# Journal officiel L 274/2017

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 274 |
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| Édition de langue française | Législation | 60e année24 octobre 2017 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 274

Édition de langue française

Législation

60e année24 octobre 2017

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | ACCORDS INTERNATIONAUX |
| | * | Décision (UE) 2017/1912 du Conseil du 9 octobre 2017 concernant la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires | 1 |
| | | Accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires | 3 |
| | * | Décision (UE) 2017/1913 du Conseil du 9 octobre 2017 relative à la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et l'Islande concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles | 57 |
| | | Accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et l'Islande concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles | 58 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

ACCORDS INTERNATIONAUX

*

Décision (UE) 2017/1912 du Conseil du 9 octobre 2017 concernant la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires

1

Accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires

3

*

Décision (UE) 2017/1913 du Conseil du 9 octobre 2017 relative à la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et l'Islande concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles

57

Accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et l'Islande concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles

58

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

ACCORDS INTERNATIONAUX

| 24.10.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 274/1 |
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24.10.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 274/1

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DÉCISION (UE) 2017/1912 DU CONSEIL

du 9 octobre 2017

concernant la conclusion de l'accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 4, premier alinéa, en liaison avec l'article 218, paragraphe 6, point a) v), et avec l'article 218, paragraphe 7,

vu la proposition de la Commission européenne,

vu l'approbation du Parlement européen,

considérant ce qui suit:

| (1) | Conformément à la décision (UE) 2016/2136 du Conseil (1), l'accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires (ci-après dénommé «accord») a été signé par la Commission le 23 mars 2017, sous réserve de sa conclusion à une date ultérieure. |
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(1)

Conformément à la décision (UE) 2016/2136 du Conseil (1), l'accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires (ci-après dénommé «accord») a été signé par la Commission le 23 mars 2017, sous réserve de sa conclusion à une date ultérieure.

| (2) | Les parties conviennent de promouvoir entre elles le développement harmonieux des indications géographiques telles qu'elles sont définies à l'article 22, paragraphe 1, de l'accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) (2) et d'encourager les échanges de produits agricoles et de denrées alimentaires bénéficiant d'indications géographiques originaires du territoire des parties. |
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(2)

Les parties conviennent de promouvoir entre elles le développement harmonieux des indications géographiques telles qu'elles sont définies à l'article 22, paragraphe 1, de l'accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) (2) et d'encourager les échanges de produits agricoles et de denrées alimentaires bénéficiant d'indications géographiques originaires du territoire des parties.

| (3) | En vertu de l'accord, bien que l'Islande n'ait encore enregistré aucune indication géographique protégée, les indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires de l'Union seront protégées en Islande. L'accord prévoit qu'un mécanisme pour la mise à jour de la liste des indications géographiques et pour l'inclusion de nouvelles indications géographiques sera mis en place à un stade ultérieur dans le cadre des activités d'un comité mixte. |
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(3)

En vertu de l'accord, bien que l'Islande n'ait encore enregistré aucune indication géographique protégée, les indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires de l'Union seront protégées en Islande. L'accord prévoit qu'un mécanisme pour la mise à jour de la liste des indications géographiques et pour l'inclusion de nouvelles indications géographiques sera mis en place à un stade ultérieur dans le cadre des activités d'un comité mixte.

| (4) | Certains aspects de la mise en œuvre de l'accord ont été confiés au comité mixte mis en place en vertu de l'article 10 de l'accord, et notamment la compétence de modifier certains volets techniques de l'accord et certaines de ses annexes. Il convient de définir la procédure relative à l'établissement de la position de l'Union, au sein de ce comité mixte, en ce qui concerne les questions liées à l'accord. |
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(4)

Certains aspects de la mise en œuvre de l'accord ont été confiés au comité mixte mis en place en vertu de l'article 10 de l'accord, et notamment la compétence de modifier certains volets techniques de l'accord et certaines de ses annexes. Il convient de définir la procédure relative à l'établissement de la position de l'Union, au sein de ce comité mixte, en ce qui concerne les questions liées à l'accord.

| (5) | Il y a lieu d'approuver l'accord, |
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(5)

Il y a lieu d'approuver l'accord,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

L'accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires est approuvé au nom de l'Union.

Le texte de l'accord est joint à la présente décision.

Article 2

Le président du Conseil procède, au nom de l'Union, à la notification prévue à l'article 11 de l'accord (3).

Article 3

La Commission représente l'Union européenne au sein du comité mixte institué en vertu de l'article 10 de l'accord (ci-après dénommé «comité mixte»).

Les modifications de l'accord par des décisions du comité mixte sont approuvées par la Commission au nom de l'Union. Dans le cas où les parties intéressées ne parviennent pas à se mettre d'accord à la suite d'objections concernant une indication géographique, la Commission adopte une position conformément à la procédure prévue à l'article 57, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil (4).

Article 4

La présente décision entre en vigueur à la date de son adoption.

Fait à Luxembourg, le 9 octobre 2017.

Par le Conseil

Le président

S. KIISLER

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(1)  Décision (UE) 2016/2136 du Conseil du 21 novembre 2016 concernant la signature, au nom de l'Union européenne, de l'accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires (JO L 332 du 7.12.2016, p. 1).

1

(2)  Annexe 1C de l'accord de Marrakech instituant l'Organisation mondiale du commerce, signé à Marrakech, au Maroc, le 15 avril 1994.

2

(3)  La date d'entrée en vigueur de l'accord sera publiée au Journal officiel de l'Union européenne par les soins du secrétariat général du Conseil.

3

Journal officiel de l'Union européenne

(4)  Règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (JO L 343 du 14.12.2012, p. 1).

4

o

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| 24.10.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 274/3 |
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24.10.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 274/3

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ACCORD

entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires

L'UNION EUROPÉENNE,

d'une part, et

L'ISLANDE,

d'autre part,

ci-après dénommées les «parties»,

CONSIDÉRANT que les parties conviennent de promouvoir entre elles le développement harmonieux des indications géographiques telles qu'elles sont définies à l'article 22, paragraphe 1, de l'accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), et de promouvoir les échanges de produits agricoles et de denrées alimentaires originaires du territoire des parties,

CONSIDÉRANT que l'accord sur l'Espace économique européen (accord EEE) prévoit la reconnaissance mutuelle et la protection des indications géographiques des vins, des produits vinicoles aromatisés et des boissons spiritueuses,

SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT:

Article 1

Champ d'application

1.   Le présent accord s'applique à la reconnaissance et à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires autres que les vins, les produits vinicoles aromatisés et les boissons spiritueuses originaires du territoire des parties.

2.   Les indications géographiques d'une partie sont protégées par l'autre partie en vertu du présent accord uniquement si elles relèvent du champ d'application de la législation visée à l'article 2.

Article 2

Indications géographiques établies

1.   Après avoir examiné la législation de l'Islande visée à l'annexe I, partie A, l'Union européenne conclut que cette législation est conforme aux éléments figurant à l'annexe I, partie B.

2.   Après avoir examiné la législation de l'Union européenne visée à l'annexe I, partie A, l'Islande conclut que cette législation est conforme aux éléments figurant à l'annexe I, partie B.

3.   L'Islande, à l'issue d'une procédure d'opposition conformément à l'annexe I, partie C, et après avoir examiné les indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires de l'Union européenne figurant à l'annexe II, qui ont été enregistrées par l'Union européenne en vertu de la législation visée au paragraphe 2, protège ces indications géographiques selon le niveau de protection prévu par le présent accord.

4.   L'Union européenne, à l'issue d'une procédure d'opposition conformément à l'annexe I, partie C, et après avoir examiné les indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires de l'Islande figurant à l'annexe II, qui ont été enregistrées par l'Islande en vertu de la législation visée au paragraphe 1, protège ces indications géographiques selon le niveau de protection prévu par le présent accord.

Article 3

Ajout de nouvelles indications géographiques

1.   Les parties conviennent de la possibilité d'ajouter à l'annexe II de nouvelles indications géographiques à protéger conformément à l'article 10, paragraphe 3, à l'issue de la procédure d'opposition, conformément à l'annexe I, partie C, et après avoir examiné les indications géographiques visées à l'article 2, paragraphes 3 et 4, à la satisfaction des deux parties.

2.   Une partie n'est pas tenue de protéger une dénomination comme indication géographique lorsque cette dénomination est en conflit avec le nom d'une variété végétale ou d'une race animale et qu'elle est de ce fait susceptible d'induire les consommateurs en erreur quant à la véritable origine du produit.

Article 4

Champ d'application de la protection des indications géographiques

1.   Les indications géographiques énumérées à l'annexe II, y compris celles qui ont été ajoutées en application de l'article 3, sont protégées contre:

| a) | toute utilisation commerciale directe ou indirecte d'une dénomination protégée:






  i) | pour des produits comparables ne respectant pas le cahier des charges lié à la dénomination protégée; ou |
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a)

toute utilisation commerciale directe ou indirecte d'une dénomination protégée:

i)

pour des produits comparables ne respectant pas le cahier des charges lié à la dénomination protégée; ou

| ii) | si ladite utilisation exploite la réputation d'une indication géographique; |
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ii)

si ladite utilisation exploite la réputation d'une indication géographique;

| b) | toute usurpation, imitation ou évocation, même si l'origine véritable du produit est indiquée ou si la dénomination protégée est traduite, transcrite, translittérée ou accompagnée d'une expression telle que «genre», «type», «méthode», «façon», «imitation», «goût», «manière» ou d'une expression similaire; |
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b)

toute usurpation, imitation ou évocation, même si l'origine véritable du produit est indiquée ou si la dénomination protégée est traduite, transcrite, translittérée ou accompagnée d'une expression telle que «genre», «type», «méthode», «façon», «imitation», «goût», «manière» ou d'une expression similaire;

| c) | toute autre indication fausse ou fallacieuse concernant la provenance, l'origine, la nature ou les qualités essentielles du produit figurant sur le conditionnement ou l'emballage, sur le matériel publicitaire ou sur des documents afférents au produit concerné, ainsi que contre l'utilisation pour le conditionnement d'un récipient de nature à créer une impression erronée sur l'origine; |
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c)

toute autre indication fausse ou fallacieuse concernant la provenance, l'origine, la nature ou les qualités essentielles du produit figurant sur le conditionnement ou l'emballage, sur le matériel publicitaire ou sur des documents afférents au produit concerné, ainsi que contre l'utilisation pour le conditionnement d'un récipient de nature à créer une impression erronée sur l'origine;

| d) | toute autre pratique susceptible d'induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit. |
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d)

toute autre pratique susceptible d'induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit.

2.   Les indications géographiques protégées ne deviennent pas génériques sur le territoire des parties.

3.   Dans le cas d'indications géographiques totalement ou partiellement homonymes, une protection est accordée à chaque indication pour autant qu'elle ait été utilisée en toute bonne foi et en tenant dûment compte des usages locaux et traditionnels et de tout risque de confusion. Les parties arrêtent d'un commun accord les conditions pratiques d'utilisation qui permettront de différencier les indications géographiques homonymes, en tenant compte de la nécessité d'assurer un traitement équitable aux producteurs concernés et de ne pas induire les consommateurs en erreur. Une dénomination homonyme, qui laisse penser à tort au consommateur que les produits sont originaires d'un autre territoire, n'est pas enregistrée, même si elle est exacte pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont le produit concerné est originaire.

4.   Lorsqu'une partie, dans le cadre de négociations avec un pays tiers, propose de protéger une indication géographique de ce pays tiers et que la dénomination a pour homonyme une indication géographique de l'autre partie, cette dernière en est informée et a la possibilité d'émettre des commentaires avant que la dénomination ne soit protégée.

5.   Rien dans le présent accord n'oblige une partie à protéger une indication géographique de l'autre partie si cette indication n'est pas protégée ou cesse de l'être dans son pays d'origine. Si une indication géographique cesse d'être protégée dans son pays d'origine, les parties s'en informent mutuellement. Cette notification est effectuée conformément à l'article 10, paragraphe 3.

6.   Aucune disposition du présent accord ne porte atteinte au droit que possède toute personne de faire usage, au cours d'opérations commerciales, de son propre nom ou de celui de son prédécesseur, dès lors que ce nom n'est pas utilisé de manière à induire les consommateurs en erreur.

Article 5

Droit d'utilisation des indications géographiques

1.   Une dénomination protégée conformément au présent accord peut être utilisée par tout opérateur commercialisant des produits agricoles et des denrées alimentaires qui sont conformes au cahier des charges correspondant.

2.   Lorsqu'une indication géographique est protégée au titre du présent accord, l'utilisation de la dénomination protégée n'est pas soumise à l'enregistrement des utilisateurs ou à des frais supplémentaires.

Article 6

Liens avec les marques commerciales

1.   Les parties refusent d'enregistrer ou invalident, ex officio ou à la demande d'une partie intéressée, conformément à la législation de chaque partie, une marque commerciale dont l'utilisation correspond à l'une des situations visées à l'article 4, paragraphe 1, en relation avec une indication géographique protégée pour des produits semblables, pour autant que la demande d'enregistrement de la marque commerciale ait été présentée après la date de la demande d'enregistrement de l'indication géographique sur le territoire concerné.

2.   Pour les indications géographiques visées à l'article 2, la date de la demande d'enregistrement correspond à la date d'entrée en vigueur du présent accord.

3.   Pour les indications géographiques visées à l'article 3, la date de la demande d'enregistrement correspond à la date de transmission à l'autre partie d'une demande de protection d'une indication géographique.

4.   Les parties ne sont pas tenues de protéger une indication géographique en vertu de l'article 3 lorsque, compte tenu de la renommée d'une marque commerciale ou de sa notoriété, la protection est de nature à induire le consommateur en erreur quant à la véritable identité du produit.

5.   Sans préjudice du paragraphe 4, les parties protègent également les indications géographiques lorsqu'une marque commerciale préalable existe. On entend par marque commerciale préalable une marque commerciale dont l'utilisation correspond à l'une des situations visées à l'article 4, paragraphe 1, qui a été demandée, enregistrée ou établie par l'usage, si cette possibilité est prévue par la législation concernée, de bonne foi, sur le territoire de l'une des parties avant la date à laquelle la demande de protection de l'indication géographique est soumise par l'autre partie en vertu du présent accord. Cette marque peut continuer à être utilisée et renouvelée indépendamment de la protection de l'indication géographique, à condition qu'aucun motif de nullité ou de déchéance de la marque n'existe dans la législation des parties relative aux marques.

Article 7

Exécution forcée

Les autorités des parties mettent en œuvre, de manière appropriée, la protection prévue aux articles 4 à 6, afin de prévenir et, le cas échéant, de faire cesser toute utilisation illicite des indications géographiques protégées. Elles mettent également en œuvre cette protection à la demande d'une partie intéressée.

Article 8

Règles générales

1.   Les activités d'importation, d'exportation et de commercialisation de tout produit, visées aux articles 2 et 3, sont menées en conformité avec les lois et les réglementations applicables sur le territoire de la partie où les produits sont mis sur le marché.

2.   Toute question découlant des cahiers des charges des produits portant une indication géographique enregistrée est traitée au sein du comité mixte institué conformément à l'article 10.

3.   L'enregistrement des indications géographiques protégées au titre du présent accord ne peut être annulé que par la partie dont le produit est originaire.

4.   Par «cahier des charges» au sens du présent accord, on entend celui ayant été approuvé par les autorités de la partie dont le produit est originaire, y compris toute modification ayant également été approuvée.

Article 9

Coopération et transparence

1.   Les parties, directement ou par l'intermédiaire du comité mixte institué conformément à l'article 10, sont en contact pour toute question relative à la mise en œuvre et au fonctionnement du présent accord. En particulier, une partie peut demander à l'autre des informations relatives aux cahiers des charges et à leur modification, ainsi qu'aux points de contact en ce qui concerne les dispositions en matière de contrôle.

2.   Chaque partie peut rendre publics les cahiers des charges ou un résumé de ceux-ci et les points de contact en ce qui concerne les dispositions en matière de contrôle applicables aux indications géographiques de l'autre partie qui sont protégées au titre du présent accord.

Article 10

Comité mixte

1.   Les parties acceptent de mettre en place un comité mixte composé de représentants de l'Union européenne et de l'Islande, en vue d'assurer le suivi de la mise en œuvre du présent accord et d'intensifier la coopération et le dialogue concernant les indications géographiques.

2.   Le comité mixte adopte ses décisions par consensus. Il arrête son règlement intérieur. Il se réunit à la demande d'une des parties, au plus tard dans les quatre-vingt-dix jours suivant la demande, alternativement dans l'Union européenne et en Islande, en un lieu, à une date et selon des modalités (y compris, le cas échéant, la vidéoconférence) fixés d'un commun accord par les parties.

3.   Le comité mixte veille également au bon fonctionnement du présent accord et peut examiner toute question liée à sa mise en œuvre et à son fonctionnement. En particulier, il est chargé de:

| a) | modifier l'annexe I, partie A, en ce qui concerne les références à la législation applicable sur le territoire des parties; |
| --- | --- |

a)

modifier l'annexe I, partie A, en ce qui concerne les références à la législation applicable sur le territoire des parties;

| b) | modifier l'annexe I, partie B, en ce qui concerne les éléments relatifs à l'enregistrement et au contrôle des indications géographiques; |
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b)

modifier l'annexe I, partie B, en ce qui concerne les éléments relatifs à l'enregistrement et au contrôle des indications géographiques;

| c) | modifier l'annexe II en ce qui concerne les indications géographiques; |
| --- | --- |

c)

modifier l'annexe II en ce qui concerne les indications géographiques;

| d) | échanger des informations sur les évolutions de la législation et des politiques concernant les indications géographiques et toute autre question d'intérêt mutuel dans ce domaine; |
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d)

échanger des informations sur les évolutions de la législation et des politiques concernant les indications géographiques et toute autre question d'intérêt mutuel dans ce domaine;

| e) | échanger des informations relatives aux indications géographiques dans le but d'envisager leur protection conformément au présent accord. |
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e)

échanger des informations relatives aux indications géographiques dans le but d'envisager leur protection conformément au présent accord.

Article 11

Entrée en vigueur

1.   Le présent accord est ratifié ou approuvé par les parties conformément à leurs procédures internes.

2.   Sous réserve du paragraphe 3, le présent accord entre en vigueur le premier jour du premier mois suivant la date à laquelle les parties se sont notifié l'accomplissement des procédures visées au paragraphe 1.

3.   Si cette date est antérieure à la date d'entrée en vigueur de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et la République d'Islande concernant l'octroi de préférences commerciales pour des produits agricoles, sur la base de l'article 19 de l'accord EEE, signé à Bruxelles le vingt-trois mars deux mille dix-sept, le présent accord n'entre en vigueur qu'à la même date que ce dernier.

Съставено в Брюксел на двадесет и трети март през две хиляди и седемнадесета година.

Hecho en Bruselas, el veintitrés de marzo de dos mil diecisiete.

V Bruselu dne dvacátého třetího března dva tisíce sedmnáct.

Udfærdiget i Bruxelles den treogtyvende marts to tusind og sytten.

Geschehen zu Brüssel am dreiundzwanzigsten März zweitausendsiebzehn.

Kahe tuhande seitsmeteistkümnenda aasta märtsikuu kahekümne kolmandal päeval Brüsselis.

Έγινε στις Βρυξέλλες, στις είκοσι τρεις Μαρτίου δύο χιλιάδες δεκαεπτά.

Done at Brussels on the twenty third day of March in the year two thousand and seventeen.

Fait à Bruxelles, le vingt trois mars deux mille dix-sept.

Sastavljeno u Bruxellesu dvadeset trećeg ožujka godine dvije tisuće sedamnaeste.

Fatto a Bruxelles, addì ventitré marzo duemiladiciassette.

Briselē, divi tūkstoši septiņpadsmitā gada divdesmit trešajā martā.

Priimta du tūkstančiai septynioliktų metų kovo dvidešimt trečią dieną Briuselyje.

Kelt Brüsszelben, a kétezer-tizenhetedik év március havának huszonharmadik napján.

Magħmul fi Brussell, fit-tlieta u għoxrin jum ta’ Marzu fis-sena elfejn u sbatax.

Gedaan te Brussel, drieëntwintig maart tweeduizend zeventien.

Sporządzono w Brukseli dnia dwudziestego trzeciego marca roku dwa tysiące siedemnastego.

Feito em Bruxelas, em vinte e três de março de dois mil e dezassete.

Întocmit la Bruxelles la douăzeci și trei martie două mii șaptesprezece.

V Bruseli dvadsiateho tretieho marca dvetisícsedemnásť.

V Bruslju, dne triindvajsetega marca leta dva tisoč sedemnajst.

Tehty Brysselissä kahdentenakymmenentenäkolmantena päivänä maaliskuuta vuonna kaksituhattaseitsemäntoista.

Som skedde i Bryssel den tjugotredje mars år tjugohundrasjutton.

За Европейския съюз

Рог la Unión Europea

Za Evropskou unii

For Den Europæiske Union

Für die Europäische Union

Euroopa Liidu nimel

Για την Ευρωπαϊκή Ένωση

For the European Union

Pour l'Union européenne

Za Europsku uniju

Per l'Unione europea

Eiropas Savienības vārdā –

Europos Sąjungos vardu

Az Európai Unió részéről

Għall-Unjoni Ewropea

Voor de Europese Unie

W imieniu Unii Europejskiej

Pela União Europeia

Pentru Uniunea Europeană

Za Európsku úniu

Za Evropsko unijo

Euroopan unionin puolesta

För Europeiska unionen

Image 1

За Исландия

Por Islandia

Za Island

For Island

Für Island

Islandi nimel

Για τηv Ισλανδία

For Iceland

Pour l'Islande

Za Island

Per l'Islanda

Islandes vārdā –

Islandijos vardu

Izland részéről

Għall-Iżlanda

Voor IJsland

W imieniu Islandii

Pela Islândia

Pentru Islanda

Za Island

Za Islandijo

Islannin puolesta

För Island

Image 2

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ANNEXE I

PARTIE A

Législations des parties

Législation de l'Union européenne:

| | Règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires. |
| --- | --- |

Règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires.

| | Règlement délégué (UE) no 664/2014 de la Commission du 18 décembre 2013 complétant le règlement (UE) no1151/2012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'établissement des symboles de l'Union pour les appellations d'origine protégées, les indications géographiques protégées et les spécialités traditionnelles garanties et en ce qui concerne certaines règles relatives à la provenance, certaines règles procédurales et certaines règles transitoires supplémentaires. |
| --- | --- |

Règlement délégué (UE) no 664/2014 de la Commission du 18 décembre 2013 complétant le règlement (UE) no1151/2012 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'établissement des symboles de l'Union pour les appellations d'origine protégées, les indications géographiques protégées et les spécialités traditionnelles garanties et en ce qui concerne certaines règles relatives à la provenance, certaines règles procédurales et certaines règles transitoires supplémentaires.

| | Règlement d'exécution (UE) no 668/2014 de la Commission du 13 juin 2014 portant modalités d'application du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires. |
| --- | --- |

Règlement d'exécution (UE) no 668/2014 de la Commission du 13 juin 2014 portant modalités d'application du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires.

Législation de l'Islande:

Loi no 130 sur la protection des dénominations de produits en tant qu'appellations d'origine, indications géographiques ou spécialités traditionnelles du 22 décembre 2014.

PARTIE B

Éléments requis pour l'enregistrement et le contrôle des indications géographiques visées à l'article 2, paragraphes 1 et 2

| 1. | Un registre énumérant les indications géographiques protégées sur le territoire. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Une procédure administrative de vérification des indications géographiques qui servent à déterminer qu'un produit est originaire du territoire d'un ou de plusieurs États, ou d'une région ou localité de ce territoire, dans les cas où une qualité, réputation ou autre caractéristique déterminée du produit peut être attribuée essentiellement à son origine géographique. |
| --- | --- |

2.

| 3. | L'exigence qu'une dénomination enregistrée corresponde à un ou à des produits spécifiques pour lesquels un cahier des charges est établi, celui-ci ne pouvant être modifié que par une procédure administrative appropriée. |
| --- | --- |

3.

| 4. | Des dispositions de contrôle applicables à la production. |
| --- | --- |

4.

| 5. | Le droit, pour un producteur établi dans la région qui se soumet au système de contrôle, de fabriquer le produit étiqueté avec la dénomination protégée pour autant qu'il respecte le cahier des charges. |
| --- | --- |

5.

| 6. | Une procédure d'opposition permettant de tenir compte des intérêts légitimes des utilisateurs antérieurs des dénominations, que celles-ci soient ou non protégées sous la forme d'une propriété intellectuelle. |
| --- | --- |

6.

| 7. | Une règle prévoyant que les dénominations protégées ne peuvent pas devenir génériques. |
| --- | --- |

7.

| 8. | Des dispositions relatives à l'enregistrement, qui peuvent inclure le refus d'enregistrement, de termes homonymes ou partiellement homonymes à des termes enregistrés, de termes utilisés couramment dans le langage quotidien comme noms communs pour des biens, de termes comprenant les noms de variétés végétales et de races animales. Ces dispositions tiennent compte des intérêts légitimes de toutes les parties concernées. |
| --- | --- |

8.

PARTIE C

Critères à prévoir dans la procédure d'opposition visée à l'article 2

| 1. | Liste de la ou des dénomination(s) avec, le cas échéant, leur transcription correspondante en caractères latins. |
| --- | --- |

1.

| 2. | Informations sur la catégorie du produit. |
| --- | --- |

2.

| 3. | Invitation destinée à tout État membre, dans le cas de l'Union européenne, tout pays tiers ou toute personne physique ou morale ayant un intérêt légitime, établi(e) ou résidant dans un État membre dans le cas de l'Union européenne, en Islande ou dans un pays tiers, à communiquer leur opposition à cette protection en présentant une déclaration dûment motivée. |
| --- | --- |

3.

| 4. | Les déclarations d'opposition doivent parvenir à la Commission européenne ou au gouvernement islandais, [l'autorité alimentaire et vétérinaire islandaise (MAST)] dans un délai de deux mois à compter de la date de publication de l'avis d'information. |
| --- | --- |

4.

| 5. | Les déclarations d'opposition ne sont valables que si elles sont reçues dans le délai prescrit au point 4 et si elles établissent que la protection de la dénomination proposée pourrait:






  a) | entrer en conflit avec le nom d'une variété végétale ou d'une race animale et donc être susceptible d'induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit; |
| --- | --- | --- |

5.

a)

entrer en conflit avec le nom d'une variété végétale ou d'une race animale et donc être susceptible d'induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit;

| b) | être en conflit avec une dénomination homonyme, qui laisserait penser à tort au consommateur que les produits sont originaires d'un autre territoire; |
| --- | --- |

b)

être en conflit avec une dénomination homonyme, qui laisserait penser à tort au consommateur que les produits sont originaires d'un autre territoire;

| c) | compte tenu de la renommée d'une marque commerciale, de sa notoriété et de la durée de son usage, être de nature à induire le consommateur en erreur quant à la véritable identité du produit; |
| --- | --- |

c)

compte tenu de la renommée d'une marque commerciale, de sa notoriété et de la durée de son usage, être de nature à induire le consommateur en erreur quant à la véritable identité du produit;

| d) | porter préjudice à l'existence d'une dénomination totalement ou partiellement homonyme ou d'une marque ou à l'existence de produits qui se trouvent légalement sur le marché depuis au moins cinq ans à la date de publication de l'avis d'information; |
| --- | --- |

d)

porter préjudice à l'existence d'une dénomination totalement ou partiellement homonyme ou d'une marque ou à l'existence de produits qui se trouvent légalement sur le marché depuis au moins cinq ans à la date de publication de l'avis d'information;

| e) | être en conflit avec une dénomination qui est considérée comme générique. |
| --- | --- |

e)

être en conflit avec une dénomination qui est considérée comme générique.

| 6. | Les critères visés au point 5 sont appréciés par rapport au territoire de l'Union européenne, lequel s'entend exclusivement, pour ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle, comme étant le ou les territoires sur lesquels ces droits sont protégés, ou par rapport au territoire de l'Islande. |
| --- | --- |

6.

---

ANNEXE II

INDICATIONS GÉOGRAPHIQUES DES PRODUITS VISÉES À L'ARTICLE 2, PARAGRAPHES 3 ET 4

Produits agricoles et denrées alimentaires autres que les vins, les produits vinicoles aromatisés et les boissons spiritueuses de l'Union européenne à protéger en Islande (1)

