# Journal officiel L 145/2020

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 145 |
| | |
| Édition de langue française | Législation | 63e année7 mai 2020 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 145

Édition de langue française

Législation

63e année7 mai 2020

---

| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2020/605 de la Banque centrale européenne du 9 avril 2020 modifiant le règlement (UE) 2015/534 concernant la déclaration d’informations financières prudentielles (BCE/2020/22) | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2020/605 de la Banque centrale européenne du 9 avril 2020 modifiant le règlement (UE) 2015/534 concernant la déclaration d’informations financières prudentielles (BCE/2020/22)

(BCE/2020/22)

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
| --- | --- |

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 7.5.2020 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 145/1 |
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7.5.2020

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 145/1

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RÈGLEMENT (UE) 2020/605 DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

du 9 avril 2020

modifiant le règlement (UE) 2015/534 concernant la déclaration d’informations financières prudentielles (BCE/2020/22)

LE CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1024/2013 du Conseil du 15 octobre 2013 confiant à la Banque centrale européenne des missions spécifiques ayant trait aux politiques en matière de surveillance prudentielle des établissements de crédit (1), et notamment son article 4, paragraphes 1 et 3, son article 6, paragraphe 2, son article 6, paragraphe 5, point d) et son article 10,

vu le règlement (UE) no 468/2014 de la Banque centrale européenne du 16 avril 2014 établissant le cadre de la coopération au sein du mécanisme de surveillance unique entre la Banque centrale européenne, les autorités compétentes nationales et les autorités désignées nationales (le «règlement-cadre MSU») (BCE/2014/17) (2), et notamment son article 21, paragraphe 1, son article 140 et son article 141, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (UE) 2015/534 de la Banque centrale européenne (BCE/2015/13) (3) fixe les exigences relatives à la déclaration d’informations financières prudentielles devant être communiquées par les entités soumises à la surveillance prudentielle aux autorités compétentes nationales. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (UE) 2015/534 de la Banque centrale européenne (BCE/2015/13) (3) fixe les exigences relatives à la déclaration d’informations financières prudentielles devant être communiquées par les entités soumises à la surveillance prudentielle aux autorités compétentes nationales.

| (2) | Le règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) exige que les entités soumises à la surveillance prudentielle déclarent les informations financières prudentielles sur la base des modèles élaborés par l’Autorité bancaire européenne et prévus par le règlement d’exécution (UE) no 680/2014 de la Commission (4). |
| --- | --- |

(2)

Le règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) exige que les entités soumises à la surveillance prudentielle déclarent les informations financières prudentielles sur la base des modèles élaborés par l’Autorité bancaire européenne et prévus par le règlement d’exécution (UE) no 680/2014 de la Commission (4).

| (3) | Les récentes modifications apportées au règlement d’exécution (UE) no 680/2014 ont entraîné des changements dans les modèles et instructions concernant la déclaration d’informations financières prudentielles. |
| --- | --- |

(3)

Les récentes modifications apportées au règlement d’exécution (UE) no 680/2014 ont entraîné des changements dans les modèles et instructions concernant la déclaration d’informations financières prudentielles.

| (4) | Il est nécessaire d’harmoniser le règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) avec le règlement d’exécution modificatif (UE) 2020/429 de la Commission (5). |
| --- | --- |

(4)

Il est nécessaire d’harmoniser le règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) avec le règlement d’exécution modificatif (UE) 2020/429 de la Commission (5).

| (5) | Il convient donc de modifier le règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) en conséquence, conformément à la procédure définie à l’article 26, paragraphes 7 et 8, du règlement (UE) no 1024/2013, |
| --- | --- |

(5)

Il convient donc de modifier le règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) en conséquence, conformément à la procédure définie à l’article 26, paragraphes 7 et 8, du règlement (UE) no 1024/2013,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Modifications

Le règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) est modifié comme suit:

| 1) | l’annexe I intitulée «Déclaration simplifiée des informations financières prudentielles» est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement; |
| --- | --- |

1)

l’annexe I intitulée «Déclaration simplifiée des informations financières prudentielles» est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement;

| 2) | l’annexe II intitulée «Déclaration très simplifiée des informations financières prudentielles» est modifiée conformément à l’annexe II du présent règlement; |
| --- | --- |

2)

l’annexe II intitulée «Déclaration très simplifiée des informations financières prudentielles» est modifiée conformément à l’annexe II du présent règlement;

| 3) | l’annexe IV intitulée «“Points de données FINREP” conformes aux IFRS ou aux référentiels comptables nationaux compatibles avec les IFRS» est remplacée par l’annexe III du présent règlement; |
| --- | --- |

3)

l’annexe IV intitulée «“Points de données FINREP” conformes aux IFRS ou aux référentiels comptables nationaux compatibles avec les IFRS» est remplacée par l’annexe III du présent règlement;

| 4) | l’annexe V intitulée «“Points de données FINREP” conformes aux référentiels comptables nationaux» est remplacée par l’annexe IV du présent règlement. |
| --- | --- |

4)

l’annexe V intitulée «“Points de données FINREP” conformes aux référentiels comptables nationaux» est remplacée par l’annexe IV du présent règlement.

Article 2

Dispositions finales

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Journal officiel de l’Union européenne

Il s’applique à compter du 1er juin 2020.

er

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités.

Fait à Francfort-sur-le-Main, le 9 avril 2020.

Pour le conseil des gouverneurs de la BCE

La présidente de la BCE

Christine LAGARDE

---

(1)  
  JO L 287 du 29.10.2013, p. 63.

1

(2)  
  JO L 141 du 14.5.2014, p. 1.

2

(3)  Règlement (UE) 2015/534 de la Banque centrale européenne du 17 mars 2015 concernant la déclaration d’informations financières prudentielles (BCE/2015/13) (JO L 86 du 31.3.2015, p. 13).

3

(4)  Règlement d’exécution (UE) no 680/2014 de la Commission du 16 avril 2014 définissant des normes techniques d’exécution en ce qui concerne l’information prudentielle à fournir par les établissements, conformément au règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 191 du 28.6.2014, p. 1).

4

o

o

(5)  Règlement d’exécution (UE) 2020/429 de la Commission du 14 février 2020 modifiant le règlement d’exécution (UE) no 680/2014 définissant des normes techniques d’exécution en ce qui concerne l’information prudentielle à fournir par les établissements, conformément au règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil (JO L 96 du 30.3.2020, p. 1).

5

o

o

---

ANNEXE I

L’annexe I du règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) intitulée «Déclaration simplifiée des informations financières prudentielles» est modifiée comme suit:

les tableaux 1 et 2 sont remplacés par les tableaux suivants:

«Tableau 1

| Numéro de modèle | Nom du modèle ou du groupe de modèles |
| --- | --- |
| | PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE] |
| | Bilan [État de la situation financière] |
| 1.1 | Bilan: actifs |
| 1.2 | Bilan: passifs |
| 1.3 | Bilan: capitaux propres |
| 2 | État du résultat net |
| | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie |
| 4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation |
| 4.2.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
| 4.2.2 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
| 4.3.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global |
| 4.4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti |
| 4.5 | Actifs financiers subordonnés |
| 5.1 | Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation |
| 6.1 | Ventilation des prêts et avances, autres que détenus à des fins de négociation, consentis à des entreprises non financières, par code NACE |
| | Ventilation des passifs financiers |
| 8.1 | Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie |
| 8.2 | Passifs financiers subordonnés |
| | Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements |
| 9.1.1 | Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés |
| 9.2 | Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements reçus |
| 10 | Dérivés – Négociation et couverture économique |
| | Comptabilité de couverture |
| 11.1 | Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture |
| | Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit |
| 12.1 | Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit |
| | Sûretés et garanties reçues |
| 13.1 | Ventilation des sûretés et garanties par prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation |
| 13.2.1 | Sûretés obtenues par prise de possession pendant l’exercice [détenues à la date de référence] |
| 13.3.1 | Sûretés obtenues par prise de possession cumulées |
| 14 | Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers à la juste valeur |
| | Ventilation d’éléments sélectionnés de l’état du résultat net |
| 16.1 | Produits et charges d’intérêts par instrument et par secteur de la contrepartie |
| 16.3 | Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par instrument |
| | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Bilan |
| 17.1 | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Actifs |
| 17.2 | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Expositions de hors bilan – engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés |
| 17.3 | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Passifs |
| | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes |
| 18.0 | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes |
| 18.1 | Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie |
| 18.2 | Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers |
| 19 | Expositions renégociées |
| | PARTIE 2 [TRIMESTRIEL AVEC SEUIL: FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE OU PAS DE PUBLICATION] |
| | Ventilation géographique |
| 20.4 | Ventilation géographique des actifs par lieu de résidence de la contrepartie |
| 20.5 | Ventilation géographique des expositions de hors bilan par lieu de résidence de la contrepartie |
| 20.6 | Ventilation géographique des passifs par lieu de résidence de la contrepartie |
| | PARTIE 4 [ANNUELLE] |
| | Structure du groupe |
| 40.1 | Structure du groupe: “entité par entité” |

Numéro de modèle

Nom du modèle ou du groupe de modèles

PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE]

Bilan [État de la situation financière]

1.1

Bilan: actifs

1.2

Bilan: passifs

1.3

Bilan: capitaux propres

2

État du résultat net

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie

4.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation

4.2.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4.2.2

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4.3.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

4.4.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti

4.5

Actifs financiers subordonnés

5.1

Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation

6.1

Ventilation des prêts et avances, autres que détenus à des fins de négociation, consentis à des entreprises non financières, par code NACE

Ventilation des passifs financiers

8.1

Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie

8.2

Passifs financiers subordonnés

Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements

9.1.1

Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés

9.2

Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements reçus

10

Dérivés – Négociation et couverture économique

Comptabilité de couverture

11.1

Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture

Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit

12.1

Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit

Sûretés et garanties reçues

13.1

Ventilation des sûretés et garanties par prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation

13.2.1

Sûretés obtenues par prise de possession pendant l’exercice [détenues à la date de référence]

13.3.1

Sûretés obtenues par prise de possession cumulées

14

Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers à la juste valeur

Ventilation d’éléments sélectionnés de l’état du résultat net

16.1

Produits et charges d’intérêts par instrument et par secteur de la contrepartie

16.3

Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par instrument

Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Bilan

17.1

Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Actifs

17.2

Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Expositions de hors bilan – engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés

17.3

Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Passifs

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18.0

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18.1

Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie

18.2

Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers

19

Expositions renégociées

PARTIE 2 [TRIMESTRIEL AVEC SEUIL: FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE OU PAS DE PUBLICATION]

Ventilation géographique

20.4

Ventilation géographique des actifs par lieu de résidence de la contrepartie

20.5

Ventilation géographique des expositions de hors bilan par lieu de résidence de la contrepartie

20.6

Ventilation géographique des passifs par lieu de résidence de la contrepartie

PARTIE 4 [ANNUELLE]

Structure du groupe

40.1

Structure du groupe: “entité par entité”

Tableau 2

| Numéro de modèle | Nom du modèle ou du groupe de modèles |
| --- | --- |
| | PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE] |
| | Bilan [État de la situation financière] |
| 1.1 | Bilan: actifs |
| 1.2 | Bilan: passifs |
| 1.3 | Bilan: capitaux propres |
| 2 | État du résultat net |
| | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie |
| 4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation |
| 4.2.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
| 4.2.2 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
| 4.3.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global |
| 4.4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti |
| 4.5 | Actifs financiers subordonnés |
| 4.6 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation |
| 4.7 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
| 4.8 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur portés en capitaux propres |
| 4.9 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût |
| 4.10 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation |
| 5.1 | Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation |
| 6.1 | Ventilation des prêts et avances, autres que détenus à des fins de négociation, consentis à des entreprises non financières, par code NACE |
| | Ventilation des passifs financiers |
| 8.1 | Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie |
| 8.2 | Passifs financiers subordonnés |
| | Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements |
| 9.1 | Expositions de hors bilan en vertu du référentiel comptable national: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés |
| 9.1.1 | Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés |
| 9.2 | Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements reçus |
| 10 | Dérivés – Négociation et couverture économique |
| | Comptabilité de couverture |
| 11.1 | Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture |
| 11.2 | Dérivés – Comptabilité de couverture en vertu du référentiel comptable national: Ventilation par type de risque |
| | Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit |
| 12 | Mouvements de dotations aux dépréciations pour pertes de crédit et dépréciation d’instruments de capitaux propres en vertu du référentiel comptable national |
| 12.1 | Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit |
| | Sûretés et garanties reçues |
| 13.1 | Ventilation des sûretés et garanties par prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation |
| 13.2.1 | Sûretés obtenues par prise de possession pendant l’exercice [détenues à la date de référence] |
| 13.3.1 | Sûretés obtenues par prise de possession cumulées |
| 14 | Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers à la juste valeur |
| | Ventilation d’éléments sélectionnés de l’état du résultat net |
| 16.1 | Produits et charges d’intérêts par instrument et par secteur de la contrepartie |
| 16.3 | Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par instrument |
| 16.4 | Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par risque |
| | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Bilan |
| 17.1 | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Actifs |
| 17.2 | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Expositions de hors bilan – engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés |
| 17.3 | Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Passifs |
| | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes |
| 18.0 | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes |
| 18.1 | Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie |
| 18.2 | Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers |
| 19 | Expositions renégociées |
| | PARTIE 2 [TRIMESTRIEL AVEC SEUIL: FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE OU PAS DE PUBLICATION] |
| | Ventilation géographique |
| 20.4 | Ventilation géographique des actifs par lieu de résidence de la contrepartie |
| 20.5 | Ventilation géographique des expositions de hors bilan par lieu de résidence de la contrepartie |
| 20.6 | Ventilation géographique des passifs par lieu de résidence de la contrepartie |
| | PARTIE 4 [ANNUELLE] |
| | Structure du groupe |
| 40.1 | Structure du groupe: “entité par entité”» |

Numéro de modèle

Nom du modèle ou du groupe de modèles

PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE]

Bilan [État de la situation financière]

1.1

Bilan: actifs

1.2

Bilan: passifs

1.3

Bilan: capitaux propres

2

État du résultat net

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie

4.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation

4.2.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4.2.2

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4.3.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

4.4.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti

4.5

Actifs financiers subordonnés

4.6

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation

4.7

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4.8

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur portés en capitaux propres

4.9

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût

4.10

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation

5.1

Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation

6.1

Ventilation des prêts et avances, autres que détenus à des fins de négociation, consentis à des entreprises non financières, par code NACE

Ventilation des passifs financiers

8.1

Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie

8.2

Passifs financiers subordonnés

Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements

9.1

Expositions de hors bilan en vertu du référentiel comptable national: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés

9.1.1

Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés

9.2

Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements reçus

10

Dérivés – Négociation et couverture économique

Comptabilité de couverture

11.1

Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture

11.2

Dérivés – Comptabilité de couverture en vertu du référentiel comptable national: Ventilation par type de risque

Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit

12

Mouvements de dotations aux dépréciations pour pertes de crédit et dépréciation d’instruments de capitaux propres en vertu du référentiel comptable national

12.1

Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit

Sûretés et garanties reçues

13.1

Ventilation des sûretés et garanties par prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation

13.2.1

Sûretés obtenues par prise de possession pendant l’exercice [détenues à la date de référence]

13.3.1

Sûretés obtenues par prise de possession cumulées

14

Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers à la juste valeur

Ventilation d’éléments sélectionnés de l’état du résultat net

16.1

Produits et charges d’intérêts par instrument et par secteur de la contrepartie

16.3

Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par instrument

16.4

Profits ou pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation et sur actifs et passifs financiers de négociation, par risque

Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Bilan

17.1

Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Actifs

17.2

Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Expositions de hors bilan – engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés

17.3

Rapprochement entre périmètres de consolidation comptable et CRR: Passifs

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18.0

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18.1

Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie

18.2

Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers

19

Expositions renégociées

PARTIE 2 [TRIMESTRIEL AVEC SEUIL: FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE OU PAS DE PUBLICATION]

Ventilation géographique

20.4

Ventilation géographique des actifs par lieu de résidence de la contrepartie

20.5

Ventilation géographique des expositions de hors bilan par lieu de résidence de la contrepartie

20.6

Ventilation géographique des passifs par lieu de résidence de la contrepartie

PARTIE 4 [ANNUELLE]

Structure du groupe

40.1

Structure du groupe: “entité par entité”»

---

ANNEXE II

L’annexe II du règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) intitulée «Déclaration très simplifiée des informations financières prudentielles» est modifiée comme suit:

les tableaux 3 et 4 sont remplacés par les tableaux suivants:

«Tableau 3

| Numéro de modèle | Nom du modèle ou du groupe de modèles |
| --- | --- |
| | PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE] |
| | Bilan [État de la situation financière] |
| 1.1 | Bilan: actifs |
| 1.2 | Bilan: passifs |
| 1.3 | Bilan: capitaux propres |
| 2 | État du résultat net |
| | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie |
| 4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation |
| 4.2.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
| 4.2.2 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
| 4.3.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global |
| 4.4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti |
| 4.5 | Actifs financiers subordonnés |
| 5.1 | Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation |
| | Ventilation des passifs financiers |
| 8.1 | Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie |
| 8.2 | Passifs financiers subordonnés |
| | Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements |
| 9.1.1 | Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés |
| 10 | Dérivés – Négociation et couverture économique |
| | Comptabilité de couverture |
| 11.1 | Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture |
| | Mouvements de dotations et provisions pour pertes de crédit |
| 12.1 | Mouvements de dotations et provisions pour pertes de crédit |
| 14 | Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers à la juste valeur |
| | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes |
| 18.0 | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes |
| 18.1 | Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie |
| 18.2 | Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers |
| 19 | Expositions renégociées |

Numéro de modèle

Nom du modèle ou du groupe de modèles

PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE]

Bilan [État de la situation financière]

1.1

Bilan: actifs

1.2

Bilan: passifs

1.3

Bilan: capitaux propres

2

État du résultat net

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie

4.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation

4.2.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4.2.2

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4.3.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

4.4.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti

4.5

Actifs financiers subordonnés

5.1

Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation

Ventilation des passifs financiers

8.1

Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie

8.2

Passifs financiers subordonnés

Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements

9.1.1

Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés

10

Dérivés – Négociation et couverture économique

Comptabilité de couverture

11.1

Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture

Mouvements de dotations et provisions pour pertes de crédit

12.1

Mouvements de dotations et provisions pour pertes de crédit

14

Hiérarchie des justes valeurs: instruments financiers à la juste valeur

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18.0

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18.1

Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie

18.2

Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers

19

Expositions renégociées

Tableau 4

| Numéro de modèle | Nom du modèle ou du groupe de modèles |
| --- | --- |
| | PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE] |
| | Bilan [État de la situation financière] |
| 1.1 | Bilan: actifs |
| 1.2 | Bilan: passifs |
| 1.3 | Bilan: capitaux propres |
| 2 | État du résultat net |
| | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie |
| 4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation |
| 4.2.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
| 4.2.2 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
| 4.3.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global |
| 4.4.1 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti |
| 4.5 | Actifs financiers subordonnés |
| 4.6 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation |
| 4.7 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat |
| 4.8 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur portés en capitaux propres |
| 4.9 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût |
| 4.10 | Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation |
| 5.1 | Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation |
| | Ventilation des passifs financiers |
| 8.1 | Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie |
| 8.2 | Passifs financiers subordonnés |
| | Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements |
| 9.1 | Expositions de hors bilan en vertu du référentiel comptable national: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés |
| 9.1.1 | Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés |
| 10 | Dérivés – Négociation et couverture économique |
| | Comptabilité de couverture |
| 11.1 | Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture |
| 11.2 | Dérivés – Comptabilité de couverture en vertu du référentiel comptable national: Ventilation par type de risque |
| | Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit |
| 12 | Mouvements de dotations aux dépréciations pour pertes de crédit et dépréciation d’instruments de capitaux propres en vertu du référentiel comptable national |
| 12.1 | Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit |
| | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes |
| 18.0 | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes |
| 18.1 | Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie |
| 18.2 | Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers |
| 19 | Expositions renégociées» |

Numéro de modèle

Nom du modèle ou du groupe de modèles

PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE]

Bilan [État de la situation financière]

1.1

Bilan: actifs

1.2

Bilan: passifs

1.3

Bilan: capitaux propres

2

État du résultat net

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie

4.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation

4.2.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4.2.2

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4.3.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

4.4.1

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers au coût amorti

4.5

Actifs financiers subordonnés

4.6

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers détenus à des fins de négociation

4.7

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

4.8

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur portés en capitaux propres

4.9

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût

4.10

Ventilation des actifs financiers par instrument et par secteur de la contrepartie: autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation

5.1

Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation

Ventilation des passifs financiers

8.1

Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie

8.2

Passifs financiers subordonnés

Engagements de prêt, garanties financières et autres engagements

9.1

Expositions de hors bilan en vertu du référentiel comptable national: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés

9.1.1

Expositions de hors bilan: engagements de prêt, garanties financières et autres engagements donnés

10

Dérivés – Négociation et couverture économique

Comptabilité de couverture

11.1

Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture

11.2

Dérivés – Comptabilité de couverture en vertu du référentiel comptable national: Ventilation par type de risque

Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit

12

Mouvements de dotations aux dépréciations pour pertes de crédit et dépréciation d’instruments de capitaux propres en vertu du référentiel comptable national

12.1

Mouvements de dotations aux dépréciations et de provisions pour pertes de crédit

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18.0

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18.1

Entrées et sorties d’expositions non performantes – prêts et avances par secteur de la contrepartie

18.2

Prêts immobiliers commerciaux et informations complémentaires sur les prêts garantis par des biens immobiliers

19

Expositions renégociées»

---

ANNEXE III

L’annexe IV du règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) intitulée «
  “Points de données FINREP” conformes aux IFRS ou aux référentiels comptables nationaux compatibles avec les IFRS» est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE IV

| Modèles FINREP Pour IFRS |
| --- |
| Numéro de modèle | Code de modèle | Nom du modèle ou du groupe de modèles |
| | | PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE] |
| | | Bilan [État de la situation financière] |
| 1.1 | F 01.01 | Bilan: actifs |
| 1.2 | F 01.02 | Bilan: passifs |
| 1.3 | F 01.03 | Bilan: capitaux propres |
| 2 | F 02.00 | État du résultat net |
| 5.1 | F 05.01 | Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation |
| | | Ventilation des passifs financiers |
| 8.1 | F 08.01 | Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie |
| 8.2 | F 08.02 | Passifs financiers subordonnés |
| 10 | F 10.00 | Dérivés – Négociation et couverture économique |
| | | Comptabilité de couverture |
| 11.1 | F 11.01 | Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture |
| | | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes |
| 18 | F 18.00 | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes |
| 19 | F 19.00 | Expositions renégociées |
| CODE COULEUR DES MODÈLES | Point de données à soumettre |

Modèles FINREP Pour IFRS

Numéro de modèle

Code de modèle

Nom du modèle ou du groupe de modèles

PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE]

Bilan [État de la situation financière]

1.1

F 01.01

Bilan: actifs

1.2

F 01.02

Bilan: passifs

1.3

F 01.03

Bilan: capitaux propres

2

F 02.00

État du résultat net

5.1

F 05.01

Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation

Ventilation des passifs financiers

8.1

F 08.01

Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie

8.2

F 08.02

Passifs financiers subordonnés

10

F 10.00

Dérivés – Négociation et couverture économique

Comptabilité de couverture

11.1

F 11.01

Dérivés – Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et type de couverture

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18

F 18.00

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

19

F 19.00

Expositions renégociées

CODE COULEUR DES MODÈLES

Point de données à soumettre

1   Bilan [État de la situation financière]

1.1   Actifs

| | Références | Ventilation dans le tableau | Valeur comptable |
| --- | --- | --- | --- |
| Annexe V. Partie 1.27 |
| 010 |
| 010 | Trésorerie, comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue | IAS 1.54 (i) | | |
| 020 | Fonds en caisse | Annexe V. Partie 2.1 | | |
| 030 | Comptes à vue auprès de banques centrales | Annexe V. Partie 2.2 | | |
| 040 | Autres dépôts à vue | Annexe V. Partie 2.3 | 5 | |
| 050 | Actifs financiers détenus à des fins de négociation | IFRS 9. Annexe A | | |
| 060 | Dérivés | IFRS 9. Annexe A | 10 | |
| 070 | Instruments de capitaux propres | IAS 32.11 | 4 | |
| 080 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | 4 | |
| 090 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32 | 4 | |
| 096 | Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9.4.1.4 | 4 | |
| 097 | Instruments de capitaux propres | IAS 32.11 | 4 | |
| 098 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | 4 | |
| 099 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32 | 4 | |
| 100 | Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9.4.1.5 | 4 | |
| 120 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | 4 | |
| 130 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32 | 4 | |
| 141 | Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | IFRS 7.8(h); IFRS 9.4.1.2A | 4 | |
| 142 | Instruments de capitaux propres | IAS 32.11 | 4 | |
| 143 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | 4 | |
| 144 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32 | 4 | |
| 181 | Actifs financiers au coût amorti | IFRS 7.8(f); IFRS 9.4.1.2 | 4 | |
| 182 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | 4 | |
| 183 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32 | 4 | |
| 240 | Dérivés – Comptabilité de couverture | IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.22 | 11 | |
| 250 | Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille | IAS 39.89A(a); IFRS 9.6.5.8 | | |
| 260 | Participations dans des filiales, des coentreprises et des entreprises associées | IAS 1.54(e); Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.4 | 40 | |
| 270 | Immobilisations corporelles | | | |
| 280 | Immobilisations corporelles | IAS 16.6; IAS 1.54(a); IFRS 16.47(a) | 21, 42 | |
| 290 | Immeubles de placement | IAS 40.5; IAS 1.54(b); IFRS 16.48 | 21, 42 | |
| 300 | Immobilisations incorporelles | IAS 1.54(c); CRR art 4(1)(115) | | |
| 310 | Goodwill | IFRS 3.B67(d); CRR art 4(1)(113) | | |
| 320 | Autres immobilisations incorporelles | IAS 38.8,118; IFRS 16.47 (a) | 21, 42 | |
| 330 | Actifs d'impôt | IAS 1.54(n-o) | | |
| 340 | Actifs d'impôt exigibles | IAS 1.54(n); IAS 12.5 | | |
| 350 | Actifs d'impôt différés | IAS 1.54(o); IAS 12.5; CRR art 4(1)(106) | | |
| 360 | Autres actifs | Annexe V. Partie 2.5 | | |
| 370 | Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente | IAS 1.54(j); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.7 | | |
| 380 | TOTAL ACTIFS | IAS 1.9(a), IG 6 | | |

