# Journal officiel L 307/2013

| | ISSN 1977-0693
  doi:10.3000/19770693.L_2013.307.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 307 |
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| Édition de langue française | Législation | 56e année16 novembre 2013 |

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2013.307.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 307

Édition de langue française

Législation

56e année16 novembre 2013

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) no 1138/2013 de la Commission du 8 novembre 2013 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bitertanol, de chlorfenvinphos, de dodine et de vinclozoline présents dans ou sur certains produits (
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Sommaire

II   Actes non législatifs

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RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 1138/2013 de la Commission du 8 novembre 2013 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bitertanol, de chlorfenvinphos, de dodine et de vinclozoline présents dans ou sur certains produits (
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 16.11.2013 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 307/1 |
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16.11.2013

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 307/1

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RÈGLEMENT (UE) No 1138/2013 DE LA COMMISSION

du 8 novembre 2013

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bitertanol, de chlorfenvinphos, de dodine et de vinclozoline présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bitertanol, de chlorfenvinphos et de vinclozoline ont été établies à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la dodine, des LMR ont été établies à l’annexe III, partie A, du même règlement. |
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(1)

Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) de bitertanol, de chlorfenvinphos et de vinclozoline ont été établies à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la dodine, des LMR ont été établies à l’annexe III, partie A, du même règlement.

| (2) | Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active dodine sur les fruits à pépins, les pêches, les abricots, les cerises, les olives de table et les olives à huile, une demande de modification des LMR actuellement applicables à cette substance a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(2)

Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active dodine sur les fruits à pépins, les pêches, les abricots, les cerises, les olives de table et les olives à huile, une demande de modification des LMR actuellement applicables à cette substance a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (3) | Une demande concernant l’utilisation de dodine sur les bananes a été introduite conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005. Le demandeur fait valoir que l’utilisation de cette substance sur les cultures de bananes, telle qu’autorisée en Amérique du Nord, en Amérique centrale et en Amérique du Sud, aboutit à des résidus en quantités supérieures aux LMR autorisées par le règlement (CE) no 396/2005 et qu’une LMR plus élevée doit être fixée pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de bananes. |
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(3)

Une demande concernant l’utilisation de dodine sur les bananes a été introduite conformément à l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005. Le demandeur fait valoir que l’utilisation de cette substance sur les cultures de bananes, telle qu’autorisée en Amérique du Nord, en Amérique centrale et en Amérique du Sud, aboutit à des résidus en quantités supérieures aux LMR autorisées par le règlement (CE) no 396/2005 et qu’une LMR plus élevée doit être fixée pour éviter de dresser des barrières commerciales à l’importation de bananes.

| (4) | Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, les demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation transmis à la Commission. |
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(4)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, les demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation transmis à la Commission.

| (5) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics. |
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(5)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.

| (6) | En application de l’article 43 du règlement (CE) no 396/2005, le Royaume-Uni a demandé à l’Autorité d’évaluer les risques que pourrait présenter la LMR de bitertanol sur les bananes, compte tenu de la dose aiguë de référence établie pour cette substance en octobre 2010 (3). |
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(6)

En application de l’article 43 du règlement (CE) no 396/2005, le Royaume-Uni a demandé à l’Autorité d’évaluer les risques que pourrait présenter la LMR de bitertanol sur les bananes, compte tenu de la dose aiguë de référence établie pour cette substance en octobre 2010 (3).

| (7) | Pour la dodine, l’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient remplies et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications de LMR sollicitées par le demandeur étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance concernée. Ni l’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni l’exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés ne supposent un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence. |
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(7)

Pour la dodine, l’Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient remplies et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications de LMR sollicitées par le demandeur étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance concernée. Ni l’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni l’exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés ne supposent un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence.

