# Journal officiel L 273/2019

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 273 |
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| Édition de langue française | Législation | 62e année25 octobre 2019 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 273

Édition de langue française

Législation

62e année25 octobre 2019

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement d’exécution (UE) 2019/1744 de la Commission du 17 septembre 2019 relatif aux spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure et abrogeant le règlement (UE) no 164/2010 | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d’exécution (UE) 2019/1744 de la Commission du 17 septembre 2019 relatif aux spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure et abrogeant le règlement (UE) no 164/2010

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 25.10.2019 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 273/1 |
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25.10.2019

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 273/1

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2019/1744 DE LA COMMISSION

du 17 septembre 2019

relatif aux spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure et abrogeant le règlement (UE) no 164/2010

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à des services d’information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, point b),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les systèmes de notification électronique en navigation intérieure devraient contribuer à la sécurité et à l’efficacité de la navigation intérieure, en rendant possible l’échange électronique de données à des fins de déclaration aux autorités compétentes et entre celles-ci, et à faciliter l’échange électronique de données entre les parties concernées par le transport par voie navigable intérieure. La notification électronique devrait contribuer à éviter que les mêmes données ne soient transmises à plusieurs reprises aux autorités compétentes et aux autres parties de la chaîne de transport. |
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(1)

Les systèmes de notification électronique en navigation intérieure devraient contribuer à la sécurité et à l’efficacité de la navigation intérieure, en rendant possible l’échange électronique de données à des fins de déclaration aux autorités compétentes et entre celles-ci, et à faciliter l’échange électronique de données entre les parties concernées par le transport par voie navigable intérieure. La notification électronique devrait contribuer à éviter que les mêmes données ne soient transmises à plusieurs reprises aux autorités compétentes et aux autres parties de la chaîne de transport.

| (2) | Le développement de services d’information fluviale (SIF) harmonisés prévu par la directive 2005/44/CE requiert l’établissement de spécifications techniques, notamment sur les systèmes de notification électronique des bateaux. |
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(2)

Le développement de services d’information fluviale (SIF) harmonisés prévu par la directive 2005/44/CE requiert l’établissement de spécifications techniques, notamment sur les systèmes de notification électronique des bateaux.

| (3) | Les spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux exposées dans le règlement (UE) no 164/2010 de la Commission (2) précisent les messages, éléments de données, codes et références à utiliser dans les systèmes de notification électronique pour permettre la fourniture de services et fonctions spécifiques des SIF conformément à la directive 2005/44/CE. |
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(3)

Les spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux exposées dans le règlement (UE) no 164/2010 de la Commission (2) précisent les messages, éléments de données, codes et références à utiliser dans les systèmes de notification électronique pour permettre la fourniture de services et fonctions spécifiques des SIF conformément à la directive 2005/44/CE.

| (4) | Les spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux devraient tenir dûment compte du progrès technologique et de l’expérience acquise dans leur application, et notamment de l’introduction, sur les principales voies fluviales d’Europe, de prescriptions obligatoires en matière de notification électronique. C’est la raison pour laquelle les spécifications techniques définies dans le règlement (UE) no 164/2010 devraient être révisées et clarifiées. |
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(4)

Les spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux devraient tenir dûment compte du progrès technologique et de l’expérience acquise dans leur application, et notamment de l’introduction, sur les principales voies fluviales d’Europe, de prescriptions obligatoires en matière de notification électronique. C’est la raison pour laquelle les spécifications techniques définies dans le règlement (UE) no 164/2010 devraient être révisées et clarifiées.

| (5) | Les spécifications techniques révisées devraient tenir dûment compte des dernières normes et orientations adoptées au niveau international, telles que les normes applicables de la Commission économique des Nations unies pour l’Europe (CEE-ONU), de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) ou d’autres organismes internationaux, ainsi que de l’expérience tirée de l’application de ces normes. En outre, il y a lieu de tenir compte des dispositions spécifiques de la directive (UE) 2016/1629 du Parlement européen et du Conseil (3) et du règlement d’exécution (UE) 2018/2032 de la Commission (4). |
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(5)

Les spécifications techniques révisées devraient tenir dûment compte des dernières normes et orientations adoptées au niveau international, telles que les normes applicables de la Commission économique des Nations unies pour l’Europe (CEE-ONU), de la Commission centrale pour la navigation du Rhin (CCNR) ou d’autres organismes internationaux, ainsi que de l’expérience tirée de l’application de ces normes. En outre, il y a lieu de tenir compte des dispositions spécifiques de la directive (UE) 2016/1629 du Parlement européen et du Conseil (3) et du règlement d’exécution (UE) 2018/2032 de la Commission (4).

| (6) | Les spécifications techniques révisées devraient tenir dûment compte de l’exigence de compatibilité avec d’autres modes de transport, en particulier le transport maritime. Pour ce faire, il y a lieu d’utiliser des messages de notification normalisés au niveau international, des listes de codes et des classifications internationalement reconnues, et de suivre les lignes directrices élaborées par le groupe PROTECT (5). |
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(6)

Les spécifications techniques révisées devraient tenir dûment compte de l’exigence de compatibilité avec d’autres modes de transport, en particulier le transport maritime. Pour ce faire, il y a lieu d’utiliser des messages de notification normalisés au niveau international, des listes de codes et des classifications internationalement reconnues, et de suivre les lignes directrices élaborées par le groupe PROTECT (5).

| (7) | En application de l’article 12, paragraphe 2, de la directive 2005/44/CE, les spécifications techniques devraient entrer en vigueur immédiatement après leur publication, et les États membres devraient les appliquer au plus tard 30 mois après leur entrée en vigueur. |
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(7)

En application de l’article 12, paragraphe 2, de la directive 2005/44/CE, les spécifications techniques devraient entrer en vigueur immédiatement après leur publication, et les États membres devraient les appliquer au plus tard 30 mois après leur entrée en vigueur.

| (8) | Compte tenu de l’ampleur des modifications requises, il convient d’abroger le règlement (UE) no 164/2010. |
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(8)

Compte tenu de l’ampleur des modifications requises, il convient d’abroger le règlement (UE) no 164/2010.

| (9) | Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité visé à l’article 11 de la directive 2005/44/CE, |
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(9)

Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité visé à l’article 11 de la directive 2005/44/CE,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure sont exposées en annexe.

Article 2

Le règlement (UE) no 164/2010 est abrogé.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable au plus tard 30 mois après son entrée en vigueur.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 17 septembre 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

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(1)  
  JO L 255 du 30.9.2005, p. 152.

1

(2)  Règlement (UE) no 164/2010 de la Commission du 25 janvier 2010 relatif aux spécifications techniques des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure visées à l’article 5 de la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil relative à des services d’information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires (JO L 57 du 6.3.2010, p. 1).

2

o

(3)  Directive (UE) 2016/1629 du Parlement européen et du Conseil du 14 septembre 2016 établissant les prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure, modifiant la directive 2009/100/CE et abrogeant la directive 2006/87/CE (JO L 252 du 16.9.2016, p. 118).

3

(4)  Règlement d’exécution (UE) 2018/2032 de la Commission du 20 novembre 2018 modifiant le règlement (CE) no 416/2007 concernant les spécifications techniques des avis à la batellerie (JO L 332 du 28.12.2018, p. 1).

4

o

(5)  PROTECT: organisation de ports maritimes européens qui a élaboré des lignes directrices communes pour la mise en œuvre des messages électroniques standard (www.protect-group.org).

5

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ANNEXE

TABLE DES MATIÈRES

| 1. | PARTIE I: CONVENTION RELATIVE AUX MANUELS DE MISE EN ŒUVRE DES MESSAGES | 3 |
| --- | --- | --- |

1.

| 1.1 | Introduction | 3 |
| --- | --- | --- |

1.1

| 1.2. | Structure des messages EDIFACT/ONU | 4 |
| --- | --- | --- |

1.2.

| 1.3. | Présentation des types de messages | 4 |
| --- | --- | --- |

1.3.

| 1.3.1. | ERINOT | 4 |
| --- | --- | --- |

1.3.1.

| 1.3.2. | PAXLST | 5 |
| --- | --- | --- |

1.3.2.

| 1.3.3. | ERIRSP | 5 |
| --- | --- | --- |

1.3.3.

| 1.3.4. | BERMAN | 5 |
| --- | --- | --- |

1.3.4.

| 2. | PARTIE II: CODES ET RÉFÉRENCES | 5 |
| --- | --- | --- |

2.

| 2.1. | Introduction | 5 |
| --- | --- | --- |

2.1.

| 2.2. | Définitions | 5 |
| --- | --- | --- |

2.2.

| 2.3. | Description des classifications et des codes | 7 |
| --- | --- | --- |

2.3.

| 2.3.1. | Types de bateaux et de convois (recommandation ONU no 28) | 8 |
| --- | --- | --- |

2.3.1.

| 2.3.2. | Numéro OMI d’identification du navire (OMI) | 9 |
| --- | --- | --- |

2.3.2.

| 2.3.3. | Numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) | 10 |
| --- | --- | --- |

2.3.3.

| 2.3.4. | Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), y compris la nomenclature combinée | 12 |
| --- | --- | --- |

2.3.4.

| 2.3.5. | Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport (NST) | 13 |
| --- | --- | --- |

2.3.5.

| 2.3.6. | Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG) | 14 |
| --- | --- | --- |

2.3.6.

| 2.3.7. | Accord sur les marchandises dangereuses (ADN) | 15 |
| --- | --- | --- |

2.3.7.

| 2.3.8. | Code de pays de l’ONU | 17 |
| --- | --- | --- |

2.3.8.

| 2.3.9. | Code des Nations unies pour les lieux (LOCODE/ONU) | 19 |
| --- | --- | --- |

2.3.9.

| 2.3.10. | Code de section de chenal | 20 |
| --- | --- | --- |

2.3.10.

| 2.3.11. | Code du terminal | 21 |
| --- | --- | --- |

2.3.11.

| 2.3.12. | Identification des dimensions et du type du conteneur | 23 |
| --- | --- | --- |

2.3.12.

| 2.3.13. | Code d’identification du conteneur | 24 |
| --- | --- | --- |

2.3.13.

| 2.3.14. | Type d’emballage | 25 |
| --- | --- | --- |

2.3.14.

| 2.3.15. | Instructions de manutention | 26 |
| --- | --- | --- |

2.3.15.

| 2.3.16. | Objet de l’escale | 27 |
| --- | --- | --- |

2.3.16.

| 2.3.17. | Nature de la cargaison | 29 |
| --- | --- | --- |

2.3.17.

| 2.4. | Codes de lieu | 30 |
| --- | --- | --- |

2.4.

| 2.5. | Liste des abréviations | 30 |
| --- | --- | --- |

2.5.

Appendices: Manuels de mise en œuvre des messages

Appendice 1

| Notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT | 33 |
| --- | --- |

1.   PARTIE I: CONVENTION RELATIVE AUX MANUELS DE MISE EN ŒUVRE DES MESSAGES

1.1   Introduction

Les présentes spécifications techniques définissent la structure des quatre messages des systèmes de notification électronique des bateaux en navigation intérieure, qui est basée sur la structure des messages soumis aux règles de l’ONU pour l’échange de données informatisé pour l’administration, le commerce et le transport (UN/EDIFACT) (1), adaptée, si nécessaire, pour les besoins de la navigation intérieure.

Les présentes spécifications techniques pour la navigation fluviale sont applicables dans la mesure où le droit national ou international l’exige.

Pour garantir la compréhension et l’emploi universels de ces messages, les annexes (Manuels de mise en œuvre des messages) précisent leur usage exact ainsi que les éléments de données et les codes qu’ils contiennent.

Les messages concernés sont les suivants:

| 1. | Message de notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT |
| --- | --- |

1.

Message de notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT

| 2. | Message de listes de passagers et de membres d’équipage (PAXLST) |
| --- | --- |

2.

Message de listes de passagers et de membres d’équipage (PAXLST)

| 3. | Message de réponse et de réception ERINOT (APERAK) — ERIRSP |
| --- | --- |

3.

Message de réponse et de réception ERINOT (APERAK) — ERIRSP

| 4. | Message de notification au port pour la gestion des postes à quai (BERMAN) |
| --- | --- |

4.

Message de notification au port pour la gestion des postes à quai (BERMAN)

Outre la norme EDIFACT/ONU, le recours à la technologie XML est une autre possibilité pour le partage des informations.

1.2.   Structure des messages EDIFACT/ONU

La structure des messages s’appuie sur la norme ISO 9735.

Les messages EDIFACT/ONU sont composés de segments. La structure d’un message est décrite dans un diagramme d’interconnexion qui précise la position et les interrelations entre les segments et les groupes de segments.

Pour chaque segment sont définis des éléments de données: certains éléments de données sont combinés afin de constituer des éléments de données composites. Les segments et les éléments de données qu’ils contiennent peuvent être obligatoires (M) ou conditionnels (C). Les segments ou les éléments de données obligatoires contiennent des informations importantes pour l’application réceptrice et doivent être déclarés à l’aide de données valides.

Chaque message commence par deux ou trois segments qui sont l’«en-tête variable» (UNB) et l’«en-tête de message» (UNH), ainsi que, si nécessaire, l’«avis de chaîne de caractères» (UNA) afin de déterminer les jeux de caractères utilisés dans le message. Chaque message se termine par les segments «label de fin de message» (UNT) et «label de fin variable» (UNZ). De la sorte, chaque message est contenu dans un échange de données unique et chaque échange ne contient qu’un seul message.

1.3.   Présentation des types de messages

Comme indiqué au point 1.1, les quatre types de messages sont:

| 1. | Message de notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT |
| --- | --- |

1.

Message de notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT

| 2. | Message de listes de passagers et de membres d’équipage (PAXLST) |
| --- | --- |

2.

Message de listes de passagers et de membres d’équipage (PAXLST)

| 3. | Message de réponse et de réception ERINOT (APERAK) — ERIRSP |
| --- | --- |

3.

Message de réponse et de réception ERINOT (APERAK) — ERIRSP

| 4. | Message de notification au port pour la gestion des postes à quai (BERMAN) |
| --- | --- |

4.

Message de notification au port pour la gestion des postes à quai (BERMAN)

En outre, ces messages peuvent remplir les fonctions suivantes:

| — | nouveau message (identificateur «9»); |
| --- | --- |

—

nouveau message (identificateur «9»);

| — | modification du message (identificateur «5»); |
| --- | --- |

—

modification du message (identificateur «5»);

| — | annulation du message (identificateur «1»); |
| --- | --- |

—

annulation du message (identificateur «1»);

| — | fin du voyage (identificateur «22»); |
| --- | --- |

—

fin du voyage (identificateur «22»);

| — | interruption du voyage (identificateur «150»); |
| --- | --- |

—

interruption du voyage (identificateur «150»);

| — | reprise du voyage (identificateur «151»). |
| --- | --- |

—

reprise du voyage (identificateur «151»).

1.3.1.   ERINOT

Le message de notification ERI (ERINOT) permet l’envoi d’informations sur le voyage et les cargaisons dangereuses et non dangereuses à bord des bateaux qui empruntent les voies de navigation fluviales. Le message ERINOT est un emploi particulier du message EDIFACT/ONU «International Forwarding and Transport Dangerous Goods Notification (IFTDGN)]». Le UN Directory D98B a été utilisé pour les données et les codes contenus dans les applications de message reposant sur les présentes spécifications.

Le message ERINOT regroupe les types suivants:

| — | notification de transport émise par un bateau à l’autorité (identificateur «VES»), envoyée du bateau à la terre, |
| --- | --- |

—

notification de transport émise par un bateau à l’autorité (identificateur «VES»), envoyée du bateau à la terre,

| — | notification de transport d’un transporteur à l’autorité (identificateur «CAR»), envoyée de la terre à la terre, |
| --- | --- |

—

notification de transport d’un transporteur à l’autorité (identificateur «CAR»), envoyée de la terre à la terre,

| — | notification de passage (identificateur «PAS»), d’autorité à autorité. |
| --- | --- |

—

notification de passage (identificateur «PAS»), d’autorité à autorité.

1.3.2.   PAXLST

Le message PAXLST s’appuie sur le message PAXLST UN/EDIFACT. Il doit être utilisé pour l’échange de données en navigation intérieure entre le capitaine ou le conducteur de bateau et les autorités désignées comme les douanes, les services d’immigration, la police ou les terminaux qui relèvent du International Ship and Port Facility Security (ISPS) Code, tel que défini dans le règlement (CE) no 725/2004 du Parlement européen et du Conseil (2).

Le message doit également servir à la transmission des informations relatives aux passagers et à l’équipage entre une autorité désignée du pays de départ et les autorités compétentes du pays de destination.

1.3.3.   ERIRSP

Le ERI response message (ERIRSP) est dérivé du message UN/EDIFACT APERAK. Il peut être généré par le système de l’autorité désignée. La réponse à une «modification» ou à une «annulation» précise si la modification ou l’annulation concernée a été traitée par le système de réception.

1.3.4.   BERMAN

Le message de gestion des postes à quai BERMAN (Berth Management) combine la notification avant arrivée et la déclaration générale en une seule notification qui repose sur le message EDIFACT BERMAN du UN/EDIFACT D04B directory.

Le message BERMAN, qui doit être envoyé par les bateaux qui naviguent sur les voies intérieures avant d’arriver à ou de quitter un poste à quai ou un port, fournit des informations sur l’heure d’arrivée et les services nécessaires pour garantir la rapidité des manœuvres, simplifier les procédures et faciliter les contrôles.

2.   PARTIE II: CODES ET RÉFÉRENCES

2.1.   Introduction

Cette deuxième partie définit les différents codes et références à utiliser dans la notification électronique pour la navigation intérieure. L’emploi de codes et de numéros de référence permet d’éviter toute ambiguïté: il limite les erreurs d’interprétation et facilite la traduction des messages dans d’autres langues.

C’est pourquoi l’emploi des codes et des références est obligatoire pour les éléments de données indiqués dans les manuels de mise en œuvre des messages. Ces codes et références sont également disponibles sous forme électronique dans le système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission.

Ces codes et références doivent être employés dès lors que des données sont échangées entre différentes applications informatiques et entre des parties qui utilisent des langues différentes, outre les types de messages visés par la présente annexe.

2.2.   Définitions

Aux fins de la présente annexe, les définitions suivantes s’appliquent.

Un agent désigne toute personne mandatée ou autorisée à agir pour le compte de l’exploitant du bateau (opérateur de transport) ou à fournir des informations en son nom.

Un chaland désigne un bateau ne disposant d’aucun moyen propre de propulsion.

Des cônes bleus sont des signaux que les bateaux pour la navigation intérieure assurant des opérations de transport de substances dangereuses sont tenus de montrer conformément à l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN), à savoir un, deux ou trois cônes bleus de jour, et deux ou trois cônes bleus de nuit.

Un transporteur ou un opérateur de transport désigne la personne responsable du transport de marchandises, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un tiers.

Cargaison désigne l’ensemble des marchandises, denrées, produits et articles transportés par bateau. Ainsi, un bateau transporte une cargaison composée d’un ou de plusieurs chargements (avec l’équipement nécessaire), chacun consistant en un ou plusieurs articles de marchandises.

Un code est une chaîne de caractères employée comme raccourci pour a) l’enregistrement ou l’identification d’informations, b) la représentation ou l’identification d’informations sous forme symbolique spécifique et reconnaissable par un ordinateur.

Référence commune d’accès désigne une clé commune permettant de mettre en rapport tous les transferts de données successifs relatifs à une même affaire ou à un même dossier commercial [élément de données 0068 du répertoire d’éléments de données commerciales (Trade Data Elements Directory, TDED)]. La référence d’accès commune doit être considérée comme un dénominateur commun (3) reliant, par un numéro unique, des documents, des messages électroniques et autres communications ayant le même objectif et les mêmes caractéristiques.

Un chargement consiste en un nombre distinct et identifiable de marchandises, transportées d’un expéditeur (port de chargement) à un destinataire (port de déchargement) et identifiées et spécifiées dans un document de transport unique. Dans le présent contexte, un conteneur utilisé comme équipement est à considérer comme une unité de conditionnement qui fait l’objet de réservations distinctes et, à ce titre, comme un seul et même chargement.

Le destinataire est la partie mentionnée dans le document de transport, qui est chargée de la réception des marchandises, du chargement ou des conteneurs.

L’expéditeur désigne le négociant par lequel, au nom duquel ou pour le compte duquel un contrat de transport de marchandises est conclu avec un transporteur ou toute partie par laquelle, au nom de laquelle ou pour le compte de laquelle les marchandises sont effectivement livrées au destinataire conformément au contrat de transport (synonymes: transporteur, chargeur).

Conteneur désigne un élément d’équipement à des fins de transport présentant les caractéristiques suivantes:

| 1. | un caractère permanent qui le rend suffisamment résistant pour permettre son usage répété, |
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1.

un caractère permanent qui le rend suffisamment résistant pour permettre son usage répété,

| 2. | conçu spécifiquement pour faciliter le transport de marchandises, par un ou plusieurs modes et moyens de transport; |
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2.

conçu spécifiquement pour faciliter le transport de marchandises, par un ou plusieurs modes et moyens de transport;

| 3. | équipé d’accessoires permettant une manutention simple, tout particulièrement d’un mode de transport à un autre; |
| --- | --- |

3.

équipé d’accessoires permettant une manutention simple, tout particulièrement d’un mode de transport à un autre;

| 4. | conçu de manière à être aisément rempli et vidé. |
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4.

conçu de manière à être aisément rempli et vidé.

Le terme «conteneur» ne couvre ni les véhicules ni les conditionnements conventionnels.

Le terme marchandises dangereuses désigne les catégories suivantes recensées dans les instruments internationaux pertinents, telles que définies dans la directive 2002/59/CE du Parlement européen et du Conseil (4):

| — | les marchandises classées dans le code UNDG, |
| --- | --- |

—

les marchandises classées dans le code UNDG,

| — | les marchandises classées dans le code ADN, |
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—

les marchandises classées dans le code ADN,

| — | les marchandises classées dans le code IMDG, |
| --- | --- |

—

les marchandises classées dans le code IMDG,

| — | les substances liquides dangereuses figurant dans le code IBC, |
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—

les substances liquides dangereuses figurant dans le code IBC,

| — | les gaz liquéfiés figurant dans le code IGC, |
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—

les gaz liquéfiés figurant dans le code IGC,

| — | les matières solides visées par l’appendice B du recueil BC. |
| --- | --- |

—

les matières solides visées par l’appendice B du recueil BC.

Un élément de données est une unité qui, dans un contexte donné, est considérée comme indivisible et dont l’identification, la description et la valeur ont été définies.

Tonnage de port en lourd (DWT) désigne le déplacement maximal d’un bateau après déduction du poids du bateau.

La tonne de déplacement est l’unité servant à mesurer le déplacement de bateaux égal à 35 pieds3, ce qui est environ égal au volume d’une tonne longue (1 016,06 kg) d’eau de mer.

Le numéro EDI est l’adresse électronique de l’émetteur ou du récepteur d’un message (par exemple, l’expéditeur ou le destinataire d’un chargement). Il peut s’agir d’une adresse électronique, d’un identificateur convenu ou, par exemple, d’un numéro attribué par l’Association européenne de numérotation des articles (numéro EANA).

L’échange de données informatisé (EDI) désigne le transfert par voie électronique de données structurées conformément aux normes adoptées, entre les applications informatisées d’une partie et celles d’une autre partie.

Le terme marchandises désigne des biens mobiliers, des produits ou des denrées.

On entend par articles de marchandises tout ou partie d’une cargaison (chargement) réceptionnée auprès d’un transporteur, y compris les matériaux d’emballage tels que les palettes fournies par le transporteur.

Tonnage brut (GRT) désigne la mesure de la taille globale d’un bateau déterminée conformément aux dispositions de la convention internationale sur le jaugeage des navires, et généralement exprimée en tonneaux.

Poids brut désigne le poids (la masse) des marchandises, conditionnement compris mais hors équipement du transporteur, exprimé en kilogrammes.

Un manuel de mise en œuvre de messages désigne le manuel qui décrit en détail le mode de mise en œuvre d’un message standard donné, ainsi que les segments, les éléments de données, les codes et les références à utiliser et le mode d’utilisation.

Un lieu désigne tout site géographique au nom répertorié par un organisme national, comme un port, un terminal intérieur de fret, un aéroport, une gare de manutention de conteneurs, un terminal ou tout autre endroit permettant le dédouanement, la réception ou la livraison normale des marchandises. Le lieu doit être équipé d’installations permanentes utilisées pour les mouvements de marchandises dans le cadre des échanges et des transports internationaux et fréquemment utilisé à cette fin. Il doit être reconnu comme tel par une autorité nationale compétente.

Moyen de transport désigne le type de véhicule — chaland, camion, bateau ou train — utilisé pour le transport de marchandises.

Tonne métrique désigne une unité de poids égale à 1 000 kg.

Mode de transport désigne la méthode utilisée pour le transport des marchandises – rail, route, mer, voies navigables intérieures.

Le port d’escale suivant est le lieu consécutif (port d’escale) où un bateau arrive après avoir fait un voyage. Le terme est employé, par le chef de bord uniquement, pour indiquer l’autorité compétente subséquente, conformément aux règlements applicables.

Point de passage désigne un endroit reconnaissable qui sert de marqueur pour déterminer différentes parties du voyage d’un bateau et déclencher une certaine action. Il peut prendre la forme d’une ligne virtuelle coupant perpendiculairement l’axe du chenal.

Port d’escale désigne un endroit où un bateau jette l’ancre, mouille ou s’arrête d’une autre manière pendant un certain temps pour exécuter toute opération nécessaire concernant le bateau, la cargaison ou l’équipage.

Un qualifiant est un élément de données dont la valeur est exprimée sous forme de code donnant un sens particulier à la fonction d’un autre élément de données ou d’un segment.

Un numéro de référence permet de désigner ou de signaler une relation ou, le cas échéant, une restriction.

Tonneau désigne une unité de capacité interne des bateaux égale à 100 pieds cubes (2,8317 m3).

Un segment est l’ensemble prédéfini et identifié d’éléments de données associés habituellement de façon fonctionnelle et reconnus par leur position séquentielle en son sein. Un segment débute par un identificateur de segment et se termine par une terminaison de segment. Il peut s’agir d’un segment de données de service ou un segment de données d’application.

Le code de segment est le code qui identifie chaque segment de façon unique suivant les spécifications du répertoire de segments.

Le chef de bord est la personne qui, à bord du bateau, est chargée de son exploitation et habilitée à prendre toutes les décisions concernant la navigation et la gestion du bateau. (Synonymes: capitaine, conducteur de bateau, batelier).

Un identificateur est un identifiant unique pour un segment ou un élément de données.

La notification de transport est l’annonce à une autorité compétente du voyage prévu d’un bateau.

EDIFACT/ONU est l’ensemble des règles des Nations unies régissant l’échange de données informatisé dans l’administration, le commerce et le transport. Elles comprennent un ensemble de normes, de répertoires et de directives portant sur l’échange électronique de données structurées qui concernent en particulier le commerce des marchandises ou des services entre des systèmes d’information informatisés indépendants. Recommandées dans le cadre des Nations unies, ces règles sont approuvées et publiées par la CEE-ONU dans le UN Trade Data Interchange Directory (UNTDID) et mises à jour selon des procédures convenues.

Services de trafic maritime (STM) désigne les services définis au point 2.5 de l’annexe du règlement (CE) no 414/2007 de la Commission (5).

Voyage désigne le trajet d’un bateau entre le ou les ports de chargement et le premier port de déchargement d’un chargement.

2.3.   Description des classifications et des codes

Les classifications suivantes doivent être employées pour la notification de la navigation intérieure:

| 1. | Types de bateaux et de convois (recommandation ONU no 28) |
| --- | --- |

1.

Types de bateaux et de convois (recommandation ONU no 28)

| 2. | Numéro OMI d’identification du navire (OMI) |
| --- | --- |

2.

Numéro OMI d’identification du navire (OMI)

| 3. | Numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) |
| --- | --- |

3.

Numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

| 4. | Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), y compris la nomenclature combinée |
| --- | --- |

4.

Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), y compris la nomenclature combinée

| 5. | Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport (NST) |
| --- | --- |

5.

Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport (NST)

| 6. | Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG) |
| --- | --- |

6.

Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG)

| 7. | Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) |
| --- | --- |

7.

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)

| 8. | Code de pays de l’ONU |
| --- | --- |

8.

Code de pays de l’ONU

| 9. | Code des Nations unies pour les lieux (LOCODE/ONU) |
| --- | --- |

9.

Code des Nations unies pour les lieux (LOCODE/ONU)

| 10. | Code de section de chenal |
| --- | --- |

10.

Code de section de chenal

| 11. | Code du terminal |
| --- | --- |

11.

Code du terminal

| 12. | Identification des dimensions et du type du conteneur |
| --- | --- |

12.

Identification des dimensions et du type du conteneur

| 13. | Code d’identification du conteneur |
| --- | --- |

13.

Code d’identification du conteneur

| 14. | Code du type d’emballage |
| --- | --- |

14.

Code du type d’emballage

| 15. | Instructions de manutention |
| --- | --- |

15.

Instructions de manutention

| 16. | Objet de l’escale. |
| --- | --- |

16.

Objet de l’escale.

| 17. | Nature de la cargaison |
| --- | --- |

17.

Nature de la cargaison

Le texte qui suit explique et commente l’application de ces codes à la navigation intérieure ainsi que les lignes directrices pour l’utilisateur.

2.3.1.   Types de bateaux et de convois (recommandation ONU no 28)

| INTITULÉ COMPLET | Codes for types of means of transport (codes des types de moyens de transport)
  Annexe 2, chapitre 2.5: Transport par voie navigable |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | Recommandation ONU no 28 |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | UNECE/CEFACT http://www.unece.org/cefact |
| BASE JURIDIQUE | Recommandation ONU no 28, CEE/Trade/276; 2001/23 |
| STATUT ACTUEL | Opérationnel |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | Mars 2001 |
| AMENDEMENT | UN/CEFACT 2010 ou le plus actuel. |
| STRUCTURE ORGANISATIONNELLE | Code alphanumérique à 4 chiffres: |
| | 1 chiffre: «1» pour la navigation maritime, «8» pour la navigation intérieure |
| | 2 chiffres pour le bateau ou le convoi |
| | 1 chiffre pour la subdivision |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | Cette recommandation définit la liste commune des codes pour l’identification du type de moyen de transport. Elle est particulièrement importante pour les organisations et les fournisseurs de transport, les douanes et autres autorités, les bureaux de statistiques, les transitaires, les chargeurs, les destinataires et les autres parties concernées par le transport. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | Recommandation ONU no 19 |
| DISPONIBILITÉ | http://www.unece.org/cefact/recommendations/rec_index.htm
  Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne (CE). |
| LANGUES | Anglais |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | CEE-ONU |
| REMARQUES | L’ensemble principal des valeurs des codes est régi par un organisme international (CEE-ONU). Pour garantir l’harmonisation, un jeu unique de valeurs de codes représentant également des types de bateaux supplémentaires peut être utilisé par toutes les applications SIF. |

INTITULÉ COMPLET

Codes for types of means of transport (codes des types de moyens de transport)

Annexe 2, chapitre 2.5: Transport par voie navigable

ABRÉVIATION

Recommandation ONU no 28

AUTORITÉ D’ORIGINE

UNECE/CEFACT http://www.unece.org/cefact

BASE JURIDIQUE

Recommandation ONU no 28, CEE/Trade/276; 2001/23

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

Mars 2001

AMENDEMENT

UN/CEFACT 2010 ou le plus actuel.

STRUCTURE ORGANISATIONNELLE

Code alphanumérique à 4 chiffres:

1 chiffre: «1» pour la navigation maritime, «8» pour la navigation intérieure

2 chiffres pour le bateau ou le convoi

1 chiffre pour la subdivision

DESCRIPTION SUCCINCTE

Cette recommandation définit la liste commune des codes pour l’identification du type de moyen de transport. Elle est particulièrement importante pour les organisations et les fournisseurs de transport, les douanes et autres autorités, les bureaux de statistiques, les transitaires, les chargeurs, les destinataires et les autres parties concernées par le transport.

CLASSIFICATIONS LIÉES

Recommandation ONU no 19

DISPONIBILITÉ

http://www.unece.org/cefact/recommendations/rec_index.htm

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne (CE).

LANGUES

Anglais

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

CEE-ONU

REMARQUES

L’ensemble principal des valeurs des codes est régi par un organisme international (CEE-ONU). Pour garantir l’harmonisation, un jeu unique de valeurs de codes représentant également des types de bateaux supplémentaires peut être utilisé par toutes les applications SIF.

| Exemple | |
| --- | --- |
| 8010 | Vraquier à moteur (intérieur) |
| 1500 | Transporteur de marchandises générales (mer) |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | TDT/C228/8179 (convoi) |
| | EQD(B)/C224/8155 (bateau) |

Exemple

8010

Vraquier à moteur (intérieur)

1500

Transporteur de marchandises générales (mer)

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

TDT/C228/8179 (convoi)

EQD(B)/C224/8155 (bateau)

2.3.2.   Numéro OMI d’identification du navire (OMI)

| INTITULÉ COMPLET | Numéro OMI d’identification du navire |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | No OMI |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | Organisation maritime internationale/Lloyds |
| BASE JURIDIQUE | Résolution OMI A.600(15), SOLAS chapitre XI, règlement 3 |
| STATUT ACTUEL | Opérationnel |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | — |
| AMENDEMENT | Mise à jour quotidienne |
| STRUCTURE | Numéro du Registre des bateaux de la Lloyds (LR) (sept chiffres). |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | La résolution OMI a pour objet l’attribution d’un numéro permanent à chaque bateau pour les besoins d’identification. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | — |
| USAGE | Pour les bateaux de mer |
| DISPONIBILITÉ | www.ships-register.com. |
| LANGUES | Anglais |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | Organisation maritime internationale |
| 4 Albert Embankment |
| Londres SE1 7SR |
| Royaume-Uni |

INTITULÉ COMPLET

Numéro OMI d’identification du navire

ABRÉVIATION

No OMI

AUTORITÉ D’ORIGINE

Organisation maritime internationale/Lloyds

BASE JURIDIQUE

Résolution OMI A.600(15), SOLAS chapitre XI, règlement 3

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

—

AMENDEMENT

Mise à jour quotidienne

STRUCTURE

Numéro du Registre des bateaux de la Lloyds (LR) (sept chiffres).

DESCRIPTION SUCCINCTE

La résolution OMI a pour objet l’attribution d’un numéro permanent à chaque bateau pour les besoins d’identification.

CLASSIFICATIONS LIÉES

—

USAGE

Pour les bateaux de mer

DISPONIBILITÉ

www.ships-register.com.

LANGUES

Anglais

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

Organisation maritime internationale

4 Albert Embankment

Londres SE1 7SR

Royaume-Uni

| Exemple | |
| --- | --- |
| Vessel dwt 2774 | Danchem East 9031624 |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre. | TDT/C222/8213 |
| | EQD(1)/C237/8260 |
| | SGP/C237/8260 |

Exemple

Vessel dwt 2774

Danchem East 9031624

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre.

TDT/C222/8213

EQD(1)/C237/8260

SGP/C237/8260

2.3.3.   Numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

| INTITULÉ COMPLET | Numéro européen unique d’identification des bateaux |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | ENI |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | Union européenne |
| BASE JURIDIQUE | Directive (UE) 2016/1629 du Parlement européen et du Conseil (6) (article 18, article 2.18 de l’annexe V) |
| STATUT ACTUEL | — |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | — |
| DURÉE DE VIE OPÉRATIONNELLE | — |
| AMENDEMENT | Autant que de besoin |
| STRUCTURE | Numéro à 8 chiffres |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | Le numéro européen unique d’identification des bateaux a pour objet l’attribution d’un numéro permanent à chaque bateau pour les besoins d’identification. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | Numéro OMI |
| USAGE | Pour la notification électronique, le suivi et le repérage ainsi que la certification des bateaux pour la navigation intérieure. |
| DISPONIBILITÉ | a) | les autorités compétentes tiennent un registre, dont l’accès sera autorisé aux autorités compétentes des autres États membres; |

INTITULÉ COMPLET

Numéro européen unique d’identification des bateaux

ABRÉVIATION

ENI

AUTORITÉ D’ORIGINE

Union européenne

BASE JURIDIQUE

Directive (UE) 2016/1629 du Parlement européen et du Conseil (6) (article 18, article 2.18 de l’annexe V)

STATUT ACTUEL

—

DATE DE MISE EN ŒUVRE

—

DURÉE DE VIE OPÉRATIONNELLE

—

AMENDEMENT

Autant que de besoin

STRUCTURE

Numéro à 8 chiffres

DESCRIPTION SUCCINCTE

Le numéro européen unique d’identification des bateaux a pour objet l’attribution d’un numéro permanent à chaque bateau pour les besoins d’identification.

CLASSIFICATIONS LIÉES

Numéro OMI

USAGE

Pour la notification électronique, le suivi et le repérage ainsi que la certification des bateaux pour la navigation intérieure.

DISPONIBILITÉ

a)

les autorités compétentes tiennent un registre, dont l’accès sera autorisé aux autorités compétentes des autres États membres;

| b) | base de données européenne sur les bateaux et les coques; |
| --- | --- |

b)

base de données européenne sur les bateaux et les coques;

| c) | États signataires de la convention de Mannheim et autres parties sur la base d’accords administratifs. |
| --- | --- |

c)

États signataires de la convention de Mannheim et autres parties sur la base d’accords administratifs.

LANGUES

—

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

États membres de l’Union européenne et États signataires de la convention de Mannheim

REMARQUE

Le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) se compose de huit chiffres arabes. Les trois premiers correspondent au code de l’autorité compétente qui attribue le numéro et les cinq suivants à un numéro de série.

| Exemple | |
| --- | --- |
| 12345678 | |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | TDT, EQD (V1 and V2-V15)
  CNI/GID and
  CNI/GID/DGS, Tag 1311 |

Exemple

12345678

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

TDT, EQD (V1 and V2-V15)

CNI/GID and

CNI/GID/DGS, Tag 1311

2.3.4.   Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), y compris la nomenclature combinée

| INTITULÉ COMPLET | Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | SH Système harmonisé |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | Organisation mondiale des douanes. |
| BASE JURIDIQUE | Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises |
| STATUT ACTUEL | Opérationnel |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | 1er janvier 2007 |
| AMENDEMENT | En principe, révisé tous les cinq ans. La version la plus récente doit être utilisée. |
| STRUCTURE | 7 466 rubriques, organisées en quatre niveaux hiérarchiques |
| | Niveau 1: sections codées en chiffres romains (de I à XXI) |
| | Niveau 2: chapitres identifiés par des codes numériques à deux chiffres |
| | Niveau 3: rubriques identifiées par des codes numériques à quatre chiffres |
| | Niveau 4: sous-rubriques identifiées par des codes numériques à six chiffres |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | La convention SH classe les marchandises en fonction des matières premières et du stade de production des biens. Le SH est au cœur de l’ensemble du processus d’harmonisation des classifications économiques internationales menées conjointement par la division de statistique de l’Organisation des Nations unies et Eurostat. Ses postes et sous-postes sont les désignations de base qui servent à identifier des biens industriels dans les classifications des produits. Objectifs: harmoniser a) les nomenclatures de commerce extérieur afin qu’il y ait correspondance directe et b) les statistiques nationales du commerce extérieur et garantir leur comparabilité au niveau international. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | Système harmonisé (SH): accord complet sur le niveau à six chiffres; Nomenclature combinée (NC): |
| | NST sur le niveau à 3 chiffres |
| USAGE | Produits |
| DISPONIBILITÉ | Organisation mondiale des douanes. |
| Rue de l’Industrie 26-39 |
| 1040 Bruxelles |
| BELGIQUE |
| www.wcoomd.org |
| Conseil de coopération douanière, Bruxelles |

INTITULÉ COMPLET

Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises

ABRÉVIATION

SH Système harmonisé

AUTORITÉ D’ORIGINE

Organisation mondiale des douanes.

BASE JURIDIQUE

Convention internationale sur le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

1er janvier 2007

AMENDEMENT

En principe, révisé tous les cinq ans. La version la plus récente doit être utilisée.

STRUCTURE

7 466 rubriques, organisées en quatre niveaux hiérarchiques

Niveau 1: sections codées en chiffres romains (de I à XXI)

Niveau 2: chapitres identifiés par des codes numériques à deux chiffres

Niveau 3: rubriques identifiées par des codes numériques à quatre chiffres

Niveau 4: sous-rubriques identifiées par des codes numériques à six chiffres

DESCRIPTION SUCCINCTE

La convention SH classe les marchandises en fonction des matières premières et du stade de production des biens. Le SH est au cœur de l’ensemble du processus d’harmonisation des classifications économiques internationales menées conjointement par la division de statistique de l’Organisation des Nations unies et Eurostat. Ses postes et sous-postes sont les désignations de base qui servent à identifier des biens industriels dans les classifications des produits. Objectifs: harmoniser a) les nomenclatures de commerce extérieur afin qu’il y ait correspondance directe et b) les statistiques nationales du commerce extérieur et garantir leur comparabilité au niveau international.

