# Journal officiel C 54/13 f

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 54 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 58e année13 février 2015 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 54

Édition de langue française

Communications et informations

58e année13 février 2015

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
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| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2015/C 054/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 1 |
| 2015/C 054/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union) — Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des normes harmonisées (
  1
  ) | 80 |
| 2015/C 054/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008, de la décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 et du règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
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  ) | 127 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2015/C 054/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
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  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

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2015/C 054/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union) — Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des normes harmonisées (
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  )

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(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

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80

2015/C 054/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008, de la décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 et du règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
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(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 13.2.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 54/1 |
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13.2.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 54/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2015/C 054/01)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| Normes développées par le CEN |
| Normes de type A

  Les normes de type A précisent les notions fondamentales, la terminologie et les principes de conception valables pour tous les types de machines. L’application de ces seules normes, bien que fournissant un cadre essentiel pour l’application correcte de la directive «Machines», n’est pas suffisante pour garantir la conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive et ne fournit pas une présomption complète de conformité. |
| CEN | EN ISO 12100:2010
  Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque (ISO 12100:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 12100-1:2003
  EN ISO 12100-2:2003
  EN ISO 14121-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| Normes de type B

  Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes. |
| CEN | EN 349:1993+A1:2008
  Sécurité des machines — Écartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 547-1:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 1: Principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l'ensemble du corps dans les machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 547-2:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 2: Principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d'accès | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 547-3:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 3: Données anthropométriques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 574:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 614-1:2006+A1:2009
  Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 1: Terminologie et principes généraux | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 614-2:2000+A1:2008
  Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 626-1:1994+A1:2008
  Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé resultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 1: Principes et specifications à l'intention des constructeurs de machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 626-2:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines — Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 842:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Signaux visuels de danger — Exigences générales, conception et essais | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-1:1997+A1:2008
  Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 1: Principes généraux des interactions entre l'homme et les dispositifs de signalisation et organes de service | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-2:1997+A1:2008
  Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 2: Dispositifs de signalisation | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-3:2000+A1:2008
  Sécurité des machines — Exigences ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 3: Organes de service | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 894-4:2010
  Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et organes de service — Partie 4: Agencement et arrangement des dispositifs de signalisation et organes de service | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 953:1997+A1:2009
  Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 981:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Système de signaux auditifs et visuels de danger et d'information | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-1:2001+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 1: Termes et définitions | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-2:2003+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 2: Manutention manuelle de machines et d'éléments de machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-3:2002+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 3: Limites des forces recommandées pour l'utilisation de machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1005-4:2005+A1:2008
  Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 4: Évaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1032:2003+A1:2008
  Vibrations mécaniques — Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d'émission vibratoire | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1037:1995+A1:2008
  Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 1: Choix des méthodes d'essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-2:2006+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 2: Méthode par traçage pour l'évaluation du débit d'émission d'un polluant donné | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-3:2006+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 3: Méthode sur banc d'essai pour le mesurage du débit d'émission d'un polluant donné | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-4:1996+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 4: Efficacité de captage d'un système d'aspiration — Méthode par traçage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-6:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 6: Efficacité massique de séparation, sortie libre | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-7:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 7: Efficacité massique de séparation, sortie raccordée | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-8:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 8: Paramètre de concentration en polluant, méthode sur banc d'essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-9:1998+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 9: Paramètre de concentration en polluant, méthode en salle d'essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1093-11:2001+A1:2008
  Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 11: Indice d'assainissement | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1127-1:2011
  Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie | 18.11.2011 | EN 1127-1:2007
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2014) |
| CEN | EN 1299:1997+A1:2008
  Vibrations et chocs mécaniques — Isolation vibratoire des machines — Informations pour la mise en oeuvre de l'isolation des sources | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1837:1999+A1:2009
  Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3741:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et des niveaux d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire en salles d'essais réverbérantes (ISO 3741:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3741:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN ISO 3743-1:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 1: Méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3743-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN ISO 3743-2:2009
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3744:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise pour des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3744:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2011) |
| CEN | EN ISO 3745:2012
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et les salles semi-anéchoïques (ISO 3745:2012) | 5.6.2012 | EN ISO 3745:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2012) |
| CEN | EN ISO 3746:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3746:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN ISO 3747:2010
  Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode d'expertise et de contrôle pour une utilisation in situ en environnement réverbérant (ISO 3747:2010) | 8.4.2011 | EN ISO 3747:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN ISO 4413:2010
  Transmissions hydrauliques — Règles générales et exigences de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants (ISO 4413:2010) | 8.4.2011 | EN 982:1996+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) |
| CEN | EN ISO 4414:2010
  Transmissions pneumatiques — Règles générales et exigences de sécurité pour les systèmes et leurs composants (ISO 4414:2010) | 8.4.2011 | EN 983:1996+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2011) |
| CEN | EN ISO 4871:2009
  Acoustique — Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 5136:2009
  Acoustique — Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d'autres systèmes de ventilation — Méthode en conduit (ISO 5136:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 7235:2009
  Acoustique — Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales — Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 7731:2008
  Ergonomie — Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail — Signaux de danger auditifs (ISO 7731:2003) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9614-1:2009
  Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9614-3:2009
  Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11145:2008
  Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Vocabulaire et symboles (ISO 11145:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11161:2007
  Sécurité des machines — Systèmes de fabrication intégrés — Prescriptions fondamentales (ISO 11161:2007) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 11161:2007/A1:2010 | 26.5.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN ISO 11200:2014
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200:2014) | 13.2.2015 | EN ISO 11200:2009
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN ISO 11201:2010
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant avec des corrections d'environnement négligeables (ISO 11201:2010) | 20.10.2010 | EN ISO 11201:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 11202:2010
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement approximatives (ISO 11202:2010) | 20.10.2010 | EN ISO 11202:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 11203:2009
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11204:2010
  Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement exactes (ISO 11204:2010) | 20.10.2010 | EN ISO 11204:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 11205:2009
  Acoustique — Bruits émis par les machines et les équipements — Méthode d'expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d'émission in situ au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11205:2003) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11546-1:2009
  Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11546-2:2009
  Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11554:2008
  Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d'essai de la puissance et de l'énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11688-1:2009
  Acoustique — Pratique recommandée pour la conception de machines et d'équipements à bruit réduit — Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11691:2009
  Acoustique — Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement — Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11957:2009
  Acoustique — Détermination des performances d'isolation acoustique des cabines — Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12198-1:2000+A1:2008
  Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 1: Principes généraux | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12198-2:2002+A1:2008
  Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 2: Procédures de mesurage des émissions de rayonnement | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12198-3:2002+A1:2008
  Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 3: Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12254:2010
  Écrans pour postes de travail au laser — Exigences et essais de sécurité | 26.5.2010 | EN 12254:1998+A2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| | EN 12254:2010/AC:2011 | | | |
| CEN | EN 12786:2013
  Sécurité des machines — Exigences relatives à la rédaction des clauses vibrations des normes de sécurité | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13478:2001+A1:2008
  Sécurité des machines — Prévention et protection contre l'incendie | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13490:2001+A1:2008
  Vibrations mécaniques — Chariots industriels — Évaluation en laboratoire et spécification des vibrations transmises à l'opérateur par le siège | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13732-1:2008
  Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 1: Surfaces chaudes (ISO 13732-1:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13732-3:2008
  Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 3: Surfaces froides (ISO 13732-3:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13753:2008
  Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (ISO 13753:1998) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13849-1:2008
  Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2006) | 8.9.2009 | EN ISO 13849-1:2006
  EN 954-1:1996
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2011) |
| | EN ISO 13849-1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN ISO 13849-2:2012
  Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Validation (ISO 13849-2:2012) | 5.4.2013 | EN ISO 13849-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN ISO 13850:2008
  Sécurité des machines — Arrêt d'urgence — Principes de conception (ISO 13850:2006) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 13855:2010
  Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d'approche des parties du corps (ISO 13855:2010) | 20.10.2010 | EN 999:1998+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2010) |
| CEN | EN ISO 13856-1:2013
  Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes généraux de conception et d'essai des tapis et planchers sensibles à la pression (ISO 13856-1:2013) | 28.11.2013 | EN 1760-1:1997+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN ISO 13856-2:2013
  Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes généraux de conception et d'essai des bords et barres sensibles à la pression (ISO 13856-2:2013) | 28.11.2013 | EN 1760-2:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN ISO 13856-3:2013
  Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 3: Principes généraux de conception et d'essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression (ISO 13856-3:2013) | 28.11.2013 | EN 1760-3:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN ISO 13857:2008
  Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d'atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14119:2013
  Sécurité des machines — Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs — Principes de conception et de choix (ISO 14119:2013) | 11.4.2014 | EN 1088:1995+A2:2008
  Note 2.1 | 30.4.2015 |
| CEN | EN ISO 14122-1:2001
  Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 1: Choix d'un moyen d'accès fixe entre deux niveaux (ISO 14122-1:2001) | 20.10.2010 | | |
| | EN ISO 14122-1:2001/A1:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2010) |
| CEN | EN ISO 14122-2:2001
  Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles (ISO 14122-2:2001) | 20.10.2010 | | |
| | EN ISO 14122-2:2001/A1:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2010) |
| CEN | EN ISO 14122-3:2001
  Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps (ISO 14122-3:2001) | 20.10.2010 | | |
| | EN ISO 14122-3:2001/A1:2010 | 20.10.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2010) |
| CEN | EN ISO 14122-4:2004
  Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 4: Echelles fixes (ISO 14122-4:2004) | 8.4.2011 | | |
| | EN ISO 14122-4:2004/A1:2010 | 8.4.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (8.4.2011) |
| CEN | EN ISO 14159:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions relatives à l'hygiène lors de la conception des machines (ISO 14159:2002) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14738:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines (ISO 14738:2002, Cor 1:2003 et Cor 2:2005 inclus) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 15536-1:2008
  Ergonomie — Mannequins informatisés et gabarits humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15967:2011
  Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN ISO 20643:2008
  Vibration mécanique — Machines tenues et guidées à la main — Principes pour l'évaluation d'émission de vibration (ISO 20643:2005) | 8.9.2009 | | |
| | EN ISO 20643:2008/A1:2012 | 15.11.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN 30326-1:1994
  Vibrations mécaniques — Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule — Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:1992) | 8.9.2009 | | |
| | EN 30326-1:1994/A1:2007 | 8.9.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN 30326-1:1994/A2:2011 | 29.2.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| Normes de type C

  Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme. |
| CEN | EN 81-3:2000+A1:2008
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Partie 3: Monte-charge électriques et hydrauliques | 8.9.2009 | | |
| | EN 81-3:2000+A1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 81-31:2010
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport d'objets seulement — Partie 31: Monte charge accessibles | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 81-40:2008
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l'usage des personnes à mobilité réduite | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 81-41:2010
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 41: Plates-formes élévatrices verticales à l'usage des personnes à mobilité réduite | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 81-43:2009
  Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 115-1:2008+A1:2010
  Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Partie 1: Construction et installation | 26.5.2010 | EN 115-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN 201:2009
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 267:2009+A1:2011
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides | 18.11.2011 | EN 267:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2012) |
| CEN | EN 280:2013
  Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Calculs de conception — Critères de stabilité — Construction — Sécurité — Examens et essais | 28.11.2013 | EN 280:2001+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2015) |
| CEN | EN 289:2014
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par compression et machines de moulage par transfert — Prescriptions de sécurité | 13.2.2015 | EN 289:2004+A1:2008
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 303-5:2012
  Chaudières de chauffage — Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 378-2:2008+A2:2012
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation | 24.8.2012 | EN 378-2:2008+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2012) |
| CEN | EN 415-1:2000+A1:2009
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 1: Terminologie et classification des machines d'emballage et de l'équipement associé | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 415-3:1999+A1:2009
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 3: Machines d'emballage à former, remplir et sceller | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 415-5:2006+A1:2009
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 415-6:2013
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 6: Machines d'emballage de palettes | 28.11.2013 | EN 415-6:2006+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN 415-7:2006+A1:2008
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 7: Machines de groupe et d'emballage secondaire | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 415-8:2008
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 8: Cercleuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 415-9:2009
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 9: Codes d'essai bruit pour machines d'emballage, ligne d'emballage et équipements associés — Méthode de catégorie 2 et 3 | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 415-10:2014
  Sécurité des machines d'emballage — Partie 10: Prescriptions générales | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 422:2009
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par soufflage — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 453:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Pétrins — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 454:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Batteurs-mélangeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 474-1:2006+A4:2013
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales | 28.11.2013 | EN 474-1:2006+A3:2013
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 474-1:2006+A4:2013/AC:2014 | | | |
| CEN | EN 474-2:2006+A1:2008
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-3:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-4:2006+A2:2012
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 4: Prescriptions applicables aux chargeuses-pelleteuses | 23.3.2012 | | |
| CEN | EN 474-5:2006+A3:2013
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 5: Prescriptions applicables aux pelles hydrauliques | 28.11.2013 | EN 474-5:2006+A1:2009+A2:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN 474-6:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-7:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-8:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-9:2006+A1:2009
  Engins de terassement — Sécurité — Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-10:2006+A1:2009
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-11:2006+A1:2008
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 474-12:2006+A1:2008
  Engins de terrassement — Sécurité — Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 500-1:2006+A1:2009
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 500-2:2006+A1:2008
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 2: Prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 500-3:2006+A1:2008
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 3: Prescriptions spécifiques pour engins de stabilisation de sol et machines de recyclage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 500-4:2011
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 4: Prescriptions spécifiques pour compacteurs | 20.7.2011 | EN 500-4:2006+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2011) |
| CEN | EN 500-6:2006+A1:2008
  Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 6: Prescriptions spécifiques pour finisseurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 528:2008
  Transtockeurs — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 609-1:1999+A2:2009
  Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 1: Fendeuses à coin | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 609-2:1999+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 2: Fendeuses à vis | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 617:2001+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 618:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 619:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 620:2002+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 676:2003+A2:2008
  Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux | 8.9.2009 | | |
| | EN 676:2003+A2:2008/AC:2008 | | | |
| CEN | EN 690:2013
  Matériel agricole — Epandeurs de fumier — Sécurité | 11.4.2014 | EN 690:1994+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 692:2005+A1:2009
  Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 693:2001+A2:2011
  Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques | 18.11.2011 | EN 693:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2012) |
| CEN | EN 703:2004+A1:2009
  Matériel agricole — Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 706:1996+A1:2009
  Matériel agricole — Rogneuses à vignes — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 707:1999+A1:2009
  Matériel agricole — Epandeurs de lisier — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 709:1997+A4:2009
  Matériel agricole et forestier — Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) — Sécurité | 26.5.2010 | EN 709:1997+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2010) |
| | EN 709:1997+A4:2009/AC:2012 | | | |
| CEN | EN 710:1997+A1:2010
  Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes | 20.10.2010 | | |
| | EN 710:1997+A1:2010/AC:2012 | | | |
| CEN | EN 741:2000+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 746-1:1997+A1:2009
  Équipements thermiques industriels — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 746-2:2010
  Équipements thermiques industriels — Partie 2: Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 746-3:1997+A1:2009
  Équipements thermiques industriels — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 786:1996+A2:2009
  Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 792-13:2000+A1:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 809:1998+A1:2009
  Pompes et groupes motopompes pour liquides — Prescriptions communes de sécurité | 18.12.2009 | | |
| | EN 809:1998+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 818-1:1996+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 1: Conditions générales de réception | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-2:1996+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 2: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-3:1999+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-4:1996+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 4: Élingues en chaînes — Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-5:1999+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 5: Élingues en chaînes — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-6:2000+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 6: Élingues en chaînes — Spécification pour l'information sur l'utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 818-7:2002+A1:2008
  Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 7: Chaînes de tolérance serrée pour les palans, Classe T (Types T, DAT et DT) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 848-1:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical | 15.11.2012 | EN 848-1:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2013) |
| CEN | EN 848-2:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle/mécanisée | 15.11.2012 | EN 848-2:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2013) |
| CEN | EN 848-3:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outils rotatifs — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique | 5.4.2013 | EN 848-3:2007+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN 859:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle | 24.8.2012 | EN 859:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 860:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face | 24.8.2012 | EN 860:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 861:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir | 24.8.2012 | EN 861:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 869:2006+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 908:1999+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Enrouleurs d'irrigation — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 909:1998+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Machines à irriguer types pivot et rampes frontales — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 930:1997+A2:2009
  Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires — Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 931:1997+A2:2009
  Machines pour la fabrication de chaussures — Machines à monter — Préscriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 940:2009+A1:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois | 5.6.2012 | EN 940:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2012) |
| CEN | EN 957-6:2010+A1:2014
  Appareils d'entraînement fixes — Partie 6: Tapis de course, méthodes d'essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 972:1998+A1:2010
  Machines de tannerie — Machines à cylindres alternatifs — Prescriptions de sécurité | 8.4.2011 | | |
| | EN 972:1998+A1:2010/AC:2011 | | | |
| CEN | EN 1010-1:2004+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1010-2:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d'impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1010-3:2002+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 3: Coupeuses et massicots | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1010-4:2004+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du papier | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1012-1:2010
  Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Compresseurs d'air | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1012-2:1996+A1:2009
  Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Pompes à vide | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1012-3:2013
  Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Compresseurs de procédé | 11.4.2014 | | |
| CEN | EN 1028-1:2002+A1:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification — Prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1028-2:2002+A1:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges avec dispositif d'amorçage destinées à la lutte contre les incendies — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1034-1:2000+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 1: Prescriptions communes | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-2:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 2: Tambours écorceurs | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-3:2011
  Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 3: Visiteuses et bobineuses | 29.2.2012 | EN 1034-3:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN 1034-4:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d'alimentation | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-5:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 5: Coupeuses | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-6:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 6: Calandres | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-7:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 7: Cuviers | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-8:2012
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 8: Ateliers de raffinage | 5.6.2012 | | |
| CEN | EN 1034-13:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 13: Machines à couper les fils des balles et unités | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-14:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 14: Cisailles à bobine | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-16:2012
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 16: Machines à papier et carton | 5.6.2012 | | |
| CEN | EN 1034-17:2012
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 17: Machines de fabrication du papier non tissé | 15.11.2012 | | |
| CEN | EN 1034-21:2012
  Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 21: Coucheuses | 15.11.2012 | | |
| CEN | EN 1034-22:2005+A1:2009
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 22: Défibreurs | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1034-26:2012
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 26: Machines à emballer les bobines | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 1034-27:2012
  Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 27: Installations pour manutention de bobines | 15.11.2012 | | |
| CEN | EN 1114-1:2011
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d'extrusion — Partie 1: Prescriptions de sécurité pour les extrudeuses | 29.2.2012 | | |
| CEN | EN 1114-3:2001+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d'extrusion — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour les extracteurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1127-2:2014
  Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines | 13.2.2015 | EN 1127-2:2002+A1:2008
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 1175-1:1998+A1:2010
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1175-2:1998+A1:2010
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d'un moteur thermique | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1175-3:1998+A1:2010
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d'un moteur thermique | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1218-1:1999+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 1: Tenonneuses simples alimentées par table à rouleaux | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1218-2:2004+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1218-3:2001+A1:2009
  Sécurité des machines à bois — Tenonneuses — Partie 3: Machines à avance manuelle et à table roulante pour la coupe des éléments de charpente de toit en bois | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1218-4:2004+A2:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 4: Machines à plaquer sur chant à chaîne(s) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1218-5:2004+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1247:2004+A1:2010
  Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 1248:2001+A1:2009
  Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité pour équipements de grenaillage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1265:1999+A1:2008
  Sécurité des machines — Code d'essai acoustique pour machines et équipements de fonderie | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1374:2000+A1:2010
  Matériel agricole — Désileuses stationnaires pour silos cylindriques — Sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 1398:2009
  Rampes ajustables — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1417:1996+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| | EN 1417:1996+A1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 1459:1998+A3:2012
  Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable | 23.3.2012 | | |
| CEN | EN 1492-1:2000+A1:2008
  Élingues textiles — Sécurité — Partie 1: Élingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d'usage courant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1492-2:2000+A1:2008
  Élingues textiles — Sécurité — Partie 2: Élingues rondes en textiles chimiques d'usage courant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1492-4:2004+A1:2008
  Élingues textiles — Sécurité — Partie 4: Élingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1493:2010
  Élévateurs de véhicules | 8.4.2011 | EN 1493:1998+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (4.8.2011) |
| CEN | EN 1494:2000+A1:2008
  Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1495:1997+A2:2009
  Matériels de mise à niveau — Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s) | 18.12.2009 | | |
| | EN 1495:1997+A2:2009/AC:2010 | | | |
| Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4, le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997, pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE. |
| CEN | EN 1501-1:2011
  Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 1: Bennes à chargement arrière | 18.11.2011 | EN 1501-1:1998+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2012) |
| CEN | EN 1501-2:2005+A1:2009
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 2: Bennes à chargement latéral | 29.12.2009 | | |
| CEN | EN 1501-3:2008
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 3: Bennes à chargement frontal | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1501-4:2007
  Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4 — Code d'essai acoustique des bennes de collecte des déchets | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1501-5:2011
  Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 5: Lève-conteneurs pour bennes de collecte des déchets | 18.11.2011 | EN 1501-1:1998+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (29.2.2012) |
| CEN | EN 1526:1997+A1:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1539:2009
  Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables — Prescriptions de sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1547:2001+A1:2009
  Équipements thermiques industriels — Code d'essai acoustique pour équipements thermiques industriels, y compris les équipements de manutention auxiliaires | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1550:1997+A1:2008
  Sécurité des machines-outils — Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1554:2012
  Courroies transporteuses — Essais de frottement au tambour | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 1570-1:2011
  Prescriptions de sécurité des tables élévatrices — Partie 1: Tables élévatrices desservant jusqu’à 2 niveaux définis | 29.2.2012 | EN 1570:1998+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 1612-1:1997+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1672-2:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Notions fondamentales — Partie 2: Prescriptions relatives à l'hygiène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1673:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Fours à chariot rotatif — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1674:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Laminoirs à pâte — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1677-1:2000+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 1: Accessoires en acier forgé, Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-2:2000+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 2: Crochets de levage en acier forgé à linguet, Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-3:2001+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 3: Crochets autobloquants en acier forgé — Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-4:2000+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 4: Mailles, Classe 8 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-5:2001+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 5: Crochets de levage en acier forgé à linguet — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1677-6:2001+A1:2008
  Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 6: Mailles — Classe 4 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1678:1998+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Coupe-légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 1679-1:1998+A1:2011
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité — Partie 1: Moteurs à allumage par compression | 20.7.2011 | | |
| CEN | EN 1710:2005+A1:2008
  Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses | 8.9.2009 | | |
| | EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 1755:2000+A2:2013
  Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables | 28.11.2013 | EN 1755:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1756-1:2001+A1:2008
  Hayons élévateurs — Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants — Exigences de sécurité — Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1756-2:2004+A1:2009
  Hayons élévateurs — Hayons élévateurs à monter sur véhicules roulants — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Hayons élévateurs pour passagers | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1777:2010
  Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et essais | 26.5.2010 | EN 1777:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2010) |
| CEN | EN 1804-1:2001+A1:2010
  Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1804-2:2001+A1:2010
  Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Etançons et vérins à pose mécanisée | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1804-3:2006+A1:2010
  Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1807-1:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 1: Scies à table et scies à refendre | 28.11.2013 | EN 1807:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1807-2:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 2: Scies à grumes | 28.11.2013 | EN 1807:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1808:1999+A1:2010
  Exigences de sécurité des plates-formes suspendues à niveau variable — Calculs, stabilité, construction — Essais | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 1829-1:2010
  Machines à jet d'eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 1829-2:2008
  Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement | 8.9.2009 | | |
| | EN 1829-2:2008/AC:2011 | | | |
| CEN | EN 1845:2007
  Machines pour la fabrication de chaussures — Machines de moulage pour chaussures — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1846-2:2009+A1:2013
  Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 2: Prescriptions communes — Sécurité et performances | 28.11.2013 | EN 1846-2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1846-3:2013
  Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 3: Équipements installés à demeure — Sécurité et performances | 28.11.2013 | EN 1846-3:2002+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN 1853:1999+A1:2009
  Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-3:2001+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 3: Tronçonneuses à coupe descendante et tronçonneuses mixtes à coupe descendante et à scies à table | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1870-4:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel | 5.6.2012 | EN 1870-4:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2012) |
| CEN | EN 1870-5:2002+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante | 15.11.2012 | EN 1870-5:2002+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2013) |
| CEN | EN 1870-6:2002+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 1870-7:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 7: Scies circulaires mono-lame à grumes à avance intégrée à table et à chargement et/ou déchargement manuel | 5.4.2013 | EN 1870-7:2002+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN 1870-8:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 8: Déligneuses mono-lames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement et/ou déchargement manuel | 5.4.2013 | EN 1870-8:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2013) |
| CEN | EN 1870-9:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels | 15.11.2012 | EN 1870-9:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2013) |
| CEN | EN 1870-10:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante | 28.11.2013 | EN 1870-10:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN 1870-11:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 11: Tronçonneuses semi-automatiques à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales) | 11.4.2014 | EN 1870-11:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 1870-12:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 12: Tronçonneuses pendulaires | 11.4.2014 | EN 1870-12:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 1870-13:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur | 5.6.2012 | EN 1870-13:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2012) |
| CEN | EN 1870-14:2007+A2:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales | 5.6.2012 | EN 1870-14:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2012) |
| CEN | EN 1870-15:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 15: Machines à scier multi-lames pour tronçonnage à avance mécanisée de la pièce et chargement et/ou déchargement manuels | 5.4.2013 | EN 1870-15:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN 1870-16:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V | 5.4.2013 | EN 1870-16:2005+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2013) |
| CEN | EN 1870-17:2012
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles) | 13.2.2015 | EN 1870-17:2007+A2:2009
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| Attention: en ce qui concerne le choix des protecteurs de la lame de scie, la présente publication ne concerne pas le paragraphe 3 de la clause 5.3.6.1 de cette norme dont l'application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité définies au point 1.4.2 de l'annexe I de la directive 2006/42/CE. |
| CEN | EN 1870-18:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 18: Scies au format | 28.11.2013 | EN 1870-1:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1870-19:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 19: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) et scies de chantier | 11.4.2014 | EN 1870-1:2007+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2014) |
| CEN | EN 1889-1:2011
  Machines pour l'exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 1: Véhicules sur roues équipés de pneumatiques | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN 1889-2:2003+A1:2009
  Machines pour l'exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 2: Locomotives sur rails | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-1:2013
  Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Exigences fondamentales de sécurité | 28.11.2013 | EN 1915-1:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 1915-2:2001+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d'essai | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-3:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1915-4:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 1953:2013
  Équipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité | 28.11.2013 | EN 1953:1998+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.3.2014) |
| CEN | EN 1974:1998+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 2151:2008
  Acoustique — Code d'essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 2860:2008
  Engins de terrassement — Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 2867:2011
  Engins de terrassement — Moyens d'accès (ISO 2867:2011) | 18.11.2011 | EN ISO 2867:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2014) |
| CEN | EN ISO 3164:2013
  Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:2013) | 28.11.2013 | EN ISO 3164:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN ISO 3266:2010
  Anneaux à tige de classe 4 en acier forgé pour applications générales de levage (ISO 3266:2010) | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN ISO 3411:2007
  Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les opérateurs (ISO 3411:2007) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3449:2008
  Engins de terrassement — Structures de protection contre les chutes d'objets — Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3450:2011
  Engins de terrassement — Engins sur pneumatiques ou sur chenilles caoutchouc à grande vitesse — Exigences de performance et modes opératoires d'essai des systèmes de freinage (ISO 3450:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 3450:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2012) |
| CEN | EN ISO 3457:2008
  Engins de terrassement — Protecteurs — Définitions et exigences (ISO 3457:2003) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3471:2008
  Engins de terrassement — Structures de protection au retournement — Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 3691-5:2014
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014) | 11.7.2014 | EN ISO 3691-5:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| CEN | EN ISO 3691-6:2013
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Transporteurs de charges et de personnel (ISO 3691-6:2013) | 11.7.2014 | | |
| | EN ISO 3691-6:2013/AC:2014 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-1:2013
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2013) | 28.11.2013 | EN ISO 4254-1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN ISO 4254-5:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 4254-5:2009/AC:2011 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-6:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d'engrais liquides (ISO 4254-6:2009) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 4254-6:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-7:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 4254-7:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-10:2009
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 10: Faneuses et andaineuses rotatives (ISO 4254-10:2009) | 26.5.2010 | | |
| | EN ISO 4254-10:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 4254-11:2010
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010) | 8.4.2011 | EN 704:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2011) |
| CEN | EN ISO 4254-12:2012
  Matériel agricole — Sécurité — Partie 12: Faucheuses rotatives à disques, faucheuses rotatives à tambours et faucheuses-broyeuses (ISO 4254-12:2012) | 24.8.2012 | EN 745:1999+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN ISO 5395-1:2013
  Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013) | 28.11.2013 | EN 836:1997+A4:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN ISO 5395-2:2013
  Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 2: Tondeuses à gazon à conducteur à pied (ISO 5395-2:2013) | 28.11.2013 | EN 836:1997+A4:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN ISO 5395-3:2013
  Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013) | 28.11.2013 | EN 836:1997+A4:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN ISO 5674:2009
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Protecteurs d'arbres de transmission à cardans de prise de force — Essais de résistance mécanique et d'usure et critères d'acceptation (ISO 5674:2004, version corrigée 2005-07-01) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 6682:2008
  Engins de terrassement — Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 6683:2008
  Engins de terrassement — Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité — Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 7096:2008
  Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l'opérateur par le siège (ISO 7096:2000) | 8.9.2009 | | |
| | EN ISO 7096:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN ISO 8230-1:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 8230-2:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 2: Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 8230-3:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 3: Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9902-1:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-1:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN ISO 9902-2:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Détermination de l'émission du bruit — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO/DIS 9902-2:1999) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-2:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-2:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | 13.2.2015 |
| CEN | EN ISO 9902-3:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-3:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-3:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | 13.2.2015 |
| CEN | EN ISO 9902-4:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-4:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-4:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | 13.2.2015 |
| CEN | EN ISO 9902-5:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-5:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-5:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | 13.2.2015 |
| CEN | EN ISO 9902-6:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-6:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-6:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | 13.2.2015 |
| CEN | EN ISO 9902-7:2001
  Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 9902-7:2001/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| | EN ISO 9902-7:2001/A2:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | 13.2.2015 |
| CEN | EN ISO 10218-1:2011
  Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 1: Robots (ISO 10218-1:2011) | 18.11.2011 | EN ISO 10218-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.1.2013) |
| CEN | EN ISO 10218-2:2011
  Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 2: Systèmes robots et intégration (ISO 10218-2:2011) | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN ISO 10472-1:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 1: Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-2:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 2: Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-3:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 3: Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-4:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 4: Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-5:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 5: Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses (ISO 10472-5:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10472-6:2008
  Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 6: Presses à repasser et à thermocoller (ISO 10472-6:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 10517:2009
  Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 10517:2009/A1:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN ISO 10821:2005
  Machines à coudre industrielles — Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 10821:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (28.12.2009) |
| CEN | EN ISO 11102-1:2009
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11102-2:2009
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 2: Méthode d'essai de l'angle de désengagement (ISO 11102-2:1997) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11111-1:2009
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2009) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11111-2:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-2:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-3:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-3:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-4:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d'articles de corderie (ISO 11111-4:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-4:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-5:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 11111-5:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-5:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-6:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines de production d'étoffes (ISO 11111-6:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-6:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11111-7:2005
  Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 11111-7:2005) | 18.12.2009 | | |
| | EN ISO 11111-7:2005/A1:2009 | 18.12.2009 | Note 3 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN ISO 11148-1:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 1: Machines portatives de pose d'éléments de fixation non filetés (ISO 11148-1:2011) | 24.8.2012 | EN 792-1:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-2:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de découpe et de sertissage (ISO/FDIS 11148-2:2011) | 29.2.2012 | EN 792-2:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-3:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 3: Perceuses et taraudeuses (ISO 11148-3:2012) | 5.4.2013 | EN ISO 11148-3:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 11148-4:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines portatives non rotatives à percussion (ISO 11148-4:2012) | 5.4.2013 | EN ISO 11148-4:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 11148-5:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 5: Perceuses à percussion rotatives (ISO 11148-5:2011) | 29.2.2012 | EN 792-5:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-6:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines d'assemblage pour éléments de fixation filetés (ISO 11148-6:2012) | 5.4.2013 | EN ISO 11148-6:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 11148-7:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 7: Meuleuses (ISO 11148-7:2012) | 15.11.2012 | EN 792-7:2001+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2013) |
| CEN | EN ISO 11148-8:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 8: Polisseuses-lustreuses et ponceuses (ISO 11148-8:2011) | 29.2.2012 | EN 792-8:2001+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-9:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 9: Meuleuses d'outillage (ISO 11148-9:2011) | 29.2.2012 | EN 792-9:2001+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (1.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-10:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 10: Machines portatives à compression (ISO 11148-10:2011) | 29.2.2012 | EN 792-10:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-11:2011
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 11: Grignoteuses et cisailles (ISO 11148-11:2011) | 29.2.2012 | EN 792-11:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11148-12:2012
  Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 12: Scies circulaires, scies oscillantes et scies alternatives (ISO 11148-12:2012) | 5.4.2013 | EN 792-12:2000+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2013) |
| CEN | EN ISO 11252:2013
  Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2013) | 28.11.2013 | EN ISO 11252:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) |
| CEN | EN ISO 11553-1:2008
  Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11553-2:2008
  Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 2: Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 11553-3:2013
  Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 3: Méthodes de mesure et de réduction du bruit des machines à laser, des dispositifs de traitement portatifs et des équipements auxiliaires connexes (classe de précision 2) (ISO 11553-3:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 11680-1:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 1: Machines équipées d'un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11680-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11680-2:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 2: Machines avec source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11680-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11681-1:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11681-1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11681-2:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 2: Scies à chaîne pour l'élagage des arbres (ISO 11681-2:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11681-2:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11806-1:2011
  Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 1: Machines équipées d'un moteur à combustion interne intégré (ISO 11806-1:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 11806:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 11806-2:2011
  Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 2: Machines pour utilisation avec source motrice portée à dos (ISO 11806-2:2011) | 29.2.2012 | | |
| CEN | EN ISO 11850:2011
  Matériel forestier — Exigences de sécurité générales (ISO 11850:2011) | 29.2.2012 | EN 14861:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2012) |
| CEN | EN 12001:2012
  Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier — Prescriptions de sécurité | 15.11.2012 | EN 12001:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2013) |
| CEN | EN 12012-1:2007+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12012-3:2001+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: Prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12012-4:2006+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12013:2000+A1:2008
  Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12016:2013
  Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité | 28.11.2013 | EN 12016:2004+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) |
| CEN | EN 12041:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Façonneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12042:2014
  Machines pour les produits alimentaires — Diviseuses automatiques — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 13.2.2015 | EN 12042:2005+A1:2010
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 12043:2000+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Chambres de repos — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12044:2005+A1:2009
  Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12053:2001+A1:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour le mesurage des émissions de bruit | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12077-2:1998+A1:2008
  Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité — Partie 2: Dispositifs limiteurs et indicateurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12110:2014
  Machines pour la construction de tunnels — Sas de transfert — Prescriptions de sécurité | 13.2.2015 | EN 12110:2002+A1:2008
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 12111:2014
  Machines pour la construction de tunnels — Machines à attaque ponctuelle et mineurs continus — Prescriptions de sécurité | 13.2.2015 | EN 12111:2002+A1:2009
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 12158-1:2000+A1:2010
  Monte-matériaux — Partie 1: Monte-matériaux à plates-formes accessibles | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12158-2:2000+A1:2010
  Monte-matériaux — Partie 2: Monte-matériaux inclinés à dispositifs porte-charge non accessible | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12159:2012
  Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement | 5.4.2013 | EN 12159:2000+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2013) |
| CEN | EN 12162:2001+A1:2009
  Pompes pour liquides — Exigences de sécurité — Procédure d'essai hydrostatique | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12203:2003+A1:2009
  Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir — Exigences de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12267:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Scies circulaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12268:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Scies à ruban — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12301:2000+A1:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-1:2013
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 1: Escaliers passagers | 28.11.2013 | EN 12312-1:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 12312-2:2014
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 2: Camions commissariat | 13.2.2015 | EN 12312-2:2002+A1:2009
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 12312-3:2003+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-4:2014
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers | 11.7.2014 | EN 12312-4:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2014) |
| CEN | EN 12312-5:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d'avitaillement en carburant | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-6:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d'antigivrage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-7:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-8:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-9:2013
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes | 28.11.2013 | EN 12312-9:2005+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 12312-10:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-12:2002+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 12: Matériel d'alimentation en eau potable | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-13:2002+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 13: Vide-toilettes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-14:2014
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 14: Matériel d'accès à bord des passagers à mobilité réduite | 13.2.2015 | EN 12312-14:2006+A1:2009
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 12312-15:2006+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 15: Tracteurs à bagages et matériel | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-16:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 16: Matériels de démarrage à air | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-17:2004+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 17: Matériels de climatisation | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-18:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 18: Matériels d'alimentation en azote ou en oxygène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-19:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12312-20:2005+A1:2009
  Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 20: Matériel d'alimentation électrique au sol | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12321:2003+A1:2009
  Machines d'exploitation souterraine — Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne à raclettes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12331:2003+A2:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Hachoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12348:2000+A1:2009
  Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12355:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à découenner, éplucher et peler — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12385-1:2002+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-2:2002+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Définitions, désignation et classification | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-3:2004+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l'utilisation et la maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-4:2002+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Câbles à torons pour applications de levage générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12385-10:2003+A1:2008
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12387:2005+A1:2009
  Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Equipement modulaire de réparation de chaussures — Prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12409:2008+A1:2011
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de thermoformage — Prescriptions de sécurité | 29.2.2012 | EN 12409:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 12417:2001+A2:2009
  Machines-outils — Sécurité — Centres d'usinage | 8.9.2009 | | |
| | EN 12417:2001+A2:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 12418:2000+A1:2009
  Scies de chantier à tronçonner les matériaux — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12463:2004+A1:2011
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à pousser et machines auxiliaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.7.2011 | | |
| CEN | EN 12505:2000+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Centrifugeuses pour le traitement des huiles et des graisses alimentaires — Prescriptions de sécurité et d'hygiène | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12525:2000+A2:2010
  Matériel agricole — Chargeurs frontaux — Sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 12545:2000+A1:2009
  Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Code d'essai acoustique — Exigences générales | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12547:1999+A1:2009
  Centrifugeuses — Prescriptions communes de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12549:1999+A1:2008
  Acoustique — Code d'essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations — Méthode d'expertise | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12581:2005+A1:2010
  Installations d'application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12601:2010
  Groupes électrogènes entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12621:2006+A1:2010
  Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12622:2009+A1:2013
  Sécurité des machines-outils — Presses plieuses hydrauliques | 11.4.2014 | EN 12622:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 12629-1:2000+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 1: Exigences communes | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-2:2002+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 2: Machines à blocs | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-3:2002+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 3: Machines à table coulissante et tournante | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-4:2001+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 4: Machines pour la fabrication de tuiles en béton | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-5-1:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-1: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe vertical | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-5-2:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe horizontal | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-5-3:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-5-4:2003+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-4: Machines de revêtement des tuyaux en béton | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-6:2004+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 6: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-7:2004+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 7: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancs de produits en béton précontraint | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12629-8:2002+A1:2010
  Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 8: Machines et installations pour la fabrication de produits de construction en silico-calcaire (et en béton) | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 12635:2002+A1:2008
  Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Installation et utilisation | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12643:2014
  Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992 modifié) | 11.7.2014 | EN 12643:1997+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| CEN | EN 12644-1:2001+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l'utilisation et les essais — Partie 1: Instructions | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12644-2:2000+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Informations pour l'utilisation et les essais — Partie 2: Marquage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12649:2008+A1:2011
  Compacteurs à béton et talocheuses — Prescriptions de sécurité | 18.11.2011 | EN 12649:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2012) |
| CEN | EN 12653:1999+A2:2009
  Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à clouer — Exigences de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12693:2008
  Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12717:2001+A1:2009
  Sécurité des machines-outils — Perceuses | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12733:2001+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12750:2013
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à moulurer sur quatre faces | 28.11.2013 | EN 12750:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 12753:2005+A1:2010
  Systèmes d'épuration thermique de l'air extrait des installations de traitement de surface — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12757-1:2005+A1:2010
  Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12779:2004+A1:2009
  Sécurité des machines pour le travail du bois — Installations fixes d'extraction de copeaux et de poussières — Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12851:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Accessoires pour machines ayant une prise de mouvement auxiliaire — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 12852:2001+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Préparateurs culinaires et blenders — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12853:2001+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Batteurs et fouets portatifs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| | EN 12853:2001+A1:2010/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 12854:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Broyeurs verticaux à moteur montés sur chariot — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 12855:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Cutters à cuve tournante — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12881-1:2014
  Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 1: Essais avec brûleur propane | 13.2.2015 | EN 12881-1:2005+A1:2008
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 12881-2:2005+A1:2008
  Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 2: Essai au feu à grande échelle | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12882:2008
  Courroies transporteuses à usage général — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12921-1:2005+A1:2010
  Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12921-2:2005+A1:2008
  Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12921-3:2005+A1:2008
  Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12921-4:2005+A1:2008
  Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12965:2003+A2:2009
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12978:2003+A1:2009
  Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d'essai | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 12981:2005+A1:2009
  Installations d'application — Cabines d'application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 12984:2005+A1:2010
  Machines pour la transformation des produits alimentaires -Machines et appareils portatifs et/ou guidés à la main munis d'outils coupants mus mécaniquement — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 12999:2011+A1:2012
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement | 24.8.2012 | EN 12999:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.12.2012) |
| CEN | EN 13000:2010+A1:2014
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues mobiles | 13.2.2015 | EN 13000:2010
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 13001-1:2004+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 1: Principes généraux et prescriptions | 8.9.2009 | | |
| | EN 13001-1:2004+A1:2009/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 13001-2:2011
  Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 2: Effets de charge | 18.11.2011 | EN 13001-2:2004+A3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (18.11.2011) |
| | EN 13001-2:2011/AC:2012 | | | |
| CEN | EN 13001-3-1:2012+A1:2013
  Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier | 28.11.2013 | EN 13001-3-1:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN 13015:2001+A1:2008
  Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13019:2001+A1:2008
  Machines de nettoiement des chaussées — Exigences de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13020:2004+A1:2010
  Machines pour le traitement des surfaces routières — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13021:2003+A1:2008
  Machines pour le service hivernal — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13023:2003+A1:2010
  Méthodes de mesurage du bruit émis par les machines d'impression, de transformation, de fabrication et de finition du papier — Classes de précision 2 et 3 | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-1:2008
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Stockage, manutention et transport à l'intérieur de l'usine | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13035-2:2008
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Équipement de stockage, de manutention et de transport à l'extérieur de l'usine | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13035-3:2003+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines à découper | 18.12.2009 | | |
| | EN 13035-3:2003+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13035-4:2003+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Tables basculantes | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-5:2006+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Machines et installations à empiler et dépiler | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-6:2006+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines à rompre | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-7:2006+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Machines à couper le verre feuilleté | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-9:2006+A1:2010
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 9: Machines à laver le verre | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13035-11:2006+A1:2010
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 11: Machines de perçage | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13042-1:2007+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 1: Mécanisme d'alimentation en paraisons | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13042-2:2004+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines pour charger | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13042-3:2007+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines IS | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13042-5:2003+A1:2009
  Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 5: Presses | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13059:2002+A1:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour mesurer les vibrations | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13102:2005+A1:2008
  Machines de la céramique — Sécurité — Chargement et déchargement de carreaux céramiques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13112:2002+A1:2009
  Machines de tannerie — Machines à refendre et tondeuses à ruban — Prescriptions de sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13113:2002+A1:2010
  Machines de tannerie — Machines d'enduction à rouleaux — Prescriptions de sécurité | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 13114:2002+A1:2009
  Machines de tannerie — Tonneaux tournants — Prescriptions de sécurité | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13118:2000+A1:2009
  Matériel agricole — Matériel de récolte de pommes de terre -Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13120:2009+A1:2014
  Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | 11.7.2014 | EN 13120:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| CEN | EN 13128:2001+A2:2009
  Sécurité des machines-outils — Fraiseuses (comprenant les aléseuses) | 8.9.2009 | | |
| | EN 13128:2001+A2:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13135:2013
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l'équipement | 28.11.2013 | EN 13135-2:2004+A1:2010
  EN 13135-1:2003+A1:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| CEN | EN 13140:2000+A1:2009
  Matériel agricole — Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13155:2003+A2:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Équipements amovibles de prise de charge | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13157:2004+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Appareils de levage à bras | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13204:2004+A1:2012
  Matériels hydrauliques de désincarcération à double effet à usage des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performance | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 13208:2003+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Eplucheuses à légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13218:2002+A1:2008
  Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes | 8.9.2009 | | |
| | EN 13218:2002+A1:2008/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13241-1:2003+A1:2011
  Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN 13288:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs/basculeurs de cuve — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13289:2001+A1:2013
  Installations de production de pâtes — Séchoirs et refroidisseurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13355:2004+A1:2009
  Installations d'application — Cabines mixtes d'application et de séchage — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13367:2005+A1:2008
  Machines de la céramique — Sécurité — Chariots et wagons de transfert | 8.9.2009 | | |
| | EN 13367:2005+A1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 13378:2001+A1:2013
  Machines pour pâtes alimentaires — Presses pour pâtes alimentaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13379:2001+A1:2013
  Machines pour pâtes alimentaires — Étendeuses, dégarnisseuses-découpeuses, convoyeurs de retour des cannes et accumulateurs de cannes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13389:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Pétrins horizontaux — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13390:2002+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Fonceuses à tarte — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13411-1:2002+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d'acier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-2:2001+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Epissures de boucles pour élingues en câbles d'acier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-3:2004+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-4:2011
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l'aide de métal et de résine | 20.7.2011 | EN 13411-4:2002+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) |
| CEN | EN 13411-5:2003+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-6:2004+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-7:2006+A1:2008
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13411-8:2011
  Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Terminaisons à sertir et sertissage | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN 13414-1:2003+A2:2008
  Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 1: Élingues pour applications générales de levage | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13414-2:2003+A2:2008
  Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 2: Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l'utilisation et la maintenance | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13414-3:2003+A1:2008
  Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 3: Estropes et élingues en grelin | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13418:2013
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Enrouleurs pour films ou feuilles — Prescriptions de sécurité | 28.11.2013 | EN 13418:2004+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2013) |
| CEN | EN 13448:2001+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Faucheuses interlignes — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13457:2004+A1:2010
  Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l'adhésif — Prescriptions de sécurité | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN ISO 13482:2014
  Robots et composants robotiques — Exigences de sécurité pour les robots de soins personnels (ISO 13482:2014) | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 13524:2003+A2:2014
  Machines de maintenance des routes — Exigences de sécurité | 11.7.2014 | EN 13524:2003+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| CEN | EN 13525:2005+A2:2009
  Machines forestières — Déchiqueteuses — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 13531:2001+A1:2008
  Engins de terrassement — Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles — Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13534:2006+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à injecter de la saumure — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13557:2003+A2:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13561:2004+A1:2008
  Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13570:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Malaxeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13586:2004+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Accès | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13591:2005+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs-enfourneurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13617-1:2012
  Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance | 24.8.2012 | EN 13617-1:2004+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.11.2012) |
| CEN | EN 13621:2004+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Essoreuses à salade — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13659:2004+A1:2008
  Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13675:2004+A1:2010
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13683:2003+A2:2011
  Matériel de jardinage — Broyeurs/déchiqueteurs à moteur intégré — Sécurité | 20.7.2011 | | |
| | EN 13683:2003+A2:2011/AC:2013 | | | |
| CEN | EN 13684:2004+A3:2009
  Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité | 26.5.2010 | EN 13684:2004+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2010) |
| CEN | EN 13731:2007
  Coussins de levage à l'usage des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performances | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13732:2013
  Machines pour les produits alimentaires — Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme — Prescriptions pour les performances, la sécurité et l'hygiène | 28.11.2013 | EN 13732:2002+A2:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2014) |
| CEN | EN 13736:2003+A1:2009
  Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13852-1:2013
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 13862:2001+A1:2009
  Machines à scier les sols — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13870:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les côtelettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13871:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper en cubes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13885:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à attacher — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 13886:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13889:2003+A1:2008
  Manilles forgées en acier pour applications générales de levage — Manilles droites et manilles lyres — Classe 6 — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 13898:2003+A1:2009
  Machine-outils — Sécurité — Machines à scier les métaux à froid | 8.9.2009 | | |
| | EN 13898:2003+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 13951:2012
  Pompes pour liquides — Prescriptions de sécurité — Matériel agro-alimentaire; Règles de conception pour assurer l'hygiène à l'utilisation | 24.8.2012 | EN 13951:2003+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2012) |
| CEN | EN 13954:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper le pain — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 13977:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Prescriptions de sécurité pour machines portables et lorries pour la construction et la maintenance | 20.7.2011 | | |
| CEN | EN 13985:2003+A1:2009
  Machines-outils — Sécurité — Cisailles guillotines | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14010:2003+A1:2009
  Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14017:2005+A2:2009
  Matériel agricole et forestier — Distributeurs d'engrais solides — Sécurité | 18.12.2009 | EN 14017:2005+A1:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2010) |
| CEN | EN 14018:2005+A1:2009
  Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14033-3:2009+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 3: Prescriptions générales pour la sécurité | 29.2.2012 | EN 14033-3:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 14043:2014
  Moyens élévateurs aériens à l'usage des services de secours et de lutte contre l'incendie — Echelles pivotantes à mouvements combinés — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais | 11.7.2014 | EN 14043:2005+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2014) |
| CEN | EN 14044:2014
  Moyens élévateurs aériens à l'usage des services de secours et de lutte contre l'incendie — Échelles pivotantes à mouvements séquentiels — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais | 11.7.2014 | EN 14044:2005+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.7.2014) |
| CEN | EN 14070:2003+A1:2009
  Sécurité des machines-outils — Machines transfert et machines spéciales | 8.9.2009 | | |
| | EN 14070:2003+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14238:2004+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Manipulateurs de charge à contrôle manuel | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14314:2009
  Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à réenrouleur — Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN 14439:2006+A2:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Grues à tour | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14462:2005+A1:2009
  Équipements de traitement de surface — Code d'essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires — Classes de précision 2 et 3 | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14466:2005+A1:2008
  Pompes à usage incendie — Motopompes portables — Prescriptions de sécurité et de performance, essais | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14492-1:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés | 18.12.2009 | | |
| | EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14492-2:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés | 18.12.2009 | | |
| | EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 14502-2:2005+A1:2008
  Appareils de levage à charge suspendue — Equipement pour le levage de personnes — Partie 2: Cabines élevables | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14655:2005+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les baguettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14656:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour presses à filer l'acier et les métaux non ferreux | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 14658:2005+A1:2010
  Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14673:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les presses à commande hydraulique de forgeage libre pour le formage à chaud de l'acier et des métaux non ferreux | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 14677:2008
  Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d'acier liquide | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14681:2006+A1:2010
  Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique | 20.10.2010 | | |
| CEN | EN 14710-1:2005+A2:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14710-2:2005+A2:2008
  Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14753:2007
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de coulée continue de l'acier | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14886:2008
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de coupe à couteau ruban pour blocs de mousse — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14910:2007+A1:2009
  Matériel de jardinage — Coupe-gazon à moteur à combustion interne et à conducteur à pied — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14930:2007+A1:2009
  Matériels agricoles et forestiers et matériels de jardinage — Machines portables à la main et à conducteur à pied — Détermination du risque de contact avec les surfaces chaudes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14957:2006+A1:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Lave-vaisselle à convoyeur — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 14958:2006+A1:2009
  Machines pour les produits alimentaires — Machines pour la mouture et la transformation de farines et de semoules — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiéne | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14973:2006+A1:2008
  Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Exigences de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14982:2009
  Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 14985:2012
  Appareils de levage à charge suspendue — Grues à flèche pivotante | 23.3.2012 | | |
| CEN | EN 15000:2008
  Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable — Spécifications, exigences de performance et d'essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15011:2011+A1:2014
  Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques | 11.7.2014 | EN 15011:2011
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.8.2014) |
| CEN | EN 15027:2007+A1:2009
  Scies murales et scies à fil transportables de chantier — Sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15056:2006+A1:2009
  Appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15059:2009
  Engins de damage — Exigences de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15061:2007+A1:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15067:2007
  Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de fabrication de sacs et sachets à partir de films — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15093:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15094:2008
  Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15095:2007+A1:2008
  Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés — Prescriptions de sécurité | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15162:2008
  Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Prescriptions de sécurité pour les scies alternatives | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15163:2008
  Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15164:2008
  Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux coupeuses à chaîne et à sangle | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15166:2008
  Machines pour les produits alimentaires — Machines automatiques à fendre les carcasses d'animaux de boucherie — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15268:2008
  Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15503:2009+A1:2013
  Matériel de jardinage — Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin — Sécurité | 11.4.2014 | EN 15503:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2014) |
| CEN | EN 15695-1:2009
  Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 1: Classification des cabines, exigences et méthodes d'essais | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN 15695-2:2009
  Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 2: Filtres, exigences et méthodes d'essai | 26.5.2010 | | |
| | EN 15695-2:2009/AC:2011 | | | |
| CEN | EN 15700:2011
  Sécurité des tapis roulants pour les activités de sports d'hiver ou de loisirs | 29.2.2012 | | |
| CEN | EN ISO 15744:2008
  Machines portatives à moteur non électrique — Code pour le mesurage du bruit — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002) | 8.9.2009 | | |
| CEN | EN 15746-2:2010+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité | 29.2.2012 | EN 15746-2:2010
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.4.2012) |
| CEN | EN 15774:2010
  Machines pour les produits alimentaires — Machines pour pâtes alimentaires (tagliatelle, cannelloni, ravioli, tortellini, orecchiette et gnocchi) — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN 15811:2009
  Matériel agricole — Protecteurs pour éléments mobiles de transmission de puissance — Protecteur à ouverture avec outil (ISO/TS 28923:2007 modifiée) | 18.12.2009 | | |
| | EN 15811:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN 15830:2012
  Chariots à portée variable tout-terrain — Visibilité — Méthodes d'essai et vérification | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 15861:2012
  Machines pour les produits alimentaires — Fumoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN 15895:2011
  Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN 15949:2012
  Sécurité des machines — Exigences techniques de sécurité pour machines de train à barre, train à profilés et train à fil | 5.6.2012 | | |
| CEN | EN 15954-2:2013
  Applications ferroviaires — Voie — Remorques et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales pour la sécurité | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 15955-2:2013
  Applications ferroviaires — Voie — Machines déraillables et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 15997:2011
  Véhicules tout terrain (ATV — Quads) — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 29.2.2012 | | |
| | EN 15997:2011/AC:2012 | | | |
| CEN | EN 16005:2012
  Blocs-portes motorisés pour piétons — Sécurité d'utilisation — Exigences et méthodes d'essai | 5.4.2013 | | |
| CEN | EN 16029:2012
  Véhicules motorisés chevauchables destinés au transport des personnes et non destinés à un usage sur la voie publique — Véhicules motorisés à deux roues monotraces — Exigences de sécurité et méthodes d'essai | 24.8.2012 | | |
| CEN | EN ISO 16119-1:2013
  Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 1: Généralités (ISO 16119-1:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 16119-2:2013
  Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 2: Pulvérisateurs à rampe horizontale (ISO 16119-2:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 16119-3:2013
  Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 3: Pulvérisateurs pour arbustes et arboriculture (ISO 16119-3:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 16191:2014
  Tunneliers — Prescriptions de sécurité | 13.2.2015 | EN 815:1996+A2:2008
  EN 12336:2005+A1:2008
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 16203:2014
  Sécurité des chariots de manutention — Essais dynamiques pour la vérification de la stabilité latérale — Chariots en porte-à-faux | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 16228-1:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 16228-2:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 2: Machines mobiles de forage de génie civil, de géotechnique, de forage d'eau, d'exploration de sol, d'énergie géothermique, de mines et carrières | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 16228-3:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 3: Appareils de forage horizontal dirigé (HDD) | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 16228-4:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 4: Machines de fondation | 13.2.2015 | EN 996:1995+A3:2009
  EN 791:1995+A1:2009
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 16228-5:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 5: Machines pour parois moulées | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 16228-6:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 6: Machines pour traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 16228-7:2014
  Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 7: Équipements complémentaires interchangeables | 13.2.2015 | EN 791:1995+A1:2009
  EN 996:1995+A3:2009
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| CEN | EN 16230-1:2013
  Karts de loisir — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d'essais relatives aux karts | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 16231-1:2013
  Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 1: Principes (ISO 16231-1:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN 16246:2012
  Matériel agricole — Pelles rétro — Sécurité | 5.4.2013 | | |
| CEN | EN 16252:2012
  Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles horizontales — Prescriptions de sécurité | 5.4.2013 | | |
| CEN | EN 16307-1:2013
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges | 5.4.2013 | | |
| CEN | EN 16307-5:2013
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Exigences supplémentaires pour les chariots à conducteur accompagnant | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 16307-6:2014
  Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Exigences supplémentaires pour les chariots porte-charge et chariots porte-personne | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 16327:2014
  Lutte contre l'incendie — Systèmes proportionneurs à pression positive (SPPP) et systèmes de mousse à air comprimé (CAFS) | 11.7.2014 | | |
| CEN | EN 16590-1:2014
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux pour la conception et le développement (ISO 25119-1:2010 modifiée) | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 16590-2:2014
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Phase de projet (ISO 25119-2:2010 modifié) | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 16590-3:2014
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 3: Développement en série, matériels et logiciels (ISO 25119-3:2010 modifié) | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN 16590-4:2014
  Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 4: Procédés de production, de fonctionnement, de modification et d'entretien (ISO 25119-4:2010 modifié) | 13.2.2015 | | |
| CEN | EN ISO 19432:2012
  Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 19432:2012) | 15.11.2012 | EN ISO 19432:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.1.2013) |
| CEN | EN ISO 19932-1:2013
  Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 1: Exigences environnementales et de sécurité (ISO 19932-1:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 19932-2:2013
  Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 2: Méthodes d'essai (ISO 19932-2:2013) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 20361:2009
  Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d'essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2007) | 8.9.2009 | | |
| | EN ISO 20361:2009/AC:2010 | | | |
| CEN | EN ISO 22867:2011
  Machines forestières et machines de jardin — Code d'essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2011) | 29.2.2012 | EN ISO 22867:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 22868:2011
  Machines forestières et machines de jardin — Code d'essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2011) | 20.7.2011 | EN ISO 22868:2008
  Note 2.1 | Date dépassée
  (30.9.2011) |
| CEN | EN ISO 23125:2010
  Machines-outils — Sécurité — Machines de tournage (ISO 23125:2010) | 20.10.2010 | | |
| | EN ISO 23125:2010/A1:2012 | 24.8.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (31.10.2012) |
| CEN | EN ISO 28139:2009
  Matériel agricole et forestier — Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 28139:2009) | 18.12.2009 | | |
| CEN | EN ISO 28881:2013
  Machines-outils — Sécurité — Machines d'électro-érosion (ISO 28881:2013) | 28.11.2013 | EN 12957:2001+A1:2009
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) |
| | EN ISO 28881:2013/AC:2013 | | | |
| CEN | EN ISO 28927-1:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d'angles (ISO 28927-1:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-2:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-3:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 3: Polisseuses-lustreuses et ponceuses rotatives, orbitales et orbitales spéciales (ISO 28927-3:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-4:2010
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 4: Meuleuses droites (ISO 28927-4:2010) | 8.4.2011 | | |
| CEN | EN ISO 28927-5:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion (ISO 28927-5:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-6:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 6: Marteaux fouloirs (ISO 28927-6:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-7:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 7: Grignoteuses et cisailles (ISO 28927-7:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-8:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 8: Scies, polisseuses et limes alternatives, et petites scies oscillantes ou circulaires (ISO 28927-8:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-9:2009
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 9: Marteaux dérouilleurs et marteaux à aiguilles (ISO 28927-9:2009) | 26.5.2010 | | |
| CEN | EN ISO 28927-10:2011
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 10: Marteaux à percussion, perforateurs et brise-béton (ISO 28927-10:2011) | 18.11.2011 | | |
| CEN | EN ISO 28927-11:2011
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 11: Casse-pierres (ISO 28927-11:2011) | 20.7.2011 | | |
| CEN | EN ISO 28927-12:2012
  Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 12: Meuleuses d'outillage (ISO 28927-12:2012) | 5.4.2013 | | |
| Normes développées par le CENELEC

  Les normes développées par le CENELEC ne sont pas classées comme normes de type A, B ou C dans cette liste. |
| Cenelec | EN 50223:2010
  Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 50348:2010
  Matériel fixe de projection électrostatique de produit à projeter liquide ininflammable — Exigences de sécurité | 26.5.2010 | | |
| | EN 50348:2010/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 50434:2014
  Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les broyeurs et déchiqueteurs fonctionnant sur le réseau | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50569:2013
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 50570:2013
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 50571:2013
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 50580:2012
  Sécurité des outils électroportatifs à moteur — Règles particulières pour les pistolets | 5.6.2012 | | |
| | EN 50580:2012/A1:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | 22.7.2016 |
| Cenelec | EN 50636-2-91:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-91: Règles particulières pour les coupe-gazon et les coupe-bordures portatifs et à conducteur à pied
  IEC 60335-2-91:2008 (Modifié) | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50636-2-92:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-92: Règles particulières pour les scarificateurs de gazon et les aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied
  IEC 60335
  IEC 60335-2-92:2002 (Modifié) | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50636-2-94:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-94: Règles particulières pour les coupe-gazon de type ciseaux
  IEC 60335-2-94:2008 (Modifié) | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 50636-2-100:2014
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-100: Exigences particulières pour les souffleurs, aspirateurs et aspiro-souffleurs portatifs pour le jardin, alimentés par le secteur
  IEC 60335-2-100:2002 (Modifié) | 13.2.2015 | | |
| Cenelec | EN 60204-1:2006
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales
  IEC 60204-1:2005 (Modifié) | 26.5.2010 | | |
| | EN 60204-1:2006/AC:2010 | | | |
| | EN 60204-1:2006/A1:2009
  IEC 60204-1:2005/A1:2008 | 26.5.2010 | Note 3 | Date dépassée
  (1.2.2012) |
| Cenelec | EN 60204-11:2000
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 11: Prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1  000 V c.a. ou 1  500 V c.c. et ne dépassant pas 36 kV
  IEC 60204-11:2000 | 26.5.2010 | | |
| | EN 60204-11:2000/AC:2010 | | | |
| Cenelec | EN 60204-31:2013
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture
  IEC 60204-31:2013 | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 60204-32:2008
  Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage
  IEC 60204-32:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60204-33:2011
  Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 33: Exigences pour les équipements de fabrication des semi-conducteurs
  IEC 60204-33:2009 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| Cenelec | EN 60335-1:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales
  IEC 60335-1:2010 (Modifié) | 5.6.2012 | EN 60335-1:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (21.11.2014) |
| | EN 60335-1:2012/AC:2014 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-36:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-36:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-36:2002/AC:2007 | | | |
| | EN 60335-2-36:2002/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | 13.2.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-37:2002
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-37:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-37:2002/AC:2007 | | | |
| | EN 60335-2-37:2002/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | 13.2.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-40:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs
  IEC 60335-2-40:2002 (Modifié) | 28.11.2013 | | |
| | EN 60335-2-40:2003/AC:2006 | | | |
| | EN 60335-2-40:2003/AC:2010 | | | |
| | EN 60335-2-40:2003/A11:2004 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60335-2-40:2003/A12:2005 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60335-2-40:2003/A1:2006
  IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié) | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60335-2-40:2003/A2:2009
  IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié) | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60335-2-40:2003/A13:2012 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (11.7.2014) |
| | EN 60335-2-40:2003/A13:2012/AC:2013 | | | |
| Cenelec | EN 60335-2-42:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-42:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-42:2003/AC:2007 | | | |
| | EN 60335-2-42:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | 13.2.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-47:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-47:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-47:2003/AC:2007 | | | |
| | EN 60335-2-47:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | 13.2.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-48:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif
  IEC 60335-2-48:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-48:2003/AC:2007 | | | |
| | EN 60335-2-48:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | 13.2.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-49:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle
  IEC 60335-2-49:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-49:2003/AC:2007 | | | |
| | EN 60335-2-49:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | 13.2.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-65:2003
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d'air
  IEC 60335-2-65:2002 | 5.4.2013 | | |
| | EN 60335-2-65:2003/A11:2012 | 5.4.2013 | Note 3 | 13.2.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-67:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Exigences particulières pour les machines de traitement des sols, à usage commercial
  IEC 60335-2-67:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-67:2009
  Note 2.1 | 3.5.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-68:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-68: Exigences particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage commercial
  IEC 60335-2-68:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-68:2009
  Note 2.1 | 3.5.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-69:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec à usage commercial
  IEC 60335-2-69:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-69:2009
  Note 2.1 | 28.3.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-72:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-72: Exigences particulières pour les machines de traitements des sols avec ou sans commande de dispositif de déplacement, à usage commercial
  IEC 60335-2-72:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-72:2009
  Note 2.1 | 3.5.2015 |
| Cenelec | EN 60335-2-77:2010
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-77: Règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied
  IEC 60335-2-77:2002 (Modifié) | 8.4.2011 | | |
| Cenelec | EN 60335-2-79:2012
  Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur
  IEC 60335-2-79:2012 (Modifié) | 15.11.2012 | EN 60335-2-79:2009
  Note 2.1 | 3.4.2015 |
| Cenelec | EN 60745-1:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 1: Règles générales
  IEC 60745-1:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-1:2009/AC:2009 | | | |
| | EN 60745-1:2009/A11:2010 | 8.4.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.10.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-1:2010
  Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses
  IEC 60745-2-1:2003 (Modifié)
  IEC 60745-2-1:2003/A1:2008 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-2:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs
  IEC 60745-2-2:2003 (Modifié)
  IEC 60745-2-2:2003/A1:2008 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-3:2011
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les meuleuses, lustreuses et ponceuses du type à disque
  IEC 60745-2-3:20
  IEC 60745-2-3:2006 (Modifié)
  IEC 60745-2-3:2006/A1:2010 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| | EN 60745-2-3:2011/A2:2013
  IEC 60745-2-3:2006/A2:2012 (modifié) | 28.11.2013 | Note 3 | 25.2.2016 |
| | EN 60745-2-3:2011/A11:2014 | 13.2.2015 | Note 3 | 21.4.2016 |
| Cenelec | EN 60745-2-4:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les ponceuses et les lustreuses autres que du type à disque
  IEC 60745-2-4:2002 (Modifié)
  IEC 60745-2-4:2002/A1:2008 (Modifié) | 26.5.2010 | | |
| | EN 60745-2-4:2009/A11:2011 | 29.2.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (14.11.2014) |
| Cenelec | EN 60745-2-5:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-5: Règles particulières pour les scies circulaires
  IEC 60745-2-5:2010 (Modifié) | 8.4.2011 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-6:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux
  IEC 60745-2-6:2003 (Modifié)
  IEC 60745-2-6:2003/A1:2006
  IEC 60745-2-6:2003/A2:2008 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-8:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les cisailles à métaux et les grignoteuses
  IEC 60745-2-8:2003 (Modifié)
  IEC 60745-2-8:2003/A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-9:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-9: Règles particulières pour les taraudeuses
  IEC 60745-2-9:2003 (Modifié)
  IEC 60745-2-9:2003/A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-11:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies alternatives (scies sauteuses et scies sabres)
  IEC 60745-2-11:2003 (Modifié)
  IEC 60745-2-11:2003/A1:2008 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-12:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton
  IEC 60745-2-12:2003 (Modifié)
  IEC 60745-2-12:2003/A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-13:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne
  IEC 60745-2-13:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-13:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-13:2006/A1:2009 | 20.7.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-14:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les rabots
  IEC 60745-2-14:2003 (Modifié)
  IEC 60745-2-14:2003/A1:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-14:2009/A2:2010
  IEC 60745-2-14:2003/A2:2010 | 8.4.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-15:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies
  IEC 60745-2-15:2006 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-15:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-15:2006/A1:2009 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-16:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les agrafeuses
  IEC 60745-2-16:2008 (Modifié) | 8.4.2011 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-17:2010
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses
  IEC 60745-2-17:2010 (Modifié) | 8.4.2011 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-18:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage
  IEC 60745-2-18:2003 (Modifié)
  IEC 60745-2-18:2003/A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-19:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-19: Règles particulières pour les mortaiseuses
  IEC 60745-2-19:2005 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-19:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-19:2005/A1:2010 | 8.4.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.6.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-20:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban
  IEC 60745-2-20:2003 (Modifié)
  IEC 60745-2-20:2003/A1:2008 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 60745-2-21:2009
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes
  IEC 60745-2-21:2002 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 60745-2-21:2009/A1:2010
  IEC 60745-2-21:2002/A1:2008 | 20.7.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (1.12.2013) |
| Cenelec | EN 60745-2-22:2011
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-22: Règles particulières pour les tronçonneuses à disques
  IEC 60745-2-22:2011 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| | EN 60745-2-22:2011/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | 17.12.2015 |
| Cenelec | EN 60745-2-23:2013
  Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-23: Exigences particulières relatives aux meuleuses d'outillage et aux petits outils rotatifs
  IEC 60745-2-23:2012 (Modifié) | 28.11.2013 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-3:2013
  Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Exigences pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDDB)
  IEC 60947-5-3:2013 | 11.4.2014 | | |
| Cenelec | EN 60947-5-5:1997
  Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d'arrêt d'urgence électrique à accrochage mécanique
  IEC 60947-5-5:1997 | 28.11.2013 | | |
| | EN 60947-5-5:1997/A1:2005
  IEC 60947-5-5:1997/A1:2005 | 28.11.2013 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| | EN 60947-5-5:1997/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | 3.12.2015 |
| Cenelec | EN 61029-1:2009
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 1: Règles générales
  IEC 61029-1:1990 (Modifié) | 18.12.2009 | | |
| | EN 61029-1:2009/AC:2009 | | | |
| | EN 61029-1:2009/A11:2010 | 8.4.2011 | Note 3 | Date dépassée
  (28.11.2013) |
| Cenelec | EN 61029-2-1:2012
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-1: Règles particulières pour les scies circulaires à table
  IEC 61029-2-1:1993 (Modifié)
  IEC 61029-2-1:1993/A1:1999
  IEC 61029-2-1:1993/A2:2001 | 5.4.2013 | EN 61029-2-1:2010
  Note 2.1 | 3.9.2015 |
| Cenelec | EN 61029-2-3:2011
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-3: Règles particulières pour les dégauchisseuses et les raboteuses
  IEC 61029-2-3:1993 (Modifié)
  IEC 61029-2-3:1993/A1:2001 | 18.11.2011 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-4:2011
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-4: Règles particulières pour les tourets à meuler
  IEC 61029-2-4:1993 (Modifié)
  IEC 61029-2-4:1993/A1:2001 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-6:2010
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-6: Règles particulières pour les foreuses à béton
  IEC 61029-2-6:1993 (Modifié) | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-8:2010
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-8: Règles particulières pour les toupies monobroches verticales
  IEC 61029-2-8:1995 (Modifié)
  IEC 61029-2-8:1995/A1:1999
  IEC 61029-2-8:1995/A2:2001 | 20.10.2010 | | |
| Cenelec | EN 61029-2-9:2012
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-9: Règles particulières pour les scies à onglet
  IEC 61029-2-9:1995 (Modifié) | 5.4.2013 | EN 61029-2-9:2009
  Note 2.1 | 3.9.2015 |
| | EN 61029-2-9:2012/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | 12.8.2016 |
| Cenelec | EN 61029-2-10:2010
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-10: Règles particulières pour les tourets à couper
  IEC 61029-2-10:1998 (Modifié) | 20.10.2010 | | |
| | EN 61029-2-10:2010/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | 22.7.2016 |
| Cenelec | EN 61029-2-11:2012
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d'établi-scies à mortaiser
  IEC 61029-2-11:2001 (Modifié) | 5.4.2013 | EN 61029-2-11:2009
  Note 2.1 | 3.9.2015 |
| | EN 61029-2-11:2012/A11:2013 | 28.11.2013 | Note 3 | 12.8.2016 |
| Cenelec | EN 61029-2-12:2011
  Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les machines à fileter
  IEC 61029-2-12:2010 (Modifié) | 18.11.2011 | | |
| Cenelec | EN 61310-1:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles
  IEC 61310-1:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61310-2:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage
  IEC 61310-2:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61310-3:2008
  Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande
  IEC 61310-3:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 61496-1:2013
  Sécurité des machines — Équipements de protection électro-sensibles — Partie 1: Prescriptions générales et essais
  IEC 61496-1:2012 | 11.4.2014 | EN 61496-1:2004 | 10.5.2015 |
| Cenelec | EN 61800-5-2:2007
  Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-2: Exigences de sécurité — Fonctionnalité
  IEC 61800-5-2:2007 | 18.12.2009 | | |
| Cenelec | EN 62061:2005
  Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité
  IEC 62061:2005 | 26.5.2010 | | |
| | EN 62061:2005/AC:2010 | | | |
| | EN 62061:2005/A1:2013
  IEC 62061:2005/A1:2012 | 28.11.2013 | Note 3 | 18.12.2015 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

