# Journal officiel L 18/2018

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 18 |
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| Édition de langue française | Législation | 61e année23 janvier 2018 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 18

Édition de langue française

Législation

61e année23 janvier 2018

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2018/62 de la Commission du 17 janvier 2018 remplaçant l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil (
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  ) | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2018/62 de la Commission du 17 janvier 2018 remplaçant l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil (
  1
  )

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

1

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 23.1.2018 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 18/1 |
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23.1.2018

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 18/1

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RÈGLEMENT (UE) 2018/62 DE LA COMMISSION

du 17 janvier 2018

remplaçant l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 4,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les produits d'origine végétale ou animale auxquels s'appliquent les limites maximales applicables aux résidus de pesticides («LMR») établies par le règlement (CE) no 396/2005, sous réserve des dispositions du règlement, sont énumérés à l'annexe I dudit règlement. |
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(1)

Les produits d'origine végétale ou animale auxquels s'appliquent les limites maximales applicables aux résidus de pesticides («LMR») établies par le règlement (CE) no 396/2005, sous réserve des dispositions du règlement, sont énumérés à l'annexe I dudit règlement.

| (2) | Il convient que l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 fournisse des informations complémentaires sur les produits concernés, en particulier pour préciser les synonymes utilisés pour désigner les produits, les noms scientifiques des espèces auxquelles appartiennent les différents produits et la partie du produit à laquelle s'applique chaque LMR. |
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(2)

Il convient que l'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 fournisse des informations complémentaires sur les produits concernés, en particulier pour préciser les synonymes utilisés pour désigner les produits, les noms scientifiques des espèces auxquelles appartiennent les différents produits et la partie du produit à laquelle s'applique chaque LMR.

| (3) | À l'annexe I, parties A et B, du règlement (CE) no 396/2005, il convient de reformuler le texte de la note en bas de page no 1 pour éviter les ambiguïtés et les différences d'interprétation auxquelles donne lieu le libellé actuel. |
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(3)

À l'annexe I, parties A et B, du règlement (CE) no 396/2005, il convient de reformuler le texte de la note en bas de page no 1 pour éviter les ambiguïtés et les différences d'interprétation auxquelles donne lieu le libellé actuel.

| (4) | À l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 396/2005, il convient d'insérer de nouvelles notes en bas de page nos 3 et 4 fournissant des informations complémentaires sur la partie du produit à laquelle s'appliquent les LMR des produits concernés. |
| --- | --- |

(4)

À l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 396/2005, il convient d'insérer de nouvelles notes en bas de page nos 3 et 4 fournissant des informations complémentaires sur la partie du produit à laquelle s'appliquent les LMR des produits concernés.

| (5) | À l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 396/2005, il convient d'ajouter une nouvelle note en bas de page no 7 précisant que les LMR dans les miels ne s'appliquent pas aux autres produits de l'apiculture du fait de leurs caractéristiques chimiques différentes. |
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(5)

À l'annexe I, partie A, du règlement (CE) no 396/2005, il convient d'ajouter une nouvelle note en bas de page no 7 précisant que les LMR dans les miels ne s'appliquent pas aux autres produits de l'apiculture du fait de leurs caractéristiques chimiques différentes.

| (6) | À l'annexe I, partie B, il convient d'inscrire des produits supplémentaires afin de les attribuer à un groupe ou sous-groupe spécifique de la partie A. |
| --- | --- |

(6)

À l'annexe I, partie B, il convient d'inscrire des produits supplémentaires afin de les attribuer à un groupe ou sous-groupe spécifique de la partie A.

| (7) | À l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 396/2005, il convient de supprimer les notes en bas de page nos 2, 3, 4, 5 et 6 étant donné que les délais qui y sont fixés ont expiré. |
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(7)

À l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 396/2005, il convient de supprimer les notes en bas de page nos 2, 3, 4, 5 et 6 étant donné que les délais qui y sont fixés ont expiré.

| (8) | À l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 396/2005, il convient de faire figurer une nouvelle note en bas de page no 2 prévoyant un délai raisonnable avant la mise en application de la classification modifiée du produit «fèves de soja/edamame», afin de permettre aux exploitants du secteur alimentaire de satisfaire aux exigences qui découleront de ce changement de classification. |
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(8)

À l'annexe I, partie B, du règlement (CE) no 396/2005, il convient de faire figurer une nouvelle note en bas de page no 2 prévoyant un délai raisonnable avant la mise en application de la classification modifiée du produit «fèves de soja/edamame», afin de permettre aux exploitants du secteur alimentaire de satisfaire aux exigences qui découleront de ce changement de classification.

| (9) | Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération. |
| --- | --- |

(9)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

| (10) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
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(10)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (11) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(11)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe I du règlement (CE) no 396/2005 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Afin de ne pas perturber la collecte d'échantillons destinés au programme national multiannuel de surveillance des résidus, fondé sur des années civiles, il est applicable à partir du 1er janvier 2018.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 17 janvier 2018.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

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(1)  
  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

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ANNEXE

«ANNEXE I

PARTIE A

Produits d'origine végétale ou animale visés à l'article 2, paragraphe 1, auxquels s'appliquent des LMR

| Numéro de code | Catégorie | Groupe | Principal produit du groupe ou du sous-groupe
   (1) | Noms scientifiques | Partie du produit à laquelle s'appliquent les LMR |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Sous-groupe |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | |
| 0110000 | | Agrumes | | | Produit entier après enlèvement du pédoncule |
| 0110010 | | | Pamplemousses | Citrus paradisi | |
| 0110020 | | | Oranges | Citrus sinensis | |
| 0110030 | | | Citrons | Citrus limon | |
| 0110040 | | | Limettes | Citrus aurantiifolia | |
| 0110050 | | | Mandarines | Citrus reticulata; syn.: Citrus deliciosa | |
| 0110990 | | | Autres (2) | | |
| 0120000 | | Fruits à coque | | | Produit entier après enlèvement de la coque (à l'exception des châtaignes) |
| 0120010 | | | Amandes | Amygdalus communis; syn.: Prunus dulcis | |
| 0120020 | | | Noix du Brésil | Bertholletia excelsa | |
| 0120030 | | | Noix de cajou | Anacardium occidentale | |
| 0120040 | | | Châtaignes | Castanea crenata | Produit entier avec la coque |
| Castanea dentata |
| Castanea mollissima |
| Castanea sativa |
| 0120050 | | | Noix de coco | Cocos nucifera | |
| 0120060 | | | Noisettes | Corylus avellana | |
| 0120070 | | | Noix de Queensland | Macadamia ternifolia; syn.: Macadamia integrifolia | |
| Macadamia tetraphylla |
| 0120080 | | | Noix de pécan | Carya illinoinensis | |
| 0120090 | | | Pignons de pin, sans coquille | Pinus pinea | |
| 0120100 | | | Pistaches | Pistacia vera | |
| 0120110 | | | Noix communes | Juglans nigra | |
| Juglans regia | |
| 0120990 | | | Autres (2) | | |
| 0130000 | | Fruits à pépins | | | Produit entier après enlèvement du pédoncule |
| 0130010 | | | Pommes | Malus domestica | |
| 0130020 | | | Poires | Pyrus communis | |
| 0130030 | | | Coings | Cydonia oblonga | |
| 0130040 | | | Nèfles | Mespilus germanica | |
| 0130050 | | | Bibasses/Nèfles du Japon | Eriobotrya japonica | |
| 0130990 | | | Autres (2) | | |
| 0140000 | | Fruits à noyau | | | Produit entier après enlèvement du pédoncule |
| 0140010 | | | Abricots | Armeniaca vulgaris; syn.: Prunus armeniaca | |
| 0140020 | | | Cerises (douces) | Cerasus avium; syn.: Prunus avium | |
| 0140030 | | | Pêches | Persica vulgaris; syn.: Prunus persica | |
| 0140040 | | | Prunes | Prunus domestica | |
| 0140990 | | | Autres (2) | | |
| 0150000 | | Baies et petits fruits | | | Produit entier après enlèvement de la pointe, de la couronne et du pédoncule (à l'exception des groseilles) |
| 0151000 | | a) | Raisins |

Numéro de code

Catégorie

Groupe

Principal produit du groupe ou du sous-groupe
   (1)

Noms scientifiques

Partie du produit à laquelle s'appliquent les LMR

Sous-groupe

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

Produit entier après enlèvement du pédoncule

0110010

Pamplemousses

Citrus paradisi

0110020

Oranges

Citrus sinensis

0110030

Citrons

Citrus limon

0110040

Limettes

Citrus aurantiifolia

0110050

Mandarines

Citrus reticulata; syn.: Citrus deliciosa

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

Produit entier après enlèvement de la coque (à l'exception des châtaignes)

0120010

Amandes

Amygdalus communis; syn.: Prunus dulcis

0120020

Noix du Brésil

Bertholletia excelsa

0120030

Noix de cajou

Anacardium occidentale

0120040

Châtaignes

Castanea crenata

Produit entier avec la coque

Castanea dentata

Castanea mollissima

Castanea sativa

0120050

Noix de coco

Cocos nucifera

0120060

Noisettes

Corylus avellana

0120070

Noix de Queensland

Macadamia ternifolia; syn.: Macadamia integrifolia

Macadamia tetraphylla

0120080

Noix de pécan

Carya illinoinensis

0120090

Pignons de pin, sans coquille

Pinus pinea

0120100

Pistaches

Pistacia vera

0120110

Noix communes

Juglans nigra

Juglans regia

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

Produit entier après enlèvement du pédoncule

0130010

Pommes

Malus domestica

0130020

Poires

Pyrus communis

0130030

Coings

Cydonia oblonga

0130040

Nèfles

Mespilus germanica

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

Eriobotrya japonica

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

Produit entier après enlèvement du pédoncule

0140010

Abricots

Armeniaca vulgaris; syn.: Prunus armeniaca

0140020

Cerises (douces)

Cerasus avium; syn.: Prunus avium

0140030

Pêches

Persica vulgaris; syn.: Prunus persica

0140040

Prunes

Prunus domestica

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

Produit entier après enlèvement de la pointe, de la couronne et du pédoncule (à l'exception des groseilles)

0151000

a)

Raisins

0151010

Raisins de table

Vitis vinifera

0151020

Raisins de cuve

Vitis vinifera

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

Fraises

Fragaria × ananassa

0153000

| c) | Fruits de ronces |
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c)

Fruits de ronces

0153010

Mûres

Rubus sect. Rubus

0153020

Mûres des haies

Rubus caesius

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

Rubus idaeus

0153990

Autres (2)

0154000

| d) | Autres petits fruits et baies |
| --- | --- |

d)

Autres petits fruits et baies

0154010

Myrtilles

Vaccinium angustifolium

Vaccinium corymbosum

Vaccinium formosum

Vaccinium virgatum

0154020

Airelles canneberges

Vaccinium macrocarpon

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

Ribes nigrum

Fruits avec pédoncule

Ribes rubrum

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

Ribes uva-crispa

0154050

Cynorrhodons

Rosa canina

Rosa majalis

Rosa rugosa

0154060

Mûres (blanches ou noires)

Morus alba

Morus nigra

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

Crataegus azarolus

0154080

Baies de sureau noir

Sambucus nigra

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

Produit entier après enlèvement du pédoncule (à l'exception des ananas)

0161000

| a) | à peau comestible |
| --- | --- |

a)

à peau comestible

0161010

Dattes

Phoenix dactylifera

0161020

Figues

Ficus carica

0161030

Olives de table

Olea europaea

0161040

Kumquats

Fortunella japonica

Fortunella margarita

0161050

Caramboles

Averrhoa carambola

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

Diospyros kaki

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

Syzygium cuminii

0161990

Autres (2)

0162000

| b) | à peau non comestible, et de petite taille |
| --- | --- |

b)

à peau non comestible, et de petite taille

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

Actinidia deliciosa

Actinidia chinensis

0162020

Litchis

Litchi chinensis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

Passiflora edulis; syn.: Passiflora laurifolia

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

Opuntia ficus-indica

0162050

Caïmites/Pommes de lait

Chrysophyllum cainito

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

Diospyros virginiana

0162990

Autres (2)

0163000

| c) | à peau non comestible, et de grande taille |
| --- | --- |

c)

à peau non comestible, et de grande taille

0163010

Avocats

Persea americana

0163020

Bananes

Musa acuminata

Musa balbisiana

Musa acuminata × Musa balbisiana

0163030

Mangues

Mangifera indica

0163040

Papayes

Carica papaya

0163050

Grenades

Punica granatum

0163060

Chérimoles

Annona cherimola

0163070

Goyaves

Psidium guajava

0163080

Ananas

Ananas comosus

Produit entier après enlèvement de la couronne

0163090

Fruits de l'arbre à pain

Artocarpus altilis

0163100

Durions

Durio zibethinus

0163110

Corossols/Anones hérissées

Annona muricata

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

Pommes de terre

Solanum tuberosum subsp. tuberosum

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010

Racines de manioc

Manihot esculenta

0212020

Patates douces

Ipomoea batatas

0212030

Ignames

Dioscorea spp.

0212040

Marantes arundinacées

Maranta arundinacea

0212990

Autres (2)

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières |
| --- | --- |

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

Beta vulgaris var. vulgaris

0213020

Carottes

Daucus carota subsp. sativus

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

Apium graveolens var. rapaceum

0213040

Raiforts

Armoracia rusticana

0213050

Topinambours

Helianthus tuberosus

0213060

Panais

Pastinaca sativa

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

Petroselinum crispum convar. radicosum

0213080

Radis

Raphanus sativus, Groupe Radis

0213090

Salsifis

Tragopogon porrifolius

0213100

Rutabagas

Brassica napus subsp. napobrassica

0213110

Navets

Brassica rapa subsp. rapa

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

Bulbes à maturité après enlèvement des pelures facilement détachables et de la terre (à l'exception des oignons de printemps/oignons verts et des ciboules)

0220010

Aulx

Allium sativum

0220020

Oignons

Allium cepa, Groupe Oignons Communs

0220030

Échalotes

Allium cepa, Groupe Aggregatum; syn.: Allium ascalonicum

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

Allium cepa, Groupe Oignons Communs

Bulbes immatures avec faux troncs, feuilles et, dans certains cas, boutons

Allium fistulosum

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0231000

| a) | Solanacées et Malvacées |
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a)

Solanacées et Malvacées

Produit entier après enlèvement du pédoncule et (dans le cas des espèces du genre Physalis) des sépales

0231010

Tomates

Lycopersicon esculentum

0231020

Poivrons doux/Piments doux

Capsicum annuum

0231030

Aubergines

Solanum melongena

0231040

Gombos/Camboux

Abelmoschus esculentus

0231990

Autres (2)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

Cucurbitacées à peau comestible

Produit entier après enlèvement du pédoncule

0232010

Concombres

Cucumis sativus

0232020

Cornichons

Cucumis sativus

0232030

Courgettes

Cucurbita pepo, Groupe Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

Produit entier après enlèvement du pédoncule

0233010

Melons

Cucumis melo

0233020

Potirons

Cucurbita maxima

0233030

Pastèques

Citrullus vulgaris; syn.: Citrullus lanatus

0233990

Autres (2)

0234000

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

Maïs doux

Zea mays convar. saccharata

Grains entiers (3) et rafle, sans spathes

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

Autres légumes-fruits

Produit entier après enlèvement du pédoncule

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

Plante entière après enlèvement des racines et des feuilles

0241010

Brocolis

Brassica oleracea var. italica

0241020

Choux-fleurs

Brassica oleracea var. botrytis

0241990

Autres (2)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

Choux pommés

Plante entière après enlèvement des racines et des feuilles flétries (à l'exception des choux de Bruxelles)

