# Journal officiel L 53/2020

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | L 53 |
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| Édition de langue française | Législation | 63e année25 février 2020 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 53

Édition de langue française

Législation

63e année25 février 2020

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | DÉCISIONS |
| | * | Décision (UE) 2020/243 du Conseil du 13 février 2020 relative à la position à prendre, au nom de l’Union européenne, lors de la treizième session de la conférence des parties à la convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage en ce qui concerne les propositions de plusieurs parties de modifier les annexes de ladite convention et sur le retrait d’une réserve notifiée à ladite convention | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

DÉCISIONS

*

Décision (UE) 2020/243 du Conseil du 13 février 2020 relative à la position à prendre, au nom de l’Union européenne, lors de la treizième session de la conférence des parties à la convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage en ce qui concerne les propositions de plusieurs parties de modifier les annexes de ladite convention et sur le retrait d’une réserve notifiée à ladite convention

1

| | | Rectificatifs |
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| | * | Rectificatif au règlement (UE) 2019/2197 du Conseil du 19 décembre 2019 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels ( JO L 335 du 27.12.2019 ) | 4 |

Rectificatifs

*

Rectificatif au règlement (UE) 2019/2197 du Conseil du 19 décembre 2019 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels ( JO L 335 du 27.12.2019 )

o

( JO L 335 du 27.12.2019 )

4

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

DÉCISIONS

| 25.2.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 53/1 |
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25.2.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 53/1

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DÉCISION (UE) 2020/243 DU CONSEIL

du 13 février 2020

relative à la position à prendre, au nom de l’Union européenne, lors de la treizième session de la conférence des parties à la convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage en ce qui concerne les propositions de plusieurs parties de modifier les annexes de ladite convention et sur le retrait d’une réserve notifiée à ladite convention

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 192, paragraphe 1, en liaison avec l’article 218, paragraphe 9,

vu la proposition de la Commission européenne,

considérant ce qui suit:

| (1) | La convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (ci-après dénommée «convention») a été conclue par l’Union en vertu de la décision 82/461/CEE du Conseil (1) et est entrée en vigueur le 1er novembre 1983. |
| --- | --- |

(1)

La convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (ci-après dénommée «convention») a été conclue par l’Union en vertu de la décision 82/461/CEE du Conseil (1) et est entrée en vigueur le 1er novembre 1983.

| (2) | Conformément à l’article XI de la convention, la conférence des parties à la convention (ci-après dénommée «conférence des parties») peut adopter des décisions visant à modifier les annexes de la convention. |
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(2)

Conformément à l’article XI de la convention, la conférence des parties à la convention (ci-après dénommée «conférence des parties») peut adopter des décisions visant à modifier les annexes de la convention.

| (3) | La conférence des parties est appelée à adopter des décisions visant à modifier les annexes de la convention lors de sa treizième session qui se déroulera du 15 au 22 février 2020. |
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(3)

La conférence des parties est appelée à adopter des décisions visant à modifier les annexes de la convention lors de sa treizième session qui se déroulera du 15 au 22 février 2020.

| (4) | Il y a lieu d’arrêter la position à prendre, au nom de l’Union, au sein de la conférence des parties, car les décisions modifiant les annexes de la convention seront contraignantes pour l’Union. |
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(4)

Il y a lieu d’arrêter la position à prendre, au nom de l’Union, au sein de la conférence des parties, car les décisions modifiant les annexes de la convention seront contraignantes pour l’Union.

| (5) | L’Union a présenté des propositions d’inscription de l’espèce Tetrax tetrax à l’annexe I de la convention et des espèces Galeorhinus galeus, Tetrax tetrax et Sphyrna zygaena à l’annexe II de la convention. Ces propositions d’amendements ne nécessiteraient aucune modification du droit de l’Union. |
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(5)

L’Union a présenté des propositions d’inscription de l’espèce Tetrax tetrax à l’annexe I de la convention et des espèces Galeorhinus galeus, Tetrax tetrax et Sphyrna zygaena à l’annexe II de la convention. Ces propositions d’amendements ne nécessiteraient aucune modification du droit de l’Union.

| (6) | D’autres parties à la convention ont présenté des propositions d’inscription des espèces Elephas maximus indicus, Panthera onca, Ardeotis nigriceps, Houbaropsis bengalensis bengalensis, Diomedea antipodensis et Carcharhinus longimanus à l’annexe I de la convention, et des espèces Panthera onca, Ovis vignei et Sphyrna zygaena (population régionale présente le long des zones économiques exclusives du Brésil, de l’Uruguay et de l’Argentine et dans les eaux internationales adjacentes) à l’annexe II de la convention. |
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(6)

D’autres parties à la convention ont présenté des propositions d’inscription des espèces Elephas maximus indicus, Panthera onca, Ardeotis nigriceps, Houbaropsis bengalensis bengalensis, Diomedea antipodensis et Carcharhinus longimanus à l’annexe I de la convention, et des espèces Panthera onca, Ovis vignei et Sphyrna zygaena (population régionale présente le long des zones économiques exclusives du Brésil, de l’Uruguay et de l’Argentine et dans les eaux internationales adjacentes) à l’annexe II de la convention.

| (7) | Il convient que l’Union soutienne sa propre proposition d’inscription de la population mondiale de Sphyrna zygaena à l’annexe II de la convention plutôt que la proposition présentée par une autre partie à la convention qui vise à n’inscrire que la population régionale présente le long des zones économiques exclusives du Brésil, de l’Uruguay et de l’Argentine et dans les eaux internationales adjacentes. |
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(7)

Il convient que l’Union soutienne sa propre proposition d’inscription de la population mondiale de Sphyrna zygaena à l’annexe II de la convention plutôt que la proposition présentée par une autre partie à la convention qui vise à n’inscrire que la population régionale présente le long des zones économiques exclusives du Brésil, de l’Uruguay et de l’Argentine et dans les eaux internationales adjacentes.

| (8) | Il convient que l’Union soutienne toutes les autres propositions parce qu’elles sont scientifiquement fondées, qu’elles sont conformes à l’engagement de l’Union en faveur de la coopération internationale aux fins de la protection de la diversité biologique en application de l’article 5 de la convention des Nations unies sur la diversité biologique, et qu’elles sont conformes aux décisions prises à la conférence des parties à ladite convention. |
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(8)

Il convient que l’Union soutienne toutes les autres propositions parce qu’elles sont scientifiquement fondées, qu’elles sont conformes à l’engagement de l’Union en faveur de la coopération internationale aux fins de la protection de la diversité biologique en application de l’article 5 de la convention des Nations unies sur la diversité biologique, et qu’elles sont conformes aux décisions prises à la conférence des parties à ladite convention.

| (9) | L’Union n’étant pas un État de l’aire de répartition des espèces Elephas maximus indicus, Ardeotis nigriceps et Houbaropsis bengalensis bengalensis, l’inscription de ces espèces à l’annexe I de la convention ne nécessiterait aucune modification du droit de l’Union. |
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(9)

L’Union n’étant pas un État de l’aire de répartition des espèces Elephas maximus indicus, Ardeotis nigriceps et Houbaropsis bengalensis bengalensis, l’inscription de ces espèces à l’annexe I de la convention ne nécessiterait aucune modification du droit de l’Union.

| (10) | L’Union n’étant pas un État de l’aire de répartition de l’espèce Ovis vignei, l’inscription de cette espèce à l’annexe II de la convention ne nécessiterait aucune modification du droit de l’Union. |
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(10)

L’Union n’étant pas un État de l’aire de répartition de l’espèce Ovis vignei, l’inscription de cette espèce à l’annexe II de la convention ne nécessiterait aucune modification du droit de l’Union.

| (11) | L’espèce Panthera onca n’est présente dans l’Union qu’en Guyane française, laquelle échappe au champ d’application de la directive 92/43/CEE du Conseil (2) car celle-ci s’applique uniquement sur le territoire européen des États membres auxquels le traité s’applique. La protection des espèces, y compris Panthera onca, en Guyane française est assurée par la législation nationale. L’ajout de cette espèce à l’annexe I de la convention ne nécessiterait donc aucune modification du droit de l’Union. |
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(11)

L’espèce Panthera onca n’est présente dans l’Union qu’en Guyane française, laquelle échappe au champ d’application de la directive 92/43/CEE du Conseil (2) car celle-ci s’applique uniquement sur le territoire européen des États membres auxquels le traité s’applique. La protection des espèces, y compris Panthera onca, en Guyane française est assurée par la législation nationale. L’ajout de cette espèce à l’annexe I de la convention ne nécessiterait donc aucune modification du droit de l’Union.

| (12) | L’espèce aviaire Diomedea antipodensis n’est pas présente dans l’Union. La politique commune de la pêche de l’Union et la réglementation des organisations régionales de gestion des pêches fournissent les instruments appropriés permettant à l’Union de contribuer à la gestion de sa protection. L’ajout de cette espèce à l’annexe I de la convention ne nécessiterait donc aucune modification du droit de l’Union. |
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(12)

L’espèce aviaire Diomedea antipodensis n’est pas présente dans l’Union. La politique commune de la pêche de l’Union et la réglementation des organisations régionales de gestion des pêches fournissent les instruments appropriés permettant à l’Union de contribuer à la gestion de sa protection. L’ajout de cette espèce à l’annexe I de la convention ne nécessiterait donc aucune modification du droit de l’Union.

| (13) | La politique commune de la pêche de l’Union et la réglementation des organisations régionales de gestion des pêches fournissent les instruments appropriés permettant à l’Union de contribuer à la gestion de la protection de l’espèce de poisson Carcharhinus longimanus. De plus, la pêche et la détention de cette espèce sont interdites par le règlement (UE) 2019/124 du Conseil (3). L’ajout de cette espèce à l’annexe I de la convention ne nécessiterait donc aucune modification du droit de l’Union. |
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(13)

La politique commune de la pêche de l’Union et la réglementation des organisations régionales de gestion des pêches fournissent les instruments appropriés permettant à l’Union de contribuer à la gestion de la protection de l’espèce de poisson Carcharhinus longimanus. De plus, la pêche et la détention de cette espèce sont interdites par le règlement (UE) 2019/124 du Conseil (3). L’ajout de cette espèce à l’annexe I de la convention ne nécessiterait donc aucune modification du droit de l’Union.

| (14) | Le règlement (UE) 2019/124 interdit la pêche et la détention de l’espèce Cetorhinus maximus, laquelle est inscrite à l’annexe I de la convention - inscription à l’égard de laquelle l’Union a cependant émis une réserve qui est actuellement en vigueur. Le retrait de cette réserve ne nécessiterait donc aucune modification du droit de l’Union, |
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(14)

Le règlement (UE) 2019/124 interdit la pêche et la détention de l’espèce Cetorhinus maximus, laquelle est inscrite à l’annexe I de la convention - inscription à l’égard de laquelle l’Union a cependant émis une réserve qui est actuellement en vigueur. Le retrait de cette réserve ne nécessiterait donc aucune modification du droit de l’Union,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La position à prendre, au nom de l’Union, lors de la treizième session de la conférence des parties est la suivante:

| a) | soutenir l’ajout des espèces suivantes à l’annexe I de la convention:






  — | Tetrax tetrax; |
| --- | --- | --- |

a)

soutenir l’ajout des espèces suivantes à l’annexe I de la convention:

—

Tetrax tetrax;

| — | Elephas maximus indicus; |
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—

Elephas maximus indicus;

| — | Panthera onca; |
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—

Panthera onca;

| — | Ardeotis nigriceps; |
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—

Ardeotis nigriceps;

| — | Houbaropsis bengalensis bengalensis; |
| --- | --- |

—

Houbaropsis bengalensis bengalensis;

| — | Diomedea antipodensis; |
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—

Diomedea antipodensis;

| — | Carcharhinus longimanus; |
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—

Carcharhinus longimanus;

| b) | soutenir l’inscription des espèces suivantes à l’annexe II de la convention:






  — | Tetrax tetrax; |
| --- | --- | --- |

b)

soutenir l’inscription des espèces suivantes à l’annexe II de la convention:

—

Tetrax tetrax;

| — | Galeorhinus galeus; |
| --- | --- |

—

Galeorhinus galeus;

| — | Sphyrna zygaena (population mondiale); |
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—

Sphyrna zygaena (population mondiale);

| — | Panthera
  onca; |
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—

Panthera
  onca;

| — | Ovis vignei. |
| --- | --- |

—

Ovis vignei.

Article 2

La Commission, au nom de l’Union, communique au dépositaire de la convention le retrait de sa réserve concernant l’inscription de l’espèce Cetorhinus maximus à l’annexe I de la convention.

Article 3

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le 13 février 2020.

Par le Conseil

Le président

A. METELKO-ZGOMBIĆ

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(1)  Décision 82/461/CEE du Conseil, du 24 juin 1982, concernant la conclusion de la convention sur la conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage (JO L 210 du 19.7.1982, p. 10).

1

(2)  Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7).

2

(3)  Règlement (UE) 2019/124 du Conseil du 30 janvier 2019 établissant, pour 2019, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l’Union et, pour les navires de pêche de l’Union, dans certaines eaux n’appartenant pas à l’Union (JO L 29 du 31.1.2019, p. 1).

3

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Rectificatifs

| 25.2.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 53/4 |
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25.2.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 53/4

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Rectificatif au règlement (UE) 2019/2197 du Conseil du 19 décembre 2019 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels

(
  «Journal officiel de l’Union européenne» L 335 du 27 décembre 2019
  )

Le règlement (UE) 2019/2197 se lit comme suit:

RÈGLEMENT (UE) 2019/2197 DU CONSEIL

du 19 décembre 2019

modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 31,

vu la proposition de la Commission européenne,

considérant ce qui suit:

| (1) | Afin d’assurer un approvisionnement suffisant et continu de certains produits agricoles et industriels qui ne sont pas disponibles dans l’Union et d’éviter ainsi toute perturbation du marché de ces produits, les droits du tarif douanier commun (TDC) sur ces produits ont été suspendus par le règlement (UE) no 1387/2013 du Conseil (1). Ces produits peuvent être importés dans l’Union à des taux de droit réduits ou nuls. |
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(1)

Afin d’assurer un approvisionnement suffisant et continu de certains produits agricoles et industriels qui ne sont pas disponibles dans l’Union et d’éviter ainsi toute perturbation du marché de ces produits, les droits du tarif douanier commun (TDC) sur ces produits ont été suspendus par le règlement (UE) no 1387/2013 du Conseil (1). Ces produits peuvent être importés dans l’Union à des taux de droit réduits ou nuls.

| (2) | La production, dans l’Union, de certains produits qui ne figurent pas à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013 est insuffisante ou inexistante. Il est dès lors dans l’intérêt de l’Union de suspendre totalement les droits du TDC pour lesdits produits. |
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(2)

La production, dans l’Union, de certains produits qui ne figurent pas à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013 est insuffisante ou inexistante. Il est dès lors dans l’intérêt de l’Union de suspendre totalement les droits du TDC pour lesdits produits.

| (3) | Afin de promouvoir une production intégrée de batteries dans l’Union et conformément à la communication de la Commission du 17 mai 2018 intitulée “L’Europe en mouvement – Une mobilité durable pour l’Europe: sûre, connectée et propre”, il convient d’accorder une suspension partielle des droits du TDC pour certains produits qui ne figurent pas à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013. De plus, il convient de n’accorder qu’une suspension partielle des droits du TDC pour certains produits faisant actuellement l’objet de suspensions complètesIl y a lieu de fixer au 31 décembre 2020 la date de l’examen obligatoire de ces suspensions afin de pouvoir les réexaminer rapidement compte tenu de l’évolution du secteur des batteries dans l’Union. |
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(3)

Afin de promouvoir une production intégrée de batteries dans l’Union et conformément à la communication de la Commission du 17 mai 2018 intitulée “L’Europe en mouvement – Une mobilité durable pour l’Europe: sûre, connectée et propre”, il convient d’accorder une suspension partielle des droits du TDC pour certains produits qui ne figurent pas à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013. De plus, il convient de n’accorder qu’une suspension partielle des droits du TDC pour certains produits faisant actuellement l’objet de suspensions complètesIl y a lieu de fixer au 31 décembre 2020 la date de l’examen obligatoire de ces suspensions afin de pouvoir les réexaminer rapidement compte tenu de l’évolution du secteur des batteries dans l’Union.

| (4) | Il est nécessaire de modifier la désignation des marchandises pour certaines suspensions des droits du TDC figurant à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013 afin de tenir compte des évolutions techniques des produits et des tendances économiques du marché. |
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(4)

Il est nécessaire de modifier la désignation des marchandises pour certaines suspensions des droits du TDC figurant à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013 afin de tenir compte des évolutions techniques des produits et des tendances économiques du marché.

| (5) | Un examen a été effectué pour 334 suspensions des droits du TDC figurant à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013. Il convient donc de fixer de nouvelles dates pour leur prochain examen obligatoire. |
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(5)

Un examen a été effectué pour 334 suspensions des droits du TDC figurant à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013. Il convient donc de fixer de nouvelles dates pour leur prochain examen obligatoire.

| (6) | Pour certaines suspensions des droits du TDC énumérées à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013, le classement des produits dans la nomenclature combinée (NC) a changé. Concernant les suspensions de ces produits, il y a donc lieu de modifier les codes NC et des sous-positions TARIC applicables. |
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(6)

Pour certaines suspensions des droits du TDC énumérées à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013, le classement des produits dans la nomenclature combinée (NC) a changé. Concernant les suspensions de ces produits, il y a donc lieu de modifier les codes NC et des sous-positions TARIC applicables.

| (7) | Il n’est plus dans l’intérêt de l’Union de maintenir les suspensions des droits du TDC pour certains produits figurant à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013. Il y a donc lieu de supprimer les suspensions pour ces produits. En outre, selon la communication de la Commission du 13 décembre 2011 concernant les suspensions et contingents tarifaires autonomes, pour des raisons pratiques, les demandes relatives aux suspensions ou contingents tarifaires pour lesquelles le montant des droits de douane non perçus est estimé à moins de 15 000 EUR par an ne peuvent être prises en considération. Le réexamen obligatoire des suspensions existantes a indiqué que les importations de produits concernant 70 produits figurant à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013 n’atteignent pas ce seuil. Par conséquent, ces suspensions devraient être retirées. Par ailleurs, il convient de retirer trois autres suspensions à la suite de la mise en œuvre de l’accord sous la forme de la déclaration sur l’expansion du commerce des produits des technologies de l’information (2), qui a réduit à zéro le taux de droit applicable aux produits concernés. |
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(7)

Il n’est plus dans l’intérêt de l’Union de maintenir les suspensions des droits du TDC pour certains produits figurant à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013. Il y a donc lieu de supprimer les suspensions pour ces produits. En outre, selon la communication de la Commission du 13 décembre 2011 concernant les suspensions et contingents tarifaires autonomes, pour des raisons pratiques, les demandes relatives aux suspensions ou contingents tarifaires pour lesquelles le montant des droits de douane non perçus est estimé à moins de 15 000 EUR par an ne peuvent être prises en considération. Le réexamen obligatoire des suspensions existantes a indiqué que les importations de produits concernant 70 produits figurant à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013 n’atteignent pas ce seuil. Par conséquent, ces suspensions devraient être retirées. Par ailleurs, il convient de retirer trois autres suspensions à la suite de la mise en œuvre de l’accord sous la forme de la déclaration sur l’expansion du commerce des produits des technologies de l’information (2), qui a réduit à zéro le taux de droit applicable aux produits concernés.

| (8) | Il convient de créer un numéro de série unique pour chaque suspension du droit du TDC figurant à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013 afin de permettre une meilleure identification de ces suspensions. |
| --- | --- |

(8)

Il convient de créer un numéro de série unique pour chaque suspension du droit du TDC figurant à l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013 afin de permettre une meilleure identification de ces suspensions.

| (9) | Par souci de clarté et compte tenu du nombre de modifications à apporter, il y a lieu de remplacer l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013. |
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(9)

Par souci de clarté et compte tenu du nombre de modifications à apporter, il y a lieu de remplacer l’annexe du règlement (UE) no 1387/2013.

| (10) | Il y a dès lors lieu de modifier le règlement (UE) no 1387/2013 en conséquence. |
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(10)

Il y a dès lors lieu de modifier le règlement (UE) no 1387/2013 en conséquence.

| (11) | Afin d’éviter toute interruption de l’application du régime des suspensions autonomes et de se conformer aux lignes directrices énoncées dans la communication de la Commission du 13 décembre 2011 concernant les suspensions et contingents tarifaires autonomes, les modifications relatives aux suspensions tarifaires pour les produits concernés prévues par le présent règlement devraient s’appliquer à partir du 1er janvier 2020. L’entrée en vigueur du présent règlement revêt donc un caractère d’urgence, |
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(11)

Afin d’éviter toute interruption de l’application du régime des suspensions autonomes et de se conformer aux lignes directrices énoncées dans la communication de la Commission du 13 décembre 2011 concernant les suspensions et contingents tarifaires autonomes, les modifications relatives aux suspensions tarifaires pour les produits concernés prévues par le présent règlement devraient s’appliquer à partir du 1er janvier 2020. L’entrée en vigueur du présent règlement revêt donc un caractère d’urgence,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement (UE) no 1387/2013 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2020.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 19 décembre 2019.

Par le Conseil

La présidente

K. MIKKONEN

ANNEXE

| Numéro de série | Code NC | TARIC | Désignation des marchandises | Taux des droits autonomes | Unité supplémentaire | Date prévue de l’examen obligatoire |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 0.6748 | ex 0709 59 10 | 10 | Chanterelles, à l’état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (3)
   (4) | 0 % | - | 31.12.2020 |
| 0.3348 | ex 0710 21 00 | 10 | Pois en cosses de l’espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d’une épaisseur totale n’excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés  (3)
   (4) | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.3349 | ex 0710 80 95 | 50 | Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.2829 | ex 0711 59 00 | 11 | Champignons, à l’exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état, destinés à l’industrie des conserves alimentaires (4) | 0 % | - | 31.12.2021 |
| 0.2463 | ex 0712 32 00
  ex 0712 33 00
  ex 0712 39 00 | 10
  10
  31 | Champignons, à l’exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail  (3)
   (4) | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.3347 | ex 0804 10 00 | 30 | Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l’exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons (4) | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.2411 | 0811 90 50
  0811 90 70 | | Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants | 0 % | - | 31.12.2023 |
| ex 0811 90 95 | 70 |
| 0.3228 | ex 0811 90 95 | 20 | Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.2409 | ex 0811 90 95 | 30 | Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.2408 | ex 0811 90 95 | 40 | Fruits de l’églantier, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants | 0 % | - | 31.12.2023 |
| 0.2864 | (*1)ex 1511 90 19
  ex 1511 90 91
  ex 1513 11 10
  ex 1513 19 30
  ex 1513 21 10
  ex 1513 29 30 | 20
  20
  20
  20
  20
  20 | Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:






  — | d’acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10 , |

Numéro de série

Code NC

TARIC

Désignation des marchandises

Taux des droits autonomes

Unité supplémentaire

Date prévue de l’examen obligatoire

0.6748

ex 0709 59 10

10

Chanterelles, à l’état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (3)
   (4)

0 %

-

31.12.2020

0.3348

ex 0710 21 00

10

Pois en cosses de l’espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d’une épaisseur totale n’excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés  (3)
   (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3349

ex 0710 80 95

50

Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

-

31.12.2023

0.2829

ex 0711 59 00

11

Champignons, à l’exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état, destinés à l’industrie des conserves alimentaires (4)

0 %

-

31.12.2021

0.2463

ex 0712 32 00

ex 0712 33 00

ex 0712 39 00

10

10

31

Champignons, à l’exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail  (3)
   (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3347

ex 0804 10 00

30

Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l’exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons (4)

0 %

-

31.12.2023

0.2411

0811 90 50

0811 90 70

Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

0 %

-

31.12.2023

ex 0811 90 95

70

0.3228

ex 0811 90 95

20

Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

-

31.12.2023

0.2409

ex 0811 90 95

30

Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé

0 %

-

31.12.2023

0.2408

ex 0811 90 95

40

Fruits de l’églantier, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

0 %

-

31.12.2023

0.2864

(*1)ex 1511 90 19

ex 1511 90 91

ex 1513 11 10

ex 1513 19 30

ex 1513 21 10

ex 1513 29 30

20

20

20

20

20

20

Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:

—

d’acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10 ,

| — | d’esters méthyliques d’acides gras des positions 2915 ou 2916, |
| --- | --- |

—

d’esters méthyliques d’acides gras des positions 2915 ou 2916,

| — | d’alcools gras des sous-positions 2905 17 et 2905 19 et 3823 70 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, |
| --- | --- |

—

d’alcools gras des sous-positions 2905 17 et 2905 19 et 3823 70 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,

| — | d’alcools gras de la sous-position 2905 16 , purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques, |
| --- | --- |

—

d’alcools gras de la sous-position 2905 16 , purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,

| — | d’acide stéarique de la sous-position 3823 11 00 , |
| --- | --- |

—

d’acide stéarique de la sous-position 3823 11 00 ,

| — | de produits de la position 3401, ou |
| --- | --- |

—

de produits de la position 3401, ou

| — | d’acides gras d’une grande pureté de la position 2915 (4) |
| --- | --- |

—

d’acides gras d’une grande pureté de la position 2915 (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6789

ex 1512 19 10

10

Huile de carthame raffinée (CAS RN 8001-23-8), destinée à la fabrication:

| — | d’acide linoléique conjugué de la position 3823, ou |
| --- | --- |

—

d’acide linoléique conjugué de la position 3823, ou

| — | d’ester éthylique ou méthylique d’acide linoléique de la position 2916 (4) |
| --- | --- |

—

d’ester éthylique ou méthylique d’acide linoléique de la position 2916 (4)

0 %

-

31.12.2020

0.3341

ex 1515 90 99

92

Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide docosahexaénoïque

0 %

-

31.12.2023

0.7686

1516 20 10

Huiles de ricin hydrogénées, dites “opalwax”

0 %

-

31.12.2023

0.4708

(*1)ex 1516 20 96

20

Huile de jojoba, hydrogénée et interestérifiée, n’ayant subi aucune autre modification chimique ni aucun processus de texturation

0 %

-

31.12.2024

0.4080

ex 1517 90 99

10

Huile végétale raffinée contenant en poids 25 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d’acide arachidonique ou 12 % ou plus, mais pas plus de 65 %, d’acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l’huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil)

0 %

-

31.12.2021

0.6182

ex 1901 90 99

ex 2106 90 98

39

45

Préparation sous forme de poudre contenant en poids:

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de maltodextrine de blé, |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 35 % de maltodextrine de blé,

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de lactosérum, |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 35 % de lactosérum,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 30 % d’huile de tournesol raffinée, décolorée, désodorisée et non hydrogénée, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 30 % d’huile de tournesol raffinée, décolorée, désodorisée et non hydrogénée,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 30 % de fromage fondu affiné séché par atomisation, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 30 % de fromage fondu affiné séché par atomisation,

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 15 % de babeurre, et |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 15 % de babeurre, et

| — | 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de caséinate de sodium, de phosphate disodique et d’acide lactique |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de caséinate de sodium, de phosphate disodique et d’acide lactique

0 %

-

31.12.2023

0.2423

ex 1902 30 10

ex 1903 00 00

10

20

Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail

0 %

-

31.12.2023

0.2866

ex 2005 91 00

10

Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 5 kg

0 %

-

31.12.2023

0.5884

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

ex 2007 99 93

83

93

10

Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson:

| — | du genre Mangifera spp., |
| --- | --- |

—

du genre Mangifera spp.,

| — | d’une teneur en sucres, en poids, n’excédant pas 30 %, |
| --- | --- |

—

d’une teneur en sucres, en poids, n’excédant pas 30 %,

destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire (4)

6 % (5)

-

31.12.2022

0.5875

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

84

94

Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson:

| — | du genre Carica spp., |
| --- | --- |

—

du genre Carica spp.,

| — | d’une teneur en sucres, en poids, de plus de 13 % mais n’excédant pas 30 %, |
| --- | --- |

—

d’une teneur en sucres, en poids, de plus de 13 % mais n’excédant pas 30 %,

destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire (4)

7.8 % (5)

-

31.12.2022

0.5867

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

85

95

Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson:

| — | du genre Psidium spp., |
| --- | --- |

—

du genre Psidium spp.,

| — | d’une teneur en sucres, en poids, de plus de 13 % mais n’excédant pas 30 %, |
| --- | --- |

—

d’une teneur en sucres, en poids, de plus de 13 % mais n’excédant pas 30 %,

destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire (4)

6 % (5)

-

31.12.2022

0.4716

ex 2008 93 91

20

Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation (6)

0 %

-

31.12.2022

0.5004

ex 2008 99 48

94

Purée de mangue:

| — | non obtenue à partir de concentré, |
| --- | --- |

—

non obtenue à partir de concentré,

| — | du genre Mangifera, |
| --- | --- |

—

du genre Mangifera,

| — | d’une valeur Brix supérieure ou égale à 14 mais n’excédant pas 20, |
| --- | --- |

—

d’une valeur Brix supérieure ou égale à 14 mais n’excédant pas 20,

destinée à la fabrication de produits de l’industrie des boissons (4)

6 %

-

31.12.2020

0.4709

(*1)ex 2008 99 49

ex 2008 99 99

30

40

Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre

0 %

-

31.12.2020

0.5587

ex 2008 99 49

ex 2008 99 99

70

11

Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids:

| — | plus de 6 % de concentration de sel, |
| --- | --- |

—

plus de 6 % de concentration de sel,

| — | entre 0,1 % et 1,4 % d’acidité exprimée en acide citrique monohydraté, et |
| --- | --- |

—

entre 0,1 % et 1,4 % d’acidité exprimée en acide citrique monohydraté, et

| — | du benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2 000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995, |
| --- | --- |

—

du benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2 000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995,

destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz (4)

0 %

-

31.12.2022

0.6723

ex 2008 99 91

20

Châtaignes d’eau chinoises (Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa) pelées, lavées, blanchies, réfrigérées et surgelées individuellement, servant à la fabrication de produits de l’industrie alimentaire destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement  (3)
   (4)

0 % (5)

-

31.12.2020

0.7767

(*1)ex 2008 99 99

35

Pulpe congelée de baies d’açaï:

| — | hydratée et pasteurisée, |
| --- | --- |

—

hydratée et pasteurisée,

| — | séparée des noyaux par ajout d’eau, |
| --- | --- |

—

séparée des noyaux par ajout d’eau,

| — | dont la valeur Brix est inférieure à 6, et |
| --- | --- |

—

dont la valeur Brix est inférieure à 6, et

| — | ayant une teneur en sucre inférieure à 5,6 % |
| --- | --- |

—

ayant une teneur en sucre inférieure à 5,6 %

0 %

-

31.12.2024

0.4992

ex 2009 41 92

ex 2009 41 99

20

70

Jus d’ananas:

| — | non obtenu à partir de concentré, |
| --- | --- |

—

non obtenu à partir de concentré,

| — | du genre Ananas, |
| --- | --- |

—

du genre Ananas,

| — | d’une valeur Brix supérieure ou égale à 11 mais n’excédant pas 16, |
| --- | --- |

—

d’une valeur Brix supérieure ou égale à 11 mais n’excédant pas 16,

destiné à la fabrication de produits de l’industrie des boissons (4)

8 %

-

31.12.2020

0.4664

(*1)ex 2009 49 30

91

Jus d’ananas, autre qu’en poudre:

| — | d’une valeur Brix supérieure à 20 mais n’excédant pas 67, |
| --- | --- |

—

d’une valeur Brix supérieure à 20 mais n’excédant pas 67,

| — | d’une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net, |
| --- | --- |

—

d’une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net,

| — | contenant des sucres d’addition, |
| --- | --- |

—

contenant des sucres d’addition,

destiné à la fabrication de produits de l’industrie agro-alimentaire (4)

0 %

-

31.12.2024

0.4623

(*1)ex 2009 81 31

10

Concentré de jus de canneberges:

| — | d’une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n’excédant pas 66, |
| --- | --- |

—

d’une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n’excédant pas 66,

| — | en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus

0 %

l

31.12.2024

0.6356

(*1)ex 2009 89 73

ex 2009 89 73

11

13

Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:

| — | d’une valeur Brix supérieure ou égale à 13,7 mais n’excédant pas 55, |
| --- | --- |

—

d’une valeur Brix supérieure ou égale à 13,7 mais n’excédant pas 55,

| — | d’une valeur excédant 30 EUR par 100kg poids net, |
| --- | --- |

—

d’une valeur excédant 30 EUR par 100kg poids net,

| — | en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus, et |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus, et

| — | contenant des sucres d’addition, |
| --- | --- |

—

contenant des sucres d’addition,

destinés à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire (*1)

0 %

l

31.12.2024

0.4159

(*1)ex 2009 89 79

20

Jus de mûre de boysen congelé (boysenberry) concentré, d’une valeur Brix de 61 ou plus, n’excédant pas 67, en emballages immédiats d’un contenu égal ou supérieur à 50 litres

0 %

l

31.12.2021

0.6050

(*1)ex 2009 89 79

30

Jus concentré d’acérola congelé:

| — | d’une valeur Brix supérieure à 48 mais n’excédant pas 67, |
| --- | --- |

—

d’une valeur Brix supérieure à 48 mais n’excédant pas 67,

| — | en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus

0 %

l

31.12.2023

0.5206

ex 2009 89 79

85

Jus de baies d’açaï concentré:

| — | de l’espèce Euterpe oleracea, |
| --- | --- |

—

de l’espèce Euterpe oleracea,

| — | congelé, |
| --- | --- |

—

congelé,

| — | non sucré, |
| --- | --- |

—

non sucré,

| — | ne se présentant pas sous forme de poudre, |
| --- | --- |

—

ne se présentant pas sous forme de poudre,

| — | d’une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n’excédant pas 32, |
| --- | --- |

—

d’une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n’excédant pas 32,

en emballages immédiats d’un contenu de 10kg ou plus

0 %

-

31.12.2021

0.6365

(*1)ex 2009 89 97

ex 2009 89 97

21

29

Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:

| — | d’une valeur Brix supérieure ou égale à 10 mais n’excédant pas 13,7, |
| --- | --- |

—

d’une valeur Brix supérieure ou égale à 10 mais n’excédant pas 13,7,

| — | d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, |
| --- | --- |

—

d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net,

| — | en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus, et |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus, et

| — | ne contenant pas de sucres d’addition, |
| --- | --- |

—

ne contenant pas de sucres d’addition,

destinés à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire (4)

0 %

l

31.12.2024

0.4157

(*1)ex 2009 89 99

96

Eau de coco

| — | non fermentée, |
| --- | --- |

—

non fermentée,

| — | sans addition d’alcool ou de sucre, et |
| --- | --- |

—

sans addition d’alcool ou de sucre, et

| — | en emballages immédiats d’un contenu égal ou supérieur à 20 litres (3) |
| --- | --- |

—

en emballages immédiats d’un contenu égal ou supérieur à 20 litres (3)

0 %

l

31.12.2021

0.6152

ex 2106 10 20

20

Concentré de protéines de soja dont la teneur en poids en protéines, calculée sur la base du poids sec, est de 65 % ou plus, mais ne dépasse pas 90 %, à l’état de poudre ou sous forme texturée

0 %

-

31.12.2023

0.3340

ex 2106 10 20

30

Préparation à base d’isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus de phosphate de calcium, mais pas plus de 8,6 %

0 %

-

31.12.2023

0.5208

ex 2106 90 92

45

Préparation contenant en poids:

| — | plus de 30 % mais pas plus de 35 % d’extrait de réglisse, |
| --- | --- |

—

plus de 30 % mais pas plus de 35 % d’extrait de réglisse,

| — | plus de 65 % mais pas plus de 70 % tricapryline, |
| --- | --- |

—

plus de 65 % mais pas plus de 70 % tricapryline,

normalisée en poids à 3 % ou plus mais pas plus de 4 % de glabridine

0 %

-

31.12.2021

0.7284

ex 2106 90 92

50

Hydrolysat de protéines de caséine constitué:

| — | en poids de 20 % ou plus mais pas plus de 70 % d’acides aminés libres, et |
| --- | --- |

—

en poids de 20 % ou plus mais pas plus de 70 % d’acides aminés libres, et

| — | de peptones dont plus de 90 % en poids présentent une masse moléculaire n’excédant pas 2 000 Da |
| --- | --- |

—

de peptones dont plus de 90 % en poids présentent une masse moléculaire n’excédant pas 2 000 Da

0 %

-

31.12.2022

0.7435

ex 2106 90 98

47

Préparation, présentant une teneur en humidité de 1 % ou plus mais n’excédant pas 4 %, et contenant en poids:

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de babeurre, |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 35 % de babeurre,

| — | 20 % (±10 %) de lactose, |
| --- | --- |

—

20 % (±10 %) de lactose,

| — | 20 % (±10 %) de concentré de protéines de lactosérum, |
| --- | --- |

—

20 % (±10 %) de concentré de protéines de lactosérum,

| — | 15 % (±10 %) de fromage cheddar, |
| --- | --- |

—

15 % (±10 %) de fromage cheddar,

| — | 3 % (±2 %) de sel, |
| --- | --- |

—

3 % (±2 %) de sel,

| — | 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % d’acide lactique E270, |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % d’acide lactique E270,

| — | 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de gomme arabique E414, |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de gomme arabique E414,

destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire (4)

0 %

-

31.12.2022

0.5246

ex 2519 90 10

10

Magnésie électrofondue d’une pureté en poids égale ou supérieure à 94 %

0 %

-

31.12.2021

0.6330

(*1)ex 2707 50 00

ex 2707 99 80

20

10

Mélange d’isomères de xylénol et d’éthylphénol, présentant une teneur totale en xylénol supérieure ou égale en poids à 62 % mais pas plus de 95 %

0 %

-

31.12.2024

0.6168

ex 2707 99 99

10

Huiles lourdes et moyennes, dont la teneur aromatique excède la teneur non aromatique, destinées à être utilisées en tant que produits d’alimentation des raffineries devant subir un des traitements spécifiques définis dans la note complémentaire 5 du chapitre 27.  (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7823

(*1)ex 2710 19 81

ex 2710 19 99

30

50

Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d’hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:

| — | au moins 90 % en poids de composés saturés, et |
| --- | --- |

—

au moins 90 % en poids de composés saturés, et

| — | au maximum 0,03 % en poids de soufre, |
| --- | --- |

—

au maximum 0,03 % en poids de soufre,

et présentant:

| — | un indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, et |
| --- | --- |

—

un indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, et

une viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C

0 %

-

31.12.2023

0.7822

(*1)ex 2710 19 81

ex 2710 19 99

40

60

Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d’hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:

| — | au moins 90 % en poids de composés saturés, et |
| --- | --- |

—

au moins 90 % en poids de composés saturés, et

| — | au maximum 0,03 % en poids de soufre, |
| --- | --- |

—

au maximum 0,03 % en poids de soufre,

présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à 120

0 %

-

31.12.2024

0.6495

(*1)ex 2710 19 99

20

Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d’hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de:

| — | pas plus de 1 mg/kg de soufre, |
| --- | --- |

—

pas plus de 1 mg/kg de soufre,

| — | plus de 99 % en poids d’hydrocarbures saturés, |
| --- | --- |

—

plus de 99 % en poids d’hydrocarbures saturés,

| — | plus de 75 % en poids d’hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n’excédant pas 50, et |
| --- | --- |

—

plus de 75 % en poids d’hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n’excédant pas 50, et

| — | ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 6,5 mm2/s, ou |
| --- | --- |

—

ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 6,5 mm2/s, ou

| — | ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 11 mm2/s et un indice de viscosité d’au moins 120 |
| --- | --- |

—

ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 11 mm2/s et un indice de viscosité d’au moins 120

0 %

-

31.12.2024

0.7393

ex 2712 90 99

10

Mélange de 1-alcènes (alpha-oléfines) (CAS RN 131459-42-2) contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes dont la chaîne carbonée compte 24 atomes de carbone ou d’avantage, mais pas plus de 64 contenant, en poids, 72 % de 1-alcènes comportant plus de 28 atomes de carbone

0 %

-

31.12.2022

0.4531

ex 2804 50 90

40

Tellure (CAS RN 13494-80-9) d’une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 %, sur la base des impuretés métalliques mesurées par une analyse de spectroscopie à plasma à couplage inductif (ICP)

0 %

-

31.12.2023

0.6036

2804 70 00

Phosphore

0 %

-

31.12.2023

0.6658

ex 2805 12 00

10

Calcium d’une pureté de 98 % en poids ou plus, sous forme de poudre ou de fil plein (CAS RN 7440-70-2)

0 %

-

31.12.2020

0.5609

ex 2805 19 90

20

Lithium (métal) (CAS RN 7439-93-2) de pureté égale ou supérieure à 98,8 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.2559

ex 2805 30 10

10

Alliage de cérium et d’autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium

0 %

-

31.12.2023

0.4979

2805 30 20

2805 30 30

2805 30 40

Métaux des terres rares, scandium et yttrium, d’une pureté minimale de 95 % en poids

0 %

-

31.12.2020

0.7769

(*1)ex 2809 20 00

10

Solution aqueuse d’acide phosphorique (CAS RN 7664-38-2), contenant en poids 85 % ou plus d’acide phosphorique

0 %

-

31.12.2024

0.3338

ex 2811 19 80

10

Acide sulfamidique (CAS RN 5329-14-6)

0 %

-

31.12.2023

0.5418

ex 2811 19 80

20

Iodure d’hydrogène (CAS RN 10034-85-2)

0 %

-

31.12.2021

0.2407

ex 2811 22 00

10

Dioxyde de silicium (CAS RN 7631-86-9) sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon (4)

0 %

-

31.12.2023

0.6836

ex 2811 22 00

15

Dioxyde de silicium amorphe, calciné (CAS RN 60676-86-0),

| — | sous forme de poudre, |
| --- | --- |

—

sous forme de poudre,

| — | d’une pureté égale ou supérieure à 99,0 % en poids, |
| --- | --- |

—

d’une pureté égale ou supérieure à 99,0 % en poids,

| — | d’une granulométrie médiane de 0,7 μm ou plus, mais n’excédant pas 2,1 μm, |
| --- | --- |

—

d’une granulométrie médiane de 0,7 μm ou plus, mais n’excédant pas 2,1 μm,

| — | dans lequel 70 % des particules ont un diamètre n’excédant pas 3 μm |
| --- | --- |

—

dans lequel 70 % des particules ont un diamètre n’excédant pas 3 μm

0 %

-

31.12.2020

0.7292

ex 2811 29 90

10

Dioxyde de tellure (CAS RN 7446-07-3)

0 %

-

31.12.2022

0.3308

ex 2812 90 00

10

Trifluorure d’azote (CAS RN 7783-54-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5747

ex 2816 40 00

10

Hydroxyde de baryum (CAS RN 17194-00-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7594

ex 2818 10 11

10

Corindon Sol-Gel (CAS RN 1302-74-5) d’une teneur en oxyde d’aluminium égale ou supérieure à 99,6 % en poids, présentant une structure microcristalline sous forme de barres dont le rapport d’aspect est égal ou supérieur à 1,3, mais n’excède pas 6,0

0 %

-

31.12.2023

0.5110

ex 2818 10 91

20

Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1), d’aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8) et d’aluminates d’yttrium, de lanthane et de néodyme, des terres rares, contenant en poids (exprimé en oxyde):

| — | 94 % ou plus, mais moins de 98,5 % d’oxyde d’aluminium, |
| --- | --- |

—

94 % ou plus, mais moins de 98,5 % d’oxyde d’aluminium,

| — | 2 % (±1,5 %) d’oxyde de magnésium, |
| --- | --- |

—

2 % (±1,5 %) d’oxyde de magnésium,

| — | 1 % (±0,6 %) d’oxyde d’yttrium, |
| --- | --- |

—

1 % (±0,6 %) d’oxyde d’yttrium,

et

| — | soit 2 % (±1,2 %) d’oxyde de lanthane, |
| --- | --- |

—

soit 2 % (±1,2 %) d’oxyde de lanthane,

| — | soit 2 % (±1,2 %) d’oxyde de lanthane et d’oxyde de néodyme, |
| --- | --- |

—

soit 2 % (±1,2 %) d’oxyde de lanthane et d’oxyde de néodyme,

et constitué pour moins de 50 % de son poids total de particules d’une taille supérieure à 10 mm

0 %

-

31.12.2020

0.4640

(*1)ex 2818 20 00

10

Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g

0 %

-

31.12.2024

0.6837

ex 2818 30 00

20

Hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2)

| — | sous forme de poudre, |
| --- | --- |

—

sous forme de poudre,

| — | d’une pureté égale ou supérieure à 99,5 % en poids, |
| --- | --- |

—

d’une pureté égale ou supérieure à 99,5 % en poids,

| — | ayant un point de décomposition égal ou supérieur à 263°C, |
| --- | --- |

—

ayant un point de décomposition égal ou supérieur à 263°C,

| — | d’une taille de grains de 4 μm (± 1 μm), |
| --- | --- |

—

d’une taille de grains de 4 μm (± 1 μm),

| — | d’une teneur totale en Na2O inférieure ou égale à 0,06 % du poids |
| --- | --- |

—

d’une teneur totale en Na2O inférieure ou égale à 0,06 % du poids

0 %

-

31.12.2020

0.3306

ex 2818 30 00

30

Hydroxyde-oxyde d’aluminium sous forme de boehmite ou de pseudo-boehmite (CAS RN 1318-23-6)

0 %

-

31.12.2023

0.5369

ex 2819 90 90

10

Trioxyde de dichrome (CAS RN 1308-38-9) destiné à la métallurgie (4)

0 %

-

31.12.2021

0.5752

ex 2823 00 00

10

Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7):

| — | de pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids, |
| --- | --- |

—

de pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids,

| — | présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7 μm, mais n’excédant pas 2,1 μm |
| --- | --- |

—

présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7 μm, mais n’excédant pas 2,1 μm

0 %

-

31.12.2022

0.5576

ex 2825 10 00

10

Chlorure d’hydroxylammonium (CAS RN 5470-11-1)

0 %

-

31.12.2022

0.3800

2825 30 00

Oxydes et hydroxydes de vanadium

0 %

-

31.12.2021

0.3303

ex 2825 50 00

20

Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure

0 %

-

31.12.2023

0.6819

ex 2825 50 00

30

Oxyde de cuivre (II) (CAS RN 1317-38-0) dont la taille des particules n’excède pas 100nm

0 %

-

31.12.2020

0.5555

ex 2825 60 00

10

Dioxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4)

0 %

-

31.12.2022

0.6980

ex 2825 70 00

10

Trioxyde de molybdène (CAS RN 1313-27-5)

0 %

-

31.12.2021

0.7193

ex 2825 70 00

20

Acide molybdique (CAS RN 7782-91-4)

0 %

-

31.12.2021

0.5055

ex 2826 19 90

10

Hexafluorure de tungstène (CAS RN 7783-82-6) d’une pureté en poids de 99,9 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.5498

(*1)ex 2826 90 80

10

Hexafluorophosphate(1-) de lithium (CAS RN 21324-40-3)

2.7 %

-

31.12.2020

0.2865

ex 2827 39 85

10

Monochlorure de cuivre (CAS RN 7758-89-6) d’une pureté en poids de 96 % ou plus mais n’excédant pas 99 %

0 %

-

31.12.2023

0.4180

ex 2827 39 85

20

Pentachlorure d’antimoine (CAS RN 7647-18-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2021

0.6143

ex 2827 39 85

40

Chlorure de baryum dihydraté (CAS RN 10326-27-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4423

ex 2827 49 90

10

Oxydichlorure de zirconium hydraté (CAS RN 7699-43-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6463

(*1)ex 2827 60 00

10

Iodure de sodium (CAS RN 7681-82-5)

0 %

-

31.12.2024

0.7596

ex 2828 10 00

10

Hypochlorure de calcium (CAS RN 7778-54-3) d’une teneur en chlore actif égale ou supérieure à 65 %

0 %

-

31.12.2023

0.3302

ex 2830 10 00

10

Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium calculé sur produit sec

0 %

-

31.12.2023

0.3859

ex 2833 29 80

20

Monohydrate de sulfate de manganèse (CAS RN 10034-96-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5090

ex 2833 29 80

30

Sulfate de zirconium (CAS RN 14644-61-2)

0 %

-

31.12.2020

0.4338

ex 2835 10 00

10

Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2)

0 %

-

31.12.2022

0.6144

ex 2835 10 00

20

Hypophosphite de sodium (CAS RN 7681-53-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7452

ex 2835 10 00

30

Phosphinate d’aluminium (CAS RN 7784-22-7)

0 %

-

31.12.2023

0.2524

ex 2836 91 00

20

Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:

| — | 2 mg/kg ou plus d’arsenic, |
| --- | --- |

—

2 mg/kg ou plus d’arsenic,

| — | 200 mg/kg ou plus de calcium, |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou plus de calcium,

| — | 200 mg/kg ou plus de chlorures, |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou plus de chlorures,

| — | 20 mg/kg ou plus de fer, |
| --- | --- |

—

20 mg/kg ou plus de fer,

| — | 150 mg/kg ou plus de magnésium, |
| --- | --- |

—

150 mg/kg ou plus de magnésium,

| — | 20 mg/kg ou plus de métaux lourds, |
| --- | --- |

—

20 mg/kg ou plus de métaux lourds,

| — | 300 mg/kg ou plus de potassium, |
| --- | --- |

—

300 mg/kg ou plus de potassium,

| — | 300 mg/kg ou plus de sodium, |
| --- | --- |

—

300 mg/kg ou plus de sodium,

| — | 200 mg/kg ou plus de sulfates, |
| --- | --- |

—

200 mg/kg ou plus de sulfates,

mesurées d’après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne

0 %

-

31.12.2023

0.2863

ex 2836 99 17

30

Carbonate basique de zirconium (IV) (CAS RN 57219-64-4 ou 37356-18-6) d’une pureté de 96 % en poids ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.3300

ex 2837 19 00

20

Cyanure de cuivre (CAS RN 544-92-3)

0 %

-

31.12.2023

0.4078

ex 2837 20 00

10

Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium (CAS RN 13601-19-9)

0 %

-

31.12.2021

0.4339

ex 2839 19 00

10

Disilicate de disodium (CAS RN 13870-28-5)

0 %

-

31.12.2022

0.2861

ex 2839 90 00

20

Silicate de calcium (CAS RN 1344-95-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6632

ex 2840 20 90

10

Borate de zinc (CAS RN 12767-90-7)

0 %

-

31.12.2020

0.7288

(*1)ex 2841 50 00

10

Dichromate de potassium (CAS RN 7778-50-9)

0 %

-

30.06.2020

0.6142

ex 2841 70 00

10

Tetraoxomolybdate(2-) de diammonium ( CAS RN 13106-76-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6482

(*1)ex 2841 70 00

30

Heptamolybdate d’hexaammonium, anhydre (CAS RN 12027-67-7) ou sous la forme de tétrahydrate (CAS RN 12054-85-2)

0 %

-

31.12.2024

0.6981

ex 2841 70 00

40

Dimolybdate de diammonium (CAS RN 27546-07-2)

0 %

-

31.12.2021

0.4323

ex 2841 80 00

10

Tungstate de diammonium (paratungstate d’ammonium) (CAS RN 11120-25-5)

0 %

-

31.12.2022

0.7301

ex 2841 90 30

10

Métavanadate de potassium (CAS RN 13769-43-2)

0 %

-

31.12.2022

0.4222

(*1)ex 2841 90 85

10

Dioxyde de cobalt (III) et de lithium (CAS RN 12190-79-3) ayant une teneur en cobalt d’au moins 59 %

2.7 %

-

31.12.2020

0.5936

ex 2841 90 85

20

Oxyde de potassium et de titane (CAS RN 12056-51-8) sous forme de poudre, d’une pureté minimale de 99 %

0 %

-

31.12.2023

0.4416

ex 2842 10 00

10

Poudre de zéolithe bêta synthétique

0 %

-

31.12.2023

0.4588

(*1)ex 2842 10 00

20

Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite

0 %

-

31.12.2024

0.7097

ex 2842 10 00

40

Aluminosilicate (CAS RN 1318-02-1) à structure zéolite d’aluminophosphate-18 destiné à la fabrication de préparations catalytiques (4)

0 %

-

31.12.2021

0.7397

ex 2842 10 00

50

Fluorphlogopite (CAS RN 12003-38-2)

0 %

-

31.12.2022

0.4642

(*1)ex 2842 90 10

10

Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0)

0 %

-

31.12.2024

0.7400

ex 2842 90 80

30

Dodécachlorure d’aluminium et de trititane (CAS RN 12003-13-3)

0 %

-

31.12.2022

0.3295

2845 10 00

Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) (CAS RN 7789-20-0)

0 %

-

31.12.2023

0.3297

2845 90 10

Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)

0 %

-

31.12.2023

0.4189

ex 2845 90 90

10

Hélium-3 (CAS RN 14762-55-1)

0 %

-

31.12.2021

0.4191

ex 2845 90 90

20

Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 (CAS RN 14314-42-2)

0 %

-

31.12.2023

0.4190

ex 2845 90 90

30

(13C)Monoxyde de carbone (CAS RN 1641-69-6)

0 %

-

31.12.2021

0.2859

ex 2846 10 00

ex 3824 99 96

10

53

Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d’oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d’oxyde de zirconium, d’oxyde d’aluminium ou d’oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids

0 %

-

31.12.2023

0.3296

ex 2846 10 00

20

Tricarbonate de dicérium (CAS RN 537-01-9) , même hydraté

0 %

-

31.12.2023

0.3420

ex 2846 10 00

30

Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté

0 %

-

31.12.2023

0.3227

2846 90 10

2846 90 20

2846 90 30

2846 90 90

Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00

0 %

-

31.12.2023

0.3418

ex 2850 00 20

10

Silane (CAS RN 7803-62-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3419

(*1)ex 2850 00 20

20

Arsine (CAS RN 7784-42-1)

0 %

-

30.06.2020

0.4332

ex 2850 00 20

30

Nitrure de titane (CAS RN 25583-20-4) , sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm

0 %

-

31.12.2022

0.5497

ex 2850 00 20

40

Tétrahydrure de germanium (CAS RN 7782-65-2)

0 %

-

31.12.2021

0.7302

ex 2850 00 20

60

Disilane (CAS RN 1590-87-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7555

ex 2850 00 20

70

Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4492

ex 2850 00 60

10

Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3421

ex 2853 90 90

20

Phosphine (CAS RN 7803-51-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7289

ex 2903 39 19

20

5-Bromopent-1-ène (CAS RN 1119-51-3)

0 %

-

31.12.2022

0.6633

2903 39 21

Difluorométhane (CAS RN 75-10-5)

0 %

-

31.12.2020

0.6007

(*1)ex 2903 39 24

10

Pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6)

0 %

-

31.12.2024

0.3674

(*1)ex 2903 39 26

10

Matière de base du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane pour production de qualité pharmaceutique répondant aux spécifications suivantes:

| — | R134 (1,1,2,2-tétrafluoroéthane) 600 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R134 (1,1,2,2-tétrafluoroéthane) 600 ppm en poids au maximum,

| — | R143a (1,1,1-trifluoroéthane) 5 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R143a (1,1,1-trifluoroéthane) 5 ppm en poids au maximum,

| — | R 125 (pentafluoréthane) 2 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R 125 (pentafluoréthane) 2 ppm en poids au maximum,

| — | R 124 (1-chloro-1,2,2,2-tétrafluoroéthane) 100 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R 124 (1-chloro-1,2,2,2-tétrafluoroéthane) 100 ppm en poids au maximum,

| — | R114 (1,2-dichlorotétrafluoroéthane) 30 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R114 (1,2-dichlorotétrafluoroéthane) 30 ppm en poids au maximum,

| — | R114a (1,1-dichlorotétrafluoroéthane) 50 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R114a (1,1-dichlorotétrafluoroéthane) 50 ppm en poids au maximum,

| — | R133a (1-chloro-2,2,2-trifluoroéthane) 250 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R133a (1-chloro-2,2,2-trifluoroéthane) 250 ppm en poids au maximum,

| — | R 22 (chlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R 22 (chlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximum,

| — | R115 (chloropentafluoroéthane) 2 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R115 (chloropentafluoroéthane) 2 ppm en poids au maximum,

| — | R12 (dichlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R12 (dichlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximum,

| — | R 40 (chlorure de méthyle) 20 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R 40 (chlorure de méthyle) 20 ppm en poids au maximum,

| — | R245cb (1,1,1,2,2-pentafluoropropane) 20 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R245cb (1,1,1,2,2-pentafluoropropane) 20 ppm en poids au maximum,

| — | R12B1 (chlorodifluorobromométhane) 20 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R12B1 (chlorodifluorobromométhane) 20 ppm en poids au maximum,

| — | R32 (difluorométhane) 20 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R32 (difluorométhane) 20 ppm en poids au maximum,

| — | R31 (chlorofluorométhane) 15 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R31 (chlorofluorométhane) 15 ppm en poids au maximum,

| — | R152a (1,1-difluoroéthane) 10 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

R152a (1,1-difluoroéthane) 10 ppm en poids au maximum,

| — | 1131 (1-chloro-2 fluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

1131 (1-chloro-2 fluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum,

| — | 1122 (1-chloro-2,2-difluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

1122 (1-chloro-2,2-difluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum,

| — | 1234yf (2,3,3,3-tétrafluoropropène) 3 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

1234yf (2,3,3,3-tétrafluoropropène) 3 ppm en poids au maximum,

| — | 1243zf (3,3,3 trifluoropropène) 3 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

1243zf (3,3,3 trifluoropropène) 3 ppm en poids au maximum,

| — | 1122a (1-chloro-1,2-difluoroéthylène) 3 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

1122a (1-chloro-1,2-difluoroéthylène) 3 ppm en poids au maximum,

| — | 1234yf+1122a+1243zf (2,3,3,3-tétrafluoropropène+1-chloro-1,2-difluoroéthylène + 3,3,3-trifluoropropène) 4,5 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

1234yf+1122a+1243zf (2,3,3,3-tétrafluoropropène+1-chloro-1,2-difluoroéthylène + 3,3,3-trifluoropropène) 4,5 ppm en poids au maximum,

| — | toute substance chimique individuelle non spécifiée par ailleurs/inconnue 3 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

toute substance chimique individuelle non spécifiée par ailleurs/inconnue 3 ppm en poids au maximum,

| — | total des composés de substances chimiques inconnues & non spécifiées par ailleurs 10 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

total des composés de substances chimiques inconnues & non spécifiées par ailleurs 10 ppm en poids au maximum,

| — | eau 10 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

eau 10 ppm en poids au maximum,

| — | acidité: 0,1 ppm en poids au maximum, |
| --- | --- |

—

acidité: 0,1 ppm en poids au maximum,

| — | halogénures: non détectés, |
| --- | --- |

—

halogénures: non détectés,

| — | substances à haut point d’ébullition: 0,01 % en volume au maximum, |
| --- | --- |

—

substances à haut point d’ébullition: 0,01 % en volume au maximum,

| — | inodore (absence d’odeur désagréable) |
| --- | --- |

—

inodore (absence d’odeur désagréable)

Pour purification plus poussée permettant d’obtenir du HFC 134a produit selon les BPF (bonnes pratiques de fabrication) de qualité pour inhalation destiné à être utilisé comme agent propulseur d’aérosols médicaux dont le contenu est absorbé par la bouche ou les cavités nasales, et/ou par les voies respiratoires (CAS RN 811-97-2) (4)

0 %

-

31.12.2024

0.2542

ex 2903 39 27

10

1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (CAS RN 460-73-1)

0 %

-

31.12.2023

0.2854

ex 2903 39 28

10

Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) (CAS RN 75-73-0)

0 %

-

31.12.2023

0.2852

ex 2903 39 28

20

Perfluoroéthane (CAS RN 76-16-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6077

ex 2903 39 29

10

1H-Perfluorohexane (CAS RN 355-37-3)

0 %

-

31.12.2023

0.5803

2903 39 31

2,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-ène (2,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 754-12-1)

0 %

-

31.12.2022

0.4517

ex 2903 39 35

20

Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (Trans-1,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 29118-24-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5472

ex 2903 39 39

10

Perfluoro(4-méthyl-2-pentène) (CAS RN 84650-68-0)

0 %

-

31.12.2021

0.6076

ex 2903 39 39

20

(Perfluorobutyl)éthylène (CAS RN 19430-93-4)

0 %

-

31.12.2023

0.4066

ex 2903 39 39

30

Hexafluoropropène (CAS RN 116-15-4)

0 %

-

31.12.2021

0.7324

ex 2903 39 39

40

1,1,2,3,4,4-hexafluorobuta-1,3-diène (CAS RN 685-63-2)

0 %

-

31.12.2022

0.6610

ex 2903 74 00

10

2-Chloro-1,1-difluoroéthane (CAS RN 338-65-8)

0 %

-

31.12.2020

0.3675

ex 2903 77 60

10

1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane (CAS RN 354-58-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5212

ex 2903 77 90

10

Chlorotrifluoroéthylène (CAS RN 79-38-9)

0 %

-

31.12.2021

0.7513

ex 2903 78 00

10

Octafluoro-1,4-diiodobutane (CAS RN 375-50-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7755

(*1)ex 2903 78 00

20

Trifluoro(iodo)méthane (CAS RN 2314-97-8)

0 %

-

31.12.2024

0.6485

(*1)ex 2903 79 30

10

Trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (CAS RN 102687-65-0)

0 %

-

31.12.2024

0.2583

(*1)ex 2903 89 80

10

1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène (CAS RN 13560-89-9)

0 %

-

30.06.2020

0.5504

(*1)ex 2903 89 80

40

Hexabromocyclododécane

0 %

-

30.06.2020

0.5765

ex 2903 89 80

50

Chlorocyclopentane (CAS RN 930-28-9)

0 %

-

31.12.2022

0.7304

ex 2903 89 80

60

Octafluorocyclobutane (CAS RN 115-25-3)

0 %

-

31.12.2022

0.6611

ex 2903 99 80

15

4-Bromo-2-chloro-1-fluorobenzène (CAS RN 60811-21-4)

0 %

-

31.12.2020

0.3410

ex 2903 99 80

20

1,2-Bis(pentabromophényl)éthane (CAS RN 84852-53-9)

0 %

-

31.12.2023

0.3411

ex 2903 99 80

40

2,6-Dichlorotoluène (CAS RN 118-69-4), d’une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:

| — | 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes, |
| --- | --- |

—

0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,

| — | 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes, |
| --- | --- |

—

0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,

| — | 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles |
| --- | --- |

—

0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles

0 %

-

31.12.2023

0.4529

ex 2903 99 80

50

Fluorobenzène (CAS RN 462-06-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7351

ex 2903 99 80

60

1,1’-méthylènebis (4-fluorobenzène) (CAS RN 457-68-1)

0 %

-

31.12.2022

0.6235

(*1)ex 2903 99 80

75

3-Chloro-alpha,alpha,alpha-trifluorotoluène (CAS RN 98-15-7)

0 %

-

31.12.2024

0.5917

ex 2903 99 80

80

1-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène (CAS RN 138526-69-9)

0 %

-

31.12.2023

0.3407

(*1)ex 2904 10 00

30

p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6)

0 %

-

31.12.2024

0.4686

(*1)ex 2904 10 00

50

2-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8)

0 %

-

31.12.2024

0.3409

ex 2904 20 00

10

Nitrométhane (CAS RN 75-52-5)

0 %

-

31.12.2020

0.3391

ex 2904 20 00

20

Nitroéthane (CAS RN 79-24-3)

0 %

-

31.12.2020

0.3408

ex 2904 20 00

30

1-Nitropropane (CAS RN 108-03-2)

0 %

-

31.12.2020

0.3390

(*1)ex 2904 20 00

40

2-Nitropropane (CAS RN 79-46-9)

0 %

-

31.12.2024

0.2972

(*1)ex 2904 91 00

10

Trichloronitrométhane (CAS RN 76-06-2), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 92  (4)

0 %

-

30.06.2020

0.2526

(*1)ex 2904 99 00

20

1-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7)

0 %

-

31.12.2024

0.6612

ex 2904 99 00

25

Chlorure de difluorométhanesulfonyle (CAS RN 1512-30-7)

0 %

-

31.12.2020

0.3388

(*1)ex 2904 99 00

30

Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9)

0 %

-

31.12.2024

0.6613

ex 2904 99 00

35

1-Fluoro-4-nitrobenzène (CAS RN 350-46-9)

0 %

-

31.12.2020

0.5745

ex 2904 99 00

40

Chlorure de 4-chlorobenzènesulfonyle (CAS RN 98-60-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7507

ex 2904 99 00

45

Chlorure de 2-nitrobenzènesulfonyle (CAS RN 1694-92-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6001

ex 2904 99 00

50

Chlorure d’éthanesulfonyle (CAS RN 594-44-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6407

(*1)ex 2904 99 00

60

Acide 4,4’-dinitrostilbene-2,2’-disulfonique (CAS RN 128-42-7)

0 %

-

31.12.2024

0.6270

(*1)ex 2904 99 00

70

1-Chloro-4-nitrobenzène (CAS RN 100-00-5)

0 %

-

31.12.2024

0.6560

(*1)ex 2904 99 00

80

1-Chloro-2-nitrobenzène (CAS RN 88-73-3)

0 %

-

31.12.2024

0.6186

ex 2905 11 00

10

Méthanol (CAS RN 67-56-1), d’une pureté en poids de 99,85 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.7069

ex 2905 11 00

ex 2905 19 00

20

35

Méthanesulfonate de méthyle (CAS RN 66-27-3)

0 %

-

31.12.2021

0.2967

ex 2905 19 00

11

Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1 e) du chapitre 29 de la NC

0 %

-

31.12.2023

0.6118

ex 2905 19 00

20

Titanate de butyle monohydrate, homopolymère (CAS RN 162303-51-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6119

ex 2905 19 00

25

Tétra 2-éthylhexyltitanate (CAS RN 1070-10-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3384

ex 2905 19 00

30

2,6-Diméthylheptane-4-ol (CAS RN 108-82-7)

0 %

-

31.12.2023

0.4793

(*1)ex 2905 19 00

40

2,6-Diméthylheptane-2-ol (CAS RN 13254-34-7)

0 %

-

31.12.2024

0.5534

ex 2905 19 00

70

Tétrabutanolate de titane (CAS RN 5593-70-4)

0 %

-

31.12.2022

0.5533

ex 2905 19 00

80

Tétraisopropoxyde de titane (CAS RN 546-68-9)

0 %

-

31.12.2022

0.6002

ex 2905 19 00

85

Ethanolate de titane (CAS RN 3087-36-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6464

(*1)ex 2905 22 00

10

Linalol (CAS RN 78-70-6), d’une teneur en linalol (3R) — (–) (CAS RN 126-91-0) égale ou supérieure à 90,7 %

0 %

-

31.12.2024

0.7114

ex 2905 22 00

20

3,7-diméthyl-oct-6-ène-1-ol (CAS RN 106-22-9)

0 %

-

31.12.2021

0.7388

ex 2905 29 90

10

(3Z)-3-Hexén-1-ol (CAS RN 928-96-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7674

ex 2905 32 00

10

(2S)-propane-1,2-diol (CAS RN 4254-15-3)

0 %

-

31.12.2023

0.4934

ex 2905 39 95

10

Propane-1,3-diol (CAS RN 504-63-2)

0 %

-

31.12.2020

0.5249

ex 2905 39 95

20

Butane-1,2-diol (CAS RN 584-03-2)

0 %

-

31.12.2022

0.5255

ex 2905 39 95

30

2,4,7,9-Tétraméthyl-4,7-décanediol (CAS RN 17913-76-7)

0 %

-

31.12.2021

0.5847

ex 2905 39 95

40

Décane-1,10-diol (CAS RN 112-47-0)

0 %

-

31.12.2022

0.5908

ex 2905 39 95

50

2-Méthyl-2-propylpropane-1,3-diol (CAS RN 78-26-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7701

(*1)ex 2905 39 95

60

1,12-Dodécanediol (CAS RN 5675-51-4)

0 %

-

31.12.2024

0.6724

ex 2905 49 00

10

Éthylidynetriméthanol (CAS RN 77-85-0)

0 %

-

31.12.2020

0.4624

(*1)ex 2905 59 98

20

2,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8)

0 %

-

31.12.2024

0.3378

ex 2906 19 00

10

Cyclohex-1,4-ylènediméthanol (CAS RN 105-08-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3380

ex 2906 19 00

20

4,4’-Isopropylidènedicyclohexanol (CAS RN 80-04-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6257

(*1)ex 2906 19 00

50

4-tert-Butylcyclohexanol (CAS RN 98-52-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3681

ex 2906 29 00

20

1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène (CAS RN 79538-03-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5855

ex 2906 29 00

30

2-Phényléthanol (CAS RN 60-12-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6757

ex 2906 29 00

40

2-Bromo-5-iodo-benzèneméthanol (CAS RN 946525-30-0)

0 %

-

31.12.2020

0.7373

ex 2906 29 00

50

alpha,alpha’-Dihydroxy-1,3-diisopropylbenzene (CAS RN 1999-85-5)

0 %

-

31.12.2022

0.7806

(*1)ex 2906 29 00

60

3-[3-(Trifluorométhyl)phényl]propan-1-ol (CAS RN 78573-45-2)

0 %

-

31.12.2024

0.6329

(*1)ex 2907 12 00

20

Mélange de méta-crésol (CAS RN 108-39-4) et de para-crésol (CAS RN 106-44-5) d’une pureté supérieure ou égale à 99 pour cent en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6559

(*1)ex 2907 12 00

30

p-Crésol (CAS RN 106-44-5)

0 %

-

31.12.2024

0.5216

ex 2907 15 90

10

2-Naphtol (CAS RN 135-19-3)

0 %

-

31.12.2021

0.6256

(*1)ex 2907 19 10

10

2,6-Xylénol (CAS RN 576-26-1)

0 %

-

31.12.2024

0.4480

ex 2907 19 90

20

Biphényle-4-ol (CAS RN 92-69-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7753

(*1)ex 2907 19 90

30

2-Méthyl-5-(propan-2-yl)phénol (CAS RN 499-75-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3372

ex 2907 21 00

10

Résorcinol (CAS RN 108-46-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6026

ex 2907 29 00

15

6,6’-Di-tert-butyl-4,4’-butylidènedi-m-crésol (CAS RN 85-60-9)

0 %

-

31.12.2023

0.3369

ex 2907 29 00

20

4,4’-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol (CAS RN 129188-99-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6454

(*1)ex 2907 29 00

25

Alcool 4-hydroxybenzylique (CAS RN 623-05-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3367

ex 2907 29 00

30

4,4',4''-Éthylidynetriphénol (CAS RN 27955-94-8)

0 %

-

31.12.2023

0.5432

ex 2907 29 00

45

2-Méthylhydroquinone (CAS RN 95-71-6)

0 %

-

31.12.2021

0.3368

ex 2907 29 00

50

6,6',6''-Tricyclohexyl-4,4',4''-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) (CAS RN 111850-25-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6558

(*1)ex 2907 29 00

65

2,2'-Methylenebis(6-cyclohexyl-p-cresol) (CAS RN 4066-02-8)

0 %

-

31.12.2024

0.2584

ex 2907 29 00

70

2,2',2'',6,6',6''-Hexa-tert-butyl-α,α',α''-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol (CAS RN 1709-70-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7402

ex 2907 29 00

75

4,4'-Biphényldiol (CAS RN 92-88-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3848

ex 2907 29 00

85

Phloroglucinole, même hydraté

0 %

-

31.12.2023

0.5903

ex 2908 19 00

10

Pentafluorophénol (CAS RN 771-61-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5914

ex 2908 19 00

20

4,4’-(Perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6260

(*1)ex 2908 19 00

30

4-Chlorophénol (CAS RN 106-48-9)

0 %

-

31.12.2024

0.6782

ex 2908 19 00

40

3,4,5-Trifluorophénol (CAS RN 99627-05-1)

0 %

-

31.12.2020

0.6915

ex 2908 19 00

50

4-Fluorophénol (CAS RN 371-41-5)

0 %

-

31.12.2020

0.7720

(*1)ex 2908 19 00

60

2,2',6,6'-Tétrabromo-4,4'-isopropylidènediphénol (CAS RN 79-94-7)

0 %

-

31.12.2024

0.3361

ex 2909 19 90

20

Oxyde de bis(2-chloroéthyle) (CAS RN 111-44-4)

0 %

-

31.12.2023

0.3359

ex 2909 19 90

30

Mélange d’isomères d’oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d’oxyde de nonafluorobutyle et d’éthyle, d’une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.4035

ex 2909 19 90

50

3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane (CAS RN 297730-93-9)

0 %

-

31.12.2021

0.5407

ex 2909 20 00

10

8-Méthoxycédrane (CAS RN 19870-74-7)

0 %

-

31.12.2021

0.5503

ex 2909 30 38

20

1,1'-Propane-2,2-diylbis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)benzène] (CAS RN 21850-44-2)

0 %

-

31.12.2021

0.6649

ex 2909 30 38

30

1,1'-(1-Méthyléthylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)]-benzène (CAS RN 97416-84-7)

0 %

-

31.12.2020

0.7454

ex 2909 30 38

40

4-Benzyloxybromobenzène (CAS RN 6793-92-6)

0 %

-

31.12.2023

0.4710

(*1)ex 2909 30 90

10

2-(phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7)

0 %

-

31.12.2024

0.7176

ex 2909 30 90

15

{[(2,2-diméthylbut-3-yne-1-yl)oxy]méthyl}benzène (CAS RN 1092536-54-3)

0 %

-

31.12.2021

0.4711

(*1)ex 2909 30 90

20

1,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7115

(*1)ex 2909 30 90

25

1,2-Diphénoxyéthane (CAS RN 104-66-5) sous forme de poudre ou en dispersion aqueuse, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 60 % de 1,2-Diphénoxyéthane

0 %

-

31.12.2021

0.5117

ex 2909 30 90

30

3,4,5-Triméthoxytoluène (CAS RN 6443-69-2)

0 %

-

31.12.2020

0.7580

ex 2909 30 90

35

1-Chloro-2-(4-éthoxybenzyl)-4-iodobenzène (CAS RN 1103738-29-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6614

ex 2909 30 90

40

1-Chloro-2,5-diméthoxybenzène (CAS RN 2100-42-7)

0 %

-

31.12.2020

0.6783

ex 2909 30 90

50

1-Ethoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 121219-07-6)

0 %

-

31.12.2020

0.6784

ex 2909 30 90

60

1-Butoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 136239-66-2)

0 %

-

31.12.2020

0.6994

ex 2909 30 90

70

O,O,O-1,3,5-triméthylresorcinol (CAS RN 621-23-8)

0 %

-

31.12.2021

0.7079

ex 2909 30 90

80

Oxyfluorfène (ISO) (CAS RN 42874-03-3) d’une pureté d’au moins 97 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.7706

(*1)ex 2909 44 00

10

2-Propoxyéthanol (CAS RN 2807-30-9)

0 %

-

31.12.2024

0.6927

ex 2909 49 80

10

1-Propoxypropan-2-ol (CAS RN 1569-01-3)

0 %

-

31.12.2020

0.3484

ex 2909 50 00

10

4-(2-Méthoxyéthyl)phénol (CAS RN 56718-71-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4911

ex 2909 50 00

20

Ubiquinol(CAS RN 992-78-9)

0 %

-

31.12.2020

0.3682

ex 2909 60 00

10

Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) (CAS RN 80-43-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6489

(*1)ex 2909 60 00

30

3,6,9-Triéthyl- 3,6,9-triméthyl- 1,4,7-triperoxonane (CAS RN 24748-23-0) dissout dans des hydrocarbures isoparaffiniques

0 %

-

31.12.2024

0.7744

(*1)ex 2910 90 00

10

2-[(2-Méthoxyphénoxy)méthyl]oxirane (CAS RN 2210-74-4)

0 %

-

31.12.2024

0.5940

ex 2910 90 00

15

1,2-Epoxycyclohexane (CAS RN 286-20-4)

0 %

-

31.12.2023

0.7672

ex 2910 90 00

25

Phényloxirane (CAS RN 96-09-3)

0 %

-

31.12.2023

0.2649

ex 2910 90 00

30

2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) (CAS RN 556-52-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6660

ex 2910 90 00

50

2,3-Époxypropylphényléther (CAS RN 122-60-1)

0 %

-

31.12.2020

0.4361

ex 2910 90 00

80

Oxyde d’allyle et de glycidyle (CAS RN 106-92-3)

0 %

-

31.12.2021

0.6785

ex 2911 00 00

10

Ethoxy-2,2-difluoroéthanol (CAS RN 148992-43-2)

0 %

-

31.12.2020

0.7116

ex 2912 19 00

10

Undécanal (CAS RN 112-44-7)

0 %

-

31.12.2021

0.6968

ex 2912 29 00

15

2,6,6-Triméthylcyclohexecarbaldéhyde (mélange d’isomères alpha et beta) (CAS RN 52844-21-0)

0 %

-

31.12.2021

0.6967

ex 2912 29 00

25

Mélange d’isomères constitué:

| — | à 85 (± 10) % en poids de 4-isobutyl-2-méthylbenzaldéhyde (CAS RN 73206-60-7), |
| --- | --- |

—

à 85 (± 10) % en poids de 4-isobutyl-2-méthylbenzaldéhyde (CAS RN 73206-60-7),

| — | à 15 (± 10) % en poids de 2-isobutyl-4-méthyllbenzaldéhyde (CAS RN 68102-28-3) |
| --- | --- |

—

à 15 (± 10) % en poids de 2-isobutyl-4-méthyllbenzaldéhyde (CAS RN 68102-28-3)

0 %

-

31.12.2021

0.7314

ex 2912 29 00

35

Cinnamaldéhyde (CAS RN 104-55-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7405

ex 2912 29 00

45

4-Biphénylcarbaldéhyde (CAS RN 3218-36-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5755

ex 2912 29 00

50

4-Isobutylbenzaldéhyde (CAS RN 40150-98-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7612

ex 2912 29 00

55

Cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde (CAS RN 100-50-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6072

ex 2912 29 00

70

4-tert-Butylbenzaldéhyde (CAS RN 939-97-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6073

ex 2912 29 00

80

4-isopropylbenzaldéhyde (CAS RN 122-03-2)

0 %

-

31.12.2023

0.3479

ex 2912 49 00

10

3-Phénoxybenzaldéhyde (CAS RN 39515-51-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5732

ex 2912 49 00

20

4-Hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 123-08-0)

0 %

-

31.12.2022

0.5135

ex 2912 49 00

30

Salicylaldéhyde (CAS RN 90-02-8)

0 %

-

31.12.2020

0.6678

ex 2912 49 00

40

3-Hydroxy-p-anisaldéhyde (CAS RN 621-59-0)

0 %

-

31.12.2020

0.7353

ex 2912 49 00

50

2,6-dihydroxybenzaldéhyde (CAS RN 387-46-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7712

(*1)ex 2913 00 00

10

2-Nitrobenzaldéhyde (CAS RN 552-89-6)

0 %

-

31.12.2024

0.4228

ex 2914 19 90

20

Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0)

0 %

-

31.12.2022

0.4274

ex 2914 19 90

30

3-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4)

0 %

-

31.12.2022

0.4275

ex 2914 19 90

40

Pentane-2-one (CAS RN 107-87-9)

0 %

-

31.12.2022

0.7554

ex 2914 19 90

60

Acétylacétonate de zinc (CAS RN 14024-63-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7568

ex 2914 29 00

15

Oestr-5(10)-ène-3,17-dione (CAS RN 3962-66-1)

0 %

-

31.12.2023

0.3475

ex 2914 29 00

20

Cyclohexadéc-8-ènone (CAS RN 3100-36–5)

0 %

-

31.12.2023

0.7450

ex 2914 29 00

25

2-Cyclohexén-1-one (CAS RN 609-08-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4933

ex 2914 29 00

30

(R)-p-Mentha-1(6),8-diène-2-one (CAS RN 6485-40-1)

0 %

-

31.12.2020

0.3480

ex 2914 29 00

40

Camphre

0 %

-

31.12.2023

0.5389

ex 2914 29 00

50

trans-β-Damascone (CAS RN 23726-91-2)

0 %

-

31.12.2021

0.7422

ex 2914 29 00

70

2-sec-butylcyclohexanone (CAS RN 14765-30-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7389

ex 2914 29 00

80

1-(cédr-8-én-9-yl)éthanone (CAS RN 32388-55-9)

0 %

-

31.12.2022

0.6265

(*1)ex 2914 39 00

15

2,6-Diméthyle-1-indanone (CAS RN 66309-83-9)

0 %

-

31.12.2024

0.6447

(*1)ex 2914 39 00

25

1,3-Diphénylpropane-1,3-dione (CAS RN 120-46-7)

0 %

-

31.12.2024

0.4227

ex 2914 39 00

30

Benzophénone (CAS RN 119-61-9)

0 %

-

31.12.2022

0.4429

ex 2914 39 00

50

4-Phénylbenzophénone (CAS RN 2128-93-0)

0 %

-

31.12.2023

0.4428

ex 2914 39 00

60

4-Méthylbenzophénone (CAS RN 134-84-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5739

ex 2914 39 00

70

Benzile (CAS RN 134-81-6)

0 %

-

31.12.2022

0.5535

ex 2914 39 00

80

4'-Méthylacétophénone (CAS RN 122-00-9)

0 %

-

31.12.2022

0.4932

ex 2914 50 00

20

3'-Hydroxyacétophénone (CAS RN 121-71-1)

0 %

-

31.12.2020

0.5943

ex 2914 50 00

25

4'-Méthoxyacétophénone (CAS RN 100-06-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7797

(*1)ex 2914 50 00

35

2-Hydroxy-1-[4-[4-(2-hydroxy-2-méthylpropanoyl)phénoxy]phényl]-2-méthylpropan-1-one (CAS-RN 71868-15-0)

0 %

-

31.12.2024

0.5904

ex 2914 50 00

36

2,7-Dihydroxy-9-fluorénone (CAS RN 42523-29-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5435

ex 2914 50 00

40

4-(4-Hydroxyphényl)butane-2-one (CAS RN 5471-51-2)

0 %

-

31.12.2021

0.5809

ex 2914 50 00

45

3,4-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 10425-11-3)

0 %

-

31.12.2022

0.4235

ex 2914 50 00

60

2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6591

ex 2914 50 00

65

3-Méthoxyacétophénone (CAS RN 586-37-8)

0 %

-

31.12.2020

0.6762

ex 2914 50 00

75

7-Hydroxy-3,4-dihydro-1(2H)-naphthalénone (CAS RN 22009-38-7)

0 %

-

31.12.2020

0.4385

ex 2914 50 00

80

2',6'-Dihydroxyacétophénone (CAS RN 699-83-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7075

ex 2914 50 00

85

4,4'-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 611-99-4)

0 %

-

31.12.2021

0.2647

ex 2914 69 80

10

2-Ethylanthraquinone (CAS RN 84-51-5)

0 %

-

31.12.2023

0.2643

ex 2914 69 80

30

1,4-Dihydroxyanthraquinone (CAS RN 81-64-1)

0 %

-

31.12.2023

0.5430

ex 2914 69 80

40

p-Benzoquinone (CAS RN 106-51-4)

0 %

-

31.12.2021

0.6481

(*1)ex 2914 69 80

50

Masse de réaction composée de 2-(1,2-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 68892-28-4) et de 2-(1,1-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 32588-54-8)

0 %

-

31.12.2024

0.6592

ex 2914 79 00

15

1-(4-Méthylphényl)-4,4,4-trifluorobutane-1,3-dione (CAS RN 720-94-5)

0 %

-

31.12.2020

0.7736

(*1)ex 2914 79 00

18

2-Chloro-1-cyclopropyléthanone (CAS RN 7379-14-8)

0 %

-

31.12.2024

0.5782

ex 2914 79 00

20

2,4'-Difluorobenzophénone (CAS RN 342-25-6)

0 %

-

31.12.2022

0.7732

(*1)ex 2914 79 00

23

5-Chloro-2-hydroxybenzophénone (CAS RN 85-19-8)

0 %

-

31.12.2024

0.6596

ex 2914 79 00

25

1- (7-Bromo- 9,9-difluoro- 9H-fluoren- 2-yl) — 2-chloroéthanone (CAS RN 1378387-81-5)

0 %

-

31.12.2020

0.7751

(*1)ex 2914 79 00

27

(2-Chloro-5-iodo-phényl)-(4-fluoro-phényl)-méthanone (CAS RN 915095-86-2)

0 %

-

31.12.2024

0.7467

ex 2914 79 00

30

5-Méthoxy-4'-trifluorométhyl valérophénone (CAS RN 61718-80-7)

0 %

-

31.12.2023

0.7442

ex 2914 79 00

35

1-[4-(benzyloxy)phényl]-2-bromopropan-1-one (CAS RN 35081-45-9)

0 %

-

31.12.2023

0.3474

ex 2914 79 00

40

Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) (CAS RN 756-13-8)

0 %

-

31.12.2023

0.2640

ex 2914 79 00

50

3'-Chloropropiophénone (CAS RN 34841-35-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4948

ex 2914 79 00

60

4'-tert-Butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénone (CAS RN 81-14-1)

0 %

-

31.12.2020

0.7072

ex 2914 79 00

65

1,4'-bis(4-fluorobenzoyl)benzène (CAS RN 68418-51-9)

0 %

-

31.12.2021

0.5237

ex 2914 79 00

70

4-Chloro-4'-hydroxybenzophénone (CAS RN 42019-78-3)

0 %

-

31.12.2021

0.7082

ex 2914 79 00

75

4,4'-Difluorobenzophénone (CAS RN 345-92-6)

0 %

-

31.12.2021

0.6120

ex 2914 79 00

80

Tétrachloro-p-benzoquinone (CAS RN 118-75-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7214

ex 2915 12 00

10

Solution aqueuse contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 84 % de formiate de césium (CAS RN 3495-36-1)

0 %

-

31.12.2021

0.7433

ex 2915 39 00

10

Acétate de (3Z)-3-hexén-1-yle (CAS RN 3681-71-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6155

ex 2915 39 00

25

Acétate de 2-méthylcyclohéxyle (CAS RN 5726-19-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7423

ex 2915 39 00

30

Acétate de 4-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 32210-23-4)

0 %

-

31.12.2022

0.2957

ex 2915 39 00

40

Acétate de tert-butyle (CAS RN 540-88-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5119

ex 2915 39 00

60

Acétate de dodec-8-ényle (CAS RN 28079-04-1)