Normes développées par le CEN

Normes de type A

Les normes de type A précisent les notions fondamentales, la terminologie et les principes de conception valables pour tous les types de machines. L’application de ces seules normes, bien que fournissant un cadre essentiel pour l’application correcte de la directive «Machines», n’est pas suffisante pour garantir la conformité avec les exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive et ne fournit pas une présomption complète de conformité.

CEN

EN ISO 12100:2010

Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque (ISO 12100:2010)

8.4.2011

EN ISO 12100-1:2003

EN ISO 12100-2:2003

EN ISO 14121-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

Normes de type B

Les normes de type B traitent d’aspects spécifiques de la sécurité des machines ou de types spécifiques de moyens de protection valables pour une large gamme de machines. L’application des spécifications des normes de type B confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive «Machines» qu’elles couvrent lorsqu’une norme de type C ou l’évaluation des risques du fabricant montre qu’une solution technique spécifiée par la norme de type B est adéquate pour la catégorie particulière ou le modèle particulier de machine concernée. L’application des normes de type B qui comportent des spécifications pour les composants de sécurité qui sont mis isolément sur le marché confère une présomption de conformité aux composants de sécurité concernés pour les exigences essentielles de santé et de sécurité couvertes par ces normes.

CEN

EN 349:1993+A1:2008

Sécurité des machines — Écartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain

8.9.2009

CEN

EN 547-1:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 1: Principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l'ensemble du corps dans les machines

8.9.2009

CEN

EN 547-2:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 2: Principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d'accès

8.9.2009

CEN

EN 547-3:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Mesures du corps humain — Partie 3: Données anthropométriques

8.9.2009

CEN

EN 574:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Dispositifs de commande bimanuelle — Aspects fonctionnels — Principes de conception

8.9.2009

CEN

EN 614-1:2006+A1:2009

Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 1: Terminologie et principes généraux

8.9.2009

CEN

EN 614-2:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Principes ergonomiques de conception — Partie 2: Interactions entre la conception des machines et les tâches du travail

8.9.2009

CEN

EN 626-1:1994+A1:2008

Sécurité des machines — Réduction des risques pour la santé resultant de substances dangereuses émises par des machines — Partie 1: Principes et specifications à l'intention des constructeurs de machines

8.9.2009

CEN

EN 626-2:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines — Partie 2: Méthodologie menant à des procédures de vérification

8.9.2009

CEN

EN 842:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Signaux visuels de danger — Exigences générales, conception et essais

8.9.2009

CEN

EN 894-1:1997+A1:2008

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 1: Principes généraux des interactions entre l'homme et les dispositifs de signalisation et organes de service

8.9.2009

CEN

EN 894-2:1997+A1:2008

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 2: Dispositifs de signalisation

8.9.2009

CEN

EN 894-3:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Exigences ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et des organes de service — Partie 3: Organes de service

8.9.2009

CEN

EN 894-4:2010

Sécurité des machines — Spécifications ergonomiques pour la conception des dispositifs de signalisation et organes de service — Partie 4: Agencement et arrangement des dispositifs de signalisation et organes de service

20.10.2010

CEN

EN 953:1997+A1:2009

Sécurité des machines — Protecteurs — Prescriptions générales pour la conception et la construction des protecteurs fixes et mobiles

8.9.2009

CEN

EN 981:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Système de signaux auditifs et visuels de danger et d'information

8.9.2009

CEN

EN 1005-1:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 1: Termes et définitions

8.9.2009

CEN

EN 1005-2:2003+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 2: Manutention manuelle de machines et d'éléments de machines

8.9.2009

CEN

EN 1005-3:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 3: Limites des forces recommandées pour l'utilisation de machines

8.9.2009

CEN

EN 1005-4:2005+A1:2008

Sécurité des machines — Performance physique humaine — Partie 4: Évaluation des postures et mouvements lors du travail en relation avec les machines

8.9.2009

CEN

EN 1032:2003+A1:2008

Vibrations mécaniques — Essai des machines mobiles dans le but de déterminer la valeur d'émission vibratoire

8.9.2009

CEN

EN 1037:1995+A1:2008

Sécurité des machines — Prévention de la mise en marche intempestive

8.9.2009

CEN

EN 1093-1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 1: Choix des méthodes d'essai

8.9.2009

CEN

EN 1093-2:2006+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 2: Méthode par traçage pour l'évaluation du débit d'émission d'un polluant donné

8.9.2009

CEN

EN 1093-3:2006+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 3: Méthode sur banc d'essai pour le mesurage du débit d'émission d'un polluant donné

8.9.2009

CEN

EN 1093-4:1996+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 4: Efficacité de captage d'un système d'aspiration — Méthode par traçage

8.9.2009

CEN

EN 1093-6:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 6: Efficacité massique de séparation, sortie libre

8.9.2009

CEN

EN 1093-7:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 7: Efficacité massique de séparation, sortie raccordée

8.9.2009

CEN

EN 1093-8:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 8: Paramètre de concentration en polluant, méthode sur banc d'essai

8.9.2009

CEN

EN 1093-9:1998+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 9: Paramètre de concentration en polluant, méthode en salle d'essai

8.9.2009

CEN

EN 1093-11:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Évaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air — Partie 11: Indice d'assainissement

8.9.2009

CEN

EN 1127-1:2011

Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 1: Notions fondamentales et méthodologie

18.11.2011

EN 1127-1:2007

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2014)

CEN

EN 1299:1997+A1:2008

Vibrations et chocs mécaniques — Isolation vibratoire des machines — Informations pour la mise en oeuvre de l'isolation des sources

8.9.2009

CEN

EN 1837:1999+A1:2009

Sécurité des machines — Éclairage intégré aux machines

18.12.2009

CEN

EN ISO 3741:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et des niveaux d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire en salles d'essais réverbérantes (ISO 3741:2010)

8.4.2011

EN ISO 3741:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN ISO 3743-1:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 1: Méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1:2010)

8.4.2011

EN ISO 3743-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN ISO 3743-2:2009

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables — Partie 2: Méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2:1994)

18.12.2009

CEN

EN ISO 3744:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance et d'énergie acoustiques émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes d'expertise pour des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744:2010)

8.4.2011

EN ISO 3744:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2011)

CEN

EN ISO 3745:2012

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthodes de laboratoire pour les salles anéchoïques et les salles semi-anéchoïques (ISO 3745:2012)

5.6.2012

EN ISO 3745:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN ISO 3746:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746:2010)

8.4.2011

EN ISO 3746:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN ISO 3747:2010

Acoustique — Détermination des niveaux de puissance acoustique et des niveaux d'énergie acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique — Méthode d'expertise et de contrôle pour une utilisation in situ en environnement réverbérant (ISO 3747:2010)

8.4.2011

EN ISO 3747:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN ISO 4413:2010

Transmissions hydrauliques — Règles générales et exigences de sécurité relatives aux systèmes et leurs composants (ISO 4413:2010)

8.4.2011

EN 982:1996+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

CEN

EN ISO 4414:2010

Transmissions pneumatiques — Règles générales et exigences de sécurité pour les systèmes et leurs composants (ISO 4414:2010)

8.4.2011

EN 983:1996+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2011)

CEN

EN ISO 4871:2009

Acoustique — Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et équipements (ISO 4871:1996)

18.12.2009

CEN

EN ISO 5136:2009

Acoustique — Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs et d'autres systèmes de ventilation — Méthode en conduit (ISO 5136:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 7235:2009

Acoustique — Modes opératoires de mesure en laboratoire pour silencieux en conduit et unités terminales — Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 7731:2008

Ergonomie — Signaux de danger pour lieux publics et lieux de travail — Signaux de danger auditifs (ISO 7731:2003)

8.9.2009

CEN

EN ISO 9614-1:2009

Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 1: Mesurages par points (ISO 9614-1:1993)

18.12.2009

CEN

EN ISO 9614-3:2009

Acoustique — Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit — Partie 3: Méthode de précision pour mesurage par balayage (ISO 9614-3:2002)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11145:2008

Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Vocabulaire et symboles (ISO 11145:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11161:2007

Sécurité des machines — Systèmes de fabrication intégrés — Prescriptions fondamentales (ISO 11161:2007)

26.5.2010

EN ISO 11161:2007/A1:2010

26.5.2010

Note 3

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN ISO 11200:2014

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200:2014)

13.2.2015

EN ISO 11200:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN ISO 11201:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant avec des corrections d'environnement négligeables (ISO 11201:2010)

20.10.2010

EN ISO 11201:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 11202:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement approximatives (ISO 11202:2010)

20.10.2010

EN ISO 11202:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 11203:2009

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11204:2010

Acoustique — Bruit émis par les machines et équipements — Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées en appliquant des corrections d'environnement exactes (ISO 11204:2010)

20.10.2010

EN ISO 11204:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 11205:2009

Acoustique — Bruits émis par les machines et les équipements — Méthode d'expertise pour la détermination par intensimétrie des niveaux de pression acoustique d'émission in situ au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11205:2003)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11546-1:2009

Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 1: Mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11546-2:2009

Acoustique — Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements — Partie 2: Mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11554:2008

Optique et photonique — Lasers et équipements associés aux lasers — Méthodes d'essai de la puissance et de l'énergie des faisceaux lasers et de leurs caractéristiques temporelles (ISO 11554:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11688-1:2009

Acoustique — Pratique recommandée pour la conception de machines et d'équipements à bruit réduit — Partie 1: Planification (ISO/TR 11688-1:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11691:2009

Acoustique — Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement — Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691:1995)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11957:2009

Acoustique — Détermination des performances d'isolation acoustique des cabines — Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957:1996)

18.12.2009

CEN

EN 12198-1:2000+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 1: Principes généraux

8.9.2009

CEN

EN 12198-2:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 2: Procédures de mesurage des émissions de rayonnement

8.9.2009

CEN

EN 12198-3:2002+A1:2008

Sécurité des machines — Estimation et réduction des risques engendrés par les rayonnements émis par les machines — Partie 3: Réduction du rayonnement par atténuation ou par écrans

8.9.2009

CEN

EN 12254:2010

Écrans pour postes de travail au laser — Exigences et essais de sécurité

26.5.2010

EN 12254:1998+A2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

EN 12254:2010/AC:2011

CEN

EN 12786:2013

Sécurité des machines — Exigences relatives à la rédaction des clauses vibrations des normes de sécurité

28.11.2013

CEN

EN 13478:2001+A1:2008

Sécurité des machines — Prévention et protection contre l'incendie

8.9.2009

CEN

EN 13490:2001+A1:2008

Vibrations mécaniques — Chariots industriels — Évaluation en laboratoire et spécification des vibrations transmises à l'opérateur par le siège

8.9.2009

CEN

EN ISO 13732-1:2008

Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 1: Surfaces chaudes (ISO 13732-1:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13732-3:2008

Ergonomie des ambiances thermiques — Méthodes d'évaluation de la réponse humaine au contact avec des surfaces — Partie 3: Surfaces froides (ISO 13732-3:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13753:2008

Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Méthode pour mesurer le facteur de transmission des vibrations par les matériaux résilients chargés par le système main-bras (ISO 13753:1998)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13849-1:2008

Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux de conception (ISO 13849-1:2006)

8.9.2009

EN ISO 13849-1:2006

EN 954-1:1996

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2011)

EN ISO 13849-1:2008/AC:2009

CEN

EN ISO 13849-2:2012

Sécurité des machines — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Validation (ISO 13849-2:2012)

5.4.2013

EN ISO 13849-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN ISO 13850:2008

Sécurité des machines — Arrêt d'urgence — Principes de conception (ISO 13850:2006)

8.9.2009

CEN

EN ISO 13855:2010

Sécurité des machines — Positionnement des moyens de protection par rapport à la vitesse d'approche des parties du corps (ISO 13855:2010)

20.10.2010

EN 999:1998+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2010)

CEN

EN ISO 13856-1:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 1: Principes généraux de conception et d'essai des tapis et planchers sensibles à la pression (ISO 13856-1:2013)

28.11.2013

EN 1760-1:1997+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN ISO 13856-2:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 2: Principes généraux de conception et d'essai des bords et barres sensibles à la pression (ISO 13856-2:2013)

28.11.2013

EN 1760-2:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN ISO 13856-3:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de protection sensibles à la pression — Partie 3: Principes généraux de conception et d'essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles à la pression (ISO 13856-3:2013)

28.11.2013

EN 1760-3:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN ISO 13857:2008

Sécurité des machines — Distances de sécurité empêchant les membres supérieurs et inférieurs d'atteindre les zones dangereuses (ISO 13857:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 14119:2013

Sécurité des machines — Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs — Principes de conception et de choix (ISO 14119:2013)

11.4.2014

EN 1088:1995+A2:2008

Note 2.1

30.4.2015

CEN

EN ISO 14122-1:2001

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 1: Choix d'un moyen d'accès fixe entre deux niveaux (ISO 14122-1:2001)

20.10.2010

EN ISO 14122-1:2001/A1:2010

20.10.2010

Note 3

Date dépassée

(31.10.2010)

CEN

EN ISO 14122-2:2001

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 2: Plates-formes de travail et passerelles (ISO 14122-2:2001)

20.10.2010

EN ISO 14122-2:2001/A1:2010

20.10.2010

Note 3

Date dépassée

(31.10.2010)

CEN

EN ISO 14122-3:2001

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 3: Escaliers, échelles à marches et garde-corps (ISO 14122-3:2001)

20.10.2010

EN ISO 14122-3:2001/A1:2010

20.10.2010

Note 3

Date dépassée

(31.10.2010)

CEN

EN ISO 14122-4:2004

Sécurité des machines — Moyens d'accès permanents aux machines — Partie 4: Echelles fixes (ISO 14122-4:2004)

8.4.2011

EN ISO 14122-4:2004/A1:2010

8.4.2011

Note 3

Date dépassée

(8.4.2011)

CEN

EN ISO 14159:2008

Sécurité des machines — Prescriptions relatives à l'hygiène lors de la conception des machines (ISO 14159:2002)

8.9.2009

CEN

EN ISO 14738:2008

Sécurité des machines — Prescriptions anthropométriques relatives à la conception des postes de travail sur les machines (ISO 14738:2002, Cor 1:2003 et Cor 2:2005 inclus)

8.9.2009

CEN

EN ISO 15536-1:2008

Ergonomie — Mannequins informatisés et gabarits humains — Partie 1: Exigences générales (ISO 15536-1:2005)

8.9.2009

CEN

EN 15967:2011

Détermination de la pression maximale d'explosion et de la vitesse maximale de montée en pression des gaz et des vapeurs

18.11.2011

CEN

EN ISO 20643:2008

Vibration mécanique — Machines tenues et guidées à la main — Principes pour l'évaluation d'émission de vibration (ISO 20643:2005)

8.9.2009

EN ISO 20643:2008/A1:2012

15.11.2012

Note 3

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN 30326-1:1994

Vibrations mécaniques — Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule — Partie 1: Exigences de base (ISO 10326-1:1992)

8.9.2009

EN 30326-1:1994/A1:2007

8.9.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN 30326-1:1994/A2:2011

29.2.2012

Note 3

Date dépassée

(30.6.2012)

Normes de type C

Les normes de type C fournissent des spécifications pour une catégorie donnée de machines. Les différents types de machines appartenant à la catégorie couverte par une norme de type C ont un usage prévu similaire et présentent des dangers similaires. Les normes de type C peuvent faire référence aux normes de type A ou B en précisant les spécifications de la norme de type A ou de type B qui sont applicables à la catégorie de machines concernées. Lorsque, pour un aspect donné de la sécurité des machines, une norme de type C s’écarte des spécifications d’une norme de type A ou B, les spécifications de la norme de type C prévalent sur celles des types A ou B. L’application des prescriptions d’une norme de type C sur la base de l’évaluation des risques faite par le fabricant confère une présomption de conformité de la machine concernée aux exigences essentielles de santé et de sécurité de la directive «Machines» couvertes par la norme. Certaines normes de type C se composent de plusieurs parties successives, la partie 1 énonçant les prescriptions générales valables pour une famille de machines. Les autres parties de la norme fournissent des spécifications qui complètent ou modifient les spécifications générales de la partie 1 pour des catégories particulières de machines appartenant à la famille en cause. Pour les normes de type C qui sont organisées de cette manière, la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive «Machines» est conférée par l’application cumulée de la partie générale 1 et de la partie spécifique pertinente de la norme.

CEN

EN 81-3:2000+A1:2008

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des ascenseurs — Partie 3: Monte-charge électriques et hydrauliques

8.9.2009

EN 81-3:2000+A1:2008/AC:2009

CEN

EN 81-31:2010

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs pour le transport d'objets seulement — Partie 31: Monte charge accessibles

20.10.2010

CEN

EN 81-40:2008

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 40: Ascensièges et plates-formes élévatrices inclinées à l'usage des personnes à mobilité réduite

8.9.2009

CEN

EN 81-41:2010

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs spéciaux pour le transport des personnes et des charges — Partie 41: Plates-formes élévatrices verticales à l'usage des personnes à mobilité réduite

8.4.2011

CEN

EN 81-43:2009

Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs — Élévateurs particuliers destinés au transport des personnes et des matériaux — Partie 43: Élévateurs pour appareils de levage à charge suspendue

8.9.2009

CEN

EN 115-1:2008+A1:2010

Sécurité des escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Partie 1: Construction et installation

26.5.2010

EN 115-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN 201:2009

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par injection — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 267:2009+A1:2011

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles liquides

18.11.2011

EN 267:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2012)

CEN

EN 280:2013

Plates-formes élévatrices mobiles de personnel — Calculs de conception — Critères de stabilité — Construction — Sécurité — Examens et essais

28.11.2013

EN 280:2001+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2015)

CEN

EN 289:2014

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par compression et machines de moulage par transfert — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 289:2004+A1:2008

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 303-5:2012

Chaudières de chauffage — Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage

24.8.2012

CEN

EN 378-2:2008+A2:2012

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Partie 2: Conception, construction, essais, marquage et documentation

24.8.2012

EN 378-2:2008+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 415-1:2000+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 1: Terminologie et classification des machines d'emballage et de l'équipement associé

8.9.2009

CEN

EN 415-3:1999+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 3: Machines d'emballage à former, remplir et sceller

18.12.2009

CEN

EN 415-5:2006+A1:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 5: Fardeleuses/enveloppeuses

18.12.2009

CEN

EN 415-6:2013

Sécurité des machines d'emballage — Partie 6: Machines d'emballage de palettes

28.11.2013

EN 415-6:2006+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN 415-7:2006+A1:2008

Sécurité des machines d'emballage — Partie 7: Machines de groupe et d'emballage secondaire

8.9.2009

CEN

EN 415-8:2008

Sécurité des machines d'emballage — Partie 8: Cercleuses

8.9.2009

CEN

EN 415-9:2009

Sécurité des machines d'emballage — Partie 9: Codes d'essai bruit pour machines d'emballage, ligne d'emballage et équipements associés — Méthode de catégorie 2 et 3

18.12.2009

CEN

EN 415-10:2014

Sécurité des machines d'emballage — Partie 10: Prescriptions générales

11.7.2014

CEN

EN 422:2009

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par soufflage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 453:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Pétrins — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 454:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Batteurs-mélangeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 474-1:2006+A4:2013

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

28.11.2013

EN 474-1:2006+A3:2013

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 474-1:2006+A4:2013/AC:2014

CEN

EN 474-2:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 2: Prescriptions applicables aux bouteurs

8.9.2009

CEN

EN 474-3:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 3: Prescriptions applicables aux chargeuses

8.9.2009

CEN

EN 474-4:2006+A2:2012

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 4: Prescriptions applicables aux chargeuses-pelleteuses

23.3.2012

CEN

EN 474-5:2006+A3:2013

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 5: Prescriptions applicables aux pelles hydrauliques

28.11.2013

EN 474-5:2006+A1:2009+A2:2012

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 474-6:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 6: Prescriptions applicables aux tombereaux

8.9.2009

CEN

EN 474-7:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 7: Prescriptions applicables aux décapeuses

8.9.2009

CEN

EN 474-8:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 8: Prescriptions applicables aux niveleuses

8.9.2009

CEN

EN 474-9:2006+A1:2009

Engins de terassement — Sécurité — Partie 9: Prescriptions applicables aux poseurs de canalisations

8.9.2009

CEN

EN 474-10:2006+A1:2009

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 10: Prescriptions applicables aux trancheuses

8.9.2009

CEN

EN 474-11:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 11: Prescriptions applicables aux compacteurs de remblais et de déchets

8.9.2009

CEN

EN 474-12:2006+A1:2008

Engins de terrassement — Sécurité — Partie 12: Prescriptions applicables aux pelles à câbles

8.9.2009

CEN

EN 500-1:2006+A1:2009

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes

26.5.2010

CEN

EN 500-2:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 2: Prescriptions spécifiques pour fraiseuses routières

8.9.2009

CEN

EN 500-3:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 3: Prescriptions spécifiques pour engins de stabilisation de sol et machines de recyclage

8.9.2009

CEN

EN 500-4:2011

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 4: Prescriptions spécifiques pour compacteurs

20.7.2011

EN 500-4:2006+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2011)

CEN

EN 500-6:2006+A1:2008

Machines mobiles pour la construction de routes — Sécurité — Partie 6: Prescriptions spécifiques pour finisseurs

8.9.2009

CEN

EN 528:2008

Transtockeurs — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 609-1:1999+A2:2009

Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 1: Fendeuses à coin

18.12.2009

CEN

EN 609-2:1999+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Sécurité des fendeuses de bûches — Partie 2: Fendeuses à vis

18.12.2009

CEN

EN 617:2001+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de stockage des produits en vrac en silos, soutes, réservoirs et trémies

8.4.2011

CEN

EN 618:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie

8.4.2011

CEN

EN 619:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des charges isolées

8.4.2011

CEN

EN 620:2002+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac

8.4.2011

CEN

EN 676:2003+A2:2008

Brûleurs automatiques à air soufflé pour combustibles gazeux

8.9.2009

EN 676:2003+A2:2008/AC:2008

CEN

EN 690:2013

Matériel agricole — Epandeurs de fumier — Sécurité

11.4.2014

EN 690:1994+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 692:2005+A1:2009

Machines-outils — Presses mécaniques — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 693:2001+A2:2011

Machines-outils — Sécurité — Presses hydrauliques

18.11.2011

EN 693:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2012)

CEN

EN 703:2004+A1:2009

Matériel agricole — Désileuses chargeuses, mélangeuses et/ou hacheuses et distributrices — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 706:1996+A1:2009

Matériel agricole — Rogneuses à vignes — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 707:1999+A1:2009

Matériel agricole — Epandeurs de lisier — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 709:1997+A4:2009

Matériel agricole et forestier — Motoculteurs avec fraises portées, motobineuses et fraises à roue(s) motrice(s) — Sécurité

26.5.2010

EN 709:1997+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2010)

EN 709:1997+A4:2009/AC:2012

CEN

EN 710:1997+A1:2010

Prescriptions de sécurité applicables aux machines et chantiers de moulage et de noyautage en fonderie et à leurs équipements annexes

20.10.2010

EN 710:1997+A1:2010/AC:2012

CEN

EN 741:2000+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions de sécurité pour les systèmes et leurs composants pour la manutention pneumatique des produits en vrac

8.4.2011

CEN

EN 746-1:1997+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels

18.12.2009

CEN

EN 746-2:2010

Équipements thermiques industriels — Partie 2: Prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles

20.10.2010

CEN

EN 746-3:1997+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère

8.9.2009

CEN

EN 786:1996+A2:2009

Matériel de jardinage — Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied — Sécurité mécanique

18.12.2009

CEN

EN 792-13:2000+A1:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Prescriptions de sécurité — Partie 13: Machines à enfoncer les fixations

8.9.2009

CEN

EN 809:1998+A1:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides — Prescriptions communes de sécurité

18.12.2009

EN 809:1998+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 818-1:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 1: Conditions générales de réception

8.9.2009

CEN

EN 818-2:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 2: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 818-3:1999+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 3: Chaînes de tolérance moyenne pour élingues en chaînes — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 818-4:1996+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 4: Élingues en chaînes — Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 818-5:1999+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 5: Élingues en chaînes — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 818-6:2000+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 6: Élingues en chaînes — Spécification pour l'information sur l'utilisation et la maintenance qui doit être fournie par le fabricant

8.9.2009

CEN

EN 818-7:2002+A1:2008

Chaînes de levage à maillons courts — Sécurité — Partie 7: Chaînes de tolérance serrée pour les palans, Classe T (Types T, DAT et DT)

8.9.2009

CEN

EN 848-1:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 1: Toupies monobroche à arbre vertical

15.11.2012

EN 848-1:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 848-2:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face, à outil rotatif — Partie 2: Défonceuses monobroche à avance manuelle/mécanisée

15.11.2012

EN 848-2:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 848-3:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à fraiser sur une face à outils rotatifs — Partie 3: Perceuses et défonceuses à commande numérique

5.4.2013

EN 848-3:2007+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 859:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à dégauchir à avance manuelle

24.8.2012

EN 859:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 860:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à raboter sur une face

24.8.2012

EN 860:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 861:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées à raboter et à dégauchir

24.8.2012

EN 861:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 869:2006+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les chantiers de moulage des métaux sous pression

8.9.2009

CEN

EN 908:1999+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Enrouleurs d'irrigation — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 909:1998+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Machines à irriguer types pivot et rampes frontales — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 930:1997+A2:2009

Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles en cuir et matériaux similaires — Machines à carder, à verrer, à polir et à fraiser — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 931:1997+A2:2009

Machines pour la fabrication de chaussures — Machines à monter — Préscriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 940:2009+A1:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines combinées pour le travail du bois

5.6.2012

EN 940:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2012)

CEN

EN 957-6:2010+A1:2014

Appareils d'entraînement fixes — Partie 6: Tapis de course, méthodes d'essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires

13.2.2015

CEN

EN 972:1998+A1:2010

Machines de tannerie — Machines à cylindres alternatifs — Prescriptions de sécurité

8.4.2011

EN 972:1998+A1:2010/AC:2011

CEN

EN 1010-1:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 1: Prescriptions communes

8.4.2011

CEN

EN 1010-2:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 2: Machines d'impression et de vernissage y compris les machines et les équipements de pré-press

8.4.2011

CEN

EN 1010-3:2002+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 3: Coupeuses et massicots

18.12.2009

CEN

EN 1010-4:2004+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines d'impression et de transformation du papier — Partie 4: Machines à relier les livres, machines de transformation et de finition du papier

18.12.2009

CEN

EN 1012-1:2010

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Compresseurs d'air

8.4.2011

CEN

EN 1012-2:1996+A1:2009

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Pompes à vide

18.12.2009

CEN

EN 1012-3:2013

Compresseurs et pompes à vide — Prescriptions de sécurité — Partie 3: Compresseurs de procédé

11.4.2014

CEN

EN 1028-1:2002+A1:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification — Prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1028-2:2002+A1:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges avec dispositif d'amorçage destinées à la lutte contre les incendies — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1034-1:2000+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 1: Prescriptions communes

26.5.2010

CEN

EN 1034-2:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 2: Tambours écorceurs

26.5.2010

CEN

EN 1034-3:2011

Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 3: Visiteuses et bobineuses

29.2.2012

EN 1034-3:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN 1034-4:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 4: Triturateurs et leurs dispositifs d'alimentation

26.5.2010

CEN

EN 1034-5:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 5: Coupeuses

26.5.2010

CEN

EN 1034-6:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 6: Calandres

26.5.2010

CEN

EN 1034-7:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 7: Cuviers

26.5.2010

CEN

EN 1034-8:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 8: Ateliers de raffinage

5.6.2012

CEN

EN 1034-13:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 13: Machines à couper les fils des balles et unités

26.5.2010

CEN

EN 1034-14:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 14: Cisailles à bobine

26.5.2010

CEN

EN 1034-16:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 16: Machines à papier et carton

5.6.2012

CEN

EN 1034-17:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 17: Machines de fabrication du papier non tissé

15.11.2012

CEN

EN 1034-21:2012

Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 21: Coucheuses

15.11.2012

CEN

EN 1034-22:2005+A1:2009

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 22: Défibreurs

26.5.2010

CEN

EN 1034-26:2012

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 26: Machines à emballer les bobines

24.8.2012

CEN

EN 1034-27:2012

Sécurité de machines — Prescriptions de sécurité pour la conception et la construction de machines de fabrication et de finition du papier — Partie 27: Installations pour manutention de bobines