0242010

Choux de Bruxelles

Brassica oleracea var. gemmifera

Uniquement les choux proprement dits

0242020

Choux pommés

Brassica oleracea var. capitata

0242990

Autres (2)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

Choux feuilles

Plante entière après enlèvement des racines et des feuilles flétries

0243010

Choux de Chine/Petsaï

Brassica rapa subsp. pekinensis

0243020

Choux verts

Brassica oleracea var. sabellica

Brassica oleracea var. viridis

0243990

Autres (2)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

Choux-raves

Brassica oleracea var. gongylodes

Produit entier après enlèvement des racines, des fanes et de la terre

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

Produit entier après enlèvement des racines, des feuilles flétries et de la terre [à l'exception des cressons et autres pousses, des jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) et des ciboulettes]

0251000

| a) | Laitues et salades |
| --- | --- |

a)

Laitues et salades

0251010

Mâches/Salades de blé

Valerianella locusta

0251020

Laitues

Lactuca sativa

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

Cichorium endivia var. latifolia

0251040

Cressons et autres pousses

Lepidium sativum subsp. sativum

Produits entiers de la germination de graines proprement dites (parfois de tubercules ou de bulbes) dans l'eau, le sol ou un substrat hydroponique, conformément à la définition figurant dans l'avis scientifique de l'EFSA publié dans l'EFSA Journal, 2011; 9(11):2424, p. 9

0251050

Cressons de terre

Barbarea verna

0251060

Roquette/Rucola

Eruca sativa

0251070

Moutarde brune

Brassica juncea var. rugosa

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

Jeunes feuilles et pétioles de toute espèce cultivée (y compris de Brassica) récoltés jusqu'au stade de huit vraies feuilles

0251990

Autres (2)

0252000

| b) | Épinards et feuilles similaires |
| --- | --- |

b)

Épinards et feuilles similaires

0252010

Épinards

Spinacia oleracea

0252020

Pourpiers

Portulaca oleracea

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

Beta vulgaris var. flavescens

0252990

Autres (2)

0253000

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

Vitis vinifera

0254000

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

Cressons d'eau

Nasturtium officinale

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

Endives/Chicons

Cichorium intybus, Groupe Foliosum

0256000

| f) | Fines herbes et fleurs comestibles |
| --- | --- |

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

0256010

Cerfeuils

Anthriscus cerefolium

0256020

Ciboulettes

Allium schoenoprasum

Feuilles et boutons

0256030

Feuilles de céleri

Apium graveolens var. secalinum

0256040

Persils

Petroselinum crispum

0256050

Sauge

Salvia officinalis

0256060

Romarin

Rosmarinus officinalis

0256070

Thym

Thymus vulgaris

0256080

Basilics et fleurs comestibles

Ocimum basilicum

0256090

(Feuilles de) Laurier

Laurus nobilis

0256100

Estragon

Artemisia dracunculus

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

Produit entier

0260010

Haricots (non écossés)

Phaseolus vulgaris

0260020

Haricots (écossés)

Phaseolus vulgaris

0260030

Pois (non écossés)

Pisum sativum

0260040

Pois (écossés)

Pisum sativum

0260050

Lentilles

Lens culinaris; syn.: Lens esculenta

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

Produit entier après enlèvement des parties flétries, de la terre et des racines (à l'exception des artichauts et des rhubarbes)

0270010

Asperges

Asparagus officinalis

0270020

Cardons

Cynara cardunculus, Groupe Cardons

0270030

Céleris

Apium graveolens var. dulce

0270040

Fenouils

Foeniculum vulgare var. azoricum

0270050

Artichauts

Cynara cardunculus, Groupe Artichauts

Capitule entier, réceptacle compris

0270060

Poireaux

Allium ampeloprasum ampeloprasum , Groupe Oignons Perlés; syn.: Allium porrum var. sectivum

0270070

Rhubarbes

Rheum rhabarbarum

Tiges sans racines ni feuilles

0270080

Pousses de bambou

Bambusa vulgaris

Phyllostachys edulis

0270090

Cœurs de palmier

Bactris gasipaes

Cocos nucifera

Daemonorops jenkinsiana

Euterpe edulis

Euterpe oleracea

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

Produit entier après enlèvement de la terre ou du milieu de culture

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

Graines sèches

0300010

Haricots

Phaseolus vulgaris

0300020

Lentilles

Lens culinaris; syn.: Lens esculenta

0300030

Pois

Pisum sativum

0300040

Lupins/Fèves de lupins

Lupinus albus subsp. albus

Lupinus angustifolius

Lupinus luteus

Lupinus mutabilis

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

Grains avec coques (à l'exception des produits «Arachides/Cacahuètes», «Graines de coton», «Graines de ricin» et «Autres»)

0401010

Graines de lin

Linum usitatissimum

0401020

Arachides/Cacahuètes

Arachis hypogaea

Grains seuls

0401030

Graines de pavot

Papaver somniferum subsp. somniferum

0401040

Graines de sésame

Sesamum indicum

0401050

Graines de tournesol

Helianthus annuus

0401060

Graines de colza (grosse navette)

Brassica napus subsp. napus

0401070

Fèves de soja

Glycine max

0401080

Graines de moutarde

Brassica juncea

Brassica nigra

Sinapis alba

0401090

Graines de coton

Gossypium barbadense

Non délintées

Gossypium herbaceum

0401100

Pépins de courges

Cucurbita pepo, Groupe Styrian Hulless (graines nues)

0401110

Graines de carthame

Carthamus tinctorius

0401120

Graines de bourrache

Borago officinalis

0401130

Graines de cameline

Camelina sativa

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

Cannabis sativa subsp. sativa

Cannabis sativa subsp. spontanea

0401150

Graines de ricin

Ricinus communis

Produit entier après enlèvement des capsules

0401990

Autres (2)

Grains seuls ou grains avec coques, selon les caractéristiques de l'espèce/de la variété

0402000

Fruits oléagineux

Produit entier après enlèvement du pédoncule (à l'exception des olives à huile)

0402010

Olives à huile

Olea europaea var. europaea

Produit entier après enlèvement du pédoncule et de la terre

0402020

Amandes du palmiste

Attalea maripa

Elaeis guineensis

Elaeis oleifera

0402030

Fruits du palmiste

Attalea maripa

Elaeis guineensis

Elaeis oleifera

0402040

Kapoks

Ceiba pentandra

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

Grains entiers (4) (à l'exception du riz)

0500010

Orge

Hordeum vulgare

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

Fagopyrum esculentum

0500030

Maïs

Zea mays

0500040

Millet commun/Panic

Panicum miliaceum

0500050

Avoine

Avena sativa

0500060

Riz

Oryza sativa

Riz brun (riz décortiqué), défini comme le riz obtenu après que la balle a été éliminée du riz paddy

0500070

Seigle

Secale cereale

0500080

Sorgho

Sorghum bicolor

0500090

Froment (blé)

Triticum aestivum

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0610000

Thés

Camellia sinensis

Feuilles, tiges et fleurs séchées, fermentées ou non

0620000

Grains de café

Coffea arabica

Grains verts

Coffea canephora; syn.: Coffea robusta

Coffea liberica

0630000

Infusions (base:)

Produit séché

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

Fleurs

Fleur entière après enlèvement de la tige et des parties flétries (à l'exception de la camomille)

0631010

Camomille

Chamaemelum nobile; syn.: Anthemis nobilis

Inflorescences (présence d'autres parties aériennes techniquement inévitable)

Matricaria recutita; syn.: Matricaria chamomilla

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

Hibiscus sabdariffa

0631030

Rose

Rosa spp.

0631040

Jasmin

Jasminum officinale

Jasminum sambac

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

Tilia cordata

Tilia platyphyllos

Tilia tomentosa; syn.: Tilia argentea

0631990

Autres (2)

0632000

| b) | Feuilles et autres parties aériennes |
| --- | --- |

b)

Feuilles et autres parties aériennes

Feuilles et autres parties vertes aériennes, après enlèvement des feuilles flétries

0632010

Fraises

Fragaria × ananassa

0632020

Rooibos

Aspalathus linearis

0632030

Maté

Ilex paraguariensis

0632990

Autres (2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

Racines

Racines après enlèvement des fanes et de la terre

0633010

Valériane

Valeriana officinalis

0633020

Ginseng

Panax ginseng

Panax quinquefolius

0633990

Autres (2)

0639000

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

Theobroma cacao

Fèves fermentées ou séchées, après enlèvement des coques

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

Ceratonia siliqua

Produit entier après enlèvement du pédoncule

0700000

HOUBLON

Humulus lupulus

Cônes séchés, également sous la forme de granulés ou de poudre non concentrée

0800000

ÉPICES

Produit à l'état sec entier, broyé ou concassé

0810000

Épices en graines

0810010

Anis/Graines d'anis

Pimpinella anisum

0810020

Carvi noir/Cumin noir

Bunium persicum

0810030

Céleri

Apium graveolens

0810040

Coriandre

Coriandrum sativum

0810050

Cumin

Cuminum cyminum

0810060

Aneth

Anethum graveolens

0810070

Fenouil

Foeniculum vulgare

0810080

Fenugrec

Trigonella foenum-graecum

0810090

Noix muscade

Myristica fragans

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

Pimenta dioica; syn.: Pimenta officinalis

0820020

Poivre du Sichuan

Zanthoxylum spp.

0820030

Carvi

Carum carvi

0820040

Cardamome

Elettaria cardamomum

0820050

Baies de genièvre

Juniperus communis

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

Piper nigrum

0820070

Vanille

Vanilla planifolia; syn.: Vanilla fragrans

0820080

Tamarin

Tamarindus indica

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0830010

Cannelle

Cinnamomum verum; syn.: Cinnamomum zeylanicum

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

Glycyrrhiza glabra

0840020

Gingembre (10)

Zingiber officinale

0840030

Curcuma/Safran des Indes

Curcuma longa; syn.: Curcuma domestica

0840040

Raifort (11)

Armoracia rusticana

0840990

Autres (2)

0850000

Boutons

0850010

Clous de girofle

Syzygium aromaticum; syn.: Eugenia caryophyllata

0850020

Câpres

Capparis spinosa

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0860010

Safran

Crocus sativus

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0870010

Macis

Myristica fragans

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre par rinçage ou brossage (à l'exception des cannes à sucre)

0900010

Betteraves sucrières

Beta vulgaris ssp. vulgaris var. altissima

0900020

Cannes à sucre

Saccharum officinarum

Produit entier après enlèvement des tissus flétris, de la terre et des racines

0900030

Racines de chicorée

Cichorium intybus, Groupe Sativum

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

Produit entier (à l'exception des muscles)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

Porcins

Sus scrofa

1011010

Muscles

Viandes sans graisse à parer

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

Bovins

Bos primigenius taurus

1012010

Muscles

Viandes sans graisse à parer

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

Ovins

Ovis aries

1013010

Muscles

Viandes sans graisse à parer

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

Caprins

Capra aegagrus hircus

1014010

Muscles

Viandes sans graisse à parer

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

| e) | Équidés |
| --- | --- |

e)

Équidés

Equus spp.

1015010

Muscles

Viandes sans graisse à parer

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

Volailles

1016010

Muscles

Viandes sans graisse à parer

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

Viandes sans graisse à parer

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

Produit entier sur la base d'une teneur massique en matières grasses de 4 % (5)

1020010

Bovins

Bos primigenius taurus

1020020

Ovins

Ovis aries

1020030

Caprins

Capra aegagrus hircus

1020040

Chevaux

Equus caballus

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

Produit entier après enlèvement de la coquille (6)

1030010

Poule

Gallus gallus

1030020

Cane

Anas platyrhynchos

1030030

Oie

Anser anser

1030040

Caille

Coturnix coturnix

Coturnix japonica

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture
   (7)

s. o.

1050000

Amphibiens et reptiles

1060000

Invertébrés terrestres

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE
   (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX
   (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS
   (9)

| s. o. | Sans objet. |
| --- | --- |

s. o.

Sans objet.

PARTIE B

Autres produits visés à l'article 2, paragraphe 1

| Références à la partie A | | Numéro de code | Autres produits auxquels s'appliquent les mêmes LMR
   (12) |
| --- | --- | --- | --- |
| Catégorie | Numéro de code | Principal produit du groupe ou du sous-groupe