| Pays | Dénomination à protéger | Transcription en caractères latins | Type de produit |
| --- | --- | --- | --- |
| AT | Gailtaler Almkäse | | Fromages |
| AT | Gailtaler Speck | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| AT | Marchfeldspargel | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| AT | Mostviertler Birnmost | | Autres produits de l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (ci-après dénommé «traité») |
| AT | Steierisches Kürbiskernöl | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| AT | Steirischer Kren | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| AT | Tiroler Almkäse / Tiroler Alpkäse | | Fromages |
| AT | Tiroler Bergkäse | | Fromages |
| AT | Tiroler Graukäse | | Fromages |
| AT | Tiroler Speck | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| AT | Vorarlberger Alpkäse | | Fromages |
| AT | Vorarlberger Bergkäse | | Fromages |
| AT | Wachauer Marille | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| AT | Waldviertler Graumohn | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| BE | Beurre d'Ardenne | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| BE | Brussels grondwitloof | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| BE | Fromage de Herve | | Fromages |
| BE | Gentse azalea | | Fleurs et plantes ornementales |
| BE | Geraardsbergse Mattentaart | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| BE | Jambon d'Ardenne | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| BE | Liers vlaaike | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| BE | Pâté gaumais | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| BE | Poperingse hopscheuten / Poperingse hoppescheuten | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| BE | Vlaams — Brabantse Tafeldruif | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| BG | Горнооряховски суджук | Gornooryahovski sudzhuk | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| CY | Κουφέτα Αμυγδάλου Γεροσκήπου | Koufeta Amygdalou Geroskipou | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| CY | Λουκούμι Γεροσκήπου | Loukoumi Geroskipou | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| CZ | Březnický ležák | | Bières |
| CZ | Brněnské pivo / Starobrněnské pivo | | Bières |
| CZ | Budějovické pivo | | Bières |
| CZ | Budějovický měšťanský var | | Bières |
| CZ | Černá Hora | | Bières |
| CZ | České pivo | | Bières |
| CZ | Českobudějovické pivo | | Bières |
| CZ | Český kmín | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| CZ | Chamomilla bohemica | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| CZ | Chelčicko — Lhenické ovoce | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| CZ | Chodské pivo | | Bières |
| CZ | Hořické trubičky | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| CZ | Jihočeská Niva | | Fromages |
| CZ | Jihočeská Zlatá Niva | | Fromages |
| CZ | Karlovarské oplatky | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| CZ | Karlovarské trojhránky | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| CZ | Karlovarský suchar | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| CZ | Lomnické suchary | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| CZ | Mariánskolázeňské oplatky | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| CZ | Nošovické kysané zelí | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| CZ | Olomoucké tvarůžky | | Fromages |
| CZ | Pardubický perník | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| CZ | Pohořelický kapr | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| CZ | Štramberské uši | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| CZ | Třeboňský kapr | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| CZ | Valašský frgál | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| CZ | Všestarská cibule | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| CZ | Žatecký chmel | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| CZ | Znojemské pivo | | Bières |
| DE | Spargel aus Franken/Fränkischer Spargel/Franken-Spargel | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Aachener Printen | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| DE | Abensberger Spargel/Abensberger Qualitätsspargel | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Aischgründer Karpfen | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| DE | Allgäuer Bergkäse | | Fromages |
| DE | Allgäuer Emmentaler | | Fromages |
| DE | Altenburger Ziegenkäse | | Fromages |
| DE | Ammerländer Dielenrauchschinken / Ammerländer Katenschinken | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Ammerländer Schinken / Ammerländer Knochenschinken | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Bamberger Hörnla/Bamberger Hörnle/Bamberger Hörnchen | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Bayerische Breze / Bayerische Brezn / Bayerische Brez'n / Bayerische Brezel | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| DE | Bayerischer Meerrettich / Bayerischer Kren | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Bayerisches Bier | | Bières |
| DE | Bayerisches Rindfleisch / Rindfleisch aus Bayern | | Viandes fraîches |
| DE | Bremer Bier | | Bières |
| DE | Bremer Klaben | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| DE | Diepholzer Moorschnucke | | Viandes fraîches |
| DE | Dithmarscher Kohl | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Dortmunder Bier | | Bières |
| DE | Dresdner Christstollen / Dresdner Stollen / Dresdner Weihnachtsstollen | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| DE | Düsseldorfer Mostert / Düsseldorfer Senf Mostert / Düsseldorfer Urtyp Mostert / Aechter Düsseldorfer Mostert | | Pâte de moutarde |
| DE | Eichsfelder Feldgieker / Eichsfelder Feldkieker | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Feldsalat von der Insel Reichenau | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Filderkraut / Filderspitzkraut | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Fränkischer Karpfen / Frankenkarpfen / Karpfen aus Franken | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| DE | Göttinger Feldkieker | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Göttinger Stracke | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Greußener Salami | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Gurken von der Insel Reichenau | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Halberstädter Würstchen | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Hessischer Apfelwein | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| DE | Hessischer Handkäse ou Hessischer Handkäs | | Fromages |
| DE | Hofer Bier | | Bières |
| DE | Hofer Rindfleischwurst | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Holsteiner Karpfen | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| DE | Holsteiner Katenschinken / Holsteiner Schinken/ Holsteiner Katensrauchchinken/ Holsteiner Knochenschinken | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Holsteiner Tilsiter | | Fromages |
| DE | Hopfen aus der Hallertau | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| DE | Kölsch | | Bières |
| DE | Kulmbacher Bier | | Bières |
| DE | Lausitzer Leinöl | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| DE | Lübecker Marzipan | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| DE | Lüneburger Heidekartoffeln | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Lüneburger Heidschnucke | | Viandes fraîches |
| DE | Mainfranken Bier | | Bières |
| DE | Meißner Fummel | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| DE | Münchener Bier | | Bières |
| DE | Nieheimer Käse | | Fromages |
| DE | Nürnberger Bratwürste / Nürnberger Rostbratwürste | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Nürnberger Lebkuchen | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| DE | Oberpfälzer Karpfen | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| DE | Odenwälder Frühstückskäse | | Fromages |
| DE | Reuther Bier | | Bières |
| DE | Rheinisches Apfelkraut | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Rheinisches Zuckerrübenkraut / Rheinischer Zuckerrübensirup / Rheinisches Rübenkraut | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Salate von der Insel Reichenau | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Salzwedeler Baumkuchen | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| DE | Schrobenhausener Spargel/Spargel aus dem Schrobenhausener Land/Spargel aus dem Anbaugebiet Schrobenhausen | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Schwäbische Maultaschen or Schwäbische Suppenmaultaschen | | Pâtes alimentaires |
| DE | Schwäbische Spätzle / Schwäbische Knöpfle | | Pâtes alimentaires |
| DE | Schwäbisch-Hällisches Qualitätsschweinefleisch | | Viandes fraîches |
| DE | Schwarzwälder Schinken | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Schwarzwaldforelle | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| DE | Spalt Spalter | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| DE | Spreewälder Gurken | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Spreewälder Meerrettich | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Stromberger Pflaume | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Tettnanger Hopfen | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| DE | Thüringer Leberwurst | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Thüringer Rostbratwurst | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Thüringer Rotwurst | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DE | Tomaten von der Insel Reichenau | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Walbecker Spargel | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DE | Weideochse vom Limpurger Rind | | Viandes fraîches |
| DE | Westfälischer Knochenschinken | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| DK | Danablu | | Fromages |
| DK | Esrom | | Fromages |
| DK | Lammefjordsgulerod | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| DK | Vadehavslam | | Viandes fraîches |
| DK | Vadehavsstude | | Viandes fraîches |
| EL | Ξηρά Σύκα Ταξιάρχη | Xira Syka Taxiarchi | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Άγιος Ματθαίος Κέρκυρας | Agios Mattheos Kerkyras | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Αγουρέλαιο Χαλκιδικής | Agoureleo Chalkidikis | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Ακτινίδιο Πιερίας | Aktinidio Pierias | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Ακτινίδιο Σπερχειού | Aktinidio Sperchiou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Ανεβατό | Anevato | Fromages |
| EL | Αποκορώνας Χανίων Κρήτης | Apokoronas Chanion Kritis | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Αρνάκι Ελασσόνας | Arnaki Elassonas | Viandes fraîches |
| EL | Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτης | Arxanes Iraqliou Kritis | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Αυγοτάραχο Μεσολογγίου | Avgotarocho Messolongiou | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| EL | Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης | Vianos Irakliou Kritis | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Κρήτης | Vorios Mylopotamos Rethymnis Kritis | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Γαλοτύρι | Galotyri | Fromages |
| EL | Γραβιέρα Αγράφων | Graviera Agrafon | Fromages |
| EL | Γραβιέρα Κρήτης | Graviera Kritis | Fromages |
| EL | Γραβιέρα Νάξου | Graviera Naxou | Fromages |
| EL | Ελιά Καλαμάτας | Elia Kalamatas | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο «Τροιζηνία» | Exeretiko partheno eleolado «Trizinia» | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο Θραψανό | Exeretiko partheno eleolado Thrapsano | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Εξαιρετικό Παρθένο Ελαιόλαδο Σέλινο Κρήτης | Exeretiko partheno eleolado Selino Kritis | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Ζάκυνθος | Zakynthos | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Θάσος | Thassos | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Θρούμπα Αμπαδιάς Ρεθύμνης Κρήτης | Throumba Ampadias Rethymnis Kritis | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Θρούμπα Θάσου | Throumba Thassou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Θρούμπα Χίου | Throumba Chiou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Καλαθάκι Λήμνου | Kalathaki Limnou | Fromages |
| EL | Καλαμάτα | Kalamata | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Κασέρι | Kasseri | Fromages |
| EL | Κατίκι Δομοκού | Katiki Domokou | Fromages |
| EL | Κατσικάκι Ελασσόνας | Katsikaki Elassonas | Viandes fraîches |
| EL | Κελυφωτό φυστίκι Φθιώτιδας | Kelifoto fystiki Fthiotidas | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Κεράσια τραγανά Ροδοχωρίου | Kerassia Tragana Rodochoriou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Κεφαλογραβιέρα | Kefalograviera | Fromages |
| EL | Κεφαλονιά | Kefalonia | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Κολυμβάρι Χανίων Κρήτης | Kolymvari Chanion Kritis | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Κονσερβολιά Αμφίσσης | Konservolia Amfissis | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Κονσερβολιά Αρτας | Konservolia Artas | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Κονσερβολιά Αταλάντης | Konservolia Atalantis | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Κονσερβολιά Πηλίου Βόλου | Konservolia Piliou Volou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Κονσερβολιά Ροβίων | Konservolia Rovion | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Κονσερβολιά Στυλίδας | Konservolia Stylidas | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Κοπανιστή | Kopanisti | Fromages |
| EL | Κορινθιακή Σταφίδα Βοστίτσα | Korinthiaki Stafida Vostitsa | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Κουμ Κουάτ Κέρκυρας | Koum kouat Kerkyras | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Κρανίδι Αργολίδας | Kranidi Argolidas | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Κρητικό παξιμάδι | Kritiko paximadi | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| EL | Κροκεές Λακωνίας | Krokees Lakonias | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Κρόκος Κοζάνης | Krokos Kozanis | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| EL | Λαδοτύρι Μυτιλήνης | Ladotyri Mytilinis | Fromages |
| EL | Λακωνία | Lakonia | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Λέσβος / Mυτιλήνη | Lesvos / Mytilini | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Λυγουριό Ασκληπιείου | Lygourio Asklipiou | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Μανούρι | Manouri | Fromages |
| EL | Μανταρίνι Χίου | Mandarini Chiou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Μαστίχα Χίου | Masticha Chiou | Gommes et résines naturelles |
| EL | Μαστιχέλαιο Χίου | Mastichelaio Chiou | Huiles essentielles |
| EL | Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια | Meli Elatis Menalou Vanilia | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| EL | Μεσσαρά | Messara | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Μετσοβόνε | Metsovone | Fromages |
| EL | Μήλα Ζαγοράς Πηλίου | Mila Zagoras Piliou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Μήλα Ντελίσιους Πιλαφά Τριπόλεως | Mila Delicious Pilafa Tripoleoas | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Μήλο Καστοριάς | Milo Kastorias | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Μπάτζος | Batzos | Fromages |
| EL | Ξερά σύκα Κύμης | Xera syka Kymis | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Ξύγαλο Σητείας / Ξίγαλο Σητείας | Xygalo Siteias / Xigalo Siteias | Fromages |
| EL | Ξυνομυζήθρα Κρήτης | Xynomyzithra Kritis | Fromages |
| EL | Ολυμπία | Olympia | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Πατάτα Κάτω Νευροκοπίου | Patata Kato Nevrokopiou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Πατάτα Νάξου | Patata Naxou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Πεζά Ηρακλείου Κρήτης | Peza Iraqliou Kritis | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Πέτρινα Λακωνίας | Petrina Lakonias | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Πηχτόγαλο Χανίων | Pichtogalo Chanion | Fromages |
| EL | Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης | Portokalia Maleme Chanion Kritis | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Πράσινες Ελιές Χαλκιδικής | Prasines Elies Chalkidikis | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Πρέβεζα | Preveza | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Ροδάκινα Νάουσας | Rodakina Naoussas | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Ρόδος | Rodos | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Σάμος | Samos | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Σαν Μιχάλη | San Michali | Fromages |
| EL | Σητεία Λασιθίου Κρήτης | Sitia Lasithiou Kritis | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Σταφίδα Ζακύνθου | Stafida Zakynthou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Σταφίδα Ηλείας | Stafida Ilias | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Σύκα Βραβρώνας Μαρκοπούλου Μεσογείων | Syka Vavronas Markopoulou Messongion | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Σφέλα | Sfela | Fromages |
| EL | Τοματάκι Σαντορίνης | Tomataki Santorinis | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Τσακώνικη μελιτζάνα Λεωνιδίου | Tsakoniki Melitzana Leonidiou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Τσίχλα Χίου | Tsikla Chiou | Gommes et résines naturelles |
| EL | Φάβα Σαντορίνης | Fava Santorinis | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Φασόλια (Γίγαντες Ελέφαντες) Πρεσπών Φλώρινας | Fassolia Gigantes Elefantes Prespon Florinas | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Φασόλια (πλακέ μεγαλόσπερμα) Πρεσπών Φλώρινας | Fassolia (plake megalosperma) Prespon Florinas | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Φασόλια Βανίλιες Φενεού | Fasolia Vanilies Feneou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | ΦΑΣΟΛΙΑ ΓΙΓΑΝΤΕΣ — ΕΛΕΦΑΝΤΕΣ ΚΑΣΤΟΡΙΑΣ | Fasolia Gigantes-Elefantes Kastorias | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Φασόλια γίγαντες ελέφαντες Κάτω Νευροκοπίου | Fassolia Gigantes Elefantes Kato Nevrokopiou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Φασόλια κοινά μεσόσπερμα Κάτω Νευροκοπίου | Fassolia kina Messosperma Kato Nevrokopiu | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Φέτα | Feta | Fromages |
| EL | Φιρίκι Πηλίου | Firiki Piliou | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Φοινικι Λακωνιασ | Finiki Lakonias | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| EL | Φορμαέλλα Αράχωβας Παρνασσού | Formaella Arachovas Parnassou | Fromages |
| EL | Φυστίκι Αίγινας | Fystiki Aeginas | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Φυστίκι Μεγάρων | Fystiki Megaron | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| EL | Χανιά Κρήτης | Chania Kritis | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceite Campo de Calatrava | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceite Campo de Montiel | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceite de La Alcarria | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceite de la Rioja | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceite de Lucena | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceite de Mallorca / Aceite mallorquín / Oli de Mallorca / Oli mallorquí | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceite de Navarra | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceite de Terra Alta / Oli de Terra Alta | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceite del Baix Ebre-Montsià / Oli del Baix Ebre-Montsià | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceite del Bajo Aragón | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceite Monterrubio | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceite Sierra del Moncayo | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Aceituna Aloreña de Málaga | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Afuega'l Pitu | | Fromages |
| ES | Ajo Morado de las Pedroñeras | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Alcachofa de Benicarló / Carxofa de Benicarló | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Alcachofa de Tudela | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Alfajor de Medina Sidonia | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Alubia de La Bañeza-León | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Antequera | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Arroz de Valencia / Arròs de València | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Arroz del Delta del Ebro / Arròs del Delta de l'Ebre | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Arzùa-Ulloa | | Fromages |
| ES | Avellana de Reus | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Azafrán de la Mancha | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| ES | Baena | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Berenjena de Almagro | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Botillo del Bierzo | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Caballa de Andalucia | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| ES | Cabrales | | Fromages |
| ES | Calasparra | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Calçot de Valls | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Carne de Ávila | | Viandes fraîches |
| ES | Carne de Cantabria | | Viandes fraîches |
| ES | Carne de la Sierra de Guadarrama | | Viandes fraîches |
| ES | Carne de Morucha de Salamanca | | Viandes fraîches |
| ES | Carne de Vacuno del País Vasco / Euskal Okela | | Viandes fraîches |
| ES | Castaña de Galicia | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Cebolla Fuentes de Ebro | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Cebreiro | | Fromages |
| ES | Cecina de León | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Cereza del Jerte | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Cerezas de la Montaña de Alicante | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Chirimoya de la Costa tropical de Granada-Málaga | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Chorizo de Cantimpalos | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Chorizo Riojano | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Chosco de Tineo | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Chufa de Valencia | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| ES | Cítricos Valencianos / Cítrics Valencians | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Clementinas de las Tierras del Ebro / Clementines de les Terres de l'Ebre | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Coliflor de Calahorra | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Cordero de Extremadura | | Viandes fraîches |
| ES | Cordero de Navarra / Nafarroako Arkumea | | Viandes fraîches |
| ES | Cordero Manchego | | Viandes fraîches |
| ES | Cordero Segureño | | Viandes fraîches |
| ES | Dehesa de Extremadura | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Ensaimada de Mallorca / Ensaimada mallorquina | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Espárrago de Huétor-Tájar | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Espárrago de Navarra | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Estepa | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Faba Asturiana | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Faba de Lourenzá | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Gamoneu / Gamonedo | | Fromages |
| ES | Garbanzo de Escacena | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Garbanzo de Fuentesaúco | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Gata-Hurdes | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Gofio Canario | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Grelos de Galicia | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Guijuelo | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Idiazábal | | Fromages |
| ES | Jamón de Huelva | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Jamón de Teruel/Paleta de Teruel | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Jamón de Trevélez | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Jijona | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Judías de El Barco de Ávila | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Kaki Ribera del Xúquer | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Lacón Gallego | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Lechazo de Castilla y León | | Viandes fraîches |
| ES | Lenteja de La Armuña | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Lenteja Pardina de Tierra de Campos (IGP) | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Les Garrigues | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Los Pedroches | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Mahón-Menorca | | Fromages |
| ES | Mantecadas de Astorga | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Mantecados de Estepa | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Mantequilla de l'Alt Urgell y la Cerdanya / Mantega de l'Alt Urgell i la Cerdanya | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Mantequilla de Soria | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Manzana de Girona / Poma de Girona | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Manzana Reineta del Bierzo | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Mazapán de Toledo | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Mejillón de Galicia / Mexillón de Galicia | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| ES | Melocotón de Calanda | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Melón de la Mancha | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Melva de Andalucia | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| ES | Miel de Galicia / Mel de Galicia | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| ES | Miel de Granada | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| ES | Miel de La Alcarria | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| ES | Miel de Tenerife | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| ES | Mongeta del Ganxet | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Montes de Granada | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Montes de Toledo | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Montoro-Adamuz | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Nísperos Callosa d'En Sarriá | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pa de Pagès Català | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Pan de Alfacar | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Pan de Cea | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Pan de Cruz de Ciudad Real | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Papas Antiguas de Canarias | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pasas de Málaga | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pataca de Galicia / Patata de Galicia | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Patatas de Prades / Patates de Prades | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pemento da Arnoia | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pemento de Herbón | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pemento de Oímbra | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pemento do Couto | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pera de Jumilla | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pera de Lleida | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Peras de Rincón de Soto | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Picón Bejes-Tresviso | | Fromages |
| ES | Pimentón de la Vera | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| ES | Pimentón de Murcia | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| ES | Pimiento Asado del Bierzo | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pimiento de Fresno-Benavente | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pimiento de Gernika ou Gernikako Piperra | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pimiento Riojano | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pimientos del Piquillo de Lodosa | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Plátano de Canarias | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Pollo y Capón del Prat | | Viandes fraîches |
| ES | Poniente de Granada | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Priego de Córdoba | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Queso Camerano | | Fromages |
| ES | Queso Casin | | Fromages |
| ES | Queso de Flor de Guía / Queso de Media Flor de Guía / Queso de Guía | | Fromages |
| ES | Queso de La Serena | | Fromages |
| ES | Queso de l'Alt Urgell y la Cerdanya | | Fromages |
| ES | Queso de Murcia | | Fromages |
| ES | Queso de Murcia al vino | | Fromages |
| ES | Queso de Valdeón | | Fromages |
| ES | Queso Ibores | | Fromages |
| ES | Queso Los Beyos | | Fromages |
| ES | Queso Majorero | | Fromages |
| ES | Queso Manchego | | Fromages |
| ES | Queso Nata de Cantabria | | Fromages |
| ES | Queso Palmero / Queso de la Palma | | Fromages |
| ES | Queso Tetilla | | Fromages |
| ES | Queso Zamorano | | Fromages |
| ES | Quesucos de Liébana | | Fromages |
| ES | Roncal | | Fromages |
| ES | Salchichón de Vic / Llonganissa de Vic | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | San Simón da Costa | | Fromages |
| ES | Sidra de Asturias / Sidra d'Asturies | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| ES | Sierra de Cádiz | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Sierra de Cazorla | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Sierra de Segura | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Sierra Mágina | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Siurana | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| ES | Sobao Pasiego | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Sobrasada de Mallorca | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| ES | Tarta de Santiago | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Ternasco de Aragón | | Viandes fraîches |
| ES | Ternera Asturiana | | Viandes fraîches |
| ES | Ternera de Extremadura | | Viandes fraîches |
| ES | Ternera de Navarra / Nafarroako Aratxea | | Viandes fraîches |
| ES | Ternera Gallega | | Viandes fraîches |
| ES | Tomate La Cañada | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Torta del Casar | | Fromages |
| ES | Turrón de Agramunt / Torró d'Agramunt | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Turrón de Alicante | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| ES | Uva de mesa embolsada «Vinalopó» | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| ES | Vinagre de Jerez | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| ES | Vinagre del Condado de Huelva | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| FI | Kainuun rönttönen | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| FI | Kitkan viisas | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| FI | Lapin Poron kuivaliha | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| FI | Lapin Poron kylmäsavuliha | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| FI | Lapin Poron liha | | Viandes fraîches |
| FI | Lapin Puikula | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FI | Puruveden Muikku | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| FR | Abondance | | Fromages |
| FR | Agneau de lait des Pyrénées | | Viandes fraîches |
| FR | Agneau de l'Aveyron | | Viandes fraîches |
| FR | Agneau de Lozère | | Viandes fraîches |
| FR | Agneau de Pauillac | | Viandes fraîches |
| FR | Agneau de Sisteron | | Viandes fraîches |
| FR | Agneau du Bourbonnais | | Viandes fraîches |
| FR | Agneau du Limousin | | Viandes fraîches |
| FR | Agneau du Périgord | | Viandes fraîches |
| FR | Agneau du Poitou-Charentes | | Viandes fraîches |
| FR | Agneau du Quercy | | Viandes fraîches |
| FR | Ail blanc de Lomagne | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Ail de la Drôme | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Ail fumé d'Arleux | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Ail rose de Lautrec | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Anchois de Collioure | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| FR | Asperge des sables des Landes | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Banon | | Fromages |
| FR | Barèges-Gavarnie | | Viandes fraîches |
| FR | Béa du Roussillon | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Beaufort | | Fromages |
| FR | Bergamote(s) de Nancy | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| FR | Beurre Charentes-Poitou / Beurre des Charentes / Beurre des Deux-Sèvres | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| FR | Beurre d'Isigny | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| FR | Bleu d'Auvergne | | Fromages |
| FR | Bleu de Gex Haut-Jura / Bleu de Septmoncel | | Fromages |
| FR | Bleu des Causses | | Fromages |
| FR | Bleu du Vercors-Sassenage | | Fromages |
| FR | Bœuf charolais du Bourbonnais | | Viandes fraîches |
| FR | Bœuf de Bazas | | Viandes fraîches |
| FR | Bœuf de Chalosse | | Viandes fraîches |
| FR | Bœuf de Vendée | | Viandes fraîches |
| FR | Bœuf du Maine | | Viandes fraîches |
| FR | Boudin blanc de Rethel | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| FR | Brie de Meaux | | Fromages |
| FR | Brie de Melun | | Fromages |
| FR | Brioche vendéenne | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| FR | Brocciu Corse / Brocciu | | Fromages |
| FR | Camembert de Normandie | | Fromages |
| FR | Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy) | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| FR | Cantal / fourme de Cantal / cantalet | | Fromages |
| FR | Chabichou du Poitou | | Fromages |
| FR | Chaource | | Fromages |
| FR | Chasselas de Moissac | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Châtaigne d'Ardèche | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Chevrotin | | Fromages |
| FR | Cidre de Bretagne / Cidre breton | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| FR | Cidre de Normandie / Cidre Normand | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| FR | Clémentine de Corse | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Coco de Paimpol | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Comté | | Fromages |
| FR | Coquille Saint-Jacques des Côtes d'Armor | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| FR | Cornouaille | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| FR | Crème d'Isigny | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| FR | Crème fraîche fluide d'Alsace | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| FR | Crottin de Chavignol / chavignol | | Fromages |
| FR | Dinde de Bresse | | Viandes fraîches |
| FR | Domfront | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| FR | Emmental de Savoie | | Fromages |
| FR | Emmental français est-central | | Fromages |
| FR | Époisses | | Fromages |
| FR | Farine de blé noir de Bretagne / Farine de blé noir de Bretagne — Gwinizh du Breizh | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Farine de châtaigne corse / Farina castagnina corsa | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Farine de Petit Épeautre de Haute Provence | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Figue de Solliès | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Fin Gras / Fin Gras du Mézenc | | Viandes fraîches |
| FR | Foin de Crau | | Foin |
| FR | Fourme d'Ambert | | Fromages |
| FR | Fourme de Montbrison | | Fromages |
| FR | Fraise du Périgord | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Fraises de Nîmes | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Gâche vendéenne | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| FR | Génisse Fleur d'Aubrac | | Viandes fraîches |
| FR | Gruyère | | Fromages |
| FR | Haricot tarbais | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Huile d'olive d'Aix-en-Provence | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| FR | Huile d'olive de Corse / Huile d'olive de Corse-Oliu di Corsica | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| FR | Huile d'olive de Haute-Provence | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| FR | Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| FR | Huile d'olive de Nice | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| FR | Huile d'olive de Nîmes | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| FR | Huile d'olive de Nyons | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| FR | Huile essentielle de lavande de Haute-Provence | | Huiles essentielles |
| FR | Huîtres Marennes Oléron | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| FR | Jambon de Bayonne | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| FR | Jambon de l'Ardèche | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| FR | Jambon sec des Ardennes / Noix de Jambon sec des Ardennes | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| FR | Kiwi de l'Adour | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Laguiole | | Fromages |
| FR | Langres | | Fromages |
| FR | Lentille verte du Puy | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Lentilles vertes du Berry | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Lingot du Nord | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Livarot | | Fromages |
| FR | Mâche nantaise | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Mâconnais | | Fromages |
| FR | Maine-Anjou | | Viandes fraîches |
| FR | Maroilles / Marolles | | Fromages |
| FR | Melon de Guadeloupe | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Melon du Haut-Poitou | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Melon du Quercy | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Miel d'Alsace | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| FR | Miel de Corse / Mele di Corsica | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| FR | Miel de Provence | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| FR | Miel de sapin des Vosges | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| FR | Mirabelles de Lorraine | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Mogette de Vendée | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Mont d'Or / Vacherin du Haut-Doubs | | Fromages |
| FR | Morbier | | Fromages |
| FR | Moules de Bouchot de la Baie du Mont-Saint-Michel | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| FR | Moutarde de Bourgogne | | Pâte de moutarde |
| FR | Munster / Munster-Géromé | | Fromages |
| FR | Muscat du Ventoux | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Neufchâtel | | Fromages |
| FR | Noix de Grenoble | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Noix du Périgord | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Œufs de Loué | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| FR | Oie d'Anjou | | Viandes fraîches |
| FR | Oignon de Roscoff | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Oignon doux des Cévennes | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Olive de Nice | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Olive de Nîmes | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Olives noires de la Vallée des Baux de Provence | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Olives noires de Nyons | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Ossau-Iraty | | Fromages |
| FR | Pâté de campagne breton | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| FR | Pâtes d'Alsace | | Pâtes alimentaires |
| FR | Pays d'Auge / Pays d'Auge-Cambremer | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| FR | Pélardon | | Fromages |
| FR | Petit Épeautre de Haute Provence | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Picodon | | Fromages |
| FR | Piment d'Espelette / Piment d'Espelette — Ezpeletako Biperra | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| FR | Pintadeau de la Drôme | | Viandes fraîches |
| FR | Poireaux de Créances | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Pomme de terre de l'Île de Ré | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Pomme du Limousin | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Pommes de terre de Merville | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Pommes des Alpes de Haute Durance | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Pommes et poires de Savoie | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| FR | Pont-l'Évêque | | Fromages |
| FR | Porc d'Auvergne | | Viandes fraîches |
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| FR | Rigotte de Condrieu | | Fromages |
| FR | Rillettes de Tours | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| FR | Riz de Camargue | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
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| FR | Sel de Guérande / Fleur de sel de Guérande | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
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| FR | Volailles du Berry | | Viandes fraîches |
| FR | Volailles du Charolais | | Viandes fraîches |
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| FR | Volailles du Gatinais | | Viandes fraîches |
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| FR | Volailles du Languedoc | | Viandes fraîches |
| FR | Volailles du Lauragais | | Viandes fraîches |
| FR | Volailles du Maine | | Viandes fraîches |
| FR | Volailles du plateau de Langres | | Viandes fraîches |
| FR | Volailles du Val de Sèvres | | Viandes fraîches |
| FR | Volailles du Velay | | Viandes fraîches |
| HU | Alföldi kamillavirágzat | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| HU | Budapesti téliszalámi | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| HU | Csabai kolbász / Csabai vastagkolbász | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| HU | Gönci kajszibarack | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| HU | Gyulai kolbász / Gyulai pároskolbász | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| HU | Hajdúsági torma | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| HU | Kalocsai fűszerpaprika-őrlemény | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| HU | Magyar szürkemarha hús | | Viandes fraîches |
| HU | Makói vöröshagyma / Makói hagyma | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| HU | Szegedi fűszerpaprika-őrlemény / Szegedi paprika | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| HU | Szegedi szalámi / Szegedi téliszalámi | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| HU | Szentesi paprika | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| HU | Szőregi rózsatő | | Fleurs et plantes ornementales |
| IE | Clare Island Salmon | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| IE | Connemara Hill lamb / Uain Sléibhe Chonamara | | Viandes fraîches |
| IE | Imokilly Regato | | Fromages |
| IE | Timoleague Brown Pudding | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IE | Waterford Blaa / Blaa | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| IT | Abbacchio Romano | | Viandes fraîches |
| IT | Acciughe Sotto Sale del Mar Ligure | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| IT | Aceto Balsamico di Modena | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| IT | Aceto balsamico tradizionale di Modena | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| IT | Aceto balsamico tradizionale di Reggio Emilia | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| IT | Aglio Bianco Polesano | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Aglio di Voghiera | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Agnello del Centro Italia | | Viandes fraîches |
| IT | Agnello di Sardegna | | Viandes fraîches |
| IT | Alto Crotonese | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Amarene Brusche di Modena | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Aprutino Pescarese | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Arancia del Gargano | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Arancia di Ribera | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Arancia Rossa di Sicilia | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Asiago | | Fromages |
| IT | Asparago Bianco di Bassano | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Asparago bianco di Cimadolmo | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Asparago di Badoere | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Asparago verde di Altedo | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Basilico Genovese | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Bergamotto di Reggio Calabria — Olio essenziale | | Huiles essentielles |
| IT | Bitto | | Fromages |
| IT | Bra | | Fromages |
| IT | Bresaola della Valtellina | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Brisighella | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Brovada | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Bruzio | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Caciocavallo Silano | | Fromages |
| IT | Casciotta d'Urbino | | Fromages |
| IT | Canestrato di Moliterno | | Fromages |
| IT | Canestrato Pugliese | | Fromages |
| IT | Canino | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Capocollo di Calabria | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Cappero di Pantelleria | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Carciofo Brindisino | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Carciofo di Paestum | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Carciofo Romanesco del Lazio | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Carciofo Spinoso di Sardegna | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Carota dell'Altopiano del Fucino | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Carota Novella di Ispica | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Cartoceto | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Casatella Trevigiana | | Fromages |
| IT | Castagna Cuneo | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Castagna del Monte Amiata | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Castagna di Montella | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Castagna di Vallerano | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Castelmagno | | Fromages |
| IT | Chianti Classico | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Ciauscolo | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Cilento | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Ciliegia dell'Etna | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Ciliegia di Marostica | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Ciliegia di Vignola | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Cinta Senese | | Viandes fraîches |
| IT | Cipolla Rossa di Tropea Calabria | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Cipollotto Nocerino | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Clementine del Golfo di Taranto | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Clementine di Calabria | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Collina di Brindisi | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Colline di Romagna | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Colline Pontine | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Colline Salernitane | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Colline Teatine | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Coppa di Parma | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Coppa Piacentina | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Coppia Ferrarese | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| IT | Cotechino Modena | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Cozza di Scardovari | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| IT | Crudo di Cuneo | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Culatello di Zibello | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Dauno | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Fagioli Bianchi di Rotonda | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Fagiolo Cannellino di Atina | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Fagiolo Cuneo | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Fagiolo di Lamon della Vallata Bellunese | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Fagiolo di Sarconi | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Fagiolo di Sorana | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Farina di castagne della Lunigiana | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Farina di Neccio della Garfagnana | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Farro della Garfagnana | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Farro di Monteleone di Spoleto | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Fichi di Cosenza | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Fico Bianco del Cilento | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Ficodindia dell'Etna | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Ficodindia di San Cono | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Fiore Sardo | | Fromages |
| IT | Fontina | | Fromages |
| IT | Formaggella del Luinese | | Fromages |
| IT | Formaggio di Fossa di Sogliano | | Fromages |
| IT | Formai de Mut dell'Alta Valle Brembana | | Fromages |
| IT | Fungo di Borgotaro | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Garda | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Gorgonzola | | Fromages |
| IT | Grana Padano | | Fromages |
| IT | Insalata di Lusia | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Irpinia — Colline dell'Ufita | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Kiwi Latina | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | La Bella della Daunia | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Laghi Lombardi | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Lametia | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Lardo di Colonnata | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Lenticchia di Castelluccio di Norcia | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Limone Costa d'Amalfi | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Limone di Rocca Imperiale | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Limone di Siracusa | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Limone di Sorrento | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Limone Femminello del Gargano | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Limone Interdonato Messina | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Liquirizia di Calabria | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| IT | Lucca | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Maccheroncini di Campofilone | | Pâtes alimentaires |
| IT | Marrone del Mugello | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Marrone della Valle di Susa | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Marrone di Caprese Michelangelo | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Marrone di Castel del Rio | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Marrone di Combai | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Marrone di Roccadaspide | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Marrone di San Zeno | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Marroni del Monfenera | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| IT | Mela Alto Adige / Südtiroler Apfel | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Mela di Valtellina | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Mela Rossa Cuneo | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Mela Val di Non | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Melannurca Campana | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Melanzana Rossa di Rotonda | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Melone Mantovano | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Miele della Lunigiana | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| IT | Miele delle Dolomiti Bellunesi | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| IT | Molise | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Montasio | | Fromages |
| IT | Monte Etna | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Monte Veronese | | Fromages |
| IT | Monti Iblei | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Mortadella Bologna | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Mozzarella di Bufala Campana | | Fromages |
| IT | Murazzano | | Fromages |
| IT | Nocciola del Piemonte / Nocciola Piemonte | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Nocciola di Giffoni | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Nocciola Romana | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Nocellara del Belice | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Nostrano Valtrompia | | Fromages |
| IT | Oliva Ascolana del Piceno | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Pagnotta del Dittaino | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Pancetta di Calabria | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Pancetta Piacentina | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Pane casareccio di Genzano | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| IT | Pane di Altamura | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| IT | Pane di Matera | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| IT | Panforte di Siena | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| IT | Parmiginano Reggiano | | Fromages |
| IT | Pasta di Gragnano | | Pâtes alimentaires |
| IT | Patata della Sila | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Patata dell'Alto Viterbese | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Patata di Bologna | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Pecorino di Filiano | | Fromages |
| IT | Pecorino di Picinisco | | Fromages |
| IT | Pecorino Romano | | Fromages |
| IT | Pecorino Sardo | | Fromages |
| IT | Pecorino Siciliano | | Fromages |
| IT | Pecorino Toscano | | Fromages |
| IT | Peninsola Sorrentina | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Peperone di Pontecorvo | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Peperone di Senise | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Pera dell'Emilia Romagna | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Pera mantovana | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Pesca di Leonforte | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Pesca di Verona | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Pesca e nettarina di Romagna | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Piacentinu Ennese | | Fromages |
| IT | Piave | | Fromages |
| IT | Pistacchio Verde di Bronte | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Pomodorino del Piennolo del Vesuvio | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Pomodoro di Pachino | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Porchetta di Ariccia | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Pretuziano delle Colline Teramane | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Prosciutto Amatriciano | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Prosciutto di Carpegna | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Prosciutto di Modena | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Prosciutto di Norcia | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Prosciutto di Parma | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Prosciutto di San Daniele | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Prosciutto di Sauris | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Prosciutto Toscano | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Prosciutto Veneto Berico-Euganeo | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Provolone del Monaco | | Fromages |
| IT | Provolone Valpadana | | Fromages |
| IT | Puzzone di Moena / Spretz Tzaorì | | Fromages |
| IT | Quartirolo Lombardo | | Fromages |
| IT | Radicchio di Chioggia | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Radicchio di Verona | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Radicchio Rosso di Treviso | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Radicchio Variegato di Castelfranco | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Ragusano | | Fromages |
| IT | Raschera | | Fromages |
| IT | Ricciarelli di Siena | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| IT | Ricotta di Bufala Campana | | autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| IT | Ricotta Romana | | autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| IT | Riso del Delta del Po | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Riso di Baraggia Biellese e Vercellese | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Riso Nano Vialone Veronese | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Riviera Ligure | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Robiola di Roccaverano | | Fromages |
| IT | Sabina | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Salame Brianza | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Salame Cremona | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Salame di Varzi | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Salame d'oca di Mortara | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Salame Felino | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Salame Piacentino | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Salame S. Angelo | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Salamini italiani alla cacciatora | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Sale Marino di Trapani | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| IT | Salmerino del Trentino | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| IT | Salsiccia di Calabria | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Salva Cremasco | | Fromages |
| IT | Sardegna | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Scalogno di Romagna | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Sedano Bianco di Sperlonga | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Seggiano | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Soppressata di Calabria | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Soprèssa Vicentina | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Speck dell'Alto Adige / Südtiroler Markenspeck / Südtiroler Speck | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Spressa delle Giudicarie | | Fromages |
| IT | Squacquerone di Romagna | | Fromages |
| IT | Stelvio / Stilfser | | Fromages |
| IT | Susina di Dro | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Taleggio | | Fromages |
| IT | Tergeste | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Terra di Bari | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Terra d'Otranto | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Terre Aurunche | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Terre di Siena | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Terre Tarentine | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Tinca Gobba Dorata del Pianalto di Poirino | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| IT | Toma Piemontese | | Fromages |
| IT | Toscano | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Trote del Trentino | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| IT | Tuscia | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Umbria | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Uva da tavola di Canicattì | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Uva da tavola di Mazzarrone | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Uva di Puglia | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| IT | Val di Mazara | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Valdemone | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Valle d'Aosta Lard d'Arnad/Vallée d'Aoste Lard d'Arnad | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Valle d'Aosta Fromadzo | | Fromages |
| IT | Valle d'Aosta Jambon de Bosses | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| IT | Valle del Belice | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Valli Trapanesi | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Valtellina Casera | | Fromages |
| IT | Vastedda della valle del Belìce | | Fromages |
| IT | Veneto Valpolicella, Veneto Euganei e Berici, Veneto del Grappa | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Vitellone bianco dell'Appennino Centrale | | Viandes fraîches |
| IT | Vulture | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| IT | Zafferano dell'Aquila | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| IT | Zafferano di San Gimignano | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| IT | Zafferano di Sardegna | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| IT | Zampone Modena | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| LT | Daujėnų naminė duona | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| LT | Lietuviškas varškės sūris | | Fromages |
| LT | Stakliškės | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| LU | Beurre rose — Marque Nationale du Grand-Duché de Luxembourg | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| LU | Miel — Marque nationale du Grand-Duché de Luxembourg | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| LU | Salaisons fumées, marque nationale grand-duché de Luxembourg | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| LU | Viande de porc, marque nationale grand-duché de Luxembourg | | Viandes fraîches |
| NL | Boeren-Leidse met sleutels | | Fromages |
| NL | Edam Holland | | Fromages |
| NL | Gouda Holland | | Fromages |
| NL | Kanterkaas / Kanternagelkaas / Kanterkomijnekaas | | Fromages |
| NL | Noord-Hollandse Edammer | | Fromages |
| NL | Noord-Hollandse Gouda | | Fromages |
| NL | Opperdoezer Ronde | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| NL | Westlandse druif | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PL | Andruty kaliskie | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| PL | Bryndza Podhalańska | | Fromages |
| PL | Chleb prądnicki | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| PL | Fasola korczyńska | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PL | Fasola Piękny Jaś z Doliny Dunajca/Fasola z Doliny Dunajca | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PL | Fasola Wrzawska | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PL | Jabłka grójeckie | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PL | Jabłka łąckie | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PL | Jagnięcina podhalańska | | Viandes fraîches |
| PL | Karp zatorski | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| PL | Kiełbasa lisiecka | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PL | Kołocz śląski/kołacz śląski | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| PL | Miód drahimski | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PL | Miód kurpiowski | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PL | Miód wrzosowy z Borów Dolnośląskich | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PL | miód z Sejneńszczyzny / Lazdijų krašto medus | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PL | Obwarzanek krakowski | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| PL | Oscypek | | Fromages |
| PL | Podkarpacki miód spadziowy | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PL | Redykołka | | Fromages |
| PL | Rogal świętomarciński | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| PL | Ser koryciński swojski | | Fromages |
| PL | Śliwka szydlowska | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PL | Suska sechlońska | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PL | Truskawka kaszubska / kaszëbskô malëna | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PL | Wielkopolski ser smażony | | Fromages |
| PL | Wiśnia nadwiślanka | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Alheira de Barroso-Montalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Alheira de Vinhais | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Ameixa d'Elvas | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Amêndoa Douro | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Ananás dos Açores/São Miguel | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Anona da Madeira | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Arroz Carolino das Lezírias Ribatejanas | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Azeite de Moura | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| PT | Azeite de Trás-os-Montes | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| PT | Azeite do Alentejo Interior | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| PT | Azeites da Beira Interior (Azeite da Beira Alta, Azeite da Beira Baixa) | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| PT | Azeites do Norte Alentejano | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| PT | Azeites do Ribatejo | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| PT | Azeitona de conserva Negrinha de Freixo | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Azeitonas de Conserva de Elvas e Campo Maior | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Batata de Trás-os-Montes | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Batata Doce de Aljezur | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Borrego da Beira | | Viandes fraîches |
| PT | Borrego de Montemor-o-Novo | | Viandes fraîches |
| PT | Borrego do Baixo Alentejo | | Viandes fraîches |
| PT | Borrego do Nordeste Alentejano | | Viandes fraîches |
| PT | Borrego Serra da Estrela | | Viandes fraîches |
| PT | Borrego Terrincho | | Viandes fraîches |
| PT | Butelo de Vinhais / Bucho de Vinhais / Chouriço de Ossos de Vinhais | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Cabrito da Beira | | Viandes fraîches |
| PT | Cabrito da Gralheira | | Viandes fraîches |
| PT | Cabrito das Terras Altas do Minho | | Viandes fraîches |
| PT | Cabrito de Barroso | | Viandes fraîches |
| PT | Cabrito do Alentejo | | Viandes fraîches |
| PT | Cabrito Transmontano | | Viandes fraîches |
| PT | Cacholeira Branca de Portalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Carnalentejana | | Viandes fraîches |
| PT | Carne Arouquesa | | Viandes fraîches |
| PT | Carne Barrosã | | Viandes fraîches |
| PT | Carne Cachena da Peneda | | Viandes fraîches |
| PT | Carne da Charneca | | Viandes fraîches |
| PT | Carne de Bísaro Transmontano / Carne de Porco Transmontano | | Viandes fraîches |
| PT | Carne de Bovino Cruzado dos Lameiros do Barroso | | Viandes fraîches |
| PT | Carne de Bravo do Ribatejo | | Viandes fraîches |
| PT | Carne de Porco Alentejano | | Viandes fraîches |
| PT | Carne dos Açores | | Viandes fraîches |
| PT | Carne Marinhoa | | Viandes fraîches |
| PT | Carne Maronesa | | Viandes fraîches |
| PT | Carne Mertolenga | | Viandes fraîches |
| PT | Carne Mirandesa | | Viandes fraîches |
| PT | Castanha de Padrela | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Castanha da Terra Fria | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Castanha dos Soutos da Lapa | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Castanha Marvão-Portalegre | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Cereja da Cova da Beira | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Cereja de São Julião-Portalegre | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Chouriça de carne de Barroso-Montalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Chouriça de Carne de Vinhais / Linguiça de Vinhais | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Chouriça Doce de Vinhais | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Chouriço Azedo de Vinhais / Azedo de Vinhais / Chouriço de Pão de Vinhais | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Chouriço de Abóbora de Barroso-Montalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Chouriço de Carne de Estremoz e Borba | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Chouriço de Portalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Chouriço grosso de Estremoz e Borba | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Chouriço Mouro de Portalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Citrinos do Algarve | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Cordeiro Bragançano | | Viandes fraîches |
| PT | Cordeiro de Barroso / Anho de Barroso / Borrego de leite de Barroso | | Viandes fraîches |
| PT | Cordeiro mirandês / Canhono mirandês | | Viandes fraîches |
| PT | Farinheira de Estremoz e Borba | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Farinheira de Portalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Linguiça de Portalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Linguíça do Baixo Alentejo / Chouriço de carne do Baixo Alentejo | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Lombo Branco de Portalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Lombo Enguitado de Portalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Maçã Bravo de Esmolfe | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Maçã da Beira Alta | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Maçã da Cova da Beira | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Maçã de Alcobaça | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Maçã de Portalegre | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Maçã Riscadinha de Palmela | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Maracujá dos Açores/S. Miguel | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Mel da Serra da Lousã | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PT | Mel da Serra de Monchique | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PT | Mel da Terra Quente | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PT | Mel das Terras Altas do Minho | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PT | Mel de Barroso | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PT | Mel do Alentejo | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PT | Mel do Parque de Montezinho | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PT | Mel do Ribatejo Norte (Serra d'Aire, Albufeira de Castelo de Bode, Bairro, Alto Nabão | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PT | Mel dos Açores | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PT | Morcela de Assar de Portalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Morcela de Cozer de Portalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Morcela de Estremoz e Borba | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Ovos moles de Aveiro | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| PT | Paia de Estremoz e Borba | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Paia de Lombo de Estremoz e Borba | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Paia de Toucinho de Estremoz e Borba | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Painho de Portalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Paio de Beja | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Pastel de Tentúgal | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| PT | Pêra Rocha do Oeste | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Pêssego da Cova da Beira | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| PT | Presunto de Barrancos/Paleta de Barrancos | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Presunto de Barroso | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Presunto de Camp Maior e Elvas / Paleta de Campo Maior e Elvas | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Presunto de Santana da Serra / Paleta de Santana da Serra | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Presunto de Vinhais / Presunto Bísaro de Vinhais | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Presunto do Alentejo / Paleta do Alentejo | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Queijo de Azeitão | | Fromages |
| PT | Queijo de Cabra Transmontano/Queijo de Cabra Transmontano Velho | | Fromages |
| PT | Queijo de Évora | | Fromages |
| PT | Queijo de Nisa | | Fromages |
| PT | Queijo do Pico | | Fromages |
| PT | Queijo mestiço de Tolosa | | Fromages |
| PT | Queijo Rabaçal | | Fromages |
| PT | Queijo S. Jorge | | Fromages |
| PT | Queijo Serpa | | Fromages |
| PT | Queijo Serra da Estrela | | Fromages |
| PT | Queijo Terrincho | | Fromages |
| PT | Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo Amarelo da Beira Baixa, Queijo Picante da Beira Baixa) | | Fromages |
| PT | Requeijão Serra da Estrela | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PT | Sal de Tavira / Flor de Sal de Tavira | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| PT | Salpicão de Barroso-Montalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Salpicão de Vinhais | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Sangueira de Barroso-Montalegre | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| PT | Travia da Beira Baixa | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| PT | Vitela de Lafões | | Viandes fraîches |
| RO | Magiun de prune Topoloveni | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| SE | Bruna bönor från Öland | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| SE | Kalix Löjrom | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| SE | Skånsk spettkaka | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| SE | Svecia | | Fromages |
| SI | Bovški sir | | Fromages |
| SI | Ekstra deviško oljčno olje Slovenske Istre | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| SI | Kočevski gozdni med | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| SI | Kraška panceta | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| SI | Kraški med | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| SI | Kraški pršut | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| SI | Kraški zašink | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| SI | Mohant | | Fromages |
| SI | Nanoški sir | | Fromages |
| SI | Prleška tünka | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| SI | Ptujski lük | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| SI | Šebreljski želodec | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| SI | Slovenski med | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| SI | Štajersko Prekmursko bučno olje | | Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.) |
| SI | Tolminc | | Fromages |
| SI | Zgornjesavinjski želodec | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| SK | Oravský korbáčik | | Fromages |
| SK | Paprika Žitava / Žitavská paprika | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| SK | Skalický trdelnik | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| SK | Slovenská bryndza | | Fromages |
| SK | Slovenská parenica | | Fromages |
| SK | Slovenský oštiepok | | Fromages |
| SK | Tekovský salámový syr | | Fromages |
| SK | Zázrivský korbáčik | | Fromages |
| UK | Anglesey Sea Salt/Halen Môn | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| UK | Arbroath Smokies | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| UK | Armagh Bramley Apples | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| UK | Beacon Fell traditional Lancashire cheese | | Fromages |
| UK | Bonchester cheese | | Fromages |
| UK | Buxton blue | | Fromages |
| UK | Cornish Clotted Cream | | Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.) |
| UK | Cornish Pasty | | Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie |
| UK | Cornish Sardines | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| UK | Dorset Blue Cheese | | Fromages |
| UK | Dovedale cheese | | Fromages |
| UK | East Kent Goldings | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| UK | Exmoor Blue Cheese | | Fromages |
| UK | Fal Oyster | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| UK | Fenland Celery | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| UK | Gloucestershire cider/perry | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| UK | Herefordshire cider/perry | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| UK | Isle of Man Manx Loaghtan Lamb | | Viandes fraîches |
| UK | Isle of Man Queenies | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| UK | Jersey Royal potatoes | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| UK | Kentish ale and Kentish strong ale | | Bières |
| UK | Lakeland Herdwick | | Viandes fraîches |
| UK | Lough Neagh Eel | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| UK | Melton Mowbray Pork Pie | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| UK | Native Shetland Wool | | Laine |
| UK | New Season Comber Potatoes / Comber Earlies | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| UK | Newmarket Sausage | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| UK | Orkney beef | | Viandes fraîches |
| UK | Orkney lamb | | Viandes fraîches |
| UK | Orkney Scottish Island Cheddar | | Fromages |
| UK | Pembrokeshire Earlies / Pembrokeshire Early Potatoes | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| UK | Rutland Bitter | | Bières |
| UK | Scotch Beef | | Viandes fraîches |
| UK | Scotch Lamb | | Viandes fraîches |
| UK | Scottish Farmed Salmon | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| UK | Scottish Wild Salmon | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| UK | Shetland Lamb | | Viandes fraîches |
| UK | Single Gloucester | | Fromages |
| UK | Staffordshire Cheese | | Fromages |
| UK | Stornoway Black Pudding | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| UK | Swaledale cheese | | Fromages |
| UK | Swaledale ewes' cheese | | Fromages |
| UK | Teviotdale Cheese | | Fromages |
| UK | Traditional Cumberland Sausage | | Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.) |
| UK | Traditional Grimsby Smoked Fish | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| UK | Welsh Beef | | Viandes fraîches |
| UK | Welsh lamb | | Viandes fraîches |
| UK | West Country Beef | | Viandes fraîches |
| UK | West Country farmhouse Cheddar cheese | | Fromages |
| UK | West Country Lamb | | Viandes fraîches |
| UK | White Stilton cheese / Blue Stilton cheese | | Fromages |
| UK | Whitstable oysters | | Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés |
| UK | Worcestershire cider/perry | | Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.) |
| UK | Yorkshire Forced Rhubarb | | Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés |
| UK | Yorkshire Wensleydale | | Fromages |

Pays

Dénomination à protéger

Transcription en caractères latins

Type de produit

AT

Gailtaler Almkäse

Fromages

AT

Gailtaler Speck

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

AT

Marchfeldspargel

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

AT

Mostviertler Birnmost

Autres produits de l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (ci-après dénommé «traité»)

AT

Steierisches Kürbiskernöl

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

AT

Steirischer Kren

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

AT

Tiroler Almkäse / Tiroler Alpkäse

Fromages

AT

Tiroler Bergkäse

Fromages

AT

Tiroler Graukäse

Fromages

AT

Tiroler Speck

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

AT

Vorarlberger Alpkäse

Fromages

AT

Vorarlberger Bergkäse

Fromages

AT

Wachauer Marille

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

AT

Waldviertler Graumohn

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

BE

Beurre d'Ardenne

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

BE

Brussels grondwitloof

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

BE

Fromage de Herve

Fromages

BE

Gentse azalea

Fleurs et plantes ornementales

BE

Geraardsbergse Mattentaart

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

BE

Jambon d'Ardenne

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

BE

Liers vlaaike

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

BE

Pâté gaumais

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

BE

Poperingse hopscheuten / Poperingse hoppescheuten

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

BE

Vlaams — Brabantse Tafeldruif

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

BG

Горнооряховски суджук

Gornooryahovski sudzhuk

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

CY

Κουφέτα Αμυγδάλου Γεροσκήπου

Koufeta Amygdalou Geroskipou

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

CY

Λουκούμι Γεροσκήπου

Loukoumi Geroskipou

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

CZ

Březnický ležák

Bières

CZ

Brněnské pivo / Starobrněnské pivo

Bières

CZ

Budějovické pivo

Bières

CZ

Budějovický měšťanský var

Bières

CZ

Černá Hora

Bières

CZ

České pivo

Bières

CZ

Českobudějovické pivo

Bières

CZ

Český kmín

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

CZ

Chamomilla bohemica

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

CZ

Chelčicko — Lhenické ovoce

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

CZ

Chodské pivo

Bières

CZ

Hořické trubičky

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

CZ

Jihočeská Niva

Fromages

CZ

Jihočeská Zlatá Niva

Fromages

CZ

Karlovarské oplatky

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

CZ

Karlovarské trojhránky

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

CZ

Karlovarský suchar

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

CZ

Lomnické suchary

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

CZ

Mariánskolázeňské oplatky

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

CZ

Nošovické kysané zelí

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

CZ

Olomoucké tvarůžky

Fromages

CZ

Pardubický perník

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

CZ

Pohořelický kapr

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

CZ

Štramberské uši

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

CZ

Třeboňský kapr

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

CZ

Valašský frgál

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

CZ

Všestarská cibule

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

CZ

Žatecký chmel

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

CZ

Znojemské pivo

Bières

DE

Spargel aus Franken/Fränkischer Spargel/Franken-Spargel

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Aachener Printen

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

DE

Abensberger Spargel/Abensberger Qualitätsspargel

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Aischgründer Karpfen

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

DE

Allgäuer Bergkäse

Fromages

DE

Allgäuer Emmentaler

Fromages

DE

Altenburger Ziegenkäse

Fromages

DE

Ammerländer Dielenrauchschinken / Ammerländer Katenschinken

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Ammerländer Schinken / Ammerländer Knochenschinken

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Bamberger Hörnla/Bamberger Hörnle/Bamberger Hörnchen

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Bayerische Breze / Bayerische Brezn / Bayerische Brez'n / Bayerische Brezel

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

DE

Bayerischer Meerrettich / Bayerischer Kren

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Bayerisches Bier

Bières

DE

Bayerisches Rindfleisch / Rindfleisch aus Bayern

Viandes fraîches

DE

Bremer Bier

Bières

DE

Bremer Klaben

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

DE

Diepholzer Moorschnucke

Viandes fraîches

DE

Dithmarscher Kohl

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Dortmunder Bier

Bières

DE

Dresdner Christstollen / Dresdner Stollen / Dresdner Weihnachtsstollen

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

DE

Düsseldorfer Mostert / Düsseldorfer Senf Mostert / Düsseldorfer Urtyp Mostert / Aechter Düsseldorfer Mostert

Pâte de moutarde

DE

Eichsfelder Feldgieker / Eichsfelder Feldkieker

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Feldsalat von der Insel Reichenau

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Filderkraut / Filderspitzkraut

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Fränkischer Karpfen / Frankenkarpfen / Karpfen aus Franken

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

DE

Göttinger Feldkieker

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Göttinger Stracke

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Greußener Salami

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Gurken von der Insel Reichenau

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Halberstädter Würstchen

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Hessischer Apfelwein

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

DE

Hessischer Handkäse ou Hessischer Handkäs

Fromages

DE

Hofer Bier

Bières

DE

Hofer Rindfleischwurst

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Holsteiner Karpfen

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

DE

Holsteiner Katenschinken / Holsteiner Schinken/ Holsteiner Katensrauchchinken/ Holsteiner Knochenschinken

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Holsteiner Tilsiter

Fromages

DE

Hopfen aus der Hallertau

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

DE

Kölsch

Bières

DE

Kulmbacher Bier

Bières

DE

Lausitzer Leinöl

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

DE

Lübecker Marzipan

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

DE

Lüneburger Heidekartoffeln

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Lüneburger Heidschnucke

Viandes fraîches

DE

Mainfranken Bier

Bières

DE

Meißner Fummel

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

DE

Münchener Bier

Bières

DE

Nieheimer Käse

Fromages

DE

Nürnberger Bratwürste / Nürnberger Rostbratwürste

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Nürnberger Lebkuchen

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

DE

Oberpfälzer Karpfen

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

DE

Odenwälder Frühstückskäse

Fromages

DE

Reuther Bier

Bières

DE

Rheinisches Apfelkraut

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Rheinisches Zuckerrübenkraut / Rheinischer Zuckerrübensirup / Rheinisches Rübenkraut

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Salate von der Insel Reichenau

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Salzwedeler Baumkuchen

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

DE

Schrobenhausener Spargel/Spargel aus dem Schrobenhausener Land/Spargel aus dem Anbaugebiet Schrobenhausen

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Schwäbische Maultaschen or Schwäbische Suppenmaultaschen

Pâtes alimentaires

DE

Schwäbische Spätzle / Schwäbische Knöpfle

Pâtes alimentaires

DE

Schwäbisch-Hällisches Qualitätsschweinefleisch

Viandes fraîches

DE

Schwarzwälder Schinken

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Schwarzwaldforelle

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

DE

Spalt Spalter

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

DE

Spreewälder Gurken

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Spreewälder Meerrettich

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Stromberger Pflaume

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Tettnanger Hopfen

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

DE

Thüringer Leberwurst

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Thüringer Rostbratwurst

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Thüringer Rotwurst

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DE

Tomaten von der Insel Reichenau

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Walbecker Spargel

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DE

Weideochse vom Limpurger Rind

Viandes fraîches

DE

Westfälischer Knochenschinken

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

DK

Danablu

Fromages

DK

Esrom

Fromages

DK

Lammefjordsgulerod

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

DK

Vadehavslam

Viandes fraîches

DK

Vadehavsstude

Viandes fraîches

EL

Ξηρά Σύκα Ταξιάρχη

Xira Syka Taxiarchi

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Άγιος Ματθαίος Κέρκυρας

Agios Mattheos Kerkyras

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Αγουρέλαιο Χαλκιδικής

Agoureleo Chalkidikis

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Ακτινίδιο Πιερίας

Aktinidio Pierias

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Ακτινίδιο Σπερχειού

Aktinidio Sperchiou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Ανεβατό

Anevato

Fromages

EL

Αποκορώνας Χανίων Κρήτης

Apokoronas Chanion Kritis

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Αρνάκι Ελασσόνας

Arnaki Elassonas

Viandes fraîches

EL

Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτης

Arxanes Iraqliou Kritis

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Αυγοτάραχο Μεσολογγίου

Avgotarocho Messolongiou

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

EL

Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης

Vianos Irakliou Kritis

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Κρήτης

Vorios Mylopotamos Rethymnis Kritis

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Γαλοτύρι

Galotyri

Fromages

EL

Γραβιέρα Αγράφων

Graviera Agrafon

Fromages

EL

Γραβιέρα Κρήτης

Graviera Kritis

Fromages

EL

Γραβιέρα Νάξου

Graviera Naxou

Fromages

EL

Ελιά Καλαμάτας

Elia Kalamatas

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο «Τροιζηνία»

Exeretiko partheno eleolado «Trizinia»

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο Θραψανό

Exeretiko partheno eleolado Thrapsano

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Εξαιρετικό Παρθένο Ελαιόλαδο Σέλινο Κρήτης

Exeretiko partheno eleolado Selino Kritis

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Ζάκυνθος

Zakynthos

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Θάσος

Thassos

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Θρούμπα Αμπαδιάς Ρεθύμνης Κρήτης

Throumba Ampadias Rethymnis Kritis

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Θρούμπα Θάσου

Throumba Thassou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Θρούμπα Χίου

Throumba Chiou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Καλαθάκι Λήμνου

Kalathaki Limnou

Fromages

EL

Καλαμάτα

Kalamata

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Κασέρι

Kasseri

Fromages

EL

Κατίκι Δομοκού

Katiki Domokou

Fromages

EL

Κατσικάκι Ελασσόνας

Katsikaki Elassonas

Viandes fraîches

EL

Κελυφωτό φυστίκι Φθιώτιδας

Kelifoto fystiki Fthiotidas

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Κεράσια τραγανά Ροδοχωρίου

Kerassia Tragana Rodochoriou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Κεφαλογραβιέρα

Kefalograviera

Fromages

EL

Κεφαλονιά

Kefalonia

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Κολυμβάρι Χανίων Κρήτης

Kolymvari Chanion Kritis

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Κονσερβολιά Αμφίσσης

Konservolia Amfissis

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Κονσερβολιά Αρτας

Konservolia Artas

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Κονσερβολιά Αταλάντης

Konservolia Atalantis

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Κονσερβολιά Πηλίου Βόλου

Konservolia Piliou Volou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Κονσερβολιά Ροβίων

Konservolia Rovion

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Κονσερβολιά Στυλίδας

Konservolia Stylidas

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Κοπανιστή

Kopanisti

Fromages

EL

Κορινθιακή Σταφίδα Βοστίτσα

Korinthiaki Stafida Vostitsa

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Κουμ Κουάτ Κέρκυρας

Koum kouat Kerkyras

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Κρανίδι Αργολίδας

Kranidi Argolidas

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Κρητικό παξιμάδι

Kritiko paximadi

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

EL

Κροκεές Λακωνίας

Krokees Lakonias

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Κρόκος Κοζάνης

Krokos Kozanis

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

EL

Λαδοτύρι Μυτιλήνης

Ladotyri Mytilinis

Fromages

EL

Λακωνία

Lakonia

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Λέσβος / Mυτιλήνη

Lesvos / Mytilini

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Λυγουριό Ασκληπιείου

Lygourio Asklipiou

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Μανούρι

Manouri

Fromages

EL

Μανταρίνι Χίου

Mandarini Chiou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Μαστίχα Χίου

Masticha Chiou

Gommes et résines naturelles

EL

Μαστιχέλαιο Χίου

Mastichelaio Chiou

Huiles essentielles

EL

Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια

Meli Elatis Menalou Vanilia

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

EL

Μεσσαρά

Messara

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Μετσοβόνε

Metsovone

Fromages

EL

Μήλα Ζαγοράς Πηλίου

Mila Zagoras Piliou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Μήλα Ντελίσιους Πιλαφά Τριπόλεως

Mila Delicious Pilafa Tripoleoas

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Μήλο Καστοριάς

Milo Kastorias

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Μπάτζος

Batzos

Fromages

EL

Ξερά σύκα Κύμης

Xera syka Kymis

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Ξύγαλο Σητείας / Ξίγαλο Σητείας

Xygalo Siteias / Xigalo Siteias

Fromages

EL

Ξυνομυζήθρα Κρήτης

Xynomyzithra Kritis

Fromages

EL

Ολυμπία

Olympia

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Πατάτα Κάτω Νευροκοπίου

Patata Kato Nevrokopiou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Πατάτα Νάξου

Patata Naxou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Πεζά Ηρακλείου Κρήτης

Peza Iraqliou Kritis

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Πέτρινα Λακωνίας

Petrina Lakonias

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Πηχτόγαλο Χανίων

Pichtogalo Chanion

Fromages

EL

Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης

Portokalia Maleme Chanion Kritis

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Πράσινες Ελιές Χαλκιδικής

Prasines Elies Chalkidikis

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Πρέβεζα

Preveza

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Ροδάκινα Νάουσας

Rodakina Naoussas

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Ρόδος

Rodos

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Σάμος

Samos

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Σαν Μιχάλη

San Michali

Fromages

EL

Σητεία Λασιθίου Κρήτης

Sitia Lasithiou Kritis

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Σταφίδα Ζακύνθου

Stafida Zakynthou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Σταφίδα Ηλείας

Stafida Ilias

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Σύκα Βραβρώνας Μαρκοπούλου Μεσογείων

Syka Vavronas Markopoulou Messongion

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Σφέλα

Sfela

Fromages

EL

Τοματάκι Σαντορίνης

Tomataki Santorinis

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Τσακώνικη μελιτζάνα Λεωνιδίου

Tsakoniki Melitzana Leonidiou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Τσίχλα Χίου

