# Journal officiel L 148/2010

| | ISSN 1725-2563
  doi:10.3000/17252563.L_2010.148.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 148 |
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| Édition de langue française | Législation | 53e année12 juin 2010 |

ISSN 1725-2563

doi:10.3000/17252563.L_2010.148.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 148

Édition de langue française

Législation

53e année12 juin 2010

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
| --- | --- | --- | --- |
| | | ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX |
| | * | Règlement no 7 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des feux de position avant et arrière, des feux stop et des feux d’encombrement des véhicules automobiles (à l’exception des motocycles) et de leurs remorques | 1 |
| | * | Règlement no 23 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des feux de marche arrière pour véhicules à moteur et pour leurs remorques | 34 |
| | * | Règlement no 38 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies CEE-ONU — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques | 55 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX

*

Règlement no 7 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des feux de position avant et arrière, des feux stop et des feux d’encombrement des véhicules automobiles (à l’exception des motocycles) et de leurs remorques

o

1

*

Règlement no 23 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des feux de marche arrière pour véhicules à moteur et pour leurs remorques

o

34

*

Règlement no 38 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies CEE-ONU — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques

o

55

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

ACTES ADOPTÉS PAR DES INSTANCES CRÉÉES PAR DES ACCORDS INTERNATIONAUX

| 12.6.2010 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 148/1 |
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12.6.2010

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 148/1

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Seuls les textes originaux de la CEE-ONU ont un effet légal en vertu du droit public international. Le statut et la date d’entrée en vigueur du présent règlement sont à vérifier dans la dernière version du document de statut TRANS/WP.29/343 de la CEE-ONU, disponible à l’adresse suivante:

http://www.unece.org/trans/main/wp29/wp29wgs/wp29gen/wp29fdocstts.html

Règlement no 7 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des feux de position avant et arrière, des feux stop et des feux d’encombrement des véhicules automobiles (à l’exception des motocycles) et de leurs remorques

Comprenant tout le texte valide jusqu’à:

Complément 16 à la série 02 d’amendements – Date d’entrée en vigueur: 19 août 2010

TABLE DES MATIÉRES

RÈGLEMENT

| 0. | Champ d’application |
| --- | --- |

0.

| 1. | Définitions |
| --- | --- |

1.

| 2. | Demande d'homologation |
| --- | --- |

2.

| 3. | Inscriptions |
| --- | --- |

3.

| 4. | Homologation |
| --- | --- |

4.

| 5. | Spécifications générales |
| --- | --- |

5.

| 6. | Intensité de la lumière émise |
| --- | --- |

6.

| 7. | Procédures d'essai |
| --- | --- |

7.

| 8. | Couleur de la lumière émise |
| --- | --- |

8.

| 9. | Conformité de la production |
| --- | --- |

9.

| 10. | Sanctions pour non-conformité de la production |
| --- | --- |

10.

| 11. | Arrêt définitif de la production |
| --- | --- |

11.

| 12. | Remarques concernant les couleurs et certains dispositifs |
| --- | --- |

12.

| 13. | Noms et adresses des services techniques chargés des essais d’homologation et des services administratifs |
| --- | --- |

13.

| 14. | Dispositions transitoires |
| --- | --- |

14.

ANNEXES

| Annexe 1 — | Feux de position avant et arrière, feux d'encombrement et feux stop: angles minimaux exigés pour la répartition lumineuse spatiale de ces feux |
| --- | --- |

Annexe 1 —

| Annexe 2 — | Communication concernant l’homologation, l’extension, le refus ou le retrait de l’homologation ou l’arrêt définitif de la production d’un type de dispositif en application du règlement no 7 |
| --- | --- |

Annexe 2 —

| Annexe 3 — | Exemples de marques d’homologation |
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Annexe 3 —

| Annexe 4 — | Mesures photométriques |
| --- | --- |

Annexe 4 —

| Annexe 5 — | Couleurs des feux: coordonnées chromatiques |
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Annexe 5 —

| Annexe 6 — | Prescriptions minimales concernant les procédures de contrôle de la conformité de la production |
| --- | --- |

Annexe 6 —

| Annexe 7 — | Prescriptions minimales concernant l’échantillonnage fait par un inspecteur |
| --- | --- |

Annexe 7 —

0.   CHAMP D’APPLICATION

Le présent règlement s’applique:

| 0.1. | aux feux de position (latéraux) avant et arrière et aux feux stop pour véhicules des catégories L, M, N, O et T (1); et, |
| --- | --- |

0.1.

aux feux de position (latéraux) avant et arrière et aux feux stop pour véhicules des catégories L, M, N, O et T (1); et,

| 0.2. | aux feux d’encombrement pour véhicules des catégories M, N, O et T. |
| --- | --- |

0.2.

aux feux d’encombrement pour véhicules des catégories M, N, O et T.

1.   DÉFINITIONS

Au sens du présent règlement, on entend:

| 1.1. | par «feu de position avant», le feu servant à indiquer la présence et la largeur du véhicule vu de l’avant; |
| --- | --- |

1.1.

par «feu de position avant», le feu servant à indiquer la présence et la largeur du véhicule vu de l’avant;

| 1.2. | par «feu de position arrière», le feu servant à indiquer la présence et la largeur du véhicule vu de l’arrière; |
| --- | --- |

1.2.

par «feu de position arrière», le feu servant à indiquer la présence et la largeur du véhicule vu de l’arrière;

| 1.3. | par «feu stop», le feu servant à indiquer aux autres usagers de la route qui se trouvent derrière le véhicule que son conducteur actionne le frein de service. Les feux stop peuvent être actionnés par l’utilisation d’un ralentisseur ou d’un dispositif analogue; |
| --- | --- |

1.3.

par «feu stop», le feu servant à indiquer aux autres usagers de la route qui se trouvent derrière le véhicule que son conducteur actionne le frein de service. Les feux stop peuvent être actionnés par l’utilisation d’un ralentisseur ou d’un dispositif analogue;

| 1.4. | par «feu d'encombrement», un feu monté à proximité des contours extérieurs du véhicule et aussi près que possible de son sommet, et qui a pour fonction de signaler clairement la largeur totale du véhicule. Dans le cas de certains véhicules à moteur et remorques, ce feu est destiné à compléter les feux de position du véhicule et à attirer une attention particulière sur son gabarit; |
| --- | --- |

1.4.

par «feu d'encombrement», un feu monté à proximité des contours extérieurs du véhicule et aussi près que possible de son sommet, et qui a pour fonction de signaler clairement la largeur totale du véhicule. Dans le cas de certains véhicules à moteur et remorques, ce feu est destiné à compléter les feux de position du véhicule et à attirer une attention particulière sur son gabarit;

| 1.5. | Définitions des termes
  Les définitions contenues dans le règlement no 48 et sa série d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type sont applicables au présent règlement. |
| --- | --- |

1.5.

Définitions des termes

Les définitions contenues dans le règlement no 48 et sa série d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type sont applicables au présent règlement.

| 1.6. | par «feux de position avant et arrière, feux stop et feux de gabarit de type différent», des feux qui présentent entre eux des différences essentielles pouvant porter notamment sur:






  a) | la marque de fabrique ou de commerce; |
| --- | --- | --- |

1.6.

par «feux de position avant et arrière, feux stop et feux de gabarit de type différent», des feux qui présentent entre eux des différences essentielles pouvant porter notamment sur:

a)

la marque de fabrique ou de commerce;

| b) | les caractéristiques du système optique (niveaux d’intensité, angles de répartition de la lumière, catégorie de lampes à incandescence, module d’éclairage, etc.); |
| --- | --- |

b)

les caractéristiques du système optique (niveaux d’intensité, angles de répartition de la lumière, catégorie de lampes à incandescence, module d’éclairage, etc.);

| c) | le régulateur d’intensité, le cas échéant. |
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c)

le régulateur d’intensité, le cas échéant.

Une modification de la couleur d’une lampe à incandescence ou de la couleur d’un filtre ne constitue pas une modification de type.

| 1.7. | Dans le présent règlement, les références aux lampes à incandescence étalon et au règlement no 37 renvoient au règlement no 37 et à ses séries d’amendements en vigueur au moment de la demande d’homologation de type. |
| --- | --- |

1.7.

Dans le présent règlement, les références aux lampes à incandescence étalon et au règlement no 37 renvoient au règlement no 37 et à ses séries d’amendements en vigueur au moment de la demande d’homologation de type.

2.   DEMANDE D’HOMOLOGATION

| 2.1. | La demande d’homologation est présentée par le détenteur de la marque de fabrique ou de commerce ou son représentant dûment accrédité. Elle doit indiquer:






  2.1.1. | la ou les fonctions auxquelles le dispositif présenté à l’homologation est destiné, et si celui-ci peut aussi être utilisé dans un ensemble de deux feux du même genre ou type; |
| --- | --- | --- |

2.1.

La demande d’homologation est présentée par le détenteur de la marque de fabrique ou de commerce ou son représentant dûment accrédité. Elle doit indiquer:

2.1.1.

la ou les fonctions auxquelles le dispositif présenté à l’homologation est destiné, et si celui-ci peut aussi être utilisé dans un ensemble de deux feux du même genre ou type;

| 2.1.2. | dans le cas d’un feu d'encombrement, s’il est destiné à émettre de la lumière blanche ou rouge; |
| --- | --- |

2.1.2.

dans le cas d’un feu d'encombrement, s’il est destiné à émettre de la lumière blanche ou rouge;

| 2.1.3. | dans le cas d’un feu stop de la catégorie S3 ou S4, s’il est conçu pour être monté à l’extérieur ou à l’intérieur (derrière la lunette arrière) du véhicule; |
| --- | --- |

2.1.3.

dans le cas d’un feu stop de la catégorie S3 ou S4, s’il est conçu pour être monté à l’extérieur ou à l’intérieur (derrière la lunette arrière) du véhicule;

| 2.1.4. | si le feu produit une intensité lumineuse constante (catégorie R1, S1 ou S3) ou une intensité lumineuse variable (catégorie R2, S2 ou S4). |
| --- | --- |

2.1.4.

si le feu produit une intensité lumineuse constante (catégorie R1, S1 ou S3) ou une intensité lumineuse variable (catégorie R2, S2 ou S4).

| 2.1.5. | Si le demandeur déclare que le dispositif peut être monté sur le véhicule selon différents angles d’inclinaison de l’axe de référence par rapport aux plans de référence du véhicule et par rapport au sol, ou pivoter autour de son axe de référence, ces différents montages doivent être indiqués sur la fiche de communication. |
| --- | --- |

2.1.5.

Si le demandeur déclare que le dispositif peut être monté sur le véhicule selon différents angles d’inclinaison de l’axe de référence par rapport aux plans de référence du véhicule et par rapport au sol, ou pivoter autour de son axe de référence, ces différents montages doivent être indiqués sur la fiche de communication.

| 2.2. | La demande est accompagnée, pour chaque type de dispositif:






  2.2.1. | des dessins, en triple exemplaire, suffisamment détaillés pour permettre de reconnaître le type du feu et montrant dans quelle(s) position(s) géométrique(s) le feu (et, le cas échéant, pour les feux de la catégorie S3 ou S4, la lunette arrière) peut être monté sur le véhicule, l’axe d’observation à utiliser comme axe de référence (angle horizontal H = 0° et angle vertical V = 0°), et le point à considérer comme le centre de référence dans ces essais. Les dessins doivent indiquer l’emplacement prévu pour le numéro d’homologation et la position des symboles supplémentaires par rapport au cercle entourant la marque d’homologation; |
| --- | --- | --- |

2.2.

La demande est accompagnée, pour chaque type de dispositif:

2.2.1.

des dessins, en triple exemplaire, suffisamment détaillés pour permettre de reconnaître le type du feu et montrant dans quelle(s) position(s) géométrique(s) le feu (et, le cas échéant, pour les feux de la catégorie S3 ou S4, la lunette arrière) peut être monté sur le véhicule, l’axe d’observation à utiliser comme axe de référence (angle horizontal H = 0° et angle vertical V = 0°), et le point à considérer comme le centre de référence dans ces essais. Les dessins doivent indiquer l’emplacement prévu pour le numéro d’homologation et la position des symboles supplémentaires par rapport au cercle entourant la marque d’homologation;

| 2.2.2. | d’une description technique succincte indiquant notamment, à l’exception des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables:






  a) | la ou les catégories de lampe à incandescence prescrites; cette catégorie de lampe à incandescence doit être l’une de celles visées dans le règlement no 37 et ses séries d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type; dans le cas d’un feu stop de la catégorie S3 ou S4, lequel est conçu pour être monté à l’intérieur du véhicule, la fiche technique doit indiquer les propriétés optiques (transmission, couleur, inclinaison, etc.) de la ou des lunette(s) arrière; |
| --- | --- | --- |

2.2.2.

d’une description technique succincte indiquant notamment, à l’exception des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables:

a)

la ou les catégories de lampe à incandescence prescrites; cette catégorie de lampe à incandescence doit être l’une de celles visées dans le règlement no 37 et ses séries d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type; dans le cas d’un feu stop de la catégorie S3 ou S4, lequel est conçu pour être monté à l’intérieur du véhicule, la fiche technique doit indiquer les propriétés optiques (transmission, couleur, inclinaison, etc.) de la ou des lunette(s) arrière;

| b) | le code d’identification propre au module d’éclairage; |
| --- | --- |

b)

le code d’identification propre au module d’éclairage;

| 2.2.3. | dans le cas des feux produisant une intensité lumineuse variable, d'une description concise du régulateur d’intensité, d'un schéma et de l’indication des caractéristiques du système assurant les deux niveaux d’intensité; |
| --- | --- |

2.2.3.

dans le cas des feux produisant une intensité lumineuse variable, d'une description concise du régulateur d’intensité, d'un schéma et de l’indication des caractéristiques du système assurant les deux niveaux d’intensité;

| 2.2.4. | de deux échantillons; si l’homologation concerne des dispositifs qui ne sont pas identiques, mais symétriques et conçus de façon à être montés respectivement sur le côté droit ou le côté gauche du véhicule, les deux échantillons présentés peuvent être identiques et ne convenir que soit pour la partie droite, soit pour la partie gauche du véhicule.
  Dans le cas d’un feu produisant une intensité lumineuse variable, la demande doit en outre être accompagnée du régulateur d’intensité ou d’un générateur émettant le ou les mêmes signaux; |
| --- | --- |

2.2.4.

de deux échantillons; si l’homologation concerne des dispositifs qui ne sont pas identiques, mais symétriques et conçus de façon à être montés respectivement sur le côté droit ou le côté gauche du véhicule, les deux échantillons présentés peuvent être identiques et ne convenir que soit pour la partie droite, soit pour la partie gauche du véhicule.

Dans le cas d’un feu produisant une intensité lumineuse variable, la demande doit en outre être accompagnée du régulateur d’intensité ou d’un générateur émettant le ou les mêmes signaux;

| 2.2.5. | dans le cas des feux stop de la catégorie S3 ou S4 conçus pour être montés à l’intérieur du véhicule, d’un ou de plusieurs échantillons (lorsqu’il y a plusieurs possibilités) ayant des propriétés optiques équivalentes à celles de la ou les lunettes arrière. |
| --- | --- |

2.2.5.

dans le cas des feux stop de la catégorie S3 ou S4 conçus pour être montés à l’intérieur du véhicule, d’un ou de plusieurs échantillons (lorsqu’il y a plusieurs possibilités) ayant des propriétés optiques équivalentes à celles de la ou les lunettes arrière.

3.   INSCRIPTIONS

Les dispositifs présentés à l’homologation:

| 3.1. | portent la marque de fabrique ou de commerce du demandeur; cette marque doit être nettement lisible et indélébile; |
| --- | --- |

3.1.

portent la marque de fabrique ou de commerce du demandeur; cette marque doit être nettement lisible et indélébile;

| 3.2. | à l’exception des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables, l’indication, nettement lisible et indélébile:






  a) | de la ou des catégorie(s) de lampe(s) à incandescence prescrite(s); et/ou |
| --- | --- | --- |

3.2.

à l’exception des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables, l’indication, nettement lisible et indélébile:

a)

de la ou des catégorie(s) de lampe(s) à incandescence prescrite(s); et/ou

| b) | du code d’identification propre au module d’éclairage. |
| --- | --- |

b)

du code d’identification propre au module d’éclairage.

| 3.3. | comportent un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d’homologation et les symboles additionnels prévus au paragraphe 4.2 ci-après; cet emplacement est indiqué sur les dessins mentionnés au paragraphe 2.2.1 ci-dessus. |
| --- | --- |

3.3.

comportent un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d’homologation et les symboles additionnels prévus au paragraphe 4.2 ci-après; cet emplacement est indiqué sur les dessins mentionnés au paragraphe 2.2.1 ci-dessus.

| 3.4. | Dans le cas des feux équipés d’un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou d’un régulateur d’intensité et/ou de sources lumineuses non remplaçables et/ou d’un ou plusieurs module(s) d’éclairage, une indication de la tension nominale ou de la plage de tension et de la puissance nominale maximale. |
| --- | --- |

3.4.

Dans le cas des feux équipés d’un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou d’un régulateur d’intensité et/ou de sources lumineuses non remplaçables et/ou d’un ou plusieurs module(s) d’éclairage, une indication de la tension nominale ou de la plage de tension et de la puissance nominale maximale.

| 3.5. | Les feux fonctionnant sous des tensions autres que les tensions nominales respectives de 6, 12 ou 24 V, du fait de l’utilisation du dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou d’un régulateur d’intensité ne faisant pas partie du feu ou possédant un mode de fonctionnement secondaire, doivent aussi porter l’indication de la tension nominale secondaire. |
| --- | --- |

3.5.

Les feux fonctionnant sous des tensions autres que les tensions nominales respectives de 6, 12 ou 24 V, du fait de l’utilisation du dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou d’un régulateur d’intensité ne faisant pas partie du feu ou possédant un mode de fonctionnement secondaire, doivent aussi porter l’indication de la tension nominale secondaire.

| 3.6. | Dans le cas de feux équipés de module(s) d’éclairage, ce(s) module(s) portera (porteront):






  3.6.1. | la marque de fabrique ou de commerce du demandeur, qui doit être nettement lisible et indélébile; |
| --- | --- | --- |

3.6.

Dans le cas de feux équipés de module(s) d’éclairage, ce(s) module(s) portera (porteront):

3.6.1.

la marque de fabrique ou de commerce du demandeur, qui doit être nettement lisible et indélébile;

| 3.6.2. | le code d’identification propre au module d’éclairage, qui doit être nettement lisible et indélébile. Ce code d’identification propre se compose en premier lieu des lettres «MD» pour «module», suivies de la marque d’homologation dépourvue de cercles comme prescrit au paragraphe 4.2.1.1 ci-dessous et, dans le cas où plusieurs modules d’éclairage non identiques sont utilisés, suivies de symboles ou de caractères supplémentaires. Ce code d’identification doit apparaître sur les dessins mentionnés au paragraphe 2.2.1 ci-dessus.
  La marque de ce numéro ne doit pas nécessairement être la même que celle figurant sur le feu dans lequel le module est utilisé, mais les deux marques doivent appartenir au même détenteur; |
| --- | --- |

3.6.2.

le code d’identification propre au module d’éclairage, qui doit être nettement lisible et indélébile. Ce code d’identification propre se compose en premier lieu des lettres «MD» pour «module», suivies de la marque d’homologation dépourvue de cercles comme prescrit au paragraphe 4.2.1.1 ci-dessous et, dans le cas où plusieurs modules d’éclairage non identiques sont utilisés, suivies de symboles ou de caractères supplémentaires. Ce code d’identification doit apparaître sur les dessins mentionnés au paragraphe 2.2.1 ci-dessus.

La marque de ce numéro ne doit pas nécessairement être la même que celle figurant sur le feu dans lequel le module est utilisé, mais les deux marques doivent appartenir au même détenteur;

| 3.6.3. | l’indication de la tension nominale ou de la plage de tension et de la puissance nominale maximale; |
| --- | --- |

3.6.3.

l’indication de la tension nominale ou de la plage de tension et de la puissance nominale maximale;

| 3.7. | un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou un régulateur d’intensité faisant partie du feu sans être intégré à son boîtier doit porter le nom du fabricant et son numéro d’identification. |
| --- | --- |

3.7.

un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou un régulateur d’intensité faisant partie du feu sans être intégré à son boîtier doit porter le nom du fabricant et son numéro d’identification.

4.   HOMOLOGATION

4.1.   Généralités

| 4.1.1. | Si les deux dispositifs présentés en application du paragraphe 2.2.4 ci-dessus satisfont aux prescriptions du présent règlement, l’homologation est accordée. |
| --- | --- |

4.1.1.

Si les deux dispositifs présentés en application du paragraphe 2.2.4 ci-dessus satisfont aux prescriptions du présent règlement, l’homologation est accordée.

| 4.1.2. | Lorsque deux ou plusieurs feux font partie du même ensemble de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés, l’homologation ne peut être accordée que si chacun de ces feux satisfait aux prescriptions du présent règlement ou d’un autre règlement. Les feux qui ne satisfont à aucun de ces règlements ne doivent pas faire partie de cet ensemble de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés. Cette prescription ne s’applique pas aux projecteurs munis d’une ampoule à deux filaments, lorsqu’un seul faisceau est homologué. |
| --- | --- |

4.1.2.

Lorsque deux ou plusieurs feux font partie du même ensemble de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés, l’homologation ne peut être accordée que si chacun de ces feux satisfait aux prescriptions du présent règlement ou d’un autre règlement. Les feux qui ne satisfont à aucun de ces règlements ne doivent pas faire partie de cet ensemble de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés. Cette prescription ne s’applique pas aux projecteurs munis d’une ampoule à deux filaments, lorsqu’un seul faisceau est homologué.

| 4.1.3. | Chaque homologation comporte l’attribution d’un numéro d’homologation dont les deux premiers chiffres (actuellement 02) indiquent la série d’amendements correspondant aux modifications techniques majeures les plus récentes apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation. Une même partie contractante ne peut pas attribuer ce même numéro à un autre type de dispositif visé par le présent règlement, sauf en cas d’extension de l’homologation à un dispositif ne différant de celui déjà homologué que par la couleur de la lumière émise. |
| --- | --- |

4.1.3.

Chaque homologation comporte l’attribution d’un numéro d’homologation dont les deux premiers chiffres (actuellement 02) indiquent la série d’amendements correspondant aux modifications techniques majeures les plus récentes apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation. Une même partie contractante ne peut pas attribuer ce même numéro à un autre type de dispositif visé par le présent règlement, sauf en cas d’extension de l’homologation à un dispositif ne différant de celui déjà homologué que par la couleur de la lumière émise.

| 4.1.4. | L’homologation, l’extension de l’homologation, le refus de l’homologation ou le retrait de l’homologation ou l’arrêt définitif de la production d’un type de dispositif en application du présent règlement est notifié aux parties à l’accord de 1958 appliquant le présent règlement, au moyen d’une fiche conforme au modèle visé à l’annexe 2 du présent règlement. |
| --- | --- |

4.1.4.

L’homologation, l’extension de l’homologation, le refus de l’homologation ou le retrait de l’homologation ou l’arrêt définitif de la production d’un type de dispositif en application du présent règlement est notifié aux parties à l’accord de 1958 appliquant le présent règlement, au moyen d’une fiche conforme au modèle visé à l’annexe 2 du présent règlement.

| 4.1.5. | Sur tout dispositif conforme à un type homologué en application du présent règlement, il est apposé, à l’emplacement visé au paragraphe 3.3 ci-dessus, et en plus des indications prescrites aux paragraphes 3.1 et 3.2 ou 3.4 respectivement, une marque d’homologation telle que décrite aux paragraphes 4.2 et 4.3 ci-après. |
| --- | --- |

4.1.5.

Sur tout dispositif conforme à un type homologué en application du présent règlement, il est apposé, à l’emplacement visé au paragraphe 3.3 ci-dessus, et en plus des indications prescrites aux paragraphes 3.1 et 3.2 ou 3.4 respectivement, une marque d’homologation telle que décrite aux paragraphes 4.2 et 4.3 ci-après.

4.2.   Composition de la marque d’homologation

La marque d’homologation est composée:

| 4.2.1. | d’une marque d’homologation internationale, comprenant:






  4.2.1.1. | un cercle à l’intérieur duquel est placée la lettre «E», suivie du numéro distinctif du pays qui a accordé l’homologation (2); |
| --- | --- | --- |

4.2.1.

d’une marque d’homologation internationale, comprenant:

4.2.1.1.

un cercle à l’intérieur duquel est placée la lettre «E», suivie du numéro distinctif du pays qui a accordé l’homologation (2);

| 4.2.1.2. | le numéro d’homologation prescrit au paragraphe 4.1.3 ci-dessus; |
| --- | --- |

4.2.1.2.

le numéro d’homologation prescrit au paragraphe 4.1.3 ci-dessus;

| 4.2.2. | du ou des symboles additionnels suivants:






  4.2.2.1. | sur les dispositifs satisfaisant aux prescriptions du présent règlement pour les feux de position avant, il est apposé la lettre «A»; |
| --- | --- | --- |

4.2.2.

du ou des symboles additionnels suivants:

4.2.2.1.

sur les dispositifs satisfaisant aux prescriptions du présent règlement pour les feux de position avant, il est apposé la lettre «A»;

| 4.2.2.2. | sur les dispositifs satisfaisant aux prescriptions du présent règlement pour les feux de position (latéraux), la lettre «R» suivie ou non du chiffre «1» si le feu produit une intensité lumineuse constante et du chiffre «2» s’il produit une intensité lumineuse variable; |
| --- | --- |

4.2.2.2.

sur les dispositifs satisfaisant aux prescriptions du présent règlement pour les feux de position (latéraux), la lettre «R» suivie ou non du chiffre «1» si le feu produit une intensité lumineuse constante et du chiffre «2» s’il produit une intensité lumineuse variable;

| 4.2.2.3. | sur les feux conformes aux prescriptions du présent règlement applicables aux feux stop, la lettre «S» suivie du chiffre:
  «1» si le feu produit une intensité lumineuse constante;
  «2» si le feu produit une intensité lumineuse variable;
  «3» si le feu est conforme aux prescriptions applicables aux feux stop de la catégorie S3 et produit une intensité lumineuse constante;
  «4» si le feu est conforme aux prescriptions applicables aux feux stop de la catégorie S4 et produit une intensité lumineuse variable; |
| --- | --- |

4.2.2.3.

sur les feux conformes aux prescriptions du présent règlement applicables aux feux stop, la lettre «S» suivie du chiffre:

«1» si le feu produit une intensité lumineuse constante;

«2» si le feu produit une intensité lumineuse variable;

«3» si le feu est conforme aux prescriptions applicables aux feux stop de la catégorie S3 et produit une intensité lumineuse constante;

«4» si le feu est conforme aux prescriptions applicables aux feux stop de la catégorie S4 et produit une intensité lumineuse variable;

| 4.2.2.4. | sur les dispositifs comportant à la fois un feu de position arrière et un feu stop satisfaisant aux prescriptions du présent règlement pour ces feux, il est apposé, les lettres «R» ou «R1» ou «R2» et «S1» ou «S2» selon le cas, séparées par un trait horizontal; |
| --- | --- |

4.2.2.4.

sur les dispositifs comportant à la fois un feu de position arrière et un feu stop satisfaisant aux prescriptions du présent règlement pour ces feux, il est apposé, les lettres «R» ou «R1» ou «R2» et «S1» ou «S2» selon le cas, séparées par un trait horizontal;

| 4.2.2.5. | sur le feu de position avant ou arrière dont les angles de visibilité sont asymétriques par rapport à l’axe de référence en direction horizontale, il est apposé une flèche horizontale dont la pointe est dirigée vers le côté où les spécifications photométriques imposées sont satisfaites jusqu’à l’angle de 80° H; |
| --- | --- |

4.2.2.5.

sur le feu de position avant ou arrière dont les angles de visibilité sont asymétriques par rapport à l’axe de référence en direction horizontale, il est apposé une flèche horizontale dont la pointe est dirigée vers le côté où les spécifications photométriques imposées sont satisfaites jusqu’à l’angle de 80° H;

| 4.2.2.6. | sur les feux qui peuvent être utilisés dans un ensemble de deux feux, la lettre additionnelle «D» à la droite du symbole mentionné aux paragraphes 4.2.2.1 et 4.2.2.4; |
| --- | --- |

4.2.2.6.

sur les feux qui peuvent être utilisés dans un ensemble de deux feux, la lettre additionnelle «D» à la droite du symbole mentionné aux paragraphes 4.2.2.1 et 4.2.2.4;

| 4.2.2.7. | sur les dispositifs à répartition lumineuse réduite conformes au paragraphe 2.3 de l’annexe 4 du présent règlement, une flèche verticale partant d’un segment horizontal et dirigé vers le bas. |
| --- | --- |

4.2.2.7.

sur les dispositifs à répartition lumineuse réduite conformes au paragraphe 2.3 de l’annexe 4 du présent règlement, une flèche verticale partant d’un segment horizontal et dirigé vers le bas.

| 4.2.3. | Les deux chiffres du numéro d’homologation (actuellement 02 correspondant à la série 02 d’amendements entrée en vigueur le 5 mai 1991) qui indiquent la série d’amendements correspondant aux modifications techniques majeures les plus récentes apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation et, au besoin, la flèche prescrite, peuvent figurer à proximité des symboles additionnels ci-dessus. |
| --- | --- |

4.2.3.