Références

Ventilation dans le tableau

Valeur comptable

Annexe V. Partie 1.27

010

010

Trésorerie, comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

IAS 1.54 (i)

020

Fonds en caisse

Annexe V. Partie 2.1

030

Comptes à vue auprès de banques centrales

Annexe V. Partie 2.2

040

Autres dépôts à vue

Annexe V. Partie 2.3

5

050

Actifs financiers détenus à des fins de négociation

IFRS 9. Annexe A

060

Dérivés

IFRS 9. Annexe A

10

070

Instruments de capitaux propres

IAS 32.11

4

080

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

090

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

4

096

Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9.4.1.4

4

097

Instruments de capitaux propres

IAS 32.11

4

098

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

099

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

4

100

Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9.4.1.5

4

120

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

130

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

4

141

Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IFRS 7.8(h); IFRS 9.4.1.2A

4

142

Instruments de capitaux propres

IAS 32.11

4

143

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

144

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

4

181

Actifs financiers au coût amorti

IFRS 7.8(f); IFRS 9.4.1.2

4

182

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

183

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

4

240

Dérivés – Comptabilité de couverture

IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.22

11

250

Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille

IAS 39.89A(a); IFRS 9.6.5.8

260

Participations dans des filiales, des coentreprises et des entreprises associées

IAS 1.54(e); Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.4

40

270

Immobilisations corporelles

280

Immobilisations corporelles

IAS 16.6; IAS 1.54(a); IFRS 16.47(a)

21, 42

290

Immeubles de placement

IAS 40.5; IAS 1.54(b); IFRS 16.48

21, 42

300

Immobilisations incorporelles

IAS 1.54(c); CRR art 4(1)(115)

310

Goodwill

IFRS 3.B67(d); CRR art 4(1)(113)

320

Autres immobilisations incorporelles

IAS 38.8,118; IFRS 16.47 (a)

21, 42

330

Actifs d'impôt

IAS 1.54(n-o)

340

Actifs d'impôt exigibles

IAS 1.54(n); IAS 12.5

350

Actifs d'impôt différés

IAS 1.54(o); IAS 12.5; CRR art 4(1)(106)

360

Autres actifs

Annexe V. Partie 2.5

370

Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente

IAS 1.54(j); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.7

380

TOTAL ACTIFS

IAS 1.9(a), IG 6

1.2   Passifs

| | Références | Ventilation dans le tableau | Valeur comptable |
| --- | --- | --- | --- |
| Annexe V. Partie 1.27 |
| 010 |
| 010 | Passifs financiers détenus à des fins de négociation | IFRS 7.8 (e) (ii); IFRS 9.BA.6 | 8 | |
| 020 | Dérivés | IFRS 9. Annexe A; IFRS 9.4.2.1(a); IFRS 9.BA.7(a) | 10 | |
| 030 | Positions courtes | IFRS 9.BA7(b) | 8 | |
| 040 | Dépôts | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | 8 | |
| 050 | Titres de créance émis | Annexe V. Partie 1.37 | 8 | |
| 060 | Autres passifs financiers | Annexe V. Partie 1.38-41 | 8 | |
| 070 | Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2 | 8 | |
| 080 | Dépôts | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | 8 | |
| 090 | Titres de créance émis | Annexe V. Partie 1.37 | 8 | |
| 100 | Autres passifs financiers | Annexe V. Partie 1.38-41 | 8 | |
| 110 | Passifs financiers évalués au coût amorti | IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1 | 8 | |
| 120 | Dépôts | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | 8 | |
| 130 | Titres de créance émis | Annexe V. Partie 1.37 | 8 | |
| 140 | Autres passifs financiers | Annexe V. Partie 1.38-41 | 8 | |
| 150 | Dérivés – Comptabilité de couverture | IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.26 | 11 | |
| 160 | Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille | IAS 39.89A(b), IFRS 9.6.5.8 | | |
| 170 | Provisions | IAS 37.10; IAS 1.54(l) | 43 | |
| 180 | Pensions et autres obligations au titre des prestations définies postérieures à l'emploi | IAS 19.63; IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.9 | 43 | |
| 190 | Autres avantages du personnel à long terme | IAS 19.153; IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.10 | 43 | |
| 200 | Restructuration | IAS 37.71, 84(a) | 43 | |
| 210 | Risques légaux et fiscaux | IAS 37. Annexe C. Exemples 6 et 10 | 43 | |
| 220 | Engagements et garanties donnés | IFRS 9.4.2.1(c),(d), 9.5.5, 9.B2.5; IAS 37, IFRS 4, Annexe V. Partie 2.11 | 9
  12
  43 | |
| 230 | Autres provisions | IAS 37.14 | 43 | |
| 240 | Passifs d'impôt | IAS 1.54(n-o) | | |
| 250 | Passifs d'impôt exigibles | IAS 1.54(n); IAS 12.5 | | |
| 260 | Passifs d'impôt différés | IAS 1.54(o); IAS 12.5; CRR art 4(1)(108) | | |
| 270 | Parts sociales remboursables à vue | IAS 32 IE 33; IFRIC 2; Annexe V. Partie 2.12 | | |
| 280 | Autres passifs | Annexe V. Partie 2.13 | | |
| 290 | Passifs inclus dans les groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente | IAS 1.54 (p); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.14 | | |
| 300 | TOTAL PASSIFS | IAS 1.9(b); IG 6 | | |

Références

Ventilation dans le tableau

Valeur comptable

Annexe V. Partie 1.27

010

010

Passifs financiers détenus à des fins de négociation

IFRS 7.8 (e) (ii); IFRS 9.BA.6

8

020

Dérivés

IFRS 9. Annexe A; IFRS 9.4.2.1(a); IFRS 9.BA.7(a)

10

030

Positions courtes

IFRS 9.BA7(b)

8

040

Dépôts

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

8

050

Titres de créance émis

Annexe V. Partie 1.37

8

060

Autres passifs financiers

Annexe V. Partie 1.38-41

8

070

Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2

8

080

Dépôts

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

8

090

Titres de créance émis

Annexe V. Partie 1.37

8

100

Autres passifs financiers

Annexe V. Partie 1.38-41

8

110

Passifs financiers évalués au coût amorti

IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1

8

120

Dépôts

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

8

130

Titres de créance émis

Annexe V. Partie 1.37

8

140

Autres passifs financiers

Annexe V. Partie 1.38-41

8

150

Dérivés – Comptabilité de couverture

IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.26

11

160

Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille

IAS 39.89A(b), IFRS 9.6.5.8

170

Provisions

IAS 37.10; IAS 1.54(l)

43

180

Pensions et autres obligations au titre des prestations définies postérieures à l'emploi

IAS 19.63; IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.9

43

190

Autres avantages du personnel à long terme

IAS 19.153; IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.10

43

200

Restructuration

IAS 37.71, 84(a)

43

210

Risques légaux et fiscaux

IAS 37. Annexe C. Exemples 6 et 10

43

220

Engagements et garanties donnés

IFRS 9.4.2.1(c),(d), 9.5.5, 9.B2.5; IAS 37, IFRS 4, Annexe V. Partie 2.11

9

12

43

230

Autres provisions

IAS 37.14

43

240

Passifs d'impôt

IAS 1.54(n-o)

250

Passifs d'impôt exigibles

IAS 1.54(n); IAS 12.5

260

Passifs d'impôt différés

IAS 1.54(o); IAS 12.5; CRR art 4(1)(108)

270

Parts sociales remboursables à vue

IAS 32 IE 33; IFRIC 2; Annexe V. Partie 2.12

280

Autres passifs

Annexe V. Partie 2.13

290

Passifs inclus dans les groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente

IAS 1.54 (p); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.14

300

TOTAL PASSIFS

IAS 1.9(b); IG 6

1.3   Capitaux propres

| | Références | Ventilation dans le tableau | Valeur comptable |
| --- | --- | --- | --- |
| 010 |
| 010 | Capital | IAS 1.54(r), BAD art 22 | 46 | |
| 020 | Capital libéré | IAS 1.78(e) | | |
| 030 | Capital appelé non versé | Annexe V. Partie 2.14 | | |
| 040 | Prime d'émission | IAS 1.78(e); CRR art 4(1)(124) | 46 | |
| 050 | Instruments de capitaux propres émis autres que le capital | Annexe V. Partie 2.18-19 | 46 | |
| 060 | Composante capitaux propres d'instruments financiers composés | IAS 32.28-29; Annexe V. Partie 2.18 | | |
| 070 | Autres instruments de capitaux propres émis | Annexe V. Partie 2.19 | | |
| 080 | Autres capitaux propres | IFRS 2.10; Annexe V. Partie 2.20 | | |
| 090 | Autres éléments du résultat global cumulés | CRR art 4(1)(100) | 46 | |
| 095 | Éléments qui ne seront pas reclassés en résultat | IAS 1.82A(a) | | |
| 100 | Immobilisations corporelles | IAS 16.39-41 | | |
| 110 | Immobilisations incorporelles | IAS 38.85-87 | | |
| 120 | Profits et (-) pertes actuariels sur régimes de pension à prestations définies | IAS 1.7, IG6; IAS 19.120(c) | | |
| 122 | Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente | IFRS 5.38, IG Exemple 12 | | |
| 124 | Part d'autres produits et charges comptabilisés de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées | IAS 1.IG6; IAS 28.10 | | |
| 320 | Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | IAS 1.7(d); IFRS 9 5.7.5, B5.7.1; Annexe V. Partie 2.21 | | |
| 330 | Inefficacité des couvertures de juste valeur pour les instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | IAS 1.7(e);IFRS 9.5.7.5;.6.5.3; IFRS 7.24C; Annexe V. Partie 2.22 | | |
| 340 | Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global [élément couvert] | IFRS 9.5.7.5;.6.5.8(b); Annexe V. Partie 2.22 | | |
| 350 | Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global [instrument de couverture] | IAS 1.7(e); IFRS 9.5.7.5;.6.5.8(a);Annexe V. Partie 2.57 | | |
| 360 | Variations de la juste valeur des passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat imputables à des variations de leur risque de crédit | IAS 1.7(f); IFRS 9 5.7.7;Annexe V. Partie 2.23 | | |
| 128 | Éléments pouvant être reclassés en résultat | IAS 1.82A(a) (ii) | | |
| 130 | Couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger [partie efficace] | IFRS 9.6.5.13(a); IFRS 7.24B(b)(ii)(iii); IFRS 7.24C(b)(i)(iv), 24E(a); Annexe V. Partie 2.24 | | |
| 140 | Conversion de monnaies étrangères | IAS 21.52(b); IAS 21.32, 38-49 | | |
| 150 | Dérivés de couverture. Réserve de couverture de flux de trésorerie [partie efficace] | IAS 1.7 (e); IFRS 7.24B(b)(ii)(iii); IFRS 7.24C(b)(i);.24E; IFRS 9.6.5.11(b); Annexe V. Partie 2.25 | | |
| 155 | Variations de la juste valeur des instruments de créance évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | IAS 1.7(da); IFRS 9.4.1.2A; 5.7.10; Annexe V. Partie 2.26 | | |
| 165 | Instruments de couverture [éléments non désignés] | IAS 1.7(g)(h);IFRS 9.6.5.15,.6.5.16;IFRS 7.24 E (b)(c); Annexe V. Partie 2.60 | | |
| 170 | Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente | IFRS 5.38, IG Exemple 12 | | |
| 180 | Part d'autres produits et charges comptabilisés de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées | IAS 1.IG6; IAS 28.10 | | |
| 190 | Bénéfices non distribués | CRR art 4(1)(123) | | |
| 200 | Réserves de réévaluation | IAS 1.30, D5-D8; Annexe V. Partie 2.28 | | |
| 210 | Autres réserves | IAS 1.54; IAS 1.78(e) | | |
| 220 | Réserves, ou pertes cumulées, de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées, comptabilisées selon la méthode de mise en équivalence. | IAS 28.11; Annexe V. Partie 2.29 | | |
| 230 | Autres | Annexe V. Partie 2.29 | | |
| 240 | (-) Actions propres | IAS 1.79(a)(vi); IAS 32.33-34, AG 14, AG 36; Annexe V. Partie 2.30 | 46 | |
| 250 | Profit ou perte attribuable aux propriétaires de la société mère | IAS 1.81B (b)(ii) | 2 | |
| 260 | (-) Acomptes sur dividendes | IAS 32.35 | | |
| 270 | Intérêts minoritaires [Intérêts ne donnant pas le contrôle] | IAS 1.54(q) | | |
| 280 | Autres éléments du résultat global cumulés | CRR art 4(1)(100) | 46 | |
| 290 | Autres éléments | | 46 | |
| 300 | TOTAL CAPITAUX PROPRES | IAS 1.9(c), IG 6 | 46 | |
| 310 | TOTAL CAPITAUX PROPRES ET TOTAL PASSIFS | IAS 1.IG6 | | |

Références

Ventilation dans le tableau

Valeur comptable

010

010

Capital

IAS 1.54(r), BAD art 22

46

020

Capital libéré

IAS 1.78(e)

030

Capital appelé non versé

Annexe V. Partie 2.14

040

Prime d'émission

IAS 1.78(e); CRR art 4(1)(124)

46

050

Instruments de capitaux propres émis autres que le capital

Annexe V. Partie 2.18-19

46

060

Composante capitaux propres d'instruments financiers composés

IAS 32.28-29; Annexe V. Partie 2.18

070

Autres instruments de capitaux propres émis

Annexe V. Partie 2.19

080

Autres capitaux propres

IFRS 2.10; Annexe V. Partie 2.20

090

Autres éléments du résultat global cumulés

CRR art 4(1)(100)

46

095

Éléments qui ne seront pas reclassés en résultat

IAS 1.82A(a)

100

Immobilisations corporelles

IAS 16.39-41

110

Immobilisations incorporelles

IAS 38.85-87

120

Profits et (-) pertes actuariels sur régimes de pension à prestations définies

IAS 1.7, IG6; IAS 19.120(c)

122

Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente

IFRS 5.38, IG Exemple 12

124

Part d'autres produits et charges comptabilisés de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées

IAS 1.IG6; IAS 28.10

320

Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IAS 1.7(d); IFRS 9 5.7.5, B5.7.1; Annexe V. Partie 2.21

330

Inefficacité des couvertures de juste valeur pour les instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IAS 1.7(e);IFRS 9.5.7.5;.6.5.3; IFRS 7.24C; Annexe V. Partie 2.22

340

Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global [élément couvert]

IFRS 9.5.7.5;.6.5.8(b); Annexe V. Partie 2.22

350

Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global [instrument de couverture]

IAS 1.7(e); IFRS 9.5.7.5;.6.5.8(a);Annexe V. Partie 2.57

360

Variations de la juste valeur des passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat imputables à des variations de leur risque de crédit

IAS 1.7(f); IFRS 9 5.7.7;Annexe V. Partie 2.23

128

Éléments pouvant être reclassés en résultat

IAS 1.82A(a) (ii)

130

Couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger [partie efficace]

IFRS 9.6.5.13(a); IFRS 7.24B(b)(ii)(iii); IFRS 7.24C(b)(i)(iv), 24E(a); Annexe V. Partie 2.24

140

Conversion de monnaies étrangères

IAS 21.52(b); IAS 21.32, 38-49

150

Dérivés de couverture. Réserve de couverture de flux de trésorerie [partie efficace]

IAS 1.7 (e); IFRS 7.24B(b)(ii)(iii); IFRS 7.24C(b)(i);.24E; IFRS 9.6.5.11(b); Annexe V. Partie 2.25

155

Variations de la juste valeur des instruments de créance évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IAS 1.7(da); IFRS 9.4.1.2A; 5.7.10; Annexe V. Partie 2.26

165

Instruments de couverture [éléments non désignés]

IAS 1.7(g)(h);IFRS 9.6.5.15,.6.5.16;IFRS 7.24 E (b)(c); Annexe V. Partie 2.60

170

Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente

IFRS 5.38, IG Exemple 12

180

Part d'autres produits et charges comptabilisés de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées

IAS 1.IG6; IAS 28.10

190

Bénéfices non distribués

CRR art 4(1)(123)

200

Réserves de réévaluation

IAS 1.30, D5-D8; Annexe V. Partie 2.28

210

Autres réserves

IAS 1.54; IAS 1.78(e)

220

Réserves, ou pertes cumulées, de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées, comptabilisées selon la méthode de mise en équivalence.

IAS 28.11; Annexe V. Partie 2.29

230

Autres

Annexe V. Partie 2.29

240

(-) Actions propres

IAS 1.79(a)(vi); IAS 32.33-34, AG 14, AG 36; Annexe V. Partie 2.30

46

250

Profit ou perte attribuable aux propriétaires de la société mère

IAS 1.81B (b)(ii)

2

260

(-) Acomptes sur dividendes

IAS 32.35

270

Intérêts minoritaires [Intérêts ne donnant pas le contrôle]

IAS 1.54(q)

280

Autres éléments du résultat global cumulés

CRR art 4(1)(100)

46

290

Autres éléments

46

300

TOTAL CAPITAUX PROPRES

IAS 1.9(c), IG 6

46

310

TOTAL CAPITAUX PROPRES ET TOTAL PASSIFS

IAS 1.IG6

2   État du résultat net

| | Références | Ventilation dans le tableau | Période considérée |
| --- | --- | --- | --- |
| 010 |
| 010 | Produits d'intérêts | IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31 | 16 | |
| 020 | Actifs financiers détenus à des fins de négociation | IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.33, 34 | | |
| 025 | Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | IFRS 7.20(a)(i), B5(e), IFRS 9.5.7.1 | | |
| 030 | Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | IFRS 7.20(a)(i), B5(e) | | |
| 041 | Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | IFRS 7.20(b); IFRS 9.5.7.10-11; IFRS 9.4.1.2A | | |
| 051 | Actifs financiers au coût amorti | IFRS 7.20(b);IFRS 9.4.1.2; IFRS 9.5.7.2 | | |
| 070 | Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt | IFRS 9. Annexe A; .B6.6.16 Annexe V. Partie 2.35 | | |
| 080 | Autres actifs | Annexe V. Partie 2.36 | | |
| 085 | Produits d’intérêts sur passifs | IFRS 9.5.7.1, Annexe V. Partie 2.37 | | |
| 090 | (Charges d’intérêts) | IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31 | 16 | |
| 100 | (Passifs financiers détenus à des fins de négociation) | IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.33, 34 | | |
| 110 | (Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat) | IFRS 7.20(a)(i), B5(e) | | |
| 120 | (Passifs financiers évalués au coût amorti) | IFRS 7.20(b); IFRS 9.5.7.2 | | |
| 130 | (Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt) | IAS 39.9; Annexe V. Partie 2.35 | | |
| 140 | (Autres passifs) | Annexe V. Partie 2.38 | | |
| 145 | (Charge d’intérêts sur actifs) | IFRS 9.5.7.1, Annexe V. Partie 2.39 | | |
| 150 | (Charges sur parts sociales remboursables à vue) | IFRIC 2.11 | | |
| 160 | Produits de dividendes | Annexe V. Partie 2.40 | 31 | |
| 170 | Actifs financiers détenus à des fins de négociation | IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.40 | | |
| 175 | Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | IFRS 7.20(a)(i), B5(e), IFRS 9.5.7.1A; Annexe V. Partie 2.40 | | |
| 191 | Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | IFRS 7.20(a)(ii); IFRS 9.4.1.2A; IFRS 9.5.7.1A; Annexe V. Partie 2.41 | | |
| 192 | Participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées comptabilisées selon une autre méthode que la mise en équivalence | Annexe V Partie 2 .42 | | |
| 200 | Produits d'honoraires et de commissions | IFRS 7.20(c) | 22 | |
| 210 | (Charges d'honoraires et de commissions) | IAS 7.20(c) | 22 | |
| 220 | Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs et passifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net | Annexe V. Partie 2.45 | 16 | |
| 231 | Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | IFRS 9.4.12A; IFRS 9.5.7.10-11 | | |
| 241 | Actifs financiers au coût amorti | IFRS 7.20(a)(v); IFRS 9.4.1.2; IFRS 9.5.7.2 | | |
| 260 | Passifs financiers évalués au coût amorti | IFRS 7.20(a)(v); IFRS 9.5.7.2 | | |
| 270 | Autres | | | |
| 280 | Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation, net | IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.43, 46 | 16 | |
| 287 | Profits ou (-) pertes sur actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net | IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.46 | | |
| 290 | Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net | IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.44 | 16, 45 | |
| 300 | Profits ou (-) pertes résultant de la comptabilité de couverture, net | Annexe V. Partie 2.47 | 16 | |
| 310 | Différence de change [profits ou (-) pertes], net | IAS 21.28, 52 (a) | | |
| 330 | Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs non financiers, net | IAS 1.34; Annexe V. Partie 2.48 | 45 | |
| 340 | Autres produits d'exploitation | Annexe V. Partie 2.314-316 | 45 | |
| 350 | (Autres charges d'exploitation) | Annexe V. Partie 2.314-316 | 45 | |
| 355 | TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION, NET | | | |
| 360 | (Charges administratives) | | | |
| 370 | (Charges de personnel) | IAS 19.7; IAS 1.102, IG 6 | 44 | |
| 380 | (Autres charges administratives) | | 16 | |
| 385 | (Contributions en espèces aux fonds de résolution et aux systèmes de garantie des dépôts) | Annexe V. Partie 2.48i | | |
| 390 | (Amortissements) | IAS 1.102, 104 | | |
| 400 | (Immobilisations corporelles) | IAS 1.104; IAS 16.73(e)(vii) | | |
| 410 | (Immeubles de placement) | IAS 1.104; IAS 40.79(d)(iv) | | |
| 420 | (Autres immobilisations incorporelles) | IAS 1.104; IAS 38.118(e)(vi) | | |
| 425 | Profits ou (–) pertes sur modification, net | IFRS 9.5.4.3, IFRS 9 Annexe A; Annexe V. Partie 2.49 | | |
| 426 | Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | IFRS 7.35J | | |
| 427 | Actifs financiers au coût amorti | IFRS 7.35J | | |
| 430 | (Provisions ou (–) reprises de provisions) | IAS 37.59, 84; IAS 1.98(b)(f)(g) | 9
  12
  43 | |
| 435 | (Engagements de paiement aux fonds de résolution et aux systèmes de garantie des dépôts) | Annexe V. Partie 2.48i | | |
| 440 | (Engagements et garanties donnés) | IFRS 9.4.2.1(c),(d),9.B2.5; IAS 37, IFRS 4, Annexe V. Partie 2.50 | | |
| 450 | (Autres provisions) | | | |
| 460 | (Dépréciations ou (-) reprises de dépréciations d'actifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat) | IFRS 7.20(a)(viii); IFRS 9.5.4.4; Annexe V Partie 2.51, 53 | 12 | |
| 481 | (Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global) | IFRS 9.5.4.4, 9.5.5.1, 9.5.5.2, 9.5.5.8 | 12 | |
| 491 | (Actifs financiers au coût amorti) | IFRS 9.5.4.4, 9.5.5.1, 9.5.5.8 | 12 | |
| 510 | (Dépréciations ou (–) reprises de dépréciations de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées) | IAS 28.40-43 | 16 | |
| 520 | (Dépréciations ou (–) reprises de dépréciations d'actifs non financiers) | IAS 36.126(a)(b) | 16 | |
| 530 | (Immobilisations corporelles) | IAS 16.73(e)(v-vi) | | |
| 540 | (Immeubles de placement) | IAS 40.79(d)(v) | | |
| 550 | (Goodwill) | IFRS 3. Annexe B67(d)(v); IAS 36.124 | | |
| 560 | (Autres immobilisations incorporelles) | IAS 38.118 (e)(iv)(v) | | |
| 570 | (Autres) | IAS 36.126 (a)(b) | | |
| 580 | Goodwill négatif comptabilisé en résultat | IFRS 3. Annexe B64(n)(i) | | |
| 590 | Part des profits ou (–) pertes sur participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées comptabilisées selon la méthode de mise en équivalence | Annexe V. Partie 2.54 | | |
| 600 | Profits ou (–) pertes sur des actifs non courants, ou des groupes destinés à être cédés, classés comme détenus en vue de la vente et non assimilables à des activités abandonnées | IFRS 5.37; Annexe V. Partie 2.55 | | |
| 610 | PROFITS OU (-) PERTES DES ACTIVITÉS POURSUIVIES, AVANT IMPÔT | IAS 1.102, IG 6; IFRS 5.33 A | | |
| 620 | [Charge ou (–) produit d'impôt lié(e) au résultat généré par les activités poursuivies] | IAS 1.82(d); IAS 12.77 | | |
| 630 | PROFITS OU (-) PERTES DES ACTIVITÉS POURSUIVIES, APRÈS IMPÔT | IAS 1, IG 6 | | |
| 640 | Profits ou (-) pertes après impôt des activités abandonnées | IAS 1.82(ea) ; IFRS 5.33(a), 5.33 A; Annexe V. Partie 2.56 | | |
| 650 | Profits ou (-) pertes après impôt des activités abandonnées | IFRS 5.33(b)(i) | | |
| 660 | (Charge ou (–) produit d'impôt lié(e) aux activités abandonnées) | IFRS 5.33 (b)(ii),(iv) | | |
| 670 | PROFIT OU (–) PERTE POUR L'EXERCICE | IAS 1.81A(a) | | |
| 680 | Attribuable à des intérêts minoritaires [intérêts ne donnant pas le contrôle] | IAS 1.81B (b)(i) | | |
| 690 | Attribuable aux propriétaires de la société mère | IAS 1.81B (b)(ii) | | |

