.2016

Cenelec

EN 62135-2:2008

Matériels de soudage par résistance — Partie 2: Exigences de compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62135-2:2007

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 62310-2:2007

Systèmes de transfert statique (STS) — Partie 2: Exigences pour la compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 62310-2:2006 (Modifié)

13.5.2016

Cenelec

EN 62423:2012

Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel de type B et de type F avec et sans protection contre les surintensités incorporée pour usages domestiques et analogues

IEC 62423:2009 (Modifié)

13.5.2016

EN 62423:2009

Note 2.1

19.6.2017

Cenelec

EN 62586-1:2014

Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 1: Instruments de mesure de la qualité de l’alimentation

IEC 62586-1:2013

13.5.2016

Cenelec

EN 62586-2:2014

Mesure de la qualité de l’alimentation dans les réseaux d’alimentation — Partie 2: Essais fonctionnels et exigences d’incertitude

IEC 62586-2:2013

13.5.2016

Cenelec

EN 62606:2013

Exigences générales des dispositifs pour la détection de défaut d’arcs

IEC

IEC 62606:2013 (Modifié)

13.5.2016

ETSI

EN 300 386 V1.6.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de réseaux de télécommunications; exigences en matière de compatibilité électromagnétique (CEM)

13.5.2016

ETSI

EN 301 489-1 V1.9.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) pour les équipements de communication radio et services; Partie 1: exigences techniques communes

13.5.2016

ETSI

EN 301 489-34 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 34: Conditions spécifiques concernant la source d’alimentation externe (EPS) pour téléphones mobiles

13.5.2016

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
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—

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 12.8.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 293/52 |
| --- | --- | --- | --- |

