# Journal officiel L 331/2013

| | ISSN 1977-0693
  doi:10.3000/19770693.L_2013.331.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 331 |
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| Édition de langue française | Législation | 56e année10 décembre 2013 |

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2013.331.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 331

Édition de langue française

Législation

56e année10 décembre 2013

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) no 1253/2013 de la Commission du 21 octobre 2013 modifiant le règlement (UE) no 1089/2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 1253/2013 de la Commission du 21 octobre 2013 modifiant le règlement (UE) no 1089/2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 10.12.2013 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 331/1 |
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10.12.2013

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 331/1

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RÈGLEMENT (UE) No 1253/2013 DE LA COMMISSION

du 21 octobre 2013

modifiant le règlement (UE) no 1089/2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) (1), et notamment son article 7, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (UE) no 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques (2) définit les modalités techniques de l'interopérabilité des séries de données géographiques liées aux thèmes de données géographiques mentionnés à l’annexe I de la directive 2007/2/CE. |
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(1)

Le règlement (UE) no 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques (2) définit les modalités techniques de l'interopérabilité des séries de données géographiques liées aux thèmes de données géographiques mentionnés à l’annexe I de la directive 2007/2/CE.

| (2) | Afin de garantir l’interopérabilité intégrale des séries de données géographiques, il convient de définir les modalités techniques de l'interopérabilité des séries de données géographiques liées aux thèmes de données géographiques mentionnés aux annexes II et III de la directive 2007/2/CE. |
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(2)

Afin de garantir l’interopérabilité intégrale des séries de données géographiques, il convient de définir les modalités techniques de l'interopérabilité des séries de données géographiques liées aux thèmes de données géographiques mentionnés aux annexes II et III de la directive 2007/2/CE.

| (3) | Pour assurer la cohérence globale des modalités techniques de l’interopérabilité des séries de données géographiques figurant dans le présent règlement, il y a lieu de modifier les modalités techniques de l’interopérabilité des séries de données géographiques liées aux thèmes de données géographiques mentionnés à l’annexe I de la directive 2007/2/CE. |
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(3)

Pour assurer la cohérence globale des modalités techniques de l’interopérabilité des séries de données géographiques figurant dans le présent règlement, il y a lieu de modifier les modalités techniques de l’interopérabilité des séries de données géographiques liées aux thèmes de données géographiques mentionnés à l’annexe I de la directive 2007/2/CE.

| (4) | Premièrement, il convient de modifier les exigences applicables aux listes de codes afin de ménager une certaine souplesse pour la description des valeurs des listes de codes à différents niveaux de détail, ainsi que de prévoir les modalités techniques du partage des listes de codes étendues. |
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(4)

Premièrement, il convient de modifier les exigences applicables aux listes de codes afin de ménager une certaine souplesse pour la description des valeurs des listes de codes à différents niveaux de détail, ainsi que de prévoir les modalités techniques du partage des listes de codes étendues.

| (5) | Deuxièmement, la mise à disposition de données en 2,5D impose de ne pas limiter les propriétés géographiques au schéma géographique «Simple Feature» (entité géographique simple). |
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(5)

Deuxièmement, la mise à disposition de données en 2,5D impose de ne pas limiter les propriétés géographiques au schéma géographique «Simple Feature» (entité géographique simple).

| (6) | Troisièmement, il convient d’introduire une métadonnée supplémentaire de manière à permettre d’identifier le type de représentation géographique (spatial representation type) utilisé pour une série de données. |
| --- | --- |

(6)

Troisièmement, il convient d’introduire une métadonnée supplémentaire de manière à permettre d’identifier le type de représentation géographique (spatial representation type) utilisé pour une série de données.

| (7) | Quatrièmement, il y a lieu d’étendre le thème de données géographiques «Systèmes de maillage géographique» afin de permettre une grille de résolution multiple basée sur les coordonnées géographiques. |
| --- | --- |

(7)

Quatrièmement, il y a lieu d’étendre le thème de données géographiques «Systèmes de maillage géographique» afin de permettre une grille de résolution multiple basée sur les coordonnées géographiques.

| (8) | Cinquièmement, il convient d’étendre le thème de données géographiques «Unités administratives» en vue de la description des unités administratives maritimes. |
| --- | --- |

(8)

Cinquièmement, il convient d’étendre le thème de données géographiques «Unités administratives» en vue de la description des unités administratives maritimes.

| (9) | Sixièmement, afin d’éviter les chevauchements avec les types d’objets géographiques spécifiés pour les thèmes de données géographiques des annexes II et III de la directive 2007/2/CE, il convient de supprimer certains types candidats des thèmes de données géographiques «unités administratives» et «hydrographie». |
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(9)

Sixièmement, afin d’éviter les chevauchements avec les types d’objets géographiques spécifiés pour les thèmes de données géographiques des annexes II et III de la directive 2007/2/CE, il convient de supprimer certains types candidats des thèmes de données géographiques «unités administratives» et «hydrographie».

| (10) | Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 1089/2010 en conséquence. |
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(10)

Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 1089/2010 en conséquence.

| (11) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité institué par l'article 22 de la directive 2007/2/CE, |
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(11)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité institué par l'article 22 de la directive 2007/2/CE,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (UE) no 1089/2010 est modifié comme suit:

| 1) | L’article 2 est modifié comme suit:






  a) | la phrase liminaire est remplacée par le texte suivant:
  «Les définitions ci-après et les définitions thématiques figurant aux annexes s'appliquent aux fins du présent règlement:»; |
| --- | --- | --- |

1)

L’article 2 est modifié comme suit:

a)

la phrase liminaire est remplacée par le texte suivant:

«Les définitions ci-après et les définitions thématiques figurant aux annexes s'appliquent aux fins du présent règlement:»;

| b) | le point 4 est supprimé; |
| --- | --- |

b)

le point 4 est supprimé;

| c) | au point 6, les termes «ISO 19103» sont remplacés par les termes «ISO/TS 19103:2005»; |
| --- | --- |

c)

au point 6, les termes «ISO 19103» sont remplacés par les termes «ISO/TS 19103:2005»;

| d) | au point 9, les termes «EN ISO 19135» sont remplacés par les termes «EN ISO 19135:2007»; |
| --- | --- |

d)

au point 9, les termes «EN ISO 19135» sont remplacés par les termes «EN ISO 19135:2007»;

| e) | au point 11, les termes «EN ISO 19128» sont remplacés par les termes «EN ISO 19128:2008»; |
| --- | --- |

e)

au point 11, les termes «EN ISO 19128» sont remplacés par les termes «EN ISO 19128:2008»;

| f) | au point 13, les termes «EN ISO 19115» sont remplacés par les termes «EN ISO 19115:2005/AC:2008»; |
| --- | --- |

f)

au point 13, les termes «EN ISO 19115» sont remplacés par les termes «EN ISO 19115:2005/AC:2008»;

| g) | au point 15, les termes «EN ISO 19135» sont remplacés par les termes «EN ISO 19135:2007»; |
| --- | --- |

g)

au point 15, les termes «EN ISO 19135» sont remplacés par les termes «EN ISO 19135:2007»;

| h) | au point 18, les termes «ISO 19103» sont remplacés par les termes «ISO/TS 19103:2005»; |
| --- | --- |

h)

au point 18, les termes «ISO 19103» sont remplacés par les termes «ISO/TS 19103:2005»;

| i) | les points 21 à 30 ci-après sont ajoutés:
  «21.   “propriété” (property): un attribut ou une relation;
  22.   “union” (union type): un type comprenant une et une seule des alternatives possibles (indiquées comme “attributs membres”), conformément à la norme ISO/TS 19103:2005;
  23.   “classe de relation” (association class): un type définissant des propriétés supplémentaires pour une relation entre deux autres types;
  24.   “couverture” (coverage): une entité géographique agissant comme une fonction retournant des valeurs de son domaine de définition pour toute position directe dans son domaine spatial, temporel ou spatiotemporel, conformément à la norme ISO 19123:2007;
  25.   “domaine” (domain): un ensemble bien défini, conformément à la norme ISO/TS 19103:2005;
  26.   “domaine de définition” (range): un ensemble de valeurs d'attributs d'entités associées aux éléments du domaine d'une couverture par une fonction, conformément à la norme EN ISO 19123:2007;
  27.   “grille rectifiée” (rectified grid): une grille pour laquelle il y a une transformation affine entre les coordonnées dans la grille et les coordonnées dans un référentiel de coordonnées, conformément à la norme EN ISO 19123:2007;
  28.   “grille référençable” (referenceable grid): une grille associée à une transformation qui peut être utilisée pour convertir les valeurs de coordonnées d’une grille en valeurs de coordonnées référencées dans un référentiel de coordonnées externe, conformément à la norme EN ISO 19123:2007;
  29.   “partition” (tessellation): le découpage d'un espace en un ensemble de sous-espaces coïncidents de même dimension que l'espace partitionné. Dans un espace bidimensionnel, une partition se compose d’un ensemble de polygones sans superposition couvrant entièrement une zone d’intérêt;
  30.   “valeur spécifique” (narrower value): une valeur ayant un rapport hiérarchique avec une valeur mère plus générale.». |
| --- | --- |

i)

les points 21 à 30 ci-après sont ajoutés:

«21.   “propriété” (property): un attribut ou une relation;

22.   “union” (union type): un type comprenant une et une seule des alternatives possibles (indiquées comme “attributs membres”), conformément à la norme ISO/TS 19103:2005;

23.   “classe de relation” (association class): un type définissant des propriétés supplémentaires pour une relation entre deux autres types;

24.   “couverture” (coverage): une entité géographique agissant comme une fonction retournant des valeurs de son domaine de définition pour toute position directe dans son domaine spatial, temporel ou spatiotemporel, conformément à la norme ISO 19123:2007;

25.   “domaine” (domain): un ensemble bien défini, conformément à la norme ISO/TS 19103:2005;

26.   “domaine de définition” (range): un ensemble de valeurs d'attributs d'entités associées aux éléments du domaine d'une couverture par une fonction, conformément à la norme EN ISO 19123:2007;

27.   “grille rectifiée” (rectified grid): une grille pour laquelle il y a une transformation affine entre les coordonnées dans la grille et les coordonnées dans un référentiel de coordonnées, conformément à la norme EN ISO 19123:2007;

28.   “grille référençable” (referenceable grid): une grille associée à une transformation qui peut être utilisée pour convertir les valeurs de coordonnées d’une grille en valeurs de coordonnées référencées dans un référentiel de coordonnées externe, conformément à la norme EN ISO 19123:2007;

29.   “partition” (tessellation): le découpage d'un espace en un ensemble de sous-espaces coïncidents de même dimension que l'espace partitionné. Dans un espace bidimensionnel, une partition se compose d’un ensemble de polygones sans superposition couvrant entièrement une zone d’intérêt;

30.   “valeur spécifique” (narrower value): une valeur ayant un rapport hiérarchique avec une valeur mère plus générale.».

| 2) | L’article 4 est modifié comme suit:






  a) | le point 1 est remplacé par le texte suivant:
  «1.   pour l’échange et la classification des objets géographiques appartenant à des séries de données remplissant les conditions énoncées à l’article 4 de la directive 2007/2/CE, les États membres utilisent les types d'objets géographiques et les types de données, énumérations et listes de codes associés définis aux annexes II, III et IV pour les thèmes auxquels les séries de données se rapportent.»; |
| --- | --- | --- |

2)

L’article 4 est modifié comme suit:

a)

le point 1 est remplacé par le texte suivant:

«1.   pour l’échange et la classification des objets géographiques appartenant à des séries de données remplissant les conditions énoncées à l’article 4 de la directive 2007/2/CE, les États membres utilisent les types d'objets géographiques et les types de données, énumérations et listes de codes associés définis aux annexes II, III et IV pour les thèmes auxquels les séries de données se rapportent.»;

| b) | toutes les références à l’«annexe II» figurant aux points 2 et 3 sont remplacées par des références aux «annexes»; |
| --- | --- |

b)

toutes les références à l’«annexe II» figurant aux points 2 et 3 sont remplacées par des références aux «annexes»;

| c) | au point 3, la deuxième phrase est remplacée par le texte suivant: «Les énumérations et les valeurs des listes de codes sont identifiées de manière univoque par des codes mnémoniques linguistiquement neutres pour machines. Elles peuvent également comprendre un nom spécifique à chaque langue destiné à être utilisé pour l’interaction homme-machine.». |
| --- | --- |

c)

au point 3, la deuxième phrase est remplacée par le texte suivant: «Les énumérations et les valeurs des listes de codes sont identifiées de manière univoque par des codes mnémoniques linguistiquement neutres pour machines. Elles peuvent également comprendre un nom spécifique à chaque langue destiné à être utilisé pour l’interaction homme-machine.».

| 3) | À l'article 5, le paragraphe 4 est supprimé. |
| --- | --- |

3)

À l'article 5, le paragraphe 4 est supprimé.

| 4) | L’article 6 est remplacé par le texte suivant:
  «Article 6
  Listes de codes et énumérations
  1.   Les listes de codes relèvent de l'un des types suivants, lesquels sont spécifiés dans les annexes:






  a) | listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent exclusivement les valeurs spécifiées au présent règlement; |
| --- | --- | --- |

4)

L’article 6 est remplacé par le texte suivant:

«Article 6

Listes de codes et énumérations

1.   Les listes de codes relèvent de l'un des types suivants, lesquels sont spécifiés dans les annexes:

a)

listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent exclusivement les valeurs spécifiées au présent règlement;

| b) | listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent les valeurs spécifiées au présent règlement et des valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données; |
| --- | --- |

b)

listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent les valeurs spécifiées au présent règlement et des valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données;

| c) | listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent les valeurs spécifiées au présent règlement et des valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification; |
| --- | --- |

c)

listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent les valeurs spécifiées au présent règlement et des valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification;

| d) | listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données. |
| --- | --- |

d)

listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Aux fins des points b), c) et d), les fournisseurs de données peuvent utiliser, en plus des valeurs autorisées, les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE (INSPIRE Technical Guidance) correspondant, consultable sur le site internet INSPIRE du centre commun de recherche (JRC).

2.   Les listes de codes peuvent être hiérarchiques. Les valeurs des listes de codes hiérarchiques peuvent avoir une valeur mère plus générale. Lorsque les valeurs valables d’une liste de codes hiérarchique sont spécifiées dans un tableau du présent règlement, les valeurs mères sont indiquées dans la dernière colonne.

3.   Lorsque, pour un attribut dont le type est une liste de codes visée au paragraphe 1, point b), c) ou d), un fournisseur de données communique une valeur qui n’est pas spécifiée dans le présent règlement, cette valeur et sa définition sont mises à disposition dans un registre.

4.   Les attributs ou les relations des types d'objets géographiques ou des types de données dont le type est une liste de codes ne peuvent prendre que les valeurs qui sont autorisées conformément à la spécification de la liste de codes.

5.   Les attributs ou les relations des types d'objets géographiques ou des types de données dont le type est une énumération ne peuvent prendre que les valeurs figurant dans les listes spécifiées pour ce type.».

| 5) | À l'article 8, paragraphe 2, et à l'article 11, paragraphe 1, les références à l'«annexe II» sont remplacées par des références aux «annexes». |
| --- | --- |

5)

À l'article 8, paragraphe 2, et à l'article 11, paragraphe 1, les références à l'«annexe II» sont remplacées par des références aux «annexes».

| 6) | L’article 12 est modifié comme suit:






  a) | le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
  «1.   Sauf indication contraire pour un thème ou un type spécifique de données géographiques, le domaine de valeur des propriétés géographiques défini dans le présent règlement est limité au schéma géographique “Simple Feature” défini dans Herring, John R. (ed.), OpenGIS® Implementation Standard for Geographic information – Simple feature access – Part 1: Common architecture, version 1.2.1, Open Geospatial Consortium, 2011.». |
| --- | --- | --- |

6)

L’article 12 est modifié comme suit:

a)

le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:

«1.   Sauf indication contraire pour un thème ou un type spécifique de données géographiques, le domaine de valeur des propriétés géographiques défini dans le présent règlement est limité au schéma géographique “Simple Feature” défini dans Herring, John R. (ed.), OpenGIS® Implementation Standard for Geographic information – Simple feature access – Part 1: Common architecture, version 1.2.1, Open Geospatial Consortium, 2011.».

| b) | le paragraphe 2 est modifié comme suit:
  les mots «le Système International d'unités» sont remplacés par les mots «les unités du Système international d'unités ou dans d'autres unités dont l'utilisation dans le cadre de celui-ci est acceptée.». |
| --- | --- |

b)

le paragraphe 2 est modifié comme suit:

les mots «le Système International d'unités» sont remplacés par les mots «les unités du Système international d'unités ou dans d'autres unités dont l'utilisation dans le cadre de celui-ci est acceptée.».

| 7) | À l’article 13, le point 6 suivant est ajouté:






  «6. | type de représentation géographique: méthode utilisée pour représenter géographiquement des informations localisées.». |
| --- | --- | --- |

7)

À l’article 13, le point 6 suivant est ajouté:

«6.

type de représentation géographique: méthode utilisée pour représenter géographiquement des informations localisées.».

| 8) | L’article 14 est modifié comme suit:






  a) | le paragraphe 2, point b), est remplacé par le texte suivant:






  «b) | le ou les types d’objets géographiques, ou un sous-ensemble d'un tel type, qui constituent le contenu de la couche.»; |
| --- | --- | --- | --- |

8)

L’article 14 est modifié comme suit:

a)

le paragraphe 2, point b), est remplacé par le texte suivant:

«b)

le ou les types d’objets géographiques, ou un sous-ensemble d'un tel type, qui constituent le contenu de la couche.»;

| b) | le paragraphe 3 suivant est ajouté:
  «3.   Pour les types d’objets géographiques dont les objets peuvent également être classés au moyen d’un attribut ayant une valeur de liste de codes, il est possible de définir plusieurs couches. Chacune de ces couches comprend les objets géographiques correspondant à une valeur spécifique de liste de codes. La définition de ces ensembles de couches aux annexes II, III et IV doit satisfaire à toutes les exigences suivantes:






  a) | la variable <ValeurdelaListedeCodes> représente les valeurs de la liste de codes concernée, la première lettre étant une majuscule; |
| --- | --- | --- |

b)

le paragraphe 3 suivant est ajouté:

«3.   Pour les types d’objets géographiques dont les objets peuvent également être classés au moyen d’un attribut ayant une valeur de liste de codes, il est possible de définir plusieurs couches. Chacune de ces couches comprend les objets géographiques correspondant à une valeur spécifique de liste de codes. La définition de ces ensembles de couches aux annexes II, III et IV doit satisfaire à toutes les exigences suivantes:

a)

la variable <ValeurdelaListedeCodes> représente les valeurs de la liste de codes concernée, la première lettre étant une majuscule;

| b) | la variable <nom lisible par un humain> représente le nom lisible par un humain des valeurs de la liste de codes; |
| --- | --- |

b)

la variable <nom lisible par un humain> représente le nom lisible par un humain des valeurs de la liste de codes;

| c) | le type d’objet géographique comprend l’attribut et la liste de codes concernés, entre parenthèses; |
| --- | --- |

c)

le type d’objet géographique comprend l’attribut et la liste de codes concernés, entre parenthèses;

| d) | un exemple de couche est fourni.». |
| --- | --- |

d)

un exemple de couche est fourni.».

| 9) | L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement. |
| --- | --- |

9)

L’annexe I est modifiée conformément à l’annexe I du présent règlement.

| 10) | L’annexe II est modifiée conformément à l’annexe II du présent règlement. |
| --- | --- |

10)

L’annexe II est modifiée conformément à l’annexe II du présent règlement.

| 11) | L’annexe III, telle qu’elle figure à l’annexe III du présent règlement, est ajoutée. |
| --- | --- |

11)

L’annexe III, telle qu’elle figure à l’annexe III du présent règlement, est ajoutée.

| 12) | L’annexe IV, telle qu’elle figure à l’annexe IV du présent règlement, est ajoutée. |
| --- | --- |

12)

L’annexe IV, telle qu’elle figure à l’annexe IV du présent règlement, est ajoutée.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le [vingtième] jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans les États membres conformément aux traités.

Fait à Bruxelles, le 21 octobre 2013.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 108 du 25.4.2007, p. 1.

1

(2)  JO L 323 du 8.12.2010, p. 11.

2

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ANNEXE I

L’annexe I du règlement (UE) no 1089/2010 est modifiée comme suit:

| 1) | Le titre est remplacé par le titre suivant: «Types, définitions et exigences communs». |
| --- | --- |

1)

Le titre est remplacé par le titre suivant: «Types, définitions et exigences communs».

| 2) | Dans l’ensemble du texte, et sauf indication contraire de la présente annexe, la phrase «Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres.», est remplacée par la phrase «Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.» |
| --- | --- |

2)

Dans l’ensemble du texte, et sauf indication contraire de la présente annexe, la phrase «Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres.», est remplacée par la phrase «Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.»

| 3) | Dans l’ensemble du texte, dans les titres de tous les tableaux spécifiant les valeurs des listes de codes, le texte «Valeurs autorisées pour la liste de codes» est remplacé par le texte «Valeurs pour la liste de codes». |
| --- | --- |

3)

Dans l’ensemble du texte, dans les titres de tous les tableaux spécifiant les valeurs des listes de codes, le texte «Valeurs autorisées pour la liste de codes» est remplacé par le texte «Valeurs pour la liste de codes».

| 4) | La section 1 est remplacée par le texte suivant:
  «1.   TYPES DÉFINIS DANS LES NORMES EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES
  Les types communs ci-dessous, utilisés dans les attributs et les relations des types d’objets géographiques ou des types de données, sont définis comme suit:






  1) | Pour les types "Any", "Angle", "Area", "Boolean", "CharacterString", "Date", "DateTime", "Decimal", "Distance", "Integer", "Length", "Measure", "Number", "Probability", "Real", "RecordType", "Sign", "UnitOfMeasure", "Velocity" et "Volume", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme ISO/TS 19103:2005. |
| --- | --- | --- |

4)

La section 1 est remplacée par le texte suivant:

«1.   TYPES DÉFINIS DANS LES NORMES EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES

Les types communs ci-dessous, utilisés dans les attributs et les relations des types d’objets géographiques ou des types de données, sont définis comme suit:

1)

Pour les types "Any", "Angle", "Area", "Boolean", "CharacterString", "Date", "DateTime", "Decimal", "Distance", "Integer", "Length", "Measure", "Number", "Probability", "Real", "RecordType", "Sign", "UnitOfMeasure", "Velocity" et "Volume", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme ISO/TS 19103:2005.

| 2) | Pour les types "DirectPosition", "GM_Boundary", "GM_Curve", "GM_MultiCurve", "GM_MultiSurface", "GM_Object", "GM_Point", "GM_Primitive", "GM_Solid", "GM_Surface" et "GM_Tin", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19107:2005. |
| --- | --- |

2)

Pour les types "DirectPosition", "GM_Boundary", "GM_Curve", "GM_MultiCurve", "GM_MultiSurface", "GM_Object", "GM_Point", "GM_Primitive", "GM_Solid", "GM_Surface" et "GM_Tin", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19107:2005.

| 3) | Pour les types "TM_Duration", "TM_GeometricPrimitive", "TM_Instant", "TM_Object", "TM_Period" et "TM_Position", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19108:2005/AC:2008. |
| --- | --- |

3)

Pour les types "TM_Duration", "TM_GeometricPrimitive", "TM_Instant", "TM_Object", "TM_Period" et "TM_Position", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19108:2005/AC:2008.

| 4) | Pour le type "GF_PropertyType", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19109:2006. |
| --- | --- |

4)

Pour le type "GF_PropertyType", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19109:2006.

| 5) | Pour les types "CI_Citation", "CI_Date", "CI_RoleCode", "EX_Extent", "EX_VerticalExtent", "MD_Distributor", "MD_Resolution" et "URL", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19115:2005/AC:2008. |
| --- | --- |

5)

Pour les types "CI_Citation", "CI_Date", "CI_RoleCode", "EX_Extent", "EX_VerticalExtent", "MD_Distributor", "MD_Resolution" et "URL", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19115:2005/AC:2008.

| 6) | Pour le type "CV_SequenceRule", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19123:2007. |
| --- | --- |

6)

Pour le type "CV_SequenceRule", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19123:2007.

| 7) | Pour les types "AbstractFeature", "Quantity" et "Sign", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19136:2009. |
| --- | --- |

7)

Pour les types "AbstractFeature", "Quantity" et "Sign", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19136:2009.

| 8) | Pour les types "LocalisedCharacterString", "PT_FreeText" et "URI", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme CEN ISO/TS 19139:2009. |
| --- | --- |

8)

Pour les types "LocalisedCharacterString", "PT_FreeText" et "URI", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme CEN ISO/TS 19139:2009.

| 9) | Pour le type "LC_LandCoverClassificationSystem", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme ISO 19144-2:2012. |
| --- | --- |

9)

Pour le type "LC_LandCoverClassificationSystem", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme ISO 19144-2:2012.

| 10) | Pour les types "GFI_Feature", "Location", "NamedValue", "OM_Observation", "OM_Process", "SamplingCoverageObservation", "SF_SamplingCurve", "SF_SamplingPoint", "SF_SamplingSolid", "SF_SamplingSurface" et "SF_SpatialSamplingFeature", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme ISO 19156:2011. |
| --- | --- |

10)

Pour les types "GFI_Feature", "Location", "NamedValue", "OM_Observation", "OM_Process", "SamplingCoverageObservation", "SF_SamplingCurve", "SF_SamplingPoint", "SF_SamplingSolid", "SF_SamplingSurface" et "SF_SpatialSamplingFeature", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme ISO 19156:2011.

| 11) | Pour les types "Category", "Quantity", "QuantityRange" et "Time", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans Robin, Alexandre (ed.), OGC®SWE Common Data Model Encoding Standard, version 2.0.0, Open Geospatial Consortium, 2011. |
| --- | --- |

11)

Pour les types "Category", "Quantity", "QuantityRange" et "Time", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans Robin, Alexandre (ed.), OGC®SWE Common Data Model Encoding Standard, version 2.0.0, Open Geospatial Consortium, 2011.

| 12) | Pour les types "TimeValuePair" et "Timeseries", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans Taylor, Peter (ed.), OGC® WaterML 2.0: Part 1 – Timeseries, v2.0.0, Open Geospatial Consortium, 2012. |
| --- | --- |

12)

Pour les types "TimeValuePair" et "Timeseries", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans Taylor, Peter (ed.), OGC® WaterML 2.0: Part 1 – Timeseries, v2.0.0, Open Geospatial Consortium, 2012.

| 13) | Pour les types "CGI_LinearOrientation" et "CGI_PlanarOrientation", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans CGI Interoperability Working Group, Geoscience Markup Language (GeoSciML), version 3.0.0, Commission for the Management and Application of Geoscience Information (CGI) of the International Union of Geological Sciences, 2011.» |
| --- | --- |

13)

Pour les types "CGI_LinearOrientation" et "CGI_PlanarOrientation", il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans CGI Interoperability Working Group, Geoscience Markup Language (GeoSciML), version 3.0.0, Commission for the Management and Application of Geoscience Information (CGI) of the International Union of Geological Sciences, 2011.»

| 5) | La section 2 est modifiée comme suit:






  a) | Au point 2.1, les contraintes ci-après sont supprimées:
  «Contraintes du type de données «Identifier»

  Seuls les caractères suivants sont utilisés dans les attributs «localId» et «namespace»: {«A» ... «Z», «a» ... «z», «0» ... «9», «_»,«.», «-»}, autrement dit, uniquement les lettres de l'alphabet latin, les chiffres, le tiret bas, le point et le tiret.» |
| --- | --- | --- |

5)

La section 2 est modifiée comme suit:

a)

Au point 2.1, les contraintes ci-après sont supprimées:

«Contraintes du type de données «Identifier»

Seuls les caractères suivants sont utilisés dans les attributs «localId» et «namespace»: {«A» ... «Z», «a» ... «z», «0» ... «9», «_»,«.», «-»}, autrement dit, uniquement les lettres de l'alphabet latin, les chiffres, le tiret bas, le point et le tiret.»

| b) | Les points 2.2 à 2.7 ci-après sont ajoutés:
  «2.2   Partie associée (RelatedParty)

  Organisme ou personne assumant un rôle associé à une ressource.

  Attributs du type de données «RelatedParty»









  Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| individualName | Nom de la personne associée. | PT_FreeText | voidable |
| organisationName | Nom de l’organisme associé. | PT_FreeText | voidable |
| positionName | Fonction de la partie par rapport à une ressource, par exemple «chef de département». | PT_FreeText | voidable |
| contact | Coordonnées de la partie associée. | Contact | voidable |
| role | Rôles de la partie par rapport à une ressource, par exemple «propriétaire». | PartyRoleValue | voidable |

b)

Les points 2.2 à 2.7 ci-après sont ajoutés:

«2.2   Partie associée (RelatedParty)

Organisme ou personne assumant un rôle associé à une ressource.

Attributs du type de données «RelatedParty»

Attribut

Définition

Type

Voidability

individualName

Nom de la personne associée.

PT_FreeText

voidable

organisationName

Nom de l’organisme associé.

PT_FreeText

voidable

positionName

Fonction de la partie par rapport à une ressource, par exemple «chef de département».

PT_FreeText

voidable

contact

Coordonnées de la partie associée.

Contact

voidable

role

Rôles de la partie par rapport à une ressource, par exemple «propriétaire».

PartyRoleValue

voidable

Contraintes du type de données «RelatedParty»

Indiquer au minimum le nom de la personne, de l'organisme ou de la fonction.

2.3   Contact (Contact)

Canaux de communication permettant d’avoir accès à quelqu’un ou à quelque chose.

Attributs du type de données «Contact»

| Attribut | Définition | Type | «Voidability» |
| --- | --- | --- | --- |
| address | Adresse fournie sous forme de texte libre. | AddressRepresentation | voidable |
| contactInstructions | Instructions complémentaires précisant quand ou comment contacter une personne ou un organisme. | PT_FreeText | voidable |
| electronicMailAddress | Adresse de la boîte aux lettres électronique de l’organisme ou de la personne. | CharacterString | voidable |
| hoursOfService | Heures durant lesquelles l’organisme ou la personne peut être contacté. | PT_FreeText | voidable |
| telephoneFacsimile | Numéro de télécopieur de l’organisme ou de la personne. | CharacterString | voidable |
| telephoneVoice | Numéro de téléphone de l’organisme ou de la personne. | CharacterString | voidable |
| website | Pages proposées par l’organisme ou la personne sur l’internet. | URL | voidable |

Attribut

Définition

Type

«Voidability»

address

Adresse fournie sous forme de texte libre.

AddressRepresentation

voidable

contactInstructions

Instructions complémentaires précisant quand ou comment contacter une personne ou un organisme.

PT_FreeText

voidable

electronicMailAddress

Adresse de la boîte aux lettres électronique de l’organisme ou de la personne.

CharacterString

voidable

hoursOfService

Heures durant lesquelles l’organisme ou la personne peut être contacté.

PT_FreeText

voidable

telephoneFacsimile

Numéro de télécopieur de l’organisme ou de la personne.

CharacterString

voidable

telephoneVoice

Numéro de téléphone de l’organisme ou de la personne.

CharacterString

voidable

website

Pages proposées par l’organisme ou la personne sur l’internet.

URL

voidable

2.4   Référence de document (DocumentCitation)

Référence visant à identifier un document de manière non équivoque.

Attributs du type de données «DocumentCitation»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| name | Nom du document. | CharacterString | |
| shortName | Nom abrégé ou autre nom du document. | CharacterString | voidable |
| date | Date de création, de publication ou de révision du document. | CI_Date | voidable |
| link | Lien vers une version en ligne du document. | URL | voidable |
| specificReference | Renvoi à une partie spécifique du document. | CharacterString | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

name

Nom du document.

CharacterString

shortName

Nom abrégé ou autre nom du document.

CharacterString

voidable

date

Date de création, de publication ou de révision du document.

CI_Date

voidable

link

Lien vers une version en ligne du document.

URL

voidable

specificReference

Renvoi à une partie spécifique du document.

CharacterString

voidable

2.5   Référence de texte législatif (LegislationCitation)

Référence visant à identifier de manière non équivoque un acte législatif ou une partie spécifique d’un acte législatif.

Ce type est un sous-type de «DocumentCitation».

Attributs du type de données «LegislationCitation»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| identificationNumber | Code utilisé pour identifier l’instrument législatif. | CharacterString | |
| officialDocumentNumber | Numéro de document officiel utilisé pour identifier de manière univoque l’instrument législatif. | CharacterString | |
| dateEnteredIntoForce | Date à laquelle l’instrument législatif est entré en vigueur. | TM_Position | |
| dateRepealed | Date à laquelle l’instrument législatif a été abrogé. | TM_Position | |
| level | Niveau auquel l’instrument législatif est adopté. | LegislationLevelValue | |
| journalCitation | Référence du Journal officiel dans lequel l’acte législatif est publié. | OfficialJournalInformation | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

identificationNumber

Code utilisé pour identifier l’instrument législatif.

CharacterString

officialDocumentNumber

Numéro de document officiel utilisé pour identifier de manière univoque l’instrument législatif.

CharacterString

dateEnteredIntoForce

Date à laquelle l’instrument législatif est entré en vigueur.

TM_Position

dateRepealed

Date à laquelle l’instrument législatif a été abrogé.

TM_Position

level

Niveau auquel l’instrument législatif est adopté.

LegislationLevelValue

journalCitation

Référence du Journal officiel dans lequel l’acte législatif est publié.

OfficialJournalInformation

Contraintes du type de données «LegislationCitation»

Si l’attribut correspondant au lien est vide (void), la référence du Journal officiel est indiquée.

2.6   Indication du Journal officiel (OfficialJournalInformation)

Référence complète de l’emplacement de l’instrument législatif dans le Journal officiel.

Attributs du type de données «OfficialJournalInformation»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| officialJournalIdentification | Référence à l’emplacement de l’instrument législatif dans le Journal officiel dans lequel il a été publié. Cette référence se compose de trois parties:






  — | titre du Journal officiel |

Attribut

Définition

Type

Voidability

officialJournalIdentification

Référence à l’emplacement de l’instrument législatif dans le Journal officiel dans lequel il a été publié. Cette référence se compose de trois parties:

—

titre du Journal officiel

| — | volume et/ou numéro de série du Journal officiel |
| --- | --- |

—

volume et/ou numéro de série du Journal officiel

| — | numéro(s) de page(s) |
| --- | --- |

—

numéro(s) de page(s)

CharacterString

ISSN

Le numéro international normalisé des publications en série (ISSN) est un numéro de huit chiffres identifiant la publication périodique dans laquelle l’instrument législatif a été publié.

CharacterString

ISBN

Le numéro international normalisé des livres (ISBN) est un numéro de neuf chiffres identifiant de manière univoque le livre dans lequel l’instrument législatif a été publié.

CharacterString

linkToJournal

Lien vers une version en ligne du Journal officiel.

URL

2.7   Identifiant thématique (ThematicIdentifier)

Identifiant thématique permettant d’identifier l’objet géographique de manière univoque.

Attributs du type de données «ThematicIdentifier»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| identifier | Identifiant unique utilisé pour identifier l’objet géographique dans le schéma d’identification spécifié. | CharacterString | |
| identifierScheme | Identifiant définissant le schéma utilisé pour attribuer l’identifiant. | CharacterString» | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

identifier

Identifiant unique utilisé pour identifier l’objet géographique dans le schéma d’identification spécifié.

CharacterString

identifierScheme

Identifiant définissant le schéma utilisé pour attribuer l’identifiant.

CharacterString»

| 6) | La section 4 est modifiée comme suit:






  a) | Le point 4.1 est remplacé par le texte suivant:
  «4.1   État de l'équipement (ConditionOfFacilityValue)

  État d'un équipement en ce qui concerne son stade d'achèvement et son utilisation.
  Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

  Valeurs pour la liste de codes «ConditionOfFacilityValue»








  Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| functional | opérationnel | L’équipement est opérationnel. |
| projected | en projet | L’équipement est au stade de la conception. La construction n’a pas encore débuté. |
| underConstruction | en cours de construction | L’équipement est en cours de construction et n’est pas encore opérationnel. Seule la construction initiale de l’équipement est visée, et pas les travaux de maintenance. |
| disused | en cessation d’activité | L’équipement n’est plus utilisé, mais n'est pas en cours de déclassement et n’a pas été déclassé. |
| decommissioned | déclassé | L’équipement n’est plus utilisé et est en cours de déclassement ou a été déclassé.» |

6)

La section 4 est modifiée comme suit:

a)

Le point 4.1 est remplacé par le texte suivant:

«4.1   État de l'équipement (ConditionOfFacilityValue)

État d'un équipement en ce qui concerne son stade d'achèvement et son utilisation.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Valeurs pour la liste de codes «ConditionOfFacilityValue»

Valeur

Nom

Définition

functional

opérationnel

L’équipement est opérationnel.

projected

en projet

L’équipement est au stade de la conception. La construction n’a pas encore débuté.

underConstruction

en cours de construction

L’équipement est en cours de construction et n’est pas encore opérationnel. Seule la construction initiale de l’équipement est visée, et pas les travaux de maintenance.

disused

en cessation d’activité

L’équipement n’est plus utilisé, mais n'est pas en cours de déclassement et n’a pas été déclassé.

decommissioned

déclassé

L’équipement n’est plus utilisé et est en cours de déclassement ou a été déclassé.»

| b) | Au point 4.2 Code du pays (CountryCode), la phrase «Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres» est supprimée. |
| --- | --- |

b)

Au point 4.2 Code du pays (CountryCode), la phrase «Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres» est supprimée.

| c) | Les points 4.3 à 4.6 ci-après sont ajoutés:
  «4.3   Niveau législatif (LegislationLevelValue)

  Le niveau auquel un acte législatif ou une convention a été adopté.
  Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.
  Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE concernant le modèle conceptuel générique INSPIRE (INSPIRE Generic Conceptual Model).
  4.4   Rôle de la partie (PartyRoleValue)

  Rôles des parties associées à une ressource ou responsables d’une ressource.
  Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:






  — | code de rôle (CI_RoleCode): fonctions assumées par une partie responsable, conformément à la norme EN ISO 19115:2005/AC:2008. |
| --- | --- | --- |

c)

Les points 4.3 à 4.6 ci-après sont ajoutés:

«4.3   Niveau législatif (LegislationLevelValue)

Le niveau auquel un acte législatif ou une convention a été adopté.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE concernant le modèle conceptuel générique INSPIRE (INSPIRE Generic Conceptual Model).

4.4   Rôle de la partie (PartyRoleValue)

Rôles des parties associées à une ressource ou responsables d’une ressource.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:

—

code de rôle (CI_RoleCode): fonctions assumées par une partie responsable, conformément à la norme EN ISO 19115:2005/AC:2008.

| — | Rôle d’une partie associée (RelatedPartyRoleValue): classification des rôles des parties associées, conformément au tableau ci-dessous. |
| --- | --- |

—

Rôle d’une partie associée (RelatedPartyRoleValue): classification des rôles des parties associées, conformément au tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes «RelatedPartyRoleValue»

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| authority | autorité | Partie légalement habilitée à superviser une ressource et/ou les parties associées à une ressource. |
| operator | gestionnaire | Partie qui gère une ressource. |
| owner | propriétaire | Partie qui détient une ressource, autrement dit qui en est propriétaire au sens juridique du terme. |

Valeur

Nom

Définition

authority

autorité

Partie légalement habilitée à superviser une ressource et/ou les parties associées à une ressource.

operator

gestionnaire

Partie qui gère une ressource.

owner

propriétaire

Partie qui détient une ressource, autrement dit qui en est propriétaire au sens juridique du terme.

4.5   Dénominations normalisées pour le climat et les prévisions météorologiques (CFStandardNamesValue)

Définitions des phénomènes observés en météorologie et en océanographie.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE concernant le modèle conceptuel générique INSPIRE (INSPIRE Generic Conceptual Model).

4.6   Sexe (GenderValue)

Sexe d’une personne ou d’un groupe de personnes.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes «GenderValue»

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| female | féminin | Une personne ou un groupe de personnes de sexe féminin. |
| male | masculin | Une personne ou un groupe de personnes de sexe masculin. |
| unknown | inconnu | Une personne ou un groupe de personnes de sexe inconnu.» |

Valeur

Nom

Définition

female

féminin

Une personne ou un groupe de personnes de sexe féminin.

male

masculin

Une personne ou un groupe de personnes de sexe masculin.

unknown

inconnu

Une personne ou un groupe de personnes de sexe inconnu.»

| 7) | Les sections 6, 7 et 8 suivantes sont ajoutées après la section 5:
  «6.   MODÈLE DE COUVERTURE (COVERAGE MODEL)
  Le modèle de couverture INSPIRE comprend les paquets suivants:






  — | couvertures (Base) [Coverages (Base)] |
| --- | --- | --- |

7)

Les sections 6, 7 et 8 suivantes sont ajoutées après la section 5:

«6.   MODÈLE DE COUVERTURE (COVERAGE MODEL)

Le modèle de couverture INSPIRE comprend les paquets suivants:

—

couvertures (Base) [Coverages (Base)]

| — | couvertures (Domaine et domaine de définition) [Coverages (Domain And Range)] |
| --- | --- |

—

couvertures (Domaine et domaine de définition) [Coverages (Domain And Range)]

6.1.   Couvertures (Base)

6.1.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet «couvertures (Base)» contient le type d’objet géographique «Couverture»:

6.1.1.1.   Couverture (Coverage)

Entité géographique agissant comme une fonction retournant des valeurs de son domaine de définition pour toute position directe dans son domaine spatial, temporel ou spatiotemporel.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique «Coverage»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| metadata | Métadonnées applicatives de la couverture. | Any | |
| rangeType | Description de la structure des valeurs du domaine de définition. | RecordType | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

metadata

Métadonnées applicatives de la couverture.

Any

rangeType

Description de la structure des valeurs du domaine de définition.

RecordType

6.2.   Couvertures (domaine et domaine de définition)

6.2.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet «couvertures (domaine et domaine de définition)» contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | couverture (Représentation du domaine et du domaine de définition) |
| --- | --- |

—

couverture (Représentation du domaine et du domaine de définition)

| — | couverture en grille rectifiée |
| --- | --- |

—

couverture en grille rectifiée

| — | couverture en grille référençable. |
| --- | --- |

—

couverture en grille référençable.

6.2.1.1.   Couverture (Représentation du domaine et du domaine de définition) (CoverageByDomainAndRange)

Couverture qui fournit le domaine et le domaine de définition en tant que propriétés distinctes.

Ce type est un sous-type de «Coverage».

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique «CoverageByDomainAndRange»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| coverageFunction | Description de la manière d’obtenir les valeurs du domaine de définition à des localisations situées dans le domaine de la couverture. | CoverageFunction | |
| domainSet | Configuration du domaine de la couverture décrite en termes de coordonnées. | Any | |
| rangeSet | Ensemble de valeurs associées par une fonction aux éléments du domaine de la couverture. | Any | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

coverageFunction

Description de la manière d’obtenir les valeurs du domaine de définition à des localisations situées dans le domaine de la couverture.

CoverageFunction

domainSet

Configuration du domaine de la couverture décrite en termes de coordonnées.

Any

rangeSet

Ensemble de valeurs associées par une fonction aux éléments du domaine de la couverture.

Any

Contraintes du type d'objet géographique «CoverageByDomainAndRange»

La fonction de grille n’est valable que pour les domaines qui sont des grilles.

6.2.1.2.   Couverture en grille rectifiée (RectifiedGridCoverage)

Couverture dont le domaine se compose d’une grille rectifiée.

Ce type est un sous-type de «CoverageByDomainAndRange».

Contraintes du type d'objet géographique «RectifiedGridCoverage»

Le domaine doit être une grille rectifiée.

Les points de la grille d’une couverture de type «RectifiedGridCoverage» doivent coïncider avec les centres des cellules des grilles géographiques définies au point 2.2 de l’annexe II quel que soit le niveau de résolution.

6.2.1.3.   Couverture en grille référençable (ReferenceableGridCoverage)

Couverture dont le domaine se compose d’une grille référençable.

Ce type est un sous-type de «CoverageByDomainAndRange».

Contraintes du type d'objet géographique «ReferenceableGridCoverage»

Le domaine doit être une grille référençable.

6.2.2.   Types de données

6.2.2.1.   Fonction de couverture (CoverageFunction)

Description de la manière d’obtenir les valeurs du domaine de définition à des localisations situées dans le domaine de couverture.

Ce type est une union.

Attributs de l’union «CoverageFunction»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| ruleDefinition | Description formelle ou informelle de la fonction de couverture sous forme de texte. | CharacterString | |
| ruleReference | Description formelle ou informelle de la fonction de couverture sous forme de référence. | URI | |
| gridFunction | Règle d’assignation pour les géométries de grilles. | GridFunction | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

ruleDefinition

Description formelle ou informelle de la fonction de couverture sous forme de texte.

CharacterString

ruleReference

Description formelle ou informelle de la fonction de couverture sous forme de référence.

URI

gridFunction

Règle d’assignation pour les géométries de grilles.

GridFunction

6.2.2.2.   Fonction de grille (GridFunction)

Règle d’assignation explicite pour les géométries de grilles.

Attributs du type de données «GridFunction»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| sequenceRule | Description de la manière dont les points de la grille sont ordonnés en vue de leur association aux éléments des valeurs situées dans le domaine de définition de la couverture. | CV_SequenceRule | |
| startPoint | Point de la grille à associer au premier enregistrement dans le domaine de définition de la couverture. | Integer | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

sequenceRule

Description de la manière dont les points de la grille sont ordonnés en vue de leur association aux éléments des valeurs situées dans le domaine de définition de la couverture.

CV_SequenceRule

startPoint

Point de la grille à associer au premier enregistrement dans le domaine de définition de la couverture.

Integer

7.   MODÈLE D’OBSERVATIONS (OBSERVATIONS MODEL)

Le modèle d’observations INSPIRE comprend les paquets suivants:

| — | références à des observations (Observation References) |
| --- | --- |

—

références à des observations (Observation References)

| — | processus (Processes) |
| --- | --- |

—

processus (Processes)

| — | propriétés observables (Observable Properties) |
| --- | --- |

—

propriétés observables (Observable Properties)

| — | observations spécialisées (Specialised Observations) |
| --- | --- |

—

observations spécialisées (Specialised Observations)

7.1.   Références à des observations

7.1.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet «références à des observations» contient le type d’objet géographique «Ensemble d'observations».

7.1.1.1.   Ensemble d’observations (ObservationSet)

Relie un ensemble d’observations.

Attributs du type d'objet géographique «ObservationSet»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| extent | Informations concernant l’étendue spatiale et temporelle. | EX_Extent | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

extent

Informations concernant l’étendue spatiale et temporelle.

EX_Extent

Relations du type d'objet géographique «ObservationSet»

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| member | Un élément de l'«ObservationSet». | OM_Observation | |

Relation

Définition

Type

Voidability

member

Un élément de l'«ObservationSet».

OM_Observation

7.2.   Processus

7.2.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet «processus» contient le type d’objet géographique «Processus»:

7.2.1.1.   Processus (Process)

Description d’un processus d’observation.

Ce type est un sous-type de «OM_Process».

Attributs du type d'objet géographique «Process»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | voidable |
| name | Nom du processus. | CharacterString | voidable |
| type | Type de processus. | CharacterString | voidable |
| documentation | Autres informations (en ligne/hors ligne) associées au processus. | DocumentCitation | voidable |
| processParameter | Paramètre contrôlant l’application du processus et, par conséquent, son résultat. | ProcessParameter | voidable |
| responsibleParty | Personne ou organisme associé(e) au processus. | RelatedParty | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

voidable

name

Nom du processus.

CharacterString

voidable

type

Type de processus.

CharacterString

voidable

documentation

Autres informations (en ligne/hors ligne) associées au processus.

DocumentCitation

voidable

processParameter

Paramètre contrôlant l’application du processus et, par conséquent, son résultat.

ProcessParameter

voidable

responsibleParty

Personne ou organisme associé(e) au processus.

RelatedParty

voidable

7.2.2.   Types de données

7.2.2.1.   Paramètre de processus (ProcessParameter)

Description du paramètre concerné.

Attributs du type de données «ProcessParameter»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| name | Nom du paramètre de processus. | ProcessParameterNameValue | |
| description | Description du paramètre de processus. | CharacterString | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

name

Nom du paramètre de processus.

ProcessParameterNameValue

description

Description du paramètre de processus.

CharacterString

7.2.3.   Listes de codes

7.2.3.1.   Nom de paramètre de processus (ProcessParameterNameValue)

Liste de codes de noms de paramètres de processus.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

7.3.   Propriétés observables

7.3.1.   Types de données

7.3.1.1.   Contrainte (Constraint)

Contrainte applicable à une propriété donnée, par ex. longueur d’onde = 200 nm.

Attributs du type de données «Constraint»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| constrainedProperty | Propriété qui est contrainte, par ex. «couleur» si la contrainte est «couleur = bleu». | PhenomenonTypeValue | |
| label | Nom lisible par l'homme définissant la contrainte dans son ensemble. | CharacterString | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

constrainedProperty

Propriété qui est contrainte, par ex. «couleur» si la contrainte est «couleur = bleu».

PhenomenonTypeValue

label

Nom lisible par l'homme définissant la contrainte dans son ensemble.

CharacterString

7.3.1.2.   Contrainte de catégorie (CategoryConstraint)

Contrainte basée sur une catégorie qualitative, par ex. couleur = «rouge».

Ce type est un sous-type de «Constraint».

Attributs du type de données «CategoryConstraint»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| comparison | Opérateur de comparaison. Dans le cas d’une contrainte de catégorie, cet opérateur doit avoir les valeurs «equalTo» ou «notEqualTo». | ComparisonOperatorValue | |
| value | Valeur de la propriété qui est contrainte, par ex. «bleu» (si la propriété qui est contrainte est la couleur). | CharacterString | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

comparison

Opérateur de comparaison. Dans le cas d’une contrainte de catégorie, cet opérateur doit avoir les valeurs «equalTo» ou «notEqualTo».

ComparisonOperatorValue

value

Valeur de la propriété qui est contrainte, par ex. «bleu» (si la propriété qui est contrainte est la couleur).

CharacterString

7.3.1.3.   Contrainte de domaine de définition (RangeConstraint)

Contrainte de domaine de définition numérique s'appliquant à une propriété, par ex. longueur d’onde ≥ 300 nm et longueur d’onde ≤ 600 nm.

Ce type est un sous-type de «Constraint».

Attributs du type de données «RangeConstraint»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| value | Domaine de définition de la valeur numérique de la propriété contrainte. | RangeBounds | |
| uom | Unités de mesure utilisées dans la contrainte. | UnitOfMeasure | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

value

Domaine de définition de la valeur numérique de la propriété contrainte.

RangeBounds

uom

Unités de mesure utilisées dans la contrainte.

UnitOfMeasure

7.3.1.4.   Bornes du domaine de définition (RangeBounds)

Les valeurs limites de début et de fin d’un domaine de définition numérique (par ex. début ≥ 50, fin ≤ 99).

Attributs du type de données «RangeBounds»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| startComparison | Comparateur utilisé pour la borne inférieure du domaine de définition (par ex. «greaterThanOrEqualTo»). | ComparisonOperatorValue | |
| rangeStart | Borne inférieure du domaine de définition. | Real | |
| endComparison | Comparateur utilisé pour la borne supérieure du domaine de définition (par ex. «lessThan»). | ComparisonOperatorValue | |
| rangeEnd | Borne supérieure du domaine de définition. | Real | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

startComparison

Comparateur utilisé pour la borne inférieure du domaine de définition (par ex. «greaterThanOrEqualTo»).

ComparisonOperatorValue

rangeStart

Borne inférieure du domaine de définition.

Real

endComparison

Comparateur utilisé pour la borne supérieure du domaine de définition (par ex. «lessThan»).

ComparisonOperatorValue

rangeEnd

Borne supérieure du domaine de définition.

Real

7.3.1.5.   Contrainte scalaire (ScalarConstraint)

Contrainte scalaire numérique applicable à une propriété, par ex. longueur ≥ 1 m.

Ce type est un sous-type de «Constraint».

Attributs du type de données «ScalarConstraint»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| value | Valeur numérique de la propriété qui est contrainte. | Real | |
| comparison | Comparateur à utiliser dans la contrainte, par ex. «greaterThan». | ComparisonOperatorValue | |
| uom | Unités de mesure utilisées dans la contrainte. | UnitOfMeasure | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

value

Valeur numérique de la propriété qui est contrainte.

Real

comparison

Comparateur à utiliser dans la contrainte, par ex. «greaterThan».

ComparisonOperatorValue

uom

Unités de mesure utilisées dans la contrainte.

UnitOfMeasure

7.3.1.6.   Autre contrainte (OtherConstraint)

Contrainte qui n’est pas modélisée de manière structurée, mais qui peut être décrite au moyen de l’attribut «description» en texte libre.

Ce type est un sous-type de «Constraint».

Attributs du type de données «OtherConstraint»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| description | Description de la contrainte. | CharacterString | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

description

Description de la contrainte.

CharacterString

7.3.1.7.   Mesure statistique (StatisticalMeasure)

Description d’une mesure statistique, par ex. «maximum journalier».

Attributs du type de données «StatisticalMeasure»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| label | Nom lisible par l'homme de la mesure statistique. | CharacterString | |
| statisticalFunction | Fonction statistique, par ex. moyenne. | StatisticalFunctionTypeValue | |
| aggregationTimePeriod | Intervalle de temps sur lequel une statistique est calculée, par ex. un jour, une heure, etc. | TM_Duration | |
| aggregationLength | Espace à une dimension sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre. | Length | |
| aggregationArea | Espace à deux dimensions sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre carré. | Area | |
| aggregationVolume | Espace à trois dimensions sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre cube. | Volume | |
| otherAggregation | Tout autre type d’agrégation. | Any | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

label

Nom lisible par l'homme de la mesure statistique.

CharacterString

statisticalFunction

Fonction statistique, par ex. moyenne.

StatisticalFunctionTypeValue

aggregationTimePeriod

Intervalle de temps sur lequel une statistique est calculée, par ex. un jour, une heure, etc.

TM_Duration

aggregationLength

Espace à une dimension sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre.

Length

aggregationArea

Espace à deux dimensions sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre carré.

Area

aggregationVolume

Espace à trois dimensions sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre cube.

Volume

otherAggregation

Tout autre type d’agrégation.

Any

Relations du type de données «StatisticalMeasure»

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| derivedFrom | Une mesure statistique peut être dérivée d’une autre, par ex. les températures maximales mensuelles peuvent être dérivées des températures moyennes journalières. | StatisticalMeasure | |

Relation

Définition

Type

Voidability

derivedFrom

Une mesure statistique peut être dérivée d’une autre, par ex. les températures maximales mensuelles peuvent être dérivées des températures moyennes journalières.

StatisticalMeasure

7.3.2.   Énumérations

7.3.2.1.   Opérateur de comparison (ComparisonOperatorValue)

Énumération d'opérateurs de comparaison (par ex. supérieur à).

Valeurs pour l'énumération «ComparisonOperatorValue»

| Valeur | Définition |
| --- | --- |
| equalTo | égal à |
| notEqualTo | différent de |
| lessThan | inférieur à |
| greaterThan | supérieur à |
| lessThanOrEqualTo | inférieur ou égal à |
| greaterThanOrEqualTo | supérieur ou égal à |

Valeur

Définition

equalTo

égal à

notEqualTo

différent de

lessThan

inférieur à

greaterThan

supérieur à

lessThanOrEqualTo

inférieur ou égal à

greaterThanOrEqualTo

supérieur ou égal à

7.3.3.   Listes de codes

7.3.3.1.   Type de phénomène (PhenomenonTypeValue)

Liste de codes de phénomènes (par ex. température, vitesse du vent).

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes définies par les fournisseurs de données:

| — | Dénominations normalisées pour le climat et les prévisions météorologiques (CFStandardNamesValue): définitions des phénomènes observés en météorologie et en océanographie, conformément au point 4.5 de la présente annexe. |
| --- | --- |

—

Dénominations normalisées pour le climat et les prévisions météorologiques (CFStandardNamesValue): définitions des phénomènes observés en météorologie et en océanographie, conformément au point 4.5 de la présente annexe.

| — | Nom de paramètre d'élément de profil (ProfileElementParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser l’élément de profil, conformément au point 3.3.8 de l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

Nom de paramètre d'élément de profil (ProfileElementParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser l’élément de profil, conformément au point 3.3.8 de l’annexe IV.

| — | Nom de paramètre d’objet dérivé de sol (SoilDerivedObjectParameterNameValue): propriétés associées au sol qui peuvent être dérivées des données de sol ou d’autres données, conformément au point 3.3.9 de l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

Nom de paramètre d’objet dérivé de sol (SoilDerivedObjectParameterNameValue): propriétés associées au sol qui peuvent être dérivées des données de sol ou d’autres données, conformément au point 3.3.9 de l’annexe IV.

| — | Nom de paramètre de profil de sol (SoilProfileParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser le profil de sol, conformément au point 3.3.12 de l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

Nom de paramètre de profil de sol (SoilProfileParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser le profil de sol, conformément au point 3.3.12 de l’annexe IV.

| — | Nom de paramètre de site de sol (SoilSiteParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser le site de sol, conformément au point 3.3.13 de l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

Nom de paramètre de site de sol (SoilSiteParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser le site de sol, conformément au point 3.3.13 de l’annexe IV.

| — | Composant de référence de qualité de l’air UE (EU_AirQualityReferenceComponentValue): définitions des phénomènes en rapport avec la qualité de l’air dans le contexte des déclarations à effectuer au titre de la législation de l’Union européenne, conformément au point 13.2.1.1 de l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

Composant de référence de qualité de l’air UE (EU_AirQualityReferenceComponentValue): définitions des phénomènes en rapport avec la qualité de l’air dans le contexte des déclarations à effectuer au titre de la législation de l’Union européenne, conformément au point 13.2.1.1 de l’annexe IV.

| — | GRIB Code and Flags Table 4.2 (GRIB_CodeTable4_2Value) de l’Organisation météorologique mondiale: définitions des phénomènes observés en météorologie, conformément au point 13.2.1.2 de l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

GRIB Code and Flags Table 4.2 (GRIB_CodeTable4_2Value) de l’Organisation météorologique mondiale: définitions des phénomènes observés en météorologie, conformément au point 13.2.1.2 de l’annexe IV.

| — | BODC P01 Parameter Usage (BODC_P01ParameterUsageValue): définitions des phénomènes observés en océanographie, conformément au point 14.2.1.1 de l’annexe IV. |
| --- | --- |

—

BODC P01 Parameter Usage (BODC_P01ParameterUsageValue): définitions des phénomènes observés en océanographie, conformément au point 14.2.1.1 de l’annexe IV.

7.3.3.2.   Type de fonction statistique (StatisticalFunctionTypeValue)

Liste de codes de fonctions statistiques (par ex. maximum, minimum, moyenne).

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

7.4.   Observations spécialisées

7.4.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet «observations spécialisées» contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | observation par grille |
| --- | --- |

—

observation par grille

| — | observation par série de grilles |
| --- | --- |

—

observation par série de grilles

| — | observation ponctuelle |
| --- | --- |

—

observation ponctuelle

| — | collection d’observations ponctuelles |
| --- | --- |

—

collection d’observations ponctuelles

| — | observations ponctuelles multiples |
| --- | --- |

—

observations ponctuelles multiples

| — | observation de série temporelle en un point |
| --- | --- |

—

observation de série temporelle en un point

| — | observation selon un profil |
| --- | --- |

—

observation selon un profil

| — | observation selon une trajectoire |
| --- | --- |

—

observation selon une trajectoire

7.4.1.1.   Observation par grille (GridObservation)

Observation représentant un champ quadrillé à un instant unique dans le temps.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

Contraintes du type d'objet géographique «GridObservation»

«featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingSolid» ou une «SF_SamplingSurface».

«phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».

«result» doit être une «RectifiedGridCoverage» ou une «RefererencableGridCoverage».

7.4.1.2.   Observation par séries de grilles (GridSeriesObservation)

Observation représentant un champ quadrillé évoluant à différents moments dans le temps.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

Contraintes du type d'objet géographique «GridSeriesObservation»

«featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingSolid».

«phenomenonTime» doit être une «TM_Period».

«result» doit être une «RectifiedGridCoverage» ou une «RefererencableGridCoverage».

7.4.1.3.   Observation ponctuelle (PointObservation)

Observation qui représente une mesure d’une propriété à un point unique dans le temps et dans l’espace.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

Contraintes du type d'objet géographique «PointObservation»

«featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingPoint».

«phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».

7.4.1.4.   Collection d’observations ponctuelles (PointObservationCollection)

Collection d’observations ponctuelles.

Ce type est un sous-type de «ObservationSet».

Contraintes du type d'objet géographique «PointObservationCollection»

Chaque membre doit être une «PointObservation».

7.4.1.5.   Observations ponctuelles multiples (MultiPointObservation)

Observation qui représente une série de mesures toutes réalisées exactement au même moment, mais dans des lieux différents.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

Contraintes du type d'objet géographique «MultiPointObservation»

«featureOfInterest» doit être une «SF_SamplingCurve», une «SF_SamplingSurface» ou un «SF_SamplingSolid».

«phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».

«result» doit être une «MultiPointCoverage».

7.4.1.6.   Observation de série temporelle en un point (PointTimeSeriesObservation)

Observation qui représente une série temporelle de mesures d’une propriété en un lieu fixe dans l'espace.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

Contraintes du type d'objet géographique «PointTimeSeriesObservation»

«featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingPoint».

«phenomenonTime» doit être une «TM_Period».

«result» doit être une «Timeseries».

7.4.1.7.   Observation selon un profil (ProfileObservation)

Observation qui représente la mesure d’une propriété suivant un profil vertical dans l’espace à un instant unique.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

Contraintes du type d'objet géographique «ProfileObservation»

«featureOfInterest» doit être une «SF_SamplingCurve».

«phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».

«result» doit être une «ReferenceableGridCoverage» ou une «RectifiedGridCoverage».

Le domaine spatial du résultat doit contenir un axe qui doit être vertical.

7.4.1.8.   Observation selon une trajectoire (TrajectoryObservation)

Observation qui représente la mesure d’une propriété le long d’une trajectoire sinueuse dans le temps et dans l’espace.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

Contraintes du type d'objet géographique «TrajectoryObservation»

«phenomenonTime» doit être une «TM_Period».

«result» doit être une «Timeseries».

Chaque point du «résult» doit être une «TimeLocationValueTriple».

«featureOfInterest» doit être une «SF_Sampling Curve».

7.4.2.   Types de données

7.4.2.1.   Triplet temps-localisation-valeur (TimeLocationValueTriple)

Série composée d’un triplet temps-localisation-valeur (mesure). Par exemple, au niveau d'un point le long d'une trajectoire.

Ce type est un sous-type de «TimeValuePair».

Attributs du type de données «TimeLocationValueTriple»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| location | Localisation géographique où la valeur est valable. | GM_Position | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

location

Localisation géographique où la valeur est valable.

GM_Position

7.5.   Exigences applicables aux observations

En cas d’utilisation du type «OM_Observation» ou d'un de ses sous-types pour la mise à disposition de données, les exigences suivantes s’appliquent:

| 1) | la procédure utilisée dans une «OM_Observation» doit être indiquée au moyen du type «Process»; |
| --- | --- |

1)

la procédure utilisée dans une «OM_Observation» doit être indiquée au moyen du type «Process»;

| 2) | en cas de référence à une «EnvironmentalMonitoringFacility» à partir d’une «OM_Observation», un attribut «parameter» dont l’attribut «nom» est «relatedMonitoringFeature» et dont l’attribut «valeur» appartient au type «AbstractMonitoringFeature» doit être fourni; |
| --- | --- |

2)

en cas de référence à une «EnvironmentalMonitoringFacility» à partir d’une «OM_Observation», un attribut «parameter» dont l’attribut «nom» est «relatedMonitoringFeature» et dont l’attribut «valeur» appartient au type «AbstractMonitoringFeature» doit être fourni;

| 3) | pour tous les encodages utilisés pour tout ou partie d’un résultat structuré selon «OM_Observation», une interface de programmation d’applications (API) publique doit être disponible pour lire le fichier encodé. Cette API doit être capable d’exposer les informations nécessaires pour réaliser les objets géographiques INSPIRE. |
| --- | --- |

3)

pour tous les encodages utilisés pour tout ou partie d’un résultat structuré selon «OM_Observation», une interface de programmation d’applications (API) publique doit être disponible pour lire le fichier encodé. Cette API doit être capable d’exposer les informations nécessaires pour réaliser les objets géographiques INSPIRE.

| 4) | Si l’attribut «processParameter» est présent dans la propriété «procedure» d’un objet «OM_Observation», sa valeur (un nom) doit être incluse dans l'attribut «parameter» de l'objet «OM_Observation». |
| --- | --- |

4)

Si l’attribut «processParameter» est présent dans la propriété «procedure» d’un objet «OM_Observation», sa valeur (un nom) doit être incluse dans l'attribut «parameter» de l'objet «OM_Observation».

8.   MODÈLE DE COMPLEXE D’ACTIVITÉ (ACTIVITY COMPLEX MODEL)

Le modèle de complexe d’activité INSPIRE contient le paquet «complexe d’activité» (Activity Complex).

8.1.   Complexe d’activité

8.1.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet «complexe d’activité» (Activity complex) contient le type d’objet géographique «Complexe d’activité».

8.1.1.1.   Complexe d’activité (ActivityComplex)

Unité particulière, sur les plans tant technique qu'économique, dont la gestion est contrôlée par une entité juridique (exploitant), couvrant des activités telles que celles énumérées dans la classification NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil (1). Le complexe d’activité doit représenter toute la zone gérée par le même exploitant, dans le même lieu géographique ou dans un lieu différent, y compris l’ensemble des infrastructures, des équipements et des matériaux.

Attributs du type d'objet géographique «ActivityComplex»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| thematicId | Identifiant thématique du complexe d’activité. | ThematicIdentifier | |
| geometry | Géométrie utilisée pour définir l’étendue ou la position du complexe d’activité. | GM_Object | |
| function | Activités menées par le complexe d’activité. La fonction est décrite par l’activité et complétée par des informations ayant trait aux intrants et aux extrants correspondants. | Function | |
| name | Nom descriptif du complexe d’activité. | CharacterString | voidable |
| validFrom | Moment où le complexe d’activité a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment où le complexe d’activité cesse d’exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

thematicId

Identifiant thématique du complexe d’activité.

ThematicIdentifier

geometry

Géométrie utilisée pour définir l’étendue ou la position du complexe d’activité.

GM_Object

function

Activités menées par le complexe d’activité. La fonction est décrite par l’activité et complétée par des informations ayant trait aux intrants et aux extrants correspondants.

Function

name

Nom descriptif du complexe d’activité.

CharacterString

voidable

validFrom

Moment où le complexe d’activité a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Moment où le complexe d’activité cesse d’exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

8.1.2.   Types de données

8.1.2.1.   Fonction (Function)

Fonction de quelque chose qui est exprimé comme une activité et, le cas échéant, les intrants et/ou les extrants.

Attributs du type de données «Function»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| activity | Description, ventilée par catégories, de processus individuels ou d’une série organisée de processus techniquement liés qui sont mis en œuvre par une unité économique, privée ou publique, à but lucratif ou non. | EconomicActivityValue | |
| input | Tout matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique, en accord avec sa fonction. | InputOutputValue | voidable |
| output | Tout matériau classifié ou enregistré sortant d’une unité technique et économique, en accord avec sa fonction. | InputOutputValue | voidable |
| description | Description plus détaillée de la fonction. | PT_FreeText | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

activity

Description, ventilée par catégories, de processus individuels ou d’une série organisée de processus techniquement liés qui sont mis en œuvre par une unité économique, privée ou publique, à but lucratif ou non.

EconomicActivityValue

input

Tout matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique, en accord avec sa fonction.

InputOutputValue

voidable

output

Tout matériau classifié ou enregistré sortant d’une unité technique et économique, en accord avec sa fonction.

InputOutputValue

voidable

description

Description plus détaillée de la fonction.

PT_FreeText

voidable

8.1.2.2.   Capacité (Capacity)

Quantification d’une capacité réelle ou potentielle à mener une activité, cette capacité ne connaissant généralement pas de modification, pas de modification fréquente ou pas de modification significative.

Attributs du type de données «Capacity»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| activity | Description, ventilée par catégories, de processus individuels ou d’une série organisée de processus techniquement liés qui sont mis en œuvre par une unité économique, privée ou publique, à but lucratif ou non. | EconomicActivityValue | |
| input | Informations mesurables concernant tout matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique, en accord avec sa fonction. | InputOutputAmount | |
| output | Informations mesurables concernant tout matériau classifié ou enregistré sortant d’une unité technique et économique, en accord avec sa fonction. | InputOutputAmount | |
| time | Étendue de la période à laquelle la capacité spécifiée se rapporte, par exemple 1 an pour une capacité annuelle. | TM_Duration | |
| description | Description de la capacité. | PT_FreeText | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

activity

Description, ventilée par catégories, de processus individuels ou d’une série organisée de processus techniquement liés qui sont mis en œuvre par une unité économique, privée ou publique, à but lucratif ou non.

EconomicActivityValue

input

Informations mesurables concernant tout matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique, en accord avec sa fonction.

InputOutputAmount

output

Informations mesurables concernant tout matériau classifié ou enregistré sortant d’une unité technique et économique, en accord avec sa fonction.

InputOutputAmount

time

Étendue de la période à laquelle la capacité spécifiée se rapporte, par exemple 1 an pour une capacité annuelle.

TM_Duration

description

Description de la capacité.

PT_FreeText

voidable

8.1.2.3.   Quantité d’intrants ou d’extrants (InputOutputAmount)

Type et, le cas échéant, quantité mesurable d'un matériau classifié ou enregistré qui entre dans une unité technique et économique ou en sort.

Attributs du type de données «InputOutputAmount»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inputOutput | Matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique ou en sortant, en accord avec sa fonction. | InputOutputValue | |
| amount | Quantité (volume ou masse) du matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique ou en sortant. | Measure | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inputOutput

Matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique ou en sortant, en accord avec sa fonction.

InputOutputValue

amount

Quantité (volume ou masse) du matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique ou en sortant.

Measure

voidable

8.1.2.4.   Permis (Permission)

Décision officielle (consentement formel) accordant l’autorisation d’exploiter tout ou partie d’un complexe d’activité, sous réserve de certaines conditions garantissant que les installations ou les parties d’installations se trouvant sur le même site et exploitées par le même exploitant satisfont aux exigences définies par une autorité compétente. Un permis peut couvrir une ou plusieurs fonctions et définir des paramètres de capacité. Le terme pourrait être étendu à d'autres types de certificats ou documents revêtant une importance particulière en fonction du champ d'application (par ex. ISO, EMAS, normes de qualité nationales, etc.).

Attributs du type de données «Permission»

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| id | Référence d’identification du permis. | ThematicIdentifier | |
| relatedParty | Parties associées au permis accordé au complexe d’activité. De nombreux rôles sont possibles, par ex. autorités compétentes, entreprise, etc. | RelatedParty | voidable |
| decisionDate | Référence temporelle complétant la définition du permis. | DateTime | voidable |
| dateFrom | Date à partir de laquelle le permis s’applique et est en cours de validité. | DateTime | voidable |
| dateTo | Date jusqu’à laquelle le permis s’applique et est en cours de validité. | DateTime | voidable |
| description | Description du permis. | PT_FreeText | voidable |
| permittedFunction | Fonction(s) pour laquelle ou pour lesquelles le permis est accordé. | Function | voidable |
| permittedCapacity | Quantités maximales d’intrants et/ou d’extrants autorisés par le permis pour l’activité visée. | Capacity | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

id

Référence d’identification du permis.

ThematicIdentifier

relatedParty

Parties associées au permis accordé au complexe d’activité. De nombreux rôles sont possibles, par ex. autorités compétentes, entreprise, etc.

RelatedParty

voidable

decisionDate

Référence temporelle complétant la définition du permis.

DateTime

voidable

dateFrom

Date à partir de laquelle le permis s’applique et est en cours de validité.

DateTime

voidable

dateTo

Date jusqu’à laquelle le permis s’applique et est en cours de validité.

DateTime

voidable

description

Description du permis.

PT_FreeText

voidable

permittedFunction

Fonction(s) pour laquelle ou pour lesquelles le permis est accordé.

Function

voidable

permittedCapacity

Quantités maximales d’intrants et/ou d’extrants autorisés par le permis pour l’activité visée.

Capacity

voidable

8.1.2.5.   Description du complexe d’activité (ActivityComplexDescription)

Informations complémentaires concernant un complexe d’activité, y compris sa description, son adresse, ses coordonnées et les parties associées.

Attributs du type d'objet géographique «ActivityComplexDescription»

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| description | Définition complémentaire du «complexe d’activité» et caractéristiques de ce complexe. | PT_FreeText | voidable |
| address | Adresse du complexe d’activité, par ex. adresse du lieu où se déroulent les activités. | AddressRepresentation | voidable |
| contact | Contact du complexe d’activité. | Contact | voidable |
| relatedParty | Information concernant les parties associées au complexe d’activité. De nombreux rôles sont possibles, par ex. propriétaires, exploitants ou autorités compétentes. | RelatedParty | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

description

Définition complémentaire du «complexe d’activité» et caractéristiques de ce complexe.

PT_FreeText

voidable

address

Adresse du complexe d’activité, par ex. adresse du lieu où se déroulent les activités.

AddressRepresentation

voidable

contact

Contact du complexe d’activité.

Contact

voidable

relatedParty

Information concernant les parties associées au complexe d’activité. De nombreux rôles sont possibles, par ex. propriétaires, exploitants ou autorités compétentes.

RelatedParty

voidable

8.1.3.   Listes de codes

8.1.3.1.   Activité économique (EconomicActivityValue)

Classification des activités économiques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:

| — | classification UE des activités économiques (EconomicActivityNACEValue): activités économiques conformément à la classification NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil (2). |
| --- | --- |

—

classification UE des activités économiques (EconomicActivityNACEValue): activités économiques conformément à la classification NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil (2).

| — | classification UE des activités économiques relative aux fins des statistiques sur les déchets (EconomicActivityWasteStatisticsValue): classification des activités économiques conformément à l'annexe I, section 8, du règlement (CE) no 2150/2002 (3). |
| --- | --- |

—

classification UE des activités économiques relative aux fins des statistiques sur les déchets (EconomicActivityWasteStatisticsValue): classification des activités économiques conformément à l'annexe I, section 8, du règlement (CE) no 2150/2002 (3).

| — | classification UE des opérations de valorisation et d'élimination des déchets (WasteRecoveryDisposalValue): classification des opérations de valorisation et d'élimination des déchets conformément aux annexes I et II de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil (4). |
| --- | --- |

—

classification UE des opérations de valorisation et d'élimination des déchets (WasteRecoveryDisposalValue): classification des opérations de valorisation et d'élimination des déchets conformément aux annexes I et II de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil (4).

8.1.3.2.   Intrant ou extrant (InputOutputValue)

Classification des intrants ou des extrants.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:

| — | système UE de classification des produits (ProductCPAValue): classification des produits par activité économique conformément au règlement (CE) no 451/2008 du Parlement européen et du Conseil (5). |
| --- | --- |

—

système UE de classification des produits (ProductCPAValue): classification des produits par activité économique conformément au règlement (CE) no 451/2008 du Parlement européen et du Conseil (5).

| — | classification UE des déchets (WasteValue): classification des déchets conformément à la décision 2000/532/CE (6). |
| --- | --- |

—

classification UE des déchets (WasteValue): classification des déchets conformément à la décision 2000/532/CE (6).

8.2.   Exigences applicables aux complexes d’activité

Si un fournisseur de données utilise un sous-type du type «ActivityComplex» pour mettre à disposition des informations relatives à l’état, à la capacité physique ou aux permis et/ou des informations complémentaires, il doit utiliser les listes de codes et les types de données correspondants (ConditionOfFacilityValue, Capacity, Permission, ActivityComplexDescription), qui figurent dans le paquet «complexe d'activité».»

---

(1)  JO L 393 du 30.12.2006, p. 1.

(2)  JO L 393 du 30.12.2006, p. 1.

(3)  JO L 332 du 9.12.2002, p. 1.

(4)  JO L 312 du 22.11.2008, p. 3.

(5)  JO L 145 du 4.6.2008, p. 65.

(6)  JO L 226 du 6.9.2000, p. 3.

---

ANNEXE II

L’annexe II du règlement (UE) no 1089/2010 est modifiée comme suit:

| 1) | Dans l’ensemble du texte, la phrase «Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres.», est remplacée par la phrase «Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.» |
| --- | --- |

1)

Dans l’ensemble du texte, la phrase «Cette liste de codes ne peut pas être étendue par les États membres.», est remplacée par la phrase «Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.»

| 2) | Dans l’ensemble du texte, dans les titres de tous les tableaux spécifiant les valeurs des listes de codes, le texte «Valeurs autorisées pour la liste de codes» est remplacé par le texte «Valeurs pour la liste de codes». |
| --- | --- |

2)

Dans l’ensemble du texte, dans les titres de tous les tableaux spécifiant les valeurs des listes de codes, le texte «Valeurs autorisées pour la liste de codes» est remplacé par le texte «Valeurs pour la liste de codes».

| 3) | Au point 1.1, les tirets ci-après sont ajoutés:
  «—   “niveau moyen de la mer” (mean sea level) (MSL): la moyenne des hauteurs d'eau d'un observatoire de marée sur une période de 19 années, hauteurs habituellement relevées toutes les heures et mesurées à partir d'un niveau de référence vertical fixe (zéro des cartes).
  —   “marée astronomique minimale” (lowest astronomical tide) (LAT): le niveau de la plus basse marée prévisible se produisant dans des conditions météorologiques moyennes et quelle que soit la combinaison des conditions astronomiques.» |
| --- | --- |

3)

Au point 1.1, les tirets ci-après sont ajoutés:

«—   “niveau moyen de la mer” (mean sea level) (MSL): la moyenne des hauteurs d'eau d'un observatoire de marée sur une période de 19 années, hauteurs habituellement relevées toutes les heures et mesurées à partir d'un niveau de référence vertical fixe (zéro des cartes).

—   “marée astronomique minimale” (lowest astronomical tide) (LAT): le niveau de la plus basse marée prévisible se produisant dans des conditions météorologiques moyennes et quelle que soit la combinaison des conditions astronomiques.»

| 4) | Le point 1.3.3 est modifié comme suit:






  a) | le deuxième tiret est remplacé par le texte suivant:






  «— | pour la composante verticale dans l'atmosphère libre, on utilisera la pression barométrique convertie en altitude conformément à la norme ISO 2533:1975 (Atmosphère type), ou tout autre système de référence linéaire ou paramétré. En cas d’utilisation d’autres systèmes de référence paramétriques, ces systèmes doivent être décris dans une référence accessible conformément à la norme EN ISO 19111-2:2012.» |
| --- | --- | --- | --- |

4)

Le point 1.3.3 est modifié comme suit:

a)

le deuxième tiret est remplacé par le texte suivant:

«—

pour la composante verticale dans l'atmosphère libre, on utilisera la pression barométrique convertie en altitude conformément à la norme ISO 2533:1975 (Atmosphère type), ou tout autre système de référence linéaire ou paramétré. En cas d’utilisation d’autres systèmes de référence paramétriques, ces systèmes doivent être décris dans une référence accessible conformément à la norme EN ISO 19111-2:2012.»

| b) | les tirets suivants sont ajoutés:






  «— | pour la composante verticale dans les zones marines caractérisées par une amplitude de marées appréciable (eaux de marées), la marée astronomique minimale (LAT) doit être utilisée comme surface de référence; |
| --- | --- | --- |

b)

les tirets suivants sont ajoutés:

«—

pour la composante verticale dans les zones marines caractérisées par une amplitude de marées appréciable (eaux de marées), la marée astronomique minimale (LAT) doit être utilisée comme surface de référence;

| — | pour la composante verticale dans les zones marines qui ne sont pas caractérisées par une amplitude de marées appréciable et, en tout état de cause, dans les eaux dont la profondeur est supérieure à 200 mètres, le niveau moyen de la mer (MSL), ou un niveau de référence bien défini proche du MSL, doit être utilisé comme surface de référence.». |
| --- | --- |

—

pour la composante verticale dans les zones marines qui ne sont pas caractérisées par une amplitude de marées appréciable et, en tout état de cause, dans les eaux dont la profondeur est supérieure à 200 mètres, le niveau moyen de la mer (MSL), ou un niveau de référence bien défini proche du MSL, doit être utilisé comme surface de référence.».

| 5) | Le point 2.2 est modifié comme suit:






  a) | Le premier paragraphe est remplacé par le texte suivant:
  «L’une des deux grilles dotées de localisations fixées et définies sans ambiguïté visées aux points 2.2.1 et 2.2.2 doit être utilisée comme cadre de géoréférencement pour la mise à disposition de données en grille aux fins d’INSPIRE, à moins que l’une des conditions suivantes soit remplie:






  (1) | d’autres grilles peuvent être spécifiées dans les annexes II-IV pour des thèmes de données géographiques spécifiques. En pareil cas, les données échangées au moyen d'une grille spécifique de ce type doivent obéir à des normes dans lesquelles la définition de la grille est incluse dans les données ou indiquée par une référence. |
| --- | --- | --- | --- |

5)

Le point 2.2 est modifié comme suit:

a)

Le premier paragraphe est remplacé par le texte suivant:

«L’une des deux grilles dotées de localisations fixées et définies sans ambiguïté visées aux points 2.2.1 et 2.2.2 doit être utilisée comme cadre de géoréférencement pour la mise à disposition de données en grille aux fins d’INSPIRE, à moins que l’une des conditions suivantes soit remplie:

(1)

d’autres grilles peuvent être spécifiées dans les annexes II-IV pour des thèmes de données géographiques spécifiques. En pareil cas, les données échangées au moyen d'une grille spécifique de ce type doivent obéir à des normes dans lesquelles la définition de la grille est incluse dans les données ou indiquée par une référence.

| (2) | Pour l'établissement de grilles dans les régions situées hors de l'Europe continentale, les États membres peuvent définir leur propre grille basée sur un référentiel de coordonnées géodésique conforme à l'ITRS et sur une projection azimutale équivalente Lambert, suivant les principes énoncés pour la grille spécifiée au point 2.2.1. Un identifiant doit alors être créé pour le référentiel de coordonnées.» |
| --- | --- |

(2)

Pour l'établissement de grilles dans les régions situées hors de l'Europe continentale, les États membres peuvent définir leur propre grille basée sur un référentiel de coordonnées géodésique conforme à l'ITRS et sur une projection azimutale équivalente Lambert, suivant les principes énoncés pour la grille spécifiée au point 2.2.1. Un identifiant doit alors être créé pour le référentiel de coordonnées.»

| b) | Le point 2.2.1 est modifié comme suit:






  (1) | le titre est remplacé par «Grille de cellules de surface égale». |
| --- | --- | --- |

b)

Le point 2.2.1 est modifié comme suit:

(1)

le titre est remplacé par «Grille de cellules de surface égale».

| (2) | les phrases «La grille définie dans le présent point est utilisée comme cadre de géoréférencement lorsque des grilles dotées de cellules de surface égale avec des localisations fixées et définies sans ambiguïté sont nécessaires» et «Le point de référence d'une cellule de la grille est le coin inférieur gauche de la cellule.» sont supprimées. |
| --- | --- |

(2)

les phrases «La grille définie dans le présent point est utilisée comme cadre de géoréférencement lorsque des grilles dotées de cellules de surface égale avec des localisations fixées et définies sans ambiguïté sont nécessaires» et «Le point de référence d'une cellule de la grille est le coin inférieur gauche de la cellule.» sont supprimées.

| c) | Le point 2.2.2 est remplacé par le texte suivant:
  «2.2.2.   Grille géographique zonée







  1. | Lorsque des données en grille sont fournies au moyen de coordonnées géodésiques conformément au point 1.3 de la présente annexe, la grille à résolution multiple définie dans le présent point peut être utilisée comme cadre de géoréférencement. |
| --- | --- | --- |

c)

Le point 2.2.2 est remplacé par le texte suivant:

«2.2.2.   Grille géographique zonée

1.

Lorsque des données en grille sont fournies au moyen de coordonnées géodésiques conformément au point 1.3 de la présente annexe, la grille à résolution multiple définie dans le présent point peut être utilisée comme cadre de géoréférencement.

| 2. | Les niveaux de résolution sont définis au tableau 1. |
| --- | --- |

2.

Les niveaux de résolution sont définis au tableau 1.

| 3. | La grille doit être basée sur le référentiel de coordonnées géodésiques ETRS89-GRS80. |
| --- | --- |

3.

La grille doit être basée sur le référentiel de coordonnées géodésiques ETRS89-GRS80.

| 4. | L’origine de la grille doit coïncider avec le point d’intersection entre l’équateur et le méridien de Greenwich (GRS80 latitude φ=0; GRS80 longitude λ=0). |
| --- | --- |

4.

L’origine de la grille doit coïncider avec le point d’intersection entre l’équateur et le méridien de Greenwich (GRS80 latitude φ=0; GRS80 longitude λ=0).

| 5. | La grille doit être orientée sud-nord et ouest-est suivant le quadrillage défini par les méridiens et les parallèles de l’ellipsoïde GRS80. |
| --- | --- |

5.

La grille doit être orientée sud-nord et ouest-est suivant le quadrillage défini par les méridiens et les parallèles de l’ellipsoïde GRS80.

| 6. | Pour l'établissement de grilles dans les régions situées hors de l'Europe continentale, les fournisseurs de données peuvent définir leur propre grille basée sur un référentiel de coordonnées géodésique conforme à l'ITRS, suivant les principes énoncés pour le “Grid_ETRS89-GRS80zn” paneuropéen. Il faudra alors créer un identifiant pour le référentiel de coordonnées et l’identifiant correspondant pour la grille. |
| --- | --- |

6.

Pour l'établissement de grilles dans les régions situées hors de l'Europe continentale, les fournisseurs de données peuvent définir leur propre grille basée sur un référentiel de coordonnées géodésique conforme à l'ITRS, suivant les principes énoncés pour le “Grid_ETRS89-GRS80zn” paneuropéen. Il faudra alors créer un identifiant pour le référentiel de coordonnées et l’identifiant correspondant pour la grille.

| 7. | Cette grille doit être subdivisée en zones. La résolution sud-nord de la grille doit présenter un écart angulaire uniforme. La résolution ouest-est de la grille doit être définie comme étant le produit de l’écart angulaire et du coefficient de la zone conformément au tableau 1. |
| --- | --- |

7.

Cette grille doit être subdivisée en zones. La résolution sud-nord de la grille doit présenter un écart angulaire uniforme. La résolution ouest-est de la grille doit être définie comme étant le produit de l’écart angulaire et du coefficient de la zone conformément au tableau 1.

| 8. | La grille est appelée “Grid_ETRS89-GRS80zn_res”; n représente le numéro de la zone et res la taille de la cellule en unités angulaires, conformément au tableau 1.

  Tableau 1


  Grille commune “Grid_ETRS89-GRS80”: écart de latitude (niveau de résolution) et écart de longitude pour chaque zone













  Niveaux de résolution | ÉCART DE LATITUDE
  (en secondes d’arc) | ÉCART DE LONGITUDE (en secondes d’arc) | Taille de la cellule |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Zone 1
  (Lat. 0°–50°) | Zone 2
  (Lat. 50°–70°) | Zone 3
  (Lat. 70°–75°) | Zone 4
  (Lat. 75°–80°) | Zone 5
  (Lat. 80°–90°) |
| NIVEAU 0 | 3 600 | 3 600 | 7 200 | 10 800 | 14 400 | 21 600 | 1 D |
| NIVEAU 1 | 3 000 | 3 000 | 6 000 | 9 000 | 12 000 | 18 000 | 50 M |
| NIVEAU 2 | 1 800 | 1 800 | 3 600 | 5 400 | 7 200 | 10 800 | 30 M |
| NIVEAU 3 | 1 200 | 1 200 | 2 400 | 3 600 | 4 800 | 7 200 | 20 M |
| NIVEAU 4 | 600 | 600 | 1 200 | 1 800 | 2 400 | 3 600 | 10 M |
| NIVEAU 5 | 300 | 300 | 600 | 900 | 1 200 | 1 800 | 5 M |
| NIVEAU 6 | 120 | 120 | 240 | 360 | 480 | 720 | 2 M |
| NIVEAU 7 | 60 | 60 | 120 | 180 | 240 | 360 | 1 M |
| NIVEAU 8 | 30 | 30 | 60 | 90 | 120 | 180 | 30 S |
| NIVEAU 9 | 15 | 15 | 30 | 45 | 60 | 90 | 15 S |
| NIVEAU 10 | 5 | 5 | 10 | 15 | 20 | 30 | 5 S |
| NIVEAU 11 | 3 | 3 | 6 | 9 | 12 | 18 | 3 S |
| NIVEAU 12 | 1,5 | 1,5 | 3 | 4,5 | 6 | 9 | 1 500 MS |
| NIVEAU 13 | 1 | 1 | 2 | 3 | 4 | 6 | 1 000 MS |
| NIVEAU 14 | 0,75 | 0,75 | 1,5 | 2,25 | 3 | 4,5 | 750 MS |
| NIVEAU 15 | 0,5 | 0,5 | 1 | 1,5 | 2 | 3 | 500 MS |
| NIVEAU 16 | 0,3 | 0,3 | 0,6 | 0,9 | 1,2 | 1,8 | 300 MS |
| NIVEAU 17 | 0,15 | 0,15 | 0,3 | 0,45 | 0,6 | 0,9 | 150 MS |
| NIVEAU 18 | 0,1 | 0,1 | 0,2 | 0,3 | 0,4 | 0,6 | 100 MS |
| NIVEAU 19 | 0,075 | 0,075 | 0,15 | 0,225 | 0,3 | 0,45 | 75 MS |
| NIVEAU 20 | 0,03 | 0,03 | 0,06 | 0,09 | 0,12 | 0,18 | 30 MS |
| NIVEAU 21 | 0,015 | 0,015 | 0,03 | 0,045 | 0,06 | 0,09 | 15 MS |
| NIVEAU 22 | 0,01 | 0,01 | 0,02 | 0,03 | 0,04 | 0,06 | 10 MS |
| NIVEAU 23 | 0,0075 | 0,0075 | 0,015 | 0,0225 | 0,03 | 0,045 | 7 500 MMS |
| NIVEAU 24 | 0,003 | 0,003 | 0,006 | 0,009 | 0,012 | 0,018 | 3 000 MMS |
| FACTEUR | — | 1 | 2 | 3 | 4 | 6 | —» |

8.

La grille est appelée “Grid_ETRS89-GRS80zn_res”; n représente le numéro de la zone et res la taille de la cellule en unités angulaires, conformément au tableau 1.

Tableau 1

Grille commune “Grid_ETRS89-GRS80”: écart de latitude (niveau de résolution) et écart de longitude pour chaque zone

Niveaux de résolution

ÉCART DE LATITUDE

(en secondes d’arc)

ÉCART DE LONGITUDE (en secondes d’arc)

Taille de la cellule

Zone 1

(Lat. 0°–50°)

Zone 2

(Lat. 50°–70°)

Zone 3

(Lat. 70°–75°)

Zone 4

(Lat. 75°–80°)

Zone 5

(Lat. 80°–90°)

NIVEAU 0

3 600

3 600

7 200

10 800

14 400

21 600

1 D

NIVEAU 1

3 000

3 000

6 000

9 000

12 000

18 000

50 M

NIVEAU 2

1 800

1 800

3 600

5 400

7 200

10 800

30 M

NIVEAU 3

1 200

1 200

2 400

3 600

4 800

7 200

20 M

NIVEAU 4

600

600

1 200

1 800

2 400

3 600

10 M

NIVEAU 5

300

300

600

900

1 200

1 800

5 M

NIVEAU 6

120

120

240

360

480

720

2 M

NIVEAU 7

60

60

120

180

240

360

1 M

NIVEAU 8

30

30

60

90

120

180

30 S

NIVEAU 9

15

15

30

45

60

90

15 S

NIVEAU 10

5

5

10

15

20

30

5 S

NIVEAU 11

3

3

6

9

12

18

3 S

NIVEAU 12

1,5

1,5

3

4,5

6

9

1 500 MS

NIVEAU 13

1

1

2

3

4

6

1 000 MS

NIVEAU 14

0,75

0,75

1,5

2,25

3

4,5

750 MS

NIVEAU 15

0,5

0,5

1

1,5

2

3

500 MS

NIVEAU 16

0,3

0,3

0,6

0,9

1,2

1,8

300 MS

NIVEAU 17

0,15

0,15

0,3

0,45

0,6

0,9

150 MS

NIVEAU 18

0,1

0,1

0,2

0,3

0,4

0,6

100 MS

NIVEAU 19

0,075

0,075

0,15

0,225

0,3

0,45

75 MS

NIVEAU 20

0,03

0,03

0,06

0,09

0,12

0,18

30 MS

NIVEAU 21

0,015

0,015

0,03

0,045

0,06

0,09

15 MS

NIVEAU 22

0,01

0,01

0,02

0,03

0,04

0,06

10 MS

NIVEAU 23

0,0075

0,0075

0,015

0,0225

0,03

0,045

7 500 MMS

NIVEAU 24

0,003

0,003

0,006

0,009

0,012

0,018

3 000 MMS

FACTEUR

—

1

2

3

4

6

—»

| 6) | La section 4 est remplacée par le texte suivant:
  «4.   UNITÉS ADMINISTRATIVES
  4.1.   Structure du thème de données géographiques “unités administratives”

  Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “unités administratives” sont répartis comme suit:






  — | unités administratives (Administrative Units) |
| --- | --- | --- |

6)

La section 4 est remplacée par le texte suivant:

«4.   UNITÉS ADMINISTRATIVES

4.1.   Structure du thème de données géographiques “unités administratives”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “unités administratives” sont répartis comme suit:

—

unités administratives (Administrative Units)

| — | unités maritimes (Maritime Units) |
| --- | --- |

—

unités maritimes (Maritime Units)

4.2.   Unités administratives

4.2.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “unités administratives” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | limite administrative (Administrative Boundary) |
| --- | --- |

—

limite administrative (Administrative Boundary)

| — | unité administrative (Administrative Unit) |
| --- | --- |

—

unité administrative (Administrative Unit)

| — | condominium (Condominium) |
| --- | --- |

—

condominium (Condominium)

4.2.1.1.   Limite administrative (AdministrativeBoundary)

Une ligne de démarcation entre des unités administratives.

Attributs du type d'objet géographique “AdministrativeBoundary”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| country | Code du pays à deux caractères conformément au code de rédaction interinstitutionnel publié par l'Office des publications de l'Union européenne. | CountryCode | |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| geometry | Représentation géométrique de la limite. | GM_Curve | |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| legalStatus | Statut juridique de cette limite administrative. | LegalStatusValue | voidable |
| nationalLevel | Niveaux hiérarchiques de toutes les unités administratives adjacentes dont cette limite fait partie. | AdministrativeHierarchyLevel | |
| technicalStatus | Statut technique de cette limite administrative. | TechnicalStatusValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

country

Code du pays à deux caractères conformément au code de rédaction interinstitutionnel publié par l'Office des publications de l'Union européenne.

CountryCode

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

geometry

Représentation géométrique de la limite.

GM_Curve

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

legalStatus

Statut juridique de cette limite administrative.

LegalStatusValue

voidable

nationalLevel

Niveaux hiérarchiques de toutes les unités administratives adjacentes dont cette limite fait partie.

AdministrativeHierarchyLevel

technicalStatus

Statut technique de cette limite administrative.

TechnicalStatusValue

voidable

Relations du type d'objet géographique “AdministrativeBoundary”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| admUnit | Les unités administratives séparées par cette limite administrative. | AdministrativeUnit | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

admUnit

Les unités administratives séparées par cette limite administrative.

AdministrativeUnit

voidable

4.2.1.2.   Unité administrative (AdministrativeUnit)

Unité administrative dans laquelle un État membre détient et/ou exerce sa compétence, à des fins de gouvernance locale, régionale et nationale.

Attributs du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| country | Code du pays à deux caractères conformément au code de rédaction interinstitutionnel publié par l'Office des publications de l'Union européenne. | CountryCode | |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| geometry | Représentation géométrique de la zone géographique couverte par cette unité administrative. | GM_MultiSurface | |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| name | Dénomination géographique nationale officielle de l'unité administrative, si nécessaire en plusieurs langues. | GeographicalName | |
| nationalCode | Identifiant thématique correspondant aux codes administratifs nationaux définis dans chaque pays. | CharacterString | |
| nationalLevel | Niveau auquel se situe cette unité administrative dans la hiérarchie administrative nationale. | AdministrativeHierarchyLevel | |
| nationalLevelName | Nom du niveau auquel se situe cette unité administrative dans la hiérarchie administrative nationale. | LocalisedCharacterString | voidable |
| residenceOfAuthority | Centre d'administration nationale ou locale. | ResidenceOfAuthority | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

country

Code du pays à deux caractères conformément au code de rédaction interinstitutionnel publié par l'Office des publications de l'Union européenne.

CountryCode

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

geometry

Représentation géométrique de la zone géographique couverte par cette unité administrative.

GM_MultiSurface

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

name

Dénomination géographique nationale officielle de l'unité administrative, si nécessaire en plusieurs langues.

GeographicalName

nationalCode

Identifiant thématique correspondant aux codes administratifs nationaux définis dans chaque pays.

CharacterString

nationalLevel

Niveau auquel se situe cette unité administrative dans la hiérarchie administrative nationale.

AdministrativeHierarchyLevel

nationalLevelName

Nom du niveau auquel se situe cette unité administrative dans la hiérarchie administrative nationale.

LocalisedCharacterString

voidable

residenceOfAuthority

Centre d'administration nationale ou locale.

ResidenceOfAuthority

voidable

Relations du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| administeredBy | Unité administrative, située au même niveau de la hiérarchie administrative nationale, qui administre cette unité administrative. | AdministrativeUnit | voidable |
| boundary | Les limites administratives entre cette unité administrative et toutes les unités adjacentes. | AdministrativeBoundary | voidable |
| coAdminister | Unité administrative, située au même niveau de la hiérarchie administrative nationale, qui est coadministrée par cette unité administrative. | AdministrativeUnit | voidable |
| condominium | Condominium administré par cette unité administrative. | Condominium | voidable |
| lowerLevelUnit | Unités, situées à un niveau inférieur de la hiérarchie administrative nationale, qui sont administrées par cette unité administrative. | AdministrativeUnit | voidable |
| upperLevelUnit | Unité, située à un niveau supérieur de la hiérarchie administrative nationale, que cette unité administrative administre. | AdministrativeUnit | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

administeredBy

Unité administrative, située au même niveau de la hiérarchie administrative nationale, qui administre cette unité administrative.

AdministrativeUnit

voidable

boundary

Les limites administratives entre cette unité administrative et toutes les unités adjacentes.

AdministrativeBoundary

voidable

coAdminister

Unité administrative, située au même niveau de la hiérarchie administrative nationale, qui est coadministrée par cette unité administrative.

AdministrativeUnit

voidable

condominium

Condominium administré par cette unité administrative.

Condominium

voidable

lowerLevelUnit

Unités, situées à un niveau inférieur de la hiérarchie administrative nationale, qui sont administrées par cette unité administrative.

AdministrativeUnit

voidable

upperLevelUnit

Unité, située à un niveau supérieur de la hiérarchie administrative nationale, que cette unité administrative administre.

AdministrativeUnit

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”

La relation “condominium” ne s'applique qu'aux unités administratives pour lesquelles “nationalLevel”=“niveau 1” (échelon du pays).

Aucune unité située au niveau le plus bas ne peut avoir de relations avec des unités situées à un niveau inférieur.

Aucune unité située au niveau le plus élevé ne peut avoir de relations avec des unités situées à un niveau supérieur.

4.2.1.3.   Condominium (Condominium)

Zone administrative établie indépendamment de toute division administrative territoriale nationale et administrée par deux pays ou plus.

Attributs du type d'objet géographique “Condominium”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| geometry | Représentation géométrique de la zone géographique couverte par ce condominium. | GM_MultiSurface | |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| name | Dénomination géographique officielle de ce condominium, si nécessaire en plusieurs langues. | GeographicalName | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

geometry

Représentation géométrique de la zone géographique couverte par ce condominium.

GM_MultiSurface

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

name

Dénomination géographique officielle de ce condominium, si nécessaire en plusieurs langues.

GeographicalName

voidable

Relations du type d'objet géographique “Condominium”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| admUnit | Unité administrative qui administre le condominium. | AdministrativeUnit | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

admUnit

Unité administrative qui administre le condominium.

AdministrativeUnit

voidable

4.2.2.   Types de données

4.2.2.1.   Résidence de l'autorité (ResidenceOfAuthority)

Type de données représentant la dénomination et la position d'une résidence de l'autorité.

Attributs du type de données “ResidenceOfAuthority”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Position de la résidence de l'autorité. | GM_Point | voidable |
| name | Dénomination de la résidence de l'autorité. | GeographicalName | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Position de la résidence de l'autorité.

GM_Point

voidable

name

Dénomination de la résidence de l'autorité.

GeographicalName

4.2.3.   Énumérations

4.2.3.1.   Statut juridique (LegalStatusValue)

Description du statut juridique des limites administratives.

Valeurs autorisées pour l'énumération “LegalStatusValue”

| Valeur | Définition |
| --- | --- |
| agreed | La limite commune a été convenue entre les unités administratives voisines et est désormais stable. |
| notAgreed | La limite commune n'a pas encore été convenue entre les unités administratives voisines et pourrait être modifiée. |

Valeur

Définition

agreed

La limite commune a été convenue entre les unités administratives voisines et est désormais stable.

notAgreed

La limite commune n'a pas encore été convenue entre les unités administratives voisines et pourrait être modifiée.

4.2.3.2.   Statut technique (TechnicalStatusValue)

Description du statut technique des limites administratives.

Valeurs autorisées pour l'énumération “TechnicalStatusValue”

| Value | Définition |
| --- | --- |
| edgeMatched | Les limites des unités administratives voisines ont la même série de coordonnées. |
| notEdgeMatched | Les limites des unités administratives voisines n'ont pas la même série de coordonnées. |

Value

Définition

edgeMatched

Les limites des unités administratives voisines ont la même série de coordonnées.

notEdgeMatched

Les limites des unités administratives voisines n'ont pas la même série de coordonnées.

4.2.4.   Listes de codes

4.2.4.1.   Niveau de la hiérarchie administrative (AdministrativeHierarchyLevel)

Niveaux d'administration dans la hiérarchie administrative nationale. Cette liste de codes reflète le niveau dans la pyramide hiérarchique des structures administratives, qui repose sur une agrégation géométrique des territoires et ne décrit pas nécessairement le lien de subordination existant entre les autorités administratives connexes.

Cette liste de codes est gérée dans un registre commun de listes de codes.

4.3.   Unités maritimes (Maritime Units)

4.3.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “unités maritimes” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | ligne de base |
| --- | --- |

—

ligne de base

| — | limite maritime |
| --- | --- |

—

limite maritime

| — | zone maritime |
| --- | --- |

—

zone maritime

4.3.1.1.   Ligne de base (Baseline)

Ligne à partir de laquelle sont mesurées les limites extérieures de la mer territoriale et certaines autres limites extérieures.

Attributs du type d'objet géographique “Baseline”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “Baseline”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| segment | Tronçon d’une ligne de base. | BaselineSegment | |

Relation

Définition

Type

Voidability

segment

Tronçon d’une ligne de base.

BaselineSegment

4.3.1.2.   Limite maritime ((MaritimeBoundary)

Ligne délimitant tout type de juridiction maritime.

Attributs du type d'objet géographique “MaritimeBoundary”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| geometry | Représentation géométrique de la limite maritime. | GM_Curve | |
| country | Pays auquel appartient la zone maritime délimitée par cette limite. | CountryCode | |
| legalStatus | Statut juridique de cette limite maritime. | LegalStatusValue | voidable |
| technicalStatus | Statut technique de cette limite maritime. | TechnicalStatusValue | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

geometry

Représentation géométrique de la limite maritime.

GM_Curve

country

Pays auquel appartient la zone maritime délimitée par cette limite.

CountryCode

legalStatus

Statut juridique de cette limite maritime.

LegalStatusValue

voidable

technicalStatus

Statut technique de cette limite maritime.

TechnicalStatusValue

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

4.3.1.3.   Zone maritime (MaritimeZone)

Zone de mer définie par des conventions et des traités internationaux, sur laquelle l’État côtier exerce sa compétence.

Attributs du type d'objet géographique “MaritimeZone”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| geometry | Représentation géométrique de la zone géographique couverte par cette zone maritime. | GM_MultiSurface | |
| zoneType | Type de zone maritime. | MaritimeZoneTypeValue | |
| country | Pays auquel appartient cette zone maritime. | CountryCode | |
| name | Nom(s) de la zone maritime. | GeographicalName | voidable |
| beginLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifepanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

geometry

Représentation géométrique de la zone géographique couverte par cette zone maritime.

GM_MultiSurface

zoneType

Type de zone maritime.

MaritimeZoneTypeValue

country

Pays auquel appartient cette zone maritime.

CountryCode

name

Nom(s) de la zone maritime.

GeographicalName

voidable

beginLifeSpanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifepanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “MaritimeZone”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| baseline | Ligne(s) de base utilisée(s) pour la délimination de cette zone maritime. | Baseline | voidable |
| boundary | La ou les limites de cette zone maritime. | MaritimeBoundary | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

baseline

Ligne(s) de base utilisée(s) pour la délimination de cette zone maritime.

Baseline

voidable

boundary

La ou les limites de cette zone maritime.

MaritimeBoundary

voidable

4.3.2.   Types de données

4.3.2.1.   Tronçon de ligne de base (BaselineSegment)

Tronçon de la ligne de base à partir de laquelle sont mesurées les limites extérieures de la mer territoriale et certaines autres limites extérieures.

Attributs du type de données “BaselineSegment”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Représentation géométrique du tronçon de ligne de base. | GM_Curve | |
| segmentType | Type de ligne de base utilisé pour ce tronçon. | BaselineSegmentTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Représentation géométrique du tronçon de ligne de base.

GM_Curve

segmentType

Type de ligne de base utilisé pour ce tronçon.

BaselineSegmentTypeValue

4.3.3.   Listes de codes

4.3.3.1.   Type de tronçon de ligne de base (BaselineSegmentTypeValue)

Types de lignes de base utilisés pour mesurer la largeur de la mer territoriale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “BaselineSegmentTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| normal | normal | La ligne de base normale à partir de laquelle est mesurée la largeur de la mer territoriale est la laisse de basse mer le long de la côte, telle qu’elle est indiquée sur les cartes marines à grande échelle reconnues officiellement par l’État côtier. |
| straight | straight | La ligne de base à partir de laquelle est mesurée la largeur de la mer territoriale est la ligne de base droite établie en reliant les points appropriés. |
| archipelagic | archipelagic | La ligne de base à partir de laquelle est mesurée la largeur de la mer territoriale est la ligne de base droite reliant les points extrêmes des îles les plus éloignées et des récifs découvrants de l'archipel. |

Valeur

Nom

Définition

normal

normal

La ligne de base normale à partir de laquelle est mesurée la largeur de la mer territoriale est la laisse de basse mer le long de la côte, telle qu’elle est indiquée sur les cartes marines à grande échelle reconnues officiellement par l’État côtier.

straight

straight

La ligne de base à partir de laquelle est mesurée la largeur de la mer territoriale est la ligne de base droite établie en reliant les points appropriés.

archipelagic

archipelagic

La ligne de base à partir de laquelle est mesurée la largeur de la mer territoriale est la ligne de base droite reliant les points extrêmes des îles les plus éloignées et des récifs découvrants de l'archipel.

4.3.3.2.   Type de zone maritime (MaritimeZoneTypeValue)

Type de zone maritime.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “MaritimeZoneTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| internalWaters | Eaux intérieures | Eaux situées en deçà des lignes de base de la mer territoriale de l’État côtier. |
| territorialSea | Mer territoriale | Zone de mer d’une largeur définie ne dépassant pas 12 milles marins mesurés à partir des lignes de bases établies conformément à la convention des Nations Unies sur le droit de la mer. |
| contiguousZone | Zone contiguë | Zone contiguë à une mer territoriale d’un État côtier, qui ne peut s’étendre au-delà de 24 milles marins des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale. |
| exclusiveEconomicZone | Zone économique exclusive | Zone située au-delà de la mer territoriale d’un État côtier et adjacente à celle-ci, soumise au régime juridique particulier en vertu duquel les droits et la juridiction de l'État côtier et les droits et libertés des autres États sont gouvernés par les dispositions pertinentes de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer. |
| continentalShelf | Plateau continental | Zone maritime située au-delà de la mer territoriale d’un État côtier et adjacente à celle-ci, dont les limites extérieures sont déterminées conformément à l’article 76 de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer. |

Valeur

Nom

Définition

internalWaters

Eaux intérieures

Eaux situées en deçà des lignes de base de la mer territoriale de l’État côtier.

territorialSea

Mer territoriale

Zone de mer d’une largeur définie ne dépassant pas 12 milles marins mesurés à partir des lignes de bases établies conformément à la convention des Nations Unies sur le droit de la mer.

contiguousZone

Zone contiguë

Zone contiguë à une mer territoriale d’un État côtier, qui ne peut s’étendre au-delà de 24 milles marins des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale.

exclusiveEconomicZone

Zone économique exclusive

Zone située au-delà de la mer territoriale d’un État côtier et adjacente à celle-ci, soumise au régime juridique particulier en vertu duquel les droits et la juridiction de l'État côtier et les droits et libertés des autres États sont gouvernés par les dispositions pertinentes de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer.

continentalShelf

Plateau continental

Zone maritime située au-delà de la mer territoriale d’un État côtier et adjacente à celle-ci, dont les limites extérieures sont déterminées conformément à l’article 76 de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer.

4.4.   Exigences applicables au thème

| 1. | Chaque instance du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”, sauf l'unité au niveau du pays qui représente un État membre et les unités coadministrées, se réfère à exactement une unité située à un niveau supérieur de la hiérarchie administrative. Cette correspondance est exprimée par la relation “upperLevelUnit” du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”. |
| --- | --- |

1.

Chaque instance du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”, sauf l'unité au niveau du pays qui représente un État membre et les unités coadministrées, se réfère à exactement une unité située à un niveau supérieur de la hiérarchie administrative. Cette correspondance est exprimée par la relation “upperLevelUnit” du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”.

| 2. | Chaque instance du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”, sauf celles situées au niveau le plus bas, se réfère aux unités de niveau inférieur par rapport à elle. Cette correspondance est exprimée par la relation “lowerLevelUnit” du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”. |
| --- | --- |

2.

Chaque instance du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”, sauf celles situées au niveau le plus bas, se réfère aux unités de niveau inférieur par rapport à elle. Cette correspondance est exprimée par la relation “lowerLevelUnit” du type d'objet géographique “AdministrativeUnit”.

| 3. | Si une unité administrative est coadministrée par deux ou plusieurs autres unités administratives, on utilisera la relation “administeredBy”. Les unités qui coadministrent cette unité appliquent la relation inverse “coAdminister”. |
| --- | --- |

3.

Si une unité administrative est coadministrée par deux ou plusieurs autres unités administratives, on utilisera la relation “administeredBy”. Les unités qui coadministrent cette unité appliquent la relation inverse “coAdminister”.

| 4. | Les unités administratives situées au même niveau de la hiérarchie administrative ne doivent pas partager de surface commune sur le plan conceptuel. |
| --- | --- |

4.

Les unités administratives situées au même niveau de la hiérarchie administrative ne doivent pas partager de surface commune sur le plan conceptuel.

| 5. | Les instances du type d'objet géographique “AdministrativeBoundary” doivent correspondre aux contours dans la structure topologique du graphe complet (c'est-à-dire comprenant tous les niveaux) des limites. |
| --- | --- |

5.

Les instances du type d'objet géographique “AdministrativeBoundary” doivent correspondre aux contours dans la structure topologique du graphe complet (c'est-à-dire comprenant tous les niveaux) des limites.

| 6. | L'étendue géographique d'un condominium ne peut pas faire partie de la géométrie représentant l'étendue géographique d'une unité administrative. |
| --- | --- |

6.

L'étendue géographique d'un condominium ne peut pas faire partie de la géométrie représentant l'étendue géographique d'une unité administrative.

| 7. | Les condominiums ne peuvent être administrés que par des unités administratives à l'échelon du pays. |
| --- | --- |

7.

Les condominiums ne peuvent être administrés que par des unités administratives à l'échelon du pays.

4.5.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “unités administratives”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| AU.AdministrativeUnit | Unité administrative | AdministrativeUnit |
| AU.AdministrativeBoundary | Limite administrative | AdministrativeBoundary |
| AU.Condominium | Condominium | Condominium |
| AU.Baseline | Ligne de base | Baseline |
| AU.<ValeurdeListedeCodes> (1)

  Exemple: AU.ContiguousZone | <nom lisible par l'homme>
  Exemple: zone contiguë | MaritimeZone (zoneType: MaritimeZoneTypeValue) |
| AU.MaritimeBoundary | Limite maritime | MaritimeBoundary |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

AU.AdministrativeUnit

Unité administrative

AdministrativeUnit

AU.AdministrativeBoundary

Limite administrative

AdministrativeBoundary

AU.Condominium

Condominium

Condominium

AU.Baseline

Ligne de base

Baseline

AU.<ValeurdeListedeCodes> (1)

Exemple: AU.ContiguousZone

<nom lisible par l'homme>

Exemple: zone contiguë

MaritimeZone (zoneType: MaritimeZoneTypeValue)

AU.MaritimeBoundary

Limite maritime

MaritimeBoundary

| 7) | La section 8 est modifiée comme suit:






  a) | Au point 8.2, le tiret «Hydrographie – rapportage» est supprimé. |
| --- | --- | --- |

7)

La section 8 est modifiée comme suit:

a)

Au point 8.2, le tiret «Hydrographie – rapportage» est supprimé.

| b) | Au point 8.5.1, les tirets ci-après sont supprimés:






  — | centrale hydroélectrique |
| --- | --- | --- |

b)

Au point 8.5.1, les tirets ci-après sont supprimés:

—

centrale hydroélectrique

| — | terrain inondable |
| --- | --- |

—

terrain inondable

| — | région océanique |
| --- | --- |

—

région océanique

| — | conduite |
| --- | --- |

—

conduite

| — | station de pompage |
| --- | --- |

—

station de pompage

| c) | Au point 8.5.1.4, la phrase «Il s'agit d'un type candidat à prendre en compte dans le cadre du thème de données géographiques “zones à risque naturel” de l'annexe III de la directive 2007/2/CE» est supprimée. |
| --- | --- |

c)

Au point 8.5.1.4, la phrase «Il s'agit d'un type candidat à prendre en compte dans le cadre du thème de données géographiques “zones à risque naturel” de l'annexe III de la directive 2007/2/CE» est supprimée.

| d) | Les points 8.5.1.9 «Centrale hydroélectrique (HydroPowerPlant)», 8.5.1.10 «Terrain inondable (InundatedLand)», 8.5.1.14 Région océanique (OceanRegion), 8.5.1.15 «Conduite (Pipe)», 8.5.1.16 «Station de pompage (PumpingStation)», 8.5.4.3 «Inondation (InundationValue)» et 8.6 «Hydrographie - rapportage» sont supprimés. |
| --- | --- |

d)

Les points 8.5.1.9 «Centrale hydroélectrique (HydroPowerPlant)», 8.5.1.10 «Terrain inondable (InundatedLand)», 8.5.1.14 Région océanique (OceanRegion), 8.5.1.15 «Conduite (Pipe)», 8.5.1.16 «Station de pompage (PumpingStation)», 8.5.4.3 «Inondation (InundationValue)» et 8.6 «Hydrographie - rapportage» sont supprimés.

| e) | Le point 8.5.1.19 est modifié comme suit:






  — | La phrase «Il s'agit d'un type candidat à prendre en compte dans le cadre du thème de données géographiques “occupation des terres” de l'annexe II de la directive 2007/2/CE» est supprimée. |
| --- | --- | --- |

e)

Le point 8.5.1.19 est modifié comme suit:

—

La phrase «Il s'agit d'un type candidat à prendre en compte dans le cadre du thème de données géographiques “occupation des terres” de l'annexe II de la directive 2007/2/CE» est supprimée.

| — | La ligne correspondant à l’attribut «geometry» dans le tableau des attributs est remplacée par la ligne suivante:








  geometry | La géométrie du rivage. | GM_MultiSurface | |
| --- | --- | --- | --- | --- |

—

La ligne correspondant à l’attribut «geometry» dans le tableau des attributs est remplacée par la ligne suivante:

geometry

La géométrie du rivage.

