# Journal officiel C 333I/2021

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | C 333I |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 64e année19 août 2021 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 333I

Édition de langue française

Communications et informations

64e année19 août 2021

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| Sommaire | page |
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| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2021/C 333 I/01 | Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne | 1 |
| 2021/C 333 I/02 | Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne | 6 |
| 2021/C 333 I/03 | Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne | 10 |
| 2021/C 333 I/04 | Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne | 13 |

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2021/C 333 I/01

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

1

2021/C 333 I/02

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

6

2021/C 333 I/03

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

10

2021/C 333 I/04

Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

13

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| FR | |
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FR

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 19.8.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | CI 333/1 |
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19.8.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

CI 333/1

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Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

(2021/C 333 I/01)

En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:

À la page 347:

Le texte et les photos ci-après sont ajoutés:

| «8505 11 00 à 8505 19 90 | Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation

  Relèvent notamment des présentes sous-positions les magnets pour réfrigérateurs constitués d’un aimant et d’un article décoratif fixé à celui-ci. L’aimant confère à l’article composite son caractère essentiel au sens de la RGI 3, point b), car il est principalement conçu pour être facilement fixé et déplacé sur une surface métallique et, en ce qui concerne la plupart de ces magnets, aussi pour permettre de fixer du papier ou d’autres petits articles sur une surface métallique. La fonction décorative de l’article est donc secondaire.
  Exemples de certains de ces magnets décoratifs pour réfrigérateurs:









  Mesurant environ 6 cm x 6 cm x 5 cm



  Mesurant environ 7 cm x 9 cm x 2 cm



  Mesurant environ 8 cm x 8 cm x 2 cm



  Mesurant environ 8 cm x 6,5 cm x 1 cm






  Mesurant environ 5,5 cm x 8 cm x 1 cm



  Mesurant environ 2 cm x 1,5 cm x 0,5 cm
  Bien que, dans les trois exemples suivants, l’aimant soit petit par rapport à la taille de la décoration, il est suffisamment puissant pour fixer cette décoration très légère sur une surface métallique.









  Ne relèvent pas des présentes sous-positions:
  Les magnets pour réfrigérateurs fixés à un objet d’usage courant. Le produit est conçu en tant qu’objet d’usage courant (par exemple, un ouvre-bouteille, un calendrier, un minuteur, une pince à linge) qui peut être fixé sur une surface métallique. L’objet d’usage courant a sa propre fonction (par exemple, ouvrir une bouteille, afficher la date ou l’heure, etc.). Il confère à l’article composite son caractère essentiel au sens de la RGI 3, point b), étant donné que l’aimant n’a qu’une fonction de support (à savoir, permettre de fixer un objet d’usage courant sur une surface métallique).
  Exemples de certains de ces articles:

  » |
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«8505 11 00 à 8505 19 90

Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation

Relèvent notamment des présentes sous-positions les magnets pour réfrigérateurs constitués d’un aimant et d’un article décoratif fixé à celui-ci. L’aimant confère à l’article composite son caractère essentiel au sens de la RGI 3, point b), car il est principalement conçu pour être facilement fixé et déplacé sur une surface métallique et, en ce qui concerne la plupart de ces magnets, aussi pour permettre de fixer du papier ou d’autres petits articles sur une surface métallique. La fonction décorative de l’article est donc secondaire.

Exemples de certains de ces magnets décoratifs pour réfrigérateurs:

Image 1

Image 2

Image 3

Mesurant environ 6 cm x 6 cm x 5 cm

Image 4

Mesurant environ 7 cm x 9 cm x 2 cm

Image 5

Mesurant environ 8 cm x 8 cm x 2 cm

Image 6

Mesurant environ 8 cm x 6,5 cm x 1 cm

Image 7

Image 8

Mesurant environ 5,5 cm x 8 cm x 1 cm

Image 9

Mesurant environ 2 cm x 1,5 cm x 0,5 cm

Bien que, dans les trois exemples suivants, l’aimant soit petit par rapport à la taille de la décoration, il est suffisamment puissant pour fixer cette décoration très légère sur une surface métallique.

Image 10

Image 11

Image 12

Ne relèvent pas des présentes sous-positions:

Les magnets pour réfrigérateurs fixés à un objet d’usage courant. Le produit est conçu en tant qu’objet d’usage courant (par exemple, un ouvre-bouteille, un calendrier, un minuteur, une pince à linge) qui peut être fixé sur une surface métallique. L’objet d’usage courant a sa propre fonction (par exemple, ouvrir une bouteille, afficher la date ou l’heure, etc.). Il confère à l’article composite son caractère essentiel au sens de la RGI 3, point b), étant donné que l’aimant n’a qu’une fonction de support (à savoir, permettre de fixer un objet d’usage courant sur une surface métallique).

Exemples de certains de ces articles:

Image 13 »

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(1)  Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).

1

o

(2)  JO C 119 du 29.3.2019, p. 1.

2

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| 19.8.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | CI 333/6 |
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19.8.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

CI 333/6

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Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

(2021/C 333 I/02)

En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:

À la page 404:

Position 9403 «Autres meubles et leurs parties»

Le texte suivant est ajouté:

«Voir aussi la note 2 a) relative au chapitre 94 et la note explicative du SH relative à la position 9403.

Relèvent de cette position divers types d’étagères (y compris les étagères simples présentées avec des supports pour les fixer au mur) pouvant être utilisées notamment dans la salle de bains, la douche ou le hall d’entrée. La manière dont l’étagère est fixée au mur (vissage, collage, au moyen de ventouses, etc.) n’est pas un facteur déterminant pour le classement. (Voir les figures 1 et 2).