12.8.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 293/52

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 293/04)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 1010-1:2004+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 1010-2:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d’impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 1127-1:2011
  Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 1127-2:2014
  Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 1710:2005+A1:2008
  Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses | 8.4.2016 | | |
| | EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010 | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 1755:2015
  Chariots de manutention — Prescriptions de sécurité et vérification — Prescriptions supplémentaires pour le fonctionnement en atmosphères explosibles | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 1834-1:2000
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 1834-2:2000
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 1834-3:2000
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 1839:2012
  Détermination des limites d’exposivité des gaz et vapeurs | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 1953:2013
  Équipements d’atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 12581:2005+A1:2010
  Installations d’application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 12621:2006+A1:2010
  Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 12757-1:2005+A1:2010
  Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d’automobiles | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 13012:2012
  Stations-service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 13160-1:2003
  Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 13237:2012
  Atmosphères explosibles — Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 13463-2:2004
  Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 2: Protection par enveloppe à circulation limitée «fr» | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 13463-3:2005
  Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 3: protection par enveloppe antidéflagrante «d» | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 13616-1:2016
  Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides — Partie 1: Dispositifs limiteurs de remplissage avec dispositif de fermeture | Ceci est la première publication | EN 13616:2004
  Note 2.1 | 11.7.2017 |
| CEN | EN 13617-1:2012
  Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 13617-2:2012
  Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 13617-3:2012
  Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 13617-4:2012
  Stations-service — Partie 4: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 13760:2003
  Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds — Pistolet: conditions d’essais et dimensions | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 13821:2002
  Atmosphères explosibles — Prévention et protection contre l’explosion — Détermination de l’énergie minimale d’inflammation des mélanges poussière/air | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 13852-1:2013
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14034-1:2004+A1:2011
  Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 1: Détermination de la pression maximale d’explosion pmax des nuages de poussière | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14034-2:2006+A1:2011
  Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d’explosion (dp/dt) max des nuages de poussière | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14034-3:2006+A1:2011
  Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 3: Détermination de la limite inférieure d’explosivité LIE des nuages de poussière | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14034-4:2004+A1:2011
  Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 4: Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14373:2005
  Systèmes de suppression d’explosion | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14460:2006
  Appareil résistant à l’explosion | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14491:2012
  Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14492-1:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés | 8.4.2016 | | |
| | EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010 | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14492-2:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés | 8.4.2016 | | |
| | EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010 | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14522:2005
  Détermination de la température d’auto-allumage des gaz et des vapeurs | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14591-1:2004
  Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 1: Sas d’aérage résistant à 2 bar | 8.4.2016 | | |
| | EN 14591-1:2004/AC:2006 | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14591-2:2007
  Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l’eau | 8.4.2016 | | |
| | EN 14591-2:2007/AC:2008 | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14591-4:2007
  Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 4: Installation d’extinction automatique d’explosion pour machines à attaque ponctuelle | 8.4.2016 | | |
| | EN 14591-4:2007/AC:2008 | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14677:2008
  Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d’acier liquide | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14678-1:2013
  Équipements pour GPL et leurs accessoires — Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service — Partie 1: Distributeurs | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14681:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d’acier par four à arc électrique | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14756:2006
  Détermination de la concentration limite en oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammable | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14797:2006
  Dispositifs de décharge d’explosion | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14973:2015
  Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammation | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14983:2007
  Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Appareils et systèmes de protection destinés au captage du grisou | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14986:2007
  Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 14994:2007
  Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 15089:2009
  Systèmes d’isolement d’explosion | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 15188:2007
  Détermination de l’aptitude à l’auto-inflammation des accumulations de poussières | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 15198:2007
  Méthodes pour l’évaluation du risque d’inflammation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 15233:2007
  Méthodologie relative à l’évaluation de la sécurité fonctionnelle des systèmes de protection pour atmosphères explosibles | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 15268:2008
  Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 15794:2009
  Détermination des points d’explosion des liquides inflammables | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 15967:2011
  Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 16009:2011
  Dispositifs de décharge d’explosion sans flamme | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 16020:2011
  Dispositifs déviateurs d’explosion | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN 16447:2014
  Vanne à clapet d’isolation d’explosion | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN ISO 16852:2010
  Arrête-flammes — Exigences de performance, méthodes d’essai et limites d’utilisation (ISO 16852:2008, Cor 1:2008 et Cor 2:2009 inclus) | 8.4.2016 | | |
| CEN | EN ISO 80079-36:2016
  Atmosphères explosives — Partie 36: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives — Méthodologie et exigences (ISO 80079-36:2016) | Ceci est la première publication | EN 13463-1:2009
  Note 2.1 | 31.10.2019 |
| CEN | EN ISO 80079-37:2016
  Atmosphères explosives — Partie 37: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives — Mode de protection non électrique par sécurité de construction «c», par contrôle de la source d’inflammation «b», par immersion dans un liquide «k» (ISO 80079-37:2016) | Ceci est la première publication | EN 13463-5:2011
  EN 13463-6:2005
  EN 13463-8:2003
  Note 2.1 | 31.10.2019 |
| Cenelec | EN 50050-1:2013
  Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 1: Équipement manuel de projection de liquides de revêtement inflammable | 8.4.2016 | EN 50050:2006
  Note 2.1 | 14.10.2016 |
| Cenelec | EN 50050-2:2013
  Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 2: Équipement manuel de projection de poudre de revêtement inflammable | 8.4.2016 | EN 50050:2006
  Note 2.1 | 14.10.2016 |
| Cenelec | EN 50050-3:2013
  Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 3: Équipement manuel de projection de floque inflammable | 8.4.2016 | EN 50050:2006
  Note 2.1 | 14.10.2016 |
| Cenelec | EN 50104:2010
  Appareils électriques de détection et de mesure de l’oxygène — Règles de performance et méthodes d’essai | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 50176:2009
  Matériels stationnaires de projection électrostatique de produit liquide de revêtement inflammable — Exigences de sécurité | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 50177:2009
  Matériels stationnaires de projection électrostatique de poudres de revêtement inflammables — Exigences de sécurité | 8.4.2016 | | |
| | EN 50177:2009/A1:2012 | 8.4.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 50223:2015
  Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité | 8.4.2016 | EN 50223:2010
  Note 2.1 | 13.4.2018 |
| Cenelec | EN 50271:2010
  Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles, des gaz toxiques ou de l’oxygène — Exigences et essais pour les appareils utilisant un logiciel et/ou des technologies numériques | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 50281-2-1:1998
  Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles — Partie 2-1: Méthodes d’essai — Méthodes de détermination de la température minimale d’inflammation de la poussière | 8.4.2016 | | |
| | EN 50281-2-1:1998/AC:1999 | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 50303:2000
  Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 50381:2004
  Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne | 8.4.2016 | | |
| | EN 50381:2004/AC:2005 | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 50495:2010
  Dispositifs de sécurité nécessaires pour le fonctionnement sûr d’un matériel vis-à-vis des risques d’explosion | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 60079-0:2012
  Atmosphères explosives — Partie 0: Matériel — Exigences générales
  IEC 60079-0:2011 (Modifié) + IS1:2013 | 8.4.2016 | | |
| | EN 60079-0:2012/A11:2013 | 8.4.2016 | Note 3 | 7.10.2016 |
| Cenelec | EN 60079-1:2014
  Atmosphères explosives — Partie 1: Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d»
  IEC 60079-1:2014 | 8.4.2016 | EN 60079-1:2007
  Note 2.1 | 1.8.2017 |
| Cenelec | EN 60079-2:2014
  Atmosphères explosives — Partie 2: Protection du matériel par enveloppe à surpression interne «p»
  IEC 60079-2:2014 | 8.4.2016 | EN 60079-2:2007
  EN 61241-4:2006
  Note 2.1 | 25.8.2017 |
| | EN 60079-2:2014/AC:2015 | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 60079-5:2015
  Atmosphères explosives — Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent «q»
  IEC 60079-5:2015 | 8.4.2016 | EN 60079-5:2007
  Note 2.1 | 24.3.2018 |
| Cenelec | EN 60079-6:2015
  Atmosphères explosives — Partie 6: Protection du matériel par immersion dans le liquide «o»
  IEC 60079-6:2015 | 8.4.2016 | EN 60079-6:2007
  Note 2.1 | 27.3.2018 |
| Cenelec | EN 60079-7:2015
  Atmosphères explosives — Partie 7: Protection du matériel par sécurité augmentée «e»
  IEC 60079-7:2015 | 8.4.2016 | EN 60079-7:2007
  Note 2.1 | 31.7.2018 |
| Cenelec | EN 60079-11:2012
  Atmosphères explosives — Partie 11: Protection de l’équipement par sécurité intrinsèque «i»
  IEC 600
  IEC 60079-11:2011 | 8.4.2016 | EN 60079-27:2008
  Note 2.1 | |
| Cenelec | EN 60079-15:2010
  Atmosphères explosives — Partie 15: Protection du matériel par mode de protection «n»
  IEC 60079-15:2010 | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 60079-18:2015
  Atmosphères explosives — Partie 18: Protection du matériel par encapsulage «m»
  IEC 60079-18:2014 | 8.4.2016 | EN 60079-18:2009
  Note 2.1 | 16.1.2018 |
| Cenelec | EN 60079-20-1:2010
  Atmosphères explosives — Partie 20-1: Caractéristiques des substances pour le classement des gaz et des vapeurs — Méthodes et données d’essai
  IEC 60079
  IEC 60079-20-1:2010 | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 60079-25:2010
  Atmosphères explosives — Partie 25: Systèmes électriques de sécurité intrinsèque
  IEC 60079-25:2010 | 8.4.2016 | | |
| | EN 60079-25:2010/AC:2013 | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 60079-26:2015
  Atmosphères explosives — Partie 26: Matériel d’un niveau de protection du matériel (EPL) Ga
  IEC 60079-26:2014 | 8.4.2016 | EN 60079-26:2007
  Note 2.1 | 2.12.2017 |
| Cenelec | EN 60079-28:2015
  Atmosphères explosives — Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique
  IEC 60079-28:2015 | 8.4.2016 | EN 60079-28:2007
  Note 2.1 | 1.7.2018 |
| Cenelec | EN 60079-29-1:2007
  Atmosphères explosives — Partie 29-1: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables
  IEC 60079-29-1:2007 (Modifié) | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 60079-29-4:2010
  Atmosphères explosives — Partie 29-4: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables à chemin ouvert
  IEC 60079-29-4:2009 (Modifié) | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 60079-30-1:2007
  Atmosphères explosives — Partie 30-1: Traçage par résistance électrique — Exigences générales et d’essais
  IEC 60079-30-1:2007 | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN 60079-31:2014
  Atmosphères explosives — Partie 31: Protection contre l’inflammation de poussières par enveloppe «t» relative au matériel
  IEC 60079-31:2013 | 8.4.2016 | EN 60079-31:2009
  Note 2.1 | 1.1.2017 |
| Cenelec | EN 60079-35-1:2011
  Atmosphères explosives — Partie 35-1: Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses — Exigences générales — Construction et essais liés au risque d’explosion
  IEC 60079-35-1:2011 | 8.4.2016 | | |
| | EN 60079-35-1:2011/AC:2011 | 8.4.2016 | | |
| Cenelec | EN ISO/IEC 80079-34:2011
  Atmosphères explosives — Partie 34: Application des systèmes de qualité pour la fabrication d’équipements (ISO/IEC 80079-34:2011) | 8.4.2016 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 1010-1:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes

8.4.2016

CEN

EN 1010-2:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d’impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d’impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press

8.4.2016

CEN

EN 1127-1:2011

Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

8.4.2016

CEN

EN 1127-2:2014

Atmosphères explosives — Prévention de l’explosion et protection contre l’explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l’exploitation des mines

8.4.2016

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

8.4.2016

EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010

8.4.2016

CEN

EN 1755:2015

Chariots de manutention — Prescriptions de sécurité et vérification — Prescriptions supplémentaires pour le fonctionnement en atmosphères explosibles

8.4.2016

CEN

EN 1834-1:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables

8.4.2016

CEN

EN 1834-2:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables

8.4.2016

CEN

EN 1834-3:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible — Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables

8.4.2016

CEN

EN 1839:2012

Détermination des limites d’exposivité des gaz et vapeurs

8.4.2016

CEN

EN 1953:2013

Équipements d’atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité

8.4.2016

CEN

EN 12581:2005+A1:2010

Installations d’application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité

8.4.2016

CEN

EN 12621:2006+A1:2010

Installations d’alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité

8.4.2016

CEN

EN 12757-1:2005+A1:2010

Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d’automobiles

8.4.2016

CEN

EN 13012:2012

Stations-service — Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant

8.4.2016

CEN

EN 13160-1:2003

Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux

8.4.2016

CEN

EN 13237:2012

Atmosphères explosibles — Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

8.4.2016

CEN

EN 13463-2:2004

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 2: Protection par enveloppe à circulation limitée «fr»

8.4.2016

CEN

EN 13463-3:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — Partie 3: protection par enveloppe antidéflagrante «d»

8.4.2016

CEN

EN 13616-1:2016

Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants liquides — Partie 1: Dispositifs limiteurs de remplissage avec dispositif de fermeture

Ceci est la première publication

EN 13616:2004

Note 2.1

11.7.2017

CEN

EN 13617-1:2012

Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

8.4.2016

CEN

EN 13617-2:2012

Stations-service — Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant

8.4.2016

CEN

EN 13617-3:2012

Stations-service — Partie 3: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité

8.4.2016

CEN

EN 13617-4:2012

Stations-service — Partie 4: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des raccords tournants utilisés sur les distributeurs de carburants

8.4.2016

CEN

EN 13760:2003

Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds — Pistolet: conditions d’essais et dimensions

8.4.2016

CEN

EN 13821:2002

Atmosphères explosibles — Prévention et protection contre l’explosion — Détermination de l’énergie minimale d’inflammation des mélanges poussière/air

8.4.2016

CEN

EN 13852-1:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général

8.4.2016

CEN

EN 14034-1:2004+A1:2011

Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 1: Détermination de la pression maximale d’explosion pmax des nuages de poussière

8.4.2016

CEN

EN 14034-2:2006+A1:2011

Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d’explosion (dp/dt) max des nuages de poussière

8.4.2016

CEN

EN 14034-3:2006+A1:2011

Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 3: Détermination de la limite inférieure d’explosivité LIE des nuages de poussière