GM_MultiSurface

| f) | Au point 8.5.1.24, la contrainte suivante est ajoutée après «Contraintes du type d'objet géographique “Watercourse” »:
  «Les rivages situés de chaque côté d’un cours d’eau doivent être fournis (au moyen de la propriété “berge”) comme deux objets “rivage” distincts.» |
| --- | --- |

f)

Au point 8.5.1.24, la contrainte suivante est ajoutée après «Contraintes du type d'objet géographique “Watercourse” »:

«Les rivages situés de chaque côté d’un cours d’eau doivent être fournis (au moyen de la propriété “berge”) comme deux objets “rivage” distincts.»

| g) | Au point 8.5.1.25, la phrase «Il s'agit d'un type candidat à prendre en compte dans le cadre du thème de données géographiques “occupation des terres” de l'annexe II de la directive 2007/2/CE» est supprimée. |
| --- | --- |

g)

Au point 8.5.1.25, la phrase «Il s'agit d'un type candidat à prendre en compte dans le cadre du thème de données géographiques “occupation des terres” de l'annexe II de la directive 2007/2/CE» est supprimée.

| h) | Au point 8.5.4.4, la phrase «Il s'agit d'un type candidat à prendre en compte dans le cadre du thème de données géographiques “occupation des terres” de l'annexe II de la directive 2007/2/CE.» est supprimée. |
| --- | --- |

h)

Au point 8.5.4.4, la phrase «Il s'agit d'un type candidat à prendre en compte dans le cadre du thème de données géographiques “occupation des terres” de l'annexe II de la directive 2007/2/CE.» est supprimée.

| i) | Au point 8.8, le tableau est remplacé par le tableau suivant:







  «Type de couche | Titre de la couche | Type(s) d'objet géographique |
| --- | --- | --- | --- |
| HY.Network | Réseau hydrographique | HydroNode, WatercourseLink |
| HY.PhysicalWaters.Waterbodies | Eaux de surface | Watercourse, StandingWater |
| HY.PhysicalWaters.LandWaterBoundary | Limites terre-eau | LandWaterBoundary |
| HY.PhysicalWaters.Catchments | Bassins versants | DrainageBasin, RiverBasin |
| HY.PhysicalWaters.HydroPointOfInterest | Points d'intérêt hydrographiques | Rapids, Falls |
| HY.PhysicalWaters.ManMadeObject | Objets artificiels | Crossing, DamOrWeir, Embankment, Lock, Ford, ShorelineConstruction, Sluice |
| HY. PhysicalWaters.Wetland | Zones humides | Wetland |
| HY. PhysicalWaters.Shore | Rivages | Shore» |

i)

Au point 8.8, le tableau est remplacé par le tableau suivant:

«Type de couche

Titre de la couche

Type(s) d'objet géographique

HY.Network

Réseau hydrographique

HydroNode, WatercourseLink

HY.PhysicalWaters.Waterbodies

Eaux de surface

Watercourse, StandingWater

HY.PhysicalWaters.LandWaterBoundary

Limites terre-eau

LandWaterBoundary

HY.PhysicalWaters.Catchments

Bassins versants

DrainageBasin, RiverBasin

HY.PhysicalWaters.HydroPointOfInterest

Points d'intérêt hydrographiques

Rapids, Falls

HY.PhysicalWaters.ManMadeObject

Objets artificiels

Crossing, DamOrWeir, Embankment, Lock, Ford, ShorelineConstruction, Sluice

HY. PhysicalWaters.Wetland

Zones humides

Wetland

HY. PhysicalWaters.Shore

Rivages

Shore»

---

(1)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.»

---

ANNEXE III

L’annexe III ci-après est ajoutée au règlement (UE) no 1089/2010:

«ANNEXE III

Exigences applicables aux thèmes de données géographiques énumérés à l'annexe II de la directive 2007/2/CE

1.   ALTITUDE (ELEVATION)

1.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1)   “modèle numérique altimétrique (MNA)” (digital elevation model - DEM): un modèle numérique de surface (MNS) (Digital Surface Model - DSM) ou un modèle numérique de terrain (MNT) (Digital Terrain Model - DTM);

2)   “modèle numérique de surface (MNS)” (digital surface model - DSM): une surface décrivant la forme tridimensionnelle de la surface de la Terre, y compris l’ensemble des entités permanentes disposées dessus. Les entités temporaires ne font pas partie de la surface, mais certaines peuvent y être présentes en raison des difficultés techniques à les supprimer;

3)   “modèle numérique de terrain (MNT)” (digital terrain model – DTM): une surface décrivant la forme tridimensionnelle de la surface nue de la Terre, à l’exclusion, dans la mesure du possible, de toute autre entité qui y aurait été placée;

4)   “altitude” (elevation): une propriété dimensionnelle d’un objet géographique, assortie d’une contrainte de verticalité, composée d’une mesure absolue référencée à une surface bien définie généralement prise comme origine;

5)   “hauteur” (height): une propriété altimétrique mesurée le long d’un fil à plomb dans une direction opposée à celle du champ gravimétrique de la Terre (ascendante);

6)   “profondeur” (depth): une propriété altimétrique mesurée le long d’un fil à plomb dans une direction coïncidant avec celle du champ gravimétrique de la Terre (descendante).

1.2.   Structure du thème de données géographiques “altitude”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “altitude” sont répartis dans les paquets suivants:

| — | altitude – types de base (Elevation – Base Types) |
| --- | --- |

—

altitude – types de base (Elevation – Base Types)

| — | altitude – couverture en grille (Elevation – Grid Coverage) |
| --- | --- |

—

altitude – couverture en grille (Elevation – Grid Coverage)

| — | altitude – éléments vectoriels (Elevation – Vector Elements) |
| --- | --- |

—

altitude – éléments vectoriels (Elevation – Vector Elements)

| — | altitude – réseau triangulaire irrégulier (TIN) (Elevation – TIN) |
| --- | --- |

—

altitude – réseau triangulaire irrégulier (TIN) (Elevation – TIN)

Les séries de données géographiques décrivant la morphologie du terrain sont mises à disposition en utilisant, au minimum, les types d’objets géographiques inclus dans le paquet “altitude – couverture en grille”.

Les séries de données géographiques décrivant la bathymétrie sont mises à disposition en utilisant, au minimum, les types d’objets géographiques inclus soit dans le paquet “altitude – couverture en grille”, soit dans le paquet “altitude – éléments vectoriels”.

1.3.   Altitude – types de base

1.3.1.   Énumérations

1.3.1.1.   Type de propriété altimétrique (ElevationPropertyTypeValue)

Type d’énumération déterminant la propriété altimétrique qui a été mesurée ou calculée.

Valeurs pour l'énumération “ElevationPropertyTypeValue”

| Valeur | Définition |
| --- | --- |
| height | Propriété altimétrique mesurée le long d’un fil à plomb dans une direction opposée à celle du champ gravimétrique de la Terre (ascendante). |
| depth | Propriété altimétrique mesurée le long d’un fil à plomb dans une direction coïncidant avec celle du champ gravimétrique de la Terre (descendante). |

Valeur

Définition

height

Propriété altimétrique mesurée le long d’un fil à plomb dans une direction opposée à celle du champ gravimétrique de la Terre (ascendante).

depth

Propriété altimétrique mesurée le long d’un fil à plomb dans une direction coïncidant avec celle du champ gravimétrique de la Terre (descendante).

1.3.1.2.   Type de surface (SurfaceTypeValue)

Type d’énumération déterminant la surface altimétrique en fonction de sa similitude avec la surface nue de la Terre.

Valeurs pour l'énumération “SurfaceTypeValue”

| Valeur | Définition |
| --- | --- |
| DTM | Modèle numérique de terrain. |
| DSM | Modèle numérique de surface. |

Valeur

Définition

DTM

Modèle numérique de terrain.

DSM

Modèle numérique de surface.

1.4.   Altitude – couverture en grille

1.4.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “altitude – couverture en grille” contient le type d’objet géographique “Altitude – couverture en grille”:

1.4.1.1.   Couverture en grille altimétrique (ElevationGridCoverage)

Couverture continue qui utilise une partition systématique basée sur une grille quadrilatérale rectifiée régulière pour couvrir son domaine, dans laquelle la valeur de la propriété altimétrique est généralement connue pour chacun des points de la grille.

Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.

Attributs du type d'objet géographique “ElevationGridCoverage”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| domainExtent | Étendue spatiotemporelle de la couverture. | EX_Extent | |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| propertyType | Attribut déterminant la propriété altimétrique représentée par la couverture en grille altimétrique. | ElevationPropertyTypeValue | |
| surfaceType | Attribut indiquant le type de surface altimétrique que la couverture décrit par rapport à la surface nue de la Terre. | SurfaceTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

domainExtent

Étendue spatiotemporelle de la couverture.

EX_Extent

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

propertyType

Attribut déterminant la propriété altimétrique représentée par la couverture en grille altimétrique.

ElevationPropertyTypeValue

surfaceType

Attribut indiquant le type de surface altimétrique que la couverture décrit par rapport à la surface nue de la Terre.

SurfaceTypeValue

Relations du type d'objet géographique “ElevationGridCoverage”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| contributingElevationGridCoverage | Référence aux couvertures en grille altimétrique qui composent une couverture agrégée.
  La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “ElevationGridCoverageAggregation”. | ElevationGridCoverage | |

Relation

Définition

Type

Voidability

contributingElevationGridCoverage

Référence aux couvertures en grille altimétrique qui composent une couverture agrégée.

La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “ElevationGridCoverageAggregation”.

ElevationGridCoverage

Contraintes du type d'objet géographique “ElevationGridCoverage”

Pour une couverture en grille altimétrique, la dimension de la grille doit toujours être égale à 2.

Le “domainExtent” doit au moins contenir un sous-type de “EX_GeographicExtent”.

Le référentiel de coordonnées utilisé pour référencer la grille doit être fourni.

Toutes les instances de “ElevationGridCoverage” auxquelles se réfère une instance de “ElevationGridCoverage” agrégée doivent avoir la même orientation d’axes de grille et le même espacement de grille dans chaque direction.

L’origine de la grille doit être décrite en deux dimensions.

Les valeurs comprises dans le domaine de définition doivent être décrites par le type “Float”.

1.4.2.   Types de données

1.4.2.1.   Agrégation de couverture en grille altimétrique (ElevationGridCoverageAggregation)

Caractéristiques géométriques de l’agrégation de couverture en grille altimétrique.

Ce type est une classe de relation.

Attributs du type de données “ElevationGridCoverageAggregation”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| contributingFootprint | Représentation géométrique délimitant la zone géographique de la couverture en grille altimétrique qui contribue à la couverture agrégée (emprise utile). | GM_MultiSurface | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

contributingFootprint

Représentation géométrique délimitant la zone géographique de la couverture en grille altimétrique qui contribue à la couverture agrégée (emprise utile).

GM_MultiSurface

1.5.   Altitude – éléments vectoriels

1.5.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “altitude – éléments vectoriels” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | vecteur altimétrique |
| --- | --- |

—

vecteur altimétrique

| — | cote d’altitude |
| --- | --- |

—

cote d’altitude

| — | courbe de niveau |
| --- | --- |

—

courbe de niveau

| — | ligne de rupture |
| --- | --- |

—

ligne de rupture

| — | zone vide |
| --- | --- |

—

zone vide

| — | zone isolée |
| --- | --- |

—

zone isolée

1.5.1.1.   Objet vectoriel altimétrique (ElevationVectorObject)

Objet géographique altimétrique faisant partie d’une série de données vectorielles participant à la description de la propriété altimétrique d’une surface du monde réel. Il se compose d’un repère unitaire pour tous les objets vectoriels susceptibles d’être inclus en tant que partie d’une série de données altimétriques.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “ElevationVectorObject”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| localDepthDatum | Identification d’un référentiel local de coordonnées verticales ne figurant pas dans un registre, qui est utilisé pour la référence des mesures de profondeur. | ChartDatum | |
| propertyType | Attribut catégorisant le vecteur altimétrique comme objet géographique altimétrique ou de bathymétrie. Il détermine la propriété altimétrique représentée par l’objet. | ElevationPropertyTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

localDepthDatum

Identification d’un référentiel local de coordonnées verticales ne figurant pas dans un registre, qui est utilisé pour la référence des mesures de profondeur.

ChartDatum

propertyType

Attribut catégorisant le vecteur altimétrique comme objet géographique altimétrique ou de bathymétrie. Il détermine la propriété altimétrique représentée par l’objet.

ElevationPropertyTypeValue

1.5.1.2.   Cote d’altitude (SpotElevation)

Objet géographique ponctuel qui décrit l’altitude d’une surface de la Terre en un lieu donné. Il fournit une valeur unique de propriété altimétrique.

Ce type est un sous-type de “ElevationVectorObject”.

Attributs du type d'objet géographique “SpotElevation”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| classification | Classe de la cote d’altitude conformément à la spécification LAS de l’American Society for Photogrammetry and Remote Sensing (ASPRS). | SpotElevationClassValue | voidable |
| geographicalName | Nom géographique utilisé pour identifier dans le monde réel la situation d’un site terrestre ou immergé, qui est représenté par l’objet géographique “cote d’altitude”. | GeographicalName | voidable |
| geometry | Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique. | GM_Point | |
| propertyValue | Valeur de la propriété altimétrique de l’objet géographique dans un référentiel de coordonnées verticales spécifique. | DirectPosition | |
| spotElevationType | Type de cote d’altitude. | SpotElevationTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

classification

Classe de la cote d’altitude conformément à la spécification LAS de l’American Society for Photogrammetry and Remote Sensing (ASPRS).

SpotElevationClassValue

voidable

geographicalName

Nom géographique utilisé pour identifier dans le monde réel la situation d’un site terrestre ou immergé, qui est représenté par l’objet géographique “cote d’altitude”.

GeographicalName

voidable

geometry

Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique.

GM_Point

propertyValue

Valeur de la propriété altimétrique de l’objet géographique dans un référentiel de coordonnées verticales spécifique.

DirectPosition

spotElevationType

Type de cote d’altitude.

SpotElevationTypeValue

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “SpotElevation”

La dimension de la coordonnée correspondant à la valeur de la propriété doit être égale à 1.

La valeur de la propriété doit être exprimée par référence à un référentiel de coordonnées verticales.

1.5.1.3.   Courbe de niveau (ContourLine)

Objet géographique linéaire composé d’un ensemble de localisations contiguës dont la caractéristique est d’avoir la même valeur altimétrique. Associé aux autres courbes de niveau présentes dans la zone, il décrit la morphologie locale de la surface de la Terre.

Ce type est un sous-type de “ElevationVectorObject”.

Attributs du type d'objet géographique “ContourLine”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| contourLineType | Type de courbe de niveau pour un intervalle vertical standard (le cas échéant). | ContourLineTypeValue | voidable |
| downRight | Propriété indiquant que l’objet géographique “courbe de niveau” est numérisé de manière à ce que la hauteur de la surface altimétrique soit inférieure du côté droit de la courbe. | Boolean | voidable |
| geometry | Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique. | GM_Curve | |
| propertyValue | Valeur de la propriété altimétrique de l’objet géographique dans un référentiel de coordonnées verticales spécifique. | DirectPosition | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

contourLineType

Type de courbe de niveau pour un intervalle vertical standard (le cas échéant).

ContourLineTypeValue

voidable

downRight

Propriété indiquant que l’objet géographique “courbe de niveau” est numérisé de manière à ce que la hauteur de la surface altimétrique soit inférieure du côté droit de la courbe.

Boolean

voidable

geometry

Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique.

GM_Curve

propertyValue

Valeur de la propriété altimétrique de l’objet géographique dans un référentiel de coordonnées verticales spécifique.

DirectPosition

Contraintes du type d'objet géographique “ContourLine”

La dimension de la coordonnée correspondant à la valeur de la propriété doit être égale à 1.

La valeur de la propriété doit être exprimée dans un référentiel de coordonnées verticales.

1.5.1.4.   Ligne de rupture (BreakLine)

Ligne caractéristique décrivant la forme d’une surface altimétrique et indiquant une rupture dans la pente de la surface (par ex. une modification soudaine de la déclivité). Cette ligne ne doit jamais être traversée par les triangles composant le réseau triangulaire irrégulier (TIN).

Ce type est un sous-type de “ElevationVectorObject”.

Attributs du type d'objet géographique “BreakLine”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| breakLineType | Type de ligne de rupture liée aux caractéristiques naturelles ou artificielles du monde réel qu’elle représente, ou rôle spécifique dans le calcul d’un modèle numérique altimétrique (MNA). | BreakLineTypeValue | |
| geometry | Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique. | GM_Curve | |
| manMadeBreak | Ligne représentant une rupture d’altitude due à une construction artificielle présente sur le terrain. | Boolean | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

breakLineType

Type de ligne de rupture liée aux caractéristiques naturelles ou artificielles du monde réel qu’elle représente, ou rôle spécifique dans le calcul d’un modèle numérique altimétrique (MNA).

BreakLineTypeValue

geometry

Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique.

GM_Curve

manMadeBreak

Ligne représentant une rupture d’altitude due à une construction artificielle présente sur le terrain.

Boolean

voidable

1.5.1.5.   Zone vide (VoidArea)

Zone de la surface de la Terre dont le modèle altimétrique est inconnu du fait de l’absence de données. Cette zone doit être exclue du modèle numérique altimétrique.

Ce type est un sous-type de “ElevationVectorObject”.

Attributs du type d'objet géographique “VoidArea”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique. | GM_Surface | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique.

GM_Surface

1.5.1.6.   Zone isolée (IsolatedArea)

Délimitation d’une zone de la surface de la Terre correspondant à une partie isolée du modèle altimétrique. Aucune donnée altimétrique n’est disponible à ses abords extérieurs.

Ce type est un sous-type de “ElevationVectorObject”.

Attributs du type d'objet géographique “IsolatedArea”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique. | GM_Surface | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Représente les propriétés géométriques de l'objet géographique.

GM_Surface

1.5.2.   Types de données

1.5.2.1.   Zéro des cartes (ChartDatum)

Référentiel local de coordonnées verticales utilisé pour la référence et la représentation des mesures de profondeur.

Attributs du type de données “ChartDatum”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| datumWaterLevel | Hauteur d’eau déterminant l’origine des mesures de profondeur pour le zéro des cartes. | WaterLevelValue | |
| offset | Différence relative entre la hauteur de chaque point de référence et la hauteur du niveau d’eau déterminant le zéro des cartes. | Measure | |
| referencePoint | Position(s) géographique(s) de: - cas A: un lieu unique utilisé pour faire référence à des valeurs de profondeur référencées au zéro des cartes (port de référence). - cas B: une série de points au niveau desquels des mesures de la hauteur d’eau sont réalisées pour déterminer la hauteur d’eau du zéro des cartes. | GM_Point | |
| scope | Zone où la référence locale pour la mesure des profondeurs est utilisée en pratique (zone de marée). | EX_Extent | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

datumWaterLevel

Hauteur d’eau déterminant l’origine des mesures de profondeur pour le zéro des cartes.

WaterLevelValue

offset

Différence relative entre la hauteur de chaque point de référence et la hauteur du niveau d’eau déterminant le zéro des cartes.

Measure

referencePoint

Position(s) géographique(s) de: - cas A: un lieu unique utilisé pour faire référence à des valeurs de profondeur référencées au zéro des cartes (port de référence). - cas B: une série de points au niveau desquels des mesures de la hauteur d’eau sont réalisées pour déterminer la hauteur d’eau du zéro des cartes.

GM_Point

scope

Zone où la référence locale pour la mesure des profondeurs est utilisée en pratique (zone de marée).

EX_Extent

1.5.3.   Énumérations

1.5.3.1.   Type de courbe de niveau (ContourLineTypeValue)

Liste des catégories possibles de courbes de niveau sur la base du paramètre d’équidistance de la série de données.

Valeurs pour l'énumération “ContourLineTypeValue”

| Valeur | Définition |
| --- | --- |
| master | Courbe de niveau de valeur multiple du paramètre d’équidistance (correspondant à un multiple de l’intervalle de hauteur standard) associé à l’échelle nominale (courbe maîtresse). |
| ordinary | Courbe de niveau de valeur égale au paramètre d’équidistance (correspondant à l’intervalle de hauteur standard) associé à l’échelle nominale, et qui n’est pas une courbe maîtresse. |
| auxiliary | Courbe de niveau intercalaire – ne correspondant pas à l’intervalle de hauteur standard – estimée ou extrapolée à partir des courbes environnantes, utilisée dans les zones pour lesquelles les informations concernant la hauteur ne sont pas suffisantes pour décrire la cartographie altimétrique ou pour améliorer l’exploitation d'un modèle numérique altimétrique. |

Valeur

Définition

master

Courbe de niveau de valeur multiple du paramètre d’équidistance (correspondant à un multiple de l’intervalle de hauteur standard) associé à l’échelle nominale (courbe maîtresse).

ordinary

Courbe de niveau de valeur égale au paramètre d’équidistance (correspondant à l’intervalle de hauteur standard) associé à l’échelle nominale, et qui n’est pas une courbe maîtresse.

auxiliary

Courbe de niveau intercalaire – ne correspondant pas à l’intervalle de hauteur standard – estimée ou extrapolée à partir des courbes environnantes, utilisée dans les zones pour lesquelles les informations concernant la hauteur ne sont pas suffisantes pour décrire la cartographie altimétrique ou pour améliorer l’exploitation d'un modèle numérique altimétrique.

1.5.4.   Listes de codes

1.5.4.1.   Type de ligne de rupture (BreakLineTypeValue)

Liste des valeurs possibles pour les lignes de rupture, sur la base des caractéristiques physiques de la la ligne de rupture [dans la surface altimétrique].

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Valeurs pour la liste de codes “BreakLineTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| bottomOfSlope | pied de la pente | Ligne de rupture représentant la limite inférieure d’un terrain dont la surface présente une pente constante variant généralement entre 2° et 40°. |
| changeInSlope | changement de pente | Ligne de rupture représentant une collection de points adjacents correspondant à un brusque changement de pente du terrain. |
| flatAreaBoundary | limite de zone plane | Ligne de rupture délimitant une partie isolée du terrain dans laquelle le modèle altimétrique doit être maintenu à la même valeur altimétrique. |
| formLine | ligne de plus grande pente | Ligne de rupture représentant une direction locale au niveau de laquelle la pente de la surface altimétrique décrite est la plus forte. |
| topOfSlope | sommet de la pente | Ligne de rupture représentant la limite supérieure d’un terrain dont la surface présente une pente constante variant généralement entre 2° et 40°. |

Valeur

Nom

Définition

bottomOfSlope

pied de la pente

Ligne de rupture représentant la limite inférieure d’un terrain dont la surface présente une pente constante variant généralement entre 2° et 40°.

changeInSlope

changement de pente

Ligne de rupture représentant une collection de points adjacents correspondant à un brusque changement de pente du terrain.

flatAreaBoundary

limite de zone plane

Ligne de rupture délimitant une partie isolée du terrain dans laquelle le modèle altimétrique doit être maintenu à la même valeur altimétrique.

formLine

ligne de plus grande pente

Ligne de rupture représentant une direction locale au niveau de laquelle la pente de la surface altimétrique décrite est la plus forte.

topOfSlope

sommet de la pente

Ligne de rupture représentant la limite supérieure d’un terrain dont la surface présente une pente constante variant généralement entre 2° et 40°.

1.5.4.2.   Classification de cote d’altitude (SpotElevationClassValue)

Valeurs de classification possibles pour les cotes d’altitude, sur la base de la spécification LAS de l’American Society for Photogrammetry and Remote Sensing (ASPRS).

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à l’altitude.

1.5.4.3.   Type de cote d’altitude (SpotElevationTypeValue)

Valeurs possibles pour les cotes d’altitude qui décrivent une particularité de la surface.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Valeurs pour la liste de codes “SpotElevationTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| depression | dépression | Point représentant une partie du relief terrestre ou immergé dont l’altitude est inférieure à celle des points environnants. |
| formSpot | point supplémentaire | Point coté supplémentaire, estimé ou interpolé à partir des altitudes environnantes, dans des zones pour lesquelles peu de courbes de niveau ou d’autres données altimétriques sont disponibles. |
| generic | générique | Cote d’altitude ne correspondant à la description d’aucune des autres valeurs de la liste de codes actuelle. |
| pass | col | Point le plus bas d’une dépression située dans une chaîne, généralement situé sur la ligne de crête, qui permet de passer d'une pente de la surface à une autre. |
| summit | sommet | Point culminant d’une convexité dans le relief terrestre ou immergé. |

Valeur

Nom

Définition

depression

dépression

Point représentant une partie du relief terrestre ou immergé dont l’altitude est inférieure à celle des points environnants.

formSpot

point supplémentaire

Point coté supplémentaire, estimé ou interpolé à partir des altitudes environnantes, dans des zones pour lesquelles peu de courbes de niveau ou d’autres données altimétriques sont disponibles.

generic

générique

Cote d’altitude ne correspondant à la description d’aucune des autres valeurs de la liste de codes actuelle.

pass

col

Point le plus bas d’une dépression située dans une chaîne, généralement situé sur la ligne de crête, qui permet de passer d'une pente de la surface à une autre.

summit

sommet

Point culminant d’une convexité dans le relief terrestre ou immergé.

1.6.   Altitude – TIN

1.6.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “altitude – TIN” contient le type d’objet géographique “TIN altimétrique”

1.6.1.1.   TIN altimétrique (ElevationTIN)

Collection d'objets géographiques altimétriques constituant une partition spécifique de l’espace basée sur un réseau triangulaire irrégulier (TIN – Triangulated Irregular Network), conformément à la géométrie GM_Tin définie dans la norme ISO 19107:2003. Elle se compose d’une série de points de contrôle dont les valeurs altimétriques sont connues et d’une série de lignes de rupture et de lignes d’arrêt.

Attributs du type d'objet géographique “ElevationTIN”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| geometries | Représente la collection de propriétés géométriques de l’objet géographique “TIN altimétrique”. | GM_Tin | |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| propertyType | Attribut déterminant la propriété altimétrique représentée par le TIN altimétrique. | ElevationPropertyTypeValue | |
| surfaceType | Attribut indiquant le type de surface altimétrique que le TIN altimétrique décrit par rapport à la surface nue de la Terre. | SurfaceTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

geometries

Représente la collection de propriétés géométriques de l’objet géographique “TIN altimétrique”.

GM_Tin

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

propertyType

Attribut déterminant la propriété altimétrique représentée par le TIN altimétrique.

ElevationPropertyTypeValue

surfaceType

Attribut indiquant le type de surface altimétrique que le TIN altimétrique décrit par rapport à la surface nue de la Terre.

SurfaceTypeValue

1.7.   Exigences applicables au thème

1.7.1.   Exigences applicables aux identifiants externes d’objets

| 1) | Si les données altimétriques sont actualisées à la lumière de nouvelles données source, les objets actualisés doivent recevoir un nouvel identifiant externe d’objet. |
| --- | --- |

1)

Si les données altimétriques sont actualisées à la lumière de nouvelles données source, les objets actualisés doivent recevoir un nouvel identifiant externe d’objet.

1.7.2.   Exigences applicables aux couvertures en grille altimétrique

| 1) | Par dérogation à l’exigence figurant au point 2.2 de l'annexe II, toute grille compatible avec l’un des référentiels de coordonnées suivants peut être utilisée pour la mise à disposition de données altimétriques en grille:






  — | coordonnées géodésiques bidimensionnelles (latitude et longitude) basées sur un datum spécifié au point 1.2 de l’annexe II et fondées sur les paramètres de l'ellipsoïde GRS80; |
| --- | --- | --- |

1)

Par dérogation à l’exigence figurant au point 2.2 de l'annexe II, toute grille compatible avec l’un des référentiels de coordonnées suivants peut être utilisée pour la mise à disposition de données altimétriques en grille:

—

coordonnées géodésiques bidimensionnelles (latitude et longitude) basées sur un datum spécifié au point 1.2 de l’annexe II et fondées sur les paramètres de l'ellipsoïde GRS80;

| — | coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Lambert conique conforme ETRS89; |
| --- | --- |

—

coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Lambert conique conforme ETRS89;

| — | coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Mercator transverse ETRS89. |
| --- | --- |

—

coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Mercator transverse ETRS89.

La grille spécifiée au point 2.2.1 de l'annexe II ne doit pas être utilisée.

| 2) | L’attribut “domainExtent” de chaque instance de “ElevationGridCoverage” doit au moins contenir un sous-type du type “EX_GeographicExtent”. |
| --- | --- |

2)

L’attribut “domainExtent” de chaque instance de “ElevationGridCoverage” doit au moins contenir un sous-type du type “EX_GeographicExtent”.

| 3) | Les valeurs altimétriques situées dans le domaine de définition d’une “ElevationGridCoverage” donnée doivent être référencées selon un seul référentiel de coordonnées verticales. |
| --- | --- |

3)

Les valeurs altimétriques situées dans le domaine de définition d’une “ElevationGridCoverage” donnée doivent être référencées selon un seul référentiel de coordonnées verticales.

| 4) | Toutes les instances de “ElevationGridCoverage” auxquelles se réfère une instance de “ElevationGridCoverage” agrégée doivent être cohérentes. Elles doivent dès lors partager le même type de domaine de définition, le même référentiel et la même résolution. Elles doivent en outre respecter des contraintes d’alignement, ce qui signifie que les points de la grille d’une instance de “ElevationGridCoverage” doivent être alignés sur les points des grilles des autres instances de “ElevationGridCoverage”, de manière à éviter tout chevauchement partiel entre les cellules de la grille. |
| --- | --- |

4)

Toutes les instances de “ElevationGridCoverage” auxquelles se réfère une instance de “ElevationGridCoverage” agrégée doivent être cohérentes. Elles doivent dès lors partager le même type de domaine de définition, le même référentiel et la même résolution. Elles doivent en outre respecter des contraintes d’alignement, ce qui signifie que les points de la grille d’une instance de “ElevationGridCoverage” doivent être alignés sur les points des grilles des autres instances de “ElevationGridCoverage”, de manière à éviter tout chevauchement partiel entre les cellules de la grille.

| 5) | L'emprise utile délimitant les contributions de deux instances de “ElevationGridCoverage” à la même instance de “ElevationGridCoverage” agrégée doivent être soit adjacentes, soit disjointes. |
| --- | --- |

5)

L'emprise utile délimitant les contributions de deux instances de “ElevationGridCoverage” à la même instance de “ElevationGridCoverage” agrégée doivent être soit adjacentes, soit disjointes.

| 6) | L’union des emprises utiles délimitant les contributions des instances de “ElevationGridCoverage” à la même instance de “ElevationGridCoverage” agrégée détermine l’étendue géographique (domainExtent) de l’instance de “ElevationGridCoverage” agrégée. |
| --- | --- |

6)

L’union des emprises utiles délimitant les contributions des instances de “ElevationGridCoverage” à la même instance de “ElevationGridCoverage” agrégée détermine l’étendue géographique (domainExtent) de l’instance de “ElevationGridCoverage” agrégée.

| 7) | Le paquet “ElevationGridCoverage” doit être limité aux géometries bidimensionnelles. |
| --- | --- |

7)

Le paquet “ElevationGridCoverage” doit être limité aux géometries bidimensionnelles.

| 8) | Des informations concernant les dates d’acquisition des données contenues dans les couvertures en grille altimétrique doivent être fournies en recourant à une au moins des méthodes suivantes:






  a) | fournir la métadonnée “référence temporelle” pour chaque objet géographique en indiquant les métadonnées correspondantes du type d’objet géographique “ElevationGridCoverage”; |
| --- | --- | --- |

8)

Des informations concernant les dates d’acquisition des données contenues dans les couvertures en grille altimétrique doivent être fournies en recourant à une au moins des méthodes suivantes:

a)

fournir la métadonnée “référence temporelle” pour chaque objet géographique en indiquant les métadonnées correspondantes du type d’objet géographique “ElevationGridCoverage”;

| b) | fournir la métadonnée “référence temporelle” exigée par le règlement (CE) no 1205/2008 sous la forme d’une étendue temporelle. |
| --- | --- |

b)

fournir la métadonnée “référence temporelle” exigée par le règlement (CE) no 1205/2008 sous la forme d’une étendue temporelle.

1.7.3.   Exigences applicables aux données vectorielles altimétriques

| 1) | Lorsque des séries de données vectorielles altimétriques sont mises à disposition au moyen de géométries en 2D, la composante verticale (troisième dimension) doit être fournie sous la forme de valeurs altimétriques dans le cadre de l’attribut “propertyValue”. |
| --- | --- |

1)

Lorsque des séries de données vectorielles altimétriques sont mises à disposition au moyen de géométries en 2D, la composante verticale (troisième dimension) doit être fournie sous la forme de valeurs altimétriques dans le cadre de l’attribut “propertyValue”.

| 2) | Lorsque des séries de données vectorielles altimétriques sont mises à disposition au moyen de géométries en 2,5D, les valeurs de propriété altimétrique ne doivent être incluses que dans la troisième coordonnée (Z) de ces géométries. |
| --- | --- |

2)

Lorsque des séries de données vectorielles altimétriques sont mises à disposition au moyen de géométries en 2,5D, les valeurs de propriété altimétrique ne doivent être incluses que dans la troisième coordonnée (Z) de ces géométries.

1.7.4.   Exigences applicables aux TIN altimétriques

| 1) | Les valeurs de propriété comprises dans une instance unique du type d’objet géographique “TIN altimétrique” (TIN model) doivent être référencées à un seul référentiel de coordonnées verticales. |
| --- | --- |

1)

Les valeurs de propriété comprises dans une instance unique du type d’objet géographique “TIN altimétrique” (TIN model) doivent être référencées à un seul référentiel de coordonnées verticales.

| 2) | Les triangles qui présentent une intersection avec une ligne d'arrêt doivent être supprimés de la surface du TIN, ce qui se traduit par des trous dans la surface. Si des triangles situés à la limite de la surface coïncident, la limite de la surface doit être modifiée. |
| --- | --- |

2)

Les triangles qui présentent une intersection avec une ligne d'arrêt doivent être supprimés de la surface du TIN, ce qui se traduit par des trous dans la surface. Si des triangles situés à la limite de la surface coïncident, la limite de la surface doit être modifiée.

| 3) | Les objets géographiques vectoriels qui composent une collection de TIN doivent respecter les règles de cohérence générales définies pour les objets vectoriels. |
| --- | --- |

3)

Les objets géographiques vectoriels qui composent une collection de TIN doivent respecter les règles de cohérence générales définies pour les objets vectoriels.

1.7.5.   Exigences applicables aux systèmes de référence

| 1) | Pour mesurer la profondeur de la mer dans les zones où l’amplitude de marée est significative (eaux influencées par la marée), le niveau des plus basses mers astronomiques (Lowest Astronomical Tide - LAT) doit être utilisé comme surface de référence. |
| --- | --- |

1)

Pour mesurer la profondeur de la mer dans les zones où l’amplitude de marée est significative (eaux influencées par la marée), le niveau des plus basses mers astronomiques (Lowest Astronomical Tide - LAT) doit être utilisé comme surface de référence.

| 2) | Pour mesurer la profondeur de la mer dans les zones où l’amplitude de marée n’est pas significative, au large et dans les eaux dont la profondeur est supérieure à 200 mètres, la profondeur du fond de la mer doit être référencée au niveau moyen de la mer (Mean Sea Level - MSL) ou à un niveau de référence bien défini proche du MSL. |
| --- | --- |

2)

Pour mesurer la profondeur de la mer dans les zones où l’amplitude de marée n’est pas significative, au large et dans les eaux dont la profondeur est supérieure à 200 mètres, la profondeur du fond de la mer doit être référencée au niveau moyen de la mer (Mean Sea Level - MSL) ou à un niveau de référence bien défini proche du MSL.

| 3) | L’altitude du niveau de référence par rapport auquel la profondeur d’une masse d’eau intérieure est mesurée doit être référencée selon un référentiel de coordonnées verticales lié au champ gravimétrique de la Terre. Il s’agit du Système européen de référence verticale (European Vertical Reference Systeme – EVRS) pour les zones situées dans le champ d'application géographique de ce système ou, pour les zones situées hors du champ d’application de l’EVRS, du système de référence verticale lié au champ gravimétrique défini par l’État membre. |
| --- | --- |

3)

L’altitude du niveau de référence par rapport auquel la profondeur d’une masse d’eau intérieure est mesurée doit être référencée selon un référentiel de coordonnées verticales lié au champ gravimétrique de la Terre. Il s’agit du Système européen de référence verticale (European Vertical Reference Systeme – EVRS) pour les zones situées dans le champ d'application géographique de ce système ou, pour les zones situées hors du champ d’application de l’EVRS, du système de référence verticale lié au champ gravimétrique défini par l’État membre.

| 4) | En cas de fourniture d’un modèle altimétrique terre-mer continu, une seule propriété altimétrique (hauteur ou profondeur) doit être modélisée, et ses valeurs doivent être référencées selon un seul référentiel de coordonnées verticales. |
| --- | --- |

4)

En cas de fourniture d’un modèle altimétrique terre-mer continu, une seule propriété altimétrique (hauteur ou profondeur) doit être modélisée, et ses valeurs doivent être référencées selon un seul référentiel de coordonnées verticales.

1.7.6.   Exigences applicables à la qualité et à la cohérence des données

| 1) | Si des mesures autres que les mesures de la qualité des données ISO ont été utilisées pour évaluer une série de données altimétriques, la métadonnée “généalogie” doit inclure des informations relatives à ces mesures et, si possible, une référence à une ressource en ligne permettant d’accéder à des informations complémentaires. |
| --- | --- |

1)

Si des mesures autres que les mesures de la qualité des données ISO ont été utilisées pour évaluer une série de données altimétriques, la métadonnée “généalogie” doit inclure des informations relatives à ces mesures et, si possible, une référence à une ressource en ligne permettant d’accéder à des informations complémentaires.

| 2) | Les objets géographiques “courbe de niveau” qui sont reliés entre eux doivent avoir la même valeur altimétrique lorsqu’ils partagent le même référentiel de coordonnées verticales. |
| --- | --- |

2)

Les objets géographiques “courbe de niveau” qui sont reliés entre eux doivent avoir la même valeur altimétrique lorsqu’ils partagent le même référentiel de coordonnées verticales.

| 3) | Lorsque les valeurs altimétriques d’objets géographiques “ligne de rupture” correspondent aux troisièmes coordonnées (Z), le point d’intersection de deux objets géographiques “ligne de rupture” doit avoir la même valeur altimétrique. |
| --- | --- |

3)

Lorsque les valeurs altimétriques d’objets géographiques “ligne de rupture” correspondent aux troisièmes coordonnées (Z), le point d’intersection de deux objets géographiques “ligne de rupture” doit avoir la même valeur altimétrique.

| 4) | Lorsqu’un objet géographique “courbe de niveau” et un objet géographique “ligne de rupture” partageant le même référentiel de coordonnées verticales se croisent, le point d’intersection doit avoir la même valeur altimétrique [si les valeurs altimétriques des objets géographiques “ligne de rupture” correspondent à la troisième coordonnée (Z)]. |
| --- | --- |

4)

Lorsqu’un objet géographique “courbe de niveau” et un objet géographique “ligne de rupture” partageant le même référentiel de coordonnées verticales se croisent, le point d’intersection doit avoir la même valeur altimétrique [si les valeurs altimétriques des objets géographiques “ligne de rupture” correspondent à la troisième coordonnée (Z)].

| 5) | Les objets géographiques “courbe de niveau” qui ont des valeurs altimétriques différentes ne doivent ni se croiser, ni se toucher lorsqu’ils partagent le même référentiel de coordonnées verticales. |
| --- | --- |

5)

Les objets géographiques “courbe de niveau” qui ont des valeurs altimétriques différentes ne doivent ni se croiser, ni se toucher lorsqu’ils partagent le même référentiel de coordonnées verticales.

| 6) | La limite d’un objet géographique “zone isolée” ne doit pas toucher la limite extérieure d’un objet géographique “zone vide” lorsque ces objets partagent le même référentiel de coordonnées verticales. |
| --- | --- |

6)

La limite d’un objet géographique “zone isolée” ne doit pas toucher la limite extérieure d’un objet géographique “zone vide” lorsque ces objets partagent le même référentiel de coordonnées verticales.

1.8.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “altitude”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| EL.BreakLine | Ligne de rupture | BreakLine |
| EL.ContourLine | Courbe de niveau | ContourLine |
| EL.IsolatedArea | Zone isolée | IsolatedArea |
| EL.SpotElevation | Cote d’altitude | SpotElevation |
| EL.VoidArea | Zone vide | VoidArea |
| EL.ElevationGridCoverage | Couverture en grille altimétrique | ElevationGridCoverage |
| EL.ElevationTIN | TIN altimétrique | ElevationTIN |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

EL.BreakLine

Ligne de rupture

BreakLine

EL.ContourLine

Courbe de niveau

ContourLine

EL.IsolatedArea

Zone isolée

IsolatedArea

EL.SpotElevation

Cote d’altitude

SpotElevation

EL.VoidArea

Zone vide

VoidArea

EL.ElevationGridCoverage

Couverture en grille altimétrique

ElevationGridCoverage

EL.ElevationTIN

TIN altimétrique

ElevationTIN

2.   OCCUPATION DES TERRES (LAND COVER)

2.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1)   “système de classification” (classification system): un système permettant de répartir les objets en classes, conformément à la norme ISO 19144-1:2012;

2)   “couverture discrète” (discrete coverage): une couverture qui retourne les mêmes valeurs d'attribut d'entité pour toute position directe au sein de tout objet géographique, temporel, ou spatiotemporel à l'intérieur de son domaine, conformément à la norme with EN ISO 19123:2007;

3)   “objet “couverture du sol” ” (land cover object): un objet géographique (point, pixel ou polygone) pour lequel la couverture du sol a été observée;

4)   “légende” (legend): l’application d’une classification sur une zone spécifique, sur la base d’une échelle cartographique définie et d’une série de données spécifique;

5)   “unité cartographique minimale” (minimal mapping unit): la plus petite superficie d’un polygone qu’il est possible de représenter dans une série spécifique de données relatives à la couverture du sol;

6)   “situation” (situation): l’état d’un objet “couverture du sol” spécifique à un point donné dans le temps.

2.2.   Structure du thème de données géographiques “occupation des terres”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “occupation des terres” sont répartis comme suit:

| — | nomenclature en matière de couverture du sol (Land Cover Nomenclature) |
| --- | --- |

—

nomenclature en matière de couverture du sol (Land Cover Nomenclature)

| — | couverture du sol - mode vectoriel (Land Cover Vector) |
| --- | --- |

—

couverture du sol - mode vectoriel (Land Cover Vector)

| — | couverture du sol – mode matriciel (Land Cover Raster) |
| --- | --- |

—

couverture du sol – mode matriciel (Land Cover Raster)

2.3.   Nomenclature en matière de couverture du sol

2.3.1.   Types de données

2.3.1.1.   Nomenclature en matière de couverture du sol (LandCoverNomenclature)

Informations concernant une nomenclature nationale, institutionnelle ou locale en matière de couverture du sol.

Attributs du type de données “LandCoverNomenclature”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| responsibleParty | Partie responsable de l'établissement et/ou de la gestion de la nomenclature. | RelatedParty | |
| externalDescription | Document décrivant la nomenclature utilisée dans la série de données concernée. | DocumentCitation | voidable |
| embeddedDescription | Encodage intégré du système de classification conformément à la norme ISO 19144-2. | LC_LandCoverClassificationSystem | voidable |
| nomenclatureCodeList | URI sous forme d'http renvoyant à la liste de codes correspondant à la nomenclature utilisée. | URI | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

responsibleParty

Partie responsable de l'établissement et/ou de la gestion de la nomenclature.

RelatedParty

externalDescription

Document décrivant la nomenclature utilisée dans la série de données concernée.

DocumentCitation

voidable

embeddedDescription

Encodage intégré du système de classification conformément à la norme ISO 19144-2.

LC_LandCoverClassificationSystem

voidable

nomenclatureCodeList

URI sous forme d'http renvoyant à la liste de codes correspondant à la nomenclature utilisée.

URI

Contraintes du type de données “LandCoverNomenclature”

La description intégrée ou la description externe doit être fournie.

2.3.2.   Listes de codes

2.3.2.1.   Classe de couverture du sol (LandCoverClassValue)

Liste de codes ou classification de couverture du sol.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs et les nombres entiers (à utiliser pour représenter des classes spécifiques de couverture du sol dans le domaine de définition des objets “LandCoverGridCoverage”) spécifiés pour la liste de codes du composant “couverture du sol pure” (PureLandCoverComponentValue) dans le document d’orientation technique INSPIRE concernant l’occupation des terres.

2.4.   Couverture du sol – mode vectoriel

2.4.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “couverture du sol – mode vectoriel” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | série de données de couverture du sol (Land Cover Data Set) |
| --- | --- |

—

série de données de couverture du sol (Land Cover Data Set)

| — | unité de couverture du sol (Land Cover Unit) |
| --- | --- |

—

unité de couverture du sol (Land Cover Unit)

2.4.1.1.   Série de données de couverture du sol (LandCoverDataset)

Représentation vectorielle des données de couverture du sol.

Attributs du type d'objet géographique “LandCoverDataset”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| name | Nom de la série de données de couverture du sol. | CharacterString | |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| extent | Indique l’étendue de la série de données. | EX_Extent | |
| nomenclatureDocumentation | Informations concernant la nomenclature utilisée dans la série de données concernée. | LandCoverNomenclature | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| validFrom | Moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

name

Nom de la série de données de couverture du sol.

CharacterString

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

extent

Indique l’étendue de la série de données.

EX_Extent

nomenclatureDocumentation

Informations concernant la nomenclature utilisée dans la série de données concernée.

LandCoverNomenclature

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

validFrom

Moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “LandCoverDataset”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| member | Unité de couverture du sol faisant partie de la série de données. | LandCoverUnit | |

Relation

Définition

Type

Voidability

member

Unité de couverture du sol faisant partie de la série de données.

LandCoverUnit

2.4.1.2.   Unité de couverture du sol (LandCoverUnit)

Élément individuel de la série de données de couverture du sol représenté par un point ou une surface.

Attributs du type d'objet géographique “LandCoverUnit”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| geometry | Représentation géographique des données de couverture du sol. | GM_Object | |
| landCoverObservation | Informations concernant la couverture du sol à un moment précis en un lieu déterminé. | LandCoverObservation | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

geometry

Représentation géographique des données de couverture du sol.

GM_Object

landCoverObservation

Informations concernant la couverture du sol à un moment précis en un lieu déterminé.

LandCoverObservation

Contraintes du type d'objet géographique “LandCoverUnit”

Les géométries doivent être des points ou des surfaces.

2.4.2.   Types de données

2.4.2.1.   Observation de la couverture du sol (LandCoverObservation)

Informations concernant la couverture du sol interprétées à un moment précis en un lieu déterminé.

Attributs du type de données “LandCoverObservation”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| class | Attribution d’une classe de couverture du sol à une unité de couverture du sol au moyen d’un identifiant de code de la classification. | LandCoverClassValue | |
| observationDate | Date d’observation associée à une observation. | DateTime | voidable |
| mosaic | Liste des valeurs de classification décrivant de manière détaillée une unité de couverture du sol, associée à des pourcentages. | LandCoverValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

class

Attribution d’une classe de couverture du sol à une unité de couverture du sol au moyen d’un identifiant de code de la classification.

LandCoverClassValue

observationDate

Date d’observation associée à une observation.

DateTime

voidable

mosaic

Liste des valeurs de classification décrivant de manière détaillée une unité de couverture du sol, associée à des pourcentages.

LandCoverValue

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “LandCoverObservation”

La somme de tous les attributs “coveredPercentage” (pourcentage couvert) associés à chaque “LandCoverObservation” doit être inférieure ou égale à 100.

2.4.2.2.   Couverture du sol (LandCoverValue)

Classe générique comprenant une valeur et un pourcentage de couverture du sol.

Attributs du type de données “LandCoverValue”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| class | Attribution d’un objet géographique “couverture du sol” à une classe de couverture du sol au moyen d’un identifiant de code de la classification. | LandCoverClassValue | |
| coveredPercentage | Fraction de la “LandCoverUnit” concernée par la valeur de la classification. | Integer | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

class

Attribution d’un objet géographique “couverture du sol” à une classe de couverture du sol au moyen d’un identifiant de code de la classification.

LandCoverClassValue

coveredPercentage

Fraction de la “LandCoverUnit” concernée par la valeur de la classification.

Integer

voidable

2.5.   Couverture du sol – mode matriciel

2.5.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “couverture du sol – mode matriciel” (Land Cover Raster) contient le type d’objet géographique “Couverture en grille de la couverture du sol”.

2.5.1.1.   Couverture en grille de couverture du sol (LandCoverGridCoverage)

Représentation en mode matriciel des données de couverture du sol.

Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.

Attributs du type d'objet géographique “LandCoverGridCoverage”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| name | Nom de la couverture du sol. | CharacterString | |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| extent | Indique l’étendue de la série de données. | EX_Extent | |
| nomenclatureDocumentation | Informations concernant la nomenclature utilisée dans la couverture concernée. | LandCoverNomenclature | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| validFrom | Moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

name

Nom de la couverture du sol.

CharacterString

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

extent

Indique l’étendue de la série de données.

EX_Extent

nomenclatureDocumentation

Informations concernant la nomenclature utilisée dans la couverture concernée.

LandCoverNomenclature

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

validFrom

Moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “LandCoverGridCoverage”

Les valeurs comprises dans le domaine de définition sont limitées aux nombres entiers.

2.6.   Exigences applicables au thème

Si un attribut “onlineDescription” est fourni pour un type de données “LandCoverNomenclature”, la description en ligne référencée définira au minimum, pour chaque classe, un code, une dénomination, une définition et une valeur RGB (RVB) à utiliser pour la représentation. Si la description en ligne décrit la nomenclature pour un objet “LandCoverGridCoverage”, un code de grille ayant pour valeur un nombre entier doit également être fourni pour chaque classe. Ce code devra être utilisé dans le domaine de définition du “LandCoverGridCoverage” pour représenter la classe correspondante.

2.7.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “occupation des terres”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| LC.LandCoverPoints | Points de couverture du sol | LandCoverUnit |
| LC.LandCoverSurfaces | Surfaces de couverture du sol | LandCoverUnit |
| LC.LandCoverRaster | Couverture du sol – mode matriciel | LandCoverGridCoverage |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

LC.LandCoverPoints

Points de couverture du sol

LandCoverUnit

LC.LandCoverSurfaces

Surfaces de couverture du sol

LandCoverUnit

LC.LandCoverRaster

Couverture du sol – mode matriciel

LandCoverGridCoverage

3.   ORTHO-IMAGERIE (ORTHOIMAGERY)

3.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1)   “mosaïque” (mosaic): une image composée de multiples photographies ou images superposées ou adjacentes qui ont été fusionnées;

2)   “agrégation d’ortho-images” (orthoimage aggregation): une combinaison d’extraits de plusieurs couvertures d’ortho-images homogènes formant une nouvelle couverture d’ortho-imagerie;

3)   “matrice” (raster): un tracé généralement rectangulaire de lignes de balayage parallèles correspondant à un affichage de type tube cathodique, ou formant un tel affichage, conformément à la norme EN ISO 19123:2007.

3.2.   Types d'objets géographiques

Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “ortho-imagerie” sont les suivants:

| — | Couverture d’ortho-imagerie |
| --- | --- |

—

Couverture d’ortho-imagerie

| — | Élément de mosaïque |
| --- | --- |

—

Élément de mosaïque

| — | Élément de mosaïque simple |
| --- | --- |

—

Élément de mosaïque simple

| — | Élément de mosaïque agrégé |
| --- | --- |

—

Élément de mosaïque agrégé

3.2.1.   Couverture d’ortho-imagerie (OrthoimageCoverage)

Image matricielle de la surface de la Terre qui a fait l’objet d’une correction géométrique (“orthorectification”) visant à éliminer la distorsion causée par les variations d’altitude, l’inclinaison du capteur et, facultativement, l’optique du capteur.

Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.

Attributs du type d'objet géographique “OrthoimageCoverage”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| domainExtent | Emprise spatiotemporelle de la couverture. | EX_Extent | |
| footprint | Zone géographique délimitant les données valides de la couverture d’ortho-imagerie. | GM_MultiSurface | voidable |
| interpolationType | Méthode mathématique à utiliser pour évaluer une couverture continue, autrement dit pour déterminer les valeurs de la couverture pour toute position directe au sein du domaine de la couverture. | InterpolationMethodValue | |
| name | Nom de la couverture d’ortho-imagerie sous forme de texte libre. | CharacterString | voidable |
| phenomenonTime | Description de l’étendue de l’observation/acquisition dans le temps de la ou des images d'entrée. | TM_Period | voidable |
| beginLifespanVersion | Position temporelle à laquelle la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | TM_Position | voidable |
| endLifespanVersion | Position temporelle à laquelle la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | TM_Position | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

domainExtent

Emprise spatiotemporelle de la couverture.

EX_Extent

footprint

Zone géographique délimitant les données valides de la couverture d’ortho-imagerie.

GM_MultiSurface

voidable

interpolationType

Méthode mathématique à utiliser pour évaluer une couverture continue, autrement dit pour déterminer les valeurs de la couverture pour toute position directe au sein du domaine de la couverture.

InterpolationMethodValue

name

Nom de la couverture d’ortho-imagerie sous forme de texte libre.

CharacterString

voidable

phenomenonTime

Description de l’étendue de l’observation/acquisition dans le temps de la ou des images d'entrée.

TM_Period

voidable

beginLifespanVersion

Position temporelle à laquelle la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

TM_Position

voidable

endLifespanVersion

Position temporelle à laquelle la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

TM_Position

voidable

Relations du type d'objet géographique “OrthoimageCoverage”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| contributingOrthoimageCoverage | Référence aux couvertures d’ortho-images qui composent une couverture d’ortho-imagerie agrégée.
  La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “OrthoimageAggregation”. | OrthoimageCoverage | |
| mosaicElement | Représentation géographique des moments d’acquisition d’une couverture d’ortho-imagerie résultant d’un mosaïquage. | MosaicElement | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

contributingOrthoimageCoverage

Référence aux couvertures d’ortho-images qui composent une couverture d’ortho-imagerie agrégée.

La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “OrthoimageAggregation”.

OrthoimageCoverage

mosaicElement

Représentation géographique des moments d’acquisition d’une couverture d’ortho-imagerie résultant d’un mosaïquage.

MosaicElement

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “OrthoimageCoverage”

Le moment d’acquisition de la couverture d’ortho-imagerie doit être fourni par l’attribut “phenomenonTime” ou par la relation “mosaicElement”.

La dimension de la grille utilisée doit toujours être 2.

L’attribut “domainExtent” doit être renseigné au moins par l’indication d’un sous-type de “EX_GeographicExtent”.

Le référentiel de coordonnées utilisé pour référencer la grille doit être fourni.

Toutes les instances de “OrthoimageCoverage” auxquelles se réfère une instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doivent avoir la même orientation d’axes de grille et le même espacement de grille dans chaque direction.

L’origine de la grille doit être décrite en deux dimensions.

Les valeurs comprises dans le domaine de définition (“range set”) doivent être décrites par le type “Integer”.

3.2.2.   Élément de mosaïque (MosaicElement)

Type abstrait identifiant à la fois la zone géographique de contribution et le moment d’acquisition d’une ou plusieurs images utilisées en entrée pour produire une couverture d’ortho-imagerie mosaïquée.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “MosaicElement”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| geometry | Représentation géométrique délimitant géographiquement la date et l’heure d’acquisition des diverses images qui contribuent en entrée à la mosaïque finale. | GM_MultiSurface | |
| phenomenonTime | Description de l’étendue dans le temps de l’observation/acquisition de l’image ou des images utilisées en entrée. | TM_Period | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

geometry

Représentation géométrique délimitant géographiquement la date et l’heure d’acquisition des diverses images qui contribuent en entrée à la mosaïque finale.

GM_MultiSurface

phenomenonTime

Description de l’étendue dans le temps de l’observation/acquisition de l’image ou des images utilisées en entrée.

TM_Period

3.2.3.   Élément de mosaïque simple (SingleMosaicElement)

Élément de mosaïque se rapportant à une seule image d’entrée.

Ce type est un sous-type de “MosaicElement”.

Attributs du type d'objet géographique “SingleMosaicElement”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| imageSourceReference | Référence à l’image d’entrée. | CharacterString | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

imageSourceReference

Référence à l’image d’entrée.

CharacterString

voidable

3.2.4.   Élément de mosaïque agrégé (AggregatedMosaicElement)

Élément de mosaïque se rapportant à plusieurs images d’entrée qui ont le même moment d’acquisition à un niveau de définition donné (par ex. jour, mois).

Ce type est un sous-type de “MosaicElement”.

3.3.   Types de données

3.3.1.   Agrégation d’ortho-images (OrthoimageAggregation)

Caractéristiques géométriques de l’agrégation d’ortho-images.

Ce type est une classe de relation.

Attributs du type de données “OrthoimageAggregation”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| contributingFootprint | Représentation géométrique délimitant la zone géographique d’une couverture d’ortho-imagerie qui contribue à la couverture d’ortho-imagerie agrégée. | GM_MultiSurface | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

contributingFootprint

Représentation géométrique délimitant la zone géographique d’une couverture d’ortho-imagerie qui contribue à la couverture d’ortho-imagerie agrégée.

GM_MultiSurface

3.4.   Listes de codes

3.4.1.   Méthode d’interpolation (InterpolationMethodValue)

Liste de codes identifiant les méthodes d'interpolation qui peuvent être utilisées pour évaluer les couvertures d'ortho-images.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “InterpolationTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| nearestNeighbour | plus proche voisin | Interpolation au plus proche voisin |
| bilinear | bilinéaire | Interpolation bilinéaire |
| biquadratic | biquadratique | Interpolation biquadratique |
| bicubic | bicubique | Interpolation bicubique |

Valeur

Nom

Définition

nearestNeighbour

plus proche voisin

Interpolation au plus proche voisin

bilinear

bilinéaire

Interpolation bilinéaire

biquadratic

biquadratique

Interpolation biquadratique

bicubic

bicubique

Interpolation bicubique

3.5.   Exigences applicables au thème

3.5.1.   Exigences applicables aux identifiants externes d’objets

| 1) | Si une ortho-image est actualisée par intégration de nouvelles données sources, les objets actualisés doivent recevoir un nouvel identifiant externe d’objet. |
| --- | --- |

1)

Si une ortho-image est actualisée par intégration de nouvelles données sources, les objets actualisés doivent recevoir un nouvel identifiant externe d’objet.

3.5.2.   Exigences applicables aux couvertures d’ortho-images

| 1) | Par dérogation à l’exigence figurant au point 2.2 de l'annexe II, toute grille compatible avec l’un des référentiels de coordonnées suivants peut être utilisée pour la mise à disposition de données d’ortho-imagerie en grille:






  — | coordonnées géodésiques bidimensionnelles (latitude et longitude) basées sur un datum spécifié au point 1.2 de l’annexe II et fondées sur les paramètres de l'ellipsoïde GRS80; |
| --- | --- | --- |

1)

Par dérogation à l’exigence figurant au point 2.2 de l'annexe II, toute grille compatible avec l’un des référentiels de coordonnées suivants peut être utilisée pour la mise à disposition de données d’ortho-imagerie en grille:

—

coordonnées géodésiques bidimensionnelles (latitude et longitude) basées sur un datum spécifié au point 1.2 de l’annexe II et fondées sur les paramètres de l'ellipsoïde GRS80;

| — | coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Lambert conique conforme ETRS89; |
| --- | --- |

—

coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Lambert conique conforme ETRS89;

| — | coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Mercator transverse ETRS89. |
| --- | --- |

—

coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Mercator transverse ETRS89.

La grille spécifiée au point 2.2.1 de l'annexe II ne doit pas être utilisée.

| 2) | L'emprise (“footprint”) d’une instance de “OrthoimageCoverage” doit être comprise dans son étendue géographique, laquelle est décrite au moyen de la propriété “domainExtent”. |
| --- | --- |

2)

L'emprise (“footprint”) d’une instance de “OrthoimageCoverage” doit être comprise dans son étendue géographique, laquelle est décrite au moyen de la propriété “domainExtent”.

| 3) | En cas d’utilisation du modèle de métadonnées d'observation et de mesure défini dans la norme ISO 19156:2011, la propriété de métadonnées du type d’objet géographique “OrthoimageCoverage” doit être renseignée grâce au type de valeur “OM_Observation”. |
| --- | --- |

3)

En cas d’utilisation du modèle de métadonnées d'observation et de mesure défini dans la norme ISO 19156:2011, la propriété de métadonnées du type d’objet géographique “OrthoimageCoverage” doit être renseignée grâce au type de valeur “OM_Observation”.

| 4) | Toutes les instances de “OrthoimageCoverage” auxquelles se réfère une instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doivent être cohérentes. Elles doivent dès lors avoir le même type de domaine de définition, le même référentiel et la même résolution. Elles doivent en outre respecter des contraintes d’alignement, ce qui signifie que les points de la grille dans une instance de “OrthoimageCoverage” doivent être alignés sur les points des grilles des autres instances de “OrthoimageCoverage”, de manière à éviter tout chevauchement partiel entre les cellules de la grille. |
| --- | --- |

4)

Toutes les instances de “OrthoimageCoverage” auxquelles se réfère une instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doivent être cohérentes. Elles doivent dès lors avoir le même type de domaine de définition, le même référentiel et la même résolution. Elles doivent en outre respecter des contraintes d’alignement, ce qui signifie que les points de la grille dans une instance de “OrthoimageCoverage” doivent être alignés sur les points des grilles des autres instances de “OrthoimageCoverage”, de manière à éviter tout chevauchement partiel entre les cellules de la grille.

| 5) | L'emprise utile délimitant la contribution d’une instance de “OrthoimageCoverage” à une instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doit être géographiquement comprise dans sa propre emprise. |
| --- | --- |

5)

L'emprise utile délimitant la contribution d’une instance de “OrthoimageCoverage” à une instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doit être géographiquement comprise dans sa propre emprise.

| 6) | Les emprises utiles délimitant les contributions de deux instances de “OrthoimageCoverage” à la même instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doivent être soit adjacentes, soit disjointes. |
| --- | --- |

6)

Les emprises utiles délimitant les contributions de deux instances de “OrthoimageCoverage” à la même instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doivent être soit adjacentes, soit disjointes.

| 7) | L’union des emprises utiles délimitant les contributions d’instances de “OrthoimageCoverage” à la même instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doit déterminer l'emprise utile de l’instance de “OrthoimageCoverage” agrégée. |
| --- | --- |

7)

L’union des emprises utiles délimitant les contributions d’instances de “OrthoimageCoverage” à la même instance de “OrthoimageCoverage” agrégée doit déterminer l'emprise utile de l’instance de “OrthoimageCoverage” agrégée.

3.5.3.   Exigences applicables aux éléments de mosaïque

| 1) | Tous les éléments de mosaïque se rapportant à une instance de “OrthoimageCoverage” doivent être du même type, à savoir soit “SingleMosaicElement” soit “AggregatedMosaicElement”. |
| --- | --- |

1)

Tous les éléments de mosaïque se rapportant à une instance de “OrthoimageCoverage” doivent être du même type, à savoir soit “SingleMosaicElement” soit “AggregatedMosaicElement”.

| 2) | Les géométries qui délimitent deux instances de “MosaicElement”, quelles qu’elles soient, se rapportant à la même instance de “OrthoimageCoverage” doivent être soit adjacentes, soit disjointes. |
| --- | --- |

2)

Les géométries qui délimitent deux instances de “MosaicElement”, quelles qu’elles soient, se rapportant à la même instance de “OrthoimageCoverage” doivent être soit adjacentes, soit disjointes.

| 3) | L’union des géométries qui délimitent toutes les instances de “MosaicElement” se rapportant à la même instance de “OrthoimageCoverage” doit inclure son emprise utile et être comprise dans son étendue géographique. |
| --- | --- |

3)

L’union des géométries qui délimitent toutes les instances de “MosaicElement” se rapportant à la même instance de “OrthoimageCoverage” doit inclure son emprise utile et être comprise dans son étendue géographique.

3.5.4.   Exigences applicables aux systèmes de référence

| 1) | Les données se rapportant au thème de données géographiques “ortho-imagerie” doivent être limitées aux géométries bidimensionnelles. |
| --- | --- |

1)

Les données se rapportant au thème de données géographiques “ortho-imagerie” doivent être limitées aux géométries bidimensionnelles.

| 2) | Seuls les référentiels de coordonnées bidimensionnels doivent être utilisés pour représenter les séries de données d’ortho-imagerie INSPIRE. |
| --- | --- |

2)

Seuls les référentiels de coordonnées bidimensionnels doivent être utilisés pour représenter les séries de données d’ortho-imagerie INSPIRE.

3.5.5.   Exigences applicables à la qualité des données

| 1) | Les mesures “moyenne quadratique des écarts en x” (root mean square error in X) (RMSE-x) et “moyenne quadratique des écarts en y” (root mean square error in Y) (RMSE-y) doivent être fournies conjointement lorsqu’elles sont utilisées pour évaluer l’exactitude du positionnement géométrique des données d’ortho-imagerie en grille. |
| --- | --- |

1)

Les mesures “moyenne quadratique des écarts en x” (root mean square error in X) (RMSE-x) et “moyenne quadratique des écarts en y” (root mean square error in Y) (RMSE-y) doivent être fournies conjointement lorsqu’elles sont utilisées pour évaluer l’exactitude du positionnement géométrique des données d’ortho-imagerie en grille.

3.6.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “ortho-imagerie”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| OI.OrthoimageCoverage | couverture d’ortho-imagerie | OrthoimageCoverage |
| OI.MosaicElement | élément de mosaïque | MosaicElement |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

OI.OrthoimageCoverage

couverture d’ortho-imagerie

OrthoimageCoverage

OI.MosaicElement

élément de mosaïque

MosaicElement

4.   GÉOLOGIE (GEOLOGY)

4.1.   Structure du thème de données géographiques “géologie”

| 4.1.1. | Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “géologie” sont répartis dans les paquets suivants:






  — | géologie (Geology) |
| --- | --- | --- |

4.1.1.

—

géologie (Geology)

| — | géophysique (Geophysics) |
| --- | --- |

—

géophysique (Geophysics)

| — | hydrogéologie (Hydrogeology) |
| --- | --- |

—

hydrogéologie (Hydrogeology)

4.2.   Géologie

4.2.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “géologie” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | entité géomorphologique anthropique (Anthropogenic Geomorphologic Feature) |
| --- | --- |

—

entité géomorphologique anthropique (Anthropogenic Geomorphologic Feature)

| — | forage |
| --- | --- |

—

forage

| — | pli |
| --- | --- |

—

pli

| — | collection géologique |
| --- | --- |

—

collection géologique

| — | événement géologique |
| --- | --- |

—

événement géologique

| — | entité géologique |
| --- | --- |

—

entité géologique

| — | structure géologique |
| --- | --- |

—

structure géologique

| — | unité géologique |
| --- | --- |

—

unité géologique

| — | entité géomorphologique |
| --- | --- |

—

entité géomorphologique

| — | entité cartographique |
| --- | --- |

—

entité cartographique

| — | intervalle cartographique |
| --- | --- |

—

intervalle cartographique

| — | entité géomorphologique naturelle |
| --- | --- |

—

entité géomorphologique naturelle

| — | structure de déplacement cisaillante |
| --- | --- |

—

structure de déplacement cisaillante

4.2.1.1.   Entité géomorphologique anthropique (AnthropogenicGeomorphologicFeature)

Entité géomorphologique (autrement dit relief) résultant de l’activité humaine.

Ce type est un sous-type de “GeomorphologicFeature”.

Attributs du type d'objet géographique “AnthropogenicGeomorphologicFeature”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| anthropogenicGeomorphologicFeatureType | Termes décrivant le type d’une entité géomorphologique. | AnthropogenicGeomorphologicFeatureTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

anthropogenicGeomorphologicFeatureType

Termes décrivant le type d’une entité géomorphologique.

AnthropogenicGeomorphologicFeatureTypeValue

4.2.1.2.   Forage (Borehole)

“Forage” est le terme générique utilisé pour désigner un puits étroit foré dans le sol.

Attributs du type d'objet géographique “Borehole”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| boreholeLength | Distance le long du forage. | Quantity | voidable |
| elevation | Hauteur verticale de l’entrée du forage au-dessus du niveau de référence. | DirectPosition | voidable |
| location | Localisation de l’entrée du forage. | GM_Point | |
| purpose | Fins auxquelles le forage a été réalisé. | BoreholePurposeValue | voidable |
| downholeGeometry | Géométrie de fond du forage | GM_Curve | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

boreholeLength

Distance le long du forage.

Quantity

voidable

elevation

Hauteur verticale de l’entrée du forage au-dessus du niveau de référence.

DirectPosition

voidable

location

Localisation de l’entrée du forage.

GM_Point

purpose

Fins auxquelles le forage a été réalisé.

BoreholePurposeValue

voidable

downholeGeometry

Géométrie de fond du forage

GM_Curve

voidable

Relations du type d'objet géographique “Borehole”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| logElement | Instances de “MappedFeature” à une dimension correspondant à des intervalles décrits (interprétés) dans un forage. | MappedInterval | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

logElement

Instances de “MappedFeature” à une dimension correspondant à des intervalles décrits (interprétés) dans un forage.

MappedInterval

voidable

4.2.1.3.   Pli (Fold)

Une ou plusieurs couches, surfaces ou lignes, systématiquement incurvées, dans une formation rocheuse.

Ce type est un sous-type de “GeologicStructure”.

Attributs du type d'objet géographique “Fold”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| profileType | Type de pli. | FoldProfileTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

profileType

Type de pli.

FoldProfileTypeValue

voidable

4.2.1.4.   Collection géologique (GeologicCollection)

Collection d’objets géologiques ou géophysiques.

Attributs du type d'objet géographique “GeologicCollection”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| name | Dénomination de la collection. | CharacterString | |
| collectionType | Type de la collection. | CollectionTypeValue | |
| reference | Référence de la collection. | DocumentCitation | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

name

Dénomination de la collection.

CharacterString

collectionType

Type de la collection.

CollectionTypeValue

reference

Référence de la collection.

DocumentCitation

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “GeologicCollection”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geophObjectSet | Un élément “GeophObjectSet” de la collection géologique. | GeophObjectSet | voidable |
| geophObjectMember | Un élément “GeophObjectMember” de la collection géologique. | GeophObject | voidable |
| boreholeMember | Un élément “Borehole” d’une collection géologique. | Borehole | voidable |
| mapMember | Un élément “MappedFeature” d’une collection géologique. | MappedFeature | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

geophObjectSet

Un élément “GeophObjectSet” de la collection géologique.

GeophObjectSet

voidable

geophObjectMember

Un élément “GeophObjectMember” de la collection géologique.

GeophObject

voidable

boreholeMember

Un élément “Borehole” d’une collection géologique.

Borehole

voidable

mapMember

Un élément “MappedFeature” d’une collection géologique.

MappedFeature

voidable

4.2.1.5.   Événement géologique (GeologicEvent)

Événement identifiable durant lequel l’action d’un ou plusieurs processus géologiques modifie des entités géologiques.

Attributs du type d'objet géographique “GeologicEvent”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| name | Dénomination de l’événement géologique. | CharacterString | voidable |
| eventEnvironment | Environnement physique dans lequel l’événement géologique se produit. | EventEnvironmentValue | voidable |
| eventProcess | Processus ayant eu lieu durant l’événement géologique. | EventProcessValue | voidable |
| olderNamedAge | Limite inférieure de l’âge de l’événement géologique. | GeochronologicEraValue | voidable |
| youngerNamedAge | Limite supérieure de l’âge de l’événement géologique. | GeochronologicEraValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

name

Dénomination de l’événement géologique.

CharacterString

voidable

eventEnvironment

Environnement physique dans lequel l’événement géologique se produit.

EventEnvironmentValue

voidable

eventProcess

Processus ayant eu lieu durant l’événement géologique.

EventProcessValue

voidable

olderNamedAge

Limite inférieure de l’âge de l’événement géologique.

GeochronologicEraValue

voidable

youngerNamedAge

Limite supérieure de l’âge de l’événement géologique.

GeochronologicEraValue

voidable

4.2.1.6.   Entité géologique (GeologicFeature)

Entité géologique conceptuelle dont on présume qu'elle existe de manière cohérente dans le monde réel.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “GeologicFeature”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| name | Dénomination de l’entité géologique. | CharacterString | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

name

Dénomination de l’entité géologique.

CharacterString

voidable

Relations du type d'objet géographique “GeologicFeature”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| themeClass | Classification thématique de l’entité géologique. | ThematicClass | voidable |
| geologicHistory | Relation associant un ou plusieurs événements géologiques à une entité géologique afin d’en décrire l’âge ou l’histoire géologique. | GeologicEvent | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

themeClass

Classification thématique de l’entité géologique.

ThematicClass

voidable

geologicHistory

Relation associant un ou plusieurs événements géologiques à une entité géologique afin d’en décrire l’âge ou l’histoire géologique.

GeologicEvent

voidable

4.2.1.7.   Structure géologique (GeologicStructure)

Configuration de matière dans la Terre, sur la base d'une inhomogénéité, d’un schéma ou d’une fracture descriptibles dans un matériau terrestre.

Ce type est un sous-type de “GeologicFeature”.

Il s'agit d'un type abstrait.

4.2.1.8.   Unité géologique (GeologicUnit)

Volume de roche présentant des caractéristiques distinctives.

Ce type est un sous-type de “GeologicFeature”.

Attributs du type d'objet géographique “GeologicUnit”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geologicUnitType | Type de l’unité géologique. | GeologicUnitTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geologicUnitType

Type de l’unité géologique.

GeologicUnitTypeValue

Relations du type d'objet géographique “GeologicUnit”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| composition | Décrit la composition de l’unité géologique. | CompositionPart | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

composition

Décrit la composition de l’unité géologique.

CompositionPart

voidable

4.2.1.9.   Entité géomorphologique (GeomorphologicFeature)

Type d’objet géographique abstrait décrivant la forme et la nature de la surface terrestre (autrement dit un relief).

Ce type est un sous-type de “GeologicFeature”.

Il s'agit d'un type abstrait.

4.2.1.10.   Entité cartographique (MappedFeature)

Représentation géographique d’une GeologicFeature.

Attributs du type d'objet géographique “MappedFeature”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| shape | Géométrie de l’entité cartographique. | GM_Object | |
| mappingFrame | Surface sur laquelle l’entité cartographique est projetée. | MappingFrameValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

shape

Géométrie de l’entité cartographique.

GM_Object

mappingFrame

Surface sur laquelle l’entité cartographique est projetée.

MappingFrameValue

Relations du type d'objet géographique “MappedFeature”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| specification | Relation de description reliant l’entité cartographique à une entité géologique conceptuelle. | GeologicFeature | |

Relation

Définition

Type

Voidability

specification

Relation de description reliant l’entité cartographique à une entité géologique conceptuelle.

GeologicFeature

4.2.1.11.   Intervalle cartographique (MappedInterval)

Type particulier d'entité cartographique dont la forme est un intervalle unidimensionnel et qui utilise le système de référence spatial (SRS) du forage dans lequel elle se trouve.

Ce type est un sous-type de “MappedFeature”.

4.2.1.12.   Entité géomorphologique naturelle (NaturalGeomorphologicFeature)

Entité géomorphologique (autrement dit un relief) résultant des processus naturels de la Terre.

Ce type est un sous-type de “GeomorphologicFeature”.

Attributs du type d'objet géographique “NaturalGeomorphologicFeature”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| naturalGeomorphologicFeatureType | Type de l’entité géomorphologique naturelle. | NaturalGeomorphologicFeatureTypeValue | |
| activity | Niveau d’activité de l’entité géomorphologique naturelle. | GeomorphologicActivityValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

naturalGeomorphologicFeatureType

Type de l’entité géomorphologique naturelle.

NaturalGeomorphologicFeatureTypeValue

activity

Niveau d’activité de l’entité géomorphologique naturelle.

GeomorphologicActivityValue

voidable

4.2.1.13.   Structure de déplacement cisaillante (ShearDisplacementStructure)

Structures de type fragile à ductile le long desquelles un déplacement s’est produit.

Ce type est un sous-type de “GeologicStructure”.

Attributs du type d'objet géographique “ShearDisplacementStructure”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| faultType | Se rapporte à un vocabulaire de termes décrivant le type de structure de déplacement cisaillante. | FaultTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

faultType

Se rapporte à un vocabulaire de termes décrivant le type de structure de déplacement cisaillante.

FaultTypeValue

4.2.2.   Types de données

4.2.2.1.   Partie de la composition (CompositionPart)

Composition d’une unité géologique en termes de constituants lithologiques.

Attributs du type de données “CompositionPart”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| material | Matériau qui comprend tout ou partie de l’unité géologique. | LithologyValue | |
| proportion | Quantité spécifiant la fraction de l’unité géologique composée du matériau concerné. | QuantityRange | voidable |
| role | Importance de la partie de la composition par rapport à l'ensemble de l’unité géologique. | CompositionPartRoleValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

material

Matériau qui comprend tout ou partie de l’unité géologique.

LithologyValue

proportion

Quantité spécifiant la fraction de l’unité géologique composée du matériau concerné.

QuantityRange

voidable

role

Importance de la partie de la composition par rapport à l'ensemble de l’unité géologique.

CompositionPartRoleValue

4.2.2.2.   Classe thématique (ThematicClass)

Classificateur thématique générique permettant de reclasser des entités géologiques sur la base de classes adaptées aux cartes thématiques qui sont définies par les utilisateurs.

Attributs du type de données “ThematicClass”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| themeClass | Valeur de la classe thématique. | ThematicClassValue | |
| themeClassification | Classification utilisée. | ThematicClassificationValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

themeClass

Valeur de la classe thématique.

ThematicClassValue

themeClassification

Classification utilisée.

ThematicClassificationValue

4.2.3.   Listes de codes

4.2.3.1.   Type d’entité géomorphologique anthropique (AnthropogenicGeomorphologicFeatureTypeValue)

Types d’entités géomorphologiques anthropiques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “AnthropogenicGeomorphologicFeatureTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| artificialCollapsedDepression | Dépression d’effondrement artificielle | Bassin d’effondrement, généralement une dépression fermée, résultant directement d'une subsidence en surface liée aux activités d’extraction souterraines ou au percement de tunnels. |
| artificialDrainage | drainage artificiel | Réseau construit par l’homme en vue principalement d’abaisser ou de contrôler le niveau local de la nappe phréatique. |
| artificialLevee | levée artificielle | Talus artificiel construit le long de la rive d’un cours d’eau ou d’un bras de mer en vue de protéger les terres contre les inondations ou de confiner l’écoulement à son chenal. |
| dredgedChannel | chenal dragué | Zone d’eau profonde essentiellement linéaire résultant d’une opération de dragage à des fins de navigation. |
| dump | terril | Zone d'accumulations ou d'empilements lisses ou inégaux de déblais miniers, de matières terreuses ou d'ordures qui, sans travaux de réhabilitation d’envergure, sont incapables d’entretenir la vie végétale. |
| fill | remblai | Dépôt anthropique de matériaux terrestres naturels et/ou de déblais utilisés pour combler une dépression, étendre les rivages dans une masse d’eau ou construire des barrages. |
| impactCraterAnthropogenic | cratère d’impact (anthropique) | Dépression généralement circulaire ou elliptique formée par l’impact, à très haute vitesse, d’un projectile expérimental, ou trou d'obus dans un matériau terreux ou rocheux. |
| landfillSite | Site de décharge | Site d’élimination des déchets utilisé pour le dépôt contrôlé de déchets sur ou dans un terrain. |
| levelledLand | terrain nivelé | Zone terrestre, généralement un champ, qui a été aplanie ou nivelée mécaniquement afin de faciliter la mise en œuvre des pratiques de gestion telles que l’irrigation par inondation. |
| openpitMine | mine à ciel ouvert | Dépression relativement grande résultant de l’excavation de matériaux et de la redistribution des déblais associés aux opérations d’extraction minière. |
| pit | puits | Dépression, fossé ou puits creusé afin d’obtenir du gravier, du sable ou d’autres matériaux utilisés dans la construction de routes ou d'autres travaux de construction; type de ballastière. |
| quarry | carrière | Zone d’excavation à ciel ouvert, généralement utilisée pour l’extraction de pierres. |
| reclaimedLand | terrain récupéré | Zone terrestre composée de matériaux de remblayage terreux, placés et disposés de manière à épouser le profil naturel du terrain, généralement dans le cadre de travaux de réhabilitation consécutifs à des opérations minières, ou zone terrestre, généralement submergée à l’état naturel, qui a été protégée par des structures artificielles et drainée à des fins agricoles ou autres. |
| reservoirLake | lac de retenue | Masse d'eau intérieure dont les eaux, généralement douces, sont en permanence stagnantes, occupant une dépression à la surface de la Terre fermée par un barrage. |
| spoilBank | talus de déblais | Talus, amas ou autre accumulation artificielle de débris rocheux et de déblais terreux retirés des tranchées, mines à ciel ouvert ou autres excavations. |
| subsidenceAreaAnthropogenic | zone en subsidence (anthropique) | Zone soumise à un processus d’affaissement causé par des activités anthropiques telles que les activités d’extraction souterraines, le percement de tunnels, la production d’hydrocarbures ou le captage d’eau souterraine. |

Valeur

Nom

Définition

artificialCollapsedDepression

Dépression d’effondrement artificielle

Bassin d’effondrement, généralement une dépression fermée, résultant directement d'une subsidence en surface liée aux activités d’extraction souterraines ou au percement de tunnels.

artificialDrainage

drainage artificiel

Réseau construit par l’homme en vue principalement d’abaisser ou de contrôler le niveau local de la nappe phréatique.

artificialLevee

levée artificielle

Talus artificiel construit le long de la rive d’un cours d’eau ou d’un bras de mer en vue de protéger les terres contre les inondations ou de confiner l’écoulement à son chenal.

dredgedChannel

chenal dragué

Zone d’eau profonde essentiellement linéaire résultant d’une opération de dragage à des fins de navigation.

dump

terril

Zone d'accumulations ou d'empilements lisses ou inégaux de déblais miniers, de matières terreuses ou d'ordures qui, sans travaux de réhabilitation d’envergure, sont incapables d’entretenir la vie végétale.

fill

remblai

Dépôt anthropique de matériaux terrestres naturels et/ou de déblais utilisés pour combler une dépression, étendre les rivages dans une masse d’eau ou construire des barrages.

impactCraterAnthropogenic

cratère d’impact (anthropique)

Dépression généralement circulaire ou elliptique formée par l’impact, à très haute vitesse, d’un projectile expérimental, ou trou d'obus dans un matériau terreux ou rocheux.

landfillSite

Site de décharge

Site d’élimination des déchets utilisé pour le dépôt contrôlé de déchets sur ou dans un terrain.

levelledLand

terrain nivelé

Zone terrestre, généralement un champ, qui a été aplanie ou nivelée mécaniquement afin de faciliter la mise en œuvre des pratiques de gestion telles que l’irrigation par inondation.

openpitMine

mine à ciel ouvert

Dépression relativement grande résultant de l’excavation de matériaux et de la redistribution des déblais associés aux opérations d’extraction minière.

pit

puits

Dépression, fossé ou puits creusé afin d’obtenir du gravier, du sable ou d’autres matériaux utilisés dans la construction de routes ou d'autres travaux de construction; type de ballastière.

quarry

carrière

Zone d’excavation à ciel ouvert, généralement utilisée pour l’extraction de pierres.

reclaimedLand

terrain récupéré

Zone terrestre composée de matériaux de remblayage terreux, placés et disposés de manière à épouser le profil naturel du terrain, généralement dans le cadre de travaux de réhabilitation consécutifs à des opérations minières, ou zone terrestre, généralement submergée à l’état naturel, qui a été protégée par des structures artificielles et drainée à des fins agricoles ou autres.

reservoirLake

lac de retenue

Masse d'eau intérieure dont les eaux, généralement douces, sont en permanence stagnantes, occupant une dépression à la surface de la Terre fermée par un barrage.

spoilBank

talus de déblais

Talus, amas ou autre accumulation artificielle de débris rocheux et de déblais terreux retirés des tranchées, mines à ciel ouvert ou autres excavations.

subsidenceAreaAnthropogenic

zone en subsidence (anthropique)

Zone soumise à un processus d’affaissement causé par des activités anthropiques telles que les activités d’extraction souterraines, le percement de tunnels, la production d’hydrocarbures ou le captage d’eau souterraine.

4.2.3.2.   But du forage (BoreholePurposeValue)

Fins auxquelles un forage a été réalisé.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “BoreholePurposeValue”

| Valeur | Nom | Définition | Parent |
| --- | --- | --- | --- |
| geologicalSurvey | levé géologique | Examen général des entités géologiques d’une zone donnée. | |
| explorationExploitationRawMaterial | exploration et exploitation de matières premières | Découverte et identification de ressources minérales, y compris l'évaluation de leur importance et l'estimation de leur potentiel économique. | |
| explorationExploitationEnergyResources | exploration et exploitation de sources d'énergie | Examen du sous-sol visant à déterminer la disponibilité des sources d'énergie fossiles et la planification de leur extraction. | |
| hydrocarbonProduction | production d’hydrocarbures | Production de pétrole et/ou de gaz. | explorationExploitationRawMaterial |
| hydrocarbonExploration | exploration d’hydrocarbures | Exploration réalisée dans une zone où la présence de réserves n’est pas encore prouvée, afin d’expérimenter la possibilité d'un nouveau champ, d'un nouveau gisement exploitable, d'un réservoir plus profond ou d'un réservoir plus superficiel. | explorationExploitationRawMaterial |
| hydrocarbonAppraisal | Estimation des hydrocarbures | Évaluation des caractéristiques d’un gisement prouvé d’hydrocarbures. | explorationExploitationRawMaterial |
| geothermalEnergy | énergie géothermique, échangeurs de chaleur géothermique | Exploration ayant trait à l’utilisation de ressources énergétiques géothermiques et à la conception de pompes à chaleur géothermique. | explorationExploitationRawMaterial |
| heatStorage | stockage de chaleur | Puits permettant d’utiliser le sous-sol pour le stockage de la chaleur. | geothermalEnergy |
| mineralExplorationExtraction | exploration et extraction des ressources minérales | Puis foré dans le but de localiser et/ou d’extraire les ressources minérales du sous-sol, généralement par l’injection et/ou l’extraction de fluides minéralisés. | explorationExploitationRawMaterial |
| explorationExploitationNonmetallicMineralDeposits | exploration et exploitation de gisements de minerais non métalliques | Activités de prospection visant à déterminer la disponibilité de gisements de minerais non métalliques, essentiellement pour la construction, la production de pierres de construction, les secteurs du ciment, de la céramique et du verre, ainsi que la planification de leur extraction. | explorationExploitationRawMaterial |
| disposal | élimination | Puits dans lequel les fluides usagés peuvent être injectés en vue de leur élimination en toute sécurité (généralement puits de pétrole ou de gaz épuisé). | |
| explorationNaturalUndergroundStorage | exploration de l’espace de stockage souterrain naturel | Examen de la capacité du sous-sol à stocker divers matériaux. | |
| waterSupply | approvisionnement en eau | Approvisionnement en eau en général | |
| drinkingWaterSupply | approvisionnement en eau potable | Construction d’un puits en vue d’obtenir de l’eau potable. | waterSupply |
| industrialWaterSupply | approvisionnement en eau pour l'industrie | Construction d’un puits en vue de la fourniture d'eau pour l'industrie. | waterSupply |
| aquaculture | aquaculture | Construction d’un puits à des fins d'aquaculture. | waterSupply |
| irrigation | irrigation | Construction d’un puits à des fins d’irrigation. | waterSupply |
| emergencyWaterSupply | approvisionnement d’urgence en eau | Construction d’un puits en vue de l’approvisionnement d’urgence en eau. | waterSupply |
| contingencyWaterSupply | approvisionnement en eau en cas d’imprévu | Approvisionnement d’eau d'appoint en cas de pénurie. | waterSupply |
| geophysicalSurvey | levé géophysique | Examen des propriétés géophysiques du sous-sol. | |
| shotHole | trou de mine | Dans le cadre d’études sismiques, des explosifs sont chargés dans les trous de mine. | geophysicalSurvey |
| flowingShot | trou artésien | Un trou artésien (trou sous pression) est un trou foré à des fins sismiques qui a pénétré dans une source souterraine avec une pression suffisante pour causer un jaillissement de l'eau. | shotHole |
| hydrogeologicalSurvey | levé hydrogéologique, gestion de l’eau | Examen de l’écoulement des eaux souterraines, des propriétés chimiques de ces eaux, du transport de particules, de corps en solution et d’énergie, et gestion durable des ressources en eaux souterraines. | |
| geotechnicalSurvey | levé géotechnique, caractérisation du site de construction | Études géotechniques réalisées afin d’obtenir des informations sur les propriétés physiques et mécaniques du sol et de la roche aux alentours d'un site donné, en vue de planifier les travaux de terrassement et de fondation des structures envisagées, ainsi que de réparer les dommages aux terrassements et aux structures liés à l’état du sous-sol. | |
| geochemicalSurvey | levé géochimique, analyses | Examen des propriétés chimiques de la formation rocheuse et/ou des fluides qui y circulent. | |
| pedologicalSurvey | levé pédologique | Étude destinée à caractériser les types de sols. | |
| environmentalMonitoring | suivi environnemental | Surveillance des propriétés chimiques des eaux souterraines et du niveau de la nappe phréatique. | |
| pollutionMonitoring | surveillance de la pollution | Surveillance des sites de pollution connus. | environmentalMonitoring |
| waterQualityMonitoring | surveillance de la qualité de l'eau | Surveillance visant à évaluer la nature et la répartition des polluants et des contaminants dans les eaux souterraines, la nature et la répartition des composants chimiques d’origine naturelle, les conditions hydrologiques du sous-sol, ainsi que les propriétés hydrauliques des strates, dans la mesure où ces paramètres sont en rapport avec la migration des polluants et des contaminants. | environmentalMonitoring |
| groundwaterLevelMonitoring | surveillance du niveau de la nappe phréatique | Construction d'une jauge permettant d'enregistrer les modifications du niveau de la nappe phréatique. | environmentalMonitoring |
| dewatering | assèchement | L'assèchement désigne la déshydratation de matières solides ou du sol par classification par voie humide, centrifugation ou filtration, ou au moyen de processus similaires de séparation entre solides et liquides. Ce terme désigne également l’assèchement ou le drainage du lit d’un cours d’eau, d’un site de construction, d’un caisson ou d’un puits de mine, par pompage ou évaporation. | |
| mitigation | atténuation | Abaissement du niveau de la nappe phréatique en vue d’éviter que cette dernière n'atteigne des sites pollués. | dewatering |
| remediation | mesures correctives | Mesures correctives en général. Élimination des polluants ou des contaminants présents dans les eaux souterraines, le sol ou la roche. | |
| thermalCleaning | barbotage, épuration thermique | Type de mesure corrective. Nettoyage du sol in situ au moyen de chaleur ou de vapeur. | remediation |
| recharge | recharge | a) | puits destinés à la recharge des aquifères: utilisés pour recharger les aquifères épuisés en injectant de l’eau provenant de sources diverses telles que lacs, rivières, installations de traitement des eaux usées domestiques, autres aquifères, etc. |

Valeur

Nom

Définition

Parent

geologicalSurvey

levé géologique

Examen général des entités géologiques d’une zone donnée.

explorationExploitationRawMaterial

exploration et exploitation de matières premières

Découverte et identification de ressources minérales, y compris l'évaluation de leur importance et l'estimation de leur potentiel économique.

explorationExploitationEnergyResources

exploration et exploitation de sources d'énergie

Examen du sous-sol visant à déterminer la disponibilité des sources d'énergie fossiles et la planification de leur extraction.

hydrocarbonProduction

production d’hydrocarbures

Production de pétrole et/ou de gaz.

explorationExploitationRawMaterial

hydrocarbonExploration

exploration d’hydrocarbures

Exploration réalisée dans une zone où la présence de réserves n’est pas encore prouvée, afin d’expérimenter la possibilité d'un nouveau champ, d'un nouveau gisement exploitable, d'un réservoir plus profond ou d'un réservoir plus superficiel.

explorationExploitationRawMaterial

hydrocarbonAppraisal

Estimation des hydrocarbures

Évaluation des caractéristiques d’un gisement prouvé d’hydrocarbures.

explorationExploitationRawMaterial

geothermalEnergy

énergie géothermique, échangeurs de chaleur géothermique

Exploration ayant trait à l’utilisation de ressources énergétiques géothermiques et à la conception de pompes à chaleur géothermique.

explorationExploitationRawMaterial

heatStorage

stockage de chaleur

Puits permettant d’utiliser le sous-sol pour le stockage de la chaleur.

geothermalEnergy

mineralExplorationExtraction

exploration et extraction des ressources minérales

Puis foré dans le but de localiser et/ou d’extraire les ressources minérales du sous-sol, généralement par l’injection et/ou l’extraction de fluides minéralisés.

explorationExploitationRawMaterial

explorationExploitationNonmetallicMineralDeposits

exploration et exploitation de gisements de minerais non métalliques

Activités de prospection visant à déterminer la disponibilité de gisements de minerais non métalliques, essentiellement pour la construction, la production de pierres de construction, les secteurs du ciment, de la céramique et du verre, ainsi que la planification de leur extraction.

explorationExploitationRawMaterial

disposal

élimination

Puits dans lequel les fluides usagés peuvent être injectés en vue de leur élimination en toute sécurité (généralement puits de pétrole ou de gaz épuisé).

explorationNaturalUndergroundStorage

exploration de l’espace de stockage souterrain naturel

Examen de la capacité du sous-sol à stocker divers matériaux.

waterSupply

approvisionnement en eau

Approvisionnement en eau en général

drinkingWaterSupply

approvisionnement en eau potable

Construction d’un puits en vue d’obtenir de l’eau potable.

waterSupply

industrialWaterSupply

approvisionnement en eau pour l'industrie

Construction d’un puits en vue de la fourniture d'eau pour l'industrie.

waterSupply

aquaculture

aquaculture

Construction d’un puits à des fins d'aquaculture.

waterSupply

irrigation

irrigation

Construction d’un puits à des fins d’irrigation.

waterSupply

emergencyWaterSupply

approvisionnement d’urgence en eau

Construction d’un puits en vue de l’approvisionnement d’urgence en eau.

waterSupply

contingencyWaterSupply

approvisionnement en eau en cas d’imprévu

Approvisionnement d’eau d'appoint en cas de pénurie.

waterSupply

geophysicalSurvey

levé géophysique

Examen des propriétés géophysiques du sous-sol.

shotHole

trou de mine

Dans le cadre d’études sismiques, des explosifs sont chargés dans les trous de mine.

geophysicalSurvey

flowingShot

trou artésien

Un trou artésien (trou sous pression) est un trou foré à des fins sismiques qui a pénétré dans une source souterraine avec une pression suffisante pour causer un jaillissement de l'eau.

shotHole

hydrogeologicalSurvey

levé hydrogéologique, gestion de l’eau

Examen de l’écoulement des eaux souterraines, des propriétés chimiques de ces eaux, du transport de particules, de corps en solution et d’énergie, et gestion durable des ressources en eaux souterraines.

geotechnicalSurvey

levé géotechnique, caractérisation du site de construction

Études géotechniques réalisées afin d’obtenir des informations sur les propriétés physiques et mécaniques du sol et de la roche aux alentours d'un site donné, en vue de planifier les travaux de terrassement et de fondation des structures envisagées, ainsi que de réparer les dommages aux terrassements et aux structures liés à l’état du sous-sol.

geochemicalSurvey

levé géochimique, analyses

Examen des propriétés chimiques de la formation rocheuse et/ou des fluides qui y circulent.

pedologicalSurvey

levé pédologique

Étude destinée à caractériser les types de sols.

environmentalMonitoring

suivi environnemental

Surveillance des propriétés chimiques des eaux souterraines et du niveau de la nappe phréatique.

pollutionMonitoring

surveillance de la pollution

Surveillance des sites de pollution connus.

environmentalMonitoring

waterQualityMonitoring

surveillance de la qualité de l'eau

Surveillance visant à évaluer la nature et la répartition des polluants et des contaminants dans les eaux souterraines, la nature et la répartition des composants chimiques d’origine naturelle, les conditions hydrologiques du sous-sol, ainsi que les propriétés hydrauliques des strates, dans la mesure où ces paramètres sont en rapport avec la migration des polluants et des contaminants.

environmentalMonitoring

groundwaterLevelMonitoring

surveillance du niveau de la nappe phréatique

Construction d'une jauge permettant d'enregistrer les modifications du niveau de la nappe phréatique.

environmentalMonitoring

dewatering

assèchement

L'assèchement désigne la déshydratation de matières solides ou du sol par classification par voie humide, centrifugation ou filtration, ou au moyen de processus similaires de séparation entre solides et liquides. Ce terme désigne également l’assèchement ou le drainage du lit d’un cours d’eau, d’un site de construction, d’un caisson ou d’un puits de mine, par pompage ou évaporation.

mitigation

atténuation

Abaissement du niveau de la nappe phréatique en vue d’éviter que cette dernière n'atteigne des sites pollués.

dewatering

remediation

mesures correctives

Mesures correctives en général. Élimination des polluants ou des contaminants présents dans les eaux souterraines, le sol ou la roche.

thermalCleaning

barbotage, épuration thermique

Type de mesure corrective. Nettoyage du sol in situ au moyen de chaleur ou de vapeur.

remediation

recharge

recharge

a)

puits destinés à la recharge des aquifères: utilisés pour recharger les aquifères épuisés en injectant de l’eau provenant de sources diverses telles que lacs, rivières, installations de traitement des eaux usées domestiques, autres aquifères, etc.

| b) | puits destinés à prévenir les biseaux salés: utilisés pour injecter de l’eau dans les aquifères d’eau douce afin de prévenir l’intrusion d’eau salée. |
| --- | --- |

b)

puits destinés à prévenir les biseaux salés: utilisés pour injecter de l’eau dans les aquifères d’eau douce afin de prévenir l’intrusion d’eau salée.

| c) | puits destinés à lutter contre les affaissements de terrain: utilisés pour injecter des fluides dans une zone où ne sont produits ni pétrole ni gaz afin de réduire ou d’éliminer les affaissements de terrain liés au captage excessif d’eau douce. |
| --- | --- |

c)

puits destinés à lutter contre les affaissements de terrain: utilisés pour injecter des fluides dans une zone où ne sont produits ni pétrole ni gaz afin de réduire ou d’éliminer les affaissements de terrain liés au captage excessif d’eau douce.

4.2.3.3.   Type de collection (CollectionTypeValue)

Types de collections d'objets géologiques et géophysiques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “CollectionTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| boreholeCollection | collection de forages | Collection de forages. |
| geologicalModel | modèle géologique | Collection d’objets pour un modèle géographique géologique en 3D. |
| geologicalMap | Carte géologique | Collection d’entités pour une carte géologique décrivant les unités géologiques, les structures, les entités géomorphologiques, etc. |
| geophysicalObjectCollection | Collection d’objets géophysiques | Collection d’objets géophysiques. |

Valeur

Nom

Définition

boreholeCollection

collection de forages

Collection de forages.

geologicalModel

modèle géologique

Collection d’objets pour un modèle géographique géologique en 3D.

geologicalMap

Carte géologique

Collection d’entités pour une carte géologique décrivant les unités géologiques, les structures, les entités géomorphologiques, etc.

geophysicalObjectCollection

Collection d’objets géophysiques

Collection d’objets géophysiques.

4.2.3.4.   Rôle de la partie de la composition (CompositionPartRoleValue)

Rôles joués par une partie de la composition dans une unité géologique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “CompositionPartRoleValue”

| Valeur | Nom | Définition | Parent |
| --- | --- | --- | --- |
| onlyPart | seule partie | L’ensemble de l’unité décrite se compose d’une seule partie ou d'un seul constituant. | |
| partOf | partie de | Le rôle de la partie de l’unité géologique n’est pas connu plus précisément. | |
| facies | faciès | Représente une formation rocheuse particulière qui est une variante latérale d’une unité lithostratigraphique ou une variante d’une unité lithodémique. | partOf |
| inclusion | inclusion | La composante de l’unité géologique est présente sous la forme d’une masse généralement avec des limites nettes, enrobée par une matrice composée d'un autre matériau. | partOf |
| lithosome | lithosome | Type de formation rocheuse présent en plusieurs exemplaires dans une même unité géologique. Masse rocheuse de caractère uniforme caractérisée par une géométrie, une composition et une structure interne particulières. | partOf |
| stratigraphicPart | partie stratigraphique | Partie d’unité géologique occupant une position stratigraphique particulière dans une unité géologique. | partOf |
| unspecifiedPartRole | rôle non spécifié d’une partie | Partie d’unité géologique dont le rôle n’est pas spécifié. | partOf |

Valeur

Nom

Définition

Parent

onlyPart

seule partie

L’ensemble de l’unité décrite se compose d’une seule partie ou d'un seul constituant.

partOf

partie de

Le rôle de la partie de l’unité géologique n’est pas connu plus précisément.

facies

faciès

Représente une formation rocheuse particulière qui est une variante latérale d’une unité lithostratigraphique ou une variante d’une unité lithodémique.

partOf

inclusion

inclusion

La composante de l’unité géologique est présente sous la forme d’une masse généralement avec des limites nettes, enrobée par une matrice composée d'un autre matériau.

partOf

lithosome

lithosome

Type de formation rocheuse présent en plusieurs exemplaires dans une même unité géologique. Masse rocheuse de caractère uniforme caractérisée par une géométrie, une composition et une structure interne particulières.

partOf

stratigraphicPart

partie stratigraphique

Partie d’unité géologique occupant une position stratigraphique particulière dans une unité géologique.

partOf

unspecifiedPartRole

rôle non spécifié d’une partie

Partie d’unité géologique dont le rôle n’est pas spécifié.

partOf

4.2.3.5.   Environnement de l’événement (EventEnvironmentValue)

Termes désignant les environnements géologiques dans lesquels les événements géologiques se déroulent.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Les fournisseurs de données peuvent également utiliser les valeurs spécifiques spécifiées pour cette liste de codes dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la géologie.

Valeurs pour la liste de codes “EventEnvironmentValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| earthInteriorSetting | environnement de l’intérieur de la Terre | Environnements géologiques au sein de la Terre solide. |
| earthSurfaceSetting | environnement de la surface de la Terre | Environnements géologiques en surface de la Terre solide. |
| extraTerrestrialSetting | environnement extraterrestre | Matériau dont la provenance se situe hors de la Terre et de son atmosphère. |
| tectonicallyDefinedSetting | environnement défini tectoniquement | Environnement défini par les relations entre plaques tectoniques à la surface ou à l'intérieur de la Terre. |

Valeur

Nom

Définition

earthInteriorSetting

environnement de l’intérieur de la Terre

Environnements géologiques au sein de la Terre solide.

earthSurfaceSetting

environnement de la surface de la Terre

Environnements géologiques en surface de la Terre solide.

extraTerrestrialSetting

environnement extraterrestre

Matériau dont la provenance se situe hors de la Terre et de son atmosphère.

tectonicallyDefinedSetting

environnement défini tectoniquement

Environnement défini par les relations entre plaques tectoniques à la surface ou à l'intérieur de la Terre.

4.2.3.6.   Processus de l’événement (EventProcessValue)

Termes désignant le ou les processus qui se sont déroulés durant un événement.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Les fournisseurs de données peuvent également utiliser les valeurs spécifiques spécifiées pour cette liste de codes dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la géologie.

Valeurs pour la liste de codes “EventProcessValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| bolideImpact | impact de bolide | Impact d’un corps extraterrestre sur la surface de la Terre. |
| deepWaterOxygenDepletion | épuisement de l’oxygène des eaux profondes | Processus d’élimination de l’oxygène présent dans la partie profonde d’une masse d’eau. |
| deformation | déformation | Mouvement de corps rocheux par déplacement sur des failles ou des zones de cisaillement, ou modification de la forme d'un corps de matériau terrestre. |
| diageneticProcess | processus diagénétique | Tout processus chimique, physique ou biologique affectant un matériau terrestre sédimentaire après son dépôt initial, et durant ou après la lithification, à l’exclusion de l'altération météorique et du métamorphisme. |
| extinction | extinction | Processus de disparition d’une espèce ou d’un taxon de niveau plus élevé ayant pour conséquence que cette espèce ou ce taxon n’existent plus nulle part, y compris dans les enregistrements fossiles ultérieurs. |
| geomagneticProcess | processus géomagnétique | Processus entraînant une modification du champ magnétique de la Terre. |
| humanActivity | activité humaine | Processus de modification humaine de la Terre visant à produire des entités géologiques. |
| magmaticProcess | processus magmatique | Processus faisant intervenir des roches en fusion (magma). |
| metamorphicProcess | processus métamorphique | Ajustement minéralogique, chimique et structural des roches solides à des conditions physiques et chimiques différentes de celles dans lesquelles ces roches sont apparues, et qui s’exercent généralement en profondeur, en dessous des zones superficielles soumises à l'altération météorique et à la cimentation. |
| seaLevelChange | changement du niveau de la mer | Processus de changement du niveau moyen de la mer par rapport à un niveau de référence. |
| sedimentaryProcess | Processus sédimentaire | Phénomène qui modifie la répartition ou les propriétés physiques des sédiments à la surface de la Terre ou à proximité. |
| speciation | spéciation | Processus par lequel de nouvelles espèces apparaissent. |
| tectonicProcess | processus tectonique | Processus lié à l’interaction entre les plaques rigides qui forment la croûte terrestre ou à la déformation de ces plaques. |
| weathering | altération météorique | Processus ou groupe de processus par lesquels les matériaux terrestres exposés aux agents atmosphériques à la surface de la Terre ou à proximité changent de couleur, de texture, de composition, de fermeté ou de forme, les transferts de matières désagrégées ou altérées restant faibles ou nuls. Ces processus comprennent généralement l’oxydation, l’hydratation et le lessivage des composants solubles. |

Valeur

Nom

Définition

bolideImpact

impact de bolide

Impact d’un corps extraterrestre sur la surface de la Terre.

deepWaterOxygenDepletion

épuisement de l’oxygène des eaux profondes

Processus d’élimination de l’oxygène présent dans la partie profonde d’une masse d’eau.

deformation

déformation

Mouvement de corps rocheux par déplacement sur des failles ou des zones de cisaillement, ou modification de la forme d'un corps de matériau terrestre.

diageneticProcess

processus diagénétique

Tout processus chimique, physique ou biologique affectant un matériau terrestre sédimentaire après son dépôt initial, et durant ou après la lithification, à l’exclusion de l'altération météorique et du métamorphisme.

extinction

extinction

Processus de disparition d’une espèce ou d’un taxon de niveau plus élevé ayant pour conséquence que cette espèce ou ce taxon n’existent plus nulle part, y compris dans les enregistrements fossiles ultérieurs.

geomagneticProcess

processus géomagnétique

Processus entraînant une modification du champ magnétique de la Terre.

humanActivity

activité humaine

Processus de modification humaine de la Terre visant à produire des entités géologiques.

magmaticProcess

processus magmatique

Processus faisant intervenir des roches en fusion (magma).

metamorphicProcess

processus métamorphique

Ajustement minéralogique, chimique et structural des roches solides à des conditions physiques et chimiques différentes de celles dans lesquelles ces roches sont apparues, et qui s’exercent généralement en profondeur, en dessous des zones superficielles soumises à l'altération météorique et à la cimentation.

seaLevelChange

changement du niveau de la mer

Processus de changement du niveau moyen de la mer par rapport à un niveau de référence.

sedimentaryProcess

Processus sédimentaire

Phénomène qui modifie la répartition ou les propriétés physiques des sédiments à la surface de la Terre ou à proximité.

speciation

spéciation

Processus par lequel de nouvelles espèces apparaissent.

tectonicProcess

processus tectonique

Processus lié à l’interaction entre les plaques rigides qui forment la croûte terrestre ou à la déformation de ces plaques.

weathering

altération météorique

Processus ou groupe de processus par lesquels les matériaux terrestres exposés aux agents atmosphériques à la surface de la Terre ou à proximité changent de couleur, de texture, de composition, de fermeté ou de forme, les transferts de matières désagrégées ou altérées restant faibles ou nuls. Ces processus comprennent généralement l’oxydation, l’hydratation et le lessivage des composants solubles.

4.2.3.7.   Type de faille (FaultTypeValue)

Termes désignant le type de structure de déplacement cisaillante.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Les fournisseurs de données peuvent également utiliser les valeurs spécifiques spécifiées pour cette liste de codes dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la géologie.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “FaultTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition | Parent |
| --- | --- | --- | --- |
| fault | faille | Surface discrète, ou zone composée de surfaces discrètes, caractérisée par une certaine épaisseur, séparant deux masses rocheuses et au niveau de laquelle l’une des deux masses a glissé par rapport à l'autre. | |
| extractionFault | faille d’extraction | Faille dont les deux côtés se sont rapprochés considérablement l’un de l’autre dans la direction perpendiculaire à la faille. | fault |
| highAngleFault | faille à fort angle | Faille qui pend à au moins 45 degrés sur plus de la moitié de son étendue reconnue, et dont le glissement ou la séparation ne sont pas spécifiés expressément. | fault |
| lowAngleFault | faille à faible angle | Faille qui pend à moins de 45 degrés sur plus de la moitié de son étendue reconnue. | fault |
| obliqueSlipFault | faille à glissement oblique | Faille dont le vecteur de glissement a un ratio de déplacement le long de la direction de la faille par rapport au déplacement selon la direction de pendage de la faille compris entre 10 et 0,1, et ce en un endroit au moins le long de la trace cartographique de la faille. | fault |
| reverseFault | faille inverse | Faille dans laquelle la composante de déplacement selon la direction du pendage du vecteur de glissement est plus de dix fois supérieure à sa composante parallèle à la direction de la faille en un endroit au moins de la trace cartographiée de la faille, et dont le pendage est toujours orienté dans la même direction, le compartiment supérieur étant déplacé par-dessus le compartiment inférieur sur une distance correspondant à la moitié au moins de la trace cartographiée de la faille. | fault |
| scissorFault | Faille en ciseau | Faille dont le décalage ou la séparation augmente le long de sa direction depuis un point initial, avec un sens opposé de décalage dans la direction opposée. | fault |
| strikeSlipFault | Faille décrochante | Faille dans laquelle la composante de déplacement parallèle à la direction de la faille du vecteur de glissement est plus de dix fois supérieure à sa composante selon la direction du pendage, en un endroit au moins de la trace cartographiée de la faille. | fault |

Valeur

Nom

Définition

Parent

fault

faille

Surface discrète, ou zone composée de surfaces discrètes, caractérisée par une certaine épaisseur, séparant deux masses rocheuses et au niveau de laquelle l’une des deux masses a glissé par rapport à l'autre.

extractionFault

faille d’extraction

Faille dont les deux côtés se sont rapprochés considérablement l’un de l’autre dans la direction perpendiculaire à la faille.

fault

highAngleFault

faille à fort angle

Faille qui pend à au moins 45 degrés sur plus de la moitié de son étendue reconnue, et dont le glissement ou la séparation ne sont pas spécifiés expressément.

fault

lowAngleFault

faille à faible angle

Faille qui pend à moins de 45 degrés sur plus de la moitié de son étendue reconnue.

fault

obliqueSlipFault

faille à glissement oblique

Faille dont le vecteur de glissement a un ratio de déplacement le long de la direction de la faille par rapport au déplacement selon la direction de pendage de la faille compris entre 10 et 0,1, et ce en un endroit au moins le long de la trace cartographique de la faille.

fault

reverseFault

faille inverse

Faille dans laquelle la composante de déplacement selon la direction du pendage du vecteur de glissement est plus de dix fois supérieure à sa composante parallèle à la direction de la faille en un endroit au moins de la trace cartographiée de la faille, et dont le pendage est toujours orienté dans la même direction, le compartiment supérieur étant déplacé par-dessus le compartiment inférieur sur une distance correspondant à la moitié au moins de la trace cartographiée de la faille.

fault

scissorFault

Faille en ciseau

Faille dont le décalage ou la séparation augmente le long de sa direction depuis un point initial, avec un sens opposé de décalage dans la direction opposée.

fault

strikeSlipFault

Faille décrochante

Faille dans laquelle la composante de déplacement parallèle à la direction de la faille du vecteur de glissement est plus de dix fois supérieure à sa composante selon la direction du pendage, en un endroit au moins de la trace cartographiée de la faille.

fault

4.2.3.8.   Type de profil de pli (FoldProfileTypeValue)

Termes spécifiant le type de pli.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “FoldProfileTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| anticline | anticlinal | Pli, généralement de forme convexe vers le haut, dont le noyau contient les roches stratigraphiquement les plus anciennes. |
| antiform | antiforme | Tout pli de forme convexe vers le haut, concave vers le bas. |
| syncline | synclinal | Pli dont le noyau contient les roches stratigraphiquement les plus jeunes, dont la forme est généralement concave vers le haut. |
| synform | synforme | Tout pli dont les flancs se referment vers le bas. |

Valeur

Nom

Définition

anticline

anticlinal

Pli, généralement de forme convexe vers le haut, dont le noyau contient les roches stratigraphiquement les plus anciennes.

antiform

antiforme

Tout pli de forme convexe vers le haut, concave vers le bas.

syncline

synclinal

Pli dont le noyau contient les roches stratigraphiquement les plus jeunes, dont la forme est généralement concave vers le haut.

synform

synforme

Tout pli dont les flancs se referment vers le bas.

4.2.3.9.   Période géochronologique (GeochronologicEraValue)

Termes spécifiant des unités de temps géologiques reconnues.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans Cohen, K.M., Finney, S. & Gibbard, P.L., International Chronostratigraphic Chart, August 2012, International Commission on Stratigraphy de l’International Union of Geological Sciences, 2012, ainsi que des valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs supplémentaires spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la géologie pour les roches précambriennes et les unités du Quaternaire.