Les deux chiffres du numéro d’homologation (actuellement 02 correspondant à la série 02 d’amendements entrée en vigueur le 5 mai 1991) qui indiquent la série d’amendements correspondant aux modifications techniques majeures les plus récentes apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation et, au besoin, la flèche prescrite, peuvent figurer à proximité des symboles additionnels ci-dessus.

| 4.2.4. | Les marques et symboles mentionnés aux paragraphes 4.2.1 et 4.2.2 ci-dessus doivent être nettement lisibles et indélébiles même lorsque le dispositif est monté sur le véhicule. |
| --- | --- |

4.2.4.

Les marques et symboles mentionnés aux paragraphes 4.2.1 et 4.2.2 ci-dessus doivent être nettement lisibles et indélébiles même lorsque le dispositif est monté sur le véhicule.

4.3.   Disposition de la marque d’homologation

4.3.1.   Feux indépendants

L’annexe 3, paragraphes 1 à 4, donne des exemples de la marque d’homologation et des symboles additionnels mentionnés ci-dessus.

Si différents types de feux satisfaisant aux prescriptions de plusieurs règlements utilisent la même lentille extérieure, de couleur identique ou différente, on peut apposer une marque internationale d’homologation unique composée d’un cercle entourant la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays qui a délivré l’homologation, et d’un numéro d’homologation. Cette marque d’homologation peut être placée en un endroit quelconque du feu, à condition:

| 4.3.1.1. | d’être visible quand les feux ont été installés. |
| --- | --- |

4.3.1.1.

d’être visible quand les feux ont été installés.

| 4.3.1.2. | Le symbole d’identification de chaque feu correspondant à chaque règlement en application duquel l’homologation a été accordée, ainsi que la série d’amendements correspondant aux plus récentes modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation et, si nécessaire, la flèche prescrite, sont indiqués. |
| --- | --- |

4.3.1.2.

Le symbole d’identification de chaque feu correspondant à chaque règlement en application duquel l’homologation a été accordée, ainsi que la série d’amendements correspondant aux plus récentes modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation et, si nécessaire, la flèche prescrite, sont indiqués.

| 4.3.1.3. | Les dimensions des éléments d’une marque d’homologation unique ne doivent pas être inférieures aux dimensions minimales prescrites pour le plus petit des marquages individuels pour un règlement au titre duquel l’homologation est délivrée. |
| --- | --- |

4.3.1.3.

Les dimensions des éléments d’une marque d’homologation unique ne doivent pas être inférieures aux dimensions minimales prescrites pour le plus petit des marquages individuels pour un règlement au titre duquel l’homologation est délivrée.

| 4.3.1.4. | Le corps principal du feu doit comporter l’espace décrit au paragraphe 3.3 plus haut et porter la marque d’homologation correspondant à la (aux) fonction(s) effective(s). |
| --- | --- |

4.3.1.4.

Le corps principal du feu doit comporter l’espace décrit au paragraphe 3.3 plus haut et porter la marque d’homologation correspondant à la (aux) fonction(s) effective(s).

| 4.3.1.5. | L’annexe 3, paragraphe 5, du présent règlement donne des exemples de marques d’homologation, avec tous les symboles additionnels mentionnés ci-dessus. |
| --- | --- |

4.3.1.5.

L’annexe 3, paragraphe 5, du présent règlement donne des exemples de marques d’homologation, avec tous les symboles additionnels mentionnés ci-dessus.

4.3.2.   Feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés

| 4.3.2.1. | Lorsque des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés satisfont aux prescriptions de plusieurs règlements, on peut apposer une marque internationale d’homologation unique, comportant un cercle entourant la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays qui a délivré l’homologation, et d’un numéro d’homologation. Cette marque d’homologation peut être placée en un endroit quelconque des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés, à condition:






  4.3.2.1.1. | d’être visible quand les feux ont été installés; |
| --- | --- | --- |

4.3.2.1.

Lorsque des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés satisfont aux prescriptions de plusieurs règlements, on peut apposer une marque internationale d’homologation unique, comportant un cercle entourant la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays qui a délivré l’homologation, et d’un numéro d’homologation. Cette marque d’homologation peut être placée en un endroit quelconque des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés, à condition:

4.3.2.1.1.

d’être visible quand les feux ont été installés;

| 4.3.2.1.2. | qu’aucun élément des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés qui transmet la lumière ne puisse être enlevé sans que soit enlevée en même temps la marque d’homologation. |
| --- | --- |

4.3.2.1.2.

qu’aucun élément des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés qui transmet la lumière ne puisse être enlevé sans que soit enlevée en même temps la marque d’homologation.

| 4.3.2.2. | Le symbole d’identification de chaque feu correspondant à chaque règlement en vertu duquel l’homologation a été accordée, ainsi que la série d’amendements correspondant aux modifications techniques majeures les plus récentes apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation et, au besoin, la flèche prescrite, sont indiqués:






  4.3.2.2.1. | soit sur la plage éclairante appropriée; |
| --- | --- | --- |

4.3.2.2.

Le symbole d’identification de chaque feu correspondant à chaque règlement en vertu duquel l’homologation a été accordée, ainsi que la série d’amendements correspondant aux modifications techniques majeures les plus récentes apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation et, au besoin, la flèche prescrite, sont indiqués:

4.3.2.2.1.

soit sur la plage éclairante appropriée;

| 4.3.2.2.2. | soit en groupe, de manière que chacun des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés puisse être clairement identifié. |
| --- | --- |

4.3.2.2.2.

soit en groupe, de manière que chacun des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés puisse être clairement identifié.

| 4.3.2.3. | Les dimensions des éléments d’une marque d’homologation unique ne doivent pas être inférieures aux dimensions minimales prescrites pour les plus petits des marquages individuels pour un règlement au titre duquel l’homologation est délivrée. |
| --- | --- |

4.3.2.3.

Les dimensions des éléments d’une marque d’homologation unique ne doivent pas être inférieures aux dimensions minimales prescrites pour les plus petits des marquages individuels pour un règlement au titre duquel l’homologation est délivrée.

| 4.3.2.4. | Chaque homologation comporte l’attribution d’un numéro d’homologation. Une même partie contractante ne peut pas attribuer ce même numéro à un autre type de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés visé par le présent règlement. |
| --- | --- |

4.3.2.4.

Chaque homologation comporte l’attribution d’un numéro d’homologation. Une même partie contractante ne peut pas attribuer ce même numéro à un autre type de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés visé par le présent règlement.

| 4.3.2.5. | L’annexe 3, paragraphe 6, donne des exemples de marques d’homologation des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés, avec tous les symboles additionnels mentionnés ci-dessus. |
| --- | --- |

4.3.2.5.

L’annexe 3, paragraphe 6, donne des exemples de marques d’homologation des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés, avec tous les symboles additionnels mentionnés ci-dessus.

4.3.3.   Feux mutuellement incorporés avec un type de projecteur dont la lentille est également utilisée pour d’autres types de projecteurs

Les dispositions du paragraphe 4.3.2 ci-dessus sont applicables.

| 4.3.3.1. | Toutefois, si différents types de projecteurs ou d’ensembles de feux avec projecteurs comportent une lentille identique, celle-ci peut porter les différentes marques d’homologation de ces types de projecteurs ou d’ensembles de feux, à condition que le corps principal du projecteur, même s’il ne peut être dissocié de la lentille, comporte lui aussi l’emplacement visé au paragraphe 3.3 ci-dessus et porte les marques d’homologation des fonctions présentes. Si différents types de projecteurs comportent un corps principal identique, celui-ci peut porter les différentes marques d’homologation. |
| --- | --- |

4.3.3.1.

Toutefois, si différents types de projecteurs ou d’ensembles de feux avec projecteurs comportent une lentille identique, celle-ci peut porter les différentes marques d’homologation de ces types de projecteurs ou d’ensembles de feux, à condition que le corps principal du projecteur, même s’il ne peut être dissocié de la lentille, comporte lui aussi l’emplacement visé au paragraphe 3.3 ci-dessus et porte les marques d’homologation des fonctions présentes. Si différents types de projecteurs comportent un corps principal identique, celui-ci peut porter les différentes marques d’homologation.

| 4.3.3.2. | L’annexe 3, paragraphe 7, du présent règlement donne des exemples de marques d’homologation des feux mutuellement incorporés avec un projecteur. |
| --- | --- |

4.3.3.2.

L’annexe 3, paragraphe 7, du présent règlement donne des exemples de marques d’homologation des feux mutuellement incorporés avec un projecteur.

4.3.4.   La marque d’homologation doit être clairement lisible et indélébile. Elle peut être placée sur une partie intérieure ou extérieure (transparente ou non) du dispositif indissociable de la partie transparente émettant la lumière. Dans tous les cas, la marque doit être visible, une fois le dispositif monté sur le véhicule ou lorsqu’une partie mobile, telle que capot, hayon du coffre ou porte est ouverte.

5.   SPÉCIFICATIONS GÉNÉRALES

| 5.1. | Chacun des dispositifs fournis doit satisfaire aux spécifications indiquées aux paragraphes 6 et 8 ci-après. |
| --- | --- |

5.1.

Chacun des dispositifs fournis doit satisfaire aux spécifications indiquées aux paragraphes 6 et 8 ci-après.

| 5.2. | Les dispositifs doivent être conçus et construits de telle façon que, dans les conditions normales d’utilisation et en dépit des vibrations auxquelles ils peuvent alors être soumis, leur bon fonctionnement reste assuré et qu’ils conservent les caractéristiques imposées par le présent règlement. |
| --- | --- |

5.2.

Les dispositifs doivent être conçus et construits de telle façon que, dans les conditions normales d’utilisation et en dépit des vibrations auxquelles ils peuvent alors être soumis, leur bon fonctionnement reste assuré et qu’ils conservent les caractéristiques imposées par le présent règlement.

| 5.3. | Les feux qui ont été homologués comme feux de position avant ou arrière sont considérés comme étant également homologués comme feux d'encombrement. |
| --- | --- |

5.3.

Les feux qui ont été homologués comme feux de position avant ou arrière sont considérés comme étant également homologués comme feux d'encombrement.

| 5.4. | Les feux de position avant ou arrière qui sont groupés ou combinés ou mutuellement incorporés peuvent également être utilisés comme feux d'encombrement. |
| --- | --- |

5.4.

Les feux de position avant ou arrière qui sont groupés ou combinés ou mutuellement incorporés peuvent également être utilisés comme feux d'encombrement.

| 5.5. | Les feux de position, qui sont mutuellement incorporés avec une autre fonction, qui utilisent une source lumineuse commune et qui sont conçus pour fonctionner en permanence grâce à un système auxiliaire de régulation de l’intensité de la lumière émise, sont autorisés.






  5.5.1. | Cependant, dans le cas des feux de position arrière mutuellement incorporés avec des feux stop, les dispositifs doivent satisfaire l’un ou l’autre:






  a) | soit faire partie d’un ensemble composé de sources lumineuses multiples; |
| --- | --- | --- | --- |

5.5.

Les feux de position, qui sont mutuellement incorporés avec une autre fonction, qui utilisent une source lumineuse commune et qui sont conçus pour fonctionner en permanence grâce à un système auxiliaire de régulation de l’intensité de la lumière émise, sont autorisés.

5.5.1.

Cependant, dans le cas des feux de position arrière mutuellement incorporés avec des feux stop, les dispositifs doivent satisfaire l’un ou l’autre:

a)

soit faire partie d’un ensemble composé de sources lumineuses multiples;

| b) | soit être prévus pour l’usage dans un véhicule équipé d’un système de détection des défaillances pour cette fonction. |
| --- | --- |

b)

soit être prévus pour l’usage dans un véhicule équipé d’un système de détection des défaillances pour cette fonction.

Dans tous les cas, une note doit figurer sur la fiche de communication.

| 5.6. | Dans le cas des modules d’éclairage, il doit être vérifié que:






  5.6.1. | le ou les modules d’éclairage sont conçus de telle sorte:






  a) | que chacun d’entre eux ne puisse être monté autrement que dans la position prévue et correcte et ne puisse être extrait qu’à l’aide d’outils; |
| --- | --- | --- | --- |

5.6.

Dans le cas des modules d’éclairage, il doit être vérifié que:

5.6.1.

le ou les modules d’éclairage sont conçus de telle sorte:

a)

que chacun d’entre eux ne puisse être monté autrement que dans la position prévue et correcte et ne puisse être extrait qu’à l’aide d’outils;

| b) | lorsque plusieurs modules d’éclairage sont utilisés dans le boîtier d’un dispositif, qu’il soit impossible de permuter des modules d’éclairage ayant des caractéristiques différentes et installés dans le même boîtier; |
| --- | --- |

b)

lorsque plusieurs modules d’éclairage sont utilisés dans le boîtier d’un dispositif, qu’il soit impossible de permuter des modules d’éclairage ayant des caractéristiques différentes et installés dans le même boîtier;

| 5.6.2. | le ou les modules d’éclairage doivent être protégés contre toute modification. |
| --- | --- |

5.6.2.

le ou les modules d’éclairage doivent être protégés contre toute modification.

| 5.7. | En cas de défaillance du régulateur d’intensité:






  a) | d’un feu de position arrière de la catégorie R2 produisant une intensité lumineuse supérieure à la valeur maximum des feux de la catégorie R ou R1; |
| --- | --- | --- |

5.7.

En cas de défaillance du régulateur d’intensité:

a)

d’un feu de position arrière de la catégorie R2 produisant une intensité lumineuse supérieure à la valeur maximum des feux de la catégorie R ou R1;

| b) | d’un feu stop de la catégorie S2 produisant une intensité lumineuse supérieure à la valeur maximum des feux de la catégorie S1; |
| --- | --- |

b)

d’un feu stop de la catégorie S2 produisant une intensité lumineuse supérieure à la valeur maximum des feux de la catégorie S1;

| c) | d’un feu stop de la catégorie S4 produisant une intensité lumineuse supérieure à la valeur maximum des feux de la catégorie S3; |
| --- | --- |

c)

d’un feu stop de la catégorie S4 produisant une intensité lumineuse supérieure à la valeur maximum des feux de la catégorie S3;

les prescriptions applicables au feu de la catégorie considérée à l’intensité lumineuse constante, doivent être remplies automatiquement.

| 5.8. | Dans le cas de lampes à incandescence remplaçables:






  5.8.1. | toute catégorie de lampe à incandescence homologuée en application du règlement no 37 peut être utilisée à condition que le règlement no 37 et ses séries d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type n’indiquent aucune restriction d’utilisation. |
| --- | --- | --- |

5.8.

Dans le cas de lampes à incandescence remplaçables:

5.8.1.

toute catégorie de lampe à incandescence homologuée en application du règlement no 37 peut être utilisée à condition que le règlement no 37 et ses séries d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type n’indiquent aucune restriction d’utilisation.

| 5.8.2. | Le dispositif doit être conçu de telle sorte que la lampe à incandescence ne puisse être montée autrement que dans la position correcte. |
| --- | --- |

5.8.2.

Le dispositif doit être conçu de telle sorte que la lampe à incandescence ne puisse être montée autrement que dans la position correcte.

| 5.8.3. | La douille doit être conforme aux caractéristiques de la publication CEI 60 061. La feuille de caractéristiques de la douille correspondant à la catégorie de lampe à incandescence utilisée est employée. |
| --- | --- |

5.8.3.

La douille doit être conforme aux caractéristiques de la publication CEI 60 061. La feuille de caractéristiques de la douille correspondant à la catégorie de lampe à incandescence utilisée est employée.

| 5.9. | Si le feu de position avant renferme une ou plusieurs sources de rayonnement infrarouge, ses prescriptions photométriques et colorimétriques doivent être respectées, indépendamment du fonctionnement de ces sources. |
| --- | --- |

5.9.

Si le feu de position avant renferme une ou plusieurs sources de rayonnement infrarouge, ses prescriptions photométriques et colorimétriques doivent être respectées, indépendamment du fonctionnement de ces sources.

6.   INTENSITÉ DE LA LUMIÈRE ÉMISE

| 6.1. | Dans l’axe de référence, l’intensité de la lumière émise par chacun des deux dispositifs fournis doit être au moins égale au minimum et au plus égale au maximum définis ci-après: | Intensités minimales
  (en cd) | Valeurs maximales, en cd, dans l’utilisation |
| --- | --- | --- | --- |
| comme feu simple | comme feu (simple) portant la lettre «D» (par. 4.2.2.6) |
| 6.1.1. | Feux de position avant, feux d’encombrement avant |

6.1.

Dans l’axe de référence, l’intensité de la lumière émise par chacun des deux dispositifs fournis doit être au moins égale au minimum et au plus égale au maximum définis ci-après:

Intensités minimales

(en cd)

Valeurs maximales, en cd, dans l’utilisation

comme feu simple

comme feu (simple) portant la lettre «D» (par. 4.2.2.6)

6.1.1.

Feux de position avant, feux d’encombrement avant

4

140

70

| 6.1.2. | Feux de position avant incorporés aux projecteurs |
| --- | --- |

6.1.2.

Feux de position avant incorporés aux projecteurs

4

140

—

| 6.1.3. | Feux de position arrière, feux d’encombrement arrière |
| --- | --- |

6.1.3.

Feux de position arrière, feux d’encombrement arrière

| 6.1.3.1. | R ou R1 (intensité constante) |
| --- | --- |

6.1.3.1.

R ou R1 (intensité constante)

4

17

8,5

| 6.1.3.2. | R2 (intensité variable) |
| --- | --- |

6.1.3.2.

R2 (intensité variable)

4

42

21

| 6.1.4. | Feux stop |
| --- | --- |

6.1.4.

Feux stop

| 6.1.4.1. | S1 (intensité constante) |
| --- | --- |

6.1.4.1.

S1 (intensité constante)

60

260

130

| 6.1.4.2. | S2 (intensité variable) |
| --- | --- |

6.1.4.2.

S2 (intensité variable)

60

730

365

| 6.1.4.3. | S3 (intensité constante) |
| --- | --- |

6.1.4.3.

S3 (intensité constante)

25

110

55

| 6.1.4.4. | S4 (intensité variable) |
| --- | --- |

6.1.4.4.

S4 (intensité variable)

25

160

80

| 6.1.5. | Pour un ensemble de deux feux ou plus, l’intensité totale ne doit pas dépasser la valeur maximale prescrite pour un feu-indicateur simple. |
| --- | --- |

6.1.5.

Pour un ensemble de deux feux ou plus, l’intensité totale ne doit pas dépasser la valeur maximale prescrite pour un feu-indicateur simple.

| 6.1.6. | Lorsqu’un ensemble de deux feux ou plus ayant la même fonction est considéré comme un feu unique, il doit satisfaire aux prescriptions relatives:






  a) | à l’intensité maximale si tous les feux sont allumés simultanément; |
| --- | --- | --- |

6.1.6.

Lorsqu’un ensemble de deux feux ou plus ayant la même fonction est considéré comme un feu unique, il doit satisfaire aux prescriptions relatives:

a)

à l’intensité maximale si tous les feux sont allumés simultanément;

| b) | à l’intensité minimale en cas de défaillance d’un feu. |
| --- | --- |

b)

à l’intensité minimale en cas de défaillance d’un feu.

| 6.1.7. | En cas de défaillance d’un feu simple contenant plus d’une source lumineuse, les dispositions suivantes s’appliquent:






  6.1.7.1. | un groupe de sources lumineuses, branchées de manière qu’en cas de défaillance de l’une d’elles toutes les autres s’arrêtent d’émettre de la lumière, doit être considéré comme une seule et même source lumineuse; |
| --- | --- | --- |

6.1.7.

En cas de défaillance d’un feu simple contenant plus d’une source lumineuse, les dispositions suivantes s’appliquent:

6.1.7.1.

un groupe de sources lumineuses, branchées de manière qu’en cas de défaillance de l’une d’elles toutes les autres s’arrêtent d’émettre de la lumière, doit être considéré comme une seule et même source lumineuse;

| 6.1.7.2. | le feu doit satisfaire à l’intensité minimale requise en cas de défaillance de l’une des sources lumineuses. Cependant, dans le cas de feux conçus pour deux sources lumineuses seulement, une intensité minimale de 50 % dans l’axe de référence du feu est considérée comme suffisante, à condition que la fiche de communication contienne une note précisant que le feu en question ne peut être utilisé que sur un véhicule équipé d’un témoin de fonctionnement indiquant la défaillance de l’une ou l’autre de ces deux sources lumineuses. |
| --- | --- |

6.1.7.2.

le feu doit satisfaire à l’intensité minimale requise en cas de défaillance de l’une des sources lumineuses. Cependant, dans le cas de feux conçus pour deux sources lumineuses seulement, une intensité minimale de 50 % dans l’axe de référence du feu est considérée comme suffisante, à condition que la fiche de communication contienne une note précisant que le feu en question ne peut être utilisé que sur un véhicule équipé d’un témoin de fonctionnement indiquant la défaillance de l’une ou l’autre de ces deux sources lumineuses.

| 6.1.8. | Lorsque toutes les sources lumineuses sont allumées, l’intensité maximale prescrite pour un feu simple peut être dépassée à condition que ledit feu ne porte pas la lettre «D» et que l’intensité maximale prévue pour un ensemble de deux feux ou plus ne soit pas dépassée. |
| --- | --- |

6.1.8.

Lorsque toutes les sources lumineuses sont allumées, l’intensité maximale prescrite pour un feu simple peut être dépassée à condition que ledit feu ne porte pas la lettre «D» et que l’intensité maximale prévue pour un ensemble de deux feux ou plus ne soit pas dépassée.

| 6.2. | En dehors de l’axe de référence, dans l’intérieur des champs angulaires définis par les schémas de l’annexe 1 du présent règlement, l’intensité de la lumière émise par chacun des deux dispositifs fournis doit:






  6.2.1. | dans chaque direction correspondant aux points du tableau de répartition de la lumière reproduit à l’annexe 4 du présent règlement, ne pas être inférieure au produit du minimum spécifié dans le tableau du paragraphe 6.1 ci-dessus par le pourcentage spécifié dans ledit tableau pour la direction en question; |
| --- | --- | --- |

6.2.

En dehors de l’axe de référence, dans l’intérieur des champs angulaires définis par les schémas de l’annexe 1 du présent règlement, l’intensité de la lumière émise par chacun des deux dispositifs fournis doit:

6.2.1.

dans chaque direction correspondant aux points du tableau de répartition de la lumière reproduit à l’annexe 4 du présent règlement, ne pas être inférieure au produit du minimum spécifié dans le tableau du paragraphe 6.1 ci-dessus par le pourcentage spécifié dans ledit tableau pour la direction en question;

| 6.2.2. | dans aucune direction de l’espace d’où le dispositif de signalisation lumineuse peut être observé, ne pas dépasser le maximum dans le tableau du paragraphe 6.1 ci-dessus; |
| --- | --- |

6.2.2.

dans aucune direction de l’espace d’où le dispositif de signalisation lumineuse peut être observé, ne pas dépasser le maximum dans le tableau du paragraphe 6.1 ci-dessus;

| 6.2.3. | toutefois, une intensité lumineuse de 60 cd est admise pour les feux de position arrière mutuellement incorporés avec des feux stop (voir par. 6.1.3 ci-dessus) au-dessous d’un plan formant un angle de 5° vers le bas avec le plan horizontal. |
| --- | --- |

6.2.3.

toutefois, une intensité lumineuse de 60 cd est admise pour les feux de position arrière mutuellement incorporés avec des feux stop (voir par. 6.1.3 ci-dessus) au-dessous d’un plan formant un angle de 5° vers le bas avec le plan horizontal.

| 6.2.4. | En outre,






  6.2.4.1. | dans la totalité des champs définis dans les schémas de l’annexe 1, l’intensité de la lumière émise doit être au moins égale à 0,05 cd pour les feux de position avant et arrière et les feux d’encombrement et au moins égale à 0,3 cd pour les feux stop; |
| --- | --- | --- |

6.2.4.

En outre,

6.2.4.1.

dans la totalité des champs définis dans les schémas de l’annexe 1, l’intensité de la lumière émise doit être au moins égale à 0,05 cd pour les feux de position avant et arrière et les feux d’encombrement et au moins égale à 0,3 cd pour les feux stop;

| 6.2.4.2. | si un feu de position arrière est mutuellement incorporé dans un feu stop produisant une lumière d’une intensité constante ou variable, le rapport entre les intensités lumineuses effectivement mesurées sur les deux feux lorsqu’ils sont allumés simultanément et l’intensité du feu de position arrière lorsqu’il est allumé seul doit être au minimum de 5:1 dans le champ délimité par les droites horizontales passant par ± 5° V et les droites verticales passant par ± 10° H du tableau de répartition lumineuse.
  Si le feu de position arrière ou le feu stop, ou encore les deux à la fois, contiennent plus d’une source lumineuse et sont considérés comme un feu unique, les valeurs à prendre en considération sont celles qui sont obtenues lorsque toutes les sources lumineuses sont allumées; |
| --- | --- |

6.2.4.2.

si un feu de position arrière est mutuellement incorporé dans un feu stop produisant une lumière d’une intensité constante ou variable, le rapport entre les intensités lumineuses effectivement mesurées sur les deux feux lorsqu’ils sont allumés simultanément et l’intensité du feu de position arrière lorsqu’il est allumé seul doit être au minimum de 5:1 dans le champ délimité par les droites horizontales passant par ± 5° V et les droites verticales passant par ± 10° H du tableau de répartition lumineuse.

Si le feu de position arrière ou le feu stop, ou encore les deux à la fois, contiennent plus d’une source lumineuse et sont considérés comme un feu unique, les valeurs à prendre en considération sont celles qui sont obtenues lorsque toutes les sources lumineuses sont allumées;

| 6.2.4.3. | les prescriptions du paragraphe 2.2 de l’annexe 4 du présent règlement sur les variations locales d’intensité doivent être respectées. |
| --- | --- |

6.2.4.3.

les prescriptions du paragraphe 2.2 de l’annexe 4 du présent règlement sur les variations locales d’intensité doivent être respectées.

| 6.3. | Les intensités sont mesurées avec la (les) lampe(s) à incandescence allumée(s) en permanence et, lorsqu’il s’agit de dispositifs émettant de la lumière rouge, en lumière colorée. |
| --- | --- |

6.3.

Les intensités sont mesurées avec la (les) lampe(s) à incandescence allumée(s) en permanence et, lorsqu’il s’agit de dispositifs émettant de la lumière rouge, en lumière colorée.

| 6.4. | Dans le cas des feux des catégories R2, S2 et S4, le temps qui s’écoule entre le moment où la ou les sources lumineuses s’allument et celui où l’intensité lumineuse sur l’axe de référence atteint 90 % de la valeur mesurée conformément au paragraphe 6.3 ci-dessus, doit être mesuré pour les intensités extrêmes produites par le feu. Le temps mesuré pour obtenir l’intensité lumineuse minimum ne doit pas dépasser le temps mis pour obtenir l’intensité lumineuse maximum. |
| --- | --- |

6.4.

Dans le cas des feux des catégories R2, S2 et S4, le temps qui s’écoule entre le moment où la ou les sources lumineuses s’allument et celui où l’intensité lumineuse sur l’axe de référence atteint 90 % de la valeur mesurée conformément au paragraphe 6.3 ci-dessus, doit être mesuré pour les intensités extrêmes produites par le feu. Le temps mesuré pour obtenir l’intensité lumineuse minimum ne doit pas dépasser le temps mis pour obtenir l’intensité lumineuse maximum.

| 6.5. | Le régulateur d’intensité ne doit pas produire de signaux générant des intensités lumineuses qui:






  6.5.1. | dépassent les valeurs définies au paragraphe 6.1 ci-dessus, et |
| --- | --- | --- |

6.5.

Le régulateur d’intensité ne doit pas produire de signaux générant des intensités lumineuses qui:

6.5.1.

dépassent les valeurs définies au paragraphe 6.1 ci-dessus, et

| 6.5.2. | dépassent la valeur maximale d’intensité lumineuse constante fixée pour le feu considéré au paragraphe 6.1:






  a) | dans le cas des feux à deux niveaux d’intensité, un pour le jour et un pour la nuit: en condition du niveau «nuit»; |
| --- | --- | --- |

6.5.2.

dépassent la valeur maximale d’intensité lumineuse constante fixée pour le feu considéré au paragraphe 6.1:

a)

dans le cas des feux à deux niveaux d’intensité, un pour le jour et un pour la nuit: en condition du niveau «nuit»;

| b) | dans le cas des autres feux: en condition normale (3). |
| --- | --- |

b)

dans le cas des autres feux: en condition normale (3).

| 6.6. | L’annexe 4, à laquelle se réfère le paragraphe 6.2.1 ci-dessus, donne des précisions sur les méthodes de mesure à appliquer. |
| --- | --- |

6.6.

L’annexe 4, à laquelle se réfère le paragraphe 6.2.1 ci-dessus, donne des précisions sur les méthodes de mesure à appliquer.

7.   PROCÉDURES D’ESSAI

| 7.1. | Toutes les mesures photométriques et colorimétriques doivent être réalisées:






  7.1.1. | dans le cas des feux à une source lumineuse remplaçable, s’ils ne sont équipés ni d’un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ni d’un régulateur d’intensité, au moyen d’une lampe à incandescence étalon, incolore ou colorée, de la catégorie prescrite pour les feux considérés, alimentée à la tension nécessaire pour produire le flux lumineux de référence prescrit pour cette catégorie de lampe à incandescence; |
| --- | --- | --- |

7.1.