CLASSIFICATIONS LIÉES

Système harmonisé (SH): accord complet sur le niveau à six chiffres; Nomenclature combinée (NC):

NST sur le niveau à 3 chiffres

USAGE

Produits

DISPONIBILITÉ

Organisation mondiale des douanes.

Rue de l’Industrie 26-39

1040 Bruxelles

BELGIQUE

www.wcoomd.org

Conseil de coopération douanière, Bruxelles

LANGUES

Toutes les langues officielles de l’Union européenne

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

Un sous-ensemble des codes utilisés pour la notification électronique sera géré par le groupe d’experts ERI.

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.

REMARQUES

Au niveau de l’Union européenne, la classification SH donne lieu à une classification particulière appelée nomenclature combinée (CN)

| Exemple | |
| --- | --- |
| 730110 | Palplanches en fer ou en acier |
| 310210 | Engrais minéraux ou chimiques, sulfate d’ammonium |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | CNI/GID/FTX(1)/C108/4440
  CNI/GID/FTX(2)/C108/4440 |

Exemple

730110

Palplanches en fer ou en acier

310210

Engrais minéraux ou chimiques, sulfate d’ammonium

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

CNI/GID/FTX(1)/C108/4440

CNI/GID/FTX(2)/C108/4440

2.3.5.   Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport (NST)

| INTITULÉ COMPLET | Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport/révisée |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | NST 2007 |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | Commission européenne, Office statistique Eurostat |
| BASE JURIDIQUE | Règlement (CE) no 1304/2007 de la Commission (7) |
| STATUT ACTUEL | — |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | 1er janvier 2007 |
| AMENDEMENT | Régulièrement tous les deux ans. La version la plus récente doit être utilisée. |
| STRUCTURE | 2 chiffres (NST 2007)
  Niveau 1: Subdivision à deux chiffres de la classification CPA |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | Classification des marchandises pour les statistiques de transport en Europe (CSTE), |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH)
  Nomenclature combinée (NC) |
| USAGE | Produits |
| DISPONIBILITÉ | http://ec.europa.eu/eurostat/ramon/nomenclatures/index.cfm?TargetUrl=LST_NOM_DTL&StrNom=NST_2007&StrLanguageCode=EN&IntPcKey=&StrLayoutCode=HIERARCHIC
  Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne. |
| LANGUES | Toutes les langues officielles de l’Union européenne |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | Office statistique des Communautés européennes Eurostat |
| Unité C2 Bâtiment BECH A3/112 |
| 2920 Luxembourg, LUXEMBOURG |

INTITULÉ COMPLET

Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport/révisée

ABRÉVIATION

NST 2007

AUTORITÉ D’ORIGINE

Commission européenne, Office statistique Eurostat

BASE JURIDIQUE

Règlement (CE) no 1304/2007 de la Commission (7)

STATUT ACTUEL

—

DATE DE MISE EN ŒUVRE

1er janvier 2007

AMENDEMENT

Régulièrement tous les deux ans. La version la plus récente doit être utilisée.

STRUCTURE

2 chiffres (NST 2007)

Niveau 1: Subdivision à deux chiffres de la classification CPA

DESCRIPTION SUCCINCTE

Classification des marchandises pour les statistiques de transport en Europe (CSTE),

CLASSIFICATIONS LIÉES

Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH)

Nomenclature combinée (NC)

USAGE

Produits

DISPONIBILITÉ

http://ec.europa.eu/eurostat/ramon/nomenclatures/index.cfm?TargetUrl=LST_NOM_DTL&StrNom=NST_2007&StrLanguageCode=EN&IntPcKey=&StrLayoutCode=HIERARCHIC

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.

LANGUES

Toutes les langues officielles de l’Union européenne

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

Office statistique des Communautés européennes Eurostat

Unité C2 Bâtiment BECH A3/112

2920 Luxembourg, LUXEMBOURG

REMARQUES

—

2.3.6.   Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG)

| INTITULÉ COMPLET | Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG: International Maritime Dangerous Goods) |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | Code IMDG |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | Organisation maritime internationale |
| BASE JURIDIQUE | — |
| STATUT ACTUEL | Opérationnel |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | 18 mai 1965 |
| AMENDEMENT | 1er janvier 2001 (30e amendement), environ tous les deux ans |
| STRUCTURE | Code numérique à 2 chiffres: |
| 1 chiffre pour la classe |
| 1 chiffre pour la division |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | Le code IMDG régit la grande majorité des expéditions maritimes et fluviales des matières dangereuses. L’adoption du code est recommandée aux gouvernements pour qu’il serve de base aux réglementations nationales en association avec la convention SOLAS. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | Le code s’appuie sur les recommandations de l’ONU sur le transport des marchandises dangereuses (UNDG) |
| USAGE | Transport maritime des marchandises dangereuses et nocives |
| DISPONIBILITÉ | www.imo.org
  Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne. (inclus dans le tableau ADN) |
| LANGUES | Néerlandais, anglais, français, allemand |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | Organisation maritime internationale |
| 4 Albert Embankment |
| Londres SE1 7SR |
| ROYAUME-UNI |

INTITULÉ COMPLET

Code maritime international pour les marchandises dangereuses (IMDG: International Maritime Dangerous Goods)

ABRÉVIATION

Code IMDG

AUTORITÉ D’ORIGINE

Organisation maritime internationale

BASE JURIDIQUE

—

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

18 mai 1965

AMENDEMENT

1er janvier 2001 (30e amendement), environ tous les deux ans

STRUCTURE

Code numérique à 2 chiffres:

1 chiffre pour la classe

1 chiffre pour la division

DESCRIPTION SUCCINCTE

Le code IMDG régit la grande majorité des expéditions maritimes et fluviales des matières dangereuses. L’adoption du code est recommandée aux gouvernements pour qu’il serve de base aux réglementations nationales en association avec la convention SOLAS.

CLASSIFICATIONS LIÉES

Le code s’appuie sur les recommandations de l’ONU sur le transport des marchandises dangereuses (UNDG)

USAGE

Transport maritime des marchandises dangereuses et nocives

DISPONIBILITÉ

www.imo.org

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne. (inclus dans le tableau ADN)

LANGUES

Néerlandais, anglais, français, allemand

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

Organisation maritime internationale

4 Albert Embankment

Londres SE1 7SR

ROYAUME-UNI

REMARQUES

Pour la navigation intérieure, le code OMI peut être utilisé car il est souvent déjà connu; le cas échéant, un code ADN correspondant au code IMDG sera inséré.

| Exemple | |
| --- | --- |
| 32 | Liquide inflammable, non spécifié par ailleurs (éthanol) |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | CNI/GID/DGS/C205/8351 |

Exemple

32

Liquide inflammable, non spécifié par ailleurs (éthanol)

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

CNI/GID/DGS/C205/8351

2.3.7.   Accord sur les marchandises dangereuses (ADN)

| INTITULÉ COMPLET | Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN) |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | ADN |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | Commission économique pour l’Europe de l’ONU
  (Version de l’ADN en anglais, en français et en russe)
  Commission centrale pour la navigation sur le Rhin (version de l’ADN en allemand) |
| BASE JURIDIQUE | Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil (8) |
| STATUT ACTUEL | Opérationnel |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | Opérationnel |
| AMENDEMENT | Régulièrement tous les deux ans, comme indiqué |
| STRUCTURE | Pour les marchandises sur un transporteur de marchandises sèches:






  — | numéro ONU |

INTITULÉ COMPLET

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (ADN)

ABRÉVIATION

ADN

AUTORITÉ D’ORIGINE

Commission économique pour l’Europe de l’ONU

(Version de l’ADN en anglais, en français et en russe)

Commission centrale pour la navigation sur le Rhin (version de l’ADN en allemand)

BASE JURIDIQUE

Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil (8)

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

Opérationnel

AMENDEMENT

Régulièrement tous les deux ans, comme indiqué

STRUCTURE

Pour les marchandises sur un transporteur de marchandises sèches:

—

numéro ONU

| — | nom de la substance (selon le tableau A de la partie 3 de l’ADN) |
| --- | --- |

—

nom de la substance (selon le tableau A de la partie 3 de l’ADN)

| — | classe |
| --- | --- |

—

classe

| — | code de classification du danger |
| --- | --- |

—

code de classification du danger

| — | groupe d’emballage |
| --- | --- |

—

groupe d’emballage

| — | plaque (étiquette) d’identification du danger |
| --- | --- |

—

plaque (étiquette) d’identification du danger

Pour les marchandises sur un bateau-citerne:

| — | numéro ONU |
| --- | --- |

—

numéro ONU

| — | nom de la substance (selon le tableau C de la partie 3 de l’ADN) |
| --- | --- |

—

nom de la substance (selon le tableau C de la partie 3 de l’ADN)

| — | classe |
| --- | --- |

—

classe

| — | groupe d’emballage |
| --- | --- |

—

groupe d’emballage

DESCRIPTION SUCCINCTE

L’ADN, l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure qui remplacera les différents accords régionaux.

CLASSIFICATIONS LIÉES

ADN, ADR, RID

USAGE

Transport des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure

DISPONIBILITÉ

https://www.unece.org/trans/danger/publi/adn/adn_e.html

www.ccr-zkr.org

http://www.danubecommission.org/

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.

LANGUES

Anglais, français, allemand

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

| Commission économique pour l’Europe de l’ONU, Palais des Nations, 1211 Genève 10, SUISSE |
| --- |
| Commission centrale pour la navigation sur le Rhin, 2 place de la République, 67082 Strasbourg Cedex, FRANCE |

Commission économique pour l’Europe de l’ONU, Palais des Nations, 1211 Genève 10, SUISSE

Commission centrale pour la navigation sur le Rhin, 2 place de la République, 67082 Strasbourg Cedex, FRANCE

REMARQUES

Les dispositions de l’accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voie de navigation intérieure (ADN) s’appliquent sur l’ensemble des voies de navigation intérieures européennes (y compris sur le Rhin et le Danube). L’édition 2017 de l’ADR/RID/ADN est harmonisée avec la 20e édition révisée des réglementations modèles de l’ONU et est entrée en vigueur le 1er janvier 2007.

| Exemple | |
| --- | --- |
| Pour un transporteur de marchandises sèches: | Pour un bateau-citerne: |
| 1203; essence; 3; F1; III 3 | 1203; essence; 3; III; |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | CNI/GID/DGS/C205/8078 |

Exemple

Pour un transporteur de marchandises sèches:

Pour un bateau-citerne:

1203; essence; 3; F1; III 3

1203; essence; 3; III;

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

CNI/GID/DGS/C205/8078

2.3.8.   Code de pays de l’ONU

| INTITULÉ COMPLET | Codes pour la représentation des noms de pays et de leurs subdivisions |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | ISO 3166-1 |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | Organisation internationale de normalisation (ISO) |
| BASE JURIDIQUE | Recommandation ONU no 3 (Codes pour la représentation des noms de pays) |
| STATUT ACTUEL | Opérationnel |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | 1974 |
| AMENDEMENT | Selon ISO 3166-1 |
| STRUCTURE | Code alphabétique à deux lettres (en principe) |
| Code numérique à 3 chiffres (en remplacement) |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | L’ISO attribue un code unique sur deux lettres pour chaque pays de la liste ainsi qu’un code numérique de remplacement à trois chiffres pour toutes les applications qui doivent être indépendantes de l’alphabet. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | LOCODE/ONU |
| USAGE | Ce code est utilisé comme l’un des éléments du code de lieu combiné visé au chapitre 2.4 de la présente annexe. |
| DISPONIBILITÉ | CEE-ONU
  http://www.unece.org/cefact/locode/welcome.html
  Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne. |
| LANGUES | Anglais |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | http://www.unece.org/cefact |
| REMARQUES | Le chapitre 2.4 de la présente annexe explique comment combiner le code alphabétique de pays avec le code de lieu. |

INTITULÉ COMPLET

Codes pour la représentation des noms de pays et de leurs subdivisions

ABRÉVIATION

ISO 3166-1

AUTORITÉ D’ORIGINE

Organisation internationale de normalisation (ISO)

BASE JURIDIQUE

Recommandation ONU no 3 (Codes pour la représentation des noms de pays)

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

1974

AMENDEMENT

Selon ISO 3166-1

STRUCTURE

Code alphabétique à deux lettres (en principe)

Code numérique à 3 chiffres (en remplacement)

DESCRIPTION SUCCINCTE

L’ISO attribue un code unique sur deux lettres pour chaque pays de la liste ainsi qu’un code numérique de remplacement à trois chiffres pour toutes les applications qui doivent être indépendantes de l’alphabet.

CLASSIFICATIONS LIÉES

LOCODE/ONU

USAGE

Ce code est utilisé comme l’un des éléments du code de lieu combiné visé au chapitre 2.4 de la présente annexe.

DISPONIBILITÉ

CEE-ONU

http://www.unece.org/cefact/locode/welcome.html

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.

LANGUES

Anglais

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

http://www.unece.org/cefact

REMARQUES

Le chapitre 2.4 de la présente annexe explique comment combiner le code alphabétique de pays avec le code de lieu.

| Exemple | |
| --- | --- |
| BE | Belgique |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | Message ERINOT: |
| | TDT/C222/8453 |
| | NAD(1)/3207 |
| | NAD(2)/3207 |
| | Message ERIRSP: |
| | NAD(1)/3207 |

Exemple

BE

Belgique

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

Message ERINOT:

TDT/C222/8453

NAD(1)/3207

NAD(2)/3207

Message ERIRSP:

NAD(1)/3207

2.3.9.   Code des Nations unies pour les lieux (LOCODE/ONU)

| INTITULÉ COMPLET | Codes ONU des lieux utilisés à des fins commerciales et de transport |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | UN/LOCODE |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | UNECE/CEFACT |
| BASE JURIDIQUE | Recommandation CEE-ONU no 16 |
| STATUT ACTUEL | Opérationnel |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | 1980 |
| AMENDEMENT | 2018-2 (décembre 2018) |
| STRUCTURE | Code de pays ISO 3166-1 (deux lettres) suivi d’un espace et d’un code de trois lettres pour le nom du lieu (5 signes) |
| Nom du lieu (a...29) |
| Subdivision ISO 3166-2, facultatif (a..3) |
| Fonction, obligatoire (an5) |
| Remarques, facultatif (an..45) |
| Coordonnées géographiques (000 N 0000 W, 000 S 00000 E) |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | L’ONU recommande l’emploi d’un code alphabétique de cinq lettres pour l’abréviation des noms de lieux présentant un intérêt pour le commerce international, comme les ports, les aéroports, les terminaux intérieurs de fret et tout autre endroit permettant le dédouanement et dont les noms doivent être représentés sans ambiguïté dans les échanges de données entre les acteurs du commerce international. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | Code de pays de l’ONU |
| USAGE | Ce code est utilisé comme l’un des éléments du code de lieu combiné visé au chapitre 2.4 de la présente annexe. |
| DISPONIBILITÉ | http://www.unece.org/cefact/locode/welcome.html
  Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne. |
| LANGUES | Anglais |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | CEE-ONU |
| REMARQUES | Voir également le chapitre 2.4 de la présente annexe. |

INTITULÉ COMPLET

Codes ONU des lieux utilisés à des fins commerciales et de transport

ABRÉVIATION

UN/LOCODE

AUTORITÉ D’ORIGINE

UNECE/CEFACT

BASE JURIDIQUE

Recommandation CEE-ONU no 16

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

1980

AMENDEMENT

2018-2 (décembre 2018)

STRUCTURE

Code de pays ISO 3166-1 (deux lettres) suivi d’un espace et d’un code de trois lettres pour le nom du lieu (5 signes)

Nom du lieu (a...29)

Subdivision ISO 3166-2, facultatif (a..3)

Fonction, obligatoire (an5)

Remarques, facultatif (an..45)

Coordonnées géographiques (000 N 0000 W, 000 S 00000 E)

DESCRIPTION SUCCINCTE

L’ONU recommande l’emploi d’un code alphabétique de cinq lettres pour l’abréviation des noms de lieux présentant un intérêt pour le commerce international, comme les ports, les aéroports, les terminaux intérieurs de fret et tout autre endroit permettant le dédouanement et dont les noms doivent être représentés sans ambiguïté dans les échanges de données entre les acteurs du commerce international.

CLASSIFICATIONS LIÉES

Code de pays de l’ONU

USAGE

Ce code est utilisé comme l’un des éléments du code de lieu combiné visé au chapitre 2.4 de la présente annexe.

DISPONIBILITÉ

http://www.unece.org/cefact/locode/welcome.html

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.

LANGUES

Anglais

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

CEE-ONU

REMARQUES

Voir également le chapitre 2.4 de la présente annexe.

| Exemple | |
| --- | --- |
| BEBRU | Belgique Bruxelles |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | TDT/LOC (1..9)/C517/3225 |
| | CNI/LOC(1..2)/C517/3225 |

Exemple

BEBRU

Belgique Bruxelles

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

TDT/LOC (1..9)/C517/3225

CNI/LOC(1..2)/C517/3225

2.3.10.   Code de section de chenal

| INTITULÉ COMPLET | Code de section de chenal |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | Administrations nationales des voies navigables |
| BASE JURIDIQUE | — |
| STATUT ACTUEL | Exploitant |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | — |
| AMENDEMENT | — |
| STRUCTURE | Code numérique à 5 chiffres |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | Le réseau fluvial navigable est subdivisé en sections. Il peut s’agir de cours d’eau et de canaux entiers sur plusieurs centaines de kilomètres ou de portions navigables plus petites. À l’intérieur d’une section, la position d’un lieu peut être indiquée par l’hectomètre ou par le nom (code) d’un terminal ou d’un point de passage. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | UN/LOCODE |
| USAGE | Numérotation des voies navigables d’un réseau national. Ce code est utilisé comme l’un des éléments du code de lieu combiné visé au chapitre 2.4 de la présente annexe. |
| DISPONIBILITÉ | Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne |
| LANGUES | — |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | Administrations nationales des voies navigables |
| REMARQUES | Voir également le chapitre 2.4 de la présente annexe. |

INTITULÉ COMPLET

Code de section de chenal

ABRÉVIATION

AUTORITÉ D’ORIGINE

Administrations nationales des voies navigables

BASE JURIDIQUE

—

STATUT ACTUEL

Exploitant

DATE DE MISE EN ŒUVRE

—

AMENDEMENT

—

STRUCTURE

Code numérique à 5 chiffres

DESCRIPTION SUCCINCTE

Le réseau fluvial navigable est subdivisé en sections. Il peut s’agir de cours d’eau et de canaux entiers sur plusieurs centaines de kilomètres ou de portions navigables plus petites. À l’intérieur d’une section, la position d’un lieu peut être indiquée par l’hectomètre ou par le nom (code) d’un terminal ou d’un point de passage.

CLASSIFICATIONS LIÉES

UN/LOCODE

USAGE

Numérotation des voies navigables d’un réseau national. Ce code est utilisé comme l’un des éléments du code de lieu combiné visé au chapitre 2.4 de la présente annexe.

DISPONIBILITÉ

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne

LANGUES

—

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

Administrations nationales des voies navigables

REMARQUES

Voir également le chapitre 2.4 de la présente annexe.

| Exemple | |
| --- | --- |
| 03937 | Rhein, Rüdesheimer Fahrwasser |
| 02552 | Oude Maas at Dordrecht |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | TDT/LOC/C517/3225 |
| | CNI/LOC/C517/3225 |
| Voir: | Le présent document et les manuels de mise en œuvre |
| | Définition du code pour les lieux et terminaux révisé |
| Remarque 1: | En l’absence de code de chenal, le champ doit être rempli par des zéros. |
| Remarque 2: | Voir également le chapitre 2.4 de la présente annexe. |

Exemple

03937

Rhein, Rüdesheimer Fahrwasser

02552

Oude Maas at Dordrecht

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

TDT/LOC/C517/3225

CNI/LOC/C517/3225

Voir:

Le présent document et les manuels de mise en œuvre

Définition du code pour les lieux et terminaux révisé

Remarque 1:

En l’absence de code de chenal, le champ doit être rempli par des zéros.

Remarque 2:

Voir également le chapitre 2.4 de la présente annexe.

2.3.11.   Code du terminal

| INTITULÉ COMPLET | Code du terminal |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | — |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | Autorités nationales des voies navigables ou communautés d’utilisateurs |
| BASE JURIDIQUE | — |
| STATUT ACTUEL | Version 2, avril 2000 |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | — |
| AMENDEMENT | Régulièrement |
| STRUCTURE | type de terminal (numérique, 1 chiffre) numéro du terminal (alphanumérique, 5 chiffres) |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | Spécification complémentaire de l’emplacement d’un terminal dans un lieu du port dans le pays. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | LOCODE/ONU |
| USAGE | Ce code est utilisé comme l’un des éléments du code de lieu combiné visé au chapitre 2.4 de la présente annexe. |
| DISPONIBILITÉ | Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne. |
| LANGUES | — |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | Administrations nationales des voies navigables ou communautés d’utilisateurs concernées. |
| REMARQUES | Il est de la plus haute importance que la mise à jour de ces codes garantisse un maximum de stabilité et de cohérence afin qu’aucune modification ne soit nécessaire, à l’exception des ajouts et des suppressions.
  Voir également le chapitre 2.4 de la présente annexe. |

INTITULÉ COMPLET

Code du terminal

ABRÉVIATION

—

AUTORITÉ D’ORIGINE

Autorités nationales des voies navigables ou communautés d’utilisateurs

BASE JURIDIQUE

—

STATUT ACTUEL

Version 2, avril 2000

DATE DE MISE EN ŒUVRE

—

AMENDEMENT

Régulièrement

STRUCTURE

type de terminal (numérique, 1 chiffre) numéro du terminal (alphanumérique, 5 chiffres)

DESCRIPTION SUCCINCTE

Spécification complémentaire de l’emplacement d’un terminal dans un lieu du port dans le pays.

CLASSIFICATIONS LIÉES

LOCODE/ONU

USAGE

Ce code est utilisé comme l’un des éléments du code de lieu combiné visé au chapitre 2.4 de la présente annexe.

DISPONIBILITÉ

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.

LANGUES

—

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

Administrations nationales des voies navigables ou communautés d’utilisateurs concernées.

REMARQUES

Il est de la plus haute importance que la mise à jour de ces codes garantisse un maximum de stabilité et de cohérence afin qu’aucune modification ne soit nécessaire, à l’exception des ajouts et des suppressions.

Voir également le chapitre 2.4 de la présente annexe.

| Exemple | |
| --- | --- |
| LEUVE | Leuvehaven à Rotterdam, Pays-Bas |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | TDT/LOC/C517/3225 |
| | CNI/LOC/C517/3225 |
| Voir: | Le présent document et les manuels de mise en œuvre |
| | Definition of the revised location and terminal code |
| Remarque 1: | En l’absence de code de terminal, le champ doit être rempli par des zéros |
| Remarque 2: | Chaque autorité nationale assurant des services d’information fluviale (SIF) sera responsable de ses propres données. |

Exemple

LEUVE

Leuvehaven à Rotterdam, Pays-Bas

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

TDT/LOC/C517/3225

CNI/LOC/C517/3225

Voir:

Le présent document et les manuels de mise en œuvre

Definition of the revised location and terminal code

Remarque 1:

En l’absence de code de terminal, le champ doit être rempli par des zéros

Remarque 2:

Chaque autorité nationale assurant des services d’information fluviale (SIF) sera responsable de ses propres données.

2.3.12.   Identification des dimensions et du type du conteneur

| INTITULÉ COMPLET | Freight containers — Coding, identification and marking (conteneurs pour le transport de marchandises — codage, identification et marquage) |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | — |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | Organisation internationale de normalisation (ISO) |
| BASE JURIDIQUE | ISO 6346, chapitre 4 et annexes D et E |
| STATUT ACTUEL | Opérationnel |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | — |
| AMENDEMENT | 3e édition, 1er décembre 1995 |
| STRUCTURE | Dimensions du conteneur: deux caractères alphanumériques (le premier pour la longueur, le second pour la combinaison de la hauteur et de la largeur) |
| | Type de conteneur: deux caractères alphanumériques |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | Codes de dimensions et de type définis pour chaque type de conteneur |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | ISO 6346, codage, identification et marquage |
| USAGE | Chaque fois que le code est connu et indiqué dans les informations d’échange commercial |
| DISPONIBILITÉ | www.iso.ch/iso/en
  Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne. |
| LANGUES | Anglais |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | — |
| REMARQUES | Les codes de types de dimension (Size Type) apparaissent sur les conteneurs et doivent être repris tels quels dans la notification électronique chaque fois qu’ils sont disponibles à partir des autres informations échangées, par exemple au moment de la réservation. Les codes de types de dimension doivent être utilisés dans leur intégralité, ce qui signifie que l’information ne doit pas être subdivisée en ses éléments constitutifs (ISO 6346:1995) |

INTITULÉ COMPLET

Freight containers — Coding, identification and marking (conteneurs pour le transport de marchandises — codage, identification et marquage)

ABRÉVIATION

—

AUTORITÉ D’ORIGINE

Organisation internationale de normalisation (ISO)

BASE JURIDIQUE

ISO 6346, chapitre 4 et annexes D et E

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

—

AMENDEMENT

3e édition, 1er décembre 1995

STRUCTURE

Dimensions du conteneur: deux caractères alphanumériques (le premier pour la longueur, le second pour la combinaison de la hauteur et de la largeur)

Type de conteneur: deux caractères alphanumériques

DESCRIPTION SUCCINCTE

Codes de dimensions et de type définis pour chaque type de conteneur

CLASSIFICATIONS LIÉES

ISO 6346, codage, identification et marquage

USAGE

Chaque fois que le code est connu et indiqué dans les informations d’échange commercial

DISPONIBILITÉ

www.iso.ch/iso/en

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.

LANGUES

Anglais

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

—

REMARQUES

Les codes de types de dimension (Size Type) apparaissent sur les conteneurs et doivent être repris tels quels dans la notification électronique chaque fois qu’ils sont disponibles à partir des autres informations échangées, par exemple au moment de la réservation. Les codes de types de dimension doivent être utilisés dans leur intégralité, ce qui signifie que l’information ne doit pas être subdivisée en ses éléments constitutifs (ISO 6346:1995)

| Exemple de dimensions | |
| --- | --- |
| 42 | Longueur: 40 pieds; hauteur: 8 pieds 6 pouces; largeur: 8 pieds. |
| Exemple de type | |
| GP | Conteneur d’usage général |
| BU | Conteneur pour vrac sec |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | Segment EQD le cas échéant |

Exemple de dimensions

42

Longueur: 40 pieds; hauteur: 8 pieds 6 pouces; largeur: 8 pieds.

Exemple de type

GP

Conteneur d’usage général

BU

Conteneur pour vrac sec

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

Segment EQD le cas échéant

2.3.13.   Code d’identification du conteneur

| INTITULÉ COMPLET | Freight containers — Coding, identification and marking (conteneurs pour le transport de marchandises — codage, identification et marquage) |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | — |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | Organisation internationale de normalisation |
| BASE JURIDIQUE | ISO 6346, chapitre 3, annexe A |
| STATUT ACTUEL | Appliqué dans le monde entier sur tous les conteneurs de marchandises |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | 1995 |
| AMENDEMENT | — |
| STRUCTURE | Code du propriétaire: trois lettres |
| | Identificateur de la catégorie d’équipement: une lettre |
| | Numéro de série: six chiffres |
| | Chiffre d’autocontrôle: un chiffre |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | Le système d’identification est destiné à des applications générales, par exemple de documentation, contrôle et communications (y compris les systèmes automatisés de traitement de données), ainsi qu’à l’affichage sur les conteneurs eux-mêmes. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | ISO 668, ISO 1496, ISO 8323 |
| USAGE | — |
| DISPONIBILITÉ | www.iso.ch/iso/fr |
| LANGUES | Anglais |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | Bureau international des conteneurs (BIC), 167 rue de Courcelles, 75017 Paris, France, http://www.bic-code.org/ |
| REMARQUES | — |

INTITULÉ COMPLET

Freight containers — Coding, identification and marking (conteneurs pour le transport de marchandises — codage, identification et marquage)

ABRÉVIATION

—

AUTORITÉ D’ORIGINE

Organisation internationale de normalisation

BASE JURIDIQUE

ISO 6346, chapitre 3, annexe A

STATUT ACTUEL

Appliqué dans le monde entier sur tous les conteneurs de marchandises

DATE DE MISE EN ŒUVRE

1995

AMENDEMENT

—

STRUCTURE

Code du propriétaire: trois lettres

Identificateur de la catégorie d’équipement: une lettre

Numéro de série: six chiffres

Chiffre d’autocontrôle: un chiffre

DESCRIPTION SUCCINCTE

Le système d’identification est destiné à des applications générales, par exemple de documentation, contrôle et communications (y compris les systèmes automatisés de traitement de données), ainsi qu’à l’affichage sur les conteneurs eux-mêmes.

CLASSIFICATIONS LIÉES

ISO 668, ISO 1496, ISO 8323

USAGE

—

DISPONIBILITÉ

www.iso.ch/iso/fr

LANGUES

Anglais

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

Bureau international des conteneurs (BIC), 167 rue de Courcelles, 75017 Paris, France, http://www.bic-code.org/

REMARQUES

—

| Exemple | |
| --- | --- |
| KNLU4713308 | Conteneur de fret maritime de NEDLLOYD avec le numéro de série 471330 (8 est la valeur de contrôle) |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | CNI/GID/DGS/SGP/C237/8260 |

Exemple

KNLU4713308

Conteneur de fret maritime de NEDLLOYD avec le numéro de série 471330 (8 est la valeur de contrôle)

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

CNI/GID/DGS/SGP/C237/8260

2.3.14.   Type d’emballage

| INTITULÉ COMPLET | Codes des emballages et des matériaux d’emballage |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | Recommandation CEE-ONU no 21 |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | CEFACT/ONU |
| BASE JURIDIQUE | — |
| STATUT ACTUEL | Exploitant |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | Août 1994 (CEE/TRADE/195) |
| AMENDEMENT | Trade/CEFACT/2002/24 |
| STRUCTURE | Code alphanumérique à 2 chiffres |
| | Nom de la valeur de code |
| | Description numérique de la valeur de code à 2 chiffres |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | Système de code numérique qui décrit l’aspect des marchandises présentées pour le transport afin de faciliter leur identification, leur enregistrement, leur manutention et la définition des tarifs de manutention. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | — |
| USAGE | — |
| DISPONIBILITÉ | www.unece.org/cefact
  Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne. |
| LANGUES | Anglais, français, allemand |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | — |
| REMARQUES | La valeur du code numérique n’est pas utilisée dans la présente norme |

INTITULÉ COMPLET

Codes des emballages et des matériaux d’emballage

ABRÉVIATION

Recommandation CEE-ONU no 21

AUTORITÉ D’ORIGINE

CEFACT/ONU

BASE JURIDIQUE

—

STATUT ACTUEL

Exploitant

DATE DE MISE EN ŒUVRE

Août 1994 (CEE/TRADE/195)

AMENDEMENT

Trade/CEFACT/2002/24

STRUCTURE

Code alphanumérique à 2 chiffres

Nom de la valeur de code

Description numérique de la valeur de code à 2 chiffres

DESCRIPTION SUCCINCTE

Système de code numérique qui décrit l’aspect des marchandises présentées pour le transport afin de faciliter leur identification, leur enregistrement, leur manutention et la définition des tarifs de manutention.

CLASSIFICATIONS LIÉES

—

USAGE

—

DISPONIBILITÉ

www.unece.org/cefact

Système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne.

LANGUES

Anglais, français, allemand

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

—

REMARQUES

La valeur du code numérique n’est pas utilisée dans la présente norme

| Exemple | |
| --- | --- |
| BG | Sac |
| BX | Boîte |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | CNI/GID/C213/7065 |

Exemple

BG

Sac

BX

Boîte

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

CNI/GID/C213/7065

2.3.15.   Instructions de manutention

| INTITULÉ COMPLET | Handling instruction description code (code de description des instructions de manutention) |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | EDIFACT/ONU élément de données 4079 |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | CEFACT-ONU |
| BASE JURIDIQUE | — |
| STATUT ACTUEL | Opérationnel |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | 25 juillet 2005 |
| AMENDEMENT | Trade/CEFACT/2005/ |
| STRUCTURE | Représentation: an..3 |
| | Nom de la valeur de code |
| | Description du code alphanumérique sur 3 positions |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | Code alphanumérique décrivant les instructions de manutention pour les tâches à effectuer au port afin de faciliter les opérations de chargement et de déchargement et de définir les tarifs de manutention. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | — |
| USAGE | Messages EDIFACT/ONU |
| DISPONIBILITÉ | www.unece.org/cefact |
| LANGUES | Anglais |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | — |
| REMARQUES | La valeur du code numérique n’est pas utilisée dans la présente norme |

INTITULÉ COMPLET

Handling instruction description code (code de description des instructions de manutention)

ABRÉVIATION

EDIFACT/ONU élément de données 4079

AUTORITÉ D’ORIGINE

CEFACT-ONU

BASE JURIDIQUE

—

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

25 juillet 2005

AMENDEMENT

Trade/CEFACT/2005/

STRUCTURE

Représentation: an..3

Nom de la valeur de code

Description du code alphanumérique sur 3 positions

DESCRIPTION SUCCINCTE

Code alphanumérique décrivant les instructions de manutention pour les tâches à effectuer au port afin de faciliter les opérations de chargement et de déchargement et de définir les tarifs de manutention.

CLASSIFICATIONS LIÉES

—

USAGE

Messages EDIFACT/ONU

DISPONIBILITÉ

www.unece.org/cefact

LANGUES

Anglais

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

—

REMARQUES

La valeur du code numérique n’est pas utilisée dans la présente norme

| Exemple | |
| --- | --- |
| LOA | Chargement (loading) |
| DIS | Déchargement (discharge) |
| RES | Réarrimage (re-stow) |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | LOC/HAN/C524/4079 |

Exemple

LOA

Chargement (loading)

DIS

Déchargement (discharge)

RES

Réarrimage (re-stow)

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

LOC/HAN/C524/4079

2.3.16.   Objet de l’escale

| INTITULÉ COMPLET | Conveyance call purpose description code (code de description de l’objet de l’appel pendant le transport) |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | POC C525 |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | CEFACT-ONU |
| BASE JURIDIQUE | — |
| STATUT ACTUEL | Opérationnel |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | 25 juillet 2005 |
| AMENDEMENT | Trade/CEFACT/2005 |
| STRUCTURE | Représentation: an..3 |
| | Code numérique à 2 chiffres |
| | Nom de la valeur de code |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | Système de code numérique décrivant l’objet de l’appel du bateau afin de faciliter l’identification et l’enregistrement |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | HAN |
| USAGE | Messages EDIFACT |
| DISPONIBILITÉ | www.unece.org/cefact |
| LANGUES | Anglais |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | — |
| REMARQUES | La valeur du code numérique est utilisée dans la présente norme |

INTITULÉ COMPLET

Conveyance call purpose description code (code de description de l’objet de l’appel pendant le transport)

ABRÉVIATION

POC C525

AUTORITÉ D’ORIGINE

CEFACT-ONU

BASE JURIDIQUE

—

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

25 juillet 2005

AMENDEMENT

Trade/CEFACT/2005

STRUCTURE

Représentation: an..3

Code numérique à 2 chiffres

Nom de la valeur de code

DESCRIPTION SUCCINCTE

Système de code numérique décrivant l’objet de l’appel du bateau afin de faciliter l’identification et l’enregistrement

CLASSIFICATIONS LIÉES

HAN

USAGE

Messages EDIFACT

DISPONIBILITÉ

www.unece.org/cefact

LANGUES

Anglais

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

—

REMARQUES

La valeur du code numérique est utilisée dans la présente norme

| Exemple | |
| --- | --- |
| 1 | Opérations de chargement/déchargement |
| 23 | Évacuation des déchets |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | TSR/POC/C525/8025 |

Exemple

1

Opérations de chargement/déchargement

23

Évacuation des déchets

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

TSR/POC/C525/8025

2.3.17.   Nature de la cargaison

| INTITULÉ COMPLET | Cargo Type Classification Code (code de classification du type de cargaison) |
| --- | --- |
| ABRÉVIATION | EDIFACT/ONU Type de cargaison 7085 |
| AUTORITÉ D’ORIGINE | CEFACT-ONU |
| BASE JURIDIQUE | — |
| STATUT ACTUEL | Opérationnel |
| DATE DE MISE EN ŒUVRE | 25 juillet 2005 |
| AMENDEMENT | Trade/CEFACT/2005 |
| STRUCTURE | an..3 |
| | Code numérique à 2 chiffres |
| | Nom de la valeur de code |
| | Description numérique de la valeur de code à 2 chiffres |
| DESCRIPTION SUCCINCTE | Système de code numérique qui spécifie la classification du type de cargaison transportée afin de faciliter son identification, son enregistrement, sa manutention et la définition de tarifs. |
| CLASSIFICATIONS LIÉES | HAN |
| USAGE | Messages EDIFACT |
| DISPONIBILITÉ | www.unece.org/cefact |
| LANGUES | Anglais |
| ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE | — |
| REMARQUES | La valeur du code numérique est utilisée dans les présentes spécifications techniques |

INTITULÉ COMPLET

Cargo Type Classification Code (code de classification du type de cargaison)

ABRÉVIATION

EDIFACT/ONU Type de cargaison 7085

AUTORITÉ D’ORIGINE

CEFACT-ONU

BASE JURIDIQUE

—

STATUT ACTUEL

Opérationnel

DATE DE MISE EN ŒUVRE

25 juillet 2005

AMENDEMENT

Trade/CEFACT/2005

STRUCTURE

an..3

Code numérique à 2 chiffres

Nom de la valeur de code

Description numérique de la valeur de code à 2 chiffres

DESCRIPTION SUCCINCTE

Système de code numérique qui spécifie la classification du type de cargaison transportée afin de faciliter son identification, son enregistrement, sa manutention et la définition de tarifs.

CLASSIFICATIONS LIÉES

HAN

USAGE

Messages EDIFACT

DISPONIBILITÉ

www.unece.org/cefact

LANGUES

Anglais

ADRESSE DE L’AGENCE RESPONSABLE

—

REMARQUES

La valeur du code numérique est utilisée dans les présentes spécifications techniques

| Exemple | |
| --- | --- |
| 5 | Autres, sans conteneur |
| 30 | Cargaison en vrac |
| Utilisation dans les manuels de mise en œuvre | TSR/LOC/HAN/C703/7085 |

Exemple

5

Autres, sans conteneur

30

Cargaison en vrac

Utilisation dans les manuels de mise en œuvre

TSR/LOC/HAN/C703/7085

2.4.   Codes de lieu

L’ISRS Location Code (code de localisation de l’International Ship Reporting Standard, ISRS) est défini dans le règlement d’exécution (UE) 2018/2032.

