# Journal officiel C 183/2010

| | ISSN 1725-2431
  doi:10.3000/17252431.C_2010.183.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 183 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 53e année7 juillet 2010 |

ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.183.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 183

Édition de langue française

Communications et informations

53e année7 juillet 2010

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
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| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2010/C 183/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  ) | 1 |
| 2010/C 183/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  ) | 10 |
| 2010/C 183/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, relative aux dispositifs médicaux(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  ) | 15 |
| 2010/C 183/04 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  ) | 45 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2010/C 183/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

1

1

2010/C 183/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

1

10

2010/C 183/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, relative aux dispositifs médicaux(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

1

15

2010/C 183/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

1

45

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

1

| FR | |
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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 7.7.2010 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 183/1 |
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7.7.2010

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 183/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil, du 23 mars 1994, concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2010/C 183/01

| OEN (1) | Référence et titre de la norme harmonisée
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| CEN | EN 809:1998+A1:2009
  Pompes et groupes motopompes pour liquides - Prescriptions communes de sécurité | 16.4.2010 | | |
| CEN | EN 1010-1:2004
  Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Partie 1: Prescriptions communes | 30.11.2005 | | |
| CEN | EN 1010-2:2006
  Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Partie 2: Machines d'impression et de vernissage ycompris les équipementsde pré-press | 20.7.2006 | | |
| CEN | EN 1127-1:2007
  Atmosphères explosives - Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion - Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie | 11.4.2008 | EN 1127-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN 1127-2:2002+A1:2008
  Atmosphères explosives - Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion - Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines | 20.8.2008 | EN 1127-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN 1710:2005+A1:2008
  Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses | 20.8.2008 | EN 1710:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN 1755:2000+A1:2009
  Sécurité des chariots de manutention - Fonctionnement en atmosphères explosibles - Utilisation dans des atmosphères, inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables | 16.4.2010 | EN 1755:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2010) |
| CEN | EN 1834-1:2000
  Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables | 21.7.2001 | | |
| CEN | EN 1834-2:2000
  Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables | 21.7.2001 | | |
| CEN | EN 1834-3:2000
  Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables | 21.7.2001 | | |
| CEN | EN 1839:2003
  Determination des limites d'explosivité des gaz et des vapeurs | 12.8.2004 | | |
| CEN | EN 12581:2005
  Installations d'application - Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides - Prescriptions de sécurité | 9.3.2006 | | |
| CEN | EN 12621:2006
  Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression - Prescriptions de sécurité | 20.7.2006 | | |
| CEN | EN 12757-1:2005
  Machines à homogénéiser des produits de revêtement - Prescriptions de sécurité - Partie 1 : Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles | 9.3.2006 | | |
| CEN | EN 12874:2001
  Arrête-flamme - Exigences de performance, méthodes d'essai et limites d'utilisation | 7.9.2002 | | |
| CEN | EN 13012:2001
  Stations service - Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant | 22.1.2002 | | |
| CEN | EN 13160-1:2003
  Systèmes de détection de fuites - Partie 1: Principes généraux | 14.8.2003 | | |
| CEN | EN 13237:2003
  Atmosphères explosibles - Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles | 14.8.2003 | | |
| CEN | EN 13463-1:2009
  Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 1 : Prescriptions et méthodologie | 16.4.2010 | EN 13463-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2010) |
| CEN | EN 13463-2:2004
  Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 2: Protection par enveloppe à circulation limitée «fr» | 30.11.2005 | | |
| CEN | EN 13463-3:2005
  Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 3 : protection par enveloppe antidéflagrante «d» | 30.11.2005 | | |
| CEN | EN 13463-5:2003
  Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 5: Protection par sécurité de construction «c» | 12.8.2004 | | |
| CEN | EN 13463-6:2005
  Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 6: Protection par contrôle de la source d'inflammation «b» | 30.11.2005 | | |
| CEN | EN 13463-8:2003
  Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 8: Protection par immersion dans un liquide «k» | 12.8.2004 | | |
| CEN | EN 13616:2004
  Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides | 9.3.2006 | | |
| EN 13616:2004/AC:2006 | | | |
| CEN | EN 13617-1:2004+A1:2009
  Stations-service - Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance | Ceci est la première publication | EN 13617-1:2004
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 13617-2:2004
  Stations-service - Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant | 30.11.2005 | | |
| CEN | EN 13617-3:2004
  Stations-service - Partie 3 : Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité | 30.11.2005 | | |
| CEN | EN 13673-1:2003
  Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et vapeurs - Partie 1: Détermination de la pression maximale d'explosion | 14.8.2003 | | |
| CEN | EN 13673-2:2005
  Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs - Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression | 30.11.2005 | | |
| CEN | EN 13760:2003
  Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds - Pistolet: conditions d'essais et dimensions | 24.1.2004 | | |
| CEN | EN 13821:2002
  Atmosphères explosibles - Prévention et protection contre l'explosion - Détermination de l'énergie minimale d'inflammation des mélanges poussière/air | 20.5.2003 | | |
| CEN | EN 13980:2002
  Atmosphères explosibles - Application des systèmes qualité | 20.5.2003 | | |
| CEN | EN 14034-1:2004
  Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 1 : Détermination de la pression maximale d'explosion pmax des nuages de poussière | 30.11.2005 | | |
| CEN | EN 14034-2:2006
  Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d'explosion (dp/dt)max des nuages de poussière | 15.12.2006 | | |
| CEN | EN 14034-3:2006
  Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 3: Détermination de la limite inférieure d'explosivité LIE des nuages de poussière | 15.12.2006 | | |
| CEN | EN 14034-4:2004
  Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussières - Partie 4 : Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière | 30.11.2005 | | |
| CEN | EN 14373:2005
  Systèmes de suppression d'explosion | 9.3.2006 | | |
| CEN | EN 14460:2006
  Appareil résistant à l'explosion | 15.12.2006 | | |
| CEN | EN 14491:2006
  Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières | 20.7.2006 | | |
| EN 14491:2006/AC:2008 | | | |
| CEN | EN 14492-1:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1: Treuils motorisés | 16.4.2010 | EN 14492-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14492-2:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 2 : Palans motorisés | 16.4.2010 | EN 14492-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2010) |
| EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14522:2005
  Détermination de la température d'auto-allumage des gaz et des vapeurs | 30.11.2005 | | |
| CEN | EN 14591-1:2004
  Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Systèmes de protection - Partie 1 : Sas d'aérage résistant à 2 bar | 9.3.2006 | | |
| EN 14591-1:2004/AC:2006 | | | |
| CEN | EN 14591-2:2007
  Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Systèmes de protection - Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l'eau | 12.12.2007 | | |
| EN 14591-2:2007/AC:2008 | | | |
| CEN | EN 14591-4:2007
  Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Systèmes de protection - Partie 4: Installation d'extinction automatique d'explosion pour machines à attaque ponctuelle | 12.12.2007 | | |
| EN 14591-4:2007/AC:2008 | | | |
| CEN | EN 14677:2008
  Sécurité des machines - Métallurgie secondaire - Machines et équipements pour traitement d'acier liquide | 20.8.2008 | | |
| CEN | EN 14678-1:2006+A1:2009
  Equipements pour GPL et leurs accessoires - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service - Partie 1: Distributeurs | 16.4.2010 | EN 14678-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (16.4.2010) |
| CEN | EN 14681:2006
  Sécurité des machines - Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique | 15.12.2006 | | |
| CEN | EN 14756:2006
  Détermination de la concentration limite en oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammable | 12.12.2007 | | |
| CEN | EN 14797:2006
  Dispositifs de décharge d'explosion | 12.12.2007 | | |
| CEN | EN 14973:2006+A1:2008
  Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines - Exigences de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité | Ceci est la première publication | EN 14973:2006
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 14983:2007
  Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Appareils et systèmes de protection destinés au captage du grisou | 12.12.2007 | | |
| CEN | EN 14986:2007
  Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles | 12.12.2007 | | |
| CEN | EN 14994:2007
  Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz | 12.12.2007 | | |
| CEN | EN 15089:2009
  Systèmes d'isolement d'explosion | 16.4.2010 | | |
| CEN | EN 15188:2007
  Détermination de l'aptitude à l'auto-inflammation des accumulations de poussières | 12.12.2007 | | |
| CEN | EN 15198:2007
  Méthodes pour l'évaluation du risque d'inflammation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles | 12.12.2007 | | |
| CEN | EN 15233:2007
  Méthodologie relative à l'évaluation de la sécurité fonctionnelle des systèmes de protection pour atmosphères explosibles | 12.12.2007 | | |
| CEN | EN 15268:2008
  Stations-service - Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées | 27.1.2009 | | |
| CEN | EN 15794:2009
  Détermination des points d'explosion des liquides inflammables | 16.4.2010 | | |
| Cenelec | EN 50050:2006
  Appareillage électrique pour atmosphères explosibles - Equipement manuel de projection électrostatique | 20.8.2008 | | |
| Cenelec | EN 50104:2002
  Appareils électriques de détection et de mesure de l'oxygène - Règles de performance et méthodes d'essai | 12.8.2004 | EN 50104:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2005) |
| EN 50104:2002/A1:2004 | 12.8.2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2004) |
| Cenelec | EN 50176:2009
  Matériels stationnaires de projection électrostatique de produit liquide de revêtement inflammable - Exigences de sécurité | 16.4.2010 | | |
| Cenelec | EN 50177:2009
  Matériels stationnaires de projection électrostatique de poudres de revêtement inflammables - Exigences de sécurité | 16.4.2010 | | |
| Cenelec | EN 50241-1:1999
  Spécification pour les matériels de détection de gaz et vapeurs toxiques à chemins ouverts - Partie 1: Prescriptions générales et méthodes d'essai | 6.11.1999 | | |
| EN 50241-1:1999/A1:2004 | 12.8.2004 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2004) |
| Cenelec | EN 50241-2:1999
  Spécification pour les matériels de détection de gaz et vapeurs toxiques à chemins ouverts - Partie 2: Prescriptions d'aptitude à la fonction pour la détection des gaz combustibles | 6.11.1999 | | |
| Cenelec | EN 50281-2-1:1998
  Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles - Partie 2-1: Méthodes d'essai - Méthodes de détermination de la température minimale d'inflammation de la poussière | 6.11.1999 | | |
| Cenelec | EN 50303:2000
  Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon | 16.2.2001 | | |
| Cenelec | EN 50381:2004
  Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne | 9.3.2006 | | |
| EN 50381:2004/AC:2005 | | | |
| Cenelec | EN 60079-0:2009
  Atmosphères explosives - Partie 0: Matériel - Exigences générales
  IEC 60079-0:2007 | 16.4.2010 | EN 60079-0:2006
  - EN 61241-0:2006
  Note 2.1 | 1.6.2012 |
| Cenelec | EN 60079-1:2007
  Atmosphères explosives - Partie 1: Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d»
  IEC 60079-1:2007 | 20.8.2008 | EN 60079-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2010) |
| Cenelec | EN 60079-2:2007
  Atmosphères explosives - Partie 2: Protection du matériel par enveloppe à surpression interne «p»
  IEC 60079-2:2007 | 20.8.2008 | EN 60079-2:2004
  Note 2.1 | 1.11.2010 |
| Cenelec | EN 60079-5:2007
  Atmosphères explosives - Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent «q»
  IEC 60079-5:2007 | 20.8.2008 | EN 50017:1998
  Note 2.1 | 1.11.2010 |
| Cenelec | EN 60079-6:2007
  Atmosphères explosives - Partie 6: Protection du matériel par immersion dans l'huile «o»
  IEC 60079-6:2007 | 20.8.2008 | EN 50015:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.5.2010) |
| Cenelec | EN 60079-7:2007
  Atmosphères explosives - Partie 7: Protection de l'équipement par sécurité augmentée «e»
  IEC 60079-7:2006 | 11.4.2008 | EN 60079-7:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| Cenelec | EN 60079-11:2007
  Atmosphères explosives - Partie 11: Protection de l'équipement par sécurité intrinsèque «i»
  IEC 60079-11:2006 | 11.4.2008 | EN 50020:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| Cenelec | EN 60079-15:2005
  Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 15: Construction, essais et marquage des matériels électriques du mode de protection «n»
  IEC 60079-15:2005 | 20.7.2006 | EN 60079-15:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2008) |
| Cenelec | EN 60079-18:2009
  Atmosphères explosives - Partie 18: Protection du matériel par encapsulage «m»
  IEC 60079-18:2009 | Ceci est la première publication | EN 60079-18:2004
  - EN 61241-18:2004
  Note 2.1 | 1.10.2012 |
| Cenelec | EN 60079-25:2004
  Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 25: Systèmes de sécurité intrinsèque
  IEC 60079-25:2003 | 20.8.2008 | | |
| Cenelec | EN 60079-26:2007
  Atmosphères explosives - Partie 26: Matériel d'un niveau de protection du matériel (EPL) Ga
  IEC 60079-26:2006 | 20.8.2008 | | |
| Cenelec | EN 60079-27:2008
  Atmosphères explosives - Partie 27: Concept de réseau de terrain de sécurité intrinsèque (FISCO)
  IEC 60079-27:2008 | 16.4.2010 | EN 60079-27:2006
  Note 2.1 | 1.4.2011 |
| Cenelec | EN 60079-28:2007
  Atmosphères explosives - Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique
  IEC 60079-28:2006 | 11.4.2008 | | |
| Cenelec | EN 60079-29-1:2007
  Atmosphères explosives - Partie 29-1: Détecteurs de gaz - Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables
  IEC 60079-29-1:2007 (Modifié) | 20.8.2008 | EN 61779-1:2000 et son amendement
  - EN 61779-2:2000
  - EN 61779-3:2000
  - EN 61779-4:2000
  - EN 61779-5:2000
  Note 2.1 | 1.11.2010 |
| Cenelec | EN 60079-30-1:2007
  Atmosphères explosives - Partie 30-1: Traçage par résistance électrique - Exigences générales et d'essais
  IEC 60079-30-1:2007 | 20.8.2008 | | |
| Cenelec | EN 60079-31:2009
  Atmosphères explosives - Partie 31: Protection du matériel contre l'inflammation des poussières par enveloppe «t»
  IEC 60079-31:2008 | Ceci est la première publication | EN 61241-1:2004
  Note 2.1 | 1.10.2012 |
| Cenelec | EN 61241-4:2006
  Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles - Partie 4: Type de protection «pD»
  IEC 61241-4:2001 | 20.8.2008 | | |
| Cenelec | EN 61241-11:2006
  Matériels électriques pour utilisation en présence de poussières combustibles - Partie 11: Protection par sécurité intrinsèque «iD»
  IEC 61241-11:2005 | 11.4.2008 | | |
| Cenelec | EN 62013-1:2006
  Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses - Partie 1: Exigences générales - Construction et essais liés au risque d'explosion
  IEC 62013-1:2005 | 20.8.2008 | EN 62013-1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2009) |

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

CEN

EN 809:1998+A1:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides - Prescriptions communes de sécurité

16.4.2010

CEN

EN 1010-1:2004

Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Partie 1: Prescriptions communes

30.11.2005

CEN

EN 1010-2:2006

Sécurité des machines - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier - Partie 2: Machines d'impression et de vernissage ycompris les équipementsde pré-press

20.7.2006

CEN

EN 1127-1:2007

Atmosphères explosives - Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion - Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

11.4.2008

EN 1127-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 1127-2:2002+A1:2008

Atmosphères explosives - Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion - Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines

20.8.2008

EN 1127-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

20.8.2008

EN 1710:2005

Note 2.1

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN 1755:2000+A1:2009

Sécurité des chariots de manutention - Fonctionnement en atmosphères explosibles - Utilisation dans des atmosphères, inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables

16.4.2010

EN 1755:2000

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2010)

CEN

EN 1834-1:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 1: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de gaz et de vapeurs inflammables

21.7.2001

CEN

EN 1834-2:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 2: Moteurs du groupe I utilisés dans des travaux souterrains dans des atmosphères grisouteuses avec ou sans poussières inflammables

21.7.2001

CEN

EN 1834-3:2000

Moteurs alternatifs à combustion interne - Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction des moteurs fonctionnant en atmosphère explosible - Partie 3: Moteurs du groupe II utilisés dans des atmosphères de poussières inflammables

21.7.2001

CEN

EN 1839:2003

Determination des limites d'explosivité des gaz et des vapeurs

12.8.2004

CEN

EN 12581:2005

Installations d'application - Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides - Prescriptions de sécurité

9.3.2006

CEN

EN 12621:2006

Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression - Prescriptions de sécurité

20.7.2006

CEN

EN 12757-1:2005

Machines à homogénéiser des produits de revêtement - Prescriptions de sécurité - Partie 1 : Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles

9.3.2006

CEN

EN 12874:2001

Arrête-flamme - Exigences de performance, méthodes d'essai et limites d'utilisation

7.9.2002

CEN

EN 13012:2001

Stations service - Construction et performances des pistolets automatiques de remplissage utilisés sur les distributeurs de carburant

22.1.2002

CEN

EN 13160-1:2003

Systèmes de détection de fuites - Partie 1: Principes généraux

14.8.2003

CEN

EN 13237:2003

Atmosphères explosibles - Termes et définitions pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

14.8.2003

CEN

EN 13463-1:2009

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 1 : Prescriptions et méthodologie

16.4.2010

EN 13463-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2010)

CEN

EN 13463-2:2004

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 2: Protection par enveloppe à circulation limitée «fr»

30.11.2005

CEN

EN 13463-3:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 3 : protection par enveloppe antidéflagrante «d»

30.11.2005

CEN

EN 13463-5:2003

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 5: Protection par sécurité de construction «c»

12.8.2004

CEN

EN 13463-6:2005

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 6: Protection par contrôle de la source d'inflammation «b»

30.11.2005

CEN

EN 13463-8:2003

Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles - Partie 8: Protection par immersion dans un liquide «k»

12.8.2004

CEN

EN 13616:2004

Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides

9.3.2006

EN 13616:2004/AC:2006

CEN

EN 13617-1:2004+A1:2009

Stations-service - Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

Ceci est la première publication

EN 13617-1:2004

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 13617-2:2004

Stations-service - Partie 2: Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords cassants utilisés pour les distributeurs de carburant

30.11.2005

CEN

EN 13617-3:2004

Stations-service - Partie 3 : Exigences de sécurité relatives à la construction et aux performances des raccords de sécurité

30.11.2005

CEN

EN 13673-1:2003

Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et vapeurs - Partie 1: Détermination de la pression maximale d'explosion

14.8.2003

CEN

EN 13673-2:2005

Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs - Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression

30.11.2005

CEN

EN 13760:2003

Dispositif de remplissage GPL pour véhicules légers et poids lourds - Pistolet: conditions d'essais et dimensions

24.1.2004

CEN

EN 13821:2002

Atmosphères explosibles - Prévention et protection contre l'explosion - Détermination de l'énergie minimale d'inflammation des mélanges poussière/air

20.5.2003

CEN

EN 13980:2002

Atmosphères explosibles - Application des systèmes qualité

20.5.2003

CEN

EN 14034-1:2004

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 1 : Détermination de la pression maximale d'explosion pmax des nuages de poussière

30.11.2005

CEN

EN 14034-2:2006

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 2: Détermination de la vitesse maximale de montée en pression d'explosion (dp/dt)max des nuages de poussière

15.12.2006

CEN

EN 14034-3:2006

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussière - Partie 3: Détermination de la limite inférieure d'explosivité LIE des nuages de poussière

15.12.2006

CEN

EN 14034-4:2004

Détermination des caractéristiques d'explosion des nuages de poussières - Partie 4 : Détermination de la concentration limite en oxygène CLO des nuages de poussière

30.11.2005

CEN

EN 14373:2005

Systèmes de suppression d'explosion

9.3.2006

CEN

EN 14460:2006

Appareil résistant à l'explosion

15.12.2006

CEN

EN 14491:2006

Systèmes de protection par évent contre les explosions de poussières

20.7.2006

EN 14491:2006/AC:2008

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 1: Treuils motorisés

16.4.2010

EN 14492-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue - Treuils et palans motorisés - Partie 2 : Palans motorisés

16.4.2010

EN 14492-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2010)

EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14522:2005

Détermination de la température d'auto-allumage des gaz et des vapeurs

30.11.2005

CEN

EN 14591-1:2004

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Systèmes de protection - Partie 1 : Sas d'aérage résistant à 2 bar

9.3.2006

EN 14591-1:2004/AC:2006

CEN

EN 14591-2:2007

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Systèmes de protection - Partie 2: Arrêts-barrages passifs à bacs à l'eau

12.12.2007

EN 14591-2:2007/AC:2008

CEN

EN 14591-4:2007

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Systèmes de protection - Partie 4: Installation d'extinction automatique d'explosion pour machines à attaque ponctuelle

12.12.2007

EN 14591-4:2007/AC:2008

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines - Métallurgie secondaire - Machines et équipements pour traitement d'acier liquide

20.8.2008

CEN

EN 14678-1:2006+A1:2009

Equipements pour GPL et leurs accessoires - Construction et caractéristiques des équipements GPL dans les stations-service - Partie 1: Distributeurs

16.4.2010

EN 14678-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(16.4.2010)

CEN

EN 14681:2006

Sécurité des machines - Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique

15.12.2006

CEN

EN 14756:2006

Détermination de la concentration limite en oxygène (CLO) des gaz et des vapeurs inflammable