8.4.2016

CEN

EN 14034-4:2004+A1:2011

Détermination des caractéristiques d’explosion des nuages de poussière — Partie 4: Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière

8.4.2016

CEN

EN 14373:2005

Systèmes de suppression d’explosion

8.4.2016

CEN

EN 14460:2006

Appareil résistant à l’explosion

8.4.2016

CEN

EN 14491:2012

Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières

8.4.2016

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés

8.4.2016

EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010

8.4.2016

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés

8.4.2016

EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010

8.4.2016

CEN

EN 14522:2005

Détermination de la température d’auto-allumage des gaz et des vapeurs

8.4.2016

CEN

EN 14591-1:2004

Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 1: Sas d’aérage résistant à 2 bar

8.4.2016

EN 14591-1:2004/AC:2006

8.4.2016

CEN

EN 14591-2:2007

Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l’eau

8.4.2016

EN 14591-2:2007/AC:2008

8.4.2016

CEN

EN 14591-4:2007

Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Systèmes de protection — Partie 4: Installation d’extinction automatique d’explosion pour machines à attaque ponctuelle

8.4.2016

EN 14591-4:2007/AC:2008

8.4.2016

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d’acier liquide

8.4.2016

CEN

EN 14678-1:2013

Équipements pour GPL et leurs accessoires — Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service — Partie 1: Distributeurs

8.4.2016

CEN

EN 14681:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d’acier par four à arc électrique

8.4.2016

CEN

EN 14756:2006

Détermination de la concentration limite en oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammable

8.4.2016

CEN

EN 14797:2006

Dispositifs de décharge d’explosion

8.4.2016

CEN

EN 14973:2015

Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l’inflammation

8.4.2016

CEN

EN 14983:2007

Protection contre l’explosion dans les mines souterraines — Appareils et systèmes de protection destinés au captage du grisou

8.4.2016

CEN

EN 14986:2007

Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles

8.4.2016

CEN

EN 14994:2007

Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz

8.4.2016

CEN

EN 15089:2009

Systèmes d’isolement d’explosion

8.4.2016

CEN

EN 15188:2007

Détermination de l’aptitude à l’auto-inflammation des accumulations de poussières

8.4.2016

CEN

EN 15198:2007

Méthodes pour l’évaluation du risque d’inflammation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

8.4.2016

CEN

EN 15233:2007

Méthodologie relative à l’évaluation de la sécurité fonctionnelle des systèmes de protection pour atmosphères explosibles

8.4.2016

CEN

EN 15268:2008

Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

8.4.2016

CEN

EN 15794:2009

Détermination des points d’explosion des liquides inflammables

8.4.2016

CEN

EN 15967:2011

Détermination de la pression maximale d’explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs

8.4.2016

CEN

EN 16009:2011

Dispositifs de décharge d’explosion sans flamme

8.4.2016

CEN

EN 16020:2011

Dispositifs déviateurs d’explosion

8.4.2016

CEN

EN 16447:2014

Vanne à clapet d’isolation d’explosion

8.4.2016

CEN

EN ISO 16852:2010

Arrête-flammes — Exigences de performance, méthodes d’essai et limites d’utilisation (ISO 16852:2008, Cor 1:2008 et Cor 2:2009 inclus)

8.4.2016

CEN

EN ISO 80079-36:2016

Atmosphères explosives — Partie 36: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives — Méthodologie et exigences (ISO 80079-36:2016)

Ceci est la première publication

EN 13463-1:2009

Note 2.1

31.10.2019

CEN

EN ISO 80079-37:2016

Atmosphères explosives — Partie 37: Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosives — Mode de protection non électrique par sécurité de construction «c», par contrôle de la source d’inflammation «b», par immersion dans un liquide «k» (ISO 80079-37:2016)

Ceci est la première publication

EN 13463-5:2011

EN 13463-6:2005

EN 13463-8:2003

Note 2.1

31.10.2019

Cenelec

EN 50050-1:2013

Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 1: Équipement manuel de projection de liquides de revêtement inflammable

8.4.2016

EN 50050:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 50050-2:2013

Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 2: Équipement manuel de projection de poudre de revêtement inflammable

8.4.2016

EN 50050:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 50050-3:2013

Équipement manuel de projection électrostatique — Exigences de sécurité — Partie 3: Équipement manuel de projection de floque inflammable

8.4.2016

EN 50050:2006

Note 2.1

14.10.2016

Cenelec

EN 50104:2010

Appareils électriques de détection et de mesure de l’oxygène — Règles de performance et méthodes d’essai

8.4.2016

Cenelec

EN 50176:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de produit liquide de revêtement inflammable — Exigences de sécurité

8.4.2016

Cenelec

EN 50177:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de poudres de revêtement inflammables — Exigences de sécurité

8.4.2016

EN 50177:2009/A1:2012

8.4.2016

Note 3

Cenelec

EN 50223:2015

Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité

8.4.2016

EN 50223:2010

Note 2.1

13.4.2018

Cenelec

EN 50271:2010

Appareils électriques de détection et de mesure des gaz combustibles, des gaz toxiques ou de l’oxygène — Exigences et essais pour les appareils utilisant un logiciel et/ou des technologies numériques

8.4.2016

Cenelec

EN 50281-2-1:1998

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles — Partie 2-1: Méthodes d’essai — Méthodes de détermination de la température minimale d’inflammation de la poussière

