# Journal officiel C 193/2021

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | C 193 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 64e année20 mai 2021 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 193

Édition de langue française

Communications et informations

64e année20 mai 2021

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| Sommaire | page |
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| | II   Communications |
| | COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2021/C 193/01 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9099 — Jin Jiang/Radisson) (
  1
  ) | 1 |

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2021/C 193/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9099 — Jin Jiang/Radisson) (
  1
  )

1

1

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| | IV   Informations |
| --- | --- |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Conseil |
| 2021/C 193/02 | Les informations ci-après sont portées à l’attention de ABDOLLAHI Hamed, AL NASSER, Abdelkarim Hussein Mohamed, AL-YACOUB, Ibrahim Salih Mohammed, ARBABSIAR Manssor, BOUYERI, Mohammed, IZZ-AL-DIN, Hasan, MOHAMMED, Khalid Shaikh, SHAHLAI Abdul Reza, SHAKURI Ali Gholam, PARTI COMMUNISTE DES PHILIPPINES, y compris la Nouvelle armée du peuple (NAP), HIZBALLAH MILITARY WING (branche militaire du Hezbollah), EJÉRCITO DE LIBERACIÓN NACIONAL (Armée de libération nationale), FRONT POPULAIRE DE LIBÉRATION DE LA PALESTINE (FPLP), FRONT POPULAIRE DE LIBÉRATION DE LA PALESTINE — Commandement général et SENDERO LUMINOSO — SL (Sentier lumineux), personnes et groupes inscrits sur la liste des personnes, groupes et entités auxquels s’appliquent les articles 2, 3 et 4 de la position commune 2001/931/PESC du Conseil relative à l’application de mesures spécifiques en vue de lutter contre le terrorisme ainsi que le règlement (CE) no 2580/2001 du Conseil concernant l’adoption de mesures restrictives spécifiques à l’encontre de certaines personnes et entités dans le cadre de la lutte contre le terrorisme [voir annexes de la décision (PESC) 2021/142 du Conseil et du règlement d’exécution (UE) 2021/138 du Conseil] | 2 |
| | Commission européenne |
| 2021/C 193/03 | Taux de change de l'euro — 19 mai 2021 | 4 |

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

2021/C 193/02

Les informations ci-après sont portées à l’attention de ABDOLLAHI Hamed, AL NASSER, Abdelkarim Hussein Mohamed, AL-YACOUB, Ibrahim Salih Mohammed, ARBABSIAR Manssor, BOUYERI, Mohammed, IZZ-AL-DIN, Hasan, MOHAMMED, Khalid Shaikh, SHAHLAI Abdul Reza, SHAKURI Ali Gholam, PARTI COMMUNISTE DES PHILIPPINES, y compris la Nouvelle armée du peuple (NAP), HIZBALLAH MILITARY WING (branche militaire du Hezbollah), EJÉRCITO DE LIBERACIÓN NACIONAL (Armée de libération nationale), FRONT POPULAIRE DE LIBÉRATION DE LA PALESTINE (FPLP), FRONT POPULAIRE DE LIBÉRATION DE LA PALESTINE — Commandement général et SENDERO LUMINOSO — SL (Sentier lumineux), personnes et groupes inscrits sur la liste des personnes, groupes et entités auxquels s’appliquent les articles 2, 3 et 4 de la position commune 2001/931/PESC du Conseil relative à l’application de mesures spécifiques en vue de lutter contre le terrorisme ainsi que le règlement (CE) no 2580/2001 du Conseil concernant l’adoption de mesures restrictives spécifiques à l’encontre de certaines personnes et entités dans le cadre de la lutte contre le terrorisme [voir annexes de la décision (PESC) 2021/142 du Conseil et du règlement d’exécution (UE) 2021/138 du Conseil]

o

2

Commission européenne

2021/C 193/03

Taux de change de l'euro — 19 mai 2021

4

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| | V   Avis |
| --- | --- |
| | PROCÉDURES ADMINISTRATIVES |
| | Office européen de sélection du personnel |
| 2021/C 193/04 | Avis de concours général | 5 |
| | PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE |
| | Commission européenne |
| 2021/C 193/05 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10204 — Total Produce/Dole Food Company) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  ) | 6 |
| 2021/C 193/06 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10270 — SMO PSA/CDC/Swissterminal/Euro Rhein Ports JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  ) | 8 |
| | AUTRES ACTES |
| | Commission européenne |
| 2021/C 193/07 | Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires | 10 |

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Office européen de sélection du personnel

2021/C 193/04

Avis de concours général

5

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2021/C 193/05

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10204 — Total Produce/Dole Food Company) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  )

1

6

2021/C 193/06

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10270 — SMO PSA/CDC/Swissterminal/Euro Rhein Ports JV) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  1
  )

1

8

AUTRES ACTES

Commission européenne

2021/C 193/07

Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

o

10

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| | (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE. |

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(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

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FR

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II Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 20.5.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 193/1 |
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20.5.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 193/1

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.9099 — Jin Jiang/Radisson)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2021/C 193/01)

Le 31 octobre 2018, la Commission a décidé de ne pas s’opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) n°139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité, |
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—

dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32018M9099. |
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—

sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32018M9099.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Conseil

| 20.5.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 193/2 |
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20.5.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 193/2

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Les informations ci-après sont portées à l’attention de ABDOLLAHI Hamed, AL NASSER, Abdelkarim Hussein Mohamed, AL-YACOUB, Ibrahim Salih Mohammed, ARBABSIAR Manssor, BOUYERI, Mohammed, IZZ-AL-DIN, Hasan, MOHAMMED, Khalid Shaikh, SHAHLAI Abdul Reza, SHAKURI Ali Gholam, PARTI COMMUNISTE DES PHILIPPINES, y compris la «Nouvelle armée du peuple» (NAP), «HIZBALLAH MILITARY WING» (branche militaire du Hezbollah), «EJÉRCITO DE LIBERACIÓN NACIONAL» («Armée de libération nationale»), FRONT POPULAIRE DE LIBÉRATION DE LA PALESTINE (FPLP), FRONT POPULAIRE DE LIBÉRATION DE LA PALESTINE — Commandement général et «SENDERO LUMINOSO» — «SL» («Sentier lumineux»), personnes et groupes inscrits sur la liste des personnes, groupes et entités auxquels s’appliquent les articles 2, 3 et 4 de la position commune 2001/931/PESC du Conseil relative à l’application de mesures spécifiques en vue de lutter contre le terrorisme ainsi que le règlement (CE) no 2580/2001 du Conseil concernant l’adoption de mesures restrictives spécifiques à l’encontre de certaines personnes et entités dans le cadre de la lutte contre le terrorisme [voir annexes de la décision (PESC) 2021/142 du Conseil et du règlement d’exécution (UE) 2021/138 du Conseil]

(2021/C 193/02)

Les informations ci-après sont portées à l’attention des personnes et groupes susvisés inscrits sur la liste figurant dans la décision (PESC) 2021/142 du Conseil (1) et le règlement d’exécution (UE) 2021/138 du Conseil (2).

Le règlement (CE) no 2580/2001 du Conseil (3) prévoit le gel de tous les fonds, autres avoirs financiers et ressources économiques appartenant aux personnes et groupes concernés et dispose que ces fonds, autres avoirs financiers et ressources économiques ne peuvent pas être mis directement ou indirectement à leur disposition.

Le Conseil a reçu de nouvelles informations pertinentes pour l’établissement de la liste des personnes et groupes susmentionnés. Compte tenu de ces nouvelles informations, le Conseil a l’intention de modifier les exposés des motifs en conséquence.

Les personnes et groupes concernés peuvent adresser au Conseil une demande visant à obtenir les exposés des motifs envisagés pour leur maintien sur la liste susmentionnée, à l’adresse suivante:

| Conseil de l’Union européenne (Attn: COMET désignations) |
| --- |
| Rue de la Loi 175 |
| 1048 Bruxelles |
| Belgique |

Conseil de l’Union européenne (Attn: COMET désignations)

Rue de la Loi 175

1048 Bruxelles

Belgique

Courriel:sanctions@consilium.europa.eu

Cette demande doit être transmise avant le 27 mai 2021.

Les personnes et groupes concernés peuvent également, à tout moment, adresser au Conseil, à l’adresse susmentionnée, une demande de réexamen de la décision par laquelle ils ont été inscrits sur la liste en question et maintenus sur celle-ci, en y joignant toute pièce justificative utile. Ces demandes seront examinées dès réception. À cet égard, nous attirons l’attention des personnes et groupes concernés sur le fait que le Conseil procède régulièrement au réexamen de la liste, conformément à l’article 1er, paragraphe 6, de la position commune 2001/931/PESC (4).

L’attention des personnes et groupes concernés est attirée sur le fait qu’il leur est possible de présenter aux autorités compétentes de l’État membre concerné (ou des États membres concernés), dont la liste figure à l’annexe du règlement, une demande visant à obtenir l’autorisation d’utiliser des fonds gelés pour couvrir des besoins essentiels ou procéder à certains paiements conformément à l’article 5, paragraphe 2, dudit règlement.

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(1)  JO L 43 du 8.2.2021, p. 14.

(2)  JO L 43 du 8.2.2021, p. 1.

(3)  JO L 344 du 28.12.2001, p. 70.

