# Journal officiel L 87/24 m

| | ISSN 1725-2563 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | L 87 |
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| Édition de langue française | Législation | 49e année24 mars 2006 |

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l’Union européenne

L 87

Édition de langue française

Législation

49e année24 mars 2006

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| Sommaire | | II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité | page |
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| | | Conseil |
| | * | Décision du Conseil du 20 décembre 2005 relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin | 1 |
| Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin | 2 |
| | * | Information relative à l'entrée en vigueur de la décision 2005/798/CE du Conseil concernant la conclusion d'un accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur des questions concernant le commerce du vin | 75 |
| | * | Information relative à l'entrée en vigueur de la décision 2006/232/CE du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin | 75 |

Sommaire

II   Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

page

Conseil

*

Décision du Conseil du 20 décembre 2005 relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin

1

Accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin

2

*

Information relative à l'entrée en vigueur de la décision 2005/798/CE du Conseil concernant la conclusion d'un accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur des questions concernant le commerce du vin

75

*

Information relative à l'entrée en vigueur de la décision 2006/232/CE du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin

75

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

Conseil

| 24.3.2006 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 87/1 |
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24.3.2006

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 87/1

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DÉCISION DU CONSEIL

du 20 décembre 2005

relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin

(2006/232/CE)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 133, en liaison avec l'article 300, paragraphe 2, premier alinéa, première phrase,

vu la proposition de la Commission,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le 23 octobre 2000, le Conseil a autorisé la Commission à négocier un accord concernant le commerce du vin entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique. |
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(1)

Le 23 octobre 2000, le Conseil a autorisé la Commission à négocier un accord concernant le commerce du vin entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique.

| (2) | Les négociations achevées, les deux parties ont paraphé, le 14 septembre 2005, l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin (ci-après dénommé «l'accord»). L'accord est une première étape et les parties devraient entamer des négociations, dans les 90 jours suivant son entrée en vigueur, en vue de conclure un ou plusieurs accords destinés à faciliter encore leurs échanges commerciaux de vin. |
| --- | --- |

(2)

Les négociations achevées, les deux parties ont paraphé, le 14 septembre 2005, l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin (ci-après dénommé «l'accord»). L'accord est une première étape et les parties devraient entamer des négociations, dans les 90 jours suivant son entrée en vigueur, en vue de conclure un ou plusieurs accords destinés à faciliter encore leurs échanges commerciaux de vin.

| (3) | Il convient en conséquence d'approuver l'accord. |
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(3)

Il convient en conséquence d'approuver l'accord.

| (4) | Afin de faciliter la mise en oeuvre et, le cas échéant, la modification des annexes de l'accord, il convient que la Commission soit autorisée à adopter les mesures nécessaires, conformément à la procédure visée au règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole (1), |
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(4)

Afin de faciliter la mise en oeuvre et, le cas échéant, la modification des annexes de l'accord, il convient que la Commission soit autorisée à adopter les mesures nécessaires, conformément à la procédure visée au règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole (1),

DÉCIDE:

Article premier

L'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin (ci-après dénommé «l'accord») est approuvé au nom de la Communauté.

Le texte de l'accord est joint à la présente décision.

Article 2

Le président du Conseil est autorisé à désigner la personne habilitée à signer l'accord à l'effet d'engager la Communauté.

Article 3

Aux fins de la mise en œuvre de l'article 5, paragraphe 4, de l'article 7, paragraphe 2, de l'article 8, paragraphe 2, de l'article 9, paragraphe 5, de l'article 11, paragraphes 5 et 6, de l'article 13, paragraphe 1, et de l'article 14 de l'accord, la Commission est autorisée à adopter, conformément à la procédure prévue à l'article 75, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1493/1999, les mesures nécessaires à la mise en œuvre de l'accord, et à en modifier les annexes, le protocole et les appendices.

Article 4

La présente décision est publiée au Journal officiel de l'Union européenne.

Fait à Bruxelles, le 20 Décembre 2005.

Par le Conseil

La présidente

M. BECKETT

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(1)  JO L 179 du 14.7.1999, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2165/2005 (JO L 345 du 28.12.2005, p. 1).

1

o

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ACCORD

entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin

La COMMUNAUTÉ EUROPÉENNE (ci-après dénommée «la Communauté») et

les ÉTATS-UNIS D'AMÉRIQUE (ci-après dénommés «les États-Unis»), ci-après dénommés conjointement «les parties»,

RECONNAISSANT que les parties souhaitent resserrer leurs liens dans le secteur vinicole,

DÉTERMINÉES à stimuler le développement du commerce du vin dans le cadre d'une intercompréhension accrue,

RÉSOLUES à mettre sur pied les structures d'un débat harmonieux entre parties sur les questions relatives au commerce du vin.

SONT CONVENUES DE CE QUI SUIT:

TITRE I

DISPOSITIONS INITIALES

Article 1

Objectifs

Le présent accord a pour objectifs:

| a) | de faciliter les échanges commerciaux de vin entre les parties, d'améliorer leur coopération dans l'élaboration de la réglementation applicable à ces échanges et de renforcer la transparence de ladite réglementation; |
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a)

de faciliter les échanges commerciaux de vin entre les parties, d'améliorer leur coopération dans l'élaboration de la réglementation applicable à ces échanges et de renforcer la transparence de ladite réglementation;

| b) | de jeter les bases, dans un premier temps, d'un vaste accord entre les parties sur le commerce du vin; |
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b)

de jeter les bases, dans un premier temps, d'un vaste accord entre les parties sur le commerce du vin;

| c) | d'instituer un cadre pour la poursuite des négociations dans le secteur vinicole. |
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c)

d'instituer un cadre pour la poursuite des négociations dans le secteur vinicole.

Article 2

Définitions

Aux fins du présent accord:

| a) | «pratique œnologique» désigne un procédé, un traitement, une technique ou un équipement utilisé aux fins de la production de vin; |
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a)

«pratique œnologique» désigne un procédé, un traitement, une technique ou un équipement utilisé aux fins de la production de vin;

| b) | «COLA» désigne un «Certificate of Label Approval» (certificat d'agrément d'étiquette) ou un «Certificate of Exemption from Label Approval» (certificat d'exemption d'agrément d'étiquette) octroyé lorsqu'une demande de certification ou d'exemption de certification d'étiquette ou de bouteille est approuvée, conformément aux exigences de la législation fédérale des États-Unis. Un COLA est octroyé par le gouvernement des États-Unis et comprend l'ensemble des étiquettes agréées qui doivent être apposées de façon permanente sur une bouteille de vin; |
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b)

«COLA» désigne un «Certificate of Label Approval» (certificat d'agrément d'étiquette) ou un «Certificate of Exemption from Label Approval» (certificat d'exemption d'agrément d'étiquette) octroyé lorsqu'une demande de certification ou d'exemption de certification d'étiquette ou de bouteille est approuvée, conformément aux exigences de la législation fédérale des États-Unis. Un COLA est octroyé par le gouvernement des États-Unis et comprend l'ensemble des étiquettes agréées qui doivent être apposées de façon permanente sur une bouteille de vin;

| c) | «originaire», utilisé conjointement avec le nom d'une des parties en référence à un vin importé sur le territoire de l'autre partie, signifie que le vin concerné a été produit conformément aux lois, règlements et exigences des deux parties, à partir de raisin obtenu exclusivement sur le territoire de la partie concernée; |
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c)

«originaire», utilisé conjointement avec le nom d'une des parties en référence à un vin importé sur le territoire de l'autre partie, signifie que le vin concerné a été produit conformément aux lois, règlements et exigences des deux parties, à partir de raisin obtenu exclusivement sur le territoire de la partie concernée;

| d) | «accord OMC», l'accord de Marrakech du 15 avril 1994 instituant l'Organisation mondiale du commerce. |
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d)

«accord OMC», l'accord de Marrakech du 15 avril 1994 instituant l'Organisation mondiale du commerce.

Article 3

Portée et champ d'application

1.   Aux fins du présent accord, le terme «vin» désigne une boisson obtenue exclusivement par fermentation alcoolique totale ou partielle de raisins frais, pressés ou non, ou de moût de raisins, éventuellement additionnée de tout constituant du raisin frais dont l'ajout est autorisé par la partie productrice, et ce conformément aux pratiques œnologiques autorisées par les organes de régulation de la partie sur le territoire de laquelle le vin est produit et qui, de surcroît:

| a) | présente un titre alcoométrique acquis minimal de 7 pour cent (7 %) et maximal de 22 pour cent (22 %),
  et |
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a)

présente un titre alcoométrique acquis minimal de 7 pour cent (7 %) et maximal de 22 pour cent (22 %),

et

| b) | n'a subi aucun ajout de colorant artificiel, d'arôme ou d'eau non justifié par des impératifs techniques. |
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b)

n'a subi aucun ajout de colorant artificiel, d'arôme ou d'eau non justifié par des impératifs techniques.

2.   Toute mesure prise par l'une ou l'autre partie dans le domaine de la protection de la santé humaine et de la sécurité des consommateurs est exclue du champ d'application du présent accord.

TITRE II

PRATIQUES ŒNOLOGIQUES ET SPÉCIFICATIONS

Article 4

Pratiques œnologiques et spécifications actuelles

1.   Chacune des parties reconnaît que les lois, règlements et exigences de l'autre partie en matière de pratiques œnologiques répondent aux objectifs de ses propres lois, règlements et exigences, dans la mesure où ils autorisent des pratiques œnologiques qui ne modifient pas les caractéristiques du vin tel qu'il résulte des raisins dont il est issu d'une manière qui serait non conforme aux bonnes pratiques œnologiques. Parmi ces pratiques figurent les pratiques en relation avec le besoin raisonnable, technologiquement ou pratiquement acceptable, d'accroître la conservabilité ou d'autres caractéristiques, ou encore la stabilité du vin, et qui permettent à l'élaborateur d'obtenir l'effet désiré, y compris s'agissant de ne pas donner une idée erronée quant aux caractéristiques et à la composition du produit.

2.   Dans le cadre du champ d'application du présent accord tel qu'il est défini à l'article 3, aucune des parties ne restreint, ni sur la base de pratiques œnologiques ni sur la base de spécifications de produits, l'importation, la commercialisation ou la vente de vin originaire du territoire de l'autre partie qui est produit selon des pratiques œnologiques autorisées par les lois, règlements et exigences de l'autre partie énumérés à l'annexe I et qui ont été publiés ou lui ont été communiqués par l'autre partie.

Article 5

Nouvelles pratiques œnologiques et spécifications

1.   Si une partie se propose d'autoriser à des fins commerciales sur son territoire une nouvelle pratique œnologique ou de modifier une pratique œnologique existante autorisée par les lois, règlements et exigences qui figurent à l'annexe I, et si elle a l'intention de proposer l'inclusion de cette pratique parmi les pratiques autorisées dans les documents de l'annexe I, elle en assure la publication et en informe spécifiquement l'autre partie; elle prévoit également un délai raisonnable pour que l'autre partie puisse formuler des observations et que celles-ci puissent être examinées.

2.   Si la nouvelle pratique œnologique ou la modification visée au paragraphe 1 est autorisée, la partie qui l'autorise en informe l'autre partie par écrit dans un délai de 60 jours.

3.   Une partie peut, dans un délai de 90 jours à compter de la notification visée au paragraphe 2, s'opposer par écrit à la pratique œnologique autorisée si elle estime qu'elle n'est pas conforme aux objectifs visés à l'article 4, paragraphe 1, ou aux critères fixés à l'article 3, paragraphe 1, et demander des consultations en application de l'article 11 au sujet de ladite pratique œnologique.

4.   Les parties modifient l'annexe I, comme le prévoit l'article 11, autant que de besoin pour couvrir toute nouvelle pratique œnologique ou toute modification qui n'a pas fait l'objet d'objections en application du paragraphe 3 ou pour laquelle les parties ont trouvé un accord mutuel à la suite des consultations prévues audit paragraphe 3. En ce qui concerne les nouvelles pratiques œnologiques ou les modifications apportées à des pratiques existantes qui sont proposées après le 14 septembre 2005, mais avant la date d'application de l'article 4, comme le prévoit l'article 17, paragraphe 2, chacune des parties peut préciser que la modification de l'annexe I ne sera pas effective avant la date d'application de l'article 4.

TITRE III

DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES

Article 6

Utilisation de certains termes sur les étiquettes des vins s'agissant des vins vendus aux États-Unis

1.   S'agissant des vins vendus sur le territoire des États-Unis, les États-Unis entreprennent de requalifier le statut juridique des termes qui figurent à l'annexe II à l'effet de restreindre l'utilisation de ces termes sur les étiquettes aux seuls vins originaires de la Communauté. Les termes qui figurent à l'annexe II peuvent être utilisés sur les étiquettes de ces vins dans le respect des réglementations américaines en matière d'étiquetage des vins en vigueur à compter du 14 septembre 2005.

2.   Le paragraphe 1 ne s'applique pas à une personne ou à son ayant cause qui utilise un terme figurant à l'annexe II sur l'étiquette d'un vin non originaire de la Communauté si cette utilisation est antérieure, aux États-unis, au 13 décembre 2005 ou à la date de la signature du présent accord, la date la plus tardive étant retenue, à condition que ledit terme ne puisse être utilisé que sur les étiquettes de vins portant la marque, ou la marque et le nom usuel, le cas échéant, pour laquelle/lequel le COLA applicable a été octroyé avant la dernière des dates visées au présent paragraphe et que le terme soit apposé sur l'étiquette dans le respect des réglementations en vigueur en date du 14 septembre 2005.

3.   Les États-Unis informent la Communauté par écrit de la date à laquelle prend effet la requalification du statut juridique visée au paragraphe 1.

4.   Les États-Unis prennent les mesures nécessaires pour que tout vin non étiqueté conformément au présent article ne soit pas placé sur le marché ou pour qu'il en soit retiré jusqu'à ce que son étiquetage soit conforme au présent article.

Article 7

Noms d'origine

1.   Les États-Unis permettent que certains noms soient utilisés en tant que noms d'origine uniquement pour désigner des vins dont l'origine est celle indiquée par ce nom, et admettent, parmi ces noms, ceux qui figurent à l'annexe IV, partie A (liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées et appellations de vins de table avec indications géographiques) et partie B (noms des États membres).

2.   La Communauté veille à ce que les noms importants sur le plan de la viticulture qui figurent à l'annexe V puissent être utilisées comme noms d'origine uniquement pour désigner des vins dont l'origine est celle indiquée par ce nom.

3.   Les autorités compétentes de chacune des parties prennent les mesures nécessaires pour que tout vin non étiqueté dans le respect du présent article ne soit pas placé sur le marché ou pour qu'il en soit retiré jusqu'à ce que son étiquetage soit conforme au présent article.

4.   Outre les obligations prévues aux paragraphes 1 et 3, les États-Unis préservent le statut des noms figurant au «US Code of Federal Regulations, Title 27, Section 12.31», inclus à l'annexe IV, partie C, en tant que noms non génériques importants sur le plan géographique qui sont reconnus comme appellations distinctives d'un vin spécifique d'un lieu ou d'une région donné dans la Communauté, qui peuvent être distinguées de tous les autres vins, conformément au «US Code of Federal Regulations, Title 27, Section 4.24(c)(1) and (3) and Section 12.31», tel que modifié.

Article 8

Étiquetage du vin

1.   Chacune des parties veille à ce que les étiquettes des vins vendus sur son territoire ne contiennent aucune information fausse ou trompeuse, en particulier en ce qui concerne les caractéristiques, la composition ou l'origine.

2.   Chacune des parties veille à ce que, sous réserve du paragraphe 1, des indications facultatives ou des mentions supplémentaires puissent être ajoutées sur l'étiquette conformément au protocole relatif à l'étiquetage du vin (ci-après, le «protocole»).

3.   Aucune des parties n'exige que les procédés, traitements ou techniques utilisés pour la vinification soient précisés sur l'étiquette.

4.   Les États-Unis autorisent l'utilisation des noms figurant à l'annexe II pour désigner des classements ou des types de vins originaires de la Communauté.

Article 9

Certification des vins et autres conditions de commercialisation

1.   La Communauté autorise l'importation, la commercialisation et la vente dans la Communauté de vins originaires des États-Unis si ces vins sont accompagnés d'un document de certification dont le format et les informations qu'il doit contenir sont précisés à l'annexe III, point a).

2.   La Communauté autorise la pré-impression des informations qui doivent figurer sur le document visé au paragraphe 1, à l'exclusion de la signature du producteur. La Communauté autorise la transmission électronique dudit document aux autorités compétentes de son État membre à condition que celles-ci aient mis en œuvre la technologie nécessaire.

3.   Les États-Unis veillent à ce que les décisions d'approuver ou de rejeter un COLA soient conformes aux critères publiés et fassent l'objet d'un réexamen. Le format et les informations requises s'agissant du formulaire de demande de COLA figurent à l'annexe III, point b).

4.   Les États-Unis autorisent la pré-impression et la transmission électronique des informations figurant sur le formulaire de demande visé au paragraphe 3, à l'exclusion de la signature du demandeur.

5.   Chacune des parties est autorisée à modifier son formulaire respectif, dont références aux paragraphes 1 et 3, conformément à ses procédures internes. Dans ce cas, la partie concernée en informe dûment l'autre partie. Les parties modifient l'annexe III, le cas échéant, conformément à la procédure prévue à l'article 11.

6.   Le présent accord n'impose pas l'obligation de certifier que les pratiques et procédés utilisés pour la production de vins dans la Communauté constituent des soins de cave appropriés au sens de la section 2002 de la US Public Law 108-429.

TITRE IV

DISPOSITIONS FINALES

Article 10

Négociations futures

1.   Les parties entament, dans un délai de 90 jours à compter de la date d'entrée en vigueur du présent accord, des négociations en vue de conclure un ou plusieurs accords permettant de faciliter davantage les échanges commerciaux de vin entre lesdites parties.

2.   Les parties consentent tous les efforts nécessaires pour conclure un tel ou de tels accords et pour que celui ou ceux-ci entrent en vigueur au plus tard deux ans après l'entrée en vigueur du présent accord.

3.   Afin de faciliter les négociations, les parties peuvent organiser un ou plusieurs dialogues spécifiques entre leurs agents afin de traiter de sujets de préoccupation liés aux échanges commerciaux bilatéraux de vin.

Article 11

Gestion de l'accord et coopération

1.   Les parties maintiennent des contacts sur tous les sujets relatifs aux échanges commerciaux bilatéraux de vin et à la mise en œuvre et au fonctionnement du présent accord. En particulier, chacune des parties coopère, si on le lui demande, afin d'aider l'autre partie à ses producteurs des informations relatives aux limites spécifiques en matière de contaminants et de résidus en vigueur sur le territoire de la première partie.

2.   Chacune des parties informe l'autre partie en temps voulu des modifications proposées en ce qui concerne ses règles d'étiquetage et, à l'exception des modifications mineures qui n'ont pas d'incidence sur l'étiquetage du vin de l'autre partie, accorde à cette autre partie un délai raisonnable pour formuler ses observations.

3.   Chacune des parties peut communiquer à l'autre partie par écrit:

| a) | une demande de réunion ou de consultations entre les représentants des parties afin de discuter de tout sujet relatif à la mise en œuvre du présent accord, y compris des consultations relatives aux nouvelles pratiques œnologiques prévues à l'article 5; |
| --- | --- |

a)

une demande de réunion ou de consultations entre les représentants des parties afin de discuter de tout sujet relatif à la mise en œuvre du présent accord, y compris des consultations relatives aux nouvelles pratiques œnologiques prévues à l'article 5;

| b) | une proposition de modification des annexes ou du protocole, y compris de ses appendices; |
| --- | --- |

b)

une proposition de modification des annexes ou du protocole, y compris de ses appendices;

| c) | les mesures législatives, les mesures administratives et les décisions judiciaires relatives à l'application du présent accord; |
| --- | --- |

c)

les mesures législatives, les mesures administratives et les décisions judiciaires relatives à l'application du présent accord;

| d) | des informations ou des suggestions visant à optimiser le fonctionnement du présent accord;
  et |
| --- | --- |

d)

des informations ou des suggestions visant à optimiser le fonctionnement du présent accord;

et

| e) | des recommandations et des propositions sur des sujets d'intérêt mutuel pour les deux parties. |
| --- | --- |

e)

des recommandations et des propositions sur des sujets d'intérêt mutuel pour les deux parties.

4.   Une partie répond à une notification visée au paragraphe 3, points a), b), d) ou e), dans un délai raisonnable qui ne dépasse pas 60 jours à compter de la réception de cette notification. Toutefois, dans le cas d'une demande de consultations telle que visée au paragraphe 3, point a), les parties se réunissent dans un délai de trente jours, à moins qu'elles n'en conviennent différemment.

5.   Une modification d'une annexe ou du protocole, y compris de ses appendices, joints au présent accord prend effet à compter du premier jour du mois suivant la réception d'une réponse écrite, à la suite d'une notification par une des parties conformément au paragraphe 3, point b), du texte modifié de l'annexe ou du protocole, y compris de ses appendices, concerné, qui confirme que l'autre partie consent à la modification, ou à une date donnée précisée par les parties.

6.   Chacune des parties fournit au point de contact de l'autre partie qui figure à l'annexe VI les notes, demandes, réponses, propositions, recommandations et autres informations à communiquer au titre du présent accord. Chacune des parties communique en temps voulu toute modification concernant ce point de contact.

| 7. | a) | Chacune des parties et les intervenants concernés de chacune des parties peuvent:






  i) | poser des questions relatives à des problèmes découlant des titres I, II et III du présent accord, y compris le protocole;
  et |
| --- | --- | --- | --- |

7.

a)

Chacune des parties et les intervenants concernés de chacune des parties peuvent:

i)

poser des questions relatives à des problèmes découlant des titres I, II et III du présent accord, y compris le protocole;

et

| ii) | fournir des informations concernant des mesures qui ne seraient pas conformes aux obligations découlant de ses titres |
| --- | --- |

ii)

fournir des informations concernant des mesures qui ne seraient pas conformes aux obligations découlant de ses titres

au point de contact de l'autre partie tel qu'il est établi à l'annexe VI.

b)

Chacune des parties, par l'intermédiaire de son point de contact:

| i) | veille à prendre les mesures nécessaires pour que la question soit examinée, qu'une réponse soit apportée à la demande et que les informations soient présentées dans les délais;
  et |
| --- | --- |

i)

veille à prendre les mesures nécessaires pour que la question soit examinée, qu'une réponse soit apportée à la demande et que les informations soient présentées dans les délais;

et

| ii) | facilite le suivi entre l'autre partie ou les intervenants concernés de l'autre partie, d'une part, et les autorités chargées de la mise en œuvre ou toute autre autorité appropriée, d'autre part. |
| --- | --- |

ii)

facilite le suivi entre l'autre partie ou les intervenants concernés de l'autre partie, d'une part, et les autorités chargées de la mise en œuvre ou toute autre autorité appropriée, d'autre part.

Article 12

Relations avec d'autres instruments et législations

1.   Aucune disposition du présent accord ne peut être interprétée:

| a) | comme ayant une incidence sur les droits et obligations des parties dans le cadre de l'accord de l'OMC; |
| --- | --- |

a)

comme ayant une incidence sur les droits et obligations des parties dans le cadre de l'accord de l'OMC;

| b) | comme obligeant les parties à prendre des mesures en matière de droits de propriété intellectuelle qui, dans d'autres circonstances, ne seraient pas prises au titre des lois, règlements et procédures respectifs des parties en matière de propriété intellectuelle, dans le respect du point a). |
| --- | --- |

b)

comme obligeant les parties à prendre des mesures en matière de droits de propriété intellectuelle qui, dans d'autres circonstances, ne seraient pas prises au titre des lois, règlements et procédures respectifs des parties en matière de propriété intellectuelle, dans le respect du point a).

2.   Aucune disposition du présent accord n'empêche une partie de prendre des mesures, le cas échéant, pour permettre l'utilisation de noms d'origine homonymes à condition que les consommateurs ne soient pas induits en erreur, ou d'autoriser une personne à utiliser, au cours d'opérations commerciales, son propre nom ou le nom de son prédécesseur, à condition que ce nom ne soit pas utilisé de manière à induire le consommateur en erreur.

3.   Le présent accord s'applique sans préjudice de la liberté d'expression accordée, aux États-Unis, au titre du premier amendement de la Constitution américaine, et dans la Communauté.

4.   Les articles 6 et 7 ne peuvent être interprétés en tant que tels comme une définition de la propriété intellectuelle ou comme obligeant les parties à conférer ou à reconnaître des droits de propriété intellectuelle. Par conséquent, les noms figurant à l'annexe IV ne sont pas nécessairement considérés, bien qu'ils puissent l'être, comme des indications géographiques au titre de la législation américaine, et les noms figurant à l'annexe V ne sont pas nécessairement considérés, bien qu'ils puissent l'être, comme des indications géographiques au titre de la législation communautaire. Par ailleurs, les termes figurant à l'annexe II ne sont pas considérés, bien qu'ils puissent l'être dans l'avenir, comme des indications géographiques communautaires au titre de la législation américaine.

Article 13

Mise en œuvre

1.   Les parties prennent toutes les mesures nécessaires à l'entrée en vigueur du présent accord.

2.   Sur le territoire de la Communauté, sauf disposition contraire du présent accord, les vins sont importés et commercialisés conformément aux lois et réglementations applicables sur le territoire de la Communauté.

Article 14

Dénonciation

Chacune des parties peut dénoncer le présent accord à tout moment par notification écrite à l'autre partie. La dénonciation prend effet un an après la date de réception par l'autre partie de la notification, sauf si cette dernière prévoit une date ultérieure ou si la notification est annulée avant la date spécifiée.

Article 15

Annexes et protocole

Les annexes et le protocole, y compris ses appendices, joints au présent accord font partie intégrante de ce dernier.

Article 16

Langues faisant foi

Le présent accord est établi en deux exemplaires en langues allemande, anglaise, danoise, espagnole, estonienne, finnoise, française, grecque, hongroise, italienne, lettonne, lituanienne, maltaise, néerlandaise, polonaise, portugaise, slovaque, slovène, suédoise et tchèque, chacune de ces versions linguistiques faisant également foi. En cas de divergences d'interprétation, la version anglaise est déterminante.

Article 17

Dispositions finales

1.   Le présent accord entre en vigueur à compter de sa signature.

2.   Toutefois, les dispositions des articles 4 et 9 ne s'appliquent qu'à compter du premier jour du deuxième mois suivant la réception par la Communauté de la notification écrite visée à l'article 6, paragraphe 3.

Les dispositions de tous les autres articles s'appliquent à compter de la date d'entrée en vigueur de l'accord.

Hecho en Londres el diez de marzo de dos mil seis.

V Londýně dne desátého března dva tisíce šest.

Udfærdiget i London den tiende marts to tusind og seks.

Geschehen zu London am zehnten März des Jahres zweitausendsechs.

Londonis, kahe tuhande kuuenda aasta kümnendal märtsil.

Έγινε στο Λονδίνο στις δέκα Μαρτίου δύο χιλιάδες έξι.

Done at London on the tenth day of March in the year two thousand and six.

Fait à Londres le dix mars deux mille six.

Fatto a Londra, addi' dieci marzo duemilasei.

Londonā, divi tūkstoši sestā gada desmitajā martā.

Priimta du tūkstančiai šeštųjų metų kovo dešimtą dieną Londone.

Kelt Londonban, a kétezer-hatodik év március havának tizedik napján.

Magħmul f'Londra fl-għaxar jum ta' Marzu tas-sena elfejn u sitta.

Gedaan te Londen, op de tiende dag van maart in het jaar tweeduizend zes.

Sporządzono w Londynie dnia dziesiątego marca dwa tysiące szóstego roku.

Feito em Londres, aos dez de Março de dois mil e seis.

V Londýne desiateho marca dvetisícšesť.

V Londonu, desetega marca dva tisoč šest.

Tehty Lontoossa kymmenentenä päivänä maaliskuuta vuonna kaksituhattakuusi.

Utfärdat i London den tionde mars år tjugohundrasex.

Por la Comunidad Europea

Za Evropské společenství

For Det Europæiske Fællesskab

Für die Europäische Gemeinschaft

Euroopa Ühenduse nimel

Για την Ευρωπαϊκή Κοινότητα

For the European Community

Pour la Communauté européenne

Per la Comunità europea

Eiropas Kopienas vārdā

Europos bendrijos vardu

az Európai Közösség részéről

Għall-Komunità Ewropea

Voor de Europese Gemeenschap

W imieniu Wspólnoty Europejskiej

Pela Comunidade Europeia

Za Európske spoločenstvo

Za Evropsko skupnost

Euroopan yhteisön puolesta

På Europeiska gemenskapens vägnar

Image
  Image

Por los Estados Unidos de América

Za Spojené státy americké

For Amerikas Forenede Stater

Für die Vereinigten Staaten von Amerika

Ameerika Ühendriikide nimel

Για τις Ηνωμένες Πολιτείες της Αμερικής

For the United States of America

Pour les Etats-Unis d'Amérique

Per gli Stati Uniti d'America

Amerikas Savienoto Valstu vārdā

Jungtinių Amerikos Valstijų vardu

az Amerikai Egyesült Államok részéről

Għall-Istati Uniti ta'l-Amerika

Voor de Verenigde Staten van Amerika

W imieniu Stanów Zjednoczonych Ameryki

Pelos Estados Unidos da América

Za Spojené štáty americké

Za Združene države Amerike

Amerikan yhdysvaltojen puolesta

På Amerikas förenta staters vägnar

Image

ANNEXE I

| a) | États-Unis







  1. | Les dispositions énoncées au paragraphe 2 concernent les pratiques œnologiques autorisées en vertu des lois, règlements et exigences des États-Unis, visés aux articles 3 et 4, jusqu'à la date du 14 septembre 2005 inclus. La Communauté autorise l'importation, en quantités limitées, de vin issu de raisins n'appartenant pas à la variété vitis vinifera, produit selon des méthodes traditionnelles et désigné comme vin casher originaire des États-Unis. |
| --- | --- | --- |

a)

États-Unis

1.

Les dispositions énoncées au paragraphe 2 concernent les pratiques œnologiques autorisées en vertu des lois, règlements et exigences des États-Unis, visés aux articles 3 et 4, jusqu'à la date du 14 septembre 2005 inclus. La Communauté autorise l'importation, en quantités limitées, de vin issu de raisins n'appartenant pas à la variété vitis vinifera, produit selon des méthodes traditionnelles et désigné comme vin casher originaire des États-Unis.

| 2. | Lois, règlements et exigences en vigueur aux États-Unis |
| --- | --- |

2.