8.4.2016

EN 50281-2-1:1998/AC:1999

8.4.2016

Cenelec

EN 50303:2000

Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon

8.4.2016

Cenelec

EN 50381:2004

Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne

8.4.2016

EN 50381:2004/AC:2005

8.4.2016

Cenelec

EN 50495:2010

Dispositifs de sécurité nécessaires pour le fonctionnement sûr d’un matériel vis-à-vis des risques d’explosion

8.4.2016

Cenelec

EN 60079-0:2012

Atmosphères explosives — Partie 0: Matériel — Exigences générales

IEC 60079-0:2011 (Modifié) + IS1:2013

8.4.2016

EN 60079-0:2012/A11:2013

8.4.2016

Note 3

7.10.2016

Cenelec

EN 60079-1:2014

Atmosphères explosives — Partie 1: Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d»

IEC 60079-1:2014

8.4.2016

EN 60079-1:2007

Note 2.1

1.8.2017

Cenelec

EN 60079-2:2014

Atmosphères explosives — Partie 2: Protection du matériel par enveloppe à surpression interne «p»

IEC 60079-2:2014

8.4.2016

EN 60079-2:2007

EN 61241-4:2006

Note 2.1

25.8.2017

EN 60079-2:2014/AC:2015

8.4.2016

Cenelec

EN 60079-5:2015

Atmosphères explosives — Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent «q»

IEC 60079-5:2015

8.4.2016

EN 60079-5:2007

Note 2.1

24.3.2018

Cenelec

EN 60079-6:2015

Atmosphères explosives — Partie 6: Protection du matériel par immersion dans le liquide «o»

IEC 60079-6:2015

8.4.2016

EN 60079-6:2007

Note 2.1

27.3.2018

Cenelec

EN 60079-7:2015

Atmosphères explosives — Partie 7: Protection du matériel par sécurité augmentée «e»

IEC 60079-7:2015

8.4.2016

EN 60079-7:2007

Note 2.1

31.7.2018

Cenelec

EN 60079-11:2012

Atmosphères explosives — Partie 11: Protection de l’équipement par sécurité intrinsèque «i»

IEC 600

IEC 60079-11:2011

8.4.2016

EN 60079-27:2008

Note 2.1

Cenelec

EN 60079-15:2010

Atmosphères explosives — Partie 15: Protection du matériel par mode de protection «n»

IEC 60079-15:2010

8.4.2016

Cenelec

EN 60079-18:2015

Atmosphères explosives — Partie 18: Protection du matériel par encapsulage «m»

IEC 60079-18:2014

8.4.2016

EN 60079-18:2009

Note 2.1

16.1.2018

Cenelec

EN 60079-20-1:2010

Atmosphères explosives — Partie 20-1: Caractéristiques des substances pour le classement des gaz et des vapeurs — Méthodes et données d’essai

IEC 60079

IEC 60079-20-1:2010

8.4.2016

Cenelec

EN 60079-25:2010

Atmosphères explosives — Partie 25: Systèmes électriques de sécurité intrinsèque

IEC 60079-25:2010

8.4.2016

EN 60079-25:2010/AC:2013

8.4.2016

Cenelec

EN 60079-26:2015

Atmosphères explosives — Partie 26: Matériel d’un niveau de protection du matériel (EPL) Ga

IEC 60079-26:2014

8.4.2016

EN 60079-26:2007

Note 2.1

2.12.2017

Cenelec

EN 60079-28:2015

Atmosphères explosives — Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique

IEC 60079-28:2015

8.4.2016

EN 60079-28:2007

Note 2.1

1.7.2018

Cenelec

EN 60079-29-1:2007

Atmosphères explosives — Partie 29-1: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables

IEC 60079-29-1:2007 (Modifié)

8.4.2016

Cenelec

EN 60079-29-4:2010

Atmosphères explosives — Partie 29-4: Détecteurs de gaz — Exigences d’aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables à chemin ouvert

IEC 60079-29-4:2009 (Modifié)

8.4.2016

Cenelec

EN 60079-30-1:2007

Atmosphères explosives — Partie 30-1: Traçage par résistance électrique — Exigences générales et d’essais

IEC 60079-30-1:2007

8.4.2016

Cenelec

EN 60079-31:2014

Atmosphères explosives — Partie 31: Protection contre l’inflammation de poussières par enveloppe «t» relative au matériel

IEC 60079-31:2013

8.4.2016

EN 60079-31:2009

Note 2.1

1.1.2017

Cenelec

EN 60079-35-1:2011

Atmosphères explosives — Partie 35-1: Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses — Exigences générales — Construction et essais liés au risque d’explosion

IEC 60079-35-1:2011

8.4.2016

EN 60079-35-1:2011/AC:2011

8.4.2016

Cenelec

EN ISO/IEC 80079-34:2011

Atmosphères explosives — Partie 34: Application des systèmes de qualité pour la fabrication d’équipements (ISO/IEC 80079-34:2011)

8.4.2016

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

---

| 12.8.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 293/64 |
| --- | --- | --- | --- |

12.8.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 293/64

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/33/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE)

