# Journal officiel C 91/2020

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | C 91 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 63e année20 mars 2020 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 91

Édition de langue française

Communications et informations

63e année20 mars 2020

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| Sommaire | page |
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| | II   Communications |
| | COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2020/C 91/01 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9717 — Bergé/Mitsubishi Corporation/Bergé Auto/JV) (
  1
  ) | 1 |
| | Conseil de résolution unique |
| 2020/C 91/02 | Communiqué concernant la décision du Conseil de résolution unique du 17 mars 2020 visant à déterminer si un dédommagement doit être accordé aux actionnaires et créanciers concernés par les mesures de résolution effectuées à l’égard de Banco Popular Español SA (SRB/EES/2020/52) (ci-après la décision) | 2 |

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2020/C 91/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9717 — Bergé/Mitsubishi Corporation/Bergé Auto/JV) (
  1
  )

1

1

Conseil de résolution unique

2020/C 91/02

Communiqué concernant la décision du Conseil de résolution unique du 17 mars 2020 visant à déterminer si un dédommagement doit être accordé aux actionnaires et créanciers concernés par les mesures de résolution effectuées à l’égard de Banco Popular Español SA (SRB/EES/2020/52) (ci-après la décision)

2

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| | IV   Informations |
| --- | --- |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Conseil |
| 2020/C 91/03 | Avis à l’attention des personnes auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2011/172/PESC du Conseil, modifiée par la décision 2020/418/PESC du Conseil, et par le règlement (UE) no 270/2011 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2020/416 du Conseil concernant des mesures restrictives au regard de la situation en Égypte | 4 |
| 2020/C 91/04 | Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2011/172/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 270/2011 du Conseil concernant des mesures restrictives au regard de la situation en Égypte | 5 |
| | Commission européenne |
| 2020/C 91/05 | Taux de change de l'euro — 19 mars 2020 | 6 |

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2020/C 91/03

Avis à l’attention des personnes auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2011/172/PESC du Conseil, modifiée par la décision 2020/418/PESC du Conseil, et par le règlement (UE) no 270/2011 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2020/416 du Conseil concernant des mesures restrictives au regard de la situation en Égypte

o

4

2020/C 91/04

Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2011/172/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 270/2011 du Conseil concernant des mesures restrictives au regard de la situation en Égypte

o

5

Commission européenne

2020/C 91/05

Taux de change de l'euro — 19 mars 2020

6

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| | V   Avis |
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| | PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE |
| | Commission européenne |
| 2020/C 91/06 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9592 – FREUDENBERG/LOW & BONAR) (
  1
  ) | 7 |
| | AUTRES ACTES |
| | Commission européenne |
| 2020/C 91/07 | Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission | 9 |

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2020/C 91/06

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9592 – FREUDENBERG/LOW & BONAR) (
  1
  )

1

7

AUTRES ACTES

Commission européenne

2020/C 91/07

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

9

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| | (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE. |

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(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

1

| FR | |
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FR

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II Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 20.3.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 91/1 |
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20.3.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 91/1

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.9717 — Bergé/Mitsubishi Corporation/Bergé Auto/JV)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2020/C 91/01)

Le 13 mars 2020, la Commission a décidé de ne pas s’opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) n°139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité, |
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—

dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32020M9717. |
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sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32020M9717.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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Conseil de résolution unique

| 20.3.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 91/2 |
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20.3.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 91/2

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Communiqué concernant la décision du Conseil de résolution unique du 17 mars 2020 visant à déterminer si un dédommagement doit être accordé aux actionnaires et créanciers concernés par les mesures de résolution effectuées à l’égard de Banco Popular Español SA (SRB/EES/2020/52) (ci-après la «décision»)

(2020/C 91/02)

Par la décision, le Conseil de résolution unique détermine que les actionnaires et créanciers concernés par les mesures de résolution effectuées à l’égard de Banco Popular Español SA (les «actionnaires et créanciers affectés») n’ont pas droit à un dédommagement en vertu de l’article 76, paragraphe 1, point e), du règlement (UE) no 806/2014 du Parlement européen et du Conseil (1).

Résumé de la décision du Conseil de résolution unique (CRU)

Le 7 juin 2017, le Conseil de résolution unique (le «CRU») a adopté une décision concernant l’adoption d’un dispositif de résolution en ce qui concerne Banco Popular Español SA (l’«établissement») (2), qui a été approuvé par la Commission européenne (3). Conformément aux articles 5 et 6 de cette décision, la mesure de résolution à l’égard de l’établissement a consisté en l’application de l’instrument de cession des activités en vue du transfert des actions de l’établissement à Banco Santander SA [en vertu de l’article 24, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) no 806/2014], suivant l’exercice des pouvoirs de dépréciation et de conversion des instruments de fonds propres de l’établissement (en vertu de l’article 21 du règlement (UE) no 806/2014).

À la suite de à la mise en œuvre de la mesure de résolution par FROB, conformément à l’article 20, paragraphes 16 et 17 du règlement (UE) no 806/2014 et à l’article 3 du règlement délégué (UE) 2018/344 (4) de la Commission, le CRU a dû veiller à ce qu’une valorisation soit effectuée par un évaluateur indépendant aux fins d’évaluer si les actionnaires et les créanciers affectés auraient bénéficié d’un meilleur traitement si l’établissement avait fait l’objet d’une procédure normale d’insolvabilité (ci-après la «valorisation de la différence de traitement» ou «valorisation 3»).

Deloitte Réviseurs d’Entreprises (ci-après «Deloitte») (5) a été engagé en tant qu’évaluateur indépendant pour effectuer les évaluations requises dans le cadre de la résolution de l’établissement. Le 14 juin 2018 (6), le CRU a reçu par courrier le rapport final de Deloitte concernant l’évaluation de la différence de traitement dans le cadre de la résolution de l’établissement (ci-après le «rapport sur la valorisation 3»), lequel a été joint à la décision en tant qu’annexe I. Il ressort du rapport sur la valorisation 3 qu’il n’y a pas de différence entre le traitement effectif des actionnaires et créanciers affectés et le traitement qu’ils auraient reçu si l’établissement avait fait l’objet d’une procédure normale d’insolvabilité à la date de la résolution.

Au vu de ce qui précède, le CRU, par son avis du 2 août 2018 (7) (ci-après «l’avis»), a décidé, à titre préliminaire, qu’il n’était pas tenu de verser un dédommagement aux actionnaires et créanciers affectés conformément à l’article 76, paragraphe 1, point e), du règlement (UE) no 806/2014.

En outre, afin que le CRU prenne sa décision finale sur la question de savoir si un dédommagement devait être accordé, i) le CRU a invité, par son avis, les actionnaires et créanciers affectés à manifester leur intérêt à exercer leur droit d’être entendus (phase d’enregistrement), et ii) par la suite, le CRU a invité les actionnaires et créanciers affectés, ayant manifesté leur intérêt et dont le statut a été vérifié par le CRU, à présenter leurs observations sur la décision préliminaire du CRU et son raisonnement sous-jacent, tel que présenté dans l’avis (phase de consultation).

À l’issue de la phase de consultation, étant donné que les actionnaires et les créanciers affectés ont soulevé un certain nombre d’éléments qui n’étaient pas liés à la décision préliminaire du CRU et à son raisonnement sous-jacent, tel que présenté dans l’avis, le CRU a d’abord évalué la pertinence de ces observations. Par la suite, le CRU a regroupé toutes les observations pertinentes, en tenant compte du fait que les actionnaires et les créanciers affectés ont présenté des observations identiques ou similaires. Le CRU a examiné attentivement les observations pertinentes relatives à sa décision préliminaire, mais non celles relatives au rapport sur la valorisation 3. En ce qui concerne les observations pertinentes relatives au rapport sur la valorisation 3, afin de parvenir à sa conclusion sur la question de savoir si ces observations pourraient avoir une incidence sur sa décision préliminaire, le CRU a demandé à Deloitte, en sa qualité d’évaluateur indépendant, de fournir un document contenant son évaluation indépendante de ces observations pertinentes et d’examiner si le rapport sur la valorisation 3 restait valable à la lumière de ces observations.

Le 18 décembre 2019, Deloitte a fourni au CRU son évaluation (ci-après le «document de clarification»), jointe à la décision en tant qu’annexe II. Dans le document de clarification, après avoir examiné les observations des actionnaires et créanciers affectés concernant le rapport sur la valorisation 3, tel que transmis par le CRU à Deloitte, Deloitte a confirmé que la stratégie et les différents scénarios de liquidation hypothétiques détaillés dans le rapport sur la valorisation 3, ainsi que les méthodologies suivies et les analyses menées, restent valables.

À la lumière de l’évaluation des observations pertinentes présentées lors de la procédure du droit d’être entendu relative à l’indépendance de Deloitte, le CRU considère que, dans l’exécution des tâches liées à la valorisation 3, Deloitte a agi en qualité d’évaluateur indépendant, conformément aux exigences de l’article 20, paragraphe 1, du règlement (UE) no 806/2014 et du chapitre IV du règlement délégué (UE) 2016/1075 (8) de la Commission.

En outre, compte tenu du rapport sur la valorisation 3 et du document de clarification, le CRU considère que le rapport sur la valorisation 3 constitue une base appropriée pour l’adoption de la décision par le CRU. Le CRU conclut donc qu’il n’existe pas de différence entre le traitement dont bénéficient réellement les actionnaires et créanciers affectés et celui dont ils auraient bénéficié si l’établissement avait fait l’objet d’une procédure normale d’insolvabilité à la date de la résolution.

Par conséquent, le CRU constate que les actionnaires et les créanciers affectés n’ont pas droit à un dédommagement au titre du Fonds de résolution unique, conformément à l’article 76, paragraphe 1, point e), du règlement (UE) no 806/2014.

La présente décision est adressée à FROB, en sa qualité d’autorité nationale de résolution.

De plus amples informations sur la décision du CRU et ses annexes, à savoir le rapport sur la valorisation 3 (annexe I) et le document de clarification (annexe II), sont disponibles sur le site officiel du CRU: https://srb.europa.eu/en/content/banco-popular

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(1)  Règlement (UE) no 806/2014 du Parlement européen et du Conseil du 15 juillet 2014 établissant des règles et une procédure uniformes pour la résolution des établissements de crédit et de certaines entreprises d’investissement dans le cadre d’un mécanisme de résolution unique et d’un Fonds de résolution bancaire unique, et modifiant le règlement (UE) no 1093/2010 (JO L 225 du 30.7.2014, p. 1).

(2)  SRB/EES/2017/08 (JO C 222 du 11.7.2017, p. 3).

(3)  Décision (UE) 2017/1246 de la Commission du 7 juin 2017 approuvant le dispositif de résolution à l’égard de Banco Popular Español SA (JO L 178 du 11.7.2017, p. 15).

(4)  Règlement délégué (UE) 2018/344 de la Commission du 14 novembre 2017 complétant la directive 2014/59/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant les critères relatifs aux méthodes de valorisation de la différence de traitement dans le cadre de la procédure de résolution (JO L 67 du 9.3.2018, p. 3).

(5)  Conformément au contrat en question, Deloitte a eu recours à du personnel issu de ses bureaux en Belgique, en Espagne et au Royaume-Uni.

(6)  Le rapport sur la valorisation 3 en annexe, tel que reçu par le CRU par courrier électronique le 31 juillet 2018, reflète les changements apportés par Deloitte par le biais de son addendum, ce dernier ayant apporté uniquement des corrections rédactionnelles.

(7)  Avis du Conseil de résolution unique du 2 août 2018 relatif à sa décision préliminaire sur la nécessité d’accorder ou non un dédommagement aux actionnaires et aux créanciers concernés par les mesures de résolution effectuées à l’égard de Banco Popular Español SA et au lancement de la procédure du droit d’être entendu (SRB/EES/2018/132) (JO C 277I, 7.8.2018, p. 1).

(8)  Règlement délégué (UE) 2016/1075 de la Commission du 23 mars 2016 complétant la directive 2014/59/UE du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant le contenu des plans de redressement, des plans de résolution et des plans de résolution de groupe, les critères minimaux que l’autorité compétente doit prendre en compte pour évaluer les plans de redressement et les plans de redressement de groupe, les conditions préalables à un soutien financier de groupe, les exigences relatives à l’indépendance des évaluateurs, les conditions de la reconnaissance contractuelle des pouvoirs de dépréciation et de conversion, les exigences de procédure et de contenu concernant les notifications et l’avis de suspension ainsi que le fonctionnement des collèges d’autorités de résolution (JO L 184, 8.7.2016, p. 1).

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

| 20.3.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 91/4 |
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20.3.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 91/4

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Avis à l’attention des personnes auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2011/172/PESC du Conseil, modifiée par la décision 2020/418/PESC du Conseil, et par le règlement (UE) no 270/2011 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2020/416 du Conseil concernant des mesures restrictives au regard de la situation en Égypte

(2020/C 91/03)

Les informations figurant ci-après sont portées à l’attention des personnes visées à l’annexe de la décision 2011/172/PESC du Conseil (1) et à l’annexe I du règlement (UE) no 270/2011 du Conseil (2) concernant des mesures restrictives au regard de la situation en Égypte.

Le Conseil de l’Union européenne a établi que les personnes dont le nom figure dans les annexes susvisées devaient rester inscrites sur la liste des personnes et entités et des organismes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2011/172/PESC et par le règlement (UE) no 270/2011.

L’attention des personnes concernées est attirée sur le fait qu’il est possible de présenter aux autorités compétentes de l’État membre concerné (ou des États membres concernés), selon les indications figurant sur les sites web mentionnés à l’annexe II du règlement (UE) no 270/2011, une demande visant à obtenir l’autorisation d’utiliser des fonds gelés pour répondre à des besoins fondamentaux ou procéder à certains paiements (voir article 4 du règlement).

Les personnes concernées peuvent présenter au Conseil une demande de réexamen de la décision par laquelle elles ont été incluses sur les listes susmentionnées, en y joignant des pièces justificatives. Ces demandes devraient être envoyées, avant le 1er novembre 2020, à l’adresse suivante:

| Conseil de l’Union européenne |
| --- |
| Secrétariat général |
| RELEX.1.C |
| Rue de la Loi 175 |
| 1048 Bruxelles |
| Belgique |

Conseil de l’Union européenne

Secrétariat général

RELEX.1.C

Rue de la Loi 175

1048 Bruxelles

Belgique

Courriel: sanctions@consilium.europa.eu

L’attention des personnes concernées est également attirée sur le fait qu’il est possible de contester la décision du Conseil devant le Tribunal de l’Union européenne, dans les conditions prévues à l’article 275, deuxième alinéa, et à l’article 263, quatrième et sixième alinéas, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.

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(1)  JO L 76 du 22.3.2011, p. 63.

(2)  JO L 76 du 22.3.2011, p. 4.

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| 20.3.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 91/5 |
| --- | --- | --- | --- |

20.3.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 91/5

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Avis à l’attention des personnes concernées auxquelles s’appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2011/172/PESC du Conseil et par le règlement (UE) no 270/2011 du Conseil concernant des mesures restrictives au regard de la situation en Égypte

(2020/C 91/04)

L’attention des personnes concernées est attirée sur les informations ci-après, conformément à l’article 16 du règlement (UE) 2018/1725 du Parlement européen et du Conseil (1).

Les bases juridiques du traitement des données sont la décision 2011/172/PESC du Conseil (2), modifiée par la décision (PESC) 2020/418 du Conseil (3), et le règlement (UE) no 270/2011 du Conseil (4), mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2020/416 du Conseil (5).

Le responsable du traitement des données est le service RELEX.1.C au sein de la direction générale Affaires étrangères, élargissement et protection civile — RELEX du secrétariat général du Conseil (SGC), qui peut être contacté à l’adresse suivante:

| Conseil de l’Union européenne |
| --- |
| Secrétariat général |
| RELEX.1.C |
| Rue de la Loi 175 |
| 1048 Bruxelles |
| Belgique |

Conseil de l’Union européenne

Secrétariat général

RELEX.1.C

Rue de la Loi 175

1048 Bruxelles

Belgique

Courriel: sanctions@consilium.europa.eu

La déléguée à la protection des données du SGC peut être contactée à l’adresse électronique suivante:

Déléguée à la protection des données

data.protection@consilium.europa.eu

Les finalités du traitement des données sont l’établissement et l’actualisation de la liste des personnes faisant l’objet des mesures restrictives prévues par la décision 2011/172/PESC, modifiée par la décision (PESC) 2020/418, et par le règlement (UE) no 270/2011, mis en œuvre par le règlement d’exécution (UE) 2020/416.

Les personnes concernées sont les personnes physiques qui satisfont aux critères d’inscription sur la liste fixés dans la décision 2011/172/PESC et le règlement (UE) no 270/2011.

Les données à caractère personnel qui sont recueillies comprennent les données nécessaires à l’identification correcte de la personne concernée, l’exposé des motifs et toute autre donnée connexe.

Au besoin, les données à caractère personnel qui sont recueillies peuvent être communiquées au Service européen pour l’action extérieure et à la Commission.

Sans préjudice des limitations prévues à l’article 25 du règlement (UE) 2018/1725, l’exercice des droits des personnes concernées, par exemple le droit d’accès, le droit de rectification ou le droit d’opposition, sera régi par les dispositions du règlement (UE) 2018/1725.

