# Journal officiel L 221/2013

| | ISSN 1977-0693
  doi:10.3000/19770693.L_2013.221.fra |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 221 |
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| Édition de langue française | Législation | 56e année17 août 2013 |

ISSN 1977-0693

doi:10.3000/19770693.L_2013.221.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

L 221

Édition de langue française

Législation

56e année17 août 2013

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) no 777/2013 de la Commission du 12 août 2013 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales de résidus de clodinafop, de clomazone, de diuron, d’éthalfluraline, d’ioxynil, d’iprovalicarbe, d’hydrazide maléique, de mépanipyrim, de metconazole, de prosulfocarbe et de tépraloxydim dans ou sur certains produits (
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  ) | 1 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) no 777/2013 de la Commission du 12 août 2013 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales de résidus de clodinafop, de clomazone, de diuron, d’éthalfluraline, d’ioxynil, d’iprovalicarbe, d’hydrazide maléique, de mépanipyrim, de metconazole, de prosulfocarbe et de tépraloxydim dans ou sur certains produits (
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 17.8.2013 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 221/1 |
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17.8.2013

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 221/1

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RÈGLEMENT (UE) No 777/2013 DE LA COMMISSION

du 12 août 2013

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales de résidus de clodinafop, de clomazone, de diuron, d’éthalfluraline, d’ioxynil, d’iprovalicarbe, d’hydrazide maléique, de mépanipyrim, de metconazole, de prosulfocarbe et de tépraloxydim dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’ioxynil, d’iprovalicarbe, d’hydrazide maléique et de mépanipyrim sont inscrites à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour les substances clodinafop, clomazone, diuron, éthalfluraline, metconazole, prosulfocarbe et tépraloxydim sont inscrites à l’annexe III, partie A, de ce règlement. |
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(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’ioxynil, d’iprovalicarbe, d’hydrazide maléique et de mépanipyrim sont inscrites à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour les substances clodinafop, clomazone, diuron, éthalfluraline, metconazole, prosulfocarbe et tépraloxydim sont inscrites à l’annexe III, partie A, de ce règlement.

| (2) | En ce qui concerne le clodinafop, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (2). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser la LMR applicable aux grains de seigle et de froment (blé). Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. |
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(2)

En ce qui concerne le clodinafop, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après «l’Autorité») a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (2). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser la LMR applicable aux grains de seigle et de froment (blé). Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes.

| (3) | En ce qui concerne le clomazone, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (3). Elle a recommandé d’abaisser la LMR applicable aux fines herbes, aux graines de colza et aux graines de courge. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux concombres, aux melons (kiwanos) et aux choux-raves, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
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(3)

En ce qui concerne le clomazone, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (3). Elle a recommandé d’abaisser la LMR applicable aux fines herbes, aux graines de colza et aux graines de courge. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux concombres, aux melons (kiwanos) et aux choux-raves, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (4) | En ce qui concerne le diuron, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (4). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser les LMR applicables aux fruits à pépins et aux raisins de cuve. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux fruits à pépins et aux raisins de cuve, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
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(4)

En ce qui concerne le diuron, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (4). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser les LMR applicables aux fruits à pépins et aux raisins de cuve. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux fruits à pépins et aux raisins de cuve, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (5) | En ce qui concerne l’éthalfluraline, étant donné que l’utilisation de cette substance n’est plus autorisée dans l’Union et qu’aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n’a été notifiée, l’Autorité a recommandé de ramener à la limite de détermination analytique correspondante les LMR applicables à tous les produits. En conséquence, il convient de supprimer les LMR pour l’éthalfluraline inscrites aux annexes II et III. |
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(5)

En ce qui concerne l’éthalfluraline, étant donné que l’utilisation de cette substance n’est plus autorisée dans l’Union et qu’aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n’a été notifiée, l’Autorité a recommandé de ramener à la limite de détermination analytique correspondante les LMR applicables à tous les produits. En conséquence, il convient de supprimer les LMR pour l’éthalfluraline inscrites aux annexes II et III.

| (6) | En ce qui concerne l’ioxynil, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (5). Elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes pour tous les produits. |
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(6)

En ce qui concerne l’ioxynil, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (5). Elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes pour tous les produits.

| (7) | En ce qui concerne l’iprovalicarbe, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (6). Elle a recommandé d’abaisser la LMR applicable aux pommes de terre, aux tomates, à la laitue, à la scarole et à la roquette. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables à la laitue, à la scarole et à la roquette, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
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(7)

En ce qui concerne l’iprovalicarbe, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (6). Elle a recommandé d’abaisser la LMR applicable aux pommes de terre, aux tomates, à la laitue, à la scarole et à la roquette. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables à la laitue, à la scarole et à la roquette, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (8) | En ce qui concerne l’hydrazide maléique, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (7). Elle a proposé de modifier la définition des résidus pour le lait et recommandé d’abaisser les LMR applicables au lait des espèces bovine, ovine et caprine. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux pommes de terre, aux carottes, aux panais, à l’ail, aux oignons et aux échalotes, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
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(8)

En ce qui concerne l’hydrazide maléique, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (7). Elle a proposé de modifier la définition des résidus pour le lait et recommandé d’abaisser les LMR applicables au lait des espèces bovine, ovine et caprine. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux pommes de terre, aux carottes, aux panais, à l’ail, aux oignons et aux échalotes, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (9) | En ce qui concerne le mépanipyrim, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (8). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé de baisser les LMR applicables aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux fraises, aux tomates et aux aubergines. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. |
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(9)

En ce qui concerne le mépanipyrim, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (8). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé de baisser les LMR applicables aux raisins de table, aux raisins de cuve, aux fraises, aux tomates et aux aubergines. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes.

| (10) | En ce qui concerne le metconazole, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (9). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser les LMR applicables aux pois (frais et écossés), aux arachides, aux grains de seigle et au foie de bovin. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Concernant la LMR applicable aux melons (kiwanos), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
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(10)

En ce qui concerne le metconazole, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (9). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser les LMR applicables aux pois (frais et écossés), aux arachides, aux grains de seigle et au foie de bovin. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Concernant la LMR applicable aux melons (kiwanos), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (11) | En ce qui concerne le prosulfocarbe, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (10). Elle a recommandé d’abaisser les LMR applicables aux pommes de terre, aux céleris-raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux haricots frais (écossés et non écossés), aux pois frais (écossés et non écossés), aux asperges, au céleri, aux artichauts, aux poireaux, aux haricots (séchés), aux pois (séchés), aux graines de pavot et de tournesol, ainsi qu’aux grains d’orge, d’avoine, de seigle et de froment (blé). Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux fraises, aux carottes, aux céleris-raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux fines herbes, au céleri et aux épices (issues de graines ou de fruits et de baies), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
| --- | --- |