12.12.2007

CEN

EN 14797:2006

Dispositifs de décharge d'explosion

12.12.2007

CEN

EN 14973:2006+A1:2008

Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines - Exigences de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité

Ceci est la première publication

EN 14973:2006

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 14983:2007

Protection contre l'explosion dans les mines souterraines - Appareils et systèmes de protection destinés au captage du grisou

12.12.2007

CEN

EN 14986:2007

Conception des ventilateurs pour les atmosphères explosibles

12.12.2007

CEN

EN 14994:2007

Systèmes de protection par évent contre les explosions de gaz

12.12.2007

CEN

EN 15089:2009

Systèmes d'isolement d'explosion

16.4.2010

CEN

EN 15188:2007

Détermination de l'aptitude à l'auto-inflammation des accumulations de poussières

12.12.2007

CEN

EN 15198:2007

Méthodes pour l'évaluation du risque d'inflammation des appareils et des composants non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles

12.12.2007

CEN

EN 15233:2007

Méthodologie relative à l'évaluation de la sécurité fonctionnelle des systèmes de protection pour atmosphères explosibles

12.12.2007

CEN

EN 15268:2008

Stations-service - Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

27.1.2009

CEN

EN 15794:2009

Détermination des points d'explosion des liquides inflammables

16.4.2010

Cenelec

EN 50050:2006

Appareillage électrique pour atmosphères explosibles - Equipement manuel de projection électrostatique

20.8.2008

Cenelec

EN 50104:2002

Appareils électriques de détection et de mesure de l'oxygène - Règles de performance et méthodes d'essai

12.8.2004

EN 50104:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2005)

EN 50104:2002/A1:2004

12.8.2004

Note 3

Date dépassée

(1.8.2004)

Cenelec

EN 50176:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de produit liquide de revêtement inflammable - Exigences de sécurité

16.4.2010

Cenelec

EN 50177:2009

Matériels stationnaires de projection électrostatique de poudres de revêtement inflammables - Exigences de sécurité

16.4.2010

Cenelec

EN 50241-1:1999

Spécification pour les matériels de détection de gaz et vapeurs toxiques à chemins ouverts - Partie 1: Prescriptions générales et méthodes d'essai

6.11.1999

EN 50241-1:1999/A1:2004

12.8.2004

Note 3

Date dépassée

(1.8.2004)

Cenelec

EN 50241-2:1999

Spécification pour les matériels de détection de gaz et vapeurs toxiques à chemins ouverts - Partie 2: Prescriptions d'aptitude à la fonction pour la détection des gaz combustibles

6.11.1999

Cenelec

EN 50281-2-1:1998

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles - Partie 2-1: Méthodes d'essai - Méthodes de détermination de la température minimale d'inflammation de la poussière

6.11.1999

Cenelec

EN 50303:2000

Appareils du groupe I de catégorie M1 destinés à rester en opération dans les atmosphères exposées au grisou et/ou à la poussière de charbon

16.2.2001

Cenelec

EN 50381:2004

Caissons ventilés transportables avec ou sans source de dégagement interne

9.3.2006

EN 50381:2004/AC:2005

Cenelec

EN 60079-0:2009

Atmosphères explosives - Partie 0: Matériel - Exigences générales

IEC 60079-0:2007

16.4.2010

EN 60079-0:2006

- EN 61241-0:2006

Note 2.1

1.6.2012

Cenelec

EN 60079-1:2007

Atmosphères explosives - Partie 1: Protection du matériel par enveloppes antidéflagrantes «d»

IEC 60079-1:2007

20.8.2008

EN 60079-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2010)

Cenelec

EN 60079-2:2007

Atmosphères explosives - Partie 2: Protection du matériel par enveloppe à surpression interne «p»

IEC 60079-2:2007

20.8.2008

EN 60079-2:2004

Note 2.1

1.11.2010

Cenelec

EN 60079-5:2007

Atmosphères explosives - Partie 5: Protection du matériel par remplissage pulvérulent «q»

IEC 60079-5:2007

20.8.2008

EN 50017:1998

Note 2.1

1.11.2010

Cenelec

EN 60079-6:2007

Atmosphères explosives - Partie 6: Protection du matériel par immersion dans l'huile «o»

IEC 60079-6:2007

20.8.2008

EN 50015:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.5.2010)

Cenelec

EN 60079-7:2007

Atmosphères explosives - Partie 7: Protection de l'équipement par sécurité augmentée «e»

IEC 60079-7:2006

11.4.2008

EN 60079-7:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2009)

Cenelec

EN 60079-11:2007

Atmosphères explosives - Partie 11: Protection de l'équipement par sécurité intrinsèque «i»

IEC 60079-11:2006

11.4.2008

EN 50020:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2009)

Cenelec

EN 60079-15:2005

Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 15: Construction, essais et marquage des matériels électriques du mode de protection «n»

IEC 60079-15:2005

20.7.2006

EN 60079-15:2003

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2008)

Cenelec

EN 60079-18:2009

Atmosphères explosives - Partie 18: Protection du matériel par encapsulage «m»

IEC 60079-18:2009

Ceci est la première publication

EN 60079-18:2004

- EN 61241-18:2004

Note 2.1

1.10.2012

Cenelec

EN 60079-25:2004

Matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 25: Systèmes de sécurité intrinsèque

IEC 60079-25:2003

20.8.2008

Cenelec

EN 60079-26:2007

Atmosphères explosives - Partie 26: Matériel d'un niveau de protection du matériel (EPL) Ga

IEC 60079-26:2006

20.8.2008

Cenelec

EN 60079-27:2008

Atmosphères explosives - Partie 27: Concept de réseau de terrain de sécurité intrinsèque (FISCO)

IEC 60079-27:2008

16.4.2010

EN 60079-27:2006

Note 2.1

1.4.2011

Cenelec

EN 60079-28:2007

Atmosphères explosives - Partie 28: Protection du matériel et des systèmes de transmission utilisant le rayonnement optique

IEC 60079-28:2006

11.4.2008

Cenelec

EN 60079-29-1:2007

Atmosphères explosives - Partie 29-1: Détecteurs de gaz - Exigences d'aptitude à la fonction des détecteurs de gaz inflammables

IEC 60079-29-1:2007 (Modifié)

20.8.2008

EN 61779-1:2000 et son amendement

- EN 61779-2:2000

- EN 61779-3:2000

- EN 61779-4:2000

- EN 61779-5:2000

Note 2.1

1.11.2010

Cenelec

EN 60079-30-1:2007

Atmosphères explosives - Partie 30-1: Traçage par résistance électrique - Exigences générales et d'essais

IEC 60079-30-1:2007

20.8.2008

Cenelec

EN 60079-31:2009

Atmosphères explosives - Partie 31: Protection du matériel contre l'inflammation des poussières par enveloppe «t»

IEC 60079-31:2008

Ceci est la première publication

EN 61241-1:2004

Note 2.1

1.10.2012

Cenelec

EN 61241-4:2006

Matériels électriques destinés à être utilisés en présence de poussières combustibles - Partie 4: Type de protection «pD»

IEC 61241-4:2001

20.8.2008

Cenelec

EN 61241-11:2006

Matériels électriques pour utilisation en présence de poussières combustibles - Partie 11: Protection par sécurité intrinsèque «iD»

IEC 61241-11:2005

11.4.2008

Cenelec

EN 62013-1:2006

Lampes-chapeaux utilisables dans les mines grisouteuses - Partie 1: Exigences générales - Construction et essais liés au risque d'explosion

IEC 62013-1:2005

20.8.2008

EN 62013-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2009)

| Note 1: | D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

| — | Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

| — | Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
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—

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

| — | Pour de plus amples informations voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIQUE, Tel.+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIQUE, Tel.+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIQUE, Tel.+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIQUE, Tel.+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.

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| 7.7.2010 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 183/10 |
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7.7.2010

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 183/10

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 90/385/CEE du Conseil, du 20 juin 1990, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2010/C 183/02

| OEN (1) | Référence et titre de la norme harmonisée
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| CEN | EN 556-1:2001
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage STERILE - Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal | 31.7.2002 | EN 556:1994 + A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| EN 556-1:2001/AC:2006 | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 556-2:2003
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage «STERILE» - Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement | 9.8.2007 | | |
| CEN | EN 980:2008
  Symboles utilisés pour l’étiquetage des dispostifs médicaux | 23.7.2008 | EN 980:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1041:2008
  Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux | 19.2.2009 | EN 1041:1998
  Note 2.1 | 31.8.2011 |
| CEN | EN ISO 10993-1:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 1: Évaluation et essais au sein d’un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-4:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-5:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-5:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN ISO 10993-6:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-6:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-7:2008
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 7: Résidus de stérilisation à l’oxyde d’éthylène (ISO 10993-7:2008) | Ceci est la première publication | | |
| EN ISO 10993-7:2008/AC:2009 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 10993-9:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 9: Cadre pour l’identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-9:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-10:2009
  Evaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 10: Essais d’irritation et d’hypersensibilité retardée (ISO 10993-10:2002, Amd 1:2006 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-10:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-11:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-11:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-12:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-12:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-13:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:1998) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-13:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-16:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010) | Ceci est la première publication | EN ISO 10993-16:2009
  Note 2.1 | 31.8.2010 |
| CEN | EN ISO 10993-17:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-17:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-18:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-18:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11135-1:2007
  Stérilisation des produits de santé - Oxyde d’éthylène - Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d’un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007) | 9.8.2007 | EN 550:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 11137-1:2006
  Stérilisation des produits de santé - Irradiation - Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d’un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006) | 7.9.2006 | EN 552:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| CEN | EN ISO 11137-2:2007
  Stérilisation des produits de santé - Irradiation - Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2006, version corrigée 2006-08-01) | 9.8.2007 | | |
| EN ISO 11137-2:2007/AC:2009 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11138-2:2009
  Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques - Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l’oxyde d’éthylène (ISO 11138-2:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11138-3:2009
  Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques - Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11140-1:2009
  Stérilisation des produits de santé - Indicateurs chimiques - Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 11140-1:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11607-1:2009
  Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d’emballage (ISO 11607-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11607-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11737-1:2006
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Méthodes microbiologiques - Partie 1: Détermination d’une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006) | 7.9.2006 | EN 1174-2:1996
  EN 1174-1:1996
  EN 1174-3:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2006) |
| EN ISO 11737-1:2006/AC:2009 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11737-2:2009
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Méthodes microbiologiques - Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d’un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 13485:2003
  Dispositifs médicaux - Systèmes de manegement de la qualité - Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003) | 2.4.2004 | EN ISO 13488:2000
  EN ISO 13485:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2009) |
| EN ISO 13485:2003/AC:2009 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13824:2004
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Traitement aseptique des dispositifs médicaux liquides - Exigences | 24.6.2005 | | |
| CEN | EN ISO 14155-1:2009
  Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 1: Exigences générales (ISO 14155-1:2003) | Ceci est la première publication | EN ISO 14155-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14155-2:2009
  Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 2: Plans d’investigation clinique (ISO 14155-2:2003) | Ceci est la première publication | EN ISO 14155-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14937:2009
  Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d’un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009) | Ceci est la première publication | EN ISO 14937:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14971:2009
  Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01) | Ceci est la première publication | EN ISO 14971:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 17665-1:2006
  Stérilisation des produits de santé - Chaleur humide - Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006) | 15.11.2006 | EN 554:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2009) |
| CEN | EN 45502-1:1997
  Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 1: Règles générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant | 27.8.1998 | | |
| CEN | EN 45502-2-1:2004
  Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 2-1: Règles particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés à traiter la bradyarythmie (stimulateurs cardiaques) | 24.6.2005 | | |
| CEN | EN 45502-2-3:2010
  Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 2-3: Exigences particulières pour les systèmes d’implant cochléaire et les systèmes d’implant auditif du tronc cérébral | Ceci est la première publication | | |
| Cenelec | EN 45502-1:1997
  Dispositifs médicaux implantables actifs – Partie 1: Règles générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant (2) | 27.8.1998 | | |
| Cenelec | EN 45502-2-1:2003
  Dispositifs médicaux implantables actifs – Partie 2-1: Règles particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés à traiter la bradyarythmie (stimulateurs cardiaques) (2) | 8.7.2004 | | |
| Cenelec | EN 45502-2-2:2008
  Dispositifs médicaux implantables actifs – Partie 2-2: Exigences particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés au traitement des tachyarythmies (y compris les défibrillateurs implantables) (2) | 27.11.2008 | | |
| Cenelec | EN 60601-1:1990
  Appareils électromédicaux – Partie 1: Règles générales de sécurité
  IEC 60601-1:1988 | 23.8.1996 | | |
| EN 60601-1:1990/A1:1993
  IEC 60601-1:1988/A1:1991 | 23.8.1996 | Note 3 | La date de cette publication |
| EN 60601-1:1990/A2:1995
  IEC 60601-1:1988/A2:1995 (2) | 23.8.1996 | Note 3 | La date de cette publication |
| Cenelec | EN 60601-1:2006
  Appareils électromédicaux – Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles
  IEC 60601-1:2005 (2) | 27.11.2008 | EN 60601-1:1990 et ses amendements
  Note 2.1 | 1.6.2012 |
| Cenelec | EN 62304:2006
  Logiciels de dispositifs médicaux - Processus du cycle de vie du logiciel
  IEC 62304:2006 (2) | 27.11.2008 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

CEN

EN 556-1:2001

Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage STERILE - Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

31.7.2002

EN 556:1994 + A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

EN 556-1:2001/AC:2006

15.11.2006

CEN

EN 556-2:2003

Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d’obtenir l’étiquetage «STERILE» - Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement

9.8.2007

CEN

EN 980:2008

Symboles utilisés pour l’étiquetage des dispostifs médicaux

23.7.2008

EN 980:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1041:2008

Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux

19.2.2009

EN 1041:1998

Note 2.1

31.8.2011

CEN

EN ISO 10993-1:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 1: Évaluation et essais au sein d’un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-4:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus)

2.12.2009

EN ISO 10993-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-5:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-5:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN ISO 10993-6:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007)

2.12.2009

EN ISO 10993-6:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-7:2008

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 7: Résidus de stérilisation à l’oxyde d’éthylène (ISO 10993-7:2008)

Ceci est la première publication

EN ISO 10993-7:2008/AC:2009

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 10993-9:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 9: Cadre pour l’identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-9:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-10:2009

Evaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 10: Essais d’irritation et d’hypersensibilité retardée (ISO 10993-10:2002, Amd 1:2006 inclus)

2.12.2009

EN ISO 10993-10:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-11:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006)

2.12.2009

EN ISO 10993-11:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-12:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2007)

2.12.2009

EN ISO 10993-12:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-13:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:1998)

2.12.2009

EN ISO 10993-13:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-16:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010)

Ceci est la première publication

EN ISO 10993-16:2009

Note 2.1

31.8.2010

CEN

EN ISO 10993-17:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002)

2.12.2009

EN ISO 10993-17:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-18:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005)

2.12.2009

EN ISO 10993-18:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11135-1:2007

Stérilisation des produits de santé - Oxyde d’éthylène - Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d’un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007)

9.8.2007

EN 550:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 11137-1:2006

Stérilisation des produits de santé - Irradiation - Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d’un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006)

7.9.2006

EN 552:1994

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

CEN

EN ISO 11137-2:2007

Stérilisation des produits de santé - Irradiation - Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2006, version corrigée 2006-08-01)

9.8.2007

EN ISO 11137-2:2007/AC:2009

2.12.2009

CEN

EN ISO 11138-2:2009

Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques - Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l’oxyde d’éthylène (ISO 11138-2:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11138-3:2009

Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques - Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11140-1:2009

Stérilisation des produits de santé - Indicateurs chimiques - Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005)

2.12.2009

EN ISO 11140-1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11607-1:2009

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d’emballage (ISO 11607-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 11607-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11737-1:2006

Stérilisation des dispositifs médicaux - Méthodes microbiologiques - Partie 1: Détermination d’une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006)

7.9.2006

EN 1174-2:1996

EN 1174-1:1996

EN 1174-3:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2006)

EN ISO 11737-1:2006/AC:2009

2.12.2009

CEN

EN ISO 11737-2:2009

Stérilisation des dispositifs médicaux - Méthodes microbiologiques - Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d’un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 13485:2003

Dispositifs médicaux - Systèmes de manegement de la qualité - Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

2.4.2004

EN ISO 13488:2000

EN ISO 13485:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2009)

EN ISO 13485:2003/AC:2009

Ceci est la première publication

CEN

EN 13824:2004

Stérilisation des dispositifs médicaux - Traitement aseptique des dispositifs médicaux liquides - Exigences

24.6.2005

CEN

EN ISO 14155-1:2009

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 1: Exigences générales (ISO 14155-1:2003)

Ceci est la première publication

EN ISO 14155-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14155-2:2009

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 2: Plans d’investigation clinique (ISO 14155-2:2003)

Ceci est la première publication

EN ISO 14155-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14937:2009

Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la caractérisation d’un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d’un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009)

Ceci est la première publication

EN ISO 14937:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14971:2009

Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01)

Ceci est la première publication

EN ISO 14971:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 17665-1:2006

Stérilisation des produits de santé - Chaleur humide - Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d’un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006)

15.11.2006

EN 554:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2009)

CEN

EN 45502-1:1997

Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 1: Règles générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant

27.8.1998

CEN

EN 45502-2-1:2004

Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 2-1: Règles particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés à traiter la bradyarythmie (stimulateurs cardiaques)

24.6.2005

CEN

EN 45502-2-3:2010

Dispositifs médicaux implantables actifs - Partie 2-3: Exigences particulières pour les systèmes d’implant cochléaire et les systèmes d’implant auditif du tronc cérébral

Ceci est la première publication

Cenelec

EN 45502-1:1997

Dispositifs médicaux implantables actifs – Partie 1: Règles générales de sécurité, marquage et informations fournies par le fabricant (2)

27.8.1998

Cenelec

EN 45502-2-1:2003

Dispositifs médicaux implantables actifs – Partie 2-1: Règles particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés à traiter la bradyarythmie (stimulateurs cardiaques) (2)

8.7.2004

Cenelec

EN 45502-2-2:2008

Dispositifs médicaux implantables actifs – Partie 2-2: Exigences particulières pour les dispositifs médicaux implantables actifs destinés au traitement des tachyarythmies (y compris les défibrillateurs implantables) (2)

27.11.2008

Cenelec

EN 60601-1:1990

Appareils électromédicaux – Partie 1: Règles générales de sécurité

IEC 60601-1:1988

23.8.1996

EN 60601-1:1990/A1:1993

IEC 60601-1:1988/A1:1991

23.8.1996

Note 3

La date de cette publication

EN 60601-1:1990/A2:1995

IEC 60601-1:1988/A2:1995 (2)

23.8.1996

Note 3

La date de cette publication

Cenelec

EN 60601-1:2006

Appareils électromédicaux – Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles

IEC 60601-1:2005 (2)

27.11.2008

EN 60601-1:1990 et ses amendements

Note 2.1

1.6.2012

Cenelec

EN 62304:2006

Logiciels de dispositifs médicaux - Processus du cycle de vie du logiciel

IEC 62304:2006 (2)

27.11.2008

| Note 1: | D’une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l’organisme européen de normalisation. L’attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D’une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l’organisme européen de normalisation. L’attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d’application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d’application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d’application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d’application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d’application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d’application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d’application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d’application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d’application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d’application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d’application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d’application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (3), modifiée par la directive 98/48/CE (4). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (3), modifiée par la directive 98/48/CE (4).

| — | Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l’Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l’Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l’Union européenne n’implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l’Union européenne n’implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

| — | Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l’Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
| --- | --- |

—

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l’Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

| — | Pour de plus amples informations voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

---

(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIQUE, Tel.+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIQUE, Tel.+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIQUE, Tel.+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIQUE, Tel.+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

(3)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(4)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.