4.2.3.10.   Type d’unité géologique (GeologicUnitTypeValue)

Termes décrivant le type d’unité géologique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “GeologicUnitTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition | Parent |
| --- | --- | --- | --- |
| geologicUnit | unité géologique | Type d’unité géologique inconnu, non spécifié ou non pertinent, ou ne faisant pas partie du vocabulaire. | |
| allostratigraphicUnit | unité allostratigraphique | Unité géologique définie par des contours de surface. Cette unité n’est pas nécessairement stratifiée. | geologicUnit |
| alterationUnit | unité d’altération | Unité géologique définie par un processus d’altération. | geologicUnit |
| biostratigraphicUnit | unité biostratigraphique | Unité géologique définie sur la base de son contenu fossile. | geologicUnit |
| chronostratigraphicUnit | unité chronostratigraphique | Unité géologique comprenant toutes les roches formées durant un intervalle de temps géologique spécifique. | geologicUnit |
| geophysicalUnit | unité géophysique | Unité géologique définie par ses caractéristiques géophysiques. | geologicUnit |
| magnetostratigraphicUnit | Unité magnétostratigraphique | Unité géologique définie par ses caractéristiques magnétiques. | geophysicalUnit |
| lithogeneticUnit | unité lithogénétique | Unité géologique définie par sa genèse. La genèse se manifeste par les propriétés physiques, mais le matériau n’est pas la propriété déterminante. | geologicUnit |
| artificialGround | sol artificiel | Unité géologique définie par une genèse faisant intervenir une action directe de l’homme consistant à déposer ou à modifier un matériau. | lithogeneticUnit |
| excavationUnit | unité d’excavation | Unité géologique définie par une genèse anthropique faisant intervenir des opérations d’excavation. | lithogeneticUnit |
| massMovementUnit | unité résultant d'un glissement de terrain | Unité géologique produite par un déplacement de matériau par gravité, vers le bas d'une pente, et caractérisé par un type de mouvement entraînant le dépôt, ainsi que par les rapports que les différents types de mouvements présents dans le dépôt entretiennent dans le temps et dans l’espace. | lithogeneticUnit |
| lithologicUnit | unité lithologique | Unité géologique définie par sa lithologie, indépendamment de ses relations avec les autres unités. | geologicUnit |
| lithostratigraphicUnit | unité lithostratigraphique | Unité géologique définie sur la base de ses propriétés lithologiques observables et distinctives ou par la combinaison des propriétés lithologiques et des relations stratigraphiques. | geologicUnit |
| lithodemicUnit | unité lithodémique | Unité lithostratigraphique dépourvue de stratification. | lithostratigraphicUnit |
| lithotectonicUnit | unité lithotectonique | Unité géologique définie sur la base de ses caractéristiques structurales ou de déformation, de relations mutuelles, de son origine ou de son évolution historique. Les matériaux qu'elle contient peuvent être ignés, sédimentaires ou métamorphiques. | geologicUnit |
| deformationUnit | unité de déformation | Unité lithotectonique définie par son style de déformation ou sa structure géologique caractéristique, observable à l'affleurement. | lithotectonicUnit |
| pedostratigraphicUnit | unité pédostratigraphique | Unité géologique qui représente un seul horizon pédologique dans une séquence de strates (consolidées ou non). | geologicUnit |
| polarityChronostratigraphicUnit | unité à polarité chronostratigraphique | Unité géologique définie par un enregistrement de polarité magnétique primaire imposé au moment où la roche s’est déposée ou cristallisée durant un intervalle spécifique de temps géologique. | geologicUnit |

Valeur

Nom

Définition

Parent

geologicUnit

unité géologique

Type d’unité géologique inconnu, non spécifié ou non pertinent, ou ne faisant pas partie du vocabulaire.

allostratigraphicUnit

unité allostratigraphique

Unité géologique définie par des contours de surface. Cette unité n’est pas nécessairement stratifiée.

geologicUnit

alterationUnit

unité d’altération

Unité géologique définie par un processus d’altération.

geologicUnit

biostratigraphicUnit

unité biostratigraphique

Unité géologique définie sur la base de son contenu fossile.

geologicUnit

chronostratigraphicUnit

unité chronostratigraphique

Unité géologique comprenant toutes les roches formées durant un intervalle de temps géologique spécifique.

geologicUnit

geophysicalUnit

unité géophysique

Unité géologique définie par ses caractéristiques géophysiques.

geologicUnit

magnetostratigraphicUnit

Unité magnétostratigraphique

Unité géologique définie par ses caractéristiques magnétiques.

geophysicalUnit

lithogeneticUnit

unité lithogénétique

Unité géologique définie par sa genèse. La genèse se manifeste par les propriétés physiques, mais le matériau n’est pas la propriété déterminante.

geologicUnit

artificialGround

sol artificiel

Unité géologique définie par une genèse faisant intervenir une action directe de l’homme consistant à déposer ou à modifier un matériau.

lithogeneticUnit

excavationUnit

unité d’excavation

Unité géologique définie par une genèse anthropique faisant intervenir des opérations d’excavation.

lithogeneticUnit

massMovementUnit

unité résultant d'un glissement de terrain

Unité géologique produite par un déplacement de matériau par gravité, vers le bas d'une pente, et caractérisé par un type de mouvement entraînant le dépôt, ainsi que par les rapports que les différents types de mouvements présents dans le dépôt entretiennent dans le temps et dans l’espace.

lithogeneticUnit

lithologicUnit

unité lithologique

Unité géologique définie par sa lithologie, indépendamment de ses relations avec les autres unités.

geologicUnit

lithostratigraphicUnit

unité lithostratigraphique

Unité géologique définie sur la base de ses propriétés lithologiques observables et distinctives ou par la combinaison des propriétés lithologiques et des relations stratigraphiques.

geologicUnit

lithodemicUnit

unité lithodémique

Unité lithostratigraphique dépourvue de stratification.

lithostratigraphicUnit

lithotectonicUnit

unité lithotectonique

Unité géologique définie sur la base de ses caractéristiques structurales ou de déformation, de relations mutuelles, de son origine ou de son évolution historique. Les matériaux qu'elle contient peuvent être ignés, sédimentaires ou métamorphiques.

geologicUnit

deformationUnit

unité de déformation

Unité lithotectonique définie par son style de déformation ou sa structure géologique caractéristique, observable à l'affleurement.

lithotectonicUnit

pedostratigraphicUnit

unité pédostratigraphique

Unité géologique qui représente un seul horizon pédologique dans une séquence de strates (consolidées ou non).

geologicUnit

polarityChronostratigraphicUnit

unité à polarité chronostratigraphique

Unité géologique définie par un enregistrement de polarité magnétique primaire imposé au moment où la roche s’est déposée ou cristallisée durant un intervalle spécifique de temps géologique.

geologicUnit

4.2.3.11.   Activité géomorphologique (GeomorphologicActivityValue)

Termes indiquant le niveau d’activité d’une entité géomorphologique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “GeomorphologicActivityValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| active | actif | Processus géomorphologique qui est actuellement actif, ou qui a été réactivé depuis une période de temps brève, par convention. |
| dormant | dormant | Processus géomorphologique qui n’a manifesté aucun signe d’activité depuis une période par convention brève, et qui pourrait être réactivé par ses causes premières ou déclenché par des causes induites, telles que des activités humaines. |
| reactivated | réactivé | Un processus géomorphologique réactivé est un processus géomorphologique qui est actif après avoir été dormant. |
| stabilised | stabilisé | Un processus géomorphologique stabilisé est un processus inactif qui a été protégé contre ses causes premières par des mesures correctives. |
| inactive | inactif | Processus géomorphologique relique ou fossile. |

Valeur

Nom

Définition

active

actif

Processus géomorphologique qui est actuellement actif, ou qui a été réactivé depuis une période de temps brève, par convention.

dormant

dormant

Processus géomorphologique qui n’a manifesté aucun signe d’activité depuis une période par convention brève, et qui pourrait être réactivé par ses causes premières ou déclenché par des causes induites, telles que des activités humaines.

reactivated

réactivé

Un processus géomorphologique réactivé est un processus géomorphologique qui est actif après avoir été dormant.

stabilised

stabilisé

Un processus géomorphologique stabilisé est un processus inactif qui a été protégé contre ses causes premières par des mesures correctives.

inactive

inactif

Processus géomorphologique relique ou fossile.

4.2.3.12.   Lithologie (LithologyValue)

Termes décrivant la lithologie.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Les fournisseurs de données peuvent également utiliser les valeurs spécifiques spécifiées pour cette liste de codes dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la géologie.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “LithologyValue”

| Valeur | Nom | Définition | Parent |
| --- | --- | --- | --- |
| compoundMaterial | matériau composé | Matériau terrestre composé de particules agrégées de matériaux terrestres et comprenant éventuellement d’autres matériaux composites. | |
| anthropogenicMaterial | matériau anthropique | Matériau dont on sait qu’il est d'origine artificielle (liée à l'homme); informations insuffisantes pour permettre une classification plus précise. | compoundMaterial |
| anthropogenicConsolidatedMaterial | matériau consolidé anthropique | Matériau consolidé dont on sait qu’il est d'origine artificielle (liée à l'homme); | anthropogenicMaterial |
| anthropogenicUnconsolidatedMaterial | matériau non consolidé anthropique | Matériau non consolidé dont on sait qu’il est d'origine artificielle (liée à l'homme); | anthropogenicMaterial |
| breccia | brèche | Matériau à grain grossier composé de fragments rocheux concassés anguleux; les fragments présentent généralement des arêtes vives et des coins non usés | compoundMaterial |
| compositeGenesisMaterial | matériau à genèse composite | Matériau dont l’état de consolidation n’est pas déterminé, formé par la modification géologique de matériaux préexistants ne résultant pas de processus ignés et sédimentaires. | compoundMaterial |
| compositeGenesisRock | roche à genèse composite | Roche formée par la modification géologique de roches préexistantes ne résultant pas de processus ignés et sédimentaires. | compositeGenesisMaterial |
| faultRelatedMaterial | matériau résultant d’une faille | Matériau dont la formation résulte d’une faille fragile, composé à plus de 10 % de matrice; la matrice est un matériau à grain fin résultant d’une réduction de taille de grain d’origine tectonique. | compositeGenesisMaterial |
| impactGeneratedMaterial | matériau d’impact | Matériau dont certaines caractéristiques, telles que les fractures coniques ou la présence dans les grains de structures microscopiques résultant de déformation planaire, témoignent d'un métamorphisme de choc, dont on pense qu'il résulte d’un impact de bolide extraterrestre. Comprend les brèches et les roches fondues. | compositeGenesisMaterial |
| materialFormedInSurficialEnvironment | matériau formé dans le milieu superficiel | Matériau résultant de processus d'altération météorique s’exerçant sur des roches ou des dépôts préexistants, semblables aux roches hydrothermales ou métasomatiques mais formés dans les conditions de température et de pression qui règnent à la surface de la Terre. | compositeGenesisMaterial |
| rock | roche | Agrégat consolidé composé d'un ou plusieurs matériaux terrestres, ou d’une masse de matière minérale non différenciée, ou d’un matériau organique solide. | compoundMaterial |
| aphanite | aphanite | Roche dont la taille de grain est trop fine pour être catégorisée plus précisément. | rock |
| sedimentaryRock | Roche sédimentaire | Roche résultant de l’accumulation et de la cémentation de matériaux fragmentaires solides déposés par l’air, l’eau ou la glace, ou de l’action d’autres agents naturels, tels que la précipitation depuis une solution, l’accumulation de matières organiques, ou par des processus biogéniques, y compris la sécrétion par des organismes. | rock |
| tuffite | tuffite | Roche composée à plus de 50 % de particules d’origine pyroclastique ou épiclastique indéterminée et à moins de 75 % de particules d'origine clairement pyroclastique. | rock |
| sedimentaryMaterial | Matériau sédimentaire | Matériau formé par l’accumulation de matériaux fragmentaires solides déposés par l’air, l’eau ou la glace, ou de matériau accumulé par d’autres agents naturels, tels que la précipitation chimique depuis une solution ou la sécrétion par des organismes. | compoundMaterial |
| carbonateSedimentaryMaterial | matériau sédimentaire carbonaté | Matériau sédimentaire dans lequel 50 % au moins des constituants primaires et/ou recristallisés sont composés d’un (ou plusieurs) des minéraux carbonatés que sont la calcite, l’aragonite et la dolomite, sous forme de particules formées dans un bassin de sédimentation fermé. | sedimentaryMaterial |
| chemicalSedimentaryMaterial | matériau sédimentaire chimique | Matériau sédimentaire composé d’au moins 50 % de matériau résultant de processus chimiques inorganiques dans le bassin de sédimentation. Comprend les classes de sédiments inorganiques siliceux, carbonatés, évaporitiques, riches en fer et phosphatés. | sedimentaryMaterial |
| clasticSedimentaryMaterial | matériau sédimentaire clastique | Matériau sédimentaire dont l’état de consolidation n’est pas déterminé, dans lequel 50 % au moins des particules constitutives proviennent de l’érosion, de l'altération météorique ou du mouvement de masse de matériaux terrestres préexistants, et qui sont transportés vers leur lieu de sédimentation par des agents mécaniques tels que l’eau, le vent, la glace et la gravité. | sedimentaryMaterial |
| nonClasticSiliceousSedimentaryMaterial | matériau sédimentaire siliceux non clastique | Matériau sédimentaire composé d’au moins 50 % de matériaux silicatés, déposés directement sur la surface de dépôt par des processus chimiques ou biologiques, ou sous forme de particules résultant de processus chimiques ou biologiques dans le bassin de sédimentation. | sedimentaryMaterial |
| organicRichSedimentaryMaterial | matériau sédimentaire riche en matières organiques | Matériau sédimentaire dont 50 % ou plus du matériau sédimentaire primaire consistent en du carbone organique. | sedimentaryMaterial |
| igneousMaterial | matériau igné | Matériau terrestre résultant de processus ignés, tels que l’intrusion et le refroidissement de magma dans la croûte, ou d’une éruption volcanique. | compoundMaterial |
| fragmentalIgneousMaterial | matériau igné fragmentaire | Matériau igné dont l’état de consolidation n’est pas spécifié et dans lequel plus de 75 % de la roche sont constitués de fragments résultant d'un processus lié à la formation de roches ignées. | igneousMaterial |
| acidicIgneousMaterial | matériau igné acide | Matériau igné dont la teneur en SiO2 est supérieure à 63 %. | igneousMaterial |
| basicIgneousMaterial | matériau igné basique | Matériau igné dont la teneur en SiO2 se situe entre 45 et 52 %. | igneousMaterial |
| igneousRock | roche ignée | Roche résultant de processus ignés, tels que l’intrusion et le refroidissement de magma dans la croûte, ou d’une éruption volcanique. | igneousMaterial |
| intermediateCompositionIgneousMaterial | matériau igné de composition intermédiaire | Matériau igné dont la teneur en SiO2 se situe entre 52 et 63 %. | igneousMaterial |
| unconsolidatedMaterial | matériau non consolidé | “CompoundMaterial” composé de particules agrégées dont l’adhérence n’est pas suffisamment forte pour que l’agrégat puisse être considéré comme un solide. | compoundMaterial |
| naturalUnconsolidatedMaterial | matériau non consolidé naturel | Matériau non consolidé dont on sait qu’il est d’origine naturelle (c’est-à-dire non artificielle). | unconsolidatedMaterial |
| sediment | sédiment | Matériau non consolidé composé de particules agrégées transportées ou déposées par l’air, l’eau ou la glace, ou qui se sont accumulées sous l’effet d’autres agents naturels, tels que la précipitation chimique, et qui forme des couches à la surface de la Terre. | naturalUnconsolidatedMaterial |

Valeur

Nom

Définition

Parent

compoundMaterial

matériau composé

Matériau terrestre composé de particules agrégées de matériaux terrestres et comprenant éventuellement d’autres matériaux composites.

anthropogenicMaterial

matériau anthropique

Matériau dont on sait qu’il est d'origine artificielle (liée à l'homme); informations insuffisantes pour permettre une classification plus précise.

compoundMaterial

anthropogenicConsolidatedMaterial

matériau consolidé anthropique

Matériau consolidé dont on sait qu’il est d'origine artificielle (liée à l'homme);

anthropogenicMaterial

anthropogenicUnconsolidatedMaterial

matériau non consolidé anthropique

Matériau non consolidé dont on sait qu’il est d'origine artificielle (liée à l'homme);

anthropogenicMaterial

breccia

brèche

Matériau à grain grossier composé de fragments rocheux concassés anguleux; les fragments présentent généralement des arêtes vives et des coins non usés

compoundMaterial

compositeGenesisMaterial

matériau à genèse composite

Matériau dont l’état de consolidation n’est pas déterminé, formé par la modification géologique de matériaux préexistants ne résultant pas de processus ignés et sédimentaires.

compoundMaterial

compositeGenesisRock

roche à genèse composite

Roche formée par la modification géologique de roches préexistantes ne résultant pas de processus ignés et sédimentaires.

compositeGenesisMaterial

faultRelatedMaterial

matériau résultant d’une faille

Matériau dont la formation résulte d’une faille fragile, composé à plus de 10 % de matrice; la matrice est un matériau à grain fin résultant d’une réduction de taille de grain d’origine tectonique.

compositeGenesisMaterial

impactGeneratedMaterial

matériau d’impact

Matériau dont certaines caractéristiques, telles que les fractures coniques ou la présence dans les grains de structures microscopiques résultant de déformation planaire, témoignent d'un métamorphisme de choc, dont on pense qu'il résulte d’un impact de bolide extraterrestre. Comprend les brèches et les roches fondues.

compositeGenesisMaterial

materialFormedInSurficialEnvironment

matériau formé dans le milieu superficiel

Matériau résultant de processus d'altération météorique s’exerçant sur des roches ou des dépôts préexistants, semblables aux roches hydrothermales ou métasomatiques mais formés dans les conditions de température et de pression qui règnent à la surface de la Terre.

compositeGenesisMaterial

rock

roche

Agrégat consolidé composé d'un ou plusieurs matériaux terrestres, ou d’une masse de matière minérale non différenciée, ou d’un matériau organique solide.

compoundMaterial

aphanite

aphanite

Roche dont la taille de grain est trop fine pour être catégorisée plus précisément.

rock

sedimentaryRock

Roche sédimentaire

Roche résultant de l’accumulation et de la cémentation de matériaux fragmentaires solides déposés par l’air, l’eau ou la glace, ou de l’action d’autres agents naturels, tels que la précipitation depuis une solution, l’accumulation de matières organiques, ou par des processus biogéniques, y compris la sécrétion par des organismes.

rock

tuffite

tuffite

Roche composée à plus de 50 % de particules d’origine pyroclastique ou épiclastique indéterminée et à moins de 75 % de particules d'origine clairement pyroclastique.

rock

sedimentaryMaterial

Matériau sédimentaire

Matériau formé par l’accumulation de matériaux fragmentaires solides déposés par l’air, l’eau ou la glace, ou de matériau accumulé par d’autres agents naturels, tels que la précipitation chimique depuis une solution ou la sécrétion par des organismes.

compoundMaterial

carbonateSedimentaryMaterial

matériau sédimentaire carbonaté

Matériau sédimentaire dans lequel 50 % au moins des constituants primaires et/ou recristallisés sont composés d’un (ou plusieurs) des minéraux carbonatés que sont la calcite, l’aragonite et la dolomite, sous forme de particules formées dans un bassin de sédimentation fermé.

sedimentaryMaterial

chemicalSedimentaryMaterial

matériau sédimentaire chimique

Matériau sédimentaire composé d’au moins 50 % de matériau résultant de processus chimiques inorganiques dans le bassin de sédimentation. Comprend les classes de sédiments inorganiques siliceux, carbonatés, évaporitiques, riches en fer et phosphatés.

sedimentaryMaterial

clasticSedimentaryMaterial

matériau sédimentaire clastique

Matériau sédimentaire dont l’état de consolidation n’est pas déterminé, dans lequel 50 % au moins des particules constitutives proviennent de l’érosion, de l'altération météorique ou du mouvement de masse de matériaux terrestres préexistants, et qui sont transportés vers leur lieu de sédimentation par des agents mécaniques tels que l’eau, le vent, la glace et la gravité.

sedimentaryMaterial

nonClasticSiliceousSedimentaryMaterial

matériau sédimentaire siliceux non clastique

Matériau sédimentaire composé d’au moins 50 % de matériaux silicatés, déposés directement sur la surface de dépôt par des processus chimiques ou biologiques, ou sous forme de particules résultant de processus chimiques ou biologiques dans le bassin de sédimentation.

sedimentaryMaterial

organicRichSedimentaryMaterial

matériau sédimentaire riche en matières organiques

Matériau sédimentaire dont 50 % ou plus du matériau sédimentaire primaire consistent en du carbone organique.

sedimentaryMaterial

igneousMaterial

matériau igné

Matériau terrestre résultant de processus ignés, tels que l’intrusion et le refroidissement de magma dans la croûte, ou d’une éruption volcanique.

compoundMaterial

fragmentalIgneousMaterial

matériau igné fragmentaire

Matériau igné dont l’état de consolidation n’est pas spécifié et dans lequel plus de 75 % de la roche sont constitués de fragments résultant d'un processus lié à la formation de roches ignées.

igneousMaterial

acidicIgneousMaterial

matériau igné acide

Matériau igné dont la teneur en SiO2 est supérieure à 63 %.

igneousMaterial

basicIgneousMaterial

matériau igné basique

Matériau igné dont la teneur en SiO2 se situe entre 45 et 52 %.

igneousMaterial

igneousRock

roche ignée

Roche résultant de processus ignés, tels que l’intrusion et le refroidissement de magma dans la croûte, ou d’une éruption volcanique.

igneousMaterial

intermediateCompositionIgneousMaterial

matériau igné de composition intermédiaire

Matériau igné dont la teneur en SiO2 se situe entre 52 et 63 %.

igneousMaterial

unconsolidatedMaterial

matériau non consolidé

“CompoundMaterial” composé de particules agrégées dont l’adhérence n’est pas suffisamment forte pour que l’agrégat puisse être considéré comme un solide.

compoundMaterial

naturalUnconsolidatedMaterial

matériau non consolidé naturel

Matériau non consolidé dont on sait qu’il est d’origine naturelle (c’est-à-dire non artificielle).

unconsolidatedMaterial

sediment

sédiment

Matériau non consolidé composé de particules agrégées transportées ou déposées par l’air, l’eau ou la glace, ou qui se sont accumulées sous l’effet d’autres agents naturels, tels que la précipitation chimique, et qui forme des couches à la surface de la Terre.

naturalUnconsolidatedMaterial

4.2.3.13.   Cadre cartographique (MappingFrameValue)

Termes indiquant la surface sur laquelle la “MappedFeature” est projetée.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “MappingFrameValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| baseOfQuaternary | base du Quaternaire | Base du matériau sédimentaire essentiellement non consolidé d'âge quaternaire. |
| surfaceGeology | géologie de surface | Substrat rocheux et dépôts superficiels qui seraient visibles si le sol sus-jacent était enlevé ou qui sont exposés à la surface topographique. |
| topOfBasement | toit du socle | Surface de la croûte terrestre située en dessous des dépôts sédimentaires ou volcaniques, ou unité rocheuse transportée par un processus tectonique. |
| topOfBedrock | toit du substrat rocheux | Toit de la surface de la roche, généralement solide, qui peut être soit exposé à la surface topographique, soit couvert par d’autres dépôts non consolidés. |

Valeur

Nom

Définition

baseOfQuaternary

base du Quaternaire

Base du matériau sédimentaire essentiellement non consolidé d'âge quaternaire.

surfaceGeology

géologie de surface

Substrat rocheux et dépôts superficiels qui seraient visibles si le sol sus-jacent était enlevé ou qui sont exposés à la surface topographique.

topOfBasement

toit du socle

Surface de la croûte terrestre située en dessous des dépôts sédimentaires ou volcaniques, ou unité rocheuse transportée par un processus tectonique.

topOfBedrock

toit du substrat rocheux

Toit de la surface de la roche, généralement solide, qui peut être soit exposé à la surface topographique, soit couvert par d’autres dépôts non consolidés.

4.2.3.14.   Type d’entité géomorphologique naturelle (NaturalGeomorphologicFeatureTypeValue)

Termes décrivant le type d’une entité géomorphologique naturelle.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “NaturalGeomorphologicFeatureTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| naturalGeomorphologicFeature | entité géomorphologique naturelle | Entité géomorphologique résultant d’une dynamique naturelle. |
| drainagePattern | trame de drainage | Configuration ou disposition des cours d’eau dans une zone, y compris les rigoles/ravines ou les zones d’écoulement canalisées de premier ordre, les affluents d’ordre supérieur et les fleuves et rivières principaux. |
| constructionalFeature | entité de construction | Site d’un relief qui doit son origine, sa forme, sa position ou son caractère général à des processus de dépôt (d’alluvionnement), tels que l’accumulation de sédiments. |
| destructionalFeature | entité de destruction | Site d’un relief qui doit son origine, sa forme, sa position ou son caractère général à l’élimination de matériaux due à des processus d’érosion et d'altération météorique (dégradation) résultant de l’érosion ou du déplacement de la couche superficielle d’un terrain. |
| degradationFeature | entité de dégradation | Entité géomorphologique résultant de l’altération ou du déplacement, ainsi que de la réduction ou de l'abaissement généraux, de la surface de la Terre par des processus naturels d'altération météorique et d'érosion et, le cas échéant, des processus de transport de sédiments. |
| relic | relique | Relief ayant survécu à la détérioration ou à la désintégration, ou qui est demeuré après la disparition de la majeure partie de sa substance, comme un reste d'île. |
| exhumedFeature | entité exhumée | Relief, surface géomorphologique ou paléosol précédemment enterrés qui ont été réexposés du fait de l'érosion de la couverture qui les recouvrait. |
| buriedFeature | entité enterrée | Relief, surface géomorphologique ou paléosol recouverts par des sédiments plus récents. |
| pediment | glacis rocheux | Surface d’érosion en pente douce située au pied d’une colline ou d’un flanc de montagne en recul, dont le profil est généralement légèrement concave vers le haut, qui recoupe les strates rocheuses ou sédimentaires qui s'étendent au-delà des hautes terres adjacentes. |
| erosional | entité résultant de l’érosion | Surface terrestre modelée par l’érosion, et notamment par l’eau courante. |
| hill | colline | Terme générique désignant une zone élevée de la surface terrestre, surplombant de 30 à 300 mètres les basses terres environnantes, présentant habituellement une zone sommitale nominale qui se distingue des versants, un profil arrondi bien défini et des pentes dépassant généralement 15 %. |
| interfluve | interfluve | Composante géomorphologique des collines correspondant à la partie supérieure, relativement plane ou en pente douce, d’une colline; les épaulements des flancs de la colline peuvent, au niveau de la partie haute, se rejoindre ou se fondre, donnant ainsi une forme fortement convexe. |
| crest | crête | Composante géomorphologique des collines correspondant aux pentes convexes (perpendiculaires à la courbe de niveau) qui forment la zone supérieure étroite essentiellement linéaire d’une colline, d’une chaîne ou d’une autre haute terre lorsque les épaulements ont convergé à tel point que la zone sommitale est réduite ou inexistante; dominée par des processus d’érosion, de glissement de terrain et de solifluxion de sédiments. |
| headSlope | pente frontale | Composante géomorphologique des collines correspondant à une zone latéralement concave d'un flanc de colline, notamment à l’entrée d’une voie de drainage, qui fait que l’écoulement de l’eau en surface converge. |
| sideSlope | pente latérale | Composante géomorphologique des collines correspondant à une zone latéralement plane d’un flanc de colline, qui fait que l’écoulement de l’eau en surface est essentiellement parallèle. Les courbes de niveau forment généralement des lignes droites. |
| noseSlope | pente d'éperon | Composante géomorphologique des collines correspondant à un éperon (zone latéralement convexe) d’un flanc de colline, qui fait que l’écoulement de l’eau en surface est essentiellement divergent. Les courbes de niveau forment généralement des courbes convexes. |
| freeFace | face libre | Composante géomorphologique des collines et des montagnes correspondant à un affleurement de roche dénudée qui répand des fragments rocheux et d’autres sédiments sur la pente colluviale située directement en deçà et dont l’angle d’inclinaison est généralement plus élevé que celui de la pente en question. On la trouve le plus souvent sur les épaulements et les pentes et elle peut comprendre tout ou partie d’un éperon ou d’une pente latérale. |
| baseSlope | bas de pente | Élément géomorphologique des collines correspondant à la pente concave à linéaire (perpendiculaire à la courbe de niveau) qui, quelle que soit la forme latérale, constitue une zone formant un tablier ou un coin au pied d’un flanc de colline dominé par des processus de glissements de terrain ou de colluvions de sédiments. |
| mountain | montagne | Terme générique désignant une zone en altitude de surface terrestre, élevée de plus de 300 m au-dessus des plaines environnantes, comprenant généralement une zone de sommet nominal par rapport aux pentes qui l’entourent et des flancs raides (pente supérieure à 25 %), avec ou sans surface importante de roche dénudée. |
| mountaintop | sommet de montagne | Élément géomorphologique des montagnes correspondant à la partie supérieure, qui est une zone relativement plane ou légèrement en pente, caractérisée par des pentes relativement courtes, simples, et composées de roche nue, de résidu, ou de sédiments colluviaux peu transportés. |
| mountainslope | pente de montagne | Partie d'une montagne située entre le sommet et le pied. |
| mountainflank | flanc de montagne | Élément géomorphologique des montagnes caractérisé par des pentes très longues et complexes avec des gradients relativement élevés et composé de manteaux sédimentaires colluviaux très divers, d’affleurements rocheux et de gradins. |
| mountainbase | base de montagne | Élément géomorphologique des montagnes composé d'un coin ou d'un tablier de colluvions, fortement à légèrement concave, situé au bas de pentes montagneuses. |
| depression | dépression | Toute partie de la surface terrestre relativement enfoncée par rapport à son environnement, en particulier une zone de basse altitude entourée de terrains plus élevés. |
| plain | plaine | Tout secteur plat, de grande ou de petite taille, à basse altitude; plus spécifiquement, une région au terrain relativement lisse ou faiblement ondulé, comportant peu ou pas d’irrégularités importantes en surface, mais pouvant parfois présenter une pente notable, et situé généralement à basse altitude par rapport aux zones environnantes. |
| tectonicStructural | entités tectoniques et structurales | Paysages et reliefs géomorphologiques résultant des structures de socle régionales ou locales ou des mouvements crustaux, et paysages et formes de relief géomorphologiques résultant principalement de l’érosion par l’eau, à l'exclusion des flux chenalisés permanents (par exemple: fluviatile, fluvioglaciaire), ou de l’érosion éolienne. |
| volcanic | entités volcaniques | Paysages et reliefs géomorphologiques résultant des processus internes à la terre (ignés) par lesquels un magma et les gaz associés remontent à travers la croûte et sont expulsés sur la surface terrestre et dans l’atmosphère. |
| hydrothermal | entités hydrothermales | Paysages et reliefs géomorphologiques liés aux processus hydrothermaux. |
| erosionSurface | surface d'érosion | Paysages et reliefs géomorphologiques liés principalement à l’érosion par l’eau, à l'exclusion des flux chenalisés pérènes (à savoir fluviatile, fluvioglaciaire), ou à l’érosion éolienne. |
| slopeGravitational | pentes et entités gravitaires | Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des environnements pentus; paysages et reliefs géomorphologiques formés sous l’action de forces gravitaires. |
| nivalPeriglacialPermafrost | entités nivales, périglaciaires et permafrosts | Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des environnements à climats froids, neigeux, non glaciaires; paysages et reliefs géomorphologiques existant à proximité des glaciers et des calottes glaciaires; paysages et formes de relief géomorphologiques liés à la terre, au sol ou aux roches qui sont maintenus à 0 °C ou moins pendant deux ans au minimum. |
| glacial | entités glaciaires, fluvioglaciaires, glaciolacustres et glaciomarines | Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des environnements glaciaires, fluvioglaciaires, glaciolacustres et glaciomarins. |
| eolian | entités éoliennes | Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des environnements dominés par le vent. |
| marineLittoralCoastalWetland | Entités marines, littorales et zones humides côtières | Paysages et reliefs géomorphologiques liés à la dynamique des vagues ou des marées formés dans des environnements marins, marins peu profonds, proches du rivage ou en zones littorales, ainsi que ceux liés à des zones humides végétalisées et/ou peu profondes. |
| karstChemicalWeathering | entités karstiques et d’altération météorique chimique | Paysages et reliefs géomorphologiques dominés par des processus de dissolution minérale et, fréquemment, de drainage dans le sous-sol. |
| alluvialFluvial | entités alluviales et fluviatiles | Paysages et reliefs géomorphologiques principalement liés à des flux d’eau concentrés (flux chenalisés). |
| lacustrine | entités lacustres | Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des masses d'eau intérieures permanentes (lacs). |
| impact | entités d'impact | Paysages et reliefs géomorphologiques liés à l’impact de matériau extraterrestre sur la surface de la Terre. |

Valeur

Nom

Définition

naturalGeomorphologicFeature

entité géomorphologique naturelle

Entité géomorphologique résultant d’une dynamique naturelle.

drainagePattern

trame de drainage

Configuration ou disposition des cours d’eau dans une zone, y compris les rigoles/ravines ou les zones d’écoulement canalisées de premier ordre, les affluents d’ordre supérieur et les fleuves et rivières principaux.

constructionalFeature

entité de construction

Site d’un relief qui doit son origine, sa forme, sa position ou son caractère général à des processus de dépôt (d’alluvionnement), tels que l’accumulation de sédiments.

destructionalFeature

entité de destruction

Site d’un relief qui doit son origine, sa forme, sa position ou son caractère général à l’élimination de matériaux due à des processus d’érosion et d'altération météorique (dégradation) résultant de l’érosion ou du déplacement de la couche superficielle d’un terrain.

degradationFeature

entité de dégradation

Entité géomorphologique résultant de l’altération ou du déplacement, ainsi que de la réduction ou de l'abaissement généraux, de la surface de la Terre par des processus naturels d'altération météorique et d'érosion et, le cas échéant, des processus de transport de sédiments.

relic

relique

Relief ayant survécu à la détérioration ou à la désintégration, ou qui est demeuré après la disparition de la majeure partie de sa substance, comme un reste d'île.

exhumedFeature

entité exhumée

Relief, surface géomorphologique ou paléosol précédemment enterrés qui ont été réexposés du fait de l'érosion de la couverture qui les recouvrait.

buriedFeature

entité enterrée

Relief, surface géomorphologique ou paléosol recouverts par des sédiments plus récents.

pediment

glacis rocheux

Surface d’érosion en pente douce située au pied d’une colline ou d’un flanc de montagne en recul, dont le profil est généralement légèrement concave vers le haut, qui recoupe les strates rocheuses ou sédimentaires qui s'étendent au-delà des hautes terres adjacentes.

erosional

entité résultant de l’érosion

Surface terrestre modelée par l’érosion, et notamment par l’eau courante.

hill

colline

Terme générique désignant une zone élevée de la surface terrestre, surplombant de 30 à 300 mètres les basses terres environnantes, présentant habituellement une zone sommitale nominale qui se distingue des versants, un profil arrondi bien défini et des pentes dépassant généralement 15 %.

interfluve

interfluve

Composante géomorphologique des collines correspondant à la partie supérieure, relativement plane ou en pente douce, d’une colline; les épaulements des flancs de la colline peuvent, au niveau de la partie haute, se rejoindre ou se fondre, donnant ainsi une forme fortement convexe.

crest

crête

Composante géomorphologique des collines correspondant aux pentes convexes (perpendiculaires à la courbe de niveau) qui forment la zone supérieure étroite essentiellement linéaire d’une colline, d’une chaîne ou d’une autre haute terre lorsque les épaulements ont convergé à tel point que la zone sommitale est réduite ou inexistante; dominée par des processus d’érosion, de glissement de terrain et de solifluxion de sédiments.

headSlope

pente frontale

Composante géomorphologique des collines correspondant à une zone latéralement concave d'un flanc de colline, notamment à l’entrée d’une voie de drainage, qui fait que l’écoulement de l’eau en surface converge.

sideSlope

pente latérale

Composante géomorphologique des collines correspondant à une zone latéralement plane d’un flanc de colline, qui fait que l’écoulement de l’eau en surface est essentiellement parallèle. Les courbes de niveau forment généralement des lignes droites.

noseSlope

pente d'éperon

Composante géomorphologique des collines correspondant à un éperon (zone latéralement convexe) d’un flanc de colline, qui fait que l’écoulement de l’eau en surface est essentiellement divergent. Les courbes de niveau forment généralement des courbes convexes.

freeFace

face libre

Composante géomorphologique des collines et des montagnes correspondant à un affleurement de roche dénudée qui répand des fragments rocheux et d’autres sédiments sur la pente colluviale située directement en deçà et dont l’angle d’inclinaison est généralement plus élevé que celui de la pente en question. On la trouve le plus souvent sur les épaulements et les pentes et elle peut comprendre tout ou partie d’un éperon ou d’une pente latérale.

baseSlope

bas de pente

Élément géomorphologique des collines correspondant à la pente concave à linéaire (perpendiculaire à la courbe de niveau) qui, quelle que soit la forme latérale, constitue une zone formant un tablier ou un coin au pied d’un flanc de colline dominé par des processus de glissements de terrain ou de colluvions de sédiments.

mountain

montagne

Terme générique désignant une zone en altitude de surface terrestre, élevée de plus de 300 m au-dessus des plaines environnantes, comprenant généralement une zone de sommet nominal par rapport aux pentes qui l’entourent et des flancs raides (pente supérieure à 25 %), avec ou sans surface importante de roche dénudée.

mountaintop

sommet de montagne

Élément géomorphologique des montagnes correspondant à la partie supérieure, qui est une zone relativement plane ou légèrement en pente, caractérisée par des pentes relativement courtes, simples, et composées de roche nue, de résidu, ou de sédiments colluviaux peu transportés.

mountainslope

pente de montagne

Partie d'une montagne située entre le sommet et le pied.

mountainflank

flanc de montagne

Élément géomorphologique des montagnes caractérisé par des pentes très longues et complexes avec des gradients relativement élevés et composé de manteaux sédimentaires colluviaux très divers, d’affleurements rocheux et de gradins.

mountainbase

base de montagne

Élément géomorphologique des montagnes composé d'un coin ou d'un tablier de colluvions, fortement à légèrement concave, situé au bas de pentes montagneuses.

depression

dépression

Toute partie de la surface terrestre relativement enfoncée par rapport à son environnement, en particulier une zone de basse altitude entourée de terrains plus élevés.

plain

plaine

Tout secteur plat, de grande ou de petite taille, à basse altitude; plus spécifiquement, une région au terrain relativement lisse ou faiblement ondulé, comportant peu ou pas d’irrégularités importantes en surface, mais pouvant parfois présenter une pente notable, et situé généralement à basse altitude par rapport aux zones environnantes.

tectonicStructural

entités tectoniques et structurales

Paysages et reliefs géomorphologiques résultant des structures de socle régionales ou locales ou des mouvements crustaux, et paysages et formes de relief géomorphologiques résultant principalement de l’érosion par l’eau, à l'exclusion des flux chenalisés permanents (par exemple: fluviatile, fluvioglaciaire), ou de l’érosion éolienne.

volcanic

entités volcaniques

Paysages et reliefs géomorphologiques résultant des processus internes à la terre (ignés) par lesquels un magma et les gaz associés remontent à travers la croûte et sont expulsés sur la surface terrestre et dans l’atmosphère.

hydrothermal

entités hydrothermales

Paysages et reliefs géomorphologiques liés aux processus hydrothermaux.

erosionSurface

surface d'érosion

Paysages et reliefs géomorphologiques liés principalement à l’érosion par l’eau, à l'exclusion des flux chenalisés pérènes (à savoir fluviatile, fluvioglaciaire), ou à l’érosion éolienne.

slopeGravitational

pentes et entités gravitaires

Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des environnements pentus; paysages et reliefs géomorphologiques formés sous l’action de forces gravitaires.

nivalPeriglacialPermafrost

entités nivales, périglaciaires et permafrosts

Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des environnements à climats froids, neigeux, non glaciaires; paysages et reliefs géomorphologiques existant à proximité des glaciers et des calottes glaciaires; paysages et formes de relief géomorphologiques liés à la terre, au sol ou aux roches qui sont maintenus à 0 °C ou moins pendant deux ans au minimum.

glacial

entités glaciaires, fluvioglaciaires, glaciolacustres et glaciomarines

Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des environnements glaciaires, fluvioglaciaires, glaciolacustres et glaciomarins.

eolian

entités éoliennes

Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des environnements dominés par le vent.

marineLittoralCoastalWetland

Entités marines, littorales et zones humides côtières

Paysages et reliefs géomorphologiques liés à la dynamique des vagues ou des marées formés dans des environnements marins, marins peu profonds, proches du rivage ou en zones littorales, ainsi que ceux liés à des zones humides végétalisées et/ou peu profondes.

karstChemicalWeathering

entités karstiques et d’altération météorique chimique

Paysages et reliefs géomorphologiques dominés par des processus de dissolution minérale et, fréquemment, de drainage dans le sous-sol.

alluvialFluvial

entités alluviales et fluviatiles

Paysages et reliefs géomorphologiques principalement liés à des flux d’eau concentrés (flux chenalisés).

lacustrine

entités lacustres

Paysages et reliefs géomorphologiques liés à des masses d'eau intérieures permanentes (lacs).

impact

entités d'impact

Paysages et reliefs géomorphologiques liés à l’impact de matériau extraterrestre sur la surface de la Terre.

4.2.3.15.   Classe thématique (ThematicClassValue)

Valeurs pour la classification thématique des entités géologiques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

4.2.3.16.   Classification thématique (ThematicClassificationValue)

Liste des classifications thématiques pour les entités géologiques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

4.3.   Géophysique (Geophysics)

4.3.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “géophysique” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | Campagne |
| --- | --- |

—

Campagne

| — | Mesure géophysique |
| --- | --- |

—

Mesure géophysique

| — | Objet géophysique |
| --- | --- |

—

Objet géophysique

| — | Ensemble d'objets géophysiques |
| --- | --- |

—

Ensemble d'objets géophysiques

| — | Profil géophysique |
| --- | --- |

—

Profil géophysique

| — | Station géophysique |
| --- | --- |

—

Station géophysique

| — | Faisceau géophysique |
| --- | --- |

—

Faisceau géophysique

4.3.1.1.   Campagne (Campaign)

Activité géophysique s’étendant sur une période de temps et sur une zone limitées, et visant à produire des mesures géophysiques similaires, ainsi qu'à traiter des résultats ou des modèles.

Ce type est un sous-type de “GeophObjectSet”.

Attributs du type d'objet géographique “Campaign”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| campaignType | Type d'activité visant à produire des données. | CampaignTypeValue | |
| surveyType | Type de levé géophysique. | SurveyTypeValue | |
| client | Partie pour laquelle les données ont été créées. | RelatedParty | voidable |
| contractor | Partie par laquelle les données ont été créées. | RelatedParty | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

campaignType

Type d'activité visant à produire des données.

CampaignTypeValue

surveyType

Type de levé géophysique.

SurveyTypeValue

client

Partie pour laquelle les données ont été créées.

RelatedParty

voidable

contractor

Partie par laquelle les données ont été créées.

RelatedParty

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “Campaign”

L'attribut de forme doit être de type “GM_Surface”.

4.3.1.2.   Objet géophysique (GeophObject)

Classe générique pour les objets géophysiques.

Ce type est un sous-type de “SF_SpatialSamplingFeature”.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “GeophObject”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| citation | Référence de la documentation géophysique. | DocumentCitation | |
| projectedGeometry | Projection en 2D de l’entité sur la surface terrestre (sous forme d’un point, d'une courbe ou d'un polygone de délimitation représentatifs) pouvant être utilisée par un service de consultation INSPIRE pour afficher la localisation de l’objet géographique sur une carte. | GM_Object | |
| verticalExtent | Étendue verticale du domaine d'intérêt. | EX_VerticalExtent | voidable |
| distributionInfo | Métadonnées concernant la distribution. | MD_Distributor | voidable |
| largerWork | Identifiant d'une série de données d'un travail plus vaste, généralement une campagne ou un projet. | Identifier | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

citation

Référence de la documentation géophysique.

DocumentCitation

projectedGeometry

Projection en 2D de l’entité sur la surface terrestre (sous forme d’un point, d'une courbe ou d'un polygone de délimitation représentatifs) pouvant être utilisée par un service de consultation INSPIRE pour afficher la localisation de l’objet géographique sur une carte.

GM_Object

verticalExtent

Étendue verticale du domaine d'intérêt.

EX_VerticalExtent

voidable

distributionInfo

Métadonnées concernant la distribution.

MD_Distributor

voidable

largerWork

Identifiant d'une série de données d'un travail plus vaste, généralement une campagne ou un projet.

Identifier

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “GeophObject”

L'attribut “projectedGeometry” doit être de type “GM_Point”, “GM_Curve” ou “GM_Surface”.

4.3.1.3.   Mesure géophysique (GeophMeasurement)

Type d'objet géographique générique pour les mesures géophysiques.

Ce type est un sous-type de “GeophObject”.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “GeophMeasurement”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| relatedModel | Identifiant du modèle géophysique créé à partir de la mesure. | Identifier | voidable |
| platformType | Plateforme à partir de laquelle la mesure a été effectuée. | PlatformTypeValue | |
| relatedNetwork | Nom d’un réseau d’observation national ou international auquel l’installation appartient ou auquel les données mesurées sont communiquées. | NetworkNameValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

relatedModel

Identifiant du modèle géophysique créé à partir de la mesure.

Identifier

voidable

platformType

Plateforme à partir de laquelle la mesure a été effectuée.

PlatformTypeValue

relatedNetwork

Nom d’un réseau d’observation national ou international auquel l’installation appartient ou auquel les données mesurées sont communiquées.

NetworkNameValue

voidable

4.3.1.4.   Ensemble d'objets géophysiques (GeophObjectSet)

Classe générique pour les collections d'objets géophysiques.

Ce type est un sous-type de “SF_SpatialSamplingFeature”.

Attributs du type d'objet géographique “GeophObjectSet”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| citation | Référence de la documentation géophysique. | DocumentCitation | |
| verticalExtent | Étendue verticale du domaine d'intérêt. | EX_VerticalExtent | voidable |
| distributionInfo | Métadonnées concernant la distribution. | MD_Distributor | voidable |
| projectedGeometry | Projection en 2D de l’entité sur la surface terrestre (sous forme d’un point, d'une courbe ou d'un polygone de délimitation géographique représentatifs) pouvant être utilisée par un service de consultation INSPIRE pour afficher l’objet géographique sur une carte. | GM_Object | |
| largerWork | Identifiant d'une série de données de travail plus large. | Identifier | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

citation

Référence de la documentation géophysique.

DocumentCitation

verticalExtent

Étendue verticale du domaine d'intérêt.

EX_VerticalExtent

voidable

distributionInfo

Métadonnées concernant la distribution.

MD_Distributor

voidable

projectedGeometry

Projection en 2D de l’entité sur la surface terrestre (sous forme d’un point, d'une courbe ou d'un polygone de délimitation géographique représentatifs) pouvant être utilisée par un service de consultation INSPIRE pour afficher l’objet géographique sur une carte.

GM_Object

largerWork

Identifiant d'une série de données de travail plus large.

Identifier

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “GeophObjectSet”

L'attribut “projectedGeometry” doit être de type “GM_Point”, “GM_Curve” ou “GM_Surface”.

4.3.1.5.   Profil géophysique (GeophProfile)

Mesure géophysique référencée géographiquement à une courbe.

Ce type est un sous-type de “GeophMeasurement”.

Attributs du type d'objet géographique “GeophProfile”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| profileType | Type de profil géophysique. | ProfileTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

profileType

Type de profil géophysique.

ProfileTypeValue

Contraintes du type d'objet géographique “GeophProfile”

L'attribut de forme doit être de type “GM_Curve”.

4.3.1.6.   Station géophysique (GeophStation)

Mesure géophysique référencée géographiquement à un point unique.

Ce type est un sous-type de “GeophMeasurement”.

Attributs du type d'objet géographique “GeophStation”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| stationType | Type de station géophysique. | StationTypeValue | |
| stationRank | Les stations géophysiques peuvent appartenir à un système hiérarchique. Le rang est proportionnel à l’importance de la station. | StationRankValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

stationType

Type de station géophysique.

StationTypeValue

stationRank

Les stations géophysiques peuvent appartenir à un système hiérarchique. Le rang est proportionnel à l’importance de la station.

StationRankValue

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “GeophStation”

L'attribut de forme doit être de type “GM_Point”.

4.3.1.7.   Faisceau géophysique (GeophSwath)

Mesure géophysique référencée géographiquement à une surface.

Ce type est un sous-type de “GeophMeasurement”.

Attributs du type d'objet géographique “GeophSwath”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| swathType | Type de faisceau géophysique. | SwathTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

swathType

Type de faisceau géophysique.

SwathTypeValue

Contraintes du type d'objet géographique “GeophSwath”

L'attribut de forme doit être de type “GM_Surface”.

4.3.2.   Listes de codes

4.3.2.1.   Type de campagne (CampaignTypeValue)

Type de campagne géophysique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “CampaignTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| measurement | mesure | Campagne d'acquisition de données de terrain. |

Valeur

Nom

Définition

measurement

mesure

Campagne d'acquisition de données de terrain.

4.3.2.2.   Nom du réseau (NetworkNameValue)

Nom d'un réseau géophysique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “NetworkNameValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| GSN | GSN | Global Seismographic Network (Réseau sismographique mondial) |
| IMS | IMS | Réseau sismologique de l'IMS (Système de surveillance international) |
| INTERMAGNET | INTERMAGNET | International Real-time Magnetic Observatory Network (Réseau international d'observatoires magnétiques transmettant leurs données en temps quasi réel) |
| UEGN | UEGN | Unified European Gravity Network (Réseau gravimétrique européen unifié) |
| WDC | WDC | World Data Center (Centre mondial de rassemblement des données) |

Valeur

Nom

Définition

GSN

GSN

Global Seismographic Network (Réseau sismographique mondial)

IMS

IMS

Réseau sismologique de l'IMS (Système de surveillance international)

INTERMAGNET

INTERMAGNET

International Real-time Magnetic Observatory Network (Réseau international d'observatoires magnétiques transmettant leurs données en temps quasi réel)

UEGN

UEGN

Unified European Gravity Network (Réseau gravimétrique européen unifié)

WDC

WDC

World Data Center (Centre mondial de rassemblement des données)

4.3.2.3.   Type de plateforme (PlatformTypeValue)

Plateforme sur laquelle l'acquisition des données a été réalisée.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “PlatformTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| ground | sol | Mesure réalisée à même le sol. |
| landVehicle | véhicule terrestre | Mesure réalisée à partir d'un véhicule terrestre. |
| fixedWingAirplane | avion à aile fixe | Mesure réalisée à partir d'un avion à aile fixe. |
| helicopter | hélicoptère | Mesure réalisée à partir d'un hélicoptère. |
| seafloor | fond marin | Mesure réalisée sur le fond marin. |
| researchVessel | navire de recherche | Mesure réalisée à partir d'un navire de recherche. |
| satellite | satellite | Mesure réalisée à partir d'un satellite. |

Valeur

Nom

Définition

ground

sol

Mesure réalisée à même le sol.

landVehicle

véhicule terrestre

Mesure réalisée à partir d'un véhicule terrestre.

fixedWingAirplane

avion à aile fixe

Mesure réalisée à partir d'un avion à aile fixe.

helicopter

hélicoptère

Mesure réalisée à partir d'un hélicoptère.

seafloor

fond marin

Mesure réalisée sur le fond marin.

researchVessel

navire de recherche

Mesure réalisée à partir d'un navire de recherche.

satellite

satellite

Mesure réalisée à partir d'un satellite.

4.3.2.4.   Type de profil (ProfileTypeValue)

Type de profil géophysique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “ProfileTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| boreholeLogging | diagraphie de forage | Mesure géophysique le long de l'axe d'un forage réalisée avec un dispositif spécial de diagraphie. |
| multielectrodeDCProfile | profil continu multi-électrodes | Mesure de résistivité en courant continu et/ou de chargeabilité (polarisation induite) réalisée le long d’un profil avec un plus grand nombre d’électrodes. Connu également sous le nom de tomographie de résistivité 2D. |
| seismicLine | ligne sismique | Mesure géophysique utilisée pour enregistrer la réponse acoustique de sources sismiques le long d’une ligne, dans le but de définir les propriétés sismiques dans une coupe de la Terre. |

Valeur

Nom

Définition

boreholeLogging

diagraphie de forage

Mesure géophysique le long de l'axe d'un forage réalisée avec un dispositif spécial de diagraphie.

multielectrodeDCProfile

profil continu multi-électrodes

Mesure de résistivité en courant continu et/ou de chargeabilité (polarisation induite) réalisée le long d’un profil avec un plus grand nombre d’électrodes. Connu également sous le nom de tomographie de résistivité 2D.

seismicLine

ligne sismique

Mesure géophysique utilisée pour enregistrer la réponse acoustique de sources sismiques le long d’une ligne, dans le but de définir les propriétés sismiques dans une coupe de la Terre.

4.3.2.5.   Rang de la station (StationRankValue)

Rang d'une station géophysique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “StationRankValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| observatory | observatoire | Installation de surveillance permanente avec un programme continu d'observation. |
| secularStation | station séculaire | Station de base dont la fonction consiste à enregistrer les variations à long terme du champ géophysique observé. |
| 1stOrderBase | base de 1er ordre | Station de base de la plus haute précision dont la gestion est assurée par une autorité, et qui est utilisée par des observateurs tiers pour rattacher des mesures relatives au réseau absolu. |
| 2ndOrderBase | base de 2e ordre | Station de base de haute précision mais de moindre importance dont la gestion est assurée par une autorité, et qui est utilisée par des observateurs tiers pour rattacher des mesures relatives au réseau absolu. |

Valeur

Nom

Définition

observatory

observatoire

Installation de surveillance permanente avec un programme continu d'observation.

secularStation

station séculaire

Station de base dont la fonction consiste à enregistrer les variations à long terme du champ géophysique observé.

1stOrderBase

base de 1er ordre

Station de base de la plus haute précision dont la gestion est assurée par une autorité, et qui est utilisée par des observateurs tiers pour rattacher des mesures relatives au réseau absolu.

2ndOrderBase

base de 2e ordre

Station de base de haute précision mais de moindre importance dont la gestion est assurée par une autorité, et qui est utilisée par des observateurs tiers pour rattacher des mesures relatives au réseau absolu.

4.3.2.6.   Type de station (StationTypeValue)

Type de station géophysique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “StationTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| gravityStation | station gravimétrique | Station géophysique dont la fonction consiste à observer le champ de gravité. |
| magneticStation | station magnétique | Station géophysique dont la fonction consiste à observer le champ magnétique. |
| seismologicalStation | station sismologique | Station géophysique dont la fonction consiste à observer des mouvements importants liés à des événements sismologiques (tremblements de terre) ou le bruit ambiant. |
| verticalElectricSounding | sondage électrique vertical | Station géophysique dont la fonction consiste à mesurer la résistivité électrique souterraine et/ou les changements de chargeabilité (IP - polarisation induite) en profondeur, au moyen de 4 électrodes (“AMNB”) et du courant continu. Connu également sous le nom de “VES” |
| magnetotelluricSounding | sondage magnétotellurique | Station géophysique dont la fonction consiste à mesurer les changements de résistivité électrique souterraine en utilisant les variations du champ électromagnétique naturel. Connue également sous le nom de “sondage magnétotellurique (MT)”. |

Valeur

Nom

Définition

gravityStation

station gravimétrique

Station géophysique dont la fonction consiste à observer le champ de gravité.

magneticStation

station magnétique

Station géophysique dont la fonction consiste à observer le champ magnétique.

seismologicalStation

station sismologique

Station géophysique dont la fonction consiste à observer des mouvements importants liés à des événements sismologiques (tremblements de terre) ou le bruit ambiant.

verticalElectricSounding

sondage électrique vertical

Station géophysique dont la fonction consiste à mesurer la résistivité électrique souterraine et/ou les changements de chargeabilité (IP - polarisation induite) en profondeur, au moyen de 4 électrodes (“AMNB”) et du courant continu. Connu également sous le nom de “VES”

magnetotelluricSounding

sondage magnétotellurique

Station géophysique dont la fonction consiste à mesurer les changements de résistivité électrique souterraine en utilisant les variations du champ électromagnétique naturel. Connue également sous le nom de “sondage magnétotellurique (MT)”.

4.3.2.7.   Type de levé (SurveyTypeValue)

Type de levé géophysique ou de série de données.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “SurveyTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| airborneGeophysicalSurvey | levé géophysique aéroporté | Campagne de mesures géophysiques aéroportées. |
| groundGravitySurvey | levé gravimétrique au sol | Campagne de mesures gravimétriques au sol. |
| groundMagneticSurvey | levé magnétique au sol | Campagne de mesures magnétiques au sol. |
| 3DResistivitySurvey | levé de résistivité 3D | Campagne de mesures multiélectrodes en courant continu en 3D. |
| seismologicalSurvey | levé sismologique | Campagne de mesures sismologiques. |

Valeur

Nom

Définition

airborneGeophysicalSurvey

levé géophysique aéroporté

Campagne de mesures géophysiques aéroportées.

groundGravitySurvey

levé gravimétrique au sol

Campagne de mesures gravimétriques au sol.

groundMagneticSurvey

levé magnétique au sol

Campagne de mesures magnétiques au sol.

3DResistivitySurvey

levé de résistivité 3D

Campagne de mesures multiélectrodes en courant continu en 3D.

seismologicalSurvey

levé sismologique

Campagne de mesures sismologiques.

4.3.2.8.   Type de faisceau (SwathTypeValue)

Type de faisceau géophysique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “SwathTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| 3DSeismics | sismique 3D | Mesure géophysique utilisée pour enregistrer la réponse acoustique de sources sismiques sur une zone dans le but de définir la distribution de propriétés sismiques en 3D dans un volume de la Terre. |

Valeur

Nom

Définition

3DSeismics

sismique 3D

Mesure géophysique utilisée pour enregistrer la réponse acoustique de sources sismiques sur une zone dans le but de définir la distribution de propriétés sismiques en 3D dans un volume de la Terre.

4.4.   Hydrogéologie (Hydrogeology)

4.4.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “hydrogéologie” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | puits de pompage en activité |
| --- | --- |

—

puits de pompage en activité

| — | aquiclude (couche perméable) |
| --- | --- |

—

aquiclude (couche perméable)

| — | aquifère |
| --- | --- |

—

aquifère

| — | système d'aquifères |
| --- | --- |

—

système d'aquifères

| — | aquitard (couche semi-perméable) |
| --- | --- |

—

aquitard (couche semi-perméable)

| — | masse d'eau souterraine |
| --- | --- |

—

masse d'eau souterraine

| — | objet hydrogéologique |
| --- | --- |

—

objet hydrogéologique

| — | objet hydrogéologique artificiel |
| --- | --- |

—

objet hydrogéologique artificiel

| — | objet hydrogéologique naturel |
| --- | --- |

—

objet hydrogéologique naturel

| — | unité hydrogéologique |
| --- | --- |

—

unité hydrogéologique

4.4.1.1.   Puits de pompage en activité (ActiveWell)

Puits de pompage influant sur les ressources en eaux souterraines de l'aquifère.

Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalObjectManMade”.

Attributs du type d'objet géographique “ActiveWell”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| activityType | Type d'activité réalisé par le puits de pompage. | ActiveWellTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

activityType

Type d'activité réalisé par le puits de pompage.

ActiveWellTypeValue

Relations du type d'objet géographique “ActiveWell”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| groundWaterBody | “GroundWaterBody” à partir de laquelle l'“ActiveWell” extrait des ressources en eaux souterraines. | GroundWaterBody | voidable |
| environmentalMonitoringFacility | “EnvironmentalMonitoringFacility” associée. | EnvironmentalMonitoringFacility | voidable |
| borehole | Forage sur lequel est basé l'“ActiveWell”. | Borehole | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

groundWaterBody

“GroundWaterBody” à partir de laquelle l'“ActiveWell” extrait des ressources en eaux souterraines.

GroundWaterBody

voidable

environmentalMonitoringFacility

“EnvironmentalMonitoringFacility” associée.

EnvironmentalMonitoringFacility

voidable

borehole

Forage sur lequel est basé l'“ActiveWell”.

Borehole

voidable

4.4.1.2.   Aquiclude (Aquiclude)

Formation rocheuse ou strate sédimentaire imperméable qui agit comme une barrière à l’écoulement des eaux souterraines.

Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalUnit”.

4.4.1.3.   Aquifère (Aquifer)

Couche humide souterraine constituée de roches perméables contenant de l’eau ou de matériaux non consolidés (gravier, sable, silt ou argile) d'où l’eau souterraine peut facilement être extraite au moyen d'un puits de pompage.

Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalUnit”.

Attributs du type d'objet géographique “Aquifer”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| aquiferType | Type d'aquifère. | AquiferTypeValue | |
| mediaType | Classification du milieu au sein duquel le flux d’eau souterraine se produit. | AquiferMediaTypeValue | |
| isExploited | Indique si l'eau souterraine de l'aquifère est exploitée au moyen de puits ou est en recharge. | Boolean | voidable |
| isMainInSystem | Indique si l’aquifère est le plus utile dans le système d’aquifères. | Boolean | voidable |
| vulnerabilityToPollution | Valeur indice ou intervalle de valeurs déterminant le degré potentiel de risque pour un aquifère lié à la structure géologique, aux conditions hydrogéologiques ou à l’existence d’une source de contamination réelle ou potentielle. | QuantityValue | voidable |
| permeabilityCoefficient | Volume d’un fluide incompressible s'écoulant pendant une unité de temps à travers une unité de volume cubique constituée d’une substance poreuse au sein de laquelle une différence de pression unitaire est maintenue. | QuantityValue | voidable |
| storativityCoefficient | Capacité d’un aquifère à stocker de l’eau. | QuantityValue | voidable |
| hydroGeochemicalRockType | Type de roche caractérisé par ses composants rocheux solubles et par leur influence hydrogéochimique sur l’eau souterraine. | HydroGeochemicalRockTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

aquiferType

Type d'aquifère.

AquiferTypeValue

mediaType

Classification du milieu au sein duquel le flux d’eau souterraine se produit.

AquiferMediaTypeValue

isExploited

Indique si l'eau souterraine de l'aquifère est exploitée au moyen de puits ou est en recharge.

Boolean

voidable

isMainInSystem

Indique si l’aquifère est le plus utile dans le système d’aquifères.

Boolean

voidable

vulnerabilityToPollution

Valeur indice ou intervalle de valeurs déterminant le degré potentiel de risque pour un aquifère lié à la structure géologique, aux conditions hydrogéologiques ou à l’existence d’une source de contamination réelle ou potentielle.

QuantityValue

voidable

permeabilityCoefficient

Volume d’un fluide incompressible s'écoulant pendant une unité de temps à travers une unité de volume cubique constituée d’une substance poreuse au sein de laquelle une différence de pression unitaire est maintenue.

QuantityValue

voidable

storativityCoefficient

Capacité d’un aquifère à stocker de l’eau.

QuantityValue

voidable

hydroGeochemicalRockType

Type de roche caractérisé par ses composants rocheux solubles et par leur influence hydrogéochimique sur l’eau souterraine.

HydroGeochemicalRockTypeValue

voidable

Relations du type d'objet géographique “Aquifer”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| aquitard | Aquitard(s) séparant les aquifères. | Aquitard | voidable |
| hydrogeologicalObject | “HydrogeologicalObject”(s) lié(s) à l'aquifère. | HydrogeologicalObject | voidable |
| aquiferSystem | “AquiferSystem” spécifique où se trouve l'aquitard. | AquiferSystem | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

aquitard

Aquitard(s) séparant les aquifères.

Aquitard

voidable

hydrogeologicalObject

“HydrogeologicalObject”(s) lié(s) à l'aquifère.

HydrogeologicalObject

voidable

aquiferSystem

“AquiferSystem” spécifique où se trouve l'aquitard.

AquiferSystem

voidable

4.4.1.4.   Système d'aquifères (AquiferSystem)

Collection d’aquifères et d’aquitards qui, ensemble, constituent l’environnement des eaux souterraines (“vases communicants”), et qui sont remplis d’eau ou peuvent l'être.

Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalUnit”.

Attributs du type d'objet géographique “AquiferSystem”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| isLayered | Indique si l' “AquiferSystem” comporte une ou plusieurs couches. | Boolean | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

isLayered

Indique si l' “AquiferSystem” comporte une ou plusieurs couches.

Boolean

voidable

Relations du type d'objet géographique “AquiferSystem”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| aquitard | Aquitard(s) contenu(s) dans l' “AquiferSystem”. | Aquitard | voidable |
| aquiclude | Aquiclude renfermant l' “AquiferSystem”. | Aquiclude | voidable |
| aquifer | Aquifère(s) contenu(s) dans l' “AquiferSystem”. | Aquifer | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

aquitard

Aquitard(s) contenu(s) dans l' “AquiferSystem”.

Aquitard

voidable

aquiclude

Aquiclude renfermant l' “AquiferSystem”.

Aquiclude

voidable

aquifer

Aquifère(s) contenu(s) dans l' “AquiferSystem”.

Aquifer

voidable

4.4.1.5.   Aquitard (Aquitard)

Lit saturé, mais faiblement perméable, qui fait obstacle aux mouvements d’eaux souterraines.

Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalUnit”.

Attributs du type d'objet géographique “Aquitard”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| approximatePermeabilityCoefficient | Volume d’un fluide incompressible s'écoulant pendant une unité de temps à travers une unité de volume constituée d’une substance poreuse dans laquelle une différence de pression unitaire est maintenue. | QuantityValue | voidable |
| approximateStorativityCoefficient | Capacité d’un aquifère à stocker de l’eau. | QuantityValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

approximatePermeabilityCoefficient

Volume d’un fluide incompressible s'écoulant pendant une unité de temps à travers une unité de volume constituée d’une substance poreuse dans laquelle une différence de pression unitaire est maintenue.

QuantityValue

voidable

approximateStorativityCoefficient

Capacité d’un aquifère à stocker de l’eau.

QuantityValue

voidable

Relations du type d'objet géographique “Aquitard”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| aquiferSystem | “AquiferSystem” dont fait partie l'“Aquitard”. | AquiferSystem | voidable |
| aquifer | Aquifères séparés par l'aquitard. | Aquifer | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

aquiferSystem

“AquiferSystem” dont fait partie l'“Aquitard”.

AquiferSystem

voidable

aquifer

Aquifères séparés par l'aquitard.

Aquifer

voidable

4.4.1.6.   Masse d'eau souterraine (GroundWaterBody)

Volume distinct d’eau souterraine au sein d’un aquifère ou d’un système d’aquifères qui est hydrauliquement isolé des masses d'eau souterraines situées à proximité.

Attributs du type d'objet géographique “GroundWaterBody”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| approximateHorizontalExtend | Géométrie définissant la limite de la “GroundWaterBody”. | GM_Surface | voidable |
| conditionOfGroundWaterBody | Degré approximatif de changement d’une eau souterraine résultant de l’action de l’homme. | ConditionOfGroundwaterValue | |
| mineralization | L'une des principales caractéristiques chimiques de l’eau, correspondant à l’ensemble des concentrations chimiques dans l’eau de tous les composants. | WaterSalinityValue | voidable |
| piezometricState | Spécifie l’état piézométrique de la surface de la “GroundwaterBody”. | PiezometricState | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

approximateHorizontalExtend

Géométrie définissant la limite de la “GroundWaterBody”.

GM_Surface

voidable

conditionOfGroundWaterBody

Degré approximatif de changement d’une eau souterraine résultant de l’action de l’homme.

ConditionOfGroundwaterValue

mineralization

L'une des principales caractéristiques chimiques de l’eau, correspondant à l’ensemble des concentrations chimiques dans l’eau de tous les composants.

WaterSalinityValue

voidable

piezometricState

Spécifie l’état piézométrique de la surface de la “GroundwaterBody”.

PiezometricState

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “GroundWaterBody”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| activeWell | “ActiveWell” qui change l’état de la “GroundwaterBody” du fait de l’extraction de ressources en eaux souterraines. | ActiveWell | voidable |
| aquiferSystem | “AquiferSystem” comprenant la “GroundWaterBody”. | AquiferSystem | voidable |
| hydrogeologicalObjectNatural | “HydrogeologicalObjectNatural” en interaction avec la “GroundwaterBody”. | HydrogeologicalObjectNatural | voidable |
| observationWell | Puits d'observation surveillant la “GroundWaterBody”. | EnvironmentalMonitoringFacility | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

activeWell

“ActiveWell” qui change l’état de la “GroundwaterBody” du fait de l’extraction de ressources en eaux souterraines.

ActiveWell

voidable

aquiferSystem

“AquiferSystem” comprenant la “GroundWaterBody”.

AquiferSystem

voidable

hydrogeologicalObjectNatural

“HydrogeologicalObjectNatural” en interaction avec la “GroundwaterBody”.

HydrogeologicalObjectNatural

voidable

observationWell

Puits d'observation surveillant la “GroundWaterBody”.

EnvironmentalMonitoringFacility

voidable

4.4.1.7.   Objet hydrogéologique (HydrogeologicalObject)

Classe abstraite pour les installations artificielles ou les entités naturelles qui ont une interaction avec le système hydrogéologique.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “HydrogeologicalObject”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| geometry | Géométrie définissant la localisation géographique de l'“HydrogeologicalObject”. | GM_Primitive | |
| name | Nom ou code de l'“HydrogeologicalObject”. | PT_FreeText | voidable |
| description | Description de l'“HydrogeologicalObject”. | PT_FreeText | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

geometry

Géométrie définissant la localisation géographique de l'“HydrogeologicalObject”.

GM_Primitive

name

Nom ou code de l'“HydrogeologicalObject”.

PT_FreeText

voidable

description

Description de l'“HydrogeologicalObject”.

PT_FreeText

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “HydrogeologicalObject”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| aquifer | Aquifère dans lequel se trouve l’“HydrogeologicalObject”. | Aquifer | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

aquifer

Aquifère dans lequel se trouve l’“HydrogeologicalObject”.

Aquifer

voidable

4.4.1.8.   Objet hydrogéologique artificiel (HydrogeologicalObjectManMade)

Objet hydrogéologique artificiel.

Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalObject”.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “HydrogeologicalObjectManMade”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| validFrom | Date et heure officielles auxquelles l'objet hydrogéologique a été/sera légalement établi. | DateTime | voidable |
| validTo | Date et heure auxquelles l'objet hydrogéologique a cessé/cessera légalement d'être utilisé. | DateTime | voidable |
| statusCode | Code définissant le statut formel d’un objet hydrogéologique artificiel. | StatusCodeTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

validFrom

Date et heure officielles auxquelles l'objet hydrogéologique a été/sera légalement établi.

DateTime

voidable

validTo

Date et heure auxquelles l'objet hydrogéologique a cessé/cessera légalement d'être utilisé.

DateTime

voidable

statusCode

Code définissant le statut formel d’un objet hydrogéologique artificiel.

StatusCodeTypeValue

voidable

4.4.1.9.   Objet hydrogéologique naturel (HydrogeologicalObjectNatural)

Objet hydrogéologique créé par des processus naturels.

Ce type est un sous-type de “HydrogeologicalObject”.

Attributs du type d'objet géographique “HydrogeologicalObjectNatural”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| naturalObjectType | Type d’objet hydrogéologique naturel. | NaturalObjectTypeValue | |
| waterPersistence | Degré de persistance de l'écoulement de l'eau. | WaterPersistenceValue | voidable |
| approximateQuantityOfFlow | Valeur approximative définissant l’apport en eau dans un objet hydrogéologique naturel. | QuantityValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

naturalObjectType

Type d’objet hydrogéologique naturel.

NaturalObjectTypeValue

waterPersistence

Degré de persistance de l'écoulement de l'eau.

WaterPersistenceValue

voidable

approximateQuantityOfFlow

Valeur approximative définissant l’apport en eau dans un objet hydrogéologique naturel.

QuantityValue

voidable

Relations du type d'objet géographique “HydrogeologicalObjectNatural”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| groundWaterBody | “GroundWaterBody” avec laquelle l'objet hydrogéologique naturel est en interaction. | GroundWaterBody | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

groundWaterBody

“GroundWaterBody” avec laquelle l'objet hydrogéologique naturel est en interaction.

GroundWaterBody

voidable

4.4.1.10.   Unité hydrogéologique (HydrogeologicalUnit)

Partie de la lithosphère présentant des paramètres distinctifs concernant le stockage et la conduction de l’eau.

Ce type est un sous-type de “GeologicUnit”.

Attributs du type d'objet géographique “HydrogeologicalUnit”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| description | Description de l'“HydrogeologicalUnit”. | PT_FreeText | voidable |
| approximateDepth | Profondeur approximative de l'occurrence de l'“HydrogeologicalUnit”. | QuantityValue | voidable |
| approximateThickness | Épaisseur approximative de l'“HydrogeologicalUnit”. | QuantityValue | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

description

Description de l'“HydrogeologicalUnit”.

PT_FreeText

voidable

approximateDepth

Profondeur approximative de l'occurrence de l'“HydrogeologicalUnit”.

QuantityValue

voidable

approximateThickness

Épaisseur approximative de l'“HydrogeologicalUnit”.

QuantityValue

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “HydrogeologicalUnit”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geologicStructure | Met en relation une ou plusieurs “HydrogeologicalUnit”(s) avec une “GeologicStructure”. | GeologicStructure | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

geologicStructure

Met en relation une ou plusieurs “HydrogeologicalUnit”(s) avec une “GeologicStructure”.

GeologicStructure

voidable

4.4.2.   Types de données

4.4.2.1.   Surface hydrogéologique (HydrogeologicalSurface)

Surface représentant la surface piézométrique interpolée ou une autre surface, sur une zone locale ou régionale.

Ce type est une union.

Attributs de l’union “HydrogeologicalSurface”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| surfaceRectifiedGrid | Surface dont le domaine est une grille rectifiée. | RectifiedGridCoverage | |
| surfaceReferenceableGrid | Surface dont le domaine est une grille référençable. | ReferenceableGridCoverage | |
| surfacePointCollection | Surface hydrogéologique représentée par une collection d'observations ponctuelles. | PointObservationCollection | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

surfaceRectifiedGrid

Surface dont le domaine est une grille rectifiée.

RectifiedGridCoverage

surfaceReferenceableGrid

Surface dont le domaine est une grille référençable.

ReferenceableGridCoverage

surfacePointCollection

Surface hydrogéologique représentée par une collection d'observations ponctuelles.

PointObservationCollection

4.4.2.2.   Niveau piézométrique (PiezometricState)

Niveau piézométrique d'une “GroundWaterBody”.

Attributs du type de données “PiezometricState”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| observationTime | Date et heure de l’observation du niveau piézométrique. | DateTime | |
| piezometricSurface | Surface représentant le niveau auquel montera l’eau dans un puits étroitement tubé. | HydrogeologicalSurface | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

observationTime

Date et heure de l’observation du niveau piézométrique.

DateTime

piezometricSurface

Surface représentant le niveau auquel montera l’eau dans un puits étroitement tubé.

HydrogeologicalSurface

4.4.2.3.   Valeur quantitative (QuantityValue)

Conteneur de données comportant une valeur quantitative unique ou une plage de valeurs quantitatives.

Ce type est une union.

Attributs de l’union “QuantityValue”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| singleQuantity | Composante scalaire avec une représentation décimale et une unité de mesure utilisée pour stocker la valeur d’une quantité continue. | Quantity | |
| quantityInterval | Deux nombres décimaux utilisés pour définir le domaine de définition d'une quantité avec une unité de mesure. | QuantityRange | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

singleQuantity

Composante scalaire avec une représentation décimale et une unité de mesure utilisée pour stocker la valeur d’une quantité continue.

Quantity

quantityInterval

Deux nombres décimaux utilisés pour définir le domaine de définition d'une quantité avec une unité de mesure.

QuantityRange

4.4.3.   Listes de codes

4.4.3.1.   Type de puits de pompage en activité (ActiveWellTypeValue)

Types de puits de pompage en activité.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “ActiveWellTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| exploitation | exploitation | Extraction d’eau souterraine depuis un aquifère à différentes fins (domestiques, industrielles, captage d’eau, etc.) |
| recharge | recharge | a) | puits destinés à la recharge des aquifères: utilisés pour recharger les aquifères épuisés en injectant de l’eau provenant de sources diverses telles que lacs, rivières, installations de traitement des eaux usées domestiques, autres aquifères, etc. |

Valeur

Nom

Définition

exploitation

exploitation

Extraction d’eau souterraine depuis un aquifère à différentes fins (domestiques, industrielles, captage d’eau, etc.)

recharge

recharge

a)

puits destinés à la recharge des aquifères: utilisés pour recharger les aquifères épuisés en injectant de l’eau provenant de sources diverses telles que lacs, rivières, installations de traitement des eaux usées domestiques, autres aquifères, etc.

| b) | puits destinés à prévenir les biseaux salés: utilisés pour injecter de l’eau dans les aquifères d’eau douce afin de prévenir l’intrusion d’eau salée. |
| --- | --- |

b)

puits destinés à prévenir les biseaux salés: utilisés pour injecter de l’eau dans les aquifères d’eau douce afin de prévenir l’intrusion d’eau salée.

| c) | puits destinés à lutter contre les affaissements de terrain: utilisés pour injecter des fluides dans une zone où ne sont produits ni pétrole ni gaz afin de réduire ou d’éliminer les affaissements de terrain liés au captage excessif d’eau douce. |
| --- | --- |

c)

puits destinés à lutter contre les affaissements de terrain: utilisés pour injecter des fluides dans une zone où ne sont produits ni pétrole ni gaz afin de réduire ou d’éliminer les affaissements de terrain liés au captage excessif d’eau douce.

dewatering

assèchement

Élimination de l'eau du matériau solide ou du sol d'un aquifère dans le but d'abaisser la surface piézométrique, par exemple pendant la phase de développement du site d'un grand projet de construction, si cette surface piézométrique est trop élevée. Exige généralement l'utilisation de pompes d'assèchement.

decontamination

décontamination

Puits utilisé dans les programmes d’assainissement pour réduire la pollution d’un aquifère.

disposal

stockage

Puits dans lequel les fluides usagés peuvent être injectés en vue de leur élimination (généralement puits de pétrole ou de gaz épuisé). Les puits de stockage sont généralement soumis à des exigences réglementaires visant à éviter la contamination des aquifères d’eau douce.

waterExploratory

exploration d'eau

Puits foré pour rechercher de nouvelles eaux souterraines.

thermal

thermal

Puits utilisé pour extraire de l'eau d'alimentation thermale à diverses fins thermales (thermalisme, par exemple).

observation

observation

Puits utilisé à des fins d'observation.

4.4.3.2.   Type de milieu de l'aquifère (AquiferMediaTypeValue)

Valeurs décrivant les caractéristiques du milieu de l’aquifère.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “AquiferMediaTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| fractured | fracturé | Les aquifères fracturés sont des roches dans lesquelles l’eau souterraine se déplace à travers des fissures, des joints ou des fractures, dans la roche par ailleurs solide. |
| porous | poreux | Les milieux poreux sont les aquifères constitués d'agrégats de particules distincts tels que sables et graviers, dans lesquels l'eau souterraine s'écoule à travers les espaces entre les grains. |
| karstic | karstique | Les aquifères karstiques sont des aquifères fracturés dans lesquels les fissures et les fractures ont été élargies par dissolution, formant de larges chenaux, voire des cavernes. |
| compound | composite | Un aquifère à la fois poreux, karstique et/ou fracturé. |
| karsticAndFractured | karstique et fracturé | Un aquifère à la fois karstique et fracturé. |
| porousAndFractured | poreux et fracturé | Un aquifère à la fois poreux et fracturé. |

Valeur

Nom

Définition

fractured

fracturé

Les aquifères fracturés sont des roches dans lesquelles l’eau souterraine se déplace à travers des fissures, des joints ou des fractures, dans la roche par ailleurs solide.

porous

poreux

Les milieux poreux sont les aquifères constitués d'agrégats de particules distincts tels que sables et graviers, dans lesquels l'eau souterraine s'écoule à travers les espaces entre les grains.

karstic

karstique

Les aquifères karstiques sont des aquifères fracturés dans lesquels les fissures et les fractures ont été élargies par dissolution, formant de larges chenaux, voire des cavernes.

compound

composite

Un aquifère à la fois poreux, karstique et/ou fracturé.

karsticAndFractured

karstique et fracturé

Un aquifère à la fois karstique et fracturé.

porousAndFractured

poreux et fracturé

Un aquifère à la fois poreux et fracturé.

4.4.3.3.   Type d'aquifère (AquiferTypeValue)

Types d'aquifères.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “(AquiferTypeValue)”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| confinedSubArtesian | confiné sub-artésien | Aquifère contenant de l’eau entre deux limites relativement imperméables. Le niveau d’eau dans un puits exploitant un aquifère confiné se trouve au-dessus du toit de l’aquifère confiné; il peut être plus haut ou plus bas que la surface piézométrique qui peut être présente dans le matériau au-dessus de celui-ci. Le niveau d’eau ne monte pas au-dessus du niveau du sol. |
| confinedArtesian | confiné artésien | Aquifère contenant de l’eau entre deux limites relativement imperméables. Le niveau d’eau dans un puits exploitant un aquifère confiné se trouve au-dessus du toit de l’aquifère confiné; il peut être plus haut ou plus bas que la surface piézométrique qui peut être présente dans le matériau au-dessus de celui-ci. Le niveau d’eau remonte au-dessus du niveau du sol, ce qui donne un puits artésien. |
| unconfined | non confiné | Aquifère contenant de l’eau qui n’est pas sous pression. Le niveau d’eau dans le puits est le même que celui de la surface piézométrique à l'extérieur du puits. |

Valeur

Nom

Définition

confinedSubArtesian

confiné sub-artésien

Aquifère contenant de l’eau entre deux limites relativement imperméables. Le niveau d’eau dans un puits exploitant un aquifère confiné se trouve au-dessus du toit de l’aquifère confiné; il peut être plus haut ou plus bas que la surface piézométrique qui peut être présente dans le matériau au-dessus de celui-ci. Le niveau d’eau ne monte pas au-dessus du niveau du sol.

confinedArtesian

confiné artésien

Aquifère contenant de l’eau entre deux limites relativement imperméables. Le niveau d’eau dans un puits exploitant un aquifère confiné se trouve au-dessus du toit de l’aquifère confiné; il peut être plus haut ou plus bas que la surface piézométrique qui peut être présente dans le matériau au-dessus de celui-ci. Le niveau d’eau remonte au-dessus du niveau du sol, ce qui donne un puits artésien.

unconfined

non confiné

Aquifère contenant de l’eau qui n’est pas sous pression. Le niveau d’eau dans le puits est le même que celui de la surface piézométrique à l'extérieur du puits.

4.4.3.4.   État de l'eau souterraine (ConditionOfGroundwaterValue)

Valeurs indiquant le degré approximatif de changement survenu par rapport à l’état naturel de l’eau souterraine.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “ConditionOfGroundwaterValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| natural | naturel | Eau souterraine dont la qualité ou la quantité dépendent uniquement de facteurs naturels. |
| lightlyModified | légèrement modifié | Eau souterraine dont la qualité ou la quantité dépendent principalement de facteurs naturels, mais sont aussi influencés en partie par l’activité humaine. |
| modified | modifié | Eau souterraine dont la qualité ou la quantité sont modifiées par l’activité humaine. |
| stronglyModified | fortement modifié | Eau souterraine dont la qualité ou la quantité sont modifiées par l’activité humaine et dont les valeurs d’un certain nombre de paramètres dépassent les normes autorisées pour l’eau potable. |
| unknown | inconnu | L’état naturel de l’eau souterraine est inconnu. |

Valeur

Nom

Définition

natural

naturel

Eau souterraine dont la qualité ou la quantité dépendent uniquement de facteurs naturels.

lightlyModified

légèrement modifié

Eau souterraine dont la qualité ou la quantité dépendent principalement de facteurs naturels, mais sont aussi influencés en partie par l’activité humaine.

modified

modifié

Eau souterraine dont la qualité ou la quantité sont modifiées par l’activité humaine.

stronglyModified

fortement modifié

Eau souterraine dont la qualité ou la quantité sont modifiées par l’activité humaine et dont les valeurs d’un certain nombre de paramètres dépassent les normes autorisées pour l’eau potable.

unknown

inconnu

L’état naturel de l’eau souterraine est inconnu.

4.4.3.5.   Type de roche hydrogéochimique (HydroGeochemicalRockTypeValue)

Valeurs décrivant l'état hydrogéochimique de l’environnement de l’eau souterraine.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “HydroGeochemicalRockTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| silicatic | silicaté | Type hydrogéochimique silicaté d'eau souterraine. |
| carbonatic | carbonaté | Type hydrogéochimique carbonaté d'eau souterraine. |
| sulfatic | sulfaté | Type hydrogéochimique sulfaté d'eau souterraine. |
| chloridic | chloruré | Type hydrogéochimique chloruré d'eau souterraine. |
| organic | organique | Type hydrogéochimique organique d'eau souterraine. |

Valeur

Nom

Définition

silicatic

silicaté

Type hydrogéochimique silicaté d'eau souterraine.

carbonatic

carbonaté

Type hydrogéochimique carbonaté d'eau souterraine.

sulfatic

sulfaté

Type hydrogéochimique sulfaté d'eau souterraine.

chloridic

chloruré

Type hydrogéochimique chloruré d'eau souterraine.

organic

organique

Type hydrogéochimique organique d'eau souterraine.

4.4.3.6.   Type d'objet naturel (NaturalObjectTypeValue)

Types d’objets hydrogéologiques naturels.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “NaturalObjectTypeValue”

| Value | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| spring | source | Toute situation naturelle dans laquelle l'eau souterraine s'écoule à la surface de la Terre. Une source est donc un site où la surface de l'aquifère rencontre la surface du sol. |
| seep | infiltration | Endroit humide ou mouillé où l'eau souterraine atteint la surface de la Terre à partir d'un aquifère souterrain. |
| swallowHole | gouffre/aven | Dépression naturelle ou trou dans la surface de la Terre, aussi connus sous le nom de doline, effondrement, gouffre, aven, cénote, la plupart du temps causés par des processus karstiques – dissolution chimique de roches carbonatées ou processus de suffosion, par exemple dans des grès. |
| fen | tourbière (marécage) | Basse terre recouverte en totalité ou en partie par de l'eau et qui a généralement un sol tourbeux alcalin et une flore caractéristique (carex et roseaux, par exemple). |
| notSpecified | non spécifié | Endroits non spécifiés où l’eau souterraine rencontre la surface. |

Value

Nom

Définition

spring

source

Toute situation naturelle dans laquelle l'eau souterraine s'écoule à la surface de la Terre. Une source est donc un site où la surface de l'aquifère rencontre la surface du sol.

seep

infiltration

Endroit humide ou mouillé où l'eau souterraine atteint la surface de la Terre à partir d'un aquifère souterrain.

swallowHole

gouffre/aven

Dépression naturelle ou trou dans la surface de la Terre, aussi connus sous le nom de doline, effondrement, gouffre, aven, cénote, la plupart du temps causés par des processus karstiques – dissolution chimique de roches carbonatées ou processus de suffosion, par exemple dans des grès.

fen

tourbière (marécage)

Basse terre recouverte en totalité ou en partie par de l'eau et qui a généralement un sol tourbeux alcalin et une flore caractéristique (carex et roseaux, par exemple).

notSpecified

non spécifié

Endroits non spécifiés où l’eau souterraine rencontre la surface.

4.4.3.7.   Type de code de statut (StatusCodeTypeValue)

Valeurs décrivant le statut des objets hydrogéologiques artificiels.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “StatusCodeTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| abandonedDry | abandonné, sec | Abandonné en raison de l'absence d’eau. |
| abandonedInsufficient | abandonné, eau insuffisante | Abandonné à cause d’un niveau d’eau insuffisant. |
| abandonedQuality | abandonné, eau de mauvaise qualité | Abandonné pour des raisons de qualité de l'eau. |
| deepened | approfondi | Profondeur de forage augmentée. |
| new | nouveau | Forage réalisé sur un site qui n'avait pas encore été utilisé. |
| notInUse | non utilisé | Plus utilisé à aucune fin. |
| reconditioned | remis en état | Puits ayant fait l'objet de travaux de réparation pour améliorer son fonctionnement. |
| standby | de secours | Installation de prélèvement utilisée uniquement quand les autres ne sont pas disponibles. |
| unfinished | inachevé | Forage ou construction inachevés. |
| unknown | inconnu | Statut inconnu ou non défini. |

Valeur

Nom

Définition

abandonedDry

abandonné, sec

Abandonné en raison de l'absence d’eau.

abandonedInsufficient

abandonné, eau insuffisante

Abandonné à cause d’un niveau d’eau insuffisant.

abandonedQuality

abandonné, eau de mauvaise qualité

Abandonné pour des raisons de qualité de l'eau.

deepened

approfondi

Profondeur de forage augmentée.

new

nouveau

Forage réalisé sur un site qui n'avait pas encore été utilisé.

notInUse

non utilisé

Plus utilisé à aucune fin.

reconditioned

remis en état

Puits ayant fait l'objet de travaux de réparation pour améliorer son fonctionnement.

standby

de secours

Installation de prélèvement utilisée uniquement quand les autres ne sont pas disponibles.

unfinished

inachevé

Forage ou construction inachevés.

unknown

inconnu

Statut inconnu ou non défini.

4.4.3.8.   Persistance de l'eau (WaterPersistenceValue)

Types de persistance hydrologique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “WaterPersistenceValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| intermittent | intermittent | Rempli et/ou s'écoulant pendant une partie de l'année. |
| seasonal | saisonnier | Rempli et/ou s’écoulant pendant certaines saisons de l’année (par ex: automne/hiver). |
| perennial | permanent | Rempli et/ou s’écoulant de façon continue pendant l’année, étant donné que son lit se trouve sous le niveau de la surface piézométrique. |
| notSpecified | non spécifié | Le type de persistance hydrologique n’est pas spécifié. |
| ephemeral | éphémère | Rempli et/ou s'écoulant pendant des précipitations et immédiatement après. |

Valeur

Nom

Définition

intermittent

intermittent

Rempli et/ou s'écoulant pendant une partie de l'année.

seasonal

saisonnier

Rempli et/ou s’écoulant pendant certaines saisons de l’année (par ex: automne/hiver).

perennial

permanent

Rempli et/ou s’écoulant de façon continue pendant l’année, étant donné que son lit se trouve sous le niveau de la surface piézométrique.

notSpecified

non spécifié

Le type de persistance hydrologique n’est pas spécifié.

ephemeral

éphémère

Rempli et/ou s'écoulant pendant des précipitations et immédiatement après.

4.4.3.9.   Salinité de l'eau (WaterSalinityValue)

Liste de codes indiquant les classes de salinité de l'eau.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “WaterSalinityValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| ultraFreshWater | eau ultra douce | Eau dont la salinité est très faible. La salinité est équivalente ou presque à celle de l’eau de pluie. |
| freshWater | eau douce | Désigne les masses d'eau telles que les étangs, les lacs et les cours d'eau contenant de faibles concentrations de sels dissous. |
| brackishWater | eau saumâtre | Désigne une eau dont la salinité est plus importante que celle de l’eau douce, mais moins importante que celle de l’eau de mer. Elle peut résulter d'un mélange d’eau de mer et d’eau douce, comme dans les estuaires, ou être présente dans les aquifères fossiles saumâtres. |
| salineWater | eau salée | Désigne une eau qui contient une concentration importante de sels dissous. L’eau de mer a une salinité d’environ 35 000 ppm, soit 35 g/L. |
| brineWater | saumure | Désigne une eau saturée ou quasiment saturée en sel. |

Valeur

Nom

Définition

ultraFreshWater

eau ultra douce

Eau dont la salinité est très faible. La salinité est équivalente ou presque à celle de l’eau de pluie.

freshWater

eau douce

Désigne les masses d'eau telles que les étangs, les lacs et les cours d'eau contenant de faibles concentrations de sels dissous.

brackishWater

eau saumâtre

Désigne une eau dont la salinité est plus importante que celle de l’eau douce, mais moins importante que celle de l’eau de mer. Elle peut résulter d'un mélange d’eau de mer et d’eau douce, comme dans les estuaires, ou être présente dans les aquifères fossiles saumâtres.

salineWater

eau salée

Désigne une eau qui contient une concentration importante de sels dissous. L’eau de mer a une salinité d’environ 35 000 ppm, soit 35 g/L.

brineWater

saumure

Désigne une eau saturée ou quasiment saturée en sel.

4.5.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “géologie”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| GE.GeologicUnit | Unités géologiques | MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «GeologicUnit») |
| GE. <ValeurdeListedeCodes> (1) | <nom lisible par l'homme> | MappedFeature [objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «GeologicFeature» et qui sont classifiés (au moyen de la propriété «themeClass» selon la même classification thématique] |
| Exemple: GE.ShrinkingAndSwelling Clays | Exemple: retrait et glonflement des argiles | (themeClassification: ThematicClassificationValue) |
| GE.GeologicFault | Failles géologiques | MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «ShearDisplacementStructure») |
| GE.GeologicFold | Plis géologiques | MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «Fold») |
| GE.GeomorphologicFeature | Entités géomorphologiques | MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «GeomorphologicFeature») |
| GE.Borehole | Forages | Borehole |
| GE.Aquifer | Aquifères | MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «Aquifer») |
| GE.Aquiclude | Aquicludes | MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «Aquiclude») |
| GE.Aquitard | Aquitards | MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «Aquitard») |
| GE.AquiferSystems | Systèmes d'aquifères | MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «AquiferSystem») |
| GE.Groundwaterbody | Masses d'eau souterraines | Groundwaterbody |
| GE.ActiveWell | Puits de pompage en activité | ActiveWell |
| GE. <ValeurdeListedeCodes> (2) | <nom lisible par l'homme> | GeophStation (stationType: StationTypeValue) |
| Exemple: GE.gravityStation | Exemple: Stations de mesure de la gravité | |
| GE. <ValeurdeListedeCodes> (3) | <nom lisible par l'homme> | GeophStation (profilType: ProfileTypeValue) |
| Exemple: GE.seismicLine | Exemple: lignes sismiques | |
| GE. <ValeurdeListedeCodes> (4) | <nom lisible par l'homme> | GeophStation (surveyType: SurveyTypeValue) |
| Exemple: GE.groundGravitySurvey | Exemple: levés de la gravité au sol | |
| GE. <ValeurdeListedeCodes> (5) | <nom lisible par l'homme> | Campaign (surveyType: SurveyTypeValue) |
| Exemple: GE.groundMagneticSurvey | Exemple: levés magnétiques au sol | |
| GE.Geophysics.3DSeismics | Sismique 3D | GeophSwath |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

GE.GeologicUnit

Unités géologiques

MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «GeologicUnit»)

GE. <ValeurdeListedeCodes> (1)

<nom lisible par l'homme>

MappedFeature [objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «GeologicFeature» et qui sont classifiés (au moyen de la propriété «themeClass» selon la même classification thématique]

Exemple: GE.ShrinkingAndSwelling Clays

Exemple: retrait et glonflement des argiles

(themeClassification: ThematicClassificationValue)

GE.GeologicFault

Failles géologiques

MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «ShearDisplacementStructure»)

GE.GeologicFold

Plis géologiques

MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «Fold»)

GE.GeomorphologicFeature

Entités géomorphologiques

MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «GeomorphologicFeature»)

GE.Borehole

Forages

Borehole

GE.Aquifer

Aquifères

MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «Aquifer»)

GE.Aquiclude

Aquicludes

MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «Aquiclude»)

GE.Aquitard

Aquitards

MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «Aquitard»)

GE.AquiferSystems

Systèmes d'aquifères

MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type «AquiferSystem»)

GE.Groundwaterbody

Masses d'eau souterraines

Groundwaterbody

GE.ActiveWell

Puits de pompage en activité

ActiveWell

GE. <ValeurdeListedeCodes> (2)

<nom lisible par l'homme>

GeophStation (stationType: StationTypeValue)

Exemple: GE.gravityStation

Exemple: Stations de mesure de la gravité

GE. <ValeurdeListedeCodes> (3)

<nom lisible par l'homme>

GeophStation (profilType: ProfileTypeValue)

Exemple: GE.seismicLine

Exemple: lignes sismiques

GE. <ValeurdeListedeCodes> (4)

<nom lisible par l'homme>

GeophStation (surveyType: SurveyTypeValue)

Exemple: GE.groundGravitySurvey

Exemple: levés de la gravité au sol

GE. <ValeurdeListedeCodes> (5)

<nom lisible par l'homme>

Campaign (surveyType: SurveyTypeValue)

Exemple: GE.groundMagneticSurvey

Exemple: levés magnétiques au sol

GE.Geophysics.3DSeismics

Sismique 3D

GeophSwath

---

(1)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

1

(2)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

2

(3)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

3

(4)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

4

(5)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.»

5

---

ANNEXE IV

L’annexe IV ci-après est ajoutée au règlement (UE) no 1089/2010:

«ANNEXE IV

Exigences applicables aux thèmes de données géographiques énumérés à l'annexe III de la directive 2007/2/CE

1.   UNITÉS STATISTIQUES (STATISTICAL UNITS)

1.1.   Structure du thème de données géographiques “unités statistiques”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “unités statistiques” sont répartis comme suit:

| — | unités statistiques – base (Statistical Units Base) |
| --- | --- |

—

unités statistiques – base (Statistical Units Base)

| — | unités statistiques – mode vecteur (Statistical Units Vector) |
| --- | --- |

—

unités statistiques – mode vecteur (Statistical Units Vector)

| — | unités statistiques – mode grille (Statistical Units Grid) |
| --- | --- |

—

unités statistiques – mode grille (Statistical Units Grid)

1.2.   Unités statistiques – Base

1.2.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “unités statistiques – Base” contient le type d’objet géographique “Unité statistique”.

1.2.1.1.   Unité statistique (StatisticalUnit)

Unité utilisée pour la diffusion ou l'utilisation d'informations statistiques.

Il s'agit d'un type abstrait.

1.3.   Unités statistiques – mode vecteur

1.3.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “unités statistiques – mode vecteur” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | unité statistique vectorielle |
| --- | --- |

—

unité statistique vectorielle

| — | unité statistique surfacique |
| --- | --- |

—

unité statistique surfacique

| — | partition statistique |
| --- | --- |

—

partition statistique

| — | évolution |
| --- | --- |

—

évolution

1.3.1.1.   Unité statistique vectorielle (VectorStatisticalUnit)

Unité statistique représentée sous la forme d'une géométrie vectorielle (point, ligne ou surface).

Ce type est un sous-type de “StatisticalUnit”.

Attributs du type d'objet géographique “VectorStatisticalUnit”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| thematicId | Identifiant unique et descriptif d’objet appliqué aux objets géographiques dans le contexte d'un thème d’information donné. | ThematicIdentifier | |
| country | Code du pays auquel l'objet appartient. | CountryCode | |
| geographicalName | Noms géographiques possibles de l'objet. | GeographicalName | |
| validityPeriod | Période préférentielle durant laquelle l'unité statistique est censée être utilisée. | TM_Period | |
| referencePeriod | Période durant laquelle les unités statistiques sont censées refléter la partition du territoire en unités statistiques. | TM_Period | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

thematicId

Identifiant unique et descriptif d’objet appliqué aux objets géographiques dans le contexte d'un thème d’information donné.

ThematicIdentifier

country

Code du pays auquel l'objet appartient.

CountryCode

geographicalName

Noms géographiques possibles de l'objet.

GeographicalName

validityPeriod

Période préférentielle durant laquelle l'unité statistique est censée être utilisée.

TM_Period

referencePeriod

Période durant laquelle les unités statistiques sont censées refléter la partition du territoire en unités statistiques.

TM_Period

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “VectorStatisticalUnit”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Représentations géométriques de l'unité statistique vectorielle. | VectorStatisticalUnitGeometry | |
| evolutions | Ensemble des évolutions connues pour l'unité statistique. | Evolution | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

geometry

Représentations géométriques de l'unité statistique vectorielle.

VectorStatisticalUnitGeometry

evolutions

Ensemble des évolutions connues pour l'unité statistique.

Evolution

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “VectorStatisticalUnit”

Les unités statistiques vectorielles possédant une instance de la classe de géométrie de référence “GM_MultiSurface” doivent être des instances de la classe spécialisée “AreaStatisticalUnit”.

1.3.1.2.   Unité statistique surfacique (AreaStatisticalUnit)

Unité statistique vectorielle ayant une géométrie de référence surfacique.

Ce type est un sous-type de “VectorStatisticalUnit”.

Attributs du type d'objet géographique “AreaStatisticalUnit”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| areaValue | Superficie de la géométrie de référence. | Area | |
| landAreaValue | Superficie de la partie émergée. | Area | voidable |
| livableAreaValue | Superficie de la partie habitable. | Area | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

areaValue

Superficie de la géométrie de référence.

Area

landAreaValue

Superficie de la partie émergée.

Area

voidable

livableAreaValue

Superficie de la partie habitable.

Area

voidable

Relations du type d'objet géographique “AreaStatisticalUnit”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| administrativeUnit | Unités administratives utilisées pour constituer l'unité statistique surfacique. | AdministrativeUnit | voidable |
| lowers | Unités statistiques surfaciques du niveau immédiatement inférieur. | AreaStatisticalUnit | voidable |
| uppers | Unités statistiques surfaciques du niveau immédiatement supérieur. | AreaStatisticalUnit | voidable |
| successors | Successeurs de l'unité statistique surfacique. | AreaStatisticalUnit | voidable |
| predecessors | Prédécesseurs de l'unité statistique surfacique. | AreaStatisticalUnit | voidable |
| tesselation | Partition composée d'unités statistiques surfaciques. | StatisticalTessellation | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

administrativeUnit

Unités administratives utilisées pour constituer l'unité statistique surfacique.

AdministrativeUnit

voidable

lowers

Unités statistiques surfaciques du niveau immédiatement inférieur.

AreaStatisticalUnit

voidable

uppers

Unités statistiques surfaciques du niveau immédiatement supérieur.

AreaStatisticalUnit

voidable

successors

Successeurs de l'unité statistique surfacique.

AreaStatisticalUnit

voidable

predecessors

Prédécesseurs de l'unité statistique surfacique.

AreaStatisticalUnit

voidable

tesselation

Partition composée d'unités statistiques surfaciques.

StatisticalTessellation

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “AreaStatisticalUnit”

La géométrie de référence d'une unité statistique surfacique doit être de type GM_MultiSurface.

1.3.1.3.   Partition statistique (StatisticalTessellation)

Partition composée d'unités statistiques surfaciques.

Attributs du type d'objet géographique “StatisticalTessellation”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

Relations du type d'objet géographique “StatisticalTessellation”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| units | Unités statistiques surfaciques constituant une partition statistique. | AreaStatisticalUnit | voidable |
| lower | Partition statistique située au niveau immédiatement inférieur. | StatisticalTessellation | voidable |
| upper | Partition statistique située au niveau immédiatement supérieur. | StatisticalTessellation | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

units

Unités statistiques surfaciques constituant une partition statistique.

AreaStatisticalUnit

voidable

lower

Partition statistique située au niveau immédiatement inférieur.

StatisticalTessellation

voidable

upper

Partition statistique située au niveau immédiatement supérieur.

StatisticalTessellation

voidable

1.3.1.4.   Évolution (Evolution)

Représentation de l'évolution de l'unité statistique vectorielle.

Attributs du type d'objet géographique “Evolution”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| date | Date à laquelle le changement s'est produit. | DateTime | |
| evolutionType | Type d'évolution. | EvolutionTypeValue | |
| areaVariation | Variation de la superficie pendant l'évolution. Cet attribut ne doit être rempli que si le type est “changement”. | Area | voidable |
| populationVariation | Variation de la population pendant l'évolution. Cet attribut ne doit être rempli que si le type est “changement”. | Integer | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

date

Date à laquelle le changement s'est produit.

DateTime

evolutionType

Type d'évolution.

EvolutionTypeValue

areaVariation

Variation de la superficie pendant l'évolution. Cet attribut ne doit être rempli que si le type est “changement”.

Area

voidable

populationVariation

Variation de la population pendant l'évolution. Cet attribut ne doit être rempli que si le type est “changement”.

Integer

voidable

Relations du type d'objet géographique “Evolution”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| finalUnitVersions | Ensemble des versions finales des unités statistiques concernées par l'évolution. | VectorStatisticalUnit | voidable |
| units | Ensemble des unités statistiques concernées par l'évolution. | VectorStatisticalUnit | voidable |
| initialUnitVersions | Ensemble des versions initiales des unités statistiques concernées par l'évolution. | VectorStatisticalUnit | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

finalUnitVersions

Ensemble des versions finales des unités statistiques concernées par l'évolution.

VectorStatisticalUnit

voidable

units

Ensemble des unités statistiques concernées par l'évolution.

VectorStatisticalUnit

voidable

initialUnitVersions

Ensemble des versions initiales des unités statistiques concernées par l'évolution.

VectorStatisticalUnit

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “Evolution”

Les représentations de l'évolution doivent être compatibles avec les versions des objets concernés.

Une évolution dont la “typeValue” est “création” ne doit avoir aucune version initiale d'unité statistique et ne doit avoir qu'une seule version finale.

Une évolution dont la “typeValue” est “suppression” doit avoir une version initiale d'unité statistique et aucune version finale.

Une évolution dont la “typeValue” est “agrégation” doit avoir au moins deux versions initiales d'unité statistique (les unités à agréger) et une seule version finale (l'agrégation qui en résulte).

Une évolution dont la “typeValue” est “changement” doit avoir une version initiale de l'unité et une version finale.

Une évolution dont la “typeValue” est “dissociation” doit avoir une seule version initiale d'unité statistique (l'unité à dissocier) et au moins deux versions finales (les unités qui résultent de la dissociation).

1.3.2.   Types de données

1.3.2.1.   Géométrie de l'unité statistique vectorielle (VectorStatisticalUnitGeometry)

Représentation géométrique pour les unités statistiques vectorielles.

Attributs du type de données “VectorStatisticalUnitGeometry”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Géométrie. | GM_Object | |
| geometryDescriptor | Descripteur de la géométrie de l'unité statistique. | GeometryDescriptor | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Géométrie.

GM_Object

geometryDescriptor

Descripteur de la géométrie de l'unité statistique.

GeometryDescriptor

1.3.2.2.   Descripteur de la géométrie (GeometryDescriptor)

Descripteur de la géométrie de l'unité statistique vectorielle.

Attributs du type de données “GeometryDescriptor”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometryType | Type de géométrie. | GeometryTypeValue | |
| mostDetailedScale | Échelle la plus détaillée pour laquelle la géométrie généralisée est censée être appropriée (exprimée comme l'inverse d'une échelle indicative). | Integer | |
| leastDetailedScale | Échelle la moins détaillée pour laquelle la géométrie généralisée est censée être appropriée (exprimée comme l'inverse d'une échelle indicative). | Integer | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometryType

Type de géométrie.

GeometryTypeValue

mostDetailedScale

Échelle la plus détaillée pour laquelle la géométrie généralisée est censée être appropriée (exprimée comme l'inverse d'une échelle indicative).

Integer

leastDetailedScale

Échelle la moins détaillée pour laquelle la géométrie généralisée est censée être appropriée (exprimée comme l'inverse d'une échelle indicative).

Integer

Contraintes du type de données “GeometryDescriptor”

Les champs “mostDetailedScale” et “leastDetailedScale” ne doivent être fournis que pour les descripteurs de la géométrie de type “generalisedGeometry”.

Si elle est fournie, la “mostDetailedScale” doit être plus petite que la “leastDetailedScale”.

1.3.3.   Listes de codes

1.3.3.1.   Type de géométrie (GeometryTypeValue)

Valeurs des codes pour les types de géométries.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la nomenclature.

Valeurs pour la liste de codes “GeometryTypeValu”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| referenceGeometry | géométrie de référence | La géométrie décrite est la géométrie de référence. |
| pointLabel | point d'étiquetage | La géométrie décrite est une géométrie par point pour le positionnement d'étiquettes. |
| centerOfGravity | centre de gravité | La géométrie décrite est une géométrie par point située au centre de gravité de l'unité statistique. |
| generalisedGeometry | géométrie généralisée | Géométrie généralisée de l'unité statistique. |
| other | autre | Autre type de géométrie. |

Valeur

Nom

Définition

referenceGeometry

géométrie de référence

La géométrie décrite est la géométrie de référence.

pointLabel

point d'étiquetage

La géométrie décrite est une géométrie par point pour le positionnement d'étiquettes.

centerOfGravity

centre de gravité

La géométrie décrite est une géométrie par point située au centre de gravité de l'unité statistique.

generalisedGeometry

géométrie généralisée

Géométrie généralisée de l'unité statistique.

other

autre

Autre type de géométrie.

1.3.3.2.   Type d'évolution (EvolutionTypeValue)

Valeurs des codes pour les types d'évolution.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux unités statistiques.

1.4.   Unités statistiques – mode grille (Statistical Units Grid)

1.4.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “grille” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | cellule de grille statistique |
| --- | --- |

—

cellule de grille statistique

| — | grille statistique |
| --- | --- |

—

grille statistique

1.4.1.1.   Cellule de grille statistique (StatisticalGridCell)

Unité géographique représentée comme une cellule de grille, servant à la diffusion ou à l'utilisation des informations statistiques.

Ce type est un sous-type de “StatisticalUnit”.

Attributs du type d'objet géographique “StatisticalGridCell”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| code | Code d'une cellule. | CharacterString | voidable |
| geographicalPosition | Position géographique du coin inférieur gauche de la cellule de la grille. | DirectPosition | voidable |
| gridPosition | Position de la cellule de la grille dans la grille, sur la base des coordonnées de celle-ci. | GridPosition | voidable |
| geometry | Géométrie de la cellule de la grille. | GM_Surface | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

code

Code d'une cellule.

CharacterString

voidable

geographicalPosition

Position géographique du coin inférieur gauche de la cellule de la grille.

DirectPosition

voidable

gridPosition

Position de la cellule de la grille dans la grille, sur la base des coordonnées de celle-ci.

GridPosition

voidable

geometry

Géométrie de la cellule de la grille.

GM_Surface

voidable

Relations du type d'objet géographique “StatisticalGridCell”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| lowers | Cellules de la grille statistique situées au niveau immédiatement inférieur. | StatisticalGridCell | voidable |
| upper | Cellule de la grille statistique située au niveau immédiatement supérieur. | StatisticalGridCell | voidable |
| grid | Grille constituée de cellules. | StatisticalGrid | |

Relation

Définition

Type

Voidability

lowers

Cellules de la grille statistique situées au niveau immédiatement inférieur.

StatisticalGridCell

voidable

upper

Cellule de la grille statistique située au niveau immédiatement supérieur.

StatisticalGridCell

voidable

grid

Grille constituée de cellules.

StatisticalGrid

Contraintes du type d'objet géographique “StatisticalGridCell”

La position de la cellule doit se trouver à l'intérieur de la grille, compte tenu de sa largeur et de sa hauteur.

Au moins un des attributs “code”, “geographicalPosition”, “gridPosition” ou “geometry” doit être fourni.

Lorsque plusieurs représentations spatiales sont fournies (“code”, “geographicalPosition”, “gridPosition” et “geometry”), elles doivent être cohérentes.

Le code doit être composé des éléments suivants:

| 1) | une partie correspondant au référentiel de coordonnées, représentée par le mot CRS, suivie du code EPSG. |
| --- | --- |

1)

une partie correspondant au référentiel de coordonnées, représentée par le mot CRS, suivie du code EPSG.

| 2) | une partie correspondant à la résolution et à la position:






  — | si le référentiel de coordonnées est un système de projection, le mot RES suivi de la résolution de la grille en mètres et de la lettre m. Viennent ensuite la lettre N, suivie des coordonnées Sud-Nord en mètres, et la lettre E, suivie des coordonnées Ouest-Est en mètres. |
| --- | --- | --- |

2)

une partie correspondant à la résolution et à la position:

—

si le référentiel de coordonnées est un système de projection, le mot RES suivi de la résolution de la grille en mètres et de la lettre m. Viennent ensuite la lettre N, suivie des coordonnées Sud-Nord en mètres, et la lettre E, suivie des coordonnées Ouest-Est en mètres.

| — | si le référentiel de coordonnées n'est pas un système de projection, le mot RES suivi de la résolution de la grille en degrés-minutes-secondes, suivie du mot dms. Viennent ensuite le mot LON suivi de la valeur de longitude en degrés-minutes-secondes, et le mot LAT suivi de la valeur de latitude en degrés-minutes-secondes. |
| --- | --- |

—

si le référentiel de coordonnées n'est pas un système de projection, le mot RES suivi de la résolution de la grille en degrés-minutes-secondes, suivie du mot dms. Viennent ensuite le mot LON suivi de la valeur de longitude en degrés-minutes-secondes, et le mot LAT suivi de la valeur de latitude en degrés-minutes-secondes.

Dans les deux cas, la position indiquée doit être celle du coin inférieur gauche de la cellule.

1.4.1.2.   Grille statistique (StatisticalGrid)

Grille composée de cellules statistiques.

Attributs du type d'objet géographique “StatisticalGrid”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| EPSGCode | Code EPSG servant à identifier le référentiel de coordonnées de la grille. | Integer | |
| resolution | Résolution de la grille. | StatisticalGridResolution | |
| origin | Position du point d'origine de la grille dans le référentiel de coordonnées spécifié (s'il est défini). | DirectPosition | |
| width | Largeur de la grille, en nombre de cellules (si elle est définie). | Integer | |
| height | Hauteur de la grille, en nombre de cellules (si elle est définie). | Integer | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

EPSGCode

Code EPSG servant à identifier le référentiel de coordonnées de la grille.

Integer

resolution

Résolution de la grille.

StatisticalGridResolution

origin

Position du point d'origine de la grille dans le référentiel de coordonnées spécifié (s'il est défini).

DirectPosition

width

Largeur de la grille, en nombre de cellules (si elle est définie).

Integer

height

Hauteur de la grille, en nombre de cellules (si elle est définie).

Integer

Relations du type d'objet géographique “StatisticalGrid”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| cells | Cellules composant une grille. | StatisticalGridCell | |
| lower | Grille statistique située au niveau immédiatement inférieur. | StatisticalGrid | voidable |
| upper | Grille statistique située au niveau immédiatement supérieur. | StatisticalGrid | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

cells

Cellules composant une grille.

StatisticalGridCell

lower

Grille statistique située au niveau immédiatement inférieur.

StatisticalGrid

voidable

upper

Grille statistique située au niveau immédiatement supérieur.

StatisticalGrid

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “StatisticalGrid”

Si le référentiel de coordonnées est un système de projection, la résolution doit être une longueur. Dans le cas contraire, elle sera un écart angulaire.

1.4.2.   Types de données

1.4.2.1.   Position dans la grille (GridPosition)

Position d'une cellule de la grille dans une grille.

Attributs du type de données “GridPosition”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| x | Position de la cellule sur l'axe horizontal, de la gauche vers la droite, de valeur 0 à la largeur de grille -1. | Integer | |
| y | Position de la cellule sur l'axe vertical, du bas vers le haut, de valeur 0 à la hauteur de grille -1. | Integer | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

x

Position de la cellule sur l'axe horizontal, de la gauche vers la droite, de valeur 0 à la largeur de grille -1.

Integer

y

Position de la cellule sur l'axe vertical, du bas vers le haut, de valeur 0 à la hauteur de grille -1.

Integer

1.4.2.2.   Résolution de la grille statistique (StatisticalGridResolution)

Valeur de résolution d'une unité statistique.

Ce type est une union.

Attributs de l’union “StatisticalGridResolution”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| lengthResolution | Résolution exprimée comme une distance. | Length | |
| angleResolution | Résolution exprimée comme un écart angulaire. | Angle | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

lengthResolution

Résolution exprimée comme une distance.

Length

angleResolution

Résolution exprimée comme un écart angulaire.

