# Journal officiel C 266/2013

| | ISSN 1977-0936
  doi:10.3000/19770936.C_2013.266.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 266 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 56e année17 septembre 2013 |

ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2013.266.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 266

Édition de langue française

Communications et informations

56e année17 septembre 2013

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
| --- | --- | --- |
| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2013/C 266/01 | Taux de change de l'euro | 1 |
| 2013/C 266/02 | Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation | 2 |
| 2013/C 266/03 | Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation | 3 |
| 2013/C 266/04 | Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation | 4 |
| 2013/C 266/05 | Avis aux importateurs — Importation de sucre des Balkans occidentaux vers l'Union européenne | 5 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2013/C 266/01

Taux de change de l'euro

1

2013/C 266/02

Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

2

2013/C 266/03

Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

3

2013/C 266/04

Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

4

2013/C 266/05

Avis aux importateurs — Importation de sucre des Balkans occidentaux vers l'Union européenne

5

| FR | |
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FR

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 17.9.2013 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 266/1 |
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17.9.2013

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 266/1

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Taux de change de l'euro (1)

16 septembre 2013

2013/C 266/01

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
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| USD | dollar des États-Unis | 1,3357 |
| JPY | yen japonais | 132,05 |
| DKK | couronne danoise | 7,4566 |
| GBP | livre sterling | 0,83850 |
| SEK | couronne suédoise | 8,6943 |
| CHF | franc suisse | 1,2374 |
| ISK | couronne islandaise | |
| NOK | couronne norvégienne | 7,8920 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 25,769 |
| HUF | forint hongrois | 298,78 |
| LTL | litas lituanien | 3,4528 |
| LVL | lats letton | 0,7025 |
| PLN | zloty polonais | 4,1944 |
| RON | leu roumain | 4,4588 |
| TRY | lire turque | 2,6592 |
| AUD | dollar australien | 1,4248 |
| CAD | dollar canadien | 1,3759 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 10,3570 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,6267 |
| SGD | dollar de Singapour | 1,6824 |
| KRW | won sud-coréen | 1 444,54 |
| ZAR | rand sud-africain | 13,0230 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 8,1748 |
| HRK | kuna croate | 7,5955 |
| IDR | rupiah indonésien | 14 855,82 |
| MYR | ringgit malais | 4,3945 |
| PHP | peso philippin | 58,090 |
| RUB | rouble russe | 43,0625 |
| THB | baht thaïlandais | 42,342 |
| BRL | real brésilien | 3,0086 |
| MXN | peso mexicain | 17,2205 |
| INR | roupie indienne | 83,9450 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,3357

JPY

yen japonais

132,05

DKK

couronne danoise

7,4566

GBP

livre sterling

0,83850

SEK

couronne suédoise

8,6943

CHF

franc suisse

1,2374

ISK

couronne islandaise

NOK

couronne norvégienne

7,8920

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

25,769

HUF

forint hongrois

298,78

LTL

litas lituanien

3,4528

LVL

lats letton

0,7025

PLN

zloty polonais

4,1944

RON

leu roumain

4,4588

TRY

lire turque

2,6592

AUD

dollar australien

1,4248

CAD

dollar canadien

1,3759

HKD

dollar de Hong Kong

10,3570

NZD

dollar néo-zélandais

1,6267

SGD

dollar de Singapour

1,6824

KRW

won sud-coréen

1 444,54

ZAR

rand sud-africain

13,0230

CNY

yuan ren-min-bi chinois

8,1748

HRK

kuna croate

7,5955

IDR

rupiah indonésien

14 855,82

MYR

ringgit malais

4,3945

PHP

peso philippin

58,090

RUB

rouble russe

43,0625

THB

baht thaïlandais

42,342

BRL

real brésilien

3,0086

MXN

peso mexicain

17,2205

INR

roupie indienne

83,9450

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(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

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| 17.9.2013 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 266/2 |
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17.9.2013

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 266/2

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Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

2013/C 266/02

Image

Face nationale de la nouvelle pièce commémorative de 2 euros destinée à la circulation et émise par l'Italie