Les données à caractère personnel seront conservées pendant cinq ans à compter du moment où la personne concernée a été retirée de la liste des personnes faisant l’objet de mesures restrictives ou à compter de l’expiration de la mesure ou encore pendant la durée de la procédure judiciaire au cas où celle-ci a commencé.

Sans préjudice de tout recours juridictionnel, administratif ou non juridictionnel, les personnes concernées peuvent introduire une réclamation auprès du Contrôleur européen de la protection des données, conformément au règlement (UE) 2018/1725 (edps@edps.europa.eu).

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(1)  JO L 295 du 21.11.2018, p. 39.

(2)  JO L 76 du 22.3.2011, p. 63.

(3)  JO L 86 du 20.3.2020, p. 12.

(4)  JO L 76 du 22.3.2011, p. 4.

(5)  JO L 86 du 20.3.2020, p. 4.

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Commission européenne

| 20.3.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 91/6 |
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20.3.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 91/6

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Taux de change de l'euro (1)

19 mars 2020

(2020/C 91/05)

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
| --- | --- | --- |
| USD | dollar des États-Unis | 1,0801 |
| JPY | yen japonais | 118,63 |
| DKK | couronne danoise | 7,4731 |
| GBP | livre sterling | 0,92985 |
| SEK | couronne suédoise | 11,1523 |
| CHF | franc suisse | 1,0535 |
| ISK | couronne islandaise | 152,20 |
| NOK | couronne norvégienne | 12,3165 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 27,606 |
| HUF | forint hongrois | 356,06 |
| PLN | zloty polonais | 4,5604 |
| RON | leu roumain | 4,8445 |
| TRY | livre turque | 7,0625 |
| AUD | dollar australien | 1,8635 |
| CAD | dollar canadien | 1,5623 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 8,3849 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,8903 |
| SGD | dollar de Singapour | 1,5643 |
| KRW | won sud-coréen | 1 364,14 |
| ZAR | rand sud-africain | 18,6800 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 7,6849 |
| HRK | kuna croate | 7,6080 |
| IDR | rupiah indonésienne | 17 187,09 |
| MYR | ringgit malais | 4,7686 |
| PHP | peso philippin | 55,593 |
| RUB | rouble russe | 86,9346 |
| THB | baht thaïlandais | 35,076 |
| BRL | real brésilien | 5,6037 |
| MXN | peso mexicain | 26,2955 |
| INR | roupie indienne | 81,1400 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,0801

JPY

yen japonais

118,63

DKK

couronne danoise

7,4731

GBP

livre sterling

0,92985

SEK

couronne suédoise

11,1523

CHF

franc suisse

1,0535

ISK

couronne islandaise

152,20

NOK

couronne norvégienne

12,3165

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

27,606

HUF

forint hongrois

356,06

PLN

zloty polonais

4,5604

RON

leu roumain

4,8445

TRY

livre turque

7,0625

AUD

dollar australien

1,8635

CAD

dollar canadien

1,5623

HKD

dollar de Hong Kong

8,3849

NZD

dollar néo-zélandais

1,8903

SGD

dollar de Singapour

1,5643

KRW

won sud-coréen

1 364,14

ZAR

rand sud-africain

18,6800

CNY

yuan ren-min-bi chinois

7,6849

HRK

kuna croate

7,6080

IDR

rupiah indonésienne

17 187,09

MYR

ringgit malais

4,7686

PHP

peso philippin

55,593

RUB

rouble russe

86,9346

THB

baht thaïlandais

35,076

BRL

real brésilien

5,6037

MXN

peso mexicain

26,2955

INR

roupie indienne

81,1400

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(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

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V Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

| 20.3.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 91/7 |
| --- | --- | --- | --- |

20.3.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 91/7

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Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.9592 – FREUDENBERG/LOW & BONAR)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2020/C 91/06)

1.

Cette notification concerne les entreprises suivantes:

| — | Freudenberg & Co. KG, («Freudenberg», Allemagne); |
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—

Freudenberg & Co. KG, («Freudenberg», Allemagne);

| — | Low & Bonar PLC, («Low & Bonar», Royaume-Uni), |
| --- | --- |

—

Low & Bonar PLC, («Low & Bonar», Royaume-Uni),

Freudenberg acquiert, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), du règlement sur les concentrations, le contrôle exclusif de l’ensemble de Low & Bonar.

La concentration est réalisée par offre publique d’achat annoncée le 20 septembre 2019.

2.

| — | Freudenberg: conception, fabrication et vente d’un large éventail de produits, tels que produits d’étanchéité et non-tissés, composants médicaux, produits de contrôle des vibrations, filtres, produits chimiques à usages spéciaux, produits ménagers, lubrifiants, revêtements, services de nettoyage, matériaux de couverture, d’isolation et composites; |
| --- | --- |

—

Freudenberg: conception, fabrication et vente d’un large éventail de produits, tels que produits d’étanchéité et non-tissés, composants médicaux, produits de contrôle des vibrations, filtres, produits chimiques à usages spéciaux, produits ménagers, lubrifiants, revêtements, services de nettoyage, matériaux de couverture, d’isolation et composites;

| — | Low & Bonar: production et fourniture de non-tissés, de structures polymériques tridimensionnelles et de textiles enduits techniques. |
| --- | --- |

—

Low & Bonar: production et fourniture de non-tissés, de structures polymériques tridimensionnelles et de textiles enduits techniques.

3.

Après examen préliminaire et sans préjudice de sa décision définitive sur ce point, la Commission estime que l’opération notifiée pourrait entrer dans le champ d’application du règlement sur les concentrations.

4.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Il y a lieu de toujours préciser la mention suivante:

Affaire M.9592 – FREUDENBERG/LOW& BONAR

Ces observations peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopie ou par courrier postal. Veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous:

Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu

Fax +32 22964301

Adresse postale:

| Commission européenne |
| --- |
| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

1

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AUTRES ACTES

Commission européenne

| 20.3.2020 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 91/9 |
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20.3.2020

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 91/9

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Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

(2020/C 91/07)

La présente communication est publiée conformément à l’article 17, paragraphe 5, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission (1).

COMMUNICATION RELATIVE À L’APPROBATION D’UNE MODIFICATION STANDARD

«PIEMONTE»

Numéro de référence: PDO-IT-A1224-AM03

Date de la communication: 26 novembre 2019

DESCRIPTION ET MOTIFS DE LA MODIFICATION APPROUVÉE

1.   Cépages principaux

Description et motifs

Description

les cépages blancs Bussanello, Viognier et Riesling et les cépages rouges Cabernet, Cabernet Franc, Carmenère et Croatina sont ajoutés aux cépages principaux aux fins de la production de nouveaux types monovariétaux.

Motifs

l’intention est de valoriser, au sein des catégories existantes, certains cépages déjà aptes à la culture dans la région du Piémont et donc déjà utilisés dans la base ampélographique des vins blancs, rouges et rosés en tant que variétés principales ou en tant que variétés complémentaires jusqu’à 40 %. Les nombreux essais et les tests approfondis effectués ces dernières années dans les exploitations ont abouti à des conclusions positives sur la variation de la base ampélographique dans le but de valoriser l’ensemble du riche patrimoine viticole piémontais. Les opérations de vinification réalisées sur les exploitations ont démontré la compatibilité parfaite des différents cépages introduits. Ces cépages élargissent la gamme proposée sur le marché, notamment grâce à la production des vins mono-cépages correspondants, mais aussi des vins bi-cépages en combinaison avec les autres cépages principaux déjà présents.

La modification concerne le point 1.7 du document unique et les articles 1er et 2 du cahier des charges.

2.   Cépages – base ampélographique

Description et motifs

Description

| a) | pour les vins «Piemonte» blanc, rouge et rosé, dans le cas des cépages complémentaires jusqu’à 40 %, l’obligation d’utiliser exclusivement un cépage de même couleur est supprimée, de même que l’interdiction d’utiliser les cépages aromatiques Moscato pour le blanc et Malvasie pour le rouge et le rosé; |
| --- | --- |

a)

pour les vins «Piemonte» blanc, rouge et rosé, dans le cas des cépages complémentaires jusqu’à 40 %, l’obligation d’utiliser exclusivement un cépage de même couleur est supprimée, de même que l’interdiction d’utiliser les cépages aromatiques Moscato pour le blanc et Malvasie pour le rouge et le rosé;

| b) | pour le type «Piemonte rosato» (rosé), les cépages Cortese et Chardonnay sont ajoutés aux cépages principaux de la base ampélographique; |
| --- | --- |

b)

pour le type «Piemonte rosato» (rosé), les cépages Cortese et Chardonnay sont ajoutés aux cépages principaux de la base ampélographique;

| c) | pour le type «Piemonte Spumante», la base ampélographique principale est élargie avec l’introduction des cépages autochtones Cortese, Erbaluce et Favorita, qui s’ajoutent aux cépages Chardonnay, Pinot Bianco, Pinot Grigio et Pinot Nero. Pour le reste, d’autres cépages aptes à la culture dans la région du Piémont peuvent être utilisés sans dépasser la limite de 40 %. |
| --- | --- |

c)

pour le type «Piemonte Spumante», la base ampélographique principale est élargie avec l’introduction des cépages autochtones Cortese, Erbaluce et Favorita, qui s’ajoutent aux cépages Chardonnay, Pinot Bianco, Pinot Grigio et Pinot Nero. Pour le reste, d’autres cépages aptes à la culture dans la région du Piémont peuvent être utilisés sans dépasser la limite de 40 %.

Motifs

| a) | les essais approfondis effectués ces dernières années dans les exploitations ont abouti à des conclusions positives sur la variation de la base ampélographique dans le but de valoriser l’ensemble du riche patrimoine viticole piémontais. Les opérations de vinification réalisées sur les exploitations ont démontré la compatibilité parfaite des différents cépages introduits; |
| --- | --- |

a)

les essais approfondis effectués ces dernières années dans les exploitations ont abouti à des conclusions positives sur la variation de la base ampélographique dans le but de valoriser l’ensemble du riche patrimoine viticole piémontais. Les opérations de vinification réalisées sur les exploitations ont démontré la compatibilité parfaite des différents cépages introduits;

| b) | la suppression de l’obligation d’utiliser exclusivement des cépages de même couleur a permis l’ajout des cépages Cortese et Chardonnay, très présents sur le territoire de l’AOP «Piemonte», dans la production des vins rosés; |
| --- | --- |

b)

la suppression de l’obligation d’utiliser exclusivement des cépages de même couleur a permis l’ajout des cépages Cortese et Chardonnay, très présents sur le territoire de l’AOP «Piemonte», dans la production des vins rosés;

| c) | le paragraphe 6 devient le paragraphe 7. Motif: compte tenu des résultats des essais effectués sur les différents assemblages, l’élargissement de la base ampélographique du «Piemonte Spumante» permet aux producteurs d’utiliser et de mieux représenter les cépages présents sur le vaste territoire de la région du Piémont. La possibilité d’utiliser également d’autres cépages dans la production des vins «Piemonte Spumante» permet en outre de proposer sur le marché une offre de vins mousseux en plus grande quantité et de meilleure qualité. |
| --- | --- |

c)

le paragraphe 6 devient le paragraphe 7. Motif: compte tenu des résultats des essais effectués sur les différents assemblages, l’élargissement de la base ampélographique du «Piemonte Spumante» permet aux producteurs d’utiliser et de mieux représenter les cépages présents sur le vaste territoire de la région du Piémont. La possibilité d’utiliser également d’autres cépages dans la production des vins «Piemonte Spumante» permet en outre de proposer sur le marché une offre de vins mousseux en plus grande quantité et de meilleure qualité.

La modification concerne le point 1.7 du document unique et les articles 1er et 2 du cahier des charges.

3.   Cépages principaux – base ampélographique des vins bi-cépages

Description et motifs

Description: la production des vins «Piemonte» avec deux cépages spécifiés s’enrichit grâce à l’utilisation des autres cépages blancs: Bussanello, Favorita, Moscato, Pinot Bianco, Pinot Grigio, Riesling, Riesling italico, Riesling renano, Viognier, ainsi que du cépage Pinot Nero (également vinifié en blanc) et des cépages rouges: Albarossa, Brachetto, Cabernet, Cabernet franc et Carmenère, Croatina et Nebbiolo.

Motifs: après de nombreux essais, le nombre de cépages pouvant être utilisés en différents mélanges dans la production des vins est augmenté, au sein des catégories existantes, avec l’indication de deux cépages. Les cépages en question sont soit introduits pour la première fois, soit déjà utilisés dans la base ampélographique des vins blancs, rouges et rosés ou des vins mono-cépages. L’habileté, l’expérience et la capacité des producteurs en matière d’assemblage des cépages présents dans les vignobles permettent une valorisation optimale de ces productions ainsi qu’un élargissement de la gamme avec des types de vin qui captent l’intérêt des consommateurs, lesquels reçoivent des indications précises sur la composition ampélographique des vins.

La modification concerne le point 1.7 du document unique et les articles 1er et 2 du cahier des charges.

4.   Zone de production

Description et motifs

Description

| a) | Les zones de production déjà définies à l’article 3, paragraphes 1 et 2, du cahier des charges en vigueur sont complétées par l’ajout des types de vin nouvellement introduits, produits à partir des raisins cultivés sur les territoires qui leur sont propres.
  Au paragraphe 1 sont ajoutées des références aux types de vin Piemonte Cabernet, Piemonte Cabernet Franc, Piemonte Riesling, Piemonte Viognier, Piemonte Pinot Grigio.
  Au paragraphe 2 sont ajoutées des références aux types de vin Piemonte Bussanello, Piemonte Albarossa spumante rosato, Piemonte Croatina ainsi que la référence à l’unité géographique supplémentaire Marengo pour les types actuels de vin Piemonte Cortese spumante et frizzante.
  Motifs: dès lors qu’il s’agit d’une modification formelle, dans la mesure où les zones de production des raisins de l’AOP «Piemonte» ne changent pas, mais sont divisées en territoires précis, la seule modification consiste à mettre à jour les rubriques correspondantes en y ajoutant une référence aux nouveaux types de vin introduits. La modification concerne le point 1.6 du document unique et l’article 3 du cahier des charges. |
| --- | --- |

a)

Les zones de production déjà définies à l’article 3, paragraphes 1 et 2, du cahier des charges en vigueur sont complétées par l’ajout des types de vin nouvellement introduits, produits à partir des raisins cultivés sur les territoires qui leur sont propres.

Au paragraphe 1 sont ajoutées des références aux types de vin Piemonte Cabernet, Piemonte Cabernet Franc, Piemonte Riesling, Piemonte Viognier, Piemonte Pinot Grigio.

Au paragraphe 2 sont ajoutées des références aux types de vin Piemonte Bussanello, Piemonte Albarossa spumante rosato, Piemonte Croatina ainsi que la référence à l’unité géographique supplémentaire Marengo pour les types actuels de vin Piemonte Cortese spumante et frizzante.

Motifs: dès lors qu’il s’agit d’une modification formelle, dans la mesure où les zones de production des raisins de l’AOP «Piemonte» ne changent pas, mais sont divisées en territoires précis, la seule modification consiste à mettre à jour les rubriques correspondantes en y ajoutant une référence aux nouveaux types de vin introduits. La modification concerne le point 1.6 du document unique et l’article 3 du cahier des charges.

5.   Rendements maximaux

Description et motifs

Description: pour les vins Piemonte Cortese frizzante et Spumante, le rendement de raisins par hectare passe de 13 à 14 t/ha; pour les vins Piemonte bianco, Piemonte bianco frizzante, Piemonte Cortese frizzante et Spumante, le rendement en vin issu des raisins passe de 70 % à 75 %.

Motif: le cépage Cortese utilisé pour produire des vins avec mention du cépage et dans la base ampélographique des vins Piemonte bianco et frizzante est un cépage très productif qui permet des rendements supérieurs à la limite actuelle.

Le contrôle des vignobles dans la zone de production, qui porte sur les techniques de culture adoptées, les fumures, la taille, y compris en vert au printemps, calibrée pour assurer le bon équilibre du vignoble, les mesures phytosanitaires et le labourage, a fourni des données qui justifient cette augmentation du potentiel de production, de l’ordre de 14 tonnes par hectare au lieu de 13, dans la mesure où elle ne nuit en rien à la qualité et aux caractéristiques physico-chimiques et organoleptiques du produit. Du reste, l’augmentation du rendement maximal en vin issu des raisins de 70 % à 75 % se justifie au vu des résultats des essais effectués au fil des ans dans les caves. Les cépages blancs pour lesquels sont employées des technologies de pressurage hautement innovantes offrent un rendement en moût invariablement supérieur à la valeur indiquée précédemment, pour un même niveau de qualité.

Les modifications consistent donc à modifier les rendements maximaux, exprimés en hectolitres, de vin par hectare visés au point 1.5.2 du document unique et aux articles 4 et 5 du cahier des charges.

6.   Rendements maximaux

Description et motifs

Description: les rendements de raisins en tonnes par hectare sont indiqués, ainsi que le titre alcoométrique volumique naturel minimal correspondant des raisins pour les nouveaux types de vin introduits: Piemonte Bussanello, Piemonte Viognier, Piemonte Riesling, Piemonte Pinot Grigio, Piemonte Cabernet, Piemonte Cabernet Franc, Piemonte Croatina.

