# Journal officiel C 287/2022

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | C 287 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 65e année28 juillet 2022 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 287

Édition de langue française

Communications et informations

65e année28 juillet 2022

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| Sommaire | page |
| --- | --- |
| | II   Communications |
| | COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2022/C 287/01 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.10802 — ARES / ONEX / FOUNDER / RYAN) (
  1
  ) | 1 |
| 2022/C 287/02 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.10798 — NBIM / OXFORD PROPERTIES / SONY CENTER) (
  1
  ) | 2 |

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2022/C 287/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.10802 — ARES / ONEX / FOUNDER / RYAN) (
  1
  )

1

1

2022/C 287/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.10798 — NBIM / OXFORD PROPERTIES / SONY CENTER) (
  1
  )

1

2

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| | IV   Informations |
| --- | --- |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2022/C 287/03 | Taux de change de l’euro — 27 juillet 2022 | 3 |
| 2022/C 287/04 | Décision de la Commission du 26 juillet 2022 relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la République du Chili concernant les modifications de l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexé à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part | 4 |
| 2022/C 287/05 | Décision de la Commission du 26 juillet 2022 relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la République du Chili concernant les modifications des appendices I, II, V et VIII, de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V), annexés à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part | 19 |

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2022/C 287/03

Taux de change de l’euro — 27 juillet 2022

3

2022/C 287/04

Décision de la Commission du 26 juillet 2022 relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la République du Chili concernant les modifications de l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexé à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part

4

2022/C 287/05

Décision de la Commission du 26 juillet 2022 relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la République du Chili concernant les modifications des appendices I, II, V et VIII, de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V), annexés à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part

19

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| | V   Avis |
| --- | --- |
| | PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE |
| | Commission européenne |
| 2022/C 287/06 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10813 – BLACKSTONE / CPP INVESTMENTS / ADVARRA) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  ) | 81 |
| 2022/C 287/07 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10836 – EQUINOR / SSE / TRITON POWER) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  ) | 83 |
| | AUTRES ACTES |
| | Commission européenne |
| 2022/C 287/08 | Publication d’une demande de modification du cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil | 85 |

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2022/C 287/06

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10813 – BLACKSTONE / CPP INVESTMENTS / ADVARRA) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  )

1

81

2022/C 287/07

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10836 – EQUINOR / SSE / TRITON POWER) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  )

1

83

AUTRES ACTES

Commission européenne

2022/C 287/08

Publication d’une demande de modification du cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil

o

85

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| | (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE. |

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(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

1

| FR | |
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FR

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II Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 28.7.2022 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 287/1 |
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28.7.2022

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 287/1

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.10802 — ARES / ONEX / FOUNDER / RYAN)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2022/C 287/01)

Le 19 juillet 2022, la Commission européenne a décidé de ne pas s’opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la direction générale de la concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité, |
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dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la direction générale de la concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32022M10802. |
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sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32022M10802.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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| 28.7.2022 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 287/2 |
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28.7.2022

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 287/2

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.10798 — NBIM / OXFORD PROPERTIES / SONY CENTER)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2022/C 287/02)

Le 19 juillet 2022, la Commission européenne a décidé de ne pas s’opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la direction générale de la concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité, |
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—

dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la direction générale de la concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32022M10798. |
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—

sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32022M10798.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 28.7.2022 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 287/3 |
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28.7.2022

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 287/3

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Taux de change de l’euro (1)

27 juillet 2022

(2022/C 287/03)

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
| --- | --- | --- |
| USD | dollar des États-Unis | 1,0152 |
| JPY | yen japonais | 138,89 |
| DKK | couronne danoise | 7,4446 |
| GBP | livre sterling | 0,84138 |
| SEK | couronne suédoise | 10,4545 |
| CHF | franc suisse | 0,9768 |
| ISK | couronne islandaise | 139,10 |
| NOK | couronne norvégienne | 9,9558 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 24,575 |
| HUF | forint hongrois | 404,67 |
| PLN | zloty polonais | 4,7978 |
| RON | leu roumain | 4,9334 |
| TRY | livre turque | 18,1859 |
| AUD | dollar australien | 1,4620 |
| CAD | dollar canadien | 1,3049 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 7,9692 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,6306 |
| SGD | dollar de Singapour | 1,4088 |
| KRW | won sud-coréen | 1 333,99 |
| ZAR | rand sud-africain | 17,1347 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 6,8534 |
| HRK | kuna croate | 7,5140 |
| IDR | rupiah indonésienne | 15 213,07 |
| MYR | ringgit malais | 4,5263 |
| PHP | peso philippin | 56,455 |
| RUB | rouble russe | |
| THB | baht thaïlandais | 37,400 |
| BRL | real brésilien | 5,4039 |
| MXN | peso mexicain | 20,7530 |
| INR | roupie indienne | 81,1350 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,0152

JPY

yen japonais

138,89

DKK

couronne danoise

7,4446

GBP

livre sterling

0,84138

SEK

couronne suédoise

10,4545

CHF

franc suisse

0,9768

ISK

couronne islandaise

139,10

NOK

couronne norvégienne

9,9558

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

24,575

HUF

forint hongrois

404,67

PLN

zloty polonais

4,7978

RON

leu roumain

4,9334

TRY

livre turque

18,1859

AUD

dollar australien

1,4620

CAD

dollar canadien

1,3049

HKD

dollar de Hong Kong

7,9692

NZD

dollar néo-zélandais

1,6306

SGD

dollar de Singapour

1,4088

KRW

won sud-coréen

1 333,99

ZAR

rand sud-africain

17,1347

CNY

yuan ren-min-bi chinois

6,8534

HRK

kuna croate

7,5140

IDR

rupiah indonésienne

15 213,07

MYR

ringgit malais

4,5263

PHP

peso philippin

56,455

RUB

rouble russe

THB

baht thaïlandais

37,400

BRL

real brésilien

5,4039

MXN

peso mexicain

20,7530

INR

roupie indienne

81,1350

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(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

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| 28.7.2022 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 287/4 |
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28.7.2022

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 287/4

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DÉCISION DE LA COMMISSION

du 26 juillet 2022

relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la République du Chili concernant les modifications de l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexé à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part

(2022/C 287/04)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la décision 2005/269/CE du Conseil du 28 février 2005 relative à la conclusion de l’accord établissant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part (1),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les parties ont mené des discussions afin de modifier plusieurs appendices de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V) et de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexés à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part. En particulier, les parties ont examiné l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées. |
| --- | --- |

(1)

Les parties ont mené des discussions afin de modifier plusieurs appendices de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V) et de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexés à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part. En particulier, les parties ont examiné l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées.

| (2) | Les parties se sont mutuellement notifiées des listes actualisées d’indications géographiques et ont achevé de manière satisfaisante les procédures d’opposition et d’examen des nouvelles indications géographiques à protéger dans le cadre de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées. |
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(2)

Les parties se sont mutuellement notifiées des listes actualisées d’indications géographiques et ont achevé de manière satisfaisante les procédures d’opposition et d’examen des nouvelles indications géographiques à protéger dans le cadre de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées.

| (3) | Compte tenu des conclusions de la 10e réunion du comité mixte UE-Chili de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées, qui s’est tenue à Bruxelles le 13 novembre 2017, il est nécessaire de remplacer l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées par une nouvelle liste d’indications géographiques de l’Union européenne et du Chili. |
| --- | --- |

(3)

Compte tenu des conclusions de la 10e réunion du comité mixte UE-Chili de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées, qui s’est tenue à Bruxelles le 13 novembre 2017, il est nécessaire de remplacer l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées par une nouvelle liste d’indications géographiques de l’Union européenne et du Chili.

| (4) | L’Union et le Chili ont donc négocié un accord sous forme d’échange de lettres. La partie 2 de l’annexe de l’accord sous forme d’échange de lettres modifie l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées, conformément à l’article 16, paragraphe 2, dudit accord (2). |
| --- | --- |

(4)

L’Union et le Chili ont donc négocié un accord sous forme d’échange de lettres. La partie 2 de l’annexe de l’accord sous forme d’échange de lettres modifie l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées, conformément à l’article 16, paragraphe 2, dudit accord (2).

| (5) | Il convient dès lors d’approuver l’accord sous forme d’échange de lettres concernant les modifications de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées. |
| --- | --- |

(5)

Il convient dès lors d’approuver l’accord sous forme d’échange de lettres concernant les modifications de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées.

| (6) | Les modifications de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées, prévues par la présente décision, sont conformes à l’avis du comité de l’organisation commune des marchés agricoles, |
| --- | --- |

(6)

Les modifications de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées, prévues par la présente décision, sont conformes à l’avis du comité de l’organisation commune des marchés agricoles,

DÉCIDE:

Article premier

L’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la République du Chili concernant les modifications de l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexé à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, est approuvé au nom de l’Union.

Le texte de l’accord sous forme d’échange de lettres et l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (partie 2 de l’annexe) sont joints à la présente décision.

Article 2

Le membre de la Commission chargé de l’agriculture est autorisé à signer l’accord et à déposer l’instrument d’approbation prévu dans l’accord à l’effet d’exprimer le consentement de l’Union à être liée par l’accord (3).

Fait à Bruxelles, le 26 juillet 2022.

Par la Commission

Janusz WOJCIECHOWSKI

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 84 du 2.4.2005, p. 19.

1

(2)  La partie 1 de l’annexe de l’accord sous forme d’échange de lettres modifie les appendices I, II, V et VIII, de l’accord relatif au commerce du vin, conformément à l’article 29, paragraphe 2, dudit accord et est approuvée par la décision C(2022) 4875 de la Commission du 26 juillet 2022 (JO C 287 du 28.7.2022, p. 19).

2

(3)  La date d’entrée en vigueur de l’accord sera publiée au Journal officiel de l’Union européenne.

3

Journal officiel de l’Union européenne

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ACCORD SOUS FORME D'ÉCHANGE DE LETTRES

entre l’Union européenne et la République du Chili concernant les modifications des appendices I, II, V et VIII de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V) et de l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexé à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part

LETTRE N° 1

Lettre de l’Union européenne

Bruxelles, le xx.xx.xxxx

Madame,

J’ai l’honneur de me référer aux discussions menées respectivement, conformément à l’article 29, paragraphe 2, point a), de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V) et à l’article 16, paragraphe 2, point a), de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexés à l’accord d’association entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, du 18 novembre 2002, tel que modifié en 2005, 2006 et 2009, qui prévoient que les parties modifient, d’un commun accord, les appendices de ces accords pour tenir compte de toute modification des dispositions législatives et réglementaires des parties.

À l’issue des discussions, il a été décidé de modifier les appendices I (Indications géographiques des vins originaires de la Communauté), II (Indications géographiques des vins originaires du Chili), V (Pratiques et traitements œnologiques et spécifications des produits) et VIII (Protocole) de l’accord relatif au commerce du vin, ainsi que l’appendice I (Appellations protégées pour les boissons spiritueuses et les boissons aromatisées) de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées, et de les remplacer par les appendices joints en annexe.

J’ai donc l’honneur de proposer que les appendices I, II, V et VIII de l’accord relatif au commerce du vin et l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées soient remplacés par les appendices joints en annexe.

J’ai également l’honneur de proposer que la présente lettre et votre lettre de confirmation en réponse constituent un accord entre l’Union européenne et la République du Chili, qui entrera en vigueur 90 jours après la date de votre lettre de confirmation en réponse.

Je vous prie d’agréer, Madame, l’assurance de ma haute considération.

Au nom de l’Union européenne

Signature du membre de la Commission

LETTRE N° 2

Lettre de la République du Chili

Lettre de la République du Chili

Santiago, le xx.xx.xxxx

Monsieur,

J’ai l’honneur d’accuser réception de votre lettre du [...] libellée comme suit:

«J’ai l’honneur de me référer aux discussions menées respectivement, conformément à l’article 29, paragraphe 2, point a), de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V) et à l’article 16, paragraphe 2, point a), de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexés à l’accord d’association entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, du 18 novembre 2002, tel que modifié en 2005, 2006 et 2009, qui prévoient que les parties modifient, d’un commun accord, les appendices de ces accords pour tenir compte de toute modification des dispositions législatives et réglementaires des parties.

À l’issue des discussions, il a été décidé de modifier les appendices I (Indications géographiques des vins originaires de la Communauté), II (Indications géographiques des vins originaires du Chili), V (Pratiques et traitements œnologiques et spécifications des produits) et VIII (Protocole) de l’accord relatif au commerce du vin, ainsi que l’appendice I (Appellations protégées pour les boissons spiritueuses et les boissons aromatisées) de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées, et de les remplacer par les appendices joints en annexe.

J’ai donc l’honneur de proposer que les appendices I, II, V et VIII de l’accord relatif au commerce du vin et l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées soient remplacés par les appendices joints en annexe.

J’ai également l’honneur de proposer que la présente lettre et votre lettre de confirmation en réponse constituent un accord entre l’Union européenne et la République du Chili, qui entrera en vigueur 90 jours après la date de votre lettre de confirmation en réponse.»

J’ai l’honneur de vous informer que la République du Chili est d’accord avec le contenu de la présente lettre, qui entrera en vigueur le XX.XX.XX.

Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’assurance de ma haute considération.

Au nom de la République du Chili

---

ANNEXE

| (1) | L’annexe V (Accord relatif au commerce du vin) est modifiée comme suit (1): |
| --- | --- |

(1)

L’annexe V (Accord relatif au commerce du vin) est modifiée comme suit (1):

(...)

| 2) | L’annexe VI (Accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées) est modifiée comme suit:






  a) | L’appendice I est remplacé par le texte suivant:


  «Appendice I

  (visé à l’article 6)


  DÉNOMINATIONS PROTÉGÉES DES BOISSONS SPIRITUEUSES ET DES BOISSONS AROMATISÉES (*)

  A.   Liste des indications géographiques protégées des boissons spiritueuses originaires de l’Union européenne








  Pays | Indication géographique | Description de la catégorie |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Belgique | O' de Flander-Oost-Vlaamse Graanjenever | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Belgique | Balegemse jenever | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Belgique | Hasseltse jenever/Hasselt | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Belgique | Peket-Pekêt/Peket-Pékêt de Wallonie | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Multi (Belgique-Pays-Bas) | Jonge jenever/jonge genever | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Multi (Belgique-Pays-Bas) | Oude jenever/oude genever | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Multi (Belgique-Pays-Bas-France) | Genièvre de grains/ Graanjenever/ Graangenever | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Multi (Belgique-Pays-Bas-France-Allemagne) | Genièvre/Jenever/Genever | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Multi (Belgique-Pays-Bas-Allemagne) | Genièvre aux fruits/Vruchtenjenever/Jenever met vruchten/Fruchtgenever | Autres boissons spiritueuses |
| Bulgarie | Бургаска Мускатова ракия/Мускатова ракия от Бургас/Bourgaska Muscatova rakya/Muscatova rakya de Bourgas | Eau-de-vie de vin |
| Bulgarie | Карловска гроздова ракия/Гроздова Ракия от Карлово/Karlovska grozdova rakya/Grozdova Rakya de Karlovo | Eau-de-vie de vin |
| Bulgarie | Ловешка сливова ракия/Сливова ракия от Ловеч/Loveshka slivova rakya/Slivova rakya de Lovech | Eau-de-vie de fruit |
| Bulgarie | Поморийска гроздова ракия/Гроздова ракия от Поморие/Pomoriyska grozdova rakya/Grozdova rakya de Pomorie | Eau-de-vie de vin |
| Bulgarie | Сливенска перла (Сливенска гроздова ракия/Гроздова ракия от Сливен)/Slivenska perla (Slivenska grozdova rakya/Grozdova rakya de Sliven) | Eau-de-vie de vin |
| Bulgarie | Стралджанска Мускатова ракия/Мускатова ракия от Стралджа/Straldjanska Muscatova rakya/Muscatova rakya de Straldja | Eau-de-vie de vin |
| Bulgarie | Сунгурларска гроздова ракия/Гроздова ракия от Сунгурларе/Sungurlarska grozdova rakya/Grozdova rakya de Sungurlare | Eau-de-vie de vin |
| Bulgarie | Сухиндолска гроздова ракия/Гроздова ракия от Сухиндол/Suhindolska grozdova rakya/Grozdova rakya de Suhindol | Eau-de-vie de vin |
| Bulgarie | Троянска сливова ракия/Сливова ракия от Троян/Troyanska slivova rakya/Slivova rakya de Troyan | Eau-de-vie de fruit |
| Allemagne | Bayerischer Gebirgsenzian | Gentiane |
| Allemagne | Bayerischer Kräuterlikör | Liqueur |
| Allemagne | Benedikdetermineurer Klosterlikör | Liqueur |
| Allemagne | Berliner Kümmel | Liqueur |
| Allemagne | Chiemseer Klosterlikör | Liqueur |
| Allemagne | Deutscher Weinbrand | Brandy ou Weinbrand |
| Allemagne | Ettaler Klosterlikör | Liqueur |
| Allemagne | Fränkischer Obstler | Eau-de-vie de fruit |
| Allemagne | Fränkisches Kirschwasser | Eau-de-vie de fruit |
| Allemagne | Fränkisches Zwetschgenwasser | Eau-de-vie de fruit |
| Allemagne | Hamburger Kümmel | Liqueur |
| Allemagne | Münchener Kümmel | Liqueur |
| Allemagne | Ostfriesischer Korngenever | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Allemagne | Schwarzwälder Himbeergeist | Geist |
| Allemagne | Schwarzwälder Kirschwasser | Eau-de-vie de fruit |
| Allemagne | Schwarzwälder Mirabellenwasser | Eau-de-vie de fruit |
| Allemagne | Schwarzwälder Williamsbirne | Eau-de-vie de fruit |
| Allemagne | Schwarzwälder Zwetschgenwasser | Eau-de-vie de fruit |
| Allemagne | Steinhäger | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Allemagne | Bärwurz | Autres boissons spiritueuses |
| Allemagne | Blutwurz | Liqueur |
| Allemagne | Emsländer Korn/Kornbrand | Boisson spiritueuse de céréales |
| Allemagne | Haselünner Korn/Kornbrand | Boisson spiritueuse de céréales |
| Allemagne | Hasetaler Korn/Kornbrand | Boisson spiritueuse de céréales |
| Allemagne | Hüttentee | Liqueur |
| Allemagne | Münsterländer Korn/Kornbrand | Boisson spiritueuse de céréales |
| Allemagne | Ostpreußischer Bärenfang | Autres boissons spiritueuses |
| Allemagne | Pfälzer Weinbrand | Brandy ou Weinbrand |
| Allemagne | Rheinberger Kräuter | Boissons spiritueuses au goût amer ou bitter |
| Allemagne | Sendenhorster Korn/Kornbrand | Boisson spiritueuse de céréales |
| Multi (Allemagne-Autriche-Belgique) | Korn/Kornbrand | Boisson spiritueuse de céréales |
| Estonie | Estonian vodka | Vodka |
| Multi (Irlande/Royaume-Uni) | Irish Cream | Liqueur |
| Multi (Irlande/Royaume-Uni) | Irish Whiskey / Uisce Beatha Eireannach / Irish Whisky | Whisky ou whiskey |
| Multi (Irlande/Royaume-Uni) | Irish Poteen/Irish Poitín | Autres boissons spiritueuses |
| Grèce | Τσικουδιά Κρήτης/Tsikoudia de Crète | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Grèce | Τσίπουρο Θεσσαλίας/Tsipouro de Thessalie | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Grèce | Τσίπουρο Μακεδονίας/Tsipouro de Macédoine | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Grèce | Τσίπουρο Τυρνάβου/Tsipouro de Tyrnavos | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Grèce | Κίτρο Νάξου/Kitro de Naxos | Liqueur |
| Grèce | Κουμκουάτ Κέρκυρας/Koum Kouat de Corfou | Liqueur |
| Grèce | Μαστίχα Χίου / Masticha de Chios | Liqueur |
| Grèce | Ούζο Θράκης/Ouzo de Thrace | Anis distillé |
| Grèce | Ούζο Καλαμάτας/Ouzo de Kalamata | Anis distillé |
| Grèce | Ούζο Μακεδονίας / Ouzo de Macédoine | Anis distillé |
| Grèce | Ούζο Μυτιλήνης / Ouzo de Mitilene | Anis distillé |
| Grèce | Ούζο Πλωμαρίου/Ouzo de Plomari | Anis distillé |
| Grèce | Τεντούρα/Tentoura | Liqueur |
| Grèce | Τσικουδιά/Tsikoudia | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Grèce | Τσίπουρο / Tsipouro | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Grèce - Chypre | Ouzo/Oύζο | Anis distillé |
| Espagne | Aguardiente de sidra de Asturias | Eau-de-vie de cidre ou de poiré |
| Espagne | Brandy de Jerez | Brandy ou Weinbrand |
| Espagne | Brandy del Penedès | Brandy ou Weinbrand |
| Espagne | Chinchón | Boissons spiritueuses à l’anis |
| Espagne | Gin de Mahón | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Espagne | Pacharán navarro | Boisson spiritueuse aromatisée à la prunelle ou Pacharán |
| Espagne | Palo de Majorque | Liqueur |
| Espagne | Ratafia catalana | Liqueur |
| Espagne | Aguardiente de hierbas de Galicia | Autres boissons spiritueuses |
| Espagne | Anís Paloma Monforte del Cid | Boissons spiritueuses à l’anis |
| Espagne | Apéritivo Café de Alcoy | Autres boissons spiritueuses |
| Espagne | Cantueso Alicantino | Liqueur |
| Espagne | Herbero de la Sierra de Mariola | Autres boissons spiritueuses |
| Espagne | Hierbas de Mallorca | Boissons spiritueuses à l’anis |
| Espagne | Hierbas Ibicencas | Boissons spiritueuses à l’anis |
| Espagne | Licor café de Galicia | Liqueur |
| Espagne | Licor de hierbas de Galicia | Liqueur |
| Espagne | Orujo de Galicia | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Espagne | Ronmiel de Canarias | Autres boissons spiritueuses |
| France | Armagnac | Eau-de-vie de vin |
| France | Calvados | Eau-de-vie de cidre ou de poiré |
| France | Cassis de Dijon | Crème de cassis |
| France | Eau-de-vie de cidre de Bretagne | Eau-de-vie de cidre ou de poiré |
| France | Eau-de-vie de cidre de Normandie | Eau-de-vie de cidre ou de poiré |
| France | Eau-de-vie de cidre du Maine | Eau-de-vie de cidre ou de poiré |
| France | Eau-de-vie de poiré de Normandie | Eau-de-vie de cidre ou de poiré |
| France | Eau-de-vie de vin de la Marne | Eau-de-vie de vin |
| France | Eau-de-vie de vin des Côtes-du-Rhône | Eau-de-vie de vin |
| France | Eau-de-vie de vin originaire du Bugey | Eau-de-vie de vin |
| France | Eau-de-vie de vin originaire du Languedoc | Eau-de-vie de vin |
| France | Fine Bordeaux | Eau-de-vie de vin |
| France | Framboise d'Alsace | Eau-de-vie de fruit |
| France | Genièvre Flandres Artois | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| France | Kirsch d'Alsace | Eau-de-vie de fruit |
| France | Kirsch de Fougerolles | Eau-de-vie de fruit |
| France | Marc d'Alsace Gewurztraminer | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| France | Marc d'Auvergne | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| France | Mirabelle d'Alsace | Eau-de-vie de fruit |
| France | Mirabelle de Lorraine | Eau-de-vie de fruit |
| France | Pommeau de Bretagne | Autres boissons spiritueuses |
| France | Pommeau de Normandie | Autres boissons spiritueuses |
| France | Pommeau du Maine | Autres boissons spiritueuses |
| France | Quetsch d'Alsace | Eau-de-vie de fruit |
| France | Ratafia de Champagne | Liqueur |
| France | Rhum de la Guadeloupe | Rhum |
| France | Rhum de la Guyane | Rhum |
| France | Rhum de la Martinique | Rhum |
| France | Rhum de la Réunion | Rhum |
| France | Eau-de-vie de Cognac | Eau-de-vie de vin |
| France | Eau-de-vie des Charentes | Eau-de-vie de vin |
| France | Cognac | Eau-de-vie de vin |
| France | Eau-de-vie de Faugères | Eau-de-vie de vin |
| France | Faugères | Eau-de-vie de vin |
| France | Marc de Bourgogne/Eau-de-vie de marc de Bourgogne | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| France | Marc de Champagne/Eau-de-vie de marc de Champagne | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| France | Marc de Provence | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| France | Marc de Savoie | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| France | Marc des Côtes-du-Rhône/Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| France | Marc du Bugey | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| France | Marc du Languedoc | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| France | Calvados Domfrontais | Eau-de-vie de cidre ou de poiré |
| France | Calvados Pays d'Auge | Eau-de-vie de cidre ou de poiré |
| France | Cassis de Bourgogne | Crème de cassis |
| France | Cassis de Saintonge | Crème de cassis |
| France | Fine de Bourgogne | Eau-de-vie de vin |
| France | Marc du Jura | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| France | Rhum de sucrerie de la Baie du Galion | Rhum |
| France | Rhum des Antilles françaises | Rhum |
| France | Rhum des départements français d'outre-mer | Rhum |
| France | Whisky alsacien/Whisky d'Alsace | Whisky ou whiskey |
| France | Whisky breton/Whisky de Bretagne | Whisky ou whiskey |
| Multi (France-Italy) | Génépi des Alpes/Genepì delle Alpi | Liqueur |
| Croatie | Hrvatska loza | Eau-de-vie de fruit |
| Croatie | Hrvatska stara šljivovica | Eau-de-vie de fruit |
| Croatie | Hrvatska travarica | Autres boissons spiritueuses |
| Croatie | Hrvatski pelinkovac | Liqueur |
| Croatie | Slavonska šljivovica | Eau-de-vie de fruit |
| Croatie | Zadarski maraschino | Maraschino, Marrasquino ou Maraskino |
| Italie | Aprikot trentino/Aprikot del Trentino | Eau-de-vie de fruit |
| Italy | Brandy italiano | Brandy ou Weinbrand |
| Italie | Distillato di mele trentino/Distillato di mele del Trentino | Eau-de-vie de fruit |
| Italy | Genziana trentina/Genziana del Trentino | Gentiane |
| Italie | Grappa | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Italie | Grappa di Barolo | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Italie | Grappa friulana/Grappa del Friuli | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Italie | Grappa lombarda/Grappa della Lombardia | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Italie | Grappa piemontese/Grappa del Piemonte | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Italie | Grappa trentina/Grappa del Trentino | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Italie | Grappa veneta/Grappa del Veneto | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Italie | Sliwovitz del Friuli-Venezia Giulia | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Sliwovitz trentino/Sliwovitz del Trentino | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Südtiroler Golden Delicious/Golden Delicious dell'Alto Adige | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Südtiroler Grappa/Grappa dell'Alto Adige | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Italie | Südtiroler Gravensteiner/Gravensteiner dell'Alto Adige | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Südtiroler Kirsch/Kirsch dell'Alto Adige | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Südtiroler Marille/Marille dell'Alto Adige | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Südtiroler Obstler/Obstler dell'Alto Adige | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Südtiroler Williams/Williams dell'Alto Adige | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Südtiroler Zwetschgeler/Zwetschgeler dell'Alto Adige | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Williams friulano/Williams del Friuli | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Williams trentino/Williams del Trentino | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Kirsch Friulano/Kirschwasser Friulano | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Kirsch Trentino/Kirschwasser Trentino | Eau-de-vie de fruit |
| Italie | Südtiroler Enzian/Genziana dell'Alto Adige | Gentiane |
| Italie | Genepì del Piemonte | Liqueur |
| Italie | Genepì della Valle d'Aosta | Liqueur |
| Italie | Grappa siciliana/Grappa di Sicilia | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Italie | Liquore di limone della Costa d'Amalfi | Liqueur |
| Italie | Liquore di limone di Sorrento | Liqueur |
| Italie | Mirto di Sardegna | Liqueur |
| Italie | Nocino di Modena | Nocino |
| Chypre | Ζιβανία/Τζιβανία/Ζιβάνα/Zivania | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Lituanie | Originali lietuviška degtinė/Vodka lituanienne originale | Vodka |
| Lituanie | Originali lietuviška degtinė/Vodka lituanienne originale | Vodka aromatisée |
| Lituanie | Samanė | Boisson spiritueuse de céréales |
| Lituanie | Trauktinė | Autres boissons spiritueuses |
| Lituanie | Trauktinė Dainava | Autres boissons spiritueuses |
| Lituanie | Trauktinė Palanga | Autres boissons spiritueuses |
| Lituanie | Trejos devynerios | Boissons spiritueuses au goût amer ou bitter |
| Lituanie | Vilniaus Džinas/Vilnius Gin | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Hongrie | Békési Szilvapálinka | Eau-de-vie de fruit |
| Hongrie | Gönci Barackpálinka | Eau-de-vie de fruit |
| Hongrie | Kecskeméti Barackpálinka | Eau-de-vie de fruit |
| Hongrie | Szabolcsi Almapálinka | Eau-de-vie de fruit |
| Hongrie | Szatmári Szilvapálinka | Eau-de-vie de fruit |
| Hongrie | Törkölypálinka | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Hongrie | Újfehértói meggypálinka | Eau-de-vie de fruit |
| Multi (Hongrie-Autriche) | Pálinka | Eau-de-vie de fruit |
| Autriche | Jägertee/Jagertee/Jagatee | Liqueur |
| Autriche | Steinfelder Magenbitter | Liqueur |
| Autriche | Wachauer Marillenbrand | Eau-de-vie de fruit |
| Autriche | Wachauer Marillenlikör | Liqueur |
| Autriche | Wachauer Weinbrand | Brandy ou Weinbrand |
| Autriche | Mariazeller Magenlikör | Liqueur |
| Autriche | Inländerrum | Autres boissons spiritueuses |
| Pologne | Vodka aux herbes aromatisée à l’extrait d’herbe à bison, produite dans la plaine de Podlasie du Nord/Wódka ziołowa z Niziny Północnopodlaskiej aromatyzowana ekstraktem z trawy żubrowej | Vodka aromatisée |
| Pologne | Polska Wódka/Vodka polonaise | Vodka |
| Pologne | Polska Wódka/Polish Vodka | Vodka aromatisée |
| Portugal | Aguardente Bagaceira da Região dos Vinhos Verdes | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Portugal | Aguardente de Vinho da Região dos Vinhos Verdes | Eau-de-vie de vin |
| Portugal | Rum da Madeira | Rhum |
| Portugal | Aguardente de Vinho Alentejo | Eau-de-vie de vin |
| Portugal | Aguardente de Vinho Douro | Eau-de-vie de vin |
| Portugal | Aguardente de Vinho Ribatejo | Eau-de-vie de vin |
| Portugal | Medronho do Algarve | Eau-de-vie de fruit |
| Portugal | Aguardente Bagaceira Alentejo | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Portugal | Aguardente Bagaceira Bairrada | Eau-de-vie de marc de raisin ou marc |
| Portugal | Aguardente de Vinho Lourinhã | Eau-de-vie de vin |
| Portugal | Poncha da Madeira | Liqueur |
| Roumanie | Horincă de Cămârzana | Eau-de-vie de fruit |
| Roumanie | Pălincă | Eau-de-vie de fruit |
| Roumanie | Țuică de Argeș | Eau-de-vie de fruit |
| Roumanie | Țuică Zetea de Medieșu Aurit | Eau-de-vie de fruit |
| Roumanie | Vinars Murfatlar | Eau-de-vie de vin |
| Roumanie | Vinars Segarcea | Eau-de-vie de vin |
| Roumanie | Vinars Târnave | Eau-de-vie de vin |
| Roumanie | Vinars Vaslui | Eau-de-vie de vin |
| Roumanie | Vinars Vrancea | Eau-de-vie de vin |
| Slovénie | Brinjevec | Eau-de-vie de fruit |
| Slovénie | Dolenjski sadjevec | Eau-de-vie de fruit |
| Slovénie | Domači rum | Autres boissons spiritueuses |
| Slovénie | Pelinkovec | Liqueur |
| Slovaquie | Spišská borovička | Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier |
| Finlande | Suomalainen Vodka/Finsk Vodka/Vodka de Finlande | Vodka |
| Finlande | Suomalainen Marjalikööri/Suomalainen Hedelmälikööri/Finsk Bärlikör/Finsk Fruktlikör/Liqueur de baies finlandaise/Liqueur de fruits finlandaise | Liqueur |
| Suède | Svensk Aquavit/Svensk Akvavit/Aquavit suédois | Akvavit/Aquavit |
| Suède | Svensk Punsch/Punch suédois | Autres boissons spiritueuses |
| Suède | Svensk Vodka/Vodka suédoise | Vodka |

2)

L’annexe VI (Accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées) est modifiée comme suit:

a)

L’appendice I est remplacé par le texte suivant:

«Appendice I

(visé à l’article 6)

DÉNOMINATIONS PROTÉGÉES DES BOISSONS SPIRITUEUSES ET DES BOISSONS AROMATISÉES (*)

A.   Liste des indications géographiques protégées des boissons spiritueuses originaires de l’Union européenne

Pays

Indication géographique

Description de la catégorie

Belgique

O' de Flander-Oost-Vlaamse Graanjenever

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Belgique

Balegemse jenever

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Belgique

Hasseltse jenever/Hasselt

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Belgique

Peket-Pekêt/Peket-Pékêt de Wallonie

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Multi (Belgique-Pays-Bas)

Jonge jenever/jonge genever

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Multi (Belgique-Pays-Bas)

Oude jenever/oude genever

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Multi (Belgique-Pays-Bas-France)

Genièvre de grains/ Graanjenever/ Graangenever

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Multi (Belgique-Pays-Bas-France-Allemagne)

Genièvre/Jenever/Genever

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Multi (Belgique-Pays-Bas-Allemagne)

Genièvre aux fruits/Vruchtenjenever/Jenever met vruchten/Fruchtgenever

Autres boissons spiritueuses

Bulgarie

Бургаска Мускатова ракия/Мускатова ракия от Бургас/Bourgaska Muscatova rakya/Muscatova rakya de Bourgas

Eau-de-vie de vin

Bulgarie

Карловска гроздова ракия/Гроздова Ракия от Карлово/Karlovska grozdova rakya/Grozdova Rakya de Karlovo

Eau-de-vie de vin

Bulgarie

Ловешка сливова ракия/Сливова ракия от Ловеч/Loveshka slivova rakya/Slivova rakya de Lovech

Eau-de-vie de fruit

Bulgarie

Поморийска гроздова ракия/Гроздова ракия от Поморие/Pomoriyska grozdova rakya/Grozdova rakya de Pomorie

Eau-de-vie de vin

Bulgarie

Сливенска перла (Сливенска гроздова ракия/Гроздова ракия от Сливен)/Slivenska perla (Slivenska grozdova rakya/Grozdova rakya de Sliven)

Eau-de-vie de vin

Bulgarie

Стралджанска Мускатова ракия/Мускатова ракия от Стралджа/Straldjanska Muscatova rakya/Muscatova rakya de Straldja

Eau-de-vie de vin

Bulgarie

Сунгурларска гроздова ракия/Гроздова ракия от Сунгурларе/Sungurlarska grozdova rakya/Grozdova rakya de Sungurlare

Eau-de-vie de vin

Bulgarie

Сухиндолска гроздова ракия/Гроздова ракия от Сухиндол/Suhindolska grozdova rakya/Grozdova rakya de Suhindol

Eau-de-vie de vin

Bulgarie

Троянска сливова ракия/Сливова ракия от Троян/Troyanska slivova rakya/Slivova rakya de Troyan

Eau-de-vie de fruit

Allemagne

Bayerischer Gebirgsenzian

Gentiane

Allemagne

Bayerischer Kräuterlikör

Liqueur

Allemagne

Benedikdetermineurer Klosterlikör

Liqueur

Allemagne

Berliner Kümmel

Liqueur

Allemagne

Chiemseer Klosterlikör

Liqueur

Allemagne

Deutscher Weinbrand

Brandy ou Weinbrand

Allemagne

Ettaler Klosterlikör

Liqueur

Allemagne

Fränkischer Obstler

Eau-de-vie de fruit

Allemagne

Fränkisches Kirschwasser

Eau-de-vie de fruit

Allemagne

Fränkisches Zwetschgenwasser

Eau-de-vie de fruit

Allemagne

Hamburger Kümmel

Liqueur

Allemagne

Münchener Kümmel

Liqueur

Allemagne

Ostfriesischer Korngenever

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Allemagne

Schwarzwälder Himbeergeist

Geist

Allemagne

Schwarzwälder Kirschwasser

Eau-de-vie de fruit

Allemagne

Schwarzwälder Mirabellenwasser

Eau-de-vie de fruit

Allemagne

Schwarzwälder Williamsbirne

Eau-de-vie de fruit

Allemagne

Schwarzwälder Zwetschgenwasser

Eau-de-vie de fruit

Allemagne

Steinhäger

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Allemagne

Bärwurz

Autres boissons spiritueuses

Allemagne

Blutwurz

Liqueur

Allemagne

Emsländer Korn/Kornbrand

Boisson spiritueuse de céréales

Allemagne

Haselünner Korn/Kornbrand

Boisson spiritueuse de céréales

Allemagne

Hasetaler Korn/Kornbrand

Boisson spiritueuse de céréales

Allemagne

Hüttentee

Liqueur

Allemagne

Münsterländer Korn/Kornbrand

Boisson spiritueuse de céréales

Allemagne

Ostpreußischer Bärenfang

Autres boissons spiritueuses

Allemagne

Pfälzer Weinbrand

Brandy ou Weinbrand

Allemagne

Rheinberger Kräuter

Boissons spiritueuses au goût amer ou bitter

Allemagne

Sendenhorster Korn/Kornbrand

Boisson spiritueuse de céréales

Multi (Allemagne-Autriche-Belgique)