0 %

-

31.12.2020

0.5121

ex 2915 39 00

65

Acétate de dodéca-7,9-diényle (CAS RN 54364-62-4)

0 %

-

31.12.2020

0.5120

ex 2915 39 00

70

Acétate de dodec-9-ényle (CAS RN 16974-11-1)

0 %

-

31.12.2020

0.5289

ex 2915 39 00

75

Acétate d’isobornyle (CAS RN 125-12-2)

0 %

-

31.12.2021

0.5301

ex 2915 39 00

80

Acétate de 1-phényléthyle (CAS RN 93-92-5)

0 %

-

31.12.2021

0.5909

ex 2915 39 00

85

Acétate de 2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 88-41-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5858

ex 2915 60 19

10

Butyrate d’éthyle (CAS RN 105-54-4)

0 %

-

31.12.2022

0.7540

ex 2915 70 40

10

Palmitate de méthyle (CAS RN 112-39-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7541

ex 2915 90 30

10

Laurate de méthyle (CAS RN 111-82-0)

0 %

-

31.12.2020

0.7407

ex 2915 90 70

20

(R)-2-fluoropropionate de méthyle (CAS RN 146805-74-5)

0 %

-

31.12.2022

0.7542

ex 2915 90 70

25

Octanoate de méthyle (CAS RN 111-11-5), décanoate de méthyle (CAS RN 110-42-9) ou myristate de méthyle (CAS RN 124-10-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5767

ex 2915 90 70

30

Chlorure de 3,3-diméthylbutyryle (CAS RN 7065-46-5)

0 %

-

31.12.2022

0.5536

ex 2915 90 70

35

Chlorure de 2,2-diméthylbutyryle (CAS RN 5856-77-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6255

(*1)ex 2915 90 70

45

Orthoformiate de triméthyle (CAS RN 149-73-5)

0 %

-

31.12.2024

0.4791

(*1)ex 2915 90 70

50

Heptanoate d’allyle (CAS RN 142-19-8)

0 %

-

31.12.2024

0.6003

ex 2915 90 70

55

Orthoformiate de triéthyle (CAS RN 122-51-0)

0 %

-

31.12.2023

0.4954

ex 2915 90 70

60

6-8 Dichlorooctanoate d`éthyle (CAS RN 1070-64-0)

0 %

-

31.12.2020

0.6914

ex 2915 90 70

65

Acide 2-éthyl-2-méthyl butanoïque (CAS RN 19889-37-3)

0 %

-

31.12.2020

0.5217

ex 2915 90 70

80

Difluoroacétate d’éthyle (CAS RN 454-31-9)

0 %

-

31.12.2021

0.2585

ex 2916 12 00

10

Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle (CAS RN 61167-58-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3977

ex 2916 12 00

40

Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle (CAS RN 123968-25-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5808

ex 2916 12 00

70

2-(2-Vinyloxyéthoxy) acrylate d’éthyle (CAS RN 86273-46-3)

0 %

-

31.12.2022

0.3468

ex 2916 13 00

20

Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre (CAS RN 13189-00-9)

0 %

-

31.12.2023

0.3466

ex 2916 13 00

30

Poudre de mono méthacrylate de zinc (CAS RN 63451-47-8) même ne contenant pas plus de 17 % en poids d’impuretés provenant du processus de production

0 %

-

31.12.2020

0.2638

ex 2916 14 00

10

Méthacrylate de 2,3-époxypropyle (CAS RN 106-91-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6190

ex 2916 14 00

20

Méthacrylate d’éthyle (CAS RN 97-63-2)

0 %

-

31.12.2023

0.2951

ex 2916 19 95

20

3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle (CAS RN 63721-05-1)

0 %

-

31.12.2023

0.5991

ex 2916 19 95

40

Acide sorbique (CAS RN 110-44-1) destiné à être utilisé dans la fabrication d’aliments pour animaux (4)

0 %

-

31.12.2023

0.6238

(*1)ex 2916 19 95

50

2-Fluoroacrylate de méthyle (CAS RN 2343-89-7)

0 %

-

31.12.2024

0.7023

ex 2916 20 00

15

Transfluthrine (ISO) (CAS RN 118712-89-3)

0 %

-

31.12.2021

0.7437

ex 2916 20 00

20

Mélange des isomères (1S,2R,6R,7R)- et (1R,2R,6R,7S)- du tricyclo[5.2.1.0 2,6 ]décane-2-carboxylate d’éthyle (CAS RN 80657-64-3 et 80623-07-0)

0 %

-

31.12.2022

0.3463

ex 2916 20 00

50

2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d’éthyle (CAS RN 97-41-6)

0 %

-

31.12.2023

0.4931

ex 2916 20 00

60

Acide 3-cyclohexylpropionique (CAS RN 701-97-3)

0 %

-

31.12.2020

0.7531

ex 2916 20 00

70

Chlorure de cyclopropanecarbonyle (CAS RN 4023-34-1)

0 %

-

31.12.2023

0.5421

ex 2916 31 00

10

Benzoate de benzyle (CAS RN 120-51-4)

0 %

-

31.12.2021

0.6248

(*1)ex 2916 39 90

13

Acide 3,5-dinitrobenzoïque (CAS RN 99-34-3)

0 %

-

31.12.2024

0.5214

ex 2916 39 90

15

Acide 2-chloro-5-nitrobenzoïque (CAS RN 2516-96-3)

0 %

-

31.12.2021

0.2636

ex 2916 39 90

20

Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle (CAS RN 2905-62-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6557

(*1)ex 2916 39 90

23

Chlorure de (2,4,6-triméthylphényl)acétyle(CAS RN 52629-46-6)

0 %

-

31.12.2024

0.4951

ex 2916 39 90

25

Chlorure de l`acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique (CAS RN 1017183-70-8)

0 %

-

31.12.2021

0.4930

ex 2916 39 90

30

Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle (CAS RN 938-18-1)

0 %

-

31.12.2020

0.7187

ex 2916 39 90

33

4'-(bromométhyl)biphényl-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 114772-38-2)

0 %

-

31.12.2021

0.5944

ex 2916 39 90

35

4-tert-Butylbenzoate de méthyle (CAS RN 26537-19-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6794

ex 2916 39 90

41

Chlorure de 4-bromo-2,6-difluorobenzoyle (CAS RN 497181-19-8)

0 %

-

31.12.2020

0.7734

(*1)ex 2916 39 90

43

Acide 2-(3,5-bis(trifluorométhyl)phényl)-2-méthylpropanoïque (CAS RN 289686-70-0)

0 %

-

31.12.2024

0.6121

ex 2916 39 90

48

Chlorure de 3-fluorobenzoyle (CAS RN 1711-07-5)

0 %

-

31.12.2023

0.2634

ex 2916 39 90

50

Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle (CAS RN 6613-44-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6755

ex 2916 39 90

51

Acide 3-chloro-2-fluorobenzoïque (CAS RN 161957-55-7)

0 %

-

31.12.2020

0.6661

ex 2916 39 90

53

Acide 5-iodo-2-methylbenzoique (CAS RN 54811-38-0)

0 %

-

31.12.2020

0.4238

ex 2916 39 90

55

4-terc-Butilbenzoesav (CAS RN 98-73-7 )

0 %

-

31.12.2022

0.7678

ex 2916 39 90

57

Acide 2-phénylprop-2-énoïque (CAS RN 492-38-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6803

ex 2916 39 90

61

Acide 2-phénylbutyrique (CAS RN 90-27-7)

0 %

-

31.12.2020

0.3462

ex 2916 39 90

70

Ibuprofène (DCI) (CAS RN 15687-27-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7117

ex 2916 39 90

73

Chlorure de (2,4-dichlorophényl)acétyle (CAS RN 53056-20-5)

0 %

-

31.12.2021

0.5541

ex 2916 39 90

75

Acide m-toluique (CAS RN 99-04-7)

0 %

-

31.12.2022

0.5543

ex 2916 39 90

85

Acide (2,4,5-trifluorophényl)acétique (CAS RN 209995-38-0)

0 %

-

31.12.2022

0.3457

ex 2917 11 00

20

Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) (CAS RN 18241-31-1)

0 %

-

31.12.2023

0.4746

(*1)ex 2917 11 00

30

Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7563

ex 2917 12 00

20

Adipate de bis(3,4 époxycyclohexylméthyle) (CAS RN 3130-19-6)

0 %

-

31.12.2023

0.4684

(*1)ex 2917 19 10

10

Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8)

0 %

-

31.12.2024

0.5602

ex 2917 19 10

20

Malonate de diéthyle (CAS RN 105-53-3)

0 %

-

31.12.2022

0.6089

ex 2917 19 80

15

But-2-ynedioate de diméthyle (CAS RN 762-42-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4790

(*1)ex 2917 19 80

30

Brassylate d’éthylène (CAS RN 105-95-3)

0 %

-

31.12.2024

0.7451

ex 2917 19 80

35

Méthylemalonate de diéthyle (CAS RN 609-08-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4918

ex 2917 19 80

50

Acide tétradécanedioique (CAS RN 821-38-5)

0 %

-

31.12.2020

0.3454

ex 2917 19 80

70

Acide itaconique (CAS RN 97-65-4)

0 %

-

31.12.2023

0.2631

ex 2917 20 00

30

Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique (CAS RN 115-27-5)

0 %

-

31.12.2023

0.2627

ex 2917 20 00

40

Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique, (CAS RN 5333-84-6)

0 %

-

31.12.2023

0.2954

ex 2917 34 00

10

Phtalate de diallyle (CAS RN 131-17-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4945

ex 2917 39 95

20

Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 1962-75-0)

0 %

-

31.12.2020

0.6796

ex 2917 39 95

25

Anhydride naphtalène-1,8-dicarboxylique (CAS RN 81-84-5)

0 %

-

31.12.2020

0.3640

ex 2917 39 95

30

Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (CAS RN 89-32-7)

0 %

-

31.12.2020

0.6800

ex 2917 39 95

35

2-Nitrotéréphthalate de 1-méthyle (CAS RN 35092-89-8)

0 %

-

31.12.2020

0.6123

ex 2917 39 95

40

2-Nitrotéréphtalate de diméthyle (CAS RN 5292-45-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6553

(*1)ex 2917 39 95

50

1,8-Monoanhydride d’acide 1,4,5,8-naphtalènetétracarboxylique (CAS RN 52671-72-4)

0 %

-

31.12.2024

0.6554

(*1)ex 2917 39 95

60

Dianhydride pérylène-3,4,9,10-tétracarboxylique (CAS RN 128-69-8)

0 %

-

31.12.2024

0.6366

(*1)ex 2918 19 30

10

Acide cholique (CAS RN 81-25-4)

0 %

-

31.12.2024

0.6367

(*1)ex 2918 19 30

20

Acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique) (CAS RN 83-44-3)

0 %

-

31.12.2024

0.2950

ex 2918 19 98

20

Acide L-malique (CAS RN 97-67-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7702

(*1)ex 2918 19 98

30

1-Hydroxycyclopentanecarboxylate d’éthyle (CAS RN 41248-23-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7703

(*1)ex 2918 19 98

40

1-Hydroxycyclohexanecarboxylate d’éthyle (CAS RN 1127-01-1)

0 %

-

31.12.2024

0.3637

ex 2918 29 00

10

Acides monohydroxynaphtoïques

0 %

-

31.12.2023

0.5781

ex 2918 29 00

35

3,4,5-Trihydroxybenzoate de propyle (CAS RN 121-79-9)

0 %

-

31.12.2022

0.3638

ex 2918 29 00

50

Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d’hexaméthylèn (CAS RN 35074-77-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5220

ex 2918 29 00

60

Esters méthyliques, éthyliques, propyliques ou butyliques de l’acide 4-hydroxybenzoïque ou leurs sels de sodium (CAS RN 35285-68-8, 99-76-3, 5026-62-0, 94-26-8, 94-13-3, 35285-69-9, 120-47-8, 36457-20-2 or 4247-02-3)

0 %

-

31.12.2021

0.6456

(*1)ex 2918 29 00

70

Acide 3,5-diiodosalicylique (CAS RN 133-91-5)

0 %

-

31.12.2024

0.7344

ex 2918 30 00

15

Acide 2-fluoro-5-formylbenzoïque (CAS RN 550363-85-4)

0 %

-

31.12.2022

0.7605

ex 2918 30 00

25

(E)-1-éthoxy-3-oxobut-1-èn-1-olate; 2-Méthylpropane-1-olate; titane(4+) (CAS RN 83877-91-2)

0 %

-

31.12.2023

0.4427

ex 2918 30 00

30

2-benzoylbenzoate de méthyle (CAS RN 606-28-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5857

ex 2918 30 00

50

Acétoacétate d’éthyle (CAS RN 141-97-9)

0 %

-

31.12.2022

0.6250

(*1)ex 2918 30 00

60

Acide 4-oxovalérique (CAS RN 123-76-2)

0 %

-

31.12.2024

0.6455

(*1)ex 2918 30 00

70

Acide 2-[4-chloro-3-(chlorosulfonyle) benzoyl] benzoïque (CAS RN 68592-12-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7062

ex 2918 30 00

80

Benzoylformiate de méthyle (CAS RN 15206-55-0)

0 %

-

31.12.2021

0.2946

ex 2918 99 90

10

3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle (CAS RN 2386-87-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6814

ex 2918 99 90

13

Chlorure de 3-méthoxy-2-méthylbenzoyle (CAS RN 24487-91-0)

0 %

-

31.12.2020

0.5856

ex 2918 99 90

15

2,3-Epoxy-3-phénylbutyrate d’éthyle (CAS RN 77-83-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6901

ex 2918 99 90

18

2-Hydroxy-2-(4-phénoxyphényl)propanoated’éthyle (CAS RN 132584-17-9)

0 %

-

31.12.2020

0.2949

(*1)ex 2918 99 90

20

3-Méthoxyacrylate de méthyle (CAS RN 5788-17-0)

0 %

-

31.12.2024

0.6983

ex 2918 99 90

23

Acide 1,8-dihydroxyanthraquinone-3-carboxylique (CAS RN 478-43-3)

0 %

-

31.12.2021

0.6147

ex 2918 99 90

25

3-Methoxy-2-(2-chlorométhylphényl)-acrylate de méthyle (CAS RN 117428-51-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7256

ex 2918 99 90

27

3-Ethoxypropionate d’éthyle (CAS RN 763-69-9)

0 %

-

31.12.2022

0.2948

ex 2918 99 90

30

2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle (CAS RN 96562-58-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7597

ex 2918 99 90

33

Acide vanillique (CAS RN 121-34-6) ne contenant

| — | pas plus de 10 ppm de palladium (CAS RN 7440-05-3), |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 ppm de palladium (CAS RN 7440-05-3),

| — | pas plus de 10 ppm de bismuth (CAS RN 7440-69-9), |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 ppm de bismuth (CAS RN 7440-69-9),

| — | pas plus de 14 ppm de formaldéhyde (CAS RN 50-00-0), |
| --- | --- |

—

pas plus de 14 ppm de formaldéhyde (CAS RN 50-00-0),

| — | pas plus de 1,3 % en poids d’acide 3,4-dihydroxybenzoïque (CAS RN 99-50-3), |
| --- | --- |

—

pas plus de 1,3 % en poids d’acide 3,4-dihydroxybenzoïque (CAS RN 99-50-3),

| — | pas plus 0,5 % en poids de vanilline (CAS RN 121-33-5) |
| --- | --- |

—

pas plus 0,5 % en poids de vanilline (CAS RN 121-33-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6342

(*1)ex 2918 99 90

35

Acide p-anisique (CAS RN 100-09-4)

0 %

-

31.12.2024

0.7358

ex 2918 99 90

38

Diclofop-méthyl (ISO) (CAS RN 51338-27-3)

0 %

-

31.12.2022

0.2945

ex 2918 99 90

40

Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique (CAS RN 1135-24-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6224

(*1)ex 2918 99 90

45

Diméthylacétate de 4-méthylcatéchol (CAS RN 52589-39-6)

0 %

-

31.12.2024

0.2947

ex 2918 99 90

50

3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle (CAS RN 1916-07-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6552

(*1)ex 2918 99 90

55

Stéaryl glycyrrhétinate (CAS RN 13832-70-7)

0 %

-

31.12.2024

0.2943

ex 2918 99 90

60

Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque (CAS RN 118-41-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6523

(*1)ex 2918 99 90

65

Acide acétique, difluoro[1,1,2,2-tétrafluoro-2-(pentafluoroéthoxy)éthoxy]-, sel d’ammonium (CAS RN 908020-52-0)

0 %

-

31.12.2024

0.4742

(*1)ex 2918 99 90

70

Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8)

0 %

-

31.12.2024

0.5496

ex 2918 99 90

80

Sodium 5-[2-chloro-4-(trifluorométhyle)phénoxy]-2-nitrobenzoate (CAS RN 62476-59-9)

0 %

-

31.12.2021

0.6747

ex 2918 99 90

85

Trinexapac-Éthyl (ISO) (CAS RN 95266-40-3) d’une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.2942

ex 2919 90 00

10

Sel monosodique du phosphate de 2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) (CAS RN 85209-91-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7462

ex 2919 90 00

15

Benzène-1,3-diyltétraphenyl bis(phosphate) (CAS RN 57583-54-7)

0 %

-

31.12.2023

0.7723

(*1)ex 2919 90 00

25

Phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)

0 %

-

31.12.2024

0.2940

ex 2919 90 00

30

Hydroxybis[2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d’aluminium (CAS RN 151841-65-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3867

ex 2919 90 00

40

Tri-n-hexylphosphate (CAS RN 2528-39-4)

0 %

-

31.12.2023

0.5495

ex 2919 90 00

50

Phosphate de triéthyle (CAS RN 78-40-0)

0 %

-

31.12.2021

0.6188

ex 2919 90 00

60

(1-Méthyléthylidène)di-4, 1-phénylènetétraphényl diphosphate (CAS RN 5945-33-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6413

(*1)ex 2919 90 00

70

Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) (CAS RN 78-51-3)

0 %

-

31.12.2024

0.2938

ex 2920 19 00

10

Fenitrothion (ISO) (CAS RN 122-14-5)

0 %

-

31.12.2023

0.2941

ex 2920 19 00

20

Tolclofos-méthyl (ISO) (CAS RN 57018-04-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6253

(*1)ex 2920 19 00

30

2,2'-Oxybis(5,5-diméthyl-1,3,2-dioxaphosphorinane)-2,2'-disulfure (CAS RN 4090-51-1)

0 %

-

31.12.2024

0.3634

2920 23 00

Phosphite de triméthyle (CAS RN 121-45-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4158

2920 24 00

Phosphite de triéthyle (CAS RN 122-52-1)

0 %

-

31.12.2021

0.2626

ex 2920 29 00

10

O,O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol (CAS RN 3806-34-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7227

ex 2920 29 00

15

Acide phosphoreux,3,3',5,5'-tétrakis(1,1,-diméthyléthyl)-6,6'-diméthyl[1,1'-biphényl]-2,2'-diyl tétra-1-ester de napthalényle (CAS RN 198979-98-5)

0 %

-

31.12.2022

0.5038

ex 2920 29 00

20

Phosphite de tris(méthylphényle) (CAS RN 25586-42-9)

0 %

-

31.12.2020

0.5123

ex 2920 29 00

30

2,2'-[[3,3’,5,5'-Tétrakis(1,1-diméthyléthyl)[1,1'-biphényl]-2,2'-diyl]bis(oxy)bis[biphényl-1,3,2-dioxaphosphépine] (CAS RN 138776-88-2)

0 %

-

31.12.2020

0.5045

ex 2920 29 00

40

Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol (CAS RN 154862-43-8)

0 %

-

31.12.2020

0.6004

ex 2920 29 00

50

Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7031

ex 2920 29 00

60

Fosétyl-sodium (CAS RN 39148-16-8) sous forme de solution aqueuse contenant 35 % ou plus mais pas plus de 45 % en poids de fosétyl-sodium, utilisé dans la fabrication de pesticides (4)

0 %

-

31.12.2021

0.3635

ex 2920 90 10

10

Sulfate de diéthyle (CAS RN 64-67-5)

0 %

-

31.12.2023

0.7559

(*1)ex 2920 90 10

15

Carbonate d’éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0)

3.2 %

-

31.12.2020

0.2605

ex 2920 90 10

20

Dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle (CAS RN 142-22-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7560

(*1)ex 2920 90 10

25

Carbonate de diéthyle (CAS RN 105-58-8)

3.2 %

-

31.12.2020

0.7558

(*1)ex 2920 90 10

35

Carbonate de vinylène (CAS RN 872-36-6)

3.2 %

-

31.12.2020

0.3685

ex 2920 90 10

40

Carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3868

ex 2920 90 10

50

Dicarbonate de di-tert-butyle (CAS RN 24424-99-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5756

ex 2920 90 10

60

Carbonate de 2,4-di-tert-butyl-5-nitrophényle et de méthyle (CAS RN 873055-55-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7068

ex 2920 90 10

80

Sulfate de sodium et de 2-[2-[2-(tridécyloxy)ethoxy]ethoxy]éthyle (CAS RN 25446-78-0) sous forme de pâte liquide à une concentration égale ou supérieure à 62 % en poids dans l’eau, mais n’excédant pas 65 %

0 %

-

31.12.2021

0.7588

ex 2920 90 70

20

Phosphorochloridate de diéthyle (CAS RN 814-49-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7465

ex 2920 90 70

30

2-isopropoxy-4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolane (CAS RN 61676-62-8)

0 %

-

31.12.2023

0.5947

ex 2920 90 70

60

Bis(neopentylglycolato)diborone (CAS RN 201733-56-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6598

ex 2920 90 70

80

Bis(pinacolato)dibore (CAS RN 73183-34-3)

0 %

-

31.12.2020

0.5668

2921 13 00

Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-Diéthylamino)éthyle (CAS RN 869-24-9)

0 %

-

31.12.2022

0.3629

ex 2921 19 99

20

Éthyl(2-méthylallyl)amine (CAS RN 18328-90-0)

0 %

-

31.12.2023

0.3631

ex 2921 19 99

30

Allylamine (CAS RN 107-11-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7073

ex 2921 19 99

45

Chlorhydrate de 2-chloro-N-(2-chloroéthyl)éthanamine (CAS RN 821-48-7)

0 %

-

31.12.2021

0.5650

ex 2921 19 99

70

Trichloro(N,N-diméthyloctylamine)bore (1:1) (CAS RN 34762-90-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6269

(*1)ex 2921 19 99

80

Taurine (CAS RN 107-35-7) additionnée de 0,5 % d’agent antiagglomérant, à savoir le dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8)

0 %

-

31.12.2024

0.3630

ex 2921 29 00

20

Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine (CAS RN 33329-35-0)

0 %

-

31.12.2023

0.3625

ex 2921 29 00

30

Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine (CAS RN 3855-32-1)

0 %

-

31.12.2023

0.4917

ex 2921 29 00

40

Décaméthylènediamine (CAS RN 646-25-3)

0 %

-

31.12.2020

0.5256

ex 2921 29 00

50

N'-[3-(Diméthylamino)propyl]-N,N-diméthylpropane-1,3-diamine (CAS RN 6711-48-4)

0 %

-

31.12.2021

0.7488

ex 2921 30 10

10

Sel de cyclohexylamine de 2-(4-(cyclopropanecarbonyl)phényl)-2-acide méthylpropanoïque (CAS RN 1690344-90-1)

0 %

-

31.12.2023

0.4862

ex 2921 30 99

30

1,3-Cyclohexanedimethanamine (CAS RN 2579-20-6)

0 %

-

31.12.2020

0.5768

ex 2921 30 99

40

Cyclopropylamine (CAS RN 765-30-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7750

(*1)ex 2921 30 99

50

Chlorhydrate de bicyclo[1.1.1]pentan-1-amine (CAS RN 22287-35-0)

0 %

-

31.12.2024

0.3909

ex 2921 42 00

25

Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium (CAS RN 24605-36-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6615

ex 2921 42 00

33

2-Fluoroaniline (CAS RN 348-54-9)

0 %

-

31.12.2020

0.3978

ex 2921 42 00

35

2-Nitroaniline (CAS RN 88-74-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6550

(*1)ex 2921 42 00

40

Sulphanilate de sodium (CAS RN 515-74-2), également sous la forme de ses monohydrates et dihydrates (CAS RN 12333-70-0 ou 6106-22-5)

0 %

-

31.12.2024

0.3979

ex 2921 42 00

45

2,4,5-Trichloroaniline (CAS RN 636-30-6)

0 %

-

31.12.2023

0.2620

ex 2921 42 00

50

Acide 3-aminobenzènesulfonique (CAS RN 121-47-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7739

(*1)ex 2921 42 00

55

4-Chloroaniline (CAS RN 106-47-8)

0 %

-

31.12.2024

0.3623

(*1)ex 2921 42 00

70

Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3622

ex 2921 42 00

80

4-Chloro-2-nitroaniline (CAS RN 89-63-4)

0 %

-

31.12.2023

0.3687

ex 2921 42 00

85

3,5-Dichloroaniline (CAS RN 626-43-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5616

ex 2921 42 00

86

2,5-Dichloroaniline (CAS RN 95-82-9)

0 %

-

31.12.2022

0.5603

ex 2921 42 00

87

N-Méthylaniline (CAS RN 100-61-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5617

ex 2921 42 00

88

Acide 3,4-dichloroaniline-6-sulfonique (CAS RN 6331-96-0)

0 %

-

31.12.2022

0.2617

ex 2921 43 00

20

Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-51-7)

0 %

-

31.12.2023

0.2615

ex 2921 43 00

30

3-Nitro-p-toluidine (CAS RN 119-32-4)

0 %

-

31.12.2023

0.3980

(*1)ex 2921 43 00

40

Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-44-8)

0 %

-

31.12.2024

0.5125

ex 2921 43 00

50

4-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 455-14-1)

0 %

-

31.12.2020

0.5124

ex 2921 43 00

60

3-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 98-16-8)

0 %

-

31.12.2020

0.7583

ex 2921 43 00

70

5-Bromo-4-fluoro-2-méthylaniline (CAS RN 627871-16-3)

0 %

-

31.12.2023

0.3621

ex 2921 44 00

20

Diphénylamine (CAS RN 122-39-4)

0 %

-

31.12.2023

0.2618

(*1)ex 2921 45 00

20

Acide 2-aminonaphthalène-1,5-disulfonique (CAS RN117-62-4) ou l’un de ses sels de sodium (n°CAS 19532-03-7) ou (CAS RN 62203-79-6)

0 %

-

31.12.2024

0.7628

ex 2921 45 00

30

Acide (5 ou 8)-aminonaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 51548-48-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5994

(*1)ex 2921 45 00

50

Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique (CAS RN 118-03-6)

0 %

-

31.12.2024

0.7316

ex 2921 45 00

60

1- Naphthylamine (CAS RN 134-32-7)

0 %

-

31.12.2022

0.7315

ex 2921 45 00

70

Acide 8-aminonaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 119-28-8)

0 %

-

31.12.2022

0.7629

ex 2921 45 00

80

Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique (CAS RN 81-16-3)

0 %

-

31.12.2023

0.3618

ex 2921 49 00

20

Pendiméthaline (ISO) (CAS RN 40487-42-1)

3.5 %

-

31.12.2023

0.7705

(*1)ex 2921 49 00

30

4-Isopropylaniline (CAS RN 99-88-7)

0 %

-

31.12.2024

0.7592

ex 2921 49 00

35

2-Éthylaniline (CAS RN 578-54-1)

0 %

-

31.12.2023

0.2609

ex 2921 49 00

40

N-1-Naphtylaniline (CAS RN 90-30-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6825

ex 2921 49 00

60

2,6-Diisopropylaniline (CAS RN 24544-04-5)

0 %

-

31.12.2020

0.5126

ex 2921 49 00

80

4-Heptafluoroisopropyl-2-méthylaniline (CAS RN 238098-26-5)

0 %

-

31.12.2020

0.3981

ex 2921 51 19

30

Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 615-50-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4184

ex 2921 51 19

40

p-Phénylènediamine (CAS RN 106-50-3)

0 %

-

31.12.2021

0.4498

(*1)ex 2921 51 19

50

Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène

0 %

-

31.12.2024

0.5995

(*1)ex 2921 51 19

60

Acide 2,4-diaminobenzènesulfonique (CAS RN 88-63-1)

0 %

-

31.12.2024

0.6595

ex 2921 51 19

70

4-Bromo- 1,2-diaminobenzène (CAS RN 1575-37-7)

0 %

-

31.12.2020

0.2612

ex 2921 59 90

10

Mélange d’isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine (CAS RN 68479-98-1, CAS RN 75389-89-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3785

ex 2921 59 90

30

Dichlorhydrate de 3,3'-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9)

0 %

-

31.12.2022

0.3870

ex 2921 59 90

40

Acide 4,4'-diaminostilbène-2,2'-disulfonique (CAS RN 81-11-8)

0 %

-

31.12.2023

0.5509

ex 2921 59 90

60

Dichlorhydrate de (2R, 5R)-1,6-diphénylhexane-2,5-diamine (CAS RN 1247119-31-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6616

ex 2921 59 90

70

Tris-(4-aminophényl)-méthane (CAS RN 548-61-8)

0 %

-

31.12.2020

0.5757

ex 2922 19 00

20

Chlorhydrate de 2-(2-méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 64464-07-9)

0 %

-

31.12.2022

0.3617

ex 2922 19 00

30

N,N,N',N'-Tétraméthyl-2,2'-oxybis(éthylamine) (CAS RN 3033-62-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6947

ex 2922 19 00

35

2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthanol (CAS RN 1704-62-7)

0 %

-

31.12.2020

0.7179

ex 2922 19 00

40

(R) -1- ((4-amino-2-bromo-5-fluorophényl) amino) -3- (benzyloxy) propane-2-ol 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 1294504-64-5)

0 %

-

31.12.2021

0.7480

ex 2922 19 00

45

2-Méthoxyméthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 337906-36-2)

0 %

-

31.12.2023

0.3616

(*1)ex 2922 19 00

50

2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 1836-62-0)

0 %

-

31.12.2024

0.7587

ex 2922 19 00

55

3-Aminoadamantan-1-ol (CAS RN 702-82-9)

0 %

-

31.12.2023

0.3871

ex 2922 19 00

60

N,N,N'-Triméthyle-N'-(2-hydroxy-éthyle) 2,2'-oxybis (éthylamine) (CAS RN 83016-70-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5905

ex 2922 19 00

65

trans-4-Aminocyclohexanol (CAS RN 27489-62-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5986

ex 2922 19 00

75

2-Ethoxyéthylamine (CAS RN 110-76-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4665

(*1)ex 2922 19 00

80

N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3)

0 %

-

31.12.2024

0.5911

ex 2922 19 00

85

(1S,4R)-cis-4-Amino-2-cyclopentène-1-méthanol-D-tartrate (CAS RN 229177-52-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5996

(*1)ex 2922 21 00

10

Acide 2-amino-5-naphthol-1,7-disulfonique(CAS RN 6535-70-2)

0 %

-

31.12.2024

0.2703

(*1)ex 2922 21 00

30

Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7)

0 %

-

31.12.2024

0.2704

ex 2922 21 00

40

Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3873

(*1)ex 2922 21 00

50

Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium (CAS RN 5460-09-3)

0 %

-

31.12.2024

0.5997

ex 2922 21 00

60

Acide 4-amino-5-hydroxynaphthalène-2,7-disulfonique d’une pureté minimale de 80 % en poids (CAS RN 90-20-0)

0 %

-

31.12.2023

0.2702

ex 2922 29 00

20

3-Aminophénol (CAS RN 591-27-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3982

ex 2922 29 00

25

5-Amino-o-crésol (CAS RN 2835-95-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6624

ex 2922 29 00

30

1,2-Bis(2-aminophénoxy)éthane (CAS RN 52411-34-4)

0 %

-

31.12.2020

0.7642

ex 2922 29 00

33

o-Phénétidine (CAS RN 94-70-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6653

ex 2922 29 00

40

4-Hydroxy-6-[(3- acide sulfophényl)amino]naphtalène-2- sulfonique (CAS RN 25251-42-7)

0 %

-

31.12.2020

0.2936

ex 2922 29 00

45

Anisidines

0 %

-

31.12.2023

0.6634

ex 2922 29 00

63

Aclonifène (ISO) (CAS RN 74070-46-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.4627

(*1)ex 2922 29 00

65

4-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5)

0 %

-

31.12.2024

0.7481

ex 2922 29 00

67

4-Chloro-2,5-diméthoxyaniline (CAS RN 6358-64-1)

0 %

-

31.12.2023

0.2692

ex 2922 29 00

70

4-Nitro-o-anisidine (CAS RN 97-52-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7026

ex 2922 29 00

73

Thiophosphate de tris (4-aminophényle) (CAS RN 52664-35-4)

0 %

-

31.12.2021

0.4956

ex 2922 29 00

75

4-(2-Aminoéthyl)phénol (CAS RN 51-67-2)

0 %

-

31.12.2020

0.2696

ex 2922 29 00

80

3-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5898

ex 2922 29 00

85

4-Benzyloxyaniline, chlorhydrate (CAS RN 51388-20-6)

0 %

-

31.12.2023

0.2690

ex 2922 39 00

10

Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels

0 %

-

31.12.2023

0.7371

ex 2922 39 00

15

2-amino-3,5-dibromobenzaldéhyde (CAS RN 50910-55-9)

0 %

-

31.12.2022

0.4914

ex 2922 39 00

20

2-Amino-5-chlorobenzophénone (CAS RN 719-59-5)

0 %

-

31.12.2020

0.6838

ex 2922 39 00

25

Chlorhydrate de 3-(diméthylamino)-1-(1-naphthalényl)-1-propanone (CAS RN 5409-58-5)

0 %

-

31.12.2020

0.7713

(*1)ex 2922 39 00

30

(2-Fluorophényl)-[2-(méthylamino)-5-nitrophényl]méthanone (CAS RN 735-06-8)

0 %

-

31.12.2024

0.6761

ex 2922 39 00

35

5-Chloro- 2-(méthylamino)benzophénone(CAS RN 1022-13-5)

0 %

-

31.12.2020

0.7800

(*1)ex 2922 39 00

40

4,4'-Bis(diéthylamino)benzophénone (CAS RN 90-93-7)

0 %

-

31.12.2024

0.3546

ex 2922 43 00

10

Acide anthranilique (CAS RN 118-92-3)

0 %

-

31.12.2023

0.3547

ex 2922 49 85

10

Aspartate d’ornithine (DCIM) (CAS RN 3230-94-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5619

ex 2922 49 85

20

Acide 3-amino-4-chlorobenzoïque (CAS RN 2840-28-0)

0 %

-

31.12.2022

0.6340

(*1)ex 2922 49 85

25

Diméthyl 2-aminobenzène-1,4-dicarboxylate (CAS RN 5372-81-6)

0 %

-

31.12.2024

0.6948

ex 2922 49 85

30

Solution aqueuse contenant 40 % en poids ou plus de méthylaminoacétate de sodium (CAS RN 4316-73-8)

0 %

-

31.12.2020

0.6969

ex 2922 49 85

35

Acide 2- (3-amino-4-chlorobenzoyl) benzoïque (CAS RN 118-04-7)

0 %

-

31.12.2021

0.3544

ex 2922 49 85

40

Norvaline

0 %

-

31.12.2023

0.5037

ex 2922 49 85

45

Glycine (CAS RN 56-40-6)

0 %

-

31.12.2020

0.3983

(*1)ex 2922 49 85

50

D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9)

0 %

-

31.12.2024

0.4239

ex 2922 49 85

60

4-Diméthylaminobenzoate d’éthyle (CAS RN 10287-53-3)

0 %

-

31.12.2022

0.6650

ex 2922 49 85

65

Aminomalonate de diéthyle, chlorhydrate (CAS RN 13433-00-6)

0 %

-

31.12.2020

0.4426

ex 2922 49 85

70

4-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 21245-02-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7254

ex 2922 49 85

75

Chlorhydrate d’ester isopropylique de L-alanine (CAS RN 62062-65-1)

0 %

-

31.12.2022

0.6100

ex 2922 49 85

80

Acide 12-aminododécanoïque (CAS RN 693-57-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7784

(*1)ex 2922 49 85

85

Acide benzoïque, 4- [[(méthylphénylamino) méthylène]amino]-, ester éthylique (CAS RN 57834-33-0)

0 %

-

30.06.2020

0.7020

ex 2922 50 00

10

Chlorhydrate d’acide 2-(2-(2-aminoéthoxy)éthoxy) acétique (CAS RN 134979-01-4)

0 %

-

31.12.2021

0.7257

ex 2922 50 00

15

3,5- Diiodothyronine (CAS RN 1041-01-6)

0 %

-

31.12.2022

0.4702

(*1)ex 2922 50 00

20

Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol (CAS RN 130198-05-9)

0 %

-

31.12.2024

0.7523

ex 2922 50 00

35

3,4-Diméthyl-L-Méthyldopa chlorhydrate monohydrate (CAS RN 5486-79-3)

0 %

-

31.12.2023

0.2681

ex 2922 50 00

70

Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium

0 %

-

31.12.2023

0.6226

(*1)ex 2923 10 00

10

Tétrahydrate de chlorure calcique de phosphorylcholine (CAS RN 72556-74-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3543

ex 2923 90 00

10

Hydroxyde de tétraméthylammonium sous la forme d’une solution aqueuse contenant 25 % (±0,5 %) en poids d’hydroxyde de tétraméthylammonium

0 %

-

31.12.2023

0.4499

ex 2923 90 00

25

Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium) (CAS RN 117342-25-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7089

ex 2923 90 00

55

Bromure de tétrabutylammonium (CAS RN 1643-19-2)

0 %

-

31.12.2021

0.7615

ex 2923 90 00

65

Hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium (CAS RN 53075-09-5) sous forme de solution aqueuse d’une teneur en hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium égale ou supérieure à 17,5 % en poids mais n’excédant pas 27,5 %

0 %

-

31.12.2023

0.3538

ex 2923 90 00

70

Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

| — | 40 % (± 2 %) en poids d’hydroxyde de tétrapropylammonium, |
| --- | --- |

—

40 % (± 2 %) en poids d’hydroxyde de tétrapropylammonium,

| — | 0,3 % en poids ou moins de carbonate, |
| --- | --- |

—

0,3 % en poids ou moins de carbonate,

| — | 0,1 % en poids ou moins de tripropylamine, |
| --- | --- |

—

0,1 % en poids ou moins de tripropylamine,

| — | 500 mg/kg ou moins de bromure, et |
| --- | --- |

—

500 mg/kg ou moins de bromure, et

| — | 25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble |
| --- | --- |

—

25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble

0 %

-

31.12.2023

0.5063

ex 2923 90 00

75

Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

| — | 35 % (±0,5 %) en poids d’hydroxyde de tétraéthylammonium, |
| --- | --- |

—

35 % (±0,5 %) en poids d’hydroxyde de tétraéthylammonium,

| — | pas plus de 1 000 mg/kg de chlorure, |
| --- | --- |

—

pas plus de 1 000 mg/kg de chlorure,

| — | pas plus de 2 mg/kg de fer, et |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 mg/kg de fer, et

| — | pas plus de 10 mg/kg de potassium |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 mg/kg de potassium

0 %

-

31.12.2020

0.3536

ex 2923 90 00

80

Chlorure de diallyldiméthylammonium (CAS RN 7398-69-8), sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium

0 %

-

31.12.2023

0.6410

(*1)ex 2923 90 00

85

Chlorure de N,N,N-triméthylanilinium (CAS RN 138-24-9)

0 %

-

31.12.2024

0.2678

ex 2924 19 00

10

Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique (CAS RN 15214-89-8) ou son sel de sodium (CAS RN 5165-97-9), ou son sel d’ammonium(CAS RN 58374-69-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6227

(*1)ex 2924 19 00

15

Chlorure de N-éthyl-N-méthyl-carbamoyle (CAS RN 42252-34-6)

0 %

-

31.12.2024

0.6597

ex 2924 19 00

20

Acide (R)-(-)-3-(carbamoylméthyl)-5-méthylhexanoïque (CAS RN 181289-33-8)

0 %

-

31.12.2020

0.7258

ex 2924 19 00

25

Isobutylidènediurée (CAS RN 6104-30-9)

0 %

-

31.12.2022

0.3535

ex 2924 19 00

30

2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle (CAS RN 87333-22-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6549

(*1)ex 2924 19 00

35

Acétamide (CAS RN 60-35-5)

0 %

-

31.12.2024

0.6996

ex 2924 19 00

45

3-Chloro-N-méthoxy-N-méthylpropanamide (CAS RN 1062512-53-1)

0 %

-

31.12.2021

0.3689

(*1)ex 2924 19 00

50

Acrylamide (CAS RN 79-06-1)

0 %

-

30.06.2020

0.7060

ex 2924 19 00

55

Butylcarbamate de 2-propynyle (CAS RN 76114-73-3)

0 %

-

31.12.2021

0.4160

ex 2924 19 00

60

N,N-Diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)

0 %

-

31.12.2021

0.7482

ex 2924 19 00

65

2,2,2-trifluoroacétamide (CAS RN 354-38-1)

0 %

-

31.12.2023

0.4380

ex 2924 19 00

70

Carbamate de méthyle (CAS RN 598-55-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7575

ex 2924 19 00

75

Acide (S)-4-((tert-butoxycarbonyl)amino)-2-hydroxybutanoïque (CAS RN 207305-60-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5605

ex 2924 19 00

80

Tétrabutylurée (CAS RN 4559-86-8)

0 %

-

31.12.2022

0.2939

ex 2924 21 00

10

Acide 4,4’-dihydroxy-7,7’-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium

0 %

-

31.12.2023

0.5998

(*1)ex 2924 21 00

20

Chlorhydrate de(3-aminophényl)urée (CAS RN 59690-88-9)

0 %

-

31.12.2024

0.3533

2924 25 00

Alachlore (ISO) (CAS RN 15972-60-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6047

(*1)ex 2924 29 70

12

Acide 4-(acétylamino)-amino-2-benzènesulfonique(CAS RN 88-64-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3534

ex 2924 29 70

15

Acétochlore (ISO) (CAS RN 34256-82-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6266

(*1)ex 2924 29 70

17

2- (Trifluorométhyl)benzamide (CAS RN 360-64-5)

0 %

-

31.12.2024

0.6363

(*1)ex 2924 29 70

19

Acide 2-[[2-(benzyloxycarbonylamino)acétyl]amino]propionique (CAS RN 3079-63-8)

0 %

-

31.12.2024

0.4685

(*1)ex 2924 29 70

20

2-Chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-(propan-2-yloxyméthyl)acétamide (CAS RN 86763-47-5)

0 %

-

31.12.2024

0.6568

(*1)ex 2924 29 70

23

Bénalaxyl-M (ISO) (CAS RN 98243-83-5)

0 %

-

31.12.2024

0.5226

ex 2924 29 70

27

2-Bromo-4-fluoracétanilide (CAS RN 1009-22-9)

0 %

-

31.12.2021

0.7118

ex 2924 29 70

30

4-(4-méthyl-3-nitrobenzoylamino)phénylsulfonate de sodium (CAS RN 84029-45-8)

0 %

-

31.12.2021

0.6110

ex 2924 29 70

37

Béflubutamide (ISO) (CAS RN 113614-08-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5066

ex 2924 29 70

40

N,N'-1,4-Phénylènebis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24731-73-5)

0 %

-

31.12.2020

0.5127

ex 2924 29 70

45

Propoxur (ISO) (CAS RN 114-26-1)

0 %

-

31.12.2020

0.7113

ex 2924 29 70

50

Sel d’isopropylamine de n-benzyloxycarbonyl-l-tert-leucine (CAS RN 1621085-33-3)

0 %

-

31.12.2021

0.5622

ex 2924 29 70

53

4-Amino-N-[4-(aminocarbonyl)phényl]benzamide (CAS RN 74441-06-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5069

ex 2924 29 70

55

N,N'-(2,5-Diméthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24304-50-5)

0 %

-

31.12.2020

0.5067

ex 2924 29 70

60

N,N'-(2-Chloro-5-méthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 41131-65-1)

0 %

-

31.12.2020

0.6832

ex 2924 29 70

61

(S)-2-(((1R,2R)-2-allylcyclopropoxy)carbonylamino)-3,3-diméthylbutanoate de (S)-1-phényléthanamine (CUS 0143288-8)  (7)

0 %

-

31.12.2020

0.6767

ex 2924 29 70

62

2-Chlorobenzamide (CAS RN 609-66-5)

0 %

-

31.12.2020

0.5388

ex 2924 29 70

63

N-Éthyl-2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexanecarboxamide(CAS RN 39711-79-0)

0 %

-

31.12.2021

0.6766

ex 2924 29 70

64

N-(3',4'-dichloro-5-fluoro[1,1'-biphényl]-2-yl)-acétamide (CAS RN 877179-03-8)

0 %

-

31.12.2020

0.7632

ex 2924 29 70

67

N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 42487-09-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7582

ex 2924 29 70

70

N-[(benzyloxy)carbonyl]glycyl-N-[(2S)-1-{4-[(tert-butoxycarbonyl)oxy]phényl}-3-hydroxypropan-2-yl]-L-alaninamide

0 %

-

31.12.2023

0.6480

(*1)ex 2924 29 70

73

Napropamide (ISO) (CAS RN 15299-99-7)

0 %

-

31.12.2024

0.2672

ex 2924 29 70

75

3-Amino-p-anisanilide (CAS RN 120-35-4)

0 %

-

31.12.2023

0.2673

ex 2924 29 70

85

p-Aminobenzamide (CAS RN 2835-68-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4257

ex 2924 29 70

86

Anthranilamide (CAS RN 88-68-6) d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus

0 %

-

31.12.2022

0.4495

ex 2924 29 70

88

5'-Chloro-3-hydroxy-2'-méthyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-63-7)

0 %

-

31.12.2023

0.4493

ex 2924 29 70

89

Flutolanil (ISO) (CAS RN 66332-96-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3690

ex 2924 29 70

91

3-Hydroxy-2'-methoxy-2-naphtanilide (CAS RN 135-62-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3691

(*1)ex 2924 29 70

92

3-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3)

0 %

-

31.12.2024

0.3692

ex 2924 29 70

93

3-Hydroxy-2'-methyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-61-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3693

ex 2924 29 70

94

2'-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-74-0)

0 %

-

31.12.2023

0.3863

ex 2924 29 70

97

Monoamide d’acide 1,1-cyclohexanediacétique (CAS RN 99189-60-3)

0 %

-

31.12.2023

0.3526

ex 2925 11 00

20

Saccharine et son sel de sodium

0 %

-

31.12.2023

0.2674

ex 2925 19 95

10

N-Phénylmaléimide (CAS RN 941-69-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5612

ex 2925 19 95

20

4,5,6,7-Tétrahydroisoindole-1,3-dione (CAS RN 4720-86-9)

0 %

-

31.12.2022

0.5740

ex 2925 19 95

30

N,N'-(m-Phénylène)dimaléimide (CAS RN 3006-93-7)

0 %

-

31.12.2022

0.2934

ex 2925 29 00

10

Dicyclohexylcarbodiimide (CAS RN 538-75-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5891

ex 2925 29 00

20

Chlorhydrate de N-[3-(diméthylamino)propyl]-N'-éthylcarbodiimide (CAS RN 25952-53-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6636

ex 2925 29 00

30

Sulfamate de guanidine (CAS RN 50979-18-5)

0 %

-

31.12.2020

0.7749

(*1)ex 2925 29 00

40

N-amidinosarcosine (CAS RN 57-00-1)

0 %

-

31.12.2024

0.6786

ex 2926 90 70

14

Acidecyanoacétique (CAS RN 372-09-8)

0 %

-

31.12.2020

0.7430

ex 2926 90 70

15

Cyclohexylidène(phényl)acétonitrile (CAS RN 10461-98-0)

0 %

-

31.12.2022

0.6258

(*1)ex 2926 90 70

16

Ester méthylique d’acide 4-cyano-2-nitrobenzoïque (CAS RN 52449-76-0)

0 %

-

31.12.2024

0.6934

ex 2926 90 70

17

Cyperméthrine (ISO) et ses stéréo-isomères (CAS RN 52315-07-8), d’une pureté de 90 % en poids ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.7408

ex 2926 90 70

18

Fluméthrine (ISO) (CAS RN 69770-45-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7466

ex 2926 90 70

19

2-(4-amino-2-chloro-5-méthylphényl)-2-(4-chlorophényl) acétonitrile (CAS RN 61437-85-2)

0 %

-

31.12.2023

0.2668

(*1)ex 2926 90 70

20

2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile (CAS RN 42872-30-0)

0 %

-

31.12.2024

0.7458

ex 2926 90 70

21

4-Bromo-2-chlorobenzonitrile (CAS RN 154607-01-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7514

ex 2926 90 70

22

Acétonitrile (CAS RN 75-05-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6109

ex 2926 90 70

23

Acrinathrine (ISO) (CAS RN 101007-06-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7805

(*1)ex 2926 90 70

24

2-Hydroxy-2-méthylpropiononitrile (CAS RN 75-86-5) d’une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5227

ex 2926 90 70

25

2,2-Dibromo-3-nitrilpropionamide (CAS RN 10222-01-2)

0 %

-

31.12.2021

0.6149

ex 2926 90 70

27

Cyhalofop-butyl (ISO) (CAS RN 122008-85-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7201

ex 2926 90 70

30

4,5-Dichloro-3,6-dioxocyclohexa-1,4-diène-1,2-dicarbonitrile (CAS RN 84-58-2)

0 %

-

31.12.2021

0.7406

ex 2926 90 70

33

Deltaméthrine (ISO) (CAS RN 52918-63-5)

0 %

-

31.12.2022

0.7034

ex 2926 90 70

35

4-Cyano-2-méthoxybenzaldéhyde (CAS RN 21962-45-8)

0 %

-

31.12.2021

0.6970

ex 2926 90 70

40

Acide 2-(4-cyanophénylamino) acétique (CAS RN 42288-26-6)

0 %

-

31.12.2021

0.3522

ex 2926 90 70

50

Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l’acide cyanoacétique

0 %

-

31.12.2023

0.6259

(*1)ex 2926 90 70

60

Cyfluthrine (ISO) (CAS RN 68359-37-5) ou béta-cyfluthrine (ISO) (CAS RN 1820573-27-0) d’une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

30.06.2020

0.4182

ex 2926 90 70

61

Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque (CAS RN 5537-71-3)

0 %

-

31.12.2021

0.4644

(*1)ex 2926 90 70

64

Esfenvalérate (CAS RN 66230-04-4) d’une pureté en poids de 83 % ou plus, en mélange avec ses isomères

0 %

-

31.12.2024

0.4802

(*1)ex 2926 90 70

70

Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7)

0 %

-

31.12.2024

0.2543

(*1)ex 2926 90 70

74

Chlorothalonil (ISO) (CAS RN 1897-45-6)

0 %

-

31.12.2024

0.3521

(*1)ex 2926 90 70

75

2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d’éthyle (CAS RN 100453-11-0)

0 %

-

31.12.2024

0.3516

ex 2926 90 70

80

2-Cyano-2-phénylbutyrate d’éthyle (CAS RN 718-71-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3514

ex 2926 90 70

86

Ethylènediaminetétraacétonitrile (CAS RN 5766-67-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3515

ex 2926 90 70

89

Butyronitrile (CAS RN 109-74-0)

0 %

-

31.12.2023

0.2667

ex 2927 00 00

10

Dichlorhydrate de 2,2'-diméthyl-2,2’-azodipropionamidine

0 %

-

31.12.2023

0.2665

ex 2927 00 00

20

Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium (CAS RN 36305-05-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7337

ex 2927 00 00

25

2,2'-azobis (4-méthoxy-2,4-diméthylvaléronitrile) (CAS RN 15545-97-8)

0 %

-

31.12.2022

0.2810

ex 2927 00 00

30

Acide 4'-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6306

(*1)ex 2927 00 00

35

C,C'-Azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3) sous la forme de poudre jaune, dont la température de décomposition est de 180°C ou plus mais n’excède pas 220°C, utilisé comme agent moussant dans la fabrication de résines thermoplastiques, d’élastomères et de mousse de polyéthylène réticulée

0 %

-

31.12.2024

0.3984

ex 2927 00 00

60

Acide 4,4'-dicyano-4,4'-azodivalérique (CAS RN 2638-94-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5626

ex 2927 00 00

80

Acide 4-[(2,5-dichlorophényl)azo-3-hydroxy-2-naphtoïque (CAS RN 51867-77-7)

0 %

-

31.12.2022

0.2661

ex 2928 00 90

10

3,3'-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N'-bipropionamide (CAS RN 32687-78-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6479

(*1)ex 2928 00 90

13

Cymoxanil (ISO) (CAS RN 57966-95-7)

0 %

-

31.12.2024

0.6548

(*1)ex 2928 00 90

18

Acétone oxime (CAS RN 127-06-0) d’une pureté d’au moins 99,0 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6871

ex 2928 00 90

23

Métobromuron (ISO) (CAS RN 3060-89-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.4929

ex 2928 00 90

25

Acétaldéhyde-oxime (CAS RN 107-29-9) en solution aqueuse

0 %

-

31.12.2020

0.6985

ex 2928 00 90

28

Pentan-2-one oxime (CAS RN 623-40-5)

0 %

-

31.12.2021

0.5438

ex 2928 00 90

30

N-Isopropylhydroxylamine (CAS RN 5080-22-8)

0 %

-

31.12.2021

0.7448

ex 2928 00 90

33

Chlorhydrate de 4-chlorophénylehydrazine (CAS RN 1073-70-7)

0 %

-

31.12.2023

0.2659

ex 2928 00 90

40

O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 624-86-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5919

ex 2928 00 90

45

Tébufenozide (ISO) (CAS RN 112410-23-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6635

ex 2928 00 90

50

Solution aqueuse contenant, en poids, plus de 33,5 % mais pas plus de 36,5 % de sel disodique de l’acide 2,2'- (hydroxyimino) biséthane sulfonique (CAS RN 133986-51-3)

0 %

-

31.12.2020

0.5918

ex 2928 00 90

55

Hydrogénocarbonate d’aminoguanidinium (CAS RN 2582-30-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6364

(*1)ex 2928 00 90

65

Chlorhydrate de 2-amino-3-(4-hydroxyphenyl) propanal semicarbazone

0 %

-

31.12.2024

0.4544

ex 2928 00 90

70

Butanone oxime (CAS RN 96-29-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5228

ex 2928 00 90

75

Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3)

0 %

-

31.12.2021

0.3510

ex 2928 00 90

80

Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3)

0 %

-

31.12.2023

0.5266

ex 2928 00 90

85

Daminozide (ISO) d’une pureté de 99 % ou plus (CAS RN 1596-84-5)

0 %

-

31.12.2021

0.4714

(*1)ex 2929 10 00

15

Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle (CAS RN 91-97-4)

0 %

-

31.12.2024

0.5827

ex 2929 10 00

20

Isocyanate de butyle (CAS RN 111-36-4)

0 %

-

31.12.2022

0.2660

ex 2929 10 00

40

Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle (CAS RN 2094-99-7)

0 %

-

31.12.2023

0.2657

ex 2929 10 00

50

Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène (CAS RN 2778-42-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5033

ex 2929 10 00

55

2,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8)

0 %

-

31.12.2022

0.3509

ex 2929 10 00

60

Mélange d’isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène

0 %

-

31.12.2023

0.4188

ex 2929 10 00

80

1,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1)

0 %

-

31.12.2022

0.4298

ex 2930 20 00

10

Prosulfocarb (ISO) (CAS RN 52888-80-9)

0 %

-

31.12.2022

0.5278

ex 2930 20 00

20

2-Isopropyléthylthiocarbamate (CAS RN 141-98-0)

0 %

-

31.12.2021

0.5035

ex 2930 90 98

10

2,3-Bis((2-mercaptoéthyl)thio)-1-propanethiol (CAS RN 131538-00-6)

0 %

-

31.12.2020

0.7483

ex 2930 90 98

12

4,4'-sulfonyldiphénol (CAS RN 80-09-1), utilisé dans la fabrication de polyarylsulfones ou de polyaryléthersulfones (4)

0 %

-

31.12.2023

0.5390

ex 2930 90 98

13

Mercaptamine, chlorhydrate (CAS RN 156-57-0)

0 %

-

31.12.2021

0.2932

ex 2930 90 98

15

Éthoprophos (ISO) (CAS RN 13194-48-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6551

(*1)ex 2930 90 98

16

3-(Dimethoxymethylsilyl)-1-propanthiol (CAS RN 31001-77-1)

0 %

-

31.12.2024

0.5999

(*1)ex 2930 90 98

17

Hydrogénosulfate de 2-[(3-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-88-4)

0 %

-

31.12.2024

0.7748

(*1)ex 2930 90 98

18

Diméthylsulfone (CAS RN 67-71-0)

0 %

-

31.12.2024

0.6768

ex 2930 90 98

19

N-(2-méthylsulfinyl-1,1-diméthyl-éthyle)-N'-{2-méthyl-4-[1,2,2,2-tétrafluoro-1-(trifluorométhyl)éthyle]phényl}phthalamide (CAS RN 371771-07-2)

0 %

-

31.12.2020

0.7799

(*1)ex 2930 90 98

20

4-(4-Méthylphénylthio)benzophénone (CAS RN 83846-85-9)

0 %

-

31.12.2024

0.6750

ex 2930 90 98

21

[2,2'-Thio-bis(4-tert-octylphénolato)]-n-butylamine nickel (CAS RN 14516-71-3)

0 %

-

31.12.2021

0.6769

ex 2930 90 98

22

Tembotrione (ISO) (CAS RN 335104-84-2) d’une pureté en poids de 94,5 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.5899

ex 2930 90 98

23

[[(Méthoxycarbonyl)amino](méthylthio)méthylène]carbamate de méthyle (CAS RN 34840-23-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7714

(*1)ex 2930 90 98

24

Phénylvinylsulfone (CAS RN 5535-48-8)

0 %

-

31.12.2024

0.2930

ex 2930 90 98

25

Thiophanate-méthyl (ISO) (CAS RN 23564-05-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6873

ex 2930 90 98

26

Folpet (ISO) (CAS RN 133-07-3) d’une pureté en poids de 97,5 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.6585

(*1)ex 2930 90 98

27

Hydrogénosulfate de 2-((4-amino-3-méthoxyphényl)sulfonyl)éthyle (CAS RN 26672-22-0)

0 %

-

31.12.2024

0.2933

ex 2930 90 98

30

4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol (CAS RN 95235-30-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6584

(*1)ex 2930 90 98

33

Acide 2-amino-5-{[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl}benzènesulfonique(CAS RN 42986-22-1)

0 %

-

31.12.2024

0.3811

ex 2930 90 98

35

Glutathion (CAS RN 70-18-8)

0 %

-

31.12.2021

0.7682

ex 2930 90 98

38

Isothiocyanate d’allyle (CAS RN 57-06-7)

0 %

-

31.12.2023

0.2928

ex 2930 90 98

40

Acide 3,3’-thiodipropionique (CAS RN 111-17-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6167

ex 2930 90 98

43

Iodure de triméthylsulfoxonium (CAS RN 1774-47-6)

0 %

-

31.12.2023

0.2931

(*1)ex 2930 90 98

45

Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-89-5)

0 %

-

31.12.2024

0.7689

ex 2930 90 98

50

Acide 3-mercaptopropionique (CAS RN 107-96-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6617

ex 2930 90 98

53

Bis(4-chlorophényl)sulfone (CAS RN 80-07-9)

0 %

-

31.12.2020

0.5114

ex 2930 90 98

55

Thiourée (CAS RN 62-56-6)

0 %

-

31.12.2020

0.6619

ex 2930 90 98

57

(Méthylthio)acétate de méthyle (CAS RN 16630-66-3)

0 %

-

31.12.2020

0.2929

ex 2930 90 98

60

Sulfure de méthylhényle (CAS RN 100-68-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4629

(*1)ex 2930 90 98

64

Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2)

0 %

-

31.12.2024

0.5034

ex 2930 90 98

65

Tétrakis(3-mercaptopropionate) de pentaérythritol (CAS RN 7575-23-7)

0 %

-

31.12.2022

0.4296

ex 2930 90 98

68

Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2)

0 %

-

31.12.2022

0.3986

ex 2930 90 98

77

4-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol (CAS RN 97042-18-7)

0 %

-

31.12.2023

0.4187

ex 2930 90 98

78

4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol (CAS RN 131538-00-6)

0 %

-

31.12.2021

0.2999

ex 2930 90 98

80

Captane (ISO) (CAS RN 133-06-2)

0 %

-

31.12.2023

0.4694

(*1)ex 2930 90 98

81

Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3)

3 %

-

31.12.2024

0.7037

ex 2930 90 98

85

2-Méthyl-1-(méthylthio)-2-propanamine (CAS RN 36567-04-1)

0 %

-

31.12.2021

0.4094

ex 2930 90 98

89

Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle

0 %

-

31.12.2021

0.7070

ex 2930 90 98

93

1-Hydrazino-3-(méthylthio)propan-2-ol (CAS RN 14359-97-8)

0 %

-

31.12.2021

0.7078

ex 2930 90 98

95

N-(cyclohexylthio)phthalimide (CAS RN 17796-82-6)

0 %

-

31.12.2021

0.7086

ex 2930 90 98

97

Diphénylsulfone (CAS RN 127-63-9)

0 %

-

31.12.2021

0.5741

ex 2931 39 90

08

Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse

0 %

-

31.12.2022

0.5492

ex 2931 39 90

13

Oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2)

0 %

-

31.12.2021

0.6088

ex 2931 39 90

23

Di-tert-butylphosphane (CAS RN 819-19-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5758

ex 2931 39 90

25

Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6)

0 %

-

31.12.2022

0.2656

(*1)ex 2931 39 90

28

Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique (CAS RN 5994-61-6)

0 %

-

31.12.2024

0.3497

ex 2931 39 90

30

Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique (CAS RN 83411-71-6)

0 %

-

31.12.2023

0.7533

ex 2931 39 90

35

Éthyl phényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphinate (CAS RN 84434-11-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5229

ex 2931 39 90

40

Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1)

0 %

-

31.12.2021

0.4433

ex 2931 39 90

45

Oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine (CAS RN 75980-60-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3492

(*1)ex 2931 39 90

48

Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4)

0 %

-

31.12.2024

0.7709

(*1)ex 2931 39 90

50

Acide 2-chloroéthylphosphonique (CAS RN 16672-87-0) sous forme solide ou en solution aqueuse, d’une teneur en poids en acide 2-Chloroéthylphosphonique supérieure ou égale à 65 %

0 %

-

31.12.2024

0.3987

ex 2931 39 90

55

Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6608

ex 2931 39 90

57

Phosphonoacétate de triméthyle (CAS RN 5927-18-4)

0 %

-

31.12.2020

0.3504

ex 2931 90 00

03

Butyléthylmagnésium (CAS RN 62202-86-2), sous forme de solution dans l’heptane

0 %

-

31.12.2023

0.4905

ex 2931 90 00

05

Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1e) du chapitre29 de la NC

0 %

-

31.12.2020

0.7354

ex 2931 90 00

10

Acide (3-fluoro-5-isobutoxyphényl)boronique (CAS RN 850589-57-0)

0 %

-

31.12.2022

0.4515

(*1)ex 2931 90 00

15

Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse (CAS RN 12108-13-3) contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse

0 %

-

31.12.2024

0.7320

ex 2931 90 00

20

Ferrocène (CAS RN 102-54-5)

0 %

-

31.12.2022

0.3499

(*1)ex 2931 90 00

33

Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium (CAS RN 220492-55-7)

0 %

-

31.12.2024

0.2654

(*1)ex 2931 90 00

35

Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium (CAS RN 118612-00-3)

0 %

-

31.12.2024

0.4121

ex 2931 90 00

50

Triméthylsilane (CAS RN 993-07-7)

0 %

-

31.12.2021

0.6916

ex 2931 90 00

60

Acide 4-chloro-2-fluoro-3-méthoxyphénylboronique (CAS RN 944129-07-1)

0 %

-

31.12.2020

0.6917

ex 2931 90 00

63

Chloroéthényldiméthylsilane (CAS RN 1719-58-0)

0 %

-

31.12.2020

0.6946

ex 2931 90 00

65

Hexafluorophosphate de bis(4-tert-butylphényl)iodonium (CAS RN 61358-25-6)

0 %

-

31.12.2020

0.6928

ex 2931 90 00

67

Dioléate de diméthyl étain (CAS RN 3865-34-7)

0 %

-

31.12.2020

0.6795

ex 2931 90 00

70

Acide (4-propylphényl)boronique (CAS RN 134150-01-9)

0 %

-

31.12.2020

0.3486

ex 2932 13 00

10

Alcool tétrahydrofurfurylique (CAS RN 97-99-4)

0 %

-

31.12.2023

0.4590

(*1)ex 2932 14 00

10

1,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4-désoxy-α-D-galactopyranoside (CAS RN 56038-13-2)

0 %

-

31.12.2024

0.6787

ex 2932 19 00

20

Tétrahydrofuranne-borane (CAS RN 14011-65-6)

0 %

-

31.12.2020

0.3488

(*1)ex 2932 19 00

40

Furanne (CAS RN 110-00-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4514

(*1)ex 2932 19 00

41

2,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7614

ex 2932 19 00

65

Tefuryltrione (ISO) (CAS RN 473278-76-1)

0 %

-

31.12.2023

0.3487

(*1)ex 2932 19 00

70

Furfurylamine (CAS RN 617-89-0)

0 %

-

31.12.2024

0.3611

ex 2932 19 00

75

Tétrahydro-2-méthylfuranne (CAS RN 96-47-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5240

ex 2932 19 00

80

Diacétate de 5-nitrofurfurylidène (CAS RN 92-55-7)

0 %

-

31.12.2021

0.2775

ex 2932 20 90

10

2'-Anilino-6'-[éthyl(isopentyl)amino]-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one (CAS RN 70516-41-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5257

ex 2932 20 90

15

Coumarine (CAS RN 91-64-5)

0 %

-

31.12.2021

0.5611

ex 2932 20 90

40

(S)-(–)-α-Amino-γ-butyrolactone bromhydrate (CAS RN 15295-77-9)

0 %

-

31.12.2022

0.6094

ex 2932 20 90

45

2,2-Diméthyl-1,3-dioxanne-4,6-dione (CAS RN 2033-24-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7283

ex 2932 20 90

50

L-Lactide (CAS RN 4511-42-6) ou D-Lactide (CAS RN 13076-17-0) ou Dilactide (CAS RN 95-96-5)

0 %

-

31.12.2022

0.2765

ex 2932 20 90

55

6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide (CAS RN 1552-42-7)

0 %

-

31.12.2023

0.4162

ex 2932 20 90

60

6'-(Diéthylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 29512-49-0)

0 %

-

31.12.2021

0.7812

(*1)ex 2932 20 90

63

Sélamectine (INN) 5Z-isomère (CAS RN 220119-17-5)

0 %

-

31.12.2024

0.6620

ex 2932 20 90

65

4-(méthoxycarbonyl)-5-oxo-2,5-dihydrofuran-3-olate de sodium (CAS RN 1134960-41-0)

0 %

-

31.12.2020

0.4161

ex 2932 20 90

71

6'-(Dibutylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 89331-94-2)

0 %

-

31.12.2021

0.7599

ex 2932 20 90

75

3-Acétyl-6-méthyl-2H-pyrane-2, 4(3H)-dione (CAS RN 520-45-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3990

ex 2932 20 90

80

Acide gibbérellique, d’une pureté minimale en poids de 88 % (CAS RN 77-06-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4403

ex 2932 20 90

84

Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one (CAS RN 564-20-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3610

ex 2932 99 00

10

Bendiocarbe (ISO) (CAS RN 22781-23-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7202

ex 2932 99 00

13

(4-Chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl)((3aS,5R,6S,6aS)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl)-méthanone (CAS RN 1103738-30-2)

0 %

-

31.12.2021

0.5269

ex 2932 99 00

15

1,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylindéno[5,6-c]pyranne (CAS RN 1222-05-5)

0 %

-

31.12.2021

0.7178

ex 2932 99 00

18

4- [4-Bromo-3- ((tétrahydro-2H-pyran-2-yloxy) méthyl) phénoxy) benzonitrile (CAS RN 943311-78-2)

0 %

-

31.12.2021

0.5387

ex 2932 99 00

20

2-Méthyl-1,3-dioxolanne-2-acétate d’éthyle (CAS RN 6413-10-1)

0 %

-

31.12.2021

0.7431

ex 2932 99 00

23

2-éthyl-3-hydroxy-4-pyran-4-one (CAS RN 4940-11-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5759

ex 2932 99 00

25

Acide 1-(2,2-difluorobenzo[d][1,3]dioxol-5-yl) cyclopropanecarboxylique (CAS RN 862574-88-7)

0 %

-

31.12.2022

0.7639

ex 2932 99 00

27

(2-Butyl-3-benzofuranyl)(4-hydroxy-3,5-diiodophényl)méthanone (CAS RN 1951-26-4)

0 %

-

31.12.2023

0.7535

ex 2932 99 00

33

3-hydroxy-2-méthyl-4-pyrone (CAS RN 118-71-8)

0 %

-

31.12.2023

0.6243

(*1)ex 2932 99 00

43

Éthofumesate (ISO) (CAS RN 26225-79-6) d’une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5915

(*1)ex 2932 99 00

45

2-Butylbenzofuranne (CAS RN 4265-27-4)

0 %

-

31.12.2024

0.7766

(*1)ex 2932 99 00

47

12H-[1]Benzofuro[3,2-c][1]benzoxepin-6-one (CAS RN 28763-77-1)

0 %

-

31.12.2024

0.4907

ex 2932 99 00

50

7-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one (CAS RN 28940-11-6)

0 %

-

31.12.2020

0.6113

ex 2932 99 00

53

1,3-Dihydro-1,3-diméthoxyisobenzofurane (CAS RN 24388-70-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6771

ex 2932 99 00

65

4,4-diméthyl-3,5,8-trioxabicyclo[5,1,0]octane (CAS RN 57280-22-5)

0 %

-

31.12.2020

0.4105

ex 2932 99 00

70

1,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol (CAS RN 32647-67-9)

0 %

-

31.12.2021

0.4063

ex 2932 99 00

75

3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal (CAS RN 1205-17-0)

0 %

-

31.12.2021

0.4106

ex 2932 99 00

80

1,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 81541-12-0)

0 %

-

31.12.2023

0.3697

ex 2932 99 00

85

1,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 135861-56-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6262

(*1)ex 2933 19 90

15

Pyrasulfotole (ISO) (CAS RN 365400-11-9) d’une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.6261

(*1)ex 2933 19 90

25

Acide 3-difluoromethyl-1-methyl-1H-pyrazole-4-carboxyliqu (CAS RN 176969-34-9)

0 %

-

31.12.2024

0.3699

ex 2933 19 90

30

3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone (CAS RN 86-92-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6626

ex 2933 19 90

35

1,3-Diméthyle-5-fluoro-1H-pyrazol-4-fluorure de carbonyle (CAS RN 191614-02-5)

0 %

-

31.12.2020

0.3877

ex 2933 19 90

40

Edaravone (DCI) (CAS RN 89-25-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7119

ex 2933 19 90

45

5-Amino-1-[2,6-dichloro-4-(trifluorométhyl)phényl]-1H-pyrazole-3-carbonitrile (CAS RN 120068-79-3)

0 %

-

31.12.2021

0.3992

(*1)ex 2933 19 90

50

Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6)

0 %

-

31.12.2024

0.7182

ex 2933 19 90

55

5-méthyl-1-(naphthalèn-2-yl)-1,2-dihydro-3H-pyrazole-3-one (CAS RN 1192140-15-0)

0 %

-

31.12.2021

0.4494

(*1)ex 2933 19 90

60

Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9)

0 %

-

31.12.2024

0.7576

ex 2933 19 90

65

4-Bromo-1-(1-éthoxyéthyl)-1H-pyrazole (CAS RN 1024120-52-2)

0 %

-

31.12.2023

0.4404

ex 2933 19 90

70

Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole (CAS RN 155601-30-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7811

(*1)ex 2933 19 90

75

Fipronil (ISO) (CAS RN 120068-37-3)

0 %

-

30.06.2020

0.5615

ex 2933 19 90

80

Acide 3-(4,5-dihydro-3-méthyle-5-oxo-1H-pyrazole-1-yl)benzènesulfonique (CAS RN 119-17-5)

0 %

-

31.12.2022

0.6745

(*1)ex 2933 21 00

35

Iprodione (ISO) (CAS RN 36734-19-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

30.06.2020

0.4084

ex 2933 21 00

50

1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne (CAS RN 16079-88-2)/ (CAS RN 32718-18-6)

0 %

-

31.12.2021

0.6835

ex 2933 21 00

55

Chlorhydrate de-1-aminohydantoïne (CAS RN 2827-56-7)

0 %

-

31.12.2020

0.4088

ex 2933 21 00

60

DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne (CAS RN 2420-17-9)

0 %

-

31.12.2021

0.5115

ex 2933 21 00

80

5,5-Diméthylhydantoïne (CAS RN 77-71-4)

0 %

-

31.12.2020

0.5972

ex 2933 29 90

15

4-(1-Hydroxy-1-méthyléthyl)-2-propylimidazole-5-carboxylate d’éthyle (CAS RN 144689-93-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7527

ex 2933 29 90

18

2-(2-chlorophényl)-1-[2-(2-chlorophényl)-4,5-diphényl-2H-imidazol-2-yl]-4,5-diphényl-1H-imidazole (CAS RN 7189-82-4)

0 %

-

31.12.2023

0.5920

ex 2933 29 90

25

Prochloraze (ISO) (CAS RN 67747-09-5)

0 %

-

31.12.2023

0.5921

ex 2933 29 90

45

Prochloraz – chlorure de cuivre (ISO) (CAS RN 156065-03-1)

0 %

-

31.12.2023

0.2752

ex 2933 29 90

50

1,3-Diméthylimidazolidine-2-one (CAS RN 80-73-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6263

(*1)ex 2933 29 90

55

Fénamidone (ISO) (CAS RN 161326-34-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5215

ex 2933 29 90

60

1-Cyano-2-méthyl-1-[2-(5-méthylimidazole-4-ylméthylthio)éthyl]isothiourée (CAS RN 52378-40-2)

0 %

-

31.12.2021

0.6758

ex 2933 29 90

65

(S)-2-(5-bromo-1H-imidazol-2-yl)pyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1007882-59-8)

0 %

-

31.12.2020

0.5470

ex 2933 29 90

70

Cyazofamide (ISO) (CAS RN 120116-88-3)

0 %

-

31.12.2021

0.7120

ex 2933 29 90

75

Dichlorhydrate de 2,2'-azobis[2-(2-imidazolin-2-yl)propane (CAS RN 27776-21-2)

0 %

-

31.12.2021

0.5821

ex 2933 29 90

80

Imazalil (ISO) (CAS RN 35554-44-0)

0 %

-

31.12.2022

0.6415

(*1)2933 39 50

Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) (CAS RN 69184-17-4)

0 %

-

31.12.2024

0.7186

ex 2933 39 99

10

Chlorhydrate de 2-aminopyridine-4-ol (CAS RN 1187932-09-7)

0 %

-

31.12.2021

0.6462

(*1)ex 2933 39 99

11

Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthylpyridine (CAS RN 153259-31-5)

0 %

-

31.12.2024

0.5608

ex 2933 39 99

12

2,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9)

0 %

-

31.12.2022

0.6756

ex 2933 39 99

13

(1S, 3S, 4R)-2-[(1R)-1-phényléthyle]-2-azabicyclo [2.2.1] hept-5-ène-3-carboxylate de méthyle (CAS RN 130194-96-6)

0 %

-

31.12.2020

0.6812

ex 2933 39 99

14

Chlorhydrate de N,4-diméthyl-1-(phénylméthyl)-3-pipéridinamide (2 :1) (CAS RN 1228879-37-5)

0 %

-

31.12.2020

0.6788

ex 2933 39 99

16

Dichlorhydrate de (2S,5R)-5-[(benzyloxy)amino]piperidine-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 1501976-34-6)

0 %

-

31.12.2020

0.6941

ex 2933 39 99

17

3,5-Diméthylpyridine (CAS RN 591-22-0)

0 %

-

31.12.2020

0.6902

ex 2933 39 99

19

Nicotinate de méthyle (DCIM) (CAS RN 93-60-7)

0 %

-

31.12.2020

0.4842

ex 2933 39 99

20

Poudre de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)

0 %

-

31.12.2020

0.6545

(*1)ex 2933 39 99

21

Boscalide (ISO) (CAS RN 188425-85-6)

0 %

-

31.12.2024

0.6900

ex 2933 39 99

23

2-Chloro-3-cyanopyridine (CAS RN 6602-54-6)

0 %

-

31.12.2020

0.4594

(*1)ex 2933 39 99

24

Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3)

0 %

-

31.12.2024

0.3604

ex 2933 39 99

25

Imazethapyr (ISO) (CAS RN 81335-77-5)

0 %

-

31.12.2023

0.6813

ex 2933 39 99

26

Dichlorhydrate de 2-[4-(hydrazinylméthyl)phényl]pyridine (CAS RN 1802485-62-6)

0 %

-

31.12.2020

0.7091

ex 2933 39 99

27

Acide pyridine-2,6-dicarboxylique (CAS RN 499-83-2)

0 %

-

31.12.2021

0.6368

(*1)ex 2933 39 99

28

Propionate d’éthyle-3-[(3-amino-4-méthylamino-benzoyl)-pyridin-2-yl-amino] (CAS RN 212322-56-0)

0 %

-

31.12.2024

0.6966

ex 2933 39 99

29

3,5-Dichloro-2-cyanopyridine (CAS RN 85331-33-5)

0 %

-

31.12.2021

0.6458

(*1)ex 2933 39 99

31

Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)pyridine (CAS RN 127337-60-4)

0 %

-

31.12.2024

0.5241

ex 2933 39 99

32

Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-3,4-diméthoxypyridinium (CAS RN 72830-09-2)

0 %

-

31.12.2021

0.7181

ex 2933 39 99

33

5-(3-chlorophényl)-3-méthoxypyridine-2-carbonitrile (CAS RN 1415226-39-9)

0 %

-

31.12.2021

0.3878

ex 2933 39 99

35

Aminopyralide (ISO) (CAS RN 150114-71-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7296

ex 2933 39 99

36

1-[2-[5-Méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]acétyl]piperidine-4-carbothioamide (CAS RN 1003319-95-6)

0 %

-

31.12.2022

0.5230

ex 2933 39 99

37

Solution aqueuse de 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium (CAS RN 3811-73-2)

0 %

-

31.12.2021

0.7348

ex 2933 39 99

38

(2-Chloro-3-pyridinyl)méthanol (CAS RN 42330-59-6)

0 %

-

31.12.2022

0.7349

ex 2933 39 99

39

2,6-Dichloronicotinamide (CAS RN 62068-78-4)

0 %

-

31.12.2022

0.7184

ex 2933 39 99

41

Acide 2-chloro-6- (3-fluoro-5-isobutoxyphenyl) nicotinique (CAS RN 1897387-01-7)

0 %

-

31.12.2021

0.7121

ex 2933 39 99

46

Fluopicolide (ISO) (CAS RN 239110-15-7) contenant en poids 97 % ou plus de fluopicolide

0 %

-

31.12.2021

0.4706

ex 2933 39 99

47

(-)-trans-4-(4'-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5)

0 %

-

31.12.2021

0.4749

(*1)ex 2933 39 99

48

Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0)

0 %

-

31.12.2024

0.7352

ex 2933 39 99

51

2,5-dichloro-4,6-diméthylnicotinonitrile (CAS RN 91591-63-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5610

ex 2933 39 99

52

6-Chloro-3-nitropyridine-2-ylamine (CAS RN 27048-04-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7456

ex 2933 39 99

54

2-Amino-4-méthylpyridine (CAS RN 695-34-1)

0 %

-

31.12.2023

0.4646

(*1)ex 2933 39 99

55

Pyriproxyfène (ISO) (CAS RN 95737-68-1) d’une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5760

ex 2933 39 99

57

3-(6-Amino-3-méthyl pyridin-2-yl)benzoate de tert-butyle (CAS RN 1083057-14-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7598

ex 2933 39 99

59

Chlorpyriphos-méthyl (ISO) (CAS RN 5598-13-0)

0 %

-

31.12.2023

0.2750

ex 2933 39 99

60

2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine (CAS RN 94239-04-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7584

ex 2933 39 99

61

6-Bromo-2-pyridinamine (CAS RN 19798-81-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7577

ex 2933 39 99

62

2,6-Dichloronicotinate d’éthyle (CAS RN 58584-86-4)

0 %

-

31.12.2023

0.7617

ex 2933 39 99

64

1-(3-Chloropyridin-2-yl)-3-hydroxyméthyl-1H-pyrazole-5-carboxylate de méthyle (CAS RN 960316-73-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3602

ex 2933 39 99

65

Acetamiprid (ISO) (CAS RN 135410-20-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5946

ex 2933 39 99

67

(1R,3S,4S)-3-(6-bromo-1H-benzo[d]imidazol-2-yl)-2-azabicyclo[2.2.1]heptane-2-carboxylate de tert-butyle(CAS RN 1256387-74-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7616

ex 2933 39 99

68

Acide 1-(3-chloropyridin-2-yl)-3-[[5-(trifluorométhyl)-2H-tétrazol-2-yl]méthyl]-1H-pyrazole-5-carboxylique (CAS RN 1352319-02-8) d’une pureté en poids de 85 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.5494

ex 2933 39 99

70

2,3-Dichloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 69045-84-7)

0 %

-

31.12.2021

0.7704

(*1)ex 2933 39 99

71

Diflufénican (ISO) (CAS RN 83164-33-4)

0 %

-

31.12.2024

0.5462

ex 2933 39 99

72

5,6-Diméthoxy-2-[(4-pipéridinyle)méthyl]indan-1-one (CAS RN 120014-30-4)

0 %

-

31.12.2021

0.7737

(*1)ex 2933 39 99

73

Chlorhydrate de 6-chloro-4-(4-fluoro-2-méthylphényl)pyridin-3-amine

0 %

-

31.12.2024

0.7813

(*1)ex 2933 39 99

76

Apalutamide (INN) (CAS RN 956104-40-8)

0 %

-

31.12.2024

0.5922

ex 2933 39 99

77

Imazamox (ISO) (CAS RN 114311-32-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7818

(*1)ex 2933 39 99

78

Monohydrate de tosylate Niraparib (INNM) (CAS RN 1613220-15-7)

0 %

-

31.12.2024

0.7754

(*1)ex 2933 39 99

79

Avibactam (INN) – sodium (CAS RN 1192491-61-4)

0 %

-

31.12.2024

0.5129

ex 2933 39 99

85

2-Chloro-5-chlorométhylpyridine (CAS RN 70258-18-3)

0 %

-

31.12.2020

0.3603

ex 2933 49 10

10

Quinmerac (ISO) (CAS RN 90717-03-6)

0 %

-

31.12.2023

0.4525

ex 2933 49 10

20

Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique (CAS RN 117-57-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5761

ex 2933 49 10

30

4-Oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d’éthyle (CAS RN 52980-28-6)

0 %

-

31.12.2022

0.6339

(*1)ex 2933 49 10

40

4,7-Dichloroquinoléine (CAS RN 86-98-6)

0 %

-

31.12.2024

0.6773

ex 2933 49 10

50

Acide 1-cyclopropyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxo-3-quinoléinecarboxylique (CAS RN 94695-52-0)

0 %

-

31.12.2020

0.7500

ex 2933 49 10

ex 2933 49 90

60

65

Roxadustat (DCI) (CAS RN 808118-40-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7098

ex 2933 49 90

25

Cloquintocet-mexyl (ISO) (CAS RN 99607-70-2)

0 %

-

31.12.2021

0.4927

ex 2933 49 90

30

Quinoléine (CAS RN 91-22-5)

0 %

-

31.12.2020

0.6601

ex 2933 49 90

35

[1-(4-Benzyloxy-benzyl)-2-cyclobutylméthyl-octahydro-isoquinoléine-4a,8a-diol (CUS 0141126-3) (7)

0 %

-

31.12.2020

0.4926

ex 2933 49 90

40

Isoquinoléine (CAS RN 119-65-3)

0 %

-

31.12.2020

0.7524

ex 2933 49 90

45

6,7-Diméthoxy-3,4- dihydroisoquinoline chlorhydrate (CAS RN 20232-39-7)

0 %

-

31.12.2023

0.3880

ex 2933 49 90

70

Quinoléine-8-ol (CAS RN 148-24-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6087

ex 2933 49 90

80

6,7,8-Trifluoro-1-[formyl(méthyl)amino] -4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylate d’éthyle (CAS RN 100276-65-1)

0 %

-

31.12.2020

0.4043

ex 2933 52 00

10

Malonylurée (acide barbiturique) (CAS RN 67-52-7)

0 %

-

31.12.2021

0.7631

ex 2933 54 00

10

5,5'-(1,2-diazènediyl)bis [2,4,6 (1H, 3H, 5H)-pyrimidinetrione] (CAS RN 25157-64-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6468

(*1)ex 2933 59 95

10

6-Amino- 1,3-diméthyluracile (CAS RN 6642-31-5)

0 %

-

31.12.2024

0.6151

ex 2933 59 95

13

2-DIÉTHYLAMINO-6-HYDROXY-4-MÉTHYLPYRIMIDINE (CAS RN 42487-72-9)

0 %

-

31.12.2023

0.2578

ex 2933 59 95

15

Phosphate de sitagliptine monohydraté (CAS RN 654671-77-9)

0 %

-

31.12.2023

0.6895

ex 2933 59 95

18

1-Méthyl-3-phénylpipérazine (CAS RN 5271-27-2)

0 %

-

31.12.2020

0.2745

ex 2933 59 95

20

2,4-Diamino-6-chloropyrimidine (CAS RN 156-83-2)

0 %

-

31.12.2023

0.6763

ex 2933 59 95

21

N-(2-oxo-1,2-dihydropyrimidin-4-yl)benzamide (CAS RN 26661-13-2)

0 %

-

31.12.2020

0.7370

ex 2933 59 95

22

6-chloro-1,3-diméthyl-2,4(1H,3H)-pyrimidinedione (CAS RN 6972-27-6)

0 %

-

31.12.2022

0.7345

ex 2933 59 95

24

Cyclopropyl(1-pipérazinyl)méthanone, chlorhydrate (1:1) (CAS RN 1021298-67-8)

0 %

-

31.12.2022

0.7392

ex 2933 59 95

26

5-fluoro-4-hydrazino-2-méthoxypyrimidine (CAS RN 166524-64-7)

