# Journal officiel L 71/2015

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 71 |
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| Édition de langue française | Législation | 58e année14 mars 2015 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l'Union européenne

L 71

Édition de langue française

Législation

58e année14 mars 2015

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement (UE) 2015/399 de la Commission du 25 février 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1,4-diméthylnaphtalène, de benfuracarb, de carbofurane, de carbosulfane, d'éthéphon, de fénamidone, de fenvalérate, de fenhexamide, de furathiocarbe, d'imazapyr, de malathion, de picoxystrobine, de spirotetramat, de tépraloxydim et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (
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  ) | 1 |
| | * | Règlement (UE) 2015/400 de la Commission du 25 février 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'huile d'os, de monoxyde de carbone, de cyprodinil, de dodémorphe, d'iprodione, de métaldéhyde, de métazachlore, d'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), d'huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) et de propargite présents dans ou sur certains produits (
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  ) | 56 |
| | * | Règlement (UE) 2015/401 de la Commission du 25 février 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acétamipride, de chromafénozide, de cyazofamide, de dicamba, de difénoconazole, de fenpyrazamine, de fluazinam, de formétanate, de nicotine, de penconazole, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de tau-fluvalinate et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits (
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  ) | 114 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement (UE) 2015/399 de la Commission du 25 février 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1,4-diméthylnaphtalène, de benfuracarb, de carbofurane, de carbosulfane, d'éthéphon, de fénamidone, de fenvalérate, de fenhexamide, de furathiocarbe, d'imazapyr, de malathion, de picoxystrobine, de spirotetramat, de tépraloxydim et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (
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*

Règlement (UE) 2015/400 de la Commission du 25 février 2015 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'huile d'os, de monoxyde de carbone, de cyprodinil, de dodémorphe, d'iprodione, de métaldéhyde, de métazachlore, d'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), d'huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) et de propargite présents dans ou sur certains produits (
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  )

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56

*

Règlement (UE) 2015/401 de la Commission du 25 février 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acétamipride, de chromafénozide, de cyazofamide, de dicamba, de difénoconazole, de fenpyrazamine, de fluazinam, de formétanate, de nicotine, de penconazole, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de tau-fluvalinate et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits (
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 14.3.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 71/1 |
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14.3.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 71/1

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RÈGLEMENT (UE) 2015/399 DE LA COMMISSION

du 25 février 2015

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de 1,4-diméthylnaphtalène, de benfuracarb, de carbofurane, de carbosulfane, d'éthéphon, de fénamidone, de fenvalérate, de fenhexamide, de furathiocarbe, d'imazapyr, de malathion, de picoxystrobine, de spirotetramat, de tépraloxydim et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'éthéphon, de fenvalérate, de picoxystrobine et de tépraloxydim ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le carbofurane, le carbosulfane, le fénamidone, le fenhexamide et la trifloxystrobine figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le malathion et le spirotetramat figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le benfuracarb et le furathiocarbe figurent à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne le 1,4-diméthylnaphtalène et l'imazapyr, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) s'applique. |
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(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'éthéphon, de fenvalérate, de picoxystrobine et de tépraloxydim ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le carbofurane, le carbosulfane, le fénamidone, le fenhexamide et la trifloxystrobine figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le malathion et le spirotetramat figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le benfuracarb et le furathiocarbe figurent à l'annexe V du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne le 1,4-diméthylnaphtalène et l'imazapyr, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) s'applique.

| (2) | Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur les pommes de terre d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active 1,4-diméthylnaphtalène, une demande de modification de la LMR de cette substance actuellement en vigueur a été introduite conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(2)

Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur les pommes de terre d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active 1,4-diméthylnaphtalène, une demande de modification de la LMR de cette substance actuellement en vigueur a été introduite conformément à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (3) | En ce qui concerne l'esfenvalérate, une demande similaire a été introduite pour les piments et poivrons, les brocolis et les laitues. En ce qui concerne l'éthéphon, une demande de modification des LMR de cette substance actuellement en vigueur a été introduite pour les olives de table. En ce qui concerne le fenhexamide, une demande similaire a été introduite pour les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à maquereau et les azeroles. En ce qui concerne le malathion, une demande similaire a été introduite pour les agrumes, les fraises et les laitues. En ce qui concerne la picoxystrobine, une demande similaire a été introduite pour les betteraves sucrières. En ce qui concerne le spirotetramat, une demande similaire a été introduite pour les olives destinées à la production d'huile. En ce qui concerne le tépraloxydim, une demande similaire a été introduite pour les topinambours et les radis. En ce qui concerne la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite pour les fruits de ronces. |
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(3)

En ce qui concerne l'esfenvalérate, une demande similaire a été introduite pour les piments et poivrons, les brocolis et les laitues. En ce qui concerne l'éthéphon, une demande de modification des LMR de cette substance actuellement en vigueur a été introduite pour les olives de table. En ce qui concerne le fenhexamide, une demande similaire a été introduite pour les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à maquereau et les azeroles. En ce qui concerne le malathion, une demande similaire a été introduite pour les agrumes, les fraises et les laitues. En ce qui concerne la picoxystrobine, une demande similaire a été introduite pour les betteraves sucrières. En ce qui concerne le spirotetramat, une demande similaire a été introduite pour les olives destinées à la production d'huile. En ce qui concerne le tépraloxydim, une demande similaire a été introduite pour les topinambours et les radis. En ce qui concerne la trifloxystrobine, une demande similaire a été introduite pour les fruits de ronces.

| (4) | Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du fénamidone sur les légumes-racines et légumes-tubercules relevant du numéro de code 0213000, les légumes-bulbes, les tomates, les piments et poivrons, les chilis, les aubergines, les brocolis, les choux de Chine, les laitues et autres salades similaires, les épinards et similaires (feuilles), les fines herbes, les cardons, les céleris, le fenouil et la rhubarbe. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures. |
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(4)

Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du fénamidone sur les légumes-racines et légumes-tubercules relevant du numéro de code 0213000, les légumes-bulbes, les tomates, les piments et poivrons, les chilis, les aubergines, les brocolis, les choux de Chine, les laitues et autres salades similaires, les épinards et similaires (feuilles), les fines herbes, les cardons, les céleris, le fenouil et la rhubarbe. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

| (5) | En ce qui concerne l'imazapyr, une demande de modification des LMR de cette substance actuellement en vigueur a été introduite pour les fèves de soja génétiquement modifié, les lentilles, les graines de tournesol, les graines de colza et les graines de moutarde. Le demandeur fait valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées en Argentine, au Brésil et au Canada, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures. En ce qui concerne le malathion, une demande similaire a été introduite pour les pommes, les poires et les prunes. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées en Argentine, au Chili et en Afrique du Sud, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures. |
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(5)

En ce qui concerne l'imazapyr, une demande de modification des LMR de cette substance actuellement en vigueur a été introduite pour les fèves de soja génétiquement modifié, les lentilles, les graines de tournesol, les graines de colza et les graines de moutarde. Le demandeur fait valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées en Argentine, au Brésil et au Canada, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures. En ce qui concerne le malathion, une demande similaire a été introduite pour les pommes, les poires et les prunes. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées en Argentine, au Chili et en Afrique du Sud, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

| (6) | Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission. |
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(6)

Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

| (7) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics. |
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(7)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

| (8) | Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne l'utilisation du malathion pour les pommes, les poires, les prunes et les fraises, les données transmises n'étaient pas suffisantes pour permettre l'établissement de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées. |
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(8)

Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne l'utilisation du malathion pour les pommes, les poires, les prunes et les fraises, les données transmises n'étaient pas suffisantes pour permettre l'établissement de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

| (9) | L'European Spice Association a communiqué à la Commission des informations à propos d'un nombre important de lots de champignons blancs séchés importés de Chine dont la teneur en résidus de carbofurane est supérieure à 0,1 mg/kg. Conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l'Autorité d'évaluer les données communiquées en vue de la détermination d'une tolérance à l'importation pour les champignons cultivés. En parallèle, la Commission a demandé à l'Autorité de revoir l'ensemble des LMR des insecticides du groupe des N-méthylcarbamates, le carbofurane, le carbosulfane, le benfuracarb et le furathiocarbe, actuellement en vigueur, y compris les LMR adoptées par la commission du Codex alimentarius (ci-après les «CXL»), mises en œuvre par ledit règlement. |
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(9)

L'European Spice Association a communiqué à la Commission des informations à propos d'un nombre important de lots de champignons blancs séchés importés de Chine dont la teneur en résidus de carbofurane est supérieure à 0,1 mg/kg. Conformément à l'article 43 du règlement (CE) no 396/2005, la Commission a demandé à l'Autorité d'évaluer les données communiquées en vue de la détermination d'une tolérance à l'importation pour les champignons cultivés. En parallèle, la Commission a demandé à l'Autorité de revoir l'ensemble des LMR des insecticides du groupe des N-méthylcarbamates, le carbofurane, le carbosulfane, le benfuracarb et le furathiocarbe, actuellement en vigueur, y compris les LMR adoptées par la commission du Codex alimentarius (ci-après les «CXL»), mises en œuvre par ledit règlement.

| (10) | Dans l'avis motivé qu'elle a rendu le 3 février 2014 (3), l'Autorité recommande de maintenir la LMR de carbofurane sur les champignons cultivés frais au niveau de la limite de détermination (LD) actuelle (0,01 mg/kg), des valeurs plus élevées risquant d'entraîner une exposition des consommateurs extrêmement préoccupante. L'Autorité recommande en outre de supprimer les LMR fixées pour le carbofurane et le carbosulfane sur les mandarines, les oranges, les graines de tournesol et de colza et les épices, qui correspondent aux CXL. En ce qui concerne le carbofurane, étant donné ses faibles valeurs de référence toxicologiques, l'Autorité recommande de fixer des LMR inférieures à la LD actuelle pour les produits largement représentés dans les régimes alimentaires des consommateurs. |
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(10)

Dans l'avis motivé qu'elle a rendu le 3 février 2014 (3), l'Autorité recommande de maintenir la LMR de carbofurane sur les champignons cultivés frais au niveau de la limite de détermination (LD) actuelle (0,01 mg/kg), des valeurs plus élevées risquant d'entraîner une exposition des consommateurs extrêmement préoccupante. L'Autorité recommande en outre de supprimer les LMR fixées pour le carbofurane et le carbosulfane sur les mandarines, les oranges, les graines de tournesol et de colza et les épices, qui correspondent aux CXL. En ce qui concerne le carbofurane, étant donné ses faibles valeurs de référence toxicologiques, l'Autorité recommande de fixer des LMR inférieures à la LD actuelle pour les produits largement représentés dans les régimes alimentaires des consommateurs.

| (11) | La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne, qui ont prouvé que, durant le processus d'analyse, le carbosulfane, le benfuracarb et le furathiocarbe sont en partie convertis en carbofurane. Il est par conséquent approprié de fixer une définition commune des résidus pour les composés du groupe des N-méthylcarbamates. En outre, les laboratoires de référence de l'Union européenne ont confirmé que les progrès techniques permettent d'abaisser les LD pour certains produits. |
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(11)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne, qui ont prouvé que, durant le processus d'analyse, le carbosulfane, le benfuracarb et le furathiocarbe sont en partie convertis en carbofurane. Il est par conséquent approprié de fixer une définition commune des résidus pour les composés du groupe des N-méthylcarbamates. En outre, les laboratoires de référence de l'Union européenne ont confirmé que les progrès techniques permettent d'abaisser les LD pour certains produits.

| (12) | Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
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(12)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (13) | Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération. |
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(13)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

| (14) | Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
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(14)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (15) | Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs. |
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(15)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un niveau élevé de protection des consommateurs.

| (16) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres et aux parties concernées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. |
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(16)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres et aux parties concernées de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

| (17) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
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(17)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s'appliquer aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 3 octobre 2015.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 3 octobre 2015 en ce qui concerne les LMR de benfuracarb, de carbofurane, de carbosulfane et de furathiocarbe.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 25 février 2015.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

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(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa.europa.eu:

2

| | «Reasoned opinion on the setting of a new MRL for 1,4-dimethylnaphthalene in potatoes», EFSA Journal 2014;12(6):3735 [24 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3735. |
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«Reasoned opinion on the setting of a new MRL for 1,4-dimethylnaphthalene in potatoes», EFSA Journal 2014;12(6):3735 [24 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3735.

EFSA Journal

| | «Reasoned Opinion on the modification of the existing maximum residue levels for esfenvalerate in peppers, broccoli and lettuce», EFSA Journal 2014;12(5):3693 [27 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3693. |
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«Reasoned Opinion on the modification of the existing maximum residue levels for esfenvalerate in peppers, broccoli and lettuce», EFSA Journal 2014;12(5):3693 [27 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3693.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for ethephon in table olive and table grape», EFSA Journal 2014;12(5):3698 [22 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3698. |
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«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for ethephon in table olive and table grape», EFSA Journal 2014;12(5):3698 [22 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3698.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for fenamidone in various vegetables», EFSA Journal 2014;12(3):3627 [36 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3627. |
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«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for fenamidone in various vegetables», EFSA Journal 2014;12(3):3627 [36 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3627.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of the MRLs for fenhexamid in various berries», EFSA Journal 2014;12(7):3785 [18 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3785. |
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«Reasoned opinion on the modification of the MRLs for fenhexamid in various berries», EFSA Journal 2014;12(7):3785 [18 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3785.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the setting of MRLs for imazapyr in genetically modified soya bean and other oilseeds and in lentils», EFSA Journal 2014;12(6):3743 [31 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3743. |
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«Reasoned opinion on the setting of MRLs for imazapyr in genetically modified soya bean and other oilseeds and in lentils», EFSA Journal 2014;12(6):3743 [31 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3743.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for malathion in various crops», EFSA Journal 2014;12(2):3588 [56 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3588. |
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«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for malathion in various crops», EFSA Journal 2014;12(2):3588 [56 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3588.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for picoxystrobin in sugar beet», EFSA Journal 2014;12(5):3716 [26 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3716. |
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«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for picoxystrobin in sugar beet», EFSA Journal 2014;12(5):3716 [26 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3716.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for spirotetramat in olives for oil production», EFSA Journal 2014;12(6):3739 [25 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3739. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for spirotetramat in olives for oil production», EFSA Journal 2014;12(6):3739 [25 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3739.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tepraloxydim in Jerusalem artichoke and radishes», EFSA Journal 2014;12(7):3788 [18 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3788. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tepraloxydim in Jerusalem artichoke and radishes», EFSA Journal 2014;12(7):3788 [18 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3788.

EFSA Journal

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for trifloxystrobin in cane fruit», EFSA Journal 2014;12(7):3751 [17 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3751. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for trifloxystrobin in cane fruit», EFSA Journal 2014;12(7):3751 [17 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3751.

EFSA Journal

(3)  «Reasoned opinion on the review of the existing MRLs for carbofuran, carbosulfan, benfuracarb and furathiocarb and the setting of an import tolerance for carbofuran in cultivated mushrooms», EFSA Journal 2014;12(2):3559 [38 p.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3559.

3

EFSA Journal

---

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | L'annexe II est modifiée comme suit:






  a) | les colonnes relatives au carbofurane, à l'éthéphon, au fénamidone, au fenhexamide, au fenvalérate, à la picoxystrobine, au tépraloxydim et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)















  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3) | Carbofurane [somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane] (R) | Éthéphon | Fénamidone | Fenhexamide | Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (L) (R) | Picoxystrobine (L) | Tépraloxydim [somme du tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en un groupe acide 3-(tétrahydro-pyran-4-yl)glutarique ou en un groupe acide 3-hydroxy-(tétrahydro-pyran-4-yl)glutarique, exprimée en tépraloxydim] | Trifloxystrobine (L) (R) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |

1)

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes relatives au carbofurane, à l'éthéphon, au fénamidone, au fenhexamide, au fenvalérate, à la picoxystrobine, au tépraloxydim et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Carbofurane [somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane] (R)

Éthéphon

Fénamidone

Fenhexamide

Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (L) (R)

Picoxystrobine (L)

Tépraloxydim [somme du tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en un groupe acide 3-(tétrahydro-pyran-4-yl)glutarique ou en un groupe acide 3-hydroxy-(tétrahydro-pyran-4-yl)glutarique, exprimée en tépraloxydim]

Trifloxystrobine (L) (R)

0100000

1.