15.11.2012

CEN

EN 1114-1:2011

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d'extrusion — Partie 1: Prescriptions de sécurité pour les extrudeuses

29.2.2012

CEN

EN 1114-3:2001+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Extrudeuses et lignes d'extrusion — Partie 3: Prescriptions de sécurité pour les extracteurs

8.9.2009

CEN

EN 1127-2:2014

Atmosphères explosives — Prévention de l'explosion et protection contre l'explosion — Partie 2: Notions fondamentales et méthodologie dans l'exploitation des mines

13.2.2015

EN 1127-2:2002+A1:2008

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 1175-1:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 1: Prescriptions générales des chariots alimentés par batterie

8.4.2011

CEN

EN 1175-2:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 2: Prescriptions générales des chariots équipés d'un moteur thermique

8.4.2011

CEN

EN 1175-3:1998+A1:2010

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions électriques — Partie 3: Prescriptions particulières des systèmes à transmission électrique des chariots équipés d'un moteur thermique

8.4.2011

CEN

EN 1218-1:1999+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 1: Tenonneuses simples alimentées par table à rouleaux

18.12.2009

CEN

EN 1218-2:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 2: Machines à tenonner et/ou à profiler à chaîne ou chaînes

8.9.2009

CEN

EN 1218-3:2001+A1:2009

Sécurité des machines à bois — Tenonneuses — Partie 3: Machines à avance manuelle et à table roulante pour la coupe des éléments de charpente de toit en bois

8.9.2009

CEN

EN 1218-4:2004+A2:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 4: Machines à plaquer sur chant à chaîne(s)

8.9.2009

CEN

EN 1218-5:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Tenonneuses — Partie 5: Machines à profiler sur une face à table fixe et avance par rouleaux ou par chaîne

18.12.2009

CEN

EN 1247:2004+A1:2010

Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité concernant les poches, les matériels de coulée, les machines à couler par centrifugation, les machines à couler en continu ou en semi-continu

8.4.2011

CEN

EN 1248:2001+A1:2009

Machines de fonderie — Prescriptions de sécurité pour équipements de grenaillage

8.9.2009

CEN

EN 1265:1999+A1:2008

Sécurité des machines — Code d'essai acoustique pour machines et équipements de fonderie

8.9.2009

CEN

EN 1374:2000+A1:2010

Matériel agricole — Désileuses stationnaires pour silos cylindriques — Sécurité

20.10.2010

CEN

EN 1398:2009

Rampes ajustables — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1417:1996+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Mélangeurs à cylindres — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

EN 1417:1996+A1:2008/AC:2009

CEN

EN 1459:1998+A3:2012

Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable

23.3.2012

CEN

EN 1492-1:2000+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 1: Élingues plates en sangles tissées en textiles chimiques d'usage courant

8.9.2009

CEN

EN 1492-2:2000+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 2: Élingues rondes en textiles chimiques d'usage courant

8.9.2009

CEN

EN 1492-4:2004+A1:2008

Élingues textiles — Sécurité — Partie 4: Élingues de levage en cordage en fibres naturelles et chimiques pour service général

8.9.2009

CEN

EN 1493:2010

Élévateurs de véhicules

8.4.2011

EN 1493:1998+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(4.8.2011)

CEN

EN 1494:2000+A1:2008

Crics mobiles ou déplaçables et équipements de levage associés

8.9.2009

CEN

EN 1495:1997+A2:2009

Matériels de mise à niveau — Plates-formes de travail se déplaçant le long de mât(s)

18.12.2009

EN 1495:1997+A2:2009/AC:2010

Avertissement: La présente publication ne concerne pas le point 5.3.2.4, le point 7.1.2.12, dernier alinéa, le tableau 8 et la figure 9 de la norme EN 1495:1997, pour lesquels elle ne donne aucune présomption de conformité aux dispositions de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 1501-1:2011

Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 1: Bennes à chargement arrière

18.11.2011

EN 1501-1:1998+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2012)

CEN

EN 1501-2:2005+A1:2009

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 2: Bennes à chargement latéral

29.12.2009

CEN

EN 1501-3:2008

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 3: Bennes à chargement frontal

8.9.2009

CEN

EN 1501-4:2007

Bennes de collecte des déchets et leurs lève-conteneurs associés — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 4 — Code d'essai acoustique des bennes de collecte des déchets

8.9.2009

CEN

EN 1501-5:2011

Bennes de collecte des déchets — Exigences générales et exigences de sécurité — Partie 5: Lève-conteneurs pour bennes de collecte des déchets

18.11.2011

EN 1501-1:1998+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(29.2.2012)

CEN

EN 1526:1997+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Prescriptions complémentaires pour les fonctions automatiques des chariots

8.9.2009

CEN

EN 1539:2009

Séchoirs et fours dans lesquels se dégagent des substances inflammables — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

CEN

EN 1547:2001+A1:2009

Équipements thermiques industriels — Code d'essai acoustique pour équipements thermiques industriels, y compris les équipements de manutention auxiliaires

8.9.2009

CEN

EN 1550:1997+A1:2008

Sécurité des machines-outils — Spécifications de sécurité pour la conception et la construction des mandrins porte-pièces

8.9.2009

CEN

EN 1554:2012

Courroies transporteuses — Essais de frottement au tambour

24.8.2012

CEN

EN 1570-1:2011

Prescriptions de sécurité des tables élévatrices — Partie 1: Tables élévatrices desservant jusqu’à 2 niveaux définis

29.2.2012

EN 1570:1998+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 1612-1:1997+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de moulage par réaction — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux unités de dosage et de mélange

8.9.2009

CEN

EN 1672-2:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Notions fondamentales — Partie 2: Prescriptions relatives à l'hygiène

8.9.2009

CEN

EN 1673:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Fours à chariot rotatif — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 1674:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Laminoirs à pâte — Prescriptions relatives à la sécurité et l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 1677-1:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 1: Accessoires en acier forgé, Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-2:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 2: Crochets de levage en acier forgé à linguet, Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-3:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 3: Crochets autobloquants en acier forgé — Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-4:2000+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 4: Mailles, Classe 8

8.9.2009

CEN

EN 1677-5:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 5: Crochets de levage en acier forgé à linguet — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 1677-6:2001+A1:2008

Accessoires pour élingues — Sécurité — Partie 6: Mailles — Classe 4

8.9.2009

CEN

EN 1678:1998+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Coupe-légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 1679-1:1998+A1:2011

Moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité — Partie 1: Moteurs à allumage par compression

20.7.2011

CEN

EN 1710:2005+A1:2008

Appareils et composants destinés à être utilisés dans les mines souterraines grisouteuses

8.9.2009

EN 1710:2005+A1:2008/AC:2010

CEN

EN 1755:2000+A2:2013

Sécurité des chariots de manutention — Fonctionnement en atmosphères explosibles — Utilisation dans des atmosphères inflammables dues à la présence de gaz, de vapeurs, brouillards ou poussières inflammables

28.11.2013

EN 1755:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1756-1:2001+A1:2008

Hayons élévateurs — Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants — Exigences de sécurité — Partie 1: Hayons élévateurs pour marchandises

8.9.2009

CEN

EN 1756-2:2004+A1:2009

Hayons élévateurs — Hayons élévateurs à monter sur véhicules roulants — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Hayons élévateurs pour passagers

18.12.2009

CEN

EN 1777:2010

Bras Élévateur Aérien (BEA) des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et essais

26.5.2010

EN 1777:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2010)

CEN

EN 1804-1:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 1: Unités de soutènement et exigences générales

26.5.2010

CEN

EN 1804-2:2001+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité relatives aux soutènements marchants applicables aux piles — Partie 2: Etançons et vérins à pose mécanisée

26.5.2010

CEN

EN 1804-3:2006+A1:2010

Machines pour mines souterraines — Exigences de sécurité concernant les soutènements marchants applicables aux piles — Partie 3: Systèmes de commande hydrauliques

26.5.2010

CEN

EN 1807-1:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 1: Scies à table et scies à refendre

28.11.2013

EN 1807:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1807-2:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier à ruban — Partie 2: Scies à grumes

28.11.2013

EN 1807:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1808:1999+A1:2010

Exigences de sécurité des plates-formes suspendues à niveau variable — Calculs, stabilité, construction — Essais

20.10.2010

CEN

EN 1829-1:2010

Machines à jet d'eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines

26.5.2010

CEN

EN 1829-2:2008

Machines à jet d’eau à haute pression — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Tuyaux flexibles, lignes de tuyauteries flexibles et éléments de raccordement

8.9.2009

EN 1829-2:2008/AC:2011

CEN

EN 1845:2007

Machines pour la fabrication de chaussures — Machines de moulage pour chaussures — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 1846-2:2009+A1:2013

Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 2: Prescriptions communes — Sécurité et performances

28.11.2013

EN 1846-2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1846-3:2013

Véhicules des services de secours et de lutte contre l'incendie — Partie 3: Équipements installés à demeure — Sécurité et performances

28.11.2013

EN 1846-3:2002+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 1853:1999+A1:2009

Matériel agricole — Remorques à benne basculante — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 1870-3:2001+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scier circulaires — Partie 3: Tronçonneuses à coupe descendante et tronçonneuses mixtes à coupe descendante et à scies à table

8.9.2009

CEN

EN 1870-4:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 4: Scies circulaires à déligner multilames à chargement et/ou déchargement manuel

5.6.2012

EN 1870-4:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 1870-5:2002+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 5: Scies circulaires combinées à table et à coupe transversale ascendante

15.11.2012

EN 1870-5:2002+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 1870-6:2002+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 6: Scies circulaires à chevalet et/ou à table pour la coupe du bois de chauffage, avec chargement et/ou déchargement manuel

18.12.2009

CEN

EN 1870-7:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 7: Scies circulaires mono-lame à grumes à avance intégrée à table et à chargement et/ou déchargement manuel

5.4.2013

EN 1870-7:2002+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 1870-8:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 8: Déligneuses mono-lames à déplacement mécanisé du groupe de sciage et à chargement et/ou déchargement manuel

5.4.2013

EN 1870-8:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

CEN

EN 1870-9:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 9: Machines à scier à deux lames de scie circulaires pour tronçonnage, à avance mécanisée et à chargement et/ou déchargement manuels

15.11.2012

EN 1870-9:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2013)

CEN

EN 1870-10:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 10: Tronçonneuses monolames automatiques et semi-automatiques à coupe ascendante

28.11.2013

EN 1870-10:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN 1870-11:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 11: Tronçonneuses semi-automatiques à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales)

11.4.2014

EN 1870-11:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 1870-12:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 12: Tronçonneuses pendulaires

11.4.2014

EN 1870-12:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 1870-13:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 13: Scies à panneaux horizontales à presseur

5.6.2012

EN 1870-13:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 1870-14:2007+A2:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scie circulaire — Partie 14: Scies à panneaux verticales

5.6.2012

EN 1870-14:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2012)

CEN

EN 1870-15:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 15: Machines à scier multi-lames pour tronçonnage à avance mécanisée de la pièce et chargement et/ou déchargement manuels

5.4.2013

EN 1870-15:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 1870-16:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 16: Tronçonneuses doubles à coupe en V

5.4.2013

EN 1870-16:2005+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2013)

CEN

EN 1870-17:2012

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 17: Tronçonneuses manuelles à coupe horizontale avec une unité de sciage (scies circulaires radiales manuelles)

13.2.2015

EN 1870-17:2007+A2:2009

Note 2.1

13.2.2015

Attention: en ce qui concerne le choix des protecteurs de la lame de scie, la présente publication ne concerne pas le paragraphe 3 de la clause 5.3.6.1 de cette norme dont l'application ne confère pas une présomption de conformité aux exigences essentielles de santé et de sécurité définies au point 1.4.2 de l'annexe I de la directive 2006/42/CE.

CEN

EN 1870-18:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 18: Scies au format

28.11.2013

EN 1870-1:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1870-19:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à scies circulaires — Partie 19: Scies circulaires à table de menuisier (avec et sans table mobile) et scies de chantier

11.4.2014

EN 1870-1:2007+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2014)

CEN

EN 1889-1:2011

Machines pour l'exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 1: Véhicules sur roues équipés de pneumatiques

18.11.2011

CEN

EN 1889-2:2003+A1:2009

Machines pour l'exploitation de mines souterraines — Machines mobiles souterraines — Sécurité — Partie 2: Locomotives sur rails

8.9.2009

CEN

EN 1915-1:2013

Matériels au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 1: Exigences fondamentales de sécurité

28.11.2013

EN 1915-1:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 1915-2:2001+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 2: Prescriptions de stabilité et de résistance mécanique, calculs et méthodes d'essai

8.9.2009

CEN

EN 1915-3:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 3: Vibrations, réduction et méthodes de mesure

8.9.2009

CEN

EN 1915-4:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences générales — Partie 4: Bruit, réduction et méthodes de mesure

8.9.2009

CEN

EN 1953:2013

Équipements d'atomisation et de pulvérisation pour produits de revêtement — Exigences de sécurité

28.11.2013

EN 1953:1998+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.3.2014)

CEN

EN 1974:1998+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Trancheurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

18.12.2009

CEN

EN ISO 2151:2008

Acoustique — Code d'essai acoustique pour les compresseurs et les pompes à vide — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 2151:2004)

8.9.2009

CEN

EN ISO 2860:2008

Engins de terrassement — Dimensions minimales des passages (ISO 2860:1992)

8.9.2009

CEN

EN ISO 2867:2011

Engins de terrassement — Moyens d'accès (ISO 2867:2011)

18.11.2011

EN ISO 2867:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2014)

CEN

EN ISO 3164:2013

Engins de terrassement — Étude en laboratoire des structures de protection — Spécifications pour le volume limite de déformation (ISO 3164:2013)

28.11.2013

EN ISO 3164:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN ISO 3266:2010

Anneaux à tige de classe 4 en acier forgé pour applications générales de levage (ISO 3266:2010)

20.10.2010

CEN

EN ISO 3411:2007

Engins de terrassement — Dimensions des opérateurs et espace enveloppe minimal pour les opérateurs (ISO 3411:2007)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3449:2008

Engins de terrassement — Structures de protection contre les chutes d'objets — Essais de laboratoire et critères de performance (ISO 3449:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3450:2011

Engins de terrassement — Engins sur pneumatiques ou sur chenilles caoutchouc à grande vitesse — Exigences de performance et modes opératoires d'essai des systèmes de freinage (ISO 3450:2011)

29.2.2012

EN ISO 3450:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2012)

CEN

EN ISO 3457:2008

Engins de terrassement — Protecteurs — Définitions et exigences (ISO 3457:2003)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3471:2008

Engins de terrassement — Structures de protection au retournement — Essais de laboratoire et exigences de performance (ISO 3471:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 3691-5:2014

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Chariots à conducteur à propulsion manuelle (ISO 3691-5:2014)

11.7.2014

EN ISO 3691-5:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

CEN

EN ISO 3691-6:2013

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Transporteurs de charges et de personnel (ISO 3691-6:2013)

11.7.2014

EN ISO 3691-6:2013/AC:2014

CEN

EN ISO 4254-1:2013

Matériel agricole — Sécurité — Partie 1: Exigences générales (ISO 4254-1:2013)

28.11.2013

EN ISO 4254-1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN ISO 4254-5:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 5: Machines de travail du sol à outils animés (ISO 4254-5:2008)

26.5.2010

EN ISO 4254-5:2009/AC:2011

CEN

EN ISO 4254-6:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 6: Pulvérisateurs et distributeurs d'engrais liquides (ISO 4254-6:2009)

26.5.2010

EN ISO 4254-6:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-7:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 7: Moissonneuses-batteuses, récolteuses-hacheuses-chargeuses de fourrage et récolteuses de coton (ISO 4254-7:2008)

26.5.2010

EN ISO 4254-7:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-10:2009

Matériel agricole — Sécurité — Partie 10: Faneuses et andaineuses rotatives (ISO 4254-10:2009)

26.5.2010

EN ISO 4254-10:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 4254-11:2010

Matériel agricole — Sécurité — Partie 11: Ramasseuses-presses (ISO 4254-11:2010)

8.4.2011

EN 704:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2011)

CEN

EN ISO 4254-12:2012

Matériel agricole — Sécurité — Partie 12: Faucheuses rotatives à disques, faucheuses rotatives à tambours et faucheuses-broyeuses (ISO 4254-12:2012)

24.8.2012

EN 745:1999+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN ISO 5395-1:2013

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 1: Terminologie et essais communs (ISO 5395-1:2013)

28.11.2013

EN 836:1997+A4:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN ISO 5395-2:2013

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 2: Tondeuses à gazon à conducteur à pied (ISO 5395-2:2013)

28.11.2013

EN 836:1997+A4:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN ISO 5395-3:2013

Matériel de jardinage — Exigences de sécurité pour les tondeuses à gazon à moteur à combustion interne — Partie 3: Tondeuses à gazon à conducteur assis (ISO 5395-3:2013)

28.11.2013

EN 836:1997+A4:2011

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN ISO 5674:2009

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Protecteurs d'arbres de transmission à cardans de prise de force — Essais de résistance mécanique et d'usure et critères d'acceptation (ISO 5674:2004, version corrigée 2005-07-01)

8.9.2009

CEN

EN ISO 6682:2008

Engins de terrassement — Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682:1986, Amd 1:1989 inclus)

8.9.2009

CEN

EN ISO 6683:2008

Engins de terrassement — Ceintures de sécurité et ancrages pour ceintures de sécurité — Exigences de performance et essais (ISO 6683:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 7096:2008

Engins de terrassement — Évaluation en laboratoire des vibrations transmises à l'opérateur par le siège (ISO 7096:2000)

8.9.2009

EN ISO 7096:2008/AC:2009

CEN

EN ISO 8230-1:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 1: Exigences générales de sécurité (ISO 8230-1:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 8230-2:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 2: Machines utilisant du perchloroéthylène (ISO 8230-2:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 8230-3:2008

Exigences de sécurité pour les machines de nettoyage à sec — Partie 3: Machines utilisant des solvants combustibles (ISO 8230-3:2008)

8.9.2009

CEN

EN ISO 9902-1:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 1: Exigences communes (ISO 9902-1:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-1:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 9902-2:2001

Matériel pour l'industrie textile — Détermination de l'émission du bruit — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO/DIS 9902-2:1999)

18.12.2009

EN ISO 9902-2:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-2:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

13.2.2015

CEN

EN ISO 9902-3:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 3: Machines de production de non-tissés (ISO 9902-3:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-3:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-3:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

13.2.2015

CEN

EN ISO 9902-4:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et articles de corderie (ISO 9902-4:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-4:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-4:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

13.2.2015

CEN

EN ISO 9902-5:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 9902-5:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-5:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-5:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

13.2.2015

CEN

EN ISO 9902-6:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 6: Machines de production des étoffes (ISO 9902-6:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-6:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-6:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

13.2.2015

CEN

EN ISO 9902-7:2001

Matériel pour l'industrie textile — Code d'essai acoustique — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 9902-7:2001)

18.12.2009

EN ISO 9902-7:2001/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

EN ISO 9902-7:2001/A2:2014

13.2.2015

Note 3

13.2.2015

CEN

EN ISO 10218-1:2011

Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 1: Robots (ISO 10218-1:2011)

18.11.2011

EN ISO 10218-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(1.1.2013)

CEN

EN ISO 10218-2:2011

Robots et dispositifs robotiques — Exigences de sécurité pour les robots industriels — Partie 2: Systèmes robots et intégration (ISO 10218-2:2011)

18.11.2011

CEN

EN ISO 10472-1:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 1: Prescriptions communes (ISO 10472-1:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-2:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 2: Machines à laver et laveuses-essoreuses (ISO 10472-2:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-3:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 3: Trains de lavage incluant les machines composantes (ISO 10472-3:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-4:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 4: Séchoirs à air (ISO 10472-4:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-5:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 5: Sécheuses-repasseuses, engageuses et plieuses (ISO 10472-5:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10472-6:2008

Exigences de sécurité pour les machines de blanchisserie industrielle — Partie 6: Presses à repasser et à thermocoller (ISO 10472-6:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 10517:2009

Taille-haies portatifs à moteur — Sécurité (ISO 10517:2009)

18.12.2009

EN ISO 10517:2009/A1:2013

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN ISO 10821:2005

Machines à coudre industrielles — Exigences de sécurité pour machines à coudre, unités et systèmes de couture (ISO 10821:2005)

18.12.2009

EN ISO 10821:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(28.12.2009)

CEN

EN ISO 11102-1:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 1: Exigences de sécurité et essais (ISO 11102-1:1997)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11102-2:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à la manivelle — Partie 2: Méthode d'essai de l'angle de désengagement (ISO 11102-2:1997)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11111-1:2009

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 1: Exigences communes (ISO 11111-1:2009)

18.12.2009

CEN

EN ISO 11111-2:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de préparation de filature et machines de filature (ISO 11111-2:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-2:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-3:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines de production de nontissés (ISO 11111-3:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-3:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-4:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines de transformation du fil et machines de production de cordages et d'articles de corderie (ISO 11111-4:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-4:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-5:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 5: Machines de préparation au tissage et au tricotage (ISO 11111-5:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-5:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-6:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines de production d'étoffes (ISO 11111-6:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-6:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11111-7:2005

Matériel pour l'industrie textile — Exigences de sécurité — Partie 7: Machines de teinture et de finissage (ISO 11111-7:2005)

18.12.2009

EN ISO 11111-7:2005/A1:2009

18.12.2009

Note 3

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN ISO 11148-1:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 1: Machines portatives de pose d'éléments de fixation non filetés (ISO 11148-1:2011)

24.8.2012

EN 792-1:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-2:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines de découpe et de sertissage (ISO/FDIS 11148-2:2011)

29.2.2012

EN 792-2:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-3:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 3: Perceuses et taraudeuses (ISO 11148-3:2012)

5.4.2013

EN ISO 11148-3:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 11148-4:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 4: Machines portatives non rotatives à percussion (ISO 11148-4:2012)

5.4.2013

EN ISO 11148-4:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 11148-5:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 5: Perceuses à percussion rotatives (ISO 11148-5:2011)

29.2.2012

EN 792-5:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-6:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines d'assemblage pour éléments de fixation filetés (ISO 11148-6:2012)

5.4.2013

EN ISO 11148-6:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 11148-7:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 7: Meuleuses (ISO 11148-7:2012)

15.11.2012

EN 792-7:2001+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2013)

CEN

EN ISO 11148-8:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 8: Polisseuses-lustreuses et ponceuses (ISO 11148-8:2011)

29.2.2012

EN 792-8:2001+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-9:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 9: Meuleuses d'outillage (ISO 11148-9:2011)

29.2.2012

EN 792-9:2001+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(1.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-10:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 10: Machines portatives à compression (ISO 11148-10:2011)

29.2.2012

EN 792-10:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-11:2011

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 11: Grignoteuses et cisailles (ISO 11148-11:2011)

29.2.2012

EN 792-11:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11148-12:2012

Machines portatives à moteur non électrique — Exigences de sécurité — Partie 12: Scies circulaires, scies oscillantes et scies alternatives (ISO 11148-12:2012)

5.4.2013

EN 792-12:2000+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2013)

CEN

EN ISO 11252:2013

Lasers et équipements associés aux lasers — Source laser — Exigences minimales pour la documentation (ISO 11252:2013)

28.11.2013

EN ISO 11252:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

CEN

EN ISO 11553-1:2008

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité (ISO 11553-1:2005)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11553-2:2008

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 2: Exigences de sécurité pour dispositifs de traitement laser portatifs (ISO 11553-2:2007)

8.9.2009

CEN

EN ISO 11553-3:2013

Sécurité des machines — Machines à laser — Partie 3: Méthodes de mesure et de réduction du bruit des machines à laser, des dispositifs de traitement portatifs et des équipements auxiliaires connexes (classe de précision 2) (ISO 11553-3:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 11680-1:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 1: Machines équipées d'un moteur à combustion interne intégré (ISO 11680-1:2011)

29.2.2012

EN ISO 11680-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11680-2:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais pour les perches élagueuses à moteur — Partie 2: Machines avec source motrice portée à dos (ISO 11680-2:2011)

29.2.2012

EN ISO 11680-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11681-1:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 1: Scies à chaîne pour travaux forestiers (ISO 11681-1:2011)

29.2.2012

EN ISO 11681-1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11681-2:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne portatives — Partie 2: Scies à chaîne pour l'élagage des arbres (ISO 11681-2:2011)

29.2.2012

EN ISO 11681-2:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11806-1:2011

Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 1: Machines équipées d'un moteur à combustion interne intégré (ISO 11806-1:2011)

29.2.2012

EN ISO 11806:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 11806-2:2011

Matériel agricole et forestier — Exigences de sécurité et essais pour débroussailleuses et coupe-herbe portatifs à moteur — Partie 2: Machines pour utilisation avec source motrice portée à dos (ISO 11806-2:2011)

29.2.2012

CEN

EN ISO 11850:2011

Matériel forestier — Exigences de sécurité générales (ISO 11850:2011)

29.2.2012

EN 14861:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2012)

CEN

EN 12001:2012

Machines pour le transport, la projection et la distribution de béton et mortier — Prescriptions de sécurité

15.11.2012

EN 12001:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2013)

CEN

EN 12012-1:2007+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 1: Prescriptions de sécurité relatives aux granulateurs à lames

8.9.2009

CEN

EN 12012-3:2001+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 3: Prescriptions de sécurité relatives aux déchiqueteurs

8.9.2009

CEN

EN 12012-4:2006+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines à fragmenter — Partie 4: Prescriptions de sécurité relatives aux agglomérateurs

8.9.2009

CEN

EN 12013:2000+A1:2008

Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques — Mélangeurs internes — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12016:2013

Compatibilité électromagnétique — Norme de la famille de produits ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants — Immunité

28.11.2013

EN 12016:2004+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

CEN

EN 12041:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Façonneuses — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

18.12.2009

CEN

EN 12042:2014

Machines pour les produits alimentaires — Diviseuses automatiques — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

13.2.2015

EN 12042:2005+A1:2010

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 12043:2000+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Chambres de repos — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

8.4.2011

CEN

EN 12044:2005+A1:2009

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines de coupe et de poinçonnage — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12053:2001+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour le mesurage des émissions de bruit

8.9.2009

CEN

EN 12077-2:1998+A1:2008

Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité — Partie 2: Dispositifs limiteurs et indicateurs

8.9.2009

CEN

EN 12110:2014

Machines pour la construction de tunnels — Sas de transfert — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 12110:2002+A1:2008

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 12111:2014

Machines pour la construction de tunnels — Machines à attaque ponctuelle et mineurs continus — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 12111:2002+A1:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 12158-1:2000+A1:2010

Monte-matériaux — Partie 1: Monte-matériaux à plates-formes accessibles

8.4.2011

CEN

EN 12158-2:2000+A1:2010

Monte-matériaux — Partie 2: Monte-matériaux inclinés à dispositifs porte-charge non accessible

8.4.2011

CEN

EN 12159:2012

Ascenseurs de chantier pour personnes et matériaux avec cages guidées verticalement

5.4.2013

EN 12159:2000+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2013)

CEN

EN 12162:2001+A1:2009

Pompes pour liquides — Exigences de sécurité — Procédure d'essai hydrostatique

8.9.2009

CEN

EN 12203:2003+A1:2009

Machines pour la fabrication des chaussures et articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Presses pour la fabrication de chaussures et articles en cuir — Exigences de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12267:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Scies circulaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12268:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Scies à ruban — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12301:2000+A1:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Calandres — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12312-1:2013

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 1: Escaliers passagers

28.11.2013

EN 12312-1:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 12312-2:2014

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 2: Camions commissariat

13.2.2015

EN 12312-2:2002+A1:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 12312-3:2003+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 3: Convoyeurs à bande

8.9.2009

CEN

EN 12312-4:2014

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 4: Passerelles passagers

11.7.2014

EN 12312-4:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2014)

CEN

EN 12312-5:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 5: Matériels d'avitaillement en carburant

8.9.2009

CEN

EN 12312-6:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 6: Dégivreuses, matériels de dégivrage et d'antigivrage

8.9.2009

CEN

EN 12312-7:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 7: Matériels de déplacement des aéronefs

8.9.2009

CEN

EN 12312-8:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 8: Escabeaux et plate-formes de maintenance

8.9.2009

CEN

EN 12312-9:2013

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 9: Chargeurs de conteneurs/palettes

28.11.2013

EN 12312-9:2005+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 12312-10:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 10: Transporteurs de conteneurs et de palettes

8.9.2009

CEN

EN 12312-12:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 12: Matériel d'alimentation en eau potable

8.9.2009

CEN

EN 12312-13:2002+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 13: Vide-toilettes

8.9.2009

CEN

EN 12312-14:2014

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 14: Matériel d'accès à bord des passagers à mobilité réduite

13.2.2015

EN 12312-14:2006+A1:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 12312-15:2006+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 15: Tracteurs à bagages et matériel

8.9.2009

CEN

EN 12312-16:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 16: Matériels de démarrage à air

8.9.2009

CEN

EN 12312-17:2004+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 17: Matériels de climatisation

8.9.2009

CEN

EN 12312-18:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 18: Matériels d'alimentation en azote ou en oxygène

8.9.2009

CEN

EN 12312-19:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 19: Vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopoles hydrauliques

8.9.2009

CEN

EN 12312-20:2005+A1:2009

Matériel au sol pour aéronefs — Exigences particulières — Partie 20: Matériel d'alimentation électrique au sol

8.9.2009

CEN

EN 12321:2003+A1:2009

Machines d'exploitation souterraine — Spécification relative aux prescriptions de sécurité des transporteurs blindés à chaîne à raclettes

8.9.2009

CEN

EN 12331:2003+A2:2010

Machines pour les produits alimentaires — Hachoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12348:2000+A1:2009

Foreuses à béton (carotteuses) sur colonne — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12355:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à découenner, éplucher et peler — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12385-1:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Prescriptions générales

8.9.2009

CEN

EN 12385-2:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Définitions, désignation et classification

8.9.2009

CEN

EN 12385-3:2004+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Informations pour l'utilisation et la maintenance

8.9.2009

CEN

EN 12385-4:2002+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Câbles à torons pour applications de levage générales

8.9.2009

CEN

EN 12385-10:2003+A1:2008

Câbles en acier — Sécurité — Partie 10: Câbles spiraloïdaux pour applications générales de structures

8.9.2009

CEN

EN 12387:2005+A1:2009

Machines pour la fabrication de chaussures et d'articles chaussants en cuir et matériaux similaires — Equipement modulaire de réparation de chaussures — Prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12409:2008+A1:2011

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de thermoformage — Prescriptions de sécurité

29.2.2012

EN 12409:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 12417:2001+A2:2009

Machines-outils — Sécurité — Centres d'usinage

8.9.2009

EN 12417:2001+A2:2009/AC:2010

CEN

EN 12418:2000+A1:2009

Scies de chantier à tronçonner les matériaux — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12463:2004+A1:2011

Machines pour les produits alimentaires — Machines à pousser et machines auxiliaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.7.2011

CEN

EN 12505:2000+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Centrifugeuses pour le traitement des huiles et des graisses alimentaires — Prescriptions de sécurité et d'hygiène

18.12.2009

CEN

EN 12525:2000+A2:2010

Matériel agricole — Chargeurs frontaux — Sécurité

26.5.2010

CEN

EN 12545:2000+A1:2009

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Code d'essai acoustique — Exigences générales

8.9.2009

CEN

EN 12547:1999+A1:2009

Centrifugeuses — Prescriptions communes de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12549:1999+A1:2008

Acoustique — Code d'essai acoustique pour les machines à enfoncer les fixations — Méthode d'expertise

8.9.2009

CEN

EN 12581:2005+A1:2010

Installations d'application — Installations au trempé et par électrodéposition de produits de revêtements organiques liquides — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12601:2010

Groupes électrogènes entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne — Sécurité

8.4.2011

CEN

EN 12621:2006+A1:2010

Installations d'alimentation et de circulation de produits de revêtement sous pression — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12622:2009+A1:2013

Sécurité des machines-outils — Presses plieuses hydrauliques

11.4.2014

EN 12622:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 12629-1:2000+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 1: Exigences communes

8.4.2011

CEN

EN 12629-2:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 2: Machines à blocs

8.4.2011

CEN

EN 12629-3:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 3: Machines à table coulissante et tournante

8.4.2011

CEN

EN 12629-4:2001+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 4: Machines pour la fabrication de tuiles en béton

8.4.2011

CEN

EN 12629-5-1:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-1: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe vertical

8.4.2011

CEN

EN 12629-5-2:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-2: Machines pour la fabrication de tuyaux dans l'axe horizontal

8.4.2011

CEN

EN 12629-5-3:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-3: Machines pour la précontrainte des tuyaux

8.4.2011

CEN

EN 12629-5-4:2003+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 5-4: Machines de revêtement des tuyaux en béton

8.4.2011

CEN

EN 12629-6:2004+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 6: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication de composants en béton armé

8.4.2011

CEN

EN 12629-7:2004+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 7: Équipements fixes et mobiles pour la fabrication sur bancs de produits en béton précontraint

8.4.2011

CEN

EN 12629-8:2002+A1:2010

Machines pour la fabrication de produits de construction en béton et silico-calcaire — Sécurité — Partie 8: Machines et installations pour la fabrication de produits de construction en silico-calcaire (et en béton)

8.4.2011

CEN

EN 12635:2002+A1:2008

Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Installation et utilisation

8.9.2009

CEN

EN 12643:2014

Engins de terrassement — Engins équipés de pneumatiques — Systèmes de direction (ISO 5010:1992 modifié)

11.7.2014

EN 12643:1997+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

CEN

EN 12644-1:2001+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Information pour l'utilisation et les essais — Partie 1: Instructions

8.9.2009

CEN

EN 12644-2:2000+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Informations pour l'utilisation et les essais — Partie 2: Marquage

8.9.2009

CEN

EN 12649:2008+A1:2011

Compacteurs à béton et talocheuses — Prescriptions de sécurité

18.11.2011

EN 12649:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2012)