Lois, règlements et exigences en vigueur aux États-Unis

LOIS

26 USC. Part III – Cellar Treatment and Classification of Wine

| 26 USC. 5381 | Natural wine |
| --- | --- |
| 26 USC. 5382 | Cellar treatment of natural wine |
| 26 USC. 5383 | Amelioration and sweetening limitations for natural grape wines |
| 26 USC. 5385 | Specially sweetened natural wines |
| 26 USC. 5351 | Bonded wine cellar |

26 USC. 5381

Natural wine

26 USC. 5382

Cellar treatment of natural wine

26 USC. 5383

Amelioration and sweetening limitations for natural grape wines

26 USC. 5385

Specially sweetened natural wines

26 USC. 5351

Bonded wine cellar

26 USC. Part II – Operations

| 26 USC. 5361 | Bonded wine cellar operations |
| --- | --- |
| 26 USC. 5363 | Tax-paid wine bottling house operations |
| 26 USC. 5373 | Wine spirits |

26 USC. 5361

Bonded wine cellar operations

26 USC. 5363

Tax-paid wine bottling house operations

26 USC. 5373

Wine spirits

RÈGLEMENTS

27 CFR Part 24 Wine

| | Subpart B Definitions |
| --- | --- |

Subpart B Definitions

| | Subpart F Production Practices |
| --- | --- |

Subpart F Production Practices

| | Subpart G Production of Effervescent Wine |
| --- | --- |

Subpart G Production of Effervescent Wine

| | Subpart K Spirits






  24.225 | General |
| --- | --- | --- |
| 24.233 | Addition of spirits to wine |
| 24.234 | Other use of spirits |
| 24.237 | Spirits added to juice ou concentrated fruit juice |

Subpart K Spirits

24.225

General

24.233

Addition of spirits to wine

24.234

Other use of spirits

24.237

Spirits added to juice ou concentrated fruit juice

| | Subpart L Storage, Treatment and Finishing of Wine |
| --- | --- |

Subpart L Storage, Treatment and Finishing of Wine

27 CFR Part 4 Labelling and Advertising of Wine

| | Subpart B Definitions |
| --- | --- |

Subpart B Definitions

| | Subpart C Standards of Identity for Wine






  4.21 | The standards of identity |
| --- | --- | --- |
| 4.22 | Blends, cellar treatment, alteration of class ou type |

Subpart C Standards of Identity for Wine

4.21

The standards of identity

4.22

Blends, cellar treatment, alteration of class ou type

| b) | Communauté







  1. | Les dispositions énoncées au paragraphe 2 concernent les pratiques œnologiques autorisées en vertu des lois, règlements et exigences de la Communauté, visés aux articles 3 et 4, jusqu'à la date du 14 septembre 2005 inclus. Le vin élaboré à l'aide de résine de pin d'Alep et désigné sous l'appellation de «retsina» n'est pas considéré par les États-Unis comme contenant un arôme au sens de l'article 3, paragraphe 1. |
| --- | --- | --- |

b)

Communauté

1.

Les dispositions énoncées au paragraphe 2 concernent les pratiques œnologiques autorisées en vertu des lois, règlements et exigences de la Communauté, visés aux articles 3 et 4, jusqu'à la date du 14 septembre 2005 inclus. Le vin élaboré à l'aide de résine de pin d'Alep et désigné sous l'appellation de «retsina» n'est pas considéré par les États-Unis comme contenant un arôme au sens de l'article 3, paragraphe 1.

| 2. | Lois, règlements et exigences en vigueur dans la Communauté
  Règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil (JO L 179 du 14.7.1999, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1428/2004 (JO L 263 du 10.8.2004, p. 7)), annexes IV et V | Annexe IV: Liste des pratiques et traitements œnologiques autorisés |
| --- | --- | --- |

2.

Lois, règlements et exigences en vigueur dans la Communauté

Règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil (JO L 179 du 14.7.1999, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1428/2004 (JO L 263 du 10.8.2004, p. 7)), annexes IV et V

Annexe IV: Liste des pratiques et traitements œnologiques autorisés

| | Annexe V: Limites et conditions de certaines pratiques œnologiques |
| --- | --- |

Annexe V: Limites et conditions de certaines pratiques œnologiques

Règlement (CE) no 1622/2000 de la Commission (JO L 194 du 31.7.2000, p. 1), titres II, III et IV

Titre II (page 5): Pratiques et traitements œnologiques

Titre II (page 8): Pratiques œnologiques

Titre III: Utilisation expérimentale de nouvelles pratiques œnologiques

Titre IV: Dispositions finales

| Règlement (CE) no 1622/2000 de la Commission, | Annexes IV, V, VI, VII, VIII, VIII bis, IX X, XI, XII, XII bis, XIII, XIV, XV, XVI, et XVII |
| --- | --- |

Règlement (CE) no 1622/2000 de la Commission,

Annexes IV, V, VI, VII, VIII, VIII bis, IX X, XI, XII, XII bis, XIII, XIV, XV, XVI, et XVII

| Annexe IV: | limites pour l'emploi de certaines substances |
| --- | --- |
| Annexe V: | prescriptions et critères de pureté pour la polyvinylpolypyrrolidone |
| Annexe VI: | prescriptions pour le tartrate de calcium |
| Annexe VII: | prescriptions pour la bétaglucanase |
| Annexe VIII: | bactéries lactiques |
| Annexe VIII bis: | prescriptions pour le lysozyme |
| Annexe IX: | détermination des pertes de matière organique des résines échangeuses d'ions |
| Annexe X: | prescriptions pour le traitement par électrodialyse |
| Annexe XI: | prescriptions pour l'uréase |
| Annexe XII: | dérogations relatives à la teneur en anhydride sulfureux |
| Annexe XII bis: | Augmentation de la teneur maximale totale en anhydride sulfureux lorsque les conditions climatiques l'ont rendu nécessaire |
| Annexe XIII: | teneur en acidité volatile |
| Annexe XIV: | enrichissement lorsque les conditions climatiques ont été exceptionnellement défavorables |
| Annexe XV: | cas dans lesquels l'acidification et l'enrichissement d'un même produit sont autorisés |
| Annexe XVI: | dates avant lesquelles, en raison des conditions climatiques exceptionnelles, les opérations d'enrichissement, d'acidification et de désacidification peuvent être exécutées |
| Annexe XVII: | caractéristiques des distillats de vin ou de raisins secs qui peuvent être additionnés aux vins de liqueur et à certains v.l.q.p.r.d. |

Annexe IV:

limites pour l'emploi de certaines substances

Annexe V:

prescriptions et critères de pureté pour la polyvinylpolypyrrolidone

Annexe VI:

prescriptions pour le tartrate de calcium

Annexe VII:

prescriptions pour la bétaglucanase

Annexe VIII:

bactéries lactiques

Annexe VIII bis:

prescriptions pour le lysozyme

Annexe IX:

détermination des pertes de matière organique des résines échangeuses d'ions

Annexe X:

prescriptions pour le traitement par électrodialyse

Annexe XI:

prescriptions pour l'uréase

Annexe XII:

dérogations relatives à la teneur en anhydride sulfureux

Annexe XII bis:

Augmentation de la teneur maximale totale en anhydride sulfureux lorsque les conditions climatiques l'ont rendu nécessaire

Annexe XIII:

teneur en acidité volatile

Annexe XIV:

enrichissement lorsque les conditions climatiques ont été exceptionnellement défavorables

Annexe XV:

cas dans lesquels l'acidification et l'enrichissement d'un même produit sont autorisés

Annexe XVI:

dates avant lesquelles, en raison des conditions climatiques exceptionnelles, les opérations d'enrichissement, d'acidification et de désacidification peuvent être exécutées

Annexe XVII:

caractéristiques des distillats de vin ou de raisins secs qui peuvent être additionnés aux vins de liqueur et à certains v.l.q.p.r.d.

ANNEXE II

Burgundy, Chablis, Champagne, Chianti, Claret, Haut Sauterne, Hock, Madeira, Malaga, Marsala, Moselle, Port, Retsina, Rhine, Sauterne, Sherry et Tokay.

ANNEXE III

a)   Communauté

Image

Notes relatives à l'établissement du document de certification

| 1. | Exportateur
  Nom complet et adresse complète aux États-Unis. |
| --- | --- |

1.

Nom complet et adresse complète aux États-Unis.

| 2. | Numéro d'ordre
  Numéro d'ordre permettant d'identifier le lot dans les registres de l'exportateur (par exemple, numéro de facture). |
| --- | --- |

2.

Numéro d'ordre permettant d'identifier le lot dans les registres de l'exportateur (par exemple, numéro de facture).

| 3. | Importateur
  Nom complet et adresse complète dans la Communauté. |
| --- | --- |

3.

Nom complet et adresse complète dans la Communauté.

| 4. | Autorité compétente pour le lieu d'expédition
  Autorité compétente pour le lieu d'expédition: nom et adresse de la branche locale de l'Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau des États-Unis chargé de vérifier dans l'entreprise/sur le lieu de production les informations visées dans le document de certification. |
| --- | --- |

4.

Autorité compétente pour le lieu d'expédition: nom et adresse de la branche locale de l'Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau des États-Unis chargé de vérifier dans l'entreprise/sur le lieu de production les informations visées dans le document de certification.

| 5. | Cachet des douanes
  Cachet des douanes (ne rien inscrire – réservé aux services de la CE). |
| --- | --- |

5.

Cachet des douanes (ne rien inscrire – réservé aux services de la CE).

| 6. | Date du dédouanement du vin dans la CE
  Date de départ (ne rien inscrire – réservé aux services de la CE). |
| --- | --- |

6.

Date de départ (ne rien inscrire – réservé aux services de la CE).

| 7. | Moyens et modalités du transport
  Concerne exclusivement le transport jusqu'au point d'entrée dans la CE. Indiquer:






  — | le mode de transport (maritime, aérien, etc.), |
| --- | --- | --- |

7.

Concerne exclusivement le transport jusqu'au point d'entrée dans la CE. Indiquer:

—

le mode de transport (maritime, aérien, etc.),

| — | le nom et l'adresse de la personne chargée du transport (si différente de l'exportateur); |
| --- | --- |

—

le nom et l'adresse de la personne chargée du transport (si différente de l'exportateur);

| — | le nom du navire ou le numéro du vol, etc. |
| --- | --- |

—

le nom du navire ou le numéro du vol, etc.

| 8. | Adresse de destination
  Si les produits ne sont pas expédiés à l'adresse indiquée pour le destinataire (point 3: importateur), indiquer l'adresse de livraison effective dans la CE. |
| --- | --- |

8.

Si les produits ne sont pas expédiés à l'adresse indiquée pour le destinataire (point 3: importateur), indiquer l'adresse de livraison effective dans la CE.

| 9. | Description du produit
  Indiquer:






  — | le type de produit (par exemple, «vin d'importation»), |
| --- | --- | --- |

9.

Indiquer:

—

le type de produit (par exemple, «vin d'importation»),

| — | l'appellation commerciale (par exemple, celle qui est portée sur l'étiquette: nom du producteur et région viticole, marque, etc.), |
| --- | --- |

—

l'appellation commerciale (par exemple, celle qui est portée sur l'étiquette: nom du producteur et région viticole, marque, etc.),

| — | le pays d'origine (par exemple, «États-Unis»), |
| --- | --- |

—

le pays d'origine (par exemple, «États-Unis»),

| — | l'appellation géographique, si le vin en bénéficie (par exemple: nom de l'AVA, État, comté), |
| --- | --- |

—

l'appellation géographique, si le vin en bénéficie (par exemple: nom de l'AVA, État, comté),

| — | le titre alcoométrique volumique acquis, |
| --- | --- |

—

le titre alcoométrique volumique acquis,

| — | la couleur («rouge», «rosé» ou «blanc», à l'exclusion de toute autre). |
| --- | --- |

—

la couleur («rouge», «rosé» ou «blanc», à l'exclusion de toute autre).

| 10. | Quantité
  Indiquer: a) le type de conditionnement (vrac ou bouteilles); b) le volume; c) le nombre de conteneurs. |
| --- | --- |

10.

Indiquer: a) le type de conditionnement (vrac ou bouteilles); b) le volume; c) le nombre de conteneurs.

| 11. | Certificats
  Indiquer le numéro du «Federal Permit» de l'établissement vinicole.
  Notez bien que le signataire certifie la véracité et l'exactitude de cette indication. |
| --- | --- |

11.

Indiquer le numéro du «Federal Permit» de l'établissement vinicole.

Notez bien que le signataire certifie la véracité et l'exactitude de cette indication.

| 12. | Visa de contrôle. Réservé à l'autorité compétente
  (Ne rien inscrire – réservé aux services de la CE). |
| --- | --- |

12.

(Ne rien inscrire – réservé aux services de la CE).

| 13. | Société, no du Federal Permit et no de téléphone du signataire
  Indiquer le nom du producteur du vin (personne physique ou morale), le numéro de son «Federal Permit», son numéro de téléphone et, le cas échéant, toute autre coordonnée utile. |
| --- | --- |

13.

Indiquer le nom du producteur du vin (personne physique ou morale), le numéro de son «Federal Permit», son numéro de téléphone et, le cas échéant, toute autre coordonnée utile.

| 14. | Nom du signataire
  Par exemple: nom du producteur du vin ou du collaborateur de l'entreprise de production habilité à signer le certificat. |
| --- | --- |

14.

Par exemple: nom du producteur du vin ou du collaborateur de l'entreprise de production habilité à signer le certificat.

| 15. | Lieu et date
  Lieu et date de signature du document. |
| --- | --- |

15.

Lieu et date de signature du document.

| 16. | Signature
  Signature originale, à l'encre, de la personne indiquée au point 14. |
| --- | --- |

16.

Signature originale, à l'encre, de la personne indiquée au point 14.

b)   États-Unis

Le formulaire de demande de COLA est le document intitulé «Application for and certification/exemption of label/bottle approval» et disponible auprès de l'US Department of Treasury, Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau («TTB Form 5100.31» de mai 2005 ou sa version la plus récente, accessible à l'adresse www.ttb.gov).

ANNEXE IV

PARTIE A

Autriche

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées





  Région déterminée |
| --- | --- |
| Burgenland |
| Carnuntum |
| Donauland |
| Kamptal |
| Kärnten |
| Kremstal |
| Mittelburgenland |
| Neusiedlersee |
| Neusiedlersee-Hügelland |
| Niederösterreich |
| Oberösterreich |
| Salzburg |
| Steiermark |
| Südburgenland |
| Süd-Oststeiermark |
| Südsteiermark |
| Thermenregion |
| Tirol |
| Traisental |
| Vorarlberg |
| Wachau |
| Weinviertel |
| Weststeiermark |
| Wien |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

Région déterminée

Burgenland

Carnuntum

Donauland

Kamptal

Kärnten

Kremstal

Mittelburgenland

Neusiedlersee

Neusiedlersee-Hügelland

Niederösterreich

Oberösterreich

Salzburg

Steiermark

Südburgenland

Süd-Oststeiermark

Südsteiermark

Thermenregion

Tirol

Traisental

Vorarlberg

Wachau

Weinviertel

Weststeiermark

Wien

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine





  Bergland |
| --- | --- |
| Steirerland |
| Weinland |
| Wien |

2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

Bergland

Steirerland

Weinland

Wien

In Belgium

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées





  Région déterminée |
| --- | --- |
| Côtes de Sambre et Meuse |
| Hagelandse Wijn |
| Haspengouwse Wijn |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

Région déterminée

Côtes de Sambre et Meuse

Hagelandse Wijn

Haspengouwse Wijn

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine






  Vin de pays des jardins de Wallonie |
| --- | --- |

2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

Vin de pays des jardins de Wallonie

Chypre

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées








  Appellation en langue grecque | Transcription en langue anglaise |
| --- | --- | --- |
| Région déterminée
  (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région
  (précédée ou non du nom de la région déterminée) | Région déterminée
  (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région
  (précédée ou non du nom de la région déterminée) |
| Κουμανδαρία | | Commandaria | |
| Κρασοχώρια Λεμεσού ... | Αφάμης ou Λαόνα | Krasohoria Lemesou ... | Afames ou Laona |
| Λαόνα Ακάμα | | Laona Akama | |
| Πιτσιλιά | | Pitsilia | |
| Βουνί Παναγιάς – Αμπελίτης | | Vouni Panayia – Ambelitis | |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

Appellation en langue grecque

Transcription en langue anglaise

Région déterminée

(suivie ou non du nom de la sous-région)

Sous-région

(précédée ou non du nom de la région déterminée)

Région déterminée

(suivie ou non du nom de la sous-région)

Sous-région

(précédée ou non du nom de la région déterminée)

Κουμανδαρία

Commandaria

Κρασοχώρια Λεμεσού ...

Αφάμης ou Λαόνα

Krasohoria Lemesou ...

Afames ou Laona

Λαόνα Ακάμα

Laona Akama

Πιτσιλιά

Pitsilia

Βουνί Παναγιάς – Αμπελίτης

Vouni Panayia – Ambelitis

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine






  Appellation en langue grecque | Transcription en langue anglaise |
| --- | --- | --- |
| Λάρνακα | Larnaka |
| Λευκωσία | Lefkosia |
| Λεμεσός | Lemesos |
| Πάφος | Pafos |

2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

Appellation en langue grecque

Transcription en langue anglaise

Λάρνακα

Larnaka

Λευκωσία

Lefkosia

Λεμεσός

Lemesos

Πάφος

Pafos

République Tchèque

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées






  Région déterminée
  (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région1.(doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante)2.(suivie ou non par le nom de la commune viticole et/ou le nom d'un vignoble) |
| --- | --- | --- |
| čechy ... | litoměřická |
| | mělnická |
| Morava ... | mikulovská |
| | slovácká |
| | velkopavlovická |
| | znojemská |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

Région déterminée

(suivie ou non du nom de la sous-région)

Sous-région

čechy ...

litoměřická

mělnická

Morava ...

mikulovská

slovácká

velkopavlovická

znojemská

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine





  české zemské víno |
| --- | --- |
| moravské zemské víno |

2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

české zemské víno

moravské zemské víno

France

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées





  Région déterminée |
| --- | --- |
| Ajaccio |
| Alsace Grand Cru, suivie du nom d'une plus petite entité géographique |
| Anjou Côteaux de la Loire |
| Anjou Val de Loire |
| Anjou Villages Brissac |
| Arbois |
| Arbois Pupillin |
| Auxey-Duresses ou Auxey-Duresses Côte de Beaune ou Auxey-Duresses Côte de Beaune-Villages |
| Bandol |
| Banyuls |
| Béarn ou Béarn Bellocq |
| Beaumes-de-Venise, précédée ou non de «Muscat de» |
| Bellet ou Vin de Bellet |
| Bergerac |
| Bienvenues Bâtard-Montrachet |
| Blagny ou Blagny Côte de Beaune ou Blagny Côte de Beaune-Villages |
| Blanc Fumé de Pouilly |
| Blanquette de Limoux |
| Blaye |
| Bonnezeaux |
| Bordeaux Côtes de Francs |
| Bordeaux Haut-Benauge |
| Bourg |
| Bourgeais |
| Bourgueil |
| Bouzeron |
| Buzet |
| Cabardès |
| Cabernet d'Anjou |
| Cabernet de Saumur |
| Cadillac |
| Cahors |
| Canon-Fronsac |
| Cap Corse, précédée de «Muscat de» |
| Cassis |
| Cérons |
| Chablis Grand Cru, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Chablis (*), suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Chambertin Clos de Bèze |
| Champagne (*) |
| Chapelle-Chambertin |
| Charlemagne |
| Chassagne-Montrachet Côte de Beaune ou Chassagne-Montrachet Côte de Beaune-Villages |
| Château Châlon |
| Château Grillet |
| Châteaumeillant |
| Châtillon-en-Diois |
| Cheverny |
| Chinon |
| Chorey-lès-Beaune ou Chorey-lès-Beaune Côte de Beaune ou Chorey-lès-Beaune Côte de Beaune Villages |
| Clairette de Bellegarde |
| Clairette de Die |
| Clairette du Languedoc, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Clos de Tart |
| Clos des Lambrays |
| Clos Saint-Denis |
| Collioure |
| Condrieu |
| Corbières, suivie ou non de Boutenac |
| Cornas |
| Costières de Nîmes |
| Côte Roannaise |
| Coteaux Champenois, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Coteaux d'Aix-en-Provence |
| Coteaux d'Ancenis, suivie ou non du nom d'un cépage |
| Coteaux de Die |
| Coteaux de l'Aubance |
| Coteaux de Pierrevert |
| Coteaux de Saumur |
| Coteaux du Giennois |
| Coteaux du Languedoc Picpoul de Pinet |
| Coteaux du Languedoc, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Coteaux du Layon Chaume |
| Coteaux du Layon, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Coteaux du Loir |
| Coteaux du Lyonnais |
| Coteaux du Quercy |
| Coteaux du Tricastin |
| Coteaux du Vendômois |
| Coteaux Varois |
| Côtes Canon-Fronsac |
| Côtes d'Auvergne, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Côtes de Beaune, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Côtes de Bergerac |
| Côtes de Blaye |
| Côtes de Bordeaux Saint-Macaire |
| Côtes de Bourg |
| Côtes de Brulhois |
| Côtes de Castillon |
| Côtes de Duras |
| Côtes de la Malepère |
| Côtes de Millau |
| Côtes de Montravel |
| Côtes de Provence, suivie ou non de Sainte Victoire |
| Côtes de Saint-Mont |
| Côtes de Toul |
| Côtes du Frontonnais, suivie ou non de Fronton ou Villaudric |
| Côtes du Jura |
| Côtes du Lubéron |
| Côtes du Marmandais |
| Côtes du Rhône Villages, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Côtes du Roussillon |
| Côtes du Roussillon Villages, suivie ou non de Caramany ou Latour de France ou Les Aspres ou Lesquerde ou Tautavel |
| Côtes du Ventoux |
| Côtes du Vivarais |
| Cour-Cheverny |
| Crémant de Bordeaux |
| Crémant de Bourgogne |
| Crémant de Die |
| Crémant de Limoux |
| Crémant de Loire |
| Crémant du Jura |
| Crépy |
| Criots Bâtard-Montrachet |
| Crozes Ermitage |
| Crozes-Hermitage |
| Entre-Deux-Mers Haut-Benauge |
| Ermitage |
| Faugères |
| Fiefs Vendéens, suivie ou non de Mareuil ou Brem ou Vix ou Pissotte |
| Fitou |
| Fixin |
| Floc de Gascogne |
| Fronsac |
| Frontignan |
| Gaillac |
| Gaillac Premières Côtes |
| Gigondas |
| Givry |
| Grand Roussillon |
| Graves de Vayres |
| Griotte-Chambertin |
| Gros Plant du Pays Nantais |
| Haut Poitou |
| Haut-Montravel |
| Irancy |
| Irouléguy |
| Jasnières |
| Juliénas |
| Jurançon |
| L'Etoile |
| La Grande Rue |
| Ladoix ou Ladoix Côte de Beaune ou Ladoix Côte de Beaune-Villages |
| Lalande de Pomerol |
| Languedoc, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Latricières-Chambertin |
| Les-Baux-de-Provence |
| Limoux |
| Lirac |
| Listrac-Médoc |
| Loupiac |
| Lunel, précédée ou non de «Muscat de» |
| Lussac Saint-Émilion |
| Mâcon, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Mâcon-Villages |
| Macvin du Jura |
| Madiran |
| Maranges Côte de Beaune ou Maranges Côtes de Beaune-Villages |
| Maranges, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Marcillac |
| Marsannay |
| Maury |
| Mazis-Chambertin |
| Mazoyères-Chambertin |
| Menetou Salon, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Meursault Côte de Beaune ou Meursault Côte de Beaune-Villages |
| Minervois |
| Minervois-la-Livinière |
| Mireval |
| Monbazillac |
| Montagne Saint-Émilion |
| Montagny |
| Monthélie ou Monthélie Côte de Beaune ou Monthélie Côte de Beaune-Villages |
| Montlouis |
| Montravel |
| Morey-Saint-Denis |
| Moselle (*) |
| Moulis |
| Moulis-en-Médoc |
| Muscadet Coteaux de la Loire |
| Muscadet Côtes de Grandlieu |
| Muscadet Sèvre-et-Maine |
| Néac |
| Orléans |
| Orléans-Cléry |
| Pacherenc du Vic-Bilh |
| Palette |
| Patrimonio |
| Pécharmant |
| Pernand-Vergelesses ou Pernand-Vergelesses Côte de Beaune ou Pernand-Vergelesses Côte de Beaune-Villages |
| Pessac-Léognan |
| Petit Chablis, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Pineau des Charentes |
| Pinot-Chardonnay-Mâcon |
| Pouilly-sur-Loire |
| Pouilly-Loché |
| Pouilly-Vinzelles |
| Premières Côtes de Blaye |
| Premières Côtes de Bordeaux, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Puisseguin Saint-Émilion |
| Puligny-Montrachet Côte de Beaune ou Puligny-Montrachet Côte de Beaune-Villages |
| Quarts-de-Chaume |
| Quincy |
| Rasteau |
| Rasteau Rancio |
| Régnié |
| Reuilly |
| Rivesaltes, précédée ou non de «Muscat de» |
| Rivesaltes Rancio |
| Romanée (La) |
| Rosé des Riceys |
| Rosette |
| Roussette de Savoie, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Roussette du Bugey, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Ruchottes-Chambertin |
| Rully |
| Saint-Aubin ou Saint-Aubin Côte de Beaune ou Saint-Aubin Côte de Beaune-Villages |
| Saint-Bris |
| Saint-Chinian |
| Sainte-Croix-du-Mont |
| Sainte-Foy Bordeaux |
| Saint-Emilion Grand Cru |
| Saint-Georges Saint-Émilion |
| Saint-Jean-de-Minervois, précédée ou non de «Muscat de» |
| Saint-Joseph |
| Saint-Nicolas-de-Bourgueil |
| Saint-Péray |
| Saint-Pourçain |
| Saint-Romain ou Saint-Romain Côte de Beaune ou Saint-Romain Côte de Beaune-Villages |
| Saint-Véran |
| Santenay Côte de Beaune ou Santenay Côte de Beaune-Villages |
| Saumur Champigny |
| Saussignac |
| Sauternes |
| Savennières |
| Savennières-Coulée-de-Serrant |
| Savennières-Roche-aux-Moines |
| Seyssel |
| Thouarsais |
| Touraine Amboise |
| Touraine Azay-le-Rideau |
| Touraine Mesland |
| Touraine Noble Joue |
| Tursan |
| Vacqueyras |
| Valençay |
| Vin d'Entraygues et du Fel |
| Vin d'Estaing |
| Vin de Corse, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Vin de Lavilledieu |
| Vin de Savoie ou Vin de Savoie-Ayze, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Vin du Bugey, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique |
| Vin Fin de la Côte de Nuits |
| Viré Clessé |
| Volnay Santenots |
| Vougeot |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

Région déterminée

Ajaccio

Alsace Grand Cru, suivie du nom d'une plus petite entité géographique

Anjou Côteaux de la Loire

Anjou Val de Loire

Anjou Villages Brissac

Arbois

Arbois Pupillin

Auxey-Duresses ou Auxey-Duresses Côte de Beaune ou Auxey-Duresses Côte de Beaune-Villages

Bandol

Banyuls

Béarn ou Béarn Bellocq

Beaumes-de-Venise, précédée ou non de «Muscat de»

Bellet ou Vin de Bellet

Bergerac

Bienvenues Bâtard-Montrachet

Blagny ou Blagny Côte de Beaune ou Blagny Côte de Beaune-Villages

Blanc Fumé de Pouilly

Blanquette de Limoux

Blaye

Bonnezeaux

Bordeaux Côtes de Francs

Bordeaux Haut-Benauge

Bourg

Bourgeais

Bourgueil

Bouzeron

Buzet

Cabardès

Cabernet d'Anjou

Cabernet de Saumur

Cadillac

Cahors

Canon-Fronsac

Cap Corse, précédée de «Muscat de»

Cassis

Cérons

Chablis Grand Cru, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Chablis (*), suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Chambertin Clos de Bèze

Champagne (*)

Chapelle-Chambertin

Charlemagne

Chassagne-Montrachet Côte de Beaune ou Chassagne-Montrachet Côte de Beaune-Villages

Château Châlon

Château Grillet

Châteaumeillant

Châtillon-en-Diois

Cheverny

Chinon

Chorey-lès-Beaune ou Chorey-lès-Beaune Côte de Beaune ou Chorey-lès-Beaune Côte de Beaune Villages

Clairette de Bellegarde

Clairette de Die

Clairette du Languedoc, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Clos de Tart

Clos des Lambrays

Clos Saint-Denis

Collioure

Condrieu

Corbières, suivie ou non de Boutenac

Cornas

Costières de Nîmes

Côte Roannaise

Coteaux Champenois, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Coteaux d'Aix-en-Provence

Coteaux d'Ancenis, suivie ou non du nom d'un cépage

Coteaux de Die

Coteaux de l'Aubance

Coteaux de Pierrevert

Coteaux de Saumur

Coteaux du Giennois

Coteaux du Languedoc Picpoul de Pinet

Coteaux du Languedoc, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Coteaux du Layon Chaume

Coteaux du Layon, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Coteaux du Loir

Coteaux du Lyonnais

Coteaux du Quercy

Coteaux du Tricastin

Coteaux du Vendômois

Coteaux Varois

Côtes Canon-Fronsac

Côtes d'Auvergne, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Côtes de Beaune, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Côtes de Bergerac

Côtes de Blaye

Côtes de Bordeaux Saint-Macaire

Côtes de Bourg

Côtes de Brulhois

Côtes de Castillon

Côtes de Duras

Côtes de la Malepère

Côtes de Millau

Côtes de Montravel

Côtes de Provence, suivie ou non de Sainte Victoire

Côtes de Saint-Mont

Côtes de Toul

Côtes du Frontonnais, suivie ou non de Fronton ou Villaudric

Côtes du Jura

Côtes du Lubéron

Côtes du Marmandais

Côtes du Rhône Villages, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Côtes du Roussillon

Côtes du Roussillon Villages, suivie ou non de Caramany ou Latour de France ou Les Aspres ou Lesquerde ou Tautavel

Côtes du Ventoux

Côtes du Vivarais

Cour-Cheverny

Crémant de Bordeaux

Crémant de Bourgogne

Crémant de Die

Crémant de Limoux

Crémant de Loire

Crémant du Jura

Crépy

Criots Bâtard-Montrachet

Crozes Ermitage

Crozes-Hermitage

Entre-Deux-Mers Haut-Benauge

Ermitage

Faugères

Fiefs Vendéens, suivie ou non de Mareuil ou Brem ou Vix ou Pissotte

Fitou

Fixin

Floc de Gascogne

Fronsac

Frontignan

Gaillac

Gaillac Premières Côtes

Gigondas

Givry

Grand Roussillon

Graves de Vayres

Griotte-Chambertin

Gros Plant du Pays Nantais

Haut Poitou

Haut-Montravel

Irancy

Irouléguy

Jasnières

Juliénas

Jurançon

L'Etoile

La Grande Rue

Ladoix ou Ladoix Côte de Beaune ou Ladoix Côte de Beaune-Villages

Lalande de Pomerol

Languedoc, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Latricières-Chambertin

Les-Baux-de-Provence

Limoux

Lirac

Listrac-Médoc

Loupiac

Lunel, précédée ou non de «Muscat de»

Lussac Saint-Émilion

Mâcon, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Mâcon-Villages

Macvin du Jura

Madiran

Maranges Côte de Beaune ou Maranges Côtes de Beaune-Villages

Maranges, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Marcillac

Marsannay

Maury

Mazis-Chambertin

Mazoyères-Chambertin

Menetou Salon, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Meursault Côte de Beaune ou Meursault Côte de Beaune-Villages

