# Journal officiel C 76/10 m

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 76 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 60e année10 mars 2017 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 76

Édition de langue française

Communications et informations

60e année10 mars 2017

---

| Numéro d'information | Sommaire | page |
| --- | --- | --- |
| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2017/C 76/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) 2015/1187 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des chaudières à combustible solide et des produits combinés constitués d’une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d’appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires [Publication des titres et références des méthodes transitoires de mesure et de calcul pour la mise en œuvre du règlement délégué (UE) 2015/1187 de la Commission, et en particulier ses annexes VIII et X]
   (
  1
  ) | 1 |
| 2017/C 76/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1188 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux dispositifs de chauffage décentralisés, de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1185 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux dispositifs de chauffage décentralisés à combustible solide et de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) 2015/1186 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des dispositifs de chauffage décentralisés [Publication des titres et références des méthodes transitoires de mesure et de calcul pour la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1188, et plus particulièrement ses annexes III et IV, pour la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1185, et plus particulièrement ses annexes III et IV, et pour la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1186, et en particulier ses annexes VIII et IX]
   (
  1
  ) | 4 |
| 2017/C 76/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil, décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil, règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 12 |
| 2017/C 76/04 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  ) | 17 |
| 2017/C 76/05 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
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  ) | 32 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2017/C 76/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) 2015/1187 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des chaudières à combustible solide et des produits combinés constitués d’une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d’appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires [Publication des titres et références des méthodes transitoires de mesure et de calcul pour la mise en œuvre du règlement délégué (UE) 2015/1187 de la Commission, et en particulier ses annexes VIII et X]
   (
  1
  )

[Publication des titres et références des méthodes transitoires de mesure et de calcul pour la mise en œuvre du règlement délégué (UE) 2015/1187 de la Commission, et en particulier ses annexes VIII et X]

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2017/C 76/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1188 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux dispositifs de chauffage décentralisés, de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1185 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux dispositifs de chauffage décentralisés à combustible solide et de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) 2015/1186 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des dispositifs de chauffage décentralisés [Publication des titres et références des méthodes transitoires de mesure et de calcul pour la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1188, et plus particulièrement ses annexes III et IV, pour la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1185, et plus particulièrement ses annexes III et IV, et pour la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1186, et en particulier ses annexes VIII et IX]
   (
  1
  )

[Publication des titres et références des méthodes transitoires de mesure et de calcul pour la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1188, et plus particulièrement ses annexes III et IV, pour la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1185, et plus particulièrement ses annexes III et IV, et pour la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1186, et en particulier ses annexes VIII et IX]

1

4

2017/C 76/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil, décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil, règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

o

o

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(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

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12

2017/C 76/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

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17

2017/C 76/05

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

o

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

32

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 10.3.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 76/1 |
| --- | --- | --- | --- |

10.3.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 76/1

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) 2015/1187 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des chaudières à combustible solide et des produits combinés constitués d’une chaudière à combustible solide, de dispositifs de chauffage d’appoint, de régulateurs de température et de dispositifs solaires

[Publication des titres et références des méthodes transitoires de mesure et de calcul (1) pour la mise en œuvre du règlement délégué (UE) 2015/1187 de la Commission, et en particulier ses annexes VIII et X]

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 076/01)

| Paramètre | Organisation | Titre/référence | Remarques |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| Chaudières à combustible solide, y compris les chaudières à condensation et les chaudières à combustible solide à cogénération |
| Conditions générales d’essai | CEN | EN303-5:2012 Chaudières de chauffage central — Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage, 5.7 Réalisation des essais de vérification des performances de la chaudière | Les chaudières à condensation doivent être testées en mode condensation.
  La charge partielle applicable (30 % ou 50 %) doit être utilisée au lieu de la puissance thermique minimale. |
| Efficacité utile à la puissance thermique nominale ηn | CEN | EN303-5:2012, 3.15 Rendement de la chaudière, 5.10.3.1 Méthode directe | Correspond à ηK
  mesuré à la puissance thermique nominale Pr
  , mais avec Q et QB
  exprimés en pouvoir calorifique supérieur. |
| Efficacité utile à la charge partielle applicable ηp | CEN | EN303-5:2012, 3.15, 5.10.3.1 | Correspond à ηK
  mesuré à la charge partielle applicable (30 % ou 50 %), mais avec Q et QB
  exprimés en pouvoir calorifique supérieur. |
| Production de chaleur utile à la puissance thermique nominale Pn | CEN | EN303-5:2012, 3.6 Puissance utile | Correspond à la puissance utile Q mesurée à la puissance thermique nominale Pr
  , mais exprimée en pouvoir calorifique supérieur. |
| Production de chaleur utile à la charge partielle applicable Pp | CEN | EN303-5:2012, 3.6 | Correspond à la puissance utile Q mesurée à la charge partielle applicable (30 % ou 50 %), mais exprimée en pouvoir calorifique supérieur. |
| Puissance thermique nominale Pr | CEN | EN303-5:2012, 3.7 Puissance utile nominale, 5.8.2 Détermination de la puissance utile nominale | Correspond à la puissance utile nominale QN
  (lorsqu’elle est mesurée avec le combustible de référence), mais exprimée en pouvoir calorifique supérieur. |
| Puissance électrique requise à la puissance thermique maximale elmax | CEN | EN303-5:2012, 5.8.5 Consommation électrique
  EN15456:2008, Chaudières de chauffage — Puissance — Limites — Mesurages | Correspond à Paux 100
  au point 3.4.1 de la norme EN15456:2008, mais la consommation électrique éventuelle d’un dispositif de chauffage de secours et d’un système secondaire intégré de réduction des émissions n’est pas prise en compte. |
| Puissance électrique requise à la puissance thermique minimale elmin | CEN | EN303-5:2012, 5.8.5
  EN15456:2008 | Correspond à Paux, g
  au point 3.4.1 de la norme EN15456:2008 mesurée à la charge partielle applicable (30 % ou 50 %), mais la consommation électrique éventuelle d’un dispositif de chauffage de secours et d’un système secondaire intégré de réduction des émissions n’est pas prise en compte. |
| Puissance électrique en mode veille PSB | CEN | EN303-5:2012, 5.8.5
  EN15456:2008 | Correspond à Paux sb
  , mais la consommation électrique éventuelle d’un système secondaire intégré de réduction des émissions n’est pas prise en compte. |
| Pouvoir calorifique supérieur à l’état anhydre GCVmf | CEN | EN 14918:2009 Biocombustibles solides — Détermination du pouvoir calorifique, 10.4 Expression des résultats | Correspond à qV, gr, d. |
| Taux d’humidité du combustible M | CEN | EN 14918:2009, 10.4 | Correspond à Mar
  , mais exprimé sous forme d’une fraction au lieu d’un pourcentage. |
| Caractéristiques pour les bûches de bois avec un taux d’humidité ≤ 25 % | CEN | EN303-5:2012, Tableau 7, combustibles d’essai, teneur en eau et teneur en cendres pour les rondins | |
| Caractéristiques pour les copeaux de bois avec un taux d’humidité de 15-35 % | CEN | EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau et teneur en cendres pour les copeaux de bois B1 | |
| Caractéristiques pour les copeaux de bois avec un taux d’humidité > 35 % | CEN | EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau et teneur en cendres pour les copeaux de bois B2 | |
| Caractéristiques pour le bois compressé sous forme de granulés ou de briquettes | CEN | EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau et teneur en cendres pour le bois compressé | |
| Caractéristiques pour la sciure de bois avec un taux d’humidité de ≤ 50 % | CEN | EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau et teneur en cendres pour la sciure de bois | |
| Caractéristiques pour la houille | CEN | EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau, teneur en cendres et matières volatiles pour la houille | |
| Caractéristiques pour le lignite (y compris les briquettes) | CEN | EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau, teneur en cendres et matières volatiles pour la lignite ou houille | |
| Caractéristiques pour le coke | CEN | EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau, teneur en cendres et matières volatiles pour le coke | |
| Caractéristiques pour l’anthracite | CEN | EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau, teneur en cendres et matières volatiles pour l’anthracite | |
| Caractéristiques pour les briquettes constituées d’un mélange de combustibles fossiles | Commission européenne | Voir dans «Remarques» | Teneur en eau (à réception) ≤ 14 %; Teneur en cendres 5 ± 2 %; Matières volatiles < 18 %. |
| Caractéristiques pour les briquettes constituées d’un mélange de biomasse (30-70 %) et de combustibles fossiles | Commission européenne | Voir dans «Remarques» | Teneur en eau (à réception) ≤ 14 %; Teneur en cendres 5 ± 2 %; Matières volatiles 20 % à 60 %. |
| Chaudières à cogénération à combustible solide |
| Rendement électrique ηel, n | CEN | FprEN 50465:2013 | Appareils fonctionnant au gaz — Appareils produisant de la chaleur et de l’électricité combinées dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW, 7.6.1 Rendement (Hi) | Correspond à ηHs, el, CHP_100+Sup_0
  , mais avec le dénominateur de la formule adaptée pour les combustibles solides et représentant le pouvoir calorifique supérieur. |