CEN

EN 12653:1999+A2:2009

Machines pour la fabrication des chaussures et articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à clouer — Exigences de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12693:2008

Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur — Exigences de sécurité et d'environnement — Compresseurs volumétriques pour fluides frigorigènes

8.9.2009

CEN

EN 12717:2001+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Perceuses

8.9.2009

CEN

EN 12733:2001+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Motofaucheuses à conducteur à pied — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12750:2013

Sécurité des machines pour le travail du bois — Machines à moulurer sur quatre faces

28.11.2013

EN 12750:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 12753:2005+A1:2010

Systèmes d'épuration thermique de l'air extrait des installations de traitement de surface — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12757-1:2005+A1:2010

Machines à homogénéiser des produits de revêtement — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Machines à homogénéiser destinées à être utilisées pour la réfection des peintures d'automobiles

20.10.2010

CEN

EN 12779:2004+A1:2009

Sécurité des machines pour le travail du bois — Installations fixes d'extraction de copeaux et de poussières — Performances relatives à la sécurité et prescriptions de sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12851:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Accessoires pour machines ayant une prise de mouvement auxiliaire — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 12852:2001+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Préparateurs culinaires et blenders — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12853:2001+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Batteurs et fouets portatifs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

EN 12853:2001+A1:2010/AC:2010

CEN

EN 12854:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Broyeurs verticaux à moteur montés sur chariot — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 12855:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Cutters à cuve tournante — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12881-1:2014

Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 1: Essais avec brûleur propane

13.2.2015

EN 12881-1:2005+A1:2008

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 12881-2:2005+A1:2008

Courroies transporteuses — Essais de simulation d'inflammation — Partie 2: Essai au feu à grande échelle

8.9.2009

CEN

EN 12882:2008

Courroies transporteuses à usage général — Prescriptions de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité

8.9.2009

CEN

EN 12921-1:2005+A1:2010

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 1: Prescriptions générales de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 12921-2:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 2: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage à base aqueuse

8.9.2009

CEN

EN 12921-3:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 3: Sécurité des machines utilisant des liquides de nettoyage inflammables

8.9.2009

CEN

EN 12921-4:2005+A1:2008

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs — Partie 4: Sécurité des machines utilisant des solvants halogénés

8.9.2009

CEN

EN 12965:2003+A2:2009

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Arbres de transmission à cardans de prise de force et leurs protecteurs — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 12978:2003+A1:2009

Portes et portails équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages — Dispositifs de sécurité pour portes motorisées — Prescriptions et méthodes d'essai

18.12.2009

CEN

EN 12981:2005+A1:2009

Installations d'application — Cabines d'application par projection de produit de revêtement en poudre organique — Exigences de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 12984:2005+A1:2010

Machines pour la transformation des produits alimentaires -Machines et appareils portatifs et/ou guidés à la main munis d'outils coupants mus mécaniquement — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 12999:2011+A1:2012

Appareils de levage à charge suspendue — Grues de chargement

24.8.2012

EN 12999:2011

Note 2.1

Date dépassée

(31.12.2012)

CEN

EN 13000:2010+A1:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Grues mobiles

13.2.2015

EN 13000:2010

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 13001-1:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 1: Principes généraux et prescriptions

8.9.2009

EN 13001-1:2004+A1:2009/AC:2009

CEN

EN 13001-2:2011

Sécurité des appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 2: Effets de charge

18.11.2011

EN 13001-2:2004+A3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(18.11.2011)

EN 13001-2:2011/AC:2012

CEN

EN 13001-3-1:2012+A1:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Conception générale — Partie 3-1: États limites et vérification d'aptitude des charpentes en acier

28.11.2013

EN 13001-3-1:2012

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 13015:2001+A1:2008

Maintenance pour les ascenseurs et les escaliers mécaniques — Règles pour les instructions de maintenance

8.9.2009

CEN

EN 13019:2001+A1:2008

Machines de nettoiement des chaussées — Exigences de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13020:2004+A1:2010

Machines pour le traitement des surfaces routières — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN 13021:2003+A1:2008

Machines pour le service hivernal — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13023:2003+A1:2010

Méthodes de mesurage du bruit émis par les machines d'impression, de transformation, de fabrication et de finition du papier — Classes de précision 2 et 3

26.5.2010

CEN

EN 13035-1:2008

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 1: Stockage, manutention et transport à l'intérieur de l'usine

8.9.2009

CEN

EN 13035-2:2008

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 2: Équipement de stockage, de manutention et de transport à l'extérieur de l'usine

8.9.2009

CEN

EN 13035-3:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines à découper

18.12.2009

EN 13035-3:2003+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 13035-4:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 4: Tables basculantes

26.5.2010

CEN

EN 13035-5:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 5: Machines et installations à empiler et dépiler

26.5.2010

CEN

EN 13035-6:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 6: Machines à rompre

26.5.2010

CEN

EN 13035-7:2006+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Prescriptions de sécurité — Partie 7: Machines à couper le verre feuilleté

26.5.2010

CEN

EN 13035-9:2006+A1:2010

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 9: Machines à laver le verre

26.5.2010

CEN

EN 13035-11:2006+A1:2010

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat — Exigences de sécurité — Partie 11: Machines de perçage

26.5.2010

CEN

EN 13042-1:2007+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 1: Mécanisme d'alimentation en paraisons

18.12.2009

CEN

EN 13042-2:2004+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 2: Machines pour charger

18.12.2009

CEN

EN 13042-3:2007+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 3: Machines IS

18.12.2009

CEN

EN 13042-5:2003+A1:2009

Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre creux — Exigences de sécurité — Partie 5: Presses

18.12.2009

CEN

EN 13059:2002+A1:2008

Sécurité des chariots de manutention — Méthodes d'essai pour mesurer les vibrations

8.9.2009

CEN

EN 13102:2005+A1:2008

Machines de la céramique — Sécurité — Chargement et déchargement de carreaux céramiques

8.9.2009

CEN

EN 13112:2002+A1:2009

Machines de tannerie — Machines à refendre et tondeuses à ruban — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

CEN

EN 13113:2002+A1:2010

Machines de tannerie — Machines d'enduction à rouleaux — Prescriptions de sécurité

8.4.2011

CEN

EN 13114:2002+A1:2009

Machines de tannerie — Tonneaux tournants — Prescriptions de sécurité

26.5.2010

CEN

EN 13118:2000+A1:2009

Matériel agricole — Matériel de récolte de pommes de terre -Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13120:2009+A1:2014

Stores intérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

11.7.2014

EN 13120:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

CEN

EN 13128:2001+A2:2009

Sécurité des machines-outils — Fraiseuses (comprenant les aléseuses)

8.9.2009

EN 13128:2001+A2:2009/AC:2010

CEN

EN 13135:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Conception — Prescriptions relatives à l'équipement

28.11.2013

EN 13135-2:2004+A1:2010

EN 13135-1:2003+A1:2010

Note 2.1

Date dépassée

(28.11.2013)

CEN

EN 13140:2000+A1:2009

Matériel agricole — Matériel de récolte de betteraves à sucre et fourragères — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13155:2003+A2:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Équipements amovibles de prise de charge

8.9.2009

CEN

EN 13157:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Appareils de levage à bras

18.12.2009

CEN

EN 13204:2004+A1:2012

Matériels hydrauliques de désincarcération à double effet à usage des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performance

24.8.2012

CEN

EN 13208:2003+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Eplucheuses à légumes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13218:2002+A1:2008

Machines-outils — Sécurité — Machines à meuler fixes

8.9.2009

EN 13218:2002+A1:2008/AC:2010

CEN

EN 13241-1:2003+A1:2011

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

18.11.2011

CEN

EN 13288:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs/basculeurs de cuve — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13289:2001+A1:2013

Installations de production de pâtes — Séchoirs et refroidisseurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

28.11.2013

CEN

EN 13355:2004+A1:2009

Installations d'application — Cabines mixtes d'application et de séchage — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13367:2005+A1:2008

Machines de la céramique — Sécurité — Chariots et wagons de transfert

8.9.2009

EN 13367:2005+A1:2008/AC:2009

CEN

EN 13378:2001+A1:2013

Machines pour pâtes alimentaires — Presses pour pâtes alimentaires — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

28.11.2013

CEN

EN 13379:2001+A1:2013

Machines pour pâtes alimentaires — Étendeuses, dégarnisseuses-découpeuses, convoyeurs de retour des cannes et accumulateurs de cannes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

28.11.2013

CEN

EN 13389:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Pétrins horizontaux — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13390:2002+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Fonceuses à tarte — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13411-1:2002+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 1: Cosses pour élingues en câbles d'acier

8.9.2009

CEN

EN 13411-2:2001+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 2: Epissures de boucles pour élingues en câbles d'acier

8.9.2009

CEN

EN 13411-3:2004+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 3: Manchons et boucles manchonnées

8.9.2009

CEN

EN 13411-4:2011

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 4: Manchonnage à l'aide de métal et de résine

20.7.2011

EN 13411-4:2002+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

CEN

EN 13411-5:2003+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 5: Serre-câbles à étrier en U

8.9.2009

CEN

EN 13411-6:2004+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 6: Boîte à coin asymétrique

8.9.2009

CEN

EN 13411-7:2006+A1:2008

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 7: Boîte à coin symétrique

8.9.2009

CEN

EN 13411-8:2011

Terminaisons pour câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Terminaisons à sertir et sertissage

18.11.2011

CEN

EN 13414-1:2003+A2:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 1: Élingues pour applications générales de levage

8.9.2009

CEN

EN 13414-2:2003+A2:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 2: Spécifications sur les informations à fournir par le fabricant concernant l'utilisation et la maintenance

8.9.2009

CEN

EN 13414-3:2003+A1:2008

Élingues en câbles d’acier — Sécurité — Partie 3: Estropes et élingues en grelin

8.9.2009

CEN

EN 13418:2013

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Enrouleurs pour films ou feuilles — Prescriptions de sécurité

28.11.2013

EN 13418:2004+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2013)

CEN

EN 13448:2001+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Faucheuses interlignes — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13457:2004+A1:2010

Machines de fabrication de chaussures et d'articles en cuir et en matériaux similaires — Machines à refendre, à parer, à couper, à encoller et à sécher l'adhésif — Prescriptions de sécurité

20.10.2010

CEN

EN ISO 13482:2014

Robots et composants robotiques — Exigences de sécurité pour les robots de soins personnels (ISO 13482:2014)

11.7.2014

CEN

EN 13524:2003+A2:2014

Machines de maintenance des routes — Exigences de sécurité

11.7.2014

EN 13524:2003+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

CEN

EN 13525:2005+A2:2009

Machines forestières — Déchiqueteuses — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 13531:2001+A1:2008

Engins de terrassement — Structures de protection au basculement (TOPS) pour mini-pelles — Essais de laboratoires et exigences de performance (ISO 12117:1997 modifiée)

8.9.2009

CEN

EN 13534:2006+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à injecter de la saumure — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13557:2003+A2:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Commandes et postes de conduite

8.9.2009

CEN

EN 13561:2004+A1:2008

Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13570:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Malaxeurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13586:2004+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Accès

8.9.2009

CEN

EN 13591:2005+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Élévateurs-enfourneurs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13617-1:2012

Stations-service — Partie 1: Exigences relatives à la construction et aux performances de sécurité des distributeurs à pompe immergée, distributeurs de carburants et unités de pompage à distance

24.8.2012

EN 13617-1:2004+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.11.2012)

CEN

EN 13621:2004+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Essoreuses à salade — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13659:2004+A1:2008

Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13675:2004+A1:2010

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour formeuses et laminoirs à tubes et leurs lignes de parachèvement

20.10.2010

CEN

EN 13683:2003+A2:2011

Matériel de jardinage — Broyeurs/déchiqueteurs à moteur intégré — Sécurité

20.7.2011

EN 13683:2003+A2:2011/AC:2013

CEN

EN 13684:2004+A3:2009

Matériel de jardinage — Aérateurs et scarificateurs à conducteur à pied — Sécurité

26.5.2010

EN 13684:2004+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2010)

CEN

EN 13731:2007

Coussins de levage à l'usage des services d'incendie et de secours — Prescriptions de sécurité et de performances

8.9.2009

CEN

EN 13732:2013

Machines pour les produits alimentaires — Refroidisseurs de lait en vrac à la ferme — Prescriptions pour les performances, la sécurité et l'hygiène

28.11.2013

EN 13732:2002+A2:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2014)

CEN

EN 13736:2003+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Presses pneumatiques

8.9.2009

CEN

EN 13852-1:2013

Appareils de levage à charge suspendue — Grues off-shore — Partie 1: Grues off-shore pour usage général

28.11.2013

CEN

EN 13862:2001+A1:2009

Machines à scier les sols — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13870:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les côtelettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13871:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper en cubes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13885:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à attacher — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

20.10.2010

CEN

EN 13886:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Marmites avec agitateur et/ou mixer motorisé — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13889:2003+A1:2008

Manilles forgées en acier pour applications générales de levage — Manilles droites et manilles lyres — Classe 6 — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 13898:2003+A1:2009

Machine-outils — Sécurité — Machines à scier les métaux à froid

8.9.2009

EN 13898:2003+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 13951:2012

Pompes pour liquides — Prescriptions de sécurité — Matériel agro-alimentaire; Règles de conception pour assurer l'hygiène à l'utilisation

24.8.2012

EN 13951:2003+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2012)

CEN

EN 13954:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper le pain — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 13977:2011

Applications ferroviaires — Voie — Prescriptions de sécurité pour machines portables et lorries pour la construction et la maintenance

20.7.2011

CEN

EN 13985:2003+A1:2009

Machines-outils — Sécurité — Cisailles guillotines

8.9.2009

CEN

EN 14010:2003+A1:2009

Sécurité des machines — Dispositif de stationnement motorisé des véhicules automobiles — Exigences concernant la sécurité et la CEM pour les phases de conception, construction, montage et mise en service

18.12.2009

CEN

EN 14017:2005+A2:2009

Matériel agricole et forestier — Distributeurs d'engrais solides — Sécurité

18.12.2009

EN 14017:2005+A1:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2010)

CEN

EN 14018:2005+A1:2009

Matériel agricole et forestier — Semoirs — Sécurité

18.12.2009

CEN

EN 14033-3:2009+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 3: Prescriptions générales pour la sécurité

29.2.2012

EN 14033-3:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 14043:2014

Moyens élévateurs aériens à l'usage des services de secours et de lutte contre l'incendie — Echelles pivotantes à mouvements combinés — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais

11.7.2014

EN 14043:2005+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2014)

CEN

EN 14044:2014

Moyens élévateurs aériens à l'usage des services de secours et de lutte contre l'incendie — Échelles pivotantes à mouvements séquentiels — Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d'essais

11.7.2014

EN 14044:2005+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(31.7.2014)

CEN

EN 14070:2003+A1:2009

Sécurité des machines-outils — Machines transfert et machines spéciales

8.9.2009

EN 14070:2003+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14238:2004+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Manipulateurs de charge à contrôle manuel

18.12.2009

CEN

EN ISO 14314:2009

Moteurs alternatifs à combustion interne — Dispositifs de démarrage à réenrouleur — Exigences générales de sécurité (ISO 14314:2004)

18.12.2009

CEN

EN 14439:2006+A2:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Sécurité — Grues à tour

8.9.2009

CEN

EN 14462:2005+A1:2009

Équipements de traitement de surface — Code d'essai acoustique pour équipements de traitement de surface y compris les équipements de manutention auxilliaires — Classes de précision 2 et 3

8.9.2009

CEN

EN 14466:2005+A1:2008

Pompes à usage incendie — Motopompes portables — Prescriptions de sécurité et de performance, essais

8.9.2009

CEN

EN 14492-1:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 1: Treuils motorisés

18.12.2009

EN 14492-1:2006+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14492-2:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Treuils et palans motorisés — Partie 2: Palans motorisés

18.12.2009

EN 14492-2:2006+A1:2009/AC:2010

CEN

EN 14502-2:2005+A1:2008

Appareils de levage à charge suspendue — Equipement pour le levage de personnes — Partie 2: Cabines élevables

8.9.2009

CEN

EN 14655:2005+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines à couper les baguettes — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 14656:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour presses à filer l'acier et les métaux non ferreux

20.10.2010

CEN

EN 14658:2005+A1:2010

Équipements et systèmes de manutention continue — Prescriptions générales de sécurité applicables aux équipements de manutention continue utilisés dans les mines de lignite à ciel ouvert

26.5.2010

CEN

EN 14673:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les presses à commande hydraulique de forgeage libre pour le formage à chaud de l'acier et des métaux non ferreux

20.10.2010

CEN

EN 14677:2008

Sécurité des machines — Métallurgie secondaire — Machines et équipements pour traitement d'acier liquide

8.9.2009

CEN

EN 14681:2006+A1:2010

Sécurité des machines — Exigences de sécurité pour les machines et les équipements pour la production d'acier par four à arc électrique

20.10.2010

CEN

EN 14710-1:2005+A2:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 1: Classification, prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14710-2:2005+A2:2008

Pompes à usage incendie — Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage — Partie 2: Vérification des prescriptions générales et de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14753:2007

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour les machines et équipements de coulée continue de l'acier

8.9.2009

CEN

EN 14886:2008

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de coupe à couteau ruban pour blocs de mousse — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14910:2007+A1:2009

Matériel de jardinage — Coupe-gazon à moteur à combustion interne et à conducteur à pied — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 14930:2007+A1:2009

Matériels agricoles et forestiers et matériels de jardinage — Machines portables à la main et à conducteur à pied — Détermination du risque de contact avec les surfaces chaudes

8.9.2009

CEN

EN 14957:2006+A1:2010

Machines pour les produits alimentaires — Lave-vaisselle à convoyeur — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

26.5.2010

CEN

EN 14958:2006+A1:2009

Machines pour les produits alimentaires — Machines pour la mouture et la transformation de farines et de semoules — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiéne

8.9.2009

CEN

EN 14973:2006+A1:2008

Courroies transporteuses pour usage dans les installations souterraines — Exigences de sécurité électrique et protection contre l'inflammabilité

8.9.2009

CEN

EN ISO 14982:2009

Machines agricoles et forestières — Compatibilité électromagnétique — Méthodes d'essai et critères d'acceptation (ISO 14982:1998)

8.9.2009

CEN

EN 14985:2012

Appareils de levage à charge suspendue — Grues à flèche pivotante

23.3.2012

CEN

EN 15000:2008

Sécurité des chariots de manutention — Chariots automoteurs à portée variable — Spécifications, exigences de performance et d'essai pour les indicateurs de moment de charge longitudinal et limiteurs de moment de charge longitudinal

8.9.2009

CEN

EN 15011:2011+A1:2014

Appareils de levage à charge suspendue — Ponts roulants et portiques

11.7.2014

EN 15011:2011

Note 2.1

Date dépassée

(31.8.2014)

CEN

EN 15027:2007+A1:2009

Scies murales et scies à fil transportables de chantier — Sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15056:2006+A1:2009

Appareils de levage à charge suspendue — Prescriptions pour les spreaders manutentionnant des conteneurs

8.9.2009

CEN

EN 15059:2009

Engins de damage — Exigences de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15061:2007+A1:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité pour machines et installations de traitement des bandes

8.9.2009

CEN

EN 15067:2007

Machines pour les matières plastiques et le caoutchouc — Machines de fabrication de sacs et sachets à partir de films — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15093:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à chaud pour produits plats

8.9.2009

CEN

EN 15094:2008

Sécurité des machines — Prescriptions de sécurité relatives aux laminoirs à froid pour produits plats

8.9.2009

CEN

EN 15095:2007+A1:2008

Élévateurs de stockage, carrousels et rayonnages à palette et à tablette, mobiles et motorisés — Prescriptions de sécurité

8.9.2009

CEN

EN 15162:2008

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Prescriptions de sécurité pour les scies alternatives

8.9.2009

CEN

EN 15163:2008

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux scies à fil diamanté

8.9.2009

CEN

EN 15164:2008

Machines et installations d'extraction et d'usinage des pierres naturelles — Sécurité — Prescriptions relatives aux coupeuses à chaîne et à sangle

8.9.2009

CEN

EN 15166:2008

Machines pour les produits alimentaires — Machines automatiques à fendre les carcasses d'animaux de boucherie — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

8.9.2009

CEN

EN 15268:2008

Stations-service — Prescriptions de sécurité pour la construction des assemblages de pompes immergées

8.9.2009

CEN

EN 15503:2009+A1:2013

Matériel de jardinage — Souffleurs, aspirateurs et aspirateurs-souffleurs de jardin — Sécurité

11.4.2014

EN 15503:2009

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2014)

CEN

EN 15695-1:2009

Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 1: Classification des cabines, exigences et méthodes d'essais

26.5.2010

CEN

EN 15695-2:2009

Tracteurs agricoles et pulvérisateurs automoteurs — Protection de l'opérateur (conducteur) contre les substances dangereuses — Partie 2: Filtres, exigences et méthodes d'essai

26.5.2010

EN 15695-2:2009/AC:2011

CEN

EN 15700:2011

Sécurité des tapis roulants pour les activités de sports d'hiver ou de loisirs

29.2.2012

CEN

EN ISO 15744:2008

Machines portatives à moteur non électrique — Code pour le mesurage du bruit — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 15744:2002)

8.9.2009

CEN

EN 15746-2:2010+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité

29.2.2012

EN 15746-2:2010

Note 2.1

Date dépassée

(30.4.2012)

CEN

EN 15774:2010

Machines pour les produits alimentaires — Machines pour pâtes alimentaires (tagliatelle, cannelloni, ravioli, tortellini, orecchiette et gnocchi) — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

8.4.2011

CEN

EN 15811:2009

Matériel agricole — Protecteurs pour éléments mobiles de transmission de puissance — Protecteur à ouverture avec outil (ISO/TS 28923:2007 modifiée)

18.12.2009

EN 15811:2009/AC:2010

CEN

EN 15830:2012

Chariots à portée variable tout-terrain — Visibilité — Méthodes d'essai et vérification

24.8.2012

CEN

EN 15861:2012

Machines pour les produits alimentaires — Fumoirs — Prescriptions relatives à la sécurité et à l'hygiène

24.8.2012

CEN

EN 15895:2011

Outils portatifs à charge propulsive — Exigences de sécurité — Outils de scellement et de marquage

18.11.2011

CEN

EN 15949:2012

Sécurité des machines — Exigences techniques de sécurité pour machines de train à barre, train à profilés et train à fil

5.6.2012

CEN

EN 15954-2:2013

Applications ferroviaires — Voie — Remorques et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales pour la sécurité

28.11.2013

CEN

EN 15955-2:2013

Applications ferroviaires — Voie — Machines déraillables et éléments associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité

28.11.2013

CEN

EN 15997:2011

Véhicules tout terrain (ATV — Quads) — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

29.2.2012

EN 15997:2011/AC:2012

CEN

EN 16005:2012

Blocs-portes motorisés pour piétons — Sécurité d'utilisation — Exigences et méthodes d'essai

5.4.2013

CEN

EN 16029:2012

Véhicules motorisés chevauchables destinés au transport des personnes et non destinés à un usage sur la voie publique — Véhicules motorisés à deux roues monotraces — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

24.8.2012

CEN

EN ISO 16119-1:2013

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 1: Généralités (ISO 16119-1:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 16119-2:2013

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 2: Pulvérisateurs à rampe horizontale (ISO 16119-2:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 16119-3:2013

Matériel agricole et forestier — Exigences environnementales pour les pulvérisateurs — Partie 3: Pulvérisateurs pour arbustes et arboriculture (ISO 16119-3:2013)

28.11.2013

CEN

EN 16191:2014

Tunneliers — Prescriptions de sécurité

13.2.2015

EN 815:1996+A2:2008

EN 12336:2005+A1:2008

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16203:2014

Sécurité des chariots de manutention — Essais dynamiques pour la vérification de la stabilité latérale — Chariots en porte-à-faux

13.2.2015

CEN

EN 16228-1:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 1: Prescriptions communes

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16228-2:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 2: Machines mobiles de forage de génie civil, de géotechnique, de forage d'eau, d'exploration de sol, d'énergie géothermique, de mines et carrières

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16228-3:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 3: Appareils de forage horizontal dirigé (HDD)

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16228-4:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 4: Machines de fondation

13.2.2015

EN 996:1995+A3:2009

EN 791:1995+A1:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16228-5:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 5: Machines pour parois moulées

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16228-6:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 6: Machines pour traitement des sols par injection et machines pour injection des sols par jet

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16228-7:2014

Machines de forage et de fondation — Sécurité — Partie 7: Équipements complémentaires interchangeables

13.2.2015

EN 791:1995+A1:2009

EN 996:1995+A3:2009

Note 2.1

13.2.2015

CEN

EN 16230-1:2013

Karts de loisir — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d'essais relatives aux karts

28.11.2013

CEN

EN ISO 16231-1:2013

Machines agricoles automotrices — Évaluation de la stabilité — Partie 1: Principes (ISO 16231-1:2013)

28.11.2013

CEN

EN 16246:2012

Matériel agricole — Pelles rétro — Sécurité

5.4.2013

CEN

EN 16252:2012

Machines de compactage pour déchets ou matières recyclables — Presses à balles horizontales — Prescriptions de sécurité

5.4.2013

CEN

EN 16307-1:2013

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 1: Exigences supplémentaires pour les chariots de manutention automoteurs, autres que les chariots sans conducteur, les chariots à portée variable et les chariots transporteurs de charges

5.4.2013

CEN

EN 16307-5:2013

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 5: Exigences supplémentaires pour les chariots à conducteur accompagnant

11.7.2014

CEN

EN 16307-6:2014

Chariots de manutention — Exigences de sécurité et vérification — Partie 6: Exigences supplémentaires pour les chariots porte-charge et chariots porte-personne

11.7.2014

CEN

EN 16327:2014

Lutte contre l'incendie — Systèmes proportionneurs à pression positive (SPPP) et systèmes de mousse à air comprimé (CAFS)

11.7.2014

CEN

EN 16590-1:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 1: Principes généraux pour la conception et le développement (ISO 25119-1:2010 modifiée)

13.2.2015

CEN

EN 16590-2:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 2: Phase de projet (ISO 25119-2:2010 modifié)

13.2.2015

CEN

EN 16590-3:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 3: Développement en série, matériels et logiciels (ISO 25119-3:2010 modifié)

13.2.2015

CEN

EN 16590-4:2014

Tracteurs et matériels agricoles et forestiers — Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité — Partie 4: Procédés de production, de fonctionnement, de modification et d'entretien (ISO 25119-4:2010 modifié)

13.2.2015

CEN

EN ISO 19432:2012

Machines et matériels pour la construction des bâtiments — Tronçonneuses à disque, portatives, à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 19432:2012)

15.11.2012

EN ISO 19432:2008

Note 2.1

Date dépassée

(31.1.2013)

CEN

EN ISO 19932-1:2013

Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 1: Exigences environnementales et de sécurité (ISO 19932-1:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 19932-2:2013

Matériel de protection des cultures — Pulvérisateurs à dos — Partie 2: Méthodes d'essai (ISO 19932-2:2013)

28.11.2013

CEN

EN ISO 20361:2009

Pompes et groupes motopompes pour liquides — Code d'essai acoustique — Classes de précision 2 et 3 (ISO 20361:2007)

8.9.2009

EN ISO 20361:2009/AC:2010

CEN

EN ISO 22867:2011

Machines forestières et machines de jardin — Code d'essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2011)

29.2.2012

EN ISO 22867:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 22868:2011

Machines forestières et machines de jardin — Code d'essai acoustique pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Méthode d'expertise (classe de précision 2) (ISO 22868:2011)

20.7.2011

EN ISO 22868:2008

Note 2.1

Date dépassée

(30.9.2011)

CEN

EN ISO 23125:2010

Machines-outils — Sécurité — Machines de tournage (ISO 23125:2010)

20.10.2010

EN ISO 23125:2010/A1:2012

24.8.2012

Note 3

Date dépassée

(31.10.2012)

CEN

EN ISO 28139:2009

Matériel agricole et forestier — Nébulisateurs portés à dos à moteur à combustion interne — Exigences de sécurité (ISO 28139:2009)

18.12.2009

CEN

EN ISO 28881:2013

Machines-outils — Sécurité — Machines d'électro-érosion (ISO 28881:2013)

28.11.2013

EN 12957:2001+A1:2009

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

EN ISO 28881:2013/AC:2013

CEN

EN ISO 28927-1:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 1: Meuleuses verticales et meuleuses d'angles (ISO 28927-1:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-2:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 2: Clés, boulonneuses et visseuses (ISO 28927-2:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-3:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 3: Polisseuses-lustreuses et ponceuses rotatives, orbitales et orbitales spéciales (ISO 28927-3:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-4:2010

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 4: Meuleuses droites (ISO 28927-4:2010)

8.4.2011

CEN

EN ISO 28927-5:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 5: Perceuses et perceuses à percussion (ISO 28927-5:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-6:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 6: Marteaux fouloirs (ISO 28927-6:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-7:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 7: Grignoteuses et cisailles (ISO 28927-7:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-8:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 8: Scies, polisseuses et limes alternatives, et petites scies oscillantes ou circulaires (ISO 28927-8:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-9:2009

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 9: Marteaux dérouilleurs et marteaux à aiguilles (ISO 28927-9:2009)

26.5.2010

CEN

EN ISO 28927-10:2011

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 10: Marteaux à percussion, perforateurs et brise-béton (ISO 28927-10:2011)

18.11.2011

CEN

EN ISO 28927-11:2011

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 11: Casse-pierres (ISO 28927-11:2011)

20.7.2011

CEN

EN ISO 28927-12:2012

Machines à moteur portatives — Méthodes d'essai pour l'évaluation de l'émission de vibrations — Partie 12: Meuleuses d'outillage (ISO 28927-12:2012)

5.4.2013

Normes développées par le CENELEC

Les normes développées par le CENELEC ne sont pas classées comme normes de type A, B ou C dans cette liste.