  ou


  nom du groupe ou du sous-groupe | | Noms communs/Synonymes | Noms scientifiques |
| (1) | (2) | (3) | | (4) | (5) | (6) |
| 0100000 | 0110010 | Pamplemousses | | 0110010-001 | Natsudaidais (tangerines d'été) | Citrus natsudaidai |
| | 0110010-002 | Pomelos | Citrus maxima; syn.: Citrus grandis |
| | 0110010-003 | Sweeties/Oroblancos | Citrus grandis × Citrus paradisi |
| | 0110010-004 | Tangelolos | Citrus paradisi × tangelo |
| | 0110010-005 | Tangelos (à l'exception des minneolas)/Ugli® | Citrus tangelo |
| | 0110010-990 | Autres hybrides de Citrus paradisi, non désignés par ailleurs | |
| 0110020 | Oranges | | 0110020-001 | Bergamotes | Citrus bergamia |
| | 0110020-002 | Oranges amères/Bigarades | Citrus aurantium |
| | 0110020-003 | Oranges sanguines | Citrus sinensis |
| | 0110020-004 | Navel rouges | Citrus sinensis |
| | 0110020-005 | Chinottes | Citrus myrtifolia |
| | 0110020-006 | Oranges trifoliées/Citrons épineux | Poncirus trifoliata |
| | 0110020-990 | Autres hybrides de Citrus sinensis, non désignés par ailleurs | |
| 0110030 | Citrons | | 0110030-001 | Mains de Bouddha | Citrus medica var. sarcodactyla |
| | 0110030-002 | Cédrats | Citrus medica |
| 0110040 | Limettes | | 0110040-001 | Limettes douces (de Palestine) | Citrus limettioides |
| | 0110040-002 | Combavas | Citrus hystrix |
| | 0110040-003 | Limonettes/Limettes douces de Tunisie/Mosambis | Citrus limetta |
| | 0110040-004 | Limes (de Tahiti)/Citrons verts | Citrus latifolia |
| | 0110040-005 | Limequats | Citrus aurantiifolia × Fortunella spp. |
| 0110050 | Mandarines | | 0110050-001 | Calamondins | Citrus madurensis |
| | 0110050-002 | Clémentines | Citrus clementina |
| | 0110050-003 | Mandarines Cléopatre | Citrus reshni |
| | 0110050-004 | Minneolas | Citrus tangelo |
| | 0110050-005 | Satsumas/Clauselinas | Citrus unshiu |
| | 0110050-006 | Tangerines/Mandarines “Dancy‘ | Citrus tangerina |
| | 0110050-007 | Tangors | Citrus nobilis |
| | 0110050-990 | Autres hybrides de Citrus reticulata, non désignés par ailleurs | |
| 0120010 | Amandes | | 0120010-001 | Amandes (de noyaux) d'abricots | Armeniaca vulgaris; syn.: Prunus armeniaca |
| | 0120010-002 | Amandes amères | Amygdalus communis var. amara; syn.: Prunus dulcis |
| | 0120010-003 | Noix de Nangaille/Noix canari | Canarium harveyi |
| | 0120010-004 | Noix d'okari | Terminalia kaernbachii |
| | 0120010-005 | Noix de pili | Canarium ovatum |
| 0120050 | Noix de coco | | 0120050-001 | Noix d'arec | Areca catechu |
| 0120060 | Noisettes (sauvages ou cultivées) | | 0120060-001 | Glands | Quercus spp. |
| | 0120060-002 | Avelines | Corylus maxima |
| 0120080 | Noix de pécan | | 0120080-001 | Noix d'hickory (caryer ovale) | Carya ovata |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0120090-001 | Pignons de pin, sans coquille, d'autres espèces que Pinus pinea | Pinus cembra |
| | 0120090-002 | Pinus gerardiana |
| | 0120090-003 | Pinus koraiensis |
| | 0120090-004 | Pinus sibirica |
| | 0120090-005 | Pinus pumila |
| | 0120090-006 | Pinus yunnanensis |
| | 0120090-007 | Pinus wallichiana |
| | 0120090-990 | Autres espèces du genre Pinus, non désignées par ailleurs | |
| 0130010 | Pommes | | 0130010-001 | Pommettes/Pommes sauvages/Pommes acerbes | Malus sylvestris |
| | 0130010-002 | Cenelles d'aubépine du Mexique | Crataegus mexicana |
| 0130020 | Poires | | 0130020-001 | Poires asiatiques/Nashis/Poires orientales | Pyrus pyrifolia |
| | 0130020-002 | Poires sauvages | Pyrus pyraster |
| | 0130020-003 | Poires Ya/Poires de Barbarie/Poires de Bretschneider | Pyrus bretschneideri |
| 0130030 | Coings | | 0130030-001 | Coings de Chine | Pseudocydonia sinensis |
| | 0130030-002 | Coings du Japon | Chaenomeles japonica |
| 0140010 | Abricots | | 0140010-001 | Abricots du Japon/Umes | Prunus mume |
| | 0140010-002 | Nectacots | Prunus armeniaca × Prunus persica var. nucipersica |
| 0140020 | Cerises (douces) | | 0140020-001 | Cerises noires/Cerises tardives | Prunus serotina var. serotina |
| | 0140020-002 | Capulins | Prunus serotina var. capuli |
| | 0140020-003 | Cerises de Virginie | Prunus virginiana |
| | 0140020-004 | Cornouilles | Cornus mas |
| | 0140020-005 | Cerises de Nan-king | Prunus tomentosa |
| | 0140020-006 | Cerises acides (aigres)/Griottes/Cerises sauvages d'Amérique (morellos) | Cerasus vulgaris; syn.: Prunus cerasus |
| 0140030 | Pêches | | 0140030-001 | Pêches plates/Pêches plates blanches Saturne/Paraguayos | Prunus persica var. platycarpa |
| | 0140030-002 | Brugnons et nectarines | Persica vulgaris var. nectarina; syn.: Prunus persica var. nucipersica |
| | 0140030-990 | Autres hybrides de Persica vulgaris; syn.: Prunus persica, non désignés par ailleurs | |
| 0140040 | Prunes | | 0140040-001 | Prunes d'Amérique | Prunus americana |
| | 0140040-002 | Prunes maritimes | Prunus maritima |
| | 0140040-003 | Prunes-cerises/Prunes de myrobolan | Prunus cerasifera |
| | 0140040-004 | Prunes Chickasaw | Prunus angustifolia |
| | 0140040-005 | Jujubes communs/Jujubes d'Inde | Ziziphus jujuba; syn.: Ziziphus zizyphus |
| | 0140040-006 | Prunes de Damas/Quetsches/Béloces | Prunus domestica subsp. rotunda; syn.: Prunus domestica subsp. italica |
| | 0140040-007 | Reines-claudes | Prunus domestica var. italica; syn.: Prunus domestica subsp. rotunda |
| | 0140040-008 | Prunes du Japon | Prunus salicina |
| | 0140040-009 | Prunes Klamath | Prunus subcoradata |
| | 0140040-010 | Mirabelles | Prunus domestica subsp. syriaca |
| | 0140040-011 | Plumcots | Prunus domestica × Prunus armeniaca |
| | 0140040-012 | Prunus Nadia® | Prunus salicina × Prunus avium |
| | 0140040-013 | Prunelles (épine noire) | Prunus spinosa |
| 0151010 | Raisins de table | | 0151010-001 | Kiwaïs/Kiwis de Sibérie | Actinidia arguta |
| | 0151010-002 | Baies de Schisandra/Baies à cinq parfums | Schisandra chinensis |
| 0151020 | Raisins de cuve | | 0151020-001 | Raisins de vigne de l'Amour | Vitis amurensis |
| | 0151020-002 | Raisins de muscadine | Vitis rotundifolia |
| 0152000 | Fraises | | 0152000-001 | Fraises musquées/Caprons | Fragaria moschata |
| | 0152000-002 | Fraises des bois | Fragaria vesca |
| 0153020 | Mûres des haies | | 0153020-001 | Mûres de Boysen | Rubus × loganobaccus × Rubus fruticosus/Rubus ursinus × Rubus idaeus |
| | 0153020-002 | Ronces-framboises/Mûres de Logan | Rubus × loganobaccus |
| | 0153020-003 | Baies Olallie | Rubus × loganobaccus × Rubus ursinus var. young |
| | 0153020-004 | Ronces remarquables/Ronces élégantes | Rubus spectabilis |
| | 0153020-005 | Framboises-mûres de Tay | Rubus sect. Rubus × Rubus idaeus |
| | 0153020-006 | Ronces parviflores («dés à coudre») | Rubus parviflorus |
| | 0153020-007 | Mûres de Young | Rubus ursinus var. young |
| | 0153020-990 | Autres espèces et hybrides du genre Rubus, non désignés par ailleurs | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | 0153030-001 | Ronces arctiques/Framboises arctiques | Rubus arcticus |
| | 0153030-002 | Mûres | Rubus occidentalis |
| | 0153030-003 | Ronces coréennes | Rubus coreanus |
| | 0153030-004 | Framboises coréennes | Rubus crataegifolius |
| | 0153030-005 | Framboises «nectar» | Rubus idaeus × Rubus arcticus |
| | 0153030-006 | Framboise du Japon/Raisin du Japon | Rubus phoenicolasius |
| 0154010 | Myrtilles | | 0154010-001 | Baies d'aronie à feuilles d'arbousier (noires, pourpres ou rouges) | Aronia arbutifolia |
| | 0154010-002 | Aronia melanocarpa |
| | 0154010-003 | Aronia prunifolia |
| | 0154010-004 | Raisins d'ours/Baies de petit buis des Alpes/Busseroles | Arctostaphylos uva-ursi |
| | 0154010-005 | Myrtilles européennes | Vaccinium myrtillus |
| | 0154010-006 | Myrtilles des marais/Airelles uligineuses | Vaccinium uliginosum |
| | 0154010-007 | Baies d'épine-vinette commune | Berberis vulgaris |
| | 0154010-008 | Groseilles dorées/Gadelliers dorés | Ribes aureum |
| | 0154010-009 | Baies de chèvrefeuille bleu | Lonicera caerulea |
| | 0154010-010 | Airelles fausses-myrtilles/Bleuets | Vaccinium parvifolium |
| | 0154010-011 | Caseilles/Casseilles | Ribes × nidigrolaria |
| | 0154010-012 | Fruits de l'amélanchier à grappes/Baies de juin | Amelanchier lamarckii |
| | 0154010-013 | Baies de myrte | Myrtus communis |
| | 0154010-014 | Acrotriches | Acrotriche depressa |
| | 0154010-015 | Myrtilles rouges/Airelles rouges/Airelles vigne du Mont d'Ida | Vaccinium vitis-idaea var. vitis-idaea |
| | 0154010-016 | Myrtilles rouges/Petites airelles | Vaccinium vitis-idaea var. minus |
| | 0154010-017 | Fruits de la gaulthérie shallon | Gaultheria shallon |
| | 0154010-018 | Fruits de l'argousier | Hippophae rhamnoides |
| | 0154010-019 | Amélanches | Amelanchier ovalis |
| | 0154010-020 | Goyaves du Chili | Ugni molinae |
| | 0154010-021 | Groseilles à maquereau «Worcester» | Ribes divaricatum |
| | 0154010-990 | Autres espèces et hybrides des genres Ribes et Vaccinium, non désignés par ailleurs | |
| 0154020 | Airelles canneberges | | 0154020-001 | Mûre des ronces/Ronces petit-mûrier/Plaquebières | Rubus chamaemorus |
| | 0154020-002 | Camarines | Empetrum eamesii |
| | 0154020-003 | Empetrum hermaphroditum |
| | 0154020-004 | Empetrum nigrum |
| | 0154020-005 | Empetrum rubrum |
| | 0154020-006 | Pommes à émeus | Kunzea pomifera |
| | 0154020-007 | Pain-de-perdrix/Baies de mitchella rampant | Mitchella repens |
| | 0154020-008 | Airelles canneberges/Canneberges communes | Vaccinium oxycoccus |
| 0154080 | Baies de sureau | | 0154080-001 | Fraises chinoises/Fruits du myrica | Morella rubra |
| | 0154080-002 | Baies de shépherdie argentée | Shepherdia argentea |
| | 0154080-003 | Baies de che | Maclura tricuspidata |
| | 0154080-004 | Baies d'hièble/yèble (petit sureau) | Sambucus ebulus |
| | 0154080-005 | Baies de viorne obier | Viburnum opulus |
| | 0154080-006 | Cenelles d'aubépine monogyne | Crataegus monogyna |
| | 0154080-007 | Cenelles d'épine blanche | Crataegus laevigata; syn.: Crataegus oxyacantha |
| | 0154080-008 | Fruits du phalsa | Grewia asiatica |
| | 0154080-009 | Riberries | Syzygium luehmannii |
| | 0154080-010 | Sorbes des oiseleurs | Sorbus aucuparia |
| | 0154080-011 | Amélanches (saskatoon)/Baies d'amélanchier alnifolié | Amelanchier alnifolia |
| | 0154080-012 | Olives de Bohème | Elaeagnus angustifolia |
| | 0154080-013 | Cormes/Sorbes | Sorbus domestica |
| | 0154080-014 | Baies de sureau rouge | Sambucus racemosa |
| 0161010 | Dattes | | 0161010-001 | Baies d'açaí | Euterpe oleracea |
| | 0161010-002 | Fruits du palmier awara | Astrocaryum vulgare |
| | 0161010-003 | Fruits du palmier doum d'Égypte | Hyphaene thebaica |
| 0161030 | Olives de table | | 0161030-001 | Olives noires de Chine | Canarium tramdenum |
| | 0161030-002 | Olives blanches de Chine | Canarium album |
| | 0161030-003 | Dattes du désert | Balanites aegyptiacus |
| 0161040 | Kumquats | | 0161040-002 | Kumquats marumi/Kumquats ronds | Fortunella japonica |
| | 0161040-003 | Kumquats nagami/Kumquats ovales/Kumquats à chair acide | Fortunella margarita |
| | 0161040-990 | Autres espèces et hybrides du genre Fortunella, non désignés par ailleurs | |
| 0161050 | Caramboles | | 0161050-001 | Prunes de Cythère/Pommes cythères | Spondias cytherea |
| | 0161050-002 | Amlas/Aonlas | Phyllanthus emblica |
| | 0161050-003 | Babacos | Vasconcellea × heilbornii |
| | 0161050-004 | Bilimbis | Averrhoa bilimbi |
| | 0161050-005 | Noix de cajou | Anacardium occidentale |
| | 0161050-006 | Jujubes d'Inde/Bers | Ziziphus mauritiana |
| | 0161050-007 | Jaboticabas | Myrciaria cauliflora |
| | 0161050-008 | Pommes d'Haïti/Jamelacs | Syzygium malaccense |
| | 0161050-009 | Mombins malais | Spondias pinnata |
| | 0161050-010 | Maprangs/Prunes-mangues/Gandarias | Bouea macrophylla |
| | 0161050-011 | Carisses/Prunes du Natal | Carissa macrocarpa; syn.: Carissa grandiflora |
| | 0161050-012 | Baies de nonis | Morinda citrifolia |
| | 0161050-013 | Pommes-roses | Syzygium jambos |
| | 0161050-014 | Mombins pourpres | Spondias purpurea |
| | 0161050-015 | Fruits du santol/faux mangoustanier | Sandoricum koetjape |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | 0161070-001 | Acérolas/Cerises des Barbades/Cerises des Antilles | Malpighia glabra |
| | 0161070-002 | Arbouses | Arbutus unedo |
| | 0161070-003 | Fruits du camu-camu | Myrciaria dubia |
| | 0161070-004 | Carandas | Carissa carandas |
| | 0161070-005 | Icaques/Prunes coton | Chrysobalanus icaco |
| | 0161070-006 | Grumichamas/Cerises du Brésil | Eugenia dombeyi; syn.: Eugenia brasiliensis |
| | 0161070-007 | Fruits du prunier mombin | Spondias mombin |
| | 0161070-008 | Jamboses/Pommes de Java | Syzygium samarangense |
| | 0161070-009 | Surelles | Phyllanthus acidus; syn.: Phyllanthus distichus |
| | 0161070-010 | Raisins de mer/Fruits du raisinier bord-de-mer | Coccoloba uvifera |
| | 0161070-011 | Cerises de Cayenne | Eugenia uniflora |
| | 0161070-012 | Pommes d'eau | Syzygium aqueum |
| | 0161070-013 | Baies de Syzygium cordatum | Syzygium cordatum |
| | 0161070-014 | Poires d'eau | Syzygium guineense |
| 0162020 | Litchis | | 0162020-001 | Longanes | Dimocarpus longan |
| | 0162020-002 | Fruits du marula | Sclerocarya birrea |
| | 0162020-003 | Salaks/Fruits-serpents | Salacca zalacca; syn.: Salacca edulis |
| | 0162020-004 | Quenettes | Melicoccus bijugatus |
| | 0162020-005 | Bel indien/Cognassier du Bengale | Aegle marmelos |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 0162030-001 | Curubas/Fruits de la passion banane | Passiflora mollissima |
| | 0162030-002 | Barbadines | Passiflora quadrangularis |
| | 0162030-003 | Grenadelles/Grenadilles sucrées/Grenadilles douces | Passiflora ligularis |
| | 0162030-004 | Fruits du faux philodendron/Cérimans | Monstera deliciosa |
| | 0162030-005 | Grenadilles sauvages | Passiflora alata |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0162040-001 | Pitayas/Fruits du dragon | Hylocereus undatus |
| | 0162040-002 | Pitayas rouges | Hylocereus triangularis |
| | 0162040-003 | Fruits du cactus saguaro | Carnegiea gigantea |
| | 0162040-004 | Pitayas jaunes | Hylocereus megalanthus; syn.: Senlenicereus megalanthus |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0162060-001 | Sapotes noires | Diospyros digyna |
| | 0162060-002 | Sapotes vertes | Pouteria viridis |
| | 0162060-003 | Sapotes blanches | Casimiroa edulis |
| | 0162060-004 | Canistels (jaunes d'œuf)/Fruits-œufs | Pouteria campechiana |
| 0163010 | Avocats | | 0163010-001 | Avocats à huile | Persea americana |
| 0163020 | Bananes | | 0163020-001 | Bananes (Cavendish/Grande naine) | Musa acuminata |
| | 0163020-002 | Musa balbisiana |
| | 0163020-003 | Musa acuminata × Musa balbisiana |
| | 0163020-004 | Bananes naines/Bananes Lady fingers | Musa acuminata |
| | 0163020-005 | Bananes plantains | Musa acuminata |
| | 0163020-006 | Musa balbisiana |
| | 0163020-007 | Musa acuminata × Musa balbisiana |
| 0163040 | Papayes | | 0163040-001 | Akées/Akis | Blighia sapida |
| | 0163040-002 | Feijoas | Acca sellowiana; syn.: Feijoa sellowiana |
| | 0163040-003 | Langsats | Lansium domesticum |
| | 0163040-004 | Mangoustans | Garcinia mangostana |
| | 0163040-005 | Naranjillas/Narangilles | Solanum quitoense |
| | 0163040-006 | Asimines | Asimina triloba |
| | 0163040-007 | Tamarillos/Tomates arbustives | Cyphomandra betacea; syn.: Solanum betaceum |
| 0163060 | Chérimoles | | 0163060-001 | Féronies des Indes/Pommes d'éléphant | Limon acidissima |
| | 0163060-002 | Ilamas | Annona diversifolia |
| | 0163060-003 | Grandes sapotes | Pouteria sapota |
| | 0163060-004 | Marmeladedos | Genipa americana |
| | 0163060-005 | Pulasans | Nephelium mutabile |
| | 0163060-006 | Ramboutans/Litchis chevelus | Nephelium lappaceum |
| | 0163060-007 | Sapotilles | Manilkara zapota |
| | 0163060-008 | Pommes-canelles/Corossols écailleux | Annona squamosa |
| | 0163060-009 | Pommes-canelles sauvages/Cœurs-de-bœuf | Annona reticulata |
| 0163070 | Goyaves | | 0163070-001 | Goyaves du Brésil | Psidium guineense |
| | 0163070-002 | Goyaves de Chine/Goyages-fraises | Psidium cattleianum; syn.: Psidium littorale |
| | 0163070-003 | Goyaves du Costa Rica | Psidium friedrichsthalianum |
| | 0163070-004 | Goyaves de Sartori | Psidium sartorianum |
| | 0163070-005 | Goyaves de para | Psidium acutangulum |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | | 0163090-001 | Fruits du jacquier | Artocarpus heterophyllus |
| | 0163090-990 | Autres espèces du genre Artocarpus, non désignées par ailleurs | |
| | 0211000 | Sous-groupe






  a) | Pommes de terre |

Références à la partie A

Numéro de code

Autres produits auxquels s'appliquent les mêmes LMR
   (12)