Korn/Kornbrand

Boisson spiritueuse de céréales

Estonie

Estonian vodka

Vodka

Multi (Irlande/Royaume-Uni)

Irish Cream

Liqueur

Multi (Irlande/Royaume-Uni)

Irish Whiskey / Uisce Beatha Eireannach / Irish Whisky

Whisky ou whiskey

Multi (Irlande/Royaume-Uni)

Irish Poteen/Irish Poitín

Autres boissons spiritueuses

Grèce

Τσικουδιά Κρήτης/Tsikoudia de Crète

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Grèce

Τσίπουρο Θεσσαλίας/Tsipouro de Thessalie

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Grèce

Τσίπουρο Μακεδονίας/Tsipouro de Macédoine

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Grèce

Τσίπουρο Τυρνάβου/Tsipouro de Tyrnavos

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Grèce

Κίτρο Νάξου/Kitro de Naxos

Liqueur

Grèce

Κουμκουάτ Κέρκυρας/Koum Kouat de Corfou

Liqueur

Grèce

Μαστίχα Χίου / Masticha de Chios

Liqueur

Grèce

Ούζο Θράκης/Ouzo de Thrace

Anis distillé

Grèce

Ούζο Καλαμάτας/Ouzo de Kalamata

Anis distillé

Grèce

Ούζο Μακεδονίας / Ouzo de Macédoine

Anis distillé

Grèce

Ούζο Μυτιλήνης / Ouzo de Mitilene

Anis distillé

Grèce

Ούζο Πλωμαρίου/Ouzo de Plomari

Anis distillé

Grèce

Τεντούρα/Tentoura

Liqueur

Grèce

Τσικουδιά/Tsikoudia

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Grèce

Τσίπουρο / Tsipouro

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Grèce - Chypre

Ouzo/Oύζο

Anis distillé

Espagne

Aguardiente de sidra de Asturias

Eau-de-vie de cidre ou de poiré

Espagne

Brandy de Jerez

Brandy ou Weinbrand

Espagne

Brandy del Penedès

Brandy ou Weinbrand

Espagne

Chinchón

Boissons spiritueuses à l’anis

Espagne

Gin de Mahón

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Espagne

Pacharán navarro

Boisson spiritueuse aromatisée à la prunelle ou Pacharán

Espagne

Palo de Majorque

Liqueur

Espagne

Ratafia catalana

Liqueur

Espagne

Aguardiente de hierbas de Galicia

Autres boissons spiritueuses

Espagne

Anís Paloma Monforte del Cid

Boissons spiritueuses à l’anis

Espagne

Apéritivo Café de Alcoy

Autres boissons spiritueuses

Espagne

Cantueso Alicantino

Liqueur

Espagne

Herbero de la Sierra de Mariola

Autres boissons spiritueuses

Espagne

Hierbas de Mallorca

Boissons spiritueuses à l’anis

Espagne

Hierbas Ibicencas

Boissons spiritueuses à l’anis

Espagne

Licor café de Galicia

Liqueur

Espagne

Licor de hierbas de Galicia

Liqueur

Espagne

Orujo de Galicia

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Espagne

Ronmiel de Canarias

Autres boissons spiritueuses

France

Armagnac

Eau-de-vie de vin

France

Calvados

Eau-de-vie de cidre ou de poiré

France

Cassis de Dijon

Crème de cassis

France

Eau-de-vie de cidre de Bretagne

Eau-de-vie de cidre ou de poiré

France

Eau-de-vie de cidre de Normandie

Eau-de-vie de cidre ou de poiré

France

Eau-de-vie de cidre du Maine

Eau-de-vie de cidre ou de poiré

France

Eau-de-vie de poiré de Normandie

Eau-de-vie de cidre ou de poiré

France

Eau-de-vie de vin de la Marne

Eau-de-vie de vin

France

Eau-de-vie de vin des Côtes-du-Rhône

Eau-de-vie de vin

France

Eau-de-vie de vin originaire du Bugey

Eau-de-vie de vin

France

Eau-de-vie de vin originaire du Languedoc

Eau-de-vie de vin

France

Fine Bordeaux

Eau-de-vie de vin

France

Framboise d'Alsace

Eau-de-vie de fruit

France

Genièvre Flandres Artois

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

France

Kirsch d'Alsace

Eau-de-vie de fruit

France

Kirsch de Fougerolles

Eau-de-vie de fruit

France

Marc d'Alsace Gewurztraminer

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

France

Marc d'Auvergne

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

France

Mirabelle d'Alsace

Eau-de-vie de fruit

France

Mirabelle de Lorraine

Eau-de-vie de fruit

France

Pommeau de Bretagne

Autres boissons spiritueuses

France

Pommeau de Normandie

Autres boissons spiritueuses

France

Pommeau du Maine

Autres boissons spiritueuses

France

Quetsch d'Alsace

Eau-de-vie de fruit

France

Ratafia de Champagne

Liqueur

France

Rhum de la Guadeloupe

Rhum

France

Rhum de la Guyane

Rhum

France

Rhum de la Martinique

Rhum

France

Rhum de la Réunion

Rhum

France

Eau-de-vie de Cognac

Eau-de-vie de vin

France

Eau-de-vie des Charentes

Eau-de-vie de vin

France

Cognac

Eau-de-vie de vin

France

Eau-de-vie de Faugères

Eau-de-vie de vin

France

Faugères

Eau-de-vie de vin

France

Marc de Bourgogne/Eau-de-vie de marc de Bourgogne

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

France

Marc de Champagne/Eau-de-vie de marc de Champagne

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

France

Marc de Provence

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

France

Marc de Savoie

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

France

Marc des Côtes-du-Rhône/Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

France

Marc du Bugey

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

France

Marc du Languedoc

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

France

Calvados Domfrontais

Eau-de-vie de cidre ou de poiré

France

Calvados Pays d'Auge

Eau-de-vie de cidre ou de poiré

France

Cassis de Bourgogne

Crème de cassis

France

Cassis de Saintonge

Crème de cassis

France

Fine de Bourgogne

Eau-de-vie de vin

France

Marc du Jura

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

France

Rhum de sucrerie de la Baie du Galion

Rhum

France

Rhum des Antilles françaises

Rhum

France

Rhum des départements français d'outre-mer

Rhum

France

Whisky alsacien/Whisky d'Alsace

Whisky ou whiskey

France

Whisky breton/Whisky de Bretagne

Whisky ou whiskey

Multi (France-Italy)

Génépi des Alpes/Genepì delle Alpi

Liqueur

Croatie

Hrvatska loza

Eau-de-vie de fruit

Croatie

Hrvatska stara šljivovica

Eau-de-vie de fruit

Croatie

Hrvatska travarica

Autres boissons spiritueuses

Croatie

Hrvatski pelinkovac

Liqueur

Croatie

Slavonska šljivovica

Eau-de-vie de fruit

Croatie

Zadarski maraschino

Maraschino, Marrasquino ou Maraskino

Italie

Aprikot trentino/Aprikot del Trentino

Eau-de-vie de fruit

Italy

Brandy italiano

Brandy ou Weinbrand

Italie

Distillato di mele trentino/Distillato di mele del Trentino

Eau-de-vie de fruit

Italy

Genziana trentina/Genziana del Trentino

Gentiane

Italie

Grappa

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Italie

Grappa di Barolo

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Italie

Grappa friulana/Grappa del Friuli

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Italie

Grappa lombarda/Grappa della Lombardia

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Italie

Grappa piemontese/Grappa del Piemonte

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Italie

Grappa trentina/Grappa del Trentino

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Italie

Grappa veneta/Grappa del Veneto

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Italie

Sliwovitz del Friuli-Venezia Giulia

Eau-de-vie de fruit

Italie

Sliwovitz trentino/Sliwovitz del Trentino

Eau-de-vie de fruit

Italie

Südtiroler Golden Delicious/Golden Delicious dell'Alto Adige

Eau-de-vie de fruit

Italie

Südtiroler Grappa/Grappa dell'Alto Adige

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Italie

Südtiroler Gravensteiner/Gravensteiner dell'Alto Adige

Eau-de-vie de fruit

Italie

Südtiroler Kirsch/Kirsch dell'Alto Adige

Eau-de-vie de fruit

Italie

Südtiroler Marille/Marille dell'Alto Adige

Eau-de-vie de fruit

Italie

Südtiroler Obstler/Obstler dell'Alto Adige

Eau-de-vie de fruit

Italie

Südtiroler Williams/Williams dell'Alto Adige

Eau-de-vie de fruit

Italie

Südtiroler Zwetschgeler/Zwetschgeler dell'Alto Adige

Eau-de-vie de fruit

Italie

Williams friulano/Williams del Friuli

Eau-de-vie de fruit

Italie

Williams trentino/Williams del Trentino

Eau-de-vie de fruit

Italie

Kirsch Friulano/Kirschwasser Friulano

Eau-de-vie de fruit

Italie

Kirsch Trentino/Kirschwasser Trentino

Eau-de-vie de fruit

Italie

Südtiroler Enzian/Genziana dell'Alto Adige

Gentiane

Italie

Genepì del Piemonte

Liqueur

Italie

Genepì della Valle d'Aosta

Liqueur

Italie

Grappa siciliana/Grappa di Sicilia

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Italie

Liquore di limone della Costa d'Amalfi

Liqueur

Italie

Liquore di limone di Sorrento

Liqueur

Italie

Mirto di Sardegna

Liqueur

Italie

Nocino di Modena

Nocino

Chypre

Ζιβανία/Τζιβανία/Ζιβάνα/Zivania

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Lituanie

Originali lietuviška degtinė/Vodka lituanienne originale

Vodka

Lituanie

Originali lietuviška degtinė/Vodka lituanienne originale

Vodka aromatisée

Lituanie

Samanė

Boisson spiritueuse de céréales

Lituanie

Trauktinė

Autres boissons spiritueuses

Lituanie

Trauktinė Dainava

Autres boissons spiritueuses

Lituanie

Trauktinė Palanga

Autres boissons spiritueuses

Lituanie

Trejos devynerios

Boissons spiritueuses au goût amer ou bitter

Lituanie

Vilniaus Džinas/Vilnius Gin

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Hongrie

Békési Szilvapálinka

Eau-de-vie de fruit

Hongrie

Gönci Barackpálinka

Eau-de-vie de fruit

Hongrie

Kecskeméti Barackpálinka

Eau-de-vie de fruit

Hongrie

Szabolcsi Almapálinka

Eau-de-vie de fruit

Hongrie

Szatmári Szilvapálinka

Eau-de-vie de fruit

Hongrie

Törkölypálinka

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Hongrie

Újfehértói meggypálinka

Eau-de-vie de fruit

Multi (Hongrie-Autriche)

Pálinka

Eau-de-vie de fruit

Autriche

Jägertee/Jagertee/Jagatee

Liqueur

Autriche

Steinfelder Magenbitter

Liqueur

Autriche

Wachauer Marillenbrand

Eau-de-vie de fruit

Autriche

Wachauer Marillenlikör

Liqueur

Autriche

Wachauer Weinbrand

Brandy ou Weinbrand

Autriche

Mariazeller Magenlikör

Liqueur

Autriche

Inländerrum

Autres boissons spiritueuses

Pologne

Vodka aux herbes aromatisée à l’extrait d’herbe à bison, produite dans la plaine de Podlasie du Nord/Wódka ziołowa z Niziny Północnopodlaskiej aromatyzowana ekstraktem z trawy żubrowej

Vodka aromatisée

Pologne

Polska Wódka/Vodka polonaise

Vodka

Pologne

Polska Wódka/Polish Vodka

Vodka aromatisée

Portugal

Aguardente Bagaceira da Região dos Vinhos Verdes

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Portugal

Aguardente de Vinho da Região dos Vinhos Verdes

Eau-de-vie de vin

Portugal

Rum da Madeira

Rhum

Portugal

Aguardente de Vinho Alentejo

Eau-de-vie de vin

Portugal

Aguardente de Vinho Douro

Eau-de-vie de vin

Portugal

Aguardente de Vinho Ribatejo

Eau-de-vie de vin

Portugal

Medronho do Algarve

Eau-de-vie de fruit

Portugal

Aguardente Bagaceira Alentejo

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Portugal

Aguardente Bagaceira Bairrada

Eau-de-vie de marc de raisin ou marc

Portugal

Aguardente de Vinho Lourinhã

Eau-de-vie de vin

Portugal

Poncha da Madeira

Liqueur

Roumanie

Horincă de Cămârzana

Eau-de-vie de fruit

Roumanie

Pălincă

Eau-de-vie de fruit

Roumanie

Țuică de Argeș

Eau-de-vie de fruit

Roumanie

Țuică Zetea de Medieșu Aurit

Eau-de-vie de fruit

Roumanie

Vinars Murfatlar

Eau-de-vie de vin

Roumanie

Vinars Segarcea

Eau-de-vie de vin

Roumanie

Vinars Târnave

Eau-de-vie de vin

Roumanie

Vinars Vaslui

Eau-de-vie de vin

Roumanie

Vinars Vrancea

Eau-de-vie de vin

Slovénie

Brinjevec

Eau-de-vie de fruit

Slovénie

Dolenjski sadjevec

Eau-de-vie de fruit

Slovénie

Domači rum

Autres boissons spiritueuses

Slovénie

Pelinkovec

Liqueur

Slovaquie

Spišská borovička

Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier

Finlande

Suomalainen Vodka/Finsk Vodka/Vodka de Finlande

Vodka

Finlande

Suomalainen Marjalikööri/Suomalainen Hedelmälikööri/Finsk Bärlikör/Finsk Fruktlikör/Liqueur de baies finlandaise/Liqueur de fruits finlandaise

Liqueur

Suède

Svensk Aquavit/Svensk Akvavit/Aquavit suédois

Akvavit/Aquavit

Suède

Svensk Punsch/Punch suédois

Autres boissons spiritueuses

Suède

Svensk Vodka/Vodka suédoise

Vodka

B.   Liste des indications géographiques protégées des boissons spiritueuses originaires du Chili

| Pisco |
| --- |
| Aguardiente chileno |
| Brandy chileno |
| Whisky chileno |
| Gin chileno |
| Vodka chileno |
| Ron chileno |
| Guindado chileno |
| Anís chileno |

Pisco

Aguardiente chileno

Brandy chileno

Whisky chileno

Gin chileno

Vodka chileno

Ron chileno

Guindado chileno

Anís chileno

C.   Liste des indications géographiques protégées des boissons aromatisées originaires de l’Union européenne

| Pays | Indication géographique |
| --- | --- |
| Allemagne | Nürnberger Glühwein |
| Allemagne | Thüringer Glühwein |
| France | Vermouth de Chambéry |
| Croatie | Samoborski bermet |
| Italie | Vermouth di Torino |

Pays

Indication géographique

Allemagne

Nürnberger Glühwein

Allemagne

Thüringer Glühwein

France

Vermouth de Chambéry

Croatie

Samoborski bermet

Italie

Vermouth di Torino

D.   Liste des indications géographiques protégées des boissons aromatisées originaires du Chili

| Vermouth chileno |
| --- |

Vermouth chileno

| (*) | Remarque: Règles de procédure relatives à l’examen des propositions de modification de la liste des noms d’indications géographiques figurant dans le présent appendice. |
| --- | --- |

(*)

| 1. | En principe, une fois par an, à l’occasion d’une réunion du comité mixte visé à l’article 17 de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées, chaque partie peut proposer l’ajout d’indications géographiques supplémentaires relatives aux boissons spiritueuses et aux boissons aromatisées à la liste du présent appendice. Dans le même temps, chaque partie peut également proposer de retirer des indications géographiques de la liste figurant dans le présent appendice ou de modifier les dénominations des indications géographiques dans la liste du présent appendice. |
| --- | --- |

1.

| 2. | La proposition devrait prendre la forme d’une notification adressée à l’autre partie et être faite par l’intermédiaire du comité mixte sur les boissons spiritueuses et les boissons aromatisées visé à l’article 17 de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées. Il y a lieu de préciser, dans la proposition, si la demande porte sur un ajout, un retrait ou une modification de la dénomination de l’indication géographique et quel est ou quels sont les pays d’origine de l’indication géographique. La demande contient des éléments prouvant que l’indication géographique qu’il est proposé d’ajouter à la liste du présent appendice est protégée en tant que telle dans son pays d’origine. |
| --- | --- |

2.

| 3. | L’autre partie examine la proposition visée aux paragraphes 1 et 2 conformément à ses engagements internationaux au titre du présent accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées et conformément à sa législation et ses procédures, dans un délai qui ne devrait pas dépasser douze mois à compter de la date de réception de la notification visée au paragraphe 2. |
| --- | --- |

3.

| 4. | À la fin de l’examen de la proposition, ou après l’expiration du délai visé au paragraphe 3, la partie communique le résultat de l’examen de la proposition à la partie proposante. Tout résultat de l’examen aboutissant au rejet de la proposition doit être justifié. En cas de rejet, la partie proposante a la possibilité de présenter des arguments écrits contre le rejet. La partie proposante présente son argumentation écrite dans un délai qui ne doit pas dépasser 90 jours après le rejet. La partie communique sa décision définitive à la partie proposante dans les 90 jours suivant la réception des arguments écrits. |
| --- | --- |

4.

| 5. | Les propositions de modification de la liste figurant dans le présent appendice, visées aux paragraphes 1 à 4, sont examinées lors de la prochaine réunion du comité mixte des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées visé à l’article 17 de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées. La liste figurant dans le présent appendice est modifiée conformément à la procédure prévue à l’article 16, paragraphe 2, point a), de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées. |
| --- | --- |

5.

---

(1)  La partie 1 de l’annexe du présent échange de lettres est annexée à la décision C(2022) 4875 de la Commission du 26 juillet 2022 relative à la conclusion d’un accord entre l’Union européenne et la République du Chili concernant les modifications des appendices I, II, V et VIII de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V) et de l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexés à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part (JO C 287 du 28.7.2022, p. 19).

1

---

| 28.7.2022 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 287/19 |
| --- | --- | --- | --- |

28.7.2022

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 287/19

---

DÉCISION DE LA COMMISSION

du 26 juillet 2022

relative à la conclusion d’un accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la République du Chili concernant les modifications des appendices I, II, V et VIII, de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V), annexés à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part

(2022/C 287/05)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la décision 2005/269/CE du Conseil du 28 février 2005 relative à la conclusion de l’accord établissant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part (1),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les parties ont mené des discussions afin de modifier plusieurs appendices de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V) et de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexés à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part En particulier, les parties ont examiné les appendices I, II, V et VIII de l’accord relatif au commerce du vin. |
| --- | --- |

(1)

Les parties ont mené des discussions afin de modifier plusieurs appendices de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V) et de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexés à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part En particulier, les parties ont examiné les appendices I, II, V et VIII de l’accord relatif au commerce du vin.

| (2) | Les parties se sont mutuellement notifiées des listes actualisées d’indications géographiques et ont achevé de manière satisfaisante les procédures d’opposition et d’examen des nouvelles indications géographiques à protéger dans le cadre de l’accord relatif au commerce du vin. |
| --- | --- |

(2)

Les parties se sont mutuellement notifiées des listes actualisées d’indications géographiques et ont achevé de manière satisfaisante les procédures d’opposition et d’examen des nouvelles indications géographiques à protéger dans le cadre de l’accord relatif au commerce du vin.

| (3) | Les parties sont également convenues d’une nouvelle procédure simplifiée pour l’ajout de nouvelles indications géographiques aux annexes I et II de l’accord relatif au commerce du vin. |
| --- | --- |

(3)

Les parties sont également convenues d’une nouvelle procédure simplifiée pour l’ajout de nouvelles indications géographiques aux annexes I et II de l’accord relatif au commerce du vin.

| (4) | Les nouveaux traitements et pratiques œnologiques autorisés dans l’Union européenne et au Chili ont été notifiés conformément à l’article 18 de l’accord relatif au commerce du vin. Conformément aux articles 21 et 22 dudit accord, il y a lieu de les annexer à l’appendice V. |
| --- | --- |

(4)

Les nouveaux traitements et pratiques œnologiques autorisés dans l’Union européenne et au Chili ont été notifiés conformément à l’article 18 de l’accord relatif au commerce du vin. Conformément aux articles 21 et 22 dudit accord, il y a lieu de les annexer à l’appendice V.

| (5) | Les parties ont adopté de nouvelles exigences en matière de certification à l’importation pour les produits vitivinicoles entrant sur leur territoire respectif, qui devraient être ajoutées à l’appendice VIII de l’accord relatif au commerce du vin. |
| --- | --- |

(5)

Les parties ont adopté de nouvelles exigences en matière de certification à l’importation pour les produits vitivinicoles entrant sur leur territoire respectif, qui devraient être ajoutées à l’appendice VIII de l’accord relatif au commerce du vin.

| (6) | Compte tenu des conclusions de la 11e réunion du comité mixte UE-Chili de l’accord relatif au commerce du vin, qui s’est tenue à Bruxelles le 13 novembre 2017, il est nécessaire de remplacer les appendices I et II de l’accord relatif au commerce du vin par une nouvelle liste d’indications géographiques de l’Union européenne et du Chili. Il est en outre nécessaire de modifier l’appendice V de l’accord relatif au commerce du vin afin de tenir compte des nouvelles pratiques viticoles des parties et de modifier l’appendice VIII de l’accord relatif au commerce du vin à la lumière des nouvelles règles de certification adoptées par les parties. |
| --- | --- |

(6)

Compte tenu des conclusions de la 11e réunion du comité mixte UE-Chili de l’accord relatif au commerce du vin, qui s’est tenue à Bruxelles le 13 novembre 2017, il est nécessaire de remplacer les appendices I et II de l’accord relatif au commerce du vin par une nouvelle liste d’indications géographiques de l’Union européenne et du Chili. Il est en outre nécessaire de modifier l’appendice V de l’accord relatif au commerce du vin afin de tenir compte des nouvelles pratiques viticoles des parties et de modifier l’appendice VIII de l’accord relatif au commerce du vin à la lumière des nouvelles règles de certification adoptées par les parties.

| (7) | L’Union et le Chili ont donc négocié un accord sous forme d’échange de lettres. La partie 1 de l’annexe de l’accord sous forme d’échange de lettres modifie les appendices I, II, V et VIII de l’accord relatif au commerce du vin, conformément à l’article 29, paragraphe 2, dudit accord (2). |
| --- | --- |

(7)

L’Union et le Chili ont donc négocié un accord sous forme d’échange de lettres. La partie 1 de l’annexe de l’accord sous forme d’échange de lettres modifie les appendices I, II, V et VIII de l’accord relatif au commerce du vin, conformément à l’article 29, paragraphe 2, dudit accord (2).

| (8) | Il convient dès lors d’approuver l’accord sous forme d’échange de lettres concernant les modifications de l’accord relatif au commerce du vin. |
| --- | --- |

(8)

Il convient dès lors d’approuver l’accord sous forme d’échange de lettres concernant les modifications de l’accord relatif au commerce du vin.

| (9) | Les modifications de l’accord relatif au commerce du vin, prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité de l’organisation commune des marchés agricoles, |
| --- | --- |

(9)

Les modifications de l’accord relatif au commerce du vin, prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité de l’organisation commune des marchés agricoles,

DÉCIDE:

Article premier

L’accord sous forme d’échange de lettres entre l’Union européenne et la République du Chili concernant les modifications des appendices I, II, V et VIII, de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V), annexé à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, est approuvé au nom de l’Union.

Le texte de l’accord sous forme d’échange de lettres et les appendices I, II, V et VIII de l’accord relatif au commerce du vin (partie 1 de l’annexe) sont joints à la présente décision.

Article 2

Le membre de la Commission chargé de l’agriculture est autorisé à signer l’accord et à déposer l’instrument d’approbation prévu dans l’accord à l’effet d’exprimer le consentement de l’Union à être liée par l’accord (3).

Fait à Bruxelles, le 26 juillet 2022.

Par la Commission

Janusz WOJCIECHOWSKI

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 84 du 2.4.2005, p. 19.

1

(2)  La partie 2 de l’annexe de l’accord sous forme d’échange de lettres modifie l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées, conformément à l’article 16, paragraphe 2, dudit accord et est approuvée par la décision C (2022) 4877 de la Commission du 26 juillet 2022 (JO C 287 du 28.7.2022, p. 4).

2

(3)  La date d’entrée en vigueur de l’accord sera publiée au Journal officiel de l’Union européenne.

3

Journal officiel de l’Union européenne

---

ACCORD SOUS FORME D'ÉCHANGE DE LETTRES

entre l’Union européenne et la République du Chili concernant les modifications des appendices I, II, V et VIII de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V) et de l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexés à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part

LETTRE N° 1

Lettre de l’Union européenne

Bruxelles, le xx.xx.xxxx

Madame,

J’ai l’honneur de me référer aux discussions menées respectivement conformément à l’article 29, paragraphe 2, point a), de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V) et à l’article 16, paragraphe 2, point a), de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexés à l’accord d’association entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, du 18 novembre 2002, tel que modifié en 2005, 2006 et 2009, qui prévoient que les parties modifient, d’un commun accord, les appendices de ces accords pour tenir compte de toute modification des dispositions législatives et réglementaires des parties.

À l’issue des discussions, il a été décidé de modifier les appendices I (Indications géographiques des vins originaires de la Communauté), II (Indications géographiques des vins originaires du Chili), V (Pratiques et traitements œnologiques et spécifications des produits) et VIII (Protocole) de l’accord relatif au commerce du vin, ainsi que l’appendice I (Appellations protégées pour les boissons spiritueuses et les boissons aromatisées) de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées, et de les remplacer par les appendices joints en annexe.

J’ai donc l’honneur de proposer que les appendices I, II, V et VIII de l’accord relatif au commerce du vin et l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées soient remplacés par les appendices joints en annexe.

J’ai également l’honneur de proposer que la présente lettre et votre lettre de confirmation en réponse constituent un accord entre l’Union européenne et la République du Chili, qui entrera en vigueur 90 jours après la date de votre lettre de confirmation en réponse.

Je vous prie d’agréer, Madame, l’expression de ma haute considération.

Au nom de l’Union européenne

Signature du membre de la Commission

LETTRE N° 2

Lettre de la République du Chili

Lettre de la République du Chili

Santiago, le xx.xx.xxxx

Monsieur,

J’ai l’honneur d’accuser réception de votre lettre du [...] libellée comme suit:

«J’ai l’honneur de me référer aux discussions menées respectivement conformément à l’article 29, paragraphe 2, point a), de l’accord relatif au commerce du vin (annexe V) et à l’article 16, paragraphe 2, point a), de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexés à l’accord d’association entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part, du 18 novembre 2002, tel que modifié en 2005, 2006 et 2009, qui prévoient que les parties modifient, d’un commun accord, les appendices de ces accords pour tenir compte de toute modification des dispositions législatives et réglementaires des parties.

À l’issue des discussions, il a été décidé de modifier les appendices I (Indications géographiques des vins originaires de la Communauté), II (Indications géographiques des vins originaires du Chili), V (Pratiques et traitements œnologiques et spécifications des produits) et VIII (Protocole) de l’accord relatif au commerce du vin, ainsi que l’appendice I (Appellations protégées pour les boissons spiritueuses et les boissons aromatisées) de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées, et de les remplacer par les appendices joints en annexe.

J’ai donc l’honneur de proposer que les appendices I, II, V et VIII de l’accord relatif au commerce du vin et l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées soient remplacés par les appendices joints en annexe.

J’ai également l’honneur de proposer que la présente lettre et votre lettre de confirmation en réponse constituent un accord entre l’Union européenne et la République du Chili, qui entrera en vigueur 90 jours après la date de votre lettre de confirmation en réponse.»

J’ai l’honneur de vous informer que la République du Chili est d’accord avec le contenu de la présente lettre, qui entrera en vigueur le XX.XX.XX.

Je vous prie d’agréer, Monsieur, l’expression de ma haute considération.

Au nom de la République du Chili

---

ANNEXE

| (1) | L’annexe V (Accord relatif au commerce du vin) est modifiée comme suit:






  a) | L’appendice I est remplacé par le texte suivant:


  «Appendice I

  (visé à l’article 6)


  INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES DES VINS ORIGINAIRES DE L’UNION EUROPÉENNE (*)