Tsikla Chiou

Gommes et résines naturelles

EL

Φάβα Σαντορίνης

Fava Santorinis

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Φασόλια (Γίγαντες Ελέφαντες) Πρεσπών Φλώρινας

Fassolia Gigantes Elefantes Prespon Florinas

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Φασόλια (πλακέ μεγαλόσπερμα) Πρεσπών Φλώρινας

Fassolia (plake megalosperma) Prespon Florinas

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Φασόλια Βανίλιες Φενεού

Fasolia Vanilies Feneou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

ΦΑΣΟΛΙΑ ΓΙΓΑΝΤΕΣ — ΕΛΕΦΑΝΤΕΣ ΚΑΣΤΟΡΙΑΣ

Fasolia Gigantes-Elefantes Kastorias

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Φασόλια γίγαντες ελέφαντες Κάτω Νευροκοπίου

Fassolia Gigantes Elefantes Kato Nevrokopiou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Φασόλια κοινά μεσόσπερμα Κάτω Νευροκοπίου

Fassolia kina Messosperma Kato Nevrokopiu

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Φέτα

Feta

Fromages

EL

Φιρίκι Πηλίου

Firiki Piliou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Φοινικι Λακωνιασ

Finiki Lakonias

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

EL

Φορμαέλλα Αράχωβας Παρνασσού

Formaella Arachovas Parnassou

Fromages

EL

Φυστίκι Αίγινας

Fystiki Aeginas

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Φυστίκι Μεγάρων

Fystiki Megaron

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

EL

Χανιά Κρήτης

Chania Kritis

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceite Campo de Calatrava

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceite Campo de Montiel

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceite de La Alcarria

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceite de la Rioja

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceite de Lucena

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceite de Mallorca / Aceite mallorquín / Oli de Mallorca / Oli mallorquí

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceite de Navarra

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceite de Terra Alta / Oli de Terra Alta

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceite del Baix Ebre-Montsià / Oli del Baix Ebre-Montsià

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceite del Bajo Aragón

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceite Monterrubio

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceite Sierra del Moncayo

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Aceituna Aloreña de Málaga

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Afuega'l Pitu

Fromages

ES

Ajo Morado de las Pedroñeras

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Alcachofa de Benicarló / Carxofa de Benicarló

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Alcachofa de Tudela

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Alfajor de Medina Sidonia

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Alubia de La Bañeza-León

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Antequera

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Arroz de Valencia / Arròs de València

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Arroz del Delta del Ebro / Arròs del Delta de l'Ebre

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Arzùa-Ulloa

Fromages

ES

Avellana de Reus

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Azafrán de la Mancha

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

ES

Baena

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Berenjena de Almagro

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Botillo del Bierzo

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Caballa de Andalucia

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

ES

Cabrales

Fromages

ES

Calasparra

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Calçot de Valls

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Carne de Ávila

Viandes fraîches

ES

Carne de Cantabria

Viandes fraîches

ES

Carne de la Sierra de Guadarrama

Viandes fraîches

ES

Carne de Morucha de Salamanca

Viandes fraîches

ES

Carne de Vacuno del País Vasco / Euskal Okela

Viandes fraîches

ES

Castaña de Galicia

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Cebolla Fuentes de Ebro

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Cebreiro

Fromages

ES

Cecina de León

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Cereza del Jerte

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Cerezas de la Montaña de Alicante

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Chirimoya de la Costa tropical de Granada-Málaga

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Chorizo de Cantimpalos

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Chorizo Riojano

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Chosco de Tineo

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Chufa de Valencia

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

ES

Cítricos Valencianos / Cítrics Valencians

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Clementinas de las Tierras del Ebro / Clementines de les Terres de l'Ebre

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Coliflor de Calahorra

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Cordero de Extremadura

Viandes fraîches

ES

Cordero de Navarra / Nafarroako Arkumea

Viandes fraîches

ES

Cordero Manchego

Viandes fraîches

ES

Cordero Segureño

Viandes fraîches

ES

Dehesa de Extremadura

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Ensaimada de Mallorca / Ensaimada mallorquina

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Espárrago de Huétor-Tájar

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Espárrago de Navarra

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Estepa

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Faba Asturiana

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Faba de Lourenzá

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Gamoneu / Gamonedo

Fromages

ES

Garbanzo de Escacena

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Garbanzo de Fuentesaúco

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Gata-Hurdes

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Gofio Canario

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Grelos de Galicia

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Guijuelo

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Idiazábal

Fromages

ES

Jamón de Huelva

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Jamón de Teruel/Paleta de Teruel

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Jamón de Trevélez

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Jijona

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Judías de El Barco de Ávila

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Kaki Ribera del Xúquer

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Lacón Gallego

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Lechazo de Castilla y León

Viandes fraîches

ES

Lenteja de La Armuña

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Lenteja Pardina de Tierra de Campos (IGP)

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Les Garrigues

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Los Pedroches

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Mahón-Menorca

Fromages

ES

Mantecadas de Astorga

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Mantecados de Estepa

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Mantequilla de l'Alt Urgell y la Cerdanya / Mantega de l'Alt Urgell i la Cerdanya

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Mantequilla de Soria

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Manzana de Girona / Poma de Girona

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Manzana Reineta del Bierzo

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Mazapán de Toledo

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Mejillón de Galicia / Mexillón de Galicia

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

ES

Melocotón de Calanda

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Melón de la Mancha

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Melva de Andalucia

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

ES

Miel de Galicia / Mel de Galicia

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

ES

Miel de Granada

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

ES

Miel de La Alcarria

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

ES

Miel de Tenerife

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

ES

Mongeta del Ganxet

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Montes de Granada

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Montes de Toledo

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Montoro-Adamuz

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Nísperos Callosa d'En Sarriá

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pa de Pagès Català

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Pan de Alfacar

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Pan de Cea

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Pan de Cruz de Ciudad Real

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Papas Antiguas de Canarias

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pasas de Málaga

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pataca de Galicia / Patata de Galicia

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Patatas de Prades / Patates de Prades

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pemento da Arnoia

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pemento de Herbón

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pemento de Oímbra

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pemento do Couto

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pera de Jumilla

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pera de Lleida

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Peras de Rincón de Soto

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Picón Bejes-Tresviso

Fromages

ES

Pimentón de la Vera

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

ES

Pimentón de Murcia

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

ES

Pimiento Asado del Bierzo

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pimiento de Fresno-Benavente

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pimiento de Gernika ou Gernikako Piperra

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pimiento Riojano

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pimientos del Piquillo de Lodosa

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Plátano de Canarias

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Pollo y Capón del Prat

Viandes fraîches

ES

Poniente de Granada

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Priego de Córdoba

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Queso Camerano

Fromages

ES

Queso Casin

Fromages

ES

Queso de Flor de Guía / Queso de Media Flor de Guía / Queso de Guía

Fromages

ES

Queso de La Serena

Fromages

ES

Queso de l'Alt Urgell y la Cerdanya

Fromages

ES

Queso de Murcia

Fromages

ES

Queso de Murcia al vino

Fromages

ES

Queso de Valdeón

Fromages

ES

Queso Ibores

Fromages

ES

Queso Los Beyos

Fromages

ES

Queso Majorero

Fromages

ES

Queso Manchego

Fromages

ES

Queso Nata de Cantabria

Fromages

ES

Queso Palmero / Queso de la Palma

Fromages

ES

Queso Tetilla

Fromages

ES

Queso Zamorano

Fromages

ES

Quesucos de Liébana

Fromages

ES

Roncal

Fromages

ES

Salchichón de Vic / Llonganissa de Vic

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

San Simón da Costa

Fromages

ES

Sidra de Asturias / Sidra d'Asturies

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

ES

Sierra de Cádiz

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Sierra de Cazorla

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Sierra de Segura

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Sierra Mágina

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Siurana

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

ES

Sobao Pasiego

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Sobrasada de Mallorca

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

ES

Tarta de Santiago

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Ternasco de Aragón

Viandes fraîches

ES

Ternera Asturiana

Viandes fraîches

ES

Ternera de Extremadura

Viandes fraîches

ES

Ternera de Navarra / Nafarroako Aratxea

Viandes fraîches

ES

Ternera Gallega

Viandes fraîches

ES

Tomate La Cañada

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Torta del Casar

Fromages

ES

Turrón de Agramunt / Torró d'Agramunt

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Turrón de Alicante

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

ES

Uva de mesa embolsada «Vinalopó»

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

ES

Vinagre de Jerez

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

ES

Vinagre del Condado de Huelva

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

FI

Kainuun rönttönen

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

FI

Kitkan viisas

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

FI

Lapin Poron kuivaliha

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

FI

Lapin Poron kylmäsavuliha

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

FI

Lapin Poron liha

Viandes fraîches

FI

Lapin Puikula

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FI

Puruveden Muikku

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

FR

Abondance

Fromages

FR

Agneau de lait des Pyrénées

Viandes fraîches

FR

Agneau de l'Aveyron

Viandes fraîches

FR

Agneau de Lozère

Viandes fraîches

FR

Agneau de Pauillac

Viandes fraîches

FR

Agneau de Sisteron

Viandes fraîches

FR

Agneau du Bourbonnais

Viandes fraîches

FR

Agneau du Limousin

Viandes fraîches

FR

Agneau du Périgord

Viandes fraîches

FR

Agneau du Poitou-Charentes

Viandes fraîches

FR

Agneau du Quercy

Viandes fraîches

FR

Ail blanc de Lomagne

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Ail de la Drôme

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Ail fumé d'Arleux

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Ail rose de Lautrec

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Anchois de Collioure

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

FR

Asperge des sables des Landes

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Banon

Fromages

FR

Barèges-Gavarnie

Viandes fraîches

FR

Béa du Roussillon

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Beaufort

Fromages

FR

Bergamote(s) de Nancy

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

FR

Beurre Charentes-Poitou / Beurre des Charentes / Beurre des Deux-Sèvres

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

FR

Beurre d'Isigny

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

FR

Bleu d'Auvergne

Fromages

FR

Bleu de Gex Haut-Jura / Bleu de Septmoncel

Fromages

FR

Bleu des Causses

Fromages

FR

Bleu du Vercors-Sassenage

Fromages

FR

Bœuf charolais du Bourbonnais

Viandes fraîches

FR

Bœuf de Bazas

Viandes fraîches

FR

Bœuf de Chalosse

Viandes fraîches

FR

Bœuf de Vendée

Viandes fraîches

FR

Bœuf du Maine

Viandes fraîches

FR

Boudin blanc de Rethel

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

FR

Brie de Meaux

Fromages

FR

Brie de Melun

Fromages

FR

Brioche vendéenne

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

FR

Brocciu Corse / Brocciu

Fromages

FR

Camembert de Normandie

Fromages

FR

Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy)

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

FR

Cantal / fourme de Cantal / cantalet

Fromages

FR

Chabichou du Poitou

Fromages

FR

Chaource

Fromages

FR

Chasselas de Moissac

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Châtaigne d'Ardèche

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Chevrotin

Fromages

FR

Cidre de Bretagne / Cidre breton

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

FR

Cidre de Normandie / Cidre Normand

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

FR

Clémentine de Corse

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Coco de Paimpol

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Comté

Fromages

FR

Coquille Saint-Jacques des Côtes d'Armor

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

FR

Cornouaille

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

FR

Crème d'Isigny

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

FR

Crème fraîche fluide d'Alsace

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

FR

Crottin de Chavignol / chavignol

Fromages

FR

Dinde de Bresse

Viandes fraîches

FR

Domfront

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

FR

Emmental de Savoie

Fromages

FR

Emmental français est-central

Fromages

FR

Époisses

Fromages

FR

Farine de blé noir de Bretagne / Farine de blé noir de Bretagne — Gwinizh du Breizh

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Farine de châtaigne corse / Farina castagnina corsa

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Farine de Petit Épeautre de Haute Provence

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Figue de Solliès

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Fin Gras / Fin Gras du Mézenc

Viandes fraîches

FR

Foin de Crau

Foin

FR

Fourme d'Ambert

Fromages

FR

Fourme de Montbrison

Fromages

FR

Fraise du Périgord

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Fraises de Nîmes

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Gâche vendéenne

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

FR

Génisse Fleur d'Aubrac

Viandes fraîches

FR

Gruyère

Fromages

FR

Haricot tarbais

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Huile d'olive d'Aix-en-Provence

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

FR

Huile d'olive de Corse / Huile d'olive de Corse-Oliu di Corsica

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

FR

Huile d'olive de Haute-Provence

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

FR

Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

FR

Huile d'olive de Nice

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

FR

Huile d'olive de Nîmes

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

FR

Huile d'olive de Nyons

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

FR

Huile essentielle de lavande de Haute-Provence

Huiles essentielles

FR

Huîtres Marennes Oléron

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

FR

Jambon de Bayonne

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

FR

Jambon de l'Ardèche

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

FR

Jambon sec des Ardennes / Noix de Jambon sec des Ardennes

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

FR

Kiwi de l'Adour

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Laguiole

Fromages

FR

Langres

Fromages

FR

Lentille verte du Puy

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Lentilles vertes du Berry

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Lingot du Nord

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Livarot

Fromages

FR

Mâche nantaise

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Mâconnais

Fromages

FR

Maine-Anjou

Viandes fraîches

FR

Maroilles / Marolles

Fromages

FR

Melon de Guadeloupe

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Melon du Haut-Poitou

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Melon du Quercy

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Miel d'Alsace

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

FR

Miel de Corse / Mele di Corsica

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

FR

Miel de Provence

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

FR

Miel de sapin des Vosges

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

FR

Mirabelles de Lorraine

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Mogette de Vendée

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Mont d'Or / Vacherin du Haut-Doubs

Fromages

FR

Morbier

Fromages

FR

Moules de Bouchot de la Baie du Mont-Saint-Michel

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

FR

Moutarde de Bourgogne

Pâte de moutarde

FR

Munster / Munster-Géromé

Fromages

FR

Muscat du Ventoux

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Neufchâtel

Fromages

FR

Noix de Grenoble

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Noix du Périgord

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Œufs de Loué

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

FR

Oie d'Anjou

Viandes fraîches

FR

Oignon de Roscoff

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Oignon doux des Cévennes

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Olive de Nice

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Olive de Nîmes

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Olives noires de la Vallée des Baux de Provence

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Olives noires de Nyons

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Ossau-Iraty

Fromages

FR

Pâté de campagne breton

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

FR

Pâtes d'Alsace

Pâtes alimentaires

FR

Pays d'Auge / Pays d'Auge-Cambremer

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

FR

Pélardon

Fromages

FR

Petit Épeautre de Haute Provence

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Picodon

Fromages

FR

Piment d'Espelette / Piment d'Espelette — Ezpeletako Biperra

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

FR

Pintadeau de la Drôme

Viandes fraîches

FR

Poireaux de Créances

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Pomme de terre de l'Île de Ré

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Pomme du Limousin

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Pommes de terre de Merville

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Pommes des Alpes de Haute Durance

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Pommes et poires de Savoie

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Pont-l'Évêque

Fromages

FR

Porc d'Auvergne

Viandes fraîches

FR

Porc de Franche-Comté

Viandes fraîches

FR

Porc de la Sarthe

Viandes fraîches

FR

Porc de Normandie

Viandes fraîches

FR

Porc de Vendée

Viandes fraîches

FR

Porc du Limousin

Viandes fraîches

FR

Porc du Sud-Ouest

Viandes fraîches

FR

Poulet des Cévennes / Chapon des Cévennes

Viandes fraîches

FR

Pouligny-Saint-Pierre

Fromages

FR

Prés-salés de la baie de Somme

Viandes fraîches

FR

Prés-salés du Mont-Saint-Michel

Viandes fraîches

FR

Pruneaux d'Agen / Pruneaux d'Agen mi-cuits

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Raviole du Dauphiné

Pâtes alimentaires

FR

Reblochon / reblochon de Savoie

Fromages

FR

Rigotte de Condrieu

Fromages

FR

Rillettes de Tours

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

FR

Riz de Camargue

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

FR

Rocamadour

Fromages

FR

Roquefort

Fromages

FR

Sainte-Maure de Touraine

Fromages

FR

Saint-Marcellin

Fromages

FR

Saint-Nectaire

Fromages

FR

Salers

Fromages

FR

Saucisse de Montbéliard

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

FR

Saucisse de Morteau ou Jésus de Morteau

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

FR

Saucisson de l'Ardèche

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

FR

Sel de Guérande / Fleur de sel de Guérande

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

FR

Selles-sur-Cher

Fromages

FR

Taureau de Camargue

Viandes fraîches

FR

Tome des Bauges

Fromages

FR

Tomme de Savoie

Fromages

FR

Tomme des Pyrénées

Fromages

FR

Valençay

Fromages

FR

Veau d'Aveyron et du Ségala

Viandes fraîches

FR

Veau du Limousin

Viandes fraîches

FR

Volailles d'Alsace

Viandes fraîches

FR

Volailles d'Ancenis

Viandes fraîches

FR

Volailles d'Auvergne

Viandes fraîches

FR

Volailles de Bourgogne

Viandes fraîches

FR

Volailles de Bresse

Viandes fraîches

FR

Volailles de Bretagne

Viandes fraîches

FR

Volailles de Challans

Viandes fraîches

FR

Volailles de Cholet

Viandes fraîches

FR

Volailles de Gascogne

Viandes fraîches

FR

Volailles de Houdan

Viandes fraîches

FR

Volailles de Janzé

Viandes fraîches

FR

Volailles de la Champagne

Viandes fraîches

FR

Volailles de la Drôme

Viandes fraîches

FR

Volailles de l'Ain

Viandes fraîches

FR

Volailles de Licques

Viandes fraîches

FR

Volailles de l'Orléanais

Viandes fraîches

FR

Volailles de Loué

Viandes fraîches

FR

Volailles de Normandie

Viandes fraîches

FR

Volailles de Vendée

Viandes fraîches

FR

Volailles des Landes

Viandes fraîches

FR

Volailles du Béarn

Viandes fraîches

FR

Volailles du Berry

Viandes fraîches

FR

Volailles du Charolais

Viandes fraîches

FR

Volailles du Forez

Viandes fraîches

FR

Volailles du Gatinais

Viandes fraîches

FR

Volailles du Gers

Viandes fraîches

FR

Volailles du Languedoc

Viandes fraîches

FR

Volailles du Lauragais

Viandes fraîches

FR

Volailles du Maine

Viandes fraîches

FR

Volailles du plateau de Langres

Viandes fraîches

FR

Volailles du Val de Sèvres

Viandes fraîches

FR

Volailles du Velay

Viandes fraîches

HU

Alföldi kamillavirágzat

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

HU

Budapesti téliszalámi

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

HU

Csabai kolbász / Csabai vastagkolbász

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

HU

Gönci kajszibarack

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

HU

Gyulai kolbász / Gyulai pároskolbász

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

HU

Hajdúsági torma

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

HU

Kalocsai fűszerpaprika-őrlemény

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

HU

Magyar szürkemarha hús

Viandes fraîches

HU

Makói vöröshagyma / Makói hagyma

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

HU

Szegedi fűszerpaprika-őrlemény / Szegedi paprika

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

HU

Szegedi szalámi / Szegedi téliszalámi

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

HU

Szentesi paprika

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

HU

Szőregi rózsatő

Fleurs et plantes ornementales

IE

Clare Island Salmon

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

IE

Connemara Hill lamb / Uain Sléibhe Chonamara

Viandes fraîches

IE

Imokilly Regato

Fromages

IE

Timoleague Brown Pudding

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IE

Waterford Blaa / Blaa

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

IT

Abbacchio Romano

Viandes fraîches

IT

Acciughe Sotto Sale del Mar Ligure

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

IT

Aceto Balsamico di Modena

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

IT

Aceto balsamico tradizionale di Modena

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

IT

Aceto balsamico tradizionale di Reggio Emilia

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

IT

Aglio Bianco Polesano

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Aglio di Voghiera

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Agnello del Centro Italia

Viandes fraîches

IT

Agnello di Sardegna

Viandes fraîches

IT

Alto Crotonese

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Amarene Brusche di Modena

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Aprutino Pescarese

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Arancia del Gargano

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Arancia di Ribera

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Arancia Rossa di Sicilia

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Asiago

Fromages

IT

Asparago Bianco di Bassano

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Asparago bianco di Cimadolmo

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Asparago di Badoere

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Asparago verde di Altedo

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Basilico Genovese

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Bergamotto di Reggio Calabria — Olio essenziale

Huiles essentielles

IT

Bitto

Fromages

IT

Bra

Fromages

IT

Bresaola della Valtellina

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Brisighella

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Brovada

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Bruzio

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Caciocavallo Silano

Fromages

IT

Casciotta d'Urbino

Fromages

IT

Canestrato di Moliterno

Fromages

IT

Canestrato Pugliese

Fromages

IT

Canino

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Capocollo di Calabria

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Cappero di Pantelleria

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Carciofo Brindisino

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Carciofo di Paestum

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Carciofo Romanesco del Lazio

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Carciofo Spinoso di Sardegna

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Carota dell'Altopiano del Fucino

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Carota Novella di Ispica

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Cartoceto

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Casatella Trevigiana

Fromages

IT

Castagna Cuneo

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Castagna del Monte Amiata

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Castagna di Montella

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Castagna di Vallerano

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Castelmagno

Fromages

IT

Chianti Classico

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Ciauscolo

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Cilento

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Ciliegia dell'Etna

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Ciliegia di Marostica

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Ciliegia di Vignola

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Cinta Senese

Viandes fraîches

IT

Cipolla Rossa di Tropea Calabria

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Cipollotto Nocerino

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Clementine del Golfo di Taranto

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Clementine di Calabria

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Collina di Brindisi

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Colline di Romagna

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Colline Pontine

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Colline Salernitane

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Colline Teatine

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Coppa di Parma

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Coppa Piacentina

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Coppia Ferrarese

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

IT

Cotechino Modena

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Cozza di Scardovari

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

IT

Crudo di Cuneo

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Culatello di Zibello

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Dauno

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Fagioli Bianchi di Rotonda

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Fagiolo Cannellino di Atina

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Fagiolo Cuneo

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Fagiolo di Lamon della Vallata Bellunese

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Fagiolo di Sarconi

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Fagiolo di Sorana

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Farina di castagne della Lunigiana

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Farina di Neccio della Garfagnana

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Farro della Garfagnana

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Farro di Monteleone di Spoleto

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Fichi di Cosenza

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Fico Bianco del Cilento

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Ficodindia dell'Etna

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Ficodindia di San Cono

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Fiore Sardo

Fromages

IT

Fontina

Fromages

IT

Formaggella del Luinese

Fromages

IT

Formaggio di Fossa di Sogliano

Fromages

IT

Formai de Mut dell'Alta Valle Brembana

Fromages

IT

Fungo di Borgotaro

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Garda

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Gorgonzola

Fromages

IT

Grana Padano

Fromages

IT

Insalata di Lusia

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Irpinia — Colline dell'Ufita

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Kiwi Latina

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

La Bella della Daunia

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Laghi Lombardi

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Lametia

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Lardo di Colonnata

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Lenticchia di Castelluccio di Norcia

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Limone Costa d'Amalfi

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Limone di Rocca Imperiale

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Limone di Siracusa

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Limone di Sorrento

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Limone Femminello del Gargano

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Limone Interdonato Messina

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Liquirizia di Calabria

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

IT

Lucca

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Maccheroncini di Campofilone

Pâtes alimentaires

IT

Marrone del Mugello

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Marrone della Valle di Susa

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Marrone di Caprese Michelangelo

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Marrone di Castel del Rio

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Marrone di Combai

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Marrone di Roccadaspide

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Marrone di San Zeno

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Marroni del Monfenera

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

IT

Mela Alto Adige / Südtiroler Apfel

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Mela di Valtellina

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Mela Rossa Cuneo

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Mela Val di Non

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Melannurca Campana

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Melanzana Rossa di Rotonda

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Melone Mantovano

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Miele della Lunigiana

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

IT

Miele delle Dolomiti Bellunesi

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

IT

Molise

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Montasio

Fromages

IT

Monte Etna

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Monte Veronese

Fromages

IT

Monti Iblei

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Mortadella Bologna

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Mozzarella di Bufala Campana

Fromages

IT

Murazzano

Fromages

IT

Nocciola del Piemonte / Nocciola Piemonte

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Nocciola di Giffoni

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Nocciola Romana

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Nocellara del Belice

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Nostrano Valtrompia

Fromages

IT

Oliva Ascolana del Piceno

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Pagnotta del Dittaino

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Pancetta di Calabria

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Pancetta Piacentina

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Pane casareccio di Genzano

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

IT

Pane di Altamura

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

IT

Pane di Matera

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

IT

Panforte di Siena

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

IT

Parmiginano Reggiano

Fromages

IT

Pasta di Gragnano

Pâtes alimentaires

IT

Patata della Sila

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Patata dell'Alto Viterbese

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Patata di Bologna

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Pecorino di Filiano

Fromages

IT

Pecorino di Picinisco

Fromages

IT

Pecorino Romano

Fromages

IT

Pecorino Sardo

Fromages

IT

Pecorino Siciliano

Fromages

IT

Pecorino Toscano

Fromages

IT

Peninsola Sorrentina

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Peperone di Pontecorvo

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Peperone di Senise

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Pera dell'Emilia Romagna

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Pera mantovana

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Pesca di Leonforte

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Pesca di Verona

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Pesca e nettarina di Romagna

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Piacentinu Ennese

Fromages

IT

Piave

Fromages

IT

Pistacchio Verde di Bronte

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Pomodorino del Piennolo del Vesuvio

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Pomodoro di Pachino

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Porchetta di Ariccia

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Pretuziano delle Colline Teramane

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Prosciutto Amatriciano

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Prosciutto di Carpegna

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Prosciutto di Modena

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Prosciutto di Norcia

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Prosciutto di Parma

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Prosciutto di San Daniele

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Prosciutto di Sauris

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Prosciutto Toscano

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Prosciutto Veneto Berico-Euganeo

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Provolone del Monaco

Fromages

IT

Provolone Valpadana

Fromages

IT

Puzzone di Moena / Spretz Tzaorì

Fromages

IT

Quartirolo Lombardo

Fromages

IT

Radicchio di Chioggia

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Radicchio di Verona

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Radicchio Rosso di Treviso

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Radicchio Variegato di Castelfranco

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Ragusano

Fromages

IT

Raschera

Fromages

IT

Ricciarelli di Siena

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

IT

Ricotta di Bufala Campana

autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

IT

Ricotta Romana

autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

IT

Riso del Delta del Po

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Riso di Baraggia Biellese e Vercellese

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Riso Nano Vialone Veronese

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Riviera Ligure

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Robiola di Roccaverano

Fromages

IT

Sabina

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Salame Brianza

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Salame Cremona

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Salame di Varzi

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Salame d'oca di Mortara

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Salame Felino

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Salame Piacentino

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Salame S. Angelo

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Salamini italiani alla cacciatora

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Sale Marino di Trapani

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

IT

Salmerino del Trentino

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

IT

Salsiccia di Calabria

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Salva Cremasco

Fromages

IT

Sardegna

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Scalogno di Romagna

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Sedano Bianco di Sperlonga

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Seggiano

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Soppressata di Calabria

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Soprèssa Vicentina

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Speck dell'Alto Adige / Südtiroler Markenspeck / Südtiroler Speck

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Spressa delle Giudicarie

Fromages

IT

Squacquerone di Romagna

Fromages

IT

Stelvio / Stilfser

Fromages

IT

Susina di Dro

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Taleggio

Fromages

IT

Tergeste

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Terra di Bari

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Terra d'Otranto

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Terre Aurunche

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Terre di Siena

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Terre Tarentine

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Tinca Gobba Dorata del Pianalto di Poirino

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

IT

Toma Piemontese

Fromages

IT

Toscano

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Trote del Trentino

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

IT

Tuscia

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Umbria

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Uva da tavola di Canicattì

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Uva da tavola di Mazzarrone

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Uva di Puglia

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

IT

Val di Mazara

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Valdemone

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Valle d'Aosta Lard d'Arnad/Vallée d'Aoste Lard d'Arnad

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Valle d'Aosta Fromadzo

Fromages

IT

Valle d'Aosta Jambon de Bosses

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

IT

Valle del Belice

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Valli Trapanesi

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Valtellina Casera

Fromages

IT

Vastedda della valle del Belìce

Fromages

IT

Veneto Valpolicella, Veneto Euganei e Berici, Veneto del Grappa

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Vitellone bianco dell'Appennino Centrale

Viandes fraîches

IT

Vulture

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

IT

Zafferano dell'Aquila

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

IT

Zafferano di San Gimignano

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

IT

Zafferano di Sardegna

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

IT

Zampone Modena

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

LT

Daujėnų naminė duona

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

LT

Lietuviškas varškės sūris

Fromages

LT

Stakliškės

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

LU

Beurre rose — Marque Nationale du Grand-Duché de Luxembourg

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

LU

Miel — Marque nationale du Grand-Duché de Luxembourg

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

LU

Salaisons fumées, marque nationale grand-duché de Luxembourg

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

LU

Viande de porc, marque nationale grand-duché de Luxembourg

Viandes fraîches

NL

Boeren-Leidse met sleutels

Fromages

NL

Edam Holland

Fromages

NL

Gouda Holland

Fromages

NL

Kanterkaas / Kanternagelkaas / Kanterkomijnekaas

Fromages

NL

Noord-Hollandse Edammer

Fromages

NL

Noord-Hollandse Gouda

Fromages

NL

Opperdoezer Ronde

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

NL

Westlandse druif

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PL

Andruty kaliskie

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

PL

Bryndza Podhalańska

Fromages

PL

Chleb prądnicki

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

PL

Fasola korczyńska

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PL

Fasola Piękny Jaś z Doliny Dunajca/Fasola z Doliny Dunajca

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PL

Fasola Wrzawska

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PL

Jabłka grójeckie

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PL

Jabłka łąckie

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PL

Jagnięcina podhalańska

Viandes fraîches

PL

Karp zatorski

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

PL

Kiełbasa lisiecka

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PL

Kołocz śląski/kołacz śląski

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

PL

Miód drahimski

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PL

Miód kurpiowski

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PL

Miód wrzosowy z Borów Dolnośląskich

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PL

miód z Sejneńszczyzny / Lazdijų krašto medus

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PL

Obwarzanek krakowski

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

PL

Oscypek

Fromages

PL

Podkarpacki miód spadziowy

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PL

Redykołka

Fromages

PL

Rogal świętomarciński

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

PL

Ser koryciński swojski

Fromages

PL

Śliwka szydlowska

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PL

Suska sechlońska

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PL

Truskawka kaszubska / kaszëbskô malëna

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PL

Wielkopolski ser smażony

Fromages

PL

Wiśnia nadwiślanka

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Alheira de Barroso-Montalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Alheira de Vinhais

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Ameixa d'Elvas

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Amêndoa Douro

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Ananás dos Açores/São Miguel

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Anona da Madeira

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Arroz Carolino das Lezírias Ribatejanas

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Azeite de Moura

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

PT

Azeite de Trás-os-Montes

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

PT

Azeite do Alentejo Interior

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

PT

Azeites da Beira Interior (Azeite da Beira Alta, Azeite da Beira Baixa)

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

PT

Azeites do Norte Alentejano

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

PT

Azeites do Ribatejo

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

PT

Azeitona de conserva Negrinha de Freixo

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Azeitonas de Conserva de Elvas e Campo Maior

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Batata de Trás-os-Montes

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Batata Doce de Aljezur

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Borrego da Beira

Viandes fraîches

PT

Borrego de Montemor-o-Novo

Viandes fraîches

PT

Borrego do Baixo Alentejo

Viandes fraîches

PT

Borrego do Nordeste Alentejano

Viandes fraîches

PT

Borrego Serra da Estrela

Viandes fraîches

PT

Borrego Terrincho

Viandes fraîches

PT

Butelo de Vinhais / Bucho de Vinhais / Chouriço de Ossos de Vinhais

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Cabrito da Beira

Viandes fraîches

PT

Cabrito da Gralheira

Viandes fraîches

PT

Cabrito das Terras Altas do Minho

Viandes fraîches

PT

Cabrito de Barroso

Viandes fraîches

PT

Cabrito do Alentejo

Viandes fraîches

PT

Cabrito Transmontano

Viandes fraîches

PT

Cacholeira Branca de Portalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Carnalentejana

Viandes fraîches

PT

Carne Arouquesa

Viandes fraîches

PT

Carne Barrosã

Viandes fraîches

PT

Carne Cachena da Peneda

Viandes fraîches

PT

Carne da Charneca

Viandes fraîches

PT

Carne de Bísaro Transmontano / Carne de Porco Transmontano

Viandes fraîches

PT

Carne de Bovino Cruzado dos Lameiros do Barroso

Viandes fraîches

PT

Carne de Bravo do Ribatejo

Viandes fraîches

PT

Carne de Porco Alentejano

Viandes fraîches

PT

Carne dos Açores

Viandes fraîches

PT

Carne Marinhoa

Viandes fraîches

PT

Carne Maronesa

Viandes fraîches

PT

Carne Mertolenga

Viandes fraîches

PT

Carne Mirandesa

Viandes fraîches

PT

Castanha de Padrela

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Castanha da Terra Fria

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Castanha dos Soutos da Lapa

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Castanha Marvão-Portalegre

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Cereja da Cova da Beira

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Cereja de São Julião-Portalegre

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Chouriça de carne de Barroso-Montalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Chouriça de Carne de Vinhais / Linguiça de Vinhais

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Chouriça Doce de Vinhais

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Chouriço Azedo de Vinhais / Azedo de Vinhais / Chouriço de Pão de Vinhais

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Chouriço de Abóbora de Barroso-Montalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Chouriço de Carne de Estremoz e Borba

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Chouriço de Portalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Chouriço grosso de Estremoz e Borba

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Chouriço Mouro de Portalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Citrinos do Algarve

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Cordeiro Bragançano

Viandes fraîches

PT

Cordeiro de Barroso / Anho de Barroso / Borrego de leite de Barroso

Viandes fraîches

PT

Cordeiro mirandês / Canhono mirandês

Viandes fraîches

PT

Farinheira de Estremoz e Borba

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Farinheira de Portalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Linguiça de Portalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Linguíça do Baixo Alentejo / Chouriço de carne do Baixo Alentejo

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Lombo Branco de Portalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Lombo Enguitado de Portalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Maçã Bravo de Esmolfe

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Maçã da Beira Alta

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Maçã da Cova da Beira

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Maçã de Alcobaça

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Maçã de Portalegre

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Maçã Riscadinha de Palmela

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Maracujá dos Açores/S. Miguel

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Mel da Serra da Lousã

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PT

Mel da Serra de Monchique

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PT

Mel da Terra Quente

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PT

Mel das Terras Altas do Minho

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PT

Mel de Barroso

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PT

Mel do Alentejo

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PT

Mel do Parque de Montezinho

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PT

Mel do Ribatejo Norte (Serra d'Aire, Albufeira de Castelo de Bode, Bairro, Alto Nabão

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PT

Mel dos Açores

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PT

Morcela de Assar de Portalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Morcela de Cozer de Portalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Morcela de Estremoz e Borba

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Ovos moles de Aveiro

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

PT

Paia de Estremoz e Borba

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Paia de Lombo de Estremoz e Borba

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Paia de Toucinho de Estremoz e Borba

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Painho de Portalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Paio de Beja

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Pastel de Tentúgal

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

PT

Pêra Rocha do Oeste

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Pêssego da Cova da Beira

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

PT

Presunto de Barrancos/Paleta de Barrancos

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Presunto de Barroso

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Presunto de Camp Maior e Elvas / Paleta de Campo Maior e Elvas

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Presunto de Santana da Serra / Paleta de Santana da Serra

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Presunto de Vinhais / Presunto Bísaro de Vinhais

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Presunto do Alentejo / Paleta do Alentejo

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Queijo de Azeitão

Fromages

PT

Queijo de Cabra Transmontano/Queijo de Cabra Transmontano Velho

Fromages

PT

Queijo de Évora

Fromages

PT

Queijo de Nisa

Fromages

PT

Queijo do Pico

Fromages

PT

Queijo mestiço de Tolosa

Fromages

PT

Queijo Rabaçal

Fromages

PT

Queijo S. Jorge

Fromages

PT

Queijo Serpa

Fromages

PT

Queijo Serra da Estrela

Fromages

PT

Queijo Terrincho

Fromages

PT

Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo Amarelo da Beira Baixa, Queijo Picante da Beira Baixa)

Fromages

PT

Requeijão Serra da Estrela

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PT

Sal de Tavira / Flor de Sal de Tavira

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

PT

Salpicão de Barroso-Montalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Salpicão de Vinhais

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Sangueira de Barroso-Montalegre

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

PT

Travia da Beira Baixa

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

PT

Vitela de Lafões

Viandes fraîches

RO

Magiun de prune Topoloveni

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

SE

Bruna bönor från Öland

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

SE

Kalix Löjrom

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

SE

Skånsk spettkaka

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

SE

Svecia

Fromages

SI

Bovški sir

Fromages

SI

Ekstra deviško oljčno olje Slovenske Istre

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

SI

Kočevski gozdni med

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

SI

Kraška panceta

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

SI

Kraški med

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

SI

Kraški pršut

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

SI

Kraški zašink

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

SI

Mohant

Fromages

SI

Nanoški sir

Fromages

SI

Prleška tünka

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

SI

Ptujski lük

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

SI

Šebreljski želodec

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

SI

Slovenski med

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

SI

Štajersko Prekmursko bučno olje

Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)

SI

Tolminc

Fromages

SI

Zgornjesavinjski želodec

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

SK

Oravský korbáčik

Fromages

SK

Paprika Žitava / Žitavská paprika

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

SK

Skalický trdelnik

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

SK

Slovenská bryndza

Fromages

SK

Slovenská parenica

Fromages

SK

Slovenský oštiepok

Fromages

SK

Tekovský salámový syr

Fromages

SK

Zázrivský korbáčik

Fromages

UK

Anglesey Sea Salt/Halen Môn

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

UK

Arbroath Smokies

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

UK

Armagh Bramley Apples

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

UK

Beacon Fell traditional Lancashire cheese

Fromages

UK

Bonchester cheese

Fromages

UK

Buxton blue

Fromages

UK

Cornish Clotted Cream

Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)

UK

Cornish Pasty

Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie, biscuiterie

UK

Cornish Sardines

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

UK

Dorset Blue Cheese

Fromages

UK

Dovedale cheese

Fromages

UK

East Kent Goldings

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

UK

Exmoor Blue Cheese

Fromages

UK

Fal Oyster

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

UK

Fenland Celery

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

UK

Gloucestershire cider/perry

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

UK

Herefordshire cider/perry

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

UK

Isle of Man Manx Loaghtan Lamb

Viandes fraîches

UK

Isle of Man Queenies

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

UK

Jersey Royal potatoes

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

UK

Kentish ale and Kentish strong ale

Bières

UK

Lakeland Herdwick

Viandes fraîches

UK

Lough Neagh Eel

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

UK

Melton Mowbray Pork Pie

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

UK

Native Shetland Wool

Laine

UK

New Season Comber Potatoes / Comber Earlies

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

UK

Newmarket Sausage

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

UK

Orkney beef

Viandes fraîches

UK

Orkney lamb

Viandes fraîches

UK

Orkney Scottish Island Cheddar

Fromages

UK

Pembrokeshire Earlies / Pembrokeshire Early Potatoes

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

UK

Rutland Bitter

Bières

UK

Scotch Beef

Viandes fraîches

UK

Scotch Lamb

Viandes fraîches

UK

Scottish Farmed Salmon

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

UK

Scottish Wild Salmon

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

UK

Shetland Lamb

Viandes fraîches

UK

Single Gloucester

Fromages

UK

Staffordshire Cheese

Fromages

UK

Stornoway Black Pudding

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

UK

Swaledale cheese

Fromages

UK

Swaledale ewes' cheese

Fromages

UK

Teviotdale Cheese

Fromages

UK

Traditional Cumberland Sausage

Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)

UK

Traditional Grimsby Smoked Fish

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

UK

Welsh Beef

Viandes fraîches

UK

Welsh lamb

Viandes fraîches

UK

West Country Beef

Viandes fraîches

UK

West Country farmhouse Cheddar cheese

Fromages

UK

West Country Lamb

Viandes fraîches

UK

White Stilton cheese / Blue Stilton cheese

Fromages

UK

Whitstable oysters

Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

UK

Worcestershire cider/perry

Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)

UK

Yorkshire Forced Rhubarb

Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés

UK

Yorkshire Wensleydale

Fromages

Produits agricoles et denrées alimentaires autres que les vins, les produits vinicoles aromatisés et les boissons spiritueuses d'Islande à protéger dans l'Union européenne:

| Dénomination à protéger | Type de produit |
| --- | --- |
| | |

Dénomination à protéger

Type de produit

---

(1)  Dénominations à protéger enregistrées dans l'Union européenne jusqu'au 28 février 2014, qui ont été soumises à une procédure d'opposition par la République d'Islande, conformément à l'article 2.

---

| 24.10.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 274/57 |
| --- | --- | --- | --- |

24.10.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 274/57

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DÉCISION (UE) 2017/1913 DU CONSEIL

du 9 octobre 2017

relative à la conclusion de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et l'Islande concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 4, premier alinéa, en liaison avec l'article 218, paragraphe 6, point a) v),

vu la proposition de la Commission européenne,

vu l'approbation du Parlement européen,

considérant ce qui suit:

| (1) | L'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen prévoit que les parties contractantes s'engagent à poursuivre leurs efforts pour parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles entre elles. |
| --- | --- |

(1)

L'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen prévoit que les parties contractantes s'engagent à poursuivre leurs efforts pour parvenir à la libéralisation progressive des échanges agricoles entre elles.

| (2) | Conformément à la décision (UE) 2016/2087 du Conseil (1), l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et l'Islande concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles (ci-après dénommé «accord») a été signé le 23 mars 2017, sous réserve de sa conclusion. |
| --- | --- |

(2)

Conformément à la décision (UE) 2016/2087 du Conseil (1), l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et l'Islande concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles (ci-après dénommé «accord») a été signé le 23 mars 2017, sous réserve de sa conclusion.

| (3) | Il y a lieu d'approuver l'accord, |
| --- | --- |

(3)

Il y a lieu d'approuver l'accord,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

L'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et l'Islande concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles est approuvé au nom de l'Union.

Le texte de l'accord est joint à la présente décision.

Article 2

Le président du Conseil procède, au nom de l'Union, à la notification prévue dans l'accord (2).

Article 3

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Luxembourg, le 9 octobre 2017.

Par le Conseil

Le président

S. KIISLER

---

(1)  Décision (UE) 2016/2087 du Conseil du 14 novembre 2016 relative à la conclusion d'un accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et l'Islande concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles (JO L 324 du 30.11.2016, p. 1).

1

(2)  La date d'entrée en vigueur de l'accord sera publiée au Journal officiel de l'Union européenne par les soins du secrétariat général du Conseil.

2

Journal officiel de l'Union européenne

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| 24.10.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 274/58 |
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24.10.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 274/58

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ACCORD

sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et l'Islande concernant l'octroi de préférences commerciales supplémentaires pour des produits agricoles

A.   Lettre de l'Union européenne

Monsieur,

J'ai l'honneur de me référer aux négociations menées entre l'Union européenne et l'Islande (ci-après dénommées les «parties») concernant les échanges bilatéraux dans le domaine de l'agriculture, qui ont été conclues le 17 septembre 2015. Un nouveau cycle de négociations concernant les échanges de produits agricoles entre la Commission européenne et l'Islande a été engagé sur la base de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen, en vue de poursuivre la libéralisation progressive des échanges agricoles entre les parties, sur une base préférentielle, réciproque et mutuellement avantageuse. Les négociations ont été menées sur une base harmonieuse, en tenant dûment compte de l'évolution des politiques agricoles respectives des parties, notamment en ce qui concerne l'évolution des échanges bilatéraux et des conditions des échanges avec d'autres partenaires commerciaux.

Je vous confirme par la présente que les négociations ont abouti aux résultats suivants:

| 1) | L'Islande s'engage à accorder l'accès en franchise de droits aux produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe I. |
| --- | --- |

1)

L'Islande s'engage à accorder l'accès en franchise de droits aux produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe I.

| 2) | L'Islande s'engage à fournir des contingents en franchise de droits pour les produits originaires de l'Union européenne décrits et énumérés à l'annexe II. |
| --- | --- |

2)

L'Islande s'engage à fournir des contingents en franchise de droits pour les produits originaires de l'Union européenne décrits et énumérés à l'annexe II.

| 3) | L'Islande s'engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe III. |
| --- | --- |

3)

L'Islande s'engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe III.

| 4) | L'Union européenne s'engage à accorder l'accès en franchise de droits aux produits originaires d'Islande énumérés à l'annexe IV. |
| --- | --- |

4)

L'Union européenne s'engage à accorder l'accès en franchise de droits aux produits originaires d'Islande énumérés à l'annexe IV.

| 5) | L'Union européenne s'engage à fournir des contingents en franchise de droits pour les produits originaires d'Islande décrits et énumérés à l'annexe V. |
| --- | --- |

5)

L'Union européenne s'engage à fournir des contingents en franchise de droits pour les produits originaires d'Islande décrits et énumérés à l'annexe V.

| 6) | Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V sont les codes tarifaires applicables aux parties le 1er janvier 2015. |
| --- | --- |

6)

Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V sont les codes tarifaires applicables aux parties le 1er janvier 2015.

er

| 7) | Ces concessions bilatérales remplacent et consolident toutes les concessions bilatérales existantes dans le secteur des produits agricoles actuellement en vigueur, en application de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen. |
| --- | --- |

7)

Ces concessions bilatérales remplacent et consolident toutes les concessions bilatérales existantes dans le secteur des produits agricoles actuellement en vigueur, en application de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen.

| 8) | Le protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et l'Islande, modifié par la décision no 2/2005 du Comité mixte CE-Islande concernant la définition de la notion de «produits originaires» et les méthodes de coopération administrative (1), s'applique mutatis mutandis aux produits figurant aux annexes I à V. |
| --- | --- |

8)

Le protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et l'Islande, modifié par la décision no 2/2005 du Comité mixte CE-Islande concernant la définition de la notion de «produits originaires» et les méthodes de coopération administrative (1), s'applique mutatis mutandis aux produits figurant aux annexes I à V.

o

o

1

| 9) | Les parties conviennent de faire en sorte que les avantages qu'elles s'accordent mutuellement ne soient pas compromis par d'autres mesures de restriction des importations. |
| --- | --- |

9)

Les parties conviennent de faire en sorte que les avantages qu'elles s'accordent mutuellement ne soient pas compromis par d'autres mesures de restriction des importations.

| 10) | Les parties conviennent de veiller à ce que les contingents tarifaires soient gérés de telle façon que les importations puissent se faire régulièrement et que les quantités convenues pour l'importation puissent effectivement être importées. |
| --- | --- |

10)

Les parties conviennent de veiller à ce que les contingents tarifaires soient gérés de telle façon que les importations puissent se faire régulièrement et que les quantités convenues pour l'importation puissent effectivement être importées.

| 11) | Les parties conviennent de promouvoir le commerce des produits respectueux de l'environnement ainsi que des produits bénéficiant d'une indication géographique. Afin de renforcer la protection des indications géographiques sur les territoires des deux parties, un accord relatif aux indications géographiques a été négocié parallèlement au présent accord. |
| --- | --- |

11)

Les parties conviennent de promouvoir le commerce des produits respectueux de l'environnement ainsi que des produits bénéficiant d'une indication géographique. Afin de renforcer la protection des indications géographiques sur les territoires des deux parties, un accord relatif aux indications géographiques a été négocié parallèlement au présent accord.

| 12) | Les parties conviennent d'échanger régulièrement des informations sur les produits commercialisés, la gestion des contingents tarifaires, les cotations de prix et toute autre information utile concernant leurs marchés intérieurs respectifs et la mise en œuvre du présent accord. |
| --- | --- |

12)

Les parties conviennent d'échanger régulièrement des informations sur les produits commercialisés, la gestion des contingents tarifaires, les cotations de prix et toute autre information utile concernant leurs marchés intérieurs respectifs et la mise en œuvre du présent accord.

| 13) | Des consultations seront engagées à la demande de l'une ou l'autre partie sur toute question relative à la mise en œuvre du présent accord. En cas de difficultés dans la mise en œuvre du présent accord, ces consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue d'adopter les mesures correctrices qui s'imposent. |
| --- | --- |

13)

Des consultations seront engagées à la demande de l'une ou l'autre partie sur toute question relative à la mise en œuvre du présent accord. En cas de difficultés dans la mise en œuvre du présent accord, ces consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue d'adopter les mesures correctrices qui s'imposent.

| 14) | Les premières consultations relatives au présent accord auront lieu avant que les modalités d'application soient mises en place. Il s'agit de faciliter la bonne mise en œuvre du présent accord. |
| --- | --- |

14)

Les premières consultations relatives au présent accord auront lieu avant que les modalités d'application soient mises en place. Il s'agit de faciliter la bonne mise en œuvre du présent accord.

| 15) | Le présent accord entre en vigueur le premier jour du septième mois suivant la date à laquelle les parties se sont notifié l'achèvement des procédures internes requises. Si cette date est antérieure à la date d'entrée en vigueur de l'accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires, signé à Bruxelles, le vingt-trois mars deux mille dix-sept, le présent accord entre en vigueur à la même date que ce dernier. En cas de besoin, les contingents tarifaires seront ouverts sur une base proportionnelle. |
| --- | --- |

15)

Le présent accord entre en vigueur le premier jour du septième mois suivant la date à laquelle les parties se sont notifié l'achèvement des procédures internes requises. Si cette date est antérieure à la date d'entrée en vigueur de l'accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires, signé à Bruxelles, le vingt-trois mars deux mille dix-sept, le présent accord entre en vigueur à la même date que ce dernier. En cas de besoin, les contingents tarifaires seront ouverts sur une base proportionnelle.

| 16) | Les parties conviennent de rouvrir des négociations bilatérales dans le cadre de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen dans un délai de deux ans, avec une attention particulière pour les résultats des négociations sur l'agriculture menées à l'OMC. |
| --- | --- |

16)

Les parties conviennent de rouvrir des négociations bilatérales dans le cadre de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen dans un délai de deux ans, avec une attention particulière pour les résultats des négociations sur l'agriculture menées à l'OMC.