Catégorie

Numéro de code

Principal produit du groupe ou du sous-groupe

ou

nom du groupe ou du sous-groupe

Noms communs/Synonymes

Noms scientifiques

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

0100000

0110010

Pamplemousses

0110010-001

Natsudaidais (tangerines d'été)

Citrus natsudaidai

0110010-002

Pomelos

Citrus maxima; syn.: Citrus grandis

0110010-003

Sweeties/Oroblancos

Citrus grandis × Citrus paradisi

0110010-004

Tangelolos

Citrus paradisi × tangelo

0110010-005

Tangelos (à l'exception des minneolas)/Ugli®

Citrus tangelo

0110010-990

Autres hybrides de Citrus paradisi, non désignés par ailleurs

0110020

Oranges

0110020-001

Bergamotes

Citrus bergamia

0110020-002

Oranges amères/Bigarades

Citrus aurantium

0110020-003

Oranges sanguines

Citrus sinensis

0110020-004

Navel rouges

Citrus sinensis

0110020-005

Chinottes

Citrus myrtifolia

0110020-006

Oranges trifoliées/Citrons épineux

Poncirus trifoliata

0110020-990

Autres hybrides de Citrus sinensis, non désignés par ailleurs

0110030

Citrons

0110030-001

Mains de Bouddha

Citrus medica var. sarcodactyla

0110030-002

Cédrats

Citrus medica

0110040

Limettes

0110040-001

Limettes douces (de Palestine)

Citrus limettioides

0110040-002

Combavas

Citrus hystrix

0110040-003

Limonettes/Limettes douces de Tunisie/Mosambis

Citrus limetta

0110040-004

Limes (de Tahiti)/Citrons verts

Citrus latifolia

0110040-005

Limequats

Citrus aurantiifolia × Fortunella spp.

0110050

Mandarines

0110050-001

Calamondins

Citrus madurensis

0110050-002

Clémentines

Citrus clementina

0110050-003

Mandarines Cléopatre

Citrus reshni

0110050-004

Minneolas

Citrus tangelo

0110050-005

Satsumas/Clauselinas

Citrus unshiu

0110050-006

Tangerines/Mandarines “Dancy‘

Citrus tangerina

0110050-007

Tangors

Citrus nobilis

0110050-990

Autres hybrides de Citrus reticulata, non désignés par ailleurs

0120010

Amandes

0120010-001

Amandes (de noyaux) d'abricots

Armeniaca vulgaris; syn.: Prunus armeniaca

0120010-002

Amandes amères

Amygdalus communis var. amara; syn.: Prunus dulcis

0120010-003

Noix de Nangaille/Noix canari

Canarium harveyi

0120010-004

Noix d'okari

Terminalia kaernbachii

0120010-005

Noix de pili

Canarium ovatum

0120050

Noix de coco

0120050-001

Noix d'arec

Areca catechu

0120060

Noisettes (sauvages ou cultivées)

0120060-001

Glands

Quercus spp.

0120060-002

Avelines

Corylus maxima

0120080

Noix de pécan

0120080-001

Noix d'hickory (caryer ovale)

Carya ovata

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120090-001

Pignons de pin, sans coquille, d'autres espèces que Pinus pinea

Pinus cembra

0120090-002

Pinus gerardiana

0120090-003

Pinus koraiensis

0120090-004

Pinus sibirica

0120090-005

Pinus pumila

0120090-006

Pinus yunnanensis

0120090-007

Pinus wallichiana

0120090-990

Autres espèces du genre Pinus, non désignées par ailleurs

0130010

Pommes

0130010-001

Pommettes/Pommes sauvages/Pommes acerbes

Malus sylvestris

0130010-002

Cenelles d'aubépine du Mexique

Crataegus mexicana

0130020

Poires

0130020-001

Poires asiatiques/Nashis/Poires orientales

Pyrus pyrifolia

0130020-002

Poires sauvages

Pyrus pyraster

0130020-003

Poires Ya/Poires de Barbarie/Poires de Bretschneider

Pyrus bretschneideri

0130030

Coings

0130030-001

Coings de Chine

Pseudocydonia sinensis

0130030-002

Coings du Japon

Chaenomeles japonica

0140010

Abricots

0140010-001

Abricots du Japon/Umes

Prunus mume

0140010-002

Nectacots

Prunus armeniaca × Prunus persica var. nucipersica

0140020

Cerises (douces)

0140020-001

Cerises noires/Cerises tardives

Prunus serotina var. serotina

0140020-002

Capulins

Prunus serotina var. capuli

0140020-003

Cerises de Virginie

Prunus virginiana

0140020-004

Cornouilles

Cornus mas

0140020-005

Cerises de Nan-king

Prunus tomentosa

0140020-006

Cerises acides (aigres)/Griottes/Cerises sauvages d'Amérique (morellos)

Cerasus vulgaris; syn.: Prunus cerasus

0140030

Pêches

0140030-001

Pêches plates/Pêches plates blanches Saturne/Paraguayos

Prunus persica var. platycarpa

0140030-002

Brugnons et nectarines

Persica vulgaris var. nectarina; syn.: Prunus persica var. nucipersica

0140030-990

Autres hybrides de Persica vulgaris; syn.: Prunus persica, non désignés par ailleurs

0140040

Prunes

0140040-001

Prunes d'Amérique

Prunus americana

0140040-002

Prunes maritimes

Prunus maritima

0140040-003

Prunes-cerises/Prunes de myrobolan

Prunus cerasifera

0140040-004

Prunes Chickasaw

Prunus angustifolia

0140040-005

Jujubes communs/Jujubes d'Inde

Ziziphus jujuba; syn.: Ziziphus zizyphus

0140040-006

Prunes de Damas/Quetsches/Béloces

Prunus domestica subsp. rotunda; syn.: Prunus domestica subsp. italica

0140040-007

Reines-claudes

Prunus domestica var. italica; syn.: Prunus domestica subsp. rotunda

0140040-008

Prunes du Japon

Prunus salicina

0140040-009

Prunes Klamath

Prunus subcoradata

0140040-010

Mirabelles

Prunus domestica subsp. syriaca

0140040-011

Plumcots

Prunus domestica × Prunus armeniaca

0140040-012

Prunus Nadia®

Prunus salicina × Prunus avium

0140040-013

Prunelles (épine noire)

Prunus spinosa

0151010

Raisins de table

0151010-001

Kiwaïs/Kiwis de Sibérie

Actinidia arguta

0151010-002

Baies de Schisandra/Baies à cinq parfums

Schisandra chinensis

0151020

Raisins de cuve

0151020-001

Raisins de vigne de l'Amour

Vitis amurensis

0151020-002

Raisins de muscadine

Vitis rotundifolia

0152000

Fraises

0152000-001

Fraises musquées/Caprons

Fragaria moschata

0152000-002

Fraises des bois

Fragaria vesca

0153020

Mûres des haies

0153020-001

Mûres de Boysen

Rubus × loganobaccus × Rubus fruticosus/Rubus ursinus × Rubus idaeus

0153020-002

Ronces-framboises/Mûres de Logan

Rubus × loganobaccus

0153020-003

Baies Olallie

Rubus × loganobaccus × Rubus ursinus var. young

0153020-004

Ronces remarquables/Ronces élégantes

Rubus spectabilis

0153020-005

Framboises-mûres de Tay

Rubus sect. Rubus × Rubus idaeus

0153020-006

Ronces parviflores («dés à coudre»)

Rubus parviflorus

0153020-007

Mûres de Young

Rubus ursinus var. young

0153020-990

Autres espèces et hybrides du genre Rubus, non désignés par ailleurs

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153030-001

Ronces arctiques/Framboises arctiques

Rubus arcticus

0153030-002

Mûres

Rubus occidentalis

0153030-003

Ronces coréennes

Rubus coreanus

0153030-004

Framboises coréennes

Rubus crataegifolius

0153030-005

Framboises «nectar»

Rubus idaeus × Rubus arcticus

0153030-006

Framboise du Japon/Raisin du Japon

Rubus phoenicolasius

0154010

Myrtilles

0154010-001

Baies d'aronie à feuilles d'arbousier (noires, pourpres ou rouges)

Aronia arbutifolia

0154010-002

Aronia melanocarpa

0154010-003

Aronia prunifolia

0154010-004

Raisins d'ours/Baies de petit buis des Alpes/Busseroles

Arctostaphylos uva-ursi

0154010-005

Myrtilles européennes

Vaccinium myrtillus

0154010-006

Myrtilles des marais/Airelles uligineuses

Vaccinium uliginosum

0154010-007

Baies d'épine-vinette commune

Berberis vulgaris

0154010-008

Groseilles dorées/Gadelliers dorés

Ribes aureum

0154010-009

Baies de chèvrefeuille bleu

Lonicera caerulea

0154010-010

Airelles fausses-myrtilles/Bleuets

Vaccinium parvifolium

0154010-011

Caseilles/Casseilles

Ribes × nidigrolaria

0154010-012

Fruits de l'amélanchier à grappes/Baies de juin

Amelanchier lamarckii

0154010-013

Baies de myrte

Myrtus communis

0154010-014

Acrotriches

Acrotriche depressa

0154010-015

Myrtilles rouges/Airelles rouges/Airelles vigne du Mont d'Ida

Vaccinium vitis-idaea var. vitis-idaea

0154010-016

Myrtilles rouges/Petites airelles

Vaccinium vitis-idaea var. minus

0154010-017

Fruits de la gaulthérie shallon

Gaultheria shallon

0154010-018

Fruits de l'argousier

Hippophae rhamnoides

0154010-019

Amélanches

Amelanchier ovalis

0154010-020

Goyaves du Chili

Ugni molinae

0154010-021

Groseilles à maquereau «Worcester»

Ribes divaricatum

0154010-990

Autres espèces et hybrides des genres Ribes et Vaccinium, non désignés par ailleurs

0154020

Airelles canneberges

0154020-001

Mûre des ronces/Ronces petit-mûrier/Plaquebières

Rubus chamaemorus

0154020-002

Camarines

Empetrum eamesii

0154020-003

Empetrum hermaphroditum

0154020-004

Empetrum nigrum

0154020-005

Empetrum rubrum

0154020-006

Pommes à émeus

Kunzea pomifera

0154020-007

Pain-de-perdrix/Baies de mitchella rampant

Mitchella repens

0154020-008

Airelles canneberges/Canneberges communes

Vaccinium oxycoccus

0154080

Baies de sureau

0154080-001

Fraises chinoises/Fruits du myrica

Morella rubra

0154080-002

Baies de shépherdie argentée

Shepherdia argentea

0154080-003

Baies de che

Maclura tricuspidata

0154080-004

Baies d'hièble/yèble (petit sureau)

Sambucus ebulus

0154080-005

Baies de viorne obier

Viburnum opulus

0154080-006

Cenelles d'aubépine monogyne

Crataegus monogyna

0154080-007

Cenelles d'épine blanche

Crataegus laevigata; syn.: Crataegus oxyacantha

0154080-008

Fruits du phalsa

Grewia asiatica

0154080-009

Riberries

Syzygium luehmannii

0154080-010

Sorbes des oiseleurs

Sorbus aucuparia

0154080-011

Amélanches (saskatoon)/Baies d'amélanchier alnifolié

Amelanchier alnifolia

0154080-012

Olives de Bohème

Elaeagnus angustifolia

0154080-013

Cormes/Sorbes

Sorbus domestica

0154080-014

Baies de sureau rouge

Sambucus racemosa

0161010

Dattes

0161010-001

Baies d'açaí

Euterpe oleracea

0161010-002

Fruits du palmier awara

Astrocaryum vulgare

0161010-003

Fruits du palmier doum d'Égypte

Hyphaene thebaica

0161030

Olives de table

0161030-001

Olives noires de Chine

Canarium tramdenum

0161030-002

Olives blanches de Chine

Canarium album

0161030-003

Dattes du désert

Balanites aegyptiacus

0161040

Kumquats

0161040-002

Kumquats marumi/Kumquats ronds

Fortunella japonica

0161040-003

Kumquats nagami/Kumquats ovales/Kumquats à chair acide

Fortunella margarita

0161040-990

Autres espèces et hybrides du genre Fortunella, non désignés par ailleurs

0161050

Caramboles

0161050-001

Prunes de Cythère/Pommes cythères

Spondias cytherea

0161050-002

Amlas/Aonlas

Phyllanthus emblica

0161050-003

Babacos

Vasconcellea × heilbornii

0161050-004

Bilimbis

Averrhoa bilimbi

0161050-005

Noix de cajou

Anacardium occidentale

0161050-006

Jujubes d'Inde/Bers

Ziziphus mauritiana

0161050-007

Jaboticabas

Myrciaria cauliflora

0161050-008

Pommes d'Haïti/Jamelacs

Syzygium malaccense

0161050-009

Mombins malais

Spondias pinnata

0161050-010

Maprangs/Prunes-mangues/Gandarias

Bouea macrophylla

0161050-011

Carisses/Prunes du Natal

Carissa macrocarpa; syn.: Carissa grandiflora

0161050-012

Baies de nonis

Morinda citrifolia

0161050-013

Pommes-roses

Syzygium jambos

0161050-014

Mombins pourpres

Spondias purpurea

0161050-015

Fruits du santol/faux mangoustanier

Sandoricum koetjape

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161070-001

Acérolas/Cerises des Barbades/Cerises des Antilles

Malpighia glabra

0161070-002

Arbouses

Arbutus unedo

0161070-003

Fruits du camu-camu

Myrciaria dubia

0161070-004

Carandas

Carissa carandas

0161070-005

Icaques/Prunes coton

Chrysobalanus icaco

0161070-006

Grumichamas/Cerises du Brésil

Eugenia dombeyi; syn.: Eugenia brasiliensis

0161070-007

Fruits du prunier mombin

Spondias mombin

0161070-008

Jamboses/Pommes de Java

Syzygium samarangense

0161070-009

Surelles

Phyllanthus acidus; syn.: Phyllanthus distichus

0161070-010

Raisins de mer/Fruits du raisinier bord-de-mer

Coccoloba uvifera

0161070-011

Cerises de Cayenne

Eugenia uniflora

0161070-012

Pommes d'eau

Syzygium aqueum

0161070-013

Baies de Syzygium cordatum

Syzygium cordatum

0161070-014

Poires d'eau

Syzygium guineense

0162020

Litchis

0162020-001

Longanes

Dimocarpus longan

0162020-002

Fruits du marula

Sclerocarya birrea

0162020-003

Salaks/Fruits-serpents

Salacca zalacca; syn.: Salacca edulis

0162020-004

Quenettes

Melicoccus bijugatus

0162020-005

Bel indien/Cognassier du Bengale

Aegle marmelos

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162030-001

Curubas/Fruits de la passion banane

Passiflora mollissima

0162030-002

Barbadines

Passiflora quadrangularis

0162030-003

Grenadelles/Grenadilles sucrées/Grenadilles douces

Passiflora ligularis

0162030-004

Fruits du faux philodendron/Cérimans

Monstera deliciosa

0162030-005

Grenadilles sauvages

Passiflora alata

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162040-001

Pitayas/Fruits du dragon

Hylocereus undatus

0162040-002

Pitayas rouges

Hylocereus triangularis

0162040-003

Fruits du cactus saguaro

Carnegiea gigantea

0162040-004

Pitayas jaunes

Hylocereus megalanthus; syn.: Senlenicereus megalanthus

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162060-001

Sapotes noires

Diospyros digyna

0162060-002

Sapotes vertes

Pouteria viridis

0162060-003

Sapotes blanches

Casimiroa edulis

0162060-004

Canistels (jaunes d'œuf)/Fruits-œufs

Pouteria campechiana

0163010

Avocats

0163010-001

Avocats à huile

Persea americana

0163020

Bananes

0163020-001

Bananes (Cavendish/Grande naine)