Motif: les rendements de raisins et de vin par hectare pour les nouveaux types introduits sont conformes aux données obtenues au cours des nombreux essais menés dans le vignoble et ont permis de confirmer les données indiquées et corroborées ensuite, notamment par les résultats de la vinification, de l’affinage et de l’analyse sensorielle qui correspondent aux objectifs de haute qualité fixés au préalable.

La modification concerne le point 1.5.2 du document unique et les articles 4 et 5 du cahier des charges.

7.   Description des vins

Description et motifs

| a) | Les nouveaux types de vin avec mention du cépage Bussanello, Viognier, Riesling, Cabernet, Cabernet franc, Carmenère et Croatina sont ajoutés. |
| --- | --- |

a)

Les nouveaux types de vin avec mention du cépage Bussanello, Viognier, Riesling, Cabernet, Cabernet franc, Carmenère et Croatina sont ajoutés.

| b) | Certaines descriptions de vins déjà produits sont modifiées à la suite de l’ajout de nouveaux cépages dans la base ampélographique, tandis que des modifications formelles sont apportées à certaines caractéristiques de la consommation. |
| --- | --- |

b)

Certaines descriptions de vins déjà produits sont modifiées à la suite de l’ajout de nouveaux cépages dans la base ampélographique, tandis que des modifications formelles sont apportées à certaines caractéristiques de la consommation.

Motifs

| a) | l’introduction de nouveaux vins mono-cépages tend à valoriser davantage la variété ampélographique de la région et permet en outre d’élargir l’offre sur le marché; |
| --- | --- |

a)

l’introduction de nouveaux vins mono-cépages tend à valoriser davantage la variété ampélographique de la région et permet en outre d’élargir l’offre sur le marché;

| b) | les modifications de la description de certaines caractéristiques de la consommation font suite à l’ajout de nouveaux cépages dans la base ampélographique de certains vins, en particulier les blancs, les rouges et les rosés pour lesquels il est désormais prévu d’utiliser également des cépages aromatiques susceptibles de donner des connotations plus larges aux vins. Par conséquent, certaines caractéristiques sont modifiées, comme la fourchette de la teneur en sucre qui est remaniée dans les différentes déclinaisons prévues par la législation en vigueur, conformément à l’annexe III, parties A et B, du règlement (UE) 2019/33.
  En outre, des modifications formelles sont apportées à la description des vins déjà produits, en l’occurrence le terme «asciutto» (sec) qui est remplacé par son équivalent «secco» (sec) ou encore, relativement à la fourchette de la teneur en sucre, la description «de sec à doux» ou «de sec à moelleux» qui remplace la précédente «sec ou demi-sec, mais parfois moelleux».
  Pour le type de vin Piemonte Brachetto, la description du goût «plus ou moins doux» est remplacée par la description «de sec à doux».
  Pour le type de vin Piemonte Brachetto spumante, la description du goût «plus ou moins doux» est remplacée par la description «d’extra-brut à doux».
  La modification concerne le point 1.4 du document unique et les articles 1er et 6 du cahier des charges. |
| --- | --- |

b)

les modifications de la description de certaines caractéristiques de la consommation font suite à l’ajout de nouveaux cépages dans la base ampélographique de certains vins, en particulier les blancs, les rouges et les rosés pour lesquels il est désormais prévu d’utiliser également des cépages aromatiques susceptibles de donner des connotations plus larges aux vins. Par conséquent, certaines caractéristiques sont modifiées, comme la fourchette de la teneur en sucre qui est remaniée dans les différentes déclinaisons prévues par la législation en vigueur, conformément à l’annexe III, parties A et B, du règlement (UE) 2019/33.

En outre, des modifications formelles sont apportées à la description des vins déjà produits, en l’occurrence le terme «asciutto» (sec) qui est remplacé par son équivalent «secco» (sec) ou encore, relativement à la fourchette de la teneur en sucre, la description «de sec à doux» ou «de sec à moelleux» qui remplace la précédente «sec ou demi-sec, mais parfois moelleux».

Pour le type de vin Piemonte Brachetto, la description du goût «plus ou moins doux» est remplacée par la description «de sec à doux».

Pour le type de vin Piemonte Brachetto spumante, la description du goût «plus ou moins doux» est remplacée par la description «d’extra-brut à doux».

La modification concerne le point 1.4 du document unique et les articles 1er et 6 du cahier des charges.

8.   Description des vins

Description et motifs

Pour le type de vin Piemonte Moscato, le goût défini comme «doux» est remplacé par la description «de sec à doux»; de plus, la limite de 7,5 % du titre alcoométrique acquis est supprimée.

Motifs: cette limite est supprimée, conformément à l’élargissement de la fourchette de la teneur en sucre, afin de permettre la production de ce type de vin dans des versions allant jusqu’à «sec».

La modification concerne le point 1.4 du document unique et l’article 6 du cahier des charges.

9.   Étiquetage

Description et motifs

Description

| a) | Pour les vins Piemonte Cortese Spumante et Frizzante, il est prévu d’indiquer l’unité géographique supplémentaire «Marengo»; |
| --- | --- |

a)

Pour les vins Piemonte Cortese Spumante et Frizzante, il est prévu d’indiquer l’unité géographique supplémentaire «Marengo»;

| b) | pour les vins Spumanti Piemonte Cortese ou Piemonte Cortese Marengo ou Piemonte Marengo, il est également prévu de spécifier «Storico» lorsqu’ils sont produits dans la zone d’origine, plus ancienne et plus réduite, de production des vins issus du cépage Cortese. |
| --- | --- |

b)

pour les vins Spumanti Piemonte Cortese ou Piemonte Cortese Marengo ou Piemonte Marengo, il est également prévu de spécifier «Storico» lorsqu’ils sont produits dans la zone d’origine, plus ancienne et plus réduite, de production des vins issus du cépage Cortese.

Motifs

| a) | la possibilité d’indiquer l’unité géographique supplémentaire «Marengo» permet de donner une plus grande connotation à ce territoire comprenant plusieurs communes des provinces d’Asti, d’Alexandrie et de Cuneo et correspondant à la zone délimitée, visée à l’article 3, paragraphe 2, du cahier des charges en vigueur, en tant que zone de production du cépage Cortese destiné à la production des vins Piemonte Cortese Spumante et Frizzante. L’intention est de mieux distinguer cette production sur le marché, en proposant une offre représentative, sur les plans qualitatifs et quantitatifs, des vins mousseux et pétillants de l’AOP «Piemonte» produits à partir du cépage Cortese. La zone géographique historique Marengo fait référence au territoire du département de Marengo, institué par Napoléon en 1801 après sa victoire contre les Autrichiens dans la célèbre bataille de Marengo en 1800; |
| --- | --- |

a)

la possibilité d’indiquer l’unité géographique supplémentaire «Marengo» permet de donner une plus grande connotation à ce territoire comprenant plusieurs communes des provinces d’Asti, d’Alexandrie et de Cuneo et correspondant à la zone délimitée, visée à l’article 3, paragraphe 2, du cahier des charges en vigueur, en tant que zone de production du cépage Cortese destiné à la production des vins Piemonte Cortese Spumante et Frizzante. L’intention est de mieux distinguer cette production sur le marché, en proposant une offre représentative, sur les plans qualitatifs et quantitatifs, des vins mousseux et pétillants de l’AOP «Piemonte» produits à partir du cépage Cortese. La zone géographique historique Marengo fait référence au territoire du département de Marengo, institué par Napoléon en 1801 après sa victoire contre les Autrichiens dans la célèbre bataille de Marengo en 1800;

| b) | la mention «Storico» est réservée aux vins mousseux produits à partir du cépage Cortese cultivé dans la zone plus réduite, héritière d’une tradition viticole ancestrale, définie à l’annexe 2 du cahier des charges et reproduite au point 1.6 du document unique, où sont énumérées les communes des provinces d’Asti et d’Alexandrie qui en font partie. |
| --- | --- |

b)

la mention «Storico» est réservée aux vins mousseux produits à partir du cépage Cortese cultivé dans la zone plus réduite, héritière d’une tradition viticole ancestrale, définie à l’annexe 2 du cahier des charges et reproduite au point 1.6 du document unique, où sont énumérées les communes des provinces d’Asti et d’Alexandrie qui en font partie.

La modification concerne le point 1.6 (Zone de production) et 1.9 (Autres conditions – Règles d’étiquetage) du document unique ainsi que les articles 3 et 7 du cahier des charges.

10.   Étiquetage

Description et motifs

| a) | Dans la description et la présentation des vins de l’appellation d’origine contrôlée «Piemonte» blanc, rouge et rosé, la mention de la couleur est facultative.
  Les producteurs peuvent, s’ils le souhaitent, indiquer la couleur en respectant les exigences particulières liées à la présentation et au caractère reconnaissable du produit ou les exigences du marketing. |
| --- | --- |

a)

Dans la description et la présentation des vins de l’appellation d’origine contrôlée «Piemonte» blanc, rouge et rosé, la mention de la couleur est facultative.

Les producteurs peuvent, s’ils le souhaitent, indiquer la couleur en respectant les exigences particulières liées à la présentation et au caractère reconnaissable du produit ou les exigences du marketing.

| b) | Dans la description des vins «Piemonte Brachetto» et «Piemonte Moscato», il est obligatoire d’indiquer la teneur en sucre au moyen des termes prévus dans la législation en vigueur; ces termes doivent apparaître dans chaque champ visuel qui contient l’appellation, dans une police de caractères d’une hauteur d’au moins 3 mm.
  Étant donné que ces types de vins tranquilles peuvent aller de sec à doux en fonction de leur teneur en sucre, l’intention est de donner aux consommateurs une indication claire des caractéristiques de ces vins tout en imposant une hauteur minimale des caractères utilisés.
  Ces modifications concernent le point 1.9 du document unique et l’article 7 du cahier des charges. |
| --- | --- |

b)

Dans la description des vins «Piemonte Brachetto» et «Piemonte Moscato», il est obligatoire d’indiquer la teneur en sucre au moyen des termes prévus dans la législation en vigueur; ces termes doivent apparaître dans chaque champ visuel qui contient l’appellation, dans une police de caractères d’une hauteur d’au moins 3 mm.

Étant donné que ces types de vins tranquilles peuvent aller de sec à doux en fonction de leur teneur en sucre, l’intention est de donner aux consommateurs une indication claire des caractéristiques de ces vins tout en imposant une hauteur minimale des caractères utilisés.

Ces modifications concernent le point 1.9 du document unique et l’article 7 du cahier des charges.

11.   Modification formelle du cahier des charges

Description et motifs

| a) | À l’article 2 du cahier des charges, avec l’ajout de la description de la base ampélographique des vins Piemonte Cabernet et des vins Cortese spumante et frizzante au paragraphe 5, la numérotation des paragraphes suivants est modifiée. |
| --- | --- |

a)

À l’article 2 du cahier des charges, avec l’ajout de la description de la base ampélographique des vins Piemonte Cabernet et des vins Cortese spumante et frizzante au paragraphe 5, la numérotation des paragraphes suivants est modifiée.

| b) | À l’article 4 du cahier des charges, les paragraphes 5, 6 et 7 relatifs à la gestion des productions sont supprimés, dans la mesure où la législation en vigueur prévoit déjà de telles dispositions, ce qui les rend redondantes. |
| --- | --- |

b)

À l’article 4 du cahier des charges, les paragraphes 5, 6 et 7 relatifs à la gestion des productions sont supprimés, dans la mesure où la législation en vigueur prévoit déjà de telles dispositions, ce qui les rend redondantes.

| c) | À l’article 6 du cahier des charges, le paragraphe 3 relatif à la «possibilité pour le ministère des politiques agricoles alimentaires et forestières de modifier les limites de l’acidité totale et de l’extrait minimal par décret» est supprimé, dans la mesure où il est remplacé par la législation en vigueur. |
| --- | --- |

c)

À l’article 6 du cahier des charges, le paragraphe 3 relatif à la «possibilité pour le ministère des politiques agricoles alimentaires et forestières de modifier les limites de l’acidité totale et de l’extrait minimal par décret» est supprimé, dans la mesure où il est remplacé par la législation en vigueur.

| d) | À l’article 7 du cahier des charges, le paragraphe contenant les dispositions en matière d’emballage du type de vin Piemonte Moscato a été déplacé de façon cohérente à l’article 8 du cahier des charges relatif à l’emballage. |
| --- | --- |

d)

À l’article 7 du cahier des charges, le paragraphe contenant les dispositions en matière d’emballage du type de vin Piemonte Moscato a été déplacé de façon cohérente à l’article 8 du cahier des charges relatif à l’emballage.

| e) | À l’article 10 du cahier des charges (Références concernant la structure de contrôle), les références à la législation en vigueur sont mises à jour. |
| --- | --- |

e)

À l’article 10 du cahier des charges (Références concernant la structure de contrôle), les références à la législation en vigueur sont mises à jour.

DOCUMENT UNIQUE

1.   Dénomination du produit

PIEMONT

2.   Type d’indication géographique

AOP – Appellation d’origine protégée

3.   Catégories de produits de la vigne

| 1. | Vin |
| --- | --- |

1.

Vin

| 4. | Vin mousseux |
| --- | --- |

4.

Vin mousseux

| 6. | Vin mousseux de qualité de type aromatique |
| --- | --- |

6.

Vin mousseux de qualité de type aromatique

| 8. | Vin pétillant |
| --- | --- |

8.

Vin pétillant

| 15. | Vin de raisins passerillés |
| --- | --- |

15.

Vin de raisins passerillés

| 16. | Vin de raisins surmûris |
| --- | --- |

16.

Vin de raisins surmûris

4.   Description du ou des vins

Vin de la catégorie 1 – Vin – blancs: Piemonte Bianco, avec mention du cépage Cortese, Chardonnay, Sauvignon, issu de deux cépages

Ce vin possède une robe jaune paille d’intensité variable, assortie de nuances verdâtres pour les types Cortese et Chardonnay; il présente un arôme distinctif, plus intense lorsqu’il s’agit des types Bianco et lorsque le Chardonnay ou deux cépages sont spécifiés, et une fraîcheur marquée au niveau du nez; l’arôme est plus délicat lorsqu’il s’agit d’un vin issu du cépage Cortese, tandis que des arômes fruités plus intenses et des arômes herbacés plus délicats prédominent dans un Sauvignon; il se caractérise par un goût frais, généralement sec ou demi-sec, tantôt vif (à l’exception du Sauvignon), tantôt moelleux dans le cas du Bianco ou lorsque deux cépages sont spécifiés.

Harmonieux et agréable, ce vin présente un taux élevé d’acidité totale, compris entre minimum 4,5 g/l pour le Bianco, les vins à deux cépages spécifiés et le Sauvignon, et minimum 5 g/l pour le Cortese et le Chardonnay.

Le titre alcoométrique volumique total minimal varie de 10 % pour le Bianco, les vins à deux cépages spécifiés et le Cortese, à 10,5 % pour le Chardonnay et 11 % pour le Sauvignon.

L’extrait non réducteur minimal s’élève généralement à 15 g/l; 17 g/l pour le Chardonnay.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 1 – Vin – blancs: Piemonte, avec mention du cépage Bussanello, Viognier, Pinot Grigio, Riesling.

Ce vin possède une robe jaune paille d’intensité variable, assortie de nuances verdâtres pour le type Viognier, plus marquées pour le type Bussanello; il présente un arôme distinctif, plus ou moins intense.

Le bouquet du Bussanello met en valeur des arômes floraux et fruités délicats et très intenses; le Viognier est caractérisé par des notes de fleurs blanches, d’abricot et de fruits tropicaux; le Pinot Grigio est délicatement fruité au nez, comme le Riesling dans lequel prédomine parfois la pêche; le Bussanello est caractérisé par une teneur en alcool prononcée et par un goût marqué plein et persistant; le Viognier présente une saveur et une fraîcheur moyenne en bouche, il est harmonieux et doux au palais; le Riesling est savoureux et élégant; le Pinot Grigio présente une bonne structure et une belle harmonie.

Le titre alcoométrique volumique total minimal est de 10,5 %.

L’extrait non réducteur minimal s’élève à 15 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 1 – Vin – blancs: Piemonte Bianco Passito

Ce vin possède une robe jaune paille d’intensité variable, tirant sur le jaune doré; il se caractérise par un arôme de fleurs blanches distinctif, intense, complexe, harmonieux et doux au palais, et peut varier de sec à doux.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 13%, dont au moins 10,5 % d’alcool acquis.

Extrait non réducteur minimal: 20 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 10,5 |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

10,5

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 1 – Vin – blancs: Piemonte Moscato

La robe de ce vin varie du jaune paille au jaune doré d’intensité variable; il se caractérise par un arôme distinctif et typiquement floral de fleurs blanches, aromatique et délicatement harmonieux, rehaussé de notes persistantes au niveau du nez, et par un goût sec à doux.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 10,5 %, dont au moins 4,5 % d’alcool acquis.

L’extrait non réducteur minimal s’élève à 15 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 4,5 |
| Acidité totale minimale | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

4,5

Acidité totale minimale

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Catégorie Vin (1) – Rouges: Piemonte Rosso, avec mention du cépage Barbera, Dolcetto, Freisa, Grignolino, Bonarda.