J'ai l'honneur de confirmer l'accord de l'Union européenne sur le contenu de la présente lettre.

Je vous serais obligé de bien vouloir confirmer que le gouvernement d'Islande marque son accord sur ce qui précède.

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma considération distinguée.

Съставено в Брюксел на

Hecho en Bruselas, el

V Bruselu dne

Udfærdiget i Bruxelles, den

Geschehen zu Brüssel am

Brüssel,

Έγινε στις Βρυξέλλες, στις

Done at Brussels,

Fait à Bruxelles, le

Sastavljeno u Bruxellesu

Fatto a Bruxelles, addì

Briselē,

Priimta Briuselyje,

Kelt Brüsszelben,

Magħmul fi Brussell,

Gedaan te Brussel,

Sporządzono w Brukseli, dnia

Feito em Bruxelas,

Întocmit la Bruxelles,

V Bruseli

V Bruslju,

Tehty Brysselissä

Utfärdat I Bryssel den

Image 3

За Европейския съюз

Рог la Unión Europea

Za Evropskou unii

For Den Europæiske Union

Für die Europäische Union

Euroopa Liidu nimel

Για την Ευρωπαϊκή Ένωση

For the European Union

Pour l'Union européenne

Za Europsku uniju

Per l'Unione europea

Eiropas Savienības vārdā –

Europos Sąjungos vardu

Az Európai Unió részéről

Għall-Unjoni Ewropea

Voor de Europese Unie

W imieniu Unii Europejskiej

Pela União Europeia

Pentru Uniunea Europeană

Za Európsku úniu

Za Evropsko unijo

Euroopan unionin puolesta

För Europeiska unionen

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B.   Lettre de l'Islande

Monsieur,

J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre de ce jour libellée comme suit:

«J'ai l'honneur de me référer aux négociations commerciales bilatérales dans le domaine agricole entre l'Union européenne et l'Islande (ci-après dénommées les «parties»), qui ont été conclues le 17 septembre 2015. Un nouveau cycle de négociations concernant les échanges de produits agricoles entre la Commission européenne et l'Islande a été engagé sur la base de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen, en vue de poursuivre la libéralisation progressive des échanges agricoles entre les parties, sur une base préférentielle, réciproque et mutuellement avantageuse. Les négociations ont été menées sur une base harmonieuse, en tenant dûment compte de l'évolution des politiques agricoles respectives des parties, notamment en ce qui concerne l'évolution des échanges bilatéraux et des conditions des échanges avec d'autres partenaires commerciaux.

Je vous confirme par la présente que les négociations ont abouti aux résultats suivants:

| 1) | L'Islande s'engage à accorder l'accès en franchise de droits aux produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe I. |
| --- | --- |

1)

L'Islande s'engage à accorder l'accès en franchise de droits aux produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe I.

| 2) | L'Islande s'engage à fournir des contingents en franchise de droits pour les produits originaires de l'Union européenne décrits et énumérés à l'annexe II. |
| --- | --- |

2)

L'Islande s'engage à fournir des contingents en franchise de droits pour les produits originaires de l'Union européenne décrits et énumérés à l'annexe II.

| 3) | L'Islande s'engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe III. |
| --- | --- |

3)

L'Islande s'engage à réduire les droits applicables aux importations de produits originaires de l'Union européenne énumérés à l'annexe III.

| 4) | L'Union européenne s'engage à accorder l'accès en franchise de droits aux produits originaires d'Islande énumérés à l'annexe IV. |
| --- | --- |

4)

L'Union européenne s'engage à accorder l'accès en franchise de droits aux produits originaires d'Islande énumérés à l'annexe IV.

| 5) | L'Union européenne s'engage à fournir des contingents en franchise de droits pour les produits originaires d'Islande décrits et énumérés à l'annexe V. |
| --- | --- |

5)

L'Union européenne s'engage à fournir des contingents en franchise de droits pour les produits originaires d'Islande décrits et énumérés à l'annexe V.

| 6) | Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V sont les codes tarifaires applicables aux parties le 1er janvier 2015. |
| --- | --- |

6)

Les codes tarifaires figurant aux annexes I à V sont les codes tarifaires applicables aux parties le 1er janvier 2015.

er

| 7) | Ces concessions bilatérales remplacent et consolident toutes les concessions bilatérales existantes dans le secteur des produits agricoles actuellement en vigueur, en application de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen. |
| --- | --- |

7)

Ces concessions bilatérales remplacent et consolident toutes les concessions bilatérales existantes dans le secteur des produits agricoles actuellement en vigueur, en application de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen.

| 8) | Le protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et l'Islande, modifié par la décision no 2/2005 du Comité mixte CE-Islande relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative (2), s'applique mutatis mutandis aux produits figurant aux annexes I à V. |
| --- | --- |

8)

Le protocole no 3 de l'accord entre la Communauté économique européenne et l'Islande, modifié par la décision no 2/2005 du Comité mixte CE-Islande relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative (2), s'applique mutatis mutandis aux produits figurant aux annexes I à V.

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o

2

| 9) | Les parties s'accordent pour faire en sorte que les avantages qu'elles s'accordent mutuellement ne soient pas compromis par d'autres mesures de restriction des importations. |
| --- | --- |

9)

Les parties s'accordent pour faire en sorte que les avantages qu'elles s'accordent mutuellement ne soient pas compromis par d'autres mesures de restriction des importations.

| 10) | Les parties conviennent de veiller à ce que les contingents tarifaires soient gérés de telle façon que les importations puissent se faire régulièrement et que les quantités convenues pour l'importation puissent effectivement être importées. |
| --- | --- |

10)

Les parties conviennent de veiller à ce que les contingents tarifaires soient gérés de telle façon que les importations puissent se faire régulièrement et que les quantités convenues pour l'importation puissent effectivement être importées.

| 11) | Les parties conviennent de promouvoir le commerce des produits respectueux de l'environnement ainsi que des produits bénéficiant d'une indication géographique. Afin de renforcer la protection des indications géographiques sur les territoires des deux parties, un accord relatif aux indications géographiques a été négocié parallèlement au présent accord. |
| --- | --- |

11)

Les parties conviennent de promouvoir le commerce des produits respectueux de l'environnement ainsi que des produits bénéficiant d'une indication géographique. Afin de renforcer la protection des indications géographiques sur les territoires des deux parties, un accord relatif aux indications géographiques a été négocié parallèlement au présent accord.

| 12) | Les parties conviennent d'échanger régulièrement des informations sur les produits commercialisés, la gestion des contingents tarifaires, les cotations de prix et toute autre information utile concernant leurs marchés intérieurs respectifs et la mise en œuvre du présent accord. |
| --- | --- |

12)

Les parties conviennent d'échanger régulièrement des informations sur les produits commercialisés, la gestion des contingents tarifaires, les cotations de prix et toute autre information utile concernant leurs marchés intérieurs respectifs et la mise en œuvre du présent accord.

| 13) | Des consultations seront engagées à la demande de l'une ou l'autre partie sur toute question relative à la mise en œuvre du présent accord. En cas de difficultés dans la mise en œuvre du présent accord, ces consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue d'adopter les mesures correctrices qui s'imposent. |
| --- | --- |

13)

Des consultations seront engagées à la demande de l'une ou l'autre partie sur toute question relative à la mise en œuvre du présent accord. En cas de difficultés dans la mise en œuvre du présent accord, ces consultations seront organisées le plus rapidement possible en vue d'adopter les mesures correctrices qui s'imposent.

| 14) | Les premières consultations relatives au présent accord auront lieu avant que les modalités d'application soient mises en place. Il s'agit de faciliter la bonne mise en œuvre du présent accord. |
| --- | --- |

14)

Les premières consultations relatives au présent accord auront lieu avant que les modalités d'application soient mises en place. Il s'agit de faciliter la bonne mise en œuvre du présent accord.

| 15) | Le présent accord entre en vigueur le premier jour du septième mois suivant la date à laquelle les parties se sont notifié l'achèvement des procédures internes requises. Si cette date est antérieure à la date d'entrée en vigueur de l'accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires, signé à Bruxelles, le vingt-trois mars deux mille dix-sept, le présent accord entre en vigueur à la même date que ce dernier. En cas de besoin, les contingents tarifaires seront ouverts sur une base proportionnelle. |
| --- | --- |

15)

Le présent accord entre en vigueur le premier jour du septième mois suivant la date à laquelle les parties se sont notifié l'achèvement des procédures internes requises. Si cette date est antérieure à la date d'entrée en vigueur de l'accord entre l'Union européenne et l'Islande relatif à la protection des indications géographiques des produits agricoles et des denrées alimentaires, signé à Bruxelles, le vingt-trois mars deux mille dix-sept, le présent accord entre en vigueur à la même date que ce dernier. En cas de besoin, les contingents tarifaires seront ouverts sur une base proportionnelle.

| 16) | Les parties conviennent de rouvrir des négociations bilatérales dans le cadre de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen dans un délai de deux ans, une attention particulière étant accordée à l'issue des négociations sur l'agriculture menées à l'OMC.» |
| --- | --- |

16)

Les parties conviennent de rouvrir des négociations bilatérales dans le cadre de l'article 19 de l'accord sur l'Espace économique européen dans un délai de deux ans, une attention particulière étant accordée à l'issue des négociations sur l'agriculture menées à l'OMC.»

J'ai l'honneur de confirmer l'accord du gouvernement d'Islande sur le contenu de votre lettre.

Veuillez croire, Monsieur, à l'assurance de ma très haute considération.

Done at Brussels,

Съставено в Брюксел на

Hecho en Bruselas, el

V Bruselu dne

Udfærdiget i Bruxelles, den

Geschehen zu Brüssel am

Brüssel,

Έγινε στις Βρυξέλλες, στις

Fait à Bruxelles, le

Sastavljeno u Bruxellesu

Fatto a Bruxelles, addì

Briselē,

Priimta Briuselyje,

Kelt Brüsszelben,

Magħmul fi Brussell,

Gedaan te Brussel,

Sporządzono w Brukseli, dnia

Feito em Bruxelas,

Întocmit la Bruxelles,

V Bruseli

V Bruslju,

Tehty Brysselissä

Utfärdat I Bryssel den

Image 5

For Iceland

За Исландия

Por Islandia

Za Island

For Island

Für Island

Islandi nimel

Για τηv Ισλανδία

Pour l'Islande

Za Island

Per l'Islanda

Islandes vārdā —

Islandijos vardu

Izland részéről

Għall-Iżlanda

Voor IJsland

W imieniu Islandii

Pela Islândia

Pentru Islanda

Za Island

Za Islandijo

Islannin puolesta

För Island

Image 6

---

(1)  Décision no 2/2005 du Comité mixte CE-Islande du 22 décembre 2005 modifiant le protocole no 3 à l'accord, relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative (JO L 131 du 18.5.2006, p. 1).

1

o

o

(2)  Décision no 2/2005 du Comité mixte CE-Islande du 22 décembre 2005 modifiant le protocole no 3 à l'accord, relatif à la définition de la notion de «produits originaires» et aux méthodes de coopération administrative (JO L 131 du 18.5.2006, p. 1).

2

o

o

---

ANNEXE I

L'Islande accorde un accès en franchise de droits pour les produits originaires de l'Union européenne suivants:

| Code du tarif douanier islandais | Description du produit | %/kr.kg |
| --- | --- | --- |
| 0101 | Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants | |
| | – | Chevaux |

Code du tarif douanier islandais

Description du produit

%/kr.kg

0101

Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

–

Chevaux

0101.2100

| – | reproducteurs de race pure |
| --- | --- |

–

reproducteurs de race pure

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

0101.2901

| – – – | Chevaux de selle |
| --- | --- |

– – –

Chevaux de selle

Exemption

0101.2909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

0101.3000

| – | Ânes |
| --- | --- |

–

Ânes

Exemption

0101.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

0102

Animaux vivants de l'espèce bovine

| – | Bovins domestiques |
| --- | --- |

–

Bovins domestiques

0102.2100

| – – | reproducteurs de race pure |
| --- | --- |

– –

reproducteurs de race pure

Exemption

0102.2900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

Buffles

0102.3100

| – – | reproducteurs de race pure |
| --- | --- |

– –

reproducteurs de race pure

Exemption

0102.3900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0102.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

0103

Animaux vivants de l'espèce porcine

0103.1000

reproducteurs de race pure

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0103.9100

| – – | d'un poids inférieur à 50 kg |
| --- | --- |

– –

d'un poids inférieur à 50 kg

Exemption

0103.9200

| – – | d'un poids égal ou supérieur à 50 kg |
| --- | --- |

– –

d'un poids égal ou supérieur à 50 kg

Exemption

0104

Animaux vivants des espèces ovine ou caprine

0104.1000

| – | de l'espèce ovine |
| --- | --- |

–

de l'espèce ovine

Exemption

0104.2000

| – | de l'espèce caprine |
| --- | --- |

–

de l'espèce caprine

Exemption

0105

Coqs, poules, canards, oies, dindons et pintades, vivants, des espèces domestiques

| – | d'un poids n'excédant pas 185 g |
| --- | --- |

–

d'un poids n'excédant pas 185 g

0105.1100

| – – | Coqs et poules |
| --- | --- |

– –

Coqs et poules

Exemption

0105.1200

| – – | Dindes et dindons |
| --- | --- |

– –

Dindes et dindons

Exemption

0105.1300

| – – | Canards |
| --- | --- |

– –

Canards

Exemption

0105.1400

| – – | Oies |
| --- | --- |

– –

Oies

Exemption

0105.1500

| – – | Pintades |
| --- | --- |

– –

Pintades

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0105.9400

| – – | Coqs et poules |
| --- | --- |

– –

Coqs et poules

Exemption

0105.9900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0106

Autres animaux vivants

| – | Mammifères |
| --- | --- |

–

Mammifères

0106.1100

| – – | Primates |
| --- | --- |

– –

Primates

Exemption

0106.1200

| – – | Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes) |
| --- | --- |

– –

Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)

Exemption

0106.1300

| – – | Chameaux et autres camélidés (Camélidés) |
| --- | --- |

– –

Chameaux et autres camélidés (Camélidés)

Exemption

0106.1400

| – – | Lapins et lièvres |
| --- | --- |

– –

Lapins et lièvres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

0106.1901

| – – – | Visons |
| --- | --- |

– – –

Visons

Exemption

0106.1902

| – – – | Renards |
| --- | --- |

– – –

Renards

Exemption

0106.1909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

0106.2000

| – – | Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) |
| --- | --- |

– –

Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

Exemption

| – | Oiseaux |
| --- | --- |

–

Oiseaux

0106.3100

| – – | Oiseaux de proie |
| --- | --- |

– –

Oiseaux de proie

Exemption

0106.3200

| – – | Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) |
| --- | --- |

– –

Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)

Exemption

0106.3300

| – – | Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae) |
| --- | --- |

– –

Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae)

Exemption

0106.3900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – | Insectes |
| --- | --- |

–

Insectes

0106.4100

| – – | Abeilles |
| --- | --- |

– –

Abeilles

Exemption

0106.4900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0106.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

ex ex 0208

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

0208.3000

| – | de primates |
| --- | --- |

–

de primates

Exemption

0208.4005

| – – | lions de mer et morses |
| --- | --- |

– –

lions de mer et morses

Exemption

0208.4009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0208.5000

| – | de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) |
| --- | --- |

–

de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

Exemption

0208.6000

| – | de chameaux et d'autres camélidés (Camélidés) |
| --- | --- |

–

de chameaux et d'autres camélidés (Camélidés)

Exemption

0208.9001

| – – | Pigeons |
| --- | --- |

– –

Pigeons

Exemption

0208.9002

| – – | Faisans |
| --- | --- |

– –

Faisans

Exemption

0208.9003

| – – | Lagopèdes, congelés |
| --- | --- |

– –

Lagopèdes, congelés

Exemption

0208.9004

| – – | Cervidés |
| --- | --- |

– –

Cervidés

Exemption

0208.9007

| – – | Viandes de rennes désossées, congelées |
| --- | --- |

– –

Viandes de rennes désossées, congelées

Exemption

| – – | Viandes de rennes non désossées, congelées |
| --- | --- |

– –

Viandes de rennes non désossées, congelées

0208.9008

| – – – | Carcasses et demi-carcasses |
| --- | --- |

– – –

Carcasses et demi-carcasses

Exemption

0208.9009

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

0208.9011

| – – | Cuisses de grenouilles |
| --- | --- |

– –

Cuisses de grenouilles

Exemption

0208.9019

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0209

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés

0209.1000

| – | de porc |
| --- | --- |

–

de porc

Exemption

0209.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

ex ex 0210

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

| – | autres, y compris les farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats |
| --- | --- |

–

autres, y compris les farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats

0210.9100

| – – | de primates |
| --- | --- |

– –

de primates

Exemption

| – – | de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamentins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); de phoques et d'otaries, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes) |
| --- | --- |

– –

de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamentins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); de phoques et d'otaries, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)

0210.9201

| – – – | Viandes de baleine, salées |
| --- | --- |

– – –

Viandes de baleine, salées

Exemption

0210.9202

| – – – | Viandes de phoques et d'otaries, lions de mer et morses |
| --- | --- |

– – –

Viandes de phoques et d'otaries, lions de mer et morses

Exemption

0210.9209

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

0210.9300

| – – | de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) |
| --- | --- |

– –

de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

0210.9910

| – – – | Foies de volailles, séchés ou fumés |
| --- | --- |

– – –

Foies de volailles, séchés ou fumés

Exemption

ex ex 0407

Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits

| – | Œufs fertilisés destinés à l'incubation |
| --- | --- |

–

Œufs fertilisés destinés à l'incubation

0407.1100

| – – | de volailles de l'espèce Gallus domesticus |
| --- | --- |

– –

de volailles de l'espèce Gallus domesticus

Exemption

0407.1900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0409.0000

Miel naturel

Exemption

0410.0000

Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Exemption

0504

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons

0504.0001

| – | Boyaux, salés et préparés |
| --- | --- |

–

Boyaux, salés et préparés

Exemption

0504.0002

| – | Boyaux, salés mais non préparés |
| --- | --- |

–

Boyaux, salés mais non préparés

Exemption

0504.0009

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

0506

Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières

0506.1000

| – | Osséine et os acidulés |
| --- | --- |

–

Osséine et os acidulés

Exemption

0506.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

0511

Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 et 3, impropres à l'alimentation humaine

0511.1000

| – | Sperme bovin |
| --- | --- |

–

Sperme bovin

Exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

0511.9125

destinés à l'alimentation humaine

Exemption

0511.9129

Autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

0511.9901

| – – – | Sang animal |
| --- | --- |

– – –

Sang animal

Exemption

0511.9902

| – – – – | destinés à l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – – –

destinés à l'alimentation humaine

Exemption

0511.9903

| – – – | Sperme équin |
| --- | --- |

– – –

Sperme équin

Exemption

0511.9904

| – – – | Sperme ovin |
| --- | --- |

– – –

Sperme ovin

Exemption

0511.9905

| – – – | Sperme humain |
| --- | --- |

– – –

Sperme humain

Exemption

0511.9909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

0601

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212

| – | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif |
| --- | --- |

–

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif

0601.1010

| – – | Jacinthes |
| --- | --- |

– –

Jacinthes

Exemption

0601.1020

| – – | Narcisses |
| --- | --- |

– –

Narcisses

Exemption

0601.1030

| – – | Tulipes |
| --- | --- |

– –

Tulipes

Exemption

0601.1040

| – – | Glaïeuls |
| --- | --- |

– –

Glaïeuls

Exemption

0601.1090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée |
| --- | --- |

–

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée

| – – | Plants, plantes et racines de chicorée |
| --- | --- |

– –

Plants, plantes et racines de chicorée

0601.2011

| – – – | Plants et plantes de chicorée |
| --- | --- |

– – –

Plants et plantes de chicorée

Exemption

0601.2012

| – – – | Racines de chicorée |
| --- | --- |

– – –

Racines de chicorée

Exemption

| – – | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur |
| --- | --- |

– –

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur

| – – – | Plantes en pots en végétation |
| --- | --- |

– – –

Plantes en pots en végétation

0601.2031

| – – – | Jacinthes |
| --- | --- |

– – –

Jacinthes

Exemption

0601.2032

| – – – – | Narcisses |
| --- | --- |

– – – –

Narcisses

Exemption

0601.2033

| – – – – | Tulipes |
| --- | --- |

– – – –

Tulipes

Exemption

0601.2034

| – – – – | Glaïeuls |
| --- | --- |

– – – –

Glaïeuls

Exemption

0601.2035

| – – – – | Orchidées |
| --- | --- |

– – – –

Orchidées

Exemption

0601.2039

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

| – – – | Plantes en pots en fleur |
| --- | --- |

– – –

Plantes en pots en fleur

0601.2041

| – – – | Jacinthes |
| --- | --- |

– – –

Jacinthes

Exemption

0601.2042

| – – – – | Narcisses |
| --- | --- |

– – – –

Narcisses

Exemption

0601.2043

| – – – – | Tulipes |
| --- | --- |

– – – –

Tulipes

Exemption

0601.2044

| – – – – | Glaïeuls |
| --- | --- |

– – – –

Glaïeuls

Exemption

0601.2045

| – – – – | Orchidées |
| --- | --- |

– – – –

Orchidées

Exemption

0601.2049

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

0601.2090

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

ex ex 0602

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons

0602.1000

| – | Boutures non racinées et greffons |
| --- | --- |

–

Boutures non racinées et greffons

Exemption

0602.2000

| – | Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non |
| --- | --- |

–

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non

Exemption

0602.3000

| – | Rhododendrons et azalées, greffés ou non |
| --- | --- |

–

Rhododendrons et azalées, greffés ou non

Exemption

| – | Rosiers, greffés ou non |
| --- | --- |

–

Rosiers, greffés ou non

0602.4010

| – – | en emballages pour la vente au détail |
| --- | --- |

– –

en emballages pour la vente au détail

Exemption

0602.4090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0602.9010

| – – | Blanc de champignons |
| --- | --- |

– –

Blanc de champignons

Exemption

0602.9020

| – – | Plants d'ananas |
| --- | --- |

– –

Plants d'ananas

Exemption

0602.9030

| – – | Plants de légumes et plants de fraisiers |
| --- | --- |

– –

Plants de légumes et plants de fraisiers

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | plantes de plein air |
| --- | --- |

– – –

plantes de plein air

| – – – – | Arbres, arbustes et arbrisseaux |
| --- | --- |

– – – –

Arbres, arbustes et arbrisseaux

0602.9041

| – – – – – | forestiers |
| --- | --- |

– – – – –

forestiers

Exemption

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

0602.9045

| – – – – – – | Boutures racinées et jeunes plants |
| --- | --- |

– – – – – –

Boutures racinées et jeunes plants

Exemption

0602.9049

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

Exemption

| – – – – | autres plantes de plein air |
| --- | --- |

– – – –

autres plantes de plein air

0602.9051

| – – – – – | Plantes vivaces |
| --- | --- |

– – – – –

Plantes vivaces

Exemption

0602.9059

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

Exemption

| – – – | Plantes d'intérieur |
| --- | --- |

– – –

Plantes d'intérieur

| – – – – | Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées |
| --- | --- |

– – – –

Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées

0602.9071

| – – – – – | pour une culture continue en pépinières pendant une période d'au moins deux mois |
| --- | --- |

– – – – –

pour une culture continue en pépinières pendant une période d'au moins deux mois

Exemption

0602.9079

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

Exemption

| – – – – | Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées |
| --- | --- |

– – – –

Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées

0602.9092

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

Exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

0602.9099

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

Exemption

ex ex 0603

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

| – | frais |
| --- | --- |

–

frais

| – – | Œillets |
| --- | --- |

– –

Œillets

0603.1201

| – – – | Importés du 1er décembre au 30 avril |
| --- | --- |

– – –

Importés du 1er décembre au 30 avril

Exemption

0603.1300

| – – | Orchidées |
| --- | --- |

– –

Orchidées

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

0603.1901

| – – – | des genres Protea, Banksia, Leucadendron et Brunia |
| --- | --- |

– – –

des genres Protea, Banksia, Leucadendron et Brunia

Exemption

0603.1902

| – – – | Branches coupées portant des baies ou fruits, non comestibles, des genres Ligustrum, Callicarpa, Gossypium, Hypericum, Ilex et Symphoricarpos |
| --- | --- |

– – –

Branches coupées portant des baies ou fruits, non comestibles, des genres Ligustrum, Callicarpa, Gossypium, Hypericum, Ilex et Symphoricarpos

Exemption

0603.1903

| – – – | Forsythia (páskagreinar) |
| --- | --- |

– – –

Forsythia (páskagreinar)

Exemption

| – – – | Fleurs-araignée, langues de feu ou anthuriums, ornithogales et oiseaux de paradis |
| --- | --- |

– – –

Fleurs-araignée, langues de feu ou anthuriums, ornithogales et oiseaux de paradis

0603,1904

| – – – – | importées du 1er décembre au 30 avril |
| --- | --- |

– – – –

importées du 1er décembre au 30 avril

Exemption

0603,9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

ex ex 0604

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

| – | Frais |
| --- | --- |

–

Frais

0604.2010

| – – | Mousses |
| --- | --- |

– –

Mousses

Exemption

0604.2020

| – – | Lichens |
| --- | --- |

– –

Lichens

Exemption

0604.2030

| – – | Arbres de Noël, sans racines |
| --- | --- |

– –

Arbres de Noël, sans racines

Exemption

0604.2040

| – – | Rameaux de conifères |
| --- | --- |

– –

Rameaux de conifères

Exemption

0604.2090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0604.9010

| – | Lichens des rennes (Cladonia rangiferina) et autres mousses, séchés, teints, imprégnés ou autrement préparés |
| --- | --- |

–

Lichens des rennes (Cladonia rangiferina) et autres mousses, séchés, teints, imprégnés ou autrement préparés

Exemption

0604.9020

| – – | Lichens |
| --- | --- |

– –

Lichens

Exemption

0604.9090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

ex ex 0701

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0701.9001

| – – | Pommes de terre à cuire au four, de 65 mm ou plus |
| --- | --- |

– –

Pommes de terre à cuire au four, de 65 mm ou plus

Exemption

0702

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré

0702.0001

| – | importées du 1er novembre au 15 mars |
| --- | --- |

–

importées du 1er novembre au 15 mars

Exemption

0702.0002

| – | importées à une autre période |
| --- | --- |

–

importées à une autre période

Exemption

0703

Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré

| – | Oignons et échalotes |
| --- | --- |

–

Oignons et échalotes

0703.1001

| – – | Oignons |
| --- | --- |

– –

Oignons

Exemption

0703.1009

| – – | Échalotes |
| --- | --- |

– –

Échalotes

Exemption

0703.2000

| – | Aulx |
| --- | --- |

–

Aulx

Exemption

| – | Poireaux et autres légumes alliacés |
| --- | --- |

–

Poireaux et autres légumes alliacés

0703.9001

| – – | Poireaux (Allium porrum) |
| --- | --- |

– –

Poireaux (Allium porrum)

Exemption

0703.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

ex ex 0704

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré

0704.2000

| – | Choux de Bruxelles |
| --- | --- |

–

Choux de Bruxelles

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0704.9005

| – – | Choux frisés (Brassica oleracea acephala) |
| --- | --- |

– –

Choux frisés (Brassica oleracea acephala)

Exemption

0704.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0705

Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré

| – | Laitues |
| --- | --- |

–

Laitues

| – – | pommées |
| --- | --- |

– –

pommées

| – – – | Iceberg |
| --- | --- |

– – –

Iceberg

0705.1111

| – – – – | importées du 1er novembre au 15 mars |
| --- | --- |

– – – –

importées du 1er novembre au 15 mars

Exemption

0705.1112

| – – – – | importées à une autre période |
| --- | --- |

– – – –

importées à une autre période

Exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

0705.1191

| – – – – | importés du 1er novembre au 15 mars |
| --- | --- |

– – – –

importés du 1er novembre au 15 mars

Exemption

0705.1199

| – – – – | importés à une autre période |
| --- | --- |

– – – –

importés à une autre période

Exemption

0705.1900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Chicorées |
| --- | --- |

–

Chicorées

0705.2100

| – – | Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) |
| --- | --- |

– –

Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)

Exemption

0705.2900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

ex ex 0706

Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré

0706.9009

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

0707

Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré

| – | importations du 1er novembre au 15 mars |
| --- | --- |

–

importations du 1er novembre au 15 mars

0707.0011

| – – | Concombres |
| --- | --- |

– –

Concombres

Exemption

0707.0012

| – – | Cornichons |
| --- | --- |

– –

Cornichons

Exemption

| – | importations à une autre période |
| --- | --- |

–

importations à une autre période

0707.0021

| – – | Concombres |
| --- | --- |

– –

Concombres

Exemption

0707.0022

| – – | Cornichons |
| --- | --- |

– –

Cornichons

Exemption

0708

Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

0708.1000

| – | Pois (Pisum sativum) |
| --- | --- |

–

Pois (Pisum sativum)

Exemption

0708.2000

| – | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) |
| --- | --- |

–

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

Exemption

0708.9000

| – | autres légumes à cosse |
| --- | --- |

–

autres légumes à cosse

Exemption

ex ex 0709

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré

0709.2000

| – | Asperges |
| --- | --- |

–

Asperges

Exemption

0709.3000

| – | Aubergines |
| --- | --- |

–

Aubergines

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

0709.5901

| – – – | Truffes |
| --- | --- |

– – –

Truffes

Exemption

0709.5909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta: |
| --- | --- |

–

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta:

0709.6001

| – – | Piment |
| --- | --- |

– –

Piment

Exemption

| – – | Piments doux ou poivrons |
| --- | --- |

– –

Piments doux ou poivrons

0709.6002

| – – – | importés du 1er novembre au 15 mars |
| --- | --- |

– – –

importés du 1er novembre au 15 mars

Exemption

| – – – | importés à d'autres dates |
| --- | --- |

– – –

importés à d'autres dates

0709.6003

| – – – – | Piments verts |
| --- | --- |

– – – –

Piments verts

Exemption

0709.6004

| – – – – | Autres piments |
| --- | --- |

– – – –

Autres piments

Exemption

0709.6009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0709.7000

| – | Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) |
| --- | --- |

–

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0709.9100

| – – | Artichauts |
| --- | --- |

– –

Artichauts

Exemption

0709.9200

| – – | Olives |
| --- | --- |

– –

Olives

Exemption

| – – | Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) |
| --- | --- |

– –

Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)

0709.9301

| – – – | Courges |
| --- | --- |

– – –

Courges

Exemption

0709.9309

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

0709.9901

| – – – | Maïs doux |
| --- | --- |

– – –

Maïs doux

Exemption

0709.9902

| – – – | Persil |
| --- | --- |

– – –

Persil

Exemption

0709.9909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

ex ex 0710

Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

| – | Légumes à cosse, écossés ou non |
| --- | --- |

–

Légumes à cosse, écossés ou non

0710.2100

| – – | Pois (Pisum sativum) |
| --- | --- |

– –

Pois (Pisum sativum)

Exemption

0710.2200

| – – | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) |
| --- | --- |

– –

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

Exemption

0710.2900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0710.3000

| – | Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) |
| --- | --- |

–

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

Exemption

| – | autres légumes |
| --- | --- |

–

autres légumes

| – – | Piments doux ou poivrons |
| --- | --- |

– –

Piments doux ou poivrons

0710.8001

| – – – | importés du 1er novembre au 15 mars |
| --- | --- |

– – –

importés du 1er novembre au 15 mars

Exemption

0710.8002

| – – – | importés à une autre période |
| --- | --- |

– – –

importés à une autre période

Exemption

0710.8003

| – – | Oignons |
| --- | --- |

– –

Oignons

Exemption

0710.8009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0710.9000

| – | Mélanges de légumes |
| --- | --- |

–

Mélanges de légumes

Exemption

ex ex 0711

Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état

0711.2000

| – | Olives |
| --- | --- |

–

Olives

Exemption

0711.4000

| – | Concombres et cornichons |
| --- | --- |

–

Concombres et cornichons

Exemption

| – | Champignons et truffes |
| --- | --- |

–

Champignons et truffes

0711.5100

| – – | Champignons du genre Agaricus |
| --- | --- |

– –

Champignons du genre Agaricus

Exemption

0711.5900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres légumes; mélanges de légumes |
| --- | --- |

–

autres légumes; mélanges de légumes

0711.9001

| – – | Pommes de terre |
| --- | --- |

– –

Pommes de terre

Exemption

0711.9003

| – – | Oignons |
| --- | --- |

– –

Oignons

Exemption

0711.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0712

Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

0712.2000

| – | Oignons |
| --- | --- |

–

Oignons

Exemption

| – | Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes |
| --- | --- |

–

Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes

0712.3100

| – – | Champignons du genre Agaricus |
| --- | --- |

– –

Champignons du genre Agaricus

Exemption

0712.3200

| – – | Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) |
| --- | --- |

– –

Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)

Exemption

0712.3300

| – – | Trémelles (Tremella spp.) |
| --- | --- |

– –

Trémelles (Tremella spp.)

Exemption

0712.3900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres légumes; mélanges de légumes |
| --- | --- |

–

autres légumes; mélanges de légumes

0712.9001

| – – | Maïs doux, tomates et carottes, à l'exclusion des mélanges de légumes |
| --- | --- |

– –

Maïs doux, tomates et carottes, à l'exclusion des mélanges de légumes

Exemption

0712.9002

| – – | Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées |
| --- | --- |

– –

Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées

Exemption

0712.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0713

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés

0713.1000

| – | Pois (Pisum sativum) |
| --- | --- |

–

Pois (Pisum sativum)

Exemption

0713.2000

| – | Pois chiches |
| --- | --- |

–

Pois chiches

Exemption

| – | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) |
| --- | --- |

–

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

0713.3100

| – – | Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek |
| --- | --- |

– –

Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek

Exemption

0713.3200

| – – | Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) |
| --- | --- |

– –

Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)

Exemption

0713.3300

| – – | Haricots communs (Phaseolus vulgaris) |
| --- | --- |

– –

Haricots communs (Phaseolus vulgaris)

Exemption

0713.3400

| – – | Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea) |
| --- | --- |

– –

Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)

Exemption

0713.3500

| – – | Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata) |
| --- | --- |

– –

Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)

Exemption

0713.3900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0713.4000

| – | Lentilles |
| --- | --- |

–

Lentilles

Exemption

0713.5000

| – | Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor) |
| --- | --- |

–

Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)

Exemption

0713.6000

| – | Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) |
| --- | --- |

–

Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)

Exemption

0713.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

0714

Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier

0714.1000

| – | Racines de manioc |
| --- | --- |

–

Racines de manioc

Exemption

0714.2000

| – | Patates douces |
| --- | --- |

–

Patates douces

Exemption

0714.3000

| – | Ignames (Dioscorea spp.) |
| --- | --- |

–

Ignames (Dioscorea spp.)

Exemption

0714.4000

| – | Colocases (Colocasia) |
| --- | --- |

–

Colocases (Colocasia)

Exemption

0714.5000

| – | Yautias (Xanthosoma spp.) |
| --- | --- |

–

Yautias (Xanthosoma spp.)

Exemption

0714.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

0801

Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

| – | Noix de coco |
| --- | --- |

–

Noix de coco

0801.1100

| – – | desséchées |
| --- | --- |

– –

desséchées

Exemption

0801.1200

| – – | en coques internes (endocarpe) |
| --- | --- |

– –

en coques internes (endocarpe)

Exemption

0801.1900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Noix du Brésil |
| --- | --- |

–

Noix du Brésil

0801.2100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

Exemption

0801.2200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

Exemption

| – | Noix de cajou |
| --- | --- |

–

Noix de cajou

0801.3100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

Exemption

0801.3200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

Exemption

0802

Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués

| – | Amandes |
| --- | --- |

–

Amandes

0802.1100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

Exemption

0802.1200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

Exemption

| – | Noisettes (Corylus spp.) |
| --- | --- |

–

Noisettes (Corylus spp.)

0802.2100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

Exemption

0802.2200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

Exemption

| – | Noix communes |
| --- | --- |

–

Noix communes

0802.3100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

Exemption

0802.3200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

Exemption

| – | Châtaignes et marrons (Castanea spp.) |
| --- | --- |

–

Châtaignes et marrons (Castanea spp.)

0802.4100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

Exemption

0802.4200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

Exemption

| – | Pistaches |
| --- | --- |

–

Pistaches

0802.5100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

Exemption

0802.5200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

Exemption

| – | Noix macadamia |
| --- | --- |

–

Noix macadamia

0802.6100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

Exemption

0802.6200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

Exemption

0802.7000

| – | Noix de cola (Cola spp.) |
| --- | --- |

–

Noix de cola (Cola spp.)

Exemption

0802.8000

| – | Noix d'arec |
| --- | --- |

–

Noix d'arec

Exemption

0802.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

0803

Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches

0803.1000

| – | Plantains |
| --- | --- |

–

Plantains

Exemption

0803.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

0804

Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs

| – | Dattes |
| --- | --- |

–

Dattes

0804.1001

| – – | fraîches |
| --- | --- |

– –

fraîches

Exemption

0804.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0804.2000

| – | Figues |
| --- | --- |

–

Figues

Exemption

0804.3000

| – | Ananas |
| --- | --- |

–

Ananas

Exemption

0804.4000

| – | Avocats |
| --- | --- |

–

Avocats

Exemption

0804.5000

| – | Goyaves, mangues et mangoustans |
| --- | --- |

–

Goyaves, mangues et mangoustans

Exemption

0805

Agrumes, frais ou secs

0805.1000

| – | Oranges |
| --- | --- |

–

Oranges

Exemption

0805.2000

| – | Mandarines (y compris tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes |
| --- | --- |

–

Mandarines (y compris tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes

Exemption

0805.4000

| – | Pamplemousses et pomelos |
| --- | --- |

–

Pamplemousses et pomelos

Exemption

| – | Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) |
| --- | --- |

–

Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)

0805.5001

| – – | Citrons |
| --- | --- |

– –

Citrons

Exemption

0805.5009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0805.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

0806

Raisins, frais ou secs

0806.1000

| – | frais |
| --- | --- |

–

frais

Exemption

| – | secs |
| --- | --- |

–

secs

0806.2001

| – – | Raisins de Corinthe |
| --- | --- |

– –

Raisins de Corinthe

Exemption

0806.2009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0807

Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais

| – | Melons (y compris les pastèques) |
| --- | --- |

–

Melons (y compris les pastèques)

0807.1100

| – – | Pastèques |
| --- | --- |

– –

Pastèques

Exemption

0807.1900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0807.2000

| – | Papayes |
| --- | --- |

–

Papayes

Exemption

0808

Pommes, poires et coings, frais

0808.1000

| – | Pommes |
| --- | --- |

–

Pommes

Exemption

0808.3000

| – | Poires |
| --- | --- |

–

Poires

Exemption

0808.4000

| – | Coings |
| --- | --- |

–

Coings

Exemption

0809

Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais

0809.1000

| – | Abricots |
| --- | --- |

–

Abricots

Exemption

| – | Cerises |
| --- | --- |

–

Cerises

Exemption

0809.2100

| – – | Cerises acides (Prunus cerasus) |
| --- | --- |

– –

Cerises acides (Prunus cerasus)

Exemption

0809.2900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0809.3000

| – | Pêches, y compris les brugnons et nectarines |
| --- | --- |

–

Pêches, y compris les brugnons et nectarines

Exemption

0809.4000

| – | Prunes et prunelles |
| --- | --- |

–

Prunes et prunelles

Exemption

0810

Autres fruits frais

0810.1000

| – | Fraises |
| --- | --- |

–

Fraises

Exemption

0810.2000

| – | Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises |
| --- | --- |

–

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises

Exemption

0810.3000

| – | Groseilles à grappes ou à maquereau |
| --- | --- |

–

Groseilles à grappes ou à maquereau

Exemption

0810.4000

| – | Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium |
| --- | --- |

–

Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium

Exemption

0810.5000

| – | Kiwis |
| --- | --- |

–

Kiwis

Exemption

0810.6000

| – | Durians |
| --- | --- |

–

Durians

Exemption

0810.7000

| – | Kakis (Plaquemines) |
| --- | --- |

–

Kakis (Plaquemines)

Exemption

0810.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

0811

Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

| – | Fraises |
| --- | --- |

–

Fraises

0811.1001

| – – | additionnées de sucre ou d'autres édulcorants |
| --- | --- |

– –

additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

Exemption

0811.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau |
| --- | --- |

–

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau

0811.2001

| – – | additionnées de sucre ou d'autres édulcorants |
| --- | --- |

– –

additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

Exemption

0811.2009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0811.9001

| – – | additionnés de sucre ou d'autres édulcorants |
| --- | --- |

– –

additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

Exemption

0811.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0812

Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état

0812.1000

| – | Cerises |
| --- | --- |

–

Cerises

Exemption

0812.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

0813

Fruits séchés autres que ceux des nos0801 à 0806 ; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre

0813.1000

| – | Abricots |
| --- | --- |

–

Abricots

Exemption

0813.2000

| – | Pruneaux |
| --- | --- |

–

Pruneaux

Exemption

0813.3000

| – | Pommes |
| --- | --- |

–

Pommes

Exemption

| – | autres fruits |
| --- | --- |

–

autres fruits

0813.4001

| – – | pour faire des bouillons |
| --- | --- |

– –

pour faire des bouillons

Exemption

0813.4009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre |
| --- | --- |

–

mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre

0813.5001

| – – | pour faire des bouillons |
| --- | --- |

– –

pour faire des bouillons

Exemption

0813.5009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0814.0000

Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

Exemption

0903.0000

Maté

Exemption

0904

Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés

| – | Poivre |
| --- | --- |

–

Poivre

0904.1100

| – – | non broyé ni pulvérisé |
| --- | --- |

– –

non broyé ni pulvérisé

Exemption

0904.1200

| – – | broyé ou pulvérisé |
| --- | --- |

– –

broyé ou pulvérisé

Exemption

| – | Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta |
| --- | --- |

–

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

| – – | séchés, non broyés ni pulvérisés |
| --- | --- |

– –

séchés, non broyés ni pulvérisés

0904.2110

| – – – | Piments doux ou poivrons |
| --- | --- |

– – –

Piments doux ou poivrons

Exemption

0904.2190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

0904.2200

| – – | broyés ou pulvérisés |
| --- | --- |

– –

broyés ou pulvérisés

Exemption

0905

Vanille

0905.1000

| – | non broyée ni pulvérisée |
| --- | --- |

–

non broyée ni pulvérisée

Exemption

0905.2000

| – | broyée ou pulvérisée |
| --- | --- |

–

broyée ou pulvérisée

Exemption

0906

Cannelle et fleurs de cannelier

| – | non broyées ni pulvérisées |
| --- | --- |

–

non broyées ni pulvérisées

0906.1100

| – – | Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) |
| --- | --- |

– –

Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)

Exemption

0906.1900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

0906.2000

| – | broyée ou pulvérisée |
| --- | --- |

–

broyée ou pulvérisée

Exemption

0907

Girofles (antofles, clous et griffes)

0907.1000

| – | non broyées ni pulvérisées |
| --- | --- |

–

non broyées ni pulvérisées

Exemption

0907.2000

| – | broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

–

broyées ou pulvérisées

Exemption

0908

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes

| – | Noix muscade |
| --- | --- |

–

Noix muscade

0908.1100

| – – | non broyées ni pulvérisées |
| --- | --- |

– –

non broyées ni pulvérisées

Exemption

0908.1200

| – – | broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

– –

broyées ou pulvérisées

Exemption

| – | Macis |
| --- | --- |

–

Macis

0908.2100

| – – | non broyés ni pulvérisés |
| --- | --- |

– –

non broyés ni pulvérisés

Exemption

0908.2200

| – – | broyés ou pulvérisés |
| --- | --- |

– –

broyés ou pulvérisés

Exemption

| – | Amomes et cardamomes |
| --- | --- |

–

Amomes et cardamomes

0908.3100

| – – | non broyés ni pulvérisés |
| --- | --- |

– –

non broyés ni pulvérisés

Exemption

0908.3200

| – – | broyés ou pulvérisés |
| --- | --- |

– –

broyés ou pulvérisés

Exemption

0909

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre

| – | Graines de coriandre |
| --- | --- |

–

Graines de coriandre

0909.2100

| – – | non broyées ni pulvérisées |
| --- | --- |

– –

non broyées ni pulvérisées

Exemption

0909.2200

| – – | broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

– –

broyées ou pulvérisées

Exemption

| – | Graines de cumin |
| --- | --- |

–

Graines de cumin

0909.3100

| – – | non broyées ni pulvérisées |
| --- | --- |

– –

non broyées ni pulvérisées

Exemption

0909.3200

| – – | broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

– –

broyées ou pulvérisées

Exemption

| – | Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre |
| --- | --- |

–

Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre

0909.6100

| – – | non broyées ni pulvérisées |
| --- | --- |

– –

non broyées ni pulvérisées

Exemption

| – – | broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

– –

broyées ou pulvérisées

0909.6210

| – – – | pour faire des bouillons |
| --- | --- |

– – –

pour faire des bouillons

Exemption

0909.6290

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

0910

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices

| – | Gingembre |
| --- | --- |

–

Gingembre

0910.1100

| – – | non broyé ni pulvérisé |
| --- | --- |

– –

non broyé ni pulvérisé

Exemption

0910.1200

| – – | broyé ou pulvérisé |
| --- | --- |

– –

broyé ou pulvérisé

Exemption

0910.2000

| – | Safran |
| --- | --- |

–

Safran

Exemption

0910.3000

| – | Curcuma |
| --- | --- |

–

Curcuma

Exemption

| – | autres épices |
| --- | --- |

–

autres épices

0910.9100

| – – | Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre |
| --- | --- |

– –

Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre

Exemption

0910.9900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1001

Froment (blé) et méteil

| – | Froment (blé) dur |
| --- | --- |

–

Froment (blé) dur

1001.1100

| – – | de semence |
| --- | --- |

– –

de semence

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1001.1910

| – – – | destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destiné à l'alimentation animale

Exemption

1001.1920

| – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1001.9100

| – – | de semence |
| --- | --- |

– –

de semence

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1001.9910

| – – – | destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destiné à l'alimentation animale

Exemption

1001.9920

| – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

1002

| – | Seigle |
| --- | --- |

–

Seigle

1002.1000

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1002.9010

| – – | destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destiné à l'alimentation animale

Exemption

1002.9020

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

1003

| – | Orge |
| --- | --- |

–

Orge

1003.1000

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1003.9010

| – – | destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destiné à l'alimentation animale

Exemption

1003.9020

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

1004

| – | Avoine |
| --- | --- |

–

Avoine

1004.1000

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1004.9010

| – – | destinée à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destinée à l'alimentation animale

Exemption

1004.9020

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

1005

Maïs

1005.1000

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1005.9001

| – – | destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destiné à l'alimentation animale

Exemption

1005.9009

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

1006

Riz

| – | Riz en paille (riz paddy) |
| --- | --- |

–

Riz en paille (riz paddy)

1006.1001

| – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1006.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) |
| --- | --- |

–

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)

1006.2001

| – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1006.2009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé |
| --- | --- |

–

Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

1006.3001

| – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1006.3009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Riz en brisures |
| --- | --- |

–

Riz en brisures

1006.4001

| – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1006.4009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1007

Sorgho à grains

1007.1000

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1007.9010

| – – | destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destiné à l'alimentation animale

Exemption

1007.9020

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

1008

Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales

| – | Sarrasin |
| --- | --- |

–

Sarrasin

1008.1001

| – – | destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destiné à l'alimentation animale

Exemption

1008.1009

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – | Millet |
| --- | --- |

–

Millet

1008.2100

| – – | de semence |
| --- | --- |

– –

de semence

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1008.2910

| – – – | destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destiné à l'alimentation animale

Exemption

1008.2920

| – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – | Alpiste |
| --- | --- |

–

Alpiste

1008.3001

| – – | destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destiné à l'alimentation animale

Exemption

1008.3009

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – | Fonio (Digitaria spp.) |
| --- | --- |

–

Fonio (Digitaria spp.)