Angle

1.5.   Exigences applicables au thème

| 3) | Il faudra fournir au minimum la géométrie des unités statistiques pour lesquelles des données statistiques sont mises à disposition dans le cadre d'INSPIRE. Cette exigence s'applique aux thèmes INSPIRE qui font référence à des unités statistiques. |
| --- | --- |

3)

Il faudra fournir au minimum la géométrie des unités statistiques pour lesquelles des données statistiques sont mises à disposition dans le cadre d'INSPIRE. Cette exigence s'applique aux thèmes INSPIRE qui font référence à des unités statistiques.

| 4) | Aux fins d'une utilisation paneuropéenne, la grille de cellules de surface égale définie au point 2.2.1 de l'annexe II doit être utilisée. |
| --- | --- |

4)

Aux fins d'une utilisation paneuropéenne, la grille de cellules de surface égale définie au point 2.2.1 de l'annexe II doit être utilisée.

| 5) | Les données statistiques doivent faire référence à leur unité statistique au moyen de l'identifiant externe d'objet de l'unité (inspireId), de l'identifiant thématique (pour les unités vectorielles) ou du code de l'unité (pour les cellules de la grille). |
| --- | --- |

5)

Les données statistiques doivent faire référence à leur unité statistique au moyen de l'identifiant externe d'objet de l'unité (inspireId), de l'identifiant thématique (pour les unités vectorielles) ou du code de l'unité (pour les cellules de la grille).

| 6) | Les données statistiques doivent faire référence à une version spécifique d'une unité statistique. |
| --- | --- |

6)

Les données statistiques doivent faire référence à une version spécifique d'une unité statistique.

1.6.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “unités statistiques”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| SU.VectorStatisticalUnit | Unités statistiques vectorielles | VectorStatisticalUnit |
| SU.StatisticalGridCell | Cellules de la grille statistique | StatisticalGridCell |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

SU.VectorStatisticalUnit

Unités statistiques vectorielles

VectorStatisticalUnit

SU.StatisticalGridCell

Cellules de la grille statistique

StatisticalGridCell

2.   BÂTIMENTS

2.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1)   “données en 2D” (2D data): des données dans lesquelles la géométrie des objets géographiques est représentée dans un espace bidimensionnel;

2)   “données en 2,5 D” (2.5D data): des données dans lesquelles la géométrie des objets géographiques est représentée dans un espace tridimensionnel, avec pour contrainte que, pour chaque position (X,Y), il n’existe qu’un seul Z;

3)   “données en 3D” (3D data): des données dans lesquelles la géométrie des objets géographiques est représentée dans un espace tridimensionnel;

4)   “composant de bâtiment” (building component): tout élément ou subdivision d'un bâtiment.

2.2.   Structure du thème de données géographiques “bâtiments”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “bâtiments” sont répartis dans les paquets suivants:

| — | bâtiments – base (Buildings Base) |
| --- | --- |

—

bâtiments – base (Buildings Base)

| — | bâtiments – 2D (Buildings 2D) |
| --- | --- |

—

bâtiments – 2D (Buildings 2D)

| — | bâtiments – 3D (Buildings 3D) |
| --- | --- |

—

bâtiments – 3D (Buildings 3D)

2.3.   Bâtiments – base

2.3.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “bâtiments - base” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | construction abstraite |
| --- | --- |

—

construction abstraite

| — | bâtiment abstrait |
| --- | --- |

—

bâtiment abstrait

| — | bâtiment |
| --- | --- |

—

bâtiment

| — | partie de bâtiment |
| --- | --- |

—

partie de bâtiment

2.3.1.1.   Construction abstraite (AbstractConstruction)

Type d’objet géographique abstrait réunissant les propriétés sémantiques des bâtiments et parties de bâtiments.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “AbstractConstruction”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| name | Dénomination de la construction. | GeographicalName | voidable |
| dateOfConstruction | Date de la construction. | DateOfEvent | voidable |
| dateOfDemolition | Date de la démolition. | DateOfEvent | voidable |
| dateOfRenovation | Date de la dernière rénovation importante. | DateOfEvent | voidable |
| elevation | Propriété dimensionnelle, assortie d’une contrainte de verticalité, composée d’une mesure absolue référencée à une surface bien définie généralement prise comme origine (géoïde, niveau de l’eau, etc.). | Elevation | voidable |
| externalReference | Référence à un système externe d’information contenant un élément d’information ayant trait à l’objet géographique. | ExternalReference | voidable |
| heightAboveGround | Hauteur au-dessus du sol. | HeightAboveGround | voidable |
| conditionOfConstruction | État de la construction. | ConditionOfConstructionValue | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

name

Dénomination de la construction.

GeographicalName

voidable

dateOfConstruction

Date de la construction.

DateOfEvent

voidable

dateOfDemolition

Date de la démolition.

DateOfEvent

voidable

dateOfRenovation

Date de la dernière rénovation importante.

DateOfEvent

voidable

elevation

Propriété dimensionnelle, assortie d’une contrainte de verticalité, composée d’une mesure absolue référencée à une surface bien définie généralement prise comme origine (géoïde, niveau de l’eau, etc.).

Elevation

voidable

externalReference

Référence à un système externe d’information contenant un élément d’information ayant trait à l’objet géographique.

ExternalReference

voidable

heightAboveGround

Hauteur au-dessus du sol.

HeightAboveGround

voidable

conditionOfConstruction

État de la construction.

ConditionOfConstructionValue

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

2.3.1.2.   Bâtiment abstrait (AbstractBuilding)

Type d’objet géographique abstrait réunissant les propriétés sémantiques communes des types d’objets géographiques “Building” et “BuildintPart”.

Ce type est un sous-type de “AbstractConstruction”.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “AbstractBuilding”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| buildingNature | Caractéristique du bâtiment qui lui confère généralement un intérêt pour les applications cartographiques. Cette caractéristique peut être liée à l’aspect physique et/ou à la fonction du bâtiment. | BuildingNatureValue | voidable |
| currentUse | Activité hébergée dans le bâtiment. Cet attribut concerne essentiellement les bâtiments dans lesquels sont exercées des activités humaines. | CurrentUse | voidable |
| numberOfDwellings | Nombre de logements. | Integer | voidable |
| numberOfBuildingUnits | Nombre d’unités de bâtiment présentes dans le bâtiment. Une “BuildingUnit” est une subdivision de “Building” disposant de son propre accès verrouillable à partir de l’extérieur ou d’une partie commune (et pas d’une autre “BuildingUnit”); elle est élémentaire, fonctionnellement indépendante et peut être vendue, louée, héritée, etc. séparément. | Integer | voidable |
| numberOfFloorsAboveGround | Nombre d’étages au-dessus du sol. | Integer | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

buildingNature

Caractéristique du bâtiment qui lui confère généralement un intérêt pour les applications cartographiques. Cette caractéristique peut être liée à l’aspect physique et/ou à la fonction du bâtiment.

BuildingNatureValue

voidable

currentUse

Activité hébergée dans le bâtiment. Cet attribut concerne essentiellement les bâtiments dans lesquels sont exercées des activités humaines.

CurrentUse

voidable

numberOfDwellings

Nombre de logements.

Integer

voidable

numberOfBuildingUnits

Nombre d’unités de bâtiment présentes dans le bâtiment. Une “BuildingUnit” est une subdivision de “Building” disposant de son propre accès verrouillable à partir de l’extérieur ou d’une partie commune (et pas d’une autre “BuildingUnit”); elle est élémentaire, fonctionnellement indépendante et peut être vendue, louée, héritée, etc. séparément.

Integer

voidable

numberOfFloorsAboveGround

Nombre d’étages au-dessus du sol.

Integer

voidable

2.3.1.3.   Bâtiment (Building)

Un bâtiment est une construction délimitée, bâtie au-dessus et/ou en dessous du niveau du sol, utilisée ou prévue pour abriter des hommes, des animaux ou des objets ou pour produire des biens économiques. Le terme “bâtiment” désigne toute structure construite ou érigée sur son site de manière permanente.

Ce type est un sous-type de “AbstractBuilding”.

Il s'agit d'un type abstrait.

Relations du type d'objet géographique “Building”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| parts | Les parties de bâtiment dont le bâtiment est composé. | BuildingPart | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

parts

Les parties de bâtiment dont le bâtiment est composé.

BuildingPart

voidable

2.3.1.4.   Partie de bâtiment (BuildingPart)

Une “BuildingPart” est une subdivision de “Building” pouvant elle-même être considérée comme un bâtiment.

Ce type est un sous-type de “AbstractBuilding”.

Il s'agit d'un type abstrait.

2.3.2.   Types de données

2.3.2.1.   Utilisation actuelle (CurrentUse)

Ce type de données permet de préciser la ou les utilisations actuelles.

Attributs du type de données “CurrentUse”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| currentUse | Utilisation actuelle. | CurrentUseValue | |
| percentage | Proportion consacrée à cette utilisation actuelle, sous forme de pourcentage. | Integer | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

currentUse

Utilisation actuelle.

CurrentUseValue

percentage

Proportion consacrée à cette utilisation actuelle, sous forme de pourcentage.

Integer

Contraintes du type de données “CurrentUse”

La somme des pourcentages doit être inférieure ou égale à 100.

2.3.2.2.   Date d’événement (DateOfEvent)

Ce type de données comprend les différentes manières de définir la date d’un événement.

Attributs du type de données “DateOfEvent”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| anyPoint | Date et heure de tout point de l’événement, entre le moment où il a commencé et celui où il s’est terminé. | DateTime | voidable |
| beginning | Date et heure auxquelles l’événement a commencé. | DateTime | voidable |
| end | Date et heure auxquelles l’événement s’est terminé. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

anyPoint

Date et heure de tout point de l’événement, entre le moment où il a commencé et celui où il s’est terminé.

DateTime

voidable

beginning

Date et heure auxquelles l’événement a commencé.

DateTime

voidable

end

Date et heure auxquelles l’événement s’est terminé.

DateTime

voidable

Contraintes du type de données “DateOfEvent”

Au moins l’un des attributs “beginning”, “end” ou “anyPoint” doit être fourni.

L’attribut “beginning”, s’il est fourni, ne doit pas être postérieur à l’attribut “anyPoint” et à l’attribut “end”, et l’attribut “anyPoint” ne doit pas être postérieur à l’attribut “end”.

2.3.2.3.   Altitude (Elevation)

Ce type de données comprend la valeur d'altitude proprement dite et des informations concernant la manière dont elle a été mesurée.

Attributs du type “Altitude”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| elevationReference | Élément au niveau duquel l’altitude a été mesurée. | ElevationReferenceValue | |
| elevationValue | Valeur de l’altitude. | DirectPosition | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

elevationReference

Élément au niveau duquel l’altitude a été mesurée.

ElevationReferenceValue

elevationValue

Valeur de l’altitude.

DirectPosition

2.3.2.4.   Référence externe (ExternalReference)

Référence à un système externe d’information contenant un élément d’information ayant trait à l’objet géographique.

Attributs du type de données “ExternalReference”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| informationSystem | Identifiant de ressource uniforme du système d'information externe. | URI | |
| informationSystemName | Dénomination du système d’information externe. | PT_FreeText | |
| reference | Identifiant thématique de l’objet géographique, ou de tout élément d'information ayant trait à l’objet géographique. | CharacterString | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

informationSystem

Identifiant de ressource uniforme du système d'information externe.

URI

informationSystemName

Dénomination du système d’information externe.

PT_FreeText

reference

Identifiant thématique de l’objet géographique, ou de tout élément d'information ayant trait à l’objet géographique.

CharacterString

2.3.2.5.   Hauteur au-dessus du sol (HeightAboveGround)

Distance verticale entre une référence basse et une référence haute.

Attributs du type de données “HeightAboveGround”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| heightReference | Élément utilisé comme référence haute. | ElevationReferenceValue | voidable |
| lowReference | Élément utilisé comme référence basse. | ElevationReferenceValue | voidable |
| status | Mode de saisie de la hauteur. | HeightStatusValue | voidable |
| value | Valeur de la hauteur au-dessus du sol. | Length | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

heightReference

Élément utilisé comme référence haute.

ElevationReferenceValue

voidable

lowReference

Élément utilisé comme référence basse.

ElevationReferenceValue

voidable

status

Mode de saisie de la hauteur.

HeightStatusValue

voidable

value

Valeur de la hauteur au-dessus du sol.

Length

Contraintes du type de données “HeightAboveGround”

La valeur de “HeightAboveGround” doit être exprimée en mètres.

2.3.2.6.   Géométrie en 2D du bâtiment (BuildingGeometry2D)

Ce type de données comprend la géométrie du bâtiment et les métadonnées indiquant quel élément du bâtiment a été saisi et comment.

Attributs du type de données “BuildingGeometry2D”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D. | GM_Object | |
| horizontalGeometryEstimatedAccuracy | La précision de positionnement absolue estimée des coordonnées (X,Y) de la géométrie du bâtiment, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. La précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante. | Length | voidable |
| horizontalGeometryReference | Élément du bâtiment qui a été saisi par les coordonnées (X,Y). | HorizontalGeometryReferenceValue | |
| referenceGeometry | Géométrie à prendre en compte par les services de consultation, à des fins de représentation. | Boolean | |
| verticalGeometryEstimatedAccuracy | La précision de positionnement absolue estimée de la coordonnée Z de la géométrie du bâtiment, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. La précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante. | Length | voidable |
| verticalGeometryReference | Élément du bâtiment qui a été saisi par les coordonnées verticales. | ElevationReferenceValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D.

GM_Object

horizontalGeometryEstimatedAccuracy

La précision de positionnement absolue estimée des coordonnées (X,Y) de la géométrie du bâtiment, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. La précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante.

Length

voidable

horizontalGeometryReference

Élément du bâtiment qui a été saisi par les coordonnées (X,Y).

HorizontalGeometryReferenceValue

referenceGeometry

Géométrie à prendre en compte par les services de consultation, à des fins de représentation.

Boolean

verticalGeometryEstimatedAccuracy

La précision de positionnement absolue estimée de la coordonnée Z de la géométrie du bâtiment, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. La précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante.

Length

voidable

verticalGeometryReference

Élément du bâtiment qui a été saisi par les coordonnées verticales.

ElevationReferenceValue

Contraintes du type de données “BuildingGeometry2D”

La géométrie doit être de type “GM_Point”, “GM_Surface” ou “GM_MultiSurface”.

La valeur de “horizontalGeometryEstimatedAccuracy” doit être exprimée en mètres.

Pour exactement une instance de “BuildingGeometry”, la valeur de l’attribut “referenceGeometry” doit être “true”.

La valeur de “verticalGeometryEstimatedAccuracy” doit être exprimée en mètres.

2.3.3.   Listes de codes

2.3.3.1.   Nature du bâtiment (BuildingNatureValue)

Valeurs indiquant la nature d’un bâtiment.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “BuildingNatureValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| arch | arche | Structure artificielle ayant la forme d’une arche. |
| bunker | bunker | Équipement partiellement souterrain utilisé, ou destiné à être utilisé, par l’armée, soit pour l’aménagement de centres de commandement/contrôle, soit pour le cantonnement de troupes. |
| canopy | auvent | Toit destiné à abriter les objets se trouvant dessous. Les auvents peuvent être des structures indépendantes au-dessus desquelles est attachée une toiture ou peuvent être suspendus à l’extérieur d’un bâtiment. |
| caveBuilding | bâtiment troglodytique | Espace dans lequel est exercée une activité humaine ou économique, situé dans la roche, et généralement fermé par l'addition de murs extérieurs artificiels, et qui peut contenir des aménagements comparables aux aménagements intérieurs des bâtiments indépendants. |
| chapel | chapelle | Lieu de culte chrétien, généralement plus petit qu’une église. |
| castle | château | Bâtiment de grandes dimensions, ornementé ou fortifié, généralement construit pour être utilisé comme résidence privée ou pour assurer la sécurité. |
| church | église | Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à la célébration du culte catholique ou orthodoxe. |
| dam | barrage | Obstacle permanent construit en travers d'un cours d'eau, utilisé pour retenir l'eau ou en réguler l'écoulement. |
| greenhouse | serre | Bâtiment souvent construit principalement dans un matériau transparent (par exemple le verre), dans lequel la température et l’humidité peuvent être contrôlées aux fins de la culture et/ou de la protection de végétaux. |
| lighthouse | phare | Tour conçue pour émettre de la lumière grâce à un système de lampes et de lentilles. |
| mosque | mosquée | Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à la pratique religieuse d'une communauté musulmane. |
| shed | hangar | Bâtiment de construction légère, comportant généralement un ou plusieurs côtés ouverts vers l’extérieur, normalement utilisé pour le stockage. |
| silo | silo | Grande structure de stockage, généralement cylindrique, utilisée pour le stockage de matières en vrac. |
| stadium | stade | Local ou lieu public utilisé pour des manifestations sportives, des concerts ou d’autres événements, et composé d’un espace ou d’une scène partiellement ou entièrement entouré d’une structure destinée à permettre aux spectateurs d’assister, debout ou assis, à l’événement. |
| storageTank | réservoir de stockage | Conteneur généralement utilisé pour stocker des liquides et des gaz comprimés. |
| synagogue | synagogue | Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à la pratique religieuse d'une communauté juive ou samaritaine. |
| temple | temple | Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à des pratiques religieuses. |
| tower | tour | Structure étroite, relativement haute, pouvant être indépendante ou faire partie d’une autre structure. |
| windmill | moulin à vent | Bâtiment qui convertit l'énergie éolienne en mouvement rotatif au moyen d’ailes ou de pales réglables. |
| windTurbine | éolienne | Tour qui, avec l’équipement dont elle est munie, convertit l’énergie éolienne en énergie électrique. |

Valeur

Nom

Définition

arch

arche

Structure artificielle ayant la forme d’une arche.

bunker

bunker

Équipement partiellement souterrain utilisé, ou destiné à être utilisé, par l’armée, soit pour l’aménagement de centres de commandement/contrôle, soit pour le cantonnement de troupes.

canopy

auvent

Toit destiné à abriter les objets se trouvant dessous. Les auvents peuvent être des structures indépendantes au-dessus desquelles est attachée une toiture ou peuvent être suspendus à l’extérieur d’un bâtiment.

caveBuilding

bâtiment troglodytique

Espace dans lequel est exercée une activité humaine ou économique, situé dans la roche, et généralement fermé par l'addition de murs extérieurs artificiels, et qui peut contenir des aménagements comparables aux aménagements intérieurs des bâtiments indépendants.

chapel

chapelle

Lieu de culte chrétien, généralement plus petit qu’une église.

castle

château

Bâtiment de grandes dimensions, ornementé ou fortifié, généralement construit pour être utilisé comme résidence privée ou pour assurer la sécurité.

church

église

Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à la célébration du culte catholique ou orthodoxe.

dam

barrage

Obstacle permanent construit en travers d'un cours d'eau, utilisé pour retenir l'eau ou en réguler l'écoulement.

greenhouse

serre

Bâtiment souvent construit principalement dans un matériau transparent (par exemple le verre), dans lequel la température et l’humidité peuvent être contrôlées aux fins de la culture et/ou de la protection de végétaux.

lighthouse

phare

Tour conçue pour émettre de la lumière grâce à un système de lampes et de lentilles.

mosque

mosquée

Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à la pratique religieuse d'une communauté musulmane.

shed

hangar

Bâtiment de construction légère, comportant généralement un ou plusieurs côtés ouverts vers l’extérieur, normalement utilisé pour le stockage.

silo

silo

Grande structure de stockage, généralement cylindrique, utilisée pour le stockage de matières en vrac.

stadium

stade

Local ou lieu public utilisé pour des manifestations sportives, des concerts ou d’autres événements, et composé d’un espace ou d’une scène partiellement ou entièrement entouré d’une structure destinée à permettre aux spectateurs d’assister, debout ou assis, à l’événement.

storageTank

réservoir de stockage

Conteneur généralement utilisé pour stocker des liquides et des gaz comprimés.

synagogue

synagogue

Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à la pratique religieuse d'une communauté juive ou samaritaine.

temple

temple

Bâtiment ou structure dont la destination principale est de servir de cadre à des pratiques religieuses.

tower

tour

Structure étroite, relativement haute, pouvant être indépendante ou faire partie d’une autre structure.

windmill

moulin à vent

Bâtiment qui convertit l'énergie éolienne en mouvement rotatif au moyen d’ailes ou de pales réglables.

windTurbine

éolienne

Tour qui, avec l’équipement dont elle est munie, convertit l’énergie éolienne en énergie électrique.

2.3.3.2.   État de la construction (ConditionOfConstructionValue)

Valeurs indiquant l’état d’une construction.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “ConditionOfConstructionValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| declined | désaffectée | La construction ne peut pas être utilisée dans des conditions normales, bien que ses principaux éléments (murs, toit) soient encore présents. |
| demolished | démolie | La construction a été démolie. Il n’en reste plus de vestiges apparents. |
| functional | opérationnelle | La construction est opérationnelle. |
| projected | en projet | La construction est au stade de la conception. Les travaux de construction n’ont pas encore débuté. |
| ruin | en ruine | La construction a été partiellement démolie et certains éléments principaux (toit, murs) ont été détruits. Il reste certains vestiges apparents de la construction. |
| underConstruction | en cours de construction | La construction est en cours de construction et n'est pas encore opérationnelle. Seule la construction initiale de la construction est visée, et pas les travaux de maintenance. |

Valeur

Nom

Définition

declined

désaffectée

La construction ne peut pas être utilisée dans des conditions normales, bien que ses principaux éléments (murs, toit) soient encore présents.

demolished

démolie

La construction a été démolie. Il n’en reste plus de vestiges apparents.

functional

opérationnelle

La construction est opérationnelle.

projected

en projet

La construction est au stade de la conception. Les travaux de construction n’ont pas encore débuté.

ruin

en ruine

La construction a été partiellement démolie et certains éléments principaux (toit, murs) ont été détruits. Il reste certains vestiges apparents de la construction.

underConstruction

en cours de construction

La construction est en cours de construction et n'est pas encore opérationnelle. Seule la construction initiale de la construction est visée, et pas les travaux de maintenance.

2.3.3.3.   Utilisation actuelle (CurrentUseValue)

Valeurs indiquant l’utilisation actuelle.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “CurrentUseValue”

| Valeur | Nom | Définition | Parent value |
| --- | --- | --- | --- |
| residential | résidentiel | Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) à des fins résidentielles. | |
| individualResidence | résidence individuelle | Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) ne contient qu’un logement. | residential |
| collectiveResidence | résidence collective | Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient plus d’un logement. | residential |
| twoDwellings | deux logements | Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient deux logements. | collectiveResidence |
| moreThanTwoDwelling | plus de deux logements | Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient au moins trois logements. | collectiveResidence |
| residenceForCommunities | résidence pour communautés | Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient une résidence pour communautés. | residential |
| agriculture | agriculture | Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) pour des activités agricoles. | |
| industrial | industrie | Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) pour des activités du secteur secondaire (industrielles). | |
| commerceAndServices | commerces et services | Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) pour des activités de service. Cette valeur correspond aux bâtiments et aux composantes de bâtiments qui sont destiné(e)s aux activités du secteur tertiaire (commerces et services). | |
| office | bureau | Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient des bureaux. | commerceAndServices |
| trade | commerce | Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient des activités commerciales. | commerceAndServices |
| publicServices | services publics | Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient des services publics. Les services publics sont les services relevant du secteur tertiaire qui sont fournis dans l’intérêt des citoyens. | commerceAndServices |
| ancillary | annexe | Bâtiment (ou composante de bâtiment) de petite taille utilisé(e) uniquement conjointement à un(e) autre bâtiment (ou composante de bâtiment) de plus grande taille et qui n’a généralement pas la même fonction ni les mêmes caractéristiques que le bâtiment (ou la composante de bâtiment) auquel (à laquelle) il (elle) est lié(e). | |

Valeur

Nom

Définition

Parent value

residential

résidentiel

Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) à des fins résidentielles.

individualResidence

résidence individuelle

Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) ne contient qu’un logement.

residential

collectiveResidence

résidence collective

Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient plus d’un logement.

residential

twoDwellings

deux logements

Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient deux logements.

collectiveResidence

moreThanTwoDwelling

plus de deux logements

Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient au moins trois logements.

collectiveResidence

residenceForCommunities

résidence pour communautés

Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient une résidence pour communautés.

residential

agriculture

agriculture

Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) pour des activités agricoles.

industrial

industrie

Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) pour des activités du secteur secondaire (industrielles).

commerceAndServices

commerces et services

Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) est utilisé(e) pour des activités de service. Cette valeur correspond aux bâtiments et aux composantes de bâtiments qui sont destiné(e)s aux activités du secteur tertiaire (commerces et services).

office

bureau

Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient des bureaux.

commerceAndServices

trade

commerce

Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient des activités commerciales.

commerceAndServices

publicServices

services publics

Le bâtiment (ou la composante de bâtiment) contient des services publics. Les services publics sont les services relevant du secteur tertiaire qui sont fournis dans l’intérêt des citoyens.

commerceAndServices

ancillary

annexe

Bâtiment (ou composante de bâtiment) de petite taille utilisé(e) uniquement conjointement à un(e) autre bâtiment (ou composante de bâtiment) de plus grande taille et qui n’a généralement pas la même fonction ni les mêmes caractéristiques que le bâtiment (ou la composante de bâtiment) auquel (à laquelle) il (elle) est lié(e).

2.3.3.4.   Référence d’altitude (ElevationReferenceValue)

Liste des éléments susceptibles d’être utilisés pour saisir une géométrie verticale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “ElevationReferenceValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| aboveGroundEnvelope | enveloppe au-dessus du sol | L’altitude a été saisie au niveau de l’étendue maximale de l’enveloppe au-dessus du sol de la construction. |
| bottomOfConstruction | bas de la construction | L’altitude a été saisie au bas de la partie utilisable de la construction. |
| entrancePoint | point d’entrée | L’altitude a été saisie à l’entrée de la construction, généralement au pied de la porte d’entrée. |
| generalEave | point de l'avant-toit | L’altitude a été saisie entre le niveau le plus bas et le niveau le plus haut de l’avant-toit de la construction. |
| generalGround | point du sol | L’altitude a été saisie au niveau du sol, à n’importe quel endroit situé entre le point de sol le plus bas et le point de sol le plus haut de la construction. |
| generalRoof | point du toit | L’altitude a été saisie au niveau du toit, à n’importe quel endroit situé entre le niveau le plus bas du bord du toit et le sommet de la construction. |
| generalRoofEdge | point du bord du toit | L’altitude a été saisie au niveau du bord du toit, à n’importe quel endroit situé entre le bord supérieur et le bord inférieur du toit de la construction. |
| highestEave | avant-toit au plus haut | L’altitude a été saisie au niveau de l’avant-toit le plus haut de la construction. |
| highestGroundPoint | point du sol le plus haut | L’altitude a été saisie au point de sol le plus haut de la construction. |
| highestPoint | point le plus haut | L’altitude a été saisie au point le plus haut de la construction, y compris les installations telles que les cheminées et les antennes. |
| highestRoofEdge | bord du toit au plus haut | L’altitude a été saisie au niveau du plus haut des bords de toit de la construction. |
| lowestEave | avant-toit au plus bas | L’altitude a été saisie au niveau de l’avant-toit le plus bas de la construction. |
| lowestFloorAboveGround | plus bas étage au-dessus du sol | L’altitude a été saisie au niveau du plus bas étage au-dessus du sol. |
| lowestGroundPoint | point du sol le plus bas | L’altitude a été saisie au point de sol le plus bas de la construction. |
| lowestRoofEdge | bord du toit au plus bas | L’altitude a été saisie au niveau du plus bas des bords de toit de la construction. |
| topOfConstruction | sommet de la construction | L’altitude a été saisie au niveau le plus haut de la construction. |

Valeur

Nom

Définition

aboveGroundEnvelope

enveloppe au-dessus du sol

L’altitude a été saisie au niveau de l’étendue maximale de l’enveloppe au-dessus du sol de la construction.

bottomOfConstruction

bas de la construction

L’altitude a été saisie au bas de la partie utilisable de la construction.

entrancePoint

point d’entrée

L’altitude a été saisie à l’entrée de la construction, généralement au pied de la porte d’entrée.

generalEave

point de l'avant-toit

L’altitude a été saisie entre le niveau le plus bas et le niveau le plus haut de l’avant-toit de la construction.

generalGround

point du sol

L’altitude a été saisie au niveau du sol, à n’importe quel endroit situé entre le point de sol le plus bas et le point de sol le plus haut de la construction.

generalRoof

point du toit

L’altitude a été saisie au niveau du toit, à n’importe quel endroit situé entre le niveau le plus bas du bord du toit et le sommet de la construction.

generalRoofEdge

point du bord du toit

L’altitude a été saisie au niveau du bord du toit, à n’importe quel endroit situé entre le bord supérieur et le bord inférieur du toit de la construction.

highestEave

avant-toit au plus haut

L’altitude a été saisie au niveau de l’avant-toit le plus haut de la construction.

highestGroundPoint

point du sol le plus haut

L’altitude a été saisie au point de sol le plus haut de la construction.

highestPoint

point le plus haut

L’altitude a été saisie au point le plus haut de la construction, y compris les installations telles que les cheminées et les antennes.

highestRoofEdge

bord du toit au plus haut

L’altitude a été saisie au niveau du plus haut des bords de toit de la construction.

lowestEave

avant-toit au plus bas

L’altitude a été saisie au niveau de l’avant-toit le plus bas de la construction.

lowestFloorAboveGround

plus bas étage au-dessus du sol

L’altitude a été saisie au niveau du plus bas étage au-dessus du sol.

lowestGroundPoint

point du sol le plus bas

L’altitude a été saisie au point de sol le plus bas de la construction.

lowestRoofEdge

bord du toit au plus bas

L’altitude a été saisie au niveau du plus bas des bords de toit de la construction.

topOfConstruction

sommet de la construction

L’altitude a été saisie au niveau le plus haut de la construction.

2.3.3.5.   Statut de la hauteur (HeightStatusValue)

Valeurs indiquant la méthode utilisée pour saisir une hauteur.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “HeightStatusValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| estimated | estimée | La hauteur a été estimée et non pas mesurée. |
| measured | mesurée | La hauteur a été mesurée (directement ou indirectement). |

Valeur

Nom

Définition

estimated

estimée

La hauteur a été estimée et non pas mesurée.

measured

mesurée

La hauteur a été mesurée (directement ou indirectement).

2.3.3.6.   Référence de géométrie horizontale (HorizontalGeometryReferenceValue)

Valeurs indiquant l’élément pris en considération pour saisir une géométrie horizontale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “HorizontalGeometryReferenceValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| aboveGroundEnvelope | enveloppe au-dessus du sol | La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l’enveloppe au-dessus du sol du bâtiment, c’est-à-dire l’étendue maximale du bâtiment au-dessus du sol |
| bottomOfConstruction | bas de la construction | L'altitude a été saisie au bas de la partie utilisable de la construction. |
| combined | combinaison | La géométrie horizontale du bâtiment a été obtenue en combinant les géométries des parties de bâtiment qui le composent, dans le cas où les géométries des parties de bâtiment ont des références de géométrie horizontale différentes. |
| entrancePoint | point d’entrée | La géométrie du bâtiment est représentée par un point situé à l’entrée du bâtiment. |
| envelope | enveloppe | La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l’enveloppe entière du bâtiment, c’est-à-dire l’étendue maximale du bâtiment au-dessus et en dessous du sol. |
| footPrint | emprise | La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l'emprise au sol du bâtiment, c'est-à-dire son étendue au niveau du sol. |
| lowestFloorAboveGround | étage le plus bas au-dessus du sol | La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l’étage le plus bas au-dessus du sol. |
| pointInsideBuilding | point à l’intérieur du bâtiment | La géométrie horizontale du bâtiment est représentée par un point situé à l’intérieur du bâtiment. |
| pointInsideCadastralParcel | point à l’intérieur de la parcelle cadastrale | La géométrie horizontale du bâtiment est représentée par un point situé à l’intérieur de la parcelle à laquelle le bâtiment appartient. |
| roofEdge | bord du toit | La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant les bords du toit du bâtiment. |

Valeur

Nom

Définition

aboveGroundEnvelope

enveloppe au-dessus du sol

La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l’enveloppe au-dessus du sol du bâtiment, c’est-à-dire l’étendue maximale du bâtiment au-dessus du sol

bottomOfConstruction

bas de la construction

L'altitude a été saisie au bas de la partie utilisable de la construction.

combined

combinaison

La géométrie horizontale du bâtiment a été obtenue en combinant les géométries des parties de bâtiment qui le composent, dans le cas où les géométries des parties de bâtiment ont des références de géométrie horizontale différentes.

entrancePoint

point d’entrée

La géométrie du bâtiment est représentée par un point situé à l’entrée du bâtiment.

envelope

enveloppe

La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l’enveloppe entière du bâtiment, c’est-à-dire l’étendue maximale du bâtiment au-dessus et en dessous du sol.

footPrint

emprise

La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l'emprise au sol du bâtiment, c'est-à-dire son étendue au niveau du sol.

lowestFloorAboveGround

étage le plus bas au-dessus du sol

La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant l’étage le plus bas au-dessus du sol.

pointInsideBuilding

point à l’intérieur du bâtiment

La géométrie horizontale du bâtiment est représentée par un point situé à l’intérieur du bâtiment.

pointInsideCadastralParcel

point à l’intérieur de la parcelle cadastrale

La géométrie horizontale du bâtiment est représentée par un point situé à l’intérieur de la parcelle à laquelle le bâtiment appartient.

roofEdge

bord du toit

La géométrie horizontale du bâtiment a été saisie en utilisant les bords du toit du bâtiment.

2.4.   Bâtiments – 2D

2.4.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “bâtiments – 2D” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | bâtiment |
| --- | --- |

—

bâtiment

| — | partie de bâtiment |
| --- | --- |

—

partie de bâtiment

2.4.1.1.   Bâtiment (Building)

Un bâtiment est une construction délimitée bâtie au-dessus et/ou en dessous du niveau du sol, utilisée ou prévue pour abriter des hommes, des animaux ou des objets ou pour produire des biens économiques. Le terme “bâtiment” désigne toute structure construite ou érigée sur son site de manière permanente.

Ce type est un sous-type de “Building”, qui appartient au paquet “bâtiments – base”.

Attributs du type d'objet géographique “Building”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry2D | Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D du bâtiment. | BuildingGeometry2D | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry2D

Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D du bâtiment.

BuildingGeometry2D

Contraintes du type d'objet géographique “Building”

Exactement un attribut “geometry2D” doit être une géométrie de référence, c’est-à-dire une “geometry2D” dont l’attribut “referenceGeometry” est “true”.

Les parties du bâtiment doivent être représentées au moyen du type “BuildingPart” du paquet “Buildings2D”.

2.4.1.2.   Partie de bâtiment (BuildingPart)

Une “BuildingPart” est une subdivision d’un bâtiment pouvant elle-même être considérée comme un bâtiment.

Ce type est un sous-type de “BuildingPart”, qui appartient au paquet “bâtiments – base”.

Attributs du type d'objet géographique “BuildingPart”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry2D | Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D de la partie de bâtiment. | BuildingGeometry2D | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry2D

Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D de la partie de bâtiment.

BuildingGeometry2D

Contraintes du type d'objet géographique “BuildingPart”

Exactement un attribut “geometry2D” doit être une géométrie de référence, ce qui signifie que l’attribut “referenceGeometry” doit être “true”.

2.5.   Bâtiments - 3D

2.5.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “bâtiments – 3D” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | bâtiment |
| --- | --- |

—

bâtiment

| — | partie de bâtiment |
| --- | --- |

—

partie de bâtiment

2.5.1.1.   Bâtiment (Building)

Un bâtiment est une construction délimitée bâtie au-dessus et/ou en dessous du niveau du sol, utilisée ou prévue pour abriter des hommes, des animaux ou des objets ou pour produire des biens économiques. Le terme “bâtiment” désigne toute structure construite ou érigée sur son site de manière permanente.

Ce type est un sous-type de “Building”, qui appartient au paquet “bâtiments – base”.

Attributs du type d'objet géographique “Building”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry2D | Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D. | BuildingGeometry2D | voidable |
| geometry3DLoD1 | Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 1, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et des polygones de base horizontaux. | BuildingGeometry3DLoD1 | — |
| geometry3DLoD2 | Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 2, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et une forme de toit ou de couverture prototypique (choisie dans une liste établie de formes de toits). | BuildingGeometry3DLoD2 | — |
| geometry3DLoD3 | Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 3, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées). | BuildingGeometry3DLoD | — |
| geometry3DLoD4 | Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 4, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées). | BuildingGeometry3DLoD | — |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry2D

Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D.

BuildingGeometry2D

voidable

geometry3DLoD1

Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 1, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et des polygones de base horizontaux.

BuildingGeometry3DLoD1

—

geometry3DLoD2

Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 2, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et une forme de toit ou de couverture prototypique (choisie dans une liste établie de formes de toits).

BuildingGeometry3DLoD2

—

geometry3DLoD3

Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 3, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées).

BuildingGeometry3DLoD

—

geometry3DLoD4

Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 4, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées).

BuildingGeometry3DLoD

—

Contraintes du type d'objet géographique “Building”

Si un bâtiment ne comporte pas de “BuildingParts”, au moins l'un des attributs “geometry3DLoD1”, “geometry3DLoD2”, “geometry3DLoD3” ou “geometry3DLoD4” doit être fourni.

Les parties du bâtiment doivent être représentées au moyen du type “BuildingPart” du paquet “Buildings3D”.

2.5.1.2.   Partie de bâtiment (BuildingPart)

Une “BuildingPart” est une subdivision d’un bâtiment pouvant elle-même être considérée comme un bâtiment.

Ce type est un sous-type de “BuildingPart”, qui appartient au paquet “bâtiments – base”.

Attributs du type d'objet géographique “BuildingPart”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry2D | Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D. | BuildingGeometry2D | voidable |
| geometry3DLoD1 | Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 1, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et des polygones de base horizontaux. | BuildingGeometry3DLoD1 | — |
| geometry3DLoD2 | Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 2, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et un archétype de forme de toit ou de couverture (choisi dans une liste établie de formes de toits). | BuildingGeometry3DLoD2 | — |
| geometry3DLoD3 | Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 3, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées). | BuildingGeometry3DLoD | — |
| geometry3DLoD4 | Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 4, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées). | BuildingGeometry3DLoD | — |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry2D

Représentation géométrique en 2D ou en 2,5D.

BuildingGeometry2D

voidable

geometry3DLoD1

Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 1, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et des polygones de base horizontaux.

BuildingGeometry3DLoD1

—

geometry3DLoD2

Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 2, qui consiste en la représentation généralisée de la limite extérieure par des surfaces latérales verticales et un archétype de forme de toit ou de couverture (choisi dans une liste établie de formes de toits).

BuildingGeometry3DLoD2

—

geometry3DLoD3

Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 3, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées).

BuildingGeometry3DLoD

—

geometry3DLoD4

Représentation géométrique en 3D au niveau de détail (LoD) 4, qui consiste en la représentation détaillée de la limite extérieure (y compris les saillies, les éléments de façade et les renfoncements des fenêtres), ainsi que de la forme du toit (y compris les chiens assis et les cheminées).

BuildingGeometry3DLoD

—

Contraintes du type d'objet géographique “BuildingPart”

Au moins l’un des attributs “geometry3DLoD1”, “geometry3DLoD2”, “geometry3DLoD3” ou “geometry3DLoD4” doit être fourni.

2.5.2.   Types de données

2.5.2.1.   Géométrie du bâtiment en 3D à tout niveau de détail (BuildingGeometry3DLoD).

Type de données réunissant la géométrie en 3D d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment et les métadonnées qui y sont associées.

Attributs du type de données “BuildingGeometry3DLoD”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometryMultiSurface | Représentation de la limite extérieure par une représentation multisurface qui – contrairement à une représentation par un solide – peut ne pas être topologiquement propre. Il se peut notamment que la surface du sol ne soit pas représentée. | GM_MultiSurface | |
| geometrySolid | Représentation de la limite extérieure par un solide. | GM_Solid | |
| terrainIntersection | Ligne ou multiligne au niveau de laquelle l’objet géographique (Building, BuildingPart) touche la représentation du terrain. | GM_MultiCurve | voidable |
| horizontalGeometryEstimatedAccuracy | La précision de positionnement absolue estimée des coordonnées (X,Y) de la géométrie, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. Précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante. | Length | voidable |
| verticalGeometryEstimatedAccuracy | Précision de positionnement absolue estimée de la coordonnée Z de la géométrie, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. La précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante. | Length | voidable |
| verticalGeometryReference3DBottom | Niveau de hauteur auquel la hauteur inférieure du modèle (valeur Z du polygone horizontal inférieur) se réfère. | ElevationReferenceValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometryMultiSurface

Représentation de la limite extérieure par une représentation multisurface qui – contrairement à une représentation par un solide – peut ne pas être topologiquement propre. Il se peut notamment que la surface du sol ne soit pas représentée.

GM_MultiSurface

geometrySolid

Représentation de la limite extérieure par un solide.

GM_Solid

terrainIntersection

Ligne ou multiligne au niveau de laquelle l’objet géographique (Building, BuildingPart) touche la représentation du terrain.

GM_MultiCurve

voidable

horizontalGeometryEstimatedAccuracy

La précision de positionnement absolue estimée des coordonnées (X,Y) de la géométrie, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. Précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante.

Length

voidable

verticalGeometryEstimatedAccuracy

Précision de positionnement absolue estimée de la coordonnée Z de la géométrie, dans le référentiel de coordonnées officiel INSPIRE. La précision de positionnement absolue est définie comme la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante.

Length

voidable

verticalGeometryReference3DBottom

Niveau de hauteur auquel la hauteur inférieure du modèle (valeur Z du polygone horizontal inférieur) se réfère.

ElevationReferenceValue

Contraintes du type de données “BuildingGeometry3DLoD”

Soit l’attribut “geometryMultiSurface”, soit l’attribut “geometrySolid” doit être fourni.

2.5.2.2.   Géométrie du bâtiment en 3D au niveau de détail 1 (BuildingGeometry3DLoD1).

Type de données réunissant les métadonnées spécifiques associées à la géométrie en 3D, lorsqu'elle est fournie par une représentation au niveau de détail 1 (LoD1).

Ce type est un sous-type de “BuildingGeometry3DLoD”.

Attributs du type de données “BuildingGeometry3DLoD1”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| horizontalGeometryReference | Élément saisi par les coordonnées (X,Y) de la géométrie MultiSurface ou Solid au niveau de détail 1 (LoD1). | HorizontalGeometryReferenceValue | |
| verticalGeometryReference3DTop | Niveau de hauteur auquel la hauteur supérieure du modèle (valeur Z du polygone horizontal supérieur) se réfère. | ElevationReferenceValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

horizontalGeometryReference

Élément saisi par les coordonnées (X,Y) de la géométrie MultiSurface ou Solid au niveau de détail 1 (LoD1).

HorizontalGeometryReferenceValue

verticalGeometryReference3DTop

Niveau de hauteur auquel la hauteur supérieure du modèle (valeur Z du polygone horizontal supérieur) se réfère.

ElevationReferenceValue

Contraintes du type de données “BuildingGeometry3DLoD1”

L’attribut “horizontalGeometryReference” ne doit prendre aucune des valeurs “entrancePoint”, “pointInsideBuilding” ou “pointInsideCadastralParcel”.

2.5.2.3.   Géométrie du bâtiment en 3D au niveau de détail 2 (BuildingGeometry3DLoD2).

Type de données réunissant les métadonnées spécifiques associées à la géométrie en 3D, lorsqu'elle est fournie par une représentation au niveau de détail 2(LoD2).

Ce type est un sous-type de “BuildingGeometry3DLoD”.

Attributs du type de données “BuildingGeometry3DLoD2”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| horizontalGeometryReference | Élément saisi par les coordonnées (X,Y) de la géométrie MultiSurface ou Solid au niveau de détail 2 (LoD2). | HorizontalGeometryReferenceValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

horizontalGeometryReference

Élément saisi par les coordonnées (X,Y) de la géométrie MultiSurface ou Solid au niveau de détail 2 (LoD2).

HorizontalGeometryReferenceValue

Contraintes du type de données “BuildingGeometry3DLoD2”

L’attribut “horizontalGeometryReference” ne doit prendre aucune des valeurs “entrancePoint”, “pointInsideBuilding” ou “pointInsideCadastralParcel”.

2.6.   Exigences applicables au thème

| 1) | Par dérogation à l’article 12, paragraphe 1, le domaine de valeur des propriétés géographiques défini dans le paquet “bâtiments – 3D” n’est pas limité. |
| --- | --- |

1)

Par dérogation à l’article 12, paragraphe 1, le domaine de valeur des propriétés géographiques défini dans le paquet “bâtiments – 3D” n’est pas limité.

2.7.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “Buildings”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| BU.Building | Bâtiments | Building (du paquet “bâtiments – 2D”) |
| BU.BuildingPart | Parties de bâtiments | BuildingPart (du paquet “bâtiments – 2D”) |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

BU.Building

Bâtiments

Building (du paquet “bâtiments – 2D”)

BU.BuildingPart

Parties de bâtiments

BuildingPart (du paquet “bâtiments – 2D”)

Aucune couche n'est définie pour le paquet “bâtiments – 3D”.

3.   SOLS (SOIL)

3.1.   Types d'objets géographiques

Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “sols” sont les suivants:

| — | profil de sol dérivé |
| --- | --- |

—

profil de sol dérivé

| — | profil de sol observé |
| --- | --- |

—

profil de sol observé

| — | élément de profil |
| --- | --- |

—

élément de profil

| — | unité de sol |
| --- | --- |

—

unité de sol

| — | objet dérivé de sol |
| --- | --- |

—

objet dérivé de sol

| — | horizon de sol |
| --- | --- |

—

horizon de sol

| — | couche de sol |
| --- | --- |

—

couche de sol

| — | parcelle de sol |
| --- | --- |

—

parcelle de sol

| — | profil de sol |
| --- | --- |

—

profil de sol

| — | site de sol |
| --- | --- |

—

site de sol

| — | couverture pour le thème de sol |
| --- | --- |

—

couverture pour le thème de sol

| — | couverture descriptive pour le thème de sol |
| --- | --- |

—

couverture descriptive pour le thème de sol

3.1.1.   Profil de sol dérivé (DerivedSoilProfile)

Profil de sol non localisé servant de profil de référence pour un type de sol spécifique dans une zone géographique donnée.

Ce type est un sous-type de “SoilProfile”.

Relations du type d'objet géographique “DerivedSoilProfile”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| isDerivedFrom | Lien vers un ou plusieurs profils de sol observés à partir desquels le profil concerné a été dérivé. | ObservedSoilProfile | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

isDerivedFrom

Lien vers un ou plusieurs profils de sol observés à partir desquels le profil concerné a été dérivé.

ObservedSoilProfile

voidable

3.1.2.   Profil de sol observé (ObservedSoilProfile)

Représentation d’un profil de sol réalisé sur un lieu spécifique, décrit sur la base d’observations faites dans une fosse pédologique ou par sondages à la tarière.

Ce type est un sous-type de “SoilProfile”.

Relations du type d'objet géographique “ObservedSoilProfile”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| location | La localisation d’un profil observé est la parcelle de sol. | SoilPlot | |

Relation

Définition

Type

Voidability

location

La localisation d’un profil observé est la parcelle de sol.

SoilPlot

3.1.3.   Élément de profil (ProfileElement)

Type d’objet géographique abstrait regroupant des couches et/ou des horizons de sol à des fins fonctionnelles/opérationnelles.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “ProfileElement”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| particleSizeFraction | Partie minérale du sol, fractionnée sur la base des limites de taille (diamètre) des particules. Indique quelle proportion de la matière minérale du sol est composée de particules de sol de la plage de dimensions spécifiée. | ParticleSizeFractionType | voidable |
| profileElementDepthRange | Profondeur supérieure et inférieure de l'élément de profil (couche ou horizon), mesurée à partir de la surface (0 cm) d'un profil de sol (en cm). | RangeType | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

particleSizeFraction

Partie minérale du sol, fractionnée sur la base des limites de taille (diamètre) des particules. Indique quelle proportion de la matière minérale du sol est composée de particules de sol de la plage de dimensions spécifiée.

ParticleSizeFractionType

voidable

profileElementDepthRange

Profondeur supérieure et inférieure de l'élément de profil (couche ou horizon), mesurée à partir de la surface (0 cm) d'un profil de sol (en cm).

RangeType

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “ProfileElement”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| isPartOf | Lien vers le profil de sol dont l’élément de profil fait partie. | SoilProfile | |
| profileElementObservation | Observation d’une propriété du sol en vue de caractériser l’élément de profil (couche ou horizon). | OM_Observation | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

isPartOf

Lien vers le profil de sol dont l’élément de profil fait partie.

SoilProfile

profileElementObservation

Observation d’une propriété du sol en vue de caractériser l’élément de profil (couche ou horizon).

OM_Observation

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “ProfileElement”

Pour indiquer la propriété “featureOfInterest” des observations d’élément de profil d’un “ProfileElement”, le même objet “ProfileElement” doit être utilisé.

La “observedProperty” de l’observation d’élément de profil doit être spécifiée au moyen d’une valeur issue de la liste de codes “ProfileElementParameterNameValue”.

Le résultat de l’observation d’élément de profil doit être de l’un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.

3.1.4.   Unité de sol (SoilBody)

Partie de la couverture du sol qui est délimitée et homogène du point de vue de certaines propriétés du sol et/ou de leur répartition géographique.

Attributs du type d'objet géographique “SoilBody”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| geometry | Géométrie définissant le contour de l'unité de sol. | GM_MultiSurface | |
| soilBodyLabel | Étiquette permettant d'identifier l'unité de sol conformément au cadre de référence spécifié (métadonnée). | CharacterString | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

geometry

Géométrie définissant le contour de l'unité de sol.

GM_MultiSurface

soilBodyLabel

Étiquette permettant d'identifier l'unité de sol conformément au cadre de référence spécifié (métadonnée).

CharacterString

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “SoilBody”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| isDescribedBy | Lien vers un profil de sol dérivé qui caractérise l'unité de sol, éventuellement en combinaison avec d'autres profils de sol dérivés.
  La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “DerivedProfilePresenceInSoilBody”. | DerivedSoilProfile | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

isDescribedBy

Lien vers un profil de sol dérivé qui caractérise l'unité de sol, éventuellement en combinaison avec d'autres profils de sol dérivés.

La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “DerivedProfilePresenceInSoilBody”.

DerivedSoilProfile

voidable

3.1.5.   Objet dérivé de sol (SoilDerivedObject)

Type d'objet géographique utilisé pour représenter des objets géographiques ayant une propriété liée au sol dérivée d'une ou plusieurs propriétés pédologiques et, le cas échéant, d'autres propriétés non pédologiques.

Attributs du type d'objet géographique “SoilDerivedObject”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Géométrie définissant l'objet dérivé de sol. | GM_Object | |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Géométrie définissant l'objet dérivé de sol.

GM_Object

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

Relations du type d'objet géographique “SoilDerivedObject”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| isBasedOnSoilDerivedObject | Lien vers un objet dérivé de sol dont les propriétés ont servi de base à la valeur dérivée. | SoilDerivedObject | voidable |
| isBasedOnObservedSoilProfile | Lien vers un profil de sol observé dont les propriétés ont servi de base à la valeur dérivée. | ObservedSoilProfile | voidable |
| isBasedOnSoilBody | Lien vers une unité de sol dont les propriétés ont servi de base à la valeur dérivée. | SoilBody | voidable |
| soilDerivedObjectObservation | Observation d'une propriété du sol en vue de caractériser l'objet dérivé de sol. | OM_Observation | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

isBasedOnSoilDerivedObject

Lien vers un objet dérivé de sol dont les propriétés ont servi de base à la valeur dérivée.

SoilDerivedObject

voidable

isBasedOnObservedSoilProfile

Lien vers un profil de sol observé dont les propriétés ont servi de base à la valeur dérivée.

ObservedSoilProfile

voidable

isBasedOnSoilBody

Lien vers une unité de sol dont les propriétés ont servi de base à la valeur dérivée.

SoilBody

voidable

soilDerivedObjectObservation

Observation d'une propriété du sol en vue de caractériser l'objet dérivé de sol.

OM_Observation

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “SoilDerivedObject”

Pour indiquer la propriété “featureOfInterest” de l'observation d'objet dérivé de sol, le même objet “SoilDerivedObject” doit être utilisé.

La “observedProperty” de l’observation de l'objet dérivé de sol doit être spécifiée au moyen d’une valeur issue de la liste de codes “SoilDerivedObjectParameterNameValue”.

Le résultat de l'observation de l'objet dérivé de sol doit être de l'un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.

3.1.6.   Horizon de sol (SoilHorizon)

Partie d'un sol présentant une certaine extension verticale, plus ou moins parallèle à la surface et homogène du point de vue de la plupart de ses caractéristiques morphologiques et analytiques, qui s'est développée dans une couche de matériau parental sous l'effet de processus pédogénétiques ou qui se compose de résidus organiques sédimentés in situ provenant de plantes continuant à croître (tourbe).

Ce type est un sous-type de “ProfileElement”.

Attributs du type d'objet géographique “SoilHorizon”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| FAOHorizonNotation | Désignation de l'horizon de sol. | FAOHorizonNotationType | voidable |
| otherHorizonNotation | Désignation de l'horizon de sol conformément à un système de classification spécifique. | OtherHorizonNotationType | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

FAOHorizonNotation

Désignation de l'horizon de sol.

FAOHorizonNotationType

voidable

otherHorizonNotation

Désignation de l'horizon de sol conformément à un système de classification spécifique.

OtherHorizonNotationType

voidable

3.1.7.   Couche de sol (SoilLayer)

Partie d'un sol présentant une certaine extension verticale, qui s'est développée sous l'effet de processus non pédogénétiques et qui présente une modification de structure et/ou de composition par rapport aux parties contiguës éventuellement surjacentes ou sous-jacentes, ou regroupement d'horizons de sol ou d'autres sous-parties à des fins particulières.

Ce type est un sous-type de “ProfileElement”.

Attributs du type d'objet géographique “SoilLayer”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| layerType | Affectation d'une couche selon le concept utilisé pour la définir. | LayerTypeValue | |
| layerRockType | Type de matériau dans lequel la couche s'est développée. | LithologyValue | voidable |
| layerGenesisProcess | Dernier processus non pédogénétique (géologique ou anthropique) qui a déterminé la composition du matériau et la structure interne de la couche. | EventProcessValue | voidable |
| layerGenesisEnvironment | Environnement dans lequel s'est déroulé le dernier processus non pédogénétique (géologique ou anthropique) qui a déterminé la composition du matériau et la structure interne de la couche. | EventEnvironmentValue | voidable |
| layerGenesisProcessState | Indique si le processus spécifié dans “layerGenesisProcess” est en cours, ou a déjà pris fin. | LayerGenesisProcessStateValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

layerType

Affectation d'une couche selon le concept utilisé pour la définir.

LayerTypeValue

layerRockType

Type de matériau dans lequel la couche s'est développée.

LithologyValue

voidable

layerGenesisProcess

Dernier processus non pédogénétique (géologique ou anthropique) qui a déterminé la composition du matériau et la structure interne de la couche.

EventProcessValue

voidable

layerGenesisEnvironment

Environnement dans lequel s'est déroulé le dernier processus non pédogénétique (géologique ou anthropique) qui a déterminé la composition du matériau et la structure interne de la couche.

EventEnvironmentValue

voidable

layerGenesisProcessState

Indique si le processus spécifié dans “layerGenesisProcess” est en cours, ou a déjà pris fin.

LayerGenesisProcessStateValue

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “SoilLayer”

Les attributs “layerGenesisProcess”, “layerGenesisEnvironment”, “layerGenesisProcessState” et “layerRockType” ne doivent être fournis que si le “layerType” a la valeur “géogène”.

3.1.8.   Parcelle de sol (SoilPlot)

Lieu où est effectuée une étude du sol donnée.

Attributs du type d'objet géographique “SoilPlot”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| soilPlotLocation | Référence à un lieu de la surface de la Terre; il peut s'agir d'une localisation ponctuelle identifiée par des coordonnées ou d'une description de la localisation au moyen de texte ou d'un identifiant. | Location | |
| soilPlotType | Fournit des informations sur la nature de la parcelle sur laquelle est effectuée l'étude du sol. | SoilPlotTypeValue | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

soilPlotLocation

Référence à un lieu de la surface de la Terre; il peut s'agir d'une localisation ponctuelle identifiée par des coordonnées ou d'une description de la localisation au moyen de texte ou d'un identifiant.

Location

soilPlotType

Fournit des informations sur la nature de la parcelle sur laquelle est effectuée l'étude du sol.

SoilPlotTypeValue

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “SoilPlot”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| locatedOn | Lien vers le site de sol sur lequel se trouve la parcelle de sol ou dont elle fait partie. | SoilSite | voidable |
| observedProfile | Lien vers le profil de sol observé pour lequel la parcelle de sol fournit des données de localisation. | ObservedSoilProfile | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

locatedOn

Lien vers le site de sol sur lequel se trouve la parcelle de sol ou dont elle fait partie.

SoilSite

voidable

observedProfile

Lien vers le profil de sol observé pour lequel la parcelle de sol fournit des données de localisation.

ObservedSoilProfile

voidable

3.1.9.   Profil de sol (SoilProfile)

Description du sol caractérisée par une succession verticale d'éléments de profil.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “SoilProfile”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| WRBSoilName | Identification du profil de sol. | WRBSoilNameType | voidable |
| otherSoilName | Identification du profil de sol conformément à un système de classification spécifique. | OtherSoilNameType | voidable |
| localIdentifier | Identifiant unique du profil de sol attribué par le fournisseur de la série de données. | CharacterString | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| validFrom | Le moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| validTo | Le moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

WRBSoilName

Identification du profil de sol.

WRBSoilNameType

voidable

otherSoilName

Identification du profil de sol conformément à un système de classification spécifique.

OtherSoilNameType

voidable

localIdentifier

Identifiant unique du profil de sol attribué par le fournisseur de la série de données.

CharacterString

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

validFrom

Le moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Le moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “SoilProfile”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| isDescribedBy | Éléments de profil (couches et/ou horizons) constituant le profil de sol. | ProfileElement | voidable |
| soilProfileObservation | Observation d'une propriété du sol en vue de caractériser le profil de sol. | OM_Observation | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

isDescribedBy

Éléments de profil (couches et/ou horizons) constituant le profil de sol.

ProfileElement

voidable

soilProfileObservation

Observation d'une propriété du sol en vue de caractériser le profil de sol.

OM_Observation

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “SoilProfile”

Pour indiquer la propriété “featureOfInterest” des observations de profil de sol d’un objet “SoilProfile”, le même objet “SoilProfile” doit être utilisé.

La “observedProperty” de l’observation de profil de sol doit être spécifiée au moyen d’une valeur issue de la liste de codes “SoilProfileParameterNameValue”.

Le résultat de l’observation d’un profil de sol doit être de l’un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.

3.1.10.   Site de sol (SoilSite)

Zone située à l'intérieur d'une zone de levé, d'étude ou surveillée plus vaste, dans laquelle une étude de sol donnée est réalisée.

Attributs du type d'objet géographique “SoilSite”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| geometry | Géométrie définissant le site de sol. | GM_Object | |
| soilInvestigationPurpose | Indication de la raison pour laquelle un levé a été réalisé. | SoilInvestigationPurposeValue | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| validFrom | Le moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| validTo | Le moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

geometry

Géométrie définissant le site de sol.

GM_Object

soilInvestigationPurpose

Indication de la raison pour laquelle un levé a été réalisé.

SoilInvestigationPurposeValue

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

validFrom

Le moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Le moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “SoilSite”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| isObservedOnLocation | Lien vers un ou plusieurs lieux où le site de sol a été étudié. | SoilPlot | voidable |
| soilSiteObservation | Observation d'une propriété du sol en vue de caractériser le site de sol. | OM_Observation | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

isObservedOnLocation

Lien vers un ou plusieurs lieux où le site de sol a été étudié.

SoilPlot

voidable

soilSiteObservation

Observation d'une propriété du sol en vue de caractériser le site de sol.

OM_Observation

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “SoilSite”

Pour indiquer la propriété “featureOfInterest” des observations de site de sol d’un objet “SoilSite”, le même objet “SoilSite” doit être utilisé.

La “observedProperty” de l’observation de site de sol doit être spécifiée au moyen d’une valeur issue de la liste de codes “SoilSiteParameterNameValue”.

Le résultat de l’observation de site de sol doit être de l’un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.

Le résultat de l'observation du site de sol doit être du type “SoilObservationResult”.

3.1.11.   Couverture pour le thème de sol (SoilThemeCoverage)

Type d'objet géographique contenant les valeurs d'une propriété établies à partir d'un ou plusieurs paramètres pédologiques et, le cas échéant, non pédologiques, au sein de son domaine géographique, temporel ou spatiotemporel.

Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.

Attributs du type d'objet géographique “SoilThemeCoverage”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | |
| domainExtent | L'attribut “domainExtent” doit indiquer l'étendue du domaine spatiotemporel de la couverture. Les étendues peuvent être spécifiées à la fois dans l'espace et dans le temps. | EX_Extent | |
| validTimeFrom | “ValidTime” précise la période pendant laquelle les mesures ont été réalisées afin de calculer la propriété thématique du sol valable pour la période concernée. La date de début définit le moment où la période a commencé. | Date | voidable |
| validTimeTo | “ValidTime” précise la période pendant laquelle les mesures ont été réalisées afin de calculer la propriété thématique du sol valable pour la période concernée. La date de fin définit le moment où la période s'est terminée. | Date | voidable |
| soilThemeParameter | Propriété liée au sol (thème de sol) représentée par la couverture concernée. | SoilThemeParameterType | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

domainExtent

L'attribut “domainExtent” doit indiquer l'étendue du domaine spatiotemporel de la couverture. Les étendues peuvent être spécifiées à la fois dans l'espace et dans le temps.

EX_Extent

validTimeFrom

“ValidTime” précise la période pendant laquelle les mesures ont été réalisées afin de calculer la propriété thématique du sol valable pour la période concernée. La date de début définit le moment où la période a commencé.

Date

voidable

validTimeTo

“ValidTime” précise la période pendant laquelle les mesures ont été réalisées afin de calculer la propriété thématique du sol valable pour la période concernée. La date de fin définit le moment où la période s'est terminée.

Date

voidable

soilThemeParameter

Propriété liée au sol (thème de sol) représentée par la couverture concernée.

SoilThemeParameterType

Relations du type d'objet géographique “SoilThemeCoverage”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| isDescribedBy | Cette relation permet à une certaine “SoilThemeCoverage” d'avoir une couverture associée qui n'a aucune signification sans la couverture de base. | SoilThemeDescriptiveCoverage | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

isDescribedBy

Cette relation permet à une certaine “SoilThemeCoverage” d'avoir une couverture associée qui n'a aucune signification sans la couverture de base.

SoilThemeDescriptiveCoverage

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “SoilThemeCoverage”

Les valeurs de “rangeSet” doivent être de l'un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.

3.1.12.   Couverture descriptive pour le thème de sol (SoilThemeDescriptiveCoverage)

Type d'objet géographique associé à la couverture du thème de sol et qui comprend des informations supplémentaires sur les valeurs d'une propriété de la couverture du thème de sol.

Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.

Attributs du type d'objet géographique “SoilThemeDescriptiveCoverage”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | |
| domainExtent | L'attribut “domainExtent” doit indiquer l'étendue du domaine spatiotemporel de la couverture. Les étendues peuvent être spécifiées à la fois dans l'espace et dans le temps. | EX_Extent | |
| soilThemeDescriptiveParameter | Propriété descriptive pour la propriété du sol (thème de sol) qui est représentée par sa “SoilThemeCoverage” associée. | SoilThemeDescriptiveParameterType | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

domainExtent

L'attribut “domainExtent” doit indiquer l'étendue du domaine spatiotemporel de la couverture. Les étendues peuvent être spécifiées à la fois dans l'espace et dans le temps.

EX_Extent

soilThemeDescriptiveParameter

Propriété descriptive pour la propriété du sol (thème de sol) qui est représentée par sa “SoilThemeCoverage” associée.

SoilThemeDescriptiveParameterType

Relations du type d'objet géographique “SoilThemeDescriptiveCoverage”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| isDescribing | Cette relation permet à une certaine “SoilThemeCoverage” d'avoir une couverture associée qui n'a aucune signification sans la couverture de base. | SoilThemeCoverage | |

Relation

Définition

Type

Voidability

isDescribing

Cette relation permet à une certaine “SoilThemeCoverage” d'avoir une couverture associée qui n'a aucune signification sans la couverture de base.

SoilThemeCoverage

Contraintes du type d'objet géographique “SoilThemeDescriptiveCoverage”

Les valeurs de “rangeSet” doivent être de l'un des types suivants: “Number”; “RangeType”; “CharacterString”.

3.2.   Types de données

3.2.1.   Présence d'un profil dérivé dans une unité de sol (DerivedProfilePresenceInSoilBody)

Type de données indiquant le domaine de définition du pourcentage (exprimé par des limites inférieure et supérieure) occupé par le profil dérivé dans l'unité de sol.

Ce type est une classe de relation.

Attributs du type de données “DerivedProfilePresenceInSoilBody”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| derivedProfilePercentageRange | Intervalle qui définit les pourcentages minimum et maximum de la surface de l'unité de sol représentée par un profil de sol dérivé spécifique. | RangeType | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

derivedProfilePercentageRange

Intervalle qui définit les pourcentages minimum et maximum de la surface de l'unité de sol représentée par un profil de sol dérivé spécifique.

RangeType

voidable

3.2.2.   Type de désignation d'horizon de la FAO (FAOHorizonNotationType)

Classification d'un horizon conformément au système de classification des horizons spécifié dans les Directives pour la description des sols, quatrième édition (Guidelines for soil description, 4th edition), de l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2006.

Attributs du type de données “FAOHorizonNotationType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| FAOHorizonDiscontinuity | Nombre utilisé pour indiquer une discontinuité dans la désignation de l'horizon. | Integer | |
| FAOHorizonMaster | Symbole de la partie principale de la désignation de l'horizon. | FAOHorizonMasterValue | |
| FAOPrime | Une apostrophe simple ou double peut être ajoutée au symbole d’horizon principal de l’horizon situé le plus bas lorsque deux (apostrophe simple) ou trois (apostrophe double) horizons ont les mêmes préfixes en chiffres arabes et les mêmes combinaisons de lettres. | FAOPrimeValue | |
| FAOHorizonSubordinate | Les désignations des caractéristiques secondaires des horizons et couches principaux reposent sur les caractères observables du profil sur le terrain et sont attribuées lors de la description du sol sur place. | FAOHorizonSubordinateValue | |
| FAOHorizonVertical | Numéro d'ordre de la subdivision verticale de la désignation de l'horizon. | Integer | |
| isOriginalClassification | Valeur booléenne indiquant si la désignation FAO était celle initialement utilisée pour décrire l'horizon. | Boolean | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

FAOHorizonDiscontinuity

Nombre utilisé pour indiquer une discontinuité dans la désignation de l'horizon.

Integer

FAOHorizonMaster

Symbole de la partie principale de la désignation de l'horizon.

FAOHorizonMasterValue

FAOPrime

Une apostrophe simple ou double peut être ajoutée au symbole d’horizon principal de l’horizon situé le plus bas lorsque deux (apostrophe simple) ou trois (apostrophe double) horizons ont les mêmes préfixes en chiffres arabes et les mêmes combinaisons de lettres.

FAOPrimeValue

FAOHorizonSubordinate

Les désignations des caractéristiques secondaires des horizons et couches principaux reposent sur les caractères observables du profil sur le terrain et sont attribuées lors de la description du sol sur place.

FAOHorizonSubordinateValue

FAOHorizonVertical

Numéro d'ordre de la subdivision verticale de la désignation de l'horizon.

Integer

isOriginalClassification

Valeur booléenne indiquant si la désignation FAO était celle initialement utilisée pour décrire l'horizon.

Boolean

3.2.3.   Autre type de désignation de l'horizon (OtherHorizonNotationType)

Classification d'un horizon de sol conformément à un système de classification spécifique.

Attributs du type de données “OtherHorizonNotationType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| horizonNotation | Désignation caractérisant l'horizon de sol conformément à un système de classification spécifique. | OtherHorizonNotationTypeValue | |
| isOriginalClassification | Valeur booléenne indiquant si le système de désignation de l'horizon spécifié était le système de désignation initialement utilisé pour décrire l'horizon. | Boolean | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

horizonNotation

Désignation caractérisant l'horizon de sol conformément à un système de classification spécifique.

OtherHorizonNotationTypeValue

isOriginalClassification

Valeur booléenne indiquant si le système de désignation de l'horizon spécifié était le système de désignation initialement utilisé pour décrire l'horizon.

Boolean

3.2.4.   Autre type de dénomination du sol (OtherSoilNameType)

Identification du profil de sol conformément à un système de classification spécifique.

Attributs du type de données “OtherSoilNameType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| soilName | Dénomination du profil de sol conformément à un système de classification spécifique. | OtherSoilNameTypeValue | |
| isOriginalClassification | Valeur booléenne indiquant si le système de classification spécifié était le système de classification initialement utilisé pour décrire le profil. | Boolean | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

soilName

Dénomination du profil de sol conformément à un système de classification spécifique.

OtherSoilNameTypeValue

isOriginalClassification

Valeur booléenne indiquant si le système de classification spécifié était le système de classification initialement utilisé pour décrire le profil.

Boolean

3.2.5.   Type de fraction granulométrique des particules (ParticleSizeFractionType)

Pourcentage du sol qui est composé de particules minérales de sol dont les dimensions se situent dans la plage spécifiée.

Attributs du type de données “ParticleSizeFractionType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| fractionContent | Pourcentage de la fraction définie. | Number | |
| fractionParticleSizeRange | Limites supérieure et inférieure de la taille des particules de la fraction définie (exprimées en μm). | RangeType | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

fractionContent

Pourcentage de la fraction définie.

Number

fractionParticleSizeRange

Limites supérieure et inférieure de la taille des particules de la fraction définie (exprimées en μm).

RangeType

3.2.6.   Type de domaine de définition (RangeType)

Domaine de définition défini par une limite supérieure et une limite inférieure.

Attributs du type de données “RangeType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| upperValue | Valeur définissant la limite supérieure d'une propriété donnée. | Real | |
| lowerValue | Valeur définissant la limite inférieure d'une propriété donnée. | Real | |
| uom | Unité de mesure utilisée pour exprimer les valeurs du domaine de définition. | UnitOfMeasure | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

upperValue

Valeur définissant la limite supérieure d'une propriété donnée.

Real

lowerValue

Valeur définissant la limite inférieure d'une propriété donnée.

Real

uom

Unité de mesure utilisée pour exprimer les valeurs du domaine de définition.

UnitOfMeasure

Contraintes du type de données “RangeType”

Au moins l'une des valeurs ne doit pas être vide.

3.2.7.   Type de paramètre descriptif pour le thème de sol (SoilThemeDescriptiveParameterType)

Type de données donnant une propriété descriptive pour la propriété du sol (thème de sol) qui est représentée par sa “SoilThemeCoverage” associée.

Attributs du type de données “SoilThemeDescriptiveParameterType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| soilThemeDescriptiveParameterName | Nom du paramètre donnant des informations supplémentaires sur les valeurs de la “SoilThemeCoverage” associée. | CharacterString | |
| uom | Unité de mesure utilisée pour exprimer le “soilThemeDescriptiveParameter”. | UnitOfMeasure | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

soilThemeDescriptiveParameterName

Nom du paramètre donnant des informations supplémentaires sur les valeurs de la “SoilThemeCoverage” associée.

CharacterString

uom

Unité de mesure utilisée pour exprimer le “soilThemeDescriptiveParameter”.

UnitOfMeasure

3.2.8.   Type de paramètre pour le thème de sol (SoilThemeParameterType)

Propriété liée au sol (thème de sol) représentée par la couverture concernée. Elle se compose d'un nom de paramètre issu d'une liste de codes “SoilDerivedObjectParameterNameValue” et d'une unité de mesure utilisée pour exprimer ce paramètre.

Attributs du type de données “SoilThemeParameterType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| soilThemeParameterName | Nom du paramètre représenté par la “soilThemeCoverage”. | SoilDerivedObjectParameterNameValue | |
| uom | Unité de mesure utilisée pour exprimer le “soilThemeParameter”. | UnitOfMeasure | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

soilThemeParameterName

Nom du paramètre représenté par la “soilThemeCoverage”.

SoilDerivedObjectParameterNameValue

uom

Unité de mesure utilisée pour exprimer le “soilThemeParameter”.

UnitOfMeasure

3.2.9.   WRB Qualifier Group Type (WRBQualifierGroupType)

Type de données servant à définir l'ensemble formé par un qualificatif et son ou ses codes spécifiques possibles, sa place et sa position par rapport au Reference Soil Group (RSG) (Groupe de sols de référence) de la World Reference Base (WRB) (Base de référence mondiale) auquel il appartient conformément à la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).

Attributs du type de données “WRBQualifierGroupType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| qualifierPlace | Attribut indiquant la place du qualificatif par rapport au groupe de sols de référence (RSG – Reference Soil Group) de la Base de référence mondiale (WRB – World Reference Base). Il peut être positionné devant le RSG (“préfixe”) ou derrière celui-ci (“suffixe”). | WRBQualifierPlaceValue | |
| qualifierPosition | Numéro indiquant la position d'un qualificatif par rapport au groupe de sols de référence (RSG – Reference Soil Group) de la Base de référence mondiale (WRB – World Reference Base) auquel il appartient et à la place qu'il occupe par rapport à ce RSG, à savoir préfixe ou suffixe. | Integer | |
| WRBqualifier | Élément correspondant au nom dans la WRB, deuxième niveau de classification. | WRBQualifierValue | |
| WRBspecifier | Code indiquant le degré d'expression d'un qualificatif ou la plage des profondeurs à laquelle ce qualificatif s'applique. | WRBSpecifierValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

qualifierPlace

Attribut indiquant la place du qualificatif par rapport au groupe de sols de référence (RSG – Reference Soil Group) de la Base de référence mondiale (WRB – World Reference Base). Il peut être positionné devant le RSG (“préfixe”) ou derrière celui-ci (“suffixe”).

WRBQualifierPlaceValue

qualifierPosition

Numéro indiquant la position d'un qualificatif par rapport au groupe de sols de référence (RSG – Reference Soil Group) de la Base de référence mondiale (WRB – World Reference Base) auquel il appartient et à la place qu'il occupe par rapport à ce RSG, à savoir préfixe ou suffixe.

Integer

WRBqualifier

Élément correspondant au nom dans la WRB, deuxième niveau de classification.

WRBQualifierValue

WRBspecifier

Code indiquant le degré d'expression d'un qualificatif ou la plage des profondeurs à laquelle ce qualificatif s'applique.

WRBSpecifierValue

3.2.10.   Type de dénomination du sol conformément à la WRB (WRBSoilNameType)

Identification du profil de sol conformément à la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).

Attributs du type de données “WRBSoilNameType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| WRBQualifierGroup | Ensemble formé d'un qualificatif et de son ou ses codes spécifiques possibles, de sa place et de sa position par rapport au “WRBReferenceSoilGroup” auquel il appartient. | WRBQualifierGroupType | |
| WRBReferenceSoilGroup | Premier niveau de classification de la Base de référence mondiale sur les ressources en sols. | WRBReferenceSoilGroupValue | |
| isOriginalClassification | Valeur booléenne indiquant si le système de classification de la WRB était le système de classification initialement utilisé pour décrire le profil de sol. | Boolean | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

WRBQualifierGroup

Ensemble formé d'un qualificatif et de son ou ses codes spécifiques possibles, de sa place et de sa position par rapport au “WRBReferenceSoilGroup” auquel il appartient.

WRBQualifierGroupType

WRBReferenceSoilGroup

Premier niveau de classification de la Base de référence mondiale sur les ressources en sols.

WRBReferenceSoilGroupValue

isOriginalClassification

Valeur booléenne indiquant si le système de classification de la WRB était le système de classification initialement utilisé pour décrire le profil de sol.

Boolean

Relations du type de données “WRBSoilNameType”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| over | Relation indiquant que, dans la classification de la WRB, un profil de sol se superpose à un autre sol plus ancien. | WRBSoilNameType | |

Relation

Définition

Type

Voidability

over

Relation indiquant que, dans la classification de la WRB, un profil de sol se superpose à un autre sol plus ancien.

WRBSoilNameType

3.3.   Listes de codes

3.3.1.   Horizon principal de la FAO (FAOHorizonMasterValue)

Liste de codes de la partie principale de la désignation de l'horizon.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans les Guidelines for soil description, 4th edition, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2006, pp. 67-77 (Directives pour la description des sols, quatrième édition, de l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2006, pages 67 à 77).

3.3.2.   Caractéristiques secondaires de l’horizon selon la FAO (FAOHorizonSubordinateValue)

Liste de codes des désignations des caractéristiques secondaires au sein des horizons et couches principaux qui reposent sur les caractères observables du profil sur le terrain et sont attribuées lors de la description du sol sur place.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans les Guidelines for soil description, 4th edition, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2006, pp. 67-77 (Directives pour la description des sols, quatrième édition, de l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2006, pages 67 à 77).

3.3.3.   Apostrophe selon la FAO (FAOPrimeValue)

Une apostrophe simple ou double peut être ajoutée au symbole d’horizon principal de l’horizon situé le plus bas lorsque deux (apostrophe simple) ou trois (apostrophe double) horizons ont les mêmes préfixes en chiffres arabes et les mêmes combinaisons de lettres.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans les Guidelines for soil description, 4th edition, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2006, pp. 67-77 (Directives pour la description des sols, quatrième édition, de l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2006, pages 67 à 77).

3.3.4.   Autre type de désignation de l'horizon (OtherHorizonNotationTypeValue)

Classification d'un horizon de sol conformément à un système de classification spécifique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

3.3.5.   Autre type de dénomination du sol (OtherSoilNameTypeValue)

Identification du profil de sol conformément à un système de classification spécifique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

3.3.6.   État du processus de genèse de la couche (LayerGenesisProcessStateValue)

Indique si le processus spécifié dans “layerGenesisProcess” est en cours ou a déjà pris fin.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “LayerGenesisProcessStateValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| ongoing | en cours | Le processus a débuté dans le passé et est encore actif. |
| terminated | achevé | Le processus n'est plus actif. |

Valeur

Nom

Définition

ongoing

en cours

Le processus a débuté dans le passé et est encore actif.

terminated

achevé

Le processus n'est plus actif.

3.3.7.   Type de couche (LayerTypeValue)

Classification d'une couche selon le concept utilisé pour la définir.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “LayerTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| depthInterval | intervalle de profondeur | Plage de profondeurs déterminée où le sol est décrit et/ou où les échantillons sont prélevés. |
| geogenic | géogène | Partie du profil de sol composée de matériaux résultant du même processus non pédogénétique, par exemple la sédimentation, pouvant se distinguer des autres parties contiguës surjacentes ou sous-jacentes. |
| subSoil | couches inférieures du sol | Matériau de sol naturel se trouvant sous les couches supérieures du sol et recouvrant le matériau parental non altéré. |
| topSoil | couches supérieures du sol | Partie supérieure d'un sol naturel, généralement de couleur sombre, dont la teneur en matières organiques et en nutriments est supérieure à celle des horizons (minéraux) situés au-dessous, à l'exclusion de la couche d'humus. |

Valeur

Nom

Définition

depthInterval

intervalle de profondeur

Plage de profondeurs déterminée où le sol est décrit et/ou où les échantillons sont prélevés.

geogenic

géogène

Partie du profil de sol composée de matériaux résultant du même processus non pédogénétique, par exemple la sédimentation, pouvant se distinguer des autres parties contiguës surjacentes ou sous-jacentes.

subSoil

couches inférieures du sol

Matériau de sol naturel se trouvant sous les couches supérieures du sol et recouvrant le matériau parental non altéré.

topSoil

couches supérieures du sol

Partie supérieure d'un sol naturel, généralement de couleur sombre, dont la teneur en matières organiques et en nutriments est supérieure à celle des horizons (minéraux) situés au-dessous, à l'exclusion de la couche d'humus.

3.3.8.   Nom du paramètre d'élément de profil (ProfileElementParameterNameValue)

Propriétés pouvant être observées afin de caractériser l'élément de profil.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “ProfileElementParameterNameValue”

| Valeur | Nom | Définition | Valeur mère |
| --- | --- | --- | --- |
| chemicalParameter | paramètre chimique | Paramètres chimiques observés afin de caractériser l'élément de profil. | |
| physicalParameter | paramètre physique | Paramètres physiques observés afin de caractériser l'élément de profil. | |
| biologicalParameter | paramètre biologique | Paramètres biologiques observés afin de caractériser l'élément de profil. | |
| organicCarbonContent | teneur en carbone organique | Partie du sol mesurée en carbone sous forme organique, à l'exclusion de la macrofaune et de la mésofaune vivantes, ainsi que des tissus végétaux vivants. | chemicalParameter |
| nitrogenContent | teneur en azote | teneur totale en azote du sol (organique et inorganique). | chemicalParameter |
| pHValue | pH | pH de l'élément de profil. | chemicalParameter |
| cadmiumContent | teneur en cadmium | Teneur en cadmium de l'élément de profil. | chemicalParameter |
| chromiumContent | teneur en chrome | Teneur en chrome de l'élément de profil. | chemicalParameter |
| copperContent | teneur en cuivre | Teneur en cuivre de l'élément de profil. | chemicalParameter |
| leadContent | teneur en plomb | Teneur en plomb de l'élément de profil. | chemicalParameter |
| mercuryContent | teneur en mercure | Teneur en mercure de l'élément de profil. | chemicalParameter |
| nickelContent | teneur en nickel | Teneur en nickel de l'élément de profil. | chemicalParameter |

Valeur

Nom

Définition

Valeur mère

chemicalParameter

paramètre chimique

Paramètres chimiques observés afin de caractériser l'élément de profil.

physicalParameter

paramètre physique

Paramètres physiques observés afin de caractériser l'élément de profil.

biologicalParameter

paramètre biologique

Paramètres biologiques observés afin de caractériser l'élément de profil.

organicCarbonContent

teneur en carbone organique

Partie du sol mesurée en carbone sous forme organique, à l'exclusion de la macrofaune et de la mésofaune vivantes, ainsi que des tissus végétaux vivants.

chemicalParameter

nitrogenContent

teneur en azote

teneur totale en azote du sol (organique et inorganique).

chemicalParameter

pHValue

pH

pH de l'élément de profil.

chemicalParameter

cadmiumContent

teneur en cadmium

Teneur en cadmium de l'élément de profil.

chemicalParameter

chromiumContent

teneur en chrome

Teneur en chrome de l'élément de profil.

chemicalParameter

copperContent

teneur en cuivre

Teneur en cuivre de l'élément de profil.

chemicalParameter

leadContent

teneur en plomb

Teneur en plomb de l'élément de profil.

chemicalParameter

mercuryContent

teneur en mercure

Teneur en mercure de l'élément de profil.

chemicalParameter

nickelContent

teneur en nickel

Teneur en nickel de l'élément de profil.

chemicalParameter

3.3.9.   Nom du paramètre d’objet dérivé de sol (SoilDerivedObjectParameterNameValue)

Propriétés liées au sol qui peuvent être dérivées des données de sol et d'autres données.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “SoilDerivedObjectParameterNameValue”

| Valeur | Nom | Définition | Valeur mère |
| --- | --- | --- | --- |
| chemicalParameter | paramètre chimique | Paramètres chimiques pouvant être dérivés d'autres données de sol. | |
| physicalParameter | paramètre physique | Paramètres physiques pouvant être dérivés d'autres données de sol. | |
| biologicalParameter | paramètre biologique | Paramètres biologiques pouvant être dérivés d'autres données de sol. | |
| potentialRootDepth | profondeur potentielle d'enracinement | Profondeur potentielle du profil de sol où les racines se développent (en cm). | physicalParameter |
| availableWaterCapacity | réserve utile en eau | Quantité d'eau stockée par un sol pouvant être utilisée par les plantes, sur la base de la profondeur potentielle d'enracinement. | physicalParameter |
| carbonStock | stock de carbone | Masse totale de carbone présente dans le sol pour une profondeur donnée. | chemicalParameters |
| waterDrainage | drainage de l'eau | Classe de drainage naturel de l'eau du profil de sol. | physicalParameter |
| organicCarbonContent | teneur en carbone organique | Partie du sol mesurée en carbone sous forme organique, à l'exclusion de la macrofaune et de la mésofaune vivantes, ainsi que des tissus végétaux vivants. | chemicalParameter |
| nitrogenContent | teneur en azote | Teneur totale en azote du sol (organique et inorganique). | chemicalParameter |
| pHValue | pH | pH de l'objet dérivé de sol. | chemicalParameter |
| cadmiumContent | teneur en cadmium | Teneur en cadmium de l'objet dérivé de sol. | chemicalParameter |
| chromiumContent | teneur en chrome | Teneur en chrome de l'objet dérivé de sol. | chemicalParameter |
| copperContent | teneur en cuivre | Teneur en cuivre de l'objet dérivé de sol. | chemicalParameter |
| leadContent | teneur en plomb | Teneur en plomb de l'objet dérivé de sol. | chemicalParameter |
| mercuryContent | teneur en mercure | Teneur en mercure de l'objet dérivé de sol. | chemicalParameter |
| nickelContent | teneur en nickel | Teneur en nickel de l'objet dérivé de sol. | chemicalParameter |
| zincContent | teneur en zinc | Teneur en zinc de l'objet dérivé de sol. | chemicalParameter |

Valeur

Nom

Définition

Valeur mère

chemicalParameter

paramètre chimique

Paramètres chimiques pouvant être dérivés d'autres données de sol.

physicalParameter

paramètre physique

Paramètres physiques pouvant être dérivés d'autres données de sol.

biologicalParameter

paramètre biologique

Paramètres biologiques pouvant être dérivés d'autres données de sol.

potentialRootDepth

profondeur potentielle d'enracinement

Profondeur potentielle du profil de sol où les racines se développent (en cm).

physicalParameter

availableWaterCapacity

réserve utile en eau

Quantité d'eau stockée par un sol pouvant être utilisée par les plantes, sur la base de la profondeur potentielle d'enracinement.

physicalParameter

carbonStock

stock de carbone

Masse totale de carbone présente dans le sol pour une profondeur donnée.

chemicalParameters

waterDrainage

drainage de l'eau

Classe de drainage naturel de l'eau du profil de sol.

physicalParameter

organicCarbonContent

teneur en carbone organique

Partie du sol mesurée en carbone sous forme organique, à l'exclusion de la macrofaune et de la mésofaune vivantes, ainsi que des tissus végétaux vivants.

chemicalParameter

nitrogenContent

teneur en azote

Teneur totale en azote du sol (organique et inorganique).

chemicalParameter

pHValue

pH

pH de l'objet dérivé de sol.

chemicalParameter

cadmiumContent

teneur en cadmium

Teneur en cadmium de l'objet dérivé de sol.

chemicalParameter

chromiumContent

teneur en chrome

Teneur en chrome de l'objet dérivé de sol.

chemicalParameter

copperContent

teneur en cuivre

Teneur en cuivre de l'objet dérivé de sol.

chemicalParameter

leadContent

teneur en plomb

Teneur en plomb de l'objet dérivé de sol.

chemicalParameter

mercuryContent

teneur en mercure

Teneur en mercure de l'objet dérivé de sol.

chemicalParameter

nickelContent

teneur en nickel

Teneur en nickel de l'objet dérivé de sol.

chemicalParameter

zincContent

teneur en zinc

Teneur en zinc de l'objet dérivé de sol.

chemicalParameter

3.3.10.   Objectif de l'étude du sol (SoilInvestigationPurposeValue)

Liste de codes de valeurs possibles indiquant les raisons pour lesquelles le levé est réalisé.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “SoilInvestigationPurposeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| generalSoilSurvey | étude générale du sol | Caractérisation du sol dans laquelle le lieu de l'investigation a été choisi sans biais. |
| specificSoilSurvey | étude spécifique du sol | Étude des propriétés du sol dans des lieux choisis dans un but spécifique. |

Valeur

Nom

Définition

generalSoilSurvey

étude générale du sol

Caractérisation du sol dans laquelle le lieu de l'investigation a été choisi sans biais.

specificSoilSurvey

étude spécifique du sol

Étude des propriétés du sol dans des lieux choisis dans un but spécifique.

3.3.11.   Type de parcelle de sol (SoilPlotTypeValue)

Liste de codes de termes spécifiant la nature de la parcelle de sol sur laquelle l'observation du sol est réalisée.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “SoilPlotTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| borehole | sondage à la tarière | Pénétration sous la surface avec prélèvement de matériaux de sol/roche au moyen par exemple, d'un outil tubulaire creux, en vue de procéder à des descriptions de profil, des échantillonnages et/ou des analyses sur le terrain. |
| sample | échantillon | Excavation durant laquelle des matériaux du sol sont prélevés comme échantillons du sol, sans qu'il soit procédé à une description du profil de sol. |
| trialPit | fosse pédologique | Excavation ou autre exposition du sol réalisée dans le but de procéder à des descriptions de profil, des prélèvements d'échantillons et/ou des analyses sur le terrain. |

Valeur

Nom

Définition

borehole

sondage à la tarière

Pénétration sous la surface avec prélèvement de matériaux de sol/roche au moyen par exemple, d'un outil tubulaire creux, en vue de procéder à des descriptions de profil, des échantillonnages et/ou des analyses sur le terrain.

sample

échantillon

Excavation durant laquelle des matériaux du sol sont prélevés comme échantillons du sol, sans qu'il soit procédé à une description du profil de sol.

trialPit

fosse pédologique

Excavation ou autre exposition du sol réalisée dans le but de procéder à des descriptions de profil, des prélèvements d'échantillons et/ou des analyses sur le terrain.

3.3.12.   Nom du paramètre de profil de sol (SoilProfileParameterNameValue)

Propriétés pouvant être observées afin de caractériser le profil de sol.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “SoilProfileParameterNameValue”

| Valeur | Nom | Définition | Parent value |
| --- | --- | --- | --- |
| chemicalParameter | paramètre chimique | Paramètres chimiques observés afin de caractériser le profil de sol. | |
| physicalParameter | paramètre physique | Paramètres physiques observés afin de caractériser le profil de sol. | |
| biologicalParameter | paramètre biologique | Paramètres biologiques observés afin de caractériser le profil de sol. | |
| potentialRootDepth | profondeur potentielle d'enracinement | Profondeur potentielle du profil de sol où les racines se développent (en cm). | physicalParameter |
| availableWaterCapacity | réserve utile en eau | Quantité d'eau stockée par un sol pouvant être utilisée par les plantes, sur la base de la profondeur potentielle d'enracinement. | physicalParameter |
| carbonStock | stock de carbone | Masse totale de carbone présente dans le sol pour une profondeur donnée. | chemicalParameters |
| waterDrainage | drainage de l'eau | Classe de drainage interne naturel de l'eau du profil de sol. | physicalParameter |

Valeur

Nom

Définition

Parent value

chemicalParameter

paramètre chimique

Paramètres chimiques observés afin de caractériser le profil de sol.

physicalParameter

paramètre physique

Paramètres physiques observés afin de caractériser le profil de sol.

biologicalParameter

paramètre biologique

Paramètres biologiques observés afin de caractériser le profil de sol.

potentialRootDepth

profondeur potentielle d'enracinement

Profondeur potentielle du profil de sol où les racines se développent (en cm).

physicalParameter

availableWaterCapacity

réserve utile en eau

Quantité d'eau stockée par un sol pouvant être utilisée par les plantes, sur la base de la profondeur potentielle d'enracinement.

physicalParameter

carbonStock

stock de carbone

Masse totale de carbone présente dans le sol pour une profondeur donnée.

chemicalParameters

waterDrainage

drainage de l'eau

Classe de drainage interne naturel de l'eau du profil de sol.

physicalParameter

3.3.13.   Nom du paramètre de site de sol (SoilSiteParameterNameValue)

Propriétés pouvant être observées afin de caractériser le site de sol.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Valeurs pour la liste de codes “SoilSiteParameterNameValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| chemicalParameter | paramètre chimique | Paramètres chimiques observés afin de caractériser le site de sol. |
| physicalParameter | paramètre physique | Paramètres physiques observés afin de caractériser le site de sol. |
| biologicalParameter | paramètre biologique | Paramètres biologiques observés afin de caractériser le site de sol. |

Valeur

Nom

Définition

chemicalParameter

paramètre chimique

Paramètres chimiques observés afin de caractériser le site de sol.

physicalParameter

paramètre physique

Paramètres physiques observés afin de caractériser le site de sol.

biologicalParameter

paramètre biologique

Paramètres biologiques observés afin de caractériser le site de sol.

3.3.14.   Place du qualificatif de la WRB (WRBQualifierPlaceValue)

Liste de codes indiquant la place du qualificatif par rapport au groupe de sols de référence (RSG) de la WRB. Il peut être positionné devant le RSG (“préfixe”) ou derrière celui-ci (“suffixe”).

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs “préfixe” et “suffixe” conformes aux règles de désignation spécifiées dans la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).

3.3.15.   Qualificatifs de la WRB (WRBQualifierValue)

Liste de codes comprenant les qualificatifs possibles de la Base de référence mondiale sur les ressources en sols (World Reference Base for Soil Resources).

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).

3.3.16.   Groupe de sols de référence (RSG) de la WRB (WRBReferenceSoilGroupValue)

Liste de codes comprenant les groupes de sols de référence possibles (premier niveau de la classification de la Base de référence mondiale sur les ressources en sols).

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007.

3.3.17.   Codes spécifiques de la WRB (WRBSpecifierValue)

Liste de codes comprenant les codes spécifiques possibles.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la World reference base for soil resources 2006, first update 2007, World Soil Resources Reports No. 103, Food and Agriculture Organization of the United Nations, Rome, 2007 (Base de référence mondiale sur les ressources en sols 2006, première mise à jour de 2007, Rapport sur les ressources mondiales en sols no 103, Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture, Rome, 2007).

3.4.   Exigences applicables au thème

| 1) | Les valeurs des codes de listes hiérarchiques du premier niveau “ProfileElementParameterNameValue”, “SoilDerivedObjectParameterNameValue”, “SoilProfileParameterNameValue”, “SoilSiteParameterNameValue” (“chemicalParameter”, “biologicalParameter”, “physicalParameter”) ne sont utilisées qu'à des fins de structuration; seules les valeurs du niveau inférieur doivent être utilisées. |
| --- | --- |

1)

Les valeurs des codes de listes hiérarchiques du premier niveau “ProfileElementParameterNameValue”, “SoilDerivedObjectParameterNameValue”, “SoilProfileParameterNameValue”, “SoilSiteParameterNameValue” (“chemicalParameter”, “biologicalParameter”, “physicalParameter”) ne sont utilisées qu'à des fins de structuration; seules les valeurs du niveau inférieur doivent être utilisées.

| 2) | Lorsqu'un paramètre descriptif supplémentaire est nécessaire pour l'objet dérivé de sol, l'attribut “paramètre” du type d'objet géographique “OM_Observation” doit être utilisé. |
| --- | --- |

2)

Lorsqu'un paramètre descriptif supplémentaire est nécessaire pour l'objet dérivé de sol, l'attribut “paramètre” du type d'objet géographique “OM_Observation” doit être utilisé.

| 3) | Seule une autre classification spécifique pour le type de désignation de l'horizon doit être utilisée pour une série de données. |
| --- | --- |

3)

Seule une autre classification spécifique pour le type de désignation de l'horizon doit être utilisée pour une série de données.

| 4) | Seule une autre classification spécifique pour le type de déomination du sol doit être utilisée pour une série de données. |
| --- | --- |

4)

Seule une autre classification spécifique pour le type de déomination du sol doit être utilisée pour une série de données.

3.5.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “sols”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| SO.SoilBody | Sols | SoilBody |
| SO.ObservedSoilProfile | Profils de sol observés | ObservedSoilProfile,
  SoilPlot |
| SO.SoilSite | Site de sol | SoilSite |
| SO. <ValeurdeListedeCodes> (1) | <nom lisible par l'homme> | SoilDerivedObject (basePhenomenon: SoilDerivedObjectParameterNameValue) |
| Exemple: SO. OrganicCarbonContent | Exemple: teneur en carbone organique | |
| SO.<ValeurdeListedeCode>Coverage (2) | <nom lisible par l'homme> | SoilThemeCoverage (soilThemeParameter / soilThemeParameterName: SoilDerivedObjectParameterNameValue) |
| Exemple: SO. OrganicCarbonContentCoverage | Exemple: couverture de la teneur en carbone organique |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

SO.SoilBody

Sols

SoilBody

SO.ObservedSoilProfile

Profils de sol observés

ObservedSoilProfile,

SoilPlot

SO.SoilSite

Site de sol

SoilSite

SO. <ValeurdeListedeCodes> (1)

<nom lisible par l'homme>

SoilDerivedObject (basePhenomenon: SoilDerivedObjectParameterNameValue)

Exemple: SO. OrganicCarbonContent

Exemple: teneur en carbone organique

SO.<ValeurdeListedeCode>Coverage (2)

<nom lisible par l'homme>

SoilThemeCoverage (soilThemeParameter / soilThemeParameterName: SoilDerivedObjectParameterNameValue)

Exemple: SO. OrganicCarbonContentCoverage

Exemple: couverture de la teneur en carbone organique

4.   USAGE DES SOLS (LAND USE)

4.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1)   “usage existant des sols” (existing land use): une description objective de l’usage et des fonctions d’un territoire tel que ce dernier a été et est effectivement dans la réalité;

2)   “usage existant des sols en mode grille” (gridded existing land use): une description objective, sous forme d'’image orthorectifiée régulière, de l’usage et des fonctions d’un territoire tel que ce dernier a été et est effectivement dans la réalité;

3)   “système hiérarchique INSPIRE de classification de l’usage des sols (HILUCS)” (Hierarchical INSPIRE Land Use Classification System): un système de classification à plusieurs niveaux de l’usage des sols dont l'utilisation est obligatoire au niveau le plus approprié;

4)   “unité minimale d’intérêt” (minimum unit of interest): la plus petite surface polygonale pour les objets “usage des sols” prise en compte dans la série de données;

5)   “usage planifié des sols” (planned land use): les documents de planification spatiale, définis par les autorités chargées de l'aménagement du territoire, décrivant l’utilisation possible des sols à l’avenir;

6)   “usage existant des sols en mode échantillonné” (sampled existing land use): une description objective de l’usage et des fonctions d’un territoire [tel que ce dernier a été et est encore effectivement] dans la réalité tels qu’ils sont observés dans le lieu faisant partie de l'échantillon;

7)   “zonage” (zoning): un découpage décrivant l’usage planifié des sols et indiquant explicitement les droits et interdictions concernant les nouvelles constructions qui s'appliqueront dans chacun des éléments de ce découpage.

4.2.   Structure du thème de données géographiques “usage des sols”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “usage des sols” sont répartis dans les paquets suivants:

| — | nomenclature de l’usage des sols (land use nomenclature) |
| --- | --- |

—

nomenclature de l’usage des sols (land use nomenclature)

| — | usage existant des sols (existing land use) |
| --- | --- |

—

usage existant des sols (existing land use)

| — | usage existant des sols en mode grille (gridded existing land use) |
| --- | --- |

—

usage existant des sols en mode grille (gridded existing land use)

| — | usage existant des sols en mode échantillonné (sampled existing land use) |
| --- | --- |

—

usage existant des sols en mode échantillonné (sampled existing land use)

| — | usage planifié des sols (planned land use) |
| --- | --- |

—

usage planifié des sols (planned land use)

4.3.   Nomenclature de l’usage des sols

4.3.1.   Types de données

4.3.1.1.   Pourcentage HILUCS (HILUCSPercentage)

Pourcentage de l’objet “usage des sols” couvert par la “présence HILUCS” considérée.

Attributs du type de données “HILUCSPercentage”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| hilucsValue | Catégorie HILUCS pour ce pourcentage HILUCS. | HILUCSValue | |
| percentage | Pourcentage de l’objet “usage des sols” couvert par cette “présence HILUCS”. | Integer | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

hilucsValue

Catégorie HILUCS pour ce pourcentage HILUCS.

HILUCSValue

percentage

Pourcentage de l’objet “usage des sols” couvert par cette “présence HILUCS”.

Integer

4.3.1.2.   Présence HILUCS (HILUCSPresence)

Présence d’une ou de plusieurs valeurs HILUCS dans une zone, exprimée soit en pourcentage couvert pour chaque valeur soit sous forme de liste des valeurs classées par ordre d'importance.

Ce type est une union.

Attributs de l’union “HILUCSPresence”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| orderedList | Liste ordonnée de la présence des valeurs “usage des sols”. | HILUCSValue | |
| percentageList | Liste des pourcentages des valeurs “usage de sols”. | HILUCSPercentage | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

orderedList

Liste ordonnée de la présence des valeurs “usage des sols”.

HILUCSValue

percentageList

Liste des pourcentages des valeurs “usage de sols”.

HILUCSPercentage

4.3.1.3.   Pourcentage spécifique (SpecificPercentage)

Pourcentage d’un objet “usage des sols” couvert par une “présence spécifique”.

Attributs du type de données “SpecificPercentage”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| specificValue | Catégorie de valeur spécifique pour ce pourcentage spécifique. | LandUseClassificationValue | |
| percentage | Pourcentage d’un objet “usage des sols” couvert par cette “présence spécifique”. | Integer | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

specificValue

Catégorie de valeur spécifique pour ce pourcentage spécifique.

LandUseClassificationValue

percentage

Pourcentage d’un objet “usage des sols” couvert par cette “présence spécifique”.

Integer

4.3.1.4.   Présence spécifique (SpecificPresence)

Présence d’une ou de plusieurs valeurs de classification de l’usage des sols dans une zone conformément à la liste de codes fournie par le fournisseur de données, exprimée soit en pourcentage couvert pour chaque valeur soit sous forme de liste des valeurs classées par ordre d'importance.

Ce type est une union.

Attributs de l’union “SpecificPresence”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| orderedList | Liste ordonnée des valeurs “usage des sols”. | LandUseClassificationValue | |
| percentageList | Liste des pourcentages des valeurs “usage de sols”. | SpecificPercentage | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

orderedList

Liste ordonnée des valeurs “usage des sols”.

LandUseClassificationValue

percentageList

Liste des pourcentages des valeurs “usage de sols”.

SpecificPercentage

4.3.2.   Listes de codes

4.3.2.1.   HILUCS (HILUCSValue)

Liste des catégories d’usage des sols à utiliser pour l’usage des sols dans le cadre d’INSPIRE.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “HILUCSValue”

| Valeur | Nom | Définition | Valeur mère |
| --- | --- | --- | --- |
| 1_PrimaryProduction | production primaire | Les zones dans lesquelles des industries manufacturières rassemblent, conditionnent, purifient ou transforment les produits primaires et qui sont proches des producteurs primaires sont incluses, en particulier si la matière première n'est pas propre à la vente ou difficile à transporter sur de longues distances. | |
| 1_1_Agriculture | agriculture | Production de cultures (plantes, champignons, etc.) et de produits animaux destinés à l’alimentation, pour la vente, l’autoconsommation ou des usages industriels. Cette catégorie inclut les cultures destinées à la production de biocarburants ainsi que la culture de plein champ et la culture sous abris. Les terres en jachère dans le cadre de l’assolement relèvent également de cette catégorie. La préparation des produits en vue de leur commercialisation primaire est incluse, de même que la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) ainsi que l’aménagement et l'entretien du paysage. | 1_PrimaryProduction |
| 1_1_1_CommercialAgriculturalProduction | production agricole commerciale | Terres arables, cultures permanentes et prairies agricoles (ensemencées ou naturelles). Les produits peuvent être destinés à la consommation humaine, à l'alimentation animale ou à la production de bioénergie. | 1_1_Agriculture |
| 1_1_2_FarmingInfrastructure | infrastructures agricoles | Logements agricoles, infrastructures d'élevage (bâtiments d’élevage et infrastructures de transformation liés aux exploitations), infrastructures pour le stockage de fumier et autres infrastructures agricoles (par exemple bâtiments liés à la manipulation et à la transformation des végétaux dans les exploitations). | 1_1_Agriculture |
| 1_1_3_AgriculturalProductionForOwnConsumption | production agricole pour l’autoconsommation | Production végétale ou animale destinée à l’autoconsommation (jardins potagers, abris privés pour les animaux, etc.) | 1_1_Agriculture |
| 1_2_Forestry | sylviculture | Production de bois rond et autres produits primaires à base de bois. Outre la production de bois, les activités sylvicoles génèrent des produits qui subissent une transformation limitée, comme le bois de chauffage, le charbon de bois et le bois rond utilisé sous une forme non transformée (par exemple, bois de mine, bois de trituration, etc.). Les pépinières ainsi que les zones de stockage et de transport liées à l’exploitation du bois, les arbres et les plantes ligneuses destinés à la production de biocarburants sont également couverts. Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations. | 1_PrimaryProduction |
| 1_2_1_ForestryBasedOnShortRotation | sylviculture à courte rotation | Zones sylvicoles où la période de rotation d'une génération d'arbres est inférieure ou égale à 50 ans, après quoi la forêt est régénérée naturellement ou artificiellement par plantation ou semis. Les plantations forestières (production de bois de trituration) et le bois utilisé pour la production de biomasse appartiennent également à cette catégorie. | 1_2_Forestry |
| 1_2_2_ForestryBasedOnIntermediateOrLongRotation | sylviculture à rotation moyenne ou longue | Zones sylvicoles où la période de rotation d'une génération d'arbres est supérieure à 50 ans, après quoi la forêt est régénérée naturellement ou artificiellement par plantation ou semis. | 1_2_Forestry |
| 1_2_3_ForestryBasedOnContinuousCover | sylviculture à couvert continu | Zones sylvicoles dans lesquelles la gestion et la régénération de la forêt sont fondées sur la croissance continue des arbres. | 1_2_Forestry |
| 1_3_MiningAndQuarrying | Industries extractives | Industries extractives consistant en l’extraction de minéraux et matériaux se présentant naturellement sous forme de solides (charbon, minerais, gravier, sable, sel), de liquides (pétrole), de gaz (gaz naturel) ou de biomasse (tourbe). L’extraction peut se faire de différentes manières: sous terre, en surface, par le creusement de puits, etc. | 1_PrimaryProduction |
| 1_3_1_MiningOfEnergyProducingMaterials | extraction de produits énergétiques | Extraction de charbon, de lignite, de tourbe, de pétrole, de gaz naturel, d’uranium et de thorium. | 1_3_MiningAndQuarrying |
| 1_3_2_MiningOfMetalOres | extraction de minerais métalliques | Extraction de fer et autres métaux non ferreux (à l’exception de l’uranium et du thorium) | 1_3_MiningAndQuarrying |
| 1_3_3_OtherMiningAndQuarrying | autres activités extractives | Extraction de pierre, de sable, d’argile, de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels, production de sel et autres activités extractives. | 1_3_MiningAndQuarrying |
| 1_4_AquacultureAndFishing | aquaculture et pêche | Aquaculture et pêche professionnelle. | 1_PrimaryProduction |
| 1_4_1_Aquaculture | aquaculture | Écloseries et sites d'engraissement maîtrisé. | 1_4_AquacultureAndFishing |
| 1_4_2_ProfessionalFishing | pêche professionnelle | Eaux utilisées pour la pêche professionnelle. | 1_4_AquacultureAndFishing |
| 1_5_OtherPrimaryProduction | autre production primaire | Chasse professionnelle, cueillette de produits forestiers non ligneux, élevage d’animaux migrateurs et toute autre production primaire non couverte par les valeurs “1_1_Agriculture, 1_2_Forestry, 1_3_MiningAndQuarrying, 1_4_AquacultureAndFishing” ou leurs valeurs spécifiques. | 1_PrimaryProduction |
| 1_5_1_Hunting | chasse | Chasse professionnelle. Les zones peuvent être clôturées ou ouvertes. | 1_5_OtherPrimaryProduction |
| 1_5_2_ManagementOfMigratoryAnimals | élevage d’animaux migrateurs | Entretien et alimentation d’animaux migrateurs comme les rennes ou les daims. | 1_5_OtherPrimaryProduction |
| 1_5_3_PickingOfNaturalProducts | cueillette de produits naturels | Cueillette, à des fins commerciales, de produits naturels non ligneux tels que baies sauvages, mousses, lichens, etc. | 1_5_OtherPrimaryProduction |
| 2_SecondaryProduction | production secondaire | Activités industrielles et manufacturières consistant à fabriquer, à partir de la production du secteur primaire, des biens manufacturés et produits intermédiaires pour d’autres secteurs. Cette catégorie inclut également les activités d’entreposage et de transport directement liées aux activités manufacturières.
  Les secteurs industriels couverts par cette catégorie sont l’agroalimentaire, le textile, le cuir, le bois et les produits du bois, la pâte à papier, le papier, l’édition, l’imprimerie, l’industrie du disque, le pétrole et autres combustibles, les substances et produits chimiques, les fibres synthétiques, les plastiques et le caoutchouc, les produits minéraux non métalliques, les produits métallurgiques et métalliques, les ouvrages en métaux, les machines et équipements, les équipements optiques et électriques, les équipements de transport et les meubles. | |
| 2_1_RawIndustry | industrie des matières premières | Activités industrielles consistant à transformer la production du secteur primaire en matières premières manufacturées. | 2_SecondaryProduction |
| 2_1_1_ManufacturingOfTextileProducts | fabrication de produits textiles | Filature, fabrication de fil à coudre, tissage, apprêt et tannage des cuirs. | 2_1_RawIndustry |
| 2_1_2_ManufacturingOfWoodAndWoodBasedProducts | fabrication de bois et de produits à base de bois | Sciage et rabotage du bois, fabrication de placages, contreplaqués, contreplaqués lamellés, panneaux de fibres, charpentes et autres menuiseries, produits en liège, paille et autres matériaux de tressage. | 2_1_RawIndustry |
| 2_1_3_ManufacturingOfPulpPaperAndPaperProducts | fabrication de pâte à papier et de produits en papier | Fabrication de pâte à papier, de papier, de carton, d’articles à usage sanitaire en papier et de papiers peints. | 2_1_RawIndustry |
| 2_1_4_ManufacturingOfCokeRefinedPetroleumProductsAndNuclearFuel | cokéfaction, raffinage et combustible nucléaire | Fabrication de produits de cokerie, de produits pétroliers raffinés et de combustibles nucléaires. | 2_1_RawIndustry |
| 2_1_5_ManufacturingOfChemicalsChemicalProductsManMadeFibers | fabrication de substances chimiques, produits chimiques et fibres synthétiques | Fabrication de produits chimiques de base, de produits agrochimiques, de peintures, de produits pharmaceutiques, de savons, de détergents, de colles, d’autres produits chimiques et de fibres synthétiques. | 2_1_RawIndustry |
| 2_1_6_ManufacturingOfBasicMetalsAndFabricatedMetals | métallurgie et travaux des métaux | Fabrication, transformation et fonderie de fonte, d’acier et de métaux précieux et non ferreux de base. Cette catégorie couvre également la fabrication de produits métalliques. | 2_1_RawIndustry |
| 2_1_7_ManufacturingOfNonMetallicMineralProducts | fabrication de produits minéraux non métalliques | Fabrication de verre, briques, céramiques, bétons, ciments, chaux et plâtre, découpe et taille de la pierre et autres produits minéraux non métalliques. | 2_1_RawIndustry |
| 2_1_8_ManufacturingOfRubberPlasticProducts | fabrication de caoutchouc et plastiques | Fabrication de pneumatiques, chambres à air, emballages plastiques et autres produits en caoutchouc et en plastique. | 2_1_RawIndustry |
| 2_1_9_ManufacturingOfOtherRawMaterials | fabrication d’autres matières premières | Production de matières premières non couvertes par les autres valeurs spécifiques de la valeur “2_1_RawIndustry”. | 2_1_RawIndustry |
| 2_2_HeavyEndProductIndustry | industrie lourde | Activités consistant à transformer les matières premières manufacturées en produits manufacturés lourds. | 2_SecondaryProduction |
| 2_2_1_ManufacturingOfMachinery | fabrication de machines | Fabrication de machine de production, de machines agricoles, sylvicoles ou autres (à l'exclusion des aéronefs et des véhicules), d’armes, de munitions et d’appareils ménagers. | 2_2_HeavyEndProductIndustry |
| 2_2_2_ManufacturingOfVehiclesAndTransportEquipment | fabrication de véhicules et équipements de transport | Fabrication de véhicules à moteur, d’aéronefs, d’engins spatiaux, de navires, de bateaux, d'équipements pour voies ferrées, de motocyclettes, de bicyclettes et d’autres équipements de transport. | 2_2_HeavyEndProductIndustry |
| 2_2_3_ManufacturingOfOtherHeavyEndProducts | fabrication d’autres produits lourds | Fabrication de produits lourds non couverts par les autres valeurs spécifiques de la valeur “2_2_HeavyEndProductIndustry”. | 2_2_HeavyEndProductIndustry |
| 2_3_LightEndProductIndustry | industrie légère | Activités consistant à transformer les matières premières manufacturées en produits manufacturés légers. | 2_SecondaryProduction |
| 2_3_1_ManufacturingOfFoodBeveragesAndTobaccoProducts | fabrication d’aliments, de boissons et de produits du tabac | Fabrication de produits à base de viande, de poisson, de fruits et légumes, d’huiles et de graisses ou produits dérivés, de produits laitiers, de farines, céréales transformées et produits amylacés, d’aliments préparés pour animaux, d'autres produits alimentaires, de boissons et de produits du tabac. | 2_3_LightEndProductIndustry |
| 2_3_2_ManufacturingOfClothesAndLeather | fabrication de vêtements et cuirs | Fabrication d’articles d’habillement, de vêtements en cuir et d’accessoires, préparation et teinture des fourrures et fabrication d’articles en fourrure, de bagages, de sacs, d’articles de sellerie et de chaussures. | 2_3_LightEndProductIndustry |
| 2_3_3_PublishingAndPrinting | édition et imprimerie | Édition et impression de livres, journaux et magazines; publication et reproduction d’enregistrements sonores. | 2_3_LightEndProductIndustry |
| 2_3_4_ManufacturingOfElectricalAndOpticalEquipment | fabrication d’équipements électriques et optiques | Fabrication de machines de bureau, d’ordinateurs, de moteurs, de générateurs, d’appareils pour la distribution et le contrôle de l’électricité, de fils et câbles, d’accumulateurs, de batteries, de lampes, de radios, de téléviseurs, de téléphones, de tubes et valves électroniques, d’instruments médicaux, optiques et de précision, de montres et d’autres équipements électriques et optiques. | 2_3_LightEndProductIndustry |
| 2_3_5_ManufacturingOfOtherLightEndProducts | fabrication d’autres produits légers | Fabrication de meubles, de bijoux, d’instruments de musique, d’articles de sports, de jeux, de jouets et d’autres articles divers. | 2_3_LightEndProductIndustry |
| 2_4_EnergyProduction | production d’énergie | Production d’énergie. | 2_SecondaryProduction |
| 2_4_1_NuclearBasedEnergyProduction | production d’énergie à partir de combustible nucléaire | Centrales nucléaires. | 2_4_EnergyProduction |
| 2_4_2_FossilFuelBasedEnergyProduction | production d’énergie à partir de combustibles fossiles | Centrales électriques utilisant des combustibles fossiles (charbon, pétrole, gaz naturel, tourbe et autres combustibles fossiles). | 2_4_EnergyProduction |
| 2_4_3_BiomassBasedEnergyProduction | production d’énergie à partir de la biomasse | Centrales électriques utilisant des combustibles à base de biomasse (bois et autres combustibles solides et liquides à base de végétaux, biogaz et autres biocombustibles). | 2_4_EnergyProduction |
| 2_4_4_RenewableEnergyProduction | production d’énergies renouvelables | Énergie hydraulique, solaire, éolienne, thermique (aérothermique, hydrothermique, géothermique), marémotrice, houlomotrice et autres énergies produites à partir de sources renouvelables (à l'exception de l'énergie de la biomasse, qui est couverte par la valeur “2_4_3_BiomassBasedEnergyProduction”). | 2_4_EnergyProduction |
| 2_5_OtherIndustry | autres industries | Fabrication d’autres produits industriels non couverts par les autres valeurs spécifiques de la valeur “2_SecondaryProduction”. | 2_SecondaryProduction |
| 3_TertiaryProduction | production tertiaire | Services constituant des produits pour d’autres entreprises et consommateurs, tant privés que publics. Cette catégorie englobe le commerce de gros et de détail, les services de réparation, les hôtels et les restaurants, les services financiers, les services immobiliers, les services aux entreprises, les services de location, l'administration publique, la défense et la sécurité sociale, l'enseignement, la santé, l'action sociale et les autres services collectifs, sociaux et personnels. | |
| 3_1_CommercialServices | services commerciaux | Fourniture de services commerciaux. | 3_TertiaryProduction |
| 3_1_1_WholesaleAndRetailTradeAndRepairOfVehiclesAndPersonalAndHouseholdGoods | commerce de gros et de détail et réparation de véhicules et d’articles personnels et domestiques | Commerce de gros et de détail de véhicules à moteur, de carburant, de matières premières agricoles, d’animaux vivants, de minerais, de métaux, de produits chimiques, de bois, de machines, de bateaux, de meubles, d’articles domestiques, de textiles, de denrées alimentaires, de boissons, de produits du tabac, de produits pharmaceutiques, de biens de seconde main, d’autres produits, de déchets et de débris. Cette catégorie inclut également la réparation de véhicules ainsi que d’articles personnels et domestiques. | 3_1_CommercialServices |
| 3_1_2_RealEstateServices | services immobiliers | Fourniture de services immobiliers et de services de location. | 3_1_CommercialServices |
| 3_1_3_AccommodationAndFoodServices | services d’hébergement et de restauration | Services d’hôtellerie, de village de vacances, de camping, de restauration, de bar, de cantine et de restaurant d’entreprise. | 3_1_CommercialServices |
| 3_1_4_OtherCommercialServices | autres services commerciaux | Autres services commerciaux non inclus dans les autres valeurs spécifiques de la valeur “3_1_CommercialServices”, comme les soins de beauté et les services de bien-être. | 3_1_CommercialServices |
| 3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices | services financiers, services spécialisés et services d’information | Fourniture de services financiers, de services spécialisés et de services d’information. | 3_TertiaryProduction |
| 3_2_1_FinancialAndInsuranceServices | services financiers et services d’assurance | Fourniture de services bancaires, de services de crédit, de services d'assurance et d'autres services financiers. | 3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices |
| 3_2_2_ProfessionalTechnicalAndScientificServices | services spécialisés, techniques et scientifiques | Services de consultance informatique, de traitement de données, de recherche et de développement, services juridiques, services de comptabilité, de gestion d’entreprise, d’architecture, d’ingénierie, de publicité, d’essai, d’enquête, de consultance et autres services spécialisés. | 3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices |
| 3_2_3_InformationAndCommunicationServices | services d’information et de communication | Services d'édition, d’enregistrement sonore, de programmes de télévision, de films cinématographiques, de programmes radio, de poste et de télécommunications, services informatiques et services de traitement de données. | 3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices |
| 3_2_4_AdministrativeAndSupportServices | services administratifs et d’assistance | Services des agences de voyages, services de location, de nettoyage et de sécurité et autres services administratifs et d’assistance. | 3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices |
| 3_2_5_OtherFinancialProfessionalAndInformationServices | autres services financiers, services spécialisés et services d’information | Services financiers, services spécialisés et services d’information non inclus dans les autres valeurs spécifiques de la valeur “3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices”. | 3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices |
| 3_3_CommunityServices | services publics | Fourniture de services pour la collectivité. | 3_TertiaryProduction |
| 3_3_1_PublicAdministrationDefenceAndSocialSecurityServices | services d’administration publique, de défense et de sécurité sociale | Fourniture de services d'administration générale, de défense, de justice, de sécurité publique, d’incendie et de sécurité sociale obligatoire. | 3_3_CommunityServices |
| 3_3_2_EducationalServices | services d’enseignement | Fourniture de services d’enseignement primaire, secondaire et supérieur, services d’enseignement pour adultes et autres services d’enseignement. | 3_3_CommunityServices |
| 3_3_3_HealthAndSocialServices | services de santé et d’action sociale | Fourniture de services de santé et de services vétérinaires et de services d’action sociale. | 3_3_CommunityServices |
| 3_3_4_ReligiousServices | services religieux | Fourniture de services religieux. | 3_3_CommunityServices |
| 3_3_5_OtherCommunityServices | autres services publics | Autres services publics, par exemple les cimetières. | 3_3_CommunityServices |
| 3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices | services culturels, services de loisirs et services récréatifs | Fourniture de services culturels, de services de loisirs et de services récréatifs. | 3_TertiaryProduction |
| 3_4_1_CulturalServices | services culturels | Fourniture de services artistiques, de services des bibliothèques, musées, jardins botaniques et zoologiques, de services liés aux sites historiques et d’autres services culturels. | 3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices |
| 3_4_2_EntertainmentServices | services de loisirs | Services des parcs d’attraction et parcs à thème, services liés aux jeux de hasard et d’argent et autres services de loisirs. | 3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices |
| 3_4_3_SportsInfrastructure | infrastructures sportives | Infrastructures sportives telles que stades, salles de sport, piscines, centres de culture physique, stations de ski, parcours de golf et autres infrastructures sportives. | 3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices |
| 3_4_4_OpenAirRecreationalAreas | zones récréatives en plein air | Zones récréatives en plein air comme les parcs urbains, terrains de jeux, parcs nationaux et zones naturelles utilisées à des fins récréatives. | 3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices |
| 3_4_5_OtherRecreationalServices | autres services récréatifs | Autres services récréatifs non inclus dans les autres valeurs spécifiques de la valeur “3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices”. | 3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices |
| 3_5_OtherServices | autres services | Autres services non inclus dans les autres valeurs spécifiques de la valeur “3_TertiaryProduction”. | 3_TertiaryProduction |
| 4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities | réseaux de transport, logistique et réseaux d'utilité publique | Infrastructures et réseaux de base de la société. Tous les autres secteurs utilisent ces infrastructures et réseaux pour la production de biens et services, et ceux-ci sont également essentiels pour les zones résidentielles. Cette catégorie inclut la distribution d’eau, la collecte, le traitement et le recyclage des eaux usées et des déchets, les réseaux de transport, l’entreposage et les communications. | |
| 4_1_TransportNetworks | réseaux de transport | Infrastructures liées au transport. | 4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities |
| 4_1_1_RoadTransport | transport routier | Zones utilisées pour le transport routier, par exemple, routes, parkings ou stations-services. | 4_1_TransportNetworks |
| 4_1_2_RailwayTransport | transport ferroviaire | Zones utilisées pour le transport ferroviaire, par exemple, voies, gares ferroviaires et gares de triage. | 4_1_TransportNetworks |
| 4_1_3_AirTransport | transport aérien | Zones utilisées pour le transport aérien, par exemple aéroports et services connexes. | 4_1_TransportNetworks |
| 4_1_4_WaterTransport | transport par voie navigable | Zones utilisées pour le transport par voie navigable, par exemple ports, rivières, quais et services connexes. | 4_1_TransportNetworks |
| 4_1_5_OtherTransportNetwork | autres réseaux de transport | Zones utilisées pour des transports ne relevant pas des autres valeurs spécifiques de la valeur “4_1_TransportNetworks”. | 4_1_TransportNetworks |
| 4_2_LogisticalAndStorageServices | services logistiques et services d’entreposage | Zones utilisées pour des services d’entreposage et services logistiques séparés (non directement liés aux industries). | 4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities |
| 4_3_Utilities | réseaux d’utilité publique | Infrastructures liées aux réseaux d’utilité publique. | 4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities |
| 4_3_1_ElectricityGasAndThermalPowerDistributionServices | services de distribution d’électricité, de gaz et d’énergie thermique | Zones utilisées pour la distribution d’électricité, de gaz et d’énergie thermique, y compris les oléoducs et gazoducs. | 4_3_Utilities |
| 4_3_2_WaterAndSewageInfrastructure | infrastructures pour la distribution d’eau et l’assainissement | Zones utilisées pour le captage, la collecte, la purification, le stockage et la distribution de l’eau ainsi que pour la collecte et le traitement des eaux usées (y compris les canalisations). | 4_3_Utilities |
| 4_3_3_WasteTreatment | traitement des déchets | Zones utilisées pour la collecte, le traitement et le recyclage des déchets. | 4_3_Utilities |
| 4_3_4_OtherUtilities | autres réseaux d’utilité publique | Zones utilisées pour des réseaux d’utilité publique ne relevant pas des autres valeurs spécifiques de la valeur “4_3_Utilities”. | 4_3_Utilities |
| 5_ResidentialUse | usage résidentiel | Zones utilisées principalement pour le logement des personnes. Les formes de logement varient considérablement au sein des zones résidentielles et entre ces dernières. Ces zones incluent les logements unifamiliaux, les bâtiments résidentiels multifamiliaux et les résidences mobiles dans les villes, agglomérations et zones rurales, à condition qu’ils ne soient pas liés à la production primaire. La densité de l’usage des sols dans les zones concernées peut être élevée ou faible. Cette catégorie couvre également les zones résidentielles où coexistent d’autres usages non conflictuels et les autres zones résidentielles. | |
| 5_1_PermanentResidentialUse | usage résidentiel permanent | Zones résidentielles où prédominent les maisons isolées entourées d'une cour et/ou d'un jardin, un mélange de maisons isolées, de maisons jumelées, de maisons mitoyennes, de maisons de ville, de maisons en rangée et d’immeubles d’appartements utilisés comme résidence permanente. | 5_ResidentialUse |
| 5_2_ResidentialUseWithOtherCompatibleUses | usage résidentiel avec d’autres usages compatibles | Zones résidentielles où coexistent d’autres usages non conflictuels (par exemple, services divers, industries légères, etc.) | 5_ResidentialUse |
| 5_3_OtherResidentialUse | autre usage résidentiel | Zones principalement utilisées pour des logements temporaires (camps de migrants), des résidences de vacances (maisons de vacances), etc. | 5_ResidentialUse |
| 6_OtherUses | autres usages | Zones non incluses dans les valeurs “1_PrimaryProduction”, “2_SecondaryProduction”, “3_TertiaryProduction”, “4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities”, “5_ResidentialUse” ou leurs valeurs spécifiques, ou zones en construction. | |
| 6_1_TransitionalAreas | zones en transition | Zones en construction. Cette catégorie n’est utilisée que pour les usages existants des sols et non pour les usages planifiés. | 6_OtherUses |
| 6_2_AbandonedAreas | zones abandonnées | Zones agricoles, résidentielles ou industrielles et zones consacrées au transport et aux infrastructures de base à l’état d’abandon. Une zone appartient à la catégorie des zones abandonnées si elle n’est plus utilisée ou qu’elle ne peut plus l’être à ses fins originelles sans importants travaux de réparation ou de rénovation. | 6_OtherUses |
| 6_3_NaturalAreasNotInOtherEconomicUse | zones naturelles sans autre usage économique | Zones qui se trouvent à l'état naturel et ne font pas l’objet d’un autre usage économique. | 6_OtherUses |
| 6_3_1_LandAreasNotInOtherEconomicUse | zones terrestres sans autre usage économique | Zones qui se trouvent à l’état naturel, par exemple surfaces boisées, landes, prairies, marais et terrains nus, et ne font l’objet d’aucun autre usage socio-économique. Cette catégorie inclut les zones ayant le statut de “zone naturelle” dans les documents de planification spatiale. Les zones protégées peuvent relever de cette catégorie ou, si elles font l’objet d’autres usages, elles peuvent relever d’autres catégories. Les zones protégées sont toujours encodées comme réglementation supplémentaire (Supplementary regulation) avec le statut “zone protégée”. | 6_3_NaturalAreasNotInOtherEconomicUse |
| 6_3_2_WaterAreasNotInOtherEconomicUse | zones aquatiques sans autre usage économique | Zones aquatiques qui ne font l’objet d’aucun autre usage socio-économique. | 6_3_NaturalAreasNotInOtherEconomicUse |
| 6_4_AreasWhereAnyUseAllowed | zones où tout usage est autorisé | Zones où tout usage est autorisé dans l’usage planifié des sols (PLanned Land Use – PLU). | 6_OtherUses |
| 6_5_AreasWithoutAnySpecifiedPlannedUse | zones sans usage spécifique planifié | Zones pour lesquelles l’usage planifié des sols (PLanned Land Use – PLU) ne prévoit pas d’usage spécifique, par exemple, les zones qui ne relèvent pas du document de planification spatiale. | 6_OtherUses |
| 6_6_NotKnownUse | usage inconnu | Zones pour lesquelles l’usage des sols n’est pas connu. | 6_OtherUses |

Valeur

Nom

Définition

Valeur mère

1_PrimaryProduction

production primaire

Les zones dans lesquelles des industries manufacturières rassemblent, conditionnent, purifient ou transforment les produits primaires et qui sont proches des producteurs primaires sont incluses, en particulier si la matière première n'est pas propre à la vente ou difficile à transporter sur de longues distances.