(4)  JO L 344 du 28.12.2001, p. 93

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Commission européenne

| 20.5.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 193/4 |
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20.5.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 193/4

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Taux de change de l'euro (1)

19 mai 2021

(2021/C 193/03)

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
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| USD | dollar des États-Unis | 1,2212 |
| JPY | yen japonais | 133,30 |
| DKK | couronne danoise | 7,4360 |
| GBP | livre sterling | 0,86233 |
| SEK | couronne suédoise | 10,1633 |
| CHF | franc suisse | 1,1008 |
| ISK | couronne islandaise | 149,90 |
| NOK | couronne norvégienne | 10,1058 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 25,445 |
| HUF | forint hongrois | 350,85 |
| PLN | zloty polonais | 4,5188 |
| RON | leu roumain | 4,9278 |
| TRY | livre turque | 10,2910 |
| AUD | dollar australien | 1,5765 |
| CAD | dollar canadien | 1,4747 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 9,4819 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,6981 |
| SGD | dollar de Singapour | 1,6265 |
| KRW | won sud-coréen | 1 379,90 |
| ZAR | rand sud-africain | 17,1447 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 7,8594 |
| HRK | kuna croate | 7,5100 |
| IDR | rupiah indonésienne | 17 552,00 |
| MYR | ringgit malais | 5,0533 |
| PHP | peso philippin | 58,431 |
| RUB | rouble russe | 90,0135 |
| THB | baht thaïlandais | 38,388 |
| BRL | real brésilien | 6,4520 |
| MXN | peso mexicain | 24,2954 |
| INR | roupie indienne | 89,3290 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,2212

JPY

yen japonais

133,30

DKK

couronne danoise

7,4360

GBP

livre sterling

0,86233

SEK

couronne suédoise

10,1633

CHF

franc suisse

1,1008

ISK

couronne islandaise

149,90

NOK

couronne norvégienne

10,1058

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

25,445

HUF

forint hongrois

350,85

PLN

zloty polonais

4,5188

RON

leu roumain

4,9278

TRY

livre turque

10,2910

AUD

dollar australien

1,5765

CAD

dollar canadien

1,4747

HKD

dollar de Hong Kong

9,4819

NZD

dollar néo-zélandais

1,6981

SGD

dollar de Singapour

1,6265

KRW

won sud-coréen

1 379,90

ZAR

rand sud-africain

17,1447

CNY

yuan ren-min-bi chinois

7,8594

HRK

kuna croate

7,5100

IDR

rupiah indonésienne

17 552,00

MYR

ringgit malais

5,0533

PHP

peso philippin

58,431

RUB

rouble russe

90,0135

THB

baht thaïlandais

38,388

BRL

real brésilien

6,4520

MXN

peso mexicain

24,2954

INR

roupie indienne

89,3290

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(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

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V Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Office européen de sélection du personnel

| 20.5.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 193/5 |
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20.5.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 193/5

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AVIS DE CONCOURS GÉNÉRAL

(2021/C 193/04)

L’Office européen de sélection du personnel (EPSO) organise le concours général suivant:

EPSO/AD/392/21 - ADMINISTRATEURS (AD 7) DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ ALIMENTAIRE

| 1. | Élaboration des politiques et de la législation dans le domaine de la santé |
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1.

Élaboration des politiques et de la législation dans le domaine de la santé

| 2. | Élaboration des politiques et de la législation dans le domaine de la sécurité alimentaire |
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2.

Élaboration des politiques et de la législation dans le domaine de la sécurité alimentaire

| 3. | Audit, inspection et évaluation dans le domaine de la santé et de la sécurité alimentaire |
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3.

Audit, inspection et évaluation dans le domaine de la santé et de la sécurité alimentaire

L’avis de concours est publié en 24 langues, au
  Journal officiel de l’Union européenne C 193 A du 20 mai 2021.

Des informations complémentaires se trouvent sur le site internet d’EPSO: https://epso.europa.eu/

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PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

| 20.5.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 193/6 |
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20.5.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 193/6

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Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.10204 — Total Produce/Dole Food Company)

Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2021/C 193/05)

1.

Cette notification concerne les entreprises suivantes:

| — | Total Produce plc («Total Produce», République d’Irlande), |
| --- | --- |

—

Total Produce plc («Total Produce», République d’Irlande),

| — | DFC Holdings LLC («DFC Holdings», États-Unis d’Amérique). |
| --- | --- |

—

DFC Holdings LLC («DFC Holdings», États-Unis d’Amérique).

Total Produce fusionne, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point a), du règlement sur les concentrations, avec DFC Holdings et sa filiale à 100 %, Dole Food Company Inc («Dole Food Company»). DFC Holdings et Dole Food Company sont conjointement dénommées «Dole».

2.

| — | Total Produce: importation et distribution d’un large éventail de fruits et légumes frais, y compris de bananes et d’ananas. Total Produce exploite également des mûrisseries de bananes; elle est présente dans le monde entier, principalement en Europe; |
| --- | --- |

—

Total Produce: importation et distribution d’un large éventail de fruits et légumes frais, y compris de bananes et d’ananas. Total Produce exploite également des mûrisseries de bananes; elle est présente dans le monde entier, principalement en Europe;

| — | Dole: production, vente et distribution de fruits et légumes frais, y compris de bananes et d’ananas, en Amérique du Nord, en Europe, en Amérique latine, en Afrique du Sud et à Dubaï (principalement en Amérique du Nord). |
| --- | --- |

—

Dole: production, vente et distribution de fruits et légumes frais, y compris de bananes et d’ananas, en Amérique du Nord, en Europe, en Amérique latine, en Afrique du Sud et à Dubaï (principalement en Amérique du Nord).

3.

Conformément à la communication de la Commission relative à une procédure simplifiée de traitement de certaines opérations de concentration en application du règlement (CE) n° 139/2004 du Conseil (2), il convient de noter que ce cas est susceptible d’être traité selon la procédure définie par ladite communication.

4.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Il y a lieu de toujours préciser la mention suivante:

M.10204 —Total Produce/Dole Food Company

Ces observations peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopie ou par courrier postal. Veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous:

Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu

Fax +32 22964301

Adresse postale:

| Commission européenne |
| --- |
| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

---

(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

1

(2)  JO C 366 du 14.12.2013, p. 5.

2

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| 20.5.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 193/8 |
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20.5.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 193/8

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Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.10270 —
  SMO PSA/CDC/Swissterminal/Euro Rhein Ports JV)

Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2021/C 193/06)

1.

Cette notification concerne les entreprises suivantes:

| — | Syndicat Mixte pour la Gestion des Ports du Sud Alsace («SMO PSA», France), |
| --- | --- |

—

Syndicat Mixte pour la Gestion des Ports du Sud Alsace («SMO PSA», France),

| — | Caisse des Dépôts et Consignations («CDC», France), |
| --- | --- |

—

Caisse des Dépôts et Consignations («CDC», France),

| — | Swissterminal AG («Swissterminal», Suisse), |
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—

Swissterminal AG («Swissterminal», Suisse),

| — | Ports de Huningue-Village-Neuf, d’Ottmarsheim et de l’Île Napoléon («Ports de Mulhouse-Rhin», France). |
| --- | --- |

—

Ports de Huningue-Village-Neuf, d’Ottmarsheim et de l’Île Napoléon («Ports de Mulhouse-Rhin», France).

SMO PSA, CDC et Swissterminal acquièrent, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), du règlement sur les concentrations, le contrôle en commun des Ports de Mulhouse-Rhin par l’intermédiaire d’une entreprise commune nouvellement créée, dénommée Euro Rhein Ports, France.

La concentration est réalisée au moyen d’un accord de concession.

2.

| — | SMO PSA: établissement public regroupant les collectivités territoriales et organismes publics français dont relèvent les Ports de Mulhouse-Rhin; |
| --- | --- |

—

SMO PSA: établissement public regroupant les collectivités territoriales et organismes publics français dont relèvent les Ports de Mulhouse-Rhin;

| — | CDC: établissement public français à statut spécial exerçant des activités de service public et des activités commerciales sur le marché libre destinées à promouvoir l’intérêt public et le développement économique de la France; |
| --- | --- |

—

CDC: établissement public français à statut spécial exerçant des activités de service public et des activités commerciales sur le marché libre destinées à promouvoir l’intérêt public et le développement économique de la France;

| — | Swissterminal: fournisseur de services de manutention de conteneurs et de services de fret au départ de terminaux situés dans la région de Bâle et de Zurich, en Suisse; |
| --- | --- |

—

Swissterminal: fournisseur de services de manutention de conteneurs et de services de fret au départ de terminaux situés dans la région de Bâle et de Zurich, en Suisse;

| — | Euro Rhein Ports: exploitation des Ports de Mulhouse-Rhin au moyen d’une délégation trentenaire octroyée par SMO PSA. |
| --- | --- |

—

Euro Rhein Ports: exploitation des Ports de Mulhouse-Rhin au moyen d’une délégation trentenaire octroyée par SMO PSA.

3.

Conformément à la communication de la Commission relative à une procédure simplifiée de traitement de certaines opérations de concentration en application du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (2), il convient de noter que ce cas est susceptible d’être traité selon la procédure définie par ladite communication.

4.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Il y a lieu de toujours préciser la mention suivante:

M.10270 — SMO PSA/CDC/Swissterminal/Euro Rhein Ports JV

Ces observations peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopie ou par courrier postal. Veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous:

Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu

Fax +32 22964301

Adresse postale:

| Commission européenne |
| --- |
| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

---

(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

1

(2)  JO C 366 du 14.12.2013, p. 5.

2

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AUTRES ACTES

Commission européenne

| 20.5.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 193/10 |
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20.5.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 193/10

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Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

(2021/C 193/07)

La présente publication confère un droit d’opposition à la demande de modification, conformément à l’article 51 du règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil (1) dans un délai de trois mois à compter de la date de la présente publication.

DEMANDE D’APPROBATION D’UNE MODIFICATION NON MINEURE CONCERNANT LE CAHIER DES CHARGES D’UNE APPELLATION D’ORIGINE PROTÉGÉE OU D’UNE INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE

Demande d’approbation d’une modification conformément à l’article 53, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012.

«Marrone di Castel del Rio»

No UE: PGI-IT-1523-AM01-22 janvier 2020

AOP ( ) IGP (X)

1.   Groupement demandeur et intérêt légitime

Consorzio Castanicoltori di Castel del Rio [Association de castanéiculteurs de Castel del Rio]

Comune di Castel del Rio

Via Montanara n. 1, 40022 Castel del Rio – Bologne (Italie).

Le Consorzio Castanicoltori di Castel del Rio est habilité à présenter une demande de modification au titre de l’article 13, paragraphe 1, du décret n° 12511 du Ministero delle politiche agricole alimentari e forestali (ministère des politiques agricoles, alimentaires et forestières) du 14 octobre 2013.