(11)

En ce qui concerne le prosulfocarbe, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (10). Elle a recommandé d’abaisser les LMR applicables aux pommes de terre, aux céleris-raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux haricots frais (écossés et non écossés), aux pois frais (écossés et non écossés), aux asperges, au céleri, aux artichauts, aux poireaux, aux haricots (séchés), aux pois (séchés), aux graines de pavot et de tournesol, ainsi qu’aux grains d’orge, d’avoine, de seigle et de froment (blé). Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux fraises, aux carottes, aux céleris-raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux fines herbes, au céleri et aux épices (issues de graines ou de fruits et de baies), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (12) | En ce qui concerne le tépraloxydim, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (11). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser les LMR applicables aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, aux céleris-raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux haricots (séchés), aux lentilles (séchées), aux pois (séchés), aux graines de lin et de colza (navette sauvage, navette), à la viande de volaille, à la graisse de volaille, au foie de volaille et aux œufs d’oiseaux. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux fraises, aux autres baies et petits fruits, aux cucurbitacées à peau comestible, aux brassicacées, aux feuilles de céleri, aux poireaux, aux haricots (séchés), aux lentilles et aux pois (séchés), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
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(12)

En ce qui concerne le tépraloxydim, l’Autorité a émis, conformément à l’article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 et en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, un avis motivé sur les LMR existantes pour cette substance (11). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d’abaisser les LMR applicables aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, aux céleris-raves, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux rutabagas, aux navets, aux haricots (séchés), aux lentilles (séchées), aux pois (séchés), aux graines de lin et de colza (navette sauvage, navette), à la viande de volaille, à la graisse de volaille, au foie de volaille et aux œufs d’oiseaux. Pour les autres produits, elle a recommandé d’augmenter ou de maintenir les LMR existantes. Dans le cas des LMR applicables aux fraises, aux autres baies et petits fruits, aux cucurbitacées à peau comestible, aux brassicacées, aux feuilles de céleri, aux poireaux, aux haricots (séchés), aux lentilles et aux pois (séchés), l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risque s’imposait. En l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire, à leur présent niveau ou au niveau fixé par l’Autorité, les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (13) | Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux éléments pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(13)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux éléments pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (14) | Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en compte. |
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(14)

Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en compte.

| (15) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres et aux parties concernées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. |
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(15)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant l’entrée en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres et aux parties concernées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

| (16) | Il y a donc lieu de modifier en conséquence l’annexe II, l’annexe III, parties A et B, et l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005. |
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(16)

Il y a donc lieu de modifier en conséquence l’annexe II, l’annexe III, parties A et B, et l’annexe V du règlement (CE) no 396/2005.

| (17) | Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs. |
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(17)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.

| (18) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil, |
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(18)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

La version du règlement (CE) no 396/2005 antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux aliments produits avant le 6 mars 2014.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à partir du 6 mars 2014.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 12 août 2013.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

---

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for clodinafop according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal (2011); 9(10):2404.

2

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for clodinafop according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for clomazone according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal (2011); 9(8):2345.

3

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for clomazone according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal

(4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for diuron according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal (2011); 9(7):2344 [28 pp.].

4

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for diuron according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal

(5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for ioxynil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal (2010); 8(10):1831 [32 pp.].

5

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for ioxynil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal

(6)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for iprovalicarb according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal (2011); 9(8):2338 [30 pp.].

6

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for iprovalicarb according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal

(7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for maleic hydrazide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal (2011); 9(10):2421 [41 pp.].

7

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for maleic hydrazide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal

(8)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for mepanipyrim according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal (2011); 9(8):2342 [31 pp.].

8

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for mepanipyrim according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal

(9)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for metconazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal (2011); 9(10):2422 [47 pp.].

9

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for metconazole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal

(10)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for prosulfocarb according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal (2011); 9(8):2346 [39 pp.].

10

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for prosulfocarb according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal

(11)  Autorité européenne de sécurité des aliments, Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for tepraloxydim according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal (2011); 9(10):2423 [56 pp.].

11

Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for tepraloxydim according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005. EFSA Journal

---

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | L’annexe II est modifiée comme suit:






  a) | les colonnes relatives à l’ioxynil, à l’iprovalicarbe, à l’hydrazide maléique et au mépanipyrim sont remplacées par le texte suivant:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)











  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1) | Ioxynil (somme d'ioxynil, de ses sels et de ses esters, exprimés en ioxynil) (F) | Iprovalicarbe | Hydrazide maléique | Mépanipyrim |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| 0100000 | 1. | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX |

1)

L’annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes relatives à l’ioxynil, à l’iprovalicarbe, à l’hydrazide maléique et au mépanipyrim sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Ioxynil (somme d'ioxynil, de ses sels et de ses esters, exprimés en ioxynil) (F)

Iprovalicarbe

Hydrazide maléique

Mépanipyrim

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

0100000

1.

0,2 (2) (+)

0110000

| (i) | Agrumes |
| --- | --- |

(i)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0110990

Autres

0120000

| (ii) | Noix (écalées ou non) |
| --- | --- |

(ii)

0,02 (2)

0,02 (2)

0,02 (2)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Aveline)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de Pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

(iii)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

0130010

Pommes (Pommette)

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| (iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

(iv)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0140990

Autres

0150000

| (v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

(v)

0,01 (2)

0151000

| (a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

(a)

2

2

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| (b) | Fraises |
| --- | --- |

(b)

0,01 (2)

1,5

0153000

| (c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

(c)

0,01 (2)

0,01 (2)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

0153990

Autres

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0,01 (2)

0,01 (2)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorhodons

0154060

Mûres (Arbouse)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0160000

| (vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

(vi)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

0161000

| (a) | Peau comestible |
| --- | --- |

(a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

0161050

Carambole (Bilimbi)

0161060

Kaki

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

0161990

Autres

0162000

| (b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

(b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

0162050

Caïnite

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

0162990

Autres

0163000

| (c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

(c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

0163080

Ananas

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

0163100

Durion

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS |
| --- | --- |

2.