Toutes les mesures photométriques et colorimétriques doivent être réalisées:

7.1.1.

dans le cas des feux à une source lumineuse remplaçable, s’ils ne sont équipés ni d’un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ni d’un régulateur d’intensité, au moyen d’une lampe à incandescence étalon, incolore ou colorée, de la catégorie prescrite pour les feux considérés, alimentée à la tension nécessaire pour produire le flux lumineux de référence prescrit pour cette catégorie de lampe à incandescence;

| 7.1.2. | dans le cas des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables (lampes à incandescence ou autres), à une tension respectivement de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V; |
| --- | --- |

7.1.2.

dans le cas des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables (lampes à incandescence ou autres), à une tension respectivement de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V;

| 7.1.3. | dans le cas des systèmes faisant appel à un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou à un régulateur d’intensité faisant partie du feu (4), en appliquant aux bornes d’entrée du feu la tension indiquée par le constructeur ou, à défaut, une tension respectivement de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V; |
| --- | --- |

7.1.3.

dans le cas des systèmes faisant appel à un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou à un régulateur d’intensité faisant partie du feu (4), en appliquant aux bornes d’entrée du feu la tension indiquée par le constructeur ou, à défaut, une tension respectivement de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V;

| 7.1.4. | dans le cas des systèmes faisant appel à un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou à un régulateur d’intensité ne faisant pas partie du feu, en appliquant aux bornes d’entrée du feu la tension déclarée par le fabricant. |
| --- | --- |

7.1.4.

dans le cas des systèmes faisant appel à un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou à un régulateur d’intensité ne faisant pas partie du feu, en appliquant aux bornes d’entrée du feu la tension déclarée par le fabricant.

| 7.2. | Cependant, dans le cas des sources lumineuses commandées par un variateur d’intensité, les mesures photométriques doivent être effectuées conformément aux instructions du demandeur. |
| --- | --- |

7.2.

Cependant, dans le cas des sources lumineuses commandées par un variateur d’intensité, les mesures photométriques doivent être effectuées conformément aux instructions du demandeur.

| 7.3. | Le laboratoire d’essai doit exiger que le fabricant lui fournisse le dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou le régulateur d’intensité requis pour l’alimentation de la source lumineuse et les fonctions applicables. |
| --- | --- |

7.3.

Le laboratoire d’essai doit exiger que le fabricant lui fournisse le dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou le régulateur d’intensité requis pour l’alimentation de la source lumineuse et les fonctions applicables.

| 7.4. | La tension appliquée au feu doit être consignée sur la fiche de communication figurant à l’annexe 2 du présent règlement. |
| --- | --- |

7.4.

La tension appliquée au feu doit être consignée sur la fiche de communication figurant à l’annexe 2 du présent règlement.

| 7.5. | Les limites de la surface apparente dans la direction de l’axe de référence d’un dispositif de signalisation lumineuse doivent être déterminées. |
| --- | --- |

7.5.

Les limites de la surface apparente dans la direction de l’axe de référence d’un dispositif de signalisation lumineuse doivent être déterminées.

| 7.6. | Dans le cas des feux stop de la catégorie S3 ou S4, conçus pour être montés à l’intérieur du véhicule, un ou plusieurs échantillons (selon le nombre de possibilités) (voir par. 2.2.5) doivent être placés devant le feu soumis à l’essai, dans la ou les positions géométriques décrites dans le ou les croquis accompagnant la demande d’homologation (voir par. 2.2.1). |
| --- | --- |

7.6.

Dans le cas des feux stop de la catégorie S3 ou S4, conçus pour être montés à l’intérieur du véhicule, un ou plusieurs échantillons (selon le nombre de possibilités) (voir par. 2.2.5) doivent être placés devant le feu soumis à l’essai, dans la ou les positions géométriques décrites dans le ou les croquis accompagnant la demande d’homologation (voir par. 2.2.1).

8.   COULEUR DE LA LUMIÈRE ÉMISE

La couleur de la lumière émise à l’intérieur du champ de la grille de répartition de la lumière défini au paragraphe 2 de l’annexe 4 doit être rouge ou blanche. Pour les essais, voir l’annexe 5 du présent règlement. En dehors de ce champ, on ne doit observer aucune forte variation de couleur.

Ces prescriptions s’appliquent aussi à toute la gamme des intensités lumineuses produites par:

| a) | les feux de position arrière de la catégorie R2; |
| --- | --- |

a)

les feux de position arrière de la catégorie R2;

| b) | les feux stop des catégories S2 et S4. |
| --- | --- |

b)

les feux stop des catégories S2 et S4.

9.   CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION

Les procédures de conformité de la production doivent être conformes à celles de l’appendice 2 de l’accord (E/ECE/324-E/ECE/TRANS/505/Rev.2), avec les prescriptions suivantes:

| 9.1. | Les feux homologués en vertu du présent règlement doivent être fabriqués de façon à être conformes au type homologué et à satisfaire aux prescriptions des paragraphes 6 et 8 ci-dessus. |
| --- | --- |

9.1.

Les feux homologués en vertu du présent règlement doivent être fabriqués de façon à être conformes au type homologué et à satisfaire aux prescriptions des paragraphes 6 et 8 ci-dessus.

| 9.2. | Les prescriptions minimales concernant les procédures de contrôle de la conformité de la production énoncées à l’annexe 6 du présent règlement doivent être satisfaites. |
| --- | --- |

9.2.

Les prescriptions minimales concernant les procédures de contrôle de la conformité de la production énoncées à l’annexe 6 du présent règlement doivent être satisfaites.

| 9.3. | Les prescriptions minimales concernant l’échantillonnage fait par un inspecteur, énoncées à l’annexe 7 du présent règlement, doivent être satisfaites. |
| --- | --- |

9.3.

Les prescriptions minimales concernant l’échantillonnage fait par un inspecteur, énoncées à l’annexe 7 du présent règlement, doivent être satisfaites.

| 9.4. | L’autorité qui a délivré l’homologation de type peut vérifier à tout moment les méthodes de contrôle de conformité appliquées dans chaque unité de production. La fréquence normale de ces vérifications doit être d'une tous les deux ans. |
| --- | --- |

9.4.

L’autorité qui a délivré l’homologation de type peut vérifier à tout moment les méthodes de contrôle de conformité appliquées dans chaque unité de production. La fréquence normale de ces vérifications doit être d'une tous les deux ans.

10.   SANCTIONS POUR NON-CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION

| 10.1. | L’homologation délivrée pour un dispositif peut être retirée si les conditions énoncées ci-dessus ne sont pas respectées. |
| --- | --- |

10.1.

L’homologation délivrée pour un dispositif peut être retirée si les conditions énoncées ci-dessus ne sont pas respectées.

| 10.2. | Au cas où une partie contractante à l’accord appliquant le présent règlement retirerait une homologation qu’elle a précédemment accordée, elle en informerait aussitôt les autres parties contractantes appliquant le présent règlement au moyen d’une fiche de communication conforme au modèle figurant à l’annexe 2 du présent règlement. |
| --- | --- |

10.2.

Au cas où une partie contractante à l’accord appliquant le présent règlement retirerait une homologation qu’elle a précédemment accordée, elle en informerait aussitôt les autres parties contractantes appliquant le présent règlement au moyen d’une fiche de communication conforme au modèle figurant à l’annexe 2 du présent règlement.

11.   ARRÊT DÉFINITIF DE LA PRODUCTION

Si le détenteur d’une homologation arrête définitivement la production d’un dispositif homologué conformément au présent règlement, il en informe l’autorité qui a délivré l’homologation, laquelle, à son tour, le notifie aux autres parties à l’accord de 1958 appliquant le présent règlement au moyen d’une copie de communication conforme au modèle visé à l’annexe 2 du présent règlement.

12.   REMARQUES CONCERNANT LES COULEURS ET CERTAINS DISPOSITIFS

L’article 3 de l’accord auquel le présent règlement est annexé n’empêche pas les parties audit accord d’interdire, pour les feux installés sur des véhicules immatriculés sur leur territoire, certaines couleurs prévues dans ledit règlement ou d’empêcher sur toutes les catégories ou certaines catégories de véhicules immatriculés sur leur territoire des feux stop produisant une intensité lumineuse uniquement constante.

13.   NOMS ET ADRESSES DES SERVICES TECHNIQUES CHARGÉS DES ESSAIS D’HOMOLOGATION ET DES SERVICES ADMINISTRATIFS

Les parties à l’accord de 1958 appliquant le présent règlement doivent communiquer au secrétariat de l’Organisation des Nations unies les noms et adresses des services techniques chargés des essais d’homologation et ceux des services administratifs qui délivrent l’homologation et auxquels doivent être envoyées les fiches d’homologation ou d’extension ou de refus ou de retrait d’homologation ou d’arrêt définitif de la production, émises dans d’autres pays.

14.   DISPOSITIONS TRANSITOIRES

14.1.   Feux de signalisation, excepté ceux équipés de lampes à incandescence et feux stop de la catégorie S3 qui sont destinés à être montés à l’intérieur du véhicule

| 14.1.1. | À compter de la date officielle d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements, aucune partie contractante appliquant ce règlement ne devra refuser de délivrer une homologation CEE en vertu du présent règlement tel qu’il a été modifié par le complément 6 à la série 02 d’amendements. |
| --- | --- |

14.1.1.

À compter de la date officielle d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements, aucune partie contractante appliquant ce règlement ne devra refuser de délivrer une homologation CEE en vertu du présent règlement tel qu’il a été modifié par le complément 6 à la série 02 d’amendements.

| 14.1.2. | Au terme d’un délai de 36 mois après la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements, les parties contractantes appliquant le présent règlement ne délivreront les homologations CEE que si le type de feu tel que décrit au paragraphe 14.1 ci-dessus à homologuer satisfait aux prescriptions du présent règlement tel qu’il est modifié par le complément 6 à la série 02 d’amendements. |
| --- | --- |

14.1.2.

Au terme d’un délai de 36 mois après la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements, les parties contractantes appliquant le présent règlement ne délivreront les homologations CEE que si le type de feu tel que décrit au paragraphe 14.1 ci-dessus à homologuer satisfait aux prescriptions du présent règlement tel qu’il est modifié par le complément 6 à la série 02 d’amendements.

| 14.1.3. | Les parties contractantes appliquant le présent règlement ne devront pas refuser d’accorder des extensions d’homologation en application des précédentes séries d’amendements à ce règlement. |
| --- | --- |

14.1.3.

Les parties contractantes appliquant le présent règlement ne devront pas refuser d’accorder des extensions d’homologation en application des précédentes séries d’amendements à ce règlement.

| 14.1.4. | Les parties contractantes appliquant le présent règlement doivent continuer d’accorder des homologations aux types des feux tels que décrits au paragraphe 14.1 ci-dessus, qui satisfont aux prescriptions du présent règlement tel qu’il est modifié par les précédentes séries d’amendements au cours de la période de 36 mois qui suit la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements. |
| --- | --- |

14.1.4.

Les parties contractantes appliquant le présent règlement doivent continuer d’accorder des homologations aux types des feux tels que décrits au paragraphe 14.1 ci-dessus, qui satisfont aux prescriptions du présent règlement tel qu’il est modifié par les précédentes séries d’amendements au cours de la période de 36 mois qui suit la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements.

14.2.   Montage des feux, tel que décrit au paragraphe 14.1 ci-dessus, sur le véhicule.

| 14.2.1. | À compter de la date officielle d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements, aucune partie contractante appliquant ce règlement ne devra interdire le montage sur un véhicule d’un feu, tel que décrit au paragraphe 14.1 ci-dessus, homologué en application du complément 6 à la série 02 d’amendements au présent règlement. |
| --- | --- |

14.2.1.

À compter de la date officielle d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements, aucune partie contractante appliquant ce règlement ne devra interdire le montage sur un véhicule d’un feu, tel que décrit au paragraphe 14.1 ci-dessus, homologué en application du complément 6 à la série 02 d’amendements au présent règlement.

| 14.2.2. | Les parties contractantes appliquant le présent règlement doivent continuer d’autoriser le montage sur un véhicule d’un feu, tel que décrit au paragraphe 14.1 ci-dessus, homologué en application du présent règlement tel qu’il est modifié par les précédentes séries d’amendements pendant les 48 mois qui suivent la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements. |
| --- | --- |

14.2.2.

Les parties contractantes appliquant le présent règlement doivent continuer d’autoriser le montage sur un véhicule d’un feu, tel que décrit au paragraphe 14.1 ci-dessus, homologué en application du présent règlement tel qu’il est modifié par les précédentes séries d’amendements pendant les 48 mois qui suivent la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements.

| 14.2.3. | À l’expiration d’une période de 48 mois après la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements, les parties contractantes appliquant le présent règlement peuvent interdire le montage d’un feu, tel que décrit au paragraphe 14.1 ci-dessus, qui ne satisfait pas aux prescriptions de ce règlement tel qu’il est modifié par le complément 6 à la série 02 d’amendements sur un véhicule neuf auquel une homologation de type nationale ou individuelle a été accordée plus de 24 mois après la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements à ce règlement. |
| --- | --- |

14.2.3.

À l’expiration d’une période de 48 mois après la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements, les parties contractantes appliquant le présent règlement peuvent interdire le montage d’un feu, tel que décrit au paragraphe 14.1 ci-dessus, qui ne satisfait pas aux prescriptions de ce règlement tel qu’il est modifié par le complément 6 à la série 02 d’amendements sur un véhicule neuf auquel une homologation de type nationale ou individuelle a été accordée plus de 24 mois après la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements à ce règlement.

| 14.2.4. | À l’expiration d’une période de 60 mois après la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements, les parties contractantes appliquant le présent règlement peuvent interdire le montage d’un feu, tel que décrit au paragraphe 14.1 ci-dessus, qui ne satisfait pas aux prescriptions de ce règlement tel qu’il est modifié par le complément 6 à la série 02 d’amendements sur un véhicule neuf immatriculé pour la première fois plus de 60 mois après la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements à ce règlement. |
| --- | --- |

14.2.4.

À l’expiration d’une période de 60 mois après la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements, les parties contractantes appliquant le présent règlement peuvent interdire le montage d’un feu, tel que décrit au paragraphe 14.1 ci-dessus, qui ne satisfait pas aux prescriptions de ce règlement tel qu’il est modifié par le complément 6 à la série 02 d’amendements sur un véhicule neuf immatriculé pour la première fois plus de 60 mois après la date d’entrée en vigueur du complément 6 à la série 02 d’amendements à ce règlement.

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(1)  Selon les définitions de l’annexe 7 de la résolution d’ensemble sur la construction des véhicules (R.E.3) (document TRANS/WP.29/78/Rev.1/Amend.2, modifié en dernier lieu par l’amend. 4).

(2)  1 pour l'Allemagne, 2 pour la France, 3 pour l'Italie, 4 pour les Pays-Bas, 5 pour la Suède, 6 pour la Belgique, 7 pour la Hongrie, 8 pour la République tchèque, 9 pour l'Espagne, 10 pour la Serbie, 11 pour le Royaume-Uni, 12 pour l'Autriche, 13 pour le Luxembourg, 14 pour la Suisse, 15 (libre), 16 pour la Norvège, 17 pour la Finlande, 18 pour le Danemark, 19 pour la Roumanie, 20 pour la Pologne, 21 pour le Portugal, 22 pour la Fédération de Russie, 23 pour la Grèce, 24 pour l'Irlande, 25 pour la Croatie, 26 pour la Slovénie, 27 pour la Slovaquie, 28 pour le Belarus, 29 pour l'Estonie, 30 (libre), 31 pour la Bosnie-et-Herzégovine, 32 pour la Lettonie, 33 (libre), 34 pour la Bulgarie, 35 (libre), 36 pour la Lituanie, 37 pour la Turquie, 38 (libre), 39 pour l'Azerbaïdjan, 40 pour l'ancienne République yougoslave de Macédoine, 41 (libre), 42 pour la Communauté européenne (les homologations sont accordées par les États membres qui utilisent leurs propres marques CEE), 43 pour le Japon, 44 (libre), 45 pour l'Australie, 46 pour l'Ukraine, 47 pour l'Afrique du Sud, 48 pour la Nouvelle-Zélande, 49 pour Chypre, 50 pour Malte, 51 pour la République de Corée, 52 pour la Malaisie, 53 pour la Thaïlande, 54 et 55 (libres) et 56 pour le Monténégro. Les numéros suivants seront attribués aux autres pays selon l'ordre chronologique de ratification de l'accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions, ou de leur adhésion à cet accord et les numéros ainsi attribués seront communiqués par le secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies aux parties contractantes à l'accord.

(3)  Bonne visibilité (portée optique météorologique POM > 2 000 m, conformément au Guide des instruments et des méthodes d’observation météorologiques de l’OMM, sixième édition, ISBN: 92-63-16008-2, par. 1.9.1 à 1.9.11, Genève 1996) et glaces propres.

(4)  Aux fins du présent règlement, on entend par «faisant partie du feu» le fait d’être physiquement intégré au boîtier du feu ou le fait d’être extérieur à celui-ci, séparé ou non, mais fourni par le fabricant du feu en tant que partie intégrante du feu.

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ANNEXE 1

Feux de position avant et arrière, feux d'encombrement et feux stop: angles minimaux exigés pour la répartition lumineuse spatiale de ces feux
   (1)

Dans tous les cas, les angles verticaux minimaux de répartition de la lumière dans l’espace sont de 15° au-dessus et de 15° au-dessous de l’horizontale pour toutes les catégories de dispositif visées par le présent règlement, à l’exception:

| a) | des feux ayant une hauteur de montage autorisée ≤ 750 mm au-dessus du sol, pour lesquels ils sont de 15° au-dessus et de 5° au-dessous de l’horizontale; |
| --- | --- |

a)

des feux ayant une hauteur de montage autorisée ≤ 750 mm au-dessus du sol, pour lesquels ils sont de 15° au-dessus et de 5° au-dessous de l’horizontale;

| b) | pour les feux stop de la catégorie S3 ou S4 pour lesquels ils sont de 10° au-dessus et de 5° au-dessous de l’horizontale; |
| --- | --- |

b)

pour les feux stop de la catégorie S3 ou S4 pour lesquels ils sont de 10° au-dessus et de 5° au-dessous de l’horizontale;

| Feux de position avant Feux d’encombrement Sur et au-dessus du plan Hpour tous les feux Au-dessous du plan H pour les feux destinés à être montés sur les véhicules des catégories M2, M3, N2 et N3 | |
| --- | --- |

Feux de position avant Feux d’encombrement Sur et au-dessus du plan Hpour tous les feux Au-dessous du plan H pour les feux destinés à être montés sur les véhicules des catégories M2, M3, N2 et N3

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| Feux de position avant Au-dessous du plan H pour les véhicules des catégories M1 et N1
  Plan H: «plan horizontal passant par le centre de référence du feu»
  Feux de position arrière Feux d’encombrement | |
| --- | --- |

Feux de position avant Au-dessous du plan H pour les véhicules des catégories M1 et N1

Plan H: «plan horizontal passant par le centre de référence du feu»

Feux de position arrière Feux d’encombrement

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| Feux stop (S1 et S2) | |
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Feux stop (S1 et S2)

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| Feux stop (S3) | |
| --- | --- |

Feux stop (S3)

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(1)  Les angles donnés dans ces schémas correspondent à des dispositifs destinés à être montés sur le côté droit du véhicule. Les flèches, dans ces schémas, pointent vers l'avant des véhicules.

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ANNEXE 2

COMMUNICATION

[format maximal: A4 (210 × 297 mm)]

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Image

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ANNEXE 3

EXEMPLES DE MARQUES D’HOMOLOGATION

1.   Feu de position avant

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Le dispositif portant la marque d’homologation ci-dessus est un feu de position avant homologué aux Pays-Bas (E4) sous le numéro d’homologation 221 en application du règlement no 7.

Le numéro figurant à proximité du symbole «A» indique que l’homologation a été accordée conformément aux prescriptions du règlement no 7 modifiées par la série 02 d’amendements. La flèche horizontale indique que du côté de sa pointe, les spécifications photométriques imposées sont satisfaites jusqu’à un angle de 80° H. La flèche verticale partant d’un segment horizontal et dirigée vers le bas indique une hauteur de montage autorisée égale ou inférieure à 750 mm à partir du sol pour ce dispositif.

2.   Feu de position arrière

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Le dispositif portant la marque d’homologation ci-dessus est un feu de position arrière homologué aux Pays-Bas (E4) sous le numéro d’homologation 221 en application du règlement no 7, qui peut aussi être utilisé dans un ensemble de deux feux de position arrière.

Le numéro figurant au-dessous du symbole «R1D» indique que l’homologation a été accordée conformément aux prescriptions du règlement no 7 modifiées par la série 02 d’amendements.

L’absence de flèche indique que, vers la droite et vers la gauche, les spécifications photométriques imposées sont satisfaites jusqu’à un angle de 80° H.

3.   Feu stop

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Le dispositif portant la marque d’homologation ci-dessus est un feu stop à un niveau d’intensité homologué aux Pays-Bas (E4) sous le numéro d’homologation 221 en application du règlement no 7.

Le numéro figurant au-dessous du symbole «S1» indique que l’homologation a été accordée conformément aux prescriptions du règlement no 7 modifiées par la série 02 d’amendements.

4.   Dispositif comprenant à la fois un feu de position arrière et un feu stop

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Le dispositif portant la marque d’homologation ci-dessus est un dispositif comprenant à la fois un feu de position arrière et un feu stop produisant une intensité lumineuse variable, homologué aux Pays-Bas (E4) sous le numéro d’homologation 221 en application du règlement no 7.

Le numéro figurant sous la mention «R2D-S2D» indique que l’homologation a été accordée conformément aux prescriptions du règlement no 7 modifiées dans la série 02 d’amendements. Le feu de position arrière est incorporé à un feu stop à deux niveaux d’intensité, tous deux produisant une intensité lumineuse variable, qui peut aussi être utilisé dans un ensemble de deux feux.

L’absence de flèche indique que, vers la droite et vers la gauche, les spécifications photométriques imposées sont satisfaites jusqu’à un angle de 80° H.

Note: Le numéro d’homologation et les symboles additionnels doivent être placés à proximité du cercle et être disposés soit au-dessus ou au-dessous de la lettre «E», à gauche ou à droite de cette lettre. Les chiffres du numéro d’homologation doivent être disposés du même côté par rapport à la lettre «E» et orientés dans le même sens. Le numéro d’homologation et le symbole additionnel accompagné éventuellement du numéro de la série d’amendement au règlement concerné doivent être placés, l’un par rapport à l’autre, de façon diamétralement opposée.

L’utilisation de chiffres romains pour l’homologation doit être évitée afin d’exclure toute confusion avec d’autres symboles.

5.   Marquage des feux indépendants

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L’exemple ci-dessus correspond au marquage d’une lentille destinée à être utilisée pour différents types de feux. Les marques d’homologation indiquent qu’il s’agit d’un dispositif homologué en Espagne (E9) sous le numéro 1432 et comprenant:

| | un feu de brouillard arrière (F) homologué conformément au règlement no 38 dans sa forme originale; |
| --- | --- |

un feu de brouillard arrière (F) homologué conformément au règlement no 38 dans sa forme originale;

| | un indicateur de direction arrière de la catégorie 2a, homologué conformément à la série 01 d’amendements au règlement no 6, |
| --- | --- |

un indicateur de direction arrière de la catégorie 2a, homologué conformément à la série 01 d’amendements au règlement no 6,

| | un feu de marche arrière (AR) homologué conformément au règlement no 23 dans sa forme originale, |
| --- | --- |

un feu de marche arrière (AR) homologué conformément au règlement no 23 dans sa forme originale,

| | un feu de position arrière rouge (latéral) (R) homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 7, |
| --- | --- |

un feu de position arrière rouge (latéral) (R) homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 7,

| | un feu stop à un niveau d’éclairage (S1) homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 7. |
| --- | --- |

un feu stop à un niveau d’éclairage (S1) homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 7.

6.   Marquage simplifié pour les feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés lorsque deux ou plusieurs feux font partie d’un même ensemble

(Les lignes verticales et horizontales schématisent les formes du dispositif de signalisation et ne font pas partie de la marque d’homologation.)

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| Note: | Les trois exemples de marques d’homologation (modèles A, B et C) représentent trois variantes possibles du marquage d’un dispositif d’éclairage lorsque deux ou plusieurs feux font partie du même ensemble de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés.
  Ils indiquent qu’il s’agit d’un dispositif homologué aux Pays-Bas (E4) sous le numéro d’homologation 3333 et comprenant: | un feu indicateur de direction arrière produisant une intensité lumineuse variable (catégorie 2b), homologué en vertu de la série 01 d’amendements au règlement no 6, |
| --- | --- | --- |

Note:

Les trois exemples de marques d’homologation (modèles A, B et C) représentent trois variantes possibles du marquage d’un dispositif d’éclairage lorsque deux ou plusieurs feux font partie du même ensemble de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés.

Ils indiquent qu’il s’agit d’un dispositif homologué aux Pays-Bas (E4) sous le numéro d’homologation 3333 et comprenant:

un feu indicateur de direction arrière produisant une intensité lumineuse variable (catégorie 2b), homologué en vertu de la série 01 d’amendements au règlement no 6,

| | un feu de position (latéral) arrière de couleur rouge produisant une intensité lumineuse variable (R2), homologué en vertu de la série 02 d’amendements au règlement no 7, |
| --- | --- |

un feu de position (latéral) arrière de couleur rouge produisant une intensité lumineuse variable (R2), homologué en vertu de la série 02 d’amendements au règlement no 7,

| | un feu de brouillard arrière produisant une intensité lumineuse variable (F2), homologué en vertu du règlement no 38 dans sa version initiale, |
| --- | --- |

un feu de brouillard arrière produisant une intensité lumineuse variable (F2), homologué en vertu du règlement no 38 dans sa version initiale,

| | un feu de marche arrière (AR), homologué en vertu du règlement no 23 dans sa version initiale, |
| --- | --- |

un feu de marche arrière (AR), homologué en vertu du règlement no 23 dans sa version initiale,

| | un feu stop produisant une intensité lumineuse variable (S2), homologué en vertu de la série 02 d’amendements en vertu du règlement no 7. |
| --- | --- |

un feu stop produisant une intensité lumineuse variable (S2), homologué en vertu de la série 02 d’amendements en vertu du règlement no 7.

| Note: | Les trois exemples ci-dessous de marques d’homologation (modèles D, E et F) correspondent à un dispositif d’éclairage portant une marque d’homologation relative à: | un feu de position avant homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 7, |
| --- | --- | --- |

Note:

Les trois exemples ci-dessous de marques d’homologation (modèles D, E et F) correspondent à un dispositif d’éclairage portant une marque d’homologation relative à:

un feu de position avant homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 7,

| | un projecteur avec un faisceau de croisement conçu pour les deux sens de circulation et un faisceau de route d’une intensité maximale comprise entre 86 250 et 111 250 candelas (indiqué par le chiffre 30), homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 20, |
| --- | --- |

un projecteur avec un faisceau de croisement conçu pour les deux sens de circulation et un faisceau de route d’une intensité maximale comprise entre 86 250 et 111 250 candelas (indiqué par le chiffre 30), homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 20,

| | un feu de brouillard avant homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 19, |
| --- | --- |

un feu de brouillard avant homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 19,

| | un feu indicateur de direction avant de catégorie 1a homologué conformément à la série 01 d’amendements au règlement no 6. |
| --- | --- |

un feu indicateur de direction avant de catégorie 1a homologué conformément à la série 01 d’amendements au règlement no 6.

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7.   Feu mutuellement incorporé avec un projecteur

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L’exemple ci-dessus correspond au marquage d’une glace utilisée pour différents types de projecteurs, à savoir:

| soit | un projecteur avec un faisceau de croisement conçu pour les deux sens de circulation et un faisceau de route d’une intensité maximale comprise entre 86 250 et 111 250 candelas (indiqué par le chiffre 30), homologué en Allemagne (E1) selon les prescriptions du règlement no 8 modifié par la série 04 d’amendements, mutuellement incorporé avec
  un feu de position avant homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 7; |
| --- | --- |
| soit | un projecteur avec un faisceau de croisement conçu pour les deux sens de circulation et un faisceau de route, homologué en Allemagne (E1) selon les prescriptions du règlement no 1 modifié par la série 01 d’amendements, mutuellement incorporé avec
  le même feu de position avant que ci-dessus; |
| soit | l’un ou l’autre des projecteurs ci-dessus, homologué comme feu simple. |

soit

un projecteur avec un faisceau de croisement conçu pour les deux sens de circulation et un faisceau de route d’une intensité maximale comprise entre 86 250 et 111 250 candelas (indiqué par le chiffre 30), homologué en Allemagne (E1) selon les prescriptions du règlement no 8 modifié par la série 04 d’amendements, mutuellement incorporé avec

un feu de position avant homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 7;

soit

un projecteur avec un faisceau de croisement conçu pour les deux sens de circulation et un faisceau de route, homologué en Allemagne (E1) selon les prescriptions du règlement no 1 modifié par la série 01 d’amendements, mutuellement incorporé avec

le même feu de position avant que ci-dessus;

soit

l’un ou l’autre des projecteurs ci-dessus, homologué comme feu simple.