2.   État membre ou pays tiers

Italie

3.   Rubrique du cahier des charges faisant l’objet de la/des modification(s)

| ☐ | Dénomination du produit |
| --- | --- |

☐

Dénomination du produit

| ☒ | Désignation du produit |
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Désignation du produit

| ☒ | Aire géographique |
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☒

Aire géographique

| ☒ | Preuve de l’origine |
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Preuve de l’origine

| ☒ | Méthode de production |
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Méthode de production

| ☒ | Lien |
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Lien

| ☒ | Étiquetage |
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Étiquetage

| ☒ | Autres (contrôles) |
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Autres (contrôles)

| ☐ | Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) n° 1151/2012. |
| --- | --- |

☐

Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) n° 1151/2012.

| ☒ | Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée, pour laquelle un document unique (ou équivalent) n’a pas été publié, ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012 |
| --- | --- |

☒

Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée, pour laquelle un document unique (ou équivalent) n’a pas été publié, ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

4.   Modification(s)

Description du produit

L’article 6 suivant du cahier des charges en vigueur:

«Lors de la mise à la consommation, le “Marrone di Castel del Rio” doit présenter les caractéristiques suivantes:

| — | nombre de fruits par bogue: en aucun cas supérieur à trois; |
| --- | --- |

—

nombre de fruits par bogue: en aucun cas supérieur à trois;

| — | calibre moyen-gros (généralement 90 fruits par kilogramme maximum) |
| --- | --- |

—

calibre moyen-gros (généralement 90 fruits par kilogramme maximum)

| — | forme principalement ellipsoïdale avec un apex peu prononcé et tomenteux, terminé par des résidus stylaires (torche) également tomenteux typiques de l’espèce, une face latérale pratiquement plate, l’autre nettement convexe; cicatrice hilaire (ou œil), de forme sensiblement quadrangulaire et suffisamment petite pour ne pas déborder sur les faces latérales, qui sont généralement plates; |
| --- | --- |

—

forme principalement ellipsoïdale avec un apex peu prononcé et tomenteux, terminé par des résidus stylaires (torche) également tomenteux typiques de l’espèce, une face latérale pratiquement plate, l’autre nettement convexe; cicatrice hilaire (ou œil), de forme sensiblement quadrangulaire et suffisamment petite pour ne pas déborder sur les faces latérales, qui sont généralement plates;

| — | péricarpe fin, de couleur brun rougeâtre avec des veinures dans le sens de la longueur, prononcées et plus sombres, dont le nombre varie entre 25 à 30. Celui-ci se détache facilement de l’épisperme de couleur “chamois” et pénètre rarement dans les sillons principaux de la graine; |
| --- | --- |

—

péricarpe fin, de couleur brun rougeâtre avec des veinures dans le sens de la longueur, prononcées et plus sombres, dont le nombre varie entre 25 à 30. Celui-ci se détache facilement de l’épisperme de couleur “chamois” et pénètre rarement dans les sillons principaux de la graine;

| — | la graine, normalement une par akène, a une chair blanche, croquante et une saveur douce et agréable, pratiquement sans sillon en surface.» |
| --- | --- |

—

la graine, normalement une par akène, a une chair blanche, croquante et une saveur douce et agréable, pratiquement sans sillon en surface.»

est déplacé et modifié à l’article 2, qui est reformulé comme suit:

«L’indication géographique protégée “Marrone di Castel del Rio” est obtenue à partir de châtaigniers de l’espèce “Castanea sativa Mill.”, représentée par trois biotypes dont la dénomination officielle, aux fins de l’identification variétale, est la suivante: “Marrone domestico”, “Marrone nostrano”, “Marrone di S. Michele”.

Les châtaigniers des nouvelles plantations doivent provenir exclusivement du biotype “Marrone domestico”.

Le “Marrone di Castel del Rio” doit présenter les caractéristiques suivantes:

| a) | fruit destiné à être consommé tel quel:






  — | nombre de fruits par bogue: en aucun cas supérieur à trois; |
| --- | --- | --- |

a)

fruit destiné à être consommé tel quel:

—

nombre de fruits par bogue: en aucun cas supérieur à trois;

| — | calibre moyen-gros (110 fruits par kilogramme maximum); |
| --- | --- |

—

calibre moyen-gros (110 fruits par kilogramme maximum);

| — | forme principalement ellipsoïdale avec un apex peu prononcé et tomenteux, terminé par des résidus stylaires (torche) également tomenteux typiques de l’espèce, une face latérale pratiquement plate, l’autre nettement convexe; cicatrice hilaire (ou œil), de forme sensiblement quadrangulaire et suffisamment petite pour ne pas déborder sur les faces latérales, qui sont généralement plates; |
| --- | --- |

—

forme principalement ellipsoïdale avec un apex peu prononcé et tomenteux, terminé par des résidus stylaires (torche) également tomenteux typiques de l’espèce, une face latérale pratiquement plate, l’autre nettement convexe; cicatrice hilaire (ou œil), de forme sensiblement quadrangulaire et suffisamment petite pour ne pas déborder sur les faces latérales, qui sont généralement plates;

| — | péricarpe fin, de couleur brun rougeâtre avec des veinures dans le sens de la longueur, prononcées et plus sombres, dont le nombre varie entre 25 à 30. Celui-ci se détache facilement de l’épisperme de couleur “chamois” et pénètre rarement dans les sillons principaux de la graine; |
| --- | --- |

—

péricarpe fin, de couleur brun rougeâtre avec des veinures dans le sens de la longueur, prononcées et plus sombres, dont le nombre varie entre 25 à 30. Celui-ci se détache facilement de l’épisperme de couleur “chamois” et pénètre rarement dans les sillons principaux de la graine;

| — | la graine, normalement une par akène, a une chair blanche, croquante et une saveur douce et agréable, pratiquement sans sillon en surface. |
| --- | --- |

—

la graine, normalement une par akène, a une chair blanche, croquante et une saveur douce et agréable, pratiquement sans sillon en surface.

| b) | fruit destiné à être utilisé comme ingrédient dans des produits composés, élaborés ou transformés: il présente les mêmes caractéristiques commerciales que le fruit destiné à être consommé tel quel, à l’exception des aspects suivants:






  — | le nombre maximum de fruits par kilogramme ne peut être supérieur à 110; |
| --- | --- | --- |

b)

fruit destiné à être utilisé comme ingrédient dans des produits composés, élaborés ou transformés: il présente les mêmes caractéristiques commerciales que le fruit destiné à être consommé tel quel, à l’exception des aspects suivants:

—

le nombre maximum de fruits par kilogramme ne peut être supérieur à 110;

| — | le péricarpe peut ne pas être intact.» |
| --- | --- |

—

le péricarpe peut ne pas être intact.»

Les modifications apportées sont les suivantes:

| — | Les exigences de l’article 6 en vigueur relatives aux caractéristiques du produit sont intégrées à l’article 2. |
| --- | --- |

—

Les exigences de l’article 6 en vigueur relatives aux caractéristiques du produit sont intégrées à l’article 2.

| — | Les mots «lors de la mise à la consommation» sont supprimés parce qu’ils ne sont plus pertinents à la suite du classement des fruits en deux catégories en fonction de leur utilisation: a) vente directe au consommateur et b) fruit destiné à être utilisé comme ingrédient dans des produits composés, élaborés ou transformés. |
| --- | --- |

—

Les mots «lors de la mise à la consommation» sont supprimés parce qu’ils ne sont plus pertinents à la suite du classement des fruits en deux catégories en fonction de leur utilisation: a) vente directe au consommateur et b) fruit destiné à être utilisé comme ingrédient dans des produits composés, élaborés ou transformés.

| — | La description des fruits destinés à la consommation tels quels a été améliorée en supprimant le mot «généralement» pour que l’indication du nombre de fruits par kilogramme soit précise et éviter les évaluations arbitraires. De plus, le nombre de fruits par kilogramme a été augmenté à 110 car ces dernières années, le calibre du produit a légèrement diminué en raison de l’action combinée de l’augmentation de la température moyenne et de la modification de la quantité et de la distribution des pluies. Les fruits dont le calibre n’est pas admis par le cahier des charges en vigueur à ce jour sont exclus même s’ils sont tout aussi appréciés des consommateurs que le «Marrone di Castel del Rio» IGP dont ils partagent (dimensions mises à part) les mêmes caractéristiques. |
| --- | --- |

—

La description des fruits destinés à la consommation tels quels a été améliorée en supprimant le mot «généralement» pour que l’indication du nombre de fruits par kilogramme soit précise et éviter les évaluations arbitraires. De plus, le nombre de fruits par kilogramme a été augmenté à 110 car ces dernières années, le calibre du produit a légèrement diminué en raison de l’action combinée de l’augmentation de la température moyenne et de la modification de la quantité et de la distribution des pluies. Les fruits dont le calibre n’est pas admis par le cahier des charges en vigueur à ce jour sont exclus même s’ils sont tout aussi appréciés des consommateurs que le «Marrone di Castel del Rio» IGP dont ils partagent (dimensions mises à part) les mêmes caractéristiques.

| — | Les caractéristiques du produit destiné à la transformation sont décrites dans la nouvelle section «b) fruit destiné à être utilisé comme ingrédient dans des produits composés, élaborés ou transformés». Les caractéristiques sont les mêmes que celles du fruit destiné à être consommé tel quel, avec les exceptions suivantes:






  — | les fruits dont le calibre est inférieur au calibre minimum prévu pour le produit destiné à être consommé tel quel sont également admis (en effet, il est établi que le nombre maximum de fruits par kilogramme peut être supérieur à 110) étant donné que la dimension du fruit n’a aucune incidence sensible et déterminante sur son aptitude à être transformé (en effet, il s’agit là d’un aspect exclusivement esthétique qui, compte tenu de la destination du produit, n’en diminue pas la valeur); |
| --- | --- | --- |

—

Les caractéristiques du produit destiné à la transformation sont décrites dans la nouvelle section «b) fruit destiné à être utilisé comme ingrédient dans des produits composés, élaborés ou transformés». Les caractéristiques sont les mêmes que celles du fruit destiné à être consommé tel quel, avec les exceptions suivantes:

—

les fruits dont le calibre est inférieur au calibre minimum prévu pour le produit destiné à être consommé tel quel sont également admis (en effet, il est établi que le nombre maximum de fruits par kilogramme peut être supérieur à 110) étant donné que la dimension du fruit n’a aucune incidence sensible et déterminante sur son aptitude à être transformé (en effet, il s’agit là d’un aspect exclusivement esthétique qui, compte tenu de la destination du produit, n’en diminue pas la valeur);

| — | le péricarpe peut également «ne pas être intact» parce que cette caractéristique, qui apparaît uniquement sur une partie du produit qui n’est pas utilisée, n’affecte pas son aptitude à être transformé. |
| --- | --- |

—

le péricarpe peut également «ne pas être intact» parce que cette caractéristique, qui apparaît uniquement sur une partie du produit qui n’est pas utilisée, n’affecte pas son aptitude à être transformé.