Cenelec

EN 50223:2010

Matériel fixe de projection électrostatique de flock inflammable — Exigences de sécurité

20.10.2010

Cenelec

EN 50348:2010

Matériel fixe de projection électrostatique de produit à projeter liquide ininflammable — Exigences de sécurité

26.5.2010

EN 50348:2010/AC:2010

Cenelec

EN 50434:2014

Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues — Règles particulières pour les broyeurs et déchiqueteurs fonctionnant sur le réseau

13.2.2015

Cenelec

EN 50569:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif

11.4.2014

Cenelec

EN 50570:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les sèche-linge à tambour à usage collectif

11.4.2014

Cenelec

EN 50571:2013

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Règles particulières pour les machines à laver le linge à usage collectif

11.4.2014

Cenelec

EN 50580:2012

Sécurité des outils électroportatifs à moteur — Règles particulières pour les pistolets

5.6.2012

EN 50580:2012/A1:2013

28.11.2013

Note 3

22.7.2016

Cenelec

EN 50636-2-91:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-91: Règles particulières pour les coupe-gazon et les coupe-bordures portatifs et à conducteur à pied

IEC 60335-2-91:2008 (Modifié)

13.2.2015

Cenelec

EN 50636-2-92:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-92: Règles particulières pour les scarificateurs de gazon et les aérateurs fonctionnant sur le réseau et pour conducteur à pied

IEC 60335

IEC 60335-2-92:2002 (Modifié)

13.2.2015

Cenelec

EN 50636-2-94:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-94: Règles particulières pour les coupe-gazon de type ciseaux

IEC 60335-2-94:2008 (Modifié)

13.2.2015

Cenelec

EN 50636-2-100:2014

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-100: Exigences particulières pour les souffleurs, aspirateurs et aspiro-souffleurs portatifs pour le jardin, alimentés par le secteur

IEC 60335-2-100:2002 (Modifié)

13.2.2015

Cenelec

EN 60204-1:2006

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 1: Règles générales

IEC 60204-1:2005 (Modifié)

26.5.2010

EN 60204-1:2006/AC:2010

EN 60204-1:2006/A1:2009

IEC 60204-1:2005/A1:2008

26.5.2010

Note 3

Date dépassée

(1.2.2012)

Cenelec

EN 60204-11:2000

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 11: Prescriptions pour les équipements HT fonctionnant à des tensions supérieures à 1  000 V c.a. ou 1  500 V c.c. et ne dépassant pas 36 kV

IEC 60204-11:2000

26.5.2010

EN 60204-11:2000/AC:2010

Cenelec

EN 60204-31:2013

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 31: Exigences particulières de sécurité et de CEM pour machines à coudre, unités et systèmes de couture

IEC 60204-31:2013

11.4.2014

Cenelec

EN 60204-32:2008

Sécurité des machines — Équipement électrique des machines — Partie 32: Exigences pour les appareils de levage

IEC 60204-32:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60204-33:2011

Sécurité des machines — Equipement électrique des machines — Partie 33: Exigences pour les équipements de fabrication des semi-conducteurs

IEC 60204-33:2009 (Modifié)

18.11.2011

Cenelec

EN 60335-1:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 1: Exigences générales

IEC 60335-1:2010 (Modifié)

5.6.2012

EN 60335-1:2002

Note 2.1

Date dépassée

(21.11.2014)

EN 60335-1:2012/AC:2014

Cenelec

EN 60335-2-36:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-36: Règles particulières pour les cuisinières, les fours, les tables de cuisson et les foyers de cuisson électriques à usage collectif

IEC 60335-2-36:2002

5.4.2013

EN 60335-2-36:2002/AC:2007

EN 60335-2-36:2002/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-37:2002

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-37: Règles particulières pour les friteuses électriques à usage collectif

IEC 60335-2-37:2002

5.4.2013

EN 60335-2-37:2002/AC:2007

EN 60335-2-37:2002/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-40:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-40: Règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs

IEC 60335-2-40:2002 (Modifié)

28.11.2013

EN 60335-2-40:2003/AC:2006

EN 60335-2-40:2003/AC:2010

EN 60335-2-40:2003/A11:2004

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60335-2-40:2003/A12:2005

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60335-2-40:2003/A1:2006

IEC 60335-2-40:2002/A1:2005 (modifié)

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60335-2-40:2003/A2:2009

IEC 60335-2-40:2002/A2:2005 (modifié)

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60335-2-40:2003/A13:2012

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(11.7.2014)

EN 60335-2-40:2003/A13:2012/AC:2013

Cenelec

EN 60335-2-42:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-42: Règles particulières pour les fours électriques à convection forcée, les cuiseurs à vapeur électriques et les fours combinés vapeur-convection électriques à usage collectif

IEC 60335-2-42:2002

5.4.2013

EN 60335-2-42:2003/AC:2007

EN 60335-2-42:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-47:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-47: Règles particulières pour les marmites électriques à usage collectif

IEC 60335-2-47:2002

5.4.2013

EN 60335-2-47:2003/AC:2007

EN 60335-2-47:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-48:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-48: Règles particulières pour les grils et grille-pain électriques à usage collectif

IEC 60335-2-48:2002

5.4.2013

EN 60335-2-48:2003/AC:2007

EN 60335-2-48:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-49:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-49: Règles particulières pour les appareils électriques à usage collectif destinés à maintenir au chaud les aliments et la vaisselle

IEC 60335-2-49:2002

5.4.2013

EN 60335-2-49:2003/AC:2007

EN 60335-2-49:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-65:2003

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-65: Règles particulières pour les épurateurs d'air

IEC 60335-2-65:2002

5.4.2013

EN 60335-2-65:2003/A11:2012

5.4.2013

Note 3

13.2.2015

Cenelec

EN 60335-2-67:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-67: Exigences particulières pour les machines de traitement des sols, à usage commercial

IEC 60335-2-67:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-67:2009

Note 2.1

3.5.2015

Cenelec

EN 60335-2-68:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-68: Exigences particulières pour les machines de nettoyage par pulvérisation et aspiration, à usage commercial

IEC 60335-2-68:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-68:2009

Note 2.1

3.5.2015

Cenelec

EN 60335-2-69:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-69: Règles particulières pour les aspirateurs fonctionnant en présence d'eau ou à sec à usage commercial

IEC 60335-2-69:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-69:2009

Note 2.1

28.3.2015

Cenelec

EN 60335-2-72:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-72: Exigences particulières pour les machines de traitements des sols avec ou sans commande de dispositif de déplacement, à usage commercial

IEC 60335-2-72:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-72:2009

Note 2.1

3.5.2015

Cenelec

EN 60335-2-77:2010

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-77: Règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied

IEC 60335-2-77:2002 (Modifié)

8.4.2011

Cenelec

EN 60335-2-79:2012

Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — Partie 2-79: Règles particulières pour les appareils de nettoyage à haute pression et les appareils de nettoyage à vapeur

IEC 60335-2-79:2012 (Modifié)

15.11.2012

EN 60335-2-79:2009

Note 2.1

3.4.2015

Cenelec

EN 60745-1:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 1: Règles générales

IEC 60745-1:2006 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-1:2009/AC:2009

EN 60745-1:2009/A11:2010

8.4.2011

Note 3

Date dépassée

(1.10.2013)

Cenelec

EN 60745-2-1:2010

Outils électroportatifs à moteurs — Sécurité — Partie 2-1: Règles particulières pour les perceuses

IEC 60745-2-1:2003 (Modifié)

IEC 60745-2-1:2003/A1:2008

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-2:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-2: Règles particulières pour les visseuses et les clés à chocs

IEC 60745-2-2:2003 (Modifié)

IEC 60745-2-2:2003/A1:2008

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-3:2011

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-3: Règles particulières pour les meuleuses, lustreuses et ponceuses du type à disque

IEC 60745-2-3:20

IEC 60745-2-3:2006 (Modifié)

IEC 60745-2-3:2006/A1:2010 (Modifié)

18.11.2011

EN 60745-2-3:2011/A2:2013

IEC 60745-2-3:2006/A2:2012 (modifié)

28.11.2013

Note 3

25.2.2016

EN 60745-2-3:2011/A11:2014

13.2.2015

Note 3

21.4.2016

Cenelec

EN 60745-2-4:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-4: Règles particulières pour les ponceuses et les lustreuses autres que du type à disque

IEC 60745-2-4:2002 (Modifié)

IEC 60745-2-4:2002/A1:2008 (Modifié)

26.5.2010

EN 60745-2-4:2009/A11:2011

29.2.2012

Note 3

Date dépassée

(14.11.2014)

Cenelec

EN 60745-2-5:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-5: Règles particulières pour les scies circulaires

IEC 60745-2-5:2010 (Modifié)

8.4.2011

Cenelec

EN 60745-2-6:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-6: Règles particulières pour les marteaux

IEC 60745-2-6:2003 (Modifié)

IEC 60745-2-6:2003/A1:2006

IEC 60745-2-6:2003/A2:2008

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-8:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-8: Règles particulières pour les cisailles à métaux et les grignoteuses

IEC 60745-2-8:2003 (Modifié)

IEC 60745-2-8:2003/A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-9:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-9: Règles particulières pour les taraudeuses

IEC 60745-2-9:2003 (Modifié)

IEC 60745-2-9:2003/A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-11:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies alternatives (scies sauteuses et scies sabres)

IEC 60745-2-11:2003 (Modifié)

IEC 60745-2-11:2003/A1:2008

20.10.2010

Cenelec

EN 60745-2-12:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-12: Règles particulières pour les vibreurs à béton

IEC 60745-2-12:2003 (Modifié)

IEC 60745-2-12:2003/A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-13:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-13: Règles particulières pour les scies à chaîne

IEC 60745-2-13:2006 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-13:2009/A1:2010

IEC 60745-2-13:2006/A1:2009

20.7.2011

Note 3

Date dépassée

(1.12.2013)

Cenelec

EN 60745-2-14:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-14: Règles particulières pour les rabots

IEC 60745-2-14:2003 (Modifié)

IEC 60745-2-14:2003/A1:2006 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-14:2009/A2:2010

IEC 60745-2-14:2003/A2:2010

8.4.2011

Note 3

Date dépassée

(1.6.2013)

Cenelec

EN 60745-2-15:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-15: Règles particulières pour les taille-haies

IEC 60745-2-15:2006 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-15:2009/A1:2010

IEC 60745-2-15:2006/A1:2009

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

Cenelec

EN 60745-2-16:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-16: Règles particulières pour les agrafeuses

IEC 60745-2-16:2008 (Modifié)

8.4.2011

Cenelec

EN 60745-2-17:2010

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-17: Règles particulières pour les défonceuses et les affleureuses

IEC 60745-2-17:2010 (Modifié)

8.4.2011

Cenelec

EN 60745-2-18:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-18: Règles particulières pour les outils de cerclage

IEC 60745-2-18:2003 (Modifié)

IEC 60745-2-18:2003/A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-19:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-19: Règles particulières pour les mortaiseuses

IEC 60745-2-19:2005 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-19:2009/A1:2010

IEC 60745-2-19:2005/A1:2010

8.4.2011

Note 3

Date dépassée

(1.6.2013)

Cenelec

EN 60745-2-20:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-20: Règles particulières pour les scies à ruban

IEC 60745-2-20:2003 (Modifié)

IEC 60745-2-20:2003/A1:2008

18.12.2009

Cenelec

EN 60745-2-21:2009

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-21: Règles particulières pour les curettes

IEC 60745-2-21:2002 (Modifié)

18.12.2009

EN 60745-2-21:2009/A1:2010

IEC 60745-2-21:2002/A1:2008

20.7.2011

Note 3

Date dépassée

(1.12.2013)

Cenelec

EN 60745-2-22:2011

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-22: Règles particulières pour les tronçonneuses à disques

IEC 60745-2-22:2011 (Modifié)

18.11.2011

EN 60745-2-22:2011/A11:2013

28.11.2013

Note 3

17.12.2015

Cenelec

EN 60745-2-23:2013

Outils électroportatifs à moteur — Sécurité — Partie 2-23: Exigences particulières relatives aux meuleuses d'outillage et aux petits outils rotatifs

IEC 60745-2-23:2012 (Modifié)

28.11.2013

Cenelec

EN 60947-5-3:2013

Appareillage à basse tension — Partie 5-3: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Exigences pour dispositifs de détection de proximité à comportement défini dans des conditions de défaut (PDDB)

IEC 60947-5-3:2013

11.4.2014

Cenelec

EN 60947-5-5:1997

Appareillage à basse tension — Partie 5-5: Appareils et éléments de commutation pour circuits de commande — Appareil d'arrêt d'urgence électrique à accrochage mécanique

IEC 60947-5-5:1997

28.11.2013

EN 60947-5-5:1997/A1:2005

IEC 60947-5-5:1997/A1:2005

28.11.2013

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

EN 60947-5-5:1997/A11:2013

28.11.2013

Note 3

3.12.2015

Cenelec

EN 61029-1:2009

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 1: Règles générales

IEC 61029-1:1990 (Modifié)

18.12.2009

EN 61029-1:2009/AC:2009

EN 61029-1:2009/A11:2010

8.4.2011

Note 3

Date dépassée

(28.11.2013)

Cenelec

EN 61029-2-1:2012

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-1: Règles particulières pour les scies circulaires à table

IEC 61029-2-1:1993 (Modifié)

IEC 61029-2-1:1993/A1:1999

IEC 61029-2-1:1993/A2:2001

5.4.2013

EN 61029-2-1:2010

Note 2.1

3.9.2015

Cenelec

EN 61029-2-3:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-3: Règles particulières pour les dégauchisseuses et les raboteuses

IEC 61029-2-3:1993 (Modifié)

IEC 61029-2-3:1993/A1:2001

18.11.2011

Cenelec

EN 61029-2-4:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-4: Règles particulières pour les tourets à meuler

IEC 61029-2-4:1993 (Modifié)

IEC 61029-2-4:1993/A1:2001 (Modifié)

18.11.2011

Cenelec

EN 61029-2-6:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-6: Règles particulières pour les foreuses à béton

IEC 61029-2-6:1993 (Modifié)

20.10.2010

Cenelec

EN 61029-2-8:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-8: Règles particulières pour les toupies monobroches verticales

IEC 61029-2-8:1995 (Modifié)

IEC 61029-2-8:1995/A1:1999

IEC 61029-2-8:1995/A2:2001

20.10.2010

Cenelec

EN 61029-2-9:2012

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-9: Règles particulières pour les scies à onglet

IEC 61029-2-9:1995 (Modifié)

5.4.2013

EN 61029-2-9:2009

Note 2.1

3.9.2015

EN 61029-2-9:2012/A11:2013

28.11.2013

Note 3

12.8.2016

Cenelec

EN 61029-2-10:2010

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-10: Règles particulières pour les tourets à couper

IEC 61029-2-10:1998 (Modifié)

20.10.2010

EN 61029-2-10:2010/A11:2013

28.11.2013

Note 3

22.7.2016

Cenelec

EN 61029-2-11:2012

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-11: Règles particulières pour les scies d'établi-scies à mortaiser

IEC 61029-2-11:2001 (Modifié)

5.4.2013

EN 61029-2-11:2009

Note 2.1

3.9.2015

EN 61029-2-11:2012/A11:2013

28.11.2013

Note 3

12.8.2016

Cenelec

EN 61029-2-12:2011

Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes — Partie 2-12: Exigences particulières pour les machines à fileter

IEC 61029-2-12:2010 (Modifié)

18.11.2011

Cenelec

EN 61310-1:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 1: Exigences pour les signaux visuels, acoustiques et tactiles

IEC 61310-1:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 61310-2:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 2: Exigences pour le marquage

IEC 61310-2:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 61310-3:2008

Sécurité des machines — Indication, marquage et manoeuvre — Partie 3: Exigences sur la position et le fonctionnement des organes de commande

IEC 61310-3:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 61496-1:2013

Sécurité des machines — Équipements de protection électro-sensibles — Partie 1: Prescriptions générales et essais

IEC 61496-1:2012

11.4.2014

EN 61496-1:2004

10.5.2015

Cenelec

EN 61800-5-2:2007

Entraînements électriques de puissance à vitesse variable — Partie 5-2: Exigences de sécurité — Fonctionnalité

IEC 61800-5-2:2007

18.12.2009

Cenelec

EN 62061:2005

Sécurité des machines — Sécurité fonctionnelle des systèmes de commande électriques, électroniques et électroniques programmables relatifs à la sécurité

IEC 62061:2005

26.5.2010

EN 62061:2005/AC:2010

EN 62061:2005/A1:2013

IEC 62061:2005/A1:2012

28.11.2013

Note 3

18.12.2015

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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| 13.2.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 54/80 |
| --- | --- | --- | --- |

13.2.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 54/80

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2011 établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des normes harmonisées

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2015/C 054/02)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date d’entrée en vigueur de la norme comme norme harmonisée | Date de la fin de la période de coexistence |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 1:1998
  Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d'évacuation des produits de la combustion | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| | EN 1:1998/A1:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 40-4:2005
  Candélabres d'éclairage public — Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d'éclairage public en béton armé et en béton précontraint | | 1.10.2006 | 1.10.2007 |
| | EN 40-4:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 40-5:2002
  Candélabres d'éclairage public — Partie 5: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier | | 1.2.2003 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 40-6:2002
  Candélabres d'éclairage public — Partie 6: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium | | 1.2.2003 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 40-7:2002
  Candélabres — Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 54-2:1997
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 2: Équipement de contrôle et de signalisation | | 1.1.2008 | 1.8.2009 |
| | EN 54-2:1997/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.8.2009 |
| | EN 54-2:1997/AC:1999 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 54-3:2001
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 3: Dispositifs sonores d'alarme feu | | 1.4.2003 | 1.6.2009 |
| | EN 54-3:2001/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| | EN 54-3:2001/A2:2006 | | 1.3.2007 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 54-4:1997
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 4: Équipement d'alimentation électrique | | 1.10.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-4:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-4:1997/A2:2006 | | 1.6.2007 | 1.8.2009 |
| | EN 54-4:1997/AC:1999 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 54-5:2000
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 5: Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| | EN 54-5:2000/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| CEN | EN 54-7:2000
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 7: Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation | | 1.4.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-7:2000/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| | EN 54-7:2000/A2:2006 | | 1.5.2007 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-10:2002
  Systèmes de détection et d'alarme d'incendie — Partie 10: Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 54-10:2002/A1:2005 | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 54-11:2001
  Systèmes de détection automatique d'incendie — Partie 11: Déclencheurs manuels d'alarme | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 54-11:2001/A1:2005 | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 54-12:2002
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 12: Détecteurs de fumée — Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d'un faisceau d'ondes optiques rayonnées | | 1.10.2003 | 31.12.2005 |
| CEN | EN 54-16:2008
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 16: Élément central du système d'alarme incendie vocale | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 54-17:2005
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 17: Isolateurs de court-circuit | | 1.10.2006 | 1.12.2008 |
| | EN 54-17:2005/AC:2007 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 54-18:2005
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 18: Dispositifs d'entrée/sortie | | 1.10.2006 | 1.12.2008 |
| | EN 54-18:2005/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 54-20:2006
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration | | 1.4.2007 | 1.7.2009 |
| | EN 54-20:2006/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-21:2006
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 21: Dispositif de transmission de l'alarme feu et du signal de dérangement | | 1.3.2007 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 54-23:2010
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 23: Dispositifs d'alarme feu — Dispositifs visuels d'alarme feu | | 1.12.2010 | 31.12.2013 |
| CEN | EN 54-24:2008
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 24: Composants des systèmes d'alarme vocale — Haut-parleurs | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 54-25:2008
  Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| | EN 54-25:2008/AC:2012 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 179:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures d'urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation — Exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 197-1:2011
  Ciment — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants | | 1.7.2012 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 295-1:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-4:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-5:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-6:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-7:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 331:1998
  Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| | EN 331:1998/A1:2010 | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 413-1:2011
  Ciment à maçonner — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 416-1:2009
  Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Sécurité | | 1.12.2009 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 438-7:2005
  Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) — Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) — Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 442-1:1995
  Radiateurs et convecteurs — Partie 1: Spécifications et exigences techniques | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| | EN 442-1:1995/A1:2003 | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 450-1:2012
  Cendres volantes pour béton — Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité | | 1.5.2013 | 1.5.2014 |
| CEN | EN 459-1:2010
  Chaux de construction — Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité | | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 490:2011
  Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage — Spécifications des produits | | 1.8.2012 | 1.8.2012 |
| CEN | EN 492:2012
  Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment — Spécification du produit et méthodes d'essai | | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 494:2012
  Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires — Spécifications du produit et méthodes d'essai | | 1.8.2013 | 1.8.2013 |
| CEN | EN 516:2006
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Installations pour accès au toit — Passerelles, plans de marche et escabeaux | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 517:2006
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Crochets de sécurité | | 1.12.2006 | 1.12.2007 |
| CEN | EN 520:2004+A1:2009
  Plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.6.2010 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 523:2003
  Gaines en feuillard d'acier pour câbles de précontrainte — Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité | | 1.6.2004 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 534:2006+A1:2010
  Plaques ondulées bitumées — Spécifications des produits et méthodes d'essai | | 1.1.2011 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 544:2011
  Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique — Spécifications des produits et méthodes d'essai | | 1.4.2012 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 572-9:2004
  Verre dans la construction — Produits verriers de silicate sodo-calcique de base — Partie 9: Évaluation de la conformité/Norme produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 588-2:2001
  Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs — Partie 2: Regards de visite et chambres d'inspection | | 1.10.2002 | 1.10.2003 |
| CEN | EN 598:2007+A1:2009
  Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 621:2009
  Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 671-1:2012
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 1: Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides | | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 671-2:2012
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 2: Postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats | | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 681-1:1996
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation — Partie 1: Caoutchouc vulcanisé | | 1.1.2003 | 1.1.2009 |
| | EN 681-1:1996/A1:1998 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-1:1996/A2:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-1:1996/A3:2005 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 681-2:2000
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité utilisées dans le domaine de l'eau et du drainage — Partie 2: Élastomères thermoplastiques | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-2:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-2:2000/A2:2005 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 681-3:2000
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation — Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-3:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-3:2000/A2:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 681-4:2000
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation — Partie 4: Éléments d'étanchéité en polyuréthane moulé | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-4:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-4:2000/A2:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 682:2002
  Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures | | 1.10.2002 | 1.12.2003 |
| | EN 682:2002/A1:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 771-1:2011
  Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 1: Briques de terre cuite | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 771-2:2011
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 2: Éléments de maçonnerie en silico-calcaire | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 771-3:2011
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 771-4:2011
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 771-5:2011
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 5: Éléments de maçonnerie en pierre reconstituée | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 771-6:2011
  Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 6: Éléments de maçonnerie en pierre naturelle | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 777-1:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 1: Système D — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-2:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 2: Système E — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-3:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 3: Système F — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-4:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 4: Système H — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 778:2009
  Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 845-1:2013
  Spécification pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles | EN 845-1:2003 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 845-2:2013
  Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 2: Linteaux | EN 845-2:2003 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 845-3:2013
  Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 3: Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux | EN 845-3:2003 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 858-1:2002
  Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 858-1:2002/A1:2004 | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 877:1999
  Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l'évacuation des eaux des bâtiments — Prescriptions, méthodes d'essais et assurance qualité | | 1.1.2008 | 1.9.2009 |
| | EN 877:1999/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.9.2009 |
| | EN 877:1999/A1:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 934-2:2009+A1:2012
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 2: Adjuvants pour bétons — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | | 1.3.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 934-3:2009+A1:2012
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | | 1.3.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 934-4:2009
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 934-5:2007
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 5: Adjuvants pour béton projeté — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 969:2009
  Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 997:2012
  Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré | | 1.12.2012 | 1.6.2013 |
| | EN 997:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 998-1:2010
  Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 1: Mortiers d'enduits minéraux extérieurs et intérieurs | | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 998-2:2010
  Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie | | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 1013:2012
  Plaques d'éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs — Exigences et méthodes d'essai | | 1.9.2013 | 1.9.2014 |
| CEN | EN 1020:2009
  Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 1036-2:2008
  Verre dans la construction — Miroirs en glace argentée pour l'intérieur — Partie 2: Évaluation de la conformité; norme de produit | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1051-2:2007
  Verre dans la construction — Briques et dalles de verre — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1057:2006+A1:2010
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage | | 1.12.2010 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 1090-1:2009+A1:2011
  Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l'évaluation de la conformité des éléments structuraux | | 1.9.2012 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 1096-4:2004
  Verre dans la construction — Verre à couche — Partie 4: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1123-1:1999
  Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 1123-1:1999/A1:2004 | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 1124-1:1999
  Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 1124-1:1999/A1:2004 | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 1125:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures anti-panique pour issues de secours manoeuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation — Exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1154:1996
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1154:1996/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1155:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1155:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1158:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de sélection de vantaux — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1158:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 1168:2005+A3:2011
  Produits préfabriqués en béton — Dalles alvéolées | | 1.7.2012 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 1279-5:2005+A2:2010
  Verre dans la construction — Vitrage isolant préfabriqué scellé — Partie 5: Évaluation de la conformité | | 1.2.2011 | 1.2.2012 |
| CEN | EN 1304:2005
  Tuiles et accessoires en terre cuite — Définitions et spécifications des produits | | 1.2.2006 | 1.2.2007 |
| CEN | EN 1317-5:2007+A2:2012
  Dispositifs de retenue routiers — Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules | | 1.1.2013 | 1.1.2013 |
| | EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 1319:2009
  Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur) | | 1.10.2010 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 1337-3:2005
  Appareils d'appui structuraux — Partie 3: Appareils d'appui en élastomère | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1337-4:2004
  Appareils d'appui structuraux — Partie 4: Appuis à rouleau | | 1.2.2005 | 1.2.2006 |
| | EN 1337-4:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 1337-5:2005
  Appareils d'appui structuraux — Partie 5: Appareils d'appui à pot | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1337-6:2004
  Appareils d'appui structuraux — Partie 6: Appareils d'appui à balanciers | | 1.2.2005 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 1337-7:2004
  Appareils d'appui structuraux — Partie 7: Appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE | | 1.12.2004 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 1337-8:2007
  Appareils d'appui structuraux — Partie 8: Appareils d'appui guidés et appareils d'appui bloqués | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1338:2003
  Pavés en béton — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| | EN 1338:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1339:2003
  Dalles en béton — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| | EN 1339:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1340:2003
  Éléments pour bordures de trottoir en béton — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.2.2004 | 1.2.2005 |
| | EN 1340:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1341:2012
  Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d'essai | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1342:2012
  Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d'essai | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1343:2012
  Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d'essai | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1344:2013
  Pavés en terre cuite — Exigences et méthodes d'essai | EN 1344:2002 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 1423:2012
  Produits de marquage routier — Produits de saupoudrage — Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants | | 1.11.2012 | 1.11.2012 |
| | EN 1423:2012/AC:2013 | | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 1433:2002
  Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les vehicules — Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| | EN 1433:2002/A1:2005 | | 1.1.2006 | 1.1.2006 |
| CEN | EN 1457-1:2012
  Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions sèches | | 1.11.2012 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 1457-2:2012
  Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions humides | | 1.11.2012 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 1463-1:2009
  Produits de marquage routier — Plots rétroréfléchissants — Partie 1: Spécifications des performances initiales | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 1469:2004
  Produits en pierre naturelle — Revêtement mural — Exigences | | 1.7.2005 | 1.7.2006 |
| CEN | EN 1504-2:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton | | 1.9.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-3:2005
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale | | 1.10.2006 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-4:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 4: Collage structural | | 1.9.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-5:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 5: Produits et systèmes d'injection du béton | | 1.10.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-6:2006
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 6: Ancrage de barres d'acier d'armature | | 1.6.2007 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-7:2006
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures | | 1.6.2007 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1520:2011
  Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales | | 1.1.2012 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 1748-1-2:2004
  Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 1-2: Verres borosilicatés — Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1748-2-2:2004
  Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 2-2: Vitrocéramique — Evaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1806:2006
  Conduits de fumée — Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi — Exigences et méthodes d'essai | | 1.5.2007 | 1.5.2008 |
| CEN | EN 1825-1:2004
  Séparateurs à graisses — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 1825-1:2004/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1856-1:2009
  Conduits de fumée — Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques — Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumée | | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 1856-2:2009
  Conduits de fumée — Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques — Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques | | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 1857:2010
  Conduits de fumée — Composants — Conduits intérieurs en béton | | 1.1.2011 | 1.1.2012 |
| CEN | EN 1858:2008+A1:2011
  Conduits de fumée — Composants — Conduits de fumée simple et multiparois en béton | | 1.4.2012 | 1.4.2013 |
| CEN | EN 1863-2:2004
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique thermoduci — Partie 2: Évaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1873:2005
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Lanterneaux ponctuels en matière plastique — Spécifications des produits et méthodes d'essais | | 1.10.2006 | 1.10.2009 |
| CEN | EN 1916:2002
  Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé | | 1.8.2003 | 23.11.2004 |
| | EN 1916:2002/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1917:2002
  Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé | | 1.8.2003 | 23.11.2004 |
| | EN 1917:2002/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1935:2002
  Quincaillerie pour le bâtiment — Charnières axe simple — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.10.2002 | 1.12.2003 |
| | EN 1935:2002/AC:2003 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 10025-1:2004
  Produits laminés à chaud en aciers de construction — Partie 1: Conditions techniques générales de livraison | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 10088-4:2009
  Aciers inoxydables — Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction | | 1.2.2010 | 1.2.2011 |
| CEN | EN 10088-5:2009
  Aciers inoxydables — Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 10210-1:2006
  Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 10219-1:2006
  Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 10224:2002
  Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l'eau destinée à la consommation — Conditions techniques de livraison | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 10224:2002/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| CEN | EN 10255:2004+A1:2007
  Tubes en acier non allié soudables et filetables — Conditions techniques de livraison | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 10311:2005
  Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d'eau et d'autres liquides aqueux | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 10312:2002
  Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l'eau destinée à la consommation humaine — Conditions techniques de livraison | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 10312:2002/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| CEN | EN 10340:2007
  Aciers moulés de construction | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| | EN 10340:2007/AC:2008 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 10343:2009
  Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction — Conditions techniques de livraison | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12004:2007+A1:2012
  Colles à carrelage — Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation | | 1.4.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 12050-1:2001
  Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d'essai — Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales | | 1.11.2001 | 1.11.2002 |
| CEN | EN 12050-2:2000
  Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains -Principes de construction et d'essai — Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12050-3:2000
  Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains -Principes de construction et d'essai — Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12050-4:2000
  Stations de relevage d'éffluents pour les bâtiments et terrains -Principes de construction et d'essai — Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12057:2004
  Produits en pierre naturelle — Plaquettes modulaires — Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12058:2004
  Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement de sols et d'escaliers — Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12094-1:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-2:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-3:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-4:2004
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 4: Exigences et méthodes d'essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs | | 1.5.2005 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12094-5:2006
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 5: Exigences et méthodes d'essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs | | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-6:2006
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 6: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs non électriques de mise hors service | | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-7:2000
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 7: Exigences et méthodes d'essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2 | | 1.10.2001 | 1.4.2004 |
| | EN 12094-7:2000/A1:2005 | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 12094-8:2006
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 8: Exigences et méthodes d'essai pour raccords | | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-9:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 9: Exigences et méthodes d'essai pour détecteurs spéciaux | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-10:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 10: Exigences et méthodes d'essai pour manomètres et contacts à pression | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-11:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 11: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs de pesée mécaniques | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-12:2003
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour systèmes d'extinction à gaz — Partie 12: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs pneumatiques d'alarme | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-13:2001
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments d'installation d'extinction à gaz — Partie 13: Exigences et méthodes d'essai pour clapets anti-retour | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| | EN 12094-13:2001/AC:2002 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12101-1:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée | | 1.6.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 12101-1:2005/A1:2006 | | 1.12.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 12101-2:2003
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur | | 1.4.2004 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12101-3:2002
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 3: Spécifications pour les ventilateurs extracteurs de fumées et de chaleur | | 1.4.2004 | 1.4.2005 |
| | EN 12101-3:2002/AC:2005 | | 1.1.2006 | 1.1.2006 |
| CEN | EN 12101-6:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression — Kits | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 12101-6:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 12101-7:2011
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 12101-8:2011
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 8: Volets de désenfumage | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 12101-10:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 10: Équipement d'alimentation en énergie | | 1.10.2006 | 1.5.2012 |
| | EN 12101-10:2005/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12150-2:2004
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12209:2003
  Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures — Serrures mécaniques et gâches — Exigences et méthodes d'essai | | 1.12.2004 | 1.6.2006 |
| | EN 12209:2003/AC:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 12259-1:1999 + A1:2001
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d'eau — Partie 1: Sprinkleurs | | 1.4.2002 | 1.9.2005 |
| | EN 12259-1:1999 + A1:2001/A2:2004 | | 1.3.2005 | 1.3.2006 |
| | EN 12259-1:1999 + A1:2001/A3:2006 | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 12259-2:1999
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes d'extinction du type sprinkler et à pulvérisation d'eau — Partie 2: Systèmes de soupape d'alarme hydraulique | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-2:1999/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-2:1999/A2:2005 | | 1.9.2006 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-2:1999/AC:2002 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 12259-3:2000
  Systèmes fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d'eau — Partie 3: Postes d'alarme sous air | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-3:2000/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-3:2000/A2:2005 | | 1.9.2006 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12259-4:2000
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes d'extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d'eau — Partie 4: Turbines hydrauliques d'alarmes | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| | EN 12259-4:2000/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| CEN | EN 12259-5:2002
  Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d'eau — Partie 5: Indicateurs de passage d'eau | | 1.7.2003 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12271:2006
  Enduits superficiels — Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12273:2008
  Matériaux bitumineux coulés à froid — Spécifications | | 1.1.2009 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12285-2:2005
  Réservoirs en aciers fabriqués en atelier — Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l'eau | | 1.1.2006 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12326-1:2014
  Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu — Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées | EN 12326-1:2004 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 12337-2:2004
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12352:2006
  Equipement de régulation du trafic — Feux de balisage et d'alerte | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 12368:2006
  Equipement de régulation du trafic — Signaux | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 12380:2002
  Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d'évacuation — Exigences, méthodes d'essais et évaluation de conformité | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 12446:2011
  Conduits de fumée — Composants — Enveloppes externes en béton | | 1.4.2012 | 1.4.2013 |
| CEN | EN 12467:2012
  Plaques planes en fibres-ciment — Spécifications du produit et méthodes d'essai | | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 12566-1:2000
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 1: Fosses septiques préfabriquées | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| | EN 12566-1:2000/A1:2003 | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 12566-3:2005+A2:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 3: Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12566-4:2007
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12566-6:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 12566-7:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 EH — Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12591:2009
  Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12602:2008+A1:2013
  Éléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12620:2002+A1:2008
  Granulats pour béton | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12676-1:2000
  Systèmes anti-éblouissement routiers — Partie 1: Performances et caractéristiques | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| | EN 12676-1:2000/A1:2003 | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 12737:2004+A1:2007
  Produits préfabriqués en béton — Caillebotis pour bétail | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12764:2004+A1:2008
  Appareils sanitaires — Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d'eau | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12794:2005+A1:2007
  Produits préfabriqués en béton — Pieux de fondation | | 1.2.2008 | 1.2.2009 |
| | EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 12809:2001
  Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable — Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW — Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12809:2001/A1:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12809:2001/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| | EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12815:2001
  Cuisinières domestiques à combustible solide — Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12815:2001/A1:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12815:2001/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| | EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12839:2012
  Produits préfabriqués en béton — Éléments pour clôtures | | 1.10.2012 | 1.10.2013 |
| CEN | EN 12843:2004
  Produits préfabriqués en béton — Mâts et poteaux | | 1.9.2005 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 12859:2011
  Carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 12860:2001
  Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.4.2002 | 1.4.2003 |
| | EN 12860:2001/AC:2002 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12878:2005
  Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux — Spécifications et méthodes d'essai | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 12878:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 12899-1:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 1: Panneaux fixes | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12899-2:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 2: Bornes lumineuses | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12899-3:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12951:2004
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Echelles de couvreur fixées à demeure — Spécifications des produits et méthodes d'essais | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12966-1:2005+A1:2009
  Signaux de signalisation routière verticale — Panneaux à messages variables — Partie 1: Norme produit | | 1.8.2010 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13024-2:2004
  Verre dans la construction — Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 13043:2002
  Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d'autres zones de circulation | | 1.7.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13043:2002/AC:2004 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13055-1:2002
  Granulats légers — Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13055-1:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13055-2:2004
  Granulats légers — Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées | | 1.5.2005 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 13063-1:2005+A1:2007
  Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée | | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13063-2:2005+A1:2007
  Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai en conditions humides | | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13063-3:2007
  Conduits de fumées — Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour conduits systèmes air/fumée | | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13069:2005
  Conduits de fumée — Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 13084-5:2005
  Cheminées autoportantes — Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite — Spécification du produit | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 13084-5:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13084-7:2012
  Cheminées autoportantes — Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13101:2002
  Echelons pour regards de visite — Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13108-1:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 1: Enrobés bitumineux | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-1:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-2:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 2: Bétons bitumineux très minces | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-2:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-3:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 3: Bétons bitumineux souples | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-3:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-4:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 4: Hot rolled asphalt | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-4:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-5:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-5:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-6:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 6: Asphalte coulé routier | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-6:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-7:2006
  Mélanges bitumineux — Spécification des matériaux — Partie 7: Bétons bitumineux drainants | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-7:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13139:2002
  Granulats pour mortiers | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13139:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13160-1:2003
  Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| CEN | EN 13162:2012
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine minérale (MW) — Spécification | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13163:2012
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13164:2012
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13165:2012
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) — Spécification | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13166:2012
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13167:2012
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13168:2012
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine de bois (WW) — Spécification | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13169:2012
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) — Spécification | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13170:2012
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en liège expansé (ICB) — Spécification | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13171:2012
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en fibres de bois (WF) — Spécification | | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13224:2011
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de plancher nervurés | | 1.8.2012 | 1.8.2013 |
| CEN | EN 13225:2013
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de structure linéaires | EN 13225:2004 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 13229:2001
  Foyers ouverts et inserts à combustibles solides — Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/A1:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13229:2001/A2:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/AC:2006 | | 1.7.2007 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 13240:2001
  Poêles à combustible solide — Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13240:2001/A2:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13240:2001/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| | EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 13241-1:2003+A1:2011
  Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée | | 1.1.2012 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 13242:2002+A1:2007
  Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13245-2:2008
  Plastiques — Profilés en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment — Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs | | 1.7.2010 | 1.7.2012 |
| | EN 13245-2:2008/AC:2009 | | 1.7.2010 | 1.7.2010 |
| CEN | EN 13249:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l'exclusion des voies ferrées et des couches de roulement) | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13249:2000/A1:2005 | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 13250:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des voies ferrées | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13250:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13251:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, fondations et structures de soutènement | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13251:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13252:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les systèmes de drainage | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13252:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13253:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages de lutte contre l'érosion (protection côtière et revêtement de berge) | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13253:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13254:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13254:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13254:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13255:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de canaux | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13255:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13255:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13256:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13256:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13256:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13257:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages d'enfouissement des déchets solides | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13257:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13257:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13263-1:2005+A1:2009
  Fumée de silice pour béton — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 13265:2000
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| | EN 13265:2000/A1:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| | EN 13265:2000/AC:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13279-1:2008
  Liants-plâtres et enduits à base de plâtre — Partie 1: Définitions et exigences | | 1.10.2009 | 1.10.2010 |
| CEN | EN 13282-1:2013
  Liants hydrauliques routiers — Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide — Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 13310:2003
  Eviers de cuisine — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 13341:2005+A1:2011
  Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole — Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique — Exigences et méthodes d'essai | | 1.10.2011 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 13361:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13361:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13362:2005
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des canaux | | 1.2.2006 | 1.2.2007 |
| CEN | EN 13383-1:2002
  Enrochements — Partie 1: Spécifications | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13383-1:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13407:2006
  Urinoirs muraux — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13450:2002
  Granulats pour ballasts de voies ferrées | | 1.10.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13450:2002/AC:2004 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13454-1:2004
  Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications | | 1.7.2005 | 1.7.2006 |
| CEN | EN 13479:2004
  Produits consommables pour le soudage — Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques | | 1.10.2005 | 1.10.2006 |
| CEN | EN 13491:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13491:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13492:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des sites d'évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13492:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13493:2005
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d'enfouissement de déchets solides | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13502:2002
  Conduits de fumée — Terminaux en terre cuite/céramique — Prescriptions et méthodes d'essai | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13561:2004+A1:2008
  Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13564-1:2002
  Clapets anti-retour pour les bâtiments — Partie 1.2: Spécifications | | 1.5.2003 | 1.5.2004 |
| CEN | EN 13616:2004
  Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides | | 1.5.2005 | 1.5.2006 |
| | EN 13616:2004/AC:2006 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13658-1:2005
  Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d'essai — Partie 1: Enduits intérieurs | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13658-2:2005
  Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d'essai — Partie 2: Enduits extérieurs | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13659:2004+A1:2008
  Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité | | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13693:2004+A1:2009
  Produits préfabriqués en béton — Éléments spéciaux de toiture | | 1.5.2010 | 1.5.2011 |
| CEN | EN 13707:2004+A2:2009
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de toiture — Définitions et caractéristiques | | 1.4.2010 | 1.10.2010 |
| CEN | EN 13747:2005+A2:2010
  Produits préfabriqués en béton — Prédalles pour systèmes de planchers | | 1.1.2011 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 13748-1:2004
  Carreaux de mosaïque de marbre — Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur | | 1.6.2005 | 1.10.2006 |
| | EN 13748-1:2004/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.10.2006 |
| | EN 13748-1:2004/AC:2005 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 13748-2:2004
  Carreaux de mosaïque — Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur | | 1.4.2005 | 1.4.2006 |
| CEN | EN 13808:2013
  Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux | EN 13808:2005 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 13813:2002
  Matériaux de chapes et chapes — Matériaux de chapes — Propriétés et exigences | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13815:2006
  Produits en staff — Définitions, prescriptions et méthodes d'essai | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13830:2003
  Façades rideaux — Norme de produit | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 13859-1:2010
  Feuilles souples d'étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 1: Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 13859-2:2010
  Feuilles souples d'étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 2: Écrans souples pour murs et cloisons extérieures | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 13877-3:2004
  Chaussées en béton — Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 13915:2007
  Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton — Définitions, prescriptions et méthodes d'essai | | 1.6.2008 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 13924:2006
  Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers de grade dur | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| | EN 13924:2006/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13950:2014
  Complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 13950:2005 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 13956:2012
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles d'étanchéité de toiture plastiques et élastomères — Définitions et caractéristiques | | 1.10.2013 | 1.10.2013 |
| CEN | EN 13963:2005
  Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d'essai | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 13963:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13964:2004
  Plafonds suspendus — Exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13964:2004/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13967:2012
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol — Définitions et caractéristiques | | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 13969:2004
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol — Définitions et caractéristiques | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13969:2004/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13970:2004
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13970:2004/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13978-1:2005
  Produits préfabriqués en béton — Garages préfabriqués en béton — Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d'éléments individuels de la dimension d'une pièce | | 1.3.2006 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 13984:2013
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques | | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 13986:2004
  Panneaux à base de bois destinés à la construction — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14016-1:2004
  Liants pour chapes à base de magnésie — Magnésie caustique et chlorure de magnésium — Partie 1: Définitions, exigences | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 14023:2010
  Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères | | 1.1.2011 | 1.1.2012 |
| CEN | EN 14037-1:2003
  Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 oC — Partie 1: Spécifications et exigences techniques | | 1.2.2004 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 14041:2004
  Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés — Caractéristiques essentielles | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| | EN 14041:2004/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14055:2010
  Réservoirs de chasse d'eau pour WC et urinoirs | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14063-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d'argile expansée — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 14063-1:2004/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14064-1:2010
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l'installation | | 1.12.2010 | 1.12.2011 |
| CEN | EN 14080:2013
  Structures en bois — Bois lamellé collé et bois massif reconstitué — Exigences | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14081-1:2005+A1:2011
  Structures en bois — Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance — Partie 1: Exigences générales | | 1.10.2011 | 31.12.2011 |
| CEN | EN 14178-2:2004
  Verre dans la construction — Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base — Partie 2: Évaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 14179-2:2005
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 14188-1:2004
  Produits de scellement de joints — Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud | | 1.7.2005 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14188-2:2004
  Produits d'obturation et de scellement de joints — Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid | | 1.10.2005 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14188-3:2006
  Produits de scellement de joints — Partie 3: Spécifications pour les joints d'étanchéité moulés | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 14190:2014
  Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | EN 14190:2005 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 14195:2005
  Éléments d'ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| | EN 14195:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14209:2005
  Corniches préformées en plâtre revêtues de carton — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.9.2006 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 14216:2004
  Ciments — Composition, spécifications et critères de conformité de ciments speciaux à très faible chaleur d'hydratation | | 1.2.2005 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 14229:2010
  Bois de structure — Poteaux en bois pour lignes aériennes | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14246:2006
  Éléments en plâtre pour plafonds suspendus — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.4.2007 | 1.4.2008 |
| | EN 14246:2006/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14250:2010
  Structure en bois — Exigences de produit relatives aux éléments de structures préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie | | 1.11.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14296:2005
  Appareils sanitaires — Lavabos collectifs | | 1.3.2006 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 14303:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) — Spécification | | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14304:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) — Spécification | | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14305:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification | | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14306:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) — Spécification | | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14307:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification | | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14308:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) — Spécification | | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14309:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) — Spécification | | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14313:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) — Spécification | | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14314:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification | | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14315-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en oeuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14316-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14317-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits d'isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en oeuvre | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14318-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection de mousse rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14319-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14320-1:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14321-2:2005
  Verre dans la construction — Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 14339:2005
  Bouches d'incendie enterrées | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 14342:2013
  Planchers et parquet en bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 14342:2005 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14351-1:2006+A1:2010
  Fenêtres et portes — Norme produit, caractéristiques de performance — Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons sans caractéristiques de résistance au feu et/ou dégagement de fumée | | 1.12.2010 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 14353:2007+A1:2010
  Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.11.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14374:2004
  Structures en bois — LVL (Lamibois) — Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 14384:2005
  Poteaux d'incendie | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 14388:2005
  Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier — Spécifications | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| | EN 14388:2005/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14396:2004
  Echelles fixes pour raccords | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 14399-1:2005
  Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte — Partie 1: Exigences générales | | 1.1.2006 | 1.10.2007 |
| CEN | EN 14411:2012
  Carreaux céramiques — Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 14428:2004+A1:2008
  Parois de douche — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 14449:2005
  Verre dans la construction — Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité — Evaluation de la conformité | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 14449:2005/AC:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14471:2005
  Conduits de fumée — Systèmes de conduits de fumée avec parois intérieurs en plastique — Exigences et méthodes d'essai | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 14496:2005
  Adhésifs à base de plâtre pour complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.9.2006 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 14509:2013
  Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques — Produits manufacturés — Spécifications | EN 14509:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14516:2006+A1:2010
  Baignoires à usage domestique | | 1.5.2011 | 1.5.2012 |
| CEN | EN 14527:2006+A1:2010
  Receveurs de douche à usage domestique | | 1.5.2011 | 1.5.2012 |
| CEN | EN 14528:2007
  Bidets — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14545:2008
  Structures en bois — Connecteurs — Exigences | | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 14566:2008+A1:2009
  Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai | | 1.5.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14592:2008+A1:2012
  Structures en bois — Éléments de fixation de type tige — Exigences | | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 14604:2005
  Dispositifs d'alarme de fumée | | 1.5.2006 | 1.8.2008 |
| | EN 14604:2005/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 14647:2005
  Ciment d'aluminates de calcium — Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.8.2006 | 1.8.2007 |
| | EN 14647:2005/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14680:2006
  Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression — Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14688:2006
  Appareils sanitaires — Lavabos — Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14695:2010
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules — Définitions et caractéristiques | | 1.10.2010 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 14716:2004
  Plafonds tendus — Exigences et méthodes d'essai | | 1.10.2005 | 1.10.2006 |
| CEN | EN 14782:2006
  Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons — Spécification de produit et exigences | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 14783:2013
  Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur — Spécification de produit et exigences | EN 14783:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14785:2006
  Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois — Exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 14800:2007
  Tuyaux flexibles métalliques onduleux de securité pour le raccordement d'appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14814:2007
  Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression — Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14843:2007
  Produits préfabriqués en béton — Escaliers | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14844:2006+A2:2011
  Produits préfabriqués en béton — Cadres enterrés | | 1.9.2012 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 14846:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures et becs de cane — Serrures et gâches électromécaniques — Exigences et méthodes d'essai | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14889-1:2006
  Fibres pour béton — Partie 1: Fibres d'acier — Définitions, spécifications et conformité | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 14889-2:2006
  Fibres pour béton — Partie 2: Fibres polymère — Définition, spécifications et conformité | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 14891:2012
  Produits d'imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé — Spécifications, méthodes d'essai, évaluation de la conformité, classification et désignation | | 1.3.2013 | 1.3.2014 |
| | EN 14891:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 14904:2006
  Sols sportifs — Sols multi-sports intérieurs — Spécification | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 14909:2012
  Feuilles souples d'étanchéité — Barrières d'étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques | | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 14915:2013
  Lambris et bardages bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 14915:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14933:2007
  Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification | | 1.7.2008 | 1.7.2009 |
| CEN | EN 14934:2007
  Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification | | 1.7.2008 | 1.7.2009 |
| CEN | EN 14963:2006
  Éléments de couverture — Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière — Classification, spécifications et méthodes d'essais | | 1.8.2009 | 1.8.2012 |
| CEN | EN 14964:2006
  Ecrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu — Définitions et caractéristiques | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14967:2006
  Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 14989-1:2007
  Conduits de fumée — Exigences et méthodes d'essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches — Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14989-2:2007
  Conduits de fumée — Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches — Partie 2: Conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils étanches | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 14991:2007
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de fondation | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14992:2007+A1:2012
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de mur | | 1.4.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 15037-1:2008
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 1: Poutrelles | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15037-2:2009+A1:2011
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 2: Entrevous en béton | | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15037-3:2009+A1:2011
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 3: Entrevous en terre cuite | | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15037-4:2010+A1:2013
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15037-5:2013
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple | EN 15037-5:2010 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15048-1:2007
  Boulonnerie de construction métallique non précontrainte — Partie 1: Exigences générales | | 1.1.2008 | 1.10.2009 |
| CEN | EN 15050:2007+A1:2012
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de ponts | | 1.12.2012 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15069:2008
  Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 15088:2005
  Aluminium et alliages d'aluminium — Produits pour applications de structure pour construction — Conditions techniques de contrôle et de livraison | | 1.10.2006 | 1.10.2007 |
| CEN | EN 15102:2007+A1:2011
  Revêtements muraux décoratifs — Rouleaux et panneaux | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 15129:2009
  Dispositifs anti-sismiques | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 15167-1:2006
  Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 15250:2007
  Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur — Exigences et méthodes d'essai | | 1.1.2008 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 15258:2008
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de murs de soutènement | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15274:2007
  Adhésifs structuraux pour applications générales — Exigences et méthodes d'essai | | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 15275:2007
  Adhésifs structuraux — Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil | | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| | EN 15275:2007/AC:2010 | | 1.1.2011 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15283-1:2008+A1:2009
  Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d'essai — Partie 1: Plaques de plâtre armées d'un tissu | | 1.6.2010 | 1.6.2011 |
| CEN | EN 15283-2:2008+A1:2009
  Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d'essai — Partie 2: Plaques de plâtre fibrées | | 1.6.2010 | 1.6.2011 |
| CEN | EN 15285:2008
  Pierre agglomérée — Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs) | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| | EN 15285:2008/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 15286:2013
  Pierres agglomérées — Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures) | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15322:2013
  Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés | EN 15322:2009 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15368:2008+A1:2010
  Liant hydraulique pour applications non structurelles — Définition, spécifications et critères de conformité | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 15381:2008
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15382:2013
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les infrastructures de transport | EN 15382:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15435:2008
  Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers — Propriétés et performances des produits | | 1.2.2009 | 1.2.2010 |
| CEN | EN 15497:2014
  Bois massif de structure à entures multiples — Exigences de performances et exigences minimales de fabrication | | 10.10.2014 | 10.10.2015 |
| CEN | EN 15498:2008
  Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat — Propriétés et performances des produits | | 1.2.2009 | 1.2.2010 |
| CEN | EN 15501:2013
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) — Spécification | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15599-1:2010
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 15600-1:2010
  Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 15650:2010
  Ventilation dans les bâtiments — Clapets coupe-feu | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 15651-1:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 1: Mastics pour éléments de façade | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-2:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 2: Mastics pour vitrage | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-3:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 3: Mastics sanitaires | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-4:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15682-2:2013
  Verre dans la construction — Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15683-2:2013
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15732:2012
  Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil — Produits à base de granulats légers d'argile expansée | | 1.8.2013 | 1.8.2014 |
| CEN | EN 15743:2010
  Ciment sursulfaté — Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.11.2010 | 1.11.2011 |
| CEN | EN 15814:2011+A1:2012
  Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation — Définitions et exigences | | 1.8.2013 | 1.8.2014 |
| CEN | EN 15821:2010
  Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles — Exigences et méthodes d'essai | | 1.7.2011 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 15824:2009
  Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs | | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 16069:2012
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polyethylene (PE) — Spécification | | 1.9.2013 | 1.9.2014 |
| CEN | EN 16153:2013
  Plaques d’éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai | | 1.1.2014 | 1.1.2015 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date d’entrée en vigueur de la norme comme norme harmonisée