2.5.   Liste des abréviations

| Abréviations | Description |
| --- | --- |
| ADN | Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses) |
| ADR | Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR) |
| BERMAN | Gestion des postes à quai (Berth Management) (Message EDI) |
| CCNR | Commission centrale pour la navigation sur le Rhin |
| DWT | Tonnage port en lourd (Dead Weight Tonnage) |
| EDI | Échange de données informatisé |
| ENI | Numéro européen unique d’identification des bateaux |
| ERDMS | Système européen de gestion des données de référence |
| ERI | Notification électronique internationale |
| ERINOT | Notification ERI (message) |
| ERIRSP | Réponse ERI (message) |
| HAP | Heure d’arrivée prévue |
| HDP | Heure de départ prévue |
| Code SH | Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises de l’OMD |
| IFTDGN | Notification de l’expédition et du transport internationaux de marchandises dangereuses (message) |
| IMDG | Code maritime international pour le transport des marchandises dangereuses (numéro) |
| OMI | Organisation maritime internationale |
| FAL-OMI | Convention visant à faciliter le trafic maritime international (1965), et ses amendements |
| Code ISO | Organisation internationale de normalisation |
| ISPS | Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (International Ship and Port facility Security) |
| LOCODE/ONU | Code des ports et autres lieux de la CEE-ONU |
| NST 2007 | Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport (entrée en vigueur en 2007) |
| PAXLST | Liste des passagers (message) |
| PROTECT | Organisation internationale des ports de l’Europe du Nord qui gère la mise en œuvre des messages relatifs aux marchandises dangereuses |
| RID | Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID) |
| SIF | Services d’information fluviale |
| SOLAS | Convention de l’OMI sur la sauvegarde de la vie humaine en mer |
| TARIC | Tarif intégré des Communautés européennes |
| CEFACT/ONU | Centre des Nations unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques |
| CEE-ONU | Commission économique pour l’Europe de l’ONU |
| EDIFACT/ONU | Échange de données informatisé pour l’administration, le commerce et le transport |
| LOCODE/ONU | Code des Nations unies pour les lieux |
| UNDG | Numéro des Nations unies pour les marchandises dangereuses |
| UNTDID | Répertoire des Nations unies pour l’échange de données commerciales |
| URL | Uniform Resource Allocator (adresse internet) |
| VTM | Gestion du trafic fluvial |
| OMD | Organisation mondiale des douanes |
| XML | Langage de balisage extensible |

Abréviations

Description

ADN

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures (directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 septembre 2008 relative au transport intérieur des marchandises dangereuses)

ADR

Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)

BERMAN

Gestion des postes à quai (Berth Management) (Message EDI)

CCNR

Commission centrale pour la navigation sur le Rhin

DWT

Tonnage port en lourd (Dead Weight Tonnage)

EDI

Échange de données informatisé

ENI

Numéro européen unique d’identification des bateaux

ERDMS

Système européen de gestion des données de référence

ERI

Notification électronique internationale

ERINOT

Notification ERI (message)

ERIRSP

Réponse ERI (message)

HAP

Heure d’arrivée prévue

HDP

Heure de départ prévue

Code SH

Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises de l’OMD

IFTDGN

Notification de l’expédition et du transport internationaux de marchandises dangereuses (message)

IMDG

Code maritime international pour le transport des marchandises dangereuses (numéro)

OMI

Organisation maritime internationale

FAL-OMI

Convention visant à faciliter le trafic maritime international (1965), et ses amendements

Code ISO

Organisation internationale de normalisation

ISPS

Code international pour la sûreté des navires et des installations portuaires (International Ship and Port facility Security)

LOCODE/ONU

Code des ports et autres lieux de la CEE-ONU

NST 2007

Nomenclature uniforme des marchandises pour les statistiques de transport (entrée en vigueur en 2007)

PAXLST

Liste des passagers (message)

PROTECT

Organisation internationale des ports de l’Europe du Nord qui gère la mise en œuvre des messages relatifs aux marchandises dangereuses

RID

Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses (RID)

SIF

Services d’information fluviale

SOLAS

Convention de l’OMI sur la sauvegarde de la vie humaine en mer

TARIC

Tarif intégré des Communautés européennes

CEFACT/ONU

Centre des Nations unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques

CEE-ONU

Commission économique pour l’Europe de l’ONU

EDIFACT/ONU

Échange de données informatisé pour l’administration, le commerce et le transport

LOCODE/ONU

Code des Nations unies pour les lieux

UNDG

Numéro des Nations unies pour les marchandises dangereuses

UNTDID

Répertoire des Nations unies pour l’échange de données commerciales

URL

Uniform Resource Allocator (adresse internet)

VTM

Gestion du trafic fluvial

OMD

Organisation mondiale des douanes

XML

Langage de balisage extensible

---

(1)  Les abréviations employées dans la présente annexe sont reprises dans la liste figurant au point 2.5.

(2)  Règlement (CE) no 725/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif à l’amélioration de la sûreté des navires et des installations portuaires (JO L 129 du 29.4.2004, p. 6).

(3)  Un dénominateur commun est un attribut que partagent tous les membres d’une même catégorie.

(4)  Directive 2002/59/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 juin 2002 relative à la mise en place d’un système communautaire de suivi du trafic des navires et d’information, et abrogeant la directive 93/75/CEE du Conseil (JO L 208 du 5.8.2002, p. 10).

(5)  Règlement (CE) no 414/2007 de la Commission du 13 mars 2007 concernant les lignes directrices techniques pour la planification, la mise en œuvre et le fonctionnement opérationnel des services d’information fluviale (SIF) visés à l’article 5 de la directive 2005/44/CE du Parlement européen et du Conseil relative à des services d’information fluviale (SIF) harmonisés sur les voies navigables communautaires (JO L 105 du 23.4.2007, p. 1).

(6)  Directive (UE) 2016/1629 du Parlement européen et du Conseil du 14 septembre 2016 établissant les prescriptions techniques applicables aux bateaux de navigation intérieure, modifiant la directive 2009/100/CE et abrogeant la directive 2006/87/CE (JO L 252 du 16.9.2016, p. 118).

(7)  Règlement (CE) no 1304/2007 de la Commission du 7 novembre 2007 portant modification de la directive 95/64/CE du Conseil, du règlement (CE) no 1172/98 du Conseil, des règlements (CE) no 91/2003 et (CE) no 1365/2006 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’établissement de la NST 2007 comme nomenclature unique pour les biens transportés dans certains modes de transport (JO L 290 du 8.11.2007, p. 14).

(8)  Directive 2008/68/CE du Parlement européen et du Conseil relative au transport intérieur des marchandises dangereuses (JO L 260 du 30.9.2008, p. 13).

Appendice 1

Notification de marchandises (dangereuses) (IFTDGN) — ERINOT

1.   MESSAGE DE NOTIFICATION ERI

Élaboré dans le cadre de PROTECT organisation, le message de notification ERI (ERINOT) est un dérivé du message EDIFACT/ONU «International Forwarding and Transport Dangerous Goods Notification (IFTDGN)». Le message ERINOT est basé sur le EDIFACT directory 98.B et la Protect version 1.0.

La table des segments de message ERINOT est décrite au chapitre 1.4. Le diagramme d’interconnexion du message ERINOT est décrit au chapitre 1.5.

Pour permettre la bonne utilisation du message même dans des circonstances particulières – convoi de bateaux, par exemple –, des qualifiants ont été ajoutés pour les segments RFF du groupe TDT.

1.1   Champ d’application

Le message de notification ERI (ERINOT) doit être utilisé par les conducteurs de bateau et, au nom des conducteurs de bateau, par les transporteurs et les agents, pour la notification de cargaisons dangereuses et non dangereuses transportées par des bateaux de navigation intérieure.

Ce message contribue à la mise en œuvre – par l’intermédiaire de l’EDI – des obligations suivantes en matière de notification:

| — | règlements de police applicables soit à l’échelle des États membres, soit à l’échelle locale (par exemple, obligations particulières dans certains ports particuliers); |
| --- | --- |

—

règlements de police applicables soit à l’échelle des États membres, soit à l’échelle locale (par exemple, obligations particulières dans certains ports particuliers);

| — | obligations de notification définies par les commissions fluviales (par exemple, sur le Rhin, définies par la CCNR); |
| --- | --- |

—

obligations de notification définies par les commissions fluviales (par exemple, sur le Rhin, définies par la CCNR);

| — | notification de marchandises à des fins statistiques (à l’échelle des États membres ou pour Eurostat). |
| --- | --- |

—

notification de marchandises à des fins statistiques (à l’échelle des États membres ou pour Eurostat).

1.2   Principes

Élaboré dans le cadre de l’organisation PROTECT qui rassemble plusieurs ports maritimes européens, le message ERINOT est une mise en œuvre et un emploi particuliers du message standard UN/EDIFACT «International Forwarding and Transport Dangerous Goods Notification (IFTDGN)».

Cette directive concernant la mise en œuvre des messages standard a été acceptée par l’OMI pour la notification des marchandises dangereuses aux autorités. Ce message a vocation à être le message envoyé par la partie responsable de la notification de marchandises «dangereuses» à l’autorité qui procède au contrôle et aux vérifications visant à déterminer la conformité aux obligations légales. Le message transmet des informations sur les marchandises «dangereuses» au moment du chargement, du déchargement, ou encore en cours de transit pour un moyen de transport donné.

Lorsque la notification est obligatoire et qu’elle est techniquement faisable, un message de notification ERI doit être composé et envoyé à l’autorité compétente pour chaque opération de transport de navigation intérieure.

Toutefois, dans la mesure du possible, tous les bateaux sont invités à notifier les autorités compétentes par voie électronique. S’il en existe un, cela peut être fait par le biais d’un Single Window (1) pour arriver à la réduction envisagée des procédures.

Le message de notification qui s’appuie sur ce message standard peut être décrit comme suit:

«Message de notification ERI (Electronic Reporting International)» avec les types suivants:

| — | notification de transport émise par un bateau à l’autorité, envoyée du bateau à la terre, |
| --- | --- |

—

notification de transport émise par un bateau à l’autorité, envoyée du bateau à la terre,

| — | notification de transport d’un transporteur à l’autorité, envoyée de la terre à la terre, |
| --- | --- |

—

notification de transport d’un transporteur à l’autorité, envoyée de la terre à la terre,

| — | notification de passage d’autorité à autorité. |
| --- | --- |

—

notification de passage d’autorité à autorité.

1.3   Catalogue des segments (par ordre alphabétique par identificateur)

| BGM | Beginning of message |
| --- | --- |
| CNI | Consignment information |
| COM | Communication contact |
| CTA | Contact information |
| DGS | Dangerous goods |
| DTM | Date/time/period |
| EQD | Equipment details |
| FTX | Free text |
| GID | Goods item details |
| HAN | Handling instructions |
| LOC | Place/location identification |
| MEA | Measurements |
| NAD | Name and address |
| RFF | Reference |
| SGP | Split goods placement |
| TDT | Details of transport |
| UNH | Message header |
| UNT | Message trailer |

BGM

Beginning of message

CNI

Consignment information

COM

Communication contact

CTA

Contact information

DGS

Dangerous goods

DTM

Date/time/period

EQD

Equipment details

FTX

Free text

GID

Goods item details

HAN

Handling instructions

LOC

Place/location identification

MEA

Measurements

NAD

Name and address

RFF

Reference

SGP

Split goods placement

TDT

Details of transport

UNH

Message header

UNT

Message trailer

1.4   Tableau des segments

[S] Status, [R] Recurrence, [M] Mandatory, [C] Conditional, [D] Dependent on business rules

| Pos | Tag | Name | S | R |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 0010 | UNH | Message header | M | 1 |
| 0020 | BGM | Beginning of message | M | 1 |
| 0040 | FTX | Free text | C | 3 |
| 0050 | HAN | Handling instructions | D [1] | 1 |
| | | | | |
| 0060 | | Segment Group 1 | C | 3 |
| 0070 | REF | Reference | M | 1 |
| | | | | |
| 0090 | | Segment Group 2 | M | 1 |
| 0100 | TDT | Details of transport | M | 1 |
| 0110 | RFF | Reference | M | 9 |
| 0120 | LOC | Place/location identification | M | 9 |
| 0130 | DTM | Date/time/period | M | 2 |
| | | | | |
| 0140 | | Segment Group 3 | M | 2 |
| 0150 | NAD | Name and address | M | 1 |
| | | | | |
| 0160 | | Segment Group 4 | C | 1 |
| 0170 | CTA | Contact information | M | 1 |
| 0180 | COM | Communication contact | C | 4 |
| | | | | |
| 0190 | | Segment Group 5 | M | 99 |
| 0200 | EQD | Equipment details | M | 1 |
| 0210 | MEA | Measurements | M | 5 |
| | | | | |
| 0220 | | Segment Group 6 | M | 999 |
| 0230 | CNI | Consignment information | M | 1 |
| 0240 | HAN | Handling instructions | D [1] | 1 |
| 0250 | DTM | Date/time/period | C | 2 |
| 0260 | LOC | Place/location identification | C | 2 |
| | | | | |
| 0300 | | Segment Group 8 | C | 2 |
| 0310 | NAD | Name and address | M | 1 |
| | | | | |
| 0360 | | Segment Group 10 | M | 99 |
| 0370 | GID | Goods item details | M | 1 |
| 0380 | FTX | Free text | C | 2 |
| | | | | |
| 0400 | | Segment Group 11 | C | 99 |
| 0410 | SGP | Split goods placement | M | 1 |
| 0420 | MEA | Measurements | M | 1 |
| | | | | |
| 0430 | | Segment Group 12 | M | 1 |
| 0440 | DGS | Dangerous goods | M | 1 |
| 0450 | FTX | Free text | D[5] | 7 |
| 4600 | MEA | Measurements | M | 1 |
| 4700 | LOC | Place/location identification | C | 0 |
| 0480 | RFF | Reference | C | 0 |
| | | | | |
| 0490 | | Segment Group 13 | C | 99 |
| 0500 | SGP | Split goods placement | M | 1 |
| 0510 | LOC | Place/location identification | C | 1 |
| 0520 | MEA | Measurements | D[6] | 2 |
| 0530 | UNT | Message trailer | M | 1 |

Pos

Tag

Name

S

R

0010

UNH

Message header

M

1

0020

BGM

Beginning of message

M

1

0040

FTX

Free text

C

3

0050

HAN

Handling instructions

D [1]

1

0060

Segment Group 1

C

3

0070

REF

Reference

M

1

0090

Segment Group 2

M

1

0100

TDT

Details of transport

M

1

0110

RFF

Reference

M

9

0120

LOC

Place/location identification

M

9

0130

DTM

Date/time/period

M

2

0140

Segment Group 3

M

2

0150

NAD

Name and address

M

1

0160

Segment Group 4

C

1

0170

CTA

Contact information

M

1

0180

COM

Communication contact

C

4

0190

Segment Group 5

M

99

0200

EQD

Equipment details

M

1

0210

MEA

Measurements

M

5

0220

Segment Group 6

M

999

0230

CNI

Consignment information

M

1

0240

HAN

Handling instructions

D [1]

1

0250

DTM

Date/time/period

C

2

0260

LOC

Place/location identification

C

2

0300

Segment Group 8

C

2

0310

NAD

Name and address

M

1

0360

Segment Group 10

M

99

0370

GID

Goods item details

M

1

0380

FTX

Free text

C

2

0400

Segment Group 11

C

99

0410

SGP

Split goods placement

M

1

0420

MEA

Measurements

M

1

0430

Segment Group 12

M

1

0440

DGS

Dangerous goods

M

1

0450

FTX

Free text

D[5]

7

4600

MEA

Measurements

M

1

4700

LOC

Place/location identification

C

0

0480

RFF

Reference

C

0

0490

Segment Group 13

C

99

0500

SGP

Split goods placement

M

1

0510

LOC

Place/location identification

C

1

0520

MEA

Measurements

D[6]

2

0530

UNT

Message trailer

M

1

| Règles de conduite |
| --- |
| D[1] | Le segment HAN doit apparaître une fois, soit dans les informations sur le voyage du bateau, au niveau du message, soit dans les informations sur la cargaison. |
| D[5] | Si elle est obligatoire en vertu des règlements de police applicables, cette donnée doit être communiquée, en premier lieu conformément à ces règlements, en second lieu conformément à l’ADN. |
| D[6] | Le message doit contenir au moins un segment MEA.
  Pour le transport de marchandises liquides, le segment MEA avec le qualifiant de mesure (measurement purpose qualifier) «VOL» doit être utilisé.
  Pour le transport en conteneurs, le segment MEA avec le qualifiant de mesure (measurement purpose qualifier) «WT» doit être utilisé.
  En cas de transport en conteneur-citerne, ces deux qualifiants de mesure (measurement purpose qualifiers) sont requis. |
| D[USAGE 1] | Si le code est XXXXX, cet élément de données doit être renseigné. |
| D[USAGE 2] | Si le bateau transporte des conteneurs, cette donnée doit être communiquée. |
| D[USAGE 3] | La préférence va au code HS. |
| D[USAGE 4] | Si le type de conteneur est connu, cette donnée doit être communiquée. |
| D[USAGE 5] | Si elle est obligatoire au vu des règlements de police applicables, cette donnée doit être communiquée, en premier lieu conformément à ces règlements, en second lieu conformément à l’ADN. |
| D[USAGE 6] | Le segment HA doit apparaître au moins une fois. |
| D[USAGE 7] | La masse brute vérifiée ou la masse brute estimée de l’équipement de transport doit être communiquée. |

Règles de conduite

D[1]

Le segment HAN doit apparaître une fois, soit dans les informations sur le voyage du bateau, au niveau du message, soit dans les informations sur la cargaison.

D[5]

Si elle est obligatoire en vertu des règlements de police applicables, cette donnée doit être communiquée, en premier lieu conformément à ces règlements, en second lieu conformément à l’ADN.

D[6]

Le message doit contenir au moins un segment MEA.

Pour le transport de marchandises liquides, le segment MEA avec le qualifiant de mesure (measurement purpose qualifier) «VOL» doit être utilisé.

Pour le transport en conteneurs, le segment MEA avec le qualifiant de mesure (measurement purpose qualifier) «WT» doit être utilisé.

En cas de transport en conteneur-citerne, ces deux qualifiants de mesure (measurement purpose qualifiers) sont requis.

D[USAGE 1]

Si le code est XXXXX, cet élément de données doit être renseigné.

D[USAGE 2]

Si le bateau transporte des conteneurs, cette donnée doit être communiquée.

D[USAGE 3]

La préférence va au code HS.

D[USAGE 4]

Si le type de conteneur est connu, cette donnée doit être communiquée.

D[USAGE 5]

Si elle est obligatoire au vu des règlements de police applicables, cette donnée doit être communiquée, en premier lieu conformément à ces règlements, en second lieu conformément à l’ADN.

D[USAGE 6]

Le segment HA doit apparaître au moins une fois.

D[USAGE 7]

La masse brute vérifiée ou la masse brute estimée de l’équipement de transport doit être communiquée.

1.5.   Diagramme d’interconnexion (message de notification ERI)

2.   STRUCTURE DU MESSAGE ERINOT

Le tableau 1 définit la structure des segments et les éléments de données du message de notification ERI.

Tableau 1: Message de notification ERI (ERINOT)

| Groupe de segments | Segment
  Élément de données composite (C)
  Éléments de données
  IDENTIFICATEUR | Niveau | État | Format | Nom | Description
  Qualifiants entre guillemets |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 |
| | UNB | 0 | M | | INTERCHANGE HEADER | |
| | S001 | | M | | SYNTAX IDENTIFIER | |
| | 0001 | | M | a4 | Syntax identifier | «UNOA» Agence de contrôle niveau A |
| | 0002 | | M | n1 | Syntax version number | «2» |
| | S002 | | M | | INTERCHANGE SENDER | |
| | 0004 | | M | an..35
  (an25) | Sender identification | No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic |
| | 0007 | | C | an..4 | Partner identification code qualifier | s.o. |
| | 0008 | | C | an..14 | Address for reverse routing | s.o. |
| | S003 | | M | | INTERCHANGE RECIPIENT | |
| | 0010 | | M | an..35
  (an25) | Recipient identification | No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic |
| | 0007 | | C | an..4 | Partner identification code qualifier | s.o. |
| | 0014 | | C | an..14 | Routing address | s.o. |
| | S004 | | M | | DATE/TIME OF PREPARATION | |
| | 0017 | | M | n6 | Date | Date de création, AAMMJJ |
| | 0019 | | M | n4 | Time | Heure de création, HHMM |
| | 0020 | | M | an..14 | Interchange control reference | 14 premières positions du numéro de référence du message |
| | S005 | | | | RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD | s.o. |
| | 0022 | | | an..14 | Recipient’s reference/password | s.o. |
| | 0025 | | | an2 | Recipient’s reference, password qualifier | s.o. |
| | 0026 | | | an..14 | Application reference | s.o. |
| | 0029 | | | a1 | Processing priority code | s.o. |
| | 0031 | | C | n1 | Acknowledgement request | «1» = l’émetteur demande un accusé de réception, c.à.d. la confirmation que les segments UNB et UNZ ont été reçus et identifiés |
| | 0032 | | | an..35 | Communications agreement id | s.o. |
| | 0035 | | C | n1 | Test indicator | «1» = l’échange correspond à un message test |
| | | | | | | |
| | UNH | 0 | M | | MESSAGE HEADER | Identification, spécification et en-tête d’un message |
| | 0062 | | M | an..14 | Message reference number | 14 premières positions du numéro de référence du message |
| | S009 | | M | | MESSAGE IDENTIFIER | |
| | 0065 | | M | an..6 | Message type | «IFTDGN», type de message |
| | 0052 | | M | an..3 | Message version number | «D» |
| | 0054 | | M | an..3 | Message release number | «98B» |
| | 0051 | | M | an..2 | Controlling agency | «UN» |
| | 0057 | | M | an..6 | Association assigned code | «ERI13», ERI Version 1.3 |
| | 0068 | | O | an..35 | Common access reference | Ce code de référence unique est censé partager un dénominateur commun avec tous les messages d’un même voyage. |
| | S010 | | | | STATUS OF THE TRANSFER | s.o. |
| | 0070 | | | n..2 | Sequence of transfers | s.o. |
| | 0073 | | | a1 | First and last transfer | s.o. |
| | | | | | | |
| | BGM | 0 | M | | BEGINNING OF MESSAGE | Identification du type et de la fonction du message |
| | C002 | | M | | DOCUMENT/MESSAGE NAME | |
| | 1001 | | M | an..3 | Document/message name code | Type de message:
  «VES», message d’un bateau à l’autorité SIF
  «CAR», message d’un transporteur à l’autorité SIF
  «PAS», notification de passage entre deux autorités SIF (voir également la section 0) |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 1000 | | | an..35 | Document/message name | s.o. |
| | C106 | | M | | DOCUMENT/MESSAGE IDENTIFICATION | |
| | 1004 | | M | an..35 (an15) | Document identifier | Numéro de référence du message. Ce numéro doit être aussi unique que possible, tant pour l’expéditeur que pour le destinataire. En cas de transfert à un autre destinataire d’un message reçu, le numéro de référence du message original doit être utilisé. Le système de transfert ne doit en aucun cas générer un autre numéro de référence pour le message. |
| | 1056 | | | an..9 | Version | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | 1225 | | M | an..3 | Message function code | Fonction du message:
  «1» = message d’annulation
  «9» = nouveau message (original)
  «5» = message de modification
  «22» = dernière transmission (fin du voyage)
  «150» = interruption du voyage
  «151» = reprise du voyage |
| | 4343 | | C | an..3 | Response type code | AQ |
| | | | | | | |
| | FTX (1) | 0 | C | | FREE TEXT | Pour signaler le nombre de personnes à bord et le nombre de cônes bleus |
| | 4451 | | M | an..3 | Text subject code qualifier | «SAF» pour explication de sécurité |
| | 4453 | | | an..3 | Free text function code | s.o. |
| | C107 | | | | TEXT REFERENCE | |
| | 4441 | | | an..17 | Free text identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C108 | | M | | TEXT LITERAL | Texte |
| | 4440 | | M | an.. 70
  (n4) | Free text | Nombre total de personnes à bord
  (si le nombre total de personnes n’est pas connu ou n’est pas indiqué, ce champ sera renseigné avec «9999») |
| | 4440 | | C | an.. 70
  (an1) | Free text | «0», «1», «2», «3» pour le nombre de cônes (bateau de navigation fluviale)
  «B» pour pavillon rouge (bateau maritime)
  «V» pour permis spécial
  Remarque: un nombre de cônes «0» est le résultat du calcul par le système du nombre de cônes bleus; si le champ n’est pas renseigné, cela indiquera que cette donnée n’est pas disponible. |
| | 4440 | | C | an.. 70
  (n4) | Free text | Nombre de passagers |
| | 4440 | | | an.. 70 | Free text | s.o. |
| | 4440 | | | an.. 70 | Free text | s.o. |
| | 3453 | | | an.. 3 | Language, coded | s.o. |
| | 4447 | | | an..3 | Text formatting, coded | s.o. |
| | | | | | | |
| | FTX (2) | 0 | C | | FREE TEXT | Pour indiquer si les informations contenues dans le message peuvent être transmises à d’autres autorités par le récepteur |
| | 4451 | | M | an..3 | Text subject code qualifier | «ACK» pour «Privacy statement» (déclaration de confidentialité) ou «Confidential nature» (de nature confidentielle) |
| | 4453 | | | an..3 | Free text function code | s.o. |
| | C107 | | | | TEXT REFERENCE | |
| | 4441 | | | an..17 | Free text identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C108 | | M | | TEXT LITERAL | |
| | 4440 | | M | an..70
  (a1) | Free text | «Y» = oui, «N» = Non |
| | 4440 | | | an..70 | Free text | s.o. |
| | 4440 | | | an..70 | Free text | s.o. |
| | 4440 | | | an..70 | Free text | s.o. |
| | 4440 | | | an..70 | Free text | s.o. |
| | 3453 | | | an..3 | Language, coded | s.o. |
| | 4447 | | | an..3 | Text formatting, coded | s.o. |
| | | | | | | |
| | FTX(3) | 0 | C | | FREE TEXT | Raison de l’annulation |
| | 4451 | | M | an..3 | Text subject code qualifier | «ACD» raison d’annulation |
| | 4453 | | | an..3 | Free text function code | s.o. |
| | C107 | | M | | TEXT REFERENCE | Identification du texte |
| | 4441 | | M | an..17 | Free text identification | «CAM» erreur de notification
  «CAO» le transport n’aura pas lieu
  «CAV» la destination principale du transport a changé
  «CHD» l’heure d’arrivée a changé |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C108 | | M | | | Texte |
| | 4440 | | M | an..70 | Free text | Description libre de la raison |
| | 4440 | | C | an..70 | Free text | Texte libre pour des explications complémentaires |
| | 4440 | | C | an..70 | Free text | Texte libre pour des explications complémentaires |
| | 4440 | | C | an..70 | Free text | Texte libre pour des explications complémentaires |
| | 4440 | | C | an..70 | Free text | Texte libre pour des explications complémentaires |
| | 3453 | | | an..3 | Language, coded | s.o. |
| | 4447 | | | an..3 | Text formatting, coded | s.o. |
| | | | | | | |
| | HAN(1) | 0 | D[6] | | | |
| | C524 | | M | | HANDLING INSTRUCTIONS | |
| | 4079 | | M | an..3 | Handling instructions, coded | «T», par défaut
  T = Transit
  LLO = Chargement (loading)
  LDI = Déchargement (unloading)
  TSP = Transit dans le même port |
| | 1131 | | | | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | | Code list responsible agency, coded | s.o. |
| | 4078 | | | | Handling instructions | s.o. |
| | C218 | | | | HAZARDOUS MATERIAL | s.o. |
| | 7419 | | | | Hazardous material class code, identification | s.o. |
| | 1131 | | | | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | | Code list responsible agency, coded | s.o. |
| | 7418 | | | | Hazardous material class | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 1 | RFF (1) | 1 | C | | REFERENCE | Référence au message dont le message actuel constitue un remplacement. Obligatoire si le message est une modification ou une annulation. |
| | C506 | | M | | REFERENCE | |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «ACW» pour le numéro de référence du message précédent |
| | 1154 | | M | an..35
  (an15) | Reference number | Numéro de référence de BGM, TAG 1004 du message que ce message remplace |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 1 | RFF (2) | 1 | C | | REFERENCE | Référence au document de transport |
| | C506 | | M | | REFERENCE | |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «FF» pour le numéro de référence du transitaire de la cargaison (freight forwarder’s reference number) |
| | 1154 | | M | an..35 | Reference number | Numéro de référence du document de transport |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 1 | RFF (3) | 1 | C | | REFERENCE | Référence à un scénario de test |
| | C506 | | M | | REFERENCE | |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «ADD» pour le numéro de test |
| | 1154 | | M | an..35 | Reference number | Identification du scénario de test, qui doit être connu de la partie réceptrice |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 2 | TDT | 1 | M | | DETAILS OF TRANSPORT | Spécification du moyen de transport, le bateau désigné d’un convoi (un bateau seul sans chaland constitue également un convoi dans ce contexte) |
| | 8051 | | M | an..3 | Transport stage code qualifier | «20» pour un transporteur principal |
| | 8028 | | C | an..17 | Conveyance reference number | Numéro de voyage, défini par l’expéditeur du message |
| | C220 | | M | | MODE OF TRANSPORT | |
| | 8067 | | M | an..3 | Mode of transport, coded | «8» pour le transport par voies de navigation intérieure, «1» pour le transport maritime (voir la recommandation CEE-ONU no 19) |
| | 8066 | | | an..17 | Mode of transport | s.o. |
| | C228 | | M | | TRANSPORT MEANS | |
| | 8179 | | M | an..8
  (an4) | Type of means of transport identification, convoy type | Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe |
| | 8178 | | | an..17 | Type of means of transport | s.o. |
| | C040 | | | | CARRIER | s.o. |
| | 3127 | | | an..17 | Carrier identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3128 | | | an..35 | Carrier name | s.o. |
| | 8101 | | | an..3 | Transit direction, coded | s.o. |
| | C401 | | | | EXCESS TRANSPORTATION INFORMATION | |
| | 8457 | | | an..3 | Excess transportation reason | s.o. |
| | 8459 | | | an..3 | Excess transportation responsibility | s.o. |
| | 7130 | | | an..17 | Customer authorisation number | s.o. |
| | C222 | | M | | TRANSPORT IDENTIFICATION | |
| | 8213 | | M | an..9
  (an7..8) | ID. of means of transport identification | Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI ou le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) |
| | 1131 | | M | an..3 | Code list qualifier | «IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe
  «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 8212 | | M | an..35 | Id. of the means of transport | Nom du bateau; si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci. |
| | 8453 | | M | an..3 | Nationality of means of transport | Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe Si la nationalité du moyen de transport est inconnue, le code à 3 chiffres de l’autorité compétente qui a attribué le numéro européen unique d’identification du bateau doit être utilisé. |
| | 8281 | | | an..3 | Transport ownership | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | RFF (1) | 1 | M | | REFERENCE | Dimensions du transport, longueur |
| | C506 | | M | | REFERENCE | |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «LEN» = longueur (length) |
| | 1154 | | M | an..35
  (n..5) | Reference number | Longueur totale du convoi en centimètres |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | RFF (2) | 1 | M | | REFERENCE | Dimensions du transport, largeur |
| | C506 | | M | | REFERENCE | |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «WID» = largeur (width) |
| | 1154 | | M | an..35
  (n..4) | Reference number | Largeur totale du convoi en centimètres |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | RFF (3) | 1 | M | | REFERENCE | Dimensions du transport, tirant d’eau |
| | C506 | | M | | REFERENCE | |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «DRA» = tirant d’eau (draught) |
| | 1154 | | M | an..35
  (n..4) | Reference number | Tirant d’eau du convoi en centimètres
  (Si, en raison de restrictions légales, cette donnée ne peut être communiquée, le champ sera renseigné par «9999») |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | RFF (4) | 1 | C | | REFERENCE | Dimensions du transport, hauteur |
| | C506 | | M | | REFERENCE | |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «HGT» = hauteur (height) |
| | 1154 | | M | an..35
  (n..4) | Reference number | Hauteur du convoi au-dessus de la ligne d’eau en centimètres |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | RFF (5) | 1 | M | | REFERENCE | Dimensions du transport, tonnage |
| | C506 | | M | | REFERENCE | Référence |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «TON» |
| | 1154 | | M | an..35
  (n..6) | Reference number | Capacité maximale du convoi en tonnes métriques |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | RFF (6) | 1 | C | | REFERENCE | Référence nationale du voyage, Belgique, France, Allemagne |
| | C506 | | M | | REFERENCE | Référence |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «GNB» = Belgique
  «GNF» = France
  «GNG» = Allemagne
  «GN1» = réservé |
| | 1154 | | M | an..35 | Reference number | Référence nationale belge |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | RFF (7) | 1 | C | | REFERENCE | indicateur d’installation LNG |
| | C506 | | M | | REFERENCE | Référence |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «LNG» |
| | 1154 | | M | an..35
  (an1) | Reference number | «Y» = oui (Yes) |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | LOC (1) | 1 | M | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Port de départ, le port où le transport commence |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «5» lieu de départ |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..25
  (an5) | Place/location identification | Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | C | an..70
  (an..17) | Place/location | Nom complet du port |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location one identification | Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | D [Use 1] | an..70 | Related place/location one | Nom complet du terminal |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10. |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an..5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | LOC (2) | 1 | C | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Point de passage déjà passé par le bateau. Ce segment et le segment TDT/DTM(2) avec le qualifiant 186 sont obligatoires pour les notifications de passage. |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «172» pour le point de passage |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..25
  (an5) | Place/location identification | Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16) du point de passage (écluse, pont, centre de trafic), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | C | an..70
  (an..17) | Place/location | Nom complet du point de passage |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location one identification | Code du point de passage |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | | an..70 | Related place/location one | s.o. |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an..5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | LOC (3) | 1 | C | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Prochain point de passage |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «61» pour l’escale suivante |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..25
  (an5) | Place/location identification | Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16) du point de passage (écluse, pont, centre STM), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | C | an..70
  (an..17) | Place/location | Nom complet du point de passage |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25 | Related place/location one identification | Code du point de passage |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | | an..70 | Related place/location one | s.o. |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an..5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | LOC (4..8) | 1 | C | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Autres points de passages futurs (informations sur le trajet prévu). Cinq points intermédiaires au plus peuvent être communiqués. L’ordre de passage doit être respecté dans le message. |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «92» pour le routage |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..25
  (an5) | Place/location identification | Code du point de passage (écluse, pont, centre de trafic) conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | C | an..17 | Place/location | Nom complet du point de passage |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location one identification | Code du point de passage |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | C | an..70 | Passage datetime | AAMMJJHHMM comme «201» de DTM 2379 |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an..5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | LOC (9) | 1 | M | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Port de destination; le premier port vers lequel le transport se dirige |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «153» pour une escale |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..25
  (an5) | Place/location identification | Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an 3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | C | an..70
  (an..17) | Place/location | Nom complet du port |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location one identification | Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | D [Use 1] | an..70 | Related place/location one | Nom complet du terminal |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an..5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT/LOC(1) | DTM (1) | 2 | C | | DATE/TIME/PERIOD | Heure de départ (prévue) |
| | C507 | | M | | DATE/TIME/PERIOD | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «133» pour la date/l’heure de départ prévue |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Valeur de l’heure de départ |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «201» pour AAMMJJHHMM |
| | | | | | | |
| TDT/LOC(2) | DTM (2) | 2 | C | | DATE/TIME/PERIOD | Heure de passage telle qu’enregistrée par le centre de trafic |
| | C507 | | M | | DATE/TIME/PERIOD | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «186» pour l’heure de départ réelle |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Valeur de l’heure de passage: AAMMJJHHMM |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «201» pour AAMMJJHHMM |
| | | | | | | |
| TDT/LOC(9) | DTM (3) | 2 | C | | DATE/TIME/PERIOD | Heure d’arrivée prévue au port de destination |
| | C507 | | M | | DATE/TIME/PERIOD | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «132» pour la date/l’heure d’arrivée prévue |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Valeur de l’heure d’arrivée: AAMMJJHHMM |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «201» pour AAMMJJHHMM |
| | | | | | | |
| GRP 3 | NAD (1) | 1 | M | | NAME and ADDRESS | Nom et adresse de l’expéditeur du message |
| | 3035 | | M | an..3 | Party function code qualifier | «MS» pour expéditeur du message (Message Sender) |
| | C082 | | C | | PARTY IDENTIFICATION DETAILS | |
| | 3039 | | M | an..35 | Party identification | Code d’identification. Pour les notifications au port de Rotterdam, cet élément est obligatoire. ERI donne à cet élément la valeur «900000000» |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C058 | | | | NAME AND ADDRESS | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | C080 | | M | | PARTY NAME | |
| | 3036 | | M | an..35 | Party name | Nom de l’expéditeur |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3045 | | | an..3 | Party name format, coded | s.o. |
| | C059 | | C | | STREET | |
| | 3042 | | M | an..35 | Street and number/PO box | Rue et numéro ou boîte postale |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3164 | | C | an..35 | City name | Ville |
| | 3229 | | | an..9 | Country sub-entity identification | s.o. |
| | 3251 | | C | an..9 | Postcode identification | Code postal |
| | 3207 | | C | an..3 | Country | Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe |
| | | | | | | |
| GRP 4
  NAD | CTA | 2 | C | | CONTACT INFORMATION | Contact de l’expéditeur |
| | 3139 | | | an..3 | Contact function | s.o. |
| | C056 | | M | | DEPARTMENT OR EMPLOYEE DETAILS | |
| | 3413 | | | an..17 | Department or employee identification | s.o. |
| | 3412 | | M | an..35 | Department or employee | «ERI», valeur factice |
| | | | | | | |
| NAD/CTA | COM | 2 | C | | COMMUNICATION CONTACT | Informations de contact communications de l’expéditeur (4 fois max.) |
| | C076 | | M | | COMMUNICATION CONTACT | |
| | 3148 | | M | an..70 | Communication number | Numéro de communication |
| | 3155 | | M | an..3 | Communication channel qualifier | «TE» pour numéro de téléphone
  «FX» pour numéro de télécopie
  «EM» pour adresse de courrier électronique
  «EI» pour numéro de boîte électronique EDI
  (Si une réponse sous la forme d’un message ERIRSP est demandée, le numéro EDI ou l’adresse de courrier électronique pour NAD 1 est obligatoire. Dans le cas contraire, le numéro EDI et l’adresse de courrier électronique ne doivent pas être utilisés). |
| | | | | | | |
| NAD | NAD (2) | 1 | C | | NAME and ADDRESS | Nom et adresse de l’agent ou de l’entité à facturer |
| | 3035 | | M | an..3 | Party function code qualifier | «CG» pour l’adresse de l’agent ou de l’entité à facturer (ce segment est obligatoire pour VNF) |
| | C082 | | C | | PARTY IDENTIFICATION DETAILS | |
| | 3039 | | M | an..35 | Party identification | Code d’identification. Pour les notifications au port de Rotterdam, cet élément est obligatoire. ERI donne à cet élément la valeur «900000000» |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C058 | | | | NAME AND ADDRESS | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | C080 | | M | | PARTY NAME | |
| | 3036 | | M | an..35 | Party name | Nom de l’émetteur. |
| | 3036 | | C | an..35
  (an..25) | Invoice number | Numéro de facture de l’agent ou de la personne à facturer |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3045 | | | an..3 | Party name format, coded | s.o. |
| | C059 | | C | | STREET | Rue |
| | 3042 | | M | an..35 | Street and number/PO box | Adresse (nom de rue + numéro ou numéro boîte électronique) |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3164 | | C | an..35 | City name | Ville |
| | 3229 | | | an..9 | Country sub-entity identification | s.o. |
| | 3251 | | C | an..9 | Postcode identification | Code postal |
| | 3207 | | C | an..3 | Country | Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe |
| | | | | | | |
| GRP 5 | EQD (1) | 1 | M | | EQUIPMENT DETAILS | Spécification des BATEAUX du convoi (1 segment par bateau, également pour le bateau principal), bateau propulsé |
| | 8053 | | M | an..3 | Equipment type code qualifier | «BRY» pour un bateau participant à la propulsion |
| | C237 | | M | | EQUIPMENT IDENTIFICATION | |
| | 8260 | | M | an..17
  (an7..8) | Equipment identification number | Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI ou 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) |
| | 1131 | | M | an..3 | Code list qualifier | «IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe
  «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3207 | | | an..3 | Country | s.o. |
| | C224 | | M | | EQUIPMENT SIZE AND TYPE | |
| | 8155 | | M | an..10
  (an..4) | Equipment size and type identification, vessel type | Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 8154 | | M | an..35 | Equipment size and type | Nom du bateau. si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci. |
| | 8077 | | | an..3 | Equipment supplier | s.o. |
| | 8249 | | | an..3 | Equipment status | s.o. |
| | 8169 | | | an..3 | Full/empty indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| EQD | EQD (V)


  (2 - 15) | 1 | C | | EQUIPMENT DETAILS | Spécification des BATEAUX du convoi (1 segment par bateau, également pour le bateau principal)

  bateaux non propulsés |
| | 8053 | | M | an..3 | Equipment type code qualifier | «BRN» pour un bateau ne participant pas à la propulsion |
| | C237 | | M | | EQUIPMENT IDENTIFICATION | |
| | 8260 | | M | an..17
  (an7..8) | Equipment identification number | Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux |
| | 1131 | | M | an..3 | Code list qualifier | «IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe
  «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3207 | | | an..3 | Country | s.o. |
| | C224 | | M | | EQUIPMENT SIZE AND TYPE | |
| | 8155 | | M | an..10
  (an..4) | Equipment size and type identification, vessel type | Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 8154 | | M | an..35 | Equipment size and type | Nom du bateau. si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci. |
| | 8077 | | | an..3 | Equipment supplier | s.o. |
| | 8249 | | | an..3 | Equipment status | s.o. |
| | 8169 | | | an..3 | Full/empty indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| EQD | MEA (1) | 1 | M | | MEASUREMENTS | Longueur du bateau |
| | 6311 | | M | an..3 | Measurement purpose qualifier | «DIM» pour dimension |
| | C502 | | | | MEASUREMENT DETAILS | |
| | 6313 | | M | an..3 | Property measured | «LEN» = longueur (length) |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | «CMT» pour centimètre (recommandation CEE-ONU no 20, annexe 3. Code commun) |
| | 6314 | | M | an..18
  (n5) | Measurement value | Longueur |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | n..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| EQD | MEA (2) | 1 | M | | MEASUREMENTS | Largeur du bateau |
| | 6311 | | M | an..3 | Measurement purpose code qualifier | «DIM» pour dimension |
| | C502 | | | | MEASUREMENT DETAILS | |
| | 6313 | | M | an..3 | Property measured | «WID» = largeur (width) |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | «CMT» pour centimètre (recommandation CEE-ONU no 20, annexe 3. Code commun) |
| | 6314 | | M | an..18
  (n4) | Measurement value | Largeur |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | n..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| EQD | MEA (3) | 1 | M | | MEASUREMENTS | Tirant d’eau du bateau |
| | 6311 | | M | an..3 | Measurement purpose code qualifier | «DIM» pour dimension |
| | C502 | | M | | MEASUREMENT DETAILS | Détails sur les dimensions |
| | 6313 | | M | an..3 | Property measured | «DRA» = tirant d’eau (draught) |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | «CMT» pour centimètre (Recommandation CEE-ONU no 20, Code commun) |
| | 6314 | | M | an..18(n4) | Measurement value | Tirant d’eau du bateau en centimètres
  (Si, en raison de restrictions légales, cette donnée ne peut être communiquée, le champ sera renseigné par «9999») |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | n..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| EQD | MEA (4) | 2 | C | | MEASUREMENTS | Tonnage du bateau |
| | 6311 | | M | an..3 | Measurement purpose code qualifier | «VOL» pour volume |
| | C502 | | M | | MEASUREMENT DETAILS | Détails sur les dimensions |
| | 6313 | | M | an..3 | Property measured | «AAM» pour tonnage brut |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | «TNE» pour tonne métrique (Recommandation CEE-ONU no 20, Code commun) |
| | 6314 | | M | an..18
  (n6) | Measurement value | Tonnage (capacité) |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | n..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 5 | EQD