1008.4010

| – – | destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destiné à l'alimentation animale

Exemption

1008.4020

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – | Quinoa (Chenopodium quinoa) |
| --- | --- |

–

Quinoa (Chenopodium quinoa)

1008.5010

| – – | destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destiné à l'alimentation animale

Exemption

1008.5020

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – | Triticale |
| --- | --- |

–

Triticale

1008.6010

| – – | destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destiné à l'alimentation animale

Exemption

1008.6020

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – | autres céréales |
| --- | --- |

–

autres céréales

1008.9010

| – – | destinées à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destinées à l'alimentation animale

Exemption

1008.9020

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

1101

Farines de froment (blé) ou de méteil

1101.0010

| – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

–

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1101.0021

| – – | destinées à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destinées à l'alimentation animale

Exemption

1101.0029

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

1102

Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil

| – | Farine de maïs |
| --- | --- |

–

Farine de maïs

1102.2001

| – – | destinée à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destinée à l'alimentation animale

Exemption

1102.2009

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – | d'orge |
| --- | --- |

–

d'orge

1102.9011

| – – – | destinées à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destinées à l'alimentation animale

Exemption

1102.9019

| – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – – | Farine de riz |
| --- | --- |

– –

Farine de riz

1102.9021

| – – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1102.9029

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | Farine de seigle |
| --- | --- |

– –

Farine de seigle

1102.9041

| – – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1102.9049

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1102.9091

| – – – | destinées à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destinées à l'alimentation animale

Exemption

1102.9099

| – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

1103

Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales

| – | Gruaux et semoules |
| --- | --- |

–

Gruaux et semoules

| – | de froment (blé) |
| --- | --- |

–

de froment (blé)

1103.1101

| – – – | destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destinés à l'alimentation animale

Exemption

1103.1109

| – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – – | de maïs |
| --- | --- |

– –

de maïs

| – – – | Gruaux |
| --- | --- |

– – –

Gruaux

1103.1311

| – – – – | destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – – –

destinés à l'alimentation animale

Exemption

1103.1319

| – – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

1103.1321

| – – – | destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destinés à l'alimentation animale

Exemption

1103.1329

| – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – – | d'autres céréales |
| --- | --- |

– –

d'autres céréales

1103.1901

| – – – | destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destinés à l'alimentation animale

Exemption

1103.1909

| – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – | Agglomérés sous forme de pellets |
| --- | --- |

–

Agglomérés sous forme de pellets

1103.2001

| – – – | destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destinés à l'alimentation animale

Exemption

1103.2009

| – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

1104

Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés par exemple), à l'exception du riz du no 1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

| – | Grains aplatis ou en flocons |
| --- | --- |

–

Grains aplatis ou en flocons

| – – | d'avoine |
| --- | --- |

– –

d'avoine

1104.1210

| – – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

1104.1221

| – – – – | destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – – –

destinés à l'alimentation animale

Exemption

1104.1229

| – – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – – | d'autres céréales |
| --- | --- |

– –

d'autres céréales

1104.1901

| – – – | destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destinés à l'alimentation animale

Exemption

1104.1909

| – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – | autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) |
| --- | --- |

–

autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)

| – – | d'avoine |
| --- | --- |

– –

d'avoine

1104.2210

| – – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

1104.2221

| – – – – | destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – – –

destinés à l'alimentation animale

Exemption

1104.2229

| – – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – – | de maïs |
| --- | --- |

– –

de maïs

1104.2301

| – – – | destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destinés à l'alimentation animale

Exemption

1104.2309

| – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – – | d'autres céréales |
| --- | --- |

– –

d'autres céréales

1104.2901

| – – – | destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destinés à l'alimentation animale

Exemption

1104.2909

| – – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– – –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – | Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus |
| --- | --- |

–

Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

1104.3001

| – – | destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destinés à l'alimentation animale

Exemption

1104.3009

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

1105

Farine, semoule et flocons, de pommes de terre

| – | Farine et semoules |
| --- | --- |

–

Farine et semoules

1105.1001

| – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1105.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets |
| --- | --- |

–

Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets

1105.2001

| – – | destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destinés à l'alimentation animale

Exemption

1105.2009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1106

Farines et semoule des légumes à cosse secs du no 0713 , de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 ; farines, semoules et poudres des produits repris au chapitre 8

1106.1000

| – | de légumes à cosse secs du no 0713 |
| --- | --- |

–

de légumes à cosse secs du no 0713

Exemption

| – | de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 |
| --- | --- |

–

de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714

1106.2001

| – – | farine de manioc destinée à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

farine de manioc destinée à l'alimentation animale

Exemption

1106.2009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1106.3000

| – | des produits du chapitre 8 |
| --- | --- |

–

des produits du chapitre 8

Exemption

1107

Malt, même torréfié

1107.1000

| – | non torréfié |
| --- | --- |

–

non torréfié

Exemption

1107.2000

| – | torréfié |
| --- | --- |

–

torréfié

Exemption

1108

Amidons et fécules; inuline

| – | Amidons et fécules |
| --- | --- |

–

Amidons et fécules

| – – | Amidon de froment (blé) |
| --- | --- |

– –

Amidon de froment (blé)

1108.1101

| – – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1108.1109

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | Amidon de maïs |
| --- | --- |

– –

Amidon de maïs

1108.1201

| – – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1108.1209

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | Fécule de pommes de terre |
| --- | --- |

– –

Fécule de pommes de terre

1108.1301

| – – – | destinée à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– – –

destinée à l'alimentation animale

Exemption

1108.1309

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | Fécule de manioc (cassave) |
| --- | --- |

– –

Fécule de manioc (cassave)

1108.1401

| – – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1108.1409

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres amidons et fécules |
| --- | --- |

– –

autres amidons et fécules

1108.1901

| – – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1108.1909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | Inuline |
| --- | --- |

–

Inuline

1108.2001

| – – | en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– –

en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1108.2009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1109.0000

Gluten de froment (blé), même à l'état sec

Exemption

1201

Fèves de soja, même concassées

Exemption

1201.1000

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

Exemption

1201.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

1202

Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées

1202.3000

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1202.4100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

Exemption

1202.4200

| – – | décortiquées, même concassées |
| --- | --- |

– –

décortiquées, même concassées

Exemption

1203.0000

Coprah

Exemption

1204.0000

Graines de lin, même concassées

Exemption

1205

Graines de navette ou de colza, même concassées

1205.1000

| – | Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique |
| --- | --- |

–

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

Exemption

1205.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

1206.0000

Graines de tournesol, même concassées

Exemption

1207

Autres graines et fruits oléagineux, même concassés

1207.1000

| – | Noix et amandes de palmiste |
| --- | --- |

–

Noix et amandes de palmiste

Exemption

| – | Graines de coton |
| --- | --- |

–

Graines de coton

1207.2100

| – – | de semence |
| --- | --- |

– –

de semence

Exemption

1207.2900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1207.3000

| – | Graines de ricin |
| --- | --- |

–

Graines de ricin

Exemption

1207.4000

| – | Graines de sésame |
| --- | --- |

–

Graines de sésame

Exemption

1207.5000

| – | Graines de moutarde |
| --- | --- |

–

Graines de moutarde

Exemption

1207.6000

| – | Graines de carthame (Carthamus tinctorius) |
| --- | --- |

–

Graines de carthame (Carthamus tinctorius)

Exemption

1207.7000

| – | Graines de melon |
| --- | --- |

–

Graines de melon

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1207.9100

| – – | Graines de pavot |
| --- | --- |

– –

Graines de pavot

Exemption

1207.9900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1208

Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde

1208.1000

| – | de fèves de soja |
| --- | --- |

–

de fèves de soja

Exemption

1208.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

1209

Graines, fruits et spores à ensemencer

| – | Graines de betteraves à sucre |
| --- | --- |

–

Graines de betteraves à sucre

1209.1001

| – – | en emballages de détail d'un poids minimal de 10 kg |
| --- | --- |

– –

en emballages de détail d'un poids minimal de 10 kg

Exemption

1209.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – – | de luzerne |
| --- | --- |

– –

de luzerne

1209.2101

| – – – | en emballages de détail d'un poids minimal de 10 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids minimal de 10 kg

Exemption

1209.2109

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | de trèfle (Trifolium spp.) |
| --- | --- |

– –

de trèfle (Trifolium spp.)

1209.2201

| – – – | en emballages de détail d'un poids minimal de 10 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids minimal de 10 kg

Exemption

1209.2209

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | de fétuque |
| --- | --- |

– –

de fétuque

1209.2301

| – – – | en emballages de détail d'un poids minimal de 10 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids minimal de 10 kg

Exemption

1209.2309

| – – – | autre |
| --- | --- |

– – –

autre

Exemption

| – – | de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) |
| --- | --- |

– –

de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)

1209.2401

| – – – | en emballages de détail d'un poids minimal de 10 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids minimal de 10 kg

Exemption

1209.2409

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | Graines de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) |
| --- | --- |

– –

Graines de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)

1209.2501

| – – – | en emballages de détail d'un poids minimal de 10 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages de détail d'un poids minimal de 10 kg

Exemption

1209.2509

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1209.2901

| – – – | autres semences d'herbe en emballages d'un poids minimal de 10 kg |
| --- | --- |

– – –

autres semences d'herbe en emballages d'un poids minimal de 10 kg

Exemption

1209.2909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

1209.3000

| – | Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs |
| --- | --- |

–

Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1209.9100

| – – | Graines de légumes |
| --- | --- |

– –

Graines de légumes

Exemption

1209.9901

| – – | Spores de champignons |
| --- | --- |

– –

Spores de champignons

Exemption

1209.9909

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1210

Cônes de houblon, frais ou secs, mêmes broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

1210.1000

| – | Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets |
| --- | --- |

–

Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets

Exemption

1210.2000

| – | Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline |
| --- | --- |

–

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

Exemption

1211

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés

1211.2000

| – | Racines de ginseng |
| --- | --- |

–

Racines de ginseng

Exemption

1211.3000

| – | Coca (feuille de) |
| --- | --- |

–

Coca (feuille de)

Exemption

1211.4000

| – | Paille de pavot |
| --- | --- |

–

Paille de pavot

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1211.9001

| – – | pour faire des bouillons |
| --- | --- |

– –

pour faire des bouillons

Exemption

1211.9002

| – – | basilic, bourrache, toutes espèces de menthe, romarin, rue, sauge et absinthe |
| --- | --- |

– –

basilic, bourrache, toutes espèces de menthe, romarin, rue, sauge et absinthe

Exemption

1211.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1212

Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs

| – | Algues |
| --- | --- |

–

Algues

| – – | destinées à la consommation humaine |
| --- | --- |

– –

destinées à la consommation humaine

1212.2110

| – – – | utilisées principalement en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, fraîches ou séchées, entières, coupées, broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

– – –

utilisées principalement en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, fraîches ou séchées, entières, coupées, broyées ou pulvérisées

Exemption

1212.2120

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1212.2910

| – – – | utilisées principalement en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, fraîches ou séchées, entières, coupées, broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

– – –

utilisées principalement en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, fraîches ou séchées, entières, coupées, broyées ou pulvérisées

Exemption

1212.2920

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1212.9100

| – – | Betteraves à sucre |
| --- | --- |

– –

Betteraves à sucre

Exemption

1212.9200

| – – | Caroubes |
| --- | --- |

– –

Caroubes

Exemption

1212.9300

| – – | Cannes à sucre |
| --- | --- |

– –

Cannes à sucre

Exemption

1212.9400

| – – | Racines de chicorée |
| --- | --- |

– –

Racines de chicorée

Exemption

1212.9900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1213

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets

| – | broyées, pressées ou sous forme de pellets |
| --- | --- |

–

broyées, pressées ou sous forme de pellets

1213.0011

| – – | destinées à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destinées à l'alimentation animale

Exemption

1213.0019

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1213.0021

| – – | destinées à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destinées à l'alimentation animale

Exemption

1213.0029

| – – | autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances |
| --- | --- |

– –

autres, conformément aux règles et conditions fixées par le ministère des finances

Exemption

1214

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets

1214.1000

| – | Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne |
| --- | --- |

–

Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne

Exemption

1214.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

1301

Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et baumes, naturels

1301.2000

| – | Gomme arabique |
| --- | --- |

–

Gomme arabique

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1301.9001

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1301.9009

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

ex ex 1302

Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés

| – | Sucs et extraits végétaux |
| --- | --- |

–

Sucs et extraits végétaux

1302.1100

| – – | Opium |
| --- | --- |

– –

Opium

Exemption

1501

Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503

| – | Saindoux |
| --- | --- |

–

Saindoux

1501.1011

| – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1501.1019

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres graisses de porc |
| --- | --- |

–

autres graisses de porc

| – – | graisses d'os et graisses obtenues à partir de déchets |
| --- | --- |

– –

graisses d'os et graisses obtenues à partir de déchets

1501.2011

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1501.2019

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1501.2021

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1501.2029

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – – | graisses d'os et graisses obtenues à partir de déchets |
| --- | --- |

– –

graisses d'os et graisses obtenues à partir de déchets

1501.9011

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1501.9019

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1501.9021

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1501.9029

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

1502

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503

| – | Suif |
| --- | --- |

–

Suif

1502.1010

| – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1502.1090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – – | graisses d'os et graisses obtenues à partir de déchets |
| --- | --- |

– –

graisses d'os et graisses obtenues à partir de déchets

1502.9010

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1502.9020

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1502.9030

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1502.9090

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

1503

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

1503.0001

| – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

–

pour les préparations alimentaires

Exemption

1503.0009

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

1505.0000

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

Exemption

1506

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

1506.0001

| – | Huiles animales et leurs fractions |
| --- | --- |

–

Huiles animales et leurs fractions

Exemption

1506.0009

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

1507

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

| – | Huile brute, même dégommée: |
| --- | --- |

–

Huile brute, même dégommée:

1507.1001

| – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1507.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1507.9001

| – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1507.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1508

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

| – | Huile brute |
| --- | --- |

–

Huile brute

1508.1001

| – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1508.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1508.9001

| – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1508.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1509

Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

| – | vierges |
| --- | --- |

–

vierges

1509.1001

| – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1509.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1509.9001

| – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1509.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1510

Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509

1510.0001

| – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

–

pour les préparations alimentaires

Exemption

1510.0009

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

1511

Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

| – | Huile brute |
| --- | --- |

–

Huile brute

1511.1001

| – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1511.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1511.9001

| – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1511.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1512

Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

| – | Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions |
| --- | --- |

–

Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions

| – – | Huile brute |
| --- | --- |

– –

Huile brute

1512.1101

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1512.1109

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1512.1901

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1512.1909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | Huile de coton et ses fractions |
| --- | --- |

–

Huile de coton et ses fractions

| – – | Huile brute, même dépourvue de gossipol |
| --- | --- |

– –

Huile brute, même dépourvue de gossipol

1512.2101

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1512.2109

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1512.2901

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1512.2909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

1513

Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

| – | Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions |
| --- | --- |

–

Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions

| – – | Huile brute |
| --- | --- |

– –

Huile brute

1513.1101

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1513.1109

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1513.1901

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1513.1909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions |
| --- | --- |

–

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions

| – – | Huile brute |
| --- | --- |

– –

Huile brute

1513.2101

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1513.2109

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1513.2901

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1513.2909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

1514

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

| – | Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions |
| --- | --- |

–

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions

| – – | Huile brute |
| --- | --- |

– –

Huile brute

1514.1101

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1514.1109

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1514.1901

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1514.1909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – – | Huile brute |
| --- | --- |

– –

Huile brute

1514.9101

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1514.9109

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1514.9901

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1514.9909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

1515

Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

| – | Huile de lin et ses fractions |
| --- | --- |

–

Huile de lin et ses fractions

1515.1100

| – – | Huile brute |
| --- | --- |

– –

Huile brute

Exemption

1515.1900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Huile de maïs et ses fractions |
| --- | --- |

–

Huile de maïs et ses fractions

| – – | Huile brute |
| --- | --- |

– –

Huile brute

1515.2101

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1515.2109

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1515.2901

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1515.2909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

1515.3000

| – | Huile de ricin et ses fractions |
| --- | --- |

–

Huile de ricin et ses fractions

Exemption

| – | Huile de sésame et ses fractions |
| --- | --- |

–

Huile de sésame et ses fractions

1515.5001

| – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1515.5009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1515.9001

| – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– –

pour les préparations alimentaires

Exemption

1515.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1516

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

| – | Graisses et huiles animales et leurs fractions |
| --- | --- |

–

Graisses et huiles animales et leurs fractions

1516.1002

| – – | Autres graisses et huiles animales, réestérifiées |
| --- | --- |

– –

Autres graisses et huiles animales, réestérifiées

Exemption

1516.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Graisses et huiles végétales et leurs fractions |
| --- | --- |

–

Graisses et huiles végétales et leurs fractions

1516.2001

| – | huile de soja |
| --- | --- |

–

huile de soja

Exemption

1516.2002

| – – | huile de coton |
| --- | --- |

– –

huile de coton

Exemption

ex ex 1516.2003

| – – | huiles hydrogénées (ayant le caractère des cires, par exemple «opalwax»), à l'exclusion de l'«opalwax» |
| --- | --- |

– –

huiles hydrogénées (ayant le caractère des cires, par exemple «opalwax»), à l'exclusion de l'«opalwax»

Exemption

1516.2009

| – – | Autres |
| --- | --- |

– –

Autres

Exemption

ex ex 1517

Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516

| – | Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide |
| --- | --- |

–

Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide

1517.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1517.9001

| – – | d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou inférieure à 10 % |
| --- | --- |

– –

d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou inférieure à 10 %

Exemption

1517.9003

| – – | Mélanges alimentaires d'huile de soja et d'huile de coton fluides |
| --- | --- |

– –

Mélanges alimentaires d'huile de soja et d'huile de coton fluides

Exemption

1517.9004

| – – | Mélange alimentaire avec d'autres huiles végétales fluides |
| --- | --- |

– –

Mélange alimentaire avec d'autres huiles végétales fluides

Exemption

1517.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

ex ex 1518.0000

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, autres que linoxyne

Exemption

ex ex 1603

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

1603.0009

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

1701

Sucre de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide

| – | Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants |
| --- | --- |

–

Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants

1701.1200

| – | de betterave |
| --- | --- |

–

de betterave

Exemption

1701.1300

| – – | Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre |
| --- | --- |

– –

Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre

Exemption

1701.1400

| – – | autres sucres de betterave |
| --- | --- |

– –

autres sucres de betterave

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – – | additionnés d'aromatisants ou de colorants |
| --- | --- |

– –

additionnés d'aromatisants ou de colorants

1701.9101

| – – – | sucre en morceaux en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– – –

sucre en morceaux en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1701.9102

| – – – | sucre en morceaux en autres emballages |
| --- | --- |

– – –

sucre en morceaux en autres emballages

Exemption

1701.9103

| – – – | sucre cristallisé en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– – –

sucre cristallisé en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1701.9104

| – – – | sucre cristallisé en autres emballages |
| --- | --- |

– – –

sucre cristallisé en autres emballages

Exemption

1701.9105

| – – – | vergeoise |
| --- | --- |

– – –

vergeoise

Exemption

1701.9106

| – – – | sucre de ricin |
| --- | --- |

– – –

sucre de ricin

Exemption

1701.9107

| – – – | sucre candi |
| --- | --- |

– – –

sucre candi

Exemption

1701.9109

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

1701.9901

| – – – | sucre en morceaux en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– – –

sucre en morceaux en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1701.9902

| – – – | sucre en morceaux en autres emballages |
| --- | --- |

– – –

sucre en morceaux en autres emballages

Exemption

1701.9903

| – – – | sucre cristallisé en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg |
| --- | --- |

– – –

sucre cristallisé en emballages de détail d'un poids maximal de 5 kg

Exemption

1701.9904

| – – – | sucre cristallisé en autres emballages |
| --- | --- |

– – –

sucre cristallisé en autres emballages

Exemption

1701.9905

| – – – | vergeoise |
| --- | --- |

– – –

vergeoise

Exemption

1701.9906

| – – – | sucre de ricin |
| --- | --- |

– – –

sucre de ricin

Exemption

1701.9907

| – – – | sucre candi |
| --- | --- |

– – –

sucre candi

Exemption

1701.9909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

ex ex 1702

Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés

| – | Lactose et sirop de lactose |
| --- | --- |

–

Lactose et sirop de lactose

1702.1100

| – – | contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche |
| --- | --- |

– –

contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche

Exemption

1702.1900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1702.2000

| – | Sucre et sirop d'érable |
| --- | --- |

–

Sucre et sirop d'érable

Exemption

| – | Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose |
| --- | --- |

–

Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose

1702.3001

| – – | Glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants |
| --- | --- |

– –

Glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants

Exemption

1702.3002

| – – | Sirop |
| --- | --- |

– –

Sirop

Exemption

1702.3009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) |
| --- | --- |

–

Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)

1702.4001

| – – | Glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants |
| --- | --- |

– –

Glucose, sans addition d'aromatisants ou de colorants

Exemption

1702.4002

| – – | Sirop |
| --- | --- |

– –

Sirop

Exemption

1702.4009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1702.6000

| – | autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) |
| --- | --- |

–

autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)

Exemption

| – | autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose |
| --- | --- |

–

autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose

1702.9001

| – – | Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel |
| --- | --- |

– –

Succédanés du miel, même mélangés de miel naturel

Exemption

1702.9002

| – – | Sirop |
| --- | --- |

– –

Sirop

Exemption

1702.9003

| – – | Sucres et mélasses, caramélisés |
| --- | --- |

– –

Sucres et mélasses, caramélisés

Exemption

1702.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1703

Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre

| – | Mélasses de canne |
| --- | --- |

–

Mélasses de canne

1703.1001

| – – | destinées à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destinées à l'alimentation animale

Exemption

1703.1002

| – – | additionnées d'aromatisants ou de colorants |
| --- | --- |

– –

additionnées d'aromatisants ou de colorants

Exemption

1703.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

1703.9001

| – – | destinées à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

destinées à l'alimentation animale

Exemption

1703.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

1801.0000

Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés

Exemption

1802.0000

Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao

Exemption

ex ex 2001

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

2001.1000

| – | Concombres et cornichons |
| --- | --- |

–

Concombres et cornichons

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

2001.9005

| – – | Oignons |
| --- | --- |

– –

Oignons

Exemption

ex ex 2001.9009

| – – | autres, à l'exclusion des cœurs de palmier |
| --- | --- |

– –

autres, à l'exclusion des cœurs de palmier

Exemption

2002

Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

2002.1000

| – | Tomates, entières ou en morceaux |
| --- | --- |

–

Tomates, entières ou en morceaux

Exemption

2003

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

2003.1000

| – | Champignons du genre Agaricus |
| --- | --- |

–

Champignons du genre Agaricus

Exemption

2003.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

ex ex 2004

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés

| – | Autres légumes et mélanges de légumes |
| --- | --- |

–

Autres légumes et mélanges de légumes

2004.9002

| – – | Artichauts |
| --- | --- |

– –

Artichauts

Exemption

2004.9003

| – – | Olives vertes ou noires |
| --- | --- |

– –

Olives vertes ou noires

Exemption

2004.9004

| – – | Pois et haricots verts |
| --- | --- |

– –

Pois et haricots verts

Exemption

2004.9005

| – – | Préparations à base de farines de plantes légumineuses |
| --- | --- |

– –

Préparations à base de farines de plantes légumineuses

Exemption

2004.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

ex ex 2005

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés

2005.1000

| – | Légumes homogénéisés |
| --- | --- |

–

Légumes homogénéisés

Exemption

2005.4000

| – | Pois (Pisum sativum) |
| --- | --- |

–

Pois (Pisum sativum)

Exemption

| – | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) |
| --- | --- |

–

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

2005.5100

| – – | Haricots en grains |
| --- | --- |

– –

Haricots en grains

Exemption

2005.5900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

2005.6000

| – | Asperges |
| --- | --- |

–

Asperges

Exemption

2005.7000

| – | Olives |
| --- | --- |

–

Olives

Exemption

| – | Autres légumes et mélanges de légumes |
| --- | --- |

–

Autres légumes et mélanges de légumes

2005.9100

| – – | Jets de bambou |
| --- | --- |

– –

Jets de bambou

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

2005.9909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

ex ex 2006

Fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)

| – | Légumes congelés |
| --- | --- |

–

Légumes congelés

2006.0012

| – – | Asperges |
| --- | --- |

– –

Asperges

Exemption

2006.0019

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres légumes |
| --- | --- |

–

autres légumes

2006.0022

| – – | Asperges |
| --- | --- |

– –

Asperges

Exemption

2006.0023

| – – | piment |
| --- | --- |

– –

piment

Exemption

2006.0029

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

2006.0030

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

ex ex 2008

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs

| – | Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux |
| --- | --- |

–

Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux

ex ex 2008.11

| – – | Arachides, à l'exclusion du beurre d'arachide, autres que grillées |
| --- | --- |

– –

Arachides, à l'exclusion du beurre d'arachide, autres que grillées

Exemption

2008.1900

| – – | autres, y compris les mélanges |
| --- | --- |

– –

autres, y compris les mélanges

Exemption

| – | Ananas |
| --- | --- |

–

Ananas

2008.2001

| – – | Soupes d'ananas et porridge |
| --- | --- |

– –

Soupes d'ananas et porridge

Exemption

2008.2009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Agrumes |
| --- | --- |

–

Agrumes

2008.3001

| – – | Soupes d'agrumes et porridge |
| --- | --- |

– –

Soupes d'agrumes et porridge

Exemption

2008.3009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Poires |
| --- | --- |

–

Poires

2008.4001

| – – | Soupes de poires et porridge |
| --- | --- |

– –

Soupes de poires et porridge

Exemption

2008.4009

| – – | autre |
| --- | --- |

– –

autre

Exemption

| – | Abricots |
| --- | --- |

–

Abricots

2008.5001

| – – | Soupes d'abricots et porridge |
| --- | --- |

– –

Soupes d'abricots et porridge

Exemption

2008.5009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Cerises |
| --- | --- |

–

Cerises

2008.6001

| – – | Soupes de cerises et porridge |
| --- | --- |

– –

Soupes de cerises et porridge

Exemption

2008.6009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Pêches, y compris les brugnons et nectarines |
| --- | --- |

–

Pêches, y compris les brugnons et nectarines

2008.7001

| – – | Soupes de pêches et porridge |
| --- | --- |

– –

Soupes de pêches et porridge

Exemption

2008.7009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Fraises |
| --- | --- |

–

Fraises

2008.8001

| – – | Soupes de fraises et porridge |
| --- | --- |

– –

Soupes de fraises et porridge

Exemption

2008.8009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no 2008.19 |
| --- | --- |

–

autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no 2008.19

2008.9301

| – – | Soupes et porridge de fruits |
| --- | --- |

– –

Soupes et porridge de fruits

Exemption

2008.9309

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – – | Mélanges |
| --- | --- |

– –

Mélanges

2008.9701

| – – – | Soupes et porridge de fruits |
| --- | --- |

– – –

Soupes et porridge de fruits

Exemption

2008.9709

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

2008.9901

| – – – | Soupes et porridge de fruits |
| --- | --- |

– – –

Soupes et porridge de fruits

Exemption

2008.9909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

2009

Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

| – | Jus d'orange |
| --- | --- |

–

Jus d'orange

| – – | congelé |
| --- | --- |

– –

congelé

2009.1110

| – – – | non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.1190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | non congelées, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 |
| --- | --- |

– –

non congelées, d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2009.1210

| – – – | non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.1221

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.1222

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.1223

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.1224

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.1225

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.1226

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.1229

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.1290

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

2009.1910

| – – – | non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.1921

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.1922

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.1923

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.1924

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.1925

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.1926

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.1929

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.1990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) |
| --- | --- |

–

Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)

| – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 20 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2009.2110

| – – – | non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.2121

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.2122

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.2123

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.2124

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.2125

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.2126

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.2129

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.2190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

2009.2910

| – – – | non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.2921

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.2922

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.2923

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.2924

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.2925

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.2926

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.2929

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.2990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | Jus de tout autre agrume |
| --- | --- |

–

Jus de tout autre agrume

| – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 20 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2009.3110

| – – – | non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.3121

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.3122

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.3123

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.3124

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.3125

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.3126

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.3129

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.3190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

2009.3910

| – – – | non fermentées et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermentées et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.3921

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.3922

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.3923

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.3924

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.3925

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.3926

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.3929

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.3990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | Jus d'ananas |
| --- | --- |

–

Jus d'ananas

| – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 20 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2009.4110

| – – – | non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.4121

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.4122

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.4123

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.4124

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.4125

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.4126

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.4129

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.4190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

2009.4910

| – – – | non fermentées et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermentées et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.4921

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.4922

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.4923

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.4924

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.4925

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.4926

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.4929

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.4990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | Jus de tomate |
| --- | --- |

–

Jus de tomate

2009.5010

| – – | non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– –

non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.5021

| – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.5022

| – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.5023

| – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.5024

| – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.5025

| – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.5026

| – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.5029

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

2009.5090

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) |
| --- | --- |

–

Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)

| – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 20 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2009.6110

| – – – | non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.6121

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.6122

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.6123

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.6124

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.6125

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.6126

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.6129

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.6190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

2009.6910

| – – – | non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.6921

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.6922

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.6923

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.6924

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.6925

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.6926

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.6929

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.6990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | Jus de pomme |
| --- | --- |

–

Jus de pomme

| – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 20 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

2009.7110

| – – – | non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.7121

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.7122

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.7123

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.7124

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.7125

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.7126

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.7129

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.7190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

2009.7910

| – – – | non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.7921

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.7922

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.7923

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.7924

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.7925

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.7926

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.7929

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.7990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | Jus de tout autre fruit ou légume |
| --- | --- |

–

Jus de tout autre fruit ou légume

| – – | Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea) |
| --- | --- |

– –

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)

2009.8110

| – – – | non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.8121

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.8122

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.8123

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.8124

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.8125

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.8126

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.8129

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.8190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

2009.8910

| – – – | non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

non fermenté et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.8921

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.8922

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.8923

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.8924

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.8925

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.8926

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.8929

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

2009.8990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | Mélanges de jus |
| --- | --- |

–

Mélanges de jus

2009.9010

| – – | non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus |
| --- | --- |

– –

non fermentés et sans addition de sucre, en emballages de 50 kg ou plus

Exemption

| – – – | préparations de boissons |
| --- | --- |

– – –

préparations de boissons

2009.9021

| – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2009.9022

| – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2009.9023

| – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2009.9024

| – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2009.9025

| – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2009.9026

| – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2009.9029

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

2009.9090

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

ex ex 2106

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – – | préparations pour faire des boissons |
| --- | --- |

– –

préparations pour faire des boissons

2106.9022

| – – – | Sirop de sucre, aromatisé ou additionné de colorants |
| --- | --- |

– – –

Sirop de sucre, aromatisé ou additionné de colorants

Exemption

2106.9063

| – – | Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants |
| --- | --- |

– –

Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants

Exemption

2204

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009

| – | Vins mousseux |
| --- | --- |

–

Vins mousseux

| – – | d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % vol et inférieur ou égal à 2,25 % vol |
| --- | --- |

– –

d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % vol et inférieur ou égal à 2,25 % vol

2204.1011

| – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.1012

| – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.1013

| – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2204.1014

| – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2204.1015

| – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.1016

| – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.1019

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | vin non mélangé avec d'autres boissons fermentées ou non alcooliques, à condition que le produit soit d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % et de 15 % maximum et contienne uniquement de l'alcool issu de la fermentation, sans aucune forme de distillation |
| --- | --- |

– –

vin non mélangé avec d'autres boissons fermentées ou non alcooliques, à condition que le produit soit d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % et de 15 % maximum et contienne uniquement de l'alcool issu de la fermentation, sans aucune forme de distillation

2204.1021

| – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.1022

| – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.1023

| – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2204.1024

| – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2204.1025

| – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.1026

| – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.1029

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | autres, d'un titre alcoométrique volumique de plus de 2,25 % |
| --- | --- |

– –

autres, d'un titre alcoométrique volumique de plus de 2,25 %

2204.1031

| – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.1032

| – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.1033

| – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2204.1034

| – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2204.1035

| – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.1036

| – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.1039

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – | autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool |
| --- | --- |

–

autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool

| – – | en récipients d'une contenance de 2 l ou moins |
| --- | --- |

– –

en récipients d'une contenance de 2 l ou moins

| – – – | moût de raisins enrichi d'un titre alcoométrique volumique de plus de 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol |
| --- | --- |

– – –

moût de raisins enrichi d'un titre alcoométrique volumique de plus de 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol

2204.2111

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2112

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2113

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2204.2114

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2204.2115

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2116

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2119

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

| – – – | moût de raisins enrichi d'un titre alcoométrique volumique de plus de 2,25 % |
| --- | --- |

– – –

moût de raisins enrichi d'un titre alcoométrique volumique de plus de 2,25 %

2204.2121

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2122

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2123

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2204.2124

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2204.2125

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2126

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2129

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

| – – – | autres, d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol |
| --- | --- |

– – –

autres, d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol

2204.2131

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2132

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2133

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2204.2134

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2204.2135

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2136

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2139

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

| – – – | vin non mélangé avec d'autres boissons fermentées ou non alcooliques, à condition que le produit soit d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % et de 15 % maximum et contienne uniquement de l'alcool issu de la fermentation, sans aucune forme de distillation |
| --- | --- |

– – –

vin non mélangé avec d'autres boissons fermentées ou non alcooliques, à condition que le produit soit d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % et de 15 % maximum et contienne uniquement de l'alcool issu de la fermentation, sans aucune forme de distillation

| – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – –

Vins blancs

2204.2141

| – – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2142

| – – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2143

| – – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2204.2144

| – – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2204.2145

| – – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2146

| – – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2149

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

Exemption

| – – – – | Vins rouges |
| --- | --- |

– – – –

Vins rouges

2204.2151

| – – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2152

| – – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2153

| – – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2204.2154

| – – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2204.2155

| – – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2156

| – – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2159

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

Exemption

| – – – – | autres vins |
| --- | --- |

– – – –

autres vins

2204.2161

| – – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2162

| – – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2163

| – – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2204.2164

| – – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2204.2165

| – – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2166

| – – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2169

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

Exemption

| – – – | autres, d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % vol |
| --- | --- |

– – –

autres, d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % vol

2204.2191

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2192

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2193

| – – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2204.2194

| – – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2204.2195

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2196

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2199

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | moût de raisins enrichi d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol |
| --- | --- |

– – –

moût de raisins enrichi d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol

2204.2911

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2912

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2913

| – – – – | en emballages jetables en verre |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre

Exemption

2204.2915

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2916

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2919

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

| – – – | moût de raisins enrichi d'un titre alcoométrique volumique de plus de 2,25 % |
| --- | --- |

– – –

moût de raisins enrichi d'un titre alcoométrique volumique de plus de 2,25 %

2204.2921

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2922

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2923

| – – – – | en emballages jetables en verre |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre

Exemption

2204.2925

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2926

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2929

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

| – – – | autres, d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol |
| --- | --- |

– – –

autres, d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol

2204.2931

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2932

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2933

| – – – – | en emballages jetables en verre |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre

Exemption

2204.2935

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2936

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2939

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

| – – – | vin non mélangé avec d'autres boissons fermentées ou non alcooliques, à condition que le produit soit d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % et de 15 % maximum et contienne uniquement de l'alcool issu de la fermentation, sans aucune forme de distillation |
| --- | --- |

– – –

vin non mélangé avec d'autres boissons fermentées ou non alcooliques, à condition que le produit soit d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % et de 15 % maximum et contienne uniquement de l'alcool issu de la fermentation, sans aucune forme de distillation

| – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – –

Vins blancs

2204.2941

| – – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2942

| – – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2943

| – – – – – | en emballages jetables en verre |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en verre

Exemption

2204.2945

| – – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2946

| – – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2949

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

Exemption

| – – – – | Vins rouges |
| --- | --- |

– – – –

Vins rouges

2204.2951

| – – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2952

| – – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2953

| – – – – – | en emballages jetables en verre |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en verre

Exemption

2204.2955

| – – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2956

| – – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2959

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

Exemption

| – – – – | autres vins |
| --- | --- |

– – – –

autres vins

2204.2961

| – – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2962

| – – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2963

| – – – – – | en emballages jetables en verre |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en verre

Exemption

2204.2965

| – – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2966

| – – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2969

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

Exemption

| – – – | autres, d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % |
| --- | --- |

– – –

autres, d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 %

2204.2991

| – – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.2992

| – – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.2993

| – – – – | en emballages jetables en verre |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en verre

Exemption

2204.2995

| – – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.2996

| – – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.2999

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

Exemption

| – | autres moûts de raisins |
| --- | --- |

–

autres moûts de raisins

| – – | d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol |
| --- | --- |

– –

d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol

2204.3011

| – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.3012

| – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.3013

| – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2204.3014

| – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2204.3015

| – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.3016

| – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.3019

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

| – – | d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % vol |
| --- | --- |

– –

d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % vol

2204.3021

| – – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en acier

Exemption

2204.3022

| – – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2204.3023

| – – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2204.3024

| – – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2204.3025

| – – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2204.3026

| – – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– – –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2204.3029

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

Exemption

2206

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple)

| – | d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol: |
| --- | --- |

–

d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol:

2206.0031

| – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en acier

Exemption

2206.0032

| – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2206.0033

| – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2206.0034

| – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2206.0035

| – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2206.0036

| – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2206.0039

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Boissons fermentées non mélangées avec d'autres boissons fermentées ou non alcooliques, autres que celles présentes dans la boisson mélangée, pour autant que le produit ait un titre alcoométrique volumique maximum de 15 % et contienne uniquement de l'alcool issu de la fermentation, sans aucune forme de distillation |
| --- | --- |

–

Boissons fermentées non mélangées avec d'autres boissons fermentées ou non alcooliques, autres que celles présentes dans la boisson mélangée, pour autant que le produit ait un titre alcoométrique volumique maximum de 15 % et contienne uniquement de l'alcool issu de la fermentation, sans aucune forme de distillation

2206.0041

| – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en acier

Exemption

2206.0042

| – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2206.0043

| – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2206.0044

| – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2206.0045

| – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2206.0046

| – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2206.0049

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | mélanges de bière et de boissons non alcooliques d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol |
| --- | --- |

–

mélanges de bière et de boissons non alcooliques d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 0,5 % et inférieur ou égal à 2,25 % vol

2206.0051

| – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en acier

Exemption

2206.0052

| – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2206.0053

| – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2206.0054

| – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2206.0055

| – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2206.0056

| – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2206.0059

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | autres, d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % vol |
| --- | --- |

–

autres, d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 2,25 % vol

2206.0081

| – – | en emballages jetables en acier |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en acier

Exemption

2206.0082

| – – | en emballages jetables en aluminium |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en aluminium

Exemption

2206.0083

| – – | en emballages jetables en verre de plus de 500 ml |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en verre de plus de 500 ml

Exemption

2206.0084

| – – | en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en verre de 500 ml ou moins

Exemption

2206.0085

| – – | en emballages jetables en plastique, colorés |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en plastique, colorés

Exemption

2206.0086

| – – | en emballages jetables en plastique, incolores |
| --- | --- |

– –

en emballages jetables en plastique, incolores

Exemption

2206.0089

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

ex ex 2207

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres

2207.1000

| – | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus |
| --- | --- |

–

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus

Exemption

2301

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons

| – | Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons |
| --- | --- |

–

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons

2301.1002

| – – | Farine de viande, n.c.a. |
| --- | --- |

– –

Farine de viande, n.c.a.

Exemption

2301.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

2302

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses

2302.1000

| – | de maïs |
| --- | --- |

–

de maïs

Exemption

2302.3000

| – | de froment (blé) |
| --- | --- |

–

de froment (blé)

Exemption

2302.4000

| – | d'autres céréales |
| --- | --- |

–

d'autres céréales

Exemption

2302.5000

| – | de légumineuses |
| --- | --- |

–

de légumineuses

Exemption

2303

Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets

2303.1000

| – | Résidus d'amidonnerie et résidus similaires |
| --- | --- |

–

Résidus d'amidonnerie et résidus similaires

Exemption

2303.2000

| – | Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie |
| --- | --- |

–

Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie

Exemption

2303.3000

| – | Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie |
| --- | --- |

–

Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie

Exemption

2304.0000

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja

Exemption

2305.0000

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide

Exemption

2306

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux du no 2304 ou 2305

2306.1000

| – | de graines de coton |
| --- | --- |

–

de graines de coton

Exemption

2306.2000

| – | de graines de lin |
| --- | --- |

–

de graines de lin

Exemption

2306.3000

| – | de graines de tournesol |
| --- | --- |

–

de graines de tournesol

Exemption

| – | de graines de navette ou de colza |
| --- | --- |

–

de graines de navette ou de colza

2306.4100

| – – | de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique |
| --- | --- |

– –

de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

Exemption

2306.4900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

2306.5000

| – | de noix de coco ou de coprah |
| --- | --- |

–

de noix de coco ou de coprah

Exemption

2306.6000

| – | de noix ou d'amandes de palmiste |
| --- | --- |

–

de noix ou d'amandes de palmiste

Exemption

2306.9000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

2307.0000

Lies de vin; tartre brut

Exemption

2308

Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs

2308.0001

| – | Produits végétaux des types utilisés pour l'alimentation des animaux |
| --- | --- |

–

Produits végétaux des types utilisés pour l'alimentation des animaux

Exemption

2308.0009

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

Exemption

2309

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux

2309.1000

| – | aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail |
| --- | --- |

–

aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail

Exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

2309.9001

| – – | ensilage de poissons destiné à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

ensilage de poissons destiné à l'alimentation animale

Exemption

2309.9002

| – – | farine d'algues marines |
| --- | --- |

– –

farine d'algues marines

Exemption

2309.9003

| – – | prémélanges destinés à l'alimentation animale |
| --- | --- |

– –

prémélanges destinés à l'alimentation animale

Exemption

2309.9004

| – – | aliments pour poissons n.c.a. |
| --- | --- |

– –

aliments pour poissons n.c.a.