Références

Ventilation dans le tableau

Période considérée

010

010

Produits d'intérêts

IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31

16

020

Actifs financiers détenus à des fins de négociation

IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.33, 34

025

Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

IFRS 7.20(a)(i), B5(e), IFRS 9.5.7.1

030

Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

IFRS 7.20(a)(i), B5(e)

041

Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IFRS 7.20(b); IFRS 9.5.7.10-11; IFRS 9.4.1.2A

051

Actifs financiers au coût amorti

IFRS 7.20(b);IFRS 9.4.1.2; IFRS 9.5.7.2

070

Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt

IFRS 9. Annexe A; .B6.6.16 Annexe V. Partie 2.35

080

Autres actifs

Annexe V. Partie 2.36

085

Produits d’intérêts sur passifs

IFRS 9.5.7.1, Annexe V. Partie 2.37

090

(Charges d’intérêts)

IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31

16

100

(Passifs financiers détenus à des fins de négociation)

IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.33, 34

110

(Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat)

IFRS 7.20(a)(i), B5(e)

120

(Passifs financiers évalués au coût amorti)

IFRS 7.20(b); IFRS 9.5.7.2

130

(Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt)

IAS 39.9; Annexe V. Partie 2.35

140

(Autres passifs)

Annexe V. Partie 2.38

145

(Charge d’intérêts sur actifs)

IFRS 9.5.7.1, Annexe V. Partie 2.39

150

(Charges sur parts sociales remboursables à vue)

IFRIC 2.11

160

Produits de dividendes

Annexe V. Partie 2.40

31

170

Actifs financiers détenus à des fins de négociation

IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.40

175

Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

IFRS 7.20(a)(i), B5(e), IFRS 9.5.7.1A; Annexe V. Partie 2.40

191

Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IFRS 7.20(a)(ii); IFRS 9.4.1.2A; IFRS 9.5.7.1A; Annexe V. Partie 2.41

192

Participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées comptabilisées selon une autre méthode que la mise en équivalence

Annexe V Partie 2 .42

200

Produits d'honoraires et de commissions

IFRS 7.20(c)

22

210

(Charges d'honoraires et de commissions)

IAS 7.20(c)

22

220

Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs et passifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net

Annexe V. Partie 2.45

16

231

Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IFRS 9.4.12A; IFRS 9.5.7.10-11

241

Actifs financiers au coût amorti

IFRS 7.20(a)(v); IFRS 9.4.1.2; IFRS 9.5.7.2

260

Passifs financiers évalués au coût amorti

IFRS 7.20(a)(v); IFRS 9.5.7.2

270

Autres

280

Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation, net

IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.43, 46

16

287

Profits ou (-) pertes sur actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net

IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.46

290

Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net

IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.44

16, 45

300

Profits ou (-) pertes résultant de la comptabilité de couverture, net

Annexe V. Partie 2.47

16

310

Différence de change [profits ou (-) pertes], net

IAS 21.28, 52 (a)

330

Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs non financiers, net

IAS 1.34; Annexe V. Partie 2.48

45

340

Autres produits d'exploitation

Annexe V. Partie 2.314-316

45

350

(Autres charges d'exploitation)

Annexe V. Partie 2.314-316

45

355

TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION, NET

360

(Charges administratives)

370

(Charges de personnel)

IAS 19.7; IAS 1.102, IG 6

44

380

(Autres charges administratives)

16

385

(Contributions en espèces aux fonds de résolution et aux systèmes de garantie des dépôts)

Annexe V. Partie 2.48i

390

(Amortissements)

IAS 1.102, 104

400

(Immobilisations corporelles)

IAS 1.104; IAS 16.73(e)(vii)

410

(Immeubles de placement)

IAS 1.104; IAS 40.79(d)(iv)

420

(Autres immobilisations incorporelles)

IAS 1.104; IAS 38.118(e)(vi)

425

Profits ou (–) pertes sur modification, net

IFRS 9.5.4.3, IFRS 9 Annexe A; Annexe V. Partie 2.49

426

Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IFRS 7.35J

427

Actifs financiers au coût amorti

IFRS 7.35J

430

(Provisions ou (–) reprises de provisions)

IAS 37.59, 84; IAS 1.98(b)(f)(g)

9

12

43

435

(Engagements de paiement aux fonds de résolution et aux systèmes de garantie des dépôts)

Annexe V. Partie 2.48i

440

(Engagements et garanties donnés)

IFRS 9.4.2.1(c),(d),9.B2.5; IAS 37, IFRS 4, Annexe V. Partie 2.50

450

(Autres provisions)

460

(Dépréciations ou (-) reprises de dépréciations d'actifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat)

IFRS 7.20(a)(viii); IFRS 9.5.4.4; Annexe V Partie 2.51, 53

12

481

(Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global)

IFRS 9.5.4.4, 9.5.5.1, 9.5.5.2, 9.5.5.8

12

491

(Actifs financiers au coût amorti)

IFRS 9.5.4.4, 9.5.5.1, 9.5.5.8

12

510

(Dépréciations ou (–) reprises de dépréciations de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées)

IAS 28.40-43

16

520

(Dépréciations ou (–) reprises de dépréciations d'actifs non financiers)

IAS 36.126(a)(b)

16

530

(Immobilisations corporelles)

IAS 16.73(e)(v-vi)

540

(Immeubles de placement)

IAS 40.79(d)(v)

550

(Goodwill)

IFRS 3. Annexe B67(d)(v); IAS 36.124

560

(Autres immobilisations incorporelles)

IAS 38.118 (e)(iv)(v)

570

(Autres)

IAS 36.126 (a)(b)

580

Goodwill négatif comptabilisé en résultat

IFRS 3. Annexe B64(n)(i)

590

Part des profits ou (–) pertes sur participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées comptabilisées selon la méthode de mise en équivalence

Annexe V. Partie 2.54

600

Profits ou (–) pertes sur des actifs non courants, ou des groupes destinés à être cédés, classés comme détenus en vue de la vente et non assimilables à des activités abandonnées

IFRS 5.37; Annexe V. Partie 2.55

610

PROFITS OU (-) PERTES DES ACTIVITÉS POURSUIVIES, AVANT IMPÔT

IAS 1.102, IG 6; IFRS 5.33 A

620

[Charge ou (–) produit d'impôt lié(e) au résultat généré par les activités poursuivies]

IAS 1.82(d); IAS 12.77

630

PROFITS OU (-) PERTES DES ACTIVITÉS POURSUIVIES, APRÈS IMPÔT

IAS 1, IG 6

640

Profits ou (-) pertes après impôt des activités abandonnées

IAS 1.82(ea) ; IFRS 5.33(a), 5.33 A; Annexe V. Partie 2.56

650

Profits ou (-) pertes après impôt des activités abandonnées

IFRS 5.33(b)(i)

660

(Charge ou (–) produit d'impôt lié(e) aux activités abandonnées)

IFRS 5.33 (b)(ii),(iv)

670

PROFIT OU (–) PERTE POUR L'EXERCICE

IAS 1.81A(a)

680

Attribuable à des intérêts minoritaires [intérêts ne donnant pas le contrôle]

IAS 1.81B (b)(i)

690

Attribuable aux propriétaires de la société mère

IAS 1.81B (b)(ii)

5   Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation

5.1   Prêts et avances autres que les actifs de négociation ou actifs détenus à des fins de négociation, par produit

| | | Références | Valeur comptable brute | Valeur comptable
  Annexe V. Partie 1.27 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Banques centrales | Administrations publiques | Établissements de crédit | Autres entreprises financières | Entreprises non financières | Ménages |
| Annexe V. Partie 1.34 | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(e) | Annexe V. Partie 1.42(f) |
| 005 | 010 | 020 | 030 | 040 | 050 | 060 |
| Par produit | 010 | À vue [call] et à court préavis [compte courant] | Annexe V. Partie 2.85(a) | | | | | | | |
| 020 | Créances contractées par cartes de crédit | Annexe V. Partie 2.85(b) | | | | | | | |
| 030 | Créances clients | Annexe V. Partie 2.85(c) | | | | | | | |
| 040 | Contrats de location-financement | Annexe V. Partie 2.85(d) | | | | | | | |
| 050 | Prises en pension | Annexe V. Partie 2.85(e); | | | | | | | |
| 060 | Autres prêts à terme | Annexe V. Partie 2.85(f) | | | | | | | |
| 070 | Avances autres que des prêts | Annexe V. Partie 2.85(g) | | | | | | | |
| 080 | PRÊTS ET AVANCES | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | |
| Par sûreté | 090 | dont: prêts garantis par des biens immobiliers | Annexe V. Partie 2.86(a), 87 | | | | | | | |
| 100 | dont: autres prêts garantis | Annexe V. Partie 2.86(b), 87(c) | | | | | | | |
| Par objet | 110 | dont: crédit à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a) | | | | | | | |
| 120 | dont: crédit immobilier | Annexe V. Partie 2.88(b) | | | | | | | |
| Par subordination | 130 | dont: prêts pour financement de projets | Annexe V. Partie 2.89; CRR Art 147(8) | | | | | | | |

Références

Valeur comptable brute

Valeur comptable
  Annexe V. Partie 1.27

Banques centrales

Administrations publiques

Établissements de crédit

Autres entreprises financières

Entreprises non financières

Ménages

Annexe V. Partie 1.34

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(f)

005

010

020

030

040

050

060

Par produit

010

À vue [call] et à court préavis [compte courant]

Annexe V. Partie 2.85(a)

020

Créances contractées par cartes de crédit

Annexe V. Partie 2.85(b)

030

Créances clients

Annexe V. Partie 2.85(c)

040

Contrats de location-financement

Annexe V. Partie 2.85(d)

050

Prises en pension

Annexe V. Partie 2.85(e);

060

Autres prêts à terme

Annexe V. Partie 2.85(f)

070

Avances autres que des prêts

Annexe V. Partie 2.85(g)

080

PRÊTS ET AVANCES

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

Par sûreté

090

dont: prêts garantis par des biens immobiliers

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

100

dont: autres prêts garantis

Annexe V. Partie 2.86(b), 87(c)

Par objet

110

dont: crédit à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a)

120

dont: crédit immobilier

Annexe V. Partie 2.88(b)

Par subordination

130

dont: prêts pour financement de projets

Annexe V. Partie 2.89; CRR Art 147(8)

8   Ventilation des passifs financiers

8.1   Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie

| | | Valeur comptable
  Annexe V. Partie 1.27 | Variations cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit |
| --- | --- | --- | --- |
| Détenus à des fins de négociation | Désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | Coût amorti | Comptabilité de couverture |
| Références du référentiel comptable national compatible IFRS | IFRS 7.8(e)(ii); IFRS 9 Annexe A, IFRS 9. BA.6-BA.7, IFRS 9.6.7 | IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2, IFRS 9.4.3.5 | IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1 | IFRS 7.24A(a); IFRS 9.6 | CRR art 33(1)(b), art 33(1)(c); Annexe V. Partie 2.101 |
| 010 | 020 | 030 | 037 | 040 |
| 010 | Dérivés | IFRS 9.BA.7(a) | | | | | |
| 020 | Positions courtes | IFRS 9.BA.7(b) | | | | | |
| 030 | Instruments de capitaux propres | IAS 32.11 | | | | | |
| 040 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | | | | | |
| 050 | Dépôts | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | | | | | |
| 060 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42, 44(c) | | | | | |
| 070 | Comptes courants /dépôts au jour le jour | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | | | | | |
| 080 | Dépôts à terme | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | | | | | |
| 090 | Dépôts remboursables avec préavis | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | | | | | |
| 100 | Mises en pension | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | | | | | |
| 110 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b), 44(c) | | | | | |
| 120 | Comptes courants /dépôts au jour le jour | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | | | | | |
| 130 | Dépôts à terme | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | | | | | |
| 140 | Dépôts remboursables avec préavis | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | | | | | |
| 150 | Mises en pension | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | | | | | |
| 160 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42, 44(c) | | | | | |
| 170 | Comptes courants /dépôts au jour le jour | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | | | | | |
| 180 | Dépôts à terme | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | | | | | |
| 190 | Dépôts remboursables avec préavis | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | | | | | |
| 200 | Mises en pension | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | | | | | |
| 210 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d),44(c) | | | | | |
| 220 | Comptes courants /dépôts au jour le jour | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | | | | | |
| 230 | Dépôts à terme | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | | | | | |
| 240 | Dépôts remboursables avec préavis | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | | | | | |
| 250 | Mises en pension | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | | | | | |
| 260 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e), 44(c) | | | | | |
| 270 | Comptes courants /dépôts au jour le jour | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | | | | | |
| 280 | Dépôts à terme | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | | | | | |
| 290 | Dépôts remboursables avec préavis | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | | | | | |
| 300 | Mises en pension | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | | | | | |
| 310 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f), 44(c) | | | | | |
| 320 | Comptes courants /dépôts au jour le jour | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | | | | | |
| 330 | Dépôts à terme | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | | | | | |
| 340 | Dépôts remboursables avec préavis | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | | | | | |
| 350 | Mises en pension | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | | | | | |
| 360 | Titres de créance émis | Annexe V. Partie 1.37, Partie 2.98 | | | | | |
| 370 | Certificats de dépôt | Annexe V. Partie 2.98(a) | | | | | |
| 380 | Titres adossés à des actifs | CRR art 4(1)(61) | | | | | |
| 390 | Obligations garanties | CRR art 129 | | | | | |
| 400 | Contrats hybrides | Annexe V. Partie 2.98(d) | | | | | |
| 410 | Autres titres de créances émis | Annexe V. Partie 2.98(e); | | | | | |
| 420 | Instruments financiers composés convertibles | IAS 32.AG 31 | | | | | |
| 430 | Non convertibles | | | | | | |
| 440 | Autres passifs financiers | Annexe V. Partie 1.38-41 | | | | | |
| 445 | dont: passifs liés à des contrats de location | IFRS 16.22, 26-28, 47(b) | | | | | |
| 450 | PASSIFS FINANCIERS | | | | | | |

Valeur comptable
  Annexe V. Partie 1.27

Variations cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit

Détenus à des fins de négociation

Désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

Coût amorti

Comptabilité de couverture

Références du référentiel comptable national compatible IFRS

IFRS 7.8(e)(ii); IFRS 9 Annexe A, IFRS 9. BA.6-BA.7, IFRS 9.6.7

IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2, IFRS 9.4.3.5

IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1

IFRS 7.24A(a); IFRS 9.6

CRR art 33(1)(b), art 33(1)(c); Annexe V. Partie 2.101

010

020

030

037

040

010

Dérivés

IFRS 9.BA.7(a)

020

Positions courtes

IFRS 9.BA.7(b)

030

Instruments de capitaux propres

IAS 32.11

040

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

050

Dépôts

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

060

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42, 44(c)

070

Comptes courants /dépôts au jour le jour

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

080

Dépôts à terme

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

090

Dépôts remboursables avec préavis

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

100

Mises en pension

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

110

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b), 44(c)

120

Comptes courants /dépôts au jour le jour

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

130

Dépôts à terme

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

140

Dépôts remboursables avec préavis

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

150

Mises en pension

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

160

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42, 44(c)

170

Comptes courants /dépôts au jour le jour

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

180

Dépôts à terme

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

190

Dépôts remboursables avec préavis

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

200

Mises en pension

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

210

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d),44(c)

220

Comptes courants /dépôts au jour le jour

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

230

Dépôts à terme

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

240

Dépôts remboursables avec préavis

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

250

Mises en pension

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

260

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e), 44(c)

270

Comptes courants /dépôts au jour le jour

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

280

Dépôts à terme

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

290

Dépôts remboursables avec préavis

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

300

Mises en pension

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

310

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f), 44(c)

320

Comptes courants /dépôts au jour le jour

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

330

Dépôts à terme

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

340

Dépôts remboursables avec préavis

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

350

Mises en pension

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

360

Titres de créance émis

Annexe V. Partie 1.37, Partie 2.98

370

Certificats de dépôt

Annexe V. Partie 2.98(a)

380

Titres adossés à des actifs

CRR art 4(1)(61)

390

Obligations garanties

CRR art 129

400

Contrats hybrides

Annexe V. Partie 2.98(d)

410

Autres titres de créances émis

Annexe V. Partie 2.98(e);

420

Instruments financiers composés convertibles

IAS 32.AG 31

430

Non convertibles

440

Autres passifs financiers

Annexe V. Partie 1.38-41

445

dont: passifs liés à des contrats de location

IFRS 16.22, 26-28, 47(b)

450

PASSIFS FINANCIERS

8.2   Passifs financiers subordonnés

| | Références | Valeur comptable |
| --- | --- | --- |
| Désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | Au coût amorti |
| IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2, IFRS 9.4.3.5 | IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1 |
| 010 | 020 |
| 010 | Dépôts | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | | |
| 020 | Titres de créance émis | Annexe V. Partie 1.37 | | |
| 030 | PASSIFS FINANCIERS SUBORDONNÉS | Annexe V. Partie 2.99-100 | | |

Références

Valeur comptable

Désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

Au coût amorti

IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2, IFRS 9.4.3.5

IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1

010

020

010

Dépôts

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

020

Titres de créance émis

Annexe V. Partie 1.37

030

PASSIFS FINANCIERS SUBORDONNÉS

Annexe V. Partie 2.99-100

10   Dérivés – Négociation et couverture économique

| Par type de risque / Par produit ou par type de marché | Références | Valeur comptable | Montant notionnel |
| --- | --- | --- | --- |
| Actifs financiers De négociation et détenus à des fins de négociation | Passifs financiers De négociation et détenus à des fins de négociation | Total Négociation | dont: vendus |
| Annexe V. Partie 2.120, 131 | IFRS 9.BA.7 (a); Annexe V. Partie 2.120, 131 | Annexe V. Partie 2.133-135 | Annexe V. Partie 2.133-135 |
| 010 | 020 | 030 | 040 |
| 010 | Taux d'intérêt | Annexe V. Partie 2.129(a) | | | | |
| 020 | dont: couvertures économiques | Annexe V. Partie 2.137-139 | | | | |
| 030 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 040 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 050 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 060 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 070 | Capitaux propres | Annexe V. Partie 2.129(b) | | | | |
| 080 | dont: couvertures économiques | Annexe V. Partie 2.137-139 | | | | |
| 090 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 100 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 110 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 120 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 130 | Change et or | Annexe V. Partie 2.129(c) | | | | |
| 140 | dont: couvertures économiques | Annexe V. Partie 2.137-139 | | | | |
| 150 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 160 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 170 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 180 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 190 | Crédit | Annexe V. Partie 2.129(d) | | | | |
| 195 | dont: couvertures économiques avec recours à l’option de la juste valeur | IFRS 9.6.7.1; Annexe V. Partie 2.140 | | | | |
| 201 | dont: autres couvertures économiques | Annexe V. Partie 2.137-140 | | | | |
| 210 | Contrat d'échange sur risque de crédit | | | | | |
| 220 | Option sur écart de crédit | | | | | |
| 230 | Contrat d'échange sur rendement global | | | | | |
| 240 | Autres | | | | | |
| 250 | Matière première | Annexe V. Partie 2.129(e); | | | | |
| 260 | dont: couvertures économiques | Annexe V. Partie 2.137-139 | | | | |
| 270 | Autres | Annexe V. Partie 2.129(f) | | | | |
| 280 | dont: couvertures économiques | Annexe V. Partie 2.137-139 | | | | |
| 290 | DÉRIVÉS | IFRS 9. Annexe A | | | | |
| 300 | dont: De gré à gré - établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141(a), 142 | | | | |
| 310 | dont: De gré à gré - autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b) | | | | |
| 320 | dont: De gré à gré - reste | Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c) | | | | |

Par type de risque / Par produit ou par type de marché

Références

Valeur comptable

Montant notionnel

Actifs financiers De négociation et détenus à des fins de négociation

Passifs financiers De négociation et détenus à des fins de négociation

Total Négociation

dont: vendus

Annexe V. Partie 2.120, 131

IFRS 9.BA.7 (a); Annexe V. Partie 2.120, 131

Annexe V. Partie 2.133-135

Annexe V. Partie 2.133-135

010

020

030

040

010

Taux d'intérêt

Annexe V. Partie 2.129(a)

020

dont: couvertures économiques

Annexe V. Partie 2.137-139

030

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

040

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

050

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

060

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

070

Capitaux propres

Annexe V. Partie 2.129(b)

080

dont: couvertures économiques

Annexe V. Partie 2.137-139

090

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

100

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

110

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

120

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

130

Change et or

Annexe V. Partie 2.129(c)

140

dont: couvertures économiques

Annexe V. Partie 2.137-139

150

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

160

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

170

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

180

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

190

Crédit

Annexe V. Partie 2.129(d)

195

dont: couvertures économiques avec recours à l’option de la juste valeur

IFRS 9.6.7.1; Annexe V. Partie 2.140

201

dont: autres couvertures économiques

Annexe V. Partie 2.137-140

210

Contrat d'échange sur risque de crédit

220

Option sur écart de crédit

230

Contrat d'échange sur rendement global

240

Autres

250

Matière première

Annexe V. Partie 2.129(e);

260

dont: couvertures économiques

Annexe V. Partie 2.137-139

270

Autres

Annexe V. Partie 2.129(f)

280

dont: couvertures économiques

Annexe V. Partie 2.137-139

290

DÉRIVÉS

IFRS 9. Annexe A

300

dont: De gré à gré - établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141(a), 142

310

dont: De gré à gré - autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b)

320

dont: De gré à gré - reste

Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c)

11   Comptabilité de couverture

11.1   Dérivés - Comptabilité de couverture: Ventilation par type de risque et par type de couverture

| Par produit ou par type de marché | | Valeur comptable | Montant notionnel |
| --- | --- | --- | --- |
| Actifs | Passifs | Total Couverture | dont: vendus |
| Références | IFRS 7.24A; Annexe V. Partie 2.120, 131 | IFRS 7.24A; Annexe V. Partie 2.120, 131 | Annexe V. Partie 2.133-135 | Annexe V. Partie 2.133-135 |
| 010 | 020 | 030 | 040 |
| 010 | Taux d'intérêt | Annexe V. Partie 2.129(a) | | | | |
| 020 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 030 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 040 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 050 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 060 | Capitaux propres | Annexe V. Partie 2.129(b) | | | | |
| 070 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 080 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 090 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 100 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 110 | Change et or | Annexe V. Partie 2.129(c) | | | | |
| 120 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 130 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 140 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 150 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 160 | Crédit | Annexe V. Partie 2.129(d) | | | | |
| 170 | Contrat d'échange sur risque de crédit | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 180 | Option sur écart de crédit | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 190 | Contrat d'échange sur rendement global | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 200 | Autres | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 210 | Matière première | Annexe V. Partie 2.129(e); | | | | |
| 220 | Autres | Annexe V. Partie 2.129(f) | | | | |
| 230 | COUVERTURES DE JUSTE VALEUR | IFRS 7.24A; IAS 39.86(a); IFRS 9.6.5.2(a) | | | | |
| 240 | Taux d'intérêt | Annexe V. Partie 2.129(a) | | | | |
| 250 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 260 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 270 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 280 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 290 | Capitaux propres | Annexe V. Partie 2.129(b) | | | | |
| 300 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 310 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 320 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 330 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 340 | Change et or | Annexe V. Partie 2.129(c) | | | | |
| 350 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 360 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 370 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 380 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 390 | Crédit | Annexe V. Partie 2.129(d) | | | | |
| 400 | Contrat d'échange sur risque de crédit | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 410 | Option sur écart de crédit | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 420 | Contrat d'échange sur rendement global | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 430 | Autres | Annexe V. Partie 2.136 | | | | |
| 440 | Matière première | Annexe V. Partie 2.129(e); | | | | |
| 450 | Autres | Annexe V. Partie 2.129(f) | | | | |
| 460 | COUVERTURES DE FLUX DE TRÉSORERIE | IFRS 7.24A; IAS 39.86(b); IFRS 9.6.5.2(b) | | | | |
| 470 | COUVERTURES DE PARTICIPATIONS NETTES DANS UNE ACTIVITÉ À L'ÉTRANGER | IFRS 7.24A; IAS 39.86(c); IFRS 9.6.5.2(c) | | | | |
| 480 | COUVERTURES DE LA JUSTE VALEUR DE L’EXPOSITION DE PORTEFEUILLES AU RISQUE DE TAUX D’INTÉRÊT | IAS 39.71, 81A, 89A, AG 114-132 | | | | |
| 490 | COUVERTURES DE L’EXPOSITION DE FLUX DE TRÉSORERIE DE PORTEFEUILLES AU RISQUE DE TAUX D’INTÉRÊT | IAS 39.71 | | | | |
| 500 | DÉRIVÉS - COMPTABILITÉ DE COUVERTURE | IFRS 7.24A; IAS 39.9; IFRS 9.6.1 | | | | |
| 510 | dont: De gré à gré - établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141(a), 142 | | | | |
| 520 | dont: De gré à gré - autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b) | | | | |
| 530 | dont: De gré à gré - reste | Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c) | | | | |