0,01 (1)

0,1 (1)

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,01
   (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,3

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040

Limettes

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0120010

Amandes

0,1

(+)

0120020

Noix du Brésil

0,1

0120030

Noix de cajou

0,1

0120040

Châtaignes

0,1

0120050

Noix de coco

0,1

0120060

Noisettes (avelines)

0,2

0120070

Noix de Queensland

0,1

0120080

Noix de pécan

0,1

0120090

Pignons

0,1

0120100

Pistaches

0,1

0120110

Noix communes

0,5

0120990

Autres

0,1

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,001
   (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,5

0130010

Pommes (pommettes)

0,6

0,1 (+)

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

0,05 (1)

0,1 (+)

0130030

Coings

0,05 (1)

0,02 (1)

0130040

Nèfles

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

0130050

Nèfles du Japon

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

0130990

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0,002
   (1)

0,02 (1)

0140010

Abricots

0,05 (1)

5

0,2

1

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

3

5

0,02 (1) (+)

1

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0,05 (1)

5

0,2

1

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0,05 (1)

1

0,02 (1) (+)

0,2

0140990

Autres

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0,002
   (1)

0,5

5

0,3

5

0151010

Raisins de table

0,7

0151020

Raisins de cuve

2

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,005
   (1)

0,05 (1)

0,04

5

0,02 (1) (+)

(+)

1

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

10

0,02 (1)

3

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

(+)

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

(+)

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

20

15

2

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0,05 (1)

15

0,02 (1)

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0,05 (1)

15

1

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0,05 (1)

15

1

0154050

Cynorrhodons

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

(2)

0154060

Mûres (arbouses)

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

(2)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

(2)

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

(2)

0154990

Autres

0,05 (1)

5

0,02 (1)

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0,02 (1)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,003
   (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0161010

Dattes

0,05 (1)

0,02 (1)

0161020

Figues

0,05 (1)

0,02 (1)

0161030

Olives de table

7

0,3

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0,05 (1)

0,02 (1)

0161050

Caramboles (bilimbis)

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

(2)

0161060

Kakis

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

(2)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

(2)

0161990

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0162010

Kiwis

10

0,02 (1)

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0,05 (1)

0,02 (1)

0162030

Fruits de la passion

0,05 (1)

4

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

(2)

(2)

(2)

(2)

0162050

Caïmites

(2)

(2)

(2)

(2)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

(2)

(2)

(2)

(2)

0162990

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0,01 (1)

0,05 (1)

0163010

Avocats

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05

0163030

Mangues

0,05 (1)

1,5

0,5

0163040

Papayes

0,05 (1)

0,02 (1)

1

0163050

Grenades

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

0163080

Ananas

2

0,02 (1)

0,02 (1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

0163100

Durions

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

0163990

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0200000

| 2. | LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,001
   (1)

0,02 (1)

0,4

0,02 (1)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,002
   (1)

0,02 (1)

0,1 (1)

0,02 (1)

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

(2)

(2)

(2)

(2)

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0,002
   (1)

0,15

0213010

Betteraves

0,2

0,02 (1)

0213020

Carottes

(+)

0,4

0,05

0213030

Céleris-raves

0,3

0,02 (1)

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

(+)

0,4

0,08

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0,4

0,02 (1)

0213060

Panais

0,4

0,04

0213070

Persil à grosse racine

(+)

0,4

0,08

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

(+)

0,4

0,08

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0,4

0,04

0213100

Rutabagas

0,3

0,04

0213110

Navets

0,3

0,04

0213990

Autres

0,1 (1)

0,02 (1)

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,002
   (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,3

0220010

Aulx

0,2

0,05 (1)

(+)

0,02 (1)

0220020

Oignons (autres oignons, oignons argentés)

0,2

0,6

(+)

0,02 (1)

0220030

Échalotes

0,2

0,05 (1)

0,02 (1)

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

1,5

0,05 (1)

0,1

0220990

Autres

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0,01 (1)

0,1 (1)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0,002
   (1)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

1

1

1

0,1

0,5

0231020

Piments et poivrons (chilis)

0,05 (1)

1 (+)

2

0,05

0,3

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0,05 (1)

1

1

0,06

0,7

0231040

Gombos (camboux)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0231990

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,002
   (1)

0,05 (1)

0,2

1

0,02 (1) (+)

(+)

0,2

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,2

0,05 (1)

0,02 (1)

0233010

Melons (kiwanos)

(+)

0,3

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0,2

0233030

Pastèques

0,2

0233990

Autres

0,02 (1)

0234000

| d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0,002
   (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1) (+)

0,02 (1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,002
   (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0,5 (+)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

5

0,05

0,05

0241020

Choux-fleurs

0,02 (1)

0,02 (1) (+)

0,05

0241990

Autres

0,02 (1)

0,02 (1) (+)

0,02 (1)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0,02 (1)

0242010

Choux de Bruxelles

0,05 (+)

0,6 (+)

0,5

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0,08

0,8 (+)

0,3

0242990

Autres

0,02 (1)

0,1 (1) (+)

0,02 (1)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,02 (1)

1 (+)

3

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

55

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0,02 (1)

0243990

Autres

0,02 (1)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,5 (+)

0,5

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
| --- | --- |

v)

0,05 (1)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0,01 (1)

0,1 (1)

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0,002
   (1)

40

30

0,02 (1)

0,02 (1)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0,002
   (1)

30

40

0,2 (+)

15

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0,001
   (1)

40

30

0,02 (1)

10

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0,002
   (1)

40

30

0,02 (1)

0,02 (1)

0251050

Cresson de terre

(2)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0,002
   (1)

40

30

0,02 (1)

0,02 (1)

0251070

Moutarde brune

(2)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0,002
   (1)

40

30

0,02 (1)

15

0251990

Autres

0,002
   (1)

2

30

0,02 (1)

0,02 (1)

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0,005
   (1)

60

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0,02 (1)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

(+)

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

(2)

(2)

(2)

(2)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
| --- | --- |

c)

(2)

(2)

(2)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

(2)

0254000

| d) | Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] |
| --- | --- |

d)

0,01 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0,02 (1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,002
   (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0,02 (1)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

0,02 (1)

60

30

0,05 (1)

0,02 (1)

10

0256010

Cerfeuil

0,1 (1)

0256020

Ciboulette

0,3

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0,1 (1) (+)

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

(+)

0,1 (1)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

(2)

(2)

(2)

0,1 (1)

(2)

0256060

Romarin

(2)

(2)

(2)

0,1 (1)

(2)

0256070

Thym (marjolaine, origan)

(2)

(2)

(2)

0,1 (1)

(2)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

(2)

(2)

(2)

0,1 (1)

(2)

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

(2)

(2)

(2)

0,1 (1)

(2)

0256100

Estragon (hysope)

(2)

(2)

(2)

0,1 (1)

(2)

0256990

Autres

0,1 (1)

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l'état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

5

0,1

1

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0,05 (1)

0,1

0,02 (1)

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0260050

Lentilles

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0260990

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l'état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,002
   (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0270010

Asperges

0,02 (1)

0,1 (1)

0,05

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

40

0,1 (1)

0,02 (1)

0270030

Céleris

40

0,1 (1)

1

0270040

Fenouil

4

0,1 (1)

0,02 (1)

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0,02 (1)

0,1 (1)

0,2

0270060

Poireaux

0,02 (1)

(+)

0,3 (+)

0,2

0270070

Rhubarbe

4

0,1 (1)

0,02 (1)

0270080

Pousses de bambou

(2)

(2)

(2)

0,1 (1)

(2)

0270090

Cœurs de palmier

(2)

(2)

(2)

0,1 (1)

(2)

0270990

Autres

0,02 (1)

0,1 (1)

0,02 (1)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0,02 (1)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

(2)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,005
   (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,6 (+)

0300020

Lentilles

(+)

0,6 (+)

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0,6 (+)

0300040

Lupins

0,1 (1)

0300990

Autres

0,1 (1)

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,05 (1)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0401010

Graines de lin

0,02 (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

0,8

0401020

Arachides

0,02 (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0401030

Graines de pavot

0,02 (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0401040

Graines de sésame

0,02 (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0401050

Graines de tournesol

0,02
   (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0,02
   (1)

0,1 (1)

0,02 (+)

0,8

0401070

Fèves de soja

0,02 (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

5

0401080

Graines de moutarde

0,02 (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

1

0401090

Graines de coton

0,1

2 (+)

0,01 (1)

1

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0,02 (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0401110

Carthame

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,01 (1)

0,1 (1)

(2)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,01 (1)

0,8

(2)

0401130

Cameline

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,01 (1)

0,1 (1)

(2)

0401140

Chènevis

0,02 (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0401150

Ricin

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,01 (1)

0,1 (1)

(2)

0401990

Autres

0,02 (1)

0,1 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,1 (1)

0402010

Olives à huile

10

0,02 (1)

0,05 (1)

0,3

0402020

Noix de palme (palmistes)

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

(2)

0402030

Fruits du palmier à huile

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

(2)

0402040

Kapoks

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

(2)

0402990

Autres

0,05 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01
   (1)

0,02 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0500010

Orge

1

0,3 (+)

0,3

0,3

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

0500030

Maïs

0,05 (1)

0,02 (1) (+)

0,01 (1)

0,02 (1)

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

0500050

Avoine

0,05 (1)

0,3 (+)

0,3

0,02 (1)

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

0500070

Seigle

1

0,2 (+)

0,05

0,05

0500080

Sorgho

0,05 (1)

0,02 (1) (+)

0,01 (1)

0,02 (1)

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

1

0,2 (+)

0,05

0,05

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0,05 (1)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

(2)

(2)

(2)

(2)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

(2)

(2)

(2)

(2)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

(2)

(2)

(2)

(2)

0631010

Fleurs de camomille

(2)

(2)

(2)

(2)

0631020

Fleurs d'hibiscus

(2)

(2)

(2)

(2)

0631030

Pétales de rose

(2)

(2)

(2)

(2)

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

(2)

(2)

(2)

(2)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(2)

(2)

(2)

(2)

0631990

Autres

(2)

(2)

(2)

(2)

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

(2)

(2)

(2)

(2)

0632010

Feuilles de fraisier

(2)

(2)

(2)

(2)

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

(2)

(2)

(2)

(2)

0632030

Maté

(2)

(2)

(2)

(2)

0632990

Autres

(2)

(2)

(2)

(2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

(2)

(2)

(2)

(2)

0633010

Racines de valériane

(2)

(2)

(2)

(2)

0633020

Racines de ginseng

(2)

(2)

(2)

(2)

0633990

Autres

(2)

(2)

(2)

(2)

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

(2)

(2)

(2)

(2)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

(2)

(2)

(2)

(2)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

(2)

(2)

(2)

(2)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,05 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

30

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

(2)

(2)

(2)

(2)

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,1 (1) (+)

0,05 (1)

0,1 (1)

(2)

0810010

Anis

(2)

(2)

(2)

(2)

0810020

Carvi noir

(2)

(2)

(2)

(2)

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

(2)

(2)

(2)

(2)

0810040

Graines de coriandre

(2)

(2)

(2)

(2)

0810050

Graines de cumin

(2)

(2)

(2)

(2)

0810060

Graines d'aneth

(2)

(2)

(2)

(2)

0810070

Graines de fenouil

(2)

(2)

(2)

(2)

0810080

Fenugrec

(2)

(2)

(2)

(2)

0810090

Noix muscade

(2)

(2)

(2)

(2)

0810990

Autres

(2)

(2)

(2)

(2)

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

(2)

0820010

Poivre de la Jamaïque

(2)

(2)

(2)

(2)

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

(2)

(2)

(2)

(2)

0820030

Carvi

(2)

(2)

(2)

(2)

0820040

Cardamome

(2)

(2)

(2)

(2)

0820050

Baies de genièvre

(2)

(2)

(2)

(2)

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

(2)

(2)

(2)

(2)

0820070

Gousses de vanille

(2)

(2)

(2)

(2)

0820080

Tamarin

(2)

(2)

(2)

(2)

0820990

Autres

(2)

(2)

(2)

(2)

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

(2)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

(2)

(2)

(2)

(2)

0830990

Autres

(2)

(2)

(2)

(2)

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

(2)

(2)

(2)

(2)

0840010

Réglisse

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

(2)

0840020

Gingembre

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

(2)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

(2)

0840040

Raifort

(2)

(+)

(2)

(2)

(+)

(+)

(+)

(2)

0840990

Autres

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

(2)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

(2)

0850010

Clous de girofle

(2)

(2)

(2)

(2)

0850020

Câpres

(2)

(2)

(2)

(2)

0850990

Autres

(2)

(2)

(2)

(2)

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

(2)

0860010

Safran

(2)

(2)

(2)

(2)

0860990

Autres

(2)

(2)

(2)

(2)

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

(2)

0,1 (1)

(2)

(2)

0,1 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

(2)

0870010

Macis

(2)

(2)

(2)

(2)

0870990

Autres

(2)

(2)

(2)

(2)

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

(2)

0,05 (1)

(2)

(2)

0,02 (1)

0,1 (1)

(2)

0900010

Betteraves sucrières

(2)

(2)

(2)

0,015

(2)

0900020

Cannes à sucre

(2)

(2)

(2)

0,01 (1)

(2)

0900030

Racines de chicorée

(2)

(2)

(2)

0,01 (1)

(2)

0900990

Autres

(2)

(2)

(2)

0,01 (1)

(2)

1000000

| 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

0,05
   (1)

0,05 (1)

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,04 (1)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

(+)

0,1 (1)

1011010

Muscles

0,02 (1)

1011020

Graisse

0,03

1011030

Foie

0,02 (1)

1011040

Reins

0,02 (1)

1011050

Abats comestibles

0,02 (1)

1011990

Autres

0,02 (1)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

(+)

0,1 (1)

1012010

Muscles

0,025

1012020

Graisse

0,25

1012030

Foie

0,07

1012040

Reins

0,05

1012050

Abats comestibles

0,02 (1)

1012990

Autres

0,02 (1)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

(+)

0,1 (1)

1013010

Muscles

0,02 (1)

1013020

Graisse

0,2

1013030

Foie

0,07

1013040

Reins

0,05

1013050

Abats comestibles

0,02 (1)

1013990

Autres

0,02 (1)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

(+)

0,1 (1)

1014010

Muscles

0,02 (1)

1014020

Graisse

0,2

1014030

Foie

0,07

1014040

Reins

0,05

1014050

Abats comestibles

0,02 (1)

1014990

Autres

0,02 (1)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

(2)

(2)

(2)

(+)

0,1 (1)

(2)

1015010

Muscles

(2)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

1015020

Graisse

(2)

(2)

(2)

0,2

(2)

1015030

Foie

(2)

(2)

(2)

0,07

(2)

1015040

Reins

(2)

(2)

(2)

0,05

(2)

1015050

Abats comestibles

(2)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

1015990

Autres

(2)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

0,02 (1) (+)

1016010

Muscles

0,1 (1)

1016020

Graisse

0,1 (1)

1016030

Foie

0,2

1016040

Reins

0,1 (1)

1016050

Abats comestibles

0,1 (1)

1016990

Autres

0,1 (1)

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

(2)

(2)

(2)

(+)

0,1 (1)

(2)

1017010

Muscles

(2)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

1017020

Graisse

(2)

(2)

(2)

0,2

(2)

1017030

Foie

(2)

(2)

(2)

0,07

(2)

1017040

Reins

(2)

(2)

(2)

0,05

(2)

1017050

Abats comestibles

(2)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

1017990

Autres

(2)

(2)

(2)

0,02 (1)

(2)

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,001
   (1)

0,01 (1)

(+)

0,01

0,02 (1)

0,02 (1)

1020010

Bovins

0,04

1020020

Ovins

0,02 (1)

1020030

Caprins

0,02 (1)

1020040

Chevaux

0,02 (1)

1020990

Autres

0,02 (1)

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1) (+)

0,01 (1)

0,1 (1)

0,04*

1030010

Poules

1030020

Canes

(2)

(2)

(2)

(2)

1030030

Oies

(2)

(2)

(2)

(2)

1030040

Cailles

(2)

(2)

(2)

(2)

1030990

Autres

(2)

(2)

(2)

(2)

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

(2)

(2)

(2)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

(2)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

(2)

(2)

(2)

0,02 (1) (+)

0,01 (1)

0,1 (1)

(2)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

(2)

(2)

(2)

0,02 (1) (+)

0,01 (1)

0,1 (1)

(2)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

(2)

(2)

(2)

0,02 (1) (+)

0,01 (1)

0,1 (1)

(2)

| b) | la colonne relative au carbosulfane est supprimée. |
| --- | --- |

b)

la colonne relative au carbosulfane est supprimée.

| 2) | L'annexe III, partie A, est modifiée comme suit:






  a) | les colonnes relatives au malathion et au spirotetramat sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)









  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (5) | Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion) | Spirotetramat et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI 08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |

2)

L'annexe III, partie A, est modifiée comme suit:

a)

les colonnes relatives au malathion et au spirotetramat sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (5)

Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion)

Spirotetramat et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI 08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R)

0100000

1.

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

2

1

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040

Limettes

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,02 (4)

0,5

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,02 (4)

1

0130010

Pommes (pommettes)

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0,02 (4)

3

0140010

Abricots

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0140990

Autres

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0,02 (4)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

2

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,4

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,1 (4)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0,1 (4)

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (arbouses)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0154990

Autres

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0,02 (4)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0,1 (4)

0161020

Figues

0,1 (4)

0161030

Olives de table

4

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0,1 (4)

0161050

Caramboles (bilimbis)

0,1 (4)

0161060

Kakis

0,1 (4)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0,1 (4)

0161990

Autres

0,1 (4)

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

0,3

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

15

0162030

Fruits de la passion

0,1 (4)

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0,1 (4)

0162050

Caïmites

0,1 (4)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

0,1 (4)

0162990

Autres

0,1 (4)

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,7

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0,6

0163030

Mangues

0,3

0163040

Papayes

0,4

0163050

Grenades

0,1 (4)

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

0,1 (4)

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0,1 (4)

0163080

Ananas

0,3

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

0,1 (4)

0163100

Durions

0,1 (4)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0,1 (4)

0163990

Autres

0,1 (4)

0200000

| 2. | LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,02 (4)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,8

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,1 (4)

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0,1 (4)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,02 (4)

0220010

Aulx

0,1 (4)

0220020

Oignons (autres oignons, oignons argentés)

0,4

0220030

Échalotes

0,4

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0,1 (4)

0220990

Autres

0,1 (4)

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0,02 (4)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

2

0231020

Piments et poivrons (chilis)

2

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

2

0231040

Gombos (camboux)

1

0231990

Autres

1

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,2

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,2

0233010

Melons (kiwanos)

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0,1 (4)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,1 (4)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,02 (4)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

1

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0,3

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

2

0242990

Autres

0,1 (4)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

7

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

2

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

7

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0,02 (4)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0,5

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0,02 (4)

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0,02 (4)

0251050

Cresson de terre

0,02 (4)

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0,02 (4)

0251070

Moutarde brune

0,02 (4)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0,02 (4)

0251990

Autres

0,02 (4)

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0,02 (4)

7

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
| --- | --- |

c)

0,02 (4)

0,1 (4)

0254000

| d) | Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] |
| --- | --- |

d)

0,02 (4)

7

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,02 (4)

0,1 (4)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

0,02 (4)

4

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (hysope)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l'état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,02 (4)

1,5

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l'état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,02 (4)

0270010

Asperges

0,1 (4)

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

0,1 (4)

0270030

Céleris

4

0270040

Fenouil

0,1 (4)

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0,1 (4)

0270060

Poireaux

0,1 (4)

0270070

Rhubarbe

0,1 (4)

0270080

Pousses de bambou

0,1 (4)

0270090

Cœurs de palmier

0,1 (4)

0270990

Autres

0,1 (4)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,02 (4)

0,1 (4)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,02 (4)

0,1 (4)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,02 (4)

2

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,02 (4)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0,1 (4)

0401020

Arachides

0,1 (4)

0401030

Graines de pavot

0,1 (4)

0401040

Graines de sésame

0,1 (4)

0401050

Graines de tournesol

0,1 (4)

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0,1 (4)

0401070

Fèves de soja

4

0401080

Graines de moutarde

0,1 (4)

0401090

Graines de coton

0,4

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0,1 (4)

0401110

Carthame

0,1 (4)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0,1 (4)

0401130

Cameline

0,1 (4)

0401140

Chènevis

0,1 (4)

0401150

Ricin

0,1 (4)

0401990

Autres

0,1 (4)

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0402010

Olives à huile

4

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,1 (4)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,1 (4)

0402040

Kapoks

0,1 (4)

0402990

Autres

0,1 (4)

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

8

0,1 (4)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050

Avoine

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,1 (4)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0,5

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0,02 (4)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Fleurs de camomille

1,5

0631020

Fleurs d'hibiscus

0,02 (4)

0631030

Pétales de rose

0,02 (4)

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0,02 (4)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0,02 (4)

0631990

Autres

0,02 (4)

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0,02 (4)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,02 (4)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0,02 (4)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0,02 (4)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0,02 (4)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,02 (4)

15

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,02 (4)

0,1 (4)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,02 (4)

0,1 (4)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,02 (4)

0,1 (4)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0,02 (4)

0,1 (4)

0840020

Gingembre

0,02 (4)

0,1 (4)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,02 (4)

0,1 (4)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

0,02 (4)

0,1 (4)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,02 (4)

0,1 (4)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,02 (4)

0,1 (4)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,02 (4)

0,1 (4)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,02 (4)

0,1 (4)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,02 (4)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,05

1011020

Graisse

0,01 (4)

1011030

Foie

0,7

1011040

Reins

0,7

1011050

Abats comestibles

0,7

1011990

Autres

0,01 (4)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,05

1012020

Graisse

0,01 (4)

1012030

Foie

0,7

1012040

Reins

0,7

1012050

Abats comestibles

0,7

1012990

Autres

0,01 (4)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,05

1013020

Graisse

0,01 (4)

1013030

Foie

0,7

1013040

Reins

0,7

1013050

Abats comestibles

0,7

1013990

Autres

0,01 (4)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,05

1014020

Graisse

0,01 (4)

1014030

Foie

0,7

1014040

Reins

0,7

1014050

Abats comestibles

0,7

1014990

Autres

0,01 (4)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,05

1015020

Graisse

0,01 (4)

1015030

Foie

0,7

1015040

Reins

0,7

1015050

Abats comestibles

0,7

1015990

Autres

0,01 (4)

1016000

| f) | Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

0,01 (4)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,05

1017020

Graisse

0,01 (4)

1017030

Foie

0,7

1017040

Reins

0,7

1017050

Abats comestibles

0,7

1017990

Autres

0,01 (4)

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,02 (4)

0,005 (4)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,02 (4)

0,01 (4)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05
   (4)

0,05 (4)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,02 (4)

0,01 (4)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,02 (4)

0,01 (4)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,02 (4)

0,01 (4)

| b) | les colonnes suivantes, relatives au 1,4-diméthylnaphtalène et à l'imazapyr, sont ajoutées:

  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)









  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (7) | 1,4-Diméthylnaphtalène | Imazapyr |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |

b)

les colonnes suivantes, relatives au 1,4-diméthylnaphtalène et à l'imazapyr, sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (7)

1,4-Diméthylnaphtalène

Imazapyr

0100000

1.