Le vin présente une robe rouge rubis d’intensité variable, avec parfois des nuances de violet dans le Dolcetto, tirant sur le grenat clair avec la maturation dans le Freisa, avec une coloration plus intense dans le Bonarda et plus claire dans le cas du Grignolino. Arôme: vineux avec une fraîcheur marquée, agréable, parfois rehaussé de notes herbacées; plus intense et aux arômes de fruits rouges dans le cas du Barbera, plein et délicat dans le Dolcetto, distinctif et légèrement aromatique dans le Freisa, délicatement fruité avec des notes poivrées épicées dans le Grignolino et un arôme de fruits rouges intense en ce qui concerne les vins Bonarda. Goût: vins frais possédant une bonne quantité d’extrait et une acidité allant de modérée à plus appréciable dans le cas des vins Piemonte Rosso ou Barbera, sec à demi-sec selon sa teneur en sucre résiduel, et tantôt moelleux, tantôt vif; le Piemonte Dolcetto est un vin harmonieux, agréablement amer, qui a du corps; le Freisa a des notes tanniques perceptibles et devient plus harmonieux et délicat en vieillissant; le Grignolino présente une jolie amertume avec des tannins bien présents; et le Bonarda, qui est parfois vif, allie fraîcheur et tannins doux. Les vins issus de deux cépages rouges spécifiés présentent les caractéristiques des cépages concernés. Titre alcoométrique volumique total minimal: 11 %; Extrait non réducteur minimal (g/l): Grignolino 19, Rosso, Dolcetto et vin issu de deux cépages spécifiés 20, Barbera 21, 22, Bonarda et Freisa 23.

Les paramètres analytiques qui ne sont pas mentionnés respectent les limites spécifiées par la législation applicable.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Catégorie Vin (1) – Rouges: Piemonte Cabernet Sauvignon, Cabernet franc, Cabernet, Merlot, Pinot Nero, Syrah, Croatina

Le vin possède une robe rouge plus ou moins intense, parfois rehaussée de notes orangées dans le cas du Pinot Nero. Il présente des arômes délicats, caractérisés par des notes de fruits rouges; ces arômes sont plus pleins dans le cas du Pinot Nero, parfumés de notes épicées pour le Syrah et de notes herbacées prédominantes pour le Cabernet et le Merlot. Le vin présente un goût corsé et délicat, sec à demi-sec selon sa teneur en sucre résiduel, plus doux pour le Piemonte Cabernet et le Merlot; les vins obtenus à partir des cépages Pinot Nero et Syrah sont légèrement tanniques, les vins de type Syrah étant dans l’ensemble beaucoup plus harmonieux. Le Croatina possède une robe rouge rubis intense, avec parfois des nuances de violet, ainsi qu’un arôme intense, fruité et un goût délicat et corsé, sec à moelleux selon sa teneur en sucre résiduel, légèrement tannique et tantôt vif.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11,5 %. L’extrait non réducteur minimal est de 19 g/l pour le Pinot Nero et le Syrah, de 20 g/l pour le Cabernet et le Merlot et de 22 g/l pour le Croatina.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 1 – Vin – Piemonte Albarossa

Ce vin possède une robe rouge rubis intense ainsi qu’un arôme vineux intense et agréable, rehaussé de notes de fruits rouges et de cerises; il se caractérise par un goût sec et corsé, avec des tannins nettement perceptibles, qui devient plus complexe et harmonieux à mesure que le vin vieillit.

Son titre alcoométrique volumique total minimal est de 12,5 % tandis que son acidité totale a une valeur de référence minimale de 4,5 g/l et une valeur maximale de 7,5 g/l. L’extrait non réducteur minimal est de 26 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 1 – Vin – Piemonte Brachetto

Le vin est caractérisé par une robe rouge rubis d’intensité variable, tirant parfois sur le rose; son arôme est distinctif, avec un parfum de musc délicat et des touches de rose plus ou moins subtiles; le goût est délicat, aromatique et de sec à doux.

Le titre alcoométrique volumique total minimal est de 11 %, dont au moins 5 % d’alcool acquis.

L’extrait non réducteur minimal s’élève à 20 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 5 |
| Acidité totale minimale | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

5

Acidité totale minimale

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 1 – Vin – Piemonte Rosso Passito, Piemonte Barbera Passito

Ces vins possèdent une robe rouge rubis d’intensité variable, tirant sur le grenat avec la maturation;

ils présentent un arôme distinctif, intense et complexe; dans le cas du Barbera, le vin est caractérisé par des notes distinctes de fruits rouges mûrs, de cerises noires acides, de mûres et de confiture; ils sont harmonieux et doux au palais, de sec à doux selon leur teneur en sucre résiduel.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 13 %, dont au moins 10,5 % d’alcool acquis.

L’extrait non réducteur minimal est de 23 g/l pour le Rosso Passito et de 24 g/l pour le Barbera Passito.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 10,5 |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

10,5

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 1 – Vin – Piemonte Rosato

La robe de ce vin varie du rose clair au rouge cerise d’intensité variable; il est vineux, délicat, rehaussé d’agréables notes florales et de touches de fruits rouges;

son goût est frais, de sec à moelleux, et parfois vif.

Le titre alcoométrique volumique total minimal est de 10,5 %. L’extrait non réducteur minimal est de 17 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 8 – Vin pétillant – blancs: Piemonte Bianco, avec mention du cépage Cortese, Chardonnay, issu de deux cépages

Ces vins sont légèrement effervescents. Ils possèdent une robe jaune paille plus ou moins intense et un arôme distinctif qui, combiné à une faible teneur en sucre résiduel, met en valeur les sensations florales et fruitées qui se retrouvent particulièrement dans le Piemonte Bianco et dans le type de vin issu de deux cépages spécifiés.

Ils présentent un goût frais, de sec à moelleux, mais uniquement dans le cas du Bianco issu de deux cépages spécifiés; il est plus doux et plus harmonieux dans le cas du Piemonte Chardonnay; la mousse est généralement vive et évanescente.

Le titre alcoométrique volumique total minimal varie de 10 % pour le Bianco, le type de vin issu de deux cépages spécifiés et le Cortese, à 10,50 % pour le Chardonnay.

L’extrait non réducteur minimal s’élève en général à 15 g/l; 17 g/l pour le Chardonnay. L’acidité totale minimale est de 4,5 g/l pour le Piemonte Bianco et pour le type issu de deux cépages spécifiés, alors qu’elle n’est pas inférieure à 5 g/l pour les vins obtenus à partir des cépages Cortese et Chardonnay.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 8 – Vin pétillant – rouges: Piemonte Rosso, avec mention du cépage Barbera, Dolcetto, Bonarda, vin issu de deux cépages

Ces vins sont d’un rouge plus ou moins intense.

Ils présentent un arôme vineux agréable, avec des notes fruitées plus évidentes et typiques des types de vin issus de deux cépages spécifiés; ce sont des vins frais, secs à doux selon leur teneur en sucre résiduel dans le cas du Piemonte Rosso et des vins issus de deux cépages rouges spécifiés; leur mousse est vive et évanescente.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11 %. Extrait non réducteur minimal: 20 g/l pour le Rosso et le vin issu de deux cépages ou Dolcetto, 21 g/l pour les vins avec mention du cépage Barbera, 22 g/l pour le Piemonte Bonarda.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 8 – Vin pétillant – Piemonte Rosato

La robe de ce vin varie du rose clair au rouge cerise d’intensité variable; il possède un arôme vineux, délicat et agréable, parfois rehaussé de notes plus intenses de fruits rouges; il s’agit d’un vin frais, de sec à moelleux, avec une mousse vive et évanescente.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 10,5 %. Extrait non réducteur minimal: 17 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 4 – Vin mousseux – blancs: Piemonte Spumante, Pinot Bianco, Pinot Grigio, Pinot Nero, Pinot et vins issus de deux cépages spécifiés

Ces vins mousseux possèdent une robe jaune paille d’une intensité variable et l’arôme typique du cépage dont ils sont issus, avec des notes fruitées plus vives s’ils sont issus, même partiellement, du cépage Pinot Nero. Ils sont qualifiés de «pas dosés» à «secs», selon leur teneur en sucre résiduel; ils possèdent une belle mousse persistante.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 10,5 %. Extrait non réducteur minimal: 17 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 4 – Vin mousseux – blancs: Piemonte Bianco, avec mention du cépage Cortese, Chardonnay et vin issu de deux cépages

Ces vins mousseux possèdent une robe jaune paille avec des nuances verdâtres pour les types portant la mention Cortese ou Chardonnay; ils se caractérisent par des arômes délicats et distinctifs, rehaussés de notes fruitées perceptibles d’intensité variable; ils ont un goût frais et équilibré, les vins obtenus à partir de Chardonnay et de deux cépages étant plus veloutés et plus harmonieux; ils sont nettement savoureux, allant de pas dosés à demi-secs. Ils possèdent une belle mousse persistante.

Le titre alcoométrique volumique total minimal est de 10,5 % pour les vins mousseux issus de deux cépages spécifiés ou de Chardonnay, alors qu’il est de 10 % pour le Piemonte Cortese Spumante. L’extrait non réducteur minimal varie de 15 g/l pour le Cortese Spumante à 17 g/l pour le Chardonnay ou le vin mousseux issu de deux cépages.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 4 – Vin mousseux – rosés: Piemonte Rosato et avec mention du cépage Pinot Nero, Pinot, Chardonnay, Albarossa

Ces vins mousseux sont d’un rose plus ou moins intense, allant d’un rose clair à un rouge cerise d’intensité variable pour le type Piemonte Rosato; ils se caractérisent par un arôme distinctif, délicat et agréable, rehaussé de notes fruitées plus évidentes en ce qui concerne les types de vin issus de deux cépages spécifiés; mousseux et à la saveur perceptible, ces vins sont harmonieux et plus veloutés lorsqu’il s’agit de Piemonte Rosato, pas dosés à secs selon leur teneur en sucre résiduel; ils ont une belle mousse persistante.

Le titre alcoométrique volumique total minimal est de 10,5 %.

L’acidité totale minimale est de 4,5 g/l; pour les types de vin issus d’un cépage spécifié, l’acidité minimale est fixée à 5 g/l.

Extrait non réducteur minimal: 15 g/l pour les types de vin issus d’un cépage spécifié, 17 g/l pour le Piemonte Rosato.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 4 – Vin mousseux – rouges: Piemonte Rosso, avec deux cépages rouges spécifiés

Ces vins mousseux sont d’un rouge d’une intensité variable et présentent un arôme distinctif, délicat et agréable, au parfum fruité typique des cépages utilisés dans le mélange; ils sont harmonieux et doux en bouche, pas dosés à doux selon leur teneur en sucre résiduel, et possèdent une belle mousse persistante.

Titre alcoométrique volumique total minimal: 11 %.

Extrait non réducteur minimal: 20 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 6 – Vin mousseux de qualité de type aromatique – rouges: Piemonte Brachetto

Vin mousseux aromatique d’un rouge rubis plus ou moins intense, tirant parfois sur le rose; au nez, il présente des notes caractéristiques du cépage et de rose ainsi qu’un subtil arôme musqué.

Le goût est délicat, d’extra-brut à doux. Sa mousse est fine et persistante.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 11 %, dont au moins 6 % d’alcool acquis.

Extrait non réducteur minimal: 20 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 6 |
| Acidité totale minimale | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

6

Acidité totale minimale

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 15 – Vin de raisins passerillés – blancs: Piemonte Bianco Passito, Piemonte Moscato Passito

Le séchage du raisin donne des vins d’un jaune doré, tirant sur un jaune ambré d’une intensité variable, caractérisés par des arômes complexes, distincts et intenses, dans lesquels les nuances de fruits mûrs se distinguent nettement; ces vins présentent des touches particulières de musc s’ils sont obtenus à partir de raisins Moscato. Ils ont un goût très doux et harmonieux, sec à doux selon leur teneur en sucre résiduel pour le Piemonte Bianco, tandis que les Piemonte Moscato sont aromatiques, veloutés et doux.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 16 %, dont au moins 9 % d’alcool acquis.

L’extrait non réducteur minimal s’élève à 22 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 9 |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

9

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 16 – Vin de raisins surmûris – vins blancs: Piemonte Bianco Passito, Piemonte Moscato Passito

Ces vins possèdent une robe jaune doré, virant au jaune ambré d’intensité variable, avec des arômes intenses typiques de la surmaturation; ils sont complexes et élégants, intenses et enveloppants, et font ressortir la maturité du fruit ainsi que les notes associées; ces vins se caractérisent par des touches particulières de musc s’ils sont obtenus à partir de raisins Moscato typiquement aromatiques. Ils sont caractérisés par un goût très doux et harmonieux, une teneur en alcool perceptible et une teneur en sucre résiduel variable les classant parmi les vins secs à doux dans le cas du Piemonte Bianco; le Piemonte Moscato est quant à lui nettement plus aromatique et velouté, typiquement doux.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 15 %, dont au moins 12 % d’alcool acquis.

Extrait non réducteur minimal: 22 g/l.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 12 |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

12

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 15 – Vin de raisins passerillés – Piemonte Rosso Passito, Barbera Passito, Brachetto Passito

Grâce au processus de séchage, ces vins présentent certaines particularités, comme une robe rouge rubis plus ou moins intense, virant au grenat avec la maturation; s’ils sont issus du cépage Brachetto, leur robe tire parfois sur le rose; ils se caractérisent par un arôme distinctif, intense et souvent très complexe; s’ils sont obtenus à partir de raisins Brachetto, ils présentent également un arôme floral et musqué délicat de roses séchées; leur goût est harmonieux et velouté, avec une teneur en sucre résiduel perceptible pouvant toutefois varier de sec à doux; le Piemonte Brachetto Passito présente quant à lui un goût délicat, léger et doux.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 16 %, dont au moins 9 % d’alcool acquis.

Extrait non réducteur minimal: 22 g/l pour le Piemonte Brachetto Passito, 25 g/l pour le Piemonte Rosso Passito, 26 g/l pour le Piemonte Barbera Passito.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 9 |
| Acidité totale minimale | 4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

9

Acidité totale minimale

4,5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

Vin de la catégorie 16 – Vin de raisins surmûris – vins rouges: Piemonte Rosso Passito, Piemonte Barbera Passito, Piemonte Brachetto Passito

Ces vins possèdent une robe rouge rubis d’intensité variable, tirant sur le grenat avec la maturation; lorsqu’ils sont issus du cépage Brachetto, leur robe tire parfois sur le rose; lors du processus de production, les vins développent un arôme complexe et intense, aux notes de rose et de musc s’ils sont obtenus à partir de raisins Brachetto. Ils sont très agréables, harmonieux, intenses et enveloppants, caractérisés par une teneur en sucre résiduel perceptible dans la plupart des cas, les classant de sec à doux; le Piemonte Brachetto est quant à lui délicatement doux et aromatique.

Titre alcoométrique volumique total minimal de 15 %, dont au moins 12 % d’alcool acquis.

Extrait non réducteur minimal 22 g/l pour le Piemonte Brachetto Passito, 25 g/l pour le Piemonte Rosso Passito, 26 g/l pour le Piemonte Barbera Passito.

Les paramètres analytiques ne figurant pas dans la description ou dans le tableau ci-dessous respectent les limites spécifiées par la législation nationale et de l’UE.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 12 |
| Acidité totale minimale | 5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre) | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

12

Acidité totale minimale

5 grammes par litre, exprimée en acide tartrique

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale totale en anhydride sulfureux (en milligrammes par litre)

5.   Pratiques vitivinicoles

a.   Pratiques œnologiques essentielles

Aucune

b.   Rendements maximaux

Piemonte bianco et avec mention du cépage Cortese, y compris Frizzante et Spumante

105 hectolitres par hectare

Piemonte Rosso, Piemonte Rosso Frizzante, Piemonte Rosso Spumante, Piemonte Rosato, Piemonte Rosato Frizzante

91 hectolitres par hectare

Piemonte Rosato Spumante

91 hectolitres par hectare

Piemonte Spumante et avec mention du cépage

77 hectolitres par hectare

Piemonte Albarossa

63 hectolitres par hectare

Piemonte Barbera, Piemonte Barbera Frizzante

84 hectolitres par hectare

Piemonte Dolcetto, Piemonte Dolcetto Frizzante, Piemonte Bonarda, Piemonte Bonarda Frizzante, Piemonte Cabernet Sauvignon

77 hectolitres par hectare

Piemonte Merlot, Piemonte Pinot Nero, Piemonte Syrah, Piemonte Chardonnay, Piemonte Chardonnay Frizzante

77 hectolitres par hectare

Piemonte Chardonnay Spumante, Piemonte Sauvignon

77 hectolitres par hectare

Piemonte Freisa, Piemonte Grignolino

66,50 hectolitres par hectare

Piemonte Brachetto, Piemonte Brachetto Spumante

63 hectolitres par hectare

Piemonte Brachetto Passito

45 hectolitres par hectare

Piemonte Bianco Passito

70 hectolitres par hectare

Piemonte Moscato

86,25 hectolitres par hectare

Piemonte Moscato Passito

57,50 hectolitres par hectare

Piemonte Rosso Passito

65 hectolitres par hectare

Piemonte Barbera Passito

60 hectolitres par hectare

6.   Zone délimitée

| 1. | La zone de production du Piemonte DOC en ce qui concerne les types Piemonte Rosso, Piemonte Rosso Frizzante, Piemonte Rosso Spumante, Piemonte Rosso Passito, Piemonte Bianco, Piemonte Bianco Frizzante, Piemonte Bianco Passito, Piemonte Rosato, Piemonte Rosato Frizzante, Piemonte Rosato Spumante, Piemonte Cabernet ,Cabernet Sauvignon, Cabernet Franc, Piemonte Merlot, Piemonte Pinot Nero, Piemonte Syrah, Piemonte Sauvignon, Piemonte Viognier, Piemonte Pinot Grigio, Piemonte Chardonnay, Piemonte Chardonnay Frizzante, Piemonte Spumante, Piemonte Pinot Bianco Spumante, Piemonte Pinot Grigio Spumante, Piemonte Pinot Nero Spumante, Piemonte Pinot Spumante, Piemonte, Pinot-Chardonnay Spumante, Piemonte Chardonnay Pinot Spumante comprend l’ensemble du territoire des communes énumérées ci-après: | Province d’Alexandrie:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alessandria, Acqui Terme, Albera Ligure, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Arquata Scrivia, Avolasca, Basaluzzo, Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borghetto Borbera, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Cabella Ligure, Camagna, Camino, Cantalupo Ligure, Capriata d’Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrega Ligure, Carrosio, Cartosio, Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d’Erro, Castelletto d’Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Castelnuovo Scrivia, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Dernice, Fabbrica Curone, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fresonara, Fubine, Gabiano, Gamalero, Garbagna, Gavazzana, Gavi, Gremiasco, Grognardo, Grondona, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato, Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Mongiardino, Monleale, Montacuto, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d’Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Oviglio, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontecurone, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Quattordio, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccaforte, Roccagrimalda, Rocchetta Ligure, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Sebastiano Curone, San Salvatore Monferrato, Sant’Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d’Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Vignole Borbera, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino. |
| --- | --- | --- |

1.