Musa acuminata

0163020-002

Musa balbisiana

0163020-003

Musa acuminata × Musa balbisiana

0163020-004

Bananes naines/Bananes Lady fingers

Musa acuminata

0163020-005

Bananes plantains

Musa acuminata

0163020-006

Musa balbisiana

0163020-007

Musa acuminata × Musa balbisiana

0163040

Papayes

0163040-001

Akées/Akis

Blighia sapida

0163040-002

Feijoas

Acca sellowiana; syn.: Feijoa sellowiana

0163040-003

Langsats

Lansium domesticum

0163040-004

Mangoustans

Garcinia mangostana

0163040-005

Naranjillas/Narangilles

Solanum quitoense

0163040-006

Asimines

Asimina triloba

0163040-007

Tamarillos/Tomates arbustives

Cyphomandra betacea; syn.: Solanum betaceum

0163060

Chérimoles

0163060-001

Féronies des Indes/Pommes d'éléphant

Limon acidissima

0163060-002

Ilamas

Annona diversifolia

0163060-003

Grandes sapotes

Pouteria sapota

0163060-004

Marmeladedos

Genipa americana

0163060-005

Pulasans

Nephelium mutabile

0163060-006

Ramboutans/Litchis chevelus

Nephelium lappaceum

0163060-007

Sapotilles

Manilkara zapota

0163060-008

Pommes-canelles/Corossols écailleux

Annona squamosa

0163060-009

Pommes-canelles sauvages/Cœurs-de-bœuf

Annona reticulata

0163070

Goyaves

0163070-001

Goyaves du Brésil

Psidium guineense

0163070-002

Goyaves de Chine/Goyages-fraises

Psidium cattleianum; syn.: Psidium littorale

0163070-003

Goyaves du Costa Rica

Psidium friedrichsthalianum

0163070-004

Goyaves de Sartori

Psidium sartorianum

0163070-005

Goyaves de para

Psidium acutangulum

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163090-001

Fruits du jacquier

Artocarpus heterophyllus

0163090-990

Autres espèces du genre Artocarpus, non désignées par ailleurs

0211000

Sous-groupe

a)

Pommes de terre

0211000-001

Andigenas

Solanum tuberosum subsp. andigena

0212010

Racines de cassave/Manioc

0212010-001

Taros bleus/Tannies bleues

Xanthosoma violaceum

0212010-002

Fruits du canna (balisier rouge)

Canna indica; syn.: Canna edulis

0212010-003

Racines de chayottes/christophines

Sechium edule

0212010-004

Dachines

Colocasia esculenta var. esculenta

0212010-005

Eddoes/Taros chinois

Colocasia esculenta var. antiquorum

0212010-006

Racines de konjac

Amorphophallus konjac

0212010-007

Tannies/Oreilles d'éléphant/Macabos/Choux Caraïbe

Xanthosoma sagittifolium

0212030

Ignames

0212030-001

Doliques tubéreux/Pois-patates d'Amazonie

Pachyrhizus tuberosus

0212030-002

Glycines tubéreuses

Apios americana

0212030-003

Doliques tubéreux/Pois-patates des Andes

Pachyrhizus ahipa

0212030-004

Jícamas/Navets mexicains

Pachyrhizus erosus

0212040

Marantes arundinacées

0212040-001

Racines de lotus sacré

Nelumbo nucifera

0212040-002

Châtaignes d'eau/Scirpes doux

Eleocharis dulcis

0213020

Carottes

0213020-001

Variétés de carottes de couleur

Daucus carota subsp. sativus

0213020-002

Mini-carottes

Daucus carota subsp. sativus

0213040

Raiforts

0213040-001

Racines de pissenlit

Taraxacum sect. Ruderalia; syn.: Taraxacum officinale

0213040-002

Racines de gentiane

Gentiana lutea

0213040-003

Galanga camphré

Kaempferia galanga

0213040-004

Curcuma rond

Boesenbergia rotunda

0213040-005

Racines de galanga

Alpinia galanga

Alpinia officinarum

Kaempferia galanga

Boesenbergia rotunda

0213040-006

Racines de gingembre

Zingiber officinale

0213040-007

Grand galanga/Galanga majeur

Alpinia galanga

0213040-008

Petit galanga/Galanga mineur

Alpinia officinarum

0213040-009

Racines d'iris

Iris germanica

Iris pallida

0213040-010

Racines de raifort du Japon (wasabi)

Eutrema wasabi; syn.: Eutrema japonica

0213050

Topinambours

0213050-001

Crosnes du Japon

Stachys affinis

0213050-002

Capucines tubéreuses

Tropaeolum tuberosum

0213050-003

Ocas/Truffettes acides

Oxalis tuberosa

0213050-004

Héliantes scrofuleux/Hélianthis/Salsifis d'Amérique

Helianthus strumosus

0213050-005

Gesses tubéreuses/Glands de terre/Anottes/Macussons

Lathyrus tuberosus

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213070-001

Racines d'angélique

Angelica archangelica

0213070-002

Racines de pimprenelle/de boucage

Pimpinella saxifraga

0213070-003

Racines de livèche

Levisticum officinale

0213070-004

Racines d'ortie

Urtica dioica

0213070-005

Autres espèces du genre Urtica, non désignées par ailleurs

0213070-006

Cerfeuils tubéreux/Cerfeuils bulbeux

Chaerophyllum bulbosum

0213080

Radis

0213080-001

Radis noir/Radis d'hiver/«Gros noir d'hiver»

Raphanus sativus

0213080-002

Daïkon/Radis blanc

Raphanus sativus var. longipinnatus

0213080-003

Racines de maca

Lepidium meyenii

0213080-004

Petits radis

Raphanus sativus var. radicula

0213080-005

Souchets comestibles/Amandes de terre

Cyperus esculentus

0213090

Salsifis

0213090-001

Grandes bardanes/Glouterons

Arctium lappa

0213090-002

Racines de raiponce cultivée

Campanula rapunculus

0213090-003

Scorsonères/Salsifis noirs

Scorzonera hispanica

0213090-004

Chervis/Chirous

Sium sisarum

0213090-005

Salsifis espagnols (chardons d'Espagne)

Scolymus hispanicus

0213110

Navets

0213110-001

Moutardes tubéreuses (moutardes brunes)

Brassica juncea subsp. napiformis

0220010

Aulx

0220010-001

Aulx à feuilles obliques

Allium obliquum

0220020

Oignons

0220020-001

Cipollotto Nocerino (AOP)

Allium cepa, Groupe Oignons Communs

0220020-002

Oignons perlés/Oignons blancs

Allium ampeloprasum ampeloprasum, Groupe Poireaux; syn.: Allium porrum

0220020-003

Rakkyo/Oignons chinois

Allium chinense

0220020-004

Oignons argentés/Oignons marinés

Allium cepa, Groupe Oignons Communs

0220030

Échalotes

0220030-001

Échalotes grises

Allium oschaninii

0220030-002

Échalotes à petite tige

Allium stipitatum

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220040-001

Oignons rocamboles/Oignons d'Égypte

Allium ×proliferum; syn.: Allium cepa var. proliferum

0220040-002

Ail vert/Aillet

Allium sativum(immature)

0231010

Tomates

0231010-001

Coquerets alkékenge/Lanternes chinoises/Cerises de terre

Physalis alkekengi

0231010-002

Coquerets du Pérou/Groseilles du Cap

Physalis peruviana

0231010-003

Tomates cerises

Lycopersicon esculentum var. cerasiforme

0231010-004

Groseilles du Cap naines/Tomates-fraises

Physalis grisea; syn.: Physalis edulis

0231010-005

Baies de goji

Lycium barbarum

0231010-006

Lycium chinense

0231010-007

Tomates-litchis/Morelles de Balbis

Solanum sisymbriifolium

0231010-008

Tomates-poires

Lycopersicon esculentum var. pyriforme

0231010-009

Tomatilles

Physalis philadelphica

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231020-001

Piments de Cayenne/Piments oiseaux/Piments enragés/Piments rocotos

Capsicum annuum var. annuum

Capsicum baccatum

Capsicum chinense

Capsicum frutescens

Capsicum pubescens

0231030

Aubergines

0231030-001

Anthoras/Aubergines africaines/Gbomas

Solanum macrocarpon

0231030-002

Aubergines d'Éthiopie/Gilo'

Solanum aethiopicum

0231030-003

Pepinos

Solanum muricatum

0231030-004

Fruits de Solanum incanum

Solanum incanum

0231030-005

Fausses aubergines/Aubergines sauvages

Solanum torvum

0231030-006

Pommes kangourou de Tasmanie/Poroporo

Solanum aviculare

0232010

Concombres

0232010-001

Concombres-serpents/Concombres flexueux

Cucumis melo var. flexuosus

0232010-002

Dosakais/Concombres indiens

Cucumis sativus

0232020

Cornichons

0232020-001

Concombres des Antilles/Concombres-cornichons des Antilles/Concombres-marrons

Cucumis anguria subsp. anguria

0232030

Courgettes

0232030-001

Papengayes/Teroi

Luffa acutangula

0232030-002

Courges-bouteilles/Calebasses/Lauki

Lagenaria siceraria

0232030-003

Chayottes/Christophines

Sechium edule

0232030-004

Courges écarlates/Tindolas

Coccinia grandis

0232030-005

Gourdes pointues/Parvals

Trichosanthes dioica

0232030-006

Courges-serpents/Trichosanthes serpentins

Trichosanthes cucumerina var. anguina

0232030-007

Sopropos/Melons amers/Momordiques à feuilles de vigne

Momordica charantia

0232030-008

Bonnets d'électeur/Courgettes/Pâtissons/Bonnets de prêtre/Grosses courges

Cucurbita pepo

0233010

Melons

0233010-001

Kiwanos/Melons à cornes/Métulons/Mélanos

Cucumis metuliferus

0233020

Potirons

0233020-001

Doubeurres/Courges musquées/Courges butternut

Cucurbita moschata

0233020-002

Courges à la cire/Pastèques de Chine

Benincasa hispida

0233020-003

Courges-potirons/Potimarrons/Grosses courges (variétés tardives)

Cucurbita maxima

0234000

Sous-groupe

| d) | Maïs doux |
| --- | --- |

d)

Maïs doux

0234000-001

Maïs nain

Zea mays

0241010

Brocolis

0241010-001

Calabrais

Brassica oleracea var. italica

0241010-002

Brocolis de Chine/Kaï-lan

Brassica oleracea var. alboglabra

0241010-003

Choï-sum/Tsoi-sam

Brassica rapa var. parachinensis

0241010-004

Rapini/Broccoletti/Broccoli di rapa

Brassica rapa subsp. sylvestris

0241020

Choux-fleurs

0241020-001

Choux-fleurs romanesco/Brocolis à pommes

Brassica oleracea var. botrytis

0242010

Choux de Bruxelles

0242010-001

Flower sprouts

×Brassica oleracea

0242020

Choux pommés

0242020-001

Choux pointus

Brassica oleracea var. capitata

0242020-002

Choux rouges

Brassica oleracea var. capitata f. rubra

0242020-003

Choux de Milan

Brassica oleracea var. sabauda

0242020-004

Choux blancs

Brassica oleracea var. capitata f. alba

0243010

Choux pommés chinois/Pé-tsaï

0243010-001

Pak-choï en rosette/Tatsoï/Taï-goo-choï/

Brassica rapa var. rosularis

0243010-002

Moutardes de l'Inde/Choux faux-jonc

Brassica juncea

0243010-003

Komatsuna/Moutardes-épinards

Brassica perviridis

0243010-004

Mizuna

Brassica rapa subsp. nipposinica

0243010-005

Pak-choï/paksoï

Brassica chinensis

0243010-006

Fanes et collets de navet

Brassica rapa subsp. rapa

0243010-007

Chou marin/Crambe maritime

Crambe maritima

0243020

Choux verts

0243020-001

Choux cavaliers/Choux fourragers/Choux verts frisés

Brassica oleracea var. viridis

0243020-002

Choux moëlliers

Brassica oleracea var. acephala subvar. medullosa

0243020-003

Choux (géants) de Jersey

Brassica oleracea var. longata

0243020-004

Feuilles de chou-rave

Brassica oleracea var. gongylodes

0243020-005

Choux frisés sibériens

Brassica napus var. pabularia

0243020-006

Choux à grosses côtes/Choux tronchuda

Brassica oleracea convar. costata

0243020-007

Chou palmier /Chou kale lacinato/Chou kale noir

Brassica oleracea var. palmifolia

0243020-008

Feuilles de radis

Raphanus sativus, Groupe Radis

0251010

Mâches/Salades de blé

0251010-001

Laitues italiennes

Valerianella eriocarpa

0251020

Laitues

0251020-001

Laitues iceberg

Lactuca sativa, Groupe Pommée

0251020-002

Laitues à couper/Laitues frisées

Lactuca sativa, Groupe À couper

0251020-003

Laitues pommées

Lactuca sativa, Groupe Beurre

0251020-004

Laitues romaines/Lollo bionda/Lollo rosso

Lactuca sativa, Groupe Romaine

0251030

Scaroles/Chicorées scaroles

0251030-001

Chicorées frisées

Cichorium endivia var. crispum

0251030-002

Pissenlits

Taraxacum sect. Ruderalia; syn.: Taraxacum officinale

0251030-003

Puntarelle

Cichorium intybus

0251030-004

Radicchio/Chicorées rouges/Chicorées italiennes

Cichorium intybus var. foliosum

0251030-005

Chicorées pain-de-sucre

Cichorium intybus, Groupe Pain-de-Sucre

0251030-006

Chicorées sauvages/Chicorées communes

Cichorium intybus var. foliosum

0251040

Cressons et autres jeunes pousses

0251040-001

Jeunes pousses de luzerne cultivée

Medicago sativa subsp. sativa

0251040-002

Jeunes pousses de ciboulette chinoise/d'aïl chinois

Allium tuberosum

0251040-003

Jeunes pousses de brocolis

Brassica oleracea var. italica

0251040-004

Jeunes pousses de daïkon/de radis blanc

Raphanus sativus var. longipinnatus

0251040-005

Jeunes pousses de gingembre

Zingiber officinale

0251040-006

Jeunes pousses de haricot mungo

Vigna radiata

0251040-007

Jeunes pousses de pois

Pisum sativum

0251040-008

Jeunes pousses de roquette/de rucola

Eruca sativa

0251040-009

Jeunes pousses de soja

Glycine max

0251040-010

Jeunes pousses de tournesol

Helianthus annuus

0251040-011

Jeunes pousses de graminées/de céréales

0251040-990

Autres espèces utilisées pour la production de jeunes pousses

0251060

Roquette/Rucola

0251060-001

Roquette sauvage/Roquette jaune

Diplotaxis tenuifolia

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251080-001

Cardes/Feuilles de bettes

Beta vulgaris var. flavescens

0251080-002

Scaroles/Chicorées scaroles

Cichorium endivia var. latifolia

0251080-003

Moutardes de l'Inde/Choux faux-jonc

Brassica juncea

0251080-004

Laitues

Lactuca sativa

0251080-005

Épinards

Spinacia oleracea

0251080-990

Autres espèces récoltées au stade des jeunes feuilles

0252010

Épinards

0252010-001

Amaranthes/Épinards chinois/Pak-khom

Amaranthus blitum

0252010-002

Amaranthus cruentus

0252010-003

Amaranthus dubius

0252010-004

Amaranthus tricolor

0252010-005

Amaranthus viridis

0252010-006

Jasmins sauvages/Bitawiri

Cestrum latifolium

0252010-007

Vernonies

Vernonia spp.