Exemption

2309.9005

| – – | ensilage de poisson |
| --- | --- |

– –

ensilage de poisson

Exemption

2309.9006

| – – | aliments pour animaux à base de lait écrémé en poudre |
| --- | --- |

– –

aliments pour animaux à base de lait écrémé en poudre

Exemption

2309.9007

| – – | aliments pour animaux à base de lactosérum en poudre |
| --- | --- |

– –

aliments pour animaux à base de lactosérum en poudre

Exemption

2309.9008

| – – | aliments pour oiseaux |
| --- | --- |

– –

aliments pour oiseaux

Exemption

2309.9011

| – – | aliments pour animaux familiers, n.c.a., conditionnés pour la vente au détail |
| --- | --- |

– –

aliments pour animaux familiers, n.c.a., conditionnés pour la vente au détail

Exemption

2309.9090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

2401

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac

| – | tabacs non écotés |
| --- | --- |

–

tabacs non écotés

2401.1001

| – – | introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans faire l'objet d'une importation professionnelle |
| --- | --- |

– –

introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans faire l'objet d'une importation professionnelle

Exemption

2401.1009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Tabacs partiellement ou totalement écotés |
| --- | --- |

–

Tabacs partiellement ou totalement écotés

2401.2001

| – – | introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans faire l'objet d'une importation professionnelle |
| --- | --- |

– –

introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans faire l'objet d'une importation professionnelle

Exemption

2401.2009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

| – | Déchets de tabac |
| --- | --- |

–

Déchets de tabac

2401.3001

| – – | introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans faire l'objet d'une importation professionnelle |
| --- | --- |

– –

introduits sur le territoire national par des voyageurs, des membres d'équipage et autres pour un usage personnel, ou expédiés vers le territoire national sans faire l'objet d'une importation professionnelle

Exemption

2401.3009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

3502

Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines

| – | Ovalbumine |
| --- | --- |

–

Ovalbumine

| – – | séchée |
| --- | --- |

– –

séchée

3502.1101

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

3502,1901

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

3502.2001

| – – – | pour les préparations alimentaires |
| --- | --- |

– – –

pour les préparations alimentaires

Exemption

3823

Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels

| – | Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage |
| --- | --- |

–

Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage

3823.1100

| – – | Acide stéarique |
| --- | --- |

– –

Acide stéarique

Exemption

3823.1200

| – – | Acide oléique |
| --- | --- |

– –

Acide oléique

Exemption

3823.1300

| – – | Tall acides gras |
| --- | --- |

– –

Tall acides gras

Exemption

3823.1900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

Exemption

3823.7000

| – | Alcools gras industriels |
| --- | --- |

–

Alcools gras industriels

Exemption

---

ANNEXE II

L'Islande ouvrira les contingents annuels suivants en franchise de droits pour les produits originaires de l'Union européenne énumérés ci-après (*1):

| SH position | Produit | Contingent actuel | Quantités supplémentaires totales en tonnes (atteintes au plus tard au bout de 4 ans) | Année d'entrée en vigueur (1ère année) | 2e année | 3e année | 4 e année | Total des quotas |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| tonnes | tonnes (*3) | tonnes (*4) | tonnes (*4) | tonnes (*4) | Tonnes (atteintes au plus tard au bout de 4 ans) |
| 0201 et 0202 | Viandes de l'espèce bovine | 100 | 596 | 149 | 149 | 149 | 149 | 696 |
| 0203 | Viandes de l'espèce porcine | 200 | 500 | 250 | 250 | | | 700 |
| 0207 | Viandes de volailles | 200 | 656 | 328 | 328 | | | 856 |
| ex ex 0207 | Volailles — production biologique/en libre parcours | — | 200 | 100 | 100 | | | 200 |
| ex ex 0210 | Viandes, salées, séchées ou fumées | 50 | 50 | 50 | | | | 100 |
| ex ex 0406 | Fromages (AOP/IGP) (*2) | 20 | 210 | 55 | 55 | 55 | 45 | 230 |
| 0406 | Fromages | 80 | 300 | 75 | 75 | 75 | 75 | 380 |
| ex ex 1601 | Saucisses et saucissons | 50 | 200 | 100 | 100 | | | 250 |
| 1602 | Produits de viande transformés | 50 | 350 | 120 | 120 | 110 | | 400 |

SH position

Produit

Contingent actuel

Quantités supplémentaires totales en tonnes (atteintes au plus tard au bout de 4 ans)

Année d'entrée en vigueur (1ère année)

2e année

3e année

4 e année

Total des quotas

tonnes

tonnes (*3)

tonnes (*4)

tonnes (*4)

tonnes (*4)

Tonnes (atteintes au plus tard au bout de 4 ans)

0201 et 0202

Viandes de l'espèce bovine

100

596

149

149

149

149

696

0203

Viandes de l'espèce porcine

200

500

250

250

700

0207

Viandes de volailles

200

656

328

328

856

ex ex 0207

Volailles — production biologique/en libre parcours

—

200

100

100

200

ex ex 0210

Viandes, salées, séchées ou fumées

50

50

50

100

ex ex 0406

Fromages (AOP/IGP) (*2)

20

210

55

55

55

45

230

0406

Fromages

80

300

75

75

75

75

380

ex ex 1601

Saucisses et saucissons

50

200

100

100

250

1602

Produits de viande transformés

50

350

120

120

110

400

---

(*1)  Les contingents s'appliquent pour l'année calendrier (1er janvier — 31 décembre), sauf durant l'année d'entrée en vigueur (1ère année) pour laquelle la quantité supplémentaire s'applique à compter de la date d'entrée en vigueur jusqu'à la fin de l'année calendrier.

(*2)  enregistré en vertu du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (JO L 343 du 14.12.2012, p. 1).

(*3)  La quantité supplémentaire à utiliser durant l'année d'entrée en vigueur est déterminée au prorata et ajoutée au contingent existant pour l'année calendrier concernée.

(*4)  Quantité à ajouter pour cette année au contingent de l'année précédente. Pour la 2e année, le contingent de l'année précédente est également le contingent total de l'année d'entrée en vigueur et non la quantité au prorata de l'année d'entrée en vigueur. En outre, les montants inutilisés en raison du calcul au prorata durant l'année d'entrée en vigueur sont ajoutés à la 2e année.

---

ANNEXE III

L'Islande réduira les droits à l'importation pour les produits originaires de l'Union européenne décrits ci-après:

| Code du tarif douanier islandais | Description du produit | %/kr.kg |
| --- | --- | --- |
| 0201 | Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées | |
| 0201.1000 | – | carcasses ou demi-carcasses |

Code du tarif douanier islandais

Description du produit

%/kr.kg

0201

Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées

0201.1000

–

carcasses ou demi-carcasses

18/214

| – | autres morceaux non désossés |
| --- | --- |

–

autres morceaux non désossés

0201.2001

| – – | longes et morceaux de longes |
| --- | --- |

– –

longes et morceaux de longes

18/422

0201.2002

| – – | cuisses et morceaux de cuisses |
| --- | --- |

– –

cuisses et morceaux de cuisses

18/300

0201.2003

| – – | épaules et morceaux d'épaules |
| --- | --- |

– –

épaules et morceaux d'épaules

18/189

0201.2009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

18/189

| – | désossées |
| --- | --- |

–

désossées

0201.3001

| – – | hachées |
| --- | --- |

– –

hachées

18/306

0201.3002

| – – | filets |
| --- | --- |

– –

filets

18/877

0201.3003

| – – | contre-filets |
| --- | --- |

– –

contre-filets

18/652

0201.3004

| – – | cuisses |
| --- | --- |

– –

cuisses

18/608

0201.3009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

18/359

0202

Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées

0202.1000

| – | carcasses et demi-carcasses |
| --- | --- |

–

carcasses et demi-carcasses

18/214

| – | autres morceaux non désossés |
| --- | --- |

–

autres morceaux non désossés

0202.2001

| – – | longes et morceaux de longes |
| --- | --- |

– –

longes et morceaux de longes

18/422

0202.2002

| – – | cuisses et morceaux de cuisses |
| --- | --- |

– –

cuisses et morceaux de cuisses

18/300

0202.2003

| – – | épaules et morceaux d'épaules |
| --- | --- |

– –

épaules et morceaux d'épaules

18/189

0202.2009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

18/189

| – | désossées |
| --- | --- |

–

désossées

0202.3001

| – – | hachées |
| --- | --- |

– –

hachées

18/306

0202.3002

| – – | filets |
| --- | --- |

– –

filets

18/877

0202.3003

| – – | contre-filets |
| --- | --- |

– –

contre-filets

18/652

0202.3004

| – – | cuisses |
| --- | --- |

– –

cuisses

18/608

0202.3009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

18/359

0203

Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées

| – | fraîches ou réfrigérées |
| --- | --- |

–

fraîches ou réfrigérées

0203.1100

| – – | carcasses et demi-carcasses |
| --- | --- |

– –

carcasses et demi-carcasses

18/217

| – – | jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés |
| --- | --- |

– –

jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

0203.1201

| – – – | cuisses et morceaux de cuisses |
| --- | --- |

– – –

cuisses et morceaux de cuisses

18/302

0203.1209

| – – – | épaules et morceaux d'épaules |
| --- | --- |

– – –

épaules et morceaux d'épaules

18/278

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | non désossées |
| --- | --- |

– – –

non désossées

0203.1901

| – – – – | longes et morceaux de longes |
| --- | --- |

– – – –

longes et morceaux de longes

18/465

0203.1902

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

18/217

| – – – | désossées |
| --- | --- |

– – –

désossées

0203.1903

| – – – – | hachées |
| --- | --- |

– – – –

hachées

18/274

0203.1904

| – – – – | filets |
| --- | --- |

– – – –

filets

18/717

0203.1905

| – – – – | contre-filets |
| --- | --- |

– – – –

contre-filets

18/664

0203.1906

| – – – – | cuisses |
| --- | --- |

– – – –

cuisses

18/613

0203.1909

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

18/274

| – | congelées |
| --- | --- |

–

congelées

0203.2100

| – – | carcasses et demi-carcasses |
| --- | --- |

– –

carcasses et demi-carcasses

18/217

| – – | jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés |
| --- | --- |

– –

jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

0203.2201

| – – – | cuisses et morceaux de cuisses |
| --- | --- |

– – –

cuisses et morceaux de cuisses

18/302

0203.2209

| – – – | épaules et morceaux d'épaules |
| --- | --- |

– – –

épaules et morceaux d'épaules

18/278

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | non désossées |
| --- | --- |

– – –

non désossées

0203.2901

| – – – – | longes et morceaux de longes |
| --- | --- |

– – – –

longes et morceaux de longes

18/465

0203.2902

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

18/217

| – – – | désossées |
| --- | --- |

– – –

désossées

0203.2903

| – – – – | hachées |
| --- | --- |

– – – –

hachées

18/274

0203.2904

| – – – – | filets |
| --- | --- |

– – – –

filets

18/717

0203.2905

| – – – – | contre-filets |
| --- | --- |

– – – –

contre-filets

18/664

0203.2906

| – – – – | cuisses |
| --- | --- |

– – – –

cuisses

18/613

0203.2909

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

18/274

0204

Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

0204.1000

| – | carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées |
| --- | --- |

–

carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées

18/164

| – | autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées |
| --- | --- |

–

autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées

0204.2100

| – – | carcasses et demi-carcasses |
| --- | --- |

– –

carcasses et demi-carcasses

18/164

| – – | autres morceaux non désossés |
| --- | --- |

– –

autres morceaux non désossés

0204.2201

| – – – | longes et morceaux de longes |
| --- | --- |

– – –

longes et morceaux de longes

18/229

0204.2202

| – – – | gigots et morceaux de gigots |
| --- | --- |

– – –

gigots et morceaux de gigots

18/229

0204.2203

| – – – | épaules et morceaux d'épaules |
| --- | --- |

– – –

épaules et morceaux d'épaules

18/145

0204.2209

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/145

| – – | désossées |
| --- | --- |

– –

désossées

0204.2301

| – – – | hachées |
| --- | --- |

– – –

hachées

18/234

0204.2302

| – – – | filets |
| --- | --- |

– – –

filets

18/568

0204.2303

| – – – | contre-filets |
| --- | --- |

– – –

contre-filets

18/530

0204.2304

| – – – | gigots |
| --- | --- |

– – –

gigots

18/530

0204.2309

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/234

0204.3000

| – | carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées |
| --- | --- |

–

carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées

18/164

| – | autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées |
| --- | --- |

–

autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées

0204.4100

| – – | carcasses et demi-carcasses |
| --- | --- |

– –

carcasses et demi-carcasses

18/164

| – – | autres morceaux non désossés |
| --- | --- |

– –

autres morceaux non désossés

0204.4201

| – – – | longes et morceaux de longes |
| --- | --- |

– – –

longes et morceaux de longes

18/229

0204.4202

| – – – | gigots et morceaux de gigots |
| --- | --- |

– – –

gigots et morceaux de gigots

18/229

0204.4203

| – – – | épaules et morceaux d'épaules |
| --- | --- |

– – –

épaules et morceaux d'épaules

18/145

0204.4209

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/145

| – – | désossées |
| --- | --- |

– –

désossées

0204.4301

| – – – | hachées |
| --- | --- |

– – –

hachées

18/234

0204.4302

| – – – | filets |
| --- | --- |

– – –

filets

18/568

0204.4303

| – – – | contre-filets |
| --- | --- |

– – –

contre-filets

18/530

0204.4304

| – – – | gigots |
| --- | --- |

– – –

gigots

18/530

0204.4309

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/234

0204.5000

| – | viandes des animaux de l'espèce caprine |
| --- | --- |

–

viandes des animaux de l'espèce caprine

18/229

0205.0000

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

18/154

0206

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

0206.1000

| – | de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

–

de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés

18/253

| – | de l'espèce bovine, congelés |
| --- | --- |

–

de l'espèce bovine, congelés

0206.2100

| – – | langues |
| --- | --- |

– –

langues

18/253

0206.2200

| – – | foies |
| --- | --- |

– –

foies

18/146

0206.2900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

18/210

0206.3000

| – | de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

–

de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés

18/121

| – | de l'espèce porcine, congelés |
| --- | --- |

–

de l'espèce porcine, congelés

0206.4100

| – – | foies |
| --- | --- |

– –

foies

18/121

0206.4900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

18/121

| – | autres, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

–

autres, frais ou réfrigérés

0206.8001

| – – | têtes d'agneaux |
| --- | --- |

– –

têtes d'agneaux

18/130

0206.8009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

18/130

| – | autres, congelés |
| --- | --- |

–

autres, congelés

0206.9001

| – – | têtes d'agneaux |
| --- | --- |

– –

têtes d'agneaux

18/130

0206.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

18/130

0207

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no0105

| – | de coqs et de poules |
| --- | --- |

–

de coqs et de poules

0207.1100

| – – | non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

18/362

0207.1200

| – – | non découpés en morceaux, congelés |
| --- | --- |

– –

non découpés en morceaux, congelés

18/263

| – – | morceaux et abats, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

morceaux et abats, frais ou réfrigérés

0207.1301

| – – – | désossées |
| --- | --- |

– – –

désossées

18/299

0207.1302

| – – – | foies |
| --- | --- |

– – –

foies

18/299

0207.1309

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/263

| – – | morceaux et abats, congelés |
| --- | --- |

– –

morceaux et abats, congelés

0207.1401

| – – – | désossées |
| --- | --- |

– – –

désossées

18/540

0207.1402

| – – – | foies |
| --- | --- |

– – –

foies

12/299

0207.1409

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/263

| – | de dindes et de dindons |
| --- | --- |

–

de dindes et de dindons

0207.2400

| – – | non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

18/362

0207.2500

| – – | non découpés en morceaux, congelés |
| --- | --- |

– –

non découpés en morceaux, congelés

18/362

| – – | morceaux et abats, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

morceaux et abats, frais ou réfrigérés

0207.2601

| – – – | désossées |
| --- | --- |

– – –

désossées

18/299

0207.2602

| – – – | foies |
| --- | --- |

– – –

foies

18/299

0207.2609

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/299

| – – | morceaux et abats, congelés |
| --- | --- |

– –

morceaux et abats, congelés

0207.2701

| – – – | désossées |
| --- | --- |

– – –

désossées

18/600

0207.2702

| – – – | foies |
| --- | --- |

– – –

foies

12/299

0207.2709

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/362

| – | de canards |
| --- | --- |

–

de canards

0207.4100

| – – | non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

18/362

0207.4200

| – – | non découpés en morceaux, congelés |
| --- | --- |

– –

non découpés en morceaux, congelés

18/362

0207.4300

| – – | foies gras, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

foies gras, frais ou réfrigérés

18/154

| – – | autres, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

autres, frais ou réfrigérés

0207.4401

| – – – | désossées |
| --- | --- |

– – –

désossées

18/299

0207.4402

| – – – | foies |
| --- | --- |

– – –

foies

18/299

0207.4409

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/299

| – – | autres, congelés |
| --- | --- |

– –

autres, congelés

0207.4501

| – – – | désossées |
| --- | --- |

– – –

désossées

18/600

0207.4502

| – – – | foies |
| --- | --- |

– – –

foies

12/299

0207.4509

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/362

| – | d'oies |
| --- | --- |

–

d'oies

0207.5100

| – – | non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

18/362

0207.5200

| – – | non découpés en morceaux, congelés |
| --- | --- |

– –

non découpés en morceaux, congelés

18/362

0207.5300

| – – | foies gras, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

foies gras, frais ou réfrigérés

18/154

| – – | autres, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

autres, frais ou réfrigérés

0207.5401

| – – – | désossées |
| --- | --- |

– – –

désossées

18/299

0207.5402

| – – – | foies |
| --- | --- |

– – –

foies

18/299

0207.5409

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/299

| – – | autres, congelés |
| --- | --- |

– –

autres, congelés

0207.5501

| – – – | désossées |
| --- | --- |

– – –

désossées

18/600

0207.5502

| – – – | foies |
| --- | --- |

– – –

foies

12/299

0207.5509

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/362

| – | de pintades |
| --- | --- |

–

de pintades

0207.6010

| – – | non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

18/362

0207.6020

| – – | non découpés en morceaux, congelés |
| --- | --- |

– –

non découpés en morceaux, congelés

18/362

0207.6030

| – – | foies gras, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

foies gras, frais ou réfrigérés

18/154

| – – | autres, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

autres, frais ou réfrigérés

0207.6041

| – – – | désossées |
| --- | --- |

– – –

désossées

18/299

0207.6042

| – – – | foies |
| --- | --- |

– – –

foies

18/299

0207.6049

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/299

| – – | autres, congelés |
| --- | --- |

– –

autres, congelés

0207.6091

| – – – | désossées |
| --- | --- |

– – –

désossées

18/600

0207.6092

| – – – | foies |
| --- | --- |

– – –

foies

18/299

0207.6099

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/362

ex ex 0208

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

0208.1000

| – | de lapins ou de lièvres |
| --- | --- |

–

de lapins ou de lièvres

18/236

ex ex 0210

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

| – | viandes de l'espèce porcine |
| --- | --- |

–

viandes de l'espèce porcine

0210.1100

| – – | jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés |
| --- | --- |

– –

jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

18/302

0210.1200

| – – | poitrines (entrelardées) et leurs morceaux |
| --- | --- |

– –

poitrines (entrelardées) et leurs morceaux

18/217

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | fumées |
| --- | --- |

– – –

fumées

0210.1901

| – – – – | désossées |
| --- | --- |

– – – –

désossées

18/268

0210.1902

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

18/717

0210.1909

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

18/465

| – | viandes de l'espèce bovine |
| --- | --- |

–

viandes de l'espèce bovine

0210.2001

| – – | désossées |
| --- | --- |

– –

désossées

18/877

0210.2009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

18/422

| – | autres, y compris les farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats |
| --- | --- |

–

autres, y compris les farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | viandes de l'espèce ovine, salées |
| --- | --- |

– – –

viandes de l'espèce ovine, salées

0210.9921

| – – – – | désossées |
| --- | --- |

– – – –

désossées

18/568

0210.9929

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

18/270

| – – – | viandes de l'espèce ovine, fumées («hangikjöt») |
| --- | --- |

– – –

viandes de l'espèce ovine, fumées («hangikjöt»)

0210.9931

| – – – – | désossées |
| --- | --- |

– – – –

désossées

18/568

0210.9939

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

18/270

0210.9990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

30/363

ex ex 0403

Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

| – | yoghourts |
| --- | --- |

–

yoghourts

0403.1019

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

0/53

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0403.9019

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

0/51

ex ex 0408

Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

| – | jaunes d'œufs |
| --- | --- |

–

jaunes d'œufs

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

0408.1901

| – – – | jaune d'œuf pasteurisé contenant 7 % de sel, en emballages de 5 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

jaune d'œuf pasteurisé contenant 7 % de sel, en emballages de 5 kg ou plus

0/39

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

0408.9901

| – – – | œufs cuits, en emballages de 10 kg ou plus |
| --- | --- |

– – –

œufs cuits, en emballages de 10 kg ou plus

0/91

ex ex 0603

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

| – | frais |
| --- | --- |

–

frais

| – – | Œillets |
| --- | --- |

– –

Œillets

0603.1202

| – – – | importés à une autre période |
| --- | --- |

– – –

importés à une autre période

0/48

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | Fleurs-araignée, langues de feu ou anthuriums, ornithogales et oiseaux de paradis |
| --- | --- |

– – –

Fleurs-araignée, langues de feu ou anthuriums, ornithogales et oiseaux de paradis

0603.1905

| – – – – | importées à une autre période |
| --- | --- |

– – – –

importées à une autre période

0/48

ex ex 0701

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré

0701.1000

| – | semences |
| --- | --- |

–

semences

0/55

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0701.9009

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

0/60

ex ex 0704

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré

0704.1000

| – | Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis |
| --- | --- |

–

Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis

0/176

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0704.9001

| – – | Choux |
| --- | --- |

– –

Choux

0/79

0704.9002

| – – | Choux rouges |
| --- | --- |

– –

Choux rouges

0/110

0704.9003

| – – | Choux chinois |
| --- | --- |

– –

Choux chinois

0/206

0704.9004

| – – | Brocolis à jets ou calabrais (Brassica oleracea, var. italica) |
| --- | --- |

– –

Brocolis à jets ou calabrais (Brassica oleracea, var. italica)

0/282

ex ex 0706

Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré

0706.1000

| – | Carottes et navets |
| --- | --- |

–

Carottes et navets

0/136

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0706.9001

| – – | Carottes |
| --- | --- |

– –

Carottes

0/136

0706.9002

| – – | Betteraves à salade |
| --- | --- |

– –

Betteraves à salade

0/136

0709

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré

0709.4000

| – | Céleris, autres que les céleris-raves |
| --- | --- |

–

Céleris, autres que les céleris-raves

0/116

| – | Champignons et truffes |
| --- | --- |

–

Champignons et truffes

0709.5100

| – – | Champignons du genre Agaricus |
| --- | --- |

– –

Champignons du genre Agaricus

0/80

ex ex 1902

Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé

| – | Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) |
| --- | --- |

–

Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées)

| – – | farcies avec des préparations de saucisses et saucissons, de viandes, d'abats ou de sang ou de leurs mélanges |
| --- | --- |

– –

farcies avec des préparations de saucisses et saucissons, de viandes, d'abats ou de sang ou de leurs mélanges

1902.2021

| – – – | dans une proportion dépassant 20 % en poids de saucisses et saucissons, de viandes, d'abats ou de sang ou leurs mélanges |
| --- | --- |

– – –

dans une proportion dépassant 20 % en poids de saucisses et saucissons, de viandes, d'abats ou de sang ou leurs mélanges

0/145

ex ex 2004

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés

| – | Pommes de terre |
| --- | --- |

–

Pommes de terre

2004.1002

| – – | chips de pommes de terre |
| --- | --- |

– –

chips de pommes de terre

46/0

ex ex 2005

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés

| – | Pommes de terre |
| --- | --- |

–

Pommes de terre

2005.2002

| – – | chips de pommes de terre |
| --- | --- |

– –

chips de pommes de terre

46/0

2105

Glaces de consommation, même contenant du cacao

2105.0011

| – – | contenant du cacao |
| --- | --- |

– –

contenant du cacao

18/66

2105.0019

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

18/66

2105.0021

| – – | contenant du cacao |
| --- | --- |

– –

contenant du cacao

18/66

2105.0029

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

18/66

---

ANNEXE IV

ACCÈS EN FRANCHISE DE DROITS AUX IMPORTATIONS DANS L'UNION EUROPÉENNE DE PRODUITS ORIGINAIRES D'ISLANDE

| NC2015 | Description de la nomenclature combinée | %/kr.kg |
| --- | --- | --- |
| I | SECTION I — ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL | |
| 01 | CHAPITRE 1 — ANIMAUX VIVANTS | |
| 0101 | Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants | |
| | – | Chevaux |

NC2015

Description de la nomenclature combinée

%/kr.kg

I

SECTION I — ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL

01

CHAPITRE 1 — ANIMAUX VIVANTS

0101

Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

–

Chevaux

01012100

| – – | reproducteurs de race pure |
| --- | --- |

– –

reproducteurs de race pure

exemption

010129

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

01012910

| – – – | destinés à la boucherie |
| --- | --- |

– – –

destinés à la boucherie

exemption

01012990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

01013000

| – | Ânes |
| --- | --- |

–

Ânes

exemption

01019000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

0102

Animaux vivants de l'espèce bovine

| – | Bovins domestiques |
| --- | --- |

–

Bovins domestiques

010221

| – – | reproducteurs de race pure |
| --- | --- |

– –

reproducteurs de race pure

01022110

| – – – | Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) |
| --- | --- |

– – –

Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)

exemption

01022130

| – – – | Vaches |
| --- | --- |

– – –

Vaches

exemption

01022190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

010229

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

01022905

| – – – | du sous-genre Bibos ou du sous-genre Poephagus |
| --- | --- |

– – –

du sous-genre Bibos ou du sous-genre Poephagus

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

01022910

| – – – – | d'un poids n'excédant pas 80 kg |
| --- | --- |

– – – –

d'un poids n'excédant pas 80 kg

exemption

| – – – – | d'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg |
| --- | --- |

– – – –

d'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg

01022921

| – – – – – | destinés à la boucherie |
| --- | --- |

– – – – –

destinés à la boucherie

exemption

01022929

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | d'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg |
| --- | --- |

– – – –

d'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg

01022941

| – – – – – | destinés à la boucherie |
| --- | --- |

– – – – –

destinés à la boucherie

exemption

01022949

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | d'un poids excédant 300 kg |
| --- | --- |

– – – –

d'un poids excédant 300 kg

| – – – – – | Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) |
| --- | --- |

– – – – –

Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)

01022951

| – – – – – | destinées à la boucherie |
| --- | --- |

– – – – –

destinées à la boucherie

exemption

01022959

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | Vaches |
| --- | --- |

– – – – –

Vaches

01022961

| – – – – – | destinées à la boucherie |
| --- | --- |

– – – – –

destinées à la boucherie

exemption

01022969

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

01022991

| – – – – – – | destinées à la boucherie |
| --- | --- |

– – – – – –

destinées à la boucherie

exemption

01022999

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – | Buffles |
| --- | --- |

–

Buffles

01023100

| – – | reproducteurs de race pure |
| --- | --- |

– –

reproducteurs de race pure

exemption

010239

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

01023910

| – – – | des espèces domestiques |
| --- | --- |

– – –

des espèces domestiques

exemption

01023990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

010290

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

01029020

| – – | reproducteurs de race pure |
| --- | --- |

– –

reproducteurs de race pure

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

01029091

| – – – | des espèces domestiques |
| --- | --- |

– – –

des espèces domestiques

exemption

01029099

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

0103

Animaux vivants de l'espèce porcine

01031000

| – | reproducteurs de race pure |
| --- | --- |

–

reproducteurs de race pure

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

010391

| – – | d'un poids inférieur à 50 kg |
| --- | --- |

– –

d'un poids inférieur à 50 kg

01039110

| – – – | des espèces domestiques |
| --- | --- |

– – –

des espèces domestiques

exemption

01039190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

010392

| – – | d'un poids égal ou supérieur à 50 kg |
| --- | --- |

– –

d'un poids égal ou supérieur à 50 kg

| – – – | des espèces domestiques |
| --- | --- |

– – –

des espèces domestiques

01039211

| – – – – | Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg |
| --- | --- |

– – – –

Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg

exemption

01039219

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

01039290

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

0104

Animaux vivants des espèces ovine ou caprine

010410

| – | Ovins |
| --- | --- |

–

Ovins

01041010

| – – | reproducteurs de race pure |
| --- | --- |

– –

reproducteurs de race pure

exemption

010420

| – | Caprins |
| --- | --- |

–

Caprins

01042010

| – – | reproducteurs de race pure |
| --- | --- |

– –

reproducteurs de race pure

exemption

01042090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

0105

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques

| – | d'un poids n'excédant pas 185 g |
| --- | --- |

–

d'un poids n'excédant pas 185 g

010511

| – – | Coqs et poules |
| --- | --- |

– –

Coqs et poules

| – – – | Poussins femelles de sélection et de multiplication |
| --- | --- |

– – –

Poussins femelles de sélection et de multiplication

01051111

| – – – – | de race de ponte |
| --- | --- |

– – – –

de race de ponte

exemption

01051119

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

01051191

| – – – – | de race de ponte |
| --- | --- |

– – – –

de race de ponte

exemption

01051199

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

01051200

| – – | Dindes et dindons |
| --- | --- |

– –

Dindes et dindons

exemption

01051300

| – – | Canards |
| --- | --- |

– –

Canards

exemption

01051400

| – – | Oies |
| --- | --- |

– –

Oies

exemption

01051500

| – – | Pintades |
| --- | --- |

– –

Pintades

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

01059400

| – – | Coqs et poules |
| --- | --- |

– –

Coqs et poules

exemption

010599

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

01059910

| – – – | Canards |
| --- | --- |

– – –

Canards

exemption

01059920

| – – – | Oies |
| --- | --- |

– – –

Oies

exemption

01059930

| – – – | Dindes et dindons |
| --- | --- |

– – –

Dindes et dindons

exemption

01059950

| – – – | Pintades |
| --- | --- |

– – –

Pintades

exemption

0106

Autres animaux vivants

| – | Mammifères |
| --- | --- |

–

Mammifères

01061100

| – – | Primates |
| --- | --- |

– –

Primates

exemption

01061200

| – – | Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes) |
| --- | --- |

– –

Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)

exemption (*1)

01061300

| – – | Chameaux et autres camélidés (Camélidés) |
| --- | --- |

– –

Chameaux et autres camélidés (Camélidés)

exemption

010614

| – – | Lapins et lièvres |
| --- | --- |

– –

Lapins et lièvres

01061410

| – – – | lapins domestiques |
| --- | --- |

– – –

lapins domestiques

exemption

01061490

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

01061900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

01062000

| – | Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) |
| --- | --- |

–

Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

exemption

| – | Oiseaux |
| --- | --- |

–

Oiseaux

01063100

| – – | Oiseaux de proie |
| --- | --- |

– –

Oiseaux de proie

exemption

01063200

| – – | Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) |
| --- | --- |

– –

Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)

exemption

01063300

| – – | Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae) |
| --- | --- |

– –

Autruches; émeus (Dromaius novaehollandiae)

exemption

010639

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

01063910

| – – – | Pigeons |
| --- | --- |

– – –

Pigeons

exemption

01063980

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – | Insectes |
| --- | --- |

–

Insectes

01064100

| – – | Abeilles |
| --- | --- |

– –

Abeilles

exemption

01064900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

01069000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

02

CHAPITRE 2 — VIANDES ET ABATS COMESTIBLES

0203

Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées

| – | fraîches ou réfrigérées |
| --- | --- |

–

fraîches ou réfrigérées

020311

| – – | carcasses et demi-carcasses |
| --- | --- |

– –

carcasses et demi-carcasses

02031190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

020312

| – – | jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés |
| --- | --- |

– –

jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

02031290

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

020319

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

02031990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – | congelées |
| --- | --- |

–

congelées

020321

| – – | carcasses et demi-carcasses |
| --- | --- |

– –

carcasses et demi-carcasses

02032190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

020322

| – – | jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés |
| --- | --- |

– –

jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

02032290

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

020329

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

02032990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

0206

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

020610

| – | de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

–

de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés

02061010

| – – | destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques |
| --- | --- |

– –

destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

02061098

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – | de l'espèce bovine, congelés |
| --- | --- |

–

de l'espèce bovine, congelés

02062100

| – – | langues |
| --- | --- |

– –

langues

exemption

02062200

| – – | foies |
| --- | --- |

– –

foies

exemption

020629

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

02062910

| – – – | destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques |
| --- | --- |

– – –

destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

02062999

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

02063000

| – | de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

–

de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés

exemption

| – | de l'espèce porcine, congelés |
| --- | --- |

–

de l'espèce porcine, congelés

02064100

| – – | foies |
| --- | --- |

– –

foies

exemption

02064900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

020680

| – | autres, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

–

autres, frais ou réfrigérés

02068010

| – – | destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques |
| --- | --- |

– –

destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

02068099

| – – – | des espèces ovine et caprine |
| --- | --- |

– – –

des espèces ovine et caprine

exemption

020690

| – | autres, congelés |
| --- | --- |

–

autres, congelés

02069010

| – – | destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques |
| --- | --- |

– –

destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

02069099

| – – – | des espèces ovine et caprine |
| --- | --- |

– – –

des espèces ovine et caprine

exemption

0207

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105

| – | de canards |
| --- | --- |

–

de canards

02074300

| – – | foies gras, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

foies gras, frais ou réfrigérés

exemption

020745

| – – | autres, congelés |
| --- | --- |

– –

autres, congelés

| – – – | abats |
| --- | --- |

– – –

abats

| – – – – | foies |
| --- | --- |

– – – –

foies

02074593

| – – – – – | foies gras |
| --- | --- |

– – – – –

foies gras

exemption

| – | d'oies |
| --- | --- |

–

d'oies

02075300

| – – | foies gras, frais ou réfrigérés |
| --- | --- |

– –

foies gras, frais ou réfrigérés

exemption

020755

| – – | autres, congelés |
| --- | --- |

– –

autres, congelés

| – – – | abats |
| --- | --- |

– – –

abats

| – – – – | foies |
| --- | --- |

– – – –

foies

02075593

| – – – – – | foies gras |
| --- | --- |

– – – – –

foies gras

exemption

0208

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

020810

| – | de lapins ou de lièvres |
| --- | --- |

–

de lapins ou de lièvres

02081090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

02083000

| – | de primates |
| --- | --- |

–

de primates

exemption

020840

| – | de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamentins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes) |
| --- | --- |

–

de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamentins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens); d'otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre des pinnipèdes)

02084020

| – – | Viande de phoque |
| --- | --- |

– –

Viande de phoque

exemption

02084080

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

02085000

| – | de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) |
| --- | --- |

–

de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

exemption

02086000

| – | de chameaux et d'autres camélidés (Camélidés) |
| --- | --- |

–

de chameaux et d'autres camélidés (Camélidés)

exemption

020890

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

02089010

| – – | de pigeons domestiques |
| --- | --- |

– –

de pigeons domestiques

exemption

02089030

| – – | de gibier, autres que de lapins ou de lièvres |
| --- | --- |

– –

de gibier, autres que de lapins ou de lièvres

exemption

02089060

| – – | de rennes |
| --- | --- |

– –

de rennes

exemption

02089070

| – – | Cuisses de grenouilles |
| --- | --- |

– –

Cuisses de grenouilles

exemption

02089098

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

0209

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés

020910

| – | de porcs |
| --- | --- |

–

de porcs

| – – | Lard |
| --- | --- |

– –

Lard

02091011

| – – – | frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure |
| --- | --- |

– – –

frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure

exemption

02091019

| – – – | séché ou fumé |
| --- | --- |

– – –

séché ou fumé

exemption

02091090

| – – | Graisse de porc, autre que celle du no 02091011 ou du no 02091019 |
| --- | --- |

– –

Graisse de porc, autre que celle du no 02091011 ou du no 02091019

exemption

02099000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

0210

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

| – | autres, y compris les farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats |
| --- | --- |

–

autres, y compris les farines et poudres comestibles de viandes ou d'abats

02109300

| – – | de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) |
| --- | --- |

– –

de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

exemption

021099

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | abats |
| --- | --- |

– – –

abats

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

| – – – – – | Foies de volailles |
| --- | --- |

– – – – –

Foies de volailles

02109971

| – – – – – – | Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure |
| --- | --- |

– – – – – –

Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure

exemption

02109979

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

04

CHAPITRE 4 — LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

0407

Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits

| – | Œufs fertilisés destinés à l'incubation |
| --- | --- |

–

Œufs fertilisés destinés à l'incubation

04071100

| – – | de volailles de l'espèce Gallus domesticus |
| --- | --- |

– –

de volailles de l'espèce Gallus domesticus

exemption

040719

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus |
| --- | --- |

– – –

de volailles, autres que de volailles de l'espèce Gallus domesticus

04071911

| – – – – | de dindes ou d'oies |
| --- | --- |

– – – –

de dindes ou d'oies

exemption

04071919

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

04071990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

0408

Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

| – | jaunes d'œufs |
| --- | --- |

–

jaunes d'œufs

040811

| – – | séchés |
| --- | --- |

– –

séchés

04081120

| – – – | impropres à des usages alimentaires |
| --- | --- |

– – –

impropres à des usages alimentaires

exemption

040819

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

04081920

| – – – | impropres à des usages alimentaires |
| --- | --- |

– – –

impropres à des usages alimentaires

exemption

040891

| – – | séchés |
| --- | --- |

– –

séchés

04089120

| – – – | impropres à des usages alimentaires |
| --- | --- |

– – –

impropres à des usages alimentaires

exemption

040899

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

04089920

| – – – | impropres à des usages alimentaires |
| --- | --- |

– – –

impropres à des usages alimentaires

exemption

04090000

Miel naturel

exemption

04100000

Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

exemption

05

CHAPITRE 5 — AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

05040000

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé

exemption

0506

Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières

05061000

| – | Osséine et os acidulés |
| --- | --- |

–

Osséine et os acidulés

exemption

05069000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

0511

Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine

05111000

| – | Sperme bovin |
| --- | --- |

–

Sperme bovin

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

051199

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

05119910

| – – – | Nerfs ou tendons; rognures et déchets similaires de peaux brutes |
| --- | --- |

– – –

Nerfs ou tendons; rognures et déchets similaires de peaux brutes

exemption

05119985

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

II

SECTION II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

06

CHAPITRE 6 — PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE

0601

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212

060110

| – | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif |
| --- | --- |

–

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif

06011010

| – – | Jacinthes |
| --- | --- |

– –

Jacinthes

exemption

06011020

| – – | Narcisses |
| --- | --- |

– –

Narcisses

exemption

06011030

| – – | Tulipes |
| --- | --- |

– –

Tulipes

exemption

06011040

| – – | Glaïeuls |
| --- | --- |

– –

Glaïeuls

exemption

06011090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

060120

| – | Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée |
| --- | --- |

–

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée

06012010

| – – | Plants, plantes et racines de chicorée |
| --- | --- |

– –

Plants, plantes et racines de chicorée

exemption

06012030

| – – | Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes |
| --- | --- |

– –

Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes

exemption

06012090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

0602

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignon

060210

| – | Boutures non racinées et greffons |
| --- | --- |

–

Boutures non racinées et greffons

06021010

| – – | de vigne |
| --- | --- |

– –

de vigne

exemption

06021090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

060220

| – | Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non |
| --- | --- |

–

Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non

06022010

| – – | Plants de vigne, greffés ou racinés |
| --- | --- |

– –

Plants de vigne, greffés ou racinés

exemption

06022090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

06023000

| – | Rhododendrons et azalées, greffés ou non |
| --- | --- |

–

Rhododendrons et azalées, greffés ou non

exemption

06024000

| – | Rosiers, greffés ou non |
| --- | --- |

–

Rosiers, greffés ou non

exemption

060290

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

06029010

| – – | Blanc de champignons |
| --- | --- |

– –

Blanc de champignons

exemption

06029020

| – – | Plants d'ananas |
| --- | --- |

– –

Plants d'ananas

exemption

06029030

| – – | Plants de légumes et plants de fraisiers |
| --- | --- |

– –

Plants de légumes et plants de fraisiers

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | plantes de plein air |
| --- | --- |

– – –

plantes de plein air

| – – – – | Arbres, arbustes et arbrisseaux |
| --- | --- |

– – – –

Arbres, arbustes et arbrisseaux

06029041

| – – – – – | forestiers |
| --- | --- |

– – – – –

forestiers

exemption

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

06029045

| – – – – – – | Boutures racinées et jeunes plants |
| --- | --- |

– – – – – –

Boutures racinées et jeunes plants

exemption

06029049

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

06029050

| – – – – | autres plantes de plein air |
| --- | --- |

– – – –

autres plantes de plein air

exemption

| – – – | plantes d'intérieur |
| --- | --- |

– – –

plantes d'intérieur

06029070

| – – – – | Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées |
| --- | --- |

– – – –

Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

06029099

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

0603

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

| – | frais |
| --- | --- |

–

frais

06031100

| – – | Roses |
| --- | --- |

– –

Roses

exemption

06031200

| – – | Œillets |
| --- | --- |

– –

Œillets

exemption

06031300

| – – | Orchidées |
| --- | --- |

– –

Orchidées

exemption

06031400

| – – | Chrysanthèmes |
| --- | --- |

– –

Chrysanthèmes

exemption

06031500

| – – | Lis (Lilium spp.) |
| --- | --- |

– –

Lis (Lilium spp.)

exemption

060319

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

06031910

| – – – | Glaïeuls |
| --- | --- |

– – –

Glaïeuls

exemption

06039000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

0604

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

060420

| – | frais |
| --- | --- |

–

frais

| – – | Mousses et lichens |
| --- | --- |

– –

Mousses et lichens

06042011

| – – – | Lichens des rennes |
| --- | --- |

– – –

Lichens des rennes

exemption

06042019

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

06042020

| – – | Arbres de Noël |
| --- | --- |

– –

Arbres de Noël

exemption

06042040

| – – | Rameaux de conifères |
| --- | --- |

– –

Rameaux de conifères

exemption

06042090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

060490

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – – | Mousses et lichens |
| --- | --- |

– –

Mousses et lichens

06049011

| – – – | Lichens des rennes |
| --- | --- |

– – –

Lichens des rennes

exemption

06049019

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

06049091

| – – – | simplement séchés |
| --- | --- |

– – –

simplement séchés

exemption

06049099

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

07

CHAPITRE 7 — LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

0701

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré

070190

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

07019010

| – – | destinées à la fabrication de la fécule |
| --- | --- |

– –

destinées à la fabrication de la fécule

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

07019050

| – – – | de primeurs, du 1er janvier au 30 juin |
| --- | --- |

– – –

de primeurs, du 1er janvier au 30 juin

exemption

07019090

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

07020000

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré

exemption

0703

Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré

070310

| – | Oignons et échalotes |
| --- | --- |

–

Oignons et échalotes

| – – | Oignons |
| --- | --- |

– –

Oignons

07031011

| – – – | de semence |
| --- | --- |

– – –

de semence

exemption

07031019

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

07031090

| – – | Échalotes |
| --- | --- |

– –

Échalotes

exemption

07032000

| – | Aulx |
| --- | --- |

–

Aulx

exemption

07039000

| – | Poireaux et autres légumes alliacés |
| --- | --- |

–

Poireaux et autres légumes alliacés

exemption

0704

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré

07042000

| – | Choux de Bruxelles |
| --- | --- |

–

Choux de Bruxelles

exemption

070490

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

07049090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

0705

Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré

| – | Laitues |
| --- | --- |

–

Laitues

07051100

| – – | Laitues pommées |
| --- | --- |

– –

Laitues pommées

exemption

07051900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

| – | Chicorées |
| --- | --- |

–

Chicorées

07052100

| – – | Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) |
| --- | --- |

– –

Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)

exemption

07052900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

0706

Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré

07061000

| – | Carottes et navets |
| --- | --- |

–

Carottes et navets

exemption

070690

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

07069010

| – – | Céleris-raves |
| --- | --- |

– –

Céleris-raves

exemption

07069030

| – – | Raifort (Cochlearia armoracia) |
| --- | --- |

– –

Raifort (Cochlearia armoracia)

exemption

07069090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

070700

Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré

07070005

| – | Concombres |
| --- | --- |

–

Concombres

exemption

07070090

| – | Cornichons |
| --- | --- |

–

Cornichons

exemption

0708

Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

07081000

| – | Pois (Pisum sativum) |
| --- | --- |

–

Pois (Pisum sativum)

exemption

07082000

| – | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) |
| --- | --- |

–

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

exemption

07089000

| – | autres légumes à cosse |
| --- | --- |

–

autres légumes à cosse

exemption

0709

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré

07092000

| – | Asperges |
| --- | --- |

–

Asperges

exemption

07093000

| – | Aubergines |
| --- | --- |

–

Aubergines

exemption

07094000

| – | Céleris, autres que les céleris-raves |
| --- | --- |

–

Céleris, autres que les céleris-raves

exemption

| – | Champignons et truffes |
| --- | --- |

–

Champignons et truffes

07095100

| – – | Champignons du genre Agaricus |
| --- | --- |

– –

Champignons du genre Agaricus

exemption

070959

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

07095910

| – – – | Chanterelles |
| --- | --- |

– – –

Chanterelles

exemption

07095930

| – – – | Cèpes |
| --- | --- |

– – –

Cèpes

exemption

07095950

| – – – | Truffes |
| --- | --- |

– – –

Truffes

exemption

07095990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

070960

| – | Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta |
| --- | --- |

–

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

07096010

| – – | Piments doux ou poivrons |
| --- | --- |

– –

Piments doux ou poivrons

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

07096091

| – – – | du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum |
| --- | --- |

– – –

du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum

exemption

07096095

| – – – | destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes |
| --- | --- |

– – –

destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes

exemption

07096099

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

07097000

| – | Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) |
| --- | --- |

–

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

07099100

| – – | Artichauts |
| --- | --- |

– –

Artichauts

exemption

070992

| – – | Olives |
| --- | --- |

– –

Olives

07099210

| – – – | destinées à des usages autres que la production de l'huile |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages autres que la production de l'huile

exemption

07099290

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

070993

| – – | Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.) |
| --- | --- |

– –

Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.)