0 %

-

31.12.2022

0.5912

ex 2933 59 95

27

2-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purin-9-yl)méthoxy]-3-hydroxypropylacétate (CAS RN 88110-89-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7810

(*1)ex 2933 59 95

28

Acide 6,8-difluoro-1-(méthylamino)-7-(4-méthylpiperazin-1-yl)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylique (CAS RN 100276-37-7)

0 %

-

31.12.2024

0.3600

ex 2933 59 95

30

Mepanipyrim (ISO) (CAS RN 110235-47-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6240

(*1)ex 2933 59 95

33

4,6-Dichloro-5-fluoropyrimidine (CAS RN 213265-83-9)

0 %

-

31.12.2024

0.6419

(*1)ex 2933 59 95

37

6-Iodo-3-propyl-2-thioxo-2,3-dihydroquinazolin-4(1H)-one (CAS RN 200938-58-5)

0 %

-

31.12.2024

0.4704

(*1)ex 2933 59 95

45

1-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1)

0 %

-

31.12.2024

0.6677

ex 2933 59 95

47

6-Méthyl- 2-oxoperhydropyrimidine- 4-ylurée (CAS RN 1129-42-6) d’une pureté égale ou supérieure à 94 %

0 %

-

31.12.2020

0.4699

(*1)ex 2933 59 95

50

2-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1)

0 %

-

31.12.2024

0.6607

ex 2933 59 95

53

5-Fluoro-2-méthoxypyrimidine-4(3H)-one (CAS RN 1480-96-2)

0 %

-

31.12.2020

0.6606

ex 2933 59 95

57

5,7-Diméthoxy-[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-amine (CAS RN 13223-43-3)

0 %

-

31.12.2020

0.2744

ex 2933 59 95

60

2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine (CAS RN 7139-02-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7578

ex 2933 59 95

63

1-(3-Chlorophényl)pipérazine (CAS RN 6640-24-0)

0 %

-

31.12.2023

0.4772

(*1)ex 2933 59 95

65

Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane (CAS RN 140681-55-6)

0 %

-

31.12.2024

0.2735

ex 2933 59 95

70

N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine (CAS RN 63422-71-9)

0 %

-

31.12.2023

0.5542

ex 2933 59 95

77

Chlorhydrate de 3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazine (1:1) (CAS RN 762240-92-6)

0 %

-

31.12.2022

0.7071

ex 2933 59 95

87

5-Bromo-2,4-dichloropyrimidine (CAS RN 36082-50-5)

0 %

-

31.12.2021

0.6987

ex 2933 59 95

89

6-benzyladénine (CAS RN 1214-39-7)

0 %

-

31.12.2021

0.6774

ex 2933 69 80

13

Métribuzine (ISO) (CAS RN 21087-64-9) d’une pureté en poids de 93 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.6621

ex 2933 69 80

15

2-Chloro-4,6-diméthoxy-1,3,5-triazine (CAS RN 3140-73-6)

0 %

-

31.12.2020

0.6951

ex 2933 69 80

17

Benzoguanamine (CAS RN 91-76-9)

0 %

-

31.12.2020

0.7721

(*1)ex 2933 69 80

23

1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (CAS RN 52434-90-9)

0 %

-

31.12.2024

0.7600

ex 2933 69 80

27

Dihydrate de troclosène sodique (INNM) (CAS RN 51580-86-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5272

ex 2933 69 80

40

Troclosène sodique (DCIM), (CAS RN 2893-78-9)

0 %

-

31.12.2021

0.7464

ex 2933 69 80

45

2-(4,6-Bis-(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6)

0 %

-

31.12.2023

0.5131

ex 2933 69 80

55

Terbutryne (ISO) (CAS RN 886-50-0)

0 %

-

31.12.2020

0.4957

ex 2933 69 80

60

Acide cyanurique (CAS RN 108-80-5)

0 %

-

31.12.2020

0.6127

ex 2933 69 80

65

1,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trithione, sel de trisodium (CAS RN 17766-26-6)

0 %

-

31.12.2023

0.6477

(*1)ex 2933 69 80

75

Métamitrone (ISO) (CAS RN 41394-05-2)

0 %

-

31.12.2024

0.3882

ex 2933 69 80

80

Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione (CAS RN 839-90-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6960

ex 2933 79 00

15

N-(tert-Butoxycarbonyl)-L-pyroglutamate d’éthyle (CAS RN 144978-12-1)

0 %

-

31.12.2021

0.7346

ex 2933 79 00

25

2-Oxo-6-indolinecarboxylate de méthyle (CAS RN 14192-26-8)

0 %

-

31.12.2022

0.4294

ex 2933 79 00

30

5-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7453

ex 2933 79 00

35

1-tert-butyl 2-méthyl(2S)-5-oxopyrrolidine-1,2-dicarboxylate (CAS RN 108963-96-8)

0 %

-

31.12.2023

0.4524

ex 2933 79 00

50

6-Bromo-3-méthyl-3H-dibenz[f,ij]isoquinoléine-2,7-dione (CAS RN 81-85-6)

0 %

-

31.12.2023

0.4985

ex 2933 79 00

70

Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide (CAS RN 754186-36-2)

0 %

-

31.12.2020

0.6563

(*1)ex 2933 99 80

11

Fenbuconazole (ISO) (CAS RN 114369-43-6)

0 %

-

31.12.2024

0.6564

(*1)ex 2933 99 80

12

Myclobutanil (ISO) (CAS RN 88671-89-0)

0 %

-

31.12.2024

0.5243

ex 2933 99 80

13

5-Bifluormèthoxy-2-mercapto-1-H-benzimidazole (CAS RN 97963-62-7)

0 %

-

31.12.2021

0.6146

ex 2933 99 80

14

2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-méthyl-6-(2-méthylprop-2-èn-1-yl)phénol (CAS RN 98809-58-6)

0 %

-

31.12.2023

0.2731

ex 2933 99 80

15

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol (CAS RN 25973-55-1)

0 %

-

31.12.2023

0.6872

ex 2933 99 80

16

Pyridate (ISO) (CAS RN 55512-33-9) d’une pureté en poids de 90 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.6933

ex 2933 99 80

17

Carfentrazone-éthyl (ISO) (CAS RN 128639-02-1) d’une pureté en poids de 93 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.6567

(*1)ex 2933 99 80

19

2-(2,4-Dichlorophényl)-3-(1H—1,2,4-triazol-1-yl)propan-1-ol (CAS RN 112281-82-0)

0 %

-

31.12.2024

0.2732

ex 2933 99 80

20

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol (CAS RN 70321-86-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6829

ex 2933 99 80

21

Hexafluorophosphate(V) de 1-[bis(diméthylamino)méthylène]-1H-[1,2,3]triazolo[4,5-b]pyridinium 3-oxyde (CAS RN 148893-10-1)

0 %

-

31.12.2020

0.6244

(*1)ex 2933 99 80

23

Tébuconazole (ISO) (CAS RN 107534-96-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5625

ex 2933 99 80

24

1,3-Dihydro-5,6-diamino-2H-benzimidazol-2-one (CAS RN 55621-49-3)

0 %

-

31.12.2022

0.6833

ex 2933 99 80

26

(2S,3S,4R)-Méthyl 4-(3-(1,1-difluorobut-3-ényl)-7-méthoxyquinoxalin-2-yloxy)-3-éthylpyrrolidine-2-carboxylate 4-méthylbenzènesulfonate (CUS 0143289-9) (7)

0 %

-

31.12.2020

0.6409

(*1)ex 2933 99 80

27

5,6-Diméthylbenzimidazole (CAS RN 582-60-5)

0 %

-

31.12.2024

0.6760

ex 2933 99 80

29

3-[3-(4-Fluorophényl)-1-(1-méthyléthyl)-1H-indol-2-yl]-(E)-2-propénal (CAS RN 93957-50-7)

0 %

-

31.12.2020

0.3593

ex 2933 99 80

30

Quizalofop-P-éthyle (ISO) (CAS RN 100646-51-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6775

ex 2933 99 80

31

Triadiménol (ISO) (CAS RN 55219-65-3) d’une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.6249

(*1)ex 2933 99 80

33

Penconazole (ISO) (CAS RN 66246-88-6)

0 %

-

31.12.2024

0.7043

ex 2933 99 80

34

2,4-Dihydro-5-méthoxy-4-méthyl-3H-1,2,4-triazol-3-one (CAS RN 135302-13-5)

0 %

-

31.12.2021

0.6958

ex 2933 99 80

36

3-Chloro-2-(1,1-difluoro-3-buten-1-yl)-6-méthoxyquinoxaline (CAS RN 1799733-46-2)

0 %

-

31.12.2021

0.4695

(*1)ex 2933 99 80

37

8-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7045

ex 2933 99 80

38

(4aS,7aS)-Octahydro-1H-pyrrolo[3,4-b]pyridine (CAS RN 151213-40-0)

0 %

-

31.12.2021

0.6961

ex 2933 99 80

39

Tétrafluoroborate d'o-(benzotriazol-1-yl)-N,N,N',N'-tétraméthyluronium (CAS RN 125700-67-6)

0 %

-

31.12.2021

0.3591

ex 2933 99 80

40

trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 51-35-4)

0 %

-

31.12.2023

0.7273

ex 2933 99 80

41

5-(4'-bromométhyl-1,1-biphényl-2-yl)-1-triphénylméthyl-1H-tétrazole (CAS RN 124750-51-2)

0 %

-

31.12.2022

0.7185

ex 2933 99 80

42

Chlorhydrate de (S)-2,2,4-triméthylpyrrolidine (CAS RN 1897428-40-8)

0 %

-

31.12.2021

0.7177

ex 2933 99 80

44

(2S, 3S, 4R)-méthyl 3-éthyl-4-hydroxypyrrolidine-2-carboxylate 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 1799733-43-9)

0 %

-

31.12.2021

0.3582

ex 2933 99 80

45

Hydrazide maléique (ISO) (CAS RN 123-33-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7269

ex 2933 99 80

46

Acide (S)-indoline-2-carboxylique (CAS RN 79815-20-6)

0 %

-

31.12.2022

0.5818

ex 2933 99 80

47

Paclobutrazol (ISO) (CAS RN 76738-62-0)

0 %

-

31.12.2022

0.7410

ex 2933 99 80

48

5-amino-6-méthyl-2-benzimidazolone (CAS RN 67014-36-2)

0 %

-

31.12.2022

0.3580

ex 2933 99 80

50

Metconazole (ISO) (CAS RN 125116-23-6)

3.2 %

-

31.12.2023

0.6986

ex 2933 99 80

51

Dibromure de diquat (ISO) (CAS RN 85-00-7) en solution aqueuse destiné à la fabrication d’herbicides (4)

0 %

-

31.12.2021

0.6665

ex 2933 99 80

52

Ester méthylique de N-Boc-trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 74844-91-0)

0 %

-

31.12.2020

0.5945

ex 2933 99 80

53

(S)-5-(tert-Butoxycarbonyl)-5-azaspiro[2.4]heptane-6-carboxylate de potassium (CAS RN 1441673-92-2) (7)

0 %

-

31.12.2023

0.6599

ex 2933 99 80

54

3-(Salycyloylamino)-1,2,4-triazole (CAS RN 36411-52-6)

0 %

-

31.12.2020

0.4585

(*1)ex 2933 99 80

55

Pyridaben (ISO) (CAS RN 96489-71-3)

0 %

-

31.12.2024

0.7457

ex 2933 99 80

56

3,5-diamino-6-chloropyrazine-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 1458-01-1)

0 %

-

31.12.2023

0.5901

ex 2933 99 80

57

2-(5-Méthoxyindole-3-yl)éthylamine (CAS RN 608-07-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7649

ex 2933 99 80

58

Ipconazole (ISO) (CAS RN 125225-28-7) d’une pureté en poids de 90 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.7673

ex 2933 99 80

59

Hydrates d’hydroxybenzotriazole (CAS RN 80029-43-2 et CAS RN 123333-53-9)

0 %

-

31.12.2023

0.7624

ex 2933 99 80

61

Chlorhydrate de (1R,5S)-8-benzyl-8-azabicyclo(3.2.1)octane-3-one (CAS RN 83393-23-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7680

ex 2933 99 80

63

L-Prolinamide (CAS RN 7531-52-4)

0 %

-

31.12.2023

0.5468

ex 2933 99 80

67

Ester éthylique de Candesartan (DCIM) (CAS RN 139481-58-6)

0 %

-

31.12.2021

0.7679

ex 2933 99 80

68

Hydrogénosulfate de 5-((1S,2S)-2-((2R,6S,9S,11R,12R,14aS,15S,16S,20R,23S,25aR)-9-amino-20-((R)-3-amino-1-hydroxy-3-oxopropyl)-2,11,12,15-tétrahydroxy-6-((R)-1-hydroxyéthyl)-16-méthyl-5,8,14,19,22,25-hexaoxotétracosahydro-1H-dipyrrolo[2,1-c:2',1'-l][1,4,7,10,13,16]hexaazacyclohenicosin-23-yl)-1,2-dihydroxyéthyl)-2-hydroxyphényle (CAS RN 168110-44-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4384

ex 2933 99 80

71

10-Méthoxyiminostilbène (CAS RN 4698-11-7)

0 %

-

31.12.2023

0.4503

ex 2933 99 80

72

1,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane (CAS RN 96556-05-7)

0 %

-

31.12.2023

0.7759

(*1)ex 2933 99 80

75

1-[Bis(diméthylamino)méthylène]-1H-benzotriazolium hexafluorophosphate(1-) 3-oxyde (CAS RN 94790-37-1)

0 %

-

31.12.2024

0.4382

ex 2933 99 80

78

Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane (CAS RN 58108-05-7)

0 %

-

31.12.2023

0.7814

(*1)ex 2933 99 80

79

Upadacitinib (INN) (CAS RN 1310726-60-3)

0 %

-

31.12.2024

0.4164

ex 2933 99 80

81

1,2,3-Benzotriazole (CAS RN 95-14-7)

0 %

-

31.12.2021

0.4165

ex 2933 99 80

82

Tolyltriazole (CAS RN 29385-43-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7803

(*1)ex 2933 99 80

83

2-(2H-Benzotriazol-2-yl)-6-(1-méthyl-1-phénéthyl)-4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol (CAR RN 73936-91-1)

0 %

-

31.12.2024

0.3886

(*1)ex 2933 99 80

89

Carbendazine (ISO) (CAS RN 10605-21-7)

0 %

-

30.06.2020

0.3579

ex 2934 10 00

10

Hexythiazox (ISO) (CAS RN 78587-05-0)

0 %

-

31.12.2023

0.5531

ex 2934 10 00

15

Carbonate de 4-nitrophényle et de thiazol-5-ylméthyle (CAS RN 144163-97-3)

0 %

-

31.12.2022

0.2725

ex 2934 10 00

20

2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol (CAS RN 137-00-8)

0 %

-

31.12.2023

0.5530

ex 2934 10 00

25

Oxalate de (S)-éthyle 2-(3-((2-isopropylthiazole-4-yl)méthyle)-3-méthylureido)-4-morpholinobutanoate (CAS RN 1247119-36-3)

0 %

-

31.12.2022

0.5538

ex 2934 10 00

35

(2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8)

0 %

-

31.12.2022

0.6264

(*1)ex 2934 10 00

45

2-Cyanimino-1,3-thiazolidine (CAS RN 26364-65-8)

0 %

-

31.12.2024

0.4750

(*1)ex 2934 10 00

60

Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3)

0 %

-

31.12.2024

0.5232

ex 2934 10 00

80

3,4-Dichloro-5-carboxyisothiazole (CAS RN 18480-53-0)

0 %

-

31.12.2021

0.7312

ex 2934 20 80

15

Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO) (CAS RN 177406-68-7)

0 %

-

31.12.2022

0.5252

ex 2934 20 80

30

Ester méthylique de l’acide 2-[[(Z)-[1-(2-amino-4-thiazolyl)-2-(2-benzothiazolylthio)-2-oxoéthylidène]amino]oxy]acétique (CAS RN 246035-38-1)

0 %

-

31.12.2021

0.4346

ex 2934 20 80

40

1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) (CAS RN 2634-33-5)

0 %

-

31.12.2022

0.4955

ex 2934 20 80

60

Benzothiazole-2-yl-(Z)-2-trityloxyimino-2-(2-aminothiazole-4-yl)-thioacétate (CAS RN 143183-03-3)

0 %

-

31.12.2020

0.4910

ex 2934 20 80

70

N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8)

0 %

-

31.12.2020

0.5537

ex 2934 30 90

10

2-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5)

0 %

-

31.12.2022

0.6492

(*1)ex 2934 99 90

10

Fluralaner (INN) (CAS RN 864731-61-3)

0 %

-

31.12.2024

0.5924

ex 2934 99 90

12

Dimétomorphe (ISO) (CAS RN 110488-70-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3577

ex 2934 99 90

15

Carboxine (ISO) (CAS RN 5234-68-4)

0 %

-

31.12.2023

0.6476

(*1)ex 2934 99 90

16

Difénoconazole (ISO) (CAS RN 119446-68-3)

0 %

-

31.12.2024

0.4715

(*1)ex 2934 99 90

20

Thiophène (CAS RN 110-02-1)

0 %

-

31.12.2024

0.5263

ex 2934 99 90

23

Bromuconazole (ISO) d’une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 116255-48-2)

0 %

-

31.12.2021

0.6241

(*1)ex 2934 99 90

24

Flufénacet (ISO) (CAS RN 142459-58-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4942

ex 2934 99 90

25

2,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8)

0 %

-

31.12.2020

0.6252

(*1)ex 2934 99 90

26

4-oxyde de 4-méthylmorpholine en solution aqueuse (CAS RN 7529-22-8)

0 %

-

31.12.2024

0.6362

(*1)ex 2934 99 90

27

2-(4-Hydroxyphényle)-1-benzothiophène-6-ol (CAS RN 63676-22-2)

0 %

-

31.12.2024

0.5242

ex 2934 99 90

28

Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine (CAS RN 111974-74-4)

0 %

-

31.12.2021

0.4700

(*1)ex 2934 99 90

30

Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7)

0 %

-

31.12.2024

0.6744

ex 2934 99 90

31

Uridine 5'-diphospho-N- acétylgalactosamine disodique (CAS RN 91183-98-1)

0 %

-

31.12.2020

0.6743

ex 2934 99 90

32

Uridine 5'-diphosphate trisodique de l’acide glucuronique (CAS RN 63700-19-6)

0 %

-

31.12.2020

0.6733

ex 2934 99 90

34

7-[4-(Diéthylamino)-2-éthoxyphényl]-7-(1-éthyl-2-méthyl-1H-indol-3-yl)furo[3,4-b]pyridin-5(7H)-one (CAS RN 69898-40-4)

0 %

-

31.12.2020

0.6776

ex 2934 99 90

36

Oxadiazon (ISO) (CAS RN 19666-30-9) d’une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.5813

ex 2934 99 90

37

4-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4)

0 %

-

31.12.2022

0.6824

ex 2934 99 90

39

4-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4)

0 %

-

31.12.2020

0.6823

ex 2934 99 90

41

11-[4-(2-Chloro-éthyl)-1-pipérazinyl]dibenzo(b,f) (1,4)thiazépine (CAS RN 352232-17-8)

0 %

-

31.12.2020

0.6922

(*1)ex 2934 99 90

42

1-(Morpholin-4-yl)prop-2-én-1-one (CAS RN 5117-12-4)

0 %

-

31.12.2024

0.6893

ex 2934 99 90

44

Propiconazole (ISO) (CAS RN 60207-90-1) d’une pureté en poids de 92 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.7144

ex 2934 99 90

46

4-méthoxy-5-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-2-nitro-benzonitrile (CAS RN 675126-26-8)

0 %

-

31.12.2021

0.7123

ex 2934 99 90

47

Thidiazuron (ISO) (CAS RN 51707-55-2) contenant en poids 98 % ou plus de thidiazuron

0 %

-

31.12.2021

0.5453

ex 2934 99 90

48

Propane-2-ol -- 2-méthyle-4-(4-méthylpipérazine-1-yl)-10H-thiéno[2,3-b][1,5]benzodiazépine (1:2) dihydraté (CAS RN 864743-41-9)

0 %

-

31.12.2021

0.7188

ex 2934 99 90

49

Cytidine 5' - (phosphate disodique) (CAS RN 6757-06-8)

0 %

-

31.12.2021

0.4943

ex 2934 99 90

50

Hexafluorophosphate de 10-[1,1'-biphényl]-4-yl-2-(1-méthyléthyl)-9-oxo-9H-thioxanthénylium (CAS RN 591773-92-1)

0 %

-

31.12.2020

0.7259

ex 2934 99 90

52

Epoxiconazole (ISO) (CAS RN 133855-98-8)

0 %

-

31.12.2022

0.7146

ex 2934 99 90

53

4-méthoxy-3-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-benzonitrile (CAS RN 675126-28-0)

0 %

-

31.12.2021

0.7311

ex 2934 99 90

54

2-benzyl-2-diméthylamino-4'-morpholinobutyrophénone (CAS RN 119313-12-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7297

ex 2934 99 90

56

1-[5-(2,6-Difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]éthanone (CAS RN 1173693-36-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7229

ex 2934 99 90

57

Acide (6R,7R)-7-amino-8-oxo-3-(1-propényl)-5-thia-1-azabicyclo [4.2.0]oct-2-ène-2carboxylique (7-APRA) (CAS RN 120709-09-3)

0 %

-

31.12.2022

0.3575

ex 2934 99 90

58

Diméthénamide-P (ISO) (CAS RN 163515-14-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7387

ex 2934 99 90

59

Dolutégravir (DCI) (CAS RN 1051375-16-6) ou dolutégravir sodium (CAS RN 1051375-19-9)

0 %

-

31.12.2022

0.2718

ex 2934 99 90

60

Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7459

ex 2934 99 90

61

Acide alpha-lipoïque (CAS RN 1077-28-7)

0 %

-

31.12.2023

0.7536

ex 2934 99 90

62

(2b,3a,5a,16b,17b)-2-(morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol 17-acétate (CAS RN 119302-24-8)

0 %

-

31.12.2023

0.7537

ex 2934 99 90

63

(2b,3a,5a,16b,17b)-2-(morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol (CAS RN 119302-20-4)

0 %

-

31.12.2023

0.7449

ex 2934 99 90

64

2-Bromo-5-benzoylthiophène (CAS RN 31161-46-3)

0 %

-

31.12.2023

0.4512

ex 2934 99 90

66

1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7809

(*1)ex 2934 99 90

68

Dimaléate d’afatinib (INNM) (CAS RN 850140-73-7)

0 %

-

31.12.2024

0.7731

(*1)ex 2934 99 90

73

Tétrahydrouridine (CAS RN 18771-50-1)

0 %

-

31.12.2024

0.4249

ex 2934 99 90

74

2-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1)

0 %

-

31.12.2022

0.4052

ex 2934 99 90

75

(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1)

0 %

-

31.12.2021

0.4058

ex 2934 99 90

ex 3204 20 00

76

10

2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) (CAS RN 7128-64-5)

0 %

-

31.12.2021

0.7579

ex 2934 99 90

78

[(3aS,5R,6S,6aS)-6-Hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl] (morpholino)méthanone (CAS RN 1103738-19-7)

0 %

-

31.12.2023

0.4388

ex 2934 99 90

79

Thiophène-2-éthanol (CAS RN 5402-55-1)

0 %

-

31.12.2023

0.7657

ex 2934 99 90

80

2-(Diméthylamino)-2-[(4-méthylphényl)méthyl]-1-[4-(morpholine-4-yl)phényl]butane-1-one (CAS RN 119344-86-4)

0 %

-

31.12.2023

0.4643

(*1)ex 2934 99 90

83

Flumioxazine (ISO) (CAS RN 103361-09-7) d’une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.4645

(*1)ex 2934 99 90

84

Étoxazole (ISO) (CAS RN 153233-91-1) d’une pureté en poids de 94,8 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5133

ex 2934 99 90

86

Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6)

0 %

-

31.12.2020

0.5136

ex 2934 99 90

87

2,2'-(1,4-Phénylène) bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4)

0 %

-

31.12.2020

0.7738

(*1)ex 2934 99 90

88

Dioxalate de (7S,9aS)-7-((benzyloxy)méthyl)octahydropyrazino[2,1-c][1,4]oxazine (CAS RN 1268364-46-0)

0 %

-

31.12.2024

0.7815

(*1)ex 2934 99 90

89

Rel-(3aR,12bR)-11-Chloro-2,3,3a,12b-tétrahydro-2-méthyl-1H-dibenz[2,3:6,7]oxepino[4,5-c]pyrrol-1-one (CAS RN 129385-59-7)

0 %

-

31.12.2024

0.6486

(*1)ex 2935 90 90

10

Florasulam (ISO) (CAS RN 145701-23-1)

0 %

-

31.12.2024

0.3566

ex 2935 90 90

15

Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO) (CAS RN 144740-54-5)

0 %

-

31.12.2023

0.3565

ex 2935 90 90

20

Toluènesulfonamides

0 %

-

31.12.2023

0.5239

ex 2935 90 90

23

N-[4-(2-Chloroacétyl)phényl]méthanesulfonamide (CAS RN 64488-52-4)

0 %

-

31.12.2021

0.3563

ex 2935 90 90

25

Triflusulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 126535-15-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5261

ex 2935 90 90

27

(3R,5S,6E)-7-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[méthyl(méthylsulfonyl)amino]pyrimidin-5-yl}-3,5-dihydroxyhept-6-énoate de méthyle, (CAS RN 147118-40-9)

0 %

-

31.12.2021

0.5894

ex 2935 90 90

28

N-fluorobenzènesulfonimide (CAS RN 133745-75-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7183

ex 2935 90 90

30

6-Aminopyridine-2-sulfonamide (CAS RN 75903-58-1)

0 %

-

31.12.2021

0.7677

ex 2935 90 90

33

4-Chloro-3-pyridinesulfonamide (CAS RN 33263-43-3)

0 %

-

31.12.2023

0.3564

ex 2935 90 90

35

Chlorsulfuron (ISO) (CAS RN 64902-72-3)

0 %

-

31.12.2023

0.7572

ex 2935 90 90

37

1,3-Diméthyl-1H-pyrazole-4-sulfonamide (CAS RN 88398-53-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7438

ex 2935 90 90

40

Vénétoclax (DCI) (CAS 1257044-40-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5036

ex 2935 90 90

42

Pénoxsulame (ISO) (CAS RN 219714-96-2)

0 %

-

31.12.2020

0.6370

(*1)ex 2935 90 90

43

Oryzalin (ISO) (CAS RN 19044-88-3)

0 %

-

31.12.2024

0.3562

ex 2935 90 90

45

Rimsulfuron (ISO) (CAS RN 122931-48-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6242

(*1)ex 2935 90 90

47

Halosulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 100784-20-1) d’une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.5451

ex 2935 90 90

48

(3R,5S,6E)-7-[4-(4-Fluorophényle)-2-[méthyle(méthylsulfonyle)amino]-6-(propane-2-yl)pyrimidine-5-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide énoïque -- 1-[(R)-(4-chlorophényle)(phényle)méthyle]pipérazine (1:1) (CAS RN 1235588-99-4)

0 %

-

31.12.2021

0.2843

ex 2935 90 90

50

4,4'-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) (CAS RN 80-51-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6834

ex 2935 90 90

52

Chlorhydrate de (1R,2R)-1-amino-2-(difluorométhyl)-N-(1-méthylcyclopropylsulfonyl) cyclopropanecarboxamide (CUS 0143290-2) (7)

0 %

-

31.12.2020

0.4636

(*1)ex 2935 90 90

53

Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 2736-23-4)

0 %

-

31.12.2024

0.6777

ex 2935 90 90

54

Propoxycarbazone de sodium (ISO) (CAS RN 181274-15-7) d’une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.3560

ex 2935 90 90

55

Thifensulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 79277-27-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6802

ex 2935 90 90

56

N-(p-Toluènesulfonyl)-N'-(3-(p-toluènesulfonyloxy)phényl)urée (CAS RN 232938-43-1)

0 %

-

31.12.2020

0.6903

ex 2935 90 90

57

N-{2-[(phénylcarbamoyl)amino]phényl}benzènesulfonamide (CAS RN 215917-77-4)

0 %

-

31.12.2020

0.6811

ex 2935 90 90

58

1-Méthylcyclopropane-1-sulfonamide (CAS RN 669008-26-8)

0 %

-

31.12.2020

0.6664

ex 2935 90 90

59

Flazasulfuron (ISO) (CAS RN 104040-78-0) d’une pureté en poids de 94 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.7676

ex 2935 90 90

60

4-[(3-Méthylphényl)amino]pyridine-3-sulfonamide (CAS RN 72811-73-5)

0 %

-

31.12.2023

0.4586

(*1)ex 2935 90 90

63

Nicosulfuron (ISO) (CAS RN 111991-09-4) d’une teneur en poids de 91 % minimum

0 %

-

31.12.2024

0.3561

ex 2935 90 90

65

Tribenuron-méthyl (ISO) (CAS RN 101200-48-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6959

ex 2935 90 90

67

N-(2-phénoxyphényl) méthane sulfonamide (CAS RN 51765-51-6)

0 %

-

31.12.2021

0.5539

ex 2935 90 90

73

(2S)-2-Benzyle-N,N-diméthylaziridine-1-sulfonamide (CAS RN 902146-43-4)

0 %

-

31.12.2022

0.3559

ex 2935 90 90

75

Metsulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 74223-64-6)

0 %

-

31.12.2023

0.2844

(*1)ex 2935 90 90

85

Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide

0 %

-

31.12.2024

0.3704

ex 2935 90 90

88

Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide(CAS RN25646-71-3)

0 %

-

31.12.2023

0.4048

ex 2935 90 90

89

3-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide (CAS RN 348635-87-0)

0 %

-

31.12.2021

0.4944

ex 2938 90 30

10

Glycyrrhizate d’ammonium (CAS RN 53956-04-0)

0 %

-

31.12.2020

0.3554

ex 2938 90 90

10

Hesperidine (CAS RN 520-26-3)

0 %

-

31.12.2023

0.5927

ex 2938 90 90

20

Beta-éthylvanilline-D-glucopyranoside (CAS RN 122397-96-0)

0 %

-

31.12.2023

0.7329

ex 2938 90 90

30

Rébaudioside A (CAS RN 58543-16-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7327

ex 2938 90 90

40

Glycoside de stéviol purifié avec une teneur en rébaudioside M (CAS RN 1220616-44-3) d’au moins 80 % mais pas plus de 90 % en poids, destiné à être utilisé dans la fabrication de boissons non alcooliques (7)

0 %

-

31.12.2022

0.7047

ex 2940 00 00

30

D(+)-Tréhalose dihydraté (CAS RN6138-23-4)

0 %

-

31.12.2021

0.7757

(*1)ex 2940 00 00

50

2,3,4,6-Tétrakis-O-(phénylméthyl)-D-galactopyranose (CAS RN 6386-24-9)

0 %

-

31.12.2024

0.5233

ex 2941 20 30

10

Sulfate de dihydrostreptomycine (CAS RN 5490-27-7)

0 %

-

31.12.2021

0.6984

ex 2942 00 00

10

Triacétoxyborohydrure de sodium (CAS RN 56553-60-7)

0 %

-

31.12.2021

0.3555

3201 20 00

Extrait de mimosa

0 %

-

31.12.2023

0.3553

ex 3201 90 90

20

Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan

0 %

-

31.12.2023

0.6600

ex 3201 90 90

ex 3202 90 00

40

10

Produit de réaction à base d’extraits d’Acacia mearnsii, de chlorure d’ammonium et de formaldéhyde (CAS RN 85029-52-3)

0 %

-

31.12.2020

0.6183

ex 3204 11 00

15

Colorant C.I. Disperse Blue 360 (CAS RN 70693-64-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 360 est supérieure ou égale à 99 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.5091

ex 3204 11 00

20

Colorant C.I. Disperse Yellow 241 (CAS RN 83249-52-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 241 est supérieure ou égale à 97 % en poids

0 %

-

31.12.2020

0.6277

(*1)ex 3204 11 00

25

N-(2-chloroéthyl)-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophenyl)azo]-N-éthyl-m-toluidine (CAS RN 63741-10-6)

0 %

-

31.12.2024

0.7307

ex 3204 11 00

35

Colorant C.I Disperse Yellow 232 (CAS RN 35773-43-4) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 232 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5235

ex 3204 11 00

40

Colorant C.I. Disperse Red 60 (CAS RN 17418-58-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Red 60 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.5134

ex 3204 11 00

45

Préparation de colorants dispersés, contenant

| — | C.I. Disperse Orange 61 ou Disperse Orange 288, |
| --- | --- |

—

C.I. Disperse Orange 61 ou Disperse Orange 288,

| — | C.I. Disperse Blue 291:1, |
| --- | --- |

—

C.I. Disperse Blue 291:1,

| — | C.I. Disperse Violet 93:1, |
| --- | --- |

—

C.I. Disperse Violet 93:1,

| — | avec ou sans C.I. Disperse Red 54 |
| --- | --- |

—

avec ou sans C.I. Disperse Red 54

0 %

-

31.12.2020

0.5264

ex 3204 11 00

50

Colorant C.I. Disperse Blue 72 (CAS RN 81-48-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 72 est supérieure ou égale à 95 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.5236

ex 3204 11 00

60

Colorant C.I. Disperse Blue 359 (CAS RN 62570-50-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 359 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.5440

ex 3204 12 00

10

Colorant C.I. Acid Blue 9 (CAS RN 2650-18-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Blue 9 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6972

ex 3204 12 00

15

Colorant C.I. Acid Brown 75 (CAS RN 8011-86-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 75 est d’au moins 75 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6975

ex 3204 12 00

17

Colorant C.I. Acid Brown 355 (CAS RN 84989-26-4 ou 60181-77-3) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 355 égale ou supérieure à 75 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.7021

ex 3204 12 00

25

Colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 85223-29-6 or 99576-15-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 210 est d’au moins 50 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6976

ex 3204 12 00

27

Colorant C.I. Acid Brown 425 (CAS RN 75234-41-2 ou 119509-49-8) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 425 égale ou supérieure à 75 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6963

ex 3204 12 00

35

Colorant C.I. Acid Black 234 (CAS RN 157577-99-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 234 est d’au moins 75 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6964

ex 3204 12 00

37

Sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 201792-73-6) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 égale ou supérieure à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.5925

ex 3204 12 00

40

Préparation de colorants liquide contenant le colorant acide anionique C.I. Acid Blue 182 (CAS RN 12219-26-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6965

ex 3204 12 00

45

Colorant C.I. Acid Blue 161/193 (CAS RN 12392-64-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I.Acid Blue 161/193 est d’au moins 75 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6971

ex 3204 12 00

47

Colorant C.I. Acid Brown 58 (CAS RN 70210-34-3 ou 12269-87-3) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 58 égale ou supérieure à 75 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6973

ex 3204 12 00

55

Colorant C.I. Acid Brown 165 (CAS RN 61724-14-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 165 est d’au moins 75 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6974

ex 3204 12 00

57

Colorant C.I. Acid Brown 282 (CAS RN 70236-60-1 ou 12219-65-7) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Acid Brown 282 égale ou supérieure à 75 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6535

(*1)ex 3204 12 00

60

Colorant C.I. Acid Red 52 (CAS RN 3520-42-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Red 52 est supérieure ou égale à 97 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6977

ex 3204 12 00

65

Colorant C.I. Acid Brown 432 (CAS RN 119509-50-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 432 est d’au moins 75 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6652

ex 3204 12 00

70

Colorant C.I. Acid blue 25 (n° CAS 6408-78-2) et préparations à base de ce pigment d’une teneur en colorant C.I. Acid blue 25 égale ou supérieure à 80 % en poids

0 %

-

31.12.2020

0.4065

ex 3204 13 00

10

Colorant C.I. Basic Red 1 (CAS RN 989-38-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.7394

ex 3204 13 00

15

Colorant C.I. Basic Blue 41 (CAS RN 12270-13-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Blue 41 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.7395

ex 3204 13 00

25

Colorant C.I. Basic Red 46 (CAS RN 12221-69-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Red 46 est supérieure ou égale à 20 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5804

ex 3204 13 00

30

Colorant C.I. Basic Blue 7 (CAS RN 2390-60-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 7 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.7396

(*1)ex 3204 13 00

35

Colorant C.I. Basic Yellow 28 (CAS RN 54060-92-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Yellow 28 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5805

ex 3204 13 00

40

Colorant C.I. Basic Violet 1 (CAS RN 603-47-4 ou CAS RN 8004-87-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 1 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.7398

(*1)ex 3204 13 00

45

Mélange de colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) et de colorant C.I. Basic Blue 159 (CAS RN 105953-73-9) dont la teneur en colorant Basic Blue est supérieure ou égale à 40 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.6474

(*1)ex 3204 13 00

50

Colorant C.I. Basic Violet 11 (CAS RN 2390-63-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 11 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.7775

(*1)ex 3204 13 00

55

Colorant C.I. Basic Violet 16 (CAS RN 6359-45-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 16 est supérieure ou égale à 60 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6475

(*1)ex 3204 13 00

60

Colorant C.I. Basic Red 1:1 (CAS RN 3068-39-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1:1 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.7776

(*1)ex 3204 13 00

65

Colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) est supérieure ou égale à 50 % mais n’excède pas 80 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.7777

(*1)ex 3204 13 00

70

Mélange des colorants C.I. Basic Yellow 28 (CAS RN 54060-92-3), C.I. Basic Red 46 (CAS RN 12221-69-1) et C.I. Basic Blue 159 (CAS RN 105953-73-9) et préparations à base de ces colorants dont la teneur en colorants C.I. Basic Yellow 28, C.I. Basic Red 46 et C.I. Basic Blue 159 combinée est supérieure ou égale à 60 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.7778

(*1)ex 3204 13 00

75

Colorant C.I. Basic Red 18:1 (CAS RN 12271-12-4) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en ce colorant est supérieure ou égale à 40 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.7779

(*1)ex 3204 13 00

80

Colorant C.I. Basic Yellow (CAS RN 83949-75-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en ce colorant est supérieure ou égale à 40 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6569

(*1)ex 3204 14 00

10

Colorant C.I. Direct Black 80 (CAS RN 8003-69-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Black 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6570

(*1)ex 3204 14 00

20

Colorant C.I. Direct Blue 80 (CAS RN 12222-00-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Blue 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6571

(*1)ex 3204 14 00

30

Colorant C.I. Direct Red 23 (CAS RN 3441-14-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Red 23 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6978

ex 3204 14 00

40

Colorant C.I Direct Black 168, en poudre, destiné à la teinture du cuir (CAS RN 85631-88-5) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Direct Black 168 égale ou supérieure à 75 % en poids, en poudre, destinées à la teinture du cuir (4)

0 %

-

31.12.2021

0.3997

ex 3204 15 00

60

Colorant C.I. Vat Blue 4 (CAS RN 81-77-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 4 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.6129

ex 3204 15 00

70

Colorant C.I. Vat Red 1 (CAS RN 2379-74-0)

0 %

-

31.12.2023

0.6325

(*1)ex 3204 16 00

30

Préparations à base de colorant Reactive Black 5 (CAS RN 7095-24-8) dont la teneur en colorant Reactive Black 5 est comprise entre 60 et 75 % en poids et contenant un ou plusieurs des composés suivants:

| — | colorant Reactive Yellow 201 (CAS RN 7624-67-5), |
| --- | --- |

—

colorant Reactive Yellow 201 (CAS RN 7624-67-5),

| — | Sel disodique de l’acide 4-amino-3-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-1-naphtalène-sulfonique (CAS RN 250688-43-8), ou |
| --- | --- |

—

Sel disodique de l’acide 4-amino-3-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-1-naphtalène-sulfonique (CAS RN 250688-43-8), ou

| — | Sel de sodium de l’acide 3,5-diamino-4-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-2-[[2-sulfo-4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]benzoïque,(CAS RN 906532-68-1) |
| --- | --- |

—

Sel de sodium de l’acide 3,5-diamino-4-[[4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl]phényl]azo]-2-[[2-sulfo-4-[[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl] phényl]azo]benzoïque,(CAS RN 906532-68-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7367

ex 3204 16 00

40

Solution aqueuse à base de colorant C.I. Reactive Red 141 (CAS RN 61931-52-0)

| — | dont la teneur en colorant C.I. Reactive Red 141 est supérieure ou égale à 13 % en poids, et |
| --- | --- |

—

dont la teneur en colorant C.I. Reactive Red 141 est supérieure ou égale à 13 % en poids, et

| — | contenant un conservateur |
| --- | --- |

—

contenant un conservateur

0 %

-

31.12.2022

0.2517

ex 3204 17 00

10

Colorant C.I. Pigment Yellow 81 (CAS RN 22094-93-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 81 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.5433

ex 3204 17 00

15

Colorant C.I. Pigment Green 7 (CAS RN 1328-53-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Green 7 est supérieure ou égale à 40 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6918

ex 3204 17 00

16

Colorant C.I. Pigment Red 49 :2 (CAS RN 1103-39-5) et préparations à base de ce pigment, dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 49 :2 est supérieure ou égale à 60 % en poids

0 %

-

31.12.2020

0.7092

ex 3204 17 00

18

Colorant C.I. Pigment Orange 16 (CAS RN 6505-28-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 16 est d’au moins 90 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6130

ex 3204 17 00

19

Colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 48:2 est d’au moins 85 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.5505

ex 3204 17 00

20

Colorant C.I. Pigment Blue 15:3 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:3 est supérieure ou égale à 35 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6279

(*1)ex 3204 17 00

21

Colorant C.I. Pigment Blue 15:4 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:4 est d’au moins 35 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.5259

ex 3204 17 00

22

Colorant C.I. Pigment Red 169 (CAS RN 12237-63-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 169 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6246

(*1)ex 3204 17 00

23

Colorant C.I.Pigment brun 41 (CAS RN 211502-16-8 ou CAS RN 68516-75-6)

0 %

-

31.12.2024

0.6453

ex 3204 17 00

24

Colorant C.I. Pigment Red 57:1 (CAS RN 5281-04-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 57:1 est supérieure ou égale à 20 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.5427

ex 3204 17 00

25

Colorant C.I. Pigment Yellow 14 (CAS RN 5468-75-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 14 est supérieure ou égale à 25 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.7261

ex 3204 17 00

26

Colorant C.I Pigment Orange 13 (CAS RN 3520-72-7) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Pigment Orange 13 de 80 % ou plus en poids

0 %

-

31.12.2022

0.7391

ex 3204 17 00

29

Colorant C.I. Pigment Red 268 (CAS RN 16403-84-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Pigment Red 268 est supérieure ou égale à 80 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.7659

ex 3204 17 00

31

Colorant C.I. Pigment Red 63:1 (CAS RN 6417-83-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 63:1 est supérieure ou égale à 70 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.6603

ex 3204 17 00

33

Colorant C.I. Pigment Blue 15:1 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:1 égale ou supérieure à 35 % en poids

0 %

-

31.12.2020

0.5426

ex 3204 17 00

35

Colorant C.I. Pigment Red 202 (CAS RN 3089-17-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 202 est supérieure ou égale à 70 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.7565

ex 3204 17 00

37

Colorant C.I. Pigment Red 81:2 (CAS RN 75627-12-2) et préparations à base de ce colorant, contenant en poids 30 % ou plus de C.I. Pigment Red 81:2

0 %

-

31.12.2023

0.4630

(*1)ex 3204 17 00

40

Colorant C.I. Pigment Yellow 120 (CAS RN 29920-31-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 120 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.6452

ex 3204 17 00

45

Colorant C.I. Pigment Yellow 174 (CAS RN 78952-72-4), pigment à forte teneur en résine (disproportion de résine d’environ 35 %), d’une pureté en poids de 98 % ou plus, sous la forme de perles extrudées, dont la teneur en humidité ne dépasse pas 1 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.5299

ex 3204 17 00

65

Colorant C.I. Pigment Red 53 (CAS RN 2092-56-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 53 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.5832

ex 3204 17 00

75

Colorant C.I. Pigment Orange 5 (CAS RN 3468-63-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 5 est supérieure ou égale à 80 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5645

ex 3204 17 00

80

Colorant C.I. Pigment Red 207 (CAS RN 71819-77-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 207 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5700

ex 3204 17 00

85

Colorant C.I. Pigment Blue 61 (CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61 est supérieure ou égale à 35 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5680

ex 3204 17 00

88

Colorant C.I. Pigment Violet 3 (CAS RN 1325-82-2 ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.6979

ex 3204 19 00

13

Colorant C.I. Sulphur Black 1 (CAS RN 1326-82-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Sulphur Black 1 est d’au moins 75 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6406

(*1)ex 3204 19 00

14

Préparation de colorant rouge, sous forme de pâte humide, contenant en poids :

| — | 35 % ou plus mais pas plus de 40 % de dérivés méthyliques du 1-[[4-(phénylazo)phényl]azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 70879-65-1), |
| --- | --- |

—

35 % ou plus mais pas plus de 40 % de dérivés méthyliques du 1-[[4-(phénylazo)phényl]azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 70879-65-1),

| — | pas plus de 3 % de 1-(phénylazo)naphthalèn-2-ol (CAS RN 842-07-9), |
| --- | --- |

—

pas plus de 3 % de 1-(phénylazo)naphthalèn-2-ol (CAS RN 842-07-9),

| — | pas plus de 3 % de 1-[(2-méthylphényl)azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 2646-17-5), |
| --- | --- |

—

pas plus de 3 % de 1-[(2-méthylphényl)azo]naphthalèn-2-ol (CAS RN 2646-17-5),

| — | 55 % ou plus mais pas plus de 65 % d’eau |
| --- | --- |

—

55 % ou plus mais pas plus de 65 % d’eau

0 %

-

31.12.2024

0.7262

ex 3204 19 00

16

Colorant C.I Solvent Yellow 133 (CAS RN 51202-86-9) et préparations à base de ce colorant d’une teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 133 de 97 % ou plus en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5103

ex 3204 19 00

71

Colorant C.I. Solvent Brown 53 (CAS RN 64696-98-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Brown 53 est supérieure ou égale à 95 % en poids

0 %

-

31.12.2020

0.5100

ex 3204 19 00

73

Colorant C.I. Solvent Blue 104 (CAS RN 116-75-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 104 est supérieure ou égale à 97 % en poids

0 %

-

31.12.2020

0.5282

ex 3204 19 00

77

Colorant C.I. Solvent Yellow 98 (CAS RN 27870-92-4 ou CAS RN 12671-74-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 98 est supérieure ou égale à 95 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.5671

ex 3204 19 00

84

Colorant C.I. Solvent Blue 67 (CAS RN 12226-78-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 67 est supérieure ou égale à 98 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.5395

ex 3204 20 00

30

Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 (CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 est supérieure ou égale à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2021

0.6473

(*1)ex 3204 90 00

10

Colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) (CAS RN 68427-35-0) et préparations à base de celui-ci, d’une teneur en colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) de 90 % ou plus en poids

0 %

-

31.12.2024

0.7326

ex 3204 90 00

20

Préparations de colorant C.I. Solvent Red 175 (CAS RN 68411-78-6) dans des distillats pétroliers, naphténiques légers hydro traités (CAS RN 64742-53-6), contenant 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de C.I. Solvent Red 175 en poids

0 %

-

31.12.2022

0.3707

ex 3205 00 00

10

Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l’industrie pharmaceutique (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7658

ex 3205 00 00

20

Préparation de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2), sous forme de poudre sèche, contenant en poids:

| — | 16 % ou plus mais pas plus de 25 % de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2), |
| --- | --- |

—

16 % ou plus mais pas plus de 25 % de colorant C.I. Solvent Red 48 (CAS RN 13473-26-2),

| — | 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d’hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2) |
| --- | --- |

—

65 % ou plus mais pas plus de 75 % d’hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7699

ex 3205 00 00

30

Préparation de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1), sous forme de poudre sèche, contenant en poids:

| — | 16 % ou plus mais pas plus de 21 % de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1), |
| --- | --- |

—

16 % ou plus mais pas plus de 21 % de colorant C.I. Pigment Red 174 (CAS RN 15876-58-1),

| — | 65 % ou plus mais pas plus de 69 % d’hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2) |
| --- | --- |

—

65 % ou plus mais pas plus de 69 % d’hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2)

0 %

-

31.12.2023

0.3550

ex 3206 11 00

10

Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d’isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d’isopropoxytitane

0 %

-

31.12.2023

0.5378

ex 3206 19 00

10

Préparation contenant en poids de:

| — | 72 % (±2 %) de mica (CAS RN 12001-26-2), et |
| --- | --- |

—

72 % (±2 %) de mica (CAS RN 12001-26-2), et

| — | 28 % (±2 %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) |
| --- | --- |

—

28 % (±2 %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7)

0 %

-

31.12.2021

0.3551

ex 3206 42 00

10

Lithopone (CAS RN 1345-05-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6245

(*1)ex 3206 49 70

20

Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 14038-43-8)

0 %

-

31.12.2024

0.7305

ex 3206 49 70

30

Colorant C.I. Pigment Black 12 (CAS RN 68187-02-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Black 12 est supérieure ou égale à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.7390

ex 3206 49 70

40

Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 25869-00-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Pigment Blue 27 est supérieure ou égale à 85 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.3673

3206 50 00

Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores

0 %

-

31.12.2023

0.6233

(*1)ex 3207 30 00

20

Pâte d’impression d’une teneur de

| — | 30 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 50 % d’argent, et |
| --- | --- |

—

30 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 50 % d’argent, et

| — | 8 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 17 % de palladium |
| --- | --- |

—

8 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 17 % de palladium

0 %

-

31.12.2024

0.5830

ex 3207 40 85

40

Paillettes de verre (CAS RN 65997-17-3):

| — | d’une épaisseur d’au moins 0,3 μm mais n’excédant pas 10 μm, et |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur d’au moins 0,3 μm mais n’excédant pas 10 μm, et

| — | enrobées de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) ou d’oxyde de fer (CAS RN 18282-10-5) |
| --- | --- |

—

enrobées de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7) ou d’oxyde de fer (CAS RN 18282-10-5)

0 %

-

31.12.2022

0.6727

ex 3208 10 10

10

Résine de copolymères polyesters thermoplastiques d’une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 30 % mais n’excédant pas 50 % en poids, dans des solvants organiques

0 %

-

31.12.2020

0.2511

ex 3208 20 10

10

Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l’éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère

0 %

-

31.12.2023

0.4511

ex 3208 20 10

20

Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids 0,5 % ou plus mais pas plus de 15 % de copolymères d’acrylate-méthacrylate-alkénesulfonate avec des chaînes latérales fluorées, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamyléther

0 %

-

31.12.2023

0.3967

ex 3208 90 19

15

Polyoléfines chlorées dans une solution

0 %

-

31.12.2023

0.5564

ex 3208 90 19

ex 3904 69 80

25

89

Copolymère de tétrafluoroéthylène en solution de butylacétate dont la teneur en solvant est de 50 % (± 2 %) en poids

0 %

-

31.12.2022

0.2504

ex 3208 90 19

40

Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d’acétone, de butanol, d’éthanol et d’isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane

0 %

-

31.12.2023

0.6154

ex 3208 90 19

ex 3824 99 92

45

63

Polymère composé d’un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l’acétate de méthyléther propylèneglycol

0 %

-

31.12.2023

0.6989

ex 3208 90 19

47

Solution contenant en poids:

| — | au moins 0.1 % mais pas plus de 20 % de groupements alcoxyles contenant du polymère de siloxane avec des substituants alkyles ou aryles, |
| --- | --- |

—

au moins 0.1 % mais pas plus de 20 % de groupements alcoxyles contenant du polymère de siloxane avec des substituants alkyles ou aryles,

| — | 75 % ou plus de solvant organique contenant au moins de l’éther éthylique de propylène glycol (CAS RN 1569-02-4) et/ou de l’acétate de méthyléther de propylène glycol (CAS RN 108-65-6) et/ou du propyléther de propylène glycol (CAS RN 1569-01-3) |
| --- | --- |

—

75 % ou plus de solvant organique contenant au moins de l’éther éthylique de propylène glycol (CAS RN 1569-02-4) et/ou de l’acétate de méthyléther de propylène glycol (CAS RN 108-65-6) et/ou du propyléther de propylène glycol (CAS RN 1569-01-3)

0 %

-

31.12.2021

0.2502

ex 3208 90 19

50

Solution contenant en poids:

| — | (65 ± 10) % de γ-butyrolactone, |
| --- | --- |

—

(65 ± 10) % de γ-butyrolactone,

| — | (30 ± 10) % de résine polyamide, |
| --- | --- |

—

(30 ± 10) % de résine polyamide,

| — | (3,5 ±1,5 ) % de dérivé ester de naphtoquinone, et |
| --- | --- |

—

(3,5 ±1,5 ) % de dérivé ester de naphtoquinone, et

| — | (1,5 ±0,5 ) % d’acide arylsilicique |
| --- | --- |

—

(1,5 ±0,5 ) % d’acide arylsilicique

0 %

-

31.12.2023

0.6726

ex 3208 90 19

55

Préparation de 5 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d’un copolymère de propylène et d’anhydride maléique, ou d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère de propylène et d’anhydride maléique, ou d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère de propylène, d’isobutène et d’anhydride maléique dans un solvant organique

0 %

-

31.12.2020

0.4037

ex 3208 90 19

60

Copolymère d’hydroxystyrène et d’au moins une des substances suivantes:

| — | styrène, |
| --- | --- |

—

styrène,

| — | alkoxystyrène, |
| --- | --- |

—

alkoxystyrène,

| — | acrylates d’alkyle, |
| --- | --- |

—

acrylates d’alkyle,

dissous dans du lactate d’éthyle

0 %

-

31.12.2021

0.6005

(*1)ex 3208 90 19

65

Silicones contenant en poids 50 % ou plus de xylène et pas plus de 25 % en poids de silice, du type utilisé dans la fabrication d’implants chirurgicaux pour le long terme

0 %

-

31.12.2024

0.4301

ex 3208 90 19

75

Copolymère d’acénaphtalène en solution dans le lactate d’éthyle

0 %

-

31.12.2022

0.3662

ex 3215 11 00

ex 3215 19 00

10

10

Encre d’imprimerie, liquide, constituée d’une dispersion d’un copolymère d’acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d’acrylate de vinyle et de pigments colorants

0 %

-

31.12.2023

0.5777

ex 3215 19 00

20

Encre:

| — | constituée d’un polymère de polyester et d’une dispersion d’argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d’argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9), |
| --- | --- |

—

constituée d’un polymère de polyester et d’une dispersion d’argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d’argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9),

| — | d’une teneur totale en matières sèches, en poids, d’au moins 55 % mais pas plus de 57 %, et |
| --- | --- |

—

d’une teneur totale en matières sèches, en poids, d’au moins 55 % mais pas plus de 57 %, et

| — | d’une masse volumique d’au moins 1,40 g/cm3 mais pas plus de 1,60 g/cm3, |
| --- | --- |

—

d’une masse volumique d’au moins 1,40 g/cm3 mais pas plus de 1,60 g/cm3,

destinée à être utilisée dans la fabrication d’électrodes (4)

0 %

l

31.12.2022

0.2506

ex 3215 90 70

10

Préparation d’encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d’encre (4)

0 %

-

31.12.2023

0.2501

ex 3215 90 70

20

Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique

0 %

-

31.12.2023

0.4533

ex 3215 90 70

30

Encre en cartouche à usage unique, contenant en poids:

| — | au moins 1 %, sans toutefois dépasser10 %, de dioxyde de silicium amorphe, ou |
| --- | --- |

—

au moins 1 %, sans toutefois dépasser10 %, de dioxyde de silicium amorphe, ou

| — | au moins 3,8 % de colorant C.I. Solvent Black 7 dans les solvants organiques, |
| --- | --- |

—

au moins 3,8 % de colorant C.I. Solvent Black 7 dans les solvants organiques,

destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés (4)

0 %

-

31.12.2023

0.5031

ex 3215 90 70

40

Encre sèche sous forme de poudre à base de résine hybride (à base de résine acrylique polystyrène et de résine polyester) mélangée à:

| — | de la cire, |
| --- | --- |

—

de la cire,

| — | un polymère à base de vinyle, et |
| --- | --- |

—

un polymère à base de vinyle, et

| — | un colorant, |
| --- | --- |

—

un colorant,

destinée à être utilisée dans la fabrication d’une bouteille de toner pour imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles (4)

0 %

-

31.12.2020

0.3661

3301 12 10

Huile essentielle d’orange, non déterpénée

0 %

-

31.12.2023

0.4863

ex 3402 11 90

10

Laurylméthyliséthionate de sodium

0 %

-

31.12.2020

0.4002

ex 3402 13 00

10

Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol

0 %

-

31.12.2023

0.4277

ex 3402 13 00

20

Agent tensioactif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l’oxiranne, à terminaison méthyle

0 %

-

31.12.2022

0.6285

(*1)ex 3402 90 10

10

Mélange tensio-actif de composés de l’ion ammonium quaternaire, trialkyl en C8-10 méthyles, chlorures

0 %

-

31.12.2024

0.3660

ex 3402 90 10

20

Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium

0 %

-

31.12.2023

0.4935

ex 3402 90 10

30

Préparation tensio-active issue du mélange de docusate sodique et de 2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 577-11-7 and 9014-85-1)

0 %

-

31.12.2020

0.4939

ex 3402 90 10

50

Préparation tensio-active à base d’un mélange de polysiloxane et de poly(éthylène glycol)

0 %

-

31.12.2020

0.4675

ex 3402 90 10

60

Préparation tensioactive contenant du 2-éthylhexyloxyméthyloxirane

0 %

-

31.12.2020

0.4676

(*1)ex 3402 90 10

70

Préparation tensioactive contenant du 2,4,7,9-tétraméthyl-5-décyne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 9014-85-1)

0 %

-

31.12.2024

0.7508

ex 3501 90 90

10

Caséinate de sodium non comestible (CAS RN 9005-46-3) sous forme de poudre, d’une teneur en poids de plus de 88 % de protéines, destiné à la fabrication de granulés thermoplastiques

0 %

-

31.12.2023

0.2498

ex 3506 91 90

10

Adhésif à base d’une dispersion aqueuse d’un mélange de colophane dimérisé et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA)

0 %

-

31.12.2023

0.4003

(*1)ex 3506 91 90

30

Adhésif époxydique microencapsulé à deux composants dispersé dans un solvant

0 %

-

31.12.2023

0.4313

(*1)ex 3506 91 90

40

Adhésif acrylique sensible à la pression d’une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d’une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d’au moins 15N/25 mm (mesurée suivant l’ASTM D3330)

0 %

-

31.12.2024

0.6725

ex 3506 91 90

50

Préparation contenant, en poids:

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 60 % de copolymères styrène-butadiène ou de copolymères styrène-butadiène-styrène (SBS), et |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 60 % de copolymères styrène-butadiène ou de copolymères styrène-butadiène-styrène (SBS), et

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 30 % de polymères de pinène ou de copolymères de pentadiène, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 30 % de polymères de pinène ou de copolymères de pentadiène,

dissous dans un mélange de solvants composé:

| — | de méthyléthylcétone (numéro CAS 78-93-3), |
| --- | --- |

—

de méthyléthylcétone (numéro CAS 78-93-3),

| — | d’heptanes (numéro CAS 142-82-5), et |
| --- | --- |

—

d’heptanes (numéro CAS 142-82-5), et

| — | de toluène (numéro CAS 108-88-3) ou de solvant naphta aliphatique léger (numéro CAS 64742-89-8) |
| --- | --- |

—

de toluène (numéro CAS 108-88-3) ou de solvant naphta aliphatique léger (numéro CAS 64742-89-8)

0 %

-

31.12.2020

0.7268

ex 3506 91 90

60

Matière adhésive de liaison temporaire de tranches sous la forme d’une solution de polymère solide dans du D-limonène (CAS RN 5989-27-5) d’une teneur en polymère en poids d’au moins 25 % mais n’excédant pas 35 %

0 %

l

31.12.2022

0.7267

ex 3506 91 90

70

Décollage temporaire de tranches sous la forme d’une solution de polymère solide dans de la cyclopentanone (CAS RN 120-92-3) d’une teneur en polymère n’excédant pas 10 % en poids

0 %

l

31.12.2022

0.6293

(*1)ex 3507 90 90

10

Préparation de protéase d'Achromobacter lyticus (CAS RN 123175-82-6) destinée à la fabrication d’insuline humaine et de produits analogues (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6798

ex 3507 90 90

20

Créatine amidinohydrolase (CAS RN 37340-58-2)

0 %

-

31.12.2020

0.7050

ex 3507 90 90

30

Salicylate 1-monooxygénase (CAS RN 9059-28-3) en solution aqueuse présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une concentration d’enzymes égale ou supérieure à 6,0 U/ml mais inférieure à 7,4 U/ml, |
| --- | --- |

—

une concentration d’enzymes égale ou supérieure à 6,0 U/ml mais inférieure à 7,4 U/ml,

| — | une concentration en poids d’azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8) ne dépassant pas 0,09 %, et |
| --- | --- |

—

une concentration en poids d’azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8) ne dépassant pas 0,09 %, et

| — | une valeur de pH égale ou supérieure à 6,5 et ne dépassant pas 8,5 |
| --- | --- |

—

une valeur de pH égale ou supérieure à 6,5 et ne dépassant pas 8,5

0 %

-

31.12.2021

0.4922

ex 3601 00 00

10

Poudre pyrotechnique sous forme de granulés cylindriques, composée de nitrate de strontium ou de nitrate de cuivre dans une solution consistant en nitroguanidine, un liant et des additifs, utilisée comme composante du dispositif de gonflage d’airbags (4)

0 %

-

31.12.2021

0.7318

ex 3603 00 60

10

Allumeurs pour générateurs de gaz d’une longueur maximale totale de 20,34 mm ou plus mais pas plus de 25,25 mm et dont la broche est d’une longueur de 6,68 mm (±0,3 mm) ou plus mais pas plus de 6,9 mm (±0,3 mm)

0 %

-

31.12.2022

0.3650

ex 3707 10 00

10

Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3894

ex 3707 10 00

15

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:

| — | au maximum 12 % en poids d’ester d’acide diazooxonaphtalènesulfonique, |
| --- | --- |

—

au maximum 12 % en poids d’ester d’acide diazooxonaphtalènesulfonique,

| — | et des résines phénoliques, |
| --- | --- |

—

et des résines phénoliques,

dans une solution contenant au moins de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d’éthyle ou du 3-méthoxypropionate de méthyle ou du 2-heptanone

0 %

-

31.12.2023

0.3895

ex 3707 10 00

25

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:

| — | des résines phénoliques ou acryliques, |
| --- | --- |

—

des résines phénoliques ou acryliques,

| — | pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible, |
| --- | --- |

—

pas plus de 2 % en poids de précurseur acide photosensible,

dans de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d’éthyle

0 %

-

31.12.2023

0.4004

ex 3707 10 00

30

Préparation à base d’acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate

0 %

-

31.12.2023

0.4039

ex 3707 10 00

35

Emulsion ou préparation de sensibilisation des surfaces contenant un ou plusieurs:

| — | polymères d’acrylate, |
| --- | --- |

—

polymères d’acrylate,

| — | polymères de méthacrylate, |
| --- | --- |

—

polymères de méthacrylate,

| — | dérivés des polymères de styrène, |
| --- | --- |

—

dérivés des polymères de styrène,

contenant, en poids, pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles, dissous dans un solvant organique contenant au moins de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle

0 %

-

31.12.2021

0.4177

ex 3707 10 00

40

Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant

| — | 10 % ou moins en poids d’esters de naphtoquinonediazide, |
| --- | --- |

—

10 % ou moins en poids d’esters de naphtoquinonediazide,

| — | 2 ou plus mais pas plus de 35 % en poids de copolymères d’hydroxystyrène, et |
| --- | --- |

—

2 ou plus mais pas plus de 35 % en poids de copolymères d’hydroxystyrène, et

| — | pas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiques, |
| --- | --- |

—

pas plus de 7 % en poids de dérivés époxydiques,

dissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d’éthyle

0 %

-

31.12.2021

0.4647

(*1)ex 3707 10 00

45

Émulsion photosensible consistant en polyisoprène cyclisé contenant:

| — | 55 % ou plus mais pas plus de 75 % en poids de xylène, et |
| --- | --- |

—

55 % ou plus mais pas plus de 75 % en poids de xylène, et

| — | 12 % ou plus mais pas plus de 18 % en poids d’éthylbenzène |
| --- | --- |

—

12 % ou plus mais pas plus de 18 % en poids d’éthylbenzène

0 %

-

31.12.2024

0.4648

(*1)ex 3707 10 00

50

Émulsion photosensible contenant, en poids:

| — | 20 % ou plus mais pas plus de 45 % de copolymères d’acrylates et/ou de méthacrylates et de dérivés d’hydroxystyrène, |
| --- | --- |

—

20 % ou plus mais pas plus de 45 % de copolymères d’acrylates et/ou de méthacrylates et de dérivés d’hydroxystyrène,

| — | 25 % ou plus mais pas plus 50 % de solvant organique contenant au moins du lactate d’éthyle et/ou de l’acétate d’éther méthylique de propylène glycol, |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus 50 % de solvant organique contenant au moins du lactate d’éthyle et/ou de l’acétate d’éther méthylique de propylène glycol,

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 30 % d’acrylates, |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 30 % d’acrylates,

| — | pas plus de 12 % de photo-initiateur |
| --- | --- |

—

pas plus de 12 % de photo-initiateur

0 %

-

31.12.2024

0.5929

ex 3707 10 00

55

Dépôt diélectrique amortissant les contraintes mécaniques, constitué d’un précurseur polyamide contenant du carbone non saturé dans ses chaînes latérales, photostructurable par réaction radicalaire et transformable en polyimide, sous la forme d’une solution de N-méthyl-2-pyrrolidone ou de N-éthyl-2-pyrrolidone, contenant en poids 10 % ou plus de polymères

0 %

-

31.12.2023

0.7338

ex 3707 10 00

60

Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant en poids:

| — | pas plus de 5 % de générateur de photoacides, |
| --- | --- |

—

pas plus de 5 % de générateur de photoacides,

| — | 2 % ou plus, sans dépasser 50 %, de résines phénoliques, et |
| --- | --- |

—

2 % ou plus, sans dépasser 50 %, de résines phénoliques, et

| — | pas plus de 7 % de dérivés époxydiques, |
| --- | --- |

—

pas plus de 7 % de dérivés époxydiques,

dissous dans du heptan-2-one et/ou de l’éthyl lactate

0 %

-

31.12.2022

0.5465

ex 3801 90 00

10

Graphite expansible (CAS RN 90387-90-9 et CAS RN 12777-87-6)

0 %

-

31.12.2021

0.6759

ex 3802 10 00

10

Mélange de charbon actif et de polyéthylène, sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2020

0.7368

ex 3802 10 00

20

Charbon activé par voie chimique, sous forme de granulés, présentant une capacité d’adsorption du butane de 11 g de butane/100 ml ou davantage (telle que déterminée par la méthode ASTM D 5228), utilisé pour l’absorption ou la désorption de vapeurs dans le dispositif de recyclage des vapeurs de carburant des véhicules à moteur (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7441

ex 3802 10 00

30

Charbon activé par voie chimique, sous forme de granulés (cylindriques), présentant:

| — | un diamètre égal ou supérieur à 2 mm mais n’excédant pas 3 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre égal ou supérieur à 2 mm mais n’excédant pas 3 mm, et

| — | une capacité d’adsorption du butane de 5 g butane/100ml ou davantage (telle que déterminée par la méthode ASTM D 5228), |
| --- | --- |

—

une capacité d’adsorption du butane de 5 g butane/100ml ou davantage (telle que déterminée par la méthode ASTM D 5228),

utilisé pour l’absorption ou la désorption de vapeurs dans le dispositif de recyclage des vapeurs de carburant des véhicules à moteur (4)

0 %

-

31.12.2021

0.2987

3805 90 10

Huile de pin

1.7 %

-

31.12.2023

0.2990

ex 3808 91 90

10

Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

-

31.12.2023

0.2988

(*1)ex 3808 91 90

30

Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de:

| — | Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ou |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis Berliner subsp. aizawai et kurstaki, ou

| — | Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki ou, |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis subsp. kurstaki ou,

| — | Bacillus thuringiensis subsp. israelensis ou, |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis subsp. israelensis ou,

| — | Bacillus thuringiensis subsp. aizawai ou, |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis subsp. aizawai ou,

| — | Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis |
| --- | --- |

—

Bacillus thuringiensis subsp. tenebrionis

0 %

-

31.12.2024

0.2983

ex 3808 91 90

40

Spinosad (ISO)

0 %

-

31.12.2023

0.5710

ex 3808 91 90

60

Spinetoram (ISO) (CAS RN 935545-74-7), préparation de deux composés de spinosyne (3'-éthoxy-5,6-dihydrospinosyne J) et (3'-éthoxy-spinosyne L)

0 %

-

31.12.2022

0.6874

ex 3808 92 30

10

Mancozèbe (ISO) (CAS RN 8018-01-7) importés en emballages immédiats d’un contenu net de 500 kg ou plus (3)

0 %

-

31.12.2020

0.2986

ex 3808 92 90

10

Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d’hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail

0 %

-

31.12.2023

0.2984

ex 3808 92 90

30

Préparation constituée d’une suspension aqueuse de pyrithione zincique (DCI) contenant, en poids:

| — | 24 % ou plus, mais pas plus de 26 %, de pyrithione zincique (DCI), ou |
| --- | --- |

—

24 % ou plus, mais pas plus de 26 %, de pyrithione zincique (DCI), ou

| — | 39 % ou plus, mais pas plus de 41 %, de pyrithione zincique (DCI) |
| --- | --- |

—

39 % ou plus, mais pas plus de 41 %, de pyrithione zincique (DCI)

0 %

-

31.12.2023

0.4843

(*1)ex 3808 92 90

50

Préparations à base de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)

0 %

-

31.12.2024

0.4751

(*1)ex 3808 93 23

10

Herbicide contenant du flazasulfuron (ISO) comme matière active

0 %

-

31.12.2024

0.5137

ex 3808 93 27

40

Préparation constituée d’une suspension de tépraloxydim (ISO) contenant, en poids:

| — | au moins 30 % de tépraloxydim (ISO), |
| --- | --- |

—

au moins 30 % de tépraloxydim (ISO),

| — | 70 % au maximum d’une fraction pétrolière composée d’hydrocarbures aromatiques |
| --- | --- |

—

70 % au maximum d’une fraction pétrolière composée d’hydrocarbures aromatiques

0 %

-

31.12.2021

0.4753

(*1)ex 3808 93 90

10

Préparation, sous forme de granules, contenant, en poids:

| — | au minimum 38,8 % et au maximum 41,2 % de gibbérelline A3, ou |
| --- | --- |

—

au minimum 38,8 % et au maximum 41,2 % de gibbérelline A3, ou

| — | au minimum 9,5 % et au maximum 10,5 % de gibbérelline A4 et A7 |
| --- | --- |

—

au minimum 9,5 % et au maximum 10,5 % de gibbérelline A4 et A7

0 %

-

31.12.2024

0.5048

ex 3808 93 90

20

Préparation de benzyl(purine-6-yl)amine en solution de glycol, contenant en poids:

| — | 1,88 % ou plus, mais au maximum 2,00 %, de benzyl(purine-6-yl)amine, |
| --- | --- |

—

1,88 % ou plus, mais au maximum 2,00 %, de benzyl(purine-6-yl)amine,

d’un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale

0 %

-

31.12.2020

0.5030

ex 3808 93 90

30

Solution aqueuse contenant en poids:

| — | 1,8 % de para-nitrophénolate de sodium, |
| --- | --- |

—

1,8 % de para-nitrophénolate de sodium,

| — | 1,2 % d’ortho-nitrophénolate de sodium, |
| --- | --- |

—

1,2 % d’ortho-nitrophénolate de sodium,

| — | 0,6 % de 5-nitroguaiacolate de sodium, |
| --- | --- |

—

0,6 % de 5-nitroguaiacolate de sodium,

destiné à la fabrication de régulateur de croissance pour plantes (4)

0 %

-

31.12.2020

0.5039

ex 3808 93 90

40

Mélange sous forme de poudre blanche, contenant en poids:

| — | 3 % ou plus mais pas plus de 3,6 % de 1-méthylcyclopropène de pureté supérieure à 96 %, et |
| --- | --- |

—

3 % ou plus mais pas plus de 3,6 % de 1-méthylcyclopropène de pureté supérieure à 96 %, et

| — | moins de 0,05 % de chacune des impuretés 1-chloro-2-méthylpropène et 3-chloro-2-méthylpropène, |
| --- | --- |

—

moins de 0,05 % de chacune des impuretés 1-chloro-2-méthylpropène et 3-chloro-2-méthylpropène,

destiné à la fabrication d’un régulateur de croissance post-récolte des fruits, légumes et plantes ornementales en vue de l’utilisation avec un générateur spécifique (4)

0 %

-

31.12.2020

0.5088

ex 3808 93 90

50

Préparation sous forme de poudre, contenant, en poids:

| — | au minimum 55 % de gibbérelline A4, |
| --- | --- |

—

au minimum 55 % de gibbérelline A4,

| — | 1 % ou plus de gibbérelline A7, mais pas plus de 35 %, |
| --- | --- |

—

1 % ou plus de gibbérelline A7, mais pas plus de 35 %,

| — | 90 % ou plus de gibbérelline A4 et de gibbérelline A7 combinées, |
| --- | --- |

—

90 % ou plus de gibbérelline A4 et de gibbérelline A7 combinées,

| — | pas plus de 10 % d’une combinaison d’eau et d’autres gibbérellines naturelles, |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 % d’une combinaison d’eau et d’autres gibbérellines naturelles,

d’un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale

0 %

-

31.12.2020

0.7413

ex 3808 93 90

60

Préparation sous forme de pastilles contenant, en poids:

| — | 0,55 % ou plus mais pas plus de 2,50 % de 1-méthylcyclopropène (1-MCP) (CAS RN 3100-04-7) d’une pureté minimale de 96 %, et |
| --- | --- |

—

0,55 % ou plus mais pas plus de 2,50 % de 1-méthylcyclopropène (1-MCP) (CAS RN 3100-04-7) d’une pureté minimale de 96 %, et

| — | moins de 0,05 % de chacune des deux impuretés suivantes: 1-chloro-2-méthylpropène (CAS RN 513-37-1) et 3-chloro-2-méthylpropène (CAS RN 563-47-3), |
| --- | --- |

—

moins de 0,05 % de chacune des deux impuretés suivantes: 1-chloro-2-méthylpropène (CAS RN 513-37-1) et 3-chloro-2-méthylpropène (CAS RN 563-47-3),

destinée à des applications de revêtement (4)

0 %

-

31.12.2022

0.6532

(*1)ex 3808 94 20

30

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 32718-18-6) contenant:

| — | 1,3-dichloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 118-52-5), |
| --- | --- |

—

1,3-dichloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 118-52-5),

| — | 1,3-dibromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 77-48-5), |
| --- | --- |

—

1,3-dibromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 77-48-5),

| — | 1-bromo,3-chloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 16079-88-2), et |
| --- | --- |

—

1-bromo,3-chloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 16079-88-2), et

| — | 1-chloro,3-bromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 126-06-7) |
| --- | --- |

—

1-chloro,3-bromo-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 126-06-7)

0 %

-

31.12.2024

0.4920

ex 3808 99 90

10

Oxamyl (ISO) (CAS RN 23135-22-0) dans une solution de cyclohexanone et d’eau

0 %

-

31.12.2020

0.6000

ex 3808 99 90

20

Abamectine (ISO) (CAS RN 71751-41-2)

0 %

-

31.12.2023

0.2557

ex 3809 91 00

10

Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ
  5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ
  5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle)

0 %

-

31.12.2023

0.4406

ex 3810 10 00

10

Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids:

| — | entre70 % et90 % d’étain, |
| --- | --- |

—

entre70 % et90 % d’étain,

| — | au maximum10 % d’un ou plusieurs des métaux suivants: argent, cuivre, bismuth, zinc ou indium, |
| --- | --- |

—

au maximum10 % d’un ou plusieurs des métaux suivants: argent, cuivre, bismuth, zinc ou indium,

destinée à être utilisée dans l’industrie électrotechnique (4)

0 %

-

31.12.2023

0.4510

(*1)ex 3811 19 00

10

Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d’hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de:

| — | 4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène, |
| --- | --- |

—

4,9 % de 1,2,4-triméthyl-benzène,

| — | 4,9 % de naphtalène, et |
| --- | --- |

—

4,9 % de naphtalène, et

| — | 0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène |
| --- | --- |

—

0,5 % de 1,3,5-triméthyl-benzène

0 %

-

31.12.2024

0.3448

ex 3811 21 00

10

Sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales

0 %

-

31.12.2023

0.7223

ex 3811 21 00

11

Agent de dispersion et inhibiteur d’oxydation contenant:

| — | de l’o-amino polyisobutylènephénol (CAS 78330-13-9), |
| --- | --- |

—

de l’o-amino polyisobutylènephénol (CAS 78330-13-9),

| — | plus de 30 % en poids mais pas plus de 50 % en poids d’huile minérale, |
| --- | --- |

—

plus de 30 % en poids mais pas plus de 50 % en poids d’huile minérale,

destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2021

0.6904

ex 3811 21 00

12

Agent de dispersion contenant:

| — | des esters d’acide succinique polyisobutylénique et de pentaérythritol (CAS RN 103650-95-9), |
| --- | --- |

—

des esters d’acide succinique polyisobutylénique et de pentaérythritol (CAS RN 103650-95-9),

| — | plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d’huiles minérales, et |
| --- | --- |

—

plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d’huiles minérales, et

| — | dont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids, |
| --- | --- |

—

dont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids,

destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6018

(*1)ex 3811 21 00

13

Additifs contenant:

| — | des alkylbenzènesulfonates (C16-24) de magnésium boratés, et |
| --- | --- |

—

des alkylbenzènesulfonates (C16-24) de magnésium boratés, et

| — | des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

des huiles minérales,

ayant un indice de base (TBN) de plus de 250, mais pas plus de 350, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6906

ex 3811 21 00

14

Agent de dispersion:

| — | contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 147880-09-9), |
| --- | --- |

—

contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 147880-09-9),

| — | contenant plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant plus de 35 % mais pas plus de 55 % en poids d’huiles minérales,

| — | dont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids, |
| --- | --- |

—

dont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids,

| — | présentant un indice de basicité totale inférieur à 15, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de basicité totale inférieur à 15,

destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6907

ex 3811 21 00

16

Détergent contenant:

| — | un sel de calcium d’alkylphénol beta-aminocarbonylé (produit de réaction base de Mannich d’alkylphénol), |
| --- | --- |

—

un sel de calcium d’alkylphénol beta-aminocarbonylé (produit de réaction base de Mannich d’alkylphénol),

| — | plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales, et |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales, et

| — | présentant un indice de basicité totale supérieur à 120, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de basicité totale supérieur à 120,

destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6905

ex 3811 21 00

18

Détergent contenant:

| — | des alkyltoluenesulfonates de calcium à longue chaîne, |
| --- | --- |

—

des alkyltoluenesulfonates de calcium à longue chaîne,

| — | plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales, et |
| --- | --- |

—

plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales, et

| — | présentant un indice de basicité totale supérieur à 310 et inférieur à 340, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de basicité totale supérieur à 310 et inférieur à 340,

destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6430

(*1)ex 3811 21 00

19

Additifs contenant:

| — | un mélange à base de polyisobutylène succinimide, et |
| --- | --- |

—

un mélange à base de polyisobutylène succinimide, et

| — | plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 30 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales,

ayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.3449

ex 3811 21 00

20

Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l’huile minérale

0 %

-

31.12.2023

0.6012

(*1)ex 3811 21 00

25

Additifs contenant:

| — | un copolymère de polyméthacrylate d’alkyle (en C8 à C18) avec du N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d’une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10 000 mais pas plus de 20 000 , et |
| --- | --- |

—

un copolymère de polyméthacrylate d’alkyle (en C8 à C18) avec du N-[3-(diméthylamino)propyl]méthacrylamide, d’une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) de plus de 10 000 mais pas plus de 20 000 , et

| — | plus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 15 % en poids mais pas plus de 30 % en poids d’huiles minérales,

destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6022

(*1)ex 3811 21 00

27

Additifs contenant:

| — | 10 % ou plus en poids d’un copolymère d’éthylène-propylène modifié chimiquement par des groupes d’anhydride succinique ayant réagi avec de la 3-nitroaniline, et |
| --- | --- |

—

10 % ou plus en poids d’un copolymère d’éthylène-propylène modifié chimiquement par des groupes d’anhydride succinique ayant réagi avec de la 3-nitroaniline, et

| — | des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

des huiles minérales,

destinés à la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5717

ex 3811 21 00

30

Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales et constitué de sels de calcium des produits de la réaction de phénol substitué par du polyisobutylène avec de l’acide salicylique et du formaldhéhyde, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange

0 %

-

31.12.2022

0.6013

(*1)ex 3811 21 00

33

Additifs contenant:

| — | des sels de calcium des produits de réaction d’heptylphénol avec du formaldéhyde (n° CAS 84605-23-2), et |
| --- | --- |

—

des sels de calcium des produits de réaction d’heptylphénol avec du formaldéhyde (n° CAS 84605-23-2), et

| — | des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

des huiles minérales,

présentant un indice de basicité total (TBN) de plus de 40 mais pas plus de 100, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes ou de détergents surbasés utilisés dans des huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6016

(*1)ex 3811 21 00

37

Additifs contenant:

| — | un copolymère styrène-anhydride maléique estérifié avec des alcools en C4-C20, modifié par l’aminopropylmorpholine, et |
| --- | --- |

—

un copolymère styrène-anhydride maléique estérifié avec des alcools en C4-C20, modifié par l’aminopropylmorpholine, et

| — | plus de 50 % en poids mais pas plus de 75 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 50 % en poids mais pas plus de 75 % en poids d’huiles minérales,

destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6435

(*1)ex 3811 21 00

48

Additifs pour huiles lubrifiantes contenant,

| — | des alkylbenzènesulfonates de magnésium (en C20 à C24) (CAS 231297-75-9) surbasés, et |
| --- | --- |

—

des alkylbenzènesulfonates de magnésium (en C20 à C24) (CAS 231297-75-9) surbasés, et

| — | plus de 25 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 25 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales,

ayant un indice de base total de plus de 350, mais pas plus de 450, destinés à être utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5727

ex 3811 21 00

50

Additif pour huiles lubrifiantes,

| — | à base d’alkylbenzènesulfonates en C16-24 (CAS RN 70024-69-0), |
| --- | --- |

—

à base d’alkylbenzènesulfonates en C16-24 (CAS RN 70024-69-0),

| — | contenant des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant des huiles minérales,

utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange

0 %

-

31.12.2022

0.6437

(*1)ex 3811 21 00

53

Additifs contenant :

| — | des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids, et |
| --- | --- |

—

des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids, et

| — | plus de 40 %mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 %mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,

ayant un indice de base total de plus de 280 mais pas plus de 420, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6434

(*1)ex 3811 21 00

55

Additifs contenant:

| — | du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8), et |
| --- | --- |

—

du polypropylenbenzènesulfonate de calcium avec un faible indice de base (CAS RN 75975-85-8), et

| — | plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,

ayant un indice de base total de plus de 10 mais pas plus de 25, destinés à être utilisés dans la fabrication des huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5724

ex 3811 21 00

60

Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales,

| — | à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN 75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25 % en poids, sans excéder 35 %, |
| --- | --- |

—

à base de benzènesulfonate substitué par du polypropylényl de calcium (CAS RN 75975-85-8) en concentration égale ou supérieure à 25 % en poids, sans excéder 35 %,

| — | présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n’excédant pas 320, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de base égal ou supérieur à 280, mais n’excédant pas 320,

utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange

0 %

-

31.12.2022

0.6431

(*1)ex 3811 21 00

63

Additifs contenant :

| — | un mélange surbasé de sulfonates de pétrole de calcium (CAS RN 61789-86-4) et d’alkylbenzène sulfonates de calcium de synthèse (CAS RN 68584-23-6 and CAS RN 70024-69-0) avec une teneur totale en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 25 % en poids, et |
| --- | --- |

—

un mélange surbasé de sulfonates de pétrole de calcium (CAS RN 61789-86-4) et d’alkylbenzène sulfonates de calcium de synthèse (CAS RN 68584-23-6 and CAS RN 70024-69-0) avec une teneur totale en sulfonate de 15 % ou plus mais pas plus de 25 % en poids, et

| — | plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,

ayant un indice de base total de 280 ou plus mais pas plus de 320, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6429

(*1)ex 3811 21 00

65

Additifs contenant:

| — | un mélange à base de polyisobutylène succinimide (CAS RN 160610-76-4), et |
| --- | --- |

—

un mélange à base de polyisobutylène succinimide (CAS RN 160610-76-4), et

| — | plus de 35 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 35 % mais pas plus de 50 % en poids d’huiles minérales,

ayant une teneur en soufre de plus de 0,7 % mais pas plus de 1,3 % en poids, ayant un indice de base total de plus de 8, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5711

ex 3811 21 00

70

Additif pour huiles lubrifiantes,

| — | contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 84605-20-9), |
| --- | --- |

—

contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polyisobutylénique (CAS RN 84605-20-9),

| — | contenant des huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant des huiles minérales,

| — | dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05 % en poids, sans excéder 0,25 %, |
| --- | --- |

—

dont la teneur en chlore est égale ou supérieure à 0,05 % en poids, sans excéder 0,25 %,

| — | présentant un indice de base supérieur à 20, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de base supérieur à 20,

utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange

0 %

-

31.12.2022

0.6017

ex 3811 21 00

73

Additifs contenant:

| — | des composés succinimides boratés (CAS RN 134758-95-5), et |
| --- | --- |

—

des composés succinimides boratés (CAS RN 134758-95-5), et

| — | des huiles minérales, et |
| --- | --- |

—

des huiles minérales, et

| — | présentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de basicité total (TBN) supérieur à 40,

destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2023

0.6671

ex 3811 21 00

75

Additifs contenant:

| — | des dialkylbenzènesulfonates de calcium (C10-C14), |
| --- | --- |

—

des dialkylbenzènesulfonates de calcium (C10-C14),

| — | plus de 40 %, mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 %, mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,

avec un indice de base total n’excédant pas 10, destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6669

ex 3811 21 00

77

Additifs antimousse constitués:

| — | d’un copolymère d’acrylate de 2-éthylhexyle et d’acrylate d’éthyle, et |
| --- | --- |

—

d’un copolymère d’acrylate de 2-éthylhexyle et d’acrylate d’éthyle, et

| — | de plus de 50 % mais pas plus de 80 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

de plus de 50 % mais pas plus de 80 % en poids d’huiles minérales,

destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6666

ex 3811 21 00

80

Additifs contenant:

| — | du succinimide de polyisobutylène et d’amine aromatique, |
| --- | --- |

—

du succinimide de polyisobutylène et d’amine aromatique,

| — | plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 40 % mais pas plus de 60 % en poids d’huiles minérales,

présentant une teneur en azote de plus de 0,6 % en poids mais pas plus de 0,9 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6498

(*1)ex 3811 21 00

83

Additifs

| — | contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9), |
| --- | --- |

—

contenant du succinimide de polyisobutylène dérivé des produits de la réaction de polyamines de polyéthylène avec de l’anhydride succinique polysiobutylénique (CAS RN 84605-20-9),

| — | contenant plus de 31,9 % en poids mais pas plus de 43,3 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant plus de 31,9 % en poids mais pas plus de 43,3 % en poids d’huiles minérales,

| — | dont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids, et |
| --- | --- |

—

dont la teneur en chlore n’excède pas 0,05 % en poids, et

| — | présentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20, |
| --- | --- |

—

présentant un indice de basicité totale (TBN) supérieur à 20,

destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5718

ex 3811 21 00

85

Additifs

| — | contenant plus de 20 % mais pas plus de 45 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

contenant plus de 20 % mais pas plus de 45 % en poids d’huiles minérales,

| — | à base d’un mélange de sels de calcium de sulfures de dodécylphénol ramifié, carbonatés ou non, |
| --- | --- |

—

à base d’un mélange de sels de calcium de sulfures de dodécylphénol ramifié, carbonatés ou non,

du type utilisés dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes

0 %

-

31.12.2022

0.6438

(*1)ex 3811 29 00

15

Additifs contenant:

| — | produits de la réaction d’heptylphénol ramifié avec le formaldéhyde, de disulfure de carbone et d’hydrazine (CAS RN 93925-00-9), et |
| --- | --- |

—

produits de la réaction d’heptylphénol ramifié avec le formaldéhyde, de disulfure de carbone et d’hydrazine (CAS RN 93925-00-9), et

| — | plus de 15 % mais pas plus de 28 % en poids de solvant naphta aromatique léger, |
| --- | --- |

—

plus de 15 % mais pas plus de 28 % en poids de solvant naphta aromatique léger,

destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.7512

ex 3811 29 00

18

Additif constitué d’acide dihydroxybutanedioïque – diester (mélange d’alkyles C12-16 et d’isoalkyles C11-14 riches en C13), du type utilisé pour la fabrication d’huiles pour moteurs automobiles (4)

0 %

-

31.12.2023

0.5721

ex 3811 29 00

20

Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction d’acide bis(2-méthylpentan-2-yl)dithiophosphorique avec de l’oxyde de propylène, de l’oxyde de phosphore et des amines à chaîne alkyle en C12-14, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes.