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040

Limettes

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0130010

Pommes (pommettes)

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0140990

Autres

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (arbouses)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0154990

Autres

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0161050

Caramboles (bilimbis)

0161060

Kakis

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0161990

Autres

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0162050

Caïmites

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

0162990

Autres

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

0163100

Durions

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

15

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0220010

Aulx

0220020

Oignons (autres oignons, oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0220990

Autres

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231020

Piments et poivrons (chilis)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0231040

Gombos (camboux)

0231990

Autres

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons (kiwanos)

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
| --- | --- |

c)

0254000

| d) | Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] |
| --- | --- |

d)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (hysope)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l'état frais) |
| --- | --- |

vi)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l'état frais) |
| --- | --- |

vii)

0270010

Asperges

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

0270030

Céleris

0270040

Fenouil

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbe

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0,2

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0,05

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0,05
   (6)

0401070

Fèves de soja

3

0401080

Graines de moutarde

0,05
   (6)

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050

Avoine

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d'hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,05
   (6)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles — poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,01
   (6)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,01
   (6)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05
   (6)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,01
   (6)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,01
   (6)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,01
   (6)

| 3) | L'annexe III, partie B, est modifiée comme suit:






  a) | les colonnes relatives au carbofurane, au fénamidone et au fenhexamide sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)










  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (9) | Carbofurane [somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane] (R) | Fénamidone | Fenhexamide |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 0130040 | Nèfles | 0,001
   (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,001
   (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 (8) | 0,02 (8) | 5 |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | 0,01 (8) | 0,02 (8) | 10 |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | 0,01 (8) | 0,02 (8) | 15 |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | 0,01 (8) | 0,02 (8) | 5 |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | 0,003
   (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0161060 | Kakis | 0,003
   (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | 0,003
   (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,01 (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0162050 | Caïmites | 0,01 (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | 0,01 (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | 0,01 (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | 0,01 (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | 0,01 (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0163100 | Durions | 0,01 (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,01 (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0212040 | Arrowroots | 0,002
   (8) | 0,02 (8) | 0,05 (8) |
| 0251050 | Cresson de terre | 0,002
   (8) | 40 | 30 |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,002
   (8) | 40 | 30 |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | 0,005
   (8) | 60 | 0,05 (8) |
| 0253000 | c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |

3)

L'annexe III, partie B, est modifiée comme suit:

a)

les colonnes relatives au carbofurane, au fénamidone et au fenhexamide sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (9)

Carbofurane [somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane] (R)

Fénamidone

Fenhexamide

0130040

Nèfles

0,001
   (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0130050

Nèfles du Japon

0,001
   (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (8)

0,02 (8)

5

0154060

Mûres (arbouses)

0,01 (8)

0,02 (8)

10

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0,01 (8)

0,02 (8)

15

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0,01 (8)

0,02 (8)

5

0161050

Caramboles (bilimbis)

0,003
   (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0161060

Kakis

0,003
   (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0,003
   (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0162050

Caïmites

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0163100

Durions

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0212040

Arrowroots

0,002
   (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0251050

Cresson de terre

0,002
   (8)

40

30

0251070

Moutarde brune

0,002
   (8)

40

30

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0,005
   (8)

60

0,05 (8)

0253000

c)

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0,02 (8)

60

30

0256060

Romarin

0,02 (8)

60

30

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0,02 (8)

60

30

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0,02 (8)

60

30

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0,02 (8)

60

30

0256100

Estragon (hysope)

0,02 (8)

60

30

0270080

Pousses de bambou

0,002
   (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0270090

Cœurs de palmier

0,002
   (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,01 (8)

0,02

0,05 (8)

0401110

Carthame

0,02 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0,02 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0401130

Cameline

0,02 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0401150

Ricin

0,02 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,02 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,02 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0402040

Kapoks

0,02 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0631010

Fleurs de camomille

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0631020

Fleurs d'hibiscus

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0631030

Pétales de rose

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0631990

Autres

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0632010

Feuilles de fraisier

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0632030

Maté

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0632990

Autres

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0633010

Racines de valériane

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0633020

Racines de ginseng

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0633990

Autres

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0810010

Anis

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0810020

Carvi noir

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0810040

Graines de coriandre

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0810050

Graines de cumin

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0810060

Graines d'aneth

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0810070

Graines de fenouil

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0810080

Fenugrec

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0810090

Noix muscade

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0810990

Autres

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0820030

Carvi

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0820040

Cardamome

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0820050

Baies de genièvre

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0820070

Gousses de vanille

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0820080

Tamarin

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0820990

Autres

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0830990

Autres

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0840020

Gingembre

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0850010

Clous de girofle

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0850020

Câpres

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0850990

Autres

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0860010

Safran

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0860990

Autres

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0870010

Macis

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0870990

Autres

0,05 (8)

0,05 (8)

0,1 (8)

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0900010

Betteraves sucrières

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0900020

Cannes à sucre

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0900030

Racines de chicorée

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

0900990

Autres

0,01 (8)

0,02 (8)

0,05 (8)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1015010

Muscles

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1015020

Graisse

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1015030

Foie

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1015040

Reins

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1015050

Abats comestibles

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1015990

Autres

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1017010

Muscles

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1017020

Graisse

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1017030

Foie

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1017040

Reins

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1017050

Abats comestibles

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1017990

Autres

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1030020

Canes

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1030030

Oies

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1030040

Cailles

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1030990

Autres

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05
   (8)

0,05
   (8)

0,05 (8)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (8)

0,01 (8)

0,05 (8)

| b) | la colonne relative au carbosulfane est supprimée. |
| --- | --- |

b)

la colonne relative au carbosulfane est supprimée.

| 4) | À l'annexe V, les colonnes relatives au benfuracarb et au furathiocarbe sont supprimées. |
| --- | --- |

4)

À l'annexe V, les colonnes relatives au benfuracarb et au furathiocarbe sont supprimées.

---

(1)  Indique le seuil de détection.

(2)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Carbofurane [somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarb ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane] (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Carbofurane — code 1000000 sauf 1040000: 3-hydroxy-carbofurane (libre et conjugué), exprimé en carbofurane |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Carbofurane — code 1000000 sauf 1040000: 3-hydroxy-carbofurane (libre et conjugué), exprimé en carbofurane

Éthéphon

| (+) | LMR valable jusqu'au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l'évaluation d'une étude complémentaire sur le métabolisme.







  0401090 | Graines de coton |
| --- | --- | --- |

(+)

LMR valable jusqu'au 1er juillet 2011 en attendant la présentation et l'évaluation d'une étude complémentaire sur le métabolisme.

0401090

Graines de coton

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fénamidone

| (+) | La LMR suivante s'applique aux chilis: 3,5 mg/kg.







  0231020 | Piments et poivrons (chilis) |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR suivante s'applique aux chilis: 3,5 mg/kg.

0231020

Piments et poivrons (chilis)

Fenvalérate [quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs (RR, SS, RS et SR), y compris l'esfenvalérate] (L) (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Esfenvalérate — codes 1011030, 1011040, 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1016030, 1016040, 1017030 et 1017040: somme du fenvalérate (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs, y compris l'esfenvalérate] et du CPIA [acide (chlorophényl)isovalérique], exprimée en fenvalérate |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Esfenvalérate — codes 1011030, 1011040, 1012030, 1012040, 1013030, 1013040, 1014030, 1014040, 1015030, 1015040, 1016030, 1016040, 1017030 et 1017040: somme du fenvalérate (quel que soit le rapport entre les isomères constitutifs, y compris l'esfenvalérate] et du CPIA [acide (chlorophényl)isovalérique], exprimée en fenvalérate

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0120010 | Amandes |
| --- | --- | --- |
| 0130010 | Pommes (pommettes) |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] |
| 0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |
| 0140040 | Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)] |
| 0152000 | b) | Fraises |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0120010

Amandes

0130010

Pommes (pommettes)

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0152000

b)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus× Rubus idaeus)]

0213020

Carottes

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0220010

Aulx

0220020

Oignons (autres oignons, oignons argentés)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233010

Melons (kiwanos)

0234000

| d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242010

Choux de Bruxelles

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0270060

Poireaux

0300020

Lentilles

0500010

Orge

0500030

Maïs

0500050

Avoine

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1011000 | a) | Porcins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011000

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1012000 | b) | Bovins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012000

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1013000 | c) | Ovins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1013000

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1014000 | d) | Caprins |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1014000

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1015000 | e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1015000

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1020000 | ii) | Lait |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation des ruminants en lactation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1020000

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  1030000 | iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 30 janvier 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1030000

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

Picoxystrobine (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Tépraloxydim [somme du tépraloxydim et de ses métabolites hydrolysables en un grtoupe acide 3-(tetrahydro-pyran-4-yl)glutarique ou en un groupe acide 3-hydroxy-(tetrahydro-pyran-4-yl)glutarique, exprimée en tépraloxydim]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0152000 | b) | Fraises |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0152000

b)

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (arbouses)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0154990

Autres

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0270060

Poireaux

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.







  0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| --- | --- | --- |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Trifloxystrobine (L) (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Trifloxystrobine — code 1000000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)]» |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Trifloxystrobine — code 1000000: la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-{2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phényl}acétique (CGA 321113)]»

(4)  Indique le seuil de détection.

(5)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

Malathion (somme du malathion et du malaoxon, exprimée en malathion)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Spirotetramat et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI 08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Spirotetramat — code 1000000 sauf 1040000: spirotetramat et son métabolite BYI 08330-énol, exprimés en spirotetramat |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Spirotetramat — code 1000000 sauf 1040000: spirotetramat et son métabolite BYI 08330-énol, exprimés en spirotetramat

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

(6)  Indique le seuil de détection.

(7)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.»

(8)  Indique le seuil de détection.

(9)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

Carbofurane [somme du carbofurane (y compris le carbofurane provenant de carbosulfane, de benfuracarbe ou de furathiocarbe) et du 3-hydroxy-carbofurane, exprimée en carbofurane] (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Carbofurane — code 1000000 sauf 1040000: 3-hydroxy-carbofurane (libre et conjugué), exprimé en carbofurane |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Carbofurane — code 1000000 sauf 1040000: 3-hydroxy-carbofurane (libre et conjugué), exprimé en carbofurane

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fénamidone

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fenhexamide

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

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| 14.3.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 71/56 |
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14.3.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 71/56

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RÈGLEMENT (UE) 2015/400 DE LA COMMISSION

du 25 février 2015

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'huile d'os, de monoxyde de carbone, de cyprodinil, de dodémorphe, d'iprodione, de métaldéhyde, de métazachlore, d'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), d'huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) et de propargite présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'iprodione ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le cyprodinil, le métaldéhyde, le métazachlore et le propargite figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'huile d'os, le monoxyde de carbone, le dodémorphe, l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7) et les huiles de pétrole (CAS 92062-35-6), aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et ces substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique. |
| --- | --- |

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'iprodione ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR concernant le cyprodinil, le métaldéhyde, le métazachlore et le propargite figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'huile d'os, le monoxyde de carbone, le dodémorphe, l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7) et les huiles de pétrole (CAS 92062-35-6), aucune LMR n'a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et ces substances n'ont pas été inscrites à l'annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut (0,01 mg/kg) visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

| (2) | En ce qui concerne l'huile d'os, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). La non-inscription de l'huile d'os à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil (3) est prévue à la décision 2008/943/CE de la Commission (4). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(2)

En ce qui concerne l'huile d'os, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). La non-inscription de l'huile d'os à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil (3) est prévue à la décision 2008/943/CE de la Commission (4). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (3) | En ce qui concerne le monoxyde de carbone, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). La non-inscription du monoxyde de carbone à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/967/CE de la Commission (6). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(3)

En ce qui concerne le monoxyde de carbone, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). La non-inscription du monoxyde de carbone à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/967/CE de la Commission (6). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (4) | En ce qui concerne le cyprodinil, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 (7), en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé de modifier la définition des résidus concernant les produits d'origine animale. Elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux raisins de table et de cuve, aux mûres, aux framboises, aux autres baies et petits fruits, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux aulx, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux haricots (écossés), aux pois (écossés), aux asperges, aux pois (séchés) et aux lupins (séchés). Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux amandes, aux infusions issues de racines, aux épices issues de racines ou rhizomes et à tous les produits d'origine animale, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. |
| --- | --- |

(4)

En ce qui concerne le cyprodinil, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 (7), en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé de modifier la définition des résidus concernant les produits d'origine animale. Elle a recommandé d'abaisser les LMR relatives aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux raisins de table et de cuve, aux mûres, aux framboises, aux autres baies et petits fruits, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux salsifis, aux aulx, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux haricots (écossés), aux pois (écossés), aux asperges, aux pois (séchés) et aux lupins (séchés). Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux amandes, aux infusions issues de racines, aux épices issues de racines ou rhizomes et à tous les produits d'origine animale, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

| (5) | En ce qui concerne le dodémorphe, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (8). L'inclusion du dodémorphe à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/125/CE de la Commission (9). Conformément au règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (10), l'utilisation du dodémorphe est limitée aux plantes ornementales cultivées en serre. Puisque l'utilisation de cette substance n'est autorisée dans l'Union que pour les cultures non comestibles et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers pour des cultures comestibles n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(5)

En ce qui concerne le dodémorphe, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (8). L'inclusion du dodémorphe à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/125/CE de la Commission (9). Conformément au règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (10), l'utilisation du dodémorphe est limitée aux plantes ornementales cultivées en serre. Puisque l'utilisation de cette substance n'est autorisée dans l'Union que pour les cultures non comestibles et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers pour des cultures comestibles n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (6) | En ce qui concerne l'iprodione, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 (11), en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé de modifier la définition des résidus concernant les produits d'origine animale. Dans le cas des LMR relatives aux citrons, aux amandes, aux noisettes, aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux abricots, aux cerises, aux pêches, aux prunes, aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises, aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles, aux groseilles à maquereau, aux azeroles, aux kiwis, aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux aulx, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux tomates, aux piments et poivrons, aux aubergines, aux concombres, aux cornichons, aux courgettes, aux cucurbitacées (à peau non comestible), aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux choux de Chine, à la mâche, aux scaroles, au cresson, à la roquette, aux laitues, aux feuilles et aux pousses de Brassica spp, aux endives/chicons, aux fines herbes, aux haricots frais (écossés et non écossés), aux pois frais (écossés et non écossés), à la rhubarbe, aux haricots (séchés), aux lentilles (séchées), aux pois (séchés), aux graines de lin et de tournesol, au froment, à l'orge, au riz, aux infusions issues de fleurs, aux infusions issues de racines, aux betteraves sucrières et à tous les produits d'origine animale, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux céleris-raves, aux rutabagas, aux navets, aux choux verts, au chou-rave, au cresson de terre, aux épinards, aux feuilles de bettes (cardes), aux pois frais (écossés), aux asperges, aux céleris, au fenouil, aux poireaux, aux graines de colza, aux infusions issues de feuilles, aux épices et aux betteraves sucrières, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(6)

En ce qui concerne l'iprodione, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 (11), en liaison avec le paragraphe 1 dudit article. Elle a proposé de modifier la définition des résidus concernant les produits d'origine animale. Dans le cas des LMR relatives aux citrons, aux amandes, aux noisettes, aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux nèfles du Japon, aux abricots, aux cerises, aux pêches, aux prunes, aux raisins de table et de cuve, aux fraises, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises, aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles, aux groseilles à maquereau, aux azeroles, aux kiwis, aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, au raifort, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux aulx, aux oignons, aux échalotes, aux oignons de printemps, aux tomates, aux piments et poivrons, aux aubergines, aux concombres, aux cornichons, aux courgettes, aux cucurbitacées (à peau non comestible), aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux choux de Chine, à la mâche, aux scaroles, au cresson, à la roquette, aux laitues, aux feuilles et aux pousses de Brassica spp, aux endives/chicons, aux fines herbes, aux haricots frais (écossés et non écossés), aux pois frais (écossés et non écossés), à la rhubarbe, aux haricots (séchés), aux lentilles (séchées), aux pois (séchés), aux graines de lin et de tournesol, au froment, à l'orge, au riz, aux infusions issues de fleurs, aux infusions issues de racines, aux betteraves sucrières et à tous les produits d'origine animale, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux céleris-raves, aux rutabagas, aux navets, aux choux verts, au chou-rave, au cresson de terre, aux épinards, aux feuilles de bettes (cardes), aux pois frais (écossés), aux asperges, aux céleris, au fenouil, aux poireaux, aux graines de colza, aux infusions issues de feuilles, aux épices et aux betteraves sucrières, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (7) | En ce qui concerne le métaldéhyde, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (12). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les fraises, les rutabagas, les asperges, les céleris et le fenouil. Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, aux céleris raves, au raifort, aux topinambours, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux salsifis, aux navets, aux tomates, aux aubergines, aux choux (feuilles, développement de l'inflorescence et pommés), aux choux-raves, aux laitues et autres salades similaires, aux épinards et similaires, aux poireaux et aux artichauts, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives à tous les produits d'origine animale, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(7)