---

| 7.7.2010 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 183/15 |
| --- | --- | --- | --- |

7.7.2010

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 183/15

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 93/42/CEE du Conseil, du 14 juin 1993, relative aux dispositifs médicaux

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2010/C 183/03

| OEN (1) | Référence et titre de la norme harmonisée
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| CEN | EN 285:2006+A2:2009
  Stérilisation - Stérilisateurs à la vapeur d'eau - Grands stérilisateurs | 2.12.2009 | EN 285:2006+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 455-1:2000
  Gants médicaux non réutilisables - Partie 1: Détection des trous - Prescriptions et essais | 30.9.2005 | EN 455-1:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2001) |
| CEN | EN 455-2:2009
  Gants médicaux non réutilisables - Partie 2: Propriétés physiques: Exigences et essais | Ceci est la première publication | EN 455-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 455-3:2006
  Gants médicaux non réutilisables - Partie 3: Exigences et essais pour évaluation biologique | 9.8.2007 | EN 455-3:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| CEN | EN 455-4:2009
  Gants médicaux non réutilisables - Partie 4: Exigences et essais relatifs à la détermination de la durée de conservation | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 556-1:2001
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE - Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal | 31.7.2002 | EN 556:1994 + A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| EN 556-1:2001/AC:2006 | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 556-2:2003
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» - Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement | 9.8.2007 | | |
| CEN | EN 794-1:1997+A2:2009
  Ventilateurs pulmonaires - Partie 1: Prescriptions particulières des ventilateurs pour soins critiques | 2.12.2009 | EN 794-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 794-3:1998+A2:2009
  Ventilateurs pulmonaires - Partie 3: Règles particulières pour les ventilateurs d'urgence et de transport | Ceci est la première publication | EN 794-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 980:2008
  Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux | 23.7.2008 | EN 980:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1041:2008
  Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux | 19.2.2009 | EN 1041:1998
  Note 2.1 | 31.8.2011 |
| CEN | EN 1060-1:1995+A2:2009
  Tensiomètres non invasifs - Partie 1: Exigences générales | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 1060-2:1995+A1:2009
  Tensiomètres non invasifs - Partie 2: Exigences complémentaires concernant les tensiomètres mécaniques | Ceci est la première publication | EN 1060-2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1060-3:1997+A2:2009
  Tensiomètres non invasifs - Partie 3: Exigences complémentaires concernant les systèmes électromécaniques de mesure de la pression sanguine | Ceci est la première publication | EN 1060-3:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN 1060-4:2004
  Tensiomètres non invasifs - Partie 4: Procédures pour déterminer la précision de l'ensemble du système des tensiomètres non invasifs automatiques | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN 1089-3:2004
  Bouteilles à gaz transportables - Identification de la bouteille à gaz (GPL exclu) - Partie 3: Code couleur | 30.9.2005 | EN 1089-3:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2004) |
| CEN | EN 1282-2:2005+A1:2009
  Tubes de trachéostomie - Partie 2: Tubes pédiatriques (ISO 5366-3:2001, modifiée) | Ceci est la première publication | EN 1282-2:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1422:1997+A1:2009
  Stérilisateurs à usage médical - Stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène - Exigences et méthodes d'essai | 2.12.2009 | EN 1422:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1618:1997
  Cathéters autres que les cathéters intravasculaires - Méthodes d'essai des propriétés communes | 9.5.1998 | | |
| CEN | EN 1639:2009
  Art dentaire - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire - Instruments | Ceci est la première publication | EN 1639:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1640:2009
  Art dentaire - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire - Matériel | Ceci est la première publication | EN 1640:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1641:2009
  Art dentaire - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire - Produits | Ceci est la première publication | EN 1641:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1642:2009
  Art dentaire - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire - Implants dentaires | Ceci est la première publication | EN 1642:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN 1707:1996
  Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical - Assemblages à verrouillage | 17.5.1997 | | |
| CEN | EN 1782:1998+A1:2009
  Tubes trachéaux et raccords | Ceci est la première publication | EN 1782:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1789:2007
  Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements - Ambulances routières | 23.7.2008 | EN 1789:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2007) |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN 1820:2005+A1:2009
  Ballons réservoirs d'anesthésie (ISO 5362:2000, modifiée) | Ceci est la première publication | EN 1820:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 1865:1999
  Spécifications des brancards et équipements d'ambulances pour le transport des patients | 14.10.2000 | | |
| CEN | EN 1970:2000
  Lits réglables pour les personnes handicapées - Exigences et méthodes d'essai | 14.11.2001 | | |
| EN 1970:2000/A1:2005 | 30.9.2005 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2005) |
| CEN | EN 1985:1998
  Aides à la marche - Prescriptions générales et méthodes d'essai | 10.8.1999 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 3826-2:2008
  Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang - Partie 2: Symboles graphiques à utiliser sur les étiquettes et les notices d'utilisation (ISO 3826-2:2008) | 19.2.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3826-3:2007
  Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang - Partie 3: Systèmes de poches pour le sang avec accessoires intégrés (ISO 3826-3:2006) | 27.2.2008 | | |
| CEN | EN ISO 4074:2002
  Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel - Exigences et méthodes d'essai (ISO 4074:2002) | 31.7.2002 | EN 600:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2005) |
| EN ISO 4074:2002/AC:2008 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 4135:2001
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Vocabulaire (ISO 4135:2001) | 31.7.2002 | EN ISO 4135:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2002) |
| CEN | EN ISO 5356-1:2004
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Raccords coniques - Partie 1: Raccords mâles et femelles (ISO 5356-1:2004) | 30.9.2005 | EN 1281-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2004) |
| CEN | EN ISO 5356-2:2007
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Raccords coniques - Partie 2: Raccords à vis supportant un certain poids (ISO 5356-2:2006) | 9.11.2007 | EN 1281-2:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2008) |
| CEN | EN ISO 5359:2008
  Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux (ISO 5359:2008) | 23.7.2008 | EN 739:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) |
| CEN | EN ISO 5360:2009
  Évaporateurs d'anesthésie - Systèmes de remplissage spécifiques à l'agent (ISO 5360:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 5360:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 5366-1:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Tubes de trachéostomie - Partie 1: Tubes et raccords pour adultes (ISO 5366-1:2000) | 2.12.2009 | EN ISO 5366-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 5840:2009
  Implants cardiovasculaires - Prothèses valvulaires (ISO 5840:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 5840:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7197:2009
  Implants neurochirurgicaux - Systèmes de dérivation et composants stériles, non réutilisables, pour hydrocéphalie (ISO 7197:2006, Cor 1:2007 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 7197:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7376:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Laryngoscopes pour intubation trachéale (ISO 7376:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 7376:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7396-1:2007
  Systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 1: Systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide (ISO 7396-1:2007) | 9.8.2007 | EN 737-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| EN ISO 7396-1:2007/A1:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 | 31.7.2010 |
| EN ISO 7396-1:2007/A2:2010 | Ceci est la première publication | Note 3 | 31.8.2010 |
| CEN | EN ISO 7396-2:2007
  Systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 2: Systèmes d'évacuation de gaz d'anesthésie non réutilisables (ISO 7396-2:2007) | 9.8.2007 | EN 737-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| CEN | EN ISO 7439:2009
  Dispositifs intra-utérins contenant du cuivre - Exigences, essais (ISO 7439:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 7439:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7886-3:2009
  Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables - Partie 3: Seringues autobloquantes pour vaccination à dose fixe (ISO 7886-3:2005) | Ceci est la première publication | EN ISO 7886-3:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 7886-4:2009
  Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables - Partie 4: Seringues avec dispositif empêchant la réutilisation (ISO 7886-4:2006) | Ceci est la première publication | EN ISO 7886-4:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8185:2009
  Humidificateurs respiratoires médicaux - Exigences spécifiques des systèmes d'humidification respiratoires (ISO 8185:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 8185:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8359:2009
  Concentrateurs d'oxygène à usage médical - Prescriptions de sécurité (ISO 8359:1996) | 2.12.2009 | EN ISO 8359:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8536-4:2007
  Matériel de perfusion à usage médical - Partie 4: Appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité (ISO 8536-4:2007) | 9.8.2007 | | |
| CEN | EN ISO 8835-2:2009
  Systèmes d'anesthésie par inhalation - Partie 2: Systèmes respiratoires d'anesthésie (ISO 8835-2:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8835-3:2009
  Systèmes d'anesthésie par inhalation - Partie 3: Systèmes de transfert et de réception des systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 8835-3:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-3:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8835-4:2009
  Systèmes d'anesthésie par inhalation - Partie 4: Dispositifs d'administration de vapeur anesthésique (ISO 8835-4:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-4:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 8835-5:2009
  Systèmes d'anesthésie par inhalation - Partie 5: Ventilateurs d'anesthésie (ISO 8835-5:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 8835-5:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9170-1:2008
  Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 1: Prises murales pour les gaz médicaux comprimés et le vide (ISO 9170-1:2008) | 19.2.2009 | EN 737-1:1998
  Note 2.1 | 31.7.2010 |
| CEN | EN ISO 9170-2:2008
  Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 2: Prises murales pour systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 9170-2:2008) | 19.2.2009 | EN 737-4:1998
  Note 2.1 | 31.7.2010 |
| CEN | EN ISO 9360-1:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains - Partie 1: ECH pour utilisation avec des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-1:2000) | 2.12.2009 | EN ISO 9360-1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9360-2:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains - Partie 2: ECH pour utilisation avec des patients trachéotomisés ayant des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-2:2001) | 2.12.2009 | EN ISO 9360-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9713:2009
  Implants neurochirurgicaux - Clips intracrâniens pour anévrisme à autofermeture (ISO 9713:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 9713:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 9919:2009
  Appareils électromédicaux - Règles particulières de sécurité et performances essentielles du matériel utilisé pour les oxymètres de pouls à usage médical (ISO 9919:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 9919:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10079-1:2009
  Appareils d'aspiration médicale - Partie 1: Appareils électriques d'aspiration - Prescriptions de sécurité (ISO 10079-1:1999) | 2.12.2009 | EN ISO 10079-1:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10079-2:2009
  Appareils d'aspiration médicale - Partie 2: Appareils d'aspiration manuelle (ISO 10079-2:1999) | 2.12.2009 | EN ISO 10079-2:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10079-3:2009
  Appareils d'aspiration médicale - Partie 3: Appareils d'aspiration alimentés par une source de vide ou de pression (ISO 10079-3:1999) | 2.12.2009 | EN ISO 10079-3:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10328:2006
  Prothèses - Essais portant sur la structure des prothèses de membres inférieurs - Exigences et méthodes d'essai (ISO 10328:2006) | 9.8.2007 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 10524-1:2006
  Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux - Partie 1: Détendeurs et détendeurs-débimètres (ISO 10524-1:2006) | 2.6.2006 | EN 738-1:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) |
| CEN | EN ISO 10524-2:2006
  Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux - Partie 2: Détendeurs de rampes et de canalisations (ISO 10524-2:2005) | 7.6.2009 | EN 738-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) |
| CEN | EN ISO 10524-3:2006
  Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux - Partie 3: Détendeurs intégrés dans les robinets des bouteilles de gaz (ISO 10524-3:2005) | 7.9.2006 | EN 738-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2008) |
| CEN | EN ISO 10524-4:2008
  Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux - Partie 4: Détendeurs basse pression (ISO 10524-4:2008) | 23.7.2008 | EN 738-4:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) |
| CEN | EN ISO 10535:2006
  Lève-personnes pour transférer des personnes handicapées - Exigences et méthodes d'essai (ISO 10535:2006) | 9.8.2007 | EN ISO 10535:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2007) |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 10555-1:2009
  Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables - Partie 1: Prescriptions générales (ISO 10555-1:1995, y compris Amd 1:1999 et Amd 2:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 10555-1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10651-2:2009
  Ventilateurs pulmonaires à usage médical - Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles - Partie 2: Ventilateurs pour soins à domicile pour patients dépendants (ISO 10651-2:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 10651-2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10651-4:2009
  Ventilateurs pulmonaires - Partie 4: Exigences relatives aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle (ISO 10651-4:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 10651-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10651-6:2009
  Ventilateurs pulmonaires à usage médical - Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles - Partie 6: Dispositifs d'assistance respiratoire à domicile (ISO 10651-6:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 10651-6:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-1:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-3:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2003) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-3:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-4:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-4:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-5:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-5:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2009) |
| CEN | EN ISO 10993-6:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-6:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-7:2008
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 7: Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 10993-7:2008) | 19.2.2009 | | |
| EN ISO 10993-7:2008/AC:2009 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 10993-9:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 9: Cadre pour l'identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-9:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-10:2009
  Evaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 10: Essais d'irritation et d'hypersensibilité retardée (ISO 10993-10:2002, Amd 1:2006 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-10:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-11:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-11:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-12:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-12:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-13:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:1998) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-13:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-14:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 14: Identification et quantification des produits de dégradation des céramiques (ISO 10993-14:2001) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-14:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-15:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 15: Identification et quantification des produits de dégradation issus des métaux et alliages (ISO 10993-15:2000) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-15:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-16:2010
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010) | Ceci est la première publication | EN ISO 10993-16:2009
  Note 2.1 | 31.8.2010 |
| CEN | EN ISO 10993-17:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-17:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 10993-18:2009
  Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 10993-18:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11135-1:2007
  Stérilisation des produits de santé - Oxyde d'éthylène - Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007) | 9.8.2007 | EN 550:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 11137-1:2006
  Stérilisation des produits de santé - Irradiation - Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006) | 7.9.2006 | EN 552:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2009) |
| CEN | EN ISO 11137-2:2007
  Stérilisation des produits de santé - Irradiation - Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2006, version corrigée 2006-08-01) | 9.8.2007 | | |
| EN ISO 11137-2:2007/AC:2009 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11138-2:2009
  Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques - Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 11138-2:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11138-3:2009
  Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques - Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11138-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11140-1:2009
  Stérilisation des produits de santé - Indicateurs chimiques - Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 11140-1:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11140-3:2009
  Stérilisation des produits de santé - Indicateurs chimiques - Partie 3: Systèmes d'indicateurs de Classe 2 pour utilisation lors de l'essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur (ISO 11140-3:2007, Cor 1:2007 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 11140-3:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11197:2009
  Gaines techniques à usage médical (ISO 11197:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 11197:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11607-1:2009
  Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage (ISO 11607-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11607-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11607-2:2006
  Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2006) | 7.9.2006 | | |
| CEN | EN ISO 11737-1:2006
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Méthodes microbiologiques - Partie 1: Détermination d'une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006) | 7.9.2006 | EN 1174-2:1996
  EN 1174-1:1996
  EN 1174-3:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2006) |
| EN ISO 11737-1:2006/AC:2009 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11737-2:2009
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Méthodes microbiologiques - Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 11810-1:2009
  Lasers et équipements associés aux lasers - Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients - Partie 1: Inflammation primaire et pénétration (ISO 11810-1:2005) | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11810-2:2009
  Lasers et équipements associés aux lasers - Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients - Partie 2: Inflammation secondaire (ISO 11810-2:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 11810-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11979-8:2009
  Implants ophtalmiques - Lentilles intraoculaires - Partie 8: Exigences fondamentales (ISO 11979-8:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 11979-8:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 11990:2003
  Optique et instruments d'optique - Lasers et équipements associés aux lasers - Détermination de la résistance au laser des tubes trachéaux (ISO 11990:2003) | 7.11.2003 | EN ISO 11990:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2003) |
| CEN | EN 12006-2:1998+A1:2009
  Implants chirurgicaux non actifs - Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires - Partie 2: Prothèses vasculaires y compris les conduits valvulés | 2.12.2009 | EN 12006-2:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12006-3:1998+A1:2009
  Implants chirurgicaux non-actifs - Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires - Partie 3: Dispositifs endovasculaires | 2.12.2009 | EN 12006-3:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12182:1999
  Aides techniques pour personnes handicapées - Exigences générales et méthodes d'essai | 14.10.2000 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN 12183:2009
  Fauteuils roulants à propulsion manuelle - Exigences et méthodes d'essai | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12184:2009
  Fauteuils roulants électriques, scooters et leurs chargeurs - Exigences et méthodes d'essai | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12342:1998+A1:2009
  Tubes (tuyaux) respiratoires destinés à être utilisés avec des appareils d'anesthésie et des ventilateurs | Ceci est la première publication | EN 12342:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-1:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux - Partie 1: Thermomètres à dilatation de liquide métallique dans une gaine de verre, avec dispositif à maximum | 2.12.2009 | EN 12470-1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-2:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux - Partie 2: Thermomètres à changement de phase (matrice à points) | 2.12.2009 | EN 12470-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-3:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux - Partie 3: Performances des thermomètres électriques compacts (à comparaison et à extrapolation) avec dispositif maximum | 2.12.2009 | EN 12470-3:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-4:2000+A1:2009
  Thermomètres médicaux - Partie 4: Fonctionnement des thermomètres électriques de mesurage continu | 2.12.2009 | EN 12470-4:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 12470-5:2003
  Thermomètres médicaux - Partie 5: Performance des thermomètres auriculaires (avec dispositif à maximum) | 7.11.2003 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 12870:2009
  Optique ophtalmique - Montures de lunettes - Exigences et méthodes d'essai (ISO 12870:2004) | 2.12.2009 | EN ISO 12870:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13060:2004+A2:2010
  Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau | Ceci est la première publication | EN 13060:2004+A1:2009
  Note 2.1 | 30.9.2010 |
| CEN | EN ISO 13485:2003
  Dispositifs médicaux - Systèmes de manegement de la qualité - Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003) | 2.4.2004 | EN ISO 13488:2000
  EN ISO 13485:2000
  EN 46003:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2009) |
| EN ISO 13485:2003/AC:2009 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13544-1:2007+A1:2009
  Matériel respiratoire thérapeutique - Partie 1: Systèmes de nébulisation et leurs composants | Ceci est la première publication | EN 13544-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13544-2:2002+A1:2009
  Équipement de thérapie respiratoire - Partie 2: Tubes et raccords | Ceci est la première publication | EN 13544-2:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13544-3:2001+A1:2009
  Appareils de thérapie respiratoire - Partie 3: Dispositifs d'entraînement d'air | Ceci est la première publication | EN 13544-3:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13624:2003
  Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide des désinfectants chimiques utilisés pour les instruments en médecine - Méthode d'essai et exigences (phase 2, étape 1) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN 13718-1:2008
  Véhicules sanitaires et leur équipment - Ambulances aériennes - Partie 1: Exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes | 19.2.2009 | EN 13718-1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2009) |
| CEN | EN 13726-1:2002
  Méthodes d'essai pour pansements primaires - Partie 1: Absorption | 27.3.2003 | | |
| EN 13726-1:2002/AC:2003 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN 13726-2:2002
  Méthodes d'essai pour les pansements primaires en contact avec la plaie - Partie 2: Perméabilité à la vapeur d'eau des pansements comprenant un film perméable | 27.3.2003 | | |
| CEN | EN 13727:2003
  Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide des désinfectants chimiques pour les instruments utilisés en médicine - Méthode d'essai et exigences (Phase 2, Étape 1) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN 13795-1:2002+A1:2009
  Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux pour les patients, le personnel et les équipements - Partie 1: Exigences générales pour les fabricants, les prestataires et les produits | Ceci est la première publication | EN 13795-1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13795-2:2004+A1:2009
  Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux pour les patients, le personnel et les équipements - Partie 2: Méthodes d'essai | Ceci est la première publication | EN 13795-2:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13795-3:2006+A1:2009
  Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc utilisés en tant que dispositifs médicaux pour les patients, le personnel et les équipements - Partie 3: Exigences et niveaux de performance | Ceci est la première publication | EN 13795-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13824:2004
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Traitement aseptique des dispositifs médicaux liquides - Exigences | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN 13867:2002+A1:2009
  Concentrés pour hémodialyse et thérapies associées | 2.12.2009 | EN 13867:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 13976-1:2003
  Systèmes de sauvetage - Transport d'incubateurs - Partie 1: Conditions d'interface | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN 13976-2:2003
  Systémes de sauvetage - Transport d'incubateurs - Partie 2: Exigences relatives au systéme | 30.9.2005 | | |
| EN 13976-2:2003/AC:2004 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN 14079:2003
  Dispositifs médicaux non actifs - Exigences de performance et méthodes d'essais pour la gaze de coton absorbante et la gaze de coton et viscose absorbante | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 14155-1:2009
  Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 1: Exigences générales (ISO 14155-1:2003) | Ceci est la première publication | EN ISO 14155-1:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14155-2:2009
  Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 2: Plans d'investigation clinique (ISO 14155-2:2003) | Ceci est la première publication | EN ISO 14155-2:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14160:1998
  Stérilisation des dispositifs médicaux non réutilisables contenant des matières d'origine animale - Validation et contrôle de routine de la stérilisation par agents stérilisants chimiques liquides (ISO 14160:1998) | 27.8.1998 | | |
| CEN | EN 14180:2003+A2:2009
  Stérilisateurs à usage médical - Stérilisateurs à la vapeur et au formaldéhyde à basse température - Exigences et essais | Ceci est la première publication | EN 14180:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14348:2005
  Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif en suspension pour l'evaluation de l'activité mycobactéricide des désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine et incluant les désinfectants pour dispositifs médicaux - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 14408:2009
  Tubes trachéaux destinés aux opérations laser - Exigences relatives au marquage et aux informations d'accompagnement (ISO 14408:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 14408:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14534:2009
  Optique ophtalmique - Lentilles de contact et produits d'entretien des lentilles de contact - Exigences fondamentales (ISO 14534:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 14534:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14561:2006
  Désinfectants chimiques et antiseptiques - Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité bactéricide pour instruments utilisés en médecine humaine - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 14562:2006
  Désinfectants et antiseptiques chimiques - Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide pour instruments utilisés en médecine humaine - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 14563:2008
  Désinfectants et antiseptiques chimiques - Essai quantitatif de porte-germe pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide ou tuberculocide des désinfectants chimiques utilisés pour instruments en médecine humaine - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2) | 19.2.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14602:2009
  Implants chirurgicaux non actifs - Implants pour ostéosynthèse - Exigences particulières (ISO 14602:1998) | 2.12.2009 | EN ISO 14602:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14607:2009
  Implants chirurgicaux non actifs - Implants mammaires - Exigences particulières (ISO 14607:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 14607:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 14630:2009
  Implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales (ISO 14630:2008) | 2.12.2009 | EN ISO 14630:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14683:2005
  Masques chirurgicaux - Exigences et méthodes d'essai | 2.6.2006 | | |
| CEN | EN ISO 14889:2009
  Optique ophtalmique - Verres de lunettes - Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés (ISO 14889:2003) | 2.12.2009 | EN ISO 14889:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN 14931:2006
  Chambres hyperbares à occupation humaine - Chambres hyperbares multiplaces à usage thérapeutique - Performances, exigences de sécurité et essais | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN ISO 14937:2009
  Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009) | Ceci est la première publication | EN ISO 14937:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN ISO 14971:2009
  Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01) | Ceci est la première publication | EN ISO 14971:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15001:2004
  Matériel d'anesthésie et respiratoire - Compatibilité avec l'oxygène (ISO 15001:2003) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 15002:2008
