# Journal officiel C 127/2020

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | C 127 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 63e année20 avril 2020 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 127

Édition de langue française

Communications et informations

63e année20 avril 2020

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| Sommaire | page |
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| | II   Communications |
| | COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2020/C 127/01 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9502 — Synthomer/Omnova Solutions) (
  1
  ) | 1 |
| 2020/C 127/02 | Communication relative à l’application de l’article 3 de la directive 98/70/CE en ce qui concerne la pression de vapeur maximale de l’essence (
  1
  ) | 2 |

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2020/C 127/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9502 — Synthomer/Omnova Solutions) (
  1
  )

1

1

2020/C 127/02

Communication relative à l’application de l’article 3 de la directive 98/70/CE en ce qui concerne la pression de vapeur maximale de l’essence (
  1
  )

1

2

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| | IV   Informations |
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| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2020/C 127/03 | Taux de change de l'euro — 17 avril 2020 | 4 |

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2020/C 127/03

Taux de change de l'euro — 17 avril 2020

4

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| | (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE. |

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(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

1

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FR

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II Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 20.4.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 127/1 |
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20.4.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 127/1

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.9502 — Synthomer/Omnova Solutions)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2020/C 127/01)

Le 15 janvier 2020, la Commission a décidé de ne pas s’opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b), en liaison avec l’article 6, paragraphe 2) du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité, |
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dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32020M9502. |
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sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32020M9502.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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| 20.4.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 127/2 |
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20.4.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 127/2

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Communication relative à l’application de l’article 3 de la directive 98/70/CE en ce qui concerne la pression de vapeur maximale de l’essence

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2020/C 127/02)

La directive 98/70/CE (ci-après la «directive sur la qualité des carburants») établit, dans son annexe I, les spécifications techniques des carburants pouvant être mis sur le marché dans les États membres conformément à l’article 3, paragraphe 2, de cette directive.

Ces spécifications incluent une pression de vapeur maximale, fixée à 60 kPa, pour l’«essence d’été», mise sur le marché au cours de la période estivale. La période estivale est définie comme la période comprise entre le 1er mai et le 30 septembre. Dans le cas des États membres connaissant de faibles températures ambiantes estivales, tels que définis à l’article 2, paragraphe 5, de la directive sur la qualité des carburants, la période estivale couvre la période comprise entre le 1er juin et le 31 août. Lorsqu’une dérogation est accordée en application des dispositions de l’article 3, paragraphe 5, de la directive sur la qualité des carburants, la pression de vapeur maximale du carburant mis sur le marché dans les États membres qui connaissent des conditions de basses températures ambiantes peut atteindre 70 kPa au cours des mois d’été, conformément à l’article 3, paragraphe 4, de ladite directive. L’objectif de cette limitation de la pression de vapeur du carburant mis le marché est de protéger la santé publique et l’environnement.

En vertu de l’article 9 bis, les États membres déterminent les pénalités applicables en cas d’infraction aux dispositions de la directive. Ces pénalités doivent être efficaces, proportionnées et dissuasives.

Un certain nombre d’États membres ont fait savoir à la Commission qu’une baisse importante de la demande d’essence, consécutive aux mesures prises en réponse à la crise Covid, a entraîné une diminution sensible des ventes d’«essence d’hiver», c’est-à-dire de carburant non conforme aux spécifications des carburants qui sont applicables en période estivale. Cette situation a engendré la constitution de stocks imprévus d’«essence d’hiver» tout au long de la chaîne d’approvisionnement, qui pourraient subsister jusqu’au 1er mai (ou au 1er juin, suivant le cas), date à laquelle commenceront à s’appliquer les spécifications des carburants pour la période estivale. Il est dès lors prévisible que ces stocks d’«essence d’hiver» ne seront pas écoulés avant cette date. Cela signifie que «l’essence d’été» ne pourrait pas être mise à disposition à la date prévue si les stocks d’«essence d’hiver» n’ont pas été épuisés au préalable.

En conséquence, d’après les rapports que la Commission a reçus de plusieurs États membres, il semble que ces derniers envisagent diverses approches pour continuer à garantir la disponibilité à court terme de carburant, notamment pour les transports d’urgence pendant la crise.