Paramètre

Organisation

Titre/référence

Remarques

(1)

(2)

(3)

(4)

Chaudières à combustible solide, y compris les chaudières à condensation et les chaudières à combustible solide à cogénération

Conditions générales d’essai

CEN

EN303-5:2012 Chaudières de chauffage central — Partie 5: Chaudières spéciales pour combustibles solides, à chargement manuel et automatique, puissance utile inférieure ou égale à 500 kW — Définitions, exigences, essais et marquage, 5.7 Réalisation des essais de vérification des performances de la chaudière

Les chaudières à condensation doivent être testées en mode condensation.

La charge partielle applicable (30 % ou 50 %) doit être utilisée au lieu de la puissance thermique minimale.

Efficacité utile à la puissance thermique nominale ηn

CEN

EN303-5:2012, 3.15 Rendement de la chaudière, 5.10.3.1 Méthode directe

Correspond à ηK
  mesuré à la puissance thermique nominale Pr
  , mais avec Q et QB
  exprimés en pouvoir calorifique supérieur.

Efficacité utile à la charge partielle applicable ηp

CEN

EN303-5:2012, 3.15, 5.10.3.1

Correspond à ηK
  mesuré à la charge partielle applicable (30 % ou 50 %), mais avec Q et QB
  exprimés en pouvoir calorifique supérieur.

Production de chaleur utile à la puissance thermique nominale Pn

CEN

EN303-5:2012, 3.6 Puissance utile

Correspond à la puissance utile Q mesurée à la puissance thermique nominale Pr
  , mais exprimée en pouvoir calorifique supérieur.

Production de chaleur utile à la charge partielle applicable Pp

CEN

EN303-5:2012, 3.6

Correspond à la puissance utile Q mesurée à la charge partielle applicable (30 % ou 50 %), mais exprimée en pouvoir calorifique supérieur.

Puissance thermique nominale Pr

CEN

EN303-5:2012, 3.7 Puissance utile nominale, 5.8.2 Détermination de la puissance utile nominale

Correspond à la puissance utile nominale QN
  (lorsqu’elle est mesurée avec le combustible de référence), mais exprimée en pouvoir calorifique supérieur.

Puissance électrique requise à la puissance thermique maximale elmax

CEN

EN303-5:2012, 5.8.5 Consommation électrique

EN15456:2008, Chaudières de chauffage — Puissance — Limites — Mesurages

Correspond à Paux 100
  au point 3.4.1 de la norme EN15456:2008, mais la consommation électrique éventuelle d’un dispositif de chauffage de secours et d’un système secondaire intégré de réduction des émissions n’est pas prise en compte.

Puissance électrique requise à la puissance thermique minimale elmin

CEN

EN303-5:2012, 5.8.5

EN15456:2008

Correspond à Paux, g
  au point 3.4.1 de la norme EN15456:2008 mesurée à la charge partielle applicable (30 % ou 50 %), mais la consommation électrique éventuelle d’un dispositif de chauffage de secours et d’un système secondaire intégré de réduction des émissions n’est pas prise en compte.

Puissance électrique en mode veille PSB

CEN

EN303-5:2012, 5.8.5

EN15456:2008

Correspond à Paux sb
  , mais la consommation électrique éventuelle d’un système secondaire intégré de réduction des émissions n’est pas prise en compte.

Pouvoir calorifique supérieur à l’état anhydre GCVmf

CEN

EN 14918:2009 Biocombustibles solides — Détermination du pouvoir calorifique, 10.4 Expression des résultats

Correspond à qV, gr, d.

Taux d’humidité du combustible M

CEN

EN 14918:2009, 10.4

Correspond à Mar
  , mais exprimé sous forme d’une fraction au lieu d’un pourcentage.

Caractéristiques pour les bûches de bois avec un taux d’humidité ≤ 25 %

CEN

EN303-5:2012, Tableau 7, combustibles d’essai, teneur en eau et teneur en cendres pour les rondins

Caractéristiques pour les copeaux de bois avec un taux d’humidité de 15-35 %

CEN

EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau et teneur en cendres pour les copeaux de bois B1

Caractéristiques pour les copeaux de bois avec un taux d’humidité > 35 %

CEN

EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau et teneur en cendres pour les copeaux de bois B2

Caractéristiques pour le bois compressé sous forme de granulés ou de briquettes

CEN

EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau et teneur en cendres pour le bois compressé

Caractéristiques pour la sciure de bois avec un taux d’humidité de ≤ 50 %

CEN

EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau et teneur en cendres pour la sciure de bois

Caractéristiques pour la houille

CEN

EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau, teneur en cendres et matières volatiles pour la houille

Caractéristiques pour le lignite (y compris les briquettes)

CEN

EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau, teneur en cendres et matières volatiles pour la lignite ou houille

Caractéristiques pour le coke

CEN

EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau, teneur en cendres et matières volatiles pour le coke

Caractéristiques pour l’anthracite

CEN

EN303-5:2012, Tableau 7, teneur en eau, teneur en cendres et matières volatiles pour l’anthracite

Caractéristiques pour les briquettes constituées d’un mélange de combustibles fossiles

Commission européenne

Voir dans «Remarques»

Teneur en eau (à réception) ≤ 14 %; Teneur en cendres 5 ± 2 %; Matières volatiles < 18 %.

Caractéristiques pour les briquettes constituées d’un mélange de biomasse (30-70 %) et de combustibles fossiles

Commission européenne

Voir dans «Remarques»

Teneur en eau (à réception) ≤ 14 %; Teneur en cendres 5 ± 2 %; Matières volatiles 20 % à 60 %.

Chaudières à cogénération à combustible solide

Rendement électrique ηel, n

CEN

FprEN 50465:2013 | Appareils fonctionnant au gaz — Appareils produisant de la chaleur et de l’électricité combinées dont le débit calorifique nominal est inférieur ou égal à 70 kW, 7.6.1 Rendement (Hi)

Correspond à ηHs, el, CHP_100+Sup_0
  , mais avec le dénominateur de la formule adaptée pour les combustibles solides et représentant le pouvoir calorifique supérieur.

---

(1)  Il est prévu que ces méthodes transitoires seront à terme remplacées par une ou plusieurs normes harmonisées. Une fois disponibles, les références des normes harmonisées seront publiées au Journal officiel de l’Union européenne conformément aux articles 9 et 10 de la directive 2009/125/CE.