En ce qui concerne le métaldéhyde, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (12). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les fraises, les rutabagas, les asperges, les céleris et le fenouil. Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives aux pommes de terre, aux betteraves, aux carottes, aux céleris raves, au raifort, aux topinambours, aux panais, au persil à grosse racine, aux radis, aux salsifis, aux navets, aux tomates, aux aubergines, aux choux (feuilles, développement de l'inflorescence et pommés), aux choux-raves, aux laitues et autres salades similaires, aux épinards et similaires, aux poireaux et aux artichauts, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives à tous les produits d'origine animale, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (8) | En ce qui concerne le métazachlore, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (13). À des fins d'évaluation des risques et de contrôle de l'application de la réglementation, elle a proposé de modifier la définition des résidus pour les produits d'origine végétale, ainsi que pour les produits d'origine animale. Elle a recommandé d'abaisser la LMR pour les aulx, les choux de Bruxelles, les artichauts, les poireaux, les graines de lin, de tournesol, de colza et de moutarde, la bourrache, la cameline et le lait. Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives au raifort, aux radis, aux rutabagas, aux navets, aux choux (feuilles, développement de l'inflorescence et pommés) et aux choux-raves, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen supplémentaire par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux oranges, aux citrons, aux noix, aux fruits à pépins, aux fruits à noyau, aux baies et petits fruits, aux pommes de terre, à la roquette et aux asperges, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(8)

En ce qui concerne le métazachlore, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (13). À des fins d'évaluation des risques et de contrôle de l'application de la réglementation, elle a proposé de modifier la définition des résidus pour les produits d'origine végétale, ainsi que pour les produits d'origine animale. Elle a recommandé d'abaisser la LMR pour les aulx, les choux de Bruxelles, les artichauts, les poireaux, les graines de lin, de tournesol, de colza et de moutarde, la bourrache, la cameline et le lait. Pour certains produits, elle a recommandé de maintenir ou de relever les LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives au raifort, aux radis, aux rutabagas, aux navets, aux choux (feuilles, développement de l'inflorescence et pommés) et aux choux-raves, l'Autorité a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen supplémentaire par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné que les consommateurs ne courent aucun risque, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux oranges, aux citrons, aux noix, aux fruits à pépins, aux fruits à noyau, aux baies et petits fruits, aux pommes de terre, à la roquette et aux asperges, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Il convient de fixer les LMR relatives à ces produits au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut définie à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (9) | En ce qui concerne l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (14). La non-inscription de l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2009/617/CE de la Commission (15). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(9)

En ce qui concerne l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (14). La non-inscription de l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2009/617/CE de la Commission (15). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (10) | En ce qui concerne les huiles de pétrole (CAS 92062-35-6), l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (16). La non-inscription des huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2009/616/CE de la Commission (17). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(10)

En ce qui concerne les huiles de pétrole (CAS 92062-35-6), l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (16). La non-inscription des huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2009/616/CE de la Commission (17). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

| (11) | En ce qui concerne le propargite, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (18). La non-inscription du propargite à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/934/CE de la Commission (19) et confirmée par le règlement d'exécution (UE) no 943/2011 de la Commission (20). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III du règlement. |
| --- | --- |

(11)

En ce qui concerne le propargite, l'Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (18). La non-inscription du propargite à l'annexe I de la directive 91/414/CEE est prévue à la décision 2008/934/CE de la Commission (19) et confirmée par le règlement d'exécution (UE) no 943/2011 de la Commission (20). Puisque l'utilisation de cette substance n'est plus autorisée dans l'Union et qu'aucune utilisation autorisée dans des pays tiers n'a été notifiée, il convient d'établir les LMR au niveau de la limite de détermination spécifique ou à la valeur par défaut visée à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005. Conformément à l'article 17 du règlement (CE) no 396/2005, en liaison avec son article 14, paragraphe 1, point a), il y a donc lieu de supprimer les LMR fixées pour cette substance active à l'annexe III du règlement.

| (12) | La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées. |
| --- | --- |

(12)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées.

| (13) | Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(13)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (14) | Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(14)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (15) | Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d'un niveau élevé de protection des consommateurs. |
| --- | --- |

(15)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, il convient que le présent règlement prévoie des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le respect d'un niveau élevé de protection des consommateurs.

| (16) | Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront. |
| --- | --- |

(16)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

| (17) | Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération. |
| --- | --- |

(17)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

| (18) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(18)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans sa version en vigueur avant sa modification par le présent règlement, continue de s'appliquer aux denrées ou aux aliments qui ont été produits dans le respect de la législation avant le 3 octobre 2015.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 3 octobre 2015.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 25 février 2015.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for bone oil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(6):2766 [6 p.].

2

o

EFSA Journal

(3)  Directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (JO L 230 du 19.8.1991, p. 1).

3

(4)  Décision 2008/943/CE de la Commission du 12 décembre 2008 concernant la non-inscription de l'huile d'os à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance (JO L 335 du 13.12.2008, p. 97).

4

(5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for carbon monoxide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(6):2762 [6 p.].

5

o

EFSA Journal

(6)  Décision 2008/967/CE de la Commission du 12 décembre 2008 concernant la non-inscription du monoxyde de carbone à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance (JO L 344 du 20.12.2008, p. 121).

6

(7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for cyprodinil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(10):3406 [81 p.].

7

o

EFSA Journal

(8)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for dodemorph according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014;12(5):3683 [11 p.].

8

o

EFSA Journal

(9)  Directive 2008/125/CE de la Commission du 19 décembre 2008 modifiant la directive 91/414/CEE en vue de l'inclusion du phosphure d'aluminium, du phosphure de calcium, du phosphure de magnésium, du cymoxanil, du dodémorphe, de l'ester méthylique de l'acide 2,5-dichlorobenzoïque, de la métamitrone, de la sulcotrione, du tébuconazole et du triadiménol en tant que substances actives (JO L 344 du 20.12.2008, p. 78).

9

(10)  Règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées (JO L 153 du 11.6.2011, p. 1).

10

o

o

(11)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for iprodione according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(10):3438 [94 p.].

11

o

EFSA Journal

(12)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for metaldehyde according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014;12(5):3682 [64 p.].

12

o

EFSA Journal

(13)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for metazachlor according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2014;12(4):3634 [51 p.].

13

o

EFSA Journal

(14)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for paraffin oil (CAS 64742-54-7) according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(7):2841 [7 p.].

14

o

EFSA Journal

(15)  Décision 2009/617/CE de la Commission du 17 août 2009 concernant la non-inscription de l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance (JO L 213 du 18.8.2009, p. 28).

15

(16)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for petroleum oils (CAS 92062-35-6) according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2012;10(7):2840 [7 p.].

16

o

EFSA Journal

(17)  Décision 2009/616/CE de la Commission du 17 août 2009 concernant la non-inscription des huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant cette substance (JO L 213 du 18.8.2009, p. 26).

17

(18)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels (MRLs) for propargite according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2013;11(8):3350. [26 p.].

18

o

EFSA Journal

(19)  Décision 2008/934/CE de la Commission du 5 décembre 2008 concernant la non-inscription de certaines substances actives à l'annexe I de la directive 91/414/CEE du Conseil et le retrait des autorisations de produits phytopharmaceutiques contenant ces substances (JO L 333 du 11.12.2008, p. 11).

19

(20)  Règlement d'exécution (UE) no 943/2011 de la Commission du 22 septembre 2011 concernant la non-approbation de la substance active propargite, conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant la décision 2008/934/CE de la Commission (JO L 246 du 23.9.2011, p. 16).

20

o

o

---

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | L'annexe II est modifiée comme suit:






  a) | la colonne relative à l'iprodione est remplacée par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2) | Iprodione (R) |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |

1)

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

la colonne relative à l'iprodione est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Iprodione (R)

0100000

1.

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0,01
   (1)

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0,01
   (1)

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

6 (+)

0110040

Limettes

0,01
   (1)

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0,01
   (1)

0110990

Autres

0,01
   (1)

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0120010

Amandes

0,2 (+)

0120020

Noix du Brésil

0,01
   (1)

0120030

Noix de cajou

0,01
   (1)

0120040

Châtaignes

0,01
   (1)

0120050

Noix de coco

0,01
   (1)

0120060

Noisettes (avelines)

0,01
   (1)

0120070

Noix de Queensland

0,01
   (1)

0120080

Noix de pécan

0,01
   (1)

0120090

Pignons

0,01
   (1)

0120100

Pistaches

0,01
   (1)

0120110

Noix communes

0,01
   (1)

0120990

Autres

0,01
   (1)

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

(+)

0130010

Pommes (pommettes)

6

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

6

0130030

Coings

5

0130040

Nèfles

5

0130050

Nèfles du Japon

5

0130990

Autres

0,01
   (1)

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

(+)

0140010

Abricots

6

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

10

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

10

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

3

0140990

Autres

0,01
   (1)

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

20 (+)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

20 (+)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

(+)

0153010

Mûres

30

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

15

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

30

0153990

Autres

0,01
   (1)

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

20 (+)

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

20 (+)

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

20 (+)

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

20 (+)

0154050

Cynorrhodons

0,01
   (1)

0154060

Mûres (arbouses)

0,01
   (1)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

20 (+)

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0,01
   (1)

0154990

Autres

0,01
   (1)

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,01
   (1)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0161050

Caramboles (bilimbis)

0161060

Kakis

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0161990

Autres

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

5 (+)

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0,01
   (1)

0162030

Fruits de la passion

0,01
   (1)

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0,01
   (1)

0162050

Caïmites

0,01
   (1)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

0,01
   (1)

0162990

Autres

0,01
   (1)

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0,01
   (1)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

0163100

Durions

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,05 (+)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,01
   (1)

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0,1 (+)

0213020

Carottes

10 (+)

0213030

Céleris-raves

0,01
   (1)

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0,06 (+)

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0,01
   (1)

0213060

Panais

0,5 (+)

0213070

Persil à grosse racine

0,5 (+)

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0,6 (+)

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0,01
   (1)

0213100

Rutabagas

0,01
   (1)

0213110

Navets

0,01
   (1)

0213990

Autres

0,01
   (1)

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

(+)

0220010

Aulx

0,4

0220020

Oignons (autres oignons, oignons argentés)

0,2

0220030

Échalotes

0,2

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

4

0220990

Autres

0,01
   (1)

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

5 (+)

0231020

Piments et poivrons (chilis)

7 (+)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

6 (+)

0231040

Gombos (camboux)

0,01
   (1)

0231990

Autres

0,01
   (1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

4 (+)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

1,5 (+)

0233010

Melons (kiwanos)

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0,01
   (1)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,01
   (1)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

(+)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

25

0241020

Choux-fleurs

0,5

0241990

Autres

0,01
   (1)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

(+)

0242010

Choux de Bruxelles

0,7

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

15

0242990

Autres

0,01
   (1)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0,7 (+)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0,01
   (1)

0243990

Autres

0,01
   (1)

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,01
   (1)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâche (laitues italiennes)

20 (+)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

25 (+)

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

20 (+)

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

7 (+)

0251050

Cresson de terre

0,01
   (1)

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

20 (+)

0251070

Moutarde brune

0,01
   (1)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

20 (+)

0251990

Autres

0,01
   (1)

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0,02

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
| --- | --- |

c)

0,01
   (1)

0254000

| d) | Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] |
| --- | --- |

d)

0,01
   (1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

3 (+)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

20 (+)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (hysope)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l'état frais) |
| --- | --- |

vi)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

2 (+)

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,08 (+)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

2 (+)

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,3 (+)

0260050

Lentilles

0,01
   (1)

0260990

Autres

0,01
   (1)

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l'état frais) |
| --- | --- |

vii)

0270010

Asperges

0,01
   (1)

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

0,01
   (1)

0270030

Céleris

0,01
   (1)

0270040

Fenouil

0,01
   (1)

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0,01
   (1)

0270060

Poireaux

0,01
   (1)

0270070

Rhubarbe

0,15 (+)

0270080

Pousses de bambou

0,01
   (1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01
   (1)

0270990

Autres

0,01
   (1)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01
   (1)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,01
   (1)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,4 (+)

0300020

Lentilles

0,4 (+)

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0,2 (+)

0300040

Lupins

0,02
   (1)

0300990

Autres

0,02
   (1)

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0,06 (+)

0401020

Arachides

0,01
   (1)

0401030

Graines de pavot

0,01
   (1)

0401040

Graines de sésame

0,01
   (1)

0401050

Graines de tournesol

0,5 (+)

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0,5 (+)

0401070

Fèves de soja

0,01
   (1)

0401080

Graines de moutarde

0,01
   (1)

0401090

Graines de coton

0,01
   (1)

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0,01
   (1)

0401110

Carthame

0,01
   (1)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0,01
   (1)

0401130

Cameline

0,01
   (1)

0401140

Chènevis

0,01
   (1)

0401150

Ricin

0,01
   (1)

0401990

Autres

0,01
   (1)

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0,01
   (1)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0500010

Orge

2 (+)

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0,02 (1)

0500030

Maïs

0,02 (1)

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0,02 (1)

0500050

Avoine

0,02
   (1)

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

10 (+)

0500070

Seigle

0,02 (1)

0500080

Sorgho

0,02 (1)

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0,02
   (1)
  (+)

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0,02 (1)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0,05
   (1)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0,05
   (1)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,05
   (1)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d'hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0,05
   (1)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

2 (+)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0,05
   (1)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0,05
   (1)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0,05
   (1)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,05
   (1)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,05
   (1)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,05
   (1)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,05
   (1)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0,05
   (1)

0840020

Gingembre

0,05
   (1)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,05
   (1)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05
   (1)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,05
   (1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,05
   (1)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,05
   (1)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0900010

Betteraves sucrières

0,1 (+)

0900020

Cannes à sucre

0,01
   (1)

0900030

Racines de chicorée

0,01
   (1)

0900990

Autres

0,01
   (1)

1000000

| 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

(+)

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

0,1

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,1

1012020

Graisse

0,1

1012030

Foie

0,2

1012040

Reins

0,3

1012050

Abats comestibles

0,3

1012990

Autres

0,01
   (1)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,1

1013020

Graisse

0,1

1013030

Foie

0,2

1013040

Reins

0,3

1013050

Abats comestibles

0,3

1013990

Autres

0,01
   (1)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,1

1014020

Graisse

0,1

1014030

Foie

0,2

1014040

Reins

0,3

1014050

Abats comestibles

0,3

1014990

Autres

0,01
   (1)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,1

1015020

Graisse

0,1

1015030

Foie

0,2

1015040

Reins

0,3

1015050

Abats comestibles

0,3

1015990

Autres

0,01
   (1)

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

0,1

1016020

Graisse

0,2

1016030

Foie

1

1016040

Reins

0,01
   (1)

1016050

Abats comestibles

1

1016990

Autres

0,01
   (1)

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,1

1017020

Graisse

0,1

1017030

Foie

0,2

1017040

Reins

0,3

1017050

Abats comestibles

0,3

1017990

Autres

0,01
   (1)

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

1020010

Bovins

0,1

1020020

Ovins

0,1

1020030

Caprins

0,1

1020040

Chevaux

0,05 (1)

1020990

Autres

0,05 (1)

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,1

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05
   (1)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,01
   (1)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,01
   (1)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,01
   (1)

| b) | les colonnes suivantes concernant le cyprodinil, le métaldéhyde et le métazachlore sont ajoutées:

  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)










  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4) | Cyprodinil (L) (R) | Métaldéhyde | Somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |

b)

les colonnes suivantes concernant le cyprodinil, le métaldéhyde et le métazachlore sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Cyprodinil (L) (R)

Métaldéhyde

Somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)

0100000

1.

0,05
   (3)

0,02
   (3)

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,02
   (3)

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040

Limettes

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,02
   (3)

0120010

Amandes

(+)

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0130010

Pommes (pommettes)

1,5

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

1,5

0130030

Coings

1,5

0130040

Nèfles

0,9

0130050

Nèfles du Japon

0,9

0130990

Autres

0,02
   (3)

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

2

0140010

Abricots

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0140990

Autres

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

3

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

5

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

3

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0,02
   (3)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

3

0153990

Autres

0,02
   (3)

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

3

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (arbouses)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0154990

Autres

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0,02
   (3)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0161050

Caramboles (bilimbis)

0161060

Kakis

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0161990

Autres

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0162050

Caïmites

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

0162990

Autres

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

0163100

Durions

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,02
   (3)

0,15 (+)

0,02
   (3)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,02
   (3)

0,05 (3)

0,02
   (3)

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

(+)

0213010

Betteraves

1,5

0,3

0,02
   (3)

0213020

Carottes

1,5

0,3

0,02
   (3)

0213030

Céleris-raves

0,3

0,3

0,02
   (3)

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

1,5

0,3

0,15 (+)

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0,02
   (3)

0,3

0,02
   (3)

0213060

Panais

1,5

0,3

0,02
   (3)

0213070

Persil à grosse racine

1,5

0,3

0,02
   (3)

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0,08

0,3

0,4 (+)

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

1,5

0,3

0,02
   (3)

0213100

Rutabagas

0,02
   (3)

0,05
   (3)

0,15 (+)

0213110

Navets

0,02
   (3)

0,3

0,15 (+)

0213990

Autres

0,02
   (3)

0,05
   (3)

0,02
   (3)

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,05 (3)

0220010

Aulx

0,07

0,06
   (3)

0220020

Oignons (autres oignons, oignons argentés)

0,3

0,02
   (3)

0220030

Échalotes

0,07

0,02
   (3)

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0,8

0,02
   (3)

0220990

Autres

0,02
   (3)

0,02
   (3)

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0,02
   (3)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

1,5

0,15 (+)

0231020

Piments et poivrons (chilis)

1,5

0,05 (3)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

1,5

0,15 (+)

0231040

Gombos (camboux)

0,02
   (3)

0,05 (3)

0231990

Autres

0,02
   (3)

0,05 (3)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,5

0,05 (3)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,6

0,05 (3)

0233010

Melons (kiwanos)

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0,02
   (3)

0,05 (3)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,02
   (3)

0,05 (3)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,02
   (3)

(+)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0,4

0,4 (+)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0,4

0242010

Choux de Bruxelles

0,06
   (3)

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0,4 (+)

0242990

Autres

0,02
   (3)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,4

0,2 (+)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,15

0,3 (+)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

15

2 (+)

0,02
   (3)

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

15

2 (+)

0,02
   (3)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
| --- | --- |

c)

0,02
   (3)

0,05 (3)

0,02
   (3)

0254000

| d) | Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] |
| --- | --- |

d)

0,02
   (3)

0,05 (3)

0,02
   (3)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,06

0,05 (3)

0,02
   (3)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

15

2

0,1
   (3)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (hysope)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l'état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,02
   (3)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

2

0,4

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,08

0,3

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

2

0,4

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,08

0,3

0260050

Lentilles

0,2

0,05 (3)

0260990

Autres

0,02
   (3)

0,05 (3)

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l'état frais) |
| --- | --- |

vii)

0270010

Asperges

0,02
   (3)

0,05
   (3)

0,02
   (3)

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

0,02
   (3)

0,05
   (3)

0,02
   (3)