Par produit ou par type de marché

Valeur comptable

Montant notionnel

Actifs

Passifs

Total Couverture

dont: vendus

Références

IFRS 7.24A; Annexe V. Partie 2.120, 131

IFRS 7.24A; Annexe V. Partie 2.120, 131

Annexe V. Partie 2.133-135

Annexe V. Partie 2.133-135

010

020

030

040

010

Taux d'intérêt

Annexe V. Partie 2.129(a)

020

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

030

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

040

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

050

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

060

Capitaux propres

Annexe V. Partie 2.129(b)

070

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

080

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

090

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

100

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

110

Change et or

Annexe V. Partie 2.129(c)

120

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

130

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

140

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

150

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

160

Crédit

Annexe V. Partie 2.129(d)

170

Contrat d'échange sur risque de crédit

Annexe V. Partie 2.136

180

Option sur écart de crédit

Annexe V. Partie 2.136

190

Contrat d'échange sur rendement global

Annexe V. Partie 2.136

200

Autres

Annexe V. Partie 2.136

210

Matière première

Annexe V. Partie 2.129(e);

220

Autres

Annexe V. Partie 2.129(f)

230

COUVERTURES DE JUSTE VALEUR

IFRS 7.24A; IAS 39.86(a); IFRS 9.6.5.2(a)

240

Taux d'intérêt

Annexe V. Partie 2.129(a)

250

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

260

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

270

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

280

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

290

Capitaux propres

Annexe V. Partie 2.129(b)

300

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

310

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

320

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

330

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

340

Change et or

Annexe V. Partie 2.129(c)

350

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

360

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

370

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

380

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

390

Crédit

Annexe V. Partie 2.129(d)

400

Contrat d'échange sur risque de crédit

Annexe V. Partie 2.136

410

Option sur écart de crédit

Annexe V. Partie 2.136

420

Contrat d'échange sur rendement global

Annexe V. Partie 2.136

430

Autres

Annexe V. Partie 2.136

440

Matière première

Annexe V. Partie 2.129(e);

450

Autres

Annexe V. Partie 2.129(f)

460

COUVERTURES DE FLUX DE TRÉSORERIE

IFRS 7.24A; IAS 39.86(b); IFRS 9.6.5.2(b)

470

COUVERTURES DE PARTICIPATIONS NETTES DANS UNE ACTIVITÉ À L'ÉTRANGER

IFRS 7.24A; IAS 39.86(c); IFRS 9.6.5.2(c)

480

COUVERTURES DE LA JUSTE VALEUR DE L’EXPOSITION DE PORTEFEUILLES AU RISQUE DE TAUX D’INTÉRÊT

IAS 39.71, 81A, 89A, AG 114-132

490

COUVERTURES DE L’EXPOSITION DE FLUX DE TRÉSORERIE DE PORTEFEUILLES AU RISQUE DE TAUX D’INTÉRÊT

IAS 39.71

500

DÉRIVÉS - COMPTABILITÉ DE COUVERTURE

IFRS 7.24A; IAS 39.9; IFRS 9.6.1

510

dont: De gré à gré - établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141(a), 142

520

dont: De gré à gré - autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b)

530

dont: De gré à gré - reste

Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c)

18   Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18.0   Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

| | References | Valeur comptable brute / Montant nominal | Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions | Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération
  Annexe V. Partie 2.119 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| | Performantes | Non performantes | | Expositions performantes - Dépréciations cumulées et provisions | Expositions non performantes – Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions | Sûretés reçues et garanties financières reçues |
| | Pas en souffrance ou en souffrance <= 30 jours | En souffrance > 30 jours <= 90 jours | dont: Instruments sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (étape 1) | dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2) | | Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours | En souffrance > 90 jours <= 180 jours | En souffrance > 180 jours <= 1 an | En souffrance > 1 an <= 2 ans | En souffrance > 2 an <= 5 ans | En souffrance > 5 an <= 7 ans | En souffrance > 7 ans | dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2) | dont: en défaut | dont: Instruments dépréciés (étape 3) | | dont: Instruments sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (étape 1) | dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2) | | Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours | En souffrance > 90 jours <= 180 jours | En souffrance > 180 jours <= 1 an | En souffrance > 1 an <= 2 ans | En souffrance > 2 an <= 5 ans | En souffrance > 5 an <= 7 ans | En souffrance > 7 ans | dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2) | dont: Instruments dépréciés (étape 3) | Sûretés reçues pour les expositions performantes | Sûretés reçues pour les expositions non performantes | Garanties financières reçues pour les expositions performantes | Garanties financières reçues pour les expositions non performantes |
| 010 | 020 | 030 | 055 | 056 | 057 | 060 | 070 | 080 | 090 | 101 | 102 | 106 | 107 | 109 | 110 | 121 | 130 | 140 | 141 | 142 | 150 | 160 | 170 | 180 | 191 | 192 | 196 | 197 | 950 | 951 | 201 | 200 | 205 | 210 |
| Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.118, 221 | Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239 | Annexe V. Partie 2. 222, 235 | Annexe V. Partie 2. 222, 235 | IFRS 9.5.5.5; IFRS 7.35M(a); Annexe V. Partie 2. 237(d) | IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c) | Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c) | CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b) | IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.237(a) | Annexe V. Partie 2. 238 | Annexe V. Partie 2. 238 | IFRS 9.5.5.5; IFRS 7.35M(a); Annexe V. Partie 2. 237(d) | IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c) | Annexe V. Partie 2. 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c) | IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.237(a) | Annexe V. Partie 2. 239 | Annexe V. Partie 2. 239 | Annexe V. Partie 2. 239 | Annexe V. Partie 2. 239 |
| 005 | Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue | Annexe V. Partie 2.2, 3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 010 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 020 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 030 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 040 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 050 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 060 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 070 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 080 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 090 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 100 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 110 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 120 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 130 | dont: Petites et moyennes entreprises | PME Art 1 2(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 140 | Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 150 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 160 | Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 170 | Dont: Crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 180 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE AU COÛT OU AU COÛT AMORTI | Annexe V. Partie 2.233(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 181 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 182 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 183 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 184 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 185 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 186 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 191 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 192 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 193 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 194 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 195 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 196 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 900 | Dont: Petites et moyennes entreprises | PME Art 1 2(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 903 | Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 197 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 910 | Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 913 | dont: Crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 201 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DES AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES ET SOUMIS À DÉPRÉCIATION | Annexe V. Partie 2.233(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 211 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 212 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 213 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 214 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 215 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 216 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 221 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 222 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 223 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 224 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 225 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 226 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 920 | Dont: Petites et moyennes entreprises | PME Art 1 2(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 923 | Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 227 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 930 | Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 933 | dont: Crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 231 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS EN LOCOM STRICTE, OU À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET NON SOUMIS À DÉPRÉCIATION | Annexe V. Partie 2.233(c), 234 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 330 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OU DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION | Annexe V. Partie 2.217 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 335 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE DÉTENUS EN VUE DE LA VENTE | Annexe V. Partie 2.220 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 340 | Engagements de prêt donnés | CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116, 224 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 350 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 360 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 370 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 380 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 390 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 400 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 410 | Garanties financières données | IFRS 4 Annexe A; CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.102-105, 114, 116, 225 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 420 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 430 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 440 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 450 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 460 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 470 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 480 | Autres engagements donnés | CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 115, 116, 224 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 490 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 500 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 510 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 520 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 530 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 540 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 550 | EXPOSITIONS DE HORS BILAN | Annexe V. Partie 2.217 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

References

Valeur comptable brute / Montant nominal

Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération
  Annexe V. Partie 2.119

Performantes

Non performantes

Expositions performantes - Dépréciations cumulées et provisions

Expositions non performantes – Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Sûretés reçues et garanties financières reçues

Pas en souffrance ou en souffrance <= 30 jours

En souffrance > 30 jours <= 90 jours

dont: Instruments sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (étape 1)

dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2)

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 an <= 5 ans

En souffrance > 5 an <= 7 ans

En souffrance > 7 ans

dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2)

dont: en défaut

dont: Instruments dépréciés (étape 3)

dont: Instruments sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (étape 1)

dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2)

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 an <= 5 ans

En souffrance > 5 an <= 7 ans

En souffrance > 7 ans

dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2)

dont: Instruments dépréciés (étape 3)

Sûretés reçues pour les expositions performantes

Sûretés reçues pour les expositions non performantes

Garanties financières reçues pour les expositions performantes

Garanties financières reçues pour les expositions non performantes

010

020

030

055

056

057

060

070

080

090

101

102

106

107

109

110

121

130

140

141

142

150

160

170

180

191

192

196

197

950

951

201

200

205

210

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.118, 221

Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 222, 235

IFRS 9.5.5.5; IFRS 7.35M(a); Annexe V. Partie 2. 237(d)

IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c)

Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c)

CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b)

IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.237(a)

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 238

IFRS 9.5.5.5; IFRS 7.35M(a); Annexe V. Partie 2. 237(d)

IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c)

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c)

IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.237(a)

Annexe V. Partie 2. 239

Annexe V. Partie 2. 239

Annexe V. Partie 2. 239

Annexe V. Partie 2. 239

005

Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

Annexe V. Partie 2.2, 3

010

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

020

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

030

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

040

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

050

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

060

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e)

070

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

080

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

090

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

100

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

110

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

120

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e)

130

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

140

Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

150

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

160

Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

170

Dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

180

INSTRUMENTS DE CRÉANCE AU COÛT OU AU COÛT AMORTI

Annexe V. Partie 2.233(a)

181

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

182

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

183

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

184

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

185

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

186

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

191

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

192

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

193

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

194

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

195

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

196

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

900

Dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

903

Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

197

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

910

Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

913

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

201

INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DES AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES ET SOUMIS À DÉPRÉCIATION

Annexe V. Partie 2.233(b)

211

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

212

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

213

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

214

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

215

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

216

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

221

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

222

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

223

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

224

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

225

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

226

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

920

Dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

923

Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

227

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

930

Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

933

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

231

INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS EN LOCOM STRICTE, OU À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET NON SOUMIS À DÉPRÉCIATION

Annexe V. Partie 2.233(c), 234

330

INSTRUMENTS DE CRÉANCE AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OU DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION

Annexe V. Partie 2.217

335

INSTRUMENTS DE CRÉANCE DÉTENUS EN VUE DE LA VENTE

Annexe V. Partie 2.220

340

Engagements de prêt donnés

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116, 224

350

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

360

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

370

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

380

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

390

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

400

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

410

Garanties financières données

IFRS 4 Annexe A; CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.102-105, 114, 116, 225

420

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

430

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

440

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

450

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

460

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

470

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

480

Autres engagements donnés

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 115, 116, 224

490

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

500

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

510

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

520

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

530

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

540

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

550

EXPOSITIONS DE HORS BILAN

Annexe V. Partie 2.217

19.   Informations relatives aux expositions renégociées

| | References | Valeur comptable brute / montant nominal des expositions faisant l'objet de mesures de renégociation | Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions | Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération
  Annexe V. Partie 2.119 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| | Expositions performantes faisant l'objet de mesures de renégociation | Expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation | | Expositions performantes faisant l'objet de mesures de renégociation – Dépréciations cumulées et provisions | Expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation – Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions | Sûretés reçues et garanties financières reçues |
| | Instruments avec modifications des conditions | Refinancement | dont: Expositions performantes renégociées et en période probatoire, précédemment non performantes | | Instruments avec modifications des conditions | Refinancement | dont: En défaut | dont: Dépréciées | dont: Renégociation des expositions non performantes avant mesures de renégociation | | Instruments avec modifications des conditions | Refinancement | Sûretés reçues pour les expositions faisant l'objet de mesures de renégociation | Garanties financières reçues pour les expositions faisant l'objet de mesures de renégociation |
| | dont: Sûretés reçues pour les expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation | | dont: Garanties financières reçues pour les expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation |
| 010 | 020 | 030 | 040 | 050 | 060 | 070 | 080 | 090 | 100 | 110 | 120 | 130 | 140 | 150 | 160 | 170 | 175 | 180 | 185 |
| Annexe V. Partie 1.34, Partie 2. 118, 240-245, 251-258 | Annexe V. Partie 2. 256, 259-262 | Annexe V. Partie 2.241(a), 266 | Annexe V. Partie 2. 241 (b), 265-266 | Annexe V. Partie 2. 256(b), 261 | Annexe V. Partie 2. 259-263 | Annexe V. Partie 2.241(a), 266 | Annexe V. Partie 2. 241 (b), 265-266 | CRR art 178; Annexe V. Partie 2.264(b) | IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.264(a) | Annexe V. Partie 2. 231, 252(a), 263 | Annexe V. Partie 2. 267 | Annexe V. Partie 2. 207 | Annexe V. Partie 2. 207 | Annexe V. Partie 2. 241(a), 267 | Annexe V. Partie 2. 241(b), 267 | Annexe V. Partie 2. 268 | Annexe V. Partie 2. 268 | Annexe V. Partie 2. 268 | Annexe V. Partie 2. 268 |
| 005 | Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue | Annexe V. Partie 2.2, 3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 010 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 020 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 030 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 040 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 050 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 060 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 070 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 080 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 090 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 100 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 110 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 120 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 130 | Dont: Petites et moyennes entreprises | PME Art 1 2(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 140 | Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 150 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 160 | Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 170 | dont: Crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 180 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE AU COÛT OU AU COÛT AMORTI | Annexe V. Partie 2.249(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 181 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 182 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 183 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 184 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 185 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 186 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 191 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 192 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 193 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 194 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 195 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 196 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 900 | Dont: Petites et moyennes entreprises | PME Art 1 2(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 903 | Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 197 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 910 | Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 913 | dont: Crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 201 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DES AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES ET SOUMIS À DÉPRÉCIATION | Annexe V. Partie 2.249(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 211 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 212 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 213 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 214 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 215 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 216 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 221 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 222 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 223 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 224 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 225 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 226 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 920 | Dont: Petites et moyennes entreprises | PME Art 1 2(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 923 | Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 227 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 930 | Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 933 | dont: Crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 231 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS EN LOCOM STRICTE, OU À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET NON SOUMIS À DÉPRÉCIATION | Annexe V. Partie 2.249 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 330 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OU DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION | Annexe V. Partie 2.246 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 335 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE DÉTENUS EN VUE DE LA VENTE | Annexe V. Partie 2.247 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 340 | Engagements de prêt donnés | CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116, 246» | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

References

Valeur comptable brute / montant nominal des expositions faisant l'objet de mesures de renégociation

Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération
  Annexe V. Partie 2.119

Expositions performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

Expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

Expositions performantes faisant l'objet de mesures de renégociation – Dépréciations cumulées et provisions

Expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation – Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Sûretés reçues et garanties financières reçues

Instruments avec modifications des conditions

Refinancement

dont: Expositions performantes renégociées et en période probatoire, précédemment non performantes

Instruments avec modifications des conditions

Refinancement

dont: En défaut

dont: Dépréciées

dont: Renégociation des expositions non performantes avant mesures de renégociation

Instruments avec modifications des conditions

Refinancement

Sûretés reçues pour les expositions faisant l'objet de mesures de renégociation

Garanties financières reçues pour les expositions faisant l'objet de mesures de renégociation

dont: Sûretés reçues pour les expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

dont: Garanties financières reçues pour les expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

010

020

030

040

050

060

070

080

090

100

110

120

130

140

150

160

170

175

180

185

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2. 118, 240-245, 251-258

Annexe V. Partie 2. 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.241(a), 266

Annexe V. Partie 2. 241 (b), 265-266

Annexe V. Partie 2. 256(b), 261

Annexe V. Partie 2. 259-263

Annexe V. Partie 2.241(a), 266

Annexe V. Partie 2. 241 (b), 265-266

CRR art 178; Annexe V. Partie 2.264(b)

IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.264(a)

Annexe V. Partie 2. 231, 252(a), 263

Annexe V. Partie 2. 267

Annexe V. Partie 2. 207

Annexe V. Partie 2. 207

Annexe V. Partie 2. 241(a), 267

Annexe V. Partie 2. 241(b), 267

Annexe V. Partie 2. 268

Annexe V. Partie 2. 268

Annexe V. Partie 2. 268

Annexe V. Partie 2. 268

005

Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

Annexe V. Partie 2.2, 3

010

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

020

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

030

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

040

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

050

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

060

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e)

070

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

080

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

090

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

100

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

110

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

120

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e)

130

Dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

140

Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

150

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

160

Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

170

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

180

INSTRUMENTS DE CRÉANCE AU COÛT OU AU COÛT AMORTI

Annexe V. Partie 2.249(a)

181

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

182

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

183

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

184

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

185

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

186

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

191

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

192

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

193

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

194

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

195

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

196

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

900

Dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

903

Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

197

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

910

Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

913

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

201

INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DES AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES ET SOUMIS À DÉPRÉCIATION

Annexe V. Partie 2.249(b)

211

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

212

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

213

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

214

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

215

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

216

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

221

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

222

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

223

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

224

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

225

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

226

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

920

Dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

923

Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

227

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

930

Dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

933

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

231

INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS EN LOCOM STRICTE, OU À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET NON SOUMIS À DÉPRÉCIATION

Annexe V. Partie 2.249

330

INSTRUMENTS DE CRÉANCE AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OU DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION

Annexe V. Partie 2.246

335

INSTRUMENTS DE CRÉANCE DÉTENUS EN VUE DE LA VENTE

Annexe V. Partie 2.247

340

Engagements de prêt donnés

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116, 246»

---

ANNEXE IV

L’annexe V du règlement (UE) 2015/534 (BCE/2015/13) intitulée « “Points de données FINREP” conformes aux référentiels comptables nationaux» est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE V

| Modèles FINREP pour référentiels comptables nationaux |
| --- |
| Numéro de modèle | Code de modèlez | Nom du modèle ou du groupe de modèles |
| | | PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE] |
| | | Bilan [État de la situation financière] |
| 1.1 | F 01.01 | Bilan: actifs |
| 1.2 | F 01.02 | Bilan: passifs |
| 1.3 | F 01.03 | Bilan: capitaux propres |
| 2 | F 02.00 | État du résultat net |
| 5.1 | F 05.01 | Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation |
| | | Ventilation des passifs financiers |
| 8.1 | F 08.01 | Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie |
| 8.2 | F 08.02 | Passifs financiers subordonnés |
| 10 | F 10.00 | Dérivés – Négociation et couverture économique |
| | | Comptabilité de couverture |
| 11.2 | F 11.02 | Dérivés - Comptabilité de couverture selon référentiel comptable national: Ventilation par type de risque |
| | | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes |
| 18.0 | F 18.00 | Informations relatives aux expositions performantes et non performantes |
| 19 | F 19.00 | Expositions renégociées |
| CODE COULEUR DANS LES MODÈLES | Parties pour les déclarants en vertu du référentiel comptable national |
| | Cellule à ne pas soumettre pour les établissements déclarants soumis au référentiel comptable correspondant |
| | Point de données à soumettre |

Modèles FINREP pour référentiels comptables nationaux

Numéro de modèle

Code de modèlez

Nom du modèle ou du groupe de modèles

PARTIE 1 [FRÉQUENCE TRIMESTRIELLE]

Bilan [État de la situation financière]

1.1

F 01.01

Bilan: actifs

1.2

F 01.02

Bilan: passifs

1.3

F 01.03

Bilan: capitaux propres

2

F 02.00

État du résultat net

5.1

F 05.01

Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation

Ventilation des passifs financiers

8.1

F 08.01

Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie

8.2

F 08.02

Passifs financiers subordonnés

10

F 10.00

Dérivés – Négociation et couverture économique

Comptabilité de couverture

11.2

F 11.02

Dérivés - Comptabilité de couverture selon référentiel comptable national: Ventilation par type de risque

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18.0

F 18.00

Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

19

F 19.00

Expositions renégociées

CODE COULEUR DANS LES MODÈLES

Parties pour les déclarants en vertu du référentiel comptable national

Cellule à ne pas soumettre pour les établissements déclarants soumis au référentiel comptable correspondant

Point de données à soumettre

1.   Bilan [État de la situation financière]

1.1   Actifs

| | Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD | Références du référentiel comptable national compatible IFRS | Ventilation dans le tableau | Valeur comptable |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Annexe V. Partie 1.27-28 |
| 010 |
| 010 | Trésorerie, comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue | BAD art 4. Actifs(1) | IAS 1.54 (i) | | |
| 020 | Fonds en caisse | Annexe V. Partie 2.1 | Annexe V. Partie 2.1 | | |
| 030 | Comptes à vue auprès de banques centrales | BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2 | Annexe V. Partie 2.2 | | |
| 040 | Autres dépôts à vue | Annexe V. Partie 2.3 | Annexe V. Partie 2.3 | 5 | |
| 050 | Actifs financiers détenus à des fins de négociation | Directive comptable art 8(1)(a), (5); IAS 39.9 | IFRS 9. Annexe A | | |
| 060 | Dérivés | CRR Annexe II | IFRS 9. Annexe A | 10 | |
| 070 | Instruments de capitaux propres | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5 | IAS 32.11 | 4 | |
| 080 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.24, 26 | Annexe V. Partie 1.31 | 4 | |
| 090 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.24, 27 | Annexe V. Partie 1.32 | 4 | |
| 091 | Actifs financiers de négociation | BAD Articles 32-33 Annexe V. Partie 1.17 | | | |
| 092 | Dérivés | CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.17, 27 | | 10 | |
| 093 | Instruments de capitaux propres | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5 | | 4 | |
| 094 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | | 4 | |
| 095 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32 | | 4 | |
| 096 | Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | | IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9.4.1.4 | 4 | |
| 097 | Instruments de capitaux propres | | IAS 32.11 | 4 | |
| 098 | Titres de créance | | Annexe V. Partie 1.31 | 4 | |
| 099 | Prêts et avances | | Annexe V. Partie 1.32 | 4 | |
| 100 | Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | Directive comptable art 8(1)(a), (6) | IFRS 7.8(a)(i); IFRS 9.4.1.5 | 4 | |
| 110 | Instruments de capitaux propres | | IAS 32.11; BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4.-5 | 4 | |
| 120 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | Annexe V. Partie 1.31 | 4 | |
| 130 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32 | Annexe V. Partie 1.32 | 4 | |
| 141 | Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | | IFRS 7.8(h); IFRS 9.4.1.2A | 4 | |
| 142 | Instruments de capitaux propres | | IAS 32.11 | 4 | |
| 143 | Titres de créance | | Annexe V. Partie 1.31 | 4 | |
| 144 | Prêts et avances | | Annexe V. Partie 1.32 | 4 | |
| 171 | Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | BAD art 36(2) | | 4 | |
| 172 | Instruments de capitaux propres | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5 | | 4 | |
| 173 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | | 4 | |
| 174 | Prêts et avances | Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); Annexe V. Partie 1.32 | | 4 | |
| 175 | Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres | Directive comptable art 8(1)(a), (8) | | 4 | |
| 176 | Instruments de capitaux propres | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5 | | 4 | |
| 177 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | | 4 | |
| 178 | Prêts et avances | Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); Annexe V. Partie 1.32 | | 4 | |
| 181 | Actifs financiers au coût amorti | | IFRS 7.8(f); IFRS 9.4.1.2 | 4 | |
| 182 | Titres de créance | | Annexe V. Partie 1.31 | 4 | |
| 183 | Prêts et avances | | Annexe V. Partie 1.32 | 4 | |
| 231 | Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût | BAD art 35; Directive comptable, article 6(1)(i) et article 8(2); Annexe V. Partie 1.18, 19 | | 4 | |
| 390 | Instruments de capitaux propres | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5 | | 4 | |
| 232 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | | 4 | |
| 233 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32 | | 4 | |
| 234 | Autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation | BAD art 37; Directive comptable, article 12(7); Annexe V. Partie 1.20 | | 4 | |
| 235 | Instruments de capitaux propres | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5 | | 4 | |
| 236 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | | 4 | |
| 237 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32 | | 4 | |
| 240 | Dérivés – Comptabilité de couverture | Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8); IAS 39.9; Annexe V. Partie 1.22 | IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.22 | 11 | |
| 250 | Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille | Directive comptable art 8(5), (6); IAS 39.89A (a) | IAS 39.89A(a); IFRS 9.6.5.8 | | |
| 260 | Participations dans des filiales, des coentreprises et des entreprises associées | BAD art 4. Actifs (7)-(8); Directive comptable art 2(2); Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.4 | IAS 1.54(e); Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.4 | 40 | |
| 270 | Immobilisations corporelles | BAD art 4. Actifs(10) | | | |
| 280 | Immobilisations corporelles | | IAS 16.6; IAS 1.54(a); IFRS 16.47(a) | 21, 42 | |
| 290 | Immeubles de placement | | IAS 40.5; IAS 1.54(b); IFRS 16.48 | 21, 42 | |
| 300 | Immobilisations incorporelles | BAD art 4. Actifs(9); CRR art 4(1)(115) | IAS 1.54(c); CRR art 4(1)(115) | | |
| 310 | Goodwill | BAD art 4. Actifs(9); CRR art 4(1)(113) | IFRS 3.B67(d); CRR art 4(1)(113) | | |
| 320 | Autres immobilisations incorporelles | BAD art 4. Actifs(9) | IAS 38.8,118; IFRS 16.47 (a) | 21, 42 | |
| 330 | Actifs d'impôt | | IAS 1.54(n-o) | | |
| 340 | Actifs d'impôt exigibles | | IAS 1.54(n); IAS 12.5 | | |
| 350 | Actifs d'impôt différés | Directive comptable art 17(1)(f); CRR art 4(1)(106) | IAS 1.54(o); IAS 12.5; CRR art 4(1)(106) | | |
| 360 | Autres actifs | Annexe V. Partie 2.5, 6 | Annexe V. Partie 2.5 | | |
| 370 | Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente | | IAS 1.54(j); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.7 | | |
| 375 | (-) Décotes pour actifs de négociation évalués à la juste valeur | Annexe V. Partie 1.29 | | | |
| 380 | TOTAL ACTIFS | BAD art 4 Actifs | IAS 1.9(a), IG 6 | | |

Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD

Références du référentiel comptable national compatible IFRS

Ventilation dans le tableau

Valeur comptable

Annexe V. Partie 1.27-28

010

010

Trésorerie, comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

BAD art 4. Actifs(1)

IAS 1.54 (i)

020

Fonds en caisse

Annexe V. Partie 2.1

Annexe V. Partie 2.1

030

Comptes à vue auprès de banques centrales

BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2

Annexe V. Partie 2.2

040

Autres dépôts à vue

Annexe V. Partie 2.3

Annexe V. Partie 2.3

5

050

Actifs financiers détenus à des fins de négociation

Directive comptable art 8(1)(a), (5); IAS 39.9

IFRS 9. Annexe A

060

Dérivés

CRR Annexe II

IFRS 9. Annexe A

10

070

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

IAS 32.11

4

080

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.24, 26

Annexe V. Partie 1.31

4

090

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.24, 27

Annexe V. Partie 1.32

4

091

Actifs financiers de négociation

BAD Articles 32-33 Annexe V. Partie 1.17

092

Dérivés

CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.17, 27

10

093

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

4

094

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

095

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

4

096

Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

IFRS 7.8(a)(ii); IFRS 9.4.1.4

4

097

Instruments de capitaux propres

IAS 32.11

4

098

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

099

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

4

100

Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

Directive comptable art 8(1)(a), (6)

IFRS 7.8(a)(i); IFRS 9.4.1.5

4

110

Instruments de capitaux propres

IAS 32.11; BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4.-5

4

120

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

Annexe V. Partie 1.31

4

130

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

Annexe V. Partie 1.32

4

141

Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IFRS 7.8(h); IFRS 9.4.1.2A

4

142

Instruments de capitaux propres

IAS 32.11

4

143

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

144

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

4

171

Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

BAD art 36(2)

4

172

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

4

173

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

174

Prêts et avances

Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); Annexe V. Partie 1.32

4

175

Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres

Directive comptable art 8(1)(a), (8)

4

176

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

4

177

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

178

Prêts et avances

Directive comptable art 8(1)(a), (4)(b); Annexe V. Partie 1.32

4

181

Actifs financiers au coût amorti

IFRS 7.8(f); IFRS 9.4.1.2

4

182

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

183

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

4

231

Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût

BAD art 35; Directive comptable, article 6(1)(i) et article 8(2); Annexe V. Partie 1.18, 19

4

390

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

4

232

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

233

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

4

234

Autres actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation

BAD art 37; Directive comptable, article 12(7); Annexe V. Partie 1.20

4

235

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

4

236

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

4

237

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32

4

240

Dérivés – Comptabilité de couverture

Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8); IAS 39.9; Annexe V. Partie 1.22

IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.22

11

250

Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille

Directive comptable art 8(5), (6); IAS 39.89A (a)

IAS 39.89A(a); IFRS 9.6.5.8

260

Participations dans des filiales, des coentreprises et des entreprises associées

BAD art 4. Actifs (7)-(8); Directive comptable art 2(2); Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.4

IAS 1.54(e); Annexe V. Partie 1.21, Partie 2.4

40

270

Immobilisations corporelles

BAD art 4. Actifs(10)

280

Immobilisations corporelles

IAS 16.6; IAS 1.54(a); IFRS 16.47(a)

21, 42

290

Immeubles de placement

IAS 40.5; IAS 1.54(b); IFRS 16.48

21, 42

300

Immobilisations incorporelles

BAD art 4. Actifs(9); CRR art 4(1)(115)

IAS 1.54(c); CRR art 4(1)(115)

310

Goodwill

BAD art 4. Actifs(9); CRR art 4(1)(113)

IFRS 3.B67(d); CRR art 4(1)(113)

320

Autres immobilisations incorporelles

BAD art 4. Actifs(9)

IAS 38.8,118; IFRS 16.47 (a)

21, 42

330

Actifs d'impôt

IAS 1.54(n-o)

340

Actifs d'impôt exigibles

IAS 1.54(n); IAS 12.5

350

Actifs d'impôt différés

Directive comptable art 17(1)(f); CRR art 4(1)(106)

IAS 1.54(o); IAS 12.5; CRR art 4(1)(106)

360

Autres actifs

Annexe V. Partie 2.5, 6

Annexe V. Partie 2.5

370

Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente

IAS 1.54(j); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.7

375

(-) Décotes pour actifs de négociation évalués à la juste valeur

Annexe V. Partie 1.29

380

TOTAL ACTIFS

BAD art 4 Actifs

IAS 1.9(a), IG 6

1.2   Passifs

| | Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD | Références du référentiel comptable national compatible IFRS | Ventilation dans le tableau | Valeur comptable |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Annexe V. Partie 1.27-28 |
| 010 |
| 010 | Passifs financiers détenus à des fins de négociation | | IFRS 7.8 (e) (ii); IFRS 9.BA.6 | 8 | |
| 020 | Dérivés | | IFRS 9. Annexe A; IFRS 9.4.2.1(a); IFRS 9.BA.7(a) | 10 | |
| 030 | Positions courtes | | IFRS 9.BA7(b) | 8 | |
| 040 | Dépôts | | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | 8 | |
| 050 | Titres de créance émis | | Annexe V. Partie 1.37 | 8 | |
| 060 | Autres passifs financiers | | Annexe V. Partie 1.38-41 | 8 | |
| 061 | Passifs financiers de négociation | Directive comptable art 8(1)(a), (3), (6) | | 8 | |
| 062 | Dérivés | CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.25 | | 10 | |
| 063 | Positions courtes | | | 8 | |
| 064 | Dépôts | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | | 8 | |
| 065 | Titres de créance émis | Annexe V. Partie 1.37 | | 8 | |
| 066 | Autres passifs financiers | Annexe V. Partie 1.38-41 | | 8 | |
| 070 | Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9 | IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2 | 8 | |
| 080 | Dépôts | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | 8 | |
| 090 | Titres de créance émis | Annexe V. Partie 1.37 | Annexe V. Partie 1.37 | 8 | |
| 100 | Autres passifs financiers | Annexe V. Partie 1.38-41 | Annexe V. Partie 1.38-41 | 8 | |
| 110 | Passifs financiers évalués au coût amorti | Directive comptable art 8(3), (6); IAS 39.47 | IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1 | 8 | |
| 120 | Dépôts | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.30 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | 8 | |
| 130 | Titres de créance émis | Annexe V. Partie 1.31 | Annexe V. Partie 1.37 | 8 | |
| 140 | Autres passifs financiers | Annexe V. Partie 1.32-34 | Annexe V. Partie 1.38-41 | 8 | |
| 141 | Passifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût | Directive comptable art 8(3) | | 8 | |
| 142 | Dépôts | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | | 8 | |
| 143 | Titres de créance émis | Annexe V. Partie 1.37 | | 8 | |
| 144 | Autres passifs financiers | Annexe V. Partie 1.38-41 | | 8 | |
| 150 | Dérivés – Comptabilité de couverture | Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(a); Annexe V. Partie 1.26 | IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.26 | 11 | |
| 160 | Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille | Directive comptable art 8(5), (6); Annexe V. Partie 2.8; IAS 39.89A(b) | IAS 39.89A(b), IFRS 9.6.5.8 | | |
| 170 | Provisions | BAD art 4. Passifs (6) | IAS 37.10; IAS 1.54(l) | 43 | |
| 175 | Fonds pour risques bancaires généraux [si présentés dans les passifs] | BAD art 38.1; CRR art 4(1)(112); Annexe V. Partie 2.15 | | | |
| 180 | Pensions et autres obligations au titre de prestations définies postérieures à l'emploi | Annexe V. Partie 2.9 | IAS 19.63; IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.9 | 43 | |
| 190 | Autres avantages du personnel à long terme | Annexe V. Partie 2.10 | IAS 19.153; IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.10 | 43 | |
| 200 | Restructuration | | IAS 37.71, 84(a) | 43 | |
| 210 | Risques légaux et fiscaux | | IAS 37. Annexe C. Exemples 6 et 10 | 43 | |
| 220 | Engagements et garanties donnés | BAD Article 4 Passifs (6)(c ), Éléments de hors-bilan, Article 27(11), Article 28(8), Article 33 | IFRS 9.4.2.1(c),(d), 9.5.5, 9.B2.5; IAS 37, IFRS 4, Annexe V. Partie 2.11 | 9
  12
  43 | |
| 230 | Autres provisions | BAD Article 4 Passifs (6)(c ), Éléments de hors-bilan | IAS 37.14 | 43 | |
| 240 | Passifs d'impôt | | IAS 1.54(n-o) | | |
| 250 | Passifs d'impôt exigibles | | IAS 1.54(n); IAS 12.5 | | |
| 260 | Passifs d'impôt différés | Directive comptable art 17(1)(f); CRR art 4(1)(108) | IAS 1.54(o); IAS 12.5; CRR art 4(1)(108) | | |
| 270 | Parts sociales remboursables à vue | | IAS 32 IE 33; IFRIC 2; Annexe V. Partie 2.12 | | |
| 280 | Autres passifs | Annexe V. Partie 2.13 | Annexe V. Partie 2.13 | | |
| 290 | Passifs inclus dans les groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente | | IAS 1.54 (p); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.14 | | |
| 295 | (-) Décotes pour passifs de négociation évalués à la juste valeur | Annexe V. Partie 1.29 | | | |
| 300 | TOTAL PASSIFS | | IAS 1.9(b); IG 6 | | |

Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD

Références du référentiel comptable national compatible IFRS

Ventilation dans le tableau

Valeur comptable

Annexe V. Partie 1.27-28

010

010

Passifs financiers détenus à des fins de négociation

IFRS 7.8 (e) (ii); IFRS 9.BA.6

8

020

Dérivés

IFRS 9. Annexe A; IFRS 9.4.2.1(a); IFRS 9.BA.7(a)

10

030

Positions courtes

IFRS 9.BA7(b)

8

040

Dépôts

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

8

050

Titres de créance émis

Annexe V. Partie 1.37

8

060

Autres passifs financiers

Annexe V. Partie 1.38-41

8

061

Passifs financiers de négociation

Directive comptable art 8(1)(a), (3), (6)

8

062

Dérivés

CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.25

10

063

Positions courtes

8

064

Dépôts

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

8

065

Titres de créance émis

Annexe V. Partie 1.37

8

066

Autres passifs financiers

Annexe V. Partie 1.38-41

8

070

Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9

IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2

8

080

Dépôts

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

BCE/2013/33 Annexe 2.Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

8

090

Titres de créance émis

Annexe V. Partie 1.37

Annexe V. Partie 1.37

8

100

Autres passifs financiers

Annexe V. Partie 1.38-41

Annexe V. Partie 1.38-41

8

110

Passifs financiers évalués au coût amorti

Directive comptable art 8(3), (6); IAS 39.47

IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1

8

120

Dépôts

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.30

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

8

130

Titres de créance émis

Annexe V. Partie 1.31

Annexe V. Partie 1.37

8

140

Autres passifs financiers

Annexe V. Partie 1.32-34

Annexe V. Partie 1.38-41

8

141

Passifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués au coût

Directive comptable art 8(3)

8

142

Dépôts

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

8

143

Titres de créance émis

Annexe V. Partie 1.37

8

144

Autres passifs financiers

Annexe V. Partie 1.38-41

8

150

Dérivés – Comptabilité de couverture

Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(a); Annexe V. Partie 1.26

IFRS 9.6.2.1; Annexe V. Partie 1.26

11

160

Variations de la juste valeur des éléments couverts lors de la couverture du risque de taux d'intérêt d'un portefeuille

Directive comptable art 8(5), (6); Annexe V. Partie 2.8; IAS 39.89A(b)

IAS 39.89A(b), IFRS 9.6.5.8

170

Provisions

BAD art 4. Passifs (6)

IAS 37.10; IAS 1.54(l)

43

175

Fonds pour risques bancaires généraux [si présentés dans les passifs]

BAD art 38.1; CRR art 4(1)(112); Annexe V. Partie 2.15

180

Pensions et autres obligations au titre de prestations définies postérieures à l'emploi

Annexe V. Partie 2.9

IAS 19.63; IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.9

43

190

Autres avantages du personnel à long terme

Annexe V. Partie 2.10

IAS 19.153; IAS 1.78(d); Annexe V. Partie 2.10

43

200

Restructuration

IAS 37.71, 84(a)

43

210

Risques légaux et fiscaux

IAS 37. Annexe C. Exemples 6 et 10

43

220

Engagements et garanties donnés

BAD Article 4 Passifs (6)(c ), Éléments de hors-bilan, Article 27(11), Article 28(8), Article 33

IFRS 9.4.2.1(c),(d), 9.5.5, 9.B2.5; IAS 37, IFRS 4, Annexe V. Partie 2.11

9

12

43

230

Autres provisions

BAD Article 4 Passifs (6)(c ), Éléments de hors-bilan

IAS 37.14

43

240

Passifs d'impôt

IAS 1.54(n-o)

250

Passifs d'impôt exigibles

IAS 1.54(n); IAS 12.5

260

Passifs d'impôt différés

Directive comptable art 17(1)(f); CRR art 4(1)(108)

IAS 1.54(o); IAS 12.5; CRR art 4(1)(108)

270

Parts sociales remboursables à vue

IAS 32 IE 33; IFRIC 2; Annexe V. Partie 2.12

280

Autres passifs

Annexe V. Partie 2.13

Annexe V. Partie 2.13

290

Passifs inclus dans les groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente

IAS 1.54 (p); IFRS 5.38, Annexe V. Partie 2.14

295

(-) Décotes pour passifs de négociation évalués à la juste valeur

Annexe V. Partie 1.29

300

TOTAL PASSIFS

IAS 1.9(b); IG 6

1.3   Capitaux propres

| | Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD | Références du référentiel comptable national compatible IFRS | Ventilation dans le tableau | Valeur comptable |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 010 |
| 010 | Capital | BAD art 4. Passifs (9), BAD art 22 | IAS 1.54(r), BAD art 22 | 46 | |
| 020 | Capital libéré | BAD art 4. Passifs (9) | IAS 1.78(e) | | |
| 030 | Capital appelé non versé | BAD art 4. Passifs (9); Annexe V. Partie 2.17 | Annexe V. Partie 2.14 | | |
| 040 | Prime d'émission | BAD art 4. Passifs (10); CRR art 4(1)(124) | IAS 1.78(e); CRR art 4(1)(124) | 46 | |
| 050 | Instruments de capitaux propres émis autres que le capital | Annexe V. Partie 2.18-19 | Annexe V. Partie 2.18-19 | 46 | |
| 060 | Composante capitaux propres d'instruments financiers composés | Directive comptable art 8(6); Annexe V. Partie 2.18 | IAS 32.28-29; Annexe V. Partie 2.18 | | |
| 070 | Autres instruments de capitaux propres émis | Annexe V. Partie 2.19 | Annexe V. Partie 2.19 | | |
| 080 | Autres capitaux propres | Annexe V. Partie 2.20 | IFRS 2.10; Annexe V. Partie 2.20 | | |
| 090 | Autres éléments du résultat global cumulés | CRR art 4(1)(100) | CRR art 4(1)(100) | 46 | |
| 095 | Éléments qui ne seront pas reclassés en résultat | | IAS 1.82A(a) | | |
| 100 | Immobilisations corporelles | | IAS 16.39-41 | | |
| 110 | Immobilisations incorporelles | | IAS 38.85-87 | | |
| 120 | Profits et (-) pertes actuariels sur régimes de pension à prestations définies | | IAS 1.7, IG6; IAS 19.120(c) | | |
| 122 | Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente | | IFRS 5.38, IG Exemple 12 | | |
| 124 | Part d'autres produits et charges comptabilisés de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées | | IAS 1.IG6; IAS 28.10 | | |
| 320 | Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | | IAS 1.7(d); IFRS 9 5.7.5, B5.7.1; Annexe V. Partie 2.21 | | |
| 330 | Inefficacité des couvertures de juste valeur pour les instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | | IAS 1.7(e);IFRS 9.5.7.5;.6.5.3; IFRS 7.24C; Annexe V. Partie 2.22 | | |
| 340 | Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global [élément couvert] | | IFRS 9.5.7.5;.6.5.8(b); Annexe V. Partie 2.22 | | |
| 350 | Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global [instrument de couverture] | | IAS 1.7(e); IFRS 9.5.7.5;.6.5.8(a);Annexe V. Partie 2.57 | | |
| 360 | Variations de la juste valeur des passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat imputables à des variations de leur risque de crédit | | IAS 1.7(f); IFRS 9 5.7.7;Annexe V. Partie 2.23 | | |
| 128 | Éléments pouvant être reclassés en résultat | | IAS 1.82A(a) (ii) | | |
| 130 | Couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger [partie efficace] | Directive comptable art 8(1)(a), (6)(8) | IFRS 9.6.5.13(a); IFRS 7.24B(b)(ii)(iii); IFRS 7.24C(b)(i)(iv), 24E(a); Annexe V. Partie 2.24 | | |
| 140 | Conversion de monnaies étrangères | BAD art 39(6) | IAS 21.52(b); IAS 21.32, 38-49 | | |
| 150 | Dérivés de couverture. Réserve de couverture de flux de trésorerie [partie efficace] | Directive comptable art 8(1)(a), (6)(8) | IAS 1.7 (e); IFRS 7.24B(b)(ii)(iii); IFRS 7.24C(b)(i);.24E; IFRS 9.6.5.11(b); Annexe V. Partie 2.25 | | |
| 155 | Variations de la juste valeur des instruments de créance évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | | IAS 1.7(da); IFRS 9.4.1.2A; 5.7.10; Annexe V. Partie 2.26 | | |
| 165 | Instruments de couverture [éléments non désignés] | | IAS 1.7(g)(h); IFRS 9.6.5.15,.6.5.16; IFRS 7.24E (b)(c); Annexe V. Partie 2.60 | | |
| 170 | Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente | | IFRS 5.38, IG Exemple 12 | | |
| 180 | Part d'autres produits et charges comptabilisés de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées | | IAS 1.IG6; IAS 28.10 | | |
| 190 | Bénéfices non distribués | BAD art 4. Passifs (13); CRR art 4(1)(123) | CRR art 4(1)(123) | | |
| 200 | Réserves de réévaluation | BAD art 4. Passifs (12) | IAS 1.30, D5-D8; Annexe V. Partie 2.28 | | |
| 201 | Immobilisations corporelles | Directive comptable art 7(1) | | | |
| 202 | Instruments de capitaux propres | Directive comptable art 7(1) | | | |
| 203 | Titres de créance | Directive comptable art 7(1) | | | |
| 204 | Autres | Directive comptable art 7(1) | | | |
| 205 | Réserves de juste valeur | Directive comptable art 8(1)(a) | | | |
| 206 | Couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger | Directive comptable art 8(1)(a), (8)(b) | | | |
| 207 | Dérivés de couverture. Couvertures de flux de trésorerie | Directive comptable art 8(1)(a), (8)(a); CRR article 30(a) | | | |
| 208 | Dérivés de couverture. Autres couvertures | Directive comptable art 8(1)(a), (8)(a) | | | |
| 209 | Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres | Directive comptable art 8(1)(a), 8(2) | | | |
| 210 | Autres réserves | BAD art 4 Passifs (11)-(13) | IAS 1.54; IAS 1.78(e) | | |
| 215 | Fonds pour risques bancaires généraux [si présentés dans les capitaux propres] | BAD art 38.1; CRR art 4(1)(112); Annexe V. Partie 2.15 | | | |
| 220 | Réserves, ou pertes cumulées, de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées, comptabilisées selon la méthode de mise en équivalence. | Directive comptable art 9(7)(a); art 27; Annexe V. Partie 2.29 | IAS 28.11; Annexe V. Partie 2.29 | | |
| 230 | Autres | Annexe V. Partie 2.29 | Annexe V. Partie 2.29 | | |
| 235 | Écarts de première consolidation | Directive comptable art 24(3)(c) | | | |
| 240 | (-) Actions propres | Directive comptable Annexe III Annexe III Actifs D(III)(2); BAD art 4 Actifs (12); Annexe V. Partie 2.30 | IAS 1.79(a)(vi); IAS 32.33-34, AG 14, AG 36; Annexe V. Partie 2.30 | 46 | |
| 250 | Profit ou perte attribuable aux propriétaires de la société mère | BAD art 4. Passifs (14) | IAS 1.81B (b)(ii) | 2 | |
| 260 | (-) Acomptes sur dividendes | CRR Article 26(2 b) | IAS 32.35 | | |
| 270 | Intérêts minoritaires [Intérêts ne donnant pas le contrôle] | Directive comptable art 24(4) | IAS 1.54(q) | | |
| 280 | Autres éléments du résultat global cumulés | CRR art 4(1)(100) | CRR art 4(1)(100) | 46 | |
| 290 | Autres éléments | | | 46 | |
| 300 | TOTAL CAPITAUX PROPRES | | IAS 1.9(c), IG 6 | 46 | |
| 310 | TOTAL CAPITAUX PROPRES ET TOTAL PASSIFS | BAD art 4. Passifs | IAS 1.IG6 | | |

Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD

Références du référentiel comptable national compatible IFRS

Ventilation dans le tableau

Valeur comptable

010

010

Capital

BAD art 4. Passifs (9), BAD art 22

IAS 1.54(r), BAD art 22

46

020

Capital libéré

BAD art 4. Passifs (9)

IAS 1.78(e)

030

Capital appelé non versé

BAD art 4. Passifs (9); Annexe V. Partie 2.17

Annexe V. Partie 2.14

040

Prime d'émission

BAD art 4. Passifs (10); CRR art 4(1)(124)

IAS 1.78(e); CRR art 4(1)(124)

46

050

Instruments de capitaux propres émis autres que le capital

Annexe V. Partie 2.18-19

Annexe V. Partie 2.18-19

46

060

Composante capitaux propres d'instruments financiers composés

Directive comptable art 8(6); Annexe V. Partie 2.18

IAS 32.28-29; Annexe V. Partie 2.18

070

Autres instruments de capitaux propres émis

Annexe V. Partie 2.19

Annexe V. Partie 2.19

080

Autres capitaux propres

Annexe V. Partie 2.20

IFRS 2.10; Annexe V. Partie 2.20

090

Autres éléments du résultat global cumulés

CRR art 4(1)(100)

CRR art 4(1)(100)

46

095

Éléments qui ne seront pas reclassés en résultat

IAS 1.82A(a)

100

Immobilisations corporelles

IAS 16.39-41

110

Immobilisations incorporelles

IAS 38.85-87

120

Profits et (-) pertes actuariels sur régimes de pension à prestations définies

IAS 1.7, IG6; IAS 19.120(c)

122

Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente

IFRS 5.38, IG Exemple 12

124

Part d'autres produits et charges comptabilisés de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées

IAS 1.IG6; IAS 28.10

320

Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IAS 1.7(d); IFRS 9 5.7.5, B5.7.1; Annexe V. Partie 2.21

330

Inefficacité des couvertures de juste valeur pour les instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IAS 1.7(e);IFRS 9.5.7.5;.6.5.3; IFRS 7.24C; Annexe V. Partie 2.22

340

Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global [élément couvert]

IFRS 9.5.7.5;.6.5.8(b); Annexe V. Partie 2.22

350

Variations de la juste valeur des instruments de capitaux propres évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global [instrument de couverture]

IAS 1.7(e); IFRS 9.5.7.5;.6.5.8(a);Annexe V. Partie 2.57

360

Variations de la juste valeur des passifs financiers évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat imputables à des variations de leur risque de crédit

IAS 1.7(f); IFRS 9 5.7.7;Annexe V. Partie 2.23

128

Éléments pouvant être reclassés en résultat

IAS 1.82A(a) (ii)

130

Couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger [partie efficace]

Directive comptable art 8(1)(a), (6)(8)

IFRS 9.6.5.13(a); IFRS 7.24B(b)(ii)(iii); IFRS 7.24C(b)(i)(iv), 24E(a); Annexe V. Partie 2.24

140

Conversion de monnaies étrangères

BAD art 39(6)

IAS 21.52(b); IAS 21.32, 38-49

150

Dérivés de couverture. Réserve de couverture de flux de trésorerie [partie efficace]

Directive comptable art 8(1)(a), (6)(8)

IAS 1.7 (e); IFRS 7.24B(b)(ii)(iii); IFRS 7.24C(b)(i);.24E; IFRS 9.6.5.11(b); Annexe V. Partie 2.25

155

Variations de la juste valeur des instruments de créance évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IAS 1.7(da); IFRS 9.4.1.2A; 5.7.10; Annexe V. Partie 2.26

165

Instruments de couverture [éléments non désignés]

IAS 1.7(g)(h); IFRS 9.6.5.15,.6.5.16; IFRS 7.24E (b)(c); Annexe V. Partie 2.60

170

Actifs non courants et groupes destinés à être cédés classés comme détenus en vue de la vente

IFRS 5.38, IG Exemple 12

180

Part d'autres produits et charges comptabilisés de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées

IAS 1.IG6; IAS 28.10

190

Bénéfices non distribués

BAD art 4. Passifs (13); CRR art 4(1)(123)

CRR art 4(1)(123)

200

Réserves de réévaluation

BAD art 4. Passifs (12)

IAS 1.30, D5-D8; Annexe V. Partie 2.28

201

Immobilisations corporelles

Directive comptable art 7(1)

202

Instruments de capitaux propres

Directive comptable art 7(1)

203

Titres de créance

Directive comptable art 7(1)

204

Autres

Directive comptable art 7(1)

205

Réserves de juste valeur

Directive comptable art 8(1)(a)

206

Couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger

Directive comptable art 8(1)(a), (8)(b)

207

Dérivés de couverture. Couvertures de flux de trésorerie

Directive comptable art 8(1)(a), (8)(a); CRR article 30(a)

208

Dérivés de couverture. Autres couvertures

Directive comptable art 8(1)(a), (8)(a)

209

Actifs financiers non dérivés détenus à des fins autres que de négociation évalués à la juste valeur en capitaux propres

Directive comptable art 8(1)(a), 8(2)

210

Autres réserves

BAD art 4 Passifs (11)-(13)

IAS 1.54; IAS 1.78(e)

215

Fonds pour risques bancaires généraux [si présentés dans les capitaux propres]

BAD art 38.1; CRR art 4(1)(112); Annexe V. Partie 2.15

220

Réserves, ou pertes cumulées, de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées, comptabilisées selon la méthode de mise en équivalence.