Minervois

Minervois-la-Livinière

Mireval

Monbazillac

Montagne Saint-Émilion

Montagny

Monthélie ou Monthélie Côte de Beaune ou Monthélie Côte de Beaune-Villages

Montlouis

Montravel

Morey-Saint-Denis

Moselle (*)

Moulis

Moulis-en-Médoc

Muscadet Coteaux de la Loire

Muscadet Côtes de Grandlieu

Muscadet Sèvre-et-Maine

Néac

Orléans

Orléans-Cléry

Pacherenc du Vic-Bilh

Palette

Patrimonio

Pécharmant

Pernand-Vergelesses ou Pernand-Vergelesses Côte de Beaune ou Pernand-Vergelesses Côte de Beaune-Villages

Pessac-Léognan

Petit Chablis, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Pineau des Charentes

Pinot-Chardonnay-Mâcon

Pouilly-sur-Loire

Pouilly-Loché

Pouilly-Vinzelles

Premières Côtes de Blaye

Premières Côtes de Bordeaux, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Puisseguin Saint-Émilion

Puligny-Montrachet Côte de Beaune ou Puligny-Montrachet Côte de Beaune-Villages

Quarts-de-Chaume

Quincy

Rasteau

Rasteau Rancio

Régnié

Reuilly

Rivesaltes, précédée ou non de «Muscat de»

Rivesaltes Rancio

Romanée (La)

Rosé des Riceys

Rosette

Roussette de Savoie, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Roussette du Bugey, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Ruchottes-Chambertin

Rully

Saint-Aubin ou Saint-Aubin Côte de Beaune ou Saint-Aubin Côte de Beaune-Villages

Saint-Bris

Saint-Chinian

Sainte-Croix-du-Mont

Sainte-Foy Bordeaux

Saint-Emilion Grand Cru

Saint-Georges Saint-Émilion

Saint-Jean-de-Minervois, précédée ou non de «Muscat de»

Saint-Joseph

Saint-Nicolas-de-Bourgueil

Saint-Péray

Saint-Pourçain

Saint-Romain ou Saint-Romain Côte de Beaune ou Saint-Romain Côte de Beaune-Villages

Saint-Véran

Santenay Côte de Beaune ou Santenay Côte de Beaune-Villages

Saumur Champigny

Saussignac

Sauternes

Savennières

Savennières-Coulée-de-Serrant

Savennières-Roche-aux-Moines

Seyssel

Thouarsais

Touraine Amboise

Touraine Azay-le-Rideau

Touraine Mesland

Touraine Noble Joue

Tursan

Vacqueyras

Valençay

Vin d'Entraygues et du Fel

Vin d'Estaing

Vin de Corse, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Vin de Lavilledieu

Vin de Savoie ou Vin de Savoie-Ayze, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Vin du Bugey, suivie ou non du nom d'une plus petite entité géographique

Vin Fin de la Côte de Nuits

Viré Clessé

Volnay Santenots

Vougeot

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine






  Vin de pays de l'Agenais |
| --- | --- |
| Vin de pays d'Aigues |
| Vin de pays de l'Ain |
| Vin de pays de l'Allier |
| Vin de pays d'Allobrogie |
| Vin de pays des Alpes de Haute-Provence |
| Vin de pays des Alpes Maritimes |
| Vin de pays de l'Ardèche |
| Vin de pays d'Argens |
| Vin de pays de l'Ariège |
| Vin de pays de l'Aude |
| Vin de pays de l'Aveyron |
| Vin de pays des Balmes dauphinoises |
| Vin de pays de la Bénovie |
| Vin de pays du Bérange |
| Vin de pays de Bessan |
| Vin de pays de Bigorre |
| Vin de pays des Bouches du Rhône |
| Vin de pays du Bourbonnais |
| Vin de pays du Calvados |
| Vin de pays de Cassan |
| Vin de pays Cathare |
| Vin de pays de Caux |
| Vin de pays de Cessenon |
| Vin de pays des Cévennes |
| Vin de pays des Cévennes Mont Bouquet |
| Vin de pays Charentais, suivie ou non de Ile de Ré ou Ile d'Oléron ou Saint-Sornin |
| Vin de pays de la Charente |
| Vin de pays des Charentes-Maritimes |
| Vin de pays du Cher |
| Vin de pays de la Cité de Carcassonne |
| Vin de pays des Collines de la Moure |
| Vin de pays des Collines rhodaniennes |
| Vin de pays du Comté de Grignan |
| Vin de pays du Comté tolosan |
| Vin de pays des Comtés rhodaniens |
| Vin de pays de la Corrèze |
| Vin de pays de la Côte Vermeille |
| Vin de pays des coteaux charitois |
| Vin de pays des coteaux d'Enserune |
| Vin de pays des coteaux de Besilles |
| Vin de pays des coteaux de Cèze |
| Vin de pays des coteaux de Coiffy |
| Vin de pays des coteaux Flaviens |
| Vin de pays des coteaux de Fontcaude |
| Vin de pays des coteaux de Glanes |
| Vin de pays des coteaux de l'Ardèche |
| Vin de pays des coteaux de l'Auxois |
| Vin de pays des coteaux de la Cabrerisse |
| Vin de pays des coteaux de Laurens |
| Vin de pays des coteaux de Miramont |
| Vin de pays des coteaux de Montélimar |
| Vin de pays des coteaux de Murviel |
| Vin de pays des coteaux de Narbonne |
| Vin de pays des coteaux de Peyriac |
| Vin de pays des coteaux des Baronnies |
| Vin de pays des coteaux du Cher et de l'Arnon |
| Vin de pays des coteaux du Grésivaudan |
| Vin de pays des coteaux du Libron |
| Vin de pays des coteaux du Littoral Audois |
| Vin de pays des coteaux du Pont du Gard |
| Vin de pays des coteaux du Salagou |
| Vin de pays des coteaux de Tannay |
| Vin de pays des coteaux du Verdon |
| Vin de pays des coteaux et terrasses de Montauban |
| Vin de pays des côtes catalanes |
| Vin de pays des côtes de Ceressou |
| Vin de pays des côtes de Gascogne |
| Vin de pays des côtes de Lastours |
| Vin de pays des côtes de Montestruc |
| Vin de pays des côtes de Pérignan |
| Vin de pays des côtes de Prouilhe |
| Vin de pays des côtes de Thau |
| Vin de pays des côtes de Thongue |
| Vin de pays des côtes du Brian |
| Vin de pays des côtes du Condomois |
| Vin de pays des côtes du Tarn |
| Vin de pays des côtes du Vidourle |
| Vin de pays de la Creuse |
| Vin de pays de Cucugnan |
| Vin de pays des Deux-Sèvres |
| Vin de pays de la Dordogne |
| Vin de pays du Doubs |
| Vin de pays de la Drôme |
| Vin de pays Duché d'Uzès |
| Vin de pays de Franche-Comté, suivie ou non de Coteaux de Champlitte |
| Vin de pays du Gard |
| Vin de pays du Gers |
| Vin de pays des Hautes-Alpes |
| Vin de pays de la Haute-Garonne |
| Vin de pays de la Haute-Marne |
| Vin de pays des Hautes-Pyrénées |
| Vin de pays d'Hauterive, suivie ou non de Val d'Orbieu ou Coteaux du Termenès ou Côtes de Lézignan |
| Vin de pays de la Haute-Saône |
| Vin de pays de la Haute-Vienne |
| Vin de pays de la Haute vallée de l'Aude |
| Vin de pays de la Haute vallée de l'Orb |
| Vin de pays des Hauts de Badens |
| Vin de pays de l'Hérault |
| Vin de pays de l'Ile de Beauté |
| Vin de pays de l'Indre et Loire |
| Vin de pays de l'Indre |
| Vin de pays de l'Isère |
| Vin de pays du Jardin de la France, suivie ou non de Marches de Bretagne ou Pays de Retz |
| Vin de pays des Landes |
| Vin de pays de Loire-Atlantique |
| Vin de pays du Loir et Cher |
| Vin de pays du Loiret |
| Vin de pays du Lot |
| Vin de pays du Lot et Garonne |
| Vin de pays des Maures |
| Vin de pays de Maine et Loire |
| Vin de pays de la Mayenne |
| Vin de pays de Meurthe-et-Moselle |
| Vin de pays de la Meuse |
| Vin de pays du Mont Baudile |
| Vin de pays du Mont Caume |
| Vin de pays des Monts de la Grage |
| Vin de pays de la Nièvre |
| Vin de pays d'Oc |
| Vin de pays du Périgord, suivie ou non de Vin de Domme |
| Vin de pays de la Petite Crau |
| Vin de pays des Portes de Méditerranée |
| Vin de pays de la Principauté d'Orange |
| Vin de pays du Puy de Dôme |
| Vin de pays des Pyrénées-Atlantiques |
| Vin de pays des Pyrénées-Orientales |
| Vin de pays des Sables du Golfe du Lion |
| Vin de pays de la Sainte Baume |
| Vin de pays de Saint Guilhem-le-Désert |
| Vin de pays de Saint-Sardos |
| Vin de pays de Sainte Marie la Blanche |
| Vin de pays de Saône et Loire |
| Vin de pays de la Sarthe |
| Vin de pays de Seine et Marne |
| Vin de pays du Tarn |
| Vin de pays du Tarn et Garonne |
| Vin de pays des Terroirs landais, suivie ou non de Coteaux de Chalosse ou Côtes de L'Adour ou Sables Fauves ou Sables de l'Océan |
| Vin de pays de Thézac-Perricard |
| Vin de pays du Torgan |
| Vin de pays d'Urfé |
| Vin de pays du Val de Cesse |
| Vin de pays du Val de Dagne |
| Vin de pays du Val de Montferrand |
| Vin de pays de la Vallée du Paradis |
| Vin de pays du Var |
| Vin de pays du Vaucluse |
| Vin de pays de la Vaunage |
| Vin de pays de la Vendée |
| Vin de pays de la Vicomté d'Aumelas |
| Vin de pays de la Vienne |
| Vin de pays de la Vistrenque |
| Vin de pays de l'Yonne |

2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

Vin de pays de l'Agenais

Vin de pays d'Aigues

Vin de pays de l'Ain

Vin de pays de l'Allier

Vin de pays d'Allobrogie

Vin de pays des Alpes de Haute-Provence

Vin de pays des Alpes Maritimes

Vin de pays de l'Ardèche

Vin de pays d'Argens

Vin de pays de l'Ariège

Vin de pays de l'Aude

Vin de pays de l'Aveyron

Vin de pays des Balmes dauphinoises

Vin de pays de la Bénovie

Vin de pays du Bérange

Vin de pays de Bessan

Vin de pays de Bigorre

Vin de pays des Bouches du Rhône

Vin de pays du Bourbonnais

Vin de pays du Calvados

Vin de pays de Cassan

Vin de pays Cathare

Vin de pays de Caux

Vin de pays de Cessenon

Vin de pays des Cévennes

Vin de pays des Cévennes Mont Bouquet

Vin de pays Charentais, suivie ou non de Ile de Ré ou Ile d'Oléron ou Saint-Sornin

Vin de pays de la Charente

Vin de pays des Charentes-Maritimes

Vin de pays du Cher

Vin de pays de la Cité de Carcassonne

Vin de pays des Collines de la Moure

Vin de pays des Collines rhodaniennes

Vin de pays du Comté de Grignan

Vin de pays du Comté tolosan

Vin de pays des Comtés rhodaniens

Vin de pays de la Corrèze

Vin de pays de la Côte Vermeille

Vin de pays des coteaux charitois

Vin de pays des coteaux d'Enserune

Vin de pays des coteaux de Besilles

Vin de pays des coteaux de Cèze

Vin de pays des coteaux de Coiffy

Vin de pays des coteaux Flaviens

Vin de pays des coteaux de Fontcaude

Vin de pays des coteaux de Glanes

Vin de pays des coteaux de l'Ardèche

Vin de pays des coteaux de l'Auxois

Vin de pays des coteaux de la Cabrerisse

Vin de pays des coteaux de Laurens

Vin de pays des coteaux de Miramont

Vin de pays des coteaux de Montélimar

Vin de pays des coteaux de Murviel

Vin de pays des coteaux de Narbonne

Vin de pays des coteaux de Peyriac

Vin de pays des coteaux des Baronnies

Vin de pays des coteaux du Cher et de l'Arnon

Vin de pays des coteaux du Grésivaudan

Vin de pays des coteaux du Libron

Vin de pays des coteaux du Littoral Audois

Vin de pays des coteaux du Pont du Gard

Vin de pays des coteaux du Salagou

Vin de pays des coteaux de Tannay

Vin de pays des coteaux du Verdon

Vin de pays des coteaux et terrasses de Montauban

Vin de pays des côtes catalanes

Vin de pays des côtes de Ceressou

Vin de pays des côtes de Gascogne

Vin de pays des côtes de Lastours

Vin de pays des côtes de Montestruc

Vin de pays des côtes de Pérignan

Vin de pays des côtes de Prouilhe

Vin de pays des côtes de Thau

Vin de pays des côtes de Thongue

Vin de pays des côtes du Brian

Vin de pays des côtes du Condomois

Vin de pays des côtes du Tarn

Vin de pays des côtes du Vidourle

Vin de pays de la Creuse

Vin de pays de Cucugnan

Vin de pays des Deux-Sèvres

Vin de pays de la Dordogne

Vin de pays du Doubs

Vin de pays de la Drôme

Vin de pays Duché d'Uzès

Vin de pays de Franche-Comté, suivie ou non de Coteaux de Champlitte

Vin de pays du Gard

Vin de pays du Gers

Vin de pays des Hautes-Alpes

Vin de pays de la Haute-Garonne

Vin de pays de la Haute-Marne

Vin de pays des Hautes-Pyrénées

Vin de pays d'Hauterive, suivie ou non de Val d'Orbieu ou Coteaux du Termenès ou Côtes de Lézignan

Vin de pays de la Haute-Saône

Vin de pays de la Haute-Vienne

Vin de pays de la Haute vallée de l'Aude

Vin de pays de la Haute vallée de l'Orb

Vin de pays des Hauts de Badens

Vin de pays de l'Hérault

Vin de pays de l'Ile de Beauté

Vin de pays de l'Indre et Loire

Vin de pays de l'Indre

Vin de pays de l'Isère

Vin de pays du Jardin de la France, suivie ou non de Marches de Bretagne ou Pays de Retz

Vin de pays des Landes

Vin de pays de Loire-Atlantique

Vin de pays du Loir et Cher

Vin de pays du Loiret

Vin de pays du Lot

Vin de pays du Lot et Garonne

Vin de pays des Maures

Vin de pays de Maine et Loire

Vin de pays de la Mayenne

Vin de pays de Meurthe-et-Moselle

Vin de pays de la Meuse

Vin de pays du Mont Baudile

Vin de pays du Mont Caume

Vin de pays des Monts de la Grage

Vin de pays de la Nièvre

Vin de pays d'Oc

Vin de pays du Périgord, suivie ou non de Vin de Domme

Vin de pays de la Petite Crau

Vin de pays des Portes de Méditerranée

Vin de pays de la Principauté d'Orange

Vin de pays du Puy de Dôme

Vin de pays des Pyrénées-Atlantiques

Vin de pays des Pyrénées-Orientales

Vin de pays des Sables du Golfe du Lion

Vin de pays de la Sainte Baume

Vin de pays de Saint Guilhem-le-Désert

Vin de pays de Saint-Sardos

Vin de pays de Sainte Marie la Blanche

Vin de pays de Saône et Loire

Vin de pays de la Sarthe

Vin de pays de Seine et Marne

Vin de pays du Tarn

Vin de pays du Tarn et Garonne

Vin de pays des Terroirs landais, suivie ou non de Coteaux de Chalosse ou Côtes de L'Adour ou Sables Fauves ou Sables de l'Océan

Vin de pays de Thézac-Perricard

Vin de pays du Torgan

Vin de pays d'Urfé

Vin de pays du Val de Cesse

Vin de pays du Val de Dagne

Vin de pays du Val de Montferrand

Vin de pays de la Vallée du Paradis

Vin de pays du Var

Vin de pays du Vaucluse

Vin de pays de la Vaunage

Vin de pays de la Vendée

Vin de pays de la Vicomté d'Aumelas

Vin de pays de la Vienne

Vin de pays de la Vistrenque

Vin de pays de l'Yonne

Allemagne

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées






  Région déterminée
  (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région
  (doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante) |
| --- | --- | --- |
| Ahr ... | Walporzheim ou Ahrtal |
| Baden ... | Badische Bergstraße (Bergstrasse) |
| | Bodensee |
| | Breisgau |
| | Kaiserstuhl |
| | Kraichgau |
| | Markgräflerland |
| | Ortenau |
| | Tauberfranken |
| | Tuniberg |
| Franken ... | Maindreieck |
| | Mainviereck |
| | Steigerwald |
| Hessische Bergstraße ... | Starkenburg |
| | Umstadt |
| Mittelrhein ... | Loreley |
| | Siebengebirge |
| Mosel-Saar-Ruwer ... | Bernkastel |
| | Burg Cochem |
| | Moseltor |
| | Obermosel |
| | Ruwertal |
| | Saar |
| Nahe ... | Nahetal |
| Pfalz ... | Mittelhaardt Deutsche Weinstraße (Weinstrasse) |
| | Südliche Weinstraße (Weinstrasse) |
| Rheingau ... | Johannisberg |
| Rheinhessen ... | Bingen |
| | Nierstein |
| | Wonnegau |
| Saale-Unstrut ... | Mansfelder Seen |
| | Schloß Neuenburg (Schloss Neuenburg) |
| | Thüringen |
| Sachsen ... | Elstertal |
| | Meißen (Meissen) |
| Württemberg ... | Bayerischer Bodensee |
| | Kocher-Jagst-Tauber |
| | Oberer Neckar |
| | Remstal-Stuttgart |
| | Württembergisch Unterland |
| | Württembergischer Bodensee |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

Région déterminée

(suivie ou non du nom de la sous-région)

Sous-région

(doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante)

Ahr ...

Walporzheim ou Ahrtal

Baden ...

Badische Bergstraße (Bergstrasse)

Bodensee

Breisgau

Kaiserstuhl

Kraichgau

Markgräflerland

Ortenau

Tauberfranken

Tuniberg

Franken ...

Maindreieck

Mainviereck

Steigerwald

Hessische Bergstraße ...

Starkenburg

Umstadt

Mittelrhein ...

Loreley

Siebengebirge

Mosel-Saar-Ruwer ...

Bernkastel

Burg Cochem

Moseltor

Obermosel

Ruwertal

Saar

Nahe ...

Nahetal

Pfalz ...

Mittelhaardt Deutsche Weinstraße (Weinstrasse)

Südliche Weinstraße (Weinstrasse)

Rheingau ...

Johannisberg

Rheinhessen ...

Bingen

Nierstein

Wonnegau

Saale-Unstrut ...

Mansfelder Seen

Schloß Neuenburg (Schloss Neuenburg)

Thüringen

Sachsen ...

Elstertal

Meißen (Meissen)

Württemberg ...

Bayerischer Bodensee

Kocher-Jagst-Tauber

Oberer Neckar

Remstal-Stuttgart

Württembergisch Unterland

Württembergischer Bodensee

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine






  Landwein | Tafelwein |
| --- | --- | --- |
| Ahrtaler Landwein | Albrechtsburg |
| Badischer Landwein | Bayern |
| Bayerischer Bodensee-Landwein | Burgengau |
| Fränkischer Landwein | Donau |
| Landwein der Mosel | Lindau |
| Landwein der Ruwer | Main |
| Landwein der Saar | Mecklenburger |
| Mecklenburger Landwein | Neckar |
| Mitteldeutscher Landwein | Oberrhein |
| Nahegauer Landwein | Rhein |
| Pfälzer Landwein | Rhein-Mosel |
| Regensburger Landwein | Römertor |
| Rheinburgen-Landwein | Stargarder Land |
| Rheingauer Landwein | |
| Rheinischer Landwein | |
| Saarländischer Landwein der Mosel | |
| Sächsischer Landwein | |
| Schwäbischer Landwein | |
| Starkenburger Landwein | |
| Taubertäler Landwein | |

2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

Landwein

Tafelwein

Ahrtaler Landwein

Albrechtsburg

Badischer Landwein

Bayern

Bayerischer Bodensee-Landwein

Burgengau

Fränkischer Landwein

Donau

Landwein der Mosel

Lindau

Landwein der Ruwer

Main

Landwein der Saar

Mecklenburger

Mecklenburger Landwein

Neckar

Mitteldeutscher Landwein

Oberrhein

Nahegauer Landwein

Rhein

Pfälzer Landwein

Rhein-Mosel

Regensburger Landwein

Römertor

Rheinburgen-Landwein

Stargarder Land

Rheingauer Landwein

Rheinischer Landwein

Saarländischer Landwein der Mosel

Sächsischer Landwein

Schwäbischer Landwein

Starkenburger Landwein

Taubertäler Landwein

Grèce

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées






  Région déterminée |
| --- | --- |
| Appellation en langue grecque | Transcription en langue anglaise |
| Αμύνταιο | Amynteon |
| Αγχίαλος | Anchialos |
| Αρχάνες | Archanes |
| Δαφνές | Dafnes |
| Γουμένισσα | Goumenissa |
| Λήμνος | Lemnos |
| Μαντινεία | Mantinia |
| Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας | Mavrodafni Kephalinia |
| Μαυροδάφνη Πατρών | Mavrodafni Patra |
| Μεσενικόλα | Mesenicola |
| Μοσχάτος Κεφαλληνίας | Moschatos Kephalinia |
| Μοσχάτος Λήμνου | Moschatos Lemnos |
| Μοσχάτος Πατρών | Moschatos Patra |
| Μοσχάτος Ρόδου | Moschatos Rhodos |
| Μοσχάτος Ρίου – Πατρών | Moschatos Riou Patra |
| Νάουσα | Naoussa |
| Νεμέα | Nemea |
| Πάρος | Paros |
| Πάτρα | Patra |
| Πεζά | Peza |
| Ραψάνη | Rapsani |
| Ρόδος | Rhodos |
| Ρομπόλα Κεφαλληνίας | Robola Kephalinia |
| Σάμος | Samos |
| Σαντορίνη | Santorini |
| Σητεία | Sitia |
| Πλαγιές Μελίτωνα | Slopes of Melitona |
| Ζίτσα | Zitsa |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

Région déterminée

Appellation en langue grecque

Transcription en langue anglaise

Αμύνταιο

Amynteon

Αγχίαλος

Anchialos

Αρχάνες

Archanes

Δαφνές

Dafnes

Γουμένισσα

Goumenissa

Λήμνος

Lemnos

Μαντινεία

Mantinia

Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας

Mavrodafni Kephalinia

Μαυροδάφνη Πατρών

Mavrodafni Patra

Μεσενικόλα

Mesenicola

Μοσχάτος Κεφαλληνίας

Moschatos Kephalinia

Μοσχάτος Λήμνου

Moschatos Lemnos

Μοσχάτος Πατρών

Moschatos Patra

Μοσχάτος Ρόδου

Moschatos Rhodos

Μοσχάτος Ρίου – Πατρών

Moschatos Riou Patra

Νάουσα

Naoussa

Νεμέα

Nemea

Πάρος

Paros

Πάτρα

Patra

Πεζά

Peza

Ραψάνη

Rapsani

Ρόδος

Rhodos

Ρομπόλα Κεφαλληνίας

Robola Kephalinia

Σάμος

Samos

Σαντορίνη

Santorini

Σητεία

Sitia

Πλαγιές Μελίτωνα

Slopes of Melitona

Ζίτσα

Zitsa

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine






  Appellation en langue grecque | Équivalent en langue anglaise |
| --- | --- | --- |
| Ρετσίνα Γιάλτρων, suivie ou non de Ευβοίας | Retsina (*) of Gialtra, suivie ou non de Evvia |
| Ρετσίνα Χαλκίδας, suivie ou non de Ευβοίας | Retsina (*) of Halkida, suivie ou non de Evvia |
| Ρετσίνα Καρύστου, suivie ou non de Ευβοίας | Retsina (*) of Karystos, suivie ou non de Evvia |
| Ρετσίνα | Κρωπίας ou Ρετσίνα Κορωπίου, suivie ou non de Αττικής |

2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

Appellation en langue grecque

Équivalent en langue anglaise

Ρετσίνα Γιάλτρων, suivie ou non de Ευβοίας

Retsina (*) of Gialtra, suivie ou non de Evvia

Ρετσίνα Χαλκίδας, suivie ou non de Ευβοίας

Retsina (*) of Halkida, suivie ou non de Evvia

Ρετσίνα Καρύστου, suivie ou non de Ευβοίας

Retsina (*) of Karystos, suivie ou non de Evvia

Ρετσίνα

Κρωπίας ou Ρετσίνα Κορωπίου, suivie ou non de Αττικής

| Retsina | (*) of Kropia ou Retsina (*) Koropi, suivie ou non de Attika |
| --- | --- |

Retsina

(*) of Kropia ou Retsina (*) Koropi, suivie ou non de Attika

Ρετσίνα Μαρκοπούλου, suivie ou non de Αττικής

Retsina (*) of Markopoulou, suivie ou non de Attika

Ρετσίνα Μεγάρων, suivie ou non de Αττικής

Retsina (*) of Megara, suivie ou non de Attika

Ρετσίνα Μεσογείων, suivie ou non de Αττικής

Retsina (*) of Mesogia, suivie ou non de Attika

Ρετσίνα Παλλήνης, suivie ou non de Αττικής

Retsina (*) of Pallini, suivie ou non de Attika

| Ρετσίνα | Παιανίας ou Ρετσίνα Λιοπεσίου, suivie ou non de Αττικής |
| --- | --- |

Ρετσίνα

Παιανίας ou Ρετσίνα Λιοπεσίου, suivie ou non de Αττικής

| Retsina | (*) of Peania ou Retsina (*) of Liopesi, suivie ou non de Attika |
| --- | --- |

Retsina

(*) of Peania ou Retsina (*) of Liopesi, suivie ou non de Attika

Ρετσίνα Πικερμίου, suivie ou non de Αττικής

Retsina (*) of Pikermi, suivie ou non de Attika

Ρετσίνα Σπάτων, suivie ou non de Αττικής

Retsina (*) of Spata, suivie ou non de Attika

Ρετσίνα Θηβών, suivie ou non de Βοιωτίας

Retsina (*) of Thebes, suivie ou non de Viotias

Aχαϊκός Tοπικός Οίνος

Regional wine of Achaia

Τοπικός Οίνος Ανδριανής

Regional wine of Adriana

Αιγαιοπελαγίτικος Τοπικός Οίνος

Regional wine of Aegean Sea

Τοπικός Οίνος Αγοράς

Regional wine of Agora

Τοπικός Οίνος Αναβύσσου

Regional wine of Anavyssos

Τοπικός Οίνος Αρκαδίας

Regional wine of Arkadia

Αττικός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Attiki-Attikos

Τοπικός Οίνος Αβδήρων

Regional wine of Avdira

Τοπικός Οίνος Κέρκυρας

Regional wine of Corfu

Κρητικός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Crete - Kritikos

Δωδεκανησιακός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Dodekanese - Dodekanissiakos

Τοπικός Οίνος Δράμας

Regional wine of Drama

Τοπικός Οίνος Πλαγιές του Αίνου

Regional wine of Enos

Τοπικός Οίνος Επανομής

Regional wine of Epanomi

Ηπειρωτικός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Epirus - Epirotikos

Τοπικός Οίνος Φλώρινας

Regional wine of Florina

Τοπικός Οίνος Γερανείων

Regional wine of Gerania

Τοπικός Οίνος Γρεβενών

Regional wine of Grevena

Τοπικός Οίνος Χαλικούνας

Regional wine of Halikouna

Τοπικός Οίνος Χαλκιδικής

Regional wine of Halkidiki

Ηρακλειώτικος Τοπικός Οίνος

Regional wine of Heraklion - Herakliotikos

Τοπικός Οίνος Ηλιείας

Regional wine of Ilia

Τοπικός Οίνος Ιλίου

Regional wine of Ilion

Τοπικός Οίνος Ημαθίας

Regional wine of Imathia

Τοπικός Οίνος Ιωαννίνων

Regional wine of Ioannina

Ισμαρικός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Ismaros - Ismarikos

Καρυστινός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Karystos - Karystinos

Τοπικός Οίνος Κισσάμου

Regional wine of Kissamos

Τοπικός Οίνος Κλημέντι

Regional wine of Klimenti

Κορινθιακός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Korinthos - Korinthiakos

Τοπικός Οίνος Κορωπίου

Regional wine of Koropi

Τοπικός Οίνος Κρανιάς

Regional wine of Krania

Λακωνικός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Lakonia - Lakonikos

Λασιθιώτικος Τοπικός Οίνος

Regional wine of Lasithi - Lassithiotikos

Τοπικός Οίνος Λευκάδας

Regional wine of Lefkada

Τοπικός Οίνος Λετρίνων

Regional wine of Letrines

Τοπικός Οίνος Ληλάντιου πεδίου

Regional wine of Lilantio Pedio

Μακεδονικός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Macedonia - Macedonikos

Τοπικός Οίνος Μαντζαβινάτων

Regional wine of Mantzavinata

Τοπικός Οίνος Μαρκόπουλου

Regional wine of Markopoulo

Tοπικός Οίνος Μαρτίνου

Regional wine of Martino

Μεσσηνιακός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Messinia - Messiniakos

Τοπικός Οίνος Μεταξάτων

Regional wine of Metaxata

Μετσοβίτικος Τοπικός Οίνος

Regional wine of Metsovo - Metsovitikos

Μονεμβάσιος Τοπικός Οίνος

Regional wine of Monemvasia - Monemvasios

Αγιορείτικος Τοπικός Οίνος

Regional wine of Mount Athos Agioritikos

Μεσημβριώτικος Τοπικός Οίνος

Regional wine of Nea Messimvria

Τοπικός Οίνος Οπουντίας Λοκρίδος

Regional wine of Opountias Lokridos

Παλληνιώτικος Τοπικός Οίνος

Regional wine of Pallini - Palliniotikos

Παγγαιορείτικος Τοπικός Οίνος

Regional wine of Pangeon - Pangeoritikos

Παιανίτικος Τοπικός Οίνος

Regional wine of Peanea

Τοπικός Οίνος Πέλλας

Regional wine of Pella

Πελοποννησιακός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Peloponnese - Peloponnisiakos

Τοπικός Οίνος Πισάτιδος

Regional wine of Pisatis

Τοπικός Οίνος Πυλίας

Regional wine of Pylia

Τοπικός Οίνος Ριτσώνας Αυλίδος

Regional wine of Ritsona Avlidas

Τοπικός Οίνος Σερρών

Regional wine of Serres

Σιατιστινός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Siastista - Siatistinos

Τοπικός Οίνος Σιθωνίας

Regional wine of Sithonia

Τοπικός Οίνος Πλαγιές Αμπέλου

Regional wine of Slopes of Ambelos

Τοπικός Οίνος Πλαγιές Αιγιαλείας

Regional wine of Slopes of Egialia

Τοπικός Οίνος Πλαγιών Κιθαιρώνα

Regional wine of Slopes of Kitherona

Τοπικός Οίνος Πλαγιών Κνημίδος

Regional wine of Slopes of Knimida

Τοπικός Οίνος Πλαγιών Πάρνηθας

Regional wine of Slopes of Parnitha

Τοπικός Οίνος Βορείων Πλαγιών Πεντελικού

Regional wine of Slopes of Penteliko

Τοπικός Οίνος Πλαγιών Πετρωτού

Regional wine of Slopes of Petroto

Τοπικός Οίνος Πλαγιές Βερτίσκου

Regional wine of Slopes of Vertiskos

Τοπικός Οίνος Σπάτων

Regional wine of Spata

Τοπικός Οίνος Στερεάς Ελλάδος

Regional wine of Sterea Ellada

Συριανός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Syros - Syrianos

Τοπικός Οίνος Τεγέας

Regional wine of Tegea

Τοπικός Οίνος Θαψανών

Regional wine of Thapsana

Θηβαϊκός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Thebes - Thivaikos

Θεσσαλικός Τοπικός Οίνος

Regional wine of Thessalia - Thessalikos

Θρακικός Τοπικός Οίνος ou Τοπικός Οίνος Θράκης

Regional wine of Thrace - Thrakikos ou Regional wine of Thrakis

Τοπικός Οίνος Τριφυλίας

Regional wine of Trifilia

Τοπικός Οίνος Τυρνάβου

Regional wine of Tyrnavos

Τοπικός Οίνος Κοιλάδος Αταλάντης

Regional wine of Valley of Atalanti

Τοπικός Οίνος Βελβεντού

Regional wine of Velvendos

Τοπικός Οίνος Βιλίτσας

Regional wine of Vilitsas

Βερντεα Ζακύνθου

Verntea Zakynthou

Hongrie

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

| Région déterminée
  (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région
  (précédée ou non du nom de la région déterminée) |
| --- | --- |
| Ászár-Neszmély(-i) ... | Ászár(-i) |
| Neszmély(-i) |
| Badacsony(-i) | |
| Balatonboglár(-i) ... | Balatonlelle(-i) |
| Marcali |
| Balatonfelvidék(-i) ... | Balatonederics-Lesence(-i) |
| Cserszeg(-i) |
| Kál(-i) |
| Balatonfüred-Csopak(-i) ... | Zánka(-i) |
| Balatonmelléke ou Balatonmelléki ... | Muravidéki |
| Bükkalja(-i) | |
| Csongrád(-i) ... | Kistelek(-i) |
| Mórahalom ou Mórahalmi |
| Pusztamérges(-i) |
| Eger ou Egri ... | Debrő(-i), | suivie ou non de Andornaktálya(-i) ou Demjén(-i) ou Egerbakta(-i) ou Egerszalók(-i) ou Egerszólát(-i) ou Felsőtárkány(-i) ou Kerecsend(-i) ou Maklár(-i) ou Nagytálya(-i) ou Noszvaj(-i) ou Novaj(-i) ou Ostoros(-i) ou Szomolya(-i) ou Aldebrő(-i) ou Feldebrő(-i) ou Tófalu(-i) ou Verpelét(-i) ou Kompolt(-i) ou Tarnaszentmária(-i) |

Région déterminée

(suivie ou non du nom de la sous-région)

Sous-région

(précédée ou non du nom de la région déterminée)

Ászár-Neszmély(-i) ...