07099310

| – – – | Courgettes |
| --- | --- |

– – –

Courgettes

exemption

07099390

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

070999

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

07099910

| – – – | Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.) |
| --- | --- |

– – –

Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.)

exemption

07099920

| – – – | Cardes et cardons |
| --- | --- |

– – –

Cardes et cardons

exemption

07099940

| – – – | Câpres |
| --- | --- |

– – –

Câpres

exemption

07099950

| – – – | Fenouil |
| --- | --- |

– – –

Fenouil

exemption

07099960

| – – – | Maïs doux |
| --- | --- |

– – –

Maïs doux

exemption

07099990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

0710

Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

07101000

| – | Pommes de terre |
| --- | --- |

–

Pommes de terre

exemption

| – | Légumes à cosse, écossés ou non |
| --- | --- |

–

Légumes à cosse, écossés ou non

07102100

| – – | Pois (Pisum sativum) |
| --- | --- |

– –

Pois (Pisum sativum)

exemption

07102200

| – – | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) |
| --- | --- |

– –

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

exemption

07102900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

07103000

| – | Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) |
| --- | --- |

–

Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants)

exemption

071080

| – | autres légumes |
| --- | --- |

–

autres légumes

07108010

| – – | Olives |
| --- | --- |

– –

Olives

exemption

| – | Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta |
| --- | --- |

–

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

07108051

| – – – | Piments doux ou poivrons |
| --- | --- |

– – –

Piments doux ou poivrons

exemption

07108059

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – – | Champignons |
| --- | --- |

– –

Champignons

07108061

| – – – | Champignons du genre Agaricus |
| --- | --- |

– – –

Champignons du genre Agaricus

exemption

07108069

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

07108070

| – – | Tomates |
| --- | --- |

– –

Tomates

exemption

07108080

| – – | Artichauts |
| --- | --- |

– –

Artichauts

exemption

07108085

| – – | Asperges |
| --- | --- |

– –

Asperges

exemption

07108095

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

07109000

| – | Mélanges de légumes |
| --- | --- |

–

Mélanges de légumes

exemption

0711

Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état

071120

| – | Olives |
| --- | --- |

–

Olives

07112010

| – – | destinées à des usages autres que la production de l'huile |
| --- | --- |

– –

destinées à des usages autres que la production de l'huile

exemption

07112090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

07114000

| – | Concombres et cornichons |
| --- | --- |

–

Concombres et cornichons

exemption

| – | Champignons et truffes |
| --- | --- |

–

Champignons et truffes

07115100

| – – | Champignons du genre Agaricus |
| --- | --- |

– –

Champignons du genre Agaricus

exemption

07115900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

071190

| – | autres légumes; mélanges de légumes |
| --- | --- |

–

autres légumes; mélanges de légumes

| – – | Légumes |
| --- | --- |

– –

Légumes

07119010

| – – – | Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons |
| --- | --- |

– – –

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons

exemption

07119050

| – – – | Oignons |
| --- | --- |

– – –

Oignons

exemption

07119070

| – – – | Câpres |
| --- | --- |

– – –

Câpres

exemption

07119080

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

07119090

| – – | Mélanges de légumes |
| --- | --- |

– –

Mélanges de légumes

exemption

0712

Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

07122000

| – | Oignons |
| --- | --- |

–

Oignons

exemption

| – | Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes |
| --- | --- |

–

Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes

07123100

| – – | Champignons du genre Agaricus |
| --- | --- |

– –

Champignons du genre Agaricus

exemption

07123200

| – – | Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) |
| --- | --- |

– –

Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.)

exemption

07123300

| – – | Trémelles (Tremella spp.) |
| --- | --- |

– –

Trémelles (Tremella spp.)

exemption

07123900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

071290

| – | autres légumes; mélanges de légumes |
| --- | --- |

–

autres légumes; mélanges de légumes

07129005

| – – | Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées |
| --- | --- |

– –

Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées

exemption

| – – | Maïs doux (Zea mays var. saccharata) |
| --- | --- |

– –

Maïs doux (Zea mays var. saccharata)

07129011

| – – – | hybride, destiné à l'ensemencement |
| --- | --- |

– – –

hybride, destiné à l'ensemencement

exemption

07129019

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

07129030

| – – | Tomates |
| --- | --- |

– –

Tomates

exemption

07129050

| – – | Carottes |
| --- | --- |

– –

Carottes

exemption

07129090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

0713

Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés

071310

| – | Pois (Pisum sativum) |
| --- | --- |

–

Pois (Pisum sativum)

07131010

| – – | destinés à l'ensemencement |
| --- | --- |

– –

destinés à l'ensemencement

exemption

07131090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

07132000

| – | Pois chiches |
| --- | --- |

–

Pois chiches

exemption

| – | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) |
| --- | --- |

–

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

07133100

| – – | Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek |
| --- | --- |

– –

Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek

exemption

07133200

| – – | Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) |
| --- | --- |

– –

Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis)

exemption

071333

| – – | Haricots communs (Phaseolus vulgaris) |
| --- | --- |

– –

Haricots communs (Phaseolus vulgaris)

07133310

| – – – | destinés à l'ensemencement |
| --- | --- |

– – –

destinés à l'ensemencement

exemption

07133390

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

07133400

| – – | Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea) |
| --- | --- |

– –

Pois Bambara (Pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea)

exemption

07133500

| – – | Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata) |
| --- | --- |

– –

Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata)

exemption

07133900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

07134000

| – | Lentilles |
| --- | --- |

–

Lentilles

exemption

07135000

| – | Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor) |
| --- | --- |

–

Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor)

exemption

07136000

| – | Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan) |
| --- | --- |

–

Pois d'Ambrevade ou pois d'Angole (Cajanus cajan)

exemption

07139000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

0714

Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier

07141000

| – | Racines de manioc |
| --- | --- |

–

Racines de manioc

exemption

071420

| – | Patates douces |
| --- | --- |

–

Patates douces

07142010

| – – | fraîches, entières, destinées à la consommation humaine |
| --- | --- |

– –

fraîches, entières, destinées à la consommation humaine

exemption

07142090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

07143000

| – | Ignames (Dioscorea spp.) |
| --- | --- |

–

Ignames (Dioscorea spp.)

exemption

07144000

| – | Colocases (Colocasia spp.) |
| --- | --- |

–

Colocases (Colocasia spp.)

exemption

07145000

| – | Yautias (Xanthosoma spp.) |
| --- | --- |

–

Yautias (Xanthosoma spp.)

exemption

071490

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

07149020

| – – | Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule |
| --- | --- |

– –

Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule

exemption

07149090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

08

CHAPITRE 8 — FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS

0801

Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées

| – | Noix de coco |
| --- | --- |

–

Noix de coco

08011100

| – – | desséchées |
| --- | --- |

– –

desséchées

exemption

08011200

| – – | en coques internes (endocarpe) |
| --- | --- |

– –

en coques internes (endocarpe)

exemption

08011900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

| – | Noix du Brésil |
| --- | --- |

–

Noix du Brésil

08012100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

exemption

08012200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

exemption

| – | Noix de cajou |
| --- | --- |

–

Noix de cajou

08013100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

exemption

08013200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

exemption

0802

Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués

| – | Amandes |
| --- | --- |

–

Amandes

080211

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

08021110

| – – – | amères |
| --- | --- |

– – –

amères

exemption

08021190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

080212

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

08021210

| – – – | amères |
| --- | --- |

– – –

amères

exemption

08021290

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – | Noisettes (Corylus spp.) |
| --- | --- |

–

Noisettes (Corylus spp.)

08022100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

exemption

08022200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

exemption

| – | Noix communes |
| --- | --- |

–

Noix communes

08023100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

exemption

08023200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

exemption

| – | Châtaignes et marrons (Castanea spp.) |
| --- | --- |

–

Châtaignes et marrons (Castanea spp.)

08024100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

exemption

08024200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

exemption

| – | Pistaches |
| --- | --- |

–

Pistaches

08025100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

exemption

08025200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

exemption

| – | Noix macadamia |
| --- | --- |

–

Noix macadamia

exemption

08026100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

exemption

08026200

| – – | sans coques |
| --- | --- |

– –

sans coques

exemption

08027000

| – | Noix de cola (Cola spp.) |
| --- | --- |

–

Noix de cola (Cola spp.)

exemption

08028000

| – | Noix d'arec |
| --- | --- |

–

Noix d'arec

exemption

080290

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

08029010

| – – | Noix de pécan |
| --- | --- |

– –

Noix de pécan

exemption

08029050

| – – | Pignons |
| --- | --- |

– –

Pignons

exemption

08029085

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

0803

Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches

080310

| – | Plantains |
| --- | --- |

–

Plantains

08031010

| – – | frais |
| --- | --- |

– –

frais

exemption

08031090

| – – | séchés |
| --- | --- |

– –

séchés

exemption

080390

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

08039010

| – – | frais |
| --- | --- |

– –

frais

exemption

08039090

| – – | séchés |
| --- | --- |

– –

séchés

exemption

0804

Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs

08041000

| – | Dattes |
| --- | --- |

–

Dattes

exemption

080420

| – | Figues |
| --- | --- |

–

Figues

08042010

| – – | frais |
| --- | --- |

– –

frais

exemption

08042090

| – – | séchés |
| --- | --- |

– –

séchés

exemption

08043000

| – | Ananas |
| --- | --- |

–

Ananas

exemption

08044000

| – | Avocats |
| --- | --- |

–

Avocats

exemption

08045000

| – | Goyaves, mangues et mangoustans |
| --- | --- |

–

Goyaves, mangues et mangoustans

exemption

0805

Agrumes, frais ou secs

080510

| – | Oranges |
| --- | --- |

–

Oranges

08051020

| – – | Oranges douces, fraîches |
| --- | --- |

– –

Oranges douces, fraîches

exemption

08051080

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

080520

| – | Mandarines (y compris tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes |
| --- | --- |

–

Mandarines (y compris tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes

08052010

| – – | Clémentines |
| --- | --- |

– –

Clémentines

exemption

08052030

| – – | Monreales et satsumas |
| --- | --- |

– –

Monreales et satsumas

exemption

08052050

| – – | Mandarines et wilkings |
| --- | --- |

– –

Mandarines et wilkings

exemption

08052070

| – – | Tangerines |
| --- | --- |

– –

Tangerines

exemption

08052090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

08054000

| – | Pamplemousses et pomelos |
| --- | --- |

–

Pamplemousses et pomelos

exemption

080550

| – | Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) |
| --- | --- |

–

Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)

08055010

| – – | Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) |
| --- | --- |

– –

Citrons (Citrus limon, Citrus limonum)

exemption

08055090

| – – | Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) |
| --- | --- |

– –

Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia)

exemption

08059000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

0806

Raisins, frais ou secs

080610

| – | frais |
| --- | --- |

–

frais

08061010

| – – | Raisins de table |
| --- | --- |

– –

Raisins de table

exemption

08061090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

080620

| – | secs |
| --- | --- |

–

secs

08062010

| – | Raisins de Corinthe |
| --- | --- |

–

Raisins de Corinthe

exemption

08062030

| – – | Sultanines |
| --- | --- |

– –

Sultanines

exemption

08062090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

0807

Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais

| – | Melons (y compris les pastèques) |
| --- | --- |

–

Melons (y compris les pastèques)

08071100

| – – | Pastèques |
| --- | --- |

– –

Pastèques

exemption

08071900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

08072000

| – | Papayes |
| --- | --- |

–

Papayes

exemption

0808

Pommes, poires et coings, frais

080810

| – | Pommes |
| --- | --- |

–

Pommes

08081010

| – – | Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre |
| --- | --- |

– –

Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre

exemption

08081080

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

080830

| – | Poires |
| --- | --- |

–

Poires

08083010

| – – | Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre |
| --- | --- |

– –

Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre

exemption

08083090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

08084000

| – | Coings |
| --- | --- |

–

Coings

exemption

0809

Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais

08091000

| – | Abricots |
| --- | --- |

–

Abricots

exemption

| – | Cerises |
| --- | --- |

–

Cerises

08092100

| – – | Cerises acides (Prunus cerasus) |
| --- | --- |

– –

Cerises acides (Prunus cerasus)

exemption

08092900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

080930

| – | Pêches, y compris les brugnons et nectarines |
| --- | --- |

–

Pêches, y compris les brugnons et nectarines

08093010

| – – | Brugnons et nectarines |
| --- | --- |

– –

Brugnons et nectarines

exemption

08093090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

080940

| – | Prunes et prunelles |
| --- | --- |

–

Prunes et prunelles

08094005

| – – | Prunes |
| --- | --- |

– –

Prunes

exemption

08094090

| – – | Prunelles |
| --- | --- |

– –

Prunelles

exemption

0810

Autres fruits frais

08101000

| – | Fraises |
| --- | --- |

–

Fraises

exemption

081020

| – | Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises |
| --- | --- |

–

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises

08102010

| – – | Framboises |
| --- | --- |

– –

Framboises

exemption

08102090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

081030

| – | Groseilles à grappes ou à maquereau |
| --- | --- |

–

Groseilles à grappes ou à maquereau

08103010

| – – | Groseilles à grappes noires (cassis) |
| --- | --- |

– –

Groseilles à grappes noires (cassis)

exemption

08103030

| – – | Groseilles à grappes rouges |
| --- | --- |

– –

Groseilles à grappes rouges

exemption

08103090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

081040

| – | Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium |
| --- | --- |

–

Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium

08104010

| – – | Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea) |
| --- | --- |

– –

Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea)

exemption

08104030

| – – | Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) |
| --- | --- |

– –

Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)

exemption

08104050

| – – | Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum |
| --- | --- |

– –

Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum

exemption

08104090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

08105000

| – | Kiwis |
| --- | --- |

–

Kiwis

exemption

08106000

| – | Durions |
| --- | --- |

–

Durions

exemption

08107000

| – | Kakis (Plaquemines) |
| --- | --- |

–

Kakis (Plaquemines)

exemption

081090

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

08109020

| – – | Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas |
| --- | --- |

– –

Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas

exemption

08109075

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

0811

Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

081110

| – | Fraises |
| --- | --- |

–

Fraises

| – – | additionnées de sucre ou d'autres édulcorants |
| --- | --- |

– –

additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

08111011

| – – – | d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids |
| --- | --- |

– – –

d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids

exemption

08111019

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

08111090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

081120

| – | Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau |
| --- | --- |

–

Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau

| – – | additionnées de sucre ou d'autres édulcorants |
| --- | --- |

– –

additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

08112011

| – – – | d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids |
| --- | --- |

– – –

d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids

exemption

08112019

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

08112031

| – – – | Framboises |
| --- | --- |

– – –

Framboises

exemption

08112039

| – – – | Groseilles à grappes noires (cassis) |
| --- | --- |

– – –

Groseilles à grappes noires (cassis)

exemption

08112051

| – – – | Groseilles à grappes rouges |
| --- | --- |

– – –

Groseilles à grappes rouges

exemption

08112059

| – – – | Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises |
| --- | --- |

– – –

Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises

exemption

08112090

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

081190

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – – | additionnées de sucre ou d'autres édulcorants |
| --- | --- |

– –

additionnées de sucre ou d'autres édulcorants

| – – – | d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids |
| --- | --- |

– – –

d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids

08119011

| – – – – | de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux |
| --- | --- |

– – – –

de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux

exemption

08119019

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

08119031

| – – – – | de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux |
| --- | --- |

– – – –

de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux

exemption

08119039

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

08119050

| – – – | Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) |
| --- | --- |

– – –

Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)

exemption

08119070

| – – – | Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium |
| --- | --- |

– – –

Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium

exemption

| – – – | Cerises |
| --- | --- |

– – –

Cerises

08119075

| – – – – | Cerises acides (Prunus cerasus) |
| --- | --- |

– – – –

Cerises acides (Prunus cerasus)

exemption

08119080

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

08119085

| – – – | de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux |
| --- | --- |

– – –

de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux

exemption

08119095

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

0812

Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état

08121000

| – | Cerises |
| --- | --- |

–

Cerises

exemption

081290

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

08129025

| – – | Abricots; oranges |
| --- | --- |

– –

Abricots; oranges

exemption

08129030

| – – | Papayes |
| --- | --- |

– –

Papayes

exemption

08129040

| – – | Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) |
| --- | --- |

– –

Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)

exemption

08129070

| – – | Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales |
| --- | --- |

– –

Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales

exemption

08129098

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

0813

Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 ; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre

08131000

| – | Abricots |
| --- | --- |

–

Abricots

exemption

08132000

| – | Pruneaux |
| --- | --- |

–

Pruneaux

exemption

08133000

| – | Pommes |
| --- | --- |

–

Pommes

exemption

081340

| – | autres fruits |
| --- | --- |

–

autres fruits

08134010

| – – | Pêches, y compris les brugnons et nectarines |
| --- | --- |

– –

Pêches, y compris les brugnons et nectarines

exemption

08134030

| – – | Poires |
| --- | --- |

– –

Poires

exemption

08134050

| – – | Papayes |
| --- | --- |

– –

Papayes

exemption

08134065

| – – | Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas |
| --- | --- |

– –

Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas

exemption

08134095

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

081350

| – | Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre |
| --- | --- |

–

Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre

| – – | Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 |
| --- | --- |

– –

Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806

| – – – | sans pruneaux |
| --- | --- |

– – –

sans pruneaux

08135012

| – – – | de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas |
| --- | --- |

– – –

de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas

exemption

08135015

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

08135019

| – – – | avec pruneaux |
| --- | --- |

– – –

avec pruneaux

exemption

| – – | Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802 |
| --- | --- |

– –

Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802

08135031

| – – – | de fruits à coques tropicaux |
| --- | --- |

– – –

de fruits à coques tropicaux

exemption

08135039

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – – | autres mélanges |
| --- | --- |

– –

autres mélanges

08135091

| – – – | sans pruneaux ni figues |
| --- | --- |

– – –

sans pruneaux ni figues

exemption

08135099

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

08140000

Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées

exemption

09

CHAPITRE 9 — CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES

09030000

Maté

exemption

0904

Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés

| – | Poivre |
| --- | --- |

–

Poivre

09041100

| – – | non broyé ni pulvérisé |
| --- | --- |

– –

non broyé ni pulvérisé

exemption

09041200

| – – | broyé ou pulvérisé |
| --- | --- |

– –

broyé ou pulvérisé

exemption

| – | Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta |
| --- | --- |

–

Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

090421

| – – | séchés, non broyés ni pulvérisés |
| --- | --- |

– –

séchés, non broyés ni pulvérisés

09042110

| – – – | Piments doux (Capsicum annuum) |
| --- | --- |

– – –

Piments doux (Capsicum annuum)

exemption

09042190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

09042200

| – – | broyé ou pulvérisé |
| --- | --- |

– –

broyé ou pulvérisé

exemption

0905

Vanille

09051000

| – | non broyée ni pulvérisée |
| --- | --- |

–

non broyée ni pulvérisée

exemption

09052000

| – | broyée ou pulvérisée |
| --- | --- |

–

broyée ou pulvérisée

exemption

0906

Cannelle et fleurs de cannelier

| – | non broyée ni pulvérisée |
| --- | --- |

–

non broyée ni pulvérisée

09061100

| – – | Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) |
| --- | --- |

– –

Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)

exemption

09061900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

09062000

| – | broyée ou pulvérisée |
| --- | --- |

–

broyée ou pulvérisée

exemption

0907

Girofles (antofles, clous et griffes)

09071000

| – | non broyées ni pulvérisées |
| --- | --- |

–

non broyées ni pulvérisées

exemption

09072000

| – | broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

–

broyées ou pulvérisées

exemption

0908

Noix muscades, macis, amomes et cardamomes

| – | Noix muscade |
| --- | --- |

–

Noix muscade

09081100

| – – | non broyées ni pulvérisées |
| --- | --- |

– –

non broyées ni pulvérisées

exemption

09081200

| – – | broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

– –

broyées ou pulvérisées

exemption

| – | Macis |
| --- | --- |

–

Macis

09082100

| – – | non broyés ni pulvérisés |
| --- | --- |

– –

non broyés ni pulvérisés

exemption

09082200

| – – | broyés ou pulvérisés |
| --- | --- |

– –

broyés ou pulvérisés

exemption

| – | Amomes et cardamomes |
| --- | --- |

–

Amomes et cardamomes

09083100

| – – | non broyés ni pulvérisés |
| --- | --- |

– –

non broyés ni pulvérisés

exemption

09083200

| – – | broyés ou pulvérisés |
| --- | --- |

– –

broyés ou pulvérisés

exemption

0909

Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre

| – | Graines de coriandre |
| --- | --- |

–

Graines de coriandre

09092100

| – – | non broyées ni pulvérisées |
| --- | --- |

– –

non broyées ni pulvérisées

exemption

09092200

| – – | broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

– –

broyées ou pulvérisées

exemption

| – | Graines de cumin |
| --- | --- |

–

Graines de cumin

09093100

| – – | non broyées ni pulvérisées |
| --- | --- |

– –

non broyées ni pulvérisées

exemption

09093200

| – – | broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

– –

broyées ou pulvérisées

exemption

| – | Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre |
| --- | --- |

–

Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre

09096100

| – – | non broyées ni pulvérisées |
| --- | --- |

– –

non broyées ni pulvérisées

exemption

09096200

| – – | broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

– –

broyées ou pulvérisées

exemption

0910

Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices

| – | Gingembre |
| --- | --- |

–

Gingembre

09101100

| – – | non broyé ni pulvérisé |
| --- | --- |

– –

non broyé ni pulvérisé

exemption

09101200

| – – | broyé ou pulvérisé |
| --- | --- |

– –

broyé ou pulvérisé

exemption

091020

| – | Safran |
| --- | --- |

–

Safran

09102010

| – – | non broyé ni pulvérisé |
| --- | --- |

– –

non broyé ni pulvérisé

exemption

09102090

| – – | broyé ou pulvérisé |
| --- | --- |

– –

broyé ou pulvérisé

exemption

09103000

| – | Curcuma |
| --- | --- |

–

Curcuma

exemption

| – | autres épices |
| --- | --- |

–

autres épices

091091

| – – | Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre |
| --- | --- |

– –

Mélanges visés à la note 1, point b), du présent chapitre

09109105

| – – – | Curry |
| --- | --- |

– – –

Curry

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

09109110

| – – – – | non broyés ni pulvérisés |
| --- | --- |

– – – –

non broyés ni pulvérisés

exemption

09109190

| – – – – | broyés ou pulvérisés |
| --- | --- |

– – – –

broyés ou pulvérisés

exemption

091099

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

09109910

| – – – | Graines de fenugrec |
| --- | --- |

– – –

Graines de fenugrec

exemption

| – – – | Thym |
| --- | --- |

– – –

Thym

| – – – – | non broyé ni pulvérisé |
| --- | --- |

– – – –

non broyé ni pulvérisé

09109931

| – – – – – | Serpolet (Thymus serpyllum L.) |
| --- | --- |

– – – – –

Serpolet (Thymus serpyllum L.)

exemption

09109933

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

09109939

| – – – – | broyé ou pulvérisé |
| --- | --- |

– – – –

broyé ou pulvérisé

exemption

09109950

| – – – | Feuilles de laurier |
| --- | --- |

– – –

Feuilles de laurier

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

09109991

| – – – – | non broyées ni pulvérisées |
| --- | --- |

– – – –

non broyées ni pulvérisées

exemption

09109999

| – – – – | broyées ou pulvérisées |
| --- | --- |

– – – –

broyées ou pulvérisées

exemption

10

CHAPITRE 10 — CÉRÉALES

1001

Froment (blé) et méteil

| – | Froment (blé) dur |
| --- | --- |

–

Froment (blé) dur

10011100

| – – | de semence |
| --- | --- |

– –

de semence

exemption

10011900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

100191

| – – | de semence |
| --- | --- |

– –

de semence

10019110

| – – – | Épeautre |
| --- | --- |

– – –

Épeautre

exemption

10019120

| – – – | Froment (blé) tendre et méteil |
| --- | --- |

– – –

Froment (blé) tendre et méteil

exemption

10019190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

10019900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

1002

Seigle

10021000

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

exemption

10029000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

1003

Orge

10031000

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

exemption

10039000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

1004

Avoine

10041000

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

exemption

10049000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

1005

Maïs

100510

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

| – – | hybride |
| --- | --- |

– –

hybride

10051013

| – – – | hybride trois voies |
| --- | --- |

– – –

hybride trois voies

exemption

10051015

| – – – | hybride simple |
| --- | --- |

– – –

hybride simple

exemption

10051018

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

10051090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

10059000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

1006

Riz

100610

| – | Riz en paille (riz paddy) |
| --- | --- |

–

Riz en paille (riz paddy)

10061010

| – – | destiné à l'ensemencement |
| --- | --- |

– –

destiné à l'ensemencement

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | étuvé |
| --- | --- |

– – –

étuvé

10061021

| – – – – | à grains ronds |
| --- | --- |

– – – –

à grains ronds

exemption

10061023

| – – – – | à grains moyens |
| --- | --- |

– – – –

à grains moyens

exemption

| – – – – | à grains longs |
| --- | --- |

– – – –

à grains longs

10061025

| – – – – – | présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 |
| --- | --- |

– – – – –

présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3

exemption

10061027

| – – – – – | présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| --- | --- |

– – – – –

présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

10061092

| – – – – | à grains ronds |
| --- | --- |

– – – –

à grains ronds

exemption

10061094

| – – – – | à grains moyens |
| --- | --- |

– – – –

à grains moyens

exemption

| – – – – | à grains longs |
| --- | --- |

– – – –

à grains longs

10061096

| – – – – – | présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 |
| --- | --- |

– – – – –

présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3

exemption

10061098

| – – – – – | présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| --- | --- |

– – – – –

présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

exemption

100620

| – | Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) |
| --- | --- |

–

Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun)

| – – | étuvé |
| --- | --- |

– –

étuvé

10062011

| – – – | à grains ronds |
| --- | --- |

– – –

à grains ronds

exemption

10062013

| – – – | à grains moyens |
| --- | --- |

– – –

à grains moyens

exemption

| – – – | à grains longs |
| --- | --- |

– – –

à grains longs

10062015

| – – – – | présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 |
| --- | --- |

– – – –

présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3

exemption

10062017

| – – – – | présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| --- | --- |

– – – –

présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

10062092

| – – – | à grains ronds |
| --- | --- |

– – –

à grains ronds

exemption

10062094

| – – – | à grains moyens |
| --- | --- |

– – –

à grains moyens

exemption

| – – – | à grains longs |
| --- | --- |

– – –

à grains longs

10062096

| – – – – | présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 |
| --- | --- |

– – – –

présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3

exemption

10062098

| – – – – | présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| --- | --- |

– – – –

présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

exemption

100630

| – | Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé |
| --- | --- |

–

Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

| – – | Riz semi-blanchi |
| --- | --- |

– –

Riz semi-blanchi

| – – – | étuvé |
| --- | --- |

– – –

étuvé

10063021

| – – – – | à grains ronds |
| --- | --- |

– – – –

à grains ronds

exemption

10063023

| – – – – | à grains moyens |
| --- | --- |

– – – –

à grains moyens

exemption

| – – – – | à grains longs |
| --- | --- |

– – – –

à grains longs

10063025

| – – – – – | présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 |
| --- | --- |

– – – – –

présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3

exemption

10063027

| – – – – – | présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| --- | --- |

– – – – –

présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

10063042

| – – – – | à grains ronds |
| --- | --- |

– – – –

à grains ronds

exemption

10063044

| – – – – | à grains moyens |
| --- | --- |

– – – –

à grains moyens

exemption

| – – – – | à grains longs |
| --- | --- |

– – – –

à grains longs

10063046

| – – – – – | présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 |
| --- | --- |

– – – – –

présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3

exemption

10063048

| – – – – – | présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| --- | --- |

– – – – –

présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

exemption

| – – | Riz blanchi |
| --- | --- |

– –

Riz blanchi

| – – – | étuvé |
| --- | --- |

– – –

étuvé

10063061

| – – – – | à grains ronds |
| --- | --- |

– – – –

à grains ronds

exemption

10063063

| – – – – | à grains moyens |
| --- | --- |

– – – –

à grains moyens

exemption

| – – – – | à grains longs |
| --- | --- |

– – – –

à grains longs

10063065

| – – – – – | présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 |
| --- | --- |

– – – – –

présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3

exemption

10063067

| – – – – – | présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| --- | --- |

– – – – –

présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

10063092

| – – – – | à grains ronds |
| --- | --- |

– – – –

à grains ronds

exemption

10063094

| – – – – | à grains moyens |
| --- | --- |

– – – –

à grains moyens

exemption

| – – – – | à grains longs |
| --- | --- |

– – – –

à grains longs

10063096

| – – – – – | présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 |
| --- | --- |

– – – – –

présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3

exemption

10063098

| – – – – – | présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 |
| --- | --- |

– – – – –

présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3

exemption

10064000

| – | Riz en brisures |
| --- | --- |

–

Riz en brisures

exemption

1007

Sorgho à grains

100710

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

10071010

| – – | hybrides |
| --- | --- |

– –

hybrides

exemption

10071090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

10079000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

1008

Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales

10081000

| – | Sarrasin |
| --- | --- |

–

Sarrasin

exemption

| – | Millet |
| --- | --- |

–

Millet

10082100

| – – | de semence |
| --- | --- |

– –

de semence

exemption

10082900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

10083000

| – | Alpiste |
| --- | --- |

–

Alpiste

exemption

10084000

| – | Fonio (Digitaria spp.) |
| --- | --- |

–

Fonio (Digitaria spp.)

exemption

10085000

| – | Quinoa (Chenopodium quinoa) |
| --- | --- |

–

Quinoa (Chenopodium quinoa)

exemption

10086000

| – | Triticale |
| --- | --- |

–

Triticale

exemption

10089000

| – | autres céréales |
| --- | --- |

–

autres céréales

exemption

11

CHAPITRE 11 — PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT

110100

Farines de froment (blé) ou de méteil

| – | de froment (blé) |
| --- | --- |

–

de froment (blé)

11010011

| – – | de froment (blé) dur |
| --- | --- |

– –

de froment (blé) dur

exemption

11010015

| – – | de froment (blé) tendre et d'épeautre |
| --- | --- |

– –

de froment (blé) tendre et d'épeautre

exemption

11010090

| – | de méteil |
| --- | --- |

–

de méteil

exemption

1102

Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil

110220

| – | Farine de maïs |
| --- | --- |

–

Farine de maïs

11022010

| – – | d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids |
| --- | --- |

– –

d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids

exemption

11022090

| – – | autre |
| --- | --- |

– –

autre

exemption

110290

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

11029010

| – – | d'orge |
| --- | --- |

– –

d'orge

exemption

11029030

| – – | d'avoine |
| --- | --- |

– –

d'avoine

exemption

11029050

| – – | Farine de riz |
| --- | --- |

– –

Farine de riz

exemption

11029070

| – – | Farine de seigle |
| --- | --- |

– –

Farine de seigle

exemption

11029090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

1103

Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales

| – | Gruaux et semoules |
| --- | --- |

–

Gruaux et semoules

110311

| – – | de froment (blé) |
| --- | --- |

– –

de froment (blé)

11031110

| – – – | de froment (blé) dur |
| --- | --- |

– – –

de froment (blé) dur

exemption

11031190

| – – – | de froment (blé) tendre et d'épeautre |
| --- | --- |

– – –

de froment (blé) tendre et d'épeautre

exemption

110313

| – – | de maïs |
| --- | --- |

– –

de maïs

11031310

| – – – | d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids |
| --- | --- |

– – –

d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids

exemption

11031390

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

110319

| – – | d'autres céréales |
| --- | --- |

– –

d'autres céréales

11031920

| – – – | de seigle ou d'orge |
| --- | --- |

– – –

de seigle ou d'orge

exemption

11031940

| – – – | d'avoine |
| --- | --- |

– – –

d'avoine

exemption

11031950

| – – – | de riz |
| --- | --- |

– – –

de riz

exemption

11031990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

110320

| – | Agglomérés sous forme de pellets |
| --- | --- |

–

Agglomérés sous forme de pellets

11032025

| – – | de seigle ou d'orge |
| --- | --- |

– –

de seigle ou d'orge

exemption

11032030

| – – | d'avoine |
| --- | --- |

– –

d'avoine

exemption

11032040

| – – | de maïs |
| --- | --- |

– –

de maïs

exemption

11032050

| – – | de riz |
| --- | --- |

– –

de riz

exemption

11032060

| – – | de froment (blé) |
| --- | --- |

– –

de froment (blé)

exemption

11032090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

1104

Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés par exemple), à l'exception du riz du no 1006 ; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

| – | Grains aplatis ou en flocons |
| --- | --- |

–

Grains aplatis ou en flocons

110412

| – – | d'avoine |
| --- | --- |

– –

d'avoine

11041210

| – – – | Grains aplatis |
| --- | --- |

– – –

Grains aplatis

exemption

11041290

| – – – | Flocons |
| --- | --- |

– – –

Flocons

exemption

110419

| – – | d'autres céréales |
| --- | --- |

– –

d'autres céréales

11041910

| – – – | de froment (blé) |
| --- | --- |

– – –

de froment (blé)

exemption

11041930

| – – – | de seigle |
| --- | --- |

– – –

de seigle

exemption

11041950

| – – – | de maïs |
| --- | --- |

– – –

de maïs

exemption

| – – – | d'orge |
| --- | --- |

– – –

d'orge

11041961

| – – – – | Grains aplatis |
| --- | --- |

– – – –

Grains aplatis

exemption

11041969

| – – – – | Flocons |
| --- | --- |

– – – –

Flocons

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

11041991

| – – – – | Flocons de riz |
| --- | --- |

– – – –

Flocons de riz

exemption

11041999

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – | autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) |
| --- | --- |

–

autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple)

110422

| – – | d'avoine |
| --- | --- |

– –

d'avoine

11042240

| – – – | mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés |
| --- | --- |

– – –

mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés

exemption

11042250

| – – – | perlés |
| --- | --- |

– – –

perlés

exemption

11042295

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

110423

| – – | de maïs |
| --- | --- |

– –

de maïs

11042340

| – – – | mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés; perlés |
| --- | --- |

– – –

mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés; perlés

exemption

11042398

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

110429

| – – | d'autres céréales |
| --- | --- |

– –

d'autres céréales

| – – – | d'orge |
| --- | --- |

– – –

d'orge

11042904

| – – – – | mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés |
| --- | --- |

– – – –

mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés

exemption

11042905

| – – – – | perlés |
| --- | --- |

– – – –

perlés

exemption

11042908

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

11042917

| – – – – | mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés |
| --- | --- |

– – – –

mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés

exemption

11042930

| – – – – | perlés |
| --- | --- |

– – – –

perlés

exemption

| – – – – | seulement concassés |
| --- | --- |

– – – –

seulement concassés

11042951

| – – – – – | de froment (blé) |
| --- | --- |

– – – – –

de froment (blé)

exemption

11042955

| – – – – – | de seigle |
| --- | --- |

– – – – –

de seigle

exemption

11042959

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

11042981

| – – – – – | de froment (blé) |
| --- | --- |

– – – – –

de froment (blé)

exemption

11042985

| – – – – – | de seigle |
| --- | --- |

– – – – –

de seigle

exemption

11042989

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

110430

| – | Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus |
| --- | --- |

–

Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

11043010

| – – | de froment (blé) |
| --- | --- |

– –

de froment (blé)

exemption

11043090

| – – | d'autres céréales |
| --- | --- |

– –

d'autres céréales

exemption

1105

Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre

11051000

| – | Farine, semoule et poudre |
| --- | --- |

–

Farine, semoule et poudre

exemption

11052000

| – | Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets |
| --- | --- |

–

Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets

exemption

1106

Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du no 0713 , de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 ou des produits du chapitre 8

11061000

| – | de légumes à cosse secs du no 0713 |
| --- | --- |

–

de légumes à cosse secs du no 0713

exemption

110620

| – | de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714 |
| --- | --- |

–

de sagou ou des racines ou tubercules du no 0714

11062010

| – – | dénaturées |
| --- | --- |

– –

dénaturées

exemption

11062090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

110630

| – | des produits du chapitre 8 |
| --- | --- |

–

des produits du chapitre 8

11063010

| – – | de bananes |
| --- | --- |

– –

de bananes

exemption

11063090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

1107

Malt, même torréfié

110710

| – | non torréfié |
| --- | --- |

–

non torréfié

| – – | de froment (blé) |
| --- | --- |

– –

de froment (blé)

11071011

| – – – | présenté sous forme de farine |
| --- | --- |

– – –

présenté sous forme de farine

exemption

11071019

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

11071091

| – – – | présenté sous forme de farine |
| --- | --- |

– – –

présenté sous forme de farine

exemption

11071099

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

11072000

| – | torréfié |
| --- | --- |

–

torréfié

exemption

1108

Amidons et fécules; inuline

| – | Amidons et fécules |
| --- | --- |

–

Amidons et fécules

11081100

| – – | Amidon de froment (blé) |
| --- | --- |

– –

Amidon de froment (blé)

exemption

11081200

| – – | Amidon de maïs |
| --- | --- |

– –

Amidon de maïs

exemption

11081300

| – – | Fécule de pommes de terre |
| --- | --- |

– –

Fécule de pommes de terre

exemption

11081400

| – – | Fécule de manioc (cassave) |
| --- | --- |

– –

Fécule de manioc (cassave)

exemption

110819

| – – | autres amidons et fécules |
| --- | --- |

– –

autres amidons et fécules

11081910

| – – – | Amidon de riz |
| --- | --- |

– – –

Amidon de riz

exemption

11081990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

11082000

| – | Inuline |
| --- | --- |

–

Inuline

exemption

11090000

Gluten de froment (blé), même à l'état sec

exemption

12

CHAPITRE 12 — GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES

1201

Fèves de soja, même concassées

12011000

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

exemption

12019000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

1202

Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées

12023000

| – | de semence |
| --- | --- |

–

de semence

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

12024100

| – – | en coques |
| --- | --- |

– –

en coques

exemption

12024200

| – – | décortiquées, même concassées |
| --- | --- |

– –

décortiquées, même concassées

exemption

12030000

Coprah

exemption

120400

Graines de lin, même concassées

12040010

| – | destinées à l'ensemencement |
| --- | --- |

–

destinées à l'ensemencement

exemption

12040090

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

1205

Graines de navette ou de colza, même concassées

120510

| – | Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique |
| --- | --- |

–

Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

12051010

| – – | destinées à l'ensemencement |
| --- | --- |

– –

destinées à l'ensemencement

exemption

12051090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

12059000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

120600

Graines de tournesol, même concassées

12060010

| – | destinées à l'ensemencement |
| --- | --- |

–

destinées à l'ensemencement

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

12060091

| – – | décortiquées; en coques striées gris et blanc |
| --- | --- |

– –

décortiquées; en coques striées gris et blanc

exemption

12060099

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

1207

Autres graines et fruits oléagineux, même concassés

12071000

| – | Noix et amandes de palmiste |
| --- | --- |

–

Noix et amandes de palmiste

exemption

| – | Graines de coton |
| --- | --- |

–

Graines de coton

12072100

| – – | de semence |
| --- | --- |

– –

de semence

exemption

12072900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

12073000

| – | Graines de ricin |
| --- | --- |

–

Graines de ricin

exemption

120740

| – | Graines de sésame |
| --- | --- |

–

Graines de sésame

12074010

| – – | de semence |
| --- | --- |

– –

de semence

exemption

12074090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

120750

| – | Graines de moutarde |
| --- | --- |

–

Graines de moutarde

12075010

| – – | de semence |
| --- | --- |

– –

de semence

exemption

12075090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

12076000

| – | Graines de carthame (Carthamus tinctorius) |
| --- | --- |

–

Graines de carthame (Carthamus tinctorius)

exemption

12077000

| – | Graines de melon |
| --- | --- |

–

Graines de melon

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

120791

| – – | Graines d'œillette ou de pavot |
| --- | --- |

– –

Graines d'œillette ou de pavot

12079110

| – – – | destinées à l'ensemencement |
| --- | --- |

– – –

destinées à l'ensemencement

exemption

12079190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

120799

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

12079920

| – – – | destinés à l'ensemencement |
| --- | --- |

– – –

destinés à l'ensemencement

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

12079991

| – – – – | Graines de chanvre |
| --- | --- |

– – – –

Graines de chanvre

exemption

12079996

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

1208

Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde

12081000

| – | de fèves de soja |
| --- | --- |

–

de fèves de soja

exemption

12089000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

1209

Graines, fruits et spores à ensemencer

12091000

| – | Graines de betteraves à sucre |
| --- | --- |

–

Graines de betteraves à sucre

exemption

| – | Graines fourragères |
| --- | --- |

–

Graines fourragères

12092100

| – – | de luzerne |
| --- | --- |

– –

de luzerne

exemption

120922

| – – | de trèfle (Trifolium spp.) |
| --- | --- |

– –

de trèfle (Trifolium spp.)

12092210

| – – – | Trèfle violet (Trifolium pratense L.) |
| --- | --- |

– – –

Trèfle violet (Trifolium pratense L.)

exemption

12092280

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

120923

| – – | de fétuque |
| --- | --- |

– –

de fétuque

12092311

| – – – | Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.) |
| --- | --- |

– – –

Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.)

exemption

12092315

| – – – | Fétuque rouge (Festuca rubra L.) |
| --- | --- |

– – –

Fétuque rouge (Festuca rubra L.)

exemption

12092380

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

12092400

| – – | de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) |
| --- | --- |

– –

de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.)

exemption

120925

| – – | de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) |
| --- | --- |

– –

de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)

12092510

| – – – | Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.) |
| --- | --- |

– – –

Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.)

exemption

12092590

| – – – | Ray-grass anglais (Lolium perenne L.) |
| --- | --- |

– – –

Ray-grass anglais (Lolium perenne L.)

exemption

120929

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

12092945

| – – – | Graines de fléole des prés; vesces; graines des espèces Poa (Poa palustris L., Poa trivialis L.); dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides) |
| --- | --- |

– – –

Graines de fléole des prés; vesces; graines des espèces Poa (Poa palustris L., Poa trivialis L.); dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides)

exemption

12092950

| – – – | Graines de lupin |
| --- | --- |

– – –

Graines de lupin

exemption

12092960

| – – – | Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba) |
| --- | --- |

– – –

Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba)

exemption

12092980

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

12093000

| – | Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs |
| --- | --- |

–

Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

120991

| – – | Graines de légumes |
| --- | --- |

– –

Graines de légumes

12099130

| – | Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges» (Beta vulgaris var. conditiva) |
| --- | --- |

–

Graines de betteraves à salade ou «betteraves rouges» (Beta vulgaris var. conditiva)

exemption

12099180

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

120999

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

12099910

| – – – | Graines forestières |
| --- | --- |

– – –

Graines forestières

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

12099991

| – – – – | Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au no 120930 |
| --- | --- |

– – – –

Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au no 120930

exemption

12099999

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

1210

Cônes de houblon, frais ou secs, mêmes broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

12101000

| – | Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets |
| --- | --- |

–

Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets

exemption

121020

| – | Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline |
| --- | --- |

–

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline

12102010

| – – | Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline |
| --- | --- |

– –

Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline

exemption

12102090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

1211

Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés

12112000

| – | Racines de ginseng |
| --- | --- |

–

Racines de ginseng

exemption

12113000

| – | Coca (feuille de) |
| --- | --- |

–

Coca (feuille de)

exemption

12114000

| – | Paille de pavot |
| --- | --- |

–

Paille de pavot

exemption

121190

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

12119020

| – – | du genre Ephedra |
| --- | --- |

– –

du genre Ephedra

exemption

12119030

| – – | Fèves de tonka |
| --- | --- |

– –

Fèves de tonka

exemption

12119086

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

1212

Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum)

| – | Algues |
| --- | --- |

–

Algues

12122100

| – – | destinées à l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– –

destinées à l'alimentation humaine

exemption

12122900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

121291

| – – | Betteraves à sucre |
| --- | --- |

– –

Betteraves à sucre

12129120

| – – – | séchées, même pulvérisées |
| --- | --- |

– – –

séchées, même pulvérisées

exemption

12129180

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

12129200

| – – | Caroubes |
| --- | --- |

– –

Caroubes

exemption

12129300

| – – | Cannes à sucre |
| --- | --- |

– –

Cannes à sucre

exemption

12129400

| – – | Racines de chicorée |
| --- | --- |

– –

Racines de chicorée

exemption

121299

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | Graines de caroubes |
| --- | --- |

– – –

Graines de caroubes

12129941

| – – – – | non décortiquées, ni concassées, ni moulues |
| --- | --- |

– – – –

non décortiquées, ni concassées, ni moulues

exemption

12129949

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

12129995

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

12130000

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets

exemption

1214

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets

12141000

| – | Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne |
| --- | --- |

–

Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne

exemption

121490

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

12149010

| – – | Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères |
| --- | --- |

– –

Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères

exemption

12149090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

13

CHAPITRE 13 — GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX

1301

Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles

13012000

| – | Gomme arabique |
| --- | --- |

–

Gomme arabique

exemption

13019000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

1302

Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés

| – | Sucs et extraits végétaux |
| --- | --- |

–

Sucs et extraits végétaux

13021100

| – – | Opium |
| --- | --- |

– –

Opium

exemption

130219

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

13021905

| – – – | Oléorésine de vanille |
| --- | --- |

– – –

Oléorésine de vanille

exemption

13021970

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption (*1)

III

SECTION III — GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

15

CHAPITRE 15 — GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE

1501

Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no 0209 ou du no 1503

150110

| – | Saindoux |
| --- | --- |

–

Saindoux

15011010

| – – | destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– –

destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15011090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

150120

| – | autres graisses de porc |
| --- | --- |

–

autres graisses de porc

15012010

| – – | destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– –

destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15012090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

15019000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

1502

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no 1503

150210

| – | Suif |
| --- | --- |

–

Suif

15021010

| – – | destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– –

destiné à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15021090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

150290

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

15029010

| – – | destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– –

destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15029090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

150300

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

| – | Stéarine solaire et oléostéarine |
| --- | --- |

–

Stéarine solaire et oléostéarine

15030011

| – – | destinées à des usages industriels |
| --- | --- |

– –

destinées à des usages industriels

exemption

15030019

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

15030030

| – | Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

–

Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15030090

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

1504

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

150430

| – | Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions |
| --- | --- |

–

Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions

15043010

| – – | Fractions solides |
| --- | --- |

– –

Fractions solides

exemption

15043090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

150500

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

15050010

| – | Graisse de suint brute (suintine) |
| --- | --- |

–

Graisse de suint brute (suintine)

exemption

15050090

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

15060000

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

exemption

1507

Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

150710

| – | Huile brute, même dégommée |
| --- | --- |

–

Huile brute, même dégommée

15071010

| – – | destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– –

destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15071090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

150790

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

15079010

| – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15079090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

1508

Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

150810

| – | Huile brute |
| --- | --- |

–

Huile brute

15081010

| – – | destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– –

destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15081090

| – – | autre |
| --- | --- |

– –

autre

exemption

150890

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

15089010

| – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15089090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

1509

Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

150910

| – | vierges |
| --- | --- |

–

vierges

15091010

| – | Huile d'olive lampante |
| --- | --- |

–

Huile d'olive lampante

exemption

15091090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

15099000

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

151000

Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du no 1509

15100010

| – | Huiles brutes |
| --- | --- |

–

Huiles brutes

exemption

15100090

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption

1511

Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

151110

| – | Huile brute |
| --- | --- |

–

Huile brute

15111010

| – – | destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– –

destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15111090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

151190

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – – | Fractions solides |
| --- | --- |

– –

Fractions solides

15119011

| – – – | présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– – –

présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

exemption

15119019

| – – – | autrement présentées |
| --- | --- |

– – –

autrement présentées

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

15119091

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15119099

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

1512

Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

| – | Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions |
| --- | --- |

–

Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions

151211

| – – | Huiles brutes |
| --- | --- |

– –

Huiles brutes

15121110

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

15121191

| – – – – | de tournesol |
| --- | --- |

– – – –

de tournesol

exemption

15121199

| – – – – | de carthame |
| --- | --- |

– – – –

de carthame

exemption

151219

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

15121910

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15121990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – | Huile de coton et ses fractions |
| --- | --- |

–

Huile de coton et ses fractions

151221

| – – | Huile brute, même dépourvue de gossipol |
| --- | --- |

– –

Huile brute, même dépourvue de gossipol

15122110

| – – – | destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15122190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

151229

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

15122910

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15122990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

1513

Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

| – | Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions |
| --- | --- |

–

Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions

151311

| – – | Huile brute |
| --- | --- |

– –

Huile brute

15131110

| – – – | destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

15131191

| – – – – | présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– – – –

présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

exemption

15131199

| – – – – | autrement présentée |
| --- | --- |

– – – –

autrement présentée

exemption

151319

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | Fractions solides |
| --- | --- |

– – –

Fractions solides

15131911

| – – – – | présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– – – –

présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

exemption

15131919

| – – – – | autrement présentées |
| --- | --- |

– – – –

autrement présentées

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

15131930

| – – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

15131991

| – – – – | présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– – – –

présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

exemption

15131999

| – – – – – | autrement présentées |
| --- | --- |

– – – – –

autrement présentées

exemption

| – | Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions |
| --- | --- |

–

Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions

151321

| – – | Huiles brutes |
| --- | --- |

– –

Huiles brutes

15132110

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

15132130

| – – – | présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– – –

présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

exemption

15132190

| – – – – | autrement présentées |
| --- | --- |

– – – –

autrement présentées

exemption

151329

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | Fractions solides |
| --- | --- |

– – –

Fractions solides

15132911

| – – – – | présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– – – –

présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

exemption

15132919

| – – – – | autrement présentées |
| --- | --- |

– – – –

autrement présentées

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

15132930

| – – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

15132950

| – – – – – | présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– – – – –

présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

exemption

15132990

| – – – – – | autrement présentées |
| --- | --- |

– – – – –

autrement présentées

exemption

1514

Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

| – | Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions |
| --- | --- |

–

Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions

151411

| – – | Huiles brutes |
| --- | --- |

– –

Huiles brutes

15141110

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15141190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

151419

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

15141910

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15141990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

151491

| – – | Huiles brutes |
| --- | --- |

– –

Huiles brutes

15149110

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15149190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

151499

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

15149910

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15149990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

1515

Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées

| – | Huile de lin et ses fractions |
| --- | --- |

–

Huile de lin et ses fractions

15151100

| – – | Huile brute |
| --- | --- |

– –

Huile brute

exemption

151519

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

15151910

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15151990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – | Huile de maïs et ses fractions |
| --- | --- |

–

Huile de maïs et ses fractions

151521

| – – | Huile brute |
| --- | --- |

– –

Huile brute

15152110

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15152190

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

151529

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

15152910

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15152990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

151530

| – | Huile de ricin et ses fractions |
| --- | --- |

–

Huile de ricin et ses fractions

15153010

| – – | destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques |
| --- | --- |