0252010-008

Feuilles de dolique/de niébé/de haricot à œil noir

Vigna unguiculata var. unguiculata

0252010-009

Feuilles de manioc

Manihot esculenta

0252010-010

Chrysanthèmes à couronne/Tong-Ho

Chrysanthemum coronarium

0252010-011

Épinards de Nouvelle-Zélande/Tétragones

Tetragonia tetragoniodes

0252010-012

Arroche des jardins

Atriplex hortensis

0252010-013

Feuilles de patate douce

Ipomoea batatas

0252010-014

Feuilles de tannie/d'oreille d'éléphant/de macabos/de chou Caraïbe

Xanthosoma sagittifolium

0252020

Pourpiers

0252020-001

Soude commune

Salsola soda

0252020-002

Salicornes d'Europe

Salicornia europea

0252020-003

Fenouils marins/Perce-pierres

Crithmum maritimum

0252020-004

Asters maritimes

Aster tripolium

0252020-005

Limoines/Lavandes de mer

Limonium vulgare

0252020-006

Pourpiers d'hiver/Claytones de Cuba

Montia perfoliata

0252020-007

Doigts de sorcières/Figues de mer/Figues des Hottentots/Figues marines/Griffes de sorcière

Carpobrotus edulis

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252030-001

Feuilles de betterave

Beta vulgaris var. vulgaris

0252030-002

Bettes à cardes

Beta vulgaris var. cycla

0253000

Sous-groupe

| c) | Feuilles de vigne et espèces similaires |
| --- | --- |

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0253000-001

Jeunes pousses d'acacias (pennés)

Acacia pennata

0253000-002

Épinards de Malabar/Basellas

Basella alba

0254000

Sous-groupe

| d) | Cressons d'eau |
| --- | --- |

d)

Cressons d'eau

0254000-001

Patates aquatiques/Ipomées du matin/Épinards d'eau/Liserons d'eau/Kangkung

Ipomea aquatica

0254000-002

Trèfles d'eau

Marsilea crenata

0254000-003

Mimosas d'eau

Neptunia oleracea

0255000

Sous-groupe

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

Endives/Chicons

0255000-001

Feuilles de pissenlit (forcées)

Taraxacum sect. Ruderalia; syn.: Taraxacum officinale

0256020

Ciboulettes

0256020-001

Ciboulette chinoise/Aïl chinois

Allium tuberosum

0256020-002

Aulx sauvages/Aïl des ours

Allium ursinum

0256030

Feuilles de céleri

0256030-001

Angélique (feuilles et tiges)

Angelica archangelica

0256030-002

Pimprenelle

Sanguisorba officinalis

0256030-003

Feuilles de carvi

Carum carvii

0256030-004

Feuilles de coriandre

Coriandrum sativum

0256030-005

Feuilles de culantro/coriandre chinoise/d'herbe puante

Eryngium foetidum

0256030-006

Feuilles d'aneth

Anethum graveolens

0256030-007

Feuilles de fenouil

Foeniculum vulgare

0256030-008

Feuilles de fenugrec

Trigonella foenum-graecum

0256030-009

Rue officinale/Rue des jardins

Ruta graveolens

0256030-010

Feuilles de livèche

Levisticum officinale

0256030-011

Pimprenelle/Grand boucage

Pimpinella major

0256030-012

Petite pimprenelle/Alchémille

Sanguisorba minor

0256030-013

Oseilles/Patiences

Rumex flexuosus

0256030-014

Rumex hydrolapathum

0256030-015

Rumex rugosus; syn.: Rumex acetosa subsp. ambiguus

0256030-016

Rumex sanguineus

0256030-017

Cerfeuil musqué

Myrrhis odorata

0256040

Persils

0256040-001

Feuilles de persil à grosse racine

Petroselinum crispum convar. radicosum

0256050

Sauge

0256050-001

Bourrache

Borago officinalis

0256050-002

Immortelle d'Italie

Helichrysum italicum

0256050-003

Sauge trilobée

Salvia fruticosa; syn.: Salvia triloba

0256050-004

Sauge leucantha

Salvia leucantha

0256050-990

Autres espèces et hybrides du genre Salvia, non désignés par ailleurs

0256060

Romarin

0256060-001

Santoline à feuilles de romarin

Santolina rosmarinifolia; syn.: Santolina virens

0256060-002

Santoline verte

Santolina viridis

0256070

Thym

0256070-001

Serpolet/Thym sauvage

Thymus serpyllum

0256070-002

Origan crétois/Marjolaine turque

Origanum onites

0256070-003

Sarriette citronnée

Micromeria biflora; syn.: Satureja biflora

0256070-004

Thym citron

Thymus × citriodorus

0256070-005

Marjolaine

Origanum majorana; syn.: Majorana hortensis

0256070-006

Marjolaine sylvestre

Thymus mastichina

0256070-007

Origan

Origanum vulgare

0256070-008

Sarriette des jardins

Satureja hortensis

0256070-009

Origan de Syrie/Hysope/Za'atar

Origanum syriacum

0256070-010

Sarriette des montagnes

Satureja montana

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256080-001

Menthe odorante

Mentha suaveolens

0256080-002

Herbe du tigre/Hydrocotyle asiatique

Centella asiatica

0256080-003

Menthe bergamote/Menthe eau-de-cologne

Mentha × piperita nm. citrata

0256080-004

Menthe de Corse

Mentha requienii

0256080-005

Courgette (fleurs comestibles)

Cucurbita pepo, Groupe Courgettes

0256080-006

Menthe gingembre

Mentha × gracilis

0256080-007

Basilic fin vert compact

Ocimum basilicum var. minimum

0256080-008

Basilic d'Amérique

Ocimum americanum

0256080-009

Basilic sacré/Tulsi

Ocimum tenuiflorum

0256080-010

Mélisse

Melissa officinalis

0256080-011

Basilic citron

Ocimum × citriodorum

0256080-012

Petit calament

Calamintha nepeta; syn.: Clinopodium nepeta

0256080-013

Plante caméléon/Dap-ca

Houttuynia cordata

0256080-014

Soucis (fleurs comestibles)

Tagetes minuta

0256080-015

Tagetes tenuifolia

0256080-016

Autres espèces du genre Tagetes, non désignées par ailleurs

0256080-017

Grandes capucines (feuilles et fleurs comestibles)

Tropaeolum majus

0256080-018

Tropaeolum minus

0256080-019

Menthe pouliote

Mentha pulegium

0256080-020

Menthe poivrée

Mentha × piperita

0256080-021

Soucis des jardins (fleurs comestibles)

Calendula officinalis

0256080-022

Herbe à paddy/Limnophile aromatique/Phank ka Yaeng

Limnophila aromatica

0256080-023

Menthe verte/Menthe à épis

Mentha spicata; syn.: Mentha viridis

0256080-024

Basilic thaïlandais

Ocimum basilicum var. thyrsiflorum

0256080-025

Coriandre vietnamienne

Persicaria odorata

0256080-026

Menthe aquatique

Mentha aquatica

0256080-990

Autres fleurs comestibles

0256080-991

Autres espèces et hybrides du genre Mentha, non désignés par ailleurs

0256090

Feuilles de laurier

0256090-001

Feuilles de murraya

Murraya koeningii; syn.: Bergera koenigi

0256090-002

Feuilles de combava

Citrus hystrix

0256090-003

Séné du Siam

Senna siamea

0256090-004

Feuilles de Piper sarmentosum

Piper sarmentosum

0256090-005

Feuilles de pandanus/baquois/vacoa à feuilles parfumées

Pandanus amaryllifolius

0256100

Estragon

0256100-001

Herbe sucrée des Aztèques/Verveine douce

Lippia dulcis; syn.: Phyla dulcis

0256100-002

Épazote/Thé du Mexique/Fausse ambroisie/Ansérine

Dysphania ambrosioides

0256100-003

Hysope

Hyssopus officinalis

0256100-004

Herbe citron/Barbon nard

Cymbopogon citratus

0256100-005

Origan marjolaine

Lippia graveolens

0256100-006

Ortie

Urtica dioica

0256100-007

Autres espèces du genre Urtica, non désignées par ailleurs

0256100-008

Estragon de Russie

Artemisia dracunculoides

0256100-009

Stévia

Stevia rebaudiana

0260010

Haricots (non écossés)

0260010-001

Haricots «petits rouges»/Haricots azuki/Haricots à feuilles angulaires/Pois azuki

Vigna angularis

0260010-002

Doliques/Niébés/Haricots à œil noir

Vigna unguiculata var. unguiculata

0260010-003

Fèves/Féveroles à grains moyens/Fèves à cheval

Vicia faba (toute subsp. ou var.)

0260010-004

Haricots borlotti/Haricots cannellini/Haricots communs/Flageolets/Haricots filets/Haricots mange-tout/Haricots sans parchemin/Haricots à couper

Phaseolus vulgaris (toute subsp. ou var.)

0260010-005

Ers/Lentilles du Canada/Lentilles bâtardes

Vicia ervilia; syn.: Ervum ervilia

0260010-006

Fèves de cyamopse à quatre ailes/du guar

Cyamopsis tetragonoloba

0260010-007

Pois-sabres

Canavalia ensiformis

0260010-008

Lablabs/Doliques d'Égypte

Lablab purpureus

0260010-009

Haricots de Lima/Pois du Cap/Fèves créoles

Phaseolus lunatus var. lunatus

0260010-010

Jarosses d'Auvergne

Vicia monanthos

0260010-011

Haricots mungos

Vigna radiata

0260010-012

Haricots riz

Vigna umbellata

0260010-013

Haricots d'Espagne

Phaseolus coccineus

0260010-014

Fèves de soja/Edamame

Glycine max

0260010-015

Fèves de petaï

Parkia speciosa

0260010-016

Vesces

Vicia sativa var. sativa

0260010-017

Doliques-asperges

Vigna unguiculata var. sesquipedalis

0260020

Haricots (écossés)

0260020-001

Espèces figurant aux numéros de code 0260010 -xxx, écossées

0260030

Pois (non écossés)

0260030-001

Lotiers rouges/Pois ailés

Tetragonolobus purpureus

0260030-002

Gesses cultivées

Lathyrus sativus

0260030-003

Pois chiches

Cicer arietinum subsp. arietinum

0260030-004

Petits pois/Pois verts/Mange-tout/Pois cassés/Pois sans parchemin

Pisum sativum (toute subsp. ou var.)

0260030-005

Gousses de ben ailé/de pois quénique/de moringa/de l'arbre de la vie

Moringa oleifera; syn.: Moringa pterygosperma

0260030-006

Ambrevades/Pois d'Angole/Pois cajans

Cajanus cajan

0260040

Pois (écossés)

0260040-001

Espèces figurant aux numéros de code 0260030 -xxx, écossées

0260050

Lentilles

0260050-001

Fèves de lupins/lupinis

Lupinus albus subsp. albus

0260050-002

Lupinus angustifolius

0260050-003

Lupinus luteus

0260050-004

Lupinus mutabilis

0270010

Asperges

0270010-001

Jeunes pousses de houblon

Humulus lupulus

0270020

Cardons

0270020-001

Tiges de bourrache

Borago officinalis

0270050

Artichauts

0270050-001

Fleurs de bananier

Musa acuminata

Musa balbisiana

Hybrides Musa acuminata × Musa balbisiana

0270060

Poireaux

0270060-001

Kurrat/Poireaux égyptiens

Allium kurrat; syn.: Allium ampeloprasum ampeloprasum var. kurrat

0270080

Pousses de bambou

0270080-001

Renouée du Japon / Renouée à feuilles en pointe / Reynoutria du Japon

Fallopia japonica

0280010

Champignons de couche

0280010-001

Champignons communs/Agarics à deux spores/Champignons de couche

Agaricus bisporus

0280010-002

Charbon du maïs/Truffes mexicaines

Ustilago maydis

0280010-003

Enoki-take/Collybies à pied velouté

Flammulina velutipes

0280010-004

Fusarium venenatum

Fusarium venenatum

0280010-005

Agaric des jachères/Boules de neige/Champignons des bruyères

Agaricus arvensis

0280010-006

Oreilles-de-Judas

Auricularia auricula-judae

0280010-007

Nameko

Pholiota nameko

0280010-008

Pleurotes en coquille

Pleurotus ostreatus

0280010-009

Champignons de la paille de riz/Volvaires cultivées

Volvariella volvacea

0280010-010

Hydnes hérissons

Hericium erinaceus

0280010-011

Shii-take

Lentinula edodes

0280010-012

Champignons Shimeji/Bunashimeji

Hypsizygus tessulatus; syn.: Hypsizygus marmoreus

0280010-013

Trémelles en fuseau/Champignons de neige/Gelée d'arbre blanche

Tremella fuciformis

0280010-014

Tricholomes nus/Pieds bleus

Clytocibe nuda; syn.: Lepista nuda

0280010-990

Autres champignons de couche

0280010-991

Autres espèces du genre Pleurotus, non désignées par ailleurs

0280020

Champignons sauvages

0280020-001

Cèpes/Bolets

Boletus edulis

0280020-002

Chanterelles

Cantharellus spp.

0280020-003

Hydnes pied-de-mouton (aiguillards, oursins)

Hydnum repandum

0280020-004

Cornes d'abondance/Trompettes de la mort

Craterellus cornucopioides

0280020-005

Morilles

Morchella spp.