Province d’Alexandrie:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alessandria, Acqui Terme, Albera Ligure, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Arquata Scrivia, Avolasca, Basaluzzo, Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borghetto Borbera, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Cabella Ligure, Camagna, Camino, Cantalupo Ligure, Capriata d’Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrega Ligure, Carrosio, Cartosio, Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d’Erro, Castelletto d’Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Castelnuovo Scrivia, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Dernice, Fabbrica Curone, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fresonara, Fubine, Gabiano, Gamalero, Garbagna, Gavazzana, Gavi, Gremiasco, Grognardo, Grondona, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato, Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Mongiardino, Monleale, Montacuto, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d’Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Oviglio, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontecurone, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Quattordio, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccaforte, Roccagrimalda, Rocchetta Ligure, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Sebastiano Curone, San Salvatore Monferrato, Sant’Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d’Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Vignole Borbera, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino.

| | Province d’Asti:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d’Asti, Baldichieri d’Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d’Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell’Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d’Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Cellarengo, Celle Enomondo, Cerreto d’Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d’Asti, Cinaglio, Cisterna d’Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cortandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d’Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d’Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d’Asti, Montegrosso d’Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d’Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d’Asti, Roatto, Robella, Rocca d’Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d’Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d’Asti, Villanova d’Asti, Viarigi, Vigliano d’Asti, Villafranca d’Asti, Villa San Secondo, Vinchio. |
| --- | --- |

Province d’Asti:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d’Asti, Baldichieri d’Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d’Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell’Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d’Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Cellarengo, Celle Enomondo, Cerreto d’Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d’Asti, Cinaglio, Cisterna d’Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cortandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d’Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d’Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d’Asti, Montegrosso d’Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d’Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d’Asti, Roatto, Robella, Rocca d’Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d’Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d’Asti, Villanova d’Asti, Viarigi, Vigliano d’Asti, Villafranca d’Asti, Villa San Secondo, Vinchio.

| | Province de Cuneo:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Bagnolo, Baldissero d’Alba, Bagnasco, Barbaresco, Barge, Barolo, Bastia Mondovì, Belvedere Langhe, Bene Vagienna, Benevello, Bergolo, Bernezzo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Boves, Bra, Briaglia, Brondello, Busca, Camerana, Camo, Canale d’Alba, Caraglio, Carrù, Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castelletto Uzzone, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castellar, Castino, Cerretto Langhe, Ceva, Cherasco, Cigliè, Cissone, Clavesana, Corneliano d’Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Costigliole Saluzzo, Cravanzana, Diano d’Alba, Dogliani, Dronero, Envie, Farigliano, Feisoglio, Fossano, Garessio, Gorzegno, Gottasecca, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Lequio Tanaro, Lesegno, Levice, Magliano Alfieri, Magliano Alpi, Mango, Manta, Marsaglia, Martignana Po, Mombarcaro, Mombasiglio, Monastero di Vasco, Monchiero, Mondovì, Monesiglio, Monforte d’Alba, Montà d’Alba, Montaldo di Mondovi, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d’Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Pagno, Paroldo, Perletto, Peveragno, Pezzolo Valle Uzzone, Pianfei, Piasco, Piobesi d’Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priero, Priocca, Priola, Prunetto, Rifreddo, Roascio, Revello, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, Rossana, Salmour, San Benedetto Belbo, San Michele Mondovì, Sanfront, Sale Langhe, Sale San Giovanni, Saluzzo, Saliceto, Santa Vittoria d’Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Scagnello, Serralunga d’Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommaria Perno, Torre Bormida, Torresina, Treiso, Trezzo Tinella, Trinità, Verduno, Vezza d’Alba, Verzuolo, Vicoforte, Villanova Mondovì, Villar San Costanzo. |
| --- | --- |

Province de Cuneo:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Bagnolo, Baldissero d’Alba, Bagnasco, Barbaresco, Barge, Barolo, Bastia Mondovì, Belvedere Langhe, Bene Vagienna, Benevello, Bergolo, Bernezzo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Boves, Bra, Briaglia, Brondello, Busca, Camerana, Camo, Canale d’Alba, Caraglio, Carrù, Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castelletto Uzzone, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castellar, Castino, Cerretto Langhe, Ceva, Cherasco, Cigliè, Cissone, Clavesana, Corneliano d’Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Costigliole Saluzzo, Cravanzana, Diano d’Alba, Dogliani, Dronero, Envie, Farigliano, Feisoglio, Fossano, Garessio, Gorzegno, Gottasecca, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Lequio Tanaro, Lesegno, Levice, Magliano Alfieri, Magliano Alpi, Mango, Manta, Marsaglia, Martignana Po, Mombarcaro, Mombasiglio, Monastero di Vasco, Monchiero, Mondovì, Monesiglio, Monforte d’Alba, Montà d’Alba, Montaldo di Mondovi, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d’Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Pagno, Paroldo, Perletto, Peveragno, Pezzolo Valle Uzzone, Pianfei, Piasco, Piobesi d’Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priero, Priocca, Priola, Prunetto, Rifreddo, Roascio, Revello, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, Rossana, Salmour, San Benedetto Belbo, San Michele Mondovì, Sanfront, Sale Langhe, Sale San Giovanni, Saluzzo, Saliceto, Santa Vittoria d’Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Scagnello, Serralunga d’Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommaria Perno, Torre Bormida, Torresina, Treiso, Trezzo Tinella, Trinità, Verduno, Vezza d’Alba, Verzuolo, Vicoforte, Villanova Mondovì, Villar San Costanzo.

| | Province de Turin:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agliè, Albiano d’Ivrea, Alice Superiore, Almese, Andezeno, Andrate, Angrogna, Arignano, Avigliana, Azeglio, Bairo, Baldissero Canavese, Balangero, Baldissero Torinese, Banchette, Barbania, Barone, Bibiana, Bobbio Pellice, Bollengo, Borgiallo, Borgofranco d’Ivrea, Borgomasino, Borgone di Susa, Bricherasio, Brozolo, Brusasco, Bruzolo, Buriasco, Burolo, Busano, Bussoleno, Cafasse, Caluso, Campiglione Fenile, Candia Canavese, Cantalupa, Caprie, Caravino, Carema, Casalborgone, Cascinette d’Ivrea, Caselette, Castagneto Po, Castellamonte, Castelnuovo Nigra, Castiglione Torinese, Cavagnolo, Cavour, Chianocco, Chiaverano, Chieri, Chiesanuova, Chiomonte, Ciconio, Cintano, Cinzano, Coassolo, Colleretto Castelnuovo, Colleretto Giacosa, Condove, Corio, Cossano Canavese, Cuceglio, Cumiana, Cuorgnè, Exilles, Favria, Feletto, Fiorano Canavese, Forno Canavese, Front, Frossasco, Garzigliana, Gassino Torinese, Germagnano, Giaglione, Giaveno, Gravere, Inverso Pinasca, Ivrea, Lanzo Torinese, Lauriano, Lessolo, Levone, Loranzè, Lugnacco, Luserna San Giovanni, Lusernetta, Lusigliè, Macello, Maglione, Marentino, Mattie, Mazzè, Meana di Susa, Mercenasco, Mombello di Torino, Mompantero, Moncalieri, Montalto Dora, Montaldo Torinese, Montalenghe, Monteu da Po, Moriondo Torinese, Nomaglio, Oglianico, Orio Canavese, Osasco, Ozegna, Palazzo Canavese, Parella, Pavarolo, Pavone Canavese, Pecco, Pecetto Torinese, Perosa Argentina, Perosa Canavese, Perrero, Pertusio, Piossasco, Pinasca, Pinerolo, Pino Torinese, Piverone, Pomaretto, Pont Canavese, Porte, Pralormo, Pramollo, Prarostino, Prascorsano, Pratiglione, Quagliuzzo, Quassolo, Quincinetto, Reano, Riva Presso Chieri, Rivalba, Rivalta di Torino, Rivara, Rivarolo Canavese, Rivoli, Roletto, Romano Canavese, Rorà, Rubiana, Salassa, Salerano, Samone, San Carlo Canavese, San Colombano Belmonte, San Didero, San Germano Chisone, San Giorgio Canavese, San Giorgio di Susa, San Giusto Canavese, San Martino Canavese, San Pietro Val Lemina, San Ponso, San Raffaele Cimena, San Sebastiano da Po, San Secondo di Pinerolo, Sangano, Scarmagno, Sciolze, Settimo Rottaro, Settimo Vittone, Strambinello, Strambino, Susa, Tavagnasco, Trana, Turin, Torre Canavese, Torre Pellice, Valperga, Vauda Canavese, Venaus, Verrua Savoia, Vestignè, Vialfrè, Vidracco, Villarfocchiardo, Villar Dora, Villar Pellice, Villar Perosa, Villarbasse, Villareggia, Vische, Vistrorio. |
| --- | --- |

Province de Turin:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agliè, Albiano d’Ivrea, Alice Superiore, Almese, Andezeno, Andrate, Angrogna, Arignano, Avigliana, Azeglio, Bairo, Baldissero Canavese, Balangero, Baldissero Torinese, Banchette, Barbania, Barone, Bibiana, Bobbio Pellice, Bollengo, Borgiallo, Borgofranco d’Ivrea, Borgomasino, Borgone di Susa, Bricherasio, Brozolo, Brusasco, Bruzolo, Buriasco, Burolo, Busano, Bussoleno, Cafasse, Caluso, Campiglione Fenile, Candia Canavese, Cantalupa, Caprie, Caravino, Carema, Casalborgone, Cascinette d’Ivrea, Caselette, Castagneto Po, Castellamonte, Castelnuovo Nigra, Castiglione Torinese, Cavagnolo, Cavour, Chianocco, Chiaverano, Chieri, Chiesanuova, Chiomonte, Ciconio, Cintano, Cinzano, Coassolo, Colleretto Castelnuovo, Colleretto Giacosa, Condove, Corio, Cossano Canavese, Cuceglio, Cumiana, Cuorgnè, Exilles, Favria, Feletto, Fiorano Canavese, Forno Canavese, Front, Frossasco, Garzigliana, Gassino Torinese, Germagnano, Giaglione, Giaveno, Gravere, Inverso Pinasca, Ivrea, Lanzo Torinese, Lauriano, Lessolo, Levone, Loranzè, Lugnacco, Luserna San Giovanni, Lusernetta, Lusigliè, Macello, Maglione, Marentino, Mattie, Mazzè, Meana di Susa, Mercenasco, Mombello di Torino, Mompantero, Moncalieri, Montalto Dora, Montaldo Torinese, Montalenghe, Monteu da Po, Moriondo Torinese, Nomaglio, Oglianico, Orio Canavese, Osasco, Ozegna, Palazzo Canavese, Parella, Pavarolo, Pavone Canavese, Pecco, Pecetto Torinese, Perosa Argentina, Perosa Canavese, Perrero, Pertusio, Piossasco, Pinasca, Pinerolo, Pino Torinese, Piverone, Pomaretto, Pont Canavese, Porte, Pralormo, Pramollo, Prarostino, Prascorsano, Pratiglione, Quagliuzzo, Quassolo, Quincinetto, Reano, Riva Presso Chieri, Rivalba, Rivalta di Torino, Rivara, Rivarolo Canavese, Rivoli, Roletto, Romano Canavese, Rorà, Rubiana, Salassa, Salerano, Samone, San Carlo Canavese, San Colombano Belmonte, San Didero, San Germano Chisone, San Giorgio Canavese, San Giorgio di Susa, San Giusto Canavese, San Martino Canavese, San Pietro Val Lemina, San Ponso, San Raffaele Cimena, San Sebastiano da Po, San Secondo di Pinerolo, Sangano, Scarmagno, Sciolze, Settimo Rottaro, Settimo Vittone, Strambinello, Strambino, Susa, Tavagnasco, Trana, Turin, Torre Canavese, Torre Pellice, Valperga, Vauda Canavese, Venaus, Verrua Savoia, Vestignè, Vialfrè, Vidracco, Villarfocchiardo, Villar Dora, Villar Pellice, Villar Perosa, Villarbasse, Villareggia, Vische, Vistrorio.

| | Province de Novare:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agrate Conturbia, Barengo, Boca, Bogogno, Borgomanero, Briona, Cavaglietto, Cavaglio d’Agogna, Cavallirio, Cressa, Cureggio, Fara Novarese, Fontaneto d’Agogna, Gattico, Ghemme, Grignasco, Landonia, Maggiora, Marano Ticino, Mezzomerico, Nebbiuno, Oleggio, Pettenasco, Prato Sesia, Romagnano Sesia, Sizzano, Suno, Vaprio d’Agogna, Veruno. |
| --- | --- |

Province de Novare:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agrate Conturbia, Barengo, Boca, Bogogno, Borgomanero, Briona, Cavaglietto, Cavaglio d’Agogna, Cavallirio, Cressa, Cureggio, Fara Novarese, Fontaneto d’Agogna, Gattico, Ghemme, Grignasco, Landonia, Maggiora, Marano Ticino, Mezzomerico, Nebbiuno, Oleggio, Pettenasco, Prato Sesia, Romagnano Sesia, Sizzano, Suno, Vaprio d’Agogna, Veruno.

| | Province de Biella:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Brusnengo, Candelo, Cavaglià, Cerreto Castello, Cossato, Curino, Dorzano, Lessona, Magnano, Masserano, Mottalciata, Quaregna, Roppolo, Salussola, Sostegno, Ternengo, Valdengo, Vigliano Biellese, Villa del Bosco, Viverone, Zimone. |
| --- | --- |

Province de Biella:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Brusnengo, Candelo, Cavaglià, Cerreto Castello, Cossato, Curino, Dorzano, Lessona, Magnano, Masserano, Mottalciata, Quaregna, Roppolo, Salussola, Sostegno, Ternengo, Valdengo, Vigliano Biellese, Villa del Bosco, Viverone, Zimone.

| | Province de Verbano-Cusio-Ossola:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Beura-Cardezza, Bognanco, Brovello-Carpugnino, Crevoladossola, Crodo, Domodossola, Masera, Montecrestese, Montescheno, Pallanzeno, Piedimulera, Pieve Vergonte, Premosello, Ornavasso, Trontano, Viganella, Villadossola, Vogogna. |
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Province de Verbano-Cusio-Ossola:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Beura-Cardezza, Bognanco, Brovello-Carpugnino, Crevoladossola, Crodo, Domodossola, Masera, Montecrestese, Montescheno, Pallanzeno, Piedimulera, Pieve Vergonte, Premosello, Ornavasso, Trontano, Viganella, Villadossola, Vogogna.

| | Province de Vercelli:
  Alice Castello, Borgo d’Ale, Gattinara, Lozzolo, Moncrivello, Roasio, Serravalle Sesia. |
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Province de Vercelli:

Alice Castello, Borgo d’Ale, Gattinara, Lozzolo, Moncrivello, Roasio, Serravalle Sesia.

| 2. | Les raisins destinés à la production de vins aptes à bénéficier de l’appellation d’origine contrôlée «Piemonte» Bussanello; «Piemonte» Cortese; «Piemonte» Cortese frizzante ou «Piemonte» frizzante, «Piemonte» Cortese spumante ou «Piemonte» spumante, «Piemonte» Albarossa; «Piemonte» Albarossa spumante rosato, «Piemonte» Croatina; «Piemonte» Barbera, «Piemonte» Barbera frizzante, «Piemonte» Barbera passito, «Piemonte» Dolcetto, «Piemonte» Dolcetto frizzante, «Piemonte» Grignolino, «Piemonte» Bonarda, «Piemonte» Bonarda frizzante, doivent être produits sur un territoire qui couvre toutes les communes suivantes: | Province d’Alexandrie:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Avolasca, Basaluzzo Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Camagna, Camino, Capriata d’Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrosio, Cartosio Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d’Erro, Castelletto d’Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fubine, Gabiano, Gamalero, Gavazzana, Gavi Grognardo, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Monleale, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d’Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccagrimalda, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Salvatore Monferrato, Sant’Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d’Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino. |
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2.