Ászár(-i)

Neszmély(-i)

Badacsony(-i)

Balatonboglár(-i) ...

Balatonlelle(-i)

Marcali

Balatonfelvidék(-i) ...

Balatonederics-Lesence(-i)

Cserszeg(-i)

Kál(-i)

Balatonfüred-Csopak(-i) ...

Zánka(-i)

Balatonmelléke ou Balatonmelléki ...

Muravidéki

Bükkalja(-i)

Csongrád(-i) ...

Kistelek(-i)

Mórahalom ou Mórahalmi

Pusztamérges(-i)

Eger ou Egri ...

Debrő(-i),

suivie ou non de Andornaktálya(-i) ou Demjén(-i) ou Egerbakta(-i) ou Egerszalók(-i) ou Egerszólát(-i) ou Felsőtárkány(-i) ou Kerecsend(-i) ou Maklár(-i) ou Nagytálya(-i) ou Noszvaj(-i) ou Novaj(-i) ou Ostoros(-i) ou Szomolya(-i) ou Aldebrő(-i) ou Feldebrő(-i) ou Tófalu(-i) ou Verpelét(-i) ou Kompolt(-i) ou Tarnaszentmária(-i)

Etyek-Buda(-i) ...

Buda(-i)

Etyek(-i)

Velence(-i)

Hajós-Baja(-i)

Kőszegi

Kunság(-i) ...

Bácska(-i)

Cegléd(-i)

Duna mente ou Duna menti

Izsák(-i)

Jászság(-i)

Kecskemét-Kiskunfélegyháza ou Kecskemét-Kiskunfélegyházi

Kiskunhalas-Kiskunmajsa(-i)

Kiskőrös(-i)

Monor(-i)

Tisza mente ou Tisza menti

Mátra(-i)

Mór(-i)

Pannonhalma (Pannonhalmi)

Pécs(-i) ...

Kapos(-i)

Szigetvár(-i)

Versend(-i)

Somló(-i) ...

Kissomlyó-Sághegyi

Sopron(-i) ...

Köszeg(-i)

Szekszárd(-i)

Tokaj(-i) ...

Abaújszántó(-i)

Bekecs(-i)

Bodrogkeresztúr(-i)

Bodrogkisfalud(-i)

Bodrogolaszi

Erdőbénye(-i)

Erdőhorváti

Golop(-i)

Hercegkúnye(-i)

Mád(-i) t(-i)

Legyesbé

Makkoshotyka(-i)

Mezőzombor(-i)

Monok(-i)

Olaszliszka(-i)

Rátka(-i)

Sárazsadány(-i)

Sárospatak(-i)

Sátoraljaújhely(-i)

Szegi

Szegilong(-i)

Szerencs(-i)

Tállya(-i)

Tarcal(-i)

Tolcsva(-i)

Vámosújfalu(-i)

Tolna(-i) ...

Tamási

Völgység(-i)

Villány(-i) ...

| Siklós(-i), | suivie ou non de

  Kisharsány(-i) ou Nagyharsány(-i) ou Palkonya(-i) ou Villánykövesd(-i) ou Bisse(-i) ou Csarnóta(-i) ou Diósviszló(-i) ou Harkány(-i) ou Hegyszentmárton(-i) ou Kistótfalu(-i) ou Márfa(-i) ou Nagytótfalu(-i) ou Szava(-i) ou Túrony(-i) ou Vokány(-i) |
| --- | --- |

Siklós(-i),

suivie ou non de

Kisharsány(-i) ou Nagyharsány(-i) ou Palkonya(-i) ou Villánykövesd(-i) ou Bisse(-i) ou Csarnóta(-i) ou Diósviszló(-i) ou Harkány(-i) ou Hegyszentmárton(-i) ou Kistótfalu(-i) ou Márfa(-i) ou Nagytótfalu(-i) ou Szava(-i) ou Túrony(-i) ou Vokány(-i)

Italie

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées | Aglianico del Taburno ou Taburno |
| --- | --- | --- |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

Aglianico del Taburno ou Taburno

| | Aglianico del Vulture |
| --- | --- |

Aglianico del Vulture

| | Albana di Romagna |
| --- | --- |

Albana di Romagna

| | Albugnano |
| --- | --- |

Albugnano

| | Alcamo ou Alcamo classico |
| --- | --- |

Alcamo ou Alcamo classico

| | Aleatico di Gradoli |
| --- | --- |

Aleatico di Gradoli

| | Aleatico di Puglia |
| --- | --- |

Aleatico di Puglia

| | Alezio |
| --- | --- |

Alezio

| | Alghero ou Sardegna Alghero |
| --- | --- |

Alghero ou Sardegna Alghero

| | Alta Langa |
| --- | --- |

Alta Langa

| | Alto Adige (Südtirol) ou dell'Alto Adige (Südtiroler), suivie ou non de:






  — | Colli di Bolzano (Bozner Leiten), |
| --- | --- | --- |

Alto Adige (Südtirol) ou dell'Alto Adige (Südtiroler), suivie ou non de:

—

Colli di Bolzano (Bozner Leiten),

| — | Meranese di Collina (Meraner Huge) ou Meranese (Meraner), |
| --- | --- |

—

Meranese di Collina (Meraner Huge) ou Meranese (Meraner),

| — | Santa Maddalena (St. Magdalener), |
| --- | --- |

—

Santa Maddalena (St. Magdalener),

| — | Terlano (Terlaner), |
| --- | --- |

—

Terlano (Terlaner),

| — | Valle Isarco (Eisacktal ou Eisacktaler), |
| --- | --- |

—

Valle Isarco (Eisacktal ou Eisacktaler),

| — | Valle Venosta (Vinschgau) |
| --- | --- |

—

Valle Venosta (Vinschgau)

| | Ansonica Costa dell'Argentario |
| --- | --- |

Ansonica Costa dell'Argentario

| | Aprilia |
| --- | --- |

Aprilia

| | Arborea ou Sardegna Arborea |
| --- | --- |

Arborea ou Sardegna Arborea

| | Arcole |
| --- | --- |

Arcole

| | Assisi |
| --- | --- |

Assisi

| | Atina |
| --- | --- |

Atina

| | Aversa |
| --- | --- |

Aversa

| | Bagnoli di Sopra ou Bagnoli |
| --- | --- |

Bagnoli di Sopra ou Bagnoli

| | Barbera del Monferrato |
| --- | --- |

Barbera del Monferrato

| | Barco Reale di Carmignano ou Rosato di Carmignano ou Vin Santo di Carmignano ou Vin Santo Carmignano Occhio di Pernice |
| --- | --- |

Barco Reale di Carmignano ou Rosato di Carmignano ou Vin Santo di Carmignano ou Vin Santo Carmignano Occhio di Pernice

| | Bardolino Superiore |
| --- | --- |

Bardolino Superiore

| | Bianchello del Metauro |
| --- | --- |

Bianchello del Metauro

| | Bianco Capena |
| --- | --- |

Bianco Capena

| | Bianco dell'Empolese |
| --- | --- |

Bianco dell'Empolese

| | Bianco della Valdinievole |
| --- | --- |

Bianco della Valdinievole

| | Bianco di Custoza |
| --- | --- |

Bianco di Custoza

| | Bianco di Pitigliano |
| --- | --- |

Bianco di Pitigliano

| | Bianco Pisano di S. Torpè |
| --- | --- |

Bianco Pisano di S. Torpè

| | Biferno |
| --- | --- |

Biferno

| | Bivongi |
| --- | --- |

Bivongi

| | Boca |
| --- | --- |

Boca

| | Bolgheri e Bolgheri Sassicaia |
| --- | --- |

Bolgheri e Bolgheri Sassicaia

| | Bosco Eliceo |
| --- | --- |

Bosco Eliceo

| | Botticino |
| --- | --- |

Botticino

| | Brachetto d'Acqui ou Acqui |
| --- | --- |

Brachetto d'Acqui ou Acqui

| | Bramaterra |
| --- | --- |

Bramaterra

| | Breganze |
| --- | --- |

Breganze

| | Brindisi |
| --- | --- |

Brindisi

| | Cacc'e mmitte di Lucera |
| --- | --- |

Cacc'e mmitte di Lucera

| | Cagnina di Romagna |
| --- | --- |

Cagnina di Romagna

| | Caldaro (Kalterer) ou Lago di Caldaro (Kalterersee), suivie ou non de«Classico» |
| --- | --- |

Caldaro (Kalterer) ou Lago di Caldaro (Kalterersee), suivie ou non de«Classico»

| | Campi Flegrei |
| --- | --- |

Campi Flegrei

| | Campidano di Terralba ou Terralba ou Sardegna Campidano di Terralba ou Sardegna Terralba |
| --- | --- |

Campidano di Terralba ou Terralba ou Sardegna Campidano di Terralba ou Sardegna Terralba

| | Canadese |
| --- | --- |

Canadese

| | Candia dei Colli Apuani |
| --- | --- |

Candia dei Colli Apuani

| | Cannonau di Sardegna, suivie ou non de Capo Ferrato ou Oliena ou Nepente di Oliena Jerzu |
| --- | --- |

Cannonau di Sardegna, suivie ou non de Capo Ferrato ou Oliena ou Nepente di Oliena Jerzu

| | Capalbio |
| --- | --- |

Capalbio

| | Capri |
| --- | --- |

Capri

| | Capriano del Colle |
| --- | --- |

Capriano del Colle

| | Carema |
| --- | --- |

Carema

| | Carignano del Sulcis ou Sardegna Carignano del Sulcis |
| --- | --- |

Carignano del Sulcis ou Sardegna Carignano del Sulcis

| | Carmignano |
| --- | --- |

Carmignano

| | Carso |
| --- | --- |

Carso

| | Castel del Monte |
| --- | --- |

Castel del Monte

| | Castel San Lorenzo |
| --- | --- |

Castel San Lorenzo

| | Casteller |
| --- | --- |

Casteller

| | Castelli Romani |
| --- | --- |

Castelli Romani

| | Cellatica |
| --- | --- |

Cellatica

| | Cerasuolo di Vittoria |
| --- | --- |

Cerasuolo di Vittoria

| | Cerveteri |
| --- | --- |

Cerveteri

| | Cesanese del Piglio |
| --- | --- |

Cesanese del Piglio

| | Cesanese di Affile ou Affile |
| --- | --- |

Cesanese di Affile ou Affile

| | Cesanese di Olevano Romano ou Olevano Romano |
| --- | --- |

Cesanese di Olevano Romano ou Olevano Romano

| | Chianti(*), suivie ou non de Colli Aretini ou Colli Fiorentini ou Colline Pisane ou Colli Senesi ou Montalbano ou Montespertoli ou Rufina |
| --- | --- |

Chianti(*), suivie ou non de Colli Aretini ou Colli Fiorentini ou Colline Pisane ou Colli Senesi ou Montalbano ou Montespertoli ou Rufina

| | Chianti Classico |
| --- | --- |

Chianti Classico

| | Cilento |
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Cilento

| | Cinque Terre ou Cinque Terre Sciacchetrà, suivie ou non de Costa de Sera ou Costa de Campu ou Costa da Posa |
| --- | --- |

Cinque Terre ou Cinque Terre Sciacchetrà, suivie ou non de Costa de Sera ou Costa de Campu ou Costa da Posa

| | Circeo |
| --- | --- |

Circeo

| | Cirò |
| --- | --- |

Cirò

| | Cisterna d'Asti |
| --- | --- |

Cisterna d'Asti

| | Colli Albani |
| --- | --- |

Colli Albani

| | Colli Altotiberini |
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Colli Altotiberini

| | Colli Amerini |
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Colli Amerini

| | Colli Berici, suivie ou non de Barbarano |
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Colli Berici, suivie ou non de Barbarano

| | Colli Bolognesi Classico-Pignoletto |
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Colli Bolognesi Classico-Pignoletto

| | Colli Bolognesi, suivie ou non de Colline di Riposto ou Colline Marconiane ou Zola Predosa ou Monte San Pietro ou Colline di Oliveto ou Terre di Montebudello ou Serravalle |
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Colli Bolognesi, suivie ou non de Colline di Riposto ou Colline Marconiane ou Zola Predosa ou Monte San Pietro ou Colline di Oliveto ou Terre di Montebudello ou Serravalle

| | Colli del Trasimeno ou Trasimeno |
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Colli del Trasimeno ou Trasimeno

| | Colli della Sabina |
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Colli della Sabina

| | Colli dell'Etruria Centrale |
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Colli dell'Etruria Centrale

| | Colli di Conegliano, suivie ou non de Refrontolo ou Torchiato di Fregona |
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Colli di Conegliano, suivie ou non de Refrontolo ou Torchiato di Fregona

| | Colli di Faenza |
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Colli di Faenza

| | Colli di Luni |
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Colli di Luni

| | Colli di Parma |
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Colli di Parma

| | Colli di Rimini |
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Colli di Rimini

| | Colli di Scandiano e di Canossa |
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Colli di Scandiano e di Canossa

| | Colli d'Imola |
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Colli d'Imola

| | Colli Etruschi Viterbesi |
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Colli Etruschi Viterbesi

| | Colli Euganei |
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Colli Euganei

| | Colli Lanuvini |
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Colli Lanuvini

| | Colli Maceratesi |
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Colli Maceratesi

| | Colli Martani, suivie ou non de Todi |
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Colli Martani, suivie ou non de Todi

| | Colli Orientali del Friuli, suivie ou non de Cialla ou Rosazzo |
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Colli Orientali del Friuli, suivie ou non de Cialla ou Rosazzo

| | Colli Perugini |
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Colli Perugini

| | Colli Pesaresi, suivie ou non de Focara ou Roncaglia |
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Colli Pesaresi, suivie ou non de Focara ou Roncaglia

| | Colli Piacentini, suivie ou non de Vigoleno ou Gutturnio ou Monterosso Val d'Arda ou Trebbianino Val Trebbia ou Val Nure |
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Colli Piacentini, suivie ou non de Vigoleno ou Gutturnio ou Monterosso Val d'Arda ou Trebbianino Val Trebbia ou Val Nure

| | Colli Romagna Centrale |
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Colli Romagna Centrale

| | Colli Tortonesi |
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Colli Tortonesi

| | Collina Torinese |
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Collina Torinese

| | Colline di Levanto |
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Colline di Levanto

| | Colline Lucchesi |
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Colline Lucchesi

| | Colline Novaresi |
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Colline Novaresi

| | Colline Saluzzesi |
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Colline Saluzzesi

| | Collio Goriziano ou Collio |
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Collio Goriziano ou Collio

| | Conegliano-Valdobbiadene, suivie ou non de Cartizze |
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Conegliano-Valdobbiadene, suivie ou non de Cartizze

| | Conero |
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Conero

| | Contea di Sclafani |
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Contea di Sclafani

| | Contessa Entellina |
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Contessa Entellina

| | Controguerra |
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Controguerra

| | Copertino |
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Copertino

| | Cori |
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Cori

| | Cortese dell'Alto Monferrato |
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Cortese dell'Alto Monferrato

| | Corti Benedettine del Padovano |
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Corti Benedettine del Padovano

| | Cortona |
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Cortona

| | Costa d'Amalfi, suivie ou non de Furore ou Ravello ou Tramonti |
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Costa d'Amalfi, suivie ou non de Furore ou Ravello ou Tramonti

| | Coste della Sesia |
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Coste della Sesia

| | Delia Nivolelli |
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Delia Nivolelli

| | Dolcetto d'Acqui |
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Dolcetto d'Acqui

| | Dolcetto d'Asti |
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Dolcetto d'Asti

| | Dolcetto delle Langhe Monregalesi |
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Dolcetto delle Langhe Monregalesi

| | Dolcetto di Diano d'Alba ou Diano d'Alba |
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Dolcetto di Diano d'Alba ou Diano d'Alba

| | Dolcetto di Dogliani, suivie ou non de«superiore»ou Dogliani |
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Dolcetto di Dogliani, suivie ou non de«superiore»ou Dogliani

| | Dolcetto di Ovada |
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Dolcetto di Ovada

| | Donnici |
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Donnici

| | Elba |
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Elba

| | Eloro, suivie ou non de Pachino |
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Eloro, suivie ou non de Pachino

| | Erbaluce di Caluso ou Caluso |
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Erbaluce di Caluso ou Caluso

| | Erice |
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Erice

| | Esino |
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Esino

| | Est! Est!! Est!!! Di Montefiascone |
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Est! Est!! Est!!! Di Montefiascone

| | Etna |
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Etna

| | Falerio dei Colli Ascolani ou Falerio |
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Falerio dei Colli Ascolani ou Falerio

| | Falerno del Massico |
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Falerno del Massico

| | Fara |
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Fara

| | Faro |
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Faro

| | Fiano di Avellino |
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Fiano di Avellino

| | Franciacorta |
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Franciacorta

| | Freisa d'Asti |
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Freisa d'Asti

| | Freisa di Chieri |
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Freisa di Chieri

| | Friuli Annia |
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Friuli Annia

| | Friuli Aquileia |
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Friuli Aquileia

| | Friuli Grave |
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Friuli Grave

| | Friuli Isonzo ou Isonzo del Friuli |
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Friuli Isonzo ou Isonzo del Friuli

| | Friuli Latisana |
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Friuli Latisana

| | Gabiano |
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Gabiano

| | Galatina |
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Galatina

| | Galluccio |
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Galluccio

| | Gambellara |
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Gambellara

| | Garda |
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Garda

| | Garda Colli Mantovani |
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Garda Colli Mantovani

| | Gavi ou Cortese di Gavi |
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Gavi ou Cortese di Gavi

| | Genazzano |
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Genazzano

| | Ghemme |
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Ghemme

| | Gioia del Colle |
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Gioia del Colle

| | Girò di Cagliari ou Sardegna Girò di Cagliari |
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Girò di Cagliari ou Sardegna Girò di Cagliari

| | Golfo del Tigullio |
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Golfo del Tigullio

| | Gravina |
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Gravina

| | Greco di Bianco |
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Greco di Bianco

| | Greco di Tufo |
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Greco di Tufo

| | Grignolino d'Asti |
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Grignolino d'Asti

| | Grignolino del Monferrato Casalese |
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Grignolino del Monferrato Casalese

| | Guardia Sanframondi o Guardiolo |
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Guardia Sanframondi o Guardiolo

| | I Terreni di Sanseverino |
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I Terreni di Sanseverino

| | Ischia |
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Ischia

| | Lacrima di Morro ou Lacrima di Morro d'Alba |
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Lacrima di Morro ou Lacrima di Morro d'Alba

| | Lago di Corbara |
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Lago di Corbara

| | Lambrusco di Sorbara |
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Lambrusco di Sorbara

| | Lambrusco Grasparossa di Castelvetro |
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Lambrusco Grasparossa di Castelvetro

| | Lambrusco Mantovano, suivie ou non de Oltrepò Mantovano ou Viadanese-Sabbionetano |
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Lambrusco Mantovano, suivie ou non de Oltrepò Mantovano ou Viadanese-Sabbionetano

| | Lambrusco Salamino di Santa Croce |
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Lambrusco Salamino di Santa Croce

| | Lamezia |
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Lamezia

| | Langhe |
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Langhe

| | Lessona |
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Lessona

| | Leverano |
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Leverano

| | Lison Pramaggiore |
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Lison Pramaggiore

| | Lizzano |
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Lizzano

| | Loazzolo |
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Loazzolo

| | Locorotondo |
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Locorotondo

| | Lugana |
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Lugana

| | Malvasia delle Lipari |
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Malvasia delle Lipari

| | Malvasia di Bosa ou Sardegna Malvasia di Bosa |
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Malvasia di Bosa ou Sardegna Malvasia di Bosa

| | Malvasia di Cagliari ou Sardegna Malvasia di Cagliari |
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Malvasia di Cagliari ou Sardegna Malvasia di Cagliari

| | Malvasia di Casorzo d'Asti |
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Malvasia di Casorzo d'Asti

| | Malvasia di Castelnuovo Don Bosco |
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Malvasia di Castelnuovo Don Bosco

| | Mamertino di Malezzo ou Mamertino |
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Mamertino di Malezzo ou Mamertino

| | Mandrolisai ou Sardegna Mandrolisai |
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Mandrolisai ou Sardegna Mandrolisai

| | Marino |
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Marino

| | Marsala (*) |
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Marsala (*)

| | Martina ou Martina Franca |
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Martina ou Martina Franca

| | Matera |
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Matera

| | Matino |
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Matino

| | Melissa |
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Melissa

| | Menfi, suivie ou non de Feudo ou Fiori ou Bonera |
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Menfi, suivie ou non de Feudo ou Fiori ou Bonera

| | Merlara |
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Merlara

| | Molise, précédée ou non de«del» |
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Molise, précédée ou non de«del»

| | Monferrato, suivie ou non de Casalese |
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Monferrato, suivie ou non de Casalese

| | Monica di Cagliari ou Sardegna Monica di Cagliari |
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Monica di Cagliari ou Sardegna Monica di Cagliari

| | Monica di Sardegna |
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Monica di Sardegna

| | Monreale |
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Monreale

| | Montecarlo |
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Montecarlo

| | Montecompatri Colonna ou Montecompatri ou Colonna |
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Montecompatri Colonna ou Montecompatri ou Colonna

| | Montecucco |
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Montecucco

| | Montefalco |
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Montefalco

| | Montefalco Sagrantino |
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Montefalco Sagrantino

| | Montello e Colli Asolani |
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Montello e Colli Asolani

| | Montepulciano d'Abruzzo |
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Montepulciano d'Abruzzo

| | Montepulciano d'Abruzzo Colline Teramane |
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Montepulciano d'Abruzzo Colline Teramane

| | Monteregio di Massa Marittima |
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Monteregio di Massa Marittima

| | Montescudaio |
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Montescudaio

| | Monti Lessini ou Lessini |
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Monti Lessini ou Lessini

| | Morellino di Scansano |
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Morellino di Scansano

| | Moscadello di Montalcino |
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Moscadello di Montalcino

| | Moscato di Cagliari ou Sardegna Moscato di Cagliari |
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Moscato di Cagliari ou Sardegna Moscato di Cagliari

| | Moscato di Noto |
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Moscato di Noto

| | Moscato di Pantelleria ou Passito di Pantelleria ou Pantelleria |
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Moscato di Pantelleria ou Passito di Pantelleria ou Pantelleria

| | Moscato di Sardegna, suivie ou non de Gallura ou Tempio Pausania ou Tempio |
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Moscato di Sardegna, suivie ou non de Gallura ou Tempio Pausania ou Tempio

| | Moscato di Siracusa |
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Moscato di Siracusa

| | Moscato di Sorso-Sennori ou Moscato di Sorso ou Moscato di Sennori ou Sardegna Moscato di Sorso-Sennori ou Sardegna Moscato di Sorso ou Sardegna Moscato di Sennori |
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Moscato di Sorso-Sennori ou Moscato di Sorso ou Moscato di Sennori ou Sardegna Moscato di Sorso-Sennori ou Sardegna Moscato di Sorso ou Sardegna Moscato di Sennori

| | Moscato di Trani |
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Moscato di Trani

| | Nardò |
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Nardò

| | Nasco di Cagliari ou Sardegna Nasco di Cagliari |
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Nasco di Cagliari ou Sardegna Nasco di Cagliari

| | Nettuno |
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Nettuno

| | Nuragus di Cagliari ou Sardegna Nuragus di Cagliari |
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Nuragus di Cagliari ou Sardegna Nuragus di Cagliari

| | Offida |
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Offida

| | Oltrepò Pavese |
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Oltrepò Pavese

| | Orcia |
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Orcia

| | Orta Nova |
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Orta Nova

| | Ostuni |
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Ostuni

| | Pagadebit di Romagna, suivie ou non de Bertinoro |
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Pagadebit di Romagna, suivie ou non de Bertinoro

| | Parrina |
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Parrina

| | Penisola Sorrentina, suivie ou non de Gragnano ou Lettere ou Sorrento |
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Penisola Sorrentina, suivie ou non de Gragnano ou Lettere ou Sorrento

| | Pentro di Isernia ou Pentro |
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Pentro di Isernia ou Pentro

| | Pergola |
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Pergola

| | Piemonte |
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Piemonte

| | Pietraviva |
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Pietraviva

| | Pinerolese |
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Pinerolese

| | Pollino |
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Pollino

| | Pomino |
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Pomino

| | Pornassio ou Ormeasco di Pornassio |
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Pornassio ou Ormeasco di Pornassio

| | Primitivo di Manduria |
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Primitivo di Manduria

| | Ramandolo |
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Ramandolo

| | Recioto di Soave |
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Recioto di Soave

| | Reggiano |
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Reggiano

| | Reno |
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Reno

| | Riesi |
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Riesi

| | Riviera del Brenta |
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Riviera del Brenta

| | Riviera del Garda Bresciano ou Garda Bresciano |
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Riviera del Garda Bresciano ou Garda Bresciano

| | Riviera Ligure di Ponente, suivie ou non de Riviera dei Fiori ou Albenga o Albenganese ou Finale ou Finalese ou Ormeasco |
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Riviera Ligure di Ponente, suivie ou non de Riviera dei Fiori ou Albenga o Albenganese ou Finale ou Finalese ou Ormeasco

| | Roero |
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Roero

| | Romagna Albana spumante |
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Romagna Albana spumante

| | Rossese di Dolceacqua ou Dolceacqua |
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Rossese di Dolceacqua ou Dolceacqua

| | Rosso Barletta |
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Rosso Barletta

| | Rosso Canosa ou Rosso Canosa Canusium |
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Rosso Canosa ou Rosso Canosa Canusium

| | Rosso Conero |
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Rosso Conero

| | Rosso di Cerignola |
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Rosso di Cerignola

| | Rosso di Montalcino |
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Rosso di Montalcino

| | Rosso di Montepulciano |
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Rosso di Montepulciano

| | Rosso Orvietano ou Orvietano Rosso |
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Rosso Orvietano ou Orvietano Rosso

| | Rosso Piceno |
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Rosso Piceno

| | Rubino di Cantavenna |
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Rubino di Cantavenna

| | Ruchè di Castagnole Monferrato |
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Ruchè di Castagnole Monferrato

| | Salice Salentino |
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Salice Salentino

| | Sambuca di Sicilia |
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Sambuca di Sicilia

| | San Colombano al Lambro ou San Colombano |
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San Colombano al Lambro ou San Colombano

| | San Gimignano |
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San Gimignano

| | San Martino della Battaglia |
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San Martino della Battaglia

| | San Severo |
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San Severo

| | San Vito di Luzzi |
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San Vito di Luzzi

| | Sangiovese di Romagna |
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Sangiovese di Romagna

| | Sannio |
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Sannio

| | Sant'Agata de Goti |
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Sant'Agata de Goti

| | Sant'Antino |
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Sant'Antino

| | Santa Margherita di Belice |
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Santa Margherita di Belice

| | Sant'Anna di Isola di Capo Rizzuto |
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Sant'Anna di Isola di Capo Rizzuto

| | Sardegna Semidano, suivie ou non de Mogoro |
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Sardegna Semidano, suivie ou non de Mogoro

| | Savuto |
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Savuto

| | Scanzo ou Moscato di Scanzo |
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Scanzo ou Moscato di Scanzo

| | Scavigna |
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Scavigna

| | Sciacca, suivie ou non de Rayana |
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Sciacca, suivie ou non de Rayana

| | Serrapetrona |
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Serrapetrona

| | Sforzato di Valtellina ou Sfursat di Valtellina Soave superiore |
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Sforzato di Valtellina ou Sfursat di Valtellina Soave superiore

| | Sizzano |
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Sizzano

| | Solopaca |
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Solopaca

| | Squinzano |
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Squinzano

| | Strevi |
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Strevi

| | Tarquinia |
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Tarquinia

| | Taurasi |
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Taurasi

| | Teroldego Rotaliano |
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Teroldego Rotaliano

| | Terre dell'Alte Val d'Agri |
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Terre dell'Alte Val d'Agri

| | Terre di Franciacorta |
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Terre di Franciacorta

| | Torgiano, suivie ou non de «rossi riserva» |
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Torgiano, suivie ou non de «rossi riserva»

| | Trebbiano d'Abruzzo |
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Trebbiano d'Abruzzo

| | Trebbiano di Romagna |
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Trebbiano di Romagna

| | Trentino, suivie ou non de Sorni ou Isera ou d'Isera ou Ziresi ou dei Ziresi |
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Trentino, suivie ou non de Sorni ou Isera ou d'Isera ou Ziresi ou dei Ziresi

| | Trento |
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Trento

| | Val d'Arbia |
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Val d'Arbia

| | Val di Cornia, suivie ou non de Suvereto |
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Val di Cornia, suivie ou non de Suvereto

| | Val Polcevera, suivie ou non de Coronata |
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Val Polcevera, suivie ou non de Coronata

| | Valcalepio |
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Valcalepio

| | Valdadige ou Etschaler, suivie ou non de Terra dei Forti |
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Valdadige ou Etschaler, suivie ou non de Terra dei Forti

| | Valdichiana |
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Valdichiana

| | Valle d'Aosta ou Vallée d'Aoste, suivie ou non de Arnad-Montjovet ou Donnas ou Enfer d'Arvier, Torrette ou Blanc de Morgex et de la Salle ou Chambave ou Nus |
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Valle d'Aosta ou Vallée d'Aoste, suivie ou non de Arnad-Montjovet ou Donnas ou Enfer d'Arvier, Torrette ou Blanc de Morgex et de la Salle ou Chambave ou Nus

| | Valpolicella, suivie ou non de Valpantena |
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Valpolicella, suivie ou non de Valpantena

| | Valsusa |
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Valsusa

| | Valtellina, soit suivie de «rosso», soit précédée de «rosso di» |
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Valtellina, soit suivie de «rosso», soit précédée de «rosso di»

| | Valtellina Superiore, suivie ou non de Grumello ou Inferno ou Maroggia ou Sassella ou Vagella |
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Valtellina Superiore, suivie ou non de Grumello ou Inferno ou Maroggia ou Sassella ou Vagella

| | Velletri |
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Velletri

| | Verbicaro |
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Verbicaro

| | Verdicchio dei Castelli di Jesi |
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Verdicchio dei Castelli di Jesi

| | Verdicchio di Matelica |
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Verdicchio di Matelica

| | Verduno Pelaverga ou Verduno |
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Verduno Pelaverga ou Verduno

| | Vermentino di Gallura ou Sardegna Vermentino di Gallura |
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Vermentino di Gallura ou Sardegna Vermentino di Gallura

| | Vermentino di Sardegna |
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Vermentino di Sardegna

| | Vernaccia di Oristano ou Sardegna Vernaccia di Oristano |
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Vernaccia di Oristano ou Sardegna Vernaccia di Oristano

| | Vernaccia di San Gimignano |
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Vernaccia di San Gimignano

| | Vernaccia di Serrapetrona |
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Vernaccia di Serrapetrona

| | Vesuvio |
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Vesuvio

| | Vicenza |
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Vicenza

| | Vignanello |
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Vignanello

| | Vin Santo del Chianti |
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Vin Santo del Chianti

| | Vin Santo del Chianti Classico |
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Vin Santo del Chianti Classico

| | Vin Santo di Montepulciano |
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Vin Santo di Montepulciano

| | Vini del Piave ou Piave |
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Vini del Piave ou Piave

| | Vittorio |
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Vittorio

| | Zagarolo |
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Zagarolo

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine | Allerona |
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2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