Date de la fin de la période de coexistence

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 1:1998

Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d'évacuation des produits de la combustion

1.1.2008

1.1.2009

EN 1:1998/A1:2007

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 40-4:2005

Candélabres d'éclairage public — Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d'éclairage public en béton armé et en béton précontraint

1.10.2006

1.10.2007

EN 40-4:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 40-5:2002

Candélabres d'éclairage public — Partie 5: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en acier

1.2.2003

1.2.2005

CEN

EN 40-6:2002

Candélabres d'éclairage public — Partie 6: Exigences pour les candélabres d'éclairage public en aluminium

1.2.2003

1.2.2005

CEN

EN 40-7:2002

Candélabres — Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 54-2:1997

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 2: Équipement de contrôle et de signalisation

1.1.2008

1.8.2009

EN 54-2:1997/A1:2006

1.1.2008

1.8.2009

EN 54-2:1997/AC:1999

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 54-3:2001

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 3: Dispositifs sonores d'alarme feu

1.4.2003

1.6.2009

EN 54-3:2001/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

EN 54-3:2001/A2:2006

1.3.2007

1.6.2009

CEN

EN 54-4:1997

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 4: Équipement d'alimentation électrique

1.10.2003

1.8.2009

EN 54-4:1997/A1:2002

1.10.2003

1.8.2009

EN 54-4:1997/A2:2006

1.6.2007

1.8.2009

EN 54-4:1997/AC:1999

1.6.2005

1.6.2005

CEN

EN 54-5:2000

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 5: Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels

1.4.2003

30.6.2005

EN 54-5:2000/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

CEN

EN 54-7:2000

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 7: Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation

1.4.2003

1.8.2009

EN 54-7:2000/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

EN 54-7:2000/A2:2006

1.5.2007

1.8.2009

CEN

EN 54-10:2002

Systèmes de détection et d'alarme d'incendie — Partie 10: Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels

1.9.2006

1.9.2008

EN 54-10:2002/A1:2005

1.9.2006

1.9.2008

CEN

EN 54-11:2001

Systèmes de détection automatique d'incendie — Partie 11: Déclencheurs manuels d'alarme

1.9.2006

1.9.2008

EN 54-11:2001/A1:2005

1.9.2006

1.9.2008

CEN

EN 54-12:2002

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 12: Détecteurs de fumée — Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d'un faisceau d'ondes optiques rayonnées

1.10.2003

31.12.2005

CEN

EN 54-16:2008

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 16: Élément central du système d'alarme incendie vocale

1.1.2009

1.4.2011

CEN

EN 54-17:2005

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 17: Isolateurs de court-circuit

1.10.2006

1.12.2008

EN 54-17:2005/AC:2007

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 54-18:2005

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 18: Dispositifs d'entrée/sortie

1.10.2006

1.12.2008

EN 54-18:2005/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 54-20:2006

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration

1.4.2007

1.7.2009

EN 54-20:2006/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 54-21:2006

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 21: Dispositif de transmission de l'alarme feu et du signal de dérangement

1.3.2007

1.6.2009

CEN

EN 54-23:2010

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 23: Dispositifs d'alarme feu — Dispositifs visuels d'alarme feu

1.12.2010

31.12.2013

CEN

EN 54-24:2008

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 24: Composants des systèmes d'alarme vocale — Haut-parleurs

1.1.2009

1.4.2011

CEN

EN 54-25:2008

Systèmes de détection et d'alarme incendie — Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques

1.1.2009

1.4.2011

EN 54-25:2008/AC:2012

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 179:2008

Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures d'urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation — Exigences et méthodes d'essai

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 197-1:2011

Ciment — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants

1.7.2012

1.7.2013

CEN

EN 295-1:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-4:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-5:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-6:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d'inspection ou de branchement

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-7:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d'assainissement et les branchements — Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 331:1998

Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manoeuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments

1.9.2011

1.9.2012

EN 331:1998/A1:2010

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 413-1:2011

Ciment à maçonner — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 416-1:2009

Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Sécurité

1.12.2009

1.12.2010

CEN

EN 438-7:2005

Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) — Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) — Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 442-1:1995

Radiateurs et convecteurs — Partie 1: Spécifications et exigences techniques

1.12.2004

1.12.2005

EN 442-1:1995/A1:2003

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 450-1:2012

Cendres volantes pour béton — Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité

1.5.2013

1.5.2014

CEN

EN 459-1:2010

Chaux de construction — Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 490:2011

Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage — Spécifications des produits

1.8.2012

1.8.2012

CEN

EN 492:2012

Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment — Spécification du produit et méthodes d'essai

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 494:2012

Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires — Spécifications du produit et méthodes d'essai

1.8.2013

1.8.2013

CEN

EN 516:2006

Accessoires préfabriqués pour couverture — Installations pour accès au toit — Passerelles, plans de marche et escabeaux

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 517:2006

Accessoires préfabriqués pour couverture — Crochets de sécurité

1.12.2006

1.12.2007

CEN

EN 520:2004+A1:2009

Plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.6.2010

1.12.2010

CEN

EN 523:2003

Gaines en feuillard d'acier pour câbles de précontrainte — Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité

1.6.2004

1.6.2005

CEN

EN 534:2006+A1:2010

Plaques ondulées bitumées — Spécifications des produits et méthodes d'essai

1.1.2011

1.1.2011

CEN

EN 544:2011

Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique — Spécifications des produits et méthodes d'essai

1.4.2012

1.4.2012

CEN

EN 572-9:2004

Verre dans la construction — Produits verriers de silicate sodo-calcique de base — Partie 9: Évaluation de la conformité/Norme produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 588-2:2001

Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs — Partie 2: Regards de visite et chambres d'inspection

1.10.2002

1.10.2003

CEN

EN 598:2007+A1:2009

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l'assainissement — Prescriptions et méthodes d'essai

1.4.2010

1.4.2011

CEN

EN 621:2009

Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 671-1:2012

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 1: Robinets d'incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 671-2:2012

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 2: Postes d'eau muraux équipés de tuyaux plats

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 681-1:1996

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l'eau et de l'évacuation — Partie 1: Caoutchouc vulcanisé

1.1.2003

1.1.2009

EN 681-1:1996/A1:1998

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-1:1996/A2:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-1:1996/A3:2005

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 681-2:2000

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité utilisées dans le domaine de l'eau et du drainage — Partie 2: Élastomères thermoplastiques

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-2:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-2:2000/A2:2005

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 681-3:2000

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation — Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-3:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-3:2000/A2:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 681-4:2000

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l'eau et de l'évacuation — Partie 4: Éléments d'étanchéité en polyuréthane moulé

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-4:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-4:2000/A2:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 682:2002

Garnitures d'étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d'étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures

1.10.2002

1.12.2003

EN 682:2002/A1:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 771-1:2011

Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 1: Briques de terre cuite

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 771-2:2011

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 2: Éléments de maçonnerie en silico-calcaire

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 771-3:2011

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers)

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 771-4:2011

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 771-5:2011

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 5: Éléments de maçonnerie en pierre reconstituée

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 771-6:2011

Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 6: Éléments de maçonnerie en pierre naturelle

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 777-1:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 1: Système D — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-2:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 2: Système E — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-3:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 3: Système F — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-4:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 4: Système H — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 778:2009

Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 845-1:2013

Spécification pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles

EN 845-1:2003

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 845-2:2013

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 2: Linteaux

EN 845-2:2003

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 845-3:2013

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 3: Treillis d'armature en acier pour joints horizontaux

EN 845-3:2003

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 858-1:2002

Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

1.9.2005

1.9.2006

EN 858-1:2002/A1:2004

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 877:1999

Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l'évacuation des eaux des bâtiments — Prescriptions, méthodes d'essais et assurance qualité

1.1.2008

1.9.2009

EN 877:1999/A1:2006

1.1.2008

1.9.2009

EN 877:1999/A1:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 934-2:2009+A1:2012

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 2: Adjuvants pour bétons — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

1.3.2013

1.9.2013

CEN

EN 934-3:2009+A1:2012

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

1.3.2013

1.9.2013

CEN

EN 934-4:2009

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 934-5:2007

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 5: Adjuvants pour béton projeté — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 969:2009

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz — Prescriptions et méthodes d'essai

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 997:2012

Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré

1.12.2012

1.6.2013

EN 997:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 998-1:2010

Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 1: Mortiers d'enduits minéraux extérieurs et intérieurs

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 998-2:2010

Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 1013:2012

Plaques d'éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs — Exigences et méthodes d'essai

1.9.2013

1.9.2014

CEN

EN 1020:2009

Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l'habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l'alimentation en air comburant et/ou l'évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 1036-2:2008

Verre dans la construction — Miroirs en glace argentée pour l'intérieur — Partie 2: Évaluation de la conformité; norme de produit

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1051-2:2007

Verre dans la construction — Briques et dalles de verre — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1057:2006+A1:2010

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l'eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

1.12.2010

1.12.2010

CEN

EN 1090-1:2009+A1:2011

Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l'évaluation de la conformité des éléments structuraux

1.9.2012

1.7.2014

CEN

EN 1096-4:2004

Verre dans la construction — Verre à couche — Partie 4: Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1123-1:1999

Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

1.6.2005

1.6.2006

EN 1123-1:1999/A1:2004

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 1124-1:1999

Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d'assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

1.6.2005

1.6.2006

EN 1124-1:1999/A1:2004

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 1125:2008

Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures anti-panique pour issues de secours manoeuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d'évacuation — Exigences et méthodes d'essai

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1154:1996

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement — Prescriptions et méthodes d'essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1154:1996/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 1155:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d'essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1155:1997/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 1158:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de sélection de vantaux — Prescriptions et méthodes d'essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1158:1997/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 1168:2005+A3:2011

Produits préfabriqués en béton — Dalles alvéolées

1.7.2012

1.7.2013

CEN

EN 1279-5:2005+A2:2010

Verre dans la construction — Vitrage isolant préfabriqué scellé — Partie 5: Évaluation de la conformité

1.2.2011

1.2.2012

CEN

EN 1304:2005

Tuiles et accessoires en terre cuite — Définitions et spécifications des produits

1.2.2006

1.2.2007

CEN

EN 1317-5:2007+A2:2012

Dispositifs de retenue routiers — Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules

1.1.2013

1.1.2013

EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 1319:2009

Générateurs d'air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d'habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur)

1.10.2010

1.10.2011

CEN

EN 1337-3:2005

Appareils d'appui structuraux — Partie 3: Appareils d'appui en élastomère

1.1.2006

1.1.2007

CEN

EN 1337-4:2004

Appareils d'appui structuraux — Partie 4: Appuis à rouleau

1.2.2005

1.2.2006

EN 1337-4:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 1337-5:2005

Appareils d'appui structuraux — Partie 5: Appareils d'appui à pot

1.1.2006

1.1.2007

CEN

EN 1337-6:2004

Appareils d'appui structuraux — Partie 6: Appareils d'appui à balanciers

1.2.2005

1.2.2006

CEN

EN 1337-7:2004

Appareils d'appui structuraux — Partie 7: Appareils d'appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE

1.12.2004

1.6.2005

CEN

EN 1337-8:2007

Appareils d'appui structuraux — Partie 8: Appareils d'appui guidés et appareils d'appui bloqués

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1338:2003

Pavés en béton — Prescriptions et méthodes d'essai

1.3.2004

1.3.2005

EN 1338:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1339:2003

Dalles en béton — Prescriptions et méthodes d'essai

1.3.2004

1.3.2005

EN 1339:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1340:2003

Éléments pour bordures de trottoir en béton — Prescriptions et méthodes d'essai

1.2.2004

1.2.2005

EN 1340:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1341:2012

Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d'essai

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1342:2012

Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d'essai

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1343:2012

Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d'essai

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1344:2013

Pavés en terre cuite — Exigences et méthodes d'essai

EN 1344:2002

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 1423:2012

Produits de marquage routier — Produits de saupoudrage — Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants

1.11.2012

1.11.2012

EN 1423:2012/AC:2013

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 1433:2002

Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les vehicules — Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité

1.8.2003

1.8.2004

EN 1433:2002/A1:2005

1.1.2006

1.1.2006

CEN

EN 1457-1:2012

Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions sèches

1.11.2012

1.11.2013

CEN

EN 1457-2:2012

Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour utilisation en conditions humides

1.11.2012

1.11.2013

CEN

EN 1463-1:2009

Produits de marquage routier — Plots rétroréfléchissants — Partie 1: Spécifications des performances initiales

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 1469:2004

Produits en pierre naturelle — Revêtement mural — Exigences

1.7.2005

1.7.2006

CEN

EN 1504-2:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton

1.9.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-3:2005

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale

1.10.2006

1.1.2009

CEN

EN 1504-4:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 4: Collage structural

1.9.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-5:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 5: Produits et systèmes d'injection du béton

1.10.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-6:2006

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 6: Ancrage de barres d'acier d'armature

1.6.2007

1.1.2009

CEN

EN 1504-7:2006

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures

1.6.2007

1.1.2009

CEN

EN 1520:2011

Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales

1.1.2012

1.1.2013

CEN

EN 1748-1-2:2004

Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 1-2: Verres borosilicatés — Evaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1748-2-2:2004

Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 2-2: Vitrocéramique — Evaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1806:2006

Conduits de fumée — Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi — Exigences et méthodes d'essai

1.5.2007

1.5.2008

CEN

EN 1825-1:2004

Séparateurs à graisses — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

1.9.2005

1.9.2006

EN 1825-1:2004/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1856-1:2009

Conduits de fumée — Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques — Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumée

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 1856-2:2009

Conduits de fumée — Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques — Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 1857:2010

Conduits de fumée — Composants — Conduits intérieurs en béton

1.1.2011

1.1.2012

CEN

EN 1858:2008+A1:2011

Conduits de fumée — Composants — Conduits de fumée simple et multiparois en béton

1.4.2012

1.4.2013

CEN

EN 1863-2:2004

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique thermoduci — Partie 2: Évaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1873:2005

Accessoires préfabriqués pour couverture — Lanterneaux ponctuels en matière plastique — Spécifications des produits et méthodes d'essais

1.10.2006

1.10.2009

CEN

EN 1916:2002

Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

1.8.2003

23.11.2004

EN 1916:2002/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 1917:2002

Regards de visite et boîtes de branchement ou d'inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

1.8.2003

23.11.2004

EN 1917:2002/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 1935:2002

Quincaillerie pour le bâtiment — Charnières axe simple — Prescriptions et méthodes d'essai

1.10.2002

1.12.2003

EN 1935:2002/AC:2003

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 10025-1:2004

Produits laminés à chaud en aciers de construction — Partie 1: Conditions techniques générales de livraison

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 10088-4:2009

Aciers inoxydables — Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

1.2.2010

1.2.2011

CEN

EN 10088-5:2009

Aciers inoxydables — Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 10210-1:2006

Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 10219-1:2006

Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 10224:2002

Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l'eau destinée à la consommation — Conditions techniques de livraison

1.4.2006

1.4.2007

EN 10224:2002/A1:2005

1.4.2006

1.4.2007

CEN

EN 10255:2004+A1:2007

Tubes en acier non allié soudables et filetables — Conditions techniques de livraison

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 10311:2005

Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d'eau et d'autres liquides aqueux

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 10312:2002

Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l'eau destinée à la consommation humaine — Conditions techniques de livraison

1.4.2006

1.4.2007

EN 10312:2002/A1:2005

1.4.2006

1.4.2007

CEN

EN 10340:2007

Aciers moulés de construction

1.1.2010

1.1.2011

EN 10340:2007/AC:2008

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 10343:2009

Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction — Conditions techniques de livraison

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 12004:2007+A1:2012

Colles à carrelage — Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation

1.4.2013

1.7.2013

CEN

EN 12050-1:2001

Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d'essai — Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales

1.11.2001

1.11.2002

CEN

EN 12050-2:2000

Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains -Principes de construction et d'essai — Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12050-3:2000

Stations de relevage d'effluents pour les bâtiments et terrains -Principes de construction et d'essai — Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12050-4:2000

Stations de relevage d'éffluents pour les bâtiments et terrains -Principes de construction et d'essai — Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12057:2004

Produits en pierre naturelle — Plaquettes modulaires — Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12058:2004

Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement de sols et d'escaliers — Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12094-1:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-2:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-3:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d'arrêt d'urgence

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-4:2004

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 4: Exigences et méthodes d'essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs

1.5.2005

1.8.2007

CEN

EN 12094-5:2006

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 5: Exigences et méthodes d'essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-6:2006

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 6: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs non électriques de mise hors service

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-7:2000

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 7: Exigences et méthodes d'essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2

1.10.2001

1.4.2004

EN 12094-7:2000/A1:2005

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 12094-8:2006

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs des installations d'extinction à gaz — Partie 8: Exigences et méthodes d'essai pour raccords

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-9:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 9: Exigences et méthodes d'essai pour détecteurs spéciaux

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-10:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 10: Exigences et méthodes d'essai pour manomètres et contacts à pression

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-11:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour installations d'extinction à gaz — Partie 11: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs de pesée mécaniques

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-12:2003

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments constitutifs pour systèmes d'extinction à gaz — Partie 12: Exigences et méthodes d'essai pour dispositifs pneumatiques d'alarme

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-13:2001

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Éléments d'installation d'extinction à gaz — Partie 13: Exigences et méthodes d'essai pour clapets anti-retour

1.1.2002

1.4.2004

EN 12094-13:2001/AC:2002

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 12101-1:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée

1.6.2006

1.9.2008

EN 12101-1:2005/A1:2006

1.12.2006

1.9.2008

CEN

EN 12101-2:2003

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d'évacuation naturelle de fumées et de chaleur

1.4.2004

1.9.2006

CEN

EN 12101-3:2002

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 3: Spécifications pour les ventilateurs extracteurs de fumées et de chaleur

1.4.2004

1.4.2005

EN 12101-3:2002/AC:2005

1.1.2006

1.1.2006

CEN

EN 12101-6:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression — Kits

1.4.2006

1.4.2007

EN 12101-6:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 12101-7:2011

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 12101-8:2011

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 8: Volets de désenfumage

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 12101-10:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 10: Équipement d'alimentation en énergie

1.10.2006

1.5.2012

EN 12101-10:2005/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12150-2:2004

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12209:2003

Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures — Serrures mécaniques et gâches — Exigences et méthodes d'essai

1.12.2004

1.6.2006

EN 12209:2003/AC:2005

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 12259-1:1999 + A1:2001

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes d'extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d'eau — Partie 1: Sprinkleurs