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| 10.3.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 76/4 |
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10.3.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 76/4

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1188 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux dispositifs de chauffage décentralisés, de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1185 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux dispositifs de chauffage décentralisés à combustible solide et de la mise en œuvre du règlement délégué (UE) 2015/1186 complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des dispositifs de chauffage décentralisés

[Publication des titres et références des méthodes transitoires de mesure et de calcul (1) pour la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1188, et plus particulièrement ses annexes III et IV, pour la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1185, et plus particulièrement ses annexes III et IV, et pour la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1186, et en particulier ses annexes VIII et IX]

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 076/02)

| Paramètre | OEN | Référence/Titre | Remarques |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| Dispositifs de chauffage décentralisés à combustible solide |
| Rendement utile à la puissance thermique nominale et à la puissance thermique minimale: ηth, nom, ηth, min | CEN | pour tous les appareils et cuisinières à foyer ouvert ou à foyer fermé: EN 16510-1:2013 points 7.3 et A.6.2
  pour les appareils à granulés: EN 14785:2006 points 6.4.2, A.4.7 et A.4.8
  pour les appareils à libération lente de chaleur: EN 15250:2007-06 points 6.3, A.4.6, A.5 et A.6.2.2 | La série de normes EN 16510 remplacera:
  EN 13240:2001 (EN 13240:2001/A2:2004/C2:2007)
  EN 13229:2001 (EN 13229:2011 § 6.8)
  EN 12815:2001
  EN 12809:2001 |
| Efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux ηs | CEN | (Voir remarque) | Règlement (CE) 2015/1188 de la Commission du 28 avril 2015 portant modalités d’application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux dispositifs de chauffage des locaux. |
| Puissance thermique nominale, puissance thermique minimale: Pnom, Pmin | CEN | EN 16510-1:2013, points A.4.7 et A.4.8, EN 14785:2006 points 6.5, A.4.7 et A.4.8
  EN 15250:2007-06 points 6.3 et A.6.2.2 | Pnom correspond à PN dans EN 16510-1:2013.
  Pnom correspond à la puissance calorifique réduite dans EN 16510-1:2013.
  Pnom correspond à la puissance calorifique réduite dans EN 14785-1:2006.
  Pnom correspond à P dans EN 15250-1:2007. Pmin n’est pas décrit dans EN 15250:2007, mais doit être établi de la même façon que la puissance calorifique nominale. |
| Puissance électrique requise par la veilleuse permanente Ppilot | | | |
| Puissance thermique directe | CEN | EN 14785:2006, point A.6.2.4
  EN 15250:2007, point A.6.2.2
  EN 16510-1:2013, point A.6.2.4 | |
| Puissance thermique indirecte: | CEN | EN 1651014785:2006 A.6.2.3
  EN 16510-1:2013 A.6.2.3 | Pour les poêles à libération lente de chaleur, il n’est pas présenté de calcul de la puissance calorifique hydraulique. Dans le cas d’un dispositif qui possède une telle puissance, les principes de calcul de prEN 16510-1 doivent être utilisés. |
| Consommation électrique à la puissance thermique nominale,
  elmax | CEN | EN 15456:2008-06, points 3.4.1 et 5.1.3.1. | Correspond à Paux 100.


  La norme EN 16510-1 fait obligation d’indiquer sur le marquage de l’appareil la mention «énergie électrique auxiliaire en W le cas échéant», mais sans donner de méthode pour obtenir cette valeur.
  La norme EN 15456 principale doit être utilisée. |
| Puissance électrique requise à la puissance thermique minimale
  elmin | CEN | EN 15456:2008-06, points 3.4.1 et 5.1.3.2. | Pour la puissance thermique minimale, on prendra la puissance minimale déclarée par le fabricant des appareils.
  Correspond à
  Paux,30. |
| Consommation d’électricité en mode «veille»,
  elsb | CEN | EN 15456:2008-06, points 3.4.1 et 5.1.3.3.
  ou
  CEI 62301 Ed. 2.0 b:2011, point 5.3 | Correspond à
  Paux sb

  Correspond à la consommation d’électricité en mode veille dans CEI 62301 Ed. 2.0:2011. |
| Émissions de particules, conformément à l’annexe III, point 4 a) i) 1) («filtre chauffé») | CEN | Pour les mesures selon (filtre chauffé) EN 16510-1:2013, point G.2 | |
| Émissions de particules, conformément à l’annexe III, point 4 a) i) 2) («tunnel de dilution») | CEN | Pour les mesures selon (tunnel de dilution en flux principal) la norme CEN/TS 15883:2009, annexe A.2. | |
| Émissions de particules, conformément à l’annexe III, point 4 a) i) 3). | CEN | Pour les mesures selon CEN/TS 15883:2009, annexe A.3. | |
| Émissions de composés organiques gazeux (COG) | CEN | EN 16510-1:2013, F.4 | |
| Émissions de monoxyde de carbone (CO) | CEN | EN 16510-1:2013, points A.4.4.2 et A.6.2.6 | |
| Émissions d’oxydes d’azote (NOx) | CEN | EN 16510-1:2013, annexe E.5 | |
| Spécifications pour les essais de combustible | CEN | prEN 16510-1:2013, annexe B | Briquettes constituées d’un mélange de combustibles fossiles: teneur en eau (à réception) ≤ 14 %; teneur en cendres 5 ± 2 %; matières volatiles < 18 %
  Briquettes constituées d’un mélange de biomasse (30-70 %) et de combustible fossile teneur en eau (à réception) ≤ 14 %; teneur en cendres 5 ± 2 %; matières volatiles 20 % à 60 % |
| Dispositifs de chauffage des locaux au gaz, sauf les dispositifs à radiant lumineux et à tubes radiants |
| Puissance thermique directe | CEN | EN 613:2000
  EN 1266:2002, points 3.5.1.3, 3.5.1.4 et 7.12.
  EN 13278:2013 Appareils de chauffage indépendants à foyer ouvert utilisant les combustibles gazeux, points 6.3, 6.12, 7.12 et 7.3.1.
  EN 449:2002+A1:2007 | Il s’agit de la puissance thermique transmise au local où le dispositif est installé.
  Correspond à Qout dans EN 1319:2009, EN 1266:2002 et EN 13278:2013 et doit être calculée selon l’équation Qout = QN * ηΝ, où QN est l’apport de chaleur nominal au dispositif et ηΝ est le rendement nominal. Qout est calculé sous forme de la valeur calorifique brute. |
| Puissance thermique indirecte: | CEN | (Voir remarque) | La puissance thermique indirecte des dispositifs décentralisés de chauffage des locaux au gaz n’est pas décrite dans les normes EN.
  Aux fins de la déclaration et de la vérification, les principes appliqués dans la norme EN 15610-1 peuvent être utilisés. |
| Rendement utile à la puissance thermique nominale et à la puissance thermique minimale: ηth, nom, ηth, min | CEN | prEN 613:2000, point 7.11.2
  EN 1266:2002, points 6.12 et 7.12
  EN 13278:2013 points 6.12 et 7.12 | EN 613 ηth, nom et ηth, min doivent être calculées comme η dans les conditions applicables à la puissance thermique nominale et minimale, le cas échéant.
  ηth, nom correspond à η s’il est déterminé avec la puissance thermique nominale. ηth, min correspond à η s’il est déterminé avec le débit calorifique minimal au dispositif dans EN 1266:2002 et EN 13278:2013.
  Toutes les valeurs sont fondées sur le pouvoir calorifique inférieur. |
| Puissance thermique nominale, puissance thermique minimale: Pnom, Pmin | CEN | prEN 613:2000
  EN 1266:2002, points 6.3.1, 7.3.1, 6.12 et § 7.12
  EN 13278:2013, points 6.3.1 et 7.3.1
  EN 449:2202+A1:2007 | EN 613: Pnom doit être déterminé sous la forme Pnom = Qn * η applicable aux conditions de sortie nominales. Pour Qn voir le point 7.3.1. Pmin est déterminé sous la forme Pmin = Qmin * η pour les conditions de sortie minimales. Pour Qn voir le point 7.3.5.
  Pnom doit être déterminé avec Pnom = Qn * ηth nom et Pmin doit être déterminé avec Pmin = Qm * ηth, min dans EN 1266:2002 et EN 13278:2013.
  Toutes les valeurs sont fondées sur le pouvoir calorifique inférieur. |
| Consommation électrique à la puissance thermique nominale,
  elmax | CEN | EN15456:2008 06: Point 3.4.1 | elmax

  correspond à Paux 100
  dans EN15456:2008, mesuré à la charge nominale |
| Puissance électrique requise à la puissance thermique minimale
  elmin | CEN | EN 15456:2008-06: Point 3.4.1 | elmin
  correspond à
  Paux 30