Allerona

| | Alta Valle della Greve |
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Alta Valle della Greve

| | Alto Livenza |
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Alto Livenza

| | Alto Mincio |
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Alto Mincio

| | Alto Tirino |
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Alto Tirino

| | Arghillà |
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Arghillà

| | Barbagia |
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Barbagia

| | Basilicata |
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Basilicata

| | Benaco bresciano |
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Benaco bresciano

| | Beneventano |
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Beneventano

| | Bergamasca |
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Bergamasca

| | Bettona |
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Bettona

| | Bianco di Castelfranco Emilia |
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Bianco di Castelfranco Emilia

| | Calabria |
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Calabria

| | Camarro |
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Camarro

| | Campania |
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Campania

| | Cannara |
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Cannara

| | Civitella d'Agliano |
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Civitella d'Agliano

| | Colli Aprutini |
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Colli Aprutini

| | Colli Cimini |
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Colli Cimini

| | Colli del Limbara |
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Colli del Limbara

| | Colli del Sangro |
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Colli del Sangro

| | Colli della Toscana centrale |
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Colli della Toscana centrale

| | Colli di Salerno |
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Colli di Salerno

| | Colli Ericini |
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Colli Ericini

| | Colli Trevigiani |
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Colli Trevigiani

| | Collina del Milanese |
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Collina del Milanese

| | Colline del Genovesato |
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Colline del Genovesato

| | Colline Frentane |
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Colline Frentane

| | Colline Pescaresi |
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Colline Pescaresi

| | Colline Savonesi |
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Colline Savonesi

| | Colline Teatine |
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Colline Teatine

| | Condoleo |
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Condoleo

| | Conselvano |
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Conselvano

| | Costa Viola |
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Costa Viola

| | Daunia |
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Daunia

| | Del Vastese ou Histonium |
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Del Vastese ou Histonium

| | Delle Venezie |
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Delle Venezie

| | Dugenta |
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Dugenta

| | Emilia ou dell'Emilia |
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Emilia ou dell'Emilia

| | Epomeo |
| --- | --- |

Epomeo

| | Esaro |
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Esaro

| | Fontanarossa di Cerda |
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Fontanarossa di Cerda

| | Forlì |
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Forlì

| | Fortana del Taro |
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Fortana del Taro

| | Frusinate ou del Frusinate |
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Frusinate ou del Frusinate

| | Golfo dei Poeti La Spezia ou Golfo dei Poeti |
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Golfo dei Poeti La Spezia ou Golfo dei Poeti

| | Grottino di Roccanova |
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Grottino di Roccanova

| | Isola dei Nuraghi |
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Isola dei Nuraghi

| | Lazio |
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Lazio

| | Lipuda |
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Lipuda

| | Locride |
| --- | --- |

Locride

| | Marca Trevigiana |
| --- | --- |

Marca Trevigiana

| | Marche |
| --- | --- |

Marche

| | Maremma toscana |
| --- | --- |

Maremma toscana

| | Marmilla |
| --- | --- |

Marmilla

| | Mitterberg ou Mitterberg tra Cauria e Tel ou Mitterberg zwischen Gfrill und Toll |
| --- | --- |

Mitterberg ou Mitterberg tra Cauria e Tel ou Mitterberg zwischen Gfrill und Toll

| | Modena ou Provincia di Modena |
| --- | --- |

Modena ou Provincia di Modena

| | Montenetto di Brescia |
| --- | --- |

Montenetto di Brescia

| | Murgia |
| --- | --- |

Murgia

| | Narni |
| --- | --- |

Narni

| | Nurra |
| --- | --- |

Nurra

| | Ogliastra |
| --- | --- |

Ogliastra

| | Osco ou Terre degli Osci |
| --- | --- |

Osco ou Terre degli Osci

| | Paestum |
| --- | --- |

Paestum

| | Palizzi |
| --- | --- |

Palizzi

| | Parteolla |
| --- | --- |

Parteolla

| | Pellaro |
| --- | --- |

Pellaro

| | Planargia |
| --- | --- |

Planargia

| | Pompeiano |
| --- | --- |

Pompeiano

| | Provincia di Mantova |
| --- | --- |

Provincia di Mantova

| | Provincia di Nuoro |
| --- | --- |

Provincia di Nuoro

| | Provincia di Pavia |
| --- | --- |

Provincia di Pavia

| | Provincia di Verona ou Veronese |
| --- | --- |

Provincia di Verona ou Veronese

| | Puglia |
| --- | --- |

Puglia

| | Quistello |
| --- | --- |

Quistello

| | Ravenna |
| --- | --- |

Ravenna

| | Roccamonfina |
| --- | --- |

Roccamonfina

| | Romangia |
| --- | --- |

Romangia

| | Ronchi di Brescia |
| --- | --- |

Ronchi di Brescia

| | Rotae |
| --- | --- |

Rotae

| | Rubicone |
| --- | --- |

Rubicone

| | Sabbioneta |
| --- | --- |

Sabbioneta

| | Salemi |
| --- | --- |

Salemi

| | Salento |
| --- | --- |

Salento

| | Salina |
| --- | --- |

Salina

| | Scilla |
| --- | --- |

Scilla

| | Sebino |
| --- | --- |

Sebino

| | Sibiola |
| --- | --- |

Sibiola

| | Sicilia |
| --- | --- |

Sicilia

| | Sillaro ou Bianco del Sillaro |
| --- | --- |

Sillaro ou Bianco del Sillaro

| | Spello |
| --- | --- |

Spello

| | Tarantino |
| --- | --- |

Tarantino

| | Terrazze Retiche di Sondrio |
| --- | --- |

Terrazze Retiche di Sondrio

| | Terre del Volturno |
| --- | --- |

Terre del Volturno

| | Terre di Chieti |
| --- | --- |

Terre di Chieti

| | Terre di Veleja |
| --- | --- |

Terre di Veleja

| | Tharros |
| --- | --- |

Tharros

| | Toscana ou Toscano |
| --- | --- |

Toscana ou Toscano

| | Trexenta |
| --- | --- |

Trexenta

| | Umbria |
| --- | --- |

Umbria

| | Val di Magra |
| --- | --- |

Val di Magra

| | Val di Neto |
| --- | --- |

Val di Neto

| | Val Tidone |
| --- | --- |

Val Tidone

| | Valdamato |
| --- | --- |

Valdamato

| | Vallagarina |
| --- | --- |

Vallagarina

| | Valle Belice |
| --- | --- |

Valle Belice

| | Valle del Crati |
| --- | --- |

Valle del Crati

| | Valle del Tirso |
| --- | --- |

Valle del Tirso

| | Valle d'Itria |
| --- | --- |

Valle d'Itria

| | Valle Peligna |
| --- | --- |

Valle Peligna

| | Valli di Porto Pino |
| --- | --- |

Valli di Porto Pino

| | Veneto |
| --- | --- |

Veneto

| | Veneto Orientale |
| --- | --- |

Veneto Orientale

| | Venezia Giulia |
| --- | --- |

Venezia Giulia

| | Vigneti delle Dolomiti ou Weinberg Dolomiten |
| --- | --- |

Vigneti delle Dolomiti ou Weinberg Dolomiten

Luxembourg

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

| Région déterminée
  (suivie ou non du nom de la commune ou partie de commune) | Noms des communes ou parties de communes
  (doivent être utilisés en association avec les régions déterminées correspondantes) |
| --- | --- |
| Moselle Luxembourgeoise ... | Ahn |
| Assel |
| Bech-Kleinmacher |
| Born |
| Bous |
| Burmerange |
| Canach |
| Ehnen |
| Ellingen |
| Elvange |
| Erpeldingen |
| Gostingen |
| Greiveldingen |
| Grevenmacher |
| Lenningen |
| Machtum |
| Mertert |
| Moersdorf |
| Mondorf |
| Niederdonven |
| Oberdonven |
| Oberwormeldingen |
| Remerschen |
| Remich |
| Rolling |
| Rosport |
| Schengen |
| Schwebsingen |
| Stadtbredimus |
| Trintingen |
| Wasserbillig |
| Wellenstein |
| Wintringen |
| Wormeldingen |

Région déterminée

(suivie ou non du nom de la commune ou partie de commune)

Noms des communes ou parties de communes

(doivent être utilisés en association avec les régions déterminées correspondantes)

Moselle Luxembourgeoise ...

Ahn

Assel

Bech-Kleinmacher

Born

Bous

Burmerange

Canach

Ehnen

Ellingen

Elvange

Erpeldingen

Gostingen

Greiveldingen

Grevenmacher

Lenningen

Machtum

Mertert

Moersdorf

Mondorf

Niederdonven

Oberdonven

Oberwormeldingen

Remerschen

Remich

Rolling

Rosport

Schengen

Schwebsingen

Stadtbredimus

Trintingen

Wasserbillig

Wellenstein

Wintringen

Wormeldingen

Malte

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées






  Région déterminée
  (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région
  (doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante) |
| --- | --- | --- |
| Gozo ... | Marsalforn |
| Nadur |
| Ramla |
| Victoria Heights |
| Island of Malta ... | Marnisi |
| Marsaxlokk |
| Mdina ou Medina |
| Mgarr |
| Rabat |
| Siggiewi |
| Ta' Qali |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

Région déterminée

(suivie ou non du nom de la sous-région)

Sous-région

(doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante)

Gozo ...

Marsalforn

Nadur

Ramla

Victoria Heights

Island of Malta ...

Marnisi

Marsaxlokk

Mdina ou Medina

Mgarr

Rabat

Siggiewi

Ta' Qali

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine






  En langue maltaise | En langue anglaise |
| --- | --- | --- |
| Gzejjer Maltin | Maltese Islands |

2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

En langue maltaise

En langue anglaise

Gzejjer Maltin

Maltese Islands

Portugal

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées






  Région déterminée
  (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région
  (doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante) |
| --- | --- | --- |
| Alenquer | |
| Alentejo ... | Borba |
| Évora |
| Granja-Amareleja |
| Moura |
| Portalegre |
| Redondo |
| Reguengos |
| Vidigueira |
| Arruda | |
| Bairrada | |
| Beira Interior ... | Castelo Rodrigo |
| Cova da Beira |
| Pinhel |
| Biscoitos | |
| Bucelas | |
| Carcavelos | |
| Chaves | |
| Colares | |
| Dão ... | Alva |
| Besteiros |
| Castendo |
| Serra da Estrela |
| Silgueiros |
| Terras de Azurara |
| Terras de Senhorim |
| Douro, précédée ou non de Vinho do ou Moscatel do ... | Baixo Corgo |
| Cima Corgo |
| Douro Superior |
| Encostas d'Aire ... | Alcobaça |
| Ourém |
| Graciosa | |
| Lafões | |
| Lagoa | |
| Lagos | |
| Lourinhã | |
| Madeira (*) ou Madère ou Madera ou Vinho da Madeira ou Madeira Weine ou Madeira Wine ou Vin de Madère ou Vino di Madera ou Madera Wijn | |
| Óbidos | |
| Palmela | |
| Pico | |
| Planalto Mirandês | |
| Portimão | |
| Port (*) ou Portwein ou Portvin ou Portwijn ou Vin de Porto ou Port Wine | |
| Ribatejo ... | Almeirim |
| Cartaxo |
| Chamusca |
| Coruche |
| Santarém |
| Tomar |
| Setúbal | |
| Tavira | |
| Távora-Varosa | |
| Torres Vedras | |
| Valpaços | |
| Vinho Verde ... | Amarante |
| Ave |
| Baião |
| Basto |
| Cávado |
| Lima |
| Monção |
| Paiva |
| Sousa |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

Région déterminée

(suivie ou non du nom de la sous-région)

Sous-région

(doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante)

Alenquer

Alentejo ...

Borba

Évora

Granja-Amareleja

Moura

Portalegre

Redondo

Reguengos

Vidigueira

Arruda

Bairrada

Beira Interior ...

Castelo Rodrigo

Cova da Beira

Pinhel

Biscoitos

Bucelas

Carcavelos

Chaves

Colares

Dão ...

Alva

Besteiros

Castendo

Serra da Estrela

Silgueiros

Terras de Azurara

Terras de Senhorim

Douro, précédée ou non de Vinho do ou Moscatel do ...

Baixo Corgo

Cima Corgo

Douro Superior

Encostas d'Aire ...

Alcobaça

Ourém

Graciosa

Lafões

Lagoa

Lagos

Lourinhã

Madeira (*) ou Madère ou Madera ou Vinho da Madeira ou Madeira Weine ou Madeira Wine ou Vin de Madère ou Vino di Madera ou Madera Wijn

Óbidos

Palmela

Pico

Planalto Mirandês

Portimão

Port (*) ou Portwein ou Portvin ou Portwijn ou Vin de Porto ou Port Wine

Ribatejo ...

Almeirim

Cartaxo

Chamusca

Coruche

Santarém

Tomar

Setúbal

Tavira

Távora-Varosa

Torres Vedras

Valpaços

Vinho Verde ...

Amarante

Ave

Baião

Basto

Cávado

Lima

Monção

Paiva

Sousa

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine






  Région
  (suivie ou non du nom de la sous-région) | Sous-région
  (doit être utilisée en association avec la région correspondante) |
| --- | --- | --- |
| Açores | |
| Alentejano | |
| Algarve | |
| Beiras ... | Beira Alta |
| Beira Litoral |
| Terras de Sicó |
| Estremadura ... | Alta Estremadura |
| Minho | |
| Ribatejano | |
| Terras do Sado | |
| Trás-os-Montes ... | Terras Durienses |

2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

Région

(suivie ou non du nom de la sous-région)

Sous-région

(doit être utilisée en association avec la région correspondante)

Açores

Alentejano

Algarve

Beiras ...

Beira Alta

Beira Litoral

Terras de Sicó

Estremadura ...

Alta Estremadura

Minho

Ribatejano

Terras do Sado

Trás-os-Montes ...

Terras Durienses

Slovénie

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées





  Région déterminée
  (suivie ou non par le nom d'une commune viticole et/ou le nom d'un vignoble) |
| --- | --- |
| Bela krajina ou Belokranjec |
| Bizeljsko-Sremič ou Sremič-Bizeljsko |
| Dolenjska |
| Dolenjska, cviček |
| Goriška Brda ou Brda |
| Haloze ou Haložan |
| Koper ou Koprčan |
| Kras |
| Kras, teran |
| Ljutomer-Ormož ou Ormož-Ljutomer |
| Maribor ou Mariborčan |
| Radgona-Kapela ou Kapela-Radgona |
| Prekmurje ou Prekmurčan |
| Šmarje-Virštanj ou Virštanj-Šmarje |
| Srednje Slovenske gorice |
| Vipavska dolina ou Vipavec ou Vipavčan |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

Région déterminée

(suivie ou non par le nom d'une commune viticole et/ou le nom d'un vignoble)

Bela krajina ou Belokranjec

Bizeljsko-Sremič ou Sremič-Bizeljsko

Dolenjska

Dolenjska, cviček

Goriška Brda ou Brda

Haloze ou Haložan

Koper ou Koprčan

Kras

Kras, teran

Ljutomer-Ormož ou Ormož-Ljutomer

Maribor ou Mariborčan

Radgona-Kapela ou Kapela-Radgona

Prekmurje ou Prekmurčan

Šmarje-Virštanj ou Virštanj-Šmarje

Srednje Slovenske gorice

Vipavska dolina ou Vipavec ou Vipavčan

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine





  Podravje |
| --- | --- |
| Posavje |
| Primorska |

2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

Podravje

Posavje

Primorska

Slovaquie

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

| Région déterminée1.(suivie ou non du nom de la sous-région)2.(suivie de la mention vinohradnícka oblast) | Sous-région1.(précédée ou non du nom de la région déterminée correspondante)2.(suivie de la mention vinohradnícka rajón) |
| --- | --- |
| Južnoslovenská ... | Dunajskostredský |
| Galantský |
| Hurbanovský |
| Komárňanský |
| Palárikovský |
| Šamorínsky |
| Strekovský |
| Štúrovský |
| Malokarpatská ... | Bratislavský |
| Doľanský |
| Hlohovecký |
| Modranský |
| Orešanský |
| Pezinský |
| Senecký |
| Skalický |
| Stupavský |
| Trnavský |
| Vrbovský |
| Záhorský |
| Nitrianska ... | Nitriansky |
| Pukanecký |
| Radošinský |
| Šintavský |
| Tekovský |
| Vrábeľský |
| Želiezovský |
| Žitavský |
| Zlatomoravecký |
| Stredoslovenská ... | Fiľakovský |
| Gemerský |
| Hontiansky |
| Ipeľský |
| Modrokamenecký |
| Tornaľský |
| Vinický |
| Tokaj / -ská / -ský / -ské ... | Čerhov |
| Černochov |
| Malá Tŕňa |
| Slovenské Nové Mesto |
| Veľká Bara |
| Veľká Tŕňa |
| Viničky |
| Východoslovenská ... | Kráľovskochlmecký |
| Michalovský |
| Moldavský |
| Sobranecký |

Région déterminée

Sous-région

Južnoslovenská ...

Dunajskostredský

Galantský

Hurbanovský

Komárňanský

Palárikovský

Šamorínsky

Strekovský

Štúrovský

Malokarpatská ...

Bratislavský

Doľanský

Hlohovecký

Modranský

Orešanský

Pezinský

Senecký

Skalický

Stupavský

Trnavský

Vrbovský

Záhorský

Nitrianska ...

Nitriansky

Pukanecký

Radošinský

Šintavský

Tekovský

Vrábeľský

Želiezovský

Žitavský

Zlatomoravecký

Stredoslovenská ...

Fiľakovský

Gemerský

Hontiansky

Ipeľský

Modrokamenecký

Tornaľský

Vinický

Tokaj / -ská / -ský / -ské ...

Čerhov

Černochov

Malá Tŕňa

Slovenské Nové Mesto

Veľká Bara

Veľká Tŕňa

Viničky

Východoslovenská ...

Kráľovskochlmecký

Michalovský

Moldavský

Sobranecký

Espagne

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées






  Région déterminée
  (suivie ou non du nom de la sous-région correspondante) | Sous-région
  (doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante) |
| --- | --- | --- |
| Abona | |
| Alella | |
| Alicante ... | Marina Alta |
| Almansa | |
| Ampurdán-Costa Brava | |
| Arabako Txakolina-Txakolí de Alava ou Chacolí de Álava | |
| Arlanza | |
| Arribes | |
| Bierzo | |
| Binissalem-Mallorca | |
| Bullas | |
| Calatayud | |
| Campo de Borja | |
| Cariñena | |
| Cataluña | |
| Cava | |
| Chacolí de Bizkaia-Bizkaiko Txakolina | |
| Chacolí de Getaria-Getariako Txakolina | |
| Cigales | |
| Conca de Barberá | |
| Condado de Huelva | |
| Costers del Segre ... | Artesa |
| Les Garrigues |
| Raimat |
| Valls de Riu Corb |
| Dominio de Valdepusa | |
| El Hierro | |
| Guijoso | |
| Jerez-Xérès-Sherry ou Jerez ou Xérès ou Sherry (*) | |
| Jumilla | |
| La Mancha | |
| La Palma ... | Fuencaliente |
| Hoyo de Mazo |
| Norte de la Palma |
| Lanzarote | |
| Málaga | |
| Manchuela | |
| Manzanilla | |
| Manzanilla-Sanlúcar de Barrameda | |
| Méntrida | |
| Mondéjar | |
| Monterrei ... | Ladera de Monterrei |
| Val de Monterrei |
| Montilla-Moriles | |
| Montsant | |
| Navarra ... | Baja Montaña |
| Ribera Alta |
| Ribera Baja |
| Tierra Estella |
| Valdizarbe |
| Penedés | |
| Pla de Bages | |
| Pla i Llevant | |
| Priorato | |
| Rías Baixas ... | Condado do Tea |
| O Rosal |
| Ribera do Ulla |
| Soutomaior |
| Val do Salnés |
| Ribeira Sacra ... | Amandi |
| Chantada |
| Quiroga-Bibei |
| Ribeiras do Miño |
| Ribeiras do Sil |
| Ribeiro | |
| Ribera del Duero | |
| Ribera del Guardiana ... | Cañamero |
| Matanegra |
| Montánchez |
| Ribera Alta |
| Ribera Baja |
| Tierra de Barros |
| Ribera del Júcar | |
| Rioja ... | Alavesa |
| Alta |
| Baja |
| Rueda | |
| Sierras de Málaga ... | Serranía de Ronda |
| Somontano | |
| Tacoronte-Acentejo ... | Anaga |
| Tarragona | |
| Terra Alta | |
| Tierras de León | |
| Tierra del Vino de Zamora | |
| Toro | |
| Utiel-Requena | |
| Valdeorras | |
| Valdepeñas | |
| Valencia ... | Alto Turia |
| Clariano |
| Moscatel de Valencia |
| Valentino |
| Valle de Güímar | |
| Valle de la Orotava | |
| Valles de Benavente | |
| Vinos de Madrid ... | Arganda |
| Navalcarnero |
| San Martín de Valdeiglesias |
| Ycoden-Daute-Isora | |
| Yecla | |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

Région déterminée

(suivie ou non du nom de la sous-région correspondante)

Sous-région

(doit être utilisée en association avec la région déterminée correspondante)

Abona

Alella

Alicante ...

Marina Alta

Almansa

Ampurdán-Costa Brava

Arabako Txakolina-Txakolí de Alava ou Chacolí de Álava

Arlanza

Arribes

Bierzo

Binissalem-Mallorca

Bullas

Calatayud

Campo de Borja

Cariñena

Cataluña

Cava

Chacolí de Bizkaia-Bizkaiko Txakolina

Chacolí de Getaria-Getariako Txakolina

Cigales

Conca de Barberá

Condado de Huelva

Costers del Segre ...

Artesa

Les Garrigues

Raimat

Valls de Riu Corb

Dominio de Valdepusa

El Hierro

Guijoso

Jerez-Xérès-Sherry ou Jerez ou Xérès ou Sherry (*)

Jumilla

La Mancha

La Palma ...

Fuencaliente

Hoyo de Mazo

Norte de la Palma

Lanzarote

Málaga

Manchuela

Manzanilla

Manzanilla-Sanlúcar de Barrameda

Méntrida

Mondéjar

Monterrei ...

Ladera de Monterrei

Val de Monterrei

Montilla-Moriles

Montsant

Navarra ...

Baja Montaña

Ribera Alta

Ribera Baja

Tierra Estella

Valdizarbe

Penedés

Pla de Bages

Pla i Llevant

Priorato

Rías Baixas ...

Condado do Tea

O Rosal

Ribera do Ulla

Soutomaior

Val do Salnés

Ribeira Sacra ...

Amandi

Chantada

Quiroga-Bibei

Ribeiras do Miño

Ribeiras do Sil

Ribeiro

Ribera del Duero

Ribera del Guardiana ...

Cañamero

Matanegra

Montánchez

Ribera Alta

Ribera Baja

Tierra de Barros

Ribera del Júcar

Rioja ...

Alavesa

Alta

Baja

Rueda

Sierras de Málaga ...

Serranía de Ronda

Somontano

Tacoronte-Acentejo ...

Anaga

Tarragona

Terra Alta

Tierras de León

Tierra del Vino de Zamora

Toro

Utiel-Requena

Valdeorras

Valdepeñas

Valencia ...

Alto Turia

Clariano

Moscatel de Valencia

Valentino

Valle de Güímar

Valle de la Orotava

Valles de Benavente

Vinos de Madrid ...

Arganda

Navalcarnero

San Martín de Valdeiglesias

Ycoden-Daute-Isora

Yecla

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine






  Vino de la Tierra de Abanilla |
| --- | --- |
| Vino de la Tierra de Bailén |
| Vino de la Tierra de Bajo Aragón |
| Vino de la Tierra de Betanzos |
| Vino de la Tierra de Cádiz |
| Vino de la Tierra de Campo de Belchite |
| Vino de la Tierra de Campo de Cartagena |
| Vino de la Tierra de Cangas |
| Vino de la Tierra de Castelló |
| Vino de la Tierra de Castilla |
| Vino de la Tierra de Castilla y León |
| Vino de la Tierra de Contraviesa-Alpujarra |
| Vino de la Tierra de Córdoba |
| Vino de la Tierra de Desierto de Almería |
| Vino de la Tierra de Extremadura |
| Vino de la Tierra Formentera |
| Vino de la Tierra de Gálvez |
| Vino de la Tierra de Granada Sur-Oeste |
| Vino de la Tierra de Ibiza |
| Vino de la Tierra de Illes Balears |
| Vino de la Tierra de Isla de Menorca |
| Vino de la Tierra de La Gomera |
| Vino de la Tierra de Laujar-Alpujarra |
| Vino de la Tierra de Los Palacios |
| Vino de la Tierra de Norte de Granada |
| Vino de la Tierra Norte de Sevilla |
| Vino de la Tierra de Pozohondo |
| Vino de la Tierra de Ribera del Andarax |
| Vino de la Tierra de Ribera del Arlanza |
| Vino de la Tierra de Ribera del Gállego-Cinco Villas |
| Vino de la Tierra de Ribera del Queiles |
| Vino de la Tierra de Serra de Tramuntana-Costa Nord |
| Vino de la Tierra de Sierra de Alcaraz |
| Vino de la Tierra de Valdejalón |
| Vino de la Tierra de Valle del Cinca |
| Vino de la Tierra de Valle del Jiloca |
| Vino de la Tierra del Valle del Miño-Ourense |
| Vino de la Tierra Valles de Sadacia |

2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

Vino de la Tierra de Abanilla

Vino de la Tierra de Bailén

Vino de la Tierra de Bajo Aragón

Vino de la Tierra de Betanzos

Vino de la Tierra de Cádiz

Vino de la Tierra de Campo de Belchite

Vino de la Tierra de Campo de Cartagena

Vino de la Tierra de Cangas

Vino de la Tierra de Castelló

Vino de la Tierra de Castilla

Vino de la Tierra de Castilla y León

Vino de la Tierra de Contraviesa-Alpujarra

Vino de la Tierra de Córdoba

Vino de la Tierra de Desierto de Almería

Vino de la Tierra de Extremadura

Vino de la Tierra Formentera

Vino de la Tierra de Gálvez

Vino de la Tierra de Granada Sur-Oeste

Vino de la Tierra de Ibiza

Vino de la Tierra de Illes Balears

Vino de la Tierra de Isla de Menorca

Vino de la Tierra de La Gomera

Vino de la Tierra de Laujar-Alpujarra

Vino de la Tierra de Los Palacios

Vino de la Tierra de Norte de Granada

Vino de la Tierra Norte de Sevilla

Vino de la Tierra de Pozohondo

Vino de la Tierra de Ribera del Andarax

Vino de la Tierra de Ribera del Arlanza

Vino de la Tierra de Ribera del Gállego-Cinco Villas

Vino de la Tierra de Ribera del Queiles

Vino de la Tierra de Serra de Tramuntana-Costa Nord

Vino de la Tierra de Sierra de Alcaraz

Vino de la Tierra de Valdejalón

Vino de la Tierra de Valle del Cinca

Vino de la Tierra de Valle del Jiloca

Vino de la Tierra del Valle del Miño-Ourense

Vino de la Tierra Valles de Sadacia

Royaume-Uni

| 1. | Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées





  English Vineyards |
| --- | --- |
| Welsh Vineyards |

1.

Liste des vins de qualité produits dans des régions déterminées

English Vineyards

Welsh Vineyards

| 2. | Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine






  England ou ... | Cornwall |
| --- | --- | --- |
| Devon |
| Dorset |
| East Anglia |
| Gloucestershire |
| Hampshire |
| Herefordshire |
| Isle of Wight |
| Isles of Scilly |
| Kent |
| Lincolnshire |
| Oxfordshire |
| Shropshire |
| Somerset |
| Surrey |
| Sussex |
| Worcestershire |
| Yorkshire |
| Wales ou ... | Cardiff |
| Cardiganshire |
| Carmarthenshire |
| Denbighshire |
| Gwynedd |
| Monmouthshire |
| Newport |
| Pembrokeshire |
| Rhondda Cynon Taf |
| Swansea |
| The Vale of Glamorgan |
| Wrexham |

2.

Liste des vins de table bénéficiant d'un nom d'origine

England ou ...