Le texte modifié est transposé au point 3.2 du document unique.

Aire géographique

Les modifications apportées à l’article 3 sont les suivantes:

| a) | l’erreur consistant à avoir orthographié «Tassignano» le toponyme «Tossignano» a été corrigée. Le texte modifié est transposé au point 4 du document unique. |
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a)

l’erreur consistant à avoir orthographié «Tassignano» le toponyme «Tossignano» a été corrigée. Le texte modifié est transposé au point 4 du document unique.

| b) | le texte de l’article 4 ci-dessous, a été déplacé à l’article 3 dans le but de regrouper les exigences relatives au territoire où doivent avoir lieu les différentes étapes de la filière de production et en faciliter ainsi la lecture, sans en modifier le contenu: |
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b)

le texte de l’article 4 ci-dessous, a été déplacé à l’article 3 dans le but de regrouper les exigences relatives au territoire où doivent avoir lieu les différentes étapes de la filière de production et en faciliter ainsi la lecture, sans en modifier le contenu:

Les opérations de tri, de calibrage, de traitement des châtaignes par bain d’eau chaude ou froide, selon les méthodes héritées de la tradition locale, doivent avoir lieu dans les communes de Castel del Rio, Fontanelice, Casalfiumanese et Borgo Tossignano. Toutefois, compte tenu des conditions traditionnelles locales, ces opérations peuvent également avoir lieu sur l’ensemble du territoire de la commune d’Imola.

Preuve de l’origine

Le texte de l’article 5 du cahier des charges:

| | «Le maintien des conditions techniques d’aptitude visées à l’article 4 ci-dessus est vérifié par la région d’Émilie-Romagne. |
| --- | --- |

«Le maintien des conditions techniques d’aptitude visées à l’article 4 ci-dessus est vérifié par la région d’Émilie-Romagne.

| | Les services techniques de la région d’Émilie-Romagne sont tenus de vérifier, par des contrôles sur place, la conformité des installations, notamment en ce qui concerne la surface en question au regard des informations cadastrales, le respect rigoureux des variétés cultivées, le nombre d’arbres exploités et tout autre élément propice à une utilisation correcte de l’indication géographique protégée “Marrone di Castel del Rio”. |
| --- | --- |

Les services techniques de la région d’Émilie-Romagne sont tenus de vérifier, par des contrôles sur place, la conformité des installations, notamment en ce qui concerne la surface en question au regard des informations cadastrales, le respect rigoureux des variétés cultivées, le nombre d’arbres exploités et tout autre élément propice à une utilisation correcte de l’indication géographique protégée “Marrone di Castel del Rio”.

| | Les châtaigneraies aptes à la production du “Marrone di Castel del Rio” sont consignées dans un registre spécial établi, tenu, mis à jour et publié par la chambre de commerce, d’industrie, d’artisanat et d’agriculture de Bologne. |
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Les châtaigneraies aptes à la production du “Marrone di Castel del Rio” sont consignées dans un registre spécial établi, tenu, mis à jour et publié par la chambre de commerce, d’industrie, d’artisanat et d’agriculture de Bologne.

| | Une copie dudit registre est déposée auprès de toutes les communes comprises dans l’aire géographique.» |
| --- | --- |

Une copie dudit registre est déposée auprès de toutes les communes comprises dans l’aire géographique.»

est remplacé comme suit:

| | «Chaque étape du processus de production est contrôlée grâce à l’enregistrement, pour chacune d’entre elles, des produits à l’entrée et à la sortie. Ce suivi et l’inscription, dans des registres prévus à cet effet gérés par la structure de contrôle, des parcelles cadastrales qui sont cultivées, des cultivateurs, des producteurs, des conditionneurs et des transformateurs, ainsi que la déclaration des quantités produites à la structure de contrôle, permettent de garantir la traçabilité du produit. |
| --- | --- |

«Chaque étape du processus de production est contrôlée grâce à l’enregistrement, pour chacune d’entre elles, des produits à l’entrée et à la sortie. Ce suivi et l’inscription, dans des registres prévus à cet effet gérés par la structure de contrôle, des parcelles cadastrales qui sont cultivées, des cultivateurs, des producteurs, des conditionneurs et des transformateurs, ainsi que la déclaration des quantités produites à la structure de contrôle, permettent de garantir la traçabilité du produit.

| | Toutes les personnes, physiques ou morales, inscrites dans les registres en question sont soumises au contrôle de la structure de contrôle, comme le prévoient la législation en vigueur, le cahier des charges et le programme de contrôle correspondant.» |
| --- | --- |

Toutes les personnes, physiques ou morales, inscrites dans les registres en question sont soumises au contrôle de la structure de contrôle, comme le prévoient la législation en vigueur, le cahier des charges et le programme de contrôle correspondant.»

| | L’article a été mis à jour conformément aux dispositions du règlement (UE) no 1151/2012. En effet, les opérations de contrôle établies dans le cahier des charges concernant le respect des exigences font l’objet d’une vérification de la part de l’organisme de contrôle désigné par l’autorité ministérielle et non de la part des administrations régionales. |
| --- | --- |

L’article a été mis à jour conformément aux dispositions du règlement (UE) no 1151/2012. En effet, les opérations de contrôle établies dans le cahier des charges concernant le respect des exigences font l’objet d’une vérification de la part de l’organisme de contrôle désigné par l’autorité ministérielle et non de la part des administrations régionales.

Méthode de production

La phrase suivante de l’article 4:

| | «Toute pratique de forçage et toute utilisation d’engrais de synthèse et de produits phytopharmaceutiques pendant la phase de production sont interdites.» |
| --- | --- |

«Toute pratique de forçage et toute utilisation d’engrais de synthèse et de produits phytopharmaceutiques pendant la phase de production sont interdites.»

| | est modifiée comme suit: |
| --- | --- |

est modifiée comme suit:

| | «L’utilisation d’engrais de synthèse et de produits phytopharmaceutiques pendant la phase de production est interdite.» |
| --- | --- |

«L’utilisation d’engrais de synthèse et de produits phytopharmaceutiques pendant la phase de production est interdite.»

| | Pour que l’exigence relative aux pratiques culturales non autorisées soit objective, la mention relative aux pratiques désignées de manière générale par le terme «forçage» a été supprimée car ce dernier se prête à des interprétations ambiguës. De plus, limiter l’interdiction à «l’utilisation d’engrais de synthèse» et «et de produits phytopharmaceutiques pendant la phase de production» est suffisant pour indiquer de manière appropriée quelles sont les pratiques interdites. |
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Pour que l’exigence relative aux pratiques culturales non autorisées soit objective, la mention relative aux pratiques désignées de manière générale par le terme «forçage» a été supprimée car ce dernier se prête à des interprétations ambiguës. De plus, limiter l’interdiction à «l’utilisation d’engrais de synthèse» et «et de produits phytopharmaceutiques pendant la phase de production» est suffisant pour indiquer de manière appropriée quelles sont les pratiques interdites.

La phrase suivante de l’article 4:

| | «La production unitaire maximale autorisée de “Marrone di Castel del Rio” est fixée à 1,5 tonne de fruits par hectare.» |
| --- | --- |

«La production unitaire maximale autorisée de “Marrone di Castel del Rio” est fixée à 1,5 tonne de fruits par hectare.»

est modifiée comme suit:

| | «La production unitaire maximale autorisée de “Marrone di Castel del Rio” est fixée à 2,5 tonnes de fruits par hectare.» |
| --- | --- |

«La production unitaire maximale autorisée de “Marrone di Castel del Rio” est fixée à 2,5 tonnes de fruits par hectare.»

Le chiffre relatif à la production unitaire maximale a été augmenté de 1,5 tonne par hectare à 2,5 tonnes par hectare pour les raisons suivantes:

| — | la limite appliquée actuellement est appropriée pour les arbres situés dans les zones les plus élevées de l’aire de production mais elle se révèle excessivement basse lorsque la culture a lieu à plus basse altitude, où les conditions environnementales et climatiques sont plus favorables et donc en mesure de générer un rendement plus élevé (si ce n’est toutes les années, au moins celles les plus favorables); |
| --- | --- |

—

la limite appliquée actuellement est appropriée pour les arbres situés dans les zones les plus élevées de l’aire de production mais elle se révèle excessivement basse lorsque la culture a lieu à plus basse altitude, où les conditions environnementales et climatiques sont plus favorables et donc en mesure de générer un rendement plus élevé (si ce n’est toutes les années, au moins celles les plus favorables);

| — | cette limite ne tient pas compte des résultats positifs de la valorisation et du traitement des châtaigneraies qui n’étaient auparavant pas exploitées au maximum de leur potentiel; |
| --- | --- |

—

cette limite ne tient pas compte des résultats positifs de la valorisation et du traitement des châtaigneraies qui n’étaient auparavant pas exploitées au maximum de leur potentiel;

| — | la modification de l’article 2 et la perspective qui en découle d’admettre dans la filière de production des lots de produits qui en sont actuellement exclus (précisément parce qu’ils sont d’un calibre inférieur au minimum actuellement autorisé) entraîneront la nécessité d’ajuster le chiffre pour tenir compte des nouveaux volumes qui entreront dans le circuit et contribueront ainsi à l’augmentation des rendements. |
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—

la modification de l’article 2 et la perspective qui en découle d’admettre dans la filière de production des lots de produits qui en sont actuellement exclus (précisément parce qu’ils sont d’un calibre inférieur au minimum actuellement autorisé) entraîneront la nécessité d’ajuster le chiffre pour tenir compte des nouveaux volumes qui entreront dans le circuit et contribueront ainsi à l’augmentation des rendements.

Le texte suivant est supprimé de l’article 4:

| | «Dans ces limites, la région d’Émilie-Romagne, compte tenu du caractère saisonnier et des conditions environnementales de culture, fixe chaque année, de manière indicative, la production unitaire moyenne du “Marrone di Castel del Rio” et la date de début de la récolte, après consultation des organisations professionnelles et des organismes et instituts concernés.» |
| --- | --- |

«Dans ces limites, la région d’Émilie-Romagne, compte tenu du caractère saisonnier et des conditions environnementales de culture, fixe chaque année, de manière indicative, la production unitaire moyenne du “Marrone di Castel del Rio” et la date de début de la récolte, après consultation des organisations professionnelles et des organismes et instituts concernés.»

| | La modification vise à supprimer des dispositions qui n’ont aucune pertinence pour le contenu du cahier des charges. |
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La modification vise à supprimer des dispositions qui n’ont aucune pertinence pour le contenu du cahier des charges.