0 %

-

31.12.2022

0.6432

(*1)ex 3811 29 00

25

Additifs contenant au moins des sels d’amines primaires et d’acides mono- et di-alkylphosphoriques, destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles ou de graisses lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5723

ex 3811 29 00

30

Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction de carboxylate de butyl-cyclohex-3-ène, de soufre et de phosphite de triphényle (CAS RN 93925-37-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange

0 %

-

31.12.2022

0.6433

(*1)ex 3811 29 00

35

Additifs constitués d’un mélange à base d’imidazoline (CAS RN 68784-17-8), destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5728

ex 3811 29 00

40

Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01 % en poids, mais n’excédant pas 0,5 %, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes

0 %

-

31.12.2022

0.6436

(*1)ex 3811 29 00

45

Additifs constitués d’un mélange d’adipates de dialkyl (en C7à C9), dans lequel l’adipate le diisooctyle (CAS RN 1330-86-5) est présent à plus de 85 % en poids, destinés à être utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5719

ex 3811 29 00

50

Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprise entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d’huiles pour moteur, par mélange

0 %

-

31.12.2022

0.6668

ex 3811 29 00

65

Additifs constitués d’un mélange sulfuré d’huile végétale, d’α-oléfines à chaine longue et d’acides gras de tall oil, d’une teneur en soufre de 8 % ou plus mais n’excédant pas 12 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6020

(*1)ex 3811 29 00

70

Additifs constitué de phosphites de dialkyle (dans lesquels les groupes alkyles contiennent plus de 80 % en poids de groupes oléyles, palmityles et stéaryles), destinés à être utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.7205

ex 3811 29 00

75

Inhibiteur d’oxydation contenant essentiellement un mélange d’isomères du 1-(tert-dodécylthio)propan-2-ol (CAS RN 67124-09-8), destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour huiles lubrifiantes (4)

0 % (4)

-

31.12.2021

0.6021

(*1)ex 3811 29 00

80

Additifs contenant:

| — | plus de 70 % en poids de 2,5-bis(tert-nonyldithio)-1,3,4-thiadiazole (CAS RN 89347-09-1), et |
| --- | --- |

—

plus de 70 % en poids de 2,5-bis(tert-nonyldithio)-1,3,4-thiadiazole (CAS RN 89347-09-1), et

| — | plus de 15 % en poids de 5-(tert-nonyldithio)-1,3,4-Thiadiazole-2(3H)-thione (CAS RN 97503-12-3), |
| --- | --- |

—

plus de 15 % en poids de 5-(tert-nonyldithio)-1,3,4-Thiadiazole-2(3H)-thione (CAS RN 97503-12-3),

utilisés dans la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6023

(*1)ex 3811 29 00

85

Additifs composés d’un mélange de 1,1-dioxyde de 3-(isoalkyloxy C9-11)tétrahydrothiophène, riche en C10 (CAS RN 398141-87-2), utilisés pour la fabrication d’huiles lubrifiantes (4)

0 %

-

31.12.2024

0.3730

ex 3811 90 00

10

Sel d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l’huile minérale

0 %

-

31.12.2023

0.5565

ex 3811 90 00

40

Solution d’un sel d’ammonium quaternaire à base de succinimide de polyisobutényle, contenant 10 % ou plus, mais n’excédant pas 29,9 % en poids de 2-éthylhexanol

0 %

-

31.12.2022

0.7204

ex 3811 90 00

50

Inhibiteur de corrosion contenant:

| — | de l’acide polyisobututényl succinique, et |
| --- | --- |

—

de l’acide polyisobututényl succinique, et

| — | plus de 5 % mais pas plus de 20 % en poids d’huiles minérales, |
| --- | --- |

—

plus de 5 % mais pas plus de 20 % en poids d’huiles minérales,

destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d’additifs pour carburants (4)

0 %

-

31.12.2021

0.5147

ex 3812 10 00

10

Accélérateur de vulcanisation sous forme de granulés de guanidine de diphényle (CAS RN 102-06-7)

0 %

-

31.12.2021

0.6045

ex 3812 20 90

10

plastifiant, contenant:

| — | bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzène dicarboxylate (CAS RN 6422-86-2), |
| --- | --- |

—

bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzène dicarboxylate (CAS RN 6422-86-2),

| — | plus de 10 % mais pas plus de 60 % en poids de téréphtalate de dibutyle (CAS RN 1962-75-0) |
| --- | --- |

—

plus de 10 % mais pas plus de 60 % en poids de téréphtalate de dibutyle (CAS RN 1962-75-0)

0 %

-

31.12.2023

0.3444

ex 3812 39 90

20

Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle)

0 %

-

31.12.2023

0.6055

ex 3812 39 90

25

Photostabilisant UV contenant les substances suivantes:

| — | α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2), |
| --- | --- |

—

α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2),

| — | α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropoxy]poly (oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-47-1), |
| --- | --- |

—

α-[3-[3-(2H-Benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazol-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyl)-4-hydroxyphényl]-1-oxopropoxy]poly (oxy-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-47-1),

| — | polyéthylène glycol d’un poids moléculaire moyen (pm) de 300 (CAS RN 25322-68-3), |
| --- | --- |

—

polyéthylène glycol d’un poids moléculaire moyen (pm) de 300 (CAS RN 25322-68-3),

| — | sébaçate de bis (1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl) (CAS RN 41556-26-7), et |
| --- | --- |

—

sébaçate de bis (1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl) (CAS RN 41556-26-7), et

| — | sébaçate de méthyl-1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl (CAS RN 82919-37-7) |
| --- | --- |

—

sébaçate de méthyl-1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridyl (CAS RN 82919-37-7)

0 %

-

31.12.2023

0.3446

(*1)ex 3812 39 90

30

Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol

0 %

-

31.12.2024

0.6054

ex 3812 39 90

35

Mélange contenant en poids:

| — | 25 % ou plus mais pas plus de 55 % d’un mélange d’esters de tétraméthylpipéridinyle en C15-18 (CAS RN 86403-32-9), |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus de 55 % d’un mélange d’esters de tétraméthylpipéridinyle en C15-18 (CAS RN 86403-32-9),

| — | pas plus de 20 % d’autres composés organiques, |
| --- | --- |

—

pas plus de 20 % d’autres composés organiques,

| — | sur substrat de polypropylène (CAS RN 9003-07-0) ou de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9 or 112926-00-8) |
| --- | --- |

—

sur substrat de polypropylène (CAS RN 9003-07-0) ou de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9 or 112926-00-8)

0 %

-

31.12.2023

0.4861

ex 3812 39 90

40

Mélange composé de:

| — | 80 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-35-4), et de |
| --- | --- |

—

80 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-35-4), et de

| — | 20 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-34-3) |
| --- | --- |

—

20 % (± 10 %) en poids de 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 57583-34-3)

0 %

-

31.12.2023

0.5477

ex 3812 39 90

55

Stabilisateur UV contenant les composés suivants:

| — | 2-(4,6-bis(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazine-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6), et |
| --- | --- |

—

2-(4,6-bis(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazine-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6), et

| — | N,N'-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), ou |
| --- | --- |

—

N,N'-bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), ou

| — | N,N'-bis(,2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 82451-48-7) |
| --- | --- |

—

N,N'-bis(,2,2,6,6-tétraméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine, polymère avec 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 82451-48-7)

0 %

-

31.12.2021

0.5483

ex 3812 39 90

65

Stabilisateur pour matière plastique constitué de:

| — | 2-éthylhexyle 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-35-4), |
| --- | --- |

—

2-éthylhexyle 10-éthyl-4,4-diméthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-35-4),

| — | 2-éthylhexyle 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-34-3), et |
| --- | --- |

—

2-éthylhexyle 10-éthyl-4-[[2-[(2-éthylhexyl)oxy]-2-oxoéthyl]thio]-4-méthyl-7-oxo-8-oxa-3,5-dithia-4-stannatétradecanoate (CASRN57583-34-3), et

| — | mercaptoacétate de 2-éthylhexyle (CAS RN 7659-86-1) |
| --- | --- |

—

mercaptoacétate de 2-éthylhexyle (CAS RN 7659-86-1)

0 %

-

31.12.2021

0.5372

ex 3812 39 90

70

Photostabilisant contenant les composés suivants:

| — | esters d’alkyles ramifiés et droits de 3- (2H-benzotriazolyl) -5- (1,1-diméthyléthyl) -4- acide hydroxybenzènepropanoïque (CAS RN 127519-17-9), et |
| --- | --- |

—

esters d’alkyles ramifiés et droits de 3- (2H-benzotriazolyl) -5- (1,1-diméthyléthyl) -4- acide hydroxybenzènepropanoïque (CAS RN 127519-17-9), et

| — | 1-méthoxy-2-propylacétate (CAS RN 108-65-6) |
| --- | --- |

—

1-méthoxy-2-propylacétate (CAS RN 108-65-6)

0 %

-

31.12.2021

0.5822

ex 3812 39 90

80

Stabilisateur UV, constitué:

| — | d’une amine encombrée: polymère de N,N'-Bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine et 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), et |
| --- | --- |

—

d’une amine encombrée: polymère de N,N'-Bis(1,2,2,6,6-pentaméthyl-4-pipéridinyl)-1,6-hexanediamine et 2,4-dichloro-6-(4-morpholinyl)-1,3,5-triazine (CAS RN 193098-40-7), et

| — | soit un absorbeur UV à base d’o-hydroxyphenyl triazine, |
| --- | --- |

—

soit un absorbeur UV à base d’o-hydroxyphenyl triazine,

| — | soit un composé phénolique chimiquement modifié |
| --- | --- |

—

soit un composé phénolique chimiquement modifié

0 %

-

31.12.2022

0.3441

ex 3814 00 90

20

Mélange contenant en poids:

| — | 69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol (CAS RN 107-98-2), |
| --- | --- |

—

69 % ou plus mais pas plus de 71 % de 1-méthoxypropane-2-ol (CAS RN 107-98-2),

| — | 29 % ou plus mais pas plus de 31 % d’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle (CAS RN 108-65-6) |
| --- | --- |

—

29 % ou plus mais pas plus de 31 % d’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle (CAS RN 108-65-6)

0 %

-

31.12.2023

0.3731

ex 3814 00 90

40

Mélanges azéotropiques contenant isomères d’éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d’éther éthylique de nonafluorobutyle

0 %

-

31.12.2023

0.2800

ex 3815 12 00

10

Catalyseur, sous forme de grains ou d’anneaux d’un diamètre de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm, constitué d’argent fixé sur un support en oxyde d’aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d’argent

0 %

-

31.12.2023

0.7574

ex 3815 12 00

20

Catalyseur sphérique constitué d’un support en oxyde d’aluminium recouvert de platine,

| — | d’un diamètre égal ou supérieur à 1,4 mm, mais n’excédant pas 2,0 mm, et |
| --- | --- |

—

d’un diamètre égal ou supérieur à 1,4 mm, mais n’excédant pas 2,0 mm, et

| — | d’une teneur en platine égale ou supérieure à 0,2 % en poids mais n’excédant pas 0,5 % |
| --- | --- |

—

d’une teneur en platine égale ou supérieure à 0,2 % en poids mais n’excédant pas 0,5 %

0 %

-

31.12.2023

0.7585

ex 3815 12 00

30

Catalyseur

| — | contenant 0,3 gramme par litre ou plus, mais pas plus de 7 grammes par litre de métaux précieux, |
| --- | --- |

—

contenant 0,3 gramme par litre ou plus, mais pas plus de 7 grammes par litre de métaux précieux,

| — | déposée sur une structure alvéolaire céramique recouverte d’oxyde d’aluminium ou d’oxyde de cérium/zirconium, |
| --- | --- |

—

déposée sur une structure alvéolaire céramique recouverte d’oxyde d’aluminium ou d’oxyde de cérium/zirconium,

la structure alvéolaire présentant:

| — | une teneur en nickel égale ou supérieure à 1,26 % en poids mais n’excédant pas 1,29 % en poids, |
| --- | --- |

—

une teneur en nickel égale ou supérieure à 1,26 % en poids mais n’excédant pas 1,29 % en poids,

| — | 62 cellules par cm2 ou plus, mais pas plus de 140 cellules par cm2, |
| --- | --- |

—

62 cellules par cm2 ou plus, mais pas plus de 140 cellules par cm2,

| — | un diamètre égal ou supérieur à 100 mm mais n’excédant pas 120 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre égal ou supérieur à 100 mm mais n’excédant pas 120 mm, et

| — | une longueur de 60 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 60 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm,

destiné à la fabrication de véhicules à moteur (4)

0 %

-

31.12.2023

0.5508

ex 3815 19 90

10

Catalyseur constitué de trioxyde de chrome, de trioxyde de dichrome ou de composés organométalliques du chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium présentant un volume de pores de 2 cm3/g ou plus, tel que déterminé par la méthode d’absorption d’azote

0 %

-

31.12.2021

0.7064

ex 3815 19 90

13

Catalyseur constitué de:

| — | trioxyde de chrome (CAS RN 1333-82-0), |
| --- | --- |

—

trioxyde de chrome (CAS RN 1333-82-0),

| — | trioxyde de dichrome (CAS RN 1308-38-9), |
| --- | --- |

—

trioxyde de dichrome (CAS RN 1308-38-9),

sur un support d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1)

0 %

-

31.12.2021

0.2799

ex 3815 19 90

15

Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acrylonitrile (4)

0 %

-

31.12.2023

0.2798

ex 3815 19 90

20

Catalyseur,

| — | sous forme de sphères solides, |
| --- | --- |

—

sous forme de sphères solides,

| — | d’un diamètre de 4 mm ou plus mais n’excédant pas 12 mm, et |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 4 mm ou plus mais n’excédant pas 12 mm, et

| — | constitué d’un mélange d’oxyde de molybdène et d’autres oxydes de métaux, fixé sur un support en dioxyde de silicium et/ou oxyde d’aluminium, |
| --- | --- |

—

constitué d’un mélange d’oxyde de molybdène et d’autres oxydes de métaux, fixé sur un support en dioxyde de silicium et/ou oxyde d’aluminium,

destiné à être utilisé dans la fabrication d’acide acrylique (4)

0 %

-

31.12.2023

0.6049

ex 3815 19 90

25

Catalyseur, sous forme de sphères d’un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n’excédant pas 9 mm, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, nickel, cobalt et fer, fixé sur un support d’oxyde d’aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d’aldéhyde acrylique (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3435

ex 3815 19 90

30

Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7566

ex 3815 19 90

35

Catalyseur constitué d’acide tungstosilicique (CAS RN 12027-43-9) fixé sur un support de dioxyde de silicium sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2023

0.2792

ex 3815 19 90

65

Catalyseur constitué d’acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium

0 %

-

31.12.2023

0.2791

ex 3815 19 90

70

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

-

31.12.2023

0.2790

ex 3815 19 90

75

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium

0 %

-

31.12.2023

0.2793

ex 3815 19 90

80

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l’huile minérale

0 %

-

31.12.2023

0.2788

ex 3815 19 90

85

Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2023

0.3899

ex 3815 19 90

86

Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines (4)

0 %

-

31.12.2023

0.4005

ex 3815 90 90

16

Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée

0 %

-

31.12.2022

0.5704

ex 3815 90 90

18

Catalyseur d’oxydation contenant un ingrédient actif composé de di[manganèse (1+)], 1,2-bis(octahydro-4,7-diméthyl-1H-1,4,7-triazonine-1-yl-kN1, kN4, kN7)éthane-di-ì-oxo-ì-(éthanoato-kO, kO')-, di[chlorure(1-)] (CAS RN 1217890-37-3), utilisé pour accélérer l’oxydation chimique ou le blanchiment

0 %

-

31.12.2022

0.7528

ex 3815 90 90

25

Catalyseur contenant en poids:

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 33 % de bis(4-(diphénylsulphonio)phényl)sulphide bis(hexafluorophosphate) (CAS RN 74227-35-3), et |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 33 % de bis(4-(diphénylsulphonio)phényl)sulphide bis(hexafluorophosphate) (CAS RN 74227-35-3), et

| — | 24 % ou plus mais pas plus de 27 % de diphényl(4-phénylthio)phénylsuphonium hexafluorophosphate (CAS RN 68156-13-8), |
| --- | --- |

—

24 % ou plus mais pas plus de 27 % de diphényl(4-phénylthio)phénylsuphonium hexafluorophosphate (CAS RN 68156-13-8),

dans du carbonate de propylène (CAS RN 108-32-7)

0 %

-

31.12.2023

0.5062

ex 3815 90 90

30

Catalyseur, constitué d’une suspension dans de l’huile minérale de:

| — | complexes de tétrahydrofuranne de chlorure de magnésium et de chlorure de titane(III), et de |
| --- | --- |

—

complexes de tétrahydrofuranne de chlorure de magnésium et de chlorure de titane(III), et de

| — | dioxyde de silicium |
| --- | --- |

—

dioxyde de silicium

| — | contenant 6,6 % (±0,6 %) en poids de magnésium, et |
| --- | --- |

—

contenant 6,6 % (±0,6 %) en poids de magnésium, et

| — | contenant 2,3 % (±0,2 %) en poids de titane |
| --- | --- |

—

contenant 2,3 % (±0,2 %) en poids de titane

0 %

-

31.12.2020

0.7526

ex 3815 90 90

35

Catalyseur contenant en poids:

| — | 25 % ou plus mais pas plus de 27,5 % de bis[4-(diphénylsuphonio)phényl]sulphide bis(hexafluoroantimonate) (CAS RN 89452-37-9), et |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus de 27,5 % de bis[4-(diphénylsuphonio)phényl]sulphide bis(hexafluoroantimonate) (CAS RN 89452-37-9), et

| — | 20 % ou plus mais pas plus de 22,5 % de diphényl(4-phénylthio)phénylsufonium hexafluoroantimonate (CAS RN 71449-78-0), |
| --- | --- |

—

20 % ou plus mais pas plus de 22,5 % de diphényl(4-phénylthio)phénylsufonium hexafluoroantimonate (CAS RN 71449-78-0),

dans du carbonate de propylène (CAS RN 108-32-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6006

ex 3815 90 90

40

Catalyseur:

| — | contenant de l’oxyde de molybdène et d’autres oxydes de métaux, inséré au sein d’une charge de dioxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

contenant de l’oxyde de molybdène et d’autres oxydes de métaux, inséré au sein d’une charge de dioxyde de silicium,

| — | sous forme de cylindres creux d’une longueur de 4 mm ou plus mais n’excédant pas 12 mm, |
| --- | --- |

—

sous forme de cylindres creux d’une longueur de 4 mm ou plus mais n’excédant pas 12 mm,

destiné à la fabrication d’acide acrylique (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7243

ex 3815 90 90

43

Catalyseur en poudre composé en poids de

| — | 92,50 % (± 2° %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7), |
| --- | --- |

—

92,50 % (± 2° %) de dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7),

| — | 5 % (± 1° %) de dioxyde de silicone (CAS RN 112926-00-8), et |
| --- | --- |

—

5 % (± 1° %) de dioxyde de silicone (CAS RN 112926-00-8), et

| — | 2,5 % (±1,5 %) de trioxyde de soufre (CAS RN 7446-11-9) |
| --- | --- |

—

2,5 % (±1,5 %) de trioxyde de soufre (CAS RN 7446-11-9)

0 %

-

31.12.2022

0.3433

ex 3815 90 90

50

Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l’hexane ou l’heptane contenant en poids, sur produit exempt d’hexane ou d’heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane

0 %

-

31.12.2023

0.2783

ex 3815 90 90

80

Catalyseur constitué principalement d’acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l’isobutanol

0 %

-

31.12.2020

0.3430

ex 3815 90 90

81

Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium

0 %

-

31.12.2023

0.2782

ex 3815 90 90

85

Catalyseur à base d’aluminosilicate (zéolite), destiné à l’alkylation d’hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d’hydrocarbures alkylaromatiques ou à l’oligomérisation d’oléfines (4)

0 %

-

31.12.2022

0.2909

ex 3815 90 90

86

Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d’un silicate d’aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d’oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d’oxyde de disodium

0 %

-

31.12.2023

0.3732

ex 3815 90 90

88

Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant – pour un mélange sans huile et sans hexane:

| — | 4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane, et |
| --- | --- |

—

4 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de titane, et

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 20 % de magnésium

0 %

-

31.12.2023

0.3733

ex 3815 90 90

89

Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l’eau, utilisée comme catalyseur pour l’hydratation d’acrylonitrile en acrylamide (4)

0 %

-

31.12.2021

0.4408

ex 3817 00 50

10

Mélange d’alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids:

| — | 35 % ou plus mais pas plus de 60 % d’ eicosylbenzène, |
| --- | --- |

—

35 % ou plus mais pas plus de 60 % d’ eicosylbenzène,

| — | 25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène, |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus de 50 % de docosylbenzène,

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 25 % de tétracosylbenzène

0 %

-

31.12.2023

0.3427

ex 3817 00 80

10

Mélange d’alkylnaphtalènes, contenant en poids:

| — | 88 % ou plus mais pas plus de 98 % d’hexadécylnaphtalène, |
| --- | --- |

—

88 % ou plus mais pas plus de 98 % d’hexadécylnaphtalène,

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 12 % de dihexadécylnaphtalène

0 %

-

31.12.2023

0.4581

ex 3817 00 80

20

Mélange d’alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes

0 %

-

31.12.2023

0.5479

ex 3817 00 80

30

Naphtalène, modifié par des chaînes aliphatiques d’une longueur située entre 12 et 56 atomes de carbone

0 %

-

31.12.2021

0.4006

ex 3819 00 00

20

Fluide hydraulique résistant au feu à base d’esterphosphorique

0 %

-

31.12.2023

0.6038

ex 3823 19 30

ex 3823 19 30

20

30

Distillat d’acides gras de palme, même hydrogéné, d’une teneur en acides gras libres de 80 % ou plus destiné à la fabrication:

| — | d’acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823, |
| --- | --- |

—

d’acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823,

| — | d’acide stéarique de la position 3823, |
| --- | --- |

—

d’acide stéarique de la position 3823,

| — | d’acide stéarique de la position 2915, |
| --- | --- |

—

d’acide stéarique de la position 2915,

| — | d’acide palmitique de la position 2915, ou |
| --- | --- |

—

d’acide palmitique de la position 2915, ou

| — | de préparations pour l’alimentation des animaux de la position 2309 (4) |
| --- | --- |

—

de préparations pour l’alimentation des animaux de la position 2309 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.6037

ex 3823 19 90

ex 3823 19 90

20

30

Huiles acides de raffinage de palme destinées à la fabrication:

| — | d’acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823, |
| --- | --- |

—

d’acides gras monocarboxyliques industriels de la position 3823,

| — | d’acide stéarique de la position 3823, |
| --- | --- |

—

d’acide stéarique de la position 3823,

| — | d’acide stéarique de la position 2915, |
| --- | --- |

—

d’acide stéarique de la position 2915,

| — | d’acide palmitique de la position 2915, ou |
| --- | --- |

—

d’acide palmitique de la position 2915, ou

| — | de préparations pour l’alimentation des animaux de la position 2309 (4) |
| --- | --- |

—

de préparations pour l’alimentation des animaux de la position 2309 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7756

(*1)ex 3824 78 90

05

Mélange de dérivés halogénés contenant en poids:

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 60 % de difluorométhane (CAS RN 75-10-5), |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 60 % de difluorométhane (CAS RN 75-10-5),

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 60 % de trifluoroiodométhane (CAS RN 2314-97-8), |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 60 % de trifluoroiodométhane (CAS RN 2314-97-8),

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 30 % de pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6) |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 30 % de pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6)

0 %

-

31.12.2024

0.2908

ex 3824 99 15

10

Silicate d’aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds

0 %

-

31.12.2023

0.6810

ex 3824 99 92

23

Complexes phosphatobutyliques de titane(IV), d’éthanol et de propane-2-ol (CAS RN 109037-78-7), dissous dans l’éthanol et le propan-2-ol

0 %

-

31.12.2020

0.7222

(*1)ex 3824 99 92

25

Préparation contenant en poids:

| — | 25 % ou plus mais pas plus de 50 % de carbonate de diéthyle (CAS RN 105-58-8), |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus de 50 % de carbonate de diéthyle (CAS RN 105-58-8),

| — | 25 % ou plus mais pas plus de 50 % de carbonate d’éthylène (CAS RN 96-49-1), |
| --- | --- |

—

25 % ou plus mais pas plus de 50 % de carbonate d’éthylène (CAS RN 96-49-1),

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 20 % d’hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3), |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 20 % d’hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3),

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 10 % de carbonate d’éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0), |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 10 % de carbonate d’éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0),

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 2 % de carbonate de vinylène (CAS RN 872-36-6), |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 2 % de carbonate de vinylène (CAS RN 872-36-6),

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 2 % de 4-fluoro-1,3-dioxolane-2-one (CAS RN 114435-02-8), |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 2 % de 4-fluoro-1,3-dioxolane-2-one (CAS RN 114435-02-8),

| — | pas plus de 1 % de 1,5,2,4-Dioxadithiane 2,2,4,4-tétraoxyde (CAS RN 99591-74-9) |
| --- | --- |

—

pas plus de 1 % de 1,5,2,4-Dioxadithiane 2,2,4,4-tétraoxyde (CAS RN 99591-74-9)

3.2 %

-

31.12.2020

0.7321

ex 3824 99 92

26

Préparation contenant en poids:

| — | 60 % ou plus mais pas plus de 75 % de solvant naphtha aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5), |
| --- | --- |

—

60 % ou plus mais pas plus de 75 % de solvant naphtha aromatique lourd (pétrole) (CAS RN 64742-94-5),

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 25 % de 4-(4-nitrophénylazo)-2,6-di-sec-butyl-phénol (CAS RN 111850-24-9), et |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 25 % de 4-(4-nitrophénylazo)-2,6-di-sec-butyl-phénol (CAS RN 111850-24-9), et

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 15 % de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5) |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 15 % de 2-sec-butylphénol (CAS RN 89-72-5)

0 %

-

31.12.2022

0.7224

ex 3824 99 92

27

4-méthoxy-3-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-benzonitrile (CAS RN 675126-28-0) dans un solvant organique

0 %

-

31.12.2021

0.6778

ex 3824 99 92

28

Solution aqueuse, contenant en poids

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 42 % de 2-(3-Chlor-5-(trifluorméthyl)pyridin-2-yl)éthanamine (CAS RN 658066-44-5), |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 42 % de 2-(3-Chlor-5-(trifluorméthyl)pyridin-2-yl)éthanamine (CAS RN 658066-44-5),

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 25 % d’acide sulfurique (CAS RN 7664-93-9), et |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 25 % d’acide sulfurique (CAS RN 7664-93-9), et

| — | 0,5 % ou plus mais pas plus de 2,9 % de méthanol (CAS RN 67-56-1) |
| --- | --- |

—

0,5 % ou plus mais pas plus de 2,9 % de méthanol (CAS RN 67-56-1)

0 %

-

31.12.2020

0.4909

ex 3824 99 92

29

Préparation contenant, en poids:

| — | 85 % ou plus, mais pas plus de 99 % d’éther de polyéthylène glycol d’acrylate de butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl), et |
| --- | --- |

—

85 % ou plus, mais pas plus de 99 % d’éther de polyéthylène glycol d’acrylate de butyl 2-cyano 3-(4-hydroxy-3-méthoxyphényl), et

| — | 1 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de trioléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane |
| --- | --- |

—

1 % ou plus, mais pas plus de 15 %, de trioléate de polyoxyéthylène (20) sorbitane

0 %

-

31.12.2020

0.7215

ex 3824 99 92

30

Solution aqueuse de formiate de césium et de formiate de potassium contenant en poids:

| — | 1 % ou plus, mais pas plus de 84 %, de formiate de césium (CAS RN 3495-36-1), |
| --- | --- |

—

1 % ou plus, mais pas plus de 84 %, de formiate de césium (CAS RN 3495-36-1),

| — | 1 % ou plus, mais pas plus de 76 %, de formiate de potassium (CAS RN 590-24-1), et |
| --- | --- |

—

1 % ou plus, mais pas plus de 76 %, de formiate de potassium (CAS RN 590-24-1), et

| — | même avec une teneur en additifs n’excédant pas 9 % |
| --- | --- |

—

même avec une teneur en additifs n’excédant pas 9 %

0 %

-

31.12.2021

0.7618

ex 3824 99 92

31

Mélanges de cristaux liquides destiné à la fabrication de modules LCD (affichage à cristaux liquides) (4)

0 %

-

31.12.2023

0.4707

(*1)ex 3824 99 92

32

Mélange d’isomères de divinylbenzène et d’isomères d’éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 85 % de divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0)

0 %

-

31.12.2024

0.3083

ex 3824 99 92

ex 3824 99 93

ex 3824 99 96

33

40

40

Préparation anti-corrosion constituée de sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:

| — | sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement, ou |
| --- | --- |

—

sur un support de cire minérale, même modifiée chimiquement, ou

| — | sous forme de solution dans un solvant organique |
| --- | --- |

—

sous forme de solution dans un solvant organique

0 %

-

31.12.2023

0.4153

ex 3824 99 92

35

Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l’acide carboxylique ainsi qu’un alkylsulfate

0 %

-

31.12.2023

0.4083

ex 3824 99 92

36

Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l’huile minérale

0 %

-

31.12.2021

0.4523

ex 3824 99 92

37

Mélange d’acétates de 3-butène-1,2-diol d’une teneur en poids de 65 % ou plus de diacétate de 3-butène-1,2-diol (CAS RN 18085-02-4)

0 %

-

31.12.2023

0.7722

(*1)ex 3824 99 92

38

Produits de la réaction du trichlorure de phosphoryle avec du 2-méthyloxirane (CAS RN 1244733-77-4)

0 %

-

31.12.2024

0.4152

ex 3824 99 92

39

Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol

0 %

-

31.12.2023

0.6779

ex 3824 99 92

40

Solution de 2-chloro- 5-(chlorométhyl)pyridine (CAS RN 70258-18-3) dans un diluant organique

0 %

-

31.12.2020

0.6091

ex 3824 99 92

42

Préparation d’acide tétrahydro-α-(1-naphtylméthyl)furanne-2-propionique (CAS RN 25379-26-4) dans le toluène

0 %

-

31.12.2023

0.7724

(*1)ex 3824 99 92

43

Préparation contenant en poids:

| — | 65 % ou plus mais pas plus de 95 %, de phosphate de triaryle isopropylé (CAS RN 68937-41-7), et |
| --- | --- |

—

65 % ou plus mais pas plus de 95 %, de phosphate de triaryle isopropylé (CAS RN 68937-41-7), et

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 35 % de phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6) |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 35 % de phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)

0 %

-

31.12.2024

0.3067

ex 3824 99 92

45

Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d’ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (4)

0 %

-

31.12.2023

0.6068

ex 3824 99 92

46

Diéthylméthoxyborane (n° CAS 7397-46-8) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0 %

-

31.12.2020

0.5475

ex 3824 99 92

47

Préparation contenant les composés suivants:

| — | oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2), |
| --- | --- |

—

oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2),

| — | oxyde de dioctylhexylphosphine (CAS RN 31160-66-4), |
| --- | --- |

—

oxyde de dioctylhexylphosphine (CAS RN 31160-66-4),

| — | oxyde de octyldihexylphosphine (CAS RN 31160-64-2), et |
| --- | --- |

—

oxyde de octyldihexylphosphine (CAS RN 31160-64-2), et

| — | oxyde de trihexylphosphine (CAS RN 3084-48-8) |
| --- | --- |

—

oxyde de trihexylphosphine (CAS RN 3084-48-8)

0 %

-

31.12.2022

0.4279

ex 3824 99 92

49

Préparation à base d’éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0)

0 %

-

31.12.2022

0.4292

ex 3824 99 92

50

Préparation à base de carbonates d’alkyles comprenant également un absorbeur d’ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes (4)

0 %

-

31.12.2022

0.3065

ex 3824 99 92

51

Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d’ester de glycérol de l’acide borique

0 %

-

31.12.2023

0.7742

(*1)ex 3824 99 92

52

Électrolyte contenant:

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 20 % d’hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) ou de tétrafluoroborate de lithium (CAS RN 14283-07-9), |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 20 % d’hexafluorophosphate de lithium (CAS RN 21324-40-3) ou de tétrafluoroborate de lithium (CAS RN 14283-07-9),

| — | 60 % ou plus mais pas plus de 90 % d’un mélange de carbonate d’éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et/ou de carbonate d’éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0), |
| --- | --- |

—

60 % ou plus mais pas plus de 90 % d’un mélange de carbonate d’éthylène (CAS RN 96-49-1), de carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) et/ou de carbonate d’éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0),

| — | 0,5 % ou plus mais pas plus de 20 % de 2,2-dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3), |
| --- | --- |

—

0,5 % ou plus mais pas plus de 20 % de 2,2-dioxyde de 1,3,2-dioxathiolane (CAS RN 1072-53-3),

utilisé dans la fabrication de batteries de véhicules automobiles (4)

3.2 %

-

31.12.2020

0.3061

ex 3824 99 92

53

Préparations constituées principalement d’éthylène glycol et:

| — | soit de diéthylène glycol, d’acide dodécanedioïque et d’ammoniaque, |
| --- | --- |

—

soit de diéthylène glycol, d’acide dodécanedioïque et d’ammoniaque,

| — | soit N,N-diméthylformamide, |
| --- | --- |

—

soit N,N-diméthylformamide,

| — | soit γ-butyrolactone, |
| --- | --- |

—

soit γ-butyrolactone,

| — | soit d’oxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

soit d’oxyde de silicium,

| — | soit d’hydrogénoazélate d’ammonium, |
| --- | --- |

—

soit d’hydrogénoazélate d’ammonium,

| — | soit d’hydrogénoazélate d’ammonium et d’oxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

soit d’hydrogénoazélate d’ammonium et d’oxyde de silicium,

| — | soit d’acide dodécanedioïque, d’ammoniaque et d’oxyde de silicium, |
| --- | --- |

—

soit d’acide dodécanedioïque, d’ammoniaque et d’oxyde de silicium,

destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (4)

0 %

-

31.12.2023

0.4434

ex 3824 99 92

54

Bis[(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n’excédant pas en moyenne 5 motifs monomères (CAS RN 813452-37-8)

0 %

-

31.12.2021

0.6025

ex 3824 99 92

55

Additifs pour peintures et revêtements, contenant:

| — | un mélange d’esters d’acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l’anhydride phosphorique avec du 4 - (1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et |
| --- | --- |

—

un mélange d’esters d’acide phosphorique obtenu à partir de la réaction de l’anhydride phosphorique avec du 4 - (1,1-diméthyl-propyl)-phénol et des copolymères de styrène-alcool allylique (CAS RN 84605-27-6), et

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d’alcool isobutylique |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 35 % en poids d’alcool isobutylique

0 %

-

31.12.2023

0.4431

(*1)ex 3824 99 92

56

Bis [(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n’excédant pas 5 motifs monomères, en moyenne

0 %

-

31.12.2024

0.4425

(*1)ex 3824 99 92

57

Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n’excédant pas en moyenne 5 motifs monomères

0 %

-

31.12.2024

0.6067

ex 3824 99 92

59

Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne

0 %

-

31.12.2023

0.5043

ex 3824 99 92

60

Anhydride de N2-[2-(S)-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N6-trifluoroacétyl-L-lysyl-N2-carboxy,en solution à 37 % dans le dichlorométhane

0 %

-

31.12.2020

0.5050

ex 3824 99 92

61

3',4',5'-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d’une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3',4',5'-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90 %

0 %

-

31.12.2020

0.5169

ex 3824 99 92

64

Préparation contenant, en poids:

| — | 89 % ou plus mais pas plus de 98,9 % de 1,2,3-Tridéoxy-4,6:5,7-bis-O-[(4-propylphényl)méthylène]-nonitol, |
| --- | --- |

—

89 % ou plus mais pas plus de 98,9 % de 1,2,3-Tridéoxy-4,6:5,7-bis-O-[(4-propylphényl)méthylène]-nonitol,

| — | 0,1 % ou plus, mais pas plus de 1 % de colorants, |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus, mais pas plus de 1 % de colorants,

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 10 % de polymères fluorés |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 10 % de polymères fluorés

0 %

-

31.12.2021

0.3122

(*1)ex 3824 99 92

65

Mélange de tert-alkylamines primaires

0 %

-

31.12.2024

0.6720

ex 3824 99 92

68

Préparation contenant en poids:

| — | 20 % (±1 %) de ((3-(sec-butyl)-4-(décyloxy)phényl)méthanétriyl)tribenzène (numéro CAS 1404190-37-9), |
| --- | --- |

—

20 % (±1 %) de ((3-(sec-butyl)-4-(décyloxy)phényl)méthanétriyl)tribenzène (numéro CAS 1404190-37-9),

dans un solvant de:

| — | 10 % (± 5 %) de 2-sec-butylphénol (numéro CAS 89-72-5), |
| --- | --- |

—

10 % (± 5 %) de 2-sec-butylphénol (numéro CAS 89-72-5),

| — | 64 % (± 7 %) de solvant naphta aromatique lourd (pétrole) (numéro CAS 64742-94-5), et |
| --- | --- |

—

64 % (± 7 %) de solvant naphta aromatique lourd (pétrole) (numéro CAS 64742-94-5), et

| — | 6 % (±1,0 %) de naphtalène (numéro CAS 91-20-3) |
| --- | --- |

—

6 % (±1,0 %) de naphtalène (numéro CAS 91-20-3)

0 %

-

31.12.2020

0.6719

ex 3824 99 92

69

Préparation contenant en poids:

| — | 80 % ou plus mais pas plus de 92 % de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5), |
| --- | --- |

—

80 % ou plus mais pas plus de 92 % de bisphénol A bis(phosphate de diphényle) (CAS RN 5945-33-5),

| — | 7 % ou plus mais pas plus de 20 % d’oligomères de bisphénol-A bis(phosphate de diphényle), et |
| --- | --- |

—

7 % ou plus mais pas plus de 20 % d’oligomères de bisphénol-A bis(phosphate de diphényle), et

| — | pas plus d’1 % de phosphate de triphénol (CAS RN 115-86-6) |
| --- | --- |

—

pas plus d’1 % de phosphate de triphénol (CAS RN 115-86-6)

0 %

-

31.12.2020

0.4409

(*1)ex 3824 99 92

70

Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine

0 %

-

31.12.2024

0.6198

ex 3824 99 92

72

Dérivés de N-(2-phényléthyl)-1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 404362-22-7)

0 %

-

31.12.2023

0.6114

ex 3824 99 92

76

Préparation contenant:

| — | 74 % ou plus, mais pas plus de 90 % en poids de (S)-α-hydroxy-3-phénoxy-benzèneacétonitrile (CAS RN 61826-76-4), et |
| --- | --- |

—

74 % ou plus, mais pas plus de 90 % en poids de (S)-α-hydroxy-3-phénoxy-benzèneacétonitrile (CAS RN 61826-76-4), et

| — | 10 % ou plus, mais pas plus de 26 % en poids de toluène (CAS RN 108-88-3) |
| --- | --- |

—

10 % ou plus, mais pas plus de 26 % en poids de toluène (CAS RN 108-88-3)

0 %

-

31.12.2023

0.5834

ex 3824 99 92

80

Complexes de diéthylène glycol propylène glycol triéthanolamine titanate (CAS RN 68784-48-5) dissous dans du diéthylène glycol (CAS RN 111-46-6)

0 %

-

31.12.2022

0.6546

(*1)ex 3824 99 92

82

Solution de tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) dans du toluène

0 %

-

31.12.2024

0.3074

ex 3824 99 92

84

Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d’un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:

| — | soit d’un composé d’aluminium-alkyle, ou |
| --- | --- |

—

soit d’un composé d’aluminium-alkyle, ou

| — | soit d’un complexe organique de tungstène, ou |
| --- | --- |

—

soit d’un complexe organique de tungstène, ou

| — | soit d’un complexe organique de molybdène, ou |
| --- | --- |

—

soit d’un complexe organique de molybdène, ou

0 %

-

31.12.2023

0.3069

ex 3824 99 92

88

2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé

0 %

-

31.12.2020

0.5961

(*1)ex 3824 99 93

30

Mélange en poudre contenant en poids:

| — | 85 % ou plus de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9), |
| --- | --- |

—

85 % ou plus de diacrylate de zinc (CAS RN 14643-87-9),

| — | et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), et |
| --- | --- |

—

et au maximum 5 % de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), et

| — | pas plus de 10 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1) |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 % de stéarate de zinc (CAS RN 557-05-1)

0 %

-

31.12.2024

0.4719

(*1)ex 3824 99 93

35

Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 % (CAS RN 63449-39-8)

0 %

-

30.06.2020

0.7379

ex 3824 99 93

38

Mélange de 4,4'-(perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1) et de sel de benzyltriphénylphosphonium du 4,4'-(perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 75768-65-9)

0 %

-

31.12.2022

0.4527

ex 3824 99 93

42

Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée

0 %

-

31.12.2023

0.7153

ex 3824 99 93

45

Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium (CAS RN 4681-22-5) contenant en poids:

| — | pas plus de 20 % de sulfate de disodium, et |
| --- | --- |

—

pas plus de 20 % de sulfate de disodium, et

| — | pas plus de 10 % de chlorure de sodium |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 % de chlorure de sodium

0 %

-

31.12.2021

0.7786

(*1)ex 3824 99 93

48

Retardateur de flamme non halogéné contenant, en poids:

| — | 50 % ou plus mais pas plus de 65 % de pyrophosphate de pipérazine (CAS RN 66034-17-1), |
| --- | --- |

—

50 % ou plus mais pas plus de 65 % de pyrophosphate de pipérazine (CAS RN 66034-17-1),

| — | 35 % ou plus mais pas plus de 45 % d’un dérivé de l’acide phosphorique, et |
| --- | --- |

—

35 % ou plus mais pas plus de 45 % d’un dérivé de l’acide phosphorique, et

| — | pas plus 6 % d’oxyde de zinc (CAS RN 1314-13-2) |
| --- | --- |

—

pas plus 6 % d’oxyde de zinc (CAS RN 1314-13-2)

0 %

-

31.12.2024

0.7063

ex 3824 99 93

50

Préparation constituée d’acésulfame potassium (CAS RN 55589-62-3) et d’hydroxyde de potassium (CAS RN 1310-58-3)

0 %

-

31.12.2021

0.6215

ex 3824 99 93

53

Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9), contenant au maximum 2,5 %, en poids, de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2023

0.6997

ex 3824 99 93

55

Mélange contenant en poids

| — | 70 % ou plus, mais pas plus de 90 % d’acide (S)-indoline-2-carboxylique (CAS RN 79815-20-6), et |
| --- | --- |

—

70 % ou plus, mais pas plus de 90 % d’acide (S)-indoline-2-carboxylique (CAS RN 79815-20-6), et

| — | 10 % ou plus, mais pas plus de 30 % d’acide o-chlorocinnamique (CAS RN 3752-25-8) |
| --- | --- |

—

10 % ou plus, mais pas plus de 30 % d’acide o-chlorocinnamique (CAS RN 3752-25-8)

0 %

-

31.12.2021

0.7497

ex 3824 99 93

60

Mélange de phytostérols (CAS RN 949109-75-5) sous forme de poudre contenant en poids:

| — | 40 % ou plus mais pas plus de 88 % de sitostérols, |
| --- | --- |

—

40 % ou plus mais pas plus de 88 % de sitostérols,

| — | 20 % ou plus mais pas plus de 63 % de campestérols, |
| --- | --- |

—

20 % ou plus mais pas plus de 63 % de campestérols,

| — | 14 % ou plus mais pas plus de 38 % de stigmastérols, |
| --- | --- |

—

14 % ou plus mais pas plus de 38 % de stigmastérols,

| — | au maximum 13 % de brassicastérols, |
| --- | --- |

—

au maximum 13 % de brassicastérols,

| — | au maximum 5 % de sitostanols |
| --- | --- |

—

au maximum 5 % de sitostanols

0 %

-

31.12.2023

0.4290

ex 3824 99 93

63

Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu’en poudre, contenant en poids:

| — | 75 % minimum de stérols, |
| --- | --- |

—

75 % minimum de stérols,

| — | mais 25 % maximum de stanols, |
| --- | --- |

—

mais 25 % maximum de stanols,

utilisés pour la fabrication de stanols/stérols ou d’esters de stanols/stérols (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7460

ex 3824 99 93

65

Masse réactive de 1,1'-(isopropylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)benzène] (CAS RN 97416-84-7) et de 1,3-dibromo-2-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)-5-{2-[3,5-dibromo-4-(2,3,3-tribromo-2-méthylpropoxy)phényl]propan-2-yl}benzène

0 %

-

31.12.2023

0.3117

(*1)ex 3824 99 93

70

Produit de réaction oligomérique, obtenu à partir de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1'-oxybis(2-chloréthane)

0 %

-

31.12.2024

0.3112

(*1)ex 3824 99 93

75

Mélange de phytostérols, sous forme de flocons et de boulettes, contenant, en poids, 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols

0 %

-

31.12.2024

0.5817

ex 3824 99 93

ex 3824 99 96

83

85

Préparation contenant:

| — | du C,C'-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3), |
| --- | --- |

—

du C,C'-azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3),

| — | de l’oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4), et |
| --- | --- |

—

de l’oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4), et

| — | du zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6) |
| --- | --- |

—

du zinc bis(p-toluène sulphinate) (CAS RN 24345-02-6)

dans laquelle la formation de gaz de C,C'-azodi(formamide) se produit à 135 °C

0 %

-

31.12.2023

0.3049

ex 3824 99 93

ex 3824 99 96

85

57

Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon (4)

0 %

-

31.12.2023

0.4336

ex 3824 99 93

88

Mélange de phytostérols, contenant en poids:

| — | 60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols, |
| --- | --- |

—

60 % ou plus mais pas plus de 80 % de sitostérols,

| — | moins de 15 % de campestérols, |
| --- | --- |

—

moins de 15 % de campestérols,

| — | moins de 5 % de stigmastérols, |
| --- | --- |

—

moins de 5 % de stigmastérols,

| — | moins de 15 % de betasitostanols |
| --- | --- |

—

moins de 15 % de betasitostanols

0 %

-

31.12.2022

0.7420

ex 3824 99 96

30

Concentré de terres rares contenant, en poids:

| — | 20 % ou plus mais pas plus de 30 %, d’oxyde de cérium (CAS RN 1306-38-3), |
| --- | --- |

—

20 % ou plus mais pas plus de 30 %, d’oxyde de cérium (CAS RN 1306-38-3),

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 10 %, d’oxyde de lanthane (CAS RN 1312-81-8), |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 10 %, d’oxyde de lanthane (CAS RN 1312-81-8),

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 15 %, d’oxyde d’yttrium (CAS RN 1314-36-9), et |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 15 %, d’oxyde d’yttrium (CAS RN 1314-36-9), et

| — | pas plus de 65 % d’oxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4), y compris l’oxyde d’hafnium naturel |
| --- | --- |

—

pas plus de 65 % d’oxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4), y compris l’oxyde d’hafnium naturel

0 %

-

31.12.2022

0.7611

ex 3824 99 96

33

Cartouche de tampon n’excédant pas 8 000 ml et contenant:

| — | 0,05 % ou plus mais pas plus de 0,1 % en poids de 5-chloro-2-méthyl-2,3-dihydroisothiazole-3-one (CAS RN 55965-84-9), et |
| --- | --- |

—

0,05 % ou plus mais pas plus de 0,1 % en poids de 5-chloro-2-méthyl-2,3-dihydroisothiazole-3-one (CAS RN 55965-84-9), et

| — | 0,05 % ou plus mais pas plus de 0,1 % en poids de 2-méthyl-2,3-dihydroisothiazole-3-one (CAS RN 2682-20-4) en tant qu’agent biostatique |
| --- | --- |

—

0,05 % ou plus mais pas plus de 0,1 % en poids de 2-méthyl-2,3-dihydroisothiazole-3-one (CAS RN 2682-20-4) en tant qu’agent biostatique

0 %

-

31.12.2023

0.3078

ex 3824 99 96

35

Bauxite calcinée (réfractaire)

0 %

-

31.12.2023

0.4542

(*1)ex 3824 99 96

37

Silicoaluminophosphate structuré

0 %

-

31.12.2024

0.7313

(*1)ex 3824 99 96

45

Poudre d’oxyde de lithium-nickel-cobalt-aluminium (CAS RN 177997-13-6) présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une taille des particules inférieure à 10 μm, |
| --- | --- |

—

une taille des particules inférieure à 10 μm,

| — | une pureté en poids supérieure à 98 % |
| --- | --- |

—

une pureté en poids supérieure à 98 %

3.2 %

-

31.12.2020

0.6628

ex 3824 99 96

46

Granulat de manganèse-zinc-ferrite, contenant en poids:

| — | 52 % ou plus mais pas plus de 76 % d’oxyde de fer (III), |
| --- | --- |

—

52 % ou plus mais pas plus de 76 % d’oxyde de fer (III),

| — | 13 % ou plus mais pas plus de 42 % d’oxyde de manganèse (II), et |
| --- | --- |

—

13 % ou plus mais pas plus de 42 % d’oxyde de manganèse (II), et

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 22 % d’oxyde de zinc |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 22 % d’oxyde de zinc

0 %

-

31.12.2020

0.3064

ex 3824 99 96

47

Mélange d’oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:

| — | soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane, |
| --- | --- |

—

soit 5 % ou plus de baryum, de néodyme ou de magnésium et 15 % ou plus de titane,

| — | soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium, |
| --- | --- |

—

soit 30 % ou plus de plomb et 5 % ou plus de niobium,

destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (4)

0 %

-

31.12.2023

0.6749

ex 3824 99 96

48

Oxyde de zirconium (ZrO2), stabilisé par de l’oxyde de calcium (numéro CAS 68937-53-1) d’une teneur en poids d’oxyde de zirconium de 92 % ou plus mais n’excédant pas 97 %

0 %

-

31.12.2020

0.5607

ex 3824 99 96

50

Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d’hydroxyde de zinc et d’hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d’électrodes positives pour accumulateurs

0 %

-

31.12.2022

0.6145

ex 3824 99 96

55

Carrier, sous forme de poudre, constitué de :

| — | Ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1), |
| --- | --- |

—

Ferrite (oxyde de fer) (CAS RN 1309-37-1),

| — | Oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0), |
| --- | --- |

—

Oxyde de manganèse (CAS RN 1344-43-0),

| — | Oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4), |
| --- | --- |

—

Oxyde de magnésium (CAS RN 1309-48-4),

| — | Styrène acrylate copolymère |
| --- | --- |

—

Styrène acrylate copolymère

destiné à être mélangé à du toner sous forme de poudre, dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d’encre/de toner pour télécopieurs, imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs (4)

0 %

-

31.12.2023

0.5141

ex 3824 99 96

60

Magnésie électrofondue contenant au moins 15 % en poids de trioxyde de dichrome

0 %

-

31.12.2021

0.3050

ex 3824 99 96

65

Silicate d’aluminium et de sodium, sous forme de sphères d’un diamètre de:

| — | soit 1,6 mm ou plus mais n’excédant pas 3,4 mm, ou |
| --- | --- |

—

soit 1,6 mm ou plus mais n’excédant pas 3,4 mm, ou

| — | 4 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm |
| --- | --- |

—

4 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm

0 %

-

31.12.2023

0.7212

ex 3824 99 96

70

Poudre contenant en poids:

| — | 28 % ou plus mais pas plus de 51 % de talc (CAS RN 14807-96-6), |
| --- | --- |

—

28 % ou plus mais pas plus de 51 % de talc (CAS RN 14807-96-6),

| — | 30,5 % ou plus mais pas plus de 48 % de dioxyde de silicium (quartz) (CAS RN 14808-60-7), |
| --- | --- |

—

30,5 % ou plus mais pas plus de 48 % de dioxyde de silicium (quartz) (CAS RN 14808-60-7),

| — | 17 % ou plus mais pas plus de 26 % d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1) |
| --- | --- |

—

17 % ou plus mais pas plus de 26 % d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1)

0 %

-

31.12.2021

0.3119

(*1)ex 3824 99 96

73

Produit de réaction, contenant en poids:

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 40 % d’oxyde de molybdène, |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 40 % d’oxyde de molybdène,

| — | 10 % ou plus mais pas plus de 50 % d’oxyde de nickel, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus mais pas plus de 50 % d’oxyde de nickel,

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 70 % d’oxyde de tungstène |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 70 % d’oxyde de tungstène

0 %

-

31.12.2024

0.7010

ex 3824 99 96

74

Mélange de composition non stœchiométrique:

| — | à structure cristalline, |
| --- | --- |

—

à structure cristalline,

| — | principalement à base de spinelle d’aluminate de magnésium et d’adjuvants des phases de silicate et d’aluminates, dont 75 % du poids au moins se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 1 et 3 mm et dont 25 % au plus se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 0 et 1 mm |
| --- | --- |

—

principalement à base de spinelle d’aluminate de magnésium et d’adjuvants des phases de silicate et d’aluminates, dont 75 % du poids au moins se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 1 et 3 mm et dont 25 % au plus se situe dans la fraction granulométrique comprise entre 0 et 1 mm

0 %

-

31.12.2021

0.7147

ex 3824 99 96

80

Mélange composé de

| — | 64 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 74 % en poids de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9), |
| --- | --- |

—

64 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 74 % en poids de silice amorphe (CAS RN 7631-86-9),

| — | 25 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 35 % en poids de butanone (CAS RN 78-93-3), et |
| --- | --- |

—

25 % en poids ou plus, mais n’excédant pas 35 % en poids de butanone (CAS RN 78-93-3), et

| — | pas plus de 1 % en poids de 3-(2,3-époxypropoxy)propyltriméthoxysilane (CAS RN 2530-83-8) |
| --- | --- |

—

pas plus de 1 % en poids de 3-(2,3-époxypropoxy)propyltriméthoxysilane (CAS RN 2530-83-8)

0 %

-

31.12.2021

0.7553

ex 3824 99 96

83

Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5) revêtu de nickel et/ou de phosphure de nickel (CAS RN 12035-64-2)

0 %

-

31.12.2023

0.5820

ex 3824 99 96

87

Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids:

| — | 0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine, et |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de platine, et

| — | 0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d’éthylaluminium (CAS RN 563-43-9) |
| --- | --- |

—

0,5 % ou plus mais pas plus de 5 % de dichlorure d’éthylaluminium (CAS RN 563-43-9)

0 %

-

31.12.2022

0.5939

ex 3826 00 10

ex 3826 00 10

20

29

Mélange d’esters méthyliques d’acides gras contenant au minimum les composants suivants:

| — | entre 65 % et 75 % en poids d’EMAG en C12, |
| --- | --- |

—

entre 65 % et 75 % en poids d’EMAG en C12,

| — | entre 21 % et 28 % en poids d’EMAG en C14, |
| --- | --- |

—

entre 21 % et 28 % en poids d’EMAG en C14,

| — | entre 4 % et 8 % en poids d’EMAG en C16, |
| --- | --- |

—

entre 4 % et 8 % en poids d’EMAG en C16,

et destiné à la fabrication de détergents, de produits d’entretien ménager et d’hygiène corporelle (4)

0 %

-

31.12.2023

0.5941

ex 3826 00 10

ex 3826 00 10

50

59

Mélange d’esters méthyliques d’acides gras (EMAG) contenant au moins en poids:

| — | 50 % ou plus mais pas plus de 58 % d’EMAG en C8, |
| --- | --- |

—

50 % ou plus mais pas plus de 58 % d’EMAG en C8,

| — | 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’EMAG en C10, |
| --- | --- |

—

35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’EMAG en C10,

destiné à la fabrication d’acides gras en C8 ou C10 ou de mélanges de ces acides gras d’une grande pureté, ou d’ester méthylique en C8 ou C10 d’une grande pureté (4)

0 %

-

31.12.2023

0.6132

(*1)ex 3901 10 10

ex 3901 40 00

20

10

Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec

| — | un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C / 2,16 kg) de 16 g / 10 min ou plus, mais n’excédant pas 24 g / 10 min, |
| --- | --- |

—

un indice de fluidité à chaud (MFR 190 °C / 2,16 kg) de 16 g / 10 min ou plus, mais n’excédant pas 24 g / 10 min,

| — | une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,926 g/cm3, et |
| --- | --- |

—

une densité (ASTM D 1505) de 0,922 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,926 g/cm3, et

| — | une température de ramollissement Vicat d’au moins 94 °C |
| --- | --- |

—

une température de ramollissement Vicat d’au moins 94 °C

0 %

m3

31.12.2024

0.5142

ex 3901 10 90

30

Granulés de polyéthylène contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 25 % de cuivre

0 %

-

31.12.2021

0.6953

ex 3901 40 00

20

Polyéthylène basse densité linéaire à base d’octène (LLDPE), sous forme de granulés, utilisé dans la coextrusion de films d’emballage alimentaire souple, et présentant les caractéristiques suivantes:

| — | 10 % ou plus, mais n’excédant pas 20 % en poids d’octène, |
| --- | --- |

—

10 % ou plus, mais n’excédant pas 20 % en poids d’octène,

| — | un indice de fluidité à chaud de 9,0 ou plus, mais n’excédant pas 10,0 (conformément à la norme ASTM D 1238 10.0/2.16), |
| --- | --- |

—

un indice de fluidité à chaud de 9,0 ou plus, mais n’excédant pas 10,0 (conformément à la norme ASTM D 1238 10.0/2.16),

| — | un indice de fusion (190 °C/2,16 kg) de 0,4 g/10 min. ou plus, mais n’excédant pas 0,6 g/10 min., |
| --- | --- |

—

un indice de fusion (190 °C/2,16 kg) de 0,4 g/10 min. ou plus, mais n’excédant pas 0,6 g/10 min.,

| — | une densité (ASTM D4703) de 0,909 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,913 g/cm3, |
| --- | --- |

—

une densité (ASTM D4703) de 0,909 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,913 g/cm3,

| — | une surface de gel ne dépassant pas 20 mm2 par 24,6 cm3, et |
| --- | --- |

—

une surface de gel ne dépassant pas 20 mm2 par 24,6 cm3, et

| — | une teneur en antioxydants n’excédant pas 240 ppm |
| --- | --- |

—

une teneur en antioxydants n’excédant pas 240 ppm

0 %

m3

31.12.2020

0.6897

ex 3901 40 00

30

Polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) à base d’octène, fabriqué par une méthode de catalyse Ziegler-Natta, sous forme de granulés, et présentant les caractéristiques suivantes:

| — | plus de 10 % mais n’excédant pas 20 % en poids de copolymère, |
| --- | --- |

—

plus de 10 % mais n’excédant pas 20 % en poids de copolymère,

| — | un indice de fluidité à chaud (MFR 190° C/2,16 kg) de 0,7 g /10 min. mais n’excédant pas 0,9 g /10 min., et |
| --- | --- |

—

un indice de fluidité à chaud (MFR 190° C/2,16 kg) de 0,7 g /10 min. mais n’excédant pas 0,9 g /10 min., et

| — | une masse volumique (ASTM D4703) de 0,911 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,913 g/cm3, |
| --- | --- |

—

une masse volumique (ASTM D4703) de 0,911 g/cm3 ou plus, mais n’excédant pas 0,913 g/cm3,

utilisé pour la coextrusion de films pour emballages alimentaires souples (4)

0 %

m3

31.12.2020

0.5092

ex 3901 40 00

40

Copolymère séquencé d’éthylène et d’octène, sous forme de pastilles,

| — | de densité égale ou supérieure à 0,862 mais inférieure à0,865, |
| --- | --- |

—

de densité égale ou supérieure à 0,862 mais inférieure à0,865,

| — | étirable jusqu’à 200 % de sa longueur initiale, au moins, |
| --- | --- |

—

étirable jusqu’à 200 % de sa longueur initiale, au moins,

| — | présentant une hystérésis de 50 % (+10 %), |
| --- | --- |

—

présentant une hystérésis de 50 % (+10 %),

| — | et une déformation permanente n’excédant pas 20 %, |
| --- | --- |

—

et une déformation permanente n’excédant pas 20 %,

utilisé dans la fabrication de couches pour bébés (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6920

ex 3901 90 80

53

Copolymère d’éthylène et d’acide acrylique (CAS RN 9010-77-9) avec:

| — | une teneur en acide acrylique de 18,5 % ou plus mais pas plus de 49,5 % en poids (ASTM D 4094) et |
| --- | --- |

—

une teneur en acide acrylique de 18,5 % ou plus mais pas plus de 49,5 % en poids (ASTM D 4094) et

| — | un indice de fluidité à chaud à 14 g/10min (indice de fluidité à chaud 125 °C/2,16 kg, ASTM D 1238) ou plus |
| --- | --- |

—

un indice de fluidité à chaud à 14 g/10min (indice de fluidité à chaud 125 °C/2,16 kg, ASTM D 1238) ou plus

0 %

m3

31.12.2020

0.6734

ex 3901 90 80

55

Sel de zinc ou de sodium d’un copolymère d’éthylène et d’acide acrylique:

| — | d’une teneur en acide acrylique égale ou supérieure à 6 % mais n’excédant pas 50 % en poids, |
| --- | --- |

—

d’une teneur en acide acrylique égale ou supérieure à 6 % mais n’excédant pas 50 % en poids,

| — | présentant un indice de fluidité (MFR 190 C/2,16 kg, ASTM D1238) de 1 g/10 min au minimum |
| --- | --- |

—

présentant un indice de fluidité (MFR 190 C/2,16 kg, ASTM D1238) de 1 g/10 min au minimum

0 %

-

31.12.2020

0.5049

ex 3901 90 80

67

Copolymère fabriqué exclusivement à partir de monomères d’éthylène et d’acide méthacrylique, dont la teneur en poids d’acide méthacrylique est de 11 % ou plus

0 %

-

31.12.2020

0.6731

ex 3901 90 80

70

Copolymère d’éthylène et d’anhydride maléique, contenant ou non un autre comonomère oléfine et présentant un indice de fluidité (MFR 190 °C/2,16 kg), ASTM D 1238) de 1,3 g/10 min au minimum

0 %

-

31.12.2020

0.6998

ex 3901 90 80

73

Mélange contenant en poids

| — | 80 % ou plus, mais pas plus de 94 %, de polyéthylène chloré (CAS RN 64754-90-1) et |
| --- | --- |

—

80 % ou plus, mais pas plus de 94 %, de polyéthylène chloré (CAS RN 64754-90-1) et

| — | 6 % ou plus, mais pas plus de 20 %, de copolymère styrène acrylique (CAS RN 27136-15-8) |
| --- | --- |

—

6 % ou plus, mais pas plus de 20 %, de copolymère styrène acrylique (CAS RN 27136-15-8)

0 %

-

31.12.2021

0.2902

ex 3901 90 80

91

Résine ionomère constituée d’un sel d’un copolymère d’éthylène et d’acide méthacrylique

0 %

-

31.12.2023

0.3906

ex 3901 90 80

92

Polyéthylène chlorsulfoné

0 %

-

31.12.2023

0.2899

ex 3901 90 80

93

Copolymère d’éthylène, d’acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3186

ex 3901 90 80

94

Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène

0 %

-

31.12.2023

0.2898

ex 3901 90 80

97

Polyéthylène chloré, sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2023

0.2895

ex 3902 10 00

20

Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant

| — | d’un point de fusion de plus de 150 °C (d’après la méthode ASTM D 3417), |
| --- | --- |

—

d’un point de fusion de plus de 150 °C (d’après la méthode ASTM D 3417),

| — | d’une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n’excédant pas 70 J/g, |
| --- | --- |

—

d’une chaleur de fusion de 15 J/g ou plus mais n’excédant pas 70 J/g,

| — | d’un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d’après la méthode ASTM D 638), |
| --- | --- |

—

d’un allongement à la rupture de 1 000 % ou plus (d’après la méthode ASTM D 638),

| — | d’un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n’excédant pas 379 MPa (d’après la méthode ASTM D 638) |
| --- | --- |

—

d’un module de résistance à la rupture par traction (tensile modulus) de 69 MPa ou plus mais n’excédant pas 379 MPa (d’après la méthode ASTM D 638)

0 %

-

31.12.2023

0.4591

(*1)ex 3902 10 00

40

Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | résistance à la traction comprise entre 32 et 77 MPa (déterminée par la méthode ASTM D638), |
| --- | --- |

—

résistance à la traction comprise entre 32 et 77 MPa (déterminée par la méthode ASTM D638),

| — | résistance à la flexion comprise entre 50 et 105 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 790), |
| --- | --- |

—

résistance à la flexion comprise entre 50 et 105 MPa (déterminée par la méthode ASTM D 790),

| — | indice de fluage à 230 °C / 2,16 kg compris entre 5 et 15 g/10 min (déterminé par la méthode ASTM D1238), |
| --- | --- |

—

indice de fluage à 230 °C / 2,16 kg compris entre 5 et 15 g/10 min (déterminé par la méthode ASTM D1238),

| — | teneur en polypropylène égale de 40 % ou plus mais pas plus de 80 % en poids, |
| --- | --- |

—

teneur en polypropylène égale de 40 % ou plus mais pas plus de 80 % en poids,

| — | teneur en fibres de verre égale de 10 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids, |
| --- | --- |

—

teneur en fibres de verre égale de 10 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids,

| — | teneur en mica de 10 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids |
| --- | --- |

—

teneur en mica de 10 % ou plus mais pas plus de 30 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.3180

ex 3902 20 00

10

Polyisobutylène, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 700 ou plus mais n’excédant pas 800

0 %

-

31.12.2023

0.3179

ex 3902 20 00

20

Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide

0 %

-

31.12.2023

0.3181

ex 3902 30 00

91

Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d’un copolymère d’éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

-

31.12.2023

0.5143

ex 3902 30 00

95

Copolymère en bloc du type A-B-A composé:

| — | d’un copolymère de propylène et d’éthylène et |
| --- | --- |

—

d’un copolymère de propylène et d’éthylène et

| — | de 21 % (± 3 %) en poids de polystyrène |
| --- | --- |

—

de 21 % (± 3 %) en poids de polystyrène

0 %

-

31.12.2021

0.5138

ex 3902 30 00

97

Copolymère d’éthylène-propylène liquide avec:

| — | un point d’éclair de 250 °C ou plus, |
| --- | --- |

—

un point d’éclair de 250 °C ou plus,

| — | un indice de viscosité de 150 ou plus, |
| --- | --- |

—

un indice de viscosité de 150 ou plus,

| — | une masse moléculaire en nombre (Mn) de 650 ou plus |
| --- | --- |

—

une masse moléculaire en nombre (Mn) de 650 ou plus

0 %

-

31.12.2021

0.4424

ex 3902 90 90

52

Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole

0 %

-

31.12.2023

0.4509

ex 3902 90 90

55

Élastomère thermoplastique avec une structure copolymère séquencée A-B-A de polystyrène, polyisobutylène et polystyrène, d’une teneur en polystyrène de 10 % ou plus, mais pas plus de 35 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.4768

(*1)ex 3902 90 90

60

Résine 100 % aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes:

| — | liquide à température ambiante |
| --- | --- |

—

liquide à température ambiante

| — | obtenue par polymérisation cationique de monomères d’alcènes C5 |
| --- | --- |

—

obtenue par polymérisation cationique de monomères d’alcènes C5

| — | de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370 (± 50) |
| --- | --- |

—

de masse moléculaire moyenne en nombre (Mn) égale à 370 (± 50)

| — | de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500 (± 100) |
| --- | --- |

—

de masse moléculaire moyenne en masse (Mw) égale à 500 (± 100)

0 %

-

31.12.2024

0.2900

ex 3902 90 90

92

Polymères de 4-méthylpent-1-ène

0 %

-

31.12.2023

0.6214

ex 3902 90 90

94

Polyoléfines chlorées, même dans une solution ou en dispersion

0 %

-

31.12.2023

0.4040

ex 3902 90 90

98

Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100° Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d’un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène

0 %

-

31.12.2021

0.4166

ex 3903 19 00

40

Polystyrène cristallin ayant:

| — | un point de fusion compris entre 268 °C et 272 °C |
| --- | --- |

—

un point de fusion compris entre 268 °C et 272 °C

| — | un point de solidification compris entre 232 °C et 247 °C, |
| --- | --- |

—

un point de solidification compris entre 232 °C et 247 °C,

| — | contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage |
| --- | --- |

—

contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage

0 %

-

31.12.2021

0.5175

ex 3903 90 90

15

Copolymère sous forme de granules contenant en poids:

| — | 78 (± 4 %) de styrène, |
| --- | --- |

—

78 (± 4 %) de styrène,

| — | 9 (± 2 %) d’acrylate de n-butyl, |
| --- | --- |

—

9 (± 2 %) d’acrylate de n-butyl,

| — | 11 (± 3 %) de méthacrylate de n-butyl, |
| --- | --- |

—

11 (± 3 %) de méthacrylate de n-butyl,

| — | 1,5 (±0,7 %) d’acide méthacrylique et |
| --- | --- |

—

1,5 (±0,7 %) d’acide méthacrylique et

| — | 0,01 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de cire de polyoléfine |
| --- | --- |

—

0,01 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de cire de polyoléfine

0 %

-

31.12.2023

0.5176

ex 3903 90 90

20

Copolymère sous forme de granules contenant en poids:

| — | 83 ±3 % de styrène, |
| --- | --- |

—

83 ±3 % de styrène,

| — | 7 ±2 % d’acrylate de n-butyl, |
| --- | --- |

—

7 ±2 % d’acrylate de n-butyl,

| — | 9 ±2 % de méthacrylate de n-butyl et |
| --- | --- |

—

9 ±2 % de méthacrylate de n-butyl et

| — | 0,01 % ou plus mais pas plus de 1 % de cire de polyoléfine |
| --- | --- |

—

0,01 % ou plus mais pas plus de 1 % de cire de polyoléfine

0 %

-

31.12.2021

0.5168

ex 3903 90 90

25

Copolymère sous forme de granules contenant en poids:

| — | 82 ±6 % de styrène, |
| --- | --- |

—

82 ±6 % de styrène,

| — | 13,5 ±3 % d’acrylate de n-butyl, |
| --- | --- |

—

13,5 ±3 % d’acrylate de n-butyl,

| — | 1 ±0,5 % d’acide méthacrylique et |
| --- | --- |

—

1 ±0,5 % d’acide méthacrylique et

| — | 0,01 % ou plus mais pas plus de 8,5 % de cire de polyoléfine |
| --- | --- |

—

0,01 % ou plus mais pas plus de 8,5 % de cire de polyoléfine

0 %

-

31.12.2021

0.2891

ex 3903 90 90

ex 3911 90 99

35

43

Copolymère d’α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 oC

0 %

-

31.12.2023

0.7417

ex 3903 90 90

ex 3904 69 80

38

88

Polytétrafluoroéthylène (CAS RN 9002-84-0) encapsulé à l’aide d’un copolymère acrylonitrile-styrène (CAS RN 9003-54-7) contenant en poids 50 % (± 1) de chaque polymère

0 %

-

31.12.2022

0.6565

(*1)ex 3903 90 90

45

Préparation, en poudre, contenant en poids:

| — | 86 % ou plus, mais pas plus de 90 % de copolymère styrène/acrylique et |
| --- | --- |

—

86 % ou plus, mais pas plus de 90 % de copolymère styrène/acrylique et

| — | 9 % ou plus, mais pas plus de 11 % d’éthoxylate d’acides gras (CAS RN 9004-81-3) |
| --- | --- |

—

9 % ou plus, mais pas plus de 11 % d’éthoxylate d’acides gras (CAS RN 9004-81-3)

0 %

m3

31.12.2024

0.6780

ex 3903 90 90

46

Copolymère sous forme de granules ayant une teneur en poids de:

| — | 74 % (± 4 %) de styrène, |
| --- | --- |

—

74 % (± 4 %) de styrène,

| — | 24 % (± 2 %) d’acrylate de n-butyle et |
| --- | --- |

—

24 % (± 2 %) d’acrylate de n-butyle et

| — | 0,01 % ou plus mais pas plus de 2 % d’acide méthacrylique |
| --- | --- |

—

0,01 % ou plus mais pas plus de 2 % d’acide méthacrylique

0 %

m3

31.12.2020

0.5473

ex 3903 90 90

ex 3911 90 99

60

60

Copolymère de styrène et d’anhydride maléique, sous forme de paillettes ou de poudre, partiellement estérifié ou totalement modifié chimiquement, d’une masse moléculaire moyenne (Mn) n’excédant pas 4500

0 %

-

31.12.2021

0.6736

ex 3903 90 90

65

Copolymère de styrène avec 2, 5-Furandione et (1-méthyléthyl)benzène sous forme de paillettes ou de poudre (numéro CAS 26762-29-8)

0 %

-

31.12.2020

0.6804

ex 3903 90 90

70

Copolymère sous forme de granules ayant une teneur en poids de:

| — | 75 % (± 7 %) de styrène et |
| --- | --- |

—

75 % (± 7 %) de styrène et

| — | 25 % (± 7 %) de méthacrylate de méthyle |
| --- | --- |

—

25 % (± 7 %) de méthacrylate de méthyle

0 %

m3

31.12.2020

0.3910

ex 3903 90 90

80

Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d’un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:

| — | 65 % au minimum de styrène, |
| --- | --- |

—

65 % au minimum de styrène,

| — | 25 % au maximum de divinylbenzène |
| --- | --- |

—

25 % au maximum de divinylbenzène

entrant dans la fabrication de résines échangeuses d’ions (4)

0 %

-

31.12.2023

0.4410

ex 3903 90 90

86

Mélange contenant, en poids,

| — | 45 % au moins de polymères de styrène, mais pas plus de 65 %, |
| --- | --- |

—

45 % au moins de polymères de styrène, mais pas plus de 65 %,

| — | 35 % au moins de poly(phénylène éther), mais pas plus de 45 %, |
| --- | --- |

—

35 % au moins de poly(phénylène éther), mais pas plus de 45 %,

| — | pas plus de 10 % d’autres d’additifs, |
| --- | --- |

—

pas plus de 10 % d’autres d’additifs,

et présentant un ou plusieurs des effets de couleur spéciaux suivants:

| — | aspect métallique ou perlé avec métamérisme angulaire dû à la présence d’au moins 0,3 % d’un pigment à base de paillettes, |
| --- | --- |

—

aspect métallique ou perlé avec métamérisme angulaire dû à la présence d’au moins 0,3 % d’un pigment à base de paillettes,

| — | fluorescence, mise en évidence par une émission de lumière lors de l’absorption du rayonnement ultraviolet, |
| --- | --- |

—

fluorescence, mise en évidence par une émission de lumière lors de l’absorption du rayonnement ultraviolet,

| — | blanc brillant, caractérisé par une valeur L* égale ou supérieure à 92, une valeur b* inférieure ou égale à2 et une valeur a* comprise entre -5 et 7 dans le modèle colorimétrique CIELab |
| --- | --- |

—

blanc brillant, caractérisé par une valeur L* égale ou supérieure à 92, une valeur b* inférieure ou égale à2 et une valeur a* comprise entre -5 et 7 dans le modèle colorimétrique CIELab

0 %

-

31.12.2023

0.2887

ex 3904 30 00

ex 3904 40 00

30

91

Copolymère de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et d’alcool vinylique, contenant en poids:

| — | 87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle, |
| --- | --- |

—

87 % ou plus mais pas plus de 92 % de chlorure de vinyle,

| — | 2 % ou plus mais pas plus de 9 % d’acétate de vinyle et |
| --- | --- |

—

2 % ou plus mais pas plus de 9 % d’acétate de vinyle et

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 8 % d’alcool vinylique, |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 8 % d’alcool vinylique,

sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (4)

0 %

-

31.12.2023

0.2885

ex 3904 61 00

20

Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d’ions fluorure extractibles

0 %

-

31.12.2023

0.7675

ex 3904 69 80

20

Copolymère de tétrafluoroéthylène, d’heptafluoro-1-pentène et d’éthène (CAS RN 94228-79-2)

0 %

-

31.12.2023

0.7626

ex 3904 69 80

30

Copolymère de tétrafluoroéthylène, d’hexafluoropropène et d’éthène

0 %

-

31.12.2023

0.4981

ex 3904 69 80

81

Poly(fluorure de vinylidène) (CAS RN 24937-79-9)

0 %

-

31.12.2020

0.5560

ex 3904 69 80

85

Copolymère d’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, même modifié par de l’hexafluoroisobutylène, sous forme de poudre, même avec charges

0 %

-

31.12.2022

0.3285

ex 3904 69 80

94

Copolymère d’éthylène et de tétrafluoroéthylène

0 %

-

31.12.2023

0.2883

ex 3904 69 80

96

Polychlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39

0 %

-

31.12.2023

0.3745

(4)ex 3904 69 80

97

Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène

0 %

-

31.12.2024

0.5786

ex 3905 30 00

10

Préparation visqueuse, composée principalement de poly(alcool vinylique) (CAS RN 9002-89-5), d’un solvant organique et d’eau, utilisée comme revêtement de protection des disques(wafers) lors de la fabrication de semi-conducteurs (4)

0 %

-

31.12.2022

0.5774

ex 3905 91 00

40

Copolymère d’éthylène et d’alcool vinylique hydrosoluble (CAS RN 26221-27-2), contenant en poids pas plus de 38 % de l’unité monomère éthylène

0 %

-

31.12.2022

0.3283

ex 3905 99 90

95

Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée

0 %

-

31.12.2023

0.2880

ex 3905 99 90

96

Polymère de formal de vinyle, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d’une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 25 000 ou plus mais n’excédant pas 150 000 et contenant en poids:

| — | 9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et |
| --- | --- |

—

9,5 % ou plus mais pas plus de 13 % de groupes acétyle, evalués en acétate de vinyle et

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 6,5 % de groupes hydroxy, évalués en alcool vinylique

0 %

-

31.12.2023

0.3282

ex 3905 99 90

97

Povidone (DCI)-iode (CAS RN 25655-41-8)

0 %

-

31.12.2023

0.3278

ex 3905 99 90

98

Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl

0 %

-

31.12.2023

0.3276

3906 90 60

Copolymère d’acrylate de méthyle, d’éthylène et d’un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d’acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium

0 %

-

31.12.2023

0.3279

ex 3906 90 90

10

Produit de polymérisation d’acide acrylique avec de faibles quantités d’un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments de la position 3003 ou 3004 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7347

ex 3906 90 90

23

Copolymère de méthacrylate de méthyle, d’acrylate de butyle, de méthacrylate de glycidyle et de styrène (CAS RN 37953-21-2), d’un poids équivalent d’époxy ne dépassant pas 500, sous la forme de paillettes avec une taille de particule n’excédant pas 1 cm

0 %

-

31.12.2022

0.5814

ex 3906 90 90

27

Copolymère de méthacrylate de stéaryle, d’acrylate d’isooctyle et d’acide acrylique, dissous dans du palmitate d’isopropyle

0 %

-

31.12.2022

0.6672

ex 3906 90 90

33

Copolymère d’acrylate de butyle et de méthacrylate d’alkyle, de type core-shell, de taille de particules de 5 μm ou plus mais pas plus de 10 μm

0 %

-

31.12.2020

0.6663

ex 3906 90 90

37

Copolymère de triméthacrylate de triméthylolpropane et de méthacrylate de méthyle (numéro CAS 28931-67-1), sous forme de microsphères d’un diamètre moyen de 3 μm

0 %

-

31.12.2020

0.4908

ex 3906 90 90

40

Polymère acrylique transparent, conditionné en paquets de 1kg au maximum, non destiné à la vente au détail, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | viscosité n’excédant pas 50000 Pa·s à 120 °C, telle que déterminée selon la méthode d’essai ASTMD 3835 |
| --- | --- |

—

viscosité n’excédant pas 50000 Pa·s à 120 °C, telle que déterminée selon la méthode d’essai ASTMD 3835

| — | masse moléculaire moyenne en masse (Mw) supérieure à 500 000 mais n’excédant pas 1 200 000 , d’après un essai réalisé par chromatographie d’exclusion (CPG). |
| --- | --- |

—

masse moléculaire moyenne en masse (Mw) supérieure à 500 000 mais n’excédant pas 1 200 000 , d’après un essai réalisé par chromatographie d’exclusion (CPG).

| — | teneur résiduelle en monomère inférieure à 1 % |
| --- | --- |

—

teneur résiduelle en monomère inférieure à 1 %

0 %

-

31.12.2020

0.4667

(*1)ex 3906 90 90

41

Poly(acrylate d’alkyle) avec une chaîne d’alkyle ester de C10 à C30

0 %

-

31.12.2024

0.7125

ex 3906 90 90

43

Copolymère d’esters méthacryliques, d’acrylate de butyle et de diméthylsiloxanes cycliques (CAS RN 143106-82-5)

0 %

-

31.12.2021

0.2886

(*1)ex 3906 90 90

50

Polymères d’esters de l’acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:

| — | (chlorométhoxy)éthène, |
| --- | --- |

—

(chlorométhoxy)éthène,

| — | (chloroéthoxy)éthène, |
| --- | --- |

—

(chloroéthoxy)éthène,

| — | chlorométhylstyrène, |
| --- | --- |

—

chlorométhylstyrène,

| — | chloroacétate de vinyle, |
| --- | --- |

—

chloroacétate de vinyle,

| — | acide méthacrylique, |
| --- | --- |

—

acide méthacrylique,

| — | ester monobutylique d’acide butènedioïque, |
| --- | --- |

—

ester monobutylique d’acide butènedioïque,

| — | ester monocyclohexyle d’acide butènedioïque, |
| --- | --- |

—

ester monocyclohexyle d’acide butènedioïque,

contenant en poids pas plus de 5 % de chaque unité monomère

0 %

-

31.12.2023

0.7131

ex 3906 90 90

53

Poudre de polyacrylamide ayant une dimension particulaire moyenne inférieure à 2 microns et un point de fusion de plus de 260°C, contenant en poids:

| — | 75 % ou plus mais pas plus de 85 % de polyacrylamide et |
| --- | --- |

—

75 % ou plus mais pas plus de 85 % de polyacrylamide et

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 25 % de polyéthylène glycol |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 25 % de polyéthylène glycol

0 %

-

31.12.2021

0.7499

ex 3906 90 90

60

Dispersion aqueuse, contenant en poids:

| — | plus de 10 % mais pas plus de 15 % d’éthanol et |
| --- | --- |

—

plus de 10 % mais pas plus de 15 % d’éthanol et

| — | plus de 7 % mais pas plus de 11 % du produit de réaction de poly(époxyalkylméthacrylate-co-divinylbenzène) et d’un dérivé du glycérol |
| --- | --- |

—

plus de 7 % mais pas plus de 11 % du produit de réaction de poly(époxyalkylméthacrylate-co-divinylbenzène) et d’un dérivé du glycérol

0 %

-

31.12.2023

0.6425

(*1)ex 3906 90 90

73

Préparation contenant en poids:

| — | 33 % ou plus mais pas plus de 37 % de copolymère de méthacrylate de butyle et d’acide méthacrylique, |
| --- | --- |

—

33 % ou plus mais pas plus de 37 % de copolymère de méthacrylate de butyle et d’acide méthacrylique,

| — | 24 % ou plus mais pas plus de 28 % de propylène glycol et |
| --- | --- |

—

24 % ou plus mais pas plus de 28 % de propylène glycol et

| — | 37 % ou plus mais pas plus de 41 % d’eau |
| --- | --- |

—

37 % ou plus mais pas plus de 41 % d’eau

0 %

-

31.12.2024

0.6890

ex 3907 10 00

10

Mélange de copolymère oxirane-trioxane et de polytétrafluoroéthylène

0 %

-

31.12.2020

0.6891

ex 3907 10 00

20

Polyoxyméthylène avec des extrémités acétyle, contenant du polydiméthylsiloxane et des fibres d’un copolymère d’acide téréphthalique et de 1,4-phénylènediamine