Cornwall

Devon

Dorset

East Anglia

Gloucestershire

Hampshire

Herefordshire

Isle of Wight

Isles of Scilly

Kent

Lincolnshire

Oxfordshire

Shropshire

Somerset

Surrey

Sussex

Worcestershire

Yorkshire

Wales ou ...

Cardiff

Cardiganshire

Carmarthenshire

Denbighshire

Gwynedd

Monmouthshire

Newport

Pembrokeshire

Rhondda Cynon Taf

Swansea

The Vale of Glamorgan

Wrexham

PARTIE B

| Allemagne |
| --- |
| Autriche |
| Belgique |
| Chypre |
| Danemark |
| Espagne |
| Estonie |
| Finlande |
| France |
| Grèce |
| Hongrie |
| Irlande |
| Italie |
| Lettonie |
| Lituanie |
| Luxembourg |
| Malte |
| Pologne |
| Portugal |
| République slovaque |
| République tchèque |
| Slovénie |
| Suède |
| Pays-Bas |
| Royaume-Uni |

Allemagne

Autriche

Belgique

Chypre

Danemark

Espagne

Estonie

Finlande

France

Grèce

Hongrie

Irlande

Italie

Lettonie

Lituanie

Luxembourg

Malte

Pologne

Portugal

République slovaque

République tchèque

Slovénie

Suède

Pays-Bas

Royaume-Uni

PARTIE C

Allemagne

Bernkasteler Doctor (Doktor), Deidesheimer, Dexheimer Doktor, Erbacher Marcobrunn, Forster, Forster Jesuitengarten, Graacher Himmelreich, Liebfraumilch, Liebfrauenmilch, Mosel, Mosel-Saar-Ruwer, Ockfener Bockstein, Piesporter Goldtropfchen, Piesporter Michelsberg, Piesporter Treppchen, Rudesheimer, Scharzhofberger, Schloss Johannisberger, Schloss Vollrads, Wehlener Sonnenuhr, Zeller Schwarze Katz.

France

Aloxe-Corton, Alsace ou Vin d’Alsace, Anjou, Barsac, Batard-Montrachet, Beaujolais, Beaujolais Villages, Beaune, Bonnes Mares, Bordeaux, Bordeaux Blanc, Bordeaux Rouge, Bourgogne, Brouilly, Chambertin, Chambolle-Musigny, Charmes-Chambertin, Chassagne-Montrachet, Château Lafite, Château Margaux, Château Yquem, Châteauneuf-du-Pape, Chenas, Chevalier-Montrachet, Chiroubles, Clos de la Roche, Clos de Vougeot, Corton, Corton-Charlemagne, Côte de Beaune, Côte de Beaune-Villages, Côte de Brouilly, Côte de Nuits, Côte de Nuits-Villages, Côte Rotie, Coteaux du Layon, Côtes du Rhône, Échezeaux, Entre-Deux-Mers, Fleurie, Gevrey-Chambertin, Grands Échezeaux, Graves, Haut Médoc, Hermitage, La Tache, Loire, Macon, Margaux, Médoc, Mercurey, Meursault, Montrachet, Morgon, Moulin-à-Vent, Muscadet, Musigny, Nuits ou Nuits-Saint-Georges, Pauillac, Pomérol, Pommard, Pouilly-Fuissé, Pouilly Fumé, Puligny-Montrachet, Rhône, Richebourg, Romanée-Conti, Romanée Saint-Vivant, Rosé d’Anjou, Saint-Amour, Saint-Émilion, Saint-Éstèphe, Saint-Julien, Sancerre, Santenay, Saumur, Savigny ou Savigny-les-Beaunes, Tavel, Touraine, Volnay, Vosne-Romanée, Vouvray.

Italie

Asti Spumante, Barbaresco, Barbera d'Alba, Barbera d'Asti, Bardolino, Barolo, Brunello di Montalcino, Dolcetto d'Alba, Frascati, Gattinara, Lacryma Christi, Nebbiolo d'Alba, Orvieto, Soave, Valpolicella, Vino Nobile de Montepulciano.

Portugal

Dão, Oporto, Porto, Vinho do Porto.

Espagne

Lagrima, Rioja.

Notes explicatives:

| (*) | Mentions soumises aux dispositions de l'article 6 et non de l'article 7. |
| --- | --- |

(*)

Mentions soumises aux dispositions de l'article 6 et non de l'article 7.

| — | Les mots en italiques, y compris lorsqu'il s'agit de noms d'origine ou lorsqu'ils complètent des noms d'origine, n'ont d'autre valeur qu'indicative ou explicative, ou les deux. Ils ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 7, paragraphes 1 et 3. |
| --- | --- |

—

Les mots en italiques, y compris lorsqu'il s'agit de noms d'origine ou lorsqu'ils complètent des noms d'origine, n'ont d'autre valeur qu'indicative ou explicative, ou les deux. Ils ne sont pas soumis aux dispositions de l'article 7, paragraphes 1 et 3.

| — | Les parties prennent note du fait que les États-Unis, dans un souci de lisibilité, exigent que les noms d'origine soient indiqués en caractères latins. Toute indication dans des caractères autres que latins est facultative et soumise aux dispositions de la législation des États-Unis. Aucun élément de l'article 7 ou de la présente annexe ne saurait être interprété différemment. |
| --- | --- |

—

Les parties prennent note du fait que les États-Unis, dans un souci de lisibilité, exigent que les noms d'origine soient indiqués en caractères latins. Toute indication dans des caractères autres que latins est facultative et soumise aux dispositions de la législation des États-Unis. Aucun élément de l'article 7 ou de la présente annexe ne saurait être interprété différemment.

ANNEXE V

PARTIE A

| | Alexander Valley |
| --- | --- |

Alexander Valley

| | Alexandria Lakes |
| --- | --- |

Alexandria Lakes

| | Altus |
| --- | --- |

Altus

| | Anderson Valley |
| --- | --- |

Anderson Valley

| | Applegate Valley |
| --- | --- |

Applegate Valley

| | Arkansas Mountain |
| --- | --- |

Arkansas Mountain

| | Arroyo Grande Valley |
| --- | --- |

Arroyo Grande Valley

| | Arroyo Seco |
| --- | --- |

Arroyo Seco

| | Atlas Peak |
| --- | --- |

Atlas Peak

| | Augusta |
| --- | --- |

Augusta

| | Bell Mountain |
| --- | --- |

Bell Mountain

| | Ben Lomond Mountain |
| --- | --- |

Ben Lomond Mountain

| | Benmore Valley |
| --- | --- |

Benmore Valley

| | Bennett Valley |
| --- | --- |

Bennett Valley

| | California Shenandoah Valley |
| --- | --- |

California Shenandoah Valley

| | Capay Valley |
| --- | --- |

Capay Valley

| | Caramel Valley |
| --- | --- |

Caramel Valley

| | Catoctin |
| --- | --- |

Catoctin

| | Cayuga Lake |
| --- | --- |

Cayuga Lake

| | Central Coast |
| --- | --- |

Central Coast

| | Central Delaware Valley |
| --- | --- |

Central Delaware Valley

| | Chalk Hill |
| --- | --- |

Chalk Hill

| | Chalone |
| --- | --- |

Chalone

| | Chiles Valley |
| --- | --- |

Chiles Valley

| | Cienega Valley |
| --- | --- |

Cienega Valley

| | Clarksburg |
| --- | --- |

Clarksburg

| | Clear Lake |
| --- | --- |

Clear Lake

| | Cole Ranch |
| --- | --- |

Cole Ranch

| | Columbia Gorge |
| --- | --- |

Columbia Gorge

| | Columbia Valley |
| --- | --- |

Columbia Valley

| | Cucamonga Valley |
| --- | --- |

Cucamonga Valley

| | Cumberland Valley |
| --- | --- |

Cumberland Valley

| | Diablo Grande |
| --- | --- |

Diablo Grande

| | Diamond Mountain District |
| --- | --- |

Diamond Mountain District

| | Dry Creek Valley |
| --- | --- |

Dry Creek Valley

| | Dundee Hills |
| --- | --- |

Dundee Hills

| | Dunnigan Hills |
| --- | --- |

Dunnigan Hills

| | Edna Valley |
| --- | --- |

Edna Valley

| | El Dorado |
| --- | --- |

El Dorado

| | Escondido Valley |
| --- | --- |

Escondido Valley

| | Fair Play |
| --- | --- |

Fair Play

| | Fennville |
| --- | --- |

Fennville

| | Fiddletown |
| --- | --- |

Fiddletown

| | Finger Lakes |
| --- | --- |

Finger Lakes

| | Fredericksburg in the Texas Hill Country |
| --- | --- |

Fredericksburg in the Texas Hill Country

| | Grand River Valley |
| --- | --- |

Grand River Valley

| | Grand Valley |
| --- | --- |

Grand Valley

| | Guenoc Valley |
| --- | --- |

Guenoc Valley

| | Hames Valley |
| --- | --- |

Hames Valley

| | Hermann |
| --- | --- |

Hermann

| | High Valley |
| --- | --- |

High Valley

| | Horse Heaven Hills |
| --- | --- |

Horse Heaven Hills

| | Howell Mountain |
| --- | --- |

Howell Mountain

| | Hudson River Region |
| --- | --- |

Hudson River Region

| | Isle St. George |
| --- | --- |

Isle St. George

| | Kanawha River Valley |
| --- | --- |

Kanawha River Valley

| | Knights Valley |
| --- | --- |

Knights Valley

| | Lake Erie |
| --- | --- |

Lake Erie

| | Lake Michigan Shore |
| --- | --- |

Lake Michigan Shore

| | Lake Wisconsin |
| --- | --- |

Lake Wisconsin

| | Lancaster Valley |
| --- | --- |

Lancaster Valley

| | Leelanau Peninsula |
| --- | --- |

Leelanau Peninsula

| | Lime Kiln Valley |
| --- | --- |

Lime Kiln Valley

| | Linganore |
| --- | --- |

Linganore

| | Livermore Valley |
| --- | --- |

Livermore Valley

| | Lodi |
| --- | --- |

Lodi

| | Long Island |
| --- | --- |

Long Island

| | Loramie Creek |
| --- | --- |

Loramie Creek

| | Los Carneros |
| --- | --- |

Los Carneros

| | Madera |
| --- | --- |

Madera

| | Malibu-Newton Canyon |
| --- | --- |

Malibu-Newton Canyon

| | Martha's Vineyard |
| --- | --- |

Martha's Vineyard

| | McDowell Valley |
| --- | --- |

McDowell Valley

| | McMinnville |
| --- | --- |

McMinnville

| | Mendocino |
| --- | --- |

Mendocino

| | Mendocino Ridge |
| --- | --- |

Mendocino Ridge

| | Merritt Island |
| --- | --- |

Merritt Island

| | Mesilla Valley |
| --- | --- |

Mesilla Valley

| | Middle Rio Grande Valley |
| --- | --- |

Middle Rio Grande Valley

| | Mimbres Valley |
| --- | --- |

Mimbres Valley

| | Mississippi Delta |
| --- | --- |

Mississippi Delta

| | Monterey |
| --- | --- |

Monterey

| | Monticello |
| --- | --- |

Monticello

| | Mt. Harlan |
| --- | --- |

Mt. Harlan

| | Mt. Veeder |
| --- | --- |

Mt. Veeder

| | Napa Valley |
| --- | --- |

Napa Valley

| | Niagara Escarpment |
| --- | --- |

Niagara Escarpment

| | North Coast |
| --- | --- |

North Coast

| | North Fork of Long Island |
| --- | --- |

North Fork of Long Island

| | North Fork of Roanoke |
| --- | --- |

North Fork of Roanoke

| | North Yuba |
| --- | --- |

North Yuba

| | Northern Neck George Washington Birthplace |
| --- | --- |

Northern Neck George Washington Birthplace

| | Northern Sonoma |
| --- | --- |

Northern Sonoma

| | Oak Knoll District of Napa Valley |
| --- | --- |

Oak Knoll District of Napa Valley

| | Oakville |
| --- | --- |

Oakville

| | Ohio River Valley |
| --- | --- |

Ohio River Valley

| | Old Mission Peninsula |
| --- | --- |

Old Mission Peninsula

| | Ozark Highlands |
| --- | --- |

Ozark Highlands

| | Ozark Mountain |
| --- | --- |

Ozark Mountain

| | Pacheco Pass |
| --- | --- |

Pacheco Pass

| | Paicines |
| --- | --- |

Paicines

| | Paso Robles |
| --- | --- |

Paso Robles

| | Potter Valley |
| --- | --- |

Potter Valley

| | Puget Sound |
| --- | --- |

Puget Sound

| | Red Hills Lake County |
| --- | --- |

Red Hills Lake County

| | Red Mountain |
| --- | --- |

Red Mountain

| | Redwood Valley |
| --- | --- |

Redwood Valley

| | Ribbon Ridge |
| --- | --- |

Ribbon Ridge

| | River Junction |
| --- | --- |

River Junction

| | Rockpile |
| --- | --- |

Rockpile

| | Rocky Knob |
| --- | --- |

Rocky Knob

| | Rogue Valley |
| --- | --- |

Rogue Valley

| | Russian River Valley |
| --- | --- |

Russian River Valley

| | Rutherford |
| --- | --- |

Rutherford

| | Salado Creek |
| --- | --- |

Salado Creek

| | San Benito |
| --- | --- |

San Benito

| | San Bernabe |
| --- | --- |

San Bernabe

| | San Francisco Bay |
| --- | --- |

San Francisco Bay

| | San Lucas |
| --- | --- |

San Lucas

| | San Pasqual Valley |
| --- | --- |

San Pasqual Valley

| | San Ysidro District |
| --- | --- |

San Ysidro District

| | Santa Clara Valley |
| --- | --- |

Santa Clara Valley

| | Santa Cruz Mountains |
| --- | --- |

Santa Cruz Mountains

| | Santa Lucia Highlands |
| --- | --- |

Santa Lucia Highlands

| | Santa Maria Valley |
| --- | --- |

Santa Maria Valley

| | Santa Rita Hills |
| --- | --- |

Santa Rita Hills

| | Santa Ynez Valley |
| --- | --- |

Santa Ynez Valley

| | Seiad Valley |
| --- | --- |

Seiad Valley

| | Seneca Lake |
| --- | --- |

Seneca Lake

| | Shenandoah Valley |
| --- | --- |

Shenandoah Valley

| | Sierra Foothills |
| --- | --- |

Sierra Foothills

| | Solano County Green Valley |
| --- | --- |

Solano County Green Valley

| | Sonoita |
| --- | --- |

Sonoita

| | Sonoma Coast |
| --- | --- |

Sonoma Coast

| | Sonoma County Green Valley |
| --- | --- |

Sonoma County Green Valley

| | Sonoma Mountain |
| --- | --- |

Sonoma Mountain

| | Sonoma Valley |
| --- | --- |

Sonoma Valley

| | South Coast |
| --- | --- |

South Coast

| | Southeastern New England |
| --- | --- |

Southeastern New England

| | Southern Oregon |
| --- | --- |

Southern Oregon

| | Spring Mountain District |
| --- | --- |

Spring Mountain District

| | St. Helena |
| --- | --- |

St. Helena

| | Stags Leap District |
| --- | --- |

Stags Leap District

| | Suisun Valley |
| --- | --- |

Suisun Valley

| | Temecula Valley |
| --- | --- |

Temecula Valley

| | Texas Davis Mountains |
| --- | --- |

Texas Davis Mountains

| | Texas High Plains |
| --- | --- |

Texas High Plains

| | Texas Hill Country |
| --- | --- |

Texas Hill Country

| | The Hamptons, Long Island |
| --- | --- |

The Hamptons, Long Island

| | Trinity Lakes |
| --- | --- |

Trinity Lakes

| | Umpqua Valley |
| --- | --- |

Umpqua Valley

| | Virginia's Eastern Shore |
| --- | --- |

Virginia's Eastern Shore

| | Walla Walla Valley |
| --- | --- |

Walla Walla Valley

| | Warren Hills |
| --- | --- |

Warren Hills

| | West Elks |
| --- | --- |

West Elks

| | Western Connecticut Highlands |
| --- | --- |

Western Connecticut Highlands

| | Wild Horse Valley |
| --- | --- |

Wild Horse Valley

| | Willamette Valley |
| --- | --- |

Willamette Valley

| | Willow Creek |
| --- | --- |

Willow Creek

| | Yadkin Valley |
| --- | --- |

Yadkin Valley

| | Yakima Valley |
| --- | --- |

Yakima Valley

| | Yamhill-Carlton District |
| --- | --- |

Yamhill-Carlton District

| | York Mountain |
| --- | --- |

York Mountain

| | Yorkville Highlands |
| --- | --- |

Yorkville Highlands

| | Yountville |
| --- | --- |

Yountville

PARTIE B

| | Alabama |
| --- | --- |

Alabama

| | Alaska |
| --- | --- |

Alaska

| | Arizona |
| --- | --- |

Arizona

| | Arkansas |
| --- | --- |

Arkansas

| | California |
| --- | --- |

California

| | Colorado |
| --- | --- |

Colorado

| | Connecticut |
| --- | --- |

Connecticut

| | Delaware |
| --- | --- |

Delaware

| | Florida |
| --- | --- |

Florida

| | Georgia |
| --- | --- |

Georgia

| | Hawaii |
| --- | --- |

Hawaii

| | Idaho |
| --- | --- |

Idaho

| | Illinois |
| --- | --- |

Illinois

| | Indiana |
| --- | --- |

Indiana

| | Iowa |
| --- | --- |

Iowa

| | Kansas |
| --- | --- |

Kansas

| | Kentucky |
| --- | --- |

Kentucky

| | Louisiana |
| --- | --- |

Louisiana

| | Maine |
| --- | --- |

Maine

| | Maryland |
| --- | --- |

Maryland

| | Massachusetts |
| --- | --- |

Massachusetts

| | Michigan |
| --- | --- |

Michigan

| | Minnesota |
| --- | --- |

Minnesota

| | Mississippi |
| --- | --- |

Mississippi

| | Missouri |
| --- | --- |

Missouri

| | Montana |
| --- | --- |

Montana

| | Nebraska |
| --- | --- |

Nebraska

| | Nevada |
| --- | --- |

Nevada

| | New Hampshire |
| --- | --- |

New Hampshire

| | New Jersey |
| --- | --- |

New Jersey

| | New Mexico |
| --- | --- |

New Mexico

| | New York |
| --- | --- |

New York

| | North Carolina |
| --- | --- |

North Carolina

| | North Dakota |
| --- | --- |

North Dakota

| | Ohio |
| --- | --- |

Ohio

| | Oklahoma |
| --- | --- |

Oklahoma

| | Oregon |
| --- | --- |

Oregon

| | Pennsylvania |
| --- | --- |

Pennsylvania

| | Rhode Island |
| --- | --- |

Rhode Island

| | South Carolina |
| --- | --- |

South Carolina

| | South Dakota |
| --- | --- |

South Dakota

| | Tennessee |
| --- | --- |

Tennessee

| | Texas |
| --- | --- |

Texas

| | Utah |
| --- | --- |

Utah

| | Vermont |
| --- | --- |

Vermont

| | Virginia |
| --- | --- |

Virginia

| | Washington |
| --- | --- |

Washington

| | West Virginia |
| --- | --- |

West Virginia

| | Wisconsin |
| --- | --- |

Wisconsin

| | Wyoming |
| --- | --- |

Wyoming

PARTIE C

Arkansas

| | Baxter County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Baxter County (Ozark Mountain)

| | Benton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Benton County (Ozark Mountain)

| | Boone County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Boone County (Ozark Mountain)

| | Carroll County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Carroll County (Ozark Mountain)

| | Clay County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Clay County (Ozark Mountain)

| | Cleburne County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Cleburne County (Ozark Mountain)

| | Conway County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Conway County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Crawford County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Crawford County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Faulkner County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Faulkner County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Franklin County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Franklin County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Fulton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Fulton County (Ozark Mountain)

| | Independence County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Independence County (Ozark Mountain)

| | Izard County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Izard County (Ozark Mountain)

| | Jackson County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Jackson County (Ozark Mountain)

| | Johnson County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Johnson County (Altus, Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Lawrence County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Lawrence County (Ozark Mountain)

| | Logan County (Arkansas Mountain) |
| --- | --- |

Logan County (Arkansas Mountain)

| | Madison County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Madison County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Marion County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Marion County (Ozark Mountain)

| | Newton County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Newton County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Pope County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Pope County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Randolph County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Randolph County (Ozark Mountain)

| | Searcy County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Searcy County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Sharp County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Sharp County (Ozark Mountain)

| | Sebastian County (Arkansas Mountain) |
| --- | --- |

Sebastian County (Arkansas Mountain)

| | Stone County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Stone County (Ozark Mountain)

| | Van Buren County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Van Buren County (Arkansas Mountain, Ozark Mountain)

| | Washington County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Washington County (Ozark Mountain)

| | White County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

White County (Ozark Mountain)

| | Yell County (Arkansas Mountain) |
| --- | --- |

Yell County (Arkansas Mountain)

Arizona

| | Cochise County (Sonoita) |
| --- | --- |

Cochise County (Sonoita)

| | Pima County (Sonoita) |
| --- | --- |

Pima County (Sonoita)

| | Santa Cruz County (Sonoita) |
| --- | --- |

Santa Cruz County (Sonoita)

California

| | Alameda County (Central Coast, Livermore Valley, San Francisco Bay, Santa Clara Valley) |
| --- | --- |

Alameda County (Central Coast, Livermore Valley, San Francisco Bay, Santa Clara Valley)

| | Amador County (Fiddletown, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Amador County (Fiddletown, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills)

| | Calaveras County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Calaveras County (Sierra Foothills)

| | Contra Costa County (San Francisco Bay) |
| --- | --- |

Contra Costa County (San Francisco Bay)

| | El Dorado County (El Dorado, Fair Play, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills) |
| --- | --- |

El Dorado County (El Dorado, Fair Play, Shenandoah Valley California, Sierra Foothills)

| | Fresno County (Madera) |
| --- | --- |

Fresno County (Madera)

| | Humboldt County (Willow Creek) |
| --- | --- |

Humboldt County (Willow Creek)

| | Lake County (Benmore Valley, Clear Lake, Guenoc Valley, High Valley, North Coast, Red Hills Lake County) |
| --- | --- |

Lake County (Benmore Valley, Clear Lake, Guenoc Valley, High Valley, North Coast, Red Hills Lake County)

| | Los Angeles County (Malibu-Newton Canyon) |
| --- | --- |

Los Angeles County (Malibu-Newton Canyon)

| | Madera County (Madera) |
| --- | --- |

Madera County (Madera)

| | Marin County (North Coast) |
| --- | --- |

Marin County (North Coast)

| | Mariposa County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Mariposa County (Sierra Foothills)

| | Mendocino County (Anderson Valley, Cole Ranch, McDowell Valley, Mendocino, Mendocino Ridge, North Coast, Potter Valley, Redwood Valley, Yorkville Highlands) |
| --- | --- |

Mendocino County (Anderson Valley, Cole Ranch, McDowell Valley, Mendocino, Mendocino Ridge, North Coast, Potter Valley, Redwood Valley, Yorkville Highlands)

| | Monterey County (Arroyo Seco, Carmel Valley, Central Coast, Chalone, HamesValley, Monterey, San Bernabe, San Lucas, Santa Lucia Highlands) |
| --- | --- |

Monterey County (Arroyo Seco, Carmel Valley, Central Coast, Chalone, HamesValley, Monterey, San Bernabe, San Lucas, Santa Lucia Highlands)

| | Napa County (Atlas Peak, Chiles Valley, Diamond Mountain District, Howell Mountain, Los Carneros, Mt. Veeder, Napa Valley, North Coast, Oak Knoll District of Napa Valley, akville, Rutherford, Spring Mountain District, St. Helena, Stags Leap District, Wild Horse Valley, Yountville) |
| --- | --- |

Napa County (Atlas Peak, Chiles Valley, Diamond Mountain District, Howell Mountain, Los Carneros, Mt. Veeder, Napa Valley, North Coast, Oak Knoll District of Napa Valley, akville, Rutherford, Spring Mountain District, St. Helena, Stags Leap District, Wild Horse Valley, Yountville)

| | Nevada County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Nevada County (Sierra Foothills)

| | Orange County (South Coast) |
| --- | --- |

Orange County (South Coast)

| | Placer County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Placer County (Sierra Foothills)

| | Riverside County (Cucamonga Valley, South Coast, Temecula Valley) |
| --- | --- |

Riverside County (Cucamonga Valley, South Coast, Temecula Valley)

| | Sacramento County (Clarksburg, Lodi) |
| --- | --- |

Sacramento County (Clarksburg, Lodi)

| | San Benito County (Central Coast, Chalone, Cienega Valley, Lime Kiln Valley, Mt. Harlan, Pacheco Pass, Paicines, San Benito, San Francisco Bay, Santa Clara Valley) |
| --- | --- |

San Benito County (Central Coast, Chalone, Cienega Valley, Lime Kiln Valley, Mt. Harlan, Pacheco Pass, Paicines, San Benito, San Francisco Bay, Santa Clara Valley)

| | San Bernardino County (Cucamonga Valley) |
| --- | --- |

San Bernardino County (Cucamonga Valley)

| | San Diego County (San Pasqual Valley, South Coast) |
| --- | --- |

San Diego County (San Pasqual Valley, South Coast)

| | San Francisco County (San Francisco Bay) |
| --- | --- |

San Francisco County (San Francisco Bay)

| | San Joaquin County (Lodi, River Junction) |
| --- | --- |

San Joaquin County (Lodi, River Junction)

| | San Luis Obispo County (Arroyo Grande Valley, Central Coast, Edna Valley, Paso Robles, Santa Maria Valley, York Mountain) |
| --- | --- |

San Luis Obispo County (Arroyo Grande Valley, Central Coast, Edna Valley, Paso Robles, Santa Maria Valley, York Mountain)

| | San Mateo County (San Francisco Bay, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains) |
| --- | --- |

San Mateo County (San Francisco Bay, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains)

| | Santa Barbara County (Central Coast, Santa Maria Valley, Santa Rita Hills, Santa Ynez Valley) |
| --- | --- |

Santa Barbara County (Central Coast, Santa Maria Valley, Santa Rita Hills, Santa Ynez Valley)

| | Santa Clara County (Central Coast, Pacheco Pass, San Francisco Bay, San Ysidro District, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains) |
| --- | --- |

Santa Clara County (Central Coast, Pacheco Pass, San Francisco Bay, San Ysidro District, Santa Clara Valley, Santa Cruz Mountains)

| | Santa Cruz County (Ben Lomond Mountain, Central Coast, San Francisco Bay, Santa Cruz Mountains) |
| --- | --- |

Santa Cruz County (Ben Lomond Mountain, Central Coast, San Francisco Bay, Santa Cruz Mountains)

| | Siskiyou County (Seiad Valley) |
| --- | --- |

Siskiyou County (Seiad Valley)

| | Solano County (Clarksburg, North Coast, Solano County Green Valley, Suisun Valley, Wild Horse Valley) |
| --- | --- |

Solano County (Clarksburg, North Coast, Solano County Green Valley, Suisun Valley, Wild Horse Valley)

| | Sonoma County (Alexander Valley, Bennett Valley, Chalk Hill, Dry Creek Valley, Knights Valley, Los Carneros, North Coast, Northern Sonoma, Rockpile, Russian River Valley, Sonoma Coast, Sonoma County Green Valley, Sonoma Mountain, Sonoma Valley) |
| --- | --- |

Sonoma County (Alexander Valley, Bennett Valley, Chalk Hill, Dry Creek Valley, Knights Valley, Los Carneros, North Coast, Northern Sonoma, Rockpile, Russian River Valley, Sonoma Coast, Sonoma County Green Valley, Sonoma Mountain, Sonoma Valley)

| | Stanislaus County (Diablo Grande, Salado Creek) |
| --- | --- |

Stanislaus County (Diablo Grande, Salado Creek)

| | Trinity County (Trinity Lakes, Willow Creek) |
| --- | --- |

Trinity County (Trinity Lakes, Willow Creek)

| | Tuolumne County (Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Tuolumne County (Sierra Foothills)

| | Yolo County (Capay Valley, Clarksburg, Dunnigan Hills, Merritt Island) |
| --- | --- |

Yolo County (Capay Valley, Clarksburg, Dunnigan Hills, Merritt Island)

| | Yuba County (North Yuba, Sierra Foothills) |
| --- | --- |

Yuba County (North Yuba, Sierra Foothills)

Colorado

| | Delta County (West Elks) |
| --- | --- |

Delta County (West Elks)

| | Mesa County (Grand Valley) |
| --- | --- |

Mesa County (Grand Valley)

Connecticut

| | Fairfield County (Western Connecticut Highlands) |
| --- | --- |

Fairfield County (Western Connecticut Highlands)

| | Hartford County (Western Connecticut Highlands) |
| --- | --- |

Hartford County (Western Connecticut Highlands)

| | Litchfield County (Western Connecticut Highlands) |
| --- | --- |

Litchfield County (Western Connecticut Highlands)

| | Middlesex County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Middlesex County (Southeastern New England)

| | New Haven County (Western Connecticut Highlands, Southeastern New England) |
| --- | --- |

New Haven County (Western Connecticut Highlands, Southeastern New England)

| | New London County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

New London County (Southeastern New England)

Indiana

| | Clark County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Clark County (Ohio River Valley)

| | Crawford County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Crawford County (Ohio River Valley)

| | Dearborn County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Dearborn County (Ohio River Valley)

| | Decatur County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Decatur County (Ohio River Valley)

| | Dubois County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Dubois County (Ohio River Valley)

| | Floyd County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Floyd County (Ohio River Valley)

| | Franklin County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Franklin County (Ohio River Valley)

| | Gibson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Gibson County (Ohio River Valley)

| | Harrison County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Harrison County (Ohio River Valley)

| | Jefferson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Jefferson County (Ohio River Valley)

| | Jennings County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Jennings County (Ohio River Valley)

| | Ohio County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ohio County (Ohio River Valley)

| | Perry County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Perry County (Ohio River Valley)

| | Pike County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Pike County (Ohio River Valley)

| | Posey County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Posey County (Ohio River Valley)

| | Ripley County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ripley County (Ohio River Valley)

| | Scott County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Scott County (Ohio River Valley)

| | Spencer County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Spencer County (Ohio River Valley)

| | Switzerland County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Switzerland County (Ohio River Valley)

| | Vandergurgh County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Vandergurgh County (Ohio River Valley)

| | Warrick County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Warrick County (Ohio River Valley)

| | Washington County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Washington County (Ohio River Valley)