Le corps principal du projecteur doit porter le seul numéro d’homologation valable, par exemple:

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8.   Modules d’éclairage

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Le module d’éclairage portant le code d’identification ci-dessus a été homologué en même temps qu’un feu lui-même homologué en Italie (E3) sous le no 17325.

---

ANNEXE 4

MESURES PHOTOMÉTRIQUES

1.   Méthodes de mesure

| 1.1. | Lors des mesures photométriques, on évite des réflexions parasites par un masquage approprié. |
| --- | --- |

1.1.

Lors des mesures photométriques, on évite des réflexions parasites par un masquage approprié.

| 1.2. | En cas de contestation sur les résultats des mesures, celles-ci sont exécutées:






  1.2.1. | de telle façon que la distance de mesure soit telle que la loi de l’inverse du carré de la distance soit applicable; |
| --- | --- | --- |

1.2.

En cas de contestation sur les résultats des mesures, celles-ci sont exécutées:

1.2.1.

de telle façon que la distance de mesure soit telle que la loi de l’inverse du carré de la distance soit applicable;

| 1.2.2. | de telle façon que l’appareillage de mesure soit tel que l’ouverture angulaire du récepteur vue du centre de référence du feu soit comprise entre 10 minutes d’angle et un degré. |
| --- | --- |

1.2.2.

de telle façon que l’appareillage de mesure soit tel que l’ouverture angulaire du récepteur vue du centre de référence du feu soit comprise entre 10 minutes d’angle et un degré.

| 1.2.3. | L’exigence d’intensité pour une direction d’observation déterminée est jugée satisfaite si cette exigence est réalisée dans une direction ne s’écartant pas plus d’un quart de degré de la direction d’observation. |
| --- | --- |

1.2.3.

L’exigence d’intensité pour une direction d’observation déterminée est jugée satisfaite si cette exigence est réalisée dans une direction ne s’écartant pas plus d’un quart de degré de la direction d’observation.

| 1.3. | Si le dispositif peut être monté sur le véhicule dans plusieurs positions ou dans une plage de positions, il faut recommencer les mesures photométriques pour chaque position ou pour les positions extrêmes de la plage d’axes de référence définie par le fabricant. |
| --- | --- |

1.3.

Si le dispositif peut être monté sur le véhicule dans plusieurs positions ou dans une plage de positions, il faut recommencer les mesures photométriques pour chaque position ou pour les positions extrêmes de la plage d’axes de référence définie par le fabricant.

2.   Tableau de répartition lumineuse spatiale normalisée

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Tableau de répartition lumineuse spatiale concernant un feu stop de la catégorie S3

| 10° | 32 | — | 64 | — | 32 |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 5° | 64 | 100 | 100 | 100 | 64 |
| 0° | 64 | 100 | 100 | 100 | 64 |
| 5° | 64 | 100 | 100 | 100 | 64 |
| | 10° | 5° | 0° | 5° | 10° |

10°

32

—

64

—

32

5°

64

100

100

100

64

0°

64

100

100

100

64

5°

64

100

100

100

64

10°

5°

0°

5°

10°

| 2.1. | La direction H = 0° et V = 0° correspond à l’axe de référence (sur le véhicule, elle est horizontale, parallèle au plan longitudinal médian du véhicule et orientée dans le sens imposé de la visibilité). Elle passe par le centre de référence. Les valeurs indiquées dans le tableau donnent pour les diverses directions de mesure les intensités minimales en pourcentage du minimum exigé pour chaque feu dans l’axe (dans la direction H = 0° et V = 0°). |
| --- | --- |

2.1.

La direction H = 0° et V = 0° correspond à l’axe de référence (sur le véhicule, elle est horizontale, parallèle au plan longitudinal médian du véhicule et orientée dans le sens imposé de la visibilité). Elle passe par le centre de référence. Les valeurs indiquées dans le tableau donnent pour les diverses directions de mesure les intensités minimales en pourcentage du minimum exigé pour chaque feu dans l’axe (dans la direction H = 0° et V = 0°).

| 2.2. | À l’intérieur du champ de répartition spatiale de la lumière décrit au paragraphe 2, schématiquement représenté par une grille, la répartition de la lumière devrait être sensiblement uniforme, l’intensité lumineuse dans chaque direction d’une partie du champ délimitée par les lignes de la grille devant au moins atteindre la plus basse valeur minimale (en pourcentage) indiquée sur les lignes de la grille entourant la direction en question. |
| --- | --- |

2.2.

À l’intérieur du champ de répartition spatiale de la lumière décrit au paragraphe 2, schématiquement représenté par une grille, la répartition de la lumière devrait être sensiblement uniforme, l’intensité lumineuse dans chaque direction d’une partie du champ délimitée par les lignes de la grille devant au moins atteindre la plus basse valeur minimale (en pourcentage) indiquée sur les lignes de la grille entourant la direction en question.

| 2.3. | Cependant, dans le cas où un dispositif doit être installé à une hauteur de montage égale ou inférieure à 750 mm par rapport au sol, l’intensité photométrique est vérifiée seulement jusqu’à un angle de 5° vers le bas. |
| --- | --- |

2.3.

Cependant, dans le cas où un dispositif doit être installé à une hauteur de montage égale ou inférieure à 750 mm par rapport au sol, l’intensité photométrique est vérifiée seulement jusqu’à un angle de 5° vers le bas.

3.   Mesures photométriques pour les feux

Les performances photométriques doivent être contrôlées:

| 3.1. | Pour les sources lumineuses non remplaçables (lampes à incandescence et autres):
  avec les sources lumineuses présentes dans le feu, conformément à l’alinéa pertinent du paragraphe 7.1 du présent règlement. |
| --- | --- |

3.1.

Pour les sources lumineuses non remplaçables (lampes à incandescence et autres):

avec les sources lumineuses présentes dans le feu, conformément à l’alinéa pertinent du paragraphe 7.1 du présent règlement.

| 3.2. | Pour les lampes à incandescence remplaçables:
  si elles comportent des lampes à incandescence de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V, les valeurs d’intensité lumineuse obtenues doivent être corrigées. Le facteur de correction est le rapport entre le flux lumineux de référence et la valeur moyenne du flux lumineux obtenue à la tension utilisée (6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V). Les flux lumineux réels de chaque lampe à incandescence ne doivent pas s’écarter de plus de ± 5 % de la valeur moyenne. On peut aussi utiliser, dans chacune des positions, une lampe à incandescence étalon émettant un flux de référence, et additionner les valeurs relevées pour les différentes positions. |
| --- | --- |

3.2.

Pour les lampes à incandescence remplaçables:

si elles comportent des lampes à incandescence de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V, les valeurs d’intensité lumineuse obtenues doivent être corrigées. Le facteur de correction est le rapport entre le flux lumineux de référence et la valeur moyenne du flux lumineux obtenue à la tension utilisée (6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V). Les flux lumineux réels de chaque lampe à incandescence ne doivent pas s’écarter de plus de ± 5 % de la valeur moyenne. On peut aussi utiliser, dans chacune des positions, une lampe à incandescence étalon émettant un flux de référence, et additionner les valeurs relevées pour les différentes positions.

| 3.3. | Pour tout feu de signalisation, excepté ceux équipés de lampe(s) à incandescence, les intensités lumineuses mesurées après une minute et après 30 minutes de fonctionnement, doivent être conformes aux prescriptions minimales et maximales. On peut calculer la distribution de l’intensité lumineuse après une minute de fonctionnement en appliquant à chaque point d’essai le coefficient d’intensité lumineuse mesurée en HV après une minute et après 30 minutes de fonctionnement tel que décrit ci-dessus. |
| --- | --- |

3.3.

Pour tout feu de signalisation, excepté ceux équipés de lampe(s) à incandescence, les intensités lumineuses mesurées après une minute et après 30 minutes de fonctionnement, doivent être conformes aux prescriptions minimales et maximales. On peut calculer la distribution de l’intensité lumineuse après une minute de fonctionnement en appliquant à chaque point d’essai le coefficient d’intensité lumineuse mesurée en HV après une minute et après 30 minutes de fonctionnement tel que décrit ci-dessus.

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ANNEXE 5

COULEURS DES FEUX: COORDONNÉES CHROMATIQUES

Pour vérifier ces caractéristiques colorimétriques, appliquer la procédure d’essai décrite au paragraphe 7 du présent règlement.

Cependant, dans le cas des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables (lampes à incandescence ou autres), les caractéristiques colorimétriques doivent être vérifiées avec les sources lumineuses présentes dans le feu, conformément à l’alinéa pertinent du paragraphe 7.1 du présent règlement.

Dans le cas des feux stop de la catégorie S3 ou S4 conçus pour être montés à l’intérieur du véhicule, les caractéristiques colorimétriques doivent être vérifiées avec la ou les plus mauvaises combinaisons de feux et de lunette(s) arrière ou d’échantillon(s) de vitre.

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ANNEXE 6

PRESCRIPTIONS MINIMALES CONCERNANT LES PROCÉDURES DE CONTRÔLE DE LA CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION

1.   GÉNÉRALITÉS

| 1.1. | Les prescriptions de conformité sont considérées comme satisfaites du point de vue mécanique et géométrique, conformément aux prescriptions du présent règlement, si les différences n’excèdent pas les écarts de fabrication inévitables. |
| --- | --- |

1.1.

Les prescriptions de conformité sont considérées comme satisfaites du point de vue mécanique et géométrique, conformément aux prescriptions du présent règlement, si les différences n’excèdent pas les écarts de fabrication inévitables.

| 1.2. | Pour ce qui est des performances photométriques, la conformité des feux de série n’est pas contestée si, lors de l’essai des caractéristiques photométriques d’un feu prélevé au hasard conformément au paragraphe 7 du présent règlement, respectivement:






  1.2.1. | aucune valeur mesurée ne s’écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs prescrites dans le présent règlement; |
| --- | --- | --- |

1.2.

Pour ce qui est des performances photométriques, la conformité des feux de série n’est pas contestée si, lors de l’essai des caractéristiques photométriques d’un feu prélevé au hasard conformément au paragraphe 7 du présent règlement, respectivement:

1.2.1.

aucune valeur mesurée ne s’écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs prescrites dans le présent règlement;

| 1.2.2. | ou bien si, dans le cas d’un feu fourni avec une source lumineuse remplaçable et si les résultats d’essai décrits ci-dessus ne sont pas conformes aux prescriptions, le feu est de nouveau soumis à des essais, avec une autre lampe à incandescence étalon. |
| --- | --- |

1.2.2.

ou bien si, dans le cas d’un feu fourni avec une source lumineuse remplaçable et si les résultats d’essai décrits ci-dessus ne sont pas conformes aux prescriptions, le feu est de nouveau soumis à des essais, avec une autre lampe à incandescence étalon.

| 1.3. | Les coordonnées chromatiques doivent être respectées lorsque le feu est soumis à l’essai conformément au paragraphe 7 du présent règlement. |
| --- | --- |

1.3.

Les coordonnées chromatiques doivent être respectées lorsque le feu est soumis à l’essai conformément au paragraphe 7 du présent règlement.

2.   EXIGENCES MINIMALES POUR LA VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ PAR LE FABRICANT

Pour chaque type de feu, le détenteur de l’homologation est tenu d’effectuer au moins les essais suivants, à une fréquence appropriée. Ces essais sont effectués conformément aux spécifications du présent règlement.

Tout prélèvement d’échantillons mettant en évidence la non-conformité pour le type d’essai considéré donnera lieu à un nouveau prélèvement et à un nouvel essai. Le fabricant prendra toute disposition pour assurer la conformité de la production correspondante.

2.1.   Nature des essais

Les essais de conformité du présent règlement portent sur les caractéristiques photométriques et les caractéristiques colorimétriques.

2.2.   Modalité des essais

| 2.2.1. | Les essais sont généralement effectués conformément aux méthodes définies dans le présent règlement. |
| --- | --- |

2.2.1.

Les essais sont généralement effectués conformément aux méthodes définies dans le présent règlement.

| 2.2.2. | Pour tout essai de conformité effectué par ses soins, le fabricant pourra cependant utiliser des méthodes équivalentes après approbation de l’autorité compétente chargée des essais d’homologation. Le fabricant est tenu de justifier que les méthodes utilisées sont équivalentes à celles qu’indique le présent règlement. |
| --- | --- |

2.2.2.

Pour tout essai de conformité effectué par ses soins, le fabricant pourra cependant utiliser des méthodes équivalentes après approbation de l’autorité compétente chargée des essais d’homologation. Le fabricant est tenu de justifier que les méthodes utilisées sont équivalentes à celles qu’indique le présent règlement.

| 2.2.3. | L’application des points 2.2.1 et 2.2.2 donne lieu à un étalonnage régulier des matériels d’essais et à une corrélation avec les mesures effectuées par une autorité compétente. |
| --- | --- |

2.2.3.

L’application des points 2.2.1 et 2.2.2 donne lieu à un étalonnage régulier des matériels d’essais et à une corrélation avec les mesures effectuées par une autorité compétente.

| 2.2.4. | Dans tous les cas, les méthodes de référence sont celles du présent règlement, en particulier pour les contrôles et prélèvements administratifs. |
| --- | --- |

2.2.4.

Dans tous les cas, les méthodes de référence sont celles du présent règlement, en particulier pour les contrôles et prélèvements administratifs.

2.3.   Nature du prélèvement

Les échantillons de feux doivent être prélevés au hasard, dans un lot homogène. On entend par lot homogène un ensemble de feux de même type, défini selon les méthodes de production du fabricant.

L’évaluation porte généralement sur des feux produits en série par plusieurs usines. Cependant, un fabricant peut grouper les chiffres de production concernant le même type de feu produits par plusieurs usines, à condition que celles-ci appliquent les mêmes critères de qualité et la même gestion de la qualité.

2.4.   Caractéristiques photométriques mesurées et relevées

Les feux prélevés sont soumis à des mesures photométriques pour vérifier les valeurs minimales prescrites aux points indiqués à l’annexe 4 ainsi que les coordonnées chromatiques requises.

2.5.   Critères d’acceptabilité

Le fabricant est tenu d’effectuer l’exploitation statistique des résultats d’essais et de définir en accord avec l’autorité compétente les critères d’acceptabilité de sa production afin de satisfaire aux spécifications définies pour le contrôle de conformité de la production au paragraphe 9.1 du présent règlement.

Les critères gouvernant l’acceptabilité doivent être tels que, avec un degré de confiance de 95 %, la probabilité minimale de passer avec succès une vérification par sondage telle que décrite à l’annexe 7 (premier prélèvement) serait de 0,95.

---

ANNEXE 7

PRESCRIPTIONS MINIMALES CONCERNANT L’ÉCHANTILLONNAGE FAIT PAR UN INSPECTEUR

1.   GÉNÉRALITÉS

| 1.1. | Les prescriptions de conformité sont considérées comme satisfaites du point de vue mécanique et géométrique, conformément aux prescriptions du présent règlement, si les différences, le cas échéant, n’excèdent pas les écarts de fabrication inévitables. |
| --- | --- |

1.1.

Les prescriptions de conformité sont considérées comme satisfaites du point de vue mécanique et géométrique, conformément aux prescriptions du présent règlement, si les différences, le cas échéant, n’excèdent pas les écarts de fabrication inévitables.

| 1.2. | Pour ce qui est des performances photométriques, la conformité des feux de série n’est pas contestée si, lors de l’essai des feux prélevés au hasard conformément au paragraphe 7 du présent règlement, respectivement:






  1.2.1. | aucune valeur mesurée ne s’écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs prescrites dans le présent règlement; |
| --- | --- | --- |

1.2.

Pour ce qui est des performances photométriques, la conformité des feux de série n’est pas contestée si, lors de l’essai des feux prélevés au hasard conformément au paragraphe 7 du présent règlement, respectivement:

1.2.1.

aucune valeur mesurée ne s’écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs prescrites dans le présent règlement;

| 1.2.2. | ou bien si, dans le cas d’un feu fourni avec une source lumineuse remplaçable et si les résultats d’essai décrits ci-dessus ne sont pas conformes aux prescriptions, le feu est de nouveau soumis à des essais, avec une autre lampe à incandescence étalon. |
| --- | --- |

1.2.2.

ou bien si, dans le cas d’un feu fourni avec une source lumineuse remplaçable et si les résultats d’essai décrits ci-dessus ne sont pas conformes aux prescriptions, le feu est de nouveau soumis à des essais, avec une autre lampe à incandescence étalon.

| 1.2.3. | Les feux présentant des défauts apparents ne sont pas pris en considération. |
| --- | --- |

1.2.3.

Les feux présentant des défauts apparents ne sont pas pris en considération.

| 1.3. | Les coordonnées chromatiques doivent être respectées lorsque l’essai est effectué dans les conditions définies au paragraphe 7 du présent règlement. |
| --- | --- |

1.3.

Les coordonnées chromatiques doivent être respectées lorsque l’essai est effectué dans les conditions définies au paragraphe 7 du présent règlement.

2.   PREMIER PRÉLÈVEMENT

Lors du premier prélèvement, quatre feux sont choisis au hasard. La lettre A est apposée sur le premier et le troisième, et la lettre B sur le deuxième et le quatrième.

2.1.   La conformité n’est pas contestée

| 2.1.1. | À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série n’est pas contestée si les écarts des valeurs mesurées sur les feux, dans le sens défavorable, sont les suivants:






  2.1.1.1. | échantillon A







  A1: | pour un feu | 0 % |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| pour l’autre feu, pas plus de | 20 % |
| A2: | pour les deux feux, plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| passer à l’échantillon B | |

2.1.1.

À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série n’est pas contestée si les écarts des valeurs mesurées sur les feux, dans le sens défavorable, sont les suivants:

2.1.1.1.

échantillon A

A1:

pour un feu

0 %

pour l’autre feu, pas plus de

20 %

A2:

pour les deux feux, plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

passer à l’échantillon B

| 2.1.1.2. | échantillon B







  B1: | pour les deux feux | 0 % |
| --- | --- | --- | --- |

2.1.1.2.

échantillon B

B1:

pour les deux feux

0 %

| 2.1.2. | ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon A sont remplies. |
| --- | --- |

2.1.2.

ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon A sont remplies.

2.2.   La conformité est contestée

| 2.2.1. | À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série est contestée et le fabricant est prié de remettre sa production en conformité avec les prescriptions, si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:






  2.2.1.1. | échantillon A







  A3: | pour un feu, pas plus de | 20 % |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| pour l’autre feu, plus de | 20 % |
| mais pas plus de | 30 % |

2.2.1.

À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série est contestée et le fabricant est prié de remettre sa production en conformité avec les prescriptions, si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

2.2.1.1.

échantillon A

A3:

pour un feu, pas plus de

20 %

pour l’autre feu, plus de

20 %

mais pas plus de

30 %

| 2.2.1.2. | échantillon B







  B2: | dans le cas de A2 | |
| --- | --- | --- | --- |
| pour un feu, plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| pour l’autre feu, pas plus de | 20 % |
| B3: | dans le cas de A2 | |
| pour un feu | 0 % |
| pour l’autre feu, plus de | 20 % |
| mais pas plus de | 30 % |

2.2.1.2.

échantillon B

B2:

dans le cas de A2

pour un feu, plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

pour l’autre feu, pas plus de

20 %

B3:

dans le cas de A2

pour un feu

0 %

pour l’autre feu, plus de

20 %

mais pas plus de

30 %

| 2.2.2. | ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon A ne sont pas remplies. |
| --- | --- |

2.2.2.

ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon A ne sont pas remplies.

2.3.   Retrait de l’homologation

La conformité est contestée et le paragraphe 10 appliqué si, à l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

| 2.3.1. | échantillon A







  A4: | pour un feu, pas plus de | 20 % |
| --- | --- | --- | --- |
| pour l’autre feu, plus de | 30 % |
| A5: | pour les deux feux, plus de | 20 % |

2.3.1.

échantillon A

A4:

pour un feu, pas plus de

20 %

pour l’autre feu, plus de

30 %

A5:

pour les deux feux, plus de

20 %

| 2.3.2. | échantillon B







  B4: | dans le cas de A2 | |
| --- | --- | --- | --- |
| pour un feu, plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| pour l’autre feu, plus de | 20 % |
| B5: | dans le cas de A2 | |
| pour les deux feux, plus de | 20 % |
| B6: | dans le cas de A2 | |
| pour un feu | 0 % |
| pour l’autre feu, plus de | 30 % |

2.3.2.

échantillon B

B4:

dans le cas de A2

pour un feu, plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

pour l’autre feu, plus de

20 %

B5:

dans le cas de A2

pour les deux feux, plus de

20 %

B6:

dans le cas de A2

pour un feu

0 %

pour l’autre feu, plus de

30 %

| 2.3.3. | ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour les échantillons A et B ne sont pas remplies. |
| --- | --- |

2.3.3.

ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour les échantillons A et B ne sont pas remplies.

3.   SECOND PRÉLÈVEMENT

Dans le cas des échantillons A3, B2 et B3, il faut procéder à un nouveau prélèvement en choisissant un troisième échantillon C composé de deux feux, et un quatrième échantillon D composé de deux feux, choisis parmi le stock produit après mise en conformité, dans les deux mois qui suivent la notification.

3.1.   La conformité n’est pas contestée

| 3.1.1. | À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série n’est pas contestée si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:






  3.1.1.1. | échantillon C







  C1: | pour un feu | 0 % |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| pour l’autre feu, pas plus de | 20 % |
| C2: | pour les deux feux, plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| passer à l’échantillon D | |

3.1.1.

À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série n’est pas contestée si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

3.1.1.1.

échantillon C

C1:

pour un feu

0 %

pour l’autre feu, pas plus de

20 %

C2:

pour les deux feux, plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

passer à l’échantillon D

| 3.1.1.2. | échantillon D







  D1: | dans le cas de C2 | |
| --- | --- | --- | --- |
| pour les deux feux | 0 % |

3.1.1.2.

échantillon D

D1:

dans le cas de C2

pour les deux feux

0 %

| 3.1.2. | ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon C sont remplies. |
| --- | --- |

3.1.2.

ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon C sont remplies.

3.2.   La conformité est contestée

| 3.2.1. | À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série est contestée et le fabricant est prié de mettre sa production en conformité, si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:






  3.2.1.1. | échantillon D







  D2: | dans le cas de C2 | |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| pour un feu, plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| pour l’autre feu, pas plus de | 20 % |

3.2.1.

À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série est contestée et le fabricant est prié de mettre sa production en conformité, si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

3.2.1.1.

échantillon D

D2:

dans le cas de C2

pour un feu, plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

pour l’autre feu, pas plus de

20 %

| 3.2.1.2. | ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon C ne sont pas remplies. |
| --- | --- |

3.2.1.2.

ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon C ne sont pas remplies.

3.3.   Retrait de l’homologation

La conformité est contestée et le paragraphe 10 appliqué si, à l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

| 3.3.1. | échantillon C







  C3: | pour un feu, pas plus de | 20 % |
| --- | --- | --- | --- |
| pour l’autre feu, plus de | 20 % |
| C4: | pour les deux feux, plus de | 20 % |

3.3.1.

échantillon C

C3:

pour un feu, pas plus de

20 %

pour l’autre feu, plus de

20 %

C4:

pour les deux feux, plus de

20 %

| 3.3.2. | échantillon D







  D3: | dans le cas de C2 | |
| --- | --- | --- | --- |
| pour un feu, 0 % ou plus de | 0 % |
| pour l’autre feu, plus de | 20 % |

3.3.2.

échantillon D

D3:

dans le cas de C2

pour un feu, 0 % ou plus de

0 %

pour l’autre feu, plus de

20 %

| 3.3.3. | ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour les échantillons C et D ne sont pas remplies. |
| --- | --- |

3.3.3.

ou si les conditions énoncées au paragraphe 1.2.2 pour les échantillons C et D ne sont pas remplies.

Figure 1

Image

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| 12.6.2010 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 148/34 |
| --- | --- | --- | --- |

12.6.2010

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 148/34

---

Seuls les textes originaux de la CEE-ONU ont un effet légal en vertu du droit public international. Le statut et la date d’entrée en vigueur du présent règlement sont à vérifier dans la dernière version du document de statut TRANS/WP.29/343 de la CEE-ONU, disponible à l’adresse suivante:

http://www.unece.org/trans/main/wp29/wp29wgs/wp29gen/wp29fdocstts.html

Règlement no 23 de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies (CEE-ONU) — Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des feux de marche arrière pour véhicules à moteur et pour leurs remorques

Comprenant tout le texte valide jusqu’à:

Complément 15 à la version originale du règlement — Date d’entrée en vigueur: 15 octobre 2008

TABLE DES MATIÈRES

RÈGLEMENT

| 0. | Champ d’application |
| --- | --- |

0.

| 1. | Définitions |
| --- | --- |

1.

| 2. | Demande d’homologation |
| --- | --- |

2.

| 3. | Inscriptions |
| --- | --- |

3.

| 4. | Homologation |
| --- | --- |

4.

| 5. | Spécifications générales |
| --- | --- |

5.

| 6. | Intensité de la lumière émise |
| --- | --- |

6.

| 7. | Procédures d’essai |
| --- | --- |

7.

| 8. | Couleur de la lumière émise |
| --- | --- |

8.

| 9. | Conformité de la production |
| --- | --- |

9.

| 10. | Sanctions pour non-conformité de la production |
| --- | --- |

10.

| 11. | Arrêt définitif de la production |
| --- | --- |

11.

| 12. | Noms et adresses des services techniques chargés des essais d’homologation et des services administratifs |
| --- | --- |

12.

ANNEXES

| Annexe 1 — | Communication concernant l’homologation, l’extension, le refus ou le retrait d’une homologation ou l’arrêt définitif de la production d’un type de feu de marche arrière en application du règlement no 23 |
| --- | --- |

Annexe 1 —

| Annexe 2 — | Exemples de marques d’homologation |
| --- | --- |

Annexe 2 —

| Annexe 3 — | Mesures photométriques |
| --- | --- |

Annexe 3 —

| Annexe 4 — | Couleur du feu blanc (coordonnées chromatiques) |
| --- | --- |

Annexe 4 —

| Annexe 5 — | Prescriptions minimales concernant les procédures de contrôle de la conformité de la production |
| --- | --- |

Annexe 5 —

| Annexe 6 — | Prescriptions minimales concernant l’échantillonnage fait par un inspecteur |
| --- | --- |

Annexe 6 —

0.   CHAMP D’APPLICATION

Le présent règlement s’applique aux feux de marche arrière pour véhicules des catégories M, N, O et T (1).

1.   DÉFINITIONS

Au sens du présent règlement, on entend:

| 1.1. | par «feu de marche arrière», le feu du véhicule servant à éclairer la route à l’arrière de ce véhicule et à avertir les autres usagers de la route que le véhicule fait marche arrière ou est sur le point de faire marche arrière; |
| --- | --- |

1.1.

par «feu de marche arrière», le feu du véhicule servant à éclairer la route à l’arrière de ce véhicule et à avertir les autres usagers de la route que le véhicule fait marche arrière ou est sur le point de faire marche arrière;

| 1.2. | les définitions contenues dans le règlement no 48 et sa série d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type sont applicables au présent règlement; |
| --- | --- |

1.2.

les définitions contenues dans le règlement no 48 et sa série d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type sont applicables au présent règlement;

| 1.3. | par «feux de marche arrière de types différents», des feux qui présentent des différences essentielles pouvant porter notamment sur:






  a) | la marque de fabrique ou de commerce; |
| --- | --- | --- |

1.3.

par «feux de marche arrière de types différents», des feux qui présentent des différences essentielles pouvant porter notamment sur:

a)

la marque de fabrique ou de commerce;

| b) | les caractéristiques du système optique (niveaux d’intensité, angles de répartition de la lumière, catégorie de lampe à incandescence, module d’éclairage, etc.). |
| --- | --- |

b)

les caractéristiques du système optique (niveaux d’intensité, angles de répartition de la lumière, catégorie de lampe à incandescence, module d’éclairage, etc.).

Une modification de la couleur d’une lampe à incandescence ou de la couleur d’un filtre ne constitue pas une modification du type.

| 1.4. | Dans le présent règlement, les références aux lampes à incandescence étalon et au règlement no 37 renvoient au règlement no 37 et à ses séries d’amendements en vigueur au moment de la demande d’homologation de type. |
| --- | --- |

1.4.

Dans le présent règlement, les références aux lampes à incandescence étalon et au règlement no 37 renvoient au règlement no 37 et à ses séries d’amendements en vigueur au moment de la demande d’homologation de type.

2.   DEMANDE D’HOMOLOGATION

| 2.1. | La demande d’homologation est présentée par le détenteur de la marque de fabrique ou de commerce, ou le cas échéant par son représentant dûment accrédité.
  Si le demandeur déclare que le dispositif peut être monté sur le véhicule selon différents angles d’inclinaison de l’axe de référence par rapport aux plans de référence du véhicule et par rapport au sol ou pivoter autour de son axe de référence; ces différents montages doivent être indiqués sur la fiche de communication. |
| --- | --- |

2.1.

La demande d’homologation est présentée par le détenteur de la marque de fabrique ou de commerce, ou le cas échéant par son représentant dûment accrédité.