0270030

Céleris

5

0,05
   (3)

0,02
   (3)

0270040

Fenouil

0,3

0,05
   (3)

0,02
   (3)

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0,02
   (3)

0,07 (+)

0,06
   (3)

0270060

Poireaux

0,02
   (3)

0,5 (+)

0,06
   (3)

0270070

Rhubarbe

0,02
   (3)

0,05
   (3)

0,02
   (3)

0270080

Pousses de bambou

0,02
   (3)

0,05
   (3)

0,02
   (3)

0270090

Cœurs de palmier

0,02
   (3)

0,05
   (3)

0,02
   (3)

0270990

Autres

0,02
   (3)

0,05
   (3)

0,02
   (3)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,02
   (3)

0,05 (3)

0,02
   (3)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,02
   (3)

0,05 (3)

0,02
   (3)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,2

0,02
   (3)

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,2

0300020

Lentilles

0,02
   (3)

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0,1

0300040

Lupins

0,1

0300990

Autres

0,02
   (3)

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,02
   (3)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0,6

0,06
   (3)

0401020

Arachides

0,05 (3)

0,02
   (3)

0401030

Graines de pavot

0,6

0,02
   (3)

0401040

Graines de sésame

0,6

0,02
   (3)

0401050

Graines de tournesol

0,6

0,06
   (3)

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0,6

0,06
   (3)

0401070

Fèves de soja

0,6

0,02
   (3)

0401080

Graines de moutarde

0,6

0,06
   (3)

0401090

Graines de coton

0,6

0,02
   (3)

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0,6

0,02
   (3)

0401110

Carthame

0,6

0,02
   (3)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0,6

0,06
   (3)

0401130

Cameline

0,6

0,06
   (3)

0401140

Chènevis

0,6

0,02
   (3)

0401150

Ricin

0,05 (3)

0,02
   (3)

0401990

Autres

0,05 (3)

0,02
   (3)

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0,05 (3)

0,02
   (3)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,05 (3)

0,02
   (3)

0500010

Orge

4

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0,02
   (3)

0500030

Maïs

0,02
   (3)

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0,02
   (3)

0500050

Avoine

4

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0,02
   (3)

0500070

Seigle

0,5

0500080

Sorgho

0,02
   (3)

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0,5

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0,02
   (3)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0,1
   (3)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0,1
   (3)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,1
   (3)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d'hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0,1
   (3)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

1,5 (+)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0,1
   (3)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0,1
   (3)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0,1
   (3)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

(+)

0840010

Réglisse

1,5

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0840020

Gingembre

1,5

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

1,5

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0840040

Raifort

(+)

(+)

0840990

Autres

1,5

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0,1
   (3)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,02
   (3)

0,05 (3)

0,02
   (3)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

(+)

(+)

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,01
   (3)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

0,02
   (3)

1011010

Muscles

0,05 (3)

1011020

Graisse

0,05 (3)

1011030

Foie

0,2

1011040

Reins

0,05 (3)

1011050

Abats comestibles

0,05 (3)

1011990

Autres

0,05 (3)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,02
   (3)

0,05 (3)

1012020

Graisse

0,02
   (3)

0,05 (3)

1012030

Foie

0,05

0,3

1012040

Reins

0,05

0,05 (3)

1012050

Abats comestibles

0,02
   (3)

0,05 (3)

1012990

Autres

0,02
   (3)

0,05 (3)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,02
   (3)

0,05 (3)

1013020

Graisse

0,02
   (3)

0,05 (3)

1013030

Foie

0,05

0,3

1013040

Reins

0,05

0,05 (3)

1013050

Abats comestibles

0,02
   (3)

0,05 (3)

1013990

Autres

0,02
   (3)

0,05 (3)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,02
   (3)

0,05 (3)

1014020

Graisse

0,02
   (3)

0,05 (3)

1014030

Foie

0,05

0,3

1014040

Reins

0,05

0,05 (3)

1014050

Abats comestibles

0,02
   (3)

0,05 (3)

1014990

Autres

0,02
   (3)

0,05 (3)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,02
   (3)

0,05 (3)

1015020

Graisse

0,02
   (3)

0,05 (3)

1015030

Foie

0,05

0,3

1015040

Reins

0,05

0,05 (3)

1015050

Abats comestibles

0,02
   (3)

0,05 (3)

1015990

Autres

0,02
   (3)

0,05 (3)

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

0,02
   (3)

0,05 (3)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

0,02
   (3)

0,05 (3)

1017020

Graisse

0,02
   (3)

0,05 (3)

1017030

Foie

0,05

0,3

1017040

Reins

0,05

0,05 (3)

1017050

Abats comestibles

0,02
   (3)

0,05 (3)

1017990

Autres

0,02
   (3)

0,05 (3)

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,02
   (3)

0,01
   (3)

0,01
   (3)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,02
   (3)

0,01
   (3)

0,05 (3)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (3)

0,05 (3)

0,05 (3)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,02
   (3)

0,01
   (3)

0,05 (3)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,02
   (3)

0,01
   (3)

0,05 (3)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,02
   (3)

0,01
   (3)

0,05 (3)

| 2) | À l'annexe III, les colonnes relatives au cyprodinil, à l'iprodione, au métaldéhyde, au métazachlore et au propargite sont supprimées. |
| --- | --- |

2)

À l'annexe III, les colonnes relatives au cyprodinil, à l'iprodione, au métaldéhyde, au métazachlore et au propargite sont supprimées.

| 3) | À l'annexe V, les colonnes suivantes relatives à l'huile d'os, au monoxyde de carbone, au dodémorphe, à l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), aux huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) et au propargite sont ajoutées:

  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)













  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6) | Huile d'os | Monoxyde de carbone | Dodémorphe | Huile de paraffine (CAS 64742-54-7) | Huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) | Propargite (L) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |

3)

À l'annexe V, les colonnes suivantes relatives à l'huile d'os, au monoxyde de carbone, au dodémorphe, à l'huile de paraffine (CAS 64742-54-7), aux huiles de pétrole (CAS 92062-35-6) et au propargite sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6)

Huile d'os

Monoxyde de carbone

Dodémorphe

Huile de paraffine (CAS 64742-54-7)

Huiles de pétrole (CAS 92062-35-6)

Propargite (L)

0100000

1.

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,01
   (5)

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040

Limettes

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,02
   (5)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,01
   (5)

0130010

Pommes (pommettes)

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0,01
   (5)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0140990

Autres

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0,01
   (5)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

0153990

Autres

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (arbouses)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0154990

Autres

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0,01
   (5)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0161050

Caramboles (bilimbis)

0161060

Kakis

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0161990

Autres

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0162050

Caïmites

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

0162990

Autres

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

0163100

Durions

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0163990

Autres

0200000

| 2. | LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,01 (5)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,01 (5)

0220010

Aulx

0220020

Oignons (autres oignons, oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0220990

Autres

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0,01
   (5)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231020

Piments et poivrons (chilis)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0231040

Gombos (camboux)

0231990

Autres

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons (kiwanos)

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

| d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,01 (5)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
| --- | --- |

v)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0,01 (5)

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0,01 (5)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990

Autres

0253000

| c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
| --- | --- |

c)

0,01 (5)

0254000

| d) | Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] |
| --- | --- |

d)

0,01 (5)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (5)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

0,02
   (5)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (hysope)

0256990

Autres

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l'état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,01 (5)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l'état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (5)

0270010

Asperges

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

0270030

Céleris

0270040

Fenouil

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbe

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01 (5)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,01 (5)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0300040

Lupins

0300990

Autres

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,02
   (5)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0401110

Carthame

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0401130

Cameline

0401140

Chènevis

0401150

Ricin

0401990

Autres

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0402010

Olives à huile

0402020

Noix de palme (palmistes)

0402030

Fruits du palmier à huile

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0500030

Maïs

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0500050

Avoine

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,05
   (5)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d'hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,05
   (5)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,05
   (5)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,05
   (5)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,05
   (5)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,05
   (5)

0840020

Gingembre

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,05
   (5)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,05
   (5)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,05
   (5)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,05
   (5)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,05
   (5)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,05
   (5)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01 (5)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

| 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

0,01
   (5)

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,01
   (5)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,01
   (5)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,01
   (5)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05
   (5)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,01
   (5)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,01
   (5)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,01
   (5)

---

(1)  Indique le seuil de détection.

(2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Iprodione (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Iprodione — code 1000000: somme de l'iprodione et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en iprodione |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Iprodione — code 1000000: somme de l'iprodione et de tous ses métabolites contenant la fraction 3,5-dichloroaniline, exprimée en iprodione

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0110030 | Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)] |
| --- | --- | --- |
| 0120010 | Amandes |
| 0130000 | iii) | Fruits à pépins |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0120010

Amandes

0130000

iii)

0130010

Pommes (pommettes)

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Nèfles du Japon

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0162010

Kiwis

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0220010

Aulx

0220020

Oignons (autres oignons; oignons argentés)

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231020

Piments et poivrons (chilis)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons (kiwanos)

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (hysope)

0256990

Autres

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

| (+) | Notes: L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0260040 | Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches) |
| --- | --- | --- |

(+)

Notes: L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0270070 | Rhubarbe |
| --- | --- | --- |
| 0300010 | Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé) |
| 0300020 | Lentilles |
| 0300030 | Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées) |
| 0401010 | Graines de lin |
| 0401050 | Graines de tournesol |
| 0401060 | Graines de colza (navette sauvage, navettes) |
| 0500010 | Orge |
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |
| 0500090 | Froments (blé) (épeautre, triticale) |
| 0633000 | c) | Racines |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0270070

Rhubarbe

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0300020

Lentilles

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0401010

Graines de lin

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0500010

Orge

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0633000

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0900010 | Betteraves sucrières |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant la conservation, les méthodes d'analyse, le métabolisme des cultures et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0900010

Betteraves sucrières

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation et une étude sur l'alimentation des animaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1000000 | 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation et une étude sur l'alimentation des animaux n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1000000

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres»

(3)  Indique le seuil de détection.

| (**) | Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B. |
| --- | --- |

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Cyprodinil (L) (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: | Cyprodinil — code 1000000, sauf 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil |
| --- | --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Cyprodinil — code 1000000, sauf 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil

| | Cyprodinil — code 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil |
| --- | --- |

Cyprodinil — code 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0120010 | Amandes |
| --- | --- | --- |
| 0633000 | c) | Racines |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120010

Amandes

0633000

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0840990 | Autres |
| --- | --- | --- |
| 1000000 | 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0840990

Autres

1000000

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

Métaldéhyde

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0211000 | a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0211000

a)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0213000 | c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213000

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0213110

Navets

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0240000 | iv) | Brassicées |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0240000

iv)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0243990 | Autres |
| --- | --- | --- |
| 0244000 | d) | Choux-raves |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0243990

Autres

0244000

d)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990

Autres

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0270060

Poireaux

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1000000 | 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1000000

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

Somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Métazachlore — code 1000000: somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Métazachlore — code 1000000: somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) |
| --- | --- | --- |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0241000 | a) | Choux (développement de l'inflorescence) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0241000

a)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

(4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Cyprodinil (L) (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: | Cyprodinil — code 1000000, sauf 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil |
| --- | --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Cyprodinil — code 1000000, sauf 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre), exprimée en cyprodinil

| | Cyprodinil — code 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil |
| --- | --- |

Cyprodinil — code 1020000: somme du cyprodinil et du CGA 304075 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0120010 | Amandes |
| --- | --- | --- |
| 0633000 | c) | Racines |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120010

Amandes

0633000

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0840990 | Autres |
| --- | --- | --- |
| 1000000 | 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0840990

Autres

1000000

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

Métaldéhyde

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0211000 | a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0211000

a)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0213000 | c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213000

c)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0213110

Navets

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0240000 | iv) | Brassicées |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0240000

iv)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0242990

Autres

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0243020 | Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers) |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0243990 | Autres |
| --- | --- | --- |
| 0244000 | d) | Choux-raves |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté qu'une étude d'hydrolyse portant sur les effets de la stérilisation sur la nature des résidus n'était pas disponible. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0243990

Autres

0244000

d)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0251990

Autres

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0252990

Autres

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0270060

Poireaux

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  1000000 | 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1000000

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

Somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Métazachlore — code 1000000: somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Métazachlore — code 1000000: somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.







  0213040 | Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane) |
| --- | --- | --- |
| 0213080 | Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)] |
| 0213100 | Rutabagas |
| 0213110 | Navets |
| 0241000 | a) | Choux (développement de l'inflorescence) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0241000

a)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

(5)  Indique le seuil de détection.

(6)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Huile d'os

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Monoxyde de carbone

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Dodémorphe

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Huile de paraffine (CAS 64742-54-7)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Huiles de pétrole (CAS 92062-35-6)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Propargite (L)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

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| 14.3.2015 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 71/114 |
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14.3.2015

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 71/114

---

RÈGLEMENT (UE) 2015/401 DE LA COMMISSION

du 25 février 2015

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acétamipride, de chromafénozide, de cyazofamide, de dicamba, de difénoconazole, de fenpyrazamine, de fluazinam, de formétanate, de nicotine, de penconazole, de pymétrozine, de pyraclostrobine, de tau-fluvalinate et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

| (1) | Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acétamipride, de cyazofamide, de formétanate, de pymétrozine, de pyraclostrobine et de tébuconazole figurent à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le penconazole figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le chromafénozide, le dicamba, le difénoconazole, la fenpyrazamine, le fluazinam, la nicotine et le tau-fluvalinate figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d'acétamipride, de cyazofamide, de formétanate, de pymétrozine, de pyraclostrobine et de tébuconazole figurent à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le penconazole figurent à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR pour le chromafénozide, le dicamba, le difénoconazole, la fenpyrazamine, le fluazinam, la nicotine et le tau-fluvalinate figurent à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.

| (2) | Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active chromafénozide sur les fruits à pépins et les raisins, une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(2)

Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active chromafénozide sur les fruits à pépins et les raisins, une demande de modification des limites maximales actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

| (3) | S'agissant du cyazofamide, une demande similaire a été introduite pour les raisins. S'agissant du difénoconazole, une demande similaire a été introduite pour les piments et poivrons et les aubergines. S'agissant de la fenpyrazamine, une demande similaire a été introduite pour les abricots, les cerises, les pêches et les prunes. S'agissant du formétanate, une demande similaire a été introduite pour les fraises. S'agissant du penconazole, une demande similaire a été introduite pour les mûres et les framboises. S'agissant de la pymétrozine, une demande similaire a été introduite pour les azeroles. S'agissant de la pyraclostrobine, une demande similaire a été introduite pour les racines de chicorée. S'agissant du tau-fluvalinate, une demande similaire a été introduite pour les fruits à pépins, les pêches, les abricots, les raisins, les tomates, les aubergines, les melons, les brocolis, les choux de Bruxelles, les choux-raves, les artichauts et les laitues et autres salades similaires. S'agissant du tébuconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de pavot. |
| --- | --- |

(3)

S'agissant du cyazofamide, une demande similaire a été introduite pour les raisins. S'agissant du difénoconazole, une demande similaire a été introduite pour les piments et poivrons et les aubergines. S'agissant de la fenpyrazamine, une demande similaire a été introduite pour les abricots, les cerises, les pêches et les prunes. S'agissant du formétanate, une demande similaire a été introduite pour les fraises. S'agissant du penconazole, une demande similaire a été introduite pour les mûres et les framboises. S'agissant de la pymétrozine, une demande similaire a été introduite pour les azeroles. S'agissant de la pyraclostrobine, une demande similaire a été introduite pour les racines de chicorée. S'agissant du tau-fluvalinate, une demande similaire a été introduite pour les fruits à pépins, les pêches, les abricots, les raisins, les tomates, les aubergines, les melons, les brocolis, les choux de Bruxelles, les choux-raves, les artichauts et les laitues et autres salades similaires. S'agissant du tébuconazole, une demande similaire a été introduite pour les graines de pavot.

| (4) | Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation de l'acétamipride sur les abricots et les noix. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures. |
| --- | --- |

(4)

Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation de l'acétamipride sur les abricots et les noix. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

| (5) | Des demandes similaires ont aussi été introduites pour l'utilisation du dicamba sur les fèves de soja génétiquement modifié et du fluazinam sur les racines de ginseng. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures. |
| --- | --- |

(5)

Des demandes similaires ont aussi été introduites pour l'utilisation du dicamba sur les fèves de soja génétiquement modifié et du fluazinam sur les racines de ginseng. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

| (6) | Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission. |
| --- | --- |

(6)

Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

| (7) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l'«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics. |
| --- | --- |

(7)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l'«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

| (8) | Dans ses avis motivés, l'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne l'utilisation de la fenpyrazamine sur les pêches, aucune modification de la LMR existante n'était requise. Pour ce qui est de l'utilisation du tau-fluvalinate sur les fruits à pépins, les pêches, les abricots et les tomates, les données soumises n'étaient pas suffisantes pour permettre l'établissement de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées. |
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(8)

Dans ses avis motivés, l'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne l'utilisation de la fenpyrazamine sur les pêches, aucune modification de la LMR existante n'était requise. Pour ce qui est de l'utilisation du tau-fluvalinate sur les fruits à pépins, les pêches, les abricots et les tomates, les données soumises n'étaient pas suffisantes pour permettre l'établissement de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

| (9) | En ce qui concerne le dicamba, aucun résidu n'a été décelé à la récolte des fèves de soja tolérant au dicamba. L'Autorité a conclu que parmi les résidus relevés dans ces fèves, l'élément à prendre en compte était le métabolite acide 3,6-dichlorosalicylique. |
| --- | --- |

(9)

En ce qui concerne le dicamba, aucun résidu n'a été décelé à la récolte des fèves de soja tolérant au dicamba. L'Autorité a conclu que parmi les résidus relevés dans ces fèves, l'élément à prendre en compte était le métabolite acide 3,6-dichlorosalicylique.

| (10) | Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés. |
| --- | --- |

(10)

Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.

| (11) | S'agissant de la nicotine, des LMR provisoires ont été établies pour les champignons sauvages séchés jusqu'au 30 novembre 2014 par le règlement (UE) no 897/2012 de la Commission (3), conformément à l'article 16, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, dans l'attente de la soumission et de l'examen de données complémentaires sur la présence ou la formation naturelles de nicotine sur ces produits. La Commission a pris connaissance d'un projet de recherche visant à identifier l'origine de la nicotine présente sur les cultures concernées. Compte tenu de la durée prévue de ce projet, et afin de laisser suffisamment de temps à la Commission pour arrêter une décision, il convient de prolonger la validité de ces LMR jusqu'au 19 octobre 2016. |
| --- | --- |

(11)

S'agissant de la nicotine, des LMR provisoires ont été établies pour les champignons sauvages séchés jusqu'au 30 novembre 2014 par le règlement (UE) no 897/2012 de la Commission (3), conformément à l'article 16, paragraphe 1, point a), du règlement (CE) no 396/2005, dans l'attente de la soumission et de l'examen de données complémentaires sur la présence ou la formation naturelles de nicotine sur ces produits. La Commission a pris connaissance d'un projet de recherche visant à identifier l'origine de la nicotine présente sur les cultures concernées. Compte tenu de la durée prévue de ce projet, et afin de laisser suffisamment de temps à la Commission pour arrêter une décision, il convient de prolonger la validité de ces LMR jusqu'au 19 octobre 2016.

| (12) | En ce qui concerne le formétanate, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) no 61/2014 de la Commission (4), qui ramène la LMR pour les fraises à la limite de détermination à partir du 14 août 2014. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que la LMR prévue par le présent règlement s'applique à partir de la même date. |
| --- | --- |

(12)

En ce qui concerne le formétanate, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) no 61/2014 de la Commission (4), qui ramène la LMR pour les fraises à la limite de détermination à partir du 14 août 2014. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que la LMR prévue par le présent règlement s'applique à partir de la même date.

| (13) | Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005. |
| --- | --- |

(13)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

| (14) | Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence. |
| --- | --- |

(14)

Il y a donc lieu de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

| (15) | Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(15)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s'applique à partir du 1er novembre 2014. Toutefois, s'agissant de la LMR pour le formétanate dans les fraises, il s'applique à partir du 14 août 2014.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 25 février 2015.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

---

(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

1

(2)  Rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa.europa.eu:

2

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level (MRL) for acetamiprid in apricots and tree nuts». EFSA Journal 2013;11(12):3506 [30 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3506. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level (MRL) for acetamiprid in apricots and tree nuts». EFSA Journal 2013;11(12):3506 [30 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3506.