Directive comptable art 9(7)(a); art 27; Annexe V. Partie 2.29

IAS 28.11; Annexe V. Partie 2.29

230

Autres

Annexe V. Partie 2.29

Annexe V. Partie 2.29

235

Écarts de première consolidation

Directive comptable art 24(3)(c)

240

(-) Actions propres

Directive comptable Annexe III Annexe III Actifs D(III)(2); BAD art 4 Actifs (12); Annexe V. Partie 2.30

IAS 1.79(a)(vi); IAS 32.33-34, AG 14, AG 36; Annexe V. Partie 2.30

46

250

Profit ou perte attribuable aux propriétaires de la société mère

BAD art 4. Passifs (14)

IAS 1.81B (b)(ii)

2

260

(-) Acomptes sur dividendes

CRR Article 26(2 b)

IAS 32.35

270

Intérêts minoritaires [Intérêts ne donnant pas le contrôle]

Directive comptable art 24(4)

IAS 1.54(q)

280

Autres éléments du résultat global cumulés

CRR art 4(1)(100)

CRR art 4(1)(100)

46

290

Autres éléments

46

300

TOTAL CAPITAUX PROPRES

IAS 1.9(c), IG 6

46

310

TOTAL CAPITAUX PROPRES ET TOTAL PASSIFS

BAD art 4. Passifs

IAS 1.IG6

2.   État du résultat net

| | Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD | Références du référentiel comptable national compatible IFRS | Ventilation dans le tableau | Période considérée |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 010 |
| 010 | Produits d'intérêts | BAD art 27. Présentation verticale(1); Annexe V. Partie 2.31 | IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31 | 16 | |
| 020 | Actifs financiers détenus à des fins de négociation | | IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.33, 34 | | |
| 025 | Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | | IFRS 7.20(a)(i), B5(e), IFRS 9.5.7.1 | | |
| 030 | Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | | IFRS 7.20(a)(i), B5(e) | | |
| 041 | Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | | IFRS 7.20(b); IFRS 9.5.7.10-11; IFRS 9.4.1.2A | | |
| 051 | Actifs financiers au coût amorti | | IFRS 7.20(b);IFRS 9.4.1.2; IFRS 9.5.7.2 | | |
| 070 | Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt | | IFRS 9. Annexe A; .B6.6.16 Annexe V. Partie 2.35 | | |
| 080 | Autres actifs | | Annexe V. Partie 2.36 | | |
| 085 | Produits d’intérêts sur passifs | Annexe V. Partie 2.37 | IFRS 9.5.7.1, Annexe V. Partie 2.37 | | |
| 090 | (Charges d’intérêts) | BAD art 27. Présentation verticale(2); Annexe V. Partie 2.31 | IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31 | 16 | |
| 100 | (Passifs financiers détenus à des fins de négociation) | | IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.33, 34 | | |
| 110 | (Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat) | | IFRS 7.20(a)(i), B5(e) | | |
| 120 | (Passifs financiers évalués au coût amorti) | | IFRS 7.20(b); IFRS 9.5.7.2 | | |
| 130 | (Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt) | | IAS 39.9; Annexe V. Partie 2.35 | | |
| 140 | (Autres passifs) | | Annexe V. Partie 2.38 | | |
| 145 | (Charge d’intérêts sur actifs) | Annexe V. Partie 2.39 | IFRS 9.5.7.1, Annexe V. Partie 2.39 | | |
| 150 | (Charges sur parts sociales remboursables à vue) | | IFRIC 2.11 | | |
| 160 | Produits de dividendes | BAD art 27. Présentation verticale(3); Annexe V. Partie 2.40 | Annexe V. Partie 2.40 | 31 | |
| 170 | Actifs financiers détenus à des fins de négociation | | IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.40 | | |
| 175 | Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | | IFRS 7.20(a)(i), B5(e), IFRS 9.5.7.1A; Annexe V. Partie 2.40 | | |
| 191 | Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | | IFRS 7.20(a)(ii); IFRS 9.4.1.2A; IFRS 9.5.7.1A; Annexe V. Partie 2.41 | | |
| 192 | Participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées comptabilisées selon une autre méthode que la mise en équivalence | Annexe V Partie 2 .42 | Annexe V Partie 2.42 | | |
| 200 | Produits d'honoraires et de commissions | BAD art 27. Présentation verticale(4) | IFRS 7.20(c) | 22 | |
| 210 | (Charges d'honoraires et de commissions) | BAD art 27. Présentation verticale(5) | IFRS 7.20(c) | 22 | |
| 220 | Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs et passifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net | BAD art 27. Présentation verticale(6) | Annexe V. Partie 2.45 | 16 | |
| 231 | Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | | IFRS 9.4.12A; IFRS 9.5.7.10-11 | | |
| 241 | Actifs financiers au coût amorti | | IFRS 7.20(a)(v);IFRS 9.4.1.2; IFRS 9.5.7.2 | | |
| 260 | Passifs financiers évalués au coût amorti | | IFRS 7.20(a)(v); IFRS 9.5.7.2 | | |
| 270 | Autres | | | | |
| 280 | Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation, net | BAD art 27. Présentation verticale(6) | IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.43, 46 | 16 | |
| 285 | Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers de négociation, net | BAD art 27. Présentation verticale(6) | | 16 | |
| 287 | Profits ou (-) pertes sur actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net | | IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.46 | | |
| 290 | Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net | | IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.44 | 16, 45 | |
| 295 | Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins autres que de négociation, net | BAD art 27. Présentation verticale(6) | | 16 | |
| 300 | Profits ou (-) pertes résultant de la comptabilité de couverture, net | Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8) | Annexe V. Partie 2.47 | 16 | |
| 310 | Différence de change [profits ou (-) pertes], net | BAD art 39 | IAS 21.28, 52 (a) | | |
| 320 | Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées, net | BAD art 27. Présentation verticale (13)-(14); Annexe V. Partie 2.56 | | | |
| 330 | Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs non financiers, net | Annexe V. Partie 2.48 | IAS 1.34; Annexe V. Partie 2.48 | 45 | |
| 340 | Autres produits d'exploitation | BAD art 27. Présentation verticale(7); Annexe V. Partie 2.314-316 | Annexe V. Partie 2.314-316 | 45 | |
| 350 | (Autres charges d'exploitation) | BAD art 27. Présentation verticale(10); Annexe V. Partie 2.314-316 | Annexe V. Partie 2.314-316 | 45 | |
| 355 | TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION, NET | | | | |
| 360 | (Charges administratives) | BAD art 27. Présentation verticale(8) | | | |
| 370 | (Charges de personnel) | BAD art 27. Présentation verticale(8)(a) | IAS 19.7; IAS 1.102, IG 6 | 44 | |
| 380 | (Autres charges administratives) | BAD art 27. Présentation verticale(8)(b); | | 16 | |
| 385 | (Contributions en espèces aux fonds de résolution et aux systèmes de garantie des dépôts) | Annexe V. Partie 2.48i | Annexe V. Partie 2.48i | | |
| 390 | (Amortissements) | | IAS 1.102, 104 | | |
| 400 | (Immobilisations corporelles) | BAD art 27. Présentation verticale(9) | IAS 1.104; IAS 16.73(e)(vii) | | |
| 410 | (Immeubles de placement) | BAD art 27. Présentation verticale(9) | IAS 1.104; IAS 40.79(d)(iv) | | |
| 415 | (Goodwill) | BAD art 27. Présentation verticale(9) | | | |
| 420 | (Autres immobilisations incorporelles) | BAD art 27. Présentation verticale(9) | IAS 1.104; IAS 38.118(e)(vi) | | |
| 425 | Profits ou (–) pertes sur modification, net | | IFRS 9.5.4.3, IFRS 9 Annexe A; Annexe V. Partie 2.49 | | |
| 426 | Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global | | IFRS 7.35J | | |
| 427 | Actifs financiers au coût amorti | | IFRS 7.35J | | |
| 430 | (Provisions ou (–) reprises de provisions) | | IAS 37.59, 84; IAS 1.98(b)(f)(g) | 9
  12
  43 | |
| 435 | (Engagements de paiement aux fonds de résolution et aux systèmes de garantie des dépôts) | Annexe V. Partie 2.48i | Annexe V. Partie 2.48i | | |
| 440 | (Engagements et garanties donnés) | BAD art 27. Présentation verticale(11)-(12) | IFRS 9.4.2.1(c),(d),9.B2.5; IAS 37, IFRS 4, Annexe V. Partie 2.50 | | |
| 450 | (Autres provisions) | | | | |
| 455 | (Accroissements ou (-) réductions du fonds pour risques bancaires généraux, net) | BAD art 38,2 | | | |
| 460 | (Dépréciations ou (-) reprises de dépréciations d'actifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat) | BAD art 35-37, Annexe V. Partie 2.52, 53 | IFRS 7.20(a)(viii); IFRS 9.5.4.4; Annexe V Partie 2.51, 53 | 12 | |
| 481 | (Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global) | | IFRS 9.5.4.4, 9.5.5.1, 9.5.5.2, 9.5.5.8 | 12 | |
| 491 | (Actifs financiers au coût amorti) | | IFRS 9.5.4.4, 9.5.5.1, 9.5.5.8 | 12 | |
| 510 | (Dépréciations ou (–) reprises de dépréciations de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées) | BAD art 27. Présentation verticale (13)-(14) | IAS 28.40-43 | 16 | |
| 520 | (Dépréciations ou (–) reprises de dépréciations d'actifs non financiers) | | IAS 36.126(a)(b) | 16 | |
| 530 | (Immobilisations corporelles) | BAD art 27. Présentation verticale(9) | IAS 16.73(e)(v-vi) | | |
| 540 | (Immeubles de placement) | BAD art 27. Présentation verticale(9) | IAS 40.79(d)(v) | | |
| 550 | (Goodwill) | BAD art 27. Présentation verticale(9) | IFRS 3. Annexe B67(d)(v); IAS 36.124 | | |
| 560 | (Autres immobilisations incorporelles) | BAD art 27. Présentation verticale(9) | IAS 38.118 (e)(iv)(v) | | |
| 570 | (Autres) | | IAS 36.126 (a)(b) | | |
| 580 | Goodwill négatif comptabilisé en résultat | Directive comptable art 24(3)(f) | IFRS 3. Annexe B64(n)(i) | | |
| 590 | Part des profits ou (–) pertes sur participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées comptabilisées selon la méthode de mise en équivalence | BAD art 27. Présentation verticale (13)-(14) | Annexe V. Partie 2.54 | | |
| 600 | Profits ou (–) pertes sur des actifs non courants, ou des groupes destinés à être cédés, classés comme détenus en vue de la vente et non assimilables à des activités abandonnées | | IFRS 5.37; Annexe V. Partie 2.55 | | |
| 610 | PROFITS OU (-) PERTES DES ACTIVITÉS POURSUIVIES, AVANT IMPÔT | | IAS 1.102, IG 6; IFRS 5.33 A | | |
| 620 | [Charges ou (–) produits d'impôt sur les produits ou pertes des activités poursuivies] | BAD art 27. Présentation verticale(15) | IAS 1.82(d); IAS 12.77 | | |
| 630 | PROFITS OU (-) PERTES DES ACTIVITÉS POURSUIVIES, APRÈS IMPÔT | BAD art 27. Présentation verticale(16) | IAS 1, IG 6 | | |
| 632 | Profits ou (-) pertes exceptionnels après impôt | BAD art 27. Présentation verticale(21) | | | |
| 633 | Profits ou pertes exceptionnels avant impôt | BAD art 27. Présentation verticale(19) | | | |
| 634 | (Charges ou (-) produits d’impôt sur des profits ou pertes exceptionnels) | BAD art 27. Présentation verticale(20) | | | |
| 640 | Profits ou (-) pertes après impôt des activités abandonnées | | IAS 1.82(ea) ; IFRS 5.33(a), 5.33 A; Annexe V. Partie 2.56 | | |
| 650 | Profits ou (-) pertes après impôt des activités abandonnées | | IFRS 5.33(b)(i) | | |
| 660 | (Charges ou (–) produits d'impôt lié(e)s à des activités abandonnées)f | | IFRS 5.33 (b)(ii),(iv) | | |
| 670 | PROFIT OU (–) PERTE POUR L'EXERCICE | BAD art 27. Présentation verticale(23) | IAS 1.81A(a) | | |
| 680 | Attribuable à des intérêts minoritaires [intérêts ne donnant pas le contrôle] | | IAS 1.81B (b)(i) | | |
| 690 | Attribuable aux propriétaires de la société mère | | IAS 1.81B (b)(ii) | | |

Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD

Références du référentiel comptable national compatible IFRS

Ventilation dans le tableau

Période considérée

010

010

Produits d'intérêts

BAD art 27. Présentation verticale(1); Annexe V. Partie 2.31

IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31

16

020

Actifs financiers détenus à des fins de négociation

IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.33, 34

025

Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

IFRS 7.20(a)(i), B5(e), IFRS 9.5.7.1

030

Actifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

IFRS 7.20(a)(i), B5(e)

041

Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IFRS 7.20(b); IFRS 9.5.7.10-11; IFRS 9.4.1.2A

051

Actifs financiers au coût amorti

IFRS 7.20(b);IFRS 9.4.1.2; IFRS 9.5.7.2

070

Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt

IFRS 9. Annexe A; .B6.6.16 Annexe V. Partie 2.35

080

Autres actifs

Annexe V. Partie 2.36

085

Produits d’intérêts sur passifs

Annexe V. Partie 2.37

IFRS 9.5.7.1, Annexe V. Partie 2.37

090

(Charges d’intérêts)

BAD art 27. Présentation verticale(2); Annexe V. Partie 2.31

IAS 1.97; Annexe V. Partie 2.31

16

100

(Passifs financiers détenus à des fins de négociation)

IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.33, 34

110

(Passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat)

IFRS 7.20(a)(i), B5(e)

120

(Passifs financiers évalués au coût amorti)

IFRS 7.20(b); IFRS 9.5.7.2

130

(Dérivés - Comptabilité de couverture, risque de taux d'intérêt)

IAS 39.9; Annexe V. Partie 2.35

140

(Autres passifs)

Annexe V. Partie 2.38

145

(Charge d’intérêts sur actifs)

Annexe V. Partie 2.39

IFRS 9.5.7.1, Annexe V. Partie 2.39

150

(Charges sur parts sociales remboursables à vue)

IFRIC 2.11

160

Produits de dividendes

BAD art 27. Présentation verticale(3); Annexe V. Partie 2.40

Annexe V. Partie 2.40

31

170

Actifs financiers détenus à des fins de négociation

IFRS 7.20(a)(i), B5(e); Annexe V. Partie 2.40

175

Actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

IFRS 7.20(a)(i), B5(e), IFRS 9.5.7.1A; Annexe V. Partie 2.40

191

Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IFRS 7.20(a)(ii); IFRS 9.4.1.2A; IFRS 9.5.7.1A; Annexe V. Partie 2.41

192

Participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées comptabilisées selon une autre méthode que la mise en équivalence

Annexe V Partie 2 .42

Annexe V Partie 2.42

200

Produits d'honoraires et de commissions

BAD art 27. Présentation verticale(4)

IFRS 7.20(c)

22

210

(Charges d'honoraires et de commissions)

BAD art 27. Présentation verticale(5)

IFRS 7.20(c)

22

220

Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs et passifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net

BAD art 27. Présentation verticale(6)

Annexe V. Partie 2.45

16

231

Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IFRS 9.4.12A; IFRS 9.5.7.10-11

241

Actifs financiers au coût amorti

IFRS 7.20(a)(v);IFRS 9.4.1.2; IFRS 9.5.7.2

260

Passifs financiers évalués au coût amorti

IFRS 7.20(a)(v); IFRS 9.5.7.2

270

Autres

280

Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins de négociation, net

BAD art 27. Présentation verticale(6)

IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.43, 46

16

285

Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers de négociation, net

BAD art 27. Présentation verticale(6)

16

287

Profits ou (-) pertes sur actifs financiers détenus à des fins autres que de négociation obligatoirement évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net

IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.46

290

Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat, net

IFRS 7.20(a)(i); IFRS 9.5.7.1; Annexe V. Partie 2.44

16, 45

295

Profits ou (-) pertes sur actifs et passifs financiers détenus à des fins autres que de négociation, net

BAD art 27. Présentation verticale(6)

16

300

Profits ou (-) pertes résultant de la comptabilité de couverture, net

Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)

Annexe V. Partie 2.47

16

310

Différence de change [profits ou (-) pertes], net

BAD art 39

IAS 21.28, 52 (a)

320

Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées, net

BAD art 27. Présentation verticale (13)-(14); Annexe V. Partie 2.56

330

Profits ou (-) pertes sur décomptabilisation d'actifs non financiers, net

Annexe V. Partie 2.48

IAS 1.34; Annexe V. Partie 2.48

45

340

Autres produits d'exploitation

BAD art 27. Présentation verticale(7); Annexe V. Partie 2.314-316

Annexe V. Partie 2.314-316

45

350

(Autres charges d'exploitation)

BAD art 27. Présentation verticale(10); Annexe V. Partie 2.314-316

Annexe V. Partie 2.314-316

45

355

TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION, NET

360

(Charges administratives)

BAD art 27. Présentation verticale(8)

370

(Charges de personnel)

BAD art 27. Présentation verticale(8)(a)

IAS 19.7; IAS 1.102, IG 6

44

380

(Autres charges administratives)

BAD art 27. Présentation verticale(8)(b);

16

385

(Contributions en espèces aux fonds de résolution et aux systèmes de garantie des dépôts)

Annexe V. Partie 2.48i

Annexe V. Partie 2.48i

390

(Amortissements)

IAS 1.102, 104

400

(Immobilisations corporelles)

BAD art 27. Présentation verticale(9)

IAS 1.104; IAS 16.73(e)(vii)

410

(Immeubles de placement)

BAD art 27. Présentation verticale(9)

IAS 1.104; IAS 40.79(d)(iv)

415

(Goodwill)

BAD art 27. Présentation verticale(9)

420

(Autres immobilisations incorporelles)

BAD art 27. Présentation verticale(9)

IAS 1.104; IAS 38.118(e)(vi)

425

Profits ou (–) pertes sur modification, net

IFRS 9.5.4.3, IFRS 9 Annexe A; Annexe V. Partie 2.49

426

Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global

IFRS 7.35J

427

Actifs financiers au coût amorti

IFRS 7.35J

430

(Provisions ou (–) reprises de provisions)

IAS 37.59, 84; IAS 1.98(b)(f)(g)

9

12

43

435

(Engagements de paiement aux fonds de résolution et aux systèmes de garantie des dépôts)

Annexe V. Partie 2.48i

Annexe V. Partie 2.48i

440

(Engagements et garanties donnés)

BAD art 27. Présentation verticale(11)-(12)

IFRS 9.4.2.1(c),(d),9.B2.5; IAS 37, IFRS 4, Annexe V. Partie 2.50

450

(Autres provisions)

455

(Accroissements ou (-) réductions du fonds pour risques bancaires généraux, net)

BAD art 38,2

460

(Dépréciations ou (-) reprises de dépréciations d'actifs financiers non évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat)

BAD art 35-37, Annexe V. Partie 2.52, 53

IFRS 7.20(a)(viii); IFRS 9.5.4.4; Annexe V Partie 2.51, 53

12

481

(Actifs financiers évalués à la juste valeur par le biais des autres éléments du résultat global)

IFRS 9.5.4.4, 9.5.5.1, 9.5.5.2, 9.5.5.8

12

491

(Actifs financiers au coût amorti)

IFRS 9.5.4.4, 9.5.5.1, 9.5.5.8

12

510

(Dépréciations ou (–) reprises de dépréciations de participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées)

BAD art 27. Présentation verticale (13)-(14)

IAS 28.40-43

16

520

(Dépréciations ou (–) reprises de dépréciations d'actifs non financiers)

IAS 36.126(a)(b)

16

530

(Immobilisations corporelles)

BAD art 27. Présentation verticale(9)

IAS 16.73(e)(v-vi)

540

(Immeubles de placement)

BAD art 27. Présentation verticale(9)

IAS 40.79(d)(v)

550

(Goodwill)

BAD art 27. Présentation verticale(9)

IFRS 3. Annexe B67(d)(v); IAS 36.124

560

(Autres immobilisations incorporelles)

BAD art 27. Présentation verticale(9)

IAS 38.118 (e)(iv)(v)

570

(Autres)

IAS 36.126 (a)(b)

580

Goodwill négatif comptabilisé en résultat

Directive comptable art 24(3)(f)

IFRS 3. Annexe B64(n)(i)

590

Part des profits ou (–) pertes sur participations dans des filiales, coentreprises et entreprises associées comptabilisées selon la méthode de mise en équivalence

BAD art 27. Présentation verticale (13)-(14)

Annexe V. Partie 2.54

600

Profits ou (–) pertes sur des actifs non courants, ou des groupes destinés à être cédés, classés comme détenus en vue de la vente et non assimilables à des activités abandonnées

IFRS 5.37; Annexe V. Partie 2.55

610

PROFITS OU (-) PERTES DES ACTIVITÉS POURSUIVIES, AVANT IMPÔT

IAS 1.102, IG 6; IFRS 5.33 A

620

[Charges ou (–) produits d'impôt sur les produits ou pertes des activités poursuivies]

BAD art 27. Présentation verticale(15)

IAS 1.82(d); IAS 12.77

630

PROFITS OU (-) PERTES DES ACTIVITÉS POURSUIVIES, APRÈS IMPÔT

BAD art 27. Présentation verticale(16)

IAS 1, IG 6

632

Profits ou (-) pertes exceptionnels après impôt

BAD art 27. Présentation verticale(21)

633

Profits ou pertes exceptionnels avant impôt

BAD art 27. Présentation verticale(19)