1_1_Agriculture

agriculture

Production de cultures (plantes, champignons, etc.) et de produits animaux destinés à l’alimentation, pour la vente, l’autoconsommation ou des usages industriels. Cette catégorie inclut les cultures destinées à la production de biocarburants ainsi que la culture de plein champ et la culture sous abris. Les terres en jachère dans le cadre de l’assolement relèvent également de cette catégorie. La préparation des produits en vue de leur commercialisation primaire est incluse, de même que la mise en état des terres (terrassements, drainage, préparation de rizières, etc.) ainsi que l’aménagement et l'entretien du paysage.

1_PrimaryProduction

1_1_1_CommercialAgriculturalProduction

production agricole commerciale

Terres arables, cultures permanentes et prairies agricoles (ensemencées ou naturelles). Les produits peuvent être destinés à la consommation humaine, à l'alimentation animale ou à la production de bioénergie.

1_1_Agriculture

1_1_2_FarmingInfrastructure

infrastructures agricoles

Logements agricoles, infrastructures d'élevage (bâtiments d’élevage et infrastructures de transformation liés aux exploitations), infrastructures pour le stockage de fumier et autres infrastructures agricoles (par exemple bâtiments liés à la manipulation et à la transformation des végétaux dans les exploitations).

1_1_Agriculture

1_1_3_AgriculturalProductionForOwnConsumption

production agricole pour l’autoconsommation

Production végétale ou animale destinée à l’autoconsommation (jardins potagers, abris privés pour les animaux, etc.)

1_1_Agriculture

1_2_Forestry

sylviculture

Production de bois rond et autres produits primaires à base de bois. Outre la production de bois, les activités sylvicoles génèrent des produits qui subissent une transformation limitée, comme le bois de chauffage, le charbon de bois et le bois rond utilisé sous une forme non transformée (par exemple, bois de mine, bois de trituration, etc.). Les pépinières ainsi que les zones de stockage et de transport liées à l’exploitation du bois, les arbres et les plantes ligneuses destinés à la production de biocarburants sont également couverts. Ces activités peuvent être effectuées dans des forêts naturelles ou dans des plantations.

1_PrimaryProduction

1_2_1_ForestryBasedOnShortRotation

sylviculture à courte rotation

Zones sylvicoles où la période de rotation d'une génération d'arbres est inférieure ou égale à 50 ans, après quoi la forêt est régénérée naturellement ou artificiellement par plantation ou semis. Les plantations forestières (production de bois de trituration) et le bois utilisé pour la production de biomasse appartiennent également à cette catégorie.

1_2_Forestry

1_2_2_ForestryBasedOnIntermediateOrLongRotation

sylviculture à rotation moyenne ou longue

Zones sylvicoles où la période de rotation d'une génération d'arbres est supérieure à 50 ans, après quoi la forêt est régénérée naturellement ou artificiellement par plantation ou semis.

1_2_Forestry

1_2_3_ForestryBasedOnContinuousCover

sylviculture à couvert continu

Zones sylvicoles dans lesquelles la gestion et la régénération de la forêt sont fondées sur la croissance continue des arbres.

1_2_Forestry

1_3_MiningAndQuarrying

Industries extractives

Industries extractives consistant en l’extraction de minéraux et matériaux se présentant naturellement sous forme de solides (charbon, minerais, gravier, sable, sel), de liquides (pétrole), de gaz (gaz naturel) ou de biomasse (tourbe). L’extraction peut se faire de différentes manières: sous terre, en surface, par le creusement de puits, etc.

1_PrimaryProduction

1_3_1_MiningOfEnergyProducingMaterials

extraction de produits énergétiques

Extraction de charbon, de lignite, de tourbe, de pétrole, de gaz naturel, d’uranium et de thorium.

1_3_MiningAndQuarrying

1_3_2_MiningOfMetalOres

extraction de minerais métalliques

Extraction de fer et autres métaux non ferreux (à l’exception de l’uranium et du thorium)

1_3_MiningAndQuarrying

1_3_3_OtherMiningAndQuarrying

autres activités extractives

Extraction de pierre, de sable, d’argile, de minéraux pour l'industrie chimique et d'engrais naturels, production de sel et autres activités extractives.

1_3_MiningAndQuarrying

1_4_AquacultureAndFishing

aquaculture et pêche

Aquaculture et pêche professionnelle.

1_PrimaryProduction

1_4_1_Aquaculture

aquaculture

Écloseries et sites d'engraissement maîtrisé.

1_4_AquacultureAndFishing

1_4_2_ProfessionalFishing

pêche professionnelle

Eaux utilisées pour la pêche professionnelle.

1_4_AquacultureAndFishing

1_5_OtherPrimaryProduction

autre production primaire

Chasse professionnelle, cueillette de produits forestiers non ligneux, élevage d’animaux migrateurs et toute autre production primaire non couverte par les valeurs “1_1_Agriculture, 1_2_Forestry, 1_3_MiningAndQuarrying, 1_4_AquacultureAndFishing” ou leurs valeurs spécifiques.

1_PrimaryProduction

1_5_1_Hunting

chasse

Chasse professionnelle. Les zones peuvent être clôturées ou ouvertes.

1_5_OtherPrimaryProduction

1_5_2_ManagementOfMigratoryAnimals

élevage d’animaux migrateurs

Entretien et alimentation d’animaux migrateurs comme les rennes ou les daims.

1_5_OtherPrimaryProduction

1_5_3_PickingOfNaturalProducts

cueillette de produits naturels

Cueillette, à des fins commerciales, de produits naturels non ligneux tels que baies sauvages, mousses, lichens, etc.

1_5_OtherPrimaryProduction

2_SecondaryProduction

production secondaire

Activités industrielles et manufacturières consistant à fabriquer, à partir de la production du secteur primaire, des biens manufacturés et produits intermédiaires pour d’autres secteurs. Cette catégorie inclut également les activités d’entreposage et de transport directement liées aux activités manufacturières.

Les secteurs industriels couverts par cette catégorie sont l’agroalimentaire, le textile, le cuir, le bois et les produits du bois, la pâte à papier, le papier, l’édition, l’imprimerie, l’industrie du disque, le pétrole et autres combustibles, les substances et produits chimiques, les fibres synthétiques, les plastiques et le caoutchouc, les produits minéraux non métalliques, les produits métallurgiques et métalliques, les ouvrages en métaux, les machines et équipements, les équipements optiques et électriques, les équipements de transport et les meubles.

2_1_RawIndustry

industrie des matières premières

Activités industrielles consistant à transformer la production du secteur primaire en matières premières manufacturées.

2_SecondaryProduction

2_1_1_ManufacturingOfTextileProducts

fabrication de produits textiles

Filature, fabrication de fil à coudre, tissage, apprêt et tannage des cuirs.

2_1_RawIndustry

2_1_2_ManufacturingOfWoodAndWoodBasedProducts

fabrication de bois et de produits à base de bois

Sciage et rabotage du bois, fabrication de placages, contreplaqués, contreplaqués lamellés, panneaux de fibres, charpentes et autres menuiseries, produits en liège, paille et autres matériaux de tressage.

2_1_RawIndustry

2_1_3_ManufacturingOfPulpPaperAndPaperProducts

fabrication de pâte à papier et de produits en papier

Fabrication de pâte à papier, de papier, de carton, d’articles à usage sanitaire en papier et de papiers peints.

2_1_RawIndustry

2_1_4_ManufacturingOfCokeRefinedPetroleumProductsAndNuclearFuel

cokéfaction, raffinage et combustible nucléaire

Fabrication de produits de cokerie, de produits pétroliers raffinés et de combustibles nucléaires.

2_1_RawIndustry

2_1_5_ManufacturingOfChemicalsChemicalProductsManMadeFibers

fabrication de substances chimiques, produits chimiques et fibres synthétiques

Fabrication de produits chimiques de base, de produits agrochimiques, de peintures, de produits pharmaceutiques, de savons, de détergents, de colles, d’autres produits chimiques et de fibres synthétiques.

2_1_RawIndustry

2_1_6_ManufacturingOfBasicMetalsAndFabricatedMetals

métallurgie et travaux des métaux

Fabrication, transformation et fonderie de fonte, d’acier et de métaux précieux et non ferreux de base. Cette catégorie couvre également la fabrication de produits métalliques.

2_1_RawIndustry

2_1_7_ManufacturingOfNonMetallicMineralProducts

fabrication de produits minéraux non métalliques

Fabrication de verre, briques, céramiques, bétons, ciments, chaux et plâtre, découpe et taille de la pierre et autres produits minéraux non métalliques.

2_1_RawIndustry

2_1_8_ManufacturingOfRubberPlasticProducts

fabrication de caoutchouc et plastiques

Fabrication de pneumatiques, chambres à air, emballages plastiques et autres produits en caoutchouc et en plastique.

2_1_RawIndustry

2_1_9_ManufacturingOfOtherRawMaterials

fabrication d’autres matières premières

Production de matières premières non couvertes par les autres valeurs spécifiques de la valeur “2_1_RawIndustry”.

2_1_RawIndustry

2_2_HeavyEndProductIndustry

industrie lourde

Activités consistant à transformer les matières premières manufacturées en produits manufacturés lourds.

2_SecondaryProduction

2_2_1_ManufacturingOfMachinery

fabrication de machines

Fabrication de machine de production, de machines agricoles, sylvicoles ou autres (à l'exclusion des aéronefs et des véhicules), d’armes, de munitions et d’appareils ménagers.

2_2_HeavyEndProductIndustry

2_2_2_ManufacturingOfVehiclesAndTransportEquipment

fabrication de véhicules et équipements de transport

Fabrication de véhicules à moteur, d’aéronefs, d’engins spatiaux, de navires, de bateaux, d'équipements pour voies ferrées, de motocyclettes, de bicyclettes et d’autres équipements de transport.

2_2_HeavyEndProductIndustry

2_2_3_ManufacturingOfOtherHeavyEndProducts

fabrication d’autres produits lourds

Fabrication de produits lourds non couverts par les autres valeurs spécifiques de la valeur “2_2_HeavyEndProductIndustry”.

2_2_HeavyEndProductIndustry

2_3_LightEndProductIndustry

industrie légère

Activités consistant à transformer les matières premières manufacturées en produits manufacturés légers.

2_SecondaryProduction

2_3_1_ManufacturingOfFoodBeveragesAndTobaccoProducts

fabrication d’aliments, de boissons et de produits du tabac

Fabrication de produits à base de viande, de poisson, de fruits et légumes, d’huiles et de graisses ou produits dérivés, de produits laitiers, de farines, céréales transformées et produits amylacés, d’aliments préparés pour animaux, d'autres produits alimentaires, de boissons et de produits du tabac.

2_3_LightEndProductIndustry

2_3_2_ManufacturingOfClothesAndLeather

fabrication de vêtements et cuirs

Fabrication d’articles d’habillement, de vêtements en cuir et d’accessoires, préparation et teinture des fourrures et fabrication d’articles en fourrure, de bagages, de sacs, d’articles de sellerie et de chaussures.

2_3_LightEndProductIndustry

2_3_3_PublishingAndPrinting

édition et imprimerie

Édition et impression de livres, journaux et magazines; publication et reproduction d’enregistrements sonores.

2_3_LightEndProductIndustry

2_3_4_ManufacturingOfElectricalAndOpticalEquipment

fabrication d’équipements électriques et optiques

Fabrication de machines de bureau, d’ordinateurs, de moteurs, de générateurs, d’appareils pour la distribution et le contrôle de l’électricité, de fils et câbles, d’accumulateurs, de batteries, de lampes, de radios, de téléviseurs, de téléphones, de tubes et valves électroniques, d’instruments médicaux, optiques et de précision, de montres et d’autres équipements électriques et optiques.

2_3_LightEndProductIndustry

2_3_5_ManufacturingOfOtherLightEndProducts

fabrication d’autres produits légers

Fabrication de meubles, de bijoux, d’instruments de musique, d’articles de sports, de jeux, de jouets et d’autres articles divers.

2_3_LightEndProductIndustry

2_4_EnergyProduction

production d’énergie

Production d’énergie.

2_SecondaryProduction

2_4_1_NuclearBasedEnergyProduction

production d’énergie à partir de combustible nucléaire

Centrales nucléaires.

2_4_EnergyProduction

2_4_2_FossilFuelBasedEnergyProduction

production d’énergie à partir de combustibles fossiles

Centrales électriques utilisant des combustibles fossiles (charbon, pétrole, gaz naturel, tourbe et autres combustibles fossiles).

2_4_EnergyProduction

2_4_3_BiomassBasedEnergyProduction

production d’énergie à partir de la biomasse

Centrales électriques utilisant des combustibles à base de biomasse (bois et autres combustibles solides et liquides à base de végétaux, biogaz et autres biocombustibles).

2_4_EnergyProduction

2_4_4_RenewableEnergyProduction

production d’énergies renouvelables

Énergie hydraulique, solaire, éolienne, thermique (aérothermique, hydrothermique, géothermique), marémotrice, houlomotrice et autres énergies produites à partir de sources renouvelables (à l'exception de l'énergie de la biomasse, qui est couverte par la valeur “2_4_3_BiomassBasedEnergyProduction”).

2_4_EnergyProduction

2_5_OtherIndustry

autres industries

Fabrication d’autres produits industriels non couverts par les autres valeurs spécifiques de la valeur “2_SecondaryProduction”.

2_SecondaryProduction

3_TertiaryProduction

production tertiaire

Services constituant des produits pour d’autres entreprises et consommateurs, tant privés que publics. Cette catégorie englobe le commerce de gros et de détail, les services de réparation, les hôtels et les restaurants, les services financiers, les services immobiliers, les services aux entreprises, les services de location, l'administration publique, la défense et la sécurité sociale, l'enseignement, la santé, l'action sociale et les autres services collectifs, sociaux et personnels.

3_1_CommercialServices

services commerciaux

Fourniture de services commerciaux.

3_TertiaryProduction

3_1_1_WholesaleAndRetailTradeAndRepairOfVehiclesAndPersonalAndHouseholdGoods

commerce de gros et de détail et réparation de véhicules et d’articles personnels et domestiques

Commerce de gros et de détail de véhicules à moteur, de carburant, de matières premières agricoles, d’animaux vivants, de minerais, de métaux, de produits chimiques, de bois, de machines, de bateaux, de meubles, d’articles domestiques, de textiles, de denrées alimentaires, de boissons, de produits du tabac, de produits pharmaceutiques, de biens de seconde main, d’autres produits, de déchets et de débris. Cette catégorie inclut également la réparation de véhicules ainsi que d’articles personnels et domestiques.

3_1_CommercialServices

3_1_2_RealEstateServices

services immobiliers

Fourniture de services immobiliers et de services de location.

3_1_CommercialServices

3_1_3_AccommodationAndFoodServices

services d’hébergement et de restauration

Services d’hôtellerie, de village de vacances, de camping, de restauration, de bar, de cantine et de restaurant d’entreprise.

3_1_CommercialServices

3_1_4_OtherCommercialServices

autres services commerciaux

Autres services commerciaux non inclus dans les autres valeurs spécifiques de la valeur “3_1_CommercialServices”, comme les soins de beauté et les services de bien-être.

3_1_CommercialServices

3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices

services financiers, services spécialisés et services d’information

Fourniture de services financiers, de services spécialisés et de services d’information.

3_TertiaryProduction

3_2_1_FinancialAndInsuranceServices

services financiers et services d’assurance

Fourniture de services bancaires, de services de crédit, de services d'assurance et d'autres services financiers.

3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices

3_2_2_ProfessionalTechnicalAndScientificServices

services spécialisés, techniques et scientifiques

Services de consultance informatique, de traitement de données, de recherche et de développement, services juridiques, services de comptabilité, de gestion d’entreprise, d’architecture, d’ingénierie, de publicité, d’essai, d’enquête, de consultance et autres services spécialisés.

3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices

3_2_3_InformationAndCommunicationServices

services d’information et de communication

Services d'édition, d’enregistrement sonore, de programmes de télévision, de films cinématographiques, de programmes radio, de poste et de télécommunications, services informatiques et services de traitement de données.

3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices

3_2_4_AdministrativeAndSupportServices

services administratifs et d’assistance

Services des agences de voyages, services de location, de nettoyage et de sécurité et autres services administratifs et d’assistance.

3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices

3_2_5_OtherFinancialProfessionalAndInformationServices

autres services financiers, services spécialisés et services d’information

Services financiers, services spécialisés et services d’information non inclus dans les autres valeurs spécifiques de la valeur “3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices”.

3_2_FinancialProfessionalAndInformationServices

3_3_CommunityServices

services publics

Fourniture de services pour la collectivité.

3_TertiaryProduction

3_3_1_PublicAdministrationDefenceAndSocialSecurityServices

services d’administration publique, de défense et de sécurité sociale

Fourniture de services d'administration générale, de défense, de justice, de sécurité publique, d’incendie et de sécurité sociale obligatoire.

3_3_CommunityServices

3_3_2_EducationalServices

services d’enseignement

Fourniture de services d’enseignement primaire, secondaire et supérieur, services d’enseignement pour adultes et autres services d’enseignement.

3_3_CommunityServices

3_3_3_HealthAndSocialServices

services de santé et d’action sociale

Fourniture de services de santé et de services vétérinaires et de services d’action sociale.

3_3_CommunityServices

3_3_4_ReligiousServices

services religieux

Fourniture de services religieux.

3_3_CommunityServices

3_3_5_OtherCommunityServices

autres services publics

Autres services publics, par exemple les cimetières.

3_3_CommunityServices

3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices

services culturels, services de loisirs et services récréatifs

Fourniture de services culturels, de services de loisirs et de services récréatifs.

3_TertiaryProduction

3_4_1_CulturalServices

services culturels

Fourniture de services artistiques, de services des bibliothèques, musées, jardins botaniques et zoologiques, de services liés aux sites historiques et d’autres services culturels.

3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices

3_4_2_EntertainmentServices

services de loisirs

Services des parcs d’attraction et parcs à thème, services liés aux jeux de hasard et d’argent et autres services de loisirs.

3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices

3_4_3_SportsInfrastructure

infrastructures sportives

Infrastructures sportives telles que stades, salles de sport, piscines, centres de culture physique, stations de ski, parcours de golf et autres infrastructures sportives.

3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices

3_4_4_OpenAirRecreationalAreas

zones récréatives en plein air

Zones récréatives en plein air comme les parcs urbains, terrains de jeux, parcs nationaux et zones naturelles utilisées à des fins récréatives.

3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices

3_4_5_OtherRecreationalServices

autres services récréatifs

Autres services récréatifs non inclus dans les autres valeurs spécifiques de la valeur “3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices”.

3_4_CulturalEntertainmentAndRecreationalServices

3_5_OtherServices

autres services

Autres services non inclus dans les autres valeurs spécifiques de la valeur “3_TertiaryProduction”.

3_TertiaryProduction

4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities

réseaux de transport, logistique et réseaux d'utilité publique

Infrastructures et réseaux de base de la société. Tous les autres secteurs utilisent ces infrastructures et réseaux pour la production de biens et services, et ceux-ci sont également essentiels pour les zones résidentielles. Cette catégorie inclut la distribution d’eau, la collecte, le traitement et le recyclage des eaux usées et des déchets, les réseaux de transport, l’entreposage et les communications.

4_1_TransportNetworks

réseaux de transport

Infrastructures liées au transport.

4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities

4_1_1_RoadTransport

transport routier

Zones utilisées pour le transport routier, par exemple, routes, parkings ou stations-services.

4_1_TransportNetworks

4_1_2_RailwayTransport

transport ferroviaire

Zones utilisées pour le transport ferroviaire, par exemple, voies, gares ferroviaires et gares de triage.

4_1_TransportNetworks

4_1_3_AirTransport

transport aérien

Zones utilisées pour le transport aérien, par exemple aéroports et services connexes.

4_1_TransportNetworks

4_1_4_WaterTransport

transport par voie navigable

Zones utilisées pour le transport par voie navigable, par exemple ports, rivières, quais et services connexes.

4_1_TransportNetworks

4_1_5_OtherTransportNetwork

autres réseaux de transport

Zones utilisées pour des transports ne relevant pas des autres valeurs spécifiques de la valeur “4_1_TransportNetworks”.

4_1_TransportNetworks

4_2_LogisticalAndStorageServices

services logistiques et services d’entreposage

Zones utilisées pour des services d’entreposage et services logistiques séparés (non directement liés aux industries).

4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities

4_3_Utilities

réseaux d’utilité publique

Infrastructures liées aux réseaux d’utilité publique.

4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities

4_3_1_ElectricityGasAndThermalPowerDistributionServices

services de distribution d’électricité, de gaz et d’énergie thermique

Zones utilisées pour la distribution d’électricité, de gaz et d’énergie thermique, y compris les oléoducs et gazoducs.

4_3_Utilities

4_3_2_WaterAndSewageInfrastructure

infrastructures pour la distribution d’eau et l’assainissement

Zones utilisées pour le captage, la collecte, la purification, le stockage et la distribution de l’eau ainsi que pour la collecte et le traitement des eaux usées (y compris les canalisations).

4_3_Utilities

4_3_3_WasteTreatment

traitement des déchets

Zones utilisées pour la collecte, le traitement et le recyclage des déchets.

4_3_Utilities

4_3_4_OtherUtilities

autres réseaux d’utilité publique

Zones utilisées pour des réseaux d’utilité publique ne relevant pas des autres valeurs spécifiques de la valeur “4_3_Utilities”.

4_3_Utilities

5_ResidentialUse

usage résidentiel

Zones utilisées principalement pour le logement des personnes. Les formes de logement varient considérablement au sein des zones résidentielles et entre ces dernières. Ces zones incluent les logements unifamiliaux, les bâtiments résidentiels multifamiliaux et les résidences mobiles dans les villes, agglomérations et zones rurales, à condition qu’ils ne soient pas liés à la production primaire. La densité de l’usage des sols dans les zones concernées peut être élevée ou faible. Cette catégorie couvre également les zones résidentielles où coexistent d’autres usages non conflictuels et les autres zones résidentielles.

5_1_PermanentResidentialUse

usage résidentiel permanent

Zones résidentielles où prédominent les maisons isolées entourées d'une cour et/ou d'un jardin, un mélange de maisons isolées, de maisons jumelées, de maisons mitoyennes, de maisons de ville, de maisons en rangée et d’immeubles d’appartements utilisés comme résidence permanente.

5_ResidentialUse

5_2_ResidentialUseWithOtherCompatibleUses

usage résidentiel avec d’autres usages compatibles

Zones résidentielles où coexistent d’autres usages non conflictuels (par exemple, services divers, industries légères, etc.)

5_ResidentialUse

5_3_OtherResidentialUse

autre usage résidentiel

Zones principalement utilisées pour des logements temporaires (camps de migrants), des résidences de vacances (maisons de vacances), etc.

5_ResidentialUse

6_OtherUses

autres usages

Zones non incluses dans les valeurs “1_PrimaryProduction”, “2_SecondaryProduction”, “3_TertiaryProduction”, “4_TransportNetworksLogisticsAndUtilities”, “5_ResidentialUse” ou leurs valeurs spécifiques, ou zones en construction.

6_1_TransitionalAreas

zones en transition

Zones en construction. Cette catégorie n’est utilisée que pour les usages existants des sols et non pour les usages planifiés.

6_OtherUses

6_2_AbandonedAreas

zones abandonnées

Zones agricoles, résidentielles ou industrielles et zones consacrées au transport et aux infrastructures de base à l’état d’abandon. Une zone appartient à la catégorie des zones abandonnées si elle n’est plus utilisée ou qu’elle ne peut plus l’être à ses fins originelles sans importants travaux de réparation ou de rénovation.

6_OtherUses

6_3_NaturalAreasNotInOtherEconomicUse

zones naturelles sans autre usage économique

Zones qui se trouvent à l'état naturel et ne font pas l’objet d’un autre usage économique.

6_OtherUses

6_3_1_LandAreasNotInOtherEconomicUse

zones terrestres sans autre usage économique

Zones qui se trouvent à l’état naturel, par exemple surfaces boisées, landes, prairies, marais et terrains nus, et ne font l’objet d’aucun autre usage socio-économique. Cette catégorie inclut les zones ayant le statut de “zone naturelle” dans les documents de planification spatiale. Les zones protégées peuvent relever de cette catégorie ou, si elles font l’objet d’autres usages, elles peuvent relever d’autres catégories. Les zones protégées sont toujours encodées comme réglementation supplémentaire (Supplementary regulation) avec le statut “zone protégée”.

6_3_NaturalAreasNotInOtherEconomicUse

6_3_2_WaterAreasNotInOtherEconomicUse

zones aquatiques sans autre usage économique

Zones aquatiques qui ne font l’objet d’aucun autre usage socio-économique.

6_3_NaturalAreasNotInOtherEconomicUse

6_4_AreasWhereAnyUseAllowed

zones où tout usage est autorisé

Zones où tout usage est autorisé dans l’usage planifié des sols (PLanned Land Use – PLU).

6_OtherUses

6_5_AreasWithoutAnySpecifiedPlannedUse

zones sans usage spécifique planifié

Zones pour lesquelles l’usage planifié des sols (PLanned Land Use – PLU) ne prévoit pas d’usage spécifique, par exemple, les zones qui ne relèvent pas du document de planification spatiale.

6_OtherUses

6_6_NotKnownUse

usage inconnu

Zones pour lesquelles l’usage des sols n’est pas connu.

6_OtherUses

4.3.2.2.   Classification de l’usage des sols (LandUseClassificationValue)

Liste des catégories d’usage des sols à utiliser dans le cadre du thème “usage des sols” d’INSPIRE et convenue au niveau national ou local.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

4.4.   Usage existant des sols

4.4.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “usage existant des sols” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | série de données “usage existant des sols” |
| --- | --- |

—

série de données “usage existant des sols”

| — | objet “usage existant des sols” |
| --- | --- |

—

objet “usage existant des sols”

4.4.1.1.   Série de données “usage existant des sols” (“ExistingLandUseDataSet”)

Une série de données “usage existant des sols” est un ensemble de zones pour lesquelles des informations sur les usages existants (actuels ou passés) des sols sont fournies.

Attributs du type d'objet géographique “ExistingLandUseDataSet”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| extent | Limite de l’union géométrique de toutes les instances du type d’objet géographique “ExistingLandUseObject”. | GM_MultiSurface | |
| name | Nom lisible par l'homme de la série de données. | CharacterString | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| validFrom | Moment où la série de données “usage existant des sols” a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment où la série de données “usage existant des sols” cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

extent

Limite de l’union géométrique de toutes les instances du type d’objet géographique “ExistingLandUseObject”.

GM_MultiSurface

name

Nom lisible par l'homme de la série de données.

CharacterString

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

validFrom

Moment où la série de données “usage existant des sols” a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Moment où la série de données “usage existant des sols” cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “ExistingLandUseDataSet”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| member | Renvoi aux “LandUseObjects” appartenant à cette “ExistingLandUseDataSet”. | ExistingLandUseObject | |

Relation

Définition

Type

Voidability

member

Renvoi aux “LandUseObjects” appartenant à cette “ExistingLandUseDataSet”.

ExistingLandUseObject

4.4.1.2.   Objet “usage existant des sols” (ExistingLandUseObject)

Un objet “usage existant des sols” décrit l’usage des sols dans une zone présentant une combinaison homogène de types d'usage des sols.

Attributs du type d'objet géographique “ExistingLandUseObject”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| geometry | Représentation géométrique de la zone géographique couverte par cet objet. | GM_MultiSurface | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| hilucsPresence | Présence effective, au sein de l’objet, d’une catégorie d’usage des sols selon le système HILUCS. | HILUCSPresence | voidable |
| hilucsLandUse | Catégories d’usage des sols selon le système HILUCS qui sont présentes dans l’objet “usage existant des sols” considéré. | HILUCSValue | |
| specificLandUse | Catégorie d’usage des sols selon la nomenclature spécifique de la série de données concernée. | LandUseClassificationValue | voidable |
| specificPresence | Présence effective d’une catégorie d’usage des sols au sein de l’objet. | SpecificPresence | voidable |
| observationDate | Date d’observation associée à une description. | Date | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| validFrom | Moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

geometry

Représentation géométrique de la zone géographique couverte par cet objet.

GM_MultiSurface

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

hilucsPresence

Présence effective, au sein de l’objet, d’une catégorie d’usage des sols selon le système HILUCS.

HILUCSPresence

voidable

hilucsLandUse

Catégories d’usage des sols selon le système HILUCS qui sont présentes dans l’objet “usage existant des sols” considéré.

HILUCSValue

specificLandUse

Catégorie d’usage des sols selon la nomenclature spécifique de la série de données concernée.

LandUseClassificationValue

voidable

specificPresence

Présence effective d’une catégorie d’usage des sols au sein de l’objet.

SpecificPresence

voidable

observationDate

Date d’observation associée à une description.

Date

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

validFrom

Moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “ExistingLandUseObject”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| dataSet | Série de données “usage existant des sols” à laquelle l’objet “usage existant des sols” considéré appartient. | ExistingLandUseDataSet | |

Relation

Définition

Type

Voidability

dataSet

Série de données “usage existant des sols” à laquelle l’objet “usage existant des sols” considéré appartient.

ExistingLandUseDataSet

4.5.   Usage des sols en mode grille

4.5.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “usage des sols en mode grille” contient le type d’objets géographiques “grille de l’usage existant des sols”.

4.5.1.1.   Grille de l’usage existant des sols (ExistingLandUseGrid)

Une grille de l’usage existant des sols est un ensemble de pixels pour lesquels des informations sur les usages existants (actuels ou passés) des sols sont fournies. Le système HILUCS est utilisé pour la classification.

Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.

Attributs du type d'objet géographique “ExistingLandUseGrid”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| name | Nom lisible par l'homme de la série de données. | CharacterString | |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| extent | Indique l’étendue de la série de données. | EX_Extent | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| validFrom | Première date à laquelle la grille est une représentation valide de la réalité. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment à partir duquel la grille n’est plus une représentation valide de la réalité. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

name

Nom lisible par l'homme de la série de données.

CharacterString

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

extent

Indique l’étendue de la série de données.

EX_Extent

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

validFrom

Première date à laquelle la grille est une représentation valide de la réalité.

DateTime

voidable

validTo

Moment à partir duquel la grille n’est plus une représentation valide de la réalité.

DateTime

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “ExistingLandUseGrid”

Les valeurs de “rangeSet” doivent être du type “CategoryOrNilReason”.

Le domaine de définition (Range) est basé soit sur le système HILUCS soit sur un système de classification de l’usage des sols défini par le fournisseur de données.

4.6.   Usage des sols en mode échantillonné

4.6.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “usage des sols en mode échantillonné” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | échantillon de l’usage existant des sols |
| --- | --- |

—

échantillon de l’usage existant des sols

| — | série de données “usage existant des sols en mode échantillonné” |
| --- | --- |

—

série de données “usage existant des sols en mode échantillonné”

4.6.1.1.   Échantillon de l’usage existant des sols (ExistingLandUseSample)

Description de l’usage existant des sols présent au lieu spécifique considéré.

Attributs du type d'objet géographique “ExistingLandUseSample”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| location | Lieu où l’échantillon d'usage des sols est prélevé. | GM_Point | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| hilucsLandUse | Catégories d’usage des sols selon le système HILUCS qui sont présentes dans l’échantillon d’usage existant des sols considéré. | HILUCSValue | |
| hilucsPresence | Présence effective, au sein de l’objet, d’une catégorie d’usage des sols selon le système HILUCS | HILUCSPresence | voidable |
| specificLandUse | Catégorie d’usage des sols selon la nomenclature spécifique de la série de données considérée. | LandUseClassificationValue | voidable |
| observationDate | Date d’observation associée à une description. | Date | voidable |
| specificPresence | Présence effective d’une catégorie d’usage des sols au sein de l’objet. | SpecificPresence | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| validFrom | Moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

location

Lieu où l’échantillon d'usage des sols est prélevé.

GM_Point

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

hilucsLandUse

Catégories d’usage des sols selon le système HILUCS qui sont présentes dans l’échantillon d’usage existant des sols considéré.

HILUCSValue

hilucsPresence

Présence effective, au sein de l’objet, d’une catégorie d’usage des sols selon le système HILUCS

HILUCSPresence

voidable

specificLandUse

Catégorie d’usage des sols selon la nomenclature spécifique de la série de données considérée.

LandUseClassificationValue

voidable

observationDate

Date d’observation associée à une description.

Date

voidable

specificPresence

Présence effective d’une catégorie d’usage des sols au sein de l’objet.

SpecificPresence

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

validFrom

Moment où le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “ExistingLandUseSample”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| dataset | Série de données à laquelle appartient l'échantillon considéré | SampledExistingLandUseDataSet | |

Relation

Définition

Type

Voidability

dataset

Série de données à laquelle appartient l'échantillon considéré

SampledExistingLandUseDataSet

4.6.1.2.   Série de données “usage existant des sols en mode échantillonné” (SampledExistingLandUseDataSet)

Une série de données “usage existant des sols en mode échantillonné” est un ensemble de lieux pour lesquels des informations sur les usages existants (actuels ou passés) des sols sont fournies.

Attributs du type d'objet géographique “SampledExistingLandUseDataSet”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| extent | Enveloppe convexe de toutes les instances du type d’objet géographique “ExistingLandUseSample”. | GM_MultiSurface | |
| name | Nom lisible par l'homme de la série de données. | CharacterString | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| validFrom | Première date à laquelle la série de données considérée est valide dans la réalité. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment à partir duquel la série de données cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

extent

Enveloppe convexe de toutes les instances du type d’objet géographique “ExistingLandUseSample”.

GM_MultiSurface

name

Nom lisible par l'homme de la série de données.

CharacterString

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

validFrom

Première date à laquelle la série de données considérée est valide dans la réalité.

DateTime

voidable

validTo

Moment à partir duquel la série de données cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “SampledExistingLandUseDataSet”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| member | Renvoi aux éléments de la série de données “usage existant des sols en mode échantillonné”. | ExistingLandUseSample | |

Relation

Définition

Type

Voidability

member

Renvoi aux éléments de la série de données “usage existant des sols en mode échantillonné”.

ExistingLandUseSample

4.7.   Usage planifié des sols

4.7.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “usage planifié des sols” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | documentation officielle |
| --- | --- |

—

documentation officielle

| — | document de planification spatiale |
| --- | --- |

—

document de planification spatiale

| — | réglementation supplémentaire |
| --- | --- |

—

réglementation supplémentaire

| — | élément du zonage |
| --- | --- |

—

élément du zonage

4.7.1.1.   Documentation officielle (OfficialDocumentation)

Il s’agit de la documentation officielle qui constitue le document de planification spatiale; elle peut se composer de la législation applicable, des réglementations, d’éléments cartographiques, d’éléments descriptifs pouvant se rapporter au document de planification spatiale dans son ensemble, à un élément du zonage ou à une réglementation supplémentaire. Dans certains États membres, le texte de la réglementation lui-même fera partie de la série de données (et peut figurer dans l’attribut “regulationText”), tandis que dans d’autres, ce texte ne fera pas partie de la série de données et sera référencé au moyen d’un renvoi à un document ou à un acte législatif. Au moins une des trois valeurs potentiellement inconnues (voidable) doit être fournie.

Attributs du type d'objet géographique “OfficialDocumentation”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| legislationCitation | Renvoi au document qui contient le texte de la réglementation. | LegislationCitation | voidable |
| regulationText | Texte de la réglementation. | CharacterString | voidable |
| planDocument | Référence des dessins structurels et plans scannés, avec ou sans géoréférencement. | DocumentCitation | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

legislationCitation

Renvoi au document qui contient le texte de la réglementation.

LegislationCitation

voidable

regulationText

Texte de la réglementation.

CharacterString

voidable

planDocument

Référence des dessins structurels et plans scannés, avec ou sans géoréférencement.

DocumentCitation

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “OfficialDocumentation”

Au moins l’un des attributs “legislationCitation”, “regulationText” ou “planDocument” doit être rempli avec une valeur connue (“non void”).

4.7.1.2.   Document de planification spatiale (SpatialPlan)

Ensemble de documents qui contiennent les orientations stratégiques pour le développement d’une zone géographique donnée, établissent les politiques, priorités, programmes et allocations des sols en vue de la mise en œuvre de ces orientations stratégiques et déterminent la répartition de la population et des activités dans des espaces de tailles variables. Un document de planification spatiale peut relever de n’importe quel type de planification du territoire: planification urbaine, régionale, environnementale, paysagère, plans d’aménagement nationaux et d’aménagement du territoire à l'échelle de l'Union.

Attributs du type d'objet géographique “SpatialPlan”

| Attribute | Definition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| extent | Union géométrique de toutes les instances des types d’objets géographiques “ZoningElement” et “SupplementaryRegulation”. Lorsqu’un “SpatialPlan” ne se compose que d'un document, l'attribut “extent” correspond aux limites de l'image cartographique qui contient les informations sur l'usage des sols (c'est-à-dire l'étendue de la carte de l’usage des sols) | GM_MultiSurface | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| officialTitle | Intitulé officiel du document de planification spatiale. | CharacterString | |
| levelOfSpatialPlan | Niveau des unités administratives couvertes par le document de planification spatiale. | LevelOfSpatialPlanValue | |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| validFrom | Première date à laquelle le document de planification spatiale considéré est valide dans la réalité. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment où le document de planification spatiale cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| alternativeTitle | Autre intitulé (non officiel) du document de planification spatiale. | CharacterString | voidable |
| planTypeName | Nom du type de document de planification spatiale que l’État membre a assigné audit document. | PlanTypeNameValue | |
| processStepGeneral | Indication générale de l’étape du processus de planification à laquelle se trouve le document de planification spatiale. | ProcessStepGeneralValue | voidable |
| backgroundMap | Identification du fond de plan qui a été utilisé pour l’élaboration du document de planification spatiale considéré. | BackgroundMapValue | voidable |
| ordinance | Renvoi à l’ordonnance administrative pertinente. | OrdinanceValue | voidable |

Attribute

Definition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

extent

Union géométrique de toutes les instances des types d’objets géographiques “ZoningElement” et “SupplementaryRegulation”. Lorsqu’un “SpatialPlan” ne se compose que d'un document, l'attribut “extent” correspond aux limites de l'image cartographique qui contient les informations sur l'usage des sols (c'est-à-dire l'étendue de la carte de l’usage des sols)

GM_MultiSurface

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

officialTitle

Intitulé officiel du document de planification spatiale.

CharacterString

levelOfSpatialPlan

Niveau des unités administratives couvertes par le document de planification spatiale.

LevelOfSpatialPlanValue

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

validFrom

Première date à laquelle le document de planification spatiale considéré est valide dans la réalité.

DateTime

voidable

validTo

Moment où le document de planification spatiale cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

alternativeTitle

Autre intitulé (non officiel) du document de planification spatiale.

CharacterString

voidable

planTypeName

Nom du type de document de planification spatiale que l’État membre a assigné audit document.

PlanTypeNameValue

processStepGeneral

Indication générale de l’étape du processus de planification à laquelle se trouve le document de planification spatiale.

ProcessStepGeneralValue

voidable

backgroundMap

Identification du fond de plan qui a été utilisé pour l’élaboration du document de planification spatiale considéré.

BackgroundMapValue

voidable

ordinance

Renvoi à l’ordonnance administrative pertinente.

OrdinanceValue

voidable

Relations du type d'objet géographique “SpatialPlan”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| officialDocument | Lien vers les documents officiels qui se rapportent au document de planification spatiale considéré. | OfficialDocumentation | voidable |
| member | Renvoi aux “ZoningElements” appartenant à ce “SpatialPlan”. | ZoningElement | |
| restriction | Liens vers les réglementations supplémentaires (SupplementaryRegulation) qui contiennent des informations et/ou des limitations relatives à l’usage des sols/des eaux complétant le zonage du document de planification spatiale considéré. | SupplementaryRegulation | |

Relation

Définition

Type

Voidability

officialDocument

Lien vers les documents officiels qui se rapportent au document de planification spatiale considéré.

OfficialDocumentation

voidable

member

Renvoi aux “ZoningElements” appartenant à ce “SpatialPlan”.

ZoningElement

restriction

Liens vers les réglementations supplémentaires (SupplementaryRegulation) qui contiennent des informations et/ou des limitations relatives à l’usage des sols/des eaux complétant le zonage du document de planification spatiale considéré.

SupplementaryRegulation

4.7.1.3.   Réglementation supplémentaire (SupplementaryRegulation)

Objet géographique (point, ligne, polygone) d’un document de planification spatiale qui contient des informations supplémentaires et/ou des limitations relatives à l’usage des sols/des eaux, nécessaire pour des raisons d’aménagement du territoire ou pour formaliser des règles extérieures définies dans la législation.

Attributs du type d'objet géographique “SupplementaryRegulation”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| geometry | Géométrie de la portion de territoire sur laquelle la réglementation supplémentaire s'applique. | GM_Object | |
| validFrom | Première date à laquelle la version considérée de la réglementation supplémentaire est valide dans la réalité. | DateTime | voidable |
| validTo | Date à partir de laquelle la réglementation supplémentaire n’est plus valide. | DateTime | voidable |
| regulationNature | Nature juridique de la réglementation en matière d’usage des sols. | RegulationNatureValue | |
| specificSupplementaryRegulation | Renvoi à une catégorie de réglementation supplémentaire contenue dans une nomenclature spécifique des réglementations supplémentaires fournie par le fournisseur de données. | SpecificSupplementaryRegulationValue | voidable |
| supplementaryRegulation | Code de la réglementation supplémentaire selon la liste hiérarchique de codes des réglementations supplémentaires convenue au niveau européen. | SupplementaryRegulationValue | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| processStepGeneral | Indication générale de l’étape du processus de planification à laquelle se trouve la réglementation supplémentaire. | ProcessStepGeneralValue | voidable |
| backgroundMap | Identification du fond de plan qui a été utilisé pour l’élaboration de la réglementation supplémentaire considérée. | BackgroundMapValue | voidable |
| dimensioningIndication | Spécifications concernant les indications de dimensionnement qui s’ajoutent au dimensionnement des éléments du zonage qui chevauchent la géométrie de la réglementation supplémentaire. | DimensioningIndicationValue | voidable |
| inheritedFromOtherPlans | Indication du fait que la réglementation supplémentaire est héritée d'un autre document de planification spatiale. | Boolean | voidable |
| specificRegulationNature | Nature juridique de la réglementation supplémentaire en matière d’usage des sols du point de vue national. | CharacterString | voidable |
| name | Intitulé officiel de la réglementation supplémentaire. | CharacterString | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

geometry

Géométrie de la portion de territoire sur laquelle la réglementation supplémentaire s'applique.

GM_Object

validFrom

Première date à laquelle la version considérée de la réglementation supplémentaire est valide dans la réalité.

DateTime

voidable

validTo

Date à partir de laquelle la réglementation supplémentaire n’est plus valide.

DateTime

voidable

regulationNature

Nature juridique de la réglementation en matière d’usage des sols.

RegulationNatureValue

specificSupplementaryRegulation

Renvoi à une catégorie de réglementation supplémentaire contenue dans une nomenclature spécifique des réglementations supplémentaires fournie par le fournisseur de données.

SpecificSupplementaryRegulationValue

voidable

supplementaryRegulation

Code de la réglementation supplémentaire selon la liste hiérarchique de codes des réglementations supplémentaires convenue au niveau européen.

SupplementaryRegulationValue

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

processStepGeneral

Indication générale de l’étape du processus de planification à laquelle se trouve la réglementation supplémentaire.

ProcessStepGeneralValue

voidable

backgroundMap

Identification du fond de plan qui a été utilisé pour l’élaboration de la réglementation supplémentaire considérée.

BackgroundMapValue

voidable

dimensioningIndication

Spécifications concernant les indications de dimensionnement qui s’ajoutent au dimensionnement des éléments du zonage qui chevauchent la géométrie de la réglementation supplémentaire.

DimensioningIndicationValue

voidable

inheritedFromOtherPlans

Indication du fait que la réglementation supplémentaire est héritée d'un autre document de planification spatiale.

Boolean

voidable

specificRegulationNature

Nature juridique de la réglementation supplémentaire en matière d’usage des sols du point de vue national.

CharacterString

voidable

name

Intitulé officiel de la réglementation supplémentaire.

CharacterString

voidable

Relations du type d'objet géographique “SupplementaryRegulation”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| officialDocument | Lien vers les textes réglementaires correspondant à la règlementation supplémentaire considérée. | OfficialDocumentation | voidable |
| plan | Lien vers le document de planification spatiale dont la réglementation supplémentaire considérée fait partie. | SpatialPlan | |

Relation

Définition

Type

Voidability

officialDocument

Lien vers les textes réglementaires correspondant à la règlementation supplémentaire considérée.

OfficialDocumentation

voidable

plan

Lien vers le document de planification spatiale dont la réglementation supplémentaire considérée fait partie.

SpatialPlan

4.7.1.4.   Élément du zonage (ZoningElement)

Objet géographique homogène au regard des usages autorisés des sols sur la base d’un zonage séparant un ensemble d’usages des sols d’un autre.

Attributs du type d'objet géographique “ZoningElement”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| geometry | Géométrie de l’élément du zonage considéré. | GM_MultiSurface | |
| validFrom | Date à laquelle le phénomène a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| hilucsLandUse | Catégorie d’usage des sols prédominante au sein de l'objet “usage de sols” considéré. | HILUCSValue | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| hilucsPresence | Présence effective d’une catégorie d’usage des sols au sein de l’objet. | HILUCSPresence | voidable |
| specificLandUse | Catégorie d’usage des sols selon la nomenclature spécifique de la série de données considérée. | LandUseClassificationValue | voidable |
| specificPresence | Présence effective d’une catégorie d’usage des sols au sein de l’objet. | SpecificPresence | voidable |
| regulationNature | Nature juridique de l’indication relative à l’usage des sols. | RegulationNatureValue | |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| processStepGeneral | Indication générale de l’étape du processus de planification à laquelle se trouve l’élément du zonage. | ProcessStepGeneralValue | voidable |
| backgroundMap | Identification du fond de plan qui a été utilisé pour l’élaboration de l’élément du zonage considéré. | BackgroundMapValue | voidable |
| dimensioningIndication | Spécifications concernant le dimensionnement des développements urbains. | DimensioningIndicationValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

geometry

Géométrie de l’élément du zonage considéré.

GM_MultiSurface

validFrom

Date à laquelle le phénomène a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Moment où le phénomène cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

hilucsLandUse

Catégorie d’usage des sols prédominante au sein de l'objet “usage de sols” considéré.

HILUCSValue

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

hilucsPresence

Présence effective d’une catégorie d’usage des sols au sein de l’objet.

HILUCSPresence

voidable

specificLandUse

Catégorie d’usage des sols selon la nomenclature spécifique de la série de données considérée.

LandUseClassificationValue

voidable

specificPresence

Présence effective d’une catégorie d’usage des sols au sein de l’objet.

SpecificPresence

voidable

regulationNature

Nature juridique de l’indication relative à l’usage des sols.

RegulationNatureValue

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

processStepGeneral

Indication générale de l’étape du processus de planification à laquelle se trouve l’élément du zonage.

ProcessStepGeneralValue

voidable

backgroundMap

Identification du fond de plan qui a été utilisé pour l’élaboration de l’élément du zonage considéré.

BackgroundMapValue

voidable

dimensioningIndication

Spécifications concernant le dimensionnement des développements urbains.

DimensioningIndicationValue

voidable

Relations du type d'objet géographique “ZoningElement”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| plan | “SpatialPlan” auquel ce “ZoningElement” appartient. | SpatialPlan | |
| officialDocument | Texte de la réglementation qui fait partie de l’élément du zonage considéré. | OfficialDocumentation | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

plan

“SpatialPlan” auquel ce “ZoningElement” appartient.

SpatialPlan

officialDocument

Texte de la réglementation qui fait partie de l’élément du zonage considéré.

OfficialDocumentation

voidable

4.7.2.   Types de données

4.7.2.1.   Fond de plan (BackgroundMapValue)

Informations concernant le fond de plan qui a été utilisé comme référence lors de l’élaboration d’un document de planification spatiale, d’un élément du zonage ou d'une réglementation supplémentaire.

Attributs du type de données “BackgroundMapValue”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| backgroundMapDate | Date du fond de plan utilisé. | DateTime | |
| backgroundMapReference | Renvoi au fond de plan utilisé. | CharacterString | |
| backgroudMapURI | URI renvoyant au service qui fournit le fond de plan. | URI | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

backgroundMapDate

Date du fond de plan utilisé.

DateTime

backgroundMapReference

Renvoi au fond de plan utilisé.

CharacterString

backgroudMapURI

URI renvoyant au service qui fournit le fond de plan.

URI

voidable

4.7.2.2.   Indication de dimensionnement de valeur “caractère” (DimensioningIndicationCharacterValue)

Indication de dimensionnement dont la valeur est du type “CharacterString”.

Ce type est un sous-type de “DimensioningIndicationValue”.

Attributs du type de données “DimensioningIndicationCharacterValue”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| value | Valeur des indications de dimensionnement. | CharacterString | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

value

Valeur des indications de dimensionnement.

CharacterString

4.7.2.3.   Indication de dimensionnement de valeur “nombre entier” (DimensioningIndicationIntegerValue)

Indication de dimensionnement dont la valeur est du type “nombre entier” (integer).

Ce type est un sous-type de “DimensioningIndicationValue”.

Attributs du type de données “DimensioningIndicationIntegerValue”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| value | Valeur des indications de dimensionnement. | Integer | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

value

Valeur des indications de dimensionnement.

Integer

4.7.2.4.   Indication de dimensionnement de valeur “mesure” (DimensioningIndicationMeasureValue)

Indication de dimensionnement dont la valeur est une mesure (measure).

Ce type est un sous-type de “DimensioningIndicationValue”.

Attributs du type de données “DimensioningIndicationMeasureValue”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| value | Valeur des indications de dimensionnement. | Measure | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

value

Valeur des indications de dimensionnement.

Measure

4.7.2.5.   Indication de dimensionnement de valeur “réelle” (DimensioningIndicationRealValue)

Indication de dimensionnement dont la valeur est un nombre réel.

Ce type est un sous-type de “DimensioningIndicationValue”.

Attributs du type de données “DimensioningIndicationRealValue”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| value | Valeur des indications de dimensionnement. | Real | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

value

Valeur des indications de dimensionnement.

Real

4.7.2.6.   Indication de dimensionnement (DimensioningIndicationValue)

Spécifications concernant le dimensionnement des développements urbains.

Attributs du type de données “DimensioningIndicationValue”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| indicationReference | Description de l’indication de dimensionnement. | CharacterString | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

indicationReference

Description de l’indication de dimensionnement.

CharacterString

4.7.2.7.   Ordonnance (OrdinanceValue)

Référence à une ordonnance administrative. L’ordonnance est une réglementation/règle adoptée par une autorité légalement habilitée à le faire.

Attributs du type de données “OrdinanceValue”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| ordinanceDate | Date de l’ordonnance administrative pertinente. | DateTime | |
| ordinanceReference | Renvoi à l’ordonnance administrative pertinente. | CharacterString | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

ordinanceDate

Date de l’ordonnance administrative pertinente.

DateTime

ordinanceReference

Renvoi à l’ordonnance administrative pertinente.

CharacterString

4.7.3.   Listes de codes

4.7.3.1.   Niveau du document de planification spatiale (LevelOfSpatialPlanValue)

Niveau du document de planification spatiale selon la hiérarchie territoriale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “LevelOfSpatialPlanValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| infraLocal | infralocal | Document de planification spatiale ne couvrant qu'une partie d’une municipalité. |
| local | local | Document de planification spatiale au niveau de la municipalité, qui correspond au niveau administratif le plus bas équivalent au niveau UAL2 tel que défini à l’annexe III du règlement (CE) no 1059/2003 du Parlement européen et du Conseil (3). |
| supraLocal | supralocal | Document de planification spatiale qui couvre plusieurs municipalités (entièrement ou partiellement). |
| infraRegional | infrarégional | Document de planification spatiale qui couvre plusieurs unités administratives de niveau inférieur au sein d’une même région administrative. |
| regional | régional | Document de planification spatiale au niveau régional [équivalent au niveau NUTS2 de la nomenclature des unités statistiques établies au règlement (CE) no 1059/2003]. |
| supraRegional | suprarégional | Document de planification spatiale qui couvre plusieurs régions administratives. |
| national | national | Document de planification spatiale au niveau de l’État membre. |
| other | autre | Document de planification spatiale d’un autre niveau. |

Valeur

Nom

Définition

infraLocal

infralocal

Document de planification spatiale ne couvrant qu'une partie d’une municipalité.

local

local

Document de planification spatiale au niveau de la municipalité, qui correspond au niveau administratif le plus bas équivalent au niveau UAL2 tel que défini à l’annexe III du règlement (CE) no 1059/2003 du Parlement européen et du Conseil (3).

supraLocal

supralocal

Document de planification spatiale qui couvre plusieurs municipalités (entièrement ou partiellement).

infraRegional

infrarégional

Document de planification spatiale qui couvre plusieurs unités administratives de niveau inférieur au sein d’une même région administrative.

regional

régional

Document de planification spatiale au niveau régional [équivalent au niveau NUTS2 de la nomenclature des unités statistiques établies au règlement (CE) no 1059/2003].

supraRegional

suprarégional

Document de planification spatiale qui couvre plusieurs régions administratives.

national

national

Document de planification spatiale au niveau de l’État membre.

other

autre

Document de planification spatiale d’un autre niveau.

4.7.3.2.   Informations générales sur l’étape du processus (ProcessStepGeneralValue)

Indication générale de l’étape du processus de planification à laquelle se trouve le document de planification spatiale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “ProcessStepGeneralValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| adoption | en cours d’adoption | Document de planification spatiale en cours d’adoption légale. |
| elaboration | en cours d’élaboration | Document de planification spatiale en cours d’élaboration |
| legalForce | juridiquement contraignant ou en vigueur | Document de planification spatiale déjà adopté et juridiquement contraignant ou en vigueur. |
| obsolete | obsolète | Document de planification spatiale ayant été remplacé par un autre document de planification spatiale ou n’étant plus en vigueur. |

Valeur

Nom

Définition

adoption

en cours d’adoption

Document de planification spatiale en cours d’adoption légale.

elaboration

en cours d’élaboration

Document de planification spatiale en cours d’élaboration

legalForce

juridiquement contraignant ou en vigueur

Document de planification spatiale déjà adopté et juridiquement contraignant ou en vigueur.

obsolete

obsolète

Document de planification spatiale ayant été remplacé par un autre document de planification spatiale ou n’étant plus en vigueur.

4.7.3.3.   Nature de la réglementation (RegulationNatureValue)

Nature juridique de l’indication relative à l’usage des sols.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “RegulationNatureValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| bindingForDevelopers | contraignant pour les concepteurs | L’indication relative à l’usage des sols n’est contraignante que pour l’entité chargée de l’aménagement d'une zone. |
| bindingOnlyForAuthorities | contraignant uniquement pour les autorités | L’indication relative à l’usage des sols n’est contraignante que pour certaines autorités. |
| generallyBinding | généralement contraignant | L’indication relative à l’usage des sols est contraignante pour tous. |
| nonBinding | non contraignant | L’indication relative à l’usage des sols n’est pas contraignante. |
| definedInLegislation | défini dans la législation | L’indication relative à l’usage des sols est définie dans la législation. |

Valeur

Nom

Définition

bindingForDevelopers

contraignant pour les concepteurs

L’indication relative à l’usage des sols n’est contraignante que pour l’entité chargée de l’aménagement d'une zone.

bindingOnlyForAuthorities

contraignant uniquement pour les autorités

L’indication relative à l’usage des sols n’est contraignante que pour certaines autorités.

generallyBinding

généralement contraignant

L’indication relative à l’usage des sols est contraignante pour tous.

nonBinding

non contraignant

L’indication relative à l’usage des sols n’est pas contraignante.

definedInLegislation

défini dans la législation

L’indication relative à l’usage des sols est définie dans la législation.

4.7.3.4.   Nom du type de document de planification spatiale(PlanTypeNameValue)

Types de documents de planification spatiale tels que définis dans les États membres.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

4.7.3.5.   Réglementation supplémentaire spécifique (SpecificSupplementaryRegulationValue)

Catégorie de réglementation supplémentaire contenue dans une nomenclature spécifique des réglementations supplémentaires fournie par le fournisseur de données.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

4.7.3.6.   Réglementation supplémentaire (SupplementaryRegulationValue)

Types de conditions et contraintes dans les documents de planification spatiale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à l’usage des sols.

4.8.   Exigences applicables au thème

| (1) | Toute série de données “usage des sols” doit assigner à chaque polygone, pixel ou localisation un type d’usage des sols selon le système hiérarchique INSPIRE de classification de l’usage des sols (HILUCS), au niveau hiérarchique le plus approprié et le plus détaillé. |
| --- | --- |

(1)

Toute série de données “usage des sols” doit assigner à chaque polygone, pixel ou localisation un type d’usage des sols selon le système hiérarchique INSPIRE de classification de l’usage des sols (HILUCS), au niveau hiérarchique le plus approprié et le plus détaillé.

| (2) | Le type d’objet géographique “CoverageByDomainAndRange” ne peut être qu’un sous-type de “GridCoverage”. |
| --- | --- |

(2)

Le type d’objet géographique “CoverageByDomainAndRange” ne peut être qu’un sous-type de “GridCoverage”.

| (3) | Lorsqu'une zone a été établie dans le but de réglementer l'usage planifié des sols et a été définie dans le cadre d'un document de planification spatiale juridiquement contraignant, elle relève du thème “usages des sols” et doit être encodée en tant que “SupplementaryRegulation”. Toutefois, si la zone a été établie en application d'une disposition légale mais n'a pas été définie dans le cadre d'un document de planification spatiale juridiquement contraignant, elle doit être encodée en tant que “ManagementRestrictionOrRegulationZone”. |
| --- | --- |

(3)

Lorsqu'une zone a été établie dans le but de réglementer l'usage planifié des sols et a été définie dans le cadre d'un document de planification spatiale juridiquement contraignant, elle relève du thème “usages des sols” et doit être encodée en tant que “SupplementaryRegulation”. Toutefois, si la zone a été établie en application d'une disposition légale mais n'a pas été définie dans le cadre d'un document de planification spatiale juridiquement contraignant, elle doit être encodée en tant que “ManagementRestrictionOrRegulationZone”.

| (4) | En se fondant sur le référentiel de coordonnées planes d’INSPIRE, chaque État membre définit une projection ou une série de projections appropriée pour travailler avec les parcelles cadastrales sous-jacentes situées sur le territoire national et dans les zones transfrontalières lorsque cela s’applique à un document de planification spatiale (“SpatialPlan”) donné. Une projection est appropriée si elle présente peu d’altération linéaire (idéalement moins de 50 cm par 500 m) et qu’elle permet aux utilisateurs de mesurer les distances et les surfaces de manière utile. Cette projection ou série de projections doit être définie en accord avec les pays voisins. Elle doit être bien documentée pour permettre la conversion vers et depuis le référentiel de coordonnées commun. La documentation est fournie conformément à la norme ISO 19111, qui définit la manière dont il convient de décrire un référentiel de coordonnées. |
| --- | --- |

(4)

En se fondant sur le référentiel de coordonnées planes d’INSPIRE, chaque État membre définit une projection ou une série de projections appropriée pour travailler avec les parcelles cadastrales sous-jacentes situées sur le territoire national et dans les zones transfrontalières lorsque cela s’applique à un document de planification spatiale (“SpatialPlan”) donné. Une projection est appropriée si elle présente peu d’altération linéaire (idéalement moins de 50 cm par 500 m) et qu’elle permet aux utilisateurs de mesurer les distances et les surfaces de manière utile. Cette projection ou série de projections doit être définie en accord avec les pays voisins. Elle doit être bien documentée pour permettre la conversion vers et depuis le référentiel de coordonnées commun. La documentation est fournie conformément à la norme ISO 19111, qui définit la manière dont il convient de décrire un référentiel de coordonnées.

| (5) | L’utilisation de l’élément de métadonnées “résolution spatiale” (Spatial Resolution), conformément à l'annexe, partie B, point 6.2, du règlement (CE) no 1205/2008, se limite à la fourniture d'une distance de résolution. |
| --- | --- |

(5)

L’utilisation de l’élément de métadonnées “résolution spatiale” (Spatial Resolution), conformément à l'annexe, partie B, point 6.2, du règlement (CE) no 1205/2008, se limite à la fourniture d'une distance de résolution.

| (6) | En plus des mots clés obligatoires définis dans le règlement (CE) no 1205/2008, les fournisseurs de données sont tenus d'inclure les mots clés ci-après:






  (a) | l’un des mots-clés linguistiquement neutres suivants pour décrire le type de série de données “usage des sols” utilisé: ExistingLandUse, SampledExistingLandUse, GriddedExistingLandUse, PlannedLandUse; |
| --- | --- | --- |

(6)

En plus des mots clés obligatoires définis dans le règlement (CE) no 1205/2008, les fournisseurs de données sont tenus d'inclure les mots clés ci-après:

(a)

l’un des mots-clés linguistiquement neutres suivants pour décrire le type de série de données “usage des sols” utilisé: ExistingLandUse, SampledExistingLandUse, GriddedExistingLandUse, PlannedLandUse;

| (b) | si la série de données contient des objets “SpatialPlan”, un mot-clé décrivant le niveau des unités administratives couvertes par le document de planification spatiale, selon les définitions de la liste de codes “LevelOfSpatialPlan”. |
| --- | --- |

(b)

si la série de données contient des objets “SpatialPlan”, un mot-clé décrivant le niveau des unités administratives couvertes par le document de planification spatiale, selon les définitions de la liste de codes “LevelOfSpatialPlan”.

4.9.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “usage des sols”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| LU.ExistingLandUse | Objets “usage existant des sols” selon le système hiérarchique INSPIRE de classification de l’usage des sols au niveau le plus approprié | ExistingLandUseObject |
| LU.SpatialPlan | Étendue d’un document de planification spatiale | SpatialPlan |
| LU.ZoningElement | Objets “zonage” du document de planification spatiale selon le système hiérarchique INSPIRE de classification de l’usage des sols, au niveau le plus approprié | ZoningElement |
| LU.SupplementaryRegulation | Réglementations qui complètent le zonage et ont une incidence sur l’usage des sols. | SupplementaryRegulation |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

LU.ExistingLandUse

Objets “usage existant des sols” selon le système hiérarchique INSPIRE de classification de l’usage des sols au niveau le plus approprié

ExistingLandUseObject

LU.SpatialPlan

Étendue d’un document de planification spatiale

SpatialPlan

LU.ZoningElement

Objets “zonage” du document de planification spatiale selon le système hiérarchique INSPIRE de classification de l’usage des sols, au niveau le plus approprié

ZoningElement

LU.SupplementaryRegulation

Réglementations qui complètent le zonage et ont une incidence sur l’usage des sols.

SupplementaryRegulation

5.   SANTÉ ET SÉCURITÉ DES PERSONNES (HUMAN HEALTH AND SAFETY)

5.1.   Types d'objets géographiques

Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “santé et sécurité des personnes” sont les suivants:

| — | données statistiques en matière de santé |
| --- | --- |

—

données statistiques en matière de santé

| — | biomarqueur |
| --- | --- |

—

biomarqueur

| — | maladie |
| --- | --- |

—

maladie

| — | statistiques de santé générale |
| --- | --- |

—

statistiques de santé générale

| — | statistiques des services de santé |
| --- | --- |

—

statistiques des services de santé

| — | mesure d'un déterminant de santé environnementale |
| --- | --- |

—

mesure d'un déterminant de santé environnementale

| — | données statistiques d'un déterminant de santé environnementale |
| --- | --- |

—

données statistiques d'un déterminant de santé environnementale

5.1.1.   Données statistiques en matière de santé (HealthStatisticalData)

Données relatives à la santé des personnes, allant des maladies et problèmes de santé connexes enregistrés (selon les listes de codes internationalement reconnues, telles que CIM-10), exprimées en tant que morbidité et mortalité, aux données sur l'état de santé général (IMC, état de santé ressenti, etc.), données relatives aux services de soins de santé (dépenses de soins de santé, patients en services ambulatoires, etc.) et données relatives aux biomarqueurs; il s'agit d'indices statistiques agrégés dans différentes unités statistiques et collectés/déclarés dans différents groupes de population. L'inclusion des données de biosurveillance humaine donne l'occasion d'explorer les liens potentiels directs ou indirects entre la santé humaine et l'environnement.

Il s'agit d'un type abstrait.

Relations du type d'objet géographique “HealthStatisticalData”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| aggregationUnit | Unité statistique à laquelle les données statistiques en matière de santé se rapportent. | StatisticalUnit | |

Relation

Définition

Type

Voidability

aggregationUnit

Unité statistique à laquelle les données statistiques en matière de santé se rapportent.

StatisticalUnit

5.1.2.   Biomarqueur (Biomarker)

Un biomarqueur (d'exposition) est la concentration d'un produit chimique, de son métabolite ou du produit d'une interaction entre un produit chimique et une molécule ou cellule cible qui est mesurée dans un compartiment de l'organisme.

Ce type est un sous-type de “HealthStatisticalData”.

Attributs du type d'objet géographique “Biomarker”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| biomarkerName | Identifiant unique pour un biomarqueur fournissant des informations sur le produit chimique qui est déterminé et la matrice dans laquelle le produit chimique a été déterminé. | BiomarkerType | |
| biomarkerStatisticalParameter | Relevé statistique d'une étude de biosurveillance humaine, représentant les caractéristiques statistiques les plus importantes d'un biomarqueur mesurées dans l'étude considérée. | BiomarkerStatisticalParameterType | |
| referencePeriod | Période à laquelle les données se rapportent. | ReferencePeriodType | |
| ageRange | Tranche d'âge d'une sous-population spécifique exprimée par l'âge de début et un intervalle, tous deux exprimés soit en années, soit en mois, soit en semaines. | AgeRangeType | |
| gender | Sexe de la population considérée. | GenderValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

biomarkerName

Identifiant unique pour un biomarqueur fournissant des informations sur le produit chimique qui est déterminé et la matrice dans laquelle le produit chimique a été déterminé.

BiomarkerType

biomarkerStatisticalParameter

Relevé statistique d'une étude de biosurveillance humaine, représentant les caractéristiques statistiques les plus importantes d'un biomarqueur mesurées dans l'étude considérée.

BiomarkerStatisticalParameterType

referencePeriod

Période à laquelle les données se rapportent.

ReferencePeriodType

ageRange

Tranche d'âge d'une sous-population spécifique exprimée par l'âge de début et un intervalle, tous deux exprimés soit en années, soit en mois, soit en semaines.

AgeRangeType

gender

Sexe de la population considérée.

GenderValue

Relations du type d'objet géographique “Biomarker”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| refersTo | données du biomarqueur décrites par les métadonnées | BiomarkerThematicMetadata | |

Relation

Définition

Type

Voidability

refersTo

données du biomarqueur décrites par les métadonnées

BiomarkerThematicMetadata

5.1.3.   Maladie (Disease)

Informations statistiques relatives à des pathologies liées directement ou indirectement à la qualité de l'environnement.

Ce type est un sous-type de “HealthStatisticalData”.

Attributs du type d'objet géographique “Disease”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| ageRange | Tranche d'âge d'une sous-population spécifique exprimée par l'âge de début et un intervalle, tous deux exprimés soit en années, soit en mois, soit en semaines. | AgeRangeType | voidable |
| diseaseMeasure | Différentes manières selon lesquelles les données relatives aux maladies et problèmes de santé connexes au sein d'une population peuvent être déclarées. | DiseaseMeasure | |
| gender | Sexe de la population considérée. | GenderValue | voidable |
| referencePeriod | Période à laquelle les données se rapportent. | ReferencePeriodType | |
| pathology | Type de pathologie. | ICDValue | |
| COD | Données sur les causes de décès (COD) qui fournissent des informations sur les schémas de mortalité et constituent un élément d'information essentiel sur la santé publique. | CODValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

ageRange

Tranche d'âge d'une sous-population spécifique exprimée par l'âge de début et un intervalle, tous deux exprimés soit en années, soit en mois, soit en semaines.

AgeRangeType

voidable

diseaseMeasure

Différentes manières selon lesquelles les données relatives aux maladies et problèmes de santé connexes au sein d'une population peuvent être déclarées.

DiseaseMeasure

gender

Sexe de la population considérée.

GenderValue

voidable

referencePeriod

Période à laquelle les données se rapportent.

ReferencePeriodType

pathology

Type de pathologie.

ICDValue

COD

Données sur les causes de décès (COD) qui fournissent des informations sur les schémas de mortalité et constituent un élément d'information essentiel sur la santé publique.

CODValue

Contraintes du type d'objet géographique “Disease”

L'attribut COD ne doit être fourni que si l'attribut DiseaseMeasureType de diseaseMeasure prend une valeur représentant la mortalité.

Au moins l'un des attributs “pathology” et “COD” ne doit pas être vide.

5.1.4.   Statistiques de santé générale (GeneralHealthStatistics)

Chiffres concernant certains aspects de la santé liés à une population ou à une zone. Aux fins de ce modèle de données, les données concernant la santé générale incluent des éléments tels que l'état de santé ressenti, la répartition démographique de divers problèmes de santé, les fumeurs, etc., exprimés en chiffres, taux et pourcentages bruts, stratifiés par sexe, âge, et/ou facteurs socioéconomiques, culturels, ethniques ou autres.

Ce type est un sous-type de “HealthStatisticalData”.

Attributs du type d'objet géographique “GeneralHealthStatistics”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| ageRange | Tranche d'âge d'une sous-population spécifique exprimée par l'âge de début et un intervalle, tous deux exprimés soit en années, soit en mois, soit en semaines. | AgeRangeType | voidable |
| gender | Sexe de la population considérée. | GenderValue | voidable |
| generalHealthName | Indicateur de l'état de santé. | GeneralHealthTypeValue | |
| generalHealthValue | Expression numérique d'un indice/indicateur de santé. | Real | |
| referencePeriod | Période à laquelle les données se rapportent. | ReferencePeriodType | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

ageRange

Tranche d'âge d'une sous-population spécifique exprimée par l'âge de début et un intervalle, tous deux exprimés soit en années, soit en mois, soit en semaines.

AgeRangeType

voidable

gender

Sexe de la population considérée.

GenderValue

voidable

generalHealthName

Indicateur de l'état de santé.

GeneralHealthTypeValue

generalHealthValue

Expression numérique d'un indice/indicateur de santé.

Real

referencePeriod

Période à laquelle les données se rapportent.

ReferencePeriodType

5.1.5.   Statistiques des services de santé (HealthServicesStatistic)

Données statistiques relatives aux soins de santé/services de santé concernant les niveaux NUTS 1 et NUTS 2 et le niveau communal.

Ce type est un sous-type de “HealthStatisticalData”.

Attributs du type d'objet géographique “HealthServicesStatistic”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| healthServiceType | Type d'indicateur de services de santé. | HealthServicesTypeValue | |
| healthServiceValue | Valeur du type d'indicateur considéré. | Real | |
| referencePeriod | Période à laquelle les données se rapportent. | ReferencePeriodType | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

healthServiceType

Type d'indicateur de services de santé.

HealthServicesTypeValue

healthServiceValue

Valeur du type d'indicateur considéré.

Real

referencePeriod

Période à laquelle les données se rapportent.

ReferencePeriodType

5.1.6.   Mesure d'un déterminant de santé environnementale (EnvHealthDeterminantMeasure)

Mesure brute réalisée dans un lieu présentant un intérêt pour l'analyse du déterminant de santé humaine.

Attributs du type d'objet géographique “EnvHealthDeterminantMeasure”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| location | Lieu de la mesure. | GM_Object | |
| type | Type de déterminant de santé environnementale. | EnvHealthDeterminantTypeValue | |
| measureTime | Période pendant laquelle la mesure a été effectuée. | TM_Period | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| validFrom | Date à laquelle les informations commenceront à être utilisées. | DateTime | voidable |
| validTo | Date à laquelle les informations cesseront d'être utilisées. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

location

Lieu de la mesure.

GM_Object

type

Type de déterminant de santé environnementale.

EnvHealthDeterminantTypeValue

measureTime

Période pendant laquelle la mesure a été effectuée.

TM_Period

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

validFrom

Date à laquelle les informations commenceront à être utilisées.

DateTime

voidable

validTo

Date à laquelle les informations cesseront d'être utilisées.

DateTime

voidable

5.1.7.   Données statistiques d'un déterminant de santé environnementale (EnvHealthDeterminantStatisticalData)

Données statistiques présentant un intérêt pour l'analyse d'un déterminant de santé humaine, résultant de l'agrégation de mesures brutes à l'échelle d'une unité statistique.

Ce type est un sous-type de “HealthStatisticalData”.

Attributs du type d'objet géographique “EnvHealthDeterminantStatisticalData”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| statisticalMethod | Type de méthode statistique utilisée pour agréger les données de mesure brutes à l'échelle d'une unité statistique. | StatisticalAggregationMethodValue | |
| type | Type de déterminant de santé environnementale. | EnvHealthDeterminantTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

statisticalMethod

Type de méthode statistique utilisée pour agréger les données de mesure brutes à l'échelle d'une unité statistique.

StatisticalAggregationMethodValue

type

Type de déterminant de santé environnementale.

EnvHealthDeterminantTypeValue

Relations du type d'objet géographique “EnvHealthDeterminantStatisticalData”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| measure | Mesures. | Measure | |

Relation

Définition

Type

Voidability

measure

Mesures.

Measure

5.2.   Types de données

5.2.1.   Âge (Age)

L'âge des personnes peut être exprimé de plusieurs manières (par exemple, en années pour les adultes, en mois ou en semaines pour les enfants en bas âge).

Ce type est une union.

Attributs de l’union “Age”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| month | Période. | Integer | |
| week | Période. | Integer | |
| year | Période. | Integer | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

month

Période.

Integer

week

Période.

Integer

year

Période.

Integer

5.2.2.   Classe d'âge (AgeRangeType)

Tranche d'âge d'une sous-population spécifique exprimée par l'âge de début et un intervalle, tous deux exprimés soit en années, soit en mois, soit en semaines.

Attributs du type de données “AgeRangeType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| startAge | Début de la tranche d'âge. | Age | |
| range | Durée de la tranche d'âge. | Age | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

startAge

Début de la tranche d'âge.

Age

range

Durée de la tranche d'âge.

Age

5.2.3.   Paramètres statistiques du biomarqueur (BiomarkerStatisticalParameterType)

Série de caractéristiques statistiques d'un biomarqueur mesurées pour un biomarqueur spécifique.

Attributs du type de données “BiomarkerStatisticalParameterType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometricMean | Moyenne géométrique. | Measure | |
| CI95ofGM | Intervalle de confiance à 95 % de la moyenne géométrique. | Measure | |
| P50 | 50e percentile ou valeur médiane. Valeur telle que 50 pour cent des valeurs observées y sont inférieures. | Measure | |
| P90 | 90e percentile. Valeur telle que 90 pour cent des valeurs observées y sont inférieures. | Measure | |
| P95 | 95e percentile. Valeur telle que 95 pour cent des valeurs observées y sont inférieures. | Measure | |
| CI95ofP95 | Intervalle de confiance à 95 % du 95e percentile. | Measure | |
| maximum | Valeur maximale du biomarqueur déterminée chez un participant donné dans l'étude de biosurveillance. | Measure | |
| pinLOD | Proportion d'individus chez lesquels les niveaux des paramètres testés sont indétectables (inférieurs au seuil de détection). | Real | |
| LOQ | Limite de quantification. | Real | |
| numberOfParticipants | Nombre de participants ayant fourni des échantillons utilisés pour le calcul des paramètres statistiques du biomarqueur. | Integer | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometricMean

Moyenne géométrique.

Measure

CI95ofGM

Intervalle de confiance à 95 % de la moyenne géométrique.

Measure

P50

50e percentile ou valeur médiane. Valeur telle que 50 pour cent des valeurs observées y sont inférieures.

Measure

P90

90e percentile. Valeur telle que 90 pour cent des valeurs observées y sont inférieures.

Measure

P95

95e percentile. Valeur telle que 95 pour cent des valeurs observées y sont inférieures.

Measure

CI95ofP95

Intervalle de confiance à 95 % du 95e percentile.

Measure

maximum

Valeur maximale du biomarqueur déterminée chez un participant donné dans l'étude de biosurveillance.

Measure

pinLOD

Proportion d'individus chez lesquels les niveaux des paramètres testés sont indétectables (inférieurs au seuil de détection).

Real

LOQ

Limite de quantification.

Real

numberOfParticipants

Nombre de participants ayant fourni des échantillons utilisés pour le calcul des paramètres statistiques du biomarqueur.

Integer

5.2.4.   Métadonnées thématiques du biomarqueur (BiomarkerThematicMetadata)

Métadonnées thématiques décrivant l'objectif de l'étude, la population cible et les caractéristiques des zones étudiées.

Attributs du type de données “BiomarkerThematicMetadata”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| studyType | Objectif de l'étude (fondée sur des hypothèses, enquête en population générale, opportuniste) lorsque ces choix sont prédéfinis. | PT_FreeText | |
| areaType | Caractéristiques de la zone d'échantillonnage (urbaine, rurale, semi-urbaine) lorsque ces choix sont prédéfinis dans une étude de biosurveillance humaine. | PT_FreeText | |
| specificSubPopulation | Caractéristiques de la population échantillonnée en ce qui concerne l'âge, le sexe et d'autres caractéristiques démographiques lorsque ces choix sont prédéfinis dans une enquête de biosurveillance humaine. | PT_FreeText | |
| meanAge | Âge moyen de la sous-population considérée. | Age | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

studyType

Objectif de l'étude (fondée sur des hypothèses, enquête en population générale, opportuniste) lorsque ces choix sont prédéfinis.

PT_FreeText

areaType

Caractéristiques de la zone d'échantillonnage (urbaine, rurale, semi-urbaine) lorsque ces choix sont prédéfinis dans une étude de biosurveillance humaine.

PT_FreeText

specificSubPopulation

Caractéristiques de la population échantillonnée en ce qui concerne l'âge, le sexe et d'autres caractéristiques démographiques lorsque ces choix sont prédéfinis dans une enquête de biosurveillance humaine.

PT_FreeText

meanAge

Âge moyen de la sous-population considérée.

Age

Relations du type de données “BiomarkerThematicMetadata”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| describedBy | Métadonnées qui sont liées aux données du biomarqueur. | Biomarker | |

Relation

Définition

Type

Voidability

describedBy

Métadonnées qui sont liées aux données du biomarqueur.

Biomarker

5.2.5.   Type de biomarqueur (BiomarkerType)

Un biomarqueur est défini à la fois par un produit chimique quantifié ou déterminé (cadmium, plomb, par exemple) ou son métabolite, et par une matrice (sang, urine, par exemple) qui est utilisée pour la quantification; par exemple, cadmium dans l'urine, plomb dans le sang.

Attributs du type de données “BiomarkerType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| chemical | Identification du composé par un nom ou une abréviation, une formule chimique, CAS-PubChem ou toute autre valeur qui est quantifiée par la mesure. | ChemicalValue | |
| matrix | Type de matériel biologique ou compartiment de l'organisme qui fait l'objet d'un échantillonnage pour déterminer ou quantifier un biomarqueur. | MatrixValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

chemical

Identification du composé par un nom ou une abréviation, une formule chimique, CAS-PubChem ou toute autre valeur qui est quantifiée par la mesure.

ChemicalValue

matrix

Type de matériel biologique ou compartiment de l'organisme qui fait l'objet d'un échantillonnage pour déterminer ou quantifier un biomarqueur.

MatrixValue

5.2.6.   Mesure de la maladie (DiseaseMeasure)

Différentes manières de déclarer des données relatives aux maladies et aux problèmes de santé connexes au sein d'une population.

Attributs du type de données “DiseaseMeasure”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| diseaseMeasureType | Différentes manières de déclarer des données relatives aux maladies et aux problèmes de santé connexes au sein d'une population. | DiseaseMeasureTypeValue | |
| value | Valeur de l'indicateur de maladie mesuré. | Real | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

diseaseMeasureType

Différentes manières de déclarer des données relatives aux maladies et aux problèmes de santé connexes au sein d'une population.

DiseaseMeasureTypeValue

value

Valeur de l'indicateur de maladie mesuré.

Real

5.2.7.   Période de référence (ReferencePeriodType)

Période à laquelle les données se rapportent.

Attributs du type de données “ReferencePeriodType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| startDate | Début de la période de référence. | Date | |
| endDate | Fin de la période de référence. | Date | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

startDate

Début de la période de référence.

Date

endDate

Fin de la période de référence.

Date

5.2.8.   Mesure de la concentration (Concentration)

Mesure de la concentration d'un agent déterminé dans un milieu donné.

Ce type est un sous-type de “Measure”.

Attributs du type “Concentration”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| uom | Unité de mesure. | UomConcentration | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

uom

Unité de mesure.

UomConcentration

5.2.9.   Unité de mesure de la concentration (UomConcentration)

Unité de mesure de la concentration d'un agent déterminé dans un milieu donné.

Ce type est un sous-type de “UnitOfMeasure”.

Attributs du type “UomConcentration”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| component | Agent dont la concentration est mesurée. | ComponentTypeValue | |
| media | Milieu dans lequel la concentration est mesurée. | MediaTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

component

Agent dont la concentration est mesurée.

ComponentTypeValue

media

Milieu dans lequel la concentration est mesurée.

MediaTypeValue

5.2.10.   Mesure du bruit (NoiseMeasure)

Mesure de l'intensité sonore.

Ce type est un sous-type de “Measure”.

Attributs du type “NoiseMeasure”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| uom | Unité de mesure de l'intensité sonore. | UomNoise | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

uom

Unité de mesure de l'intensité sonore.

UomNoise

5.2.11.   Unité de mesure du bruit (UomNoise)

Unité de mesure de l'intensité sonore.

Ce type est un sous-type de “UnitOfMeasure”.

Attributs du type “UomNoise”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| source | Type de source sonore. | NoiseSourceTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

source

Type de source sonore.

NoiseSourceTypeValue

5.3.   Listes de codes

5.3.1.   Cause de décès (CODValue)

Les données sur les causes de décès (COD) fournissent des informations sur les schémas de mortalité et constituent un élément d'information essentiel sur la santé publique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la liste européenne succincte des causes de décès publiée par Eurostat.

5.3.2.   Produit chimique (ChemicalValue)

Dénomination de la substance chimique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.

5.3.3.   Type d'agent de santé environnementale (ComponentTypeValue)

Type particulier d'agent (substance chimique, espèce biologique, etc.) dont la concentration dans un milieu est mesurée.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes, en particulier pour les agents liés à la qualité des eaux souterraines, à la qualité des eaux lacustres, à la qualité des eaux de rivière, à la qualité de l'air ambiant et à la qualité des eaux de baignade.

5.3.4.   Type de mesure de la maladie (DiseaseMeasureTypeValue)

Différentes manières de déclarer des données relatives aux maladies et aux problèmes de santé connexes au sein d'une population.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.

5.3.5.   Type de déterminant de santé environnementale (EnvHealthDeterminantTypeValue)

Type de déterminant de santé environnementale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.

5.3.6.   Type d'indicateur de santé générale (GeneralHealthTypeValue)

Type d'indicateur de l'état de santé.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.

5.3.7.   Type d'indicateur de services de santé (HealthServicesTypeValue)

Type d'indicateur de soins de santé.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.

5.3.8.   Classification internationale des maladies (ICDValue)

Maladie telle que définie dans l'International Classification of Diseases, 10e révision.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la 10e révision de la classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes, publiée par la World Health Organization (Organisation mondiale de la santé).

5.3.9.   Matrice (MatrixValue)

Type de tissu humain ou compartiment du corps humain pour la mesure des biomarqueurs.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.

5.3.10.   Type de milieu pour la santé environnementale (MediaTypeValue)

Milieu dans lequel la concentration d'un agent lié à la santé est mesurée.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.

5.3.11.   Type de source sonore (NoiseSourceTypeValue)

Valeurs du type de source sonore.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.

5.3.12.   Méthode d'agrégation statistique (StatisticalAggregationMethodValue)

Types de méthodes statistiques utilisées pour agréger les données de mesure brutes à l'échelle d'une unité statistique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la santé et à la sécurité des personnes.

5.4.   Exigences applicables au thème

| 1) | Les informations statistiques sur le thème de données géographiques “santé et sécurité des personnes” doivent se rapporter aux objets géographiques définis dans le thème de données géographiques “Unités statistiques”. |
| --- | --- |

1)

Les informations statistiques sur le thème de données géographiques “santé et sécurité des personnes” doivent se rapporter aux objets géographiques définis dans le thème de données géographiques “Unités statistiques”.

| 2) | Dans la mesure du possible, la liste de codes ICDValue doit être utilisée pour indiquer le nom de la maladie. |
| --- | --- |

2)

Dans la mesure du possible, la liste de codes ICDValue doit être utilisée pour indiquer le nom de la maladie.

| 3) | Les données de mesure brutes doivent être fondées sur la norme ISO/TS 19103:2005. |
| --- | --- |

3)

Les données de mesure brutes doivent être fondées sur la norme ISO/TS 19103:2005.

| 4) | Les données statistiques d'un déterminant de santé doivent être modélisées comme données statistiques en matière de santé caractérisées par une valeur de mesure fondée sur la norme ISO/TS 19103:2005 et une méthode d'agrégation statistique. |
| --- | --- |

4)

Les données statistiques d'un déterminant de santé doivent être modélisées comme données statistiques en matière de santé caractérisées par une valeur de mesure fondée sur la norme ISO/TS 19103:2005 et une méthode d'agrégation statistique.

| 5) | Les couvertures d'un déterminant de santé doivent être représentées au moyen des types d'objets géographiques définis à l'annexe I, section 6. Pour des couvertures continues, un sous-type de la classe CoverageByDomainAndRange dont le domaine est limité aux valeurs de mesure fondées sur la norme ISO/TS 19103:2005 doit être utilisé. |
| --- | --- |

5)

Les couvertures d'un déterminant de santé doivent être représentées au moyen des types d'objets géographiques définis à l'annexe I, section 6. Pour des couvertures continues, un sous-type de la classe CoverageByDomainAndRange dont le domaine est limité aux valeurs de mesure fondées sur la norme ISO/TS 19103:2005 doit être utilisé.

5.5.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “santé et sécurité des personnes”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| HH.HealthStatisticalData | Données statistiques en matière de santé | StatisticalUnit |
| HH.HealthDeterminantMeasure | Mesure d'un déterminant de santé | EnvHealthDeterminantMeasure |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

HH.HealthStatisticalData

Données statistiques en matière de santé

StatisticalUnit

HH.HealthDeterminantMeasure

Mesure d'un déterminant de santé

EnvHealthDeterminantMeasure

6.   SERVICES D’UTILITÉ PUBLIQUE ET SERVICES PUBLICS (UTILITY AND GOVERNMENTAL SERVICES)

6.1.   Structure du thème de données géographiques “services d'utilité publique et services publics”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “services d'utilité publique et services publics” sont répartis comme suit:

| — | éléments communs aux réseau de services d'utilité publique (Common Utility Network Elements) |
| --- | --- |

—

éléments communs aux réseau de services d'utilité publique (Common Utility Network Elements)

| — | réseau d'électricité (Electricity Network) |
| --- | --- |

—

réseau d'électricité (Electricity Network)

| — | réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques (Oil-Gas-Chemicals Network) |
| --- | --- |

—

réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques (Oil-Gas-Chemicals Network)

| — | réseau d'assainissement (Sewer Network) |
| --- | --- |

—

réseau d'assainissement (Sewer Network)

| — | réseau de chaleur (Thermal Network) |
| --- | --- |

—

réseau de chaleur (Thermal Network)

| — | réseau d'adduction d'eau (Water Network) |
| --- | --- |

—

réseau d'adduction d'eau (Water Network)

| — | installations de gestion environnementale (Environmental Management Facilities) |
| --- | --- |

—

installations de gestion environnementale (Environmental Management Facilities)

| — | services publics administratifs et sociaux (Administrative And Social Governmental Services) |
| --- | --- |

—

services publics administratifs et sociaux (Administrative And Social Governmental Services)

6.2.   Éléments communs aux réseaux de services d'utilité publique

6.2.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “éléments communs aux réseaux de services d'utilité publique” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | réseau de services d'utilité publique |
| --- | --- |

—

réseau de services d'utilité publique

| — | élément de réseau de services d'utilité publique |
| --- | --- |

—

élément de réseau de services d'utilité publique

| — | série de tronçons de services d'utilité publique |
| --- | --- |

—

série de tronçons de services d'utilité publique

| — | nœud de services d'utilité publique |
| --- | --- |

—

nœud de services d'utilité publique

| — | conteneur de nœuds de services d'utilité publique |
| --- | --- |

—

conteneur de nœuds de services d'utilité publique

| — | équipement |
| --- | --- |

—

équipement

| — | armoire |
| --- | --- |

—

armoire

| — | câble |
| --- | --- |

—

câble

| — | conduite |
| --- | --- |

—

conduite

| — | regard |
| --- | --- |

—

regard

| — | canalisation |
| --- | --- |

—

canalisation

| — | poteau |
| --- | --- |

—

poteau

| — | pylône |
| --- | --- |

—

pylône

6.2.1.1.   Réseau de services d'utilité publique (UtilityNetwork)

Collection d'éléments de réseau qui relèvent d'un seul type de réseau de services d'utilité publique

Attributs du type d'objet géographique “UtilityNetwork”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| utilityNetworkType | Type de réseau de services d'utilité publique ou thème du réseau de services d'utilité publique. | UtilityNetworkTypeValue | |
| authorityRole | Entité(s) mandatée(s) pour gérer un réseau de services d'utilité publique, telle(s) que gestionnaires, exploitants ou propriétaires. | RelatedParty | |
| utilityFacilityReference | Référence à un complexe d'activités en lien avec le réseau de services d'utilité publique considéré. | ActivityComplex | voidable |
| disclaimer | Texte juridique décrivant les clauses de confidentialité qui s'appliquent aux informations concernant le réseau de services d'utilité publique. | PT_FreeText | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

utilityNetworkType

Type de réseau de services d'utilité publique ou thème du réseau de services d'utilité publique.

UtilityNetworkTypeValue

authorityRole

Entité(s) mandatée(s) pour gérer un réseau de services d'utilité publique, telle(s) que gestionnaires, exploitants ou propriétaires.

RelatedParty

utilityFacilityReference

Référence à un complexe d'activités en lien avec le réseau de services d'utilité publique considéré.

ActivityComplex

voidable

disclaimer

Texte juridique décrivant les clauses de confidentialité qui s'appliquent aux informations concernant le réseau de services d'utilité publique.

PT_FreeText

voidable

Relations du type d'objet géographique “UtilityNetwork”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| networks | Sous-partie unitaire du réseau qui peut être considérée comme faisant partie d'un réseau de services d'utilité publique de niveau plus élevé. | UtilityNetwork | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

networks

Sous-partie unitaire du réseau qui peut être considérée comme faisant partie d'un réseau de services d'utilité publique de niveau plus élevé.

UtilityNetwork

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “UtilityNetwork”

Tous les réseaux de services d'utilité publique doivent avoir un identifiant externe d'objet.

6.2.1.2.   Élément de réseau de services d'utilité publique (UtilityNetworkElement)

Type de base abstrait représentant un élément de réseau de services d'utilité publique dans un réseau de services d'utilité publique. Chaque élément d'un réseau de services d'utilité publique assume une fonction présentant un intérêt pour le réseau de services d'utilité publique.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “UtilityNetworkElement”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| currentStatus | État d'un élément du réseau de services d'utilité publique pour ce qui est de son stade d'achèvement et de son utilisation. | ConditionOfFacilityValue | voidable |
| validFrom | Moment où l'élément de réseau de services d'utilité publique a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment où l'élément de réseau de services d'utilité publique cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| verticalPosition | Position verticale de l'élément de réseau de services d'utilité publique par rapport au sol. | VerticalPositionValue | voidable |
| utilityFacilityReference | Référence à un complexe d'activités en lien avec l'élément de réseau de services d'utilité publique considéré. | ActivityComplex | voidable |
| governmentalServiceReference | Référence à un objet de service public en lien avec l'élément de réseau de services d'utilité publique considéré. | GovernmentalService | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

currentStatus

État d'un élément du réseau de services d'utilité publique pour ce qui est de son stade d'achèvement et de son utilisation.

ConditionOfFacilityValue

voidable

validFrom

Moment où l'élément de réseau de services d'utilité publique a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Moment où l'élément de réseau de services d'utilité publique cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

verticalPosition

Position verticale de l'élément de réseau de services d'utilité publique par rapport au sol.

VerticalPositionValue

voidable

utilityFacilityReference

Référence à un complexe d'activités en lien avec l'élément de réseau de services d'utilité publique considéré.

ActivityComplex

voidable

governmentalServiceReference

Référence à un objet de service public en lien avec l'élément de réseau de services d'utilité publique considéré.

GovernmentalService

voidable

6.2.1.3.   Série de tronçons de services d'utilité publique (UtilityLinkSet)

Collection de séquences de tronçons et/ou de tronçons individuels ayant une fonction ou une signification spécifique dans un réseau de services d'utilité publique.

Ce type est un sous-type de “UtilityNetworkElement”.

Ce type est un sous-type de “LinkSet”.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “UtilityLinkSet”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| utilityDeliveryType | Prestation du réseau de services d'utilité publique, par exemple transport, distribution, collecte. | UtilityDeliveryTypeValue | voidable |
| warningType | Dispositif avertisseur visible en surface utilisé pour signaler la présence d'un élément de réseau de services d'utilité publique enterré. | WarningTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

utilityDeliveryType

Prestation du réseau de services d'utilité publique, par exemple transport, distribution, collecte.

UtilityDeliveryTypeValue

voidable

warningType

Dispositif avertisseur visible en surface utilisé pour signaler la présence d'un élément de réseau de services d'utilité publique enterré.

WarningTypeValue

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “UtilityLinkSet”

Une série de tronçons de services d'utilité publique doit être composée de tronçons et/ou de séquences de tronçons faisant tous partie du même réseau.

Toutes les séries de tronçons de services d'utilité publique doivent avoir un identifiant externe d'objet.

6.2.1.4.   Tronçon de services d'utilité publique (UtilityLink)

Objet géographique linéaire qui décrit la géométrie et la connectivité d'un réseau de services d'utilité publique entre deux points de ce réseau.

Ce type est un sous-type de “UtilityNetworkElement”.

Ce type est un sous-type de “Link”.

6.2.1.5.   Séquence de tronçons de services d'utilité publique (UtilityLinkSequence)

Objet géographique linéaire, composé d'une collection ordonnée de tronçons de services d'utilité publique, qui représente un trajet continu dans le réseau de services d'utilité publique, sans ramifications. Cet élément a un début et une fin déterminés, et chaque position sur la séquence de tronçons de services d'utilité publique peut être identifiée au moyen d'un seul paramètre.

Ce type est un sous-type de “UtilityNetworkElement”.

Ce type est un sous-type de “LinkSequence”.

6.2.1.6.   Nœud de services d'utilité publique (UtilityNode)

Objet géographique ponctuel utilisé pour la connectivité.

Ce type est un sous-type de “UtilityNetworkElement”.

Ce type est un sous-type de “Node”.

Il s'agit d'un type abstrait.

Contraintes du type d'objet géographique “UtilityNode”

Tous les nœuds de services d'utilité publique ont un identifiant externe d'objet.

6.2.1.7.   Conteneur de nœuds de services d'utilité publique (UtilityNodeContainer)

Objet géographique ponctuel utilisé pour la connectivité et pouvant également contenir d'autres objets géographiques (n'appartenant pas nécessairement au même réseau de service d'utilité publique).

Ce type est un sous-type de “UtilityNetworkElement”.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “UtilityNodeContainer”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| geometry | Emplacement du conteneur de nœuds de services d'utilité publique. | GM_Point | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

geometry

Emplacement du conteneur de nœuds de services d'utilité publique.

GM_Point

Relations du type d'objet géographique “UtilityNodeContainer”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| nodes | Nœuds de services d'utilité publique se trouvant à l'intérieur du conteneur. | UtilityNode | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

nodes

Nœuds de services d'utilité publique se trouvant à l'intérieur du conteneur.

UtilityNode

voidable

6.2.1.8.   Équipement (Appurtenance)

Un équipement est un objet ponctuel de réseau qui est décrit par son type (via l’attribut appurtenanceType).

Ce type est un sous-type de “UtilityNode”.

Attributs du type d'objet géographique “Appurtenance”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| appurtenanceType | Type d'équipement selon la classification INSPIRE des types d'équipements. | AppurtenanceTypeValue | voidable |
| specificAppurtenanceType | Type d'équipement selon une classification propre au domaine | SpecificAppurtenanceTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

appurtenanceType

Type d'équipement selon la classification INSPIRE des types d'équipements.

AppurtenanceTypeValue

voidable

specificAppurtenanceType

Type d'équipement selon une classification propre au domaine

SpecificAppurtenanceTypeValue

voidable

6.2.1.9.   Armoire (Cabinet)

Objet se présentant sous la forme d'une simple armoire qui peut comporter des objets de services d'utilité publique appartenant à un ou plusieurs réseaux de services d'utilité publique.

Ce type est un sous-type de “UtilityNodeContainer”.

6.2.1.10.   Câble (Cable)

Tronçon ou séquence de tronçons de services d'utilité publique utilisés pour transporter de l'électricité ou des données d'un endroit à un autre.

Ce type est un sous-type de “UtilityLinkSet”.

Il s'agit d'un type abstrait.

6.2.1.11.   Conduite (Duct)

Tronçon ou séquence de tronçons constituant une construction dans laquelle les câbles et les canalisations sont protégés et guidés.

Ce type est un sous-type de “UtilityLinkSet”.

Attributs du type d'objet géographique “Duct”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| ductWidth | Largeur de la conduite. | Length | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

ductWidth

Largeur de la conduite.

Length

voidable

Relations du type d'objet géographique “Duct”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| cables | Une conduite peut contenir un ou plusieurs câbles. | Cable | voidable |
| ducts | Conduite unique ou série de conduites qui constituent la conduite intérieure. | Duct | voidable |
| pipes | Série de canalisations qui constituent la conduite multitubulaire. | Pipe | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

cables

Une conduite peut contenir un ou plusieurs câbles.

Cable

voidable

ducts

Conduite unique ou série de conduites qui constituent la conduite intérieure.

Duct

voidable

pipes

Série de canalisations qui constituent la conduite multitubulaire.

Pipe

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “Duct”

La multiplicité de l'attribut “utilityDeliveryType” doit être égale à 0.

6.2.1.12.   Regard (Manhole)

Objet se présentant sous la forme d'un simple conteneur qui peut contenir un ou plusieurs objets de réseaux de services d'utilité publique.

Ce type est un sous-type de “UtilityNodeContainer”.

6.2.1.13.   Canalisation (Pipe)

Tronçon ou séquence de tronçons de services d'utilité publique pour le transport des solides, liquides, produits chimiques ou gaz d'un endroit à un autre. Une canalisation peut également être utilisée comme un objet qui contient plusieurs câbles (un ensemble de câbles) ou d'autres canalisations (plus petites).

Ce type est un sous-type de “UtilityLinkSet”.

Attributs du type d'objet géographique “Pipe”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| pipeDiameter | Diamètre extérieur de la canalisation. | Measure | voidable |
| pressure | Pression maximale de fonctionnement autorisée à laquelle un produit est acheminé par une canalisation. | Measure | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

pipeDiameter

Diamètre extérieur de la canalisation.

Measure

voidable

pressure

Pression maximale de fonctionnement autorisée à laquelle un produit est acheminé par une canalisation.

Measure

voidable

Relations du type d'objet géographique “Pipe”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| cable | Câble contenu dans la canalisation. | Cable | voidable |
| pipe | Canalisation contenue dans la canalisation. | Pipe | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

cable

Câble contenu dans la canalisation.

Cable

voidable

pipe

Canalisation contenue dans la canalisation.

Pipe

voidable

6.2.1.14.   Poteau (Pole)

Objet se présentant sous la forme d'un simple poteau (mât) qui peut supporter des objets de services d'utilité publique appartenant à un ou plusieurs réseaux de services d'utilité publique.

Ce type est un sous-type de “UtilityNodeContainer”.

Attributs du type d'objet géographique “Pole”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| poleHeight | Hauteur du poteau. | Length | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

poleHeight

Hauteur du poteau.

Length

voidable

6.2.1.15.   Pylône (Tower)

Objet se présentant sous la forme d'un simple pylône qui peut supporter des objets de services d'utilité publique appartenant à un ou plusieurs réseaux de services d'utilité publique.

Ce type est un sous-type de “UtilityNodeContainer”.

Attributs du type d'objet géographique “Tower”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| towerHeight | Hauteur du pylône. | Length | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

towerHeight

Hauteur du pylône.

Length

voidable

6.2.2.   Listes de codes

6.2.2.1.   Type d'équipement (AppurtenanceTypeValue)

Classification des équipements.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:

| — | Type d’équipement pour les réseaux d'électricité (ElectricityAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d'électricité, conformément au point 6.3.2.1. |
| --- | --- |

—

Type d’équipement pour les réseaux d'électricité (ElectricityAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d'électricité, conformément au point 6.3.2.1.

| — | Type d'équipement pour les réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques (OilGasChemicalsAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques, conformément au point 6.4.2.1. |
| --- | --- |

—

Type d'équipement pour les réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques (OilGasChemicalsAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques, conformément au point 6.4.2.1.

| — | Type d'équipement pour les réseaux d'assainissement (SewerAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d'assainissement, conformément au point 6.5.2.1. |
| --- | --- |

—

Type d'équipement pour les réseaux d'assainissement (SewerAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d'assainissement, conformément au point 6.5.2.1.

| — | Type d'équipement pour les réseaux de chaleur (ThermalAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux de chaleur, conformément au point 6.6.2.1. |
| --- | --- |

—

Type d'équipement pour les réseaux de chaleur (ThermalAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux de chaleur, conformément au point 6.6.2.1.

| — | Type d'équipement pour les réseaux d'adduction d'eau (WaterAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d'adduction d'eau, conformément au point 6.7.2.1. |
| --- | --- |

—

Type d'équipement pour les réseaux d'adduction d'eau (WaterAppurtenanceTypeValue): classification des équipements pour les réseaux d'adduction d'eau, conformément au point 6.7.2.1.