Si le demandeur déclare que le dispositif peut être monté sur le véhicule selon différents angles d’inclinaison de l’axe de référence par rapport aux plans de référence du véhicule et par rapport au sol ou pivoter autour de son axe de référence; ces différents montages doivent être indiqués sur la fiche de communication.

| 2.2. | Pour chaque type de feu de marche arrière, la demande est accompagnée:






  2.2.1. | de dessins, en trois exemplaires, suffisamment détaillés pour permettre l’identification du type de feu de marche arrière et indiquant les conditions géométriques du (des) montage(s) sur le véhicule ainsi que l’axe d’observation qui doit être pris dans les essais comme axe de référence (angle horizontal H = 0, angle vertical V = 0) et le point qui doit être pris comme centre de référence dans ces essais. Les dessins doivent montrer la position prévue pour le numéro d’homologation et le symbole additionnel par rapport au cercle de la marque d’homologation; |
| --- | --- | --- |

2.2.

Pour chaque type de feu de marche arrière, la demande est accompagnée:

2.2.1.

de dessins, en trois exemplaires, suffisamment détaillés pour permettre l’identification du type de feu de marche arrière et indiquant les conditions géométriques du (des) montage(s) sur le véhicule ainsi que l’axe d’observation qui doit être pris dans les essais comme axe de référence (angle horizontal H = 0, angle vertical V = 0) et le point qui doit être pris comme centre de référence dans ces essais. Les dessins doivent montrer la position prévue pour le numéro d’homologation et le symbole additionnel par rapport au cercle de la marque d’homologation;

| 2.2.2. | d’une description technique succincte précisant, notamment, à l’exception des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables:






  a) | la ou les catégories de lampe à incandescence prescrites; cette catégorie de lampe à incandescence doit être l’une de celles visées dans le règlement no 37 et ses séries d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type; et/ou |
| --- | --- | --- |

2.2.2.

d’une description technique succincte précisant, notamment, à l’exception des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables:

a)

la ou les catégories de lampe à incandescence prescrites; cette catégorie de lampe à incandescence doit être l’une de celles visées dans le règlement no 37 et ses séries d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type; et/ou

| b) | le code d’identification propre au module d’éclairage; |
| --- | --- |

b)

le code d’identification propre au module d’éclairage;

| 2.2.3. | de deux échantillons; dans le cas où les dispositifs ne sont pas identiques mais symétriques et conçus de façon à être montés respectivement sur le côté droit ou le côté gauche du véhicule, les deux échantillons présentés peuvent être identiques et ne convenir que soit pour la partie droite, soit pour la partie gauche du véhicule. |
| --- | --- |

2.2.3.

de deux échantillons; dans le cas où les dispositifs ne sont pas identiques mais symétriques et conçus de façon à être montés respectivement sur le côté droit ou le côté gauche du véhicule, les deux échantillons présentés peuvent être identiques et ne convenir que soit pour la partie droite, soit pour la partie gauche du véhicule.

3.   INSCRIPTIONS

Les échantillons d’un type de feu de marche arrière présenté à l’homologation:

| 3.1. | doivent porter la marque de fabrique ou de commerce du demandeur; cette marque doit être nettement lisible et indélébile; |
| --- | --- |

3.1.

doivent porter la marque de fabrique ou de commerce du demandeur; cette marque doit être nettement lisible et indélébile;

| 3.2. | à l’exception des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables, l’indication, nettement lisible et indélébile:






  a) | de la ou des catégorie(s) de lampe(s) à incandescence prescrite(s); et/ou |
| --- | --- | --- |

3.2.

à l’exception des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables, l’indication, nettement lisible et indélébile:

a)

de la ou des catégorie(s) de lampe(s) à incandescence prescrite(s); et/ou

| b) | du code d’identification propre au module d’éclairage. |
| --- | --- |

b)

du code d’identification propre au module d’éclairage.

| 3.3. | doivent porter l’indication «TOP» inscrite horizontalement sur la partie la plus élevée de la plage éclairante, si cela est nécessaire afin d’éviter toute erreur dans le montage du feu de marche arrière sur le véhicule; |
| --- | --- |

3.3.

doivent porter l’indication «TOP» inscrite horizontalement sur la partie la plus élevée de la plage éclairante, si cela est nécessaire afin d’éviter toute erreur dans le montage du feu de marche arrière sur le véhicule;

| 3.4. | doivent comporter un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d’homologation et les symboles additionnels prévus au paragraphe 4.3 ci-après; cet emplacement est indiqué sur les dessins mentionnés au paragraphe 2.2.1 ci-dessus; |
| --- | --- |

3.4.

doivent comporter un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d’homologation et les symboles additionnels prévus au paragraphe 4.3 ci-après; cet emplacement est indiqué sur les dessins mentionnés au paragraphe 2.2.1 ci-dessus;

| 3.5. | dans le cas de feux équipés de sources lumineuses non remplaçables ou d’un ou plusieurs modules d’éclairage, l’indication de la tension nominale ou de la plage de tension et de la puissance nominale en watts; |
| --- | --- |

3.5.

dans le cas de feux équipés de sources lumineuses non remplaçables ou d’un ou plusieurs modules d’éclairage, l’indication de la tension nominale ou de la plage de tension et de la puissance nominale en watts;

| 3.6. | dans le cas de feux équipés de module(s) d’éclairage, ce(s) module(s) portera (porteront):






  3.6.1. | la marque de fabrique ou de commerce du demandeur, qui doit être nettement lisible et indélébile; |
| --- | --- | --- |

3.6.

dans le cas de feux équipés de module(s) d’éclairage, ce(s) module(s) portera (porteront):

3.6.1.

la marque de fabrique ou de commerce du demandeur, qui doit être nettement lisible et indélébile;

| 3.6.2. | le code d’identification propre au module d’éclairage, qui doit être nettement lisible et indélébile. Ce code d’identification propre se compose en premier lieu des lettres «MD» pour «module», suivies de la marque d’homologation dépourvue de cercles comme prescrit au paragraphe 4.3.1.1 ci-dessous et, dans le cas où plusieurs modules d’éclairage non identiques sont utilisés, suivies de symboles ou de caractères supplémentaires. Ce code d’identification doit apparaître sur les dessins mentionnés au paragraphe 2.2.1 ci-dessus.
  La marque de ce numéro ne doit pas nécessairement être la même que celle figurant sur le feu dans lequel le module est utilisé, mais les deux marques doivent appartenir au même détenteur; |
| --- | --- |

3.6.2.

le code d’identification propre au module d’éclairage, qui doit être nettement lisible et indélébile. Ce code d’identification propre se compose en premier lieu des lettres «MD» pour «module», suivies de la marque d’homologation dépourvue de cercles comme prescrit au paragraphe 4.3.1.1 ci-dessous et, dans le cas où plusieurs modules d’éclairage non identiques sont utilisés, suivies de symboles ou de caractères supplémentaires. Ce code d’identification doit apparaître sur les dessins mentionnés au paragraphe 2.2.1 ci-dessus.

La marque de ce numéro ne doit pas nécessairement être la même que celle figurant sur le feu dans lequel le module est utilisé, mais les deux marques doivent appartenir au même détenteur;

| 3.6.3. | l’indication de la tension nominale et de la consommation nominale en watts. |
| --- | --- |

3.6.3.

l’indication de la tension nominale et de la consommation nominale en watts.

4.   HOMOLOGATION

4.1.   Si les deux échantillons d’un type de feu de marche arrière satisfont aux prescriptions du présent règlement, l’homologation est accordée.

4.2.   Chaque homologation comporte l’attribution d’un numéro d’homologation. Une même partie contractante ne peut pas attribuer ce même numéro à un autre type de feu de marche arrière visé par le présent règlement. L’homologation ou l’extension de l’homologation, le refus ou le retrait de l’homologation ou l’arrêt définitif de la production d’un type de feu de marche arrière en application du présent règlement est notifié aux pays parties à l’accord de 1958 appliquant le présent règlement au moyen d’une fiche conforme au modèle de l’annexe 1 du présent règlement.

4.3.   Sur tout feu de marche arrière conforme à un type homologué en application du présent règlement, il est apposé, à l’emplacement visé au paragraphe 3.4 ci-dessus, en plus de la marque et des indications prescrites aux paragraphes 3.1, 3.2 et 3.3 ou 3.5 ci-dessus:

| 4.3.1. | une marque d’homologation internationale, composée:






  4.3.1.1. | d’un cercle à l’intérieur duquel est placée la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays ayant délivré l’homologation (2); et |
| --- | --- | --- |

4.3.1.

une marque d’homologation internationale, composée:

4.3.1.1.

d’un cercle à l’intérieur duquel est placée la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays ayant délivré l’homologation (2); et

| 4.3.1.2. | d’un numéro d’homologation; |
| --- | --- |

4.3.1.2.

d’un numéro d’homologation;

| 4.3.2. | un symbole additionnel composé des lettres A et R, en les confondant selon le schéma qui figure à l’annexe 2 du présent règlement; |
| --- | --- |

4.3.2.

un symbole additionnel composé des lettres A et R, en les confondant selon le schéma qui figure à l’annexe 2 du présent règlement;

| 4.3.3. | les deux premiers chiffres du numéro d’homologation indiquant la plus récente série d’amendements au présent règlement peuvent être placés au voisinage du symbole additionnel «AR». |
| --- | --- |

4.3.3.

les deux premiers chiffres du numéro d’homologation indiquant la plus récente série d’amendements au présent règlement peuvent être placés au voisinage du symbole additionnel «AR».

| 4.3.4. | Sur les feux dont les angles de visibilité sont asymétriques par rapport à l’axe de référence en direction horizontale, il est apposé une flèche dont la pointe est dirigée vers le côté où les spécifications photométriques imposées sont satisfaites jusqu’à un angle de 45° H. |
| --- | --- |

4.3.4.

Sur les feux dont les angles de visibilité sont asymétriques par rapport à l’axe de référence en direction horizontale, il est apposé une flèche dont la pointe est dirigée vers le côté où les spécifications photométriques imposées sont satisfaites jusqu’à un angle de 45° H.

4.4.   Feux indépendants

Si différents types de feux satisfaisant aux prescriptions de plusieurs règlements utilisent la même lentille extérieure, de couleur identique ou différente, on peut apposer une marque internationale d’homologation unique composée d’un cercle entourant la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays qui a délivré l’homologation, et d’un numéro d’homologation. Cette marque d’homologation peut être placée en un endroit quelconque du feu, à condition:

| 4.4.1. | d’être visible quand les feux ont été installés. |
| --- | --- |

4.4.1.

d’être visible quand les feux ont été installés.

| 4.4.2. | Le symbole d’identification de chaque feu correspondant à chaque règlement en application duquel l’homologation a été accordée, ainsi que la série d’amendements correspondant aux plus récentes modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation et, si nécessaire, la flèche prescrite, sont indiqués. |
| --- | --- |

4.4.2.

Le symbole d’identification de chaque feu correspondant à chaque règlement en application duquel l’homologation a été accordée, ainsi que la série d’amendements correspondant aux plus récentes modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation et, si nécessaire, la flèche prescrite, sont indiqués.

| 4.4.3. | Les dimensions des éléments d’une marque d’homologation unique ne doivent pas être inférieures aux dimensions minimales prescrites pour le plus petit des marquages individuels pour un règlement au titre duquel l’homologation est délivrée. |
| --- | --- |

4.4.3.

Les dimensions des éléments d’une marque d’homologation unique ne doivent pas être inférieures aux dimensions minimales prescrites pour le plus petit des marquages individuels pour un règlement au titre duquel l’homologation est délivrée.

| 4.4.4. | Le corps principal du feu doit comporter l’espace décrit au paragraphe 3.4 plus haut et porter la marque d’homologation correspondant à la (aux) fonction(s) effective(s). |
| --- | --- |

4.4.4.

Le corps principal du feu doit comporter l’espace décrit au paragraphe 3.4 plus haut et porter la marque d’homologation correspondant à la (aux) fonction(s) effective(s).

| 4.4.5. | L’annexe 2, modèle E, du présent règlement donne un exemple de marque d’homologation, avec tous les symboles additionnels mentionnés ci-dessus. |
| --- | --- |

4.4.5.

L’annexe 2, modèle E, du présent règlement donne un exemple de marque d’homologation, avec tous les symboles additionnels mentionnés ci-dessus.

4.5.   Lorsque deux ou plusieurs feux font partie du même ensemble de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés, l’homologation ne peut être accordée que si chacun de ces feux satisfait aux prescriptions du présent règlement ou d’un autre règlement. Les feux qui ne satisfont à aucun de ces règlements ne doivent pas faire partie de cet ensemble de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés.

| 4.5.1. | Lorsque des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés satisfont aux prescriptions de plusieurs règlements, on peut apposer une marque internationale d’homologation unique, comportant un cercle entourant la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays qui a délivré l’homologation, d’un numéro d’homologation et, au besoin, de la flèche prescrite. Cette marque d’homologation peut être placée en un endroit quelconque des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés, à condition:






  4.5.1.1. | d’être visible quand les feux ont été installés; |
| --- | --- | --- |

4.5.1.

Lorsque des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés satisfont aux prescriptions de plusieurs règlements, on peut apposer une marque internationale d’homologation unique, comportant un cercle entourant la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays qui a délivré l’homologation, d’un numéro d’homologation et, au besoin, de la flèche prescrite. Cette marque d’homologation peut être placée en un endroit quelconque des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés, à condition:

4.5.1.1.

d’être visible quand les feux ont été installés;

| 4.5.1.2. | qu’aucun élément des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés qui transmet la lumière ne puisse être enlevé sans que soit enlevée en même temps la marque d’homologation. |
| --- | --- |

4.5.1.2.

qu’aucun élément des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés qui transmet la lumière ne puisse être enlevé sans que soit enlevée en même temps la marque d’homologation.

| 4.5.2. | Le symbole d’identification de chaque feu correspondant à chaque règlement en vertu duquel l’homologation a été accordée, ainsi que la série d’amendements correspondant aux dernières modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation sont indiqués:






  4.5.2.1. | soit sur la plage éclairante appropriée; |
| --- | --- | --- |

4.5.2.

Le symbole d’identification de chaque feu correspondant à chaque règlement en vertu duquel l’homologation a été accordée, ainsi que la série d’amendements correspondant aux dernières modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation sont indiqués:

4.5.2.1.

soit sur la plage éclairante appropriée;

| 4.5.2.2. | soit en groupe, de manière que chacun des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés puisse être clairement identifié (voir trois exemples possibles figurant dans l’annexe 2). |
| --- | --- |

4.5.2.2.

soit en groupe, de manière que chacun des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés puisse être clairement identifié (voir trois exemples possibles figurant dans l’annexe 2).

| 4.5.3. | Les dimensions des éléments d’une marque d’homologation unique ne doivent pas être inférieures aux dimensions minimales prescrites pour les plus petits des marquages individuels par un règlement au titre duquel l’homologation est délivrée. |
| --- | --- |

4.5.3.

Les dimensions des éléments d’une marque d’homologation unique ne doivent pas être inférieures aux dimensions minimales prescrites pour les plus petits des marquages individuels par un règlement au titre duquel l’homologation est délivrée.

| 4.5.4. | Chaque homologation comporte l’attribution d’un numéro d’homologation. Une même partie contractante ne peut pas attribuer ce même numéro à un autre type de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés visés par le présent règlement. |
| --- | --- |

4.5.4.

Chaque homologation comporte l’attribution d’un numéro d’homologation. Une même partie contractante ne peut pas attribuer ce même numéro à un autre type de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés visés par le présent règlement.

4.6.   La marque et le symbole mentionnés aux paragraphes 4.3.1 et 4.3.2 doivent être indélébiles et nettement lisibles, même lorsque le feu de marche arrière est monté sur le véhicule.

4.7.   L’annexe 2 donne des exemples de marques d’homologation des feux simples (figure 1) et des feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés (figure 2) avec tous les symboles additionnels mentionnés ci-dessus, dans lesquels les lettres A et R sont combinées.

5.   SPÉCIFICATIONS GÉNÉRALES

| 5.1. | Chacun des échantillons doit satisfaire aux spécifications indiquées aux paragraphes ci-après. |
| --- | --- |

5.1.

Chacun des échantillons doit satisfaire aux spécifications indiquées aux paragraphes ci-après.

| 5.2. | Les feux de marche arrière doivent être conçus et construits de telle façon que, dans les conditions normales d’utilisation et en dépit des vibrations auxquelles ils peuvent alors être soumis, leur bon fonctionnement reste assuré et qu’ils conservent les caractéristiques imposées par le présent règlement. |
| --- | --- |

5.2.

Les feux de marche arrière doivent être conçus et construits de telle façon que, dans les conditions normales d’utilisation et en dépit des vibrations auxquelles ils peuvent alors être soumis, leur bon fonctionnement reste assuré et qu’ils conservent les caractéristiques imposées par le présent règlement.

| 5.3. | Dans le cas des modules d’éclairage, il doit être vérifié que:






  5.3.1. | le ou les modules d’éclairage sont conçus de telle sorte:






  a) | que chacun d’entre eux ne puisse être monté autrement que dans la position prévue et correcte et ne puisse être extrait qu’à l’aide d’outils; |
| --- | --- | --- | --- |

5.3.

Dans le cas des modules d’éclairage, il doit être vérifié que:

5.3.1.

le ou les modules d’éclairage sont conçus de telle sorte:

a)

que chacun d’entre eux ne puisse être monté autrement que dans la position prévue et correcte et ne puisse être extrait qu’à l’aide d’outils;

| b) | lorsque plusieurs modules d’éclairage sont utilisés dans le boîtier d’un dispositif, qu’il soit impossible de permuter des modules d’éclairage ayant des caractéristiques différentes installés dans le même boîtier. |
| --- | --- |

b)

lorsque plusieurs modules d’éclairage sont utilisés dans le boîtier d’un dispositif, qu’il soit impossible de permuter des modules d’éclairage ayant des caractéristiques différentes installés dans le même boîtier.

| 5.3.2. | Le ou les modules d’éclairage doivent être protégés contre toute modification. |
| --- | --- |

5.3.2.

Le ou les modules d’éclairage doivent être protégés contre toute modification.

| 5.4. | Dans le cas de lampes à incandescence remplaçables:






  5.4.1. | toute catégorie de lampe à incandescence homologuée en application du règlement no 37 peut être utilisée à condition que le règlement no 37 et ses séries d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type n’indiquent aucune restriction d’utilisation. |
| --- | --- | --- |

5.4.

Dans le cas de lampes à incandescence remplaçables:

5.4.1.

toute catégorie de lampe à incandescence homologuée en application du règlement no 37 peut être utilisée à condition que le règlement no 37 et ses séries d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type n’indiquent aucune restriction d’utilisation.

| 5.4.2. | Le dispositif doit être conçu de telle sorte que la lampe à incandescence ne puisse être montée autrement que dans la position correcte. |
| --- | --- |

5.4.2.

Le dispositif doit être conçu de telle sorte que la lampe à incandescence ne puisse être montée autrement que dans la position correcte.

| 5.4.3. | La douille doit être conforme aux caractéristiques de la publication CEI 60061 et la feuille de caractéristiques de la douille doit correspondre à la catégorie de lampe à incandescence utilisée. |
| --- | --- |

5.4.3.

La douille doit être conforme aux caractéristiques de la publication CEI 60061 et la feuille de caractéristiques de la douille doit correspondre à la catégorie de lampe à incandescence utilisée.

6.   INTENSITÉ DE LA LUMIÈRE ÉMISE

| 6.1. | L’intensité de la lumière émise pour chacun des deux échantillons doit être au moins égale aux minima et au plus égale aux maxima définis ci-après et mesurée par rapport à l’axe de référence dans les directions indiquées ci-dessous (exprimée en degrés par rapport à l’axe de référence). |
| --- | --- |

6.1.

L’intensité de la lumière émise pour chacun des deux échantillons doit être au moins égale aux minima et au plus égale aux maxima définis ci-après et mesurée par rapport à l’axe de référence dans les directions indiquées ci-dessous (exprimée en degrés par rapport à l’axe de référence).

| 6.2. | L’intensité suivant l’axe de référence doit être d’au moins 80 candelas. |
| --- | --- |

6.2.

L’intensité suivant l’axe de référence doit être d’au moins 80 candelas.

| 6.3. | L’intensité de la lumière émise dans toutes les directions où le feu peut être observé ne doit pas dépasser: | 300 candelas dans les directions situées dans le plan horizontal ou au-dessus de ce plan; |
| --- | --- | --- |

6.3.

L’intensité de la lumière émise dans toutes les directions où le feu peut être observé ne doit pas dépasser:

300 candelas dans les directions situées dans le plan horizontal ou au-dessus de ce plan;

| | et, dans les directions situées en dessous du plan horizontal: | 600 candelas entre h-h et 5° D et |
| --- | --- | --- |

et, dans les directions situées en dessous du plan horizontal:

600 candelas entre h-h et 5° D et

| | 8 000 candelas en dessous de 5° D. |
| --- | --- |

8 000 candelas en dessous de 5° D.

| 6.4. | En toute autre direction de mesure figurant à l’annexe 3 du présent règlement, l’intensité lumineuse doit avoir une valeur au moins égale aux minima indiqués dans cette annexe.
  Toutefois, dans le cas où il est prévu d’installer le feu de marche arrière sur le véhicule exclusivement par paire de dispositifs, l’intensité photométrique peut être vérifiée seulement jusqu’à un angle de 30° vers l’intérieur, où une valeur photométrique de 25 cd doit être satisfaite.
  Cette condition sera clairement expliquée dans la demande d’homologation et dans les documents portant sur cette question (voir paragraphe 2 de ce règlement).
  En plus, dans le cas où l’homologation est donnée en appliquant les susdites conditions, une déclaration au paragraphe 11 «Remarques» de la communication concernant l’homologation (voir annexe 1 de ce règlement) informera que le dispositif ne doit être installé que par paire de dispositifs. |
| --- | --- |

6.4.

En toute autre direction de mesure figurant à l’annexe 3 du présent règlement, l’intensité lumineuse doit avoir une valeur au moins égale aux minima indiqués dans cette annexe.

Toutefois, dans le cas où il est prévu d’installer le feu de marche arrière sur le véhicule exclusivement par paire de dispositifs, l’intensité photométrique peut être vérifiée seulement jusqu’à un angle de 30° vers l’intérieur, où une valeur photométrique de 25 cd doit être satisfaite.

Cette condition sera clairement expliquée dans la demande d’homologation et dans les documents portant sur cette question (voir paragraphe 2 de ce règlement).

En plus, dans le cas où l’homologation est donnée en appliquant les susdites conditions, une déclaration au paragraphe 11 «Remarques» de la communication concernant l’homologation (voir annexe 1 de ce règlement) informera que le dispositif ne doit être installé que par paire de dispositifs.

| 6.5. | S’il s’agit d’un feu simple contenant plus d’une source lumineuse, le feu doit avoir l’intensité minimale requise lorsqu’une source lumineuse quelconque est défaillante et, lorsque toutes les sources lumineuses fonctionnent, les intensités maximales ne doivent pas être dépassées. Plusieurs sources lumineuses raccordées entre elles, de telle façon qu’en cas de défaillance de n’importe laquelle d’entre elles toutes les autres s’éteignent, sont considérées comme une seule et même source lumineuse. |
| --- | --- |

6.5.

S’il s’agit d’un feu simple contenant plus d’une source lumineuse, le feu doit avoir l’intensité minimale requise lorsqu’une source lumineuse quelconque est défaillante et, lorsque toutes les sources lumineuses fonctionnent, les intensités maximales ne doivent pas être dépassées. Plusieurs sources lumineuses raccordées entre elles, de telle façon qu’en cas de défaillance de n’importe laquelle d’entre elles toutes les autres s’éteignent, sont considérées comme une seule et même source lumineuse.

7.   PROCÉDURES D’ESSAI

| 7.1. | Toutes les mesures photométriques et colorimétriques s’effectuent:






  7.1.1. | Dans le cas des feux à source lumineuse remplaçable, s’ils ne sont pas équipés d’un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse, au moyen d’une lampe à incandescence de série, incolore ou teintée, de la catégorie prescrite pour les feux considérés, alimentée à la tension nécessaire pour produire le flux lumineux de référence prescrit pour cette catégorie de lampe à incandescence. |
| --- | --- | --- |

7.1.

Toutes les mesures photométriques et colorimétriques s’effectuent:

7.1.1.

Dans le cas des feux à source lumineuse remplaçable, s’ils ne sont pas équipés d’un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse, au moyen d’une lampe à incandescence de série, incolore ou teintée, de la catégorie prescrite pour les feux considérés, alimentée à la tension nécessaire pour produire le flux lumineux de référence prescrit pour cette catégorie de lampe à incandescence.

| 7.1.2. | Dans le cas des feux à source lumineuse non remplaçable (lampe à incandescence ou autre), sous une tension de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V. |
| --- | --- |

7.1.2.

Dans le cas des feux à source lumineuse non remplaçable (lampe à incandescence ou autre), sous une tension de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V.

| 7.1.3. | Dans le cas des systèmes comprenant un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse faisant partie du feu (3), en appliquant aux bornes d’entrée du feu la tension indiquée par le constructeur ou, à défaut, une tension de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V. |
| --- | --- |

7.1.3.

Dans le cas des systèmes comprenant un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse faisant partie du feu (3), en appliquant aux bornes d’entrée du feu la tension indiquée par le constructeur ou, à défaut, une tension de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V.

| 7.1.4. | Dans le cas des systèmes comprenant un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ne faisant pas partie du feu, en appliquant aux bornes d’entrée du feu la tension déclarée par le fabricant. |
| --- | --- |

7.1.4.

Dans le cas des systèmes comprenant un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ne faisant pas partie du feu, en appliquant aux bornes d’entrée du feu la tension déclarée par le fabricant.

| 7.2. | Le service technique doit exiger que le fabricant lui fournisse le dispositif de régulation électronique de la source lumineuse nécessaire à l’alimentation de la source lumineuse et lui précise les fonctions dudit dispositif. |
| --- | --- |

7.2.

Le service technique doit exiger que le fabricant lui fournisse le dispositif de régulation électronique de la source lumineuse nécessaire à l’alimentation de la source lumineuse et lui précise les fonctions dudit dispositif.

| 7.3. | La tension appliquée au feu doit être indiquée sur la fiche de communication figurant à l’annexe 1 du présent règlement. |
| --- | --- |

7.3.

La tension appliquée au feu doit être indiquée sur la fiche de communication figurant à l’annexe 1 du présent règlement.

| 7.4. | Pour tous les feux, sauf ceux munis de lampes à incandescence, les intensités lumineuses, mesurées après 1 minute et 30 minutes de fonctionnement, doivent satisfaire aux prescriptions minimum et maximum. La répartition de l’intensité lumineuse après 1 minute de fonctionnement peut être calculée à partir de la répartition de l’intensité lumineuse après 30 minutes de fonctionnement en retenant à chaque point d’essai le rapport des intensités lumineuses mesurées au point HV après 1 minute et 30 minutes de fonctionnement. |
| --- | --- |

7.4.

Pour tous les feux, sauf ceux munis de lampes à incandescence, les intensités lumineuses, mesurées après 1 minute et 30 minutes de fonctionnement, doivent satisfaire aux prescriptions minimum et maximum. La répartition de l’intensité lumineuse après 1 minute de fonctionnement peut être calculée à partir de la répartition de l’intensité lumineuse après 30 minutes de fonctionnement en retenant à chaque point d’essai le rapport des intensités lumineuses mesurées au point HV après 1 minute et 30 minutes de fonctionnement.

| 7.5. | Les limites de la surface apparente dans la direction de l’axe de référence d’un dispositif de signalisation lumineuse doivent être déterminées. |
| --- | --- |

7.5.

Les limites de la surface apparente dans la direction de l’axe de référence d’un dispositif de signalisation lumineuse doivent être déterminées.

8.   COULEUR DE LA LUMIÈRE ÉMISE

La couleur de la lumière émise à l’intérieur du champ de la grille de répartition de la lumière défini au paragraphe 2 de l’annexe 3 doit être blanche. Pour les essais, voir l’annexe 4 du présent règlement. En dehors de ce champ, on ne doit pas constater de forte variation de couleur.

9.   CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION

Les procédures de conformité de la production doivent être conformes à celles de l’appendice 2 de l’accord (E/ECE/324-E/ECE/TRANS/505/Rev.2), avec les prescriptions suivantes:

| 9.1. | les feux homologués en vertu du présent règlement doivent être fabriqués de façon à être conformes au type homologué et à satisfaire aux prescriptions des paragraphes 6 et 8 ci-dessus; |
| --- | --- |

9.1.

les feux homologués en vertu du présent règlement doivent être fabriqués de façon à être conformes au type homologué et à satisfaire aux prescriptions des paragraphes 6 et 8 ci-dessus;

| 9.2. | les prescriptions minimales concernant les procédures de contrôle de la conformité de la production énoncées à l’annexe 5 du présent règlement doivent être satisfaites; |
| --- | --- |

9.2.

les prescriptions minimales concernant les procédures de contrôle de la conformité de la production énoncées à l’annexe 5 du présent règlement doivent être satisfaites;

| 9.3. | les prescriptions minimales concernant l’échantillonnage fait par un inspecteur énoncées à l’annexe 6 du présent règlement doivent être satisfaites; |
| --- | --- |

9.3.

les prescriptions minimales concernant l’échantillonnage fait par un inspecteur énoncées à l’annexe 6 du présent règlement doivent être satisfaites;

| 9.4. | l’autorité qui a délivré l’homologation de type peut vérifier à tout moment les méthodes de contrôle de conformité appliqués dans chaque unité de production. La fréquence normale de ces vérifications doit être une tous les deux ans. |
| --- | --- |

9.4.

l’autorité qui a délivré l’homologation de type peut vérifier à tout moment les méthodes de contrôle de conformité appliqués dans chaque unité de production. La fréquence normale de ces vérifications doit être une tous les deux ans.