634

(Charges ou (-) produits d’impôt sur des profits ou pertes exceptionnels)

BAD art 27. Présentation verticale(20)

640

Profits ou (-) pertes après impôt des activités abandonnées

IAS 1.82(ea) ; IFRS 5.33(a), 5.33 A; Annexe V. Partie 2.56

650

Profits ou (-) pertes après impôt des activités abandonnées

IFRS 5.33(b)(i)

660

(Charges ou (–) produits d'impôt lié(e)s à des activités abandonnées)f

IFRS 5.33 (b)(ii),(iv)

670

PROFIT OU (–) PERTE POUR L'EXERCICE

BAD art 27. Présentation verticale(23)

IAS 1.81A(a)

680

Attribuable à des intérêts minoritaires [intérêts ne donnant pas le contrôle]

IAS 1.81B (b)(i)

690

Attribuable aux propriétaires de la société mère

IAS 1.81B (b)(ii)

5.   Ventilation par produit des prêts et avances autres que détenus à des fins de négociation

5.1   Prêts et avances autres que les actifs de négociation ou actifs détenus à des fins de négociation, par produit

| | | Références | Valeur comptable brute | Valeur comptable
  Annexe V. Partie 1.27-28 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Banques centrales | Administrations publiques | Établissements de crédit | Autres entreprises financières | Entreprises non financières | Ménages |
| Annexe V. Partie 1.34 | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(e) | Annexe V. Partie 1.42(f) |
| 005 | 010 | 020 | 030 | 040 | 050 | 060 |
| Par produit | 010 | À vue [call] et à court préavis [compte courant] | Annexe V. Partie 2.85(a) | | | | | | | |
| 020 | Créances contractées par cartes de crédit | Annexe V. Partie 2.85(b) | | | | | | | |
| 030 | Créances clients | Annexe V. Partie 2.85(c) | | | | | | | |
| 040 | Contrats de location-financement | Annexe V. Partie 2.85(d) | | | | | | | |
| 050 | Prises en pension | Annexe V. Partie 2.85(e); | | | | | | | |
| 060 | Autres prêts à terme | Annexe V. Partie 2.85(f) | | | | | | | |
| 070 | Avances autres que des prêts | Annexe V. Partie 2.85(g) | | | | | | | |
| 080 | PRÊTS ET AVANCES | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | |
| Par sûreté | 090 | dont: prêts garantis par des biens immobiliers | Annexe V. Partie 2.86(a), 87 | | | | | | | |
| 100 | dont: autres prêts garantis | Annexe V. Partie 2.86(b), 87(c) | | | | | | | |
| Par objet | 110 | dont: crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a) | | | | | | | |
| 120 | dont: crédits immobiliers | Annexe V. Partie 2.88(b) | | | | | | | |
| Par subordination | 130 | dont: prêts pour financement de projets | Annexe V. Partie 2.89; CRR Art 147(8) | | | | | | | |

Références

Valeur comptable brute

Valeur comptable
  Annexe V. Partie 1.27-28

Banques centrales

Administrations publiques

Établissements de crédit

Autres entreprises financières

Entreprises non financières

Ménages

Annexe V. Partie 1.34

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(f)

005

010

020

030

040

050

060

Par produit

010

À vue [call] et à court préavis [compte courant]

Annexe V. Partie 2.85(a)

020

Créances contractées par cartes de crédit

Annexe V. Partie 2.85(b)

030

Créances clients

Annexe V. Partie 2.85(c)

040

Contrats de location-financement

Annexe V. Partie 2.85(d)

050

Prises en pension

Annexe V. Partie 2.85(e);

060

Autres prêts à terme

Annexe V. Partie 2.85(f)

070

Avances autres que des prêts

Annexe V. Partie 2.85(g)

080

PRÊTS ET AVANCES

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

Par sûreté

090

dont: prêts garantis par des biens immobiliers

Annexe V. Partie 2.86(a), 87

100

dont: autres prêts garantis

Annexe V. Partie 2.86(b), 87(c)

Par objet

110

dont: crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a)

120

dont: crédits immobiliers

Annexe V. Partie 2.88(b)

Par subordination

130

dont: prêts pour financement de projets

Annexe V. Partie 2.89; CRR Art 147(8)

8.   Ventilation des passifs financiers

8.1   Ventilation des passifs financiers par produit et par secteur de la contrepartie

| | | | Valeur comptable
  Annexe V. Partie 1.27-28 | Variations cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Détenus à des fins de négociation | Désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | Coût amorti | De négociation | Évalués au coût | Comptabilité de couverture |
| Références du référentiel comptable national compatible IFRS | IFRS 7.8(e)(ii); IFRS 9 Annexe A, IFRS 9. BA.6-BA.7, IFRS 9.6.7 | IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2, IFRS 9.4.3.5 | IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1 | | | IFRS 7.24A(a); IFRS 9.6 | CRR art 33(1)(b), art 33(1)(c); Annexe V. Partie 2.101 |
| Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD | Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9, AG 14-15 | Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9 | Directive comptable art 8(3), (6); IAS 39.47 | Directive comptable art 8(3); Annexe V. Partie 1.25 | Directive comptable art 8(3) | Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(1)(a) | CRR art 33(1)(b), art 33(1)(c); Annexe V. Partie 2.102 |
| 010 | 020 | 030 | 034 | 035 | 037 | 040 |
| 010 | Dérivés | CRR Annexe II | IFRS 9.BA.7(a) | | | | | | | |
| 020 | Positions courtes | | IFRS 9.BA.7(b) | | | | | | | |
| 030 | Instruments de capitaux propres | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5 | IAS 32.11 | | | | | | | |
| 040 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31 | Annexe V. Partie 1.31 | | | | | | | |
| 050 | Dépôts | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | | | | | | | |
| 060 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42, 44(c) | Annexe V. Partie 1.42(a), 44(c) | | | | | | | |
| 070 | Comptes courants /dépôts au jour le jour | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | | | | | | | |
| 080 | Dépôts à terme | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | | | | | | | |
| 090 | Dépôts remboursables avec préavis | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | | | | | | | |
| 100 | Mises en pension | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | | | | | | | |
| 110 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b), 44(c) | Annexe V. Partie 1.42(b), 44(c) | | | | | | | |
| 120 | Comptes courants /dépôts au jour le jour | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | | | | | | | |
| 130 | Dépôts à terme | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | | | | | | | |
| 140 | Dépôts remboursables avec préavis | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | | | | | | | |
| 150 | Mises en pension | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | | | | | | | |
| 160 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42, 44(c) | Annexe V. Partie 1.42(c),44(c) | | | | | | | |
| 170 | Comptes courants /dépôts au jour le jour | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | | | | | | | |
| 180 | Dépôts à terme | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | | | | | | | |
| 190 | Dépôts remboursables avec préavis | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | | | | | | | |
| 200 | Mises en pension | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | | | | | | | |
| 210 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d),44(c) | Annexe V. Partie 1.42(d),44(c) | | | | | | | |
| 220 | Comptes courants /dépôts au jour le jour | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | | | | | | | |
| 230 | Dépôts à terme | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | | | | | | | |
| 240 | Dépôts remboursables avec préavis | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | | | | | | | |
| 250 | Mises en pension | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | | | | | | | |
| 260 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e), 44(c) | Annexe V. Partie 1.42(e), 44(c) | | | | | | | |
| 270 | Comptes courants /dépôts au jour le jour | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | | | | | | | |
| 280 | Dépôts à terme | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | | | | | | | |
| 290 | Dépôts remboursables avec préavis | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | | | | | | | |
| 300 | Mises en pension | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | | | | | | | |
| 310 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f), 44(c) | Annexe V. Partie 1.42(f), 44(c) | | | | | | | |
| 320 | Comptes courants /dépôts au jour le jour | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1 | | | | | | | |
| 330 | Dépôts à terme | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2 | | | | | | | |
| 340 | Dépôts remboursables avec préavis | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97 | | | | | | | |
| 350 | Mises en pension | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4 | | | | | | | |
| 360 | Titres de créance émis | Annexe V.1.37, Partie 2.98 | Annexe V. Partie 1.37, Partie 2.98 | | | | | | | |
| 370 | Certificats de dépôt | Annexe V. Partie 2.98(a) | Annexe V. Partie 2.98(a) | | | | | | | |
| 380 | Titres adossés à des actifs | CRR art 4(1)(61) | CRR art 4(1)(61) | | | | | | | |
| 390 | Obligations garanties | CRR art 129 | CRR art 129 | | | | | | | |
| 400 | Contrats hybrides | Annexe V. Partie 2.98(d) | Annexe V. Partie 2.98(d) | | | | | | | |
| 410 | Autres titres de créances émis | Annexe V. Partie 2.98(e); | Annexe V. Partie 2.98(e); | | | | | | | |
| 420 | Instruments financiers composés convertibles | | IAS 32.AG 31 | | | | | | | |
| 430 | Non convertibles | | | | | | | | | |
| 440 | Autres passifs financiers | Annexe V. Partie 1.38-41 | Annexe V. Partie 1.38-41 | | | | | | | |
| 445 | dont: passifs liés à des contrats de location | | IFRS 16.22, 26-28, 47(b) | | | | | | | |
| 450 | PASSIFS FINANCIERS | | | | | | | | | |

Valeur comptable
  Annexe V. Partie 1.27-28

Variations cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit

Détenus à des fins de négociation

Désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

Coût amorti

De négociation

Évalués au coût

Comptabilité de couverture

Références du référentiel comptable national compatible IFRS

IFRS 7.8(e)(ii); IFRS 9 Annexe A, IFRS 9. BA.6-BA.7, IFRS 9.6.7

IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2, IFRS 9.4.3.5

IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1

IFRS 7.24A(a); IFRS 9.6

CRR art 33(1)(b), art 33(1)(c); Annexe V. Partie 2.101

Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD

Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9, AG 14-15

Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9

Directive comptable art 8(3), (6); IAS 39.47

Directive comptable art 8(3); Annexe V. Partie 1.25

Directive comptable art 8(3)

Directive comptable art 8(1)(a), (6), (8)(1)(a)

CRR art 33(1)(b), art 33(1)(c); Annexe V. Partie 2.102

010

020

030

034

035

037

040

010

Dérivés

CRR Annexe II

IFRS 9.BA.7(a)

020

Positions courtes

IFRS 9.BA.7(b)

030

Instruments de capitaux propres

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.4-5

IAS 32.11

040

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31

Annexe V. Partie 1.31

050

Dépôts

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

060

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42, 44(c)

Annexe V. Partie 1.42(a), 44(c)

070

Comptes courants /dépôts au jour le jour

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

080

Dépôts à terme

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

090

Dépôts remboursables avec préavis

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

100

Mises en pension

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

110

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b), 44(c)

Annexe V. Partie 1.42(b), 44(c)

120

Comptes courants /dépôts au jour le jour

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

130

Dépôts à terme

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

140

Dépôts remboursables avec préavis

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

150

Mises en pension

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

160

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42, 44(c)

Annexe V. Partie 1.42(c),44(c)

170

Comptes courants /dépôts au jour le jour

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

180

Dépôts à terme

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

190

Dépôts remboursables avec préavis

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

200

Mises en pension

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

210

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d),44(c)

Annexe V. Partie 1.42(d),44(c)

220

Comptes courants /dépôts au jour le jour

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

230

Dépôts à terme

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

240

Dépôts remboursables avec préavis

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

250

Mises en pension

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

260

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e), 44(c)

Annexe V. Partie 1.42(e), 44(c)

270

Comptes courants /dépôts au jour le jour

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

280

Dépôts à terme

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

290

Dépôts remboursables avec préavis

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

300

Mises en pension

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

310

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f), 44(c)

Annexe V. Partie 1.42(f), 44(c)

320

Comptes courants /dépôts au jour le jour

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.1

330

Dépôts à terme

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.2

340

Dépôts remboursables avec préavis

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.3; Annexe V. Partie 2.97

350

Mises en pension

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9.4

360

Titres de créance émis

Annexe V.1.37, Partie 2.98

Annexe V. Partie 1.37, Partie 2.98

370

Certificats de dépôt

Annexe V. Partie 2.98(a)

Annexe V. Partie 2.98(a)

380

Titres adossés à des actifs

CRR art 4(1)(61)

CRR art 4(1)(61)

390

Obligations garanties

CRR art 129

CRR art 129

400

Contrats hybrides

Annexe V. Partie 2.98(d)

Annexe V. Partie 2.98(d)

410

Autres titres de créances émis

Annexe V. Partie 2.98(e);

Annexe V. Partie 2.98(e);

420

Instruments financiers composés convertibles

IAS 32.AG 31

430

Non convertibles

440

Autres passifs financiers

Annexe V. Partie 1.38-41

Annexe V. Partie 1.38-41

445

dont: passifs liés à des contrats de location

IFRS 16.22, 26-28, 47(b)

450

PASSIFS FINANCIERS

8.2   Passifs financiers subordonnés

| | | | Valeur comptable |
| --- | --- | --- | --- |
| Désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat | Au coût amorti | Évalués au coût |
| Références du référentiel comptable national compatible IFRS | IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2, IFRS 9.4.3.5 | IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1 | |
| Références du référentiel comptable national | Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9 | Directive comptable art 8(3), (6); IAS 39.47 | Directive comptable art 8(3) |
| 010 | 020 | 030 |
| 010 | Dépôts | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36 | | | |
| 020 | Titres de créance émis | Annexe V. Partie 1.37 | Annexe V. Partie 1.37 | | | |
| 030 | PASSIFS FINANCIERS SUBORDONNÉS | Annexe V. Partie 2.99-100 | Annexe V. Partie 2.99-100 | | | |

Valeur comptable

Désignés comme évalués à la juste valeur par le biais du compte de résultat

Au coût amorti

Évalués au coût

Références du référentiel comptable national compatible IFRS

IFRS 7.8 (e)(i); IFRS 9.4.2.2, IFRS 9.4.3.5

IFRS 7.8(g); IFRS 9.4.2.1

Références du référentiel comptable national

Directive comptable art 8(1)(a), (6); IAS 39.9

Directive comptable art 8(3), (6); IAS 39.47

Directive comptable art 8(3)

010

020

030

010

Dépôts

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

BCE/2013/33 Annexe 2. Partie 2.9; Annexe V. Partie 1.36

020

Titres de créance émis

Annexe V. Partie 1.37

Annexe V. Partie 1.37

030

PASSIFS FINANCIERS SUBORDONNÉS

Annexe V. Partie 2.99-100

Annexe V. Partie 2.99-100

10.   Dérivés – Négociation et couverture économique

| Par type de risque / Par produit ou par type de marché | | | Valeur comptable | Juste valeur | Montant notionnel |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | | Valeur positive | Valeur négative | Total Négociation | dont: vendus |
| Actifs financiers De négociation et détenus à des fins de négociation | dont: Actifs financiers évalués au coût / en LOCOM | Passifs financiers De négociation et détenus à des fins de négociation | dont: Passifs financiers évalués au coût / en LOCOM |
| Références du référentiel comptable national compatible IFRS | Annexe V. Partie 2.120, 131 | | IFRS 9.BA.7 (a); Annexe V. Partie 2.120, 131 | | | | Annexe V. Partie 2.133-135 | Annexe V. Partie 2.133-135 |
| Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD | Annexe V. Partie 1.17, Partie 2.120 | Annexe V. Partie 2.124 | Annexe V. Partie 1.25, Partie 2.120 | Annexe V. Partie 2.124 | Annexe V. Partie 2.132 | Annexe V. Partie 2.132 | Annexe V. Partie 2.133-135 | Annexe V. Partie 2.133-135 |
| 010 | 011 | 020 | 016 | 022 | 025 | 030 | 040 |
| 010 | Taux d'intérêt | Annexe V. Partie 2.129(a) | Annexe V. Partie 2.129(a) | | | | | | | | |
| 020 | dont: couvertures économiques | Annexe V. Partie 2.137-139 | Annexe V. Partie 2.137-139 | | | | | | | | |
| 030 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | |
| 040 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | |
| 050 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | |
| 060 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | |
| 070 | Capitaux propres | Annexe V. Partie 2.129(b) | Annexe V. Partie 2.129(b) | | | | | | | | |
| 080 | dont: couvertures économiques | Annexe V. Partie 2.137-139 | Annexe V. Partie 2.137-139 | | | | | | | | |
| 090 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | |
| 100 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | |
| 110 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | |
| 120 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | |
| 130 | Change et or | Annexe V. Partie 2.129(c) | Annexe V. Partie 2.129(c) | | | | | | | | |
| 140 | dont: couvertures économiques | Annexe V. Partie 2.137-139 | Annexe V. Partie 2.137-139 | | | | | | | | |
| 150 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | |
| 160 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | |
| 170 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | |
| 180 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | |
| 190 | Crédit | Annexe V. Partie 2.129(d) | Annexe V. Partie 2.129(d) | | | | | | | | |
| 195 | dont: couvertures économiques avec recours à l’option de la juste valeur | Annexe V. Partie 2.140 | IFRS 9.6.7.1; Annexe V. Partie 2.140 | | | | | | | | |
| 201 | dont: autres couvertures économiques | Annexe V. Partie 2.137-140 | Annexe V. Partie 2.137-140 | | | | | | | | |
| 210 | Contrat d'échange sur risque de crédit | | | | | | | | | | |
| 220 | Option sur écart de crédit | | | | | | | | | | |
| 230 | Contrat d'échange sur rendement global | | | | | | | | | | |
| 240 | Autres | | | | | | | | | | |
| 250 | Matière première | Annexe V. Partie 2.129(e); | Annexe V. Partie 2.129(e) | | | | | | | | |
| 260 | dont: couvertures économiques | Annexe V. Partie 2.137-139 | Annexe V. Partie 2.137-139 | | | | | | | | |
| 270 | Autres | Annexe V. Partie 2.129(f) | Annexe V. Partie 2.129(f) | | | | | | | | |
| 280 | dont: couvertures économiques | Annexe V. Partie 2.137-139 | Annexe V. Partie 2.137-139 | | | | | | | | |
| 290 | DÉRIVÉS | CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.16(a) | IFRS 9. Annexe A | | | | | | | | |
| 300 | dont: de gré à gré - établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141 (a), 142 | Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141(a), 142 | | | | | | | | |
| 310 | dont: de gré à gré - autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b) | Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b) | | | | | | | | |
| 320 | dont: de gré à gré - reste | Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c) | Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c) | | | | | | | | |

Par type de risque / Par produit ou par type de marché

Valeur comptable

Juste valeur

Montant notionnel

Valeur positive

Valeur négative

Total Négociation

dont: vendus

Actifs financiers De négociation et détenus à des fins de négociation

dont: Actifs financiers évalués au coût / en LOCOM

Passifs financiers De négociation et détenus à des fins de négociation

dont: Passifs financiers évalués au coût / en LOCOM

Références du référentiel comptable national compatible IFRS

Annexe V. Partie 2.120, 131

IFRS 9.BA.7 (a); Annexe V. Partie 2.120, 131

Annexe V. Partie 2.133-135

Annexe V. Partie 2.133-135

Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD

Annexe V. Partie 1.17, Partie 2.120

Annexe V. Partie 2.124

Annexe V. Partie 1.25, Partie 2.120

Annexe V. Partie 2.124

Annexe V. Partie 2.132

Annexe V. Partie 2.132

Annexe V. Partie 2.133-135

Annexe V. Partie 2.133-135

010

011

020

016

022

025

030

040

010

Taux d'intérêt

Annexe V. Partie 2.129(a)

Annexe V. Partie 2.129(a)

020

dont: couvertures économiques

Annexe V. Partie 2.137-139

Annexe V. Partie 2.137-139

030

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

Annexe V. Partie 2.136

040

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

Annexe V. Partie 2.136

050

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

Annexe V. Partie 2.136

060

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

Annexe V. Partie 2.136

070

Capitaux propres

Annexe V. Partie 2.129(b)

Annexe V. Partie 2.129(b)

080

dont: couvertures économiques

Annexe V. Partie 2.137-139

Annexe V. Partie 2.137-139

090

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

Annexe V. Partie 2.136

100

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

Annexe V. Partie 2.136

110

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

Annexe V. Partie 2.136

120

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

Annexe V. Partie 2.136

130

Change et or

Annexe V. Partie 2.129(c)

Annexe V. Partie 2.129(c)

140

dont: couvertures économiques

Annexe V. Partie 2.137-139

Annexe V. Partie 2.137-139

150

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

Annexe V. Partie 2.136

160

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

Annexe V. Partie 2.136

170

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

Annexe V. Partie 2.136

180

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

Annexe V. Partie 2.136

190

Crédit

Annexe V. Partie 2.129(d)

Annexe V. Partie 2.129(d)

195

dont: couvertures économiques avec recours à l’option de la juste valeur

Annexe V. Partie 2.140

IFRS 9.6.7.1; Annexe V. Partie 2.140

201

dont: autres couvertures économiques

Annexe V. Partie 2.137-140

Annexe V. Partie 2.137-140

210

Contrat d'échange sur risque de crédit

220

Option sur écart de crédit

230

Contrat d'échange sur rendement global

240

Autres

250

Matière première

Annexe V. Partie 2.129(e);

Annexe V. Partie 2.129(e)

260

dont: couvertures économiques

Annexe V. Partie 2.137-139

Annexe V. Partie 2.137-139

270

Autres

Annexe V. Partie 2.129(f)

Annexe V. Partie 2.129(f)

280

dont: couvertures économiques

Annexe V. Partie 2.137-139

Annexe V. Partie 2.137-139

290

DÉRIVÉS

CRR Annexe II; Annexe V. Partie 1.16(a)

IFRS 9. Annexe A

300

dont: de gré à gré - établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141 (a), 142

Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141(a), 142

310

dont: de gré à gré - autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b)

Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b)

320

dont: de gré à gré - reste

Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c)

Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c)

11.   Comptabilité de couverture

11.2   Dérivés - Comptabilité de couverture selon référentiel comptable national : Ventilation par type de risque

| Par produit ou par type de marché | Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD | Valeur comptable | Montant notionnel | Juste valeur |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| | | | | Valeur positive | Valeur négative |
| Actifs | dont: actifs comptabilisés au coût amorti / en LOCOM | Passifs | dont: passifs comptabilisés au coût amorti / en LOCOM | Total Couverture | dont: dérivés comptabilisés au coût amorti / en LOCOM | dont: vendus | dont: dérivés comptabilisés au coût amorti / en LOCOM |
| Annexe V. Partie 1.17, Partie 2.120 | Annexe V. Partie 2.124 | Annexe V. Partie 1.25, Partie 2.120 | Annexe V. Partie 2.124 | Annexe V. Partie 2.133-135 | Annexe V. Partie 2.124 | Annexe V. Partie 2.133-135 | Annexe V. Partie 2.124 | Annexe V. Partie 2.132 | Annexe V. Partie 2.132 |
| 005 | 006 | 007 | 008 | 010 | 011 | 020 | 021 | 030 | 040 |
| 010 | Taux d'intérêt | Annexe V. Partie 2.129(a) | | | | | | | | | | |
| 020 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 030 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 040 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 050 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 060 | Capitaux propres | Annexe V. Partie 2.129(b) | | | | | | | | | | |
| 070 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 080 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 090 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 100 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 110 | Change et or | Annexe V. Partie 2.129(c) | | | | | | | | | | |
| 120 | Options de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 130 | Autres de gré à gré | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 140 | Options marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 150 | Autres marché organisé | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 160 | Crédit | Annexe V. Partie 2.129(d) | | | | | | | | | | |
| 170 | Contrat d'échange sur risque de crédit | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 180 | Option sur écart de crédit | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 190 | Contrat d'échange sur rendement global | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 200 | Autres | Annexe V. Partie 2.136 | | | | | | | | | | |
| 210 | Matière première | Annexe V. Partie 2.129(e); | | | | | | | | | | |
| 220 | Autres | Annexe V. Partie 2.129(f) | | | | | | | | | | |
| 230 | DÉRIVÉS - COMPTABILITÉ DE COUVERTURE | Annexe V. Partie 1.22, 26 | | | | | | | | | | |
| 231 | dont: couvertures de juste valeur | Annexe V. Partie 2.143 | | | | | | | | | | |
| 232 | dont: couvertures de flux de trésorerie | Annexe V. Partie 2.143 | | | | | | | | | | |
| 233 | dont: couvertures au coût | Annexe V. Partie 2.143, 144 | | | | | | | | | | |
| 234 | dont: couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger | Annexe V. Partie 2.143 | | | | | | | | | | |
| 235 | dont: couvertures de la juste valeur de l’exposition de portefeuilles au risque de taux d’intérêt | Annexe V. Partie 2.143 | | | | | | | | | | |
| 236 | dont: couvertures de l’exposition de flux de trésorerie de portefeuilles au risque de taux d’intérêt | Annexe V. Partie 2.143 | | | | | | | | | | |
| 240 | dont: De gré à gré - établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141(a), 142 | | | | | | | | | | |
| 250 | dont: De gré à gré - autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b) | | | | | | | | | | |
| 260 | dont: De gré à gré - reste | Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c) | | | | | | | | | | |