Province d’Alexandrie:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Avolasca, Basaluzzo Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Camagna, Camino, Capriata d’Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrosio, Cartosio Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d’Erro, Castelletto d’Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fubine, Gabiano, Gamalero, Gavazzana, Gavi Grognardo, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Monleale, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d’Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccagrimalda, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Salvatore Monferrato, Sant’Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d’Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino.

| | Province d’Asti:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d’Asti, Baldichieri d’Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d’Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell’Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d’Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Celle Enomondo, Cerreto d’Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d’Asti, Cinaglio, Cisterna d’Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cortandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d’Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d’Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d’Asti, Montegrosso d’Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d’Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d’Asti, Roatto, Robella, Rocca d’Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d’Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d’Asti, Viarigi, Vigliano d’Asti, Villafranca d’Asti, Villa San Secondo, Vinchio. |
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Province d’Asti:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d’Asti, Baldichieri d’Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d’Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell’Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d’Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Celle Enomondo, Cerreto d’Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d’Asti, Cinaglio, Cisterna d’Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cortandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d’Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d’Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d’Asti, Montegrosso d’Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d’Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d’Asti, Roatto, Robella, Rocca d’Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d’Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d’Asti, Viarigi, Vigliano d’Asti, Villafranca d’Asti, Villa San Secondo, Vinchio.

| | Province de Cuneo:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Baldissero d’Alba, Barbaresco, Barolo, Bastia Mondovì, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Bra, Briaglia, Camo, Canale d’Alba, Carrù, Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castino, Cerretto Langhe, Cherasco, Cigliè, Cissone, Clavesana, Corneliano d’Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Cravanzana, Diano d’Alba, Dogliani, Farigliano, Feisoglio, Gorzegno, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Levice, Magliano Alfieri, Mango, Marsaglia, Mombarcaro, Monchiero, Mondovì, Monforte d’Alba, Montà d’Alba, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d’Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Perletto, Pezzolo Valle Uzzone, Piobesi d’Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priocca, Prunetto Roascio, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, San Benedetto Belbo, San Michele Mondovì, Santa Vittoria d’Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Serralunga d’Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommariva Perno, Torre Bormida, Treiso Trezzo Tinella, Verduno, Vezza d’Alba, Vicoforte. |
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Province de Cuneo:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Baldissero d’Alba, Barbaresco, Barolo, Bastia Mondovì, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Bra, Briaglia, Camo, Canale d’Alba, Carrù, Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castino, Cerretto Langhe, Cherasco, Cigliè, Cissone, Clavesana, Corneliano d’Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Cravanzana, Diano d’Alba, Dogliani, Farigliano, Feisoglio, Gorzegno, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Levice, Magliano Alfieri, Mango, Marsaglia, Mombarcaro, Monchiero, Mondovì, Monforte d’Alba, Montà d’Alba, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d’Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Perletto, Pezzolo Valle Uzzone, Piobesi d’Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priocca, Prunetto Roascio, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, San Benedetto Belbo, San Michele Mondovì, Santa Vittoria d’Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Serralunga d’Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommariva Perno, Torre Bormida, Treiso Trezzo Tinella, Verduno, Vezza d’Alba, Vicoforte.

| 3. | La zone de production de l’appellation d’origine Piemonte en ce qui concerne le type Piemonte Freisa comprend l’ensemble du territoire des communes énumérées ci-après: Province d’Alexandrie:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Avolasca, Basaluzzo Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Camagna, Camino, Capriata d’Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrosio, Cartosio Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d’Ero, Castelletto d’Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fubine, Gabiano, Gamalero, Gavazzana, Gavi Grognardo, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Monleale, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d’Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccagrimalda, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Salvatore Monferrato, Sant’Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d’Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino. | Province d’Asti:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes:
  Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d’Asti, Baldichieri d’Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d’Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell’Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d’Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Celle Enomondo, Cerreto d’Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d’Asti, Cinaglio, Cisterna d’Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cortandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d’Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d’Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d’Asti, Montegrosso d’Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d’Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d’Asti, Roatto, Robella, Rocca d’Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d’Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d’Asti, Viarigi, Vigliano d’Asti, Villafranca d’Asti, Villa San Secondo, Vinchio. |
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3.

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Avolasca, Basaluzzo Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Camagna, Camino, Capriata d’Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrosio, Cartosio Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d’Ero, Castelletto d’Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fubine, Gabiano, Gamalero, Gavazzana, Gavi Grognardo, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Monleale, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d’Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccagrimalda, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Salvatore Monferrato, Sant’Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d’Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino.

Province d’Asti:

L’ensemble du territoire des communes suivantes:

Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d’Asti, Baldichieri d’Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d’Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell’Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d’Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Celle Enomondo, Cerreto d’Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d’Asti, Cinaglio, Cisterna d’Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cortandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d’Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d’Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d’Asti, Montegrosso d’Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d’Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d’Asti, Roatto, Robella, Rocca d’Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d’Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d’Asti, Viarigi, Vigliano d’Asti, Villafranca d’Asti, Villa San Secondo, Vinchio.

| | Province de Cuneo:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Baldissero d’Alba, Barbaresco, Barolo, Bastia Mondovì, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Bra, Briaglia, Camo, Canale d’Alba, Carru’, Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castino, Cerretto Langhe, Cherasco, Cigliè, Cissone, Clavesana, Corneliano d’Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Cravanzana, Diano d’Alba, Dogliani, Farigliano, Feisoglio, Gorzegno, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Levice, Magliano Alfieri, Mango, Marsaglia, Mombarcaro, Monchiero, Mondovì, Monforte d’Alba, Montà d’Alba, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d’Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Perletto, Pezzolo Valle Uzzone, Piobesi d’Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priocca, Prunetto Roascio, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, San Benedetto Belbo, San Michele Mondovì, Santa Vittoria d’Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Serralunga d’Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommariva Perno, Torre Bormida, Treiso Trezzo Tinella, Verduno, Vezza d’Alba, Vicoforte. |
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Province de Cuneo:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Baldissero d’Alba, Barbaresco, Barolo, Bastia Mondovì, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Bra, Briaglia, Camo, Canale d’Alba, Carru’, Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castino, Cerretto Langhe, Cherasco, Cigliè, Cissone, Clavesana, Corneliano d’Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Cravanzana, Diano d’Alba, Dogliani, Farigliano, Feisoglio, Gorzegno, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Levice, Magliano Alfieri, Mango, Marsaglia, Mombarcaro, Monchiero, Mondovì, Monforte d’Alba, Montà d’Alba, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d’Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Perletto, Pezzolo Valle Uzzone, Piobesi d’Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priocca, Prunetto Roascio, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, San Benedetto Belbo, San Michele Mondovì, Santa Vittoria d’Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Serralunga d’Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommariva Perno, Torre Bormida, Treiso Trezzo Tinella, Verduno, Vezza d’Alba, Vicoforte.

| | Province de Turin:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Andezeno, Arignano, Baldissero Torinese, Cinzano, Chieri, Marentino, Mombello Torinese, Montaldo Torinese, Moriondo Torinese, Pavarolo, Pecetto Torinese, Pino Torinese, Riva presso Chieri, Sciolze. |
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Province de Turin:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Andezeno, Arignano, Baldissero Torinese, Cinzano, Chieri, Marentino, Mombello Torinese, Montaldo Torinese, Moriondo Torinese, Pavarolo, Pecetto Torinese, Pino Torinese, Riva presso Chieri, Sciolze.

| 4. | La zone de production de l’appellation d’origine Piemonte en ce qui concerne les types Piemonte Moscato et Piemonte Moscato Passito comprend l’ensemble du territoire des communes énumérées ci-après: | Province d’Alexandrie:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alice Bel Colle, Bistagno, Carpeneto, Cassine, Castelletto d’Erro, Castelnuovo Bormida, Cavatore Grognardo, Melazzo, Montaldo Bormida, Orsara Bormida, Ponti, Ricaldone, Rivalta Bormida, Roccagrimalda, Strevi, Terzo, Trisobbio, Visone. |
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4.

Province d’Alexandrie:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alice Bel Colle, Bistagno, Carpeneto, Cassine, Castelletto d’Erro, Castelnuovo Bormida, Cavatore Grognardo, Melazzo, Montaldo Bormida, Orsara Bormida, Ponti, Ricaldone, Rivalta Bormida, Roccagrimalda, Strevi, Terzo, Trisobbio, Visone.

| | Province d’Asti:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Bruno, Bubbio, Calamandrana, Calosso, Canelli, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castel Boglione, Castelletto Molina, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castel Rocchero, Cessole, Coazzolo, Cortiglione, Costigliole d’Asti, Fontanile, Incisa Scapaccino, Loazzolo, Maranzana, Moasca, Mombaruzzo, Monastero Bormida, Montabone, Montegrosso d’Asti, Nizza Monferrato, Quaranti, Roccaverano, Rocchetta Palafea, San Giorgio Scarampi, San Marzano Oliveto, Sessame, Vaglio Serra, Vesime, Vinchio d’Asti. |
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Province d’Asti:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Bruno, Bubbio, Calamandrana, Calosso, Canelli, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castel Boglione, Castelletto Molina, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castel Rocchero, Cessole, Coazzolo, Cortiglione, Costigliole d’Asti, Fontanile, Incisa Scapaccino, Loazzolo, Maranzana, Moasca, Mombaruzzo, Monastero Bormida, Montabone, Montegrosso d’Asti, Nizza Monferrato, Quaranti, Roccaverano, Rocchetta Palafea, San Giorgio Scarampi, San Marzano Oliveto, Sessame, Vaglio Serra, Vesime, Vinchio d’Asti.

| | Province de Cuneo:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Borgomale Camo, Castiglione Tinella, Castino, Cortemilia, Cossano Belbo, Mango, Neive, Neviglie, Perletto, Rocchetta Belbo, Santa Vittoria d’Alba, Santo Stefano Belbo, Serralunga d’Alba, Treiso, Trezzo Tinella. |
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Province de Cuneo:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Borgomale Camo, Castiglione Tinella, Castino, Cortemilia, Cossano Belbo, Mango, Neive, Neviglie, Perletto, Rocchetta Belbo, Santa Vittoria d’Alba, Santo Stefano Belbo, Serralunga d’Alba, Treiso, Trezzo Tinella.

| 5. | La zone de production de l’appellation d’origine Piemonte en ce qui concerne les types Piemonte Brachetto, Piemonte Brachetto Spumante et Piemonte Brachetto Passito comprend l’ensemble du territoire des communes énumérées ci-après: | Province d’Alexandrie:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alice Bel Colle, Bistagno, Carpeneto, Cassine, Castelletto d’Erro, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Gamalero, Grognardo, Melazzo, Montaldo Bormida, Orsara Bormida, Ponti, Ricaldone, Rivalta Bormida, Roccagrimalda, Spigno Monferrato, Strevi, Terzo, Trisobbio, Visone. |
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5.

Province d’Alexandrie:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alice Bel Colle, Bistagno, Carpeneto, Cassine, Castelletto d’Erro, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Gamalero, Grognardo, Melazzo, Montaldo Bormida, Orsara Bormida, Ponti, Ricaldone, Rivalta Bormida, Roccagrimalda, Spigno Monferrato, Strevi, Terzo, Trisobbio, Visone.

| | Province d’Asti:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Asti, Azzano, Belveglio, Bruno, Bubbio, Calamandrana, Calosso, Canelli, Cassinasco Castagnole Lanze, Castel Boglione, Castelletto Molina, Castello d’Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castel Rocchero, Cessole, Coazzolo, Cortiglione, Costigliole d’Asti, Fontanile, Incisa Scapaccino, Isola d’Asti, Loazzolo, Maranzana, Moasca, Mombaruzzo, Mombercelli, Monastero Bormida, Mongardino, Montabone, Montaldo Scarampi, Montegrosso d’Asti, Nizza Monferrato, Quaranti, Rocca d’Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d’Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, Sessame, Vaglio Serra, Vesime, Vigliano d’Asti, Vinchio d’Asti. |
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Province d’Asti:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Asti, Azzano, Belveglio, Bruno, Bubbio, Calamandrana, Calosso, Canelli, Cassinasco Castagnole Lanze, Castel Boglione, Castelletto Molina, Castello d’Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castel Rocchero, Cessole, Coazzolo, Cortiglione, Costigliole d’Asti, Fontanile, Incisa Scapaccino, Isola d’Asti, Loazzolo, Maranzana, Moasca, Mombaruzzo, Mombercelli, Monastero Bormida, Mongardino, Montabone, Montaldo Scarampi, Montegrosso d’Asti, Nizza Monferrato, Quaranti, Rocca d’Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d’Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, Sessame, Vaglio Serra, Vesime, Vigliano d’Asti, Vinchio d’Asti.

| | Province de Cuneo:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Borgomale Camo, Castiglione Tinella, Castino, Cortemilia, Cossano Belbo, Mango, Neive, Neviglie, Perletto, Rocchetta Belbo, Santa Vittoria d’Alba, Santo Stefano Belbo, Serralunga d’Alba, Treiso, Trezzo Tinella. |
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Province de Cuneo:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Borgomale Camo, Castiglione Tinella, Castino, Cortemilia, Cossano Belbo, Mango, Neive, Neviglie, Perletto, Rocchetta Belbo, Santa Vittoria d’Alba, Santo Stefano Belbo, Serralunga d’Alba, Treiso, Trezzo Tinella.

| 6. | La zone de production de l’appellation d’origine Piemonte comprenant la mention «Vigneti di Montagna» [vignes de montagne] sur l’étiquette du produit comprend l’ensemble du territoire des communes énumérées ci-après: | Province d’Alexandrie:
  Albera Ligure, Arquata Scrivia, Avolasca, Borghetto di Borbera, Bosio, Brignano Frascata, Cantalupo Ligure, Carrosio, Cartosio, Casaleggio Boiro, Casasco, Cassinelle, Castellania, Castelletto d’Erro, Cavatore, Costa Vescovato, Denice, Dernice, Fabbrica Curone, Garbagna, Gremiasco, Grondona, Lerma, Malvicino, Merana, Molare, Momperone, Mongiardino Ligure, Monleale, Montacuto, Montecharo d’Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Pareto, Ponzone, Pozzol Groppo, Rocchetta Ligure, San Sebastiano Curone, Serravalle Scrivia, Spigno Monferrato, Stazzano, Tagliolo Monferrato, Vignole Borbera. |
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6.