10.   SANCTIONS POUR NON-CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION

| 10.1. | L’homologation délivrée pour un type de feu de marche arrière conformément au présent règlement peut être retirée si les conditions énoncées ci-dessus ne sont pas respectées ou si un feu de marche arrière portant les indications visées aux paragraphes 4.3.1 et 4.3.2 n’est pas conforme au type homologué. |
| --- | --- |

10.1.

L’homologation délivrée pour un type de feu de marche arrière conformément au présent règlement peut être retirée si les conditions énoncées ci-dessus ne sont pas respectées ou si un feu de marche arrière portant les indications visées aux paragraphes 4.3.1 et 4.3.2 n’est pas conforme au type homologué.

| 10.2. | Au cas où une partie contractante à l’accord appliquant le présent règlement retirerait une homologation qu’elle a précédemment accordée, elle en informerait aussitôt les autres Parties contractantes appliquant le présent règlement, au moyen d’une fiche de communication conforme au modèle figurant à l’annexe 1 du présent règlement. |
| --- | --- |

10.2.

Au cas où une partie contractante à l’accord appliquant le présent règlement retirerait une homologation qu’elle a précédemment accordée, elle en informerait aussitôt les autres Parties contractantes appliquant le présent règlement, au moyen d’une fiche de communication conforme au modèle figurant à l’annexe 1 du présent règlement.

11.   ARRÊT DÉFINITIF DE LA PRODUCTION

Si le titulaire d’une homologation arrête définitivement la production d’un type de feu de marche arrière homologué conformément au présent règlement, il en informe l’autorité qui a délivré l’homologation, laquelle à son tour le notifie aux autres parties à l’accord de 1958 appliquant le présent règlement, au moyen d’une fiche de communication conforme au modèle visé à l’annexe 1 du présent règlement.

12.   NOMS ET ADRESSES DES SERVICES TECHNIQUES CHARGÉS DES ESSAIS D’HOMOLOGATION ET DES SERVICES ADMINISTRATIFS

Les parties à l’accord de 1958 appliquant le présent règlement doivent communiquer au secrétariat de l’Organisation des Nations unies les noms et adresses des services techniques chargés des essais d’homologation et ceux des services administratifs qui délivrent l’homologation et auxquels doivent être envoyées les fiches d’homologation ou d’extension ou de refus ou de retrait de l’homologation ou l’arrêt définitif de la production, émises dans d’autres pays.

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(1)  Selon les définitions de l’annexe 7 de la Résolution d’ensemble sur la construction des véhicules (R.E.3) (document TRANS/WP.29/78/Rev.1/Amend.2, modifié en dernier lieu par l’Amend.4).

(2)  1 pour l’Allemagne, 2 pour la France, 3 pour l’Italie, 4 pour les Pays-Bas, 5 pour la Suède, 6 pour la Belgique, 7 pour la Hongrie, 8 pour la République tchèque, 9 pour l’Espagne, 10 pour la Serbie, 11 pour le Royaume-Uni, 12 pour l’Autriche, 13 pour le Luxembourg, 14 pour la Suisse, 15 (libre), 16 pour la Norvège, 17 pour la Finlande, 18 pour le Danemark, 19 pour la Roumanie, 20 pour la Pologne, 21 pour le Portugal, 22 pour la Fédération de Russie, 23 pour la Grèce, 24 pour l’Irlande, 25 pour la Croatie, 26 pour la Slovénie, 27 pour la Slovaquie, 28 pour le Belarus, 29 pour l’Estonie, 30 (libre), 31 pour la Bosnie-et-Herzégovine, 32 pour la Lettonie, 33 (libre), 34 pour la Bulgarie, 35 (libre), 36 pour la Lituanie, 37 pour la Turquie, 38 (libre), 39 pour l’Azerbaïdjan, 40 pour l’ancienne République yougoslave de Macédoine, 41 (libre), 42 pour la Communauté européenne (les homologations sont accordées par les États membres qui utilisent leurs propres marques CEE), 43 pour le Japon, 44 (libre), 45 pour l’Australie, 46 pour l’Ukraine, 47 pour l’Afrique du Sud, 48 pour la Nouvelle-Zélande, 49 pour Chypre, 50 pour Malte, 51 pour la République de Corée, 52 pour la Malaisie, 53 pour la Thaïlande, 54 et 55 (libres), 56 pour le Monténégro, 57 (libre) et 58 pour la Tunisie. Les numéros suivants seront attribués aux autres pays selon l’ordre chronologique de ratification de l’accord concernant l’adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d’être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions, ou de leur adhésion à cet accord et les chiffres ainsi attribués seront communiqués par le secrétaire général de l’Organisation des Nations unies aux parties contractantes à l’accord.

(3)  Aux fins du présent règlement, on entend par «faisant partie du feu» le fait d’être physiquement intégré au boîtier du feu ou le fait d’être extérieur à celui-ci, à son contact ou non, mais fourni par le fabricant du feu en tant que partie intégrante du feu.

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ANNEXE 1

COMMUNICATION

[format maximal: A4 (210 × 297 mm)]

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ANNEXE 2

EXEMPLES DE MARQUES D’HOMOLOGATION

Figure 1

Marquage des feux simples

MODÈLE A

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Figure 2

Marquage simplifié pour les feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés

(Les lignes verticales et horizontales schématisent les formes du dispositif de signalisation et ne font pas partie de la marque d’homologation)

MODÈLE B

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MODÈLE C

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MODÈLE D

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Note: Les trois exemples de marques d’homologation (modèles B, C et D), représentent trois variantes possibles du marquage d’un dispositif d’éclairage lorsque deux ou plusieurs feux font partie du même ensemble de feux groupés, combinés ou mutuellement incorporés. Cette marque d’homologation indique que ce dispositif a été homologué aux Pays-Bas (E4) sous le numéro 3333 et comporte:

| | un catadioptre de la classe IA homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 3; |
| --- | --- |

un catadioptre de la classe IA homologué conformément à la série 02 d’amendements au règlement no 3;

| | un indicateur de direction arrière de la catégorie 2a homologué conformément à la série 01 d’amendements au règlement no 6; |
| --- | --- |

un indicateur de direction arrière de la catégorie 2a homologué conformément à la série 01 d’amendements au règlement no 6;

| | un feu de position arrière rouge (R) homologué conformément à la série 01 d’amendements au règlement no 7; |
| --- | --- |

un feu de position arrière rouge (R) homologué conformément à la série 01 d’amendements au règlement no 7;

| | un feu de brouillard arrière (F) homologué conformément au règlement no 38 dans sa forme originale; |
| --- | --- |

un feu de brouillard arrière (F) homologué conformément au règlement no 38 dans sa forme originale;

| | un feu de marche arrière (AR) homologué conformément au règlement no 23 dans sa forme originale; |
| --- | --- |

un feu de marche arrière (AR) homologué conformément au règlement no 23 dans sa forme originale;

| | un feu de stop à deux niveaux d’éclairage (S2) homologué conformément à la série 01 d’amendements au règlement no 7. |
| --- | --- |

un feu de stop à deux niveaux d’éclairage (S2) homologué conformément à la série 01 d’amendements au règlement no 7.

MODÈLE E

Marquage des feux indépendants

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Figure 3

Modules d’éclairage

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ANNEXE 3

MESURES PHOTOMÉTRIQUES

1.   Méthodes de mesure

| 1.1. | Lors des mesures photométriques, on évite des réflexions parasites par un masquage approprié. |
| --- | --- |

1.1.

Lors des mesures photométriques, on évite des réflexions parasites par un masquage approprié.

| 1.2. | En cas de contestation sur les résultats des mesures, celles-ci sont exécutées de telle façon que:






  1.2.1. | la distance de mesure soit telle que la loi de l’inverse du carré de la distance soit applicable; |
| --- | --- | --- |

1.2.

En cas de contestation sur les résultats des mesures, celles-ci sont exécutées de telle façon que:

1.2.1.

la distance de mesure soit telle que la loi de l’inverse du carré de la distance soit applicable;

| 1.2.2. | l’appareillage de mesure soit tel que l’ouverture angulaire du récepteur vue du centre de référence du feu soit comprise entre 10 minutes d’angle et un degré; |
| --- | --- |

1.2.2.

l’appareillage de mesure soit tel que l’ouverture angulaire du récepteur vue du centre de référence du feu soit comprise entre 10 minutes d’angle et un degré;

| 1.2.3. | l’exigence d’intensité pour une direction d’observation déterminée, pour être satisfaite, soit obtenue dans une direction ne s’écartant pas de plus d’un quart de degré de la direction d’observation. |
| --- | --- |

1.2.3.

l’exigence d’intensité pour une direction d’observation déterminée, pour être satisfaite, soit obtenue dans une direction ne s’écartant pas de plus d’un quart de degré de la direction d’observation.

| 1.3. | Si le dispositif peut être monté sur le véhicule en plusieurs positions ou dans une plage de positions, il faut recommencer les mesures photométriques pour chaque position ou pour les positions extrêmes de la plage d’axes de référence définie par le fabricant. |
| --- | --- |

1.3.

Si le dispositif peut être monté sur le véhicule en plusieurs positions ou dans une plage de positions, il faut recommencer les mesures photométriques pour chaque position ou pour les positions extrêmes de la plage d’axes de référence définie par le fabricant.

2.   Points de mesure exprimés en degré par rapport à l’axe de référence et valeurs des intensités minimales de la lumière émise

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| 2.1. | Le direction H = O° et V = O° correspond à l’axe de référence. Sur le véhicule, il est horizontal, parallèle au plan longitudinal médian de celui-ci et orienté dan le sens de visibilité imposé. Il passe par le centre de référence. Les valeurs indiquées dans le tableau donnent, pour les diverses directions de mesure, les intensités minimales en cd. |
| --- | --- |

2.1.

Le direction H = O° et V = O° correspond à l’axe de référence. Sur le véhicule, il est horizontal, parallèle au plan longitudinal médian de celui-ci et orienté dan le sens de visibilité imposé. Il passe par le centre de référence. Les valeurs indiquées dans le tableau donnent, pour les diverses directions de mesure, les intensités minimales en cd.

| 2.2. | Lorsque, à l’examen visuel, un feu semble présenter des variations locales d’intensité importantes, on vérifie qu’aucune intensité mesurée entre deux des directions de mesure citées ci-dessus n’est inférieure à 50 % de l’intensité minimale la plus faible parmi les deux prescrites pour ces directions de mesure. |
| --- | --- |

2.2.

Lorsque, à l’examen visuel, un feu semble présenter des variations locales d’intensité importantes, on vérifie qu’aucune intensité mesurée entre deux des directions de mesure citées ci-dessus n’est inférieure à 50 % de l’intensité minimale la plus faible parmi les deux prescrites pour ces directions de mesure.

3.   Mesure photométrique pour les feux comportant plusieurs sources lumineuses

Les caractéristiques photométriques doivent être contrôlées:

| 3.1. | pour les sources lumineuses non remplaçables (lampes à incandescence ou autres):
  alors que les sources lumineuses se trouvent dans le feu, conformément aux alinéas pertinents du paragraphe 7.1 du présent règlement. |
| --- | --- |

3.1.

pour les sources lumineuses non remplaçables (lampes à incandescence ou autres):

alors que les sources lumineuses se trouvent dans le feu, conformément aux alinéas pertinents du paragraphe 7.1 du présent règlement.

| 3.2. | Pour les lampes à incandescence remplaçables:
  si elles comportent des lampes à incandescence de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V, les valeurs d’intensité lumineuse obtenues doivent être corrigées. Le facteur de correction est le rapport entre le flux lumineux de référence et la valeur moyenne du flux lumineux obtenue à la tension utilisée (6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V). Les flux lumineux réels de chaque lampe à incandescence ne doivent pas s’écarter de plus de ± 5 % de la valeur moyenne. On peut aussi utiliser, dans chacune des positions, une lampe à incandescence étalon émettant un flux de référence, et additionner les valeurs relevées pour les différentes positions. |
| --- | --- |

3.2.

Pour les lampes à incandescence remplaçables:

si elles comportent des lampes à incandescence de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V, les valeurs d’intensité lumineuse obtenues doivent être corrigées. Le facteur de correction est le rapport entre le flux lumineux de référence et la valeur moyenne du flux lumineux obtenue à la tension utilisée (6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V). Les flux lumineux réels de chaque lampe à incandescence ne doivent pas s’écarter de plus de ± 5 % de la valeur moyenne. On peut aussi utiliser, dans chacune des positions, une lampe à incandescence étalon émettant un flux de référence, et additionner les valeurs relevées pour les différentes positions.

---

ANNEXE 4

COULEURS DU FEU BLANC: COORDONNÉES CHROMATIQUES

Pour la vérification des caractéristiques colorimétriques, il est employé une source lumineuse à température de couleur de 2 854° K correspondant à l’illuminant A de la Commission internationale de l’éclairage (CIE).

Ces caractéristiques colorimétriques doivent être mesurées dans les conditions définies au paragraphe 7 du présent règlement.

Cependant, dans le cas des lampes à source lumineuse non remplaçable (lampe à incandescence ou autre), les caractéristiques colorimétriques doivent être vérifiées alors que les sources lumineuses se trouvent dans le feu, conformément aux alinéas pertinents du paragraphe 7.1 du présent règlement.

---

ANNEXE 5

PRESCRIPTIONS MINIMALES CONCERNANT LES PROCÉDURES DE CONTRÔLEDE LA CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION

1.   GENERALITÉS

| 1.1. | Les prescriptions de conformité sont considérées comme satisfaites du point de vue mécanique et géométrique, conformément aux prescriptions du présent règlement, si les différences n’excèdent pas les écarts de fabrication inévitables. |
| --- | --- |

1.1.

Les prescriptions de conformité sont considérées comme satisfaites du point de vue mécanique et géométrique, conformément aux prescriptions du présent règlement, si les différences n’excèdent pas les écarts de fabrication inévitables.

| 1.2. | Pour ce qui est des caractéristiques photométriques, la conformité des feux de série n’est pas contestée si, lors de l’essai des feux prélevés au hasard en application du paragraphe 7 du présent règlement:






  1.2.1. | aucune valeur mesurée ne s’écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs prescrites dans le présent règlement; |
| --- | --- | --- |

1.2.

Pour ce qui est des caractéristiques photométriques, la conformité des feux de série n’est pas contestée si, lors de l’essai des feux prélevés au hasard en application du paragraphe 7 du présent règlement:

1.2.1.

aucune valeur mesurée ne s’écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs prescrites dans le présent règlement;

| 1.2.2 | ou bien si, dans le cas d’un feu fourni avec une source lumineuse remplaçable et si les résultats d’essai décrits ci-dessus ne sont pas conformes aux prescriptions, le feu est de nouveau soumis à des essais, avec une autre lampe à incandescence étalon. |
| --- | --- |

1.2.2

ou bien si, dans le cas d’un feu fourni avec une source lumineuse remplaçable et si les résultats d’essai décrits ci-dessus ne sont pas conformes aux prescriptions, le feu est de nouveau soumis à des essais, avec une autre lampe à incandescence étalon.

| 1.3. | Les coordonnées chromatiques doivent être respectées lorsque l’essai est effectué dans les conditions définies au paragraphe 7 du présent règlement. |
| --- | --- |

1.3.

Les coordonnées chromatiques doivent être respectées lorsque l’essai est effectué dans les conditions définies au paragraphe 7 du présent règlement.

2.   EXIGENCES MINIMALES POUR LA VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ PAR LE FABRICANT

Pour chaque type de feu, le détenteur de l’homologation est tenu d’effectuer au moins les essais suivants, à une fréquence appropriée. Ces essais sont effectués conformément aux spécifications du présent règlement.

Tout prélèvement d’échantillons mettant en évidence la non-conformité pour le type d’essai considéré donnera lieu à un nouveau prélèvement et à un nouvel essai. Le fabricant prendra toute disposition pour assurer la conformité de la production correspondante.

2.1.   Nature des essais

Les essais de conformité du présent règlement portent sur les caractéristiques photométriques et les caractéristiques colorimétriques.

2.2.   Modalité des essais

| 2.2.1. | Les essais sont généralement effectués conformément aux méthodes définies dans le présent règlement. |
| --- | --- |

2.2.1.

Les essais sont généralement effectués conformément aux méthodes définies dans le présent règlement.

| 2.2.2. | Pour tout essai de conformité effectué par ses soins, le fabricant pourra cependant utiliser des méthodes équivalentes après approbation de l’autorité compétente chargée des essais d’homologation. Le fabricant est tenu de justifier que les méthodes utilisées sont équivalentes à celles qu’indique le présent règlement. |
| --- | --- |

2.2.2.

Pour tout essai de conformité effectué par ses soins, le fabricant pourra cependant utiliser des méthodes équivalentes après approbation de l’autorité compétente chargée des essais d’homologation. Le fabricant est tenu de justifier que les méthodes utilisées sont équivalentes à celles qu’indique le présent règlement.

| 2.2.3. | L’application des points 2.2.1 et 2.2.2 donne lieu à un étalonnage régulier des matériels d’essais et à une corrélation avec les mesures effectuées par une autorité compétente. |
| --- | --- |

2.2.3.

L’application des points 2.2.1 et 2.2.2 donne lieu à un étalonnage régulier des matériels d’essais et à une corrélation avec les mesures effectuées par une autorité compétente.

| 2.2.4. | Dans tous les cas, les méthodes de référence sont celles du présent règlement, en particulier pour les contrôles et prélèvements administratifs. |
| --- | --- |

2.2.4.

Dans tous les cas, les méthodes de référence sont celles du présent règlement, en particulier pour les contrôles et prélèvements administratifs.

2.3.   Nature du prélèvement

Les échantillons de feux doivent être prélevés au hasard, dans un lot homogène. On entend par lot homogène un ensemble de feux de même type, défini selon les méthodes de production du fabricant.

L’évaluation porte généralement sur des feux produits en série par une usine. Cependant, un fabricant peut grouper les chiffres de production concernant le même type de feu produits par plusieurs usines, à condition que celles-ci appliquent les mêmes critères de qualité et la même gestion de la qualité.

2.4.   Caractéristiques photométriques mesurées et relevées

Les feux prélevés sont soumis à des mesures photométriques pour vérifier les valeurs minimales prescrites aux points indiqués à l’annexe 3 ainsi que les coordonnées chromatiques indiquées dans le présent règlement.

2.5.   Critères d’acceptabilité

Le fabricant est tenu d’effectuer l’exploitation statistique des résultats d’essais et de définir en accord avec l’autorité compétente les critères d’acceptabilité de sa production afin de satisfaire aux spécifications définies pour le contrôle de conformité de la production au paragraphe 9.1 du présent règlement.

Les critères gouvernant l’acceptabilité doivent être tels que, avec un degré de confiance de 95 %, la probabilité minimum de passer avec succès une vérification par sondage telle que décrite à l’annexe 6 (premier prélèvement) serait de 0,95.

---

ANNEXE 6

PRESCRIPTIONS MINIMALES CONCERNANT L’ÉCHANTILLONNAGE FAIT PAR UN INSPECTEUR

1.   GENERALITÉS

| 1.1. | Les prescriptions de conformité sont considérées comme satisfaites du point de vue mécanique et géométrique, conformément aux prescriptions du présent règlement, si les différences, le cas échéant, n’excèdent pas les écarts de fabrication inévitables. |
| --- | --- |

1.1.

Les prescriptions de conformité sont considérées comme satisfaites du point de vue mécanique et géométrique, conformément aux prescriptions du présent règlement, si les différences, le cas échéant, n’excèdent pas les écarts de fabrication inévitables.

| 1.2. | Pour ce qui est des performances photométriques, la conformité des feux de série n’est pas contestée si, lors de l’essai des feux prélevés au hasard en application du paragraphe 7 du présent règlement:






  1.2.1. | aucune valeur mesurée ne s’écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs prescrites dans le présent règlement; |
| --- | --- | --- |

1.2.

Pour ce qui est des performances photométriques, la conformité des feux de série n’est pas contestée si, lors de l’essai des feux prélevés au hasard en application du paragraphe 7 du présent règlement:

1.2.1.

aucune valeur mesurée ne s’écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs prescrites dans le présent règlement;

| 1.2.2. | ou bien si, dans le cas d’un feu fourni avec une source lumineuse remplaçable et si les résultats d’essai décrits ci-dessus ne sont pas conformes aux prescriptions, le feu est de nouveau soumis à des essais, avec une autre lampe à incandescence étalon. |
| --- | --- |

1.2.2.

ou bien si, dans le cas d’un feu fourni avec une source lumineuse remplaçable et si les résultats d’essai décrits ci-dessus ne sont pas conformes aux prescriptions, le feu est de nouveau soumis à des essais, avec une autre lampe à incandescence étalon.

| 1.2.3. | Les feux présentant des défauts apparents ne sont pas pris en considération. |
| --- | --- |

1.2.3.

Les feux présentant des défauts apparents ne sont pas pris en considération.

| 1.3. | Les coordonnées chromatiques doivent être respectées lorsque l’essai est effectué dans les conditions définies au paragraphe 7 du présent règlement. |
| --- | --- |

1.3.

Les coordonnées chromatiques doivent être respectées lorsque l’essai est effectué dans les conditions définies au paragraphe 7 du présent règlement.

2.   PREMIER PRÉLÈVEMENT

Lors du premier prélèvement, quatre feux sont choisis au hasard. La lettre A est apposée sur le premier et le troisième, et la lettre B sur le deuxième et le quatrième.

2.1.   La conformité n’est pas contestée

| 2.1.1. | À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série n’est pas contestée si les écarts des valeurs mesurées sur les feux, dans le sens défavorable, sont les suivants:






  2.1.1.1. | échantillon A







  A1: | pour un feu | 0 % |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| pour l’autre feu pas plus de | 20 % |
| A2: | pour les deux feux, plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| passer à l’échantillon B | |

2.1.1.

À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série n’est pas contestée si les écarts des valeurs mesurées sur les feux, dans le sens défavorable, sont les suivants:

2.1.1.1.

échantillon A

A1:

pour un feu

0 %

pour l’autre feu pas plus de

20 %

A2:

pour les deux feux, plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

passer à l’échantillon B

| 2.1.1.2. | échantillon B







  B1: | pour les deux feux | 0 % |
| --- | --- | --- | --- |

2.1.1.2.

échantillon B

B1:

pour les deux feux

0 %

| 2.1.2. | ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon A sont remplies. |
| --- | --- |

2.1.2.

ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon A sont remplies.

2.2.   La conformité est contestée

| 2.2.1. | À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série est contestée et le fabricant est prié de remettre sa production en conformité avec les prescriptions, si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:






  2.2.1.1. | échantillon A







  A3: | pour un feu pas plus de | 20 % |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| pour l’autre feu plus de | 20 % |
| mais pas plus de | 30 % |

2.2.1.

À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série est contestée et le fabricant est prié de remettre sa production en conformité avec les prescriptions, si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

2.2.1.1.

échantillon A

A3:

pour un feu pas plus de

20 %

pour l’autre feu plus de

20 %

mais pas plus de

30 %

| 2.2.1.2. | échantillon B







  B2: | dans le cas de A2 | |
| --- | --- | --- | --- |
| pour un feu plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| pour l’autre feu pas plus de | 20 % |
| B3: | dans le cas de A2 | |
| pour un feu | 0 % |
| pour l’autre feu plus de | 20 % |
| mais pas plus de | 30 % |

2.2.1.2.

échantillon B

B2:

dans le cas de A2

pour un feu plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

pour l’autre feu pas plus de

20 %

B3:

dans le cas de A2

pour un feu

0 %

pour l’autre feu plus de

20 %

mais pas plus de

30 %

| 2.2.2. | ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon A ne sont pas remplies. |
| --- | --- |

2.2.2.

ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon A ne sont pas remplies.

2.3.   Retrait de l’homologation

La conformité est contestée et le paragraphe 10 appliqué si, à l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

| 2.3.1. | échantillon A







  A4: | pour un feu pas plus de | 20 % |
| --- | --- | --- | --- |
| pour l’autre feu plus de | 30 % |
| A5: | pour les deux feux plus de | 20 % |

2.3.1.

échantillon A

A4:

pour un feu pas plus de

20 %

pour l’autre feu plus de

30 %

A5:

pour les deux feux plus de

20 %

| 2.3.2. | échantillon B







  B4: | dans le cas de A2 | |
| --- | --- | --- | --- |
| pour un feu plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| pour l’autre feu plus de | 20 % |
| B5: | dans le cas de A2 | |
| pour les deux feux plus de | 20 % |
| B6: | dans le cas de A2 | |
| pour un feu | 0 % |
| pour l’autre feu plus de | 30 % |

2.3.2.

échantillon B

B4:

dans le cas de A2

pour un feu plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

pour l’autre feu plus de

20 %

B5:

dans le cas de A2

pour les deux feux plus de

20 %

B6:

dans le cas de A2

pour un feu

0 %

pour l’autre feu plus de

30 %

| 2.3.3. | ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour les échantillons A et B ne sont pas remplies. |
| --- | --- |

2.3.3.

ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour les échantillons A et B ne sont pas remplies.

3.   SECOND PRÉLÈVEMENT

Dans le cas des échantillons A3, B2 et B3, il faut procéder à un nouveau prélèvement en choisissant un troisième échantillon C composé de deux feux, et un quatrième échantillon D composé de deux feux, choisis parmi le stock produit après mise en conformité, dans les deux mois qui suivent la notification.

3.1.   La conformité n’est pas contestée

| 3.1.1. | À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série n’est pas contestée si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:






  3.1.1.1. | échantillon C







  C1: | pour un feu | 0 % |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| pour l’autre feu pas plus de | 20 % |
| C2: | pour les deux feux plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| passer à l’échantillon D | |

3.1.1.

À l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série n’est pas contestée si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

3.1.1.1.

échantillon C

C1:

pour un feu

0 %

pour l’autre feu pas plus de

20 %

C2:

pour les deux feux plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

passer à l’échantillon D

| 3.1.1.2. | échantillon D







  D1: | dans le cas de C2 | |
| --- | --- | --- | --- |
| pour les deux feux | 0 % |

3.1.1.2.

échantillon D

D1:

dans le cas de C2

pour les deux feux

0 %

| 3.1.2. | ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon C sont remplies. |
| --- | --- |

3.1.2.

ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon C sont remplies.

3.2.   La conformité est contestée

| 3.2.1. | à l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série est contestée et le fabricant est prié de mettre sa production en conformité, si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:






  3.2.1.1. | échantillon D







  D2: | dans le cas de C2 | |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| pour un feu plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| pour l’autre feu pas plus de | 20 % |

3.2.1.

à l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série est contestée et le fabricant est prié de mettre sa production en conformité, si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

3.2.1.1.

échantillon D

D2:

dans le cas de C2

pour un feu plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

pour l’autre feu pas plus de

20 %

| 3.2.1.2. | ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon C ne sont pas remplies. |
| --- | --- |

3.2.1.2.

ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l’échantillon C ne sont pas remplies.

3.3.   Retrait de l’homologation

La conformité est contestée et le paragraphe 10 appliqué si, à l’issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

| 3.3.1. | échantillon C







  C3: | pour un feu pas plus de | 20 % |
| --- | --- | --- | --- |
| pour l’autre feu plus de | 20 % |
| C4: | pour les deux feux plus de | 20 % |

3.3.1.

échantillon C

C3:

pour un feu pas plus de

20 %

pour l’autre feu plus de

20 %

C4:

pour les deux feux plus de

20 %

| 3.3.2. | échantillon D







  D3: | dans le cas de C2 | |
| --- | --- | --- | --- |
| pour un feu 0 % ou plus de | 0 % |
| pour l’autre feu plus de | 20 % |

3.3.2.

échantillon D

D3:

dans le cas de C2

pour un feu 0 % ou plus de

0 %

pour l’autre feu plus de

20 %

| 3.3.3. | ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour les échantillons C et D ne sont pas remplies. |
| --- | --- |

3.3.3.

ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour les échantillons C et D ne sont pas remplies.