Un grand nombre d’États membres ont informé la Commission de leur intention de n’exiger la mise sur le marché d’essence présentant une pression de vapeur maximale de 60 kPa qu’après le début de la période estivale définie dans la directive sur la qualité des carburants, avec un à deux mois de retard par rapport à la date prévue. Certains de ces États membres prévoient de modifier ou ont déjà modifié leur législation nationale à cet effet.

D’autres envisagent une approche qui n’implique pas de modification formelle des dispositions législatives transposant la directive sur la qualité des carburants, mais qui concerne l’obligation de surveillance incombant aux autorités des États membres en vertu de cette directive et/ou le contrôle de l’application de la spécification des carburants relative à la pression de vapeur durant les mois d’été fixée par la directive.

Eu égard à ces approches, la Commission souhaite formuler les observations suivantes.

Tout d’abord, il convient de noter que l’obligation incombant aux autorités des États membres de contrôler le respect des spécifications relatives à l’essence mise sur le marché, en vertu de l’article 8 de la directive sur la qualité des carburants, n’est liée à aucune date précise.

Deuxièmement, en ce qui concerne les pénalités imposables en vertu de l’article 9 bis de la directive sur la qualité des carburants, la Commission rappelle l’obligation d’appliquer toute disposition nationale relative aux sanctions applicables en cas de non-respect des exigences fixées par ladite directive en tenant dûment compte du principe de proportionnalité.

Dans ce contexte, et afin d’appliquer efficacement ce principe général du droit de l’Union, il convient de prendre en considération l'ensemble des circonstances suivantes:

| — | la situation exceptionnelle et imprévue causée par la crise Covid; |
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la situation exceptionnelle et imprévue causée par la crise Covid;

| — | la nécessité de maintenir la disponibilité à court terme de carburant au sein de l’Union, notamment pour les transports d’urgence pendant la crise; |
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la nécessité de maintenir la disponibilité à court terme de carburant au sein de l’Union, notamment pour les transports d’urgence pendant la crise;

| — | s’il est vrai que le respect de l’exigence de pression de vapeur maximale permet d’une manière générale de limiter les émissions de composés organiques volatils lorsque les températures sont plus élevées, d’après les données et informations dont dispose la Commission, et bien qu’il ne soit pas possible de quantifier toutes les incidences à l’heure actuelle, il semble que les risques pour l’environnement soient limités compte tenu des faibles quantités d’«essence d’hiver» restant dans les stocks, du court laps de temps qui sera probablement nécessaire pour épuiser ces stocks, de la part des émissions de composés organiques volatils généralement imputable au transport routier, et de la conception des véhicules, qui permet de limiter les émissions par évaporation. |
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s’il est vrai que le respect de l’exigence de pression de vapeur maximale permet d’une manière générale de limiter les émissions de composés organiques volatils lorsque les températures sont plus élevées, d’après les données et informations dont dispose la Commission, et bien qu’il ne soit pas possible de quantifier toutes les incidences à l’heure actuelle, il semble que les risques pour l’environnement soient limités compte tenu des faibles quantités d’«essence d’hiver» restant dans les stocks, du court laps de temps qui sera probablement nécessaire pour épuiser ces stocks, de la part des émissions de composés organiques volatils généralement imputable au transport routier, et de la conception des véhicules, qui permet de limiter les émissions par évaporation.

Dans cet esprit, si la législation nationale transposant la directive sur la qualité des carburants est modifiée et n’est dès lors plus conforme à la directive, la Commission s’abstiendra néanmoins d’engager des procédures d’infraction, pour autant que la non-conformité soit d’une durée limitée, qu’elle n’aille pas au-delà de ce qui est nécessaire pour mettre sur le marché les seules quantités de «carburant d’hiver» restant en stock, qu’elle ne concerne pas d’autres obligations au titre de la directive sur la qualité des carburants et qu’ainsi les risques pour la santé et l’environnement, que les spécifications des carburants établies par la directive visent à prévenir, soient atténués.

La prise en compte des circonstances exceptionnelles justifiant les mesures restrictives adoptées en réaction à la crise Covid suppose qu’aucune «essence d’hiver» ne puisse être mise sur le marché au cours de la période estivale 2020, en dehors des quantités qui seront encore en stock au 1er mai 2020, ou au 1er juin 2020 dans les États membres où les températures ambiantes sont basses.