0280020-006

Truffes noires/Truffes du Périgord

Tuber melanosporum

0280020-007

Truffes blanches/Truffes grises/Truffes des Provençaux

Tuber magnatum

0280020-008

Tricholomes de la Saint-George/Mousserons

Calocybe gambosa

0280020-009

Marasmes des oréades/Mousserons d'automne/Nymphes des montagnes

Marasmius oreades

0280020-010

Truffes d'été

Tuber aestivum; syn.: Tuber uncinatum

0280020-990

Autres champignons sauvages

0280020-991

Autres espèces du genre Tuber, non désignées par ailleurs

0280990

Mousses et lichens

0280990-001

Mousses d'Islande/Cétraires d'Islande/Lichens d'Islande

Cetraria islandica

0280990-990

Autres mousses et lichens

0290000

Groupe

Algues et organismes procaryotes

0290000-001

Goémons blancs/Mousses irlandaises/Mousses perlées d'Irlande

Chondrus crispus

0290000-002

Kombu

Saccharina japonica

0290000-003

Spiruline

Arthrospira maxima

0290000-004

Arthrospira platensis

0290000-005

Goémons noirs/Ascophylles noueuses

Ascophyllum nodosum

0290000-990

Autres algues

0290000-991

Autres organismes procaryotes

0300000

0300010

Haricots

0300010-001

Espèces figurant aux numéros de code 0260010 -xxx, graines séchées, à l'exception des fèves de soja/edamame (13)

0300030

Pois

0300030-001

Espèces figurant aux numéros de code 0260030 -xxx, graines séchées, à l'exception des gousses de ben ailé/de pois quénique/de moringa/de l'arbre de la vie

0400000

0401060

Graines de colza

0401060-001

Graines de radis

Raphanus sativus convar. oleifer

0401060-002

Graines de navette

Brassica rapa subsp. oleifera

0401070

Fèves de soja

0401070-001

Graines de ben ailé/de pois quénique

Moringa oleifera; syn.: Moringa pterygosperma

0401100

Graines de courge

0401100-001

Graines de pastèque

Citrullus vulgaris; syn.: Citrullus lanatus

0401100-990

Autres graines des espèces de la famille Cucurbitaceae, non désignées par ailleurs

0401110

Graines de carthame

0401110-001

Graines de chardon Marie/chardon Notre-Dame

Silybum marianum

0401110-002

Graines de niger

Guizotia abyssinica

0401120

Graines de bourrache

0401120-001

Graines de grémil des champs

Buglossoides arvensis; syn.: Lithospermum arvense

0401120-002

Graines d'onagre

Oenothera biennis

0401120-003

Graines de monnaie-du-pape/Graines de lunaire

Lunaria annua

0401120-004

Lunaria rediviva

0401120-005

Graines de pérille/shiso vert/shiso pourpre

Perilla frutescens

0401120-006

Graines de vipérine faux-plantain

Echium plantagineum

0401150

Graines de ricin

0401150-001

Pépins de raisin

Vitis vinifera

0401150-002

Graines d'argousier

Hippophae rhamnoides

0402020

Amandes du palmiste

0402020-001

Noix d'argan

Argania spinosa

0402020-002

Noix du palmier babassu

Attalea speciosa; syn.: Orbignya phalerata

0402020-003

Noix de jojoba

Simmondsia chinensis

0402020-004

Amandes de karité

Vitellaria paradoxa

0500000

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500020-001

Amarantes/kiwicha

Amaranthus caudatus

0500020-002

Amaranthus cruentus

0500020-003

Amaranthus hypochondriacus

0500020-004

Kaniwa/Canihua

Chenopodium pallidicaule

0500020-005

Quinoa

Chenopodium quinoa

0500020-006

Graines de chia

Salvia hispanica

0500030

Maïs

0500030-001

Maïs Indien/Maïs vitreux

Zea mays var. indurata

0500040

Millet commun/Panic

0500040-001

Fonio noir

Digitaria iburua

0500040-002

Alpiste

Phalaris canariensis

0500040-003

Éleusine/Mil rouge/Ragi

Eleusine coracana subsp. coracana

0500040-004

Millet des oiseaux

Setaria italica

0500040-005

Larme-de-Job

Coix lacryma-jobi

0500040-006

Millet

Panicum sumatrense

0500040-007

Millet perlé/Mil chandelle

Pennisetum glaucum

0500040-008

Teff/Tef

Eragrostis tef

0500040-009

Fonio blanc

Digitaria exilis

0500060

Riz

0500060-001

Riz (sauvage) d'Afrique

Oryza glaberrima

0500060-002

Hybride Nerica®

Oryza sativa × Oryza glaberrima

0500060-003

Riz d'eau/Zizanie aquatique

Zizania aquatica

0500080

Sorgho

0500080-001

Durra/Jowari/Milo

Sorghum bicolor

0500080-002

Sorgho du Soudan

Sorghum × drummondii

0500080-990

Autres espèces du genre Sorghum, non désignées par ailleurs

0500090

Froments (blé)

0500090-001

Blé dur

Triticum turgidum subsp. durum; syn.: Triticum durum

0500090-002

Engrain/Petit épeautre/Locular

Triticum monococcum subsp. monococcum

0500090-003

Blé amidonnier

Triticum turgidum subsp. dicoccon; syn.: Triticum dicoccum

0500090-004

Blé de Khorasan/Kamut

Triticum turgidum subsp. turanicum

0500090-005

Épeautre

Triticum aestivum subsp. spelta; syn.: Triticum spelta

0500090-006

Triticale

×Triticosecale

0500090-007

Tritordeum

×Tritordeum

0500090-990

Autres espèces du genre Triticum, non désignées par ailleurs

0600000

0631030

Rose

0631030-001

Amande

Amygdalus communis; syn.: Prunus dulcis

0631030-002

Monarde écarlate/Thé d'Oswego

Monarda didyma

0631030-003

Orange amère/Bigarade

Citrus aurantium

0631030-004

Robinier/Faux-acacia

Robinia pseudoacacia

0631030-005

Pied-de-chat/Antennaire dioïque

Antennaria dioica

0631030-006

Chrysanthème des fleuristes

Chrysanthemum morifolium

0631030-007

Cannelle

Cinnamomum spp.

0631030-008

Sauge sclarée

Salvia sclarea

0631030-009

Centaurée bleue/Bleuet

Centaurea cyanus

0631030-010

Primevère

Primula veris

0631030-011

Pâquerette

Bellis perennis

0631030-012

Genêt des teinturiers

Genista tinctoria

0631030-013

Sureau noir

Sambucus nigra

0631030-014

Pavot coquelicot

Papaver rhoeas

0631030-015

Grande molène/Bouillon blanc

Verbascum thapsus

0631030-016

Aubépine

Crataegus spp.

0631030-017

Bruyère

Calluna vulgaris

0631030-018

Rose trémière

Alcea rosea; syn.: Althaea rosea

0631030-019

Marron d'Inde

Aesculus hippocastanum

0631030-020

Dauphinelle/Pied-d'alouette

Consolida regalis; syn.: Delphinium consolida

0631030-021

Lavande

Lavandula angustifolia; syn.: Lavandula officinalis

0631030-022

Mauve des bois/Mauve sauvage/Grande mauve

Malva sylvestris

0631030-023

Reine-des-prés/Spirée ulmaire

Filipendula ulmaria

0631030-024

Molène

Verbascum spp.

0631030-025

Orange

Citrus sinensis

0631030-026

Pivoine

Paeonia officinalis

0631030-027

Trèfle violet

Trifolium pratense

0631030-028

Lotus sacré

Nelumbo nucifera

0631030-029

Carthame

Carthamus tinctorius

0631030-030

Immortelle des sables

Helichrysum arenarium

0631030-031

Millepertuis

Hypericum perforatum

0631030-032

Tournesol

Helianthus annuus

0631030-033

Olivier odorant/Osmanthus

Osmanthus fragrans

0631030-034

Violette odorante

Viola odorata

0631030-035

Lamier blanc/Ortie blanche

Lamium album

0631030-036

Achillée millefeuille

Achillea millefolium

0631030-037

Ylang-ylang

Cananga odorata

0632010

Fraise

0632010-001

Armoise commune/Absinthe

Artemisia absinthium

0632010-002

Aigremoine

Agrimonia eupatoria

0632010-003

Luzerne cultivée

Medicago sativa

0632010-004

Aloe vera (gel de feuilles)

Aloë barbadensis; syn.: Aloë vera

0632010-005

Alchémille des Alpes

Alchemilla alpina

0632010-006

Petit buis des Alpes/Raisin d'ours/Busserole

Arctostaphylos uva-ursi

0632010-007

Myrtille européenne

Vaccinium myrtillus

0632010-008

Bouleau

Betula pendula

0632010-009

Orange amère/Bigarade

Citrus aurantium

0632010-010

Mûre

Rubus sect. Rubus

0632010-011

Boldo

Peumus boldus

0632010-012

Buchu

Barosma betulina; syn.: Agathosma betulina

0632010-013

Sarrasin

Fagopyrum esculentum

0632010-014

Herbe-aux-chats

Nepeta cataria

0632010-015

Petite-centaurée commune/Érythrée

Centaurium erythraea

0632010-016

Swertie

Swertia chirata

0632010-017

Sauge sclarée

Salvia sclarea

0632010-018

Lycopode claviforme

Lycopodium clavatum

0632010-019

Véronique officinale/Thé d'Europe

Veronica officinalis

0632010-020

Verveine commune

Verbena officinalis

0632010-021

Centaurée bleue/Bleuet

Centaurea cyanus

0632010-022

Airelle rouge/Airelle vigne du Mont d'Ida

Vaccinium vitis-idaea

0632010-023

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

Ribes nigrum

0632010-024

Ribes rubrum

0632010-025

Damiana

Turnera diffusa

0632010-026

Chanvre sauvage

Galeopsis segetum

0632010-027

Échinacée

Echinacea angustifolia

0632010-028

Echinacea pallida

0632010-029

Echinacea purpurea

0632010-030

Sureau noir

Sambucus nigra

0632010-031

Eucalyptus

Eucalyptus globulus

0632010-032

Euphraise/Euphrasie officinale

Euphrasia officinalis

0632010-033

Prêle des champs

Equisetum arvense

0632010-034

Fumeterre

Fumaria officinalis

0632010-035

Rue des chèvres/Lilas d'Espagne

Galega officinalis

0632010-036

Orpin rose

Rhodiola rosea

0632010-037

Verge d'or

Solidago virgaurea

0632010-038

Lierre terrestre

Glechoma hederacea

0632010-039

Gymnème sylvestre

Gymnema sylvestre

0632010-040

Herniaire hirsute

Herniaria hirsuta

0632010-041

Aubépine

Crataegus spp.

0632010-042

Noisetier

Corylus avellana

0632010-043

Pensée sauvage

Viola tricolor

0632010-044

Bruyère

Calluna vulgaris

0632010-045

Chanvre

Cannabis sativa subsp. sativa

0632010-046

Cannabis sativa subsp. spontanea

0632010-047

Benoîte commune

Geum urbanum

0632010-048

Chardon bénit

Cnicus benedictus

0632010-049

Marrube blanc

Marrubium vulgare

0632010-050

Marron d'Inde

Aesculus hippocastanum

0632010-051

Crapaudine/Thé des montagnes

Sideritis spp.

0632010-052

Jiaogulan

Gynostemma pentaphyllum

0632010-053

Renouée des oiseaux

Polygonum aviculare

0632010-054

Alchémille vulgaire

Alchemilla vulgaris

0632010-055

Myrte citronnée

Backhousia citriodora

0632010-056

Verveine odorante

Lippia triphylla; syn.: Lippia citriodora

0632010-057

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

Tilia cordata

0632010-058

Tilia platyphyllos

0632010-059

Tilia tomentosa; syn.: Tilia argentea

0632010-060

Mauve des bois/Mauve sauvage/Grande mauve

Malva sylvestris

0632010-061

Guimauve

Althaea officinalis

0632010-062

Reine-des-prés/Spirée ulmaire

Filipendula ulmaria

0632010-063

Gui

Viscum album

0632010-064

Mélisse de Moldavie

Dracocephalum moldavica

0632010-065

Armoise commune

Artemisia vulgaris

0632010-066

Mûre (blanche et noire)

Morus alba

0632010-067

Morus nigra

0632010-068

Molène

Verbascum spp.

0632010-069

Épicéa commun

Picea abies

0632010-070

Avoine

Avena sativa

0632010-071

Olive

Olea europaea

0632010-072

Papaye

Carica papaya

0632010-073

Passiflore

Passiflora incarnata

0632010-074

Plantain

Plantago major

0632010-075

Framboise (jaune ou rouge)

Rubus idaeus

0632010-076

Trèfle violet

Trifolium pratense

0632010-077

Plantain lancéolé

Plantago lanceolata

0632010-078

Ciste

Cistus incanus; syn.: Cistus creticus; syn.: Cistus villosus

0632010-079

Armoise pontique

Artemisia pontica

0632010-080

Bourse-à-pasteur

Capsella bursa-pastoris

0632010-081

Potentille ansérine/Argentine

Potentilla anserina

0632010-082

Herniaire glabre

Herniaria glabra

0632010-083

Aurone mâle

Artemisia abrotanum

0632010-084

Millepertuis

Hypericum perforatum

0632010-085

Ronce sucrée de Chine

Rubus chingii var. suavissimus; syn.: Rubus suavissimus

0632010-086

Orange douce

Citrus sinensis

0632010-087

Trigonelle bleue/Méllilot bleu

Trigonella caerulea; syn.: Trigonella coerulea

0632010-088

Aspérule odorante/Reine-des-bois/Petit muguet

Galium odoratum

0632010-089

Tanaisie

Tanacetum vulgare

0632010-090

Arbre à thé

Melaleuca alternifolia

0632010-091

Linaire commune

Linaria vulgaris

0632010-092

Noix

Juglans nigra

0632010-093

Juglans regia

0632010-094

Lamier blanc/Ortie blanche

Lamium album

0632010-095

Angélique sauvage/Angélique des bois

Angelica sylvestris

0632010-096

Fraise des bois

Fragaria vesca

0632010-097

Épilobe à feuilles étroites

Epilobium angustifolium; syn.: Chamaenerium angustifolium

0632010-098

Hamamélis de Virginie/Noisetier des sorcières

Hamamelis virginiana

0632010-099

Bétoine

Stachys officinalis; syn.: Betonica officinalis

0632010-100

Achillée millefeuille

Achillea millefolium

0632010-101

Gaillet vrai/Gaillet jaune

Galium verum

0632010-102

Mélilot jaune

Melilotus officinalis

0632010-103

Muña/Menthe andine

Minthostachys spp.

0632020

Rooibos

0632020-001

Cyclopia (thé des montagnes, thé côtier)

Cyclopia genistoides

0632020-002

Cyclopia intermedia

0632020-003

Cyclopia sessiflora

0632020-004

Cyclopia subternata

0632030

Maté

0632030-001

Ginkgo

Ginkgo biloba

0632030-002

Noni

Morinda citrifolia

0632030-003

Feuilles de ben ailé/de pois quénique/de moringa/de l'arbre de la vie

Moringa oleifera; syn.: Moringa pterygosperma

0633010

Valériane

0633010-001

Iris versicolore

Iris versicolor

0633010-002

Acore aromatique

Acorus calamus

0633010-003

Chiendent

Elymus repens; syn.: Agropyron repens

0633010-004

Primevère

Primula veris

0633010-005

Échinacée

Echinacea angustifolia

0633010-006

Echinacea pallida

0633010-007

Echinacea purpurea

0633010-008

Inule aulnée

Inula helenium

0633010-009

Sumac odorant

Rhus aromatica

0633010-010

Orpin rose

Rhodiola rosea

0633010-011

Benoîte commune

Geum urbanum

0633010-012

Guimauve

Althaea officinalis

0633010-013

Origan marjolaine

Valeriana edulis subsp. procera; syn.: Valeriana procera

0633010-014

Pimprenelle

Pimpinella major

0633010-015

Ratanhia

Krameria lappacea; syn.: Krameria triandra

0633010-016

Salsepareille

Smilax spp.