0 %

-

31.12.2020

0.3272

ex 3907 20 11

10

Poly(oxyde d’éthylène) d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 100 000 ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.4378

ex 3907 20 11

20

bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 40 000

0 %

-

31.12.2023

0.5379

ex 3907 20 11

60

Mélange de:

| — | α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxo-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2) et |
| --- | --- |

—

α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-hydroxypoly(oxo-1,2-éthanediyl) (CAS RN 104810-48-2) et

| — | α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropoxy]poly(oxy-1,2-éthanediyle) (CAS RN 104810-47-1) |
| --- | --- |

—

α-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropyl]-ω-[3-[3-(2H-benzotriazole-2-yl)-5-(1,1-diméthyléthyle)-4-hydroxyphényle]-1-oxopropoxy]poly(oxy-1,2-éthanediyle) (CAS RN 104810-47-1)

0 %

-

31.12.2021

0.5862

ex 3907 20 20

20

Polytétraméthylène éther glycol avec un poids moléculaire (Mw) d’au moins 2 700 mais n’excédant pas 3 100 (CAS RN 25190-06-1)

0 %

-

31.12.2022

0.7099

ex 3907 20 20

25

Copolymère d’oxyde de propylène et d’oxyde de butylène, monododécyléther, contenant en poids:

| — | 48 % ou plus mais pas plus de 52 % d’oxyde de propylène, et |
| --- | --- |

—

48 % ou plus mais pas plus de 52 % d’oxyde de propylène, et

| — | 48 % ou plus mais pas plus de 52 % d’oxyde de butylène |
| --- | --- |

—

48 % ou plus mais pas plus de 52 % d’oxyde de butylène

0 %

-

31.12.2021

0.2876

ex 3907 20 20

30

Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d’un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d’un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone

0 %

-

31.12.2023

0.7532

ex 3907 20 20

35

Mélange contenant en poids:

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 15 % d’un copolymère de glycérol, d’oxyde de propylène et d’oxyde d’éthylène (CAS RN 9082-00-2) |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 15 % d’un copolymère de glycérol, d’oxyde de propylène et d’oxyde d’éthylène (CAS RN 9082-00-2)

| — | 85 % ou plus mais pas plus de 95 % d’un copolymère de saccharose, d’oxyde de propylène et d’oxyde d’éthylène (CAS RN 26301-10-0) |
| --- | --- |

—

85 % ou plus mais pas plus de 95 % d’un copolymère de saccharose, d’oxyde de propylène et d’oxyde d’éthylène (CAS RN 26301-10-0)

0 %

-

31.12.2023

0.4013

ex 3907 20 20

40

Copolymère de tétrahydrofurane et de tétrahydro-3-méthylfurane de masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 900 ou plus mais n’excédant pas 3 600

0 %

-

31.12.2023

0.6351

(*1)ex 3907 20 20

ex 3907 20 99

50

75

Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre:

| — | présentant une température de transition vitreuse de 210 °C |
| --- | --- |

—

présentant une température de transition vitreuse de 210 °C

| — | d’un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 35 000 , mais n’excédant pas 80 000 |
| --- | --- |

—

d’un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 35 000 , mais n’excédant pas 80 000

| — | avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2 mais n’excédant pas 0,6 dl/gramme |
| --- | --- |

—

avec un indice logarithmique de viscosité égal ou supérieur à 0,2 mais n’excédant pas 0,6 dl/gramme

0 %

-

31.12.2024

0.7308

ex 3907 20 20

60

Éther mono-butylique de propylène glycol (CAS RN 9003-13-8) d’une alcalinité n’excédant pas 1 ppm de sodium

0 %

-

31.12.2022

0.3271

ex 3907 20 99

15

Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl

0 %

-

31.12.2023

0.7478

ex 3907 20 99

20

2,3-Bis(méthylpolyoxyéthylène-oxy)-1-[(3-maléimido-1-oxopropyl)amino]propyloxy propane (CAS RN 697278-30-1), d’un poids moléculaire (Mw) d’au moins 20 kDa, modifié ou non par une entité chimique, rendant possible la liaison de PEG avec une protéine ou un peptide

0 %

-

31.12.2023

0.2920

ex 3907 20 99

30

Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine)

0 %

-

31.12.2023

0.7484

ex 3907 20 99

40

N-(méthoxypoly(éthylène glycol)-N-(1-acétyl-(2-méthoxypoly (éthylène glycol))-glycine (CAS RN 600169-00-4) avec un poids moléculaire (Mw), pour le polyéthylène glycol, de 40 kDa

0 %

-

31.12.2023

0.3269

ex 3907 20 99

45

Copolymère d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy

0 %

-

31.12.2023

0.4536

ex 3907 20 99

50

Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal

0 %

-

31.12.2023

0.4546

ex 3907 20 99

55

Ester de succinimidyl d’acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 5 000

0 %

-

31.12.2023

0.5144

ex 3907 20 99

60

Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate

0 %

-

31.12.2021

0.6839

ex 3907 30 00

15

Résine époxyde, sans halogène,

| — | présentant une teneur en phosphore supérieure à 2 % en poids du contenu solide, aggloméré par un liant chimique dans la résine époxyde, |
| --- | --- |

—

présentant une teneur en phosphore supérieure à 2 % en poids du contenu solide, aggloméré par un liant chimique dans la résine époxyde,

| — | présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm et |
| --- | --- |

—

présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm et

| — | contenant un solvant, |
| --- | --- |

—

contenant un solvant,

destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles ou rouleaux préimprégnés utilisés pour la production de circuits imprimés (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6840

ex 3907 30 00

25

Résine époxyde

| — | contenant, en poids, 21 % ou plus de brome |
| --- | --- |

—

contenant, en poids, 21 % ou plus de brome

| — | présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm et |
| --- | --- |

—

présentant une teneur en chlorure hydrolysable nulle ou inférieure à 300 ppm et

| — | contenant un solvant |
| --- | --- |

—

contenant un solvant

0 %

-

31.12.2020

0.2759

ex 3907 30 00

ex 3926 90 97

40

70

Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l’encapsulation de produits des positions 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.5578

ex 3907 30 00

60

Résine de polyglycérol polyglycidyl éther (CAS RN 118549-88-5)

0 %

-

31.12.2022

0.7427

ex 3907 30 00

70

Préparation de résine époxy (CAS RN 29690-82-2) et de résine phénolique (CAS RN 9003-35-4) contenant, en poids:

| — | 65 % ou plus mais pas plus de 75 %, de dioxyde de silicium (CAS RN 60676-86-0), et |
| --- | --- |

—

65 % ou plus mais pas plus de 75 %, de dioxyde de silicium (CAS RN 60676-86-0), et

| — | aucun ou pas plus de 0,5 % de noir de carbone (CAS RN 1333-86-4) |
| --- | --- |

—

aucun ou pas plus de 0,5 % de noir de carbone (CAS RN 1333-86-4)

0 %

-

31.12.2022

0.2541

ex 3907 40 00

35

α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl](CAS RN 94334-64-2)

0 %

-

31.12.2023

0.2564

ex 3907 40 00

45

α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] (CAS RN 71342-77-3)

0 %

-

31.12.2023

0.6352

(*1)ex 3907 40 00

70

Polycarbonate de phosgène et bisphénol A:

| — | contenant en poids 12 % ou plus mais pas plus de 26 % d’un copolymère de chlorure d’isophthaloyle, de chlorure de téréphthaloyle et de résorcinol |
| --- | --- |

—

contenant en poids 12 % ou plus mais pas plus de 26 % d’un copolymère de chlorure d’isophthaloyle, de chlorure de téréphthaloyle et de résorcinol

| — | avec extrémités de p-cumylphénol, et |
| --- | --- |

—

avec extrémités de p-cumylphénol, et

| — | présentant un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 29 900 , mais n’excédant pas 31 900 |
| --- | --- |

—

présentant un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 29 900 , mais n’excédant pas 31 900

0 %

-

31.12.2024

0.6355

(*1)ex 3907 40 00

80

Polycarbonate de dichlorure carbonique, 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis [2,6-dibromophénol] et 4,4'-(1-méthyléthylidène)bis [phénol] avec extrémités de 4-(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol

0 %

-

31.12.2024

0.3263

ex 3907 69 00

10

Copolymère d’acide téréphtalique et d’acide isophtalique avec de l’éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l’hexane-1,6-diol

0 %

-

31.12.2023

0.5160

ex 3907 69 00

40

Pastilles ou granulés de poly(éthylène téréphtalate)

| — | de densité égale ou supérieure à 1,23 mais inférieure à 1,27 à 23°C, et |
| --- | --- |

—

de densité égale ou supérieure à 1,23 mais inférieure à 1,27 à 23°C, et

| — | ne contenant pas plus de 10 % en poids d’autres régulateurs ou additifs |
| --- | --- |

—

ne contenant pas plus de 10 % en poids d’autres régulateurs ou additifs

0 %

m3

31.12.2021

0.2980

3907 70 00

Poly(acide lactique)

0 %

-

31.12.2023

0.2918

(*1)ex 3907 91 90

10

Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2024

0.2977

ex 3907 99 80

10

Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle) (CAS RN 26099-71-8), sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2023

0.5639

ex 3907 99 80

25

Copolymère, constitué d’au minimum 72 % en poids d’acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cyclohexane diméthanol

0 %

-

31.12.2022

0.4940

ex 3907 99 80

ex 3913 90 00

30

20

Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate)

0 %

-

31.12.2020

0.7491

ex 3907 99 80

35

Copolymère sous forme de liquide clair de couleur jaune pâle, constitué:

| — | d’isomères d’acide phtalique et/ou de diacides gras, |
| --- | --- |

—

d’isomères d’acide phtalique et/ou de diacides gras,

| — | de diols aliphatiques, et |
| --- | --- |

—

de diols aliphatiques, et

| — | de groupes terminaux d’acides gras, |
| --- | --- |

—

de groupes terminaux d’acides gras,

présentant:

| — | un indice d’hydroxyle de 120 mg de KOH ou plus mais n’excédant pas 350 mg de KOH, |
| --- | --- |

—

un indice d’hydroxyle de 120 mg de KOH ou plus mais n’excédant pas 350 mg de KOH,

| — | une viscosité à 25 °C de 2 000 cP ou plus mais n’excédant pas 8 000 cP, et |
| --- | --- |

—

une viscosité à 25 °C de 2 000 cP ou plus mais n’excédant pas 8 000 cP, et

| — | un indice d’acidité inférieur à 10 mg de KOH/g |
| --- | --- |

—

un indice d’acidité inférieur à 10 mg de KOH/g

0 %

-

31.12.2023

0.4795

(*1)ex 3907 99 80

70

Copolymère d’éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol

3.5 %

-

31.12.2024

0.5057

ex 3907 99 80

80

Copolymère, composé d’au moins 72 % en poids d’acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques

0 %

-

31.12.2020

0.2923

ex 3908 90 00

10

Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39

0 %

-

31.12.2023

0.3261

ex 3908 90 00

30

Produit de réaction de mélanges d’acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique

0 %

-

31.12.2023

0.6639

ex 3908 90 00

55

Polymère d’acide 1,4-benzènedicarboxylique avec 2-méthyl-1,8-octanediamine et 1,9-nonanediamine (numéro CAS 169284-22-4)

0 %

-

31.12.2020

0.7428

ex 3909 20 00

10

Mélange de polymères contenant, en poids:

| — | 60 % ou plus mais pas plus de 75 %, de résine de mélamine (CAS RN 9003-08-1), |
| --- | --- |

—

60 % ou plus mais pas plus de 75 %, de résine de mélamine (CAS RN 9003-08-1),

| — | 15 % ou plus mais pas plus de 25 %, de silice (CAS RN 14808-60-7 ou 60676-86-0), |
| --- | --- |

—

15 % ou plus mais pas plus de 25 %, de silice (CAS RN 14808-60-7 ou 60676-86-0),

| — | 5 % ou plus mais pas plus de 15 %, de cellulose (CAS RN 9004-34-6), et |
| --- | --- |

—

5 % ou plus mais pas plus de 15 %, de cellulose (CAS RN 9004-34-6), et

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 15 %, de résine phénolique (CAS RN 25917-04-8) |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 15 %, de résine phénolique (CAS RN 25917-04-8)

0 %

-

31.12.2022

0.5032

ex 3909 40 00

20

Résine thermodurcissable sous forme de poudre dans laquelle des particules magnétiques ont été uniformément réparties, destinée à la fabrication d’encre pour photocopieurs, télécopieurs, imprimantes et appareils multifonctions (4)

0 %

-

31.12.2020

0.4595

(*1)ex 3909 50 90

10

Photopolymère liquide hydrosoluble durcissable par UV, consistant en un mélange contenant, en poids,

| — | 60 % ou plus d’oligomères polyuréthanne acrylate bifonctionnels et |
| --- | --- |

—

60 % ou plus d’oligomères polyuréthanne acrylate bifonctionnels et

| — | 30 % (± 8 %) de (méth)acrylates monofonctionnels et trifonctionnels et |
| --- | --- |

—

30 % (± 8 %) de (méth)acrylates monofonctionnels et trifonctionnels et

| — | 10 % (± 3 %) de (méth)acrylates monofonctionnels à fonction hydroxyle |
| --- | --- |

—

10 % (± 3 %) de (méth)acrylates monofonctionnels à fonction hydroxyle

0 %

-

31.12.2024

0.6423

(*1)ex 3909 50 90

20

Préparation contenant au poids:

| — | 14 % ou plus mais pas plus de 18 % de polyurethane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes, |
| --- | --- |

—

14 % ou plus mais pas plus de 18 % de polyurethane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes,

| — | 3 % ou plus mais pas plus de 5 % d’amidon modifié par voie enzymatique et |
| --- | --- |

—

3 % ou plus mais pas plus de 5 % d’amidon modifié par voie enzymatique et

| — | 77 % ou plus mais pas plus de 83 % d’eau |
| --- | --- |

—

77 % ou plus mais pas plus de 83 % d’eau

0 %

-

31.12.2024

0.6420

(*1)ex 3909 50 90

30

Préparation contenant au poids:

| — | 16 % ou plus mais pas plus de 20 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes, |
| --- | --- |

—

16 % ou plus mais pas plus de 20 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupements hydrophobes,

| — | 19 % ou plus mais pas plus de 23 % de d’éther butylique du diéthylène glycol et |
| --- | --- |

—

19 % ou plus mais pas plus de 23 % de d’éther butylique du diéthylène glycol et

| — | 60 % ou plus mais pas plus de 64 % d’eau |
| --- | --- |

—

60 % ou plus mais pas plus de 64 % d’eau

0 %

-

31.12.2024

0.6424

(*1)ex 3909 50 90

40

Préparation contenant en poids:

| — | 34 % ou plus mais pas plus de 36 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupments hydrophobes, |
| --- | --- |

—

34 % ou plus mais pas plus de 36 % de polyuréthane éthoxylé modifié avec des groupments hydrophobes,

| — | 37 % ou plus mais pas plus de 39 % de propylène glycol et |
| --- | --- |

—

37 % ou plus mais pas plus de 39 % de propylène glycol et

| — | 26 % ou plus mais pas plus de 28 % d’eau |
| --- | --- |

—

26 % ou plus mais pas plus de 28 % d’eau

0 %

-

31.12.2024

0.6921

ex 3910 00 00

15

Diméthylsiloxane, méthylsiloxane (oxyde de propylène(polypropylène)) à terminaisons triméthylsiloxy (CAS RN 68957-00-6)

0 %

-

31.12.2020

0.3260

ex 3910 00 00

20

Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane]

0 %

-

31.12.2023

0.7057

ex 3910 00 00

25

Préparations contenant en poids:

| — | au moins 10 % de 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propénoate (CAS RN 69861-02-5), et |
| --- | --- |

—

au moins 10 % de 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propénoate (CAS RN 69861-02-5), et

| — | au moins 10 % de silicone polymère à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl- ω -3-[(2-méthyl-1-oxo-2-propén-1-yl)oxy]propyl (CAS RN 146632-07-7) |
| --- | --- |

—

au moins 10 % de silicone polymère à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl- ω -3-[(2-méthyl-1-oxo-2-propén-1-yl)oxy]propyl (CAS RN 146632-07-7)

0 %

-

31.12.2021

0.7058

ex 3910 00 00

35

Préparations contenant en poids:

| — | au moins 30 % de polydiméthylsiloxane à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl-ω-(3-méthacryloxy-2-hydroxypropyloxy)propyldiméthylsilyl (CAS RN 662148-59-6) et |
| --- | --- |

—

au moins 30 % de polydiméthylsiloxane à terminaison en α-Butyldiméthylsilyl-ω-(3-méthacryloxy-2-hydroxypropyloxy)propyldiméthylsilyl (CAS RN 662148-59-6) et

| — | au moins 10 % de N,N–diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7) |
| --- | --- |

—

au moins 10 % de N,N–diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)

0 %

-

31.12.2021

0.4049

ex 3910 00 00

40

Silicones des types utilisés pour la fabrication d’implants chirurgicaux à long terme

0 %

-

31.12.2021

0.7217

ex 3910 00 00

45

Polymère de diméthylsiloxane à terminaison hydroxy d’une viscosité de 38-45 mPa·s (CAS RN 70131-67-8)

0 %

-

31.12.2021

0.4300

ex 3910 00 00

50

Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants

0 %

-

31.12.2022

0.7218

ex 3910 00 00

55

Préparation contenant en poids:

| — | 55 % ou plus mais pas plus de 65 % de polydiméthylsiloxane à terminaison vinyle (CAS RN 68083-19-2), |
| --- | --- |

—

55 % ou plus mais pas plus de 65 % de polydiméthylsiloxane à terminaison vinyle (CAS RN 68083-19-2),

| — | 30 % ou plus mais pas plus de 40 % de silice triméthylée et diméthylée à terminaison vinyle (CAS RN 68988-89-6) et |
| --- | --- |

—

30 % ou plus mais pas plus de 40 % de silice triméthylée et diméthylée à terminaison vinyle (CAS RN 68988-89-6) et

| — | 1 % ou plus mais pas plus de 5 % d’acide silicique, de sel de sodium, de produits de la réaction entre l’alcool isopropylique et le chlorotriméthylsilane (CAS RN 68988-56-7) |
| --- | --- |

—

1 % ou plus mais pas plus de 5 % d’acide silicique, de sel de sodium, de produits de la réaction entre l’alcool isopropylique et le chlorotriméthylsilane (CAS RN 68988-56-7)

0 %

-

31.12.2021

0.4845

(*1)ex 3910 00 00

60

Polydiméthylsiloxane, substitué ou non par des groupements polyéthylène glycol et trifluoropropyle, avec groupements méthacrylate terminaux

0 %

-

31.12.2024

0.5926

ex 3910 00 00

70

Revêtement de passivation en silicone sous forme primaire, destiné à protéger les bords des dispositifs à semi-conducteurs et à prévenir les courts-circuits

0 %

-

31.12.2023

0.6324

(*1)ex 3910 00 00

80

Polydiméthylsiloxane à terminaison monométhacryloxypropyle

0 %

-

31.12.2024

0.4413

ex 3911 10 00

81

Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d’alcènes cycloaliphatiques C-5 à C-10 à raison de plus de 75 % en poids et d’alcènes aromatiques à raison de plus de 10 % en poids, mais pas plus de 25 %, donnant une résine hydrocarbure présentant:

| — | un indice d’iode supérieur à 120, et |
| --- | --- |

—

un indice d’iode supérieur à 120, et

| — | une couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur, ou |
| --- | --- |

—

une couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur, ou

| — | une couleur Gardner de plus de 8 pour une solution à 50 % en poids par volume de toluène (d’après la méthode ASTM D6166) |
| --- | --- |

—

une couleur Gardner de plus de 8 pour une solution à 50 % en poids par volume de toluène (d’après la méthode ASTM D6166)

0 %

-

31.12.2023

0.7163

ex 3911 90 19

20

Ensemble de deux composants, dans un rapport volumique de 1:1, destiné à produire un polydicyclopentadiène thermodurcissable après mélange, chacun des deux composants contenant les éléments suivants:

| — | 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), |
| --- | --- |

—

83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène),

| — | un caoutchouc synthétique, |
| --- | --- |

—

un caoutchouc synthétique,

| — | même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène. |
| --- | --- |

—

même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène.

et chaque composant séparé contenant:

| — | soit un composé d’aluminium-alkyle, ou |
| --- | --- |

—

soit un composé d’aluminium-alkyle, ou

| — | un complexe organique de tungstène, ou |
| --- | --- |

—

un complexe organique de tungstène, ou

| — | un complexe organique de molybdène |
| --- | --- |

—

un complexe organique de molybdène

0 %

-

31.12.2023

0.4280

ex 3911 90 19

30

Copolymère d’éthylèneimine et de dithiocarbamate d’éthylèneimine, dans une solution aqueuse d’hydroxyde de sodium

0 %

-

31.12.2022

0.5145

ex 3911 90 19

40

Résine de m-Xylene formaldehyde

0 %

-

31.12.2021

0.6422

(*1)ex 3911 90 19

50

Sel de sodium de polycarboxylate obtenu à partir de 2,5-furannedione et 2,4,4-triméthylpentène, sous forme de poudre

0 %

-

31.12.2024

0.6519

(*1)ex 3911 90 19

70

Préparation contenant:

| — | de l’acide cyanique, de l’ester C,C'- [(1-méthyléthylidène)di-4,1-phénylène], un homopolymère (CAS RN 25722-66-1), |
| --- | --- |

—

de l’acide cyanique, de l’ester C,C'- [(1-méthyléthylidène)di-4,1-phénylène], un homopolymère (CAS RN 25722-66-1),

| — | du 1,3-bis(4-cyanophényl)propane (CAS RN 1156-51-0), |
| --- | --- |

—

du 1,3-bis(4-cyanophényl)propane (CAS RN 1156-51-0),

| — | dans une solution de butanone (CAS RN 78-93-3) d’une teneur inférieure à 50 % en poids |
| --- | --- |

—

dans une solution de butanone (CAS RN 78-93-3) d’une teneur inférieure à 50 % en poids

0 %

-

31.12.2024

0.3257

ex 3911 90 99

25

Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène

0 %

-

31.12.2023

0.5053

ex 3911 90 99

30

1,4:5,8-diméthanonaphthalène, 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-polymère avec 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène,hydrogéné

0 %

-

31.12.2020

0.5109

ex 3911 90 99

35

Copolymère alterné d’éthylène et d’anhydride maléique (EMA)

0 %

-

31.12.2020

0.3221

ex 3911 90 99

40

Sel mixte de calcium et de sodium d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.3256

ex 3911 90 99

45

Copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle

0 %

-

31.12.2023

0.5729

ex 3911 90 99

53

Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène, de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503442-46-4)

0 %

-

31.12.2022

0.5730

ex 3911 90 99

57

Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503298-02-0)

0 %

-

31.12.2022

0.3255

ex 3911 90 99

65

Sel de calcium et de zinc d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle

0 %

-

31.12.2023

0.4091

ex 3911 90 99

86

Copolymère d’éther méthylvinylique et d’anhydride d’acide maléique (CAS RN 9011-16-9)

0 %

-

31.12.2021

0.4912

ex 3912 11 00

30

Triacetate de cellulose (CAS RN 9012-09-3)

0 %

-

31.12.2021

0.4953

ex 3912 11 00

40

Poudre de diacétate de cellulose

0 %

-

31.12.2020

0.3251

ex 3912 39 85

10

Éthylcellulose non plastifiée

0 %

-

31.12.2023

0.3253

ex 3912 39 85

20

Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l’hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d’éthylcellulose

0 %

-

31.12.2023

0.3252

ex 3912 39 85

30

Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d’une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.5172

ex 3912 39 85

40

Hypromellose (DCI) (CAS RN 9004-65-3)

0 %

-

31.12.2021

0.6718

ex 3912 39 85

50

Polyquaternium-10 (CAS RN 68610-92-4)

0 %

-

31.12.2020

0.4017

ex 3912 90 10

20

Phtalate d’hydroxypropyl méthylcellulose

0 %

-

31.12.2023

0.3898

ex 3913 90 00

30

Protéine modifiée chimiquement ou par voie enzymatique par carboxylation et/ou addition d’acide phtalique, même hydrolysées, présentant une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) inférieure à 350 000

0 %

-

31.12.2023

0.3749

ex 3913 90 00

85

Hyaluronate de sodium stérile (CAS RN 9067-32-7)

0 %

-

31.12.2023

0.3249

ex 3913 90 00

95

Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium (CAS RN 9082-07-9)

0 %

-

31.12.2023

0.4797

(*1)ex 3916 20 00

91

Profilés de poly(chlorure de vinyle) pour la construction de parement de mur de soutien/ palplanches, contenant les additifs suivants:

| — | dioxyde de titane |
| --- | --- |

—

dioxyde de titane

| — | poly(méthacrylate de méthyle) |
| --- | --- |

—

poly(méthacrylate de méthyle)

| — | carbonate de calcium |
| --- | --- |

—

carbonate de calcium

| — | agents liants |
| --- | --- |

—

agents liants

0 %

-

31.12.2024

0.5988

ex 3916 90 10

10

Joncs à structure cellulaire, constitués:

| — | de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride), |
| --- | --- |

—

de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride),

| — | le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids) |
| --- | --- |

—

le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids)

| — | de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids) |
| --- | --- |

—

de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids)

0 %

-

31.12.2023

0.4641

(*1)ex 3917 40 00

91

Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles

0 %

-

31.12.2024

0.2421

ex 3919 10 19

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

10

25

31

Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible

0 %

-

31.12.2023

0.4800

(*1)ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

27

20

Film de polyester:

| — | revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C et d’une pellicule de protection amovible en polyester, et |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C et d’une pellicule de protection amovible en polyester, et

| — | non revêtu sur l’autre face ou revêtu d’un adhésif acrylique sensible à la pression ou d’un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C, et d’une pellicule de protection amovible en polyester |
| --- | --- |

—

non revêtu sur l’autre face ou revêtu d’un adhésif acrylique sensible à la pression ou d’un adhésif acrylique sensible à la température qui se décolle à des températures comprises entre 90 °C et 200 °C, et d’une pellicule de protection amovible en polyester

0 %

-

31.12.2024

0.2910

ex 3919 10 80

35

Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d’un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible

0 %

-

31.12.2023

0.4757

ex 3919 10 80

37

Film de polytétrafluoroéthylène:

| — | d’une épaisseur de 100μm au minimum, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 100μm au minimum,

| — | présentant un allongement à la rupture de 100 % au maximum, |
| --- | --- |

—

présentant un allongement à la rupture de 100 % au maximum,

| — | revêtu sur une face d’un adhésif silicone sensible à la pression |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d’un adhésif silicone sensible à la pression

0 %

-

31.12.2020

0.4093

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

40

43

Film de poly(chlorure de vinyle) noir:

| — | d’une brillance supérieure à 30 degrés, mesurée selon la méthode d’analyse ASTM D2457, |
| --- | --- |

—

d’une brillance supérieure à 30 degrés, mesurée selon la méthode d’analyse ASTM D2457,

| — | recouvert ou non, sur une face, d’un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) et, sur l’autre, d’un adhésif rainuré sensible à la pression et d’une pellicule de protection amovible |
| --- | --- |

—

recouvert ou non, sur une face, d’un film de protection en poly(éthylène téréphtalate) et, sur l’autre, d’un adhésif rainuré sensible à la pression et d’une pellicule de protection amovible

0 %

-

31.12.2022

0.4761

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

43

26

Film d’éthylène-acétate de vinyle:

| — | d’une épaisseur de 100 μm ou plus, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 100 μm ou plus,

| — | revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible à la pression ou sensible aux UV et d’une pellicule de protection en polyester ou en polypropylène |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible à la pression ou sensible aux UV et d’une pellicule de protection en polyester ou en polypropylène

0 %

-

31.12.2020

0.4303

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

45

45

Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d’un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d’une feuille de protection amovible, d’une épaisseur d’application de 0,38 mm ou plus mais n’excédant pas 1,53 mm

0 %

-

31.12.2022

0.3035

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

ex 3920 10 89

50

41

25

Film adhésif constitué d’une base en copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA) d’une épaisseur de 70 μm ou plus et d’une partie adhésive de type acrylique d’une épaisseur de 5 μm ou plus,utilisé lors du polissage et / ou de la découpe de disques de silicium (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3036

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

55

53

Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d’un adhésif activable à la chaleur ou d’un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression et d’une feuille de protection amovible, d’une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90 o de plus de 25 N/cm (d’après la méthode ASTM D 3330)

0 %

-

31.12.2022

0.2416

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

ex 3920 61 00

57

30

30

Feuille réfléchissante constituée:

| — | d’un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d’un motif régulier, |
| --- | --- |

—

d’un film polymère acrylique ou de polycarbonate dont une des faces est entièrement estampée d’un motif régulier,

| — | recouvert sur une face ou sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique, et |
| --- | --- |

—

recouvert sur une face ou sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique, et

| — | éventuellement recouvert sur une face d’une couche adhésive et d’une pellicule amovible |
| --- | --- |

—

éventuellement recouvert sur une face d’une couche adhésive et d’une pellicule amovible

0 %

-

31.12.2023

0.6886

ex 3919 10 80

63

Feuille réfléchissante consistant en

| — | une couche de résine acrylique présentant des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, |
| --- | --- |

—

une couche de résine acrylique présentant des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé,

| — | une couche de résine acrylique ayant intégré des billes de verre, |
| --- | --- |

—

une couche de résine acrylique ayant intégré des billes de verre,

| — | une couche de résine acrylique durcie par un agent de réticulation en mélamine, |
| --- | --- |

—

une couche de résine acrylique durcie par un agent de réticulation en mélamine,

| — | une couche métallique, |
| --- | --- |

—

une couche métallique,

| — | un adhésif acrylique et |
| --- | --- |

—

un adhésif acrylique et

| — | une pellicule de protection |
| --- | --- |

—

une pellicule de protection

0 %

-

31.12.2020

0.5161

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

70

75

Rouleaux de feuilles de polyéthylène:

| — | auto-adhésives sur une face, |
| --- | --- |

—

auto-adhésives sur une face,

| — | d’une épaisseur totale de 0,025 mm ou plus mais pas plus de 0,09 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur totale de 0,025 mm ou plus mais pas plus de 0,09 mm,

| — | d’une largeur totale de 60mm ou plus mais pas plus de 1110mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur totale de 60mm ou plus mais pas plus de 1110mm,

d’un type utilisé pour la protection de la surface de produits classés dans les positions 8521ou 8528

0 %

-

31.12.2021

0.4545

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

73

50

Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux:

| — | présentant ou non un filigrane, |
| --- | --- |

—

présentant ou non un filigrane,

| — | avec ou sans couche de ruban adhésif sur un côté, |
| --- | --- |

—

avec ou sans couche de ruban adhésif sur un côté,

la feuille réfléchissante consiste en:

| — | une couche de polymère acrylique ou vinylique, |
| --- | --- |

—

une couche de polymère acrylique ou vinylique,

| — | une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes, |
| --- | --- |

—

une couche de polyméthacrylate de méthyle ou de polycarbonate contenant des microprismes,

| — | une couche de métallisation, |
| --- | --- |

—

une couche de métallisation,

| — | une couche adhésive, et |
| --- | --- |

—

une couche adhésive, et

| — | une feuille détachable |
| --- | --- |

—

une feuille détachable

| — | comportant ou non une couche supplémentaire de polyester |
| --- | --- |

—

comportant ou non une couche supplémentaire de polyester

0 %

-

31.12.2023

0.5166

ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

75

80

Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches:

| — | copolymère de résine acrylique, |
| --- | --- |

—

copolymère de résine acrylique,

| — | polyuréthane, |
| --- | --- |

—

polyuréthane,

| — | couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, |
| --- | --- |

—

couche métallisée présentant, sur une face, des marques laser contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé,

| — | microsphères de verre, et |
| --- | --- |

—

microsphères de verre, et

| — | couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de protection amovible |
| --- | --- |

—

couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de protection amovible

0 %

-

31.12.2021

0.4799

(*1)ex 3919 10 80

ex 3919 90 80

85

28

Film de poly(chlorure de vinyle), de poly(éthylène téréphtalate), de polyéthylène ou de toute autre polyoléfine:

| — | revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible aux UV et d’une pellicule de protection, |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d’un adhésif acrylique sensible aux UV et d’une pellicule de protection,

| — | d’une épaisseur totale au moins égale à 65 μm sans la pellicule de protection |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur totale au moins égale à 65 μm sans la pellicule de protection

0 %

-

31.12.2024

0.4414

ex 3919 90 80

19

Film autocollant transparent de poly(éthylène téréphtalate):

| — | sans aucune impureté ou défaut, |
| --- | --- |

—

sans aucune impureté ou défaut,

| — | revêtu, sur une face, d’un adhésif acrylique sensible à la pression et d’une pellicule de protection, et, sur l’autre, d’une couche antistatique d’un composé ionique organique de choline, |
| --- | --- |

—

revêtu, sur une face, d’un adhésif acrylique sensible à la pression et d’une pellicule de protection, et, sur l’autre, d’une couche antistatique d’un composé ionique organique de choline,

| — | recouvert ou non d’une couche antipoussière imprimable constituée d’un composé organique modifié de type alkyl à longue chaîne, |
| --- | --- |

—

recouvert ou non d’une couche antipoussière imprimable constituée d’un composé organique modifié de type alkyl à longue chaîne,

| — | d’une épaisseur totale sans la feuille de protection de 54 μm ou plus mais n’excédant pas 64 μm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur totale sans la feuille de protection de 54 μm ou plus mais n’excédant pas 64 μm,

| — | d’une largeur supérieure à 1 295 mm mais n’excédant pas1 305 mm |
| --- | --- |

—

d’une largeur supérieure à 1 295 mm mais n’excédant pas1 305 mm

0 %

-

31.12.2023

0.7415

ex 3919 90 80

21

Film de polytétrafluoroéthylène,

| — | d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais pas plus de 155 μm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais pas plus de 155 μm,

| — | d’une largeur de 6,30 mm ou plus mais pas plus de 585 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 6,30 mm ou plus mais pas plus de 585 mm,

| — | présentant un allongement à la rupture de 200 % au maximum, et |
| --- | --- |

—

présentant un allongement à la rupture de 200 % au maximum, et

| — | revêtu sur une face d’un adhésif silicone sensible à la pression d’une épaisseur n’excédant pas 40 μm |
| --- | --- |

—

revêtu sur une face d’un adhésif silicone sensible à la pression d’une épaisseur n’excédant pas 40 μm

0 %

-

31.12.2022

0.4314

(*1)ex 3919 90 80

22

Film de polyester, de polyéthylène ou de polypropylène recouvert sur une ou sur les deux faces d’un adhésif acrylique ou à base de caoutchouc sensible à la pression, fourni ou non avec pellicule antiadhésive, conditionné en rouleaux d’une largeur égale ou supérieure à 45,7 cm, mais n’excédant pas 160 cm

0 %

-

31.12.2024

0.3243

ex 3919 90 80

23

Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d’un copolymère d’acide téréphtalique, d’acide sébacique et d’éthylène glycol, enduite sur une face d’un enduit acrylique résistant à l’abrasion et sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression, d’un enduit de méthylcellulose soluble dans l’eau et d’une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate)

0 %

-

31.12.2023

0.4760

(*1)ex 3919 90 80

24

Feuille stratifiée réfléchissante:

| — | constituée d’une couche d’époxyacrylate estampée sur une face d’un motif régulier, |
| --- | --- |

—

constituée d’une couche d’époxyacrylate estampée sur une face d’un motif régulier,

| — | recouverte sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique, et |
| --- | --- |

—

recouverte sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique, et

| — | recouverte sur une face d’une couche adhésive et d’un pellicule amovible |
| --- | --- |

—

recouverte sur une face d’une couche adhésive et d’un pellicule amovible

0 %

-

31.12.2024

0.4415

ex 3919 90 80

33

Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d’un adhésif de contact acrylique, d’une épaisseur de 60 μm ou plus mais n’excédant pas 70 μm et d’une largeur de plus de 1 245 mm mais n’excédant pas 1 255 mm

0 %

-

31.12.2023

0.4398

ex 3919 90 80

35

Feuille stratifiée réfléchissante en rouleaux, d’une largeur de plus de 20 cm, présentant un motif en relief régulier, consistant en un film de polychlorure de vinyle enduit d’un côté avec:

| — | une couche de polyuréthane contenant des microsphères de verre, |
| --- | --- |

—

une couche de polyuréthane contenant des microsphères de verre,

| — | une couche de poly(éthylène acétate de vinyle), |
| --- | --- |

—

une couche de poly(éthylène acétate de vinyle),

| — | une couche adhésive, et |
| --- | --- |

—

une couche adhésive, et

| — | une feuille amovible |
| --- | --- |

—

une feuille amovible

0 %

-

31.12.2023

0.7503

ex 3919 90 80

37

Film de polyéthylène ou de polycarbonate, découpé en formes prêtes à l’emploi, avec:

| — | une face partiellement imprimée, donnant de l’information sur les LED visibles aux endroits non imprimés ou signalant les points à toucher pour faire fonctionner le système, |
| --- | --- |

—

une face partiellement imprimée, donnant de l’information sur les LED visibles aux endroits non imprimés ou signalant les points à toucher pour faire fonctionner le système,

| — | l’autre face partiellement recouverte d’une couche adhésive, |
| --- | --- |

—

l’autre face partiellement recouverte d’une couche adhésive,

| — | une pellicule antiadhésive sur chaque face, |
| --- | --- |

—

une pellicule antiadhésive sur chaque face,

| — | des dimensions n’excédant pas 14 cm x 2,5 cm, |
| --- | --- |

—

des dimensions n’excédant pas 14 cm x 2,5 cm,

destiné à la fabrication d’interrupteurs à bouton-poussoir pour mobilier réglable à système mécatronique (4)

0 %

-

31.12.2023

0.4445

ex 3919 90 80

49

Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d’un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d’une manière régulière, d’un film contenant des microsphères de verre, d’une couche adhésive et d’une feuille détachable

0 %

-

31.12.2023

0.5507

ex 3919 90 80

51

Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm, recouverte sur une face d’une couche adhésive et d’une feuille de protection amovible

0 %

-

31.12.2023

0.6883

ex 3919 90 80

52

Ruban de polyoléfine blanc consistant successivement en:

| — | une couche adhésive à base de caoutchouc synthétique d’une épaisseur de 8 μm ou plus mais n’excédant pas 17 μm, |
| --- | --- |

—

une couche adhésive à base de caoutchouc synthétique d’une épaisseur de 8 μm ou plus mais n’excédant pas 17 μm,

| — | une couche de polyoléfine d’une épaisseur de 28 μm ou plus mais n’excédant pas 40 μm, et |
| --- | --- |

—

une couche de polyoléfine d’une épaisseur de 28 μm ou plus mais n’excédant pas 40 μm, et

| — | une couche détachable exempte de silicone d’une épaisseur de moins de 1 μm |
| --- | --- |

—

une couche détachable exempte de silicone d’une épaisseur de moins de 1 μm

0 %

-

31.12.2020

0.4532

(*1)ex 3919 90 80

54

Film de poly(chlorure de vinyle) comportant un côté recouvert:

| — | d’une couche de polymère, |
| --- | --- |

—

d’une couche de polymère,

| — | d’une couche adhésive, |
| --- | --- |

—

d’une couche adhésive,

| — | d’une pellicule de protection estampée sur un côté et contenant des sphères aplaties, |
| --- | --- |

—

d’une pellicule de protection estampée sur un côté et contenant des sphères aplaties,

et un autre côté recouvert ou non d’une couche adhésive et d’une couche polymère métallisée

0 %

-

31.12.2024

0.5052

ex 3919 90 80

63

Film tricouche co-extrudé,

| — | dont chaque couche est composée d’un mélange de polypropylène et de polyéthylène, |
| --- | --- |

—

dont chaque couche est composée d’un mélange de polypropylène et de polyéthylène,

| — | contenant au maximum 3 % en poids d’autres polymères, |
| --- | --- |

—

contenant au maximum 3 % en poids d’autres polymères,

| — | dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane, |
| --- | --- |

—

dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane,

| — | revêtu d’un adhésif acrylique sensible à la pression, et |
| --- | --- |

—

revêtu d’un adhésif acrylique sensible à la pression, et

| — | d’une pellicule de protection, |
| --- | --- |

—

d’une pellicule de protection,

| — | d’une épaisseur totale n’excédant pas 110 μm |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur totale n’excédant pas 110 μm

0 %

-

31.12.2020

0.4947

ex 3919 90 80

65

Film autoadhésif d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 μm, mais ne dépassant pas 400 μm, consistant en une ou plusieurs couches de poly(éthylène téréphtalate) transparent, métallisé ou teint, recouvert, sur une face, d’un revêtement résistant aux rayures et, sur l’autre, d’un adhésif sensible à la pression et d’une pellicule antiadhésive

0 %

-

31.12.2020

0.4925

ex 3919 90 80

70

Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d’un tampon

0 %

-

31.12.2020

0.4964

ex 3919 90 80

82

Feuille réfléchissante comprenant:

| — | une couche de polyuréthane, |
| --- | --- |

—

une couche de polyuréthane,

| — | une couche de microsphères de verre, |
| --- | --- |

—

une couche de microsphères de verre,

| — | une couche métallisée en aluminium, et |
| --- | --- |

—

une couche métallisée en aluminium, et

| — | une couche adhésive recouverte, sur une face ou sur les deux, d’une pellicule de protection amovible, |
| --- | --- |

—

une couche adhésive recouverte, sur une face ou sur les deux, d’une pellicule de protection amovible,

| — | même une couche de chlorure de polyvinyle, |
| --- | --- |

—

même une couche de chlorure de polyvinyle,

| — | une couche pouvant incorporer des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé |
| --- | --- |

—

une couche pouvant incorporer des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé

0 %

-

31.12.2020

0.4459

ex 3919 90 80

ex 9001 90 00

83

33

Film réfléchissant ou diffusant en rouleaux, utilisé:

| — | comme protection contre le rayonnement thermique ultraviolet ou infrarouge, à poser sur les vitrages, ou |
| --- | --- |

—

comme protection contre le rayonnement thermique ultraviolet ou infrarouge, à poser sur les vitrages, ou

| — | pour assurer une transmission et une répartition égales de la lumière, dans les modules LCD |
| --- | --- |

—

pour assurer une transmission et une répartition égales de la lumière, dans les modules LCD

0 %

-

31.12.2022

0.3241

ex 3920 10 25

20

Feuille en polyéthylène, du type utilisé pour les rubans encreurs de machines à écrire

0 %

-

31.12.2023

0.4419

ex 3920 10 28

91

Film de poly(éthylène) imprimé d’un motif graphique realisé avec quatre couleurs de base à l’encre ainsi que des couleurs spécialisées afin d’obtenir plusieurs couleurs à l’encre sur une face du film et une seule couleur sur l’autre, ce motif étant également:

| — | répétitif et régulièrement espacé sur toute la longueur du film, |
| --- | --- |

—

répétitif et régulièrement espacé sur toute la longueur du film,

| — | aligné de la même façon qu’on le voie sur une face du film ou sur l’autre |
| --- | --- |

—

aligné de la même façon qu’on le voie sur une face du film ou sur l’autre

0 %

-

31.12.2023

0.6640

ex 3920 10 40

40

Film tubulaire à couches principalement constitué de polyéthylène:

| — | consistant en trois couches à effet barrière dont la couche centrale, constituée d’alcool vinylique d’éthylène, est recouverte de chaque côté d’une couche de polyamide, enduite de chaque côté d’une couche de polyéthylène, |
| --- | --- |

—

consistant en trois couches à effet barrière dont la couche centrale, constituée d’alcool vinylique d’éthylène, est recouverte de chaque côté d’une couche de polyamide, enduite de chaque côté d’une couche de polyéthylène,

| — | d’une épaisseur totale minimale de 55 μm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur totale minimale de 55 μm,

| — | d’un diamètre de 500 mm ou plus mais n’excédant pas 600 mm |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 500 mm ou plus mais n’excédant pas 600 mm

0 %

-

31.12.2020

0.5139

ex 3920 10 89

30

Feuille en copolymère d’éthylène et acétate de vinyle (EVA):

| — | présentant des reliefs irréguliers en surface, et |
| --- | --- |

—

présentant des reliefs irréguliers en surface, et

| — | d’une épaisseur supérieure à 0,125 mm |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur supérieure à 0,125 mm

0 %

-

31.12.2021

0.3754

ex 3920 10 89

40

Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d’une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n’excédant pas 1,2 mm

0 %

-

31.12.2021

0.5482

ex 3920 20 21

40

Feuilles de polypropylène biaxalement orientées:

| — | d’une épaisseur n’excédant pas 0,1 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur n’excédant pas 0,1 mm,

| — | imprimées des deux côtés à l’aide d’enduits spéciaux destinés à l’impression sécurisée de billets de banque |
| --- | --- |

—

imprimées des deux côtés à l’aide d’enduits spéciaux destinés à l’impression sécurisée de billets de banque

0 %

-

31.12.2021

0.4394

ex 3920 20 29

60

Film orienté monoaxialement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 75μm, composé de trois ou quatre couches, chaque couche contenant un mélange de polypropylène et de polyéthylène, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:

| — | une résistance à la traction dans le sens machine de 120 MPa ou plus mais n’excédant pas 270 MPa, et |
| --- | --- |

—

une résistance à la traction dans le sens machine de 120 MPa ou plus mais n’excédant pas 270 MPa, et

| — | une résistance à la traction dans le sens transverse de 10 MPa ou plus mais n’excédant pas 40 MPa, |
| --- | --- |

—

une résistance à la traction dans le sens transverse de 10 MPa ou plus mais n’excédant pas 40 MPa,

selon les méthodes d’analyse ASTM D882/ISO 527-3

0 %

-

31.12.2023

0.3028

(*1)ex 3920 20 29

70

Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:

| — | une épaisseur de 55 μm ou plus mais n’excédant pas 97 μm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 55 μm ou plus mais n’excédant pas 97 μm,

| — | un module d’élasticité dans le sens machine de 0,30 GPa ou plus mais n’excédant pas 1,45 GPa, et |
| --- | --- |

—

un module d’élasticité dans le sens machine de 0,30 GPa ou plus mais n’excédant pas 1,45 GPa, et

| — | un module d’élasticité dans le sens transverse de 0,20 GPa ou plus mais n’excédant pas 0,70 GPa |
| --- | --- |

—

un module d’élasticité dans le sens transverse de 0,20 GPa ou plus mais n’excédant pas 0,70 GPa

0 %

-

31.12.2024

0.5167

ex 3920 20 29

94

Film tricouche co-extrudé,

| — | dont chaque couche est composée d’un mélange de polypropylène et de polyéthylène, |
| --- | --- |

—

dont chaque couche est composée d’un mélange de polypropylène et de polyéthylène,

| — | contenant au maximum 3 % en poids d’autres polymères, |
| --- | --- |

—

contenant au maximum 3 % en poids d’autres polymères,

| — | dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane, |
| --- | --- |

—

dont la couche centrale contient ou non du dioxyde de titane,

| — | d’une épaisseur totale n’excédant pas 70 μm |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur totale n’excédant pas 70 μm

0 %

-

31.12.2022

0.3024

ex 3920 43 10

92

Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d’une épaisseur de 60 μm ou plus mais n’excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle)

0 %

-

31.12.2023

0.3235

ex 3920 43 10

ex 3920 49 10

94

93

Feuille d’une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000), constituée d’une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d’une couche de matière plastique, d’une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n’excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d’une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d’une largeur de 1 000 mm ou plus mais n’excédant pas 1 450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits de la position 9403 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3026

ex 3920 43 10

95

Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d’une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d’une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d’une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d’une feuille de protection amovible

0 %

-

31.12.2023

0.5930

ex 3920 49 10

30

Feuille de copolymère de poly(chlorure de vynile)

| — | contenant en poids 45 % ou plus de charges |
| --- | --- |

—

contenant en poids 45 % ou plus de charges

| — | sur un support |
| --- | --- |

—

sur un support

0 %

-

31.12.2023

0.3021

ex 3920 51 00

20

Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d’aluminium, d’une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n’excédant pas 19 mm

0 %

-

31.12.2023

0.5506

ex 3920 51 00

30

Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm

0 %

-

31.12.2023

0.5753

ex 3920 51 00

40

Plaque en polymethylmetacrylate répondant à la norme EN 4366 (MIL-PRF-25690)

0 %

-

31.12.2023

0.7418

ex 3920 62 19

ex 3920 62 90

05

10

Film de polyéthylène téréphtalate conditionné en rouleaux,

| — | d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,335 mm mais n’excédant pas 0,365 mm, et |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,335 mm mais n’excédant pas 0,365 mm, et

| — | recouvert d’une couche d’or d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,03 μm mais n’excédant pas 0,06 μm |
| --- | --- |

—

recouvert d’une couche d’or d’une épaisseur égale ou supérieure à 0,03 μm mais n’excédant pas 0,06 μm

0 %

-

31.12.2022

0.3234

ex 3920 62 19

08

Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d’une couche adhésive, d’une épaisseur n’excédant pas 25 μm:

| — | soit uniquement teintée dans la masse, |
| --- | --- |

—

soit uniquement teintée dans la masse,

| — | soit teintée dans la masse et métallisée sur une face |
| --- | --- |

—

soit teintée dans la masse et métallisée sur une face

0 %

-

31.12.2023

0.3017

ex 3920 62 19

12

Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 μm, constituée d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux

0 %

-

31.12.2023

0.3022

ex 3920 62 19

18

Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 μm, constituée d’une couche seulement métallisée et d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux

0 %

-

31.12.2023

0.3034

ex 3920 62 19

20

Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d’autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3356

ex 3920 62 19

38

Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur n’excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d’une couche d’oxyde d’aluminium d’une épaisseur n’excédant pas 35 nm

0 %

-

31.12.2023

0.3357

ex 3920 62 19

48

Feuilles ou rouleaux en poly(éthylène téréphtalate):

| — | recouvert sur les deux faces d’une couche de résine epoxy acrylique, |
| --- | --- |

—

recouvert sur les deux faces d’une couche de résine epoxy acrylique,

| — | d’une épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 μm) |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur totale de 37 micromètres (± 3 μm)

0 %

-

31.12.2020

0.2589

ex 3920 62 19

52

Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d’oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d’aluminium, d’une épaisseur n’excédant pas 300 μm et d’une résistivité de surface n’excédant pas 10 000 ohms (par carré) (d’après la méthode ASTM D 257-99)

0 %

-

31.12.2023

0.4344

ex 3920 62 19

60

Feuille en poly(éthylène téréphtalate):

| — | d’une épaisseur n’excédant pas 20 μm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur n’excédant pas 20 μm,

| — | recouverte sur au moins une face d’une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans laquelle est dispersée de la silice ou de l’oxyde d’aluminium et d’une épaisseur n’excédant pas 2 μm |
| --- | --- |

—

recouverte sur au moins une face d’une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans laquelle est dispersée de la silice ou de l’oxyde d’aluminium et d’une épaisseur n’excédant pas 2 μm

0 %

-

31.12.2022

0.4520

ex 3920 62 19

76

Film de poly(éthylène téréphtalate) transparent:

| — | revêtu sur les deux faces de couches de substances organiques à base d’acrylique d’épaisseur comprise entre 7 nm et 80 nm, présentant |
| --- | --- |

—

revêtu sur les deux faces de couches de substances organiques à base d’acrylique d’épaisseur comprise entre 7 nm et 80 nm, présentant

| — | une tension superficielle comprise entre 36 dynes/cm et 39 dynes/cm, |
| --- | --- |

—

une tension superficielle comprise entre 36 dynes/cm et 39 dynes/cm,

| — | une transmission de la lumière supérieure à 93 %, |
| --- | --- |

—

une transmission de la lumière supérieure à 93 %,

| — | une valeur de “haze” (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %, |
| --- | --- |

—

une valeur de “haze” (diffusion de la lumière) inférieure ou égale à 1,3 %,

| — | une épaisseur totale comprise entre 10 μm et 350 μm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur totale comprise entre 10 μm et 350 μm,

| — | une largeur comprise entre 800 mm et 1 600 mm |
| --- | --- |

—

une largeur comprise entre 800 mm et 1 600 mm

0 %

-

31.12.2023

0.3328

ex 3920 69 00

20

Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate)

0 %

-

31.12.2023

0.6483

(*1)ex 3920 69 00

50

Feuille monocouche biaxialement orientée:

| — | composée de plus de 85 % en poids de poly(acide lactique) et de 10,50 % en poids au maximum de polymère à base de poly(acide lactique) modifié, d’ester de polyglycol et de talc, |
| --- | --- |

—

composée de plus de 85 % en poids de poly(acide lactique) et de 10,50 % en poids au maximum de polymère à base de poly(acide lactique) modifié, d’ester de polyglycol et de talc,

| — | d’une épaisseur de 20 μm ou plus, mais n’excédant pas 120 μm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 20 μm ou plus, mais n’excédant pas 120 μm,

| — | biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432) |
| --- | --- |

—

biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)

0 %

-

31.12.2024

0.6484

(*1)ex 3920 69 00

60

Feuille rétractable monocouche transversalement orientée:

| — | composée de plus de 80 % en poids de poly(acide lactique) et de 15,75 % en poids au maximum d’additifs de poly(acide lactique) modifié, |
| --- | --- |

—

composée de plus de 80 % en poids de poly(acide lactique) et de 15,75 % en poids au maximum d’additifs de poly(acide lactique) modifié,

| — | d’une épaisseur de 45 μm ou plus, mais n’excédant pas 50 μm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 45 μm ou plus, mais n’excédant pas 50 μm,

| — | biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432) |
| --- | --- |

—

biodégradable et compostable (conformément à la méthode EN 13432)

0 %

-

31.12.2024

0.6515

(*1)ex 3920 79 10

10

Feuilles de fibre vulcanisée peinte d’une épaisseur n’excédant pas 1,5 mm

0 %

p/st

31.12.2024

0.4766

(*1)ex 3920 91 00

52

Feuille en poly(butyral de vinyle):

| — | contenant en poids au moins 26 %, mais pas plus de 30 %, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant, |
| --- | --- |

—

contenant en poids au moins 26 %, mais pas plus de 30 %, de bis(2-éthylhexanoate) de triéthylène glycol utilisé comme plastifiant,

| — | d’une épaisseur d’au moins 0,73 mm mais ne dépassant pas 1,50 mm |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur d’au moins 0,73 mm mais ne dépassant pas 1,50 mm

0 %

-

31.12.2024

0.3329

ex 3920 91 00

91

Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée

3 %

-

31.12.2023

0.3136

(*1)ex 3920 91 00

93

Film en poly(éthylène téréphtalate), métallisé ou non sur une ou les deux faces, ou film stratifié de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes :

| — | une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus, |
| --- | --- |

—

une transmission de la lumière visible de 50 % ou plus,

| — | recouvert sur une ou deux faces d’une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduit d’adhésif ou de matériaux autres que le poly(butyral de vinyle), |
| --- | --- |

—

recouvert sur une ou deux faces d’une couche de poly(butyral de vinyle) mais non enduit d’adhésif ou de matériaux autres que le poly(butyral de vinyle),

| — | une épaisseur totale n’excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle) et une épaisseur de poly(butyral de vinyle) de plus de 0,2 mm |
| --- | --- |

—

une épaisseur totale n’excédant pas 0,2 mm sans prendre en compte la présence du poly(butyral de vinyle) et une épaisseur de poly(butyral de vinyle) de plus de 0,2 mm

0 %

-

31.12.2024

0.4508

ex 3920 91 00

95

Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2’-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29 % mais n’excédant pas 31 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.3917

ex 3920 99 28

40

Film fabriqué à partir d’un polymère contenant les monomères suivants:

| — | poly(tétraméthylène-éther-glycol), |
| --- | --- |

—

poly(tétraméthylène-éther-glycol),

| — | bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane, |
| --- | --- |

—

bis(4-isocyanotocyclohéxyl) méthane,

| — | 1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol |
| --- | --- |

—

1,4-butanédiol ou 1,3-butanédiol

| — | d’une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n’excédant pas 5,0 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 0,25 mm ou plus mais n’excédant pas 5,0 mm,

| — | décoré d’un motif régulier sur une face, |
| --- | --- |

—

décoré d’un motif régulier sur une face,

| — | recouvert d’une feuille de protection amovible |
| --- | --- |

—

recouvert d’une feuille de protection amovible

0 %

-

31.12.2023

0.5938

(*1)ex 3920 99 28

45

Film de polyuréthane transparent dont l’une des faces est métallisée

| — | d’une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode ASTM D2457, |
| --- | --- |

—

d’une brillance supérieure à 90 degrés selon la méthode ASTM D2457,

| — | dont la face métallisée est recouverte d’une couche d’adhésif thermocollant en copolymère de polyéthylène/polypropylène, |
| --- | --- |

—

dont la face métallisée est recouverte d’une couche d’adhésif thermocollant en copolymère de polyéthylène/polypropylène,

| — | dont l’autre face est recouverte d’un film de protection en poly(éthylène téréphtalate), |
| --- | --- |

—

dont l’autre face est recouverte d’un film de protection en poly(éthylène téréphtalate),

| — | d’une épaisseur totale supérieure à 204 μm mais n’excédant pas 244 μm |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur totale supérieure à 204 μm mais n’excédant pas 244 μm

0 %

-

31.12.2024

0.4192

ex 3920 99 28

50

Film thermoplastique à base de polyuréthane, d’une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d’un côté d’une pellicule de protection amovible

0 %

-

31.12.2021

0.6579

(*1)ex 3920 99 28

65

Feuille de polyuréthane thermoplastique mate en rouleaux:

| — | d’une largeur de 1 640 mm (± 10 mm), |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 1 640 mm (± 10 mm),

| — | d’une brillance de 3,3 degrés ou plus, mais n’excédant pas 3,8 degrés (déterminée par la méthode ASTM D2457), |
| --- | --- |

—

d’une brillance de 3,3 degrés ou plus, mais n’excédant pas 3,8 degrés (déterminée par la méthode ASTM D2457),

| — | d’une rugosité de 1,9 Ra ou plus, mais n’excédant pas 2,8 Ra (déterminée par la méthode ISO 4287), |
| --- | --- |

—

d’une rugosité de 1,9 Ra ou plus, mais n’excédant pas 2,8 Ra (déterminée par la méthode ISO 4287),

| — | d’une épaisseur de plus de 365 μm, mais n’excédant pas 760 μm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de plus de 365 μm, mais n’excédant pas 760 μm,

| — | d’une dureté de 90 (± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D2240]), |
| --- | --- |

—

d’une dureté de 90 (± 4) (déterminée par la méthode Shore A [ASTM D2240]),

| — | d’un allongement à la rupture de 470 % (déterminé par la méthode EN ISO 527) |
| --- | --- |

—

d’un allongement à la rupture de 470 % (déterminé par la méthode EN ISO 527)

0 %

m2

31.12.2024

0.5315

ex 3920 99 28

70

Feuilles de résine époxyde sur rouleaux, dotées de propriétés conductrices, contenant:

| — | des microsphères avec enduit métallique, avec ou sans alliage d’or, |
| --- | --- |

—

des microsphères avec enduit métallique, avec ou sans alliage d’or,

| — | une couche adhésive, |
| --- | --- |

—

une couche adhésive,

| — | revêtues d’une couche de protection en silicone ou en poly(éthylène téréphtalate), sur une face, |
| --- | --- |

—

revêtues d’une couche de protection en silicone ou en poly(éthylène téréphtalate), sur une face,

| — | revêtues d’une couche de protection en poly(ethylène téréphthalate) sur l’autre face, et |
| --- | --- |

—

revêtues d’une couche de protection en poly(ethylène téréphthalate) sur l’autre face, et

| — | d’une largeur égale ou supérieure à 5 cm mais n’excédant pas 100 cm, et |
| --- | --- |

—

d’une largeur égale ou supérieure à 5 cm mais n’excédant pas 100 cm, et

| — | d’une longueur n’excédant pas 2 000 m |
| --- | --- |

—

d’une longueur n’excédant pas 2 000 m

0 %

-

31.12.2021

0.3326

ex 3920 99 59

25

Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène)

0 %

-

31.12.2023

0.7603

ex 3920 99 59

30

Pellicule de poly(tétrafluoroéthylène) ayant une teneur en poids de graphite de 10 % ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.2873

ex 3920 99 59

55

Membrane échangeuse d’ions, en matière plastique fluorée

0 %

-

31.12.2023

0.3135

ex 3920 99 59

65

Feuille d’un copolymère d’alcool vinylique, soluble dans l’eau froide, d’une épaisseur de 34 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm, d’une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n’excédant pas 55 Mpa et d’un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n’excédant pas 900 %

0 %

-

31.12.2023

0.7127

ex 3920 99 59

70

Feuille de tétrafluoroéthylène, conditionnée en rouleaux, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une épaisseur de 50 μm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 50 μm,

| — | un point de fusion de 260 °C, et |
| --- | --- |

—

un point de fusion de 260 °C, et

| — | une densité de 1,75 (ASTM D792) |
| --- | --- |

—

une densité de 1,75 (ASTM D792)

utilisée dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (4)

0 %

-

31.12.2021

0.7529

ex 3920 99 59

75

Film d’éthylène-propylène fluoré (CAS RN 25067-11-2) présentant:

| — | une épaisseur de 0,010 mm ou plus mais n’excédant pas 0,80 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,010 mm ou plus mais n’excédant pas 0,80 mm,

| — | une largeur de 1 219 mm ou plus mais n’excédant pas 1 575 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 1 219 mm ou plus mais n’excédant pas 1 575 mm,

| — | un point de fusion de 252 °C (mesuré d’après la norme ASTM D-3418) |
| --- | --- |

—

un point de fusion de 252 °C (mesuré d’après la norme ASTM D-3418)

0 %

-

31.12.2023

0.4095

ex 3920 99 90

20

Film anisotrope conducteur, en rouleau, d’une largueur de 1,2 mm ou plus, mais n’excédant pas 3,15 mm, et d’une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électroniques des écrans à cristaux liquides ou écrans plasma

0 %

-

31.12.2023

0.3318

(*1)ex 3921 13 10

10

Feuille de mousse de polyuréthane, d’une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d’une densité de 0,09435 ou plus mais n’excédant pas 0,10092

0 %

m3

31.12.2024

0.5815

ex 3921 13 10

20

Rouleaux de mousse de polyuréthane à cellules ouvertes:

| — | d’une épaisseur de 2,29 mm (±0,25 mm), |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 2,29 mm (±0,25 mm),

| — | traités en surface avec un promoteur d’adhérence foraminé, et |
| --- | --- |

—

traités en surface avec un promoteur d’adhérence foraminé, et

| — | doublés d’une feuille en polyester et une couche de matière textile |
| --- | --- |

—

doublés d’une feuille en polyester et une couche de matière textile

0 %

-

31.12.2022

0.6066

ex 3921 19 00

30

Blocs à structure cellulaire, constitués:

| — | de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride), |
| --- | --- |

—

de polyamide-6 ou de poly(époxy anhydride),

| — | le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids), |
| --- | --- |

—

le cas échéant, de polytétrafluoroéthylène (au minimum 7 % et au maximum 9 % en poids),

| — | de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids) |
| --- | --- |

—

de matières de charge inorganiques (au minimum 10 % et au maximum 25 % en poids)

0 %

-

31.12.2023

0.6911

(*1)ex 3921 19 00

40

Film transparent, microporeux, en polyéthylène greffé à l’acide acrylique, présenté en rouleaux,

| — | d’une largeur de 98 mm ou plus mais n’excédant pas 170 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 98 mm ou plus mais n’excédant pas 170 mm,

| — | d’une épaisseur de 15 μm ou plus mais n’excédant pas 36 μm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 15 μm ou plus mais n’excédant pas 36 μm,

du type utilisé pour la fabrication de séparateurs de batteries alcalines

3.2 %

-

31.12.2020

0.7132

ex 3921 19 00

50

Membrane poreuse de polytétrafluoréthylène (PTFE) combinée à un tissu non tissé en polyester obtenu par filé-lié:

| — | d’une épaisseur totale supérieure à 0,05 mm mais n’excédant pas 0,20 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur totale supérieure à 0,05 mm mais n’excédant pas 0,20 mm,

| — | d’une pression d’eau à l’entrée comprise entre 5 et 200 kPa selon la norme ISO 811, et |
| --- | --- |

—

d’une pression d’eau à l’entrée comprise entre 5 et 200 kPa selon la norme ISO 811, et

| — | d’une perméabilité à l’air de 0,08 cm3/cm2/s ou plus selon la norme ISO 5636-5 |
| --- | --- |

—

d’une perméabilité à l’air de 0,08 cm3/cm2/s ou plus selon la norme ISO 5636-5

0 %

-

31.12.2021

0.7280

ex 3921 19 00

60

Feuille de séparation constituée de plusieurs couches micro poreuses, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une couche de polyéthylène microporeux entre deux couches de polypropylène microporeux, pouvant être recouverte d’oxyde d’aluminium sur les deux faces, |
| --- | --- |

—

une couche de polyéthylène microporeux entre deux couches de polypropylène microporeux, pouvant être recouverte d’oxyde d’aluminium sur les deux faces,

| — | d’une largeur d’au moins 65 mm mais pas plus de 170 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur d’au moins 65 mm mais pas plus de 170 mm,

| — | d’une épaisseur totale d’au moins 0,01 mm mais pas plus de 0,03 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur totale d’au moins 0,01 mm mais pas plus de 0,03 mm,

| — | d’une porosité d’au moins 0,25 mais pas plus de 0,65 |
| --- | --- |

—

d’une porosité d’au moins 0,25 mais pas plus de 0,65

0 %

m2

31.12.2022

0.7309

ex 3921 19 00

70

Membranes microporeuses de polytétrafluoroéthylène expansé (ePTFE) en rouleaux présentant les caractéristiques suivantes:

| — | largeur de 1 600 mm ou plus mais pas plus de 1 730 mm, et |
| --- | --- |

—

largeur de 1 600 mm ou plus mais pas plus de 1 730 mm, et

| — | épaisseur de la membrane de 15 μm ou plus mais pas plus de 50 μm |
| --- | --- |

—

épaisseur de la membrane de 15 μm ou plus mais pas plus de 50 μm

destinées à être utilisées dans la fabrication d’une membrane bi-composant ePTFE (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7263

ex 3921 19 00

80

Film monocouche microporeux de polypropylène ou film à trois couches microporeux de polypropylène, polyéthylène et polypropylène, chaque film présentant les caractéristiques suivantes:

| — | absence de retrait dans le sens transversal de la fabrication, |
| --- | --- |

—

absence de retrait dans le sens transversal de la fabrication,

| — | épaisseur totale de 10 μm ou plus mais pas plus de 50 μm, |
| --- | --- |

—

épaisseur totale de 10 μm ou plus mais pas plus de 50 μm,

| — | largeur de 15 mm ou plus mais pas plus de 900 mm, |
| --- | --- |

—

largeur de 15 mm ou plus mais pas plus de 900 mm,

| — | longueur supérieure à 200 m mais pas plus de 3 000 m, et |
| --- | --- |

—

longueur supérieure à 200 m mais pas plus de 3 000 m, et

| — | taille moyenne des pores comprise entre 0,02 μm et 0,1 μm |
| --- | --- |

—

taille moyenne des pores comprise entre 0,02 μm et 0,1 μm

0 %

-

31.12.2022

0.3314

ex 3921 19 00

93

Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3002

ex 3921 19 00

95

Feuille en polyethersulfone, d’une épaisseur n’excédant pas 200 μm

0 %

-

31.12.2023

0.3003

ex 3921 90 10

10

Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre

0 %

-

31.12.2023

0.4379

ex 3921 90 10

20

Feuille de poly(éthylène téréphtalate) renforcée sur une face ou sur les deux faces par une couche de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate, et imprégnée de polyuréthane ou de résine époxyde

0 %

-

31.12.2023

0.6156

ex 3921 90 10

30

Feuille stratifiée composée des éléments suivants:

| — | une feuille en poly(éthylène téréphtalate) d’une épaisseur de plus de 100 μm mais n’excédant pas 150 μm, |
| --- | --- |

—

une feuille en poly(éthylène téréphtalate) d’une épaisseur de plus de 100 μm mais n’excédant pas 150 μm,

| — | une base de matériau phénolique d’une épaisseur de plus de 8 μm mais n’excédant pas 15 μm, |
| --- | --- |

—

une base de matériau phénolique d’une épaisseur de plus de 8 μm mais n’excédant pas 15 μm,

| — | une couche adhésive de caoutchouc synthétique de plus de 20 μm mais n’excédant pas 30 μm, |
| --- | --- |

—

une couche adhésive de caoutchouc synthétique de plus de 20 μm mais n’excédant pas 30 μm,

| — | et une couche en poly(éthylène téréphtalate) transparent d’une épaisseur de plus de 35 μm mais n’excédant pas 40 μm |
| --- | --- |

—

et une couche en poly(éthylène téréphtalate) transparent d’une épaisseur de plus de 35 μm mais n’excédant pas 40 μm

0 %

m2

31.12.2023

0.4844

(*1)ex 3921 90 55

ex 7019 40 00

ex 7019 40 00

25

21

29

Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide

0 %

-

31.12.2024

0.7510

ex 3921 90 55

35

Fibre de verre imprégnée de résine époxy, destinée à la fabrication de cartes intelligentes (4)

0 %

m2

31.12.2023

0.6742

(*1)ex 3921 90 55

40

Pièce de tissu tricouche, en rouleaux,

| — | comprenant une couche centrale de 100 % de taffetas nylon ou de taffetas nylon/polyester, |
| --- | --- |

—

comprenant une couche centrale de 100 % de taffetas nylon ou de taffetas nylon/polyester,

| — | enduite sur les deux faces avec une solution polyamide, |
| --- | --- |

—

enduite sur les deux faces avec une solution polyamide,

| — | d’une épaisseur totale de 135 μm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur totale de 135 μm,

| — | d’un poids total n’excédant pas 80 g/m2 |
| --- | --- |

—

d’un poids total n’excédant pas 80 g/m2

0 %

m2

31.12.2020

0.6807

ex 3921 90 55

50

Feuilles renforcées de fibres de verre en résine époxyde réactive sans halogène, avec durcisseur, additifs et charges inorganiques destinées à l’enrobage de systèmes de semi-conducteurs (4)

0 %

m2

31.12.2020

0.3312

ex 3921 90 60

ex 5407 71 00

ex 5903 90 99

35

30

30

Membranes échangeuses d’ions à base de tissu revêtu sur les deux faces de matière plastique fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d’électrolyse chlore-soude (4)

0 %

-

31.12.2023

0.5396

ex 3923 10 90

10

Boîtiers de photomasques ou de plaquettes:

| — | composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage, |
| --- | --- |

—

composés de matériaux antistatiques ou de mélanges thermoplastiques démontrant des propriétés spécifiques de décharge électrostatique (DES) et de dégazage,

| — | présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l’abrasion ou aux chocs, |
| --- | --- |

—

présentant des surfaces non poreuses, résistantes à l’abrasion ou aux chocs,

| — | équipés d’un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, et |
| --- | --- |

—

équipés d’un système de retenue spécialement conçu qui protège le photomasque ou les plaquettes des dommages superficiels ou esthétiques, et

| — | équipés ou non d’un joint d’étanchéité, |
| --- | --- |

—

équipés ou non d’un joint d’étanchéité,

du type utilisé dans la production photolithographique ou les autres types de production de semiconducteurs pour loger les photomasques ou les plaquettes

0 %

-

31.12.2021

0.7040

ex 3926 30 00

20

Logo en plastique du constructeur automobile, chromé ou non, comportant des supports de fixation sur la face arrière et destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2021

0.7335

ex 3926 30 00

ex 3926 90 97

30

34

Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs galvanisés, constitués:

| — | d’un copolymère d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate, |
| --- | --- |

—

d’un copolymère d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate,

| — | de couches de cuivre, de nickel et de chrome, |
| --- | --- |

—

de couches de cuivre, de nickel et de chrome,

destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705 (4)

0 %

p/st

31.12.2022

0.7630

ex 3926 30 00

40

Poignée de porte intérieure en matière plastique utilisée dans la fabrication de véhicules automobiles (4)

0 %

-

31.12.2023

0.2764

ex 3926 90 97

10

Microsphères de polymère de divinylbenzène, d’un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n’excédant pas 80 μm

0 %

-

31.12.2023

0.3756

ex 3926 90 97

15

Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles (4)

0 %

-

31.12.2023

0.2978

(*1)ex 3926 90 97

20

Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d’une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d’un côté de matière plastique

0 %

-

31.12.2023

0.6717

ex 3926 90 97

23

Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation

0 %

p/st

31.12.2020

0.3850

ex 3926 90 97

25

Microsphères non expansibles d’un copolymère d’acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d’isobornyle, d’un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 4,6 μm

0 %

-

31.12.2023

0.7445

ex 3926 90 97

27

Joint de mousse de polyéthylène destiné à combler l’espace entre la carrosserie d’un véhicule automobile et la base d’un rétroviseur

0 %

-

31.12.2023

0.5474

ex 3926 90 97

30

Éléments de façades d’autoradios et de systèmes de climatisation de voiture

| — | en acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate, |
| --- | --- |

—

en acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate,

| — | recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome, |
| --- | --- |

—

recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome,

| — | dont l’épaisseur totale du revêtement est de 5,54 μm ou plus, mais n’excède pas 49,6 μm |
| --- | --- |

—

dont l’épaisseur totale du revêtement est de 5,54 μm ou plus, mais n’excède pas 49,6 μm

0 %

-

31.12.2021

0.6301

(*1)ex 3926 90 97

33

Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène ou en polycarbonate, du type utilisé dans la fabrication de télécommandes

0 %

p/st

31.12.2024

0.7061

(*1)ex 3926 90 97

40

Enveloppe en silicone pour implants mammaires

0 %

-

31.12.2021

0.6166

ex 3926 90 97

50

Bouton de façade d’autoradio composé de polycarbonate de bisphénol A, en emballages immédiats de 300 pièces minimum

0 %

p/st

31.12.2023

0.7196

ex 3926 90 97

77

Anneau de découplage en silicone, d’un diamètre intérieur de 14,7 mm ou plus mais n’excédant pas 16,0 mm, en emballages immédiats de 2 500 pièces ou plus, du type utilisé dans les systèmes de capteurs d’aide au stationnement

0 %

p/st

31.12.2021

0.3046

ex 4007 00 00

10

Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé

0 %

-

31.12.2023

0.6708

ex 4009 42 00

20

Flexible de frein en caoutchouc présentant les caractéristiques suivantes:

| — | un cordon en textile, |
| --- | --- |

—

un cordon en textile,

| — | une épaisseur de parois de 3,2 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de parois de 3,2 mm,

| — | un embout métallique creux estampé aux deux extrémités, et |
| --- | --- |

—

un embout métallique creux estampé aux deux extrémités, et

| — | au moins un support de fixation, |
| --- | --- |

—

au moins un support de fixation,

du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

-

31.12.2020

0.7042

ex 4010 31 00

ex 4010 33 00

ex 4010 39 00

10

10

10

Courroie de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striée dans le sens longitudinal sur la face interne et utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2021

0.6844

ex 4016 93 00

20

Joint fabriqué en caoutchouc vulcanisé (monomères éthylène-propylène-diène) dont la bavure admissible du matériau au niveau du moule à coins ne dépasse pas 0,25 mm, de forme rectangulaire:

| — | d’une longueur comprise entre 72 mm et 825 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur comprise entre 72 mm et 825 mm,

| — | d’une largeur comprise entre 18 mm et 155 mm |
| --- | --- |

—

d’une largeur comprise entre 18 mm et 155 mm

0 %

-

31.12.2020

0.7170

ex 4016 99 57

10

Tuyau d’admission d’air pour l’alimentation en air de la partie du moteur liée à la combustion, comprenant au moins:

| — | un tuyau flexible en caoutchouc, |
| --- | --- |

—

un tuyau flexible en caoutchouc,

| — | un tuyau plastique, et |
| --- | --- |

—

un tuyau plastique, et

| — | des clips métalliques, |
| --- | --- |

—

des clips métalliques,

| — | le cas échéant, un résonateur |
| --- | --- |

—

le cas échéant, un résonateur

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.7169

ex 4016 99 57

20

Bande de pare-chocs en caoutchouc dotée d’un revêtement en silicone, d’une longueur ne dépassant pas 1 200 mm et munie d’au moins cinq clips plastique, utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.7357

ex 4016 99 57

30

Cache-poussière de goupille d’étrier de frein, en caoutchouc vulcanisé, présentant:

| — | un diamètre intérieur d’au moins 5 mm et un diamètre extérieur n’excédant pas 35 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre intérieur d’au moins 5 mm et un diamètre extérieur n’excédant pas 35 mm,

| — | une hauteur de 15 mm ou plus, mais n’excédant pas 40 mm, et |
| --- | --- |

—

une hauteur de 15 mm ou plus, mais n’excédant pas 40 mm, et

| — | une structure cannelée, |
| --- | --- |

—

une structure cannelée,

destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2022

0.5148

ex 4016 99 97

30

Vessie pour la vulcanisation de pneus

0 %

-

31.12.2021

0.5842

ex 4104 41 19

10

Cuirs de buffles, refendus, tannés au chrome, retannage synthétique (“crust”) à l’état sec

0 %

-

31.12.2022

0.2555

4105 10 00

4105 30 90

Peaux épilées d’ovins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues

0 %

-

31.12.2023

0.2553

4106 21 00

4106 22 90

Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues

0 %

-

31.12.2023

0.2554

4106 31 00

4106 32 00

4106 40 90

4106 92 00

Peaux épilées d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles de la position 4114, simplement tannées

0 %

-

31.12.2023

0.6223

ex 4408 39 30

10

Feuilles de placage en okoumé

| — | d’une longueur de 1 270 mm ou plus, mais n’excédant pas 3 200 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 1 270 mm ou plus, mais n’excédant pas 3 200 mm,

| — | d’une largeur de 150 mm ou plus, mais n’excédant pas 2 000 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 150 mm ou plus, mais n’excédant pas 2 000 mm,

| — | d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus, mais n’excédant pas 4 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 0,5 mm ou plus, mais n’excédant pas 4 mm,

| — | non poncées, et |
| --- | --- |

—

non poncées, et

| — | non rabotées |
| --- | --- |

—

non rabotées

0 %

-

31.12.2023

0.7065

ex 4412 99 40

ex 4412 99 50

ex 4412 99 85

10

10

20

Bois contreplaqué consistant en deux couches de feuilles pour placage:

| — | d’une largeur de 210 mm ou plus, mais n’excédant pas 320 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 210 mm ou plus, mais n’excédant pas 320 mm,

| — | d’une longueur de 297 mm ou plus, mais n’excédant pas 450 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 297 mm ou plus, mais n’excédant pas 450 mm,

| — | d’une épaisseur supérieure ou égale à 0,45 mm, mais n’excédant pas 0,8 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur supérieure ou égale à 0,45 mm, mais n’excédant pas 0,8 mm,

destiné à la fabrication de produits relevant des positions 4420, 4421, 4820, 4909 et 4911 (4)

0 %

-

31.12.2021

0.4217

ex 5004 00 10

10

Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie

0 %

-

31.12.2021

0.2551

ex 5005 00 10

ex 5005 00 90

10

10

Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail

0 %

-

31.12.2023

0.2544

5208 11 10

Gaze à pansement

5.2 %

-

31.12.2023

0.7372

ex 5311 00 90

10

Tissage à armure toile de fils de papier collés sur une couche de papier mince

| — | d’un poids de 230 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 280 g/m2, et |
| --- | --- |

—

d’un poids de 230 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 280 g/m2, et

| — | découpé en rectangles d’une longueur de 40 cm ou plus mais n’excédant pas 140 cm |
| --- | --- |

—

découpé en rectangles d’une longueur de 40 cm ou plus mais n’excédant pas 140 cm

0 %

-

31.12.2022

0.7515

ex 5311 00 90

20

Tissage de sisal en rouleaux, présentant:

| — | une longueur de 20 mètres ou plus mais n’excédant pas 30 mètres, |
| --- | --- |

—

une longueur de 20 mètres ou plus mais n’excédant pas 30 mètres,

| — | une largeur maximale de 2,5 mètres, |
| --- | --- |

—

une largeur maximale de 2,5 mètres,

utilisé dans la fabrication d’ustensiles de cuisine en acier inoxydable (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7608

ex 5402 44 00

10

Fils d’élastomères synthétiques:

| — | sans torsion ou d’une torsion n’excédant pas 50 tours au mètre, titrant 300 dtex ou plus, mais n’excédant pas 1 000 dtex, |
| --- | --- |

—

sans torsion ou d’une torsion n’excédant pas 50 tours au mètre, titrant 300 dtex ou plus, mais n’excédant pas 1 000 dtex,

| — | composés de polyuréthane-urées sur la base d’un copolyéther glycol de tétrahydrofurane et de 3-méthyltétrahydrofurane, |
| --- | --- |

—

composés de polyuréthane-urées sur la base d’un copolyéther glycol de tétrahydrofurane et de 3-méthyltétrahydrofurane,

utilisés dans la fabrication des articles d’hygiène jetables relevant de la position 9619 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.4902

ex 5402 47 00

20

Fil monofilaments bicomposants de 30 décitex ou moins, consistant en:

| — | une âme en téréphtalate de polyéthylène, et |
| --- | --- |

—

une âme en téréphtalate de polyéthylène, et

| — | une gaine en copolymère de téréphtalate et d’isophtalate d’éthylène, |
| --- | --- |

—

une gaine en copolymère de téréphtalate et d’isophtalate d’éthylène,

destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration (4)

0 %

-

31.12.2020

0.2975

ex 5402 49 00

30

Fils d’un copolymère d’acide glycolique et d’acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3098

ex 5402 49 00

50

Fils de poly(alcool vinylique), non texturés

0 %

-

31.12.2023

0.3096

ex 5402 49 00

70

Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d’acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d’un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n’excédant pas 3,75 g et d’une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (4)

0 %

m

31.12.2023

0.6884

ex 5403 39 00

10

Monofilament biodégradable (norme EN 14995) n’excédant pas 33 dtex, contenant au moins 98 % de polylactide (PLA) en poids, destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration pour l’industrie alimentaire (4)

0 %

-

31.12.2020

0.2481

ex 5404 19 00

50

Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d’une dimension de la coupe transversale de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3311

ex 5404 90 90

20

Lame de polyimide

0 %

-

31.12.2023

0.4258

ex 5407 10 00

10

Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis (phénylèneamine)

0 %

-

31.12.2022

0.3090

ex 5503 11 00

ex 5601 30 00

10

40

Fibres synthétiques discontinues d’un copolymère d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis(phénylèneamine), d’une longueur n’excédant pas 7 mm

0 %

-

31.12.2023

0.3214

ex 5503 90 00

ex 5506 90 00

ex 5601 30 00

20

10

10

Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées

0 %

-

31.12.2023

0.3212

ex 5603 11 10

ex 5603 11 90

ex 5603 12 10

ex 5603 12 90

ex 5603 91 10

ex 5603 91 90

ex 5603 92 10

ex 5603 92 90

10

10

10

10

10

10

10

10

Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:

| — | d’une épaisseur de 200 μm ou plus mais n’excédant pas 280 μm, et |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 200 μm ou plus mais n’excédant pas 280 μm, et

| — | d’un poids de 20 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 50 g/m2 |
| --- | --- |

—

d’un poids de 20 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 50 g/m2

0 %

m2

31.12.2023

0.2552

(*1)ex 5603 12 90

ex 5603 13 90

ex 5603 14 90

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

ex 5603 94 90

30

30

10

60

40

30

Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d’acide isophtalique

0 %

m2

31.12.2023

0.2548

ex 5603 12 90

ex 5603 13 90

60

60

Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d’un poids de plus de 60 g/m2 mais n’excédant pas 80 g/m2 et d’une résistance à l’air (Gurley) de 8 s ou plus mais n’excédant pas 36 s (d’après la méthode ISO 5636/5)

0 %

m2

31.12.2023

0.5059

ex 5603 13 10

20

Non tissé obtenu par filage direct de polyéthylène, avec revêtement,

| — | d’un poids supérieur à 80 g/m2 mais n’excédant pas 105 g/m2, et |
| --- | --- |

—

d’un poids supérieur à 80 g/m2 mais n’excédant pas 105 g/m2, et

| — | présentant une résistance à l’air (Gurley) de 8 secondes au minimum et de 75 secondes au maximum (déterminée par la méthode ISO5636/5) |
| --- | --- |

—

présentant une résistance à l’air (Gurley) de 8 secondes au minimum et de 75 secondes au maximum (déterminée par la méthode ISO5636/5)

0 %

m2

31.12.2020

0.5987

ex 5603 14 90

40

Nontissés, constitués d’un matériau filé-lié de PET:

| — | d’un poids d’au moins 160 g/m2 mais n’excédant pas 300 g/m2, |
| --- | --- |

—

d’un poids d’au moins 160 g/m2 mais n’excédant pas 300 g/m2,

| — | peut être laminé sur une face avec une membrane ou avec une membrane et de l’aluminium. |
| --- | --- |

—

peut être laminé sur une face avec une membrane ou avec une membrane et de l’aluminium.

du type utilisé pour la fabrication de filtres industriels

0 %

m2

31.12.2023

0.3041

(*1)ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

20

20

Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d’un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d’une couche thermoscellée de filaments de polypropylène

0 %

m2

31.12.2023

0.3042

(*1)ex 5603 92 90

ex 5603 94 90

70

40

Non-tissés constitués de multiples couches d’un mélange de fibres de polypropylène et de polyester obtenues par procédé de fusion-soufflage et de fibres discontinues de ces polymères, même recouvertes sur une face ou sur les deux de filaments de polypropylène obtenus par filature directe

0 %

m2

31.12.2023

0.5197

ex 5603 92 90

ex 5603 93 90

80

50

Non-tissé en polyoléfines, constitué d’une couche d’élastomère recouverte sur chaque face de filaments de polyoléfines:

| — | d’un poids égal ou supérieur à de 25 g/m2, mais n’excédant pas 150 g/m2, |
| --- | --- |