  , mesuré à une charge partielle applicable |
| Consommation d’électricité en mode «veille»,
  elsb | CEN | EN 15456:2008-06: Point 3.4.1
  ou
  CEI 62301 Ed. 2.0 b:2011, point 5.3 | elsb
  correspond soit à
  Paux sb

  dans EN15456:2008, soit à la consommation d’électricité en mode veille dans CEI 62301 Ed. 2.0:2011. |
| Émissions d’oxydes d’azote (NOx) | CEN | prEN 613:2000, point 7.7.4
  EN 1266:2002, points 6.7.2 et 7.7.4, et annexe G
  EN 13278:2013, points 6.7.2 et 7.7.4, et annexe H | prEN 61, EN 1266 et EN13278 prévoient la détermination des émissions de NOx sous forme de valeurs pondérées dans des conditions de charge maximale — modulante — minimale. Aux fins de la déclaration et de la vérification, l’émission à la charge maximale NOx(max) s’applique. |
| Puissance électrique requise par la veilleuse permanente Ppilot | CEN | Selon EN 1266:2002, point 7.3.1. | prEN 613 et EN 13278 ne contiennent pas de disposition décrivant une méthode de calcul du débit calorifique du brûleur d’allumage. |
| Dispositifs de chauffage décentralisés à combustible liquide |
| Puissance thermique directe | CEN | EN 1:1998, point 6.6.2
  EN 13842:2000 points 6.3 et 6.6. | La puissance thermique directe est la capacité thermique selon EN 1:1998, point 6.6.2.
  Dans EN 13842 la puissance thermique directe peut être calculées selon la formule: Q0 * (1-qA).
  Toutes les valeurs sont fondées sur le pouvoir calorifique inférieur. |
| Puissance thermique indirecte: | CEN | (Voir remarque) | La puissance thermique indirecte des dispositifs décentralisés de chauffage des locaux à combustible liquide n’est pas décrite dans les normes EN.
  Aux fins de la déclaration et de la vérification, les principes appliqués dans la norme EN 15610-1 peuvent être utilisés. |
| Rendement utile à la puissance thermique nominale et à la puissance thermique minimale: ηth, nom, ηth, min | CEN | EN 1:1998, point 6.6.1.2
  EN 13842, point 6.6.6 | Sur la base d’EN 1:1998 ηth, nom correspond à η au débit maximal de fioul, ηth, min devant être déterminé comme η au débit minimal de fioul.
  Sur la base d’EN 13842 ηth, nom sera calculé comme ηth, nom = 1-qa, avec qa mesuré au débit calorifique nominal ou au débit calorifique minimal (selon le cas).
  Toutes les valeurs sont fondées sur le pouvoir calorifique inférieur. |
| Puissance thermique nominale, puissance thermique minimale: Pnom, Pmin | CEN | EN 1:1998-05, point 6.6.2.
  EN 13842:2000 points 6.3 et 6.6. | Sur la base d’EN 1:1998 Pnom correspond à P au débit maximal (nominal) et minimal de fioul.
  Sur la base d’EN 13842, la puissance thermique directe peut être calculée selon la formule: Q0 * (1-qA) pour les conditions de puissance thermique nominales et minimales. |
| Consommation électrique à la puissance thermique nominale,
  elmax | CEN | EN 15456:2008-06 Chaudières de chauffage — Puissance électrique des générateurs de chaleur — Limites du système — Mesurages, points 3.4.1 et 5.1.3.1 | elmax

  correspond à Paux 100
  dans EN15456:2008 |
| Puissance électrique requise à la puissance thermique minimale
  elmin | CEN | EN 15456:2008-06, points 3.4.1 et 5.1.3.2. | Correspond à l’exigence concernant la puissance électrique requise pour les auxiliaires
  Paux 30

  dans EN 15456:2008 |
| Consommation d’électricité en mode «veille»,
  elsb | CEN | EN 15456:2008: point 3.4.1 et 5.1.3.2
  CEI 62301 Ed. 2.0 b:2011, point 5.3. | Correspond à
  Paux sb

  dans EN15456:2008 consommation d’électricité
  Paux



  Correspond à la consommation d’électricité en mode veille dans CEI 62301 Ed. 2.0:2011. |
| Émissions d’oxydes d’azote (NOx) | CEN | EN 1:1998, point 6.6.4 | EN 13842 ne décrit pas la mesure de NOx, bien que le point 5.3.2 fixe une exigence maximale.
  Pour la déclaration et la vérification, il y a lieu d’utiliser la méthode d’EN 1. |
| Puissance électrique requise par la veilleuse permanente Ppilot | CEN | EN 1266:2002, point 7.3.1. | Pour la déclaration et la vérification de ce point, il y a lieu d’utiliser la méthode prévue dans EN 1266:2002, point 7.3.1. |
| Dispositifs de chauffage décentralisés électriques |
| Puissance thermique nominale (Pnom) | Cenelec | (voir Remarques)
  Pour les dispositifs de chauffage amovibles, fixes ou par le sol: CEI 60675 Ed. 2.1 b:1998, point 16
  Pour les dispositifs de chauffage électrique à accumulation: CEI/EN 60531:1999, point 9 | L’identification de la puissance thermique nominale n’est pas mesurée dans les normes. La consommation d’électricité à la puissance thermique nominale est considérée comme représentative de la puissance thermique nominale.