| (8) | Pour le bitertanol, l’Autorité a signalé dans son avis du 21 février 2012 un risque aigu pour la santé des consommateurs et a recommandé d’abaisser la LMR de cette substance sur les bananes (4). Ayant constaté ce risque aigu pour la santé des consommateurs, l’Autorité a évalué la sécurité des LMR de cette substance établies pour d’autres cultures, lorsque ces LMR étaient supérieures à la limite de détermination (LD). Pour les fruits à pépins, les fruits à noyau, les cucurbitacées à peau comestible et les tomates, elle a recommandé de ramener les LMR au niveau de la LD correspondant à chaque combinaison substance/produit. |
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(8)

Pour le bitertanol, l’Autorité a signalé dans son avis du 21 février 2012 un risque aigu pour la santé des consommateurs et a recommandé d’abaisser la LMR de cette substance sur les bananes (4). Ayant constaté ce risque aigu pour la santé des consommateurs, l’Autorité a évalué la sécurité des LMR de cette substance établies pour d’autres cultures, lorsque ces LMR étaient supérieures à la limite de détermination (LD). Pour les fruits à pépins, les fruits à noyau, les cucurbitacées à peau comestible et les tomates, elle a recommandé de ramener les LMR au niveau de la LD correspondant à chaque combinaison substance/produit.

| (9) | Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux éléments pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(9)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux éléments pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (10) | Toutes les autorisations applicables à des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives chlorfenvinphos et vinclozoline ont été révoquées. Il y a donc lieu, conformément aux dispositions conjointes de l’article 17 et de l’article 14, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, de supprimer les LMR établies pour ces substances actives aux annexes II et III. |
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(10)

Toutes les autorisations applicables à des produits phytopharmaceutiques contenant les substances actives chlorfenvinphos et vinclozoline ont été révoquées. Il y a donc lieu, conformément aux dispositions conjointes de l’article 17 et de l’article 14, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, de supprimer les LMR établies pour ces substances actives aux annexes II et III.

| (11) | La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union chargés de contrôler les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter les LD actuellement applicables au bitertanol, au chlorfenvinphos et à la dodine. Ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques permettaient d’établir des LD moins élevées pour ces trois substances. Au vu de cette conclusion, il convient d’établir des LMR plus basses. |
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(11)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union chargés de contrôler les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter les LD actuellement applicables au bitertanol, au chlorfenvinphos et à la dodine. Ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques permettaient d’établir des LD moins élevées pour ces trois substances. Au vu de cette conclusion, il convient d’établir des LMR plus basses.

| (12) | Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
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(12)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (13) | Pour la vinclozoline, le modèle mis au point par l’Autorité pour évaluer les risques aigus et chroniques (5) montre qu’un niveau élevé de protection des consommateurs est maintenu. Le présent règlement devrait donc prévoir un régime transitoire visant à permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant son entrée en application. |
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(13)

Pour la vinclozoline, le modèle mis au point par l’Autorité pour évaluer les risques aigus et chroniques (5) montre qu’un niveau élevé de protection des consommateurs est maintenu. Le présent règlement devrait donc prévoir un régime transitoire visant à permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant son entrée en application.

| (14) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées, de façon à permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. |
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(14)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées, de façon à permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

| (15) | Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte. |
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(15)

Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en compte.

| (16) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil, |
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(16)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne la présence de bitertanol dans la betterave sucrière (numéro de code 0900010), de dodine dans les cerises (numéro de code 0140020) et de vinclozoline dans tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s’appliquer aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 6 juin 2014.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à compter du 6 juin 2014. Toutefois, en ce qui concerne la présence de dodine dans les olives de table (numéro de code 0161030), dans les bananes (numéro de code 0163020) et dans les olives à huile (numéro de code 0402010), il s’applique à compter de la date d’entrée en vigueur.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 8 novembre 2013.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa.europa.eu:

2

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for dodine in various fruit crops», EFSA Journal (2013); 11(1):3077 [31 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3077.

EFSA Journal

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for dodine in pome fruit, apricots and olives», EFSA Journal 2013;11(2):3112 [25 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3112.

EFSA Journal

(3)  «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance bitertanol», EFSA Journal (2010); 8(10):1850 [63 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2010.1850.

3

EFSA Journal

(4)  «Reasoned Opinion on the Assessment of the consumer safety of the existing MRL for bitertanol in bananas», EFSA Journal 2012;10(2):2599 [34 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2012.2599.