Province d’Alexandrie:

Albera Ligure, Arquata Scrivia, Avolasca, Borghetto di Borbera, Bosio, Brignano Frascata, Cantalupo Ligure, Carrosio, Cartosio, Casaleggio Boiro, Casasco, Cassinelle, Castellania, Castelletto d’Erro, Cavatore, Costa Vescovato, Denice, Dernice, Fabbrica Curone, Garbagna, Gremiasco, Grondona, Lerma, Malvicino, Merana, Molare, Momperone, Mongiardino Ligure, Monleale, Montacuto, Montecharo d’Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Pareto, Ponzone, Pozzol Groppo, Rocchetta Ligure, San Sebastiano Curone, Serravalle Scrivia, Spigno Monferrato, Stazzano, Tagliolo Monferrato, Vignole Borbera.

| | Province d’Asti:
  Bubbio, Cassinasco, Cessole, Loazzolo, Mombaldone, Monastero Bormida, Olmo Gentile, Roccaverano, San Giorgio Scarampi, Serole, Sessame, Vesime. |
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Province d’Asti:

Bubbio, Cassinasco, Cessole, Loazzolo, Mombaldone, Monastero Bormida, Olmo Gentile, Roccaverano, San Giorgio Scarampi, Serole, Sessame, Vesime.

| | Province de Biella:
  Cerreto Castello, Cossato, Curino, Lessona, Magnano, Quaregna, Sostegno, Ternengo, Valdegno, Vigliano Biellese, Zimone. |
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Province de Biella:

Cerreto Castello, Cossato, Curino, Lessona, Magnano, Quaregna, Sostegno, Ternengo, Valdegno, Vigliano Biellese, Zimone.

| | Province de Cuneo:
  Albaretto della Torre, Arguello, Bagnasco, Bagnolo Piemonte, Barge, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bernezzo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Boves, Briaglia, Brondello, Busca, Camerana, Caraglio, Castellar, Castelletto Uzzone, Castellino Tanaro, Castino, Cerreto Langhe, Ceva, Ciglié, Cissone, Cortemilia, Costigliole Saluzzo, Cravanzana, Dronero, Envie, Feisoglio, Garessio, Gorzegno, Gottasecca, Igliano, Lequio Berria, Lesegno, Levice, Magliano Alpi, Marsaglia, Martiniana Po, Mombarcaro, Mombasiglio, Monastero di Vasco, Monesiglio, Montaldo di Mondovì, Murazzano, Niella Belbo, Pagno, Paroldo, Perletto, Peveragno, Pezzolo Valle Uzzone, Pianfei, Piasco, Priero, Priola, Prunetto, Revello, Rifreddo, Roascio, Rocca Ciglié, Rocchetta Belbo, Rossana, Sale delle Langhe, Sale San Giovanni, Saliceto, San Michele Mondovì, Sanfront, Scagnello, Serravalle Langhe, Somano, Torre Bormida, Torresina, Verzuolo, Vicoforte, Villanova Mondovì, Villar San Costanzo. |
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Province de Cuneo:

Albaretto della Torre, Arguello, Bagnasco, Bagnolo Piemonte, Barge, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bernezzo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Boves, Briaglia, Brondello, Busca, Camerana, Caraglio, Castellar, Castelletto Uzzone, Castellino Tanaro, Castino, Cerreto Langhe, Ceva, Ciglié, Cissone, Cortemilia, Costigliole Saluzzo, Cravanzana, Dronero, Envie, Feisoglio, Garessio, Gorzegno, Gottasecca, Igliano, Lequio Berria, Lesegno, Levice, Magliano Alpi, Marsaglia, Martiniana Po, Mombarcaro, Mombasiglio, Monastero di Vasco, Monesiglio, Montaldo di Mondovì, Murazzano, Niella Belbo, Pagno, Paroldo, Perletto, Peveragno, Pezzolo Valle Uzzone, Pianfei, Piasco, Priero, Priola, Prunetto, Revello, Rifreddo, Roascio, Rocca Ciglié, Rocchetta Belbo, Rossana, Sale delle Langhe, Sale San Giovanni, Saliceto, San Michele Mondovì, Sanfront, Scagnello, Serravalle Langhe, Somano, Torre Bormida, Torresina, Verzuolo, Vicoforte, Villanova Mondovì, Villar San Costanzo.

| | Province de Novare:
  Nebbiuno.
  Province de Turin:
  Almese, Avigliana, Bibiana, Borgiallo, Borgone Susa, Bricherasio, Bruzolo, Cantalupa, Carema, Caselette, Castellamonte, Castelnuovo Nigra, Chianocco, Chiesanuova, Chiomonte, Colleretto Castelnuovo, Condove, Cumiana, Cuorgnè, Exilles, Forno Canavese, Frossasco, Giaglione, Giaveno, Gravere, Levone, Lugnacco, Luserna San Giovanni, Lusernetta, Meana di Susa, Mompantero, Nomaglio, Perosa Argentina, Pertusio, Pinasca, Pinerolo, Piossasco, Pomaretto, Prarostino, Prascorsano, Pratiglione, Quassolo, Quincinetto, Reano, Rivara, Roletto, Rubiana, San Pietro Val Lemina, San Secondo di Pinerolo, Sangano, Settimo Vittone, Susa, Tavagnasco, Trana, Valperga, Venaus, Vidracco, Villar Dora, Villar Pellice, Vistrorio.
  Province de Verbano Cusio Ossola:
  Brovello-Carpugnino, Crevoladossola, Domodossola, Masera, Montecrestese, Pieve Vergonte, Trontano. |
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Province de Novare:

Nebbiuno.

Province de Turin:

Almese, Avigliana, Bibiana, Borgiallo, Borgone Susa, Bricherasio, Bruzolo, Cantalupa, Carema, Caselette, Castellamonte, Castelnuovo Nigra, Chianocco, Chiesanuova, Chiomonte, Colleretto Castelnuovo, Condove, Cumiana, Cuorgnè, Exilles, Forno Canavese, Frossasco, Giaglione, Giaveno, Gravere, Levone, Lugnacco, Luserna San Giovanni, Lusernetta, Meana di Susa, Mompantero, Nomaglio, Perosa Argentina, Pertusio, Pinasca, Pinerolo, Piossasco, Pomaretto, Prarostino, Prascorsano, Pratiglione, Quassolo, Quincinetto, Reano, Rivara, Roletto, Rubiana, San Pietro Val Lemina, San Secondo di Pinerolo, Sangano, Settimo Vittone, Susa, Tavagnasco, Trana, Valperga, Venaus, Vidracco, Villar Dora, Villar Pellice, Vistrorio.

Province de Verbano Cusio Ossola:

Brovello-Carpugnino, Crevoladossola, Domodossola, Masera, Montecrestese, Pieve Vergonte, Trontano.

| 7. | Les raisins destinés à la production de vins aptes à bénéficier de l’appellation d’origine contrôlée «Piemonte» Cortese, «Piemonte» Cortese frizzante ou «Piemonte» frizzante, «Piemonte» Cortese spumante ou «Piemonte» spumante avec mention de l’unité géographique supplémentaire MARENGO, doivent être produits sur un territoire qui couvre toutes les communes suivantes: | Province d’Alexandrie:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Avolasca, Basaluzzo Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Camagna, Camino, Capriata d’Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrosio, Cartosio Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d’Erro, Castelletto d’Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fubine, Gabiano, Gamalero, Gavazzana, Gavi Grognardo, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Monleale, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d’Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccagrimalda, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Salvatore Monferrato, Sant’Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d’Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino. |
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7.

Province d’Alexandrie:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Acqui Terme, Alfiano Natta, Alice Bel Colle, Altavilla Monferrato, Avolasca, Basaluzzo Bassignana, Belforte Monferrato, Bergamasco, Berzano di Tortona, Bistagno, Borgoratto Alessandrino, Bosio, Brignano Frascata, Camagna, Camino, Capriata d’Orba, Carbonara Scrivia, Carentino, Carezzano, Carpeneto, Carrosio, Cartosio Casaleggio Boiro, Casale Monferrato, Casalnoceto, Casasco, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d’Erro, Castelletto d’Orba, Castelletto Merli, Castelletto Monferrato, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Cellamonte, Cereseto, Cerreto Grue, Cerrina, Coniolo, Conzano, Costa Vescovato, Cremolino, Cuccaro Monferrato, Denice, Francavilla Bisio, Frascaro, Frassinello Monferrato, Fubine, Gabiano, Gamalero, Gavazzana, Gavi Grognardo, Lerma, Lu Monferrato, Malvicino, Masio, Melazzo, Merana, Mirabello Monferrato Molare, Mombello Monferrato, Momperone, Moncestino, Monleale, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montecastello, Montechiaro d’Acqui, Montegioco, Montemarzino, Morbello, Mornese, Morsasco, Murisengo, Novi Ligure, Occimiano, Odalengo Grande, Odalengo Piccolo, Olivola, Orsara Bormida, Ottiglio Monferrato, Ovada, Ozzano, Paderna, Pareto, Parodi Ligure, Pasturana, Pecetto di Valenza, Pietra Marazzi, Pomaro Monferrato, Pontestura, Ponti, Ponzano, Ponzone, Pozzolgroppo, Prasco, Predosa, Quargnento, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rivarone, Roccagrimalda, Rosignano Monferrato, Sala Monferrato, San Cristoforo, San Giorgio Monferrato, San Salvatore Monferrato, Sant’Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serralunga di Crea, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d’Orba, Solonghello, Spigno Monferrato, Spineto Scrivia, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terruggia, Terzo, Tortona, Treville, Trisobbio, Valenza Po, Vignale Monferrato, Viguzzolo, Villadeati, Villalvernia, Villamiroglio, Villaromagnano, Visone, Volpedo, Volpeglino.

| | Province d’Asti:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d’Asti, Baldichieri d’Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d’Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell’Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d’Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Celle Enomondo, Cerreto d’Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d’Asti, Cinaglio, Cisterna d’Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cortandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d’Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d’Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d’Asti, Montegrosso d’Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d’Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d’Asti, Roatto, Robella, Rocca d’Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d’Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d’Asti, Viarigi, Vigliano d’Asti, Villafranca d’Asti, Villa San Secondo, Vinchio. |
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Province d’Asti:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Agliano Terme, Albugnano, Antignano, Aramengo, Asti, Azzano d’Asti, Baldichieri d’Asti, Belveglio, Berzano San Pietro, Bruno, Bubbio, Buttigliera d’Asti, Calamandrana, Calliano, Calosso, Camerano Casasco, Canelli, Cantarana, Capriglio, Casorzo, Cassinasco, Castagnole Lanze, Castagnole Monferrato, Castel Boglione, Castell’Alfero, Castellero, Castelletto Molina, Castello d’Annone, Castelnuovo Belbo, Castelnuovo Calcea, Castelnuovo Don Bosco, Castel Rocchero, Celle Enomondo, Cerreto d’Asti, Cerro Tanaro, Cessole, Chiusano d’Asti, Cinaglio, Cisterna d’Asti, Coazzolo, Cocconato, Corsione, Cortandone, Cortanze, Cortazzone, Cortiglione, Cossombrato, Costigliole d’Asti Cunico, Dusino San Michele, Ferrere, Fontanile, Frinco, Grana, Grazzano Badoglio, Incisa Scapaccino, Isola d’Asti, Loazzolo, Maranzana, Maretto, Moasca, Mombaldone, Mombaruzzo, Mombercelli, Monale, Monastero Bormida, Moncalvo, Moncucco Torinese, Mongardino, Montabone, Montafia, Montaldo Scarampi, Montechiaro d’Asti, Montegrosso d’Asti, Montemagno, Montiglio Monferrato, Morasengo, Nizza Monferrato, Olmo Gentile, Passerano Marmorito, Penango, Piea, Pino d’Asti, Piova Massaia, Portacomaro, Quaranti, Refrancore, Revigliasco d’Asti, Roatto, Robella, Rocca d’Arazzo, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, San Damiano d’Asti, San Giorgio Scarampi, San Martino Alfieri, San Marzano Oliveto, San Paolo Solbrito, Scurzolengo, Serole, Sessame, Settime, Soglio, Tigliole, Tonco, Tonengo, Vaglio Serra, Valfenera, Vesime, Viale d’Asti, Viarigi, Vigliano d’Asti, Villafranca d’Asti, Villa San Secondo, Vinchio.

| | Province de Cuneo:
  L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Baldissero d’Alba, Barbaresco, Barolo, Bastia Mondovì, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Bra, Briaglia, Camo, Canale d’Alba, Carrù, Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castino, Cerretto Langhe, Cherasco, Cigliè, Cissone, Clavesana, Corneliano d’Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Cravanzana, Diano d’Alba, Dogliani, Farigliano, Feisoglio, Gorzegno, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Levice, Magliano Alfieri, Mango, Marsaglia, Mombarcaro, Monchiero, Mondovì, Monforte d’Alba, Montà d’Alba, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d’Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Perletto, Pezzolo Valle Uzzone, Piobesi d’Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priocca, Prunetto Roascio, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, San Benedetto Belbo, San Michele, Mondovì, Santa Vittoria d’Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Serralunga d’Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommariva Perno, Torre Bormida, Treiso Trezzo Tinella, Verduno, Vezza d’Alba, Vicoforte. |
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Province de Cuneo:

L’ensemble du territoire des communes suivantes: Alba, Albaretto Torre, Arguello, Baldissero d’Alba, Barbaresco, Barolo, Bastia Mondovì, Belvedere Langhe, Benevello, Bergolo, Bonvicino, Borgomale, Bosia, Bossolasco, Bra, Briaglia, Camo, Canale d’Alba, Carrù, Castagnito, Castellinaldo, Castellino Tanaro, Castiglione Falletto, Castiglione Tinella, Castino, Cerretto Langhe, Cherasco, Cigliè, Cissone, Clavesana, Corneliano d’Alba, Cortemilia, Cossano Belbo, Cravanzana, Diano d’Alba, Dogliani, Farigliano, Feisoglio, Gorzegno, Govone, Grinzane Cavour, Guarene, Igliano, La Morra, Lequio Berria, Levice, Magliano Alfieri, Mango, Marsaglia, Mombarcaro, Monchiero, Mondovì, Monforte d’Alba, Montà d’Alba, Montaldo Roero, Montelupo Albese, Monteu Roero, Monticello d’Alba, Murazzano, Narzole, Neive Neviglie, Niella Belbo, Niella Tanaro, Novello, Perletto, Pezzolo Valle Uzzone, Piobesi d’Alba, Piozzo, Pocapaglia, Priocca, Prunetto Roascio, Rocca Cigliè, Rocchetta Belbo, Roddi, Roddino, Rodello, San Benedetto Belbo, San Michele, Mondovì, Santa Vittoria d’Alba, Santo Stefano Belbo, Santo Stefano Roero, Serralunga d’Alba, Serravalle Langhe, Sinio, Somano, Sommariva Perno, Torre Bormida, Treiso Trezzo Tinella, Verduno, Vezza d’Alba, Vicoforte.

| 8. | Délimitation de la zone de production des vins mousseux «Piemonte» Cortese ou «Piemonte» Cortese Marengo ou «Piemonte» Marengo portant la mention «Storico». | Province d’Asti:
  Bubbio, Bruno, Canelli, Castelnuovo Belbo, Castelletto Molina, Castel Rocchero, Calamandrana, Cortiglione, Castel Boglione, Cassinasco, Fontanile, Incisa Scapaccino, Mombaruzzo, Monastero, Bormida, Maranzana, Montabone, Nizza Monferrato, Quaranti, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, Vesime, Sessame, Loazzolo, Cessole, S. Giorgio Scarampi, Olmo Gentile, Mombaldone, Serole, S. Marzano Oliveto, Vinchio, Vaglio Serra, Mombercelli, Belveglio et Castelnuovo Calcea. |
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8.

Province d’Asti:

Bubbio, Bruno, Canelli, Castelnuovo Belbo, Castelletto Molina, Castel Rocchero, Calamandrana, Cortiglione, Castel Boglione, Cassinasco, Fontanile, Incisa Scapaccino, Mombaruzzo, Monastero, Bormida, Maranzana, Montabone, Nizza Monferrato, Quaranti, Roccaverano, Rocchetta Palafea, Rocchetta Tanaro, Vesime, Sessame, Loazzolo, Cessole, S. Giorgio Scarampi, Olmo Gentile, Mombaldone, Serole, S. Marzano Oliveto, Vinchio, Vaglio Serra, Mombercelli, Belveglio et Castelnuovo Calcea.

| | Province d’Alexandrie:
  Acqui Terme, Alice Bel Colle, Avolasca, Basaluzzo, Belforte Monferrato, Berzano di Tortona, Bistagno, Bosio, Brignano, Frascata, Capriata d’Orba, Carbonara Scrivia, Carezzano, Carpeneto, Carrosio, Casalnoceto, Casasco, Casaleggio Borio, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d’Erro, Castelletto d’Orba, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Cerreto Grue, Costa Vescovato, Cremolino, Denice, Francavilla Bisio, Gamalero, Gavazzana, Gavi, Grognardo, Lerma, Malvicino, Momperone, Monleale, Montegioco, Montemarzino, Paderna, Pozzol Groppo, Predosa, Melazzo, Merana, Molare, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montechiaro d’Acqui, Morbello, Mornese, Morsasco, Novi Ligure, Orsara Bormida, Ovada, Pareto, Pasturana, Parodi Ligure, Ponti, Ponzone, Prasco, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rocca Grimalda, San Cristoforo, Sant’Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d’Orba, Spineto Scrivia, Spigno Monferrato, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terzo d’Acqui, Tortona, Trisobbio, Viguzzolo, Villalvernia, Villaromagnano, Volpeglino, Volpedo, Visone. |
| --- | --- |

Province d’Alexandrie:

Acqui Terme, Alice Bel Colle, Avolasca, Basaluzzo, Belforte Monferrato, Berzano di Tortona, Bistagno, Bosio, Brignano, Frascata, Capriata d’Orba, Carbonara Scrivia, Carezzano, Carpeneto, Carrosio, Casalnoceto, Casasco, Casaleggio Borio, Cassano Spinola, Cassine, Cassinelle, Castellania, Castellar Guidobono, Castelletto d’Erro, Castelletto d’Orba, Castelnuovo Bormida, Cavatore, Cerreto Grue, Costa Vescovato, Cremolino, Denice, Francavilla Bisio, Gamalero, Gavazzana, Gavi, Grognardo, Lerma, Malvicino, Momperone, Monleale, Montegioco, Montemarzino, Paderna, Pozzol Groppo, Predosa, Melazzo, Merana, Molare, Montaldeo, Montaldo Bormida, Montechiaro d’Acqui, Morbello, Mornese, Morsasco, Novi Ligure, Orsara Bormida, Ovada, Pareto, Pasturana, Parodi Ligure, Ponti, Ponzone, Prasco, Ricaldone, Rivalta Bormida, Rocca Grimalda, San Cristoforo, Sant’Agata Fossili, Sardigliano, Sarezzano, Serravalle Scrivia, Sezzadio, Silvano d’Orba, Spineto Scrivia, Spigno Monferrato, Stazzano, Strevi, Tagliolo Monferrato, Tassarolo, Terzo d’Acqui, Tortona, Trisobbio, Viguzzolo, Villalvernia, Villaromagnano, Volpeglino, Volpedo, Visone.