6.2.2.2.   Type d'équipement spécifique (SpecificAppurtenanceTypeValue)

Classification des équipements propre à un domaine.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

6.2.2.3.   Type de prestation de service d'utilité publique (UtilityDeliveryTypeValue)

Classification des types de prestations de service d'utilité publique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “UtilityDeliveryTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| collection | collecte | Décrit un type de réseau de service d'utilité publique dont les prestations reposent sur la collecte (par exemple pour les réseaux d'assainissement, la collecte des eaux usées auprès des usagers) |
| distribution | distribution | Décrit un type de réseau de service d'utilité publique dont les prestations reposent principalement sur la distribution locale (distribution locale d'électricité par exemple), auquel les usagers sont directement raccordés |
| private | privé | Décrit un type de réseau de service d'utilité publique dont les prestations reposent sur un petit réseau privé (par exemple appartenant à une société privée) |
| transport | transport | Décrit un type de réseau de service d'utilité publique dont les prestations reposent sur le transport via un grand réseau (par exemple pour le transport d'hydrocarbures ou de produits chimiques sur des distances plus grandes) |

Valeur

Nom

Définition

collection

collecte

Décrit un type de réseau de service d'utilité publique dont les prestations reposent sur la collecte (par exemple pour les réseaux d'assainissement, la collecte des eaux usées auprès des usagers)

distribution

distribution

Décrit un type de réseau de service d'utilité publique dont les prestations reposent principalement sur la distribution locale (distribution locale d'électricité par exemple), auquel les usagers sont directement raccordés

private

privé

Décrit un type de réseau de service d'utilité publique dont les prestations reposent sur un petit réseau privé (par exemple appartenant à une société privée)

transport

transport

Décrit un type de réseau de service d'utilité publique dont les prestations reposent sur le transport via un grand réseau (par exemple pour le transport d'hydrocarbures ou de produits chimiques sur des distances plus grandes)

6.2.2.4.   Type de réseau de services d'utilité publique (UtilityNetworkTypeValue)

Classification des types de réseaux de services d'utilité publique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “UtilityNetworkTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| electricity | électricité | Réseaux d'électricité. |
| oilGasChemical | hydrocarbures ou produits chimiques | Réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques. |
| sewer | assainissement | Réseaux d'assainissement. |
| water | eau | Réseaux d'adduction d'eau. |
| thermal | chaleur | Réseaux de chaleur. |
| telecommunications | télécommunications | Réseaux de télécommunications. |

Valeur

Nom

Définition

electricity

électricité

Réseaux d'électricité.

oilGasChemical

hydrocarbures ou produits chimiques

Réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques.

sewer

assainissement

Réseaux d'assainissement.

water

eau

Réseaux d'adduction d'eau.

thermal

chaleur

Réseaux de chaleur.

telecommunications

télécommunications

Réseaux de télécommunications.

6.2.2.5.   Type d'avertissement (WarningTypeValue)

Classification des types d'avertissements.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “WarningTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| net | filet | Filet avertisseur pour le signalement des câbles et des canalisations. |
| tape | ruban | Le ruban de balisage (encore appelé ruban d'avertissement) est un ruban en plastique résistant d'une couleur de signalisation ou d'une combinaison de couleurs fortement contrastées (jaune-noir ou rouge-blanc par exemple). |
| concretePaving | pavage en béton | Ensemble ou pavage de pavés ou de carreaux en béton couvrant les câbles ou les canalisations. |

Valeur

Nom

Définition

net

filet

Filet avertisseur pour le signalement des câbles et des canalisations.

tape

ruban

Le ruban de balisage (encore appelé ruban d'avertissement) est un ruban en plastique résistant d'une couleur de signalisation ou d'une combinaison de couleurs fortement contrastées (jaune-noir ou rouge-blanc par exemple).

concretePaving

pavage en béton

Ensemble ou pavage de pavés ou de carreaux en béton couvrant les câbles ou les canalisations.

6.3.   Réseau d'électricité

6.3.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “réseau d'électricité” contient le type d’objet géographique “Câble électrique”.

6.3.1.1.   Câble électrique (ElectricityCable)

Tronçon ou séquence de tronçons de services d'utilité publique utilisés pour transporter de l'électricité d'un endroit à un autre.

Ce type est un sous-type de “Cable”.

Attributs du type d'objet géographique “ElectricityCable”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| operatingVoltage | Tension d'exploitation de l'équipement utilisant l'électricité. | Measure | voidable |
| nominalVoltage | Tension nominale du système au point de livraison. | Measure | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

operatingVoltage

Tension d'exploitation de l'équipement utilisant l'électricité.

Measure

voidable

nominalVoltage

Tension nominale du système au point de livraison.

Measure

voidable

6.3.2.   Listes de codes

6.3.2.1.   Type d'équipement pour les réseaux d'électricité (ElectricityAppurtenanceTypeValue)

Classification des équipements pour les réseaux d'électricité.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “ElectricityAppurtenanceTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| electricityNode | nœud de réseau d'électricité | Nœud dans un réseau d'électricité. |
| capacitorControl | contrôle de condensateur | Contrôle de condensateur. |
| connectionBox | boîtier de raccordement | Boîtier de raccordement. |
| correctingEquipment | équipement de correction | Équipement de correction du facteur de puissance. |
| deliveryPoint | point de livraison | Point de livraison. |
| dynamicProtectiveDevice | dispositif de protection dynamique | Dispositif de protection dynamique. |
| fuse | fusible | Fusible. |
| generator | générateur | Générateur. |
| loadTapChanger | commutateur en charge | Commutateur en charge. |
| mainStation | station principale | Station principale. |
| netStation | station de réseau | Station de réseau. |
| networkProtector | protecteur de réseau | Protecteur de réseau. |
| openPoint | connexion disponible | Connexion disponible. |
| primaryMeter | compteur général | Compteur général. |
| recloserElectronicControl | contrôle électronique du disjoncteur à réenclenchement | Contrôle électronique du disjoncteur à réenclenchement. |
| recloserHydraulicControl | contrôle hydraulique du disjoncteur à réenclenchement | Contrôle hydraulique du disjoncteur à réenclenchement. |
| regulatorControl | contrôle de l'appareil de commande | Contrôle de l'appareil de commande. |
| relayControl | contrôle du relais | Contrôle du relais. |
| sectionalizerElectronicControl | contrôle électronique du sectionneur | Contrôle électronique du sectionneur. |
| sectionalizerHydraulicControl | contrôle hydraulique du sectionneur | Contrôle hydraulique du sectionneur. |
| streetLight | éclairage public | Éclairage public. |
| subStation | sous-station | Sous-station. |
| switch | interrupteur | Interrupteur. |
| transformer | transformateur | Transformateur. |
| voltageRegulator | régulateur de tension | Régulateur de tension. |
| detectionEquipment | système de détection | Système de détection. |
| monitoringAndControlEquipment | équipement de surveillance et de contrôle | Équipement de surveillance et de contrôle. |

Valeur

Nom

Définition

electricityNode

nœud de réseau d'électricité

Nœud dans un réseau d'électricité.

capacitorControl

contrôle de condensateur

Contrôle de condensateur.

connectionBox

boîtier de raccordement

Boîtier de raccordement.

correctingEquipment

équipement de correction

Équipement de correction du facteur de puissance.

deliveryPoint

point de livraison

Point de livraison.

dynamicProtectiveDevice

dispositif de protection dynamique

Dispositif de protection dynamique.

fuse

fusible

Fusible.

generator

générateur

Générateur.

loadTapChanger

commutateur en charge

Commutateur en charge.

mainStation

station principale

Station principale.

netStation

station de réseau

Station de réseau.

networkProtector

protecteur de réseau

Protecteur de réseau.

openPoint

connexion disponible

Connexion disponible.

primaryMeter

compteur général

Compteur général.

recloserElectronicControl

contrôle électronique du disjoncteur à réenclenchement

Contrôle électronique du disjoncteur à réenclenchement.

recloserHydraulicControl

contrôle hydraulique du disjoncteur à réenclenchement

Contrôle hydraulique du disjoncteur à réenclenchement.

regulatorControl

contrôle de l'appareil de commande

Contrôle de l'appareil de commande.

relayControl

contrôle du relais

Contrôle du relais.

sectionalizerElectronicControl

contrôle électronique du sectionneur

Contrôle électronique du sectionneur.

sectionalizerHydraulicControl

contrôle hydraulique du sectionneur

Contrôle hydraulique du sectionneur.

streetLight

éclairage public

Éclairage public.

subStation

sous-station

Sous-station.

switch

interrupteur

Interrupteur.

transformer

transformateur

Transformateur.

voltageRegulator

régulateur de tension

Régulateur de tension.

detectionEquipment

système de détection

Système de détection.

monitoringAndControlEquipment

équipement de surveillance et de contrôle

Équipement de surveillance et de contrôle.

6.4.   Réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques

6.4.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques” contient le type d'objet géographique “Canalisation d'hydrocarbures ou de produits chimiques”.

6.4.1.1.   Canalisation d'hydrocarbures ou de produits chimiques (OilGasChemicalsPipe)

Canalisation utilisée pour transporter des hydrocarbures ou des produits chimiques d'un endroit à un autre.

Ce type est un sous-type de “Pipe”.

Attributs du type d'objet géographique “OilGasChemicalsPipe”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| oilGasChemicalsProductType | Type d'hydrocarbures ou de produits chimiques qui sont transportés par la canalisation d'hydrocarbures ou de produits chimiques. | OilGasChemicalsProductTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

oilGasChemicalsProductType

Type d'hydrocarbures ou de produits chimiques qui sont transportés par la canalisation d'hydrocarbures ou de produits chimiques.

OilGasChemicalsProductTypeValue

voidable

6.4.2.   Listes de codes

6.4.2.1.   Type d'équipement pour les réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques (OilGasChemicalsAppurtenanceTypeValue)

Classification des équipements pour les réseaux d'hydrocarbures ou de produits chimiques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “OilGasChemicalsAppurtenanceTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| pump | pompe | Pompe. |
| gasStation | station de gaz | Station de gaz. |
| oilGasChemicalsNode | nœud de réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques | Nœud dans un réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques. |
| compression | compression | Compression. |
| terminal | terminal | Terminal. |
| deliveryPoint | point de livraison | Point de livraison. |
| frontier | frontière | Frontière. |
| productionRegion | région de production | Région de production. |
| plant | usine | Usine. |
| pumpingStation | station de pompage | Station de pompage. |
| storage | stockage | Stockage. |
| marker | marqueur | Marqueur. |

Valeur

Nom

Définition

pump

pompe

Pompe.

gasStation

station de gaz

Station de gaz.

oilGasChemicalsNode

nœud de réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques

Nœud dans un réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques.

compression

compression

Compression.

terminal

terminal

Terminal.

deliveryPoint

point de livraison

Point de livraison.

frontier

frontière

Frontière.

productionRegion

région de production

Région de production.

plant

usine

Usine.

pumpingStation

station de pompage

Station de pompage.

storage

stockage

Stockage.

marker

marqueur

Marqueur.

6.4.2.2.   Type d'hydrocarbures et de produits chimiques (OilGasChemicalsProductTypeValue)

Classification des hydrocarbures (pétrole, gaz) et des produits chimiques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux services d'utilité publique et aux services publics.

6.5.   Réseau d'assainissement

6.5.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “réseau d'assainissement” contient le type d’objet géographique “Canalisation d'assainissement”.

6.5.1.1.   Canalisation d'assainissement (SewerPipe)

Canalisation d'assainissement utilisée pour transporter des eaux usées (eaux d'égouts) d'un endroit à un autre.

Ce type est un sous-type de “Pipe”.

Attributs du type d'objet géographique “SewerPipe”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| sewerWaterType | Type d'eaux usées. | SewerWaterTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

sewerWaterType

Type d'eaux usées.

SewerWaterTypeValue

voidable

6.5.2.   Listes de codes

6.5.2.1.   Type d'équipement pour les réseaux d'assainissement (SewerAppurtenanceTypeValue)

Classification des équipements pour les réseaux d'assainissement.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “SewerAppurtenanceTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| anode | anode | Anode. |
| barrel | cuve d'aspiration | Cuve d'aspiration. |
| barScreen | grille à barreaux | Grille à barreaux. |
| catchBasin | bassin de stockage | Bassin de stockage. |
| cleanOut | nettoyage | Nettoyage. |
| dischargeStructure | déversoir | Déversoir. |
| meter | compteur | Compteur. |
| pump | pompe | Pompe. |
| regulator | régulateur | Régulateur. |
| scadaSensor | capteur SCADA | Capteur SCADA. |
| thrustProtection | régulateur de pression | Régulateur de pression. |
| tideGate | valve anti-retour | Valve anti-retour. |
| sewerNode | nœud de réseau d'assainissement | Nœud dans un réseau d'assainissement. |
| connection | raccordement | Raccordement. |
| specificStructure | structure spécifique | Structure spécifique. |
| mechanicAndElectromechanicEquipment | équipement mécanique et électromécanique | Équipement mécanique et électromécanique. |
| rainwaterCollector | collecteur d'eaux pluviales | Collecteur d'eaux pluviales. |
| watertankOrChamber | réservoir à eau ou chambre d'équilibre | Réservoir à eau ou chambre d'équilibre. |

Valeur

Nom

Définition

anode

anode

Anode.

barrel

cuve d'aspiration

Cuve d'aspiration.

barScreen

grille à barreaux

Grille à barreaux.

catchBasin

bassin de stockage

Bassin de stockage.

cleanOut

nettoyage

Nettoyage.

dischargeStructure

déversoir

Déversoir.

meter

compteur

Compteur.

pump

pompe

Pompe.

regulator

régulateur

Régulateur.

scadaSensor

capteur SCADA

Capteur SCADA.

thrustProtection

régulateur de pression

Régulateur de pression.

tideGate

valve anti-retour

Valve anti-retour.

sewerNode

nœud de réseau d'assainissement

Nœud dans un réseau d'assainissement.

connection

raccordement

Raccordement.

specificStructure

structure spécifique

Structure spécifique.

mechanicAndElectromechanicEquipment

équipement mécanique et électromécanique

Équipement mécanique et électromécanique.

rainwaterCollector

collecteur d'eaux pluviales

Collecteur d'eaux pluviales.

watertankOrChamber

réservoir à eau ou chambre d'équilibre

Réservoir à eau ou chambre d'équilibre.

6.5.2.2.   Type d'eaux usées (SewerWaterTypeValue)

Classification des types d'eaux usées.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “SewerWaterTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| combined | eau de réseau unitaire | Eau de réseau unitaire. |
| reclaimed | eau récupérée | Eau de réseau d'eau récupérée. |
| sanitary | eau usée | Eau de réseau d'eau usée domestique. |
| storm | eau de réseau pluvial | Eau de réseau pluvial. |

Valeur

Nom

Définition

combined

eau de réseau unitaire

Eau de réseau unitaire.

reclaimed

eau récupérée

Eau de réseau d'eau récupérée.

sanitary

eau usée

Eau de réseau d'eau usée domestique.

storm

eau de réseau pluvial

Eau de réseau pluvial.

6.6.   Réseau de chaleur

6.6.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “réseau de chaleur” contient le type d’objet géographique “Canalisation de transport de chaleur”.

6.6.1.1.   Canalisation de transport de chaleur (ThermalPipe)

Canalisation utilisée pour diffuser la chaleur ou le froid d'un endroit à un autre.

Ce type est un sous-type de “Pipe”.

Attributs du type d'objet géographique “ThermalPipe”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| thermalProductType | Type de produit thermique qui est transporté par une canalisation de transport de chaleur. | ThermalProductTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

thermalProductType

Type de produit thermique qui est transporté par une canalisation de transport de chaleur.

ThermalProductTypeValue

voidable

6.6.2.   Listes de codes

6.6.2.1.   Type d'équipement pour les réseaux de chaleur (ThermalAppurtenanceTypeValue)

Classification des équipements pour les réseaux de chaleur.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux services d'utilité publique et aux services publics.

6.6.2.2.   Type de produit thermique (ThermalProductTypeValue)

Classification des produits thermiques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux services d'utilité publique et aux services publics.

6.7.   Réseau d'adduction d'eau

6.7.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “réseau d'adduction d'eau” contient le type d’objet géographique “Canalisation d'eau”.

6.7.1.1.   Canalisation d'eau (WaterPipe)

Canalisation d'eau utilisée pour transporter de l'eau d'un endroit à un autre.

Ce type est un sous-type de “Pipe”.

Attributs du type d'objet géographique “WaterPipe”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| waterType | Type d'eau. | WaterTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

waterType

Type d'eau.

WaterTypeValue

voidable

6.7.2.   Listes de codes

6.7.2.1.   Type d'équipement pour les réseaux d'adduction d'eau (WaterAppurtenanceTypeValue)

Classification des équipements pour les réseaux d'adduction d'eau.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “WaterAppurtenanceTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| waterNode | nœud de réseau d'adduction d'eau | Nœud dans un réseau d'adduction d'eau. |
| anode | anode | Anode. |
| clearWell | puits de décantation | Puits de décantation |
| controlValve | vanne de régulation | Vanne de régulation. |
| fitting | raccord | Raccord. |
| hydrant | prise d'eau | Prise d'eau. |
| junction | raccordement | Raccordement. |
| lateralPoint | point latéral | Point latéral. |
| meter | compteur | Compteur. |
| pump | pompe | Pompe. |
| pumpStation | station de pompage | Station de pompage. |
| samplingStation | point de prélèvement | Point de prélèvement. |
| scadaSensor | capteur SCADA | Capteur SCADA. |
| storageBasin | bassin de rétention | Bassin de rétention. |
| storageFacility | installation de stockage | Installation de stockage fermée. |
| surgeReliefTank | réservoir de compensation | Réservoir de compensation. |
| systemValve | vanne | Vanne. |
| thrustProtection | régulateur de pression | Régulateur de pression. |
| treatmentPlant | station de traitement | Station de traitement. |
| well | puits | Puits de production. |
| pressureRelieveValve | soupape de sécurité | Soupape de sécurité. |
| airRelieveValve | valve de purge d'air | Valve de purge d'air. |
| checkValve | clapet anti-retour | Clapet anti-retour. |
| waterExhaustPoint | point de rejet d'eau | Point de rejet d'eau. |
| waterServicePoint | point de livraison d'eau | Point de livraison d'eau. |
| fountain | fontaine | Fontaine. |
| fireHydrant | hydrant | Hydrant. |
| pressureController | contrôleur de pression | Contrôleur de pression. |
| vent | aération | Aération. |
| recoilCheckValve | soupape de retenue | Soupape de retenue. |
| waterDischargePoint | point d'évacuation d'eau | Point d'évacuation d'eau. |

Valeur

Nom

Définition

waterNode

nœud de réseau d'adduction d'eau

Nœud dans un réseau d'adduction d'eau.

anode

anode

Anode.

clearWell

puits de décantation

Puits de décantation

controlValve

vanne de régulation

Vanne de régulation.

fitting

raccord

Raccord.

hydrant

prise d'eau

Prise d'eau.

junction

raccordement

Raccordement.

lateralPoint

point latéral

Point latéral.

meter

compteur

Compteur.

pump

pompe

Pompe.

pumpStation

station de pompage

Station de pompage.

samplingStation

point de prélèvement

Point de prélèvement.

scadaSensor

capteur SCADA

Capteur SCADA.

storageBasin

bassin de rétention

Bassin de rétention.

storageFacility

installation de stockage

Installation de stockage fermée.

surgeReliefTank

réservoir de compensation

Réservoir de compensation.

systemValve

vanne

Vanne.

thrustProtection

régulateur de pression

Régulateur de pression.

treatmentPlant

station de traitement

Station de traitement.

well

puits

Puits de production.

pressureRelieveValve

soupape de sécurité

Soupape de sécurité.

airRelieveValve

valve de purge d'air

Valve de purge d'air.

checkValve

clapet anti-retour

Clapet anti-retour.

waterExhaustPoint

point de rejet d'eau

Point de rejet d'eau.

waterServicePoint

point de livraison d'eau

Point de livraison d'eau.

fountain

fontaine

Fontaine.

fireHydrant

hydrant

Hydrant.

pressureController

contrôleur de pression

Contrôleur de pression.

vent

aération

Aération.

recoilCheckValve

soupape de retenue

Soupape de retenue.

waterDischargePoint

point d'évacuation d'eau

Point d'évacuation d'eau.

6.7.2.2.   Type d'eaux (WaterTypeValue)

Classification des types d'eaux.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “WaterTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| potable | potable | Eau potable. |
| raw | brute | Eau brute. |
| salt | salée | Eau salée. |
| treated | traitée | Eau traitée. |

Valeur

Nom

Définition

potable

potable

Eau potable.

raw

brute

Eau brute.

salt

salée

Eau salée.

treated

traitée

Eau traitée.

6.8.   Installations de gestion environnementale

6.8.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “installations de gestion environnementale” contient le type d'objet géographique “Installation de gestion environnementale”.

6.8.1.1.   Installation de gestion environnementale (EnvironmentalManagementFacility)

Structure physique conçue, construite ou installée pour remplir des fonctions spécifiques en ce qui concerne les flux de matières environnementales, tels que les flux de déchets ou d'eaux usées, ou étendue délimitée de terre ou d'eau utilisée pour remplir ces fonctions.

Ce type est un sous-type de “ActivityComplex”.

Attributs du type d'objet géographique “EnvironmentalManagementFacility”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| type | Type d'installation (unité ou site). | EnvironmentalManagementFacilityTypeValue | voidable |
| serviceHours | Horaires de l'installation. | PT_FreeText | voidable |
| facilityDescription | Informations supplémentaires sur une installation de gestion environnementale, notamment son adresse, ses coordonnées, les parties associées et une description sous forme de texte libre. | ActivityComplexDescription | voidable |
| physicalCapacity | Quantification d'une capacité réelle ou potentielle à mener une activité. | Capacity | voidable |
| permission | Décision officielle (consentement formel) accordant l'autorisation d'exploiter tout ou partie d'une installation de gestion environnementale | Permission | voidable |
| status | État de l'installation de gestion environnementale, à savoir opérationnelle ou déclassée. | ConditionOfFacilityValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

type

Type d'installation (unité ou site).

EnvironmentalManagementFacilityTypeValue

voidable

serviceHours

Horaires de l'installation.

PT_FreeText

voidable

facilityDescription

Informations supplémentaires sur une installation de gestion environnementale, notamment son adresse, ses coordonnées, les parties associées et une description sous forme de texte libre.

ActivityComplexDescription

voidable

physicalCapacity

Quantification d'une capacité réelle ou potentielle à mener une activité.

Capacity

voidable

permission

Décision officielle (consentement formel) accordant l'autorisation d'exploiter tout ou partie d'une installation de gestion environnementale

Permission

voidable

status

État de l'installation de gestion environnementale, à savoir opérationnelle ou déclassée.

ConditionOfFacilityValue

voidable

Relations du type d'objet géographique “EnvironmentalManagementFacility”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| parentFacility | Installation mère, c'est-à-dire une installation à laquelle l'installation considérée appartient. | EnvironmentalManagementFacility | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

parentFacility

Installation mère, c'est-à-dire une installation à laquelle l'installation considérée appartient.

EnvironmentalManagementFacility

voidable

6.8.2.   Listes de codes

6.8.2.1.   Classification de l'installation environnementale (EnvironmentalManagementFacilityTypeValue)

Classification des installations environnementales, par exemple en tant que sites et unités.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Valeurs pour la liste de codes “EnvironmentalManagementFacilityTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| site | site | Ensemble des terrains, situés dans des lieux géographiques distincts, dont la gestion, sur le plan des activités, des produits et des services, relève d’une organisation. |
| installation | unité | Unité technique, par exemple des machines, un appareil, un dispositif, un système installé ou un équipement, mise en place ou raccordée en vue de son utilisation. |

Valeur

Nom

Définition

site

site

Ensemble des terrains, situés dans des lieux géographiques distincts, dont la gestion, sur le plan des activités, des produits et des services, relève d’une organisation.

installation

unité

Unité technique, par exemple des machines, un appareil, un dispositif, un système installé ou un équipement, mise en place ou raccordée en vue de son utilisation.

6.9.   Services publics administratifs et sociaux

6.9.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “services publics administratifs et sociaux” contient le type d'objet géographique “Services publics”.

6.9.1.1.   Services publics (GovernmentalService)

Services publics administratifs et sociaux tels que les administrations publiques, les sites de la protection civile, les écoles et les hôpitaux, fournis par des organes d'administration publique ou par des institutions privées, dans la mesure où ils entrent dans le champ d'application de la directive 2007/2/CE. Ce champ d'application est relié aux valeurs de la liste de codes correspondante “ServiceTypeValue”.

Attributs du type d'objet géographique “GovernmentalService”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| areaOfResponsibility | Responsabilité géographique d'un service donné. | AreaOfResponsibilityType | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| pointOfContact | Contient les informations nécessaires pour avoir accès à un service et/ou aux informations initiales concernant un service. | Contact | voidable |
| serviceLocation | Lieu où le service est proposé. | ServiceLocationType | |
| serviceType | Type de service administratif et public. | ServiceTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

areaOfResponsibility

Responsabilité géographique d'un service donné.

AreaOfResponsibilityType

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

pointOfContact

Contient les informations nécessaires pour avoir accès à un service et/ou aux informations initiales concernant un service.

Contact

voidable

serviceLocation

Lieu où le service est proposé.

ServiceLocationType

serviceType

Type de service administratif et public.

ServiceTypeValue

6.9.2.   Types de données

6.9.2.1.   Type de domaine de responsabilité (AreaOfResponsibilityType)

Série de types pour la description de la responsabilité géographique.

Ce type est une union.

Attributs du type de données “AreaOfResponsibilityType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| areaOfResponsibilityByAdministrativeUnit | Unité administrative décrivant l'étendue géographique de la responsabilité d'un service. | AdministrativeUnit | |
| areaOfResponsibilityByNamedPlace | Objet géographique décrivant l'étendue géographique de la responsabilité d'un service. | NamedPlace | |
| areaOfResponsibilityByNetwork | Partie d'un réseau décrivant l'étendue géographique de la compétence d'un service. | NetworkReference | |
| areaOfResponsibilityByPolygon | Polygone décrivant l'étendue géographique de la responsabilité d'un service. | GM_MultiSurface | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

areaOfResponsibilityByAdministrativeUnit

Unité administrative décrivant l'étendue géographique de la responsabilité d'un service.

AdministrativeUnit

areaOfResponsibilityByNamedPlace

Objet géographique décrivant l'étendue géographique de la responsabilité d'un service.

NamedPlace

areaOfResponsibilityByNetwork

Partie d'un réseau décrivant l'étendue géographique de la compétence d'un service.

NetworkReference

areaOfResponsibilityByPolygon

Polygone décrivant l'étendue géographique de la responsabilité d'un service.

GM_MultiSurface

6.9.2.2.   Type de localisation de service (ServiceLocationType)

Série de types de références pour localiser un service.

Ce type est une union.

Attributs de l’union “ServiceLocationType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| serviceLocationByAddress | Localisation du service par référence à une adresse. | Address | |
| serviceLocationByBuilding | Localisation du service par référence à un bâtiment. | Building | |
| serviceLocationByActivityComplex | Localisation du service par référence à un complexe d'activité. | ActivityComplex | |
| serviceLocationByGeometry | Localisation du service par référence à une géométrie. | GM_Object | |
| serviceLocationByUtilityNode | Localisation du service par référence à un nœud lié à un réseau de services d'utilité publique (eau, électricité, etc.), par exemple prise d'eau ou poste d'appel d'urgence. | UtilityNode | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

serviceLocationByAddress

Localisation du service par référence à une adresse.

Address

serviceLocationByBuilding

Localisation du service par référence à un bâtiment.

Building

serviceLocationByActivityComplex

Localisation du service par référence à un complexe d'activité.

ActivityComplex

serviceLocationByGeometry

Localisation du service par référence à une géométrie.

GM_Object

serviceLocationByUtilityNode

Localisation du service par référence à un nœud lié à un réseau de services d'utilité publique (eau, électricité, etc.), par exemple prise d'eau ou poste d'appel d'urgence.

UtilityNode

6.9.3.   Listes de codes

6.9.3.1.   Type de service (ServiceTypeValue)

Liste de codes contenant une classification des services publics.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Valeurs pour la liste de codes “ServiceTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition | Valeur mère |
| --- | --- | --- | --- |
| publicAdministrationOffice | locaux d'administration publique | Locaux d'administration publique (sans autre distinction). | |
| generalAdministrationOffice | locaux d'administration générale | Locaux d'administration générale, par exemple mairies. | publicAdministrationOffice |
| specializedAdministrationOffice | locaux d'administration spécialisée | Locaux d'administration spécialisée qui ne peuvent pas être affectés aux domaines suivants: services sociaux, éducation, santé, protection de l'environnement, ordre public et sécurité (organismes de topographie par exemple) | publicAdministrationOffice |
| publicOrderAndSafety | ordre public et sécurité | Services chargés de l'ordre public et de la sécurité. | |
| administrationForPublicOrderAndSafety | administration chargée de l'ordre public et de la sécurité | Locaux administratifs affectés à l'ordre public et à la sécurité. | publicOrderAndSafety |
| policeService | service de police | Services chargés des affaires de police. | publicOrderAndSafety |
| fireProtectionService | service de protection contre les incendies | Services chargés de la prévention des incendies et de la lutte contre les incendies; du fonctionnement des brigades régulières et auxiliaires de pompiers et d'autres services de prévention des incendies et de lutte contre les incendies institués par les autorités publiques; du fonctionnement ou du soutien de programmes de prévention des incendies et de formation à la lutte contre les incendies. | publicOrderAndSafety |
| fireStation | caserne de pompiers | Services chargés d'un poste abritant des pompiers, leur équipement et leurs véhicules. | fireProtectionService |
| siren | sirène | Dispositif stationnaire, souvent électrique, servant à produire un son perçant destiné à avertir le public. | fireProtectionService |
| hydrant | hydrant | Points spécifiques des réseaux d'approvisionnement en eau spécialement conçus et construits pour servir de sources d'eau sur place pour les services de lutte contre les incendies et les autres services d'urgence. | fireProtectionService |
| antiFireWaterProvision | approvisionnement en eau contre les incendies | Lieu, installation ou zone désignée à partir desquels de l'eau est fournie pour lutter contre les incendies. | fireProtectionService |
| fireDetectionAndObservationSite | site de détection et d'observation des incendies | Lieu, installation, construction ou dispositif pour la détection et l'observation des incendies. | fireProtectionService |
| rescueService | service de sauvetage | Services consacrés à la recherche et au sauvetage de personnes, d'animaux et de biens dans des situations d'urgence. | publicOrderAndSafety |
| rescueStation | poste de sauvetage | Services chargés de l'hébergement du personnel technique, de l'équipement et des éléments auxiliaires des équipes de secours terrestres. | rescueService |
| rescueHelicopterLandingSite | Aire d'atterrissage pour les hélicoptères de sauvetage | Aire réservée où les hélicoptères de sauvetage peuvent décoller et atterrir. | rescueService |
| marineRescueStation | poste de sauvetage maritime | Services opérant sur la côte et chargés de mettre à disposition des bâtiments, des lieux d'amarrage ou des embarcadères pour accueillir les équipes de sauvetage en mer et leur équipement, leurs bateaux et d'autres embarcations maritimes. | rescueService |
| civilProtectionSite | site de la protection civile | Site offrant protection et abri à la population civile dans les situations de catastrophe et d'urgence. | publicOrderAndSafety |
| emergencyCallPoint | poste d'appel d'urgence | Emplacement (cabine ou borne) où sont installés des téléphones destinés aux automobilistes en cas d'urgence. | publicOrderAndSafety |
| standaloneFirstAidEquipment | matériel autonome de premier secours | Élément ou série d'éléments de premier secours ou équipement de premier secours mis à la disposition de quiconque pourrait en avoir besoin, situés dans des endroits de grande visibilité et facilement accessibles. | publicOrderAndSafety |
| defence | défense | Services chargés de la défense militaire. | publicOrderAndSafety |
| barrack | caserne | Services chargés de mettre à disposition des bâtiments utilisés spécialement pour le logement des soldats en garnison. | defence |
| camp | camp | Endroit, généralement éloigné des zones urbaines, où des tentes ou des constructions légères (comme des cabanes) sont installées pour servir d'abri, de résidence temporaire ou de local d'instruction pour les forces militaires. | defence |
| environmentalProtection | protection de l'environnement | Services chargés de l'administration, de la surveillance, de l'inspection, de l'exécution ou du soutien d'activités relatives à la protection et à la conservation de l'environnement. | |
| administrationForEnvironmentalProtection | administration chargée de la protection de l'environnement | Locaux administratifs affectés à la protection de l'environnement. | environmentalProtection |
| environmentalEducationCentre | centre d'éducation à l'environnement | Institution chargée d'élaborer des programmes et du matériel pour accroître la sensibilisation à l'environnement et au développement durable. | environmentalProtection |
| health | santé | Services chargés des questions de santé. | |
| administrationForHealth | administration chargée de la santé | Cette valeur comprend les établissements ayant pour mission principale la réglementation des activités des organismes qui dispensent des soins de santé et l'administration générale de la politique de santé. | health |
| medicalProductsAppliancesAndEquipment | produits, appareils et matériels médicaux | Services chargés des médicaments, prothèses, matériel et appareils médicaux et autres produits en rapport avec la santé obtenus par des particuliers ou des ménages, sur ou sans ordonnance, généralement auprès de pharmaciens ou de fournisseurs de matériel médical. Ces articles sont destinés à être consommés ou utilisés en dehors des établissements de santé. | health |
| outpatientService | service ambulatoire | Services médicaux, dentaires et paramédicaux assurés aux patients non hospitalisés par les médecins, les dentistes, le personnel paramédical et les auxiliaires de santé. Ces services peuvent être assurés à domicile, chez le médecin, dans un cabinet médical, dans un dispensaire ou dans les services de consultation externe des hôpitaux et autres établissements de santé.
  Les services ambulatoires comprennent des médicaments, prothèses, appareils et matériels médicaux et autres produits en rapport avec la santé fournis directement aux patients non hospitalisés par les médecins, les dentistes, les auxiliaires de santé et membres des professions paramédicales. | health |
| generalMedicalService | service de médecine générale | Services fournis par les centres de consultation de médecine générale et par les médecins généralistes. | outpatientService |
| specializedMedicalServices | services de médecine spécialisée | Services fournis par les centres de consultation spécialisés et par les médecins spécialistes. Les centres de consultation spécialisés et les médecins spécialistes se distinguent des centres de consultation de médecine générale et des médecins généralistes en ce que leurs services sont limités au traitement de maladies ou d'états particuliers et à des procédures médicales ou à des types de patients particuliers. | outpatientService |
| paramedicalService | service paramédical | Fourniture de services paramédicaux ambulatoires;
  administration, inspection, prestation et soutien de services de santé dispensés par des centres de consultation sous la supervision d'infirmiers, de sages-femmes, de physiothérapeutes, d'ergothérapeutes, d'orthophonistes ou autres membres des professions paramédicales, ainsi que de services de santé dispensés par des infirmiers, des sages-femmes et du personnel paramédical, à domicile, dans des locaux autres que des salles de consultation et autres établissements non médicaux. | outpatientService |
| hospitalService | service hospitalier | Services chargés de l'hospitalisation. On entend par hospitalisation le séjour d'un patient dans un hôpital pour la durée de son traitement. Le terme recouvre aussi les services des hôpitaux de jour, l'hospitalisation à domicile et les établissements d'accueil pour malades incurables.
  On entend par hôpitaux les établissements où séjournent des patients qui sont soignés sous la supervision directe de médecins. | health |
| generalHospital | hôpital général | Services hospitaliers qui ne sont pas limités à une spécialité médicale particulière. | hospitalService |
| specializedHospital | hôpital spécialisé | Services hospitaliers qui sont limités à une spécialité médicale particulière. | hospitalService |
| nursingAndConvalescentHomeService | services des maisons de repos et des maisons de santé | Services fournis à des patients qui ont subi une opération ou qui souffrent d'une maladie ou d'un état débilitant et à qui il faut essentiellement prescrire du repos, administrer des médicaments ou encore assurer un suivi, une physiothérapie ou une rééducation pour leur permettre de compenser un trouble fonctionnel. | hospitalService |
| medicalAndDiagnosticLaboratory | laboratoire médical et de diagnostic | Cette valeur comprend les établissements dont la fonction principale consiste à fournir des services analytiques ou diagnostiques, notamment des analyses des fluides corporels et des services d'imagerie diagnostique, généralement à l'intention du corps médical ou des patients, envoyés par un professionnel de la santé. | health |
| education | enseignement | Services chargés des questions d'enseignement. Ces services incluent les écoles militaires dans lesquelles le programme d'enseignement s'apparente à celui des établissements civils d'enseignement et les écoles de police assurant un enseignement général en sus de la formation de police. | |
| administrationForEducation | administration chargée de l'enseignement | Locaux administratifs affectés aux questions d'enseignement. | education |
| earlyChildhoodEducation | éducation de la petite enfance | Services chargés de l'enseignement préprimaire selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 0. | education |
| primaryEducation | enseignement primaire | Services chargés de l'enseignement primaire selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 1. | education |
| lowerSecondaryEducation | premier cycle de l'enseignement secondaire | Services chargés du premier cycle de l'enseignement secondaire selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 2. | education |
| upperSecondaryEducation | deuxième cycle de l'enseignement secondaire | Services chargés du deuxième cycle de l'enseignement secondaire selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 3. | education |
| postSecondaryNonTertiaryEducation | enseignement post-secondaire non supérieur | Services chargés de l'enseignement post-secondaire non supérieur selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 4. | education |
| shortCycleTertiaryEducation | enseignement supérieur de cycle court | Services chargés de l'enseignement supérieur de cycle court selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 5. | education |
| bachelorOrEquivalentEducation | licence ou équivalent | Services chargés de la licence ou équivalent selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 6. | education |
| masterOrEquivalentEducation | master ou équivalent | Services chargés du master ou équivalent selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 7. | education |
| doctoralOrEquivalentEducation | doctorat ou équivalent | Services chargés du doctorat ou équivalent selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 8. | education |
| educationNotElsewhereClassified | enseignement non classé ailleurs | Services chargés de l'enseignement non classé ailleurs selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 9. | education |
| subsidiaryServicesToEducation | services annexes à l'enseignement | Services annexes à l'enseignement, services chargés du transport, de la restauration, de l'hébergement, des soins médicaux et dentaires et autres services annexes destinés essentiellement aux élèves et aux étudiants, quel que soit le niveau d'enseignement. | education |
| socialService | services sociaux | Services chargés de la protection sociale. | |
| administrationForSocialProtection | administration chargée de la protection sociale | Locaux administratifs affectés aux questions de protection sociale. | socialService |
| specializedServiceOfSocialProtection | service spécialisé de protection sociale | Divers services spécialisés chargés du transport et de la prise en charge à domicile, le jour et pendant les vacances des personnes handicapées et des personnes nécessitant une assistance. Services spécifiquement chargés de l'éducation et de l'emploi des personnes handicapées. | socialService |
| housing | logement | Services chargés de toute maison, résidence, installation ou de tout local offrant un hébergement temporaire, provisoire ou permanent à divers groupes de personnes. | socialService |
| childCareService | service de garderie | Services chargés de la garde de jour des enfants. | socialService |
| charityAndCounselling | associations caritatives et d'assistance | Institutions et services fournissant des prestations en nature et/ou proposant des services d'assistance aux personnes en difficulté, par exemple les chômeurs, les personnes socialement défavorisées, les victimes de catastrophes, les victimes d'agressions ou de mauvais traitements, les personnes suicidaires, etc. | socialService |

Valeur

Nom

Définition

Valeur mère

publicAdministrationOffice

locaux d'administration publique

Locaux d'administration publique (sans autre distinction).

generalAdministrationOffice

locaux d'administration générale

Locaux d'administration générale, par exemple mairies.

publicAdministrationOffice

specializedAdministrationOffice

locaux d'administration spécialisée

Locaux d'administration spécialisée qui ne peuvent pas être affectés aux domaines suivants: services sociaux, éducation, santé, protection de l'environnement, ordre public et sécurité (organismes de topographie par exemple)

publicAdministrationOffice

publicOrderAndSafety

ordre public et sécurité

Services chargés de l'ordre public et de la sécurité.

administrationForPublicOrderAndSafety

administration chargée de l'ordre public et de la sécurité

Locaux administratifs affectés à l'ordre public et à la sécurité.

publicOrderAndSafety

policeService

service de police

Services chargés des affaires de police.

publicOrderAndSafety

fireProtectionService

service de protection contre les incendies

Services chargés de la prévention des incendies et de la lutte contre les incendies; du fonctionnement des brigades régulières et auxiliaires de pompiers et d'autres services de prévention des incendies et de lutte contre les incendies institués par les autorités publiques; du fonctionnement ou du soutien de programmes de prévention des incendies et de formation à la lutte contre les incendies.

publicOrderAndSafety

fireStation

caserne de pompiers

Services chargés d'un poste abritant des pompiers, leur équipement et leurs véhicules.

fireProtectionService

siren

sirène

Dispositif stationnaire, souvent électrique, servant à produire un son perçant destiné à avertir le public.

fireProtectionService

hydrant

hydrant

Points spécifiques des réseaux d'approvisionnement en eau spécialement conçus et construits pour servir de sources d'eau sur place pour les services de lutte contre les incendies et les autres services d'urgence.

fireProtectionService

antiFireWaterProvision

approvisionnement en eau contre les incendies

Lieu, installation ou zone désignée à partir desquels de l'eau est fournie pour lutter contre les incendies.

fireProtectionService

fireDetectionAndObservationSite

site de détection et d'observation des incendies

Lieu, installation, construction ou dispositif pour la détection et l'observation des incendies.

fireProtectionService

rescueService

service de sauvetage

Services consacrés à la recherche et au sauvetage de personnes, d'animaux et de biens dans des situations d'urgence.

publicOrderAndSafety

rescueStation

poste de sauvetage

Services chargés de l'hébergement du personnel technique, de l'équipement et des éléments auxiliaires des équipes de secours terrestres.

rescueService

rescueHelicopterLandingSite

Aire d'atterrissage pour les hélicoptères de sauvetage

Aire réservée où les hélicoptères de sauvetage peuvent décoller et atterrir.

rescueService

marineRescueStation

poste de sauvetage maritime

Services opérant sur la côte et chargés de mettre à disposition des bâtiments, des lieux d'amarrage ou des embarcadères pour accueillir les équipes de sauvetage en mer et leur équipement, leurs bateaux et d'autres embarcations maritimes.

rescueService

civilProtectionSite

site de la protection civile

Site offrant protection et abri à la population civile dans les situations de catastrophe et d'urgence.

publicOrderAndSafety

emergencyCallPoint

poste d'appel d'urgence

Emplacement (cabine ou borne) où sont installés des téléphones destinés aux automobilistes en cas d'urgence.

publicOrderAndSafety

standaloneFirstAidEquipment

matériel autonome de premier secours

Élément ou série d'éléments de premier secours ou équipement de premier secours mis à la disposition de quiconque pourrait en avoir besoin, situés dans des endroits de grande visibilité et facilement accessibles.

publicOrderAndSafety

defence

défense

Services chargés de la défense militaire.

publicOrderAndSafety

barrack

caserne

Services chargés de mettre à disposition des bâtiments utilisés spécialement pour le logement des soldats en garnison.

defence

camp

camp

Endroit, généralement éloigné des zones urbaines, où des tentes ou des constructions légères (comme des cabanes) sont installées pour servir d'abri, de résidence temporaire ou de local d'instruction pour les forces militaires.

defence

environmentalProtection

protection de l'environnement

Services chargés de l'administration, de la surveillance, de l'inspection, de l'exécution ou du soutien d'activités relatives à la protection et à la conservation de l'environnement.

administrationForEnvironmentalProtection

administration chargée de la protection de l'environnement

Locaux administratifs affectés à la protection de l'environnement.

environmentalProtection

environmentalEducationCentre

centre d'éducation à l'environnement

Institution chargée d'élaborer des programmes et du matériel pour accroître la sensibilisation à l'environnement et au développement durable.

environmentalProtection

health

santé

Services chargés des questions de santé.

administrationForHealth

administration chargée de la santé

Cette valeur comprend les établissements ayant pour mission principale la réglementation des activités des organismes qui dispensent des soins de santé et l'administration générale de la politique de santé.

health

medicalProductsAppliancesAndEquipment

produits, appareils et matériels médicaux

Services chargés des médicaments, prothèses, matériel et appareils médicaux et autres produits en rapport avec la santé obtenus par des particuliers ou des ménages, sur ou sans ordonnance, généralement auprès de pharmaciens ou de fournisseurs de matériel médical. Ces articles sont destinés à être consommés ou utilisés en dehors des établissements de santé.

health

outpatientService

service ambulatoire

Services médicaux, dentaires et paramédicaux assurés aux patients non hospitalisés par les médecins, les dentistes, le personnel paramédical et les auxiliaires de santé. Ces services peuvent être assurés à domicile, chez le médecin, dans un cabinet médical, dans un dispensaire ou dans les services de consultation externe des hôpitaux et autres établissements de santé.

Les services ambulatoires comprennent des médicaments, prothèses, appareils et matériels médicaux et autres produits en rapport avec la santé fournis directement aux patients non hospitalisés par les médecins, les dentistes, les auxiliaires de santé et membres des professions paramédicales.

health

generalMedicalService

service de médecine générale

Services fournis par les centres de consultation de médecine générale et par les médecins généralistes.

outpatientService

specializedMedicalServices

services de médecine spécialisée

Services fournis par les centres de consultation spécialisés et par les médecins spécialistes. Les centres de consultation spécialisés et les médecins spécialistes se distinguent des centres de consultation de médecine générale et des médecins généralistes en ce que leurs services sont limités au traitement de maladies ou d'états particuliers et à des procédures médicales ou à des types de patients particuliers.

outpatientService

paramedicalService

service paramédical

Fourniture de services paramédicaux ambulatoires;

administration, inspection, prestation et soutien de services de santé dispensés par des centres de consultation sous la supervision d'infirmiers, de sages-femmes, de physiothérapeutes, d'ergothérapeutes, d'orthophonistes ou autres membres des professions paramédicales, ainsi que de services de santé dispensés par des infirmiers, des sages-femmes et du personnel paramédical, à domicile, dans des locaux autres que des salles de consultation et autres établissements non médicaux.

outpatientService

hospitalService

service hospitalier

Services chargés de l'hospitalisation. On entend par hospitalisation le séjour d'un patient dans un hôpital pour la durée de son traitement. Le terme recouvre aussi les services des hôpitaux de jour, l'hospitalisation à domicile et les établissements d'accueil pour malades incurables.

On entend par hôpitaux les établissements où séjournent des patients qui sont soignés sous la supervision directe de médecins.

health

generalHospital

hôpital général

Services hospitaliers qui ne sont pas limités à une spécialité médicale particulière.

hospitalService

specializedHospital

hôpital spécialisé

Services hospitaliers qui sont limités à une spécialité médicale particulière.

hospitalService

nursingAndConvalescentHomeService

services des maisons de repos et des maisons de santé

Services fournis à des patients qui ont subi une opération ou qui souffrent d'une maladie ou d'un état débilitant et à qui il faut essentiellement prescrire du repos, administrer des médicaments ou encore assurer un suivi, une physiothérapie ou une rééducation pour leur permettre de compenser un trouble fonctionnel.

hospitalService

medicalAndDiagnosticLaboratory

laboratoire médical et de diagnostic

Cette valeur comprend les établissements dont la fonction principale consiste à fournir des services analytiques ou diagnostiques, notamment des analyses des fluides corporels et des services d'imagerie diagnostique, généralement à l'intention du corps médical ou des patients, envoyés par un professionnel de la santé.

health

education

enseignement

Services chargés des questions d'enseignement. Ces services incluent les écoles militaires dans lesquelles le programme d'enseignement s'apparente à celui des établissements civils d'enseignement et les écoles de police assurant un enseignement général en sus de la formation de police.

administrationForEducation

administration chargée de l'enseignement

Locaux administratifs affectés aux questions d'enseignement.

education

earlyChildhoodEducation

éducation de la petite enfance

Services chargés de l'enseignement préprimaire selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 0.

education

primaryEducation

enseignement primaire

Services chargés de l'enseignement primaire selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 1.

education

lowerSecondaryEducation

premier cycle de l'enseignement secondaire

Services chargés du premier cycle de l'enseignement secondaire selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 2.

education

upperSecondaryEducation

deuxième cycle de l'enseignement secondaire

Services chargés du deuxième cycle de l'enseignement secondaire selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 3.

education

postSecondaryNonTertiaryEducation

enseignement post-secondaire non supérieur

Services chargés de l'enseignement post-secondaire non supérieur selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 4.

education

shortCycleTertiaryEducation

enseignement supérieur de cycle court

Services chargés de l'enseignement supérieur de cycle court selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 5.

education

bachelorOrEquivalentEducation

licence ou équivalent

Services chargés de la licence ou équivalent selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 6.

education

masterOrEquivalentEducation

master ou équivalent

Services chargés du master ou équivalent selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 7.

education

doctoralOrEquivalentEducation

doctorat ou équivalent

Services chargés du doctorat ou équivalent selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 8.

education

educationNotElsewhereClassified

enseignement non classé ailleurs

Services chargés de l'enseignement non classé ailleurs selon la classification CITE-2011 (classification internationale type de l'éducation, révision 2011) (International Standard Classification of Education, 2011 revision), niveau 9.

education

subsidiaryServicesToEducation

services annexes à l'enseignement

Services annexes à l'enseignement, services chargés du transport, de la restauration, de l'hébergement, des soins médicaux et dentaires et autres services annexes destinés essentiellement aux élèves et aux étudiants, quel que soit le niveau d'enseignement.

education

socialService

services sociaux

Services chargés de la protection sociale.

administrationForSocialProtection

administration chargée de la protection sociale

Locaux administratifs affectés aux questions de protection sociale.

socialService

specializedServiceOfSocialProtection

service spécialisé de protection sociale

Divers services spécialisés chargés du transport et de la prise en charge à domicile, le jour et pendant les vacances des personnes handicapées et des personnes nécessitant une assistance. Services spécifiquement chargés de l'éducation et de l'emploi des personnes handicapées.

socialService

housing

logement

Services chargés de toute maison, résidence, installation ou de tout local offrant un hébergement temporaire, provisoire ou permanent à divers groupes de personnes.

socialService

childCareService

service de garderie

Services chargés de la garde de jour des enfants.

socialService

charityAndCounselling

associations caritatives et d'assistance

Institutions et services fournissant des prestations en nature et/ou proposant des services d'assistance aux personnes en difficulté, par exemple les chômeurs, les personnes socialement défavorisées, les victimes de catastrophes, les victimes d'agressions ou de mauvais traitements, les personnes suicidaires, etc.

socialService

6.10.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “services d'utilité publique et services publics”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| US.UtilityNetwork | Réseau de services d'utilité publique | Appurtenance, Manhole, Tower, Pole, Cabinet, Duct, Pipe |
| US.ElectricityNetwork | Réseau d'électricité | Electricity Cable, Appurtenance (si inclus dans un réseau d'électricité) |
| US. OilGasChemicalsNetwork | Réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques | OilGasChemicalsPipe, Appurtenance (si inclus dans un réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques) |
| US.SewerNetwork | Réseau d'assainissement | SewerPipe, Appurtenance (si inclus dans un réseau d'assainissement) |
| US.ThermalNetwork | Réseau de chaleur | ThermalPipe, Appurtenance (si inclus dans un réseau de chaleur) |
| US.WaterNetwork | Réseau d'adduction d'eau | WaterPipe, Appurtenance (si inclus dans un réseau d'adduction d'eau) |
| US. <ValeurdeListedeCodes> (4) | <nom lisible par l'homme> | GovernmentalService |
| Exemple: US.PoliceService | Exemple: Service de police | (serviceType: ServiceTypeValue) |
| US.EnvironmentalManagementFacility | Installation de gestion environnementale | EnvironmentalManagementFacility |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

US.UtilityNetwork

Réseau de services d'utilité publique

Appurtenance, Manhole, Tower, Pole, Cabinet, Duct, Pipe

US.ElectricityNetwork

Réseau d'électricité

Electricity Cable, Appurtenance (si inclus dans un réseau d'électricité)

US. OilGasChemicalsNetwork

Réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques

OilGasChemicalsPipe, Appurtenance (si inclus dans un réseau d'hydrocarbures ou de produits chimiques)

US.SewerNetwork

Réseau d'assainissement

SewerPipe, Appurtenance (si inclus dans un réseau d'assainissement)

US.ThermalNetwork

Réseau de chaleur

ThermalPipe, Appurtenance (si inclus dans un réseau de chaleur)

US.WaterNetwork

Réseau d'adduction d'eau

WaterPipe, Appurtenance (si inclus dans un réseau d'adduction d'eau)

US. <ValeurdeListedeCodes> (4)

<nom lisible par l'homme>

GovernmentalService

Exemple: US.PoliceService

Exemple: Service de police

(serviceType: ServiceTypeValue)

US.EnvironmentalManagementFacility

Installation de gestion environnementale

EnvironmentalManagementFacility

7.   INSTALLATIONS DE SUIVI ENVIRONNEMENTAL (ENVIRONMENTAL MONITORING FACILITIES)

7.1.   Types d'objets géographiques

Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “installations de suivi environnemental” sont les suivants:

| — | entité de suivi abstraite |
| --- | --- |

—

entité de suivi abstraite

| — | objet de suivi abstrait |
| --- | --- |

—

objet de suivi abstrait

| — | activité de suivi environnemental |
| --- | --- |

—

activité de suivi environnemental

| — | installation de suivi environnemental |
| --- | --- |

—

installation de suivi environnemental

| — | réseau de suivi environnemental |
| --- | --- |

—

réseau de suivi environnemental

| — | programme de suivi environnemental |
| --- | --- |

—

programme de suivi environnemental

| — | capacité d’observation |
| --- | --- |

—

capacité d’observation

| — | période d’activité opérationnelle |
| --- | --- |

—

période d’activité opérationnelle

7.1.1.   Entité de suivi abstraite (AbstractMonitoringFeature)

Classe de base abstraite pour les entités de suivi environnemental dans le monde réel (EnvironmentalMonitoringNetwork, EnvironmentalMonitoringFacility).

Ce type est un sous-type de “AbstractMonitoringObject”.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “AbstractMonitoringFeature”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| reportedTo | Informations relatives à la contribution de l'“AbstractMonitoringFeature” aux processus de rapportage. | ReportToLegalAct | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

reportedTo

Informations relatives à la contribution de l'“AbstractMonitoringFeature” aux processus de rapportage.

ReportToLegalAct

voidable

Relations du type d'objet géographique “AbstractMonitoringFeature”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| involvedIn | “EnvironmentalMonitoringActivity”(s) à laquelle ou auxquelles l'“AbstractMonitoringFeature” contribue. | EnvironmentalMonitoringActivity | voidable |
| hasObservation | Observation des émissions, de l'état du milieu environnemental et d’autres paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la végétation, etc.) par les autorités publiques ou pour leur compte au niveau de l' “AbstractMonitoringFeature” concernée. | OM_Observation | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

involvedIn

“EnvironmentalMonitoringActivity”(s) à laquelle ou auxquelles l'“AbstractMonitoringFeature” contribue.

EnvironmentalMonitoringActivity

voidable

hasObservation

Observation des émissions, de l'état du milieu environnemental et d’autres paramètres de l'écosystème (biodiversité, conditions écologiques de la végétation, etc.) par les autorités publiques ou pour leur compte au niveau de l' “AbstractMonitoringFeature” concernée.

OM_Observation

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “AbstractMonitoringFeature”

Si une ou plusieurs observations sont associées à une “AbstractMonitoringFeature”, celle-ci doit être associée à une “ObservingCapability”. L'“ObservingCapability” doit référencer les mêmes “Domain”, “Phenomenon” et “ProcessUsed” que la ou les observations associées.

7.1.2.   Objet de suivi abstrait (AbstractMonitoringObject)

Classe de base abstraite pour les objets de suivi environnemental.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “AbstractMonitoringObject”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| name | Nom en format texte du “AbstractMonitoringObject”. | CharacterString | voidable |
| additionalDescription | Description en format texte d'informations complémentaires ne pouvant figurer dans les autres attributs. | CharacterString | voidable |
| mediaMonitored | Milieu environnemental faisant l’objet du suivi. | MediaValue | |
| legalBackground | Contexte juridique dans lequel s’inscrivent la gestion et la réglementation de l'“AbstractMonitoringObject”. | LegislationCitation | voidable |
| responsibleParty | Partie responsable de l'“AbstractMonitoringObject”. | RelatedParty | voidable |
| geometry | Géométrie associée à l'“AbstractMonitoringObject”. Pour les installations mobiles, la géométrie représente la zone dans laquelle l’installation est censée effectuer les mesures. | GM_Object | |
| onlineResource | Lien vers un document externe fournissant des informations complémentaires sur l'“AbstractMonitoringObject”. | URL | voidable |
| purpose | Raison pour laquelle l'“AbstractMonitoringObject” a été créé. | PurposeOfCollectionValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

name

Nom en format texte du “AbstractMonitoringObject”.

CharacterString

voidable

additionalDescription

Description en format texte d'informations complémentaires ne pouvant figurer dans les autres attributs.

CharacterString

voidable

mediaMonitored

Milieu environnemental faisant l’objet du suivi.

MediaValue

legalBackground

Contexte juridique dans lequel s’inscrivent la gestion et la réglementation de l'“AbstractMonitoringObject”.

LegislationCitation

voidable

responsibleParty

Partie responsable de l'“AbstractMonitoringObject”.

RelatedParty

voidable

geometry

Géométrie associée à l'“AbstractMonitoringObject”. Pour les installations mobiles, la géométrie représente la zone dans laquelle l’installation est censée effectuer les mesures.

GM_Object

onlineResource

Lien vers un document externe fournissant des informations complémentaires sur l'“AbstractMonitoringObject”.

URL

voidable

purpose

Raison pour laquelle l'“AbstractMonitoringObject” a été créé.

PurposeOfCollectionValue

voidable

Relations du type d'objet géographique “AbstractMonitoringObject”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| observingCapability | Lien vers la ou les capacités d'observation précises d’un “AbstractMonitoringObject”. Cela permet de disposer d’un lien clair entre la propriété observée, la procédure employée et la localisation de la mesure. | ObservingCapability | voidable |
| broader | Lien vers un “AbstractMonitoringObject” plus générique (situé plus haut dans une structure hiérarchique).
  La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “Hierarchy”. | AbstractMonitoringObject | voidable |
| narrower | Lien vers un ou plusieurs “AbstractMonitoringObject(s)” plus détaillé(s) [situé(s) plus bas dans une structure hiérarchique].
  La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “Hierarchy”. | AbstractMonitoringObject | voidable |
| supersedes | Dans une généalogie, le ou les “AbstractMonitoringObject”(s) qui a (ont) été désactivé(s)/remplacé(s) par un autre. | AbstractMonitoringObject | voidable |
| supersededBy | Dans une généalogie, le ou les “AbstractMonitoringObject”(s) nouvellement actif(s) qui remplace(nt) celui qui a été remplacé. | AbstractMonitoringObject | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

observingCapability

Lien vers la ou les capacités d'observation précises d’un “AbstractMonitoringObject”. Cela permet de disposer d’un lien clair entre la propriété observée, la procédure employée et la localisation de la mesure.

ObservingCapability

voidable

broader

Lien vers un “AbstractMonitoringObject” plus générique (situé plus haut dans une structure hiérarchique).

La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “Hierarchy”.

AbstractMonitoringObject

voidable

narrower

Lien vers un ou plusieurs “AbstractMonitoringObject(s)” plus détaillé(s) [situé(s) plus bas dans une structure hiérarchique].

La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “Hierarchy”.

AbstractMonitoringObject

voidable

supersedes

Dans une généalogie, le ou les “AbstractMonitoringObject”(s) qui a (ont) été désactivé(s)/remplacé(s) par un autre.

AbstractMonitoringObject

voidable

supersededBy

Dans une généalogie, le ou les “AbstractMonitoringObject”(s) nouvellement actif(s) qui remplace(nt) celui qui a été remplacé.

AbstractMonitoringObject

voidable

7.1.3.   Activité de suivi environnemental (EnvironmentalMonitoringActivity)

Regroupement spécifique d'“AbstractMonitoringFeatures” utilisées pour une thématique donnée dans un pas de temps, une localisation et un objectif cohérents et précis. Les informations recueillies sont généralement traitées comme une seule étape dans un long programme de suivi. Il s’agit d’une réalisation concrète d’un “EnvironmentalMonitoringProgramme”.

Attributs du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringActivity”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| activityTime | Durée de vie de l'“EnvironmentalMonitoringActivity”. | TM_Object | voidable |
| activityConditions | Description textuelle de l'“EnvironmentalMonitoringActivity”. | CharacterString | voidable |
| boundingBox | Rectangle de délimitation géographique dans lequel se déroule la “EnvironmentalMonitoringActivity”. | GM_Boundary | voidable |
| responsibleParty | Partie responsable de la “EnvironmentalMonitoringActivity”. | RelatedParty | voidable |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| onlineResource | Lien vers un document externe fournissant des informations complémentaires sur l'“EnvironmentalMonitoringActivity”. | URL | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

activityTime

Durée de vie de l'“EnvironmentalMonitoringActivity”.

TM_Object

voidable

activityConditions

Description textuelle de l'“EnvironmentalMonitoringActivity”.

CharacterString

voidable

boundingBox

Rectangle de délimitation géographique dans lequel se déroule la “EnvironmentalMonitoringActivity”.

GM_Boundary

voidable

responsibleParty

Partie responsable de la “EnvironmentalMonitoringActivity”.

RelatedParty

voidable

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

onlineResource

Lien vers un document externe fournissant des informations complémentaires sur l'“EnvironmentalMonitoringActivity”.

URL

voidable

Relations du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringActivity”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| setUpFor | “EnvironmentalMonitoringProgramme”(s) pour le(s)quel(s) l'“EnvironmentalMonitoringActivity” est mise en place. | EnvironmentalMonitoringProgramme | voidable |
| uses | Regroupement spécifique d'“AbstractMonitoringFeature”(s) concernée(s) par une “EnvironmentalMonitoringActivity”. | AbstractMonitoringFeature | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

setUpFor

“EnvironmentalMonitoringProgramme”(s) pour le(s)quel(s) l'“EnvironmentalMonitoringActivity” est mise en place.

EnvironmentalMonitoringProgramme

voidable

uses

Regroupement spécifique d'“AbstractMonitoringFeature”(s) concernée(s) par une “EnvironmentalMonitoringActivity”.

AbstractMonitoringFeature

voidable

7.1.4.   Installation de suivi environnemental (EnvironmentalMonitoringFacility)

Objet géoréférencé collectant ou traitant directement des informations sur des objets dont les propriétés (physiques, chimiques, biologiques ou ayant trait à d’autres aspects des conditions environnementales) sont observées ou mesurées de façon répétée. Une installation de suivi environnemental peut également héberger d'autres installations de suivi environnemental.

Ce type est un sous-type de “AbstractMonitoringFeature”.

Attributs du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringFacility”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| representativePoint | Point représentatif de l'“EnvironmentalMonitoringFacility”. | GM_Point | voidable |
| measurementRegime | Fréquence de mesure. | MeasurementRegimeValue | voidable |
| mobile | Indique si la “EnvironmentalMonitoringFacility” est mobile (repositionnable) durant l’acquisition de l’observation. | Boolean | voidable |
| resultAcquisitionSource | Source de l’acquisition du résultat. | ResultAcquisitionSourceValue | voidable |
| specialisedEMFType | Catégorisation des “EnvironmentalMonitoringFacilities” généralement utilisées, par domaine et dans les contextes nationaux. | SpecialisedEMFTypeValue | voidable |
| operationalActivityPeriod | Période(s) durant laquelle (lesquelles) l'“EnvironmentalMonitoringFacility” a été opérationnelle. | TM_Object | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

representativePoint

Point représentatif de l'“EnvironmentalMonitoringFacility”.

GM_Point

voidable

measurementRegime

Fréquence de mesure.

MeasurementRegimeValue

voidable

mobile

Indique si la “EnvironmentalMonitoringFacility” est mobile (repositionnable) durant l’acquisition de l’observation.

Boolean

voidable

resultAcquisitionSource

Source de l’acquisition du résultat.

ResultAcquisitionSourceValue

voidable

specialisedEMFType

Catégorisation des “EnvironmentalMonitoringFacilities” généralement utilisées, par domaine et dans les contextes nationaux.

SpecialisedEMFTypeValue

voidable

operationalActivityPeriod

Période(s) durant laquelle (lesquelles) l'“EnvironmentalMonitoringFacility” a été opérationnelle.

TM_Object

voidable

Relations du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringFacility”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| relatedTo | Tout lien thématique avec une installation de suivi environnemental.
  La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “AnyDomainLink”. | EnvironmentalMonitoringFacility | voidable |
| belongsTo | Lien vers le ou les “EnvironmentalMonitoringNetwork(s)” au(x)quel(s) appartient la “EnvironmentalMonitoringFacility” concernée.
  La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “NetworkFacility”. | EnvironmentalMonitoringNetwork | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

relatedTo

Tout lien thématique avec une installation de suivi environnemental.

La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “AnyDomainLink”.

EnvironmentalMonitoringFacility

voidable

belongsTo

Lien vers le ou les “EnvironmentalMonitoringNetwork(s)” au(x)quel(s) appartient la “EnvironmentalMonitoringFacility” concernée.

La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “NetworkFacility”.

EnvironmentalMonitoringNetwork

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringFacility”

La géométrie et le “representativePoint” ne peuvent pas être vides simultanément.

7.1.5.   Réseau de suivi environnemental (EnvironmentalMonitoringNetwork)

Groupement administratif ou organisationnel de “EnvironmentalMonitoringFacilities” gérées suivant les mêmes modalités à des fins spécifiques et ciblant un territoire spécifique. Chaque réseau respecte des règles communes visant à garantir la cohérence des observations, notamment pour les “EnvironmentalMonitoringFacilities”, via la définition de paramètres, méthodes de mesure et fréquences de mesure obligatoires.

Ce type est un sous-type de “AbstractMonitoringFeature”.

Attributs du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringNetwork”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| organisationLevel | Niveau juridique auquel l'“EnvironmentalMonitoringNetwork” est rattaché. | LegislationLevelValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

organisationLevel

Niveau juridique auquel l'“EnvironmentalMonitoringNetwork” est rattaché.

LegislationLevelValue

voidable

Relations du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringNetwork”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| contains | Lien vers la ou les “EnvironmentalMonitoringFacility(ies)” incluses dans le “EnvironmentalMonitoringNetwork” en question.
  La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “NetworkFacility”. | EnvironmentalMonitoringFacility | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

contains

Lien vers la ou les “EnvironmentalMonitoringFacility(ies)” incluses dans le “EnvironmentalMonitoringNetwork” en question.

La relation a les propriétés supplémentaires définies dans la classe de relation “NetworkFacility”.

EnvironmentalMonitoringFacility

voidable

7.1.6.   Programme de suivi environnemental (EnvironmentalMonitoringProgramme)

Cadre d'action défini en cohérence avec les politiques publiques précisant l'objectif d'une acquisition d'observations et/ou du déploiement d'“AbstractMonitoringFeatures” sur le terrain. Un programme de suivi environnemental s'inscrit généralement dans une perspective à long terme s'étendant au moins sur quelques années.

Ce type est un sous-type de “AbstractMonitoringObject”.

Relations du type d'objet géographique “EnvironmentalMonitoringProgramme”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| triggers | “EnvironmentalMonitoringActivity”(s) mise(s) en place pour l'“EnvironmentalMonitoringProgramme”. | EnvironmentalMonitoringActivity | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

triggers

“EnvironmentalMonitoringActivity”(s) mise(s) en place pour l'“EnvironmentalMonitoringProgramme”.

EnvironmentalMonitoringActivity

voidable

7.1.7.   Capacité d’observation (ObservingCapability)

Capacité explicite d’un “AbstractMonitoringObject”.

Attributs du type d'objet géographique “ObservingCapability”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| observingTime | Décrit la période durant laquelle on peut attendre des observations de la part de l'“AbstractMonitoringObject” en question. Il peut s’agir d’une simple date de début pour des mesures en continu ou d’un intervalle. | TM_Object | voidable |
| processType | Type d’objet utilisé pour décrire le processus. | ProcessTypeValue | voidable |
| resultNature | Statut du résultat fourni. | ResultNatureValue | voidable |
| onlineResource | Lien vers un document externe fournissant des informations complémentaires sur un modèle de données conforme à la norme ISO 19156 “Observations and Measurements” utilisé pour stocker ou échanger les observations et les mesures recueillies. | URL | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

observingTime

Décrit la période durant laquelle on peut attendre des observations de la part de l'“AbstractMonitoringObject” en question. Il peut s’agir d’une simple date de début pour des mesures en continu ou d’un intervalle.

TM_Object

voidable

processType

Type d’objet utilisé pour décrire le processus.

ProcessTypeValue

voidable

resultNature

Statut du résultat fourni.

ResultNatureValue

voidable

onlineResource

Lien vers un document externe fournissant des informations complémentaires sur un modèle de données conforme à la norme ISO 19156 “Observations and Measurements” utilisé pour stocker ou échanger les observations et les mesures recueillies.

URL

voidable

Relations du type d'objet géographique “ObservingCapability”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| observedProperty | Propriété observée ou mesurée dans l'“AbstractMonitoringObject” en question. | GF_PropertyType | |
| featureOfInterest | Objet du monde réel dont les propriétés sont observées, ou entité servant à échantillonner l’objet du monde réel. | GFI_Feature | voidable |
| procedure | Lien vers le processus utilisé pour produire le résultat. L'“OM_Process” doit convenir pour la propriété observée. En corollaire, les détails de la propriété observée sont dépendants de la procédure utilisée. | OM_Process | |

Relation

Définition

Type

Voidability

observedProperty

Propriété observée ou mesurée dans l'“AbstractMonitoringObject” en question.

GF_PropertyType

featureOfInterest

Objet du monde réel dont les propriétés sont observées, ou entité servant à échantillonner l’objet du monde réel.

GFI_Feature

voidable

procedure

Lien vers le processus utilisé pour produire le résultat. L'“OM_Process” doit convenir pour la propriété observée. En corollaire, les détails de la propriété observée sont dépendants de la procédure utilisée.

OM_Process

7.2.   Types de données

7.2.1.   Tout lien thématique (AnyDomainLink)

Tout lien thématique vers une “EnvironmentalMonitoringFacility” qui n’est ni hiérarchique, ni associé à une notion de généalogie.

Ce type est une classe de relation.

Attributs du type de données “AnyDomainLink”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| Comment | Informations complémentaires concernant le lien thématique. | CharacterString | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

Comment

Informations complémentaires concernant le lien thématique.

CharacterString

voidable

7.2.2.   Hiérarchie (Hierarchy)

Lien hiérarchique entre des “AbstractMonitoringObjects”.

Ce type est une classe de relation.

Attributs du type de données “Hierarchy”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| linkingTime | Période temporelle du lien. | TM_Object | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

linkingTime

Période temporelle du lien.

TM_Object

voidable

7.2.3.   Installation en réseau (NetworkFacility)

Lien entre l'“EnvironmentalMonitoringNetwork” et l'“EnvironmentalMonitoringFacility”.

Ce type est une classe de relation.

Attributs du type de données “NetworkFacility”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| linkingTime | Période temporelle du lien. | TM_Object | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

linkingTime

Période temporelle du lien.

TM_Object

voidable

7.2.4.   Rapportage au titre d'un texte réglementaire (ReportToLegalAct)

Informations relatives à la contribution d’une “AbstractMonitoringFeature” aux processus de rapportage. Ces informations sont propres à chaque enveloppe de rapportage soumise, et non chaque obligation/accord.

Attributs du type de données “ReportToLegalAct”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| legalAct | “LegalAct” au titre duquel est réalisé le rapportage. | LegislationCitation | |
| reportDate | Date de rapportage. | DateTime | voidable |
| reportedEnvelope | Lien vers la donnée rapportée dans la version indiquée par l’attribut “reportDate”. | URI | voidable |
| observationRequired | Indique si la transmission d'une observation est requise pour l'“AbstractMonitoringFeature” dans le cadre de ce rapportage. | Boolean | voidable |
| observingCapabilityRequired | Indique si la transmission d'une “observingCapability” est requise pour l'“AbstractMonitoringFeature” dans le cadre de ce rapportage. | Boolean | voidable |
| description | Informations complémentaires sur les données rapportées. | CharacterString | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

legalAct

“LegalAct” au titre duquel est réalisé le rapportage.

LegislationCitation

reportDate

Date de rapportage.

DateTime

voidable

reportedEnvelope

Lien vers la donnée rapportée dans la version indiquée par l’attribut “reportDate”.

URI

voidable

observationRequired

Indique si la transmission d'une observation est requise pour l'“AbstractMonitoringFeature” dans le cadre de ce rapportage.

Boolean

voidable

observingCapabilityRequired

Indique si la transmission d'une “observingCapability” est requise pour l'“AbstractMonitoringFeature” dans le cadre de ce rapportage.

Boolean

voidable

description

Informations complémentaires sur les données rapportées.

CharacterString

voidable

7.3.   Listes de codes

7.3.1.   Fréquence de mesure (MeasurementRegimeValue)

Catégories définies pour les différents types du “MeasurementRegime”.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux installations de suivi environnemental.

7.3.2.   Milieu environnemental (MediaValue)

Catégories définies pour les différents types de milieux environnementaux.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux installations de suivi environnemental.

7.3.3.   Type de processus (ProcessTypeValue)

Catégories définies pour les différents types d'objet décrivant un processus.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux installations de suivi environnemental.

7.3.4.   Objectif de la collecte (PurposeOfCollectionValue)

Catégories définies pour les différents objectifs des collectes.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

7.3.5.   Source d’acquisition du résultat (ResultAcquisitionSourceValue)

Catégories définies pour les différents types de la “ResultAcquisitionSource”.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux installations de suivi environnemental.

7.3.6.   Nature du résultat (ResultNatureValue)

Nature du résultat d’une observation.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux installations de suivi environnemental.

7.3.7.   Type de spécialisation de l’installation de suivi environnemental (EMF) (SpecialisedEMFTypeValue)

Catégories définies pour différents types de “EnvironmentalMonitoringFacilities”.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

7.4.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “installations de suivi environnemental”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| EF.EnvironmentalMonitoringFacilities | Installations de suivi environnemental | EnvironmentalMonitoringFacility |
| EF.EnvironmentalMonitoringNetworks | Réseaux de suivi environnemental | EnvironmentalMonitoringNetwork |
| EF.EnvironmentalMonitoringProgrammes | Programmes de suivi environnemental | EnvironmentalMonitoringProgramme |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

EF.EnvironmentalMonitoringFacilities

Installations de suivi environnemental

EnvironmentalMonitoringFacility

EF.EnvironmentalMonitoringNetworks

Réseaux de suivi environnemental

EnvironmentalMonitoringNetwork

EF.EnvironmentalMonitoringProgrammes

Programmes de suivi environnemental

EnvironmentalMonitoringProgramme

8.   INSTALLATIONS DE PRODUCTION ET SITES INDUSTRIELS (PRODUCTION AND INDUSTRIAL FACILITIES)

8.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1)   “émission” (emission): le rejet direct ou indirect, à partir de sources ponctuelles ou diffuses de l'installation, de substances, de vibrations, de chaleur ou de bruit dans l'air, l'eau ou le sol;

2)   “production” (production): une activité composée d’une série d’actions ou d’opérations se déroulant dans un contexte productif.

8.2.   Types d'objets géographiques

Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “installations de production et sites industriels” sont les suivants:

| — | unité de production |
| --- | --- |

—

unité de production

| — | installation de production |
| --- | --- |

—

installation de production

| — | partie d’installation de production |
| --- | --- |

—

partie d’installation de production

| — | site de production |
| --- | --- |

—

site de production

| — | parcelle de production |
| --- | --- |

—

parcelle de production

| — | bâtiment de production |
| --- | --- |

—

bâtiment de production

8.2.1.   Unité de production (ProductionFacility)

Une ou plusieurs installations aménagées sur le même site et exploitées par la même personne physique ou morale, conçues, construites ou aménagées à des fins de production ou à des fins industrielles spécifiques, et comprenant l'ensemble des infrastructures, des équipements et des matériaux.

Ce type est un sous-type de “ActivityComplex”.

Attributs du type d'objet géographique “ProductionFacility”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| surfaceGeometry | Propriété géographique de l’objet géographique. | GM_Surface | voidable |
| riverBasinDistrict | Identifiant de code et/ou dénomination attribués au district hydrographique d’un cours d’eau. | RiverBasinDistrictValue | |
| status | Statut ou état de l'unité de production dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles. | StatusType | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

surfaceGeometry

Propriété géographique de l’objet géographique.

GM_Surface

voidable

riverBasinDistrict

Identifiant de code et/ou dénomination attribués au district hydrographique d’un cours d’eau.

RiverBasinDistrictValue

status

Statut ou état de l'unité de production dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.

StatusType

voidable

Relations du type d'objet géographique “ProductionFacility”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| groupedBuilding | Bâtiments gérés par l'unité de production. | ProductionBuilding | voidable |
| groupedPlot | Parcelles gérées par l'unité de production.f | ProductionPlot | voidable |
| hostingSite | Sites aménagés dans un lieu géographique distinct où l'unité de production est située. | ProductionSite | voidable |
| groupedInstallation | Installations faisant techniquement ou juridiquement partie de l'unité de production. | ProductionInstallation | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

groupedBuilding

Bâtiments gérés par l'unité de production.

ProductionBuilding

voidable

groupedPlot

Parcelles gérées par l'unité de production.f

ProductionPlot

voidable

hostingSite

Sites aménagés dans un lieu géographique distinct où l'unité de production est située.

ProductionSite

voidable

groupedInstallation

Installations faisant techniquement ou juridiquement partie de l'unité de production.

ProductionInstallation

voidable

8.2.2.   Installation de production (ProductionInstallation)

Unité technique, par exemple machines, appareils, dispositifs ou équipements, mise en place ou raccordée en vue de son utilisation.

Attributs du type d'objet géographique “ProductionInstallation”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| thematicId | Identifiant thématique de l’objet. | ThematicIdentifier | |
| pointGeometry | Propriété géographique de l’objet géographique. | GM_Point | |
| surfaceGeometry | Propriété géographique de l’objet géographique. | GM_Surface | voidable |
| name | Dénomination officielle, nom propre, ou appellation conventionnelle de l’installation. | CharacterString | voidable |
| description | Énoncé descriptif concernant l’installation. | CharacterString | voidable |
| status | Statut ou état de l'installation dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles. | StatusType | voidable |
| type | Type particulier auquel appartient une installation, dénotant la fonction opérationnelle à exécuter. | InstallationType | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

thematicId

Identifiant thématique de l’objet.

ThematicIdentifier

pointGeometry

Propriété géographique de l’objet géographique.

GM_Point

surfaceGeometry

Propriété géographique de l’objet géographique.

GM_Surface

voidable

name

Dénomination officielle, nom propre, ou appellation conventionnelle de l’installation.

CharacterString

voidable

description

Énoncé descriptif concernant l’installation.

CharacterString

voidable

status

Statut ou état de l'installation dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.

StatusType

voidable

type

Type particulier auquel appartient une installation, dénotant la fonction opérationnelle à exécuter.

InstallationType

voidable

Relations du type d'objet géographique “ProductionInstallation”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| groupedInstallationPart | Installations mineures faisant techniquement ou juridiquement partie d’une installation. | ProductionInstallationPart | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

groupedInstallationPart

Installations mineures faisant techniquement ou juridiquement partie d’une installation.

ProductionInstallationPart

voidable

8.2.3.   Partie d’installation de production (ProductionInstallationPart)

Unité simple aménagée de manière à mener à bien des fonctionnalités spécifiques liées à une activité de production.

Ce niveau de description couvre certaines parties spécifiques de l’installation de production qui doivent être enregistrées par le représentant légal des autorités compétentes, y compris les points d’émission telles que les cheminées (pour les polluants) ou les réservoirs (pour les produits spéciaux).

Attributs du type d'objet géographique “ProductionInstallationPart”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| thematicId | Identifiant thématique de l’objet. | ThematicIdentifier | |
| pointGeometry | Propriété géographique de l’objet géographique. | GM_Point | |
| surfaceGeometry | Propriété géographique de l’objet géographique. | GM_Surface | voidable |
| name | Dénomination officielle, nom propre, ou appellation conventionnelle de la partie d’installation. | CharacterString | voidable |
| description | Énoncé descriptif concernant la partie d’installation. | CharacterString | voidable |
| status | Statut ou état de la partie d'installation dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles. | StatusType | voidable |
| type | Type particulier auquel appartient une partie d’installation, dénotant la fonction opérationnelle à exécuter. | InstallationPartType | voidable |
| technique | Méthode utilisée pour réduire les concentrations de polluants liées aux émissions d’un composant technique, généralement une cheminée. | PollutionAbatementTechniqueValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

thematicId

Identifiant thématique de l’objet.

ThematicIdentifier

pointGeometry

Propriété géographique de l’objet géographique.

GM_Point

surfaceGeometry

Propriété géographique de l’objet géographique.

GM_Surface

voidable

name

Dénomination officielle, nom propre, ou appellation conventionnelle de la partie d’installation.

CharacterString

voidable

description

Énoncé descriptif concernant la partie d’installation.

CharacterString

voidable

status

Statut ou état de la partie d'installation dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.

StatusType

voidable

type

Type particulier auquel appartient une partie d’installation, dénotant la fonction opérationnelle à exécuter.

InstallationPartType

voidable

technique

Méthode utilisée pour réduire les concentrations de polluants liées aux émissions d’un composant technique, généralement une cheminée.

PollutionAbatementTechniqueValue

voidable

8.2.4.   Site de production (ProductionSite)

Ensemble des terres situées dans un lieu géographique distinct où l'unité de production a été, est ou sera aménagée. La totalité des infrastructures, équipements et matériaux sont également compris.

Attributs du type d'objet géographique “ProductionSite”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| thematicId | Identifiant thématique de l’objet. | ThematicIdentifier | |
| geometry | Propriété géographique de l’objet géographique. | GM_MultiSurface | |
| sitePlan | Énoncé descriptif concernant le projet et ayant trait à la configuration et à l’organisation du site de production. | DocumentCitation | voidable |
| name | Dénomination officielle, nom propre, ou appellation conventionnelle du site. | CharacterString | voidable |
| description | Énoncé descriptif concernant le site. | CharacterString | voidable |
| status | Statut ou état du site dans lequel il se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles. | StatusType | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

thematicId

Identifiant thématique de l’objet.

ThematicIdentifier

geometry

Propriété géographique de l’objet géographique.

GM_MultiSurface

sitePlan

Énoncé descriptif concernant le projet et ayant trait à la configuration et à l’organisation du site de production.

DocumentCitation

voidable

name

Dénomination officielle, nom propre, ou appellation conventionnelle du site.

CharacterString

voidable

description

Énoncé descriptif concernant le site.

CharacterString

voidable

status

Statut ou état du site dans lequel il se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.

StatusType

voidable

8.2.5.   Parcelle de production (ProductionPlot)

Portion de terrain ou d'eau faisant partie d’une unité et qui est destinée à des fins fonctionnelles.

Attributs du type d'objet géographique “ProductionPlot”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| thematicId | Identifiant thématique de l’objet. | ThematicIdentifier | |
| geometry | Propriété géographique de l’objet géographique. | GM_Surface | |
| status | Statut ou état de la parcelle dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles. | StatusType | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

thematicId

Identifiant thématique de l’objet.

ThematicIdentifier

geometry

Propriété géographique de l’objet géographique.

GM_Surface

status

Statut ou état de la parcelle dans lequel elle se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.

StatusType

voidable

8.2.6.   Bâtiment de production (ProductionBuilding)

Construction faisant partie de l’unité de production et permettant d’héberger ou d’accueillir des activités.

Attributs du type d'objet géographique “ProductionBuilding”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| thematicId | Identifiant thématique de l’objet. | ThematicIdentifier | |
| typeOfBuilding | Description classifiée du bâtiment de production/industriel. | TypeOfProductionBuildingValue | voidable |
| status | Statut ou état du bâtiment de production/industriel dans lequel il se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles. | StatusType | voidable |
| geometry | Propriété géographique de l’objet géographique. | GM_Object | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

thematicId

Identifiant thématique de l’objet.

ThematicIdentifier

typeOfBuilding

Description classifiée du bâtiment de production/industriel.

TypeOfProductionBuildingValue

voidable

status

Statut ou état du bâtiment de production/industriel dans lequel il se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.

StatusType

voidable

geometry

Propriété géographique de l’objet géographique.

GM_Object

voidable

Relations du type d'objet géographique “ProductionBuilding”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| building | Représentation du bâtiment de production dans une série de données relative aux bâtiments. | AbstractBuilding | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

building

Représentation du bâtiment de production dans une série de données relative aux bâtiments.

AbstractBuilding

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “Production Building”

La géométrie doit être fournie si la propriété du bâtiment est vide.

8.3.   Types de données

8.3.1.   Type de statut (StatusType)

Statut ou état d'un composant technique dans lequel il se trouve durant une période limitée ou prolongée, du point de vue de ses caractéristiques fonctionnelles et opérationnelles.

Attributs du type de données “StatusType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| statusType | Statut ou état d’un composant technique par référence à une liste de valeurs potentielles prédéfinies. | ConditionOfFacilityValue | |
| description | Énoncé descriptif concernant le statut déclaré. | CharacterString | voidable |
| validFrom | Moment où la validité d’un type de statut a débuté. | Date | voidable |
| validTo | Moment où la validité d’un type de statut a pris fin. | Date | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

statusType

Statut ou état d’un composant technique par référence à une liste de valeurs potentielles prédéfinies.

ConditionOfFacilityValue

description

Énoncé descriptif concernant le statut déclaré.

CharacterString

voidable

validFrom

Moment où la validité d’un type de statut a débuté.

Date

voidable

validTo

Moment où la validité d’un type de statut a pris fin.

Date

voidable

8.4.   Listes de codes

8.4.1.   Technique de réduction de la pollution (PollutionAbatementTechniqueValue)

Méthodes utilisées pour réduire les concentrations de polluants liées aux émissions d’un composant technique, généralement une cheminée.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “PollutionAbatementTechniqueValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| gravitation | gravité | Réduction de la pollution au moyen de méthodes gravitationnelles. |
| dustScrubbers | dépoussiérage | Réduction de la pollution au moyen de dépoussiéreurs. |
| filtration | filtration | Réduction de la pollution par filtration. |
| condensation | condensation | Réduction de la pollution par condensation. |
| adsorption | adsorption | Réduction de la pollution par adsorption. |

Valeur

Nom

Définition

gravitation

gravité

Réduction de la pollution au moyen de méthodes gravitationnelles.

dustScrubbers

dépoussiérage

Réduction de la pollution au moyen de dépoussiéreurs.

filtration

filtration

Réduction de la pollution par filtration.

condensation

condensation

Réduction de la pollution par condensation.

adsorption

adsorption

Réduction de la pollution par adsorption.

8.4.2.   Type d’installation (InstallationTypeValue)

Valeurs indiquant la fonction opérationnelle à exercer par une installation. Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

8.4.3.   Type de partie d’installation (InstallationPartTypeValue)

Valeurs indiquant la fonction opérationnelle à exercer par une partie d’installation. Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

8.4.4.   District hydrographique (RiverBasinDistrictValue)

Identifiants de codes et/ou dénominations attribués aux districts hydrographiques. Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

8.4.5.   Type de bâtiment de production (TypeOfProductionBuildingValue)

Classification des bâtiments de production/industriels.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

8.5.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “installations de production et sites industriels”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| PF.ProductionSite | Site de production/industriel | ProductionSite |
| PF. <ValeurdeListedeCodes> (5) | <nom lisible par l'homme> | ProductionFacility |
| Exemple: PF.Manufacturing | Exemple: industrie manufacturière | (activité: EconomicActivityValue) |
| PF.ProductionPlot | Parcelle de production/industrielle | ProductionPlot |
| PF.ProductionInstallation | Installation de production/industrielle | ProductionInstallation |
| PF.ProductionInstallationPart | Partie d’installation de production/industrielle | ProductionInstallationPart |
| PF.ProductionBuilding | Bâtiment de production/industriel | ProductionBuilding |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

PF.ProductionSite

Site de production/industriel

ProductionSite

PF. <ValeurdeListedeCodes> (5)

<nom lisible par l'homme>

ProductionFacility

Exemple: PF.Manufacturing

Exemple: industrie manufacturière

(activité: EconomicActivityValue)

PF.ProductionPlot

Parcelle de production/industrielle

ProductionPlot

PF.ProductionInstallation

Installation de production/industrielle

ProductionInstallation

PF.ProductionInstallationPart

Partie d’installation de production/industrielle

ProductionInstallationPart

PF.ProductionBuilding

Bâtiment de production/industriel

ProductionBuilding

9.   INSTALLATIONS AGRICOLES ET AQUACOLES (AGRICULTURAL AND AQUACULTURE FACILITIES)

9.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1)   “agriculture” (agriculture): l’ensemble des processus et activités consistant à cultiver le sol, produire des denrées végétales et élever des animaux; sont inclus la récolte, ainsi que la traite, la reproduction et la détention d’animaux à des fins agricoles. Conformément au règlement (CE) no 73/2009 du Conseil, le maintien des terres dans de bonnes conditions agricoles et environnementales est considéré comme une activité agricole.

2)   “animaux d'élevage” (livestock): les animaux reproduits et/ou élevés en vue de leur utilisation ou de la réalisation de bénéfices (couverts par les activités correspondant aux codes NACE A.1.4 et A.1.5);

3)   “aquaculture” (aquaculture): l’ensemble des activités et des techniques liées à la production, à la reproduction et au traitement des poissons, des mollusques, des algues et d'autres types de ressources aquatiques (animales ou végétales).

9.2.   Types d'objets géographiques

Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “Installations agricoles et aquacoles” sont les suivants:

| — | exploitation |
| --- | --- |

—

exploitation

| — | site |
| --- | --- |

—

site

9.2.1.   Exploitation (Holding)

L’ensemble de la zone, avec toutes ses infrastructures, englobant un “site” ou des sites différents, sous le contrôle d’un exploitant qui y mène des activités agricoles ou aquacoles.

Ce type est un sous-type de “ActivityComplex”.

Relations du type d'objet géographique “Holding”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| contains | Les sites qui font partie de l'exploitation concernée. | Site | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

contains

Les sites qui font partie de l'exploitation concernée.

Site

Contraintes du type d'objet géographique “Holding”

Au moins un des attributs de fonction de l’objet géographique “Holding” doit être fourni au moyen de la liste de codes “EconomicActivityNACEValue” (pour l'attribut d’activité du type de donnée “Fonction”).

9.2.1.1.   Site (Site)

L’ensemble des terrains, situés dans un même lieu géographique ou dans des lieux géographiques distincts, dont la gestion, sur le plan des activités, des produits et des services, relève d’une exploitation. La totalité des infrastructures, des équipements et du matériel y sont inclus.

Attributs du type d'objet géographique “Site”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Géométrie définissant l’étendue ou la position du site. | GM_Object | |
| activity | Classification de l'activité économique du site conformément aux codes NACE rév. 2. | EconomicActivityNACEValue | |
| includesAnimal | Présence d’animaux sur le site. | FarmAnimalSpecies | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Géométrie définissant l’étendue ou la position du site.

GM_Object

activity

Classification de l'activité économique du site conformément aux codes NACE rév. 2.

EconomicActivityNACEValue

includesAnimal

Présence d’animaux sur le site.

FarmAnimalSpecies

voidable

9.3.   Types de données

9.3.1.   Espèce d'animaux d'élevage (FarmAnimalSpecies)

Désigne un animal ou un groupe d’animaux (élevage ou aquaculture) de la même espèce détenus sur le site concerné.

Attributs du type de données “FarmAnimalSpecies”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| livestock | Présence d'espèces d'élevage sur le site. | LivestockSpeciesValue | voidable |
| aquaculture | Présence d’espèces aquacoles sur le site. | AquacultureSpeciesValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

livestock

Présence d'espèces d'élevage sur le site.

LivestockSpeciesValue

voidable

aquaculture

Présence d’espèces aquacoles sur le site.

AquacultureSpeciesValue

voidable

9.4.   Listes de codes

9.4.1.   Espèce d'élevage (LivestockSpeciesValue)

Classification de l’espèce d'élevage.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées à l’annexe II du règlement (CE) no 1165/2008 (6) et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

9.4.2.   Espèce aquacole (AquacultureSpeciesValue)

Classification de l’espèce aquacole.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans la version de février 2012 de la liste ASFIS (Aquatic Sciences and Fisheries Information System - système d'information sur les sciences aquatiques et la pêche) des espèces pour les besoins des statistiques des pêches publiée par l’Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture.

9.5.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “installations agricoles et aquacoles”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| AF. AgriculturalHolding | Exploitation agricole | Holding [objet géographique dont l’attribut d’activité a la valeur “A1 - Crop and animal production, hunting and related service activities” (A1 – Culture et production animale, chasse et services annexes) (de la liste de codes “EconomicActivityNACEValue”) ou une valeur spécifique] |
| AF. AquacultureHolding | Exploitation aquacole | Holding [objet géographique dont l’attribut d’activité a la valeur “A3 – Fishing and aquaculture activities” (A3 – Pêche et aquaculture) (de la liste de codes “EconomicActivityNACEValue”) ou une valeur spécifique] |
| AF.Site | Sites agricoles et aquacoles | Site |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

AF. AgriculturalHolding

Exploitation agricole

Holding [objet géographique dont l’attribut d’activité a la valeur “A1 - Crop and animal production, hunting and related service activities” (A1 – Culture et production animale, chasse et services annexes) (de la liste de codes “EconomicActivityNACEValue”) ou une valeur spécifique]

AF. AquacultureHolding

Exploitation aquacole

Holding [objet géographique dont l’attribut d’activité a la valeur “A3 – Fishing and aquaculture activities” (A3 – Pêche et aquaculture) (de la liste de codes “EconomicActivityNACEValue”) ou une valeur spécifique]

AF.Site

Sites agricoles et aquacoles

Site

10.   RÉPARTITION DE LA POPULATION – DÉMOGRAPHIE (POPULATION DISTRIBUTION – DEMOGRAPHY)

10.1.   Types d'objets géographiques

Le type d’objet géographique spécifié pour le thème de données géographiques “répartition de la population – démographie” est le suivant: répartition statistique

10.1.1.   Répartition statistique (StatisticalDistribution)

Ensemble de mesures décrivant la répartition d’un phénomène dans une partie du monde en 2D.

Attributs du type d'objet géographique “StatisticalDistribution”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| areaOfDissemination | Partie du monde en 2D décrite par la “StatisticalDataDistribution”. | GM_Surface | |
| universe | Lorsque la répartition se rapporte à un sous-ensemble de la population et pas à la population totale, la description littérale des modalités de définition de ce sous-ensemble. | PT_FreeText | |
| domain | Partie des connaissances statistiques à laquelle les données se rapportent. | PT_FreeText | |
| measure | Mesure concernée par la répartition. | VariableValue | |
| measurementMethod | Description de la méthode de mesure statistique. | StatisticsMeasurementMethodValue | |
| measurementUnit | Unité de mesure. | UnitOfMeasure | |
| notCountedProportion | Proportion de la population de la zone concernée qui n’est comptabilisée dans aucun de ses composants géographiques. | Number | |
| periodOfMeasurement | Date ou période à laquelle l’observation a été effectuée ou à laquelle les données ont été recueillies. | TM_Period | |
| periodOfReference | Période pour laquelle les données sont censées refléter la situation dans la zone concernée. | TM_Period | |
| periodOfValidity | Période durant laquelle les données restent valables. | TM_Period | |
| beginLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| generalStatus | Statut de la répartition des données statistiques. | StatisticalDataStatusValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

areaOfDissemination

Partie du monde en 2D décrite par la “StatisticalDataDistribution”.

GM_Surface

universe

Lorsque la répartition se rapporte à un sous-ensemble de la population et pas à la population totale, la description littérale des modalités de définition de ce sous-ensemble.

PT_FreeText

domain

Partie des connaissances statistiques à laquelle les données se rapportent.

PT_FreeText

measure

Mesure concernée par la répartition.

VariableValue

measurementMethod

Description de la méthode de mesure statistique.

StatisticsMeasurementMethodValue

measurementUnit

Unité de mesure.

UnitOfMeasure

notCountedProportion

Proportion de la population de la zone concernée qui n’est comptabilisée dans aucun de ses composants géographiques.

Number

periodOfMeasurement

Date ou période à laquelle l’observation a été effectuée ou à laquelle les données ont été recueillies.

TM_Period

periodOfReference

Période pour laquelle les données sont censées refléter la situation dans la zone concernée.

TM_Period

periodOfValidity

Période durant laquelle les données restent valables.

TM_Period

beginLifeSpanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifeSpanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

generalStatus

Statut de la répartition des données statistiques.

StatisticalDataStatusValue

Relations du type d'objet géographique “StatisticalDistribution”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| value | Valeurs statistiques composant la répartition. | StatisticalValue | |
| classification | Nomenclatures supplémentaires utilisées pour ventiler une valeur totale du phénomène décrit. L’objet “StatisticalDistribution” va en fait fournir plusieurs répartitions, une pour chacune des rubriques de la nomenclature utilisée. En l'absence de nomenclature, la valeur statistique correspond à la population totale. | Classification | |

Relation

Définition

Type

Voidability

value

Valeurs statistiques composant la répartition.

StatisticalValue

classification

Nomenclatures supplémentaires utilisées pour ventiler une valeur totale du phénomène décrit. L’objet “StatisticalDistribution” va en fait fournir plusieurs répartitions, une pour chacune des rubriques de la nomenclature utilisée. En l'absence de nomenclature, la valeur statistique correspond à la population totale.

Classification

10.2.   Types de données

10.2.1.   Nomenclature (Classification)

Nomenclature utilisée pour une répartition statistique.

Attributs du type de données “Classification”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| type | Type de nomenclature. | ClassificationTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

type

Type de nomenclature.

ClassificationTypeValue

Relations du type de données “Classification”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| item | Rubriques de la nomenclature. | ClassificationItem | |

Relation

Définition

Type

Voidability

item

Rubriques de la nomenclature.

ClassificationItem

10.2.2.   Rubrique de nomenclature (ClassificationItem)

Rubrique d'une nomenclature.

Attributs du type de données “ClassificationItem”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| type | Type de rubrique de nomenclature. | ClassificationItemTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

type

Type de rubrique de nomenclature.

ClassificationItemTypeValue

10.2.3.   Valeur statistique (StatisticalValue)

Les données élémentaires de la répartition.

Attributs du type de données “StatisticalValue”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| value | Valeur de la donnée élémentaire. | Number | |
| specialValue | Chaîne de caractères conventionnelle utilisée lorsque la valeur de la donnée élémentaire ne peut pas être indiquée: valeur manquante, valeur non divulguée pour des raisons de confidentialité. | SpecialValue | |
| conventionallyLocatedProportion | Proportion de la population comptabilisée dans la donnée élémentaire, mais qui ne peut effectivement être localisée nulle part dans la zone concernée par la répartition. | Number | |
| approximatelyLocatedPopulationProportion | Proportion de la population dénombrée qui n’obéit pas à la règle de localisation commune. La “population” peut être composée de personnes s’il s’agit de dénombrer des personnes, d’habitations si la “StatisticalDatadistribution” concerne les habitations, etc. | Number | |
| comment | Commentaire en format libre concernant la valeur. | PT_FreeText | |
| flags | Ensemble d'informations sur la donnée codées sur un seul caractère. | PT_FreeText | |
| periodOfMeasurement | Période de collecte de la valeur statistique. Cette période prévaut sur celle spécifiée dans la répartition statistique associée. | TM_Period | voidable |
| status | Statut des données statistiques. | StatisticalDataStatusValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

value

Valeur de la donnée élémentaire.

Number

specialValue

Chaîne de caractères conventionnelle utilisée lorsque la valeur de la donnée élémentaire ne peut pas être indiquée: valeur manquante, valeur non divulguée pour des raisons de confidentialité.

SpecialValue

conventionallyLocatedProportion

Proportion de la population comptabilisée dans la donnée élémentaire, mais qui ne peut effectivement être localisée nulle part dans la zone concernée par la répartition.

Number

approximatelyLocatedPopulationProportion

Proportion de la population dénombrée qui n’obéit pas à la règle de localisation commune. La “population” peut être composée de personnes s’il s’agit de dénombrer des personnes, d’habitations si la “StatisticalDatadistribution” concerne les habitations, etc.

Number

comment

Commentaire en format libre concernant la valeur.

PT_FreeText

flags

Ensemble d'informations sur la donnée codées sur un seul caractère.

PT_FreeText

periodOfMeasurement

Période de collecte de la valeur statistique. Cette période prévaut sur celle spécifiée dans la répartition statistique associée.

TM_Period

voidable

status

Statut des données statistiques.

StatisticalDataStatusValue

Relations du type de données “StatisticalValue”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| dimensions | Partie du monde à laquelle la donnée élémentaire se rapporte. Les dimensions comprennent une description de la localisation géographique (en 2D) ainsi que, le cas échéant, des dimensions supplémentaires si des dénombrements sont produits simultanément pour différentes caractéristiques individuelles. | Dimensions | |

Relation

Définition

Type

Voidability

dimensions

Partie du monde à laquelle la donnée élémentaire se rapporte. Les dimensions comprennent une description de la localisation géographique (en 2D) ainsi que, le cas échéant, des dimensions supplémentaires si des dénombrements sont produits simultanément pour différentes caractéristiques individuelles.

Dimensions

Contraintes du type de données “StatisticalValue”

Soit la valeur, soit l’attribut de “specialValue” sera indiqué.

10.2.4.   Dimensions (Dimensions)

Indication de ce à quoi la donnée élémentaire se rapporte en termes de localisation géographique ou de caractéristiques individuelles.

Relations du type de données “Dimensions”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| spatial | Dimension géographique de la valeur statistique. | StatisticalUnit | |
| thematic | Dimensions thématiques de la valeur statistique. | ClassificationItem | |

Relation

Définition

Type

Voidability

spatial

Dimension géographique de la valeur statistique.

StatisticalUnit

thematic

Dimensions thématiques de la valeur statistique.

ClassificationItem

10.3.   Listes de codes

10.3.1.   Type de nomenclature (ClassificationTypeValue)

Valeurs des codes correspondant aux types de nomenclatures.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la répartition de la population.

10.3.2.   Type de rubrique de nomenclature (ClassificationItemTypeValue)

Valeurs des codes correspondant aux rubriques de nomenclature.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes définies par les fournisseurs de données:

| — | Âge quinquennal (AgeBy5YearsValue): valeur des codes pour les rubriques de nomenclature en fonction de l’âge exprimé en multiples de 5 ans, conformément au tableau ci-après. |
| --- | --- |

—

Âge quinquennal (AgeBy5YearsValue): valeur des codes pour les rubriques de nomenclature en fonction de l’âge exprimé en multiples de 5 ans, conformément au tableau ci-après.

Valeurs pour la liste de codes “AgeBy5Years”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| 0-5 | 0-5 | de 0 à moins de 5 ans |
| 5-10 | 5-10 | de 5 à moins de 10 ans |
| 10-15 | 10-15 | de 10 à moins de 15 ans |
| 15-20 | 15-20 | de 15 à moins de 20 ans |
| 20-25 | 20-25 | de 20 à moins de 25 ans |
| 25-30 | 25-30 | de 25 à moins de 30 ans |
| 30-35 | 30-35 | de 30 à moins de 35 ans |
| 35-40 | 35-40 | de 35 à moins de 40 ans |
| 40-45 | 40-45 | de 40 à moins de 45 ans |
| 45-50 | 45-50 | de 45 à moins de 50 ans |
| 50-55 | 50-55 | de 50 à moins de 55 ans |
| 55-60 | 55-60 | de 55 à moins de 60 ans |
| 60-65 | 60-65 | de 60 à moins de 65 ans |
| 65-70 | 65-70 | de 65 à moins de 70 ans |
| 70-75 | 70-75 | de 70 à moins de 75 ans |
| 75-80 | 75-80 | de 75 à moins de 80 ans |
| 80-85 | 80-85 | de 80 à moins de 85 ans |
| 85-90 | 85-90 | de 85 à moins de 90 ans |
| 90+ | 90 | 90 ans et plus |
| 90-95 | 90-95 | de 90 à moins de 95 ans |
| 95+ | 95 | 95 ans et plus |
| 95-100 | 95-100 | de 95 à moins de 100 ans |
| 100+ | 100 | 100 ans et plus |

Valeur

Nom

Définition

0-5

0-5

de 0 à moins de 5 ans

5-10

5-10

de 5 à moins de 10 ans

10-15

10-15

de 10 à moins de 15 ans

15-20

15-20

de 15 à moins de 20 ans

20-25

20-25

de 20 à moins de 25 ans

25-30

25-30

de 25 à moins de 30 ans

30-35

30-35

de 30 à moins de 35 ans

35-40

35-40

de 35 à moins de 40 ans

40-45

40-45

de 40 à moins de 45 ans

45-50

45-50

de 45 à moins de 50 ans

50-55

50-55

de 50 à moins de 55 ans

55-60

55-60

de 55 à moins de 60 ans

60-65

60-65

de 60 à moins de 65 ans

65-70

65-70

de 65 à moins de 70 ans

70-75

70-75

de 70 à moins de 75 ans

75-80

75-80

de 75 à moins de 80 ans

80-85

80-85

de 80 à moins de 85 ans

85-90

85-90

de 85 à moins de 90 ans

90+

90

90 ans et plus

90-95

90-95

de 90 à moins de 95 ans

95+

95

95 ans et plus

95-100

95-100

de 95 à moins de 100 ans

100+

100

100 ans et plus

| — | millésime d'âge (AgeByYearValue): valeurs des codes pour les rubriques de nomenclature en fonction de l’âge exprimé en millésime d'âge, qui comprennent une valeur pour chaque intervalle d’un an. La première valeur doit être “0-1”, assortie de l’étiquette “0-1” et de la définition “0 à moins de 1 an”, et la dernière valeur doit être “100+”, assortie de l’étiquette “100+” et de la définition “100 ans ou plus”. |
| --- | --- |

—

millésime d'âge (AgeByYearValue): valeurs des codes pour les rubriques de nomenclature en fonction de l’âge exprimé en millésime d'âge, qui comprennent une valeur pour chaque intervalle d’un an. La première valeur doit être “0-1”, assortie de l’étiquette “0-1” et de la définition “0 à moins de 1 an”, et la dernière valeur doit être “100+”, assortie de l’étiquette “100+” et de la définition “100 ans ou plus”.

| — | code NACE (NACECodeValue): nomenclature des activités économiques conformément à la nomenclature NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil, et valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données. |
| --- | --- |

—

code NACE (NACECodeValue): nomenclature des activités économiques conformément à la nomenclature NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil, et valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

| — | Sexe (GenderValue): sexe d’une personne ou d’un groupe de personnes, conformément au point 4.6 de l'annexe I. |
| --- | --- |

—

Sexe (GenderValue): sexe d’une personne ou d’un groupe de personnes, conformément au point 4.6 de l'annexe I.

10.3.3.   Variable (VariableValue)

Valeurs des codes correspondant aux noms des variables.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la répartition de la population - démographie.

10.3.4.   Méthode de mesure statistique (StatisticsMeasurementMethodValue)

Valeurs des codes correspondant à la méthode de mesure statistique.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “StatisticsMeasurementMethodValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| count | dénombrement | Simple dénombrement. |
| relativeCount | dénombrement relatif | Ratio combinant deux types différents de populations statistiques. |
| percentage | pourcentage | Proportion exprimée sous la forme d’un ratio ayant 100 pour dénominateur. |
| median | médiane | Médiane. |

Valeur

Nom

Définition

count

dénombrement

Simple dénombrement.

relativeCount

dénombrement relatif

Ratio combinant deux types différents de populations statistiques.

percentage

pourcentage

Proportion exprimée sous la forme d’un ratio ayant 100 pour dénominateur.

median

médiane

Médiane.

10.3.5.   Statut des données statistiques (StatisticalDataStatusValue)

Valeurs des codes correspondant au statut.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “StatisticalDataStatusValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| definitive | définitive | Valeur définitive d’une donnée statistique. |
| final | finale | Valeur finale d’une donnée statistique. |
| preliminary | préliminaire | Valeur préliminaire d’une donnée statistique. |
| provisional | provisoire | Valeur provisoire d’une donnée statistique. |
| semiDefinitive | semi-définitive | Valeur semi-définitive d’une donnée statistique. |

Valeur

Nom

Définition

definitive

définitive

Valeur définitive d’une donnée statistique.

final

finale

Valeur finale d’une donnée statistique.

preliminary

préliminaire

Valeur préliminaire d’une donnée statistique.

provisional

provisoire

Valeur provisoire d’une donnée statistique.

semiDefinitive

semi-définitive

Valeur semi-définitive d’une donnée statistique.

10.3.6.   Valeur spéciale (SpecialValue)

Valeurs des codes correspondant aux valeurs spéciales.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “SpecialValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| confidential | confidentielle | La valeur n’est pas fournie pour des raisons de confidentialité. |
| unknown | inconnue | La valeur aurait pu être mesurée, mais ne l’a pas été. |
| notApplicable | sans objet | La valeur n’aurait aucun sens. |

Valeur

Nom

Définition

confidential

confidentielle

La valeur n’est pas fournie pour des raisons de confidentialité.

unknown

inconnue

La valeur aurait pu être mesurée, mais ne l’a pas été.

notApplicable

sans objet

La valeur n’aurait aucun sens.

10.4.   Couches

Aucune couche n’est définie pour le thème de données géographiques “répartition de la population - démographie”.

11.   ZONES DE GESTION, DE RESTRICTION OU DE RÉGLEMENTATION ET UNITÉS DE DÉCLARATION (AREA MANAGEMENT/RESTRICTION/REGULATION ZONES AND REPORTING UNITS)

11.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1)   “gérer” (manage): planifier, exécuter, surveiller et contrôler des activités afin d'atteindre des objectifs environnementaux spécifiques juridiquement définis;

2)   “restreindre” (restrict): interdire ou limiter certaines activités, qui ne pourront être menées que dans des limites et/ou durant des périodes spécifiques, afin d’atteindre un certain objectif conformément à des responsabilités ou des obligations juridiquement définies;

3)   “réglementer” (regulate): surveiller et contrôler certaines activités (autrement dit les autoriser, les promouvoir, les interdire ou les soumettre à des restrictions) dans le but d’atteindre des objectifs environnementaux juridiquement définis. Le fait qu’une activité soit réglementée peut se traduire, en cas de dégradation de l’état environnemental, par l’obligation de prendre des mesures particulières en vue de rétablir le bon état environnemental;

4)   “établir des déclarations” (report): évaluer l’efficacité des politiques environnementales et publier des données et des informations (à savoir des données géographiques, des observations, des statistiques et des indicateurs) pouvant être utilisées pour évaluer les progrès réalisés dans l'amélioration de l’état environnemental ou son maintien à un bon niveau, ainsi que dans la réalisation des objectifs poursuivis;

5)   “unité de déclaration” (reporting unit): un objet géographique indiquant la référence géographique de données non géographiques échangées en vertu d'obligations de déclaration dans le domaine de l’environnement;

6)   “instrument législatif” (legal instrument): un document qui impose des obligations légales, et notamment, mais pas exclusivement, les conventions internationales, les lois et autres actes législatifs, ou encore les dispositions d’application à quelque niveau administratif que ce soit;

7)   “gestion intégrée des zones côtières” (integrated coastal zone management): un processus dynamique de gestion et d’utilisation durables des zones côtières, prenant en compte simultanément la fragilité des écosystèmes et des paysages côtiers, la diversité des activités et des usages, leurs interactions, la vocation maritime de certains d’entre eux, ainsi que leurs impacts à la fois sur la partie marine et la partie terrestre;

8)   “climat” (climate): la description statistique, en termes de moyenne et de variabilité, de grandeurs pertinentes sur une période allant de quelques mois à plusieurs milliers ou millions d’années. Ces grandeurs sont généralement des variables de surface telles que la température, les précipitations et le vent.

11.2.   Types d'objets géographiques

Le type d’objet géographique spécifié pour le thème de données géographiques “zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration” est le suivant: zone de gestion, de restriction ou de réglementation.

11.2.1.   Zone de gestion, de restriction ou de réglementation (ManagementRestrictionOrRegulationZone)

Zone gérée, restreinte ou réglementée conformément à une exigence légale liée à une politique environnementale ou une autre politique ou activité susceptible d'avoir des incidences sur l'environnement à un niveau administratif quelconque (international, européen, national, régional et local).

Attributs du type d'objet géographique “ManagementRestrictionOrRegulationZone”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| thematicId | Identifiant d’objet unique descriptif appliqué aux objets géographiques dans un thème d’information donné. | ThematicIdentifier | voidable |
| name | Dénomination géographique utilisée pour identifier la zone de gestion, restriction ou réglementation dans le monde réel. Sert de “clé” pour associer de manière implicite des représentations différentes de l'objet. | GeographicalName | voidable |
| geometry | Géométrie représentant l’étendue géographique de l’objet géographique. | GM_Object | |
| zoneType | Classification de haut niveau définissant le type de zone de gestion, restriction ou réglementation. | ZoneTypeCode | |
| specialisedZoneType | Classification supplémentaire précisant le type de zone de gestion, réglementation ou restriction correspondant au domaine. | SpecialisedZoneTypeCode | voidable |
| environmentalDomain | Classification du ou des domaines de l’environnement pour lesquels l'établissement de la zone permettra d'atteindre certains objectifs environnementaux. | EnvironmentalDomain | |
| designationPeriod | Période définissant le moment où la zone de gestion, restriction ou réglementation a été légalement désignée ou est devenue effective dans le monde réel. | TM_Period | voidable |
| competentAuthority | Description de la ou des organisations responsables des mesures ou activités de gestion, restriction ou réglementation au sein de la zone concernée. | RelatedParty | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

thematicId

Identifiant d’objet unique descriptif appliqué aux objets géographiques dans un thème d’information donné.

ThematicIdentifier

voidable

name

Dénomination géographique utilisée pour identifier la zone de gestion, restriction ou réglementation dans le monde réel. Sert de “clé” pour associer de manière implicite des représentations différentes de l'objet.

GeographicalName

voidable

geometry

Géométrie représentant l’étendue géographique de l’objet géographique.

GM_Object

zoneType

Classification de haut niveau définissant le type de zone de gestion, restriction ou réglementation.

ZoneTypeCode

specialisedZoneType

Classification supplémentaire précisant le type de zone de gestion, réglementation ou restriction correspondant au domaine.

SpecialisedZoneTypeCode

voidable

environmentalDomain

Classification du ou des domaines de l’environnement pour lesquels l'établissement de la zone permettra d'atteindre certains objectifs environnementaux.

EnvironmentalDomain

designationPeriod

Période définissant le moment où la zone de gestion, restriction ou réglementation a été légalement désignée ou est devenue effective dans le monde réel.

TM_Period

voidable

competentAuthority

Description de la ou des organisations responsables des mesures ou activités de gestion, restriction ou réglementation au sein de la zone concernée.

RelatedParty

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “ManagementRestrictionOrRegulationZone”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| legalBasis | Renvoi à l’instrument législatif ou au document exigeant l’établissement de la zone, ou référence de cet instrument ou document. | LegislationCitation | voidable |
| relatedZone | Renvoi à une zone de gestion, réglementation ou restriction en rapport avec la zone concernée. | ManagementRestrictionOrRegulationZone | voidable |
| plan | Renvoi à un plan (plan de gestion ou plan d’action) décrivant les mesures et objectifs environnementaux qui seront entrepris dans la zone concernée afin de protéger l'environnement, ou référence de ce plan. | DocumentCitation | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

legalBasis

Renvoi à l’instrument législatif ou au document exigeant l’établissement de la zone, ou référence de cet instrument ou document.

LegislationCitation

voidable

relatedZone

Renvoi à une zone de gestion, réglementation ou restriction en rapport avec la zone concernée.

ManagementRestrictionOrRegulationZone

voidable

plan

Renvoi à un plan (plan de gestion ou plan d’action) décrivant les mesures et objectifs environnementaux qui seront entrepris dans la zone concernée afin de protéger l'environnement, ou référence de ce plan.