0210000

| (i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

(i)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

0211000

| (a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

(a)

50 (+)

0212000

| (b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

(b)

0,2 (+)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

0212040

Arrow-root

0212990

Autres

0213000

| (c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

(c)

(+)

0213010

Betterave

0,2 (2)

0213020

Carottes

30

0213030

Céleris-raves

0,2 (2)

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0,2 (2)

0213050

Topinam-bours

0,2 (2)

0213060

Panais

30

0213070

Persil à grosse racine

0,2 (2)

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0,2 (2)

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

0,2 (2)

0213100

Rutabagas

0,2 (2)

0213110

Navets

0,2 (2)

0213990

Autres

0,2 (2)

0220000

| (ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

(ii)

(+)

0,01 (2)

0220010

Ail

0,2

0,01 (2)

15

0220020

Oignons (Oignons argentés)

0,2

0,1

15

0220030

Échalotes

0,2

0,01 (2)

15

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

3

0,01 (2)

0,2 (2)

0220990

Autres

0,01 (2)

0,01 (2)

0,2 (2)

0230000

| (iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

(iii)

0,01 (2)

0,2 (2)

0231000

| (a) | Solanacées |
| --- | --- |

(a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

0,7

0,8

0231020

Poivrons (Chilis)

0,01 (2)

0,01 (2)

0231030

Aubergines (Pepino)

0,01 (2)

0,8

0231040

Okras, camboux

0,01 (2)

0,01 (2)

0231990

Autres

0,01 (2)

0,01 (2)

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

0,1

0232010

Concombres

0,01 (2)

0232020

Cornichons

0,01 (2)

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

0,6

0232990

Autres

0,01 (2)

0233000

| (c) | Cucurbitacées à écorce non comestible |
| --- | --- |

(c)

0,01 (2)

0233010

Melons (Kiwano)

0,2

0233020

Potirons (Courge potiron)

0,01 (2)

0233030

Pastèques

0,2

0233990

Autres

0,01 (2)

0234000

| (d) | Maïs doux |
| --- | --- |

(d)

0,01 (2)

0,01 (2)

0239000

| (e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

(e)

0,01 (2)

0,01 (2)

0240000

| (iv) | Brassicées |
| --- | --- |

(iv)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,2 (2)

0,01 (2)

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| (b) | Choux pommés |
| --- | --- |

(b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0242990

Autres

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0250000

| (v) | Légumes-feuilles et fines herbes |
| --- | --- |

(v)

0,2 (2)

0251000

| (a) | Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées |
| --- | --- |

(a)

0,01 (2)

0,01 (2)

0251010

Mâche (Laitue italienne)

0,01 (2)

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

0,8 (+)

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

0,8 (+)

0251040

Cresson

0,01 (2)

0251050

Cresson de terre

0,01 (2)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

0,8 (+)

0251070

Moutarde brune

0,01 (2)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

0,01 (2)

0251990

Autres

0,01 (2)

0252000

| (b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

(b)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| (c) | Feuilles de vigne |
| --- | --- |

(c)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

0254000

| (d) | Cresson d’eau |
| --- | --- |

(d)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

0255000

| (e) | Endives, witloof |
| --- | --- |

(e)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,01 (2)

0256000

| (f) | Fines herbes |
| --- | --- |

(f)

0,02 (2)

0,02 (2)

0256010

Cerfeuil

0,02 (2)

0256020

Ciboulette

3

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0,02
   (2)

0256040

Persil

0,02
   (2)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

0,02
   (2)

0256060

Romarin

0,02
   (2)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0,02 (2)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0,02 (2)

0256090

Feuilles de laurier

0,02 (2)

0256100

Estragon (Hysope)

0,02 (2)

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

0,02 (2)

0260000

| (vi) | Légumineuses potagères (fraîches) |
| --- | --- |

(vi)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,2 (2)

0,01 (2)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

| (vii) | Légumes-tiges (frais) |
| --- | --- |

(vii)

0,01 (2)

0,2 (2)

0,01 (2)

0270010

Asperges

0,01 (2)

0270020

Cardons

0,01 (2)

0270030

Céleri

0,01 (2)

0270040

Fenouil

0,01 (2)

0270050

Artichauts

0,01 (2)

0270060

Poireaux

3

0270070

Rhubarbe

0,01 (2)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (2)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (2)

0270990

Autres

0,01 (2)

0280000

| (viii) | Champignons |
| --- | --- |

(viii)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,2 (2)

0,01 (2)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

0280990

Autres

0290000

| (ix) | Algues |
| --- | --- |

(ix)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,2 (2)

0,01 (2)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,01 (2)

0,01 (2)

0,2 (2)

0,01 (2)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,02 (2)

0,02 (2)

0,5 (2)

0,02 (2)

0401000

| (i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

(i)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

| (ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

(ii)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapok

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01 (2)

0,2 (2)

0,01 (2)

0500010

Orge

0,05

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0,01 (2)

0500030

Maïs

0,01 (2)

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

0,01 (2)

0500050

Avoine

0,05

0500060

Riz

0,01 (2)

0500070

Seigle

0,05

0500080

Sorgho

0,01 (2)

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

0,05

0500990

Autres

0,01 (2)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,05 (2)

0,05 (2)

0,5 (2)

0,05 (2)

0610000

| (i) | Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) |
| --- | --- |

(i)

0620000

| (ii) | Grains de café |
| --- | --- |

(ii)

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hybiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

0633010

Racine de valériane

0633020

Racine de ginseng

0633990

Autres

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

0640000

| (iv) | Cacao (fèves fermentées) |
| --- | --- |

(iv)

0650000

| (v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

(v)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée |
| --- | --- |

7.

0,05 (2)

0,05 (2)

0,5 (2)

0,05 (2)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,05 (2)

0,05 (2)

0,5 (2)

0,05 (2)

0810000

| (i) | Graines |
| --- | --- |

(i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| (iii) | Écorces |
| --- | --- |

(iii)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (2)

0,01 (2)

0,2 (2)

0,01 (2)

0900010

Betterave sucrière

0900020

Canne à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

1010000

| (i) | Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires |
| --- | --- |

(i)

0,05
   (2)

0,01
   (2)

1011000

| (a) | Porcins |
| --- | --- |

(a)

0,05
   (2)

1011010

Viande

0,05

1011020

Viande dégraissée ou maigre

0,1

1011030

Foie

0,1

1011040

Reins

1,5

1011050

Abats comestibles

0,02 (2)

1011990

Autres

0,02 (2)

1012000

| (b) | Bovins |
| --- | --- |

(b)

1012010

Viande

1

0,1

1012020

Graisse

1

0,1

1012030

Foie

1

0,1

1012040

Reins

3

2

1012050

Abats comestibles

1

0,02 (2)

1012990

Autres

1

0,02 (2)

1013000

| (c) | Ovins |
| --- | --- |

(c)

1013010

Viande

1

0,1

1013020

Graisse

1

0,1

1013030

Foie

1

0,1

1013040

Reins

3

2

1013050

Abats comestibles

1

0,02 (2)

1013990

Autres

1

0,02 (2)

1014000

| (d) | Caprins |
| --- | --- |

(d)

1014010

Viande

1

0,1

1014020

Graisse

1

0,1

1014030

Foie

1

0,1

1014040

Reins

3

2

1014050

Abats comestibles

1

0,02 (2)