7.   Cépages principaux

| | Pinot Grigio - Pinot |
| --- | --- |

Pinot Grigio - Pinot

| | Riesling Italico B. - Riesling |
| --- | --- |

Riesling Italico B. - Riesling

| | Riesling Renano B. - Rheinrieseling |
| --- | --- |

Riesling Renano B. - Rheinrieseling

| | Bonarda N. |
| --- | --- |

Bonarda N.

| | Cortese B. |
| --- | --- |

Cortese B.

| | Croatina N. |
| --- | --- |

Croatina N.

| | Dolcetto N. |
| --- | --- |

Dolcetto N.

| | Nebbiolo N. |
| --- | --- |

Nebbiolo N.

| | Syrah N. |
| --- | --- |

Syrah N.

| | Viognier B. |
| --- | --- |

Viognier B.

| | Cabernet Franc N. - Cabernet |
| --- | --- |

Cabernet Franc N. - Cabernet

| | Cabernet Sauvignon N. - Cabernet |
| --- | --- |

Cabernet Sauvignon N. - Cabernet

| | Carménère N. - Cabernet |
| --- | --- |

Carménère N. - Cabernet

| | Albarossa N. |
| --- | --- |

Albarossa N.

| | Pinot Nero N. - Pinot noir |
| --- | --- |

Pinot Nero N. - Pinot noir

| | Pinot Nero N. - Pinot |
| --- | --- |

Pinot Nero N. - Pinot

| | Merlot N. |
| --- | --- |

Merlot N.

| | Moscato Bianco B. - Moscato |
| --- | --- |

Moscato Bianco B. - Moscato

| | Freisa N. |
| --- | --- |

Freisa N.

| | Grignolino N. |
| --- | --- |

Grignolino N.

| | Chardonnay B. |
| --- | --- |

Chardonnay B.

| | Erbaluce B. |
| --- | --- |

Erbaluce B.

| | Favorita B. |
| --- | --- |

Favorita B.

| | Barbera N. |
| --- | --- |

Barbera N.

| | Brachetto N. |
| --- | --- |

Brachetto N.

| | Bussanello B. |
| --- | --- |

Bussanello B.

| | Pinot Bianco B. - Pinot |
| --- | --- |

Pinot Bianco B. - Pinot

8.   Description du ou des lien(s)

A)   Informations sur la zone géographique

La zone de production du Piemonte DOC est très vaste et se situe principalement dans la partie centrale et méridionale de la région du Piémont, qui s’étend jusqu’aux zones septentrionales du Piémont et jusqu’aux vallées alpines, héritières d’une tradition vinicole ancestrale. La zone de production regroupe toutes les parties vallonnées de la région utilisées pour la viticulture, les plaines et les basses terres étant exclues.

Les sols de la zone de production du Piemonte DOC sont soumis à une érosion constante résultant de processus naturels ou de pratiques agricoles. Ils sont généralement peu profonds, récemment formés ou sans cesse renouvelés par l’érosion des pentes, d’une composition variable (mais principalement équilibrée ou à tendance fine, de type fragio-sablonneux à fragio-limoneux ou fragio-argilo-limoneux), caractérisés chimiquement par une faible teneur en matières organiques, par une présence réduite de phosphore assimilable et par le fait d’être souvent calcaires.

Le climat est continental; les températures en hiver peuvent descendre très bas – en dessous de 4-5 degrés – et les étés sont chauds et secs, les températures dépassant souvent les 35 degrés. Les variations de température sont modérées tout au long de la journée, en partie à cause des altitudes assez élevées, en particulier là où l’on pratique la «viticulture de montagne». Les précipitations annuelles se situent autour de 700/900 mm et se concentrent surtout à la fin de l’automne et au printemps.

La zone de production du Piemonte DOC se prévaut d’une ancienne tradition viticole, étayée de données historiques d’une grande importance, surtout du Moyen Âge. Ce n’est toutefois qu’au XIXe siècle que sont apparues les évolutions ayant conduit à l’état actuel de la viticulture: la reconstruction post-phylloxérique a renouvelé l’héritage viticole de la région du Piémont, et les recherches et expérimentations qui ont eu lieu par la suite ont privilégié l’adoption de nouvelles techniques dans la viticulture et la vinification locale, toutes conçues pour améliorer la qualité et conférer les caractéristiques particulières des raisins et du territoire aux vins du Piémont. L’activité humaine a donc permis de compléter les facteurs naturels tant par les connaissances acquises en ce qui concerne les conditions pédoclimatiques que par la mise à jour permanente des techniques utilisées, dans le but de préserver et de valoriser un produit aux caractéristiques originales.

Catégorie «vin» (1)

Les vins produits dans cette région viticole témoignent de la nature particulière du territoire en combinant, d’une part, des facteurs naturels favorisant une expression originale du potentiel du raisin et, d’autre part, des sols et un climat continental tempéré soumis à des variations de température permettant une très bonne maturation des raisins et une expression équilibrée des différents composants et arômes des vins. La combinaison des facteurs naturels et humains décrits ci-dessus et la couverture territoriale du Piemonte DOC permettent de produire un certain nombre de catégories et de types de vin présentant des propriétés chimiques/physiques et organoleptiques distinctives (robe, arôme, sensations gustatives) à obtenir. Il peut notamment s’agir de vins blancs, de vins rouges, de vins mousseux ou encore de vins Passito, chacun d’eux ayant un profil sensoriel distinctif.

Vins blancs – Les conditions environnementales fraîches et tempérées de la zone de production du Piemonte DOC permettent de produire des vins blancs caractérisés par une robe jaune paille plus ou moins intense, empreints d’une fraîcheur marquée au niveau du nez, d’une bonne quantité d’extraits et d’une acidité élevée. Le goût de ces vins peut varier de sec à demi-sec, selon la méthode de vinification. Lorsque le cépage Sauvignon est présent ou lorsqu’il prédomine, les arômes fruités des vins sont alors plus intenses. Lorsque le cépage Moscato prédomine, les vins présentent un arôme typique de fleurs blanches. Les vins compris dans cette catégorie doivent avoir un titre alcoométrique volumique total minimal de 10 %, mais celui-ci est généralement compris entre 12 % et 13 %. L’acidité totale minimale est de 4,5 g/l, mais elle est généralement mesurée entre 5,5 et 6,5 g/l. L’extrait sans sucre minimal est de 15 g/l, mais il est généralement compris entre 17 et 20 g/l.

Vins rouges – L’ensemble du territoire convient bien à la production de vins rouges, car il présente des sols de diverses origines, qui sont cependant tous relativement stériles; le territoire est vallonné et les précipitations y sont peu abondantes, ce qui permet aux raisins de bien mûrir, notamment en ce qui concerne les composés phénoliques. Le professionnalisme confirmé des viticulteurs dicte depuis longtemps les variétés produites dans les vignobles selon leurs besoins spécifiques. Les vins sont généralement d’un rouge vif plus ou moins intense, avec des nuances allant du violet au grenat selon le cépage. Les arômes sont définis par des notes de fruits rouges, parfois rehaussées d’un léger parfum d’herbe. Le goût se caractérise par une acidité modérée à importante mais les principales différences concernent la perception des tannins, dont la teneur varie fortement selon la variété de raisins qui prédomine dans le vin, allant par exemple d’une présence subtile (Barbera) à vigoureuse (Albarossa, Freisa). Il convient de signaler qu’en raison des différents types de sols et des conditions climatiques et microclimatiques dans les régions viticoles du Piémont, les cépages peuvent s’exprimer avec plus ou moins d’intensité, avec une différence perceptible dans le profil final des vins. Les vins compris dans cette catégorie doivent avoir un titre alcoométrique volumique total minimal de 11 %, mais celui-ci est généralement compris entre 12 % et 13 %. L’acidité totale minimale est de 4,5 g/l, mais elle est généralement mesurée entre 5 et 6 g/l. L’extrait sans sucre minimal est de 20 g/l, mais il est généralement compris entre 22 et 24 g/l.

Vins rosés – Les conditions environnementales fraîches et tempérées de la zone de production du Piemonte DOC permettent de produire des vins rosés caractérisés par une robe rouge orangé à rouge cerise plus ou moins intense, empreints d’une fraîcheur marquée au niveau du nez, d’une bonne quantité d’extraits et d’une acidité élevée Le goût de ces vins peut varier de sec à demi-sec, selon la méthode de vinification.

Les vins compris dans cette catégorie doivent avoir un titre alcoométrique volumique total minimal de 10,5 %, mais celui-ci est généralement compris entre 12 et 13 %. L’acidité totale minimale est de 4,5 g/l, mais elle est généralement mesurée entre 5,5 et 6,5 g/l. L’extrait sans sucre minimal est de 17 g/l, mais il est généralement compris entre 17 et 19 g/l.

Catégories «vin mousseux» (4) et «vin mousseux de qualité de type aromatique» (6)

Les conditions environnementales et pédoclimatiques dans lesquelles les vins Piemonte DOC sont produits peuvent, compte tenu de la superficie de la zone de production, permettre aux raisins de mûrir suffisamment pour produire des vins mousseux en choisissant la période de maturation la plus appropriée. Dans toute la zone de production, les meilleures conditions de production des vins mousseux sont réunies dans les parties de plus basse altitude et dans les régions moins bien exposées; ces vins se caractérisent par un titre alcoométrique modéré, une acidité moyenne-élevée et une bonne saveur, ainsi qu’une mousse fine et persistante. Les vins mousseux, qu’ils soient blancs, rosés ou rouges, sont obtenus par fermentation secondaire dans des autoclaves. Des variétés aromatiques, comme le Brachetto, naît un vin rouge mousseux de moyenne intensité, tirant parfois sur le rouge cerise, au goût délicat et aux degrés de douceur variables, marqué par un arôme distinctif délicatement musqué.

Les vins compris dans cette catégorie doivent avoir un titre alcoométrique volumique total minimal de 10,5 %, mais celui-ci est généralement compris entre 12 % et 13 %. L’acidité totale minimale est de 5 g/l, mais elle est généralement mesurée entre 5,5 et 6,5 g/l. L’extrait non réducteur minimal s’élève à 17 g/l pour les vins blancs et à 20 g/l pour les vins rouges. Il est généralement mesuré entre 17 et 20 g/l. Le sucre résiduel peut varier de zéro (pas dosé) à moyen (demi-sec) à doux (comme la variété aromatique Brachetto).

Catégorie «vin pétillant» (8)

Les conditions environnementales et pédoclimatiques dans lesquelles les vins Piemonte DOC sont produits peuvent permettre aux raisins de mûrir suffisamment pour produire des vins pétillants. Ce type de vin existe depuis longtemps dans le Piémont et des cépages historiques du Piémont sont principalement utilisés dans sa production. Les vins pétillants se caractérisent par un titre alcoométrique moyen-élevé, une acidité modérée et une saveur agréable. Une légère effervescence, associée à une teneur modérée en sucre résiduel, renforce la perception des notes fruitées. Les vins pétillants, qu’ils soient blancs, rosés ou rouges, sont obtenus au moyen d’une brève fermentation secondaire réalisée dans des autoclaves. Tout le territoire couvert par l’appellation DOC convient bien à la production de ce type de vins.

Les vins compris dans cette catégorie doivent avoir un titre alcoométrique volumique total minimal de 10 %, mais celui-ci est généralement compris entre 11 et 12 %. L’acidité totale minimale est de 4,5 g/l, mais elle est généralement mesurée entre 5,5 et 6,5 g/l. L’extrait non réducteur minimal s’élève à 15 g/l pour les vins blancs et à 20 g/l pour les vins rouges. Il est habituellement compris entre 17 et 22 g/l.

Catégories «vin» (1), «vin de raisins passerillés» (15) et «vin de raisins surmûris» (16)

La zone de production dans son ensemble convient bien à la production de vins à haute teneur en alcool, mais les caractéristiques d’un arôme fort, corsé et doux peuvent être améliorées au moyen d’une période de séchage du raisin sur souche ou dans des locaux spécifiques. Cette technique permet de concentrer la robe du vin, qui devient très intense, de modifier les tannins, qui sont alors intenses et enveloppants, et de donner au vin une excellente structure ainsi qu’une certaine longévité. Les sensations gustatives varient selon la durée de la période de séchage. Dans la catégorie des vins, le séchage s’effectue dans une moindre mesure et permet uniquement de réduire l’acidité du vin et de l’adoucir. Dans la catégorie des vins de raisins surmûris, la concentration est plus élevée et l’on constate une quantité perceptible de sucres résiduels. Dans la catégorie des vins de raisins passerillés, la teneur en alcool est très élevée, le sucre résiduel est perceptible et les tannins sont considérablement adoucis.

Lorsque des cépages aromatiques sont utilisés, les arômes distinctifs sont sensiblement relevés.

Les vins Piemonte Rosso Passito peuvent avoir un titre alcoométrique minimal de 16 % (dont au moins 9 % d’alcool acquis) pour la catégorie des vins de raisins passerillés, de 15 % (dont au moins 12 % d’alcool acquis) pour la catégorie des vins de raisins surmûris et de 13 % (dont au moins 10,5 % d’alcool acquis) pour la catégorie des vins. L’acidité totale minimale est de 4,5 g/l. Extrait non réducteur minimal: 25 g/l pour les vins Passito de raisins passerillés et de raisins surmûris; 23 g/l pour les vins Passito dans la catégorie des vins.

Les vins Piemonte Bianco Passito peuvent avoir un titre alcoométrique minimal de 16 % (dont au moins 9 % d’alcool acquis) pour la catégorie des vins de raisins passerillés, de 15 % (dont au moins 12 % d’alcool acquis) pour la catégorie des vins de raisins surmûris et de 13 % (dont au moins 10,5 % d’alcool acquis) pour la catégorie des vins. L’acidité totale minimale est de 4,5 g/l. Extrait non réducteur minimal: 22 g/l pour les vins Passito de raisins passerillés et de raisins surmûris; 20 g/l pour les vins Passito dans la catégorie des vins.

Les vins Piemonte Barbera Passito peuvent avoir un titre alcoométrique minimal de 16 % (dont au moins 9 % d’alcool acquis) pour la catégorie des vins de raisins passerillés, de 15 % (dont au moins 12 % d’alcool acquis) pour la catégorie des vins de raisins surmûris et de 13 % (dont au moins 10,5 % d’alcool acquis) pour la catégorie des vins. L’acidité totale minimale est de 4,5 g/l. Extrait non réducteur minimal: 26 g/l pour les vins Passito de raisins passerillés et de raisins surmûris; 24 g/l pour les vins Passito dans la catégorie des vins.

Les conditions géographiques de la zone de production du Piemonte DOC jouent un rôle très important dans la production des vins Passito. En plus de veiller à ce que les raisins soient parfaitement mûrs, il est nécessaire de travailler dans des conditions idéales pour sécher les raisins dans des locaux spécifiques, à savoir un taux d’humidité peu élevé, d’importantes variations de température et une ventilation adéquate. En automne, les collines et les contreforts de la zone de production du Piemonte DOC se caractérisent par d’importantes variations de température entre le jour et la nuit et les contreforts sont également plus chauffés par le soleil que les plaines, ce qui entraîne une circulation naturelle de l’air au crépuscule; ce phénomène est bien connu et confirmé par l’absence de brouillard, souvent présent dans la vallée du Pô en cette saison.

9.   Autres conditions essentielles (conditionnement, étiquetage, autres exigences)

Utilisation de la description «Vigneti di Montagna»

Cadre juridique:

Législation nationale

Type de condition supplémentaire:

Dispositions supplémentaires concernant l’étiquetage

Description de la condition:

Les vignes destinées à la production de vins portant la mention spécifique «Vigneti di Montagna» sur leur étiquette doivent se situer à une altitude moyenne d’au moins 500 m au-dessus du niveau de la mer et remplir au moins l’une des conditions suivantes:

| — | une pente moyenne d’au moins 30 %; |
| --- | --- |

—

une pente moyenne d’au moins 30 %;

| — | des vignobles exploités en terrasses. |
| --- | --- |

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des vignobles exploités en terrasses.

Utilisation de l’unité géographique supplémentaire Marengo

Cadre juridique:

Législation nationale

Type de condition supplémentaire:

Dispositions supplémentaires concernant l’étiquetage

Description de la condition:

L’indication de l’unité géographique supplémentaire Marengo est réservée aux vins de l’AOP «Piemonte» Cortese frizzante et «Piemonte» Cortese spumante produits dans la plus petite partie de la zone de production de l’AOP, décrite au point 1.6 du présent document.

Utilisation de la mention «Storico»

Cadre juridique:

Législation nationale

Type de condition supplémentaire:

Dispositions supplémentaires concernant l’étiquetage

Description de la condition:

la mention «Storico» est réservée aux vins mousseux «Piemonte» Cortese ou «Piemonte» Cortese Marengo ou «Piemonte» Marengo produits à partir du cépage Cortese cultivé dans les vignobles de la zone d’origine la plus ancienne de la production, comprenant le territoire administratif des communes énumérées au point 1.6 du présent document.

Étiquetage

Cadre juridique:

Législation nationale

Type de condition supplémentaire:

Dispositions supplémentaires concernant l’étiquetage

Description de la condition:

dans la description des vins «Piemonte» Brachetto et «Piemonte» Moscato, il est obligatoire d’indiquer la teneur en sucre au moyen des termes prévus dans la législation en vigueur; ces termes doivent apparaître dans chaque champ visuel qui contient l’appellation, dans une police de caractères d’une hauteur d’au moins 3 mm.

Lien vers le cahier des charges

https://www.politicheagricole.it/flex/cm/pages/ServeBLOB.php/L/IT/IDPagina/14664

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(1)  JO L 9 du 11.1.2019, p. 2.

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