4

EFSA Journal

(5)  http://www.efsa.europa.eu/en/mrls/docs/calculationacutechronic_2.xls.

5

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ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | L’annexe II est modifiée comme suit:






  a) | la colonne correspondant au bitertanol est remplacée par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Bitertanol (L) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX |

1)

L’annexe II est modifiée comme suit:

a)

la colonne correspondant au bitertanol est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Bitertanol (L)

(1)

(2)

(3)

0100000

1.

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,01 (2)

0110010

Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis))

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,02 (2)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,01 (2)

0130010

Pommes (Pommettes)

0130020

Poires (Poires asiatiques (nashis))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

(3)

0130050

Nèfles du Japon

(3)

0130990

Autres

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0,01 (2)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))

0140990

Autres

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0,01 (2)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus))

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles (Myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

(3)

0154060

Mûres (Arbouses)

(3)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

(3)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

(3)

0154990

Autres

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0,01 (2)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

0161050

Caramboles (Bilimbis)

(3)

0161060

Kakis

(3)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

(3)

0161990

Autres

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

(3)

0162050

Caïmites

(3)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

(3)

0162990

Autres

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

(3)

0163070

Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

(3)

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

(3)

0163100

Durions

(3)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

(3)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,01 (2)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

(3)

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours (Crosnes du Japon)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0213090

Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,01 (2)

0220010

Aulx

0220020

Oignons (Autres oignons oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)

0220990

Autres

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0,01 (2)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)

0231020

Piments et poivrons (Chilis)

0231030

Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

0231040

Gombos (camboux)

0231990

Autres

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons (Kiwanos)

0233020

Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (Maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,01 (2)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0,01 (2)

0251010

Mâche (Laitues italiennes)

0251020

Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

0251040

Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

(3)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))

0251070

Moutarde brune

(3)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0,01 (2)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

0252020

Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

(3)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)) |
| --- | --- |

c)

(3)

0254000

| d) | Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau) |
| --- | --- |

d)

0,01 (2)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (2)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

0,02 (2)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

0256040

Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

(3)

0256060

Romarin

(3)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

(3)

0256080

Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

(3)

0256090

Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

(3)

0256100

Estragon (Hysope)

(3)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l’état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,01 (2)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l’état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (2)

0270010

Asperges

0270020

Cardons (Tiges de Borago officinalis)

0270030

Céleris

0270040

Fenouil

0270050

Artichauts (Fleurs de bananier)

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbe

0270080

Pousses de bambou

(3)

0270090

Cœurs de palmier

(3)

0270990

Autres

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01 (2)

0280010

Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))

0280020

Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

(3)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,01 (2)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,02 (2)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navettes)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

(3)

0401120

Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

(3)

0401130

Cameline

(3)

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

(3)

0401990

Autres

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

(3)

0402030

Fruits du palmier à huile

(3)

0402040

Kapoks

(3)

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,05

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050

Avoine

0500060

Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (Épeautre, triticale)

0500990

Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,05 (2)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

(3)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

(3)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

(3)

0631010

Fleurs de camomille

(3)

0631020

Fleurs d’hibiscus

(3)

0631030

Pétales de rose

(3)

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

(3)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(3)

0631990

Autres

(3)

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

(3)

0632010

Feuilles de fraisier

(3)

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

(3)

0632030

Maté

(3)

0632990

Autres

(3)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

(3)

0633010

Racines de valériane

(3)

0633020

Racines de ginseng

(3)

0633990

Autres

(3)

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

(3)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

(3)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

(3)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,05 (2)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

(3)

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

(3)

0810010

Anis

(3)

0810020

Carvi noir

(3)

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

(3)

0810040

Graines de coriandre

(3)

0810050

Graines de cumin

(3)

0810060

Graines d’aneth

(3)

0810070

Graines de fenouil

(3)

0810080

Fenugrec

(3)

0810090

Noix muscade

(3)

0810990

Autres

(3)

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

(3)

0820010

Poivre de la Jamaïque

(3)

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

(3)

0820030

Carvi

(3)

0820040

Cardamome

(3)