1014990

Autres

1

0,02 (2)

1015000

| (e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

(e)

1015010

Viande

1

0,1

1015020

Graisse

1

0,1

1015030

Foie

1

0,1

1015040

Reins

3

2

1015050

Abats comestibles

1

0,02 (2)

1015990

Autres

1

0,02 (2)

1016000

| (f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

(f)

0,05 (2)

1016010

Viande

0,05

1016020

Graisse

0,1

1016030

Foie

0,02

1016040

Reins

0,02 (2)

1016050

Abats comestibles

0,02 (2)

1016990

Autres

0,02 (2)

1017000

| (g) | Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou) |
| --- | --- |

(g)

1017010

Viande

1

0,1

1017020

Graisse

1

0,1

1017030

Foie

1

0,1

1017040

Reins

3

2

1017050

Abats comestibles

1

0,02 (2)

1017990

Autres

1

0,02 (2)

1020000

| (ii) | Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte |
| --- | --- |

(ii)

0,01 (2)

0,01 (2)

0,05

0,01 (2)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| (iii) | Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants |
| --- | --- |

(iii)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,1

0,01 (2)

1030010

Poulet

1030020

Canard

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

| (iv) | Miel (Gelée royale, pollen) |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

1050000

| (v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

(v)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

1060000

| (vi) | Escargots |
| --- | --- |

(vi)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

1070000

| (vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres |
| --- | --- |

(vii)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

| (F) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(F)

=

liposoluble

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) |
| --- | --- | --- |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

| (R) | = | la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Hydrazide maléique - code 1020000: Hydrazide maléique et ses éléments combinés exprimés en hydrazide maléique |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Hydrazide maléique - code 1020000: Hydrazide maléique et ses éléments combinés exprimés en hydrazide maléique

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0100000 | 1. | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0100000

1.

0110000

| (i) | Agrumes |
| --- | --- |

(i)

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0110990

Autres

0120000

| (ii) | Noix (écalées ou non) |
| --- | --- |

(ii)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Aveline)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de Pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

(iii)

0130010

Pommes (Pommette)

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0130030

Coings

0130990

Autres

0140000

| (iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

(iv)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0140990

Autres

0150000

| (v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

(v)

0151000

| (a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

(a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| (b) | Fraises |
| --- | --- |

(b)

0153000

| (c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

(c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

0153990

Autres

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154990

Autres

0160000

| (vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

(vi)

0161000

| (a) | Peau comestible |
| --- | --- |

(a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )

0161990

Autres

0162000

| (b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

(b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

0162030

Fruits de la passion

0162990

Autres

0163000

| (c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

(c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163080

Ananas

0163990

Autres

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0211000 | (a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0211000

(a)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0212000 | (b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0212000

(b)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

0212990

Autres

0213010

Betterave

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane )

0213050

Topinam-bours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0220010 | Ail |
| --- | --- | --- |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) |
| 0220030 | Échalotes |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0220010

Ail

0220020

Oignons (Oignons argentés)

0220030

Échalotes

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) |
| --- | --- | --- |
| 0220990 | Autres» |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

0220990

Autres»

| b) | Les colonnes ci-après, relatives au clodinafop, au clomazone, au diuron, au metconazole, au prosulfocarbe et au tépraloxydim, sont ajoutées:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)













  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3) | Clodinafop et ses isomères S et leurs sels, exprimés en clodinafop (F) | Clomazone | Diuron | Metconazole (somme d'isomères) (F) | Prosulfocarbe | Tépraloxydim [somme de tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en acide 3-(tetrahydro-pyran-4-yl) glutarique ou en acide 3-hydroxy-(tetrahydro-pyran- 4-yl) glutarique, exprimés en tépraloxydim] |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) |
| 0100000 | 1. | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX |

b)

Les colonnes ci-après, relatives au clodinafop, au clomazone, au diuron, au metconazole, au prosulfocarbe et au tépraloxydim, sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Clodinafop et ses isomères S et leurs sels, exprimés en clodinafop (F)

Clomazone

Diuron

Metconazole (somme d'isomères) (F)

Prosulfocarbe

Tépraloxydim [somme de tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en acide 3-(tetrahydro-pyran-4-yl) glutarique ou en acide 3-hydroxy-(tetrahydro-pyran- 4-yl) glutarique, exprimés en tépraloxydim]

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

0100000

1.

0,1 (4)

0110000

| (i) | Agrumes |
| --- | --- |

(i)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0110990

Autres

0120000

| (ii) | Noix (écalées ou non) |
| --- | --- |

(ii)

0,05 (4)

0,02 (4)

0,02 (4)

0,05 (4)

0,02 (4)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Aveline)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de Pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

(iii)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)
  (+)

0,02 (4)

0,01 (4)

0130010

Pommes (Pommette)

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| (iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

(iv)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0140010

Abricots

0,1

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

0,2

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0,1

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0,02 (4)

0140990

Autres

0,02 (4)

0150000

| (v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

(v)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0151000

| (a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

(a)

0,01 (4)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

(+)

0152000

| (b) | Fraises |
| --- | --- |

(b)

0,05 (+)

(+)

0153000

| (c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

(c)

0,01 (4)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

0153990

Autres

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0,01 (4)

(+)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorhodons

0154060

Mûres (Arbouse)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0160000

| (vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

(vi)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0161000

| (a) | Peau comestible |
| --- | --- |

(a)

0,02 (4)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

0161050

Carambole (Bilimbi)

0161060

Kaki

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

0161990

Autres

0162000

| (b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

(b)

0,02 (4)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

0162050

Caïnite

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

0162990

Autres

0163000

| (c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

(c)

0163010

Avocats

0,02 (4)

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

0,1

0163030

Mangues

0,02 (4)

0163040

Papayes

0,02 (4)

0163050

Grenades

0,02 (4)

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

0,02 (4)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

0,02 (4)

0163080

Ananas

0,02 (4)

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

0,02 (4)

0163100

Durion

0,02 (4)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

0,02 (4)

0163990

Autres

0,02 (4)

0200000

| 2. | LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS |
| --- | --- |

2.