—

d’un poids égal ou supérieur à de 25 g/m2, mais n’excédant pas 150 g/m2,

| — | d’une seule pièce ou simplement découpé en carrés ou en rectangles, |
| --- | --- |

—

d’une seule pièce ou simplement découpé en carrés ou en rectangles,

| — | non imprégné, |
| --- | --- |

—

non imprégné,

| — | extensible dans le sens travers ou le sens machine, |
| --- | --- |

—

extensible dans le sens travers ou le sens machine,

entrant dans la fabrication d’articles de puériculture (4)

0 %

m2

31.12.2021

0.6135

ex 5603 93 90

60

Non-tissé en fibres de polyester synthétique:

| — | d’un poids de 85 g/m2, |
| --- | --- |

—

d’un poids de 85 g/m2,

| — | d’une épaisseur constante de 95 μm (± 5 μm), |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur constante de 95 μm (± 5 μm),

| — | ni enduit, ni recouvert, |
| --- | --- |

—

ni enduit, ni recouvert,

| — | en rouleaux d’une largeur de 1 m et d’une longueur comprise entre 2 000 m et 5 000 m, |
| --- | --- |

—

en rouleaux d’une largeur de 1 m et d’une longueur comprise entre 2 000 m et 5 000 m,

adapté à l’enduisage de membranes en vue de la fabrication de filtres osmoseurs et de filtres par osmose inverse (4)

0 %

m2

31.12.2023

0.3210

(*1)ex 5603 94 90

20

Joncs de fibres acryliques, d’une longueur n’excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (4)

0 %

m2

31.12.2023

0.3406

(*1)ex 5607 50 90

10

Lien non stérile en poly(acide glycolique) ou constitué d’un copolymère d’acide glycolique et d’acide lactique, natté ou tressé, avec âme, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (4)

0 %

-

31.12.2024

0.2415

ex 5803 00 10

91

Tissu à point de gaze de coton, d’une largeur de moins de 1 500 mm

0 %

-

31.12.2023

0.7081

ex 5903 20 90

20

Tissu stratifié avec de la matière plastique constitué de deux couches présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une couche d’étoffe de bonneterie en polyester, |
| --- | --- |

—

une couche d’étoffe de bonneterie en polyester,

| — | une autre couche composée de mousse de polyuréthane, |
| --- | --- |

—

une autre couche composée de mousse de polyuréthane,

| — | un poids de 150 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 500 g/m2, |
| --- | --- |

—

un poids de 150 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 500 g/m2,

| — | une épaisseur de 1 mm ou plus mais n’excédant pas 5 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 1 mm ou plus mais n’excédant pas 5 mm,

utilisé pour la fabrication du toit ouvrant de véhicules automobiles (4)

0 %

-

31.12.2021

0.2417

ex 5906 99 90

10

Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4’-oxybis(phénylèneamine)

0 %

-

31.12.2023

0.2453

ex 5907 00 00

10

Tissu enduit d’une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d’un diamètre n’excédant pas 150 μm

0 %

-

31.12.2021

0.3207

ex 5911 90 99

ex 8421 99 90

30

92

Parties d’appareils pour la filtration ou la purification de l’eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d’un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n’excède pas 4 mm, l’ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l’épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.4638

(*1)ex 5911 90 99

40

Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane

0 %

-

31.12.2024

0.7340

ex 5911 90 99

50

Amortisseur de vibrations de haut-parleur, constitué d’un tissu rond, ondulé, souple et découpé à dimension, composé de fibres textiles de polyester, coton ou aramide, ou d’une combinaison de ceux-ci, du type utilisé dans les haut-parleurs de voiture

0 %

-

31.12.2022

0.6469

(*1)ex 6804 21 00

20

Disques:

| — | en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, un alliage céramique ou un alliage plastique, |
| --- | --- |

—

en diamants synthétiques agglomérés avec un alliage métallique, un alliage céramique ou un alliage plastique,

| — | présentant un effet d’auto-affûtage grâce à la libération constante des diamants, |
| --- | --- |

—

présentant un effet d’auto-affûtage grâce à la libération constante des diamants,

| — | adaptés à la découpe par abrasion de dispositifs à semi-conducteurs (“wafers”), |
| --- | --- |

—

adaptés à la découpe par abrasion de dispositifs à semi-conducteurs (“wafers”),

| — | perforés au centre, ou non, |
| --- | --- |

—

perforés au centre, ou non,

| — | même présentés sur un support, |
| --- | --- |

—

même présentés sur un support,

| — | d’un poids inférieur ou égal à 377 g par pièce, |
| --- | --- |

—

d’un poids inférieur ou égal à 377 g par pièce,

| — | d’un diamètre extérieur n’excédant pas 206 mm |
| --- | --- |

—

d’un diamètre extérieur n’excédant pas 206 mm

0 %

p/st

31.12.2024

0.7126

ex 6805 30 00

10

Produit nettoyant de pointes de sonde, constitué d’une matrice de polymères contenant des particules abrasives montées sur un substrat, destiné à être utilisé dans la fabrication de semi-conducteurs (4)

0 %

-

31.12.2021

0.2755

ex 6813 89 00

20

Garnitures de friction, d’une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction (4)

0 %

-

31.12.2023

0.5931

ex 6814 10 00

10

Mica aggloméré d’une épaisseur n’excédant pas 0,15 mm, sur des rouleaux, calciné ou non, renforcé ou non par des fibres aramides

0 %

-

31.12.2023

0.2546

ex 6903 90 90

20

Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d’oxydation pour la production de matières semi-conductrices

0 %

-

31.12.2023

0.4978

ex 6909 19 00

20

Rouleaux ou billes en nitrure de silicium (Si3N4)

0 %

-

31.12.2020

0.6071

ex 6909 19 00

25

Agents de soutènement en céramique se composant d’oxyde d’aluminium, d’oxyde de silicium et d’oxyde de fer

0 %

-

31.12.2023

0.3403

ex 6909 19 00

30

Support pour catalyseurs constitué d’éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d’un volume global n’excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d’au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l’une des extrémités

0 %

-

31.12.2023

0.2538

ex 6909 19 00

ex 6914 90 00

50

20

Ouvrages en céramique faits de filaments continus d’oxydes céramiques, contenant en poids:

| — | 2 % ou plus de trioxyde de dibore, |
| --- | --- |

—

2 % ou plus de trioxyde de dibore,

| — | 28 % ou moins de dioxyde de silicium, et |
| --- | --- |

—

28 % ou moins de dioxyde de silicium, et

| — | 60 % ou plus de trioxyde de dialuminium |
| --- | --- |

—

60 % ou plus de trioxyde de dialuminium

0 %

-

31.12.2023

0.3766

ex 6909 19 00

60

Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d’un mélange de carbure de silicium et de silicium, d’une dureté inférieure à 9 sur l’échelle de Mohs, d’un volume total n’excédant pas 65 litres, et muni d’un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l’extrémité

0 %

-

31.12.2023

0.4582

ex 6909 19 00

70

Supports pour catalyseurs ou filtres catalytiques, constitués de pièces en céramique poreuse, à base essentiellement d’oxydes d’aluminium et de titane, d’un volume total n’excédant pas 65 litres et munis d’au moins un canal (non obturé ou obturé à une extrémité) par cm2 de la surface de la section transversale

0 %

-

31.12.2023

0.3404

(*1)ex 6914 90 00

30

Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d’un diamètre de plus de 125 μm

0 %

-

31.12.2024

0.6651

ex 7004 90 80

10

Feuille de verre plat d’aluminosilicate alcalin comportant

| — | un revêtement résistant aux rayures, d’une épaisseur de 45 micromètres (+/- 5 micromètres), |
| --- | --- |

—

un revêtement résistant aux rayures, d’une épaisseur de 45 micromètres (+/- 5 micromètres),

| — | une épaisseur totale comprise entre 0,45 et 1,1 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur totale comprise entre 0,45 et 1,1 mm,

| — | une largeur comprise entre 300 mm et 3 210 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur comprise entre 300 mm et 3 210 mm,

| — | une longueur comprise entre 300 mm et 2 000 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur comprise entre 300 mm et 2 000 mm,

| — | une transmission de la lumière visible d’au moins 90 %, |
| --- | --- |

—

une transmission de la lumière visible d’au moins 90 %,

| — | une distorsion optique d’au moins 55 |
| --- | --- |

—

une distorsion optique d’au moins 55

0 %

-

31.12.2020

0.6286

(*1)ex 7006 00 90

25

Plaquette de semi-conducteurs en verre flotté borosilicate

| — | présentant une variation d’épaisseur de 1 μm ou moins, et |
| --- | --- |

—

présentant une variation d’épaisseur de 1 μm ou moins, et

| — | gravée au laser |
| --- | --- |

—

gravée au laser

0 %

p/st

31.12.2024

0.7619

ex 7006 00 90

40

Plaques de verre sodocalcique de qualité STN (Super Twisted Nematic) présentant:

| — | une longueur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 600 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 600 mm,

| — | une largeur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 600 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 600 mm,

| — | une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1,1 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1,1 mm,

| — | un revêtement d’oxyde d’indium-étain d’une résistance of 80 Ohms ou plus mais n’excédant pas 160 Ohms sur une face, |
| --- | --- |

—

un revêtement d’oxyde d’indium-étain d’une résistance of 80 Ohms ou plus mais n’excédant pas 160 Ohms sur une face,

| — | un revêtement antireflet multicouches sur l’autre face, et |
| --- | --- |

—

un revêtement antireflet multicouches sur l’autre face, et

| — | des bords usinés (chanfreinés), |
| --- | --- |

—

des bords usinés (chanfreinés),

du type utilisé pour la fabrication de modules LCD (affichage à cristaux liquides)

0 %

-

31.12.2023

0.6380

(*1)ex 7009 10 00

30

Verre feuilleté avec effet obscurcissant mécanique en différents angles de la lumière incidente:

| — | avec ou sans couche de chrome, |
| --- | --- |

—

avec ou sans couche de chrome,

| — | avec bande adhésive résistante ou adhésif thermofusible, et |
| --- | --- |

—

avec bande adhésive résistante ou adhésif thermofusible, et

| — | avec pellicule protectrice amovible sur la face avant et papier protecteur sur la face arrière, |
| --- | --- |

—

avec pellicule protectrice amovible sur la face avant et papier protecteur sur la face arrière,

du type destiné aux rétroviseurs intérieurs de véhicules

0 %

p/st

31.12.2024

0.6870

ex 7009 10 00

40

Rétroviseur intérieur, atténuant automatiquement l’intensité lumineuse, comprenant:

| — | un support de rétroviseur, |
| --- | --- |

—

un support de rétroviseur,

| — | un boîtier en matière plastique, |
| --- | --- |

—

un boîtier en matière plastique,

| — | un circuit intégré, |
| --- | --- |

—

un circuit intégré,

utilisés dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2020

0.5789

ex 7009 10 00

50

Miroir en verre électrochrome semi-fini atténuant automatiquement l’intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur:

| — | même avec coque en plastique, |
| --- | --- |

—

même avec coque en plastique,

| — | même équipé d’un élément chauffant, |
| --- | --- |

—

même équipé d’un élément chauffant,

| — | même équipé d’un module d’angle mort (BSM) |
| --- | --- |

—

même équipé d’un module d’angle mort (BSM)

0 %

-

31.12.2022

0.5022

ex 7009 91 00

10

Miroir en verre non encadré,

| — | d’une longueur de 1516 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 1516 mm (± 1 mm),

| — | d’une largeur de 553 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 553 mm (± 1 mm),

| — | d’une épaisseur de 3 mm (±0,1 mm), |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 3 mm (±0,1 mm),

| — | le dos du miroir étant recouvert d’un film protecteur de polyéthylène (PE) d’une épaisseur de 0,11 mm au minimum et de 0,13 mm au maximum, |
| --- | --- |

—

le dos du miroir étant recouvert d’un film protecteur de polyéthylène (PE) d’une épaisseur de 0,11 mm au minimum et de 0,13 mm au maximum,

| — | présentant une teneur en plomb n’excédant pas 90 mg/kg, et |
| --- | --- |

—

présentant une teneur en plomb n’excédant pas 90 mg/kg, et

| — | une résistance à la corrosion de 72 heures au minimum selon l’essai au brouillard salin ISO 9227 |
| --- | --- |

—

une résistance à la corrosion de 72 heures au minimum selon l’essai au brouillard salin ISO 9227

0 %

p/st

31.12.2020

0.3400

ex 7014 00 00

10

Éléments d’optique en verre (autres que ceux de la position 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation

0 %

-

31.12.2023

0.3161

ex 7019 12 00

ex 7019 12 00

02

22

Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2 500 tex, enrobés d’une couche de polyuréthane même mélangé avec d’autres matières

0 %

-

31.12.2023

0.5750

ex 7019 12 00

ex 7019 12 00

05

25

Stratifils (roving) titrant de 1980 à 2033 tex, composés de filaments de verre continus de 9 microns (±0,5 μm)

0 %

-

31.12.2022

0.2532

ex 7019 19 10

10

Fils de 33 tex ou d’un multiple de 33 tex (±7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d’élastomères

0 %

-

31.12.2023

0.5749

ex 7019 19 10

15

Fils de verre S de 33 tex ou d’un multiple de 33 tex (± 13 %) obtenu à partir de filaments de verre continus dont les fibres présentent un diamètre de 9 μm (- 1 μm / +1,5 μm)

0 %

-

31.12.2022

0.5021

ex 7019 19 10

20

Fils de 10,3 tex ou plus, mais n’excédant pas 11,9 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n’excédant pas 5,83 μm

0 %

-

31.12.2020

0.5020

ex 7019 19 10

25

Fils de 5,1 tex ou plus, mais n’excédant pas 6,0 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n’excédant pas 5,83 μm

0 %

-

31.12.2020

0.2535

(*1)ex 7019 19 10

30

Fils de verre E de 22 tex (±1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominal de 7 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 μm ou plus mais n’excédant pas 7,61 μm

0 %

-

31.12.2024

0.4848

ex 7019 19 10

50

Fils de 11 tex ou d’un multiple de 11 (+/- 7,5 %), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93 % ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6 μm ou 9 μm, autres que ceux qui sont traités

0 %

-

31.12.2022

0.2872

(*1)ex 7019 19 10

55

Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de filaments de verre de type K ou U, composée:

| — | de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % d’oxyde de magnésium, |
| --- | --- |

—

de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % d’oxyde de magnésium,

| — | de 19 % ou plus mais pas plus de 25 % d’oxyde d’aluminium, |
| --- | --- |

—

de 19 % ou plus mais pas plus de 25 % d’oxyde d’aluminium,

| — | de 0 % ou plus mais pas plus de 2 % d’oxyde de bore, |
| --- | --- |

—

de 0 % ou plus mais pas plus de 2 % d’oxyde de bore,

| — | sans oxyde de calcium, |
| --- | --- |

—

sans oxyde de calcium,

enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné

0 %

-

31.12.2024

0.4024

ex 7019 19 10

ex 7019 90 00

60

30

Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d’un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR)

0 %

-

31.12.2023

0.3153

ex 7019 19 10

ex 7019 90 00

70

20

Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR)

0 %

-

31.12.2023

0.4059

ex 7019 39 00

50

Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de catalyseurs (4)

0 %

-

31.12.2021

0.4476

ex 7019 40 00

ex 7019 40 00

11

19

Tissu de fibres de verre imprégné de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30°C et 120°C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à:

| — | 10ppm par°C ou plus, sans dépasser 12ppm par°C, en longueur et en largeur, et |
| --- | --- |

—

10ppm par°C ou plus, sans dépasser 12ppm par°C, en longueur et en largeur, et

| — | 20ppm par°C ou plus, sans dépasser 30ppm par°C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152°C mais n’excédant pas 153°C (d’ après la méthode IPC-TM-650) |
| --- | --- |

—

20ppm par°C ou plus, sans dépasser 30ppm par°C, en épaisseur, et une température de transition vitreuse égale ou supérieure à 152°C mais n’excédant pas 153°C (d’ après la méthode IPC-TM-650)

0 %

-

31.12.2023

0.7056

(*1)ex 7019 40 00

ex 7019 52 00

70

30

Tissus en fibres de verre E:

| — | d’un poids égal ou supérieur à 20 g/m2 mais pas plus de 214 g/m2, |
| --- | --- |

—

d’un poids égal ou supérieur à 20 g/m2 mais pas plus de 214 g/m2,

| — | imprégnés de silane, |
| --- | --- |

—

imprégnés de silane,

| — | en rouleaux, |
| --- | --- |

—

en rouleaux,

| — | d’une teneur en humidité inférieure ou égale à 0,13 % en poids, et |
| --- | --- |

—

d’une teneur en humidité inférieure ou égale à 0,13 % en poids, et

| — | ne contenant pas plus de 3 fibres creuses pour 100 000 fibres, |
| --- | --- |

—

ne contenant pas plus de 3 fibres creuses pour 100 000 fibres,

exclusivement destinés à la fabrication de préimprégnés et de stratifiés cuivrés (4)

0 %

m2

31.12.2021

0.7647

ex 7019 52 00

40

Tissu de fibres de verre revêtu de résine époxy contenant en poids:

| — | 91 % ou plus mais pas plus de 93 % de fibres de verre, |
| --- | --- |

—

91 % ou plus mais pas plus de 93 % de fibres de verre,

| — | 7 % ou plus mais pas plus de 9 % de résine époxy |
| --- | --- |

—

7 % ou plus mais pas plus de 9 % de résine époxy

0 %

-

31.12.2023

0.3940

ex 7019 90 00

10

Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6μm

0 %

-

31.12.2023

0.5348

ex 7020 00 10

ex 7616 99 90

10

77

Pieds de support pour téléviseur avec ou sans support permettant la fixation et la stabilisation de l’appareil

0 %

p/st

31.12.2021

0.7266

ex 7020 00 10

20

Matières premières pour les éléments optiques en dioxyde de silicium fondu, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une épaisseur d’au moins 10 cm mais pas plus de 40 cm, et |
| --- | --- |

—

une épaisseur d’au moins 10 cm mais pas plus de 40 cm, et

| — | un poids de 100 kg ou plus |
| --- | --- |

—

un poids de 100 kg ou plus

0 %

p/st

31.12.2022

0.4127

ex 7201 10 11

10

Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur ne dépassant pas 150 mm, d’un hauteur ne dépassant pas 150 mm

0 %

-

31.12.2021

0.4128

ex 7201 10 30

10

Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur n’excédant pas 150 mm, d’une hauteur n’excédant pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium

0 %

-

31.12.2021

0.3353

7202 50 00

Ferrosilicochrome

0 %

-

31.12.2023

0.4853

ex 7202 99 80

10

Alliage fer-dysprosium, contenant en poids:

| — | 78 % ou plus de dysprosium, |
| --- | --- |

—

78 % ou plus de dysprosium,

| — | 18 % ou plus, mais pas plus de 22 % de fer |
| --- | --- |

—

18 % ou plus, mais pas plus de 22 % de fer

0 %

-

31.12.2020

0.7235

ex 7315 11 90

10

Courroie de distribution en acier à rouleaux avec une limite de résistance à la fatigue de 2 kN à 7 000 tr / mn ou plus destinée à être utilisée dans la construction de moteurs de véhicules automobiles (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7166

ex 7318 19 00

30

Tige de liaison du maître-cylindre de frein, avec filetage aux deux extrémités, utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.7502

ex 7318 24 00

30

Éléments de joint de retenue

| — | en acier inoxydable martensitique selon la spécification 17-4PH, |
| --- | --- |

—

en acier inoxydable martensitique selon la spécification 17-4PH,

| — | moulés par injection, |
| --- | --- |

—

moulés par injection,

| — | d’une dureté Rockwell de 38 (±1) ou 53 (+2/-1), |
| --- | --- |

—

d’une dureté Rockwell de 38 (±1) ou 53 (+2/-1),

| — | mesurant 9 mm x 5,5 mm x 6,5 mm ou plus, mais pas plus de 35 mm x 17 mm x 8 mm |
| --- | --- |

—

mesurant 9 mm x 5,5 mm x 6,5 mm ou plus, mais pas plus de 35 mm x 17 mm x 8 mm

du type utilisé pour les joints de retenue pour les tubes et tuyaux

0 %

-

31.12.2023

0.4548

ex 7320 90 10

91

Ressort spiral plat en acier trempé:

| — | d’une épaisseur de 2,67mm ou plus mais n’excédant pas 4,11mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 2,67mm ou plus mais n’excédant pas 4,11mm,

| — | d’une largeur de 12,57mm ou plus mais n’excédant pas 16,01mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 12,57mm ou plus mais n’excédant pas 16,01mm,

| — | d’un couple de 18,05Nm ou plus mais n’excédant pas 73,5Nm, |
| --- | --- |

—

d’un couple de 18,05Nm ou plus mais n’excédant pas 73,5Nm,

| — | avec un angle entre la position libre et la position nominale en exercice de 76° ou plus mais n’excédant pas 218, |
| --- | --- |

—

avec un angle entre la position libre et la position nominale en exercice de 76° ou plus mais n’excédant pas 218,

utilisé pour la fabrication de tendeurs de courroies de transmission pour moteurs à combustioninterne (4)

0 %

p/st

31.12.2023

0.4126

ex 7326 20 00

20

Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d’un diamètre compris entre 0,001 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage

0 %

-

31.12.2021

0.7414

ex 7326 90 92

40

Virole porte-tubulures avec bride intégrée consistant en une pièce en acier forgé issue de quatre coulées, façonnée et usinée, et présentant

| — | un diamètre de 5 752 mm ou plus, mais n’excédant pas 5758 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 5 752 mm ou plus, mais n’excédant pas 5758 mm,

| — | une hauteur de 3 452 mm ou plus, mais n’excédant pas 3454 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 3 452 mm ou plus, mais n’excédant pas 3454 mm,

| — | un poids total de 167 875 kg ou plus, mais n’excédant pas 168 125 kg, |
| --- | --- |

—

un poids total de 167 875 kg ou plus, mais n’excédant pas 168 125 kg,

du type utilisé pour la fabrication d’une cuve de réacteur nucléaire

0 %

p/st

31.12.2022

0.6680

ex 7326 90 98

40

Poids en fer et en acier,

| — | avec ou sans parties en autres matières, |
| --- | --- |

—

avec ou sans parties en autres matières,

| — | avec ou sans parties en autres métaux, |
| --- | --- |

—

avec ou sans parties en autres métaux,

| — | avec ou sans traitement de surface, |
| --- | --- |

—

avec ou sans traitement de surface,

| — | imprimée ou non, |
| --- | --- |

—

imprimée ou non,

du type utilisé pour la fabrication de télécommandes

0 %

-

31.12.2020

0.7365

ex 7326 90 98

50

Tige de piston en acier trempé superficiellement, pour amortisseur hydraulique ou hydropneumatique de véhicules à moteur, présentant

| — | un revêtement chromé, |
| --- | --- |

—

un revêtement chromé,

| — | un diamètre de 11 mm ou plus, mais n’excédant pas 28 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 11 mm ou plus, mais n’excédant pas 28 mm,

| — | une longueur de 80 mm ou plus, mais n’excédant pas 600 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 80 mm ou plus, mais n’excédant pas 600 mm,

munie d’une extrémité filetée ou d’un mandrin pour le soudage par résistance

0 %

-

31.12.2022

0.7401

ex 7409 19 00

ex 7410 21 00

10

70

Panneaux ou feuilles:

| — | composés d’au moins une couche de fibres de verre tissées, imprégnés d’une résine artificielle ou synthétique ignifuge et présentant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 130° C, mesurée selon IPC-TM-650, méthode 2.4.25, |
| --- | --- |

—

composés d’au moins une couche de fibres de verre tissées, imprégnés d’une résine artificielle ou synthétique ignifuge et présentant une température de transition vitreuse (Tg) supérieure à 130° C, mesurée selon IPC-TM-650, méthode 2.4.25,

| — | recouverts sur une ou les deux faces d’une pellicule de cuivre d’une épaisseur maximale de 3,2 mm, |
| --- | --- |

—

recouverts sur une ou les deux faces d’une pellicule de cuivre d’une épaisseur maximale de 3,2 mm,

et contenant au moins un des éléments suivants:

| — | poly(tétrafluoroéthylène) (CAS RN 9002-84-0), |
| --- | --- |

—

poly(tétrafluoroéthylène) (CAS RN 9002-84-0),

| — | poly(oxy-(2,6-diméthyl)-1,4-phénylène) (CAS RN 25134-01-4), |
| --- | --- |

—

poly(oxy-(2,6-diméthyl)-1,4-phénylène) (CAS RN 25134-01-4),

| — | résine époxy présentant une dilatation thermique n’excédant pas 10 ppm en longueur et en largeur et 25 ppm en hauteur, |
| --- | --- |

—

résine époxy présentant une dilatation thermique n’excédant pas 10 ppm en longueur et en largeur et 25 ppm en hauteur,

pour utilisation dans la fabrication de circuits imprimés (4)

0 %

-

31.12.2022

0.5311

(*1)ex 7410 11 00

ex 8507 90 80

ex 8545 90 90

10

60

30

Rouleau constitué d’une feuille stratifiée de graphite et de cuivre:

| — | d’une largeur de 610 mm ou plus mais pas plus de 620 mm, et |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 610 mm ou plus mais pas plus de 620 mm, et

| — | d’un diamètre de 690 mm ou plus mais pas plus de 710 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 690 mm ou plus mais pas plus de 710 mm,

destiné à la fabrication des batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques (4)

1.3 %

-

31.12.2020

0.3352

ex 7410 21 00

10

Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l’oxyde d’aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d’un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d’une pellicule de cuivre

0 %

-

31.12.2023

0.7509

ex 7410 21 00

20

Feuilles, rouleaux constitués d’une couche de verre époxy de 100 μm colaminés sur une ou deux faces avec des feuilles de cuivre affiné de 35 μm avec une tolérance de 10 %, destinés à la fabrication de cartes intelligentes (4)

0 %

m2

31.12.2023

0.3005

ex 7410 21 00

30

Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre

0 %

-

31.12.2023

0.3926

ex 7410 21 00

40

Feuilles ou plaques

| — | constituées d’au moins une couche centrale de papier ou d’une feuille centrale de tout type de fibre non tissée, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ou |
| --- | --- |

—

constituées d’au moins une couche centrale de papier ou d’une feuille centrale de tout type de fibre non tissée, stratifiées sur chaque face avec un tissu de fibres de verre et imprégnées de résine époxy, ou

| — | constituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique, |
| --- | --- |

—

constituées de plusieurs couches de papier, imprégnées de résine phénolique,

recouvertes sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre d’une épaisseur maximale de 0,15 mm

0 %

-

31.12.2023

0.4479

(*1)ex 7410 21 00

50

Plaques:

| — | constituées d’au moins une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine thermodurcissable, |
| --- | --- |

—

constituées d’au moins une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine thermodurcissable,

| — | recouvertes sur une ou deux faces d’une feuille de cuivre d’une épaisseur maximale de 0,15 mm, et |
| --- | --- |

—

recouvertes sur une ou deux faces d’une feuille de cuivre d’une épaisseur maximale de 0,15 mm, et

| — | ayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-650 |
| --- | --- |

—

ayant une constante diélectrique (DK) inférieure à 3,9 et un facteur de perte (Df) inférieur à 0,015 à une fréquence de mesure de 10 GHz, mesurés conformément à la procédure IPC-TM-650

0 %

-

31.12.2023

0.7341

(*1)ex 7413 00 00

20

Bague de centrage de haut-parleur, constituée d’un ou de plusieurs amortisseurs de vibrations et d’au minimum 2 fils de cuivre non isolés, enfilés ou pressés à l’intérieur, du type utilisé dans les haut-parleurs de voiture

0 %

-

31.12.2022

0.2447

ex 7419 99 90

ex 7616 99 90

91

60

Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène:

| — | contenant 1 mg/kg ou moins de sodium, et |
| --- | --- |

—

contenant 1 mg/kg ou moins de sodium, et

| — | monté sur un support en cuivre ou en aluminium |
| --- | --- |

—

monté sur un support en cuivre ou en aluminium

0 %

-

31.12.2023

0.5890

7601 20 20

Plaques et billettes en alliages d’aluminium sous forme brute

4 %

-

31.12.2023

0.4259

ex 7601 20 20

10

Plaques et billettes d’aluminium allié contenant du lithium

0 %

-

31.12.2022

0.7752

(*1)ex 7604 21 00

10

Profilé creux présentant:

| — | une chambre fermée en alliage d’aluminium 6063-T5 ou 6060-T5, |
| --- | --- |

—

une chambre fermée en alliage d’aluminium 6063-T5 ou 6060-T5,

| — | des parois d’une épaisseur n’excédant pas 0,7 mm, et |
| --- | --- |

—

des parois d’une épaisseur n’excédant pas 0,7 mm, et

| — | une couche anodisée de 10 μm à la surface, |
| --- | --- |

—

une couche anodisée de 10 μm à la surface,

destiné à la fabrication de cadres pour tableaux blancs, tableaux de liège, tableaux de chevalet, tableaux scolaires et vitrines (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5029

ex 7604 29 10

ex 7606 12 99

10

20

Tôles et barres d’alliages aluminium-lithium

0 %

-

31.12.2020

0.6417

(*1)ex 7604 29 10

40

Barres en alliage d’aluminium contenant en poids:

| — | au moins 0,25 % ou plus mais pas plus de 7 % de zinc, |
| --- | --- |

—

au moins 0,25 % ou plus mais pas plus de 7 % de zinc,

| — | au moins 1 % de magnésium mais pas plus de 3 %, |
| --- | --- |

—

au moins 1 % de magnésium mais pas plus de 3 %,

| — | au moins 1 % de cuivre mais pas plus de 5 %, et |
| --- | --- |

—

au moins 1 % de cuivre mais pas plus de 5 %, et

| — | d’une teneur en manganèse n’excédant pas 1 %, |
| --- | --- |

—

d’une teneur en manganèse n’excédant pas 1 %,

conformes aux spécifications AMS QQ-A-225, du type utilisé dans l’industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage

0 %

-

31.12.2024

0.2410

ex 7605 19 00

10

Fil en aluminium non allié, d’un diamètre de 2 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm, recouvert d’une couche de cuivre d’une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n’excédant pas 0,117 mm

0 %

-

31.12.2023

0.6418

(*1)ex 7605 29 00

10

Fils en alliage d’aluminium contenant en poids:

| — | au moins 0,10 % de cuivre mais pas plus de 5 %, et |
| --- | --- |

—

au moins 0,10 % de cuivre mais pas plus de 5 %, et

| — | au moins 0,2 % de magnésium mais pas plus de 6 %, et |
| --- | --- |

—

au moins 0,2 % de magnésium mais pas plus de 6 %, et

| — | au moins 0,10 % de zinc mais pas plus de 7 %, et |
| --- | --- |

—

au moins 0,10 % de zinc mais pas plus de 7 %, et

| — | d’une teneur en manganèse n’excédant pas 1 % |
| --- | --- |

—

d’une teneur en manganèse n’excédant pas 1 %

conformes aux spécifications AMS QQ-A-430, du type utilisé dans l’industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage

0 %

m

31.12.2024

0.5487

ex 7607 11 90

ex 7607 11 90

47

57

Feuilles d’aluminium en rouleaux:

| — | d’une pureté de 99,99 % en poids, |
| --- | --- |

—

d’une pureté de 99,99 % en poids,

| — | d’une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n’excédant pas 0,2 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 0,021 mm ou plus, mais n’excédant pas 0,2 mm,

| — | d’une largeur de 500 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 500 mm,

| — | avec une couche d’oxydes en surface de 3 à 4 nm d’épaisseur, |
| --- | --- |

—

avec une couche d’oxydes en surface de 3 à 4 nm d’épaisseur,

| — | et d’une texture cubique supérieure à 95 % |
| --- | --- |

—

et d’une texture cubique supérieure à 95 %

0 %

-

31.12.2021

0.4050

ex 7607 11 90

60

Feuilles d’aluminium lisses présentant les paramètres suivants:

| — | une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus, |
| --- | --- |

—

une teneur en aluminium de 99,98 % ou plus,

| — | une épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n’excédant pas 0,125 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,070 mm ou plus mais n’excédant pas 0,125 mm,

| — | une texture en dé, |
| --- | --- |

—

une texture en dé,

du type de celles utilisées pour la gravure haute tension

0 %

-

31.12.2021

0.5312

ex 7607 19 90

ex 8507 90 80

10

80

Feuille sous forme de rouleau, constituée d’un stratifié de lithium et de manganèse collé sur de l’aluminium:

| — | d’une largeur égale ou supérieure à 595 mm, mais n’excédant pas 605 mm, et |
| --- | --- |

—

d’une largeur égale ou supérieure à 595 mm, mais n’excédant pas 605 mm, et

| — | d’un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n’excédant pas 710 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre égal ou supérieur à 690 mm, mais n’excédant pas 710 mm,

destinée à la fabrication de cathodes pour les batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques (4)

0 %

-

31.12.2021

0.7698

(*1)ex 7607 20 90

10

Feuille d’aluminium, en rouleaux:

| — | revêtue de polypropylène sur une face et de polyamide sur l’autre face, avec des couches adhésives intercalées, |
| --- | --- |

—

revêtue de polypropylène sur une face et de polyamide sur l’autre face, avec des couches adhésives intercalées,

| — | d’une largeur de 200 mm ou plus mais pas plus de 400 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 200 mm ou plus mais pas plus de 400 mm,

| — | d’une épaisseur de 0,138 mm ou plus mais pas plus de 0,168 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 0,138 mm ou plus mais pas plus de 0,168 mm,

destinée à la fabrication de poches pour cellules de batterie lithium-ion (4)

3.7 %

-

31.12.2020

0.7746

(*1)ex 7608 20 81

20

Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium extrudés sans soudure (aluminium 6061F d’après la norme ASTM B241) présentant:

| — | un diamètre externe de 320 mm ou plus mais pas plus de 400 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre externe de 320 mm ou plus mais pas plus de 400 mm, et

| — | une épaisseur de paroi de 8 mm ou plus mais pas plus de 10 mm. |
| --- | --- |

—

une épaisseur de paroi de 8 mm ou plus mais pas plus de 10 mm.

destinés à la fabrication de récipients à haute pression (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6138

ex 7608 20 89

30

Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium extrudé, présentant

| — | un diamètre externe égal ou supérieur à 60 mm, mais n’excédant pas 420 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre externe égal ou supérieur à 60 mm, mais n’excédant pas 420 mm, et

| — | une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 10 mm, mais n’excédant pas 80 mm. |
| --- | --- |

—

une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 10 mm, mais n’excédant pas 80 mm.

0 %

-

31.12.2023

0.7747

(*1)ex 7608 20 89

40

Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium fluotournés sans soudure (aluminium 6061A d’après la norme ISO 7866) présentant:

| — | un diamètre externe égal ou supérieur à 378 mm, mais n’excédant pas 385 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre externe égal ou supérieur à 378 mm, mais n’excédant pas 385 mm, et

| — | une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 4 mm, mais n’excédant pas 7 mm. |
| --- | --- |

—

une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 4 mm, mais n’excédant pas 7 mm.

destinés à la fabrication de récipients à haute pression (4)

0 %

-

31.12.2024

0.2445

ex 7613 00 00

20

Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d’une contenance de 172 l (± 10 %) et d’un poids à vide n’excédant pas 64 kg

0 %

p/st

31.12.2023

0.6583

(*1)ex 7616 99 10

ex 8708 99 10

ex 8708 99 97

30

60

50

Support de moteur en aluminium:

| — | d’une hauteur comprise entre 10 mm et 200 mm, |
| --- | --- |

—

d’une hauteur comprise entre 10 mm et 200 mm,

| — | d’une largeur comprise entre 10 mm et 200 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur comprise entre 10 mm et 200 mm,

| — | d’une longueur comprise entre 10 mm et 200 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur comprise entre 10 mm et 200 mm,

équipé d’au moins deux trous de fixation en alliage d’aluminium EN AC-46100 ou EN AC-42100 (sur la base de la norme EN 1706) et présentant les caractéristiques suivantes:

| — | porosité interne n’excédant pas 1 mm, |
| --- | --- |

—

porosité interne n’excédant pas 1 mm,

| — | porosité externe n’excédant pas 2 mm, |
| --- | --- |

—

porosité externe n’excédant pas 2 mm,

| — | dureté Rockwell de 10 HRB ou plus, |
| --- | --- |

—

dureté Rockwell de 10 HRB ou plus,

du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles

0 %

p/st

31.12.2024

0.3928

ex 7616 99 90

15

Blocs d’aluminium aéronautique, du type utilisé dans la fabrication de pièces d’aéronefs

0 %

p/st

31.12.2023

0.6534

(*1)ex 7616 99 90

25

Feuilles métallisées:

| — | comprenant au moins huit couches d’aluminium (CAS RN 7429-90-5) d’une pureté de 99,8 % ou plus, |
| --- | --- |

—

comprenant au moins huit couches d’aluminium (CAS RN 7429-90-5) d’une pureté de 99,8 % ou plus,

| — | présentant une densité optique maximale de 3,0 par couche d’aluminium, |
| --- | --- |

—

présentant une densité optique maximale de 3,0 par couche d’aluminium,

| — | dont chaque couche d’aluminium est séparée par une couche de résine, |
| --- | --- |

—

dont chaque couche d’aluminium est séparée par une couche de résine,

| — | sur une pellicule de support en PET, et |
| --- | --- |

—

sur une pellicule de support en PET, et

| — | sur des rouleaux d’une longueur maximale de 50 000 mètres |
| --- | --- |

—

sur des rouleaux d’une longueur maximale de 50 000 mètres

0 %

-

31.12.2024

0.5357

ex 7616 99 90

ex 8482 80 00

ex 8803 30 00

70

10

40

Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d’hélicoptères (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.6730

ex 8101 96 00

10

Fils en tungstène contenant en poids 99 % ou plus de tungstène:

| — | dont la dimension maximale de la section transversale n’excède pas 50 μm, |
| --- | --- |

—

dont la dimension maximale de la section transversale n’excède pas 50 μm,

| — | d’une résistance de 40 ohm/m ou plus mais n’excédant pas 300 ohm/m, |
| --- | --- |

—

d’une résistance de 40 ohm/m ou plus mais n’excédant pas 300 ohm/m,

du type utilisé pour la production de pare-brise chauffants pour voitures

0 %

-

31.12.2020

0.7245

ex 8101 96 00

20

Fils en tungstène

| — | contenant 99,95 % en poids ou plus de tungstène, et |
| --- | --- |

—

contenant 99,95 % en poids ou plus de tungstène, et

| — | dont le diamètre maximal de la section transversale n’excède pas 1,02 mm |
| --- | --- |

—

dont le diamètre maximal de la section transversale n’excède pas 1,02 mm

0 %

-

31.12.2022

0.5694

ex 8102 10 00

10

Molybdène en poudre

| — | d’une pureté en poids de 99 % ou plus, et |
| --- | --- |

—

d’une pureté en poids de 99 % ou plus, et

| — | d’une granulométrie de 1,0 μm ou plus mais n’exédant pas 5,0 μm |
| --- | --- |

—

d’une granulométrie de 1,0 μm ou plus mais n’exédant pas 5,0 μm

0 %

-

31.12.2022

0.6450

(*1)ex 8103 90 90

10

Cible de pulvérisation en tantale:

| — | avec plaque arrière en alliage de cuivre et de chrome, |
| --- | --- |

—

avec plaque arrière en alliage de cuivre et de chrome,

| — | d’un diamètre de 312 mm, et |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 312 mm, et

| — | d’une épaisseur de 6,3 mm |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 6,3 mm

0 %

p/st

31.12.2024

0.5097

ex 8104 30 00

35

Poudre de magnésium

| — | d’une pureté de plus de 99,5 % en poids, |
| --- | --- |

—

d’une pureté de plus de 99,5 % en poids,

| — | d’une granulométrie comprise entre 0,2 et 0,8 mm |
| --- | --- |

—

d’une granulométrie comprise entre 0,2 et 0,8 mm

0 %

-

31.12.2020

0.3417

ex 8104 90 00

10

Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n’excédant pas 1500 mm × 2000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière

0 %

-

31.12.2023

0.5838

ex 8105 90 00

10

Barres ou fils en alliage de cobalt contenant en poids :

| — | 35 % (± 2 %) de cobalt, |
| --- | --- |

—

35 % (± 2 %) de cobalt,

| — | 25 % (± 1 %) de nickel, |
| --- | --- |

—

25 % (± 1 %) de nickel,

| — | 19 % (± 1 %) de chrome, et |
| --- | --- |

—

19 % (± 1 %) de chrome, et

| — | 7 % (± 2 %) de fer, |
| --- | --- |

—

7 % (± 2 %) de fer,

conformes aux spécifications AMS 5842, du type utilisé dans l’aéronautique

0 %

-

31.12.2023

0.3416

ex 8108 20 00

10

Titane spongieux

0 %

-

31.12.2023

0.4553

ex 8108 20 00

30

Titane sous forme de poudre, dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,224 mm est supérieur ou égal à 90 % en poids

0 %

-

31.12.2023

0.6942

ex 8108 20 00

40

Lingot d’alliage de titane,

| — | d’une hauteur minimale de 17,8 cm, d’une longueur minimale de 180 cm et d’une largeur minimale de 48,3 cm, |
| --- | --- |

—

d’une hauteur minimale de 17,8 cm, d’une longueur minimale de 180 cm et d’une largeur minimale de 48,3 cm,

| — | d’un poids minimal de 680 kg, |
| --- | --- |

—

d’un poids minimal de 680 kg,

contenant, en poids, les éléments d’alliage, suivants:

| — | 3 % ou plus mais pas plus de 6 % d’aluminium, |
| --- | --- |

—

3 % ou plus mais pas plus de 6 % d’aluminium,

| — | 2,5 % ou plus mais pas plus de 5 % d’étain, |
| --- | --- |

—

2,5 % ou plus mais pas plus de 5 % d’étain,

| — | 2,5 % ou plus mais pas plus de 4,5 % de zirconium, |
| --- | --- |

—

2,5 % ou plus mais pas plus de 4,5 % de zirconium,

| — | 0,2 % ou plus mais pas plus de 1 % de niobium, |
| --- | --- |

—

0,2 % ou plus mais pas plus de 1 % de niobium,

| — | 0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de molybdène, |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus mais pas plus de 1 % de molybdène,

| — | 0,1 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de silicium |
| --- | --- |

—

0,1 % ou plus mais pas plus de 0,5 % de silicium

0 %

p/st

31.12.2020

0.6943

ex 8108 20 00

55

Lingot d’alliage de titane

| — | d’une hauteur minimale de 17,8 cm, d’une longueur minimale de 180 cm et d’une largeur minimale de 48,3 cm, |
| --- | --- |

—

d’une hauteur minimale de 17,8 cm, d’une longueur minimale de 180 cm et d’une largeur minimale de 48,3 cm,

| — | d’un poids minimal de 680 kg, |
| --- | --- |

—

d’un poids minimal de 680 kg,

contenant, en poids, les éléments d’alliage suivants:

| — | 3 % ou plus, mais pas plus de 7 % d’aluminium, |
| --- | --- |

—

3 % ou plus, mais pas plus de 7 % d’aluminium,

| — | 1 % ou plus, mais pas plus de 5 % d’étain, |
| --- | --- |

—

1 % ou plus, mais pas plus de 5 % d’étain,

| — | 3 % ou plus, mais pas plus de 5 % de zinc, |
| --- | --- |

—

3 % ou plus, mais pas plus de 5 % de zinc,

| — | 4 % ou plus, mais pas plus de 8 % de molybdène |
| --- | --- |

—

4 % ou plus, mais pas plus de 8 % de molybdène

0 %

p/st

31.12.2020

0.6944

ex 8108 20 00

60

Lingot d’alliage de titane:

| — | d’un diamètre minimal de 63,5 cm et d’une longueur minimale de 450 cm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre minimal de 63,5 cm et d’une longueur minimale de 450 cm,

| — | d’un poids minimal de 6 350 kg, |
| --- | --- |

—

d’un poids minimal de 6 350 kg,

contenant, en poids, les éléments d’alliage suivants:

| — | 5,5 % ou plus, mais pas plus de 6,7 % d’aluminium, |
| --- | --- |

—

5,5 % ou plus, mais pas plus de 6,7 % d’aluminium,

| — | 3,7 % ou plus, mais pas plus de 4,9 % de vanadium |
| --- | --- |

—

3,7 % ou plus, mais pas plus de 4,9 % de vanadium

0 %

p/st

31.12.2020

0.7310

ex 8108 20 00

70

Feuille calandrée en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une hauteur de 20,3 cm ou plus mais pas plus de 23,3 cm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 20,3 cm ou plus mais pas plus de 23,3 cm,

| — | une longueur de 246,1 cm ou plus mais pas plus de 289,6 cm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 246,1 cm ou plus mais pas plus de 289,6 cm,

| — | une largeur de 40,6 cm ou plus mais pas plus de 46,7 cm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 40,6 cm ou plus mais pas plus de 46,7 cm,

| — | un poids de 820 kg ou plus mais pas plus de 965 kg, |
| --- | --- |

—

un poids de 820 kg ou plus mais pas plus de 965 kg,

contenant, en poids, les éléments d’alliage suivants:

| — | 5,2 % ou plus mais pas plus de 6,2 % d’aluminium, |
| --- | --- |

—

5,2 % ou plus mais pas plus de 6,2 % d’aluminium,

| — | 2,5 % ou plus mais pas plus de 4,8 % de vanadium |
| --- | --- |

—

2,5 % ou plus mais pas plus de 4,8 % de vanadium

0 %

p/st

31.12.2022

0.3211

ex 8108 30 00

10

Déchets et débris de titane et d’alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d’aluminium

0 %

-

31.12.2023

0.4363

(*1)ex 8108 90 30

10

Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 65040

0 %

-

31.12.2024

0.7330

ex 8108 90 30

15

Fils ou barres en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une section transversale pleine et constante en forme disque, |
| --- | --- |

—

une section transversale pleine et constante en forme disque,

| — | d’un diamètre de 0,8 mm mais pas plus de 5 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 0,8 mm mais pas plus de 5 mm,

| — | une teneur en aluminium de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,7 %, |
| --- | --- |

—

une teneur en aluminium de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,7 %,

| — | une teneur en silicone de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,6 %, |
| --- | --- |

—

une teneur en silicone de 0,3 % en poids mais pas plus de 0,6 %,

| — | une teneur en niobium de 0,1 % en poids mais pas plus de 0,3 %, |
| --- | --- |

—

une teneur en niobium de 0,1 % en poids mais pas plus de 0,3 %,

| — | une teneur en fer n’excédant pas 0,2 % en poids |
| --- | --- |

—

une teneur en fer n’excédant pas 0,2 % en poids

0 %

-

31.12.2022

0.4904

ex 8108 90 30

25

Barres, tiges et fil en alliage de titane, aluminium et vanadium (TiAl6V4) conformes aux normes AMS 4928, 4965 ou 4967

0 %

-

31.12.2020

0.7077

(*1)ex 8108 90 30

60

Titane sous forme de billettes forgées cylindriques,

| — | d’une pureté égale ou supérieure à 99,995 % en poids, |
| --- | --- |

—

d’une pureté égale ou supérieure à 99,995 % en poids,

| — | d’un diamètre de 140 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 140 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm,

| — | d’un poids de 5 kg ou plus mais n’excédant pas 300 kg |
| --- | --- |

—

d’un poids de 5 kg ou plus mais n’excédant pas 300 kg

0 %

p/st

31.12.2021

0.5351

ex 8108 90 30

70

Fil composé d’un alliage de titane contenant en poids:

| — | 22 % (± 1 %) de vanadium, et |
| --- | --- |

—

22 % (± 1 %) de vanadium, et

| — | 4 % (±0,5 %) d’aluminium, |
| --- | --- |

—

4 % (±0,5 %) d’aluminium,

ou

| — | 15 % (± 1 %) de vanadium, |
| --- | --- |

—

15 % (± 1 %) de vanadium,

| — | 3 % (±0,5 %) de chrome, |
| --- | --- |

—

3 % (±0,5 %) de chrome,

| — | 3 % (±0,5 %) d’étain, et |
| --- | --- |

—

3 % (±0,5 %) d’étain, et

| — | 3 % (±0,5 %) d’aluminium |
| --- | --- |

—

3 % (±0,5 %) d’aluminium

0 %

-

31.12.2021

0.7285

ex 8108 90 50

45

Tôles, bandes et feuilles de titane non allié laminées à froid ou à chaud présentant:

| — | une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 100 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 100 mm,

| — | une longueur n’excédant pas 14 m, et |
| --- | --- |

—

une longueur n’excédant pas 14 m, et

| — | une largeur n’excédant pas 4 m |
| --- | --- |

—

une largeur n’excédant pas 4 m

0 %

-

31.12.2022

0.5352

ex 8108 90 50

55

Tôles, bandes et feuilles en alliage de titane

0 %

-

31.12.2021

0.6524

(*1)ex 8108 90 50

80

Tôles, bandes et feuilles de titane non allié

| — | d’une largeur supérieure à 750 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur supérieure à 750 mm,

| — | d’une épaisseur maximal de 3 mm |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur maximal de 3 mm

0 %

-

31.12.2024

0.6500

(*1)ex 8108 90 50

85

Feuilles de titane non allié :

| — | contenant plus de 0,07 % en poids d’oxygène (O2), |
| --- | --- |

—

contenant plus de 0,07 % en poids d’oxygène (O2),

| — | d’une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 2,5 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 0,4 mm ou plus mais pas plus de 2,5 mm,

| — | d’une dureté Vickers HV1 de moins de 170, |
| --- | --- |

—

d’une dureté Vickers HV1 de moins de 170,

du type utilisé pour la fabrication de tubes soudés pour condenseurs de centrales nucléaires

0 %

-

31.12.2024

0.7293

ex 8108 90 60

30

Tubes et tuyaux sans soudure en titane ou alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:

| — | un diamètre de 19 mm mais pas plus de 159 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 19 mm mais pas plus de 159 mm,

| — | une épaisseur de paroi de 0,4 mm mais pas plus de 8 mm, et |
| --- | --- |

—

une épaisseur de paroi de 0,4 mm mais pas plus de 8 mm, et

| — | une longueur maximale de 18 m |
| --- | --- |

—

une longueur maximale de 18 m

0 %

-

31.12.2022

0.5353

ex 8108 90 90

ex 9003 90 00

30

20

Parties de montures de lunettes, y compris:

| — | les branches de lunettes, |
| --- | --- |

—

les branches de lunettes,

| — | les ébauches utilisées pour la fabrication de pièces de lunettes, et |
| --- | --- |

—

les ébauches utilisées pour la fabrication de pièces de lunettes, et

| — | les boulons des types utilisés pour les montures de lunettes, |
| --- | --- |

—

les boulons des types utilisés pour les montures de lunettes,

composées d’un alliage de titane

0 %

p/st

31.12.2021

0.2515

ex 8109 20 00

10

Zirconium non allié, sous forme d’éponges ou de lingots, contenant plus de 0,01 % en poids de hafnium destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes, barres ou lingots obtenus par refusion pour l’industrie chimique (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3415

ex 8110 10 00

10

Antimoine sous forme de lingots

0 %

-

31.12.2023

0.3413

ex 8112 99 30

10

Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres

0 %

-

31.12.2023

0.5354

ex 8113 00 20

10

Cermets en forme de blocs, contenant en poids 60 % ou plus d’aluminium et 5 % ou plus de carbure de bore

0 %

-

31.12.2023

0.4316

ex 8113 00 90

10

Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques

0 %

-

31.12.2022

0.6805

ex 8113 00 90

20

Entretoises sous forme de pavés droits en composite d’aluminium-carbure de silicium (AlSiC) utilisées dans les modules IGBT

0 %

-

31.12.2020

0.6416

(*1)ex 8207 19 10

10

Inserts pour outils de forage avec partie travaillante en aggloméré de diamants

0 %

p/st

31.12.2024

0.5570

ex 8207 30 10

10

Jeu d’outils de presse transfert et/ou de presse tandem, pour le forçage à froid, la compression, l’étirage, la coupe, la découpe, le pliage, le bordage et le poinçonnage des tôles, destiné à la fabrication de pièces de châssis de véhicules à moteur (4)

0 %

p/st

31.12.2022

0.7693

ex 8301 20 00

10

Dispositif antivol pour colonne de direction mécanique ou électromécanique:

| — | d’une hauteur de 10,5 cm (± 3 cm), |
| --- | --- |

—

d’une hauteur de 10,5 cm (± 3 cm),

| — | d’une largeur de 6,5 cm (± 3 cm), |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 6,5 cm (± 3 cm),

| — | dans un boîtier métallique, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier métallique,

| — | équipé ou non d’un support, |
| --- | --- |

—

équipé ou non d’un support,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.5024

(*1)ex 8301 60 00

ex 8413 91 00

ex 8419 90 85

ex 8438 90 00

ex 8468 90 00

ex 8476 90 90

ex 8479 90 70

ex 8481 90 00

ex 8503 00 99

ex 8515 90 80

ex 8537 10 98

ex 8708 91 20

ex 8708 91 99

ex 8708 99 10

ex 8708 99 97

20

40

30

20

20

20

83

30

70

30

70

10

20

50

40

Claviers en silicone ou plastique,

| — | comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois, |
| --- | --- |

—

comprenant ou non des parties en métal, plastique, résine époxy renforcée de fibre de verre ou bois,

| — | même imprimés ou traités en surface, |
| --- | --- |

—

même imprimés ou traités en surface,

| — | avec ou sans conducteurs électriques, |
| --- | --- |

—

avec ou sans conducteurs électriques,

| — | avec ou sans membrane collée sur le clavier, |
| --- | --- |

—

avec ou sans membrane collée sur le clavier,

| — | avec ou sans pellicule protectrice, |
| --- | --- |

—

avec ou sans pellicule protectrice,

| — | mono- ou multicouche |
| --- | --- |

—

mono- ou multicouche

0 %

p/st

31.12.2020

0.6954

ex 8302 20 00

20

Roulettes

| — | d’un diamètre extérieur de 21 mm ou plus, mais n’excédant pas 23 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre extérieur de 21 mm ou plus, mais n’excédant pas 23 mm,

| — | d’une largeur avec vis de 19 mm ou plus, mais n’excédant pas 23 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur avec vis de 19 mm ou plus, mais n’excédant pas 23 mm,

| — | avec un anneau extérieur en plastique en forme de U, |
| --- | --- |

—

avec un anneau extérieur en plastique en forme de U,

| — | avec une vis d’assemblage montée sur le diamètre intérieur et servant de bague intérieure |
| --- | --- |

—

avec une vis d’assemblage montée sur le diamètre intérieur et servant de bague intérieure

0 %

p/st

31.12.2020

0.7666

ex 8302 30 00

10

Support de fixation d’un système d’échappement:

| — | d’une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n’excédant pas 1,3 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n’excédant pas 1,3 mm,

| — | en aciers inoxydables de classe 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088, |
| --- | --- |

—

en aciers inoxydables de classe 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088,

| — | avec ou sans trou de fixation, |
| --- | --- |

—

avec ou sans trou de fixation,

utilisé dans la fabrication de systèmes d’échappement de véhicules automobiles (4)

0 %

-

31.12.2023

0.2602

ex 8309 90 90

10

Fonds de boîtes en aluminium:

| — | d’un diamètre de 99,00mm ou plus, mais n’excédant pas 136,5 mm (±1 mm), |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 99,00mm ou plus, mais n’excédant pas 136,5 mm (±1 mm),

| — | pourvus ou non d’une ouverture à “anneau tracteur” |
| --- | --- |

—

pourvus ou non d’une ouverture à “anneau tracteur”

0 %

p/st

31.12.2023

0.3947

ex 8401 30 00

20

Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires (4)

0 %

-

31.12.2023

0.6319

(*1)ex 8401 40 00

10

Barres de commande absorbantes en acier inoxydable, contenant des éléments chimiques absorbeurs de neutrons

0 %

p/st

31.12.2024

0.3830

(*1)ex 8407 33 20

ex 8407 33 80

ex 8407 90 80

ex 8407 90 90

10

10

10

10

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d’une puissance d’au moins 6 kW ou plus mais n’excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication:

| — | de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11 , 8433 19 et 8433 20 , |
| --- | --- |

—

de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11 , 8433 19 et 8433 20 ,

| — | de tracteurs des sous-positions 8701 91 90 , 8701 92 90 , dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon, |
| --- | --- |

—

de tracteurs des sous-positions 8701 91 90 , 8701 92 90 , dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon,

| — | de tondeuses avec un moteur à 4 temps d’une cylindrée de 300 cm3 minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 , ou |
| --- | --- |

—

de tondeuses avec un moteur à 4 temps d’une cylindrée de 300 cm3 minimum relevant de la sous-position 8433 20 10 , ou

| — | de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20  (4) |
| --- | --- |

—

de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20  (4)

0 %

-

31.12.2022

0.3828

ex 8407 90 10

10

Moteurs à essence à quatre temps, d’une cylindrée n’excédant pas 250cm3, destinés à la fabrication d’outils de jardinage des positions 8432, 8433, 8436 ou 8508 (4)

0 %

-

31.12.2021

0.4996

ex 8407 90 90

20

Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié(GPL), présentant

| — | 6 cylindres, |
| --- | --- |

—

6 cylindres,

| — | une puissance de 75 kW au minimum et de 80 kW au maximum, |
| --- | --- |

—

une puissance de 75 kW au minimum et de 80 kW au maximum,

| — | des soupapes d’admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance, |
| --- | --- |

—

des soupapes d’admission et de refoulement modifiées de façon à fonctionner en continu pour les applications nécessitant une grande puissance,

utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 8427 (4)

0 %

-

31.12.2020

0.2598

ex 8408 90 41

20

Moteurs diesel, d’une puissance n’excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (4)

0 %

-

31.12.2023

0.2595

ex 8408 90 43

20

Moteurs diesel, d’une puissance n’excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (4)

0 %

-

31.12.2023

0.5544

ex 8408 90 43

ex 8408 90 45

ex 8408 90 47

40

30

50

Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d’une:

| — | cylindrée maximale de 3 850 cm3, et |
| --- | --- |

—

cylindrée maximale de 3 850 cm3, et

| — | d’une puissance nominale de 15 kW ou plus, mais n’excédant pas 85 kW, |
| --- | --- |

—

d’une puissance nominale de 15 kW ou plus, mais n’excédant pas 85 kW,

destiné à la fabrication des véhicules de la position 8427 (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7027

ex 8409 91 00

40

Injecteur de carburant à valve électro-magnétique pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion des moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles  (4)

0 %

-

31.12.2021

0.6752

ex 8409 91 00

ex 8409 99 00

50

55

Collecteur d’échappement avec élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs, présentant:

| — | une résistance à la chaleur n’excédant pas 1 050 °C, |
| --- | --- |

—

une résistance à la chaleur n’excédant pas 1 050 °C,

| — | un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine de 28 mm ou plus mais n’excédant pas 181 mm |
| --- | --- |

—

un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine de 28 mm ou plus mais n’excédant pas 181 mm

0 %

p/st

31.12.2023

0.7670

ex 8409 91 00

60

Module d’admission d’air pour les cylindres de moteur comprenant:

| — | un tuyau d’admission, |
| --- | --- |

—

un tuyau d’admission,

| — | un capteur de pression, |
| --- | --- |

—

un capteur de pression,

| — | un papillon électrique, |
| --- | --- |

—

un papillon électrique,

| — | des tuyaux, |
| --- | --- |

—

des tuyaux,

| — | des supports, |
| --- | --- |

—

des supports,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7661

ex 8409 91 00

70

Collecteur d’admission, exclusivement destiné à être utilisé pour la construction de véhicules automobiles, présentant:

| — | une largeur de 40 mm ou plus mais n’excédant pas 70 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 40 mm ou plus mais n’excédant pas 70 mm,

| — | des soupapes d’une longueur de 250 mm ou plus mais n’excédant pas 350 mm, |
| --- | --- |

—

des soupapes d’une longueur de 250 mm ou plus mais n’excédant pas 350 mm,

| — | un volume d’air de 5,2 litres, et |
| --- | --- |

—

un volume d’air de 5,2 litres, et

| — | un système électrique de régulation du débit qui offre une performance maximale à plus de 3 200 tours/minute (4) |
| --- | --- |

—

un système électrique de régulation du débit qui offre une performance maximale à plus de 3 200 tours/minute (4)

0 %

-

31.12.2023

0.5199

ex 8409 99 00

ex 8479 90 70

10

85

Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur

0 %

p/st

31.12.2021

0.7160

ex 8409 99 00

40

Couvre-culasse en plastique ou en aluminium doté:

| — | d’un capteur de position de l’arbre à cames (CMPS), |
| --- | --- |

—

d’un capteur de position de l’arbre à cames (CMPS),

| — | de fixations métalliques pour le montage sur un moteur, et |
| --- | --- |

—

de fixations métalliques pour le montage sur un moteur, et

| — | de deux ou plusieurs joints d’étanchéité, |
| --- | --- |

—

de deux ou plusieurs joints d’étanchéité,

destiné à être utilisé dans la construction de moteurs de véhicules automobiles (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.7236

ex 8409 99 00

60

Collecteur d’admission qui alimente en air les cylindres du moteur, comprenant au moins:

| — | un régulateur, |
| --- | --- |

—

un régulateur,

| — | un capteur de la pression de suralimentation |
| --- | --- |

—

un capteur de la pression de suralimentation

destiné à être utilisé dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7667

ex 8409 99 00

65

Dispositif de recyclage des gaz d’échappement comprenant:

| — | une unité de commande, |
| --- | --- |

—

une unité de commande,

| — | un papillon d’air, |
| --- | --- |

—

un papillon d’air,

| — | un tuyau d’admission, |
| --- | --- |

—

un tuyau d’admission,

| — | un conduit d’évacuation, |
| --- | --- |

—

un conduit d’évacuation,

utilisé dans la fabrication de moteurs diesel de véhicules à moteur (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7234

ex 8409 99 00

70

Soupape d’admission et d’échappement en alliage métallique présentant une dureté Rockwell de 20 HRC mais pas plus de 50 HRC, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (4)

0 %

-

31.12.2021

0.7718

(*1)ex 8409 99 00

ex 8479 89 97

75

45

Rampe d’alimentation à haute pression en acier perlite-ferritique galvanisé:

| — | au moins un capteur de pression et une soupape, |
| --- | --- |

—

au moins un capteur de pression et une soupape,

| — | une longueur de 314 mm ou plus, mais n’excédant pas 322 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 314 mm ou plus, mais n’excédant pas 322 mm,

| — | une pression de fonctionnement n’excédant pas 225 MPa, |
| --- | --- |

—

une pression de fonctionnement n’excédant pas 225 MPa,

| — | une température d’entrée ne dépassant pas 95 °C, |
| --- | --- |

—

une température d’entrée ne dépassant pas 95 °C,

| — | une température ambiante de -45 °C ou plus, mais n’excédant pas 145 °C, |
| --- | --- |

—

une température ambiante de -45 °C ou plus, mais n’excédant pas 145 °C,

utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (4)

0 %

-

31.12.2024

0.7233

ex 8409 99 00

80

Injecteur d’huile à haute pression destiné au refroidissement et à la lubrification des pistons du moteur présentant:

| — | une pression d’ouverture de 1 bar mais pas plus de 3 bars, |
| --- | --- |

—

une pression d’ouverture de 1 bar mais pas plus de 3 bars,

| — | une pression de fermeture supérieure à 0,7 bar, |
| --- | --- |

—

une pression de fermeture supérieure à 0,7 bar,

| — | une valve unidirectionnelle |
| --- | --- |

—

une valve unidirectionnelle

destiné à être utilisé dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7716

(*1)ex 8409 99 00

85

Durite de refroidissement de turbocompresseur contenant:

| — | un conduit en alliage d’aluminium muni d’au moins un support métallique et d’au moins deux trous de fixation, |
| --- | --- |

—

un conduit en alliage d’aluminium muni d’au moins un support métallique et d’au moins deux trous de fixation,

| — | une gaine en caoutchouc avec clips, |
| --- | --- |

—

une gaine en caoutchouc avec clips,

| — | une bride en acier inoxydable très résistante à la corrosion [SUS430JIL], |
| --- | --- |

—

une bride en acier inoxydable très résistante à la corrosion [SUS430JIL],

utilisée dans la fabrication de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6751

ex 8411 99 00

20

Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs:

| — | en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al6MoNb ou DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi ou DIN G- NiCr12Al6MoNb ou AMS AISI:686, |
| --- | --- |

—

en alliage à base de nickel (fonderie de précision) conforme aux normes DIN G- NiCr13Al6MoNb ou DIN G- NiCr13Al16MoNb ou DIN G- NiCo10W10Cr9AlTi ou DIN G- NiCr12Al6MoNb ou AMS AISI:686,

| — | présentant une résistance à la chaleur n’excédant pas 1 100 °C, |
| --- | --- |

—

présentant une résistance à la chaleur n’excédant pas 1 100 °C,

| — | d’un diamètre de 28 mm, mais pas plus de 180 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 28 mm, mais pas plus de 180 mm,

| — | d’une hauteur de 20 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm |
| --- | --- |

—

d’une hauteur de 20 mm ou plus, mais pas plus de 150 mm

0 %

p/st

31.12.2022

0.7225

ex 8411 99 00

30

Élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs, présentant:

| — | une résistance à la chaleur n’excédant pas 1 050 °C, |
| --- | --- |

—

une résistance à la chaleur n’excédant pas 1 050 °C,

| — | un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine de 28 mm ou plus mais n’excédant pas 181 mm |
| --- | --- |

—

un diamètre du trou laissé pour insérer la roue de la turbine de 28 mm ou plus mais n’excédant pas 181 mm

0 %

p/st

31.12.2021

0.5975

(*1)ex 8412 39 00

20

Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage:

| — | avec ou sans soupape et manchon de raccordement, dont la course est comprise entre 20 et 40 mm, |
| --- | --- |

—

avec ou sans soupape et manchon de raccordement, dont la course est comprise entre 20 et 40 mm,

| — | d’une longueur n’excédant pas 350 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur n’excédant pas 350 mm,

| — | d’un diamètre n’excédant pas 75 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre n’excédant pas 75 mm,

| — | d’une hauteur n’excédant pas 110 mm |
| --- | --- |

—

d’une hauteur n’excédant pas 110 mm

0 %

p/st

31.12.2023

0.7161

ex 8413 30 20

30

Pompe à haute pression monocylindre à piston radial pour injection directe d’essence:

| — | d’une pression de 200 bars ou plus mais ne dépassant pas 350 bars, |
| --- | --- |

—

d’une pression de 200 bars ou plus mais ne dépassant pas 350 bars,

| — | équipée d’un régulateur de débit, et |
| --- | --- |

—

équipée d’un régulateur de débit, et

| — | munie d’une soupape de surpression, |
| --- | --- |

—

munie d’une soupape de surpression,

destinée à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles (4)

0 %

-

31.12.2021

0.4903

ex 8413 70 35

20

Pompe centrifuge monocellulaire présentant les caractéristiques suivantes:

| — | débit minimal de 400 cm3 de liquide par minute, |
| --- | --- |

—

débit minimal de 400 cm3 de liquide par minute,

| — | niveau sonore limité à 6 dBA, |
| --- | --- |

—

niveau sonore limité à 6 dBA,

| — | diamètre interne de l’ouverture d’aspiration et de l’orifice de refoulement n’excédant pas 15 mm, |
| --- | --- |

—

diamètre interne de l’ouverture d’aspiration et de l’orifice de refoulement n’excédant pas 15 mm,

| — | fonctionnelle jusqu’à une température ambiante de -10°C |
| --- | --- |

—

fonctionnelle jusqu’à une température ambiante de -10°C

0 %

-

31.12.2020

0.6346

(*1)ex 8413 91 00

30

Couvercle de pompe à carburant:

| — | composé d’alliages d’aluminium, |
| --- | --- |

—

composé d’alliages d’aluminium,

| — | d’un diamètre de 38 mm ou de 50 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 38 mm ou de 50 mm,

| — | avec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surface, |
| --- | --- |

—

avec deux rainures concentriques et annulaires gravées sur sa surface,

| — | anodisés, |
| --- | --- |

—

anodisés,

du type utilisé dans les véhicules automobiles équipés d’un moteur à essence

0 %

p/st

31.12.2024

0.7669

ex 8414 10 25

30

Pompe à cylindres en tandem composée:

| — | d’une pompe à huile présentant un débit de 21,6 cc/tour (± 2 cc/tour) et une pression de service de 1,5 bar à 1 000 tours/minute, |
| --- | --- |

—

d’une pompe à huile présentant un débit de 21,6 cc/tour (± 2 cc/tour) et une pression de service de 1,5 bar à 1 000 tours/minute,

| — | d’une pompe à vide présentant un débit de 120 cc/tour (± 12 cc/tour) et une performance de -666 mbar en 6 secondes à 750 tours/minute, |
| --- | --- |

—

d’une pompe à vide présentant un débit de 120 cc/tour (± 12 cc/tour) et une performance de -666 mbar en 6 secondes à 750 tours/minute,

utilisée dans la fabrication de moteurs de véhicules automobiles (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7691

ex 8414 10 89

30

Pompe à vide électrique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | bus de données CAN, |
| --- | --- |

—

bus de données CAN,

| — | avec ou sans tuyau flexible en caoutchouc, |
| --- | --- |

—

avec ou sans tuyau flexible en caoutchouc,

| — | câble de raccordement avec connecteur, |
| --- | --- |

—

câble de raccordement avec connecteur,

| — | support de fixations, |
| --- | --- |

—

support de fixations,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.4727

(*1)ex 8414 30 81

50

Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d’une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d’une cylindrée n’excédant pas 35 cm3, du type utilisé dans les équipements frigorifiques

0 %

-

31.12.2024

0.6160

ex 8414 30 81

ex 8414 80 73

60

30

Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides réfrigérants à base d’hydrocarbures fluorés (HFC):

| — | alimentés par moteur à courant alternatif monophasé “on-off” ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC , BrushLess direct current) à vitesse variable, |
| --- | --- |

—

alimentés par moteur à courant alternatif monophasé “on-off” ou par moteur à courant continu sans balais (BLDC , BrushLess direct current) à vitesse variable,

| — | d’une puissance nominale inférieure ou égale à 1,5 kW |
| --- | --- |

—

d’une puissance nominale inférieure ou égale à 1,5 kW

du type de ceux utilisés pour la production de sèche-linge domestiques à tambour avec pompe à chaleur

0 %

-

31.12.2023

0.2593

ex 8414 30 89

20

Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d’une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW

0 %

-

31.12.2023

0.7694

ex 8414 30 89

30

Compresseur à spirale, à arbre ouvert, avec un mécanisme d’embrayage, d’une puissance de plus de 0,4 kW, pour la climatisation des véhicules, utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.4891

ex 8414 59 25

40

Ventilateur hélicoïde équipé d’un moteur électrique, d’une puissance n’excédant pas 2 W, utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 8528 (4)

0 %

-

31.12.2020

0.7595

ex 8414 59 35

20

Ventilateur à aubes radiales présentant:

| — | une dimension de 25 mm (hauteur) x 85 mm (largeur) x 85 mm (profondeur), |
| --- | --- |

—

une dimension de 25 mm (hauteur) x 85 mm (largeur) x 85 mm (profondeur),

| — | un poids de 120 g, |
| --- | --- |

—

un poids de 120 g,

| — | une tension nominale de 13,6 V en courant continu, |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 13,6 V en courant continu,

| — | une tension de fonctionnement de 9 V DC ou plus mais n’excédant pas 16 V en courant continu, |
| --- | --- |

—

une tension de fonctionnement de 9 V DC ou plus mais n’excédant pas 16 V en courant continu,

| — | un courant nominal de 1,1 A (TYP), |
| --- | --- |

—

un courant nominal de 1,1 A (TYP),

| — | une puissance nominale de 15 W, |
| --- | --- |

—

une puissance nominale de 15 W,

| — | une vitesse de rotation de 500 tours par minute ou plus mais n’excédant pas 4 800 tours/minute (roue libre), |
| --- | --- |

—

une vitesse de rotation de 500 tours par minute ou plus mais n’excédant pas 4 800 tours/minute (roue libre),

| — | un débit d’air n’excédant pas 17,5 litres/s, |
| --- | --- |

—

un débit d’air n’excédant pas 17,5 litres/s,

| — | une pression d’air n’excédant pas 16 mm H2O ≈ 157 Pa, |
| --- | --- |

—

une pression d’air n’excédant pas 16 mm H2O ≈ 157 Pa,

| — | une pression sonore globale n’excédant pas 58 dB(A) à 4 800 tours/minute, et |
| --- | --- |

—

une pression sonore globale n’excédant pas 58 dB(A) à 4 800 tours/minute, et

une interface FIN (Fan Interconnect Network) pour la communication avec l’unité de commande de chauffage et de climatisation utilisée dans les systèmes de ventilation des sièges de voiture

0 %

-

31.12.2023

0.7317

ex 8414 80 22

ex 8414 80 80

20

20

Compresseur d’air à membrane présentant les caractéristiques suivantes:

| — | un flux de 4,5 l/min mais pas plus de 7 l/min, |
| --- | --- |

—

un flux de 4,5 l/min mais pas plus de 7 l/min,

| — | une puissance d’entrée n’excédant pas 8,1 W, et |
| --- | --- |

—

une puissance d’entrée n’excédant pas 8,1 W, et

| — | une surpression n’excédant pas 400 hPa (0,4 bar) |
| --- | --- |

—

une surpression n’excédant pas 400 hPa (0,4 bar)

d’un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles

0 %

-

31.12.2022

0.2507

(*1)ex 8414 90 00

20

Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles (4)

0 %

p/st

31.12.2024

0.3386

ex 8414 90 00

30

Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles (4)

0 %

p/st

31.12.2023

0.4027

ex 8414 90 00

40

Partie d’entraînement, utilisée pour compresseurs d’air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (4)

0 %

p/st

31.12.2023

0.6841

ex 8415 90 00

30

Récepteur/déshydrateur amovible, en aluminium, fabriqué par soudure à l’arc électrique, équipé d’un bloc raccord, comprenant des éléments en polyamide et en céramique:

| — | d’une longueur de 166 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 166 mm (± 1 mm),

| — | d’un diamètre de 70 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 70 mm (± 1 mm),

| — | d’une capacité interne d’au moins 280 cm3, |
| --- | --- |

—

d’une capacité interne d’au moins 280 cm3,

| — | d’un degré d’absorption d’eau d’au moins 17 g, |
| --- | --- |

—

d’un degré d’absorption d’eau d’au moins 17 g,

| — | d’une pureté interne exprimée en quantité d’impuretés admissible inférieure ou égale à 0,9 mg/dm2, |
| --- | --- |

—

d’une pureté interne exprimée en quantité d’impuretés admissible inférieure ou égale à 0,9 mg/dm2,

du type utilisé dans les systèmes de climatisation pour voiture

0 %

p/st

31.12.2020

0.6842

ex 8415 90 00

40

Bloc d’aluminium muni de connecteurs pliés et extrudés, fabriqué par brasage à la flamme, du type utilisé dans les systèmes de climatisation pour voitures

0 %

p/st

31.12.2020

0.6860

ex 8415 90 00

55

Récepteur/déshydrateur amovible en aluminium, fabriqué par soudure à l’arc électrique, comprenant des éléments en polyamide et en céramique:

| — | d’une longueur de 143 mm mais pas plus de 292 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 143 mm mais pas plus de 292 mm,

| — | d’un diamètre de 31 mm mais pas plus de 99 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 31 mm mais pas plus de 99 mm,

| — | d’une longueur de grain n’excédant pas 0,2 mm et d’une épaisseur n’excédant pas 0,06 mm, et |
| --- | --- |

—

d’une longueur de grain n’excédant pas 0,2 mm et d’une épaisseur n’excédant pas 0,06 mm, et

| — | d’un diamètre de particule solide n’excédant pas 0,06 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de particule solide n’excédant pas 0,06 mm,

du type utilisé dans les systèmes de climatisation pour voiture

0 %

p/st

31.12.2020

0.4133

ex 8418 99 10

70

Évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.6231

(*1)ex 8421 21 00

20

Système de prétraitement de l’eau comprenant un ou plusieurs des éléments suivants, intégrant ou non des modules de stérilisation et de désinfection de ces éléments:

| — | Système d’ultrafiltration, |
| --- | --- |

—

Système d’ultrafiltration,

| — | Système de filtration au carbone, |
| --- | --- |

—

Système de filtration au carbone,

| — | Système adoucisseur d’eau, |
| --- | --- |

—

Système adoucisseur d’eau,

destiné à une utilisation dans un laboratoire biopharmaceutique

0 %

p/st

31.12.2024

0.3375

ex 8421 99 90

91

Parties d’appareils pour la purification de l’eau par osmose inverse, se composant d’un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l’autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre

0 %

p/st

31.12.2023

0.7039

ex 8424 89 70

20

Lave-phares mécanique pour voiture particulière équipé d’un tuyau télescopique, de buses haute pression et de colliers de montage, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2021

0.5831

ex 8431 20 00

30

Essieu moteur avec différentiel, boîte de réduction, couronne d’entraînement et arbre de transmission, destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules du position 8427 (4)

0 %

p/st

31.12.2022

0.6193

ex 8431 20 00

40

Radiateur à âme en aluminium et réservoir en plastique avec structure de support intégrale en acier et corps ouvert à dessin carré à 9 ailettes par pouce, destiné à la fabrication de véhicules relevant de la position 8427 (4)

0 %

p/st

31.12.2023

0.6821

ex 8436 99 00

10

Partie comportant:

| — | un moteur monophasé à courant alternatif, |
| --- | --- |

—

un moteur monophasé à courant alternatif,

| — | un train épicycloïdal, |
| --- | --- |

—

un train épicycloïdal,

| — | une lame coupante, |
| --- | --- |

—

une lame coupante,

et contenant ou non:

| — | un condensateur, |
| --- | --- |

—

un condensateur,

| — | une partie équipée d’un boulon fileté, |
| --- | --- |

—

une partie équipée d’un boulon fileté,

destinée à la fabrication de broyeurs de végétaux (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.3374

ex 8439 99 00

10

Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d’une longueur de 3 000 mm ou plus et d’un diamètre extérieur de 550 mm ou plus

0 %

p/st

31.12.2023

0.2599

ex 8477 80 99

10

Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 3921

0 %

p/st

31.12.2023

0.7517

ex 8479 89 97

35

Unité mécanique assurant le mouvement de l’arbre à cames, comprenant:

| — | 8 chambres d’huile, |
| --- | --- |

—

8 chambres d’huile,

| — | une gamme de phase d’au moins 38° mais n’excédant pas 62, |
| --- | --- |

—

une gamme de phase d’au moins 38° mais n’excédant pas 62,

| — | une roue dentée en acier et/ou en alliage d’acier, |
| --- | --- |

—

une roue dentée en acier et/ou en alliage d’acier,

| — | un rotor en acier et/ou en alliage d’acier |
| --- | --- |

—

un rotor en acier et/ou en alliage d’acier

0 %

-

31.12.2023

0.6230

ex 8479 89 97

60

Bioréacteur pour la culture biopharmaceutique de cellules

| — | dont les surfaces intérieures sont en acier inoxydable austénitique, |
| --- | --- |

—

dont les surfaces intérieures sont en acier inoxydable austénitique,

| — | avec une capacité de traitement allant jusqu’à 15 000 litres, |
| --- | --- |

—

avec une capacité de traitement allant jusqu’à 15 000 litres,

| — | combiné ou non avec un système de “nettoyage en cours de processus” et/ou un récipient de culture spécial couplé |
| --- | --- |

—

combiné ou non avec un système de “nettoyage en cours de processus” et/ou un récipient de culture spécial couplé

0 %

p/st

31.12.2021

0.6573

(*1)ex 8479 89 97

70

Machine destinée à aligner et à fixer avec précision des lentilles à un ensemble caméra, pouvant réaliser l’alignement sur cinq axes, et destinée à les fixer en position au moyen d’un durcisseur époxy à deux composants

0 %

p/st

31.12.2024

0.6735

ex 8479 89 97

85

Presse de compression à haute pression pour matériaux durs (“Link Press”):

| — | d’une pression de 16 000 tonnes, |
| --- | --- |

—

d’une pression de 16 000 tonnes,

| — | avec un plateau d’un diamètre de 1 100 mm (± 1mm), |
| --- | --- |

—

avec un plateau d’un diamètre de 1 100 mm (± 1mm),

| — | avec un cylindre principal de 1 400 mm (± 1mm), |
| --- | --- |

—

avec un cylindre principal de 1 400 mm (± 1mm),

| — | avec une trame de liaison fixe et flottante, un accumulateur hydraulique haute pression à pompes multiples et un système de pression, |
| --- | --- |

—

avec une trame de liaison fixe et flottante, un accumulateur hydraulique haute pression à pompes multiples et un système de pression,

| — | avec un dispositif de commande à double bras et des raccords pour les systèmes électriques et de canalisation, |
| --- | --- |

—

avec un dispositif de commande à double bras et des raccords pour les systèmes électriques et de canalisation,

| — | d’un poids total de 310 tonnes (± 10 tonnes), et |
| --- | --- |

—

d’un poids total de 310 tonnes (± 10 tonnes), et

| — | créant une pression de 30 000 atmosphères à 1 500 °C, au moyen d’un courant alternatif à basse fréquence (16 000 ampères) |
| --- | --- |

—

créant une pression de 30 000 atmosphères à 1 500 °C, au moyen d’un courant alternatif à basse fréquence (16 000 ampères)

0 %

p/st

31.12.2020

0.7158

ex 8479 90 70

87

Tuyau de carburant pour moteurs à explosion à pistons avec capteur de température du carburant, doté d’au moins deux tuyaux d’entrée et de trois tuyaux de sortie, destiné à être utilisé dans la fabrication de moteurs d’automobiles (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.7375

ex 8481 10 99

20

Régulateur de pression électromagnétique

| — | avec un noyau-plongeur, |
| --- | --- |

—

avec un noyau-plongeur,

| — | d’une étanchéité interne d’au moins 275 mPa, |
| --- | --- |

—

d’une étanchéité interne d’au moins 275 mPa,

| — | muni d’un connecteur en matière plastique à 2 broches en étain ou en argent |
| --- | --- |

—

muni d’un connecteur en matière plastique à 2 broches en étain ou en argent

0 %

-

31.12.2022

0.7424

(*1)ex 8481 10 99

40

Détendeurs dans un coffret en laiton:

| — | d’une longueur n’excédant pas 30 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d’une longueur n’excédant pas 30 mm (± 1 mm),

| — | d’une largeur n’excédant pas 18 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d’une largeur n’excédant pas 18 mm (± 1 mm),

du type incorporé dans les modules d’alimentation en carburant des véhicules à moteur

0 %

-

31.12.2022

0.4668

(*1)ex 8481 30 91

91

Clapets de non-retour en acier avec:

| — | une pression d’ouverture maximale de 800 kPa, |
| --- | --- |

—

une pression d’ouverture maximale de 800 kPa,

| — | un diamètre extérieur maximal de 37 mm |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur maximal de 37 mm

0 %

p/st

31.12.2024

0.3363

ex 8481 80 59

10

Vanne de régulation d’air, constituée d’un moteur pas à pas et d’un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant

0 %

p/st

31.12.2023

0.7155

ex 8481 80 59

20

Vanne régulatrice de pression, destinée à être incorporée dans les compresseurs à piston d’appareils pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.7380

ex 8481 80 59

30

Vanne de commande de débit bidirectionnelle avec boîtier, présentant:

| — | au moins 5, mais pas plus de 10 orifices de sortie d’un diamètre minimal de 0,09 mm mais n’excédant pas 0,2 mm, |
| --- | --- |

—

au moins 5, mais pas plus de 10 orifices de sortie d’un diamètre minimal de 0,09 mm mais n’excédant pas 0,2 mm,

| — | un débit d’au moins 550 cm3/minute, mais n’excédant pas 2000 cm3/minute, |
| --- | --- |

—

un débit d’au moins 550 cm3/minute, mais n’excédant pas 2000 cm3/minute,

| — | une pression de fonctionnement d’au moins 19 MPa mais n’excédant pas 300 MPa |
| --- | --- |

—

une pression de fonctionnement d’au moins 19 MPa mais n’excédant pas 300 MPa

0 %

-

31.12.2022

0.7377

ex 8481 80 59

40

Vanne de commande de débit

| — | fabriquée en acier, |
| --- | --- |

—

fabriquée en acier,

| — | dont l’orifice de sortie présente un diamètre d’au moins 0,1 mm mais n’excède pas 0,3 mm, |
| --- | --- |

—

dont l’orifice de sortie présente un diamètre d’au moins 0,1 mm mais n’excède pas 0,3 mm,

| — | dont l’orifice d’entrée présente un diamètre d’au moins 0,4 mm mais n’excède pas 1,3 mm, |
| --- | --- |

—

dont l’orifice d’entrée présente un diamètre d’au moins 0,4 mm mais n’excède pas 1,3 mm,

| — | revêtue de nitrure de chrome, |
| --- | --- |

—

revêtue de nitrure de chrome,

| — | dont la rugosité de surface est de 0,4 Rp |
| --- | --- |

—

dont la rugosité de surface est de 0,4 Rp

0 %

-

31.12.2022

0.7381

ex 8481 80 59

50

Vanne électromagnétique de régulation quantitative présentant:

| — | un piston, |
| --- | --- |

—

un piston,

| — | un solénoïde d’une résistance d’au moins 2,6 ohm, mais n’excédant pas 3 ohm |
| --- | --- |

—

un solénoïde d’une résistance d’au moins 2,6 ohm, mais n’excédant pas 3 ohm

0 %

-

31.12.2022

0.7382

ex 8481 80 59

60

Vanne électromagnétique pour le contrôle de la quantité

| — | dotée d’un solénoïde d’une résistance d’au moins 0,19 ohm, mais n’excédant pas 0,66 ohm, et d’une inductance n’excédant pas 1 mH |
| --- | --- |

—

dotée d’un solénoïde d’une résistance d’au moins 0,19 ohm, mais n’excédant pas 0,66 ohm, et d’une inductance n’excédant pas 1 mH

0 %

-

31.12.2022

0.5575

ex 8481 80 69

60

Vanne à quatre voies pour réfrigérants, comprenant:

| — | une valve de pilotage solénoïde |
| --- | --- |

—

une valve de pilotage solénoïde

| — | un corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivre |
| --- | --- |