  (1..15) | 1 | D[Use 2] | | EQUIPMENT DETAILS | Spécification du nombre de CONTENEURS |
| | 8053 | | M | an..3 | Equipment type code qualifier | «CN» pour conteneur |
| | C237 | | | | EQUIPMENT IDENTIFICATION | |
| | 8260 | | | an..17 | Equipment identification number | s.o. |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3207 | | | an..3 | Country | s.o. |
| | C224 | | M | | EQUIPMENT SIZE AND TYPE | |
| | 8155 | | M | an..10
  (an5) | Equipment size and type identification | Gamme de conteneurs:
  «RNG20» pour les conteneurs de 20 à 29 pieds de longueur,
  «RNG30» pour les conteneurs de 30 à 39 pieds de longueur,
  «RNG40» pour les conteneurs de 40 pieds de longueur et plus. |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 8154 | | | an..35 | Equipment size and type | s.o. |
| | 8077 | | | an..3 | Equipment supplier | s.o. |
| | 8249 | | | an..3 | Equipment status | s.o. |
| | 8169 | | M | an..3 | Full/empty indicator | État du conteneur:
  «5» pour chargé,
  «4» pour vide,
  «6» pour aucun volume disponible |
| | | | | | | |
| EQD | MEA (5) | 1 | M | EQD(2) | MEASUREMENTS | Spécification du nombre de conteneurs |
| | 6311 | | M | an..3
  (an2) | Measurement purpose qualifier | «NR» pour nombre |
| | C502 | | | | MEASUREMENT DETAILS | s.o. |
| | 6313 | | | an..3 | Property measured | s.o. |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | «NUM» pour nombre (Recommandation CEE-ONU no 20, Code commun) |
| | 6314 | | M | an..18
  (n1..4) | Measurement value | Nombre de conteneurs du type et de l’état donnés. |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | n..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 6 | CNI | 1 | M | | CONSIGNMENT INFORMATION | Spécification de l’expédition (similaire à origine/destination) des marchandises transportées |
| | 1490 | | M | n..4 | Consolidation item number | Numéro de séquence de l’expédition. Le même numéro de séquence doit être utilisé pour les modifications |
| | C503 | | | | DOCUMENT/MESSAGE DETAILS | s.o. |
| | 1004 | | | an..35 | Document/message number | s.o. |
| | 1373 | | | an..3 | Document/message status, coded | s.o. |
| | 1366 | | | an..70 | Document/message source | s.o. |
| | 3453 | | | an..3 | Language, coded | s.o. |
| | 1056 | | | an..9 | Version | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | 1312 | | | n..4 | Consignment load sequence number | s.o. |
| | | | | | | |
| CNI | HAN(1) | 1 | D[1] | | | |
| | C524 | | M | | HANDLING INSTRUCTIONS | |
| | 4079 | | M | | Handling instructions, coded | «T», par défaut
  T = Transit
  LLO = Chargement (loading)
  LDI = Déchargement (unloading)
  TSP = Transit dans le même port |
| | 1131 | | | | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | | Code list responsible agency, coded | s.o. |
| | 4078 | | | | Handling instructions | s.o. |
| | C218 | | | | HAZARDOUS MATERIAL | s.o. |
| | 7419 | | | | Hazardous material class code, identification | s.o. |
| | 1131 | | | | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | | Code list responsible agency, coded | s.o. |
| | 7418 | | | | Hazardous material class | s.o. |
| | | | | | | |
| CNI | DTM (1) | 1 | C | | DATE/TIME/PERIOD | Heure d’arrivée prévue sur le lieu de déchargement |
| | C507 | | M | | DATE/TIME/PERIOD | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «132» pour la date/l’heure d’arrivée prévue |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Valeur de l’heure d’arrivée: AAMMJJHHMM |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «201» pour AAMMJJHHMM |
| | | | | | | |
| CNI | DTM (2) | 1 | C | | DATE/TIME/PERIOD | Heure de départ prévue du lieu de chargement |
| | C507 | | M | | DATE/TIME/PERIOD | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «133» pour l’heure de départ prévue |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Heure: AAMMJJHHMM |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «201» |
| | | | | | | |
| CNI | LOC (1) | 1 | C | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Spécification du lieu de chargement des marchandises |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «9» pour le lieu ou le port de chargement |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..25
  (an5) | Place/location identification | Code du lieu de chargement conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | C | an..70
  (an..17) | Place/location | Nom complet du port |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location one identification | Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | D [Use 1] | an..70
  (an..17) | Related place/location one | Nom complet du terminal |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an..5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| CNI | LOC (2) | 1 | C | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Spécification du lieu de déchargement des marchandises |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «11» pour le lieu ou le port de déchargement |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..25
  (an5) | Place/location identification | Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | C | an..70
  (an..17) | Place/location | Nom complet du port |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location one identification | Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | D [1] | an..70
  (an..17) | Related place/location one | Nom complet du terminal |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an.. 5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 8
  CNI/NAD | NAD (1) | 2 | C | | NAME AND ADDRESS | Nom de l’expéditeur de la cargaison |
| | 3035 | | M | an..3 | Party function code qualifier | «SF» pour expéditeur (ship from) |
| | C082 | | C | | PARTY IDENTIFICATION DETAILS | |
| | 3039 | | M | an..35
  (an..25) | Party identifier | Numéro EDI de l’expéditeur de la cargaison |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C058 | | M | | NAME AND ADDRESS | |
| | 3124 | | M | an..35 | Name and address line | Nom de l’expéditeur |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | C080 | | M | | PARTY NAME | |
| | 3036 | | M | an..35 | Party name | Nom de l’expéditeur |
| | 3036 | | C | an..35
  (an..25) | Party name | Numéro de facture |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3045 | | | an..3 | Party name format, coded | s.o. |
| | C059 | | O | | STREET | Rue |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number or post office box | Adresse (nom et numéro de rue ou numéro de boîte postale) |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3164 | | C | an..35 | City name | Ville |
| | 3229 | | | an..9 | Country sub-entity identification | s.o. |
| | 3251 | | C | an..9 | Postcode identification | Code postal |
| | 3207 | | C | an..3 | Country | Code ISO 3166-1 de pays à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe |
| | | | | | | |
| CNI/NAD | NAD (2) | 2 | C | | NAME AND ADDRESS | Nom du destinataire des marchandises |
| | 3035 | | M | an..3 | Party function code qualifier | «ST» pour destinataire (ship to) |
| | C082 | | M | | PARTY IDENTIFICATION DETAILS | |
| | 3039 | | M | an..35
  (an..25) | Party identification | Numéro EDI du destinataire des marchandises |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C058 | | M | | NAME AND ADDRESS | |
| | 3124 | | M | an..35 | Name and address line | Nom du destinataire. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | C080 | | M | | PARTY NAME | |
| | 3036 | | M | an..35 | Party name | Nom du destinataire |
| | 3036 | | C | an..35
  (an..25) | Party name | Numéro de facture |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3045 | | | an..3 | Party name format, coded | s.o. |
| | C059 | | | | STREET | Rue |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | Adresse (nom et numéro de rue ou numéro de boîte postale) |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3164 | | M | an..35 | City name | Ville |
| | 3229 | | | an..9 | Country sub-entity identification | s.o. |
| | 3251 | | | an..9 | Postcode identification | Code postal |
| | 3207 | | | an..3 | Country | Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe |
| | | | | | | |
| CNI | GID (1..99) | 2 | M | | GOODS ITEM DETAILS | nouveau segment GID par bateau et par marchandise |
| | 1496 | | M | n..5 | Goods item number | Numéro de séquence de la marchandise expédiée. Unique au sein du groupe CNI |
| | C213 | | C | | NUMBER AND TYPE OF PACKAGES | |
| | 7224 | | C | n..8 | Number of packages | Pour les conteneurs et les citernes, la valeur par défaut est «1» |
| | 7065 | | C | an..17 | Type of packages identification | voir la partie II, chapitre 2.3.14, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 7064 | | | an..35 | Type of packages | s.o. |
| | 7233 | | | an..3 | Packaging related information, coded | s.o. |
| | C213 | | | | NUMBER AND TYPE OF PACKAGES | s.o. |
| | 7224 | | | n..8 | Number of packages | s.o. |
| | 7065 | | | an..17 | Type of packages identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 7064 | | | an..35 | Type of packages | s.o. |
| | 7233 | | | an..3 | Packaging related information | s.o. |
| | C213 | | C | | NUMBER AND TYPE OF PACKAGES | |
| | 7224 | | M | n..8 | Number of packages | Nombre de paquets à l’intérieur |
| | 7065 | | M | an..17
  (a2) | Type of packages identification | Recommandation CEE-ONU no 21, voir la partie II, chapitre 2.3.14, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 7064 | | | an..35 | Type of packages | s.o. |
| | 7233 | | | an..3 | Packaging related information | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 10
  CNI/GID | FTX (1) | 2 | C | | FREE TEXT | Informations supplémentaires sur les marchandises |
| | 4451 | | M | an..3 | Text subject code qualifier | «ACB» pour informations supplémentaires |
| | 4453 | | | an..3 | Free text function code | s.o. |
| | C107 | | | | TEXT REFERENCE | |
| | 4441 | | | an..17 | Free text identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C108 | | M | | TEXT LITERAL | |
| | 4440 | | M | an..70
  (an1) | Free text | type de marchandises:

  «D» pour dangereuses
  «N» pour non-dangereuses |
| | 4440 | | C | an..70
  (n6..10) | Free text | Code SH, peut être laissé en blanc si inconnu, et si les marchandises sont dangereuses, voir le chapitre 2.6 de la présente appendice |
| | 4440 | | C | an..70
  (a..4) | Free text | État douanier:
  «C» = marchandises de l’Union
  «F» = marchandises de l’Union provenant d’une zone franche
  «N» = toutes autres marchandises |
| | 4440 | | C | an..70
  (an..35) | Free text | Numéro de référence du document douanier, s’il y en a un |
| | 4440 | | C | an..70
  (an1) | Free text | Destination outre-mer
  «Y» = avec destination outre-mer
  «N» = sans destination outre-mer |
| | 3453 | | | an..3 | Language | s.o. |
| | 4447 | | | an..3 | Text formatting | s.o. |
| | | | | | | |
| CNI/GID | FTX (2) | 3 | C | | FREE TEXT | Description des marchandises non dangereuses |
| | 4451 | | M | an..3 | Text subject code qualifier | «AAA» pour la description des marchandises |
| | 4453 | | | an..3 | Free text function code | s.o. |
| | C107 | | | | TEXT REFERENCE | s.o. |
| | 4441 | | | an..17 | Free text identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C108 | | M | | TEXT LITERAL | |
| | 4440 | | M | an..70 | Free text | Nom des marchandises non dangereuses |
| | 4440 | | | | | s.o. |
| | 4440 | | D [Use 3] | an..70
  (n6..10) | Free text | Code SH des marchandises non dangereuses, voir la partie II, chapitre 2.3.4, de l’annexe |
| | 4440 | | D [Use 3] | an..70
  (n4) | Free text | Code NST des marchandises non dangereuses, voir la partie II, chapitre 2.3.5, de l’annexe |
| | 4440 | | | an..70 | Free text | s.o. |
| | 3453 | | | an..3 | Language, coded | s.o. |
| | 4447 | | | an..3 | Text formatting | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 11
  CNI/GID | SGP (1..99) | 3 | C | | SPLIT GOODS PLACEMENT | Spécification de l’emplacement des marchandises non dangereuses dans le moyen de transport |
| | C237 | | M | | EQUIPMENT IDENTIFICATION | |
| | 8260 | | M | an..17
  (an7..8) | Equipment identification number | Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) |
| | 1131 | | M | an..3 | Code list qualifier | «IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe
  «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3207 | | | an..3 | Country | s.o. |
| | 7224 | | | n..8 | Number of packages | s.o. |
| | | | | | | |
| CNI/GID/SGP | MEA | 3 | M | | MEASUREMENTS | Spécification du poids d’une marchandise non dangereuse à bord du bateau |
| | 6311 | | M | an..3 | Measurement purpose qualifier | «WT» pour poids (weight) |
| | C502 | | M | | MEASUREMENT DETAILS | |
| | 6313 | | M | an..3 | Property measured | «AAL» pour poids net, emballage normal compris |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | «KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20) |
| | 6314 | | M | an..18
  (n9) | Measurement value | Poids en kilogrammes |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | an..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| CNI/GID/SGP | MEA | 3 | C | | MEASUREMENTS | Spécification du tonnage d’une marchandise non dangereuse à bord du bateau |
| | 6311 | | M | an..3 | Measurement purpose qualifier | «VOL» pour volume |
| | C502 | | M | | MEASUREMENT DETAILS | |
| | 6313 | | M | an..3 | Property measured | «AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | «TNE» pour tonne métrique (Recommandation CEE-ONU no 20) |
| | 6314 | | M | an..18
  (n9) | Measurement value | Tonnage |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | an..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 12
  CNI/GID | DGS | 3 | M | | DANGEROUS GOODS | Identification des marchandises dangereuses |
| | 8273 | | M | an..3 | Dangerous goods regulations | «ADN» pour les bateaux de navigation intérieure (code CEE-ONU ADN) «IMD» pour les bateaux de navigation maritime (code OMI IMDG) |
| | C205 | | M | | HAZARD CODE | |
| | 8351 | | D[USE 5] | an..7 | Hazard code identification | Classification ADN (colonne 3a), ou code IMDG, voir la partie II, chapitre 2.3.7 ou 2.3.6, de l’annexe |
| | 8078 | | D[USE 5] | an..7 | Additional hazard classification identifier | Classification ADN (colonne 3b), voir la partie II, chapitre 2.3.7, de l’annexe |
| | 8092 | | | an..10 | Hazard code version number | s.o. |
| | C234 | | M | | UNDG INFORMATION | |
| | 7124 | | M | n4 | UNDG number | Numéro ONU ou numéro d’identification (colonne 1) (code UNNR), voir la partie II, chapitre 2.3.7, ou numéro IMDG, voir le chapitre 2.3.6, de l’annexe |
| | 7088 | | | an..8 | Dangerous goods flashpoint | s.o. |
| | C223 | | C | | DANGEROUS GOODS SHIPMENT FLASHPOINT | |
| | 7106 | | M | n..3 | Shipment flashpoint | Point d’éclair des marchandises transportées |
| | 6411 | | M | an..3 | Measure unit qualifier | «CEL» pour Celsius
  «FAH» pour Fahrenheit |
| | 8339 | | C | an..3 | Packing group | Groupe d’emballage (colonne 4)
  «1» pour danger élevé
  «2» pour danger moyen
  «3» pour danger mineur
  Ne pas renseigner si indisponible |
| | 8364 | | C | an..6 | EMS number | Procédures d’urgence |
| | 8410 | | C | an..4 | MFAG number | Manuel médical de premier secours |
| | 8126 | | | an..10 | TREM card number | s.o. |
| | C235 | | C | | HAZARD IDENTIFICATION PLACARD DETAILS | Marquage obligatoire pour les marchandises dangereuses sur un transporteur de marchandises sèches |
| | 8158 | | M | an..4 | Hazard identification number, upper part | voir ADN |
| | 8186 | | M | an..4 | Substance identification number, lower part | voir ADN |
| | C236 | | D[USE 5] | | DANGEROUS GOODS LABEL | Étiquettes de danger |
| | 8246 | | M | an..4 | Dangerous goods label marking | Étiquettes ADN, (colonne 5) |
| | 8246 | | | an..4 | Dangerous goods label marking | s.o. |
| | 8246 | | | an..4 | Dangerous goods label marking | s.o. |
| | 8255 | | | an..3 | Packing instruction | s.o. |
| | 8325 | | | an..3 | Category of means of transport | s.o. |
| | 8211 | | | an..3 | Permission for transport | s.o. |
| | | | | | | |
| CNI/GID/DGS | FTX (1) | 3 | M | | FREE TEXT | Description des marchandises dangereuses |
| | 4451 | | M | an..3 | Text subject code qualifier | «AAD» pour les marchandises dangereuses, désignation officielle de transport et dénomination technique |
| | 4453 | | | an..3 | Free text function code | s.o. |
| | C107 | | D[USE 5] | | TEXT REFERENCE | INDICE MARCHANDISES DANGEREUSES EN QUANTITÉS LIMITÉES |
| | 4441 | | M | an..17 | Free text identification | «TLQ» transport de marchandises dangereuses en quantités limitées |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C108 | | M | | TEXT LITERAL | |
| | 4440 | | M | an..70 | Free text | Nom des marchandises dangereuses (désignation officielle de transport)

  Désignation officielle de transport accompagnée, si nécessaire, de la dénomination technique correcte par laquelle une substance dangereuse ou un article dangereux peut être correctement identifié(e), ou qui est suffisamment informative pour permettre l’identification de la substance ou de l’article en se reportant à la littérature généralement disponible. |
| | 4440 | | D[USE 5] | an..70 | Free text value | Dénomination technique correcte |
| | 4440 | | | an..70 | Free text | s.o. |
| | 4440 | | | an..70 | Free text | s.o. |
| | 4440 | | | an..70 | Free text | s.o. |
| | 3453 | | M | an..3 | Language | comme spécifié dans la norme ISO 639-1 |
| | 4447 | | | an..3 | Text formatting | s.o. |
| | | | | | | |
| CNI/GID/DGS | | | | | | |
| | | | | | | |
| CNI/GID/DGS | MEA | 3 | M | | MEASUREMENTS | Poids total des marchandises dangereuses à bord du bateau |
| | 6311 | | M | an..3 | Measurement purpose qualifier | «WT» pour poids (weight) |
| | C502 | | M | | MEASUREMENT DETAILS | |
| | 6313 | | M | an..3 | Property measured | «AAL» pour poids net, emballage normal compris |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance, coded | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | «KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20) |
| | 6314 | | M | an..18
  (n9) | Measurement value | Poids de la marchandise dangereuse expédiée |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | n..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| CNI/GID/DGS | MEA | 3 | M | | MEASUREMENTS | Volume total des marchandises dangereuses sur le moyen de transport |
| | 6311 | | M | an..3 | Measurement purpose qualifier | «VOL» pour volume |
| | C502 | | M | | MEASUREMENT DETAILS | |
| | 6313 | | M | an..3 | Property measured | «AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance, coded | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | «TNE» pour tonne métrique (recommandation CEE-ONU no 20) |
| | 6314 | | M | an..18
  (n9) | Measurement value | Tonnage |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | n..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 13
  CNI/GID/DGS | SGP (1..99) | 4 | M | | SPLIT GOODS PLACEMENT | Spécification de l’emplacement des marchandises.

  Pour la cargaison transportée, ce segment doit contenir l’identification du bateau (du chaland) sur lequel la cargaison est arrimée.
  Remarque: dans ce contexte, le terme «cargaison» désigne un conteneur, des marchandises liquides et des marchandises diverses. |
| | | | M | | EQUIPMENT IDENTIFICATION | |
| | C237 | | M | an..17
  (an7..8) | Equipment identification number | Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) |
| | 8260 | | M | an..3 | Code list qualifier | «IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe
  «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Country | s.o. |
| | 3207 | | | n..8 | Number of packages | s.o. |
| | 7224 | | | | | |
| CNI/GID/DGS/SGP | MEA | 5 | M | | MEASUREMENTS | Total des marchandises à bord du bateau |
| | 6311 | | M | an..3 | Measurement purpose qualifier | «WT» pour poids (weight) |
| | C502 | | M | | MEASUREMENT DETAILS | |
| | 6313 | | M | an..3 | Property measured | «AAL» pour poids net, emballage normal compris |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance, coded | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | «KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20) |
| | 6314 | | M | an..18
  (n9) | Measurement value | Poids des marchandises à bord du bateau |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | n..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| CNI/GID/DGS/SGP | MEA | 5 | C | | MEASUREMENTS | Tonnage total des marchandises à bord du bateau |
| | 6311 | | M | an..3 | Measurement purpose qualifier | «VOL» pour volume |
| | C502 | | M | | MEASUREMENT DETAILS | |
| | 6313 | | M | an..3 | Property measured | «AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance, coded | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | «TNE» pour tonne métrique (Recommandation CEE-ONU no 20) |
| | 6314 | | M | an..18
  (n9) | Measurement value | Tonnage |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | n..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| CNI/GID/DGS | SGP | 4 | C | | SPLIT GOODS PLACEMENT | L’emplacement des marchandises lorsqu’elles sont transportées en conteneurs ou en citernes. Si les marchandises sont transportées en conteneurs ou en citernes, au moins une combinaison SGP précisant sur quel bateau la cargaison est arrimée doit être spécifiée. |
| | C237 | | M | | EQUIPMENT IDENTIFICATION | Identification |
| | 8260 | | M | an..17 | Equipment identification number | Pour les conteneurs, le code d’identification du conteneur doit être utilisé (code du propriétaire, identificateur, numéro de série, valeur de contrôle), voir la partie II, chapitre 2.3.13, de l’annexe
  Pour le transport de marchandises liquides, le code «NA» doit être utilisé. |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3207 | | | an..3 | Country | s.o. |
| | 7224 | | | n..8 | Number of packages | s.o. |
| | | | | | | |
| CNI/GID/DGS/SGP | LOC | 4 | C | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Lieu d’arrimage |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | Pour les conteneurs:
  «147» pour cellule d’arrimage
  Pour les citernes et autres types de cargaison:
  «ZZZ» défini d’un commun accord |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..25 | Place/location identification | Pour les conteneurs, «BBBRRTT» pour bay/row/tier (section transversale/rangée/niveau)
  [Conformément à la norme ISO 9711-1 (1990)]
  Pour les citernes:
  LLnn, où:






  — | LL désigne l’emplacement de la citerne [PS pour bâbord, SB pour tribord, CC pour centre, CP pour centre tribord, CS pour centre bâbord (en cas de configuration 4 citernes de front)], et |

Groupe de segments

Segment

Élément de données composite (C)

Éléments de données

IDENTIFICATEUR

Niveau

État

Format

Nom

Description

Qualifiants entre guillemets

1

2

3

4

5

6

7

UNB

0

M

INTERCHANGE HEADER

S001

M

SYNTAX IDENTIFIER

0001

M

a4

Syntax identifier

«UNOA» Agence de contrôle niveau A

0002

M

n1

Syntax version number

«2»

S002

M

INTERCHANGE SENDER

0004

M

an..35

(an25)

Sender identification

No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic

0007

C

an..4

Partner identification code qualifier

s.o.

0008

C

an..14

Address for reverse routing

s.o.

S003

M

INTERCHANGE RECIPIENT

0010

M

an..35

(an25)

Recipient identification

No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic

0007

C

an..4

Partner identification code qualifier

s.o.

0014

C

an..14

Routing address

s.o.

S004

M

DATE/TIME OF PREPARATION

0017

M

n6

Date

Date de création, AAMMJJ

0019

M

n4

Time

Heure de création, HHMM

0020

M

an..14

Interchange control reference

14 premières positions du numéro de référence du message

S005

RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD

s.o.

0022

an..14

Recipient’s reference/password

s.o.

0025

an2

Recipient’s reference, password qualifier

s.o.

0026

an..14

Application reference

s.o.

0029

a1

Processing priority code

s.o.

0031

C

n1

Acknowledgement request

«1» = l’émetteur demande un accusé de réception, c.à.d. la confirmation que les segments UNB et UNZ ont été reçus et identifiés

0032

an..35

Communications agreement id

s.o.

0035

C

n1

Test indicator

«1» = l’échange correspond à un message test

UNH

0

M

MESSAGE HEADER

Identification, spécification et en-tête d’un message

0062

M

an..14

Message reference number

14 premières positions du numéro de référence du message

S009

M

MESSAGE IDENTIFIER

0065

M

an..6

Message type

«IFTDGN», type de message

0052

M

an..3

Message version number

«D»

0054

M

an..3

Message release number

«98B»

0051

M

an..2

Controlling agency

«UN»

0057

M

an..6

Association assigned code

«ERI13», ERI Version 1.3

0068

O

an..35

Common access reference

Ce code de référence unique est censé partager un dénominateur commun avec tous les messages d’un même voyage.

S010

STATUS OF THE TRANSFER

s.o.

0070

n..2

Sequence of transfers

s.o.

0073

a1

First and last transfer

s.o.

BGM

0

M

BEGINNING OF MESSAGE

Identification du type et de la fonction du message

C002

M

DOCUMENT/MESSAGE NAME

1001

M

an..3

Document/message name code

Type de message:

«VES», message d’un bateau à l’autorité SIF

«CAR», message d’un transporteur à l’autorité SIF

«PAS», notification de passage entre deux autorités SIF (voir également la section 0)

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

1000

an..35

Document/message name

s.o.

C106

M

DOCUMENT/MESSAGE IDENTIFICATION

1004

M

an..35 (an15)

Document identifier

Numéro de référence du message. Ce numéro doit être aussi unique que possible, tant pour l’expéditeur que pour le destinataire. En cas de transfert à un autre destinataire d’un message reçu, le numéro de référence du message original doit être utilisé. Le système de transfert ne doit en aucun cas générer un autre numéro de référence pour le message.

1056

an..9

Version

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

1225

M

an..3

Message function code

Fonction du message:

«1» = message d’annulation

«9» = nouveau message (original)

«5» = message de modification

«22» = dernière transmission (fin du voyage)

«150» = interruption du voyage

«151» = reprise du voyage

4343

C

an..3

Response type code

AQ

FTX (1)

0

C

FREE TEXT

Pour signaler le nombre de personnes à bord et le nombre de cônes bleus

4451

M

an..3

Text subject code qualifier

«SAF» pour explication de sécurité

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

TEXT REFERENCE

4441

an..17

Free text identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

M

TEXT LITERAL

Texte

4440

M

an.. 70

(n4)

Free text

Nombre total de personnes à bord

(si le nombre total de personnes n’est pas connu ou n’est pas indiqué, ce champ sera renseigné avec «9999»)

4440

C

an.. 70

(an1)

Free text

«0», «1», «2», «3» pour le nombre de cônes (bateau de navigation fluviale)

«B» pour pavillon rouge (bateau maritime)

«V» pour permis spécial

Remarque: un nombre de cônes «0» est le résultat du calcul par le système du nombre de cônes bleus; si le champ n’est pas renseigné, cela indiquera que cette donnée n’est pas disponible.

4440

C

an.. 70

(n4)

Free text

Nombre de passagers

4440

an.. 70

Free text

s.o.

4440

an.. 70

Free text

s.o.

3453

an.. 3

Language, coded

s.o.

4447

an..3

Text formatting, coded

s.o.

FTX (2)

0

C

FREE TEXT

Pour indiquer si les informations contenues dans le message peuvent être transmises à d’autres autorités par le récepteur

4451

M

an..3

Text subject code qualifier

«ACK» pour «Privacy statement» (déclaration de confidentialité) ou «Confidential nature» (de nature confidentielle)

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

TEXT REFERENCE

4441

an..17

Free text identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

M

TEXT LITERAL

4440

M

an..70

(a1)

Free text

«Y» = oui, «N» = Non

4440

an..70

Free text

s.o.

4440

an..70

Free text

s.o.

4440

an..70

Free text

s.o.

4440

an..70

Free text

s.o.

3453

an..3

Language, coded

s.o.

4447

an..3

Text formatting, coded

s.o.

FTX(3)

0

C

FREE TEXT

Raison de l’annulation

4451

M

an..3

Text subject code qualifier

«ACD» raison d’annulation

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

M

TEXT REFERENCE

Identification du texte

4441

M

an..17

Free text identification

«CAM» erreur de notification

«CAO» le transport n’aura pas lieu

«CAV» la destination principale du transport a changé

«CHD» l’heure d’arrivée a changé

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

M

Texte

4440

M

an..70

Free text

Description libre de la raison

4440

C

an..70

Free text

Texte libre pour des explications complémentaires

4440

C

an..70

Free text

Texte libre pour des explications complémentaires

4440

C

an..70

Free text

Texte libre pour des explications complémentaires

4440

C

an..70

Free text

Texte libre pour des explications complémentaires

3453

an..3

Language, coded

s.o.

4447

an..3

Text formatting, coded

s.o.

HAN(1)

0

D[6]

C524

M

HANDLING INSTRUCTIONS

4079

M

an..3

Handling instructions, coded

«T», par défaut

T = Transit

LLO = Chargement (loading)

LDI = Déchargement (unloading)

TSP = Transit dans le même port

1131

Code list qualifier

s.o.

3055

Code list responsible agency, coded

s.o.

4078

Handling instructions

s.o.

C218

HAZARDOUS MATERIAL

s.o.

7419

Hazardous material class code, identification

s.o.

1131

Code list qualifier

s.o.

3055

Code list responsible agency, coded

s.o.

7418

Hazardous material class

s.o.

GRP 1

RFF (1)

1

C

REFERENCE

Référence au message dont le message actuel constitue un remplacement. Obligatoire si le message est une modification ou une annulation.

C506

M

REFERENCE

1153

M

an..3

Reference qualifier

«ACW» pour le numéro de référence du message précédent

1154

M

an..35

(an15)

Reference number

Numéro de référence de BGM, TAG 1004 du message que ce message remplace

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

GRP 1

RFF (2)

1

C

REFERENCE

Référence au document de transport

C506

M

REFERENCE

1153

M

an..3

Reference qualifier

«FF» pour le numéro de référence du transitaire de la cargaison (freight forwarder’s reference number)

1154

M

an..35

Reference number

Numéro de référence du document de transport

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

GRP 1

RFF (3)

1

C

REFERENCE

Référence à un scénario de test

C506

M

REFERENCE

1153

M

an..3

Reference qualifier

«ADD» pour le numéro de test

1154

M

an..35

Reference number

Identification du scénario de test, qui doit être connu de la partie réceptrice

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

GRP 2

TDT

1

M

DETAILS OF TRANSPORT

Spécification du moyen de transport, le bateau désigné d’un convoi (un bateau seul sans chaland constitue également un convoi dans ce contexte)

8051

M

an..3

Transport stage code qualifier

«20» pour un transporteur principal

8028

C

an..17

Conveyance reference number

Numéro de voyage, défini par l’expéditeur du message

C220

M

MODE OF TRANSPORT

8067

M

an..3

Mode of transport, coded

«8» pour le transport par voies de navigation intérieure, «1» pour le transport maritime (voir la recommandation CEE-ONU no 19)

8066

an..17

Mode of transport

s.o.

C228

M

TRANSPORT MEANS

8179

M

an..8

(an4)

Type of means of transport identification, convoy type

Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe

8178

an..17

Type of means of transport

s.o.

C040

CARRIER

s.o.

3127

an..17

Carrier identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3128

an..35

Carrier name

s.o.

8101

an..3

Transit direction, coded

s.o.

C401

EXCESS TRANSPORTATION INFORMATION

8457

an..3

Excess transportation reason

s.o.

8459

an..3

Excess transportation responsibility

s.o.

7130

an..17

Customer authorisation number

s.o.

C222

M

TRANSPORT IDENTIFICATION

8213

M

an..9

(an7..8)

ID. of means of transport identification

Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI ou le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

1131

M

an..3

Code list qualifier

«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe

«ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

8212

M

an..35

Id. of the means of transport

Nom du bateau; si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci.

8453

M

an..3

Nationality of means of transport

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe Si la nationalité du moyen de transport est inconnue, le code à 3 chiffres de l’autorité compétente qui a attribué le numéro européen unique d’identification du bateau doit être utilisé.

8281

an..3

Transport ownership

s.o.

TDT

RFF (1)

1

M

REFERENCE

Dimensions du transport, longueur

C506

M

REFERENCE

1153

M

an..3

Reference qualifier

«LEN» = longueur (length)

1154

M

an..35

(n..5)

Reference number

Longueur totale du convoi en centimètres

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

RFF (2)

1

M

REFERENCE

Dimensions du transport, largeur

C506

M

REFERENCE

1153

M

an..3

Reference qualifier

«WID» = largeur (width)

1154

M

an..35

(n..4)

Reference number

Largeur totale du convoi en centimètres

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

RFF (3)

1

M

REFERENCE

Dimensions du transport, tirant d’eau

C506

M

REFERENCE

1153

M

an..3

Reference qualifier

«DRA» = tirant d’eau (draught)

1154

M

an..35

(n..4)

Reference number

Tirant d’eau du convoi en centimètres

(Si, en raison de restrictions légales, cette donnée ne peut être communiquée, le champ sera renseigné par «9999»)

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

RFF (4)

1

C

REFERENCE

Dimensions du transport, hauteur

C506

M

REFERENCE

1153

M

an..3

Reference qualifier

«HGT» = hauteur (height)

1154

M

an..35

(n..4)

Reference number

Hauteur du convoi au-dessus de la ligne d’eau en centimètres

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

RFF (5)

1

M

REFERENCE

Dimensions du transport, tonnage

C506

M

REFERENCE

Référence

1153

M

an..3

Reference qualifier

«TON»

1154

M

an..35

(n..6)

Reference number

Capacité maximale du convoi en tonnes métriques

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

RFF (6)

1

C

REFERENCE

Référence nationale du voyage, Belgique, France, Allemagne

C506

M

REFERENCE

Référence

1153

M

an..3

Reference qualifier

«GNB» = Belgique

«GNF» = France

«GNG» = Allemagne

«GN1» = réservé

1154

M

an..35

Reference number

Référence nationale belge

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

RFF (7)

1

C

REFERENCE

indicateur d’installation LNG

C506

M

REFERENCE

Référence

1153

M

an..3

Reference qualifier

«LNG»

1154

M

an..35

(an1)

Reference number

«Y» = oui (Yes)

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

LOC (1)

1

M

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Port de départ, le port où le transport commence

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«5» lieu de départ

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..25

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

C

an..70

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D [Use 1]

an..70

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT

LOC (2)

1

C

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Point de passage déjà passé par le bateau. Ce segment et le segment TDT/DTM(2) avec le qualifiant 186 sont obligatoires pour les notifications de passage.

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«172» pour le point de passage

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..25

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16) du point de passage (écluse, pont, centre de trafic), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

C

an..70

(an..17)

Place/location

Nom complet du point de passage

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du point de passage

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

an..70

Related place/location one

s.o.

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT

LOC (3)

1

C

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Prochain point de passage

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«61» pour l’escale suivante

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..25

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16) du point de passage (écluse, pont, centre STM), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

C

an..70

(an..17)

Place/location

Nom complet du point de passage

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

Related place/location one identification

Code du point de passage

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

an..70

Related place/location one

s.o.

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT

LOC (4..8)

1

C

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Autres points de passages futurs (informations sur le trajet prévu). Cinq points intermédiaires au plus peuvent être communiqués. L’ordre de passage doit être respecté dans le message.

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«92» pour le routage

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..25

(an5)

Place/location identification

Code du point de passage (écluse, pont, centre de trafic) conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

C

an..17

Place/location

Nom complet du point de passage

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du point de passage

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

C

an..70

Passage datetime

AAMMJJHHMM comme «201» de DTM 2379

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT

LOC (9)

1

M

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Port de destination; le premier port vers lequel le transport se dirige

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«153» pour une escale

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..25

(an5)

Place/location identification

Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an 3

Code list responsible agency

s.o.

3224

C

an..70

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D [Use 1]

an..70

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT/LOC(1)

DTM (1)

2

C

DATE/TIME/PERIOD

Heure de départ (prévue)

C507

M

DATE/TIME/PERIOD

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«133» pour la date/l’heure de départ prévue

2380

M

an..35

Date or time period value

Valeur de l’heure de départ

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«201» pour AAMMJJHHMM

TDT/LOC(2)

DTM (2)

2

C

DATE/TIME/PERIOD

Heure de passage telle qu’enregistrée par le centre de trafic

C507

M

DATE/TIME/PERIOD

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«186» pour l’heure de départ réelle

2380

M

an..35

Date or time period value

Valeur de l’heure de passage: AAMMJJHHMM

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«201» pour AAMMJJHHMM

TDT/LOC(9)

DTM (3)

2

C

DATE/TIME/PERIOD

Heure d’arrivée prévue au port de destination

C507

M

DATE/TIME/PERIOD

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«132» pour la date/l’heure d’arrivée prévue

2380

M

an..35

Date or time period value

Valeur de l’heure d’arrivée: AAMMJJHHMM

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«201» pour AAMMJJHHMM

GRP 3

NAD (1)

1

M

NAME and ADDRESS

Nom et adresse de l’expéditeur du message

3035

M

an..3

Party function code qualifier

«MS» pour expéditeur du message (Message Sender)

C082

C

PARTY IDENTIFICATION DETAILS

3039

M

an..35

Party identification

Code d’identification. Pour les notifications au port de Rotterdam, cet élément est obligatoire. ERI donne à cet élément la valeur «900000000»

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C058

NAME AND ADDRESS

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

C080

M

PARTY NAME

3036

M

an..35

Party name

Nom de l’expéditeur

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3045

an..3

Party name format, coded

s.o.

C059

C

STREET

3042

M

an..35

Street and number/PO box

Rue et numéro ou boîte postale

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3164

C

an..35

City name

Ville

3229

an..9

Country sub-entity identification

s.o.

3251

C

an..9

Postcode identification

Code postal

3207

C

an..3

Country

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

GRP 4

NAD

CTA

2

C

CONTACT INFORMATION

Contact de l’expéditeur

3139

an..3

Contact function

s.o.

C056

M

DEPARTMENT OR EMPLOYEE DETAILS

3413

an..17

Department or employee identification

s.o.

3412

M

an..35

Department or employee

«ERI», valeur factice

NAD/CTA

COM

2

C

COMMUNICATION CONTACT

Informations de contact communications de l’expéditeur (4 fois max.)

C076

M

COMMUNICATION CONTACT

3148

M

an..70

Communication number

Numéro de communication

3155

M

an..3

Communication channel qualifier

«TE» pour numéro de téléphone

«FX» pour numéro de télécopie

«EM» pour adresse de courrier électronique

«EI» pour numéro de boîte électronique EDI

(Si une réponse sous la forme d’un message ERIRSP est demandée, le numéro EDI ou l’adresse de courrier électronique pour NAD 1 est obligatoire. Dans le cas contraire, le numéro EDI et l’adresse de courrier électronique ne doivent pas être utilisés).

NAD

NAD (2)

1

C

NAME and ADDRESS

Nom et adresse de l’agent ou de l’entité à facturer

3035

M

an..3

Party function code qualifier

«CG» pour l’adresse de l’agent ou de l’entité à facturer (ce segment est obligatoire pour VNF)

C082

C

PARTY IDENTIFICATION DETAILS

3039

M

an..35

Party identification

Code d’identification. Pour les notifications au port de Rotterdam, cet élément est obligatoire. ERI donne à cet élément la valeur «900000000»

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C058

NAME AND ADDRESS

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

C080

M

PARTY NAME

3036

M

an..35

Party name

Nom de l’émetteur.

3036

C

an..35

(an..25)

Invoice number

Numéro de facture de l’agent ou de la personne à facturer

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3045

an..3

Party name format, coded

s.o.

C059

C

STREET

Rue

3042

M

an..35

Street and number/PO box

Adresse (nom de rue + numéro ou numéro boîte électronique)

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3164

C

an..35

City name

Ville

3229

an..9

Country sub-entity identification

s.o.

3251

C

an..9

Postcode identification

Code postal

3207

C

an..3

Country

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

GRP 5

EQD (1)

1

M

EQUIPMENT DETAILS

Spécification des BATEAUX du convoi (1 segment par bateau, également pour le bateau principal), bateau propulsé

8053

M

an..3

Equipment type code qualifier

«BRY» pour un bateau participant à la propulsion

C237

M

EQUIPMENT IDENTIFICATION

8260

M

an..17

(an7..8)

Equipment identification number

Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI ou 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

1131

M

an..3

Code list qualifier

«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe

«ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3207

an..3

Country

s.o.