0210000

| (i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

(i)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0211000

| (a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

(a)

0,01 (4)

0,4

0212000

| (b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

(b)

0,01 (4)

0,1 (4)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

0212040

Arrow-root

0212990

Autres

0213000

| (c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

(c)

0213010

Betterave

0,01 (4)

0,2

0213020

Carottes

1 (+)

0,4

0213030

Céleris-raves

0,08 (+)

0,3

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0,08 (+)

0,4

0213050

Topinam-bours

0,01 (4)

0,1 (4)

0213060

Panais

0,08 (+)

0,4

0213070

Persil à grosse racine

0,08 (+)

0,4

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0,01 (4)

0,1 (4)

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

0,08 (+)

0,4

0213100

Rutabagas

0,01 (4)

0,3

0213110

Navets

0,01 (4)

0,3

0213990

Autres

0,01 (4)

0,1 (4)

0220000

| (ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

(ii)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,3

0220010

Ail

0,01 (4)

0220020

Oignons (Oignons argentés)

0,03

0220030

Échalotes

0,03

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

0,02

0220990

Autres

0,01 (4)

0230000

| (iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

(iii)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

0231000

| (a) | Solanacées |
| --- | --- |

(a)

0,02 (4)

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

0231020

Poivrons (Chilis)

0231030

Aubergines (Pepino)

0231040

Okras, camboux

0231990

Autres

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

0,02 (4)

(+)

0232010

Concombres

(+)

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

0232990

Autres

0233000

| (c) | Cucurbitacées à écorce non comestible |
| --- | --- |

(c)

0233010

Melons (Kiwano)

(+)

0,05 (+)

0233020

Potirons (Courge potiron)

0,02 (4)

0233030

Pastèques

0,02 (4)

0233990

Autres

0,02 (4)

0234000

| (d) | Maïs doux |
| --- | --- |

(d)

0,02 (4)

0239000

| (e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

(e)

0,02 (4)

0240000

| (iv) | Brassicées |
| --- | --- |

(iv)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

(+)

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

0,5

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| (b) | Choux pommés |
| --- | --- |

(b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,6

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0,8

0242990

Autres

0,1 (4)

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

1

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0250000

| (v) | Légumes-feuilles et fines herbes |
| --- | --- |

(v)

(+)

0,5

0251000

| (a) | Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées |
| --- | --- |

(a)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

0251010

Mâche (Laitue italienne)

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

0251040

Cresson

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

0251990

Autres

0252000

| (b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

(b)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| (c) | Feuilles de vigne |
| --- | --- |

(c)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

0254000

| (d) | Cresson d’eau |
| --- | --- |

(d)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

0255000

| (e) | Endives, witloof |
| --- | --- |

(e)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

0256000

| (f) | Fines herbes |
| --- | --- |

(f)

0,05 (4)

0,15

0,02 (4)

0,05 (4)

0,05 (+)

0256010

Cerfeuil

0,1 (4)

0256020

Ciboulette

0,3

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0,1 (4) (+)

0256040

Persil

0,1 (4)

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

0,1 (4)

0256060

Romarin

0,1 (4)

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0,1 (4)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0,1 (4)

0256090

Feuilles de laurier

0,1 (4)

0256100

Estragon (Hysope)

0,1 (4)

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

0,1 (4)

0260000

| (vi) | Légumineuses potagères (fraîches) |
| --- | --- |

(vi)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

| (vii) | Légumes-tiges (frais) |
| --- | --- |

(vii)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0270010

Asperges

0,01 (4)

0,1 (4)

0270020

Cardons

0,01 (4)

0,1 (4)

0270030

Céleri

1,5 (+)

0,1 (4)

0270040

Fenouil

0,01 (4)

0,1 (4)

0270050

Artichauts

0,01 (4)

0,1 (4)

0270060

Poireaux

0,01 (4)

0,3 (+)

0270070

Rhubarbe

0,01 (4)

0,1 (4)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (4)

0,1 (4)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (4)

0,1 (4)

0270990

Autres

0,01 (4)

0,1 (4)

0280000

| (viii) | Champignons |
| --- | --- |

(viii)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

0280990

Autres

0290000

| (ix) | Algues |
| --- | --- |

(ix)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,05

0,6 (+)

0300020

Lentilles

0,02

0,6 (+)

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

0,05

0,6 (+)

0300040

Lupins

0,05

0,1 (4)

0300990

Autres

0,02 (4)

0,1 (4)

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,05 (4)

0,02 (4)

0,02 (4)

0,02 (4)

0401000

| (i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

(i)

0401010

Graines de lin

0,2

0,8

0401020

Arachides

0,05 (4)

0,1 (4)

0401030

Graines de pavot

0,15

0,1 (4)

0401040

Graines de sésame

0,05 (4)

0,1 (4)

0401050

Graines de tournesol

0,05 (4)

0,1 (4)

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

0,2

0,8

0401070

Fèves de soja

0,05 (4)

5

0401080

Graines de moutarde

0,2

1

0401090

Graines de coton

0,3

1

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0,05 (4)

0,1 (4)

0401110

Carthame

0,05 (4)

0,1 (4)

0401120

Bourrache

0,05 (4)

0,8

0401130

Cameline

0,05 (4)

0,1

0401140

Chènevis

0,05 (4)

0,1

0401150

Ricin

0,05 (4)

0,1

0401990

Autres

0,05 (4)

0,1

0402000

| (ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

(ii)

0,05 (4)

0,1

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapok

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

0500010

Orge

0,1

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0,02 (4)

0500030

Maïs

0,1

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

0,02 (4)

0500050

Avoine

0,1

0500060

Riz

0,02 (4)

0500070

Seigle

0,06

0500080

Sorgho

0,02 (4)

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

0,15

0500990

Autres

0,02 (4)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,1 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,1 (4)

0,1 (4)

0610000

| (i) | Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) |
| --- | --- |

(i)

0,05 (4)

0620000

| (ii) | Grains de café |
| --- | --- |

(ii)

0,05 (4)

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

2

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hybiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

2

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

0,05 (4)

0633010

Racine de valériane

0633020

Racine de ginseng

0633990

Autres

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

0,05 (4)

0640000

| (iv) | Cacao (fèves fermentées) |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (4)

0650000

| (v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

(v)

0,05 (4)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée |
| --- | --- |

7.

0,1 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,1 (4)

0,05 (4)

0,1 (4)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,1 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,1 (4)

0,1 (4)

0810000

| (i) | Graines |
| --- | --- |

(i)

0,3 (+)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0,3 (+)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| (iii) | Écorces |
| --- | --- |

(iii)

0,05 (4)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (4)

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

0,05 (4)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

0,05 (4)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

0,05 (4)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

0900010

Betterave sucrière

0,06

0900020

Canne à sucre

0,02 (4)

0900030

Racines de chicorée

0,02 (4)

0900990

Autres

0,02 (4)

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

0,05 (4)

1010000

| (i) | Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires |
| --- | --- |

(i)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

1011000

| (a) | Porcins |
| --- | --- |

(a)

0,1 (4)

1011010

Viande

1011020

Viande dégraissée ou maigre

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| (b) | Bovins |
| --- | --- |

(b)

0,1 (4)

1012010

Viande

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| (c) | Ovins |
| --- | --- |

(c)

0,1 (4)

1013010

Viande

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| (d) | Caprins |
| --- | --- |

(d)

0,1 (4)

1014010

Viande

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| (e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