Kentucky

| | Ballard County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ballard County (Ohio River Valley)

| | Boone County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Boone County (Ohio River Valley)

| | Boyd County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Boyd County (Ohio River Valley)

| | Bracken County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Bracken County (Ohio River Valley)

| | Breckenridge County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Breckenridge County (Ohio River Valley)

| | Bullitt County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Bullitt County (Ohio River Valley)

| | Caldwell County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Caldwell County (Ohio River Valley)

| | Campbell County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Campbell County (Ohio River Valley)

| | Carroll County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Carroll County (Ohio River Valley)

| | Carter County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Carter County (Ohio River Valley)

| | Crittenden County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Crittenden County (Ohio River Valley)

| | Daviess County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Daviess County (Ohio River Valley)

| | Elliott County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Elliott County (Ohio River Valley)

| | Fleming County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Fleming County (Ohio River Valley)

| | Gallatin County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Gallatin County (Ohio River Valley)

| | Grant County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Grant County (Ohio River Valley)

| | Greenup County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Greenup County (Ohio River Valley)

| | Hancock County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Hancock County (Ohio River Valley)

| | Hardin County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Hardin County (Ohio River Valley)

| | Henderson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Henderson County (Ohio River Valley)

| | Henry County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Henry County (Ohio River Valley)

| | Jefferson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Jefferson County (Ohio River Valley)

| | Kenton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Kenton County (Ohio River Valley)

| | Lewis County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Lewis County (Ohio River Valley)

| | Livingston County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Livingston County (Ohio River Valley)

| | Lyon County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Lyon County (Ohio River Valley)

| | Marshall County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Marshall County (Ohio River Valley)

| | Mason County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Mason County (Ohio River Valley)

| | McCracken County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

McCracken County (Ohio River Valley)

| | McLean County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

McLean County (Ohio River Valley)

| | Meade County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Meade County (Ohio River Valley)

| | Ohio County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ohio County (Ohio River Valley)

| | Oldham County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Oldham County (Ohio River Valley)

| | Owen County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Owen County (Ohio River Valley)

| | Pendleton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Pendleton County (Ohio River Valley)

| | Rowan County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Rowan County (Ohio River Valley)

| | Shelby County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Shelby County (Ohio River Valley)

| | Spencer County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Spencer County (Ohio River Valley)

| | Trimble County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Trimble County (Ohio River Valley)

| | Union County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Union County (Ohio River Valley)

Louisiana

| | East Carroll Parish (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

East Carroll Parish (Mississippi Delta)

| | Madison Parish (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Madison Parish (Mississippi Delta)

Massachusetts

| | Barnstable County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Barnstable County (Southeastern New England)

| | Bristol County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Bristol County (Southeastern New England)

| | Dukes County (Martha's Vineyard, Southeastern New England) |
| --- | --- |

Dukes County (Martha's Vineyard, Southeastern New England)

| | Nantucket County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Nantucket County (Southeastern New England)

| | Norfolk County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Norfolk County (Southeastern New England)

| | Plymouth County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Plymouth County (Southeastern New England)

Maryland

| | Carroll County (Linganore) |
| --- | --- |

Carroll County (Linganore)

| | Frederick County (Catoctin, Linganore) |
| --- | --- |

Frederick County (Catoctin, Linganore)

| | Washington County (Catoctin, Cumberland Valley) |
| --- | --- |

Washington County (Catoctin, Cumberland Valley)

Michigan

| | Allegan County (Fennville, Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Allegan County (Fennville, Lake Michigan Shore)

| | Berrien County (Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Berrien County (Lake Michigan Shore)

| | Cass County (Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Cass County (Lake Michigan Shore)

| | Grand Traverse County (Old Mission Peninsula) |
| --- | --- |

Grand Traverse County (Old Mission Peninsula)

| | Kalamazoo County (Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Kalamazoo County (Lake Michigan Shore)

| | Leelanau County (Leelanau Peninsula) |
| --- | --- |

Leelanau County (Leelanau Peninsula)

| | Van Buren County (Fennville, Lake Michigan Shore) |
| --- | --- |

Van Buren County (Fennville, Lake Michigan Shore)

Minnesota

| | Douglas County (Alexandria Lakes) |
| --- | --- |

Douglas County (Alexandria Lakes)

Missouri

| | Barry County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Barry County (Ozark Mountain)

| | Barton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Barton County (Ozark Mountain)

| | Benton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Benton County (Ozark Mountain)

| | Bollinger County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Bollinger County (Ozark Mountain)

| | Butler County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Butler County (Ozark Mountain)

| | Camden County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Camden County (Ozark Mountain)

| | Cape Girardeau County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Cape Girardeau County (Ozark Mountain)

| | Carter County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Carter County (Ozark Mountain)

| | Cedar County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Cedar County (Ozark Mountain)

| | Christian County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Christian County (Ozark Mountain)

| | Crawford County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Crawford County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Dade County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Dade County (Ozark Mountain)

| | Dallas County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Dallas County (Ozark Mountain)

| | Dent County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Dent County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Douglas County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Douglas County (Ozark Mountain)

| | Franklin County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Franklin County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Gasconade County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Gasconade County (Hermann, Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Greene County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Greene County (Ozark Mountain)

| | Hickory County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Hickory County (Ozark Mountain)

| | Howell County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Howell County (Ozark Mountain)

| | Iron County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Iron County (Ozark Mountain)

| | Jasper County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Jasper County (Ozark Mountain)

| | Jefferson County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Jefferson County (Ozark Mountain)

| | Laclede County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Laclede County (Ozark Mountain)

| | Lawrence County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Lawrence County (Ozark Mountain)

| | Maries County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Maries County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | McDonald County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

McDonald County (Ozark Mountain)

| | Miller County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Miller County (Ozark Mountain)

| | Newton County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Newton County (Ozark Mountain)

| | Oregon County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Oregon County (Ozark Mountain)

| | Osage County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Osage County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Ozark County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Ozark County (Ozark Mountain)

| | Perry County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Perry County (Ozark Mountain)

| | Phelps County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Phelps County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Polk County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Polk County (Ozark Mountain)

| | Pulaski County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Pulaski County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Reynolds County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Reynolds County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Ripley County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Ripley County (Ozark Mountain)

| | Saint Charles County (Augusta) |
| --- | --- |

Saint Charles County (Augusta)

| | Shannon County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Shannon County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | St. Clair County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

St. Clair County (Ozark Mountain)

| | St. Louis County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

St. Louis County (Ozark Mountain)

| | Ste. Genevieve County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Ste. Genevieve County (Ozark Mountain)

| | Stoddard County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Stoddard County (Ozark Mountain)

| | Stone County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Stone County (Ozark Mountain)

| | Taney County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Taney County (Ozark Mountain)

| | Texas County (Ozark Highlands, Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Texas County (Ozark Highlands, Ozark Mountain)

| | Vernon County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Vernon County (Ozark Mountain)

| | Washington County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Washington County (Ozark Mountain)

| | Wayne County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Wayne County (Ozark Mountain)

| | Webster County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Webster County (Ozark Mountain)

| | Wright County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Wright County (Ozark Mountain)

Mississippi

| | Bolivar County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Bolivar County (Mississippi Delta)

| | Carroll County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Carroll County (Mississippi Delta)

| | Coahoma County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Coahoma County (Mississippi Delta)

| | De Soto County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

De Soto County (Mississippi Delta)

| | Grenada County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Grenada County (Mississippi Delta)

| | Holmes County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Holmes County (Mississippi Delta)

| | Humphreys County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Humphreys County (Mississippi Delta)

| | Issaquena County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Issaquena County (Mississippi Delta)

| | Leflore County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Leflore County (Mississippi Delta)

| | Panola County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Panola County (Mississippi Delta)

| | Quitman County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Quitman County (Mississippi Delta)

| | Sharkey County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Sharkey County (Mississippi Delta)

| | Sunflower County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Sunflower County (Mississippi Delta)

| | Tallahatchie County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Tallahatchie County (Mississippi Delta)

| | Tate County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Tate County (Mississippi Delta)

| | Tunica County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Tunica County (Mississippi Delta)

| | Warren County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Warren County (Mississippi Delta)

| | Washington County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Washington County (Mississippi Delta)

| | Yazoo County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Yazoo County (Mississippi Delta)

New Jersey

| | Hunterdon County (Central Delaware Valley) |
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Hunterdon County (Central Delaware Valley)

| | Mercer County (Central Delaware Valley) |
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Mercer County (Central Delaware Valley)

| | Warren County (Warren Hills) |
| --- | --- |

Warren County (Warren Hills)

New Mexico

| | Bernalillo County (Middle Rio Grande Valley) |
| --- | --- |

Bernalillo County (Middle Rio Grande Valley)

| | Dona Ana County (Mesilla Valley) |
| --- | --- |

Dona Ana County (Mesilla Valley)

| | Grant County (Mimbres Valley) |
| --- | --- |

Grant County (Mimbres Valley)

| | Luna County (Mimbres Valley) |
| --- | --- |

Luna County (Mimbres Valley)

| | Sandoval County (Middle Rio Grande Valley) |
| --- | --- |

Sandoval County (Middle Rio Grande Valley)

| | Socorro County (Middle Rio Grande Valley) |
| --- | --- |

Socorro County (Middle Rio Grande Valley)

| | Valencia County (Middle Rio Grande Valley) |
| --- | --- |

Valencia County (Middle Rio Grande Valley)

New York

| | Cattaraugus County (Lake Erie) |
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Cattaraugus County (Lake Erie)

| | Cayuga County (Cayuga Lake, Finger Lakes) |
| --- | --- |

Cayuga County (Cayuga Lake, Finger Lakes)

| | Chatauqua County (Lake Erie) |
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Chatauqua County (Lake Erie)

| | Chemung County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Chemung County (Finger Lakes)

| | Columbia County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Columbia County (Hudson River Region)

| | Cortland County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Cortland County (Finger Lakes)

| | Duchess County (Hudson River Region) |
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Duchess County (Hudson River Region)

| | Erie County (Lake Erie) |
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Erie County (Lake Erie)

| | Livingston County (Finger Lakes) |
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Livingston County (Finger Lakes)

| | Monroe County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Monroe County (Finger Lakes)

| | Nassau County (Long Island) |
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Nassau County (Long Island)

| | Niagara County (Niagara Escarpment) |
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Niagara County (Niagara Escarpment)

| | Onondaga County (Finger Lakes) |
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Onondaga County (Finger Lakes)

| | Ontario County (Finger Lakes, Seneca Lake) |
| --- | --- |

Ontario County (Finger Lakes, Seneca Lake)

| | Orange County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Orange County (Hudson River Region)

| | Putnam County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Putnam County (Hudson River Region)

| | Rockland County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Rockland County (Hudson River Region)

| | Schuyler County (Finger Lakes, Seneca Lake) |
| --- | --- |

Schuyler County (Finger Lakes, Seneca Lake)

| | Seneca County (Cayuga Lake, Finger Lakes, Seneca Lake) |
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Seneca County (Cayuga Lake, Finger Lakes, Seneca Lake)

| | Steuben County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Steuben County (Finger Lakes)

| | Suffolk County (Long Island, North Fork of Long Island, The Hamptons, Long Island) |
| --- | --- |

Suffolk County (Long Island, North Fork of Long Island, The Hamptons, Long Island)

| | Sullivan County (Hudson River Region) |
| --- | --- |

Sullivan County (Hudson River Region)

| | Tioga County (Finger Lakes) |
| --- | --- |

Tioga County (Finger Lakes)

| | Tompkins County (Cayuga Lake, Finger Lakes) |
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Tompkins County (Cayuga Lake, Finger Lakes)

| | Ulster County (Hudson River Region) |
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Ulster County (Hudson River Region)

| | Wayne County (Finger Lakes) |
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Wayne County (Finger Lakes)

| | Westchester County (Hudson River Region) |
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Westchester County (Hudson River Region)

| | Yates County (Finger Lakes, Seneca Lake) |
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Yates County (Finger Lakes, Seneca Lake)

North Carolina

| | Davidson County (Yadkin Valley) |
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Davidson County (Yadkin Valley)

| | Davie County (Yadkin Valley) |
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Davie County (Yadkin Valley)

| | Forsyth County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Forsyth County (Yadkin Valley)

| | Stokes County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Stokes County (Yadkin Valley)

| | Surry County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Surry County (Yadkin Valley)

| | Wilkes County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Wilkes County (Yadkin Valley)

| | Yadkin County (Yadkin Valley) |
| --- | --- |

Yadkin County (Yadkin Valley)

Ohio

| | Adams County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Adams County (Ohio River Valley)

| | Ashtabula County (Lake Erie, Grand River Valley) |
| --- | --- |

Ashtabula County (Lake Erie, Grand River Valley)

| | Athens County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Athens County (Ohio River Valley)

| | Belmont County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Belmont County (Ohio River Valley)

| | Brown County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Brown County (Ohio River Valley)

| | Butler County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Butler County (Ohio River Valley)

| | Cleremont County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Cleremont County (Ohio River Valley)

| | Clinton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Clinton County (Ohio River Valley)

| | Cuyahoga County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Cuyahoga County (Lake Erie)

| | Erie County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Erie County (Lake Erie)

| | Gallia County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Gallia County (Ohio River Valley)

| | Geauga County (Lake Erie, Grand River Valley) |
| --- | --- |

Geauga County (Lake Erie, Grand River Valley)

| | Hamilton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Hamilton County (Ohio River Valley)

| | Highland County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Highland County (Ohio River Valley)

| | Hocking County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Hocking County (Ohio River Valley)

| | Huron County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Huron County (Lake Erie)

| | Jackson County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Jackson County (Ohio River Valley)

| | Lake County (Lake Erie, Grand River Valley) |
| --- | --- |

Lake County (Lake Erie, Grand River Valley)

| | Lawrence County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Lawrence County (Ohio River Valley)

| | Lorain County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Lorain County (Lake Erie)

| | Lucas County (Lake Erie) |
| --- | --- |

Lucas County (Lake Erie)

| | Meigs County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Meigs County (Ohio River Valley)

| | Monroe County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Monroe County (Ohio River Valley)

| | Morgan County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Morgan County (Ohio River Valley)

| | Muskingum County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Muskingum County (Ohio River Valley)

| | Noble County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Noble County (Ohio River Valley)

| | Ottawa County (Lake Erie, Isle St. George) |
| --- | --- |

Ottawa County (Lake Erie, Isle St. George)

| | Perry County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Perry County (Ohio River Valley)

| | Pike County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Pike County (Ohio River Valley)

| | Ross County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ross County (Ohio River Valley)

| | Sandusky County (Lake Erie) |
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Sandusky County (Lake Erie)

| | Sciotto County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Sciotto County (Ohio River Valley)

| | Shelby County (Loramie Creek) |
| --- | --- |

Shelby County (Loramie Creek)

| | Vinton County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Vinton County (Ohio River Valley)

| | Warren County (Ohio River Valley) |
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Warren County (Ohio River Valley)

| | Washington County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Washington County (Ohio River Valley)

| | Wood County (Lake Erie) |
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Wood County (Lake Erie)

Oklahoma

| | Adair County (Ozark Mountain) |
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Adair County (Ozark Mountain)

| | Cherokee County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Cherokee County (Ozark Mountain)

| | Delaware County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Delaware County (Ozark Mountain)

| | Mayes County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Mayes County (Ozark Mountain)

| | Muskogee County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Muskogee County (Ozark Mountain)

| | Ottawa (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Ottawa (Ozark Mountain)

| | Sequoyah County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Sequoyah County (Ozark Mountain)

| | Wagner County (Ozark Mountain) |
| --- | --- |

Wagner County (Ozark Mountain)

Oregon

| | Amook County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Amook County (Willamette Valley)

| | Benton County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Benton County (Willamette Valley)

| | Clackamas County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Clackamas County (Willamette Valley)

| | Douglas County (Southern Oregon, Umpqua Valley) |
| --- | --- |

Douglas County (Southern Oregon, Umpqua Valley)

| | Gillman County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Gillman County (Columbia Valley)

| | Hood River County (Columbia Gorge) |
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Hood River County (Columbia Gorge)

| | Jackson County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon) |
| --- | --- |

Jackson County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon)

| | Josephine County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon) |
| --- | --- |

Josephine County (Applegate Valley, Rogue Valley, Southern Oregon)

| | Lane County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Lane County (Willamette Valley)

| | Linn County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Linn County (Willamette Valley)

| | Marion County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Marion County (Willamette Valley)

| | Morrow County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Morrow County (Columbia Valley)

| | Multnomah County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Multnomah County (Willamette Valley)

| | Polk County (Willamette Valley) |
| --- | --- |

Polk County (Willamette Valley)

| | Sherman County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Sherman County (Columbia Valley)

| | Umatilla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley) |
| --- | --- |

Umatilla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley)

| | Wasco County (Columbia Gorge, Columbia Valley) |
| --- | --- |

Wasco County (Columbia Gorge, Columbia Valley)

| | Washington County (Willamette Valley, Yamhille-Carlton) |
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Washington County (Willamette Valley, Yamhille-Carlton)

| | Yamhill County (Dundee Hills, McMinnville, Ribbon Ridge, Willamette Valley, Yamhill-Carlton) |
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Yamhill County (Dundee Hills, McMinnville, Ribbon Ridge, Willamette Valley, Yamhill-Carlton)

Pennsylvania

| | Bucks County (Central Delaware Valley) |
| --- | --- |

Bucks County (Central Delaware Valley)

| | Chester County (Lancaster Valley) |
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Chester County (Lancaster Valley)

| | Cumberland County (Cumberland Valley) |
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Cumberland County (Cumberland Valley)

| | Erie County (Lake Erie) |
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Erie County (Lake Erie)

| | Franklin County (Cumberland Valley) |
| --- | --- |

Franklin County (Cumberland Valley)

| | Lancaster County (Lancaster Valley) |
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Lancaster County (Lancaster Valley)

Rhode Island

| | Bristol County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Bristol County (Southeastern New England)

| | Newport County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Newport County (Southeastern New England)

| | Providence County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Providence County (Southeastern New England)

| | Washington County (Southeastern New England) |
| --- | --- |

Washington County (Southeastern New England)

Tennessee

| | Shelby County (Mississippi Delta) |
| --- | --- |

Shelby County (Mississippi Delta)

Texas

| | Armstrong County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Armstrong County (Texas High Plains)

| | Bandera County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Bandera County (Texas Hill Country)

| | Barley County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Barley County (Texas High Plains)

| | Bexar County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Bexar County (Texas Hill Country)

| | Blanco County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Blanco County (Texas Hill Country)

| | Borden County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Borden County (Texas High Plains)

| | Briscoe County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Briscoe County (Texas High Plains)

| | Burnet County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Burnet County (Texas Hill Country)

| | Castro County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Castro County (Texas High Plains)

| | Cochran County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Cochran County (Texas High Plains)

| | Comal County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Comal County (Texas Hill Country)

| | Crosby County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Crosby County (Texas High Plains)

| | Dawson County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Dawson County (Texas High Plains)

| | Deaf Smith County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Deaf Smith County (Texas High Plains)

| | Dickens County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Dickens County (Texas High Plains)

| | Edwards County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Edwards County (Texas Hill Country)

| | El Paso County (Mesilla Valley) |
| --- | --- |

El Paso County (Mesilla Valley)

| | Floyd County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Floyd County (Texas High Plains)

| | Gaines County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Gaines County (Texas High Plains)

| | Garza County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Garza County (Texas High Plains)

| | Gillespie County (Bell Mountain, Fredericksburg in the Texas Hill Country, Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Gillespie County (Bell Mountain, Fredericksburg in the Texas Hill Country, Texas Hill Country)

| | Guadalure County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Guadalure County (Texas Hill Country)

| | Hale County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Hale County (Texas High Plains)

| | Hays County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Hays County (Texas Hill Country)

| | Hockley County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Hockley County (Texas High Plains)

| | Jeff Davis County (Texas Davis Mountains) |
| --- | --- |

Jeff Davis County (Texas Davis Mountains)

| | Kendall County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Kendall County (Texas Hill Country)

| | Kerr County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Kerr County (Texas Hill Country)

| | Kimble County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Kimble County (Texas Hill Country)

| | Lamb County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Lamb County (Texas High Plains)

| | Lampasas County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Lampasas County (Texas Hill Country)

| | Llano County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Llano County (Texas Hill Country)

| | Lubbock County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Lubbock County (Texas High Plains)

| | Lynn County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Lynn County (Texas High Plains)

| | Mason County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Mason County (Texas Hill Country)

| | McCulloch County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

McCulloch County (Texas Hill Country)

| | Medina County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Medina County (Texas Hill Country)

| | Menard County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Menard County (Texas Hill Country)

| | Motley County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Motley County (Texas High Plains)

| | Parmer County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Parmer County (Texas High Plains)

| | Pecos County (Escondido Valley) |
| --- | --- |

Pecos County (Escondido Valley)

| | Randall County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Randall County (Texas High Plains)

| | Real County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Real County (Texas Hill Country)

| | San Saba County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

San Saba County (Texas Hill Country)

| | Swisher County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Swisher County (Texas High Plains)

| | Terry County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Terry County (Texas High Plains)

| | Travis County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Travis County (Texas Hill Country)

| | Uvalde County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Uvalde County (Texas Hill Country)

| | Williamson County (Texas Hill Country) |
| --- | --- |

Williamson County (Texas Hill Country)

| | Yoakum County (Texas High Plains) |
| --- | --- |

Yoakum County (Texas High Plains)

Virginia

| | Accomack County (Virginia's Eastern Shore) |
| --- | --- |

Accomack County (Virginia's Eastern Shore)

| | Albemarle County (Monticello) |
| --- | --- |

Albemarle County (Monticello)

| | Amherst County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Amherst County (Shenandoah Valley)

| | Augusta County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Augusta County (Shenandoah Valley)

| | Botetourt County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Botetourt County (Shenandoah Valley)

| | Clarke County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Clarke County (Shenandoah Valley)

| | Floyd County (Rocky Knob) |
| --- | --- |

Floyd County (Rocky Knob)

| | Frederick County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Frederick County (Shenandoah Valley)

| | Greene County (Monticello) |
| --- | --- |

Greene County (Monticello)

| | King George County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

King George County (Northern Neck George Washington Birthplace)

| | Lancaster County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

Lancaster County (Northern Neck George Washington Birthplace)

| | Louisa County (Monticello) |
| --- | --- |

Louisa County (Monticello)

| | Montgomery County (North Fork of Roanoke) |
| --- | --- |

Montgomery County (North Fork of Roanoke)

| | Nelson County (Monticello) |
| --- | --- |

Nelson County (Monticello)

| | Northhampton County (Virginia's Eastern Shore) |
| --- | --- |

Northhampton County (Virginia's Eastern Shore)

| | Northumberland County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

Northumberland County (Northern Neck George Washington Birthplace)

| | Orange County (Monticello) |
| --- | --- |

Orange County (Monticello)

| | Page County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Page County (Shenandoah Valley)

| | Patrick County (Rocky Knob) |
| --- | --- |

Patrick County (Rocky Knob)

| | Richmond County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

Richmond County (Northern Neck George Washington Birthplace)

| | Roanoke County (North Fork of Roanoke) |
| --- | --- |

Roanoke County (North Fork of Roanoke)

| | Rockbridge County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Rockbridge County (Shenandoah Valley)

| | Rockingham County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Rockingham County (Shenandoah Valley)

| | Shenandoah County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Shenandoah County (Shenandoah Valley)

| | Warren County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Warren County (Shenandoah Valley)

| | Westmoreland County (Northern Neck George Washington Birthplace) |
| --- | --- |

Westmoreland County (Northern Neck George Washington Birthplace)

Washington

| | Adams County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Adams County (Columbia Valley)

| | Benton County (Red Mountain, Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills) |
| --- | --- |

Benton County (Red Mountain, Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)

| | Calallam County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Calallam County (Puget Sound)

| | Chelan County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Chelan County (Columbia Valley)

| | Columbia County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Columbia County (Columbia Valley)

| | Douglas County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Douglas County (Columbia Valley)

| | Fery County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Fery County (Columbia Valley)

| | Franklin County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Franklin County (Columbia Valley)

| | Garfield County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Garfield County (Columbia Valley)

| | Grant County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Grant County (Columbia Valley)

| | King County (Puget Sound) |
| --- | --- |

King County (Puget Sound)

| | Kitsap County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Kitsap County (Puget Sound)

| | Kittitas County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Kittitas County (Columbia Valley)

| | Klickitat County (Columbia Gorge, Columbia Valley, Horse Heaven Hills) |
| --- | --- |

Klickitat County (Columbia Gorge, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)

| | Lincoln County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Lincoln County (Columbia Valley)

| | Mason County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Mason County (Puget Sound)

| | Okanogan County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Okanogan County (Columbia Valley)

| | Pieru County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Pieru County (Puget Sound)

| | San Juan County (Puget Sound) |
| --- | --- |

San Juan County (Puget Sound)

| | Skagit County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Skagit County (Puget Sound)

| | Skamania County (Columbia Gorge) |
| --- | --- |

Skamania County (Columbia Gorge)

| | Snohomish County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Snohomish County (Puget Sound)

| | Stevens County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Stevens County (Columbia Valley)

| | Thurston County (Puget Sound) |
| --- | --- |

Thurston County (Puget Sound)

| | Walla Walla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley) |
| --- | --- |

Walla Walla County (Columbia Valley, Walla Walla Valley)

| | Whitman County (Columbia Valley) |
| --- | --- |

Whitman County (Columbia Valley)

| | Yakima County (Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills) |
| --- | --- |

Yakima County (Yakima Valley, Columbia Valley, Horse Heaven Hills)

West Virginia

| | Berkeley County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Berkeley County (Shenandoah Valley)

| | Cabell County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Cabell County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Calhoun County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Calhoun County (Ohio River Valley)

| | Doddridge County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Doddridge County (Ohio River Valley)

| | Gilmer County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Gilmer County (Ohio River Valley)

| | Jackson County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Jackson County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Jefferson County (Shenandoah Valley) |
| --- | --- |

Jefferson County (Shenandoah Valley)

| | Kanawha County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Kanawha County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Lincoln County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Lincoln County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Marshall County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Marshall County (Ohio River Valley)

| | Mason County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Mason County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Ohio County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ohio County (Ohio River Valley)

| | Pleasants County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Pleasants County (Ohio River Valley)

| | Putnam County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley) |
| --- | --- |

Putnam County (Ohio River Valley, Kanawha River Valley)

| | Ritchie County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Ritchie County (Ohio River Valley)

| | Roane County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Roane County (Ohio River Valley)

| | Tyler County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Tyler County (Ohio River Valley)

| | Wayne County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Wayne County (Ohio River Valley)

| | Wetzel County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Wetzel County (Ohio River Valley)

| | Wirt County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Wirt County (Ohio River Valley)

| | Wood County (Ohio River Valley) |
| --- | --- |

Wood County (Ohio River Valley)

Wisconsin

| | Columbia County (Lake Wisconsin) |
| --- | --- |

Columbia County (Lake Wisconsin)

| | Dane County (Lake Wisconsin) |
| --- | --- |

Dane County (Lake Wisconsin)

| | Sauk County (Lake Wisconsin) |
| --- | --- |

Sauk County (Lake Wisconsin)

ANNEXE VI

a)   États-Unis

| Assistant Administrator |
| --- |
| Headquarters Operations |
| Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau |
| US Department of the Treasury |
| 1310 G Street, N.W., Suite 400 E |
| Washington, D.C. 20220 |
| États-Unis |
| Téléphone: (1-202) 927-8110 |
| Télécopie: (1-202) 927-8605 |
| Courriel: itd@ttb.gov |

Assistant Administrator

Headquarters Operations

Alcohol and Tobacco Tax and Trade Bureau

US Department of the Treasury

1310 G Street, N.W., Suite 400 E

Washington, D.C. 20220

États-Unis

Téléphone: (1-202) 927-8110

Télécopie: (1-202) 927-8605

Courriel: itd@ttb.gov

b)   Communauté

| Commission européenne |
| --- |
| Direction générale de l'agriculture et du développement rural |
| Direction A. I – Affaires internationales |
| Chef de l'unité A.I.1 – OMC, OCDE, États-Unis d'Amérique et Canada |
| B-1049 Bruxelles/Brussels B-1049 |
| Belgique |
| Téléphone: (32-2) 299 11 11 |
| Télécopie: (32-2) 295 24 16 |
| Courriel: agri-ec-us-winetrade@cec.eu.int |

Commission européenne

Direction générale de l'agriculture et du développement rural

Direction A. I – Affaires internationales

Chef de l'unité A.I.1 – OMC, OCDE, États-Unis d'Amérique et Canada

B-1049 Bruxelles/Brussels B-1049

Belgique

Téléphone: (32-2) 299 11 11

Télécopie: (32-2) 295 24 16

Courriel: agri-ec-us-winetrade@cec.eu.int

PROTOCOLE

relatif à l'étiquetage du vin

visé à l'article 8, paragraphe 2, de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin

PARTIE A

Vins originaires des États-Unis

1.   Aux fins de cette partie du protocole, l'expression «vin des États-Unis» désigne tout vin originaire des États-Unis qui est exporté et commercialisé dans la Communauté en vertu de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin (ci-après dénommé «l'accord»).

Peuvent être mentionnés à titre d'indications facultatives:

| a) | l'année de récolte; |
| --- | --- |

a)

l'année de récolte;

| b) | le nom du ou des cépage(s); |
| --- | --- |

b)

le nom du ou des cépage(s);

| c) | le site de mise en bouteille; |
| --- | --- |

c)

le site de mise en bouteille;

| d) | une récompense, une médaille ou toute autre référence à un concours; |
| --- | --- |

d)

une récompense, une médaille ou toute autre référence à un concours;

| e) | le nom du vignoble; |
| --- | --- |

e)

le nom du vignoble;

| f) | une des mentions de la liste figurant au point 1 de l'appendice I; |
| --- | --- |

f)

une des mentions de la liste figurant au point 1 de l'appendice I;

| g) | la méthode de vinification utilisée, dans le respect des dispositions de l'appendice II; |
| --- | --- |

g)

la méthode de vinification utilisée, dans le respect des dispositions de l'appendice II;

2.2   l'expression «Estate Bottled» (mise en bouteille au domaine);

| a) | le type de produit, conformément aux prescriptions de l'appendice III; |
| --- | --- |

a)

le type de produit, conformément aux prescriptions de l'appendice III;

| b) | les nom, qualité et adresse d'une personne physique ou morale ayant pris part à la commercialisation du vin; |
| --- | --- |

b)

les nom, qualité et adresse d'une personne physique ou morale ayant pris part à la commercialisation du vin;

| c) | une couleur spécifique. À noter qu'il ne s'agit pas ici des désignations anglaises «rosé/pink», «red» ou «white» ou de leurs traductions, mais de toute autre couleur. |
| --- | --- |

c)

une couleur spécifique. À noter qu'il ne s'agit pas ici des désignations anglaises «rosé/pink», «red» ou «white» ou de leurs traductions, mais de toute autre couleur.