C224

M

EQUIPMENT SIZE AND TYPE

8155

M

an..10

(an..4)

Equipment size and type identification, vessel type

Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

8154

M

an..35

Equipment size and type

Nom du bateau. si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci.

8077

an..3

Equipment supplier

s.o.

8249

an..3

Equipment status

s.o.

8169

an..3

Full/empty indicator

s.o.

EQD

EQD (V)

(2 - 15)

1

C

EQUIPMENT DETAILS

Spécification des BATEAUX du convoi (1 segment par bateau, également pour le bateau principal)

bateaux non propulsés

8053

M

an..3

Equipment type code qualifier

«BRN» pour un bateau ne participant pas à la propulsion

C237

M

EQUIPMENT IDENTIFICATION

8260

M

an..17

(an7..8)

Equipment identification number

Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux

1131

M

an..3

Code list qualifier

«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe

«ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3207

an..3

Country

s.o.

C224

M

EQUIPMENT SIZE AND TYPE

8155

M

an..10

(an..4)

Equipment size and type identification, vessel type

Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

8154

M

an..35

Equipment size and type

Nom du bateau. si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci.

8077

an..3

Equipment supplier

s.o.

8249

an..3

Equipment status

s.o.

8169

an..3

Full/empty indicator

s.o.

EQD

MEA (1)

1

M

MEASUREMENTS

Longueur du bateau

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

«DIM» pour dimension

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

«LEN» = longueur (length)

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«CMT» pour centimètre (recommandation CEE-ONU no 20, annexe 3. Code commun)

6314

M

an..18

(n5)

Measurement value

Longueur

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

EQD

MEA (2)

1

M

MEASUREMENTS

Largeur du bateau

6311

M

an..3

Measurement purpose code qualifier

«DIM» pour dimension

C502

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

«WID» = largeur (width)

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«CMT» pour centimètre (recommandation CEE-ONU no 20, annexe 3. Code commun)

6314

M

an..18

(n4)

Measurement value

Largeur

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

EQD

MEA (3)

1

M

MEASUREMENTS

Tirant d’eau du bateau

6311

M

an..3

Measurement purpose code qualifier

«DIM» pour dimension

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

Détails sur les dimensions

6313

M

an..3

Property measured

«DRA» = tirant d’eau (draught)

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«CMT» pour centimètre (Recommandation CEE-ONU no 20, Code commun)

6314

M

an..18(n4)

Measurement value

Tirant d’eau du bateau en centimètres

(Si, en raison de restrictions légales, cette donnée ne peut être communiquée, le champ sera renseigné par «9999»)

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

EQD

MEA (4)

2

C

MEASUREMENTS

Tonnage du bateau

6311

M

an..3

Measurement purpose code qualifier

«VOL» pour volume

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

Détails sur les dimensions

6313

M

an..3

Property measured

«AAM» pour tonnage brut

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«TNE» pour tonne métrique (Recommandation CEE-ONU no 20, Code commun)

6314

M

an..18

(n6)

Measurement value

Tonnage (capacité)

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

GRP 5

EQD

(1..15)

1

D[Use 2]

EQUIPMENT DETAILS

Spécification du nombre de CONTENEURS

8053

M

an..3

Equipment type code qualifier

«CN» pour conteneur

C237

EQUIPMENT IDENTIFICATION

8260

an..17

Equipment identification number

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3207

an..3

Country

s.o.

C224

M

EQUIPMENT SIZE AND TYPE

8155

M

an..10

(an5)

Equipment size and type identification

Gamme de conteneurs:

«RNG20» pour les conteneurs de 20 à 29 pieds de longueur,

«RNG30» pour les conteneurs de 30 à 39 pieds de longueur,

«RNG40» pour les conteneurs de 40 pieds de longueur et plus.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

8154

an..35

Equipment size and type

s.o.

8077

an..3

Equipment supplier

s.o.

8249

an..3

Equipment status

s.o.

8169

M

an..3

Full/empty indicator

État du conteneur:

«5» pour chargé,

«4» pour vide,

«6» pour aucun volume disponible

EQD

MEA (5)

1

M

EQD(2)

MEASUREMENTS

Spécification du nombre de conteneurs

6311

M

an..3

(an2)

Measurement purpose qualifier

«NR» pour nombre

C502

MEASUREMENT DETAILS

s.o.

6313

an..3

Property measured

s.o.

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«NUM» pour nombre (Recommandation CEE-ONU no 20, Code commun)

6314

M

an..18

(n1..4)

Measurement value

Nombre de conteneurs du type et de l’état donnés.

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

GRP 6

CNI

1

M

CONSIGNMENT INFORMATION

Spécification de l’expédition (similaire à origine/destination) des marchandises transportées

1490

M

n..4

Consolidation item number

Numéro de séquence de l’expédition. Le même numéro de séquence doit être utilisé pour les modifications

C503

DOCUMENT/MESSAGE DETAILS

s.o.

1004

an..35

Document/message number

s.o.

1373

an..3

Document/message status, coded

s.o.

1366

an..70

Document/message source

s.o.

3453

an..3

Language, coded

s.o.

1056

an..9

Version

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

1312

n..4

Consignment load sequence number

s.o.

CNI

HAN(1)

1

D[1]

C524

M

HANDLING INSTRUCTIONS

4079

M

Handling instructions, coded

«T», par défaut

T = Transit

LLO = Chargement (loading)

LDI = Déchargement (unloading)

TSP = Transit dans le même port

1131

Code list qualifier

s.o.

3055

Code list responsible agency, coded

s.o.

4078

Handling instructions

s.o.

C218

HAZARDOUS MATERIAL

s.o.

7419

Hazardous material class code, identification

s.o.

1131

Code list qualifier

s.o.

3055

Code list responsible agency, coded

s.o.

7418

Hazardous material class

s.o.

CNI

DTM (1)

1

C

DATE/TIME/PERIOD

Heure d’arrivée prévue sur le lieu de déchargement

C507

M

DATE/TIME/PERIOD

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«132» pour la date/l’heure d’arrivée prévue

2380

M

an..35

Date or time period value

Valeur de l’heure d’arrivée: AAMMJJHHMM

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«201» pour AAMMJJHHMM

CNI

DTM (2)

1

C

DATE/TIME/PERIOD

Heure de départ prévue du lieu de chargement

C507

M

DATE/TIME/PERIOD

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«133» pour l’heure de départ prévue

2380

M

an..35

Date or time period value

Heure: AAMMJJHHMM

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«201»

CNI

LOC (1)

1

C

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Spécification du lieu de chargement des marchandises

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«9» pour le lieu ou le port de chargement

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..25

(an5)

Place/location identification

Code du lieu de chargement conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

C

an..70

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D [Use 1]

an..70

(an..17)

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

CNI

LOC (2)

1

C

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Spécification du lieu de déchargement des marchandises

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«11» pour le lieu ou le port de déchargement

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..25

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

C

an..70

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D [1]

an..70

(an..17)

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an.. 5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

GRP 8

CNI/NAD

NAD (1)

2

C

NAME AND ADDRESS

Nom de l’expéditeur de la cargaison

3035

M

an..3

Party function code qualifier

«SF» pour expéditeur (ship from)

C082

C

PARTY IDENTIFICATION DETAILS

3039

M

an..35

(an..25)

Party identifier

Numéro EDI de l’expéditeur de la cargaison

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C058

M

NAME AND ADDRESS

3124

M

an..35

Name and address line

Nom de l’expéditeur

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

C080

M

PARTY NAME

3036

M

an..35

Party name

Nom de l’expéditeur

3036

C

an..35

(an..25)

Party name

Numéro de facture

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3045

an..3

Party name format, coded

s.o.

C059

O

STREET

Rue

3042

an..35

Street and number or post office box

Adresse (nom et numéro de rue ou numéro de boîte postale)

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3164

C

an..35

City name

Ville

3229

an..9

Country sub-entity identification

s.o.

3251

C

an..9

Postcode identification

Code postal

3207

C

an..3

Country

Code ISO 3166-1 de pays à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

CNI/NAD

NAD (2)

2

C

NAME AND ADDRESS

Nom du destinataire des marchandises

3035

M

an..3

Party function code qualifier

«ST» pour destinataire (ship to)

C082

M

PARTY IDENTIFICATION DETAILS

3039

M

an..35

(an..25)

Party identification

Numéro EDI du destinataire des marchandises

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C058

M

NAME AND ADDRESS

3124

M

an..35

Name and address line

Nom du destinataire.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

C080

M

PARTY NAME

3036

M

an..35

Party name

Nom du destinataire

3036

C

an..35

(an..25)

Party name

Numéro de facture

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3045

an..3

Party name format, coded

s.o.

C059

STREET

Rue

3042

an..35

Street and number/PO box

Adresse (nom et numéro de rue ou numéro de boîte postale)

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3164

M

an..35

City name

Ville

3229

an..9

Country sub-entity identification

s.o.

3251

an..9

Postcode identification

Code postal

3207

an..3

Country

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

CNI

GID (1..99)

2

M

GOODS ITEM DETAILS

nouveau segment GID par bateau et par marchandise

1496

M

n..5

Goods item number

Numéro de séquence de la marchandise expédiée. Unique au sein du groupe CNI

C213

C

NUMBER AND TYPE OF PACKAGES

7224

C

n..8

Number of packages

Pour les conteneurs et les citernes, la valeur par défaut est «1»

7065

C

an..17

Type of packages identification

voir la partie II, chapitre 2.3.14, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

7064

an..35

Type of packages

s.o.

7233

an..3

Packaging related information, coded

s.o.

C213

NUMBER AND TYPE OF PACKAGES

s.o.

7224

n..8

Number of packages

s.o.

7065

an..17

Type of packages identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

7064

an..35

Type of packages

s.o.

7233

an..3

Packaging related information

s.o.

C213

C

NUMBER AND TYPE OF PACKAGES

7224

M

n..8

Number of packages

Nombre de paquets à l’intérieur

7065

M

an..17

(a2)

Type of packages identification

Recommandation CEE-ONU no 21, voir la partie II, chapitre 2.3.14, de l’annexe

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

7064

an..35

Type of packages

s.o.

7233

an..3

Packaging related information

s.o.

GRP 10

CNI/GID

FTX (1)

2

C

FREE TEXT

Informations supplémentaires sur les marchandises

4451

M

an..3

Text subject code qualifier

«ACB» pour informations supplémentaires

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

TEXT REFERENCE

4441

an..17

Free text identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

M

TEXT LITERAL

4440

M

an..70

(an1)

Free text

type de marchandises:

«D» pour dangereuses

«N» pour non-dangereuses

4440

C

an..70

(n6..10)

Free text

Code SH, peut être laissé en blanc si inconnu, et si les marchandises sont dangereuses, voir le chapitre 2.6 de la présente appendice

4440

C

an..70

(a..4)

Free text

État douanier:

«C» = marchandises de l’Union

«F» = marchandises de l’Union provenant d’une zone franche

«N» = toutes autres marchandises

4440

C

an..70

(an..35)

Free text

Numéro de référence du document douanier, s’il y en a un

4440

C

an..70

(an1)

Free text

Destination outre-mer

«Y» = avec destination outre-mer

«N» = sans destination outre-mer

3453

an..3

Language

s.o.

4447

an..3

Text formatting

s.o.

CNI/GID

FTX (2)

3

C

FREE TEXT

Description des marchandises non dangereuses

4451

M

an..3

Text subject code qualifier

«AAA» pour la description des marchandises

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

TEXT REFERENCE

s.o.

4441

an..17

Free text identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

M

TEXT LITERAL

4440

M

an..70

Free text

Nom des marchandises non dangereuses

4440

s.o.

4440

D [Use 3]

an..70

(n6..10)

Free text

Code SH des marchandises non dangereuses, voir la partie II, chapitre 2.3.4, de l’annexe

4440

D [Use 3]

an..70

(n4)

Free text

Code NST des marchandises non dangereuses, voir la partie II, chapitre 2.3.5, de l’annexe

4440

an..70

Free text

s.o.

3453

an..3

Language, coded

s.o.

4447

an..3

Text formatting

s.o.

GRP 11

CNI/GID

SGP (1..99)

3

C

SPLIT GOODS PLACEMENT

Spécification de l’emplacement des marchandises non dangereuses dans le moyen de transport

C237

M

EQUIPMENT IDENTIFICATION

8260

M

an..17

(an7..8)

Equipment identification number

Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

1131

M

an..3

Code list qualifier

«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe

«ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3207

an..3

Country

s.o.

7224

n..8

Number of packages

s.o.

CNI/GID/SGP

MEA

3

M

MEASUREMENTS

Spécification du poids d’une marchandise non dangereuse à bord du bateau

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

«WT» pour poids (weight)

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

«AAL» pour poids net, emballage normal compris

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

M

an..18

(n9)

Measurement value

Poids en kilogrammes

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

an..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/SGP

MEA

3

C

MEASUREMENTS

Spécification du tonnage d’une marchandise non dangereuse à bord du bateau

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

«VOL» pour volume

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

«AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«TNE» pour tonne métrique (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

M

an..18

(n9)

Measurement value

Tonnage

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

an..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

GRP 12

CNI/GID

DGS

3

M

DANGEROUS GOODS

Identification des marchandises dangereuses

8273

M

an..3

Dangerous goods regulations

«ADN» pour les bateaux de navigation intérieure (code CEE-ONU ADN) «IMD» pour les bateaux de navigation maritime (code OMI IMDG)

C205

M

HAZARD CODE

8351

D[USE 5]

an..7

Hazard code identification

Classification ADN (colonne 3a), ou code IMDG, voir la partie II, chapitre 2.3.7 ou 2.3.6, de l’annexe

8078

D[USE 5]

an..7

Additional hazard classification identifier

Classification ADN (colonne 3b), voir la partie II, chapitre 2.3.7, de l’annexe

8092

an..10

Hazard code version number

s.o.

C234

M

UNDG INFORMATION

7124

M

n4

UNDG number

Numéro ONU ou numéro d’identification (colonne 1) (code UNNR), voir la partie II, chapitre 2.3.7, ou numéro IMDG, voir le chapitre 2.3.6, de l’annexe

7088

an..8

Dangerous goods flashpoint

s.o.

C223

C

DANGEROUS GOODS SHIPMENT FLASHPOINT

7106

M

n..3

Shipment flashpoint

Point d’éclair des marchandises transportées

6411

M

an..3

Measure unit qualifier

«CEL» pour Celsius

«FAH» pour Fahrenheit

8339

C

an..3

Packing group

Groupe d’emballage (colonne 4)

«1» pour danger élevé

«2» pour danger moyen

«3» pour danger mineur

Ne pas renseigner si indisponible

8364

C

an..6

EMS number

Procédures d’urgence

8410

C

an..4

MFAG number

Manuel médical de premier secours

8126

an..10

TREM card number

s.o.

C235

C

HAZARD IDENTIFICATION PLACARD DETAILS

Marquage obligatoire pour les marchandises dangereuses sur un transporteur de marchandises sèches

8158

M

an..4

Hazard identification number, upper part

voir ADN

8186

M

an..4

Substance identification number, lower part

voir ADN

C236

D[USE 5]

DANGEROUS GOODS LABEL

Étiquettes de danger

8246

M

an..4

Dangerous goods label marking

Étiquettes ADN, (colonne 5)

8246

an..4

Dangerous goods label marking

s.o.

8246

an..4

Dangerous goods label marking

s.o.

8255

an..3

Packing instruction

s.o.

8325

an..3

Category of means of transport

s.o.

8211

an..3

Permission for transport

s.o.

CNI/GID/DGS

FTX (1)

3

M

FREE TEXT

Description des marchandises dangereuses

4451

M

an..3

Text subject code qualifier

«AAD» pour les marchandises dangereuses, désignation officielle de transport et dénomination technique

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

D[USE 5]

TEXT REFERENCE

INDICE MARCHANDISES DANGEREUSES EN QUANTITÉS LIMITÉES

4441

M

an..17

Free text identification

«TLQ» transport de marchandises dangereuses en quantités limitées

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

M

TEXT LITERAL

4440

M

an..70

Free text

Nom des marchandises dangereuses (désignation officielle de transport)

Désignation officielle de transport accompagnée, si nécessaire, de la dénomination technique correcte par laquelle une substance dangereuse ou un article dangereux peut être correctement identifié(e), ou qui est suffisamment informative pour permettre l’identification de la substance ou de l’article en se reportant à la littérature généralement disponible.

4440

D[USE 5]

an..70

Free text value

Dénomination technique correcte

4440

an..70

Free text

s.o.

4440

an..70

Free text

s.o.

4440

an..70

Free text

s.o.

3453

M

an..3

Language

comme spécifié dans la norme ISO 639-1

4447

an..3

Text formatting

s.o.

CNI/GID/DGS

CNI/GID/DGS

MEA

3

M

MEASUREMENTS

Poids total des marchandises dangereuses à bord du bateau

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

«WT» pour poids (weight)

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

«AAL» pour poids net, emballage normal compris

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

M

an..18

(n9)

Measurement value

Poids de la marchandise dangereuse expédiée

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/DGS

MEA

3

M

MEASUREMENTS

Volume total des marchandises dangereuses sur le moyen de transport

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

«VOL» pour volume

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

«AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«TNE» pour tonne métrique (recommandation CEE-ONU no 20)

6314

M

an..18

(n9)

Measurement value

Tonnage

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

GRP 13

CNI/GID/DGS

SGP (1..99)

4

M

SPLIT GOODS PLACEMENT

Spécification de l’emplacement des marchandises.

Pour la cargaison transportée, ce segment doit contenir l’identification du bateau (du chaland) sur lequel la cargaison est arrimée.

Remarque: dans ce contexte, le terme «cargaison» désigne un conteneur, des marchandises liquides et des marchandises diverses.

M

EQUIPMENT IDENTIFICATION

C237

M

an..17

(an7..8)

Equipment identification number

Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

8260

M

an..3

Code list qualifier

«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe

«ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe

1131

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3055

an..3

Country

s.o.

3207

n..8

Number of packages

s.o.

7224

CNI/GID/DGS/SGP

MEA

5

M

MEASUREMENTS

Total des marchandises à bord du bateau

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

«WT» pour poids (weight)

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

«AAL» pour poids net, emballage normal compris

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

M

an..18

(n9)

Measurement value

Poids des marchandises à bord du bateau

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/DGS/SGP

MEA

5

C

MEASUREMENTS

Tonnage total des marchandises à bord du bateau

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

«VOL» pour volume

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

«AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«TNE» pour tonne métrique (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

M

an..18

(n9)

Measurement value

Tonnage

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/DGS

SGP

4

C

SPLIT GOODS PLACEMENT

L’emplacement des marchandises lorsqu’elles sont transportées en conteneurs ou en citernes. Si les marchandises sont transportées en conteneurs ou en citernes, au moins une combinaison SGP précisant sur quel bateau la cargaison est arrimée doit être spécifiée.

C237

M

EQUIPMENT IDENTIFICATION

Identification

8260

M

an..17

Equipment identification number

Pour les conteneurs, le code d’identification du conteneur doit être utilisé (code du propriétaire, identificateur, numéro de série, valeur de contrôle), voir la partie II, chapitre 2.3.13, de l’annexe

Pour le transport de marchandises liquides, le code «NA» doit être utilisé.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3207

an..3

Country

s.o.

7224

n..8

Number of packages

s.o.

CNI/GID/DGS/SGP

LOC

4

C

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Lieu d’arrimage

3227

M

an..3

Place/location qualifier

Pour les conteneurs:

«147» pour cellule d’arrimage

Pour les citernes et autres types de cargaison:

«ZZZ» défini d’un commun accord

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..25

Place/location identification

Pour les conteneurs, «BBBRRTT» pour bay/row/tier (section transversale/rangée/niveau)

[Conformément à la norme ISO 9711-1 (1990)]

Pour les citernes:

LLnn, où:

—

LL désigne l’emplacement de la citerne [PS pour bâbord, SB pour tribord, CC pour centre, CP pour centre tribord, CS pour centre bâbord (en cas de configuration 4 citernes de front)], et

| — | nn désigne le numéro de séquence de la citerne, en partant de 01, à la proue, jusqu’à nn, en poupe. |
| --- | --- |

—

nn désigne le numéro de séquence de la citerne, en partant de 01, à la proue, jusqu’à nn, en poupe.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

an..70

Place/location

s.o.

C519

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

s.o.

3223

an..25

Related place/location one identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

an..70

Related place/location one

s.o.

C553

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

s.o.

3233

an..25

Related place/location two identification

s.o.

1131

an 3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

an..70

Related place/location two

s.o.

5479

an 3

Relation

s.o.

CNI/GID/DGS/SGP

MEA

4

D[6]

MEASUREMENTS

Spécification du poids des marchandises dans le conteneur

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

«WT» pour poids (weight)

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

«AAL» pour poids net, emballage normal compris

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

D[Use 4]

an..70

Measurement attribute

Type de conteneur (ISO 6346, chapitre 4 et annexes D et E)

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

M

an..18

(n9)

Measurement value

Poids des marchandises dans ce conteneur

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/DGS/SGP

MEA

4

D[6]

MEASUREMENTS

Tonnage total des marchandises à bord du bateau

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

«VOL» pour volume

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

«AAX», volume constaté après prise en compte de facteurs comme la température ou la gravité

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«TNE» pour tonne métrique (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

M

an..18

(n9)

Measurement value

Tonnage

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/DGS

SGP

4

C

SPLIT GOODS PLACEMENT

Le poids total du conteneur.

C237

M

EQUIPMENT IDENTIFICATION

Identification

8260

M

an..17

Equipment identification number

Pour les conteneurs, le code d’identification du conteneur doit être utilisé (code du propriétaire, identificateur, numéro de série, valeur de contrôle), voir la partie II, chapitre 2.3.13, de l’annexe

Pour le transport de marchandises liquides, le code «NA» doit être utilisé.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3207

an..3

Country

s.o.

7224

n..8

Number of packages

s.o.

CNI/GID/DGS/SGP

MEA

4

D[USE 7]

MEASUREMENTS

Spécification de la masse brute vérifiée de ce conteneur

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

«WT» pour poids (weight)

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

«VGM» Masse brute vérifiée de l’équipement de transport

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

M

an..18

(n9)

Measurement value

Masse brute vérifiée (Poids) de ce conteneur

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

CNI/GID/DGS/SGP

MEA

4

D[USE 7]

MEASUREMENTS

Spécification du poids brut estimé de ce conteneur

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

«WT» pour poids (weight)

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

«ACN» Poids brut estimé

6321

an..3

Measurement significance, coded

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

«KGM» pour kilogramme (Recommandation CEE-ONU no 20)

6314

M

an..18

(n9)

Measurement value

Poids brut estimé de ce conteneur

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

UNT

0

M

MESSAGE TRAILER

Fin et contrôle du caractère complet du message

0074

M

n..6

Number of segments in a message

0062

M

an..14

Message reference number

14 premières positions du numéro de référence du message

UNZ

M

INTERCHANGE TRAILER

Fin et contrôle de l’échange

0036

M

n..6

Interchange control count

«1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange

0020

M

an..14

Interchange control reference

14 premières positions du numéro de référence du message

2.1   Clarifications concernant l’utilisation des segments CNI et GID

| Groupe de segments | Segment
  Élément de données composite (C)
  Éléments de données
  IDENTIFICATEUR | Niveau | État | Format | Nom | Description
  Qualifiants entre guillemets |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| CNI | GID (1..99) | 2 | M | | INFORMATIONS SUR L’ARTICLE DE MARCHANDISES | nouveau segment GID par bateau et par marchandise |
| | 1496 | | M | n..5 | Numéro d’article de marchandises | Numéro de séquence de la marchandise expédiée. Unique au sein du groupe CNI |

Groupe de segments

Segment

Élément de données composite (C)

Éléments de données

IDENTIFICATEUR

Niveau

État

Format

Nom

Description

Qualifiants entre guillemets

CNI

GID (1..99)

2

M

INFORMATIONS SUR L’ARTICLE DE MARCHANDISES

nouveau segment GID par bateau et par marchandise

1496

M

n..5

Numéro d’article de marchandises

Numéro de séquence de la marchandise expédiée. Unique au sein du groupe CNI

Clarification:

| — | chaque article de marchandises doit être identifié séparément au moyen de la ligne du numéro et des particularités de l’article (de marchandises); |
| --- | --- |

—

chaque article de marchandises doit être identifié séparément au moyen de la ligne du numéro et des particularités de l’article (de marchandises);

| — | numéro d’article de marchandises: numéro de séquence de la marchandise expédiée. Cela signifie que si un chargement est composé de plusieurs articles de marchandises, tous les articles de marchandises doivent être représentés comme des articles de marchandises uniques (GID). Si le chargement consiste uniquement en une ligne d’articles (de marchandises), l’expéditeur (l’expéditeur de la cargaison) le représente en une seule ligne. Il est important que les informations commerciales ne soient pas modifiées dans les différents messages, et qu’elles ne disparaissent pas. |
| --- | --- |

—

numéro d’article de marchandises: numéro de séquence de la marchandise expédiée. Cela signifie que si un chargement est composé de plusieurs articles de marchandises, tous les articles de marchandises doivent être représentés comme des articles de marchandises uniques (GID). Si le chargement consiste uniquement en une ligne d’articles (de marchandises), l’expéditeur (l’expéditeur de la cargaison) le représente en une seule ligne. Il est important que les informations commerciales ne soient pas modifiées dans les différents messages, et qu’elles ne disparaissent pas.

| — | La manière dont se subdivise un message ERINOT peut être expliquée comme suit:






  — | un moyen de transport peut contenir, dans sa cargaison, un ou plus chargements. Chaque chargement peut contenir un ou plusieurs articles de marchandises, chacun ayant des particularités propres. Les chargements, y compris les marchandises contenues dans chaque chargement, peuvent être divisés et répartis entre plusieurs bateaux (par exemple, dans un voyage en convoi); |
| --- | --- | --- |

—

La manière dont se subdivise un message ERINOT peut être expliquée comme suit:

—

un moyen de transport peut contenir, dans sa cargaison, un ou plus chargements. Chaque chargement peut contenir un ou plusieurs articles de marchandises, chacun ayant des particularités propres. Les chargements, y compris les marchandises contenues dans chaque chargement, peuvent être divisés et répartis entre plusieurs bateaux (par exemple, dans un voyage en convoi);

| — | chaque conteneur est représenté dans le messager ERINOT comme un groupe d’informations distinctes sur un chargement: par conséquent, le nombre de chargements augmentera en fonction du nombre de conteneurs. |
| --- | --- |

—

chaque conteneur est représenté dans le messager ERINOT comme un groupe d’informations distinctes sur un chargement: par conséquent, le nombre de chargements augmentera en fonction du nombre de conteneurs.

2.2.   Segments factices

Dans certains cas, notamment dans le message de passage ERINOT(PAS), des segments «factices» doivent être utilisés dans les groupes obligatoires de segments. Les règles suivantes s’appliquent à ces segments «factices»:

Groupe CNI:

| — | CNI: numéro de séquence: «9999» |
| --- | --- |

—

CNI: numéro de séquence: «9999»

Groupe CNI/GID:

| — | GID: numéro de séquence: «99999» |
| --- | --- |

—

GID: numéro de séquence: «99999»

Groupe CNI/GID/DGS:

| — | DGS:






  — | type de classe: «IMD» |
| --- | --- | --- |

—

DGS:

—

type de classe: «IMD»

| — | classification: «0.0» |
| --- | --- |

—

classification: «0.0»

| — | numéro UNDG: «0000» |
| --- | --- |

—

numéro UNDG: «0000»

| — | FTX AAD: nom des marchandises: «DUMMY» |
| --- | --- |

—

FTX AAD: nom des marchandises: «DUMMY»

| — | MEA: poids: 0 |
| --- | --- |

—

MEA: poids: 0

2.3.   Bateaux vides

Dans le cas d’un bateau vide, les règles suivantes s’appliquent aux groupes de segments obligatoires:

| 1. | vide de marchandises non dangereuses ou cargaison précédente inconnue:
  Groupe CNI:






  — | CNI: numéro de séquence: «9999» |
| --- | --- | --- |

1.

vide de marchandises non dangereuses ou cargaison précédente inconnue:

Groupe CNI:

—

CNI: numéro de séquence: «9999»

Groupe CNI/GID:

| — | GID: numéro de séquence: «99999» |
| --- | --- |

—

GID: numéro de séquence: «99999»

Groupe CNI/GID/DGS:

| — | DGS:






  — | type de classe: «IMD» |
| --- | --- | --- |

—

DGS:

—

type de classe: «IMD»

| — | classification: «0.0» |
| --- | --- |

—

classification: «0.0»

| — | numéro UNDG: «0000» |
| --- | --- |

—

numéro UNDG: «0000»

| — | FTX AAD: nom des marchandises: «DUMMY» |
| --- | --- |

—

FTX AAD: nom des marchandises: «DUMMY»

| — | MEA: poids: 0 |
| --- | --- |

—

MEA: poids: 0

| 2. | vide de marchandises dangereuses (dans ce cas, la cargaison précédente dangereuse doit être signalée):
  Groupe CNI:






  — | CNI: numéro de séquence valide |
| --- | --- | --- |

2.

vide de marchandises dangereuses (dans ce cas, la cargaison précédente dangereuse doit être signalée):

Groupe CNI:

—

CNI: numéro de séquence valide

| — | LOC: origine et destination (voyage actuel) |
| --- | --- |

—

LOC: origine et destination (voyage actuel)

Groupe CNI/GID:

| — | GID: numéro de séquence valide |
| --- | --- |

—

GID: numéro de séquence valide

| — | FTX ACB: type de marchandises: «D», code SH des marchandises dangereuses (précédentes) |
| --- | --- |

—

FTX ACB: type de marchandises: «D», code SH des marchandises dangereuses (précédentes)

Groupe CNI/GID/DGS:

| — | DGS: informations sur les marchandises dangereuses (cargaison précédente) |
| --- | --- |

—

DGS: informations sur les marchandises dangereuses (cargaison précédente)

| — | FTX AAD: nom des marchandises dangereuses |
| --- | --- |

—

FTX AAD: nom des marchandises dangereuses

| — | MEA: poids: 0 |
| --- | --- |

—

MEA: poids: 0

| — | SGP: informations sur le bateau vide |
| --- | --- |

—

SGP: informations sur le bateau vide

| — | MEA: poids: 0 |
| --- | --- |

—

MEA: poids: 0

2.4.   Porte-conteneurs transportant des marchandises non dangereuses

En cas de transport de conteneurs, les règles supplémentaires suivantes s’appliquent aux groupes obligatoires dès lors que le conteneur ne contient pas de marchandises dangereuses:

Groupe CNI:

| — | CNI: numéro de séquence valide |
| --- | --- |

—

CNI: numéro de séquence valide

| — | LOC: origine et destination |
| --- | --- |

—

LOC: origine et destination

Groupe CNI/GID:

| — | GID: numéro de séquence valide |
| --- | --- |

—

GID: numéro de séquence valide

| — | FTX ACB: type de marchandises: «N», code SH des marchandises |
| --- | --- |

—

FTX ACB: type de marchandises: «N», code SH des marchandises

| — | FTX AAA, nom des marchandises, code NST des marchandises, code SH des marchandises |
| --- | --- |

—

FTX AAA, nom des marchandises, code NST des marchandises, code SH des marchandises

| — | SGP: informations sur le bateau |
| --- | --- |

—

SGP: informations sur le bateau

| — | MEA: poids total des marchandises non dangereuses à bord du bateau |
| --- | --- |

—

MEA: poids total des marchandises non dangereuses à bord du bateau

Groupe CNI/GID/DGS:

| — | DGS:






  — | type de classe: «IMD» |
| --- | --- | --- |

—

DGS:

—

type de classe: «IMD»

| — | classification: «0.0» |
| --- | --- |

—

classification: «0.0»

| — | numéro UNDG: «0000» |
| --- | --- |

—

numéro UNDG: «0000»

| — | FTX AAD: nom des marchandises: «DUMMY» |
| --- | --- |

—

FTX AAD: nom des marchandises: «DUMMY»

| — | MEA: poids: 0 |
| --- | --- |

—

MEA: poids: 0

| — | Groupe SGP (1):






  — | SGP: informations sur le bateau |
| --- | --- | --- |

—

Groupe SGP (1):

—

SGP: informations sur le bateau

| — | MEA: poids des marchandises à bord du bateau |
| --- | --- |

—

MEA: poids des marchandises à bord du bateau

| — | Groupe SGP (2-99):






  — | SGP: numéro du conteneur |
| --- | --- | --- |

—

Groupe SGP (2-99):

—

SGP: numéro du conteneur

| — | MEA: poids des marchandises dans le conteneur. |
| --- | --- |

—

MEA: poids des marchandises dans le conteneur.

Les données relatives à un conteneur chargé de marchandises non dangereuses sont saisies de la même façon que pour un conteneur transportant des marchandises dangereuses. Pour des raisons de compatibilité avec les versions précédentes, les informations concernant le bateau sont saisies deux fois.

2.5.   Codage de l’arrimage pour les conteneurs 30 pieds et 45 pieds

Si, pour un conteneur 30 pieds, l’avant du conteneur tombe entre deux emplacements (slots) de 20 pieds, le numéro le plus élevé de section transversale (bay) est utilisé pour le codage du conteneur 30 pieds.

De manière analogue, le conteneur 45 pieds est utilisé comme conteneur 40 pieds [numéro pair d’emplacement (slot) dans la section transversale (bay)]. Le type de conteneur sera utilisé pour déterminer de manière unique que l’emplacement (slot) contient un conteneur 45 pieds.

2.6.   Conteneurs de marchandises dont les caractéristiques sont inconnues ou conteneurs vides

Dans le cas d’un transport de conteneurs renfermant des marchandises dont les caractéristiques sont inconnues, ou de conteneurs vides, les règles complémentaires suivantes s’appliquent:

Groupe EQD:

EQD: gamme de conteneurs

MEA: nombre de conteneurs dans la gamme concernée

Groupe CNI:

CNI: numéro de séquence valide

LOC: origine et destination

Groupe CNI/GID:

GID: numéro de séquence valide

FTX ACB: type de marchandises: «N», code SH

FTX AAA: nom des marchandises, code NST, code SH

SGP: informations sur le bateau

MEA: poids total des conteneurs de la gamme concernée

Groupe CNI/GID/DGS:

Groupe factice

Les codes suivants doivent être utilisés suivant la gamme des conteneurs:

| | Code SH | |
| --- | --- | --- |
| Conteneurs 20 pieds vides | 8609000002 | |
| Conteneurs 30 pieds vides | 8609000004 | |
| Conteneurs 40 pieds vides | 8609000003 | |
| Conteneurs 20 pieds chargés | 8609000007 | |
| Conteneurs 30 pieds chargés | 8609000008 | |
| Conteneurs 40 pieds chargés | 8609000009 | |

Code SH

Conteneurs 20 pieds vides

8609000002

Conteneurs 30 pieds vides

8609000004

Conteneurs 40 pieds vides

8609000003

Conteneurs 20 pieds chargés

8609000007

Conteneurs 30 pieds chargés

8609000008

Conteneurs 40 pieds chargés

8609000009

2.7.   Échange d’informations entre les autorités SIF

Lors d’un échange d’informations entre autorités SIF, un type de message de passage doit être utilisé en indiquant «PAS» dans le segment BGM (élément 1001).

Dans ce message PAS, les informations suivantes concernant le voyage doivent être incluses:

| — | élément BGM 1001 = «PAS» |
| --- | --- |

—

élément BGM 1001 = «PAS»

| — | groupe TDT:






  — | LOC(1), type «5» = lieu de départ |
| --- | --- | --- |

—

groupe TDT:

—

LOC(1), type «5» = lieu de départ

| — | LOC(2), type «172» = point de passage |
| --- | --- |

—

LOC(2), type «172» = point de passage

| — | LOC(9), type «153» = lieu de destination (premier port dans lequel se rend le bateau) |
| --- | --- |

—

LOC(9), type «153» = lieu de destination (premier port dans lequel se rend le bateau)

| — | DTM(2), type «186» = heure de passage de LOC(2) |
| --- | --- |

—

DTM(2), type «186» = heure de passage de LOC(2)

| — | DTM(3), type «132» = ETA de LOC(9), seulement si disponible |
| --- | --- |

—

DTM(3), type «132» = ETA de LOC(9), seulement si disponible

| — | les groupes CNI avec toutes les marchandises (connues) à bord. |
| --- | --- |

—

les groupes CNI avec toutes les marchandises (connues) à bord.

Le groupe CNI peut être vide uniquement s’il s’agit d’un message de passage notifiant une autre partie (locale) de la dernière position ou du dernier point de passage du bateau.

2.8.   Annulation d’une notification ou notification de l’interruption/de la reprise d’un voyage

En cas d’annulation d’une notification ou de notification d’interruption ou de reprise d’un voyage, les informations ci-après doivent être indiquées:

| — | l’élément BGM 1225 = «1» ou «150» ou «151» (selon la fonction du message); |
| --- | --- |

—

l’élément BGM 1225 = «1» ou «150» ou «151» (selon la fonction du message);

| — | l’élément RFF(ACW) 1154 fait référence au dernier message envoyé; |
| --- | --- |

—

l’élément RFF(ACW) 1154 fait référence au dernier message envoyé;

| — | tous les autres segments (TDT, CNI, etc.) contiennent les mêmes informations que celles indiquées dans le dernier message de notification envoyé. |
| --- | --- |

—

tous les autres segments (TDT, CNI, etc.) contiennent les mêmes informations que celles indiquées dans le dernier message de notification envoyé.

---

(1)  Recommandation CEFACT/ONU no 33, Recommandation et lignes directrices en vue de la mise en place d’un guichet unique

Appendice 2

Liste des passagers et des membres d’équipage (PAXLST)

1.   MESSAGE STANDARD PAXLST EDIFACT/ONU

La notification de la liste des passagers et de la liste des membres d’équipage s’appuie sur le message PAXLST EDIFACT/ONU.

1.1.   Définition fonctionnelle

Le message de liste des passagers/des membres d’équipage (PAXLST) permet la transmission d’informations sur les passagers, sur les membres de l’équipage, voire les deux. En navigation intérieure, il doit être utilisé pour l’échange d’informations entre le capitaine ou le conducteur de bateau et les autorités désignées comme les terminaux ISPS, les douanes, les services d’immigration ou la police.

Le message doit également servir à la transmission des informations relatives aux passagers et à l’équipage entre une autorité désignée du pays de départ et les autorités compétentes du pays de destination.

1.2.   Champ d’application

Le message de liste de passagers peut être utilisé pour des applications tant nationales qu’internationales. Il reprend les pratiques générales de l’administration, du commerce et du transport et ne dépend ni du type d’activité, ni du secteur industriel, ni du mode de transport. Selon le concept de base du message PAXLST, un message doit être envoyé pour tous les membres d’équipage d’un bateau donné pour un voyage donné, et un autre message pour les passagers de ce même voyage. Les passagers clandestins peuvent également être signalés par l’intermédiaire d’un message distinct. Les messages peuvent être envoyés séparément ou associés dans une même transmission.

Ce message contribue à la mise en œuvre, par l’intermédiaire de l’EDI, des obligations suivantes en matière de notification:

| — | obligations nationales de notification concernant les membres d’équipage/les passagers et les passagers clandestins |
| --- | --- |

—

obligations nationales de notification concernant les membres d’équipage/les passagers et les passagers clandestins

| — | le règlement (CE) no 725/2004 relatif à l’amélioration de la sûreté des navires et des installations portuaires contient également des dispositions concernant les listes de membres d’équipage et de passagers. |
| --- | --- |

—

le règlement (CE) no 725/2004 relatif à l’amélioration de la sûreté des navires et des installations portuaires contient également des dispositions concernant les listes de membres d’équipage et de passagers.

En outre, suivant la pratique recommandée dans la convention de l’Organisation maritime internationale visant à faciliter le trafic maritime international (convention FAL), les autorités maritimes ne peuvent pas exiger d’autres renseignements que ceux de la liste suivante:

| — | Nom et pavillon du bateau (pays/zone d’enregistrement) |
| --- | --- |

—

Nom et pavillon du bateau (pays/zone d’enregistrement)

| — | Nom de famille |
| --- | --- |

—

Nom de famille

| — | Prénoms |
| --- | --- |

—

Prénoms

| — | Nationalité |
| --- | --- |

—

Nationalité

| — | Grade ou fonction |
| --- | --- |

—

Grade ou fonction

| — | Date et lieu de naissance |
| --- | --- |

—

Date et lieu de naissance

| — | Nature et numéro de la pièce d’identité |
| --- | --- |

—

Nature et numéro de la pièce d’identité

| — | Port et date d’arrivée |
| --- | --- |

—

Port et date d’arrivée

| — | Lieu de provenance |
| --- | --- |

—

Lieu de provenance

De plus, conformément aux exigences des autorités compétentes en matière de navigation intérieure, les renseignements suivants peuvent également être exigés:

| — | Nom des visiteurs du bateau |
| --- | --- |

—

Nom des visiteurs du bateau

| — | Plaques d’immatriculation des véhicules |
| --- | --- |

—

Plaques d’immatriculation des véhicules

| — | Lieu et heure exacte de montée à bord et de descente à terre |
| --- | --- |

—

Lieu et heure exacte de montée à bord et de descente à terre

| — | Services demandés — livraisons, approvisionnements, pièces détachées, etc. |
| --- | --- |

—

Services demandés — livraisons, approvisionnements, pièces détachées, etc.

| — | Noms des personnes chargées des réparations et nom de leur entreprise |
| --- | --- |

—

Noms des personnes chargées des réparations et nom de leur entreprise

| — | Changement d’équipage |
| --- | --- |

—

Changement d’équipage

| — | Enfants des membres de l’équipage. |
| --- | --- |

—

Enfants des membres de l’équipage.