  Dispositifs de mesure de débit pour raccordement aux prises murales des systèmes de distribution de gaz médicaux (ISO 15002:2008) | 19.2.2009 | EN 13220:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2010) |
| CEN | EN ISO 15004-1:2009
  Instruments ophtalmiques - Exigences fondamentales et méthodes d'essai - Partie 1: Exigences générales applicables à tous les instruments ophtalmiques (ISO 15004-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15004-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15225:2000
  Nomenclature - Spécifications pour un système de nomenclature des dispositifs médicaux destinés à l'échange de données réglementaires (ISO 15225:2000) | 31.7.2002 | | |
| EN ISO 15225:2000/A1:2004 | 30.9.2005 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2004) |
| EN ISO 15225:2000/A2:2005 | 2.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2006) |
| CEN | EN 15424:2007
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Vapeur d'eau à basse température et au formaldéhyde - Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine des procédés de stérilisation | 9.8.2007 | | |
| CEN | EN 15546-1:2008
  Raccords de petite taille pour liquides et gaz dans les applications médicales - Partie 1: Exigences générales | 23.7.2008 | | |
| CEN | EN ISO 15747:2005
  Récipients en plastique pour injections intraveineuses (ISO 15747:2003) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 15798:2010
  Implants ophtalmiques - Dispositifs ophtalmiques viscoélastiques (ISO 15798:2010) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15883-1:2009
  Laveurs désinfecteurs - Partie 1: Exigences générales, termes et définitions et essais (ISO 15883-1:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-1:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15883-2:2009
  Laveurs désinfecteurs - Partie 2: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique des instruments chirurgicaux, du matériel d'anesthésie, des bacs, plats, récipients, ustensiles, de la verrerie, etc. (ISO 15883-2:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-2:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15883-3:2009
  Laveurs désinfecteurs - Partie 3: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique de récipients à déjections humaines (ISO 15883-3:2006) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-3:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15883-4:2009
  Laveurs désinfecteurs - Partie 4: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des endoscopes thermolabiles (ISO 15883-4:2008) | 2.12.2009 | EN ISO 15883-4:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 16061:2009
  Instrumentation à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales (ISO 16061:2008, Version corrigés 2009-03-15) | Ceci est la première publication | EN ISO 16061:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2010) |
| CEN | EN ISO 16201:2006
  Aides techniques pour personnes avec un handicap - Systèmes de commande à distance pour la vie quotidienne (ISO 16201:2006) | 19.2.2009 | | |
| CEN | EN ISO 17510-1:2009
  Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil - Partie 1: Équipement de thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil (ISO 17510-1:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 17510-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 17510-2:2009
  Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil - Partie 2: Masques et accessoires d'application (ISO 17510-2:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 17510-2:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 17664:2004
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Informations devant être fournies par le fabricant pour le processus de re-stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17664:2004) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 17665-1:2006
  Stérilisation des produits de santé - Chaleur humide - Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006) | 15.11.2006 | EN 554:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2009) |
| CEN | EN ISO 18777:2009
  Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage médical - Exigences particulières (ISO 18777:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 18777:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 18778:2009
  Matériel respiratoire - Moniteurs pour enfants - Exigences particulières (ISO 18778:2005) | 2.12.2009 | EN ISO 18778:2005
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 18779:2005
  Economiseurs médicaux d'oxygène et de mélanges oxygénés - Exigences particulières (ISO 18779:2005) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 19054:2006
  Systèmes de rails de support pour appareils médicaux (ISO 19054:2005) | 7.9.2006 | EN 12218:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN 20594-1:1993
  Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical - Partie 1: Spécifications générales (ISO 594-1:1986) | 18.11.1995 | | |
| EN 20594-1:1993/A1:1997 | 10.8.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (31.5.1998) |
| EN 20594-1:1993/AC:1996 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 21171:2006
  Gants à usage médical - Détermination de la poudre de surface amovible (ISO 21171:2006) | 7.9.2006 | | |
| CEN | EN ISO 21534:2009
  Implants chirurgicaux non actifs - Implants de remplacement d'articulation - Exigences particulières (ISO 21534:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 21534:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21535:2009
  Implants chirurgicaux non actifs - Implants de remplacement d'articulation - Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation de la hanche (ISO 21535:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 21535:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21536:2009
  Implants chirurgicaux non actifs - Implants de remplacement d'articulation - Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation du genou (ISO 21536:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 21536:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21647:2009
  Appareils électromédicaux - Prescriptions particulières relatives à la sécurité et aux performances de base des moniteurs de gaz respiratoires (ISO 21647:2004, Cor 1:2005 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 21647:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21649:2009
  Injecteurs sans aiguille à usage médical - Exigences et méthodes d'essai (ISO 21649:2006) | Ceci est la première publication | EN ISO 21649:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 21969:2009
  Raccords flexibles haute pression pour utilisation avec les systèmes de gaz médicaux (ISO 21969:2009) | Ceci est la première publication | EN ISO 21969:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 21987:2009
  Optique ophtalmique - Verres ophtalmiques montés (ISO 21987:2009) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 22442-1:2007
  Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 1: Application de la gestion des risques (ISO 22442-1:2007) | 27.2.2008 | EN 12442-1:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN ISO 22442-2:2007
  Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 2: Contrôles de l'origine, de la collecte et du traitement (ISO 22442-2:2007) | 27.2.2008 | EN 12442-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN ISO 22442-3:2007
  Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 3: Validation de l'élimination et/ou de l'inactivation des virus et autres agents responsables d'encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) (ISO 22442-3:2007) | 27.2.2008 | EN 12442-3:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2008) |
| CEN | EN ISO 22523:2006
  Prothèses de membre externes et orthèses externes - Exigences et méthodes d'essai (ISO 22523:2006) | 9.8.2007 | EN 12523:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2007) |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 22610:2006
  Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux, pour les patients, le personnel et les équipements - Méthode d'essai de résistance à la pénétration de la barrière bactérienne à l'état humide (ISO 22610:2006) | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN ISO 22612:2005
  Vêtements de protection contre les agents infectieux - Méthode d'essai pour la résistance à la pénétration microbienne sèche (ISO 22612:2005) | 30.9.2005 | | |
| CEN | EN ISO 22675:2006
  Prothèses - Essais d'articulations cheville-pied et unités de pied - Exigences et méthodes d'essai (ISO 22675:2006) | 9.8.2007 | | |
| La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes. |
| CEN | EN ISO 23328-1:2008
  Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Partie 1: Méthode d'essai à l'aide d'une solution saline pour l'évaluation de l'efficacité de filtration (ISO 23328-1:2003) | 19.2.2009 | EN 13328-1:2001
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2008) |
| CEN | EN ISO 23328-2:2009
  Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Partie 2: Aspects autres que la filtration (ISO 23328-2:2002) | 2.12.2009 | EN ISO 23328-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 23747:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Débitmètres à débit de pointe expiratoire pour l'évaluation de la fonction pulmonaire chez les êtres humains respirant spontanément (ISO 23747:2007) | 2.12.2009 | EN ISO 23747:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 25539-1:2009
  Implants cardiovasculaires - Dispositifs endovasculaires - Partie 1: Prothèses endovasculaires (ISO 25539-1:2003, Amd 1:2005 inclus) | 2.12.2009 | EN ISO 25539-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 25539-2:2009
  Implants cardiovasculaires - Dispositifs endovasculaires - Partie 2: Stents vasculaires (ISO 25539-2:2008) | 2.12.2009 | EN ISO 25539-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 26782:2009
  Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Spiromètres destinés au mesurage des volumes expiratoires forcés chronométrés chez les humains (ISO 26782:2009) | Ceci est la première publication | | |
| EN ISO 26782:2009/AC:2009 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 27740:1992
  Instruments chirurgicaux, bistouris à lames détachables, dimensions d'assemblage (ISO 7740:1985) | 18.11.1995 | | |
| EN 27740:1992/A1:1997 | 10.8.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (31.5.1998) |
| EN 27740:1992/AC:1996 | 2.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60118-13:2005
  Electroacoustique - Appareils de correction auditive - Partie 13: Compatibilité électromagnétique (CEM)
  IEC 60118-13:2004 (2) | 19.1.2006 | EN 60118-13:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2008) |
| Cenelec | EN 60522:1999
  Détermination de la filtration permanente des gaines équipées
  IEC 60522:1999 (2) | 14.11.2001 | | |
| Cenelec | EN 60580:2000
  Appareils électromédicaux - Radiamètres de produit exposition-surface
  IEC 60580:2000 (2) | 13.12.2002 | | |
| Cenelec | EN 60601-1:1990
  Appareils électromédicaux - Partie 1: Règles générales de sécurité
  IEC 60601-1:1988 | 18.11.1995 | | |
| EN 60601-1:1990/A1:1993
  IEC 60601-1:1988/A1:1991 | 18.11.1995 | Note 3 | La date de cette publication |
| EN 60601-1:1990/A2:1995
  IEC 60601-1:1988/A2:1995 (2) | 18.11.1995 | Note 3 | La date de cette publication |
| Cenelec | EN 60601-1:2006
  Appareils électromédicaux - Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles
  IEC 60601-1:2005 (2) | 27.11.2008 | EN 60601-1:1990
  et ses amendements
  - EN 60601-1-1:2001
  - EN 60601-1-4:1996
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.6.2012 |
| Cenelec | EN 60601-1-1:2001
  Appareils électromédicaux - Partie 1-1: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Règles de sécurité pour systèmes électromédicaux
  IEC 60601-1-1:2000 (2) | 14.11.2001 | EN 60601-1-1:1993
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 60601-1-2:2001
  Appareils électromédicaux - Partie 1-2: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Compatibilité électromagnétique - Exigences et essais
  IEC 60601-1-2:2001 | 13.12.2002 | EN 60601-1-2:1993
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2004) |
| EN 60601-1-2:2001/A1:2006
  IEC 60601-1-2:2001/A1:2004 (2) | 22.12.2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2009) |
| Cenelec | EN 60601-1-2:2007
  Appareils électromédicaux - Partie 1-2: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles - Norme collatérale: Compatibilité électromagnétique - Exigences et essais
  IEC 60601-1-2:2007 (Modifié) (2) | 27.11.2008 | EN 60601-1-2:2001
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.6.2012 |
| Cenelec | EN 60601-1-3:1994
  Appareils électromédicaux - Partie 1: Règles générales de sécurité - 3. Norme collatérale: Règles générales pour la radioprotection dans les équipements à rayonnement X de diagnostic
  IEC 60601-1-3:1994 (2) | 18.11.1995 | | |
| Cenelec | EN 60601-1-3:2008
  Appareils électromédicaux - Partie 1-3: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles - Norme collatérale: Radioprotection dans les appareils à rayonnement X de diagnostic
  IEC 60601-1-3:2008 (2) | 27.11.2008 | EN 60601-1-3:1994
  Note 2.1 | 1.6.2012 |
| Cenelec | EN 60601-1-4:1996
  Appareils électromédicaux - Partie 1-4: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Systèmes électromédicaux programmables
  IEC 60601-1-4:1996 | 8.11.1997 | | |
| EN 60601-1-4:1996/A1:1999
  IEC 60601-1-4:1996/A1:1999 (2) | 8.11.1997 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2002) |
| Cenelec | EN 60601-1-6:2004
  Appareils électromédicaux - Partie 1-6: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Aptitude à l'utilisation
  IEC 60601-1-6:2004 (2) | 2.7.2006 | | |
| Cenelec | EN 60601-1-6:2007
  Appareils électromédicaux - Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles - Norme collatérale: Aptitude à l'utilisation
  IEC 60601-1-6:2006 (2) | 27.11.2008 | EN 60601-1-6:2004
  Note 2.1 | 1.6.2012 |
| Cenelec | EN 60601-1-8:2004
  Appareils électromédicaux - Partie 1-8: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Règles générales, essais et recommandations pour les systèmes d'alarme des appareils et des systèmes électromédicaux
  IEC 60601-1-8:2003 | 22.12.2007 | | |
| EN 60601-1-8:2004/A1:2006
  IEC 60601-1-8:2003/A1:2006 (2) | 22.12.2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2007) |
| Cenelec | EN 60601-1-8:2007
  Appareils électromédicaux - Partie 1-8: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles - Norme collatérale: Exigences générales, essais et guide pour les systèmes d'alarme des appareils et des systèmes électromédicaux
  IEC 60601-1-8:2006 (2) | 27.11.2008 | EN 60601-1-8:2004
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.6.2012 |
| Cenelec | EN 60601-1-10:2008
  Appareils électromédicaux - Partie 1-10: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles - Norme collatérale: Exigences pour le développement des régulateurs physiologiques en boucle fermée
  IEC 60601-1-10:2007 (2) | 27.11.2008 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-1:1998
  Appareils électromédicaux - Partie 2-1: Règles particulières de sécurité pour les accélérateurs d'électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV
  IEC 60601-2-1:1998 | 14.11.2001 | | |
| EN 60601-2-1:1998/A1:2002
  IEC 60601-2-1:1998/A1:2002 (2) | 13.12.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2005) |
| Cenelec | EN 60601-2-2:2007
  Appareils électromédicaux - Partie 2-2: Exigences particulières pour la sécurité des appareils d'électrochirurgie à courant haute fréquence
  IEC 60601-2-2:2006 (2) | 22.12.2007 | EN 60601-2-2:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2009) |
| Cenelec | EN 60601-2-2:2009
  Appareils électromédicaux - Partie 2-2: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils d'électrochirurgie à courant haute fréquence et des accessoires d'électrochirurgie à courant haute fréquence
  IEC 60601-2-2:2009 (2) | Ceci est la première publication | EN 60601-2-2:2007
  Note 2.1 | 1.4.2012 |
| Cenelec | EN 60601-2-3:1993
  Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils de thérapie à ondes courtes
  IEC 60601-2-3:1991 | 18.11.1995 | | |
| EN 60601-2-3:1993/A1:1998
  IEC 60601-2-3:1991/A1:1998 (2) | 18.11.1995 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.2001) |
| Cenelec | EN 60601-2-4:2003
  Appareils électromédicaux - Partie 2-4: Règles particulières de sécurité pour les défibrillateurs cardiaques
  IEC 60601-2-4:2002 (2) | 15.10.2003 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-5:2000
  Appareils électromédicaux - Partie 2-5: Règles particulières de sécurité des appareils à ultrasons pour physiothérapie
  IEC 60601-2-5:2000 (2) | 13.12.2002 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-7:1998
  Appareils électromédicaux - Partie 2-7: Règles particulières de sécurité pour générateurs radiographiques de groupes radiogènes de diagnostic
  IEC 60601-2-7:1998 (2) | 9.10.1999 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-8:1997
  Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les équipements à rayonnement X de thérapie fonctionnant dans la gamme de 10 kV à 1 MV
  IEC 60601-2-8:1987 | 14.11.2001 | | |
| EN 60601-2-8:1997/A1:1997
  IEC 60601-2-8:1987/A1:1997 (2) | 14.11.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.7.1998) |
| Cenelec | EN 60601-2-10:2000
  Appareils électromédicaux - Partie 2-10: Règles particulières de sécurité pour stimulateurs de nerfs et de muscles
  IEC 60601-2-10:1987 | 13.12.2002 | | |
| EN 60601-2-10:2000/A1:2001
  IEC 60601-2-10:1987/A1:2001 (2) | 13.12.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2004) |
| Cenelec | EN 60601-2-11:1997
  Appareils électromédicaux - Partie 2-11: Règles particulières de sécurité pour les appareils de gammathérapie
  IEC 60601-2-11:1997 | 9.10.1999 | | |
| EN 60601-2-11:1997/A1:2004
  IEC 60601-2-11:1997/A1:2004 (2) | 9.10.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.9.2007) |
| Cenelec | EN 60601-2-12:2006
  Appareils électromédicaux - Partie 2-12: Règles particulières de sécurité pour ventilateurs pulmonaires - Ventilateurs pour utilisation en soins intensifs
  IEC 60601-2-12:2001 (2) | 22.12.2007 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-13:2006
  Appareils électromédicaux - Partie 2-13: Règles particulières de sécurité et performance essentielle pour les systèmes d'anesthésie
  IEC 60601-2-13:2003 | 22.12.2007 | | |
| EN 60601-2-13:2006/A1:2007
  IEC 60601-2-13:2003/A1:2006 (2) | 22.12.2007 | Note 3 | Date dépassée
  (1.3.2010) |
| Cenelec | EN 60601-2-16:1998
  Appareils électromédicaux - Partie 2-16: Règles particulières de sécurité pour les appareils d'hémodialyse, d'hémodiafiltration et d'hémofiltration
  IEC 60601-2-16:1998 (2) | 9.10.1999 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-17:2004
  Appareils électromédicaux - Partie 2-17: Règles particulières de sécurité des appareils projecteurs de brachythérapie avec contrôles automatiques
  IEC 60601-2-17:2004 (2) | 8.11.2005 | EN 60601-2-17:1996
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2007) |
| Cenelec | EN 60601-2-18:1996
  Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils d'endoscopie
  IEC 60601-2-18:1996 | 9.10.1999 | | |
| EN 60601-2-18:1996/A1:2000
  IEC 60601-2-18:1996/A1:2000 (2) | 9.10.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (1.8.2003) |
| Cenelec | EN 60601-2-19:1996
  Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité des incubateurs pour bébés
  IEC 60601-2-19:1990 | 9.10.1999 | | |
| EN 60601-2-19:1996/A1:1996
  IEC 60601-2-19:1990/A1:1996 (2) | 9.10.1999 | Note 3 | Date dépassée
  (13.6.1998) |
| Cenelec | EN 60601-2-19:2009
  Appareils électromédicaux - Partie 2-19: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs pour nouveau-nés
  IEC 60601-2-19:2009 (2) | Ceci est la première publication | EN 60601-2-19:1996
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.4.2012 |
| Cenelec | EN 60601-2-20:1996
  Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité des incubateurs de transport
  IEC 60601-2-20:1990 + A1:1996 (2) | 9.10.1999 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-21:1994
  Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité des incubateurs radiants pour nouveaux-nés
  IEC 60601-2-21:1994 | 18.11.1995 | | |
| EN 60601-2-21:1994/A1:1996
  IEC 60601-2-21:1994/A1:1996 (2) | 23.8.2006 | Note 3 | Date dépassée
  (13.6.1998) |
| Cenelec | EN 60601-2-21:2009
  Appareils électromédicaux - Partie 2-21: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs radiants pour nouveau-nés
  IEC 60601-2-21:2009 (2) | Ceci est la première publication | EN 60601-2-21:1994
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.4.2012 |
| Cenelec | EN 60601-2-22:1996
  Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les appareils thérapeutiques et de diagnostic à laser
  IEC 60601-2-22:1995 (2) | 17.5.1997 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-23:2000
  Appareils électromédicaux - Partie 2-23: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression partielle transcutanée
  IEC 60601-2-23:1999 (2) | 14.11.2001 | EN 60601-2-23:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| Cenelec | EN 60601-2-24:1998
  Appareils électromédicaux - Partie 2-24: Règles particulières de sécurité des pompes et régulateurs de perfusion
  IEC 60601-2-24:1998 (2) | 9.10.1999 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-25:1995
  Appareils électromédicaux - Partie 2-25: Règles particulières de sécurité des électrocardiographes
  IEC 60601-2-25:1993 | 17.5.1997 | | |
| EN 60601-2-25:1995/A1:1999
  IEC 60601-2-25:1993/A1:1999 (2) | 13.12.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (1.5.2002) |
| Cenelec | EN 60601-2-26:2003
  Appareils électromédicaux - Partie 2-26: Règles particulières de sécurité pour les électroencéphalographes
  IEC 60601-2-26:2002 (2) | 8.11.2005 | EN 60601-2-26:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.3.2006) |
| Cenelec | EN 60601-2-27:2006
  Appareils électromédicaux - Partie 2-27: Exigences particulières de sécurité, incluant les performances essentielles, des appareils de surveillance d'électrocardiographie
  IEC 60601-2-27:2005 (2) | 26.7.2006 | EN 60601-2-27:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2008) |
| Cenelec | EN 60601-2-28:1993
  Appareils éléctromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les ensembles radiogènes à rayonnement X et les gaines équipées pour diagnostic médical
  IEC 60601-2-28:1993 (2) | 18.11.1995 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-29:1999
  Appareils électromédicaux - Partie 2-29: Règles particulières de sécurité pour les simulateurs de radiothérapie
  IEC 60601-2-29:1999 (2) | 9.10.1999 | EN 60601-2-29:1995
  - A1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.4.2002) |
| Cenelec | EN 60601-2-29:2008
  Appareils électromédicaux - Partie 2-29: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des simulateurs de radiothérapie
  IEC 60601-2-29:2008 (2) | 15.7.2009 | EN 60601-2-29:1999
  Note 2.1 | 1.11.2011 |
| Cenelec | EN 60601-2-30:2000
  Appareils électromédicaux - Partie 2-30: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée indirectement, automatiquement et périodiquement
  IEC 60601-2-30:1999 (2) | 14.11.2001 | EN 60601-2-30:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.2.2003) |
| Cenelec | EN 60601-2-31:1995
  Appareils électromédicaux - Partie 2-31: Règles particulières de sécurité des stimulateurs cardiaques externes à source d'énergie interne
  IEC 60601-2-31:1994 | 18.11.1995 | | |
| | EN 60601-2-31:1995/A1:1998
  IEC 60601-2-31:1994/A1:1998 (2) | 14.11.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2001) |
| Cenelec | EN 60601-2-32:1994
  Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les équipements associés aux équipements à rayonnement X
  IEC 60601-2-32:1994 (2) | 18.11.1995 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-33:2002
  Appareils électromédicaux - Partie 2-33: Règles particulières de sécurité relatives aux appareils à résonance magnétique utilisés pour le diagnostic médical
  IEC 60601-2-33:2002 | 15.10.2003 | EN 60601-2-33:1995
  - A11:1997
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2005) |
| EN 60601-2-33:2002/A1:2005
  IEC 60601-2-33:2002/A1:2005 | 27.7.2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.11.2008) |
| EN 60601-2-33:2002/A2:2008
  IEC 60601-2-33:2002/A2:2007 (2) | 27.11.2008 | Note 3 | 1.2.2011 |
| Cenelec | EN 60601-2-34:2000
  Appareils électromédicaux - Partie 2-34: Règles particulières de sécurité pour les appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée directement
  IEC 60601-2-34:2000 (2) | 15.10.2003 | EN 60601-2-34:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.11.2003) |
| Cenelec | EN 60601-2-35:1996
  Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité des couvertures, coussins et matelas chauffants destinés au réchauffage des patients en usage médical
  IEC 60601-2-35:1996 (2) | 9.10.1999 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-36:1997
  Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité des appareils pour lithotritie créée de façon extra-corporelle
  IEC 60601-2-36:1997 (2) | 9.10.1999 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-37:2001
  Appareils électromédicaux - Partie 2-37: Règles particulières de sécurité pour les appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons
  IEC 60601-2-37:2001 | 13.12.2002 | | |
| EN 60601-2-37:2001/A1:2005
  IEC 60601-2-37:2001/A1:2004 | 8.11.2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2008) |
| EN 60601-2-37:2001/A2:2005
  IEC 60601-2-37:2001/A2:2005 (2) | 26.7.2006 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2008) |
| Cenelec | EN 60601-2-37:2008
  Appareils électromédicaux - Partie 2-37: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons
  IEC 60601-2-37:2007 (2) | 27.11.2008 | EN 60601-2-37:2001
  et ses amendements
  Note 2.1 | 1.10.2010 |
| Cenelec | EN 60601-2-38:1996
  Appareils électromédicaux - Partie 2-38: Règles particulières de sécurité des lits d'hôpital électriques
  IEC 60601-2-38:1996 | 9.10.1999 | | |
| EN 60601-2-38:1996/A1:2000
  IEC 60601-2-38:1996/A1:1999 (2) | 14.11.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.1.2003) |
| Cenelec | EN 60601-2-39:1999
  Appareils électromédicaux - Partie 2-39: Règles particulières de sécurité pour les appareils de dialyse péritonéale
  IEC 60601-2-39:1999 (2) | 14.11.2001 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-39:2008
  Appareils électromédicaux - Partie 2-39: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de dialyse péritonéale
  IEC 60601-2-39:2007 (2) | 27.11.2008 | EN 60601-2-39:1999
  Note 2.1 | 1.3.2011 |
| Cenelec | EN 60601-2-40:1998
  Appareils électromédicaux - Partie 2-40: Règles particulières de sécurité pour les électromyographes et les appareils à potentiel évoqué
  IEC 60601-2-40:1998 (2) | 9.10.1999 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-41:2000
  Appareils électromédicaux - Partie 2-41: Règles particulières de sécurité pour les éclairages chirurgicaux et les éclairages de diagnostic
  IEC 60601-2-41:2000 (2) | 14.11.2001 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-43:2000
  Appareils électromédicaux - Partie 2-43: Règles particulières de sécurité pour les appareils radiologiques lors d'interventions
  IEC 60601-2-43:2000 (2) | 13.12.2002 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-44:2001
  Appareils électromédicaux - Partie 2-44: Règles particulières de sécurité pour les équipements à rayonnement X de tomodensitométrie
  IEC 60601-2-44:2001 | 14.11.2001 | EN 60601-2-44:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2004) |
| EN 60601-2-44:2001/A1:2003
  IEC 60601-2-44:2001/A1:2002 (2) | 8.11.2005 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2005) |
| Cenelec | EN 60601-2-44:2009
  Appareils electromédicaux - Partie 2-44: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des équipements à rayonnement X de tomodensitométrie
  IEC 60601-2-44:2009 (2) | Ceci est la première publication | EN 60601-2-44:2001
  et son amendement
  Note 2.1 | 1.5.2012 |
| Cenelec | EN 60601-2-45:2001
  Appareils électromédicaux - Partie 2-45: Règles particulières de sécurité pour les appareils de radiographie mammaire et les appareils mammographiques stéréotaxiques
  IEC 60601-2-45:2001 (2) | 14.11.2001 | EN 60601-2-45:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.7.2004) |
| Cenelec | EN 60601-2-46:1998
  Appareils électromédicaux - Partie 2-46: Règles particulières de sécurité pour les tables d'opération
  IEC 60601-2-46:1998 (2) | 14.11.2001 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-47:2001
  Appareils électromédicaux - Partie 2-47: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des systèmes d'électrocardiographie ambulatoires
  IEC 60601-2-47:2001 (2) | 13.12.2002 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-49:2001
  Appareils électromédicaux - Partie 2-49: Règles particulières de sécurité des appareils de surveillance multifonction des patients
  IEC 60601-2-49:2001 (2) | 13.12.2002 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-50:2002
  Appareils électromédicaux - Partie 2-50: Prescriptions particulières de sécurité des appareils de photothérapie infantile
  IEC 60601-2-50:2000 (2) | 13.12.2002 | | |
| Cenelec | EN 60601-2-50:2009
  Appareils électromédicaux - Partie 2-50: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de photothérapie pour nouveau-nés
  IEC 60601-2-50:2009 (2) | Ceci est la première publication | EN 60601-2-50:2002
  Note 2.1 | 1.5.2012 |
| Cenelec | EN 60601-2-51:2003
  Appareils électromédicaux - Partie 2-51: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des électrocardiographes enregistreurs et analyseurs mono et multi-canaux
  IEC 60601-2-51:2003 (2) | 24.6.2004 | | |
| Cenelec | EN 60627:2001
  Equipements de diagnostic par imagerie à rayonnement X - Caractéristiques des grilles antidiffusantes d'usage général et de mammographie
  IEC 60627:2001 (2) | 13.12.2002 | | |
| Cenelec | EN 60645-1:2001
  Electroacoustique - Appareils d'audiologie - Partie 1: Audiomètres tonaux
  IEC 60645-1:2001 (2) | 13.12.2002 | EN 60645-1:1994
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.10.2004) |
| Cenelec | EN 60645-2:1997
  Audiomètres - Partie 2: Appareils pour l'audiométrie vocale
  IEC 60645-2:1993 (2) | 17.5.1997 | | |
| Cenelec | EN 60645-3:1995
  Audiomètres - Partie 3: Signaux de courte durée pour des essais auditifs à des fins audiométriques et oto-neurologiques
  IEC 60645-3:1994 (2) | 23.8.1996 | | |
| Cenelec | EN 60645-3:2007
  Electroacoustique - Equipements audiométriques - Partie 3: Signaux d'essai de courte durée
  IEC 60645-3:2007 (2) | 27.11.2008 | EN 60645-3:1995
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2010) |
| Cenelec | EN 60645-4:1995
  Audiomètres - Partie 4: Equipement pour l'audiométrie étendue au domaine des fréquences élevées
  IEC 60645-4:1994 (2) | 23.8.1996 | | |
| Cenelec | EN 61217:1996
  Appareils utilisés en radiothérapie - Coordonnées, mouvements et échelles
  IEC 61217:1996 | 14.11.2001 | | |
| EN 61217:1996/A1:2001
  IEC 61217:1996/A1:2000 | 14.11.2001 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2003) |
| EN 61217:1996/A2:2008
  IEC 61217:1996/A2:2007 (2) | 27.11.2008 | Note 3 | 1.2.2011 |
| Cenelec | EN 61676:2002
  Appareils électromédicaux - Instruments de dosimétrie pour la mesure non invasive de la tension du tube radiogène dans la radiologie de diagnostic
  IEC 61676:2002 | 15.10.2003 | | |
| EN 61676:2002/A1:2009
  IEC 61676:2002/A1:2008 (2) | Ceci est la première publication | Note 3 | 1.3.2012 |
| Cenelec | EN 62083:2001
  Appareils électromédicaux - Règles particulières de sécurité pour les systèmes de planification de traitement en radiothérapie
  IEC 62083:2000 (2) | 13.12.2002 | | |
| Cenelec | EN 62220-1:2004
  Appareils électromédicaux - Caractéristiques des appareils d'imagerie à rayonnement X - Partie 1: Détermination de l'efficacité quantique de détection
  IEC 62220-1:2003 (2) | 24.6.2004 | | |
| Cenelec | EN 62220-1-2:2007
  Appareils électromédicaux - Caractéristiques des dispositifs d'imagerie numérique à rayonnement X - Partie 1-2: Détermination de l'efficacité quantique de détection - Détecteurs utilisés en mammographie
  IEC 62220-1-2:2007 (2) | 27.11.2008 | | |
| Cenelec | EN 62220-1-3:2008
  Appareils électromédicaux - Caractéristiques des dispositifs d'imagerie numérique à rayonnement X - Partie 1-3: Détermination de l'efficacité quantique de détection - Détecteurs utilisés en imagerie dynamique
  IEC 62220-1-3:2008 (2) | 15.7.2009 | | |
| Cenelec | EN 62304:2006
  Logiciels de dispositifs médicaux - Processus du cycle de vie du logiciel
  IEC 62304:2006 (2) | 27.11.2008 | | |
| Cenelec | EN 62366:2008
  Dispositifs médicaux - Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux
  IEC 62366:2007 (2) | 27.11.2008 | | |
| Cenelec | EN 80601-2-58:2009
  Appareils électromédicaux - Partie 2-58: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de retrait du cristallin et des dispositifs de vitrectomie pour la chirurgie ophtalmique
  IEC 80601-2-58:2008 (2) | Ceci est la première publication | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