  Pnom
  correspond aux normes applicables suivantes:
  CEI/EN 60335-1: Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — tension nominale: 250 V pour les appareils monophasés, jusqu’à 480 kV pour les autres, non destiné aux appareils à usage domestique ordinaire.
  CEI EN 60335-2-30: Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux.
  CEI EN 60335-2-61: Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation.
  CEI EN 60335-2-96: Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — règles particulières pour les films souples chauffants pour le chauffage des locaux.
  CEI EN 60335-2-106: Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — règles particulières pour les tapis chauffants et les unités chauffantes installées sous des revêtements de sol amovibles, pour le chauffage des locaux.
  CEI EN 60531:1991 Appareils électrodomestiques de chauffage à accumulation des locaux — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction. |
| Puissance thermique maximale continue (Pmax, c) | Cenelec | Pour les dispositifs de chauffage amovibles, fixes ou par le sol: CEI/EN 60675:1998, point 9 | Pmax, c
  correspond à la puissance utile dans CEI 60675 Ed. 2.1:1998 |
| Consommation d’électricité en mode «veille»,
  elsb | Cenelec | CEI 62301 Ed. 2.0 b:2011, point 5.3 | Correspond à la consommation d’électricité en mode veille dans CEI 62301 Ed. 2.0:2011. |
| Dispositifs de chauffage à radiant lumineux et à tubes radiants |
| Rendement utile à la puissance thermique nominale et à la puissance thermique minimale: ηth, nom, ηth, min | CEN | (Voir remarque) | Ni EN 416 ni EN 419 ne présentent de méthode de détermination du rendement utile du dispositif de chauffage.
  Dans le cas des dispositifs de chauffage à radiant lumineux, le rendement utile doit être déterminé sur la base des pertes par les fumées telles que décrites dans EN 1319, point 7.4.
  Toutes les valeurs sont fondées sur le pouvoir calorifique inférieur.
  Pour les dispositifs de chauffage à tubes radiants, il y a lieu de supposer une valeur de 85,6  % (sur la base du pouvoir calorifique inférieur du combustible). |
| Puissance thermique nominale, puissance thermique minimale: Pnom, Pmin | CEN | Dispositifs de chauffage à radiant lumineux: EN 419:-1
  Dispositifs de chauffage à tubes radiants: EN 416:-1 | Dans les deux cas, la puissance thermique est calculée selon la formule:
  Puissance thermique = débit calorifique Qn * rendement utile, à la charge nominale ou minimale.
  Toutes les valeurs sont fondées sur le pouvoir calorifique inférieur du combustible. |
| Fenv | CEN | EN 1886:2007, point 8.2.1 | Fenv est fonction de la classe T1 à T5 comme prévu par EN 1886. |
| Rendement de rayonnement (RF nominal et minimal) | CEN | Dispositifs de chauffage à tubes radiants: EN 419-2, point 7.2.1.2
  Dispositifs de chauffage à radiant lumineux: EN 416-2, point 7.2.1.2 | RF à la puissance thermique nominale correspond à Rf, RF à la puissance thermique minimale correspond à Rf, mais mesuré à la puissance thermique minimale.
  RF est fondé sur le pouvoir calorifique inférieur. |
| Consommation électrique à la puissance thermique nominale,
  elmax | CEN | (Voir remarque) | Ni EN 416 ni EN 419 ne décrivent de méthode pour déterminer la puissance électrique requise.
  De ce fait, aux fins de déclaration et de vérification, la méthode et les principes décrits dans EN 15456 s’appliquent, dans les conditions de fonctionnement typiques des dispositifs de chauffage à tubes radiants et à radiant lumineux. |
| Puissance électrique requise à la puissance thermique minimale
  elmin | CEN | (Voir remarque) | Ni EN 416 ni EN 419 ne décrivent de méthode pour déterminer la puissance électrique requise.
  De ce fait, aux fins de déclaration et de vérification, la méthode et les principes décrits dans EN 15456 s’appliquent, dans les conditions de fonctionnement typiques des dispositifs de chauffage à tubes radiants et à radiant lumineux. |
| Consommation d’électricité en mode «veille»,
  elsb | CEN | CEI 62301 Ed. 2.0 b:2011, point 5.3 | Correspond à la consommation d’électricité en mode veille dans CEI 62301 Ed. 2.0:2011. |
| Puissance électrique requise par la veilleuse permanente Ppilot | CEN | (Voir remarque) | Ni EN 416 ni EN 419 ne décrivent de méthode pour déterminer la puissance électrique requise par la veilleuse permanente (brûleur d’allumage).
  Pour la déclaration et la vérification de ce point, il y a lieu d’utiliser la méthode prévue dans EN 1266:2002, point 7.3.1. |

Paramètre

OEN

Référence/Titre

Remarques

(1)

(2)

(3)

(4)

Dispositifs de chauffage décentralisés à combustible solide

Rendement utile à la puissance thermique nominale et à la puissance thermique minimale: ηth, nom, ηth, min

CEN

pour tous les appareils et cuisinières à foyer ouvert ou à foyer fermé: EN 16510-1:2013 points 7.3 et A.6.2

pour les appareils à granulés: EN 14785:2006 points 6.4.2, A.4.7 et A.4.8

pour les appareils à libération lente de chaleur: EN 15250:2007-06 points 6.3, A.4.6, A.5 et A.6.2.2

La série de normes EN 16510 remplacera:

EN 13240:2001 (EN 13240:2001/A2:2004/C2:2007)

EN 13229:2001 (EN 13229:2011 § 6.8)

EN 12815:2001

EN 12809:2001

Efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage des locaux ηs

CEN

(Voir remarque)

Règlement (CE) 2015/1188 de la Commission du 28 avril 2015 portant modalités d’application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux dispositifs de chauffage des locaux.

Puissance thermique nominale, puissance thermique minimale: Pnom, Pmin

CEN

EN 16510-1:2013, points A.4.7 et A.4.8, EN 14785:2006 points 6.5, A.4.7 et A.4.8

EN 15250:2007-06 points 6.3 et A.6.2.2

Pnom correspond à PN dans EN 16510-1:2013.

Pnom correspond à la puissance calorifique réduite dans EN 16510-1:2013.

Pnom correspond à la puissance calorifique réduite dans EN 14785-1:2006.

Pnom correspond à P dans EN 15250-1:2007. Pmin n’est pas décrit dans EN 15250:2007, mais doit être établi de la même façon que la puissance calorifique nominale.

Puissance électrique requise par la veilleuse permanente Ppilot

Puissance thermique directe

CEN

EN 14785:2006, point A.6.2.4

EN 15250:2007, point A.6.2.2

EN 16510-1:2013, point A.6.2.4

Puissance thermique indirecte:

CEN

EN 1651014785:2006 A.6.2.3

EN 16510-1:2013 A.6.2.3

Pour les poêles à libération lente de chaleur, il n’est pas présenté de calcul de la puissance calorifique hydraulique. Dans le cas d’un dispositif qui possède une telle puissance, les principes de calcul de prEN 16510-1 doivent être utilisés.

Consommation électrique à la puissance thermique nominale,
  elmax

CEN

EN 15456:2008-06, points 3.4.1 et 5.1.3.1.

Correspond à Paux 100.

La norme EN 16510-1 fait obligation d’indiquer sur le marquage de l’appareil la mention «énergie électrique auxiliaire en W le cas échéant», mais sans donner de méthode pour obtenir cette valeur.

La norme EN 15456 principale doit être utilisée.

Puissance électrique requise à la puissance thermique minimale
  elmin

CEN

EN 15456:2008-06, points 3.4.1 et 5.1.3.2.

Pour la puissance thermique minimale, on prendra la puissance minimale déclarée par le fabricant des appareils.

Correspond à
  Paux,30.

Consommation d’électricité en mode «veille»,
  elsb

CEN

EN 15456:2008-06, points 3.4.1 et 5.1.3.3.

ou

CEI 62301 Ed. 2.0 b:2011, point 5.3

Correspond à
  Paux sb

  Correspond à la consommation d’électricité en mode veille dans CEI 62301 Ed. 2.0:2011.

Émissions de particules, conformément à l’annexe III, point 4 a) i) 1) («filtre chauffé»)

CEN

Pour les mesures selon (filtre chauffé) EN 16510-1:2013, point G.2

Émissions de particules, conformément à l’annexe III, point 4 a) i) 2) («tunnel de dilution»)

CEN

Pour les mesures selon (tunnel de dilution en flux principal) la norme CEN/TS 15883:2009, annexe A.2.

Émissions de particules, conformément à l’annexe III, point 4 a) i) 3).

CEN

Pour les mesures selon CEN/TS 15883:2009, annexe A.3.

Émissions de composés organiques gazeux (COG)

CEN

EN 16510-1:2013, F.4

Émissions de monoxyde de carbone (CO)

CEN

EN 16510-1:2013, points A.4.4.2 et A.6.2.6

Émissions d’oxydes d’azote (NOx)

CEN

EN 16510-1:2013, annexe E.5

Spécifications pour les essais de combustible

CEN

prEN 16510-1:2013, annexe B

Briquettes constituées d’un mélange de combustibles fossiles: teneur en eau (à réception) ≤ 14 %; teneur en cendres 5 ± 2 %; matières volatiles < 18 %

Briquettes constituées d’un mélange de biomasse (30-70 %) et de combustible fossile teneur en eau (à réception) ≤ 14 %; teneur en cendres 5 ± 2 %; matières volatiles 20 % à 60 %

Dispositifs de chauffage des locaux au gaz, sauf les dispositifs à radiant lumineux et à tubes radiants

Puissance thermique directe

CEN

EN 613:2000

EN 1266:2002, points 3.5.1.3, 3.5.1.4 et 7.12.