0820050

Baies de genièvre

(3)

0820060

Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

(3)

0820070

Gousses de vanille

(3)

0820080

Tamarin

(3)

0820990

Autres

(3)

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

(3)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

(3)

0830990

Autres

(3)

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

(3)

0840010

Réglisse

(3)

0840020

Gingembre

(3)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

(3)

0840040

Raifort

(3)

0840990

Autres

(3)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

(3)

0850010

Clous de girofle

(3)

0850020

Câpres

(3)

0850990

Autres

(3)

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

(3)

0860010

Safran

(3)

0860990

Autres

(3)

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

(3)

0870010

Macis

(3)

0870990

Autres

(3)

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

(3)

0900010

Betteraves sucrières

(3)

0900020

Cannes à sucre

(3)

0900030

Racines de chicorée

(3)

0900990

Autres

(3)

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

0,05

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

0,05

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

0,05

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

0,05

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

(3)

1015010

Muscles

(3)

1015020

Graisse

(3)

1015030

Foie

(3)

1015040

Reins

(3)

1015050

Abats comestibles

(3)

1015990

Autres

(3)

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

0,01 (2)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

(3)

1017010

Muscles

(3)

1017020

Graisse

(3)

1017030

Foie

(3)

1017040

Reins

(3)

1017050

Abats comestibles

(3)

1017990

Autres

(3)

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,05

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d’oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,01 (2)

1030010

Poules

1030020

Canes

(3)

1030030

Oies

(3)

1030040

Cailles

(3)

1030990

Autres

(3)

1040000

| iv) | Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

(3)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

(3)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

(3)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

(3)

(F)= liposoluble»

| b) | les colonnes correspondant au chlorfenvinphos et à la vinclozoline sont supprimées. |
| --- | --- |

b)

les colonnes correspondant au chlorfenvinphos et à la vinclozoline sont supprimées.

| 2) | L’annexe III est modifiée comme suit:






  a) | dans la partie A, la colonne correspondant à la dodine est remplacée par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4) | Dodine |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX |

2)

L’annexe III est modifiée comme suit:

a)

dans la partie A, la colonne correspondant à la dodine est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Dodine

(1)

(2)

(3)

0100000

1.

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,05 (5)

0110010

Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis))

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0120010

Amandes

0,1 (5)

0120020

Noix du Brésil

0,1 (5)

0120030

Noix de cajou

0,1 (5)

0120040

Châtaignes

0,1 (5)

0120050

Noix de coco

0,1 (5)

0120060

Noisettes (Avelines)

0,1 (5)

0120070

Noix de Queensland

0,1 (5)

0120080

Noix de pécan

5

0120090

Pignons

0,1 (5)

0120100

Pistaches

0,1 (5)

0120110

Noix communes

5

0120990

Autres

0,1 (5)

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,9

0130010

Pommes (Pommettes)

0130020

Poires (Poires asiatiques (nashis))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0140010

Abricots

0,09

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)

3

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0,09

0140040

Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))

5

0140990

Autres

5

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0,05 (5)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

5

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,05 (5)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus))

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0,05 (5)

0154010

Myrtilles (Myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (Arbouses)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0,05 (5)

0161020

Figues

0,05 (5)

0161030

Olives de table

20

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

0,05 (5)

0161050

Caramboles (Bilimbis)

0,05 (5)

0161060

Kakis

0,05 (5)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

0,05 (5)

0161990

Autres

0,05 (5)

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0,05 (5)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0162050

Caïmites

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

0162990

Autres

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,05 (5)

0163020

Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0,5

0163030

Mangues

0,05 (5)

0163040

Papayes

0,05 (5)

0163050

Grenades

0,05 (5)

0163060

Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

0,05 (5)

0163070

Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

0,05 (5)

0163080

Ananas

0,05 (5)

0163090

Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

0,05 (5)

0163100

Durions

0,05 (5)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0,05 (5)

0163990

Autres

0,05 (5)

0200000

| 2. | LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,05 (5)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours (Crosnes du Japon)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0213090

Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,05 (5)

0220010

Aulx

0220020

Oignons (Autres oignons oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)