—

un corps de vanne en laiton comprenant un tiroir et des connexions en cuivre

d’une pression de service pouvant atteindre 4,5 MPa

0 %

p/st

31.12.2022

0.7519

ex 8481 80 73

ex 8481 80 99

20

70

Soupape de réglage de pression et de débit commandée par électroaimant externe:

| — | en acier et/ou alliage(s) d’acier, |
| --- | --- |

—

en acier et/ou alliage(s) d’acier,

| — | sans circuit intégré, |
| --- | --- |

—

sans circuit intégré,

| — | d’une pression de fonctionnement n’excédant pas 1 000 kPa, |
| --- | --- |

—

d’une pression de fonctionnement n’excédant pas 1 000 kPa,

| — | d’un débit n’excédant pas 5 l/min, |
| --- | --- |

—

d’un débit n’excédant pas 5 l/min,

| — | sans électro-aimant |
| --- | --- |

—

sans électro-aimant

0 %

-

31.12.2023

0.7637

ex 8481 80 79

ex 8481 80 99

30

30

Robinet de service adapté aux gaz de type R410A ou R32 lors du raccordement d’unités intérieures et extérieures, présentant:

| — | une pression extérieure du corps de robinet de 6,3 MPa, |
| --- | --- |

—

une pression extérieure du corps de robinet de 6,3 MPa,

| — | un rapport de fuite inférieur à 1,6 g/a, |
| --- | --- |

—

un rapport de fuite inférieur à 1,6 g/a,

| — | un taux d’impuretés inférieur à 1,2 mg/PCS, |
| --- | --- |

—

un taux d’impuretés inférieur à 1,2 mg/PCS,

| — | une pression hermétique du corps de robinet de 4,2 MPa, |
| --- | --- |

—

une pression hermétique du corps de robinet de 4,2 MPa,

destiné à la fabrication de systèmes de climatisation (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7518

ex 8481 90 00

40

Soupape:

| — | servant à contrôler le débit de carburant, |
| --- | --- |

—

servant à contrôler le débit de carburant,

| — | constituée d’une tige et d’une tête, |
| --- | --- |

—

constituée d’une tige et d’une tête,

| — | percée de 8 trous sur la tête, |
| --- | --- |

—

percée de 8 trous sur la tête,

| — | en métal et/ou alliage(s) métallique(s) |
| --- | --- |

—

en métal et/ou alliage(s) métallique(s)

0 %

-

31.12.2023

0.6391

(*1)ex 8482 10 10

ex 8482 10 90

ex 8482 50 00

10

10

10

Roulements à billes et à cylindres:

| — | présentant un diamètre extérieur de 28 mm ou plus, mais n’excédant pas 140 mm, |
| --- | --- |

—

présentant un diamètre extérieur de 28 mm ou plus, mais n’excédant pas 140 mm,

| — | supportant une contrainte thermique supérieure à 150 °C à une pression de fonctionnement n’excédant pas 14 MPa, |
| --- | --- |

—

supportant une contrainte thermique supérieure à 150 °C à une pression de fonctionnement n’excédant pas 14 MPa,

pour la fabrication de machines destinées à la protection et au contrôle des réacteurs nucléaires dans les centrales nucléaires (4)

0 %

p/st

31.12.2024

0.7735

(*1)ex 8482 10 10

15

Roulements à billes présentant:

| — | un diamètre intérieur de 4 mm ou plus, mais n’excédant pas 9 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre intérieur de 4 mm ou plus, mais n’excédant pas 9 mm,

| — | un diamètre extérieur n’excédant pas 26 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur n’excédant pas 26 mm,

| — | une largeur n’excédant pas 8 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur n’excédant pas 8 mm,

destinés à la fabrication de moteurs électriques d’une gamme de 40 000 tours/min ou plus mais n’excédant pas 80 000 tours/min (4)

0 %

-

31.12.2024

0.7707

(*1)ex 8482 10 10

ex 8482 10 90

25

40

Roulements à billes / cartouches de roulements à billes:

| — | d’un diamètre intérieur de 3 mm ou plus, mais n’excédant pas 9 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre intérieur de 3 mm ou plus, mais n’excédant pas 9 mm,

| — | d’un diamètre extérieur de 17 mm ou plus, mais n’excédant pas 36 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre extérieur de 17 mm ou plus, mais n’excédant pas 36 mm,

| — | d’une largeur de 6 mm ou plus mais n’excédant pas 69 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 6 mm ou plus mais n’excédant pas 69 mm,

| — | fabriqués conformément à la norme ISO 492 — Classe 5 ou DIN 620 — P5 ou à la norme ANSI Standard 20 — ABEC 5, |
| --- | --- |

—

fabriqués conformément à la norme ISO 492 — Classe 5 ou DIN 620 — P5 ou à la norme ANSI Standard 20 — ABEC 5,

| — | pourvus de billes en céramique, |
| --- | --- |

—

pourvus de billes en céramique,

utilisés dans les turbocompresseurs (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5744

ex 8483 30 32

ex 8483 30 38

30

60

Corps de palier du type utilisé dans les turbocompresseurs:

| — | en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1561, ou en fonte ductile (fonderie de précision) conforme à la norme DIN 1560, |
| --- | --- |

—

en fonte grise (fonderie de précision) conforme à la norme DIN EN 1561, ou en fonte ductile (fonderie de précision) conforme à la norme DIN 1560,

| — | doté de chambres d’huile, |
| --- | --- |

—

doté de chambres d’huile,

| — | sans roulements, |
| --- | --- |

—

sans roulements,

| — | d’un diamètre de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 250 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 250 mm,

| — | d’une hauteur de 40 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

d’une hauteur de 40 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm,

| — | avec ou sans chambres d’eau et raccordements |
| --- | --- |

—

avec ou sans chambres d’eau et raccordements

0 %

p/st

31.12.2022

0.5202

ex 8483 40 29

50

Train d’engrenage de type roue cycloïdale, aux caractéristiques suivantes:

| — | couple nominal de 50 Nm ou plus mais n’excédant pas 9 000 Nm, |
| --- | --- |

—

couple nominal de 50 Nm ou plus mais n’excédant pas 9 000 Nm,

| — | rapports standards de 1:50 ou plus mais n’excédant pas 1:475, |
| --- | --- |

—

rapports standards de 1:50 ou plus mais n’excédant pas 1:475,

| — | rattrapage n’excédant pas un arc minute, |
| --- | --- |

—

rattrapage n’excédant pas un arc minute,

| — | rendement supérieur à 80 %, |
| --- | --- |

—

rendement supérieur à 80 %,

d’un type utilisé pour les bras de robots

0 %

p/st

31.12.2021

0.5977

ex 8483 40 29

60

Train épicycloïdal, d’un type utilisé dans les outils manuels électroportatifs, avec pour caractéristiques:

| — | un couple nominal de 25 Nm ou plus mais n’excédant pas 70 Nm, |
| --- | --- |

—

un couple nominal de 25 Nm ou plus mais n’excédant pas 70 Nm,

| — | des rapports standards de 1:12,7 ou plus mais n’excédant pas 1:64,3 |
| --- | --- |

—

des rapports standards de 1:12,7 ou plus mais n’excédant pas 1:64,3

0 %

p/st

31.12.2023

0.2503

ex 8483 40 51

20

Boîte de vitesses, dotée d’un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège de la sous-position 8433 11 51  (4)

0 %

p/st

31.12.2023

0.2706

(*1)ex 8483 40 59

ex 8708 99 97

20

12

Variateur de vitesse hydrostatique:

| — | doté d’une pompe hydraulique et d’un différentiel avec essieu, |
| --- | --- |

—

doté d’une pompe hydraulique et d’un différentiel avec essieu,

| — | avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie, |
| --- | --- |

—

avec ou sans ventilateur turbine et/ou poulie,

destiné à la fabrication de tondeuses à gazon des sous-positions 8433 11 et 8433 19 , de faucheuses de la sous-position 8433 20 , ou de tracteurs des sous-positions 8701 91 90 , et 8701 92 90 , dont la fonction principale est celle de tondeuse à gazon (4)

0 %

p/st

31.12.2023

0.7249

ex 8483 40 90

20

Transmission hydrostatique

| — | mesurant (sans les arbres) pas plus de 154 mm x 115 mm x 108 mm, |
| --- | --- |

—

mesurant (sans les arbres) pas plus de 154 mm x 115 mm x 108 mm,

| — | d’un poids n’excédant pas 3,3 kg, |
| --- | --- |

—

d’un poids n’excédant pas 3,3 kg,

| — | d’une vitesse de rotation maximale de l’arbre d’entrée de 2 700 tr / min mais pas plus de 3 200 tr/min, |
| --- | --- |

—

d’une vitesse de rotation maximale de l’arbre d’entrée de 2 700 tr / min mais pas plus de 3 200 tr/min,

| — | dont le couple de l’arbre de sortie n’excède pas 10,4 Nm, |
| --- | --- |

—

dont le couple de l’arbre de sortie n’excède pas 10,4 Nm,

| — | dont la vitesse de rotation de l’arbre de sortie n’excède pas 930 tr / min à une vitesse d’entrée de 2 800 2 800 tr / min, |
| --- | --- |

—

dont la vitesse de rotation de l’arbre de sortie n’excède pas 930 tr / min à une vitesse d’entrée de 2 800 2 800 tr / min,

| — | ayant une plage de températures de fonctionnement allant de -5 °C ou plus à +40 °C au maximum, |
| --- | --- |

—

ayant une plage de températures de fonctionnement allant de -5 °C ou plus à +40 °C au maximum,

destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon à main de la position 8433 11 90  (4)

0 %

p/st

31.12.2022

0.7248

ex 8483 40 90

30

Transmission hydrostatique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une réduction de 20,63:1 ou plus mais pas plus de 22,68:1, |
| --- | --- |

—

une réduction de 20,63:1 ou plus mais pas plus de 22,68:1,

| — | une vitesse d’entrée d’au moins 1 800 tr / min en charge et pas plus de 3 000 tr / min à vide, |
| --- | --- |

—

une vitesse d’entrée d’au moins 1 800 tr / min en charge et pas plus de 3 000 tr / min à vide,

| — | un couple de sortie continu de 142 Nm ou plus mais pas plus de 156 Nm, |
| --- | --- |

—

un couple de sortie continu de 142 Nm ou plus mais pas plus de 156 Nm,

| — | un couple de sortie intermittent de 264 Nm ou plus mais pas plus de 291 Nm, |
| --- | --- |

—

un couple de sortie intermittent de 264 Nm ou plus mais pas plus de 291 Nm,

| — | un diamètre de l’arbre de l’essieu de 19,02 mm ou plus mais pas plus de 19,06 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de l’arbre de l’essieu de 19,02 mm ou plus mais pas plus de 19,06 mm,

| — | avec ou sans ventilateur turbine ou avec une poulie avec ventilateur turbine intégré, |
| --- | --- |

—

avec ou sans ventilateur turbine ou avec une poulie avec ventilateur turbine intégré,

destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège de la sous-position 8433 11 51 et de tracteurs de la sous-position 8701 91 90 , dont la fonction principale est celle d’une tondeuse à gazon (4)

0 %

p/st

31.12.2022

0.4997

ex 8483 40 90

80

Boîte de transmission comportant

| — | au maximum 3 rapports, |
| --- | --- |

—

au maximum 3 rapports,

| — | un système de décélération automatique, |
| --- | --- |

—

un système de décélération automatique,

| — | un système de marche arrière, |
| --- | --- |

—

un système de marche arrière,

destinée à la construction de produits relevant de la position 8427 (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.7156

ex 8484 20 00

10

Joint d’arbre mécanique destiné à être incorporé dans les compresseurs rotatifs utilisé dans la fabrication d’appareils pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.7604

ex 8484 20 00

20

Dispositif d’étanchéité mécanique constitué de deux garnitures amovibles (une céramique, possédant une conductivité thermique inférieure à 80W/Mk et l’autre carbone, coulissante), un ressort et un mastic nitrile sur la face extérieure, du type utilisé dans la fabrication de pompes de circulation pour les systèmes de refroidissement des véhicules à moteur

0 %

-

31.12.2023

0.6854

ex 8501 10 10

20

Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d’un mécanisme de contrôle du débit de l’eau, ayant:

| — | une longueur, axe non compris, de 24 mm(+/- 0,3), |
| --- | --- |

—

une longueur, axe non compris, de 24 mm(+/- 0,3),

| — | un diamètre de 49,3 mm (+/- 0,3), |
| --- | --- |

—

un diamètre de 49,3 mm (+/- 0,3),

| — | une tension nominale de 220 V ou plus mais n’excédant pas 240 V en courant alternatif, |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 220 V ou plus mais n’excédant pas 240 V en courant alternatif,

| — | une fréquence nominale de 50 Hz ou plus mais n’excédant pas 60 Hz, |
| --- | --- |

—

une fréquence nominale de 50 Hz ou plus mais n’excédant pas 60 Hz,

| — | une puissance d’entrée n’excédant pas 4 W, |
| --- | --- |

—

une puissance d’entrée n’excédant pas 4 W,

| — | une vitesse de rotation de 4 tr/min ou plus mais n’excédant pas 4,8 tr/min, |
| --- | --- |

—

une vitesse de rotation de 4 tr/min ou plus mais n’excédant pas 4,8 tr/min,

| — | un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm |
| --- | --- |

—

un couple de sortie non inférieur à 10 kgf/cm

0 %

-

31.12.2020

0.7601

ex 8501 10 10

30

Moteurs pour pompes à air présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une tension de fonctionnement de 9 V en courant continu ou plus, mais n’excédant pas 24 V en courant continu, |
| --- | --- |

—

une tension de fonctionnement de 9 V en courant continu ou plus, mais n’excédant pas 24 V en courant continu,

| — | une plage de températures de fonctionnement supérieure ou égale à -40 °C mais n’excédant pas 80 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de températures de fonctionnement supérieure ou égale à -40 °C mais n’excédant pas 80 °C,

| — | une puissance n’excédant pas 18 W, |
| --- | --- |

—

une puissance n’excédant pas 18 W,

utilisés pour la fabrication de systèmes de support pneumatique et de ventilation pour sièges automobiles (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7197

ex 8501 10 99

56

Moteur à courant continu:

| — | d’un régime de rotor n’excédant pas 7 000 tours/minute (à vide), |
| --- | --- |

—

d’un régime de rotor n’excédant pas 7 000 tours/minute (à vide),

| — | d’une tension nominale de 12 V (± 4 V), |
| --- | --- |

—

d’une tension nominale de 12 V (± 4 V),

| — | d’une puissance maximale de 13,78 W (à 3,09 A), |
| --- | --- |

—

d’une puissance maximale de 13,78 W (à 3,09 A),

| — | dont la plage de température spécifiée s’étend de - 40° C à + 160°C, |
| --- | --- |

—

dont la plage de température spécifiée s’étend de - 40° C à + 160°C,

| — | équipé d’un pignon de raccordement, |
| --- | --- |

—

équipé d’un pignon de raccordement,

| — | équipé d’une interface de fixation mécanique, |
| --- | --- |

—

équipé d’une interface de fixation mécanique,

| — | équipé de 2 broches de connexions électriques, |
| --- | --- |

—

équipé de 2 broches de connexions électriques,

| — | dont le couple maximum est de 100 Nm |
| --- | --- |

—

dont le couple maximum est de 100 Nm

0 %

-

31.12.2021

0.6858

ex 8501 10 99

57

Moteur à courant continu:

| — | d’un régime de rotor n’excédant pas 6 500 tours/mn à vide, |
| --- | --- |

—

d’un régime de rotor n’excédant pas 6 500 tours/mn à vide,

| — | d’une tension nominale de 12,0 V (+/- 0,1), |
| --- | --- |

—

d’une tension nominale de 12,0 V (+/- 0,1),

| — | dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de - 40 °C à + 165 °C, |
| --- | --- |

—

dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de - 40 °C à + 165 °C,

| — | équipé ou non d’un pignon de raccordement, |
| --- | --- |

—

équipé ou non d’un pignon de raccordement,

| — | avec ou sans fiche moteur |
| --- | --- |

—

avec ou sans fiche moteur

0 %

-

31.12.2020

0.7198

ex 8501 10 99

58

Moteur à courant continu:

| — | d’un régime de rotor n’excédant pas 6 500 tours/minute (à vide), |
| --- | --- |

—

d’un régime de rotor n’excédant pas 6 500 tours/minute (à vide),

| — | d’une tension nominale de 12 V (± 4 V), |
| --- | --- |

—

d’une tension nominale de 12 V (± 4 V),

| — | d’une puissance maximale inférieure à 20 W, |
| --- | --- |

—

d’une puissance maximale inférieure à 20 W,

| — | dont la plage de température spécifiée s’étend de - 40°C à + 160°C, |
| --- | --- |

—

dont la plage de température spécifiée s’étend de - 40°C à + 160°C,

| — | équipé d’une vis sans fin, |
| --- | --- |

—

équipé d’une vis sans fin,

| — | équipé d’une interface de fixation mécanique, |
| --- | --- |

—

équipé d’une interface de fixation mécanique,

| — | équipé de 2 broches de connexions électriques, |
| --- | --- |

—

équipé de 2 broches de connexions électriques,

| — | dont le couple maximum est de 75 Nm |
| --- | --- |

—

dont le couple maximum est de 75 Nm

0 %

-

31.12.2021

0.5846

ex 8501 10 99

60

Moteur à courant continu:

| — | d’une vitesse de rotation comprise entre 3 500 tours/mn et 5 000 tours/mn en charge et jusqu’à 6 500 tours/mn à vide, |
| --- | --- |

—

d’une vitesse de rotation comprise entre 3 500 tours/mn et 5 000 tours/mn en charge et jusqu’à 6 500 tours/mn à vide,

| — | d’une tension d’alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu, |
| --- | --- |

—

d’une tension d’alimentation comprise entre 100 volts et 240 volts en courant continu,

destiné à la fabrication de friteuse électrique (4)

0 %

-

31.12.2022

0.6880

ex 8501 10 99

65

Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs:

| — | avec un moteur à courant continu, |
| --- | --- |

—

avec un moteur à courant continu,

| — | avec un système de vitesse intégré, |
| --- | --- |

—

avec un système de vitesse intégré,

| — | générant une force de traction d’au moins 200 N à une température ambiante minimale élevée à 140°C, |
| --- | --- |

—

générant une force de traction d’au moins 200 N à une température ambiante minimale élevée à 140°C,

| — | générant une force de traction d’au moins 250 N dans chacune de ses positions, |
| --- | --- |

—

générant une force de traction d’au moins 250 N dans chacune de ses positions,

| — | ayant un battement effectif de 15 mm mais n’excédant pas 25 mm, |
| --- | --- |

—

ayant un battement effectif de 15 mm mais n’excédant pas 25 mm,

| — | avec ou sans interface de diagnostic embarqué |
| --- | --- |

—

avec ou sans interface de diagnostic embarqué

0 %

-

31.12.2020

0.6115

ex 8501 10 99

70

Moteur pas à pas à courant continu,

| — | à angle de pas de 7,5 ° (±0,5 °), |
| --- | --- |

—

à angle de pas de 7,5 ° (±0,5 °),

| — | à enroulement à deux phases, |
| --- | --- |

—

à enroulement à deux phases,

| — | dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V, |
| --- | --- |

—

dont la tension nominale est égale ou supérieure à 9 V, sans toutefois dépasser 16,0 V,

| — | dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de - 40 °C à + 105 °C, |
| --- | --- |

—

dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de - 40 °C à + 105 °C,

| — | éventuellement avec pignon de raccordement, |
| --- | --- |

—

éventuellement avec pignon de raccordement,

| — | avec ou sans fiche moteur |
| --- | --- |

—

avec ou sans fiche moteur

0 %

-

31.12.2023

0.6627

ex 8501 10 99

75

Moteur à courant continu à excitation permanente

| — | à enroulement à plusieurs phases, |
| --- | --- |

—

à enroulement à plusieurs phases,

| — | d’un diamètre extérieur supérieur ou égal à 28 mm mais n’excédant pas 35 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre extérieur supérieur ou égal à 28 mm mais n’excédant pas 35 mm,

| — | d’une vitesse de rotation nominale n’excédant pas 12 000 tr/min, |
| --- | --- |

—

d’une vitesse de rotation nominale n’excédant pas 12 000 tr/min,

| — | d’une tension d’alimentation supérieure ou égale à 8V mais n’excédant pas 27 V |
| --- | --- |

—

d’une tension d’alimentation supérieure ou égale à 8V mais n’excédant pas 27 V

0 %

-

31.12.2020

0.2838

ex 8501 10 99

79

Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement à trois phases, équipé ou non d’un entraînement à vis sans fin, dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de – 20 °C à + 70 °C

0 %

-

31.12.2023

0.4555

ex 8501 10 99

80

Moteur pas à pas à courant continu,

| — | à angle de pas de 7,5° (±0,5°), |
| --- | --- |

—

à angle de pas de 7,5° (±0,5°),

| — | dont le moment de renversement est, à 25°C, supérieur ou égal à 25mNm, |
| --- | --- |

—

dont le moment de renversement est, à 25°C, supérieur ou égal à 25mNm,

| — | d’une fréquence d’excitation supérieure ou égale à 1 500 impulsions par seconde (ips), |
| --- | --- |

—

d’une fréquence d’excitation supérieure ou égale à 1 500 impulsions par seconde (ips),

| — | à enroulement à deux phases, et |
| --- | --- |

—

à enroulement à deux phases, et

| — | dont la tension nominale est 10,5V ou plus, mais n’éxcedant pas 16,0V |
| --- | --- |

—

dont la tension nominale est 10,5V ou plus, mais n’éxcedant pas 16,0V

0 %

-

31.12.2023

0.7250

ex 8501 20 00

30

Moteur universel CA/CC:

| — | d’une puissance nominale de 1,2 kW, |
| --- | --- |

—

d’une puissance nominale de 1,2 kW,

| — | avec une tension d’alimentation de 230 V, et |
| --- | --- |

—

avec une tension d’alimentation de 230 V, et

| — | muni d’un frein moteur, |
| --- | --- |

—

muni d’un frein moteur,

| — | assemblé à un réducteur avec arbre de sortie, contenu dans un boîtier en plastique, |
| --- | --- |

—

assemblé à un réducteur avec arbre de sortie, contenu dans un boîtier en plastique,

destiné à être utilisé comme entraînement électrique des lames de tondeuses à gazon (4)

0 %

-

31.12.2022

0.4201

ex 8501 31 00

30

Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d’un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n’excédant pas 115 mm, d’un couple nominal égal à 2,23 Nm (±1,0 Nm), d’une puissance d’entraînement calculée à 1 550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n’excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d’alimentation de 12 V, équipé d’un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique) (4)

0 %

-

31.12.2021

0.4731

(*1)ex 8501 31 00

37

Moteur à courant continu à excitation permanente présentant:

| — | un enroulement à plusieurs phases, |
| --- | --- |

—

un enroulement à plusieurs phases,

| — | un diamètre extérieur de 30 mm ou plus mais n’excédant pas 80 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur de 30 mm ou plus mais n’excédant pas 80 mm,

| — | une vitesse de rotation nominale n’excédant pas 15 000 tr/min, |
| --- | --- |

—

une vitesse de rotation nominale n’excédant pas 15 000 tr/min,

| — | une puissance de 45 W ou plus mais n’excédant pas 300 W, |
| --- | --- |

—

une puissance de 45 W ou plus mais n’excédant pas 300 W,

| — | une tension d’alimentation de 9 V ou plus mais n’excédant pas 50 V, |
| --- | --- |

—

une tension d’alimentation de 9 V ou plus mais n’excédant pas 50 V,

| — | avec ou sans disque menant, |
| --- | --- |

—

avec ou sans disque menant,

| — | avec ou sans carter, |
| --- | --- |

—

avec ou sans carter,

| — | avec ou sans ventilateur, |
| --- | --- |

—

avec ou sans ventilateur,

| — | avec ou sans bouchon, |
| --- | --- |

—

avec ou sans bouchon,

| — | avec ou sans planétaire, |
| --- | --- |

—

avec ou sans planétaire,

| — | avec ou sans encodeur de vitesse et de rotation, |
| --- | --- |

—

avec ou sans encodeur de vitesse et de rotation,

| — | avec ou sans capteur de vitesse ou de rotation du type résolveur ou capteur à effet Hall |
| --- | --- |

—

avec ou sans capteur de vitesse ou de rotation du type résolveur ou capteur à effet Hall

0 %

-

31.12.2024

0.5954

ex 8501 31 00

45

Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n’excédant pas 110 mm, |
| --- | --- |

—

diamètre extérieur égal ou supérieur à 90 mm, mais n’excédant pas 110 mm,

| — | vitesse de rotation n’excédant pas 3 680 tr/min, |
| --- | --- |

—

vitesse de rotation n’excédant pas 3 680 tr/min,

| — | développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2 300 tr/min, à 80 °C, |
| --- | --- |

—

développant, une puissance égale ou supérieure à 600 W sans excéder 740 W à 2 300 tr/min, à 80 °C,

| — | tension d’alimentation de 12 V, |
| --- | --- |

—

tension d’alimentation de 12 V,

| — | couple n’excédant pas 5,67 Nm, |
| --- | --- |

—

couple n’excédant pas 5,67 Nm,

| — | équipé d’un capteur de couple magnétique, |
| --- | --- |

—

équipé d’un capteur de couple magnétique,

| — | avec relais électronique de mise à la terre, |
| --- | --- |

—

avec relais électronique de mise à la terre,

| — | destiné à être utilisé avec un module de servocommande |
| --- | --- |

—

destiné à être utilisé avec un module de servocommande

0 %

-

31.12.2023

0.5577

ex 8501 31 00

50

Moteurs à courant continu sans balai :

| — | d’un diamètre extérieur de 80 mm ou plus, mais n’excédant pas 200 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre extérieur de 80 mm ou plus, mais n’excédant pas 200 mm,

| — | présentant une tension d’alimentation de 9 V ou plus, mais n’excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

présentant une tension d’alimentation de 9 V ou plus, mais n’excédant pas 16 V,

| — | développant à 20 °C une puissance minimale comprise entre 300 et 750 W, |
| --- | --- |

—

développant à 20 °C une puissance minimale comprise entre 300 et 750 W,

| — | développant à 20 °C un couple compris entre 2,00 et 7,00 Nm, |
| --- | --- |

—

développant à 20 °C un couple compris entre 2,00 et 7,00 Nm,

| — | atteignant à 20 °C une vitesse nominale comprise entre 600 et 3 100 tr/min, |
| --- | --- |

—

atteignant à 20 °C une vitesse nominale comprise entre 600 et 3 100 tr/min,

| — | équipés ou non de capteurs de position angulaire du rotor de type résolveur ou à effet Hall, |
| --- | --- |

—

équipés ou non de capteurs de position angulaire du rotor de type résolveur ou à effet Hall,

du type utilisé dans les colonnes de direction destinées aux voitures

0 %

-

31.12.2022

0.5978

ex 8501 31 00

ex 8501 32 00

55

40

Moteur à courant continu avec ou sans commutateur, présentant:

| — | un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n’excédant pas 140 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur égal ou supérieur à 24,2 mm, mais n’excédant pas 140 mm,

| — | une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min, |
| --- | --- |

—

une vitesse de rotation nominale de 3 300 tr/min ou plus, mais ne dépassant pas 26 200 tr/min,

| — | une tension d’alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V, |
| --- | --- |

—

une tension d’alimentation nominale de 3,6 V ou plus, mais ne dépassant pas 230 V,

| — | une puissance nominale supérieure à 37,5 W mais n’excédant pas 2 400 W, |
| --- | --- |

—

une puissance nominale supérieure à 37,5 W mais n’excédant pas 2 400 W,

| — | une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 A, |
| --- | --- |

—

une consommation à vide ne dépassant pas 20,1 A,

| — | une efficacité maximale de 50 % ou plus, |
| --- | --- |

—

une efficacité maximale de 50 % ou plus,

destiné aux outils manuels électroportatifs ou aux tondeuses à gazon

0 %

-

31.12.2023

0.6809

ex 8501 31 00

ex 8501 32 00

71

77

Moteur à courant continu, convenant à l’automobile, sans balais, à excitation permanente, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | un régime spécifié de maximum 4 100 tr/min, |
| --- | --- |

—

un régime spécifié de maximum 4 100 tr/min,

| — | une puissance minimale de 400 W mais n’excédant pas 1,3 kW (à 12 V), |
| --- | --- |

—

une puissance minimale de 400 W mais n’excédant pas 1,3 kW (à 12 V),

| — | un diamètre de bride de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de bride de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm,

| — | une longueur, mesurée du début de l’arbre à son extrémité extérieure, n’excédant pas 210 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur, mesurée du début de l’arbre à son extrémité extérieure, n’excédant pas 210 mm,

| — | une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n’excédant pas 160 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n’excédant pas 160 mm,

| — | un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d’acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d’étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), |
| --- | --- |

—

un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d’acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d’étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection),

| — | un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8, |
| --- | --- |

—

un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6 ou 12/8,

| — | des aimants superficiels |
| --- | --- |

—

des aimants superficiels

0 %

-

31.12.2020

0.7005

ex 8501 31 00

75

Groupe moteur à courant continu sans balais comprenant le moteur et la transmission, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | commande électronique fonctionnant au moyen de capteurs de position à effet Hall, |
| --- | --- |

—

commande électronique fonctionnant au moyen de capteurs de position à effet Hall,

| — | tension d’entrée de 9 V, mais pas plus de 16 V, |
| --- | --- |

—

tension d’entrée de 9 V, mais pas plus de 16 V,

| — | diamètre extérieur du moteur de 70 mm, mais pas plus de 80 mm, |
| --- | --- |

—

diamètre extérieur du moteur de 70 mm, mais pas plus de 80 mm,

| — | puissance de sortie du moteur de 350 W, mais pas plus de 550 W, |
| --- | --- |

—

puissance de sortie du moteur de 350 W, mais pas plus de 550 W,

| — | couple de sortie maximal de 50 Nm, mais pas plus de 52 Nm, |
| --- | --- |

—

couple de sortie maximal de 50 Nm, mais pas plus de 52 Nm,

| — | vitesse maximale de rotation de sortie de 280 tr/min, mais pas plus de 300 tr/min, |
| --- | --- |

—

vitesse maximale de rotation de sortie de 280 tr/min, mais pas plus de 300 tr/min,

| — | cannelures mâles coaxiales de sortie d’un diamètre extérieur de 20 mm (+/- 1 mm), avec 17 dents d’une longueur minimale de 25 mm (+/- 1 mm), et |
| --- | --- |

—

cannelures mâles coaxiales de sortie d’un diamètre extérieur de 20 mm (+/- 1 mm), avec 17 dents d’une longueur minimale de 25 mm (+/- 1 mm), et

| — | distance entre les bases des cannelures de 119 mm (+/- 1 mm), |
| --- | --- |

—

distance entre les bases des cannelures de 119 mm (+/- 1 mm),

destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires (4)

0 %

-

31.12.2021

0.4855

ex 8501 33 00

ex 8501 40 80

ex 8501 53 50

30

50

10

Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant:

| — | un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission, |
| --- | --- |

—

un moteur à courant alternatif ou à courant continu avec ou sans transmission,

| — | une électronique de puissance |
| --- | --- |

—

une électronique de puissance

0 %

-

31.12.2021

0.5329

ex 8501 51 00

ex 8501 52 20

30

50

Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n’excédant pas 6 000 rpm, doté:

| — | d’une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW, |
| --- | --- |

—

d’une puissance de 340 W ou plus mais ne dépassant pas 7,4 kW,

| — | d’une bride dont les dimensions n’excèdent pas 180 mm × 180 mm, et |
| --- | --- |

—

d’une bride dont les dimensions n’excèdent pas 180 mm × 180 mm, et

| — | d’une longueur de la bride à l’extrémité du résolveur n’excédant pas 271 mm |
| --- | --- |

—

d’une longueur de la bride à l’extrémité du résolveur n’excédant pas 271 mm

0 %

-

31.12.2021

0.6511

(*1)ex 8501 53 50

20

Moteur de traction en courant alternatif du type du moteur synchrone à aimant permanent intérieur (IPMSM), développant:

| — | un couple de 200 Nm ou plus, mais n’excédant pas 400 Nm, |
| --- | --- |

—

un couple de 200 Nm ou plus, mais n’excédant pas 400 Nm,

| — | une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n’excédant pas 200 kW, et |
| --- | --- |

—

une puissance totale de 50 kW ou plus, mais n’excédant pas 200 kW, et

| — | une vitesse de 15 000 tours/minute au maximum, |
| --- | --- |

—

une vitesse de 15 000 tours/minute au maximum,

utilisé dans la fabrication de véhicules électriques (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6676

ex 8501 61 20

35

Module de pile à combustible, générateur de courant alternatif d’une puissance de 7,5 kVA ou moins, comportant:

| — | un générateur d’hydrogène (dispositif de désulfuration, de reformage et de purification), |
| --- | --- |

—

un générateur d’hydrogène (dispositif de désulfuration, de reformage et de purification),

| — | un bloc de pile à combustible PEM, et |
| --- | --- |

—

un bloc de pile à combustible PEM, et

| — | un onduleur (Inverter), |
| --- | --- |

—

un onduleur (Inverter),

utilisé en tant qu’élément d’un appareil de chauffage

0 %

-

31.12.2020

0.5633

ex 8501 62 00

30

Système avec piles à combustible

| — | comprenant au moins des piles à combustible à acide phosphorique (type: PAFC), |
| --- | --- |

—

comprenant au moins des piles à combustible à acide phosphorique (type: PAFC),

| — | dans un boîtier avec une gestion de l’eau intégrée et un traitement des gaz, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier avec une gestion de l’eau intégrée et un traitement des gaz,

| — | destiné à la fourniture d’énergie fixe permanente |
| --- | --- |

—

destiné à la fourniture d’énergie fixe permanente

0 %

-

31.12.2022

0.2837

ex 8503 00 91

ex 8503 00 99

31

32

Rotor, muni à l’intérieur d’un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier

0 %

p/st

31.12.2023

0.2836

ex 8503 00 99

31

Collecteur estampé d’un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n’excédant pas 16 mm

0 %

p/st

31.12.2023

0.4599

ex 8503 00 99

33

Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d’ovalisation de 50 μm

0 %

p/st

31.12.2021

0.4601

(*1)ex 8503 00 99

34

Rotor pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d’ovalisation de 50 μm

0 %

p/st

31.12.2024

0.7496

ex 8503 00 99

37

Rotor pour moteur électrique, le corps cylindrique du rotor étant constitué de ferrite agglomérée et de matière plastique et l’arbre de métal, présentant les dimensions suivantes:

| — | diamètre du corps du rotor: 17 mm ou plus mais pas plus de 37 mm, |
| --- | --- |

—

diamètre du corps du rotor: 17 mm ou plus mais pas plus de 37 mm,

| — | longueur du corps du rotor: 12 mm ou plus mais pas plus de 36 mm, |
| --- | --- |

—

longueur du corps du rotor: 12 mm ou plus mais pas plus de 36 mm,

| — | longueur de l’arbre: 52 mm ou plus mais pas plus de 82 mm |
| --- | --- |

—

longueur de l’arbre: 52 mm ou plus mais pas plus de 82 mm

0 %

-

31.12.2023

0.5783

ex 8503 00 99

40

Membranes pour piles à combustible, en rouleaux ou en feuilles, d’une largeur de 150 cm ou moins, du type utilisé exclusivement pour la fabrication de piles à combustible de la position 8501

0 %

p/st

31.12.2022

0.6161

ex 8503 00 99

55

Stator pour moteur sans balai, présentant :

| — | un diamètre interne de 206,6 mm (±0,5 ), |
| --- | --- |

—

un diamètre interne de 206,6 mm (±0,5 ),

| — | un diamètre externe de 265,0 mm (±0,2 ), et |
| --- | --- |

—

un diamètre externe de 265,0 mm (±0,2 ), et

| — | une largeur de 37,2 mm ou plus, mais n’excédant pas 47,8 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 37,2 mm ou plus, mais n’excédant pas 47,8 mm,

du type utilisé pour la fabrication de machines à laver, de machines à laver séchantes ou de sèche-linges à moteur à induction directe placé sur le tambour

0 %

p/st

31.12.2020

0.6379

(*1)ex 8503 00 99

60

Cache pour moteur de système de direction à entraînement par courroie électronique, en acier galvanisé, d’une épaisseur inférieure ou égale à 2,5 mm (±0,25 mm)

0 %

p/st

31.12.2024

0.7760

(*1)ex 8503 00 99

65

Corps de rotor de tôles magnétiques empilées présentant:

| — | un diamètre égal ou supérieur à 18 mm mais n’excédant pas 35 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre égal ou supérieur à 18 mm mais n’excédant pas 35 mm, et

| — | une longueur égale ou supérieure à 20 mm mais n’excédant pas 65 mm |
| --- | --- |

—

une longueur égale ou supérieure à 20 mm mais n’excédant pas 65 mm

0 %

-

31.12.2024

0.7761

(*1)ex 8503 00 99

75

Corps de stator de tôles magnétiques empilées présentant:

| — | un diamètre intérieur égal ou supérieur à 18 mm, mais n’excédant pas 35 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre intérieur égal ou supérieur à 18 mm, mais n’excédant pas 35 mm,

| — | un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n’excédant pas 65 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n’excédant pas 65 mm, et

| — | une longueur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 65 mm |
| --- | --- |

—

une longueur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 65 mm

0 %

-

31.12.2024

0.7758

(*1)ex 8503 00 99

80

Bloc moteur en acier présentant:

| — | un diamètre intérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n’excédant pas 65 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre intérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n’excédant pas 65 mm,

| — | un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n’excédant pas 70 mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur égal ou supérieur à 35 mm, mais n’excédant pas 70 mm, et

| — | une longueur égale ou supérieure à 35 mm mais n’excédant pas 150 mm |
| --- | --- |

—

une longueur égale ou supérieure à 35 mm mais n’excédant pas 150 mm

0 %

-

31.12.2024

0.7549

ex 8504 31 80

15

Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une capacité de 192 ou 216 Watts, |
| --- | --- |

—

une capacité de 192 ou 216 Watts,

| — | des dimensions n’excédant pas 27,1 x 26,6 x 18 mm, |
| --- | --- |

—

des dimensions n’excédant pas 27,1 x 26,6 x 18 mm,

| — | une plage de température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais n’excédant pas + 125 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais n’excédant pas + 125 °C,

| — | 3 ou 4 enroulements en cuivre à couplage inductif, |
| --- | --- |

—

3 ou 4 enroulements en cuivre à couplage inductif,

| — | 9 broches de connexion dans la partie inférieure |
| --- | --- |

—

9 broches de connexion dans la partie inférieure

0 %

-

31.12.2023

0.7548

ex 8504 31 80

25

Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une capacité de 432 Watts, |
| --- | --- |

—

une capacité de 432 Watts,

| — | des dimensions n’excédant pas 24 x 21 x 19 mm, |
| --- | --- |

—

des dimensions n’excédant pas 24 x 21 x 19 mm,

| — | une plage de température de fonctionnement de - 20 °C ou plus mais ne dépassant pas + 85 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de température de fonctionnement de - 20 °C ou plus mais ne dépassant pas + 85 °C,

| — | deux enroulements, et |
| --- | --- |

—

deux enroulements, et

| — | 5 broches de connexion dans la partie inférieure |
| --- | --- |

—

5 broches de connexion dans la partie inférieure

0 %

-

31.12.2023

0.4450

ex 8504 31 80

30

Transformateurs de commutation, d’une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7547

ex 8504 31 80

35

Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une capacité de 433 Watts, |
| --- | --- |

—

une capacité de 433 Watts,

| — | des dimensions n’excédant pas 37,3 x 38,2 x 28,5 mm, |
| --- | --- |

—

des dimensions n’excédant pas 37,3 x 38,2 x 28,5 mm,

| — | une plage de température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais n’excédant pas + 125 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais n’excédant pas + 125 °C,

| — | 4 enroulements en cuivre à couplage inductif, |
| --- | --- |

—

4 enroulements en cuivre à couplage inductif,

| — | 13 broches de connexion dans la partie inférieure |
| --- | --- |

—

13 broches de connexion dans la partie inférieure

0 %

-

31.12.2023

0.5598

ex 8504 31 80

40

Transformateurs électriques

| — | d’une puissance inférieure ou égale à 1 kVA, |
| --- | --- |

—

d’une puissance inférieure ou égale à 1 kVA,

| — | sans prises ni câbles, |
| --- | --- |

—

sans prises ni câbles,

destinés à être utilisés dans les décodeurs et les téléviseurs (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7551

(*1)ex 8504 31 80

45

Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une capacité de 0,2 Watts, |
| --- | --- |

—

une capacité de 0,2 Watts,

| — | des dimensions n’excédant pas 15<b> </b>mm x 15,5 mm x 14 mm, |
| --- | --- |

—

des dimensions n’excédant pas 15<b> </b>mm x 15,5 mm x 14 mm,

| — | une plage de température de fonctionnement de - 10 °C ou plus mais n’excédant pas + 125 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de température de fonctionnement de - 10 °C ou plus mais n’excédant pas + 125 °C,

| — | 2 enroulements en cuivre à couplage inductif, |
| --- | --- |

—

2 enroulements en cuivre à couplage inductif,

| — | 5 broches de connexion dans la partie inférieure, |
| --- | --- |

—

5 broches de connexion dans la partie inférieure,

| — | un blindage en cuivre |
| --- | --- |

—

un blindage en cuivre

0 %

-

31.12.2023

0.7000

ex 8504 31 80

50

Transformateurs pour la fabrication d’équipements et de blocs électroniques ainsi que de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) destinés au secteur de l’éclairage (4)

0 %

-

31.12.2021

0.7764

(*1)ex 8504 31 80

55

Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une capacité de 0,24 kVA, |
| --- | --- |

—

une capacité de 0,24 kVA,

| — | une plage de températures de fonctionnement de + 10 °C ou plus mais n’excédant pas + 125 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de températures de fonctionnement de + 10 °C ou plus mais n’excédant pas + 125 °C,

| — | 5 enroulements en cuivre à couplage inductif, |
| --- | --- |

—

5 enroulements en cuivre à couplage inductif,

| — | 11 broches de connexion dans la partie inférieure, |
| --- | --- |

—

11 broches de connexion dans la partie inférieure,

| — | des dimensions n’excédant pas 31,3 mm x 37,8 mm x 25,8 mm |
| --- | --- |

—

des dimensions n’excédant pas 31,3 mm x 37,8 mm x 25,8 mm

0 %

-

31.12.2024

0.7029

ex 8505 11 00

47

Articles de forme triangulaire, carrée ou rectangulaire, même façonnés ou aux angles arrondis, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation et contenant du néodyme, du fer et du bore, de dimensions suivantes:

| — | longueur de 9 mm ou plus, mais n’excédant pas 105 mm, |
| --- | --- |

—

longueur de 9 mm ou plus, mais n’excédant pas 105 mm,

| — | largeur de 5 mm ou plus, mais n’excédant pas 105 mm, et |
| --- | --- |

—

largeur de 5 mm ou plus, mais n’excédant pas 105 mm, et

| — | hauteur de 2 mm au plus, mais n’excédant pas 55 mm |
| --- | --- |

—

hauteur de 2 mm au plus, mais n’excédant pas 55 mm

0 %

-

31.12.2021

0.5584

ex 8505 11 00

50

Barreaux de forme spécifique, destinés à servir d’aimants permanents après magnétisation, contenant du néodyme, du fer et du bore, dont les dimensions sont les suivantes:

| — | une longueur égale ou supérieure à 15 mm, mais n’excédant pas 52 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur égale ou supérieure à 15 mm, mais n’excédant pas 52 mm,

| — | une largueur égale ou supérieure à 5 mm, mais n’excédant pas 42 mm, |
| --- | --- |

—

une largueur égale ou supérieure à 5 mm, mais n’excédant pas 42 mm,

du type utilisé pour la fabrication de servomoteurs électriques destinés à l’automatisation industrielle

0 %

p/st

31.12.2022

0.7567

ex 8505 11 00

53

Aimants permanents cylindriques en alliage de néodyme, munis d’un trou à alésage fileté à une extrémité:

| — | d’une longueur de 97,5 mm ou plus mais n’excédant pas 225 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 97,5 mm ou plus mais n’excédant pas 225 mm,

| — | d’un diamètre de 19 mm ou plus, mais n’excédant pas 25 mm |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 19 mm ou plus, mais n’excédant pas 25 mm

0 %

-

31.12.2023

0.6857

ex 8505 11 00

ex 8505 19 90

55

40

Barres plates en alliage de samarium et de cobalt:

| — | d’une longueur de 30,4 mm (±0,05 mm), |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 30,4 mm (±0,05 mm),

| — | d’une largeur de 12,5 mm (±0,15 mm), |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 12,5 mm (±0,15 mm),

| — | d’une épaisseur de 6,9 mm (±0,05 mm), ou |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 6,9 mm (±0,05 mm), ou

composées de ferrites, ayant la forme d’un manchon:

| — | d’une longueur de 46 mm (±0,75 mm), |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 46 mm (±0,75 mm),

| — | d’une largeur de 29,7 mm (±0,2 mm), |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 29,7 mm (±0,2 mm),

destinées à devenir des aimants permanents après aimantation, des types utilisés dans les démarreurs d’automobiles et les dispositifs de suralimentation des voitures électriques

0 %

p/st

31.12.2020

0.5585

ex 8505 11 00

63

Anneaux, tubes, manchons ou colliers en alliage de néodyme, de fer et de bore,

| — | de diamètre inférieur ou égal à 45 mm, |
| --- | --- |

—

de diamètre inférieur ou égal à 45 mm,

| — | de hauteur n’excédant pas 45 mm, |
| --- | --- |

—

de hauteur n’excédant pas 45 mm,

du type utilisé pour la fabrication d’aimants permanents, après magnétisation

0 %

p/st

31.12.2022

0.3740

ex 8505 11 00

65

Aimants permanents en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d’un rectangle à angles arrondis ou non avec une section rectangulaire ou trapézoïdale

| — | d’une longueur n’excédant pas 140 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur n’excédant pas 140 mm,

| — | d’une largeur n’excédant pas 90 mm, et |
| --- | --- |

—

d’une largeur n’excédant pas 90 mm, et

| — | d’une épaisseur n’excédant pas 55 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur n’excédant pas 55 mm,

soit d’un rectangle incurvé (forme de type tuile)

| — | d’une longueur n’excédant pas 75 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur n’excédant pas 75 mm,

| — | d’une largeur n’excédant pas 40 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur n’excédant pas 40 mm,

| — | d’une épaisseur n’excédant pas 7 mm, et |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur n’excédant pas 7 mm, et

| — | d’un rayon de courbure de plus de 86 mm mais n’excédant pas 241 mm, |
| --- | --- |

—

d’un rayon de courbure de plus de 86 mm mais n’excédant pas 241 mm,

soit d’un disque, dont le diamètre n’excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique

0 %

p/st

31.12.2023

0.7788

(*1)ex 8505 11 00

68

Blocs constitués de néodyme, de fer et de bore, couverts ou non de zinc ou d’alliage de samarium et de cobalt présentant:

| — | une longueur de 13,8 mm ou plus, mais n’excédant pas 45,2 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 13,8 mm ou plus, mais n’excédant pas 45,2 mm,

| — | une largeur de 7,8 mm ou plus mais n’excédant pas 25,2 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 7,8 mm ou plus mais n’excédant pas 25,2 mm,

| — | une hauteur de 1,3 mm ou plus, mais n’excédant pas 4,7 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 1,3 mm ou plus, mais n’excédant pas 4,7 mm,

destinés à la fabrication d’aimants permanents (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5948

ex 8505 11 00

70

Disque en alliage de néodyme, de fer et de bore, revêtu de nickel ou de zinc et destiné à devenir, après magnétisation, un aimant permanent

| — | comportant ou non un trou concentrique, |
| --- | --- |

—

comportant ou non un trou concentrique,

| — | dont le diamètre n’excède pas 90 mm, |
| --- | --- |

—

dont le diamètre n’excède pas 90 mm,

du type utilisé dans les haut-parleurs pour voiture

0 %

-

31.12.2023

0.6347

(*1)ex 8505 11 00

75

Quart de manchon, destiné à servir d’aimant permanent après aimantation,

| — | composé au moins de néodyme, de fer et de bore, |
| --- | --- |

—

composé au moins de néodyme, de fer et de bore,

| — | d’une largeur de 9,1 mm ou plus mais n’excédant pas 10,5 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 9,1 mm ou plus mais n’excédant pas 10,5 mm,

| — | d’une longueur de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 30,1 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 30,1 mm,

du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant

0 %

p/st

31.12.2024

0.7789

(*1)ex 8505 19 10

20

Segments en arc d’aimants permanents en ferrite agglomérée, présentant:

| — | une longueur de 16,8 mm ou plus mais n’excédant pas 110,2 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 16,8 mm ou plus mais n’excédant pas 110,2 mm,

| — | une largeur de 14,8 mm ou plus mais n’excédant pas 75,2 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 14,8 mm ou plus mais n’excédant pas 75,2 mm,

| — | une épaisseur de 4,8 mm ou plus mais n’excédant pas 13,2 mm, |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 4,8 mm ou plus mais n’excédant pas 13,2 mm,

destinés à la fabrication de rotors de moteurs électriques pour systèmes de ventilation et d’air conditionné (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5937

ex 8505 19 90

30

Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques d’un diamètre inférieur ou égal à 120 mm, pourvus d’un trou en leurs centres et destinés, après magnétisation, à devenir des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mT et 470 mT

0 %

-

31.12.2023

0.7299

ex 8505 19 90

50

Article en ferrite agglomérée, se présentant sous la forme d’un pavé droit, destiné à devenir un aimant permanent après aimantation

| — | avec ou sans arêtes biseautées, |
| --- | --- |

—

avec ou sans arêtes biseautées,

| — | d’une longueur de 27 mm ou plus mais pas plus de 32 mm (+/- 0,15 mm), |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 27 mm ou plus mais pas plus de 32 mm (+/- 0,15 mm),

| — | d’une largeur de 8,5 mm ou plus mais pas plus de 9,5 mm (+0,05 mm / -0,09 mm), |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 8,5 mm ou plus mais pas plus de 9,5 mm (+0,05 mm / -0,09 mm),

| — | d’une épaisseur de 5,5 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm (+ 0/- 0,2 mm), et |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 5,5 mm ou plus mais pas plus de 5,8 mm (+ 0/- 0,2 mm), et

| — | d’un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g |
| --- | --- |

—

d’un poids de 6,1 g ou plus mais pas plus de 8,3 g

0 %

p/st

31.12.2022

0.7511

ex 8505 19 90

60

Article en ferrite agglomérée, se présentant sous la forme d’un demi-manchon ou d’un quart de manchon, destiné à servir d’aimant permanent après aimantation,

| — | d’une longueur de 30 mm ou plus mais n’excédant pas 50 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 30 mm ou plus mais n’excédant pas 50 mm (± 1 mm),

| — | d’une largeur de 33 mm ou plus mais n’excédant pas 55 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 33 mm ou plus mais n’excédant pas 55 mm (± 1 mm),

| — | d’une hauteur de 12,5 mm ou plus mais n’excédant pas 21,5 mm (± 1 mm), |
| --- | --- |

—

d’une hauteur de 12,5 mm ou plus mais n’excédant pas 21,5 mm (± 1 mm),

| — | d’une épaisseur de 3,85 mm ou plus mais n’excédant pas 6,8 mm (±0,15 mm), et présentant un rayon extérieur de 19 mm ou plus mais n’excédant pas 29,4 mm (±0,2 mm) |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 3,85 mm ou plus mais n’excédant pas 6,8 mm (±0,15 mm), et présentant un rayon extérieur de 19 mm ou plus mais n’excédant pas 29,4 mm (±0,2 mm)

0 %

-

31.12.2023

0.4029

ex 8505 20 00

30

Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (4)

0 %

p/st

31.12.2023

0.6855

ex 8506 50 10

10

Piles cylindriques au lithium, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | un diamètre égal ou supérieur à 14,0 mm, mais n’excédant pas 26,0 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre égal ou supérieur à 14,0 mm, mais n’excédant pas 26,0 mm,

| — | une longueur égale ou supérieure à 2,2 mm, mais n’excédant pas 51 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur égale ou supérieure à 2,2 mm, mais n’excédant pas 51 mm,

| — | une tension égale ou supérieure à 1,5 V, mais n’excédant pas 3,6 V, |
| --- | --- |

—

une tension égale ou supérieure à 1,5 V, mais n’excédant pas 3,6 V,

| — | une puissance nominale égale ou supérieure à 0,15 Ah, mais n’excédant pas 5,00 Ah, |
| --- | --- |

—

une puissance nominale égale ou supérieure à 0,15 Ah, mais n’excédant pas 5,00 Ah,

destinées à la fabrication d’appareils de télémétrie, d’appareils médicaux, de compteurs électroniques ou de télécommandes (4)

0 %

-

31.12.2021

0.7416

ex 8506 50 30

10

Pile au lithium-dioxyde de manganèse, présentant:

| — | un diamètre de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 25 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 25 mm,

| — | une longueur de 3 mm ou plus, mais n’excédant pas 6 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 3 mm ou plus, mais n’excédant pas 6 mm,

| — | une tension de 3 V ou plus, mais n’excédant pas 3,4 V, |
| --- | --- |

—

une tension de 3 V ou plus, mais n’excédant pas 3,4 V,

| — | une capacité de 200 mAh ou plus, mais n’excédant pas 600 mAh, |
| --- | --- |

—

une capacité de 200 mAh ou plus, mais n’excédant pas 600 mAh,

| — | une plage de température pour les essais automobiles comprise entre -40 °C et +125 °C, |
| --- | --- |

—

une plage de température pour les essais automobiles comprise entre -40 °C et +125 °C,

destinée à servir de composant dans la fabrication de systèmes de contrôle de la pression des pneumatiques (TPMS) (4)

0 %

-

31.12.2022

0.2490

ex 8506 50 90

10

Pile au lithium-iode dont les dimensions n’excèdent pas 9 mm × 23 mm × 45 mm, d’une tension n’excédant pas 2,8 V

0 %

-

31.12.2023

0.2488

ex 8506 50 90

30

Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n’excédant pas 28 mm × 45 mm × 15 mm et d’une capacité de 1,05 Ah ou plus

0 %

-

31.12.2023

0.5180

ex 8506 90 00

10

Cathode, en rouleaux, pour piles boutons zinc-air (piles pour prothèse auditive) (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7641

(*1)ex 8507 60 00

13

Accumulateurs électriques prismatiques lithium-ion présentant:

| — | une largeur de 173,0 mm (±0,3 mm), |
| --- | --- |

—

une largeur de 173,0 mm (±0,3 mm),

| — | une épaisseur de 45,0 mm (±0,3 mm), |
| --- | --- |

—

une épaisseur de 45,0 mm (±0,3 mm),

| — | une hauteur de 125,0 mm (±0,3 mm), |
| --- | --- |

—

une hauteur de 125,0 mm (±0,3 mm),

| — | une tension nominale de 3,67 V (±0,01 V), et |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 3,67 V (±0,01 V), et

| — | une capacité nominale de 94 Ah et/ou 120 Ah, |
| --- | --- |

—

une capacité nominale de 94 Ah et/ou 120 Ah,

utilisés dans la fabrication de batteries rechargeables pour véhicules électriques (4)

1.3 %

-

31.12.2020

0.6685

(*1)ex 8507 60 00

15

Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique:

| — | d’une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8 Ah, mais n’excédant pas 18 Ah, |
| --- | --- |

—

d’une capacité nominale égale ou supérieure à 8,8 Ah, mais n’excédant pas 18 Ah,

| — | d’une tension nominale égale ou supérieure à 36 V, mais n’excédant pas 48 V, |
| --- | --- |

—

d’une tension nominale égale ou supérieure à 36 V, mais n’excédant pas 48 V,

| — | d’une puissance égale ou supérieure à 300 Wh, mais n’excédant pas 648 Wh, |
| --- | --- |

—

d’une puissance égale ou supérieure à 300 Wh, mais n’excédant pas 648 Wh,

utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques (4)

1.3 %

-

31.12.2020

0.6625

ex 8507 60 00

17

Batterie de démarrage au lithium-ion composée de 4 éléments secondaires rechargeables au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une tension nominale de 12 V, |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 12 V,

| — | une longueur de 350 mm ou plus, sans n’excédant pas 355 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 350 mm ou plus, sans n’excédant pas 355 mm,

| — | une largeur de 170 mm ou plus, mais n’excédant pas 180 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 170 mm ou plus, mais n’excédant pas 180 mm,

| — | une hauteur de 180 mm ou plus, mais n’excédant pas 195 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 180 mm ou plus, mais n’excédant pas 195 mm,

| — | un poids de 10 kg ou plus, mais n’excédant pas 15 kg, |
| --- | --- |

—

un poids de 10 kg ou plus, mais n’excédant pas 15 kg,

| — | une charge nominale de 60 Ah ou plus, mais n’excédant pas 80 Ah, |
| --- | --- |

—

une charge nominale de 60 Ah ou plus, mais n’excédant pas 80 Ah,

0 %

-

31.12.2020

0.7663

(*1)ex 8507 60 00

18

Accumulateur polymère lithium-ion doté d’un système de gestion de la batterie et d’une interface CAN-BUS présentant:

| — | une longueur n’excédant pas 1 600 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur n’excédant pas 1 600 mm,

| — | une largeur n’excédant pas 448 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur n’excédant pas 448 mm,

| — | une hauteur n’excédant pas 395 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur n’excédant pas 395 mm,

| — | un poids de 125 kg ou plus mais n’excédant pas 135 kg, |
| --- | --- |

—

un poids de 125 kg ou plus mais n’excédant pas 135 kg,

| — | une tension nominale de 280 V ou plus mais n’excédant pas 400 V, |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 280 V ou plus mais n’excédant pas 400 V,

| — | une capacité nominale de 9,7 Ah ou plus mais n’excédant pas 10,35 Ah, |
| --- | --- |

—

une capacité nominale de 9,7 Ah ou plus mais n’excédant pas 10,35 Ah,

| — | une tension de chargement de 110 V ou plus mais n’excédant pas 230 V, et |
| --- | --- |

—

une tension de chargement de 110 V ou plus mais n’excédant pas 230 V, et

| — | contenant 6 modules de 90 cellules ou plus mais n’excédant pas 96 cellules contenues dans un caisson en acier, |
| --- | --- |

—

contenant 6 modules de 90 cellules ou plus mais n’excédant pas 96 cellules contenues dans un caisson en acier,

utilisé dans la construction de véhicules en capacité d’être chargés par raccordement à une source externe d’électricité relevant de la position 8703 (4)

1.3 %

-

31.12.2020

0.7717

(*1)ex 8507 60 00

22

Système de batteries intégré dans un boîtier en métal avec supports, constitué des éléments suivants:

| — | une batterie lithium-ion d’une tension de 48 V (± 5 V) et d’une capacité de 0,44 kWh (±0,05 kWh), |
| --- | --- |

—

une batterie lithium-ion d’une tension de 48 V (± 5 V) et d’une capacité de 0,44 kWh (±0,05 kWh),

| — | un système de gestion de batterie, |
| --- | --- |

—

un système de gestion de batterie,

| — | un relais, |
| --- | --- |

—

un relais,

| — | un convertisseur basse tension (DC/DC), |
| --- | --- |

—

un convertisseur basse tension (DC/DC),

| — | au moins un connecteur, |
| --- | --- |

—

au moins un connecteur,

utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles hybrides (4)

1.3 %

-

31.12.2020

0.6697

ex 8507 60 00

27

Accumulateur au lithium-ion de forme cylindrique possédant les caractéristiques suivantes:

| — | une capacité nominale de 10 Ah ou plus, mais n’excédant pas 20 Ah, |
| --- | --- |

—

une capacité nominale de 10 Ah ou plus, mais n’excédant pas 20 Ah,

| — | une tension nominale de 12,8 V (±0,05 ) ou plus, mais n’excédant pas 15,2 V (±0,05 ), |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 12,8 V (±0,05 ) ou plus, mais n’excédant pas 15,2 V (±0,05 ),

| — | une puissance de 128 Wh ou plus, mais n’excédant pas 256 Wh, |
| --- | --- |

—

une puissance de 128 Wh ou plus, mais n’excédant pas 256 Wh,

utilisé pour la fabrication de transmissions électriques pour bicyclettes (4)

0 %

-

31.12.2020

0.2907

(*1)ex 8507 60 00

30

Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d’une longueur de 63 mm ou plus et d’un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (4)

1.3 %

-

31.12.2020

0.6703

(*1)ex 8507 60 00

33

Accumulateur lithium-ion, présentant:

| — | une longueur de 150 mm ou plus mais n’excédant pas 1 000 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 150 mm ou plus mais n’excédant pas 1 000 mm,

| — | une largeur de 100 mm ou plus mais n’excédant pas 1 000 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 100 mm ou plus mais n’excédant pas 1 000 mm,

| — | une hauteur de 200 mm ou plus mais n’excédant pas 1 500 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 200 mm ou plus mais n’excédant pas 1 500 mm,

| — | un poids de 75 kg ou plus mais n’excédant pas 200 kg, |
| --- | --- |

—

un poids de 75 kg ou plus mais n’excédant pas 200 kg,

| — | une capacité nominale minimale de 150 Ah mais n’excédant pas 500 Ah |
| --- | --- |

—

une capacité nominale minimale de 150 Ah mais n’excédant pas 500 Ah

1.3 %

-

31.12.2020

0.6702

ex 8507 60 00

37

Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur de 1 200 mm ou plus, mais n’excédant pas 2 000 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 1 200 mm ou plus, mais n’excédant pas 2 000 mm,

| — | une largeur de 800 mm ou plus, mais n’excédant pas 1 300 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 800 mm ou plus, mais n’excédant pas 1 300 mm,

| — | une hauteur de 2 000 mm ou plus, mais n’excédant pas 2 800 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 2 000 mm ou plus, mais n’excédant pas 2 800 mm,

| — | un poids de 1 800 kg ou plus, mais n’excédant pas 3 000 kg, |
| --- | --- |

—

un poids de 1 800 kg ou plus, mais n’excédant pas 3 000 kg,

| — | une capacité nominale de 2 800 Ah ou plus, mais n’excédant pas 7 200 Ah |
| --- | --- |

—

une capacité nominale de 2 800 Ah ou plus, mais n’excédant pas 7 200 Ah

0 %

-

31.12.2020

0.5548

(*1)ex 8507 60 00

50

Modules pour l’assemblage de batteries d’accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes :

| — | une longueur de 298 mm ou plus, mais pas plus de 500 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 298 mm ou plus, mais pas plus de 500 mm,

| — | une largeur de 33,5 mm ou plus, mais pas plus de 209 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 33,5 mm ou plus, mais pas plus de 209 mm,

| — | une hauteur de 75 mm ou plus, mais pas plus de 228 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 75 mm ou plus, mais pas plus de 228 mm,

| — | un poids de 3,6 kg ou plus, mais pas plus de 17 kg, |
| --- | --- |

—

un poids de 3,6 kg ou plus, mais pas plus de 17 kg,

| — | une énergie nominale de 458 Wh ou plus mais pas plus de 2 158 Wh |
| --- | --- |

—

une énergie nominale de 458 Wh ou plus mais pas plus de 2 158 Wh

1.3 %

-

31.12.2020

0.5342

ex 8507 60 00

65

Batterie cylindrique lithium-ion comprenant:

| — | d’un tension 3,5 VDC à 3,8 VDC, |
| --- | --- |

—

d’un tension 3,5 VDC à 3,8 VDC,

| — | d’une capacité 300 mAH à 900 mAh, et |
| --- | --- |

—

d’une capacité 300 mAH à 900 mAh, et

| — | d’un diamètre de 10 mm à 14,5 mm |
| --- | --- |

—

d’un diamètre de 10 mm à 14,5 mm

0 %

-

31.12.2021

0.6753

(*1)ex 8507 60 00

71

Batteries d’accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables:

| — | d’une longueur comprise entre 700 mm ou plus mais n’excédant pas 2 820 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur comprise entre 700 mm ou plus mais n’excédant pas 2 820 mm,

| — | d’une largeur comprise entre 935 mm ou plus mais n’excédant pas 1 660 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur comprise entre 935 mm ou plus mais n’excédant pas 1 660 mm,

| — | d’une hauteur comprise entre 85 mm ou plus mais n’exédant pas 700 mm, |
| --- | --- |

—

d’une hauteur comprise entre 85 mm ou plus mais n’exédant pas 700 mm,

| — | d’un poids compris entre 250 kg ou plus mais n’excédant pas 700 kg, |
| --- | --- |

—

d’un poids compris entre 250 kg ou plus mais n’excédant pas 700 kg,

| — | d’une puissance n’excédant pas 175 kWh |
| --- | --- |

—

d’une puissance n’excédant pas 175 kWh

1.3 %

-

31.12.2020

0.5356

ex 8507 60 00

75

Accumulateur au lithium-ion de forme rectangulaire:

| — | équipé d’un boîtier métallique, |
| --- | --- |

—

équipé d’un boîtier métallique,

| — | d’une longueur de 173 mm (±0,15 mm), |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 173 mm (±0,15 mm),

| — | d’une largeur de 21 mm (±0,1 mm), |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 21 mm (±0,1 mm),

| — | d’une hauteur de 91 mm (±0,15 mm), |
| --- | --- |

—

d’une hauteur de 91 mm (±0,15 mm),

| — | d’une tension nominale de 3,3 V, et |
| --- | --- |

—

d’une tension nominale de 3,3 V, et

| — | d’une capacité nominale de 21 Ah ou plus |
| --- | --- |

—

d’une capacité nominale de 21 Ah ou plus

0 %

-

31.12.2021

0.4973

(*1)ex 8507 60 00

85

Modules lithium-ion constitutifs de batteries d’accumulateurs électriques lithium-ion rechargeables:

| — | d’une longueur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 350 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 350 mm,

| — | d’une largeur de 79,8 mm ou plus mais n’excédant pas 225 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 79,8 mm ou plus mais n’excédant pas 225 mm,

| — | d’une hauteur de 35 mm ou plus mais n’excédant pas 168 mm, |
| --- | --- |

—

d’une hauteur de 35 mm ou plus mais n’excédant pas 168 mm,

| — | d’un poids de 3,95 kg ou plus mais n’excédant pas 8,85 kg, |
| --- | --- |

—

d’un poids de 3,95 kg ou plus mais n’excédant pas 8,85 kg,

| — | d’une capacité nominale de 66,6 Ah ou plus mais n’excédant pas 129 Ah |
| --- | --- |

—

d’une capacité nominale de 66,6 Ah ou plus mais n’excédant pas 129 Ah

1.3 %

-

31.12.2020

0.7697

(*1)ex 8507 90 30

20

Séparateur à la sécurité renforcée conçu pour séparer la cathode et l’anode utilisé pour la fabrication des accumulateurs électriques lithium-ion des batteries de véhicules à moteur (4)

1.3 %

-

31.12.2020

0.5313

ex 8507 90 80

70

Plaque découpée dans une feuille de cuivre plaquée de nickel,

| — | d’une largeur de 70 mm (± 5 mm), et |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 70 mm (± 5 mm), et

| — | d’une épaisseur de 0,4 mm (±0,2 mm), |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de 0,4 mm (±0,2 mm),

| — | d’une longueur inférieure ou égale à 55 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur inférieure ou égale à 55 mm,

destinée à la fabrication de batteries lithium-ion devant équiper des véhicules électriques (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.5012

ex 8508 70 00

ex 8537 10 98

10

96

Circuit électronique sans boîtier destiné à mettre en marche et à commander des brosses d’aspirateurs, alimenté par un moteur dont la puissance n’excède pas 300W

0 %

p/st

31.12.2020

0.5014

ex 8508 70 00

ex 8537 10 98

20

98

Cartes de circuits électroniques

| — | raccordées entre elles ainsi qu’à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et qui |
| --- | --- |

—

raccordées entre elles ainsi qu’à la carte de commande de moteur par liaison filaire ou par radiofréquence, et qui

| — | régulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d’aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré, |
| --- | --- |

—

régulent le fonctionnement (marche/arrêt et force d’aspiration) des aspirateurs conformément à un programme enregistré,

| — | munies ou non d’indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l’aspirateur (force d’aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé) |
| --- | --- |

—

munies ou non d’indicateurs donnant des informations sur le fonctionnement de l’aspirateur (force d’aspiration et/ou indicateur de sac plein et/ou de filtre saturé)

0 %

p/st

31.12.2020

0.6304

(*1)ex 8511 30 00

30

Assemblage de bobines à allumage intégré, avec:

| — | un allumeur, |
| --- | --- |

—

un allumeur,

| — | un assemblage de bobines d’allumage avec un support de fixation intégré, |
| --- | --- |

—

un assemblage de bobines d’allumage avec un support de fixation intégré,

| — | un boîtier, |
| --- | --- |

—

un boîtier,

| — | d’une longueur de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm (± 5 mm), |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 200 mm (± 5 mm),

| — | d’une température de fonctionnement de -40 °C ou plus mais n’excédant pas +130 °C, |
| --- | --- |

—

d’une température de fonctionnement de -40 °C ou plus mais n’excédant pas +130 °C,

| — | une tension de 10,5 V ou plus mais n’excédantpas 16 V |
| --- | --- |

—

une tension de 10,5 V ou plus mais n’excédantpas 16 V

0 %

p/st

31.12.2024

0.7024

ex 8511 30 00

55

Bobine d’allumage:

| — | d’une longueur de 50 mm ou plus, mais pas plus de 200 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 50 mm ou plus, mais pas plus de 200 mm,

| — | d’une température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais pas plus de + 140 °C, et |
| --- | --- |

—

d’une température de fonctionnement de - 40 °C ou plus mais pas plus de + 140 °C, et

| — | d’une tension de fonctionnement de 9 V ou plus mais pas plus de 16 V, |
| --- | --- |

—

d’une tension de fonctionnement de 9 V ou plus mais pas plus de 16 V,

| — | avec ou sans câble de raccordement, |
| --- | --- |

—

avec ou sans câble de raccordement,

utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2021

0.7025

ex 8511 80 00

20

Bougie de préchauffage pour moteurs diesel présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une température de fonctionnement supérieure à 800 °C, |
| --- | --- |

—

une température de fonctionnement supérieure à 800 °C,

| — | une tension égale ou supérieure à 5 V mais n’excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

une tension égale ou supérieure à 5 V mais n’excédant pas 16 V,

| — | une tige de préchauffage contenant du nitrure de silicium (Si3N4) et du disiliciure de molybdène (MoSi2), et |
| --- | --- |

—

une tige de préchauffage contenant du nitrure de silicium (Si3N4) et du disiliciure de molybdène (MoSi2), et

| — | un boîtier métallique |
| --- | --- |

—

un boîtier métallique

destinée à la fabrication de moteurs diesel de véhicules à moteur (4)

0 %

-

31.12.2021

0.6562

(*1)ex 8512 20 00

20

Écran d’information affichant au moins l’heure, la date et l’état des dispositifs de sécurité du véhicule, d’une tension de fonctionnement de 12 V au minimum, mais non supérieure à 14,4 V, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.6856

ex 8512 20 00

30

Module d’éclairage, essentiellement composé de:

| — | deux DEL, |
| --- | --- |

—

deux DEL,

| — | de lentilles en verre ou en matière plastique qui focalisent/dispersent la lumière émise par les DEL, |
| --- | --- |

—

de lentilles en verre ou en matière plastique qui focalisent/dispersent la lumière émise par les DEL,

| — | de réflecteurs qui redirigent la lumière émise par les DEL, |
| --- | --- |

—

de réflecteurs qui redirigent la lumière émise par les DEL,

dans un boîtier en aluminium contenant également un radiateur, monté sur un support et doté d’un actionneur

0 %

p/st

31.12.2020

0.6503

(*1)ex 8512 20 00

40

Phare antibrouillard galvanisé sur la face intérieure, comprenant:

| — | un support en plastique muni d’au moins trois attaches de fixation, |
| --- | --- |

—

un support en plastique muni d’au moins trois attaches de fixation,

| — | au moins une ampoule de 12 V, |
| --- | --- |

—

au moins une ampoule de 12 V,

| — | un connecteur, |
| --- | --- |

—

un connecteur,

| — | un couvercle en plastique, |
| --- | --- |

—

un couvercle en plastique,

| — | avec ou sans câble de raccordement, |
| --- | --- |

—

avec ou sans câble de raccordement,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2024

0.6504

(*1)ex 8512 30 90

10

Avertisseur sonore assemblé fonctionnant selon un principe piézo-mécanique en vue de générer un signal sonore spécifique, d’une tension de 12 V, comprenant:

| — | une bobine, |
| --- | --- |

—

une bobine,

| — | un aimant, |
| --- | --- |

—

un aimant,

| — | une membrane métallique, |
| --- | --- |

—

une membrane métallique,

| — | un connecteur, |
| --- | --- |

—

un connecteur,

| — | un support destiné à être intégré dans des véhicules automobiles, |
| --- | --- |

—

un support destiné à être intégré dans des véhicules automobiles,

du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.6863

ex 8512 30 90

20

Avertisseur sonore pour capteurs d’aide au stationnement, logé dans un boîtier en plastique, fonctionnant selon un principe piézo-mécanique et comprenant:

| — | un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé,

| — | un connecteur, |
| --- | --- |

—

un connecteur,

| — | un support de fixation métallique (le cas échéant), |
| --- | --- |

—

un support de fixation métallique (le cas échéant),

du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2020

0.7361

ex 8512 30 90

30

Dispositif d’alarme sonore pour la protection contre le vol dans le véhicule

| — | d’une température de fonctionnement de - 45 °C ou plus mais n’excédant pas + 95 °C, |
| --- | --- |

—

d’une température de fonctionnement de - 45 °C ou plus mais n’excédant pas + 95 °C,

| — | d’une tension de fonctionnement de 9 V ou plus mais n’excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

d’une tension de fonctionnement de 9 V ou plus mais n’excédant pas 16 V,

| — | dans un boîtier en matière plastique, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier en matière plastique,

| — | muni ou non d’un support de fixation métallique, |
| --- | --- |

—

muni ou non d’un support de fixation métallique,

utilisé dans la construction de véhicules à moteur (4)

0 %

-

31.12.2022

0.5983

ex 8512 40 00

ex 8516 80 20

10

20

Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures:

| — | munie de deux contacts électriques, |
| --- | --- |

—

munie de deux contacts électriques,

| — | dotée d’une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir), |
| --- | --- |

—

dotée d’une couche adhésive sur ses deux faces (du côté intérieur du rétroviseur et du côté du miroir),

| — | recouverte d’un film protecteur en papier sur ses deux faces |
| --- | --- |

—

recouverte d’un film protecteur en papier sur ses deux faces

0 %

-

31.12.2023

0.6522

(*1)ex 8514 20 80

ex 8516 50 00

ex 8516 60 80

10

10

10

Enceinte comprenant au moins:

| — | un transformateur avec une tension d’entrée maximale de 240 V et une puissance de sortie maximale de 3 000 W, |
| --- | --- |

—

un transformateur avec une tension d’entrée maximale de 240 V et une puissance de sortie maximale de 3 000 W,

| — | un moteur de ventilation c.a./c.c. avec une puissance de sortie maximale de 42 watts, |
| --- | --- |

—

un moteur de ventilation c.a./c.c. avec une puissance de sortie maximale de 42 watts,

| — | un boîtier en acier inoxydable, |
| --- | --- |

—

un boîtier en acier inoxydable,

| — | avec ou sans magnétron d’une puissance de sortie de micro-ondes n’excédant pas 900 watts, |
| --- | --- |

—

avec ou sans magnétron d’une puissance de sortie de micro-ondes n’excédant pas 900 watts,

utilisée dans la fabrication de produits encastrés des sous-positions 8514 2080, 8516 5000 et 8516 6080 (4)

0 %

p/st

31.12.2024

0.4732

(*1)ex 8516 90 00

60

Sous ensemble ventilation d’une friteuse électrique

| — | équipé d’un moteur d’une puissance de 8 W à 4 600 rpm, |
| --- | --- |

—

équipé d’un moteur d’une puissance de 8 W à 4 600 rpm,

| — | piloté par une carte électronique, |
| --- | --- |

—

piloté par une carte électronique,

| — | travaillant à des températures ambiantes supérieures à 110 °C, |
| --- | --- |

—

travaillant à des températures ambiantes supérieures à 110 °C,

| — | muni d’un thermostat de régulation |
| --- | --- |

—

muni d’un thermostat de régulation

0 %

p/st

31.12.2024

0.5845

ex 8516 90 00

70

Cuve:

| — | comportant des orifices latéraux et un orifice central, |
| --- | --- |

—

comportant des orifices latéraux et un orifice central,

| — | constitué d’aluminium recuit, |
| --- | --- |

—

constitué d’aluminium recuit,

| — | avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200° C, |
| --- | --- |

—

avec un revêtement en céramique résistant à haute température de plus de 200° C,

destinée à la fabrication de friteuse électrique (4)

0 %

p/st

31.12.2022

0.6521

(*1)ex 8516 90 00

80

Bloc-porte comprenant un élément d’étanchéité capacitif et un piège à ondes, du type utilisé dans la fabrication de produits encastrables des sous-positions 8514 2080, 8516 5000 et 8516 6080 (4)

0 %

p/st

31.12.2024

0.4733

(*1)ex 8521 90 00

20

Enregistreur vidéo numérique:

| — | sans disque dur, |
| --- | --- |

—

sans disque dur,

| — | avec ou sans DVD-RW, |
| --- | --- |

—

avec ou sans DVD-RW,

| — | avec détecteur de mouvements ou fonction de détection de mouvements associée à une connectivité IP via un réseau local (LAN), |
| --- | --- |

—

avec détecteur de mouvements ou fonction de détection de mouvements associée à une connectivité IP via un réseau local (LAN),

| — | avec ou sans port série USB, |
| --- | --- |

—

avec ou sans port série USB,

utilisé dans la fabrication de système de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) (4)

0 %

-

31.12.2024

0.3108

ex 8525 80 19

ex 8525 80 91

31

10

Caméra

| — | d’un poids n’excédant pas 5,9 kg, |
| --- | --- |

—

d’un poids n’excédant pas 5,9 kg,

| — | sans boîtier, |
| --- | --- |

—

sans boîtier,

| — | dont les dimensions n’excèdent pas 405 mm × 315 mm, |
| --- | --- |

—

dont les dimensions n’excèdent pas 405 mm × 315 mm,

| — | équipée d’un unique dispositif à transfert de charge (CCD) ou d’un capteur d’images à semiconducteurs à oxyde de métal (MOS) supplémentaire, |
| --- | --- |

—

équipée d’un unique dispositif à transfert de charge (CCD) ou d’un capteur d’images à semiconducteurs à oxyde de métal (MOS) supplémentaire,

| — | dont le nombre de pixels efficaces n’excède pas 5 mégapixels, |
| --- | --- |

—

dont le nombre de pixels efficaces n’excède pas 5 mégapixels,

destinée à être utilisée dans les systèmes de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) ou dans des appareils de contrôle visuel (4)

0 %

-

31.12.2023

0.4735

(*1)ex 8525 80 19

60

Caméras dotées d’une fonction de scannage d’images, présentant:

| — | un système “dynamic or static overlay lines”, |
| --- | --- |

—

un système “dynamic or static overlay lines”,

| — | un signal vidéo de sortie NTSC, |
| --- | --- |

—

un signal vidéo de sortie NTSC,

| — | une tension de 6,5 V ou plus, |
| --- | --- |

—

une tension de 6,5 V ou plus,

| — | une luminosité de 0,5 lux ou plus |
| --- | --- |

—

une luminosité de 0,5 lux ou plus

0 %

-

31.12.2024

0.6694

ex 8525 80 19

65

Caméras utilisant une interface MIPI, présentant les caractéristiques suivantes:

| — | un capteur d’image, |
| --- | --- |

—

un capteur d’image,

| — | un objectif (lentille), |
| --- | --- |

—

un objectif (lentille),

| — | un processeur couleur, |
| --- | --- |

—

un processeur couleur,

| — | un circuit imprimé souple ou un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé souple ou un circuit imprimé,

| — | avec ou sans réception audio, |
| --- | --- |

—

avec ou sans réception audio,

| — | un module ne mesurant pas plus de 15 mm x15 mm x 15mm, |
| --- | --- |

—

un module ne mesurant pas plus de 15 mm x15 mm x 15mm,

| — | une résolution d’au moins 2 méga pixels (1616*1232 pixels et plus), |
| --- | --- |

—

une résolution d’au moins 2 méga pixels (1616*1232 pixels et plus),

| — | câblés ou non, et |
| --- | --- |

—

câblés ou non, et

| — | intégrés dans un boîtier, |
| --- | --- |

—

intégrés dans un boîtier,

utilisées pour la fabrication de produits des sous-positions 8517 12 00 ou 8471 30 00  (4)

0 %

-

31.12.2020

0.4734

(*1)ex 8525 80 19

70

Caméra pour infrarouge de grande longueur d’onde (Caméra LWIR) (selon ISO/TS 16949), avec:

| — | une sensibilité dans le domaine de longueurs d’onde de 7,5 μm ou plus, mais ne dépassant pas 17 μm, |
| --- | --- |

—

une sensibilité dans le domaine de longueurs d’onde de 7,5 μm ou plus, mais ne dépassant pas 17 μm,

| — | une résolution jusqu’à 640 × 512 pixels, |
| --- | --- |

—

une résolution jusqu’à 640 × 512 pixels,

| — | un poids n’excédant pas 400 g, |
| --- | --- |

—

un poids n’excédant pas 400 g,

| — | des dimensions n’excédant pas 70 mm × 86 mm × 82 mm, |
| --- | --- |

—

des dimensions n’excédant pas 70 mm × 86 mm × 82 mm,

| — | logé ou non dans un boîtier, |
| --- | --- |

—

logé ou non dans un boîtier,

| — | une prise qualifiée pour véhicules automobiles, |
| --- | --- |

—

une prise qualifiée pour véhicules automobiles,

| — | une déviation du signal de sortie sur la gamme entière de température de fonctionnement, n’excédant pas 20 % |
| --- | --- |

—

une déviation du signal de sortie sur la gamme entière de température de fonctionnement, n’excédant pas 20 %

0 %

-

31.12.2024

0.6316

(*1)ex 8528 59 00

20

Assemblage de moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides montés sur une armature,

| — | à l’exclusion de ceux combinés à d’autres appareils, |
| --- | --- |

—

à l’exclusion de ceux combinés à d’autres appareils,

| — | comprenant des dispositifs à écran tactile, un circuit imprimé équipé de circuits de commande et d’alimentation, |
| --- | --- |

—

comprenant des dispositifs à écran tactile, un circuit imprimé équipé de circuits de commande et d’alimentation,

destiné à être intégré de manière permanente à des systèmes de divertissements pour les véhicules ou à être monté sur ceux-ci de manière permanente (4)

0 %

-

31.12.2024

0.7715

(*1)ex 8528 59 00

30

Dispositif électronique équipé d’un écran d’affichage à cristaux liquides (LCD) alimenté par une tension de 12 V ou plus mais n’excédant pas 14,4 V, contenant:

| — | un dispositif de contrôle LCD, |
| --- | --- |

—

un dispositif de contrôle LCD,

| — | un module GPS, |
| --- | --- |

—

un module GPS,

| — | un module Bluetooth, |
| --- | --- |

—

un module Bluetooth,

| — | un port USB, |
| --- | --- |

—

un port USB,

| — | un syntoniseur radio, |
| --- | --- |

—

un syntoniseur radio,

| — | avec ou sans module DAB, |
| --- | --- |

—

avec ou sans module DAB,

| — | avec ou sans fonctions de coopération avec E-CALL, |
| --- | --- |

—

avec ou sans fonctions de coopération avec E-CALL,

| — | avec ou sans panneau de contrôle intégré, |
| --- | --- |

—

avec ou sans panneau de contrôle intégré,

| — | avec ou sans connecteurs, |
| --- | --- |

—

avec ou sans connecteurs,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6689

ex 8529 90 65

28

Assemblage électronique comportant au moins

| — | un circuit imprimé présentant, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé présentant,

| — | des processeurs pour les applications multimédia et le traitement des signaux vidéo, |
| --- | --- |

—

des processeurs pour les applications multimédia et le traitement des signaux vidéo,

| — | une matrice prédiffusée programmable (Field Programmable Gate Array - FPGA), |
| --- | --- |

—

une matrice prédiffusée programmable (Field Programmable Gate Array - FPGA),

| — | une mémoire flash, |
| --- | --- |

—

une mémoire flash,

| — | une mémoire vive, |
| --- | --- |

—

une mémoire vive,

| — | une interface USB, |
| --- | --- |

—

une interface USB,

| — | avec ou sans interfaces HDMI, VGA et RJ-45, |
| --- | --- |

—

avec ou sans interfaces HDMI, VGA et RJ-45,

| — | des connecteurs pour un affichage LCD, un éclairage à LED et un panneau de commande |
| --- | --- |

—

des connecteurs pour un affichage LCD, un éclairage à LED et un panneau de commande

0 %

p/st

31.12.2020

0.2434

ex 8529 90 65

ex 8548 90 90

30

44

Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2023

0.4140

ex 8529 90 65

50

Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de laposition 8528 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.4893

ex 8529 90 65

ex 8529 90 92

65

53

Carte de circuits imprimés destinée à la fourniture de la tension d’alimentation et des signaux de commande directement à un circuit de commande situé sur une plaque de verre TFT d’un module LCD

0 %

p/st

31.12.2020

0.4305

ex 8529 90 65

75

Modules comprenant au moins des puces semiconductrices pour:

| — | la production d’impulsions de synchronisation pour l’adressage des pixels, ou |
| --- | --- |

—

la production d’impulsions de synchronisation pour l’adressage des pixels, ou

| — | pour commander l’adressage des pixels |
| --- | --- |

—

pour commander l’adressage des pixels

0 %

p/st

31.12.2022

0.3966

ex 8529 90 92

ex 8548 90 90

15

60

Module LCD,

| — | consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, |
| --- | --- |

—

consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,

| — | non combiné à un dispositif d’écran tactile, |
| --- | --- |

—

non combiné à un dispositif d’écran tactile,

| — | équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation, |
| --- | --- |