Figure 1

Image

---

| 12.6.2010 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 148/55 |
| --- | --- | --- | --- |

12.6.2010

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 148/55

---

Seuls les textes originaux de la CEE-ONU ont un effet légal en vertu du droit public international. Le statut et la date d'entrée en vigueur du présent règlement sont à vérifier dans la dernière version du document de statut TRANS/WP.29/343 de la CEE (ONU), disponible à l'adresse suivante:

http://www.unece.org/trans/main/wp29/wp29wgs/wp29gen/wp29fdocstts.html

Règlement no 38 de la Commission économique pour l'Europe des Nations unies CEE-ONU — Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques

Comprenant tout le texte valide jusqu'à:

Le Complément 14 à la version originale du règlement — Date d'entrée en vigueur: 15 octobre 2008

Rectificatif 1 au Complément 12 — Date d'entrée en vigueur: 10 mars 2009

TABLE DES MATIÈRES

RÈGLEMENT

| 0. | Champ d'application |
| --- | --- |

0.

| 1. | Définitions |
| --- | --- |

1.

| 2. | Demande d'homologation |
| --- | --- |

2.

| 3. | Inscriptions |
| --- | --- |

3.

| 4. | Homologation |
| --- | --- |

4.

| 5. | Spécifications générales |
| --- | --- |

5.

| 6. | Intensité de la lumière émise |
| --- | --- |

6.

| 7. | Procédures d'essais |
| --- | --- |

7.

| 8. | Essai de résistance à la chaleur |
| --- | --- |

8.

| 9. | Couleur de la lumière émise |
| --- | --- |

9.

| 10. | Conformité de la production |
| --- | --- |

10.

| 11. | Sanctions pour non-conformité de la production |
| --- | --- |

11.

| 12. | Arrêt définitif de la production |
| --- | --- |

12.

| 13. | Noms et adresses des services techniques chargés des essais d'homologation et des services administratifs |
| --- | --- |

13.

ANNEXES

| Annexe 1 — | Communication concernant l'homologation, l'extension, le refus ou le retrait d'une homologation ou l'arrêt définitif de la production d'un type de feu de brouillard arrière en application du règlement no 38 |
| --- | --- |

Annexe 1 —

| Annexe 2 — | Schéma des marques d'homologation |
| --- | --- |

Annexe 2 —

| Annexe 3 — | Mesures photométriques |
| --- | --- |

Annexe 3 —

| Annexe 4 — | Prescriptions minimales concernant les procédures de contrôle de la conformité de la production |
| --- | --- |

Annexe 4 —

| Annexe 5 — | Prescriptions minimales concernant l'échantillonnage fait par un inspecteur |
| --- | --- |

Annexe 5 —

0.   CHAMP D’APPLICATION

Le présent règlement s’applique aux feux de brouillard arrière pour véhicules des catégories L3, L4, L5, L7, M, N, O et T (1).

1.   DÉFINITIONS

Au sens du présent règlement, on entend:

| 1.1. | par «feu de brouillard arrière», le feu servant à rendre plus visible le véhicule vu de l'arrière, en donnant un signal rouge d'intensité élevée par rapport à celle des feux de position arrière; |
| --- | --- |

1.1.

par «feu de brouillard arrière», le feu servant à rendre plus visible le véhicule vu de l'arrière, en donnant un signal rouge d'intensité élevée par rapport à celle des feux de position arrière;

| 1.2. | Les définitions contenues dans le règlement no 48 et sa série d'amendements en vigueur à la date de la demande d'homologation de type sont applicables au présent règlement. |
| --- | --- |

1.2.

Les définitions contenues dans le règlement no 48 et sa série d'amendements en vigueur à la date de la demande d'homologation de type sont applicables au présent règlement.

| 1.3. | par «feux de brouillard arrière de type différent», des feux qui présentent entre eux des différences essentielles pouvant porter notamment sur:






  a) | la marque de fabrique ou de commerce; |
| --- | --- | --- |

1.3.

par «feux de brouillard arrière de type différent», des feux qui présentent entre eux des différences essentielles pouvant porter notamment sur:

a)

la marque de fabrique ou de commerce;

| b) | les caractéristiques du système optique (niveaux d’intensité, angles de répartition de la lumière, catégorie de lampe à incandescence, module d’éclairage, etc.); |
| --- | --- |

b)

les caractéristiques du système optique (niveaux d’intensité, angles de répartition de la lumière, catégorie de lampe à incandescence, module d’éclairage, etc.);

| c) | le régulateur d’intensité, le cas échéant. |
| --- | --- |

c)

le régulateur d’intensité, le cas échéant.

Une modification de la couleur d’une lampe à incandescence ou de la couleur d’un filtre ne constitue pas une modification du type.

| 1.4. | Dans le présent règlement, les références aux lampes à incandescence étalon et au règlement no 37 renvoient au règlement no 37 et à ses séries d’amendements en vigueur au moment de la demande d’homologation de type. |
| --- | --- |

1.4.

Dans le présent règlement, les références aux lampes à incandescence étalon et au règlement no 37 renvoient au règlement no 37 et à ses séries d’amendements en vigueur au moment de la demande d’homologation de type.

2.   DEMANDE D'HOMOLOGATION

2.1.   La demande d’homologation est présentée par le détenteur de la marque de fabrique ou de commerce ou par son représentant dûment accrédité. Elle doit préciser si le feu émet une intensité lumineuse constante ou s’il émet une intensité lumineuse variable.

À la discrétion du demandeur le dispositif peut être monté sur le véhicule selon différents angles d'inclinaison de l'axe de référence par rapport aux plans de référence du véhicule et par rapport au sol ou pivoter autour de son axe de référence; ces différentes conditions d'installation doivent être indiquées sur la fiche de communication.

2.2.   Pour chaque type de feu-brouillard arrière, la demande sera accompagnée:

| 2.2.1. | de dessins, en trois exemplaires, suffisamment détaillés pour permettre l'identification du (des) type de feu de brouillard arrière et indiquant les conditions géométriques du montage(s) sur le véhicule, ainsi que l'axe d'observation qui doit être pris dans les essais comme axe de référence (angle horizontal H = 0°, angle vertical V = 0°) et le point qui doit être pris comme centre de référence dans ces essais; |
| --- | --- |

2.2.1.

de dessins, en trois exemplaires, suffisamment détaillés pour permettre l'identification du (des) type de feu de brouillard arrière et indiquant les conditions géométriques du montage(s) sur le véhicule, ainsi que l'axe d'observation qui doit être pris dans les essais comme axe de référence (angle horizontal H = 0°, angle vertical V = 0°) et le point qui doit être pris comme centre de référence dans ces essais;

| 2.2.2. | d’une description technique succincte indiquant notamment, à l’exception des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables:






  a) | la ou les catégories de lampe à incandescence prescrites; cette catégorie de lampe à incandescence doit être l’une de celles visées dans le règlement no 37 et ses séries d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type; et/ou |
| --- | --- | --- |

2.2.2.

d’une description technique succincte indiquant notamment, à l’exception des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables:

a)

la ou les catégories de lampe à incandescence prescrites; cette catégorie de lampe à incandescence doit être l’une de celles visées dans le règlement no 37 et ses séries d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type; et/ou

| b) | le code d’identification propre au module d’éclairage; |
| --- | --- |

b)

le code d’identification propre au module d’éclairage;

| c) | dans le cas d’un feu de brouillard arrière de catégorie F2, une description concise du régulateur d’intensité; |
| --- | --- |

c)

dans le cas d’un feu de brouillard arrière de catégorie F2, une description concise du régulateur d’intensité;

| 2.2.3. | de deux échantillons; si le feu de brouillard arrière ne peut être monté indifféremment sur la partie droite ou la partie gauche du véhicule, les deux échantillons présentés peuvent être identiques et être conçus soit pour être montés à droite, soit pour être montés à gauche. Dans le cas d’un feu de brouillard arrière de catégorie F2, la demande doit en outre être accompagnée du régulateur d’intensité ou d’un générateur émettant un ou des signaux analogues. |
| --- | --- |

2.2.3.

de deux échantillons; si le feu de brouillard arrière ne peut être monté indifféremment sur la partie droite ou la partie gauche du véhicule, les deux échantillons présentés peuvent être identiques et être conçus soit pour être montés à droite, soit pour être montés à gauche. Dans le cas d’un feu de brouillard arrière de catégorie F2, la demande doit en outre être accompagnée du régulateur d’intensité ou d’un générateur émettant un ou des signaux analogues.

3.   INSCRIPTIONS

Les échantillons d'un type de feu de brouillard arrière présenté à l'homologation:

| 3.1. | porteront la marque de fabrique ou de commerce du demandeur; cette marque doit être nettement lisible et indélébile; |
| --- | --- |

3.1.

porteront la marque de fabrique ou de commerce du demandeur; cette marque doit être nettement lisible et indélébile;

| 3.2. | à l’exception des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables, l’indication, nettement lisible et indélébile:






  — | de la ou des catégorie(s) de lampe(s) à incandescence prescrite(s); et/ou |
| --- | --- | --- |

3.2.

à l’exception des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables, l’indication, nettement lisible et indélébile:

—

de la ou des catégorie(s) de lampe(s) à incandescence prescrite(s); et/ou

| — | du code d’identification propre au module d’éclairage; |
| --- | --- |

—

du code d’identification propre au module d’éclairage;

| 3.3. | comporteront un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d'homologation et les symboles additionnels prescrits au paragraphe 4.3 ci-après; cet emplacement sera indiqué sur les dessins mentionnés au 2.2.1 ci-dessus; |
| --- | --- |

3.3.

comporteront un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d'homologation et les symboles additionnels prescrits au paragraphe 4.3 ci-après; cet emplacement sera indiqué sur les dessins mentionnés au 2.2.1 ci-dessus;

| 3.4. | dans le cas de feux équipés d’un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou d’un régulateur d’intensité et/ou de sources lumineuses non remplaçables et/ou d’un ou plusieurs modules d’éclairage, l’indication de la tension nominale ou de la plage de tension et de la puissance nominale maximum; |
| --- | --- |

3.4.

dans le cas de feux équipés d’un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou d’un régulateur d’intensité et/ou de sources lumineuses non remplaçables et/ou d’un ou plusieurs modules d’éclairage, l’indication de la tension nominale ou de la plage de tension et de la puissance nominale maximum;

| 3.5. | dans le cas de feux équipés de module(s) d'éclairage, ce(s) module(s) portera (porteront):






  3.5.1. | la marque de fabrique ou de commerce du demandeur, qui doit être nettement lisible et indélébile; |
| --- | --- | --- |

3.5.

dans le cas de feux équipés de module(s) d'éclairage, ce(s) module(s) portera (porteront):

3.5.1.

la marque de fabrique ou de commerce du demandeur, qui doit être nettement lisible et indélébile;

| 3.5.2. | le code d’identification propre au module d’éclairage, qui doit être nettement lisible et indélébile. Ce code d’identification propre se compose en premier lieu des lettres «MD» pour «module», suivies de la marque d’homologation dépourvue de cercles comme prescrit au paragraphe 4.3.1.1 ci-dessous et, dans le cas où plusieurs modules d’éclairage non identiques sont utilisés, suivies de symboles ou de caractères supplémentaires. Ce code d’identification doit apparaître sur les dessins mentionnés au paragraphe 2.2.1 ci-dessus.
  La marque de ce numéro ne doit pas nécessairement être la même que celle figurant sur le feu dans lequel le module est utilisé, mais les deux marques doivent appartenir au même détenteur. |
| --- | --- |

3.5.2.

le code d’identification propre au module d’éclairage, qui doit être nettement lisible et indélébile. Ce code d’identification propre se compose en premier lieu des lettres «MD» pour «module», suivies de la marque d’homologation dépourvue de cercles comme prescrit au paragraphe 4.3.1.1 ci-dessous et, dans le cas où plusieurs modules d’éclairage non identiques sont utilisés, suivies de symboles ou de caractères supplémentaires. Ce code d’identification doit apparaître sur les dessins mentionnés au paragraphe 2.2.1 ci-dessus.

La marque de ce numéro ne doit pas nécessairement être la même que celle figurant sur le feu dans lequel le module est utilisé, mais les deux marques doivent appartenir au même détenteur.

| 3.5.3. | L’indication de la tension nominale ou de la plage de tension et de la puissance nominale maximum. |
| --- | --- |

3.5.3.

L’indication de la tension nominale ou de la plage de tension et de la puissance nominale maximum.

| 3.6. | Les dispositifs de régulation électronique d’une source lumineuse ou les régulateurs d’intensité faisant partie du feu sans être intégrés à son boîtier doivent porter le nom du fabricant et son numéro d’identification. |
| --- | --- |

3.6.

Les dispositifs de régulation électronique d’une source lumineuse ou les régulateurs d’intensité faisant partie du feu sans être intégrés à son boîtier doivent porter le nom du fabricant et son numéro d’identification.

4.   HOMOLOGATION

4.1.   Lorsque les deux échantillons d'un type de feu de brouillard arrière satisfont aux prescriptions du présent règlement, l'homologation est accordée.

4.2.   Chaque homologation de type accordée comportera l'attribution d'un numéro d'homologation; le numéro ainsi attribué ne pourra plus être attribué par la même partie contractante à un autre type de feu de brouillard arrière visé par le présent règlement. Les deux premiers chiffres du numéro d'homologation indiquant la plus récente série d'amendements incorporée au règlement au moment de l'octroi de l'homologation. L'homologation ou le refus d'homologation d'un type de feu de brouillard arrière sera communiqué aux pays parties à l'accord appliquant le présent règlement au moyen d'une fiche conforme au modèle de l'annexe 1 de ce règlement et d'un dessin joint (fourni par le demandeur de l'homologation), au format maximal A4 (210 × 297 mm) et, si possible, à l'échelle 1:1.

4.3.   Sur tout feu de brouillard arrière conforme à un type homologué en application du présent règlement, il sera apposé, à l'emplacement visé au paragraphe 3.3 ci-dessus, en plus de la marque et des indications prescrites au paragraphes 3.1 et 3.2 ci-dessus:

| 4.3.1. | une marque d'homologation internationale, composée:






  4.3.1.1. | d'un cercle à l'intérieur duquel est placée la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays ayant délivré l'homologation (2); |
| --- | --- | --- |

4.3.1.

une marque d'homologation internationale, composée:

4.3.1.1.

d'un cercle à l'intérieur duquel est placée la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays ayant délivré l'homologation (2);

| 4.3.1.2. | d'un numéro d'homologation; |
| --- | --- |

4.3.1.2.

d'un numéro d'homologation;

| 4.3.2. | Le symbole supplémentaire «F» suivi du chiffre «1» si le feu produit une intensité lumineuse constante, et du chiffre «2» s’il produit une intensité lumineuse variable. |
| --- | --- |

4.3.2.

Le symbole supplémentaire «F» suivi du chiffre «1» si le feu produit une intensité lumineuse constante, et du chiffre «2» s’il produit une intensité lumineuse variable.

| 4.3.3. | Les deux premiers chiffres du numéro d'homologation indiquant la plus récente série d'amendements au présent règlement peuvent être placés au voisinage du symbole additionnel «F». |
| --- | --- |

4.3.3.

Les deux premiers chiffres du numéro d'homologation indiquant la plus récente série d'amendements au présent règlement peuvent être placés au voisinage du symbole additionnel «F».

4.4.   La marque et le symbole mentionnés aux paragraphes 4.3.1 et 4.3.2 doivent être indélébiles et nettement lisibles, même lorsque le feu de brouillard arrière est monté sur le véhicule.

4.5.   Feux indépendants

Si différents types de feux satisfaisant aux prescriptions de plusieurs règlements utilisent la même lentille extérieure, de couleur identique ou différente, on peut apposer une marque internationale d’homologation unique composée d’un cercle entourant la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays qui a délivré l’homologation, et d’un numéro d’homologation. Cette marque d’homologation peut être placée en un endroit quelconque du feu, à condition:

| 4.5.1. | d’être visible quand les feux ont été installés. |
| --- | --- |

4.5.1.

d’être visible quand les feux ont été installés.

| 4.5.2. | Le symbole d’identification de chaque feu correspondant à chaque règlement en application duquel l’homologation a été accordée, ainsi que la série d’amendements correspondant aux plus récentes modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation et, si nécessaire, la flèche prescrite, sont indiqués. |
| --- | --- |

4.5.2.

Le symbole d’identification de chaque feu correspondant à chaque règlement en application duquel l’homologation a été accordée, ainsi que la série d’amendements correspondant aux plus récentes modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de délivrance de l’homologation et, si nécessaire, la flèche prescrite, sont indiqués.

| 4.5.3. | Les dimensions des éléments d’une marque d’homologation unique ne doivent pas être inférieures aux dimensions minimales prescrites pour le plus petit des marquages individuels pour un règlement au titre duquel l’homologation est délivrée. |
| --- | --- |

4.5.3.

Les dimensions des éléments d’une marque d’homologation unique ne doivent pas être inférieures aux dimensions minimales prescrites pour le plus petit des marquages individuels pour un règlement au titre duquel l’homologation est délivrée.

| 4.5.4. | Le corps principal du feu doit comporter l’espace décrit au paragraphe 3.3 plus haut et porter la marque d’homologation correspondant à la (aux) fonction(s) effective(s). |
| --- | --- |

4.5.4.

Le corps principal du feu doit comporter l’espace décrit au paragraphe 3.3 plus haut et porter la marque d’homologation correspondant à la (aux) fonction(s) effective(s).

| 4.5.5. | L’annexe 2, modèle E, du présent règlement donne un exemple de marque d’homologation, avec tous les symboles additionnels mentionnés ci-dessus. |
| --- | --- |

4.5.5.

L’annexe 2, modèle E, du présent règlement donne un exemple de marque d’homologation, avec tous les symboles additionnels mentionnés ci-dessus.

4.6.   Lorsque deux ou plusieurs feux sont partie du même ensemble de feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres, l'homologation ne pourra être accordée que si chacun des ces feux satisfait aux prescriptions du présent règlement ou d'un autre règlement. Les feux qui ne satisfont à aucun de ces règlements ne doivent pas faire partie de cet ensemble de feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres.

| 4.6.1. | Lorsque des feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres satisfont aux prescriptions de plusieurs règlements, on peut apposer une marque internationale d'homologation unique, comportant un cercle entourant la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays qui a délivré l'homologation, d'un numéro d'homologation et, au besoin, de la flèche prescrite. Cette marque d'homologation peut être placée en un endroit quelconque des feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres, à condition:






  4.6.1.1. | d'être visible quand les feux ont été installés; |
| --- | --- | --- |

4.6.1.

Lorsque des feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres satisfont aux prescriptions de plusieurs règlements, on peut apposer une marque internationale d'homologation unique, comportant un cercle entourant la lettre «E» suivie du numéro distinctif du pays qui a délivré l'homologation, d'un numéro d'homologation et, au besoin, de la flèche prescrite. Cette marque d'homologation peut être placée en un endroit quelconque des feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres, à condition:

4.6.1.1.

d'être visible quand les feux ont été installés;

| 4.6.1.2. | qu'aucun élément des feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres qui transmet la lumière ne puisse être enlevé sans que soit enlevée en même temps la marque d'homologation. |
| --- | --- |

4.6.1.2.

qu'aucun élément des feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres qui transmet la lumière ne puisse être enlevé sans que soit enlevée en même temps la marque d'homologation.

| 4.6.2. | Le symbole d'identification de chaque feu correspondant à chaque règlement en vertu duquel l'homologation a été accordée, ainsi que la série d'amendements correspondant aux dernières modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de délivrance de l'homologation seront indiqués:






  4.6.2.1. | soit sur la plage éclairante appropriée; |
| --- | --- | --- |

4.6.2.

Le symbole d'identification de chaque feu correspondant à chaque règlement en vertu duquel l'homologation a été accordée, ainsi que la série d'amendements correspondant aux dernières modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de délivrance de l'homologation seront indiqués:

4.6.2.1.

soit sur la plage éclairante appropriée;

| 4.6.2.2. | soit en groupe, de manière que chacun des feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres puisse être clairement identifié (voir trois exemples possibles figurant dans l'annexe 2. |
| --- | --- |

4.6.2.2.

soit en groupe, de manière que chacun des feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres puisse être clairement identifié (voir trois exemples possibles figurant dans l'annexe 2.

| 4.6.3. | Les dimensions des éléments d'une marque d'homologation unique ne doivent pas être inférieures aux dimensions minimales prescrites pour les plus petits des marquages individuels par un règlement au titre duquel l'homologation est délivrée. |
| --- | --- |

4.6.3.

Les dimensions des éléments d'une marque d'homologation unique ne doivent pas être inférieures aux dimensions minimales prescrites pour les plus petits des marquages individuels par un règlement au titre duquel l'homologation est délivrée.

| 4.6.4. | Chaque homologation comporte l'attribution d'un numéro d'homologation. Une même partie contractante ne peut pas attribuer ce numéro à un autre type de feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres visé par le présent règlement. |
| --- | --- |

4.6.4.

Chaque homologation comporte l'attribution d'un numéro d'homologation. Une même partie contractante ne peut pas attribuer ce numéro à un autre type de feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres visé par le présent règlement.

4.7.   L'annexe 2 donne des exemples de marques d'homologation des feux simples (figure 1) et des feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres (figure 2) avec tous les symboles additionnels mentionnés ci-dessus.

5.   SPÉCIFICATIONS GÉNÉRALES

5.1.   Chacun des échantillons satisfera aux spécifications indiquées aux paragraphes ci-après.

5.2.   Les feux de brouillard arrière doivent être conçus et construits de telle façon que, dans les conditions normales d'utilisation et en dépit des vibrations auxquelles ils peuvent alors être soumis, leur bon fonctionnement reste assuré et qu'ils conservent les caractéristiques imposées par le présent règlement.

5.3.   Dans le cas des modules d’éclairage, il doit être vérifié que:

| 5.3.1. | le ou les modules d’éclairage sont conçus de telle sorte:






  a) | que chacun d’entre eux ne puisse être monté autrement que dans la position prévue et correcte et ne puisse être extrait qu’à l’aide d’outils; |
| --- | --- | --- |

5.3.1.

le ou les modules d’éclairage sont conçus de telle sorte:

a)

que chacun d’entre eux ne puisse être monté autrement que dans la position prévue et correcte et ne puisse être extrait qu’à l’aide d’outils;

| b) | Lorsque plusieurs modules d’éclairage sont utilisés dans le boîtier d’un dispositif, qu’il soit impossible de permuter des modules d’éclairage ayant des caractéristiques différentes installés dans le même boîtier. |
| --- | --- |

b)

Lorsque plusieurs modules d’éclairage sont utilisés dans le boîtier d’un dispositif, qu’il soit impossible de permuter des modules d’éclairage ayant des caractéristiques différentes installés dans le même boîtier.

| 5.3.2. | Le ou les modules d’éclairage doivent être protégés contre toute modification. |
| --- | --- |

5.3.2.

Le ou les modules d’éclairage doivent être protégés contre toute modification.

5.4.   En cas de défaillance du régulateur d’intensité d’un feu de brouillard arrière de catégorie F2 produisant une intensité lumineuse supérieure à la valeur maximum des feux de la catégorie F ou F1, les prescriptions applicables aux feux de la catégorie F ou F1 à intensité lumineuse constante doivent être remplies automatiquement.

5.5.   Dans le cas de lampes à incandescence remplaçables:

| 5.5.1. | toute catégorie de lampe à incandescence homologuée en application du règlement no 37 peut être utilisée à condition que le règlement no 37 et ses séries d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type n’indiquent aucune restriction d’utilisation. |
| --- | --- |

5.5.1.

toute catégorie de lampe à incandescence homologuée en application du règlement no 37 peut être utilisée à condition que le règlement no 37 et ses séries d’amendements en vigueur à la date de la demande d’homologation de type n’indiquent aucune restriction d’utilisation.

| 5.5.2. | Le dispositif doit être conçu de telle sorte que la lampe à incandescence ne puisse être montée autrement que dans la position correcte. |
| --- | --- |

5.5.2.

Le dispositif doit être conçu de telle sorte que la lampe à incandescence ne puisse être montée autrement que dans la position correcte.

| 5.5.3. | La douille doit être conforme aux caractéristiques de la publication CEI 60061. La feuille de caractéristiques de la douille correspondant à la catégorie de lampe à incandescence utilisée est employée. |
| --- | --- |

5.5.3.

La douille doit être conforme aux caractéristiques de la publication CEI 60061. La feuille de caractéristiques de la douille correspondant à la catégorie de lampe à incandescence utilisée est employée.

6.   INTENSITÉ DE LA LUMIÈRE ÉMISE

6.1.   L'intensité de la lumière émise pour chacun des deux échantillons doit être au moins égale aux minima et au plus égale aux maxima définis ci-après et mesurée par rapport à l'axe de référence dans les directions indiquées ci-dessous (exprimée en degrés par rapport à l'axe de référence).

6.2.   L'intensité le long des axes H et V, entre 10° vers la gauche et 10° vers la droite et entre 5° vers le haut et 5° vers le bas, doit être d'au moins 150 cd.

6.3.   L'intensité de la lumière émise dans toutes les directions où le ou les feux peuvent être observés ne dépasse pas 300 cd dans le cas d’un feu produisant une intensité lumineuse constante (F ou F1) et 840 cd dans le cas d’un feu produisant une intensité lumineuse variable (F2).

6.4.   S'il s'agit d'un feu unique contenant plus d'une source lumineuse, le feu doit fonctionner avec l'intensité minimale requise lorsqu'une source lumineuse quelconque sera défaillante, et lorsque toutes les sources lumineuses fonctionnent, les intensités maximales ne devront pas être dépassées.

6.5.   Le régulateur d’intensité ne doit pas produire de signaux générant des intensités lumineuses qui:

| 6.5.1. | dépassent les valeurs définies aux paragraphes 6.2 et 6.3 ci-dessus; et |
| --- | --- |

6.5.1.

dépassent les valeurs définies aux paragraphes 6.2 et 6.3 ci-dessus; et

| 6.5.2. | dépassent la valeur maximum fixée pour la catégorie F ou F1 au paragraphe 6.3:






  a) | dans le cas des feux à deux niveaux d’intensité, un pour le jour et un pour la nuit: en condition du niveau «nuit»; |
| --- | --- | --- |

6.5.2.

dépassent la valeur maximum fixée pour la catégorie F ou F1 au paragraphe 6.3:

a)

dans le cas des feux à deux niveaux d’intensité, un pour le jour et un pour la nuit: en condition du niveau «nuit»;

| b) | dans le cas des autres feux: en condition normale (3). |
| --- | --- |

b)

dans le cas des autres feux: en condition normale (3).

6.6.   Le régulateur d’intensité ne doit pas produire de signaux générant des intensités lumineuses qui:

6.7.   L'annexe 3 donne des détails sur les méthodes de mesure à appliquer en cas de doute.

7.   PROCÉDURES D’ESSAI

7.1.   Toutes les mesures photométriques et colorimétriques doivent être réalisées:

| 7.1.1. | dans le cas des feux à une source lumineuse remplaçable, s’ils ne sont équipés ni d’un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ni d’un régulateur d’intensité, au moyen d’une lampe à incandescence étalon, incolore ou colorée, de la catégorie prescrite pour les feux considérés, alimentée à la tension nécessaire pour produire le flux lumineux de référence prescrit pour cette catégorie de lampe à incandescence; |
| --- | --- |

7.1.1.

dans le cas des feux à une source lumineuse remplaçable, s’ils ne sont équipés ni d’un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ni d’un régulateur d’intensité, au moyen d’une lampe à incandescence étalon, incolore ou colorée, de la catégorie prescrite pour les feux considérés, alimentée à la tension nécessaire pour produire le flux lumineux de référence prescrit pour cette catégorie de lampe à incandescence;

| 7.1.2. | dans le cas des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables (lampes à incandescence ou autres), à une tension respectivement de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V; |
| --- | --- |

7.1.2.

dans le cas des feux équipés de sources lumineuses non remplaçables (lampes à incandescence ou autres), à une tension respectivement de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V;

| 7.1.3. | dans le cas des systèmes faisant appel à un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou à un régulateur d’intensité faisant partie du feu (4), en appliquant aux bornes d’entrée du feu la tension indiquée par le constructeur ou, à défaut, une tension respectivement de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V; |
| --- | --- |

7.1.3.

dans le cas des systèmes faisant appel à un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou à un régulateur d’intensité faisant partie du feu (4), en appliquant aux bornes d’entrée du feu la tension indiquée par le constructeur ou, à défaut, une tension respectivement de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V;

| 7.1.4. | dans le cas des systèmes faisant appel à un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou à un régulateur d’intensité ne faisant pas partie du feu, en appliquant aux bornes d’entrée du feu la tension déclarée par le fabricant. |
| --- | --- |

7.1.4.

dans le cas des systèmes faisant appel à un dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou à un régulateur d’intensité ne faisant pas partie du feu, en appliquant aux bornes d’entrée du feu la tension déclarée par le fabricant.

7.2.   Le laboratoire d’essai doit exiger que le fabricant lui fournisse le dispositif de régulation électronique de la source lumineuse ou le régulateur d’intensité requis pour l’alimentation de la source lumineuse et les fonctions applicables.

7.3.   Cependant, dans le cas des feux de brouillard arrière de la catégorie F2 commandés par un variateur d’intensité, les mesures photométriques doivent être effectuées conformément aux instructions du demandeur.

7.4.   La tension appliquée au feu doit être consignée sur la fiche de communication figurant à l’annexe 1 du présent règlement.

7.5.   Pour tous les feux, sauf ceux munis de lampes à incandescence, les intensités lumineuses, mesurées après 1 mn et après 30 mn de fonctionnement, doivent satisfaire aux prescriptions minimum et maximum. La répartition de l’intensité lumineuse après 1 mn de fonctionnement peut être calculée à partir de la répartition de l’intensité lumineuse après 30 mn de fonctionnement en appliquant à chaque point de mesure le rapport des intensités lumineuses mesurées en HV après 1 mn et après 30 mn de fonctionnement.

7.6.   Les limites de la surface apparente dans la direction de l’axe de référence d’un dispositif de signalisation lumineuse doivent être déterminées.