0220990

Autres

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0,05 (5)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)

0231020

Piments et poivrons (Chilis)

0231030

Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

0231040

Gombos (camboux)

0231990

Autres

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons (Kiwanos)

0233020

Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (Maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,05 (5)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0,05 (5)

0251010

Mâche (Laitues italiennes)

0251020

Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

0251040

Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

10

0252020

Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

0,05 (5)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0,05 (5)

0252990

Autres

0,05 (5)

0253000

| c) | Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)) |
| --- | --- |

c)

0,05 (5)

0254000

| d) | Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau) |
| --- | --- |

d)

0,05 (5)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,05 (5)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

0,1 (5)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

0256040

Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

0256090

Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l’état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,05 (5)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l’état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,05 (5)

0270010

Asperges

0270020

Cardons (Tiges de Borago officinalis)

0270030

Céleris

0270040

Fenouil

0270050

Artichauts (Fleurs de bananier)

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbe

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,05
   (5)

0280010

Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))

0280020

Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,05
   (5)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,05
   (5)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0,1
   (5)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navettes)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0402010

Olives à huile

20

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,1
   (5)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,1
   (5)

0402040

Kapoks

0,1
   (5)

0402990

Autres

0,1
   (5)

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,05
   (5)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050

Avoine

0500060

Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (Épeautre, triticale)

0500990

Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,1
   (5)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,1
   (5)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,1
   (5)

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,05
   (5)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

0,05
   (5)

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d’oiseaux |
| --- | --- |

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

| b) | dans la partie B, la colonne correspondant au bitertanol est remplacée par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6) | Bitertanol (L) |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0130040 | Nèfles | 0,01
   (7) |
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,01
   (7) |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01
   (7) |
| 0154060 | Mûres (Arbouses) | 0,01
   (7) |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta)) | 0,01
   (7) |
| 0154080 | Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres) | 0,01
   (7) |
| 0161050 | Caramboles (Bilimbis) | 0,01
   (7) |
| 0161060 | Kakis | 0,01
   (7) |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)) | 0,01
   (7) |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,01
   (7) |
| 0162050 | Caïmites | 0,01
   (7) |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes) | 0,01
   (7) |
| 0163060 | Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne) | 0,01
   (7) |
| 0163070 | Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)) | 0,01
   (7) |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier) | 0,01
   (7) |
| 0163100 | Durions | 0,01
   (7) |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,01
   (7) |
| 0212040 | Arrowroots | 0,01
   (7) |
| 0251050 | Cresson de terre | 0,01
   (7) |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,01
   (7) |
| 0252020 | Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)) | 0,01
   (7) |
| 0253000 | c) | Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)) |

b)

dans la partie B, la colonne correspondant au bitertanol est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6)

Bitertanol (L)

(1)

(2)

(3)

0130040

Nèfles

0,01
   (7)

0130050

Nèfles du Japon

0,01
   (7)

0154050

Cynorrhodons

0,01
   (7)

0154060

Mûres (Arbouses)

0,01
   (7)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

0,01
   (7)

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0,01
   (7)

0161050

Caramboles (Bilimbis)

0,01
   (7)

0161060

Kakis

0,01
   (7)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

0,01
   (7)

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0,01
   (7)

0162050

Caïmites

0,01
   (7)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

0,01
   (7)

0163060

Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

0,01
   (7)

0163070

Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

0,01
   (7)

0163090

Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

0,01
   (7)

0163100

Durions

0,01
   (7)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0,01
   (7)

0212040

Arrowroots

0,01
   (7)

0251050

Cresson de terre

0,01
   (7)

0251070

Moutarde brune

0,01
   (7)

0252020

Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

0,01
   (7)

0253000

c)

0,01
   (7)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0,02
   (7)

0256060

Romarin

0,02
   (7)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0,02
   (7)

0256080

Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

0,02
   (7)

0256090

Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

0,02
   (7)

0256100

Estragon (Hysope)

0,02
   (7)

0270080

Pousses de bambou

0,01
   (7)

0270090

Cœurs de palmier

0,01
   (7)

0290000

| i) | Algues |
| --- | --- |

i)

0,01
   (7)