Toutes ces informations peuvent être transmises par le message PAXLST.

2.   STRUCTURE DU MESSAGE

La structure de mise en œuvre du message de notification de la liste des membres d’équipage ou des passagers est la suivante:

2.1   Catalogue des segments (en ordre alphabétique par identificateur)

| UNH | Message header |
| --- | --- |
| BGM | Beginning of message |
| ATT | Attribute |
| DOC | Document/message details |
| DTM | Date/time/period |
| FTX | Free text |
| LOC | Place/location identification |
| NAD | Name and address |
| RFF | Reference |
| TDT | Details of transport |
| UNT | Message trailer |

UNH

Message header

BGM

Beginning of message

ATT

Attribute

DOC

Document/message details

DTM

Date/time/period

FTX

Free text

LOC

Place/location identification

NAD

Name and address

RFF

Reference

TDT

Details of transport

UNT

Message trailer

2.2.   Tableau des segments

| Pos | Tag | Name | S | R |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| | UNA | | C | 1 |
| | UNB | | M | 1 |
| 0010 | UNH | Message header | M | 1 |
| 0020 | BGM | Beginning of message | M | 1 |
| 0030 | RFF | Reference | C | 1 |
| 0040 | DTM | Date/time/period | M | 1 |
| | | | | |
| 0090 | | Segment group 2 | M | 1 |
| 0100 | TDT | Details of transport | M | 1 |
| 0110 | DTM | Date/time/period | M | 1 |
| | | | | |
| 0120 | | Segment group 3 | M | 4 |
| 0130 | LOC | Place/location identification | M | 1 |
| 0140 | DTM | Date/time/period | M | 1 |
| | | | | |
| 0150 | | Segment group 4 | C | 999 |
| 0160 | NAD | Name and address | M | 1 |
| 0170 | ATT | Attribute | C | 1 |
| 0180 | DTM | Date/time/period | M | 1 |
| 0210 | FTX | Free text | C | 1 |
| 0220 | LOC | Place/location identification | C | 3 |
| | | | | |
| 0270 | | Segment group 5 | C | 1 |
| 0280 | DOC | Document/message details | M | 1 |
| 0290 | DTM | Date/time/period | C | 1 |
| 0320 | LOC | Place/location identification | C | 1 |
| | | | | |
| 0440 | UNT | Message trailer | M | 1 |

Pos

Tag

Name

S

R

UNA

C

1

UNB

M

1

0010

UNH

Message header

M

1

0020

BGM

Beginning of message

M

1

0030

RFF

Reference

C

1

0040

DTM

Date/time/period

M

1

0090

Segment group 2

M

1

0100

TDT

Details of transport

M

1

0110

DTM

Date/time/period

M

1

0120

Segment group 3

M

4

0130

LOC

Place/location identification

M

1

0140

DTM

Date/time/period

M

1

0150

Segment group 4

C

999

0160

NAD

Name and address

M

1

0170

ATT

Attribute

C

1

0180

DTM

Date/time/period

M

1

0210

FTX

Free text

C

1

0220

LOC

Place/location identification

C

3

0270

Segment group 5

C

1

0280

DOC

Document/message details

M

1

0290

DTM

Date/time/period

C

1

0320

LOC

Place/location identification

C

1

0440

UNT

Message trailer

M

1

2.3.   Diagramme d’interconnexion

2.4.   Format du message de liste des passagers et des membres d’équipage

| Groupe de segments | Segment
  Élément de données composite (C)
  Éléments de données
  IDENTIFICATEUR | Niveau | État | Format | Noms | Description
  Qualifiants entre guillemets |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 |
| | UNA | 0 | C | | Service String Advice | |
| | | | M | an1 | Component data element separator | : |
| | | | M | an1 | Segment Tag and Data element separator | + |
| | | | M | an1 | Decimal notation | . |
| | | | M | an1 | Release indicator | ? |
| | | | M | an1 | Reserved future use | espace |
| | | | M | an1 | Segment terminator | ‘ |
| | | | | | Advised string: UNA:+.? ’ | 6 caractères |
| | | | | | | |
| | UNB | 0 | M | | Interchange header | |
| | S001 | | M | | SYNTAX IDENTIFIER | |
| | 0001 | | M | a4 | Syntax identifier | «UNOC», agence de contrôle |
| | 0002 | | M | n1 | Syntax version number | «2» |
| | S002 | | M | | INTERCHANGE SENDER | |
| | 0004 | | M | an..35
  (an25) | Sender identification | No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic |
| | 0007 | | | an..4 | Partner identification code qualifier | s.o. |
| | 0008 | | | an..14 | Address for reverse routing | s.o. |
| | S003 | | M | | INTERCHANGE RECIPIENT | |
| | 0010 | | M | an..35
  (an25) | Recipient identification | No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic |
| | 0007 | | | an..4 | Partner identification code qualifier | s.o. |
| | 0014 | | | an..14 | Routing address | s.o. |
| | S004 | | M | | DATE/TIME OF PREPARATION | |
| | 0017 | | M | n6 | Date | Date de création, AAMMJJ |
| | 0019 | | M | n4 | Time | Heure de création, HHMM |
| | 0020 | | M | an..14 | Interchange reference identification. | 14 premières positions du numéro de référence du message |
| | S005 | | C | | RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD | s.o. |
| | 0022 | | | an..14 | Recipient’s reference/password | s.o. |
| | 0025 | | | an2 | Recipient’s reference, password qualifier | s.o. |
| | 0026 | | | an..14 | Application reference | s.o. |
| | 0029 | | | a1 | Processing priority code | s.o. |
| | 0031 | | C | n1 | Acknowledgement request | «1» = l’émetteur demande un accusé de réception, c.à.d. la confirmation que les segments UNB et UNZ ont été reçus et identifiés |
| | 0032 | | | an..35 | Communications agreement id | s.o. |
| | 0035 | | C | n1 | Test indicator | «1» = l’échange correspond à un message test |
| | | | | | | |
| | UNH | | M | | MESSAGE HEADER | Identification, spécification et en-tête d’un message |
| | 0062 | | M | an..14 | Message reference number | 14 premières positions du numéro du message |
| | S009 | | M | | MESSAGE IDENTIFIER | Identification du message |
| | 0065 | | M | an..6 | Message type | «PAXLST», type de message |
| | 0052 | | M | an..3 | Message version number | «D», numéro de version du message |
| | 0054 | | M | an..3 | Message release number | «05 A», numéro de révision du message |
| | 0051 | | M | an..2 | Controlling agency | «UN», agence de contrôle |
| | 0057 | | M | an..6 | Association assigned code | «ERI13», ERI Version 1.3 |
| | 0068 | | M | an..35 | Common access reference | Référence d’accès commune
  Référence à tous les messages en relation avec un fichier commun |
| | S010 | | | | STATUS OF THE TRANSFER | État du transfert |
| | 0070 | | | n..2 | Sequence of transfers | s.o. |
| | 0073 | | | a1 | First and last transfer | s.o. |
| | | | | | | |
| | BGM | 0 | M | | BEGINNING OF MESSAGE | Identification du type et de la fonction du message |
| | C002 | | | | Document/message name | Nom du message |
| | 1001 | | M | an..3 | Document name code | Type de message:
  «250», liste des membres d’équipage
  «745», liste des passagers
  «10», liste des passagers clandestins |
| | 1131 | | | an..17 | Code list identification code | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | 1000 | | M | an..35 | Document name | Nom du document:
  «LISTE DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE»
  «LISTE DES PASSAGERS»
  «LISTE DES PASSAGERS CLANDESTINS»

  (un message PAXLST contient un seul document) |
| | C106 | | M | | Document/message identification | |
| | 1004 | | M | an..35
  an(15) | Document identifier | Numéro de référence du message |
| | 1056 | | C | an..9 | Version identifier | Identificateur de version |
| | 1060 | | C | an..6 | Revision identifier | Identificateur de révision |
| | 1225 | | M | an..3 | MESSAGE FUNCTION CODE | Fonction du message
  «1» = message d’annulation
  «9» = nouveau message (original)
  «5» = message de modification
  «22» = dernière transmission (fin du voyage)
  «150» = interruption du voyage
  «151» = reprise du voyage |
| | 4343 | | | an..3 | RESPONSE TYPE CODE | QA |
| | | | | | | |
| | RFF | 0 | C | | REFERENCE | Référence du message modifié; obligatoire si le message est une modification |
| | C506 | | M | | REFERENCE | Référence |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «ACW» |
| | 1154 | | M | an..35 | Reference number | (an14) Numéro de référence BGM, identificateur 1004 du message auquel le message actuel fait référence |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..35 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| | DTM | 0 | M | | DATE/TIME/PERIOD | |
| | C507 | | M | | DATE/TIME/PERIOD | Date/heure/période |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «184»
  Date de notification |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Heure: AAAAMMJJ |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «102» |
| | | | | | | |
| | TDT | 1 | M | | Specification of the means of transport | Spécification du moyen de transport, le bateau désigné d’un convoi (un bateau seul sans chaland constitue également un convoi dans ce contexte) |
| | 8051 | | M | an..3 | «20» (main transport) | Qualifiant de code de séquence de transport |
| | 8028 | | C | an..17 | Conveyance reference number | Numéro de voyage, défini par l’expéditeur du message |
| | C220 | | M | | Transport modality | s.o. |
| | 8067 | | M | an..3 | Mode of transport, coded | «8» pour le transport par voies de navigation intérieure, «1» pour le transport maritime (voir la recommandation CEE-ONU no 19) |
| | 8066 | | | an..17 | Transport mode name | s.o. |
| | C001 | | M | | Type of means of transport identification, convoy type | Code des types de bateau ou de convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe |
| | 8179 | | | an..8 | Transport means description code | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list identification code | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | 8178 | | | an..17 | Transport means description | s.o. |
| | C040 | | | | Carrier | |
| | 3127 | | | an..17 | Carrier identifier | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list identification code | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | 3128 | | | an..35 | Carrier name | s.o. |
| | 8101 | | | an..3 | Transit direction indicator code | s.o. |
| | C401 | | | | Excess transportation information | s.o. |
| | 8457 | | | an..3 | Excess transportation reason code | s.o. |
| | 8459 | | | an..3 | Excess transportation responsibility code. | s.o. |
| | 7130 | | | an..17 | Customer shipment autorisation identifier | s.o. |
| | C222 | | M | | Transport identification | |
| | 8213 | | M | an..9
  (an7..8) | ID. of means of transport identification | Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) |
| | 1131 | | M | an..17 | Code list qualifier | «IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe
  «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | 8212 | | M | an..35 | Name of the vessel | Nom du bateau. Si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci. |
| | 8453 | | M | an..3 | (an2) Nationality, ISO 3166 country code | Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe. Note de dépendance. Si la nationalité du bateau fluvial n’est pas disponible, le code de pays ou la zone d’enregistrement doit être renseigné ici conformément aux spécifications du numéro ENI. |
| | 8281 | | | an..3 | Transport means ownership indicator code. | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | DTM | 1 | M | TDT(20) | Estimated time of arrival/departure | |
| | C507 | | | | Date/time/period | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «132» pour l’arrivée
  «133» pour le départ |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | En heure locale sur le lieu d’arrivée |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «203» pour SSAAMMJJHHMM |
| | | | | | | |
| TDT | LOC(1) | 1 | M | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Port de départ, le port où le transport commence |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «5» lieu de départ |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..35
  (an5) | Place/location identification | Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | D[Use 1] | an..256
  (an..17) | Place/location | Nom complet du port |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location one identification | Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | D[Use 1] | an..70 | Related place/location one | Nom complet du terminal |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an..5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT/LOC1 | DTM | 1 | M | | Estimated time of departure | |
| | C507 | | | | Date/time/period | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «133» pour le départ |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | En heure locale sur le lieu d’arrivée |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «203» pour SSAAMMJJHHMM |
| | | | | | | |
| TDT | LOC(2) | 1 | M | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Première escale |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «87» |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..35
  (an5) | Place/location identification | Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | D[Use 1] | an..256
  (an..17) | Place/location | Nom complet du port |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location one identification | Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | D[Use 1] | an..70 | Related place/location one | Nom complet du terminal |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an..5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT/LOC 2 | DTM | 1 | M | | Estimated time of first port of call | |
| | C507 | | | | Date/time/period | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «252» Heure/date d’arrivée au port initial |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | En heure locale sur le lieu d’arrivée |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «203» pour SSAAMMJJHHMM |
| | | | | | | |
| TDT | LOC(3) | 1 | M | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Dernière escale |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «125» |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..35
  (an5) | Place/location identification | Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | D[Use 1] | an..256
  (an..17) | Place/location | Nom complet du port |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location one identification | Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | D[Use 1] | an..70 | Related place/location one | Nom complet du terminal |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an..5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT/LOC 3 | DTM | 1 | M | | Estimated time of arrival/departure | |
| | C507 | | | | Date/time/period | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «253» date/heure de départ de la dernière escale |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | En heure locale sur le lieu d’arrivée |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «203» pour SSAAMMJJHHMM |
| | | | | | | |
| TDT | LOC(4) | 1 | M | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Port d’arrivée |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «60» |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..35
  (an5) | Place/location identification | Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | D[Use 1] | an..256
  (an..17) | Place/location | Nom complet du port |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location one identification | Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | D[Use 1] | an..70 | Related place/location one | Nom complet du terminal |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an..5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT/LOC 4 | DTM | 1 | M | | Estimated time of arrival/departure | |
| | C507 | | | | Date/time/period | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «132» pour l’arrivée |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | En heure locale sur le lieu d’arrivée |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «203» pour SSAAMMJJHHMM |
| | | | | | | |
| GRP 4 | NAD | 0 | M | | NAME and ADDRESS | Nom et adresse de la personne |
| | 3035 | | M | an..3 | Party function code qualifier | Type de nom:
  «FM» pour membre d’équipage
  «FL» pour passager
  «BV» pour passager clandestin |
| | C082 | | C | | PARTY IDENTIFICATION DETAILS | Identification du nom |
| | 3039 | | | an..35 | Party identification | Code ou description textuelle de la relation |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C058 | | M | | NAME AND ADDRESS | s.o. |
| | 3124 | | M | an..35 | Name and address line | Nom de famille |
| | 3124 | | M | an..35 | Name and address line | Prénoms |
| | 3124 | | C | an..35 | Name and address line | Préfixe (sexe) |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | C080 | | C | | PARTY NAME | |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3045 | | | an..3 | Party name format, coded | s.o. |
| | C059 | | C | | STREET | |
| | 3042 | | C | an..35 | Street and number/PO box | Rue et numéro ou boîte postale |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3164 | | C | an..35 | City name | Ville |
| | C819 | | C | | Country sub-entity identification | s.o. |
| | 3229 | | C | an..9 | Country sub-entity name code | Code postal |
| | 1131 | | C | an..17 | Code list identification code | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | 3228 | | | an..70 | Country sub-entity name | s.o. |
| | 3251 | | C | an..17 | postal code | |
| | 3207 | | M | an..3 | (an2) nationality, ISO3166 country code | Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe |
| | | | | | | |
| GRP 4 | ATT | 1 | C | | Rank/title | Grade ou fonction |
| | 9017 | | M | an..3 | Attribute function qualifier | «5», titre professionnel
  «1», membre d’équipage |
| | C955 | | C | | Attribute type | |
| | 9021 | | | an..17 | Attribute type, coded | |
| | 1131 | | | an..17 | Code list identification code | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | 9020 | | | an..70 | Attribute type description | s.o. |
| | C956 | | C | | Attribute detail | |
| | 9019 | | | an..17 | Attribute description code | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list identification code | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | 9018 | | M | an..256 | Attribute description | Grade ou fonction
  ex: capitaine en second |
| | | | | | | |
| NAD | DTM | 1 | M | | DATE/TIME/PERIOD | Date de naissance |
| | C507 | | | | Date/time/period | Date/heure/période |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «329» |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Date: AAAAMMJJ |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «102» |
| | | | | | | |
| NAD | FTX | 1 | C | | Free text | Informations générales |
| | 4451 | | M | an..3 | Text subject qualifier | Type de sujet du texte
  «AAI» Informations générales |
| | 4453 | | | an..3 | Text function, coded | |
| | C107 | | C | | Text reference | |
| | 4441 | | M | an..17 | Free text, coded | Informations d’escale relatives aux personnes montées à bord.
  Informations générales sur l’escale du bateau |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency, coded | s.o. |
| | C108 | | C | | Text literal | |
| | 4440 | | C | an..512 | Free text | Plaque d’immatriculation du véhicule |
| | 4440 | | C | an..512 | Free text | Visiteur |
| | 4440 | | C | an..512 | Free text | Nom de la société prestataire de services et autres informations |
| | 4440 | | C | an..512 | Free text | Noms et durée de la visite des enfants de passage |
| | 4440 | | D[Use 2] | an..512 | Free text | État de santé |
| | 3453 | | | an..3 | Language, coded. | |
| | 4447 | | | an..3 | Text formatting, coded | |
| | | | | | | |
| NAD | LOC(1) | | M | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Lieu de naissance |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «180» |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | C | an..35
  (an5) | Place/location identification | Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | M | an..256
  (an..35) | Place/location | Lieu de naissance |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | s.o. |
| | 3223 | | | an..35 | Related place/location one identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | | an..70 | Related place/location one | s.o. |
| | C553 | | | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | s.o. |
| | 3233 | | | an..25 | Related place/location two identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | | an..70 | Related place/location two | s.o. |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| NAD | LOC(2) | | M | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Lieu d’embarquement |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «178», pour lieu d’embarquement |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | C | an..35
  (an5) | Place/location identification | Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | D[Use 1] | an..256 | Place/location | Nom complet du port |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..35
  (an5) | Related place/location one identification | Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | D[Use 1] | an..70 | Related place/location one | Nom complet du terminal |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..35
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| NAD | LOC(3) | | M | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Lieu de débarquement |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «179», pour lieu de débarquement |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | C | an..35
  (an5) | Place/location identification | Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | D[Use 1] | an..256 | Place/location | Nom complet du port |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location one identification | Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | D[Use 1] | an..70 | Related place/location one | Nom complet du terminal |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| NAD | DOC | 1 | M | | Travel document details | Informations sur les documents de voyage |
| | C002 | | M | | Document/message name | Nom du document/message |
| | 1001 | | M | n..3 | Document/message name, coded | Type de document:
  «39», passeport
  «36», carte d’identité
  «SMB», livret de marin
  «40», permis de conduire (national)
  «41», permis de conduire (international)
  «483», visa |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency, coded | s.o. |
| | 1000 | | C | an..35 | Document name | Type de visa |
| | C503 | | M | | Document/message details | |
| | 1004 | | M | an..35 | Document/message number | Identificateur de document |
| | 1373 | | | an..3 | Document/message status, coded | s.o. |
| | 1366 | | | an..70 | Document/message source | s.o. |
| | 3453 | | | an..3 | Language, coded | s.o. |
| | 1056 | | | an..9 | Version | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | 3153 | | | an..3 | Communication channel identifier, coded | s.o. |
| | 1220 | | | n..2 | Number of copies of document required | s.o. |
| | 1218 | | | n..2 | Number of originals of document required | s.o. |
| | | | | | | |
| DOC | DTM | 2 | C | | DATE/TIME/PERIOD | Date d’expiration |
| | C507 | | | | Date/time/period | Date/heure/période |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «192» |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Date: AAAAMMJJ |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «102» |
| | | | | | | |
| TDT | LOC(1) | 1 | M | | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Lieu de délivrance du document |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | «44» |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | C | an..35
  (an5) | Place/location identification | Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | | an..256 | Place/location | s.o. |
| | C519 | | | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | s.o. |
| | 3223 | | | an..25 | Related place/location one identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | | an..70 | Related place/location one | s.o. |
| | C553 | | | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | s.o. |
| | 3233 | | | an..25 | Related place/location two identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | | an..70
  (an..5) | Related place/location two | s.o. |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| | UNT | 0 | M | | MESSAGE TRAILER | Fin et contrôle du caractère complet du message |
| | 0074 | | M | n..6 | Number of segments in the message | |
| | 0062 | | M | an..14 | First 14 positions of the message reference number | 14 premières positions du numéro de référence du message |
| | | | | | | |
| | UNZ | | M | | INTERCHANGE TRAILER | Fin et contrôle de l’échange |
| | 0036 | | M | n..6 | Interchange control count | «1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange |
| | 0020 | | M | an..14 | Interchange control reference | 14 premières positions du numéro de référence du message |

Groupe de segments

Segment

Élément de données composite (C)

Éléments de données

IDENTIFICATEUR

Niveau

État

Format

Noms

Description

Qualifiants entre guillemets

1

2

3

4

5

6

7

UNA

0

C

Service String Advice

M

an1

Component data element separator

:

M

an1

Segment Tag and Data element separator

+

M

an1

Decimal notation

.

M

an1

Release indicator

?

M

an1

Reserved future use

espace

M

an1

Segment terminator

‘

Advised string: UNA:+.? ’

6 caractères

UNB

0

M

Interchange header

S001

M

SYNTAX IDENTIFIER

0001

M

a4

Syntax identifier

«UNOC», agence de contrôle

0002

M

n1

Syntax version number

«2»

S002

M

INTERCHANGE SENDER

0004

M

an..35

(an25)

Sender identification

No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic

0007

an..4

Partner identification code qualifier

s.o.

0008

an..14

Address for reverse routing

s.o.

S003

M

INTERCHANGE RECIPIENT

0010

M

an..35

(an25)

Recipient identification

No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic

0007

an..4

Partner identification code qualifier

s.o.

0014

an..14

Routing address

s.o.

S004

M

DATE/TIME OF PREPARATION

0017

M

n6

Date

Date de création, AAMMJJ

0019

M

n4

Time

Heure de création, HHMM

0020

M

an..14

Interchange reference identification.

14 premières positions du numéro de référence du message

S005

C

RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD

s.o.

0022

an..14

Recipient’s reference/password

s.o.

0025

an2

Recipient’s reference, password qualifier

s.o.

0026

an..14

Application reference

s.o.

0029

a1

Processing priority code

s.o.

0031

C

n1

Acknowledgement request

«1» = l’émetteur demande un accusé de réception, c.à.d. la confirmation que les segments UNB et UNZ ont été reçus et identifiés

0032

an..35

Communications agreement id

s.o.

0035

C

n1

Test indicator

«1» = l’échange correspond à un message test

UNH

M

MESSAGE HEADER

Identification, spécification et en-tête d’un message

0062

M

an..14

Message reference number

14 premières positions du numéro du message

S009

M

MESSAGE IDENTIFIER

Identification du message

0065

M

an..6

Message type

«PAXLST», type de message

0052

M

an..3

Message version number

«D», numéro de version du message

0054

M

an..3

Message release number

«05 A», numéro de révision du message

0051

M

an..2

Controlling agency

«UN», agence de contrôle

0057

M

an..6

Association assigned code

«ERI13», ERI Version 1.3

0068

M

an..35

Common access reference

Référence d’accès commune

Référence à tous les messages en relation avec un fichier commun

S010

STATUS OF THE TRANSFER

État du transfert

0070

n..2

Sequence of transfers

s.o.

0073

a1

First and last transfer

s.o.

BGM

0

M

BEGINNING OF MESSAGE

Identification du type et de la fonction du message

C002

Document/message name

Nom du message

1001

M

an..3

Document name code

Type de message:

«250», liste des membres d’équipage

«745», liste des passagers

«10», liste des passagers clandestins

1131

an..17

Code list identification code

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

1000

M

an..35

Document name

Nom du document:

«LISTE DES MEMBRES D’ÉQUIPAGE»

«LISTE DES PASSAGERS»

«LISTE DES PASSAGERS CLANDESTINS»

(un message PAXLST contient un seul document)

C106

M

Document/message identification

1004

M

an..35

an(15)

Document identifier

Numéro de référence du message

1056

C

an..9

Version identifier

Identificateur de version

1060

C

an..6

Revision identifier

Identificateur de révision

1225

M

an..3

MESSAGE FUNCTION CODE

Fonction du message

«1» = message d’annulation

«9» = nouveau message (original)

«5» = message de modification

«22» = dernière transmission (fin du voyage)

«150» = interruption du voyage

«151» = reprise du voyage

4343

an..3

RESPONSE TYPE CODE

QA

RFF

0

C

REFERENCE

Référence du message modifié; obligatoire si le message est une modification

C506

M

REFERENCE

Référence

1153

M

an..3

Reference qualifier

«ACW»

1154

M

an..35

Reference number

(an14) Numéro de référence BGM, identificateur 1004 du message auquel le message actuel fait référence

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..35

Revision number

s.o.

DTM

0

M

DATE/TIME/PERIOD

C507

M

DATE/TIME/PERIOD

Date/heure/période

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«184»

Date de notification

2380

M

an..35

Date or time period value

Heure: AAAAMMJJ

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«102»

TDT

1

M

Specification of the means of transport

Spécification du moyen de transport, le bateau désigné d’un convoi (un bateau seul sans chaland constitue également un convoi dans ce contexte)

8051

M

an..3

«20» (main transport)

Qualifiant de code de séquence de transport

8028

C

an..17

Conveyance reference number

Numéro de voyage, défini par l’expéditeur du message

C220

M

Transport modality

s.o.

8067

M

an..3

Mode of transport, coded

«8» pour le transport par voies de navigation intérieure, «1» pour le transport maritime (voir la recommandation CEE-ONU no 19)

8066

an..17

Transport mode name

s.o.

C001

M

Type of means of transport identification, convoy type

Code des types de bateau ou de convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe

8179

an..8

Transport means description code

s.o.

1131

an..17

Code list identification code

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

8178

an..17

Transport means description

s.o.

C040

Carrier

3127

an..17

Carrier identifier

s.o.

1131

an..17

Code list identification code

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

3128

an..35

Carrier name

s.o.

8101

an..3

Transit direction indicator code

s.o.

C401

Excess transportation information

s.o.

8457

an..3

Excess transportation reason code

s.o.

8459

an..3

Excess transportation responsibility code.

s.o.

7130

an..17

Customer shipment autorisation identifier

s.o.

C222

M

Transport identification

8213

M

an..9

(an7..8)

ID. of means of transport identification

Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

1131

M

an..17

Code list qualifier

«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe

«ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

8212

M

an..35

Name of the vessel

Nom du bateau. Si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci.

8453

M

an..3

(an2) Nationality, ISO 3166 country code

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe. Note de dépendance. Si la nationalité du bateau fluvial n’est pas disponible, le code de pays ou la zone d’enregistrement doit être renseigné ici conformément aux spécifications du numéro ENI.

8281

an..3

Transport means ownership indicator code.

s.o.

TDT

DTM

1

M

TDT(20)

Estimated time of arrival/departure

C507

Date/time/period

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«132» pour l’arrivée

«133» pour le départ

2380

M

an..35

Date or time period value

En heure locale sur le lieu d’arrivée

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«203» pour SSAAMMJJHHMM

TDT

LOC(1)

1

M

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Port de départ, le port où le transport commence

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«5» lieu de départ

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..35

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

D[Use 1]

an..256

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D[Use 1]

an..70

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT/LOC1

DTM

1

M

Estimated time of departure

C507

Date/time/period

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«133» pour le départ

2380

M

an..35

Date or time period value

En heure locale sur le lieu d’arrivée

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«203» pour SSAAMMJJHHMM

TDT

LOC(2)

1

M

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Première escale

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«87»

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..35

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

D[Use 1]

an..256

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D[Use 1]

an..70

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT/LOC 2

DTM

1

M

Estimated time of first port of call

C507

Date/time/period

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«252» Heure/date d’arrivée au port initial

2380

M

an..35

Date or time period value

En heure locale sur le lieu d’arrivée

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«203» pour SSAAMMJJHHMM

TDT

LOC(3)

1

M

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Dernière escale

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«125»

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..35

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

D[Use 1]

an..256

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D[Use 1]

an..70

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT/LOC 3

DTM

1

M

Estimated time of arrival/departure

C507

Date/time/period

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«253» date/heure de départ de la dernière escale

2380

M

an..35

Date or time period value

En heure locale sur le lieu d’arrivée

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«203» pour SSAAMMJJHHMM

TDT

LOC(4)

1

M

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Port d’arrivée

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«60»

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..35

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

D[Use 1]

an..256

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D[Use 1]

an..70

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

TDT/LOC 4

DTM

1

M

Estimated time of arrival/departure

C507

Date/time/period

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«132» pour l’arrivée

2380

M

an..35

Date or time period value

En heure locale sur le lieu d’arrivée

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«203» pour SSAAMMJJHHMM

GRP 4

NAD

0

M

NAME and ADDRESS

Nom et adresse de la personne

3035

M

an..3

Party function code qualifier

Type de nom:

«FM» pour membre d’équipage

«FL» pour passager

«BV» pour passager clandestin

C082

C

PARTY IDENTIFICATION DETAILS

Identification du nom

3039

an..35

Party identification

Code ou description textuelle de la relation

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C058

M

NAME AND ADDRESS

s.o.

3124

M

an..35

Name and address line

Nom de famille

3124

M

an..35

Name and address line

Prénoms

3124

C

an..35

Name and address line

Préfixe (sexe)

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

C080

C

PARTY NAME

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3045

an..3

Party name format, coded

s.o.

C059

C

STREET

3042

C

an..35

Street and number/PO box

Rue et numéro ou boîte postale

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3164

C

an..35

City name

Ville

C819

C

Country sub-entity identification

s.o.

3229

C

an..9

Country sub-entity name code

Code postal

1131

C

an..17

Code list identification code

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

3228

an..70

Country sub-entity name

s.o.

3251

C

an..17

postal code

3207

M

an..3

(an2) nationality, ISO3166 country code

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

GRP 4

ATT

1

C

Rank/title

Grade ou fonction

9017

M

an..3

Attribute function qualifier

«5», titre professionnel

«1», membre d’équipage

C955

C

Attribute type

9021

an..17

Attribute type, coded

1131

an..17

Code list identification code

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

9020

an..70

Attribute type description

s.o.

C956

C

Attribute detail

9019

an..17

Attribute description code

s.o.

1131

an..17

Code list identification code

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

9018

M

an..256

Attribute description

Grade ou fonction

ex: capitaine en second

NAD

DTM

1

M

DATE/TIME/PERIOD

Date de naissance

C507

Date/time/period

Date/heure/période

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«329»

2380

M

an..35

Date or time period value

Date: AAAAMMJJ

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«102»

NAD

FTX

1

C

Free text

Informations générales

4451

M

an..3

Text subject qualifier

Type de sujet du texte

«AAI» Informations générales

4453

an..3

Text function, coded

C107

C

Text reference

4441

M

an..17

Free text, coded

Informations d’escale relatives aux personnes montées à bord.

Informations générales sur l’escale du bateau

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency, coded

s.o.

C108

C

Text literal

4440

C

an..512

Free text

Plaque d’immatriculation du véhicule

4440

C

an..512

Free text

Visiteur

4440

C

an..512

Free text

Nom de la société prestataire de services et autres informations

4440

C

an..512

Free text

Noms et durée de la visite des enfants de passage

4440

D[Use 2]

an..512

Free text

État de santé

3453

an..3

Language, coded.

4447

an..3

Text formatting, coded

NAD

LOC(1)

M

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Lieu de naissance

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«180»

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

C

an..35

(an5)

Place/location identification

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

M

an..256

(an..35)

Place/location

Lieu de naissance

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

s.o.

3223

an..35

Related place/location one identification

s.o.

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

an..70

Related place/location one

s.o.

C553

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

s.o.

3233

an..25

Related place/location two identification

s.o.

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

an..70

Related place/location two

s.o.

5479

an..3

Relation

s.o.

NAD

LOC(2)

M

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Lieu d’embarquement

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«178», pour lieu d’embarquement

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

C

an..35

(an5)

Place/location identification

Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

D[Use 1]

an..256

Place/location

Nom complet du port

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..35

(an5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D[Use 1]

an..70

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..35

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

NAD

LOC(3)

M

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Lieu de débarquement

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«179», pour lieu de débarquement

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

C

an..35

(an5)

Place/location identification

Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

D[Use 1]

an..256

Place/location

Nom complet du port

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D[Use 1]

an..70

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

NAD

DOC

1

M

Travel document details

Informations sur les documents de voyage

C002

M

Document/message name

Nom du document/message

1001

M

n..3

Document/message name, coded

Type de document:

«39», passeport

«36», carte d’identité

«SMB», livret de marin

«40», permis de conduire (national)

«41», permis de conduire (international)

«483», visa

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency, coded

s.o.

1000

C

an..35

Document name

Type de visa

C503

M

Document/message details

1004

M

an..35

Document/message number

Identificateur de document

1373

an..3

Document/message status, coded

s.o.

1366

an..70

Document/message source

s.o.

3453

an..3

Language, coded

s.o.

1056

an..9

Version

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

3153

an..3

Communication channel identifier, coded

s.o.

1220

n..2

Number of copies of document required

s.o.

1218

n..2

Number of originals of document required

s.o.

DOC

DTM

2

C

DATE/TIME/PERIOD

Date d’expiration

C507

Date/time/period

Date/heure/période

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«192»

2380

M

an..35

Date or time period value

Date: AAAAMMJJ

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«102»

TDT

LOC(1)

1

M

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Lieu de délivrance du document

3227

M

an..3

Place/location qualifier

«44»

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

C

an..35

(an5)

Place/location identification

Code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

an..256

Place/location

s.o.

C519

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

s.o.

3223

an..25

Related place/location one identification

s.o.

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

an..70

Related place/location one

s.o.

C553

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

s.o.

3233

an..25

Related place/location two identification

s.o.

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

an..70

(an..5)

Related place/location two

s.o.

5479

an..3

Relation

s.o.

UNT

0

M

MESSAGE TRAILER

Fin et contrôle du caractère complet du message

0074

M

n..6

Number of segments in the message

0062

M

an..14

First 14 positions of the message reference number

14 premières positions du numéro de référence du message

UNZ

M

INTERCHANGE TRAILER

Fin et contrôle de l’échange

0036

M

n..6

Interchange control count

«1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange

0020

M

an..14

Interchange control reference

14 premières positions du numéro de référence du message

| Règles opérationnelles |
| --- |
| D[USAGE 1] | Si le code est XXXXX, cet élément de données doit être renseigné. |
| D[USAGE 2] | Cet élément de données est obligatoire si la personne requiert une assistance supplémentaire |

Règles opérationnelles

D[USAGE 1]

Si le code est XXXXX, cet élément de données doit être renseigné.

D[USAGE 2]

Cet élément de données est obligatoire si la personne requiert une assistance supplémentaire

Appendice 3

Message de réponse et de réception ERINOT (APERAK) — ERIRSP

1.   MESSAGE GÉNÉRAL DE RÉPONSE ET DE RÉCEPTION APERAK

Ce message remplit, au moment requis, les fonctions de réponse/accusé de réception aux messages envoyés.

Ce message a une double fonction:

| a) | informer l’expéditeur d’un message que son message a été reçu par l’application de son destinataire et qu’il a été rejeté en raison d’une ou de plusieurs erreurs rencontrées pendant son traitement par la dite application; |
| --- | --- |

a)

informer l’expéditeur d’un message que son message a été reçu par l’application de son destinataire et qu’il a été rejeté en raison d’une ou de plusieurs erreurs rencontrées pendant son traitement par la dite application;

| b) | accuser réception du message de l’expéditeur par l’application du destinataire. |
| --- | --- |

b)

accuser réception du message de l’expéditeur par l’application du destinataire.

1.1.   Champ d’application

Le message d’erreur et d’accusé de réception par l’application peut être utilisé pour des applications tant nationales qu’internationales. Il ne dépend ni du type d’activité, ni du secteur industriel, et ne constitue pas non plus une obligation légale: il repose sur les pratiques professionnelles en matière d’administration et de transport.

1.2.   Principes

Un message peut d’abord être vérifié au niveau système (par exemple, le message CONTRL) afin de détecter les erreurs syntaxiques, et d’en accuser réception. Il doit ensuite être transmis à l’application de traitement.

Dès lors qu’il est nécessaire d’en accuser réception, un message APERAK doit être envoyé précisant les raisons de l’accusé de réception. Lorsqu’une erreur est détectée au niveau de l’application et empêche de finaliser le traitement du message, un message APERAK doit être envoyé à l’expéditeur du message d’origine avec des précisions sur les erreurs rencontrées. En cas d’erreur au niveau de l’application, le message APERAK doit être transmis manuellement.

En cas d’accusé de réception, le message APERAK doit être traité automatiquement ou manuellement, à la discrétion du destinataire.

2.   MESSAGE DE RÉPONSE ERI ERIRSP

Le message ERIRSP est un dérivé du message EDIFACT/ONU APERAK. Quelle que soit la fonction du message ERINOT (nouveau, modification ou annulation), le message de notification a toujours la même structure. La réponse à une «modification» ou à une «annulation» précise si la modification ou l’annulation concernée a été traitée par le système de réception. Une réponse n’est nécessaire que si le segment NAD (1)/COM avec le qualifiant «EI» contient le numéro de boîte électronique, ou si ce segment avec le qualifiant «EM» contient l’adresse de courrier électronique à laquelle la réponse doit être envoyée.

2.1   Catalogue des segments (en ordre alphabétique par identificateur)

| BGM | Beginning of message |
| --- | --- |
| COM | Communication contact |
| DTM | Date/time/period |
| ERC | Application error information |
| FTX | Free text |
| NAD | Name and address |
| RFF | Reference |
| UNH | Message header |
| UNT | Message trailer |

BGM

Beginning of message

COM

Communication contact

DTM

Date/time/period

ERC

Application error information

FTX

Free text

NAD

Name and address

RFF

Reference

UNH

Message header

UNT

Message trailer

2.2.   Tableau des segments

| Pos | Tag | Name | S | R |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| | UNB | | M | 1 |
| 0010 | UNH | Message header | M | 1 |
| 0020 | BGM | Beginning of message | M | 1 |
| 0030 | DTM | Date/time/period | M | 1 |
| | | | | |
| 0060 | | Segment group 1 | C | 2 |
| 0070 | RFF | Reference | M | 1 |
| | | | | |
| 0090 | | Segment group 2 | C | 1 |
| 0100 | NAD | Name and address | M | 1 |
| 0120 | COM | Communication contact | C | 3 |
| | | | | |
| 0130 | | Segment group 3 | D[1] | 9 |
| 0140 | ERC | Application error information | M | 1 |
| 0150 | FTX | Free text | M | 1 |
| | | | | |
| 0190 | UNT | Message trailer | M | 1 |

Pos

Tag

Name

S

R

UNB

M

1

0010

UNH

Message header

M

1

0020

BGM

Beginning of message

M

1

0030

DTM

Date/time/period

M

1

0060

Segment group 1

C

2

0070

RFF

Reference

M

1

0090

Segment group 2

C

1

0100

NAD

Name and address

M

1

0120

COM

Communication contact

C

3

0130

Segment group 3

D[1]

9

0140

ERC

Application error information

M

1

0150

FTX

Free text

M

1

0190

UNT

Message trailer

M

1

| Règles opérationnelles |
| --- |
| D[1] | Ce groupe de segments est à utiliser en cas d’erreur(s) au niveau de l’application. |

Règles opérationnelles

D[1]

Ce groupe de segments est à utiliser en cas d’erreur(s) au niveau de l’application.

2.3   Diagramme d’interconnexion

2.4   Structure du message ERIRSP

Le tableau 2 définit les segments des messages de réponses ERI.