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for chromafenozide in pome fruits and grapes». EFSA Journal 2014;12(2):3569 [25 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3569. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for chromafenozide in pome fruits and grapes». EFSA Journal 2014;12(2):3569 [25 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3569.

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for cyazofamid in grapes». EFSA Journal 2013;11(10):3402 [23 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3402. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for cyazofamid in grapes». EFSA Journal 2013;11(10):3402 [23 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3402.

| | «Reasoned opinion on the modification of the MRL for dicamba in genetically modified soybean». EFSA Journal 2013;11(10):3440 [38 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3440. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the MRL for dicamba in genetically modified soybean». EFSA Journal 2013;11(10):3440 [38 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3440.

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for difenoconazole in peppers and aubergines». EFSA Journal 2014;12(4):3676 [27 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3676. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for difenoconazole in peppers and aubergines». EFSA Journal 2014;12(4):3676 [27 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3676.

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for fenpyrazamine in apricots, cherries, peaches and plums». EFSA Journal 2014;12(3):3619 [25 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3619. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for fenpyrazamine in apricots, cherries, peaches and plums». EFSA Journal 2014;12(3):3619 [25 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3619.

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for fluazinam in ginseng root». EFSA Journal 2014;12(5):3690 [20 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3690. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for fluazinam in ginseng root». EFSA Journal 2014;12(5):3690 [20 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3690.

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for formetanate in strawberries». EFSA Journal 2014;12(3):3596 [23 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3596. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for formetanate in strawberries». EFSA Journal 2014;12(3):3596 [23 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3596.

| | «Reasoned opinion on the setting of new MRLs for penconazole in blackberries and raspberries». EFSA Journal 2014;12(3):3618 [24 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3618. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the setting of new MRLs for penconazole in blackberries and raspberries». EFSA Journal 2014;12(3):3618 [24 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3618.

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for pymetrozine in azaroles, celery and fennel». EFSA Journal 2013;11(8):3348 [27 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3348. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for pymetrozine in azaroles, celery and fennel». EFSA Journal 2013;11(8):3348 [27 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3348.

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for pyraclostrobin in chicory roots». EFSA Journal 2014;12(5):3685 [23 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3685. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for pyraclostrobin in chicory roots». EFSA Journal 2014;12(5):3685 [23 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3685.

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tau-fluvalinate in various crops». EFSA Journal 2014;12(1):3548 [49 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3548. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for tau-fluvalinate in various crops». EFSA Journal 2014;12(1):3548 [49 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2014.3548.

| | «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for tebuconazole in poppy seed». EFSA Journal 2013;11(5):3248 [31 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3248. |
| --- | --- |

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for tebuconazole in poppy seed». EFSA Journal 2013;11(5):3248 [31 pp.]. doi:10.2903/j.efsa.2013.3248.

(3)  Règlement (UE) no 897/2012 de la Commission du 1er octobre 2012 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'acibenzolar-S-méthyl, d'amisulbrom, de cyazofamide, de diflufenican, de dimoxystrobine, de méthoxifénozide et de nicotine présents dans ou sur certains produits (JO L 266 du 2.10.2012, p. 1).

3

o

er

o

(4)  Règlement (UE) no 61/2014 de la Commission du 24 janvier 2014 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyromazine, de fenpropidine, de formétanate, d'oxamyl et de tébuconazole présents dans ou sur certains produits (JO L 22 du 25.1.2014, p. 1).

4

o

o

---

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

| 1) | à l'annexe II, les colonnes relatives à l'acétamipride, au cyazofamide, au formétanate, au penconazole, à la pymétrozine, à la pyraclostrobine et au tébuconazole sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)














  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3) | Acétamipride (R) | Cyazofamide | Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate | Penconazole (L) | Pymétrozine (A) (R) | Pyraclostrobine (L) | Tébuconazole (R) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |

1)

à l'annexe II, les colonnes relatives à l'acétamipride, au cyazofamide, au formétanate, au penconazole, à la pymétrozine, à la pyraclostrobine et au tébuconazole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Acétamipride (R)

Cyazofamide

Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate

Penconazole (L)

Pymétrozine (A) (R)

Pyraclostrobine (L)

Tébuconazole (R)

0100000

1.

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,9

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,3 (+)

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

1

5

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

2

0,9

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

1

5

0110040

Limettes

1

5

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

1

5

0110990

Autres

1

5

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,07

0,02 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,05

0120010

Amandes

0,02 (1)

0,02 (1)

0120020

Noix du Brésil

0,02 (1)

0,02 (1)

0120030

Noix de cajou

0,02 (1)

0,02 (1)

0120040

Châtaignes

0,05

0,02 (1)

0120050

Noix de coco

0,02 (1)

0,02 (1)

0120060

Noisettes (avelines)

0,05

0,02 (1)

0120070

Noix de Queensland

0,02 (1)

0,02 (1)

0120080

Noix de pécan

0,02 (1)

0,02 (1)

0120090

Pignons

0,02 (1)

0,02 (1)

0120100

Pistaches

0,02 (1)

1

0120110

Noix communes

0,05

0,02 (1)

0120990

Autres

0,02 (1)

0,02 (1)

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,8

0,01 (1)

0,01 (1)

0,2

0,02 (1)

0,5

0130010

Pommes (pommettes)

(+)

0,3

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

(+)

0,3

0130030

Coings

0,5

0130040

Nèfles

(2)

0,5

0130050

Nèfles du Japon

(2)

0,5

0130990

Autres

0,5

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0,01 (1)

0,01 (1)

0140010

Abricots

0,8

0,1

0,03 (+)

1

0,6

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

1.5

0,05 (1)

0,02 (1)

3

1 (+)

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0,8

0,1

0,03 (+)

0,3

0,6

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0,03

0,05 (1)

0,02 (1)

0,8

1

0140990

Autres

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

0,5

2

0,1

0,2

0,02 (1)

0151010

Raisins de table

1 (+)

0,5

0151020

Raisins de cuve

2

1 (+)

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,5

0,01 (1)

0,4

0,5

0,3 (+)

1.5

0,02 (1)

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

2

0,01 (1)

0,01 (1)

0,5

0153010

Mûres

0,1

3 (+)

3

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0,05 (1)

0,02 (1)

2

(+)

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

0,1

3 (+)

3

0153990

Autres

0,05 (1)

0,02 (1)

2

(+)

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0,01 (1)

0,01 (1)

1.5

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

2

0,05 (1)

0,7 (+)

4

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

2

0,05 (1)

0,02 (1)

3

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

2

0,5

0,7 (+)

3

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

2

0,05 (1)

0,7 (+)

3

0154050

Cynorrhodons

2

(2)

0,02 (1)

3

0154060

Mûres (arbouses)

2

(2)

0,02 (1)

3

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0,01 (1)

(2)

0,7 (+)

3

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

2

(2)

0,02 (1)

3

0154990

Autres

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

3

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0,02 (1)

0161010

Dattes

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0161020

Figues

0,03

0,02 (1)

0,02 (1)

0161030

Olives de table

0,01 (1)

0,05 (1)

0,05

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0161050

Caramboles (bilimbis)

0,01 (1)

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0161060

Kakis

0,01 (1)

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0,01 (1)

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0161990

Autres

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0162010

Kiwis

0,02 (1)

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0,02 (1)

0162030

Fruits de la passion

1

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

(2)

0,02 (1)

0162050

Caïmites

(2)

0,02 (1)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

(2)

0,02 (1)

0162990

Autres

0,02 (1)

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0,01 (1)

0163010

Avocats

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,05

0163030

Mangues

0,02 (1)

0,05

0,1

0163040

Papayes

0,02 (1)

0,07

2

0163050

Grenades

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163080

Ananas

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163100

Durions

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0163990

Autres

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0200000

| 2. | LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,01 (1) (+)

(+)

0,02 (1)

0,02 (1)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

(2)

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0,01 (1)

0,1

0,02 (1)

0213020

Carottes

0,01 (1)

0,5

0,4

0213030

Céleris-raves

0,01 (1)

(+)

0,3

0,5

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0,1

0,3

0,4

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0,01 (1)

0,06

0,02 (1)

0213060

Panais

0,01 (1)

0,3

0,4

0213070

Persil à grosse racine

0,01 (1)

0,1

0,4

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0,01 (1)

(+)

0,5

0,02 (1)

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0,01 (1)

0,1

0,4 (+)

0213100

Rutabagas

0,01 (1)

0,02 (1)

0,3

0213110

Navets

0,01 (1)

0,02 (1)

0,3

0213990

Autres

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0220010

Aulx

0,02

0,3

0,1

0220020

Oignons (autres oignons oignons argentés)

0,02

1.5

0,1

0220030

Échalotes

0,01 (1)

0,3

0,05

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

0,01 (1)

1.5

0,6

0220990

Autres

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0,2

0,6 (+)

0,3

0,1

0,5 (+)

0,3

0,9

0231020

Piments et poivrons (chilis)

0,3

0,01 (1)

0,01 (1)

0,2

3 (+)

0,5

0,6

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0,2

0,01 (1)

0,3

0,1

0,5 (+)

0,3

0,4 (+)

0231040

Gombos (camboux)

0,2

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1) (+)

0,02 (1)

0,02 (1)

0231990

Autres

0,2

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,3

0,2 (+)

0,1

1 (+)

0,5

0232010

Concombres

0,01 (1)

0,2

0232020

Cornichons

0,3

0,02 (1)

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0,01 (1)

0,2

0232990

Autres

0,01 (1)

0,02 (1)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,2

0,15 (+)

0,3

0,1

0,3 (+)

0,5

0233010

Melons (kiwanos)

0,2 (+)

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0,15

0233030

Pastèques

0,15

0233990

Autres

0,15

0234000

| d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1) (+)

0,02 (1)

0,6

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,2

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0,4

0,03 (+)

0,1

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0,15

0241020

Choux-fleurs

0,05

0241990

Autres

0,02 (1)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0,7

0242010

Choux de Bruxelles

0,05

0,08 (+)

0,3

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0,7

0,05 (+)

0,2

0242990

Autres

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0,01 (1)

0,2 (+)

1.5

0,02 (1)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,01 (1)

0,02 (1) (+)

0,02 (1)

0,02 (1)

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
| --- | --- |

v)

0,05 (1)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,5

0251010

Mâche (laitues italiennes)

3

3 (+)

10

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

3

3 (+)

2

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

1.5

0,6 (+)

0,4

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

3

0,6 (+)

10

0251050

Cresson de terre

3

(2)

3 (+)

10

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

3

3 (+)

10

0251070

Moutarde brune

3

(2)

0,6 (+)

10

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

3

3 (+)

10

0251990

Autres

0,01 (1)

0,02 (1)

10

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

5

0,6 (+)

0,5

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

3

(2)

0,4 (+)

0,02 (1)

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

3

0,6 (+)

0,5

0252990

Autres

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0253000

| c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
| --- | --- |

c)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0254000

| d) | Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] |
| --- | --- |

d)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,15

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

3

0,02 (1)

0,02 (1)

3

2

0256010

Cerfeuil

(+)

0,05 (1)

0256020

Ciboulette

(+)

2

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

(+)

0,05 (1)

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

(+)

2

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

(2)

(+)

0,05 (1)

0256060

Romarin

(2)

(+)

0,05 (1)

0256070

Thym (marjolaine, origan)

(2)

(+)

0,05 (1)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

(2)

(+)

0,05 (1)

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

(2)

(+)

0,05 (1)

0256100

Estragon (hysope)

(2)

(+)

0,05 (1)

0256990

Autres

0,05 (1)

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l'état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0,15

2 (+)

2 (+)

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0,3

0,02 (1) (+)

2 (+)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0,4

0,02 (1) (+)

2 (+)

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

0,3

0,02 (1)

0,02 (1)

0260050

Lentilles

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0260990

Autres

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l'état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (1)

0,01 (1)

0270010

Asperges

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270030

Céleris

1.5

0,05 (1)

0,04 (+)

0,02 (1) (+)

0,5 (+)

0270040

Fenouil

0,01 (1)

0,05 (1)

0,04 (+)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0,7

0,2

0,02 (1) (+)

2

0,6

0270060

Poireaux

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,7

0,6

0270070

Rhubarbe

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (1)

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (1)

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0270990

Autres

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,01 (1)

0,01 (1)

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,02 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,07

0,3

0,3

0300020

Lentilles

0,01 (1)

0,5

0,2

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0,07

0,3

0,2

0300040

Lupins

0,01 (1)

0,05

0,2

0300990

Autres

0,01 (1)

0,3

0,2

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,02 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0,01 (1)

0,02 (1)

0,2

0,6

0401020

Arachides

0,01 (1)

0,02 (1)

0,04

0,15

0401030

Graines de pavot

0,01 (1)

0,02 (1)

0,2

0,2

0401040

Graines de sésame

0,01 (1)

0,02 (1)

0,2

0,02 (1)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (1)

0,02 (1)

0,3

0,02 (1)

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0,2

0,02 (1)

0,2

0,5

0401070

Fèves de soja

0,01 (1)

0,02 (1)

0,05

0,15

0401080

Graines de moutarde

0,01 (1)

0,02 (1)

0,2

0,3

0401090

Graines de coton

0,7

0,03

0,3

2

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0401110

Carthame

0,01 (1)

(2)

0,02 (1)

0,2

0,02 (1)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0,01 (1)

(2)

0,02 (1)

0,2

0,02 (1)

0401130

Cameline

0,01 (1)

(2)

0,02 (1)

0,2

0,3

0401140

Chènevis

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0401150

Ricin

0,01 (1)

(2)

0,02 (1)

0,2

0,02 (1)

0401990

Autres

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,02 (1)

0402010

Olives à huile

0,05

0402020

Noix de palme (palmistes)

(2)

0,02 (1)

0402030

Fruits du palmier à huile

(2)

0,02 (1)

0402040

Kapoks

(2)

0,02 (1)

0402990

Autres

0,02 (1)

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,02 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0500010

Orge

0,01 (1)

1

2

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0500030

Maïs

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0500050

Avoine

0,01 (1)

1

2

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0,01 (1)

0,02 (1)

1 (+)

0500070

Seigle

0,01 (1)

0,2

0,1

0500080

Sorgho

0,01 (1)

0,5

0,02 (1)

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

0,03

0,2

0,1

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0,01 (1)

0,02 (1)

0,02 (1)

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0,1

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

(2)

0,1 (1)

0,3 (+)

0,1

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

(2)

0,1 (1)

0,05 (1)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

(2)

5 (+)

0631010

Fleurs de camomille

(2)

0631020

Fleurs d'hibiscus

(2)

0631030

Pétales de rose

(2)

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

(2)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(2)

0631990

Autres

(2)

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

(2)

5 (+)

0632010

Feuilles de fraisier

(2)

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

(2)

0632030

Maté

(2)

0632990

Autres

(2)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

(2)

0,1 (1)

0633010

Racines de valériane

(2)

0633020

Racines de ginseng

(2)

0633990

Autres

(2)

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

(2)

0,1 (1)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

(2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

(2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,5

15 (+)

15

40 (+)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

(2)

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

(2)

0,1 (1)

0,1 (1)

1.5 (+)

0810010

Anis

(2)

0810020

Carvi noir

(2)

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

(2)

0810040

Graines de coriandre

(2)

0810050

Graines de cumin

(2)

0810060

Graines d'aneth

(2)

0810070

Graines de fenouil

(2)

0810080

Fenugrec

(2)

0810090

Noix muscade

(2)

0810990

Autres

(2)

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

(2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0820010

Poivre de la Jamaïque

(2)

0,05 (1)

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

(2)

0,05 (1)

0820030

Carvi

(2)

1.5 (+)

0820040

Cardamome

(2)

0,05 (1)

0820050

Baies de genièvre

(2)

0,05 (1)

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

(2)

0,05 (1)

0820070

Gousses de vanille

(2)

0,05 (1)

0820080

Tamarin

(2)

0,05 (1)

0820990

Autres

(2)

0,05 (1)

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

(2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

(2)

0830990

Autres

(2)

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

(2)

0840010

Réglisse

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

(2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0840020

Gingembre

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

(2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

(2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(2)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

(2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

(2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0850010

Clous de girofle

(2)

0850020

Câpres

(2)

0850990

Autres

(2)

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

(2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0860010

Safran

(2)

0860990

Autres

(2)

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

(2)

0,1 (1)

0,1 (1)

0,05 (1)

0870010

Macis

(2)

0870990

Autres

(2)

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

(2)

0,02 (1)

0,02 (1)

0900010

Betteraves sucrières

(2)

0,2

0900020

Cannes à sucre

(2)

0,02 (1)

0900030

Racines de chicorée

(2)

0,08

0900990

Autres

(2)

0,02 (1)

1000000

| 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

(+)

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,02 (1)

0,1 (1)

1011020

Graisse

0,02 (1)

0,1 (1)

1011030

Foie

0,1 (1)

0,2

1011040

Reins

0,1 (1)

0,2

1011050

Abats comestibles

0,02 (1)

0,2

1011990

Autres

0,02 (1)

0,1 (1)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,05

0,1 (1)

1012020

Graisse

0,05

0,1 (1)

1012030

Foie

0,1 (1)

0,2

1012040

Reins

0,2

0,2

1012050

Abats comestibles

0,02 (1)

0,2

1012990

Autres

0,02 (1)

0,1 (1)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,05

0,1 (1)

1013020

Graisse

0,05

0,1 (1)

1013030

Foie

0,1 (1)

0,2

1013040

Reins

0,2

0,2

1013050

Abats comestibles

0,02 (1)

0,2

1013990

Autres

0,02 (1)

0,1 (1)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,05

0,1 (1)

1014020

Graisse

0,05

0,1 (1)

1014030

Foie

0,1 (1)

0,2

1014040

Reins

0,2

0,2

1014050

Abats comestibles

0,02 (1)

0,2

1014990

Autres

0,02 (1)

0,1 (1)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

(2)

1015010

Muscles

0,05

(2)

0,1 (1)

1015020

Graisse

0,05

(2)

0,1 (1)

1015030

Foie

0,1 (1)

(2)

0,2

1015040

Reins

0,2

(2)

0,2

1015050

Abats comestibles

0,02 (1)

(2)

0,2

1015990

Autres

0,02 (1)

(2)

0,1 (1)

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

0,1 (1)

1016010

Muscles

0,02 (1)

1016020

Graisse

0,02 (1)

1016030

Foie

0,1 (1)

1016040

Reins

0,1 (1)

1016050

Abats comestibles

0,02 (1)

1016990

Autres

0,02 (1)

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

(2)

1017010

Muscles

0,05

(2)

0,1 (1)

1017020

Graisse

0,05

(2)

0,1 (1)

1017030

Foie

0,1 (1)

(2)

0,2

1017040

Reins

0,2

(2)

0,2

1017050

Abats comestibles

0,02 (1)

(2)

0,2

1017990

Autres

0,02 (1)

(2)

0,1 (1)

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,05

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1) (+)

0,01 (1)

0,02 (1)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

1030010

Poules

1030020

Canes

(2)

1030030

Oies

(2)

1030040

Cailles

(2)

1030990

Autres

(2)

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05
   (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

(2)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

(2)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

(2)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,02 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

(2)

0,01 (1)

0,05 (1)

0,1 (1)

| 2) | l'annexe III est modifiée comme suit:






  a) | dans la partie A, les colonnes relatives au chromafénozide, au dicamba, au difénoconazole, à la fenpyrazamine, au fluazinam, à la nicotine et au tau-fluvalinate sont remplacées par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)














  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (5) | Chromafénozide | Dicamba | Difénoconazole | Fenpyrazamine | Fluazinam (L) | Nicotine | Tau-fluvalinate (L) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| 0100000 | 1. | FRUITS À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX |

2)

l'annexe III est modifiée comme suit:

a)

dans la partie A, les colonnes relatives au chromafénozide, au dicamba, au difénoconazole, à la fenpyrazamine, au fluazinam, à la nicotine et au tau-fluvalinate sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (5)

Chromafénozide

Dicamba

Difénoconazole

Fenpyrazamine

Fluazinam (L)

Nicotine

Tau-fluvalinate (L)

0100000

1.