Dans l’intervalle, la Commission suivra de près la situation en ce qui concerne la mise en œuvre de la directive sur la qualité des carburants. Cela nécessitera une coopération étroite avec les autorités compétentes des États membres.

Nous souhaiterions donc inviter tous les États membres à informer la Commission, au plus tard le 15 mai 2020,

| 1) | des quantités réelles d’essence non conforme aux spécifications des carburants applicables pendant la période estivale qui se trouvent en stock sur leur territoire au 1er mai 2020. Dans le cas des États membres connaissant de faibles températures ambiantes estivales, tels que définis à l’article 2, paragraphe 5, de la directive, nous demandons que cette information, concernant l’essence en stock au 1er juin 2020, nous soit fournie dès que possible et au plus tard le 15 juin 2020; |
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1)

des quantités réelles d’essence non conforme aux spécifications des carburants applicables pendant la période estivale qui se trouvent en stock sur leur territoire au 1er mai 2020. Dans le cas des États membres connaissant de faibles températures ambiantes estivales, tels que définis à l’article 2, paragraphe 5, de la directive, nous demandons que cette information, concernant l’essence en stock au 1er juin 2020, nous soit fournie dès que possible et au plus tard le 15 juin 2020;

| 2) | du laps de temps prévu pour l’épuisement des stocks restants d’«essence d’hiver». |
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2)

du laps de temps prévu pour l’épuisement des stocks restants d’«essence d’hiver».

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 20.4.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 127/4 |
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20.4.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 127/4

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Taux de change de l'euro (1)

17 avril 2020

(2020/C 127/03)

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
| --- | --- | --- |
| USD | dollar des États-Unis | 1,0860 |
| JPY | yen japonais | 116,86 |
| DKK | couronne danoise | 7,4603 |
| GBP | livre sterling | 0,86978 |
| SEK | couronne suédoise | 10,8548 |
| CHF | franc suisse | 1,0515 |
| ISK | couronne islandaise | 156,50 |
| NOK | couronne norvégienne | 11,2845 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 27,163 |
| HUF | forint hongrois | 351,81 |
| PLN | zloty polonais | 4,5185 |
| RON | leu roumain | 4,8356 |
| TRY | livre turque | 7,4981 |
| AUD | dollar australien | 1,7088 |
| CAD | dollar canadien | 1,5280 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 8,4171 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,8043 |
| SGD | dollar de Singapour | 1,5447 |
| KRW | won sud-coréen | 1 321,53 |
| ZAR | rand sud-africain | 20,3626 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 7,6821 |
| HRK | kuna croate | 7,5715 |
| IDR | rupiah indonésienne | 16 925,99 |
| MYR | ringgit malais | 4,7458 |
| PHP | peso philippin | 55,295 |
| RUB | rouble russe | 80,3650 |
| THB | baht thaïlandais | 35,328 |
| BRL | real brésilien | 5,6798 |
| MXN | peso mexicain | 26,0926 |
| INR | roupie indienne | 83,0565 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,0860

JPY

yen japonais

116,86

DKK

couronne danoise

7,4603

GBP

livre sterling

0,86978

SEK

couronne suédoise

10,8548

CHF

franc suisse

1,0515

ISK

couronne islandaise

156,50

NOK

couronne norvégienne

11,2845

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

27,163

HUF

forint hongrois

351,81

PLN

zloty polonais

4,5185

RON

leu roumain

4,8356

TRY

livre turque

7,4981

AUD

dollar australien

1,7088

CAD

dollar canadien

1,5280

HKD

dollar de Hong Kong

8,4171

NZD

dollar néo-zélandais

1,8043

SGD

dollar de Singapour

1,5447

KRW

won sud-coréen

1 321,53

ZAR

rand sud-africain

20,3626

CNY

yuan ren-min-bi chinois

7,6821

HRK

kuna croate

7,5715

IDR

rupiah indonésienne

16 925,99

MYR

ringgit malais

4,7458

PHP

peso philippin

55,295

RUB

rouble russe

80,3650

THB

baht thaïlandais

35,328

BRL

real brésilien

5,6798

MXN

peso mexicain

26,0926

INR

roupie indienne

83,0565

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(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

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