Toutefois, sont exclus de cette position les “porte-savons” et les “porte-éponges”/“paniers de douche”, fabriqués en divers matériaux (métal, plastique, verre, céramique, etc.), utilisés principalement dans la salle de bains ou la cuisine pour recueillir un savon, une éponge ou d’autres articles sanitaires. Il convient de les classer en fonction de leur matière constitutive (voir les figures 3 à 9) même lorsqu’ils ressemblent à des étagères simples comme indiqué dans les NESH relatives à la position 9403.

Un “porte-éponge”/“panier de douche” a généralement la forme d’une boîte ou d’un panier qui est ouvert sur le dessus et présente, dans le fond et dans les parois latérales, des ouvertures permettant de laisser l’eau s’évacuer.

Les dimensions des produits que l’on peut voir sur les figures sont indiquées dans l’ordre suivant: largeur (l) x profondeur (p) x hauteur (h).

Exemples de produits relevant de la position 9403:

Image 14

Image 15

Exemples de produits devant être classés en fonction de leur matière constitutive:

Image 16

Image 17

Image 18

Image 19

Image 20

Image 21

Image 22

»

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(1)  Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).

1

o

(2)  JO C 119 du 29.3.2019, p. 1.

2

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| 19.8.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | CI 333/10 |
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19.8.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

CI 333/10

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Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

(2021/C 333 I/03)

En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:

À la page 412,

dans la note explicative relative à la sous-position
  9503 00 70
  , le troisième alinéa est supprimé et remplacé par le texte suivant:

«Un article (“principal”) unique en combinaison avec:

| a) | un ou plusieurs accessoires conçus pour être utilisés avec l’article “principal”, ou |
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a)

un ou plusieurs accessoires conçus pour être utilisés avec l’article “principal”, ou

| b) | un ou des articles de moindre importance/insignifiants [voir également, mutatis mutandis, les lignes directrices pour le classement dans la nomenclature combinée des marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, partie B) III (3)], |
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b)

un ou des articles de moindre importance/insignifiants [voir également, mutatis mutandis, les lignes directrices pour le classement dans la nomenclature combinée des marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail, partie B) III (3)],

ne constitue pas un “assortiment” et la combinaison est classée sous le code NC correspondant à l’article “principal”.

Aux fins de la présente sous-position, on entend par “accessoires” les articles qui sont conçus pour être utilisés avec l’“article principal” mais qui ne sont pas équivalents à cet article en termes de taille, de style ou de complexité (par exemple, ils ne comportent pas de parties mobiles ou articulées ni d’éléments mécaniques). Il existe généralement une interaction reconnaissable entre les deux.

Parmi ces accessoires, on peut citer: les vêtements, chaussures, chapeaux, sacs et articles de toilette pour poupées [voir également les notes explicatives du SH relatives à la position 9503, point C) “Les poupées”], les aliments factices pour les jouets (par exemple, une carotte ou du foin en plastique pour un jouet représentant un animal), les brosses et selles pour des jouets représentant des animaux, etc.

Exemples d’“assortiments” relevant du code NC 9503 00 70:

Image 23

Image 24

Image 25

Image 26

Image 27

Image 28

Un exemple d’“assortiment” constitué de plusieurs “accessoires” de différents types relevant du code NC 9503 00 70:

Image 29

Exemples d’articles “principaux” en combinaison avec des accessoires ou un article de moindre importance/insignifiant qui ne sont pas considérés comme des “assortiments” relevant du code NC 9503 00 70:

Image 30

Image 31 »

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(1)  Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).

(2)  JO C 119 du 29.3.2019, p. 1.

(3)  JO C 105 du 11.4.2013, p. 1.

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| 19.8.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | CI 333/13 |
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19.8.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

CI 333/13

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Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

(2021/C 333 I/04)

En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:

À la page 414:

9506

Supprimer la note explicative actuelle et la remplacer par le texte suivant:

«Sont exclus de la présente position les bandes élastiques de résistance, les bandes élastiques de fitness et les produits similaires, tels que les boucles simples, sans poignées ou tout autre élément supplémentaire similaire qui permet de les reconnaître comme des articles destinés à la culture physique. Ces produits sont généralement emballés à l’unité ou par paquets de deux ou plusieurs pour la vente au détail. Ils sont disponibles en différents coloris et différentes tailles et peuvent comporter des impressions. Conformément à leurs caractéristiques objectives, ces bandes et les autres produits similaires ne peuvent pas être reconnus comme des articles destinés à la culture physique. En conséquence, ils doivent être classés d’après leur matière constitutive, par exemple dans la position 4008 en tant que “bandes en caoutchouc non alvéolaire” (voir également les notes 1 et 9 du chapitre 40), dans la position 4016 en tant qu’“autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci” ou dans la position 6307 en tant qu’“autres articles textiles confectionnés”

Exemples de bandes, de bandes élastiques pour le fitness et de produits similaires qui doivent être classés en fonction de leur matière constitutive:

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| Bande en caoutchouc (position 4008 ) | Boucle en caoutchouc (position 4016 ) |

Image 32

Image 33

Bande en caoutchouc (position 4008 )

Boucle en caoutchouc (position 4016 )

Image 34

Boucle en matières textiles (position 6307)»

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(1)  Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).

1

o

(2)  JO C 119 du 29.3.2019, p. 1.

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