CEN

EN 285:2006+A2:2009

Stérilisation - Stérilisateurs à la vapeur d'eau - Grands stérilisateurs

2.12.2009

EN 285:2006+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 455-1:2000

Gants médicaux non réutilisables - Partie 1: Détection des trous - Prescriptions et essais

30.9.2005

EN 455-1:1993

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2001)

CEN

EN 455-2:2009

Gants médicaux non réutilisables - Partie 2: Propriétés physiques: Exigences et essais

Ceci est la première publication

EN 455-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 455-3:2006

Gants médicaux non réutilisables - Partie 3: Exigences et essais pour évaluation biologique

9.8.2007

EN 455-3:1999

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2007)

CEN

EN 455-4:2009

Gants médicaux non réutilisables - Partie 4: Exigences et essais relatifs à la détermination de la durée de conservation

Ceci est la première publication

CEN

EN 556-1:2001

Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE - Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

31.7.2002

EN 556:1994 + A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

EN 556-1:2001/AC:2006

15.11.2006

CEN

EN 556-2:2003

Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» - Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement

9.8.2007

CEN

EN 794-1:1997+A2:2009

Ventilateurs pulmonaires - Partie 1: Prescriptions particulières des ventilateurs pour soins critiques

2.12.2009

EN 794-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 794-3:1998+A2:2009

Ventilateurs pulmonaires - Partie 3: Règles particulières pour les ventilateurs d'urgence et de transport

Ceci est la première publication

EN 794-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 980:2008

Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux

23.7.2008

EN 980:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1041:2008

Informations fournies par le fabricant de dispositifs médicaux

19.2.2009

EN 1041:1998

Note 2.1

31.8.2011

CEN

EN 1060-1:1995+A2:2009

Tensiomètres non invasifs - Partie 1: Exigences générales

Ceci est la première publication

CEN

EN 1060-2:1995+A1:2009

Tensiomètres non invasifs - Partie 2: Exigences complémentaires concernant les tensiomètres mécaniques

Ceci est la première publication

EN 1060-2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1060-3:1997+A2:2009

Tensiomètres non invasifs - Partie 3: Exigences complémentaires concernant les systèmes électromécaniques de mesure de la pression sanguine

Ceci est la première publication

EN 1060-3:1997

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN 1060-4:2004

Tensiomètres non invasifs - Partie 4: Procédures pour déterminer la précision de l'ensemble du système des tensiomètres non invasifs automatiques

30.9.2005

CEN

EN 1089-3:2004

Bouteilles à gaz transportables - Identification de la bouteille à gaz (GPL exclu) - Partie 3: Code couleur

30.9.2005

EN 1089-3:1997

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2004)

CEN

EN 1282-2:2005+A1:2009

Tubes de trachéostomie - Partie 2: Tubes pédiatriques (ISO 5366-3:2001, modifiée)

Ceci est la première publication

EN 1282-2:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1422:1997+A1:2009

Stérilisateurs à usage médical - Stérilisateurs à l'oxyde d'éthylène - Exigences et méthodes d'essai

2.12.2009

EN 1422:1997

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1618:1997

Cathéters autres que les cathéters intravasculaires - Méthodes d'essai des propriétés communes

9.5.1998

CEN

EN 1639:2009

Art dentaire - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire - Instruments

Ceci est la première publication

EN 1639:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1640:2009

Art dentaire - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire - Matériel

Ceci est la première publication

EN 1640:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1641:2009

Art dentaire - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire - Produits

Ceci est la première publication

EN 1641:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1642:2009

Art dentaire - Dispositifs médicaux pour l'art dentaire - Implants dentaires

Ceci est la première publication

EN 1642:2004

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN 1707:1996

Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical - Assemblages à verrouillage

17.5.1997

CEN

EN 1782:1998+A1:2009

Tubes trachéaux et raccords

Ceci est la première publication

EN 1782:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1789:2007

Véhicules de transport sanitaire et leurs équipements - Ambulances routières

23.7.2008

EN 1789:1999

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2007)

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN 1820:2005+A1:2009

Ballons réservoirs d'anesthésie (ISO 5362:2000, modifiée)

Ceci est la première publication

EN 1820:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 1865:1999

Spécifications des brancards et équipements d'ambulances pour le transport des patients

14.10.2000

CEN

EN 1970:2000

Lits réglables pour les personnes handicapées - Exigences et méthodes d'essai

14.11.2001

EN 1970:2000/A1:2005

30.9.2005

Note 3

Date dépassée

(30.9.2005)

CEN

EN 1985:1998

Aides à la marche - Prescriptions générales et méthodes d'essai

10.8.1999

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 3826-2:2008

Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang - Partie 2: Symboles graphiques à utiliser sur les étiquettes et les notices d'utilisation (ISO 3826-2:2008)

19.2.2009

CEN

EN ISO 3826-3:2007

Poches en plastique souple pour le sang et les composants du sang - Partie 3: Systèmes de poches pour le sang avec accessoires intégrés (ISO 3826-3:2006)

27.2.2008

CEN

EN ISO 4074:2002

Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel - Exigences et méthodes d'essai (ISO 4074:2002)

31.7.2002

EN 600:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2005)

EN ISO 4074:2002/AC:2008

2.12.2009

CEN

EN ISO 4135:2001

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Vocabulaire (ISO 4135:2001)

31.7.2002

EN ISO 4135:1996

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2002)

CEN

EN ISO 5356-1:2004

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Raccords coniques - Partie 1: Raccords mâles et femelles (ISO 5356-1:2004)

30.9.2005

EN 1281-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2004)

CEN

EN ISO 5356-2:2007

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Raccords coniques - Partie 2: Raccords à vis supportant un certain poids (ISO 5356-2:2006)

9.11.2007

EN 1281-2:1995

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2008)

CEN

EN ISO 5359:2008

Flexibles de raccordement à basse pression pour utilisation avec les gaz médicaux (ISO 5359:2008)

23.7.2008

EN 739:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

CEN

EN ISO 5360:2009

Évaporateurs d'anesthésie - Systèmes de remplissage spécifiques à l'agent (ISO 5360:2006)

2.12.2009

EN ISO 5360:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 5366-1:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Tubes de trachéostomie - Partie 1: Tubes et raccords pour adultes (ISO 5366-1:2000)

2.12.2009

EN ISO 5366-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 5840:2009

Implants cardiovasculaires - Prothèses valvulaires (ISO 5840:2005)

2.12.2009

EN ISO 5840:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7197:2009

Implants neurochirurgicaux - Systèmes de dérivation et composants stériles, non réutilisables, pour hydrocéphalie (ISO 7197:2006, Cor 1:2007 inclus)

2.12.2009

EN ISO 7197:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7376:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Laryngoscopes pour intubation trachéale (ISO 7376:2009)

2.12.2009

EN ISO 7376:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7396-1:2007

Systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 1: Systèmes de distribution de gaz médicaux comprimés et de vide (ISO 7396-1:2007)

9.8.2007

EN 737-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

EN ISO 7396-1:2007/A1:2010

Ceci est la première publication

Note 3

31.7.2010

EN ISO 7396-1:2007/A2:2010

Ceci est la première publication

Note 3

31.8.2010

CEN

EN ISO 7396-2:2007

Systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 2: Systèmes d'évacuation de gaz d'anesthésie non réutilisables (ISO 7396-2:2007)

9.8.2007

EN 737-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

CEN

EN ISO 7439:2009

Dispositifs intra-utérins contenant du cuivre - Exigences, essais (ISO 7439:2002)

2.12.2009

EN ISO 7439:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7886-3:2009

Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables - Partie 3: Seringues autobloquantes pour vaccination à dose fixe (ISO 7886-3:2005)

Ceci est la première publication

EN ISO 7886-3:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 7886-4:2009

Seringues hypodermiques stériles, non réutilisables - Partie 4: Seringues avec dispositif empêchant la réutilisation (ISO 7886-4:2006)

Ceci est la première publication

EN ISO 7886-4:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8185:2009

Humidificateurs respiratoires médicaux - Exigences spécifiques des systèmes d'humidification respiratoires (ISO 8185:2007)

2.12.2009

EN ISO 8185:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8359:2009

Concentrateurs d'oxygène à usage médical - Prescriptions de sécurité (ISO 8359:1996)

2.12.2009

EN ISO 8359:1996

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8536-4:2007

Matériel de perfusion à usage médical - Partie 4: Appareils de perfusion non réutilisables, à alimentation par gravité (ISO 8536-4:2007)

9.8.2007

CEN

EN ISO 8835-2:2009

Systèmes d'anesthésie par inhalation - Partie 2: Systèmes respiratoires d'anesthésie (ISO 8835-2:2007)

2.12.2009

EN ISO 8835-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8835-3:2009

Systèmes d'anesthésie par inhalation - Partie 3: Systèmes de transfert et de réception des systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 8835-3:2007)

2.12.2009

EN ISO 8835-3:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8835-4:2009

Systèmes d'anesthésie par inhalation - Partie 4: Dispositifs d'administration de vapeur anesthésique (ISO 8835-4:2004)

2.12.2009

EN ISO 8835-4:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 8835-5:2009

Systèmes d'anesthésie par inhalation - Partie 5: Ventilateurs d'anesthésie (ISO 8835-5:2004)

2.12.2009

EN ISO 8835-5:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9170-1:2008

Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 1: Prises murales pour les gaz médicaux comprimés et le vide (ISO 9170-1:2008)

19.2.2009

EN 737-1:1998

Note 2.1

31.7.2010

CEN

EN ISO 9170-2:2008

Prises murales pour systèmes de distribution de gaz médicaux - Partie 2: Prises murales pour systèmes d'évacuation des gaz d'anesthésie (ISO 9170-2:2008)

19.2.2009

EN 737-4:1998

Note 2.1

31.7.2010

CEN

EN ISO 9360-1:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains - Partie 1: ECH pour utilisation avec des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-1:2000)

2.12.2009

EN ISO 9360-1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9360-2:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Échangeurs de chaleur et d'humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains - Partie 2: ECH pour utilisation avec des patients trachéotomisés ayant des volumes courants d'au moins 250 ml (ISO 9360-2:2001)

2.12.2009

EN ISO 9360-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9713:2009

Implants neurochirurgicaux - Clips intracrâniens pour anévrisme à autofermeture (ISO 9713:2002)

2.12.2009

EN ISO 9713:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 9919:2009

Appareils électromédicaux - Règles particulières de sécurité et performances essentielles du matériel utilisé pour les oxymètres de pouls à usage médical (ISO 9919:2005)

2.12.2009

EN ISO 9919:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10079-1:2009

Appareils d'aspiration médicale - Partie 1: Appareils électriques d'aspiration - Prescriptions de sécurité (ISO 10079-1:1999)

2.12.2009

EN ISO 10079-1:1999

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10079-2:2009

Appareils d'aspiration médicale - Partie 2: Appareils d'aspiration manuelle (ISO 10079-2:1999)