0110000

| i) | Agrumes |
| --- | --- |

i)

0,01 (4)

0,05 (4)

0,1

0,01 (4)

0,05 (4)

0,1

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040

Limettes

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990

Autres

0120000

| ii) | Noix |
| --- | --- |

ii)

0,01 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes (avelines)

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

| iii) | Fruits à pépins |
| --- | --- |

iii)

0,5

0,01 (4)

0,1

0130010

Pommes (pommettes)

0,1

0,5

0,3

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

0,05 (4)

0,5

0,05 (4)

0130030

Coings

0,05 (4)

0,4

0,05 (4)

0130040

Nèfles

0,05 (4)

0,5

0,05 (4)

0130050

Nèfles du Japon

0,05 (4)

0,5

0,05 (4)

0130990

Autres

0,05 (4)

0,2

0,05 (4)

0140000

| iv) | Fruits à noyau |
| --- | --- |

iv)

0,01 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0140010

Abricots

0,5

5

0,1

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0,3

4

0,5

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

0,5

4

0,1

0140040

Prunes [prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d'Inde (Ziziphus zizyphus)]

0,5

3

0,3

0140990

Autres

0,1

0,01 (4)

0,01 (4)

0150000

| v) | Baies et petits fruits |
| --- | --- |

v)

0,05 (4)

0151000

| a) | Raisins de table et raisins de cuve |
| --- | --- |

a)

1,5

0,5

3

1

0151010

Raisins de table

0,05 (4)

0151020

Raisins de cuve

3

0152000

| b) | Fraises |
| --- | --- |

b)

0,01 (4)

0,4

3

0,05 (4)

0,5

0153000

| c) | Fruits de ronces |
| --- | --- |

c)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,05 (4)

0,5

0153010

Mûres

1.5

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0,1

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

1.5

0153990

Autres

0,1

0154000

| d) | Autres baies et petits fruits |
| --- | --- |

d)

0,01 (4)

0,01 (4)

0,05 (4)

0,5

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

0,1

0154020

Airelles canneberges [myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)]

0,1

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0,2

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0,1

0154050

Cynorrhodons

0,1

0,3 (+)

0154060

Mûres (arbouses)

0,1

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0,1

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0,1

0154990

Autres

0,1

0160000

| vi) | Fruits divers |
| --- | --- |

vi)

0,01 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0161000

| a) | Peau comestible |
| --- | --- |

a)

0161010

Dattes

0,1

0161020

Figues

0,1

0161030

Olives de table

2

0161040

Kumquats [Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)]

0,1

0161050

Caramboles (bilimbis)

0,1

0161060

Kakis

0,1

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0,1

0161990

Autres

0,1

0162000

| b) | Peau non comestible, petite taille |
| --- | --- |

b)

0,1

0162010

Kiwis

0162020

Litchis (litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak)

0162030

Fruits de la passion

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0162050

Caïmites

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

0162990

Autres

0163000

| c) | Peau non comestible, grande taille |
| --- | --- |

c)

0163010

Avocats

0,1

0163020

Bananes (bananes naines, plantains, bananes de Cuba)

0,1

0163030

Mangues

0,1

0163040

Papayes

0,2

0163050

Grenades

0,1

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

0,1

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0,1

0163080

Ananas

0,1

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

0,1

0163100

Durions

0,1

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0,1

0163990

Autres

0,1

0200000

| 2. | LÉGUMES À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ |
| --- | --- |

2.

0,01 (4)

0,05 (4)

0210000

| i) | Légumes-racines et légumes-tubercules |
| --- | --- |

i)

0,05 (4)

0,01 (4)

0211000

| a) | Pommes de terre |
| --- | --- |

a)

0,1

0,01 (4)

0212000

| b) | Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux |
| --- | --- |

b)

0,1

0,01 (4)

0212010

Manioc (dachines, eddoe/taros chinois, tannies)

0212020

Patates douces

0212030

Ignames (pois patates/doliques tubéreux, jicama)

0212040

Arrowroots

0212990

Autres

0213000

| c) | Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l'exception de la betterave sucrière |
| --- | --- |

c)

0213010

Betteraves

0,4

0,02

0213020

Carottes

0,4

0,02

0213030

Céleris-raves

2

0,01 (4)

0213040

Raifort (racines d'angélique, de livèche, de gentiane)

0,4

0,01 (4)

0213050

Topinambours (crosnes du Japon)

0,4

0,01 (4)

0213060

Panais

0,4

0,01 (4)

0213070

Persil à grosse racine

0,4

0,01 (4)

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

0,4

0,01 (4)

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0,4

0,01 (4)

0213100

Rutabagas

0,4

0,01 (4)

0213110

Navets

0,4

0,01 (4)

0213990

Autres

0,4

0,01 (4)

0220000

| ii) | Légumes-bulbes |
| --- | --- |

ii)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0220010

Aulx

0,5

0220020

Oignons (autres oignons oignons argentés)

0,5

0220030

Échalotes

0,5

0220040

Oignons de printemps et ciboules (autres oignons verts et variétés similaires)

5

0220990

Autres

0,5

0230000

| iii) | Légumes-fruits |
| --- | --- |

iii)

0231000

| a) | Solanacées |
| --- | --- |

a)

0,05 (4)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

2

3

0,1

0231020

Piments et poivrons (chilis)

0,8

3

0,01 (4)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0,6

3

0,15

0231040

Gombos (camboux)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0231990

Autres

0,05 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0,05 (4)

0,3

0,7

0232010

Concombres

0,05

0232020

Cornichons

0,01 (4)

0232030

Courgettes [Bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0,01 (4)

0232990

Autres

0,01 (4)

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0,05 (4)

0,2

0,01 (4)

0233010

Melons (kiwanos)

0,09

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0,01 (4)

0233030

Pastèques

0,01 (4)

0233990

Autres

0,01 (4)

0234000

| d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- |

d)

0,07

0,05 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0239000

| e) | Autres légumes-fruits |
| --- | --- |

e)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0240000

| iv) | Brassicées |
| --- | --- |

iv)

0,05 (4)

0,01 (4)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

1

0,4

0241020

Choux-fleurs

0,2

0,1

0241990

Autres

0,05 (4)

0,01 (4)

0242000

| b) | Choux pommés |
| --- | --- |

b)

0,2

0242010

Choux de Bruxelles

0,1

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0,2

0242990

Autres

0,01 (4)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

2

0,01 (4)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0,05 (4)

0,07

0250000

| v) | Légumes-feuilles et fines herbes à l'état frais |
| --- | --- |

v)

0,01 (4)

0251000

| a) | Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises |
| --- | --- |

a)

0,05 (4)

0,7

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0,05 (4)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

3

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0,05 (4)

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0,05 (4)

0251050

Cresson de terre

0,05 (4)

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

2

0251070

Moutarde brune

0,05 (4)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0,05 (4)

0251990

Autres

0,05 (4)

0252000

| b) | Épinards et similaires (feuilles) |
| --- | --- |

b)

0,05 (4)

0,01 (4)

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

2

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

2

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0,2

0252990

Autres

0,05 (4)

0253000

| c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |
| --- | --- |

c)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0254000

| d) | Cressons d'eau [patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d'eau/liserons d'eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d'eau, mimosas d'eau] |
| --- | --- |

d)

0,05 (4)

0,5

0,01 (4)

0255000

| e) | Endives/Chicons |
| --- | --- |

e)

0,05 (4)

0,08

0,01 (4)

0256000

| f) | Fines herbes |
| --- | --- |

f)

4

0,4 (+)

0,01 (4)

0256010

Cerfeuil

10

0256020

Ciboulette

2

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

10

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

10

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

2

0256060

Romarin

2

0256070

Thym (marjolaine, origan)

2

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

2

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

2

0256100

Estragon (hysope)

2

0256990

Autres

2

0260000

| vi) | Légumineuses potagères (à l'état frais) |
| --- | --- |

vi)

0,05 (4)

0,01 (4)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

1

0,1

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

1

0,1

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

1

0,5

0260040

Pois (écossés) (pois potagers, pois frais, pois chiches)

1

0,5

0260050

Lentilles

0,05 (4)

0,01 (4)

0260990

Autres

0,05 (4)

0,01 (4)

0270000

| vii) | Légumes-tiges (à l'état frais) |
| --- | --- |

vii)

0,01 (4)

0270010

Asperges

5

0,05 (4)

0,01 (4)

0270020

Cardons (tiges de Borago officinalis)

0,05 (4)

4

0,01 (4)

0270030

Céleris

0,05 (4)

5

0,01 (4)

0270040

Fenouil

0,05 (4)

5

0,01 (4)

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

0,05 (4)

1

0,8

0270060

Poireaux

0,05 (4)

0,5

0,1

0270070

Rhubarbe

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0270080

Pousses de bambou

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0270090

Cœurs de palmier

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0270990

Autres

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0280000

| viii) | Champignons |
| --- | --- |

viii)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0280010

Champignons de couche [agarics champêtres, pleurotes en coquille, shii-také, mycélium (parties végétatives des champignons)]

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

0,04 (+)

0280990

Autres

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0300000

| 3. | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES |
| --- | --- |

3.

0,01 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,05 (4)

0300010

Haricots (fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé)

0,05 (4)

0,01 (4)

0300020

Lentilles

0,05 (4)

0,01 (4)

0300030

Pois (pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées)

0,1

0,02

0300040

Lupins

0,05 (4)

0,01 (4)

0300990

Autres

0,05 (4)

0,01 (4)

0400000

| 4. | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX |
| --- | --- |

4.

0,01 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,05 (4)

0401000

| i) | Graines oléagineuses |
| --- | --- |

i)

0401010

Graines de lin

0,2

0,02 (4)

0401020

Arachides

0,05 (4)

0,02 (4)

0401030

Graines de pavot

0,05 (4)

0,02 (4)

0401040

Graines de sésame

0,05 (4)

0,02 (4)

0401050

Graines de tournesol

0,05 (4)

0,1

0401060

Graines de colza (navette sauvage, navettes)

0,5

0,1

0401070

Fèves de soja

(+)

0,05 (4)

0,02 (4)

0401080

Graines de moutarde

0,2

0,02 (4)

0401090

Graines de coton

0,05 (4)

0,1

0401100

Graines de courge (autres graines de cucurbitacées)

0,05 (4)

0,02 (4)

0401110

Carthame

0,05 (4)

0,02 (4)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0,05 (4)

0,02 (4)

0401130

Cameline

0,05 (4)

0,02 (4)

0401140

Chènevis

0,05 (4)

0,02 (4)

0401150

Ricin

0,05 (4)

0,02 (4)

0401990

Autres

0,05 (4)

0,02 (4)

0402000

| ii) | Fruits oléagineux |
| --- | --- |

ii)

0,01 (4)

0402010

Olives à huile

2

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,05 (4)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,05 (4)

0402040

Kapoks

0,05 (4)

0402990

Autres

0,05 (4)

0500000

| 5. | CÉRÉALES |
| --- | --- |

5.

0,01 (4)

0,01 (4)

0,05 (4)

0500010

Orge

7

0,05 (4)

0,5

0500020

Sarrasin (amarante, quinoa)

0,3

0,05 (4)

0,01 (4)

0500030

Maïs

0,5

0,05 (4)

0,1

0500040

Millet (millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle)

0,3

0,05 (4)

0,01 (4)

0500050

Avoine

0,5

0,05 (4)

0,5

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

0,3

3

0,01 (4)

0500070

Seigle

0,5

0,1

0,05

0500080

Sorgho

4

0,05 (4)

0,01 (4)

0500090

Froments (blé) (épeautre, triticale)

2

0,1

0,05

0500990

Autres [graines d'alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)]

0,3

0,05 (4)

0,05

0600000

| 6. | THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO |
| --- | --- |

6.

0,02 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

0610000

| i) | Thé |
| --- | --- |

i)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,6 (+)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

20

0,5 (+)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

40

0,05 (4)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d'hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

40

0,05 (4)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,05 (4)

0633010

Racines de valériane

0,05 (4)

0633020

Racines de ginseng

3

0633990

Autres

0,05 (4)

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0,05 (4)

0,05 (4)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

0,02 (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,05 (4)

10

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

(+)

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,02 (4)

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,02 (4)

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,02 (4)

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0,05 (4)

4

0,01 (4)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

4

0840010

Réglisse

0,02 (4)

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0840020

Gingembre

0,02 (4)

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,02 (4)

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,02 (4)

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,02 (4)

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0,05 (4)

4

0,01 (4)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,02 (4)

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0,05 (4)

4

0,01 (4)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,02 (4)

0,05 (4)

0,3

0,01 (4)

0,05 (4)

4

0,01 (4)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,01 (4)

0,01 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0900010

Betteraves sucrières

0,05 (4)

0,2

0900020

Cannes à sucre

1

0,05 (4)

0900030

Racines de chicorée

0,05 (4)

0,6

0900990

Autres

0,05 (4)

0,05 (4)

1000000

| 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- |

10.

0,05 (4)

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

0,01
   (4)

0,01 (4)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

0,05 (4)

0,05

0,05

1011020

Graisse

0,07

0,05

0,3

1011030

Foie

0,7

0,2

0,01 (4)

1011040

Reins

0,7

0,2

0,02

1011050

Abats comestibles

0,7

0,2

0,3

1011990

Autres

0,05 (4)

0,1

0,01 (4)

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

0,5

0,05

0,05

1012020

Graisse

0,07

0,05

0,3

1012030

Foie

0,7

0,2

0,01 (4)

1012040

Reins

0,7

0,2

0,02

1012050

Abats comestibles

0,7

0,2

0,3

1012990

Autres

0,5

0,1

0,01 (4)

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

0,05 (4)

0,05

0,05

1013020

Graisse

0,07

0,05

0,3

1013030

Foie

0,7

0,2

0,01 (4)

1013040

Reins

0,7

0,2

0,02

1013050

Abats comestibles

0,7

0,2

0,3

1013990

Autres

0,05 (4)

0,1

0,01 (4)

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

0,05 (4)

0,05

0,05

1014020

Graisse

0,07

0,05

0,3

1014030

Foie

0,7

0,2

0,01 (4)

1014040

Reins

0,7

0,2

0,02

1014050

Abats comestibles

0,7

0,2

0,3

1014990

Autres

0,05 (4)

0,1

0,01 (4)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

0,05 (4)

0,05

0,05

1015020

Graisse

0,07

0,05

0,3

1015030

Foie

0,7

0,2

0,01 (4)

1015040

Reins

0,7

0,2

0,02

1015050

Abats comestibles

0,7

0,2

0,3

1015990

Autres

0,05 (4)

0,1

0,01 (4)

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

0,1

0,01 (4)

1016010

Muscles

0,02

1016020

Graisse

0,04

1016030

Foie

0,07

1016040

Reins

0,07

1016050

Abats comestibles

0,07

1016990

Autres

0,05 (4)

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

0,01 (4)

1017010

Muscles

0,05 (4)

0,1

1017020

Graisse

0,07

0,1

1017030

Foie

0,7

0,2

1017040

Reins

0,7

0,2

1017050

Abats comestibles

0,7

0,2

1017990

Autres

0,05 (4)

0,1

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

0,01
   (4)

0,005 (4)

0,01 (4)

0,05

1020010

Bovins

0,5

1020020

Ovins

0,2

1020030

Caprins

0,2

1020040

Chevaux

0,2

1020990

Autres

0,2

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

0,01
   (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05
   (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,05
   (4)

0,05
   (4)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,01
   (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,01
   (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,01
   (4)

0,05 (4)

0,05 (4)

0,01 (4)

0,01 (4)

| b) | dans la partie B, la colonne relative au penconazole est remplacée par le texte suivant:

  «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)








  Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (7) | Penconazole (L) |
| --- | --- | --- | --- |
| 0130040 | Nèfles | 0,2 |
| 0130050 | Nèfles du Japon | 0,2 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05 (6) |
| 0154060 | Mûres (arbouses) | 0,05 (6) |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] | 0,05 (6) |
| 0154080 | Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres) | 0,05 (6) |
| 0161050 | Caramboles (bilimbis) | 0,05 (6) |
| 0161060 | Kakis | 0,05 (6) |
| 0161070 | Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)] | 0,05 (6) |
| 0162040 | Figues de Barbarie (figues de cactus) | 0,05 (6) |
| 0162050 | Caïmites | 0,05 (6) |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes) | 0,05 (6) |
| 0163060 | Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne] | 0,05 (6) |
| 0163070 | Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)] | 0,05 (6) |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier) | 0,05 (6) |
| 0163100 | Durions | 0,05 (6) |
| 0163110 | Corossols (cachiment hérissé) | 0,05 (6) |
| 0212040 | Arrowroots | 0,05 (6) |
| 0251050 | Cresson de terre | 0,05 (6) |
| 0251070 | Moutarde brune | 0,05 (6) |
| 0252020 | Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)] | 0,05 (6) |
| 0253000 | c) | Feuilles de vigne [épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)] |

b)

dans la partie B, la colonne relative au penconazole est remplacée par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (7)

Penconazole (L)

0130040

Nèfles

0,2

0130050

Nèfles du Japon

0,2

0154050

Cynorrhodons

0,05 (6)

0154060

Mûres (arbouses)

0,05 (6)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

0,05 (6)

0154080

Sureau noir (gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d'aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d'arbres)

0,05 (6)

0161050

Caramboles (bilimbis)

0,05 (6)

0161060

Kakis

0,05 (6)

0161070

Jamelongues (prunes de Java) [jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)]

0,05 (6)

0162040

Figues de Barbarie (figues de cactus)

0,05 (6)

0162050

Caïmites

0,05 (6)

0162060

Plaquemines de Virginie (kakis de Virginie) (sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d'œuf, grandes sapotes)

0,05 (6)

0163060

Chérimoles [cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d'anones de taille moyenne]

0,05 (6)

0163070

Goyaves [pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)]

0,05 (6)

0163090

Fruits de l'arbre à pain (fruits du jacquier)

0,05 (6)

0163100

Durions

0,05 (6)

0163110

Corossols (cachiment hérissé)

0,05 (6)

0212040

Arrowroots

0,05 (6)

0251050

Cresson de terre

0,05 (6)

0251070

Moutarde brune

0,05 (6)

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0,05 (6)

0253000

c)

0,05 (6)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0,05 (6)

0256060

Romarin

0,05 (6)

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0,05 (6)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0,05 (6)

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0,05 (6)

0256100

Estragon (hysope)

0,05 (6)

0270080

Pousses de bambou

0,05 (6)

0270090

Cœurs de palmier

0,05 (6)

0290000

| ix) | Algues |
| --- | --- |

ix)

0401110

Carthame

0,05 (6)

0401120

Bourrache [vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)]

0,05 (6)

0401130

Cameline

0,05 (6)

0401150

Ricin

0,05 (6)

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,05 (6)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,05 (6)

0402040

Kapoks

0,05 (6)

0620000

| ii) | Grains de café |
| --- | --- |

ii)

0,1 (6)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0,1 (6)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0,1 (6)

0631010

Fleurs de camomille

0,1 (6)

0631020

Fleurs d'hibiscus

0,1 (6)

0631030

Pétales de rose

0,1 (6)

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0,1 (6)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0,1 (6)

0631990

Autres

0,1 (6)

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0,1 (6)

0632010

Feuilles de fraisier

0,1 (6)

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0,1 (6)

0632030

Maté

0,1 (6)

0632990

Autres

0,1 (6)

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0,1 (6)

0633010

Racines de valériane

0,1 (6)

0633020

Racines de ginseng

0,1 (6)

0633990

Autres

0,1 (6)

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0,1 (6)

0640000

| iv) | Cacao (fèves fermentées ou séchées) |
| --- | --- |

iv)

0,1 (6)

0650000

| v) | Caroube (pain de Saint-Jean) |
| --- | --- |

v)

0,1 (6)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0,1 (6)

0810010

Anis

0,1 (6)

0810020

Carvi noir

0,1 (6)

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0,1 (6)

0810040

Graines de coriandre

0,1 (6)

0810050

Graines de cumin

0,1 (6)

0810060

Graines d'aneth

0,1 (6)

0810070

Graines de fenouil

0,1 (6)

0810080

Fenugrec

0,1 (6)

0810090

Noix muscade

0,1 (6)

0810990

Autres

0,1 (6)

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0,1 (6)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0,1 (6)

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0,1 (6)

0820030

Carvi

0,1 (6)

0820040

Cardamome

0,1 (6)

0820050

Baies de genièvre

0,1 (6)

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0,1 (6)

0820070

Gousses de vanille

0,1 (6)

0820080

Tamarin

0,1 (6)

0820990

Autres

0,1 (6)

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0,1 (6)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0,1 (6)

0830990

Autres

0,1 (6)

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0,1 (6)

0840020

Gingembre

0,1 (6)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,1 (6)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,1 (6)

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0,1 (6)

0850010

Clous de girofle

0,1 (6)

0850020

Câpres

0,1 (6)

0850990

Autres

0,1 (6)

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0,1 (6)

0860010

Safran

0,1 (6)

0860990

Autres

0,1 (6)

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0,1 (6)

0870010

Macis

0,1 (6)

0870990

Autres

0,1 (6)

0900000

| 9. | PLANTES SUCRIÈRES |
| --- | --- |

9.

0,05 (6)

0900010

Betteraves sucrières

0,05 (6)

0900020

Cannes à sucre

0,05 (6)

0900030

Racines de chicorée

0,05 (6)

0900990

Autres

0,05 (6)

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

0,05 (6)

1015010

Muscles

0,05 (6)

1015020

Graisse

0,05 (6)

1015030

Foie

0,05 (6)

1015040

Reins

0,05 (6)

1015050

Abats comestibles

0,05 (6)

1015990

Autres

0,05 (6)

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

0,05 (6)

1017010

Muscles

0,05 (6)

1017020

Graisse

0,05 (6)

1017030

Foie

0,05 (6)

1017040

Reins

0,05 (6)

1017050

Abats comestibles

0,05 (6)

1017990

Autres

0,05 (6)

1030020

Canes

0,05 (6)

1030030

Oies

0,05 (6)

1030040

Cailles

0,05 (6)

1030990

Autres

0,05 (6)

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

0,05
   (6)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

0,05
   (6)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

0,05
   (6)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

0,05
   (6)

---

(1)  Indique le seuil de détection.

(2)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(3)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Acétamipride (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  Acétamipride — Code 1000000, sauf 1040000: somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Acétamipride — Code 1000000, sauf 1040000: somme de l'acétamipride et de N-desméthyl-acétamipride (IM-2-1), exprimée en acétamipride

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 5 février 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  1000000 | 10. | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 5 février 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1000000

10.

1010000

| i) | Tissus |
| --- | --- |

i)

1011000

| a) | Porcins |
| --- | --- |

a)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles

1011990

Autres

1012000

| b) | Bovins |
| --- | --- |

b)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles

1012990

Autres

1013000

| c) | Ovins |
| --- | --- |

c)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles

1013990

Autres

1014000

| d) | Caprins |
| --- | --- |

d)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles

1014990

Autres

1015000

| e) | Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière |
| --- | --- |

e)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles

1015990

Autres

1016000

| f) | Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons |
| --- | --- |

f)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles

1016990

Autres

1017000

| g) | Autres animaux d'élevage (lapins, kangourous, cervidés) |
| --- | --- |

g)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles

1017990

Autres

1020000

| ii) | Lait |
| --- | --- |

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

| iii) | Œufs d'oiseaux |
| --- | --- |

iii)

1030010

Poules

1030020

Canes

1030030

Oies

1030040

Cailles

1030990

Autres

1040000

| iv) | Miels (gelée royale, pollen, miel en rayons) |
| --- | --- |

iv)

1050000

| v) | Amphibiens et reptiles (cuisses de grenouilles, crocodiles) |
| --- | --- |

v)

1060000

| vi) | Escargots |
| --- | --- |

vi)

1070000

| vii) | Autres produits dérivés d'animaux terrestres (gibier sauvage) |
| --- | --- |

vii)

Cyazofamide

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0211000 | a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0211000

a)

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0232000

| b) | Cucurbitacées à peau comestible |
| --- | --- |

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons (kiwanos)

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030

Pastèques

0233990

Autres

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Formétanate: somme du formétanate et de ses sels, exprimée en (chlorhydrate de) formétanate.

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Pymétrozine (A) (R)

| (A) | = | Les laboratoires de référence de l'UE ont déterminé que les étalons de référence pour la 6-hydroxyméthylpymétrozine et son conjugué phosphate n'étaient pas disponibles sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des étalons de référence visés dans la première phrase s'ils sont disponibles sur le marché au plus tard le 23 avril 2015, ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché desdits étalons de référence à cette date, le cas échéant. |
| --- | --- | --- |

(A)

=

Les laboratoires de référence de l'UE ont déterminé que les étalons de référence pour la 6-hydroxyméthylpymétrozine et son conjugué phosphate n'étaient pas disponibles sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des étalons de référence visés dans la première phrase s'ils sont disponibles sur le marché au plus tard le 23 avril 2015, ou prendra note de la non-disponibilité sur le marché desdits étalons de référence à cette date, le cas échéant.

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Pymétrozine — code 1020000: pymétrozine,6-hydroxyméthylpymétrozine et son conjugué phosphate, exprimés en pymétrozine. |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes: Pymétrozine — code 1020000: pymétrozine,6-hydroxyméthylpymétrozine et son conjugué phosphate, exprimés en pymétrozine.

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0110000 | i) | Agrumes |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0110000

i)

0110010

Pamplemousses [shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides]

0110020

Oranges (bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides)

0110030

Citrons [cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)]

0110040

Limettes

0110050

Mandarines ([clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides tangors (Citrus reticulata × sinensis)]

0110990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0130010 | Pommes (pommettes) |
| --- | --- | --- |
| 0130020 | Poires [poires asiatiques (nashis)] |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0130010

Pommes (pommettes)

0130020

Poires [poires asiatiques (nashis)]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0140010 | Abricots |
| --- | --- | --- |
| 0140030 | Pêches (nectarines et hybrides similaires) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0140010

Abricots

0140030

Pêches (nectarines et hybrides similaires)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0152000 | b) | Fraises |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0152000

b)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0153010 | Mûres |
| --- | --- | --- |
| 0153030 | Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)] |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0153010

Mûres

0153030

Framboises [framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0154010 | Myrtilles (myrtilles européennes) |
| --- | --- | --- |
| 0154030 | Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires) |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes) |
| 0154070 | Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)] |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0154010

Myrtilles (myrtilles européennes)

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

0154040

Groseilles à maquereau (hybrides résultant d'un croisement avec d'autres espèces de Ribes)

0154070

Azeroles (nèfles méditerranéennes) [kiwaïs (Actinidia arguta)]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0211000 | a) | Pommes de terre |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0211000

a)

0213030

Céleris-raves

0213080

Radis [radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0231010 | Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre] |
| --- | --- | --- |
| 0231020 | Piments et poivrons (chilis) |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
| 0231040 | Gombos (camboux) |
| 0232000 | b) | Cucurbitacées à peau comestible |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0231010

Tomates [tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre]

0231020

Piments et poivrons (chilis)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0231040

Gombos (camboux)

0232000

b)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes [bonnets d'électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi]

0232990

Autres

0233000

| c) | Cucurbitacées à peau non comestible |
| --- | --- |

c)

0233010

Melons (kiwanos)

0233020

Potirons [courges potirons, grosses courges (variété tardive)]

0233030

Pastèques

0233990

Autres

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0234000 | d) | Maïs doux (maïs nain) |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0234000

d)

0241000

| a) | Choux (développement de l'inflorescence) |
| --- | --- |

a)

0241010

Brocolis (calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine)

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés (choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs)

0243000

| c) | Choux feuilles |
| --- | --- |

c)

0243010

Choux de Chine (moutarde de l'Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï)

0243020

Choux verts (choux frisés, choux d'hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers)

0243990

Autres

0244000

| d) | Choux-raves |
| --- | --- |

d)

0251010

Mâche (laitues italiennes)

0251020

Laitues [laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines]

0251030

Scaroles (endives à larges feuilles) [chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit]

0251040

Cressons (pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée)

0251050

Cresson de terre

0251060

Roquette, rucola [roquette sauvage (Diplotaxis spp.)]

0251070

Moutarde brune

0251080

Feuilles et pousses de Brassica spp., feuilles de navets comprises [mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu'au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave])

0252010

Épinards [épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri]

0252020

Pourpiers [pourpier d'hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)]

0252030

Feuilles de bettes (cardes) (feuilles de betterave)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (hysope)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
| --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) |
| --- | --- | --- |
| 0270030 | Céleris |
| 0270040 | Fenouil |
| 0270050 | Artichauts (fleurs de bananier) |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0270030

Céleris

0270040

Fenouil

0270050

Artichauts (fleurs de bananier)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0631000 | a) | Fleurs |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0631000

a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d'hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0700000

| 7. | HOUBLON (séché) |
| --- | --- |

7.

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  1020000 | ii) | Lait |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le samedi 23 avril 2016 ou, à défaut, de leur absence.

1020000

ii)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

Pyraclostrobine (L)

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 13 juillet 2015 ou, à défaut, de leur absence.







  0151010 | Raisins de table |
| --- | --- | --- |
| 0270030 | Céleris |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 13 juillet 2015 ou, à défaut, de leur absence.

0151010

Raisins de table

0270030

Céleris

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 13 juillet 2015 ou, à défaut, de leur absence.







  0620000 | ii) | Grains de café |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 13 juillet 2015 ou, à défaut, de leur absence.

0620000

ii)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Tébuconazole (R)

| (R) | = | la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:
  tébuconazole — code 1000000 sauf 1040000: somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole |
| --- | --- | --- |

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

tébuconazole — code 1000000 sauf 1040000: somme du tébuconazole, de l'hydroxy-tébuconazole et de leurs conjugués, exprimée en tébuconazole

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le lundi 25 janvier 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0140020 | Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes) |
| --- | --- | --- |
| 0151020 | Raisins de cuve |
| 0153020 | Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus) |
| 0153990 | Autres |
| 0213090 | Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron) |
| 0231030 | Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)] |
| 0233010 | Melons (Kiwanos) |
| 0260010 | Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja) |
| 0260020 | Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé) |
| 0260030 | Pois (non écossés) (pois mange-tout) |
| 0270030 | Céleris |
| 0500060 | Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)] |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le lundi 25 janvier 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0140020

Cerises (cerises douces, cerises acides/griottes)

0151020

Raisins de cuve

0153020

Mûres des haies (ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus)

0153990

Autres

0213090

Salsifis (scorsonères, salsifis d'Espagne/scolymes d'Espagne, grande bardane/glouteron)

0231030

Aubergines [pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)]

0233010

Melons (Kiwanos)

0260010

Haricots (non écossés) (haricots verts/haricots filets, haricots d'Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja)

0260020

Haricots (écossés) (fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé)

0260030

Pois (non écossés) (pois mange-tout)

0270030

Céleris

0500060

Riz [riz d'eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)]

| (+) | L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le lundi 25 janvier 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0700000 | 7 | HOUBLON (séché) |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le lundi 25 janvier 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0700000

7

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820030

Carvi

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

(4)  Indique le seuil de détection.

(5)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Chromafénozide

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Dicamba

| (+) | La LMR suivante s'applique aux fèves de soja tolérant au dicamba: 0,4 mg/kg de l'acide 3,6-dichlorosalicylique et de ses conjugués, exprimés en acide 3,6-dichlorosalicylique.







  0401070 | Fèves de soja |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR suivante s'applique aux fèves de soja tolérant au dicamba: 0,4 mg/kg de l'acide 3,6-dichlorosalicylique et de ses conjugués, exprimés en acide 3,6-dichlorosalicylique.

0401070

Fèves de soja

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Difénoconazole

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fenpyrazamine

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Fluazinam (L)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Nicotine

| (+) | Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans les cultures concernées et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 19 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0154050 | Cynorrhodons |
| --- | --- | --- |
| 0256000 | f) | Fines herbes |

(+)

Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans les cultures concernées et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 19 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0154050

Cynorrhodons

0256000

f)

0256010

Cerfeuil

0256020

Ciboulette

0256030

Feuilles de céleri [feuilles de fenouil, de coriandre, d'aneth, de carvi, de livèche, d'angélique, de cerfeuil musqué et d'autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)]

0256040

Persil (feuilles de persil à grosse racine)

0256050

Sauge (sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis)

0256060

Romarin

0256070

Thym (marjolaine, origan)

0256080

Basilics [feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d'Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya]

0256090

Feuilles de laurier (herbe citron/barbon nard)

0256100

Estragon (hysope)

0256990

Autres

| (+) | Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 19 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0280020 | Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes) |
| --- | --- | --- |

(+)

Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes, 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans la culture concernée et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 19 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0280020

Champignons sauvages (chanterelles, truffes, morilles, cèpes)

| (+) | Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans les cultures concernées et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 19 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.







  0610000 | i) | Thé |
| --- | --- | --- | --- |

(+)

Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans les cultures concernées et permette d'élucider son mécanisme de formation. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu'elles auront été soumises, au plus tard le 19 octobre 2016 ou, à défaut, de leur absence.

0610000

i)

0630000

| iii) | Infusions (séchées) |
| --- | --- |

iii)

0631000

| a) | Fleurs |
| --- | --- |

a)

0631010

Fleurs de camomille

0631020

Fleurs d'hibiscus

0631030

Pétales de rose

0631040

Fleurs de jasmin [fleurs de sureau (Sambucus nigra)]

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

| b) | Feuilles |
| --- | --- |

b)

0632010

Feuilles de fraisier

0632020

Feuilles de rooibos (feuilles de Ginkgo)

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

| c) | Racines |
| --- | --- |

c)

0633010

Racines de valériane

0633020

Racines de ginseng

0633990

Autres

0639000

| d) | Autres infusions |
| --- | --- |

d)

0800000

| 8. | ÉPICES |
| --- | --- |

8.

0810000

| i) | Graines |
| --- | --- |

i)

0810010

Anis

0810020

Carvi noir

0810030

Graines de céleri (graines de livèche)

0810040

Graines de coriandre

0810050

Graines de cumin

0810060

Graines d'aneth

0810070

Graines de fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

| ii) | Fruits et baies |
| --- | --- |

ii)

0820010

Poivre de la Jamaïque

0820020

Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Poivres noir, vert et blanc (poivre long, poivre rose)

0820070

Gousses de vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

| iii) | Écorces |
| --- | --- |

iii)

0830010

Cannelle (cannelle de Chine)

0830990

Autres

0840000

| iv) | Racines ou rhizomes |
| --- | --- |

iv)

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0850000

| v) | Boutons |
| --- | --- |

v)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

| vi) | Stigmates de fleurs |
| --- | --- |

vi)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

| vii) | Arille |
| --- | --- |

vii)

0870010

Macis

0870990

Autres

Tau-fluvalinate (L)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

(6)  Indique le seuil de détection.

(7)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

| (L) | = | liposoluble |
| --- | --- | --- |

(L)

=

liposoluble

Penconazole (L)

| (+) | La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.







  0840040 | Raifort» |
| --- | --- | --- |

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

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