DocumentCitation

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “ManagementRestrictionOrRegulationZone”

Il faudra indiquer, au minimum, l’instrument législatif le plus spécifique en vertu duquel la zone a été établie, en utilisant la relation “legalBasis”.

L’attribut de rôle de “competentAuthority” doit prendre la valeur “authority”.

11.3.   Listes de codes

11.3.1.   Code de type de zone (ZoneTypeCode)

Classification de haut niveau définissant le type de zone de gestion, restriction ou réglementation.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “ZoneTypeCode”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| airQualityManagementZone | zone de gestion de la qualité de l’air | Partie du territoire d’un État membre délimitée par lui aux fins de l’évaluation et de la gestion de la qualité de l’air. |
| noiseRestrictionZone | zone soumise à limitation du bruit | Zone délimitée par une autorité compétente en vue de gérer et d’atténuer les nuisances sonores. Il s’agit notamment des agglomérations et des zones calmes (dans les agglomérations et en rase campagne) définies dans la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil. |
| animalHealthRestrictionZone | zone de restriction pour des raisons de santé animale | Zones de restriction mises en place en vue du contrôle et de l’éradication des maladies animales soumises à notification. |
| prospectingAndMiningPermitArea | zone faisant l’objet d’un permis d’exploration et d’extraction minière | Zone sur laquelle l’exploration ou l’extraction minière a été autorisée et pour laquelle ce droit ou ce permis est octroyé. |
| regulatedFairwayAtSeaOrLargeInlandWater | chenal de navigation réglementé en mer ou dans les eaux intérieures importantes | Zones de navigation de port à port réglementées mises en place pour organiser le trafic, prévenir les accidents et la pollution et améliorer la gestion et la planification. |
| restrictedZonesAroundContaminatedSites | zones réglementées autour des sites contaminés | Zones établies en vue de protéger la santé humaine, végétale et animale et de contrôler la circulation et les développements au sein d’un site contaminé. |
| areaForDisposalOfWaste | zones d’élimination des déchets | Zone touchée par l’élimination des déchets telle que définie à l’article 3, paragraphe 19, de la directive 2008/98/CE (7). |
| coastalZoneManagementArea | zone de gestion de zone côtière | Zone faisant l’objet d’une gestion intégrée des zones côtières. |
| drinkingWaterProtectionArea | zone de protection de l'eau potable | Zone dans laquelle les fuites d'eaux usées, l'utilisation d'engrais ou de pesticides, et l'aménagement de sites d'élimination des déchets sont interdits. |
| nitrateVulnerableZone | zone vulnérable aux nitrates | Zones alimentant des eaux polluées ou menacées et contribuant à la pollution par les nitrates. |
| marineRegion | région marine | Les régions marines et leurs sous-régions sont les régions marines désignées par des actes législatifs internationaux, européens, nationaux ou infranationaux à des fins d'évaluation, gestion et réglementation. |
| riverBasinDistrict | district hydrographique | Zone terrestre ou marine constituée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques avoisinants et des eaux souterraines et côtières correspondantes identifiée au titre de l'article 3, paragraphe 1, de la directive 2000/60/CE (8) comme étant la principale unité à utiliser pour la gestion des bassins hydrographiques. |
| bathingWaters | eaux de baignade | Eaux côtières ou intérieures (cours d'eau, lacs) dans lesquelles la baignade à des fins récréatives par un grand nombre de personnes est expressément autorisée ou n'est pas interdite. |
| floodUnitOfManagement | unité de gestion pour les inondations | Zone terrestre ou marine identifiée au titre de la directive 2007/60/CE du Parlement européen et du Conseil (9) comme étant la principale unité à utiliser pour la gestion des inondations lorsqu'il est décidé de ne pas retenir les districts hydrographiques ou les sous-districts hydrographiques. |
| waterBodyForWFD | masse d'eau au titre de la directive-cadre sur l'eau (2000/60/CE) | La “masse d'eau” est une sous-unité cohérente du bassin (district) hydrographique à laquelle doivent être appliqués les ojectifs environnementaux de la directive 2000/60/CE. L'identification des masses d'eau repose sur des paramètres géographiques et hydrologiques tels que les masses d'eau superficielles (cours d'eau, lacs, eaux de transition et eaux côtières) et souterraines. |
| sensitiveArea | zone sensible | Masses d'eau considérées comme des zones sensibles au sens de l'annexe II de la directive 91/271/CEE (10). |
| designatedWaters | eaux désignées | Eaux marines, côtières ou superficielles désignées par les États membres comme nécessitant une protection ou une amélioration pour devenir des eaux piscicoles. |
| plantHealthProtectionZone | zone de protection phytosanitaire | Zone de protection dans laquelle sont mises en œuvre des mesures de protection contre l'introduction d'organismes nuisibles pour les plantes ou les produits végétaux et contre la propagation de ces organismes. |
| forestManagementArea | zone de gestion forestière | Zone désignée dans le cadre de la gestion durable des ressources et fonctions forestières. |

Valeur

Nom

Définition

airQualityManagementZone

zone de gestion de la qualité de l’air

Partie du territoire d’un État membre délimitée par lui aux fins de l’évaluation et de la gestion de la qualité de l’air.

noiseRestrictionZone

zone soumise à limitation du bruit

Zone délimitée par une autorité compétente en vue de gérer et d’atténuer les nuisances sonores. Il s’agit notamment des agglomérations et des zones calmes (dans les agglomérations et en rase campagne) définies dans la directive 2002/49/CE du Parlement européen et du Conseil.

animalHealthRestrictionZone

zone de restriction pour des raisons de santé animale

Zones de restriction mises en place en vue du contrôle et de l’éradication des maladies animales soumises à notification.

prospectingAndMiningPermitArea

zone faisant l’objet d’un permis d’exploration et d’extraction minière

Zone sur laquelle l’exploration ou l’extraction minière a été autorisée et pour laquelle ce droit ou ce permis est octroyé.

regulatedFairwayAtSeaOrLargeInlandWater

chenal de navigation réglementé en mer ou dans les eaux intérieures importantes

Zones de navigation de port à port réglementées mises en place pour organiser le trafic, prévenir les accidents et la pollution et améliorer la gestion et la planification.

restrictedZonesAroundContaminatedSites

zones réglementées autour des sites contaminés

Zones établies en vue de protéger la santé humaine, végétale et animale et de contrôler la circulation et les développements au sein d’un site contaminé.

areaForDisposalOfWaste

zones d’élimination des déchets

Zone touchée par l’élimination des déchets telle que définie à l’article 3, paragraphe 19, de la directive 2008/98/CE (7).

coastalZoneManagementArea

zone de gestion de zone côtière

Zone faisant l’objet d’une gestion intégrée des zones côtières.

drinkingWaterProtectionArea

zone de protection de l'eau potable

Zone dans laquelle les fuites d'eaux usées, l'utilisation d'engrais ou de pesticides, et l'aménagement de sites d'élimination des déchets sont interdits.

nitrateVulnerableZone

zone vulnérable aux nitrates

Zones alimentant des eaux polluées ou menacées et contribuant à la pollution par les nitrates.

marineRegion

région marine

Les régions marines et leurs sous-régions sont les régions marines désignées par des actes législatifs internationaux, européens, nationaux ou infranationaux à des fins d'évaluation, gestion et réglementation.

riverBasinDistrict

district hydrographique

Zone terrestre ou marine constituée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques avoisinants et des eaux souterraines et côtières correspondantes identifiée au titre de l'article 3, paragraphe 1, de la directive 2000/60/CE (8) comme étant la principale unité à utiliser pour la gestion des bassins hydrographiques.

bathingWaters

eaux de baignade

Eaux côtières ou intérieures (cours d'eau, lacs) dans lesquelles la baignade à des fins récréatives par un grand nombre de personnes est expressément autorisée ou n'est pas interdite.

floodUnitOfManagement

unité de gestion pour les inondations

Zone terrestre ou marine identifiée au titre de la directive 2007/60/CE du Parlement européen et du Conseil (9) comme étant la principale unité à utiliser pour la gestion des inondations lorsqu'il est décidé de ne pas retenir les districts hydrographiques ou les sous-districts hydrographiques.

waterBodyForWFD

masse d'eau au titre de la directive-cadre sur l'eau (2000/60/CE)

La “masse d'eau” est une sous-unité cohérente du bassin (district) hydrographique à laquelle doivent être appliqués les ojectifs environnementaux de la directive 2000/60/CE. L'identification des masses d'eau repose sur des paramètres géographiques et hydrologiques tels que les masses d'eau superficielles (cours d'eau, lacs, eaux de transition et eaux côtières) et souterraines.

sensitiveArea

zone sensible

Masses d'eau considérées comme des zones sensibles au sens de l'annexe II de la directive 91/271/CEE (10).

designatedWaters

eaux désignées

Eaux marines, côtières ou superficielles désignées par les États membres comme nécessitant une protection ou une amélioration pour devenir des eaux piscicoles.

plantHealthProtectionZone

zone de protection phytosanitaire

Zone de protection dans laquelle sont mises en œuvre des mesures de protection contre l'introduction d'organismes nuisibles pour les plantes ou les produits végétaux et contre la propagation de ces organismes.

forestManagementArea

zone de gestion forestière

Zone désignée dans le cadre de la gestion durable des ressources et fonctions forestières.

11.3.2.   Code de type spécialisé de zone (SpecialisedZoneTypeCode)

Classification supplémentaire définissant le type spécialisé de zone.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

11.3.3.   Domaine de l'environnement (EnvironmentalDomain)

Domaine de l'environnement pour lequel des objectifs environnementaux peuvent être définis.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “EnvironmentalDomain”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| soil | sol | Couche supérieure de la surface terrestre qui est composée de particules de roches désintégrées, d'humus, d'eau et d'air. |
| noise | bruit | Son qui est indésirable, soit en raison de son effet sur l'homme, sur la fatigue ou sur le fonctionnement des équipements physiques, soit en raison de son interférence avec la perception ou la détection des autres sons. |
| naturalResources | ressources naturelles | Caractéristique ou composante du milieu naturel qui est utile pour répondre aux besoins de l'homme, comme le sol, l'eau, la végétation, la faune, etc. Certaines ressources naturelles revêtent une valeur économique (par exemple le bois), alors que d'autres ont une valeur dite “non économique” (par exemple la beauté du paysage). |
| climateAndClimateChange | climat et changement climatique | État du climat et/ou changement de cet état qui peut être défini (par exemple, à l’aide d’essais statistiques) par des changements de la moyenne et/ou de la variabilité de ses propriétés, et qui persiste pendant une période prolongée, généralement plusieurs décennies, voire plus longtemps. |
| healthProtection | protection de la santé | Mesures ou dispositifs conçus pour réduire le risque que les polluants ou d'autres éléments dangereux de l'écosystème font peser sur la santé humaine. |
| air | air | Mélange essentiellement mécanique de divers gaz présents dans l'atmosphère terrestre. |
| water | eau | Liquide très répandu (H2O) dont sont constitués la pluie, les cours d'eau, la mer et qui représente une part importante des éléments de l'organisme. |
| waste | déchet | Matériau, souvent inutilisable, restant à l'issue d'une activité humaine manufacturière, industrielle, agricole ou autre; matériau endommagé ou altéré durant un processus de fabrication et devenu dès lors inutile. |
| natureAndBiodiversity | nature et biodiversité | Gestion active des ressources et de l'environnement naturels terrestres visant à en garantir la qualité et l'utilisation judicieuse. |
| sustainableDevelopment | développement durable | Développement qui garantit des avantages économiques, sociaux et environnementaux à long terme en tenant compte des besoins des générations actuelles et futures. |
| landUse | usage des sols | Le terme “usage des sols” se rapporte aux aspects géographiques de l'ensemble des activités humaines sur le sol et à la manière dont la surface terrestre est adaptée aux besoins de l'homme ou pourrait l'être. |

Valeur

Nom

Définition

soil

sol

Couche supérieure de la surface terrestre qui est composée de particules de roches désintégrées, d'humus, d'eau et d'air.

noise

bruit

Son qui est indésirable, soit en raison de son effet sur l'homme, sur la fatigue ou sur le fonctionnement des équipements physiques, soit en raison de son interférence avec la perception ou la détection des autres sons.

naturalResources

ressources naturelles

Caractéristique ou composante du milieu naturel qui est utile pour répondre aux besoins de l'homme, comme le sol, l'eau, la végétation, la faune, etc. Certaines ressources naturelles revêtent une valeur économique (par exemple le bois), alors que d'autres ont une valeur dite “non économique” (par exemple la beauté du paysage).

climateAndClimateChange

climat et changement climatique

État du climat et/ou changement de cet état qui peut être défini (par exemple, à l’aide d’essais statistiques) par des changements de la moyenne et/ou de la variabilité de ses propriétés, et qui persiste pendant une période prolongée, généralement plusieurs décennies, voire plus longtemps.

healthProtection

protection de la santé

Mesures ou dispositifs conçus pour réduire le risque que les polluants ou d'autres éléments dangereux de l'écosystème font peser sur la santé humaine.

air

air

Mélange essentiellement mécanique de divers gaz présents dans l'atmosphère terrestre.

water

eau

Liquide très répandu (H2O) dont sont constitués la pluie, les cours d'eau, la mer et qui représente une part importante des éléments de l'organisme.

waste

déchet

Matériau, souvent inutilisable, restant à l'issue d'une activité humaine manufacturière, industrielle, agricole ou autre; matériau endommagé ou altéré durant un processus de fabrication et devenu dès lors inutile.

natureAndBiodiversity

nature et biodiversité

Gestion active des ressources et de l'environnement naturels terrestres visant à en garantir la qualité et l'utilisation judicieuse.

sustainableDevelopment

développement durable

Développement qui garantit des avantages économiques, sociaux et environnementaux à long terme en tenant compte des besoins des générations actuelles et futures.

landUse

usage des sols

Le terme “usage des sols” se rapporte aux aspects géographiques de l'ensemble des activités humaines sur le sol et à la manière dont la surface terrestre est adaptée aux besoins de l'homme ou pourrait l'être.

11.4.   Exigences applicables au thème

11.4.1.   Zones de gestion, de restriction ou de réglementation

| 1) | Lorsque la géométrie de l'objet géographique est dérivée d'un autre objet géographique, les géométries des deux objets doivent être cohérentes. |
| --- | --- |

1)

Lorsque la géométrie de l'objet géographique est dérivée d'un autre objet géographique, les géométries des deux objets doivent être cohérentes.

| 2) | Si les géométries des objets géographiques inclus dans une série de données “ManagementRestrictionOrRegulationZone” sont dérivées des géométries d'objets géographiques appartenant à une autre série de données, cette série de données source (y compris sa version) doit être décrite dans le cadre de l'élément de métadonnées “généalogie”. |
| --- | --- |

2)

Si les géométries des objets géographiques inclus dans une série de données “ManagementRestrictionOrRegulationZone” sont dérivées des géométries d'objets géographiques appartenant à une autre série de données, cette série de données source (y compris sa version) doit être décrite dans le cadre de l'élément de métadonnées “généalogie”.

| 3) | En plus des mots-clés obligatoires définis dans le règlement (CE) no 1205/2008, les fournisseurs de données sont tenus d'inclure les mots clés ci-après:






  a) | Un ou plusieurs mots clés décrivant la classification à haut niveau du ou des types de zones figurant dans la série de données, conformément à la liste de codes “ZoneTypeCode”. |
| --- | --- | --- |

3)

En plus des mots-clés obligatoires définis dans le règlement (CE) no 1205/2008, les fournisseurs de données sont tenus d'inclure les mots clés ci-après:

a)

Un ou plusieurs mots clés décrivant la classification à haut niveau du ou des types de zones figurant dans la série de données, conformément à la liste de codes “ZoneTypeCode”.

| b) | Un ou plusieurs mots clés décrivant le ou les références officielles du ou des instruments législatifs au titre desquels la ou les zones incluses dans la série de données sont mises en place. Pour la législation de l'Union, c'est le numéro CELEX qui doit être utilisé. |
| --- | --- |

b)

Un ou plusieurs mots clés décrivant le ou les références officielles du ou des instruments législatifs au titre desquels la ou les zones incluses dans la série de données sont mises en place. Pour la législation de l'Union, c'est le numéro CELEX qui doit être utilisé.

11.4.2.   Unités de déclaration

| 1) | rapportageLes objets géographiques jouant le rôle d'unités de déclaration/rapportage doivent être définis et mis à disposition conformément au(x) thème(s) de données géographiques INSPIRE correspondant(s). |
| --- | --- |

1)

rapportageLes objets géographiques jouant le rôle d'unités de déclaration/rapportage doivent être définis et mis à disposition conformément au(x) thème(s) de données géographiques INSPIRE correspondant(s).

| 2) | Lorsque, dans le but de fournir une référence géographique, des données liées aux déclarations dans le domaine de l'environnement font référence à des entités du monde réel qui sont mises à disposition en tant qu'objets géographiques conformément au présent règlement, ces données doivent inclure une référence explicite aux objets géographiques correspondants. |
| --- | --- |

2)

Lorsque, dans le but de fournir une référence géographique, des données liées aux déclarations dans le domaine de l'environnement font référence à des entités du monde réel qui sont mises à disposition en tant qu'objets géographiques conformément au présent règlement, ces données doivent inclure une référence explicite aux objets géographiques correspondants.

11.4.3.   Exigences transversales

| 1) | Si une zone a été établie dans le seul but de gérer, réglementer et restreindre certaines activités en vue de protéger la nature, la biodiversité et le patrimoine culturel, elle doit être mise à disposition en tant qu'objet géographique de type “ProtectedSite”. Si une zone a été établie dans le but d'atteindre plusieurs objectifs, y compris la conservation de la nature, de la biodiversité et du patrimoine culturel, elle doit être mise à disposition en tant qu'objet géographique de type “ManagementRestrictionOrRegulationZone”. |
| --- | --- |

1)

Si une zone a été établie dans le seul but de gérer, réglementer et restreindre certaines activités en vue de protéger la nature, la biodiversité et le patrimoine culturel, elle doit être mise à disposition en tant qu'objet géographique de type “ProtectedSite”. Si une zone a été établie dans le but d'atteindre plusieurs objectifs, y compris la conservation de la nature, de la biodiversité et du patrimoine culturel, elle doit être mise à disposition en tant qu'objet géographique de type “ManagementRestrictionOrRegulationZone”.

| 2) | Lorsqu'une zone a été établie dans le but de réglementer l'usage des sols prévu et a été définie dans le cadre d'un plan d'aménagement juridiquement contraignant, elle relève du thème “usages du sol” et doit être encodée en tant que “SupplementaryRegulation”. Toutefois, si la zone a été établie en application d'une disposition législative mais n'a pas été définie dans le cadre d'un plan d'aménagement juridiquement contraignant, elle doit être encodée en tant que “ManagementRestrictionOrRegulationZone”. |
| --- | --- |

2)

Lorsqu'une zone a été établie dans le but de réglementer l'usage des sols prévu et a été définie dans le cadre d'un plan d'aménagement juridiquement contraignant, elle relève du thème “usages du sol” et doit être encodée en tant que “SupplementaryRegulation”. Toutefois, si la zone a été établie en application d'une disposition législative mais n'a pas été définie dans le cadre d'un plan d'aménagement juridiquement contraignant, elle doit être encodée en tant que “ManagementRestrictionOrRegulationZone”.

11.5.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques «zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| AU.<ValeurdeListedeCodes> (11) | <nom lisible par l'homme> | ManagementRestrictionOrRegulationZone (zoneType: ZoneTypeCode) |
| Exemple: AM.AirQualityManagementZone | Exemple: zone de gestion de la qualité de l'air | |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

AU.<ValeurdeListedeCodes> (11)

<nom lisible par l'homme>

ManagementRestrictionOrRegulationZone (zoneType: ZoneTypeCode)

Exemple: AM.AirQualityManagementZone

Exemple: zone de gestion de la qualité de l'air

12.   ZONES À RISQUE NATUREL (NATURAL RISK ZONES)

12.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1)   “risque” (risk): la combinaison des conséquences d'un événement (aléa) et de sa probabilité d'occurrence, conformément à la norme ISO/IEC 31010:2009;

2)   “aléa” (hazard): un phénomène, une substance, une activité humaine ou une condition dangereux susceptibles d'occasionner des pertes en vies humaines, des blessures ou d'autres effets sur la santé, des dommages matériels, une perte de moyens de subsistance et de services, des perturbations sociales et économiques, ou des dommages environnementaux;

3)   “enjeu” (exposure): les personnes, biens, systèmes ou autres éléments présents dans des zones d'aléa et qui sont de ce fait soumis à des pertes potentielles;

4)   “vulnérabilité” (vulnerability): les caractéristiques et conditions d'une communauté, d'un système ou d'un actif qui la ou le rendent sensible aux effets préjudiciables d'un aléa.

12.2.   Types d'objets géographiques

Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “zones à risque naturel” sont les suivants:

| — | élément exposé abstrait |
| --- | --- |

—

élément exposé abstrait

| — | zone d'aléa abstraite |
| --- | --- |

—

zone d'aléa abstraite

| — | événement observé abstrait |
| --- | --- |

—

événement observé abstrait

| — | zone à risque abstraite |
| --- | --- |

—

zone à risque abstraite

| — | couverture de l’élément exposé |
| --- | --- |

—

couverture de l’élément exposé

| — | élément exposé |
| --- | --- |

—

élément exposé

| — | zone d'aléa |
| --- | --- |

—

zone d'aléa

| — | couverture de l'aléa |
| --- | --- |

—

couverture de l'aléa

| — | couverture de l'événement observé |
| --- | --- |

—

couverture de l'événement observé

| — | événement observé |
| --- | --- |

—

événement observé

| — | couverture du risque |
| --- | --- |

—

couverture du risque

| — | zone à risque |
| --- | --- |

—

zone à risque

12.2.1.   Élément exposé abstrait (AbstractExposedElement)

Personnes, biens, systèmes ou autres éléments présents dans des zones d'aléa et qui sont de ce fait soumis à des pertes potentielles.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “AbstractExposedElement”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | identifier | |
| beginLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| validFrom | Moment où l'élément exposé a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment où l'élément exposé cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

identifier

beginLifeSpanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifeSpanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

validFrom

Moment où l'élément exposé a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Moment où l'élément exposé cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “AbstractExposedElement”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| sourceOfSpatialRepresentation | Objet source utilisé pour représenter l'élément exposé. | AbstractFeature | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

sourceOfSpatialRepresentation

Objet source utilisé pour représenter l'élément exposé.

AbstractFeature

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “AbstractExposedElement”

Si la relation sourceOfSpatialRepresentation est vide, la géométrie de l'objet géographique AbstractExposedElement doit être fournie.

12.2.2.   Zone d'aléa abstraite (AbstractHazardArea)

Zone touchée par un aléa naturel.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “AbstractHazardArea”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| beginLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| determinationMethod | Indique si la zone d'aléa est délimitée suite à une modélisation ou bien déterminée par interprétation. | DeterminationMethodValue | |
| endLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | identifier | |
| typeOfHazard | Classification générique et classification spécifique du type d'aléa naturel. | NaturalHazardClassification | |
| validityPeriod | Période de temps durant laquelle le modèle s’applique. | TM_Period | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifeSpanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

determinationMethod

Indique si la zone d'aléa est délimitée suite à une modélisation ou bien déterminée par interprétation.

DeterminationMethodValue

endLifeSpanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

identifier

typeOfHazard

Classification générique et classification spécifique du type d'aléa naturel.

NaturalHazardClassification

validityPeriod

Période de temps durant laquelle le modèle s’applique.

TM_Period

voidable

Relations du type d'objet géographique “AbstractHazardArea”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| source | Événement observé qui a déclenché la modélisation d'une zone d'aléa. | AbstractObservedEvent | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

source

Événement observé qui a déclenché la modélisation d'une zone d'aléa.

AbstractObservedEvent

voidable

12.2.3.   Événement observé abstrait (AbstractObservedEvent)

Phénomène naturel qui s'est produit ou se produit actuellement, qui a été observé et qui présente un intérêt pour l'étude des aléas naturels.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “AbstractObservedEvent”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| beginLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| nameOfEvent | Nom courant de l’événement observé. | CharacterString | voidable |
| typeOfHazard | Classification générique et classification spécifique du type d'aléa. | NaturalHazardClassification | |
| validFrom | Moment où l'événement observé a commencé à exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |
| validTo | Moment où l'événement observé cesse d'exister dans le monde réel. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifeSpanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifeSpanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

nameOfEvent

Nom courant de l’événement observé.

CharacterString

voidable

typeOfHazard

Classification générique et classification spécifique du type d'aléa.

NaturalHazardClassification

validFrom

Moment où l'événement observé a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Moment où l'événement observé cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “AbstractObservedEvent”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| isMonitoredBy | Programme environnemental dans le cadre duquel le suivi de l'événement observé est réalisé. | EnvironmentalMonitoringActivity | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

isMonitoredBy

Programme environnemental dans le cadre duquel le suivi de l'événement observé est réalisé.

EnvironmentalMonitoringActivity

voidable

12.2.4.   Zone à risque abstraite (AbstractRiskZone)

Une zone à risque est l'étendue géographique de la combinaison des conséquences d'un événement (aléa) et de sa probabilité d'occurrence.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “AbstractRiskZone”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| beginLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifeSpanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | identifier | |
| sourceOfRisk | Classification générique et classification spécifique du type d'aléa qui est la source du risque. | NaturalHazardClassification | |
| validityPeriod | Période de temps définie et à venir durant laquelle le modèle s'applique. | TM_Period | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifeSpanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifeSpanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

identifier

sourceOfRisk

Classification générique et classification spécifique du type d'aléa qui est la source du risque.

NaturalHazardClassification

validityPeriod

Période de temps définie et à venir durant laquelle le modèle s'applique.

TM_Period

voidable

Relations du type d'objet géographique “AbstractRiskZone”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| exposedElement | Élément qui se trouve dans une zone d'aléa. | AbstractExposedElement | voidable |
| source | Aléa considéré pour la création de la zone à risque. | AbstractHazardArea | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

exposedElement

Élément qui se trouve dans une zone d'aléa.

AbstractExposedElement

voidable

source

Aléa considéré pour la création de la zone à risque.

AbstractHazardArea

voidable

12.2.5.   Couverture de l’élément exposé (ExposedElementCoverage)

Couverture représentant des informations continues sur des éléments exposés.

Ce type est un sous-type de “AbstractExposedElement”.

Ce type est un sous-type de “CoverageByDomainAndRange”.

Attributs du type d'objet géographique “ExposedElementCoverage”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| typeOfElement | Classification de l'élément exposé. | ExposedElementClassification | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

typeOfElement

Classification de l'élément exposé.

ExposedElementClassification

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “ExposedElementCoverage”

Le domaine de définition doit être celui de l'évaluation du niveau ou de l'intensité de la vulnérabilité.

Le domaine doit être une grille rectifiée ou une grille référençable.

12.2.6.   Élément exposé (ExposedElement)

Objet géographique discret (par opposition à continu) représentant un élément exposé.

Ce type est un sous-type de “AbstractExposedElement”.

Attributs du type d'objet géographique “ExposedElement”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Représentation géométrique de l'élément exposé. | GM_Object | |
| assessmentOfVulnerability | Évaluation de la vulnérabilité de l'élément exposé. | VulnerabilityAssessment | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Représentation géométrique de l'élément exposé.

GM_Object

assessmentOfVulnerability

Évaluation de la vulnérabilité de l'élément exposé.

VulnerabilityAssessment

voidable

12.2.7.   Zone d'aléa (HazardArea)

Objets géographiques discrets (par opposition à continus) représentant un aléa naturel.

Ce type est un sous-type de “AbstractHazardArea”.

Attributs du type d'objet géographique “HazardArea”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Représentation géométrique de l'étendue géographique couverte par la zone d'aléa. | GM_Surface | |
| likelihoodOfOccurrence | Concept général concernant la probabilité qu'un événement se produise. | LikelihoodOfOccurrence | voidable |
| magnitudeOrIntensity | Expression de la magnitude ou de l'intensité d'un phénomène. | LevelOrIntensity | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Représentation géométrique de l'étendue géographique couverte par la zone d'aléa.

GM_Surface

likelihoodOfOccurrence

Concept général concernant la probabilité qu'un événement se produise.

LikelihoodOfOccurrence

voidable

magnitudeOrIntensity

Expression de la magnitude ou de l'intensité d'un phénomène.

LevelOrIntensity

voidable

12.2.8.   Couverture de l'aléa (HazardCoverage)

Couverture représentant des informations continues sur un type d'aléa naturel.

Ce type est un sous-type de “AbstractHazardArea”.

Ce type est un sous-type de “CoverageByDomainAndRange”.

Contraintes du type d'objet géographique “HazardCoverage”

Le domaine de définition doit être décrit par celui de la magnitude ou de l'intensité, ou par celui de la probabilité d'occurrence.

Le domaine doit être une grille rectifiée ou une grille référençable.

12.2.9.   Couverture de l'événement observé (ObservedEventCoverage)

Couverture représentant des informations continues sur des événements observés.

Ce type est un sous-type de “AbstractObservedEvent”.

Ce type est un sous-type de “CoverageByDomainAndRange”.

Contraintes du type d'objet géographique “ObservedEventCoverage”

Le domaine de définition doit être décrit par celui de la magnitude ou de l'intensité, ou par celui de la probabilité d'occurrence.

Le domaine doit être une grille rectifiée ou une grille référençable.

12.2.10.   Événement observé (ObservedEvent)

Objets géographiques discrets (par opposition à continus) représentant un phénomène naturel qui s'est produit ou se produit actuellement, qui a été observé et qui présente un intérêt pour l'étude des aléas naturels.

Ce type est un sous-type de “AbstractObservedEvent”.

Attributs du type d'objet géographique “ObservedEvent”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Représentation géométrique de l'étendue géographique couverte par l'événement observé. | GM_Object | |
| magnitudeOrIntensity | Expression de la magnitude ou de l'intensité d'un phénomène. | LevelOrIntensity | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Représentation géométrique de l'étendue géographique couverte par l'événement observé.

GM_Object

magnitudeOrIntensity

Expression de la magnitude ou de l'intensité d'un phénomène.

LevelOrIntensity

voidable

12.2.11.   Couverture du risque (RiskCoverage)

Couverture représentant des informations continues sur l'intensité ou le niveau du risque.

Ce type est un sous-type de “AbstractRiskZone”.

Ce type est un sous-type de “CoverageByDomainAndRange”.

Contraintes du type d'objet géographique “RiskCoverage”

Le domaine de définition doit être décrit par celui du niveau ou de l'intensité.

Le domaine doit être une grille rectifiée ou une grille référençable.

12.2.12.   Zone à risque (RiskZone)

Objets géographiques discrets (par opposition à continus) représentant l'étendue géographique de la combinaison des conséquences d'un événement (aléa) et de sa probabilité d'occurrence.

Ce type est un sous-type de “AbstractRiskZone”.

Attributs du type d'objet géographique “RiskZone”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Représentation géométrique de l'étendue géographique couverte par la zone à risque en question. | GM_Surface | |
| levelOfRisk | Le niveau du risque est une évaluation de la combinaison des conséquences d'un événement (aléa) et de sa probabilité d'occurrence. | LevelOrIntensity | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Représentation géométrique de l'étendue géographique couverte par la zone à risque en question.

GM_Surface

levelOfRisk

Le niveau du risque est une évaluation de la combinaison des conséquences d'un événement (aléa) et de sa probabilité d'occurrence.

LevelOrIntensity

voidable

12.3.   Types de données

12.3.1.   Classification de l'élément exposé (ExposedElementClassification)

Cette classe fournit des informations sur la nature de l'élément exposé présentant un intérêt pour l'analyse des risques.

Attributs du type de données “ExposedElementClassification”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| exposedElementCategory | Classification générique des types d'éléments qui sont exposés à un risque. | ExposedElementCategoryValue | |
| specificExposedElementType | Dénomination supplémentaire de l'élément exposé selon une nomenclature qui est propre à la série de données. | SpecificExposedElementTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

exposedElementCategory

Classification générique des types d'éléments qui sont exposés à un risque.

ExposedElementCategoryValue

specificExposedElementType

Dénomination supplémentaire de l'élément exposé selon une nomenclature qui est propre à la série de données.

SpecificExposedElementTypeValue

voidable

12.3.2.   Niveau ou intensité (LevelOrIntensity)

Évaluation quantitative ou qualitative du risque, de l'aléa ou de la vulnérabilité.

Attributs du type de données “LevelOrIntensity”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| qualitativeValue | Évaluation qualitative du niveau ou de l'intensité. | CharacterString | voidable |
| quantitativeValue | Évaluation quantitative du niveau ou de l'intensité. | Measure | voidable |
| assessmentMethod | Référence à la méthode utilisée pour exprimer le niveau ou l'intensité. | DocumentCitation | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

qualitativeValue

Évaluation qualitative du niveau ou de l'intensité.

CharacterString

voidable

quantitativeValue

Évaluation quantitative du niveau ou de l'intensité.

Measure

voidable

assessmentMethod

Référence à la méthode utilisée pour exprimer le niveau ou l'intensité.

DocumentCitation

voidable

Contraintes du type de données “LevelOrIntensity”

Soit la valeur qualitative soit la valeur quantitative sera fournie.

12.3.3.   Probabilité d'occurrence (LikelihoodOfOccurrence)

La probabilité est un concept général concernant l'éventualité qu'un événement se produise.

Attributs du type de données “LikelihoodOfOccurrence”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| qualitativeLikelihood | Évaluation qualitative de la probabilité d'occurrence d'un aléa. | CharacterString | voidable |
| quantitativeLikelihood | Fréquence ou période de retour d'un aléa. | QuantitativeLikelihood | voidable |
| assessmentMethod | Référence à la méthode utilisée pour exprimer la probabilité. | DocumentCitation | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

qualitativeLikelihood

Évaluation qualitative de la probabilité d'occurrence d'un aléa.

CharacterString

voidable

quantitativeLikelihood

Fréquence ou période de retour d'un aléa.

QuantitativeLikelihood

voidable

assessmentMethod

Référence à la méthode utilisée pour exprimer la probabilité.

DocumentCitation

voidable

Contraintes du type de données “LikelihoodOfOccurrence”

Soit la probabilité qualitative soit la probabilité quantitative sera fournie.

12.3.4.   Classification de l'aléa naturel (NaturalHazardClassification)

Cette classe fournit des informations sur la nature de l'aléa naturel ainsi que sur le type d'aléa qui est la source du risque.

Attributs du type de données “NaturalHazardClassification”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| hazardCategory | Classification générique des types d'aléas naturels. | HazardCategoryValue | |
| specificHazardType | Classification supplémentaire de l'aléa naturel qui précise le type d'aléa selon une nomenclature qui est propre à la série de données considérée. | SpecificHazardTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

hazardCategory

Classification générique des types d'aléas naturels.

HazardCategoryValue

specificHazardType

Classification supplémentaire de l'aléa naturel qui précise le type d'aléa selon une nomenclature qui est propre à la série de données considérée.

SpecificHazardTypeValue

voidable

12.3.5.   Probabilité quantitative (QuantitativeLikelihood)

Fréquence ou période de retour d'un aléa.

Attributs du type de données “QuantitativeLikelihood”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| probabilityOfOccurrence | Probabilité d'occurrence d'un aléa, exprimée sous forme d’une valeur comprise entre 0 et 1. | Probability | voidable |
| returnPeriod | Moyenne à long terme du temps ou du nombre d'années séparant un événement d'une intensité donnée d'un second événement d'une intensité égale ou supérieure. | Number | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

probabilityOfOccurrence

Probabilité d'occurrence d'un aléa, exprimée sous forme d’une valeur comprise entre 0 et 1.

Probability

voidable

returnPeriod

Moyenne à long terme du temps ou du nombre d'années séparant un événement d'une intensité donnée d'un second événement d'une intensité égale ou supérieure.

Number

voidable

12.3.6.   Évaluation de la vulnérabilité (VulnerabilityAssessment)

Évaluation de la vulnérabilité.

Attributs du type de données “VulnerabilityAssessment”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| sourceOfVulnerability | Type d'aléa vis-à-vis duquel la vulnérabilité est évaluée. | NaturalHazardClassification | |
| levelOfVulnerability | Niveau de vulnérabilité. | LevelOrIntensity | voidable |
| magnitudeOrIntensityOfHazard | Expression de la magnitude ou de l'intensité d'un phénomène. | LevelOrIntensity | voidable |
| typeOfElement | Classification de l'élément exposé. | ExposedElementClassification | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

sourceOfVulnerability

Type d'aléa vis-à-vis duquel la vulnérabilité est évaluée.

NaturalHazardClassification

levelOfVulnerability

Niveau de vulnérabilité.

LevelOrIntensity

voidable

magnitudeOrIntensityOfHazard

Expression de la magnitude ou de l'intensité d'un phénomène.

LevelOrIntensity

voidable

typeOfElement

Classification de l'élément exposé.

ExposedElementClassification

voidable

12.4.   Énumérations

12.4.1.   Méthode de détermination (DeterminationMethodValue)

Énumération décrivant la méthode utilisée pour définir la zone d'aléa ou à risque.

Valeurs pour l'énumération “DeterminationMethodValue”

| Valeur | Définition |
| --- | --- |
| modelling | La zone a été calculée selon un modèle. |
| indirectDetermination | La zone a été définie par interprétation des données et/ou informations disponibles. |

Valeur

Définition

modelling

La zone a été calculée selon un modèle.

indirectDetermination

La zone a été définie par interprétation des données et/ou informations disponibles.

12.5.   Listes de codes

12.5.1.   Catégorie de l'élément exposé (ExposedElementCategoryValue)

Classification de l'élément exposé.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “ExposedElementCategoryValue”

| Valeur | Nom | Définition | Parent value |
| --- | --- | --- | --- |
| social | social | Tout ce qui est lié à des personnes ou à des groupes de personnes. | |
| people | personnes | Présence d'êtres humains. | social |
| community | communauté | Relation complexe entre des êtres humains agissant en tant qu'ensemble ou en tant qu'unité. | social |
| political | politique | Tout objet concernant les affaires politiques. | social |
| socialService | service social | Tout service fourni à des personnes. | social |
| economic | économique | Tout objet concernant des biens ou lié à l'économie ou à la finance. | |
| property | bien | Tout objet susceptible d'appropriation, comme une maison. | economic |
| infrastructure | infrastructure | Tout objet considéré comme une structure fournissant un service tel qu'une route, un pont, une installation militaire, etc. | economic |
| economicActivity | activité économique | Tout objet représentant une activité économique tel qu'une industrie. | economic |
| ruralLandUse | utilisation des terres rurales | Tout objet non urbain destiné à une utilisation donnée, quelle qu’elle soit. | economic |
| environmental | environnemental | Zone soumise à un niveau de protection donné, comme un parc naturel. | |
| waterBody | eau de surface | Toute accumulation importante d'eau. | environmental |
| protectedArea | zone protégée | Zone qui est protégée. | environmental |
| pollutionSource | source de pollution | Objet qui contient des polluants. | environmental |
| heritage | patrimoine | Tout ce qui est lié à des objets présentant un intérêt du point de vue culturel ou du patrimoine. | |
| culturalAsset | bien culturel | Tout objet considéré comme présentant un intérêt d'un point de vue culturel, comme un stade, un théâtre, un musée, etc. | heritage |
| historicalAsset | bien historique | Tout objet présentant un intérêt historique. | heritage |
| worldHeritageSite | site du patrimoine mondial | Lieu (forêt, montagne, lac, désert, monument, bâtiment, complexe ou ville par exemple) qui est répertorié par l'UNESCO comme présentant une valeur culturelle ou matérielle spéciale. | heritage |

Valeur

Nom

Définition

Parent value

social

social

Tout ce qui est lié à des personnes ou à des groupes de personnes.

people

personnes

Présence d'êtres humains.

social

community

communauté

Relation complexe entre des êtres humains agissant en tant qu'ensemble ou en tant qu'unité.

social

political

politique

Tout objet concernant les affaires politiques.

social

socialService

service social

Tout service fourni à des personnes.

social

economic

économique

Tout objet concernant des biens ou lié à l'économie ou à la finance.

property

bien

Tout objet susceptible d'appropriation, comme une maison.

economic

infrastructure

infrastructure

Tout objet considéré comme une structure fournissant un service tel qu'une route, un pont, une installation militaire, etc.

economic

economicActivity

activité économique

Tout objet représentant une activité économique tel qu'une industrie.

economic

ruralLandUse

utilisation des terres rurales

Tout objet non urbain destiné à une utilisation donnée, quelle qu’elle soit.

economic

environmental

environnemental

Zone soumise à un niveau de protection donné, comme un parc naturel.

waterBody

eau de surface

Toute accumulation importante d'eau.

environmental

protectedArea

zone protégée

Zone qui est protégée.

environmental

pollutionSource

source de pollution

Objet qui contient des polluants.

environmental

heritage

patrimoine

Tout ce qui est lié à des objets présentant un intérêt du point de vue culturel ou du patrimoine.

culturalAsset

bien culturel

Tout objet considéré comme présentant un intérêt d'un point de vue culturel, comme un stade, un théâtre, un musée, etc.

heritage

historicalAsset

bien historique

Tout objet présentant un intérêt historique.

heritage

worldHeritageSite

site du patrimoine mondial

Lieu (forêt, montagne, lac, désert, monument, bâtiment, complexe ou ville par exemple) qui est répertorié par l'UNESCO comme présentant une valeur culturelle ou matérielle spéciale.

heritage

12.5.2.   Catégorie de l'aléa naturel (NaturalHazardCategoryValue)

Classification générique des types d'aléas naturels.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs indiquées dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “NaturalHazardCategoryValue”

| Valeur | Nom | Définition | Parent value |
| --- | --- | --- | --- |
| geologicalHydrological | géologique/hydrologique | Processus de nature (ou origine) géologique (géosphère) ou hydrologique (hydrosphère). | |
| tsunami | tsunami | Perturbation causée par une onde longue dans une masse d'eau importante atteignant les terres émergées. | geologicalHydrological |
| volcanic | volcanique | Ouverture ou rupture dans l'écorce terrestre qui permet au magma, aux cendres et aux gaz de s'échapper. | geologicalHydrological |
| earthquake | séisme | On entend par aléas sismiques la propagation d'ondes élastiques à la surface ou à proximité après le relâchement des contraintes tectoniques ou après d'autres phénomènes naturels, tels que les explosions volcaniques ou les impacts météoritiques. | geologicalHydrological |
| subsidenceAndCollapse | affaissement et effondrement | Les affaissements et effondrements désignent principalement des mouvements de terrain verticaux de haut en bas à la surface de la Terre dus à différents processus d'altération des roches, de dégradation des sols ou de compactage des roches jusqu'au point où la structure rocheuse ne peut pas supporter son propre poids (effondrement), ou bien jusqu'à causer des mouvements vers le bas relativement lents (affaissement). | geologicalHydrological |
| landslide | glissement de terrain | Déplacements vers le bas du sol, des roches et des matières organiques liés à différents types de défaillance du sol. | geologicalHydrological |
| snowAvalanche | avalanche | Masse de neige ayant habituellement un volume supérieur à 100 m3 et une longueur minimale de 50 mètres qui dévale une pente. | geologicalHydrological |
| flood | inondation | Processus d'inondation de terres généralement sèches (émergées) ou submersion temporaire par l'eau de terres qui ne sont pas submergées en temps normal. | geologicalHydrological |
| toxicOrRadioactive | toxique ou radioactif | Processus liés à la nature de substances qui pourrait menacer la santé humaine. | geologicalHydrological |
| meteorologicalClimatological | météorologique/climatologique | Processus de nature (ou origine) météorologique (atmosphérique) ou climatique (changements à long terme des variables environnementales). | |
| drought | sécheresse | Épisode prolongé et touchant une superficie importante au cours duquel la quantité d'eau disponible est inférieure à la moyenne, en raison de la variabilité du climat. | meteorologicalClimatological |
| extremeTemperature | température extrême | Augmentation ou diminution anormale des températures qui dure plus longtemps qu'une hausse ou une baisse habituelle de température. | meteorologicalClimatological |
| tornadosAndHurricanesStrongWinds | tornades, ouragans et vents forts | Vents violents (grande vitesse). | meteorologicalClimatological |
| lightning | éclair | Décharge d'électricité atmosphérique. | meteorologicalClimatological |
| stormSurge | onde de tempête | Eau poussée de la mer vers les terres en raison d'une perturbation atmosphérique comme un ouragan ou un changement rapide de la pression atmosphérique. | meteorologicalClimatological |
| fires | incendies | Cette catégorie inclut tous les types de processus dans lesquels interviennent l'apparition et la propagation des incendies. | |
| forestFireWildfire | incendies de forêt ou feux de végétation | Apparition et propagation des incendies sur des terres végétalisées. | fires |
| undergroundFires | feux de mines | Incendie se propageant en-dessous de la surface et se produisant en général dans les sols riches en tourbe. | fires |
| biological | biologique | Processus qui sont directement liés aux organismes vivants ou aux produits fabriqués par des organismes vivants. | |
| infestation | infestation | Augmentation anormale de la population d'organismes vivants. | biological |
| epidemic | épidémie | Survenue d'une maladie qui se propage rapidement parmi des individus dans une région ou parmi la population. | |
| allergens | allergènes | Produits ou substances biologiques (tels que le pollen) susceptibles de causer une allergie chez un grand nombre de personnes. | biological |
| cosmic | cosmique | Phénomène puisant son origine dans l'espace extra-atmosphérique. | |
| meteoriteImpact | impact météoritique | Matériaux solides de l'espace extra-atmosphérique atteignant la Terre. | cosmic |
| magneticDisruption | perturbation magnétique | Perturbations du champ magnétique de la Terre. | cosmic |
| solarAndCosmicRadiation | rayonnement solaire et cosmique | Rayonnement en provenance de l'espace extra-atmosphérique (UV, rayons gamma, etc.). | cosmic |

Valeur

Nom

Définition

Parent value

geologicalHydrological

géologique/hydrologique

Processus de nature (ou origine) géologique (géosphère) ou hydrologique (hydrosphère).

tsunami

tsunami

Perturbation causée par une onde longue dans une masse d'eau importante atteignant les terres émergées.

geologicalHydrological

volcanic

volcanique

Ouverture ou rupture dans l'écorce terrestre qui permet au magma, aux cendres et aux gaz de s'échapper.

geologicalHydrological

earthquake

séisme

On entend par aléas sismiques la propagation d'ondes élastiques à la surface ou à proximité après le relâchement des contraintes tectoniques ou après d'autres phénomènes naturels, tels que les explosions volcaniques ou les impacts météoritiques.

geologicalHydrological

subsidenceAndCollapse

affaissement et effondrement

Les affaissements et effondrements désignent principalement des mouvements de terrain verticaux de haut en bas à la surface de la Terre dus à différents processus d'altération des roches, de dégradation des sols ou de compactage des roches jusqu'au point où la structure rocheuse ne peut pas supporter son propre poids (effondrement), ou bien jusqu'à causer des mouvements vers le bas relativement lents (affaissement).

geologicalHydrological

landslide

glissement de terrain

Déplacements vers le bas du sol, des roches et des matières organiques liés à différents types de défaillance du sol.

geologicalHydrological

snowAvalanche

avalanche

Masse de neige ayant habituellement un volume supérieur à 100 m3 et une longueur minimale de 50 mètres qui dévale une pente.

geologicalHydrological

flood

inondation

Processus d'inondation de terres généralement sèches (émergées) ou submersion temporaire par l'eau de terres qui ne sont pas submergées en temps normal.

geologicalHydrological

toxicOrRadioactive

toxique ou radioactif

Processus liés à la nature de substances qui pourrait menacer la santé humaine.

geologicalHydrological

meteorologicalClimatological

météorologique/climatologique

Processus de nature (ou origine) météorologique (atmosphérique) ou climatique (changements à long terme des variables environnementales).

drought

sécheresse

Épisode prolongé et touchant une superficie importante au cours duquel la quantité d'eau disponible est inférieure à la moyenne, en raison de la variabilité du climat.

meteorologicalClimatological

extremeTemperature

température extrême

Augmentation ou diminution anormale des températures qui dure plus longtemps qu'une hausse ou une baisse habituelle de température.

meteorologicalClimatological

tornadosAndHurricanesStrongWinds

tornades, ouragans et vents forts

Vents violents (grande vitesse).

meteorologicalClimatological

lightning

éclair

Décharge d'électricité atmosphérique.

meteorologicalClimatological

stormSurge

onde de tempête

Eau poussée de la mer vers les terres en raison d'une perturbation atmosphérique comme un ouragan ou un changement rapide de la pression atmosphérique.

meteorologicalClimatological

fires

incendies

Cette catégorie inclut tous les types de processus dans lesquels interviennent l'apparition et la propagation des incendies.

forestFireWildfire

incendies de forêt ou feux de végétation

Apparition et propagation des incendies sur des terres végétalisées.

fires

undergroundFires

feux de mines

Incendie se propageant en-dessous de la surface et se produisant en général dans les sols riches en tourbe.

fires

biological

biologique

Processus qui sont directement liés aux organismes vivants ou aux produits fabriqués par des organismes vivants.

infestation

infestation

Augmentation anormale de la population d'organismes vivants.

biological

epidemic

épidémie

Survenue d'une maladie qui se propage rapidement parmi des individus dans une région ou parmi la population.

allergens

allergènes

Produits ou substances biologiques (tels que le pollen) susceptibles de causer une allergie chez un grand nombre de personnes.

biological

cosmic

cosmique

Phénomène puisant son origine dans l'espace extra-atmosphérique.

meteoriteImpact

impact météoritique

Matériaux solides de l'espace extra-atmosphérique atteignant la Terre.

cosmic

magneticDisruption

perturbation magnétique

Perturbations du champ magnétique de la Terre.

cosmic

solarAndCosmicRadiation

rayonnement solaire et cosmique

Rayonnement en provenance de l'espace extra-atmosphérique (UV, rayons gamma, etc.).

cosmic

12.5.3.   Type d'élément exposé spécifique (SpecificExposedElementTypeValue)

Dénomination supplémentaire des éléments exposés.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

12.5.4.   Type d'aléa spécifique (SpecificHazardTypeValue)

Classification supplémentaire de l'aléa naturel.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

12.6.   Exigences applicables au thème

| 1) | Lorsqu'un objet RiskZone est associé à un objet HazardArea, alors ces deux objets se superposent. |
| --- | --- |

1)

Lorsqu'un objet RiskZone est associé à un objet HazardArea, alors ces deux objets se superposent.

| 2) | Lorsqu'un objet RiskZone est associé à un objet ExposedElement, alors ces deux objets se chevauchent. |
| --- | --- |

2)

Lorsqu'un objet RiskZone est associé à un objet ExposedElement, alors ces deux objets se chevauchent.

12.7.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “zones à risque naturel”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| NZ.RiskZone | Zones à risque | RiskZone |
| NZ.RiskZoneCoverage | Couverture des zones à risque | RiskZoneCoverage |
| NZ. <ValeurdeListedeCodes> (12) | <nom lisible par l'homme> | HazardArea, HazardAreaCoverage (typeOfHazard: NaturalHazardCategoryValue) |
| Exemple: NZ.Landslide | Exemple: glissements de terrain | |
| NZ. <ValeurdeListedeCodes> (13) | <nom lisible par l'homme> | ObservedEvent, ObservedEventCoverage (typeOfHazard: NaturalHazardCategoryValue) |
| Exemple: inondations | Exemple: NZ.Flood | |
| NZ.ExposedElement | Éléments exposés | ExposedElement |
| NZ.ExposedElementCoverage | Couverture de l'élément exposé | ExposedElementCoverage |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

NZ.RiskZone

Zones à risque

RiskZone

NZ.RiskZoneCoverage

Couverture des zones à risque

RiskZoneCoverage

NZ. <ValeurdeListedeCodes> (12)

<nom lisible par l'homme>

HazardArea, HazardAreaCoverage (typeOfHazard: NaturalHazardCategoryValue)

Exemple: NZ.Landslide

Exemple: glissements de terrain

NZ. <ValeurdeListedeCodes> (13)

<nom lisible par l'homme>

ObservedEvent, ObservedEventCoverage (typeOfHazard: NaturalHazardCategoryValue)

Exemple: inondations

Exemple: NZ.Flood

NZ.ExposedElement

Éléments exposés

ExposedElement

NZ.ExposedElementCoverage

Couverture de l'élément exposé

ExposedElementCoverage

13.   CONDITIONS ATMOSPHÉRIQUES ET CARACTÉRISTIQUES GÉOGRAPHIQUES MÉTÉOROLOGIQUES (ATMOSPHERIC CONDITIONS AND METEOROLOGICAL GEOGRAPHICAL FEATURES)

13.1.   Structure des thèmes de données géographiques “conditions atmosphériques et caractéristiques géographiques météorologiques”

Les types spécifiés pour les thèmes de données géographiques “conditions atmosphériques” et “caractéristiques géographiques météorologiques” sont répartis comme suit:

| — | conditions atmosphériques et caractéristiques géographiques météorologiques (Atmospheric Conditions and Meteorological Geographical Features) |
| --- | --- |

—

conditions atmosphériques et caractéristiques géographiques météorologiques (Atmospheric Conditions and Meteorological Geographical Features)

| — | observations spécialisées (Specialised Observations) (définies au point 7.4 de l’annexe I) |
| --- | --- |

—

observations spécialisées (Specialised Observations) (définies au point 7.4 de l’annexe I)

| — | processus (Processes) (définis au point 7.2 de l’annexe I) |
| --- | --- |

—

processus (Processes) (définis au point 7.2 de l’annexe I)

| — | propriétés observables (Observable Properties) (définies au point 7.3 de l’annexe I) |
| --- | --- |

—

propriétés observables (Observable Properties) (définies au point 7.3 de l’annexe I)

13.2.   Conditions atmosphériques et caractéristiques géographiques météorologiques

13.2.1.   Listes de codes

13.2.1.1.   Composant de référence pour la qualité de l’air dans l'UE (EU_AirQualityReferenceComponentValue)

Définition des phénomènes pour ce qui est de la qualité de l'air dans le contexte des déclarations à effectuer en vertu de la législation de l'Union.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux conditions atmosphériques et aux caractéristiques géographiques météorologiques.

13.2.1.2.   GRIB Code and Flags Table 4.2 de l’Organisation météorologique mondiale (GRIB_CodeTable4_2Value)

Définitions des phénomènes observés en météorologie.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux conditions atmosphériques et aux caractéristiques géographiques météorologiques.

13.3.   Exigences applicables au thème

| 1) | Par dérogation aux exigences du point 2.2 de l’annexe II, les données en grille relatives aux thèmes “conditions atmosphériques” et “caractéristiques géographiques météorologiques” peuvent être mises à disposition au moyen de n’importe quelle grille adaptée. |
| --- | --- |

1)

Par dérogation aux exigences du point 2.2 de l’annexe II, les données en grille relatives aux thèmes “conditions atmosphériques” et “caractéristiques géographiques météorologiques” peuvent être mises à disposition au moyen de n’importe quelle grille adaptée.

| 2) | Les données relatives au thème “conditions atmosphériques” ou au thème “caractéristiques géographiques météorologiques” doivent être mises à disposition en utilisant les types définis dans le paquet “observations spécialisées” de l’annexe I, le type d’objet géographique “OM_Observation” ou des sous-types de celui-ci. |
| --- | --- |

2)

Les données relatives au thème “conditions atmosphériques” ou au thème “caractéristiques géographiques météorologiques” doivent être mises à disposition en utilisant les types définis dans le paquet “observations spécialisées” de l’annexe I, le type d’objet géographique “OM_Observation” ou des sous-types de celui-ci.

| 3) | La propriété observée d’une “OM_Observation” doit être identifiée au moyen d’un identifiant issu du composant de référence pour la qualité de l’air dans l'UE, du GRIB Code and Flags Table 4.2 de l’Organisation météorologique mondiale, de la terminologie standard pour le climat et les prévisions ou d’une autre terminologie appropriée. |
| --- | --- |

3)

La propriété observée d’une “OM_Observation” doit être identifiée au moyen d’un identifiant issu du composant de référence pour la qualité de l’air dans l'UE, du GRIB Code and Flags Table 4.2 de l’Organisation météorologique mondiale, de la terminologie standard pour le climat et les prévisions ou d’une autre terminologie appropriée.

13.4.   Couches

Aucune couche n’est définie pour les thèmes “conditions atmosphériques” et “caractéristiques géographiques météorologiques”.

14.   CARACTÉRISTIQUES GÉOGRAPHIQUES OCÉANOGRAPHIQUES (OCEANOGRAPHIC GEOGRAPHICAL FEATURES)

14.1.   Structure du thème de données géographiques “caractéristiques géographiques océanographiques”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “caractéristiques géographiques océanographiques” sont répartis dans les paquets suivants:

| — | caractéristiques géographiques océanographiques (Oceanographic Geographical Features) |
| --- | --- |

—

caractéristiques géographiques océanographiques (Oceanographic Geographical Features)

| — | observations spécialisées (Specialised Observations) (définies au point 7.4 de l’annexe I) |
| --- | --- |

—

observations spécialisées (Specialised Observations) (définies au point 7.4 de l’annexe I)

| — | processus (Processes) (définis au point 7.2 de l’annexe I) |
| --- | --- |

—

processus (Processes) (définis au point 7.2 de l’annexe I)

| — | propriétés observables (Observable Properties) (définies au point 7.3 de l’annexe I) |
| --- | --- |

—

propriétés observables (Observable Properties) (définies au point 7.3 de l’annexe I)

| — | références à des observations (Observation References) (définies au point 7.1 de l’annexe I) |
| --- | --- |

—

références à des observations (Observation References) (définies au point 7.1 de l’annexe I)

14.2.   Caractéristiques géographiques océanographiques

14.2.1.   Listes de codes

14.2.1.1.   BODC P01 Parameter Usage (BODC_P01ParameterUsageValue)

Définitions des phénomènes observés en océanographie.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux caractéristiques géographiques océanographiques.

14.3.   Exigences applicables au thème

| 1) | Par dérogation aux exigences du point 2.2 de l’annexe II, les données en grille relatives au thème “caractéristiques géographiques océanographiques” peuvent être mises à disposition au moyen de n’importe quelle grille adaptée. |
| --- | --- |

1)

Par dérogation aux exigences du point 2.2 de l’annexe II, les données en grille relatives au thème “caractéristiques géographiques océanographiques” peuvent être mises à disposition au moyen de n’importe quelle grille adaptée.

| 2) | Les données relatives au thème “caractéristiques géographiques océanographiques” doivent être mises à disposition en utilisant les types définis dans le paquet “observations spécialisées” de l’annexe I: “PointObservation”, “PointTimeSeriesObservation”, “MultiPointObservation”, “GridObservation”, “GridSeriesObservation”, “PointObservationCollection”. |
| --- | --- |

2)

Les données relatives au thème “caractéristiques géographiques océanographiques” doivent être mises à disposition en utilisant les types définis dans le paquet “observations spécialisées” de l’annexe I: “PointObservation”, “PointTimeSeriesObservation”, “MultiPointObservation”, “GridObservation”, “GridSeriesObservation”, “PointObservationCollection”.

| 3) | La propriété observée d’une “OM_Observation” doit être identifiée au moyen d’un identifiant issu du BODC P01 Parameter Usage ou de la terminologie standard pour le climat et les prévisions. |
| --- | --- |

3)

La propriété observée d’une “OM_Observation” doit être identifiée au moyen d’un identifiant issu du BODC P01 Parameter Usage ou de la terminologie standard pour le climat et les prévisions.

14.4.   Couches

Couche pour le thème de données géographiques “caractéristiques géographiques océanographiques”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| OF.PointObservation | Observation océanographique ponctuelle | PointObservation |
| OF.PointTimeSeriesObservation | Observation océanographique de série temporelle en un point | PointTimeSeriesObservation |
| OF.MultiPointObservation | Observations océanographiques ponctuelles multiples | MultiPointObservation |
| OF.GridObservation | Observation océanographique par grille | GridObservation |
| OF.GridSeriesObservation | Observation océanographique par séries de grilles | GridSeriesObservation |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

OF.PointObservation

Observation océanographique ponctuelle

PointObservation

OF.PointTimeSeriesObservation

Observation océanographique de série temporelle en un point

PointTimeSeriesObservation

OF.MultiPointObservation

Observations océanographiques ponctuelles multiples

MultiPointObservation

OF.GridObservation

Observation océanographique par grille

GridObservation

OF.GridSeriesObservation

Observation océanographique par séries de grilles

GridSeriesObservation

15.   RÉGIONS MARITIMES (SEA REGIONS)

15.1.   Types d'objets géographiques

Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “régions maritimes” sont les suivants:

| — | zone marine |
| --- | --- |

—

zone marine

| — | mer |
| --- | --- |

—

mer

| — | zone de circulation marine |
| --- | --- |

—

zone de circulation marine

| — | zone intertidale |
| --- | --- |

—

zone intertidale

| — | ligne de rivage |
| --- | --- |

—

ligne de rivage

| — | tronçon de rivage |
| --- | --- |

—

tronçon de rivage

| — | trait de côte |
| --- | --- |

—

trait de côte

| — | courbe de niveau marine |
| --- | --- |

—

courbe de niveau marine

| — | couche marine |
| --- | --- |

—

couche marine

| — | zone de fond marin |
| --- | --- |

—

zone de fond marin

| — | zone de surface de la mer |
| --- | --- |

—

zone de surface de la mer

15.1.1.   Zone marine (SeaArea)

Zone marine définie en fonction de ses caractéristiques physiques et chimiques. Elle peut présenter des géométries différentes (étendue) qui correspondent aux différents instants de la marée.

Ce type est un sous-type de “HydroObject”.

Attributs du type d'objet géographique “SeaArea”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| seaAreaType | Type de zone marine suivant les classifications figurant dans la liste de codes “SeaAreaTypeClassificationValue”, par ex. estuaire. | SeaAreaTypeClassificationValue | |
| extent | Étendue de la zone marine à un instant donné de la marée. | MarineExtent | |
| parameterValue | Valeur d’un paramètre décrivant la zone marine, par ex. la moyenne annuelle des températures à la surface de la mer = 12 degrés Celsius. | ParameterValuePair | |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

seaAreaType

Type de zone marine suivant les classifications figurant dans la liste de codes “SeaAreaTypeClassificationValue”, par ex. estuaire.

SeaAreaTypeClassificationValue

extent

Étendue de la zone marine à un instant donné de la marée.

MarineExtent

parameterValue

Valeur d’un paramètre décrivant la zone marine, par ex. la moyenne annuelle des températures à la surface de la mer = 12 degrés Celsius.

ParameterValuePair

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “SeaArea”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| subArea | Les zones marines peuvent comprendre des sous-zones. Ainsi, une zone marine correspondant à l’ensemble des mers européennes peut être le résultat de l’agrégation de plusieurs zones marines (mer du Nord, mer Méditerranée, etc.). | SeaArea | |

Relation

Définition

Type

Voidability

subArea

Les zones marines peuvent comprendre des sous-zones. Ainsi, une zone marine correspondant à l’ensemble des mers européennes peut être le résultat de l’agrégation de plusieurs zones marines (mer du Nord, mer Méditerranée, etc.).

SeaArea

15.1.2.   Mer (Sea)

Étendue de la mer au niveau moyen de pleine mer (meanHighWater).

Ce type est un sous-type de “SeaArea”.

Attributs du type d'objet géographique “Sea”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| extent | Étendue de la mer à son niveau moyen de pleine mer. | MarineExtent | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

extent

Étendue de la mer à son niveau moyen de pleine mer.

MarineExtent

Contraintes du type d'objet géographique “Sea”

La mer est définie au niveau moyen de pleine mer. Cette contrainte peut être assouplie si l'amplitude de la marée n’influe pas de manière significative sur la hauteur d’eau.

15.1.3.   Zone de circulation marine (MarineCirculationZone)

Zone marine décrite par ses principes de circulation physiques et chimiques. Généralement utilisée pour la gestion du milieu marin et le rapportage sur ce milieu, ou pour la classification du milieu marin.

Ce type est un sous-type de “SeaArea”.

Attributs du type d'objet géographique “MarineCirculationZone”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| zoneType | Type de zone de circulation marine, par ex. “sedimentCell”. | ZoneTypeValue | |
| extent | Étendue de la zone de circulation marine à un instant donné de la marée. | MarineExtent | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

zoneType

Type de zone de circulation marine, par ex. “sedimentCell”.

ZoneTypeValue

extent

Étendue de la zone de circulation marine à un instant donné de la marée.

MarineExtent

15.1.4.   Zone intertidale (InterTidalArea)

Zone marine qui couvre et découvre au cours d’un cycle de marée normal; définie comme la portion comprise entre un niveau de pleine mer et un niveau de basse mer.

Ce type est un sous-type de “Shore”.

Attributs du type d'objet géographique “InterTidalArea”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| lowWaterLevel | Niveau de basse mer qui a été utilisé pour définir la limite inférieure de la zone intertidale, par ex. “meanLowWater”. | WaterLevelValue | |
| highWaterLevel | Niveau de pleine mer qui a été utilisé pour définir la limite supérieure de la zone intertidale, par ex. “meanHighWater”. | WaterLevelValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

lowWaterLevel

Niveau de basse mer qui a été utilisé pour définir la limite inférieure de la zone intertidale, par ex. “meanLowWater”.

WaterLevelValue

highWaterLevel

Niveau de pleine mer qui a été utilisé pour définir la limite supérieure de la zone intertidale, par ex. “meanHighWater”.

WaterLevelValue

15.1.5.   Ligne de rivage (Shoreline)

Toute limite entre une zone maritime et la terre ferme.

Ce type est un sous-type de “HydroObject”.

Attributs du type d'objet géographique “Shoreline”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| segment | Tronçon de ligne de rivage. | ShoreSegment | |
| waterLevel | Hauteur d’eau utilisée pour définir la ligne de rivage en question (par ex. meanHighWater). | WaterLevelValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

segment

Tronçon de ligne de rivage.

ShoreSegment

waterLevel

Hauteur d’eau utilisée pour définir la ligne de rivage en question (par ex. meanHighWater).

WaterLevelValue

voidable

15.1.6.   Tronçon de ligne de rivage (ShoreSegment)

Un tronçon de ligne de rivage est une partie de la ligne de rivage (“shoreline”).

Attributs du type d'objet géographique “ShoreSegment”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Géométrie du “ShoreSegment”. | GM_Curve | |
| shoreClassification | Principal type du tronçon de ligne de rivage, issu de la liste de codes “ShoreTypeClassificationValue”. | ShoreTypeClassificationValue | voidable |
| shoreStability | Principal type de stabilité du tronçon de ligne de rivage, issu de la liste de codes “ShoreStabilityValue”. | ShoreStabilityValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Géométrie du “ShoreSegment”.

GM_Curve

shoreClassification

Principal type du tronçon de ligne de rivage, issu de la liste de codes “ShoreTypeClassificationValue”.

ShoreTypeClassificationValue

voidable

shoreStability

Principal type de stabilité du tronçon de ligne de rivage, issu de la liste de codes “ShoreStabilityValue”.

ShoreStabilityValue

voidable

15.1.7.   Trait de côte (Coastline)

Cas spécifique d’un trait de côte défini comme la ligne de côte au niveau moyen de pleine mer (MHW – Mean High Water). En l’absence de variation significative de la hauteur d’eau, il est possible d’utiliser le niveau moyen de la mer (MSL – Mean Sea Level) au lieu du MHW.

Ce type est un sous-type de “Shoreline”.

Contraintes du type d'objet géographique “Coastline”

Le trait de côte correspond au cas spécifique d’une ligne de rivage au niveau moyen de pleine mer (MHW – Mean High Water). Le trait de côte est la limite entre la terre et la mer qui doit être utilisée pour les applications de visualisation et de découverte, ainsi que pour les applications à caractère général, lorsqu’une limite terre/mer est nécessaire. En l’absence de variation significative de la hauteur d’eau, il est possible d’utiliser le niveau moyen de la mer (MSL – Mean Sea Level) au lieu du MHW.

15.1.8.   Courbe de niveau marine (MarineContour)

Ensemble d’isolignes représentant la valeur d’un phénomène à un moment particulier.

Attributs du type d'objet géographique “MarineContour”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| isoline | Isoligne utilisée pour obtenir la courbe de niveau. | MarineIsoline | |
| phenomenon | Propriété représentée par les isolignes (par ex. la hauteur de houle). | AbstractObservableProperty | |
| validTime | Moment auquel cette courbe de niveau est représentative. | TM_Instant | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

isoline

Isoligne utilisée pour obtenir la courbe de niveau.

MarineIsoline

phenomenon

Propriété représentée par les isolignes (par ex. la hauteur de houle).

AbstractObservableProperty

validTime

Moment auquel cette courbe de niveau est représentative.

TM_Instant

Relations du type d'objet géographique “MarineContour”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| sourceObservations | Utilisé pour relier une collection d’observations auxiliaires ayant servi à la définition d’une courbe de niveau marine. | ObservationSet | |

Relation

Définition

Type

Voidability

sourceObservations

Utilisé pour relier une collection d’observations auxiliaires ayant servi à la définition d’une courbe de niveau marine.

ObservationSet

15.1.9.   Couche marine (MarineLayer)

Par couche marine, on entend une couche pouvant couvrir une partie de la surface ou du fond de la mer.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “MarineLayer”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Géométrie de la couche marine. | GM_Object | |
| validTime | Période durant laquelle la couche marine est valide. | TM_Period | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Géométrie de la couche marine.

GM_Object

validTime

Période durant laquelle la couche marine est valide.

TM_Period

Relations du type d'objet géographique “MarineLayer”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| subLayer | Une couche marine peut comporter une couche secondaire. Par exemple, une nappe d’hydrocarbures peut comporter une nappe principale et plusieurs nappes secondaires plus petites. | MarineLayer | |

Relation

Définition

Type

Voidability

subLayer

Une couche marine peut comporter une couche secondaire. Par exemple, une nappe d’hydrocarbures peut comporter une nappe principale et plusieurs nappes secondaires plus petites.

MarineLayer

Contraintes du type d'objet géographique “MarineLayer”

Une couche marine peut être représentée soit sous forme de surface, soit sous forme de point. Un semis de points rend compte du fait que bon nombre de couches marines sont identifiées au moyen d’observations ponctuelles.

15.1.10.   Zone de fond marin (SeaBedArea)

Fond marin présentant une couverture d’un type identifié, par exemple une zone de végétation ou un type de sédiment.

Ce type est un sous-type de “MarineLayer”.

Attributs du type d'objet géographique “SeaBedArea”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| surfaceType | Type de surface du fond marin. | SeaBedCoverValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

surfaceType

Type de surface du fond marin.

SeaBedCoverValue

15.1.11.   Zone de surface de la mer (SeaSurfaceArea)

Surface de la mer présentant une couverture d'un type identifié, par exemple une zone de glace de mer.

Ce type est un sous-type de “MarineLayer”.

Attributs du type d'objet géographique “SeaSurfaceArea”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| surfaceType | Type de surface de la zone marine. | SeaSurfaceClassificationValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

surfaceType

Type de surface de la zone marine.

SeaSurfaceClassificationValue

15.2.   Types de données

15.2.1.   Étendue marine (MarineExtent)

Étendue d’une zone marine à un instant donné de la marée.

Attributs du type de données “MarineExtent”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Géométrie de l’étendue marine. | GM_MultiSurface | |
| waterLevel | Hauteur d’eau pour laquelle l’étendue est valide. | WaterLevelValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Géométrie de l’étendue marine.

GM_MultiSurface

waterLevel

Hauteur d’eau pour laquelle l’étendue est valide.

WaterLevelValue

15.2.2.   Isoligne marine (MarineIsoline)

Isoligne représentant une valeur particulière d’un phénomène physique ou chimique marin, comme la température, la salinité ou la hauteur de houle.

Attributs du type de données “MarineIsoline”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Géométrie des isolignes. | GM_MultiCurve | |
| value | Valeurs attribuées aux isolignes. | Measure | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Géométrie des isolignes.

GM_MultiCurve

value

Valeurs attribuées aux isolignes.

Measure

15.2.3.   Couple paramètre-valeur (ParameterValuePair)

Un couple paramètre-valeur contient une valeur pour une propriété observée, par exemple moyenne annuelle des températures à la surface de la mer.

Attributs du type de données “ParameterValuePair”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| parameter | Définition du paramètre observé (par ex. température moyenne). | AbstractObservableProperty | |
| value | Valeur du paramètre observé (par ex. 12 degrés Celsius). | Measure | |
| validTime | Moment pour lequel la valeur attribuée est valide. Il peut s’agir d’un instant dans le temps ou d’une durée. | TM_Object | Voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

parameter

Définition du paramètre observé (par ex. température moyenne).

AbstractObservableProperty

value

Valeur du paramètre observé (par ex. 12 degrés Celsius).

Measure

validTime

Moment pour lequel la valeur attribuée est valide. Il peut s’agir d’un instant dans le temps ou d’une durée.

TM_Object

Voidable

15.3.   Listes de codes

15.3.1.   Classification d'un type de zone marine (SeaAreaTypeClassificationValue)

Type de classification de la “SeaArea”, par exemple “estuary”, “openOcean”.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions marines.

15.3.2.   Couverture du fond marin (SeaBedCoverValue)

Types de couvertures existant sur les fonds marins.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions marines.

15.3.3.   Classification de la surface de la mer (SeaSurfaceClassificationValue)

Types de couches de surface de la mer existant au niveau des surfaces de mer.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions marines.

15.3.4.   Stabilité du rivage (ShoreStabilityValue)

Types de stabilité des tronçons de rivage.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions marines.

15.3.5.   Classification du type de rivage (ShoreTypeClassificationValue)

Types de tronçons de rivage.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions marines.

15.3.6.   Type de zone (ZoneTypeValue)

Types de zones de circulation marine.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions marines.

15.4.   Exigences applicables au thème

| 1) | Le type d’objet géographique “mer” doit être utilisé pour décrire des zones (ou d'océans) identifiées et nommées de mers. Cette exigence ne s’applique par aux unités de déclaration artificielles. |
| --- | --- |

1)

Le type d’objet géographique “mer” doit être utilisé pour décrire des zones (ou d'océans) identifiées et nommées de mers. Cette exigence ne s’applique par aux unités de déclaration artificielles.

| 2) | La “MarineExtent” d’un objet géographique “mer” doit avoir une valeur de hauteur d’eau égale à “MeanHighWater”, à moins que les marées n’influent pas de manière significative sur l’étendue marine, auquel cas il est possible d’utiliser une valeur de “MeanSeaLevel”. |
| --- | --- |

2)

La “MarineExtent” d’un objet géographique “mer” doit avoir une valeur de hauteur d’eau égale à “MeanHighWater”, à moins que les marées n’influent pas de manière significative sur l’étendue marine, auquel cas il est possible d’utiliser une valeur de “MeanSeaLevel”.

| 3) | Le niveau de basse mer utilisé pour définir une “IntertidalArea” doit être fourni en tant que valeur de l’attribut “lowWaterLevel”. Le niveau doit être un niveau de basse mer. |
| --- | --- |

3)

Le niveau de basse mer utilisé pour définir une “IntertidalArea” doit être fourni en tant que valeur de l’attribut “lowWaterLevel”. Le niveau doit être un niveau de basse mer.

| 4) | Les listes de codes définies dans le thème de données géographiques “caractéristiques géographiques océanographiques” doivent être utilisées pour identifier les phénomènes représentés par les types d’objets géographiques “MarineContour”. |
| --- | --- |

4)

Les listes de codes définies dans le thème de données géographiques “caractéristiques géographiques océanographiques” doivent être utilisées pour identifier les phénomènes représentés par les types d’objets géographiques “MarineContour”.

| 5) | Les “SeaAreas” doivent être représentées sous la forme de géométries en 2D. |
| --- | --- |

5)

Les “SeaAreas” doivent être représentées sous la forme de géométries en 2D.

15.5.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “régions marines”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| SR.SeaArea | Zone marine | SeaArea |
| SR.Sea | Mer | Sea |
| SR.MarineCirculationZone | Zone de circulation marine | MarineCirculationZone |
| SR.InterTidalArea | Zone intertidale | InterTidalArea |
| SR.MarineContour | Courbe de niveau marine | MarineContour |
| SR.Shoreline | Ligne de rivage | Shoreline |
| SR.Coastline | Trait de côte | CoastLine |
| SR.SeaSurfaceArea | Zone de surface de la mer | SeaSurfaceArea |
| SR.SeaBedArea | Zone de fond marin | SeaBedArea |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

SR.SeaArea

Zone marine

SeaArea

SR.Sea

Mer

Sea

SR.MarineCirculationZone

Zone de circulation marine

MarineCirculationZone

SR.InterTidalArea

Zone intertidale

InterTidalArea

SR.MarineContour

Courbe de niveau marine

MarineContour

SR.Shoreline

Ligne de rivage

Shoreline

SR.Coastline

Trait de côte

CoastLine

SR.SeaSurfaceArea

Zone de surface de la mer

SeaSurfaceArea

SR.SeaBedArea

Zone de fond marin

SeaBedArea

16.   RÉGIONS BIOGÉOGRAPHIQUES (BIO-GEOGRAPHICAL REGIONS)

16.1.   Types d'objets géographiques

Le type d’objet géographique spécifié pour le thème de données géographiques “régions biogéographiques” est le suivant: région biogéographique.

16.1.1.   Région biogéographique (Bio-geographicalRegion)

Zone dans laquelle les conditions écologiques sont relativement homogènes et présentent des caractéristiques communes.

Attributs du type d'objet géographique “Bio-geographicalRegion”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| geometry | Géométrie définissant la région écologique. | GM_MultiSurface | |
| regionClassification | Code de type de région conformément à un système de classification. | RegionClassificationValue | |
| regionClassificationScheme | Système de classification utilisé pour classifier les régions. | RegionClassificationSchemeValue | |
| regionClassificationLevel | Niveau de classification du type de région. | RegionClassificationLevelValue | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

geometry

Géométrie définissant la région écologique.

GM_MultiSurface

regionClassification

Code de type de région conformément à un système de classification.

RegionClassificationValue

regionClassificationScheme

Système de classification utilisé pour classifier les régions.

RegionClassificationSchemeValue

regionClassificationLevel

Niveau de classification du type de région.

RegionClassificationLevelValue

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

16.2.   Listes de codes

16.2.1.   Niveau de classification de la région (RegionClassificationLevelValue)

Codes définissant le niveau de classification du type de région.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “RegionClassificationLevelValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| international | international | Classification des régions au niveau international. |
| local | local | Classification des régions au niveau local. |
| national | national | Classification des régions au niveau national. |
| regional | régional | Classification des régions au niveau régional. |

Valeur

Nom

Définition

international

international

Classification des régions au niveau international.

local

local

Classification des régions au niveau local.

national

national

Classification des régions au niveau national.

regional

régional

Classification des régions au niveau régional.

16.2.2.   Système de classification des régions (RegionClassificationSchemeValue)

Codes définissant les différentes régions biogéographiques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux régions biogéographiques.

16.2.3.   Classification des régions (RegionClassificationValue)

Codes utilisés pour définir les différentes régions biogéographiques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes définies par les fournisseurs de données:

| — | Classification de la stratification environnementale (EnvironmentalStratificationClassificationValue): codes utilisés pour la stratification climatique de l'environnement dans l'Union, conformément à Metzger, M.J., Shkaruba, A.D., Jongman, R.H.G. & Bunce, R.G.H., Descriptions of the European Environmental Zones and Strata. Alterra, Wageningen, 2012. |
| --- | --- |

—

Classification de la stratification environnementale (EnvironmentalStratificationClassificationValue): codes utilisés pour la stratification climatique de l'environnement dans l'Union, conformément à Metzger, M.J., Shkaruba, A.D., Jongman, R.H.G. & Bunce, R.G.H., Descriptions of the European Environmental Zones and Strata. Alterra, Wageningen, 2012.

| — | Classification de la directive-cadre “Stratégie pour le milieu marin” (MarineStrategyFrameworkDirectiveClassificationValue): codes utilisés pour la classification de la directive-cadre “stratégie pour le milieu marin”, conformément à l'article 4 de la directive 2008/56/CE (14). |
| --- | --- |

—

Classification de la directive-cadre “Stratégie pour le milieu marin” (MarineStrategyFrameworkDirectiveClassificationValue): codes utilisés pour la classification de la directive-cadre “stratégie pour le milieu marin”, conformément à l'article 4 de la directive 2008/56/CE (14).

| — | Classification des régions biogéographiques de Natura 2000 et du réseau Émeraude (Natura2000AndEmeraldBio-geographicalRegionClassificationValue): codes for the classification of bio-geographical regions (codes utilisés pour la classification des régions biogéographiques) conformément à la Code List for Bio-geographical Regions, Europe 2011 (liste de codes pour les régions biogéographiques, Europe 2011), publiée sur le site internet de l'Agence européenne pour l'environnement. |
| --- | --- |

—

Classification des régions biogéographiques de Natura 2000 et du réseau Émeraude (Natura2000AndEmeraldBio-geographicalRegionClassificationValue): codes for the classification of bio-geographical regions (codes utilisés pour la classification des régions biogéographiques) conformément à la Code List for Bio-geographical Regions, Europe 2011 (liste de codes pour les régions biogéographiques, Europe 2011), publiée sur le site internet de l'Agence européenne pour l'environnement.

| — | Classification de la végétation naturelle (NaturalVegetationClassificationValue): codes utilisés pour la classification de la végétation naturelle, conformément aux principales formations décrites dans Bohn, U., Gollub, G., et Hettwer, C., Map of the natural vegetation of Europe: scale 1:2,500,000, Part 2: Legend, Bundesamt für Naturschutz (Agence fédérale allemande pour la conservation de la nature), Bonn, 2000. |
| --- | --- |

—

Classification de la végétation naturelle (NaturalVegetationClassificationValue): codes utilisés pour la classification de la végétation naturelle, conformément aux principales formations décrites dans Bohn, U., Gollub, G., et Hettwer, C., Map of the natural vegetation of Europe: scale 1:2,500,000, Part 2: Legend, Bundesamt für Naturschutz (Agence fédérale allemande pour la conservation de la nature), Bonn, 2000.

16.3.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “régions biogéographiques”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| BR.Bio-geographicalRegion | Régions biogéographiques | Bio-geographicalRegion |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

BR.Bio-geographicalRegion

Régions biogéographiques

Bio-geographicalRegion

17.   HABITATS ET BIOTOPES (HABITATS AND BIOTOPES)

17.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1)   “biotope” (biotope): une région caractérisée par des conditions environnementales relativement uniformes, occupée par une communauté végétale donnée et la communauté animale qui lui est associée;

2)   “habitat” (habitat): le lieu dans lequel une plante ou un animal pousse ou vit à l'état naturel. Il peut s'agir soit de la zone géographique sur laquelle il s'étend globalement, soit de la station particulière ou se trouve un spécimen. Un habitat est caractérisé par une relative homogénéité de l'environnement physique et des interactions assez étroites entre toutes les espèces biologiques concernées;

3)   “type d'habitat” (habitat type) ou “type de biotope” (biotope type): un type abstrait classifié de manière à décrire des habitats ou des biotopes présentant certaines caractéristiques communes à un niveau de détail donné. Les critères de classification couramment utilisés peuvent avoir trait à la structure de la végétation (bois, pâturages, lande) ou à des caractéristiques abiotiques telles que des cours d'eau, des roches calcaires ou des dunes de sable, mais également aux différentes phases ou étapes du cycle de vie d'une espèce ou d'une guilde écologique donnée, comme des zones d'hivernage, des zones de nidification ou des corridors écologiques, etc.;

4)   “répartition (de types d'habitat)” [distribution (of habitat types)]: une collection d'objets géographiques dans lesquels le type d'habitat est présent, fournissant des informations spatiotemporelles sur la présence d'un type d'habitat spécifique dans les unités d'analyse. La répartition est généralement décrite ou modélisée sur la base d'autres objets géographiques utilisés comme unités d'analyse, par exemple les cellules d'une grille (très fréquemment), les régions biogéographiques, les sites de conservation de la nature ou les unités administratives;

5)   “caractéristiques d'un habitat” (habitat feature): un habitat du point de vue de sa localisation précise, de sa taille (superficie ou volume) et des informations biologiques le concernant (types d'habitat présents, traits structurels, listes d'espèces, les types de végétation, etc.);

6)   “espèce” (species): une catégorie taxinomique située immédiatement en dessous du genre et comprenant les individus étroitement liés et morphologiquement similaires qui se reproduisent entre eux ou pourraient potentiellement le faire. Dans le contexte du thème “habitats et biotopes”, on entend par “espèce” toute espèce animale, végétale ou de champignon pertinente pour la description d'un habitat;

7)   “végétation” (vegetation): les plantes présentes dans une zone, envisagées dans leur ensemble ou en tant que communautés, mais pas sous l'angle taxinomique. La végétation peut également être définie comme la totalité du couvert végétal d'une zone donnée, ou de la Terre dans son ensemble;

8)   “type de végétation” (vegetation type): les plantes (ou la biomasse végétale totale) d'une zone donnée, envisagées dans leur ensemble ou en tant que communautés végétales, mais pas sous l'angle taxinomique.

17.2.   Types d'objets géographiques

Le type d’objet géographique spécifié pour le thème de données géographiques “habitats et biotopes” est le suivant: habitat.

17.2.1.   Habitat (Habitat)

Zone géographique caractérisée par des conditions écologiques, des processus, une structure et des fonctions spécifiques, qui assure physiquement la survie des organismes qu'elle abrite.

Attributs du type d'objet géographique “Habitat”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Étendue de l'habitat, sur la base de ses limites naturelles. | GM_Object | |
| habitat | Identifiant d'une catégorie d'habitat telle qu'elle est définie et décrite dans un système international, national ou local de classification des habitats. | HabitatTypeCoverType | |
| habitatSpecies | Liste des espèces qui peuplent ou constituent un habitat donné au moment de l'établissement de la carte. | HabitatSpeciesType | voidable |
| habitatVegetation | Liste des types de végétation (selon un système local de classification de la végétation) qui constituent un habitat donné. | HabitatVegetationType | voidable |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Étendue de l'habitat, sur la base de ses limites naturelles.

GM_Object

habitat

Identifiant d'une catégorie d'habitat telle qu'elle est définie et décrite dans un système international, national ou local de classification des habitats.

HabitatTypeCoverType

habitatSpecies

Liste des espèces qui peuplent ou constituent un habitat donné au moment de l'établissement de la carte.

HabitatSpeciesType

voidable

habitatVegetation

Liste des types de végétation (selon un système local de classification de la végétation) qui constituent un habitat donné.

HabitatVegetationType

voidable

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

17.3.   Types de données

17.3.1.   Type d'espèces présentes dans un habitat (HabitatSpeciesType)

Espèces présentes dans un habitat donné au moment de l'établissement de la carte.

Attributs du type de données “HabitatSpeciesType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| localSpeciesName | Nom scientifique et nom d'auteur utilisés dans la nomenclature nationale, avec son concept taxinomique national. | LocalNameType | voidable |
| referenceSpeciesScheme | Liste de référence définissant une norme de nomenclature et de taxonomie sur la base de laquelle sera établie une correspondance pour tous les noms locaux d'espèces et tous les concepts taxinomiques. | ReferenceSpeciesSchemeValue | |
| referenceSpeciesId | Identifiant de l'une des listes de référence fournies par le “referenceSpeciesScheme”. | ReferenceSpeciesCodeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

localSpeciesName

Nom scientifique et nom d'auteur utilisés dans la nomenclature nationale, avec son concept taxinomique national.

LocalNameType

voidable

referenceSpeciesScheme

Liste de référence définissant une norme de nomenclature et de taxonomie sur la base de laquelle sera établie une correspondance pour tous les noms locaux d'espèces et tous les concepts taxinomiques.

ReferenceSpeciesSchemeValue

referenceSpeciesId

Identifiant de l'une des listes de référence fournies par le “referenceSpeciesScheme”.

ReferenceSpeciesCodeValue

17.3.2.   Type de couverture de type d'habitat (HabitatTypeCoverType)

Type d'habitat conformément à un système international, national ou local de classification des habitats.

Attributs du type de données “HabitatTypeCoverType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| areaCovered | Surface couverte par un type d'habitat donné, représentée par la géométrie fournie pour l'objet géographique désignant l'habitat. | Area | voidable |
| lengthCovered | Longueur couverte par un type d'habitat donné, représentée par la géométrie fournie pour l'objet géographique désignant l'habitat. | Length | voidable |
| volumeCovered | Volume d'un type d'habitat donné, représenté par la géométrie fournie pour l'objet géographique désignant l'habitat. | Volume | voidable |
| referenceHabitatTypeId | Identifiant unique du type d'habitat (code) conformément à un système de classification paneuropéen. | ReferenceHabitatTypeCodeValue | |
| referenceHabitatTypeScheme | Un des systèmes de classification paneuropéens couramment utilisés en Europe. | ReferenceHabitatTypeSchemeValue | |
| localHabitatName | Type d'habitat conformément à un système de classification local. | LocalNameType | voidable |
| referenceHabitatTypeName | Nom d'un type d'habitat conformément à un système de classification paneuropéen. | CharacterString | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

areaCovered

Surface couverte par un type d'habitat donné, représentée par la géométrie fournie pour l'objet géographique désignant l'habitat.

Area

voidable

lengthCovered

Longueur couverte par un type d'habitat donné, représentée par la géométrie fournie pour l'objet géographique désignant l'habitat.

Length

voidable

volumeCovered

Volume d'un type d'habitat donné, représenté par la géométrie fournie pour l'objet géographique désignant l'habitat.

Volume

voidable

referenceHabitatTypeId

Identifiant unique du type d'habitat (code) conformément à un système de classification paneuropéen.

ReferenceHabitatTypeCodeValue

referenceHabitatTypeScheme

Un des systèmes de classification paneuropéens couramment utilisés en Europe.

ReferenceHabitatTypeSchemeValue

localHabitatName

Type d'habitat conformément à un système de classification local.

LocalNameType

voidable

referenceHabitatTypeName

Nom d'un type d'habitat conformément à un système de classification paneuropéen.

CharacterString

voidable

17.3.3.   Type de végétation d'un habitat (HabitatVegetationType)

Type de végétation présent dans un habitat donné.

Attributs du type de données “HabitatVegetationType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| localVegetationName | Catégorie de végétation (type de végétation) conformément à un système de classification local. Nom en langage naturel conformément à un système local de classification. | LocalNameType | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

localVegetationName

Catégorie de végétation (type de végétation) conformément à un système de classification local. Nom en langage naturel conformément à un système local de classification.

LocalNameType

17.3.4.   Type de nom local (LocalNameType)

Nom conformément à un système de classification local.

Attributs du type de données “LocalNameType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| localScheme | Identifiant de ressource uniforme (URI) d'un système de classification local. | CharacterString | |
| localNameCode | Nom en langage naturel conformément à un système local de classification. | LocalNameCodeValue | |
| qualifierLocalName | Relation entre le nom local et le nom correspondant dans le système paneuropéen. | QualifierLocalNameValue | voidable |
| localName | Nom conformément à un système de classification local. | CharacterString | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

localScheme

Identifiant de ressource uniforme (URI) d'un système de classification local.

CharacterString

localNameCode

Nom en langage naturel conformément à un système local de classification.

LocalNameCodeValue

qualifierLocalName

Relation entre le nom local et le nom correspondant dans le système paneuropéen.

QualifierLocalNameValue

voidable

localName

Nom conformément à un système de classification local.

CharacterString

voidable

17.4.   Listes de codes

17.4.1.   Nom local du qualificateur (QualifierLocalNameValue)

Liste des valeurs spécifiant/précisant la relation entre un nom utilisé au niveau local et un nom utilisé au niveau paneuropéen.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “QualifierLocalNameValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| congruent | congruent | Le type local est identique, sur le plan conceptuel, au type paneuropéen correspondant. |
| excludes | exclut | Le type d'habitat paneuropéen n'est pas, sur le plan conceptuel, un sous-type du type local correspondant. |
| includedIn | compris dans | Le type local est un sous-type, sur le plan conceptuel, du type paneuropéen correspondant. |
| includes | comprend | Le type d'habitat paneuropéen est, sur le plan conceptuel, un sous-type du type local correspondant. |
| overlaps | chevauche | Il existe un certain chevauchement entre le type local et le type paneuropéen correspondant, conformément à leurs définitions respectives, mais aucune des autres relations spécifiques (congruent, exclut, compris dans, comprend) ne correspond. |

Valeur

Nom

Définition

congruent

congruent

Le type local est identique, sur le plan conceptuel, au type paneuropéen correspondant.

excludes

exclut

Le type d'habitat paneuropéen n'est pas, sur le plan conceptuel, un sous-type du type local correspondant.

includedIn

compris dans

Le type local est un sous-type, sur le plan conceptuel, du type paneuropéen correspondant.

includes

comprend

Le type d'habitat paneuropéen est, sur le plan conceptuel, un sous-type du type local correspondant.

overlaps

chevauche

Il existe un certain chevauchement entre le type local et le type paneuropéen correspondant, conformément à leurs définitions respectives, mais aucune des autres relations spécifiques (congruent, exclut, compris dans, comprend) ne correspond.

17.4.2.   Code de types d'habitats de référence (ReferenceHabitatTypeCodeValue)

Valeurs utilisées dans les systèmes paneuropéens de classification des habitats.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs des listes de codes suivantes:

| — | code de type d'habitat EUNIS (EunisHabitatTypeCodeValue): classification des types d'habitats conformément à la base de données EUNIS sur la biodiversité, tels qu'ils sont spécifiés dans la classification EUNIS des types d'habitats publiée sur le site internet de l'Agence européenne pour l'environnement; |
| --- | --- |

—

code de type d'habitat EUNIS (EunisHabitatTypeCodeValue): classification des types d'habitats conformément à la base de données EUNIS sur la biodiversité, tels qu'ils sont spécifiés dans la classification EUNIS des types d'habitats publiée sur le site internet de l'Agence européenne pour l'environnement;

| — | code de la directive “Habitats” (HabitatsDirectiveCodeValue): classification des types d'habitats conformément à l'annexe I de la directive 92/43/CEE; |
| --- | --- |

—

code de la directive “Habitats” (HabitatsDirectiveCodeValue): classification des types d'habitats conformément à l'annexe I de la directive 92/43/CEE;

| — | code de la directive-cadre “Stratégie pour le milieu marin” (MarineStrategyFrameworkDirectiveCodeValue): classification des types d'habitats conformément à l'annexe III, tableau 1, de la directive 2008/56/CE. |
| --- | --- |

—

code de la directive-cadre “Stratégie pour le milieu marin” (MarineStrategyFrameworkDirectiveCodeValue): classification des types d'habitats conformément à l'annexe III, tableau 1, de la directive 2008/56/CE.

17.4.3.   Système de classification des types d'habitats de référence (ReferenceHabitatTypeSchemeValue)

Cette valeur indique quel système paneuropéen de classification des habitats a été utilisé.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “ReferenceHabitatTypeSchemeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| eunis | Eunis | Classification des habitats EUNIS. |
| habitatsDirective | directive “Habitats” | Classification des habitats conformément à l'annexe I de la directive 92/43/CEE. |
| marineStrategyFrameworkDirective | directive-cadre “stratégie pour le milieu marin” | Classification des habitats conformément à l'annexe III, tableau 1, de la directive 2008/56/CE. |

Valeur

Nom

Définition

eunis

Eunis

Classification des habitats EUNIS.

habitatsDirective

directive “Habitats”

Classification des habitats conformément à l'annexe I de la directive 92/43/CEE.

marineStrategyFrameworkDirective

directive-cadre “stratégie pour le milieu marin”

Classification des habitats conformément à l'annexe III, tableau 1, de la directive 2008/56/CE.

17.4.4.   Code de nom local (LocalNameCodeValue)

Identifiant issu d'un système de classification local.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

17.5.   Exigences applicables au thème

| 1) | Il est obligatoire de fournir au moins un type d'habitat conformément à un “referenceHabitatTypeScheme” (paneuropéen) figurant dans la liste de codes “ReferenceHabitatTypeSchemeValue”. Cet encodage est destiné à permettre les requêtes par types d'habitats à un niveau paneuropéen harmonisé. |
| --- | --- |

1)

Il est obligatoire de fournir au moins un type d'habitat conformément à un “referenceHabitatTypeScheme” (paneuropéen) figurant dans la liste de codes “ReferenceHabitatTypeSchemeValue”. Cet encodage est destiné à permettre les requêtes par types d'habitats à un niveau paneuropéen harmonisé.

17.6.   Couches

Couche pour le thème de données géographiques “habitats et biotopes”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| HB.Habitat | Habitat | Habitat |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

HB.Habitat

Habitat

Habitat

18.   RÉPARTITION DES ESPÈCES (SPECIES DISTRIBUTION)

18.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1)   “agrégation” (aggregation): le regroupement d'objets multiples dans une catégorie ou un cluster.

2)   “fusion” (amalgamation): la combinaison d'objets multiples dans une structure unique.

18.2.   Types d'objets géographiques

Les types d’objets géographiques spécifiés pour le thème de données géographiques “répartition des espèces” sont les suivants:

| — | série de données sur la répartition des espèces |
| --- | --- |

—

série de données sur la répartition des espèces

| — | unité de répartition des espèces |
| --- | --- |

—

unité de répartition des espèces

18.2.1.   Série de données sur la répartition des espèces (SpeciesDistributionDataSet)

Cette série de données est une collection d'objets géographiques individuels (unités) dans une répartition d'espèces.

Attributs du type d'objet géographique “SpeciesDistributionDataSet”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| domainExtent | Étendue géographique du domaine de la collection d'entités. | GM_MultiSurface | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| name | Nom d'une série de données spécifique fournie pour la répartition des espèces. | CharacterString | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

domainExtent

Étendue géographique du domaine de la collection d'entités.

GM_MultiSurface

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

name

Nom d'une série de données spécifique fournie pour la répartition des espèces.

CharacterString

voidable

Relations du type d'objet géographique “SpeciesDistributionDataSet”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| member | Objet géographique individuel dans une collection d'objets géographiques. | SpeciesDistributionUnit | |
| documentBasis | Renvoi à un document décrivant une campagne ou un texte réglementaire servant de base à la série de données, ou référence d'un tel document. | DocumentCitation | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

member

Objet géographique individuel dans une collection d'objets géographiques.

SpeciesDistributionUnit

documentBasis

Renvoi à un document décrivant une campagne ou un texte réglementaire servant de base à la série de données, ou référence d'un tel document.

DocumentCitation

voidable

18.2.2.   Unité de répartition des espèces (SpeciesDistributionUnit)

Occurrences d'espèces animales et végétales agrégées par grille, région, unité administrative ou autre unité d'analyse.

Attributs du type d'objet géographique “SpeciesDistributionUnit”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| geometry | Géométrie de chaque unité dans une collection. | GM_Object | |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| distributionInfo | Description de l'objet de la répartition (occurrences ou population), indication du nombre d'observations ou de la taille de la population de l'espèce, du groupe d'espèces ou rang taxinomique et de sa répartition, ou son isolement dans l'unité de répartition de l'espèce. | DistributionInfoType | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |
| speciesName | Identifiant et nom scientifique, y compris le nom de l'auteur, issus d'une liste de référence internationale, éventuellement complétés par un nom utilisé au niveau local, et correspondance entre le concept taxinomique et le nom de référence. | SpeciesNameType | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Géométrie de chaque unité dans une collection.

GM_Object

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

distributionInfo

Description de l'objet de la répartition (occurrences ou population), indication du nombre d'observations ou de la taille de la population de l'espèce, du groupe d'espèces ou rang taxinomique et de sa répartition, ou son isolement dans l'unité de répartition de l'espèce.

DistributionInfoType

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

speciesName

Identifiant et nom scientifique, y compris le nom de l'auteur, issus d'une liste de référence internationale, éventuellement complétés par un nom utilisé au niveau local, et correspondance entre le concept taxinomique et le nom de référence.

SpeciesNameType

Relations du type d'objet géographique “SpeciesDistributionUnit”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| spatialObject | Référence à un autre objet géographique définissant l'étendue géographique d'une unité de répartition. | AbstractFeature | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

spatialObject

Référence à un autre objet géographique définissant l'étendue géographique d'une unité de répartition.

AbstractFeature

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “SpeciesDistributionUnit”

Si la géométrie n'a pas de valeur, une référence à un objet géographique doit être fournie.

18.3.   Types de données

18.3.1.   Type d'informations concernant la répartition (DistributionInfoType)

Description du statut de l'objet de la répartition au sein de l'unité de répartition de l'espèce, comprenant l'indication de l'abondance déterminée par comptage, estimation ou calcul du nombre d'occurrences, ou de la taille de la population de l'espèce concernée.

Attributs du type de données “DistributionInfoType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| occurrenceCategory | Densité de la population de l'espèce dans l'unité de répartition concernée. | OccurrenceCategoryValue | |
| residencyStatus | Informations concernant le statut de présence d'une espèce, à savoir si l'espèce est indigène ou a été introduite, et si elle est permanente. | ResidencyStatusValue | voidable |
| populationSize | Intervalle de valeurs indiquant les occurrences comptées, estimées ou calculées ou la taille des populations, défini au moyen d'une borne inférieure et d'une borne supérieure. | PopulationSizeType | |
| sensitiveInfo | Valeur booléenne indiquant si la localisation d'une espèce spécifique est sensible. | Boolean | voidable |
| populationType | Caractère permanent des populations, notamment pour ce qui est des espèces migratrices, au sein d'une unité de répartition donnée. | PopulationTypeValue | voidable |
| collectedFrom | Date à laquelle a débuté la collecte des données initiales concernant la présence des espèces. | Date | voidable |
| collectedTo | Date à laquelle s'est arrêtée la collecte des données initiales concernant la présence des espèces. | Date | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

occurrenceCategory

Densité de la population de l'espèce dans l'unité de répartition concernée.

OccurrenceCategoryValue

residencyStatus

Informations concernant le statut de présence d'une espèce, à savoir si l'espèce est indigène ou a été introduite, et si elle est permanente.

ResidencyStatusValue

voidable

populationSize

Intervalle de valeurs indiquant les occurrences comptées, estimées ou calculées ou la taille des populations, défini au moyen d'une borne inférieure et d'une borne supérieure.

PopulationSizeType

sensitiveInfo

Valeur booléenne indiquant si la localisation d'une espèce spécifique est sensible.

Boolean

voidable

populationType

Caractère permanent des populations, notamment pour ce qui est des espèces migratrices, au sein d'une unité de répartition donnée.

PopulationTypeValue

voidable

collectedFrom

Date à laquelle a débuté la collecte des données initiales concernant la présence des espèces.

Date

voidable

collectedTo

Date à laquelle s'est arrêtée la collecte des données initiales concernant la présence des espèces.

Date

voidable

18.3.2.   Type de taille de population (PopulationSizeType)

Intervalle de valeurs indiquant les occurrences dénombrées, estimées ou calculées ou la taille des populations, défini au moyen d'une borne inférieure et d'une borne supérieure.

Attributs du type de données “PopulationSizeType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| countingMethod | Méthode employée pour chiffrer l'abondance d'une espèce dans une unité de répartition spécifique. | CountingMethodValue | |
| countingUnit | Ce qui a été dénombré, estimé ou calculé lors de la compilation des informations concernant l'abondance d'une espèce dans l'unité de répartition concernée. | CountingUnitValue | |
| populationSize | Intervalle de valeurs indiquant les occurrences dénombrées, estimées ou calculées ou la taille des populations, défini au moyen d'une borne inférieure et d'une borne supérieure. | RangeType | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

countingMethod

Méthode employée pour chiffrer l'abondance d'une espèce dans une unité de répartition spécifique.

CountingMethodValue

countingUnit

Ce qui a été dénombré, estimé ou calculé lors de la compilation des informations concernant l'abondance d'une espèce dans l'unité de répartition concernée.

CountingUnitValue

populationSize

Intervalle de valeurs indiquant les occurrences dénombrées, estimées ou calculées ou la taille des populations, défini au moyen d'une borne inférieure et d'une borne supérieure.

RangeType

18.3.3.   Type d'intervalle (RangeType)

Valeur indiquant les bornes inférieure et supérieure du dénombrement, de l'estimation ou du calcul des occurrences.

Attributs du type de données “RangeType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| upperBound | Borne supérieure de l'intervalle. Si la valeur de cet attribut est nulle et que “lowerBound” (borne inférieure) est remplie, cela signifie que la valeur est située entre la “lowerBound” et l'infini. | Integer | |
| lowerBound | Borne inférieure de l'intervalle. Si la valeur de cet attribut est nulle et que “lowerBound” (borne supérieure) est remplie, cela signifie que la valeur est située entre la “upperBound” et zéro. | Integer | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

upperBound

Borne supérieure de l'intervalle. Si la valeur de cet attribut est nulle et que “lowerBound” (borne inférieure) est remplie, cela signifie que la valeur est située entre la “lowerBound” et l'infini.

Integer

lowerBound

Borne inférieure de l'intervalle. Si la valeur de cet attribut est nulle et que “lowerBound” (borne supérieure) est remplie, cela signifie que la valeur est située entre la “upperBound” et zéro.

Integer

18.3.4.   Type de nom d'espèce (SpeciesNameType)

Identifiant et nom scientifique, issus d'une liste de référence internationale, éventuellement complétés par le nom utilisé au niveau local, et correspondance entre le concept taxinomique et le nom de référence.

Attributs du type de données “SpeciesNameType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| referenceSpeciesId | Identifiant de l'une des listes de référence fournies par le “referenceSpeciesScheme”. | ReferenceSpeciesCodeValue | |
| referenceSpeciesScheme | Liste de référence définissant une norme de nomenclature et de taxonomie sur la base de laquelle sera établie une correspondance pour tous les noms locaux et tous les concepts taxinomiques. | ReferenceSpeciesSchemeValue | |
| referenceSpeciesName | Nom scientifique utilisé dans le “ReferenceSpeciesScheme” autorisé. | CharacterString | voidable |
| localSpeciesId | Identifiant utilisé dans la nomenclature nationale. | LocalSpeciesNameCodeValue | voidable |
| localSpeciesScheme | Nom du système local de classification des espèces (référence bibliographique). | CharacterString | voidable |
| localSpeciesName | Nom scientifique utilisé dans la nomenclature nationale, avec son concept taxinomique national. | CharacterString | voidable |
| qualifier | Indique la correspondance taxinomique entre l'identifiant local de l'espèce et l'identifiant de référence de l'espèce. | QualifierValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

referenceSpeciesId

Identifiant de l'une des listes de référence fournies par le “referenceSpeciesScheme”.

ReferenceSpeciesCodeValue

referenceSpeciesScheme

Liste de référence définissant une norme de nomenclature et de taxonomie sur la base de laquelle sera établie une correspondance pour tous les noms locaux et tous les concepts taxinomiques.

ReferenceSpeciesSchemeValue

referenceSpeciesName

Nom scientifique utilisé dans le “ReferenceSpeciesScheme” autorisé.

CharacterString

voidable

localSpeciesId

Identifiant utilisé dans la nomenclature nationale.

LocalSpeciesNameCodeValue

voidable

localSpeciesScheme

Nom du système local de classification des espèces (référence bibliographique).

CharacterString

voidable

localSpeciesName

Nom scientifique utilisé dans la nomenclature nationale, avec son concept taxinomique national.

CharacterString

voidable

qualifier

Indique la correspondance taxinomique entre l'identifiant local de l'espèce et l'identifiant de référence de l'espèce.

QualifierValue

voidable

18.4.   Listes de codes

18.4.1.   Méthode de comptage (CountingMethodValue)

Méthode utilisée pour chiffrer l'abondance d'une espèce au sein d'une unité d'agrégation.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “CountingMethodValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| counted | comptées | Les unités définies par les “countUnitValues” ont été comptées. |
| estimated | estimées | Les unités définies par les “countUnitValues” ont été estimées. |
| calculated | calculées | Les unités définies par les “countUnitValues” ont été calculées au moyen d'une technique de modélisation. |

Valeur

Nom

Définition

counted

comptées

Les unités définies par les “countUnitValues” ont été comptées.

estimated

estimées

Les unités définies par les “countUnitValues” ont été estimées.

calculated

calculées

Les unités définies par les “countUnitValues” ont été calculées au moyen d'une technique de modélisation.

18.4.2.   Unité de comptage (CountingUnitValue)

Unité définie utilisée pour exprimer un nombre mesuré ou estimé indiquant l'abondance d'une espèce au sein d'une “SpeciesDistributionUnit”.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées pour l'une des listes de codes suivantes dans le document d'orientation technique INSPIRE concernant la répartition des espèces.

| — | unité de comptage générale (GeneralCountingUnitValue): unité utilisée pour exprimer un nombre mesuré ou estimé indiquant l'abondance au sein d'une “SpeciesAggregationUnit” (par exemple les occurrences ou la taille de la population). |
| --- | --- |

—

unité de comptage générale (GeneralCountingUnitValue): unité utilisée pour exprimer un nombre mesuré ou estimé indiquant l'abondance au sein d'une “SpeciesAggregationUnit” (par exemple les occurrences ou la taille de la population).

| — | unité de comptage au titre de l'article 17 (Article17CountingUnitValue): unité utilisée pour les déclarations au titre de l'article 17 de la directive 92/43/CEE. Cette unité exprime un nombre mesuré ou estimé indiquant l'abondance au sein d'une unité de répartition (par exemple les occurrences ou la taille de la population). |
| --- | --- |

—

unité de comptage au titre de l'article 17 (Article17CountingUnitValue): unité utilisée pour les déclarations au titre de l'article 17 de la directive 92/43/CEE. Cette unité exprime un nombre mesuré ou estimé indiquant l'abondance au sein d'une unité de répartition (par exemple les occurrences ou la taille de la population).

18.4.3.   Code de nom d'espèce local (LocalSpeciesNameCodeValue)

Identifiant de l'espèce issu d'un système de classification local.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

18.4.4.   Catégorie d'occurrence (OccurrenceCategoryValue)

Densité de population de l'espèce dans la “SpeciesDistributionUnit”.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “OccurrenceCategoryValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| common | commune | L'espèce est considérée par le fournisseur de données comme étant commune dans la “SpeciesDistributionUnit”. |
| rare | rare | L'espèce est considérée par le fournisseur de données comme étant rare dans la “SpeciesDistributionUnit”. |
| veryRare | très rare | L'espèce est considérée par le fournisseur de données comme étant très rare dans la “SpeciesDistributionUnit”. |
| present | présente | L'espèce est présente dans la “SpeciesDistributionUnit”. |
| absent | absente | L'espèce a été recherchée dans la “SpeciesDistributionUnit”, mais aucune observation n'a été réalisée. |

Valeur

Nom

Définition

common

commune

L'espèce est considérée par le fournisseur de données comme étant commune dans la “SpeciesDistributionUnit”.

rare

rare

L'espèce est considérée par le fournisseur de données comme étant rare dans la “SpeciesDistributionUnit”.

veryRare

très rare

L'espèce est considérée par le fournisseur de données comme étant très rare dans la “SpeciesDistributionUnit”.

present

présente

L'espèce est présente dans la “SpeciesDistributionUnit”.

absent

absente

L'espèce a été recherchée dans la “SpeciesDistributionUnit”, mais aucune observation n'a été réalisée.

18.4.5.   Type de population (PopulationTypeValue)

Caractère permanent des populations, notamment pour ce qui est des espèces migratrices, au sein d'une unité de répartition donnée.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la répartition des espèces.

18.4.6.   Qualificateur (QualifierValue)

Cette valeur définit la relation entre les concepts taxinomiques que recouvrent un nom local d'espèce et le nom de référence pour l'espèce donné par l'identifiant de référence de l'espèce ou par un référentiel taxinomique pour les espèces.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “QualifierValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| congruent | congruent | Les concepts taxinomiques sont identiques. |
| includedIn | compris dans | Le concept taxinomique du “localSpeciesName” est compris dans le concept du “referenceSpeciesName”. |
| includes | comprend | Le concept taxinomique du “localSpeciesName” comprend le concept du “referenceSpeciesName”. |
| overlaps | chevauche | Les concepts taxinomiques se recoupent partiellement, mais une partie de chacun d'eux n'est pas comprise dans l'autre. |
| excludes | exclut | Les concepts taxinomiques s'excluent mutuellement. |

Valeur

Nom

Définition

congruent

congruent

Les concepts taxinomiques sont identiques.

includedIn

compris dans

Le concept taxinomique du “localSpeciesName” est compris dans le concept du “referenceSpeciesName”.

includes

comprend

Le concept taxinomique du “localSpeciesName” comprend le concept du “referenceSpeciesName”.

overlaps

chevauche

Les concepts taxinomiques se recoupent partiellement, mais une partie de chacun d'eux n'est pas comprise dans l'autre.

excludes

exclut

Les concepts taxinomiques s'excluent mutuellement.

18.4.7.   Code d'espèce de référence (ReferenceSpeciesCodeValue)

Listes de référence contenant les identifiants des espèces.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs des listes de codes suivantes:

| — | code EU-Nomen (EuNomenCodeValue): listes de référence contenant les identifiants EU-Nomen des espèces tels qu'établis dans l'infrastructure des répertoires des espèces paneuropéens accessibles via le portail EU-Nomen. |
| --- | --- |

—

code EU-Nomen (EuNomenCodeValue): listes de référence contenant les identifiants EU-Nomen des espèces tels qu'établis dans l'infrastructure des répertoires des espèces paneuropéens accessibles via le portail EU-Nomen.

| — | code d'espèce EUNIS (EunisSpeciesCodeValue): listes de référence contenant les identifiants EUNIS des espèces tels que définis dans la base de données EUNIS sur la biodiversité publiée sur le site internet de l'Agence européenne pour l'environnement. |
| --- | --- |

—

code d'espèce EUNIS (EunisSpeciesCodeValue): listes de référence contenant les identifiants EUNIS des espèces tels que définis dans la base de données EUNIS sur la biodiversité publiée sur le site internet de l'Agence européenne pour l'environnement.

| — | Code des directives concernant la protection de la nature (NatureDirectivesCodeValue): listes de référence contenant les identifiants des espèces figurant dans les directives concernant la protection de la nature, tels que définis dans le portail de référence pour Natura 2000 prévu dans la décision d'exécution 2011/484/UE de la Commission. |
| --- | --- |

—

Code des directives concernant la protection de la nature (NatureDirectivesCodeValue): listes de référence contenant les identifiants des espèces figurant dans les directives concernant la protection de la nature, tels que définis dans le portail de référence pour Natura 2000 prévu dans la décision d'exécution 2011/484/UE de la Commission.

18.4.8.   Système de référence pour les espèces (ReferenceSpeciesSchemeValue)

Listes de référence définissant une norme de nomenclature et de taxonomie sur la base de laquelle peut être établie une correspondance pour tous les noms locaux et tous les concepts taxinomiques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “ReferenceSpeciesSchemeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| eunomen | Eunomen | Noms et concepts taxinomiques définis par l'inventaire des espèces paneuropéen publié par le portail EU-Nomen. |
| eunis | Eunis | Noms et concepts taxinomiques définis par la liste EUNIS des espèces. |
| natureDirectives | directives concernant la protection de la nature | Noms et concepts taxinomiques définis par les listes d'espèces figurant dans les directives 2009/147/CE (directive “Oiseaux”) et 92/43/CEE (directive “Habitats”). |

Valeur

Nom

Définition

eunomen

Eunomen

Noms et concepts taxinomiques définis par l'inventaire des espèces paneuropéen publié par le portail EU-Nomen.

eunis

Eunis

Noms et concepts taxinomiques définis par la liste EUNIS des espèces.

natureDirectives

directives concernant la protection de la nature

Noms et concepts taxinomiques définis par les listes d'espèces figurant dans les directives 2009/147/CE (directive “Oiseaux”) et 92/43/CEE (directive “Habitats”).

18.4.9.   Statut de présence (ResidencyStatusValue)

Catégorie de résidence à laquelle appartiennent les occurrences ou la population estimée au sein d'une unité d'agrégation donnée.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif à la répartition des espèces.