Tableau 2: Message de réponse ERI ERIRSP

| Groupe de segments | Segment
  Élément de données composite (C)
  Éléments de données
  IDENTIFICATEUR | Niveau | État | Format | Nom | Description
  Qualifiants entre guillemets |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 |
| | UNB | 0 | M | | INTERCHANGE HEADER | |
| | S001 | | M | | SYNTAX IDENTIFIER | |
| | 0001 | | M | a4 | Syntax identifier | «UNOA», agence de contrôle |
| | 0002 | | M | n1 | Syntax version number | «2» |
| | S002 | | M | | INTERCHANGE SENDER | |
| | 0004 | | M | an..35
  (an25) | Sender identification | No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic |
| | 0007 | | | an..4 | Partner identification code qualifier | s.o. |
| | 0008 | | | an..14 | Address for reverse routing | s.o. |
| | S003 | | M | | INTERCHANGE RECIPIENT | |
| | 0010 | | M | an..35
  (an25) | Recipient identification | No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic |
| | 0007 | | | an..4 | Partner identification code qualifier | s.o. |
| | 0014 | | | an..14 | Routing address | s.o. |
| | S004 | | M | | DATE/TIME OF PREPARATION | |
| | 0017 | | M | n6 | Date | Date de création, AAMMJJ |
| | 0019 | | M | n4 | Time | Heure de création, HHMM |
| | 0020 | | M | an..14 | Interchange control reference | 14 premières positions du numéro de référence du message |
| | S005 | | | | RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD | |
| | 0022 | | | an..14 | Recipient’s reference/password | s.o. |
| | 0025 | | | an2 | Recipient’s reference, password qualifier | s.o. |
| | 0026 | | | an..14 | Application reference | s.o. |
| | 0029 | | | a1 | Processing priority code | s.o. |
| | 0031 | | | n1 | Acknowledgement request | s.o. |
| | 0032 | | | an..35 | Communications agreement id | s.o. |
| | 0035 | | C | n1 | Test indicator | «1» = l’échange correspond à un message test |
| | | | | | | |
| | UNH | 0 | M | | MESSAGE HEADER | Identification, spécification et en-tête d’un message |
| | 0062 | | M | an..14 | Message reference number | 14 premières positions du numéro de référence du message |
| | S009 | | M | | MESSAGE IDENTIFIER | |
| | 0065 | | M | an..6 | Message type | «APERAK», type de message |
| | 0052 | | M | an..3 | Message version number | «D» |
| | 0054 | | M | an..3 | Message release number | «98B» |
| | 0051 | | M | an..2 | Controlling agency | «UN» |
| | 0057 | | M | an..6 | Association assigned code | «ERI13», ERI Version 1.3 |
| | 0068 | | | an..35 | Common access reference | s.o. |
| | S010 | | | | STATUS OF THE TRANSFER | |
| | 0070 | | | n..2 | Sequence of transfers | s.o. |
| | 0073 | | | a1 | First and last transfer | s.o. |
| | | | | | | |
| | BGM | 0 | M | | BEGINNING OF MESSAGE | Identification du type et de la fonction du message |
| | C002 | | M | | DOCUMENT/MESSAGE NAME | |
| | 1001 | | M | an..3 | Document/message name code | Type de message reçu pour lequel ce message contient les informations d’accusé de réception:
  «VES», message d’un bateau à l’autorité SIF
  «CAR», message d’un transporteur à l’autorité SIF
  «PAS», notification de passage entre deux autorités SIF |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 1000 | | | an..35 | Document/message name | s.o. |
| | C106 | | M | | DOCUMENT/MESSAGE IDENTIFICATION | |
| | 1004 | | M | an..35
  (an15) | Document identifier | Numéro de référence du message. Ce numéro doit être aussi unique que possible, tant pour l’expéditeur que pour le destinataire. En cas de transfert à un autre destinataire d’un message reçu, le numéro de référence du message original doit être utilisé. Dans ce cas, le système de transfert ne doit pas générer d’autre numéro de référence pour le message. |
| | 1056 | | | an..9 | Version | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | 1225 | | M | an..3 | Message function code | Fonction du message: «9» = nouveau message (original) |
| | 4343 | | M | an..3 | Response type code | «AP», accepté
  «RE», rejeté.
  La notification est rejetée si le moyen de transport est déjà arrivé à destination. |
| | | | | | | |
| | DTM | 1 | M | | DATE/TIME/PERIOD | La date et l’heure auxquelles l’application réceptrice formule l’acceptation ou le rejet |
| | C507 | | M | | DATE/TIME/PERIOD | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «137» pour la date/l’heure du document ou du message |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Valeur de l’heure d’arrivée: AAMMJJHHMM |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «201» pour AAMMJJHHMM |
| | | | | | | |
| GRP 1 | RFF (1) | 1 | C | | REFERENCE | Référence au message précédent |
| | C506 | | M | | REFERENCE | |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «ACW» pour le numéro de référence du message précédent |
| | 1154 | | M | an..35 | Reference number | Numéro de référence de BGM, TAG 1004 du message auquel ce message fait référence. |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 1 | RFF (2) | 1 | C | | REFERENCE | Référence au numéro de transaction/facture |
| | C506 | | M | | REFERENCE | |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «AAY» pour le numéro de référence de la transaction |
| | 1154 | | M | an..35 | Reference number | Numéro de référence attribué par l’autorité réceptrice. Le numéro de référence doit commencer par le code de pays des Nations unies suivi de trois positions pour le système d’attribution. La partie finale est le numéro de référence réel. |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| GRP 2 | NAD | 1 | M | | NAME and ADDRESS | Nom et adresse de l’expéditeur de la notification |
| | 3035 | | M | an..3 | Party function code qualifier | «MS» pour expéditeur du message (Message Sender) |
| | C082 | | | | PARTY IDENTIFICATION DETAILS | s.o. |
| | 3039 | | | an..35 | Party identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C058 | | | | NAME AND ADDRESS | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | C080 | | M | | PARTY NAME | |
| | 3036 | | M | an..35 | Party name | Nom de l’expéditeur de la notification |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3045 | | | an..3 | Party name format, coded | s.o. |
| | C059 | | C | | STREET | |
| | 3042 | | M | an..35 | Street and number/PO box | Rue et numéro ou boîte postale |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3164 | | C | an..35 | City name | Ville |
| | 3229 | | | an..9 | Country sub-entity identification | s.o. |
| | 3251 | | C | an..9 | Postcode identification | Code postal |
| | 3207 | | C | an..3 | Country | Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir le chapitre 2.3.8 de l’annexe |
| | | | | | | |
| NAD | COM | 2 | C | | COMMUNICATION CONTACT | Informations de contact pour les communications de l’expéditeur (3 fois max.) |
| | C076 | | M | | COMMUNICATION CONTACT | |
| | 3148 | | M | an..70 | Communication number | Numéro de communication |
| | 3155 | | M | an..3 | Communication channel qualifier | «TE» pour numéro de téléphone
  «FX» pour numéro de télécopie
  «EM» pour adresse de courrier électronique |
| | | | | | | |
| GRP 3 | ERC | 1 | C | | APPLICATION ERROR INFORMATION | |
| | C901 | | M | | APPLICATION ERROR DETAIL | |
| | 9321 | | M | an..8 | Application error | Code d’erreur de l’application |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | | | | | | |
| ERC | FTX | 2 | M | | FREE TEXT | Pour préciser la raison du rejet |
| | 4451 | | M | an..3 | Text subject code qualifier | «AAO» pour la description de l’erreur en texte libre |
| | 4453 | | | an..3 | Free text function code | s.o. |
| | C107 | | | | TEXT REFERENCE | |
| | 4441 | | | an..17 | Free text identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..3 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C108 | | C | | TEXT LITERAL | Texte |
| | 4440 | | M | an.. 70 | Free text | Description complémentaire |
| | 4440 | | C | an.. 70 | Free text | Description complémentaire |
| | 4440 | | C | an.. 70 | Free text | Description complémentaire |
| | 4440 | | C | an.. 70 | Free text | Description complémentaire |
| | 4440 | | C | an.. 70 | Free text | Description complémentaire |
| | 3453 | | | an.. 3 | Language, coded | s.o. |
| | 4447 | | | an..3 | Text formatting, coded | s.o. |
| | | | | | | |
| | UNT | | M | | MESSAGE TRAILER | Fin et contrôle du caractère complet du message |
| | 0074 | | M | n..6 | Number of segments in a message | |
| | 0062 | | M | an..14 | Message reference number | 14 premières positions du numéro de référence du message |
| | | | | | | |
| | UNZ | | M | | INTERCHANGE TRAILER | Fin et contrôle de l’échange |
| | 0036 | | M | n..6 | Interchange control count | «1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange |
| | 0020 | | M | an..14 | Interchange control reference | 14 premières positions du numéro de référence du message |

Groupe de segments

Segment

Élément de données composite (C)

Éléments de données

IDENTIFICATEUR

Niveau

État

Format

Nom

Description

Qualifiants entre guillemets

1

2

3

4

5

6

7

UNB

0

M

INTERCHANGE HEADER

S001

M

SYNTAX IDENTIFIER

0001

M

a4

Syntax identifier

«UNOA», agence de contrôle

0002

M

n1

Syntax version number

«2»

S002

M

INTERCHANGE SENDER

0004

M

an..35

(an25)

Sender identification

No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic

0007

an..4

Partner identification code qualifier

s.o.

0008

an..14

Address for reverse routing

s.o.

S003

M

INTERCHANGE RECIPIENT

0010

M

an..35

(an25)

Recipient identification

No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic

0007

an..4

Partner identification code qualifier

s.o.

0014

an..14

Routing address

s.o.

S004

M

DATE/TIME OF PREPARATION

0017

M

n6

Date

Date de création, AAMMJJ

0019

M

n4

Time

Heure de création, HHMM

0020

M

an..14

Interchange control reference

14 premières positions du numéro de référence du message

S005

RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD

0022

an..14

Recipient’s reference/password

s.o.

0025

an2

Recipient’s reference, password qualifier

s.o.

0026

an..14

Application reference

s.o.

0029

a1

Processing priority code

s.o.

0031

n1

Acknowledgement request

s.o.

0032

an..35

Communications agreement id

s.o.

0035

C

n1

Test indicator

«1» = l’échange correspond à un message test

UNH

0

M

MESSAGE HEADER

Identification, spécification et en-tête d’un message

0062

M

an..14

Message reference number

14 premières positions du numéro de référence du message

S009

M

MESSAGE IDENTIFIER

0065

M

an..6

Message type

«APERAK», type de message

0052

M

an..3

Message version number

«D»

0054

M

an..3

Message release number

«98B»

0051

M

an..2

Controlling agency

«UN»

0057

M

an..6

Association assigned code

«ERI13», ERI Version 1.3

0068

an..35

Common access reference

s.o.

S010

STATUS OF THE TRANSFER

0070

n..2

Sequence of transfers

s.o.

0073

a1

First and last transfer

s.o.

BGM

0

M

BEGINNING OF MESSAGE

Identification du type et de la fonction du message

C002

M

DOCUMENT/MESSAGE NAME

1001

M

an..3

Document/message name code

Type de message reçu pour lequel ce message contient les informations d’accusé de réception:

«VES», message d’un bateau à l’autorité SIF

«CAR», message d’un transporteur à l’autorité SIF

«PAS», notification de passage entre deux autorités SIF

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

1000

an..35

Document/message name

s.o.

C106

M

DOCUMENT/MESSAGE IDENTIFICATION

1004

M

an..35

(an15)

Document identifier

Numéro de référence du message. Ce numéro doit être aussi unique que possible, tant pour l’expéditeur que pour le destinataire. En cas de transfert à un autre destinataire d’un message reçu, le numéro de référence du message original doit être utilisé. Dans ce cas, le système de transfert ne doit pas générer d’autre numéro de référence pour le message.

1056

an..9

Version

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

1225

M

an..3

Message function code

Fonction du message: «9» = nouveau message (original)

4343

M

an..3

Response type code

«AP», accepté

«RE», rejeté.

La notification est rejetée si le moyen de transport est déjà arrivé à destination.

DTM

1

M

DATE/TIME/PERIOD

La date et l’heure auxquelles l’application réceptrice formule l’acceptation ou le rejet

C507

M

DATE/TIME/PERIOD

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«137» pour la date/l’heure du document ou du message

2380

M

an..35

Date or time period value

Valeur de l’heure d’arrivée: AAMMJJHHMM

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«201» pour AAMMJJHHMM

GRP 1

RFF (1)

1

C

REFERENCE

Référence au message précédent

C506

M

REFERENCE

1153

M

an..3

Reference qualifier

«ACW» pour le numéro de référence du message précédent

1154

M

an..35

Reference number

Numéro de référence de BGM, TAG 1004 du message auquel ce message fait référence.

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

GRP 1

RFF (2)

1

C

REFERENCE

Référence au numéro de transaction/facture

C506

M

REFERENCE

1153

M

an..3

Reference qualifier

«AAY» pour le numéro de référence de la transaction

1154

M

an..35

Reference number

Numéro de référence attribué par l’autorité réceptrice. Le numéro de référence doit commencer par le code de pays des Nations unies suivi de trois positions pour le système d’attribution. La partie finale est le numéro de référence réel.

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

GRP 2

NAD

1

M

NAME and ADDRESS

Nom et adresse de l’expéditeur de la notification

3035

M

an..3

Party function code qualifier

«MS» pour expéditeur du message (Message Sender)

C082

PARTY IDENTIFICATION DETAILS

s.o.

3039

an..35

Party identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C058

NAME AND ADDRESS

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

C080

M

PARTY NAME

3036

M

an..35

Party name

Nom de l’expéditeur de la notification

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3045

an..3

Party name format, coded

s.o.

C059

C

STREET

3042

M

an..35

Street and number/PO box

Rue et numéro ou boîte postale

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3164

C

an..35

City name

Ville

3229

an..9

Country sub-entity identification

s.o.

3251

C

an..9

Postcode identification

Code postal

3207

C

an..3

Country

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir le chapitre 2.3.8 de l’annexe

NAD

COM

2

C

COMMUNICATION CONTACT

Informations de contact pour les communications de l’expéditeur (3 fois max.)

C076

M

COMMUNICATION CONTACT

3148

M

an..70

Communication number

Numéro de communication

3155

M

an..3

Communication channel qualifier

«TE» pour numéro de téléphone

«FX» pour numéro de télécopie

«EM» pour adresse de courrier électronique

GRP 3

ERC

1

C

APPLICATION ERROR INFORMATION

C901

M

APPLICATION ERROR DETAIL

9321

M

an..8

Application error

Code d’erreur de l’application

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

ERC

FTX

2

M

FREE TEXT

Pour préciser la raison du rejet

4451

M

an..3

Text subject code qualifier

«AAO» pour la description de l’erreur en texte libre

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

TEXT REFERENCE

4441

an..17

Free text identification

s.o.

1131

an..3

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

C

TEXT LITERAL

Texte

4440

M

an.. 70

Free text

Description complémentaire

4440

C

an.. 70

Free text

Description complémentaire

4440

C

an.. 70

Free text

Description complémentaire

4440

C

an.. 70

Free text

Description complémentaire

4440

C

an.. 70

Free text

Description complémentaire

3453

an.. 3

Language, coded

s.o.

4447

an..3

Text formatting, coded

s.o.

UNT

M

MESSAGE TRAILER

Fin et contrôle du caractère complet du message

0074

M

n..6

Number of segments in a message

0062

M

an..14

Message reference number

14 premières positions du numéro de référence du message

UNZ

M

INTERCHANGE TRAILER

Fin et contrôle de l’échange

0036

M

n..6

Interchange control count

«1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange

0020

M

an..14

Interchange control reference

14 premières positions du numéro de référence du message

3.   CODES D’ERREUR

Pour l’attribut de données: MESSAGE REFERENCE ANSWERED TO ERROR DESCR CODE, les codes d’erreur disponibles par voie électronique dans le système européen de gestion des données de référence (ERDMS) géré par la Commission européenne doivent être utilisés dans le segment ERC, élément de données 9321.

Appendice 4

Notification au port pour la gestion des postes à quai (BERMAN)

1.   DONNÉES NÉCESSAIRES CONFORMÉMENT À LA CONVENTION FAL

Selon la déclaration générale FAL (1), les autorités publiques ne doivent pas exiger d’autres renseignements que ceux de la liste suivante:

| 1. | nom et description du bateau |
| --- | --- |

1.

nom et description du bateau

| 2. | nationalité du bateau |
| --- | --- |

2.

nationalité du bateau

| 3. | renseignements relatifs à l’immatriculation |
| --- | --- |

3.

renseignements relatifs à l’immatriculation

| 4. | renseignements relatifs au tonnage |
| --- | --- |

4.

renseignements relatifs au tonnage

| 5. | nom du capitaine |
| --- | --- |

5.

nom du capitaine

| 6. | nom et adresse de l’agent du bateau |
| --- | --- |

6.

nom et adresse de l’agent du bateau

| 7. | description sommaire de la cargaison |
| --- | --- |

7.

description sommaire de la cargaison

| 8. | nombre de membres d’équipage |
| --- | --- |

8.

nombre de membres d’équipage

| 9. | nombre de passagers |
| --- | --- |

9.

nombre de passagers

| 10. | renseignements sommaires relatifs au voyage |
| --- | --- |

10.

renseignements sommaires relatifs au voyage

| 11. | date et heure d’arrivée, date de départ |
| --- | --- |

11.

date et heure d’arrivée, date de départ

| 12. | port d’arrivée ou de départ |
| --- | --- |

12.

port d’arrivée ou de départ

| 13. | emplacement du bateau dans le port |
| --- | --- |

13.

emplacement du bateau dans le port

| 14. | obligations du bateau en termes d’installation de récupération des déchets et des résidus |
| --- | --- |

14.

obligations du bateau en termes d’installation de récupération des déchets et des résidus

| 15. | objet de l’escale |
| --- | --- |

15.

objet de l’escale

De plus, les renseignements suivants doivent être inclus pour les besoins du code ISPS (2):

| 16. | nom de l’officier de sûreté du bateau |
| --- | --- |

16.

nom de l’officier de sûreté du bateau

| 17. | numéro du certificat de sûreté (ISSC) et autorité de délivrance du certificat |
| --- | --- |

17.

numéro du certificat de sûreté (ISSC) et autorité de délivrance du certificat

| 18. | niveau de sûreté du bateau (niveau 1, 2 ou 3) |
| --- | --- |

18.

niveau de sûreté du bateau (niveau 1, 2 ou 3)

| 19. | renseignements sur le nombre de personnes et de véhicules |
| --- | --- |

19.

renseignements sur le nombre de personnes et de véhicules

2.   FONCTION DU MESSAGE

2.1.   Définition fonctionnelle

Le message BERMAN est un message envoyé par le transporteur, son agent ou le bateau à l’autorité portuaire compétente afin de demander un poste à quai, fournir des renseignements sur l’escale, le bateau, les besoins à quai et les opérations envisagées (3). Il s’appuie sur le message EDIFACT BERMAN tel que publié dans le répertoire EDIFACT/ONU D04B.

2.2.   Champ d’application

Le message s’appuie sur les réglementations internationales et européennes suivantes dont il contribue à la mise en œuvre par l’intermédiaire de l’EDI:

| a) | le Formulaire FAL no 1 de l’OMI (contenu également dans le recueil de l’OMI visant à faciliter le commerce informatisé, document FAL.5/Circ.15, 19 février 2001 et dans la directive 2010/65/UE du Parlement européen et du Conseil (4)); |
| --- | --- |

a)

le Formulaire FAL no 1 de l’OMI (contenu également dans le recueil de l’OMI visant à faciliter le commerce informatisé, document FAL.5/Circ.15, 19 février 2001 et dans la directive 2010/65/UE du Parlement européen et du Conseil (4));

| b) | le code ISPS (International ship and port facility security), adopté par la conférence des gouvernements contractants de l’Organisation maritime internationale (OMI) du 12 décembre 2002, dans les modifications apportées à l’annexe de la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS), 1974, et au règlement (CE) no 725/2004. |
| --- | --- |

b)

le code ISPS (International ship and port facility security), adopté par la conférence des gouvernements contractants de l’Organisation maritime internationale (OMI) du 12 décembre 2002, dans les modifications apportées à l’annexe de la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (SOLAS), 1974, et au règlement (CE) no 725/2004.

2.3.   Principes du message

Les principes suivants s’appliquent au message BERMAN tel qu’il est défini dans les présentes spécifications techniques pour les besoins de la notification électronique en matière de navigation intérieure:

| 1. | les informations contenues dans le message ne doivent concerner qu’un seul moyen de transport; |
| --- | --- |

1.

les informations contenues dans le message ne doivent concerner qu’un seul moyen de transport;

| 2. | un message ne doit concerner qu’une seule escale d’un bateau dans un seul port d’escale; |
| --- | --- |

2.

un message ne doit concerner qu’une seule escale d’un bateau dans un seul port d’escale;

| 3. | l’escale d’un bateau doit être identifiée par un numéro de référence d’appel unique émis par ou au nom de l’organisme compétent du port (la direction du port ou l’autorité douanière, par exemple); |
| --- | --- |

3.

l’escale d’un bateau doit être identifiée par un numéro de référence d’appel unique émis par ou au nom de l’organisme compétent du port (la direction du port ou l’autorité douanière, par exemple);

| 4. | le message doit incorporer les informations concernant les obligations applicables en matière de notification d’un bateau à un port. Il doit permettre la transmission d’une requête de la part du bateau, que ce soit l’autorisation d’entrer dans le port, d’accoster à l’arrivée, de quitter le poste à quai au moment du départ, de changer de poste à quai dans le port ou seulement de transiter dans la zone portuaire. |
| --- | --- |

4.

le message doit incorporer les informations concernant les obligations applicables en matière de notification d’un bateau à un port. Il doit permettre la transmission d’une requête de la part du bateau, que ce soit l’autorisation d’entrer dans le port, d’accoster à l’arrivée, de quitter le poste à quai au moment du départ, de changer de poste à quai dans le port ou seulement de transiter dans la zone portuaire.

| 5. | la notification d’arrivée doit contenir tous les renseignements relatifs au mouvement du bateau depuis l’extérieur de la zone portuaire jusqu’au premier poste à quai dans cette zone. Le message peut spécifier des services complémentaires — présence de pilote, STM, remorqueurs, préposés aux amarres, etc. — qui doivent être organisés à l’arrivée au premier poste à quai; le message doit mentionner l’heure d’arrivée prévue ou ETA (estimated time of arrival) au point d’entrée ainsi que le précédent port d’escale du bateau; |
| --- | --- |

5.

la notification d’arrivée doit contenir tous les renseignements relatifs au mouvement du bateau depuis l’extérieur de la zone portuaire jusqu’au premier poste à quai dans cette zone. Le message peut spécifier des services complémentaires — présence de pilote, STM, remorqueurs, préposés aux amarres, etc. — qui doivent être organisés à l’arrivée au premier poste à quai; le message doit mentionner l’heure d’arrivée prévue ou ETA (estimated time of arrival) au point d’entrée ainsi que le précédent port d’escale du bateau;

| 6. | toute demande de changement de poste à quai doit préciser toutes les particularités du mouvement entre le premier poste à quai et le suivant dans la même zone portuaire. Les services complémentaires — remorqueurs, pilotes, préposés aux amarres, etc. — peuvent être spécifiés séparément pour chaque poste à quai. L’heure de départ prévue ou ETD (estimated time of departure) du premier poste à quai doit obligatoirement figurer dans le message. La demande de changement de poste à quai doit en outre préciser tous les postes à quai auxquels le bateau prévoit d’accoster pendant son escale, ainsi que l’heure d’arrivée prévue à ces postes à quai. |
| --- | --- |

6.

toute demande de changement de poste à quai doit préciser toutes les particularités du mouvement entre le premier poste à quai et le suivant dans la même zone portuaire. Les services complémentaires — remorqueurs, pilotes, préposés aux amarres, etc. — peuvent être spécifiés séparément pour chaque poste à quai. L’heure de départ prévue ou ETD (estimated time of departure) du premier poste à quai doit obligatoirement figurer dans le message. La demande de changement de poste à quai doit en outre préciser tous les postes à quai auxquels le bateau prévoit d’accoster pendant son escale, ainsi que l’heure d’arrivée prévue à ces postes à quai.

| 7. | la notification de départ doit contenir tous les renseignements relatifs au départ du bateau depuis son (dernier) poste à quai dans la zone portuaire. Le message peut préciser les services complémentaires — remorqueurs, pilotes, préposés aux amarres, etc. — qui doivent être organisés pour le départ du poste à quai. L’heure de départ prévue (ETD) du poste à quai ainsi que la prochaine escale du bateau doivent être fournies au moment du départ. |
| --- | --- |

7.

la notification de départ doit contenir tous les renseignements relatifs au départ du bateau depuis son (dernier) poste à quai dans la zone portuaire. Le message peut préciser les services complémentaires — remorqueurs, pilotes, préposés aux amarres, etc. — qui doivent être organisés pour le départ du poste à quai. L’heure de départ prévue (ETD) du poste à quai ainsi que la prochaine escale du bateau doivent être fournies au moment du départ.

| 8. | le message doit prévoir la possibilité d’envoyer un Remplacement ou une Annulation d’un message Original précédemment envoyé; |
| --- | --- |

8.

le message doit prévoir la possibilité d’envoyer un Remplacement ou une Annulation d’un message Original précédemment envoyé;

| 9. | le contenu du message doit pouvoir être identifié de manière unique par l’intermédiaire de la référence du message (dans BGM 1004) et de l’identification de l’émetteur du message [dans NAD(MS) 3039]. Toutes les autres données d’identification, comme l’ID unique du bateau ou le numéro de voyage, sont des références secondaires. L’envoi de remplacements ou de mises à jour suit également ce principe. |
| --- | --- |

9.

le contenu du message doit pouvoir être identifié de manière unique par l’intermédiaire de la référence du message (dans BGM 1004) et de l’identification de l’émetteur du message [dans NAD(MS) 3039]. Toutes les autres données d’identification, comme l’ID unique du bateau ou le numéro de voyage, sont des références secondaires. L’envoi de remplacements ou de mises à jour suit également ce principe.

3.   STRUCTURE DU MESSAGE

3.1   Catalogue des segments (par ordre alphabétique par identificateur)

| BGM | Beginning of message |
| --- | --- |
| COM | Communication contact |
| CTA | Contact information |
| DTM | Date/time/period |
| FTX | Free text |
| GDS | Nature of cargo |
| HAN | Handling instructions |
| LOC | Place/location identification |
| MEA | Measurements |
| NAD | Name and address |
| POC | Purpose of call |
| QTY | Quantity |
| RFF | Reference |
| TDT | Transport information |
| TSR | Transport service requirements |
| UNH | Message header |
| UNT | Message Trailer |

BGM

Beginning of message

COM

Communication contact

CTA

Contact information

DTM

Date/time/period

FTX

Free text

GDS

Nature of cargo

HAN

Handling instructions

LOC

Place/location identification

MEA

Measurements

NAD

Name and address

POC

Purpose of call

QTY

Quantity

RFF

Reference

TDT

Transport information

TSR

Transport service requirements

UNH

Message header

UNT

Message Trailer

3.2   Tableau des segments

| Pos | Tag | Name | S | R |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| | UNA | | C | 1 |
| | UNB | | M | 1 |
| 0010 | UNH | Message header | M | 1 |
| 0020 | BGM | Beginning of message | M | 1 |
| 0030 | DTM | Date/time/period | M | 1 |
| 0040 | FTX | Free text | C | 1 |
| 0050 | RFF | Reference | C | 9 |
| | | | | |
| 0070 | | Segment Group 1 | M | 4 |
| 0080 | NAD | Name and address | M | 1 |
| | | | | |
| 0090 | | Segment Group 2 | C | 1 |
| 0100 | CTA | Contact information | M | 1 |
| 0110 | COM | Communication contact | C | 4 |
| | | | | |
| 0120 | | Segment Group 3 | M | 1 |
| 0130 | TDT | Transport information | M | 1 |
| 0140 | RFF | Reference | C | 2 |
| 0150 | DTM | Date/time/period | C | 1 |
| 0160 | MEA | Measurements | C | 7 |
| 0170 | FTX | Free text | C | 9 |
| | | | | |
| 0190 | | Segment Group 4 | M | 5 |
| 0200 | LOC | Place/location identification | M | 1 |
| 0210 | DTM | Date/time/period | M | 1 |
| | | | | |
| 0300 | | Segment Group 7 | M | 9 |
| 0310 | TSR | Transport service requirements | M | 1 |
| 0320 | QTY | Quantity | C | 3 |
| | | | | |
| 0340 | | Segment Group 8 | M | 9 |
| 0350 | LOC | Place/location identification | M | 1 |
| 0370 | DTM | Date/time/period | C | 1 |
| 0380 | QTY | Quantity | C | 2 |
| 0390 | POC | Purpose of call | C | 9 |
| 0400 | FTX | Free text | C | 1 |
| | | | | |
| 0410 | | Segment Group 9: HAN | C | 8 |
| 0420 | HAN | Handling instructions | M | 1 |
| | | | | |
| 0440 | | Segment Group 10: GDS | C | 9 |
| 0450 | GDS | Nature of cargo | M | 1 |
| 0470 | MEA | Measurements | C | 1 |
| | | | | |
| 0500 | UNT | Message Trailer | M | 1 |

Pos

Tag

Name

S

R

UNA

C

1

UNB

M

1

0010

UNH

Message header

M

1

0020

BGM

Beginning of message

M

1

0030

DTM

Date/time/period

M

1

0040

FTX

Free text

C

1

0050

RFF

Reference

C

9

0070

Segment Group 1

M

4

0080

NAD

Name and address

M

1

0090

Segment Group 2

C

1

0100

CTA

Contact information

M

1

0110

COM

Communication contact

C

4

0120

Segment Group 3

M

1

0130

TDT

Transport information

M

1

0140

RFF

Reference

C

2

0150

DTM

Date/time/period

C

1

0160

MEA

Measurements

C

7

0170

FTX

Free text

C

9

0190

Segment Group 4

M

5

0200

LOC

Place/location identification

M

1

0210

DTM

Date/time/period

M

1

0300

Segment Group 7

M

9

0310

TSR

Transport service requirements

M

1

0320

QTY

Quantity

C

3

0340

Segment Group 8

M

9

0350

LOC

Place/location identification

M

1

0370

DTM

Date/time/period

C

1

0380

QTY

Quantity

C

2

0390

POC

Purpose of call

C

9

0400

FTX

Free text

C

1

0410

Segment Group 9: HAN

C

8

0420

HAN

Handling instructions

M

1

0440

Segment Group 10: GDS

C

9

0450

GDS

Nature of cargo

M

1

0470

MEA

Measurements

C

1

0500

UNT

Message Trailer

M

1

3.3   Diagramme d'interconnexion

Pour le message BERMAN, le format du message de notification avant arrivée est défini de la manière suivante:

| Segment
  Groupe | Segment
  Élément de données composite (C)
  Élément de données
  IDENTIFICATEUR | Niveau | État | Format | Description des segments/champs | Description des qualifiants et des codes utilisés, remarques générales sur l’emploi des éléments de données,
  remarques sur l’utilisation |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 |
| | UNA | | C | | SERVICE STRING ADVICE | |
| | | | M | an1 | Component data element separator | : |
| | | | M | an1 | Segment tag and data element separator | + |
| | | | M | an1 | Decimal notation | . |
| | | | M | an1 | Release indicator | ? |
| | | | M | an1 | Reserved future use | Espace |
| | | | M | an1 | Segment terminator | ‘ |
| | | | | | Advised string: UNA:+.? ’ | 6 caractères |
| | | | | | | |
| | UNB | | M | | INTERCHANGE HEADER | |
| | S001 | | M | | SYNTAX IDENTIFIER | |
| | 0001 | | M | a4 | Syntax identifier | «UNOC», agence de contrôle |
| | 0002 | | M | n1 | Syntax version number | «2» |
| | S002 | | M | | INTERCHANGE SENDER | |
| | 0004 | | M | an..35
  (an25) | Sender identification | No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic |
| | 0007 | | | an..4 | Partner identification code qualifier | s.o. |
| | 0008 | | | an..14 | Address for reverse routing | s.o. |
| | S003 | | M | | INTERCHANGE RECIPIENT | |
| | 0010 | | M | an..35
  (an25) | Recipient identification | No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic |
| | 0007 | | C | an..4 | Partner identification code qualifier | s.o. |
| | 0014 | | C | an..14 | Routing address | s.o. |
| | S004 | | M | | DATE/TIME OF PREPARATION | |
| | 0017 | | M | n6 | Date | Date de création, AAMMJJ |
| | 0019 | | M | n4 | Time | Heure de création, HHMM |
| | 0020 | | M | an..14 | Interchange reference identification | 14 premières positions du numéro de référence du message |
| | S005 | | C | | RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD | s.o. |
| | 0022 | | | an..14 | Recipient’s reference/password | s.o. |
| | 0025 | | | an2 | Recipient’s reference, password qualifier | s.o. |
| | 0026 | | | an..14 | Application reference | s.o. |
| | 0029 | | | a1 | Processing priority code | s.o. |
| | 0031 | | C | n1 | Acknowledgement request | «1» = l’émetteur demande un accusé de réception, c.-à-d. la confirmation que les segments UNB et UNZ ont été reçus et identifiés |
| | 0032 | | | an..35 | Communications agreement id | s.o. |
| | 0035 | | | C | Test indicator | Indicateur de test: «1» = l’échange correspond à un message test |
| | | | | | | |
| | UNH | | M | | IDENTIFICATION, SPECIFICATION AND HEADING OF A MESSAGE | |
| | 0062 | | M | an..14 | Message reference number | 14 premières positions du numéro du message |
| | S009 | | M | | MESSAGE IDENTIFIER | Identification du message |
| | 0065 | | M | an..6 | Message type | «BERMAN», type de message |
| | 0052 | | M | an..3 | Message version number | «D», numéro de version du message |
| | 0054 | | M | an..3 | Message release number | «05B», numéro de révision du message |
| | 0051 | | M | an..2 | Controlling agency | «UN», agence de contrôle |
| | 0057 | | M | an..6 | Association assigned code | «ERI13», ERI version 1.3 |
| | 0068 | | C | an..35 | Common access reference | Référence à tous les messages en relation avec un fichier commun |
| | S010 | | | | STATUS OF THE TRANSFER | |
| | 0070 | | | n..2 | Sequence of transfers | s.o. |
| | 0073 | | | a1 | First and last transfer | s.o. |
| | | | | | | |
| | BGM | | M | | BEGINNING OF MESSAGE | Identification du type et de la fonction du message |
| | C002 | | | | DOCUMENT/MESSAGE NAME | |
| | 1001 | | M | an..3 | Document/message name code | Types de message:
  «22» = dernière transmission (fin du voyage)
  «23» = information d’état Information sur l’état d’un message lié.
  «185» = déclaration du moyen de transport (arrivée) Déclaration à l’autorité publique à l’arrivée du moyen de transport.
  «186» = déclaration du moyen de transport (départ) Déclaration à l’autorité publique au départ du moyen de transport.
  «187» = déclaration du moyen de transport (combinée) Déclaration combinée d’arrivée et de départ à l’autorité publique.
  «318» = demande de changement de poste à quai Document de demande de changement de poste à quai au port.
  «282» = modification d’un message existant Demande de modification d’un message existant.