  État membre | Indication géographique | Transcription |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Belgique | Hagelandse wijn | |
| Belgique | Côtes de Sambre et Meuse | |
| Belgique | Crémant de Wallonie | |
| Belgique | Haspengouwse wijn | |
| Belgique | Heuvellandse wijn | |
| Belgique | Vin de pays des jardins de Wallonie | |
| Belgique | Vin mousseux de qualité de Wallonie | |
| Belgique | Vlaamse landwijn | |
| Belgique | Vlaamse mousserende kwaliteitswijn | |
| Bulgarie | Cakap | Sakar |
| Bulgarie | Асеновград | Asenovgrad |
| Bulgarie | Болярово | Bolyarovo |
| Bulgarie | Брестник | Brestnik |
| Bulgarie | Варна | Varna |
| Bulgarie | Велики Преслав | Veliki Preslav |
| Bulgarie | Видин | Vidin |
| Bulgarie | Враца | Vratsa |
| Bulgarie | Върбица | Varbitsa |
| Bulgarie | Долината на Струма | Struma valley |
| Bulgarie | Драгоево | Dragoevo |
| Bulgarie | Дунавска равнина | Danube Plain |
| Bulgarie | Евксиноград | Evksinograd |
| Bulgarie | Ивайловград | Ivaylovgrad |
| Bulgarie | Карлово | Karlovo |
| Bulgarie | Карнобат | Karnobat |
| Bulgarie | Ловеч | Lovech |
| Bulgarie | Лозица | Lozitsa |
| Bulgarie | Лом | Lom |
| Bulgarie | Любимец | Lyubimets |
| Bulgarie | Лясковец | Lyaskovets |
| Bulgarie | Мелник | Melnik |
| Bulgarie | Монтана | Montana |
| Bulgarie | Нова Загора | Nova Zagora |
| Bulgarie | Нови Пазар | Novi Pazar |
| Bulgarie | Ново село | Novo Selo |
| Bulgarie | Оряховица | Oryahovitsa |
| Bulgarie | Павликени | Pavlikeni |
| Bulgarie | Пазарджик | Pazardjik |
| Bulgarie | Перущица | Perushtitsa |
| Bulgarie | Плевен | Pleven |
| Bulgarie | Пловдив | Plovdiv |
| Bulgarie | Поморие | Pomorie |
| Bulgarie | Русе | Ruse |
| Bulgarie | Сандански | Sandanski |
| Bulgarie | Свищов | Svishtov |
| Bulgarie | Септември | Septemvri |
| Bulgarie | Славянци | Slavyantsi |
| Bulgarie | Сливен | Sliven |
| Bulgarie | Стамболово | Stambolovo |
| Bulgarie | Стара Загора | Stara Zagora |
| Bulgarie | Сунгурларе | Sungurlare |
| Bulgarie | Сухиндол | Suhindol |
| Bulgarie | Тракийска низина | Thracian Lowlands |
| Bulgarie | Търговище | Targovishte |
| Bulgarie | Хан Крум | Khan Krum |
| Bulgarie | Хасково | Haskovo |
| Bulgarie | Хисаря | Hisarya |
| Bulgarie | Хърсово | Harsovo |
| Bulgarie | Черноморски район | Black Sea Region |
| Bulgarie | Шивачево | Shivachevo |
| Bulgarie | Шумен | Shumen |
| Bulgarie | Южно Черноморие | Southern Black Sea Coast |
| Bulgarie | Ямбол | Yambol |
| Tchéquie | české | |
| Tchéquie | Litoměřická | |
| Tchéquie | Mělnická | |
| Tchéquie | Mikulovská | |
| Tchéquie | moravské | |
| Tchéquie | Slovácká | |
| Tchéquie | Velkopavlovická | |
| Tchéquie | Znojemská | |
| Tchéquie | Novosedelské Slámové víno | |
| Tchéquie | Šobes | |
| Tchéquie | Šobeské víno | |
| Tchéquie | Znojmo | |
| Tchéquie | Čechy | |
| Tchéquie | Morava | |
| Danemark | Bornholm | |
| Danemark | Fyn | |
| Danemark | Jylland | |
| Danemark | Sjælland | |
| Allemagne | Ahr | |
| Allemagne | Ahrtaler Landwein | |
| Allemagne | Baden | |
| Allemagne | Bayerischer Bodensee-Landwein | |
| Allemagne | Franken | |
| Allemagne | Landwein der Mosel | |
| Allemagne | Landwein der Ruwer | |
| Allemagne | Landwein der Saar | |
| Allemagne | Mecklenburger Landwein | |
| Allemagne | Mitteldeutscher Landwein | |
| Allemagne | Mittelrhein | |
| Allemagne | Mosel | |
| Allemagne | Nahe | |
| Allemagne | Nahegauer Landwein | |
| Allemagne | Pfalz | |
| Allemagne | Pfälzer Landwein | |
| Allemagne | Regensburger Landwein | |
| Allemagne | Rheinburgen-Landwein | |
| Allemagne | Rheingau | |
| Allemagne | Rheingauer Landwein | |
| Allemagne | Rheinhessen | |
| Allemagne | Rheinischer Landwein | |
| Allemagne | Saale-Unstrut | |
| Allemagne | Sachsen | |
| Allemagne | Sächsischer Landwein | |
| Allemagne | Schwäbischer Landwein | |
| Allemagne | Starkenburger Landwein | |
| Allemagne | Taubertäler Landwein | |
| Allemagne | Württemberg | |
| Allemagne | Badischer Landwein | |
| Allemagne | Hessische Bergstraße | |
| Allemagne | Landwein Main | |
| Allemagne | Landwein Neckar | |
| Allemagne | Landwein Oberrhein | |
| Allemagne | Landwein Rhein | |
| Allemagne | Saarländischer Landwein | |
| Allemagne | Brandenburger Landwein | |
| Allemagne | Landwein Rhein-Neckar | |
| Allemagne | Schleswig-Holsteinischer Landwein | |
| Grèce | Λασίθι | Lasithi |
| Grèce | Ρετσίνα Κρωπίας | Ρετσίνα Κορωπίου Αττικής/Retsina of Koropi/Retsina of Koropi Attiki |
| Grèce | Kως | Kos |
| Grèce | Malvasia Πάρος | Malvasia Paros |
| Grèce | Malvasia Σητείας | Malvasia Sitia |
| Grèce | Malvasia Χάνδακας-Candia | |
| Grèce | Άβδηρα | Avdira |
| Grèce | Άγιο Όρος | Mount Athos/ Holly Mount Athos/Holly Mountain Athos/Mont Athos/Άγιο Όρος Άθως |
| Grèce | Αγορά | Agora |
| Grèce | Αγχίαλος | Anchialos |
| Grèce | Αιγαίο Πέλαγος | Aegean Sea/Aigaio Pelagos |
| Grèce | Αμύνταιο | Amyndeon |
| Grèce | Ανάβυσσος | Anavyssos |
| Grèce | Αργολίδα | Argolida |
| Grèce | Αρκαδία | Arkadia |
| Grèce | Αρχάνες | Archanes |
| Grèce | Αττική | Attiki |
| Grèce | Αχαΐα | Achaia |
| Grèce | Βελβεντό | Velvento |
| Grèce | Βερντέα Ζακύνθου | Verdean of Zakynthos |
| Grèce | Γεράνεια | Gerania |
| Grèce | Γουμένισσα | Goumenissa |
| Grèce | Γρεβενά | Grevena |
| Grèce | Δαφνές | Dafnes |
| Grèce | Δράμα | Drama |
| Grèce | Δωδεκάνησος | Dodekanese |
| Grèce | Έβρος | Evros |
| Grèce | Ελασσόνα | Elassona |
| Grèce | Επανομή | Epanomi |
| Grèce | Εύβοια | Evia |
| Grèce | Ζάκυνθος | Zakynthos |
| Grèce | Ζίτσα | Zitsa |
| Grèce | Ηλεία | Ilia |
| Grèce | Ημαθία | Imathia |
| Grèce | Ήπειρος | Epirus |
| Grèce | Ηράκλειο | Iraklio |
| Grèce | Θάσος | Thasos |
| Grèce | Θαψανά | Thapsana |
| Grèce | Θεσσαλία | Thessalia |
| Grèce | Θεσσαλονίκη | Thessaloniki |
| Grèce | Θήβα | Thiva |
| Grèce | Θράκη | Thrace |
| Grèce | Ικαρία | Ikaria |
| Grèce | Ίλιον | Ilion |
| Grèce | Ίσμαρος | Ismaros |
| Grèce | Ιωάννινα | Ioannina |
| Grèce | Καβάλα | Kavala |
| Grèce | Καρδίτσα | Karditsa |
| Grèce | Κάρυστος | Karystos |
| Grèce | Καστοριά | Kastoria |
| Grèce | Κέρκυρα | Corfu |
| Grèce | Κίσσαμος | Kissamos |
| Grèce | Κλημέντι | Klimenti |
| Grèce | Κοζάνη | Kozani |
| Grèce | Κοιλάδα Αταλάντης | Atalanti Valley |
| Grèce | Κόρινθος | Κορινθία /Korinthos/Korinthia |
| Grèce | Κρανιά | Krania |
| Grèce | Κραννώνα | Krannona |
| Grèce | Κρήτη | Crete |
| Grèce | Κυκλάδες | Cyclades |
| Grèce | Λακωνία | Lakonia |
| Grèce | Λέσβος | Lesvos |
| Grèce | Λετρίνοι | Letrini |
| Grèce | Λευκάδα | Lefkada |
| Grèce | Ληλάντιο Πεδίο | Lilantio Pedio/Lilantio Field |
| Grèce | Λήμνος | Limnos |
| Grèce | Μαγνησία | Magnisia |
| Grèce | Μακεδονία | Macedonia |
| Grèce | Μαντζαβινάτα | Mantzavinata |
| Grèce | Μαντινεία | Mantinia |
| Grèce | Μαρκόπουλο | Markopoulo |
| Grèce | Μαρτίνο | Martino |
| Grèce | Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας | Mavrodaphne of Kefalonia |
| Grèce | Μαυροδάφνη Πατρών | Mavrodaphni of Patra |
| Grèce | Μεσενικόλα | Mesenikola |
| Grèce | Μεσσηνία | Messinia |
| Grèce | Μεταξάτων | Metaxata |
| Grèce | Μετέωρα | Meteora |
| Grèce | Μέτσοβο | Metsovo |
| Grèce | Μονεμβασία- Malvasia | Monemvasia-Malvasia |
| Grèce | Μοσχάτο Πατρών | Muscat of Patra |
| Grèce | Μοσχάτος Κεφαλληνίας | Muscat of Kefalonia / Muscat de Céphalonie |
| Grèce | Μοσχάτος Λήμνου | Muscat of Limnos |
| Grèce | Μοσχάτος Ρίου Πάτρας | Μuscat of Rio Patra |
| Grèce | Μοσχάτος Ρόδου | Muscat of Rodos |
| Grèce | Νάουσα | Naoussa |
| Grèce | Νέα Μεσημβρία | Nea Mesimvria |
| Grèce | Νεμέα | Nemea |
| Grèce | Οπούντια Λοκρίδας | Opountia Locris |
| Grèce | Παγγαίο | Paggeo /Pangeon |
| Grèce | Παλλήνη | Pallini |
| Grèce | Παρνασσός | Parnassos |
| Grèce | Πάρος | Paros |
| Grèce | Πάτρα | Patra |
| Grèce | Πεζά | Peza |
| Grèce | Πέλλα | Pella |
| Grèce | Πελοπόννησος | Peloponnese |
| Grèce | Πιερία | Pieria |
| Grèce | Πισάτις | Pisatis |
| Grèce | Πλαγιές Αιγιαλείας | Slopes of Aigialia |
| Grèce | Πλαγιές Αίνου | Slopes of Ainos |
| Grèce | Πλαγιές Αμπέλου | Slopes of ampelos |
| Grèce | Πλαγιές Βερτίσκου | Slopes of Vertiskos |
| Grèce | Πλαγιές Κιθαιρώνα | Slopes of Kithaironas |
| Grèce | Πλαγιές Κνημίδας | Slopes of Knimida |
| Grèce | Πλαγιές Μελίτωνα | Slopes of Meliton |
| Grèce | Πλαγιές Πάικου | Slopes of Paiko |
| Grèce | Πλαγιές Πάρνηθας | Slopes of Parnitha |
| Grèce | Πλαγιές Πεντελικού | Slopes of Pendeliko / Βόρειες Πλαγιές Πεντελικού |
| Grèce | Πυλία | Pylia |
| Grèce | Ραψάνη | Rapsani |
| Grèce | Ρέθυμνο | Rethimno |
| Grèce | Ρετσίνα Αττικής | Retsina of Attiki |
| Grèce | Ρετσίνα Βοιωτίας | Retsina of Viotia |
| Grèce | Ρετσίνα Γιάλτρων | Retsina of Gialtra |
| Grèce | Ρετσίνα Εύβοιας | Retsina of Evoia |
| Grèce | Ρετσίνα Θηβών (Βοιωτίας) | Retsina of Thebes (Voiotias) |
| Grèce | Ρετσίνα Καρύστου | Retsina of Karystos |
| Grèce | Ρετσίνα Κορωπίου | Ρετσίνα Κορωπίου Αττικής/Retsina of Koropi/Retsina of Koropi Attiki |
| Grèce | Ρετσίνα Μαρκόπουλου (Αττικής) | Retsina of Markopoulo (Attiki) |
| Grèce | Ρετσίνα Μεγάρων | Retsina of Megara (Attiki) |
| Grèce | Ρετσίνα Μεσογείων (Αττικής) | Retsina of Mesogia (Attiki) |
| Grèce | Ρετσίνα Παιανίας | Ρετσίνα Παιανίας Αττικής/Retsina of Paiania /Retsina of Paiania Attiki |
| Grèce | Ρετσίνα Παλλήνης | Retsina of Pikermi (Attiki) |
| Grèce | Ρετσίνα Πικερμίου | Ρετσίνα Πικερμίου (Αττικής) /Retsina of Pikermi (Attiki) |
| Grèce | Ρετσίνα Σπάτων | Ρετσίνα Σπάτων (Αττικής) / Retsina of Spata (Attiki) |
| Grèce | Ρετσίνα Χαλκίδας (Ευβοίας) | Retsina of Halkida (Evoia) |
| Grèce | Ριτσώνα | Ritsona |
| Grèce | Ρόδος | Rhodes |
| Grèce | Ρομπόλα Κεφαλληνίας | Robola of Kefalonia |
| Grèce | Σάμος | Samos |
| Grèce | Σαντορίνη | Santorini |
| Grèce | Σέρρες | Serres |
| Grèce | Σητεία | Sitia |
| Grèce | Σιάτιστα | Siatista |
| Grèce | Σιθωνία | Sithonia |
| Grèce | Σπάτα | Spata |
| Grèce | Στερεά Ελλάδα | Sterea Ellada |
| Grèce | Τεγέα | Tegea |
| Grèce | Τριφυλία | Trifilia |
| Grèce | Τύρναβος | Tyrnavos |
| Grèce | Φθιώτιδα | Fthiotida/Phthiotis |
| Grèce | Φλώρινα | Florina |
| Grèce | Χαλικούνα | Halikouna |
| Grèce | Χαλκιδική | Halkidiki |
| Grèce | Χάνδακας - Candia | Candia |
| Grèce | Χανιά | Chania |
| Grèce | Χίος | Chios |
| Grèce | Ρετσίνα Λιοπεσίου | Ρετσίνα Παιανίας Αττικής/Retsina of Paiania /Retsina of Paiania Attiki |
| Espagne | Abona | |
| Espagne | Alella | |
| Espagne | Alicante | |
| Espagne | Almansa | |
| Espagne | Bailén | |
| Espagne | Bajo Aragón | |
| Espagne | Betanzos | |
| Espagne | Bierzo | |
| Espagne | Bullas | |
| Espagne | Cádiz | |
| Espagne | Calatayud | |
| Espagne | Campo de Borja | |
| Espagne | Campo de Cartagena | |
| Espagne | Cangas | |
| Espagne | Cariñena | |
| Espagne | Castilla | |
| Espagne | Castilla y León | |
| Espagne | Cataluña | |
| Espagne | Cava | |
| Espagne | Cigales | |
| Espagne | Condado de Huelva | |
| Espagne | Córdoba | |
| Espagne | Costers del Segre | |
| Espagne | Desierto de Almería | |
| Espagne | Dominio de Valdepusa | |
| Espagne | El Terrerazo | |
| Espagne | Extremadura | |
| Espagne | Gran Canaria | |
| Espagne | Guijoso | |
| Espagne | Ibiza | |
| Espagne | Illes Balears | |
| Espagne | Jumilla | |
| Espagne | La Gomera | |
| Espagne | Lanzarote | |
| Espagne | Málaga | |
| Espagne | Manchuela | |
| Espagne | Manzanilla | |
| Espagne | Méntrida | |
| Espagne | Mondéjar | |
| Espagne | Monterrei | |
| Espagne | Montilla-Moriles | |
| Espagne | Montsant | |
| Espagne | Navarra | |
| Espagne | Pla de Bages | |
| Espagne | Pla i Llevant | |
| Espagne | Rías Baixas | |
| Espagne | Ribeira Sacra | |
| Espagne | Ribeiro | |
| Espagne | Ribera del Duero | |
| Espagne | Ribera del Júcar | |
| Espagne | Rioja | |
| Espagne | Rueda | |
| Espagne | Sierras de Málaga | |
| Espagne | Somontano | |
| Espagne | Tacoronte-Acentejo | |
| Espagne | Tarragona | |
| Espagne | Terra Alta | |
| Espagne | Tierra del Vino de Zamora | |
| Espagne | Toro | |
| Espagne | Utiel-Requena | |
| Espagne | Valdejalón | |
| Espagne | Valdeorras | |
| Espagne | Valdepeñas | |
| Espagne | Valencia | |
| Espagne | Valle de Güímar | |
| Espagne | Valle de la Orotava | |
| Espagne | Valle del Cinca | |
| Espagne | Valle del Miño-Ourense | |
| Espagne | Vinos de Madrid | |
| Espagne | Ycoden-Daute-Isora | |
| Espagne | Yecla | |
| Espagne | Arribes | |
| Espagne | Binissalem | |
| Espagne | Bizkaiko Txakolina | |
| Espagne | Calzadilla | |
| Espagne | Castelló | |
| Espagne | Chacolí de Álava | |
| Espagne | Chacolí de Bizkaia | |
| Espagne | Chacolí de Getaria | |
| Espagne | Conca de Barberà | |
| Espagne | El Hierro | |
| Espagne | Formentera | |
| Espagne | Getariako Txakolina | |
| Espagne | Granada | |
| Espagne | Jerez | |
| Espagne | Jerez-Xérès-Sherry | |
| Espagne | La Mancha | |
| Espagne | La Palma | |
| Espagne | Laujar-Alpujarra | |
| Espagne | Lebrija | |
| Espagne | Los Palacios | |
| Espagne | Mallorca | |
| Espagne | Manzanilla-Sanlúcar de Barrameda | |
| Espagne | Penedès | |
| Espagne | Priorat | |
| Espagne | Ribera del Andarax | |
| Espagne | Ribera del Gállego - Cinco Villas | |
| Espagne | Ribera del Guadiana | |
| Espagne | Ribera del Jiloca | |
| Espagne | Ribera del Queiles | |
| Espagne | Sherry | |
| Espagne | Tierra de León | |
| Espagne | Txakolí de Álava | |
| Espagne | Txakolí de Bizkaia | |
| Espagne | Txakolí de Getaria | |
| Espagne | Uclés | |
| Espagne | Val do Miño-Ourense | |
| Espagne | Xérès | |
| Espagne | 3 Riberas | |
| Espagne | Altiplano de Sierra Nevada | |
| Espagne | Arabako Txakolina | |
| Espagne | Arlanza | |
| Espagne | Aylés | |
| Espagne | Barbanza e Iria | |
| Espagne | Campo de La Guardia | |
| Espagne | Casa del Blanco | |
| Espagne | Costa de Cantabria | |
| Espagne | Cumbres del Guadalfeo | |
| Espagne | Dehesa del Carrizal | |
| Espagne | Eivissa | |
| Espagne | Empordà | |
| Espagne | Finca Élez | |
| Espagne | Illa de Menorca | |
| Espagne | Isla de Menorca | |
| Espagne | Islas Canarias | |
| Espagne | Laderas del Genil | |
| Espagne | Liébana | |
| Espagne | Los Balagueses | |
| Espagne | Murcia | |
| Espagne | Norte de Almería | |
| Espagne | Pago de Arínzano | |
| Espagne | Pago de Otazu | |
| Espagne | Pago Florentino | |
| Espagne | Prado de Irache | |
| Espagne | Serra de Tramuntana-Costa Nord | |
| Espagne | Sierra de Salamanca | |
| Espagne | Sierra Norte de Sevilla | |
| Espagne | Sierra Sur de Jaén | |
| Espagne | Sierras de Las Estancias y Los Filabres | |
| Espagne | Torreperogil | |
| Espagne | Valles de Benavente | |
| Espagne | Valles de Sadacia | |
| Espagne | Valtiendas | |
| Espagne | Villaviciosa de Córdoba | |
| France | Agenais | |
| France | Ain | |
| France | Ajaccio | |
| France | Aloxe-Corton | |
| France | Alsace | |
| France | Anjou | |
| France | Arbois | |
| France | Ardèche | |
| France | Ariège | |
| France | Aude | |
| France | Auxey-Duresses | |
| France | Aveyron | |
| France | Bandol | |
| France | Banyuls | |
| France | Banyuls grand cru | |
| France | Barsac | |
| France | Bâtard-Montrachet | |
| France | Béarn | |
| France | Beaujolais | |
| France | Beaune | |
| France | Bellet | |
| France | Bergerac | |
| France | Blagny | |
| France | Blanc Fumé de Pouilly | |
| France | Blaye | |
| France | Bonnezeaux | |
| France | Bordeaux | |
| France | Bordeaux supérieur | |
| France | Bourg | |
| France | Bourgeais | |
| France | Bourgogne | |
| France | Bourgogne aligoté | |
| France | Bourgogne mousseux | |
| France | Bourgogne Passe-tout-grains | |
| France | Bourgueil | |
| France | Bouzeron | |
| France | Brouilly | |
| France | Bugey | |
| France | Buzet | |
| France | Cabardès | |
| France | Cadillac | |
| France | Cahors | |
| France | Cassis | |
| France | Cérons | |
| France | Cévennes | |
| France | Chablis | |
| France | Chablis grand cru | |
| France | Chambertin | |
| France | Chambolle-Musigny | |
| France | Champagne | |
| France | Chapelle-Chambertin | |
| France | Charentais | |
| France | Charlemagne | |
| France | Charmes-Chambertin | |
| France | Chassagne-Montrachet | |
| France | Châteaumeillant | |
| France | Châteauneuf-du-Pape | |
| France | Châtillon-en-Diois | |
| France | Chevalier-Montrachet | |
| France | Cheverny | |
| France | Chiroubles | |
| France | Chorey-lès-Beaune | |
| France | Cité de Carcassonne | |
| France | Clos de la Roche | |
| France | Clos de Tart | |
| France | Clos de Vougeot | |
| France | Clos des Lambrays | |
| France | Clos Saint-Denis | |
| France | Collines Rhodaniennes | |
| France | Collioure | |
| France | Comté Tolosan | |
| France | Comtés Rhodaniens | |
| France | Condrieu | |
| France | Corbières | |
| France | Corbières-Boutenac | |
| France | Cornas | |
| France | Corrèze | |
| France | Corton | |
| France | Corton-Charlemagne | |
| France | Costières de Nîmes | |
| France | Côte de Beaune | |
| France | Côte de Beaune-Villages | |
| France | Côte de Brouilly | |
| France | Côte de Nuits-Villages | |
| France | Côte Roannaise | |
| France | Côte Rôtie | |
| France | Côte Vermeille | |
| France | Coteaux champenois | |
| France | Coteaux d'Aix-en-Provence | |
| France | Coteaux de Coiffy | |
| France | Coteaux de Die | |
| France | Coteaux de Glanes | |
| France | Coteaux de l’Auxois | |
| France | Coteaux de l'Aubance | |
| France | Coteaux de Narbonne | |
| France | Coteaux de Peyriac | |
| France | Coteaux de Saumur | |
| France | Coteaux du Giennois | |
| France | Coteaux du Layon | |
| France | Coteaux du Libron | |
| France | Coteaux du Loir | |
| France | Coteaux du Lyonnais | |
| France | Coteaux du Pont du Gard | |
| France | Coteaux du Quercy | |
| France | Coteaux du Vendômois | |
| France | Côtes Catalanes | |
| France | Côtes de Bergerac | |
| France | Côtes de Blaye | |
| France | Côtes de Bordeaux | |
| France | Côtes de Bourg | |
| France | Côtes de Duras | |
| France | Côtes de Gascogne | |
| France | Côtes de Millau | |
| France | Côtes de Montravel | |
| France | Côtes de Provence | |
| France | Côtes de Thau | |
| France | Côtes de Thongue | |
| France | Côtes de Toul | |
| France | Côtes du Forez | |
| France | Côtes du Marmandais | |
| France | Côtes du Rhône | |
| France | Côtes du Rhône Villages | |
| France | Côtes du Roussillon | |
| France | Côtes du Roussillon Villages | |
| France | Côtes du Tarn | |
| France | Côtes du Vivarais | |
| France | Cour-Cheverny | |
| France | Crozes-Hermitage | |
| France | Drôme | |
| France | Duché d’Uzès | |
| France | Echezeaux | |
| France | Entre-deux-Mers | |
| France | Ermitage | |
| France | Estaing | |
| France | Faugères | |
| France | Fitou | |
| France | Fixin | |
| France | Fleurie | |
| France | Floc de Gascogne | |
| France | Franche-Comté | |
| France | Fronsac | |
| France | Frontignan | |
| France | Gaillac | |
| France | Gaillac premières côtes | |
| France | Gard | |
| France | Gers | |
| France | Gevrey-Chambertin | |
| France | Gigondas | |
| France | Givry | |
| France | Graves | |
| France | Graves de Vayres | |
| France | Griotte-Chambertin | |
| France | Gros Plant du Pays nantais | |
| France | Haute Vallée de l'Orb | |
| France | Haute-Marne | |
| France | Hautes-Alpes | |
| France | Haute-Vienne | |
| France | Haut-Médoc | |
| France | Haut-Montravel | |
| France | Hermitage | |
| France | Irouléguy | |
| France | Isère | |
| France | Jasnières | |
| France | Juliénas | |
| France | Jurançon | |
| France | La Grande Rue | |
| France | Ladoix | |
| France | Landes | |
| France | Latricières-Chambertin | |
| France | Lavilledieu | |
| France | L'Etoile | |
| France | Limoux | |
| France | Lirac | |
| France | Listrac-Médoc | |
| France | Lot | |
| France | Loupiac | |
| France | Lussac Saint-Emilion | |
| France | Mâcon | |
| France | Macvin du Jura | |
| France | Madiran | |
| France | Marcillac | |
| France | Margaux | |
| France | Marsannay | |
| France | Maures | |
| France | Maury | |
| France | Mazis-Chambertin | |
| France | Mazoyères-Chambertin | |
| France | Médoc | |
| France | Mercurey | |
| France | Meursault | |
| France | Minervois | |
| France | Minervois-la-Livinière | |
| France | Monbazillac | |
| France | Mont Caume | |
| France | Montagny | |
| France | Monthélie | |
| France | Montrachet | |
| France | Montravel | |
| France | Morey-Saint-Denis | |
| France | Morgon | |
| France | Moselle | |
| France | Moulin-à-Vent | |
| France | Moulis | |
| France | Moulis-en-Médoc | |
| France | Muscadet | |
| France | Muscadet Coteaux de la Loire | |
| France | Muscadet Côtes de Grandlieu | |
| France | Musigny | |
| France | Nuits-Saint-Georges | |
| France | Pacherenc du Vic-Bilh | |
| France | Palette | |
| France | Patrimonio | |
| France | Pauillac | |
| France | Pécharmant | |
| France | Périgord | |
| France | Pernand-Vergelesses | |
| France | Pessac-Léognan | |
| France | Pomerol | |
| France | Pommard | |
| France | Pouilly-Fuissé | |
| France | Pouilly-Loché | |
| France | Pouilly-sur-Loire | |
| France | Pouilly-Vinzelles | |
| France | Premières Côtes de Bordeaux | |
| France | Puisseguin Saint-Emilion | |
| France | Puligny-Montrachet | |
| France | Quincy | |
| France | Régnié | |
| France | Reuilly | |
| France | Richebourg | |
| France | Rivesaltes | |
| France | Rosette | |
| France | Ruchottes-Chambertin | |
| France | Rully | |
| France | Saint-Amour | |
| France | Saint-Aubin | |
| France | Saint-Chinian | |
| France | Sainte-Croix-du-Mont | |
| France | Saint-Emilion | |
| France | Saint-Emilion Grand Cru | |
| France | Saint-Estèphe | |
| France | Saint-Joseph | |
| France | Saint-Julien | |
| France | Saint-Nicolas-de-Bourgueil | |
| France | Saint-Péray | |
| France | Saint-Pourçain | |
| France | Saint-Romain | |
| France | Saint-Sardos | |
| France | Saint-Véran | |
| France | Sancerre | |
| France | Santenay | |
| France | Saumur | |
| France | Saussignac | |
| France | Sauternes | |
| France | Savennières | |
| France | Savigny-lès-Beaune | |
| France | Seyssel | |
| France | Tavel | |
| France | Thézac-Perricard | |
| France | Torgan | |
| France | Touraine | |
| France | Touraine Noble Joué | |
| France | Tursan | |
| France | Urfé | |
| France | Vacqueyras | |
| France | Val de Loire | |
| France | Valençay | |
| France | Vallée du Paradis | |
| France | Var | |
| France | Vaucluse | |
| France | Vicomté d'Aumelas | |
| France | Volnay | |
| France | Vosne-Romanée | |
| France | Vougeot | |
| France | Vouvray | |
| France | Yonne | |
| France | Alpes-de-Haute-Provence | |
| France | Alpes-Maritimes | |
| France | Alsace grand cru Altenberg de Bergbieten | |
| France | Alsace grand cru Altenberg de Bergheim | |
| France | Alsace grand cru Altenberg de Wolxheim | |
| France | Alsace grand cru Brand | |
| France | Alsace grand cru Bruderthal | |
| France | Alsace grand cru Eichberg | |
| France | Alsace grand cru Engelberg | |
| France | Alsace grand cru Florimont | |
| France | Alsace grand cru Frankstein | |
| France | Alsace grand cru Froehn | |
| France | Alsace grand cru Furstentum | |
| France | Alsace grand cru Geisberg | |
| France | Alsace grand cru Gloeckelberg | |
| France | Alsace grand cru Goldert | |
| France | Alsace grand cru Hatschbourg | |
| France | Alsace grand cru Hengst | |
| France | Alsace grand cru Kanzlerberg | |
| France | Alsace grand cru Kastelberg | |
| France | Alsace grand cru Kessler | |
| France | Alsace grand cru Kirchberg de Barr | |
| France | Alsace grand cru Kirchberg de Ribeauvillé | |
| France | Alsace grand cru Kitterlé | |
| France | Alsace grand cru Mambourg | |
| France | Alsace grand cru Mandelberg | |
| France | Alsace grand cru Marckrain | |
| France | Alsace grand cru Moenchberg | |
| France | Alsace grand cru Muenchberg | |
| France | Alsace grand cru Ollwiller | |
| France | Alsace grand cru Osterberg | |
| France | Alsace grand cru Pfersigberg | |
| France | Alsace grand cru Pfingstberg | |
| France | Alsace grand cru Praelatenberg | |
| France | Alsace grand cru Rangen | |
| France | Alsace grand cru Rosacker | |
| France | Alsace grand cru Saering | |
| France | Alsace grand cru Schlossberg | |
| France | Alsace grand cru Schoenenbourg | |
| France | Alsace grand cru Sommerberg | |
| France | Alsace grand cru Sonnenglanz | |
| France | Alsace grand cru Spiegel | |
| France | Alsace grand cru Sporen | |
| France | Alsace grand cru Steinert | |
| France | Alsace grand cru Steingrubler | |
| France | Alsace grand cru Steinklotz | |
| France | Alsace grand cru Vorbourg | |
| France | Alsace grand cru Wiebelsberg | |
| France | Alsace grand cru Wineck-Schlossberg | |
| France | Alsace grand cru Winzenberg | |
| France | Alsace grand cru Zinnkoepflé | |
| France | Alsace grand cru Zotzenberg | |
| France | Anjou Villages | |
| France | Anjou Villages Brissac | |
| France | Anjou-Coteaux de la Loire | |
| France | Beaumes de Venise | |
| France | Bienvenues-Bâtard-Montrachet | |
| France | Bonnes-Mares | |
| France | Bouches-du-Rhône | |
| France | Bourgogne grand ordinaire | |
| France | Cabernet d'Anjou | |
| France | Cabernet de Saumur | |
| France | Canon Fronsac | |
| France | Chambertin-Clos de Bèze | |
| France | Château-Chalon | |
| France | Château-Grillet | |
| France | Chénas | |
| France | Chinon | |
| France | Clairette de Bellegarde | |
| France | Clairette de Die | |
| France | Clairette du Languedoc | |
| France | Corse | |
| France | Coteaux d’Ensérune | |
| France | Coteaux d'Ancenis | |
| France | Coteaux des Baronnies | |
| France | Coteaux du Cher et de l'Arnon | |
| France | Coteaux Varois en Provence | |
| France | Côtes d'Auvergne | |
| France | Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire | |
| France | Côtes de Meuse | |
| France | Côtes du Jura | |
| France | Crémant d'Alsace | |
| France | Crémant de Bordeaux | |
| France | Crémant de Bourgogne | |
| France | Crémant de Die | |
| France | Crémant de Limoux | |
| France | Crémant de Loire | |
| France | Crémant du Jura | |
| France | Criots-Bâtard-Montrachet | |
| France | Crozes-Ermitage | |
| France | Entraygues - Le Fel | |
| France | Fiefs Vendéens | |
| France | Grand Roussillon | |
| France | Grands-Echezeaux | |
| France | Graves supérieures | |
| France | Haute Vallée de l'Aude | |
| France | Haut-Poitou | |
| France | Île de Beauté | |
| France | Irancy | |
| France | La Romanée | |
| France | La Tâche | |
| France | Lalande-de-Pomerol | |
| France | Languedoc | |
| France | Les Baux de Provence | |
| France | Maranges | |
| France | Méditerranée | |
| France | Menetou-Salon | |
| France | Montagne-Saint-Emilion | |
| France | Montlouis-sur-Loire | |
| France | Muscadet Sèvre et Maine | |
| France | Muscat de Beaumes-de-Venise | |
| France | Muscat de Lunel | |
| France | Muscat de Mireval | |
| France | Muscat de Rivesaltes | |
| France | Muscat de Saint-Jean-de-Minervois | |
| France | Muscat du Cap Corse | |
| France | Orléans | |
| France | Pays d'Hérault | |
| France | Pays d'Oc | |
| France | Petit Chablis | |
| France | Pineau des Charentes | |
| France | Pouilly-Fumé | |
| France | Puy-de-Dôme | |
| France | Quarts de Chaume | |
| France | Rasteau | |
| France | Romanée-Conti | |
| France | Romanée-Saint-Vivant | |
| France | Rosé d'Anjou | |
| France | Rosé de Loire | |
| France | Rosé des Riceys | |
| France | Roussette de Savoie | |
| France | Roussette du Bugey | |
| France | Saint-Bris | |
| France | Sainte-Foy-Bordeaux | |
| France | Sainte-Marie-la-Blanche | |
| France | Saint-Georges-Saint-Emilion | |
| France | Saint-Guilhem-le-Désert | |
| France | Saône-et-Loire | |
| France | Saumur-Champigny | |
| France | Savennières Coulée de Serrant | |
| France | Savennières Roche aux Moines | |
| France | Vin de Savoie | |
| France | Vins fins de la Côte de Nuits | |
| France | Vinsobres | |
| France | Allobrogie | |
| France | Alpilles | |
| France | Alsace grand cru Kaefferkopf | |
| France | Atlantique | |
| France | Bourgogne ordinaire | |
| France | Brulhois | |
| France | Calvados | |
| France | Cathare | |
| France | Clos Vougeot | |
| France | Coteaux Bourguignons | |
| France | Coteaux Charitois | |
| France | Coteaux de Tannay | |
| France | Fronton | |
| France | Grignan-les-Adhémar | |
| France | L'Ermitage | |
| France | L'Hermitage | |
| France | Luberon | |
| France | Malepère | |
| France | Muscat de Frontignan | |
| France | Orléans-Cléry | |
| France | Pierrevert | |
| France | Saint-Mont | |
| France | Savoie | |
| France | Ventoux | |
| France | Vin d'Alsace | |
| France | Vin de Bellet | |
| France | Vin de Corse | |
| France | Vin de Frontignan | |
| France | Viré-Clessé | |
| Croatie | Dalmatinska zagora | |
| Croatie | Dingač | |
| Croatie | Hrvatska Istra | |
| Croatie | Hrvatsko Podunavlje | |
| Croatie | Hrvatsko primorje | |
| Croatie | Istočna kontinentalna Hrvatska | |
| Croatie | Moslavina | |
| Croatie | Plešivica | |
| Croatie | Pokuplje | |
| Croatie | Prigorje-Bilogora | |
| Croatie | Primorska Hrvatska | |
| Croatie | Sjeverna Dalmacija | |
| Croatie | Slavonija | |
| Croatie | Srednja i Južna Dalmacija | |
| Croatie | Zagorje – Međimurje | |
| Croatie | Zapadna kontinentalna Hrvatska | |
| Italie | Abruzzo | |
| Italie | Acqui | |
| Italie | Affile | |
| Italie | Alba | |
| Italie | Albugnano | |
| Italie | Alcamo | |
| Italie | Alezio | |
| Italie | Alghero | |
| Italie | Allerona | |
| Italie | Alta Valle della Greve | |
| Italie | Alto Adige | |
| Italie | Alto Livenza | |
| Italie | Alto Mincio | |
| Italie | Aprilia | |
| Italie | Arborea | |
| Italie | Assisi | |
| Italie | Asti | |
| Italie | Aversa | |
| Italie | Bagnoli | |
| Italie | Bagnoli di Sopra | |
| Italie | Barbagia | |
| Italie | Barbaresco | |
| Italie | Barco Reale di Carmignano | |
| Italie | Bardolino | |
| Italie | Barletta | |
| Italie | Barolo | |
| Italie | Basilicata | |
| Italie | Benaco Bresciano | |
| Italie | Bergamasca | |
| Italie | Bettona | |
| Italie | Biferno | |
| Italie | Bivongi | |
| Italie | Boca | |
| Italie | Bolgheri | |
| Italie | Bolgheri Sassicaia | |
| Italie | Bosco Eliceo | |
| Italie | Brachetto d'Acqui | |
| Italie | Bramaterra | |
| Italie | Breganze | |
| Italie | Brindisi | |
| Italie | Brunello di Montalcino | |
| Italie | Cagliari | |
| Italie | Calabria | |
| Italie | Caldaro | |
| Italie | Caluso | |
| Italie | Camarro | |
| Italie | Campania | |
| Italie | Campi Flegrei | |
| Italie | Campidano di Terralba | |
| Italie | Canavese | |
| Italie | Candia dei Colli Apuani | |
| Italie | Cannara | |
| Italie | Capri | |
| Italie | Capriano del Colle | |
| Italie | Carema | |
| Italie | Carmignano | |
| Italie | Carso | |
| Italie | Castel del Monte | |
| Italie | Castel San Lorenzo | |
| Italie | Casteller | |
| Italie | Castelli Romani | |
| Italie | Cellatica | |
| Italie | Cerveteri | |
| Italie | Chianti | |
| Italie | Chianti Classico | |
| Italie | Cilento | |
| Italie | Cinque Terre | |
| Italie | Circeo | |
| Italie | Cirò | |
| Italie | Civitella d'Agliano | |
| Italie | Colli Albani | |
| Italie | Colli Altotiberini | |
| Italie | Colli Aprutini | |
| Italie | Colli Berici | |
| Italie | Colli Bolognesi | |
| Italie | Colli Cimini | |
| Italie | Colli del Limbara | |
| Italie | Colli del Sangro | |
| Italie | Colli del Trasimeno | |
| Italie | Colli della Sabina | |
| Italie | Colli della Toscana centrale | |
| Italie | Colli dell'Etruria Centrale | |
| Italie | Colli di Conegliano | |
| Italie | Colli di Faenza | |
| Italie | Colli di Luni | |
| Italie | Colli di Parma | |
| Italie | Colli di Rimini | |
| Italie | Colli di Salerno | |
| Italie | Colli Etruschi Viterbesi | |
| Italie | Colli Euganei | |
| Italie | Colli Lanuvini | |
| Italie | Colli Maceratesi | |
| Italie | Colli Martani | |
| Italie | Colli Perugini | |
| Italie | Colli Pesaresi | |
| Italie | Colli Piacentini | |
| Italie | Colli Tortonesi | |
| Italie | Colli Trevigiani | |
| Italie | Collina del Milanese | |
| Italie | Colline di Levanto | |
| Italie | Colline Frentane | |
| Italie | Colline Lucchesi | |
| Italie | Colline Novaresi | |
| Italie | Colline Pescaresi | |
| Italie | Colline Saluzzesi | |
| Italie | Colline Savonesi | |
| Italie | Colline Teatine | |
| Italie | Collio | |
| Italie | Collio Goriziano | |
| Italie | Conselvano | |
| Italie | Contea di Sclafani | |
| Italie | Contessa Entellina | |
| Italie | Controguerra | |
| Italie | Copertino | |
| Italie | Cori | |
| Italie | Costa Viola | |
| Italie | Coste della Sesia | |
| Italie | Custoza | |
| Italie | Daunia | |
| Italie | Diano d'Alba | |
| Italie | Dogliani | |
| Italie | Dolceacqua | |
| Italie | Dolcetto di Ovada Superiore | |
| Italie | Dugenta | |
| Italie | Elba | |
| Italie | Eloro | |
| Italie | Emilia | |
| Italie | Epomeo | |
| Italie | Esino | |
| Italie | Etna | |
| Italie | Etschtaler | |
| Italie | Falerno del Massico | |
| Italie | Fara | |
| Italie | Faro | |
| Italie | Fontanarossa di Cerda | |
| Italie | Fortana del Taro | |
| Italie | Franciacorta | |
| Italie | Frascati | |
| Italie | Friuli Annia | |
| Italie | Friuli Aquileia | |
| Italie | Friuli Grave | |
| Italie | Friuli Isonzo | |
| Italie | Friuli Latisana | |
| Italie | Frusinate | |
| Italie | Gabiano | |
| Italie | Galatina | |
| Italie | Gambellara | |
| Italie | Garda | |
| Italie | Garda Colli Mantovani | |
| Italie | Gattinara | |
| Italie | Gavi | |
| Italie | Genazzano | |
| Italie | Ghemme | |
| Italie | Gioia del Colle | |
| Italie | Gravina | |
| Italie | Histonium | |
| Italie | Irpinia | |
| Italie | Ischia | |
| Italie | Isola dei Nuraghi | |
| Italie | Isonzo del Friuli | |
| Italie | Kalterer | |
| Italie | Kalterersee | |
| Italie | Lago di Caldaro | |
| Italie | Lago di Corbara | |
| Italie | Lamezia | |
| Italie | Langhe | |
| Italie | Lazio | |
| Italie | Lessini Durello | |
| Italie | Lessona | |
| Italie | Leverano | |
| Italie | Lipuda | |
| Italie | Lizzano | |
| Italie | Loazzolo | |
| Italie | Locorotondo | |
| Italie | Locride | |
| Italie | Lugana | |
| Italie | Mandrolisai | |
| Italie | Marca Trevigiana | |
| Italie | Marche | |
| Italie | Maremma toscana | |
| Italie | Marino | |
| Italie | Marsala | |
| Italie | Matino | |
| Italie | Melissa | |
| Italie | Menfi | |
| Italie | Mitterberg | |
| Italie | Modena | |
| Italie | Molise | |
| Italie | Monferrato | |
| Italie | Montecarlo | |
| Italie | Montecompatri Colonna | |
| Italie | Montecucco | |
| Italie | Montefalco | |
| Italie | Montefalco Sagrantino | |
| Italie | Montello | |
| Italie | Montenetto di Brescia | |
| Italie | Montescudaio | |
| Italie | Murgia | |
| Italie | Nardò | |
| Italie | Narni | |
| Italie | Nettuno | |
| Italie | Noto | |
| Italie | Nurra | |
| Italie | Olevano Romano | |
| Italie | Oltrepò Pavese | |
| Italie | Orcia | |
| Italie | Orvieto | |
| Italie | Osco | |
| Italie | Ostuni | |
| Italie | Ovada | |
| Italie | Paestum | |
| Italie | Palizzi | |
| Italie | Pantelleria | |
| Italie | Parrina | |
| Italie | Parteolla | |
| Italie | Pellaro | |
| Italie | Penisola Sorrentina | |
| Italie | Pentro di Isernia | |
| Italie | Piave | |
| Italie | Piceno | |
| Italie | Piemonte | |
| Italie | Piglio | |
| Italie | Planargia | |
| Italie | Pomino | |
| Italie | Pompeiano | |
| Italie | Puglia | |
| Italie | Quistello | |
| Italie | Ravenna | |
| Italie | Recioto di Soave | |
| Italie | Reggiano | |
| Italie | Reno | |
| Italie | Riviera del Garda Bresciano | |
| Italie | Riviera ligure di Ponente | |
| Italie | Roccamonfina | |
| Italie | Roero | |
| Italie | Romagna | |
| Italie | Romangia | |
| Italie | Ronchi di Brescia | |
| Italie | Rotae | |
| Italie | Rubicone | |
| Italie | Sabbioneta | |
| Italie | Salemi | |
| Italie | Salento | |
| Italie | Salice Salentino | |
| Italie | Salina | |
| Italie | Sambuca di Sicilia | |
| Italie | San Colombano al Lambro | |
| Italie | San Gimignano | |
| Italie | San Martino della Battaglia | |
| Italie | San Severo | |
| Italie | San Torpè | |
| Italie | Sannio | |
| Italie | Santa Margherita di Belice | |
| Italie | Sant'Antimo | |
| Italie | Savuto | |
| Italie | Scavigna | |
| Italie | Sciacca | |
| Italie | Scilla | |
| Italie | Sebino | |
| Italie | Serrapetrona | |
| Italie | Sibiola | |
| Italie | Sicilia | |
| Italie | Sillaro | |
| Italie | Siracusa | |
| Italie | Sizzano | |
| Italie | Soave | |
| Italie | Spello | |
| Italie | Squinzano | |
| Italie | Südtirol | |
| Italie | Südtiroler | |
| Italie | Tarantino | |
| Italie | Tarquinia | |
| Italie | Taurasi | |
| Italie | Teroldego Rotaliano | |
| Italie | Terralba | |
| Italie | Terrazze Retiche di Sondrio | |
| Italie | Terre degli Osci | |
| Italie | Terre del Volturno | |
| Italie | Terre di Chieti | |
| Italie | Terre di Veleja | |
| Italie | Tharros | |
| Italie | Todi | |
| Italie | Torgiano | |
| Italie | Toscana | |
| Italie | Toscano | |
| Italie | Trentino | |
| Italie | Trento | |
| Italie | Trexenta | |
| Italie | Umbria | |
| Italie | Val d'Arbia | |
| Italie | Val di Cornia | |
| Italie | Val di Magra | |
| Italie | Val di Neto | |
| Italie | Val Tidone | |
| Italie | Valcalepio | |
| Italie | Valdadige | |
| Italie | Valdamato | |
| Italie | Valdinievole | |
| Italie | Vallagarina | |
| Italie | Valle Belice | |
| Italie | Valle d'Aosta | |
| Italie | Valle d'Itria | |
| Italie | Vallée d'Aoste | |
| Italie | Valli di Porto Pino | |
| Italie | Valpolicella | |
| Italie | Valsusa | |
| Italie | Velletri | |
| Italie | Veneto | |
| Italie | Veneto Orientale | |
| Italie | Venezia Giulia | |
| Italie | Verduno | |
| Italie | Vermentino di Gallura | |
| Italie | Vernaccia di San Gimignano | |
| Italie | Verona | |
| Italie | Veronese | |
| Italie | Vesuvio | |
| Italie | Vignanello | |
| Italie | Vittoria | |
| Italie | Zagarolo | |
| Italie | Aglianico del Taburno | |
| Italie | Aglianico del Vulture | |
| Italie | Aglianico del Vulture Superiore | |
| Italie | Aleatico di Gradoli | |
| Italie | Aleatico di Puglia | |
| Italie | Amarone della Valpolicella | |
| Italie | Ansonica Costa dell'Argentario | |
| Italie | Arghillà | |
| Italie | Barbera d'Alba | |
| Italie | Barbera d'Asti | |
| Italie | Barbera del Monferrato | |
| Italie | Barbera del Monferrato Superiore | |
| Italie | Bardolino Superiore | |
| Italie | Bianchello del Metauro | |
| Italie | Bianco Capena | |
| Italie | Bianco del Sillaro | |
| Italie | Bianco dell'Empolese | |
| Italie | Bianco di Castelfranco Emilia | |
| Italie | Bianco di Custoza | |
| Italie | Bianco di Pitigliano | |
| Italie | Botticino | |
| Italie | Buttafuoco dell'Oltrepò Pavese | |
| Italie | Cacc'e mmitte di Lucera | |
| Italie | Cannellino di Frascati | |
| Italie | Cannonau di Sardegna | |
| Italie | Carignano del Sulcis | |
| Italie | Casorzo | |
| Italie | Castel del Monte Bombino Nero | |
| Italie | Castel del Monte Nero di Troia Riserva | |
| Italie | Castel del Monte Rosso Riserva | |
| Italie | Castelli di Jesi Verdicchio Riserva | |
| Italie | Cerasuolo d'Abruzzo | |
| Italie | Cerasuolo di Vittoria | |
| Italie | Cisterna d'Asti | |
| Italie | Colli Bolognesi Classico Pignoletto | |
| Italie | Colli di Scandiano e di Canossa | |
| Italie | Colli d'Imola | |
| Italie | Colli Euganei Fior d'Arancio | |
| Italie | Colli Orientali del Friuli Picolit | |
| Italie | Colli Romagna centrale | |
| Italie | Colline Joniche Tarantine | |
| Italie | Conegliano - Prosecco | |
| Italie | Conegliano Valdobbiadene - Prosecco | |
| Italie | Cònero | |
| Italie | Cortese dell'Alto Monferrato | |
| Italie | Costa d'Amalfi | |
| Italie | Costa Toscana | |
| Italie | Delia Nivolelli | |
| Italie | delle Venezie | |
| Italie | Dolcetto d'Acqui | |
| Italie | Dolcetto d'Alba | |
| Italie | Dolcetto d'Asti | |
| Italie | Est! Est!! Est!!! di Montefiascone | |
| Italie | Falanghina del Sannio | |
| Italie | Fiano di Avellino | |
| Italie | Forlì | |
| Italie | Frascati Superiore | |
| Italie | Freisa d'Asti | |
| Italie | Freisa di Chieri | |
| Italie | Friuli Colli Orientali | |
| Italie | Galluccio | |
| Italie | Garda Bresciano | |
| Italie | Girò di Cagliari | |
| Italie | Golfo del Tigullio - Portofino | |
| Italie | Greco di Bianco | |
| Italie | Greco di Tufo | |
| Italie | Grignolino d'Asti | |
| Italie | Grignolino del Monferrato Casalese | |
| Italie | Lacrima di Morro | |
| Italie | Lambrusco di Sorbara | |
| Italie | Lambrusco Grasparossa di Castelvetro | |
| Italie | Lambrusco Mantovano | |
| Italie | Lambrusco Salamino di Santa Croce | |
| Italie | Liguria di Levante | |
| Italie | Lison | |
| Italie | Lison-Pramaggiore | |
| Italie | Malanotte del Piave | |
| Italie | Malvasia delle Lipari | |
| Italie | Malvasia di Bosa | |
| Italie | Malvasia di Castelnuovo Don Bosco | |
| Italie | Marmilla | |
| Italie | Martina Franca | |
| Italie | Monica di Sardegna | |
| Italie | Montecucco Sangiovese | |
| Italie | Montello - Colli Asolani | |
| Italie | Montepulciano d’Abruzzo | |
| Italie | Montepulciano d'Abruzzo Colline Teramane | |
| Italie | Monteregio di Massa Marittima | |
| Italie | Monti Lessini | |
| Italie | Morellino di Scansano | |
| Italie | Moscadello di Montalcino | |
| Italie | Moscato di Sardegna | |
| Italie | Moscato di Sorso - Sennori | |
| Italie | Moscato di Trani | |
| Italie | Nasco di Cagliari | |
| Italie | Nebbiolo d'Alba | |
| Italie | Nuragus di Cagliari | |
| Italie | Ogliastra | |
| Italie | Oltrepò Pavese metodo classico | |
| Italie | Oltrepò Pavese Pinot grigio | |
| Italie | Orta Nova | |
| Italie | Orvietano Rosso | |
| Italie | Pinerolese | |
| Italie | Pinot nero dell'Oltrepò Pavese | |
| Italie | Primitivo di Manduria | |
| Italie | Primitivo di Manduria Dolce Naturale | |
| Italie | Provincia di Mantova | |
| Italie | Provincia di Nuoro | |
| Italie | Provincia di Pavia | |
| Italie | Ramandolo | |
| Italie | Recioto della Valpolicella | |
| Italie | Recioto di Gambellara | |
| Italie | Romagna Albana | |
| Italie | Rosazzo | |
| Italie | Rosso Cònero | |
| Italie | Rosso della Val di Cornia | |
| Italie | Rosso di Cerignola | |
| Italie | Rosso di Montalcino | |
| Italie | Rosso di Montepulciano | |
| Italie | Rosso di Valtellina | |
| Italie | Rubino di Cantavenna | |
| Italie | Ruchè di Castagnole Monferrato | |
| Italie | S. Anna di Isola Capo Rizzuto | |
| Italie | Sangue di Giuda dell'Oltrepò Pavese | |
| Italie | Sardegna Semidano | |
| Italie | Sfursat di Valtellina | |
| Italie | Soave Superiore | |
| Italie | Tavoliere delle Puglie | |
| Italie | Terre Siciliane | |
| Italie | Tintilia del Molise | |
| Italie | Torgiano Rosso Riserva | |
| Italie | Trebbiano d'Abruzzo | |
| Italie | Val Polcèvera | |
| Italie | Valdadige Terradeiforti | |
| Italie | Valdichiana toscana | |
| Italie | Valdobbiadene - Prosecco | |
| Italie | Valle del Tirso | |
| Italie | Valpolicella Ripasso | |
| Italie | Valtellina Superiore | |
| Italie | Venezia | |
| Italie | Verdicchio dei Castelli di Jesi | |
| Italie | Verdicchio di Matelica | |
| Italie | Verdicchio di Matelica Riserva | |
| Italie | Vermentino di Sardegna | |
| Italie | Vernaccia di Oristano | |
| Italie | Vernaccia di Serrapetrona | |
| Italie | Vigneti delle Dolomiti | |
| Italie | Vin Santo del Chianti | |
| Italie | Vin Santo del Chianti Classico | |
| Italie | Vin Santo di Montepulciano | |
| Italie | Vino Nobile di Montepulciano | |
| Italie | Weinberg Dolomiten | |
| Italie | Aleatico Passito dell'Elba | |
| Italie | Alta Langa | |
| | | |
| Italie | Anagni | |
| Italie | Arcole | |
| Italie | Asolo - Prosecco | |
| Italie | Atina | |
| Italie | Avola | |
| Italie | Bagnoli Friularo | |
| Italie | Beneventano | |
| Italie | Benevento | |
| Italie | Bonarda dell'Oltrepò Pavese | |
| Italie | Buttafuoco | |
| Italie | Calosso | |
| Italie | Capalbio | |
| Italie | Carso - Kras | |
| Italie | Casavecchia di Pontelatone | |
| Italie | Casteggio | |
| Italie | Catalanesca del Monte Somma | |
| Italie | Cesanese del Piglio | |
| Italie | Cesanese di Affile | |
| Italie | Cesanese di Olevano Romano | |
| Italie | Cinque Terre Sciacchetrà | |
| Italie | Colleoni | |
| Italie | Colli Asolani - Prosecco | |
| Italie | Collina Torinese | |
| Italie | Colline del Genovesato | |
| Italie | Colonna | |
| Italie | Cortese di Gavi | |
| Italie | Corti Benedettine del Padovano | |
| Italie | Cortona | |
| Italie | Costa Etrusco Romana | |
| Italie | Curtefranca | |
| Italie | del Frusinate | |
| Italie | del Molise | |
| Italie | del Vastese | |
| Italie | dell'Alto Adige | |
| | | |
| Italie | di Modena | |
| Italie | Dolcetto di Diano d'Alba | |
| Italie | Dolcetto di Ovada | |
| Italie | Durello Lessini | |
| Italie | Elba Aleatico Passito | |
| Italie | Erbaluce di Caluso | |
| Italie | Erice | |
| Italie | Falerio | |
| Italie | Fior d'Arancio Colli Euganei | |
| Italie | Friularo di Bagnoli | |
| Italie | Grance Senesi | |
| Italie | Grottino di Roccanova | |
| Italie | Gutturnio | |
| Italie | I Terreni di Sanseverino | |
| Italie | Lacrima di Morro d'Alba | |
| Italie | Malvasia di Casorzo | |
| Italie | Malvasia di Casorzo d'Asti | |
| Italie | Mamertino | |
| Italie | Mamertino di Milazzo | |
| Italie | Martina | |
| Italie | Matera | |
| Italie | Merlara | |
| Italie | Monreale | |
| Italie | Montecastelli | |
| Italie | Montecompatri | |
| Italie | Montello Rosso | |
| Italie | Moscato di Pantelleria | |
| Italie | Moscato di Scanzo | |
| Italie | Moscato di Sennori | |
| Italie | Moscato di Sorso | |
| Italie | Moscato di Terracina | |
| Italie | Negroamaro di Terra d'Otranto | |
| Italie | Offida | |
| Italie | Ormeasco di Pornassio | |
| Italie | Ortona | |
| Italie | Ortrugo | |
| Italie | Passito di Pantelleria | |
| Italie | Pentro | |
| Italie | Pergola | |
| Italie | Piave Malanotte | |
| Italie | Pornassio | |
| Italie | Portofino | |
| Italie | Prosecco | |
| Italie | Provincia di Verona | |
| Italie | Riesi | |
| Italie | Riviera del Brenta | |
| Italie | Roma | |
| Italie | Ronchi Varesini | |
| Italie | Rossese di Dolceacqua | |
| Italie | Rosso Orvietano | |
| Italie | Rosso Piceno | |
| Italie | Salaparuta | |
| Italie | San Colombano | |
| Italie | San Ginesio | |
| Italie | Sangue di Giuda | |
| Italie | Scanzo | |
| Italie | Serenissima | |
| Italie | Sforzato di Valtellina | |
| Italie | Sovana | |
| Italie | Spoleto | |
| Italie | Strevi | |
| Italie | Suvereto | |
| Italie | Tavoliere | |
| Italie | Terra d'Otranto | |
| Italie | Terracina | |
| Italie | Terradeiforti | |
| Italie | Terratico di Bibbona | |
| Italie | Terrazze dell'Imperiese | |
| Italie | Terre Alfieri | |
| Italie | Terre Aquilane | |
| Italie | Terre de L'Aquila | |
| Italie | Terre del Colleoni | |
| Italie | Terre dell'Alta Val d'Agri | |
| Italie | Terre di Casole | |
| Italie | Terre di Cosenza | |
| Italie | Terre di Offida | |
| Italie | Terre di Pisa | |
| Italie | Terre Lariane | |
| Italie | Terre Tollesi | |
| Italie | Trasimeno | |
| Italie | Tullum | |
| Italie | Tuscia | |
| Italie | Val d'Arno di Sopra | |
| Italie | Val di Cornia Rosso | |
| Italie | Valcamonica | |
| Italie | Valdarno di Sopra | |
| Italie | Valli Ossolane | |
| Italie | Valtellina rosso | |
| Italie | Valtènesi | |
| Italie | Verduno Pelaverga | |
| | | |
| Italie | Vigneti della Serenissima | |
| Italie | Villamagna | |
| Italie | Vin Santo di Carmignano | |
| Chypre | Βουνί Παναγιάς – Αμπελίτης | Vouni Panayias - Ampelitis |
| Chypre | Κουμανδαρία | Commandaria |
| Chypre | Κρασοχώρια Λεμεσού | Krasohoria Lemesou |
| Chypre | Κρασοχώρια Λεμεσού - Λαόνα | Krasohoria Lemesou - Laona |
| Chypre | Λαόνα Ακάμα | Laona Akama |
| Chypre | Λάρνακα | Larnaka |
| Chypre | Λεμεσός | Lemesos |
| Chypre | Λευκωσία | Lefkosia |
| Chypre | Πάφος | Pafos |
| Chypre | Πιτσιλιά | Pitsilia |
| Chypre | Κρασοχώρια Λεμεσού - Αφάμης | Krasohoria Lemesou - Afames |
| Luxembourg | Moselle Luxembourgeoise | |
| Hongrie | Badacsony | |
| Hongrie | Balaton | |
| Hongrie | Balatonboglár | |
| Hongrie | Balaton-felvidék | |
| Hongrie | Balatonfüred-Csopak | |
| Hongrie | Balatonmelléki | |
| Hongrie | Bükk | |
| Hongrie | Csongrád | |
| Hongrie | Eger | |
| Hongrie | Etyek-Buda | |
| Hongrie | Hajós-Baja | |
| Hongrie | Kunság | |
| Hongrie | Mátra | |
| Hongrie | Mór | |
| Hongrie | Pannonhalma | |
| Hongrie | Pécs | |
| Hongrie | Somló | |
| Hongrie | Sopron | |
| Hongrie | Tokaj | |
| Hongrie | Tolna | |
| Hongrie | Villány | |
| Hongrie | Badacsonyi | |
| Hongrie | Balatonboglári | |
| Hongrie | Balaton-felvidéki | |
| Hongrie | Balatonfüred-Csopaki | |
| Hongrie | Balatoni | |
| Hongrie | Bükki | |
| Hongrie | Csongrádi | |
| Hongrie | Debrői Hárslevelű | |
| Hongrie | Duna (1) | |
| Hongrie | Dunai | |
| Hongrie | Dunántúl | |
| Hongrie | Dunántúli | |
| Hongrie | Duna-Tisza-közi | |
| Hongrie | Egri | |
| Hongrie | Etyek-Budai | |
| Hongrie | Felső-Magyarország | |
| Hongrie | Felső-Magyarországi | |
| Hongrie | Izsáki Arany Sárfehér | |
| Hongrie | Káli | |
| Hongrie | Kunsági | |
| Hongrie | Mátrai | |
| Hongrie | Móri | |
| Hongrie | Nagy-Somló | |
| Hongrie | Nagy-Somlói | |
| Hongrie | Neszmély | |
| Hongrie | Neszmélyi | |
| Hongrie | Pannon | |
| Hongrie | Pannonhalmi | |
| Hongrie | Somlói | |
| Hongrie | Soproni | |
| Hongrie | Szekszárdi | |
| Hongrie | Tihany | |
| Hongrie | Tihanyi | |
| Hongrie | Tokaji | |
| Hongrie | Tolnai | |
| Hongrie | Villányi | |
| Hongrie | Zala | |
| Hongrie | Zalai | |
| Hongrie | Zemplén | |
| Hongrie | Zempléni | |
| Hongrie | Szekszárd | |
| Malte | Gozo | |
| Malte | Malte | |
| Malte | Maltese Islands | |
| Malte | Għawdex | |
| Pays-Bas | Drenthe | |
| Pays-Bas | Flevoland | |
| Pays-Bas | Friesland | |
| Pays-Bas | Gelderland | |
| Pays-Bas | Groningen | |
| Pays-Bas | Limburg | |
| Pays-Bas | Noord-Brabant | |
| Pays-Bas | Noord-Holland | |
| Pays-Bas | Overijssel | |
| Pays-Bas | Utrecht | |
| Pays-Bas | Zeeland | |
| Pays-Bas | Zuid-Holland | |
| Autriche | Bergland | |
| Autriche | Burgenland | |
| Autriche | Carnuntum | |
| Autriche | Kamptal | |
| Autriche | Kärnten | |
| Autriche | Kremstal | |
| Autriche | Mittelburgenland | |
| Autriche | Neusiedlersee | |
| Autriche | Neusiedlersee-Hügelland | |
| Autriche | Niederösterreich | |
| Autriche | Oberösterreich | |
| Autriche | Salzburg | |
| Autriche | Steiermark | |
| Autriche | Südburgenland | |
| Autriche | Süd-Oststeiermark | |
| Autriche | Südsteiermark | |
| Autriche | Thermenregion | |
| Autriche | Tirol | |
| Autriche | Traisental | |
| Autriche | Vorarlberg | |
| Autriche | Wachau | |
| Autriche | Weinland | |
| Autriche | Weinviertel | |
| Autriche | Weststeiermark | |
| Autriche | Wien | |
| Autriche | Eisenberg | |
| Autriche | Leithaberg | |
| Autriche | Wagram | |
| Autriche | Steirerland | |
| Portugal | Alenquer | |
| Portugal | Alentejano | |
| Portugal | Alentejo | |
| Portugal | Algarve | |
| Portugal | Arruda | |
| Portugal | Bairrada | |
| Portugal | Beira Interior | |
| Portugal | Biscoitos | |
| Portugal | Bucelas | |
| Portugal | Carcavelos | |
| Portugal | Colares | |
| Portugal | Dão | |
| Portugal | Douro | |
| Portugal | Encostas d’Aire | |
| Portugal | Minho | |
| Portugal | Óbidos | |
| Portugal | Palmela | |
| Portugal | Pico | |
| Portugal | Portimão | |
| Portugal | Setúbal | |
| Portugal | Tavira | |
| Portugal | Távora-Varosa | |
| Portugal | Torres Vedras | |
| Portugal | Trás-os-Montes | |
| Portugal | Vinho Verde | |
| Portugal | Graciosa | |
| Portugal | Lafões | |
| Portugal | Lagoa | |
| Portugal | Lagos | |
| Portugal | Madeira | |
| Portugal | Madeira Wein | |
| Portugal | Madeira Wijn | |
| Portugal | Madeira Wine | |
| Portugal | Madera | |
| Portugal | Madère | |
| Portugal | Oporto | |
| Portugal | Port | |
| Portugal | Port Wine | |
| Portugal | Porto | |
| Portugal | Portvin | |
| Portugal | Portwein | |
| Portugal | Portwijn | |
| Portugal | Vin de Madère | |
| Portugal | vin de Porto | |
| Portugal | Vinho da Madeira | |
| Portugal | vinho do Porto | |
| Portugal | Vino di Madera | |
| Portugal | Açores | |
| Portugal | DoTejo | |
| Portugal | Duriense | |
| Portugal | Lisboa | |
| Portugal | Madeirense | |
| Portugal | Península de Setúbal | |
| Portugal | Tejo | |
| Portugal | Terras Madeirenses | |
| Portugal | Transmontano | |
| Roumanie | Aiud | |
| Roumanie | Alba Iulia | |
| Roumanie | Babadag | |
| Roumanie | Banat | |
| Roumanie | Banu Mărăcine | |
| Roumanie | Bohotin | |
| Roumanie | Colinele Dobrogei | |
| Roumanie | Coteşti | |
| Roumanie | Cotnari | |
| Roumanie | Crişana | |
| Roumanie | Dealu Bujorului | |
| Roumanie | Dealu Mare | |
| Roumanie | Dealurile Crişanei | |
| Roumanie | Dealurile Moldovei | |
| Roumanie | Dealurile Munteniei | |
| Roumanie | Dealurile Olteniei | |
| Roumanie | Dealurile Sătmarului | |
| Roumanie | Dealurile Transilvaniei | |
| Roumanie | Dealurile Vrancei | |
| Roumanie | Dealurile Zarandului | |
| Roumanie | Drăgăşani | |
| Roumanie | Huşi | |
| Roumanie | Iana | |
| Roumanie | Iaşi | |
| Roumanie | Lechinţa | |
| Roumanie | Mehedinţi | |
| Roumanie | Miniş | |
| Roumanie | Murfatlar | |
| Roumanie | Nicoreşti | |
| Roumanie | Odobeşti | |
| Roumanie | Oltina | |
| Roumanie | Panciu | |
| Roumanie | Pietroasa | |
| Roumanie | Recaş | |
| Roumanie | Sâmbureşti | |
| Roumanie | Sarica Niculiţel | |
| Roumanie | Sebeş-Apold | |
| Roumanie | Segarcea | |
| Roumanie | Ştefăneşti | |
| Roumanie | Târnave | |
| Roumanie | Terasele Dunării | |
| Roumanie | Viile Caraşului | |
| Roumanie | Viile Timişului | |
| Slovénie | Belokranjec | |
| Slovénie | Bizeljčan | |
| Slovénie | Metliška črnina | |
| Slovénie | Slovenska Istra | |
| Slovénie | Teran | |
| Slovénie | Dolenjska | |
| Slovénie | Kras | |
| Slovénie | Podravje | |
| Slovénie | Posavje | |
| Slovénie | Primorska | |
| Slovénie | Bela krajina | |
| Slovénie | Bizeljsko Sremič | |
| Slovénie | Cviček | |
| Slovénie | Goriška Brda | |
| Slovénie | Prekmurje | |
| Slovénie | Štajerska Slovenija | |
| Slovénie | Vipavska dolina | |
| Slovaquie | Južnoslovenské | |
| Slovaquie | Južnoslovenský | |
| Slovaquie | Malokarpatské | |
| Slovaquie | Malokarpatský | |
| Slovaquie | Nitrianske | |
| Slovaquie | Nitriansky | |
| Slovaquie | Slovenská | |
| Slovaquie | Slovenské | |
| Slovaquie | Slovenský | |
| Slovaquie | Stredoslovenské | |
| Slovaquie | Stredoslovenský | |
| Slovaquie | Vinohradnícka oblasť Tokaj | |
| Slovaquie | Východoslovenské | |
| Slovaquie | Východoslovenský | |
| Slovaquie | Južnoslovenská | |
| Slovaquie | Karpatská perla | |
| Slovaquie | Malokarpatská | |
| Slovaquie | Nitrianska | |
| Slovaquie | Stredoslovenská | |
| Slovaquie | Východoslovenská | |