Par produit ou par type de marché

Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD

Valeur comptable

Montant notionnel

Juste valeur

Valeur positive

Valeur négative

Actifs

dont: actifs comptabilisés au coût amorti / en LOCOM

Passifs

dont: passifs comptabilisés au coût amorti / en LOCOM

Total Couverture

dont: dérivés comptabilisés au coût amorti / en LOCOM

dont: vendus

dont: dérivés comptabilisés au coût amorti / en LOCOM

Annexe V. Partie 1.17, Partie 2.120

Annexe V. Partie 2.124

Annexe V. Partie 1.25, Partie 2.120

Annexe V. Partie 2.124

Annexe V. Partie 2.133-135

Annexe V. Partie 2.124

Annexe V. Partie 2.133-135

Annexe V. Partie 2.124

Annexe V. Partie 2.132

Annexe V. Partie 2.132

005

006

007

008

010

011

020

021

030

040

010

Taux d'intérêt

Annexe V. Partie 2.129(a)

020

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

030

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

040

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

050

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

060

Capitaux propres

Annexe V. Partie 2.129(b)

070

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

080

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

090

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

100

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

110

Change et or

Annexe V. Partie 2.129(c)

120

Options de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

130

Autres de gré à gré

Annexe V. Partie 2.136

140

Options marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

150

Autres marché organisé

Annexe V. Partie 2.136

160

Crédit

Annexe V. Partie 2.129(d)

170

Contrat d'échange sur risque de crédit

Annexe V. Partie 2.136

180

Option sur écart de crédit

Annexe V. Partie 2.136

190

Contrat d'échange sur rendement global

Annexe V. Partie 2.136

200

Autres

Annexe V. Partie 2.136

210

Matière première

Annexe V. Partie 2.129(e);

220

Autres

Annexe V. Partie 2.129(f)

230

DÉRIVÉS - COMPTABILITÉ DE COUVERTURE

Annexe V. Partie 1.22, 26

231

dont: couvertures de juste valeur

Annexe V. Partie 2.143

232

dont: couvertures de flux de trésorerie

Annexe V. Partie 2.143

233

dont: couvertures au coût

Annexe V. Partie 2.143, 144

234

dont: couvertures d'investissements nets dans une activité à l'étranger

Annexe V. Partie 2.143

235

dont: couvertures de la juste valeur de l’exposition de portefeuilles au risque de taux d’intérêt

Annexe V. Partie 2.143

236

dont: couvertures de l’exposition de flux de trésorerie de portefeuilles au risque de taux d’intérêt

Annexe V. Partie 2.143

240

dont: De gré à gré - établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c), 44(e), Partie 2.141(a), 142

250

dont: De gré à gré - autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d), 44(e), Partie 2.141(b)

260

dont: De gré à gré - reste

Annexe V. Partie 1.44(e), Partie 2.141(c)

18.   Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

18.0   Informations relatives aux expositions performantes et non performantes

| | Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD | Références du référentiel comptable national compatible IFRS | Valeur comptable brute / Montant nominal | Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions | Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération
  Annexe V. Partie 2.119 |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | Performantes | Non performantes | | Expositions performantes -Dépréciations cumulées et provisions | Expositions non performantes – Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions | Sûretés reçues et garanties financières reçues |
| | Pas en souffrance ou en souffrance <= 30 jours | En souffrance > 30 jours <= 90 jours | dont:Instruments sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (étape 1) | dont:Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2) | | Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours | En souffrance > 90 jours <= 180 jours | En souffrance > 180 jours <= 1 an | En souffrance > 1 an <= 2 ans | En souffrance > 2 ans <= 5 ans | En souffrance > 5 ans <= 7 ans | En souffrance > 7 jours | dont:Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2) | dont: en défaut | dont: Instruments dépréciés (étape 3) | dont: dépréciées | | dont: Instruments sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (étape 1) dont:Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2) | dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Étape 2) dont:Instruments dépréciés (étape 3) | | Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours | En souffrance > 90 jours <= 180 jours | En souffrance > 180 jours <= 1 an | En souffrance > 1 an <= 2 ans | En souffrance > 2 ans <= 5 ans | En souffrance > 5 ans <= 7 ans | En souffrance > 7 jours | dont:Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2) | dont:Instruments dépréciés (étape 3) | Sûretés reçues pour les expositions performantes | Sûretés reçues pour les expositions non performantes | Garantiesfinancières reçues pour les expositions performantes | Garantiesfinancières reçues pour les expositions non performantes |
| 010 | 020 | 030 | 055 | 056 | 057 | 060 | 070 | 080 | 090 | 101 | 102 | 106 | 107 | 109 | 110 | 121 | 122 | 130 | 140 | 141 | 142 | 150 | 160 | 170 | 180 | 191 | 192 | 196 | 197 | 950 | 951 | 201 | 200 | 205 | 210 |
| Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.118, 221 | Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239 | Annexe V. Partie 2. 222, 235 | Annexe V. Partie 2. 222, 235 | IFRS 9.5.5.5; IFRS 7.35M(a); Annexe V. Partie 2. 237(d) | IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c) | Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c) | CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b) | IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.237(a) | | Annexe V. Partie 2. 238 | Annexe V. Partie 2. 238 | IFRS 9.5.5.5; IFRS 7.35M(a); Annexe V. Partie 2. 237(d) | IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c) | Annexe V. Partie 2. 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c) | IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.237(a) | Annexe V. Partie 2. 239 | Annexe V. Partie 2. 239 | Annexe V. Partie 2. 239 | Annexe V. Partie 2. 239 |
| Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.118, 221 | Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239 | Annexe V. Partie 2. 222, 235 | Annexe V. Partie 2. 222, 235 | | | Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | Annexe V. Partie 2. 222, 235-236 | | CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b) | | CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.237(a) | Annexe V. Partie 2. 238 | Annexe V. Partie 2. 238 | | | Annexe V. Partie 2. 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | Annexe V. Partie 2. 236, 238 | | | Annexe V. Partie 2. 239 | Annexe V. Partie 2. 239 | Annexe V. Partie 2. 239 | Annexe V. Partie 2. 239 |
| 005 | Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue | BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2, 3 | Annexe V. Partie 2.2, 3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 010 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 020 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 030 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 040 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 050 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 060 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e) | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 070 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 080 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 090 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 100 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 110 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 120 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e) | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 130 | dont: Petites et moyennes entreprises | PME Art 1 2(a) | PME Art 1 2(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 140 | dont: prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 150 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 160 | dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 170 | dont: Crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 180 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE AU COÛT OU AU COÛT AMORTI | Annexe V. Partie 2.233(a) | Annexe V. Partie 2.233(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 181 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 182 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 183 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 184 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 185 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 186 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 191 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 192 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 193 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 194 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 195 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 196 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 900 | dont: Petites et moyennes entreprises | PME Art 1 2(a) | PME Art 1 2(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 903 | dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 197 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 910 | dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 913 | dont: Crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 201 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS E À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DES AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET SOUMIS À DÉPRÉCIATION | Annexe V. Partie 2.233(b) | Annexe V. Partie 2.233(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 211 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 212 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 213 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 214 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 215 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 216 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 221 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 222 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 223 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 224 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 225 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 226 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 920 | dont: Petites et moyennes entreprises | PME Art 1 2(a) | PME Art 1 2(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 923 | dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 227 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 930 | dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 933 | dont: Crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 231 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS EN LOCOM STRICTE, OU À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET NON SOUMIS À DÉPRÉCIATION | Annexe V. Partie 2.233(c), 234 | Annexe V. Partie 2.233(c), 234 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 330 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OU DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION | Annexe V. Partie 2.217 | Annexe V. Partie 2.217 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 335 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE DÉTENUS EN VUE DE LA VENTE | | Annexe V. Partie 2.220 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 340 | Engagements de prêt donnés | CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 113, 224 | CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116, 224 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 350 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 360 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 370 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 380 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 390 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 400 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 410 | Garanties financières données | CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.112, 114, 225 | IFRS 4 Annexe A; CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.102-105, 114, 116, 225 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 420 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 430 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 440 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 450 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 460 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 470 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 480 | Autres engagements donnés | CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 115, 224 | CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 115, 116, 224 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 490 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 500 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 510 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 520 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 530 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 540 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 550 | EXPOSITIONS DE HORS BILAN | Annexe V. Partie 2.217 | Annexe V. Partie 2.217 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD

Références du référentiel comptable national compatible IFRS

Valeur comptable brute / Montant nominal

Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération
  Annexe V. Partie 2.119

Performantes

Non performantes

Expositions performantes -Dépréciations cumulées et provisions

Expositions non performantes – Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Sûretés reçues et garanties financières reçues

Pas en souffrance ou en souffrance <= 30 jours

En souffrance > 30 jours <= 90 jours

dont:Instruments sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (étape 1)

dont:Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2)

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 ans <= 5 ans

En souffrance > 5 ans <= 7 ans

En souffrance > 7 jours

dont:Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2)

dont: en défaut

dont: Instruments dépréciés (étape 3)

dont: dépréciées

dont: Instruments sans augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale (étape 1) dont:Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2)

dont: Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (Étape 2) dont:Instruments dépréciés (étape 3)

Paiement improbable mais pas en souffrance ou en souffrance < = 90 jours

En souffrance > 90 jours <= 180 jours

En souffrance > 180 jours <= 1 an

En souffrance > 1 an <= 2 ans

En souffrance > 2 ans <= 5 ans

En souffrance > 5 ans <= 7 ans

En souffrance > 7 jours

dont:Instruments présentant une augmentation importante du risque de crédit depuis la comptabilisation initiale, mais non dépréciés (étape 2)

dont:Instruments dépréciés (étape 3)

Sûretés reçues pour les expositions performantes

Sûretés reçues pour les expositions non performantes

Garantiesfinancières reçues pour les expositions performantes

Garantiesfinancières reçues pour les expositions non performantes

010

020

030

055

056

057

060

070

080

090

101

102

106

107

109

110

121

122

130

140

141

142

150

160

170

180

191

192

196

197

950

951

201

200

205

210

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.118, 221

Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 222, 235

IFRS 9.5.5.5; IFRS 7.35M(a); Annexe V. Partie 2. 237(d)

IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c)

Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c)

CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b)

IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.237(a)

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 238

IFRS 9.5.5.5; IFRS 7.35M(a); Annexe V. Partie 2. 237(d)

IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c)

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

IFRS 9.5.5.3; IFRS 7.35M(b)(i); Annexe V. Partie 2. 237(c)

IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.237(a)

Annexe V. Partie 2. 239

Annexe V. Partie 2. 239

Annexe V. Partie 2. 239

Annexe V. Partie 2. 239

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2.118, 221

Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 222, 235

Annexe V. Partie 2. 213-216, 223-239

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

Annexe V. Partie 2. 222, 235-236

CRR art 178; Annexe V. Partie 2.237(b)

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.237(a)

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 236, 238

Annexe V. Partie 2. 239

Annexe V. Partie 2. 239

Annexe V. Partie 2. 239

Annexe V. Partie 2. 239

005

Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2, 3

Annexe V. Partie 2.2, 3

010

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

020

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

030

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

040

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

050

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

060

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

070

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

080

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

090

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

100

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

110

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

120

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

130

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

PME Art 1 2(a)

140

dont: prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

150

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

Annexe V. Partie 1.42(f)

160

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

170

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

180

INSTRUMENTS DE CRÉANCE AU COÛT OU AU COÛT AMORTI

Annexe V. Partie 2.233(a)

Annexe V. Partie 2.233(a)

181

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

182

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

183

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

184

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

185

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

186

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

191

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

192

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

193

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

194

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

195

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

196

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

900

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

PME Art 1 2(a)

903

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

197

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

Annexe V. Partie 1.42(f)

910

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

913

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

201

INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS E À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DES AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET SOUMIS À DÉPRÉCIATION

Annexe V. Partie 2.233(b)

Annexe V. Partie 2.233(b)

211

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

212

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

213

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

214

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

215

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

216

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

221

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

222

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

223

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

224

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

225

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

226

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

920

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

PME Art 1 2(a)

923

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

227

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

Annexe V. Partie 1.42(f)

930

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

933

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

231

INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS EN LOCOM STRICTE, OU À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET NON SOUMIS À DÉPRÉCIATION

Annexe V. Partie 2.233(c), 234

Annexe V. Partie 2.233(c), 234

330

INSTRUMENTS DE CRÉANCE AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OU DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION

Annexe V. Partie 2.217

Annexe V. Partie 2.217

335

INSTRUMENTS DE CRÉANCE DÉTENUS EN VUE DE LA VENTE

Annexe V. Partie 2.220

340

Engagements de prêt donnés

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 113, 224

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116, 224

350

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

360

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

370

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

380

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

390

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

400

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

Annexe V. Partie 1.42(f)

410

Garanties financières données

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.112, 114, 225

IFRS 4 Annexe A; CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(f), Partie 2.102-105, 114, 116, 225

420

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

430

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

440

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

450

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

460

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e);

470

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

Annexe V. Partie 1.42(f)

480

Autres engagements donnés

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 115, 224

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 115, 116, 224

490

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

500

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

510

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

520

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

530

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

540

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

Annexe V. Partie 1.42(f)

550

EXPOSITIONS DE HORS BILAN

Annexe V. Partie 2.217

Annexe V. Partie 2.217

19.   Informations relatives aux expositions renégociées

| | Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD | Références du référentiel comptable national compatible IFRS | Valeur comptable brute / Montant nominal des expositions faisant l'objet de mesures de renégociation | Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions | Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération
  Annexe V. Partie 2.119 |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| | Expositions performantes faisant l'objet de mesures de renégociation | Expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation | | Expositions performantes faisant l'objet de mesures de renégociation – Dépréciations cumulées et provisions | Expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation – Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions | Sûretés reçues et garanties financières reçues |
| | Instruments avec modifications des conditions | Refinancement | dont: Expositions performantes renégociées et en période probatoire, précédemment non performantes | | Instruments avec modifications des conditions | Refinancement | dont:En défaut | dont:Dépréciées | dont:Renégociation d’expositions non performantes avant mesures de renégociation | | Instruments avec modifications des conditions | Refinancement | Sûretés reçues pour les expositions faisant l'objet de mesures de renégociation | Garantiesfinancières reçues pour les expositions faisant l'objet de mesures de renégociation |
| | dont: Sûretés reçues pour les expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation | | dont: Garantiesfinancières reçues pour les expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation |
| 010 | 020 | 030 | 040 | 050 | 060 | 070 | 080 | 090 | 100 | 110 | 120 | 130 | 140 | 150 | 160 | 170 | 175 | 180 | 185 |
| Annexe V. Partie 1.34, Partie 2118, 240-245, 251-258 | Annexe V. Partie 2. 256, 259-262 | Annexe V. Partie 2.241(a), 266 | Annexe V. Partie 2. 241 (b), 265-266 | Annexe V. Partie 2. 256(b), 261 | Annexe V. Partie 2. 259-263 | Annexe V. Partie 2.241(a), 266 | Annexe V. Partie 2. 241 (b), 265-266 | CRR art 178; Annexe V. Partie 2.264(b) | IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.264(a) | Annexe V. Partie 2. 231, 252(a), 263 | Annexe V. Partie 2. 267 | Annexe V. Partie 2. 207 | Annexe V. Partie 2. 207 | Annexe V. Partie 2. 241(a), 267 | Annexe V. Partie 2. 241(b), 267 | Annexe V. Partie 2. 268 | Annexe V. Partie 2. 268 | Annexe V. Partie 2. 268 | Annexe V. Partie 2. 268 |
| Annexe V. Partie 1.34, Partie 2118, 240-245, 251-255 | Annexe V. Partie 2. 256, 259-262 | Annexe V. Partie 2.241(a), 266 | Annexe V. Partie 2. 241 (b), 265-266 | Annexe V. Partie 2. 256(b), 261 | Annexe V. Partie 2. 259-263 | Annexe V. Partie 2.241(a), 266 | Annexe V. Partie 2. 241 (b), 265-266 | CRR art 178; Annexe V. Partie 2.264(b) | CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.264(a) | Annexe V. Partie 2. 231, 252(a), 263 | Annexe V. Partie 2. 267 | Annexe V. Partie 2. 207 | Annexe V. Partie 2. 207 | Annexe V. Partie 2. 241(a), 267 | Annexe V. Partie 2. 241(b), 267 | Annexe V. Partie 2. 268 | Annexe V. Partie 2. 268 | Annexe V. Partie 2. 268 | Annexe V. Partie 2. 268 |
| 005 | Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue | BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2, 3 | Annexe V. Partie 2.2, 3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 010 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 020 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 030 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 040 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 050 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 060 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e) | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 070 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 080 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 090 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 100 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 110 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 120 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e) | Annexe V. Partie 1.42(e); | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 130 | dont: Petites et moyennes entreprises | PME Art 1 2(a) | PME Art 1 2(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 140 | dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 150 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 160 | dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 170 | dont: Crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 180 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE AU COÛT OU AU COÛT AMORTI | Annexe V. Partie 2.249(a) | Annexe V. Partie 2.249(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 181 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 182 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 183 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 184 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 185 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 186 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 191 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 192 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 193 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 194 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 195 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 196 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 900 | dont: Petites et moyennes entreprises | PME Art 1 2(a) | PME Art 1 2(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 903 | dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 197 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 910 | dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 913 | dont: Crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 201 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS E À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DES AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET SOUMIS À DÉPRÉCIATION | Annexe V. Partie 2.249(b) | Annexe V. Partie 2.249(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 211 | Titres de créance | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | Annexe V. Partie 1.31, 44(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 212 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 213 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 214 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 215 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 216 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 221 | Prêts et avances | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | Annexe V. Partie 1.32, 44(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 222 | Banques centrales | Annexe V. Partie 1.42(a) | Annexe V. Partie 1.42(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 223 | Administrations publiques | Annexe V. Partie 1.42(b) | Annexe V. Partie 1.42(b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 224 | Établissements de crédit | Annexe V. Partie 1.42(c) | Annexe V. Partie 1.42(c) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 225 | Autres entreprises financières | Annexe V. Partie 1.42(d) | Annexe V. Partie 1.42(d) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 226 | Entreprises non financières | Annexe V. Partie 1.42(e); | Annexe V. Partie 1.42(e) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 920 | dont: Petites et moyennes entreprises | PME Art 1 2(a) | PME Art 1 2(a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 923 | dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 227 | Ménages | Annexe V. Partie 1.42(f) | Annexe V. Partie 1.42(f) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 930 | dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 933 | dont: Crédits à la consommation | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b) | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 231 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS EN LOCOM STRICTE, OU À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET NON SOUMIS À DÉPRÉCIATION | Annexe V. Partie 2.249 | Annexe V. Partie 2.249 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 330 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OU DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION | Annexe V. Partie 2.246 | Annexe V. Partie 2.246 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 335 | INSTRUMENTS DE CRÉANCE DÉTENUS EN VUE DE LA VENTE | | Annexe V. Partie 2.247 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| 340 | Engagements de prêt donnés | CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 113, 246 | CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116, 246» | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

Références du référentiel comptable national fondé sur la BAD

Références du référentiel comptable national compatible IFRS

Valeur comptable brute / Montant nominal des expositions faisant l'objet de mesures de renégociation

Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Montant maximum de sûreté ou de garantie pouvant être pris en considération
  Annexe V. Partie 2.119

Expositions performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

Expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

Expositions performantes faisant l'objet de mesures de renégociation – Dépréciations cumulées et provisions

Expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation – Dépréciations cumulées, variations négatives cumulées de la juste valeur dues au risque de crédit et provisions

Sûretés reçues et garanties financières reçues

Instruments avec modifications des conditions

Refinancement

dont: Expositions performantes renégociées et en période probatoire, précédemment non performantes

Instruments avec modifications des conditions

Refinancement

dont:En défaut

dont:Dépréciées

dont:Renégociation d’expositions non performantes avant mesures de renégociation

Instruments avec modifications des conditions

Refinancement

Sûretés reçues pour les expositions faisant l'objet de mesures de renégociation

Garantiesfinancières reçues pour les expositions faisant l'objet de mesures de renégociation

dont: Sûretés reçues pour les expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

dont: Garantiesfinancières reçues pour les expositions non performantes faisant l'objet de mesures de renégociation

010

020

030

040

050

060

070

080

090

100

110

120

130

140

150

160

170

175

180

185

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2118, 240-245, 251-258

Annexe V. Partie 2. 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.241(a), 266

Annexe V. Partie 2. 241 (b), 265-266

Annexe V. Partie 2. 256(b), 261

Annexe V. Partie 2. 259-263

Annexe V. Partie 2.241(a), 266

Annexe V. Partie 2. 241 (b), 265-266

CRR art 178; Annexe V. Partie 2.264(b)

IFRS 9.5.5.1; IFRS 9. Annexe A; Annexe V. Partie 2.264(a)

Annexe V. Partie 2. 231, 252(a), 263

Annexe V. Partie 2. 267

Annexe V. Partie 2. 207

Annexe V. Partie 2. 207

Annexe V. Partie 2. 241(a), 267

Annexe V. Partie 2. 241(b), 267

Annexe V. Partie 2. 268

Annexe V. Partie 2. 268

Annexe V. Partie 2. 268

Annexe V. Partie 2. 268

Annexe V. Partie 1.34, Partie 2118, 240-245, 251-255

Annexe V. Partie 2. 256, 259-262

Annexe V. Partie 2.241(a), 266

Annexe V. Partie 2. 241 (b), 265-266

Annexe V. Partie 2. 256(b), 261

Annexe V. Partie 2. 259-263

Annexe V. Partie 2.241(a), 266

Annexe V. Partie 2. 241 (b), 265-266

CRR art 178; Annexe V. Partie 2.264(b)

CRR art 4(1)(95); Annexe V. Partie 2.264(a)

Annexe V. Partie 2. 231, 252(a), 263

Annexe V. Partie 2. 267

Annexe V. Partie 2. 207

Annexe V. Partie 2. 207

Annexe V. Partie 2. 241(a), 267

Annexe V. Partie 2. 241(b), 267

Annexe V. Partie 2. 268

Annexe V. Partie 2. 268

Annexe V. Partie 2. 268

Annexe V. Partie 2. 268

005

Comptes à vue auprès de banques centrales et autres dépôts à vue

BAD art 13(2); Annexe V. Partie 2.2, 3

Annexe V. Partie 2.2, 3

010

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

020

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

030

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

040

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

050

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

060

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

070

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

080

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

090

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

100

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

110

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

120

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e)

Annexe V. Partie 1.42(e);

130

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

PME Art 1 2(a)

140

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

150

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

Annexe V. Partie 1.42(f)

160

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

170

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

180

INSTRUMENTS DE CRÉANCE AU COÛT OU AU COÛT AMORTI

Annexe V. Partie 2.249(a)

Annexe V. Partie 2.249(a)

181

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

182

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

183

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

184

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

185

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

186

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

191

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

192

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

193

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

194

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

195

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

196

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

900

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

PME Art 1 2(a)

903

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

197

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

Annexe V. Partie 1.42(f)

910

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

913

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

201

INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS E À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DES AUTRES ÉLÉMENTS DU RÉSULTAT GLOBAL OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET SOUMIS À DÉPRÉCIATION

Annexe V. Partie 2.249(b)

Annexe V. Partie 2.249(b)

211

Titres de créance

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

Annexe V. Partie 1.31, 44(b)

212

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

213

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

214

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

215

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

216

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

221

Prêts et avances

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

Annexe V. Partie 1.32, 44(a)

222

Banques centrales

Annexe V. Partie 1.42(a)

Annexe V. Partie 1.42(a)

223

Administrations publiques

Annexe V. Partie 1.42(b)

Annexe V. Partie 1.42(b)

224

Établissements de crédit

Annexe V. Partie 1.42(c)

Annexe V. Partie 1.42(c)

225

Autres entreprises financières

Annexe V. Partie 1.42(d)

Annexe V. Partie 1.42(d)

226

Entreprises non financières

Annexe V. Partie 1.42(e);

Annexe V. Partie 1.42(e)

920

dont: Petites et moyennes entreprises

PME Art 1 2(a)

PME Art 1 2(a)

923

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers commerciaux

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

227

Ménages

Annexe V. Partie 1.42(f)

Annexe V. Partie 1.42(f)

930

dont: Prêts garantis par des biens immobiliers résidentiels

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

Annexe V. Partie 2.86(a), 87, 234i (a)

933

dont: Crédits à la consommation

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

Annexe V. Partie 2.88(a), 234i (b)

231

INSTRUMENTS DE CRÉANCE ÉVALUÉS EN LOCOM STRICTE, OU À LA JUSTE VALEUR PAR LE BIAIS DU COMPTE DE RÉSULTAT OU DU COMPTE DE CAPITAUX PROPRES, ET NON SOUMIS À DÉPRÉCIATION

Annexe V. Partie 2.249

Annexe V. Partie 2.249

330

INSTRUMENTS DE CRÉANCE AUTRES QUE DE NÉGOCIATION OU DÉTENUS À DES FINS DE NÉGOCIATION

Annexe V. Partie 2.246

Annexe V. Partie 2.246

335

INSTRUMENTS DE CRÉANCE DÉTENUS EN VUE DE LA VENTE

Annexe V. Partie 2.247

340

Engagements de prêt donnés

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.112, 113, 246

CRR Annexe I; Annexe V. Partie 1.44(g), Partie 2.102-105, 113, 116, 246»

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