1.4.2002

1.9.2005

EN 12259-1:1999 + A1:2001/A2:2004

1.3.2005

1.3.2006

EN 12259-1:1999 + A1:2001/A3:2006

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 12259-2:1999

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes d'extinction du type sprinkler et à pulvérisation d'eau — Partie 2: Systèmes de soupape d'alarme hydraulique

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-2:1999/A1:2001

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-2:1999/A2:2005

1.9.2006

1.8.2007

EN 12259-2:1999/AC:2002

1.6.2005

1.6.2005

CEN

EN 12259-3:2000

Systèmes fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d'eau — Partie 3: Postes d'alarme sous air

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-3:2000/A1:2001

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-3:2000/A2:2005

1.9.2006

1.8.2007

CEN

EN 12259-4:2000

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes d'extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d'eau — Partie 4: Turbines hydrauliques d'alarmes

1.1.2002

1.4.2004

EN 12259-4:2000/A1:2001

1.1.2002

1.4.2004

CEN

EN 12259-5:2002

Installations fixes de lutte contre l'incendie — Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d'eau — Partie 5: Indicateurs de passage d'eau

1.7.2003

1.9.2005

CEN

EN 12271:2006

Enduits superficiels — Spécifications

1.1.2008

1.1.2011

CEN

EN 12273:2008

Matériaux bitumineux coulés à froid — Spécifications

1.1.2009

1.1.2011

CEN

EN 12285-2:2005

Réservoirs en aciers fabriqués en atelier — Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l'eau

1.1.2006

1.1.2008

CEN

EN 12326-1:2014

Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu — Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées

EN 12326-1:2004

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 12337-2:2004

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12352:2006

Equipement de régulation du trafic — Feux de balisage et d'alerte

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 12368:2006

Equipement de régulation du trafic — Signaux

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 12380:2002

Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d'évacuation — Exigences, méthodes d'essais et évaluation de conformité

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 12446:2011

Conduits de fumée — Composants — Enveloppes externes en béton

1.4.2012

1.4.2013

CEN

EN 12467:2012

Plaques planes en fibres-ciment — Spécifications du produit et méthodes d'essai

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 12566-1:2000

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 1: Fosses septiques préfabriquées

1.12.2004

1.12.2005

EN 12566-1:2000/A1:2003

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 12566-3:2005+A2:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 3: Stations d'épuration des eaux usées domestiques prêtes à l'emploi et/ou assemblées sur site

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12566-4:2007

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d'un kit d'éléments préfabriqués

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12566-6:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 PTE — Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 12566-7:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu'à 50 EH — Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12591:2009

Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 12602:2008+A1:2013

Éléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12620:2002+A1:2008

Granulats pour béton

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12676-1:2000

Systèmes anti-éblouissement routiers — Partie 1: Performances et caractéristiques

1.2.2004

1.2.2006

EN 12676-1:2000/A1:2003

1.2.2004

1.2.2006

CEN

EN 12737:2004+A1:2007

Produits préfabriqués en béton — Caillebotis pour bétail

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12764:2004+A1:2008

Appareils sanitaires — Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d'eau

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12794:2005+A1:2007

Produits préfabriqués en béton — Pieux de fondation

1.2.2008

1.2.2009

EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 12809:2001

Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable — Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW — Exigences et méthodes d'essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 12809:2001/A1:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 12809:2001/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12815:2001

Cuisinières domestiques à combustible solide — Exigences et méthodes d'essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 12815:2001/A1:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 12815:2001/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12839:2012

Produits préfabriqués en béton — Éléments pour clôtures

1.10.2012

1.10.2013

CEN

EN 12843:2004

Produits préfabriqués en béton — Mâts et poteaux

1.9.2005

1.9.2007

CEN

EN 12859:2011

Carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 12860:2001

Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.4.2002

1.4.2003

EN 12860:2001/AC:2002

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 12878:2005

Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux — Spécifications et méthodes d'essai

1.3.2006

1.3.2007

EN 12878:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 12899-1:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 1: Panneaux fixes

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12899-2:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 2: Bornes lumineuses

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12899-3:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12951:2004

Accessoires préfabriqués pour couverture — Echelles de couvreur fixées à demeure — Spécifications des produits et méthodes d'essais

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12966-1:2005+A1:2009

Signaux de signalisation routière verticale — Panneaux à messages variables — Partie 1: Norme produit

1.8.2010

1.8.2010

CEN

EN 13024-2:2004

Verre dans la construction — Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 13043:2002

Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d'autres zones de circulation

1.7.2003

1.6.2004

EN 13043:2002/AC:2004

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13055-1:2002

Granulats légers — Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis

1.3.2003

1.6.2004

EN 13055-1:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13055-2:2004

Granulats légers — Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées

1.5.2005

1.5.2006

CEN

EN 13063-1:2005+A1:2007

Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d'essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13063-2:2005+A1:2007

Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai en conditions humides

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13063-3:2007

Conduits de fumées — Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 3: Exigences et méthodes d'essai pour conduits systèmes air/fumée

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13069:2005

Conduits de fumée — Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée — Prescriptions et méthodes d'essai

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 13084-5:2005

Cheminées autoportantes — Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite — Spécification du produit

1.4.2006

1.4.2007

EN 13084-5:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13084-7:2012

Cheminées autoportantes — Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13101:2002

Echelons pour regards de visite — Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13108-1:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 1: Enrobés bitumineux

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-1:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-2:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 2: Bétons bitumineux très minces

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-2:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-3:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 3: Bétons bitumineux souples

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-3:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-4:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 4: Hot rolled asphalt

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-4:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-5:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-5:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-6:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 6: Asphalte coulé routier

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-6:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-7:2006

Mélanges bitumineux — Spécification des matériaux — Partie 7: Bétons bitumineux drainants

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-7:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13139:2002

Granulats pour mortiers

1.3.2003

1.6.2004

EN 13139:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13160-1:2003

Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux

1.3.2004

1.3.2005

CEN

EN 13162:2012

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine minérale (MW) — Spécification

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13163:2012

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13164:2012

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13165:2012

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) — Spécification

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13166:2012

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13167:2012

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13168:2012

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine de bois (WW) — Spécification

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13169:2012

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) — Spécification

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13170:2012

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en liège expansé (ICB) — Spécification

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13171:2012

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en fibres de bois (WF) — Spécification

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13224:2011

Produits préfabriqués en béton — Éléments de plancher nervurés

1.8.2012

1.8.2013

CEN

EN 13225:2013

Produits préfabriqués en béton — Éléments de structure linéaires

EN 13225:2004

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 13229:2001

Foyers ouverts et inserts à combustibles solides — Exigences et méthodes d'essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 13229:2001/A1:2003

1.6.2006

1.6.2007

EN 13229:2001/A2:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 13229:2001/AC:2006

1.7.2007

1.7.2007

EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 13240:2001

Poêles à combustible solide — Exigences et méthodes d'essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 13240:2001/A2:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 13240:2001/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 13241-1:2003+A1:2011

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit — Partie 1: Produits sans caractéristiques coupe-feu, ni pare-fumée

1.1.2012

1.1.2013

CEN

EN 13242:2002+A1:2007

Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 13245-2:2008

Plastiques — Profilés en polychlorure de vinyle non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment — Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

1.7.2010

1.7.2012

EN 13245-2:2008/AC:2009

1.7.2010

1.7.2010

CEN

EN 13249:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l'exclusion des voies ferrées et des couches de roulement)

1.10.2001

1.10.2002

EN 13249:2000/A1:2005

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 13250:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des voies ferrées

1.10.2001

1.10.2002

EN 13250:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13251:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les travaux de terrassement, fondations et structures de soutènement

1.10.2001

1.10.2002

EN 13251:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13252:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les systèmes de drainage

1.10.2001

1.10.2002

EN 13252:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13253:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages de lutte contre l'érosion (protection côtière et revêtement de berge)

1.10.2001

1.10.2002

EN 13253:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13254:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages

1.10.2001

1.10.2002

EN 13254:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13254:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13255:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de canaux

1.10.2001

1.10.2002

EN 13255:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13255:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13256:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines

1.10.2001

1.10.2002

EN 13256:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13256:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13257:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les ouvrages d'enfouissement des déchets solides

1.10.2001

1.10.2002

EN 13257:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13257:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13263-1:2005+A1:2009

Fumée de silice pour béton — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 13265:2000

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides

1.10.2001

1.10.2002

EN 13265:2000/A1:2005

1.6.2006

1.6.2007

EN 13265:2000/AC:2003

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13279-1:2008

Liants-plâtres et enduits à base de plâtre — Partie 1: Définitions et exigences

1.10.2009

1.10.2010

CEN

EN 13282-1:2013

Liants hydrauliques routiers — Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide — Composition, spécifications et critères de conformité

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 13310:2003

Eviers de cuisine — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

1.2.2004

1.2.2006

CEN

EN 13341:2005+A1:2011

Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole — Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique — Exigences et méthodes d'essai

1.10.2011

1.10.2011

CEN

EN 13361:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages

1.9.2005

1.9.2006

EN 13361:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13362:2005

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des canaux

1.2.2006

1.2.2007

CEN

EN 13383-1:2002

Enrochements — Partie 1: Spécifications

1.3.2003

1.6.2004

EN 13383-1:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13407:2006

Urinoirs muraux — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13450:2002

Granulats pour ballasts de voies ferrées

1.10.2003

1.6.2004

EN 13450:2002/AC:2004

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13454-1:2004

Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications

1.7.2005

1.7.2006

CEN

EN 13479:2004

Produits consommables pour le soudage — Norme produit générale pour les métaux d'apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques

1.10.2005

1.10.2006

CEN

EN 13491:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains

1.9.2005

1.9.2006

EN 13491:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13492:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des sites d'évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire

1.9.2005

1.9.2006

EN 13492:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13493:2005

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d'enfouissement de déchets solides

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13502:2002

Conduits de fumée — Terminaux en terre cuite/céramique — Prescriptions et méthodes d'essai

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13561:2004+A1:2008

Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 13564-1:2002

Clapets anti-retour pour les bâtiments — Partie 1.2: Spécifications

1.5.2003

1.5.2004

CEN

EN 13616:2004

Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides

1.5.2005

1.5.2006

EN 13616:2004/AC:2006

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13658-1:2005

Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d'essai — Partie 1: Enduits intérieurs

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13658-2:2005

Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d'essai — Partie 2: Enduits extérieurs

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13659:2004+A1:2008

Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 13693:2004+A1:2009

Produits préfabriqués en béton — Éléments spéciaux de toiture

1.5.2010

1.5.2011

CEN

EN 13707:2004+A2:2009

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de toiture — Définitions et caractéristiques

1.4.2010

1.10.2010

CEN

EN 13747:2005+A2:2010

Produits préfabriqués en béton — Prédalles pour systèmes de planchers

1.1.2011

1.1.2011

CEN

EN 13748-1:2004

Carreaux de mosaïque de marbre — Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur

1.6.2005

1.10.2006

EN 13748-1:2004/A1:2005

1.4.2006

1.10.2006

EN 13748-1:2004/AC:2005

1.6.2005

1.6.2005

CEN

EN 13748-2:2004

Carreaux de mosaïque — Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur

1.4.2005

1.4.2006

CEN

EN 13808:2013

Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux

EN 13808:2005

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 13813:2002

Matériaux de chapes et chapes — Matériaux de chapes — Propriétés et exigences

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13815:2006

Produits en staff — Définitions, prescriptions et méthodes d'essai

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13830:2003

Façades rideaux — Norme de produit

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 13859-1:2010

Feuilles souples d'étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 1: Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 13859-2:2010

Feuilles souples d'étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 2: Écrans souples pour murs et cloisons extérieures

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 13877-3:2004

Chaussées en béton — Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 13915:2007

Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton — Définitions, prescriptions et méthodes d'essai

1.6.2008

1.6.2009

CEN

EN 13924:2006

Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers de grade dur

1.1.2010

1.1.2011

EN 13924:2006/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13950:2014

Complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 13950:2005

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 13956:2012

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles d'étanchéité de toiture plastiques et élastomères — Définitions et caractéristiques

1.10.2013

1.10.2013

CEN

EN 13963:2005

Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d'essai

1.3.2006

1.3.2007

EN 13963:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13964:2004

Plafonds suspendus — Exigences et méthodes d'essai

1.1.2005

1.7.2007

EN 13964:2004/A1:2006

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13967:2012

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol — Définitions et caractéristiques

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 13969:2004

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d'humidité du sol — Définitions et caractéristiques

1.9.2005

1.9.2006

EN 13969:2004/A1:2006

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13970:2004

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques

1.9.2005

1.9.2006

EN 13970:2004/A1:2006

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13978-1:2005

Produits préfabriqués en béton — Garages préfabriqués en béton — Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d'éléments individuels de la dimension d'une pièce

1.3.2006

1.3.2008

CEN

EN 13984:2013

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 13986:2004

Panneaux à base de bois destinés à la construction — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 14016-1:2004

Liants pour chapes à base de magnésie — Magnésie caustique et chlorure de magnésium — Partie 1: Définitions, exigences

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 14023:2010

Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères

1.1.2011

1.1.2012

CEN

EN 14037-1:2003

Panneaux rayonnants de plafond alimentés en eau à une température inférieure à 120 oC — Partie 1: Spécifications et exigences techniques

1.2.2004

1.2.2005

CEN

EN 14041:2004

Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés — Caractéristiques essentielles

1.1.2006

1.1.2007

EN 14041:2004/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 14055:2010

Réservoirs de chasse d'eau pour WC et urinoirs

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14063-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d'argile expansée — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place

1.6.2005

1.6.2006

EN 14063-1:2004/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14064-1:2010

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l'installation

1.12.2010

1.12.2011

CEN

EN 14080:2013

Structures en bois — Bois lamellé collé et bois massif reconstitué — Exigences

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14081-1:2005+A1:2011

Structures en bois — Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance — Partie 1: Exigences générales

1.10.2011

31.12.2011

CEN

EN 14178-2:2004

Verre dans la construction — Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base — Partie 2: Évaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 14179-2:2005

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 14188-1:2004

Produits de scellement de joints — Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud

1.7.2005

1.1.2007

CEN

EN 14188-2:2004

Produits d'obturation et de scellement de joints — Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid

1.10.2005

1.1.2007

CEN

EN 14188-3:2006

Produits de scellement de joints — Partie 3: Spécifications pour les joints d'étanchéité moulés

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 14190:2014

Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

EN 14190:2005

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 14195:2005

Éléments d'ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d'essai

1.1.2006

1.1.2007

EN 14195:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 14209:2005

Corniches préformées en plâtre revêtues de carton — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.9.2006

1.9.2007

CEN

EN 14216:2004

Ciments — Composition, spécifications et critères de conformité de ciments speciaux à très faible chaleur d'hydratation

1.2.2005

1.2.2006

CEN

EN 14229:2010

Bois de structure — Poteaux en bois pour lignes aériennes

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14246:2006

Éléments en plâtre pour plafonds suspendus — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.4.2007

1.4.2008

EN 14246:2006/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14250:2010

Structure en bois — Exigences de produit relatives aux éléments de structures préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie

1.11.2010

1.11.2010

CEN

EN 14296:2005

Appareils sanitaires — Lavabos collectifs

1.3.2006

1.3.2008

CEN

EN 14303:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) — Spécification

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14304:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) — Spécification

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14305:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14306:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) — Spécification

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14307:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14308:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) — Spécification

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14309:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) — Spécification

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14313:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) — Spécification

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14314:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14315-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en oeuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14316-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 14317-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits d'isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en oeuvre

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 14318-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection de mousse rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14319-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d'injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14320-1:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14321-2:2005

Verre dans la construction — Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 14339:2005

Bouches d'incendie enterrées

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 14342:2013

Planchers et parquet en bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 14342:2005

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14351-1:2006+A1:2010

Fenêtres et portes — Norme produit, caractéristiques de performance — Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons sans caractéristiques de résistance au feu et/ou dégagement de fumée

1.12.2010

1.12.2010

CEN

EN 14353:2007+A1:2010

Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.11.2010

1.11.2010

CEN

EN 14374:2004

Structures en bois — LVL (Lamibois) — Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 14384:2005

Poteaux d'incendie

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 14388:2005

Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier — Spécifications

1.5.2006

1.5.2007

EN 14388:2005/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 14396:2004

Echelles fixes pour raccords

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 14399-1:2005

Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte — Partie 1: Exigences générales

1.1.2006

1.10.2007

CEN

EN 14411:2012

Carreaux céramiques — Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 14428:2004+A1:2008

Parois de douche — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 14449:2005

Verre dans la construction — Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité — Evaluation de la conformité

1.3.2006

1.3.2007

EN 14449:2005/AC:2005

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 14471:2005

Conduits de fumée — Systèmes de conduits de fumée avec parois intérieurs en plastique — Exigences et méthodes d'essai

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 14496:2005

Adhésifs à base de plâtre pour complexes d'isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.9.2006

1.9.2007

CEN

EN 14509:2013

Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques — Produits manufacturés — Spécifications

EN 14509:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14516:2006+A1:2010

Baignoires à usage domestique

1.5.2011

1.5.2012

CEN

EN 14527:2006+A1:2010

Receveurs de douche à usage domestique

1.5.2011

1.5.2012

CEN

EN 14528:2007

Bidets — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d'essai

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14545:2008

Structures en bois — Connecteurs — Exigences

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 14566:2008+A1:2009

Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d'essai

1.5.2010

1.11.2010

CEN

EN 14592:2008+A1:2012

Structures en bois — Éléments de fixation de type tige — Exigences

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 14604:2005

Dispositifs d'alarme de fumée

1.5.2006

1.8.2008

EN 14604:2005/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 14647:2005

Ciment d'aluminates de calcium — Composition, spécifications et critères de conformité

1.8.2006

1.8.2007

EN 14647:2005/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14680:2006

Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression — Spécifications

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14688:2006

Appareils sanitaires — Lavabos — Exigences fonctionnelles et méthodes d'essai

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14695:2010

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l'étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules — Définitions et caractéristiques

1.10.2010

1.10.2011

CEN

EN 14716:2004

Plafonds tendus — Exigences et méthodes d'essai

1.10.2005

1.10.2006

CEN

EN 14782:2006

Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons — Spécification de produit et exigences

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 14783:2013

Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur — Spécification de produit et exigences

EN 14783:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14785:2006

Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois — Exigences et méthodes d'essai

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 14800:2007

Tuyaux flexibles métalliques onduleux de securité pour le raccordement d'appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14814:2007

Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression — Spécifications

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14843:2007

Produits préfabriqués en béton — Escaliers

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14844:2006+A2:2011

Produits préfabriqués en béton — Cadres enterrés

1.9.2012

1.9.2013

CEN

EN 14846:2008

Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures et becs de cane — Serrures et gâches électromécaniques — Exigences et méthodes d'essai

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14889-1:2006

Fibres pour béton — Partie 1: Fibres d'acier — Définitions, spécifications et conformité

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 14889-2:2006

Fibres pour béton — Partie 2: Fibres polymère — Définition, spécifications et conformité

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 14891:2012

Produits d'imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé — Spécifications, méthodes d'essai, évaluation de la conformité, classification et désignation

1.3.2013

1.3.2014

EN 14891:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 14904:2006

Sols sportifs — Sols multi-sports intérieurs — Spécification

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 14909:2012

Feuilles souples d'étanchéité — Barrières d'étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 14915:2013

Lambris et bardages bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 14915:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14933:2007

Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification

1.7.2008

1.7.2009

CEN

EN 14934:2007

Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification

1.7.2008

1.7.2009

CEN

EN 14963:2006

Éléments de couverture — Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière — Classification, spécifications et méthodes d'essais

1.8.2009

1.8.2012

CEN

EN 14964:2006

Ecrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu — Définitions et caractéristiques

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14967:2006

Feuilles souples d'étanchéité — Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques

1.3.2007

1.3.2008

CEN

EN 14989-1:2007

Conduits de fumée — Exigences et méthodes d'essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches — Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14989-2:2007

Conduits de fumée — Exigences et méthodes d'essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d'alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches — Partie 2: Conduits de fumée et d'alimentation en air pour appareils étanches

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 14991:2007

Produits préfabriqués en béton — Éléments de fondation

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14992:2007+A1:2012

Produits préfabriqués en béton — Éléments de mur

1.4.2013

1.7.2013

CEN

EN 15037-1:2008

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 1: Poutrelles

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15037-2:2009+A1:2011

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 2: Entrevous en béton

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 15037-3:2009+A1:2011

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 3: Entrevous en terre cuite

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 15037-4:2010+A1:2013

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15037-5:2013

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple

EN 15037-5:2010

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15048-1:2007

Boulonnerie de construction métallique non précontrainte — Partie 1: Exigences générales

1.1.2008

1.10.2009

CEN

EN 15050:2007+A1:2012

Produits préfabriqués en béton — Éléments de ponts

1.12.2012

1.12.2012

CEN

EN 15069:2008

Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 15088:2005

Aluminium et alliages d'aluminium — Produits pour applications de structure pour construction — Conditions techniques de contrôle et de livraison

1.10.2006

1.10.2007

CEN

EN 15102:2007+A1:2011

Revêtements muraux décoratifs — Rouleaux et panneaux

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 15129:2009

Dispositifs anti-sismiques

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 15167-1:2006

Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 15250:2007

Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur — Exigences et méthodes d'essai

1.1.2008

1.1.2010

CEN

EN 15258:2008

Produits préfabriqués en béton — Éléments de murs de soutènement

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15274:2007

Adhésifs structuraux pour applications générales — Exigences et méthodes d'essai

1.4.2010

1.4.2011

CEN

EN 15275:2007

Adhésifs structuraux — Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil

1.4.2010

1.4.2011

EN 15275:2007/AC:2010

1.1.2011

1.1.2011

CEN

EN 15283-1:2008+A1:2009

Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d'essai — Partie 1: Plaques de plâtre armées d'un tissu

1.6.2010

1.6.2011

CEN

EN 15283-2:2008+A1:2009

Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d'essai — Partie 2: Plaques de plâtre fibrées

1.6.2010

1.6.2011

CEN

EN 15285:2008

Pierre agglomérée — Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs)

1.1.2009

1.1.2010

EN 15285:2008/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 15286:2013

Pierres agglomérées — Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures)

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15322:2013

Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés

EN 15322:2009

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15368:2008+A1:2010

Liant hydraulique pour applications non structurelles — Définition, spécifications et critères de conformité

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 15381:2008

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15382:2013

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l'utilisation dans les infrastructures de transport

EN 15382:2008

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15435:2008

Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers — Propriétés et performances des produits

1.2.2009

1.2.2010

CEN

EN 15497:2014

Bois massif de structure à entures multiples — Exigences de performances et exigences minimales de fabrication

10.10.2014

10.10.2015

CEN

EN 15498:2008

Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat — Propriétés et performances des produits

1.2.2009

1.2.2010

CEN

EN 15501:2013

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) — Spécification

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15599-1:2010

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 15600-1:2010

Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en oeuvre

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 15650:2010

Ventilation dans les bâtiments — Clapets coupe-feu

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 15651-1:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 1: Mastics pour éléments de façade

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-2:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 2: Mastics pour vitrage

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-3:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 3: Mastics sanitaires

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-4:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15682-2:2013

Verre dans la construction — Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15683-2:2013

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15732:2012

Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil — Produits à base de granulats légers d'argile expansée

1.8.2013

1.8.2014

CEN

EN 15743:2010

Ciment sursulfaté — Composition, spécifications et critères de conformité

1.11.2010

1.11.2011

CEN

EN 15814:2011+A1:2012

Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation — Définitions et exigences

1.8.2013

1.8.2014

CEN

EN 15821:2010

Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles — Exigences et méthodes d'essai

1.7.2011

1.7.2012

CEN

EN 15824:2009

Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs

1.4.2010

1.4.2011

CEN

EN 16069:2012

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polyethylene (PE) — Spécification

1.9.2013

1.9.2014

CEN

EN 16153:2013

Plaques d’éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai

1.1.2014

1.1.2015

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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| 13.2.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 54/127 |
| --- | --- | --- | --- |

13.2.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 54/127

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008, de la décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 et du règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2015/C 054/03)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN ISO 9000:2005
  Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire (ISO 9000:2005) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 9001:2008
  Systèmes de management de la qualité — Exigences (ISO 9001:2008) | 16.6.2009 | | |
| | EN ISO 9001:2008/AC:2009 | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14001:2004
  Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation (ISO 14001:2004) | 16.6.2009 | | |
| | EN ISO 14001:2004/AC:2009 | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14004:2010
  Systèmes de management environnemental — Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en oeuvre (ISO 14004:2004) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14015:2010
  Management environnemental — Évaluation environnementale de sites et d'organismes (EESO) (ISO 14015:2001) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14020:2001
  Etiquettes et déclarations environnementales — Principes généraux (ISO 14020:2000) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14021:2001
  Marquages et déclarations environnementaux — Autodéclarations environnementales (Etiquetage de type II) (ISO 14021:1999) | 16.6.2009 | | |
| | EN ISO 14021:2001/A1:2011 | 25.5.2012 | Note 3 | Date dépassée
  (30.6.2012) |
| CEN | EN ISO 14024:2000
  Marquage et déclarations environnementaux — Etiquetage environnemental de type I — Principes et méthodes (ISO 14024:1999) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14031:2013
  Management environnemental — Évaluation de la performance environnementale — Lignes directrices (ISO 14031:2013) | 28.11.2013 | EN ISO 14031:1999
  Note 2.1 | Date dépassée
  (28.2.2014) |
| CEN | EN ISO 14040:2006
  Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Principes et cadre (ISO 14040:2006) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14044:2006
  Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices (ISO 14044:2006) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14050:2010
  Management environnemental — Vocabulaire (ISO 14050:2009) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14063:2010
  Management environnemental — Communication environnementale — Lignes directrices et exemples (ISO 14063:2006) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14064-1:2012
  Gaz à effet de serre — Partie 1: Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-1:2006) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 14064-2:2012
  Gaz à effet de serre — Partie 2: Spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la déclaration des réductions d'émissions ou d'accroissements de suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-2:2006) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 14064-3:2012
  Gaz à effet de serre — Partie 3: Spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérification des déclarations des gaz à effet de serre (ISO 14064-3:2006) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 14065:2013
  Gaz à effet de serre — Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l'accréditation ou d'autres formes de reconnaissance (ISO 14065:2013) | 7.9.2013 | EN ISO 14065:2012
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.10.2013) |
| CEN | EN ISO 15189:2012
  Laboratoires de biologie médicale — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 15189:2012, Version corrigée 2014-08-15) | 13.3.2013 | EN ISO 15189:2007
  Note 2.1 | 30.11.2015 |
| CEN | EN ISO 15195:2003
  Médecine de laboratoires — Exigences pour les laboratoires réalisant des mesurages de référence (ISO 15195:2003) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17000:2004
  Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux (ISO/IEC 17000:2004) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17011:2004
  Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité (ISO/IEC 17011:2004) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17020:2012
  Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection (ISO/IEC 17020:2012) | 25.5.2012 | EN ISO/IEC 17020:2004
  Note 2.1 | 1.3.2015 |
| CEN | EN ISO/IEC 17021:2011
  Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management (ISO/IEC 17021:2011) | 5.10.2011 | EN ISO/IEC 17021:2006
  Note 2.1 | Date dépassée
  (5.10.2011) |
| CEN | EN ISO/IEC 17024:2012
  Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes (ISO/IEC 17024:2012) | 7.9.2013 | EN ISO/IEC 17024:2003
  Note 2.1 | 1.7.2015 |
| CEN | EN ISO/IEC 17025:2005
  Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais (ISO/IEC 17025:2005) | 16.6.2009 | | |
| | EN ISO/IEC 17025:2005/AC:2006 | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17040:2005
  Évaluation de la conformité — Exigences générales relatives à l'évaluation par des pairs des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes d'accréditation (ISO/IEC 17040:2005) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17043:2010
  Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant les essais d'aptitude (ISO/IEC 17043:2010) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17050-1:2010
  Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 1: Exigences générales (ISO/IEC 17050-1:2004, version corrigée 2007-06-15) | 5.10.2011 | EN ISO/IEC 17050-1:2004
  Note 2.1 | Date dépassée
  (5.10.2011) |
| CEN | EN ISO/IEC 17050-2:2004
  Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 2: Documentation d'appui (ISO/IEC 17050-2:2004) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17065:2012
  Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services (ISO/IEC 17065:2012, Version corrigée 2014-07-01) | 7.9.2013 | EN 45011:1998
  Note 2.1 | 15.9.2015 |
| CEN | EN ISO 19011:2011
  Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management (ISO 19011:2011) | 25.5.2012 | EN ISO 19011:2002
  Note 2.1 | Date dépassée
  (31.5.2012) |
| CEN | EN ISO 22870:2006
  Analyses de biologie délocalisées (ADBD) — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 22870:2006) | 5.10.2011 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN ISO 9000:2005

Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire (ISO 9000:2005)

16.6.2009

CEN

EN ISO 9001:2008

Systèmes de management de la qualité — Exigences (ISO 9001:2008)

16.6.2009

EN ISO 9001:2008/AC:2009

5.10.2011

CEN

EN ISO 14001:2004

Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation (ISO 14001:2004)

16.6.2009

EN ISO 14001:2004/AC:2009

5.10.2011

CEN

EN ISO 14004:2010

Systèmes de management environnemental — Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en oeuvre (ISO 14004:2004)

5.10.2011

CEN

EN ISO 14015:2010

Management environnemental — Évaluation environnementale de sites et d'organismes (EESO) (ISO 14015:2001)

5.10.2011

CEN

EN ISO 14020:2001

Etiquettes et déclarations environnementales — Principes généraux (ISO 14020:2000)

16.6.2009

CEN

EN ISO 14021:2001

Marquages et déclarations environnementaux — Autodéclarations environnementales (Etiquetage de type II) (ISO 14021:1999)

16.6.2009

EN ISO 14021:2001/A1:2011

25.5.2012

Note 3

Date dépassée

(30.6.2012)

CEN

EN ISO 14024:2000

Marquage et déclarations environnementaux — Etiquetage environnemental de type I — Principes et méthodes (ISO 14024:1999)

16.6.2009

CEN

EN ISO 14031:2013

Management environnemental — Évaluation de la performance environnementale — Lignes directrices (ISO 14031:2013)

28.11.2013

EN ISO 14031:1999

Note 2.1

Date dépassée

(28.2.2014)

CEN

EN ISO 14040:2006

Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Principes et cadre (ISO 14040:2006)

16.6.2009

CEN

EN ISO 14044:2006

Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices (ISO 14044:2006)

16.6.2009

CEN

EN ISO 14050:2010

Management environnemental — Vocabulaire (ISO 14050:2009)

5.10.2011

CEN

EN ISO 14063:2010

Management environnemental — Communication environnementale — Lignes directrices et exemples (ISO 14063:2006)

5.10.2011

CEN

EN ISO 14064-1:2012

Gaz à effet de serre — Partie 1: Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-1:2006)

28.11.2013

CEN

EN ISO 14064-2:2012

Gaz à effet de serre — Partie 2: Spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la déclaration des réductions d'émissions ou d'accroissements de suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-2:2006)

28.11.2013

CEN

EN ISO 14064-3:2012

Gaz à effet de serre — Partie 3: Spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérification des déclarations des gaz à effet de serre (ISO 14064-3:2006)

28.11.2013

CEN

EN ISO 14065:2013

Gaz à effet de serre — Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l'accréditation ou d'autres formes de reconnaissance (ISO 14065:2013)

7.9.2013

EN ISO 14065:2012

Note 2.1

Date dépassée

(31.10.2013)

CEN

EN ISO 15189:2012

Laboratoires de biologie médicale — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 15189:2012, Version corrigée 2014-08-15)

13.3.2013

EN ISO 15189:2007

Note 2.1

30.11.2015

CEN

EN ISO 15195:2003

Médecine de laboratoires — Exigences pour les laboratoires réalisant des mesurages de référence (ISO 15195:2003)

5.10.2011

CEN

EN ISO/IEC 17000:2004

Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux (ISO/IEC 17000:2004)

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17011:2004

Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes d'accréditation procédant à l'accréditation d'organismes d'évaluation de la conformité (ISO/IEC 17011:2004)

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17020:2012

Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d'organismes procédant à l'inspection (ISO/IEC 17020:2012)

25.5.2012

EN ISO/IEC 17020:2004

Note 2.1

1.3.2015

CEN

EN ISO/IEC 17021:2011

Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management (ISO/IEC 17021:2011)

5.10.2011

EN ISO/IEC 17021:2006

Note 2.1

Date dépassée

(5.10.2011)

CEN

EN ISO/IEC 17024:2012

Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes (ISO/IEC 17024:2012)

7.9.2013

EN ISO/IEC 17024:2003

Note 2.1

1.7.2015

CEN

EN ISO/IEC 17025:2005

Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d'étalonnages et d'essais (ISO/IEC 17025:2005)

16.6.2009

EN ISO/IEC 17025:2005/AC:2006

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17040:2005

Évaluation de la conformité — Exigences générales relatives à l'évaluation par des pairs des organismes d'évaluation de la conformité et des organismes d'accréditation (ISO/IEC 17040:2005)

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17043:2010

Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant les essais d'aptitude (ISO/IEC 17043:2010)

28.11.2013

CEN

EN ISO/IEC 17050-1:2010

Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 1: Exigences générales (ISO/IEC 17050-1:2004, version corrigée 2007-06-15)

5.10.2011

EN ISO/IEC 17050-1:2004

Note 2.1

Date dépassée

(5.10.2011)

CEN

EN ISO/IEC 17050-2:2004

Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 2: Documentation d'appui (ISO/IEC 17050-2:2004)

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17065:2012

Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services (ISO/IEC 17065:2012, Version corrigée 2014-07-01)

7.9.2013

EN 45011:1998

Note 2.1

15.9.2015

CEN

EN ISO 19011:2011

Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management (ISO 19011:2011)

25.5.2012

EN ISO 19011:2002

Note 2.1

Date dépassée

(31.5.2012)

CEN

EN ISO 22870:2006

Analyses de biologie délocalisées (ADBD) — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 22870:2006)

5.10.2011

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
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Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/enterprise/policies/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
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CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO L 316 du 14.11.2012, p. 12.

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