(2016/C 293/05)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 81-20:2014
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport de personnes et d'objets — Partie 20: Ascenseurs et ascenseurs de charge | 20.4.2016 | EN 81-1:1998+A3:2009
  EN 81-2:1998+A3:2009
  Note 2.1 | 31.8.2017 |
| CEN | EN 81-21:2009+A1:2012
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport de personnes et de charges — Partie 21: Ascenseurs et ascenseurs de charge neufs dans les bâtiments existants | 20.4.2016 | | |
| CEN | EN 81-22:2014
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Ascenseurs pour le transport de personnes et d'objets — Partie 22: Ascenseurs électriques à voie inclinée | 20.4.2016 | | |
| CEN | EN 81-28:2003
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport de personnes et d'objets — Partie 28: Téléalarme pour ascenseurs et ascenseurs de charge | 20.4.2016 | | |
| CEN | EN 81-50:2014
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Examens et essais — Partie 50: Règles de conception, calculs, examens et essais des composants pour élévateurs | 20.4.2016 | EN 81-1:1998+A3:2009
  EN 81-2:1998+A3:2009
  Note 2.1 | 31.8.2017 |
| CEN | EN 81-58:2003
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Examen et essais — Partie 58: Essais de résistance au feu des portes palières | 20.4.2016 | | |
| CEN | EN 81-70:2003
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et ascenseurs de charge — Partie 70: Accessibilité aux ascenseurs pour toutes les personnes y compris les personnes avec handicap | 20.4.2016 | | |
| | EN 81-70:2003/A1:2004 | 20.4.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN 81-71:2005+A1:2006
  Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge — Partie 71: Ascenseurs résistant aux actes de vandalisme | 20.4.2016 | | |
| CEN | EN 81-72:2015
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et ascenseurs de charge — Partie 72: Ascenseurs pompiers | 20.4.2016 | EN 81-72:2003
  Note 2.1 | 31.8.2017 |
| CEN | EN 81-73:2016
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge — Partie 73: Fonctionnement des ascenseurs en cas d'incendie | Ceci est la première publication | EN 81-73:2005
  Note 2.1 | 31.8.2018 |
| CEN | EN 81-77:2013
  Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge — Partie 77: Ascenseurs soumis à des conditions sismiques | 20.4.2016 | | |
| CEN | EN 12016:2013
  Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité | 20.4.2016 | | |
| CEN | EN 12385-3:2004+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l'utilisation et la maintenance | 20.4.2016 | | |
| CEN | EN 12385-5:2002
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Câbles à torons pour ascenseurs | 20.4.2016 | | |
| | EN 12385-5:2002/AC:2005 | 20.4.2016 | | |
| CEN | EN 13015:2001+A1:2008
  Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance | 20.4.2016 | | |
| CEN | EN 13411-7:2006+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique | 20.4.2016 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 81-20:2014

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport de personnes et d'objets — Partie 20: Ascenseurs et ascenseurs de charge

20.4.2016

EN 81-1:1998+A3:2009

EN 81-2:1998+A3:2009

Note 2.1

31.8.2017

CEN

EN 81-21:2009+A1:2012

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport de personnes et de charges — Partie 21: Ascenseurs et ascenseurs de charge neufs dans les bâtiments existants

20.4.2016

CEN

EN 81-22:2014

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Ascenseurs pour le transport de personnes et d'objets — Partie 22: Ascenseurs électriques à voie inclinée

20.4.2016

CEN

EN 81-28:2003

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport de personnes et d'objets — Partie 28: Téléalarme pour ascenseurs et ascenseurs de charge

20.4.2016

CEN

EN 81-50:2014

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Examens et essais — Partie 50: Règles de conception, calculs, examens et essais des composants pour élévateurs

20.4.2016

EN 81-1:1998+A3:2009

EN 81-2:1998+A3:2009

Note 2.1

31.8.2017

CEN

EN 81-58:2003

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Examen et essais — Partie 58: Essais de résistance au feu des portes palières

20.4.2016

CEN

EN 81-70:2003

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et ascenseurs de charge — Partie 70: Accessibilité aux ascenseurs pour toutes les personnes y compris les personnes avec handicap

20.4.2016

EN 81-70:2003/A1:2004

20.4.2016

Note 3

CEN

EN 81-71:2005+A1:2006

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge — Partie 71: Ascenseurs résistant aux actes de vandalisme

20.4.2016

CEN

EN 81-72:2015

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et ascenseurs de charge — Partie 72: Ascenseurs pompiers

20.4.2016

EN 81-72:2003

Note 2.1

31.8.2017

CEN

EN 81-73:2016

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge — Partie 73: Fonctionnement des ascenseurs en cas d'incendie

Ceci est la première publication

EN 81-73:2005

Note 2.1

31.8.2018

CEN

EN 81-77:2013

Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs — Applications particulières pour les ascenseurs et les ascenseurs de charge — Partie 77: Ascenseurs soumis à des conditions sismiques

20.4.2016

CEN

EN 12016:2013

Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

20.4.2016

CEN

EN 12385-3:2004+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l'utilisation et la maintenance

20.4.2016

CEN

EN 12385-5:2002

Câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Câbles à torons pour ascenseurs

20.4.2016

EN 12385-5:2002/AC:2005

20.4.2016

CEN

EN 13015:2001+A1:2008

Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance

20.4.2016

CEN

EN 13411-7:2006+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique

20.4.2016

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 12.8.2016 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 293/68 |
| --- | --- | --- | --- |