(e)

0,1 (4)

1015010

Viande

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| (f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

(f)

1016010

Viande

0,1 (4)

1016020

Graisse

0,1 (4)

1016030

Foie

0,2

1016040

Reins

0,1 (4)

1016050

Abats comestibles

0,1 (4)

1016990

Autres

0,1 (4)

1017000

| (g) | Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou) |
| --- | --- |

(g)

0,1 (4)

1017010

Viande

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| (ii) | Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte |
| --- | --- |

(ii)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| (iii) | Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants |
| --- | --- |

(iii)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

1030010

Poulet

1030020

Canard

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

| (iv) | Miel (Gelée royale, pollen) |
| --- | --- |

(iv)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

1050000

| (v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

(v)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

1060000

| (vi) | Escargots |
| --- | --- |

(vi)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

1070000

| (vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres |
| --- | --- |

(vii)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,02 (4)

0,01 (4)

0,1 (4)

| (F) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(F)

=

liposoluble

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0232010 | Concombres |
| --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0232010

Concombres

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0233010 | Melons (Kiwano ) |
| --- | --- | --- |
| 0244000 | (d) | Choux-raves |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0233010

Melons (Kiwano )

0244000

(d)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0130000 | (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0130000

(iii)

0130010

Pommes (Pommette)

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0151020

Raisins de cuve

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0233010 | Melons (Kiwano ) |
| --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0233010

Melons (Kiwano )

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0152000 | (b) | Fraises |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0152000

(b)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0213020 | Carottes |
| --- | --- | --- |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane ) |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) |

(+)

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0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane )

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0256000 | (f) | Fines herbes |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0256000

(f)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0256040

Persil

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0256090

Feuilles de laurier

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres (Fleurs comestibles )

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0270030 | Céleri |
| --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0270030

Céleri

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0810000 | (i) | Graines |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0810000

(i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0152000 | (b) | Fraises |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0152000

(b)

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne )

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorhodons

0154060

Mûres (Arbouse)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

0232990

Autres

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0242990

Autres

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) )

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0270060

Poireaux

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| --- | --- | --- |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)» |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)»

| (2) | À l’annexe III, les colonnes relatives au clodinafop, au clomazone, au diuron, à l’éthalfluraline, à l’ioxynil, à l’iprovalicarbe, à l’hydrazide maléique, au mépanipyrim, au metconazole, au prosulfocarbe et au tépraloxydim sont supprimées. |
| --- | --- |

(2)

À l’annexe III, les colonnes relatives au clodinafop, au clomazone, au diuron, à l’éthalfluraline, à l’ioxynil, à l’iprovalicarbe, à l’hydrazide maléique, au mépanipyrim, au metconazole, au prosulfocarbe et au tépraloxydim sont supprimées.

| (3) | À l’annexe V, la colonne suivante relative à l’éthalfluraline est ajoutée:
  «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (5) | Éthalfluraline |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) |
| 0100000 | 1. | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX |

(3)

À l’annexe V, la colonne suivante relative à l’éthalfluraline est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (5)

Éthalfluraline

(1)

(2)

(3)

0100000

1.

0,01 (6)

0110000

| (i) | Agrumes |
| --- | --- |

(i)

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0110990

Autres

0120000

| (ii) | Noix (écalées ou non) |
| --- | --- |

(ii)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Aveline)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de Pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

(iii)

0130010

Pommes (Pommette)

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| (iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

(iv)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0140990

Autres

0150000

| (v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

(v)

0151000

| (a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

(a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| (b) | Fraises |
| --- | --- |

(b)

0153000

| (c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

(c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

0153990

Autres

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorhodons

0154060

Mûres (Arbouse)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0160000

| (vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

(vi)

0161000

| (a) | Peau comestible |
| --- | --- |

(a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.))

0161050

Carambole (Bilimbi)

0161060

Kaki

0161070

Jamelongue (prune de Java) (Jambose, pomme Malac, pomme de rose, cerise du Brésil, cerise de Cayenne (grumicha-ma Eugenia uniflora))

0161990

Autres

0162000

| (b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

(b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

0162050

Caïnite

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie) (Sapote noire, sapote blanche, sapote verte, canistel (jaune d’œuf), sapote)

0162990

Autres

0163000

| (c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

(c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles (Cœur de bœuf, pomme-cannelle (corossolier écailleux), lama (Annona diversifolia) et autres anonacées de taille moyenne)

0163070

Goyaves (Pitaya ou fruit du dragon (Hylocereus undatus))

0163080

Ananas

0163090

Fruit de l’arbre à pain (Fruit du jacquier)

0163100

Durion

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS |
| --- | --- |

2.

0,01 (6)

0210000

| (i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

(i)

0211000

| (a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

(a)

0212000

| (b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

(b)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

0212040

Arrow-root

0212990

Autres

0213000

| (c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

(c)

0213010

Betterave

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinam-bours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

| (ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

(ii)

0220010

Ail

0220020

Oignons (Oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

0220990

Autres

0230000

| (iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

(iii)

0231000

| (a) | Solanacées |
| --- | --- |

(a)

0231010

Tomates (Tomates cerises, cerises de terre Physalis, baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense))

0231020

Poivrons (Chilis)

0231030

Aubergines (Pepino)

0231040

Okras, camboux

0231990

Autres

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

0232990

Autres

0233000

| (c) | Cucurbitacées à écorce non comestible |
| --- | --- |

(c)

0233010

Melons (Kiwano)

0233020

Potirons (Courge potiron)

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| (d) | Maïs doux |
| --- | --- |

(d)

0239000

| (e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

(e)

0240000

| (iv) | Brassicées |
| --- | --- |

(iv)

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| (b) | Choux pommés |
| --- | --- |

(b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0242990

Autres

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0250000

| (v) | Légumes-feuilles et fines herbes |
| --- | --- |

(v)

0251000

| (a) | Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées |
| --- | --- |

(a)

0251010

Mâche (Laitue italienne)

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

0251040

Cresson

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp (Mizuna, feuilles de pois et de radis, autres jeunes pousses de brassica (récoltées jusqu’au stade 8 vraies feuilles))

0251990

Autres

0252000

| (b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

(b)

0252010

Épinards (Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante))

0252020

Pourpier (Pourpier d’hiver (claytone de Cuba), pourpier potager, oseille, salicorne, soude commune (Salsola soda))

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (Feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| (c) | Feuilles de vigne |
| --- | --- |

(c)

0254000

| (d) | Cresson d’eau |
| --- | --- |

(d)

0255000

| (e) | Endives, witloof |
| --- | --- |

(e)

0256000

| (f) | Fines herbes |
| --- | --- |

(f)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0256040

Persil

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0256090

Feuilles de laurier

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

0260000

| (vi) | Légumineuses potagères (fraîches) |
| --- | --- |

(vi)