Lien

La description du lien subit des modifications de nature purement rédactionnelle, qui visent à l’enrichir par des exemples concrets de la renommée actuelle du produit et n’affectent donc pas la substance du lien lui-même. Ces modifications consistent en l’ajout du texte suivant au paragraphe 5 du document unique, dont le texte original n’est pas modifié:

La consolidation progressive de la réputation du «Marrone di Castel del Rio» au cours des dernières décennies du XXe siècle et des années 2000 est démontrée par sa mention fréquente dans différentes publications consacrées à des itinéraires œnogastronomiques qui se développent dans les zones de production. Il est indiqué en effet que le «Castel del Rio est renommé pour son fruit homonyme, dont la fête est célébrée en octobre» (fiches d’information éditées par l’association «Strada dei Vini e dei Sapori — Colli d’Imola»), période durant laquelle le produit représente pour la région un «trésor précieux» (Sapori e Valori — Émilie-Romagne, Servizio Valorizzazione delle Produzioni - Assessorato Agricoltura Regione Emilia-Romagna, 2008). Il est en outre souligné que le «marrone» constitue un «mets gastronomique» qui «prospère dans le territoire privilégié de Castel del Rio» (opuscule «I sapori dell’Emilia Romagna si esaltano in autunno») et on lit que «la fin de la récolte du Marrone de Castel del Rio est célébrée chaque année avec le marché traditionnel des “marroni”, des expositions, des séminaires techniques, des conférences et des excursions sur le sentier didactique du châtaignier et dans les châtaigneraies» et «dans les stands gastronomiques et dans les restaurants et auberges typiques, on peut déguster des spécialités locales à base de “Marrone di Castel del Rio”» (Qualiguida - Itinerario ristoranti DOP, 2011). Est également proposé un parcours très savoureux à travers les nombreux produits typiques [...], parmi lesquels le «Marrone di Castel del Rio» (Agriturismo e dintorni 2014-2015, Agenzia Territoriale per la Sostenibilità Alimentare, Agro-Ambientale e Energetica, 2014) et une description est donnée du binôme significatif formé par le produit et Castel del Rio, expliquant que «le produit local par excellence est le “Marrone di Castel del Rio”». Il se distingue clairement des châtaignes plus communes par sa taille et par son goût plus doux et parfumé [... ]; dans les locaux du Palazzo Alidosi se trouve également un musée à visiter (Museo del castagno). Chaque année, en octobre, se tient la «Sagra del Marrone» (Fête de la châtaigne) (Viaggi golosi in Emilia Romagna - Guida ai tesori enogastronomici) (APT Emilia Romagna, 2010). Toujours à propos du musée, il est indiqué que «dans les salles du Palazzo Alidosi, à Castel del Rio, cité de la châtaigne, se trouve un musée consacré au précieux fruit, dans lequel est présenté le délicat «Marrone di Castel del Rio» (Musei del Gusto dell’Emilia-Romagna – Un viaggio tra storia, testimonianze e curiosità, Regione Emilia Romagna – Assessorato Agricoltura), compte tenu du fait que «l’histoire de Castel del Rio est intimement liée à celle des châtaignes» (Agricoltura, supplément juin 2017 - Assessorato Agricoltura Caccia Pesca Regione Emilia-Romagna, 2017). Confirmant ce qui précède, une intéressante étude affirme qu’«en Italie prospèrent, ou perdurent, des centaines et des centaines de variétés de châtaignes; un groupe particulier de cultivar est constitué par les “marroni”, qui représentent certainement le meilleur de la production nationale et européenne; il suffit de penser [...] au Marrone di Castel del Rio en Emilie Romagne» (Il castagneto, risorsa paesaggistica ed economica delle aree rurali, GAL Antola & Penna Leader s.r.l., 2001). Enfin, le produit est mentionné dans les dictionnaires œnogastronomiques les plus renommés dans lesquels on peut lire sous l’entrée «marrone» que «les “Marroni di Castel del Rio” sont réputés» (Le Garzantine – Cucina Garzanti, 2010), tandis que sous l’entrée «Marrone di Castel del Rio», parfois présente, on trouve des descriptions du fruit (Dizionario delle cucine regionali italiane, Slow Food, 2008) qui précisent également qu’«il est connu depuis l’Antiquité» (La Cucina Italiana – Grande Dizionario Enciclopedico, Corriere della Sera, 2008).

Étiquetage

| 1. | Le texte de l’article 8: | «La mise à la consommation du “Marrone di Castel del Rio” doit se faire en petits sacs d’une toile appropriée et dans des conditionnements de 1, 2, 5 et 10 kg portant le logo de la dénomination représenté par le pont des Alidosi imprimé en vert sur fond blanc, conformément au logo figurant à l’annexe 1 du présent cahier des charges.» |
| --- | --- | --- |

1.

«La mise à la consommation du “Marrone di Castel del Rio” doit se faire en petits sacs d’une toile appropriée et dans des conditionnements de 1, 2, 5 et 10 kg portant le logo de la dénomination représenté par le pont des Alidosi imprimé en vert sur fond blanc, conformément au logo figurant à l’annexe 1 du présent cahier des charges.»

est modifié comme suit:

| | «La mise à la consommation du “Marrone di Castel del Rio” destiné à être consommé tel quel doit se faire dans des contenants d’un matériau adapté au contact alimentaire, dans des conditionnements d’un poids maximum de 10 kg portant le logo de la dénomination décrit ci-dessous.» |
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«La mise à la consommation du “Marrone di Castel del Rio” destiné à être consommé tel quel doit se faire dans des contenants d’un matériau adapté au contact alimentaire, dans des conditionnements d’un poids maximum de 10 kg portant le logo de la dénomination décrit ci-dessous.»

| | Cette modification permet de préciser que la mise à la consommation du «Marrone di Castel del Rio» concerne exclusivement le produit destiné au consommateur final, par l’ajout de l’expression «destiné à être consommé tel quel». |
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Cette modification permet de préciser que la mise à la consommation du «Marrone di Castel del Rio» concerne exclusivement le produit destiné au consommateur final, par l’ajout de l’expression «destiné à être consommé tel quel».

| | Les termes «petits sacs d’une toile» ont été remplacés par «contenants d’un matériau» pour qu’il soit possible de tirer parti d’éventuelles innovations technologiques donnant lieu à de nouvelles formes et de nouveaux matériaux qui ne relèvent pas respectivement des typologies «petit sac» et «toile», et pour permettre en même temps aux opérateurs de présenter le produit d’une manière moderne et attrayante répondant aux exigences fonctionnelles et esthétiques des consommateurs. |
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Les termes «petits sacs d’une toile» ont été remplacés par «contenants d’un matériau» pour qu’il soit possible de tirer parti d’éventuelles innovations technologiques donnant lieu à de nouvelles formes et de nouveaux matériaux qui ne relèvent pas respectivement des typologies «petit sac» et «toile», et pour permettre en même temps aux opérateurs de présenter le produit d’une manière moderne et attrayante répondant aux exigences fonctionnelles et esthétiques des consommateurs.

| | L’expression «au contact alimentaire» a été ajoutée après le mot «adapté» pour préciser le sens de l’exigence. |
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L’expression «au contact alimentaire» a été ajoutée après le mot «adapté» pour préciser le sens de l’exigence.

| | L’expression «de 1, 2, 5 [...] kg et» a été remplacée par «d’un poids maximum de 10 kg» afin de: supprimer l’obligation de mettre le produit en vente exclusivement dans des conditionnements dont le poids est strictement prédéterminé. |
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L’expression «de 1, 2, 5 [...] kg et» a été remplacée par «d’un poids maximum de 10 kg» afin de: supprimer l’obligation de mettre le produit en vente exclusivement dans des conditionnements dont le poids est strictement prédéterminé.

| | En effet, cette contrainte empêche les opérateurs de répondre aux exigences toujours plus changeantes du marché dont la demande est orientée de manière plutôt évidente, depuis quelques années, vers des gammes de poids plus petites que la gamme minimum actuellement prévue (1 kg) et souvent intermédiaires à celles actuellement en vigueur; |
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En effet, cette contrainte empêche les opérateurs de répondre aux exigences toujours plus changeantes du marché dont la demande est orientée de manière plutôt évidente, depuis quelques années, vers des gammes de poids plus petites que la gamme minimum actuellement prévue (1 kg) et souvent intermédiaires à celles actuellement en vigueur;

| | L’expression «et devra» a été remplacée par «qui devront» pour des raisons de nature linguistique. |
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L’expression «et devra» a été remplacée par «qui devront» pour des raisons de nature linguistique.

| | L’expression «représenté par le pont des Alidosi, imprimé en vert sur fond blanc, conformément au logo figurant à l’annexe 1 du présent cahier des charges» renvoie à une représentation qui n’est pas insérée dans le texte et dont les caractéristiques graphiques ne sont pas décrites. Elle a donc été remplacée par l’expression «décrit ci-dessous» qui, en revanche, fait référence à un logo dont les caractéristiques graphiques sont décrites de manière analytique à l’intérieur du même article. |
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L’expression «représenté par le pont des Alidosi, imprimé en vert sur fond blanc, conformément au logo figurant à l’annexe 1 du présent cahier des charges» renvoie à une représentation qui n’est pas insérée dans le texte et dont les caractéristiques graphiques ne sont pas décrites. Elle a donc été remplacée par l’expression «décrit ci-dessous» qui, en revanche, fait référence à un logo dont les caractéristiques graphiques sont décrites de manière analytique à l’intérieur du même article.

| | Le texte modifié est transposé au point 3.6 du document unique. |
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Le texte modifié est transposé au point 3.6 du document unique.

| | La disposition selon laquelle «La région d’Émilie-Romagne peut, par décret, dans le respect des normes métrologiques internationales, autoriser des emballages d’un poids différent de ceux prévus dans le présent cahier des charges» a été supprimée, étant donné que les modalités de modification du cahier des charges sont établies par le règlement (UE) no 1151/2012. |
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La disposition selon laquelle «La région d’Émilie-Romagne peut, par décret, dans le respect des normes métrologiques internationales, autoriser des emballages d’un poids différent de ceux prévus dans le présent cahier des charges» a été supprimée, étant donné que les modalités de modification du cahier des charges sont établies par le règlement (UE) no 1151/2012.