EN 13278:2013 Appareils de chauffage indépendants à foyer ouvert utilisant les combustibles gazeux, points 6.3, 6.12, 7.12 et 7.3.1.

EN 449:2002+A1:2007

Il s’agit de la puissance thermique transmise au local où le dispositif est installé.

Correspond à Qout dans EN 1319:2009, EN 1266:2002 et EN 13278:2013 et doit être calculée selon l’équation Qout = QN * ηΝ, où QN est l’apport de chaleur nominal au dispositif et ηΝ est le rendement nominal. Qout est calculé sous forme de la valeur calorifique brute.

Puissance thermique indirecte:

CEN

(Voir remarque)

La puissance thermique indirecte des dispositifs décentralisés de chauffage des locaux au gaz n’est pas décrite dans les normes EN.

Aux fins de la déclaration et de la vérification, les principes appliqués dans la norme EN 15610-1 peuvent être utilisés.

Rendement utile à la puissance thermique nominale et à la puissance thermique minimale: ηth, nom, ηth, min

CEN

prEN 613:2000, point 7.11.2

EN 1266:2002, points 6.12 et 7.12

EN 13278:2013 points 6.12 et 7.12

EN 613 ηth, nom et ηth, min doivent être calculées comme η dans les conditions applicables à la puissance thermique nominale et minimale, le cas échéant.

ηth, nom correspond à η s’il est déterminé avec la puissance thermique nominale. ηth, min correspond à η s’il est déterminé avec le débit calorifique minimal au dispositif dans EN 1266:2002 et EN 13278:2013.

Toutes les valeurs sont fondées sur le pouvoir calorifique inférieur.

Puissance thermique nominale, puissance thermique minimale: Pnom, Pmin

CEN

prEN 613:2000

EN 1266:2002, points 6.3.1, 7.3.1, 6.12 et § 7.12

EN 13278:2013, points 6.3.1 et 7.3.1

EN 449:2202+A1:2007

EN 613: Pnom doit être déterminé sous la forme Pnom = Qn * η applicable aux conditions de sortie nominales. Pour Qn voir le point 7.3.1. Pmin est déterminé sous la forme Pmin = Qmin * η pour les conditions de sortie minimales. Pour Qn voir le point 7.3.5.

Pnom doit être déterminé avec Pnom = Qn * ηth nom et Pmin doit être déterminé avec Pmin = Qm * ηth, min dans EN 1266:2002 et EN 13278:2013.

Toutes les valeurs sont fondées sur le pouvoir calorifique inférieur.

Consommation électrique à la puissance thermique nominale,
  elmax

CEN

EN15456:2008 06: Point 3.4.1

elmax

  correspond à Paux 100
  dans EN15456:2008, mesuré à la charge nominale

Puissance électrique requise à la puissance thermique minimale
  elmin

CEN

EN 15456:2008-06: Point 3.4.1

elmin
  correspond à
  Paux 30

  , mesuré à une charge partielle applicable

Consommation d’électricité en mode «veille»,
  elsb

CEN

EN 15456:2008-06: Point 3.4.1

ou

CEI 62301 Ed. 2.0 b:2011, point 5.3

elsb
  correspond soit à
  Paux sb

  dans EN15456:2008, soit à la consommation d’électricité en mode veille dans CEI 62301 Ed. 2.0:2011.

Émissions d’oxydes d’azote (NOx)

CEN

prEN 613:2000, point 7.7.4

EN 1266:2002, points 6.7.2 et 7.7.4, et annexe G

EN 13278:2013, points 6.7.2 et 7.7.4, et annexe H

prEN 61, EN 1266 et EN13278 prévoient la détermination des émissions de NOx sous forme de valeurs pondérées dans des conditions de charge maximale — modulante — minimale. Aux fins de la déclaration et de la vérification, l’émission à la charge maximale NOx(max) s’applique.

Puissance électrique requise par la veilleuse permanente Ppilot

CEN

Selon EN 1266:2002, point 7.3.1.

prEN 613 et EN 13278 ne contiennent pas de disposition décrivant une méthode de calcul du débit calorifique du brûleur d’allumage.

Dispositifs de chauffage décentralisés à combustible liquide

Puissance thermique directe

CEN

EN 1:1998, point 6.6.2

EN 13842:2000 points 6.3 et 6.6.

La puissance thermique directe est la capacité thermique selon EN 1:1998, point 6.6.2.

Dans EN 13842 la puissance thermique directe peut être calculées selon la formule: Q0 * (1-qA).

Toutes les valeurs sont fondées sur le pouvoir calorifique inférieur.

Puissance thermique indirecte:

CEN

(Voir remarque)

La puissance thermique indirecte des dispositifs décentralisés de chauffage des locaux à combustible liquide n’est pas décrite dans les normes EN.

Aux fins de la déclaration et de la vérification, les principes appliqués dans la norme EN 15610-1 peuvent être utilisés.

Rendement utile à la puissance thermique nominale et à la puissance thermique minimale: ηth, nom, ηth, min

CEN

EN 1:1998, point 6.6.1.2

EN 13842, point 6.6.6

Sur la base d’EN 1:1998 ηth, nom correspond à η au débit maximal de fioul, ηth, min devant être déterminé comme η au débit minimal de fioul.

Sur la base d’EN 13842 ηth, nom sera calculé comme ηth, nom = 1-qa, avec qa mesuré au débit calorifique nominal ou au débit calorifique minimal (selon le cas).

Toutes les valeurs sont fondées sur le pouvoir calorifique inférieur.

Puissance thermique nominale, puissance thermique minimale: Pnom, Pmin

CEN

EN 1:1998-05, point 6.6.2.

EN 13842:2000 points 6.3 et 6.6.

Sur la base d’EN 1:1998 Pnom correspond à P au débit maximal (nominal) et minimal de fioul.

Sur la base d’EN 13842, la puissance thermique directe peut être calculée selon la formule: Q0 * (1-qA) pour les conditions de puissance thermique nominales et minimales.

Consommation électrique à la puissance thermique nominale,
  elmax

CEN

EN 15456:2008-06 Chaudières de chauffage — Puissance électrique des générateurs de chaleur — Limites du système — Mesurages, points 3.4.1 et 5.1.3.1

elmax

  correspond à Paux 100
  dans EN15456:2008

Puissance électrique requise à la puissance thermique minimale
  elmin

CEN

EN 15456:2008-06, points 3.4.1 et 5.1.3.2.

Correspond à l’exigence concernant la puissance électrique requise pour les auxiliaires
  Paux 30

  dans EN 15456:2008

Consommation d’électricité en mode «veille»,
  elsb

CEN

EN 15456:2008: point 3.4.1 et 5.1.3.2

CEI 62301 Ed. 2.0 b:2011, point 5.3.

Correspond à
  Paux sb

  dans EN15456:2008 consommation d’électricité
  Paux

Correspond à la consommation d’électricité en mode veille dans CEI 62301 Ed. 2.0:2011.

Émissions d’oxydes d’azote (NOx)

CEN

EN 1:1998, point 6.6.4

EN 13842 ne décrit pas la mesure de NOx, bien que le point 5.3.2 fixe une exigence maximale.

Pour la déclaration et la vérification, il y a lieu d’utiliser la méthode d’EN 1.

Puissance électrique requise par la veilleuse permanente Ppilot

CEN

EN 1266:2002, point 7.3.1.

Pour la déclaration et la vérification de ce point, il y a lieu d’utiliser la méthode prévue dans EN 1266:2002, point 7.3.1.

Dispositifs de chauffage décentralisés électriques

Puissance thermique nominale (Pnom)

Cenelec

(voir Remarques)

Pour les dispositifs de chauffage amovibles, fixes ou par le sol: CEI 60675 Ed. 2.1 b:1998, point 16

Pour les dispositifs de chauffage électrique à accumulation: CEI/EN 60531:1999, point 9

L’identification de la puissance thermique nominale n’est pas mesurée dans les normes. La consommation d’électricité à la puissance thermique nominale est considérée comme représentative de la puissance thermique nominale.