Les étiquettes de vin des États-Unis peuvent porter les indications facultatives énumérées au point 2, sous réserve que celles-ci soient utilisées conformément à l'ensemble des prescriptions ci-dessous:

3.1   l'utilisation des indications facultatives doit impérativement être conforme aux dispositions du «US Code of Federal Regulations, Title 27, Part 4» et de ses modifications successives;

3.2   l'utilisation des indications facultatives énumérées au point 2.2.1 n'est autorisée que pour les vins portant un des noms d'origine dont la liste figure à l'annexe V de l'accord;

3.3   l'utilisation de l'indication facultative visée au point 2.2.2 n'est autorisée que pour les vins portant un des noms d'origine dont la liste figure à l'annexe V, partie A, de l'accord;

3.4   L'utilisation des indications facultatives visées au point 2.2.3 est autorisée pour tous les vins, qu'ils bénéficient ou non d'un nom d'origine;

3.5   sauf dans les cas prévus par le présent protocole, les indications facultatives ne doivent contenir aucune des mentions correspondant dans la Communauté à des noms d'origine protégés et dont la liste figure à l'annexe IV de l'accord;

3.6   en ce qui concerne l'utilisation d'indications facultatives consistant en des noms de cépages:

| a) | les noms de cépages pouvant constituer des indications facultatives sont énumérés à l'appendice IV. La présente disposition s'entend sans préjudice de l'utilisation d'autres noms de cépages, figurant ou non dans la liste de l'appendice IV, autorisée par la législation communautaire et notamment le règlement (CE) no 753/2002 de la Commission et ses modifications successives; |
| --- | --- |

a)

les noms de cépages pouvant constituer des indications facultatives sont énumérés à l'appendice IV. La présente disposition s'entend sans préjudice de l'utilisation d'autres noms de cépages, figurant ou non dans la liste de l'appendice IV, autorisée par la législation communautaire et notamment le règlement (CE) no 753/2002 de la Commission et ses modifications successives;

| b) | à la demande des États-Unis, les parties modifient l'appendice IV à l'effet d'y ajouter tout nom de cépage notifié à la Communauté par les États-Unis, sauf dans les cas où la Communauté fait savoir aux États-Unis, dans les soixante jours suivant la réception de ladite notification, que l'utilisation du nom de cépage en cause n'est pas autorisée en vertu de la législation communautaire, et en particulier du règlement (CE) no 753/2002 de la Commission et de ses modifications successives; |
| --- | --- |

b)

à la demande des États-Unis, les parties modifient l'appendice IV à l'effet d'y ajouter tout nom de cépage notifié à la Communauté par les États-Unis, sauf dans les cas où la Communauté fait savoir aux États-Unis, dans les soixante jours suivant la réception de ladite notification, que l'utilisation du nom de cépage en cause n'est pas autorisée en vertu de la législation communautaire, et en particulier du règlement (CE) no 753/2002 de la Commission et de ses modifications successives;

| c) | la disposition du point b) s'entend sans préjudice de la faculté des parties de modifier l'appendice IV en vertu de l'article 11 de l'accord en l'absence de toute notification en vertu de ce même point b); |
| --- | --- |

c)

la disposition du point b) s'entend sans préjudice de la faculté des parties de modifier l'appendice IV en vertu de l'article 11 de l'accord en l'absence de toute notification en vertu de ce même point b);

3.7   en ce qui concerne les indications facultatives visées au point 2.2.1 b), peuvent figurer sur l'étiquette:

| a) | le nom d'un cépage unique, pourvu que 75 pour cent (75 %) du vin soit obtenu à partir de raisins de ce cépage et que le cépage détermine les caractéristiques du vin conformément aux règles et pratiques en vigueur aux États-Unis; |
| --- | --- |

a)

le nom d'un cépage unique, pourvu que 75 pour cent (75 %) du vin soit obtenu à partir de raisins de ce cépage et que le cépage détermine les caractéristiques du vin conformément aux règles et pratiques en vigueur aux États-Unis;

| b) | le nom de deux ou plusieurs cépages, pourvu que cent pour cent (100 %) des raisins utilisés, après prise en compte des quantités de raisins employées à des fins d'édulcoration, appartiennent aux cépages indiqués. Lorsque le nombre de cépages est supérieur ou égal à quatre, ils ne peuvent être mentionnés que sur l'étiquette apposée au dos du contenant; |
| --- | --- |

b)

le nom de deux ou plusieurs cépages, pourvu que cent pour cent (100 %) des raisins utilisés, après prise en compte des quantités de raisins employées à des fins d'édulcoration, appartiennent aux cépages indiqués. Lorsque le nombre de cépages est supérieur ou égal à quatre, ils ne peuvent être mentionnés que sur l'étiquette apposée au dos du contenant;

3.8   l'utilisation des indications facultatives visées au point 2.2.1 f) est également régie par l'appendice I.

4.   L'étiquette d'un vin originaire des États-Unis, au sens de l'article 2, point c), de l'accord, peut porter un nom d'origine correspondant à un des noms d'États ou de comtés dont la liste figure dans les parties B et C de l'annexe V pourvu qu'au moins 75 pour cent (75 %) du vin en cause ait été obtenu à partir de raisins récoltés sur le territoire mentionné.

PARTIE B

Vins originaires de la Communauté

1.   Aux fins de cette partie du protocole, l'expression «vin de la Communauté» désigne tout vin originaire de la Communauté qui est exporté et commercialisé aux États-Unis en vertu de l'accord.

2.   L'étiquette d'un vin de la Communauté peut porter des indications facultatives, au sens du terme «additional information» défini par le «US Code of Federal Regulations, Title 27, section 4.38(f)» et de ses modifications successives, et conformément aux dispositions du titre V, chapitre II, et des annexes VII et VIII du règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil, et de ses modifications successives, ainsi que des dispositions du règlement (CE) no 753/2002 de la Commission, et de ses modifications successives, dès lors que lesdites indications facultatives sont utilisées conformément aux exigences des États-Unis, et notamment qu'elles ne contreviennent pas aux dispositions réglementaires établies par la législation des États-Unis, qu'elles ne soient en aucune manière associées aux indications obligatoires prévues par lesdites dispositions, qu'elles soient exactes, précises, conformes à la vérité, et qu'elles n'aient pour effet ni de dénigrer, ni d'induire en erreur.

Appendice I

Mentions visées dans la partie A, point 2.2.1 f), du protocole

| 1. | Le présent appendice s'applique aux mentions suivantes: «chateau», «classic», «clos», «cream», «crusted/crusting», «fine», «late bottled vintage», «noble», «ruby», «superior», «sur lie», «tawny», «vintage» et «vintage character». |
| --- | --- |

1.

Le présent appendice s'applique aux mentions suivantes: «chateau», «classic», «clos», «cream», «crusted/crusting», «fine», «late bottled vintage», «noble», «ruby», «superior», «sur lie», «tawny», «vintage» et «vintage character».

| 2. | Sans préjudice de l'article 8, paragraphe 1, de l'accord, la Communauté autorise l'utilisation des mentions énumérées au point 1 du présent appendice sur les étiquettes de vins des États-Unis pourvu qu'au moment de l'importation, l'utilisation des mentions concernées sur les étiquettes de vins des États-Unis ait été approuvée aux États-Unis par l'octroi d'un COLA. |
| --- | --- |

2.

Sans préjudice de l'article 8, paragraphe 1, de l'accord, la Communauté autorise l'utilisation des mentions énumérées au point 1 du présent appendice sur les étiquettes de vins des États-Unis pourvu qu'au moment de l'importation, l'utilisation des mentions concernées sur les étiquettes de vins des États-Unis ait été approuvée aux États-Unis par l'octroi d'un COLA.

| 3. | Nonobstant le point 2 du présent appendice, la Communauté n'autorise l'utilisation sur les étiquettes de vins des États-Unis des mentions énumérées ci-dessous et au point 1 du présent appendice que si, au moment de l'importation, ils sont utilisés comme indiqué ci-après:






  «classic» | — | pour des vins mousseux et vinés, |
| --- | --- | --- | --- |

3.

Nonobstant le point 2 du présent appendice, la Communauté n'autorise l'utilisation sur les étiquettes de vins des États-Unis des mentions énumérées ci-dessous et au point 1 du présent appendice que si, au moment de l'importation, ils sont utilisés comme indiqué ci-après:

«classic»

—

pour des vins mousseux et vinés,

| — | pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue allemande et que la mention elle-même n'est pas utilisé comme un mot allemand; |
| --- | --- |

—

pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue allemande et que la mention elle-même n'est pas utilisé comme un mot allemand;

«cream», «crusted/crusting», «late bottled»«vintage», «ruby», «tawny», «vintage», «vintage character»

| — | pour des vins mousseux et tranquilles; |
| --- | --- |

—

pour des vins mousseux et tranquilles;

«fine»

| — | pour des vins mousseux et tranquilles, |
| --- | --- |

—

pour des vins mousseux et tranquilles,

| — | pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue italienne et que la mention elle-même n'est pas utilisée comme un mot italien; |
| --- | --- |

—

pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue italienne et que la mention elle-même n'est pas utilisée comme un mot italien;

«noble»

| — | pour des vins mousseux et tranquilles, |
| --- | --- |

—

pour des vins mousseux et tranquilles,

| — | pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue espagnole et que la mention elle-même n'est pas utilisée comme un mot espagnol; |
| --- | --- |

—

pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue espagnole et que la mention elle-même n'est pas utilisée comme un mot espagnol;

«superior»

| — | pour des vins mousseux et tranquilles, |
| --- | --- |

—

pour des vins mousseux et tranquilles,

| — | pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue espagnole et que la mention elle-même n'est pas utilisée comme un mot espagnol; |
| --- | --- |

—

pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue espagnole et que la mention elle-même n'est pas utilisée comme un mot espagnol;

«superior»

| — | pour des vins mousseux, |
| --- | --- |

—

pour des vins mousseux,

| — | pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue portugaise et que la mention elle-même n'est pas utilisée comme un mot portugais; |
| --- | --- |

—

pour d'autres types de vins, dès lors que leur étiquette n'est pas rédigée en langue portugaise et que la mention elle-même n'est pas utilisée comme un mot portugais;

«sur lie»

| — | pour des vins mousseux et vinés. |
| --- | --- |

—

pour des vins mousseux et vinés.

| 4. | Les parties reconnaissent que l'utilisation des mentions visées au point 1) du présent appendice s'entend sans préjudice des droits des titulaires de marques dans la Communauté. |
| --- | --- |

4.

Les parties reconnaissent que l'utilisation des mentions visées au point 1) du présent appendice s'entend sans préjudice des droits des titulaires de marques dans la Communauté.

| 5. | Les points 1 et 2 du présent appendice demeurent en vigueur pour une période de trois ans à compter de la date d'entrée en vigueur de l'accord. Cette période est prolongée par tranches de deux ans, sauf:






  a) | si chacune des parties notifie par écrit à l'autre partie qu'il n'y a pas lieu de prolonger cette période,
  ou |
| --- | --- | --- |

5.

Les points 1 et 2 du présent appendice demeurent en vigueur pour une période de trois ans à compter de la date d'entrée en vigueur de l'accord. Cette période est prolongée par tranches de deux ans, sauf:

a)

si chacune des parties notifie par écrit à l'autre partie qu'il n'y a pas lieu de prolonger cette période,

ou

| b) | si les parties conviennent de modifier les intervalles de prolongation ou les conditions d'utilisation applicables. |
| --- | --- |

b)

si les parties conviennent de modifier les intervalles de prolongation ou les conditions d'utilisation applicables.

Toute notification au titre du point 5 a) du présent appendice intervient au plus tard six mois avant l'expiration de la période au cours de laquelle cette notification est effectuée.

Appendice II

Définition des méthodes de production visées à la partie A, point 2.2.1 g), du protocole

| 1. | Toute utilisation des mentions ci-après dans la description ou la présentation d'un vin doit être conforme à la réglementation des États-Unis protégeant le consommateur contre la tromperie. Les vins concernés doivent avoir mûri, fermenté ou vieilli en fûts ou cuves de bois ou de chêne.







  «barrel aged» | «barrel fermented» | «barrel matured» |
| --- | --- | --- | --- |
| «oak aged» | «oak fermented» | «oak matured» |
| «wood aged» | «wood fermented» | «wood matured» |

1.

Toute utilisation des mentions ci-après dans la description ou la présentation d'un vin doit être conforme à la réglementation des États-Unis protégeant le consommateur contre la tromperie. Les vins concernés doivent avoir mûri, fermenté ou vieilli en fûts ou cuves de bois ou de chêne.

«barrel aged»

«barrel fermented»

«barrel matured»

«oak aged»

«oak fermented»

«oak matured»

«wood aged»

«wood fermented»

«wood matured»

| 2. | Il est autorisé d'utiliser, dans la description ou la présentation d'un vin, d'autres mentions faisant référence à des méthodes d'élaboration, pourvu que le vin concerné ait été élaboré conformément à la signification de ces mentions, telles qu'elles sont généralement comprises et utilisées par les élaborateurs dans le pays de production du vin, et que leur utilisation n'induise pas le consommateur en erreur. |
| --- | --- |

2.

Il est autorisé d'utiliser, dans la description ou la présentation d'un vin, d'autres mentions faisant référence à des méthodes d'élaboration, pourvu que le vin concerné ait été élaboré conformément à la signification de ces mentions, telles qu'elles sont généralement comprises et utilisées par les élaborateurs dans le pays de production du vin, et que leur utilisation n'induise pas le consommateur en erreur.

Appendice III

Types de produits visés dans la partie A, point 2.2.3 a), du protocole

| Désignations | Teneurs maximales en sucres résiduels pour les vins tranquilles |
| --- | --- |
| Dry | < 4 g/l, ou < 9 g/l si l'acidité totale, exprimée en grammes d'acide tartrique par litre, est inférieure de 2 g à la teneur en sucres résiduels |
| Medium dry | entre 4 et 12 g/l |
| Medium sweet | entre 12 et 45 g/l |
| Sweet | > 45 g/l |

Désignations

Teneurs maximales en sucres résiduels pour les vins tranquilles

Dry

< 4 g/l, ou < 9 g/l si l'acidité totale, exprimée en grammes d'acide tartrique par litre, est inférieure de 2 g à la teneur en sucres résiduels

Medium dry

entre 4 et 12 g/l

Medium sweet

entre 12 et 45 g/l

Sweet

> 45 g/l

| Désignations | Teneurs maximales en sucres résiduels pour les vins mousseux |
| --- | --- |
| Brut nature | < 3 g/l |
| Extra brut | entre 0 et 6 g/l |
| Brut | entre 0 et 15 g/l |
| Extra dry | entre 12 et 20 g/l |
| Dry | entre 17 et 35 g/l |
| Medium dry | entre 33 et 50 g/l |
| Sweet | > 50 g/l |

Désignations

Teneurs maximales en sucres résiduels pour les vins mousseux

Brut nature

< 3 g/l

Extra brut

entre 0 et 6 g/l

Brut

entre 0 et 15 g/l

Extra dry

entre 12 et 20 g/l

Dry

entre 17 et 35 g/l

Medium dry

entre 33 et 50 g/l

Sweet

> 50 g/l

Appendice IV

Noms de cépages visés à la partie A, point 3.3.6 du protocole

| Aglianico |
| --- |
| Agwam |
| Albariño |
| Albemarle |
| Aleatico |
| Alicante Bouschet |
| Aligote |
| Alvarelhão |
| Alvarinho |
| Arneis |
| Aurore |
| Bacchus |
| Baco blanc |
| Baco noir |
| Barbera |
| Beacon |
| Beclan |
| Bellandais |
| Beta |
| Black Corinth |
| Black Pearl |
| Blanc Du Bois |
| Blue Eye |
| Bonarda |
| Bountiful |
| Burdin 4672 |
| Burdin 5201 |
| Burdin 11042 |
| Burgaw |
| Burger |
| Cabernet franc |
| Cabernet Pfeffer |
| Cabernet Sauvignon |
| Calzin |
| Campbell Early (Island Belle) |
| Canada Muscat |
| Captivator |
| Carignane |
| Carlos |
| Carmenère |
| Carmine |
| Carnelian |
| Cascade |
| Castel 19-637 |
| Catawba |
| Cayuga White |
| Centurion |
| Chambourcin |
| Chancellor |
| Charbono |
| Chardonel |
| Chardonnay |
| Chasselas doré |
| Chelois |
| Chenin blanc |
| Chief |
| Chowan |
| Cinsaut (Black Malvoisie) |
| Clairette blanche |
| Clinton |
| Colombard (French Colombard) |
| Colobel |
| Cortese |
| Corvina |
| Concord |
| Conquistador |
| Couderc noir |
| Counoise |
| Cowart |
| Creek |
| Cynthiana (Norton) |
| Dearing |
| De Chaunac |
| Delaware |
| Diamond |
| Dixie |
| Dolcetto |
| Doreen |
| Dornfelder |
| Dulcet |
| Durif |
| Dutchess |
| Early Burgundy |
| Early Muscat |
| Edelweiss |
| Eden |
| Ehrenfelser |
| Ellen Scott |
| Elvira |
| Emerald Riesling |
| Feher Szagos |
| Fernao Pires |
| Fern Munson |
| Fiano |
| Flora |
| Florental |
| Folle blanche |
| Fredonia |
| Freisa |
| Fry |
| Furmint |
| Gamay noir |
| Garronet |
| Gewürztraminer |
| Gladwin 113 |
| Glennel |
| Gold |
| Golden Isles |
| Golden Muscat |
| Grand Noir |
| Green Hungarian |
| Grenache |
| Grignolino |
| Grillo |
| Gros Verdot |
| Helena |
| Herbemont |
| Higgins |
| Horizon |
| Hunt |
| Iona |
| Isabella |
| Ives |
| James |
| Jewell |
| Joannes Seyve 12-428 |
| Joannes Seyve 23-416 |
| Kerner |
| Kay Gray |
| Kleinberger |
| LaCrosse |
| Lake Emerald |
| Lambrusco |
| Landal |
| Landot noir |
| Lenoir |
| Leon Millot |
| Limberger (Lemberger) |
| Madeline Angevine |
| Magnolia |
| Magoon |
| Malbec |
| Malvasia bianca |
| Marechal Foch |
| Marsanne |
| Melody |
| Melon de Bourgogne (Melon) |
| Merlot |
| Meunier (Pinot Meunier) |
| Mish |
| Mission |
| Missouri Riesling |
| Mondeuse (Refosco) |
| Montefiore |
| Moore Early |
| Morio-Muskat |
| Mourvèdre (Mataro) |
| Müller-Thurgau |
| Münch |
| Muscadelle |
| Muscat blanc (Muscat Canelli) |
| Muscat du Moulin |
| Muscat Hamburg (Black Muscat) |
| Muscat of Alexandria |
| Muscat Ottonel |
| Naples |
| Nebbiolo |
| Négrette |
| New York Muscat |
| Niagara |
| Noah |
| Noble |
| Norton (Cynthiana) |
| Ontario |
| Orange Muscat |
| Palomino |
| Pamlico |
| Pedro Ximenes |
| Petit Verdot |
| Petite Sirah |
| Peverella |
| Pinotage |
| Pinot blanc |
| Pinot gris (Pinot Grigio) |
| Pinot noir |
| Precoce de Malingre |
| Pride |
| Primitivo |
| Rayon d'Or |
| Ravat 34 |
| Ravat 51 (Vignoles) |
| Ravat noir |
| Redgate |
| Regale |
| Riesling (White Riesling) |
| Rkatziteli (Rkatsiteli) |
| Roanoke |
| Rosette |
| Roucaneuf |
| Rougeon |
| Roussanne |
| Royalty |
| Rubired |
| Ruby Cabernet |
| St. Croix |
| St. Laurent |
| Saint Macaire |
| Salem |
| Salvador |
| Sangiovese |
| Sauvignon blanc (Fumé blanc) |
| Scarlet |
| Scheurebe |
| Sémillon |
| Sereksiya |
| Seyval (Seyval blanc) |
| Siegerrebe |
| Siegfried |
| Southland |
| Souzão |
| Steuben |
| Stover |
| Sugargate |
| Sultanina (Thomspon Seedless) |
| Summit |
| Suwannee |
| Sylvaner |
| Symphony |
| Syrah (Shiraz) |
| Swenson Red |
| Tannat |
| Tarheel |
| Taylor |
| Tempranillo (Valdepenas) |
| Teroldego |
| Thomas |
| Thompson Seedless (Sultanina) |
| Tinta Madeira |
| Tinto cão |
| Topsail |
| Touriga |
| Traminer |
| Traminette |
| Trousseau |
| Trousseau gris |
| Ugni blanc (Trebbiano) |
| Valdiguié |
| Valerien |
| Van Buren |
| Veeblanc |
| Veltliner |
| Ventura |
| Verdelet |
| Verdelho |
| Vidal blanc |
| Villard blanc |
| Villard noir |
| Vincent |
| Viognier |
| Vivant |
| Welsch Rizling |
| Watergate |
| Welder |
| Yuga |
| Zinfandel |

Aglianico

Agwam

Albariño

Albemarle

Aleatico

Alicante Bouschet

Aligote

Alvarelhão

Alvarinho

Arneis

Aurore

Bacchus

Baco blanc

Baco noir

Barbera

Beacon

Beclan

Bellandais

Beta

Black Corinth

Black Pearl

Blanc Du Bois

Blue Eye

Bonarda

Bountiful

Burdin 4672

Burdin 5201

Burdin 11042

Burgaw

Burger

Cabernet franc

Cabernet Pfeffer

Cabernet Sauvignon

Calzin

Campbell Early (Island Belle)

Canada Muscat

Captivator

Carignane

Carlos

Carmenère

Carmine

Carnelian

Cascade

Castel 19-637

Catawba

Cayuga White

Centurion

Chambourcin

Chancellor

Charbono

Chardonel

Chardonnay

Chasselas doré

Chelois

Chenin blanc

Chief

Chowan

Cinsaut (Black Malvoisie)

Clairette blanche

Clinton

Colombard (French Colombard)

Colobel

Cortese

Corvina

Concord

Conquistador

Couderc noir

Counoise

Cowart

Creek

Cynthiana (Norton)

Dearing

De Chaunac

Delaware

Diamond

Dixie

Dolcetto

Doreen

Dornfelder

Dulcet

Durif

Dutchess

Early Burgundy

Early Muscat

Edelweiss

Eden

Ehrenfelser

Ellen Scott

Elvira

Emerald Riesling

Feher Szagos

Fernao Pires

Fern Munson

Fiano

Flora

Florental

Folle blanche

Fredonia

Freisa

Fry

Furmint

Gamay noir

Garronet

Gewürztraminer

Gladwin 113

Glennel

Gold

Golden Isles

Golden Muscat

Grand Noir

Green Hungarian

Grenache

Grignolino

Grillo

Gros Verdot

Helena

Herbemont

Higgins

Horizon

Hunt

Iona

Isabella

Ives

James

Jewell

Joannes Seyve 12-428

Joannes Seyve 23-416

Kerner

Kay Gray

Kleinberger

LaCrosse

Lake Emerald

Lambrusco

Landal

Landot noir

Lenoir

Leon Millot

Limberger (Lemberger)

Madeline Angevine

Magnolia

Magoon

Malbec

Malvasia bianca

Marechal Foch

Marsanne

Melody

Melon de Bourgogne (Melon)

Merlot

Meunier (Pinot Meunier)

Mish

Mission

Missouri Riesling

Mondeuse (Refosco)

Montefiore

Moore Early

Morio-Muskat

Mourvèdre (Mataro)

Müller-Thurgau

Münch

Muscadelle

Muscat blanc (Muscat Canelli)

Muscat du Moulin

Muscat Hamburg (Black Muscat)

Muscat of Alexandria

Muscat Ottonel

Naples

Nebbiolo

Négrette

New York Muscat

Niagara

Noah

Noble

Norton (Cynthiana)

Ontario

Orange Muscat

Palomino

Pamlico

Pedro Ximenes

Petit Verdot

Petite Sirah

Peverella

Pinotage

Pinot blanc

Pinot gris (Pinot Grigio)

Pinot noir

Precoce de Malingre

Pride

Primitivo

Rayon d'Or

Ravat 34

Ravat 51 (Vignoles)

Ravat noir

Redgate

Regale

Riesling (White Riesling)

Rkatziteli (Rkatsiteli)

Roanoke

Rosette

Roucaneuf

Rougeon

Roussanne

Royalty

Rubired

Ruby Cabernet

St. Croix

St. Laurent

Saint Macaire

Salem

Salvador

Sangiovese

Sauvignon blanc (Fumé blanc)

Scarlet

Scheurebe

Sémillon

Sereksiya

Seyval (Seyval blanc)

Siegerrebe

Siegfried

Southland

Souzão

Steuben

Stover

Sugargate

Sultanina (Thomspon Seedless)

Summit

Suwannee

Sylvaner

Symphony

Syrah (Shiraz)

Swenson Red

Tannat

Tarheel

Taylor

Tempranillo (Valdepenas)

Teroldego

Thomas

Thompson Seedless (Sultanina)

Tinta Madeira

Tinto cão

Topsail

Touriga

Traminer

Traminette

Trousseau

Trousseau gris

Ugni blanc (Trebbiano)

Valdiguié

Valerien

Van Buren

Veeblanc

Veltliner

Ventura

Verdelet

Verdelho

Vidal blanc

Villard blanc

Villard noir

Vincent

Viognier

Vivant

Welsch Rizling

Watergate

Welder

Yuga

Zinfandel

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DÉCLARATIONS COMMUNES

Dans la perspective de l'entrée en vigueur de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin (ci-après dénommé «l'accord»), la Communauté et les États-Unis font conjointement la déclaration qui suit, pour toute la durée pendant laquelle l'accord restera en vigueur.

Concernant le dialogue sur l'étiquetage du vin

Les parties entendent engager un dialogue constructif sur l'étiquetage du vin, en vue de contribuer à conclure un accord comme prévu à l'article 10, paragraphe 1, de l'accord sur le commerce du vin. Les discussions porteront sur tout point que l'une ou l'autre des parties désira soulever, et notamment:

| — | en vue de convenir d'une disposition harmonisée, la proportion de raisins qui doit être issue d'une provenance, d'un cépage ou d'une année de récolte donnés pour qu'il puisse être autorisé d'utiliser les mentions correspondantes sur les étiquettes, |
| --- | --- |

—

en vue de convenir d'une disposition harmonisée, la proportion de raisins qui doit être issue d'une provenance, d'un cépage ou d'une année de récolte donnés pour qu'il puisse être autorisé d'utiliser les mentions correspondantes sur les étiquettes,

| — | en vue d'établir une liste de mentions mutuellement reconnues, les références aux catégories, classements ou types de vins, |
| --- | --- |

—

en vue d'établir une liste de mentions mutuellement reconnues, les références aux catégories, classements ou types de vins,

| — | en vue d'établir des caractéristiques techniques communes, les caractéristiques techniques applicables à la teneur en alcool, y compris en ce qui concerne les tolérances et les fourchettes de valeurs. |
| --- | --- |

—

en vue d'établir des caractéristiques techniques communes, les caractéristiques techniques applicables à la teneur en alcool, y compris en ce qui concerne les tolérances et les fourchettes de valeurs.

Concernant l'utilisation des mentions énumérées au point 1 de l'appendice I du protocole

En cas de difficulté liée à l'utilisation d'une mention figurant dans la liste de l'appendice I, point 1, concernant les étiquettes de vins des États-Unis, les parties résolvent de se consulter.

Concernant la future politique en matière vinicole

Les parties entendent engager un dialogue visant à leur permettre de mieux comprendre leurs politiques respectives, présentes et futures, en matière vinicole. Ce dialogue pourra porter sur des éléments en cours de discussion dans le cadre du programme de Doha pour le développement (PDD), tels que les subventions à l'exportation, les tarifs douaniers, les mesures de soutien internes et d'autres questions en cours de négociation. Les conclusions de ce dialogue pourront conduire les parties à adopter des positions communes dans le cadre du PDD et sont susceptibles de constituer un premier pas dans la perspective des négociations prévues à l'article 10 de l'accord.

Concernant les dialogues à venir

Les parties entendent engager un dialogue sur les indications géographiques en matière vinicole, dans la perspective de mieux comprendre leurs politiques respectives sur la question. Dans le but d'apporter une première contribution à toute négociation qui pourrait être menée au titre de l'article 10 de l'accord, les parties entendent engager un dialogue sur la question des noms d'origine et des termes énumérés à l'annexe II de l'accord, de façon à mieux comprendre leurs politiques respectives et à élargir la reconnaissance de ces noms et termes dans la Communauté ou aux États-Unis, selon le cas.

Les parties entendent en outre engager des dialogues sur les questions suivantes:

| — | les mentions visées à l'article 24 du règlement (CE) no 753/2002 de la Commission, y compris ses modifications successives, de manière à parvenir à une meilleure compréhension de leurs positions respectives sur l'utilisation de ces mentions, étant entendu par ailleurs que les parties estiment que ces mentions ne génèrent ni ne constituent aucune nouvelle forme de propriété intellectuelle, |
| --- | --- |

—

les mentions visées à l'article 24 du règlement (CE) no 753/2002 de la Commission, y compris ses modifications successives, de manière à parvenir à une meilleure compréhension de leurs positions respectives sur l'utilisation de ces mentions, étant entendu par ailleurs que les parties estiment que ces mentions ne génèrent ni ne constituent aucune nouvelle forme de propriété intellectuelle,

| — | les vins qui n'entrent pas dans le champ de l'accord, |
| --- | --- |

—

les vins qui n'entrent pas dans le champ de l'accord,

| — | les pratiques œnologiques, |
| --- | --- |

—

les pratiques œnologiques,

| — | la certification,
  et |
| --- | --- |

—

la certification,

et

| — | la création d'un comité mixte sur les questions vinicoles. |
| --- | --- |

—

la création d'un comité mixte sur les questions vinicoles.

Concernant les échanges bilatéraux de nature commerciale

Les parties déclarent leur intention de s'efforcer, de bonne foi et dans des délais raisonnables, de régler tout différend bilatéral relatif au commerce du vin, y compris toute question liée à l'application du règlement (CE) no 753/2002 et de ses modifications successives, au travers de consultations bilatérales informelles plutôt que de procédures de règlement des contentieux.

Concernant la coopération internationale

Les parties entendent procéder à un échange de vues sur les questions liées aux organisations plurilatérales et multilatérales traitant de questions vinicoles qui affectent le commerce international, sur les questions soulevées dans le cadre de ces organisations et sur les manières de mieux structurer la coopération internationale sur les questions vinicoles.

---

DÉCLARATION DES ÉTATS-UNIS

sur l'utilisation de certaines mentions en rapport avec des vins exportés au départ des États-Unis

Dans la perspective de l'entrée en vigueur de l'accord entre les États-Unis d'Amérique et la Communauté européenne sur le commerce du vin, les États-Unis déclarent ce qui suit.

Les membres des organisations de producteurs de vins recensées au 1er juillet 2005, et dont la liste suit, sont unanimement convenus, en ce qui concerne l'utilisation des termes énumérés à l'annexe II de l'accord, que, tant que l'accord sera en vigueur, les vins exportés au départ des États-Unis seront étiquetés conformément aux règles applicables sur le territoire des États-Unis, à moins que l'étiquetage ainsi réalisé ne soit incompatible avec les exigences de la partie importatrice.

La liste des organisations de producteurs de vin des États-Unis s'établit comme suit:

| | Wine Institute |
| --- | --- |

Wine Institute

| | WineAmerica |
| --- | --- |

WineAmerica

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| 24.3.2006 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 87/75 |
| --- | --- | --- | --- |

24.3.2006

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 87/75

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Information relative à l'entrée en vigueur de la décision 2005/798/CE (1) du Conseil concernant la conclusion d'un accord sous forme d'échange de lettres entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur des questions concernant le commerce du vin

Cet accord est entré en vigueur le 23 novembre 2005, jour de sa signature.

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(1)  JO L 301 du 18.11.2005, p. 14.

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| 24.3.2006 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 87/75 |
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24.3.2006

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 87/75

---

Information relative à l'entrée en vigueur de la décision 2006/232/CE (1) du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et les États-Unis d'Amérique sur le commerce du vin

Cet accord est entré en vigueur le 10 mars 2006, jour de sa signature.

---

(1)  JO L 87 du 24.3.2006, p. 1.

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