Le paragraphe suivant est ajouté:

| | «La commercialisation du “Marrone di Castel del Rio” destiné à être utilisé comme ingrédient dans des produits composés, élaborés ou transformés doit se faire dans des contenants sans limite de poids, d’un matériau adapté au contact alimentaire, portant le logo de la dénomination décrit ci-dessous», afin de décrire avec précision les contenants à utiliser pour le conditionnement des fruits destinés à être utilisés comme ingrédients dans des produits composés, élaborés ou transformés. |
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«La commercialisation du “Marrone di Castel del Rio” destiné à être utilisé comme ingrédient dans des produits composés, élaborés ou transformés doit se faire dans des contenants sans limite de poids, d’un matériau adapté au contact alimentaire, portant le logo de la dénomination décrit ci-dessous», afin de décrire avec précision les contenants à utiliser pour le conditionnement des fruits destinés à être utilisés comme ingrédients dans des produits composés, élaborés ou transformés.

| | En effet, dans ce cas, pour des raisons logistiques et pratiques, il n’est ni approprié ni raisonnable d’imposer l’utilisation des mêmes conditionnements que ceux utilisés pour le produit destiné à être consommé tel quel. |
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En effet, dans ce cas, pour des raisons logistiques et pratiques, il n’est ni approprié ni raisonnable d’imposer l’utilisation des mêmes conditionnements que ceux utilisés pour le produit destiné à être consommé tel quel.

| | Le texte est transposé au point 3.6 du document unique. |
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Le texte est transposé au point 3.6 du document unique.

La section suivante:

| | «Les mentions suivantes doivent figurer sur les contenants en caractères d’imprimerie de même dimension: “Marrone di Castel del Rio” et “Indicazione Geografica Protetta” ainsi que les informations suivantes: |
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«Les mentions suivantes doivent figurer sur les contenants en caractères d’imprimerie de même dimension: “Marrone di Castel del Rio” et “Indicazione Geografica Protetta” ainsi que les informations suivantes:

| | le nom, la raison sociale, l’adresse du conditionneur; |
| --- | --- |

le nom, la raison sociale, l’adresse du conditionneur;

| | l’année de production des châtaignes conditionnées; |
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l’année de production des châtaignes conditionnées;

| | le poids brut à l’origine.» |
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le poids brut à l’origine.»

est modifiée comme suit:

| | «Les mentions suivantes doivent figurer sur les contenants en caractères d’imprimerie de même dimension: “Marrone di Castel del Rio” et “Indicazione Geografica Protetta” ou l’acronyme “IGP”, ainsi que les informations renseignant sur le nom, la raison sociale et l’adresse du conditionneur.» |
| --- | --- |

«Les mentions suivantes doivent figurer sur les contenants en caractères d’imprimerie de même dimension: “Marrone di Castel del Rio” et “Indicazione Geografica Protetta” ou l’acronyme “IGP”, ainsi que les informations renseignant sur le nom, la raison sociale et l’adresse du conditionneur.»

Les modifications comprennent:

| — | l’ajout des termes «ou l’acronyme “IGP”» afin de respecter la disposition de l’article 12, paragraphe 3, du règlement (UE) no 1151/2012 qui prévoit cette possibilité; |
| --- | --- |

—

l’ajout des termes «ou l’acronyme “IGP”» afin de respecter la disposition de l’article 12, paragraphe 3, du règlement (UE) no 1151/2012 qui prévoit cette possibilité;

| — | la suppression de l’année de production des châtaignes conditionnées, du poids brut à l’origine et de la mention «prodotto in Italia» (produit en Italie) pour les lots destinés à l’exportation, étant donné que les opérateurs de la filière sont déjà tenus de respecter les règles générales en matière d’étiquetage des produits agroalimentaires et les règles spécifiques relatives à l’étiquetage des produits du secteur des fruits et légumes (en particulier le règlement (UE) no 543/2011); |
| --- | --- |

—

la suppression de l’année de production des châtaignes conditionnées, du poids brut à l’origine et de la mention «prodotto in Italia» (produit en Italie) pour les lots destinés à l’exportation, étant donné que les opérateurs de la filière sont déjà tenus de respecter les règles générales en matière d’étiquetage des produits agroalimentaires et les règles spécifiques relatives à l’étiquetage des produits du secteur des fruits et légumes (en particulier le règlement (UE) no 543/2011);

Le texte modifié est transposé au point 3.6 du document unique.

La représentation du logo de l’IGP et le texte ci-dessous sont insérés pour décrire les caractéristiques graphiques du logo associé à l’indication géographique protégée «Marrone di Castel del Rio»:

Image 1

«Le logo du “Marrone di Castel del Rio” I.G.P, tel qu’il est représenté ci-dessous a un format rectangulaire (horizontal) respectant un rapport de 1: 2 (côté court sur côté long) et est bordé par un cadre aux angles arrondis de couleur VERTE (C 100 % - M 0 % - Y 70 % - K 0 %) sur fond BLANC. A l’intérieur de ce cadre, se trouve la silhouette stylisée du “Pont Alidosi” de couleur VERTE (C 100 % - M 0 % - Y 70 % - K 0%) qui à son tour encadre la mention “MARRONE DI CASTEL DEL RIO” (en police de caractères Agenda bold, majuscule, espace entre caractères +10, échelle horizontale 98 %, épaisseur du contour 0,25 pt), de couleur VERTE (C 100 % - M 0 % - Y 70 % - K 0 %), positionnée juste en dessous du bord supérieur du pont dont elle suit le profil caractéristique en “dos d’âne”. Sous l’arc-de-cercle formé par la silhouette du pont se trouve, au centre, le dessin stylisé du marron de couleur “MARRON” (C 1 % - M 69 % - Y 100 % - K 43 %), souligné par une ligne légèrement incurvée à ses extrémités de couleur VERTE (100 % - M 0 % - Y 70 % - K 0 %) qui représente l’écoulement de l’eau. Enfin, sous cette ligne, au centre et parallèle à la base du rectangle, se trouve la mention “Indicazione Geografica Protetta” (en police de caractères Leelawadee Regular, avec les initiales “I” - “G” - “P” en majuscule, espace entre caractères +20, épaisseur du contour 0,25 pt) de couleur “MARRON” (C 1 % - M 69 % - Y 100 % - K 43 %). Le logo peut être adapté proportionnellement en fonction des exigences d’utilisation.»

Autres

Contrôles

Le texte de l’article 7:

| | «La surveillance de l’application des dispositions visées au cahier des charges ci-joint incombe au Ministero delle risorse agricole alimentari e forestali. Ce ministère peut, par décision propre, confier la surveillance de la production et du commerce du “Marrone di Castel del Rio” à un groupement volontaire des producteurs qui:






  a) | compte parmi ses membres 40 % minimum des opérateurs du secteur, représentant 51 % au moins de la production du “Marrone di Castel del Rio”; |
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«La surveillance de l’application des dispositions visées au cahier des charges ci-joint incombe au Ministero delle risorse agricole alimentari e forestali. Ce ministère peut, par décision propre, confier la surveillance de la production et du commerce du “Marrone di Castel del Rio” à un groupement volontaire des producteurs qui:

a)

compte parmi ses membres 40 % minimum des opérateurs du secteur, représentant 51 % au moins de la production du “Marrone di Castel del Rio”;

| b) | est régi par des statuts qui permettent, sans discrimination, d’admettre dans le groupement à égalité de droits, tout producteur, seul ou associé, ainsi que des industriels de la filière dudit produit; |
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b)

est régi par des statuts qui permettent, sans discrimination, d’admettre dans le groupement à égalité de droits, tout producteur, seul ou associé, ainsi que des industriels de la filière dudit produit;

| c) | garantit, par sa constitution et par les moyens financiers dont il dispose, une exécution efficace et impartiale de la mission confiée. |
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c)

garantit, par sa constitution et par les moyens financiers dont il dispose, une exécution efficace et impartiale de la mission confiée.

| | La demande visant à se voir confier le contrôle de la production et du commerce du “Marrone di Castel del Rio”, publiée préalablement au “Bollettino” (Journal officiel) de la région d’Émilie-Romagne, doit être présentée par le représentant légal du groupement au Ministero delle risorse agricole, alimentari e forestali, direzione generale delle politiche agricole ed agroindustriali nazionali (ministère des ressources agricoles, alimentaires et forestières, direction générale des politiques agricoles et agro-industrielles nationales), accompagnée de la documentation suivante, destinée à démontrer l’existence des conditions visées aux points a), b) et c):






  — | liste des membres du groupement accompagnée de certificats de la chambre de commerce, d’industrie, d’artisanat et d’agriculture de Bologne, attestant l’existence des conditions requises visées à la lettre a); |
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La demande visant à se voir confier le contrôle de la production et du commerce du “Marrone di Castel del Rio”, publiée préalablement au “Bollettino” (Journal officiel) de la région d’Émilie-Romagne, doit être présentée par le représentant légal du groupement au Ministero delle risorse agricole, alimentari e forestali, direzione generale delle politiche agricole ed agroindustriali nazionali (ministère des ressources agricoles, alimentaires et forestières, direction générale des politiques agricoles et agro-industrielles nationales), accompagnée de la documentation suivante, destinée à démontrer l’existence des conditions visées aux points a), b) et c):

—

liste des membres du groupement accompagnée de certificats de la chambre de commerce, d’industrie, d’artisanat et d’agriculture de Bologne, attestant l’existence des conditions requises visées à la lettre a);

| — | copies authentifiées de l’acte constitutif des statuts et du règlement du groupement; |
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—

copies authentifiées de l’acte constitutif des statuts et du règlement du groupement;

| — | rapport sur l’organisation technique et administrative du groupement, ainsi que sur les moyens financiers dont il dispose pour l’exécution de la mission de surveillance. |
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—

rapport sur l’organisation technique et administrative du groupement, ainsi que sur les moyens financiers dont il dispose pour l’exécution de la mission de surveillance.