Les pièces en euros destinées à la circulation ont cours légal dans l’ensemble de la zone euro. Afin d’informer le public et toutes les parties concernées qui doivent manipuler les pièces, la Commission publie une description des dessins de toutes les nouvelles pièces (1). Conformément aux conclusions adoptées à ce sujet par le Conseil le 10 février 2009 (2), les États membres de la zone euro et les pays qui ont conclu un accord monétaire avec l'UE prévoyant l’émission de pièces en euros sont autorisés à émettre des pièces commémoratives en euros destinées à la circulation sous certaines conditions, notamment qu’il s’agisse uniquement de pièces de 2 euros. Ces pièces ont les mêmes caractéristiques techniques que les autres pièces de 2 euros, mais un dessin commémoratif hautement symbolique au niveau national ou européen illustre leur face nationale.

Pays émetteur: République italienne

Sujet de commémoration: 700ème anniversaire de la naissance de Giovanni BOCCACCIO.

Description du dessin: Le dessin représente la tête de Giovanni BOCCACCIO tourné de trois quarts vers la droite, à partir de la fresque d'Andrea del Castagno, environ 1450 ac. (Florence, Galerie des Offices); autour, dans le bas, BOCCACCIO 1313-2013; à droite, les lettres superposées R (monogramme de la Monnaie de Rome)/RI (monogramme de la République italienne)/m (monogramme de l'auteur Mauri).

L'anneau extérieur de la pièce représente les douze étoiles du drapeau européen.

Volume d’émission: 10 millions

Date d'émission: juillet 2013

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(1)  Voir le JO C 373 du 28.12.2001, p. 1, pour les faces nationales de toutes les pièces émises en 2002.

(2)  Voir les conclusions du Conseil «Affaires économiques et financières» du 10 février 2009 et la recommandation de la Commission du 19 décembre 2008 concernant des orientations communes pour les faces nationales et l'émission des pièces en euros destinées à la circulation (JO L 9 du 14.1.2009, p. 52).

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| 17.9.2013 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 266/3 |
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17.9.2013

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 266/3

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Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

2013/C 266/03

Image

Face nationale de la nouvelle pièce commémorative de 2 euros destinée à la circulation et émise par l'Italie

Les pièces en euros destinées à la circulation ont cours légal dans l’ensemble de la zone euro. Afin d’informer le public et toutes les parties concernées qui doivent manipuler les pièces, la Commission publie une description des dessins de toutes les nouvelles pièces (1). Conformément aux conclusions adoptées à ce sujet par le Conseil le 10 février 2009 (2), les États membres de la zone euro et les pays qui ont conclu un accord monétaire avec l'UE prévoyant l’émission de pièces en euros sont autorisés à émettre des pièces commémoratives en euros destinées à la circulation sous certaines conditions, notamment qu’il s’agisse uniquement de pièces de 2 euros. Ces pièces ont les mêmes caractéristiques techniques que les autres pièces de 2 euros, mais un dessin commémoratif hautement symbolique au niveau national ou européen illustre leur face nationale.

Pays émetteur: République italienne

Sujet de commémoration: 200ème anniversaire de la naissance de Giuseppe VERDI.

Description du dessin: Le dessin représente le buste de Giuseppe VERDI de trois quarts, tourné vers la gauche; à gauche, les lettres superposées du monogramme de la République italienne, «RI»/1813; à droite, R (monogramme de la Monnaie de Rome)/2013; en exergue, MCC (monogramme de l'auteur Maria Carmela COLANERI)/G. VERDI.

L'anneau extérieur de la pièce représente les douze étoiles du drapeau européen.

Volume d’émission: 10 millions

Date d'émission: mars 2013

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(1)  Voir le JO C 373 du 28.12.2001, p. 1, pour les faces nationales de toutes les pièces émises en 2002.

