# Journal officiel L 311/2013

| | ISSN 1977-0693
  doi:10.3000/19770693.L_2013.311.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 311 |
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| Édition de langue française | Législation | 56e année20 novembre 2013 |

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2013.311.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 311

Édition de langue française

Législation

56e année20 novembre 2013

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) no 1152/2013 de la Commission du 19 novembre 2013 rectifiant la version hongroise du règlement (UE) no 1129/2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires (
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Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 1152/2013 de la Commission du 19 novembre 2013 rectifiant la version hongroise du règlement (UE) no 1129/2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires (
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 20.11.2013 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 311/1 |
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20.11.2013

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 311/1

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RÈGLEMENT (UE) No 1152/2013 DE LA COMMISSION

du 19 novembre 2013

rectifiant la version hongroise du règlement (UE) no 1129/2011 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en vue d’y inclure une liste de l’Union des additifs alimentaires

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 sur les additifs alimentaires (1), et notamment son article 10 et son article 30, paragraphes 1 et 5,

considérant ce qui suit:

| (1) | La version hongroise du règlement (UE) no 1129/2011 de la Commission (2) contient plusieurs erreurs qu’il y a lieu de rectifier. Les autres versions linguistiques ne sont pas concernées. |
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(1)

La version hongroise du règlement (UE) no 1129/2011 de la Commission (2) contient plusieurs erreurs qu’il y a lieu de rectifier. Les autres versions linguistiques ne sont pas concernées.

| (2) | Il convient dès lors de rectifier le règlement (UE) no 1129/2011 en conséquence. |
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(2)

Il convient dès lors de rectifier le règlement (UE) no 1129/2011 en conséquence.

| (3) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil, |
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(3)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Concerne uniquement la version hongroise.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 19 novembre 2013.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

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(1)  JO L 354 du 31.12.2008, p. 16.

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(2)  JO L 295 du 12.11.2011, p. 1.

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