Pnom
  correspond aux normes applicables suivantes:

CEI/EN 60335-1: Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — tension nominale: 250 V pour les appareils monophasés, jusqu’à 480 kV pour les autres, non destiné aux appareils à usage domestique ordinaire.

CEI EN 60335-2-30: Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — règles particulières pour les appareils de chauffage des locaux.

CEI EN 60335-2-61: Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — règles particulières pour les appareils de chauffage à accumulation.

CEI EN 60335-2-96: Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — règles particulières pour les films souples chauffants pour le chauffage des locaux.

CEI EN 60335-2-106: Appareils électrodomestiques et analogues — Sécurité — règles particulières pour les tapis chauffants et les unités chauffantes installées sous des revêtements de sol amovibles, pour le chauffage des locaux.

CEI EN 60531:1991 Appareils électrodomestiques de chauffage à accumulation des locaux — Méthodes de mesure de l’aptitude à la fonction.

Puissance thermique maximale continue (Pmax, c)

Cenelec

Pour les dispositifs de chauffage amovibles, fixes ou par le sol: CEI/EN 60675:1998, point 9

Pmax, c
  correspond à la puissance utile dans CEI 60675 Ed. 2.1:1998

Consommation d’électricité en mode «veille»,
  elsb

Cenelec

CEI 62301 Ed. 2.0 b:2011, point 5.3

Correspond à la consommation d’électricité en mode veille dans CEI 62301 Ed. 2.0:2011.

Dispositifs de chauffage à radiant lumineux et à tubes radiants

Rendement utile à la puissance thermique nominale et à la puissance thermique minimale: ηth, nom, ηth, min

CEN

(Voir remarque)

Ni EN 416 ni EN 419 ne présentent de méthode de détermination du rendement utile du dispositif de chauffage.

Dans le cas des dispositifs de chauffage à radiant lumineux, le rendement utile doit être déterminé sur la base des pertes par les fumées telles que décrites dans EN 1319, point 7.4.

Toutes les valeurs sont fondées sur le pouvoir calorifique inférieur.

Pour les dispositifs de chauffage à tubes radiants, il y a lieu de supposer une valeur de 85,6  % (sur la base du pouvoir calorifique inférieur du combustible).

Puissance thermique nominale, puissance thermique minimale: Pnom, Pmin

CEN

Dispositifs de chauffage à radiant lumineux: EN 419:-1

Dispositifs de chauffage à tubes radiants: EN 416:-1

Dans les deux cas, la puissance thermique est calculée selon la formule:

Puissance thermique = débit calorifique Qn * rendement utile, à la charge nominale ou minimale.

Toutes les valeurs sont fondées sur le pouvoir calorifique inférieur du combustible.

Fenv

CEN

EN 1886:2007, point 8.2.1

Fenv est fonction de la classe T1 à T5 comme prévu par EN 1886.

Rendement de rayonnement (RF nominal et minimal)

CEN

Dispositifs de chauffage à tubes radiants: EN 419-2, point 7.2.1.2

Dispositifs de chauffage à radiant lumineux: EN 416-2, point 7.2.1.2

RF à la puissance thermique nominale correspond à Rf, RF à la puissance thermique minimale correspond à Rf, mais mesuré à la puissance thermique minimale.

RF est fondé sur le pouvoir calorifique inférieur.

Consommation électrique à la puissance thermique nominale,
  elmax

CEN

(Voir remarque)

Ni EN 416 ni EN 419 ne décrivent de méthode pour déterminer la puissance électrique requise.

De ce fait, aux fins de déclaration et de vérification, la méthode et les principes décrits dans EN 15456 s’appliquent, dans les conditions de fonctionnement typiques des dispositifs de chauffage à tubes radiants et à radiant lumineux.

Puissance électrique requise à la puissance thermique minimale
  elmin

CEN

(Voir remarque)

Ni EN 416 ni EN 419 ne décrivent de méthode pour déterminer la puissance électrique requise.

De ce fait, aux fins de déclaration et de vérification, la méthode et les principes décrits dans EN 15456 s’appliquent, dans les conditions de fonctionnement typiques des dispositifs de chauffage à tubes radiants et à radiant lumineux.

Consommation d’électricité en mode «veille»,
  elsb

CEN

CEI 62301 Ed. 2.0 b:2011, point 5.3

Correspond à la consommation d’électricité en mode veille dans CEI 62301 Ed. 2.0:2011.

Puissance électrique requise par la veilleuse permanente Ppilot

CEN

(Voir remarque)

Ni EN 416 ni EN 419 ne décrivent de méthode pour déterminer la puissance électrique requise par la veilleuse permanente (brûleur d’allumage).

Pour la déclaration et la vérification de ce point, il y a lieu d’utiliser la méthode prévue dans EN 1266:2002, point 7.3.1.

---

(1)  À terme, ces méthodes transitoires seront remplacées par des normes harmonisées. Lorsqu’elles seront disponibles, les références des normes harmonisées seront publiées au Journal officiel de l’Union européenne, conformément aux articles 9 et 10 de la directive 2009/125/CE.

---

| 10.3.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 76/12 |
| --- | --- | --- | --- |