(1)

L’annexe V (Accord relatif au commerce du vin) est modifiée comme suit:

a)

L’appendice I est remplacé par le texte suivant:

«Appendice I

(visé à l’article 6)

INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES DES VINS ORIGINAIRES DE L’UNION EUROPÉENNE (*)

État membre

Indication géographique

Transcription

Belgique

Hagelandse wijn

Belgique

Côtes de Sambre et Meuse

Belgique

Crémant de Wallonie

Belgique

Haspengouwse wijn

Belgique

Heuvellandse wijn

Belgique

Vin de pays des jardins de Wallonie

Belgique

Vin mousseux de qualité de Wallonie

Belgique

Vlaamse landwijn

Belgique

Vlaamse mousserende kwaliteitswijn

Bulgarie

Cakap

Sakar

Bulgarie

Асеновград

Asenovgrad

Bulgarie

Болярово

Bolyarovo

Bulgarie

Брестник

Brestnik

Bulgarie

Варна

Varna

Bulgarie

Велики Преслав

Veliki Preslav

Bulgarie

Видин

Vidin

Bulgarie

Враца

Vratsa

Bulgarie

Върбица

Varbitsa

Bulgarie

Долината на Струма

Struma valley

Bulgarie

Драгоево

Dragoevo

Bulgarie

Дунавска равнина

Danube Plain

Bulgarie

Евксиноград

Evksinograd

Bulgarie

Ивайловград

Ivaylovgrad

Bulgarie

Карлово

Karlovo

Bulgarie

Карнобат

Karnobat

Bulgarie

Ловеч

Lovech

Bulgarie

Лозица

Lozitsa

Bulgarie

Лом

Lom

Bulgarie

Любимец

Lyubimets

Bulgarie

Лясковец

Lyaskovets

Bulgarie

Мелник

Melnik

Bulgarie

Монтана

Montana

Bulgarie

Нова Загора

Nova Zagora

Bulgarie

Нови Пазар

Novi Pazar

Bulgarie

Ново село

Novo Selo

Bulgarie

Оряховица

Oryahovitsa

Bulgarie

Павликени

Pavlikeni

Bulgarie

Пазарджик

Pazardjik

Bulgarie

Перущица

Perushtitsa

Bulgarie

Плевен

Pleven

Bulgarie

Пловдив

Plovdiv

Bulgarie

Поморие

Pomorie

Bulgarie

Русе

Ruse

Bulgarie

Сандански

Sandanski

Bulgarie

Свищов

Svishtov

Bulgarie

Септември

Septemvri

Bulgarie

Славянци

Slavyantsi

Bulgarie

Сливен

Sliven

Bulgarie

Стамболово

Stambolovo

Bulgarie

Стара Загора

Stara Zagora

Bulgarie

Сунгурларе

Sungurlare

Bulgarie

Сухиндол

Suhindol

Bulgarie

Тракийска низина

Thracian Lowlands

Bulgarie

Търговище

Targovishte

Bulgarie

Хан Крум

Khan Krum

Bulgarie

Хасково

Haskovo

Bulgarie

Хисаря

Hisarya

Bulgarie

Хърсово

Harsovo

Bulgarie

Черноморски район

Black Sea Region

Bulgarie

Шивачево

Shivachevo

Bulgarie

Шумен

Shumen

Bulgarie

Южно Черноморие

Southern Black Sea Coast

Bulgarie

Ямбол

Yambol

Tchéquie

české

Tchéquie

Litoměřická

Tchéquie

Mělnická

Tchéquie

Mikulovská

Tchéquie

moravské

Tchéquie

Slovácká

Tchéquie

Velkopavlovická

Tchéquie

Znojemská

Tchéquie

Novosedelské Slámové víno

Tchéquie

Šobes

Tchéquie

Šobeské víno

Tchéquie

Znojmo

Tchéquie

Čechy

Tchéquie

Morava

Danemark

Bornholm

Danemark

Fyn

Danemark

Jylland

Danemark

Sjælland

Allemagne

Ahr

Allemagne

Ahrtaler Landwein

Allemagne

Baden

Allemagne

Bayerischer Bodensee-Landwein

Allemagne

Franken

Allemagne

Landwein der Mosel

Allemagne

Landwein der Ruwer

Allemagne

Landwein der Saar

Allemagne

Mecklenburger Landwein

Allemagne

Mitteldeutscher Landwein

Allemagne

Mittelrhein

Allemagne

Mosel

Allemagne

Nahe

Allemagne

Nahegauer Landwein

Allemagne

Pfalz

Allemagne

Pfälzer Landwein

Allemagne

Regensburger Landwein

Allemagne

Rheinburgen-Landwein

Allemagne

Rheingau

Allemagne

Rheingauer Landwein

Allemagne

Rheinhessen

Allemagne

Rheinischer Landwein

Allemagne

Saale-Unstrut

Allemagne

Sachsen

Allemagne

Sächsischer Landwein

Allemagne

Schwäbischer Landwein

Allemagne

Starkenburger Landwein

Allemagne

Taubertäler Landwein

Allemagne

Württemberg

Allemagne

Badischer Landwein

Allemagne

Hessische Bergstraße

Allemagne

Landwein Main

Allemagne

Landwein Neckar

Allemagne

Landwein Oberrhein

Allemagne

Landwein Rhein

Allemagne

Saarländischer Landwein

Allemagne

Brandenburger Landwein

Allemagne

Landwein Rhein-Neckar

Allemagne

Schleswig-Holsteinischer Landwein

Grèce

Λασίθι

Lasithi

Grèce

Ρετσίνα Κρωπίας

Ρετσίνα Κορωπίου Αττικής/Retsina of Koropi/Retsina of Koropi Attiki

Grèce

Kως

Kos

Grèce

Malvasia Πάρος

Malvasia Paros

Grèce

Malvasia Σητείας

Malvasia Sitia

Grèce

Malvasia Χάνδακας-Candia

Grèce

Άβδηρα

Avdira

Grèce

Άγιο Όρος

Mount Athos/ Holly Mount Athos/Holly Mountain Athos/Mont Athos/Άγιο Όρος Άθως

Grèce

Αγορά

Agora

Grèce

Αγχίαλος

Anchialos

Grèce

Αιγαίο Πέλαγος

Aegean Sea/Aigaio Pelagos

Grèce

Αμύνταιο

Amyndeon

Grèce

Ανάβυσσος

Anavyssos

Grèce

Αργολίδα

Argolida

Grèce

Αρκαδία

Arkadia

Grèce

Αρχάνες

Archanes

Grèce

Αττική

Attiki

Grèce

Αχαΐα

Achaia

Grèce

Βελβεντό

Velvento

Grèce

Βερντέα Ζακύνθου

Verdean of Zakynthos

Grèce

Γεράνεια

Gerania

Grèce

Γουμένισσα

Goumenissa

Grèce

Γρεβενά

Grevena

Grèce

Δαφνές

Dafnes

Grèce

Δράμα

Drama

Grèce

Δωδεκάνησος

Dodekanese

Grèce

Έβρος

Evros

Grèce

Ελασσόνα

Elassona

Grèce

Επανομή

Epanomi

Grèce

Εύβοια

Evia

Grèce

Ζάκυνθος

Zakynthos

Grèce

Ζίτσα

Zitsa

Grèce

Ηλεία

Ilia

Grèce

Ημαθία

Imathia

Grèce

Ήπειρος

Epirus

Grèce

Ηράκλειο

Iraklio

Grèce

Θάσος

Thasos

Grèce

Θαψανά

Thapsana

Grèce

Θεσσαλία

Thessalia

Grèce

Θεσσαλονίκη

Thessaloniki

Grèce

Θήβα

Thiva

Grèce

Θράκη

Thrace

Grèce

Ικαρία

Ikaria

Grèce

Ίλιον

Ilion

Grèce

Ίσμαρος

Ismaros

Grèce

Ιωάννινα

Ioannina

Grèce

Καβάλα

Kavala

Grèce

Καρδίτσα

Karditsa

Grèce

Κάρυστος

Karystos

Grèce

Καστοριά

Kastoria

Grèce

Κέρκυρα

Corfu

Grèce

Κίσσαμος

Kissamos

Grèce

Κλημέντι

Klimenti

Grèce

Κοζάνη

Kozani

Grèce

Κοιλάδα Αταλάντης

Atalanti Valley

Grèce

Κόρινθος

Κορινθία /Korinthos/Korinthia

Grèce

Κρανιά

Krania

Grèce

Κραννώνα

Krannona

Grèce

Κρήτη

Crete

Grèce

Κυκλάδες

Cyclades

Grèce

Λακωνία

Lakonia

Grèce

Λέσβος

Lesvos

Grèce

Λετρίνοι

Letrini

Grèce

Λευκάδα

Lefkada

Grèce

Ληλάντιο Πεδίο

Lilantio Pedio/Lilantio Field

Grèce

Λήμνος

Limnos

Grèce

Μαγνησία

Magnisia

Grèce

Μακεδονία

Macedonia

Grèce

Μαντζαβινάτα

Mantzavinata

Grèce

Μαντινεία

Mantinia

Grèce

Μαρκόπουλο

Markopoulo

Grèce

Μαρτίνο

Martino

Grèce

Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας

Mavrodaphne of Kefalonia

Grèce

Μαυροδάφνη Πατρών

Mavrodaphni of Patra

Grèce

Μεσενικόλα

Mesenikola

Grèce

Μεσσηνία

Messinia

Grèce

Μεταξάτων

Metaxata

Grèce

Μετέωρα

Meteora

Grèce

Μέτσοβο

Metsovo

Grèce

Μονεμβασία- Malvasia

Monemvasia-Malvasia

Grèce

Μοσχάτο Πατρών

Muscat of Patra

Grèce

Μοσχάτος Κεφαλληνίας

Muscat of Kefalonia / Muscat de Céphalonie

Grèce

Μοσχάτος Λήμνου

Muscat of Limnos

Grèce

Μοσχάτος Ρίου Πάτρας

Μuscat of Rio Patra

Grèce

Μοσχάτος Ρόδου

Muscat of Rodos

Grèce

Νάουσα

Naoussa

Grèce

Νέα Μεσημβρία

Nea Mesimvria

Grèce

Νεμέα

Nemea

Grèce

Οπούντια Λοκρίδας

Opountia Locris

Grèce

Παγγαίο

Paggeo /Pangeon

Grèce

Παλλήνη

Pallini

Grèce

Παρνασσός

Parnassos

Grèce

Πάρος

Paros

Grèce

Πάτρα

Patra

Grèce

Πεζά

Peza

Grèce

Πέλλα

Pella

Grèce

Πελοπόννησος

Peloponnese

Grèce

Πιερία

Pieria

Grèce

Πισάτις

Pisatis

Grèce

Πλαγιές Αιγιαλείας

Slopes of Aigialia

Grèce

Πλαγιές Αίνου

Slopes of Ainos

Grèce

Πλαγιές Αμπέλου

Slopes of ampelos

Grèce

Πλαγιές Βερτίσκου

Slopes of Vertiskos

Grèce

Πλαγιές Κιθαιρώνα

Slopes of Kithaironas

Grèce

Πλαγιές Κνημίδας

Slopes of Knimida

Grèce

Πλαγιές Μελίτωνα

Slopes of Meliton

Grèce

Πλαγιές Πάικου

Slopes of Paiko

Grèce

Πλαγιές Πάρνηθας

Slopes of Parnitha

Grèce

Πλαγιές Πεντελικού

Slopes of Pendeliko / Βόρειες Πλαγιές Πεντελικού

Grèce

Πυλία

Pylia

Grèce

Ραψάνη

Rapsani

Grèce

Ρέθυμνο

Rethimno

Grèce

Ρετσίνα Αττικής

Retsina of Attiki

Grèce

Ρετσίνα Βοιωτίας

Retsina of Viotia

Grèce

Ρετσίνα Γιάλτρων

Retsina of Gialtra

Grèce

Ρετσίνα Εύβοιας

Retsina of Evoia

Grèce

Ρετσίνα Θηβών (Βοιωτίας)

Retsina of Thebes (Voiotias)

Grèce

Ρετσίνα Καρύστου

Retsina of Karystos

Grèce

Ρετσίνα Κορωπίου

Ρετσίνα Κορωπίου Αττικής/Retsina of Koropi/Retsina of Koropi Attiki

Grèce

Ρετσίνα Μαρκόπουλου (Αττικής)

Retsina of Markopoulo (Attiki)

Grèce

Ρετσίνα Μεγάρων

Retsina of Megara (Attiki)

Grèce

Ρετσίνα Μεσογείων (Αττικής)

Retsina of Mesogia (Attiki)

Grèce

Ρετσίνα Παιανίας

Ρετσίνα Παιανίας Αττικής/Retsina of Paiania /Retsina of Paiania Attiki

Grèce

Ρετσίνα Παλλήνης

Retsina of Pikermi (Attiki)

Grèce

Ρετσίνα Πικερμίου

Ρετσίνα Πικερμίου (Αττικής) /Retsina of Pikermi (Attiki)

Grèce

Ρετσίνα Σπάτων

Ρετσίνα Σπάτων (Αττικής) / Retsina of Spata (Attiki)

Grèce

Ρετσίνα Χαλκίδας (Ευβοίας)

Retsina of Halkida (Evoia)