0633010-017

Polygala de Virginie

Polygala senega

0633010-018

Potentille tormentille

Potentilla erecta

0633010-019

Angélique sauvage/Angélique des bois

Angelica sylvestris

0633020

Ginseng

0633020-001

Ginseng sibérien

Eleutherococcus senticosus; syn.: Acanthopanax senticosus

0639000

Sous-groupe

| d) | Toute autre partie de la plante |
| --- | --- |

d)

Toute autre partie de la plante

0639000-001

Ispahul/Psyllium de l'Inde (graines, enveloppes)

Plantago ovata

0639000-002

Camomille (graines)

Matricaria recutita; syn.: Matricaria chamomilla

0639000-003

Cerises (douces) (tiges)

Cerasus avium; syn.: Prunus avium

0639000-004

Quinquina (écorce)

Chinchona calisaya

0639000-005

Cinchona pubescens; syn.: Cinchona succirubra

0639000-006

Cacao (coques)

Theobroma cacao

0639000-007

Condurango (écorce)

Marsdenia cundurango

0639000-008

Pin mugo (pousses)

Pinus mugo

0639000-009

Sapin (pousses)

Abies spp.

0639000-010

Lentisque (graines)

Plantago afra; syn.: Plantago psylium

0639000-011

Sumac odorant (écorce)

Rhus aromatica

0639000-012

Guarana (graines)

Paullinia cupana

0639000-013

Hibiscus (graines)

Hibiscus sabdariffa

0639000-014

Marron d'Inde (graines, écorce)

Aesculus hippocastanum

0639000-015

Genévrier (écorce, bois, pousses)

Juniperus communis

0639000-016

Lapacho (écorce)

Handroanthus impetiginosus; syn.: Tabebuia impetiginosa

0639000-017

Gaïac (écorce, bois)

Guajacum officinale

0639000-018

Persil (fruits)

Petroselinum crispum

0639000-019

Casse/Cassie (fruits)

Cassia fistula

0639000-020

Quassia/Bois amer de Suriname (écorce, bois)

Quassia amara

0639000-021

Santal rouge (écorce, bois)

Pterocarpus santalinus

0639000-022

Bois de Panama/Quillaja savonneux (écorce)

Quillaja saponaria

0639000-023

Cerise acide (aigre)/Griotte/Cerise sauvage d'Amérique (morello) (tiges)

Cerasus vulgaris; syn.: Prunus cerasus

0639000-024

Maïs doux (stigmates, styles)

Zea mays convar. saccharata

0639000-025

Angélique sauvage/Angélique des bois (fruits)

Angelica sylvestris

0639000-026

Hamamélis de Virginie/Noisetier des sorcières (écorce)

Hamamelis virginiana

0639000-990

Autres infusions à partir de toute autre partie de la plante

0640000

Groupe

Fèves de cacao

0640000-001

Noix de cola/kola

Cola acuminata

Cola nitida

0640000-002

Cupuaçu

Theobroma grandiflora

0650000

Groupe

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0650000-001

Jengkols/Jerings/Luk neangs

Archidendron pauciflorum

0800000

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810020-001

Nigelle de Crète

Nigella sativa

0810030

Céleri

0810030-001

Angélique

Angelica archangelica

0810030-002

Livèche

Levisticum officinale

0810040

Coriandre

0810040-001

Culantro/Coriandre chinoise/Herbe puante

Eryngium foetidum

0810070

Fenouil

0810070-001

Fenouil amer

Foeniculum vulgare var. vulgare

0810070-002

Fenouil doux

Foeniculum vulgare var. dulce

0810090

Noix muscade

0810090-001

Rocou

Bixa orellana

0810090-002

Kukui

Aleurites moluccana

0810090-003

Acacias

Acacia spp.

0810090-004

Muscade calebasse/Fausse muscade

Monodora myristica

0820020

Poivre du Sichuan

0820020-001

Poivre japonais

Zanthoxylum piperitum

0820020-002

Uzazi

Zanthoxylum tessmannii; syn.: Fagara tessmannii

0820030

Carvi

0820030-001

Ajowan

Trachyspermum ammi

0820040

Cardamome

0820040-001

Marjolaine

Origanum majorana; syn.: Majorana hortensis

0820040-002

Badiane/Anis étoilé

Illicium verum

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820060-001

Faux poivre du Brésil (poivre rose, baie rose)

Schinus terebinthifolius

0820060-002

Poivre de cubèbe/Poivre à queue

Piper cubeba

0820060-003

Graines de paradis

Aframomum melegueta

0820060-004

Poivre long/pipali

Piper longum

0820060-005

Faux poivre odorant/Mollé (poivre rose, baie rose)

Schinus molle

0820060-006

Sumac

Rhus coriaria

0820060-007

Poivre des Achantis

Piper guineense

0820070

Vanille

0820070-001

Vanille de Tahiti

Vanilla tahitiensis

0820070-002

Fève Tonka

Dipteryx odorata

0820070-003

Vanillon

Vanilla pompona

0830010

Cannelle

0830010-001

Casse (cannelle casse, cannelle de Chine, cannelle de Padang)

Cinnamomum burmannii

0830010-002

Cinnamomum cassia; syn.: Cinnamomum aromaticum

0830010-003

Cinnamomum loureirii

0840030

Curcuma Safran des Indes

0840030-001

Ase fétide

Ferula assa-foetida

0840030-002

Temoe-lawacq

Curcuma zanthorrhiza; syn.: Curcuma xanthorrhiza

0840030-003

Zédoaire

Curcuma zedoaria

0850010

Clous de girofle

0850010-001

Boutons de casse (cannelle casse, cannelle de Chine, cannelle de Padang)

Cinnamomum burmannii

0850010-002

Cinnamomum cassia; syn.: Cinnamomum aromaticum

0850010-003

Cinnamomum loureirii

0850020

Câpres

0850020-001

Gousses de capucine

Tropaeolum majus

0850020-002

Tropaeolum minus

0900000

0900020

Cannes à sucre

0900020-001

Feuilles d'agave

Agave spp.

0900020-002

Cannes de sorgho doux

Sorghum bicolor subsp. bicolor

0900030

Racines de chicorée

0900030-001

Racines de polypode commun

Polypodium vulgare

0900030-002

Racines de yacón

Smallanthus sonchifolius

0900990

Autres

0900990-001

Bouleaux (sève)

Betula papyrifera

0900990-002

Ornes communs/Frênes à fleurs (sève)

Fraxinus ornus

0900990-003

Érables (sève)

Acer spp.

0900990-004

Palmiers (sève)

Jubaea chilensis

0900990-005

Phoenix canariensis

0900990-990

Autres plantes sucrières

1000000

1011000

Sous-groupe

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

Porcins

1011000-001

Sanglier (d'élevage)

Sus scrofa ferus

1012000

Sous-groupe

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

Bovins

1012000-001

Bison d'Amérique

Bison bison

1012000-002

Banteng

Bos javanicus

1012000-003

Buffle

Bubalus arnee bubalis

1012000-004

Bison d'Europe

Bison bonasus

1012000-005

Gayal

Bos gaurus frontalis

1012000-006

Yack (domestique)

Poëphagus mutus grunniens

1012000-007

Zébu

Bos taurus indicus

1012000-990

Hybrides des genres Bison, Bos, Bubalus et Poëphagus

1013000

Sous-groupe

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

Ovins

1013000-001

Mouflon corse

Ovis aries musimon

1015000

Sous-groupe

| e) | Animaux du genre Equus |
| --- | --- |

e)

Animaux du genre Equus

1015000-001

Âne

Equus africanus asinus

1015000-002

Bardot

Equus caballus × Equus africanus asinus

1015000-003

Cheval

Equus caballus

1015000-004

Mulet

Equus africanus asinus × Equus caballus

1016000

Sous-groupe

| f) | Volailles |
| --- | --- |

f)

Volailles

1016000-001

Colin de Virginie

Colinus virginianus

1016000-002

Poule (y compris poule soie)

Gallus gallus domesticus

1016000-003

Tourterelle turque

Streptopelia decaocto

1016000-004

Canard

Anas platyrhynchos

1016000-005

Oie

Anser anser

1016000-006

Paon spicifère

Pavo muticus

1016000-007

Pintade

Numida meleagris

1016000-008

Caille japonaise

Coturnix japonica

1016000-009

Canard musqué/Canard de Barbarie

Cairina moschata

1016000-010

Cygne tuberculé

Cygnus olor

1016000-011

Perdrix

Genres Alectoris et Perdix

1016000-012

Paon bleu

Pavo cristatus

1016000-013

Faisan

Phasianus colchicus

1016000-014

Pigeon (biset)

Columba livia

1016000-015

Caille

Coturnix coturnix

1016000-016

Dinde

Meleagris gallopavo

1016000-017

Tourterelle des bois

Streptopelia turtur

1016000-990

Autres oiseaux d'élevage de l'ordre Anseriformes

1016000-991

Autres oiseaux d'élevage de l'ordre Columbiformes

1016000-992

Autres oiseaux d'élevage de l'ordre Galliformes

1017000

Sous-groupe

| g) | Autres animaux terrestres d'élevage |
| --- | --- |

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

1017000-001

Alpaga

Vicugna pacos

1017000-002

Chameau bactrien

Camelus ferus bactrianus

1017000-003

Capybara/Cabiai/Cochon d'eau

Hydrochoerus hydrochaeris

1017000-004

Lapin de Floride

Sylvilagus floridanus

1017000-005

Dromadaire

Camelus dromedarius

1017000-006

Éland

Taurotragus oryx

1017000-007

Élan/Orignal

Alces alces

1017000-008

Émeu

Dromaius novaehollandiae

1017000-009

Daim (européen)

Dama dama

1017000-010

Cobaye

Cavia aperea porcellus

1017000-011

Lièvre (d'élevage)

Lepus europaeus

1017000-012

Lama

Lama glama

1017000-013

Nandou d'Amérique/Nandou gris

Rhea americana

1017000-014

Autruche

Struthio camelus

1017000-015

Pécari (à collier)

Tayassu tajacu

1017000-016

Lapin

Oryctolagus cuniculus

1017000-017

Cerf

Cervus elaphus

1017000-018

Renne

Rangifer tarandus

1017000-019

Chevreuil

Capreolus capreolus

1017000-990

Autres animaux terrestres d'élevage

1020010

Lait de bovins

1020010-001

Espèces mentionnées aux numéros de code 1012000 -xxx

1020020

Lait d'ovins

1020020-001

Espèces mentionnées aux numéros de code 1013000 -xxx

1020040

Lait de chevaux (juments)

1020040-001

Espèces mentionnées aux numéros de code 1015000 -xxx

1020990

Lait d'autres animaux

1020990-001

Chameau bactrien

Camelus ferus bactrianus

1020990-002

Dromadaire

Camelus dromedarius

1020990-003

Élan/Orignal

Alces alces

1020990-004

Renne

Rangifer tarandus

1020990-990

Autres animaux producteurs de lait

1030990

Œufs d'autres oiseaux

1030990-001

Émeu

Dromaius novaehollandiae

1030990-002

Nandou d'Amérique/Nandou gris

Rhea americana

1030990-003

Autruche

Struthio camelus

1030990-990

Autres oiseaux producteurs d'œufs

1050000

Groupe

des amphibiens et reptiles

1050000-001

Crocodiles

Crocodilia spp.

1050000-002

Cuisses de grenouille

Rana spp.

1050000-003

Serpents

sous-ordre Serpentes

1050000-004

Tortues

ordre Chelonia

1050000-990

Autres amphibiens et reptiles

1050000-991

Autres cuisses provenant de grenouilles n'appartenant pas au genre Rana

1060000

Groupe

des invertébrés terrestres

1060000-001

Vers de terre

1060000-002

Insectes

1060000-003

Escargots

Helix spp.

1060000-990

Autres invertébrés terrestres

1060000-991

Autres escargots comestibles n'appartenant pas au genre Helix

1070000

Groupe

des vertébrés terrestres sauvages

1070000-001

Gibier sauvage à plumes

1070000-002

Gibier sauvage à poils

1070000-003

Kangourous

Macropus spp.

| s. o. | Sans objet. |
| --- | --- |

s. o.

Sans objet.

---

(1)  Les LMR ne s'appliquent pas aux produits ou parties du produit qui, de par leurs caractéristiques et leur nature, servent exclusivement d'ingrédients dans des aliments pour animaux, jusqu'à ce que des LMR distinctes soient fixées dans la catégorie spécifique 1200000.

1

(2)  Le terme «Autres» désigne tout autre produit qui n'est pas mentionné expressément sous les autres codes relevant du même groupe ou sous-groupe, dans la colonne «Principal produit du groupe ou du sous-groupe» de la partie A ou «Autres produits auxquels s'appliquent les mêmes LMR» de la partie B.

2

(3)  On entend par «grains entiers» les grains entiers avec le son.

3

(4)  On entend par «grains entiers» les grains entiers avec le son. Conformément à la définition convenue lors de la réunion 2016 du Comité du Codex sur les résidus de pesticides, en ce qui concerne les espèces et les variétés pour lesquelles les enveloppes (glumes) ne peuvent être (entièrement) enlevées par battage (par exemple orge, avoine, épeautre, sarrasin, certaines pseudo-céréales), la partie du produit à laquelle s'appliquent les LMR sont les «grains décortiqués avec (traces d')enveloppes résiduelles».

4

(5)  Les LMR sont toujours exprimées en mg/kg de lait cru. Lorsque la définition des résidus est assortie de la mention «L», pour liposolubles, la LMR est fondée sur une teneur massique en matières grasses du lait de vache cru de 4 %; pour le lait cru d'autres espèces, les LMR sont corrigées proportionnellement en fonction de la teneur en matières grasses du lait cru de l'espèce en question.

5

(6)  Les LMR sont toujours exprimées en mg/kg d'œufs. Lorsque la définition des résidus est assortie de la mention «L», pour liposolubles, la LMR est fondée sur une teneur massique en matières grasses des œufs de poule de 10 %; pour les œufs d'autres espèces, les LMR sont corrigées proportionnellement en fonction de la teneur en matières grasses des œufs de l'espèce en question, si ladite teneur est supérieure à 10 % en poids.

6

(7)  Des LMR ne seront applicables aux autres produits de l'apiculture que lorsque des produits précis auront été identifiés et inscrits sous ce groupe.

7

(8)  Des LMR ne seront applicables que lorsque des produits précis auront été identifiés et inscrits sous cette catégorie.

8

(9)  Des LMR ne seront applicables que lorsque des produits précis auront été identifiés et inscrits sous cette catégorie. Les dispositions de l'article 20 du présent règlement s'appliquent.

9

(10)  À partir du 1er janvier 2020, la LMR relative au gingembre (Zingiber officinale) dans le groupe des épices (code 0840020) est celle qui a été fixée pour les racines de gingembre (Zingiber officinale) à l'annexe I, partie B [code 0213040-006, égale à celle relative au raifort (Armoracia rusticana) code 0213040], compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

10

er

Zingiber officinale

Zingiber officinale

Armoracia rusticana

o

(11)  La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

11

Armoracia rusticana

o

(12)  Les LMR ne s'appliquent pas aux produits ou parties du produit qui, de par leurs caractéristiques et leur nature, servent exclusivement d'ingrédients dans des aliments pour animaux, jusqu'à ce que des LMR distinctes soient fixées dans la catégorie spécifique 1200000.

12

(13)  La partie «
  à l'exception des fèves de soja/edamame
  » est applicable à partir du 1er janvier 2020.

13

à l'exception des fèves de soja/edamame

er

---