12.8.2016

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 293/68

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil, décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil, règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2016/C 293/06)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN ISO 9000:2015
  Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire (ISO 9000:2015, Version corrigée 2015-09-15) | 11.12.2015 | EN ISO 9000:2005
  Note 2.1 | 15.9.2018 |
| CEN | EN ISO 9001:2015
  Systèmes de management de la qualité — Exigences (ISO 9001:2015, Version corrigée 2015-09-15) | 11.12.2015 | EN ISO 9001:2008
  Note 2.1 | 15.9.2018 |
| CEN | EN ISO 14001:2015
  Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation (ISO 14001:2015) | 11.12.2015 | EN ISO 14001:2004
  Note 2.1 | 15.9.2018 |
| CEN | EN ISO 14004:2016
  Systèmes de management environnemental — Lignes directrices générales pour la mise en application (ISO 14004:2016) | 10.6.2016 | EN ISO 14004:2010
  Note 2.1 | 30.4.2019 |
| CEN | EN ISO 14015:2010
  Management environnemental — Évaluation environnementale de sites et d’organismes (EESO) (ISO 14015:2001) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14020:2001
  Étiquettes et déclarations environnementales — Principes généraux (ISO 14020:2000) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14021:2016
  Marquage et déclarations environnementaux — Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type II) (ISO 14021:2016) | Ceci est la première publication | EN ISO 14021:2001
  Note 2.1 | 31.10.2018 |
| CEN | EN ISO 14024:2000
  Marquage et déclarations environnementaux — Étiquetage environnemental de type I — Principes et méthodes (ISO 14024:1999) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14031:2013
  Management environnemental — Évaluation de la performance environnementale — Lignes directrices (ISO 14031:2013) | 28.11.2013 | EN ISO 14031:1999
  Note 2.1 | 28.2.2014 |
| CEN | EN ISO 14040:2006
  Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Principes et cadre (ISO 14040:2006) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14044:2006
  Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices (ISO 14044:2006) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14050:2010
  Management environnemental — Vocabulaire (ISO 14050:2009) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14063:2010
  Management environnemental — Communication environnementale — Lignes directrices et exemples (ISO 14063:2006) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14064-1:2012
  Gaz à effet de serre — Partie 1: Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-1:2006) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 14064-2:2012
  Gaz à effet de serre — Partie 2: Spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la déclaration des réductions d’émissions ou d’accroissements de suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-2:2006) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 14064-3:2012
  Gaz à effet de serre — Partie 3: Spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérification des déclarations des gaz à effet de serre (ISO 14064-3:2006) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 14065:2013
  Gaz à effet de serre — Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l’accréditation ou d’autres formes de reconnaissance (ISO 14065:2013) | 7.9.2013 | EN ISO 14065:2012
  Note 2.1 | 31.10.2013 |
| CEN | EN ISO 15189:2012
  Laboratoires de biologie médicale — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 15189:2012, Version corrigée 2014-08-15) | 13.3.2013 | EN ISO 15189:2007
  Note 2.1 | 30.11.2015 |
| CEN | EN ISO 15195:2003
  Médecine de laboratoires — Exigences pour les laboratoires réalisant des mesurages de référence (ISO 15195:2003) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17000:2004
  Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux (ISO/IEC 17000:2004) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17011:2004
  Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes d’accréditation procédant à l’accréditation d’organismes d’évaluation de la conformité (ISO/IEC 17011:2004) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17020:2012
  Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d’organismes procédant à l’inspection (ISO/IEC 17020:2012) | 25.5.2012 | EN ISO/IEC 17020:2004
  Note 2.1 | 1.3.2015 |
| CEN | EN ISO/IEC 17021-1:2015
  Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management — Partie 1: Exigences (ISO/IEC 17021-1:2015) | 11.12.2015 | EN ISO/IEC 17021:2011
  Note 2.1 | 8.7.2017 |
| CEN | EN ISO/IEC 17024:2012
  Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes (ISO/IEC 17024:2012) | 7.9.2013 | EN ISO/IEC 17024:2003
  Note 2.1 | 1.7.2015 |
| CEN | EN ISO/IEC 17025:2005
  Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais (ISO/IEC 17025:2005) | 16.6.2009 | | |
| | EN ISO/IEC 17025:2005/AC:2006 | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17040:2005
  Évaluation de la conformité — Exigences générales relatives à l’évaluation par des pairs des organismes d’évaluation de la conformité et des organismes d’accréditation (ISO/IEC 17040:2005) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17043:2010
  Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant les essais d’aptitude (ISO/IEC 17043:2010) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17050-1:2010
  Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 1: Exigences générales (ISO/IEC 17050-1:2004, version corrigée 2007-06-15) | 5.10.2011 | EN ISO/IEC 17050-1:2004
  Note 2.1 | 5.10.2011 |
| CEN | EN ISO/IEC 17050-2:2004
  Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 2: Documentation d’appui (ISO/IEC 17050-2:2004) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17065:2012
  Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services (ISO/IEC 17065:2012, Version corrigée 2014-07-01) | 7.9.2013 | EN 45011:1998
  Note 2.1 | 15.9.2015 |
| CEN | EN ISO/IEC 17067:2013
  Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits (ISO/IEC 17067:2013) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 19011:2011
  Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management (ISO 19011:2011) | 25.5.2012 | EN ISO 19011:2002
  Note 2.1 | 31.5.2012 |
| CEN | EN ISO 22870:2006
  Analyses de biologie délocalisées (ADBD) — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 22870:2006) | 5.10.2011 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN ISO 9000:2015

Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire (ISO 9000:2015, Version corrigée 2015-09-15)

11.12.2015

EN ISO 9000:2005

Note 2.1

15.9.2018

CEN

EN ISO 9001:2015

Systèmes de management de la qualité — Exigences (ISO 9001:2015, Version corrigée 2015-09-15)