– –

destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques

exemption

15153090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

151550

| – | Huile de sésame et ses fractions |
| --- | --- |

–

Huile de sésame et ses fractions

| – – | Huile brute |
| --- | --- |

– –

Huile brute

15155011

| – – – | destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15155019

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

15155091

| – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15155099

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

151590

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

15159011

| – – | Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions |
| --- | --- |

– –

Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions

exemption

| – – | Huile de graines de tabac et ses fractions |
| --- | --- |

– –

Huile de graines de tabac et ses fractions

| – – | Huile brute |
| --- | --- |

– –

Huile brute

15159021

| – – – – | destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – – –

destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15159029

| – – – – | autre |
| --- | --- |

– – – –

autre

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

15159031

| – – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

15159039

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – | autres huiles et leurs fractions |
| --- | --- |

– –

autres huiles et leurs fractions

| – – | Huiles brutes |
| --- | --- |

– –

Huiles brutes

15159040

| – – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

15159051

| – – – – – | concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– – – – –

concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

exemption

15159059

| – – – – – | concrètes, autrement présentées; fluides |
| --- | --- |

– – – – –

concrètes, autrement présentées; fluides

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

15159060

| – – – – | destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – – –

destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

15159091

| – – – – – | concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– – – – –

concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

exemption

15159099

| – – – – – | concrètes, autrement présentées; fluides |
| --- | --- |

– – – – –

concrètes, autrement présentées; fluides

exemption

1516

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées

151610

| – | Graisses et huiles animales et leurs fractions |
| --- | --- |

–

Graisses et huiles animales et leurs fractions

15161010

| – – | présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– –

présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

exemption

15161090

| – – | autrement présentées |
| --- | --- |

– –

autrement présentées

exemption

151620

| – | Graisses et huiles végétales et leurs fractions |
| --- | --- |

–

Graisses et huiles végétales et leurs fractions

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

15162091

| – – – | présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– – –

présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

15162095

| – – – – | Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – – –

Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

15162096

| – – – – – | Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba |
| --- | --- |

– – – – –

Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba

exemption

15162098

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

1517

Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516

151710

| – | Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide |
| --- | --- |

–

Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide

15171090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

151790

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

15179091

| – – – | Huiles végétales fixes, fluides, mélangées |
| --- | --- |

– – –

Huiles végétales fixes, fluides, mélangées

exemption

15179099

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

151800

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516 ; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs

| – | Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine |
| --- | --- |

–

Huiles végétales fixes, fluides, mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine

15180031

| – – | brutes |
| --- | --- |

– –

brutes

exemption

15180039

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

15180091

| – – | Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516 |
| --- | --- |

– –

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du no 1516

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

15180095

| – – – | Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions |
| --- | --- |

– – –

Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions

exemption

15180099

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

IV

SECTION IV — PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS

16

CHAPITRE 16 — PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES

160300

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques

16030080

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

exemption (*1)

17

CHAPITRE 17 — SUCRES ET SUCRERIES

1701

Sucre de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide

| – | Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants |
| --- | --- |

–

Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants

170112

| – – | de betterave |
| --- | --- |

– –

de betterave

17011210

| – – – | destinés à être raffinés |
| --- | --- |

– – –

destinés à être raffinés

exemption

17011290

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

170113

| – – | Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre |
| --- | --- |

– –

Sucre de canne mentionné dans la note 2 de sous-positions du présent chapitre

17011310

| – – – | destiné à être raffiné |
| --- | --- |

– – –

destiné à être raffiné

exemption

17011390

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

170114

| – – | autres sucres de canne |
| --- | --- |

– –

autres sucres de canne

17011410

| – – – | destinés à être raffinés |
| --- | --- |

– – –

destinés à être raffinés

exemption

17011490

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

17019100

| – – | additionnés d'aromatisants ou de colorants |
| --- | --- |

– –

additionnés d'aromatisants ou de colorants

exemption

170199

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

17019910

| – – – | Sucres blancs |
| --- | --- |

– – –

Sucres blancs

exemption

17019990

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

1702

Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés

| – | Lactose et sirop de lactose |
| --- | --- |

–

Lactose et sirop de lactose

17021100

| – – | contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche |
| --- | --- |

– –

contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche

exemption

17021900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

170220

| – | Sucre et sirop d'érable |
| --- | --- |

–

Sucre et sirop d'érable

17022010

| – – | Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants |
| --- | --- |

– –

Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants

exemption

17022090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

170230

| – | Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose |
| --- | --- |

–

Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose

17023010

| – – | Isoglucose |
| --- | --- |

– –

Isoglucose

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

17023050

| – – – | en poudre cristalline blanche, même agglomérée |
| --- | --- |

– – –

en poudre cristalline blanche, même agglomérée

exemption

17023090

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

170240

| – | Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) |
| --- | --- |

–

Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)

17024010

| – – | Isoglucose |
| --- | --- |

– –

Isoglucose

exemption

17024090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

170260

| – | autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) |
| --- | --- |

–

autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti)

17026010

| – – | Isoglucose |
| --- | --- |

– –

Isoglucose

exemption

17026080

| – – | Sirop d'inuline |
| --- | --- |

– –

Sirop d'inuline

exemption

17026095

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

170290

| – | autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose |
| --- | --- |

–

autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose

17029030

| – – | Isoglucose |
| --- | --- |

– –

Isoglucose

exemption

17029050

| – – | Maltodextrine et sirop de maltodextrine |
| --- | --- |

– –

Maltodextrine et sirop de maltodextrine

exemption

| – – | Sucres et mélasses, caramélisés |
| --- | --- |

– –

Sucres et mélasses, caramélisés

17029071

| – – – | contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose |
| --- | --- |

– – –

contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

17029075

| – – – – | en poudre, même agglomérée |
| --- | --- |

– – – –

en poudre, même agglomérée

exemption

17029079

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

17029080

| – – | Sirop d'inuline |
| --- | --- |

– –

Sirop d'inuline

exemption

17029095

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

1703

Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre

17031000

| – | Mélasses de canne |
| --- | --- |

–

Mélasses de canne

exemption

18

CHAPITRE 18 — CACAO ET SES PRÉPARATIONS

18010000

Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés

exemption

18020000

Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao

exemption

20

CHAPITRE 20 — PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES

2001

Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique

20011000

| – | Concombres et cornichons |
| --- | --- |

–

Concombres et cornichons

exemption

200190

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

20019010

| – – | Chutney de mangues |
| --- | --- |

– –

Chutney de mangues

exemption

ex ex20019092

| – – | Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux; cœurs de palmier |
| --- | --- |

– –

Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux; cœurs de palmier

exemption (*1)

2002

Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

200210

| – | Tomates, entières ou en morceaux |
| --- | --- |

–

Tomates, entières ou en morceaux

20021010

| – – | pelées |
| --- | --- |

– –

pelées

exemption

20021090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

2003

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique

200310

| – | Champignons du genre Agaricus |
| --- | --- |

–

Champignons du genre Agaricus

20031020

| – – | conservés provisoirement, cuits à cœur |
| --- | --- |

– –

conservés provisoirement, cuits à cœur

exemption

20031030

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

200390

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

20039010

| – – | Truffes |
| --- | --- |

– –

Truffes

exemption

20039090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

2004

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du no 2006

200410

| – | Pommes de terre |
| --- | --- |

–

Pommes de terre

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

20041099

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

200490

| – | autres légumes et mélanges de légumes |
| --- | --- |

–

autres légumes et mélanges de légumes

20049030

| – – | Choucroute, câpres et olives |
| --- | --- |

– –

Choucroute, câpres et olives

exemption

20049050

| – – | Pois (Pisum sativum) et haricots verts |
| --- | --- |

– –

Pois (Pisum sativum) et haricots verts

exemption

2005

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du no 2006

20051000

| – | Légumes homogénéisés |
| --- | --- |

–

Légumes homogénéisés

exemption

200520

| – | Pommes de terre |
| --- | --- |

–

Pommes de terre

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

20052020

| – – – | en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état |
| --- | --- |

– – –

en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état

exemption

20054000

| – | Pois (Pisum sativum) |
| --- | --- |

–

Pois (Pisum sativum)

exemption

| – | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) |
| --- | --- |

–

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

20055100

| – – | Haricots en grains |
| --- | --- |

– –

Haricots en grains

exemption

20055900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

20056000

| – | Asperges |
| --- | --- |

–

Asperges

exemption

20057000

| – | Olives |
| --- | --- |

–

Olives

exemption

| – | autres légumes et mélanges de légumes |
| --- | --- |

–

autres légumes et mélanges de légumes

20059100

| – – | Jets de bambou |
| --- | --- |

– –

Jets de bambou

exemption

200599

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

20059910

| – – – | Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons |
| --- | --- |

– – –

Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons

exemption

20059920

| – – – | Câpres |
| --- | --- |

– – –

Câpres

exemption

20059930

| – – – | Artichauts |
| --- | --- |

– – –

Artichauts

exemption

20059950

| – – – | Mélanges de légumes |
| --- | --- |

– – –

Mélanges de légumes

exemption

20059960

| – – – | Choucroute |
| --- | --- |

– – –

Choucroute

exemption

20059980

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

200600

Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)

20060010

| – | Gingembre |
| --- | --- |

–

Gingembre

exemption

2008

Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs

| – | Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux |
| --- | --- |

–

Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux

200811

| – – | Arachides |
| --- | --- |

– –

Arachides

ex ex20081191

| – – – – | excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – – –

excédant 1 kg

exemption (*1)

| – – – – | n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – – –

n'excédant pas 1 kg

20081198

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

200819

| – – | autres, y compris les mélanges |
| --- | --- |

– –

autres, y compris les mélanges

| – – – | en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

20081912

| – – – – | Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux |
| --- | --- |

– – – –

Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

20081913

| – – – – – | Amandes et pistaches, grillées |
| --- | --- |

– – – – –

Amandes et pistaches, grillées

exemption

20081919

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – | présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– – –

présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

20081992

| – – – – | Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux |
| --- | --- |

– – – –

Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

| – – – – – | Fruits à coques, grillés |
| --- | --- |

– – – – –

Fruits à coques, grillés

20081993

| – – – – – – | Amandes et pistaches |
| --- | --- |

– – – – – –

Amandes et pistaches

exemption

20081995

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

20081999

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

200820

| – | Ananas |
| --- | --- |

–

Ananas

| – – | avec addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

avec addition d'alcool

| – – – | en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

20082011

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids

exemption

20082019

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins |
| --- | --- |

– – –

présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins

20082031

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids

exemption

20082039

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – | sans addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

sans addition d'alcool

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

20082051

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids

exemption

20082059

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

20082071

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids

exemption

20082079

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

20082090

| – – – | sans addition de sucre |
| --- | --- |

– – –

sans addition de sucre

exemption

200830

| – | Agrumes |
| --- | --- |

–

Agrumes

| – – | avec addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

avec addition d'alcool

| – – – | d'une teneur en sucres supérieure à 9 % en poids |
| --- | --- |

– – –

d'une teneur en sucres supérieure à 9 % en poids

20083011

| – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20083019

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

20083031

| – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20083039

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – | sans addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

sans addition d'alcool

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

20083051

| – – – – | Segments de pamplemousses et de pomelos |
| --- | --- |

– – – –

Segments de pamplemousses et de pomelos

exemption

20083055

| – – – – | Mandarines (y compris tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes |
| --- | --- |

– – – –

Mandarines (y compris tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes

exemption

20083059

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

20083071

| – – – – | Segments de pamplemousses et de pomelos |
| --- | --- |

– – – –

Segments de pamplemousses et de pomelos

exemption

20083075

| – – – – | Mandarines (y compris tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes |
| --- | --- |

– – – –

Mandarines (y compris tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes

exemption

20083079

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

20083090

| – – – | sans addition de sucre |
| --- | --- |

– – –

sans addition de sucre

exemption

200840

| – | Poires |
| --- | --- |

–

Poires

| – – | avec addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

avec addition d'alcool

| – – – | en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids

20084011

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20084019

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

20084021

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20084029

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – | en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

20084031

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids

exemption

20084039

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – | sans addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

sans addition d'alcool

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

20084051

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids

exemption

20084059

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

20084071

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids

exemption

20084079

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

20084090

| – – – | sans addition de sucre |
| --- | --- |

– – –

sans addition de sucre

exemption

200850

| – | Abricots |
| --- | --- |

–

Abricots

| – – | avec addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

avec addition d'alcool

| – – – | en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids

20085011

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20085019

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

20085031

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20085039

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – | en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

20085051

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids

exemption

20085059

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – | sans addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

sans addition d'alcool

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

20085061

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids

exemption

20085069

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

20085071

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids

exemption

20085079

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net |
| --- | --- |

– – –

sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net

20085092

| – – – – | de 5 kg ou plus |
| --- | --- |

– – – –

de 5 kg ou plus

exemption

20085098

| – – – – | de moins de 5 kg |
| --- | --- |

– – – –

de moins de 5 kg

exemption

200860

| – | Cerises |
| --- | --- |

–

Cerises

| – – | avec addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

avec addition d'alcool

| – – – | d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids |
| --- | --- |

– – –

d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids

20086011

| – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20086019

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

20086031

| – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20086039

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – | sans addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

sans addition d'alcool

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net

20086050

| – – – – | excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – – –

excédant 1 kg

exemption

20086060

| – – – – | n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – – –

n'excédant pas 1 kg

exemption

| – – – | sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net |
| --- | --- |

– – –

sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net

20086070

| – – – – | de 4,5 kg ou plus |
| --- | --- |

– – – –

de 4,5 kg ou plus

exemption

20086090

| – – – – | de moins de 4,5 kg |
| --- | --- |

– – – –

de moins de 4,5 kg

exemption

200870

| – | Pêches, y compris les brugnons et nectarines |
| --- | --- |

–

Pêches, y compris les brugnons et nectarines

| – – | avec addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

avec addition d'alcool

| – – – | en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids

20087011

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20087019

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

20087031

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20087039

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – | en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – –

en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

20087051

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids

exemption

20087059

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – | sans addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

sans addition d'alcool

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

20087061

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids

exemption

20087069

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

20087071

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids

exemption

20087079

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net |
| --- | --- |

– – –

sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net

20087092

| – – – – | de 5 kg ou plus |
| --- | --- |

– – – –

de 5 kg ou plus

exemption

20087098

| – – – – | de moins de 5 kg |
| --- | --- |

– – – –

de moins de 5 kg

exemption

200880

| – | Fraises |
| --- | --- |

–

Fraises

| – – | avec addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

avec addition d'alcool

| – – – | d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids |
| --- | --- |

– – –

d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids

20088011

| – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20088019

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

20088031

| – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20088039

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – | sans addition d'alcool |
| --- | --- |

– –

sans addition d'alcool

20088050

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

exemption

20088070

| – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

exemption

20088090

| – – – | sans addition de sucre |
| --- | --- |

– – –

sans addition de sucre

exemption

200893

| – – | Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea) |
| --- | --- |

– –

Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)

| – – – | avec addition d'alcool |
| --- | --- |

– – –

avec addition d'alcool

| – – – – | d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids

20089311

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20089319

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

20089321

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20089329

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – | sans addition d'alcool |
| --- | --- |

– – –

sans addition d'alcool

20089391

| – – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

exemption

20089393

| – – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

exemption

20089399

| – – – – | sans addition de sucre |
| --- | --- |

– – – –

sans addition de sucre

exemption

200897

| – – | Mélanges |
| --- | --- |

– –

Mélanges

| – – – | de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux |
| --- | --- |

– – –

de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux, contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux

20089703

| – – – – | en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – – –

en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

exemption

20089705

| – – – – | en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – – –

en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

| – – – – | avec addition d'alcool |
| --- | --- |

– – – –

avec addition d'alcool

| – – – – – | d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids |
| --- | --- |

– – – – –

d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids

| – – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

20089712

| – – – – – – – | de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |
| --- | --- |

– – – – – – –

de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

exemption

20089714

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

20089716

| – – – – – – – | de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |
| --- | --- |

– – – – – – –

de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

exemption

20089718

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

| – – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

20089732

| – – – – – – – | de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |
| --- | --- |

– – – – – – –

de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

exemption

20089734

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

20089736

| – – – – – – – | de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |
| --- | --- |

– – – – – – –

de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

exemption

20089738

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – | sans addition d'alcool |
| --- | --- |

– – – –

sans addition d'alcool

| – – – – – | avec addition de sucre |
| --- | --- |

– – – – –

avec addition de sucre

| – – – – – – | en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – – – – –

en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

20089751

| – – – – – – – | de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |
| --- | --- |

– – – – – – –

de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

exemption

20089759

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

| – – – – – – – | Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés |
| --- | --- |

– – – – – – –

Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés

20089772

| – – – – – – – – | de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |
| --- | --- |

– – – – – – – –

de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

exemption

20089774

| – – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

20089776

| – – – – – – – – | de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |
| --- | --- |

– – – – – – – –

de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

exemption

20089778

| – – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net |
| --- | --- |

– – – – –

sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net

| – – – – – – | de 5 kg ou plus |
| --- | --- |

– – – – – –

de 5 kg ou plus

20089792

| – – – – – – – | de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |
| --- | --- |

– – – – – – –

de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

exemption

20089793

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg |
| --- | --- |

– – – – – –

de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg

20089794

| – – – – – – – | de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |
| --- | --- |

– – – – – – –

de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

exemption

20089796

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | de moins de 4,5 kg |
| --- | --- |

– – – – – –

de moins de 4,5 kg

20089797

| – – – – – – – | de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) |
| --- | --- |

– – – – – – –

de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux)

exemption

20089798

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

200899

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | avec addition d'alcool |
| --- | --- |

– – –

avec addition d'alcool

| – – – – | Gingembre |
| --- | --- |

– – – –

Gingembre

20089911

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

exemption

20089919

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | Raisins |
| --- | --- |

– – – –

Raisins

20089921

| – – – – – | d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids |
| --- | --- |

– – – – –

d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids

exemption

20089923

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

| – – – – – | d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids |
| --- | --- |

– – – – –

d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids

| – – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

20089924

| – – – – – – – | Fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – – –

Fruits tropicaux

exemption

20089928

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

20089931

| – – – – – – – | Fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – – –

Fruits tropicaux

exemption

20089934

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

| – – – – – – | ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas |
| --- | --- |

– – – – – –

ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas

20089936

| – – – – – – – | Fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – – –

Fruits tropicaux

exemption

20089937

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

20089938

| – – – – – – – | Fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – – –

Fruits tropicaux

exemption

20089940

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – | sans addition d'alcool |
| --- | --- |

– – –

sans addition d'alcool

| – – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg |
| --- | --- |

– – – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg

20089941

| – – – – – | Gingembre |
| --- | --- |

– – – – –

Gingembre

exemption

20089943

| – – – – – | Raisins |
| --- | --- |

– – – – –

Raisins

exemption

20089945

| – – – – – | Prunes |
| --- | --- |

– – – – –

Prunes

exemption

20089948

| – – – – – | Fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – –

Fruits tropicaux

exemption

20089949

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg |
| --- | --- |

– – – –

avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

20089951

| – – – – – | Gingembre |
| --- | --- |

– – – – –

Gingembre

exemption

20089963

| – – – – – | Fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – –

Fruits tropicaux

exemption

20089967

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | sans addition de sucre |
| --- | --- |

– – – –

sans addition de sucre

| – – – – – | Prunes en emballages immédiats d'un contenu net |
| --- | --- |

– – – – –

Prunes en emballages immédiats d'un contenu net

20089972

| – – – – – – | de 5 kg ou plus |
| --- | --- |

– – – – – –

de 5 kg ou plus

exemption

20089978

| – – – – – – | de moins de 5 kg |
| --- | --- |

– – – – – –

de moins de 5 kg

exemption

20089999

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

2009

Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

| – | Jus d'orange |
| --- | --- |

–

Jus d'orange

200911

| – – | congelé |
| --- | --- |

– –

congelé

| – – – | d'une valeur Brix excédant 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 67

20091111

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net

exemption

20091119

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix n'excédant pas 67

20091191

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

exemption

20091199

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

20091200

| – – | non congelé, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 |
| --- | --- |

– –

non congelé, d'une valeur Brix n'excédant pas 20

exemption

200919

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – | d'une valeur Brix excédant 67 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix excédant 67

20091911

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net

exemption

20091919

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67

20091991

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

exemption

20091998

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – | Jus de pamplemousse ou de pomelo |
| --- | --- |

–

Jus de pamplemousse ou de pomelo

20092100

| – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 20 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

exemption

200929

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – | d'une valeur Brix excédant 67 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix excédant 67

20092911

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net

exemption

20092919

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67

20092991

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

exemption

20092999

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – | Jus de tout autre agrume |
| --- | --- |

–

Jus de tout autre agrume

200931

| – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 20 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

| – – – | d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net

20093111

| – – – – | contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – –

contenant des sucres d'addition

exemption

20093119

| – – – – | sans addition de sucre |
| --- | --- |

– – – –

sans addition de sucre

exemption

| – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net

| – – – – | de citrons |
| --- | --- |

– – – –

de citrons

20093151

| – – – – – | avec addition de sucre |
| --- | --- |

– – – – –

avec addition de sucre

exemption

20093159

| – – – – – | sans addition de sucre |
| --- | --- |

– – – – –

sans addition de sucre

exemption

| – – – – | d'autres agrumes |
| --- | --- |

– – – –

d'autres agrumes

20093191

| – – – – – | contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – –

contenant des sucres d'addition

exemption

20093199

| – – – – – | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – –

ne contenant pas de sucres d'addition

exemption

200939

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | d'une valeur Brix excédant 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 67

20093911

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net

exemption

20093919

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67

| – – – – | d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net

20093931

| – – – – – | contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – –

contenant des sucres d'addition

exemption

20093939

| – – – – – | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – –

ne contenant pas de sucres d'addition

exemption

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net

| – – – – – | de citrons |
| --- | --- |

– – – – –

de citrons

20093951

| – – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – – –

d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

exemption

20093955

| – – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – – –

d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids

exemption

20093959

| – – – – – – | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – – –

ne contenant pas de sucres d'addition

exemption

| – – – – – | d'autres agrumes |
| --- | --- |

– – – – –

d'autres agrumes

20093991

| – – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – – –

d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

exemption

20093995

| – – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – – –

d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids

exemption

20093999

| – – – – – – | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – – –

ne contenant pas de sucres d'addition

exemption

| – | Jus d'ananas |
| --- | --- |

–

Jus d'ananas

200941

| – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 20 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

20094192

| – – – | contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– – –

contenant des sucres d'addition

exemption

20094199

| – – – | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

– – –

ne contenant pas de sucres d'addition

exemption

200949

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | d'une valeur Brix excédant 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 67

20094911

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net

exemption

20094919

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67

20094930

| – – – – | d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

20094991

| – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – –

d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

exemption

20094993

| – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – –

d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids

exemption

20094999

| – – – – – | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – –

ne contenant pas de sucres d'addition

exemption

200950

| – | Jus de tomate |
| --- | --- |

–

Jus de tomate

20095010

| – – | contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– –

contenant des sucres d'addition

exemption

20095090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

| – | Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) |
| --- | --- |

–

Jus de raisin (y compris les moûts de raisin)

200961

| – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 30 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix n'excédant pas 30

20096110

| – – – | d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net

exemption

20096190

| – – – | d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net

exemption

200969

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | d'une valeur Brix excédant 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 67

20096911

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net

exemption

20096919

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67

| – – – – | d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net

20096951

| – – – – – | concentrés |
| --- | --- |

– – – – –

concentrés

exemption

20096959

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net

| – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – –

d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

20096971

| – – – – – – | concentrés |
| --- | --- |

– – – – – –

concentrés

exemption

20096979

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

20096990

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – | Jus de pomme |
| --- | --- |

–

Jus de pomme

200971

| – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 20 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix n'excédant pas 20

20097120

| – – – | contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– – –

contenant des sucres d'addition

exemption

20097199

| – – – | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

– – –

ne contenant pas de sucres d'addition

exemption

200979

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | d'une valeur Brix excédant 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 67

20097911

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net

exemption

20097919

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67

20097930

| – – – – | d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

20097991

| – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – –

d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

exemption

20097998

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – | Jus de tout autre fruit ou légume |
| --- | --- |

–

Jus de tout autre fruit ou légume

200981

| – – | Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea) |
| --- | --- |

– –

Jus d'airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea)

| – – – | d'une valeur Brix excédant 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 67

20098111

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net

exemption

20098119

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix n'excédant pas 67

20098131

| – – – – | d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

20098151

| – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – –

d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

exemption

20098159

| – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – –

d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids

exemption

| – – – – – | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – –

ne contenant pas de sucres d'addition

20098195

| – – – – – – | Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon |
| --- | --- |

– – – – – –

Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon

exemption

20098199

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

200989

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | d'une valeur Brix excédant 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix excédant 67

| – – – – | Jus de poires |
| --- | --- |

– – – –

Jus de poires

20098911

| – – – – – | d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – – –

d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net

exemption

20098919

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

| – – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net

20098934

| – – – – – – | Jus de fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – –

Jus de fruits tropicaux

exemption

20098935

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

20098936

| – – – – – – | Jus de fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – –

Jus de fruits tropicaux

exemption

20098938

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 67 |
| --- | --- |

– – –

d'une valeur Brix n'excédant pas 67

| – – – – | Jus de poires |
| --- | --- |

– – – –

Jus de poires

20098950

| – – – – – | d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – –

d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

exemption

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

20098961

| – – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – – –

d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

exemption

20098963

| – – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – – –

d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids

exemption

20098969

| – – – – – – | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – – –

ne contenant pas de sucres d'addition

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

| – – – – – | d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – –

d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition

20098971

| – – – – – – | Jus de cerises |
| --- | --- |

– – – – – –

Jus de cerises

exemption

20098973

| – – – – – – | Jus de fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – –

Jus de fruits tropicaux

exemption

20098979

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

| – – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – – –

d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

20098985

| – – – – – – – | Jus de fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – – –

Jus de fruits tropicaux

exemption

20098986

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – – –

d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids

20098988

| – – – – – – – | Jus de fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – – –

Jus de fruits tropicaux

exemption

20098989

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – – –

ne contenant pas de sucres d'addition

20098996

| – – – – – – – | Jus de cerises |
| --- | --- |

– – – – – – –

Jus de cerises

exemption

20098997

| – – – – – – – | Jus de fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – – –

Jus de fruits tropicaux

exemption

20098999

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

200990

| – | Mélanges de jus |
| --- | --- |

–

Mélanges de jus

| – – | d'une valeur Brix excédant 67 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix excédant 67

| – – – | Mélanges de jus de pommes et de jus de poires |
| --- | --- |

– – –

Mélanges de jus de pommes et de jus de poires

20099011

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net

exemption

20099019

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

20099021

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net

exemption

20099029

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – | d'une valeur Brix n'excédant pas 67 |
| --- | --- |

– –

d'une valeur Brix n'excédant pas 67

| – – – | Mélanges de jus de pommes et de jus de poires |
| --- | --- |

– – –

Mélanges de jus de pommes et de jus de poires

20099031

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

exemption

20099039

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

| – – – – | d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net

| – – – – – | Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas |
| --- | --- |

– – – – –

Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas

20099041

| – – – – – – | contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – – –

contenant des sucres d'addition

exemption

20099049

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

20099051

| – – – – – – | contenant des sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – – –

contenant des sucres d'addition

exemption

20099059

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – – – – | d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net |
| --- | --- |

– – – –

d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net

| – – – – – | Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas |
| --- | --- |

– – – – –

Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas

20099071

| – – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – – –

d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

exemption

20099073

| – – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – – –

d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids

exemption

20099079

| – – – – – – | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – – –

ne contenant pas de sucres d'addition

exemption

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

| – – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – – –

d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids

20099092

| – – – – – – – | Mélanges de jus de fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – – –

Mélanges de jus de fruits tropicaux

exemption

20099094

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids |
| --- | --- |

– – – – – –

d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids

20099095

| – – – – – – – | Mélanges de jus de fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – – –

Mélanges de jus de fruits tropicaux

exemption

20099096

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | ne contenant pas de sucres d'addition |
| --- | --- |

– – – – – –

ne contenant pas de sucres d'addition

20099097

| – – – – – – – | Mélanges de jus de fruits tropicaux |
| --- | --- |

– – – – – – –

Mélanges de jus de fruits tropicaux

exemption

20099098

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

21

CHAPITRE 21 — PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES

2106

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs

210690

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

| – – | Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants |
| --- | --- |

– –

Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

21069059

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

2204

Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du no 2009

220410

| – | Vins mousseux |
| --- | --- |

–

Vins mousseux

| – – | Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) |
| --- | --- |

– –

Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)

22041011

| – – – | Champagne |
| --- | --- |

– – –

Champagne

exemption

22041091

| – – – | Asti spumante |
| --- | --- |

– – –

Asti spumante

exemption

22041093

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

22041094

| – – | Vins avec indication géographique protégée (IGP) |
| --- | --- |

– –

Vins avec indication géographique protégée (IGP)

exemption

22041096

| – – | autres vins de cépages |
| --- | --- |

– –

autres vins de cépages

exemption

22041098

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

| – | autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool |
| --- | --- |

–

autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool

220421

| – – | en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l |
| --- | --- |

– –

en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l

| – – – | Vins, autres que ceux visés au no 220410 , présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars |
| --- | --- |

– – –

Vins, autres que ceux visés au no 220410 , présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars

22042106

| – – – – | Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) |
| --- | --- |

– – – –

Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)

exemption

22042107

| – – – – | Vins avec indication géographique protégée (IGP) |
| --- | --- |

– – – –

Vins avec indication géographique protégée (IGP)

exemption

22042108

| – – – – | autres vins de cépages |
| --- | --- |

– – – –

autres vins de cépages

exemption

22042109

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

| – – – – | produits dans l'Union européenne |
| --- | --- |

– – – –

produits dans l'Union européenne

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol

| – – – – – – | Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) |
| --- | --- |

– – – – – –

Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)

| – – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vins blancs

22042111

| -– – – – – – – – | Alsace |
| --- | --- |

-– – – – – – – –

Alsace

exemption

22042112

| – – – – – – – – | Bordeaux |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Bordeaux

exemption

22042113

| – – – – – – – – | Bourgogne |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Bourgogne

exemption

22042117

| – – – – – – – – | Val de Loire |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Val de Loire

exemption

22042118

| – – – – – – – – | Mosel |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Mosel

exemption

22042119

| – – – – – – – – | Pfalz |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Pfalz

exemption

22042122

| – – – – – – – – | Rheinhessen |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Rheinhessen

exemption

22042123

| – – – – – – – – | Tokaj |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Tokaj

exemption

22042124

| – – – – – – – – | Lazio (Latium) |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Lazio (Latium)

exemption

22042126

| – – – – – – – – | Toscana (Toscane) |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Toscana (Toscane)

exemption

22042127

| – – – – – – – – | Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul) |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul)

exemption

22042128

| – – – – – – – – | Veneto (Vénétie) |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Veneto (Vénétie)

exemption

22042132

| – – – – – – – – | Vinho Verde |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Vinho Verde

exemption

22042134

| – – – – – – – – | Penedés |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Penedés

exemption

22042136

| – – – – – – – – | La Rioja |
| --- | --- |

– – – – – – – –

La Rioja

exemption

22042137

| – – – – – – – – | Valence |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Valence

exemption

22042138

| – – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

22042142

| – – – – – – – – | Bordeaux |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Bordeaux

exemption

22042143

| – – – – – – – – | Bourgogne |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Bourgogne

exemption

22042144

| – – – – – – – – | Beaujolais |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Beaujolais

exemption

22042146

| – – – – – – – – | Vallée du Rhône |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Vallée du Rhône

exemption

22042147

| – – – – – – – – | Languedoc-Roussillon |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Languedoc-Roussillon

exemption

22042148

| – – – – – – – – | Val de Loire |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Val de Loire

exemption

22042162

| – – – – – – – – | Piemonte (Piémont) |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Piemonte (Piémont)

exemption

22042166

| – – – – – – – – | Toscana (Toscane) |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Toscana (Toscane)

exemption

22042167

| – – – – – – – – | Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige) |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige)

exemption

22042168

| – – – – – – – – | Veneto (Vénétie) |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Veneto (Vénétie)

exemption

22042169

| – – – – – – – – | Dão, Bairrada et Douro |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Dão, Bairrada et Douro

exemption

22042171

| – – – – – – – – | Navarre |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Navarre

exemption

22042174

| – – – – – – – – | Penedés |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Penedés

exemption

22042176

| – – – – – – – – | La Rioja |
| --- | --- |

– – – – – – – –

La Rioja

exemption

22042177

| – – – – – – – – | Valdepeñas |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Valdepeñas

exemption

22042178

| – – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | Vins avec indication géographique protégée (IGP) |
| --- | --- |

– – – – – –

Vins avec indication géographique protégée (IGP)

22042179

| – – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vins blancs

exemption

22042180

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | autres vins de cépages |
| --- | --- |

– – – – – –

autres vins de cépages

22042181

| – – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vins blancs

exemption

22042182

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

22042183

| – – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vins blancs

exemption

22042184

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 22 % vol |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 22 % vol

| – – – – – – | Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) |
| --- | --- |

– – – – – –

Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)

22042185

| – – – – – – – | Vin de Madère et moscatel de Setúbal |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vin de Madère et moscatel de Setúbal

exemption

22042186

| – – – – – – – | Vin de Xérès |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vin de Xérès

exemption

22042187

| – – – – – – – | Marsala |
| --- | --- |

– – – – – – –

Marsala

exemption

22042188

| – – – – – – – | Vin de Samos et muscat de Lemnos |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vin de Samos et muscat de Lemnos

exemption

22042189

| – – – – – – – | Vin de Porto |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vin de Porto

exemption

22042190

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

22042191

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

| – – – – – | Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) |
| --- | --- |

– – – – –

Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)

22042193

| – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – –

Vins blancs

exemption

22042194

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | autres vins de cépages |
| --- | --- |

– – – – –

autres vins de cépages

22042195

| – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – –

Vins blancs

exemption

22042196

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

22042197

| – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – –

Vins blancs

exemption

22042198

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

220429

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

22042910

| – – – | Vins, autres que ceux visés au no 220410 , présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars |
| --- | --- |

– – –

Vins, autres que ceux visés au no 220410 , présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon «champignon» maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

| – – – – | produits dans l'Union européenne |
| --- | --- |

– – – –

produits dans l'Union européenne

| – – – – – – | ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol |
| --- | --- |

– – – – – –

ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol

| – – – – – – | Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) |
| --- | --- |

– – – – – –

Vins avec appellation d'origine protégée (AOP)

| – – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vins blancs

22042911

| – – – – – – – – | Tokaj |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Tokaj

exemption

22042912

| – – – – – – – – | Bordeaux |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Bordeaux

exemption

22042913

| – – – – – – – – | Bourgogne |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Bourgogne

exemption

22042917

| – – – – – – – – | Val de Loire |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Val de Loire

exemption

22042918

| – – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

22042942

| – – – – – – – – | Bordeaux |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Bordeaux

exemption

22042943

| – – – – – – – – | Bourgogne |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Bourgogne

exemption

22042944

| – – – – – – – – | Beaujolais |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Beaujolais

exemption

22042946

| – – – – – – – – | Vallée du Rhône |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Vallée du Rhône

exemption

22042947

| – – – – – – – – | Languedoc-Roussillon |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Languedoc-Roussillon

exemption

22042948

| – – – – – – – – | Val de Loire |
| --- | --- |

– – – – – – – –

Val de Loire

exemption

22042958

| – – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | Vins avec indication géographique protégée (IGP) |
| --- | --- |

– – – – – –

Vins avec indication géographique protégée (IGP)

22042979

| – – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vins blancs

exemption

22042980

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | autres vins de cépages |
| --- | --- |

– – – – – –

autres vins de cépages

22042981

| – – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vins blancs

exemption

22042982

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

22042983

| – – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vins blancs

exemption

22042984

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 22 % vol |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 22 % vol

| – – – – – – | Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) |
| --- | --- |

– – – – – –

Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)

22042985

| – – – – – – – | Vin de Madère et moscatel de Setúbal |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vin de Madère et moscatel de Setúbal

exemption

22042986

| – – – – – – – | Vin de Xérès |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vin de Xérès

exemption

22042987

| – – – – – – – | Vin de Marsala |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vin de Marsala

exemption

22042988

| – – – – – – – | Vin de Samos et muscat de Lemnos |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vin de Samos et muscat de Lemnos

exemption

22042989

| – – – – – – – | Vin de Porto |
| --- | --- |

– – – – – – –

Vin de Porto

exemption

22042990

| – – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – – –

autres

exemption

22042991

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

22042992

| – – – – – | ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol |
| --- | --- |

– – – – –

ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol

exemption

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

| – – – – – | Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP) |
| --- | --- |

– – – – –

Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) ou indication géographique protégée (IGP)

22042993

| – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – –

Vins blancs

exemption

22042994

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | autres vins de cépages |
| --- | --- |

– – – – –

autres vins de cépages

22042995

| – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – –

Vins blancs

exemption

22042996

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

| – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – –

autres

22042997

| – – – – – – | Vins blancs |
| --- | --- |

– – – – – –

Vins blancs

exemption

22042998

| – – – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – – – –

autres

exemption

220430

| – | autres moûts de raisins |
| --- | --- |

–

autres moûts de raisins

22043010

| – – | partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool |
| --- | --- |

– –

partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 degrés Celsius et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins |
| --- | --- |

– – –

d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm3 à 20 degrés Celsius et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins

22043092

| – – – – | concentrés |
| --- | --- |

– – – –

concentrés

exemption

22043094

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

22043096

| – – – – | concentrés |
| --- | --- |

– – – –

concentrés

exemption

22043098

| – – – – | autres |
| --- | --- |

– – – –

autres

exemption

2207

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres

22071000

| – | Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus |
| --- | --- |

–

Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus

exemption

23

CHAPITRE 23 — RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX

2301

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons

23011000

| – | Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons |
| --- | --- |

–

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons

exemption

2302

Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses

230210

| – | de maïs |
| --- | --- |

–

de maïs

23021010

| – – | dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids |
| --- | --- |

– –

dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids

exemption

23021090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

230230

| – | de froment |
| --- | --- |

–

de froment

23023010

| – – | dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids |
| --- | --- |

– –

dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids

exemption

23023090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

230240

| – | d'autres céréales |
| --- | --- |

–

d'autres céréales

| – – | de riz |
| --- | --- |

– –

de riz

23024002

| – – – | dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids |
| --- | --- |

– – –

dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids

exemption

23024008

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

23024010

| – – – | dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids |
| --- | --- |

– – –

dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids

exemption

23024090

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

23025000

| – | de légumineuses |
| --- | --- |

–

de légumineuses

exemption

2303

Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets

230310

| – | Résidus d'amidonnerie et résidus similaires |
| --- | --- |

–

Résidus d'amidonnerie et résidus similaires

| – – | Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche |
| --- | --- |

– –

Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche

23031011

| – – – | supérieure à 40 % en poids |
| --- | --- |

– – –

supérieure à 40 % en poids

exemption

23031019

| – – – | inférieure ou égale à 40 % en poids |
| --- | --- |

– – –

inférieure ou égale à 40 % en poids

exemption

23031090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

230320

| – | Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie |
| --- | --- |

–

Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie

23032010

| – – | Pulpes de betteraves |
| --- | --- |

– –

Pulpes de betteraves

exemption

23032090

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

23033000

| – | Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie |
| --- | --- |

–

Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie

exemption

23040000

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja

exemption

23050000

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide

exemption

2306

Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305

23061000

| – | de graines de coton |
| --- | --- |

–

de graines de coton

exemption

23062000

| – | de graines de lin |
| --- | --- |

–

de graines de lin

exemption

23063000

| – | de graines de tournesol |
| --- | --- |

–

de graines de tournesol

exemption

| – | de graines de navette ou de colza |
| --- | --- |

–

de graines de navette ou de colza

23064100

| – – | de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique |
| --- | --- |

– –

de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique

exemption

23064900

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

23065000

| – | de noix de coco ou de coprah |
| --- | --- |

–

de noix de coco ou de coprah

exemption

23066000

| – | de noix ou d'amandes de palmiste |
| --- | --- |

–

de noix ou d'amandes de palmiste

exemption

230690

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

23069005

| – – | de germes de maïs |
| --- | --- |

– –

de germes de maïs

exemption

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

| – – – | Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive |
| --- | --- |

– – –

Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive

23069011

| – – – – | ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 % |
| --- | --- |

– – – –

ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 %

exemption

23069019

| – – – – | ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 % |
| --- | --- |

– – – –

ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 %

exemption

23069090

| – – – | autres |
| --- | --- |

– – –

autres

exemption

230700

Lies de vin; tartre brut

| – | Lies de vin |
| --- | --- |

–

Lies de vin

23070011

| – – | ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poids |
| --- | --- |

– –

ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poids

exemption

23070090

| – | Tartre brut |
| --- | --- |

–

Tartre brut

exemption

230800

Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs

| – | Marcs de raisins |
| --- | --- |

–

Marcs de raisins

23080011

| – – | ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids |
| --- | --- |

– –

ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids

exemption

23080040

| – | Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins |
| --- | --- |

–

Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins

exemption

2309

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux

230910

| – | Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail |
| --- | --- |

–

Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail

| – – | contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050 , 17023090 , 17024090 , 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers |
| --- | --- |

– –

contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 17023050 , 17023090 , 17024090 , 17029050 et 21069055 ou des produits laitiers

| – – – | contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine |
| --- | --- |

– – –

contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine

| – – – – | ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % |
| --- | --- |

– – – –

ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 %

23091011

| – – – – – | ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % |
| --- | --- |

– – – – –

ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %

exemption

| – – – – | d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % |
| --- | --- |

– – – –

d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 %

23091031

| – – – – – | ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % |
| --- | --- |

– – – – –

ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 %

exemption

230990

| – | autres |
| --- | --- |

–

autres

23099020

| – – | Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre |
| --- | --- |

– –

Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre

exemption

24

CHAPITRE 24 — TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS

2401

Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac

240110

| – | Tabacs non écotés |
| --- | --- |

–

Tabacs non écotés

24011035

| – – | Tabacs light air cured |
| --- | --- |

– –

Tabacs light air cured

exemption

24011060

| – – | Tabacs sun cured du type oriental |
| --- | --- |

– –

Tabacs sun cured du type oriental

exemption

24011070

| – – | Tabacs dark air cured |
| --- | --- |

– –

Tabacs dark air cured

exemption

24011085

| – – | Tabacs flue cured |
| --- | --- |

– –

Tabacs flue cured

exemption

24011095

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

240120

| – | Tabacs partiellement ou totalement écotés |
| --- | --- |

–

Tabacs partiellement ou totalement écotés

24012035

| – – | Tabacs light air cured |
| --- | --- |

– –

Tabacs light air cured

exemption

24012060

| – – | Tabacs sun cured du type oriental |
| --- | --- |

– –

Tabacs sun cured du type oriental

exemption

24012070

| – – | Tabacs dark air cured |
| --- | --- |

– –

Tabacs dark air cured

exemption

24012085

| – – | Tabacs flue cured |
| --- | --- |

– –

Tabacs flue cured

exemption

24012095

| – – | autres |
| --- | --- |

– –

autres

exemption

24013000

| – | Déchets de tabac |
| --- | --- |

–

Déchets de tabac

exemption

3502

Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines

| – | Ovalbumine |
| --- | --- |

–

Ovalbumine

350211

| – – | séchée |
| --- | --- |

– –

séchée

35021110

| – – – | impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine

exemption

350219

| – – | autre |
| --- | --- |

– –

autre

exemption

35021910

| – – – | impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine

350220

| – | Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines lactosérum |
| --- | --- |

–

Lactalbumine, y compris les concentrés de deux ou plusieurs protéines lactosérum

35022010

| – – | impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– –

impropre ou rendue impropre à l'alimentation humaine

exemption

350290

| – | autre |
| --- | --- |

–

autre

| – – | Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine |
| --- | --- |

– –

Albumines, autres que l'ovalbumine et la lactalbumine

35029020

| – – – | impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine |
| --- | --- |

– – –

impropres ou rendues impropres à l'alimentation humaine

exemption

35029090

| – – | Albuminates et autres dérivés des albumines |
| --- | --- |

– –

Albuminates et autres dérivés des albumines

exemption

---

(*1)  sauf pour les produits classés sous cette position tarifaire à laquelle les dispositions du protocole 3 de l'accord EEE s'appliquent

---

ANNEXE V

L'Union européenne ouvre les contingents annuels suivants en franchise de droits pour les produits originaires d'Islande énumérés ci-après (*1):

| SH position | Produit | Contingent actuel | Quantités supplémentaires totales en tonnes (atteintes au plus tard au bout de 4 ans) | Année d'entrée en vigueur (1ère année) | 2e année | 3e année | 4e année | Total des quotas |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| tonnes | tonnes (*2) | tonnes (*3) | tonnes (*3) | tonnes (*3) | Tonnes (atteintes au plus tard au bout de 4 ans) |
| 0204 et 0210 | Viandes de l'espèce ovine | 1 850 | 1 200 | 400 | 400 | 400 | | 3 050 |
| ex ex 1602  (*1) | Viandes ovines transformées (1602.90 ) | — | 300 | 100 | 100 | 100 | | 300 |
| 0203 | Viandes de l'espèce porcine | — | 500 | 250 | 250 | | | 500 |
| 0207 | Viandes de volailles | — | 300 | 150 | 150 | | | 300 |
| ex ex 0406 | Skyr | 380 | 3 620 | 905 | 905 | 905 | 905 | 4 000 |
| ex ex 0405 | Beurre | 350 | 150 | 39 | 37 | 37 | 37 | 500 |
| 0406 | Fromages | — | 50 | 14 | 12 | 12 | 12 | 50 |
| ex ex 1601 | Saucisses et saucissons | 100 | — | | | | | 100 |

SH position

Produit

Contingent actuel

Quantités supplémentaires totales en tonnes (atteintes au plus tard au bout de 4 ans)

Année d'entrée en vigueur (1ère année)

2e année

3e année

4e année

Total des quotas

tonnes

tonnes (*2)

tonnes (*3)

tonnes (*3)

tonnes (*3)

Tonnes (atteintes au plus tard au bout de 4 ans)

0204 et 0210

Viandes de l'espèce ovine

1 850

1 200

400

400

400

3 050

ex ex 1602  (*1)

Viandes ovines transformées (1602.90 )

—

300

100

100

100

300

0203

Viandes de l'espèce porcine

—

500

250

250

500

0207

Viandes de volailles

—

300

150

150

300

ex ex 0406

Skyr

380

3 620

905

905

905

905

4 000

ex ex 0405

Beurre

350

150

39

37

37

37

500

0406

Fromages

—

50

14

12

12

12

50

ex ex 1601

Saucisses et saucissons

100

—

100

---

(*1)  Les contingents s'appliquent pour l'année calendrier (1er janvier - 31 décembre), sauf durant l'année d'entrée en vigueur (1ère année) pour laquelle la quantité supplémentaire s'applique à compter de la date d'entrée en vigueur jusqu'à la fin de l'année calendrier.

(*2)  La quantité supplémentaire à utiliser durant l'année d'entrée en vigueur est déterminée au prorata et ajoutée au contingent existant pour l'année calendrier concernée.

(*3)  Quantité à ajouter pour cette année au contingent de l'année précédente. Pour la 2e année, le contingent de l'année précédente est également le contingent total de l'année d'entrée en vigueur et non la quantité au prorata de l'année d'entrée en vigueur. En outre, les montants inutilisés en raison du calcul au prorata durant l'année d'entrée en vigueur sont ajoutés à la 2e année.

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