0260010

Haricots (non écossés) (Haricots verts (haricots filets), haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges)

0260020

Haricots (écossés) (Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (Pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (Pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

| (vii) | Légumes-tiges (frais) |
| --- | --- |

(vii)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleri

0270040

Fenouil

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbe

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

| (viii) | Champignons |
| --- | --- |

(viii)

0280010

Champignons de couche (Agaric champêtre, pleurote en coquille, shii-také)

0280020

Champignons sauvages (Chanterelle, truffe, morille, cèpe)

0280990

Autres

0290000

| (ix) | Algues |
| --- | --- |

(ix)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,01 (6)

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,01 (6)

0401000

| (i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

(i)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (Navette sauvage, navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (Autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

| (ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

(ii)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapok

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01 (6)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (Amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (Millet des oiseaux, teff)

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé) (Épeautre, triticale)

0500990

Autres

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,01 (6)

0610000

| (i) | Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis) |
| --- | --- |

(i)

0620000

| (ii) | Grains de café |
| --- | --- |

(ii)

0630000

| (iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

(iii)

0631000

| (a) | Fleurs |
| --- | --- |

(a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d’hybiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin (Fleurs de sureau (Sambucus nigra).)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| (b) | Feuilles |
| --- | --- |

(b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (Feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| (c) | Racines |
| --- | --- |

(c)

0633010

Racine de valériane

0633020

Racine de ginseng

0633990

Autres

0639000

| (d) | Autres infusions |
| --- | --- |

(d)

0640000

| (iv) | Cacao (fèves fermentées) |
| --- | --- |

(iv)

0650000

| (v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

(v)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée |
| --- | --- |

7.

0,01 (6)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,01 (6)

0810000

| (i) | Graines |
| --- | --- |

(i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| (iii) | Écorces |
| --- | --- |

(iii)

0830010

Cannelle (Cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| (iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

(iv)

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| (v) | Boutons |
| --- | --- |

(v)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| (vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

(vi)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| (vii) | Arille |
| --- | --- |

(vii)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (6)

0900010

Betterave sucrière

0900020

Canne à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

0,01 (6)

1010000

| (i) | Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires |
| --- | --- |

(i)

1011000

| (a) | Porcins |
| --- | --- |

(a)

1011010

Viande

1011020

Viande dégraissée ou maigre

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| (b) | Bovins |
| --- | --- |

(b)

1012010

Viande

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| (c) | Ovins |
| --- | --- |

(c)

1013010

Viande

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| (d) | Caprins |
| --- | --- |

(d)

1014010

Viande

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| (e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

(e)

1015010

Viande

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| (f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

(f)

1016010

Viande

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| (g) | Autres animaux d’élevage (Lapin, kangourou) |
| --- | --- |

(g)

1017010

Viande

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| (ii) | Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte |
| --- | --- |

(ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| (iii) | Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants |
| --- | --- |

(iii)

1030010

Poulet

1030020

Canard

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

| (iv) | Miel (Gelée royale, pollen) |
| --- | --- |

(iv)

1050000

| (v) | Amphibiens et reptiles (Cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

(v)

1060000

| (vi) | Escargots |
| --- | --- |

(vi)

1070000

| (vii) | Autres produits dérivés d’animaux terrestres |
| --- | --- |

(vii)

| (F) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(F)

=

liposoluble

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0232010 | Concombres |
| --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0232010

Concombres

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0233010 | Melons (Kiwano) |
| --- | --- | --- |
| 0244000 | (d) | Choux-raves |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0233010

Melons (Kiwano)

0244000

(d)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0130000 | (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0130000

(iii)

0130010

Pommes (Pommette)

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0151020

Raisins de cuve

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0233010 | Melons (Kiwano) |
| --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0233010

Melons (Kiwano)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0152000 | (b) | Fraises |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0152000

(b)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0213020 | Carottes |
| --- | --- | --- |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0256000 | (f) | Fines herbes |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0256000

(f)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0256040

Persil

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0256090

Feuilles de laurier

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0270030 | Céleri |
| --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0270030

Céleri

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0810000 | (i) | Graines |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0810000

(i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0152000 | (b) | Fraises |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0152000

(b)

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorhodons

0154060

Mûres (Arbouse)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

0232990

Autres

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0242990

Autres

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0270060

Poireaux

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| --- | --- | --- |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)» |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)»

---

(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(2)  Indique le seuil de détection.

| (F) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(F)

=

liposoluble

Iprovalicarbe

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0251020 | Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine) |
| --- | --- | --- |
| 0251030 | Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre) |
| 0251060 | Roquette, rucola (Roquette sauvage) |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0251020

Laitue (Laitue pommée, lollo rosso (laitue à couper), laitue iceberg, laitue romaine)

0251030

Scarole (endive à larges feuilles) (Chicorée sauvage, chicorée à feuilles rouges, chicorée italienne (radicchio), chicorée frisée, chicorée pain de sucre)

0251060

Roquette, rucola (Roquette sauvage)

Hydrazide maléique

| (R) | = | la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Hydrazide maléique - code 1020000: Hydrazide maléique et ses éléments combinés exprimés en hydrazide maléique |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition de résidu varie selon les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Hydrazide maléique - code 1020000: Hydrazide maléique et ses éléments combinés exprimés en hydrazide maléique

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0100000 | 1. | FRUITS FRAIS OU CONGELÉS; NOIX |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0100000

1.

0110000

| (i) | Agrumes |
| --- | --- |

(i)

0110010

Pample-mousses (Shaddock, pomelo, sweetie, tangelo (sauf mineola), ugli et autres hybrides)

0110020

Oranges (Bergamote, orange amère, chinotte et autres hybrides)

0110030

Citrons (Cédrat, citron)

0110040

Limettes

0110050

Mandarines (Clémentine, tangerine, mineola et autres hybrides)

0110990

Autres

0120000

| (ii) | Noix (écalées ou non) |
| --- | --- |

(ii)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (Aveline)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de Pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

(iii)

0130010

Pommes (Pommette)

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0130030

Coings

0130990

Autres

0140000

| (iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

(iv)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (Cerises douces, cerises acides)

0140030

Pêches (Nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes (Prune de Damas, reine-claude, mirabelle, prunelle)

0140990

Autres

0150000

| (v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

(v)

0151000

| (a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

(a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| (b) | Fraises |
| --- | --- |

(b)

0153000

| (c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

(c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (Ronce-framboise, mûre de Boysen et mûre des ronces)

0153030

Framboises (Framboise du Japon, ronce arctique (Rubus arcticus), framboise Rubus arcticus x idaeus)

0153990

Autres

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154990

Autres

0160000

| (vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

(vi)