2.12.2009

EN ISO 10079-2:1999

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10079-3:2009

Appareils d'aspiration médicale - Partie 3: Appareils d'aspiration alimentés par une source de vide ou de pression (ISO 10079-3:1999)

2.12.2009

EN ISO 10079-3:1999

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10328:2006

Prothèses - Essais portant sur la structure des prothèses de membres inférieurs - Exigences et méthodes d'essai (ISO 10328:2006)

9.8.2007

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 10524-1:2006

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux - Partie 1: Détendeurs et détendeurs-débimètres (ISO 10524-1:2006)

2.6.2006

EN 738-1:1997

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

CEN

EN ISO 10524-2:2006

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux - Partie 2: Détendeurs de rampes et de canalisations (ISO 10524-2:2005)

7.6.2009

EN 738-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

CEN

EN ISO 10524-3:2006

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux - Partie 3: Détendeurs intégrés dans les robinets des bouteilles de gaz (ISO 10524-3:2005)

7.9.2006

EN 738-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2008)

CEN

EN ISO 10524-4:2008

Détendeurs pour l'utilisation avec les gaz médicaux - Partie 4: Détendeurs basse pression (ISO 10524-4:2008)

23.7.2008

EN 738-4:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

CEN

EN ISO 10535:2006

Lève-personnes pour transférer des personnes handicapées - Exigences et méthodes d'essai (ISO 10535:2006)

9.8.2007

EN ISO 10535:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2007)

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 10555-1:2009

Cathéters intravasculaires stériles, non réutilisables - Partie 1: Prescriptions générales (ISO 10555-1:1995, y compris Amd 1:1999 et Amd 2:2004)

2.12.2009

EN ISO 10555-1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10651-2:2009

Ventilateurs pulmonaires à usage médical - Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles - Partie 2: Ventilateurs pour soins à domicile pour patients dépendants (ISO 10651-2:2004)

2.12.2009

EN ISO 10651-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10651-4:2009

Ventilateurs pulmonaires - Partie 4: Exigences relatives aux ressuscitateurs à puissance motrice manuelle (ISO 10651-4:2002)

2.12.2009

EN ISO 10651-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10651-6:2009

Ventilateurs pulmonaires à usage médical - Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles - Partie 6: Dispositifs d'assistance respiratoire à domicile (ISO 10651-6:2004)

2.12.2009

EN ISO 10651-6:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-1:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 1: Évaluation et essais au sein d'un processus de gestion du risque (ISO 10993-1:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-3:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 3: Essais concernant la génotoxicité, la cancérogénicité et la toxicité sur la reproduction (ISO 10993-3:2003)

2.12.2009

EN ISO 10993-3:2003

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-4:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 4: Choix des essais pour les interactions avec le sang (ISO 10993-4:2002, Amd 1:2006 inclus)

2.12.2009

EN ISO 10993-4:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-5:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 5: Essais concernant la cytotoxicité in vitro (ISO 10993-5:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-5:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2009)

CEN

EN ISO 10993-6:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 6: Essais concernant les effets locaux après implantation (ISO 10993-6:2007)

2.12.2009

EN ISO 10993-6:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-7:2008

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 7: Résidus de stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 10993-7:2008)

19.2.2009

EN ISO 10993-7:2008/AC:2009

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 10993-9:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 9: Cadre pour l'identification et la quantification des produits potentiels de dégradation (ISO 10993-9:2009)

2.12.2009

EN ISO 10993-9:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-10:2009

Evaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 10: Essais d'irritation et d'hypersensibilité retardée (ISO 10993-10:2002, Amd 1:2006 inclus)

2.12.2009

EN ISO 10993-10:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-11:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 11: Essais de toxicité systémique (ISO 10993-11:2006)

2.12.2009

EN ISO 10993-11:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-12:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 12: Préparation des échantillons et matériaux de référence (ISO 10993-12:2007)

2.12.2009

EN ISO 10993-12:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-13:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 13: Identification et quantification de produits de dégradation de dispositifs médicaux à base de polymères (ISO 10993-13:1998)

2.12.2009

EN ISO 10993-13:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-14:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 14: Identification et quantification des produits de dégradation des céramiques (ISO 10993-14:2001)

2.12.2009

EN ISO 10993-14:2001

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-15:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 15: Identification et quantification des produits de dégradation issus des métaux et alliages (ISO 10993-15:2000)

2.12.2009

EN ISO 10993-15:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-16:2010

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 16: Conception des études toxicocinétiques des produits de dégradation et des substances relargables (ISO 10993-16:2010)

Ceci est la première publication

EN ISO 10993-16:2009

Note 2.1

31.8.2010

CEN

EN ISO 10993-17:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 17: Établissement des limites admissibles des substances relargables (ISO 10993-17:2002)

2.12.2009

EN ISO 10993-17:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 10993-18:2009

Évaluation biologique des dispositifs médicaux - Partie 18: Caractérisation chimique des matériaux (ISO 10993-18:2005)

2.12.2009

EN ISO 10993-18:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11135-1:2007

Stérilisation des produits de santé - Oxyde d'éthylène - Partie 1: Exigences de développement, de validation et de contrôle de routine d'un processus de stérilisation pour des dispositifs médicaux (ISO 11135-1:2007)

9.8.2007

EN 550:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 11137-1:2006

Stérilisation des produits de santé - Irradiation - Partie 1: Exigences relatives à la mise au point, à la validation et au contrôle de routine d'un procédé de stérilisation pour les dispositifs médicaux (ISO 11137-1:2006)

7.9.2006

EN 552:1994

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2009)

CEN

EN ISO 11137-2:2007

Stérilisation des produits de santé - Irradiation - Partie 2: Établissement de la dose stérilisante (ISO 11137-2:2006, version corrigée 2006-08-01)

9.8.2007

EN ISO 11137-2:2007/AC:2009

2.12.2009

CEN

EN ISO 11138-2:2009

Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques - Partie 2: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à l'oxyde d'éthylène (ISO 11138-2:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11138-3:2009

Stérilisation des produits de santé - Indicateurs biologiques - Partie 3: Indicateurs biologiques pour la stérilisation à la chaleur humide (ISO 11138-3:2006)

2.12.2009

EN ISO 11138-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11140-1:2009

Stérilisation des produits de santé - Indicateurs chimiques - Partie 1: Exigences générales (ISO 11140-1:2005)

2.12.2009

EN ISO 11140-1:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11140-3:2009

Stérilisation des produits de santé - Indicateurs chimiques - Partie 3: Systèmes d'indicateurs de Classe 2 pour utilisation lors de l'essai de Bowie et Dick de pénétration de la vapeur (ISO 11140-3:2007, Cor 1:2007 inclus)

2.12.2009

EN ISO 11140-3:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11197:2009

Gaines techniques à usage médical (ISO 11197:2004)

2.12.2009

EN ISO 11197:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11607-1:2009

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage (ISO 11607-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 11607-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11607-2:2006

Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage (ISO 11607-2:2006)

7.9.2006

CEN

EN ISO 11737-1:2006

Stérilisation des dispositifs médicaux - Méthodes microbiologiques - Partie 1: Détermination d'une population de micro-organismes sur des produits (ISO 11737-1:2006)

7.9.2006

EN 1174-2:1996

EN 1174-1:1996

EN 1174-3:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2006)

EN ISO 11737-1:2006/AC:2009

2.12.2009

CEN

EN ISO 11737-2:2009

Stérilisation des dispositifs médicaux - Méthodes microbiologiques - Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 11810-1:2009

Lasers et équipements associés aux lasers - Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients - Partie 1: Inflammation primaire et pénétration (ISO 11810-1:2005)

2.12.2009

CEN

EN ISO 11810-2:2009

Lasers et équipements associés aux lasers - Méthode d'essai et classification de la résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients - Partie 2: Inflammation secondaire (ISO 11810-2:2007)

2.12.2009

EN ISO 11810-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11979-8:2009

Implants ophtalmiques - Lentilles intraoculaires - Partie 8: Exigences fondamentales (ISO 11979-8:2006)

2.12.2009

EN ISO 11979-8:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 11990:2003

Optique et instruments d'optique - Lasers et équipements associés aux lasers - Détermination de la résistance au laser des tubes trachéaux (ISO 11990:2003)

7.11.2003

EN ISO 11990:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2003)

CEN

EN 12006-2:1998+A1:2009

Implants chirurgicaux non actifs - Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires - Partie 2: Prothèses vasculaires y compris les conduits valvulés

2.12.2009

EN 12006-2:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12006-3:1998+A1:2009

Implants chirurgicaux non-actifs - Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires - Partie 3: Dispositifs endovasculaires

2.12.2009

EN 12006-3:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12182:1999

Aides techniques pour personnes handicapées - Exigences générales et méthodes d'essai

14.10.2000

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN 12183:2009

Fauteuils roulants à propulsion manuelle - Exigences et méthodes d'essai

Ceci est la première publication

CEN

EN 12184:2009

Fauteuils roulants électriques, scooters et leurs chargeurs - Exigences et méthodes d'essai

Ceci est la première publication

CEN

EN 12342:1998+A1:2009

Tubes (tuyaux) respiratoires destinés à être utilisés avec des appareils d'anesthésie et des ventilateurs

Ceci est la première publication

EN 12342:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-1:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux - Partie 1: Thermomètres à dilatation de liquide métallique dans une gaine de verre, avec dispositif à maximum

2.12.2009

EN 12470-1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-2:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux - Partie 2: Thermomètres à changement de phase (matrice à points)

2.12.2009

EN 12470-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-3:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux - Partie 3: Performances des thermomètres électriques compacts (à comparaison et à extrapolation) avec dispositif maximum

2.12.2009

EN 12470-3:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-4:2000+A1:2009

Thermomètres médicaux - Partie 4: Fonctionnement des thermomètres électriques de mesurage continu

2.12.2009

EN 12470-4:2000

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 12470-5:2003

Thermomètres médicaux - Partie 5: Performance des thermomètres auriculaires (avec dispositif à maximum)

7.11.2003

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 12870:2009

Optique ophtalmique - Montures de lunettes - Exigences et méthodes d'essai (ISO 12870:2004)

2.12.2009

EN ISO 12870:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13060:2004+A2:2010

Petits stérilisateurs à la vapeur d'eau

Ceci est la première publication

EN 13060:2004+A1:2009

Note 2.1

30.9.2010

CEN

EN ISO 13485:2003

Dispositifs médicaux - Systèmes de manegement de la qualité - Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

2.4.2004

EN ISO 13488:2000

EN ISO 13485:2000

EN 46003:1999

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2009)

EN ISO 13485:2003/AC:2009

Ceci est la première publication

CEN

EN 13544-1:2007+A1:2009

Matériel respiratoire thérapeutique - Partie 1: Systèmes de nébulisation et leurs composants

Ceci est la première publication

EN 13544-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13544-2:2002+A1:2009

Équipement de thérapie respiratoire - Partie 2: Tubes et raccords

Ceci est la première publication

EN 13544-2:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13544-3:2001+A1:2009

Appareils de thérapie respiratoire - Partie 3: Dispositifs d'entraînement d'air

Ceci est la première publication

EN 13544-3:2001

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13624:2003

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité fongicide des désinfectants chimiques utilisés pour les instruments en médecine - Méthode d'essai et exigences (phase 2, étape 1)

30.9.2005

CEN

EN 13718-1:2008

Véhicules sanitaires et leur équipment - Ambulances aériennes - Partie 1: Exigences pour les dispositifs médicaux utilisés dans les ambulances aériennes

19.2.2009

EN 13718-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2009)

CEN

EN 13726-1:2002

Méthodes d'essai pour pansements primaires - Partie 1: Absorption

27.3.2003

EN 13726-1:2002/AC:2003

2.12.2009

CEN

EN 13726-2:2002

Méthodes d'essai pour les pansements primaires en contact avec la plaie - Partie 2: Perméabilité à la vapeur d'eau des pansements comprenant un film perméable

27.3.2003

CEN

EN 13727:2003

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif de suspension pour l'évaluation de l'activité bactéricide des désinfectants chimiques pour les instruments utilisés en médicine - Méthode d'essai et exigences (Phase 2, Étape 1)

30.9.2005

CEN

EN 13795-1:2002+A1:2009

Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux pour les patients, le personnel et les équipements - Partie 1: Exigences générales pour les fabricants, les prestataires et les produits

Ceci est la première publication

EN 13795-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13795-2:2004+A1:2009

Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux pour les patients, le personnel et les équipements - Partie 2: Méthodes d'essai

Ceci est la première publication

EN 13795-2:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13795-3:2006+A1:2009

Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc utilisés en tant que dispositifs médicaux pour les patients, le personnel et les équipements - Partie 3: Exigences et niveaux de performance

Ceci est la première publication

EN 13795-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13824:2004

Stérilisation des dispositifs médicaux - Traitement aseptique des dispositifs médicaux liquides - Exigences

30.9.2005

CEN

EN 13867:2002+A1:2009

Concentrés pour hémodialyse et thérapies associées

2.12.2009

EN 13867:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 13976-1:2003

Systèmes de sauvetage - Transport d'incubateurs - Partie 1: Conditions d'interface

30.9.2005

CEN

EN 13976-2:2003

Systémes de sauvetage - Transport d'incubateurs - Partie 2: Exigences relatives au systéme

30.9.2005

EN 13976-2:2003/AC:2004

2.12.2009

CEN

EN 14079:2003

Dispositifs médicaux non actifs - Exigences de performance et méthodes d'essais pour la gaze de coton absorbante et la gaze de coton et viscose absorbante

30.9.2005

CEN

EN ISO 14155-1:2009

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 1: Exigences générales (ISO 14155-1:2003)

Ceci est la première publication

EN ISO 14155-1:2003

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14155-2:2009

Investigation clinique des dispositifs médicaux pour sujets humains - Partie 2: Plans d'investigation clinique (ISO 14155-2:2003)

Ceci est la première publication

EN ISO 14155-2:2003

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14160:1998

Stérilisation des dispositifs médicaux non réutilisables contenant des matières d'origine animale - Validation et contrôle de routine de la stérilisation par agents stérilisants chimiques liquides (ISO 14160:1998)

27.8.1998

CEN

EN 14180:2003+A2:2009

Stérilisateurs à usage médical - Stérilisateurs à la vapeur et au formaldéhyde à basse température - Exigences et essais

Ceci est la première publication

EN 14180:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14348:2005

Antiseptiques et désinfectants chimiques - Essai quantitatif en suspension pour l'evaluation de l'activité mycobactéricide des désinfectants chimiques utilisés en médecine humaine et incluant les désinfectants pour dispositifs médicaux - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 1)

30.9.2005

CEN

EN ISO 14408:2009

Tubes trachéaux destinés aux opérations laser - Exigences relatives au marquage et aux informations d'accompagnement (ISO 14408:2005)

2.12.2009

EN ISO 14408:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14534:2009

Optique ophtalmique - Lentilles de contact et produits d'entretien des lentilles de contact - Exigences fondamentales (ISO 14534:2002)

2.12.2009

EN ISO 14534:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14561:2006

Désinfectants chimiques et antiseptiques - Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité bactéricide pour instruments utilisés en médecine humaine - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

15.11.2006

CEN

EN 14562:2006

Désinfectants et antiseptiques chimiques - Essai quantitatif de porte germe pour l'évaluation de l'activité fongicide ou levuricide pour instruments utilisés en médecine humaine - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

15.11.2006

CEN

EN 14563:2008

Désinfectants et antiseptiques chimiques - Essai quantitatif de porte-germe pour l'évaluation de l'activité mycobactéricide ou tuberculocide des désinfectants chimiques utilisés pour instruments en médecine humaine - Méthode d'essai et prescriptions (phase 2, étape 2)

19.2.2009

CEN

EN ISO 14602:2009

Implants chirurgicaux non actifs - Implants pour ostéosynthèse - Exigences particulières (ISO 14602:1998)

2.12.2009

EN ISO 14602:1998

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14607:2009

Implants chirurgicaux non actifs - Implants mammaires - Exigences particulières (ISO 14607:2007)

2.12.2009

EN ISO 14607:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 14630:2009

Implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales (ISO 14630:2008)

2.12.2009

EN ISO 14630:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14683:2005

Masques chirurgicaux - Exigences et méthodes d'essai

2.6.2006

CEN

EN ISO 14889:2009

Optique ophtalmique - Verres de lunettes - Exigences fondamentales relatives aux verres finis non détourés (ISO 14889:2003)

2.12.2009

EN ISO 14889:2003

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN 14931:2006

Chambres hyperbares à occupation humaine - Chambres hyperbares multiplaces à usage thérapeutique - Performances, exigences de sécurité et essais

15.11.2006

CEN

EN ISO 14937:2009

Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009)

Ceci est la première publication

EN ISO 14937:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN ISO 14971:2009

Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01)

Ceci est la première publication

EN ISO 14971:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15001:2004

Matériel d'anesthésie et respiratoire - Compatibilité avec l'oxygène (ISO 15001:2003)

30.9.2005

CEN

EN ISO 15002:2008

Dispositifs de mesure de débit pour raccordement aux prises murales des systèmes de distribution de gaz médicaux (ISO 15002:2008)

19.2.2009

EN 13220:1998

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2010)

CEN

EN ISO 15004-1:2009

Instruments ophtalmiques - Exigences fondamentales et méthodes d'essai - Partie 1: Exigences générales applicables à tous les instruments ophtalmiques (ISO 15004-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 15004-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15225:2000

Nomenclature - Spécifications pour un système de nomenclature des dispositifs médicaux destinés à l'échange de données réglementaires (ISO 15225:2000)

31.7.2002

EN ISO 15225:2000/A1:2004

30.9.2005

Note 3

Date dépassée

(31.8.2004)

EN ISO 15225:2000/A2:2005

2.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2006)

CEN

EN 15424:2007

Stérilisation des dispositifs médicaux - Vapeur d'eau à basse température et au formaldéhyde - Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine des procédés de stérilisation

9.8.2007

CEN

EN 15546-1:2008

Raccords de petite taille pour liquides et gaz dans les applications médicales - Partie 1: Exigences générales

23.7.2008

CEN

EN ISO 15747:2005

Récipients en plastique pour injections intraveineuses (ISO 15747:2003)

30.9.2005

CEN

EN ISO 15798:2010

Implants ophtalmiques - Dispositifs ophtalmiques viscoélastiques (ISO 15798:2010)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 15883-1:2009

Laveurs désinfecteurs - Partie 1: Exigences générales, termes et définitions et essais (ISO 15883-1:2006)

2.12.2009

EN ISO 15883-1:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15883-2:2009

Laveurs désinfecteurs - Partie 2: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique des instruments chirurgicaux, du matériel d'anesthésie, des bacs, plats, récipients, ustensiles, de la verrerie, etc. (ISO 15883-2:2006)

2.12.2009

EN ISO 15883-2:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15883-3:2009

Laveurs désinfecteurs - Partie 3: Exigences et essais pour laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection thermique de récipients à déjections humaines (ISO 15883-3:2006)

2.12.2009

EN ISO 15883-3:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15883-4:2009

Laveurs désinfecteurs - Partie 4: Exigences et essais pour les laveurs désinfecteurs destinés à la désinfection chimique des endoscopes thermolabiles (ISO 15883-4:2008)

2.12.2009

EN ISO 15883-4:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 16061:2009

Instrumentation à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales (ISO 16061:2008, Version corrigés 2009-03-15)

Ceci est la première publication

EN ISO 16061:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2010)

CEN

EN ISO 16201:2006

Aides techniques pour personnes avec un handicap - Systèmes de commande à distance pour la vie quotidienne (ISO 16201:2006)

19.2.2009

CEN

EN ISO 17510-1:2009

Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil - Partie 1: Équipement de thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil (ISO 17510-1:2007)

2.12.2009

EN ISO 17510-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 17510-2:2009

Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil - Partie 2: Masques et accessoires d'application (ISO 17510-2:2007)

2.12.2009

EN ISO 17510-2:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 17664:2004

Stérilisation des dispositifs médicaux - Informations devant être fournies par le fabricant pour le processus de re-stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17664:2004)

30.9.2005

CEN

EN ISO 17665-1:2006

Stérilisation des produits de santé - Chaleur humide - Partie 1: Exigences pour le développement, la validation et le contrôle de routine d'un procédé de stérilisation des dispositifs médicaux (ISO 17665-1:2006)

15.11.2006

EN 554:1994

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2009)

CEN

EN ISO 18777:2009

Systèmes transportables d'oxygène liquide à usage médical - Exigences particulières (ISO 18777:2005)

2.12.2009

EN ISO 18777:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 18778:2009

Matériel respiratoire - Moniteurs pour enfants - Exigences particulières (ISO 18778:2005)

2.12.2009

EN ISO 18778:2005

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 18779:2005

Economiseurs médicaux d'oxygène et de mélanges oxygénés - Exigences particulières (ISO 18779:2005)

30.9.2005

CEN

EN ISO 19054:2006

Systèmes de rails de support pour appareils médicaux (ISO 19054:2005)

7.9.2006

EN 12218:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN 20594-1:1993

Assemblages coniques à 6 % (Luer) des seringues et aiguilles et de certains autres appareils à usage médical - Partie 1: Spécifications générales (ISO 594-1:1986)