| — | Le groupement est chargé de veiller à l’utilisation correcte de l’indication géographique protégée “Marrone di Castel del Rio” ainsi qu’à l’apposition du symbole d’identification pendant la phase de conditionnement du produit de manière conforme aux dispositions du cahier des charges. Le groupement auquel est confiée cette mission est soumis au contrôle du Ministero delle risorse agricole, alimentari e forestali. Ce ministère peut, de sa propre initiative, décider de révoquer ladite mission; la révocation est obligatoirement prononcée en cas de manquement ou de fonctionnement irrégulier préjudiciable à l’accomplissement de la mission. Les fonctionnaires du groupement chargés de la surveillance se voient attribuer la qualification d’agent de police judiciaire. Toute modification des statuts du groupement doit être préalablement approuvée par le Ministero delle risorse agricole, alimentari e forestali.» |
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—

Le groupement est chargé de veiller à l’utilisation correcte de l’indication géographique protégée “Marrone di Castel del Rio” ainsi qu’à l’apposition du symbole d’identification pendant la phase de conditionnement du produit de manière conforme aux dispositions du cahier des charges. Le groupement auquel est confiée cette mission est soumis au contrôle du Ministero delle risorse agricole, alimentari e forestali. Ce ministère peut, de sa propre initiative, décider de révoquer ladite mission; la révocation est obligatoirement prononcée en cas de manquement ou de fonctionnement irrégulier préjudiciable à l’accomplissement de la mission. Les fonctionnaires du groupement chargés de la surveillance se voient attribuer la qualification d’agent de police judiciaire. Toute modification des statuts du groupement doit être préalablement approuvée par le Ministero delle risorse agricole, alimentari e forestali.»

est remplacé dans son intégralité par le texte suivant:

| | «La vérification du respect du cahier des charges est effectuée conformément aux dispositions de l’article 37 du règlement (UE) n° 1151/2012. L’organisme de contrôle désigné à cette fin est la société Checkfruit s.r.l., sise via dei Mille n. 24 - 40121 Bologne, Tél. +39 051 6494836, info@checkfruit.it, ceckfruit-do@pec.it» |
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«La vérification du respect du cahier des charges est effectuée conformément aux dispositions de l’article 37 du règlement (UE) n° 1151/2012. L’organisme de contrôle désigné à cette fin est la société Checkfruit s.r.l., sise via dei Mille n. 24 - 40121 Bologne, Tél. +39 051 6494836, info@checkfruit.it, ceckfruit-do@pec.it»

| | La modification consiste à supprimer du cahier des charges des dispositions qui ne sont pas prévues à l’article 7 du règlement (UE) no 1151/2012 relatif aux activités des groupements. La nouvelle formulation est conforme aux dispositions du point g) de l’article 7 dudit règlement. |
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La modification consiste à supprimer du cahier des charges des dispositions qui ne sont pas prévues à l’article 7 du règlement (UE) no 1151/2012 relatif aux activités des groupements. La nouvelle formulation est conforme aux dispositions du point g) de l’article 7 dudit règlement.

L’article 9:

«Le groupement visé à l’article 7 précédent est chargé de veiller à l’utilisation correcte de l’indication géographique protégée “Marrone di Castel del Rio” ainsi qu’à l’apposition du symbole de l’indication géographique, défini à l’annexe 1, pendant la phase de conditionnement du produit de manière conforme aux dispositions du présent cahier des charges.»

est supprimé car il n’est pas considéré comme pertinent pour le contenu du cahier des charges prévu par la législation en vigueur.

L’article 10:

«Quiconque produit, met en vente ou utilise de quelque manière pour la transformation, avec la dénomination “Marrone di Castel del Rio”, un produit qui ne respecte pas les conditions et les exigences énoncées dans le présent cahier des charges, est passible de sanctions selon la loi en vigueur en matière de fraude et de falsification.»

est supprimé car il n’est pas considéré comme pertinent pour le contenu du cahier des charges prévu par la législation en vigueur.

DOCUMENT UNIQUE

«MARRONE DI CASTEL DEL RIO»

No UE: PGI-IT-1523-AM01 – 22 janvier 2020

AOP ( ) IGP (X)

1.   Dénomination

«Marrone di Castel del Rio»

2.   État membre ou pays tiers

Italie

3.   Description du produit agricole ou de la denrée alimentaire

3.1.   Type de produit

Classe 1.6: Fruits, légumes et céréales en l’état ou transformés

3.2.   Description du produit portant la dénomination visée au point 1

L’indication géographique protégée «Marrone di Castel del Rio» est obtenue à partir de châtaigniers de l’espèce «Castanea sativa Mill.», représentée par trois biotypes dont la dénomination officielle, aux fins de l’identification variétale, est la suivante: «Marrone domestico», «Marrone nostrano», «Marrone di S. Michele». Les châtaigniers des nouvelles plantations doivent provenir exclusivement du biotype «Marrone domestico».

Le «Marrone di Castel del Rio» destiné à être consommé tel quel présente les caractéristiques suivantes:

| — | nombre de fruits par bogue: en aucun cas supérieur à trois; |
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—

nombre de fruits par bogue: en aucun cas supérieur à trois;

| — | calibre moyen-gros (110 fruits par kilogramme maximum); |
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—

calibre moyen-gros (110 fruits par kilogramme maximum);

| — | forme principalement ellipsoïdale avec un apex peu prononcé et tomenteux, terminé par des résidus stylaires (torche) également tomenteux typiques de l’espèce, une face latérale pratiquement plate, l’autre nettement convexe; cicatrice hilaire (ou œil), de forme sensiblement quadrangulaire et suffisamment petite pour ne pas déborder sur les faces latérales, qui sont généralement plates; |
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—

forme principalement ellipsoïdale avec un apex peu prononcé et tomenteux, terminé par des résidus stylaires (torche) également tomenteux typiques de l’espèce, une face latérale pratiquement plate, l’autre nettement convexe; cicatrice hilaire (ou œil), de forme sensiblement quadrangulaire et suffisamment petite pour ne pas déborder sur les faces latérales, qui sont généralement plates;

| — | péricarpe fin, de couleur brun rougeâtre avec des veinures dans le sens de la longueur, prononcées et plus sombres, dont le nombre varie entre 25 à 30. Celui-ci se détache facilement de l’épisperme de couleur «chamois» et pénètre rarement dans les sillons principaux de la graine; |
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—

péricarpe fin, de couleur brun rougeâtre avec des veinures dans le sens de la longueur, prononcées et plus sombres, dont le nombre varie entre 25 à 30. Celui-ci se détache facilement de l’épisperme de couleur «chamois» et pénètre rarement dans les sillons principaux de la graine;

| — | la graine, normalement une par akène, a une chair blanche, croquante et une saveur douce et agréable, pratiquement sans sillon en surface. |
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la graine, normalement une par akène, a une chair blanche, croquante et une saveur douce et agréable, pratiquement sans sillon en surface.

Le «Marrone di Castel del Rio» destiné à être utilisé comme ingrédient dans des produits composés, élaborés ou transformés, présente les mêmes caractéristiques commerciales que le fruit destiné à être consommé tel quel, à l’exception des aspects suivants:

| — | le nombre maximum de fruits par kilogramme ne peut être supérieur à 110; |
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—

le nombre maximum de fruits par kilogramme ne peut être supérieur à 110;

| — | le péricarpe peut ne pas être intact. |
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le péricarpe peut ne pas être intact.

3.3.   Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale) et matières premières (uniquement pour les produits transformés)

—

3.4.   Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée

La culture du «Marrone di Castel del Rio» a lieu dans l’aire définie au point 4.

3.5.   Règles spécifiques applicables au tranchage, râpage, conditionnement, etc., du produit auquel la dénomination fait référence

Les opérations de tri, de calibrage, de traitement des fruits par bain d’eau chaude ou froide, selon les méthodes héritées de la tradition locale, doivent avoir lieu dans les communes de Castel del Rio, Fontanelice, Casalfiumanese et Borgo Tossignano. Toutefois, compte tenu des conditions traditionnelles locales, ces opérations peuvent également avoir lieu sur l’ensemble du territoire de la commune d’Imola.

3.6.   Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence

L’ajout de toute mention ou qualification supplémentaire à l’indication géographique protégée «Marrone di Castel del Rio», y compris les adjectifs «extra», «fine», «selezionato», «superiore» (extra, fin, sélectionné, supérieur) et autres qualificatifs similaires, est interdit.

L’utilisation d’indications faisant référence à des noms, raisons sociales ou marques privées est autorisée, pour autant qu’elles ne présentent aucun caractère laudatif et qu’elles ne soient pas de nature à induire le consommateur en erreur.

La mise à la consommation du «Marrone di Castel del Rio» destiné à être consommé tel quel doit se faire dans des contenants d’un matériau adapté au contact alimentaire, dans des conditionnements d’un poids maximum de 10 kg portant le logo de la dénomination décrit ci-dessous. Les contenants doivent être clos de façon à ce qu’il soit impossible d’en extraire le contenu sans rompre le scellement.

La commercialisation du «Marrone di Castel del Rio» destiné à être utilisé comme ingrédient dans des produits composés, élaborés ou transformés doit se faire dans des contenants d’un matériau adapté au contact alimentaire et portant le logo de la dénomination indiquée ci-dessous.

Pour le produit destiné à des marchés utilisant le système de mesure impérial, il est possible d’utiliser ce système de mesure comme référence pour le conditionnement.

Les mentions suivantes doivent figurer sur les contenants en caractères d’imprimerie de même dimension: «Marrone di Castel del Rio» et «Indicazione Geografica Protetta» ou l’acronyme «IGP», ainsi que les informations renseignant sur le nom, la raison sociale et l’adresse du conditionneur.