  Remarque: «187» sera utilisé comme indicateur de poursuite de voyage |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 1000 | | | an..35 | Document/message name | s.o. |
| | C106 | | M | | DOCUMENT/MESSAGE IDENTIFICATION | |
| | 1004 | | M | an..35 | Document identifier | Utiliser max. (an15) pour le numéro de référence du message |
| | 1056 | | | an..9 | Version | |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | |
| | 1225 | | M | an..3 | Message function code | Fonction du message:
  «9» = nouveau message original
  «5» = message de modification par remplacement
  «1» = message d’annulation
  «22» = dernière transmission (fin du voyage)
  «150» = interruption du voyage
  «151» = reprise du voyage |
| | 4343 | | | an..3 | Response type code | «QA» |
| | | | | | | |
| | DTM | | M | | DATE/TIME/PERIOD | |
| | C507 | | M | | DATE/TIME/PERIOD | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «137» Date de préparation |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Date: AAAAMMJJ |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «102»
  Pour SSAAMMJJHHMM utiliser «203» |
| | | | | | | |
| | FTX | | C | | FREE TEXT | |
| | 4451 | | M | an..3 | Text subject code qualifier | «CHG» = informations sur le(s) changement(s) |
| | 4453 | | | an..3 | Free text function code | s.o. |
| | C107 | | | | TEXT REFERENCE | |
| | 4441 | | C | an..17 | Free text identification | Informations générales sur l’escale du bateau
  CAM = erreurs dans le message précédent
  CAN = annulé pour cause de changement dans la cargaison
  GIV = informations générales sur le bateau (General info vessel) |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C108 | | C | | | |
| | 4440 | | C | an..512 | Free text | Texte libre:
  Informations sur les défauts à bord (bateau, équipement de navigation, manutention de la cargaison, pièces saillantes, incendie, surchauffe, fumées) |
| | 4440 | | | an..512 | Free text | s.o. |
| | 4440 | | | an..512 | Free text | s.o. |
| | 4440 | | | an..512 | Free text | s.o. |
| | 4440 | | | an..512 | Free text | s.o. |
| | 3453 | | | an..3 | Language, coded | s.o. |
| | 4447 | | | an..3 | Text formatting, coded | s.o. |
| | | | | | | |
| | RFF | | C | | REFERENCE | Référence du message modifié; obligatoire si le message est une modification |
| | C506 | | M | | REFERENCE | |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «ACW»
  Référence au message précédent |
| | 1154 | | M | an..70 | Reference number | Utiliser le numéro de référence de message (an15) BGM, TAG 1004 du message auquel le message actuel fait référence |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| | RFF | | C | | REFERENCE | Informations de référence |
| | C506 | | M | | REFERENCE | Seulement si connu |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «ATZ» Numéro de référence du séjour du bateau
  «GDN» Numéro de la déclaration générale
  «AAE» Numéro de déclaration de marchandise |
| | 1154 | | M | an..70 | Reference identifier | Numéro de référence ou numéro de déclaration |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| | RFF | | C | | REFERENCE | INFORMATIONS DE RÉFÉRENCE |
| | C506 | | M | | REFERENCE | |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | EPC = Electronic Port Clearance (guichet unique)
  «ACE» Numéro de document associé
  «EPC» Le document référencé est envoyé par EDI et une application EPC
  «ROB» Le document référencé est disponible mais reste à bord |
| | 1154 | | M | an..70 | Reference identifier | «799» Déclaration des provisions de bord
  «797» Déclaration maritime de santé
  «745» Liste des passagers
  «744» Déclaration des effets de l’équipage
  «250» Déclaration de la liste des membres d’équipage
  «85» Déclaration de la cargaison |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| NAD Gr 1 | NAD | | M | | Name and address | |
| | 3035 | | M | an..3 | Party function code qualifier | L’expéditeur, l’agent du transporteur ou le capitaine du bateau sont obligatoires
  Type de nom:
  «MS» Émetteur du message
  «CG» Agent du transporteur
  «CPE» Capitaine (conducteur) du bateau
  «AM» Agent mandaté (officier de sûreté) |
| | C082 | | C | | PARTY IDENTIFICATION DETAILS | Code si connu du destinataire, autres champs sinon |
| | 3039 | | M | an..35 | Party identification | Numéro EAN |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C058 | | | | NAME AND ADDRESS | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | 3124 | | | an..35 | Name and address line | s.o. |
| | C080 | | | | PARTY NAME | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3036 | | | an..35 | Party name | s.o. |
| | 3045 | | | an..3 | Party name format, coded | s.o. |
| | C059 | | | | STREET | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3042 | | | an..35 | Street and number/PO box | s.o. |
| | 3164 | | | an..35 | City Name | s.o. |
| | C819 | | | | Country sub-entity details | s.o. |
| | 3229 | | | an..9 | n.a. | s.o. |
| | 1132 | | | an..17 | n.a. | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | n.a. | s.o. |
| | 3228 | | | an..70 | n.a. | s.o. |
| | 3251 | | C | an..17 | Postcode identification | Code postal |
| | 3207 | | C | an..3 | Country | Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe |
| | | | | | | |
| NAD Gr 2 | CTA | | M | NAD | CONTACT INFORMATION | Contact de l’expéditeur |
| | 3139 | | M | an..3 | Contact function | «IC» = coordonnées |
| | C056 | | | | DEPARTMENT OR EMPLOYEE DETAILS | |
| | 3413 | | | an..17 | Department or employee identification | s.o. |
| | 3412 | | C | an..35 | Department or employee | Personne à contacter Nom ou fonction |
| | | | | | | |
| CTA | COM | | C | NAD/CTA | COMMUNICATION CONTACT | Informations de communication de l’expéditeur |
| | C076 | | | | COMMUNICATION CONTACT | |
| | 3148 | | M | an..512 | Communication number | Numéro de communication |
| | 3155 | | M | an..3 | Communication channel qualifier | «TE» pour numéro de téléphone
  «FX» pour numéro de télécopie
  «EM» pour adresse de courrier électronique
  «EI» pour numéro de boîte électronique EDI
  (Si une réponse sous la forme d’un message APERAK est demandée, le numéro EDI ou l’adresse de courrier électronique pour NAD 1 est obligatoire. Dans le cas contraire, le numéro EDI et l’adresse de courrier électronique ne doivent pas être utilisés.) |
| | | | | | | |
| TDT Gr 3 | TDT | | M | | TRANSPORT INFORMATION | Spécification du moyen de transport, le bateau désigné d’un convoi (un bateau seul sans chaland constitue également un convoi dans ce contexte) |
| | 8051 | | M | an..3 | Transport stage code qualifier | «20» pour un transporteur principal |
| | 8028 | | M | an..17 | Conveyance reference number | Numéro de voyage, défini par l’expéditeur du message |
| | C220 | | M | | MODE OF TRANSPORT | |
| | 8067 | | M | an..3 | Mode of transport, coded | «8» pour un transport de navigation intérieure
  «1» pour un transport de navigation maritime
  Voir recommandation CEE-ONU no 19 |
| | 8066 | | | an..17 | Mode of transport | s.o. |
| | C228 | | M | | TRANSPORT MEANS | |
| | 8179 | | M | an..8 | Identification du moyen de transport, type de convoi | Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe |
| | 8178 | | | an..17 | Type of means of transport | s.o. |
| | C040 | | | | CARRIER | s.o. |
| | 3127 | | | an..17 | Carrier identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3128 | | | an..35 | Carrier name | s.o. |
| | 8101 | | | an..3 | Transit direction, coded | s.o. |
| | C401 | | | | EXCESS TRANSPORTATION INFORMATION | |
| | 8457 | | | an..3 | Excess transportation reason | s.o. |
| | 8459 | | | an..3 | Excess transportation responsibility | s.o. |
| | 7130 | | | an..17 | Customer authorization number | s.o. |
| | C222 | | M | | TRANSPORT IDENTIFICATION | |
| | 8213 | | M | an..9
  (an7..8) | ID. of means of transport identification | Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI) |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | «IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe
  «ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 8212 | | M | an..35 | ID of the means of transport | Nom du bateau. Si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci. |
| | 8453 | | M | an..3 | Nationality of means of transport | Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe Si la nationalité du moyen de transport est inconnue, le code à 3 chiffres de l’autorité compétente qui a attribué le numéro européen unique d’identification du bateau doit être utilisé. |
| | 8281 | | | an..3 | Transport ownership | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | RFF | | C | TDT | REFERENCE | |
| | C506 | | M | | REFERENCE | |
| | 1153 | | M | an..3 | Reference qualifier | «VM» Identification du bateau
  «PEX» Numéro d’exemption de pilotage |
| | 1154 | | M | an..70 | Reference number | Indicatif d’appel radio si applicable ou identité de chaque chaland/bateau d’une combinaison (ERI ID)
  Numéro d’exemption |
| | 1156 | | | an..6 | Line number | s.o. |
| | 4000 | | | an..35 | Reference version number | s.o. |
| | 1060 | | | an..6 | Revision number | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | DTM | | C | TDT | DATE/TIME/PERIOD | |
| | C507 | | M | | DATE/TIME/PERIOD | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | Heure locale au lieu d’arrivée
  Code «132» = ETA |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Date/heure: SSAAMMJJHHMM |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «203» |
| | | | | | | |
| TDT | MEA | | C | TDT | MEASUREMENTS | |
| | 6311 | | M | an..3 | Measurement purpose qualifier | Qualifiant de l’application de mesure:
  «AAE» Mesure |
| | C502 | | M | | MEASUREMENT DETAILS | |
| | 6313 | | M | an..3 | Property measured | Dimensions:
  «AAM» Tonnage brut du bateau, BT
  «AAN» Tonnage net du bateau
  «ACS» Longueur hors-tout
  «ADS» Longueur de la proue à la passerelle
  «WM» Largeur, maximum
  «DP» Tirant d’eau, maximum (profondeur)
  «HM» Hauteur maximale au-dessus de l’eau (tirant d’air) |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | Qualifiant de l’unité de mesure:
  «TNE» Tonnes métriques
  «CMT» Centimètres
  «MTR» Mètres |
| | 6314 | | M | n..18 | Measurement value | |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | n..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT | FTX | | C | TDT | FREE TEXT | |
| | 4451 | | M | an..3 | Text subject code qualifier | Indicateur du sujet du texte
  Type de sujet du texte
  «ACB» Informations supplémentaires
  «AFJ» Description des défauts
  «HAZ» Dangereux
  «AAA» Description générale des marchandises
  «WAS» Notification des déchets
  «VES» Renseignements relatifs au bateau |
| | 4453 | | C | an..3 | Free text function code | Si le sujet du texte est ACB, WAS, AAA ou AFJ, ici les marchandises dangereuses peuvent être indiquées de la manière suivante:
  DGN = pas de marchandises dangereuses
  DGY = marchandises dangereuses à bord |
| | C107 | | C | | TEXT REFERENCE | |
| | 4441 | | C | an..17 | Free text identification | «WEX» = exemption de notification de déchets pour «WAS»
  «CGS» = cargaison gazée pour «ACB»
  Pour «HAZ»:
  Co0 = 0 cône
  Co1 = 1 cône
  Co2 = 2 cônes
  Co3 = 3 cônes
  «B» = pavillon rouge (B) pour OMI
  «V» pour permis spécial |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C108 | | M | | | |
| | 4440 | | C | an..512 | Free text | Description textuelle des défauts comme AIS, équipement de navigation, radar, moteur, gouvernail, etc. |
| | 4440 | | | an..512 | Free text | s.o. |
| | 4440 | | | an..512 | Free text | s.o. |
| | 4440 | | | an..512 | Free text | s.o. |
| | 4440 | | | an..512 | Free text | s.o. |
| | 3453 | | | an..3 | Language, coded | s.o. |
| | 4447 | | | an..3 | Text formatting, coded | s.o. |
| | | | | | | |
| TDT GR 4 | LOC | | M | TDT | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Port. |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | Qualifiant du lieu:
  «5» Lieu de départ
  «94» Escale précédente
  «61» Escale suivante
  «89» Lieu d’immatriculation
  «153» Port d’escale |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..25
  (an5) | Place/location identification | Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | C | an..256 | Place/location | Nom complet du port |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location one identification | Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | D[Use 1] | an..70
  (an..17) | Related place/location one | Nom complet du terminal |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | C | an..25
  (an..5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an..5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| | DTM | | C | TDT/LOC | DATE/TIME/PERIOD | Exigé si le lieu d’immatriculation est donné |
| | C507 | | M | | DATE/TIME/PERIOD | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «259» Date d’immatriculation |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Date: AAAAMMJJ |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «102» Format de date |
| | | | | | | |
| TSR Gr 7 | TSR | | M | | Transport service requirements | |
| | C536 | | | | Contract and carriage condition | s.o. |
| | 4065 | | | an..3 | Contract and carriage condition code | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list identification code | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | C233 | | M | | Service | |
| | 7273 | | M | an..3 | Service requirement code | Besoins de services:
  «BER» Demande de service de mouillage au poste à quai
  «PIL» Demande de services de pilote
  «VTS» Demande de services de trafic maritime (STM)
  «TUG» Demande de services de remorquage
  «MAR» Manutention prévue de substances MARPOL
  «SEC» Services de sûreté |
| | 1131 | | | an..17 | Code list identification code | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | 7273 | | | an..3 | Service requirement code | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list identification code | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | C537 | | | | Transport priority | |
| | 4219 | | | an..3 | Transport service priority code | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list identification code | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | C703 | | | | Nature of cargo | |
| | 7085 | | | an..3 | Cargo type classification code | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list identification code | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | | | | | | |
| TSR | QTY | | C | TSR/QTY | QUANTITY | Pour indiquer le nombre de membres d’équipage, de passagers et d’animaux domestiques ou autres |
| | C186 | | M | | Quantity details | |
| | 6063 | | M | an..3 | Quantity type code qualifier | «115» = Nombre total de membres d’équipage à bord, capitaine compris
  «114» = Nombre total de personnes à bord
  «14» = Nombre total d’animaux à bord |
| | 6060 | | M | an...35 | Quantity | Nombre, par exemple 4 |
| | 6411 | | C | an..8 | Measure unit code | s.o. |
| | | | | | | |
| TSR Gr 8 | LOC | | M | TSR | PLACE/LOCATION IDENTIFICATION | Port |
| | 3227 | | M | an..3 | Place/location qualifier | Qualifiant du lieu:
  «5» Lieu de départ
  «94» Escale précédente
  «61» Escale suivante
  «89» Lieu d’immatriculation
  «153» Port d’escale |
| | C517 | | M | | LOCATION IDENTIFICATION | |
| | 3225 | | M | an..25
  (an5) | Place/location identification | Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3224 | | C | an..256
  (an..17) | Place/location | Nom complet du port |
| | C519 | | C | | RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION | |
| | 3223 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location one identification | Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3222 | | D[Use 1] | an..70
  (an..35) | Related place/location one | Nom complet du terminal |
| | C553 | | C | | RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION | |
| | 3233 | | M | an..25
  (an..5) | Related place/location two identification | Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | 3232 | | C | an..70
  (an..5) | Related place/location two | Hectomètre de la section de chenal |
| | 5479 | | | an..3 | Relation | s.o. |
| | | | | | | |
| Gr 8 | DTM | | C | TSR/LOC | DATE/TIME/PERIOD | Date et heure de début pour les services de transports requis |
| | C507 | | M | | DATE/TIME/PERIOD | |
| | 2005 | | M | an..3 | Date or time or period function code qualifier | «132» Heure/date d’arrivée prévue |
| | 2380 | | M | an..35 | Date or time period value | Heure: SSAAMMJJHHMM |
| | 2379 | | M | an..3 | Date or time or period format code | «203» |
| | | | | | | |
| Gr 8 | QTY | | C | TSR/LOC | QUANTITY | |
| | C186 | | M | | Quantity details | Informations quantitatives |
| | 6063 | | M | an..3 | Quantity type code qualifier: | Qualifiant de code de type de quantité:
  «1» Quantité discrète |
| | 6060 | | M | an..35 | Quantity | Nombre de remorqueurs demandés
  Nombre de préposés aux amarres |
| | 6411 | | | an..3 | Measurement unit code | s.o. |
| | | | | | | |
| Gr 8 | POC | | M | TSR | PURPOSE OF CALL | |
| | C525 | | M | | Purpose of conveyance call | Objet de l’appel relatif au transport |
| | 8025 | | M | an..3 | Conveyance call purpose description code | «1» Opérations de manutention de la cargaison
  «2» Mouvement de passagers
  «3» Ravitaillement en combustible
  «4» Remplacement de l’équipage
  «5» Visite de courtoisie
  «6» Ravitaillement en provisions
  «7» Réparations
  «8» Mise en rade
  «9» En attente d’ordres
  «10» Divers
  «11» Mouvement de l’équipage
  «12» Croisière, loisirs et détente
  «13» Visite à un port sur ordre du gouvernement
  «14» Inspection de quarantaine
  «15» Refuge
  «16» Nettoyage des cuves
  «17» Évacuation des déchets |
| | 1131 | | | an..17 | Code list identification code | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency code | s.o. |
| | 8024 | | | an..35 | Conveyance call purpose description | s.o. |
| | | | | | | |
| Gr 8 | FTX | | C | TSR/LOC | FREE TEXT | À n’utiliser que pour des informations relatives à la sûreté |
| | 4451 | | M | an..3 | Text subject code qualifier | Les informations de sûreté peuvent être fournies en 4441
  «SEC» Informations de sûreté actuelles |
| | 4453 | | | an..3 | Free text function code | s.o. |
| | C107 | | M | | TEXT REFERENCE | |
| | 4441 | | M | an..17 | Free text identification | Niveau de sûreté
  S1 Niveau de sûreté 1
  S2 Niveau de sûreté 2
  S3 Niveau de sûreté 3 |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency | s.o. |
| | C108 | | M | | | |
| | 4440 | | M | an..512 | Free text | Remarques complémentaires
  «PER» suivi du nombre de personnes à bord. |
| | 4440 | | C | an..512 | Free text | Informations ISSC
  «SCN» Certificat de sécurité indisponible
  «SCY» Certificat de sécurité à bord |
| | 4440 | | C | an..512 | Free text | La marque et le numéro d’immatriculation de la voiture peuvent être précisés ici
  «CAR» numéro d’immatriculation |
| | 4440 | | C | an..512 | Free text | Texte libre:
  Nom du prestataire de services demandé dans le segment TSR |
| | 4440 | | | an..512 | Free text | s.o. |
| | 3453 | | | an..3 | Language, coded | s.o. |
| | 4447 | | | an..3 | Text formatting, coded | s.o. |
| | | | | | | |
| LOC Gr 9 | HAN | | C | TSR/LOC | HANDLING INSTRUCTIONS | |
| | C524 | | M | | HANDLING INSTRUCTIONS | Instructions de manutention |
| | 4079 | | M | an..3 | Handling instructions, coded | Instructions de manutention, codées:
  «LLO»«LOA» = Chargement
  «LDI»«DIS» = Déchargement
  «RES»«RES» = Réarrimage
  «T»«TRA» = Transit
  «TSP»«CTC» = Nettoyage des cuves de cargaison
  «BUN»«BUN» = Ravitaillement en combustibles seulement
  «DRY»«RED» = Réparations en cale sèche
  «WET»«REW» = Réparations en bassin à flot
  «NCO» = aucune manutention de la cargaison |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency, coded | s.o. |
| | 4078 | | C | an..70 | Handling instructions | Nombres de bittes d’amarrage, côté d’accostage préféré, point d’embarquement du pilote, MFO, MDF, eau potable, etc. |
| | C218 | | | | HAZARDOUS MATERIAL | |
| | 7419 | | | an..7 | Hazardous material class code, identification | s.o. |
| | 1131 | | | an..17 | Code list qualifier | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | Code list responsible agency, coded | s.o. |
| | 7418 | | | an..35 | Hazardous material class | s.o. |
| | | | | | | |
| HAN Gr 10 | GDS | | M | TSR/LOC/HAN | NATURE OF CARGO | |
| | C703 | | M | | Nature of cargo | |
| | 7085 | | M | an..3 | Cargo type classification code | Nature de la cargaison, codée
  «5» Autres, sans conteneur
  «6» Véhicules
  «7» RoRo
  «8» Sur palettes
  «9» En conteneurs
  «10» Marchandises diverses en vrac
  «11» Marchandises dangereuses
  «12» Marchandises diverses
  «13» Marchandises liquides
  «14» Marchandises à température contrôlée
  «15» Polluant environnemental
  «16» Marchandises non dangereuses
  «17» Diplomatique
  «18» Militaire
  «19» Produits nocifs
  «21» Produits ménagers
  «22» Marchandise surgelée
  «30» Marchandise en vrac (sable, graviers, minerai, etc.) |
| | 1131 | | | an..17 | Code list identification code. | s.o. |
| | 3055 | | | an..3 | n.a. | s.o. |
| | | | | | | |
| | MEA | | C | TSR/LOC/HAN/GDS | MEASUREMENTS | |
| | 6311 | | M | an..3 | Measurement purpose qualifier | Qualifiant de l’application de mesure:
  «AAE» Mesure |
| | C502 | | M | | MEASUREMENT DETAILS | Détails des mesures |
| | 6313 | | M | an..3 | Property measured | Dimensions:
  «G» Poids brut |
| | 6321 | | | an..3 | Measurement significance | s.o. |
| | 6155 | | | an..17 | Measurement attribute identification | s.o. |
| | 6154 | | | an..70 | Measurement attribute | s.o. |
| | C174 | | M | | VALUE/RANGE | |
| | 6411 | | M | an..3 | Measurement unit qualifier | Qualifiant de l’unité de mesure:
  «KGM» Kilogramme
  «TNE» Tonnes métriques |
| | 6314 | | M | n..18 | Measurement value | Pondération |
| | 6162 | | | n..18 | Range minimum | s.o. |
| | 6152 | | | n..18 | Range maximum | s.o. |
| | 6432 | | | n..2 | Significant digits | s.o. |
| | 7383 | | | an..3 | Surface/layer indicator | |
| | | | | | | |
| | UNT | | M | | MESSAGE TRAILER | Fin et contrôle du caractère complet du message |
| | 0074 | | M | n..10 | Number of segments in a message | |
| | 0062 | | M | an..14 | Message reference number | 14 premières positions du numéro de référence du message |
| | | | | | | |
| | UNZ | | M | | INTERCHANGE TRAILER | Fin et contrôle de l’échange |
| | 0036 | | M | n..6 | Interchange control count | «1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange |
| | 0020 | | M | an..14 | Interchange control reference | 14 premières positions du numéro de référence du message |

Segment

Groupe

Segment

Élément de données composite (C)

Élément de données

IDENTIFICATEUR

Niveau

État

Format

Description des segments/champs

Description des qualifiants et des codes utilisés, remarques générales sur l’emploi des éléments de données,

remarques sur l’utilisation

1

2

3

4

5

6

7

UNA

C

SERVICE STRING ADVICE

M

an1

Component data element separator

:

M

an1

Segment tag and data element separator

+

M

an1

Decimal notation

.

M

an1

Release indicator

?

M

an1

Reserved future use

Espace

M

an1

Segment terminator

‘

Advised string: UNA:+.? ’

6 caractères

UNB

M

INTERCHANGE HEADER

S001

M

SYNTAX IDENTIFIER

0001

M

a4

Syntax identifier

«UNOC», agence de contrôle

0002

M

n1

Syntax version number

«2»

S002

M

INTERCHANGE SENDER

0004

M

an..35

(an25)

Sender identification

No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic

0007

an..4

Partner identification code qualifier

s.o.

0008

an..14

Address for reverse routing

s.o.

S003

M

INTERCHANGE RECIPIENT

0010

M

an..35

(an25)

Recipient identification

No de boîte électronique ou nom unique ou identificateur unique d’un centre SIF ou d’un poste de contrôle du trafic

0007

C

an..4

Partner identification code qualifier

s.o.

0014

C

an..14

Routing address

s.o.

S004

M

DATE/TIME OF PREPARATION

0017

M

n6

Date

Date de création, AAMMJJ

0019

M

n4

Time

Heure de création, HHMM

0020

M

an..14

Interchange reference identification

14 premières positions du numéro de référence du message

S005

C

RECIPIENTS REFERENCE, PASSWORD

s.o.

0022

an..14

Recipient’s reference/password

s.o.

0025

an2

Recipient’s reference, password qualifier

s.o.

0026

an..14

Application reference

s.o.

0029

a1

Processing priority code

s.o.

0031

C

n1

Acknowledgement request

«1» = l’émetteur demande un accusé de réception, c.-à-d. la confirmation que les segments UNB et UNZ ont été reçus et identifiés

0032

an..35

Communications agreement id

s.o.

0035

C

Test indicator

Indicateur de test: «1» = l’échange correspond à un message test

UNH

M

IDENTIFICATION, SPECIFICATION AND HEADING OF A MESSAGE

0062

M

an..14

Message reference number

14 premières positions du numéro du message

S009

M

MESSAGE IDENTIFIER

Identification du message

0065

M

an..6

Message type

«BERMAN», type de message

0052

M

an..3

Message version number

«D», numéro de version du message

0054

M

an..3

Message release number

«05B», numéro de révision du message

0051

M

an..2

Controlling agency

«UN», agence de contrôle

0057

M

an..6

Association assigned code

«ERI13», ERI version 1.3

0068

C

an..35

Common access reference

Référence à tous les messages en relation avec un fichier commun

S010

STATUS OF THE TRANSFER

0070

n..2

Sequence of transfers

s.o.

0073

a1

First and last transfer

s.o.

BGM

M

BEGINNING OF MESSAGE

Identification du type et de la fonction du message

C002

DOCUMENT/MESSAGE NAME

1001

M

an..3

Document/message name code

Types de message:

«22» = dernière transmission (fin du voyage)

«23» = information d’état Information sur l’état d’un message lié.

«185» = déclaration du moyen de transport (arrivée) Déclaration à l’autorité publique à l’arrivée du moyen de transport.

«186» = déclaration du moyen de transport (départ) Déclaration à l’autorité publique au départ du moyen de transport.

«187» = déclaration du moyen de transport (combinée) Déclaration combinée d’arrivée et de départ à l’autorité publique.

«318» = demande de changement de poste à quai Document de demande de changement de poste à quai au port.

«282» = modification d’un message existant Demande de modification d’un message existant.

Remarque: «187» sera utilisé comme indicateur de poursuite de voyage

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

1000

an..35

Document/message name

s.o.

C106

M

DOCUMENT/MESSAGE IDENTIFICATION

1004

M

an..35

Document identifier

Utiliser max. (an15) pour le numéro de référence du message

1056

an..9

Version

1060

an..6

Revision number

1225

M

an..3

Message function code

Fonction du message:

«9» = nouveau message original

«5» = message de modification par remplacement

«1» = message d’annulation

«22» = dernière transmission (fin du voyage)

«150» = interruption du voyage

«151» = reprise du voyage

4343

an..3

Response type code

«QA»

DTM

M

DATE/TIME/PERIOD

C507

M

DATE/TIME/PERIOD

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«137» Date de préparation

2380

M

an..35

Date or time period value

Date: AAAAMMJJ

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«102»

Pour SSAAMMJJHHMM utiliser «203»

FTX

C

FREE TEXT

4451

M

an..3

Text subject code qualifier

«CHG» = informations sur le(s) changement(s)

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

TEXT REFERENCE

4441

C

an..17

Free text identification

Informations générales sur l’escale du bateau

CAM = erreurs dans le message précédent

CAN = annulé pour cause de changement dans la cargaison

GIV = informations générales sur le bateau (General info vessel)

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

C

4440

C

an..512

Free text

Texte libre:

Informations sur les défauts à bord (bateau, équipement de navigation, manutention de la cargaison, pièces saillantes, incendie, surchauffe, fumées)

4440

an..512

Free text

s.o.

4440

an..512

Free text

s.o.

4440

an..512

Free text

s.o.

4440

an..512

Free text

s.o.

3453

an..3

Language, coded

s.o.

4447

an..3

Text formatting, coded

s.o.

RFF

C

REFERENCE

Référence du message modifié; obligatoire si le message est une modification

C506

M

REFERENCE

1153

M

an..3

Reference qualifier

«ACW»

Référence au message précédent

1154

M

an..70

Reference number

Utiliser le numéro de référence de message (an15) BGM, TAG 1004 du message auquel le message actuel fait référence

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

RFF

C

REFERENCE

Informations de référence

C506

M

REFERENCE

Seulement si connu

1153

M

an..3

Reference qualifier

«ATZ» Numéro de référence du séjour du bateau

«GDN» Numéro de la déclaration générale

«AAE» Numéro de déclaration de marchandise

1154

M

an..70

Reference identifier

Numéro de référence ou numéro de déclaration

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

RFF

C

REFERENCE

INFORMATIONS DE RÉFÉRENCE

C506

M

REFERENCE

1153

M

an..3

Reference qualifier

EPC = Electronic Port Clearance (guichet unique)

«ACE» Numéro de document associé

«EPC» Le document référencé est envoyé par EDI et une application EPC

«ROB» Le document référencé est disponible mais reste à bord

1154

M

an..70

Reference identifier

«799» Déclaration des provisions de bord

«797» Déclaration maritime de santé

«745» Liste des passagers

«744» Déclaration des effets de l’équipage

«250» Déclaration de la liste des membres d’équipage

«85» Déclaration de la cargaison

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

NAD Gr 1

NAD

M

Name and address

3035

M

an..3

Party function code qualifier

L’expéditeur, l’agent du transporteur ou le capitaine du bateau sont obligatoires

Type de nom:

«MS» Émetteur du message

«CG» Agent du transporteur

«CPE» Capitaine (conducteur) du bateau

«AM» Agent mandaté (officier de sûreté)

C082

C

PARTY IDENTIFICATION DETAILS

Code si connu du destinataire, autres champs sinon

3039

M

an..35

Party identification

Numéro EAN

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C058

NAME AND ADDRESS

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

3124

an..35

Name and address line

s.o.

C080

PARTY NAME

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3036

an..35

Party name

s.o.

3045

an..3

Party name format, coded

s.o.

C059

STREET

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3042

an..35

Street and number/PO box

s.o.

3164

an..35

City Name

s.o.

C819

Country sub-entity details

s.o.

3229

an..9

n.a.

s.o.

1132

an..17

n.a.

s.o.

3055

an..3

n.a.

s.o.

3228

an..70

n.a.

s.o.

3251

C

an..17

Postcode identification

Code postal

3207

C

an..3

Country

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe

NAD Gr 2

CTA

M

NAD

CONTACT INFORMATION

Contact de l’expéditeur

3139

M

an..3

Contact function

«IC» = coordonnées

C056

DEPARTMENT OR EMPLOYEE DETAILS

3413

an..17

Department or employee identification

s.o.

3412

C

an..35

Department or employee

Personne à contacter Nom ou fonction

CTA

COM

C

NAD/CTA

COMMUNICATION CONTACT

Informations de communication de l’expéditeur

C076

COMMUNICATION CONTACT

3148

M

an..512

Communication number

Numéro de communication

3155

M

an..3

Communication channel qualifier

«TE» pour numéro de téléphone

«FX» pour numéro de télécopie

«EM» pour adresse de courrier électronique

«EI» pour numéro de boîte électronique EDI

(Si une réponse sous la forme d’un message APERAK est demandée, le numéro EDI ou l’adresse de courrier électronique pour NAD 1 est obligatoire. Dans le cas contraire, le numéro EDI et l’adresse de courrier électronique ne doivent pas être utilisés.)

TDT Gr 3

TDT

M

TRANSPORT INFORMATION

Spécification du moyen de transport, le bateau désigné d’un convoi (un bateau seul sans chaland constitue également un convoi dans ce contexte)

8051

M

an..3

Transport stage code qualifier

«20» pour un transporteur principal

8028

M

an..17

Conveyance reference number

Numéro de voyage, défini par l’expéditeur du message

C220

M

MODE OF TRANSPORT

8067

M

an..3

Mode of transport, coded

«8» pour un transport de navigation intérieure

«1» pour un transport de navigation maritime

Voir recommandation CEE-ONU no 19

8066

an..17

Mode of transport

s.o.

C228

M

TRANSPORT MEANS

8179

M

an..8

Identification du moyen de transport, type de convoi

Code des types de bateau ou convoi des moyens de transport de la recommandation CEFACT-ONU no 28, voir la partie II, chapitre 2.3.1, de l’annexe

8178

an..17

Type of means of transport

s.o.

C040

CARRIER

s.o.

3127

an..17

Carrier identification

s.o.

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3128

an..35

Carrier name

s.o.

8101

an..3

Transit direction, coded

s.o.

C401

EXCESS TRANSPORTATION INFORMATION

8457

an..3

Excess transportation reason

s.o.

8459

an..3

Excess transportation responsibility

s.o.

7130

an..17

Customer authorization number

s.o.

C222

M

TRANSPORT IDENTIFICATION

8213

M

an..9

(an7..8)

ID. of means of transport identification

Numéro du bateau: 7 chiffres pour l’indication OMI, 8 chiffres pour le numéro européen unique d’identification des bateaux (ENI)

1131

an..17

Code list qualifier

«IMO» pour un numéro OMI, voir la partie II, chapitre 2.3.2, de l’annexe

«ENI» pour un numéro européen unique d’identification des bateaux, voir la partie II, chapitre 2.3.3, de l’annexe

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

8212

M

an..35

ID of the means of transport

Nom du bateau. Si ce nom occupe plus de 35 positions, il doit être raccourci.

8453

M

an..3

Nationality of means of transport

Code de pays ISO 3166-1 alpha à deux lettres, voir la partie II, chapitre 2.3.8, de l’annexe Si la nationalité du moyen de transport est inconnue, le code à 3 chiffres de l’autorité compétente qui a attribué le numéro européen unique d’identification du bateau doit être utilisé.

8281

an..3

Transport ownership

s.o.

TDT

RFF

C

TDT

REFERENCE

C506

M

REFERENCE

1153

M

an..3

Reference qualifier

«VM» Identification du bateau

«PEX» Numéro d’exemption de pilotage

1154

M

an..70

Reference number

Indicatif d’appel radio si applicable ou identité de chaque chaland/bateau d’une combinaison (ERI ID)

Numéro d’exemption

1156

an..6

Line number

s.o.

4000

an..35

Reference version number

s.o.

1060

an..6

Revision number

s.o.

TDT

DTM

C

TDT

DATE/TIME/PERIOD

C507

M

DATE/TIME/PERIOD

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

Heure locale au lieu d’arrivée

Code «132» = ETA

2380

M

an..35

Date or time period value

Date/heure: SSAAMMJJHHMM

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«203»

TDT

MEA

C

TDT

MEASUREMENTS

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

Qualifiant de l’application de mesure:

«AAE» Mesure

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

6313

M

an..3

Property measured

Dimensions:

«AAM» Tonnage brut du bateau, BT

«AAN» Tonnage net du bateau

«ACS» Longueur hors-tout

«ADS» Longueur de la proue à la passerelle

«WM» Largeur, maximum

«DP» Tirant d’eau, maximum (profondeur)

«HM» Hauteur maximale au-dessus de l’eau (tirant d’air)

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

Qualifiant de l’unité de mesure:

«TNE» Tonnes métriques

«CMT» Centimètres

«MTR» Mètres

6314

M

n..18

Measurement value

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

s.o.

TDT

FTX

C

TDT

FREE TEXT

4451

M

an..3

Text subject code qualifier

Indicateur du sujet du texte

Type de sujet du texte

«ACB» Informations supplémentaires

«AFJ» Description des défauts

«HAZ» Dangereux

«AAA» Description générale des marchandises

«WAS» Notification des déchets

«VES» Renseignements relatifs au bateau

4453

C

an..3

Free text function code

Si le sujet du texte est ACB, WAS, AAA ou AFJ, ici les marchandises dangereuses peuvent être indiquées de la manière suivante:

DGN = pas de marchandises dangereuses

DGY = marchandises dangereuses à bord

C107

C

TEXT REFERENCE

4441

C

an..17

Free text identification

«WEX» = exemption de notification de déchets pour «WAS»

«CGS» = cargaison gazée pour «ACB»

Pour «HAZ»:

Co0 = 0 cône

Co1 = 1 cône

Co2 = 2 cônes

Co3 = 3 cônes

«B» = pavillon rouge (B) pour OMI

«V» pour permis spécial

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

M

4440

C

an..512

Free text

Description textuelle des défauts comme AIS, équipement de navigation, radar, moteur, gouvernail, etc.

4440

an..512

Free text

s.o.

4440

an..512

Free text

s.o.

4440

an..512

Free text

s.o.

4440

an..512

Free text

s.o.

3453

an..3

Language, coded

s.o.

4447

an..3

Text formatting, coded

s.o.

TDT GR 4

LOC

M

TDT

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Port.

3227

M

an..3

Place/location qualifier

Qualifiant du lieu:

«5» Lieu de départ

«94» Escale précédente

«61» Escale suivante

«89» Lieu d’immatriculation

«153» Port d’escale

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..25

(an5)

Place/location identification

Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

C

an..256

Place/location

Nom complet du port

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D[Use 1]

an..70

(an..17)

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

C

an..25

(an..5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

DTM

C

TDT/LOC

DATE/TIME/PERIOD

Exigé si le lieu d’immatriculation est donné

C507

M

DATE/TIME/PERIOD

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«259» Date d’immatriculation

2380

M

an..35

Date or time period value

Date: AAAAMMJJ

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«102» Format de date

TSR Gr 7

TSR

M

Transport service requirements

C536

Contract and carriage condition

s.o.

4065

an..3

Contract and carriage condition code

s.o.

1131

an..17

Code list identification code

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

C233

M

Service

7273

M

an..3

Service requirement code

Besoins de services:

«BER» Demande de service de mouillage au poste à quai

«PIL» Demande de services de pilote

«VTS» Demande de services de trafic maritime (STM)

«TUG» Demande de services de remorquage

«MAR» Manutention prévue de substances MARPOL

«SEC» Services de sûreté

1131

an..17

Code list identification code

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

7273

an..3

Service requirement code

s.o.

1131

an..17

Code list identification code

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

C537

Transport priority

4219

an..3

Transport service priority code

s.o.

1131

an..17

Code list identification code

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

C703

Nature of cargo

7085

an..3

Cargo type classification code

s.o.

1131

an..17

Code list identification code

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

TSR

QTY

C

TSR/QTY

QUANTITY

Pour indiquer le nombre de membres d’équipage, de passagers et d’animaux domestiques ou autres

C186

M

Quantity details

6063

M

an..3

Quantity type code qualifier

«115» = Nombre total de membres d’équipage à bord, capitaine compris

«114» = Nombre total de personnes à bord

«14» = Nombre total d’animaux à bord

6060

M

an...35

Quantity

Nombre, par exemple 4

6411

C

an..8

Measure unit code

s.o.

TSR Gr 8

LOC

M

TSR

PLACE/LOCATION IDENTIFICATION

Port

3227

M

an..3

Place/location qualifier

Qualifiant du lieu:

«5» Lieu de départ

«94» Escale précédente

«61» Escale suivante

«89» Lieu d’immatriculation

«153» Port d’escale

C517

M

LOCATION IDENTIFICATION

3225

M

an..25

(an5)

Place/location identification

Code du port conformément au code des Nations unies pour les lieux (Recommandation no 16), voir la partie II, chapitre 2.3.9, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3224

C

an..256

(an..17)

Place/location

Nom complet du port

C519

C

RELATED LOCATION ONE IDENTIFICATION

3223

M

an..25

(an..5)

Related place/location one identification

Code du terminal, voir la partie II, chapitre 2.3.11, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3222

D[Use 1]

an..70

(an..35)

Related place/location one

Nom complet du terminal

C553

C

RELATED LOCATION TWO IDENTIFICATION

3233

M

an..25

(an..5)

Related place/location two identification

Code de la section de chenal, voir la partie II, chapitre 2.3.10, de l’annexe

1131

an..17

Code list qualifier

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

3232

C

an..70

(an..5)

Related place/location two

Hectomètre de la section de chenal

5479

an..3

Relation

s.o.

Gr 8

DTM

C

TSR/LOC

DATE/TIME/PERIOD

Date et heure de début pour les services de transports requis

C507

M

DATE/TIME/PERIOD

2005

M

an..3

Date or time or period function code qualifier

«132» Heure/date d’arrivée prévue

2380

M

an..35

Date or time period value

Heure: SSAAMMJJHHMM

2379

M

an..3

Date or time or period format code

«203»

Gr 8

QTY

C

TSR/LOC

QUANTITY

C186

M

Quantity details

Informations quantitatives

6063

M

an..3

Quantity type code qualifier:

Qualifiant de code de type de quantité:

«1» Quantité discrète

6060

M

an..35

Quantity

Nombre de remorqueurs demandés

Nombre de préposés aux amarres

6411

an..3

Measurement unit code

s.o.

Gr 8

POC

M

TSR

PURPOSE OF CALL

C525

M

Purpose of conveyance call

Objet de l’appel relatif au transport

8025

M

an..3

Conveyance call purpose description code

«1» Opérations de manutention de la cargaison

«2» Mouvement de passagers

«3» Ravitaillement en combustible

«4» Remplacement de l’équipage

«5» Visite de courtoisie

«6» Ravitaillement en provisions

«7» Réparations

«8» Mise en rade

«9» En attente d’ordres

«10» Divers

«11» Mouvement de l’équipage

«12» Croisière, loisirs et détente

«13» Visite à un port sur ordre du gouvernement

«14» Inspection de quarantaine

«15» Refuge

«16» Nettoyage des cuves

«17» Évacuation des déchets

1131

an..17

Code list identification code

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency code

s.o.

8024

an..35

Conveyance call purpose description

s.o.

Gr 8

FTX

C

TSR/LOC

FREE TEXT

À n’utiliser que pour des informations relatives à la sûreté

4451

M

an..3

Text subject code qualifier

Les informations de sûreté peuvent être fournies en 4441

«SEC» Informations de sûreté actuelles

4453

an..3

Free text function code

s.o.

C107

M

TEXT REFERENCE

4441

M

an..17

Free text identification

Niveau de sûreté

S1 Niveau de sûreté 1

S2 Niveau de sûreté 2

S3 Niveau de sûreté 3

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency

s.o.

C108

M

4440

M

an..512

Free text

Remarques complémentaires

«PER» suivi du nombre de personnes à bord.

4440

C

an..512

Free text

Informations ISSC

«SCN» Certificat de sécurité indisponible

«SCY» Certificat de sécurité à bord

4440

C

an..512

Free text

La marque et le numéro d’immatriculation de la voiture peuvent être précisés ici

«CAR» numéro d’immatriculation

4440

C

an..512

Free text

Texte libre:

Nom du prestataire de services demandé dans le segment TSR

4440

an..512

Free text

s.o.

3453

an..3

Language, coded

s.o.

4447

an..3

Text formatting, coded

s.o.

LOC Gr 9

HAN

C

TSR/LOC

HANDLING INSTRUCTIONS

C524

M

HANDLING INSTRUCTIONS

Instructions de manutention

4079

M

an..3

Handling instructions, coded

Instructions de manutention, codées:

«LLO»«LOA» = Chargement

«LDI»«DIS» = Déchargement

«RES»«RES» = Réarrimage

«T»«TRA» = Transit

«TSP»«CTC» = Nettoyage des cuves de cargaison

«BUN»«BUN» = Ravitaillement en combustibles seulement

«DRY»«RED» = Réparations en cale sèche

«WET»«REW» = Réparations en bassin à flot

«NCO» = aucune manutention de la cargaison

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency, coded

s.o.

4078

C

an..70

Handling instructions

Nombres de bittes d’amarrage, côté d’accostage préféré, point d’embarquement du pilote, MFO, MDF, eau potable, etc.

C218

HAZARDOUS MATERIAL

7419

an..7

Hazardous material class code, identification

s.o.

1131

an..17

Code list qualifier

s.o.

3055

an..3

Code list responsible agency, coded

s.o.

7418

an..35

Hazardous material class

s.o.

HAN Gr 10

GDS

M

TSR/LOC/HAN

NATURE OF CARGO

C703

M

Nature of cargo

7085

M

an..3

Cargo type classification code

Nature de la cargaison, codée

«5» Autres, sans conteneur

«6» Véhicules

«7» RoRo

«8» Sur palettes

«9» En conteneurs

«10» Marchandises diverses en vrac

«11» Marchandises dangereuses

«12» Marchandises diverses

«13» Marchandises liquides

«14» Marchandises à température contrôlée

«15» Polluant environnemental

«16» Marchandises non dangereuses

«17» Diplomatique

«18» Militaire

«19» Produits nocifs

«21» Produits ménagers

«22» Marchandise surgelée

«30» Marchandise en vrac (sable, graviers, minerai, etc.)

1131

an..17

Code list identification code.

s.o.

3055

an..3

n.a.

s.o.

MEA

C

TSR/LOC/HAN/GDS

MEASUREMENTS

6311

M

an..3

Measurement purpose qualifier

Qualifiant de l’application de mesure:

«AAE» Mesure

C502

M

MEASUREMENT DETAILS

Détails des mesures

6313

M

an..3

Property measured

Dimensions:

«G» Poids brut

6321

an..3

Measurement significance

s.o.

6155

an..17

Measurement attribute identification

s.o.

6154

an..70

Measurement attribute

s.o.

C174

M

VALUE/RANGE

6411

M

an..3

Measurement unit qualifier

Qualifiant de l’unité de mesure:

«KGM» Kilogramme

«TNE» Tonnes métriques

6314

M

n..18

Measurement value

Pondération

6162

n..18

Range minimum

s.o.

6152

n..18

Range maximum

s.o.

6432

n..2

Significant digits

s.o.

7383

an..3

Surface/layer indicator

UNT

M

MESSAGE TRAILER

Fin et contrôle du caractère complet du message

0074

M

n..10

Number of segments in a message

0062

M

an..14

Message reference number

14 premières positions du numéro de référence du message

UNZ

M

INTERCHANGE TRAILER

Fin et contrôle de l’échange

0036

M

n..6

Interchange control count

«1» pour le nombre de messages contenus dans l’échange

0020

M

an..14

Interchange control reference

14 premières positions du numéro de référence du message

| Règles opérationnelles |
| --- |
| D[USAGE 1] | Si le code est XXXXX, cet élément de données doit être renseigné. |

Règles opérationnelles

D[USAGE 1]

Si le code est XXXXX, cet élément de données doit être renseigné.

---

(1)  Recueil de l’OMI visant à faciliter le commerce informatisé, FAL.5/Circ.35, 9 septembre 2011; déclaration générale à laquelle fait référence l’annexe de la directive 2010/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 octobre 2010 concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l’entrée et/ou à la sortie des ports des États membres et abrogeant la directive 2002/6/CE (JO L 283 du 29.10.2010, p. 1).

(2)  Le code ISPS (International Ship and Port facility Security) adopté en 2002 par l’OMI a été rendu obligatoire par la convention SOLAS entrée en vigueur le 1er juillet 2004.

(3)  Conformément au recueil OMI, le message BERMAN peut remplacer la déclaration générale OMI (CUSREP) pour les besoins de l’annonce de l’arrivée prévue d’un bateau dans un port donné.

(4)  Directive 2010/65/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 octobre 2010 concernant les formalités déclaratives applicables aux navires à l’entrée et/ou à la sortie des ports des États membres et abrogeant la directive 2002/6/CE (JO L 283 du 29.10.2010, p. 1).

---