Grèce

Ριτσώνα

Ritsona

Grèce

Ρόδος

Rhodes

Grèce

Ρομπόλα Κεφαλληνίας

Robola of Kefalonia

Grèce

Σάμος

Samos

Grèce

Σαντορίνη

Santorini

Grèce

Σέρρες

Serres

Grèce

Σητεία

Sitia

Grèce

Σιάτιστα

Siatista

Grèce

Σιθωνία

Sithonia

Grèce

Σπάτα

Spata

Grèce

Στερεά Ελλάδα

Sterea Ellada

Grèce

Τεγέα

Tegea

Grèce

Τριφυλία

Trifilia

Grèce

Τύρναβος

Tyrnavos

Grèce

Φθιώτιδα

Fthiotida/Phthiotis

Grèce

Φλώρινα

Florina

Grèce

Χαλικούνα

Halikouna

Grèce

Χαλκιδική

Halkidiki

Grèce

Χάνδακας - Candia

Candia

Grèce

Χανιά

Chania

Grèce

Χίος

Chios

Grèce

Ρετσίνα Λιοπεσίου

Ρετσίνα Παιανίας Αττικής/Retsina of Paiania /Retsina of Paiania Attiki

Espagne

Abona

Espagne

Alella

Espagne

Alicante

Espagne

Almansa

Espagne

Bailén

Espagne

Bajo Aragón

Espagne

Betanzos

Espagne

Bierzo

Espagne

Bullas

Espagne

Cádiz

Espagne

Calatayud

Espagne

Campo de Borja

Espagne

Campo de Cartagena

Espagne

Cangas

Espagne

Cariñena

Espagne

Castilla

Espagne

Castilla y León

Espagne

Cataluña

Espagne

Cava

Espagne

Cigales

Espagne

Condado de Huelva

Espagne

Córdoba

Espagne

Costers del Segre

Espagne

Desierto de Almería

Espagne

Dominio de Valdepusa

Espagne

El Terrerazo

Espagne

Extremadura

Espagne

Gran Canaria

Espagne

Guijoso

Espagne

Ibiza

Espagne

Illes Balears

Espagne

Jumilla

Espagne

La Gomera

Espagne

Lanzarote

Espagne

Málaga

Espagne

Manchuela

Espagne

Manzanilla

Espagne

Méntrida

Espagne

Mondéjar

Espagne

Monterrei

Espagne

Montilla-Moriles

Espagne

Montsant

Espagne

Navarra

Espagne

Pla de Bages

Espagne

Pla i Llevant

Espagne

Rías Baixas

Espagne

Ribeira Sacra

Espagne

Ribeiro

Espagne

Ribera del Duero

Espagne

Ribera del Júcar

Espagne

Rioja

Espagne

Rueda

Espagne

Sierras de Málaga

Espagne

Somontano

Espagne

Tacoronte-Acentejo

Espagne

Tarragona

Espagne

Terra Alta

Espagne

Tierra del Vino de Zamora

Espagne

Toro

Espagne

Utiel-Requena

Espagne

Valdejalón

Espagne

Valdeorras

Espagne

Valdepeñas

Espagne

Valencia

Espagne

Valle de Güímar

Espagne

Valle de la Orotava

Espagne

Valle del Cinca

Espagne

Valle del Miño-Ourense

Espagne

Vinos de Madrid

Espagne

Ycoden-Daute-Isora

Espagne

Yecla

Espagne

Arribes

Espagne

Binissalem

Espagne

Bizkaiko Txakolina

Espagne

Calzadilla

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Castelló

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Chacolí de Álava

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Chacolí de Bizkaia

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Chacolí de Getaria

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Conca de Barberà

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El Hierro

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Formentera

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Getariako Txakolina

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Granada

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Jerez

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Jerez-Xérès-Sherry

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La Mancha

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La Palma

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Laujar-Alpujarra

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Lebrija

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Los Palacios

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Mallorca

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Manzanilla-Sanlúcar de Barrameda

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Penedès

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Priorat

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Ribera del Andarax

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Ribera del Gállego - Cinco Villas

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Ribera del Guadiana

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Ribera del Jiloca

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Ribera del Queiles

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Sherry

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Tierra de León

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Txakolí de Álava

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Txakolí de Bizkaia

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Txakolí de Getaria

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Uclés

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Val do Miño-Ourense

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Xérès

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3 Riberas

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Altiplano de Sierra Nevada

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Arabako Txakolina

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Arlanza

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Aylés

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Barbanza e Iria

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Campo de La Guardia

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Casa del Blanco

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Costa de Cantabria

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Cumbres del Guadalfeo

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Dehesa del Carrizal

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Eivissa

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Empordà

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Finca Élez

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Illa de Menorca

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Isla de Menorca

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Islas Canarias

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Laderas del Genil

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Liébana

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Los Balagueses

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Murcia

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Norte de Almería

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Pago de Arínzano

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Pago de Otazu

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Pago Florentino

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Prado de Irache

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Serra de Tramuntana-Costa Nord

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Sierra de Salamanca

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Sierra Norte de Sevilla

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Sierra Sur de Jaén

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Sierras de Las Estancias y Los Filabres

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Torreperogil

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Valles de Benavente

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Valles de Sadacia

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Valtiendas

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Villaviciosa de Córdoba

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Agenais

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Ain

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Ajaccio

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Aloxe-Corton

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Alsace

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Anjou

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Arbois

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Ardèche

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Ariège

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Aude

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Auxey-Duresses

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Aveyron

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Bandol

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Banyuls

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Banyuls grand cru

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Barsac

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Bâtard-Montrachet

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Béarn

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Beaujolais

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Beaune

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Bellet

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Bergerac

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Blagny

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Blanc Fumé de Pouilly

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Blaye

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Bonnezeaux

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Bordeaux

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Bourg

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Bourgeais

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Bourgogne

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Bourgogne mousseux

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Bourgogne Passe-tout-grains

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Bourgueil

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Bouzeron

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Brouilly

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Buzet

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Cabardès

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Cassis

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Chassagne-Montrachet

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Châteaumeillant

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Chevalier-Montrachet

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Cheverny

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Chiroubles

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Chorey-lès-Beaune

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Cité de Carcassonne

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Clos de la Roche

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Clos de Tart

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Clos de Vougeot

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Clos des Lambrays

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Clos Saint-Denis

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Collines Rhodaniennes

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Collioure

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Comté Tolosan

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Comtés Rhodaniens

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Condrieu

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Corbières

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Corbières-Boutenac

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Cornas

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Corton-Charlemagne

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Costières de Nîmes

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Côte de Beaune

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Côte de Beaune-Villages

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Côte de Brouilly

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Côte de Nuits-Villages

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Côte Roannaise

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Côte Vermeille

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Coteaux champenois

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Coteaux d'Aix-en-Provence

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Coteaux de Coiffy

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Coteaux de Die

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Coteaux de Glanes

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Coteaux de l’Auxois

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Coteaux de l'Aubance

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Coteaux de Narbonne

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Coteaux de Peyriac

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Coteaux de Saumur

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Coteaux du Giennois

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Coteaux du Layon

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Coteaux du Loir

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Côtes Catalanes

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Côtes de Bergerac

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Côtes de Blaye

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Côtes de Bordeaux

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Côtes de Bourg

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Côtes de Duras

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Côtes de Gascogne

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Côtes de Millau

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Côtes de Montravel

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Côtes de Provence

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Côtes de Thau

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Côtes de Thongue

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Côtes de Toul

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Côtes du Forez

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Côtes du Roussillon

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Côtes du Roussillon Villages

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Côtes du Tarn

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Côtes du Vivarais

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Cour-Cheverny

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Crozes-Hermitage

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Drôme

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Duché d’Uzès

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Echezeaux

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Entre-deux-Mers

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Ermitage

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Estaing

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Floc de Gascogne

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Franche-Comté

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Fronsac

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Frontignan

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Gaillac

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Gaillac premières côtes

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Gard

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Gers

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Gevrey-Chambertin

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Gigondas

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Givry

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Graves

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Gros Plant du Pays nantais

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Haute Vallée de l'Orb

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Haute-Marne

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Hautes-Alpes

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Haute-Vienne

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Haut-Médoc

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Haut-Montravel

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Irouléguy

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France

Jurançon

France

La Grande Rue

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France

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Latricières-Chambertin

France

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France

L'Etoile

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Limoux

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Lussac Saint-Emilion

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Macvin du Jura

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Marcillac

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Maury

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Meursault

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Monbazillac

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Montravel

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Morey-Saint-Denis

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Moselle

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Moulin-à-Vent

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Moulis

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Moulis-en-Médoc

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Muscadet

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Muscadet Coteaux de la Loire

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Muscadet Côtes de Grandlieu

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Musigny

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Pacherenc du Vic-Bilh

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Palette

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Patrimonio

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Pauillac

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Pécharmant

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Périgord

France

Pernand-Vergelesses

France

Pessac-Léognan

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Pomerol

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Pommard

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Pouilly-Fuissé

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Pouilly-Loché

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Pouilly-sur-Loire

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Pouilly-Vinzelles

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Premières Côtes de Bordeaux

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Puisseguin Saint-Emilion

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Puligny-Montrachet

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Quincy

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Régnié

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Reuilly

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Richebourg

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Rivesaltes

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Rosette

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Ruchottes-Chambertin

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Rully

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Saint-Amour

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Saint-Aubin

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Sainte-Croix-du-Mont

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Saint-Emilion

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Saint-Emilion Grand Cru

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Saint-Estèphe

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Saint-Joseph

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Saint-Julien

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Saint-Nicolas-de-Bourgueil

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Saint-Péray

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Saint-Pourçain

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Saint-Romain

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Saint-Sardos

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Saint-Véran

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Sancerre

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Santenay

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Saumur

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Savennières

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Savigny-lès-Beaune

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Seyssel

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Tavel

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Thézac-Perricard

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Torgan

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Touraine

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Touraine Noble Joué

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Tursan

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Urfé

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Vacqueyras

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Val de Loire

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Valençay

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Vallée du Paradis

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Var

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Vaucluse

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Vicomté d'Aumelas

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Volnay

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Vosne-Romanée

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Vougeot

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Vouvray

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Yonne

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Alpes-de-Haute-Provence

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Alpes-Maritimes

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Alsace grand cru Altenberg de Bergbieten

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Alsace grand cru Altenberg de Bergheim

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Alsace grand cru Altenberg de Wolxheim

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Alsace grand cru Brand

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Alsace grand cru Bruderthal

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Alsace grand cru Eichberg

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Alsace grand cru Engelberg

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Alsace grand cru Florimont

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Alsace grand cru Frankstein

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Alsace grand cru Froehn

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Alsace grand cru Furstentum

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Alsace grand cru Geisberg

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Alsace grand cru Gloeckelberg

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Alsace grand cru Goldert

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Alsace grand cru Hatschbourg

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Alsace grand cru Hengst

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Alsace grand cru Kanzlerberg

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Alsace grand cru Kastelberg

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Alsace grand cru Kessler

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Alsace grand cru Kirchberg de Barr

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Alsace grand cru Kirchberg de Ribeauvillé

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Alsace grand cru Kitterlé

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Alsace grand cru Mambourg

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Alsace grand cru Mandelberg

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Alsace grand cru Marckrain

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Alsace grand cru Moenchberg

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Alsace grand cru Muenchberg

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Alsace grand cru Ollwiller

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Alsace grand cru Osterberg

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Alsace grand cru Pfersigberg

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Alsace grand cru Pfingstberg

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Alsace grand cru Praelatenberg

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Alsace grand cru Rangen

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Alsace grand cru Rosacker

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Alsace grand cru Saering

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Alsace grand cru Schlossberg

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Alsace grand cru Schoenenbourg

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Alsace grand cru Sommerberg

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Alsace grand cru Sonnenglanz

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Alsace grand cru Spiegel

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Alsace grand cru Sporen

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Alsace grand cru Steinert

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Alsace grand cru Steingrubler

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Alsace grand cru Steinklotz

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Alsace grand cru Vorbourg

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Alsace grand cru Wiebelsberg

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Alsace grand cru Wineck-Schlossberg

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Alsace grand cru Winzenberg

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Alsace grand cru Zinnkoepflé

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Alsace grand cru Zotzenberg

France

Anjou Villages

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Anjou Villages Brissac

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Anjou-Coteaux de la Loire

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Beaumes de Venise

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Bienvenues-Bâtard-Montrachet

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Bonnes-Mares

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Bouches-du-Rhône

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Bourgogne grand ordinaire

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Cabernet d'Anjou

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Cabernet de Saumur

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Canon Fronsac

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Chambertin-Clos de Bèze

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Château-Chalon

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Château-Grillet

France

Chénas

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Chinon

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Clairette de Bellegarde

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Clairette de Die

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Clairette du Languedoc

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Corse

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Coteaux d’Ensérune

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Coteaux d'Ancenis

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Coteaux des Baronnies

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Coteaux du Cher et de l'Arnon

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Coteaux Varois en Provence

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Côtes d'Auvergne

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Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire

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Côtes de Meuse

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Côtes du Jura

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Crémant d'Alsace

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Crémant de Bordeaux

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Crémant de Bourgogne

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Crémant de Die

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Crémant de Limoux

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Crémant de Loire

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Crémant du Jura

France

Criots-Bâtard-Montrachet

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Crozes-Ermitage

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Entraygues - Le Fel

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Fiefs Vendéens

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Grand Roussillon

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Grands-Echezeaux

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Graves supérieures

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Haute Vallée de l'Aude

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Haut-Poitou

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Île de Beauté

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Irancy

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La Romanée

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La Tâche

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Lalande-de-Pomerol

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Languedoc

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Les Baux de Provence

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Maranges

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Méditerranée

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Menetou-Salon

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Montagne-Saint-Emilion

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Montlouis-sur-Loire

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Muscadet Sèvre et Maine

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Muscat de Beaumes-de-Venise

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Muscat de Lunel

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Muscat de Mireval

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Muscat de Rivesaltes

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Muscat de Saint-Jean-de-Minervois

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Muscat du Cap Corse

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Orléans

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Pays d'Hérault

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Pays d'Oc

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Petit Chablis

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Pineau des Charentes

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Pouilly-Fumé

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Puy-de-Dôme

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Quarts de Chaume

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Rasteau

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Romanée-Conti

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Romanée-Saint-Vivant

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Rosé d'Anjou

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Rosé de Loire

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Rosé des Riceys

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Roussette de Savoie

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Roussette du Bugey

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Saint-Bris

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Sainte-Foy-Bordeaux

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Sainte-Marie-la-Blanche

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Saint-Georges-Saint-Emilion

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Saint-Guilhem-le-Désert

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Saône-et-Loire

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Saumur-Champigny

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Savennières Coulée de Serrant

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Savennières Roche aux Moines

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Vin de Savoie

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Vins fins de la Côte de Nuits

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Vinsobres

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Allobrogie

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Alpilles

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Alsace grand cru Kaefferkopf

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Atlantique

France

Bourgogne ordinaire

France

Brulhois

France

Calvados

France

Cathare

France

Clos Vougeot

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Coteaux Bourguignons

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Coteaux Charitois

France

Coteaux de Tannay

France

Fronton

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Grignan-les-Adhémar

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L'Ermitage

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L'Hermitage

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Luberon

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Malepère

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Muscat de Frontignan

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Orléans-Cléry

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Pierrevert

France

Saint-Mont

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Savoie

France

Ventoux

France

Vin d'Alsace

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Vin de Bellet

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Vin de Corse

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Vin de Frontignan

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Viré-Clessé

Croatie

Dalmatinska zagora

Croatie

Dingač

Croatie

Hrvatska Istra

Croatie

Hrvatsko Podunavlje

Croatie

Hrvatsko primorje

Croatie

Istočna kontinentalna Hrvatska

Croatie

Moslavina

Croatie

Plešivica

Croatie

Pokuplje

Croatie

Prigorje-Bilogora

Croatie

Primorska Hrvatska

Croatie

Sjeverna Dalmacija

Croatie

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Croatie

Srednja i Južna Dalmacija

Croatie

Zagorje – Međimurje

Croatie

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Abruzzo

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Affile

Italie

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Albugnano

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Italie

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Italie

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Italie

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Italie

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Italie

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Brunello di Montalcino

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Italie

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Italie

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Italie

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Italie

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Italie

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Italie

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Cortese dell'Alto Monferrato

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Delia Nivolelli

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delle Venezie

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Dolcetto d'Acqui

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Italie

Frascati Superiore

Italie

Freisa d'Asti

Italie

Freisa di Chieri

Italie

Friuli Colli Orientali

Italie

Galluccio

Italie

Garda Bresciano

Italie

Girò di Cagliari

Italie

Golfo del Tigullio - Portofino

Italie

Greco di Bianco

Italie

Greco di Tufo

Italie

Grignolino d'Asti

Italie

Grignolino del Monferrato Casalese

Italie

Lacrima di Morro

Italie

Lambrusco di Sorbara

Italie

Lambrusco Grasparossa di Castelvetro

Italie

Lambrusco Mantovano

Italie

Lambrusco Salamino di Santa Croce

Italie

Liguria di Levante

Italie

Lison

Italie

Lison-Pramaggiore

Italie

Malanotte del Piave

Italie

Malvasia delle Lipari

Italie

Malvasia di Bosa

Italie

Malvasia di Castelnuovo Don Bosco

Italie

Marmilla

Italie

Martina Franca

Italie

Monica di Sardegna

Italie

Montecucco Sangiovese

Italie

Montello - Colli Asolani

Italie

Montepulciano d’Abruzzo

Italie

Montepulciano d'Abruzzo Colline Teramane

Italie

Monteregio di Massa Marittima

Italie

Monti Lessini

Italie

Morellino di Scansano

Italie

Moscadello di Montalcino

Italie

Moscato di Sardegna

Italie

Moscato di Sorso - Sennori

Italie

Moscato di Trani

Italie

Nasco di Cagliari

Italie

Nebbiolo d'Alba

Italie

Nuragus di Cagliari

Italie

Ogliastra

Italie

Oltrepò Pavese metodo classico

Italie

Oltrepò Pavese Pinot grigio

Italie

Orta Nova

Italie

Orvietano Rosso

Italie

Pinerolese

Italie

Pinot nero dell'Oltrepò Pavese

Italie

Primitivo di Manduria

Italie

Primitivo di Manduria Dolce Naturale

Italie

Provincia di Mantova

Italie

Provincia di Nuoro

Italie

Provincia di Pavia

Italie

Ramandolo

Italie

Recioto della Valpolicella

Italie

Recioto di Gambellara

Italie

Romagna Albana

Italie

Rosazzo

Italie

Rosso Cònero

Italie

Rosso della Val di Cornia

Italie

Rosso di Cerignola

Italie

Rosso di Montalcino

Italie

Rosso di Montepulciano

Italie

Rosso di Valtellina

Italie

Rubino di Cantavenna

Italie

Ruchè di Castagnole Monferrato

Italie

S. Anna di Isola Capo Rizzuto

Italie

Sangue di Giuda dell'Oltrepò Pavese

Italie

Sardegna Semidano

Italie

Sfursat di Valtellina

Italie

Soave Superiore

Italie

Tavoliere delle Puglie

Italie

Terre Siciliane

Italie

Tintilia del Molise

Italie

Torgiano Rosso Riserva

Italie

Trebbiano d'Abruzzo

Italie

Val Polcèvera

Italie

Valdadige Terradeiforti

Italie

Valdichiana toscana

Italie

Valdobbiadene - Prosecco

Italie

Valle del Tirso

Italie

Valpolicella Ripasso

Italie

Valtellina Superiore

Italie

Venezia

Italie

Verdicchio dei Castelli di Jesi

Italie

Verdicchio di Matelica

Italie

Verdicchio di Matelica Riserva

Italie

Vermentino di Sardegna

Italie

Vernaccia di Oristano

Italie

Vernaccia di Serrapetrona

Italie

Vigneti delle Dolomiti

Italie

Vin Santo del Chianti

Italie

Vin Santo del Chianti Classico

Italie

Vin Santo di Montepulciano

Italie

Vino Nobile di Montepulciano

Italie

Weinberg Dolomiten

Italie

Aleatico Passito dell'Elba

Italie

Alta Langa

Italie

Anagni

Italie

Arcole

Italie

Asolo - Prosecco

Italie

Atina

Italie

Avola

Italie

Bagnoli Friularo

Italie

Beneventano

Italie

Benevento

Italie

Bonarda dell'Oltrepò Pavese

Italie

Buttafuoco

Italie

Calosso

Italie

Capalbio

Italie

Carso - Kras

Italie

Casavecchia di Pontelatone

Italie

Casteggio

Italie

Catalanesca del Monte Somma

Italie

Cesanese del Piglio

Italie

Cesanese di Affile

Italie

Cesanese di Olevano Romano

Italie

Cinque Terre Sciacchetrà

Italie

Colleoni

Italie

Colli Asolani - Prosecco

Italie

Collina Torinese

Italie

Colline del Genovesato

Italie

Colonna

Italie

Cortese di Gavi

Italie

Corti Benedettine del Padovano

Italie

Cortona

Italie

Costa Etrusco Romana

Italie

Curtefranca

Italie

del Frusinate

Italie

del Molise

Italie

del Vastese

Italie

dell'Alto Adige

Italie

di Modena

Italie

Dolcetto di Diano d'Alba

Italie

Dolcetto di Ovada

Italie

Durello Lessini

Italie

Elba Aleatico Passito

Italie

Erbaluce di Caluso

Italie

Erice

Italie

Falerio

Italie

Fior d'Arancio Colli Euganei

Italie

Friularo di Bagnoli

Italie

Grance Senesi

Italie

Grottino di Roccanova

Italie

Gutturnio

Italie

I Terreni di Sanseverino

Italie

Lacrima di Morro d'Alba

Italie

Malvasia di Casorzo

Italie

Malvasia di Casorzo d'Asti

Italie

Mamertino

Italie

Mamertino di Milazzo

Italie

Martina

Italie

Matera

Italie

Merlara

Italie

Monreale

Italie

Montecastelli

Italie

Montecompatri

Italie

Montello Rosso

Italie

Moscato di Pantelleria

Italie

Moscato di Scanzo

Italie

Moscato di Sennori

Italie

Moscato di Sorso

Italie

Moscato di Terracina

Italie

Negroamaro di Terra d'Otranto

Italie

Offida

Italie

Ormeasco di Pornassio

Italie

Ortona

Italie

Ortrugo

Italie

Passito di Pantelleria

Italie

Pentro

Italie

Pergola

Italie

Piave Malanotte

Italie

Pornassio

Italie

Portofino

Italie

Prosecco

Italie

Provincia di Verona

Italie

Riesi

Italie

Riviera del Brenta

Italie

Roma

Italie

Ronchi Varesini

Italie

Rossese di Dolceacqua

Italie

Rosso Orvietano

Italie

Rosso Piceno

Italie

Salaparuta

Italie

San Colombano

Italie

San Ginesio

Italie

Sangue di Giuda

Italie

Scanzo

Italie

Serenissima

Italie

Sforzato di Valtellina

Italie

Sovana

Italie

Spoleto

Italie

Strevi

Italie

Suvereto

Italie

Tavoliere

Italie

Terra d'Otranto

Italie

Terracina

Italie

Terradeiforti

Italie

Terratico di Bibbona

Italie

Terrazze dell'Imperiese

Italie

Terre Alfieri

Italie

Terre Aquilane

Italie

Terre de L'Aquila

Italie

Terre del Colleoni

Italie

Terre dell'Alta Val d'Agri

Italie

Terre di Casole

Italie

Terre di Cosenza

Italie

Terre di Offida

Italie

Terre di Pisa

Italie

Terre Lariane

Italie

Terre Tollesi

Italie

Trasimeno

Italie

Tullum

Italie

Tuscia

Italie

Val d'Arno di Sopra

Italie

Val di Cornia Rosso

Italie

Valcamonica

Italie

Valdarno di Sopra

Italie

Valli Ossolane

Italie

Valtellina rosso

Italie

Valtènesi

Italie

Verduno Pelaverga

Italie

Vigneti della Serenissima

Italie

Villamagna

Italie

Vin Santo di Carmignano

Chypre

Βουνί Παναγιάς – Αμπελίτης

Vouni Panayias - Ampelitis

Chypre

Κουμανδαρία

Commandaria

Chypre

Κρασοχώρια Λεμεσού

Krasohoria Lemesou

Chypre

Κρασοχώρια Λεμεσού - Λαόνα

Krasohoria Lemesou - Laona

Chypre

Λαόνα Ακάμα

Laona Akama

Chypre

Λάρνακα

Larnaka

Chypre

Λεμεσός

Lemesos

Chypre

Λευκωσία

Lefkosia

Chypre

Πάφος

Pafos

Chypre

Πιτσιλιά

Pitsilia

Chypre

Κρασοχώρια Λεμεσού - Αφάμης

Krasohoria Lemesou - Afames

Luxembourg

Moselle Luxembourgeoise

Hongrie

Badacsony

Hongrie

Balaton

Hongrie

Balatonboglár

Hongrie

Balaton-felvidék

Hongrie

Balatonfüred-Csopak

Hongrie

Balatonmelléki

Hongrie

Bükk

Hongrie

Csongrád

Hongrie

Eger

Hongrie

Etyek-Buda

Hongrie

Hajós-Baja

Hongrie

Kunság

Hongrie

Mátra

Hongrie

Mór

Hongrie

Pannonhalma

Hongrie

Pécs

Hongrie

Somló

Hongrie

Sopron

Hongrie

Tokaj

Hongrie

Tolna

Hongrie

Villány

Hongrie

Badacsonyi

Hongrie

Balatonboglári

Hongrie

Balaton-felvidéki

Hongrie

Balatonfüred-Csopaki

Hongrie

Balatoni

Hongrie

Bükki

Hongrie

Csongrádi

Hongrie

Debrői Hárslevelű

Hongrie

Duna (1)

Hongrie

Dunai

Hongrie

Dunántúl

Hongrie

Dunántúli

Hongrie

Duna-Tisza-közi

Hongrie

Egri

Hongrie

Etyek-Budai

Hongrie

Felső-Magyarország

Hongrie

Felső-Magyarországi

Hongrie

Izsáki Arany Sárfehér

Hongrie

Káli

Hongrie

Kunsági

Hongrie

Mátrai

Hongrie

Móri

Hongrie

Nagy-Somló

Hongrie

Nagy-Somlói

Hongrie

Neszmély

Hongrie

Neszmélyi

Hongrie

Pannon

Hongrie

Pannonhalmi

Hongrie

Somlói

Hongrie

Soproni

Hongrie

Szekszárdi

Hongrie

Tihany

Hongrie

Tihanyi

Hongrie

Tokaji

Hongrie

Tolnai

Hongrie

Villányi

Hongrie

Zala

Hongrie

Zalai

Hongrie

Zemplén

Hongrie

Zempléni

Hongrie

Szekszárd

Malte

Gozo

Malte

Malte

Malte

Maltese Islands

Malte

Għawdex

Pays-Bas

Drenthe

Pays-Bas

Flevoland

Pays-Bas

Friesland

Pays-Bas

Gelderland

Pays-Bas

Groningen

Pays-Bas

Limburg

Pays-Bas

Noord-Brabant

Pays-Bas

Noord-Holland

Pays-Bas

Overijssel

Pays-Bas

Utrecht

Pays-Bas

Zeeland

Pays-Bas

Zuid-Holland

Autriche

Bergland

Autriche

Burgenland

Autriche

Carnuntum

Autriche

Kamptal

Autriche

Kärnten

Autriche

Kremstal

Autriche

Mittelburgenland

Autriche

Neusiedlersee

Autriche

Neusiedlersee-Hügelland

Autriche

Niederösterreich

Autriche

Oberösterreich

Autriche

Salzburg

Autriche

Steiermark

Autriche

Südburgenland

Autriche

Süd-Oststeiermark

Autriche

Südsteiermark

Autriche

Thermenregion

Autriche

Tirol

Autriche

Traisental

Autriche

Vorarlberg

Autriche

Wachau

Autriche

Weinland

Autriche

Weinviertel

Autriche

Weststeiermark

Autriche

Wien

Autriche

Eisenberg

Autriche

Leithaberg

Autriche

Wagram

Autriche

Steirerland

Portugal

Alenquer

Portugal

Alentejano

Portugal

Alentejo

Portugal

Algarve

Portugal

Arruda

Portugal

Bairrada

Portugal

Beira Interior

Portugal

Biscoitos

Portugal

Bucelas

Portugal

Carcavelos

Portugal

Colares

Portugal

Dão

Portugal

Douro

Portugal

Encostas d’Aire

Portugal

Minho

Portugal

Óbidos

Portugal

Palmela

Portugal

Pico

Portugal

Portimão

Portugal

Setúbal

Portugal

Tavira

Portugal

Távora-Varosa

Portugal

Torres Vedras

Portugal

Trás-os-Montes

Portugal

Vinho Verde

Portugal

Graciosa

Portugal

Lafões

Portugal

Lagoa

Portugal

Lagos

Portugal

Madeira

Portugal

Madeira Wein

Portugal

Madeira Wijn

Portugal

Madeira Wine

Portugal

Madera

Portugal

Madère

Portugal

Oporto

Portugal

Port

Portugal

Port Wine

Portugal

Porto

Portugal

Portvin

Portugal

Portwein

Portugal

Portwijn

Portugal

Vin de Madère

Portugal

vin de Porto

Portugal

Vinho da Madeira

Portugal

vinho do Porto

Portugal

Vino di Madera

Portugal

Açores

Portugal

DoTejo

Portugal

Duriense

Portugal

Lisboa

Portugal

Madeirense

Portugal

Península de Setúbal

Portugal

Tejo

Portugal

Terras Madeirenses

Portugal

Transmontano

Roumanie

Aiud

Roumanie

Alba Iulia

Roumanie

Babadag

Roumanie

Banat

Roumanie

Banu Mărăcine

Roumanie

Bohotin

Roumanie

Colinele Dobrogei

Roumanie

Coteşti

Roumanie

Cotnari

Roumanie

Crişana

Roumanie

Dealu Bujorului

Roumanie

Dealu Mare

Roumanie

Dealurile Crişanei

Roumanie

Dealurile Moldovei

Roumanie

Dealurile Munteniei

Roumanie

Dealurile Olteniei

Roumanie

Dealurile Sătmarului

Roumanie

Dealurile Transilvaniei

Roumanie

Dealurile Vrancei

Roumanie

Dealurile Zarandului

Roumanie

Drăgăşani

Roumanie

Huşi

Roumanie

Iana

Roumanie

Iaşi

Roumanie

Lechinţa

Roumanie

Mehedinţi

Roumanie

Miniş

Roumanie

Murfatlar

Roumanie

Nicoreşti

Roumanie

Odobeşti

Roumanie

Oltina

Roumanie

Panciu

Roumanie

Pietroasa

Roumanie

Recaş

Roumanie

Sâmbureşti

Roumanie

Sarica Niculiţel

Roumanie

Sebeş-Apold

Roumanie

Segarcea

Roumanie

Ştefăneşti

Roumanie

Târnave

Roumanie

Terasele Dunării

Roumanie

Viile Caraşului

Roumanie

Viile Timişului

Slovénie

Belokranjec

Slovénie

Bizeljčan

Slovénie

Metliška črnina

Slovénie

Slovenska Istra

Slovénie

Teran

Slovénie

Dolenjska

Slovénie

Kras

Slovénie

Podravje

Slovénie

Posavje

Slovénie

Primorska

Slovénie

Bela krajina

Slovénie

Bizeljsko Sremič

Slovénie

Cviček

Slovénie

Goriška Brda

Slovénie

Prekmurje

Slovénie

Štajerska Slovenija

Slovénie

Vipavska dolina

Slovaquie

Južnoslovenské

Slovaquie

Južnoslovenský

Slovaquie

Malokarpatské

Slovaquie

Malokarpatský

Slovaquie

Nitrianske

Slovaquie

Nitriansky

Slovaquie

Slovenská

Slovaquie

Slovenské

Slovaquie

Slovenský

Slovaquie

Stredoslovenské

Slovaquie

Stredoslovenský

Slovaquie

Vinohradnícka oblasť Tokaj

Slovaquie

Východoslovenské

Slovaquie

Východoslovenský

Slovaquie

Južnoslovenská

Slovaquie

Karpatská perla

Slovaquie

Malokarpatská

Slovaquie

Nitrianska

Slovaquie

Stredoslovenská

Slovaquie

Východoslovenská

| (*) | Remarque: Règles de procédure relatives à l’examen des propositions de modification de la liste des noms d’indications géographiques figurant dans le présent appendice. |
| --- | --- |

(*)

| 1. | En principe, une fois par an, à l’occasion d’une réunion du comité mixte visé à l’article 30 de l’accord relatif au commerce du vin, l’Union européenne peut proposer l’ajout d’indications géographiques supplémentaires relatives aux vins à la liste du présent appendice. Dans le même temps, l’Union européenne peut également proposer de retirer des indications géographiques de la liste figurant dans le présent appendice ou de modifier les dénominations des indications géographiques dans la liste du présent appendice. |
| --- | --- |

1.

| 2. | La proposition devrait prendre la forme d’une notification adressée au Chili et être soumise par l’intermédiaire du comité mixte visé à l’article 30 de l’accord relatif au commerce du vin. Il y a lieu de préciser, dans la proposition, si la demande porte sur un ajout, un retrait ou une modification de la dénomination de l’indication géographique et quel est ou quels sont les État(s) membre(s) de l’Union européenne concerné(s) par l’indication géographique. La demande contient des éléments prouvant que l’indication géographique qu’il est proposé d’ajouter à la liste du présent appendice est protégée en tant que telle dans l’Union européenne. |
| --- | --- |

2.

| 3. | Le Chili examine la proposition visée aux paragraphes 1 et 2 conformément à ses engagements internationaux au titre de l’accord relatif au commerce du vin et conformément à ses législations et procédures nationales, dans un délai qui ne devrait pas dépasser douze mois à compter de la date de réception de la notification visée au paragraphe 2. |
| --- | --- |

3.

| 4. | À la fin de l’examen de la proposition, ou après l’expiration du délai visé au paragraphe 3, le Chili communique le résultat de l’examen de la proposition à l’Union européenne. Tout résultat de l’examen aboutissant au rejet de la proposition doit être justifié. En cas de rejet, l’Union européenne a la possibilité de présenter des arguments écrits contre le rejet. L’Union européenne présente son argumentation écrite dans un délai qui ne doit pas dépasser 90 jours après le rejet. Le Chili communique sa décision définitive à l’Union européenne dans les 90 jours suivant la réception des arguments écrits. |
| --- | --- |

4.

| 5. | Les propositions de modification de la liste figurant dans le présent appendice, visées aux paragraphes 1 à 4, sont examinées lors de la prochaine réunion du comité mixte visé à l’article 30 de l’accord relatif au commerce du vin. La liste figurant dans le présent appendice est modifiée conformément à la procédure prévue à l’article 29, paragraphe 2, de l’accord relatif au commerce du vin. |
| --- | --- |

5.

| b) | L’appendice II est remplacé par le texte suivant:


  «Appendice II

  (visé à l’article 6)


  INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES DES VINS ORIGINAIRES DU CHILI (*)








  I. | Vino Pajarete |
| --- | --- | --- |

b)

L’appendice II est remplacé par le texte suivant:

«Appendice II

(visé à l’article 6)

INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES DES VINS ORIGINAIRES DU CHILI (*)

I.

| II. | Vino Asoleado |
| --- | --- |

II.

| III. | Vinos de las regiones, subregiones, zonas y áreas siguientes: |
| --- | --- |

III.

| 1.0.0.0. | REGIÓN VITÍCOLA DE ATACAMA |
| --- | --- |

1.0.0.0.

| 1.1.0.0. | Subregión: Valle de Copiapó |
| --- | --- |

1.1.0.0.

| 1.2.0.0. | Subregión: Valle del Huasco |
| --- | --- |

1.2.0.0.

| 2.0.0.0. | REGIÓN VITÍCOLA DE COQUIMBO |
| --- | --- |

2.0.0.0.

| 2.1.0.0. | Subregión: Valle del Elqui |
| --- | --- |

2.1.0.0.

| 2.1.1.0. | Zona:... |
| --- | --- |

2.1.1.0.

| 2.1.1.1. | Área: Vicuña |
| --- | --- |

2.1.1.1.

| 2.1.1.2. | Área: Paiguano |
| --- | --- |

2.1.1.2.

| 2.1.1.3. | Área: La Serena |
| --- | --- |

2.1.1.3.

| 2.2.0.0. | Subregión: Valle del Limarí |
| --- | --- |

2.2.0.0.

| 2.2.1.0. | Zona: ... |
| --- | --- |

2.2.1.0.

| 2.2.1.1 | Área: Ovalle |
| --- | --- |

2.2.1.1

| 2.2.1.2 | Área: Monte Patria |
| --- | --- |

2.2.1.2

| 2.2.1.3 | Área: Punitaqui |
| --- | --- |

2.2.1.3

| 2.2.1.4 | Área: Río Hurtado |
| --- | --- |

2.2.1.4

| 2.3.0.0. | Subregión: Valle del Choapa |
| --- | --- |

2.3.0.0.

| 2.3.1.0. | Zona: ... |
| --- | --- |

2.3.1.0.

| 2.3.1.1. | Área: Salamanca |
| --- | --- |

2.3.1.1.

| 2.3.1.2. | Área: Illapel |
| --- | --- |

2.3.1.2.

| 3.0.0.0. | REGIÓN VITÍCOLA DE ACONCAGUA |
| --- | --- |

3.0.0.0.

| 3.1.0.0. | Subregión: Valle de Aconcagua |
| --- | --- |

3.1.0.0.

| 3.1.1.0. | Zona: ... |
| --- | --- |

3.1.1.0.

| 3.1.1.1. | Área: Panquehue |
| --- | --- |

3.1.1.1.

| 3.1.1.2. | Área: Quillota |
| --- | --- |

3.1.1.2.

| 3.1.1.3. | Área: Hijuelas |
| --- | --- |

3.1.1.3.

| 3.1.1.4. | Área: Catemu |
| --- | --- |

3.1.1.4.

| 3.1.1.5. | Área: Llaillay |
| --- | --- |

3.1.1.5.

| 3.1.1.6. | Área: San Felipe |
| --- | --- |

3.1.1.6.

| 3.1.1.7. | Área: Santa María |
| --- | --- |

3.1.1.7.

| 3.1.1.8. | Área: Calle Larga |
| --- | --- |

3.1.1.8.

| 3.1.1.9. | Área: San Esteban |
| --- | --- |

3.1.1.9.

| 3.2.0.0. | Subregión: Valle de Casablanca |
| --- | --- |

3.2.0.0.

| 3.3.0.0. | Subregión: Valle de San Antonio |
| --- | --- |

3.3.0.0.

| 3.3.1.0. | Zona: Valle de Leyda |
| --- | --- |

3.3.1.0.

| 3.3.1.1. | Área: San Juan |
| --- | --- |

3.3.1.1.

| 3.3.1.2. | Área: Santo Domingo |
| --- | --- |

3.3.1.2.

| 3.3.2.0. | Zona: ... |
| --- | --- |

3.3.2.0.

| 3.3.2.1. | Área: Cartagena |
| --- | --- |

3.3.2.1.

| 3.4.0.0. | Subregión: ... |
| --- | --- |

3.4.0.0.

| 3.4.1.0. | Zona: ... |
| --- | --- |

3.4.1.0.

| 3.4.1.1 | Área: Valle del Marga Marga |
| --- | --- |

3.4.1.1

| 3.4.1.2. | Área: Zapallar |
| --- | --- |

3.4.1.2.