18.11.1995

EN 20594-1:1993/A1:1997

10.8.1999

Note 3

Date dépassée

(31.5.1998)

EN 20594-1:1993/AC:1996

2.12.2009

CEN

EN ISO 21171:2006

Gants à usage médical - Détermination de la poudre de surface amovible (ISO 21171:2006)

7.9.2006

CEN

EN ISO 21534:2009

Implants chirurgicaux non actifs - Implants de remplacement d'articulation - Exigences particulières (ISO 21534:2007)

2.12.2009

EN ISO 21534:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21535:2009

Implants chirurgicaux non actifs - Implants de remplacement d'articulation - Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation de la hanche (ISO 21535:2007)

2.12.2009

EN ISO 21535:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21536:2009

Implants chirurgicaux non actifs - Implants de remplacement d'articulation - Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation du genou (ISO 21536:2007)

2.12.2009

EN ISO 21536:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21647:2009

Appareils électromédicaux - Prescriptions particulières relatives à la sécurité et aux performances de base des moniteurs de gaz respiratoires (ISO 21647:2004, Cor 1:2005 inclus)

2.12.2009

EN ISO 21647:2004

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21649:2009

Injecteurs sans aiguille à usage médical - Exigences et méthodes d'essai (ISO 21649:2006)

Ceci est la première publication

EN ISO 21649:2006

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 21969:2009

Raccords flexibles haute pression pour utilisation avec les systèmes de gaz médicaux (ISO 21969:2009)

Ceci est la première publication

EN ISO 21969:2006

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 21987:2009

Optique ophtalmique - Verres ophtalmiques montés (ISO 21987:2009)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 22442-1:2007

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 1: Application de la gestion des risques (ISO 22442-1:2007)

27.2.2008

EN 12442-1:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN ISO 22442-2:2007

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 2: Contrôles de l'origine, de la collecte et du traitement (ISO 22442-2:2007)

27.2.2008

EN 12442-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN ISO 22442-3:2007

Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 3: Validation de l'élimination et/ou de l'inactivation des virus et autres agents responsables d'encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) (ISO 22442-3:2007)

27.2.2008

EN 12442-3:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2008)

CEN

EN ISO 22523:2006

Prothèses de membre externes et orthèses externes - Exigences et méthodes d'essai (ISO 22523:2006)

9.8.2007

EN 12523:1999

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2007)

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 22610:2006

Champs chirurgicaux, casaques et tenues de bloc, utilisés en tant que dispositifs médicaux, pour les patients, le personnel et les équipements - Méthode d'essai de résistance à la pénétration de la barrière bactérienne à l'état humide (ISO 22610:2006)

15.11.2006

CEN

EN ISO 22612:2005

Vêtements de protection contre les agents infectieux - Méthode d'essai pour la résistance à la pénétration microbienne sèche (ISO 22612:2005)

30.9.2005

CEN

EN ISO 22675:2006

Prothèses - Essais d'articulations cheville-pied et unités de pied - Exigences et méthodes d'essai (ISO 22675:2006)

9.8.2007

La présente norme doit encore être modifiée pour prendre en considération les exigences introduites par la directive 2007/47/CE. La norme modifiée sera publiée par le CEN dès que possible. Il est conseillé aux fabricants de vérifier si toutes les exigences essentielles de la directive modifiée sont correctement couvertes.

CEN

EN ISO 23328-1:2008

Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Partie 1: Méthode d'essai à l'aide d'une solution saline pour l'évaluation de l'efficacité de filtration (ISO 23328-1:2003)

19.2.2009

EN 13328-1:2001

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2008)

CEN

EN ISO 23328-2:2009

Filtres pour matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Partie 2: Aspects autres que la filtration (ISO 23328-2:2002)

2.12.2009

EN ISO 23328-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 23747:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Débitmètres à débit de pointe expiratoire pour l'évaluation de la fonction pulmonaire chez les êtres humains respirant spontanément (ISO 23747:2007)

2.12.2009

EN ISO 23747:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 25539-1:2009

Implants cardiovasculaires - Dispositifs endovasculaires - Partie 1: Prothèses endovasculaires (ISO 25539-1:2003, Amd 1:2005 inclus)

2.12.2009

EN ISO 25539-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 25539-2:2009

Implants cardiovasculaires - Dispositifs endovasculaires - Partie 2: Stents vasculaires (ISO 25539-2:2008)

2.12.2009

EN ISO 25539-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 26782:2009

Matériel d'anesthésie et de réanimation respiratoire - Spiromètres destinés au mesurage des volumes expiratoires forcés chronométrés chez les humains (ISO 26782:2009)

Ceci est la première publication

EN ISO 26782:2009/AC:2009

Ceci est la première publication

CEN

EN 27740:1992

Instruments chirurgicaux, bistouris à lames détachables, dimensions d'assemblage (ISO 7740:1985)

18.11.1995

EN 27740:1992/A1:1997

10.8.1999

Note 3

Date dépassée

(31.5.1998)

EN 27740:1992/AC:1996

2.12.2009

Cenelec

EN 60118-13:2005

Electroacoustique - Appareils de correction auditive - Partie 13: Compatibilité électromagnétique (CEM)

IEC 60118-13:2004 (2)

19.1.2006

EN 60118-13:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2008)

Cenelec

EN 60522:1999

Détermination de la filtration permanente des gaines équipées

IEC 60522:1999 (2)

14.11.2001

Cenelec

EN 60580:2000

Appareils électromédicaux - Radiamètres de produit exposition-surface

IEC 60580:2000 (2)

13.12.2002

Cenelec

EN 60601-1:1990

Appareils électromédicaux - Partie 1: Règles générales de sécurité

IEC 60601-1:1988

18.11.1995

EN 60601-1:1990/A1:1993

IEC 60601-1:1988/A1:1991

18.11.1995

Note 3

La date de cette publication

EN 60601-1:1990/A2:1995

IEC 60601-1:1988/A2:1995 (2)

18.11.1995

Note 3

La date de cette publication

Cenelec

EN 60601-1:2006

Appareils électromédicaux - Partie 1: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles

IEC 60601-1:2005 (2)

27.11.2008

EN 60601-1:1990

et ses amendements

- EN 60601-1-1:2001

- EN 60601-1-4:1996

et son amendement

Note 2.1

1.6.2012

Cenelec

EN 60601-1-1:2001

Appareils électromédicaux - Partie 1-1: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Règles de sécurité pour systèmes électromédicaux

IEC 60601-1-1:2000 (2)

14.11.2001

EN 60601-1-1:1993

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 60601-1-2:2001

Appareils électromédicaux - Partie 1-2: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Compatibilité électromagnétique - Exigences et essais

IEC 60601-1-2:2001

13.12.2002

EN 60601-1-2:1993

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2004)

EN 60601-1-2:2001/A1:2006

IEC 60601-1-2:2001/A1:2004 (2)

22.12.2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2009)

Cenelec

EN 60601-1-2:2007

Appareils électromédicaux - Partie 1-2: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles - Norme collatérale: Compatibilité électromagnétique - Exigences et essais

IEC 60601-1-2:2007 (Modifié) (2)

27.11.2008

EN 60601-1-2:2001

et son amendement

Note 2.1

1.6.2012

Cenelec

EN 60601-1-3:1994

Appareils électromédicaux - Partie 1: Règles générales de sécurité - 3. Norme collatérale: Règles générales pour la radioprotection dans les équipements à rayonnement X de diagnostic

IEC 60601-1-3:1994 (2)

18.11.1995

Cenelec

EN 60601-1-3:2008

Appareils électromédicaux - Partie 1-3: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles - Norme collatérale: Radioprotection dans les appareils à rayonnement X de diagnostic

IEC 60601-1-3:2008 (2)

27.11.2008

EN 60601-1-3:1994

Note 2.1

1.6.2012

Cenelec

EN 60601-1-4:1996

Appareils électromédicaux - Partie 1-4: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Systèmes électromédicaux programmables

IEC 60601-1-4:1996

8.11.1997

EN 60601-1-4:1996/A1:1999

IEC 60601-1-4:1996/A1:1999 (2)

8.11.1997

Note 3

Date dépassée

(1.12.2002)

Cenelec

EN 60601-1-6:2004

Appareils électromédicaux - Partie 1-6: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Aptitude à l'utilisation

IEC 60601-1-6:2004 (2)

2.7.2006

Cenelec

EN 60601-1-6:2007

Appareils électromédicaux - Partie 1-6: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles - Norme collatérale: Aptitude à l'utilisation

IEC 60601-1-6:2006 (2)

27.11.2008

EN 60601-1-6:2004

Note 2.1

1.6.2012

Cenelec

EN 60601-1-8:2004

Appareils électromédicaux - Partie 1-8: Règles générales de sécurité - Norme collatérale: Règles générales, essais et recommandations pour les systèmes d'alarme des appareils et des systèmes électromédicaux

IEC 60601-1-8:2003

22.12.2007

EN 60601-1-8:2004/A1:2006

IEC 60601-1-8:2003/A1:2006 (2)

22.12.2007

Note 3

Date dépassée

(1.1.2007)

Cenelec

EN 60601-1-8:2007

Appareils électromédicaux - Partie 1-8: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles - Norme collatérale: Exigences générales, essais et guide pour les systèmes d'alarme des appareils et des systèmes électromédicaux

IEC 60601-1-8:2006 (2)

27.11.2008

EN 60601-1-8:2004

et son amendement

Note 2.1

1.6.2012

Cenelec

EN 60601-1-10:2008

Appareils électromédicaux - Partie 1-10: Exigences générales pour la sécurité de base et les performances essentielles - Norme collatérale: Exigences pour le développement des régulateurs physiologiques en boucle fermée

IEC 60601-1-10:2007 (2)

27.11.2008

Cenelec

EN 60601-2-1:1998

Appareils électromédicaux - Partie 2-1: Règles particulières de sécurité pour les accélérateurs d'électrons dans la gamme de 1 MeV à 50 MeV

IEC 60601-2-1:1998

14.11.2001

EN 60601-2-1:1998/A1:2002

IEC 60601-2-1:1998/A1:2002 (2)

13.12.2002

Note 3

Date dépassée

(1.6.2005)

Cenelec

EN 60601-2-2:2007

Appareils électromédicaux - Partie 2-2: Exigences particulières pour la sécurité des appareils d'électrochirurgie à courant haute fréquence

IEC 60601-2-2:2006 (2)

22.12.2007

EN 60601-2-2:2000

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2009)

Cenelec

EN 60601-2-2:2009

Appareils électromédicaux - Partie 2-2: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils d'électrochirurgie à courant haute fréquence et des accessoires d'électrochirurgie à courant haute fréquence

IEC 60601-2-2:2009 (2)

Ceci est la première publication

EN 60601-2-2:2007

Note 2.1

1.4.2012

Cenelec

EN 60601-2-3:1993

Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils de thérapie à ondes courtes

IEC 60601-2-3:1991

18.11.1995

EN 60601-2-3:1993/A1:1998

IEC 60601-2-3:1991/A1:1998 (2)

18.11.1995

Note 3

Date dépassée

(1.7.2001)

Cenelec

EN 60601-2-4:2003

Appareils électromédicaux - Partie 2-4: Règles particulières de sécurité pour les défibrillateurs cardiaques

IEC 60601-2-4:2002 (2)

15.10.2003

Cenelec

EN 60601-2-5:2000

Appareils électromédicaux - Partie 2-5: Règles particulières de sécurité des appareils à ultrasons pour physiothérapie

IEC 60601-2-5:2000 (2)

13.12.2002

Cenelec

EN 60601-2-7:1998

Appareils électromédicaux - Partie 2-7: Règles particulières de sécurité pour générateurs radiographiques de groupes radiogènes de diagnostic

IEC 60601-2-7:1998 (2)

9.10.1999

Cenelec

EN 60601-2-8:1997

Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les équipements à rayonnement X de thérapie fonctionnant dans la gamme de 10 kV à 1 MV

IEC 60601-2-8:1987

14.11.2001

EN 60601-2-8:1997/A1:1997

IEC 60601-2-8:1987/A1:1997 (2)

14.11.2001

Note 3

Date dépassée

(1.7.1998)

Cenelec

EN 60601-2-10:2000

Appareils électromédicaux - Partie 2-10: Règles particulières de sécurité pour stimulateurs de nerfs et de muscles

IEC 60601-2-10:1987

13.12.2002

EN 60601-2-10:2000/A1:2001

IEC 60601-2-10:1987/A1:2001 (2)

13.12.2002

Note 3

Date dépassée

(1.11.2004)

Cenelec

EN 60601-2-11:1997

Appareils électromédicaux - Partie 2-11: Règles particulières de sécurité pour les appareils de gammathérapie

IEC 60601-2-11:1997

9.10.1999

EN 60601-2-11:1997/A1:2004

IEC 60601-2-11:1997/A1:2004 (2)

9.10.1999

Note 3

Date dépassée

(1.9.2007)

Cenelec

EN 60601-2-12:2006

Appareils électromédicaux - Partie 2-12: Règles particulières de sécurité pour ventilateurs pulmonaires - Ventilateurs pour utilisation en soins intensifs

IEC 60601-2-12:2001 (2)

22.12.2007

Cenelec

EN 60601-2-13:2006

Appareils électromédicaux - Partie 2-13: Règles particulières de sécurité et performance essentielle pour les systèmes d'anesthésie

IEC 60601-2-13:2003

22.12.2007

EN 60601-2-13:2006/A1:2007

IEC 60601-2-13:2003/A1:2006 (2)

22.12.2007

Note 3

Date dépassée

(1.3.2010)

Cenelec

EN 60601-2-16:1998

Appareils électromédicaux - Partie 2-16: Règles particulières de sécurité pour les appareils d'hémodialyse, d'hémodiafiltration et d'hémofiltration

IEC 60601-2-16:1998 (2)

9.10.1999

Cenelec

EN 60601-2-17:2004

Appareils électromédicaux - Partie 2-17: Règles particulières de sécurité des appareils projecteurs de brachythérapie avec contrôles automatiques

IEC 60601-2-17:2004 (2)

8.11.2005

EN 60601-2-17:1996

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2007)

Cenelec

EN 60601-2-18:1996

Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité pour appareils d'endoscopie

IEC 60601-2-18:1996

9.10.1999

EN 60601-2-18:1996/A1:2000

IEC 60601-2-18:1996/A1:2000 (2)

9.10.1999

Note 3

Date dépassée

(1.8.2003)

Cenelec

EN 60601-2-19:1996

Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité des incubateurs pour bébés

IEC 60601-2-19:1990

9.10.1999

EN 60601-2-19:1996/A1:1996

IEC 60601-2-19:1990/A1:1996 (2)

9.10.1999

Note 3

Date dépassée

(13.6.1998)

Cenelec

EN 60601-2-19:2009

Appareils électromédicaux - Partie 2-19: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs pour nouveau-nés

IEC 60601-2-19:2009 (2)

Ceci est la première publication

EN 60601-2-19:1996

et son amendement

Note 2.1

1.4.2012

Cenelec

EN 60601-2-20:1996

Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité des incubateurs de transport

IEC 60601-2-20:1990 + A1:1996 (2)

9.10.1999

Cenelec

EN 60601-2-21:1994

Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité des incubateurs radiants pour nouveaux-nés

IEC 60601-2-21:1994

18.11.1995

EN 60601-2-21:1994/A1:1996

IEC 60601-2-21:1994/A1:1996 (2)

23.8.2006

Note 3

Date dépassée

(13.6.1998)

Cenelec

EN 60601-2-21:2009

Appareils électromédicaux - Partie 2-21: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des incubateurs radiants pour nouveau-nés

IEC 60601-2-21:2009 (2)

Ceci est la première publication

EN 60601-2-21:1994

et son amendement

Note 2.1

1.4.2012

Cenelec

EN 60601-2-22:1996

Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les appareils thérapeutiques et de diagnostic à laser

IEC 60601-2-22:1995 (2)

17.5.1997

Cenelec

EN 60601-2-23:2000

Appareils électromédicaux - Partie 2-23: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression partielle transcutanée

IEC 60601-2-23:1999 (2)

14.11.2001

EN 60601-2-23:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2003)

Cenelec

EN 60601-2-24:1998

Appareils électromédicaux - Partie 2-24: Règles particulières de sécurité des pompes et régulateurs de perfusion

IEC 60601-2-24:1998 (2)

9.10.1999

Cenelec

EN 60601-2-25:1995

Appareils électromédicaux - Partie 2-25: Règles particulières de sécurité des électrocardiographes

IEC 60601-2-25:1993

17.5.1997

EN 60601-2-25:1995/A1:1999

IEC 60601-2-25:1993/A1:1999 (2)

13.12.2002

Note 3

Date dépassée

(1.5.2002)

Cenelec

EN 60601-2-26:2003

Appareils électromédicaux - Partie 2-26: Règles particulières de sécurité pour les électroencéphalographes

IEC 60601-2-26:2002 (2)

8.11.2005

EN 60601-2-26:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.3.2006)

Cenelec

EN 60601-2-27:2006

Appareils électromédicaux - Partie 2-27: Exigences particulières de sécurité, incluant les performances essentielles, des appareils de surveillance d'électrocardiographie

IEC 60601-2-27:2005 (2)

26.7.2006

EN 60601-2-27:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2008)

Cenelec

EN 60601-2-28:1993

Appareils éléctromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les ensembles radiogènes à rayonnement X et les gaines équipées pour diagnostic médical

IEC 60601-2-28:1993 (2)

18.11.1995

Cenelec

EN 60601-2-29:1999

Appareils électromédicaux - Partie 2-29: Règles particulières de sécurité pour les simulateurs de radiothérapie

IEC 60601-2-29:1999 (2)

9.10.1999

EN 60601-2-29:1995

- A1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(1.4.2002)

Cenelec

EN 60601-2-29:2008

Appareils électromédicaux - Partie 2-29: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des simulateurs de radiothérapie

IEC 60601-2-29:2008 (2)

15.7.2009

EN 60601-2-29:1999

Note 2.1

1.11.2011

Cenelec

EN 60601-2-30:2000

Appareils électromédicaux - Partie 2-30: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée indirectement, automatiquement et périodiquement

IEC 60601-2-30:1999 (2)

14.11.2001

EN 60601-2-30:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.2.2003)

Cenelec

EN 60601-2-31:1995

Appareils électromédicaux - Partie 2-31: Règles particulières de sécurité des stimulateurs cardiaques externes à source d'énergie interne

IEC 60601-2-31:1994

18.11.1995

EN 60601-2-31:1995/A1:1998

IEC 60601-2-31:1994/A1:1998 (2)

14.11.2001

Note 3

Date dépassée

(1.1.2001)

Cenelec

EN 60601-2-32:1994

Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité pour les équipements associés aux équipements à rayonnement X

IEC 60601-2-32:1994 (2)

18.11.1995

Cenelec

EN 60601-2-33:2002

Appareils électromédicaux - Partie 2-33: Règles particulières de sécurité relatives aux appareils à résonance magnétique utilisés pour le diagnostic médical

IEC 60601-2-33:2002

15.10.2003

EN 60601-2-33:1995

- A11:1997

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2005)

EN 60601-2-33:2002/A1:2005

IEC 60601-2-33:2002/A1:2005

27.7.2006

Note 3

Date dépassée

(1.11.2008)

EN 60601-2-33:2002/A2:2008

IEC 60601-2-33:2002/A2:2007 (2)

27.11.2008

Note 3

1.2.2011

Cenelec

EN 60601-2-34:2000

Appareils électromédicaux - Partie 2-34: Règles particulières de sécurité pour les appareils de surveillance de la pression sanguine prélevée directement

IEC 60601-2-34:2000 (2)

15.10.2003

EN 60601-2-34:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.11.2003)

Cenelec

EN 60601-2-35:1996

Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité des couvertures, coussins et matelas chauffants destinés au réchauffage des patients en usage médical

IEC 60601-2-35:1996 (2)

9.10.1999

Cenelec

EN 60601-2-36:1997

Appareils électromédicaux - Partie 2: Règles particulières de sécurité des appareils pour lithotritie créée de façon extra-corporelle

IEC 60601-2-36:1997 (2)

9.10.1999

Cenelec

EN 60601-2-37:2001

Appareils électromédicaux - Partie 2-37: Règles particulières de sécurité pour les appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons

IEC 60601-2-37:2001

13.12.2002

EN 60601-2-37:2001/A1:2005

IEC 60601-2-37:2001/A1:2004

8.11.2005

Note 3

Date dépassée

(1.1.2008)

EN 60601-2-37:2001/A2:2005

IEC 60601-2-37:2001/A2:2005 (2)

26.7.2006

Note 3

Date dépassée

(1.1.2008)

Cenelec

EN 60601-2-37:2008

Appareils électromédicaux - Partie 2-37: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de diagnostic et de surveillance médicaux à ultrasons

IEC 60601-2-37:2007 (2)

27.11.2008

EN 60601-2-37:2001

et ses amendements

Note 2.1

1.10.2010

Cenelec

EN 60601-2-38:1996

Appareils électromédicaux - Partie 2-38: Règles particulières de sécurité des lits d'hôpital électriques

IEC 60601-2-38:1996

9.10.1999

EN 60601-2-38:1996/A1:2000

IEC 60601-2-38:1996/A1:1999 (2)

14.11.2001

Note 3

Date dépassée

(1.1.2003)