18.5.   Exigences applicables au thème

| 1) | Lorsque des représentations par grille de la répartition des espèces sont nécessaires, la grille ETRS89-LAEA définie au point 2.2.1 de l'annexe II doit être utilisée. |
| --- | --- |

1)

Lorsque des représentations par grille de la répartition des espèces sont nécessaires, la grille ETRS89-LAEA définie au point 2.2.1 de l'annexe II doit être utilisée.

| 2) | Pour les objets géographiques “SpeciesDistributionUnit”,






  a) | si une espèce n'a pas été activement recherchée, l'attribut “distributionInfo” doit être vide (void), et la raison indiquée “inconnu”, |
| --- | --- | --- |

2)

Pour les objets géographiques “SpeciesDistributionUnit”,

a)

si une espèce n'a pas été activement recherchée, l'attribut “distributionInfo” doit être vide (void), et la raison indiquée “inconnu”,

| b) | et si une espèce a été activement recherchée mais qu'aucune observation n'a été réalisée, la valeur de l'attribut “occurenceCategory” de “DistributionInfoType” doit être “absente”. |
| --- | --- |

b)

et si une espèce a été activement recherchée mais qu'aucune observation n'a été réalisée, la valeur de l'attribut “occurenceCategory” de “DistributionInfoType” doit être “absente”.

| 3) | Si les géométries des objets géographiques inclus dans une série de données “SpeciesDistributionUnit” sont dérivées des géométries d'objets géographiques appartenant à une autre série de données, cette série de données source (y compris sa version) doit être décrite dans l'élément de métadonnées “généalogie”. |
| --- | --- |

3)

Si les géométries des objets géographiques inclus dans une série de données “SpeciesDistributionUnit” sont dérivées des géométries d'objets géographiques appartenant à une autre série de données, cette série de données source (y compris sa version) doit être décrite dans l'élément de métadonnées “généalogie”.

18.6.   Couche

Couches pour le thème de données géographiques “répartition des espèces”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| SD.<ValeurdeListedeCodes> (15) | Répartition des espèces (de <nom lisible par l'homme>) | SpeciesDistributionUnit (speciesName / referenceSpeciesId: ReferenceSpeciesCodeValue) |
| Exemple: SD.SulaBassana | Exemple: répartition de l'espèce (Sula bassana) | |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

SD.<ValeurdeListedeCodes> (15)

Répartition des espèces (de <nom lisible par l'homme>)

SpeciesDistributionUnit (speciesName / referenceSpeciesId: ReferenceSpeciesCodeValue)

Exemple: SD.SulaBassana

Exemple: répartition de l'espèce (Sula bassana)

19.   SOURCES D’ÉNERGIE (ENERGY RESOURCES)

19.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

4)   “source d'énergie” (energy resource): une concentration ou une occurrence d'une source d'énergie qui peut avoir été présente dans le passé, être présente à l'heure actuelle ou pourrait être présente dans l'avenir;

5)   “combustibles fossiles” (fossil fuels): une forme d'énergie primaire non renouvelable résultant de processus naturels tels que la décomposition anaérobie d'organismes morts enterrés, et contenant des pourcentages élevés de carbone. Les combustibles fossiles comprennent notamment le charbon, le pétrole brut et le gaz naturel;

6)   “énergie primaire” (primary energy): une énergie qui n'a encore fait l'objet d'aucun processus de conversion ou de transformation;

7)   “énergies non renouvelables” (non-renewable energy): des ressources naturelles qui, du fait qu'elles résultent d'un processus de formation à long terme, ne peuvent pas être produites, cultivées, générées ou utilisées à une échelle correspondant au rythme de leur consommation;

8)   “énergie produite à partir de sources renouvelables” (energy from renewable sources): une énergie produite à partir de sources non fossiles renouvelables, à savoir: énergie éolienne, solaire, aérothermique, géothermique, hydrothermique, marine et hydroélectrique, biomasse, gaz de décharge, gaz des stations de traitement d’eaux usées et biogaz, conformément à l'article 2 de la directive 2009/28/CE du Parlement européen et du Conseil (16);

9)   “déchet en tant que source d'énergie” (waste as energy resources): un combustible pouvant être composé de nombreux matériaux différents issus de déchets combustibles provenant d'installations industrielles, de collectivités, d'hôpitaux et des ménages tels que le caoutchouc, le pastique, les huiles fossiles usées et d'autres substances similaires. Ce déchet peut se présenter soit sous forme solide soit sous forme liquide, être renouvelable ou non, et biodégradable ou non.

19.2.   Structure du thème de données géographiques “sources d'énergie”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “sources d'énergie” sont répartis dans les paquets suivants:

| — | sources d'énergie – base (Energy Resources Base) |
| --- | --- |

—

sources d'énergie – base (Energy Resources Base)

| — | sources d'énergie – mode vecteur (Energy Resources Vector) |
| --- | --- |

—

sources d'énergie – mode vecteur (Energy Resources Vector)

| — | sources d'énergie – couverture (Energy Resources Coverage) |
| --- | --- |

—

sources d'énergie – couverture (Energy Resources Coverage)

19.3.   Sources d'énergie - base

19.3.1.   Types de données

19.3.1.1.   Type de domaine de définition de l'étendue verticale (VerticalExtentRangeType)

Valeur indiquant les bornes supérieure et inférieure du domaine de définition de hauteur/de profondeur.

Attributs du type de données “VerticalExtentRangeType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| lowerBound | Valeur indiquant la borne inférieure du domaine de définition de hauteur/de profondeur. | Length | voidable |
| upperBound | Valeur indiquant la borne supérieure du domaine de définition de hauteur/de profondeur. | Length | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

lowerBound

Valeur indiquant la borne inférieure du domaine de définition de hauteur/de profondeur.

Length

voidable

upperBound

Valeur indiquant la borne supérieure du domaine de définition de hauteur/de profondeur.

Length

Contraintes du type de données “VerticalExtentRangeType”

La valeur de “lowerBound” (borne inférieure) doit être indiquée en mètres.

La valeur de “upperBound” (borne supérieure) doit être indiquée en mètres.

19.3.1.2.   Type d'étendue verticale (VerticalExtentType)

Propriété dimensionnelle verticale composée d'une mesure absolue ou d'une plage de mesures référencées à un niveau de référence verticale bien défini généralement pris comme origine (niveau du sol, niveau moyen de la mer, etc.).

Attributs du type de données “VerticalExtentType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| verticalExtent | Étendue de la dimension verticale, représentée par un scalaire ou par une plage de valeurs. | VerticalExtentValue | |
| verticalReference | Niveau de référence choisi pour déterminer la hauteur/profondeur verticale. | VerticalReferenceValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

verticalExtent

Étendue de la dimension verticale, représentée par un scalaire ou par une plage de valeurs.

VerticalExtentValue

verticalReference

Niveau de référence choisi pour déterminer la hauteur/profondeur verticale.

VerticalReferenceValue

19.3.1.3.   Valeur d'étendue verticale (VerticalExtentValue)

Nombre unique ou plage de valeurs de hauteur/profondeur utilisés pour décrire la position d'une source d'énergie pour ce qui est de la hauteur/profondeur.

Ce type est une union.

Attributs de l’union “VerticalExtentValue”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| range | Plage de nombres représentant la plage de hauteur ou de profondeur d'une source d'énergie. | VerticalReferenceRangeType | |
| scalar | Nombre représentant la hauteur ou la profondeur d'une source d'énergie. | Length | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

range

Plage de nombres représentant la plage de hauteur ou de profondeur d'une source d'énergie.

VerticalReferenceRangeType

scalar

Nombre représentant la hauteur ou la profondeur d'une source d'énergie.

Length

Contraintes de l’union “VerticalExtentValue”

La valeur du scalaire doit être indiquée en mètres.

19.3.2.   Listes de codes

19.3.2.1.   Cadre de classification et de quantification (ClassificationAndQuantificationFrameworkValue)

Valeurs des systèmes de classification les plus utilisés pour classifier et quantifier les sources d'énergie.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux sources d'énergie.

19.3.2.2.   Classe de combustible fossile (FossilFuelClassValue)

Valeurs indiquant les divers niveaux de ressources de combustibles fossiles.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux sources d'énergie.

19.3.2.3.   Ressources renouvelables ou issues de déchets (RenewableAndWasteValue)

Types de ressources renouvelables ou issues de déchets.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “RenewableAndWasteValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| biogas | biogaz | Gaz composé essentiellement de méthane et de dioxyde de carbone produit par digestion anaérobie de la biomasse. |
| geothermal | géothermique | Énergie thermique provenant de l’intérieur de la croûte terrestre habituellement sous forme d’eau chaude ou de vapeur. Cette production d’énergie représente la différence entre l’enthalpie du fluide extrait du puits de production et celle du fluide finalement rejeté. Cette énergie est exploitée sur des sites appropriés aux fins de la production d'électricité, ou utilisée directement en tant que chaleur. |
| hydro | hydroélectricité | Énergie potentielle et cinétique de l’eau convertie en électricité dans des centrales hydrauliques. |
| industrialWaste | déchets industriels | Déchets (solides ou liquides) non renouvelables, d’origine industrielle, brûlés directement pour produire de l’électricité et/ou de la chaleur. |
| liquidBiofuels | biocarburants liquides | Les biocombustibles liquides sont la bioessence, les biodiesels et les autres biocarburants utilisés directement comme carburants. |
| municipalSolidWaste | déchets municipaux solides | Déchets contenant des matières biodégradables produits par les ménages, l'industrie, les hôpitaux et le secteur tertiaire, qui sont incinérés dans des installations spécifiques. |
| solarPhotovoltaic | solaire photovoltaïque | Conversion de la lumière du soleil en énergie électrique au moyen de cellules solaires généralement constituées de matériaux semi-conducteurs qui, exposés à la lumière, produisent de l’électricité. |
| solarThermal | solaire thermique | Chaleur produite par le rayonnement solaire pouvant provenir de centrales thermiques solaires, ou d'équipements de production de chaleur. |
| solidBiomass | biomasse solide | Recouvre les matières organiques, non fossiles, d’origine biologique, qui peuvent servir de combustibles pour la production de chaleur ou d’électricité. |
| tideWaveOcean | marée, houle, océan | Énergie mécanique résultant du mouvement des marées, de la houle ou des courants marins exploitée pour la production d'électricité. |
| wind | vent | Énergie cinétique du vent exploitée pour la production d’électricité au moyen d’aérogénérateurs. |

Valeur

Nom

Définition

biogas

biogaz

Gaz composé essentiellement de méthane et de dioxyde de carbone produit par digestion anaérobie de la biomasse.

geothermal

géothermique

Énergie thermique provenant de l’intérieur de la croûte terrestre habituellement sous forme d’eau chaude ou de vapeur. Cette production d’énergie représente la différence entre l’enthalpie du fluide extrait du puits de production et celle du fluide finalement rejeté. Cette énergie est exploitée sur des sites appropriés aux fins de la production d'électricité, ou utilisée directement en tant que chaleur.

hydro

hydroélectricité

Énergie potentielle et cinétique de l’eau convertie en électricité dans des centrales hydrauliques.

industrialWaste

déchets industriels

Déchets (solides ou liquides) non renouvelables, d’origine industrielle, brûlés directement pour produire de l’électricité et/ou de la chaleur.

liquidBiofuels

biocarburants liquides

Les biocombustibles liquides sont la bioessence, les biodiesels et les autres biocarburants utilisés directement comme carburants.

municipalSolidWaste

déchets municipaux solides

Déchets contenant des matières biodégradables produits par les ménages, l'industrie, les hôpitaux et le secteur tertiaire, qui sont incinérés dans des installations spécifiques.

solarPhotovoltaic

solaire photovoltaïque

Conversion de la lumière du soleil en énergie électrique au moyen de cellules solaires généralement constituées de matériaux semi-conducteurs qui, exposés à la lumière, produisent de l’électricité.

solarThermal

solaire thermique

Chaleur produite par le rayonnement solaire pouvant provenir de centrales thermiques solaires, ou d'équipements de production de chaleur.

solidBiomass

biomasse solide

Recouvre les matières organiques, non fossiles, d’origine biologique, qui peuvent servir de combustibles pour la production de chaleur ou d’électricité.

tideWaveOcean

marée, houle, océan

Énergie mécanique résultant du mouvement des marées, de la houle ou des courants marins exploitée pour la production d'électricité.

wind

vent

Énergie cinétique du vent exploitée pour la production d’électricité au moyen d’aérogénérateurs.

19.3.2.4.   Combustible fossile (FossilFuelValue)

Types de combustibles fossiles.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes “FossilFuelValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| hardCoal | houille | Combustible solide fossile et sédimentaire d'origine organique, de teinte noire, souvent qualifié de “charbon de haute qualité”, en raison de son pouvoir calorifique élevé, ou de “houille noire”, du fait de ses caractéristiques physiques. Cette catégorie comprend l'anthracite, le charbon cokéfiable et les autres charbons bitumineux. |
| lowRankCoal | charbon de rang bas | Combustible fossile et sédimentaire d'origine organique, de teinte brune à noire, non agglomérant, souvent qualifié de “charbon de basse qualité”, en raison de son pouvoir calorifique peu élevé, ou de “houille brune”, du fait de ses caractéristiques physiques. Cette catégorie comprend aussi bien les charbons sous-bitumineux que le lignite. |
| peat | tourbe | Sédiment d’origine végétale, poreux ou comprimé, combustible, à haute teneur en eau (jusqu’à 90 % à l’état brut), facilement rayé, de couleur brun clair à brun foncé. |
| crudeOil | pétrole brut | Le pétrole brut est une huile minérale d’origine naturelle constituée d’un mélange d’hydrocarbures et d’impuretés associées, comme le soufre. Il existe en phase liquide aux conditions normales de température en surface et de pression et ses caractéristiques physiques (densité, viscosité, etc.) sont extrêmement variables. |
| naturalGas | gaz naturel | Gaz, du méthane essentiellement, qui se présentent sous forme liquide ou gazeuse dans des gisements souterrains. |
| naturalGasLiquids | liquides de gaz naturel | Hydrocarbures liquides ou liquéfiés obtenus à partir du gaz naturel dans les installations de séparation ou de traitement du gaz. |
| oilSands | sables bitumineux | Les sables pétrolifères et asphaltiques ou, pour utiliser une terminologie plus technique, les sables bitumineux, sont constitués de sable boulant ou de grès partiellement consolidé saturé avec une forme dense et extrêmement visqueuse de pétrole dénommée bitume. |
| oilShales | schistes bitumineux | Le schiste bitumineux, connu également sous le nom de “schiste à kérogène”, est une roche sédimentaire à grain fin riche en matières organiques qui contient du kérogène (hydrocarbures immatures). |

Valeur

Nom

Définition

hardCoal

houille

Combustible solide fossile et sédimentaire d'origine organique, de teinte noire, souvent qualifié de “charbon de haute qualité”, en raison de son pouvoir calorifique élevé, ou de “houille noire”, du fait de ses caractéristiques physiques. Cette catégorie comprend l'anthracite, le charbon cokéfiable et les autres charbons bitumineux.

lowRankCoal

charbon de rang bas

Combustible fossile et sédimentaire d'origine organique, de teinte brune à noire, non agglomérant, souvent qualifié de “charbon de basse qualité”, en raison de son pouvoir calorifique peu élevé, ou de “houille brune”, du fait de ses caractéristiques physiques. Cette catégorie comprend aussi bien les charbons sous-bitumineux que le lignite.

peat

tourbe

Sédiment d’origine végétale, poreux ou comprimé, combustible, à haute teneur en eau (jusqu’à 90 % à l’état brut), facilement rayé, de couleur brun clair à brun foncé.

crudeOil

pétrole brut

Le pétrole brut est une huile minérale d’origine naturelle constituée d’un mélange d’hydrocarbures et d’impuretés associées, comme le soufre. Il existe en phase liquide aux conditions normales de température en surface et de pression et ses caractéristiques physiques (densité, viscosité, etc.) sont extrêmement variables.

naturalGas

gaz naturel

Gaz, du méthane essentiellement, qui se présentent sous forme liquide ou gazeuse dans des gisements souterrains.

naturalGasLiquids

liquides de gaz naturel

Hydrocarbures liquides ou liquéfiés obtenus à partir du gaz naturel dans les installations de séparation ou de traitement du gaz.

oilSands

sables bitumineux

Les sables pétrolifères et asphaltiques ou, pour utiliser une terminologie plus technique, les sables bitumineux, sont constitués de sable boulant ou de grès partiellement consolidé saturé avec une forme dense et extrêmement visqueuse de pétrole dénommée bitume.

oilShales

schistes bitumineux

Le schiste bitumineux, connu également sous le nom de “schiste à kérogène”, est une roche sédimentaire à grain fin riche en matières organiques qui contient du kérogène (hydrocarbures immatures).

19.3.2.5.   Référence verticale (VerticalReferenceValue)

Valeurs indiquant le niveau de référence de l'étendue verticale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux sources d'énergie.

19.4.   Sources d'énergie – mode vecteur

19.4.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “sources d'énergie – mode vecteur” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | source d'énergie en vectoriel |
| --- | --- |

—

source d'énergie en vectoriel

| — | ressources en combustibles fossiles |
| --- | --- |

—

ressources en combustibles fossiles

| — | ressources renouvelables ou issues de déchets |
| --- | --- |

—

ressources renouvelables ou issues de déchets

19.4.1.1.   Source d'énergie en vectoriel (VectorEnergyResource)

Objet géographique vectoriel définissant une étendue géographique présumée ou observable d'une ressource pouvant être ou ayant été utilisée comme source d'énergie.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “VectorEnergyResource”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| geometry | Représentation géométrique de l'étendue géographique couverte par cette source d'énergie. | GM_Object | |
| classificationAndQuantificationFramework | Système de classification de référence utilisé pour classifier et quantifier les sources d'énergie. | ClassificationAndQuantificationFrameworkValue | |
| verticalExtent | Propriété dimensionnelle verticale composée d'une mesure absolue ou d'une plage de mesures référencées à un niveau de référence verticale bien défini généralement pris comme origine (niveau du sol, niveau moyen de la mer, etc.). | VerticalExtentType | voidable |
| exploitationPeriod | La période d'exploitation “exploitationPeriod” définit la date de début et, le cas échéant, la date de fin de la mise en œuvre. | ExploitationPeriodType | voidable |
| reportingAuthority | Organisation chargée de rendre compte des sources d'énergie estimées et produites. | RelatedParty | voidable |
| resourceName | Nom de la source d'énergie. | GeographicalName | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

geometry

Représentation géométrique de l'étendue géographique couverte par cette source d'énergie.

GM_Object

classificationAndQuantificationFramework

Système de classification de référence utilisé pour classifier et quantifier les sources d'énergie.

ClassificationAndQuantificationFrameworkValue

verticalExtent

Propriété dimensionnelle verticale composée d'une mesure absolue ou d'une plage de mesures référencées à un niveau de référence verticale bien défini généralement pris comme origine (niveau du sol, niveau moyen de la mer, etc.).

VerticalExtentType

voidable

exploitationPeriod

La période d'exploitation “exploitationPeriod” définit la date de début et, le cas échéant, la date de fin de la mise en œuvre.

ExploitationPeriodType

voidable

reportingAuthority

Organisation chargée de rendre compte des sources d'énergie estimées et produites.

RelatedParty

voidable

resourceName

Nom de la source d'énergie.

GeographicalName

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

19.4.1.2.   Ressources en combustibles fossiles (FossilFuelResource)

Objet géographique définissant une étendue géographique présumée ou observable d'une ressource pouvant être ou ayant été utilisée comme source d'énergie fossile. Les types les plus courants d'énergie fossile sont le charbon, le gaz naturel et le pétrole brut.

Ce type est un sous-type de “VectorEnergyResource”.

Attributs du type d'objet géographique “FossilFuelResource”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| resource | Type et quantité des ressources en combustibles fossiles dans un objet géographique. | FossilFuelResourceType | |
| dateOfDiscovery | Date à laquelle la source d'énergie a été découverte. | TM_Position | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

resource

Type et quantité des ressources en combustibles fossiles dans un objet géographique.

FossilFuelResourceType

dateOfDiscovery

Date à laquelle la source d'énergie a été découverte.

TM_Position

voidable

19.4.1.3.   Ressources renouvelables et ressources issues de déchets (RenewableAndWasteResource)

Objet géographique définissant une étendue géographique présumée ou observable d'une ressource pouvant être ou ayant été utilisée comme source d'énergie renouvelable ou issue de déchets.

Ce type est un sous-type de “VectorEnergyResource”.

Attributs du type d'objet géographique “RenewableAndWasteResource”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| capacity | Capacité énergétique d'une source d'énergie renouvelable au sein de l'étendue géographique. | Measure | voidable |
| dateOfDetermination | Date à laquelle la capacité de la ressource a été déterminée. | TM_Position | voidable |
| typeOfResource | Type d'énergie renouvelable de la ressource issue de déchets. | RenewableAndWasteValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

capacity

Capacité énergétique d'une source d'énergie renouvelable au sein de l'étendue géographique.

Measure

voidable

dateOfDetermination

Date à laquelle la capacité de la ressource a été déterminée.

TM_Position

voidable

typeOfResource

Type d'énergie renouvelable de la ressource issue de déchets.

RenewableAndWasteValue

19.4.2.   Types de données

19.4.2.1.   Type de plage calorifique (CalorificRangeType)

Valeurs indiquant les bornes supérieure et inférieure de la plage calorifique de la source d'énergie.

Attributs du type de données “CalorificRangeType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| lowerBound | Valeur indiquant la borne inférieure de la plage calorifique. | Measure | |
| upperBound | Valeur indiquant la borne supérieure de la plage calorifique. | Measure | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

lowerBound

Valeur indiquant la borne inférieure de la plage calorifique.

Measure

upperBound

Valeur indiquant la borne supérieure de la plage calorifique.

Measure

19.4.2.2.   Type de pouvoir calorifique (CalorificValueType)

Valeur ou plage de valeurs décrivant le pouvoir calorifique d'une source d'énergie.

Ce type est une union.

Attributs de l’union “CalorificValueType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| calorificRange | Plage de pouvoirs calorifiques décrivant le pouvoir calorifique d'une source d'énergie. | CalorificRangeType | |
| calorificScalar | Mesure quantifiant la propriété calorifique d'une source d'énergie. | Measure | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

calorificRange

Plage de pouvoirs calorifiques décrivant le pouvoir calorifique d'une source d'énergie.

CalorificRangeType

calorificScalar

Mesure quantifiant la propriété calorifique d'une source d'énergie.

Measure

19.4.2.3.   Type de période d'exploitation (ExploitationPeriodType)

La période d'exploitation (“exploitationPeriod”) définit la date de début et, le cas échéant, la date de fin de la mise en œuvre.

Attributs du type de données “ExploitationPeriodType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| beginTime | Date à laquelle l'exploitation a débuté. | TM_Position | |
| endTime | Date à laquelle l'exploitation a pris fin. | TM_Position | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginTime

Date à laquelle l'exploitation a débuté.

TM_Position

endTime

Date à laquelle l'exploitation a pris fin.

TM_Position

19.4.2.4.   Mesure du combustible fossile (FossilFuelMeasure)

Quantité de ressources conformément à la catégorisation spécifique.

Attributs du type de données “FossilFuelMeasure”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| amount | Quantité de ressource présente dans l'objet géographique. | Measure | |
| dateOfDetermination | Date à laquelle la ressource a été quantifiée. | TM_Position | |
| resourceClass | Catégorie indiquant les différents niveaux de confiance de la ressource en combustible fossile, par exemple les réserves présentes initialement, les réserves prouvées, les réserves conditionnelles. | FossilFuelClassValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

amount

Quantité de ressource présente dans l'objet géographique.

Measure

dateOfDetermination

Date à laquelle la ressource a été quantifiée.

TM_Position

resourceClass

Catégorie indiquant les différents niveaux de confiance de la ressource en combustible fossile, par exemple les réserves présentes initialement, les réserves prouvées, les réserves conditionnelles.

FossilFuelClassValue

19.4.2.5.   Type de la ressource en combustible fossile (FossilFuelResourceType)

Type et quantité de la ressource conformément à la catégorisation spécifique.

Attributs du type de données “FossilFuelResourceType”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| calorificValue | Chaque ressource en combustible fossile est caractérisée par son propre pouvoir calorifique, c'est-à-dire la quantité d'énergie disponible dans une unité de masse. | CalorificValueType | voidable |
| quantity | Quantité de la ressource conformément à la catégorisation spécifique. | HydrocarbonMeasure | voidable |
| typeOfResource | Type de combustible fossile. | FossilFuelValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

calorificValue

Chaque ressource en combustible fossile est caractérisée par son propre pouvoir calorifique, c'est-à-dire la quantité d'énergie disponible dans une unité de masse.

CalorificValueType

voidable

quantity

Quantité de la ressource conformément à la catégorisation spécifique.

HydrocarbonMeasure

voidable

typeOfResource

Type de combustible fossile.

FossilFuelValue

19.5.   Sources d'énergie – Couverture (Energy Resources Coverage)

19.5.1.   Types d'objets géographiques

Le paquet “Sources d'énergie – Couverture” contient le type d'objet géographique “Couverture du potentiel des ressources renouvelables ou issues de déchets”.

19.5.1.1.   Couverture du potentiel des ressources renouvelables ou issues de déchets (RenewableAndWastePotentialCoverage)

Fonction qui retourne une valeur de potentiel énergétique de son domaine de définition pour toute position directe dans son domaine spatial, temporel ou spatiotemporel.

Ce type est un sous-type de “RectifiedGridCoverage”.

Attributs du type d'objet géographique “RenewableAndWastePotentialCoverage”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |
| potentialType | Il existe différents types d'énergie potentielle, chacun associé à un type particulier de puissance. | PotentialTypeValue | |
| typeOfResource | Type de ressource renouvelable ou issue de déchets auquel le phénomène mesuré est applicable. | RenewableAndWasteValue | |
| domainExtent | L'attribut “domainExtent” doit contenir l'étendue du domaine spatiotemporel de la couverture. Les étendues peuvent être spécifiées aussi bien dans l'espace que dans le temps. | EX_Extent | |
| assessmentMethod | Référence à la méthode employée pour évaluer le potentiel de la source d'énergie. | DocumentCitation | voidable |
| name | Nom de la couverture. | CharacterString | voidable |
| validTime | Moment pour lequel cette couverture est représentative. | TM_Period | voidable |
| verticalExtent | Nombre ou plage de hauteur/de profondeur décrivant la hauteur/la profondeur pour lesquelles les valeurs de la plage sont valides. | VerticalExtentType | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

potentialType

Il existe différents types d'énergie potentielle, chacun associé à un type particulier de puissance.

PotentialTypeValue

typeOfResource

Type de ressource renouvelable ou issue de déchets auquel le phénomène mesuré est applicable.

RenewableAndWasteValue

domainExtent

L'attribut “domainExtent” doit contenir l'étendue du domaine spatiotemporel de la couverture. Les étendues peuvent être spécifiées aussi bien dans l'espace que dans le temps.

EX_Extent

assessmentMethod

Référence à la méthode employée pour évaluer le potentiel de la source d'énergie.

DocumentCitation

voidable

name

Nom de la couverture.

CharacterString

voidable

validTime

Moment pour lequel cette couverture est représentative.

TM_Period

voidable

verticalExtent

Nombre ou plage de hauteur/de profondeur décrivant la hauteur/la profondeur pour lesquelles les valeurs de la plage sont valides.

VerticalExtentType

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Contraintes du type d'objet géographique “RenewableAndWastePotentialCoverage”

Les valeurs de “rangeSet” doivent être du type “Measure”.

19.5.2.   Listes de codes

19.5.2.1.   Type de potentiel (PotentialTypeValue)

Types d'énergie potentielle des ressources renouvelables ou issues de déchets.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées pour l'une des listes de codes suivantes dans le document d'orientation technique INSPIRE concernant les sources d'énergie:

| — | Potentiel géothermique (Geothermal Potential) (GeothermalPotentialValue): Types d'énergie géothermique potentielle. |
| --- | --- |

—

Potentiel géothermique (Geothermal Potential) (GeothermalPotentialValue): Types d'énergie géothermique potentielle.

| — | Potentiel hydroélectrique (Hydro Potential) (HydroPotentialValue): Types d'énergie hydroélectrique potentielle. |
| --- | --- |

—

Potentiel hydroélectrique (Hydro Potential) (HydroPotentialValue): Types d'énergie hydroélectrique potentielle.

| — | Potentiel solaire (Solar Potential) (SolarPotentialValue): Types d'énergie solaire potentielle. |
| --- | --- |

—

Potentiel solaire (Solar Potential) (SolarPotentialValue): Types d'énergie solaire potentielle.

| — | Potentiel d'énergie des marées (Tidal Potential) (TidalPotentialValue): Types d'énergie des marées potentielle. |
| --- | --- |

—

Potentiel d'énergie des marées (Tidal Potential) (TidalPotentialValue): Types d'énergie des marées potentielle.

| — | Potentiel éolien (WindPotential) (WindPotentialValue) (WindPotentialValue): Types d'énergie éolienne potentielle. |
| --- | --- |

—

Potentiel éolien (WindPotential) (WindPotentialValue) (WindPotentialValue): Types d'énergie éolienne potentielle.

19.6.   Exigences applicables au thème

Lorsque la géométrie de l'objet géographique est dérivée d'un autre objet géographique, les géométries des deux objets doivent être cohérentes.

19.7.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “sources d'énergie”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| ER. FossilFuelResource | Ressources en combustibles fossiles | FossilFuelResource |
| ER.RenewableAndWasteResource | Ressources renouvelables ou issues de déchets | RenewableAndWasteResource |
| ER.RenewableAndWastePotentialCoverage | Couverture potentielle des ressources renouvelables ou issues de déchets. | RenewableAndWastePotentialCoverage |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

ER. FossilFuelResource

Ressources en combustibles fossiles

FossilFuelResource

ER.RenewableAndWasteResource

Ressources renouvelables ou issues de déchets

RenewableAndWasteResource

ER.RenewableAndWastePotentialCoverage

Couverture potentielle des ressources renouvelables ou issues de déchets.

RenewableAndWastePotentialCoverage

20.   RESSOURCES MINÉRALES (MINERAL RESOURCES)

20.1.   Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

1)   “substance” (commodity): une matière présentant un intérêt économique dans une ressource terrestre;

2)   “mine” (mine): une excavation réalisée en vue de l'exploitation de gîtes minéraux, incluant d'une part les travaux souterrains et les “mines à ciel ouvert” (également appelées “open-pit”) aménagés pour l'extraction de substances métalliques, et d'autre part les chantiers à ciel ouvert aménagés pour l'extraction de minéraux industriels (communément appelés “carrières”);

3)   “activité minière” (mining activity): l'ensemble des processus visant à exploiter des gîtes minéraux métalliques ou non-métalliques présents dans le sous-sol.

20.2.   Structure du thème de données géographiques “ressources minérales”

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques “ressources minérales” sont répartis dans les paquets suivants:

| — | ressources minérales (mineral resources) |
| --- | --- |

—

ressources minérales (mineral resources)

| — | géologie (geology) (pour le type d'objet géographique “MappedFeature” spécifié au point 4.2.1.10 de l'annexe III). |
| --- | --- |

—

géologie (geology) (pour le type d'objet géographique “MappedFeature” spécifié au point 4.2.1.10 de l'annexe III).

20.3.   Ressources minérales

Le paquet “ressources minérales” contient les types d’objets géographiques suivants:

| — | ressource terrestre |
| --- | --- |

—

ressource terrestre

| — | occurrence minérale |
| --- | --- |

—

occurrence minérale

| — | substance |
| --- | --- |

—

substance

| — | activité d'exploration |
| --- | --- |

—

activité d'exploration

| — | entité minière |
| --- | --- |

—

entité minière

| — | occurrence d'entité minière |
| --- | --- |

—

occurrence d'entité minière

| — | mine |
| --- | --- |

—

mine

| — | activité minière |
| --- | --- |

—

activité minière

20.3.1.   Types d'objets géographiques

20.3.1.1.   Ressource terrestre (EarthResource)

Types de phénomènes observables ou présumés nécessaires pour classifier les ressources terrestres présentant un intérêt économique ou non.

Ce type est un sous-type de “GeologicFeature”.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “EarthResource”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| dimension | Taille/volume de la ressource terrestre. | EarthResourceDimension | voidable |
| expression | Indique si une “EarthResource” apparaît à la surface ou a été détectée sous des roches de couverture. | Category | voidable |
| form | Relations physiques et structurales typiques entre le corps minéralisé et les roches encaissantes et les roches associées. | Category | voidable |
| linearOrientation | Orientation linéaire de la ressource terrestre. | CGI_LinearOrientation | voidable |
| planarOrientation | Orientation planaire de la ressource terrestre. | CGI_PlanarOrientation | voidable |
| shape | Enveloppe géométrique typique de la ressource terrestre. | Category | voidable |
| sourceReference | Référence source de la ressource terrestre. | DocumentCitation | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanversion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

dimension

Taille/volume de la ressource terrestre.

EarthResourceDimension

voidable

expression

Indique si une “EarthResource” apparaît à la surface ou a été détectée sous des roches de couverture.

Category

voidable

form

Relations physiques et structurales typiques entre le corps minéralisé et les roches encaissantes et les roches associées.

Category

voidable

linearOrientation

Orientation linéaire de la ressource terrestre.

CGI_LinearOrientation

voidable

planarOrientation

Orientation planaire de la ressource terrestre.

CGI_PlanarOrientation

voidable

shape

Enveloppe géométrique typique de la ressource terrestre.

Category

voidable

sourceReference

Référence source de la ressource terrestre.

DocumentCitation

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanversion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “EarthResource”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| oreAmount | Quantité estimée ou calculée de minerai, avec indication des substances contenues et de leur teneur. | OreMeasure | voidable |
| explorationHistory | Liste chronologique des études entreprises afin de mieux définir le potentiel d'une occurrence minérale. | ExplorationActivity | voidable |
| classification | Classification de la “EarthResource”. | MineralDepositModel | voidable |
| resourceExtraction | Une ou plusieurs périodes d'activité minière ciblant la ressource terrestre concernée. | MiningActivity | voidable |
| commodityDescription | Substances présentes dans la ressource, classées par ordre d'importance. | Commodity | |

Relation

Définition

Type

Voidability

oreAmount

Quantité estimée ou calculée de minerai, avec indication des substances contenues et de leur teneur.

OreMeasure

voidable

explorationHistory

Liste chronologique des études entreprises afin de mieux définir le potentiel d'une occurrence minérale.

ExplorationActivity

voidable

classification

Classification de la “EarthResource”.

MineralDepositModel

voidable

resourceExtraction

Une ou plusieurs périodes d'activité minière ciblant la ressource terrestre concernée.

MiningActivity

voidable

commodityDescription

Substances présentes dans la ressource, classées par ordre d'importance.

Commodity

20.3.1.2.   Occurrence minérale (MineralOccurrence)

Accumulation minérale dans la lithosphère.

Ce type est un sous-type de “EarthResource”.

Attributs du type d'objet géographique “MineralOccurrence”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| type | Type d'occurrence minérale. | MineralOccurrenceTypeValue | |
| endusePotential | Potentiel de la ressource minérale en termes d'utilisation finale. | EndusePotentialValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

type

Type d'occurrence minérale.

MineralOccurrenceTypeValue

endusePotential

Potentiel de la ressource minérale en termes d'utilisation finale.

EndusePotentialValue

voidable

20.3.1.3.   Substance (Commodity)

Matériau présentant un intérêt économique dans la “EarthResource”.

Attributs du type d'objet géographique “Commodity”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| commodityImportance | Importance du gisement pour la substance considérée. | ImportanceValue | voidable |
| commodity | Substance provenant de la ressource terrestre. | CommodityCodeValue | |
| commodityRank | Classement de la substance basé sur son importance. | Integer | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

commodityImportance

Importance du gisement pour la substance considérée.

ImportanceValue

voidable

commodity

Substance provenant de la ressource terrestre.

CommodityCodeValue

commodityRank

Classement de la substance basé sur son importance.

Integer

voidable

Relations du type d'objet géographique “Commodity”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| source | Gisement/ressource d'où provient la substance. | EarthResource | |

Relation

Définition

Type

Voidability

source

Gisement/ressource d'où provient la substance.

EarthResource

20.3.1.4.   Activité d'exploration (ExplorationActivity)

Période d'activité d'exploration.

Attributs du type d'objet géographique “ExplorationActivity”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| activityDuration | Période, ou étendue dans le temps, de l'activité d'exploration. | TM_Period | |
| activityType | Type d'activité d'exploration. | ExplorationActivityTypeValue | |
| explorationResult | Résultat de l'activité d'exploration. | ExplorationResultValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

activityDuration

Période, ou étendue dans le temps, de l'activité d'exploration.

TM_Period

activityType

Type d'activité d'exploration.

ExplorationActivityTypeValue

explorationResult

Résultat de l'activité d'exploration.

ExplorationResultValue

20.3.1.5.   Entité minière (MiningFeature)

Type d'objet géographique réunissant les propriétés communes des mines et des activités minières.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type d'objet géographique “MiningFeature”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| inspireId | Identifiant externe d'objet de l'objet géographique. | Identifier | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

20.3.1.6.   Occurrence d'entité minière (MiningFeatureOccurrence)

Représentation géographique d’une MiningFeature.

Attributs du type d'objet géographique “MiningFeatureOccurrence”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| shape | Géométrie de la “MiningFeature”. | GM_Object | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

shape

Géométrie de la “MiningFeature”.

GM_Object

Relations du type d'objet géographique “MiningFeatureOccurrence”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| specification | Indique la “MiningFeature” spécifiée par la “MiningFeatureOccurrence”. | MiningFeature | |

Relation

Définition

Type

Voidability

specification

Indique la “MiningFeature” spécifiée par la “MiningFeatureOccurrence”.

MiningFeature

20.3.1.7.   Mine (Mine)

Excavation réalisée en vue de l'exploitation de gîtes minéraux.

Ce type est un sous-type de “MiningFeature”.

Attributs du type d'objet géographique “Mine”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| mineName | Type de donnée indiquant la dénomination de la mine et s'il s'agit de la dénomination privilégiée. | MineName | |
| status | Statut opérationnel de la mine. | MineStatusValue | |
| sourceReference | Référence source pour la mine. | DocumentCitation | voidable |
| startDate | Date à laquelle la mine a commencé à être exploitée. | TM_Instant | voidable |
| endDate | Date à laquelle la mine a cessé d'être exploitée. | TM_Instant | voidable |
| beginLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques. | DateTime | voidable |
| endLifespanVersion | Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série. | DateTime | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

mineName

Type de donnée indiquant la dénomination de la mine et s'il s'agit de la dénomination privilégiée.

MineName

status

Statut opérationnel de la mine.

MineStatusValue

sourceReference

Référence source pour la mine.

DocumentCitation

voidable

startDate

Date à laquelle la mine a commencé à être exploitée.

TM_Instant

voidable

endDate

Date à laquelle la mine a cessé d'être exploitée.

TM_Instant

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

Relations du type d'objet géographique “Mine”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| relatedMine | Mine en rapport avec la mine en question. | Mine | voidable |
| relatedActivity | “MiningActivity” associée à la mine. | MiningActivity | |

Relation

Définition

Type

Voidability

relatedMine

Mine en rapport avec la mine en question.

Mine

voidable

relatedActivity

“MiningActivity” associée à la mine.

MiningActivity

20.3.1.8.   Activité minière (MiningActivity)

Activité consistant à exploiter des gisements métalliques ou des gisements non métalliques de roches et minéraux industriels présents dans le sous-sol.

Ce type est un sous-type de “MiningFeature”.

Attributs du type d'objet géographique “MiningActivity”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| activityDuration | Période, ou étendue dans le temps, de l'activité minière. | TM_Period | |
| activityType | Type d'activité minière. | MiningActivityTypeValue | |
| oreProcessed | Quantité de minerai traitée durant l'activité. | Quantity | voidable |
| processingType | Type de traitement effectué durant l'activité minière. | ProcessingActivityTypeValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

activityDuration

Période, ou étendue dans le temps, de l'activité minière.

TM_Period

activityType

Type d'activité minière.

MiningActivityTypeValue

oreProcessed

Quantité de minerai traitée durant l'activité.

Quantity

voidable

processingType

Type de traitement effectué durant l'activité minière.

ProcessingActivityTypeValue

Relations du type d'objet géographique “MiningActivity”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| associatedMine | Mine dans laquelle se déroule ou s'est déroulée l'activité minière. | Mine | voidable |
| deposit | Gisement auquel l'activité minière est associée. | EarthResource | voidable |

Relation

Définition

Type

Voidability

associatedMine

Mine dans laquelle se déroule ou s'est déroulée l'activité minière.

Mine

voidable

deposit

Gisement auquel l'activité minière est associée.

EarthResource

voidable

20.3.2.   Types de données

20.3.2.1.   Mesure de la substance (CommodityMeasure)

Mesure de la quantité de la substance, sur la base d'un calcul de la réserve, de la ressource ou du potentiel.

Attributs du type de données “CommodityMeasure”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| commodityAmount | Quantité de la substance. | QuantityRange | voidable |
| cutOffGrade | Teneur de coupure utilisée pour calculer la quantité de la substance. | QuantityRange | voidable |
| grade | Teneur de la substance. | QuantityRange | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

commodityAmount

Quantité de la substance.

QuantityRange

voidable

cutOffGrade

Teneur de coupure utilisée pour calculer la quantité de la substance.

QuantityRange

voidable

grade

Teneur de la substance.

QuantityRange

voidable

Relations du type de données “CommodityMeasure”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| commodityOfInterest | Substance à laquelle la “CommodityMeasure” se rapporte. | Commodity | |

Relation

Définition

Type

Voidability

commodityOfInterest

Substance à laquelle la “CommodityMeasure” se rapporte.

Commodity

20.3.2.2.   Dimension de la ressource terrestre (EarthResourceDimension)

Taille et volume de la ressource terrestre.

Attributs du type de données “EarthResourceDimension”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| area | Superficie de la ressource terrestre. | QuantityRange | voidable |
| depth | Profondeur de la ressource terrestre. | QuantityRange | voidable |
| length | Longueur de la ressource terrestre. | QuantityRange | voidable |
| width | Largeur de la ressource terrestre. | QuantityRange | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

area

Superficie de la ressource terrestre.

QuantityRange

voidable

depth

Profondeur de la ressource terrestre.

QuantityRange

voidable

length

Longueur de la ressource terrestre.

QuantityRange

voidable

width

Largeur de la ressource terrestre.

QuantityRange

voidable

20.3.2.3.   Potentiel (Endowment)

Quantité d'un minéral (ou d'un groupe de minéraux, dans le cas de roches industrielles) présents sous forme d'accumulations (gisements) répondant à des critères physiques donnés, tels que la qualité, la taille et la profondeur.

Ce type est un sous-type de “OreMeasure”.

Attributs du type de données “Endowment”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| includesReserves | Indicateur signalant si l'estimation inclut les réserves. | Boolean | voidable |
| includesResources | Indicateur signalant si l'estimation inclut les ressources. | Boolean | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

includesReserves

Indicateur signalant si l'estimation inclut les réserves.

Boolean

voidable

includesResources

Indicateur signalant si l'estimation inclut les ressources.

Boolean

voidable

20.3.2.4.   Dénomination de la mine (MineName)

Type de données indiquant la dénomination de la mine et s'il s'agit de la dénomination privilégiée.

Attributs du type de données “MineName”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| isPreferred | Opérateur booléen indiquant si la valeur indiquée pour “mineName” est la dénomination privilégiée de la mine. | Boolean | |
| mineName | Dénomination de la mine. | CharacterString | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

isPreferred

Opérateur booléen indiquant si la valeur indiquée pour “mineName” est la dénomination privilégiée de la mine.

Boolean

mineName

Dénomination de la mine.

CharacterString

20.3.2.5.   Modèle de gîte minéral (MineralDepositModel)

Informations présentées de manière systématique décrivant les attributs essentiels d'une classe de gîtes minéraux. Il peut s'agir d'informations empiriques (descriptives) ou théoriques (génériques).

Attributs du type d'objet géographique “MineralDepositModel”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| mineralDepositGroup | Groupe de gîtes minéraux définis par leurs caractéristiques génériques. | MineralDepositGroupValue | |
| mineralDepositType | Type d'occurrence minérale ou de gîte minéral. | MineralDepositTypeValue | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

mineralDepositGroup

Groupe de gîtes minéraux définis par leurs caractéristiques génériques.

MineralDepositGroupValue

mineralDepositType

Type d'occurrence minérale ou de gîte minéral.

MineralDepositTypeValue

voidable

20.3.2.6.   Mesure du minerai (OreMeasure)

Estimation des réserves, des ressources et du potentiel.

Il s'agit d'un type abstrait.

Attributs du type de données “OreMeasure”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| classificationMethodUsed | Méthode de calcul utilisée pour réaliser la mesure. | ClassificationMethodUsedValue | |
| date | Date du calcul ou de l'estimation. | TM_GeometricPrimitive | |
| dimension | Taille du corps minéralisé retenue pour le calcul. | EarthResourceDimension | voidable |
| ore | Quantité de minerai. | QuantityRange | |
| proposedExtractionMethod | Méthode à laquelle il est prévu de recourir pour extraire la substance. | Category | voidable |
| sourceReference | Référence pour les valeurs de “OreMeasure”. | DocumentCitation | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

classificationMethodUsed

Méthode de calcul utilisée pour réaliser la mesure.

ClassificationMethodUsedValue

date

Date du calcul ou de l'estimation.

TM_GeometricPrimitive

dimension

Taille du corps minéralisé retenue pour le calcul.

EarthResourceDimension

voidable

ore

Quantité de minerai.

QuantityRange

proposedExtractionMethod

Méthode à laquelle il est prévu de recourir pour extraire la substance.

Category

voidable

sourceReference

Référence pour les valeurs de “OreMeasure”.

DocumentCitation

Relations du type de données “OreMeasure”

| Relation | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| measureDetails | Mesure de la quantité de chaque substance, sur la base d'un calcul de la réserve, de la ressource ou du potentiel. | CommodityMeasure | |

Relation

Définition

Type

Voidability

measureDetails

Mesure de la quantité de chaque substance, sur la base d'un calcul de la réserve, de la ressource ou du potentiel.

CommodityMeasure

20.3.2.7.   Réserve (Reserve)

La partie économiquement exploitable d'une ressource minérale mesurée et/ou indiquée.

Ce type est un sous-type de “OreMeasure”.

Attributs du type de données “Reserve”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| category | Niveau de confiance de l'estimation (prouvée ou probable). | ReserveCategoryValue | |

Attribut

Définition

Type

Voidability

category

Niveau de confiance de l'estimation (prouvée ou probable).

ReserveCategoryValue

20.3.2.8.   Ressource (Resource)

Accumulation d'un matériau présentant un intérêt économique intrinsèque dans ou sur la croûte terrestre sous une forme et avec une qualité et une quantité telles que les perspectives d'une éventuelle exploitation économique sont raisonnables.

Ce type est un sous-type de “OreMeasure”.

Attributs du type de données “Resource”

| Attribut | Définition | Type | Voidability |
| --- | --- | --- | --- |
| category | Indique si la ressource est mesurée, indiquée ou présumée. | ResourceCategoryValue | |
| includesReserves | Indicateur signalant si l'estimation des ressources inclut les réserves. | Boolean | voidable |

Attribut

Définition

Type

Voidability

category

Indique si la ressource est mesurée, indiquée ou présumée.

ResourceCategoryValue

includesReserves

Indicateur signalant si l'estimation des ressources inclut les réserves.

Boolean

voidable

20.3.3.   Listes de codes

20.3.3.1.   Méthode de classification utilisée (ClassificationMethodUsedValue)

Codes indiquant les méthodes utilisées pour calculer la mesure du minerai.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “ClassificationMethodUsedValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| JORCcode | code JORC | Code australasiatique pour la communication d'informations concernant les résultats de l'exploration et les ressources et réserves minérales. |
| NI43-101 | NI 43-101 | L'Instrument national 43-101 (“NI 43-101” ou “NI”) est un système de classification des ressources minérales utilisé pour la communication au public d'informations relatives aux propriétés minières au Canada. |
| CIMstandards | normes de l'ICM | Les normes de l'ICM sur les définitions des ressources et des réserves minérales (normes de définition de l'ICM) établissent les définitions et les lignes directrices pour l'établissement des déclarations sur l'exploration, les ressources minérales et les réserves minérales au Canada. |
| SAMRECcode | code SAMREC | Code sud-africain pour la déclaration des résultats d'exploration, des ressources minérales et des réserves minérales. |
| IMMReportingCode | code de déclaration IMM | Le Code de déclaration des ressources et des réserves minérales définit des normes minimales, des recommandations et des lignes directrices relatives à la communication au public d'informations concernant les résultats de l'exploration et les ressources et réserves minérales au Royaume-Uni, en Irlande et en Europe. |
| SMEGuide | guide SME | Guide pour la notification des informations relatives à l'exploration et aux ressources et réserves minérales - États-Unis. |
| IIMChCode | code IIMCh | Code de certification pour les perspectives d'exploration et les ressources minérales et les réserves de minerais. Ce code est le résultat d'un accord de collaboration entre l'Institution of Mining Engineers of Chile (Institut des ingénieurs des mines du Chili) (IIMCh) et le ministère des mines. |
| peruvianCode | Code péruvien | Ce code a été élaboré par un comité conjoint composé de membres de la Bourse de Lima et de professionnels de l'exploration et de l'évaluation des ressources minérales. |
| CRIRSCOCode | code CRIRSCO | L'International Template for Reporting of Exploration Results, Mineral Resources and Mineral Reserves of the Committee for Mineral Reserves International Reporting Standards (CRIRSCO) intègre les normes minimales adoptées dans les codes de déclarations nationaux au niveau mondial, ainsi que les recommandations et lignes directrices interprétatives pour la déclaration au public d'informations concernant les résultats de l'exploration et les ressources et réserves minérales. |
| UNFCCode | Code UNFC | La United Nations Framework Classification for Fossil Energy and Mineral Reserves and Resources 2009 (classification-cadre des Nations Unies pour l'énergie fossile et les réserves et ressources minérales 2009) (UNFC-2009) est un système d'application universelle pour la classification et l'évaluation des et des réserves et ressources énergétiques et minérales – elle remplace l'UNFC-2004. |
| SECGuide | guide SEC | Description des propriétés minières par les émetteurs menant ou envisageant de mener des opérations minières de grande ampleur. Ce guide a été élaboré par la Commission des valeurs mobilières (Securities and Exchange Commission) des États-Unis. |
| PERCCode | Code PERC | Le Code for Reporting of Exploration Results, Mineral Resources and Mineral Reserves (Code pour la déclaration des résultats des explorations et des ressources et réserves minérales) (“code”) du comité paneuropéen pour la déclaration des réserves et des ressources (PERC - Pan European Reserves and Resources Reporting Committee) définit des normes minimales, des recommandations et des lignes directrices relatives à la communication au public d'informations concernant les résultats de l'exploration et les ressources et réserves minérales au Royaume-Uni, en Irlande et en Europe. |
| russianCode | code russe | Le code utilisé actuellement en Russie est le code approuvé par le décret du ministère des ressources naturelles, RF no 278 du 11 décembre 2006. Titre intégral du document: Classification of resources/reserves and prognostic resources of solid minerals. |
| historicResourceEstimate | estimation historique des ressources | Terme désignant l'estimation des ressources avant l'élaboration des “standard codes” (codes standard) (JORC, etc.). |

Valeur

Nom

Définition

JORCcode

code JORC

Code australasiatique pour la communication d'informations concernant les résultats de l'exploration et les ressources et réserves minérales.

NI43-101

NI 43-101

L'Instrument national 43-101 (“NI 43-101” ou “NI”) est un système de classification des ressources minérales utilisé pour la communication au public d'informations relatives aux propriétés minières au Canada.

CIMstandards

normes de l'ICM

Les normes de l'ICM sur les définitions des ressources et des réserves minérales (normes de définition de l'ICM) établissent les définitions et les lignes directrices pour l'établissement des déclarations sur l'exploration, les ressources minérales et les réserves minérales au Canada.

SAMRECcode

code SAMREC

Code sud-africain pour la déclaration des résultats d'exploration, des ressources minérales et des réserves minérales.

IMMReportingCode

code de déclaration IMM

Le Code de déclaration des ressources et des réserves minérales définit des normes minimales, des recommandations et des lignes directrices relatives à la communication au public d'informations concernant les résultats de l'exploration et les ressources et réserves minérales au Royaume-Uni, en Irlande et en Europe.

SMEGuide

guide SME

Guide pour la notification des informations relatives à l'exploration et aux ressources et réserves minérales - États-Unis.

IIMChCode

code IIMCh

Code de certification pour les perspectives d'exploration et les ressources minérales et les réserves de minerais. Ce code est le résultat d'un accord de collaboration entre l'Institution of Mining Engineers of Chile (Institut des ingénieurs des mines du Chili) (IIMCh) et le ministère des mines.

peruvianCode

Code péruvien

Ce code a été élaboré par un comité conjoint composé de membres de la Bourse de Lima et de professionnels de l'exploration et de l'évaluation des ressources minérales.

CRIRSCOCode

code CRIRSCO

L'International Template for Reporting of Exploration Results, Mineral Resources and Mineral Reserves of the Committee for Mineral Reserves International Reporting Standards (CRIRSCO) intègre les normes minimales adoptées dans les codes de déclarations nationaux au niveau mondial, ainsi que les recommandations et lignes directrices interprétatives pour la déclaration au public d'informations concernant les résultats de l'exploration et les ressources et réserves minérales.

UNFCCode

Code UNFC

La United Nations Framework Classification for Fossil Energy and Mineral Reserves and Resources 2009 (classification-cadre des Nations Unies pour l'énergie fossile et les réserves et ressources minérales 2009) (UNFC-2009) est un système d'application universelle pour la classification et l'évaluation des et des réserves et ressources énergétiques et minérales – elle remplace l'UNFC-2004.

SECGuide

guide SEC

Description des propriétés minières par les émetteurs menant ou envisageant de mener des opérations minières de grande ampleur. Ce guide a été élaboré par la Commission des valeurs mobilières (Securities and Exchange Commission) des États-Unis.

PERCCode

Code PERC

Le Code for Reporting of Exploration Results, Mineral Resources and Mineral Reserves (Code pour la déclaration des résultats des explorations et des ressources et réserves minérales) (“code”) du comité paneuropéen pour la déclaration des réserves et des ressources (PERC - Pan European Reserves and Resources Reporting Committee) définit des normes minimales, des recommandations et des lignes directrices relatives à la communication au public d'informations concernant les résultats de l'exploration et les ressources et réserves minérales au Royaume-Uni, en Irlande et en Europe.

russianCode

code russe

Le code utilisé actuellement en Russie est le code approuvé par le décret du ministère des ressources naturelles, RF no 278 du 11 décembre 2006. Titre intégral du document: Classification of resources/reserves and prognostic resources of solid minerals.

historicResourceEstimate

estimation historique des ressources

Terme désignant l'estimation des ressources avant l'élaboration des “standard codes” (codes standard) (JORC, etc.).

20.3.3.2.   Code de la substance (CommodityCodeValue)

Valeurs indiquant le type de substance.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux ressources minérales.

20.3.3.3.   Potentiel en termes d'utilisation finale (EndusePotentialValue)

Valeurs indiquant le potentiel de la ressource minérale en termes d'utilisation finale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “EndusePotentialValue”

| Valeur | Nom | Définition | Parent |
| --- | --- | --- | --- |
| metallicMinerals | minéraux métalliques | Occurrences minérales comprenant tout type de minéral métallique. | |
| preciousMetals | métaux précieux | Occurrences minérales comprenant l'argent, l'or et les platinoïdes en général. | metallicMinerals |
| baseMetals | métaux de base | Occurrences minérales comprenant l'aluminium, le cuivre, le plomb, le plomb+zinc, l'étain, le zinc. | metallicMinerals |
| ironFerroalloyMetals | fer et métaux pour alliages ferreux | Occurrences minérales comprenant le cobalt, le chrome, le fer, le manganèse, le molybdène, le niobium, le nickel, le vanadium, le tungstène. | metallicMinerals |
| specialityAndRareMetals | métaux de spécialité et métaux rares | Occurrences minérales comprenant le béryllium, le bismuth, le cadmium, le germanium, le gallium, le hafnium, le mercure, l'indium, le lithium, le rubidium, le césium, le rhénium, les terres rares (non différenciées), l'antimoine, le sélénium, le tantale, le tellure, le titane (ilménite, rutile), le zirconium, (zircon, baddeleyite). | metallicMinerals |
| nonMetallicMinerals | minéraux non métalliques | Occurrences minérales comprenant tout type de minéral non métallique. | |
| buildingRawMaterial | matériaux de construction | Occurrences minérales comprenant les agrégats, les pierres de taille et les pierres ornementales (granite, gabbro, travertin, etc.), le gypse, l'anhydrite, le calcaire pour ciment, le calcaire pour la chaux, le marbre. | nonMetallicMinerals |
| ceramicAndRefractory | céramiques et réfractaires | Occurrences minérales comprenant les argiles communes (briques, tuiles), les argiles cuisant blanc (argiles réfractaires et céramiques), la dolomite, le feldspath, la néphéline, le kaolin, le groupe des andalousites (andalousite, cyanite, sillimanite). | nonMetallicMinerals |
| chemicalMinerals | minéraux chimiques | Occurrences minérales comprenant les borates, la barite, la fluorine, le magnésium (magnésite), le sulfate de sodium, le carbonate de sodium (tronite), la pyrite, le soufre, le sel gemme, le strontium, les zéolites. | nonMetallicMinerals |
| energyCoverMinerals | minéraux couvrant les besoins énergétiques | Occurrences minérales comprenant les grès/calcaires bitumineux, les schistes bitumineux, le charbon, le lignite, la tourbe, le thorium, l'uranium. | nonMetallicMinerals |
| fertilizer | engrais | Occurrences minérales comprenant le phosphate, la potasse (sylvite, carnalite). | nonMetallicMinerals |
| preciousAndSemiPreciousStones | pierres précieuses et semi-précieuses | Occurrences minérales comprenant le diamant (industriel et gemme), l'émeraude, le rubis, le saphir, le corindon (gemme), les béryls, le quartz, les tourmalines, les grenats, la topaze, le péridot, le zircon, etc. (gemmes). | nonMetallicMinerals |
| specialityAndOtherIndustrialMinerals | roches et minéraux de spécialité et autres roches et minéraux industriels | Occurrences minérales comprenant les abrasifs: grenat, staurotide, corindon, asbeste (antophyllite, chrysotile, crocidolite), attapulgite, sépiolite (argile), bentonite (argile), calcaire, calcite (matière de charge), diatomite (kieselguhr), graphite, mica, perlite, quartz (massif/bloc pour le ferrosilicium), quartz pour les usages optiques et piézoélectriques, sable siliceux, talc, pyrophyllite, vermiculite, wollastonite. | nonMetallic Minerals |
| recycledWaste | déchets recyclés | Occurrences minérales comprenant des métaux ou des minéraux issus du traitement des déchets miniers. | |

Valeur

Nom

Définition

Parent

metallicMinerals

minéraux métalliques

Occurrences minérales comprenant tout type de minéral métallique.

preciousMetals

métaux précieux

Occurrences minérales comprenant l'argent, l'or et les platinoïdes en général.

metallicMinerals

baseMetals

métaux de base

Occurrences minérales comprenant l'aluminium, le cuivre, le plomb, le plomb+zinc, l'étain, le zinc.

metallicMinerals

ironFerroalloyMetals

fer et métaux pour alliages ferreux

Occurrences minérales comprenant le cobalt, le chrome, le fer, le manganèse, le molybdène, le niobium, le nickel, le vanadium, le tungstène.

metallicMinerals

specialityAndRareMetals

métaux de spécialité et métaux rares

Occurrences minérales comprenant le béryllium, le bismuth, le cadmium, le germanium, le gallium, le hafnium, le mercure, l'indium, le lithium, le rubidium, le césium, le rhénium, les terres rares (non différenciées), l'antimoine, le sélénium, le tantale, le tellure, le titane (ilménite, rutile), le zirconium, (zircon, baddeleyite).

metallicMinerals

nonMetallicMinerals

minéraux non métalliques

Occurrences minérales comprenant tout type de minéral non métallique.

buildingRawMaterial

matériaux de construction

Occurrences minérales comprenant les agrégats, les pierres de taille et les pierres ornementales (granite, gabbro, travertin, etc.), le gypse, l'anhydrite, le calcaire pour ciment, le calcaire pour la chaux, le marbre.

nonMetallicMinerals

ceramicAndRefractory

céramiques et réfractaires

Occurrences minérales comprenant les argiles communes (briques, tuiles), les argiles cuisant blanc (argiles réfractaires et céramiques), la dolomite, le feldspath, la néphéline, le kaolin, le groupe des andalousites (andalousite, cyanite, sillimanite).

nonMetallicMinerals

chemicalMinerals

minéraux chimiques

Occurrences minérales comprenant les borates, la barite, la fluorine, le magnésium (magnésite), le sulfate de sodium, le carbonate de sodium (tronite), la pyrite, le soufre, le sel gemme, le strontium, les zéolites.

nonMetallicMinerals

energyCoverMinerals

minéraux couvrant les besoins énergétiques

Occurrences minérales comprenant les grès/calcaires bitumineux, les schistes bitumineux, le charbon, le lignite, la tourbe, le thorium, l'uranium.

nonMetallicMinerals

fertilizer

engrais

Occurrences minérales comprenant le phosphate, la potasse (sylvite, carnalite).

nonMetallicMinerals

preciousAndSemiPreciousStones

pierres précieuses et semi-précieuses

Occurrences minérales comprenant le diamant (industriel et gemme), l'émeraude, le rubis, le saphir, le corindon (gemme), les béryls, le quartz, les tourmalines, les grenats, la topaze, le péridot, le zircon, etc. (gemmes).

nonMetallicMinerals

specialityAndOtherIndustrialMinerals

roches et minéraux de spécialité et autres roches et minéraux industriels

Occurrences minérales comprenant les abrasifs: grenat, staurotide, corindon, asbeste (antophyllite, chrysotile, crocidolite), attapulgite, sépiolite (argile), bentonite (argile), calcaire, calcite (matière de charge), diatomite (kieselguhr), graphite, mica, perlite, quartz (massif/bloc pour le ferrosilicium), quartz pour les usages optiques et piézoélectriques, sable siliceux, talc, pyrophyllite, vermiculite, wollastonite.

nonMetallic Minerals

recycledWaste

déchets recyclés

Occurrences minérales comprenant des métaux ou des minéraux issus du traitement des déchets miniers.

20.3.3.4.   Type d'activité d'exploration (ExplorationActivityTypeValue)

Type d'activité d'exploration menée.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Cette liste de codes est hiérarchique.

Valeurs pour la liste de codes “ExplorationActivityTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition | Parent |
| --- | --- | --- | --- |
| regionalReconnaissance | reconnaissance régionale | Étude régionale visant à identifier des anomalies (géochimiques, géophysiques, minéralogiques) et à découvrir des occurrences. | |
| hammerProspectingAndGeologicalReconnaissance | prospection marteau et reconnaissance géologique | Établissement d'une carte géologique très sommaire où figurent les principales formations et structures, ainsi que l'emplacement des occurrences minérales découvertes. | regionalReconnaissance |
| regionalGeochemistry | géochimie régionale | Détection de concentrations anormales d'éléments chimiques dans les eaux de surface, les sols ou les organismes vivants, généralement réalisée au moyen d'instruments, d'analyses ponctuelles ou de techniques rapides pouvant être mis en œuvre sur le terrain. | regionalReconnaissance |
| airborneGeophysics | levés géophysiques aériens | Technique d'exploration basée sur la détection de caractéristiques physiques anormales d'un terrain. | regionalReconnaissance |
| regionalHeavyMineralSampling | échantillonnage des minéraux lourds au niveau régional | Prospection réalisée au moyen d'un outil de lavage manuel dont la forme rappelle généralement celle d'une assiette ou d'un cône aplati, et au fond duquel s'accumulent les fractions les plus denses d'un sol ou d'un sédiment de ruisseau. | regionalReconnaissance |
| detailedSurfaceExploration | exploration de surface détaillée | Exploration de surface détaillée visant à délimiter les anomalies et à décrire les occurrences dans leur contexte géologique précis. | |
| geologicalMappingAndSampling | cartographie et échantillonnage géologiques | Cartographie géologique détaillée de la ou des zones d'intérêt. | detailedSurfaceExploration |
| detailedGeochemistry | levé géochimique détaillé | Levés détaillés (généralement sur une grille), réalisés au moyen de la méthode la plus appropriée, visant à confirmer, ainsi qu'à délimiter et caractériser plus précisément, les anomalies géochimiques recensées au cours de la phase précédente. | detailedSurfaceExploration |
| detailedGeophysics | levé géophysique détaillé | Levés détaillés (généralement sur une grille), réalisés au moyen de la méthode la plus appropriée, visant à confirmer, ainsi qu'à délimiter et caractériser plus précisément, les anomalies géophysiques recensées au cours de la phase précédente. | detailedSurfaceExploration |
| detailedHeavyMineralSampling | échantillonnage détaillé des minéraux lourds | Prospection détaillée à l'échelle locale, réalisée au moyen d'un outil de lavage manuel dont la forme rappelle généralement celle d'une assiette ou d'un cône aplati, et au fond duquel s'accumulent les fractions les plus denses d'un sol ou d'un sédiment de ruisseau. | detailedSurfaceExploration |
| subsurfaceExploration | exploration du sous-sol proche | Exploration du sous-sol proche au moyen de techniques peu coûteuses d'évaluation des ressources (creusement de tranchées, forage destructif, etc.). | |
| trenchingChannelSampling | enlèvement des morts-terrains, excavation de tranchées, échantillonnage par rainurage | Tranchée peu profonde permettant de prélever un échantillon et de procéder à une observation géologique. | subsurfaceExploration |
| augerDrilling | forage à la mototarière | Forage d'un trou cylindrique au moyen d'un outil adapté, en vue de prélever un échantillon de roche ou de procéder à une mesure physique ou une observation géologique. Par extension, désigne également le trou de forage lui-même, quelle que soit la raison pour laquelle il a été réalisé. Dans ce cas, le forage est effectué au moyen d'une mototarière, c'est-à-dire une vis hélicoïdale qui est enfoncée dans le sol suivant un mouvement rotatif. | subsurfaceExploration |
| percussionDrilling | forage à percussion | Forage d'un trou cylindrique au moyen d'un outil adapté, en vue de prélever un échantillon de roche ou de procéder à une mesure physique ou une observation géologique. Par extension, désigne également le trou de forage lui-même, quelle que soit la raison pour laquelle il a été réalisé. Dans ce cas, le forage est effectué au moyen d'un outil à percussion (forage destructif). | subsurfaceExploration |
| assesmentOfResource | évaluation de la ressource | L'objectif de cette phase est de délimiter (de manière encore approximative) l'enveloppe d'un corps de minerai. Logging des carottes, échantillonnage des sections minéralisées afin de mieux appréhender les caractéristiques distinctives du gisement, les propriétés physiques du minerai et, enfin, de parvenir à un premier calcul (encore approximatif) de la ressource. | |
| reconnaissancePercussionDrilling | reconnaissance par forages à percussion | Évaluation de la ressource au moyen de forages à percussion, parfois réalisée sur une grille à mailles larges. L'objectif de cette phase est de délimiter (de manière encore approximative) l'enveloppe d'un corps de minerai. Logging du sondage, échantillonnage des sections minéralisées afin de mieux appréhender les caractéristiques distinctives du gisement, les propriétés physiques du minerai et, enfin, de parvenir à un premier calcul (encore approximatif) de la ressource. | assesmentOfResource |
| reconnaissanceCoreDrilling | reconnaissance par sondages carottés | Forage d'un trou cylindrique au moyen d'un outil adapté, en vue de prélever un échantillon de roche ou de procéder à une mesure physique ou une observation géologique. Par extension, désigne également le trou de forage, quelle que soit la raison pour laquelle il a été réalisé. Les trous de forage sont forés par carottage. Cette technique est employée pour collecter des cylindres de roche non perturbés et pour confirmer les résultats des forages à percussion. | assesmentOfResource |
| geologicalInterpretation | interprétation géologique | Compilation et synthèse de l'ensemble des informations géologiques disponibles afin d'obtenir un modèle de la ressource minérale qui soit aussi précis que possible. | assesmentOfResource |
| oreBeneficiationtest | essais d'enrichissement du minerai | Technique conçue pour le traitement du minerai tout-venant. | assesmentOfResource |
| approximateResourceCalculation | calcul approximatif de la ressource | Évaluation approximative du tonnage et de la teneur, basée essentiellement sur les informations fournies par les forages, ainsi que sur la corrélation et l'interpolation des sections minéralisées découvertes. | assesmentOfResource |
| evaluationOfOreDeposit | évaluation du gisement | Il s'agit de la phase finale de l'évaluation, qui débouche sur la décision d'exploiter ou non la ressource. | |
| systematicReconnaissanceCoreDrilling | carottage de reconnaissance systématique | Évaluation du gisement de minerai en vue d'obtenir des informations très détaillées sur le corps minéralisé dans son ensemble, ainsi que des échantillons de la meilleure qualité possible. Il s'agit de la phase finale de l'évaluation, qui débouche sur la décision d'exploiter ou non la ressource. | evaluationOfOreDeposit |
| miningWorkings | chantiers miniers | Chantiers de reconnaissance visant à mieux appréhender le gisement et à prélever des échantillons de grandes dimensions afin de procéder à des essais d'enrichissement détaillés. | evaluationOfOreDeposit |
| geostatisticalEstimates | estimations géostatistiques | Technique dérivée du calcul des probabilités appliquée à des problèmes d'estimation de variables régionalisées (dont la valeur dépend de la position dans l'espace), par exemple la teneur en métal d'un minerai. | evaluationOfOreDeposit |
| feasibilityStudyReport | étude de faisabilité et rapport correspondant | Étude économique technique visant à évaluer la possibilité d'ouvrir une mine. | evaluationOfOreDeposit |
| miningPilot | pilote minier | Phase intermédiaire entre les essais en laboratoire et l'application industrielle. | evaluationOfOreDeposit |

Valeur

Nom

Définition

Parent

regionalReconnaissance

reconnaissance régionale

Étude régionale visant à identifier des anomalies (géochimiques, géophysiques, minéralogiques) et à découvrir des occurrences.

hammerProspectingAndGeologicalReconnaissance

prospection marteau et reconnaissance géologique

Établissement d'une carte géologique très sommaire où figurent les principales formations et structures, ainsi que l'emplacement des occurrences minérales découvertes.

regionalReconnaissance

regionalGeochemistry

géochimie régionale

Détection de concentrations anormales d'éléments chimiques dans les eaux de surface, les sols ou les organismes vivants, généralement réalisée au moyen d'instruments, d'analyses ponctuelles ou de techniques rapides pouvant être mis en œuvre sur le terrain.

regionalReconnaissance

airborneGeophysics

levés géophysiques aériens

Technique d'exploration basée sur la détection de caractéristiques physiques anormales d'un terrain.

regionalReconnaissance

regionalHeavyMineralSampling

échantillonnage des minéraux lourds au niveau régional

Prospection réalisée au moyen d'un outil de lavage manuel dont la forme rappelle généralement celle d'une assiette ou d'un cône aplati, et au fond duquel s'accumulent les fractions les plus denses d'un sol ou d'un sédiment de ruisseau.

regionalReconnaissance

detailedSurfaceExploration

exploration de surface détaillée

Exploration de surface détaillée visant à délimiter les anomalies et à décrire les occurrences dans leur contexte géologique précis.

geologicalMappingAndSampling

cartographie et échantillonnage géologiques

Cartographie géologique détaillée de la ou des zones d'intérêt.

detailedSurfaceExploration

detailedGeochemistry

levé géochimique détaillé

Levés détaillés (généralement sur une grille), réalisés au moyen de la méthode la plus appropriée, visant à confirmer, ainsi qu'à délimiter et caractériser plus précisément, les anomalies géochimiques recensées au cours de la phase précédente.

detailedSurfaceExploration

detailedGeophysics

levé géophysique détaillé

Levés détaillés (généralement sur une grille), réalisés au moyen de la méthode la plus appropriée, visant à confirmer, ainsi qu'à délimiter et caractériser plus précisément, les anomalies géophysiques recensées au cours de la phase précédente.

detailedSurfaceExploration

detailedHeavyMineralSampling

échantillonnage détaillé des minéraux lourds

Prospection détaillée à l'échelle locale, réalisée au moyen d'un outil de lavage manuel dont la forme rappelle généralement celle d'une assiette ou d'un cône aplati, et au fond duquel s'accumulent les fractions les plus denses d'un sol ou d'un sédiment de ruisseau.

detailedSurfaceExploration

subsurfaceExploration

exploration du sous-sol proche

Exploration du sous-sol proche au moyen de techniques peu coûteuses d'évaluation des ressources (creusement de tranchées, forage destructif, etc.).

trenchingChannelSampling

enlèvement des morts-terrains, excavation de tranchées, échantillonnage par rainurage

Tranchée peu profonde permettant de prélever un échantillon et de procéder à une observation géologique.

subsurfaceExploration

augerDrilling

forage à la mototarière

Forage d'un trou cylindrique au moyen d'un outil adapté, en vue de prélever un échantillon de roche ou de procéder à une mesure physique ou une observation géologique. Par extension, désigne également le trou de forage lui-même, quelle que soit la raison pour laquelle il a été réalisé. Dans ce cas, le forage est effectué au moyen d'une mototarière, c'est-à-dire une vis hélicoïdale qui est enfoncée dans le sol suivant un mouvement rotatif.

subsurfaceExploration

percussionDrilling

forage à percussion

Forage d'un trou cylindrique au moyen d'un outil adapté, en vue de prélever un échantillon de roche ou de procéder à une mesure physique ou une observation géologique. Par extension, désigne également le trou de forage lui-même, quelle que soit la raison pour laquelle il a été réalisé. Dans ce cas, le forage est effectué au moyen d'un outil à percussion (forage destructif).

subsurfaceExploration

assesmentOfResource

évaluation de la ressource

L'objectif de cette phase est de délimiter (de manière encore approximative) l'enveloppe d'un corps de minerai. Logging des carottes, échantillonnage des sections minéralisées afin de mieux appréhender les caractéristiques distinctives du gisement, les propriétés physiques du minerai et, enfin, de parvenir à un premier calcul (encore approximatif) de la ressource.

reconnaissancePercussionDrilling

reconnaissance par forages à percussion

Évaluation de la ressource au moyen de forages à percussion, parfois réalisée sur une grille à mailles larges. L'objectif de cette phase est de délimiter (de manière encore approximative) l'enveloppe d'un corps de minerai. Logging du sondage, échantillonnage des sections minéralisées afin de mieux appréhender les caractéristiques distinctives du gisement, les propriétés physiques du minerai et, enfin, de parvenir à un premier calcul (encore approximatif) de la ressource.

assesmentOfResource

reconnaissanceCoreDrilling

reconnaissance par sondages carottés

Forage d'un trou cylindrique au moyen d'un outil adapté, en vue de prélever un échantillon de roche ou de procéder à une mesure physique ou une observation géologique. Par extension, désigne également le trou de forage, quelle que soit la raison pour laquelle il a été réalisé. Les trous de forage sont forés par carottage. Cette technique est employée pour collecter des cylindres de roche non perturbés et pour confirmer les résultats des forages à percussion.

assesmentOfResource

geologicalInterpretation

interprétation géologique

Compilation et synthèse de l'ensemble des informations géologiques disponibles afin d'obtenir un modèle de la ressource minérale qui soit aussi précis que possible.

assesmentOfResource

oreBeneficiationtest

essais d'enrichissement du minerai

Technique conçue pour le traitement du minerai tout-venant.

assesmentOfResource

approximateResourceCalculation

calcul approximatif de la ressource

Évaluation approximative du tonnage et de la teneur, basée essentiellement sur les informations fournies par les forages, ainsi que sur la corrélation et l'interpolation des sections minéralisées découvertes.

assesmentOfResource

evaluationOfOreDeposit

évaluation du gisement

Il s'agit de la phase finale de l'évaluation, qui débouche sur la décision d'exploiter ou non la ressource.

systematicReconnaissanceCoreDrilling

carottage de reconnaissance systématique

Évaluation du gisement de minerai en vue d'obtenir des informations très détaillées sur le corps minéralisé dans son ensemble, ainsi que des échantillons de la meilleure qualité possible. Il s'agit de la phase finale de l'évaluation, qui débouche sur la décision d'exploiter ou non la ressource.

evaluationOfOreDeposit

miningWorkings

chantiers miniers

Chantiers de reconnaissance visant à mieux appréhender le gisement et à prélever des échantillons de grandes dimensions afin de procéder à des essais d'enrichissement détaillés.

evaluationOfOreDeposit

geostatisticalEstimates

estimations géostatistiques

Technique dérivée du calcul des probabilités appliquée à des problèmes d'estimation de variables régionalisées (dont la valeur dépend de la position dans l'espace), par exemple la teneur en métal d'un minerai.

evaluationOfOreDeposit

feasibilityStudyReport

étude de faisabilité et rapport correspondant

Étude économique technique visant à évaluer la possibilité d'ouvrir une mine.

evaluationOfOreDeposit

miningPilot

pilote minier

Phase intermédiaire entre les essais en laboratoire et l'application industrielle.

evaluationOfOreDeposit

20.3.3.5.   Résultat de l'exploration (ExplorationResultValue)

Valeurs indiquant le résultat de l'activité d'exploration.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “ExplorationResultValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| isolatedMineralizedStones | pierres minéralisées isolées (volantes), traces de minéralisation (incrustations, ...), zones altérées | Identification des éventuels marqueurs d'une zone minéralisée. |
| anomalies | anomalies | Anomalie ou zone anomale dont les propriétés géophysiques ou géochimiques sont différentes de celles des zones environnantes, ce qui pourrait indiquer la présence d'un processus minéralisateur à proximité. |
| keyMineralsIdentification | identification de minéraux-clés | Identification de minéraux particuliers susceptibles d'indiquer la présence d'une zone minéralisée ou d'accompagner un processus minéralisateur. |
| detailedProspectMap | carte détaillée de la zone de prospection localisant les zones minéralisées | Carte détaillée avec localisation de toutes les occurrences minéralisées, indépendamment de leur taille, et représentation de leurs rapports avec la lithologie, les structures, les zones d'altération, les zones anomales, ainsi qu'avec les résultats de l'échantillonnage. |
| structuredAnomalies | anomalies structurées | Ciblage plus précis de la zone faisant l'objet de la prospection, et analyse plus détaillée de sa structure interne. |
| prospectBoundariesRefinement | affinage des limites de la zone de prospection | Réduction progressive de la superficie prospectée jusqu'à la découverte d'un gîte minéral. |
| primaryReconnaissanceMineralization | reconnaissance préliminaire de la minéralisation | Premières tentatives pour voir (enlèvement des morts-terrains, creusement de tranchées), intercepter (forages à la mototarière, forages à percussion) et échantillonner la minéralisation primaire. |
| indicatedMineralization | minéralisation indiquée | Premières tentatives pour délimiter approximativement le corps minéralisé, au moyen de forages de reconnaissance (forage à percussion, puis carottage), réaliser un échantillonnage détaillé et procéder à une évaluation approximative de la ressource en recourant à l'interprétation géologique et à des essais d'enrichissement. |
| indicatedOreDeposit | gisement indiqué | La présence d'un corps minéralisé a été démontrée au moyen d'un carottage systématique et, parfois, de travaux miniers préliminaires. La géométrie externe du corps minéralisé et sa structure interne (y compris la répartition des teneurs) commence à être bien connue. |
| indicatedAndEstimatedOreDeposit | gisement de minerai indiqué et évalué | Affinement des connaissances acquises précédemment au moyen d'outils statistiques, par exemple interpolations entre les différents forages, et définition des zones enrichies. |
| feasibilityStudyForMiningDecision | étude de faisabilité disponible en vue de décider d'exploiter ou non le gisement | Étude technico-économique visant à évaluer la possibilité d'ouvrir une mine. |
| industrialTest | essai industriel | Phase intermédiaire entre les essais en laboratoire et l'application industrielle. |

Valeur

Nom

Définition

isolatedMineralizedStones

pierres minéralisées isolées (volantes), traces de minéralisation (incrustations, ...), zones altérées

Identification des éventuels marqueurs d'une zone minéralisée.

anomalies

anomalies

Anomalie ou zone anomale dont les propriétés géophysiques ou géochimiques sont différentes de celles des zones environnantes, ce qui pourrait indiquer la présence d'un processus minéralisateur à proximité.

keyMineralsIdentification

identification de minéraux-clés

Identification de minéraux particuliers susceptibles d'indiquer la présence d'une zone minéralisée ou d'accompagner un processus minéralisateur.

detailedProspectMap

carte détaillée de la zone de prospection localisant les zones minéralisées

Carte détaillée avec localisation de toutes les occurrences minéralisées, indépendamment de leur taille, et représentation de leurs rapports avec la lithologie, les structures, les zones d'altération, les zones anomales, ainsi qu'avec les résultats de l'échantillonnage.

structuredAnomalies

anomalies structurées

Ciblage plus précis de la zone faisant l'objet de la prospection, et analyse plus détaillée de sa structure interne.

prospectBoundariesRefinement

affinage des limites de la zone de prospection

Réduction progressive de la superficie prospectée jusqu'à la découverte d'un gîte minéral.

primaryReconnaissanceMineralization

reconnaissance préliminaire de la minéralisation

Premières tentatives pour voir (enlèvement des morts-terrains, creusement de tranchées), intercepter (forages à la mototarière, forages à percussion) et échantillonner la minéralisation primaire.

indicatedMineralization

minéralisation indiquée

Premières tentatives pour délimiter approximativement le corps minéralisé, au moyen de forages de reconnaissance (forage à percussion, puis carottage), réaliser un échantillonnage détaillé et procéder à une évaluation approximative de la ressource en recourant à l'interprétation géologique et à des essais d'enrichissement.

indicatedOreDeposit

gisement indiqué

La présence d'un corps minéralisé a été démontrée au moyen d'un carottage systématique et, parfois, de travaux miniers préliminaires. La géométrie externe du corps minéralisé et sa structure interne (y compris la répartition des teneurs) commence à être bien connue.

indicatedAndEstimatedOreDeposit

gisement de minerai indiqué et évalué

Affinement des connaissances acquises précédemment au moyen d'outils statistiques, par exemple interpolations entre les différents forages, et définition des zones enrichies.

feasibilityStudyForMiningDecision

étude de faisabilité disponible en vue de décider d'exploiter ou non le gisement

Étude technico-économique visant à évaluer la possibilité d'ouvrir une mine.

industrialTest

essai industriel

Phase intermédiaire entre les essais en laboratoire et l'application industrielle.

20.3.3.6.   Importance (ImportanceValue)

Valeurs indiquant l'importance de la substance pour la ressource terrestre.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux ressources minérales.

20.3.3.7.   Statut de la mine (MineStatusValue)

Valeurs indiquant le statut opérationnel de la mine.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “MineStatusValue”

| Valeur | Nom | Définition | Parent |
| --- | --- | --- | --- |
| operating | exploitée | La mine est en exploitation. | |
| operatingContinuously | exploitée de manière permanente | La mine est exploitée de manière permanente. | operating |
| operatingIntermittently | en exploitation intermittente | La mine est exploitée de manière intermittente. | operating |
| notOperating | non exploitée | La mine n'est pas exploitée. | |
| closed | fermée | Une mine peut être fermée pour des raisons techniques, économiques ou technico-économiques. | notOperating |
| abandoned | abandonnée | La mine est abandonnée. | notOperating |
| careAndMaintenance | entretien et maintenance | La mine fait l'objet d'activités d'entretien et de maintenance. | notOperating |
| retention | rétention (conservée en portefeuille) | Une mine peut demeurer inexploitée jusqu'à ce que le prix de la ou des substances qu'elle renferme la rende économiquement rentable. | notOperating |
| historic | historique | “Vieille” mine qui a été exploitée avant 1900. | notOperating |
| underDevelopment | en cours de développement | En cours de développement | |
| construction | en cours de construction | En cours de construction | underDevelopment |
| pendingApproval | en attente d'autorisation | Mine en attente de permis d'exploitation, généralement délivrée par le Bureau des Mines (ou son équivalent) du ministère concerné. | underDevelopment |
| feasibility | faisabilité | Étude technico-économique visant à évaluer la possibilité d'ouvrir une mine. | underDevelopment |

Valeur

Nom

Définition

Parent

operating

exploitée

La mine est en exploitation.

operatingContinuously

exploitée de manière permanente

La mine est exploitée de manière permanente.

operating

operatingIntermittently

en exploitation intermittente

La mine est exploitée de manière intermittente.

operating

notOperating

non exploitée

La mine n'est pas exploitée.

closed

fermée

Une mine peut être fermée pour des raisons techniques, économiques ou technico-économiques.

notOperating

abandoned

abandonnée

La mine est abandonnée.

notOperating

careAndMaintenance

entretien et maintenance

La mine fait l'objet d'activités d'entretien et de maintenance.

notOperating

retention

rétention (conservée en portefeuille)

Une mine peut demeurer inexploitée jusqu'à ce que le prix de la ou des substances qu'elle renferme la rende économiquement rentable.

notOperating

historic

historique

“Vieille” mine qui a été exploitée avant 1900.

notOperating

underDevelopment

en cours de développement

En cours de développement

construction

en cours de construction

En cours de construction

underDevelopment

pendingApproval

en attente d'autorisation

Mine en attente de permis d'exploitation, généralement délivrée par le Bureau des Mines (ou son équivalent) du ministère concerné.

underDevelopment

feasibility

faisabilité

Étude technico-économique visant à évaluer la possibilité d'ouvrir une mine.

underDevelopment

20.3.3.8.   Grands groupes de gîtes minéraux (MineralDepositGroupValue)

Valeurs indiquant les grands groupes de gîtes minéraux, sur la base de leurs caractéristiques génériques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “MineralDepositGroupValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| organic | organique | Gîtes minéraux résultant de la concentration de matières organiques à la surface, ou à proximité de celle-ci, par sédimentation et diagenèse précoce. |
| residualOrSurficial | résiduel/superficiel | Les processus superficiels sont les phénomènes physiques et chimiques à l'origine de la concentration de minerai dans le régolite, généralement due à l'élimination des composants chimiques par lessivage aqueux. Sont inclus les dépôts latéritiques et les dépôts résiduels ou éluviaux. |
| placer | placer | Les placers sont des concentrations de minéraux lourds de certains éléments, notamment Au, U et les éléments du groupe du platine (PGE), suivant des processus sédimentaires. |
| continentalSedimentAndVolcanics | sédiments continentaux et matériaux volcaniques | Gîtes minéraux associés à des sédiments ou à des matériaux d'origine volcanique sur la croûte continentale. Ces dépôts se forment là où les roches volcaniques et les couches de cendres réagissent avec les eaux de subsurface alcalines, et peuvent également cristalliser dans des environnements apparus postérieurement au dépôt, sur des périodes allant de quelques milliers à plusieurs millions d'années, dans des bassins marins peu profonds. |
| sedimentHosted | encaissés dans des roches sédimentaires | Les dépôts encaissés dans des roches sédimentaires peuvent être subdivisés en deux sous-types principaux. Le premier sous-type est constitué des minerais plomb-zinc majoritairement clastiques, encaissés dans des schistes, des grès, des siltites ou des roches clastiques mélangées, ou en remplacement du carbonate dans une séquence de roches sédimentaires majoritairement clastiques. Ce sous-type comprend les dépôts traditionnellement appelés “dépôts sédimentaires exhalatifs” (SEDEX). Le second sous-type de dépôts Pb-Zn encaissés dans des roches sédimentaires est dit de type “Mississipi Valley” et apparaît dans des séquences carbonatées de plateforme, généralement dans des environnements tectoniques de marge passive. |
| chemicalSediment | sédiment chimique | Gîtes minéraux, principalement de Fe ou de Mn, d'origine sédimentaire, se formant par précipitation chimique à partir d'anciennes eaux océaniques. Le processus d'accumulation de ces dépôts sédimentaires est contrôlé par les propriétés physico-chimiques intrinsèques du fer et du manganèse. |
| marineVolcanicAssociation | association entre environnement marin et volcanique | Gîtes minéraux formés dans un environnement volcanique marin. Les fluides magmatiques et hydrothermaux réagissent au contact de l'eau de mer et donnent des sulfures massifs volcanogènes (VMS) qui sont à l'origine des dépôts stratiformes de Cu, Zn, Pb, Ag et Au. |
| epithermal | épithermal | Les gîtes épithermaux se situent généralement dans les arcs volcano-plutoniques associés aux zones de subduction, et leur âge est semblable à celui des roches volcaniques. Ces gîtes se forment à faible profondeur (moins d'1 km), à des températures situées entre 50 et 200 degrés C, sont généralement encaissés dans des roches volcaniques, et se présentent principalement sous la forme de veines/filons. |
| veinBrecciaStockwork | veine, brèche et stockwerk | Il s'agit d'un groupe générique dont la particularité est de présenter des minéralisations d'un volume fini (structuralement contrôlé) à l'intérieur d'une roche.
  Veines: minéralisations remplissant des fractures dont l'étendue latérale et/ou en profondeur est souvent importante, mais qui sont généralement très étroites. Brèche: fissure contenant de nombreux fragments de roche encaissante, et dont les interstices sont comblés par de la minéralisation. Stockwerk: système complexe de veines structuralement contrôlées ou à orientation aléatoire. |
| manto | manto | Les gisements de minerai de type “manto” sont caractérisés par une répartition stratigraphique strictement contrôlée, généralement au sein d'une formation poreuse à l'intérieur d'un site jouant le rôle de piège structural. On considère que le minerai présent dans les dépôts de ce type est d'origine interformationnelle, ou provient d'une source sédimentaire au sein d'un bassin sédimentaire contigu, ou encore de fluides minéralisateurs issus de roches intrusives. |
| skarn | skarn | Gîtes minéraux résultant du remplacement du calcaire par des minéraux métallifères et des silicates calciques, généralement contigus à une roche intrusive felsique ou granitique. |
| porphyry | porphyre | Les gisements porphyriques sont des gîtes minéraux de fort tonnage et à faible teneur liés à un processus d'intrusion, pouvant contenir du cuivre, du molybdène, de l'or et de l'argent, seuls ou en combinaison. La genèse de ces gisements est liée à la présence d'intrusions intermédiaires à felsiques, subvolcaniques et généralement porphyriques qui se forment généralement au niveau de bordures de plaques convergentes. |
| ultramaficOrMafic | ultramafique/mafique | Gîtes minéraux liés au plutonisme mafique et ultramafique et résultant de processus magmatiques tels que la cristallisation fractionnée. Les principaux types de gîtes sont la chromite et les platinoïdes dans les péridotites ophiolitiques, le titane dans les anorthosites, le nickel, le cuivre et les platinoïdes dans les complexes ultramafiques. |
| carbonatite | carbonatites | Les carbonatites sont des roches intrusives ignées riches en carbonates contenant souvent une grande quantité d'apatite, de magnétite, de barytine et de fluorine et, dans certains cas, des concentrations économiquement intéressantes ou anomales d'éléments de terres rares, de phosphore, de niobium, d'uranium, de thorium, de cuivre, de fer, de titane, de baryum, de fluor, de zirconium, ainsi que d'autres éléments rares ou incompatibles. Elles peuvent également constituer des sources de mica ou de vermiculite. Les carbonatites peuvent former une colonne centrale au sein de complexes intrusifs alcalins zonés, de même que des filons, des filons-couches, des brèches et des veines. |
| pegmatite | pegmatite | Les pegmatites apparaissent généralement en auréole autour des granites et sont le plus souvent de caractère granitique. Il arrive fréquemment que leur composition se rapproche étroitement de celle des granites environnants. Les pegmatites devraient donc constituer un matériau granitique exsolvé et cristallisant dans les roches encaissantes. Il n'est toutefois pas exclu que les fluides pegmatitiques résultent de la dévolatilisation (déshydratation) de roches métamorphiques. Les pegmatites sont des roches à grain grossier composées essentiellement de quartz, de feldspath et de mica. Leur importance est liée au fait qu'elles contiennent souvent des terres rares et des pierres précieuses telles que l'aigue-marine, la tourmaline, la topaze, la fluorine, l'apatite et le corindon, ainsi que, notamment de l'étain et du tungstène. |
| metamorphicHosted | encaissés dans des roches métamorphiques | Gîtes minéraux associés au métamorphisme profond (plus de 10 km), dans un contexte dans lequel les fluides carboniques et aqueux peuvent donner naissance à des filons aurifères. |
| gemsOrSemipreciousStones | pierres précieuses et semi-précieuses | Morceau de minerai qui, une fois taillé et poli, est utilisé pour confectionner des bijoux ou autres ornements. |
| industrialRocks | roches industrielles | Les minéraux industriels sont des matériaux géologiques exploités pour leur valeur commerciale, qui ne sont ni des minéraux énergétiques ni des sources de minéraux métalliques. Ils sont utilisés à l'état naturel ou après enrichissement, soit comme matières premières, soit comme additifs, dans un large éventail d'applications. |

Valeur

Nom

Définition

organic

organique

Gîtes minéraux résultant de la concentration de matières organiques à la surface, ou à proximité de celle-ci, par sédimentation et diagenèse précoce.

residualOrSurficial

résiduel/superficiel

Les processus superficiels sont les phénomènes physiques et chimiques à l'origine de la concentration de minerai dans le régolite, généralement due à l'élimination des composants chimiques par lessivage aqueux. Sont inclus les dépôts latéritiques et les dépôts résiduels ou éluviaux.

placer

placer

Les placers sont des concentrations de minéraux lourds de certains éléments, notamment Au, U et les éléments du groupe du platine (PGE), suivant des processus sédimentaires.

continentalSedimentAndVolcanics

sédiments continentaux et matériaux volcaniques

Gîtes minéraux associés à des sédiments ou à des matériaux d'origine volcanique sur la croûte continentale. Ces dépôts se forment là où les roches volcaniques et les couches de cendres réagissent avec les eaux de subsurface alcalines, et peuvent également cristalliser dans des environnements apparus postérieurement au dépôt, sur des périodes allant de quelques milliers à plusieurs millions d'années, dans des bassins marins peu profonds.

sedimentHosted

encaissés dans des roches sédimentaires

Les dépôts encaissés dans des roches sédimentaires peuvent être subdivisés en deux sous-types principaux. Le premier sous-type est constitué des minerais plomb-zinc majoritairement clastiques, encaissés dans des schistes, des grès, des siltites ou des roches clastiques mélangées, ou en remplacement du carbonate dans une séquence de roches sédimentaires majoritairement clastiques. Ce sous-type comprend les dépôts traditionnellement appelés “dépôts sédimentaires exhalatifs” (SEDEX). Le second sous-type de dépôts Pb-Zn encaissés dans des roches sédimentaires est dit de type “Mississipi Valley” et apparaît dans des séquences carbonatées de plateforme, généralement dans des environnements tectoniques de marge passive.

chemicalSediment

sédiment chimique

Gîtes minéraux, principalement de Fe ou de Mn, d'origine sédimentaire, se formant par précipitation chimique à partir d'anciennes eaux océaniques. Le processus d'accumulation de ces dépôts sédimentaires est contrôlé par les propriétés physico-chimiques intrinsèques du fer et du manganèse.

marineVolcanicAssociation

association entre environnement marin et volcanique

Gîtes minéraux formés dans un environnement volcanique marin. Les fluides magmatiques et hydrothermaux réagissent au contact de l'eau de mer et donnent des sulfures massifs volcanogènes (VMS) qui sont à l'origine des dépôts stratiformes de Cu, Zn, Pb, Ag et Au.

epithermal

épithermal

Les gîtes épithermaux se situent généralement dans les arcs volcano-plutoniques associés aux zones de subduction, et leur âge est semblable à celui des roches volcaniques. Ces gîtes se forment à faible profondeur (moins d'1 km), à des températures situées entre 50 et 200 degrés C, sont généralement encaissés dans des roches volcaniques, et se présentent principalement sous la forme de veines/filons.

veinBrecciaStockwork

veine, brèche et stockwerk

Il s'agit d'un groupe générique dont la particularité est de présenter des minéralisations d'un volume fini (structuralement contrôlé) à l'intérieur d'une roche.

Veines: minéralisations remplissant des fractures dont l'étendue latérale et/ou en profondeur est souvent importante, mais qui sont généralement très étroites. Brèche: fissure contenant de nombreux fragments de roche encaissante, et dont les interstices sont comblés par de la minéralisation. Stockwerk: système complexe de veines structuralement contrôlées ou à orientation aléatoire.

manto

manto

Les gisements de minerai de type “manto” sont caractérisés par une répartition stratigraphique strictement contrôlée, généralement au sein d'une formation poreuse à l'intérieur d'un site jouant le rôle de piège structural. On considère que le minerai présent dans les dépôts de ce type est d'origine interformationnelle, ou provient d'une source sédimentaire au sein d'un bassin sédimentaire contigu, ou encore de fluides minéralisateurs issus de roches intrusives.

skarn

skarn

Gîtes minéraux résultant du remplacement du calcaire par des minéraux métallifères et des silicates calciques, généralement contigus à une roche intrusive felsique ou granitique.

porphyry

porphyre

Les gisements porphyriques sont des gîtes minéraux de fort tonnage et à faible teneur liés à un processus d'intrusion, pouvant contenir du cuivre, du molybdène, de l'or et de l'argent, seuls ou en combinaison. La genèse de ces gisements est liée à la présence d'intrusions intermédiaires à felsiques, subvolcaniques et généralement porphyriques qui se forment généralement au niveau de bordures de plaques convergentes.

ultramaficOrMafic

ultramafique/mafique

Gîtes minéraux liés au plutonisme mafique et ultramafique et résultant de processus magmatiques tels que la cristallisation fractionnée. Les principaux types de gîtes sont la chromite et les platinoïdes dans les péridotites ophiolitiques, le titane dans les anorthosites, le nickel, le cuivre et les platinoïdes dans les complexes ultramafiques.

carbonatite

carbonatites

Les carbonatites sont des roches intrusives ignées riches en carbonates contenant souvent une grande quantité d'apatite, de magnétite, de barytine et de fluorine et, dans certains cas, des concentrations économiquement intéressantes ou anomales d'éléments de terres rares, de phosphore, de niobium, d'uranium, de thorium, de cuivre, de fer, de titane, de baryum, de fluor, de zirconium, ainsi que d'autres éléments rares ou incompatibles. Elles peuvent également constituer des sources de mica ou de vermiculite. Les carbonatites peuvent former une colonne centrale au sein de complexes intrusifs alcalins zonés, de même que des filons, des filons-couches, des brèches et des veines.

pegmatite

pegmatite

Les pegmatites apparaissent généralement en auréole autour des granites et sont le plus souvent de caractère granitique. Il arrive fréquemment que leur composition se rapproche étroitement de celle des granites environnants. Les pegmatites devraient donc constituer un matériau granitique exsolvé et cristallisant dans les roches encaissantes. Il n'est toutefois pas exclu que les fluides pegmatitiques résultent de la dévolatilisation (déshydratation) de roches métamorphiques. Les pegmatites sont des roches à grain grossier composées essentiellement de quartz, de feldspath et de mica. Leur importance est liée au fait qu'elles contiennent souvent des terres rares et des pierres précieuses telles que l'aigue-marine, la tourmaline, la topaze, la fluorine, l'apatite et le corindon, ainsi que, notamment de l'étain et du tungstène.

metamorphicHosted

encaissés dans des roches métamorphiques

Gîtes minéraux associés au métamorphisme profond (plus de 10 km), dans un contexte dans lequel les fluides carboniques et aqueux peuvent donner naissance à des filons aurifères.

gemsOrSemipreciousStones

pierres précieuses et semi-précieuses

Morceau de minerai qui, une fois taillé et poli, est utilisé pour confectionner des bijoux ou autres ornements.

industrialRocks

roches industrielles

Les minéraux industriels sont des matériaux géologiques exploités pour leur valeur commerciale, qui ne sont ni des minéraux énergétiques ni des sources de minéraux métalliques. Ils sont utilisés à l'état naturel ou après enrichissement, soit comme matières premières, soit comme additifs, dans un large éventail d'applications.

20.3.3.9.   Type de gîte minéral (MineralDepositTypeValue)

Valeurs indiquant le type d'occurrence ou de gîte minéral.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux ressources minérales.

20.3.3.10.   Type d'occurrence minérale (MineralOccurrenceTypeValue)

Type d'occurrence minérale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “MineralOccurrenceTypeValu”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| mineralDeposit | gîte minéral | Accumulation naturelle de substances minérales, par exemple des minerais métalliques ou des minéraux non métalliques, présentant généralement un intérêt économique, quelle que soit leur mode de formation. Les accumulations de charbon et de pétrole peuvent être incluses ou non. |
| oreDeposit | gisement | Matériau naturel d'où un ou plusieurs minéraux présentant un intérêt économique peuvent être extraits avec une marge bénéficiaire raisonnable. |
| occurrence | occurrence | Tout minerai ou minéral revêtant un intérêt économique présent dans le substrat rocheux ou sous forme de remontée, quelle que soit sa concentration. |
| prospect | zone de prospection | Zone qui, à la lumière d'explorations préliminaires ou d'explorations antérieures, est susceptible de renfermer des gîtes minéraux. Anomalie géologique ou géophysique, en particulier une anomalie pour laquelle des travaux d'exploration complémentaires ont été recommandés. |
| province | province | Provinces géologiques classées par ressources minérales. |
| district | district | Districts géologiques classés par ressources minérales. |
| field | champ | Région ou zone possédant une ressource minérale particulière ou caractérisée par une telle ressource. |
| lode | filon-mère | Gîte minéral composé d'une zone de veines, de veinules, de minéralisations disséminées ou de brèches planaires. |

Valeur

Nom

Définition

mineralDeposit

gîte minéral

Accumulation naturelle de substances minérales, par exemple des minerais métalliques ou des minéraux non métalliques, présentant généralement un intérêt économique, quelle que soit leur mode de formation. Les accumulations de charbon et de pétrole peuvent être incluses ou non.

oreDeposit

gisement

Matériau naturel d'où un ou plusieurs minéraux présentant un intérêt économique peuvent être extraits avec une marge bénéficiaire raisonnable.

occurrence

occurrence

Tout minerai ou minéral revêtant un intérêt économique présent dans le substrat rocheux ou sous forme de remontée, quelle que soit sa concentration.

prospect

zone de prospection

Zone qui, à la lumière d'explorations préliminaires ou d'explorations antérieures, est susceptible de renfermer des gîtes minéraux. Anomalie géologique ou géophysique, en particulier une anomalie pour laquelle des travaux d'exploration complémentaires ont été recommandés.

province

province

Provinces géologiques classées par ressources minérales.

district

district

Districts géologiques classés par ressources minérales.

field

champ

Région ou zone possédant une ressource minérale particulière ou caractérisée par une telle ressource.

lode

filon-mère

Gîte minéral composé d'une zone de veines, de veinules, de minéralisations disséminées ou de brèches planaires.

20.3.3.11.   Type d'activité minière (MiningActivityTypeValue)

Type d'activité minière, d'activité de traitement ou de production.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “MiningActivityTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| adit | galerie d'accès | Passage horizontal permettant de pénétrer dans la mine à partir de la surface. |
| alluvial | alluvial | Se dit d'un placer formé par l'action des eaux courantes, par exemple dans un chenal de cours d'eau ou un cône alluvial; se dit également d'un minéral précieux, par exemple l'or ou le diamant, associé à un placer alluvial. |
| decline | descendrie | Passage ou galerie d'accès incliné(e) pour accéder à une mine à partir de la surface. |
| diggings | fouilles | Terme appliqué dans l'ouest des États-Unis aux excavations réalisées pour exploiter l'or ou les autres métaux précieux situés sur une barre rocheuse ou dans les petits fonds d'un cours d'eau. L'exploitation a lieu lorsque le niveau de l'eau est faible. |
| dredging | dragage | Forme d'exploitation minière à ciel ouvert dans laquelle les engins d'extraction et l'unité de traitement se trouvent sur une barge ou une coque flottante. |
| multiple | multiple | Activité multiple. |
| openPit | mine à ciel ouvert | Une excavation à ciel ouvert pour l'extraction de minerais et/ou substances métalliques. |
| openPitAndUnderground | mine à ciel ouvert et souterraine | Couvre aussi bien les activités minières à ciel ouvert que les activités minières souterraines. |
| quarry | carrière | Chantier à ciel ouvert, généralement pour l'extraction de pierre. |
| reworking | reprise des travaux | Nouvelles activités minières menées sur des mines déjà explorées. |
| shaft | puits | Excavation verticale ou inclinée permettant d'exploiter une mine. |
| sluicing | lavage par rampe inclinée (sluice) | Concentration de minéraux lourds, par exemple l'or ou la cassitérite, en lavant le matériau non consolidé dans des rampes de lavage inclinées (sluices) équipées de riffles qui permettent de piéger les minéraux plus lourds dans le fond de la rampe. |
| solutionMining | extraction par solution | a) | Dissolution sur place des composants minéraux d'un gisement de minerai qui sont solubles en permettant à une solution lixiviante, généralement aqueuse, de s'écouler vers le bas à travers le minerai fracturé vers les galeries de collecte en profondeur. b) Extraction de matière rocheuse soluble, en particulier du sel, des dépôts souterrains par pompage d'eau vers le bas dans des puits en contact avec le dépôt et enlèvement de la saumure artificielle ainsi obtenue. |

Valeur

Nom

Définition

adit

galerie d'accès

Passage horizontal permettant de pénétrer dans la mine à partir de la surface.

alluvial

alluvial

Se dit d'un placer formé par l'action des eaux courantes, par exemple dans un chenal de cours d'eau ou un cône alluvial; se dit également d'un minéral précieux, par exemple l'or ou le diamant, associé à un placer alluvial.

decline

descendrie

Passage ou galerie d'accès incliné(e) pour accéder à une mine à partir de la surface.

diggings

fouilles

Terme appliqué dans l'ouest des États-Unis aux excavations réalisées pour exploiter l'or ou les autres métaux précieux situés sur une barre rocheuse ou dans les petits fonds d'un cours d'eau. L'exploitation a lieu lorsque le niveau de l'eau est faible.

dredging

dragage

Forme d'exploitation minière à ciel ouvert dans laquelle les engins d'extraction et l'unité de traitement se trouvent sur une barge ou une coque flottante.

multiple

multiple

Activité multiple.

openPit

mine à ciel ouvert

Une excavation à ciel ouvert pour l'extraction de minerais et/ou substances métalliques.

openPitAndUnderground

mine à ciel ouvert et souterraine

Couvre aussi bien les activités minières à ciel ouvert que les activités minières souterraines.

quarry

carrière

Chantier à ciel ouvert, généralement pour l'extraction de pierre.

reworking

reprise des travaux

Nouvelles activités minières menées sur des mines déjà explorées.

shaft

puits

Excavation verticale ou inclinée permettant d'exploiter une mine.

sluicing

lavage par rampe inclinée (sluice)

Concentration de minéraux lourds, par exemple l'or ou la cassitérite, en lavant le matériau non consolidé dans des rampes de lavage inclinées (sluices) équipées de riffles qui permettent de piéger les minéraux plus lourds dans le fond de la rampe.

solutionMining

extraction par solution

a)

Dissolution sur place des composants minéraux d'un gisement de minerai qui sont solubles en permettant à une solution lixiviante, généralement aqueuse, de s'écouler vers le bas à travers le minerai fracturé vers les galeries de collecte en profondeur. b) Extraction de matière rocheuse soluble, en particulier du sel, des dépôts souterrains par pompage d'eau vers le bas dans des puits en contact avec le dépôt et enlèvement de la saumure artificielle ainsi obtenue.

surfaceMining

extraction à ciel ouvert

Grande catégorie d'opérations minières dans lesquelles le sol et la roche qui recouvrent le gîte minéral (morts-terrains) sont dégagés.

surfaceMiningAndUnderground

extraction à ciel ouvert et souterraine

Couvre à la fois l'extraction à ciel ouvert et l'extraction souterraine.

underground

extraction souterraine

Excavation souterraine en vue de l'exploitation de gîtes minéraux. Par opposition aux excavations à ciel ouvert.

20.3.3.12.   Type d'activité de traitement (ProcessingActivityTypeValue)

Valeurs indiquant le type de traitement effectué durant une activité minière.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Les fournisseurs de données peuvent également utiliser les valeurs spécifiques indiquées dans le document d’orientation technique INSPIRE relatif aux ressources minérales.

Valeurs pour la liste de codes “ProcessingActivityTypeValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| physicalTreatment | traitement physique | Procédé de tri recourant à des méthodes de séparation physiques. |
| physicalChemicalTreatment | traitement physico-chimique | Procédé de tri combinant des méthodes de séparation physiques et chimiques. |
| chemicalTreatment | traitement chimique | Procédé de tri recourant à des méthodes de séparation chimiques. |
| unknownTreatment | traitement inconnu | Le traitement utilisé dans le cadre du procédé de tri est inconnu. |

Valeur

Nom

Définition

physicalTreatment

traitement physique

Procédé de tri recourant à des méthodes de séparation physiques.

physicalChemicalTreatment

traitement physico-chimique

Procédé de tri combinant des méthodes de séparation physiques et chimiques.

chemicalTreatment

traitement chimique

Procédé de tri recourant à des méthodes de séparation chimiques.

unknownTreatment

traitement inconnu

Le traitement utilisé dans le cadre du procédé de tri est inconnu.

20.3.3.13.   Catégorie de réserve (ReserveCategoryValue)

Niveau de confiance de l'estimation de la réserve.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “ReserveCategoryValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| provedOreReserves | réserves de minerai prouvées | Une “réserve de minerai prouvée” est la partie économiquement exploitable d'une ressource minérale mesurée. Il est tenu compte de la dilution des matériaux et des pertes susceptibles de se produire lors de l'extraction du minerai. |
| probableOreReserves | réserves de minerai probables | Une “réserve de minerai probable” est la partie économiquement exploitable d'une ressource minérale indiquée et, dans certains cas, d'une ressource minérale mesurée. Il est tenu compte de la dilution des matériaux et des pertes susceptibles de se produire lors de l'extraction du minerai. |
| provedAndProbableOreReserves | réserves prouvées et probables | Couvre à la fois les réserves de minerai prouvées et les réserves de minerai probables. |
| inaccessibleDocumentation | documentation inaccessible | Réserve de minerai pour laquelle aucune documentation n'est disponible. |

Valeur

Nom

Définition

provedOreReserves

réserves de minerai prouvées

Une “réserve de minerai prouvée” est la partie économiquement exploitable d'une ressource minérale mesurée. Il est tenu compte de la dilution des matériaux et des pertes susceptibles de se produire lors de l'extraction du minerai.

probableOreReserves

réserves de minerai probables

Une “réserve de minerai probable” est la partie économiquement exploitable d'une ressource minérale indiquée et, dans certains cas, d'une ressource minérale mesurée. Il est tenu compte de la dilution des matériaux et des pertes susceptibles de se produire lors de l'extraction du minerai.

provedAndProbableOreReserves

réserves prouvées et probables

Couvre à la fois les réserves de minerai prouvées et les réserves de minerai probables.

inaccessibleDocumentation

documentation inaccessible

Réserve de minerai pour laquelle aucune documentation n'est disponible.

20.3.3.14.   Catégorie de ressource (ResourceCategoryValue)

Indique si la ressource est mesurée, indiquée ou présumée.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous et les valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification.

Valeurs pour la liste de codes “ResourceCategoryValue”

| Valeur | Nom | Définition |
| --- | --- | --- |
| measuredMineralResource | ressource minérale mesurée | Partie d'une ressource minérale dont le tonnage, les densités, la forme, les caractéristiques physiques, la qualité et la teneur peuvent être estimés avec un degré de fiabilité élevé. |
| indicatedMineralResource | ressource minérale indiquée | Partie d'une ressource minérale dont le tonnage, les densités, la forme, les caractéristiques physiques, la qualité et la teneur peuvent être estimés avec un degré de fiabilité raisonnable. |
| inferredMineralResource | ressource minérale présumée | Partie d'une ressource minérale dont le tonnage, la qualité et la teneur peuvent être estimés avec un degré de fiabilité faible. La ressource minérale est déduite d'indications géologiques et d'une “continuité” de la géologie et/ou de la qualité présumée, mais non vérifiée. |
| measuredAndIndicatedMineralResource | ressource minérale mesurée et indiquée | Combinaison entre une ressource minérale mesurée et une ressource minérale indiquée. |
| measuredIndicatedAndInferredMineralResource | ressource minérale mesurée, indiquée et présumée | Combinaison entre une ressource minérale mesurée, une ressource minérale indiquée et une ressource minérale présumée. |
| indicatedAndInferredMineralResource | ressource minérale indiquée et présumée | Combinaison entre une ressource minérale indiquée et une ressource minérale présumée. |
| poorlyDocumented | mal documentée | Ressource minérale mal estimée ou documentée. |

Valeur

Nom

Définition

measuredMineralResource

ressource minérale mesurée

Partie d'une ressource minérale dont le tonnage, les densités, la forme, les caractéristiques physiques, la qualité et la teneur peuvent être estimés avec un degré de fiabilité élevé.

indicatedMineralResource

ressource minérale indiquée

Partie d'une ressource minérale dont le tonnage, les densités, la forme, les caractéristiques physiques, la qualité et la teneur peuvent être estimés avec un degré de fiabilité raisonnable.

inferredMineralResource

ressource minérale présumée

Partie d'une ressource minérale dont le tonnage, la qualité et la teneur peuvent être estimés avec un degré de fiabilité faible. La ressource minérale est déduite d'indications géologiques et d'une “continuité” de la géologie et/ou de la qualité présumée, mais non vérifiée.

measuredAndIndicatedMineralResource

ressource minérale mesurée et indiquée

Combinaison entre une ressource minérale mesurée et une ressource minérale indiquée.

measuredIndicatedAndInferredMineralResource

ressource minérale mesurée, indiquée et présumée

Combinaison entre une ressource minérale mesurée, une ressource minérale indiquée et une ressource minérale présumée.

indicatedAndInferredMineralResource

ressource minérale indiquée et présumée

Combinaison entre une ressource minérale indiquée et une ressource minérale présumée.

poorlyDocumented

mal documentée

Ressource minérale mal estimée ou documentée.

20.4.   Exigences applicables au thème

Le type “MappedFeature” spécifié à l'annexe III, point 4.2.1.10, doit être utilisé pour décrire les proprités géométriques des objets géographiques “MineralOccurrence”.

20.5.   Couches

Couches pour le thème de données géographiques “ressources minérales”

| Nom de la couche | Titre de la couche | Type d'objet géographique |
| --- | --- | --- |
| MR.Mine | Mines | MiningFeatureOccurrence |
| MR.MineralOccurrence | Occurrences minérales | MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type “MineralOccurrence”)» |

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

MR.Mine

Mines

MiningFeatureOccurrence

MR.MineralOccurrence

Occurrences minérales

MappedFeature (objets géographiques dont la propriété de spécification est de type “MineralOccurrence”)»

---

(1)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

1

(2)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

2

(3)  JO L 154 du 21.6.2003, p. 1.

3

(4)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

4

(5)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

5

(6)  JO L 321 du 1.12.2008, p. 1.

6

(7)  JO L 312 du 22.11.2008, p. 3.

7

(8)  JO L 327 du 22.12.2000, p. 1.

8

(9)  JO L 288 du 6.11.2007, p. 27.

9

(10)  JO L 135 du 30.5.1991, p. 40.

10

(11)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

11

(12)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

12

(13)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

13

(14)  JO L 164 du 25.6.2008, p. 19.

14

(15)  Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

15

(16)  JO L 140 du 5.6.2009, p. 16.

16

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