—

équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation,

| — | avec ou sans rétro-éclairage, |
| --- | --- |

—

avec ou sans rétro-éclairage,

| — | avec ou sans alimentation du rétro-éclairage(“ inverter”) |
| --- | --- |

—

avec ou sans alimentation du rétro-éclairage(“ inverter”)

0 %

p/st

31.12.2023

0.4890

ex 8529 90 92

25

Modules LCD, non associés à des dispositifs à écran tactile, consistant exclusivement en:

| — | une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, |
| --- | --- |

—

une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,

| — | un dissipateur thermique moulé sous pression, |
| --- | --- |

—

un dissipateur thermique moulé sous pression,

| — | une unité de rétroéclairage, |
| --- | --- |

—

une unité de rétroéclairage,

| — | une carte de circuits imprimés avec microcontrôleur, et |
| --- | --- |

—

une carte de circuits imprimés avec microcontrôleur, et

| — | une interface LVDS (signalisation différentielle à basse tension), |
| --- | --- |

—

une interface LVDS (signalisation différentielle à basse tension),

utilisés dans la fabrication de radios équipant les véhicules à moteur (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.7369

ex 8529 90 92

33

Modules d’affichage à cristaux liquides (LCD) combinés à un dispositif d’écran tactile:

| — | consistant uniquement en une ou plusieurs cellules TFT, |
| --- | --- |

—

consistant uniquement en une ou plusieurs cellules TFT,

| — | d’une diagonale d’écran de 10,7 cm ou plus mais n’excédant pas 36 cm, |
| --- | --- |

—

d’une diagonale d’écran de 10,7 cm ou plus mais n’excédant pas 36 cm,

| — | avec ou sans rétroéclairage LED, |
| --- | --- |

—

avec ou sans rétroéclairage LED,

| — | dotés d’un système électronique commandant exclusivement l’adressage des pixels, |
| --- | --- |

—

dotés d’un système électronique commandant exclusivement l’adressage des pixels,

| — | sans mémoire EPROM (mémoire morte effaçable et programmable électriquement), |
| --- | --- |

—

sans mémoire EPROM (mémoire morte effaçable et programmable électriquement),

| — | avec interface RVB (rouge, vert, bleu) numérique, interface écran tactile, |
| --- | --- |

—

avec interface RVB (rouge, vert, bleu) numérique, interface écran tactile,

exclusivement destinés à être montés dans les véhicules à moteur relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2022

0.6654

ex 8529 90 92

37

Support de fixation avec cache en alliage d’aluminium:

| — | contenant du silicium et du magnésium, |
| --- | --- |

—

contenant du silicium et du magnésium,

| — | d’une longueur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 2 200 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 2 200 mm,

spécialement conçu pour être utilisé dans la fabrication de téléviseurs (4)

0 %

-

31.12.2020

0.2425

ex 8529 90 92

42

Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés entrant dans la fabrication de produits du n° 8527 ou du n° 8528 (4)

0 %

p/st

31.12.2023

0.3198

ex 8529 90 92

43

Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d’adressage et d’affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l’adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique

0 %

p/st

31.12.2023

0.4030

ex 8529 90 92

45

Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d’émission de formats TNT et DVB-H

0 %

p/st

31.12.2023

0.4609

(*1)ex 8529 90 92

47

Détecteur mosaïque bidimensionnel (capteur CCD ou CMOS à transfert interligne et “balayage progressif”) pour caméra vidéo numérique, sous forme de circuit intégré monolithique analogue ou numérique avec pixels dont la taille ne dépasse pas 12 μm × 12 μm en version monochrome et apposition de microlentilles sur chaque pixel (réseau microlenticulaire) ou, en version polychrome, avec filtre couleur, également avec réseau de mini-lentilles, une mini-lentille étant apposée sur chaque pixel

0 %

p/st

31.12.2024

0.4616

(*1)ex 8529 90 92

ex 8536 69 90

49

83

Prise d’alimentation secteur (AC socket) munie d’un filtre antibruit et composée:

| — | d’une prise d’alimentation secteur de 230 V (pour un câble d’alimentation), |
| --- | --- |

—

d’une prise d’alimentation secteur de 230 V (pour un câble d’alimentation),

| — | d’un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines “selfs”, |
| --- | --- |

—

d’un filtre antibruit intégré composé de condensateurs et de bobines “selfs”,

| — | d’un connecteur de câble pour connecter la prise d’alimentation secteur au bloc d’alimentation d’un téléviseur à écran plasma, |
| --- | --- |

—

d’un connecteur de câble pour connecter la prise d’alimentation secteur au bloc d’alimentation d’un téléviseur à écran plasma,

d’un support métallique pour l’adaptation de la prise d’alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique

0 %

p/st

31.12.2024

0.7489

ex 8529 90 92

51

Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,

| — | d’une diagonale d’écran de 121 cm ou plus mais n’excédant pas 224 cm, |
| --- | --- |

—

d’une diagonale d’écran de 121 cm ou plus mais n’excédant pas 224 cm,

| — | d’une épaisseur n’excédant pas 55 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur n’excédant pas 55 mm,

| — | contenant de la matière organique, |
| --- | --- |

—

contenant de la matière organique,

| — | dotés d’un système électronique commandant exclusivement l’adressage des pixels, |
| --- | --- |

—

dotés d’un système électronique commandant exclusivement l’adressage des pixels,

| — | dotés d’une interface V-by-One et munis ou non d’une fiche pour l’alimentation électrique, |
| --- | --- |

—

dotés d’une interface V-by-One et munis ou non d’une fiche pour l’alimentation électrique,

| — | avec ou sans panneau arrière, |
| --- | --- |

—

avec ou sans panneau arrière,

du type utilisé pour la fabrication de téléviseurs et de moniteurs

0 %

-

31.12.2023

0.6343

(*1)ex 8529 90 92

55

Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en

| — | une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT contenant un matériau organique, |
| --- | --- |

—

une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT contenant un matériau organique,

| — | avec ou sans dispositif d’écran tactile combiné, et |
| --- | --- |

—

avec ou sans dispositif d’écran tactile combiné, et

| — | équipés d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de commande de l’adressage des pixels, |
| --- | --- |

—

équipés d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de commande de l’adressage des pixels,

utilisés dans la fabrication de téléviseurs et de moniteurs ou dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2024

0.5187

ex 8529 90 92

57

Support en métal, élément de fixation en métal ou renfort métallique interne, utilisé dans la production de téléviseurs, moniteurs et lecteurs vidéos (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.6629

ex 8529 90 92

63

Module LCD:

| — | présentant une diagonale d’écran de 14,5 cm ou plus, mais n’excédant pas 38,5 cm, |
| --- | --- |

—

présentant une diagonale d’écran de 14,5 cm ou plus, mais n’excédant pas 38,5 cm,

| — | avec ou sans fonction tactile, |
| --- | --- |

—

avec ou sans fonction tactile,

| — | avec rétro-éclairage LED, |
| --- | --- |

—

avec rétro-éclairage LED,

| — | muni d’un circuit imprimé avec EEPROM, microcontrôleur, récepteur LVDS et autres éléments actifs et passifs, |
| --- | --- |

—

muni d’un circuit imprimé avec EEPROM, microcontrôleur, récepteur LVDS et autres éléments actifs et passifs,

| — | avec une fiche pour l’alimentation et interfaces CAN et LVDS, |
| --- | --- |

—

avec une fiche pour l’alimentation et interfaces CAN et LVDS,

| — | avec ou sans composants électroniques pour l’ajustement dynamique de la couleur, |
| --- | --- |

—

avec ou sans composants électroniques pour l’ajustement dynamique de la couleur,

| — | dans un boîtier, avec ou sans fonctions de commande mécanique, tactile ou sans contact, et avec ou sans système de refroidissement actif, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier, avec ou sans fonctions de commande mécanique, tactile ou sans contact, et avec ou sans système de refroidissement actif,

propre à être monté dans les véhicules à moteur du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.5018

ex 8529 90 92

67

Écran couleur à cristaux liquides pour moniteurs LCD de la position 8528,

| — | dont la diagonale de l’écran mesure au minimum 14,48 cm et au maximum 31,24 cm, |
| --- | --- |

—

dont la diagonale de l’écran mesure au minimum 14,48 cm et au maximum 31,24 cm,

| — | avec ou sans écran tactile, |
| --- | --- |

—

avec ou sans écran tactile,

| — | avec éclairage de fond, microcontrôleur, |
| --- | --- |

—

avec éclairage de fond, microcontrôleur,

| — | avec contrôleur CAN (Controller Area Network) muni d’une ou plusieurs interfaces LVDS (Low Voltage Differential Signaling - signalisation différentielle à basse tension) et d’une ou plusieurs interfaces de connexion CAN/prises d’alimentation électrique, ou avec contrôleur APIX (Automotive Pixel Link) et interface APIX, |
| --- | --- |

—

avec contrôleur CAN (Controller Area Network) muni d’une ou plusieurs interfaces LVDS (Low Voltage Differential Signaling - signalisation différentielle à basse tension) et d’une ou plusieurs interfaces de connexion CAN/prises d’alimentation électrique, ou avec contrôleur APIX (Automotive Pixel Link) et interface APIX,

| — | dans un boîtier équipé ou non d’un dissipateur thermique à l’arrière, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier équipé ou non d’un dissipateur thermique à l’arrière,

| — | sans module de traitement du signal, |
| --- | --- |

—

sans module de traitement du signal,

| — | avec ou sans retour d’informations tactile et acoustique, |
| --- | --- |

—

avec ou sans retour d’informations tactile et acoustique,

utilisé dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.5788

ex 8529 90 92

70

Cadre de fixation et de recouvrement de forme rectangulaire

| — | en alliage d’aluminium contenant du silicium et du magnésium, |
| --- | --- |

—

en alliage d’aluminium contenant du silicium et du magnésium,

| — | d’une longueur de 500 mm ou plus, mais n’excédant pas 2 200 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 500 mm ou plus, mais n’excédant pas 2 200 mm,

| — | d’une largeur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 1 500 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 1 500 mm,

destiné à la fabrication de téléviseurs

0 %

p/st

31.12.2022

0.6781

ex 8529 90 92

85

Module LCD couleur dans un boîtier:

| — | d’une diagonale d’écran égale ou supérieure à 14,48 cm, mais ne dépassant pas 26 cm, |
| --- | --- |

—

d’une diagonale d’écran égale ou supérieure à 14,48 cm, mais ne dépassant pas 26 cm,

| — | non combiné à un dispositif d’écran tactile (“TouchScreen”), |
| --- | --- |

—

non combiné à un dispositif d’écran tactile (“TouchScreen”),

| — | avec rétroéclairage et microcontrôleur, |
| --- | --- |

—

avec rétroéclairage et microcontrôleur,

| — | équipé d’un contrôleur CAN (Controller area network), d’une interface LVDS (Low-voltage differential signalling) et d’un connecteur CAN/alimentation électrique, |
| --- | --- |

—

équipé d’un contrôleur CAN (Controller area network), d’une interface LVDS (Low-voltage differential signalling) et d’un connecteur CAN/alimentation électrique,

| — | dépourvu de module de traitement des signaux, |
| --- | --- |

—

dépourvu de module de traitement des signaux,

| — | équipé d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation, |
| --- | --- |

—

équipé d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation,

| — | équipé d’un mécanisme motorisé permettant de faire sortir ou rentrer l’unité d’affichage (dispositif de positionnement), |
| --- | --- |

—

équipé d’un mécanisme motorisé permettant de faire sortir ou rentrer l’unité d’affichage (dispositif de positionnement),

destiné à être intégré de manière permanente dans des véhicules relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.4856

ex 8535 90 00

30

Interrupteur de module semiconducteur contenu dans un boîtier:

| — | consistant en une puce transistor IGBT et une puce de diodes sur une ou plusieurs grilles de connexion, |
| --- | --- |

—

consistant en une puce transistor IGBT et une puce de diodes sur une ou plusieurs grilles de connexion,

| — | pour une tension de 600 V ou de 1 200 V |
| --- | --- |

—

pour une tension de 600 V ou de 1 200 V

0 %

p/st

31.12.2020

0.7048

ex 8536 41 10

20

Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d’une diode électroluminescente GaAIA, d’un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec générateur photovoltaïque et un Mosfet de puissance (comme commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60 Volts et une intensité de courant inférieure ou égale à 2 ampères

0 %

-

31.12.2021

0.6180

(*1)ex 8536 41 90

40

Relais de puissance présentant:

| — | une fonction de commutation électromécanique et/ou électromagnétique, |
| --- | --- |

—

une fonction de commutation électromécanique et/ou électromagnétique,

| — | un courant de charge de 3 A ou plus mais n’excédant pas 16 A, |
| --- | --- |

—

un courant de charge de 3 A ou plus mais n’excédant pas 16 A,

| — | une bobine de tension de 5 V ou plus mais n’excédant pas 24 V, et |
| --- | --- |

—

une bobine de tension de 5 V ou plus mais n’excédant pas 24 V, et

| — | dont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n’excède pas 15,6 mm |
| --- | --- |

—

dont la distance entre les broches de connecteur du circuit de charge n’excède pas 15,6 mm

0 %

p/st

31.12.2024

0.7049

ex 8536 41 90

50

Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d’une diode électroluminescente GAaIA, d’un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec un ou deux générateur(s) photovoltaïque(s) et deux Mosfets de puissance (en tant que commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60 Volts et une intensité de plus de 2 ampères

0 %

-

31.12.2021

0.7052

ex 8536 49 00

40

Relais photoélectrique (ou relais photovoltaïque), composé de deux diodes émettrices de lumière GaAIA, deux récepteurs avec isolement galvanique avec générateur(s) photovoltaïque(s) et quatre transistors à effet de champ à grille métal-oxyde - MOFSET (comme commutateurs de sortie), dans un boîtier muni de connecteurs, pour une tension excédant 60 V

0 %

-

31.12.2021

0.7796

(*1)ex 8536 49 00

50

Relais présentant:

| — | une capacité de transport de courant de contact de 5 A ou plus, mais n’excédant pas 15 A, |
| --- | --- |

—

une capacité de transport de courant de contact de 5 A ou plus, mais n’excédant pas 15 A,

| — | une tension nominale de 80 V ou plus mais n’excédant pas 270 V, et |
| --- | --- |

—

une tension nominale de 80 V ou plus mais n’excédant pas 270 V, et

| — | des dimensions extérieures de 19 mm x 15,2 mm x 15,5 mm, |
| --- | --- |

—

des dimensions extérieures de 19 mm x 15,2 mm x 15,5 mm,

destiné à la fabrication de tableaux de commande pour appareils domestiques (4)

0 %

-

31.12.2024

0.5795

ex 8536 69 90

51

Connecteurs de type SCART (péritel), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, présentant 21 broches sur 2 rangées, destinés à la fabrication de produits relevant des positions 8521 et 8528 (4)

0 %

p/st

31.12.2022

0.6849

ex 8536 69 90

60

Pièces de connexion électriques d’une longueur n’excédant pas 12,7 mm et d’un diamètre n’excédant pas 10,8mm, destinées à être utilisées dans la fabrication de prothèses auditives et de processeurs vocaux (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.4614

(*1)ex 8536 69 90

82

Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d’autres supports, intégrant au moins:

| — | un transformateur d’impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue, |
| --- | --- |

—

un transformateur d’impulsions, comprenant un tore ferrite à bande passante étendue,

| — | une bobine mode commun, |
| --- | --- |

—

une bobine mode commun,

| — | une résistance, |
| --- | --- |

—

une résistance,

| — | un condensateur, |
| --- | --- |

—

un condensateur,

entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (4)

0 %

p/st

31.12.2024

0.5028

ex 8536 69 90

84

Prise ou fiche USB (Universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d’autres dispositifs USB, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.5318

ex 8536 69 90

85

Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 96 broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.5316

ex 8536 69 90

86

Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19 ou 20 broches sur 2 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 8528 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.5181

ex 8536 70 00

10

Prise, fiche ou connecteur optique entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.6864

ex 8537 10 91

50

Module de commande de fusibles dans un boîtier en plastique avec supports de fixation comportant:

| — | des interfaces de connexion avec ou sans fusibles, |
| --- | --- |

—

des interfaces de connexion avec ou sans fusibles,

| — | des ports de raccordement, |
| --- | --- |

—

des ports de raccordement,

| — | une carte de circuits imprimés avec microprocesseur intégré, minirupteur et relais, |
| --- | --- |

—

une carte de circuits imprimés avec microprocesseur intégré, minirupteur et relais,

des types utilisés pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2020

0.7627

ex 8537 10 91

57

Tableau de commande à mémoire programmable présentant:

| — | au moins 4 conducteurs de moteur pas à pas, |
| --- | --- |

—

au moins 4 conducteurs de moteur pas à pas,

| — | au moins 4 sorties avec transistors MOSFET, |
| --- | --- |

—

au moins 4 sorties avec transistors MOSFET,

| — | un processeur principal, |
| --- | --- |

—

un processeur principal,

| — | au moins 3 entrées pour sondes de température, |
| --- | --- |

—

au moins 3 entrées pour sondes de température,

| — | d’une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 10 V mais n’excédant pas 30 V, |
| --- | --- |

—

d’une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 10 V mais n’excédant pas 30 V,

destiné à la fabrication d’imprimantes 3D (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7609

ex 8537 10 91

59

Unités de commande électronique pour le contrôle du transfert de couple entre les essieux dans les véhicules dont toutes les roues sont motrices, comprenant :

| — | un circuit imprimé doté d’une commande à mémoire programmable, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé doté d’une commande à mémoire programmable,

| — | un connecteur unique, et |
| --- | --- |

—

un connecteur unique, et

| — | fonctionnant sur 12 V |
| --- | --- |

—

fonctionnant sur 12 V

0 %

-

31.12.2023

0.6163

ex 8537 10 91

ex 8537 10 98

60

45

Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes:

| — | un courant alternatif à l’entrée de 208 V ou plus, mais n’excédant pas 400 V, |
| --- | --- |

—

un courant alternatif à l’entrée de 208 V ou plus, mais n’excédant pas 400 V,

| — | une entrée logique de 24 V en courant continu, |
| --- | --- |

—

une entrée logique de 24 V en courant continu,

| — | un disjoncteur à ouverture automatique, |
| --- | --- |

—

un disjoncteur à ouverture automatique,

| — | un interrupteur d’alimentation principal, |
| --- | --- |

—

un interrupteur d’alimentation principal,

| — | des connecteurs et câbles électriques internes ou externes, |
| --- | --- |

—

des connecteurs et câbles électriques internes ou externes,

| — | dans un boîtier mesurant 281 mm x 180 mm x 75 mm ou plus, mais n’excédant pas 630 mm x 420 mm x 230 mm, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier mesurant 281 mm x 180 mm x 75 mm ou plus, mais n’excédant pas 630 mm x 420 mm x 230 mm,

du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage

0 %

p/st

31.12.2023

0.7610

ex 8537 10 91

63

Unités de commande électronique capables de commander des transmissions automatiques à variation continue pour les voitures de tourisme, comprenant:

| — | un circuit imprimé doté d’une commande à mémoire programmable, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé doté d’une commande à mémoire programmable,

| — | un boîtier métallique, |
| --- | --- |

—

un boîtier métallique,

| — | un connecteur unique, et |
| --- | --- |

—

un connecteur unique, et

| — | fonctionnant sur 12 V |
| --- | --- |

—

fonctionnant sur 12 V

0 %

-

31.12.2023

0.7360

ex 8537 10 91

65

Unité de commande électronique pour optimiser les performances du moteur:

| — | à mémoire programmable, |
| --- | --- |

—

à mémoire programmable,

| — | d’une tension de 8 V ou plus mais n’excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

d’une tension de 8 V ou plus mais n’excédant pas 16 V,

| — | munie d’au moins un connecteur composite, |
| --- | --- |

—

munie d’au moins un connecteur composite,

| — | dans un boîtier métallique, |
| --- | --- |

—

dans un boîtier métallique,

| — | munie ou non de supports de fixation métalliques, |
| --- | --- |

—

munie ou non de supports de fixation métalliques,

utilisée dans la construction de véhicules à moteur (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7660

ex 8537 10 91

67

Module de gestion électronique du moteur présentant:

| — | un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé,

| — | une tension de 12 V, |
| --- | --- |

—

une tension de 12 V,

| — | reprogrammable, |
| --- | --- |

—

reprogrammable,

| — | un microprocesseur capable de contrôler, d’évaluer et de gérer les fonctions de règlage dans les voitures (valeurs d’avance à l’injection et à l’allumage pour le carburant et pour le débit de carburant et d’air), |
| --- | --- |

—

un microprocesseur capable de contrôler, d’évaluer et de gérer les fonctions de règlage dans les voitures (valeurs d’avance à l’injection et à l’allumage pour le carburant et pour le débit de carburant et d’air),

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7251

ex 8537 10 91

70

Commande à mémoire programmable d’une tension n’excédant pas 1 000 V, permettant de faire fonctionner un moteur à combustion et/ou différents actionneurs fonctionnant avec un moteur à combustion, comprenant au moins

| — | un circuit imprimé pourvu d’éléments actifs et passifs, |
| --- | --- |

—

un circuit imprimé pourvu d’éléments actifs et passifs,

| — | un boîtier en aluminium, et |
| --- | --- |

—

un boîtier en aluminium, et

| — | de multiples connecteurs |
| --- | --- |

—

de multiples connecteurs

0 %

p/st

31.12.2022

0.6140

ex 8537 10 98

30

Contrôleur “pont H” pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué:

| — | d’un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées, |
| --- | --- |

—

d’un ou plusieurs circuits intégrés, non interconnectés, sur des grilles de connexion séparées,

| — | et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles, |
| --- | --- |

—

et de transistors discrets à effet de champ à structure métal-oxyde (MOSFET) pour le contrôle de moteurs à courant continu dans les automobiles,

| — | monté dans un boîtier en matière plastique |
| --- | --- |

—

monté dans un boîtier en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2023

0.6889

ex 8537 10 98

35

Unité de contrôle électronique sans mémoire, d’une tension de 12 V, destinée aux systèmes d’échange d’informations dans les véhicules (pour la connexion des services audio, de la téléphonie, de la navigation, des caméras et des services sans fil dans les véhicules) et comportant:

| — | 2 boutons rotatifs, |
| --- | --- |

—

2 boutons rotatifs,

| — | au moins 27 boutons poussoirs, |
| --- | --- |

—

au moins 27 boutons poussoirs,

| — | plusieurs LED, |
| --- | --- |

—

plusieurs LED,

| — | 2 circuits intégrés pour la réception et l’émission de signaux de contrôle via le bus LIN |
| --- | --- |

—

2 circuits intégrés pour la réception et l’émission de signaux de contrôle via le bus LIN

0 %

p/st

31.12.2020

0.6508

(*1)ex 8537 10 98

40

Unité de commande électronique pour contrôler la pression des pneus comprenant un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni ou non d’un support de fixation métallique:

| — | d’une longueur de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 120 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 120 mm,

| — | d’une largeur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 40 mm, |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 20 mm ou plus, mais n’excédant pas 40 mm,

| — | d’une hauteur de 30 mm ou plus, mais n’excédant pas 120 mm, |
| --- | --- |

—

d’une hauteur de 30 mm ou plus, mais n’excédant pas 120 mm,

du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.6507

(*1)ex 8537 10 98

50

Unité de commande électronique BCM (“Body Control Module”, module de commande de carrosserie) comprenant:

| — | un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni d’un support de fixation métallique, |
| --- | --- |

—

un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni d’un support de fixation métallique,

| — | d’une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n’excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

d’une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n’excédant pas 16 V,

| — | permettant de contrôler, évaluer et gérer des services d’aide à la conduite, parmi lesquels, notamment, la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l’éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture, |
| --- | --- |

—

permettant de contrôler, évaluer et gérer des services d’aide à la conduite, parmi lesquels, notamment, la temporisation des essuie-glaces, le chauffage des vitres, l’éclairage intérieur, le rappel de bouclage de ceinture,

du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.6520

(*1)ex 8537 10 98

60

Ensemble électronique composé:

| — | d’un microprocesseur, |
| --- | --- |

—

d’un microprocesseur,

| — | de voyants à diodes électroluminescentes (DEL) ou à cristaux liquides (LCD), |
| --- | --- |

—

de voyants à diodes électroluminescentes (DEL) ou à cristaux liquides (LCD),

| — | de composants électroniques montés sur un circuit imprimé, |
| --- | --- |

—

de composants électroniques montés sur un circuit imprimé,

utilisé dans la fabrication de produits encastrables des sous-positions 8514 20 80 , 8516 50 00 et 8516 60 80  (4)

0 %

p/st

31.12.2024

0.7194

ex 8537 10 98

65

Manette pour module de commande sous volant:

| — | comportant un ou plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre), |
| --- | --- |

—

comportant un ou plusieurs commutateurs électriques à position simple ou multiple (bouton-poussoir, commutateur rotatif ou autre),

| — | équipée ou non de circuits imprimés et de câbles électriques, |
| --- | --- |

—

équipée ou non de circuits imprimés et de câbles électriques,

| — | d’une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n’excédant pas 16 V, |
| --- | --- |

—

d’une tension de fonctionnement égale ou supérieure à 9 V mais n’excédant pas 16 V,

du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2021

0.7171

ex 8537 10 98

75

Module de commande pour système d’accès et de démarrage sans clé du véhicule, avec appareil de commutation électrique, logé dans un boîtier plastique, pour une tension de 12 V, muni ou non des éléments suivants:

| — | antenne, |
| --- | --- |

—

antenne,

| — | connecteur, |
| --- | --- |

—

connecteur,

| — | support métallique, |
| --- | --- |

—

support métallique,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.3663

ex 8537 10 98

93

Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (4)

0 %

p/st

31.12.2023

0.6866

ex 8538 90 91

ex 8538 90 99

20

50

Antenne intérieure destinée au système de verrouillage des portes de la voiture, comprenant:

| — | un module antenne dans un boîtier en plastique, |
| --- | --- |

—

un module antenne dans un boîtier en plastique,

| — | un câble de raccordement équipé d’une prise, |
| --- | --- |

—

un câble de raccordement équipé d’une prise,

| — | au moins deux supports de fixation, |
| --- | --- |

—

au moins deux supports de fixation,

| — | même des cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, diodes et transistors, |
| --- | --- |

—

même des cartes de circuits imprimés (PCB) incluant des circuits intégrés, diodes et transistors,

du type utilisé dans la fabrication des marchandises du code NC 8703

0 %

p/st

31.12.2020

0.6397

(*1)ex 8538 90 99

ex 8547 20 00

30

10

Supports et capots en polycarbonate ou acrylonitrile butadiène styrène pour les blocs de commandes au volant recouverts ou non sur la face extérieure d’une peinture résistante aux griffures

0 %

p/st

31.12.2024

0.6399

(*1)ex 8538 90 99

40

Boutons d’interfaces de commandes en polycarbonate pour blocs de commandes au volant recouverts sur la face extérieure d’une peinture résistante aux griffures, en conditionnements primaires de 500 pièces ou plus

0 %

p/st

31.12.2024

0.7195

ex 8538 90 99

60

Façade de panneau de commande se présentant sous la forme d’un boîtier plastique, comprenant des guides de lumière, des commutateurs rotatifs, des interrupteurs à pression et des boutons-poussoirs, ou d’autres types de commutateurs, sans composants électriques, du type utilisé sur le tableau de bord des véhicules à moteur du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2021

0.5953

ex 8538 90 99

95

Plaque de base en cuivre destinée à servir de dissipateur thermique dans la fabrication de modules IGBT contenant un plus grand nombre de composants que les puces et les diodes IGBT avec une tension égale ou supérieure à 650 V, mais n’excédant pas 1 200 V (4)

0 %

p/st

31.12.2023

0.2580

ex 8540 20 80

91

Photomultiplicateur

0 %

-

31.12.2021

0.3959

ex 8540 71 00

20

Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2 460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00  (4)

0 %

-

31.12.2023

0.3445

ex 8540 89 00

91

Indicateurs, sous forme d’un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n’excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d’éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu’ils sont soumis à un bombardement d’électrons

0 %

-

31.12.2023

0.3443

ex 8540 89 00

92

Tube de visualisation à vide, fluorescent

0 %

-

31.12.2023

0.7409

ex 8540 91 00

20

Source thermoionique d’électrons (point émetteur) d’hexaborure de lanthane (CAS RN 12008-21-8) ou d’hexaborure de cérium (CAS RN 12008-02-5), dans un boîtier métallique muni de connecteurs électriques, doté :

| — | d’un bouclier en carbone graphite monté dans un système de type mini-Vogel, |
| --- | --- |

—

d’un bouclier en carbone graphite monté dans un système de type mini-Vogel,

| — | de blocs de carbone pyrolytique servant d’éléments de chauffage, et |
| --- | --- |

—

de blocs de carbone pyrolytique servant d’éléments de chauffage, et

| — | d’une température de cathode inférieure à 1800 K à un courant de chauffage de 1,26 A |
| --- | --- |

—

d’une température de cathode inférieure à 1800 K à un courant de chauffage de 1,26 A

0 %

-

31.12.2022

0.7130

ex 8543 70 90

15

Film électrochrome, constitué de feuilles stratifiées, avec:

| — | deux couches extérieures en polyester, |
| --- | --- |

—

deux couches extérieures en polyester,

| — | une couche intermédiaire en polymère acrylique et silicone, et |
| --- | --- |

—

une couche intermédiaire en polymère acrylique et silicone, et

| — | doté de deux bornes de raccordement électrique |
| --- | --- |

—

doté de deux bornes de raccordement électrique

0 %

-

31.12.2021

0.2826

ex 8543 70 90

30

Amplificateur, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2023

0.7055

ex 8543 70 90

33

Amplificateur haute fréquence constitué d’un ou de plusieurs circuits intégrés et d’un ou de plusieurs condensateurs distincts (puces), même avec des éléments de circuits passifs intégrés, monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier

0 %

-

31.12.2021

0.7053

ex 8543 70 90

34

Amplificateur à haute fréquence à nitrure de gallium (GaN) constitué d’un ou de plusieurs circuits intégrés, d’une ou plusieurs puces de condensateurs et de composants facultatifs passifs intégrés (“IPD”) montés sur une flasque métallique intégrée dans un boîtier

0 %

-

31.12.2021

0.2822

ex 8543 70 90

35

Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n’excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2023

0.2590

ex 8543 70 90

45

Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2023

0.3131

ex 8543 70 90

55

Circuit opto-électronique composé d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d’un circuit de pilotage intégré, et d’une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d’au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2023

0.2820

ex 8543 70 90

80

Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier

0 %

p/st

31.12.2023

0.2816

ex 8543 70 90

85

Oscillateur piloté en tension (VCO), à l’exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2023

0.4995

ex 8543 70 90

95

Module de visualisation et de commande de téléphone mobile, comportant:

| — | une prise d’alimentation secteur/interface de connexion CAN (Controller Area Network), |
| --- | --- |

—

une prise d’alimentation secteur/interface de connexion CAN (Controller Area Network),

| — | un port USB (Universal Serial Bus) et des ports d’entrée/sortie audio, et intégrant, |
| --- | --- |

—

un port USB (Universal Serial Bus) et des ports d’entrée/sortie audio, et intégrant,

| — | un dispositif de sélection vidéo pour l’interface entre les systèmes d’exploitation de téléphones intelligents et le réseau MOST (Media Orientated Systems Transport), |
| --- | --- |

—

un dispositif de sélection vidéo pour l’interface entre les systèmes d’exploitation de téléphones intelligents et le réseau MOST (Media Orientated Systems Transport),

utilisé dans la construction de véhicules du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.4464

ex 8544 20 00

ex 8544 42 90

ex 8544 49 93

10

20

20

Câble flexible isolé en PET/PVC:

| — | tension n’excédant pas 60 V, |
| --- | --- |

—

tension n’excédant pas 60 V,

| — | intensité de courant n’excédant pas 1 A, |
| --- | --- |

—

intensité de courant n’excédant pas 1 A,

| — | résistance à la chaleur n’excédant pas 105 °C, |
| --- | --- |

—

résistance à la chaleur n’excédant pas 105 °C,

| — | fils individuels d’une épaisseur n’excédant pas 0,1 mm (±0,01 mm) et d’une largeur n’excédant pas 0,8 mm (±0,03 mm), |
| --- | --- |

—

fils individuels d’une épaisseur n’excédant pas 0,1 mm (±0,01 mm) et d’une largeur n’excédant pas 0,8 mm (±0,03 mm),

| — | distance entre les conducteurs n’excédant pas 0,5 mm, et |
| --- | --- |

—

distance entre les conducteurs n’excédant pas 0,5 mm, et

| — | pas (distance d’axe à axe des conducteurs) n’excédant pas 1,25 mm |
| --- | --- |

—

pas (distance d’axe à axe des conducteurs) n’excédant pas 1,25 mm

0 %

-

31.12.2023

0.6709

ex 8544 20 00

30

Câble de raccordement d’antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (AM/FM) avec ou sans signal GPS, comportant:

| — | un câble coaxial, |
| --- | --- |

—

un câble coaxial,

| — | au moins deux connecteurs, et |
| --- | --- |

—

au moins deux connecteurs, et

| — | au moins 3 pattes d’attache en matière plastique pour la fixation au tableau de bord, |
| --- | --- |

—

au moins 3 pattes d’attache en matière plastique pour la fixation au tableau de bord,

du type utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 87

0 %

-

31.12.2021

0.6194

ex 8544 30 00

30

Faisceaux de fils électriques, de mesures variables, d’une tension minimale de 5 V et maximale de 90 V pouvant mesurer certaines ou l’ensemble des caractéristiques suivantes:

| — | une vitesse de parcours n’excédant pas 24 km/h, |
| --- | --- |

—

une vitesse de parcours n’excédant pas 24 km/h,

| — | un régime moteur n’excédant pas 4 500 tr/min, |
| --- | --- |

—

un régime moteur n’excédant pas 4 500 tr/min,

| — | une pression hydraulique n’excédant pas 25 MPa, |
| --- | --- |

—

une pression hydraulique n’excédant pas 25 MPa,

| — | une masse n’excédant pas 50 tonnes métriques, |
| --- | --- |

—

une masse n’excédant pas 50 tonnes métriques,

utilisés dans la fabrication de véhicules relevant de la position 8427 (4)

0 %

p/st

31.12.2023

0.7006

ex 8544 30 00

35

Faisceau de câbles:

| — | d’une tension de fonctionnement de 12 V, |
| --- | --- |

—

d’une tension de fonctionnement de 12 V,

| — | enveloppé dans du ruban ou recouvert d’une gaine annelée en matière plastique, |
| --- | --- |

—

enveloppé dans du ruban ou recouvert d’une gaine annelée en matière plastique,

| — | contenant 16 brins ou plus, tous équipés de bornes à étamer ou à garnir de connecteurs, |
| --- | --- |

—

contenant 16 brins ou plus, tous équipés de bornes à étamer ou à garnir de connecteurs,

destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires (4)

0 %

-

31.12.2021

0.6377

(*1)ex 8544 30 00

ex 8544 42 90

40

40

Faisceau de fils électriques du système de direction disposant d’une tension d’utilisation de 12 V, équipé de connecteurs sur les deux côtés et d’au moins 3 mâchoires d’ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction de véhicules à moteur

0 %

p/st

31.12.2024

0.6710

ex 8544 30 00

ex 8544 42 90

60

50

Câble de raccordement à quatre conducteurs, destiné à la transmission des signaux numériques du système audio et de navigation vers un concentrateur USB, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

-

31.12.2020

0.6323

(*1)ex 8544 30 00

70

Faisceau de fils électriques de mesures variables:

| — | d’une tension comprise entre 5 et 90 V, |
| --- | --- |

—

d’une tension comprise entre 5 et 90 V,

| — | pouvant transmettre des informations, |
| --- | --- |

—

pouvant transmettre des informations,

destiné à la fabrication des véhicules de la position 8711 (4)

0 %

p/st

31.12.2024

0.6867

ex 8544 30 00

ex 8544 42 90

85

65

Câble d’extension à deux conducteurs équipé de deux connecteurs, incluant au minimum:

| — | un œillet en caoutchouc, |
| --- | --- |

—

un œillet en caoutchouc,

| — | un support de fixation métallique, |
| --- | --- |

—

un support de fixation métallique,

du type utilisé pour connecter les capteurs de vitesse dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2020

0.4980

ex 8544 42 90

10

Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 Mbits/s ou plus:

| — | fonctionnant à une tension de 1,25 V (+0,25 V), |
| --- | --- |

—

fonctionnant à une tension de 1,25 V (+0,25 V),

| — | muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1 mm, |
| --- | --- |

—

muni à une ou aux deux extrémités de connecteurs dont au moins un est doté de broches espacées de1 mm,

| — | écranté (écran global), |
| --- | --- |

—

écranté (écran global),

utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD, un écran à plasma ou un écran OLED et des circuits électroniques de traitement vidéo

0 %

p/st

31.12.2023

0.7545

ex 8544 42 90

15

Câble souple isolé PVC à huit fils présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur n’excédant pas 2 100 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur n’excédant pas 2 100 mm,

| — | une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n’excédant pas 35 V, |
| --- | --- |

—

une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n’excédant pas 35 V,

| — | une résistance à la chaleur n’excédant pas 80 °C, |
| --- | --- |

—

une résistance à la chaleur n’excédant pas 80 °C,

| — | un connecteur mâle DIN circulaire 7 broches à 270°surmoulé, un connecteur mâle A1101 6 broches ou un connecteur mâle A1001 8 broches à une extrémité, |
| --- | --- |

—

un connecteur mâle DIN circulaire 7 broches à 270°surmoulé, un connecteur mâle A1101 6 broches ou un connecteur mâle A1001 8 broches à une extrémité,

| — | au moins deux fils dénudés et étamés à l’autre extrémité, |
| --- | --- |

—

au moins deux fils dénudés et étamés à l’autre extrémité,

| — | avec ou sans tampon de caoutchouc avec réducteur de tension intégré |
| --- | --- |

—

avec ou sans tampon de caoutchouc avec réducteur de tension intégré

0 %

-

31.12.2023

0.7538

ex 8544 42 90

25

Câble souple isolé PVC présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur n’excédant pas 1 800 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur n’excédant pas 1 800 mm,

| — | une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n’excédant pas 35 V, |
| --- | --- |

—

une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n’excédant pas 35 V,

| — | une résistance à la chaleur n’excédant pas 80 °C, |
| --- | --- |

—

une résistance à la chaleur n’excédant pas 80 °C,

| — | un connecteur mâle MiniFit 8 broches surmoulé à une extrémité, |
| --- | --- |

—

un connecteur mâle MiniFit 8 broches surmoulé à une extrémité,

| — | un connecteur femelle MiniFit 6 voies ou deux connecteurs AMP surmoulés à l’autre extrémité, |
| --- | --- |

—

un connecteur femelle MiniFit 6 voies ou deux connecteurs AMP surmoulés à l’autre extrémité,

| — | une résistance surmoulée à l’intérieur du connecteur, |
| --- | --- |

—

une résistance surmoulée à l’intérieur du connecteur,

| — | un réducteur de tension moulé sur le câble, |
| --- | --- |

—

un réducteur de tension moulé sur le câble,

| — | avec ou sans diode surmoulée à l’intérieur d’un connecteur |
| --- | --- |

—

avec ou sans diode surmoulée à l’intérieur d’un connecteur

0 %

-

31.12.2023

0.7544

ex 8544 42 90

35

Câble souple isolé PVC à six ou huit fils présentant les caractéristiques suivantes:

| — | une longueur n’excédant pas 1 300 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur n’excédant pas 1 300 mm,

| — | une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n’excédant pas 35 V, |
| --- | --- |

—

une tension de fonctionnement de 5 V ou plus mais n’excédant pas 35 V,

| — | une résistance à la chaleur n’excédant pas 80 °C, |
| --- | --- |

—

une résistance à la chaleur n’excédant pas 80 °C,

| — | un connecteur mâle Mini-Fit 8 broches surmoulé ou un connecteur mâle DIN 6 broches surmoulé à une extrémité, |
| --- | --- |

—

un connecteur mâle Mini-Fit 8 broches surmoulé ou un connecteur mâle DIN 6 broches surmoulé à une extrémité,

| — | un connecteur femelle Mini-Fit 8 voies surmoulé ou un connecteur mâle Micro-Fit 8 broches à l’autre extrémité |
| --- | --- |

—

un connecteur femelle Mini-Fit 8 voies surmoulé ou un connecteur mâle Micro-Fit 8 broches à l’autre extrémité

0 %

-

31.12.2023

0.6853

ex 8544 42 90

70

Conducteurs électriques:

| — | d’une tension n’excédant pas 80 V, |
| --- | --- |

—

d’une tension n’excédant pas 80 V,

| — | d’une longueur n’excédant pas 120 cm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur n’excédant pas 120 cm,

| — | munis de pièces de connexion, |
| --- | --- |

—

munis de pièces de connexion,

destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, de kits d’accessoires et de processeurs vocaux (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.7173

ex 8544 42 90

80

Câble de raccordement à douze fils muni de deux connecteurs

| — | d’une tension de 5 V, |
| --- | --- |

—

d’une tension de 5 V,

| — | d’une longueur n’excédant pas 300 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur n’excédant pas 300 mm,

utilisé dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.2424

(*1)ex 8544 49 93

10

Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d’un ou plusieurs éléments conducteurs

0 %

p/st

31.12.2023

0.6861

ex 8544 49 93

30

Conducteurs électriques:

| — | d’une tension n’excédant pas 80 V, |
| --- | --- |

—

d’une tension n’excédant pas 80 V,

| — | en alliage platine-iridium, |
| --- | --- |

—

en alliage platine-iridium,

| — | avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène), |
| --- | --- |

—

avec revêtement en poly(tétrafluoroéthylène),

| — | non munis de pièces de connexion, |
| --- | --- |

—

non munis de pièces de connexion,

destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d’implants et de processeurs vocaux (4)

0 %

m

31.12.2020

0.5002

ex 8545 90 90

20

Papier de fibres de carbone du type de celui qui est utilisé dans les couches de diffusion gazeuse des électrodes de piles à combustible

0 %

-

31.12.2020

0.5183

ex 8548 10 29

10

Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickel-métal-hydrure

0 %

-

31.12.2023

0.3144

ex 8548 90 90

41

Unité, constituée d’un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n’excédant pas 40 MHz et d’un condensateur, enserré dans un boîtier

0 %

p/st

31.12.2023

0.3193

ex 8548 90 90

43

Capteur d’image par contact

0 %

p/st

31.12.2023

0.3763

ex 8548 90 90

48

Bloc optique, comprenant au moins

| — | une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 635 nm ou plus mais n’excédant pas 815 nm, |
| --- | --- |

—

une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 635 nm ou plus mais n’excédant pas 815 nm,

| — | une lentille optique, |
| --- | --- |

—

une lentille optique,

| — | un circuit intégré enregistreur à photodétecteur (PDIC), |
| --- | --- |

—

un circuit intégré enregistreur à photodétecteur (PDIC),

| — | un vérin pour la mise au point ou le suivi |
| --- | --- |

—

un vérin pour la mise au point ou le suivi

0 %

p/st

31.12.2021

0.3965

ex 8548 90 90

65

Module LCD,

| — | consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, |
| --- | --- |

—

consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,

| — | combiné à un dispositif d’écran tactile, |
| --- | --- |

—

combiné à un dispositif d’écran tactile,

| — | équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation, |
| --- | --- |

—

équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation,

| — | avec ou sans rétro-éclairage, |
| --- | --- |

—

avec ou sans rétro-éclairage,

| — | avec ou sans alimentation du rétro-éclairage (“ inverter”) |
| --- | --- |

—

avec ou sans alimentation du rétro-éclairage (“ inverter”)

0 %

p/st

31.12.2023

0.7165

ex 8708 10 10

ex 8708 10 90

10

10

Couvercle plastique destiné à combler l’espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.6513

(*1)ex 8708 30 10

ex 8708 30 91

ex 8708 30 99

20

60

10

Unité de commande de frein composée:

| — | d’une capacité de 13,5 V (±0,5 V), |
| --- | --- |

—

d’une capacité de 13,5 V (±0,5 V),

| — | d’un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindre, |
| --- | --- |

—

d’un mécanisme de vis à billes permettant de contrôler la pression du liquide de frein dans le maître-cylindre,

destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules (4)

0 %

p/st

31.12.2024

0.6590

(*1)ex 8708 30 10

ex 8708 30 91

40

30

Corps du frein à disque dans la version équipée d’un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d’un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d’ouvertures fonctionnelles et d’ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.4999

ex 8708 30 10

ex 8708 30 91

50

10

Frein de stationnement du type frein à tambour:

| — | intégré dans le disque du frein de service, |
| --- | --- |

—

intégré dans le disque du frein de service,

| — | d’un diamètre égal ou supérieur à 170 mm, mais n’excédant pas 195 mm |
| --- | --- |

—

d’un diamètre égal ou supérieur à 170 mm, mais n’excédant pas 195 mm

utilisé dans la construction de véhicules à moteur (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.6502

(*1)ex 8708 30 10

ex 8708 30 91

60

20

Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d’un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2024

0.6707

ex 8708 30 10

ex 8708 30 91

70

40

Support d’étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2020

0.6869

ex 8708 40 20

ex 8708 40 50

20

10

Boîte de vitesses hydrodynamique automatique

| — | avec convertisseur de couple hydraulique, |
| --- | --- |

—

avec convertisseur de couple hydraulique,

| — | sans boîte de transfert et cardan, |
| --- | --- |

—

sans boîte de transfert et cardan,

| — | avec ou sans différentiel avant, |
| --- | --- |

—

avec ou sans différentiel avant,

utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.7253

ex 8708 40 20

30

Boîte de vitesse automatique avec convertisseur de couple hydraulique:

| — | comportant au moins huit vitesses, |
| --- | --- |

—

comportant au moins huit vitesses,

| — | pour un couple de moteur d’au moins 400 Nm, et |
| --- | --- |

—

pour un couple de moteur d’au moins 400 Nm, et

| — | pour une installation transversale ou longitudinale, |
| --- | --- |

—

pour une installation transversale ou longitudinale,

destinée à être utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 8703 (4)

0 %

p/st

31.12.2022

0.7011

ex 8708 40 20

ex 8708 40 50

40

30

Ensemble boîte de transmission à une ou deux entrées et au moins trois sorties, logé dans un carter en fonte d’aluminium, dont les dimensions globales (hors arbres) n’excèdent pas 455 mm (largeur) x 462 mm (hauteur) x 680 mm (longueur), équipé au minimum:

| — | d’un arbre de sortie à pignons extérieurs, |
| --- | --- |

—

d’un arbre de sortie à pignons extérieurs,

| — | d’un commutateur rotatif indiquant la position de l’engrenage, et |
| --- | --- |

—

d’un commutateur rotatif indiquant la position de l’engrenage, et

| — | de la possibilité d’insérer un différentiel, |
| --- | --- |

—

de la possibilité d’insérer un différentiel,

destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.7383

(*1)ex 8708 40 20

ex 8708 40 50

50

40

Ensemble de transmission accueillant 3 autres arbres et offrant un interrupteur rotatif pour le changement de vitesse, constitué:

| — | d’un boîtier en fonte d’aluminium, |
| --- | --- |

—

d’un boîtier en fonte d’aluminium,

| — | d’un différentiel, |
| --- | --- |

—

d’un différentiel,

| — | de 2 moteurs électriques avec pignons, |
| --- | --- |

—

de 2 moteurs électriques avec pignons,

présentant les dimensions suivantes:

| — | une largeur de 280 mm ou plus mais n’excédant pas 470 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 280 mm ou plus mais n’excédant pas 470 mm,

| — | une hauteur de 350 mm ou plus, mais n’excédant pas 595 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 350 mm ou plus, mais n’excédant pas 595 mm,

| — | une longueur de 410 mm ou plus, mais n’excédant pas 690 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 410 mm ou plus, mais n’excédant pas 690 mm,

utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7655

ex 8708 40 20

ex 8708 40 50

60

50

Dispositif de transmission automatique avec sélecteur de vitesse rotatif présentant:

| — | un habillage en fonte d’aluminium, |
| --- | --- |

—

un habillage en fonte d’aluminium,

| — | un différentiel, |
| --- | --- |

—

un différentiel,

| — | à 9 vitesses automatique, |
| --- | --- |

—

à 9 vitesses automatique,

| — | un système de sélection des vitesses avec sélection électronique de la gamme, |
| --- | --- |

—

un système de sélection des vitesses avec sélection électronique de la gamme,

avec les dimensions suivantes:

| — | une largeur de 330 mm ou plus, mais n’excédant pas 420 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 330 mm ou plus, mais n’excédant pas 420 mm,

| — | une hauteur de 380 mm ou plus, mais n’excédant pas 450 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 380 mm ou plus, mais n’excédant pas 450 mm,

| — | une longueur de 580 mm ou plus, mais n’excédant pas 690 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 580 mm ou plus, mais n’excédant pas 690 mm,

utilisé dans la construction des véhicules relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.6648

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

20

10

Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d’une seule pièce, sans joint central

| — | mesurant entre 1 et 2 m de long |
| --- | --- |

—

mesurant entre 1 et 2 m de long

| — | pesant entre 6 et 9 kg |
| --- | --- |

—

pesant entre 6 et 9 kg

0 %

p/st

31.12.2020

0.7014

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

ex 8708 99 10

ex 8708 99 97

40

30

70

80

Carter d’engrenage (transmission) à entrée simple et à double sortie, dans un boîtier en aluminium moulé, dont les dimensions globales n’excèdent pas 148 mm (± 1 mm) x 213 mm (± 1 mm) x 273 mm (± 1 mm), comprenant au moins:

| — | deux embrayages électromagnétiques unidirectionnels dans un boîtier, travaillant de manière opposée, |
| --- | --- |

—

deux embrayages électromagnétiques unidirectionnels dans un boîtier, travaillant de manière opposée,

| — | un arbre d’entrée ayant un diamètre extérieur de 24 mm (± 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, et |
| --- | --- |

—

un arbre d’entrée ayant un diamètre extérieur de 24 mm (± 1 mm), se terminant par une cannelure à 22 dents, et

| — | une bague de sortie coaxiale, d’un diamètre intérieur de 22 mm ou plus mais pas plus de 30 mm, se terminant par une cannelure à 22 dents ou plus mais pas plus de 28 dents, |
| --- | --- |

—

une bague de sortie coaxiale, d’un diamètre intérieur de 22 mm ou plus mais pas plus de 30 mm, se terminant par une cannelure à 22 dents ou plus mais pas plus de 28 dents,

destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.7359

ex 8708 50 20

ex 8708 50 55

ex 8708 50 91

ex 8708 50 99

50

20

10

40

Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur,

| — | avec un roulement à billes double, |
| --- | --- |

—

avec un roulement à billes double,

| — | avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion, |
| --- | --- |

—

avec ou sans anneau (encodeur) à impulsion,

| — | avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins), |
| --- | --- |

—

avec ou sans capteur ABS (Système antiblocage des freins),

| — | avec ou sans vis de fixation, |
| --- | --- |

—

avec ou sans vis de fixation,

utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7581

(*1)ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

ex 8708 99 10

ex 8708 99 97

60

15

45

65

Boîte de transfert automobile à entrée simple, à double sortie, répartissant le couple entre les ponts avant et arrière dans un carter en aluminium, aux dimensions n’excédant pas 565 x 570 x 510 mm, comprenant au moins:

| — | un actionneur, et |
| --- | --- |

—

un actionneur, et

| — | une distribution interne par chaîne |
| --- | --- |

—

une distribution interne par chaîne

0 %

-

31.12.2024

0.7692

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

65

20

Arbre intermédiaire en acier reliant la boîte de vitesses à un demi-essieu présentant:

| — | une longueur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 650 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 300 mm ou plus, mais n’excédant pas 650 mm,

| — | une extrémité cannelée des deux côtés, |
| --- | --- |

—

une extrémité cannelée des deux côtés,

| — | avec ou sans roulement pressé dans le logement, |
| --- | --- |

—

avec ou sans roulement pressé dans le logement,

| — | avec ou sans support, |
| --- | --- |

—

avec ou sans support,

utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7593

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

70

25

Habillage de joint tripode interne de demi-arbre pour la transmission d’un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, présentant:

| — | un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n’excédant pas 84,5 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre extérieur égal ou supérieur à 67,0 mm, mais n’excédant pas 84,5 mm,

| — | 3 trains de roulement calibrés à froid d’un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm, |
| --- | --- |

—

3 trains de roulement calibrés à froid d’un diamètre de 29,90 mm, mais pas plus de 36,60 mm,

| — | d’un diamètre d’étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n’excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre d’étanchéité égal ou supérieur à 34,0 mm, mais n’excédant pas 41,0 mm, sans angle de calage,

| — | cannelure à 21 dents ou plus, mais n’excédant pas 35 dents, |
| --- | --- |

—

cannelure à 21 dents ou plus, mais n’excédant pas 35 dents,

| — | diamètre des portées de 25,0 mm ou plus mais n’excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage |
| --- | --- |

—

diamètre des portées de 25,0 mm ou plus mais n’excédant pas 30,0 mm, avec ou sans rainures de graissage

0 %

-

31.12.2023

0.7640

ex 8708 50 20

ex 8708 50 99

75

35

Dispositif de joint externe pour la transmission d’un couple du moteur et de la transmission aux roues de véhicules à moteur, comprenant:

| — | une bague intérieure présentant 6 pistes pour le roulement des billes de roulement d’un diamètre de 15,0 mm ou plus mais n’excédant pas 20,0 mm, |
| --- | --- |

—

une bague intérieure présentant 6 pistes pour le roulement des billes de roulement d’un diamètre de 15,0 mm ou plus mais n’excédant pas 20,0 mm,

| — | une bague extérieure présentant 6 pistes pour le roulement de 6 billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45 % mais n’excédant pas 0,58 %, filetée et avec une cannelure à 26 dents ou plus mais pas plus de 38 dents, |
| --- | --- |

—

une bague extérieure présentant 6 pistes pour le roulement de 6 billes de roulement, fabriquée en acier à la teneur en carbone égale ou supérieure à 0,45 % mais n’excédant pas 0,58 %, filetée et avec une cannelure à 26 dents ou plus mais pas plus de 38 dents,

| — | cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d’un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n’excédant pas 0,25 %, et |
| --- | --- |

—

cage sphérique maintenant les billes de roulement dans les pistes de roulement à billes des bagues intérieure et extérieure dans la position angulaire appropriée, constituée d’un matériau adapté pour la cémentation avec une teneur en carbone égale ou supérieure à 0,14 % mais n’excédant pas 0,25 %, et

| — | avec un compartiment à graisse, |
| --- | --- |

—

avec un compartiment à graisse,

capable de fonctionner à vitesse constante à un angle d’articulation variable n’excédant pas 50 degrés

0 %

-

31.12.2023

0.6711

ex 8708 80 20

ex 8708 80 35

10

10

Palier supérieur de jambe de force comprenant

| — | un support métallique avec trois vis de montage, et |
| --- | --- |

—

un support métallique avec trois vis de montage, et

| — | un tampon en caoutchouc |
| --- | --- |

—

un tampon en caoutchouc

du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2020

0.6705

ex 8708 80 20

ex 8708 80 91

20

10

Bras de châssis arrière avec un élément de protection en matière plastique, équipé de deux gaines métalliques dans lesquelles sont enfoncés des supports élastiques en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2020

0.6704

ex 8708 80 20

ex 8708 80 91

30

20

Bras de châssis arrière équipé d’un pivot à bille et d’une gaine métallique dans laquelle est enfoncé un support élastique en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2020

0.7164

ex 8708 80 99

10

Barre de stabilisation de l’essieu avant, montée aux deux extrémités avec un pivot à bille, destinée à être utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.7607

(*1)ex 8708 80 99

20

Bras de suspension articulé en aluminium, aux dimensions suivantes:

| — | une hauteur de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

une hauteur de 50 mm ou plus, mais n’excédant pas 150 mm,

| — | une largeur de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 100 mm, |
| --- | --- |

—

une largeur de 10 mm ou plus, mais n’excédant pas 100 mm,

| — | une longueur de 100 mm ou plus, mais n’excédant pas 600 mm, |
| --- | --- |

—

une longueur de 100 mm ou plus, mais n’excédant pas 600 mm,

| — | une masse de 1 000 g ou plus, mais n’excédant pas 3 000 g, |
| --- | --- |

—

une masse de 1 000 g ou plus, mais n’excédant pas 3 000 g,

muni d’au moins deux percements en alliage d’aluminium dont les caractéristiques sont les suivantes:

| — | une résistance à la traction égale ou supérieure à 200 mPa, |
| --- | --- |

—

une résistance à la traction égale ou supérieure à 200 mPa,

| — | une force de 19 kN ou plus, |
| --- | --- |

—

une force de 19 kN ou plus,

| — | une rigidité de 5 kN/mm ou plus mais n’excédant pas 9 kN/mm, |
| --- | --- |

—

une rigidité de 5 kN/mm ou plus mais n’excédant pas 9 kN/mm,

| — | une fréquence de 400 Hz ou plus mais n’excédant pas 600 Hz |
| --- | --- |

—

une fréquence de 400 Hz ou plus mais n’excédant pas 600 Hz

0 %

p/st

31.12.2023

0.6509

(*1)ex 8708 91 20

ex 8708 91 35

20

10

Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.6859

ex 8708 91 20

ex 8708 91 99

30

30

Entrée ou sortie de réservoir d’air fabriquée selon la méthode gravimétrique pour l’alliage d’aluminium EN AC 42100, présentant:

| — | une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm, |
| --- | --- |

—

une planéité de surface isolée ne dépassant pas 0,1 mm,

| — | une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément, |
| --- | --- |

—

une quantité de particules admissibles de 0,3 mg/élément,

| — | une distance entre chaque pore d’au moins 2 mm, |
| --- | --- |

—

une distance entre chaque pore d’au moins 2 mm,

| — | un seul pore d’une dimension admise de 0,4 mm, |
| --- | --- |

—

un seul pore d’une dimension admise de 0,4 mm,

| — | moins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mm, |
| --- | --- |

—

moins de 3 pores mesurant plus de 0,2 mm,

du type utilisé dans les échangeurs thermiques des systèmes de refroidissement pour voiture

0 %

p/st

31.12.2020

0.7231

ex 8708 91 99

ex 8708 99 97

40

55

Assemblage pour alimentation en air comprimé, même équipé d’un résonateur, comprenant au moins:

| — | un tube en aluminium solide même équipé d’un support de fixation, |
| --- | --- |

—

un tube en aluminium solide même équipé d’un support de fixation,

| — | une buse en caoutchouc souple, et |
| --- | --- |

—

une buse en caoutchouc souple, et

| — | un clip métallique, |
| --- | --- |

—

un clip métallique,

destiné à être utilisé dans la construction des marchandises du chapitre 87 (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7665

ex 8708 92 99

10

Paroi intérieure de système d’échappement:

| — | à la paroi d’une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n’excédant pas 1,3 mm, |
| --- | --- |

—

à la paroi d’une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n’excédant pas 1,3 mm,

| — | fabriqué en tôle ou spirale d’acier inoxydable des classes 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088, |
| --- | --- |

—

fabriqué en tôle ou spirale d’acier inoxydable des classes 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088,

| — | avec ou sans trous de fixation, |
| --- | --- |

—

avec ou sans trous de fixation,

utilisé dans la fabrication de systèmes d’échappement pour automobiles (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7664

ex 8708 92 99

20

Tuyau destiné à évacuer les gaz d’échappement du moteur à combustion:

| — | d’un diamètre égal ou supérieur à 40 mm, mais n’excédant pas 100 mm, |
| --- | --- |

—

d’un diamètre égal ou supérieur à 40 mm, mais n’excédant pas 100 mm,

| — | d’une longueur de 90 mm ou plus, mais n’excédant pas 410 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 90 mm ou plus, mais n’excédant pas 410 mm,

| — | à la paroi d’une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n’excédant pas 1,3 mm, |
| --- | --- |

—

à la paroi d’une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n’excédant pas 1,3 mm,

| — | en aciers inoxydables, |
| --- | --- |

—

en aciers inoxydables,

utilisé dans la fabrication de systèmes d’échappement pour automobiles (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7696

ex 8708 92 99

30

Embout de fermeture de système d’échappement:

| — | à la paroi d’une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n’excédant pas 1,3 mm, |
| --- | --- |

—

à la paroi d’une épaisseur de 0,7 mm ou plus mais n’excédant pas 1,3 mm,

| — | fabriqué en acier inoxydable des classes 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088, |
| --- | --- |

—

fabriqué en acier inoxydable des classes 1.4310 et 1.4301 conformément à la norme EN 10088,

| — | avec ou sans paroi intérieure, |
| --- | --- |

—

avec ou sans paroi intérieure,

| — | avec ou sans traitement de surface, |
| --- | --- |

—

avec ou sans traitement de surface,

utilisé dans la fabrication de systèmes d’échappement pour automobiles (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7008

ex 8708 93 10

ex 8708 93 90

10

10

Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec, logé dans une boîte de vitesse à transmission variable continue (CVT):

| — | conçu de manière à être fixé par boulonnage sur un arbre cannelé d’un diamètre extérieur de 23 mm, |
| --- | --- |

—

conçu de manière à être fixé par boulonnage sur un arbre cannelé d’un diamètre extérieur de 23 mm,

| — | d’un diamètre global n’excédant pas 266 mm (+/- 1 mm), |
| --- | --- |

—

d’un diamètre global n’excédant pas 266 mm (+/- 1 mm),

| — | composé de deux poulies à face conique, |
| --- | --- |

—

composé de deux poulies à face conique,

| — | chaque poulie présentant une conicité de 13 degrés, |
| --- | --- |

—

chaque poulie présentant une conicité de 13 degrés,

| — | équipé d’un ressort de compression principal utilisé pour résister au déplacement entre poulies, et |
| --- | --- |

—

équipé d’un ressort de compression principal utilisé pour résister au déplacement entre poulies, et

| — | comprenant une came ou un ressort permettant de maintenir une tension adéquate de la courroie, |
| --- | --- |

—

comprenant une came ou un ressort permettant de maintenir une tension adéquate de la courroie,

destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires (4)

0 %

-

31.12.2021

0.7007

ex 8708 93 10

ex 8708 93 90

30

30

Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec par transmission variable continue (CVT), équipé:

| — | d’éléments qui activent l’embrayage à une vitesse de rotation donnée et génèrent ainsi la force centrifuge, |
| --- | --- |

—

d’éléments qui activent l’embrayage à une vitesse de rotation donnée et génèrent ainsi la force centrifuge,

| — | d’un arbre se terminant par un cône à au moins 5 degrés mais pas plus de 6 degrés, |
| --- | --- |

—

d’un arbre se terminant par un cône à au moins 5 degrés mais pas plus de 6 degrés,

| — | de 3 masselottes, et |
| --- | --- |

—

de 3 masselottes, et

| — | d’1 ressort de compression, |
| --- | --- |

—

d’1 ressort de compression,

destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.6526

(*1)ex 8708 94 20

ex 8708 94 35

10

20

Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec joints homocinétiques, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.6687

ex 8708 95 10

ex 8708 95 99

10

20

Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance

| — | cousus, |
| --- | --- |

—

cousus,

| — | pliés en trois dimensions, présentés sous forme de paquets indéformables en trois dimensions, fixés thermiquement |
| --- | --- |

—

pliés en trois dimensions, présentés sous forme de paquets indéformables en trois dimensions, fixés thermiquement

0 %

p/st

31.12.2020

0.6688

ex 8708 95 10

ex 8708 95 99

20

30

Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance:

| — | cousus, |
| --- | --- |

—

cousus,

| — | pliés, |
| --- | --- |

—

pliés,

| — | pourvus d’un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d’airbag et l’étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge, |
| --- | --- |

—

pourvus d’un collage dans lequel la colle silicone est appliquée dans les trois dimensions, ce qui permet la formation de la chambre d’airbag et l’étanchéité du coussin gonflable en fonction de la charge,

| — | appropriés pour la technologie à gaz froid |
| --- | --- |

—

appropriés pour la technologie à gaz froid

0 %

p/st

31.12.2020

0.7009

ex 8708 99 10

ex 8708 99 97

10

60

Ensemble réservoir à carburant composite à six couches comprenant:

| — | un dispositif d’arrivée de carburant, |
| --- | --- |

—

un dispositif d’arrivée de carburant,

| — | un ensemble bride de pompe (EBP), |
| --- | --- |

—

un ensemble bride de pompe (EBP),

| — | une ventilation avec clapet antifuite sur la partie supérieure du réservoir, et |
| --- | --- |

—

une ventilation avec clapet antifuite sur la partie supérieure du réservoir, et

| — | des orifices filetés pour l’ensemble EBP, |
| --- | --- |

—

des orifices filetés pour l’ensemble EBP,

destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires (4)

0 %

-

31.12.2021

0.7444

ex 8708 99 10

ex 8708 99 97

25

45

Guidage d’air en plastique servant à diriger le flux d’air vers la surface du refroidisseur intermédiaire, destiné à la construction de véhicules à moteur (4)

0 %

-

31.12.2023

0.7168

ex 8708 99 10

ex 8708 99 97

35

35

Support de radiateur ou d’échangeur thermique intermédiaire, avec ou sans caoutchouc amortissant, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.7174

ex 8708 99 10

ex 8708 99 97

40

25

Pièce de support en fer ou acier, munie de trous de fixation, avec ou sans écrous de serrage, servant à fixer la boîte de vitesses à la carrosserie, utilisée dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 87 (4)

0 %

p/st

31.12.2021

0.7282

ex 8708 99 97

85

Éléments intérieurs ou extérieurs galvanisés, constitués:

| — | d’un copolymère d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non à du polycarbonate, |
| --- | --- |

—

d’un copolymère d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non à du polycarbonate,

| — | de couches de cuivre, de nickel et de chrome, |
| --- | --- |

—

de couches de cuivre, de nickel et de chrome,

destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705 (4)

0 %

p/st

31.12.2022

0.6686

ex 8714 10 90

10

Tubes intérieurs:

| — | en acier au carbone de qualité SAE1541, |
| --- | --- |

—

en acier au carbone de qualité SAE1541,

| — | recouverts d’une couche de chrome dur de 20 μm (+ 15 μm/- 5 μm), |
| --- | --- |

—

recouverts d’une couche de chrome dur de 20 μm (+ 15 μm/- 5 μm),

| — | d’une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 1,45 mm, mais n’excédant pas 1,5 mm, |
| --- | --- |

—

d’une épaisseur de paroi égale ou supérieure à 1,45 mm, mais n’excédant pas 1,5 mm,

| — | d’un allongement à la rupture de 15 %, |
| --- | --- |

—

d’un allongement à la rupture de 15 %,

| — | percés, |
| --- | --- |

—

percés,

du type utilisé pour la fabrication de tubes de fourche de motocycles

0 %

p/st

31.12.2020

0.6848

ex 8714 10 90

20

Radiateur du type utilisé sur les motocycles et adapté aux fixations (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.7003

ex 8714 10 90

50

Tubes d’amortisseur pour suspension:

| — | en alliage d’aluminium 7050-t73, |
| --- | --- |

—

en alliage d’aluminium 7050-t73,

| — | anodisé sur la surface intérieure, |
| --- | --- |

—

anodisé sur la surface intérieure,

| — | dont la rugosité moyenne (Ra) de la surface intérieure n’excède pas 0,4, et |
| --- | --- |

—

dont la rugosité moyenne (Ra) de la surface intérieure n’excède pas 0,4, et

| — | dont la rugosité absolue maximale (Rt) de la surface intérieure n’excède pas 4,0 |
| --- | --- |

—

dont la rugosité absolue maximale (Rt) de la surface intérieure n’excède pas 4,0

0 %

-

31.12.2021

0.6172

(*1)ex 8714 91 30

ex 8714 91 30

ex 8714 91 30

25

35

72

Fourches avant, à l’exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement<b> </b>constituées d’acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris les bicyclettes électriques) (4)

0 %

-

31.12.2023

0.6879

(*1)ex 8714 96 10

10

Pédales, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (4)

0 %

-

31.12.2020

0.7421

(*1)ex 8714 99 10

ex 8714 99 10

20

89

Guidons de bicyclette,

| — | avec ou sans potence intégrée, |
| --- | --- |

—

avec ou sans potence intégrée,

| — | constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d’aluminium, |
| --- | --- |

—

constitués de fibres de carbone et de résine de synthèse ou constitués d’aluminium,

destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (4)

0 %

-

31.12.2022

0.7710

(*1)ex 8714 99 50

ex 8714 99 50

11

91

Dérailleurs, constitués:

| — | d’un dérailleur arrière et d’articles de fixation, |
| --- | --- |

—

d’un dérailleur arrière et d’articles de fixation,

| — | avec ou sans dérailleur avant, |
| --- | --- |

—

avec ou sans dérailleur avant,

destinés à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (4)

0 %

-

31.12.2024

0.6878

(*1)ex 8714 99 90

30

Tiges de selle, destinées à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.7708

(*1)ex 8714 99 90

40

Potence pour guidons de bicyclette, destinée à la fabrication de bicyclettes (y compris de bicyclettes électriques) (4)

0 %

-

31.12.2024

0.3191

ex 9001 10 90

10

Inverseur d’images constitué par un assemblage de fibres optiques

0 %

-

31.12.2023

0.5358

ex 9001 10 90

30

Fibre optique polymère caractérisée par:

| — | un noyau en polyméthylméthacrylate, |
| --- | --- |

—

un noyau en polyméthylméthacrylate,

| — | un gainage en polymère fluoré, |
| --- | --- |

—

un gainage en polymère fluoré,

| — | un diamètre maximal de 3mm, et |
| --- | --- |

—

un diamètre maximal de 3mm, et

| — | une longueur supérieure à 150m, |
| --- | --- |

—

une longueur supérieure à 150m,

du type utilisé pour la fabrication de câbles de fibres polymères

0 %

-

31.12.2021

0.7101

ex 9001 10 90

ex 9001 90 00

40

18

Plaques à fibres optiques:

| — | non revêtues et non peintes, |
| --- | --- |

—

non revêtues et non peintes,

| — | d’une longueur de 30 mm ou plus, mais n’excédant pas 234,5 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur de 30 mm ou plus, mais n’excédant pas 234,5 mm,

| — | d’une largeur de 7 mm ou plus, mais n’excédant pas 28 mm, et |
| --- | --- |

—

d’une largeur de 7 mm ou plus, mais n’excédant pas 28 mm, et

| — | et d’une hauteur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 3 mm, |
| --- | --- |

—

et d’une hauteur de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 3 mm,

du type utilisé dans les systèmes de radiographie dentaire

0 %

-

31.12.2021

0.6402

ex 9001 50 41

ex 9001 50 49

40

40

Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur les deux faces, destiné à faire l’objet d’un traitement (revêtement, coloration, usinage des bords, montage ou tout autre traitement substantiel) en vue de son utilisation dans la fabrication de lunettes correctrices (4)

0 %

-

31.12.2022

0.6401

ex 9001 50 80

30

Verre de lunetterie correcteur non détouré semi-fini, organique, ouvré sur une face, de forme ronde, du type utilisé pour la fabrication de verres de lunetterie finis

0 %

-

31.12.2021

0.3139

ex 9001 90 00

35

Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2023

0.3141

ex 9001 90 00

45

Barreau en matière grenat d’yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités

0 %

p/st

31.12.2023

0.4197

ex 9001 90 00

55

Feuilles optiques, de diffusion, de réflexion ou à prismes, ou plaques de diffusion non imprimées, dotées ou non de propriétés polarisantes, spécialement découpées

0 %

-

31.12.2023

0.4179

ex 9001 90 00

70

Feuilles en poly(éthylène téréphtalate) d’une épaisseur de moins de 300 μm, conformes à la norme ASTM D2103, ayant sur une face des prismes de résine acrylique, avec un angle de prisme de 90° et un pas de 50 μm

0 %

-

31.12.2021

0.4883

ex 9001 90 00

85

Plaque guide lumière en polyméthacrylate de méthyle,

| — | découpée ou non, |
| --- | --- |

—

découpée ou non,

| — | imprimée ou non, |
| --- | --- |

—

imprimée ou non,

destinée à la fabrication d’unités de rétroéclairage pour téléviseurs à écran plat (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6909

ex 9002 11 00

15

Objectif infrarouge à focalisation motorisée:

| — | fonctionnant pour des longueurs d’onde 3-5 μm, |
| --- | --- |

—

fonctionnant pour des longueurs d’onde 3-5 μm,

| — | offrant une image nette de 50 m à l’ infini, |
| --- | --- |

—

offrant une image nette de 50 m à l’ infini,

| — | avec des champs de taille 3°x2,25° 9°x6,75°, |
| --- | --- |

—

avec des champs de taille 3°x2,25° 9°x6,75°,

| — | dont le poids n’excède pas 230 g, |
| --- | --- |

—

dont le poids n’excède pas 230 g,

| — | dont la longueur n’excède pas 88 mm, |
| --- | --- |

—

dont la longueur n’excède pas 88 mm,

| — | dont le diamètre n’excède pas 46 mm, |
| --- | --- |

—

dont le diamètre n’excède pas 46 mm,

| — | athermalisé, |
| --- | --- |

—

athermalisé,

utilisé dans la fabrication de caméras thermiques, jumelles infrarouge, viseurs d’armes (4)

0 %

-

31.12.2020

0.7590

ex 9002 11 00

18

Bloc de lentilles composé d’un couvercle de forme cylindrique constitué d’éléments optiques et en métal ou matière plastique offrant:

| — | un champ de vision horizontal maximal de 120 degrés, |
| --- | --- |

—

un champ de vision horizontal maximal de 120 degrés,

| — | un champ de vision diagonal maximal de 92 degrés, |
| --- | --- |

—

un champ de vision diagonal maximal de 92 degrés,

| — | une distance focale maximale de 7,50 mm, |
| --- | --- |

—

une distance focale maximale de 7,50 mm,

| — | une ouverture relative maximale de F/2,90, |
| --- | --- |

—

une ouverture relative maximale de F/2,90,

| — | un diamètre maximal de 22 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre maximal de 22 mm,

du type utilisé pour la fabrication d’appareils photographiques automatiques CMOS (semiconducteurs à oxyde de métal complémentaire)

0 %

-

31.12.2023

0.5692

(*1)ex 9002 11 00

20

Objectifs

| — | dont les dimensions n’excèdent pas 95 mm x 55 mm x 50 mm, |
| --- | --- |

—

dont les dimensions n’excèdent pas 95 mm x 55 mm x 50 mm,

| — | présentant une résolution d’au moins 160 lignes/mm, et |
| --- | --- |

—

présentant une résolution d’au moins 160 lignes/mm, et

| — | ayant un facteur de zoom de 18 fois, |
| --- | --- |

—

ayant un facteur de zoom de 18 fois,

du type utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras pour la transmission d’images en direct

0 %

-

31.12.2022

0.7102

ex 9002 11 00

25

Unité optique infrarouge constituée:

| — | d’une lentille en silicium monocristallin de diamètre 84 mm (±0,1 mm), et |
| --- | --- |

—

d’une lentille en silicium monocristallin de diamètre 84 mm (±0,1 mm), et

| — | d’une lentille en germanium monocristallin de diamètre 62 mm (±0,05 mm), |
| --- | --- |

—

d’une lentille en germanium monocristallin de diamètre 62 mm (±0,05 mm),

assemblées sur un support en alliage d’aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques

0 %

-

31.12.2021

0.7107

ex 9002 11 00

35

Unité optique infrarouge constituée:

| — | d’une lentille en silicium de diamètre 29 mm (±0,05 mm), et |
| --- | --- |

—

d’une lentille en silicium de diamètre 29 mm (±0,05 mm), et

| — | d’une lentille en fluorure de calcium monocristallin de diamètre 26 mm (±0,05 mm), |
| --- | --- |

—

d’une lentille en fluorure de calcium monocristallin de diamètre 26 mm (±0,05 mm),

assemblées sur un support en alliage d’aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques

0 %

-

31.12.2021

0.7103

ex 9002 11 00

45

Unité optique infrarouge:

| — | constituée de lentilles en silicium, en germanium ou en verres de chalcogénures d’un diamètre de 62 mm maximum (±0,05 mm), |
| --- | --- |

—

constituée de lentilles en silicium, en germanium ou en verres de chalcogénures d’un diamètre de 62 mm maximum (±0,05 mm),

| — | qu’elle soit ou non montée sur un support en alliage d’aluminium usiné, |
| --- | --- |

—

qu’elle soit ou non montée sur un support en alliage d’aluminium usiné,

du type de celle utilisée pour les caméras thermiques ou les caméras du réseau IP

0 %

-

31.12.2021

0.3177

ex 9002 11 00

50

Objectif:

| — | d’une longueur focale de 25 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm, |
| --- | --- |

—

d’une longueur focale de 25 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm,

| — | constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d’un diamètre de 60 mm ou plus mais n’excédant pas 190 mm |
| --- | --- |

—

constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d’un diamètre de 60 mm ou plus mais n’excédant pas 190 mm

0 %

-

31.12.2023

0.7104

ex 9002 11 00

55

Unité optique infrarouge constituée:

| — | d’une lentille en germanium de diamètre 11 mm (±0,05 mm), |
| --- | --- |

—

d’une lentille en germanium de diamètre 11 mm (±0,05 mm),

| — | d’une lentille en fluorure de calcium monocristallin de diamètre 14 mm (±0,05 mm), et |
| --- | --- |

—

d’une lentille en fluorure de calcium monocristallin de diamètre 14 mm (±0,05 mm), et

| — | d’une lentille en silicium de diamètre 17 mm (±0,05 mm), |
| --- | --- |

—

d’une lentille en silicium de diamètre 17 mm (±0,05 mm),

assemblées sur un support en alliage d’aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques

0 %

-

31.12.2021

0.7105

ex 9002 11 00

65

Unité optique infrarouge

| — | constituéed’une lentille en silicium de diamètre 26 mm (±0,1 mm), |
| --- | --- |

—

constituéed’une lentille en silicium de diamètre 26 mm (±0,1 mm),

| — | montée sur un support en alliage d’aluminium usiné, |
| --- | --- |

—

montée sur un support en alliage d’aluminium usiné,

du type de celle utilisée pour les caméras thermiques

0 %

-

31.12.2021

0.7106

ex 9002 11 00

75

Unité optique infrarouge constituée:

| — | d’une lentille en germanium de diamètre 19 mm (±0,05 mm), |
| --- | --- |

—

d’une lentille en germanium de diamètre 19 mm (±0,05 mm),

| — | d’une lentille en fluorure de calcium monocristallin de diamètre 18 mm (±0,05 mm), et |
| --- | --- |

—

d’une lentille en fluorure de calcium monocristallin de diamètre 18 mm (±0,05 mm), et

| — | d’une lentille en germanium de diamètre 20,6 mm (±0,05 mm), |
| --- | --- |

—

d’une lentille en germanium de diamètre 20,6 mm (±0,05 mm),

assemblées sur un support en alliage d’aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques

0 %

-

31.12.2021

0.6572

(*1)ex 9002 11 00

85

Bloc de lentilles présentant:

| — | un champ de vision horizontal de 20 degrés ou plus mais n’excédant pas 200 degrés, |
| --- | --- |

—

un champ de vision horizontal de 20 degrés ou plus mais n’excédant pas 200 degrés,

| — | une distance focale de 1,16 mm ou plus mais n’excédant pas 20 mm, |
| --- | --- |

—

une distance focale de 1,16 mm ou plus mais n’excédant pas 20 mm,

| — | une ouverture relative de F/1,2 ou plus mais n’excédant pas F/4, et |
| --- | --- |

—

une ouverture relative de F/1,2 ou plus mais n’excédant pas F/4, et

| — | un diamètre de 5 mm ou plus mais n’excédant pas 40 mm, |
| --- | --- |

—

un diamètre de 5 mm ou plus mais n’excédant pas 40 mm,

utilisé pour la fabrication d’appareils photographiques automatiques CMOS ou dans la production de caméras du réseau IP (4)

0 %

-

31.12.2024

0.3140

ex 9002 90 00

30

Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d’une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n’excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique

0 %

p/st

31.12.2023

0.5807

ex 9002 90 00

40

Lentilles montées fabriquées à partir de verre de chalcogénures transmettant dans l’infrarouge ou d’une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l’infrarouge et d’un autre matériau pour lentille

0 %

p/st

31.12.2022

0.5955

ex 9025 80 40

30

Capteur de pression barométrique électronique à semiconducteurs, dans un boîtier, composé principalement de:

| — | l’association d’un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), et |
| --- | --- |

—

l’association d’un ou de plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), et

| — | d’un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semiconducteurs avec éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur. |
| --- | --- |

—

d’un ou de plusieurs capteurs micro-électromécaniques (MEMS) fabriqués selon la technique des semiconducteurs avec éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semiconducteur.

0 %

p/st

31.12.2023

0.6288

(*1)ex 9025 80 40

50

Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants:

| — | la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l’humidité ou les composés organiques volatils, |
| --- | --- |

—

la pression atmosphérique, la température (également pour la compensation de la température), l’humidité ou les composés organiques volatils,

dans un boîtier adapté à l’assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés ou nu, composé des éléments suivants:

| — | un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC), |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques à application spécifique (ASIC),

| — | un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs, |
| --- | --- |

—

un ou plusieurs capteurs microélectromécaniques (MEMS), avec des éléments mécaniques intégrés dans des structures tridimensionnelles sur le matériau semi-conducteur, fabriqués selon la technique des semi-conducteurs,

du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 95

0 %

p/st

31.12.2024

0.6527

(*1)ex 9029 20 31

ex 9029 90 00

20

30

Combiné d’instruments pour tableau de bord avec carte de commande à microprocesseur, avec ou sans moteurs pas à pas, indicateurs LED ou affichage à cristaux liquides affichant au moins:

| — | la vitesse, |
| --- | --- |

—

la vitesse,

| — | le régime du moteur, |
| --- | --- |

—

le régime du moteur,

| — | la température du moteur, |
| --- | --- |

—

la température du moteur,

| — | le niveau de carburant, |
| --- | --- |

—

le niveau de carburant,

et communiquant via les protocoles bus CAN et K-Line, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87

0 %

p/st

31.12.2024

0.3292

ex 9032 89 00

30

Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller)

0 %

p/st

31.12.2023

0.4253

ex 9032 89 00

40

Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz

0 %

p/st

31.12.2022

0.7004

ex 9032 89 00

50

Panneau à gaz servant à réguler et mesurer le débit de gaz, fonctionnant avec la technologie plasma, comprenant

| — | un régulateur de débit massique, adapté pour recevoir et émettre des signaux analogiques et numériques, |
| --- | --- |

—

un régulateur de débit massique, adapté pour recevoir et émettre des signaux analogiques et numériques,

| — | quatre capteurs de pression, |
| --- | --- |

—

quatre capteurs de pression,

| — | deux vannes de refoulement ou plus, |
| --- | --- |

—

deux vannes de refoulement ou plus,

| — | des interfaces électriques, et |
| --- | --- |

—

des interfaces électriques, et

| — | plusieurs raccordements pour conduites de gaz, |
| --- | --- |

—

plusieurs raccordements pour conduites de gaz,

| — | adapté aux processus de collage plasma in situ ou aux processus d’activation du collage plasma multi-fréquence |
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—

adapté aux processus de collage plasma in situ ou aux processus d’activation du collage plasma multi-fréquence

0 %

-

31.12.2021

0.5025

ex 9401 90 80

10

Roue dentée du type utilisé dans la fabrication de sièges de voiture inclinables

0 %

p/st

31.12.2020

0.6715

ex 9401 90 80

60

Élément extérieur d’un appuie-tête en cuir de bovins perforé, doublé d’un tissu laminé renforcé de gaze et sans rembourrage en mousse, utilisé, après ouvraison (surpiqûre du cuir et application d’une broderie), dans la production des sièges de véhicules motorisés

0 %

-

31.12.2020

0.4846

ex 9503 00 75

ex 9503 00 95

10

10

Modèles à l’échelle de téléférique en matière plastique, même avec moteur, pour l’impression (4)

0 %

p/st

31.12.2020

0.6950

ex 9607 20 10

10

Curseurs, bandes étroites munies de dents, arrêts et autres parties de fermetures éclair, en métal commun, destinés à la fabrication de fermetures éclair (4)

0 %

-

31.12.2020

0.6949

ex 9607 20 90

10

Bandes étroites dotées d’agrafes en plastique, destinées à la fabrication de fermetures éclair (4)

0 %

-

31.12.2020

0.3286

ex 9608 91 00

10

Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne

0 %

-

31.12.2023

0.3289

ex 9608 91 00

20

Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur

0 %

-

31.12.2023

0.2737

ex 9612 10 10

10

Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes)

0 %

-

31.12.2023

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(1)  Règlement (UE) no 1387/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) no 1344/2011 (JO L 354 du 28.12.2013, p. 201).

1

o

o

(2)  
  JO L 161 du 18.6.2016, p. 4.

2

(3)  Toutefois, la suspension des droits de douane ne s’applique pas lorsque la transformation est effectuée par des entreprises de vente au détail ou de restauration.

3

(4)  La suspension des droits est subordonnée à la surveillance douanière de la destination particulière conformément à l’article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement Européen et du Conseil du 9 octobre 2013 établissant le code des douanes de l’Union (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1).

4

(5)  Seul le droit ad valorem est suspendu. Le droit spécifique continue de s’appliquer.

5

(6)  Une surveillance des importations de marchandises couvertes par cette suspension tarifaire est mise en place conformément à la procédure prévue aux articles 55 et 56 du règlement d’exécution (UE) 2015/2447 de la Commission du 24 novembre 2015 établissant les modalités d’application de certaines dispositions du règlement (UE) n° 952/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant le code des douanes de l’Union (JO L 343 du 29.12.2015, p. 558).

6

(7)  Un numéro CUS (Customs Union and Statistics Number) est attribué à chaque enregistrement ECICS (produit).L Inventaire Douanier Européen des Substances Chimiques (ECICS) est un outil d’information géré par la direction générale de la fiscalité et de l’union douanière de la Commission européenne.De plus amples informations sont disponibles à l’adresse suivante: http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/databases/ecics/index_fr.htm

7

(*1)  Mesure nouvellement introduite ou mesure dont les conditions ont été modifiées. Si plus d’un code NC relevant du champ d’application de la mesure est énuméré, l’astérisque concerne l’intégralité de la mesure.

*1

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