0401110

Carthame

0,02
   (7)

0401120

Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

0,02
   (7)

0401130

Cameline

0,02
   (7)

0401150

Ricin

0,02
   (7)

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,02
   (7)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,02
   (7)

0402040

Kapoks

0,02
   (7)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0,05
   (7)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0,05
   (7)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,05
   (7)

0631010

Fleurs de camomille

0,05
   (7)

0631020

Fleurs d’hibiscus

0,05
   (7)

0631030

Pétales de rose

0,05
   (7)

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

0,05
   (7)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0,05
   (7)

0631990

Autres

0,05
   (7)

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0,05
   (7)

0632010

Feuilles de fraisier

0,05
   (7)

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0,05
   (7)

0632030

Maté

0,05
   (7)

0632990

Autres

0,05
   (7)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,05
   (7)

0633010

Racines de valériane

0,05
   (7)

0633020

Racines de ginseng

0,05
   (7)

0633990

Autres

0,05
   (7)

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0,05
   (7)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0,05
   (7)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0,05
   (7)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,05
   (7)

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,05
   (7)

0810010

Anis

0,05
   (7)

0810020

Carvi noir

0,05
   (7)

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0,05
   (7)

0810040

Graines de coriandre

0,05
   (7)

0810050

Graines de cumin

0,05
   (7)

0810060

Graines d’aneth

0,05
   (7)

0810070

Graines de fenouil

0,05
   (7)

0810080

Fenugrec

0,05
   (7)

0810090

Noix muscade

0,05
   (7)

0810990

Autres

0,05
   (7)

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,05
   (7)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0,05
   (7)

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0,05
   (7)

0820030

Carvi

0,05
   (7)

0820040

Cardamome

0,05
   (7)

0820050

Baies de genièvre

0,05
   (7)

0820060

Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

0,05
   (7)

0820070

Gousses de vanille

0,05
   (7)

0820080

Tamarin

0,05
   (7)

0820990

Autres

0,05
   (7)

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,05
   (7)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0,05
   (7)

0830990

Autres

0,05
   (7)

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0,05
   (7)

0840010

Réglisse

0,05
   (7)

0840020

Gingembre

0,05
   (7)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,05
   (7)

0840040

Raifort

0,05
   (7)

0840990

Autres

0,05
   (7)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,05
   (7)

0850010

Clous de girofle

0,05
   (7)

0850020

Câpres

0,05
   (7)

0850990

Autres

0,05
   (7)

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,05
   (7)

0860010

Safran

0,05
   (7)

0860990

Autres

0,05
   (7)

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,05
   (7)

0870010

Macis

0,05
   (7)

0870990

Autres

0,05
   (7)

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01
   (7)

0900010

Betteraves sucrières

0,01
   (7)

0900020

Cannes à sucre

0,01
   (7)

0900030

Racines de chicorée

0,01
   (7)

0900990

Autres

0,01
   (7)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

0,05

1015010

Muscles

0,05

1015020

Graisse

0,05

1015030

Foie

0,05

1015040

Reins

0,05

1015050

Abats comestibles

0,05

1015990

Autres

0,05

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

0,05

1017010

Muscles

0,05

1017020

Graisse

0,05

1017030

Foie

0,05

1017040

Reins

0,05

1017050

Abats comestibles

0,05

1017990

Autres

0,05

1030020

Canes

0,01
   (7)

1030030

Oies

0,01
   (7)

1030040

Cailles

0,01
   (7)

1030990

Autres

0,01
   (7)

1040000

| iv) | Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05
   (7)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,01
   (7)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,01
   (7)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,01
   (7)

(F)= liposoluble»

| c) | dans la partie B, les colonnes correspondant au chlorfenvinphos et à la vinclozoline sont supprimées. |
| --- | --- |

c)

dans la partie B, les colonnes correspondant au chlorfenvinphos et à la vinclozoline sont supprimées.

| 3) | À l’annexe V, les colonnes suivantes pour le chlorfenvinphos et la vinclozoline sont insérées:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)









  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (8) | Chlorfenvinphos (L) | Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en vinchlozoline) (R) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ NOIX |

3)

À l’annexe V, les colonnes suivantes pour le chlorfenvinphos et la vinclozoline sont insérées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (8)

Chlorfenvinphos (L)

Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en vinchlozoline) (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

1.