Image 2

4.   Description succincte de la délimitation de l’aire géographique

L’aire de production du «Marrone di Castel del Rio» comprend la totalité ou une partie du territoire des communes suivantes de la province de Bologne: Castel del Rio, Fontanelice, Casal Fiumanese et Borgo Tossignano. Cette aire est définie comme suit:

| — | l’ensemble du territoire se trouvant côté rive droite du torrent Sillaro dans la commune de Castel del Rio; |
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l’ensemble du territoire se trouvant côté rive droite du torrent Sillaro dans la commune de Castel del Rio;

| — | l’ensemble du territoire de la commune de Fontanelice; |
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—

l’ensemble du territoire de la commune de Fontanelice;

| — | la partie du territoire de la commune de Casalfiumanese enclavée entre les communes de Fontanelice et Castel del Rio et délimitée à l’ouest comme suit: la limite suit le torrent Sillaro de la sortie de la commune de Castel del Rio jusqu’à la confluence avec le cours d’eau Firola, elle suit ce cours jusqu’à la route provinciale no 22 «Sillaro» puis suit cette route jusqu’au carrefour avec la route provinciale no 24 «Mediana Montana», et continue sur cette route jusqu’à la frontière avec la commune de Fontanelice; |
| --- | --- |

—

la partie du territoire de la commune de Casalfiumanese enclavée entre les communes de Fontanelice et Castel del Rio et délimitée à l’ouest comme suit: la limite suit le torrent Sillaro de la sortie de la commune de Castel del Rio jusqu’à la confluence avec le cours d’eau Firola, elle suit ce cours jusqu’à la route provinciale no 22 «Sillaro» puis suit cette route jusqu’au carrefour avec la route provinciale no 24 «Mediana Montana», et continue sur cette route jusqu’à la frontière avec la commune de Fontanelice;

| — | la partie du territoire de la commune de Borgo Tossignano délimitée comme suit: la limite part de la frontière avec la province de Ravenne et la commune de Fontanelice, elle suit cette dernière jusqu’à la rivière Sgarba puis suit la rivière jusqu’à la gorge du «Tramusasso» et continue sur le chemin muletier qui traverse Le Banzole jusqu’à la frontière avec la province de Ravenne. |
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la partie du territoire de la commune de Borgo Tossignano délimitée comme suit: la limite part de la frontière avec la province de Ravenne et la commune de Fontanelice, elle suit cette dernière jusqu’à la rivière Sgarba puis suit la rivière jusqu’à la gorge du «Tramusasso» et continue sur le chemin muletier qui traverse Le Banzole jusqu’à la frontière avec la province de Ravenne.

Les opérations de tri, de calibrage, de traitement des fruits par bain d’eau chaude ou froide doivent avoir lieu dans les communes de Castel del Rio, Fontanelice, Casalfiumanese, Borgo Tossignano et Imola (Bologne).

5.   Lien avec l’aire géographique

L’enregistrement de la dénomination repose sur la renommée du «Marrone di Castel del Rio» dont la culture dans la zone de Castel del Rio et les communes limitrophes a joué, au cours des siècles, un rôle décisif en ce qui concerne la définition des éléments essentiels qui caractérisent non seulement le paysage mais également l’économie et les relations sociales. Au Moyen-Âge, Massa, l’actuel village de Castel del Rio, est devenu un centre commercial et a pris le nom de Marcatale (sous lequel le village est cité dans certains documents du XVe siècle de la ville d’Imola, mais le toponyme remonte certainement au siècle précédent), renforçant au cours de la période suivante sa réputation de lieu d’échange dynamique. En effet, au début du XVIIe siècle, Rodrigo Alidosi (1589-1623), seigneur de Castel del Rio, affirmait déjà que «le plus beau marché d’Émilie-Romagne se tenait chaque semaine» dans le village. À titre de preuve de la vocation ancienne et profonde du territoire pour la production et le commerce des châtaignes, il est possible de citer en particulier un rapport de 1618 retrouvé dans les archives de l’État de Florence qui, entre autres nombreuses informations intéressantes, contient les passages suivants: «et il se tient ici chaque mercredi un marché auquel prennent part de nombreuses personnes des environs [...] ainsi que des châtaignes, expédiées en grandes quantités, qui sont essentiellement séchées, décortiquées et, grâce à leur excellente réputation, qui se vendent toujours légèrement plus cher que le blé». L’importance que la culture de la châtaigne revêt depuis des siècles pour les populations locales est attestée par de nombreux autres documents tels que, entre autres, l’Editto sopra l’incisione dei castagni (Édit sur la coupe des châtaigniers), conservé dans les archives municipales de Castel del Rio, rédigé en 1694 et signé par le gouverneur Antonio Maria Manzoni. Il s’agit d’une mesure qui, en abrogeant et remplaçant une mesure antérieure datée de 1584, a pour objet de réglementer les coupes dans les châtaigneraies et dont l’incipit («Étant donné qu’une grande partie de la rente tirée du territoire de Castel del Rio consiste dans le fruit des châtaigniers») permet de comprendre combien l’activité en question était essentielle dans la région à cette époque. Par la suite, il apparut nécessaire d’organiser en automne, précisément à Castel del Rio, le seul parmi tous les villages de la vallée en amont d’Imola, un marché trihebdomadaire dont l’existence est attestée dès le début du XIXe siècle. La construction de la Strada Montanara le long de la vallée, de 1829 à 1882, et l’arrivée du chemin de fer favorisèrent une plus large diffusion du produit en Italie et à l’étranger et en consolidèrent l’importance pour le territoire, qui se consacra de plus en plus à cette culture. À cet égard, la première quantification de la superficie occupée par des châtaigneraies remonte à 1885, quand le maire de Castel del Rio, sur demande du préfet de Ravenne, envoya un rapport sur la production agricole locale dont il ressort que 40 % des 3 900 ha de terres cultivées, c’est-à-dire 1 450 ha, étaient occupés par des châtaigneraies fruitières. Au cours des années suivantes, la castanéiculture continua à jouer un rôle important dans l’économie de la région, ainsi que put le constater l’historien local Giuseppe Fortunato Cortini lequel, à ce sujet, observa dans un écrit de 1932, que «la spécialité de Castel del Rio est la châtaigne, par ailleurs très prisée sur les marchés étrangers». Pour finir, il convient de rappeler la célèbre fête du «marrone» qui se déroule à Castel del Rio tous les mois d’octobre depuis 1946 et qui comprend de nombreux rendez-vous, comme le traditionnel marché des «marroni», des expositions de produits, des séminaires techniques et des conférences.

La consolidation progressive de la réputation du «Marrone di Castel del Rio» au cours des dernières décennies du XXe siècle et des années 2000 est démontrée par sa mention fréquente dans différentes publications consacrées à des itinéraires œnogastronomiques qui se développent dans les zones de production. Il est indiqué en effet que le «Castel del Rio est renommé pour son fruit homonyme, dont la fête est célébrée en octobre» (fiches d’information éditées par l’association «Strada dei Vini e dei Sapori — Colli d’Imola»), période durant laquelle le produit représente pour la région un «trésor précieux» (Sapori e valori — Émilie-Romagne, Servizio Valorizzazione delle Produzioni - Assessorato Agricoltura Regione Emilia-Romagna, 2008). Il est en outre souligné que le «marrone» constitue un «mets gastronomique» qui «prospère dans le territoire privilégié de Castel del Rio» (opuscule «I sapori dell’Emilia Romagna si esaltano in autunno») et on lit que «la fin de la récolte du Marrone de Castel del Rio est célébrée chaque année avec le marché traditionnel des “marroni”, des expositions, des symposiums techniques, des conférences et des excursions sur le sentier didactique du châtaignier et dans les châtaigneraies» et «dans les stands gastronomiques et dans les restaurants et auberges typiques, on peut déguster des spécialités locales à base de “Marrone di Castel del Rio”» (Qualiguida - Itinerario ristoranti DOP, 2011). Est également proposé un parcours très savoureux à travers les nombreux produits typiques [...], parmi lesquels le «Marrone di Castel del Rio» (Agriturismo e dintorni 2014-2015, Agenzia Territoriale per la Sostenibilità Alimentare, Agro-Ambientale e Energetica, 2014) et une description est donnée du binôme significatif formé par le produit et Castel del Rio, expliquant que «le produit local par excellence est le “Marrone di Castel del Rio”». Il se distingue clairement des châtaignes plus communes par sa taille et par son goût plus doux et parfumé [... ]; dans les locaux du Palazzo Alidosi se trouve également un musée à visiter (Museo del castagno). Chaque année, en octobre, se tient la «Sagra del Marrone» (Fête de la châtaigne) («Viaggi golosi in Emilia Romagna - Guida ai tesori enogastronomici) (APT Emilia Romagna, 2010). Toujours à propos du musée, il est indiqué que «dans les salles du Palazzo Alidosi, à Castel del Rio, cité de la châtaigne, se trouve un musée consacré au précieux fruit», dans lequel est présenté le «délicat “Marrone di Castel del Rio”» (Musei del Gusto dell’Emilia-Romagna – Un viaggio tra storia, testimonianze e curiosità, Regione Emilia Romagna – Assessorato Agricoltura), compte tenu du fait que «l’histoire de Castel del Rio est intimement liée à celle des châtaignes» (Agricoltura, supplément juin 2017 - Assessorato Agricoltura Caccia Pesca Regione Emilia-Romagna, 2017). Confirmant ce qui précède, une intéressante étude affirme qu’«en Italie prospèrent, ou perdurent, des centaines et des centaines de variétés de châtaignes; un groupe particulier de cultivar est constitué par les “marroni”, qui représentent certainement le meilleur de la production nationale et européenne; il suffit de penser [...] au “Marrone di Castel del Rio” en Emilie Romagne» (Il castagneto, risorsa paesaggistica ed economica delle aree rurali, GAL Antola & Penna Leader s.r.l., 2001). Enfin, le produit est mentionné dans les dictionnaires œnogastronomiques les plus renommés dans lesquels on peut lire sous l’entrée «marrone» que «les Marroni di Castel del Rio sont réputés» (Le Garzantine – Cucina Garzanti, 2010), tandis que sous l’entrée «Marrone di Castel del Rio», parfois présente, on trouve des descriptions du fruit (Dizionario delle cucine regionali italiane, Slow Food, 2008) qui précisent également qu’«il est connu depuis l’Antiquité» (La Cucina Italiana – Grande Dizionario Enciclopedico, Corriere della Sera, 2008).

Référence à la publication du cahier des charges

(article 6, paragraphe 1, deuxième alinéa, du présent règlement)

Le texte consolidé du cahier des charges de production peut être consulté sur le site internet: http://www.politicheagricole.it/flex/cm/pages/ServeBLOB.php/L/IT/IDPagina/3335

ou encore

en accédant directement à la page d’accueil du site du Ministero delle politiche agricole alimentari e forestali (www.politicheagricole.it) et en cliquant sur «Qualità» [Qualité] (en haut, à droite de l’écran), puis sur «Prodotti DOP IGP STG» [Produits AOP IGP STG] (sur le côté, à gauche de l’écran) et enfin sur «Disciplinari di Produzione all’esame dell’UE» [Cahiers des charges soumis à l’examen de l’Union européenne].

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(1)  JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.

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