| 4.0.0.0. | REGIÓN DEL VALLE CENTRAL |
| --- | --- |

4.0.0.0.

| 4.1.0.0. | Subregión: Valle del Maipo |
| --- | --- |

4.1.0.0.

| 4.1.1.0. | Zona: ... |
| --- | --- |

4.1.1.0.

| 4.1.1.1. | Área: Santiago |
| --- | --- |

4.1.1.1.

| 4.1.1.2. | Área: Pirque |
| --- | --- |

4.1.1.2.

| 4.1.1.3. | Área: Puente Alto |
| --- | --- |

4.1.1.3.

| 4.1.1.4. | Área: Buin |
| --- | --- |

4.1.1.4.

| 4.1.1.5. | Área: Isla de Maipo |
| --- | --- |

4.1.1.5.

| 4.1.1.6. | Área: Talagante |
| --- | --- |

4.1.1.6.

| 4.1.1.7. | Área: Melipilla |
| --- | --- |

4.1.1.7.

| 4.1.1.8. | Área: Alhue |
| --- | --- |

4.1.1.8.

| 4.1.1.9. | Área: María Pinto |
| --- | --- |

4.1.1.9.

| 4.1.1.10. | Área: Colina |
| --- | --- |

4.1.1.10.

| 4.1.1.11. | Área: Calera de Tango |
| --- | --- |

4.1.1.11.

| 4.1.1.12. | Área: Til Til |
| --- | --- |

4.1.1.12.

| 4.1.1.13. | Área: Lampa |
| --- | --- |

4.1.1.13.

| 4.2.0.0. | Subregión: Valle del Rapel |
| --- | --- |

4.2.0.0.

| 4.2.1.0. | Zona: Valle del Cachapoal |
| --- | --- |

4.2.1.0.

| 4.2.1.1. | Área: Rancagua |
| --- | --- |

4.2.1.1.

| 4.2.1.2. | Área: Requinoa |
| --- | --- |

4.2.1.2.

| 4.2.1.3. | Área: Rengo |
| --- | --- |

4.2.1.3.

| 4.2.1.4. | Área: Peumo |
| --- | --- |

4.2.1.4.

| 4.2.1.5. | Área: Machalí |
| --- | --- |

4.2.1.5.

| 4.2.1.6. | Área: Coltauco |
| --- | --- |

4.2.1.6.

| 4.2.2.0. | Zona: Valle de Colchagua |
| --- | --- |

4.2.2.0.

| 4.2.2.1. | Área: San Fernando |
| --- | --- |

4.2.2.1.

| 4.2.2.2. | Área: Chimbarongo |
| --- | --- |

4.2.2.2.

| 4.2.2.3. | Área: Nancagua |
| --- | --- |

4.2.2.3.

| 4.2.2.4. | Área: Santa Cruz |
| --- | --- |

4.2.2.4.

| 4.2.2.5. | Área: Palmilla |
| --- | --- |

4.2.2.5.

| 4.2.2.6. | Área: Peralillo |
| --- | --- |

4.2.2.6.

| 4.2.2.7. | Área: Lolol |
| --- | --- |

4.2.2.7.

| 4.2.2.8. | Área: Marchigue |
| --- | --- |

4.2.2.8.

| 4.2.2.9. | Área: Litueche |
| --- | --- |

4.2.2.9.

| 4.2.2.10. | Área: La Estrella |
| --- | --- |

4.2.2.10.

| 4.2.2.11. | Área: Paredones |
| --- | --- |

4.2.2.11.

| 4.2.2.12. | Área: Pumanque |
| --- | --- |

4.2.2.12.

| 4.3.0.0. | Subregión: Valle de Curicó |
| --- | --- |

4.3.0.0.

| 4.3.1.0. | Zona: Valle del Teno |
| --- | --- |

4.3.1.0.

| 4.3.1.1. | Área: Rauco |
| --- | --- |

4.3.1.1.

| 4.3.1.2. | Área: Romeral |
| --- | --- |

4.3.1.2.

| 4.3.1.1. | Área: Vichuquen |
| --- | --- |

4.3.1.1.

| 4.3.2.0. | Zona: Valle del Lontué |
| --- | --- |

4.3.2.0.

| 4.3.2.1. | Área: Molina |
| --- | --- |

4.3.2.1.

| 4.3.2.1. | Área: Sagrada Familia |
| --- | --- |

4.3.2.1.

| 4.4.0.0. | Subregión: Valle del Maule |
| --- | --- |

4.4.0.0.

| 4.4.1.0. | Zona: Valle del Claro |
| --- | --- |

4.4.1.0.

| 4.4.1.1. | Área: Talca |
| --- | --- |

4.4.1.1.

| 4.4.1.2. | Área: Pencahue |
| --- | --- |

4.4.1.2.

| 4.4.1.3. | Área: San Clemente |
| --- | --- |

4.4.1.3.

| 4.4.1.4. | Área: San Rafael |
| --- | --- |

4.4.1.4.

| 4.4.1.5. | Área: Empedrado |
| --- | --- |

4.4.1.5.

| 4.4.1.1. | Área: Curepto |
| --- | --- |

4.4.1.1.

| 4.4.2.0. | Zona: Valle del Loncomilla |
| --- | --- |

4.4.2.0.

| 4.4.2.1. | Área: San Javier |
| --- | --- |

4.4.2.1.

| 4.4.2.2. | Área: Villa Alegre |
| --- | --- |

4.4.2.2.

| 4.4.2.3. | Área: Parral |
| --- | --- |

4.4.2.3.

| 4.4.2.4. | Área: Linares |
| --- | --- |

4.4.2.4.

| 4.4.2.5. | Área: Colbún |
| --- | --- |

4.4.2.5.

| 4.4.2.6. | Área: Longaví |
| --- | --- |

4.4.2.6.

| 4.4.2.7. | Área: Retiro |
| --- | --- |

4.4.2.7.

| 4.4.3.0. | Zona: Valle del Tutuven |
| --- | --- |

4.4.3.0.

| 4.4.3.1. | Área: Cauquenes |
| --- | --- |

4.4.3.1.

| 5.0.0.0. | REGIÓN DEL SUR |
| --- | --- |

5.0.0.0.

| 5.1.0.0. | Subregión: Valle del Itata |
| --- | --- |

5.1.0.0.

| 5.1.1.0. | Zona: ... |
| --- | --- |

5.1.1.0.

| 5.1.1.1. | Área: Chillán |
| --- | --- |

5.1.1.1.

| 5.1.1.2. | Área: Quillón |
| --- | --- |

5.1.1.2.

| 5.1.1.3. | Área: Portezuelo |
| --- | --- |

5.1.1.3.

| 5.1.1.4. | Área: Coelemu |
| --- | --- |

5.1.1.4.

| 5.2.0.0. | Subregión: Valle del Bío Bío |
| --- | --- |

5.2.0.0.

| 5.2.1.0. | Zona: ... |
| --- | --- |

5.2.1.0.

| 5.2.1.1. | Área: Yumbel |
| --- | --- |

5.2.1.1.

| 5.2.1.2. | Área: Mulchén |
| --- | --- |

5.2.1.2.

| 5.3.0.0. | Subregión: Valle del Malleco |
| --- | --- |

5.3.0.0.

| 5.3.1.0. | Zona: ... |
| --- | --- |

5.3.1.0.

| 5.3.1.1. | Área: Traiguen |
| --- | --- |

5.3.1.1.

| 6.0.0.0. | REGIÓN DEL SUR |
| --- | --- |

6.0.0.0.

| 6.1.0.0. | Subregión Valle del Cautín |
| --- | --- |

6.1.0.0.

| 6.2.0.0. | Subregión Valle de Osorno |
| --- | --- |

6.2.0.0.

| 7.0.0.0. | Secano Interior |
| --- | --- |

7.0.0.0.

| 7.1.0.0. | Subregión: Valle de Curicó |
| --- | --- |

7.1.0.0.

| 7.1.1.0. | Zona: Valle del Teno |
| --- | --- |

7.1.1.0.

| 7.1.1.1. | Área: Rauco |
| --- | --- |

7.1.1.1.

| 7.1.1.2. | Área: Romeral |
| --- | --- |

7.1.1.2.

| 7.1.2.0. | Zona: Valle del Lontué |
| --- | --- |

7.1.2.0.

| 7.1.2.1. | Área: Molina |
| --- | --- |

7.1.2.1.

| 7.1.2.2. | Área: Sagrada Familia |
| --- | --- |

7.1.2.2.

| 7.2.0.0. | Subregión: Valle del Maule |
| --- | --- |

7.2.0.0.

| 7.2.1.0. | Valle del Claro |
| --- | --- |

7.2.1.0.

| 7.2.1.1. | Área: Talca |
| --- | --- |

7.2.1.1.

| 7.2.1.2. | Área: Pencahue |
| --- | --- |

7.2.1.2.

| 7.2.1.3. | Área: San Clemente |
| --- | --- |

7.2.1.3.

| 7.2.1.4. | Área: San Rafael |
| --- | --- |

7.2.1.4.

| 7.2.1.4. | Área: Curepto |
| --- | --- |

7.2.1.4.

| 7.2.1.5. | Área: Niquén |
| --- | --- |

7.2.1.5.

| 7.2.2.0. | Valle del Loncomilla |
| --- | --- |

7.2.2.0.

| 7.2.2.1. | Área: San Javier |
| --- | --- |

7.2.2.1.

| 7.2.2.2. | Área: Villa Alegre |
| --- | --- |

7.2.2.2.

| 7.2.2.3. | Área: Parral |
| --- | --- |

7.2.2.3.

| 7.2.2.4. | Área: Linares |
| --- | --- |

7.2.2.4.

| 7.2.3.0. | Valle del Tutuven |
| --- | --- |

7.2.3.0.

| 7.2.3.1. | Área: Cauquenes |
| --- | --- |

7.2.3.1.

| 7.3.0.0. | Subregión: Valle del Itata |
| --- | --- |

7.3.0.0.

| 7.3.1.0. | Zona: ... |
| --- | --- |

7.3.1.0.

| 7.3.1.1. | Área: Chillán |
| --- | --- |

7.3.1.1.

| 7.3.1.2. | Área: Quillón |
| --- | --- |

7.3.1.2.

| 7.3.1.3. | Área: Portezuelo |
| --- | --- |

7.3.1.3.

| 7.3.1.4. | Área: Coelemu |
| --- | --- |

7.3.1.4.

| 7.4.0.0. | Subregión: Valle del Bío Bío |
| --- | --- |

7.4.0.0.

| 7.4.1.0. | Zona: ... |
| --- | --- |

7.4.1.0.

| 7.4.1.1. | Área: Yumbel |
| --- | --- |

7.4.1.1.

| (*) | Remarque: Règles de procédure relatives à l’examen des propositions de modification de la liste des noms d’indications géographiques figurant dans le présent appendice. |
| --- | --- |

(*)

| 1. | En principe, une fois par an, à l’occasion d’une réunion du comité mixte visé à l’article 30 de l’accord relatif au commerce du vin, le Chili peut proposer l’ajout d’indications géographiques supplémentaires relatives aux vins à la liste du présent appendice. Dans le même temps, le Chili peut également proposer de retirer des indications géographiques de la liste figurant dans le présent appendice ou de modifier les dénominations des indications géographiques dans la liste du présent appendice. |
| --- | --- |

1.

| 2. | La proposition devrait prendre la forme d’une notification adressée à l’Union européenne et être soumise par l’intermédiaire du comité mixte visé à l’article 30 de l’accord relatif au commerce du vin. Il y a lieu de préciser, dans la proposition, si la demande porte sur un ajout, un retrait ou une modification de la dénomination de l’indication géographique. La demande contient des éléments prouvant que l’indication géographique qu’il est proposé d’ajouter à la liste du présent appendice est protégée en tant que telle au Chili. |
| --- | --- |

2.

| 3. | L’Union européenne examine la proposition visée aux paragraphes 1 et 2, conformément à ses engagements internationaux au titre de l’accord relatif au commerce du vin et conformément à sa législation et ses procédures, dans un délai qui ne devrait pas dépasser douze mois à compter de la date de réception de la notification visée au paragraphe 2. |
| --- | --- |

3.

| 4. | À la fin de l’examen de la proposition, ou après l’expiration du délai visé au paragraphe 3, l’Union européenne communique le résultat de l’examen de la proposition au Chili. Tout résultat de l’examen aboutissant au rejet de la proposition doit être justifié. En cas de rejet, le Chili a la possibilité de présenter des arguments écrits contre le rejet. Le Chili présente son argumentation écrite dans un délai qui ne doit pas dépasser 90 jours après le rejet. L’Union européenne communique sa décision définitive au Chili dans les 90 jours suivant la réception des arguments écrits. |
| --- | --- |

4.

| 5. | Les propositions de modification de la liste figurant dans le présent appendice, visées aux paragraphes 1 à 4, sont examinées lors de la prochaine réunion du comité mixte visé à l’article 30 de l’accord relatif au commerce du vin. La liste figurant dans le présent appendice est modifiée conformément à la procédure prévue à l’article 29, paragraphe 2, de l’accord relatif au commerce du vin. |
| --- | --- |

5.

| c) | L’appendice V est remplacé par le texte suivant:


  «Appendice V

  (visé à l’article 17)


  PRATIQUES ET TRAITEMENTS ŒNOLOGIQUES ET SPÉCIFICATIONS DES PRODUITS









  1. | L’Union européenne autorise l’importation et la commercialisation sur son territoire en vue de la consommation humaine tous les produits vitivinicoles originaires du Chili, produits conformément:






  a) | aux définitions de produits autorisées au Chili par les lois et règlements visés dans la liste ci-dessous:






  i) | Loi n° 18.455, décret n° 78, article 22:
  Au cours du processus de vinification, il est permis d’ajouter les substances ci-dessous et d’effectuer les manipulations indiquées ci-après:






  — | L’assemblage de moûts et de vins entre eux, à condition qu’il ne s’agisse pas de produits importés ou obtenus à partir de raisins de table. |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |

c)

L’appendice V est remplacé par le texte suivant:

«Appendice V

(visé à l’article 17)

PRATIQUES ET TRAITEMENTS ŒNOLOGIQUES ET SPÉCIFICATIONS DES PRODUITS

1.

a)

aux définitions de produits autorisées au Chili par les lois et règlements visés dans la liste ci-dessous:

i)

Loi n° 18.455, décret n° 78, article 22:

Au cours du processus de vinification, il est permis d’ajouter les substances ci-dessous et d’effectuer les manipulations indiquées ci-après:

—

L’assemblage de moûts et de vins entre eux, à condition qu’il ne s’agisse pas de produits importés ou obtenus à partir de raisins de table.

| — | La concentration de moûts.
  (Ley N° 18.455 (2)
  , Decreto N° 78 (3)
  Artículo 22:


  Durante el proceso de vinificación se permite agregar las sustancias y efectuar las manipulaciones que a continuación se indican:







  — | La mezcla de mostos y vinos entre sí, siempre que no se trate de productos importados o elaborados con uva de mesa. |
| --- | --- | --- |

—

La concentration de moûts.

(Ley N° 18.455 (2)
  , Decreto N° 78 (3)
  Artículo 22:

Durante el proceso de vinificación se permite agregar las sustancias y efectuar las manipulaciones que a continuación se indican:

—

La mezcla de mostos y vinos entre sí, siempre que no se trate de productos importados o elaborados con uva de mesa.

| — | La concentración de mostos.) |
| --- | --- |

—

La concentración de mostos.)

| ii) | Loi n° 18.455, décret n° 78, article 23°:
  Au cours du processus d’élaboration des vins, il est permis d’ajouter les substances ci-dessous et d’effectuer les manipulations indiquées ci-après:






  — | L’assemblage de vins entre eux ou de moûts et de vins, à condition qu’il ne s’agisse pas de produits importés ou obtenus à partir de raisins de table.
  (Ley N° 18.455, Decreto N° 78 Artículo 23°:


  Durante el proceso de elaboración de los vinos se permite agregar las sustancias y efectuar las manipulaciones que a continuación se indican:







  — | La mezcla de vinos entre sí o entre vinos y mostos con el fin de edulcorarlos siempre que no se trate de productos importados o elaborados con uva de mesa.) |
| --- | --- | --- | --- |

ii)

Loi n° 18.455, décret n° 78, article 23°:

Au cours du processus d’élaboration des vins, il est permis d’ajouter les substances ci-dessous et d’effectuer les manipulations indiquées ci-après:

—

L’assemblage de vins entre eux ou de moûts et de vins, à condition qu’il ne s’agisse pas de produits importés ou obtenus à partir de raisins de table.

(Ley N° 18.455, Decreto N° 78 Artículo 23°:

Durante el proceso de elaboración de los vinos se permite agregar las sustancias y efectuar las manipulaciones que a continuación se indican:

—

La mezcla de vinos entre sí o entre vinos y mostos con el fin de edulcorarlos siempre que no se trate de productos importados o elaborados con uva de mesa.)

| b) | aux pratiques œnologiques et restrictions autorisées au Chili par les lois et règlements visés dans la liste ci-dessous, dans la mesure où elles sont recommandées et publiées par l'Organisation internationale de la vigne et du vin (ci-après dénommée “OIV”):






  i) | Loi n° 18.455, décret n° 78, article 22°, y compris ses modifications ultérieures, (Ley N° 18.455, Decreto N° 78 Artículo 22°, incluidas las modificaciones posteriores) |
| --- | --- | --- |

b)

aux pratiques œnologiques et restrictions autorisées au Chili par les lois et règlements visés dans la liste ci-dessous, dans la mesure où elles sont recommandées et publiées par l'Organisation internationale de la vigne et du vin (ci-après dénommée “OIV”):

i)

Loi n° 18.455, décret n° 78, article 22°, y compris ses modifications ultérieures, (Ley N° 18.455, Decreto N° 78 Artículo 22°, incluidas las modificaciones posteriores)

| ii) | Loi n° 18.455, décret n° 78, article 23°, y compris ses modifications ultérieures, (Ley N° 18.455, Decreto N° 78 Artículo 23 °, incluidas las modificaciones posteriores) |
| --- | --- |

ii)

Loi n° 18.455, décret n° 78, article 23°, y compris ses modifications ultérieures, (Ley N° 18.455, Decreto N° 78 Artículo 23 °, incluidas las modificaciones posteriores)

| c) | aux pratiques œnologiques et restrictions supplémentaires acceptées conjointement par les parties dans les conditions prévues dans la liste ci-dessous:






  i) | Loi n° 18.455, décret n° 78, article 22°, et ses modifications ultérieures établies dans le décret n° 9 de 2019, (Ley N° 18.455, Decreto N° 78 Artículo 22° y las posteriores modificaciones establecidas en el Decreto No 9 de 2019):







  — | Utilisation d’eau pour dissoudre les additifs et réhydrater les levures fermentées (Empleo de agua para disolver aditivos y rehidratar levaduras de fermentación). L’adjonction d’eau lors de l’élaboration des vins est exclue, sauf lorsque cela est nécessaire en raison d’une nécessité technique spécifique. |
| --- | --- | --- | --- |

c)

aux pratiques œnologiques et restrictions supplémentaires acceptées conjointement par les parties dans les conditions prévues dans la liste ci-dessous:

i)

Loi n° 18.455, décret n° 78, article 22°, et ses modifications ultérieures établies dans le décret n° 9 de 2019, (Ley N° 18.455, Decreto N° 78 Artículo 22° y las posteriores modificaciones establecidas en el Decreto No 9 de 2019):

—

Utilisation d’eau pour dissoudre les additifs et réhydrater les levures fermentées (Empleo de agua para disolver aditivos y rehidratar levaduras de fermentación). L’adjonction d’eau lors de l’élaboration des vins est exclue, sauf lorsque cela est nécessaire en raison d’une nécessité technique spécifique.

| ii) | Loi n° 18.455, décret n° 78, article 23°, et ses modifications ultérieures établies dans le décret n° 9 de 2019, (Ley N° 18.455, Decreto N° 78 Artículo 23° y las posteriores modificaciones establecidas en el Decreto No 9 de 2019 (4)
  ):







  — | Utilisation d’eau pour dissoudre les additifs et les produits œnologiques (Empleo de agua para disolver aditivos y productos enológicos). L’adjonction d’eau lors de l’élaboration des vins est exclue, sauf lorsque cela est nécessaire en raison d’une nécessité technique spécifique. |
| --- | --- | --- |

ii)

Loi n° 18.455, décret n° 78, article 23°, et ses modifications ultérieures établies dans le décret n° 9 de 2019, (Ley N° 18.455, Decreto N° 78 Artículo 23° y las posteriores modificaciones establecidas en el Decreto No 9 de 2019 (4)
  ):

—

Utilisation d’eau pour dissoudre les additifs et les produits œnologiques (Empleo de agua para disolver aditivos y productos enológicos). L’adjonction d’eau lors de l’élaboration des vins est exclue, sauf lorsque cela est nécessaire en raison d’une nécessité technique spécifique.

| iii) | Loi n° 18.455, décret n° 78, article 39°, lettre d:






  — | Restriction: l’utilisation de l’acide benzoïque sous forme pure ou de ses sels, de l’acide salicylique lors de l’élaboration des vins et de la vinification.
  (Ley N° 18.455, Decreto N° 78 Artículo 39° letra d:







  — | Restricción: el empleo de ácido benzoico en forma pura o de sus sales, ácido salicílico durante elaboración y vinificación de vinos). |
| --- | --- | --- | --- |

iii)

Loi n° 18.455, décret n° 78, article 39°, lettre d:

—

Restriction: l’utilisation de l’acide benzoïque sous forme pure ou de ses sels, de l’acide salicylique lors de l’élaboration des vins et de la vinification.

(Ley N° 18.455, Decreto N° 78 Artículo 39° letra d:

—

Restricción: el empleo de ácido benzoico en forma pura o de sus sales, ácido salicílico durante elaboración y vinificación de vinos).

| 2. | Le Chili autorise l’importation et la commercialisation sur son territoire en vue de la consommation humaine tous les produits vitivinicoles originaires de l’Union européenne et produits conformément:






  a) | aux définitions de produits autorisées dans l’Union européenne par les lois et règlements visés dans la liste ci-dessous:






  i) | Règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (5), en particulier les règles applicables à la production dans le secteur vitivinicole, conformément aux articles 75, 81 et 91, à l'annexe II, partie IV, et à l'annexe VII, partie II, dudit règlement. |
| --- | --- | --- | --- |

2.

a)

aux définitions de produits autorisées dans l’Union européenne par les lois et règlements visés dans la liste ci-dessous:

i)

Règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (5), en particulier les règles applicables à la production dans le secteur vitivinicole, conformément aux articles 75, 81 et 91, à l'annexe II, partie IV, et à l'annexe VII, partie II, dudit règlement.

| ii) | Règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission (6), en particulier les articles 47, 52, 53 et 54, et les annexes III, V et VI dudit règlement. |
| --- | --- |

ii)

Règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission (6), en particulier les articles 47, 52, 53 et 54, et les annexes III, V et VI dudit règlement.

| b) | aux pratiques œnologiques et les restrictions autorisées dans l’Union européenne par les lois et règlements visés dans la liste ci-dessous, dans la mesure où elles sont recommandées et publiées par l'OIV:






  i) | Règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil, en particulier les règles applicables à la production dans le secteur vitivinicole, conformément aux articles 80 et 83, et à l'annexe VIII dudit règlement, y compris ses modifications ultérieures. |
| --- | --- | --- |

b)

aux pratiques œnologiques et les restrictions autorisées dans l’Union européenne par les lois et règlements visés dans la liste ci-dessous, dans la mesure où elles sont recommandées et publiées par l'OIV:

i)

Règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil, en particulier les règles applicables à la production dans le secteur vitivinicole, conformément aux articles 80 et 83, et à l'annexe VIII dudit règlement, y compris ses modifications ultérieures.

| ii) | Règlement délégué (UE) 2019/934 de la Commission (7), y compris ses modifications ultérieures. |
| --- | --- |

ii)

Règlement délégué (UE) 2019/934 de la Commission (7), y compris ses modifications ultérieures.

| c) | aux pratiques œnologiques et restrictions supplémentaires acceptées conjointement par les parties dans les conditions prévues ci-dessous:






  i) | les moûts de raisins concentrés, les moûts de raisins concentrés rectifiés et le saccharose peuvent être utilisés pour l'enrichissement et l'édulcoration dans les conditions spécifiques et limitées fixées à l'annexe VIII, partie I, du règlement (UE) n° 1308/2013, à l'exclusion de l'utilisation de ces produits sous une forme reconstituée dans les vins couverts par le présent accord; |
| --- | --- | --- |

c)

aux pratiques œnologiques et restrictions supplémentaires acceptées conjointement par les parties dans les conditions prévues ci-dessous:

i)

les moûts de raisins concentrés, les moûts de raisins concentrés rectifiés et le saccharose peuvent être utilisés pour l'enrichissement et l'édulcoration dans les conditions spécifiques et limitées fixées à l'annexe VIII, partie I, du règlement (UE) n° 1308/2013, à l'exclusion de l'utilisation de ces produits sous une forme reconstituée dans les vins couverts par le présent accord;

| ii) | adjonction d'eau: l’adjonction d’eau lors de l’élaboration des vins est exclue, sauf lorsque cela est nécessaire en raison d’une nécessité technique spécifique; |
| --- | --- |

ii)

adjonction d'eau: l’adjonction d’eau lors de l’élaboration des vins est exclue, sauf lorsque cela est nécessaire en raison d’une nécessité technique spécifique;

| iii) | des lies fraîches peuvent être utilisées dans les conditions spécifiques et limitées, indiquées à la ligne 11.2 du tableau 2 de la partie A de l'annexe I du règlement délégué (UE) 2019/934 de la Commission.” |
| --- | --- |

iii)

des lies fraîches peuvent être utilisées dans les conditions spécifiques et limitées, indiquées à la ligne 11.2 du tableau 2 de la partie A de l'annexe I du règlement délégué (UE) 2019/934 de la Commission.”

| d) | À l’appendice VIII (Protocole), le point VI est remplacé par le texte suivant:






  «VI. | Dispositions spécifiques applicables aux documents à utiliser lors de l’importation dans les territoires respectifs des parties:






  1. | Pour les produits vitivinicoles importés du Chili et mis sur le marché dans l’Union européenne, la certification qui peut être exigée par l’Union européenne est limitée à celle figurant dans le document VI-1 prévu à l’article 20 du règlement délégué (UE) 2018/273 de la Commission (8), y compris l’exemption de remplir un nombre réduit de paramètres dans le rapport d’analyse visé à l’article 21, point b), dudit règlement, et visé dans la circulaire chilienne n° 3361/2013 (9). Cesproduits vitivinicoles peuvent également être importés conformément à la procédure simplifiée prévue à l’article 26 du règlement délégué (UE) 2018/273, à condition que les producteurs de vin aient reçu une autorisation individuelle des organismes compétents du pays importateur et soient soumis à un contrôle par ce dernier. Aux fins de la mise en œuvre de ce qui précède, le Chili devrait notifier à l’Union européenne les noms, adresses et numéros d’enregistrement pertinents, conformément à l’article 51 du règlement délégué (UE) 2018/273. |
| --- | --- | --- | --- |

d)

À l’appendice VIII (Protocole), le point VI est remplacé par le texte suivant:

«VI.

Dispositions spécifiques applicables aux documents à utiliser lors de l’importation dans les territoires respectifs des parties:

1.

Pour les produits vitivinicoles importés du Chili et mis sur le marché dans l’Union européenne, la certification qui peut être exigée par l’Union européenne est limitée à celle figurant dans le document VI-1 prévu à l’article 20 du règlement délégué (UE) 2018/273 de la Commission (8), y compris l’exemption de remplir un nombre réduit de paramètres dans le rapport d’analyse visé à l’article 21, point b), dudit règlement, et visé dans la circulaire chilienne n° 3361/2013 (9). Cesproduits vitivinicoles peuvent également être importés conformément à la procédure simplifiée prévue à l’article 26 du règlement délégué (UE) 2018/273, à condition que les producteurs de vin aient reçu une autorisation individuelle des organismes compétents du pays importateur et soient soumis à un contrôle par ce dernier. Aux fins de la mise en œuvre de ce qui précède, le Chili devrait notifier à l’Union européenne les noms, adresses et numéros d’enregistrement pertinents, conformément à l’article 51 du règlement délégué (UE) 2018/273.

8

9

| 2. | Pour les produits vitivinicoles importés de l’Union européenne et mis sur le marché au Chili, la certification que le Chili peut exiger, conformément à la circulaire n° 3361/2013, est limitée à un document commercial indiquant le numéro de référence unique du document d’accompagnement délivré par l’autorité compétente de l’État membre d’expédition de l’Union européenne visé à l’article 10, paragraphe 1, premier alinéa, point a) i) ou iii), du règlement délégué (UE) 2018/273. |
| --- | --- |

2.

Pour les produits vitivinicoles importés de l’Union européenne et mis sur le marché au Chili, la certification que le Chili peut exiger, conformément à la circulaire n° 3361/2013, est limitée à un document commercial indiquant le numéro de référence unique du document d’accompagnement délivré par l’autorité compétente de l’État membre d’expédition de l’Union européenne visé à l’article 10, paragraphe 1, premier alinéa, point a) i) ou iii), du règlement délégué (UE) 2018/273.

| 3. | Chaque partie peut modifier son formulaire respectif, dont références aux paragraphes 1 et 2, conformément à ses procédures internes. Dans ce cas, la partie concernée en informe dûment l’autre partie. Les parties modifient, le cas échéant, le présent appendice conformément aux articles 29 et 30 de l’accord relatif au commerce du vin et mettent à la disposition du public, de manière appropriée, les formulaires applicables.». |
| --- | --- |

3.

Chaque partie peut modifier son formulaire respectif, dont références aux paragraphes 1 et 2, conformément à ses procédures internes. Dans ce cas, la partie concernée en informe dûment l’autre partie. Les parties modifient, le cas échéant, le présent appendice conformément aux articles 29 et 30 de l’accord relatif au commerce du vin et mettent à la disposition du public, de manière appropriée, les formulaires applicables.».

| 2) | L’annexe VI (Accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées) est modifiée comme suit (10): |
| --- | --- |

2)

L’annexe VI (Accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées) est modifiée comme suit (10):

10

(...)

---

(1)  Sur l’étiquette de l’indication géographique “DUNA” figure une mention associée directement à l’appellation “DUNA” précisant qu’il s’agit d’un vin de la région viticole connue sous le nom de “DUNA” en Hongrie afin d’éviter toute confusion avec la marque du même nom enregistrée antérieurement au Chili.

1

(2)  Loi n° 18.455 de 1985, qui “établit des règles applicables à la production, à la transformation et à la commercialisation de l’alcool éthylique, des boissons spiritueuses et des vinaigres, et abroge le livre I de la loi n° 17.105” (Ley N° 18.455 de 1985, que “Fija normas sobre producción, elaboración y comercialización de alcoholes etílicos, bebidas alcohólicas y vinagres, y deroga libro I de la Ley N° 17.105”).

2

Ley N° 18.455 de 1985, que “Fija normas sobre producción, elaboración y comercialización de alcoholes etílicos, bebidas alcohólicas y vinagres, y deroga libro I de la Ley N° 17.105”).

(3)  Décret n° 78 de 1986, qui “régit la loi n° 18.455, laquelle établit des règles applicables à la production, à la transformation et à la commercialisation de l’alcool éthylique, des boissons spiritueuses et des vinaigres” (Decreto N° 78 de 1986, que “Reglamenta Ley N° 18.455 que fija normas sobre producción, elaboración y comercialización de alcoholes etílicos, bebidas alcohólicas y vinagres.”).

3

Decreto N° 78 de 1986, que “Reglamenta Ley N° 18.455 que fija normas sobre producción, elaboración y comercialización de alcoholes etílicos, bebidas alcohólicas y vinagres

(4)  Décret n° 9 de 2019, modifiant le décret n° 78 de 1986, du Ministère de l’agriculture, régissant la loi n° 18.455, qui “établit des règles applicables à la production, à la transformation et à la commercialisation de l’alcool éthylique, des boissons spiritueuses et des vinaigres. (Decreto No9 de 2019, que modifica el Decreto No78, de 1986, del Ministerio de Agricultura, que reglamenta la Ley No18.455, que ‘Fija normas sobre producción, elaboración y comercialización de alcoholes etílicos, bebidas alcohólicas y vinagres’).

4

(Decreto No

o

o

(5)  Règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) n° 922/72, (CEE) n° 234/79, (CE) n° 1037/2001 et (CE) n° 1234/2007 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671).

5

(6)  Règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission du 17 octobre 2018 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les demandes de protection des appellations d'origine, des indications géographiques et des mentions traditionnelles dans le secteur vitivinicole, la procédure d'opposition, les restrictions d'utilisation, les modifications du cahier des charges, l'annulation de la protection, l'étiquetage et la présentation (JOL 9 du 11.1.2019, p.2).

6

(7)  Règlement délégué (UE) 2019/934 de la Commission du 12 mars 2019 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les zones viticoles où le titre alcoométrique peut être augmenté, les pratiques œnologiques autorisées et les restrictions applicables à la production et à la conservation de produits de la vigne, le pourcentage minimal d'alcool pour les sous-produits et leur élimination, et la publication des fiches de l'OIV (JO L 149 du 7.6.2019, p.1).

7

(8)  Règlement délégué (UE) 2018/273 de la Commission du 11 décembre 2017 complétant le règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le régime d'autorisations de plantations de vigne, le casier viticole, les documents d'accompagnement et la certification, le registre des entrées et des sorties, les déclarations obligatoires, les notifications et la publication des informations notifiées, complétant le règlement (UE) n° 1306/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les contrôles et les sanctions applicables, modifiant les règlements (CE) n° 555/2008, (CE) n° 606/2009 et (CE) n° 607/2009 de la Commission et abrogeant le règlement (CE) n° 436/2009 de la Commission et le règlement délégué (UE) 2015/560 de la Commission (JOL 58 du 28.2.2018, p.1).

8

(9)  Journal officiel du Chili n° 40413 du 19 novembre 2012, p.6.

9

(10)  La partie 2 de l’annexe du présent échange de lettres est annexée à la décision C(2022) 4877 de la Commission du 26 juillet 2022 relative à la conclusion d’un accord entre l’Union européenne et la République du Chili concernant les modifications de l’appendice I de l’accord relatif au commerce des boissons spiritueuses et des boissons aromatisées (annexe VI), annexé à l’accord d’association conclu entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République du Chili, d’autre part (JO C 287 du 28.7.2022, p. 4).

10

---

V Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

| 28.7.2022 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 287/81 |
| --- | --- | --- | --- |

28.7.2022

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 287/81

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Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.10813 – BLACKSTONE / CPP INVESTMENTS / ADVARRA)

Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2022/C 287/06)

1.

Cette notification concerne les entreprises suivantes:

| — | Blackstone, Inc. («Blackstone», États-Unis); |
| --- | --- |

—

Blackstone, Inc. («Blackstone», États-Unis);

| — | Canada Pension Plan Investment Board («CPP Investments», Canada); |
| --- | --- |

—

Canada Pension Plan Investment Board («CPP Investments», Canada);

| — | Advarra Holdings, Inc. («Advarra», États-Unis). |
| --- | --- |

—

Advarra Holdings, Inc. («Advarra», États-Unis).

Blackstone et CPP Investments acquièrent, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), et de l’article 3, paragraphe 4, du règlement sur les concentrations, le contrôle en commun d’Advarra.

La concentration est réalisée par achat d’actions.

2.

| — | Blackstone: gestionnaire d'actifs non conventionnels opérant au niveau mondial; |
| --- | --- |

—

Blackstone: gestionnaire d'actifs non conventionnels opérant au niveau mondial;

| — | CPP Investments: organisme de gestion de placements investissant les fonds qui lui sont transférés par le régime de pensions du Canada. Il investit principalement dans les capitaux de sociétés cotées en bourse, le capital-investissement, les biens immobiliers, les infrastructures et les investissements à revenu fixe; |
| --- | --- |

—

CPP Investments: organisme de gestion de placements investissant les fonds qui lui sont transférés par le régime de pensions du Canada. Il investit principalement dans les capitaux de sociétés cotées en bourse, le capital-investissement, les biens immobiliers, les infrastructures et les investissements à revenu fixe;

| — | Advarra: fournisseur de services en matière d’examen éthique et de solutions de technologie à des entreprises biopharmaceutiques, à des organismes de recherche sous contrat et à des sites d’essais cliniques. |
| --- | --- |

—

Advarra: fournisseur de services en matière d’examen éthique et de solutions de technologie à des entreprises biopharmaceutiques, à des organismes de recherche sous contrat et à des sites d’essais cliniques.

3.

Conformément à la communication de la Commission relative à une procédure simplifiée du traitement de certaines opérations de concentration en application du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (2), il convient de noter que ce cas est susceptible d’être traité selon la procédure définie par ladite communication.

4.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Il y a lieu de toujours préciser la mention suivante:

M.10813 – BLACKSTONE / CPP INVESTMENTS / ADVARRA

Ces observations peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopieur ou par courrier postal. Veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous:

Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu

Fax +32 22964301

Adresse postale:

| Commission européenne |
| --- |
| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

---

(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

1

(2)  JO C 366 du 14.12.2013, p. 5.

2

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| 28.7.2022 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 287/83 |
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28.7.2022

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 287/83

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Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.10836 – EQUINOR / SSE / TRITON POWER)

Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2022/C 287/07)

1.

Cette notification concerne les entreprises suivantes:

| — | SSE Thermal Generation Holdings Limited («SSE Thermal», Royaume-Uni), |
| --- | --- |

—

SSE Thermal Generation Holdings Limited («SSE Thermal», Royaume-Uni),

| — | Equinor New Energy Limited («Equinor», Royaume-Uni), filiale d’Equinor ASA (Norvège), |
| --- | --- |

—

Equinor New Energy Limited («Equinor», Royaume-Uni), filiale d’Equinor ASA (Norvège),

| — | Triton Power Holdings Limited («Triton Power», Jersey), actuellement détenue en dernier ressort par Energy Capital Partners (États-Unis). |
| --- | --- |

—

Triton Power Holdings Limited («Triton Power», Jersey), actuellement détenue en dernier ressort par Energy Capital Partners (États-Unis).