11.12.2015

EN ISO 9001:2008

Note 2.1

15.9.2018

CEN

EN ISO 14001:2015

Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation (ISO 14001:2015)

11.12.2015

EN ISO 14001:2004

Note 2.1

15.9.2018

CEN

EN ISO 14004:2016

Systèmes de management environnemental — Lignes directrices générales pour la mise en application (ISO 14004:2016)

10.6.2016

EN ISO 14004:2010

Note 2.1

30.4.2019

CEN

EN ISO 14015:2010

Management environnemental — Évaluation environnementale de sites et d’organismes (EESO) (ISO 14015:2001)

5.10.2011

CEN

EN ISO 14020:2001

Étiquettes et déclarations environnementales — Principes généraux (ISO 14020:2000)

16.6.2009

CEN

EN ISO 14021:2016

Marquage et déclarations environnementaux — Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type II) (ISO 14021:2016)

Ceci est la première publication

EN ISO 14021:2001

Note 2.1

31.10.2018

CEN

EN ISO 14024:2000

Marquage et déclarations environnementaux — Étiquetage environnemental de type I — Principes et méthodes (ISO 14024:1999)

16.6.2009

CEN

EN ISO 14031:2013

Management environnemental — Évaluation de la performance environnementale — Lignes directrices (ISO 14031:2013)

28.11.2013

EN ISO 14031:1999

Note 2.1

28.2.2014

CEN

EN ISO 14040:2006

Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Principes et cadre (ISO 14040:2006)

16.6.2009

CEN

EN ISO 14044:2006

Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices (ISO 14044:2006)

16.6.2009

CEN

EN ISO 14050:2010

Management environnemental — Vocabulaire (ISO 14050:2009)

5.10.2011

CEN

EN ISO 14063:2010

Management environnemental — Communication environnementale — Lignes directrices et exemples (ISO 14063:2006)

5.10.2011

CEN

EN ISO 14064-1:2012

Gaz à effet de serre — Partie 1: Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-1:2006)

28.11.2013

CEN

EN ISO 14064-2:2012

Gaz à effet de serre — Partie 2: Spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la déclaration des réductions d’émissions ou d’accroissements de suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-2:2006)

28.11.2013

CEN

EN ISO 14064-3:2012

Gaz à effet de serre — Partie 3: Spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérification des déclarations des gaz à effet de serre (ISO 14064-3:2006)

28.11.2013

CEN

EN ISO 14065:2013

Gaz à effet de serre — Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l’accréditation ou d’autres formes de reconnaissance (ISO 14065:2013)

7.9.2013

EN ISO 14065:2012

Note 2.1

31.10.2013

CEN

EN ISO 15189:2012

Laboratoires de biologie médicale — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 15189:2012, Version corrigée 2014-08-15)

13.3.2013

EN ISO 15189:2007

Note 2.1

30.11.2015

CEN

EN ISO 15195:2003

Médecine de laboratoires — Exigences pour les laboratoires réalisant des mesurages de référence (ISO 15195:2003)

5.10.2011

CEN

EN ISO/IEC 17000:2004

Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux (ISO/IEC 17000:2004)

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17011:2004

Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes d’accréditation procédant à l’accréditation d’organismes d’évaluation de la conformité (ISO/IEC 17011:2004)

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17020:2012

Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d’organismes procédant à l’inspection (ISO/IEC 17020:2012)

25.5.2012

EN ISO/IEC 17020:2004

Note 2.1

1.3.2015

CEN

EN ISO/IEC 17021-1:2015

Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management — Partie 1: Exigences (ISO/IEC 17021-1:2015)

11.12.2015

EN ISO/IEC 17021:2011

Note 2.1

8.7.2017

CEN

EN ISO/IEC 17024:2012

Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes (ISO/IEC 17024:2012)

7.9.2013

EN ISO/IEC 17024:2003

Note 2.1

1.7.2015

CEN

EN ISO/IEC 17025:2005

Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais (ISO/IEC 17025:2005)

16.6.2009

EN ISO/IEC 17025:2005/AC:2006

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17040:2005

Évaluation de la conformité — Exigences générales relatives à l’évaluation par des pairs des organismes d’évaluation de la conformité et des organismes d’accréditation (ISO/IEC 17040:2005)

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17043:2010

Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant les essais d’aptitude (ISO/IEC 17043:2010)

28.11.2013

CEN

EN ISO/IEC 17050-1:2010

Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 1: Exigences générales (ISO/IEC 17050-1:2004, version corrigée 2007-06-15)

5.10.2011

EN ISO/IEC 17050-1:2004

Note 2.1

5.10.2011

CEN

EN ISO/IEC 17050-2:2004

Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 2: Documentation d’appui (ISO/IEC 17050-2:2004)

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17065:2012

Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services (ISO/IEC 17065:2012, Version corrigée 2014-07-01)

7.9.2013

EN 45011:1998

Note 2.1

15.9.2015

CEN

EN ISO/IEC 17067:2013

Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits (ISO/IEC 17067:2013)

12.2.2016

CEN

EN ISO 19011:2011

Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management (ISO 19011:2011)

25.5.2012

EN ISO 19011:2002

Note 2.1

31.5.2012

CEN

EN ISO 22870:2006

Analyses de biologie délocalisées (ADBD) — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 22870:2006)

5.10.2011

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
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Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
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Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
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Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
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CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Téléphone+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Téléphone+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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