0,05
   (9)

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,01
   (9)

0110010

Pamplemousses (Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis))

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata x sinensis))

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,02
   (9)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,01
   (9)

0130010

Pommes (Pommettes)

0130020

Poires (Poires asiatiques (nashis))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0,01
   (9)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes (Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus))

0140990

Autres

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0,01
   (9)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises (Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus x Rubus idaeus))

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles (Myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges (Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (Arbouses)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) (Kiwaïs (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0,01
   (9)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

0161050

Caramboles (Bilimbis)

0161060

Kakis

0161070

Jamelongues (prunes de Java) (Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora))

0161990

Autres

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0162050

Caïmites

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes)

0162990

Autres

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (Bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles (Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne)

0163070

Goyaves (Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus))

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l’arbre à pain (Fruits du jacquier)

0163100

Durions

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0,05
   (9)

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,01
   (9)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Manioc (Dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours (Crosnes du Japon)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0213090

Salsifis (Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron)

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,01
   (9)

0220010

Aulx

0220020

Oignons (Autres oignons oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps et ciboules (Autres oignons verts et variétés similaires)

0220990

Autres

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0,01
   (9)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre)

0231020

Piments et poivrons (Chilis)

0231030

Aubergines (Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon))

0231040

Gombos (camboux)

0231990

Autres

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi)

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons (Kiwanos)

0233020

Potirons (Courges potirons, grosses courges (variété tardive))

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (Maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,01
   (9)

0241000

| a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0,01
   (9)

0251010

Mâche (Laitues italiennes)

0251020

Laitues (Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines)

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) (Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit)

0251040

Cressons (Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage (Diplotaxis spp.))

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises (Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave )

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0,01
   (9)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri)

0252020

Pourpiers (Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda))

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne (Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)) |
| --- | --- |

c)

0,01
   (9)

0254000

| d) | Cressons d’eau (Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau) |
| --- | --- |

d)

0,01
   (9)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01
   (9)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

0,02
   (9)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum))

0256040

Persil (Feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilics (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya)

0256090

Feuilles de laurier (Herbe citron/Barbon nard)

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l’état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,01
   (9)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l’état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,01
   (9)

0270010

Asperges

0270020

Cardons (Tiges de Borago officinalis)

0270030

Céleris

0270040

Fenouil

0270050

Artichauts (Fleurs de bananier)

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbe

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01
   (9)

0280010

Champignons de couche (Agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons))

0280020

Champignons sauvages (Chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,01 (9)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,01
   (9)

0,05
   (9)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,02
   (9)

0,05
   (9)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navettes)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache (Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis))

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01
   (9)

0,05
   (9)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050

Avoine

0500060

Riz (Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica))

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (Épeautre, triticale)

0500990

Autres (Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis))

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,05
   (9)

0,1
   (9)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra))

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,05
   (9)

0,05
   (9)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,05
   (9)

0,1
   (9)

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01
   (9)

0,05
   (9)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

0,01
   (9)

0,05
   (9)

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d’élevage (Lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d’oiseaux |
| --- | --- |

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (Gelée royale, pollen, miel en rayons) |
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iv)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
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v)

1060000

| vi) | Escargots |
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vi)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres (Gibier sauvage) |
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vii)

(F)= liposoluble

Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en vinchlozoline) (R)

(R)= la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Vinchlozoline - code 1000000: Vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline»

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(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(2)  Indique le seuil de détection.

(3)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(F)= liposoluble»

(4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(5)  Indique le seuil de détection.»

(6)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(7)  Indique le seuil de détection.

(F)= liposoluble»

(8)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(9)  Indique le seuil de détection.

(F)= liposoluble

Vinchlozoline (somme de la vinchlozoline et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en vinchlozoline) (R)

(R)= la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Vinchlozoline - code 1000000: Vinchlozoline, iprodione, procymidone, somme des composés et de tous les métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en 3,5 dichloroaniline»

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