SSE Thermal et Equinor acquerront, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), et de l’article 3, paragraphe 4, du règlement sur les concentrations, le contrôle en commun de Triton Power.

2.

| — | SSE Thermal: détient et exploite des centrales thermiques conventionnelles au Royaume-Uni et en Irlande. SSE Thermal fait partie du groupe SSE, qui développe, construit, exploite et acquiert des infrastructures d’électricité à faible intensité de carbone. La stratégie du groupe SSE se concentre sur les énergies renouvelables et les réseaux d’électricité réglementés dans ses grandes branches d’activité: Énergies renouvelables, Distribution et Transport; |
| --- | --- |

—

SSE Thermal: détient et exploite des centrales thermiques conventionnelles au Royaume-Uni et en Irlande. SSE Thermal fait partie du groupe SSE, qui développe, construit, exploite et acquiert des infrastructures d’électricité à faible intensité de carbone. La stratégie du groupe SSE se concentre sur les énergies renouvelables et les réseaux d’électricité réglementés dans ses grandes branches d’activité: Énergies renouvelables, Distribution et Transport;

| — | Equinor: filiale à 100 % d’Equinor ASA. Equinor ASA est une entreprise énergétique internationale dont le siège se situe à Stavanger (Norvège) et dont les activités ont trait principalement à la prospection, à la production, au transport, au raffinage et à la commercialisation du pétrole et de ses produits dérivés, du gaz et d’autres formes d’énergie, y compris les énergies renouvelables, à l’échelle mondiale; |
| --- | --- |

—

Equinor: filiale à 100 % d’Equinor ASA. Equinor ASA est une entreprise énergétique internationale dont le siège se situe à Stavanger (Norvège) et dont les activités ont trait principalement à la prospection, à la production, au transport, au raffinage et à la commercialisation du pétrole et de ses produits dérivés, du gaz et d’autres formes d’énergie, y compris les énergies renouvelables, à l’échelle mondiale;

| — | Triton Power: entreprise privée indépendante productrice d’électricité. Elle exploite trois installations au Royaume-Uni, qui fournissent des services liés au réseau national d’électricité, de l’énergie électrique et de la cogénération à des clients industriels. |
| --- | --- |

—

Triton Power: entreprise privée indépendante productrice d’électricité. Elle exploite trois installations au Royaume-Uni, qui fournissent des services liés au réseau national d’électricité, de l’énergie électrique et de la cogénération à des clients industriels.

3.

Conformément à la communication de la Commission relative à une procédure simplifiée du traitement de certaines opérations de concentration en application du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (2), il convient de noter que ce cas est susceptible d’être traité selon la procédure définie par ladite communication.

4.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Il y a lieu de toujours préciser la mention suivante:

M.10836 – EQUINOR / SSE / TRITON POWER

Ces observations peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopieur ou par courrier postal. Veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous:

Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu

Fax +32 22964301

Adresse postale:

| Commission européenne |
| --- |
| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

1

(2)  JO C 366 du 14.12.2013, p. 5.

2

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AUTRES ACTES

Commission européenne

| 28.7.2022 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 287/85 |
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28.7.2022

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 287/85

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Publication d’une demande de modification du cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 105 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil

(2022/C 287/08)

La présente publication confère un droit d’opposition conformément à l’article 98 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (1) dans un délai de deux mois à compter de la date de la présente publication.

DEMANDE DE MODIFICATION DU CAHIER DES CHARGES

«Saumur»

PDO-FR-A0260-AM01

Date de la demande: 22.9.2016

1.   Règles applicables à la modification

Article 105 du règlement n° 1308/2013 - Modification non mineure

2.   Description et motifs de la modification

2.1.   Aire géographique

L’aire géographique est modifiée au point 1° du IV du cahier des charges. Le tracé de l’aire géographique n’est pas modifié, mais la liste des entités administratives qui la définissent a évolué en raison de modifications administratives récentes :

| — | Création de la commune nouvelle de Brissac Loire Aubance (49) en lieu et place des communes des Alleuds, de Brissac-Quincé, de Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, de Chemellier, de Coutures, de Luigné, de Saint-Rémy-la-Varenne, de Saint-Saturnin-sur-Loire, de Saulgé-l’Hôpital et de Vauchrétien, devenues déléguées ; |
| --- | --- |

—

Création de la commune nouvelle de Brissac Loire Aubance (49) en lieu et place des communes des Alleuds, de Brissac-Quincé, de Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, de Chemellier, de Coutures, de Luigné, de Saint-Rémy-la-Varenne, de Saint-Saturnin-sur-Loire, de Saulgé-l’Hôpital et de Vauchrétien, devenues déléguées ;

| — | Création de la commune nouvelle de Doué-en-Anjou (49) en lieu et place des communes de Brigné, de Concourson-sur-Layon, de Doué-la-Fontaine, de Forges, de Meigné, de Montfort, de Saint-Georges-sur-Layon et des Verchers-sur-Layon, devenues déléguées ; |
| --- | --- |

—

Création de la commune nouvelle de Doué-en-Anjou (49) en lieu et place des communes de Brigné, de Concourson-sur-Layon, de Doué-la-Fontaine, de Forges, de Meigné, de Montfort, de Saint-Georges-sur-Layon et des Verchers-sur-Layon, devenues déléguées ;

| — | Création de la commune nouvelle de Gennes-Val-de-Loire (49) en lieu et place des communes de Chênehutte-Trèves-Cunault, de Gennes, de Grézillé, de Saint-Georges-des-Sept-Voies, des Rosiers-sur-Loire, de Saint-Martin-de-la-Place et du Thoureil, devenues déléguées ; |
| --- | --- |

—

Création de la commune nouvelle de Gennes-Val-de-Loire (49) en lieu et place des communes de Chênehutte-Trèves-Cunault, de Gennes, de Grézillé, de Saint-Georges-des-Sept-Voies, des Rosiers-sur-Loire, de Saint-Martin-de-la-Place et du Thoureil, devenues déléguées ;

| — | Création de la commune nouvelle de Lys-Haut-Layon (49) en lieu et place des communes des Cerqueux-sous-Passavant, de La Fosse-de-Tigné, de Nueil-sur-Layon, de Tancoigné, de Tigné, de Trémont et de Vihiers, devenues déléguées ; |
| --- | --- |

—

Création de la commune nouvelle de Lys-Haut-Layon (49) en lieu et place des communes des Cerqueux-sous-Passavant, de La Fosse-de-Tigné, de Nueil-sur-Layon, de Tancoigné, de Tigné, de Trémont et de Vihiers, devenues déléguées ;

| — | Création de la commune nouvelle de Terranjou (49) en lieu et place des communes de Chavagnes, de Martigné-Briand et de Notre-Dame-d’Allençon, devenues déléguées. |
| --- | --- |

—

Création de la commune nouvelle de Terranjou (49) en lieu et place des communes de Chavagnes, de Martigné-Briand et de Notre-Dame-d’Allençon, devenues déléguées.

| — | Création de la commune nouvelle de Tuffalun (49) en lieu et place des communes d’Ambillou-Château, de Louerre et de Noyant-la-Plaine, devenues déléguées ; |
| --- | --- |

—

Création de la commune nouvelle de Tuffalun (49) en lieu et place des communes d’Ambillou-Château, de Louerre et de Noyant-la-Plaine, devenues déléguées ;

| — | Création de la commune nouvelle de Val en Vignes (79) en lieu et place des communes de Bouillé-Saint-Paul, de Cersay et de Massais.
  Modification rédactionnelle : la nouvelle liste des entités administratives prend en compte les fusions ou autres modifications du zonage administratif intervenues depuis l’homologation du cahier des charges. Pour plus de sécurité juridique, elle est référencée par rapport à la version en vigueur du code officiel géographique, édité chaque année par l’INSEE. Le périmètre de l’aire géographique reste strictement identique.
  Enfin, mention est faite de la mise à disposition, sur le site internet de l’INAO, des documents cartographiques représentant l’aire géographique pour une meilleure information du public.
  Le document unique relatif à la zone géographique est modifié en conséquence au point 6. |
| --- | --- |

—

Création de la commune nouvelle de Val en Vignes (79) en lieu et place des communes de Bouillé-Saint-Paul, de Cersay et de Massais.

Modification rédactionnelle : la nouvelle liste des entités administratives prend en compte les fusions ou autres modifications du zonage administratif intervenues depuis l’homologation du cahier des charges. Pour plus de sécurité juridique, elle est référencée par rapport à la version en vigueur du code officiel géographique, édité chaque année par l’INSEE. Le périmètre de l’aire géographique reste strictement identique.

Enfin, mention est faite de la mise à disposition, sur le site internet de l’INAO, des documents cartographiques représentant l’aire géographique pour une meilleure information du public.

Le document unique relatif à la zone géographique est modifié en conséquence au point 6.

2.2.   Aire parcellaire délimitée

Au point a) du 2° du point IV du chapitre 1er du cahier des charges, après les mots «5 septembre 2007» sont ajoutés les mots « et 19 janvier 2017».

Cette modification a pour objet d’ajouter la date d’approbation par l’autorité nationale compétente d’une modification de l’aire parcellaire délimitée au sein de la zone géographique de production. La délimitation parcellaire consiste à identifier au sein de l’aire géographique de production, les parcelles aptes à la production de l’appellation d’origine protégée considérée.

Le document unique n’est pas affecté par cette modification.

2.3.   Aire de proximité immédiate

Au point 3 du IV du chapitre 1 la liste des communes est remplacée par :

« AOC «Saumur» (vins tranquilles blancs et rosés)

Département des Deux-Sèvres : Argenton-l’Église, Bouillé-Loretz, Brion-près-Thouet, Louzy, Mauzé-Thouarsais, Oiron, Saint-Cyr-la-Lande, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge, Saint-Martin-de-Sanzay, Thouars, Val en Vignes (anciens territoires des communes déléguées de Bouillé-Saint-Paul et Cersay)

Département d’Indre-et-Loire : Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Département de la Loire-Atlantique : Ancenis, Le Loroux-Bottereau, Le Pallet, La Remaudière, Vair-sur-Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’Anetz), Vallet

Département de Maine-et-Loire : Allonnes, Angers, Antoigné, Aubigné-sur-Layon, Beaulieu-sur-Layon, Bellevigne-en-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Champ-sur-Layon, Faveraye-Mâchelles, Faye-d’Anjou, Rablay-sur-Layon et Thouarcé), Blaison-Saint-Sulpice (anciens territoires des communes déléguées de Blaison-Gohier et Saint-Sulpice), Bouchemaine, Brain-sur-Allonnes, Brissac Loire Aubance (anciens territoires des communes déléguées desAlleuds, Brissac-Quincé, Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance Chemellier, Coutures, Luigné, Saint-Rémy-la-Varenne, Saint-Saturnin-sur-Loire, Saulgé-l’Hôpital et Vauchrétien), Cernusson, Chalonnes-sur-Loire, Chemillé-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Chanzeaux, La Jumellière et Valanjou), Champtocé-sur-Loire, Chaudefonds-sur-Layon, Cléré-sur-Layon, Denée, Dénezé-sous-Doué, Doué-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Brigné, Concourson-sur-Layon, Montfort et Saint-Georges-sur-Layon), Les Garennes-sur-Loire (anciens territoires des communes déléguées de Juigné-sur-Loire et Saint-Jean-des-Mauvrets), Gennes-Val-de-Loire (anciens territoires des communes déléguées de Chênehutte-Trêves-Cunault, Gennes, Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil), Huillé, Ingrandes-Le Fresne sur Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’ Ingrandes), Jarzé Villages (ancien territoire de la commune déléguée de Lué-en-Baugeois), Louresse-Rochemenier, Lys-Haut-Layon (anciens territoires des communes déléguées des Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers), Mauges-sur-Loire (anciens territoires des communes déléguées de La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine et Saint-Laurent-du-Mottay), Mazé-Milon (ancien territoire de la commune déléguée de Fontaine-Milon), Montilliers, Mozé-sur-Louet, Mûrs-Erigné, Orée d’Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Laurent-des-Autels, La Varenne), Passavant-sur-Layon, La Possonnière, Rochefort-sur-Loire, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Georges-sur-Loire, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Macaire-du-Bois, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Melaine-sur-Aubance, Saint-Sigismond, Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Terranjou (anciens territoires des communes déléguées de Chavagnes, Martigné-Briand et Notre-Dame-d’Allençon), Tuffalun (anciens territoires des communes déléguées d’Ambillou-Château, Louerre et Noyant-la-Plaine,), Val-du-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Saint-Aubin-de-Luigné et Saint-Lambert-du-Lattay),Varennes-sur-Loire, Verrie, Verrières-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d’Anjou), Villevêque

AOC « Saumur » (vins tranquilles rouges)

Département des Deux-Sèvres : Argenton-l’Église, Bouillé-Loretz, Brion-près-Thouet, Louzy, Mauzé-Thouarsais, Oiron, Saint-Cyr-la-Lande, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge, Saint-Martin-de-Sanzay, Thouars, Val en Vignes (anciens territoires des communes déléguées de Bouillé-Saint-Paul et Cersay)

Département d’Indre-et-Loire : Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Département de la Loire-Atlantique : Ancenis, Le Loroux-Bottereau, Le Pallet, La Remaudière, Vair-sur-Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’Anetz), Vallet

Département de Maine-et-Loire : Allonnes, Angers, Antoigné, Aubigné-sur-Layon, Beaulieu-sur-Layon, Bellevigne-en-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Champ-sur-Layon, Faveraye-Mâchelles, Faye-d’Anjou, Rablay-sur-Layon et Thouarcé), Blaison-Saint-Sulpice (anciens territoires des communes déléguées de Blaison-Gohier et Saint-Sulpice), Bouchemaine, Brain-sur-Allonnes, Brissac Loire Aubance (anciens territoires des communes déléguées des Alleuds, Brissac-Quincé, Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, Chemellier, Coutures, Luigné, Saint-Rémy-la-Varenne, Saint-Saturnin-sur-Loire, Saulgé-l’Hôpital et Vauchrétien), Cernusson, Chacé, Chalonnes-sur-Loire, Champtocé-sur-Loire, Chaudefonds-sur-Layon, Chemillé-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Chanzeaux, La Jumellière et Valanjou), Cléré-sur-Layon, Denée, Dénezé-sous-Doué, Doué-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Brigné, Concourson-sur-Layon, Montfort, Saint-Georges-sur-Layon), Les Garennes sur Loire (anciens territoires des communes déléguées de Juigné-sur-Loire et Saint-Jean-des-Mauvrets), Gennes-Val-de-Loire (anciens territoires des communes déléguées de Chênehutte-Trêves-Cunault, Gennes, Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil), Huillé, Ingrandes-Le-Fresne sur Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’ Ingrandes), Jarzé Villages (ancien territoire de la commune déléguée de Lué-en-Baugeois), Louresse-Rochemenier, Lys-Haut-Layon (anciens territoires des communes déléguées des Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers), Mauges-sur-Loire (anciens territoires des communes déléguées de La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine et Saint-Laurent-du-Mottay), Mazé-Milon (ancien territoire de la commune déléguée de Fontaine-Milon), Montilliers, Montsoreau, Mozé-sur-Louet, Mûrs-Erigné, Orée d’Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Laurent-des-Autels et La Varenne), Parnay, Passavant-sur-Layon, La Possonnière, Rochefort-sur-Loire, Saint-Cyr-en-Bourg, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Georges-sur-Loire, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Macaire-du-Bois, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Melaine-sur-Aubance, Saint-Sigismond, Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Souzay-Champigny, Terranjou (anciens territoires des communes déléguées de Chavagnes, Martigné-Briand et Notre-Dame-d’Allençon), Tuffalun (anciens territoires des communes déléguées d’Ambillou-Château, Louerre et Noyant-la-Plaine), Turquant, Val-du-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Saint-Aubin-de-Luigné et Saint-Lambert-du-Lattay), Varennes-sur-Loire, Varrains, Verrie, Verrières-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d’Anjou), Villevêque

Dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame »

Département des Deux-Sèvres : Argenton-l’Église, Bouillé-Loretz, Brion-près-Thouet, Louzy, Mauzé-Thouarsais, Oiron, Saint-Cyr-la-Lande, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge, Saint-Martin-de-Mâcon, Saint-Martin-de-Sanzay, Thouars, Tourtenay, Val en Vignes (anciens territoires des communes déléguées de Bouillé-Saint-Paul et Cersay)

Département d’Indre-et-Loire : Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Département de la Loire-Atlantique : Ancenis, Le Loroux-Bottereau, Le Pallet, La Remaudière, Vair-sur-Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’Anetz), Vallet

Département de Maine-et-Loire : Allonnes, Angers, Antoigné, Artannes-sur-Thouet, Aubigné-sur-Layon, Beaulieu-sur-Layon, Bellevigne-en-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Champ-sur-Layon, Faveraye-Mâchelles, Faye-d’Anjou, Rablay-sur-Layon et Thouarcé), Blaison-Saint-Sulpice (anciens territoires des communes déléguées de Blaison-Gohier et Saint-Sulpice), Bouchemaine, Brain-sur-Allonnes, Brissac Loire Aubance (anciens territoires des communes déléguées des Alleuds, Brissac-Quincé, Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, Chemellier, Coutures, Luigné, Saint-Rémy-la-Varenne, Saint-Saturnin-sur-Loire, Saulgé-l’Hôpital et Vauchrétien), Cernusson, Chacé, Chalonnes-sur-Loire, Champtocé-sur-Loire, Chaudefonds-sur-Layon, Chemillé-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Chanzeaux, La Jumellière et Valanjou), Cléré-sur-Layon, Le Coudray-Macouard, Courchamps, Denée, Dénezé-sous-Doué, Doué-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Brigné, Concourson-sur-Layon, Forges, Montfort et Saint-Georges-sur-Layon), Fontevraud-l’Abbaye, Les Garennes-sur-Loire (anciens territoires des communes déléguées de Juigné-sur-Loire et Saint-Jean-des-Mauvrets), Gennes-Val-de-Loire (anciens territoires des communes déléguées de Chênehutte-Trêves-Cunault, Gennes, Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil), Huillé, Ingrandes-Le-Fresne sur Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’ Ingrandes), Jarzé Villages (ancien territoire de la commune déléguée de Lué-en-Baugeois), Louresse-Rochemenier, Lys-Haut-Layon (anciens territoires des communes déléguées des Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers), Mauges-sur-Loire (anciens territoires des communes déléguées de La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine et Saint-Laurent-du-Mottay), Mazé-Milon (ancien territoire de la commune déléguée de Fontaine-Milon), Montilliers, Montsoreau, Mozé-sur-Louet, Mûrs-Erigné, Orée d’Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Laurent-des-Autels et La Varenne), Parnay, Passavant-sur-Layon, La Possonnière, Rochefort-sur-Loire, Rou-Marson, Saint-Cyr-en-Bourg, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Georges-sur-Loire, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Just-sur-Dive, Saint-Macaire-du-Bois, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Melaine-sur-Aubance, Saint-Sigismond, Saumur, Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Souzay-Champigny, Terranjou (anciens territoires des communes déléguées de Chavagnes, Martigné-Briand et Notre-Dame-d’Allençon), Tuffalun (anciens territoires des communes déléguées d’Ambillou-Château, Louerre et Noyant-la-Plaine), Turquant, Val-du-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Saint-Aubin-de-Luigné et Saint-Lambert-du-Lattay), Varennes-sur-Loire, Varrains, Verrie, Verrières-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d’Anjou), Villevêque

Département de la Vienne : Curçay-sur-Dive, Glénouze, Ranton, Ternay

AOC « Saumur » (vins mousseux de qualité blancs et rosés)

Département des Deux-Sèvres : Louzy, Oiron, Saint-Cyr-la-Lande, Sainte-Radegonde, Thouars

Département d’Indre-et-Loire : Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Département de la Loire-Atlantique : Ancenis, Le Loroux-Bottereau, Le Pallet, La Remaudière, Vair-sur-Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’Anetz), Vallet

Département de Maine-et-Loire : Allonnes, Angers, Beaulieu-sur-Layon, Bellevigne-en-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Champ-sur-Layon, Faveraye-Mâchelles, Faye-d’Anjou, Rablay-sur-Layon et Thouarcé), Blaison-Saint-Sulpice (anciens territoires des communes déléguées de Blaison-Gohier et Saint-Sulpice), Bouchemaine, Brain-sur-Allonnes, Brissac Loire Aubance (anciens territoires des communes déléguées des Alleuds, Brissac-Quincé, Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, Coutures, Luigné, Saint-Rémy-la-Varenne, Saint-Saturnin-sur-Loire, Saulgé-l’Hôpital et Vauchrétien), Chalonnes-sur-Loire, Champtocé-sur-Loire, Chemillé-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Chanzeaux, La Jumellière et Valanjou), Chaudefonds-sur-Layon, Denée, Les Garennes-sur-Loire (anciens territoires des communes déléguées de Juigné-sur-Loire et Saint-Jean-des-Mauvrets), Huillé, Ingrandes-Le-Fresne sur Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’Ingrandes), Jarzé Villages (ancien territoire de la commune déléguée de Lué-en-Baugeois), Louresse-Rochemenier, Mauges-sur-Loire (anciens territoires des communes déléguées de La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine et Saint-Laurent-du-Mottay), Mazé-Milon (ancien territoire de la commune déléguée de Fontaine-Milon), Mozé-sur-Louet, Mûrs-Erigné, Orée d’Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Laurent-des-Autels et La Varenne), La Possonnière, Rochefort-sur-Loire, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Georges-sur-Loire, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Melaine-sur-Aubance, Saint-Sigismond, Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Terranjou (anciens territoires des communes déléguées de Chavagnes et Notre-Dame-d’Allençon), Tuffalun (anciens territoires des communes déléguées de Louerre et Noyant-la-Plaine), Val-du-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Saint-Aubin-de-Luigné et Saint-Lambert-du-Lattay), Varennes-sur-Loire, Verrières-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d’Anjou), Villevêque

Cela permet de prendre en compte les différentes fusions de communes intervenues depuis la dernière version du cahier des charges. Le périmètre de l’aire de proximité immédiate reste strictement identique.

Le document unique relatif aux conditions complémentaires est modifié en conséquence au point 9.

2.4.   Disposition agroenvironnementale

Au point a) du 2 du VI du chapitre 1 il est ajouté : « Un couvert végétal maîtrisé, spontané ou semé, est obligatoire sur l’inter-rang ; en l’absence de ce couvert végétal, l’opérateur réalise un travail du sol afin d’assurer la maîtrise de la végétation spontanée ou justifie de l’utilisation de produits de biocontrôle homologués par les Pouvoirs publics en viticulture. En cas d'utilisation d'herbicides de biocontrôle sur une parcelle, l'utilisation d'autres herbicides est interdite. »

Cette modification accompagne l’évolution actuelle des pratiques des opérateurs en faveur de l’agroécologie dans l’ensemble du vignoble angevin. Elle reflète la prise en compte croissante de la préoccupation environnementale dans les itinéraires techniques. En favorisant la présence d’un couvert végétal, ou bien la réalisation d’un désherbage mécanique, ou encore l’utilisation de produits de biocontrôle, elle conduit à une réduction de l’emploi des herbicides chimiques. Cette réduction des herbicides doit permettre de renforcer la protection des sols viticoles et de préserver leurs fonctionnalités naturelles (fertilité, biodiversité, épuration biologique), ce qui participe à la qualité et l’authenticité des vins et conforte la notion de terroir.

Le document unique n’est pas affecté par cette modification.

2.5.   Ban des vendanges

Au point 1 du VII du chapitre 1 la phrase « La date de début des vendanges est fixée selon les dispositions de l’article D. 645-6 du code rural et de la pêche maritime. » est supprimée.

La fixation d’une date de début des vendanges n’est plus nécessaire aujourd’hui, car les opérateurs disposent désormais d’une large palette d’outils leur permettant d’apprécier au plus juste la maturité des raisins. Chaque opérateur dispose d’un certain nombre de dispositifs et d’équipements, tant individuels que collectifs, qui permet de déterminer avec précision la date optimale pour enclencher la récolte de chaque parcelle, en fonction des objectifs de production.

Le document unique n’est pas affecté par cette modification.

2.6.   Morceaux de bois

Au point d) du 1 du IX du chapitre I du cahier des charges, les mots « l’utilisation de morceaux de bois est autorisée pendant la vinification » sont remplacés par les mots « l’utilisation de morceaux de bois est interdite sauf pendant la vinification ».

Cette modification vise à préciser que l’interdiction d’incorporation de morceaux de bois de chêne est maintenue, sauf pendant la vinification des vins rouges de l’appellation. Utilisés au cours de la vinification, les tanins du bois permettent une meilleure expression du fruité et développent la structure des vins en leur apportant de la rondeur et de la longueur en bouche, tout en assurant la stabilité de la couleur dans le cas de vieillissement. En ce sens, les producteurs veulent conforter la typicité des vins de l’appellation en tant que produits fruités et souples, prêts à boire dès leur jeune âge.

Le document unique relatif aux pratiques œnologiques spécifiques est modifié en conséquence au point 5

2.7.   Capacité de cuverie

Au point e du 1 du IX du chapitre 1 la phrase : « Tout opérateur dispose d’une capacité de cuverie de vinification égale au moins à 1,4 fois le rendement moyen de l’exploitation sur les cinq dernières années. » est remplacée par la phrase : « Tout opérateur dispose d’une capacité de cuverie de vinification égale au moins à 1,4 fois le volume moyen vinifié au cours des cinq dernières années. »

Dans le cahier des charges, il était fait référence non pas à une capacité volumique (exprimée en hl ou en m3) mais à un rendement, c’est-à-dire un volume de récolte divisé par la surface en production (exprimé par exemple en hl/ha). La modification proposée permet de remédier à cette incohérence sur le plan des grandeurs, sans rien changer sur le fond (minimum toujours fixé à 1,4 fois le volume moyen vinifié par l’exploitation au cours des campagnes précédentes).

Le document unique n’est pas affecté par cette modification.

2.8.   Circulation des vins

Le point b du 5 du IX du chapitre 1 relatif à la date de mise en circulation des vins entre entrepositaires agréés est supprimé.

Le document unique n’est pas affecté par cette modification.

2.9.   Mesure transitoire

Les mesures transitoires arrivées à échéance ont été supprimées.

Il est ajouté au XI du chapitre 1 « Les dispositions relatives à l’obligation d’un couvert végétal maîtrisé, spontané ou semé sur l’inter-rang ou, en l’absence de ce couvert végétal, l’obligation pour l’opérateur de réaliser un travail du sol ou d’utiliser des produits de biocontrôle afin d’assurer la maîtrise de la végétation spontanée, ne s’appliquent pas aux parcelles de vigne en place à la date d’homologation du présent cahier des charges et dont l’écartement entre les rangs est inférieur ou égal à 1,70 mètre. »

La mesure transitoire permet de ne pas pénaliser les vignes en place dont le mode de conduite actuel n’est pas adapté aux dispositions agroenvironnementales. Dans les vignes à forte densité, caractérisées par un écartement entre les rangs inférieur ou égal à 1,70 mètre, le maintien d’un enherbement permanent ou la mise en œuvre d’un travail du sol peuvent en effet poser des problèmes techniques (mécanisation, matériel, outils). Dans les vignes basses, l’enherbement augmente aussi le risque de gelées printanières. De plus, la présence d’un couvert végétal exerce une concurrence d’autant plus importante sur l’approvisionnement en eau des vignes que la densité de plantation est plus élevée. En revanche, les vignes qui seront plantées après l’homologation du CDC devront se conformer, en connaissance de cause, aux dispositions agroenvironnementales introduites, quelle que soit leur densité et l’écartement entre les rangs.

Le document unique n’est pas affecté par cette modification.

2.10.   Titre alcoométrique

Au point 3 du II du chapitre 2 les mots « en puissance » sont remplacés par « naturel ».

Par cohérence avec le mode de rédaction retenu dans l’ensemble des cahiers des charges de la zone Anjou Saumur, la formulation « titre alcoométrique volumique naturel » se substitue aux expressions « titre en puissance » ou « degré ». Ces modifications améliorent la lisibilité de ces cahiers des charges. L’harmonisation des dispositions relatives à la tenue de registres visent à faciliter la rédaction du plan d’inspection et le contrôle de ces registres.

Le document unique n’est pas affecté par cette modification.

2.11.   Points principaux à contrôler

Le chapitre 3 a été revu pour une mise en cohérence de la rédaction des points principaux à contrôler dans les cahiers des charges de la zone Anjou Saumur.

Le document unique n’est pas affecté par cette modification.

2.12.   Extension de l’AOP «Saumur» aux vins tranquilles rosés

Au niveau national, les actuelles AOP « Saumur » et « Cabernet de Saumur » ont un cahier des charges commun. L'AOP « Cabernet de Saumur » est produite sur les mêmes terroirs que l'AOP « Saumur » (pour les vins blancs tranquilles) et ne couvrent que les vins tranquilles rosés issus de cette zone. Dans un souci de clarification et d'une meilleure identification des produits au sein de son terroir, le groupement demandeur souhaite intégrer les vins tranquilles rosés au sein même de l'AOP « Saumur », et demande en parallèle l'annulation de l'AOP « Cabernet de Saumur ». Cette demande est également motivée par le souhait de renforcer la protection globale des vins sous un seul et unique nom géographique, celui de « Saumur ». De plus, le lien causal dans son contenu n'est pas altéré par cette modification. Les paragraphes du chapitre X du cahier des charges qui figuraient sous le nom « Cabernet de Saumur » sont simplement repris dans le paragraphe déjà existant relatif à l'AOC « Saumur ». Par ailleurs, la référence dans le nom de l’actuelle appellation « Cabernet de Saumur » au cépage Cabernet est source de confusion avec les vins issus de cépage, avec ou sans indication géographique, mais aussi avec l’AOP « Cabernet d’Anjou » qui produit également des vins rosés, mais qui est située sur une aire géographique différente et avec d’autres caractéristiques analytiques et organoleptiques.

2.13.   Suppression des références à l’AOP « Cabernet de Saumur »

En conséquence de l’extension de l’AOP « Saumur » aux vins tranquilles rosés, le nom « Cabernet de Saumur » et tous les éléments y faisant référence sont ainsi supprimés à chaque occurrence dans le cahier des charges.

Le document unique est modifié en conséquence.

2.14.   Dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame »

A la quatrième ligne dans la deuxième colonne du tableau du 1°a) du point IV du chapitre Ier du cahier des charges, les noms de communes suivants sont supprimés : « Brézé », « Cizay-laMadeleine », « Distré », « Doué-la-Fontaine » (devenue commune déléguée de la commune nouvelle de Doué-en-Anjou), « Montreuil-Bellay » et « Les-trois-Moutiers ». Cette modification a pour objet de retirer lesdites communes de l'aire géographique de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame » de l'AOP « Saumur ». Elle est due à la disparition des usages de production de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame » sur ces sept communes. L'aire géographique de cette dénomination géographique complémentaire a été délimitée en 2008. Depuis cette date, l'usage de production de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame » sur ces sept communes s'est totalement éteint et n’est plus avéré. En conséquence, ces sept communes sont retirées de l'aire géographique de cette dénomination géographique complémentaire de l’AOP « Saumur ».

Le document unique est modifié au point 6.

DOCUMENT UNIQUE

1.   Dénomination(s)

Saumur

2.   Type de l’indication géographique

AOP - Appellation d’origine protégée

3.   Catégories de produits de la vigne

| 1. | Vin |
| --- | --- |

1.

Vin

| 5. | Vin mousseux de qualité |
| --- | --- |

5.

Vin mousseux de qualité

4.   Description du ou des vins

1.   Vin tranquille blanc

Les vins tranquilles blancs sont secs, d’une robe souvent jaune clair avec des reflets tirant sur le vert. Ils évoquent la délicatesse. Leurs parfums de fruits et de fleurs blanches sont souvent flatteurs. Leur bouche offre une sensation de fraîcheur agréable. Cette fraicheur vient d’une certaine acidité qui va révélé une vivacité qui donne du volume en bouche. Les vins blancs ont des arômes fruités variés en bouche.

Les vins présentent un titre alcoométrique volumique naturel minimum de 10,5 %.

La teneur en sucres fermentescibles (glucose + fructose) des vins après fermentation est

| — | inférieure ou égale à 3 grammes par litre |
| --- | --- |

—

inférieure ou égale à 3 grammes par litre

| — | inférieure ou égale à 6 g/l si la teneur en acidité totale exprimée en grammes d’acide tartrique par litre n’est pas inférieure de plus de 2 grammes par litre à la teneur en sucres fermentescibles. |
| --- | --- |

—

inférieure ou égale à 6 g/l si la teneur en acidité totale exprimée en grammes d’acide tartrique par litre n’est pas inférieure de plus de 2 grammes par litre à la teneur en sucres fermentescibles.

Les vins ne dépassent pas, après enrichissement, le titre alcoométrique volumique total de 12,5 %.

Les teneurs en acidité volatile, en acidité totale et en anhydride sulfureux total sont celles fixées par la réglementation communautaire.

Les vins blancs font l’objet d’un élevage au moins jusqu’au 15 janvier de l’année suivant celle de la récolte.

Les autres critères analytiques suivent la réglementation en vigueur.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | 12,5 |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre): | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

12,5

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre):

2.   Vin tranquille rosé

Les vins tranquilles rosés présentent une robe de teinte rose pâle. Leurs arômes sont subtils et évoquent souvent les fruits rouges. La bouche, fraîche, exhale longuement le fruité. Ce sont des vins légers et harmonieux.

Les vins présentent un titre alcoométrique volumique naturel minimum de 10 %.

La teneur en sucres fermentescibles (glucose + fructose) des vins après fermentation est :

| — | inférieure ou égale à 3 grammes par litre, |
| --- | --- |

—

inférieure ou égale à 3 grammes par litre,

| — | inférieure ou égale à 6 si la teneur en acidité totale exprimée en grammes d’acide tartrique par litre n’est pas inférieure de plus de 2 grammes par litre à la teneur en sucres fermentescibles. |
| --- | --- |

—

inférieure ou égale à 6 si la teneur en acidité totale exprimée en grammes d’acide tartrique par litre n’est pas inférieure de plus de 2 grammes par litre à la teneur en sucres fermentescibles.

Les vins ne dépassent pas, après enrichissement, le titre alcoométrique volumique total de 12,5 %.

Les teneurs en acidité volatile, en acidité totale et en anhydride sulfureux total sont celles fixées par la réglementation communautaire, mais tout lot de vin non conditionné susceptible de bénéficier de la mention « primeur » ou « nouveau » présente une acidité volatile inférieure ou égale à 10,2 milliéquivalents par litre.

Les autres critères suivent la réglementation en vigueur.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | 12,5 |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | 10 |
| Acidité totale minimale | |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre): | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

12,5

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

10

Acidité totale minimale

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre):

3.   Vin tranquille rouge

Les vins rouges présentent fréquemment une robe rubis agrémentée parfois de reflets grenat. Leur nez, frais et intense, peut dégager des arômes fruités (fraise, framboise, cerise,...) enveloppés de notes épicées, animales ou légèrement fumées. En bouche, les vins dégagent très souvent des notes fruitées prononcées et les tanins sont généralement soyeux et souples. Agréables dans leur jeunesse, ils peuvent vieillir quelques années pour gagner en complexité.

Les vins présentent un titre alcoométrique volumique naturel minimum de 10,5 %.

La fermentation malolactique est achevée pour les vins rouges. Les vins prêts à être mis en marché en vrac ou au stade du conditionnement présentent une teneur en acide malique inférieure ou égale à 0,4 gramme par litre.

La teneur en sucres fermentescibles (glucose + fructose) des vins après fermentation est inférieure ou égale à 3 grammes par litre.

Les vins ne dépassent pas, après enrichissement, le titre alcoométrique volumique total de 12,5 %.

Les teneurs en acidité volatile, en acidité totale et en anhydride sulfureux total sont celles fixées par la réglementation communautaire.

Les vins rouges font l’objet d’un élevage au moins jusqu’au 15 janvier de l’année suivant celle de la récolte.

Les autres critères suivent la réglementation en vigueur.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | 12,5 |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre): | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

12,5

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre):

4.   Dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame »

Les vins bénéficiant de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame » sont des vins rouges, issus majoritairement du cépage cabernet franc N, qui présentent une robe généralement bien soutenue et offrent une plus grande complexité aromatique. Les notes fruitées évoquent les fruits rouges très mûrs, voire les fruits noirs. En bouche ces vins de garde sont très structurés.

Les vins présentent un titre alcoométrique volumique naturel minimum de 12 %.

La fermentation malolactique est achevée pour les vins rouges. Les vins prêts à être mis en marché en vrac ou au stade du conditionnement présentent une teneur en acide malique inférieure ou égale à 0,4 gramme par litre.

La teneur en sucres fermentescibles (glucose + fructose) des vins après fermentation est inférieure ou égale à 3 grammes par litre.

Les teneurs en acidité volatile, en acidité totale et en anhydride sulfureux total sont celles fixées par la réglementation communautaire.

Les vins susceptibles de bénéficier de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame » font l’objet d’un élevage au moins jusqu’au 1er juin de l’année suivant celle de la récolte.