Cenelec

EN 60601-2-39:1999

Appareils électromédicaux - Partie 2-39: Règles particulières de sécurité pour les appareils de dialyse péritonéale

IEC 60601-2-39:1999 (2)

14.11.2001

Cenelec

EN 60601-2-39:2008

Appareils électromédicaux - Partie 2-39: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de dialyse péritonéale

IEC 60601-2-39:2007 (2)

27.11.2008

EN 60601-2-39:1999

Note 2.1

1.3.2011

Cenelec

EN 60601-2-40:1998

Appareils électromédicaux - Partie 2-40: Règles particulières de sécurité pour les électromyographes et les appareils à potentiel évoqué

IEC 60601-2-40:1998 (2)

9.10.1999

Cenelec

EN 60601-2-41:2000

Appareils électromédicaux - Partie 2-41: Règles particulières de sécurité pour les éclairages chirurgicaux et les éclairages de diagnostic

IEC 60601-2-41:2000 (2)

14.11.2001

Cenelec

EN 60601-2-43:2000

Appareils électromédicaux - Partie 2-43: Règles particulières de sécurité pour les appareils radiologiques lors d'interventions

IEC 60601-2-43:2000 (2)

13.12.2002

Cenelec

EN 60601-2-44:2001

Appareils électromédicaux - Partie 2-44: Règles particulières de sécurité pour les équipements à rayonnement X de tomodensitométrie

IEC 60601-2-44:2001

14.11.2001

EN 60601-2-44:1999

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

EN 60601-2-44:2001/A1:2003

IEC 60601-2-44:2001/A1:2002 (2)

8.11.2005

Note 3

Date dépassée

(1.12.2005)

Cenelec

EN 60601-2-44:2009

Appareils electromédicaux - Partie 2-44: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des équipements à rayonnement X de tomodensitométrie

IEC 60601-2-44:2009 (2)

Ceci est la première publication

EN 60601-2-44:2001

et son amendement

Note 2.1

1.5.2012

Cenelec

EN 60601-2-45:2001

Appareils électromédicaux - Partie 2-45: Règles particulières de sécurité pour les appareils de radiographie mammaire et les appareils mammographiques stéréotaxiques

IEC 60601-2-45:2001 (2)

14.11.2001

EN 60601-2-45:1998

Note 2.1

Date dépassée

(1.7.2004)

Cenelec

EN 60601-2-46:1998

Appareils électromédicaux - Partie 2-46: Règles particulières de sécurité pour les tables d'opération

IEC 60601-2-46:1998 (2)

14.11.2001

Cenelec

EN 60601-2-47:2001

Appareils électromédicaux - Partie 2-47: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des systèmes d'électrocardiographie ambulatoires

IEC 60601-2-47:2001 (2)

13.12.2002

Cenelec

EN 60601-2-49:2001

Appareils électromédicaux - Partie 2-49: Règles particulières de sécurité des appareils de surveillance multifonction des patients

IEC 60601-2-49:2001 (2)

13.12.2002

Cenelec

EN 60601-2-50:2002

Appareils électromédicaux - Partie 2-50: Prescriptions particulières de sécurité des appareils de photothérapie infantile

IEC 60601-2-50:2000 (2)

13.12.2002

Cenelec

EN 60601-2-50:2009

Appareils électromédicaux - Partie 2-50: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils de photothérapie pour nouveau-nés

IEC 60601-2-50:2009 (2)

Ceci est la première publication

EN 60601-2-50:2002

Note 2.1

1.5.2012

Cenelec

EN 60601-2-51:2003

Appareils électromédicaux - Partie 2-51: Règles particulières de sécurité et performances essentielles des électrocardiographes enregistreurs et analyseurs mono et multi-canaux

IEC 60601-2-51:2003 (2)

24.6.2004

Cenelec

EN 60627:2001

Equipements de diagnostic par imagerie à rayonnement X - Caractéristiques des grilles antidiffusantes d'usage général et de mammographie

IEC 60627:2001 (2)

13.12.2002

Cenelec

EN 60645-1:2001

Electroacoustique - Appareils d'audiologie - Partie 1: Audiomètres tonaux

IEC 60645-1:2001 (2)

13.12.2002

EN 60645-1:1994

Note 2.1

Date dépassée

(1.10.2004)

Cenelec

EN 60645-2:1997

Audiomètres - Partie 2: Appareils pour l'audiométrie vocale

IEC 60645-2:1993 (2)

17.5.1997

Cenelec

EN 60645-3:1995

Audiomètres - Partie 3: Signaux de courte durée pour des essais auditifs à des fins audiométriques et oto-neurologiques

IEC 60645-3:1994 (2)

23.8.1996

Cenelec

EN 60645-3:2007

Electroacoustique - Equipements audiométriques - Partie 3: Signaux d'essai de courte durée

IEC 60645-3:2007 (2)

27.11.2008

EN 60645-3:1995

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2010)

Cenelec

EN 60645-4:1995

Audiomètres - Partie 4: Equipement pour l'audiométrie étendue au domaine des fréquences élevées

IEC 60645-4:1994 (2)

23.8.1996

Cenelec

EN 61217:1996

Appareils utilisés en radiothérapie - Coordonnées, mouvements et échelles

IEC 61217:1996

14.11.2001

EN 61217:1996/A1:2001

IEC 61217:1996/A1:2000

14.11.2001

Note 3

Date dépassée

(1.12.2003)

EN 61217:1996/A2:2008

IEC 61217:1996/A2:2007 (2)

27.11.2008

Note 3

1.2.2011

Cenelec

EN 61676:2002

Appareils électromédicaux - Instruments de dosimétrie pour la mesure non invasive de la tension du tube radiogène dans la radiologie de diagnostic

IEC 61676:2002

15.10.2003

EN 61676:2002/A1:2009

IEC 61676:2002/A1:2008 (2)

Ceci est la première publication

Note 3

1.3.2012

Cenelec

EN 62083:2001

Appareils électromédicaux - Règles particulières de sécurité pour les systèmes de planification de traitement en radiothérapie

IEC 62083:2000 (2)

13.12.2002

Cenelec

EN 62220-1:2004

Appareils électromédicaux - Caractéristiques des appareils d'imagerie à rayonnement X - Partie 1: Détermination de l'efficacité quantique de détection

IEC 62220-1:2003 (2)

24.6.2004

Cenelec

EN 62220-1-2:2007

Appareils électromédicaux - Caractéristiques des dispositifs d'imagerie numérique à rayonnement X - Partie 1-2: Détermination de l'efficacité quantique de détection - Détecteurs utilisés en mammographie

IEC 62220-1-2:2007 (2)

27.11.2008

Cenelec

EN 62220-1-3:2008

Appareils électromédicaux - Caractéristiques des dispositifs d'imagerie numérique à rayonnement X - Partie 1-3: Détermination de l'efficacité quantique de détection - Détecteurs utilisés en imagerie dynamique

IEC 62220-1-3:2008 (2)

15.7.2009

Cenelec

EN 62304:2006

Logiciels de dispositifs médicaux - Processus du cycle de vie du logiciel

IEC 62304:2006 (2)

27.11.2008

Cenelec

EN 62366:2008

Dispositifs médicaux - Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux

IEC 62366:2007 (2)

27.11.2008

Cenelec

EN 80601-2-58:2009

Appareils électromédicaux - Partie 2-58: Exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des dispositifs de retrait du cristallin et des dispositifs de vitrectomie pour la chirurgie ophtalmique

IEC 80601-2-58:2008 (2)

Ceci est la première publication

| Note 1: | D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (3), modifiée par la directive 98/48/CE (4). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (3), modifiée par la directive 98/48/CE (4).

| — | Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

| — | Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
| --- | --- |

—

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

| — | Pour de plus amples informations voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

---

(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, BELGIQUE, Tél. +32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  Cette norme européenne ne couvre pas nécessairement les exigences introduites par la directive 2007/47/CE.

(3)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(4)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.

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| 7.7.2010 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 183/45 |
| --- | --- | --- | --- |

7.7.2010

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 183/45

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

2010/C 183/04

| OEN (1) | Référence et titre de la norme harmonisée
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| CEN | EN 556-1:2001
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE - Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal | 31.7.2002 | EN 556:1994 + A1:1998
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| EN 556-1:2001/AC:2006 | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 556-2:2003
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» - Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement | 9.8.2007 | | |
| CEN | EN 980:2008
  Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux | 23.7.2008 | EN 980:2003
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2010) |
| CEN | EN ISO 11737-2:2009
  Stérilisation des dispositifs médicaux - Méthodes microbiologiques - Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 12322:1999
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Milieux de culture de microbiologie - Critères de performance des milieux de culture | 9.10.1999 | | |
| EN 12322:1999/A1:2001 | 31.7.2002 | Note 3 | Date dépassée
  (30.4.2002) |
| CEN | EN ISO 13485:2003
  Dispositifs médicaux - Systèmes de manegement de la qualité - Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003) | 2.4.2004 | EN ISO 13488:2000
  EN ISO 13485:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2009) |
| EN ISO 13485:2003/AC:2009 | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN 13532:2002
  Exigences générales relatives aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro pour auto-test | 17.12.2002 | | |
| CEN | EN 13612:2002
  Evaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro | 17.12.2002 | | |
| EN 13612:2002/AC:2002 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN 13640:2002
  Essais de stabilité des réactifs de diagnostic in vitro | 17.12.2002 | | |
| CEN | EN 13641:2002
  Elimination ou réduction du risque d'infection relatif aux réactifs de diagnostic in vitro | 17.12.2002 | | |
| CEN | EN 13975:2003
  Procédures d'échantillonnage utilisées pour l'acceptation des essais des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Aspects statistiques | 21.11.2003 | | |
| CEN | EN 14136:2004
  Utilisation des programmes d'évaluation externe de la qualité dans l'évaluation de la performance des procédures de diagnostic in vitro | 15.11.2006 | | |
| CEN | EN 14254:2004
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Récipients à usage unique pour prélèvement humains non sanguins | 28.4.2005 | | |
| CEN | EN 14820:2004
  Récipients à usage unique pour prélèvements de sang veineux humain | 28.4.2005 | | |
| CEN | EN ISO 14937:2009
  Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009) | Ceci est la première publication | EN ISO 14937:2000
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2010) |
| CEN | EN ISO 14971:2009
  Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01) | Ceci est la première publication | EN ISO 14971:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.3.2010) |
| CEN | EN ISO 15193:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique - Exigences relatives au contenu et à la présentation des procédures de mesure de référence (ISO 15193:2009) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15194:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Mesurage des grandeurs dans les échantillons d'origine biologique - Exigences relatives aux matériaux de référence certifiés et au contenu de la documentation associée (ISO 15194:2009) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 15197:2003
  Systèmes d'essais de diagnostic in vitro - Exigences relatives aux systèmes d'autosurveillance de la glycémie destinés à la prise en charge du diabète sucré (ISO 15197:2003) | 28.4.2005 | | |
| EN ISO 15197:2003/AC:2005 | 2.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 15225:2000
  Nomenclature - Spécifications pour un système de nomenclature des dispositifs médicaux destinés à l'échange de données réglementaires (ISO 15225:2000) | 31.7.2002 | | |
| EN ISO 15225:2000/A1:2004 | 2.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.8.2004) |
| EN ISO 15225:2000/A2:2005 | 2.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2006) |
| CEN | EN ISO 17511:2003
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique - Traçabilité métrologique des valeurs attribuées aux agents d'étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 17511:2003) | 28.4.2005 | | |
| CEN | EN ISO 18113-1:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Informations fournies par le fabricant (étiquetage) - Partie 1: Termes, définitions et exigences générales (ISO 18113-1:2009) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 18113-2:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Informations fournies par le fabricant (étiquetage) - Partie 2: Réactifs de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-2:2009) | Ceci est la première publication | EN 375:2001
  Note 2.1 | 31.12.2012 |
| CEN | EN ISO 18113-3:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Informations fournies par le fabricant (étiquetage) - Partie 3: Instruments de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-3:2009) | Ceci est la première publication | EN 591:2001
  Note 2.1 | 31.12.2012 |
| CEN | EN ISO 18113-4:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Informations fournies par le fabricant (étiquetage) - Partie 4: Réactifs de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-4:2009) | Ceci est la première publication | EN 376:2002
  Note 2.1 | 31.12.2012 |
| CEN | EN ISO 18113-5:2009
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Informations fournies par le fabricant (étiquetage) - Partie 5: Instruments de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-5:2009) | Ceci est la première publication | EN 592:2002
  Note 2.1 | 31.12.2012 |
| CEN | EN ISO 18153:2003
  Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique - Traçabilité métrologique des valeurs de concentration catalytique des enzymes attribuées aux agents d'étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 18153:2003) | 21.11.2003 | | |
| CEN | EN ISO 20776-1:2006
  Systèmes d'essais en laboratoire et de diagnostic in vitro - Sensibilité in vitro des agents infectieux et évaluation des performances des dispositifs pour antibiogrammes - Partie 1: Méthode de référence pour la détermination de la sensibilité in vitro aux agents microbiens des bactéries aérobies à croissance rapide impliquées dans les maladies infectieuses (ISO 20776-1:2006) | 9.8.2007 | | |
| Cenelec | EN 61010-2-101:2002
  Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire - Partie 2-101: Prescriptions particulières pour les appareils médicaux de diagnostic in vitro (DIV)
  IEC 61010-2-101:2002 (Modifié) | 17.12.2002 | | |
| Cenelec | EN 61326-2-6:2006
  Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2- 6: Exigences particulières - Matériel médical de diagnostic in vitro (IVD)
  IEC 61326-2-6:2005 | 27.11.2008 | | |
| Cenelec | EN 62304:2006
  Logiciels de dispositifs médicaux - Processus du cycle de vie du logiciel
  IEC 62304:2006 | 27.11.2008 | | |
| Cenelec | EN 62366:2008
  Dispositifs médicaux - Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux
  IEC 62366:2007 | 27.11.2008 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

CEN

EN 556-1:2001

Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage STERILE - Partie 1: Exigences relatives aux dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal

31.7.2002

EN 556:1994 + A1:1998

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2002)

EN 556-1:2001/AC:2006

15.11.2006

CEN

EN 556-2:2003

Stérilisation des dispositifs médicaux - Exigences relatives aux dispositifs médicaux en vue d'obtenir l'étiquetage «STERILE» - Partie 2: Exigences pour les dispositifs médicaux préparés aseptiquement

9.8.2007

CEN

EN 980:2008

Symboles utilisés pour l'étiquetage des dispostifs médicaux

23.7.2008

EN 980:2003

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2010)

CEN

EN ISO 11737-2:2009

Stérilisation des dispositifs médicaux - Méthodes microbiologiques - Partie 2: Contrôles de stérilité pratiqués au moment de la définition, de la validation et de la maintenance d'un procédé de stérilisation (ISO 11737-2:2009)

Ceci est la première publication

CEN

EN 12322:1999

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Milieux de culture de microbiologie - Critères de performance des milieux de culture

9.10.1999

EN 12322:1999/A1:2001

31.7.2002

Note 3

Date dépassée

(30.4.2002)

CEN

EN ISO 13485:2003

Dispositifs médicaux - Systèmes de manegement de la qualité - Exigences à des fins réglementaires (ISO 13485:2003)

2.4.2004

EN ISO 13488:2000

EN ISO 13485:2000

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2009)

EN ISO 13485:2003/AC:2009

Ceci est la première publication

CEN

EN 13532:2002

Exigences générales relatives aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro pour auto-test

17.12.2002

CEN

EN 13612:2002

Evaluation des performances des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

17.12.2002

EN 13612:2002/AC:2002

2.12.2009

CEN

EN 13640:2002

Essais de stabilité des réactifs de diagnostic in vitro

17.12.2002

CEN

EN 13641:2002

Elimination ou réduction du risque d'infection relatif aux réactifs de diagnostic in vitro

17.12.2002

CEN

EN 13975:2003

Procédures d'échantillonnage utilisées pour l'acceptation des essais des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Aspects statistiques

21.11.2003

CEN

EN 14136:2004

Utilisation des programmes d'évaluation externe de la qualité dans l'évaluation de la performance des procédures de diagnostic in vitro

15.11.2006

CEN

EN 14254:2004

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Récipients à usage unique pour prélèvement humains non sanguins

28.4.2005

CEN

EN 14820:2004

Récipients à usage unique pour prélèvements de sang veineux humain

28.4.2005

CEN

EN ISO 14937:2009

Stérilisation des produits de santé - Exigences générales pour la caractérisation d'un agent stérilisant et pour la mise au point, la validation et la vérification de routine d'un processus de stérilisation pour dispositifs médicaux (ISO 14937:2009)

Ceci est la première publication

EN ISO 14937:2000

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2010)

CEN

EN ISO 14971:2009

Dispositifs médicaux - Application de la gestion des risques aux dispositifs médicaux (ISO 14971:2007, Version corrigée de 2007-10-01)

Ceci est la première publication

EN ISO 14971:2007

Note 2.1

Date dépassée

(21.3.2010)

CEN

EN ISO 15193:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique - Exigences relatives au contenu et à la présentation des procédures de mesure de référence (ISO 15193:2009)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 15194:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Mesurage des grandeurs dans les échantillons d'origine biologique - Exigences relatives aux matériaux de référence certifiés et au contenu de la documentation associée (ISO 15194:2009)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 15197:2003

Systèmes d'essais de diagnostic in vitro - Exigences relatives aux systèmes d'autosurveillance de la glycémie destinés à la prise en charge du diabète sucré (ISO 15197:2003)

28.4.2005

EN ISO 15197:2003/AC:2005

2.12.2009

CEN

EN ISO 15225:2000

Nomenclature - Spécifications pour un système de nomenclature des dispositifs médicaux destinés à l'échange de données réglementaires (ISO 15225:2000)

31.7.2002

EN ISO 15225:2000/A1:2004

2.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.8.2004)

EN ISO 15225:2000/A2:2005

2.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2006)

CEN

EN ISO 17511:2003

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique - Traçabilité métrologique des valeurs attribuées aux agents d'étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 17511:2003)

28.4.2005

CEN

EN ISO 18113-1:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Informations fournies par le fabricant (étiquetage) - Partie 1: Termes, définitions et exigences générales (ISO 18113-1:2009)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 18113-2:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Informations fournies par le fabricant (étiquetage) - Partie 2: Réactifs de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-2:2009)

Ceci est la première publication

EN 375:2001

Note 2.1

31.12.2012

CEN

EN ISO 18113-3:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Informations fournies par le fabricant (étiquetage) - Partie 3: Instruments de diagnostic in vitro à usage professionnel (ISO 18113-3:2009)

Ceci est la première publication

EN 591:2001

Note 2.1

31.12.2012

CEN

EN ISO 18113-4:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Informations fournies par le fabricant (étiquetage) - Partie 4: Réactifs de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-4:2009)

Ceci est la première publication

EN 376:2002

Note 2.1

31.12.2012

CEN

EN ISO 18113-5:2009

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Informations fournies par le fabricant (étiquetage) - Partie 5: Instruments de diagnostic in vitro pour auto-tests (ISO 18113-5:2009)

Ceci est la première publication

EN 592:2002

Note 2.1

31.12.2012

CEN

EN ISO 18153:2003

Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro - Mesurage des grandeurs dans des échantillons d'origine biologique - Traçabilité métrologique des valeurs de concentration catalytique des enzymes attribuées aux agents d'étalonnage et aux matériaux de contrôle (ISO 18153:2003)

21.11.2003

CEN

EN ISO 20776-1:2006

Systèmes d'essais en laboratoire et de diagnostic in vitro - Sensibilité in vitro des agents infectieux et évaluation des performances des dispositifs pour antibiogrammes - Partie 1: Méthode de référence pour la détermination de la sensibilité in vitro aux agents microbiens des bactéries aérobies à croissance rapide impliquées dans les maladies infectieuses (ISO 20776-1:2006)

9.8.2007

Cenelec

EN 61010-2-101:2002

Règles de sécurité pour appareils électriques de mesurage, de régulation et de laboratoire - Partie 2-101: Prescriptions particulières pour les appareils médicaux de diagnostic in vitro (DIV)

IEC 61010-2-101:2002 (Modifié)

17.12.2002

Cenelec

EN 61326-2-6:2006

Matériel électrique de mesure, de commande et de laboratoire - Exigences relatives à la CEM - Partie 2- 6: Exigences particulières - Matériel médical de diagnostic in vitro (IVD)

IEC 61326-2-6:2005

27.11.2008

Cenelec

EN 62304:2006

Logiciels de dispositifs médicaux - Processus du cycle de vie du logiciel

IEC 62304:2006

27.11.2008

Cenelec

EN 62366:2008

Dispositifs médicaux - Application de l'ingénierie de l'aptitude à l'utilisation aux dispositifs médicaux

IEC 62366:2007

27.11.2008

| Note 1: | D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. A la date précisée, les normes remplacées cessent de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. A la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive pour les produits qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 3) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. A la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

| — | Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes harmonisées sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

| — | Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste. |
| --- | --- |

—

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

| — | Pour de plus amples informations voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIQUE, Tel.+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIQUE, Tel.+32 2 5500811; fax +32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIQUE, Tel.+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Brussels, BELGIQUE, Tel.+32 2 5196871; fax +32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tel.+33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.

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