0161000

| (a) | Peau comestible |
| --- | --- |

(a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats (Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia x Fortunella spp.) )

0161990

Autres

0162000

| (b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

(b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (Litchi doré, ramboutan (litchi chevelu), mangoustan)

0162030

Fruits de la passion

0162990

Autres

0163000

| (c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

(c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (Banane naine, plantain, banane de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163080

Ananas

0163990

Autres

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0211000 | (a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0211000

(a)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0212000 | (b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0212000

(b)

0212010

Manioc (Dachine, eddoe (taro chinois), tannia)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (Pois patate (dolique tubéreux), jicama)

0212990

Autres

0213010

Betterave

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane )

0213050

Topinam-bours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis (Radis noir, radis du Japon, petite rave et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus))

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0220010 | Ail |
| --- | --- | --- |
| 0220020 | Oignons (Oignons argentés) |
| 0220030 | Échalotes |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques et à l’hydrolyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0220010

Ail

0220020

Oignons (Oignons argentés)

0220030

Échalotes

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0220040 | Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires) |
| --- | --- | --- |
| 0220990 | Autres» |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0220040

Oignons de printemps (Ciboule et variétés similaires)

0220990

Autres»

(3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(4)  Indique le seuil de détection.

| (F) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(F)

=

liposoluble

Clomazone

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0232010 | Concombres |
| --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0232010

Concombres

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0233010 | Melons (Kiwano ) |
| --- | --- | --- |
| 0244000 | (d) | Choux-raves |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0233010

Melons (Kiwano )

0244000

(d)

Diuron

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0130000 | (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0130000

(iii)

0130010

Pommes (Pommette)

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0151020

Raisins de cuve

Metconazole (somme d'isomères) (F)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0233010 | Melons (Kiwano ) |
| --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0233010

Melons (Kiwano )

Prosulfocarbe

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0152000 | (b) | Fraises |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0152000

(b)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0213020 | Carottes |
| --- | --- | --- |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane ) |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane )

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0256000 | (f) | Fines herbes |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0256000

(f)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0256040

Persil

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle )

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0256090

Feuilles de laurier

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres (Fleurs comestibles )

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0270030 | Céleri |
| --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0270030

Céleri

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0810000 | (i) | Graines |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0810000

(i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

Tépraloxydim [somme de tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en acide 3-(tetrahydro-pyran-4-yl) glutarique ou en acide 3-hydroxy-(tetrahydro-pyran- 4-yl) glutarique, exprimés en tépraloxydim]

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0152000 | (b) | Fraises |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0152000

(b)

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

(d)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne )

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorhodons

0154060

Mûres (Arbouse)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

0232990

Autres

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0242990

Autres

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï) )

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0270060

Poireaux

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| --- | --- | --- |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)» |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)»

(5)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(6)  Indique le seuil de détection.

| (F) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(F)

=

liposoluble

Clomazone

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0232010 | Concombres |
| --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0232010

Concombres

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0233010 | Melons (Kiwano) |
| --- | --- | --- |
| 0244000 | (d) | Choux-raves |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0233010

Melons (Kiwano)

0244000

(d)

Diuron

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0130000 | (iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0130000

(iii)

0130010

Pommes (Pommette)

0130020

Poires (Poire asiatique (nashi))

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0151020

Raisins de cuve

Metconazole (somme d'isomères) (F)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0233010 | Melons (Kiwano) |
| --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0233010

Melons (Kiwano)

Prosulfocarbe

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0152000 | (b) | Fraises |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0152000

(b)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0213020 | Carottes |
| --- | --- | --- |
| 0213030 | Céleris-raves |
| 0213040 | Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane) |
| 0213060 | Panais |
| 0213070 | Persil à grosse racine |
| 0213090 | Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne)) |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (Racines d’angélique, de livèche, de gentiane)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213090

Salsifis (Scorsonère, salsifis d’Espagne (scolyme d’Espagne))

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0256000 | (f) | Fines herbes |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux essais sur les résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0256000

(f)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0256040

Persil

0256050

Sauge (Sarriette des montagnes, sarriette annuelle)

0256060

Romarin

0256070

Thym (Marjolaine, origan)

0256080

Basilic (Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée)

0256090

Feuilles de laurier

0256100

Estragon (Hysope)

0256990

Autres (Fleurs comestibles)

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0270030 | Céleri |
| --- | --- | --- |

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0270030

Céleri

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0810000 | (i) | Graines |
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(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0810000

(i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (Graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d’aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| (ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

(ii)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivre, noir et blanc (Poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

Tépraloxydim [somme de tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en acide 3-(tetrahydro-pyran-4-yl) glutarique ou en acide 3-hydroxy-(tetrahydro-pyran- 4-yl) glutarique, exprimés en tépraloxydim]

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0152000 | (b) | Fraises |
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(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives au métabolisme des cultures n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0152000

(b)

0154000

| (d) | Autres baies et petits fruits |
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(d)

0154010

Myrtilles (Myrtille européenne)

0154020

Airelles canneberges (Myrtille rouge (airelle rouge))

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (Y compris les hybrides croisés avec d’autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorhodons

0154060

Mûres (Arbouse)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne) (Kiwaï (Actinidia arguta))

0154080

Sureau noir (Gueules noires, sorbe des oiseleurs, bourdaine, argouse, aubépine, sorbier sauvage et autres baies d’arbres)

0154990

Autres

0232000

| (b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

(b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes (Bonnet d’électeur (pâtisson))

0232990

Autres

0241000

| (a) | Choux (développement de l’inflorescence) |
| --- | --- |

(a)

0241010

Brocolis (Calabrais, brocoli de Chine, broccoli di rapa )

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (Chou pointu, chou rouge, chou de Milan, chou blanc)

0242990

Autres

0243000

| (c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

(c)

0243010

Choux de Chine (Moutarde de l’Inde (moutarde de Chine à feuilles de chou), pak choï, pak choï en rosette (tai goo choi), choï sum, chou de Pékin (petsaï))

0243020

Choux verts (Chou frisé, chou d’hiver, chou à grosses côtes, chou cavalier)

0243990

Autres

0244000

| (d) | Choux-raves |
| --- | --- |

(d)

0256030

Feuilles de céleri (Feuilles de fenouil, feuilles de coriandre, feuilles d’aneth, feuilles de carvi, livèche, angélique, cerfeuil musqué et autres feuilles d’apiacées)

0270060

Poireaux

| (+) | L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.







  0300010 | Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
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| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)» |

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L’Autorité européenne de sécurité des aliments a indiqué que certaines informations relatives aux méthodes analytiques n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou, dans le cas contraire, de leur absence.

0300010

Haricots (Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (Pois chiches, pois fourragers, gesse cultivée)»

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