Les autres critères suivent la réglementation en vigueur.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre): | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre):

5.   Vin mousseux de qualité

Les vins mousseux de qualité sont blancs ou rosés. Leurs bulles fines et abondantes forment de longs chapelets. Leurs arômes évoquent fréquemment et subtilement les fruits, les fleurs blanches et la pâtisserie. Une même élégance règne en bouche où se retrouve une sensation de fraîcheur très agréable. La caractérisation de la couleur pour les vins mousseux de qualité n’est pas pertinente pour cette appellation. Les règles de production pour les vins mousseux de qualité blancs ou rosés sont identiques et conduisent à des expressions très proches. Les vins de base destinés à l’élaboration des vins mousseux de qualité présentent un titre alcoométrique volumique naturel minimum de 9,5 %. Les vins de base destinés à l’élaboration des vins mousseux de qualité n’ayant fait l’objet d’aucun enrichissement présentent un titre alcoométrique volumique acquis maximum de 12 % et une teneur en sucres fermentescibles après fermentation inférieure ou égale à 24 g/l. Les vins de base destinés à l’élaboration des vins mousseux de qualité ayant fait l’objet d’un enrichissement présentent une teneur en sucres fermentescibles après fermentation inférieure ou égale à 5 g/l. Les vins de base destinés à l’élaboration des vins mousseux de qualité ne dépassent pas, après enrichissement, le titre alcoométrique volumique total de 11,6 %. Les vins mousseux de qualité ne dépassent pas, après enrichissement du moût, après prise de mousse et avant adjonction de la liqueur d’expédition, le titre alcoométrique volumique total de 13 %.

Les autres critères suivent la réglementation en vigueur.

| Caractéristiques analytiques générales |
| --- |
| Titre alcoométrique total maximal (en % du volume) | |
| Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume) | |
| Acidité totale minimale | |
| Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre) | |
| Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre): | |

Caractéristiques analytiques générales

Titre alcoométrique total maximal (en % du volume)

Titre alcoométrique acquis minimal (en % du volume)

Acidité totale minimale

Acidité volatile maximale (en milliéquivalents par litre)

Teneur maximale en anhydride sulfureux total (en milligrammes par litre):

5.   Pratiques vitivinicoles

a.   Pratiques oenologiques essentielles

1.   Densité de plantation - Ecartement

Pratique culturale

Les vignes présentent une densité minimale à la plantation de 4 000 pieds à l’hectare. Elles ne peuvent présenter un écartement entre les rangs supérieur à 2,50 mètres et un écartement entre les pieds sur un même rang inférieur à 1 mètre. Les vignes présentant une densité à la plantation inférieure à 4 000 pieds à l’hectare mais supérieure ou égale à 3 300 pieds à l’hectare bénéficient, pour leur récolte, du droit à l’appellation d’origine contrôlée sous réserve du respect des dispositions relatives aux règles de palissage et de hauteur de feuillage fixées dans le cahier des charges. Ces vignes ne peuvent présenter un écartement entre les rangs supérieur à 3 mètres et un écartement entre les pieds sur un même rang inférieur à 1 mètre.

Pour bénéficier de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame », les vignes présentent une densité minimale à la plantation de 4 500 pieds à l’hectare. Elles ne peuvent présenter un écartement entre les rangs supérieur à 2,20 mètres et un écartement entre les pieds sur un même rang inférieur à 1 mètre.

2.   Règles de taille et de palissage de la vigne

Pratique culturale

Les vignes sont taillées, en taille mixte, au plus tard le 30 avril, selon des règles détaillées dans le cahier des charges qui précisent, pour chaque cépage et pour chaque type de vin, le nombre maximum d’yeux francs par pied et le nombre maximum d’yeux francs sur le long bois.

La hauteur de feuillage palissé est au minimum égale à 0,6 fois l’écartement entre les rangs, la hauteur de feuillage palissé étant mesurée entre la limite inférieure du feuillage, établie à 0,40 mètre au moins au-dessus du sol, et la limite supérieure de rognage, établie à 0,20 mètre au moins au-dessus du fil supérieur de palissage.

Les parcelles de vigne dont la densité à la plantation est inférieure à 4 000 pieds à l’hectare mais supérieure ou égale à 3 300 pieds à l’hectare répondent de plus aux règles de palissage suivantes: la hauteur minimale des piquets de palissage hors sol est de 1,90 mètre ; le palissage comprend 4 niveaux de fils ; la hauteur minimale du fil supérieur est de 1,85 mètre au-dessus du sol.

3.   Irrigation

Pratique culturale

L’irrigation est interdite.

4.   Pratiques oenologiques

Pratique œnologique spécifique

Pour les vins rouges, les techniques soustractives d’enrichissement sont autorisées et le taux maximum de concentration partielle par rapport aux volumes mis en œuvre est fixé à 10 %. Pour les vins susceptibles de bénéficier de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame », toute opération d’enrichissement est interdite.

Pour les vins rouges, l’utilisation des morceaux de bois est interdite sauf pendant la vinification.

Les vins de base destinés à l’élaboration des vins mousseux de qualité rosés peuvent être issus d’une macération ou d’une saignée.

Outre les dispositions ci-dessus, les vins doivent respecter, en matière de pratiques œnologiques, les obligations figurant au niveau communautaire et dans le code rural et de la pêche maritime.

b.   Rendements maximaux

| 1. | vin tranquille blanc
  65 hectolitre par hectare |
| --- | --- |

1.

65 hectolitre par hectare

| 2. | vin tranquille rosé
  69 hectolitre par hectare |
| --- | --- |

2.

69 hectolitre par hectare

| 3. | vin tranquille rouge
  69 hectolitre par hectare |
| --- | --- |

3.

69 hectolitre par hectare

| 4. | vin mousseux de qualité
  76 hectolitre par hectare |
| --- | --- |

4.

76 hectolitre par hectare

| 5. | Dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame »
  56 hectolitre par hectare |
| --- | --- |

5.

56 hectolitre par hectare

6.   Zone géographique délimitée

Toutes les étapes de la production ont lieu dans les aires géographiques dont le périmètre englobe le territoire des communes suivantes, sur la base du code officiel géographique de 2018 :

AOC « Saumur » (vins tranquilles blancs et rosés)

Département des Deux-Sèvres : Saint-Martin-de-Mâcon, Tourtenay

Département de Maine-et-Loire : Artannes-sur-Thouet, Brézé, Brossay, Chacé, Cizay-la-Madeleine, Le Coudray-Macouard, Courchamps, Distré, Doué-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Doué-la-Fontaine, Forges, Meigné et Les Verchers-sur-Layon), Épieds, Fontevraud-l’Abbaye, Montreuil-Bellay, Montsoreau, Parnay, Le Puy-Notre-Dame, Rou-Marson, Saint-Cyr-en-Bourg, Saint-Just-sur-Dive, Saumur, Souzay-Champigny, Turquant, Les Ulmes, Varrains, Vaudelnay

Département de la Vienne : Berrie, Curçay-sur-Dive, Glénouze, Pouançay, Ranton, Saint-Léger-de-Montbrillais, Saix, Ternay, Les Trois-Moutiers

AOC « Saumur » (vins tranquilles rouges)

Département des Deux-Sèvres : Saint-Martin-de-Mâcon, Tourtenay

Département de Maine-et-Loire : Artannes-sur-Thouet, Brézé, Brossay, Cizay-la-Madeleine, Le Coudray-Macouard, Courchamps, Distré, Doué-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Doué-la-Fontaine, Forges, Meigné et Les Verchers-sur-Layon), Épieds, Fontevraud-l’Abbaye, Montreuil-Bellay, Le Puy-Notre-Dame, Rou-Marson, Saint-Just-sur-Dive, Saumur, Les Ulmes, Vaudelnay

Département de la Vienne : Berrie, Curçay-sur-Dive, Glénouze, Pouançay, Ranton, Saint-Léger-de-Montbrillais, Saix, Ternay, Les Trois-Moutiers

Dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame »

Département de Maine-et-Loire : Brossay, Doué-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Meigné et Les Verchers-sur-Layon), Épieds, Le Puy-Notre-Dame, Les Ulmes, Vaudelnay

Département de la Vienne : Berrie, Pouançay, Saint Léger-de-Montbrillais, Saix

AOC « Saumur » (vins mousseux de qualité blancs et rosés)

Département des Deux-Sèvres : Argenton-l’Église, Bouillé-Loretz, Brion-près-Thouet, Mauzé-Thouarsais, Sainte-Verge, Saint-Martin-de-Mâcon, Saint-Martin-de-Sanzay, Tourtenay, Val en Vignes (anciens territoires des communes déléguées de Bouillé-Saint-Paul et Cersay)

Département de Maine-et-Loire : Antoigné, Artannes-sur-Thouet, Aubigné-sur-Layon, Brézé, Brissac Loire Aubance (ancien territoire de la commune déléguée de Chemellier), Brossay, Cernusson, Chacé, Cizay-la-Madeleine, Cléré-sur-Layon, Le Coudray-Macouard, Courchamps, Dénezé-sous-Doué, Distré, Doué-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Brigné, Concourson-sur-Layon, Doué-la-Fontaine, Forges, Meigné, Montfort, Saint-Georges-sur-Layon et Les Verchers-sur-Layon), Épieds, Fontevraud-l’Abbaye, Gennes-Val-de-Loire (anciens territoires des communes déléguées de Chênehutte-Trèves-Cunault, Gennes, Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil), Lys-Haut-Layon (anciens territoires des communes déléguées des Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers), Montilliers, Montreuil-Bellay, Montsoreau, Parnay, Passavant-sur-Layon, Le Puy-Notre-Dame, Rou-Marson, Saint-Cyr-en-Bourg, Saint-Just-sur-Dive, Saint-Macaire-du-Bois, Saumur, Souzay-Champigny, Terranjou (ancien territoire de la commune déléguée de Martigné-Briand), Tuffalun (ancien territoire de la commune déléguée d’Ambillou-Château), Turquant, Les Ulmes, Varrains, Vaudelnay

Département de la Vienne : Berrie, Curçay-sur-Dive, Glénouze, Pouançay, Ranton, Saint-Léger-de-Montbrillais, Saix, Ternay, Les Trois-Moutiers.

7.   Cépages principaux

Cabernet franc N

Cabernet-Sauvignon N

Chardonnay B

Chenin B

Gamay N

Grolleau N

Grolleau gris G

Pineau d’Aunis N

Pinot noir N

Sauvignon B - Sauvignon blanc

8.   Description du ou des liens

| 8.1. | La zone géographique est située à l’extrême sud-ouest du Bassin parisien, lorsque le substratum mésozoïque et cénozoïque vient recouvrir le socle précambrien et paléozoïque rattaché au Massif armoricain. Cette particularité géologique différencie la zone géographique, marquée par la présence de la craie tuffeau (Saumur) et baptisée localement « Anjou blanc », de la région située à l’ouest (Angers), marquée par la présence de schistes, notamment ardoisiers, et baptisée localement « Anjou noir ».
  La zone géographique est limitée au nord par la Loire, et est traversée, du sud au nord, par la Vallée du Thouet et de son affluent la Dive. Ce réseau hydrographique a ciselé le paysage en une succession de coteaux aux expositions diverses dont l’altitude varie de 40 mètres à 110 mètres.
  Le paysage est façonné par la culture de la vigne, qui a colonisé les expositions favorables tout en préservant, au sommet des buttes, des formations forestières où le chêne et le châtaignier dominent. Au cœur des parcelles de vigne, surgit une cheminée d’aération pour les immenses cavités qui ont servi à extraire les pierres pour bâtir les maisons, ont été exploitées en champignonnières et sont maintenant utilisées comme chais d’élevage et de conservation des vins.
  Le climat de la région saumuroise est océanique. Les massifs des Mauges, situés à l’ouest de la zone géographique, nuancent cette caractéristique océanique par un effet de fœhn. La pluviométrie annuelle oscille entre 550 millimètres et 600 millimètres et caractérise un ensemble abrité des vents humides, alors qu’elle dépasse 800 millimètres sur les collines des Mauges. Cet écart de pluviométrie est encore plus marqué durant le cycle végétatif de la vigne, notamment à partir du mois de juin, jusqu’à la période des vendanges. Les températures moyennes annuelles sont relativement élevées (environ 12°C). La Loire et ses affluents tiennent également une place prépondérante en jouant un rôle de régulateur thermique. |
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8.1.

La zone géographique est limitée au nord par la Loire, et est traversée, du sud au nord, par la Vallée du Thouet et de son affluent la Dive. Ce réseau hydrographique a ciselé le paysage en une succession de coteaux aux expositions diverses dont l’altitude varie de 40 mètres à 110 mètres.

Le paysage est façonné par la culture de la vigne, qui a colonisé les expositions favorables tout en préservant, au sommet des buttes, des formations forestières où le chêne et le châtaignier dominent. Au cœur des parcelles de vigne, surgit une cheminée d’aération pour les immenses cavités qui ont servi à extraire les pierres pour bâtir les maisons, ont été exploitées en champignonnières et sont maintenant utilisées comme chais d’élevage et de conservation des vins.

Le climat de la région saumuroise est océanique. Les massifs des Mauges, situés à l’ouest de la zone géographique, nuancent cette caractéristique océanique par un effet de fœhn. La pluviométrie annuelle oscille entre 550 millimètres et 600 millimètres et caractérise un ensemble abrité des vents humides, alors qu’elle dépasse 800 millimètres sur les collines des Mauges. Cet écart de pluviométrie est encore plus marqué durant le cycle végétatif de la vigne, notamment à partir du mois de juin, jusqu’à la période des vendanges. Les températures moyennes annuelles sont relativement élevées (environ 12°C). La Loire et ses affluents tiennent également une place prépondérante en jouant un rôle de régulateur thermique.

| 8.2. | Sous le climat du Saumurois, les formations géo-pédologiques du Turonien moyen et supérieur, du Jurassique, du Sénonien et de l’Eocène, ont permis l’implantation des cépages chenin B et cabernet franc N, cépages essentiels des vins blancs, rosés et rouges de la région de Saumur. Situées à plus de 40 mètres d’altitude, ces formations permettent une alimentation hydrique et une vigueur modérées de la vigne, autant d’éléments assurant une maturité parfaite des raisins qui permet l’obtention de vins rouges et blancs aux arômes fruités variés.
  L’encépagement, essentiellement en chenin B et cabernet franc N, associé à ces conditions favorables du milieu physique, ont favorisé le développement d’usages de production particuliers. La production de ces vins est privilégiée sur des sols superficiels se réchauffant plus vite, assurant ainsi une maturité phénolique excellente des raisins pour obtenir des vins aromatiques. Les producteurs ont développé, au fil des générations, un savoir-faire se traduisant notamment par la maîtrise des rendements, une taille adaptée, une récolte à maturité optimale.
  Une attention particulière est portée à la vinification et à l’élevage des vins qui se déroulent en douceur dans des conditions de lumière, d’humidité de l’air et de température constantes, telles qu’il est possible de les observer dans les caves souterraines creusées dans la craie tuffeau, et permettant de révéler toutes les qualités organoleptiques des vins blancs et rouges, notamment en préservant leur complexité aromatique et en favorisant, pour les vins rouges, une expression tannique souple et soyeuse.
  La dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame » a été reconnue en 2007, avec une délimitation parcellaire particulière et des règles de production rigoureuses (taille plus courte et dédoublement obligatoire). Ces parcelles sont toutes situées sur des coteaux et présentent des sols argilo-calcaires, assurant ainsi, dans les raisins, une concentration en anthocyanes et en précurseurs d’arômes optimale qui confère aux vins qui en sont issus une robe soutenue et permet le développement d’arômes de fruits mûrs voire de fruits noirs.
  La richesse naturelle en sucre des raisins destinés à la vinification de ladite dénomination géographique complémentaire rend inutile toute opération d’enrichissement. Une période d’élevage, au moins jusqu’au 1er juin de l’année suivant celle de la récolte, et traduite dans le cahier des charges, est néanmoins nécessaire pour arrondir les tanins de ces vins dits de « tuffe ».
  Les parcelles destinées à la production des vins rosés sont situées sur des sols argilo-calcaires ou des argiles à silex se réchauffant lentement car plus profonds que ceux destinés à la production des vins tranquilles rouges et engendrent ainsi une accumulation moindre des sucres dans le raisin, ce qui contribue à la fraîcheur et à la légèreté du vin.
  Vins mousseux de qualité
  La production de vins mousseux de qualité s’inscrit dans le même contexte que celui des vins tranquilles rosés, privilégiant souvent les sols argilo-calcaires ou des argiles à silex présentant plus de profondeur. Les producteurs ont pu faire le constat que des vins conditionnés et conservés en cave pouvaient faire l’objet, à la sortie de l’hiver, d’une nouvelle fermentation. La maîtrise empirique de cette « deuxième fermentation spontanée » a d’abord conduit à la production de vins « pétillants », notamment avec le cépage chenin B. Ce cépage, tardif, implanté dans les conditions environnementales du Saumurois, développe des aptitudes avérées pour la production de vins mousseux frais à fines bulles aux arômes de fruits, de fleurs et de pâtisserie. Ces aptitudes ont été exploitées dès le début du XIXème siècle, avec la maîtrise de l’élaboration par « seconde fermentation en bouteille » pour la production de vins mousseux de qualité.
  Une attention particulière est apportée à la vendange afin d’assurer une maturité optimale et un bon équilibre sucre/acidité nécessaire à la fois à une fraîcheur garantie, à une bonne prise de mousse et à un bon potentiel de garde. De surcroît, La présence de caves souterraines, notamment au cœur de « l’Anjou blanc », constitue un facteur favorable à l’élaboration de ces vins qui nécessite de vastes lieux de stockage et de manipulation dans des conditions de lumière, d'humidité de l’air et de température idéales. Cette rigueur et cet itinéraire technique ont été appliqués aux cépages noirs, pour une production plus confidentielle de vins mousseux de qualité rosés.
  Forts de l’expérience acquise depuis plus d’un siècle, les élaborateurs de vins mousseux de qualité possèdent un savoir-faire parfaitement maîtrisé dans la composition de leurs cuvées. L’élevage sur lies d’une durée minimale de 9 mois contribue à développer la complexité des vins |
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8.2.

L’encépagement, essentiellement en chenin B et cabernet franc N, associé à ces conditions favorables du milieu physique, ont favorisé le développement d’usages de production particuliers. La production de ces vins est privilégiée sur des sols superficiels se réchauffant plus vite, assurant ainsi une maturité phénolique excellente des raisins pour obtenir des vins aromatiques. Les producteurs ont développé, au fil des générations, un savoir-faire se traduisant notamment par la maîtrise des rendements, une taille adaptée, une récolte à maturité optimale.

Une attention particulière est portée à la vinification et à l’élevage des vins qui se déroulent en douceur dans des conditions de lumière, d’humidité de l’air et de température constantes, telles qu’il est possible de les observer dans les caves souterraines creusées dans la craie tuffeau, et permettant de révéler toutes les qualités organoleptiques des vins blancs et rouges, notamment en préservant leur complexité aromatique et en favorisant, pour les vins rouges, une expression tannique souple et soyeuse.

La dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame » a été reconnue en 2007, avec une délimitation parcellaire particulière et des règles de production rigoureuses (taille plus courte et dédoublement obligatoire). Ces parcelles sont toutes situées sur des coteaux et présentent des sols argilo-calcaires, assurant ainsi, dans les raisins, une concentration en anthocyanes et en précurseurs d’arômes optimale qui confère aux vins qui en sont issus une robe soutenue et permet le développement d’arômes de fruits mûrs voire de fruits noirs.

La richesse naturelle en sucre des raisins destinés à la vinification de ladite dénomination géographique complémentaire rend inutile toute opération d’enrichissement. Une période d’élevage, au moins jusqu’au 1er juin de l’année suivant celle de la récolte, et traduite dans le cahier des charges, est néanmoins nécessaire pour arrondir les tanins de ces vins dits de « tuffe ».

Les parcelles destinées à la production des vins rosés sont situées sur des sols argilo-calcaires ou des argiles à silex se réchauffant lentement car plus profonds que ceux destinés à la production des vins tranquilles rouges et engendrent ainsi une accumulation moindre des sucres dans le raisin, ce qui contribue à la fraîcheur et à la légèreté du vin.

Vins mousseux de qualité

La production de vins mousseux de qualité s’inscrit dans le même contexte que celui des vins tranquilles rosés, privilégiant souvent les sols argilo-calcaires ou des argiles à silex présentant plus de profondeur. Les producteurs ont pu faire le constat que des vins conditionnés et conservés en cave pouvaient faire l’objet, à la sortie de l’hiver, d’une nouvelle fermentation. La maîtrise empirique de cette « deuxième fermentation spontanée » a d’abord conduit à la production de vins « pétillants », notamment avec le cépage chenin B. Ce cépage, tardif, implanté dans les conditions environnementales du Saumurois, développe des aptitudes avérées pour la production de vins mousseux frais à fines bulles aux arômes de fruits, de fleurs et de pâtisserie. Ces aptitudes ont été exploitées dès le début du XIXème siècle, avec la maîtrise de l’élaboration par « seconde fermentation en bouteille » pour la production de vins mousseux de qualité.

Une attention particulière est apportée à la vendange afin d’assurer une maturité optimale et un bon équilibre sucre/acidité nécessaire à la fois à une fraîcheur garantie, à une bonne prise de mousse et à un bon potentiel de garde. De surcroît, La présence de caves souterraines, notamment au cœur de « l’Anjou blanc », constitue un facteur favorable à l’élaboration de ces vins qui nécessite de vastes lieux de stockage et de manipulation dans des conditions de lumière, d'humidité de l’air et de température idéales. Cette rigueur et cet itinéraire technique ont été appliqués aux cépages noirs, pour une production plus confidentielle de vins mousseux de qualité rosés.

Forts de l’expérience acquise depuis plus d’un siècle, les élaborateurs de vins mousseux de qualité possèdent un savoir-faire parfaitement maîtrisé dans la composition de leurs cuvées. L’élevage sur lies d’une durée minimale de 9 mois contribue à développer la complexité des vins

9.   Autres conditions essentielles

Aire de proximité immédiate

Cadre juridique:

Législation de l’UE

Type de condition supplémentaire:

Dérogation relative à la production dans la zone géographique délimitée

Description de la condition:

L’aire de proximité immédiate définie par dérogation pour la vinification et l’élaboration des vins tranquilles rosés, la vinification, l’élaboration et l’élevage des vins tranquilles blancs et rouges susceptibles ou non de bénéficier de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame », la vinification, l’élaboration, l’élevage et le conditionnement des vins mousseux de qualité, est constituée par le territoire des communes suivantes, sur la base du code officiel géographique de 2018 :

« AOC « Saumur » (vins tranquilles blancs et rosés)

Département des Deux-Sèvres : Argenton-l’Église, Bouillé-Loretz, Brion-près-Thouet, Louzy, Mauzé-Thouarsais, Oiron, Saint-Cyr-la-Lande, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge, Saint-Martin-de-Sanzay, Thouars, Val en Vignes (anciens territoires des communes déléguées de Bouillé-Saint-Paul et Cersay)

Département d’Indre-et-Loire : Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Département de la Loire-Atlantique : Ancenis, Le Loroux-Bottereau, Le Pallet, La Remaudière, Vair-sur-Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’Anetz), Vallet

Département de Maine-et-Loire : Allonnes, Angers, Antoigné, Aubigné-sur-Layon, Beaulieu-sur-Layon, Bellevigne-en-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Champ-sur-Layon, Faveraye-Mâchelles, Faye-d’Anjou, Rablay-sur-Layon et Thouarcé), Blaison-Saint-Sulpice (anciens territoires des communes déléguées de Blaison-Gohier et Saint-Sulpice), Mazé-Milon (ancien territoire de la commune déléguée de Fontaine-Milon), Montilliers, Mozé-sur-Louet, Mûrs-Erigné, Orée d’Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Laurent-des-Autels, La Varenne), Passavant-sur-Layon, La Possonnière, Rochefort-sur-Loire, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Georges-sur-Loire, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Macaire-du-Bois, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Melaine-sur-Aubance, Saint-Sigismond, Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Terranjou (anciens territoires des communes déléguées de Chavagnes, Martigné-Briand et Notre-Dame-d’Allençon), Tuffalun (anciens territoires des communes déléguées d’Ambillou-Château, Louerre et Noyant-la-Plaine,), Val-du-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Saint-Aubin-de-Luigné et Saint-Lambert-du-Lattay),Varennes-sur-Loire, Verrie, Verrières-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d’Anjou), Villevêque

AOC « Saumur » (vins tranquilles rouges)

Département des Deux-Sèvres : Argenton-l’Église, Bouillé-Loretz, Brion-près-Thouet, Louzy, Mauzé-Thouarsais, Oiron, Saint-Cyr-la-Lande, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge, Saint-Martin-de-Sanzay, Thouars, Val en Vignes (anciens territoires des communes déléguées de Bouillé-Saint-Paul et Cersay)

Département d’Indre-et-Loire : Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Département de la Loire-Atlantique : Ancenis, Le Loroux-Bottereau, Le Pallet, La Remaudière, Vair-sur-Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’Anetz), Vallet

Département de Maine-et-Loire : Allonnes, Angers, Antoigné, Aubigné-sur-Layon, Beaulieu-sur-Layon, Bellevigne-en-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Champ-sur-Layon, Faveraye-Mâchelles, Faye-d’Anjou, Rablay-sur-Layon et Thouarcé), Blaison-Saint-Sulpice (anciens territoires des communes déléguées de Blaison-Gohier et Saint-Sulpice), Bouchemaine, Brain-sur-Allonnes, Brissac Loire Aubance (anciens territoires des communes déléguées des Alleuds, Brissac-Quincé, Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, Chemellier, Coutures, Luigné, Saint-Rémy-la-Varenne, Saint-Saturnin-sur-Loire, Saulgé-l’Hôpital et Vauchrétien), Cernusson, Chacé, Chalonnes-sur-Loire, Champtocé-sur-Loire, Chaudefonds-sur-Layon, Chemillé-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Chanzeaux, La Jumellière et Valanjou), Cléré-sur-Layon, Denée, Dénezé-sous-Doué, Doué-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Brigné, Concourson-sur-Layon, Montfort, Saint-Georges-sur-Layon), Les Garennes sur Loire (anciens territoires des communes déléguées de Juigné-sur-Loire et Saint-Jean-des-Mauvrets), Gennes-Val-de-Loire (anciens territoires des communes déléguées de Chênehutte-Trêves-Cunault, Gennes, Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil), Huillé, Ingrandes-Le-Fresne sur Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’ Ingrandes), Jarzé Villages (ancien territoire de la commune déléguée de Lué-en-Baugeois), Louresse-Rochemenier, Lys-Haut-Layon (anciens territoires des communes déléguées des Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers), Mauges-sur-Loire (anciens territoires des communes déléguées de La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine et Saint-Laurent-du-Mottay), Mazé-Milon (ancien territoire de la commune déléguée de Fontaine-Milon), Montilliers, Montsoreau, Mozé-sur-Louet, Mûrs-Erigné, Orée d’Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Laurent-des-Autels et La Varenne), Parnay, Passavant-sur-Layon, La Possonnière, Rochefort-sur-Loire, Saint-Cyr-en-Bourg, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Georges-sur-Loire, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Macaire-du-Bois, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Melaine-sur-Aubance, Saint-Sigismond, Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Souzay-Champigny, Terranjou (anciens territoires des communes déléguées de Chavagnes, Martigné-Briand et Notre-Dame-d’Allençon), Tuffalun (anciens territoires des communes déléguées d’Ambillou-Château, Louerre et Noyant-la-Plaine), Turquant, Val-du-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Saint-Aubin-de-Luigné et Saint-Lambert-du-Lattay), Varennes-sur-Loire, Varrains, Verrie, Verrières-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d’Anjou), Villevêque

Dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame »

Département des Deux-Sèvres : Argenton-l’Église, Bouillé-Loretz, Brion-près-Thouet, Louzy, Mauzé-Thouarsais, Oiron, Saint-Cyr-la-Lande, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge, Saint-Martin-de-Mâcon, Saint-Martin-de-Sanzay, Thouars, Tourtenay, Val en Vignes (anciens territoires des communes déléguées de Bouillé-Saint-Paul et Cersay)

Département d’Indre-et-Loire : Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Département de la Loire-Atlantique : Ancenis, Le Loroux-Bottereau, Le Pallet, La Remaudière, Vair-sur-Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’Anetz), Vallet

Département de Maine-et-Loire : Allonnes, Angers, Antoigné, Artannes-sur-Thouet, Aubigné-sur-Layon, Beaulieu-sur-Layon, Bellevigne-en-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Champ-sur-Layon, Faveraye-Mâchelles, Faye-d’Anjou, Rablay-sur-Layon et Thouarcé), Blaison-Saint-Sulpice (anciens territoires des communes déléguées de Blaison-Gohier et Saint-Sulpice), Bouchemaine, Brain-sur-Allonnes, Brissac Loire Aubance (anciens territoires des communes déléguées des Alleuds, Brissac-Quincé, Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, Chemellier, Coutures, Luigné, Saint-Rémy-la-Varenne, Saint-Saturnin-sur-Loire, Saulgé-l’Hôpital et Vauchrétien), Cernusson, Chacé, Chalonnes-sur-Loire, Champtocé-sur-Loire, Chaudefonds-sur-Layon, Chemillé-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Chanzeaux, La Jumellière et Valanjou), Cléré-sur-Layon, Le Coudray-Macouard, Courchamps, Denée, Dénezé-sous-Doué, Doué-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Brigné, Concourson-sur-Layon, Forges, Montfort et Saint-Georges-sur-Layon), Fontevraud-l’Abbaye, Les Garennes-sur-Loire (anciens territoires des communes déléguées de Juigné-sur-Loire et Saint-Jean-des-Mauvrets), Gennes-Val-de-Loire (anciens territoires des communes déléguées de Chênehutte-Trêves-Cunault, Gennes, Grézillé, Saint-Georges-des-Sept-Voies et Le Thoureil), Huillé, Ingrandes-Le-Fresne sur Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’ Ingrandes), Jarzé Villages (ancien territoire de la commune déléguée de Lué-en-Baugeois), Louresse-Rochemenier, Lys-Haut-Layon (anciens territoires des communes déléguées des Cerqueux-sous-Passavant, La Fosse-de-Tigné, Nueil-sur-Layon, Tancoigné, Tigné, Trémont et Vihiers), Mauges-sur-Loire (anciens territoires des communes déléguées de La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine et Saint-Laurent-du-Mottay), Mazé-Milon (ancien territoire de la commune déléguée de Fontaine-Milon), Montilliers, Montsoreau, Mozé-sur-Louet, Mûrs-Erigné, Orée d’Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Laurent-des-Autels et La Varenne), Parnay, Passavant-sur-Layon, La Possonnière, Rochefort-sur-Loire, Rou-Marson, Saint-Cyr-en-Bourg, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Georges-sur-Loire, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Just-sur-Dive, Saint-Macaire-du-Bois, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Melaine-sur-Aubance, Saint-Sigismond, Saumur, Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Souzay-Champigny, Terranjou (anciens territoires des communes déléguées de Chavagnes, Martigné-Briand et Notre-Dame-d’Allençon), Tuffalun (anciens territoires des communes déléguées d’Ambillou-Château, Louerre et Noyant-la-Plaine), Turquant, Val-du-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Saint-Aubin-de-Luigné et Saint-Lambert-du-Lattay), Varennes-sur-Loire, Varrains, Verrie, Verrières-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d’Anjou), Villevêque

Département de la Vienne : Curçay-sur-Dive, Glénouze, Ranton, Ternay

AOC « Saumur » (vins mousseux de qualité blancs et rosés)

Département des Deux-Sèvres : Louzy, Oiron, Saint-Cyr-la-Lande, Sainte-Radegonde, Thouars

Département d’Indre-et-Loire : Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Département de la Loire-Atlantique : Ancenis, Le Loroux-Bottereau, Le Pallet, La Remaudière, Vair-sur-Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’Anetz), Vallet

Département de Maine-et-Loire : Allonnes, Angers, Beaulieu-sur-Layon, Bellevigne-en-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Champ-sur-Layon, Faveraye-Mâchelles, Faye-d’Anjou, Rablay-sur-Layon et Thouarcé), Blaison-Saint-Sulpice (anciens territoires des communes déléguées de Blaison-Gohier et Saint-Sulpice), Bouchemaine, Brain-sur-Allonnes, Brissac Loire Aubance (anciens territoires des communes déléguées des Alleuds, Brissac-Quincé, Charcé-Saint-Ellier-sur-Aubance, Coutures, Luigné, Saint-Rémy-la-Varenne, Saint-Saturnin-sur-Loire, Saulgé-l’Hôpital et Vauchrétien), Chalonnes-sur-Loire, Champtocé-sur-Loire, Chemillé-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Chanzeaux, La Jumellière et Valanjou), Chaudefonds-sur-Layon, Denée, Les Garennes-sur-Loire (anciens territoires des communes déléguées de Juigné-sur-Loire et Saint-Jean-des-Mauvrets), Huillé, Ingrandes-Le-Fresne sur Loire (ancien territoire de la commune déléguée d’Ingrandes), Jarzé Villages (ancien territoire de la commune déléguée de Lué-en-Baugeois), Louresse-Rochemenier, Mauges-sur-Loire (anciens territoires des communes déléguées de La Chapelle-Saint-Florent, Le Marillais, Le Mesnil-en-Vallée, Montjean-sur-Loire, La Pommeraye, Saint-Florent-le-Vieil, Saint-Laurent-de-la-Plaine et Saint-Laurent-du-Mottay), Mazé-Milon (ancien territoire de la commune déléguée de Fontaine-Milon), Mozé-sur-Louet, Mûrs-Erigné, Orée d’Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Bouzillé, Champtoceaux, Drain, Landemont, Liré, Saint-Laurent-des-Autels et La Varenne), La Possonnière, Rochefort-sur-Loire, Sainte-Gemmes-sur-Loire, Saint-Georges-sur-Loire, Saint-Germain-des-Prés, Saint-Martin-du-Fouilloux, Saint-Melaine-sur-Aubance, Saint-Sigismond, Savennières, Soucelles, Soulaines-sur-Aubance, Terranjou (anciens territoires des communes déléguées de Chavagnes et Notre-Dame-d’Allençon), Tuffalun (anciens territoires des communes déléguées de Louerre et Noyant-la-Plaine), Val-du-Layon (anciens territoires des communes déléguées de Saint-Aubin-de-Luigné et Saint-Lambert-du-Lattay), Varennes-sur-Loire, Verrières-en-Anjou (anciens territoires des communes déléguées de Pellouailles-les-Vignes et Saint-Sylvain-d’Anjou), Villevêque

Conditionnement des vins mousseux de qualité

Cadre juridique:

Législation de l’UE

Type de condition supplémentaire:

Dérogation relative à la production dans la zone géographique délimitée

Description de la condition:

Les vins mousseux de qualité sont élaborés par seconde fermentation en bouteilles. La durée de conservation en bouteilles sur lie n’est pas inférieure à 9 mois, à compter de la date du tirage.

Les vins mousseux de qualité sont élaborés et commercialisés dans la bouteille à l’intérieur de laquelle a été réalisée la prise de mousse, à l’exception des vins vendus dans des bouteilles d’un volume inférieur ou égal à 37,5 centilitres ou supérieur à 150 centilitres.

Etiquetage

Cadre juridique:

Législation nationale

Type de condition supplémentaire:

Dispositions complémentaires relatives à l’étiquetage

Description de la condition:

Les mentions facultatives dont l’utilisation, en vertu des dispositions communautaires, peut être réglementée par les Etats-membres, sont inscrites en caractères dont les dimensions en hauteur, largeur et épaisseur ne sont pas supérieures au double de celles des caractères composant le nom de l’appellation d’origine contrôlée.

Le nom de l’appellation d’origine contrôlée peut être complété par la dénomination géographique « Val de Loire » pour les vins répondant aux conditions de productions fixées pour cette dénomination géographique dans le cahier des charges.

Les dimensions des caractères de la dénomination géographique « Val de Loire » ne sont pas supérieures, aussi bien en hauteur qu’en largeur, aux deux tiers de celles des caractères composant le nom de l’appellation d’origine contrôlée.

Dénomination géographique complémentaire

Cadre juridique:

Législation nationale

Type de condition supplémentaire:

Dispositions complémentaires relatives à l’étiquetage

Description de la condition:

Le nom de l’appellation d’origine contrôlée « Saumur » peut être suivi de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame » pour les vins répondant aux conditions de productions fixées pour cette dénomination géographique complémentaire dans le cahier des charges.

Les vins bénéficiant de la dénomination géographique complémentaire « Puy-Notre-Dame » sont présentés obligatoirement avec l’indication du millésime. L’indication d’un millésime est réservée au vin issu à 100 % de la récolte de l’année mentionnée.

Mention «primeur» ou «nouveau»

Cadre juridique:

Législation nationale

Type de condition supplémentaire:

Dispositions complémentaires relatives à l’étiquetage

Description de la condition:

Le nom de l’appellation d’origine contrôlée peut être complété par la mention « primeur » ou « nouveau » pour les vins tranquilles rosés répondant aux conditions particulières fixées pour cette mention dans le cahier des charges.

Les vins bénéficiant de la mention « primeur » ou « nouveau » sont présentés obligatoirement avec l’indication du millésime.

Unité géographique plus petite

Cadre juridique:

Législation de l’UE

Type de condition supplémentaire:

Dispositions complémentaires relatives à l’étiquetage

Description de la condition:

L’étiquetage des vins bénéficiant de l’appellation d’origine contrôlée peut préciser le nom d’une unité géographique plus petite sous réserve :

| — | qu’il s’agisse d’un lieu-dit cadastré ; |
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qu’il s’agisse d’un lieu-dit cadastré ;

| — | que celui-ci figure sur la déclaration de récolte. |
| --- | --- |

—

que celui-ci figure sur la déclaration de récolte.

Le nom du lieu-dit cadastré est imprimé en caractères dont les dimensions ne sont pas supérieures, aussi bien en hauteur qu’en largeur, à la moitié de celles des caractères composant le nom de l’appellation d’origine contrôlée.

Les raisins doivent être issus à 100 % de l’unité géographique précisée.

Lien vers le cahier des charges du produit

https://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-23616742-b694-4232-86b5-8acf55437eb4

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(1)  JO L 347 du 20.12.2013, p. 671.

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