8.   ESSAI DE RÉSISTANCE Á LA CHALEUR

8.1.   Le feu doit être soumis à un essai de fonctionnement ininterrompu d'une heure faisant suite à une période de mise en température de 20 minutes. La température ambiante sera de 23 °C ± 5 °C. La lampe utilisée sera une lampe de la catégorie prévue pour ce feu et alimentée sous une tension telle qu'elle donne la puissance moyenne spécifiée à la tension d'essai correspondante.

8.2.   Dans le cas où seule la puissance maximale est spécifiée, on procédera à l'essai en réglant la tension pour obtenir une puissance égale à 90 % de cette puissance spécifiée. La puissance moyenne ou maximale spécifiée ci-dessus sera dans tous les cas choisie dans la gamme de tension 6, 12 ou 24 V où elle atteint la valeur la plus élevée.

8.3.   Dans le cas des sources lumineuses commandées par un régulateur d’intensité, pour obtenir une intensité lumineuse variable, l’essai doit être effectué dans les conditions telles que l’intensité lumineuse soit égale au minimum à 90 % de l’intensité lumineuse maximum.

8.4.   Après stabilisation de feu à la température ambiante, aucune distorsion, déformation, fissuration ou modification de la couleur ne devra être perceptible.

9.   COULEUR DE LA LUMIÈRE ÉMISE

La couleur de la lumière émise à l’intérieur du champ de la grille de répartition de la lumière défini au paragraphe 3 de l’annexe 3, qui doit être mesurée dans les conditions décrites au paragraphe 7 ci-dessus, doit être rouge.

En dehors du champ, on ne doit pas constater de forte variation de couleur.

Ces prescriptions s’appliquent aussi à toute la gamme des intensités lumineuses produites par les feux de brouillard arrière de la catégorie F2.

Cependant, dans le cas des lampes équipées de sources lumineuses non remplaçables (lampes à incandescence ou autres), les caractéristiques colorimétriques doivent être vérifiées avec les sources lumineuses présentes dans le feu, conformément à l’alinéa pertinent du paragraphe 7.1 du présent règlement.

10.   CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION

Les procédures de la conformité de la production doivent être conformes à celles de l'appendice 2 de l'accord (E/ECE/324-E/ECE/TRANS/505/Rev.2), avec les prescriptions suivantes:

| 10.1. | les feux homologués en vertu du présent règlement doivent être fabriqués de façon à être conformes au type homologué et à satisfaire aux prescriptions des paragraphes 6 et 9 ci-dessus. |
| --- | --- |

10.1.

les feux homologués en vertu du présent règlement doivent être fabriqués de façon à être conformes au type homologué et à satisfaire aux prescriptions des paragraphes 6 et 9 ci-dessus.

| 10.2. | Les prescriptions minimales concernant les procédures de contrôle de la conformité de la production énoncées à l'annexe 4 du présent règlement doivent être satisfaites. |
| --- | --- |

10.2.

Les prescriptions minimales concernant les procédures de contrôle de la conformité de la production énoncées à l'annexe 4 du présent règlement doivent être satisfaites.

| 10.3. | Les prescriptions minimales concernant l'échantillonnage fait par un inspecteur énoncées à l'annexe 5 du présent règlement doivent être satisfaites. |
| --- | --- |

10.3.

Les prescriptions minimales concernant l'échantillonnage fait par un inspecteur énoncées à l'annexe 5 du présent règlement doivent être satisfaites.

| 10.4. | L'autorité qui a délivré l'homologation de type peut vérifier à tout moment les méthodes de contrôle de conformité appliquées dans chaque unité de production. La fréquence normale de ces vérifications doit être une tous les deux ans. |
| --- | --- |

10.4.

L'autorité qui a délivré l'homologation de type peut vérifier à tout moment les méthodes de contrôle de conformité appliquées dans chaque unité de production. La fréquence normale de ces vérifications doit être une tous les deux ans.

11.   SANCTIONS POUR NON-CONFORMITÉ DE LA PRODUCTION

11.1.   L'homologation délivrée pour un type de feu de brouillard arrière peut être retirée si les conditions énoncées ci-dessus ne sont pas respectées ou si un feu de brouillard arrière portant les indications visées aux paragraphes 4.3.1 et 4.3.2 n'est pas conforme au type homologué.

11.2.   Au cas où une partie contractante à l'accord appliquant le présent règlement retirerait une homologation qu'elle a précédemment accordée, elle en informera aussitôt les autres parties contractantes appliquant le présent règlement, au moyen d'une fiche de communication conforme au modèle figurant à l'annexe 1 du présent règlement.

12.   ARRÊT DÉFINITIF DE LA PRODUCTION

Si le titulaire d'une homologation arrête définitivement la production d'un type de feu de brouillard arrière faisant l'objet du présent règlement, il en informera l'autorité qui a délivré l'homologation. À la suite de cette communication, cette autorité en informera les autres parties à l'accord appliquant le présent règlement, au moyen d'une fiche de communication conforme au modèle figurant à l'annexe 1 du présent règlement.

13.   NOMS ET ADRESSES DES SERVICES TECHNIQUES CHARGÉS DES ESSAIS D'HOMOLOGATION ET DES SERVICES ADMINISTRATIFS

Les parties contractantes à l'accord appliquant le présent règlement communiqueront au secrétariat de l'Organisation des Nations Unies les noms et adresses des services techniques chargés des essais d'homologation et des services administratifs qui délivrent l'homologation et auxquels doivent être envoyées les fiches d'homologation et de refus ou de retrait d'homologation émises dans les autres pays.

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(1)  Selon les définitions de l'annexe 7 de la Résolution d'ensemble sur la construction des véhicules (R.E.3) (document TRANS/WP.29/78/Rev.1/Amend.2, modifié en dernier lieu par l'Amend.4).

(2)  1 pour l'Allemagne, 2 pour la France, 3 pour l'Italie, 4 pour les Pays-Bas, 5 pour la Suède, 6 pour la Belgique, 7 pour la Hongrie, 8 pour la République tchèque, 9 pour l'Espagne, 10 pour la Serbie, 11 pour le Royaume-Uni, 12 pour l'Autriche, 13 pour le Luxembourg, 14 pour la Suisse, 15 (libre), 16 pour la Norvège, 17 pour la Finlande, 18 pour le Danemark, 19 pour la Roumanie, 20 pour la Pologne, 21 pour le Portugal, 22 pour la Fédération de Russie, 23 pour la Grèce, 24 pour l'Irlande, 25 pour la Croatie, 26 pour la Slovénie, 27 pour la Slovaquie, 28 pour le Belarus, 29 pour l'Estonie, 30 (libre), 31 pour la Bosnie-etHerzégovine, 32 pour la Lettonie, 33 (libre), 34 pour la Bulgarie, 35 (libre), 36 pour la Lituanie, 37 pour la Turquie, 38 (libre), 39 pour l'Azerbaïdjan, 40 pour l'ancienne République yougoslave de Macédoine, 41 (libre), 42 pour la Communauté européenne (les homologations sont accordées par les États membres qui utilisent leurs propres marques CEE), 43 pour le Japon, 44 (libre), 45 pour l'Australie, 46 pour l'Ukraine, 47 pour l'Afrique du Sud, 48 pour la Nouvelle-Zélande, 49 pour Chypre, 50 pour Malte, 51 pour la République de Corée, 52 pour la Malaisie, 53 pour la Thaïlande, 54 et 55 (libres) et 56 pour le Monténégro. Les numéros suivants seront attribués aux autres pays selon l'ordre chronologique de ratification de l'accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions, ou de leur adhésion à cet accord et les chiffres ainsi attribués seront communiqués par le secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies aux parties contractantes à l'accord.

(3)  Bonne visibilité (portée optique météorologique POM > 2 000 m, conformément au Guide des instruments et des méthodes d’observation météorologiques de l’OMM, sixième édition, ISBN: 92-63-16008-2, par. 1.9.1 à 1.9.11, Genève 1996) et glaces propres.

(4)  Aux fins du présent règlement, on entend par «faisant partie du feu», le fait d’être physiquement intégré au boîtier du feu ou le fait d’être extérieur à celui-ci, à son contact ou non, mais fourni par le fabricant du feu en tant que partie intégrante du feu.

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ANNEXE 1

COMMUNICATION

[format maximal: A4 (210 x 297 mm)]

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ANNEXE 2

SCHÉMA DES MARQUES D'HOMOLOGATION

Figure 1

(Marquage des feux simples)

MODÈLE A

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Figure 2

(Marquage simplifié des feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres)

(Les lignes verticales et horizontales schématisent la forme du dispositif de la signalisation lumineuse. Elles ne font pas partie de la marque d'homologation)

MODÈLE B

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MODÈLE C

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MODÈLE D

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Note: Les trois exemples de marques d'homologation, les modèles B, C et D, représentent trois variantes possibles du marquage d'un dispositif lumineux lorsque deux ou plusieurs feux font partie du même ensemble de feux groupés, combinés ou incorporés les uns aux autres. Cette marque d'homologation indique que le dispositif a été homologué aux Pays-Bas (E4) sous le numéro 3333 et comprenant:

| | un feu indicateur de direction arrière produisant une intensité lumineuse variable (catégorie 2b), homologué en vertu de la série 01 d’amendements au règlement no 6; |
| --- | --- |

un feu indicateur de direction arrière produisant une intensité lumineuse variable (catégorie 2b), homologué en vertu de la série 01 d’amendements au règlement no 6;

| | un feu de position (latéral) arrière de couleur rouge produisant une intensité lumineuse variable (R2), homologué en vertu de la série 02 d’amendements au règlement no 7; |
| --- | --- |

un feu de position (latéral) arrière de couleur rouge produisant une intensité lumineuse variable (R2), homologué en vertu de la série 02 d’amendements au règlement no 7;

| | un feu de brouillard arrière produisant une intensité lumineuse variable (F2), homologué en vertu du règlement no 38 dans sa version initiale; |
| --- | --- |

un feu de brouillard arrière produisant une intensité lumineuse variable (F2), homologué en vertu du règlement no 38 dans sa version initiale;

| | un feu de marche arrière (AR), homologué en vertu du règlement no 23 dans sa version initiale; |
| --- | --- |

un feu de marche arrière (AR), homologué en vertu du règlement no 23 dans sa version initiale;

| | un feu de stop produisant une intensité lumineuse (S2), homologué en vertu de la série 02 d’amendements au règlement no 7. |
| --- | --- |

un feu de stop produisant une intensité lumineuse (S2), homologué en vertu de la série 02 d’amendements au règlement no 7.

MODÈLE E

Marquage des feux indépendants

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Figure 3

Modules d’éclairage

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ANNEXE 3

MESURES PHOTOMÉTRIQUES

1.   Lors des mesures photométriques, on évitera des réflexions parasites par un masquage approprié.

2.   En cas de contestation sur les résultats des mesures, celles-ci seront exécutées de telle façon que:

| 2.1. | la distance de mesure soit telle que la loi de l'inverse du carré de la distance soit applicable; |
| --- | --- |

2.1.

la distance de mesure soit telle que la loi de l'inverse du carré de la distance soit applicable;

| 2.2. | l'appareillage de mesure soit tel que l'ouverture angulaire du récepteur vue du centre de référence du feu soit comprise entre 10 minutes d'angle et un degré; |
| --- | --- |

2.2.

l'appareillage de mesure soit tel que l'ouverture angulaire du récepteur vue du centre de référence du feu soit comprise entre 10 minutes d'angle et un degré;

| 2.3. | l'exigence d'intensité pour une direction d'observation déterminée, pour être satisfaite, soit obtenue dans une direction ne s'écartant pas de plus d'un quart de degré de la direction d'observation. |
| --- | --- |

2.3.

l'exigence d'intensité pour une direction d'observation déterminée, pour être satisfaite, soit obtenue dans une direction ne s'écartant pas de plus d'un quart de degré de la direction d'observation.

3.   Si le dispositif peut être monté sur le véhicule en plusieurs positions ou dans une plage de positions, il faut recommencer les mesures photométriques pour chaque position ou pour les positions extrêmes de la plage d'axes de référence définie par le fabricant.

4.   Lorsque, à l'examen visuel, un feu semble présenter les variations locales d'intensité importantes, on vérifie qu'en dehors des axes, aucune intensité mesurée à l'intérieur du losange délimité par les directions de mesure extrêmes n'est inférieure à 75 cd (voir le croquis ci-dessous).

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5   Mesures photométriques pour les feux comportant plusieurs sources lumineuses

Les performances photométriques doivent être contrôlées:

| 5.1. | pour les sources lumineuses non remplaçables (lampes à incandescence et autres):
  les sources lumineuses étant présentes dans le feu, en conformité avec le paragraphe 7.1 d e ce règlement; |
| --- | --- |

5.1.

pour les sources lumineuses non remplaçables (lampes à incandescence et autres):

les sources lumineuses étant présentes dans le feu, en conformité avec le paragraphe 7.1 d e ce règlement;

| 5.2. | pour les lampes à filament remplaçables:
  si elles comportent des lampes à incandescence de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V, les valeurs d'intensité lumineuse obtenues doivent être corrigées. Le facteur de correction est le rapport entre le flux lumineux de référence et la valeur moyenne du flux lumineux obtenue à la tension utilisée (6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V). Les flux lumineux réels de chaque lampe à incandescence ne doivent pas s'écarter de plus de ± 5 % de la valeur moyenne. On peut aussi utiliser, dans chacune des positions, une lampe à incandescence étalon émettant un flux de référence, et additionner les valeurs relevées pour les différentes positions. |
| --- | --- |

5.2.

pour les lampes à filament remplaçables:

si elles comportent des lampes à incandescence de 6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V, les valeurs d'intensité lumineuse obtenues doivent être corrigées. Le facteur de correction est le rapport entre le flux lumineux de référence et la valeur moyenne du flux lumineux obtenue à la tension utilisée (6,75 V, 13,5 V ou 28,0 V). Les flux lumineux réels de chaque lampe à incandescence ne doivent pas s'écarter de plus de ± 5 % de la valeur moyenne. On peut aussi utiliser, dans chacune des positions, une lampe à incandescence étalon émettant un flux de référence, et additionner les valeurs relevées pour les différentes positions.

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ANNEXE 4

Prescriptions minimales concernant les procédures de contrôle de la conformité de la production

1.   GÉNÉRALITÉS

| 1.1. | Les prescriptions de conformité sont considérées comme satisfaites du point de vue mécanique et géométrique, conformément aux prescriptions du présent règlement, si les différences n'excèdent pas les écarts de fabrication inévitables. |
| --- | --- |

1.1.

Les prescriptions de conformité sont considérées comme satisfaites du point de vue mécanique et géométrique, conformément aux prescriptions du présent règlement, si les différences n'excèdent pas les écarts de fabrication inévitables.

| 1.2. | Pour ce qui est des performances photométriques, la conformité des feux de série n’est pas contestée si, lors de l’essai des feux prélevés au hasard en application du paragraphe 7 du présent règlement, respectivement:






  1.2.1. | aucune valeur mesurée ne s'écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs prescrites dans le présent règlement; |
| --- | --- | --- |

1.2.

Pour ce qui est des performances photométriques, la conformité des feux de série n’est pas contestée si, lors de l’essai des feux prélevés au hasard en application du paragraphe 7 du présent règlement, respectivement:

1.2.1.

aucune valeur mesurée ne s'écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs prescrites dans le présent règlement;

| 1.2.2. | ou bien si, dans le cas d'un feu fourni avec une source lumineuse remplaçable et si les résultats d'essai décrits ci-dessus ne sont pas conformes aux prescriptions, le feu est de nouveau soumis à des essais, avec une autre lampe à incandescence étalon. |
| --- | --- |

1.2.2.

ou bien si, dans le cas d'un feu fourni avec une source lumineuse remplaçable et si les résultats d'essai décrits ci-dessus ne sont pas conformes aux prescriptions, le feu est de nouveau soumis à des essais, avec une autre lampe à incandescence étalon.

| 1.3. | Les coordonnées chromatiques doivent être respectées lorsque l’essai est effectué dans les conditions définies au paragraphe 7 du présent règlement. |
| --- | --- |

1.3.

Les coordonnées chromatiques doivent être respectées lorsque l’essai est effectué dans les conditions définies au paragraphe 7 du présent règlement.

2.   EXIGENCES MINIMALES POUR LA VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ PAR LE FABRICANT

Pour chaque type de feu, le détenteur de l'homologation est tenu d'effectuer au moins les essais suivants, à une fréquence appropriée. Ces essais sont effectués conformément aux spécifications du présent règlement.

Tout prélèvement d'échantillons mettant en évidence la non-conformité pour le type d'essai considéré donnera lieu à un nouveau prélèvement et à un nouvel essai. Le fabricant prendra toute disposition pour assurer la conformité de la production correspondante.

2.1.   Nature des essais

Les essais de conformité du présent règlement portent sur les caractéristiques photométriques et les caractéristiques colorimétriques.

2.2.   Modalités des essais

| 2.2.1. | Les essais sont généralement effectués conformément aux méthodes définies dans le présent règlement. |
| --- | --- |

2.2.1.

Les essais sont généralement effectués conformément aux méthodes définies dans le présent règlement.

| 2.2.2. | Pour tout essai de conformité effectué par ses soins, le fabricant pourra cependant utiliser des méthodes équivalentes après approbation de l'autorité compétente chargée des essais d'homologation. Le fabricant est tenu de justifier que les méthodes utilisées sont équivalentes à celles qu'indique le présent règlement. |
| --- | --- |

2.2.2.

Pour tout essai de conformité effectué par ses soins, le fabricant pourra cependant utiliser des méthodes équivalentes après approbation de l'autorité compétente chargée des essais d'homologation. Le fabricant est tenu de justifier que les méthodes utilisées sont équivalentes à celles qu'indique le présent règlement.

| 2.2.3. | L'application des points 2.2.1 et 2.2.2 donne lieu à un étalonnage régulier des matériels d'essais et à une corrélation avec les mesures effectuées par une autorité compétente. |
| --- | --- |

2.2.3.

L'application des points 2.2.1 et 2.2.2 donne lieu à un étalonnage régulier des matériels d'essais et à une corrélation avec les mesures effectuées par une autorité compétente.

| 2.2.4. | Dans tous les cas, les méthodes de référence sont celles du présent règlement, en particulier pour les contrôles et prélèvements administratifs. |
| --- | --- |

2.2.4.

Dans tous les cas, les méthodes de référence sont celles du présent règlement, en particulier pour les contrôles et prélèvements administratifs.

2.3.   Nature du prélèvement

Les échantillons de feux doivent être prélevés au hasard, dans un lot homogène. On entend par lot homogène un ensemble de feux de même type, défini selon les méthodes de production du fabricant.

L'évaluation porte généralement sur des feux produits en série par plusieurs usines. Cependant, un fabricant peut grouper les chiffres de production concernant le même type de feux produits par plusieurs usines, à condition que celles-ci appliquent les mêmes critères de qualité et la même gestion de la qualité.

2.4.   Caractéristiques photométriques mesurées et relevées

Les feux prélevés sont soumis à des mesures photométriques pour vérifier les valeurs minimales prescrites aux points indiqués à l’annexe 3 ainsi que les coordonnées chromatiques requises.

2.5.   Critères d'acceptabilité

Le fabricant est tenu d'effectuer l'exploitation statistique des résultats d'essais et de définir en accord avec l'autorité compétente les critères d'acceptabilité de sa production afin de satisfaire aux spécifications définies pour le contrôle de conformité de la production au paragraphe 10.1 du présent règlement.

Les critères gouvernant l'acceptabilité doivent être tels que, avec un degré de confiance de 95 %, la probabilité minimum de passer avec succès une vérification par sondage telle que décrite à l'annexe 5 (premier prélèvement) serait de 0,95.

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ANNEXE 5

PRESCRIPTIONS MINIMALES CONCERNANT L'ÉCHANTILLONNAGE FAIT PAR UN INSPECTEUR

1.   GÉNÉRALITÉS

| 1.1. | Les prescriptions de conformité sont considérées comme satisfaites du point de vue mécanique et géométrique, conformément aux prescriptions du présent règlement, si les différences, le cas échéant, n'excèdent pas les écarts de fabrication inévitables. |
| --- | --- |

1.1.

Les prescriptions de conformité sont considérées comme satisfaites du point de vue mécanique et géométrique, conformément aux prescriptions du présent règlement, si les différences, le cas échéant, n'excèdent pas les écarts de fabrication inévitables.

| 1.2. | Pour ce qui est des performances photométriques, la conformité des feux de série n’est pas contestée si, lors de l’essai des feux prélevés au hasard conformément au paragraphe 7 du présent règlement, respectivement:






  1.2.1. | aucune valeur mesurée ne s'écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs prescrites dans le présent règlement; |
| --- | --- | --- |

1.2.

Pour ce qui est des performances photométriques, la conformité des feux de série n’est pas contestée si, lors de l’essai des feux prélevés au hasard conformément au paragraphe 7 du présent règlement, respectivement:

1.2.1.

aucune valeur mesurée ne s'écarte, dans le sens défavorable, de plus de 20 % des valeurs prescrites dans le présent règlement;

| 1.2.2. | ou bien si, dans le cas d'un feu fourni avec une source lumineuse remplaçable et si les résultats d'essai décrits ci-dessus ne sont pas conformes aux prescriptions, le feu est de nouveau soumis à des essais, avec une autre lampe à incandescence étalon. |
| --- | --- |

1.2.2.

ou bien si, dans le cas d'un feu fourni avec une source lumineuse remplaçable et si les résultats d'essai décrits ci-dessus ne sont pas conformes aux prescriptions, le feu est de nouveau soumis à des essais, avec une autre lampe à incandescence étalon.

| 1.2.3. | Les feux présentant des défauts apparents ne sont pas pris en considération. |
| --- | --- |

1.2.3.

Les feux présentant des défauts apparents ne sont pas pris en considération.

| 1.3. | Les coordonnées chromatiques doivent être respectées lorsque l’essai est effectué dans les conditions définies au paragraphe 7 du présent règlement. |
| --- | --- |

1.3.

Les coordonnées chromatiques doivent être respectées lorsque l’essai est effectué dans les conditions définies au paragraphe 7 du présent règlement.

2.   PREMIER PRÉLÈVEMENT

Lors du premier prélèvement, quatre feux sont choisis au hasard. La lettre A est apposée sur le premier et le troisième, et la lettre B sur le deuxième et le quatrième.

2.1.   La conformité n'est pas contestée

| 2.1.1. | À l'issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série n'est pas contestée si les écarts des valeurs mesurées sur les feux, dans le sens défavorable, sont les suivants:






  2.1.1.1. | échantillon A







  A1: | pour un feu: | 0 % |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| pour l'autre feu pas plus de | 20 % |
| A2: | pour les deux feux, plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| passer à l'échantillon B | |

2.1.1.

À l'issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série n'est pas contestée si les écarts des valeurs mesurées sur les feux, dans le sens défavorable, sont les suivants:

2.1.1.1.

échantillon A

A1:

pour un feu:

0 %

pour l'autre feu pas plus de

20 %

A2:

pour les deux feux, plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

passer à l'échantillon B

| 2.1.1.2. | échantillon B







  B1: | pour les deux feux | 0 % |
| --- | --- | --- | --- |

2.1.1.2.

échantillon B

B1:

pour les deux feux

0 %

| 2.1.2. | ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l'échantillon A sont remplies. |
| --- | --- |

2.1.2.

ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l'échantillon A sont remplies.

2.2.   La conformité est contestée

| 2.2.1. | À l'issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série est contestée et le fabricant est prié de remettre sa production en conformité avec les prescriptions, si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:






  2.2.1.1. | échantillon A







  A3: | pour un feu pas plus de | 20 % |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| pour l'autre feu plus de | 20 % |
| mais pas plus de | 30 % |

2.2.1.

À l'issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série est contestée et le fabricant est prié de remettre sa production en conformité avec les prescriptions, si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

2.2.1.1.

échantillon A

A3:

pour un feu pas plus de

20 %

pour l'autre feu plus de

20 %

mais pas plus de

30 %

| 2.2.1.2. | échantillon B







  B2: | dans le cas de A2 | |
| --- | --- | --- | --- |
| pour un feu plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| pour l'autre feu pas plus de | 20 % |
| B3: | dans le cas de A2 | |
| pour un feu | 0 % |
| pour l'autre feu plus de | 20 % |
| mais pas plus de | 30 % |

2.2.1.2.

échantillon B

B2:

dans le cas de A2

pour un feu plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

pour l'autre feu pas plus de

20 %

B3:

dans le cas de A2

pour un feu

0 %

pour l'autre feu plus de

20 %

mais pas plus de

30 %

| 2.2.2. | ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l'échantillon A ne sont pas remplies. |
| --- | --- |

2.2.2.

ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l'échantillon A ne sont pas remplies.

2.3.   Retrait de l'homologation

La conformité est contestée et le paragraphe 11 appliqué si, à l'issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

| 2.3.1. | échantillon A







  A4: | pour un feu pas plus de | 20 % |
| --- | --- | --- | --- |
| pour l'autre feu plus de | 30 % |
| A5: | pour les deux feux plus de | 20 % |

2.3.1.

échantillon A

A4:

pour un feu pas plus de

20 %

pour l'autre feu plus de

30 %

A5:

pour les deux feux plus de

20 %

| 2.3.2. | échantillon B







  B4: | dans le cas de A2 | |
| --- | --- | --- | --- |
| pour un feu plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| pour l'autre feu plus de | 20 % |
| B5: | dans le cas de A2 | |
| pour les deux feux plus de | 20 % |
| B6: | dans le cas de A2 | |
| pour une feu | 0 % |
| pour l'autre feu plus de | 30 % |

2.3.2.

échantillon B

B4:

dans le cas de A2

pour un feu plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

pour l'autre feu plus de

20 %

B5:

dans le cas de A2

pour les deux feux plus de

20 %

B6:

dans le cas de A2

pour une feu

0 %

pour l'autre feu plus de

30 %

| 2.3.3. | ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour les échantillons A et B ne sont pas remplies. |
| --- | --- |

2.3.3.

ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour les échantillons A et B ne sont pas remplies.

3.   SECOND PRÉLÈVEMENT

Dans le cas des échantillons A3, B2 et B3, il faut procéder à un nouveau prélèvement en choisissant un troisième échantillon C composé de deux feux, et un quatrième échantillon D composé de deux feux, choisis parmi le stock produit après mise en conformité, dans les deux mois qui suivent la notification.

3.1.   La conformité n'est pas contestée

| 3.1.1. | À l'issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série n'est pas contestée si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:






  3.1.1.1. | échantillon C







  C1: | pour un feu | 0 % |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| pour l'autre feu pas plus de | 20 % |
| C2: | pour les deux feux plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| passer à l'échantillon D | |

3.1.1.

À l'issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série n'est pas contestée si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

3.1.1.1.

échantillon C

C1:

pour un feu

0 %

pour l'autre feu pas plus de

20 %

C2:

pour les deux feux plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

passer à l'échantillon D

| 3.1.1.2. | échantillon D







  D1: | dans le cas de C2 | 0 % |
| --- | --- | --- | --- |
| pour les deux feux | |

3.1.1.2.

échantillon D

D1:

dans le cas de C2

0 %

pour les deux feux

| 3.1.2. | ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l'échantillon C sont remplies. |
| --- | --- |

3.1.2.

ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l'échantillon C sont remplies.

3.2.   La conformité est contestée

| 3.2.1. | À l'issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série est contestée et le fabricant est prié de mettre sa production en conformité, si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:






  3.2.1.1. | échantillon D







  D2: | dans le cas de C2 | |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| pour un feu plus de | 0 % |
| mais pas plus de | 20 % |
| pour l'autre feu pas plus de | 20 % |

3.2.1.

À l'issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, la conformité des feux de série est contestée et le fabricant est prié de mettre sa production en conformité, si les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

3.2.1.1.

échantillon D

D2:

dans le cas de C2

pour un feu plus de

0 %

mais pas plus de

20 %

pour l'autre feu pas plus de

20 %

| 3.2.1.2. | ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l'échantillon C ne sont pas remplies. |
| --- | --- |

3.2.1.2.

ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour l'échantillon C ne sont pas remplies.

3.3.   Retrait de l'homologation

La conformité est contestée et le paragraphe 11 appliqué si, à l'issue de la procédure de prélèvement indiquée à la figure 1 de la présente annexe, les écarts des valeurs mesurées sur les feux sont les suivants:

| 3.3.1. | échantillon C







  C3: | pour un feu pas plus de | 20 % |
| --- | --- | --- | --- |
| pour l'autre feu plus de | 20 % |
| C4: | pour les deux feux plus de | 20 % |

3.3.1.

échantillon C

C3:

pour un feu pas plus de

20 %

pour l'autre feu plus de

20 %

C4:

pour les deux feux plus de

20 %

| 3.3.2. | échantillon D







  D3: | dans le cas de C2 | |
| --- | --- | --- | --- |
| pour un feu 0 % ou plus de | 0 % |
| pour l'autre feu plus de | 20 % |

3.3.2.

échantillon D

D3:

dans le cas de C2

pour un feu 0 % ou plus de

0 %

pour l'autre feu plus de

20 %

| 3.3.3. | ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour les échantillons C et D ne sont pas remplies. |
| --- | --- |

3.3.3.

ou si les conditions énoncées sous paragraphe 1.2.2 pour les échantillons C et D ne sont pas remplies.

Figure 1

Image

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