(2)  Voir les conclusions du Conseil «Affaires économiques et financières» du 10 février 2009 et la recommandation de la Commission du 19 décembre 2008 concernant des orientations communes pour les faces nationales et l'émission des pièces en euros destinées à la circulation (JO L 9 du 14.1.2009, p. 52).

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| 17.9.2013 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 266/4 |
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17.9.2013

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 266/4

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Nouvelle face nationale de pièces en euros destinées à la circulation

2013/C 266/04

Image

Face nationale de la nouvelle pièce commémorative de 2 euros destinée à la circulation et émise par Monaco

Les pièces en euros destinées à la circulation ont cours légal dans l’ensemble de la zone euro. Afin d’informer le public et toutes les parties concernées qui doivent manipuler les pièces, la Commission publie une description des dessins de toutes les nouvelles pièces (1). Conformément aux conclusions adoptées à ce sujet par le Conseil le 10 février 2009 (2), les États membres de la zone euro et les pays qui ont conclu un accord monétaire avec l'UE prévoyant l’émission de pièces en euros sont autorisés à émettre des pièces commémoratives en euros destinées à la circulation sous certaines conditions, notamment qu’il s’agisse uniquement de pièces de 2 euros. Ces pièces ont les mêmes caractéristiques techniques que les autres pièces de 2 euros, mais un dessin commémoratif hautement symbolique au niveau national ou européen illustre leur face nationale.

Pays émetteur: Monaco

Sujet de commémoration: 20ème anniversaire de l'adhésion à l'ONU

Description du dessin: La pièce représente une colombe avec un rameau d'olivier, et dans le milieu de l'arc, sur la gauche la corne d'abondance et sur la droite le poinçon, en tant que marque d'atelier de la Monnaie de Paris. Au-dessus, en demi-cercle, l'indication du pays émetteur, «MONACO» et dans le bas, en demi-cercle, l'inscription «1993 ADMISSION À L'ONU 2013».

L'anneau extérieur de la pièce représente les douze étoiles du drapeau européen.

Volume d’émission:

Date d'émission: Juillet 2013

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(1)  Voir le JO C 373 du 28.12.2001, p. 1, pour les faces nationales de toutes les pièces émises en 2002.

(2)  Voir les conclusions du Conseil «Affaires économiques et financières» du 10 février 2009 et la recommandation de la Commission du 19 décembre 2008 concernant des orientations communes pour les faces nationales et l'émission des pièces en euros destinées à la circulation (JO L 9 du 14.1.2009, p. 52).

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| 17.9.2013 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 266/5 |
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17.9.2013

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 266/5

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Avis aux importateurs

Importation de sucre des Balkans occidentaux vers l'Union européenne

2013/C 266/05

Par un avis aux importateurs publié au Journal officiel C 152 du 26.6.2002, p. 14, la Commission a informé les opérateurs communautaires présentant des preuves documentaires de l'origine afin d'obtenir un régime préférentiel pour le sucre des Balkans occidentaux relevant des positions tarifaires CN 1701 et CN 1702 qu'ils devaient prendre toutes les précautions nécessaires, étant donné que la mise en libre pratique des produits en question pouvait engendrer une dette douanière et conduire à une fraude à l’encontre des intérêts financiers de l'Union européenne. L'avis reposait sur l'augmentation rapide et importante des importations préférentielles de sucre en provenance de certains pays des Balkans occidentaux, alors que ces pays connaissent un déficit de production de sucre. Parallèlement, les exportations de sucre de l'Union européenne vers les Balkans occidentaux avaient augmenté à peu près dans les mêmes proportions. Cette évolution des échanges est apparue hautement artificielle et a été considérée comme un indice de fraude potentielle.

Des mesures visant à remédier à cette situation ont depuis lors été instaurées.

Les conditions requises pour le bon fonctionnement des régimes préférentiels pour le sucre relevant des positions tarifaires CN 1701 et CN 1702 importé des Balkans occidentaux vers l'Union européenne ayant ainsi été rétablies, l'avis aux importateurs publié au Journal officiel C 152 du 26.6.2002, p. 14, sera retiré.

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