10.3.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 76/12

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil, décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil, règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 076/03)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN ISO 9000:2015
  Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire (ISO 9000:2015, Version corrigée 2015-09-15) | 11.12.2015 | EN ISO 9000:2005
  Note 2.1 | 15.9.2018 |
| CEN | EN ISO 9001:2015
  Systèmes de management de la qualité — Exigences (ISO 9001:2015, Version corrigée 2015-09-15) | 11.12.2015 | EN ISO 9001:2008
  Note 2.1 | 15.9.2018 |
| CEN | EN ISO 14001:2015
  Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation (ISO 14001:2015) | 11.12.2015 | EN ISO 14001:2004
  Note 2.1 | 15.9.2018 |
| CEN | EN ISO 14004:2016
  Systèmes de management environnemental — Lignes directrices générales pour la mise en application (ISO 14004:2016) | 10.6.2016 | EN ISO 14004:2010
  Note 2.1 | 30.4.2019 |
| CEN | EN ISO 14015:2010
  Management environnemental — Évaluation environnementale de sites et d’organismes (EESO) (ISO 14015:2001) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14020:2001
  Étiquettes et déclarations environnementales — Principes généraux (ISO 14020:2000) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14021:2016
  Marquage et déclarations environnementaux — Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type II) (ISO 14021:2016) | 12.8.2016 | EN ISO 14021:2001
  Note 2.1 | 31.10.2018 |
| CEN | EN ISO 14024:2000
  Marquage et déclarations environnementaux — Étiquetage environnemental de type I — Principes et méthodes (ISO 14024:1999) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14031:2013
  Management environnemental — Évaluation de la performance environnementale — Lignes directrices (ISO 14031:2013) | 28.11.2013 | EN ISO 14031:1999
  Note 2.1 | 28.2.2014 |
| CEN | EN ISO 14040:2006
  Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Principes et cadre (ISO 14040:2006) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14044:2006
  Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices (ISO 14044:2006) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO 14050:2010
  Management environnemental — Vocabulaire (ISO 14050:2009) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14063:2010
  Management environnemental — Communication environnementale — Lignes directrices et exemples (ISO 14063:2006) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO 14064-1:2012
  Gaz à effet de serre — Partie 1: Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-1:2006) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 14064-2:2012
  Gaz à effet de serre — Partie 2: Spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la déclaration des réductions d’émissions ou d’accroissements de suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-2:2006) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 14064-3:2012
  Gaz à effet de serre — Partie 3: Spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérification des déclarations des gaz à effet de serre (ISO 14064-3:2006) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO 14065:2013
  Gaz à effet de serre — Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l’accréditation ou d’autres formes de reconnaissance (ISO 14065:2013) | 7.9.2013 | EN ISO 14065:2012
  Note 2.1 | 31.10.2013 |
| CEN | EN ISO 15189:2012
  Laboratoires de biologie médicale — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 15189:2012, Version corrigée 15.8.2014) | 13.3.2013 | EN ISO 15189:2007
  Note 2.1 | 30.11.2015 |
| CEN | EN ISO 15195:2003
  Médecine de laboratoires — Exigences pour les laboratoires réalisant des mesurages de référence (ISO 15195:2003) | 5.10.2011 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17000:2004
  Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux (ISO/IEC 17000:2004) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17011:2004
  Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes d’accréditation procédant à l’accréditation d’organismes d’évaluation de la conformité (ISO/IEC 17011:2004) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17020:2012
  Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d’organismes procédant à l’inspection (ISO/IEC 17020:2012) | 25.5.2012 | EN ISO/IEC 17020:2004
  Note 2.1 | 1.3.2015 |
| CEN | EN ISO/IEC 17021-1:2015
  Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management — Partie 1: Exigences (ISO/IEC 17021-1:2015) | 11.12.2015 | EN ISO/IEC 17021:2011
  Note 2.1 | 8.7.2017 |
| CEN | EN ISO/IEC 17024:2012
  Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes (ISO/IEC 17024:2012) | 7.9.2013 | EN ISO/IEC 17024:2003
  Note 2.1 | 1.7.2015 |
| CEN | EN ISO/IEC 17025:2005
  Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais (ISO/IEC 17025:2005) | 16.6.2009 | | |
| | EN ISO/IEC 17025:2005/AC:2006 | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17040:2005
  Évaluation de la conformité — Exigences générales relatives à l’évaluation par des pairs des organismes d’évaluation de la conformité et des organismes d’accréditation (ISO/IEC 17040:2005) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17043:2010
  Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant les essais d’aptitude (ISO/IEC 17043:2010) | 28.11.2013 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17050-1:2010
  Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 1: Exigences générales (ISO/IEC 17050-1:2004, version corrigée 15.6.2007) | 5.10.2011 | EN ISO/IEC 17050-1:2004
  Note 2.1 | 5.10.2011 |
| CEN | EN ISO/IEC 17050-2:2004
  Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 2: Documentation d’appui (ISO/IEC 17050-2:2004) | 16.6.2009 | | |
| CEN | EN ISO/IEC 17065:2012
  Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services (ISO/IEC 17065:2012, Version corrigée 1.7.2014) | 7.9.2013 | EN 45011:1998
  Note 2.1 | 15.9.2015 |
| CEN | EN ISO/IEC 17067:2013
  Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits (ISO/IEC 17067:2013) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 19011:2011
  Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management (ISO 19011:2011) | 25.5.2012 | EN ISO 19011:2002
  Note 2.1 | 31.5.2012 |
| CEN | EN ISO 22870:2016
  Examens de biologie médicale délocalisée (EBMD) — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 22870:2016) | Ceci est la première publication | EN ISO 22870:2006
  Note 2.1 | 30.11.2019 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN ISO 9000:2015

Systèmes de management de la qualité — Principes essentiels et vocabulaire (ISO 9000:2015, Version corrigée 2015-09-15)

11.12.2015

EN ISO 9000:2005

Note 2.1

15.9.2018

CEN

EN ISO 9001:2015

Systèmes de management de la qualité — Exigences (ISO 9001:2015, Version corrigée 2015-09-15)

11.12.2015

EN ISO 9001:2008

Note 2.1

15.9.2018

CEN

EN ISO 14001:2015

Systèmes de management environnemental — Exigences et lignes directrices pour son utilisation (ISO 14001:2015)

11.12.2015

EN ISO 14001:2004

Note 2.1

15.9.2018

CEN

EN ISO 14004:2016

Systèmes de management environnemental — Lignes directrices générales pour la mise en application (ISO 14004:2016)

10.6.2016

EN ISO 14004:2010

Note 2.1

30.4.2019

CEN

EN ISO 14015:2010

Management environnemental — Évaluation environnementale de sites et d’organismes (EESO) (ISO 14015:2001)

5.10.2011

CEN

EN ISO 14020:2001

Étiquettes et déclarations environnementales — Principes généraux (ISO 14020:2000)

16.6.2009

CEN

EN ISO 14021:2016

Marquage et déclarations environnementaux — Autodéclarations environnementales (Étiquetage de type II) (ISO 14021:2016)

12.8.2016

EN ISO 14021:2001

Note 2.1

31.10.2018

CEN

EN ISO 14024:2000

Marquage et déclarations environnementaux — Étiquetage environnemental de type I — Principes et méthodes (ISO 14024:1999)

16.6.2009

CEN

EN ISO 14031:2013

Management environnemental — Évaluation de la performance environnementale — Lignes directrices (ISO 14031:2013)

28.11.2013

EN ISO 14031:1999

Note 2.1

28.2.2014

CEN

EN ISO 14040:2006

Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Principes et cadre (ISO 14040:2006)

16.6.2009

CEN

EN ISO 14044:2006

Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices (ISO 14044:2006)

16.6.2009

CEN

EN ISO 14050:2010

Management environnemental — Vocabulaire (ISO 14050:2009)

5.10.2011

CEN

EN ISO 14063:2010

Management environnemental — Communication environnementale — Lignes directrices et exemples (ISO 14063:2006)

5.10.2011

CEN

EN ISO 14064-1:2012

Gaz à effet de serre — Partie 1: Spécifications et lignes directrices, au niveau des organismes, pour la quantification et la déclaration des émissions et des suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-1:2006)

28.11.2013

CEN

EN ISO 14064-2:2012

Gaz à effet de serre — Partie 2: Spécifications et lignes directrices, au niveau des projets, pour la quantification, la surveillance et la déclaration des réductions d’émissions ou d’accroissements de suppressions des gaz à effet de serre (ISO 14064-2:2006)

28.11.2013

CEN

EN ISO 14064-3:2012

Gaz à effet de serre — Partie 3: Spécifications et lignes directrices pour la validation et la vérification des déclarations des gaz à effet de serre (ISO 14064-3:2006)

28.11.2013

CEN

EN ISO 14065:2013

Gaz à effet de serre — Exigences pour les organismes fournissant des validations et des vérifications des gaz à effet de serre en vue de l’accréditation ou d’autres formes de reconnaissance (ISO 14065:2013)

7.9.2013

EN ISO 14065:2012

Note 2.1

31.10.2013

CEN

EN ISO 15189:2012

Laboratoires de biologie médicale — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 15189:2012, Version corrigée 15.8.2014)

13.3.2013

EN ISO 15189:2007

Note 2.1

30.11.2015

CEN

EN ISO 15195:2003

Médecine de laboratoires — Exigences pour les laboratoires réalisant des mesurages de référence (ISO 15195:2003)

5.10.2011

CEN

EN ISO/IEC 17000:2004

Évaluation de la conformité — Vocabulaire et principes généraux (ISO/IEC 17000:2004)

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17011:2004

Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes d’accréditation procédant à l’accréditation d’organismes d’évaluation de la conformité (ISO/IEC 17011:2004)

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17020:2012

Évaluation de la conformité — Exigences pour le fonctionnement de différents types d’organismes procédant à l’inspection (ISO/IEC 17020:2012)

25.5.2012

EN ISO/IEC 17020:2004

Note 2.1

1.3.2015

CEN

EN ISO/IEC 17021-1:2015

Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes procédant à l’audit et à la certification des systèmes de management — Partie 1: Exigences (ISO/IEC 17021-1:2015)

11.12.2015

EN ISO/IEC 17021:2011

Note 2.1

8.7.2017

CEN

EN ISO/IEC 17024:2012

Évaluation de la conformité — Exigences générales pour les organismes de certification procédant à la certification de personnes (ISO/IEC 17024:2012)

7.9.2013

EN ISO/IEC 17024:2003

Note 2.1

1.7.2015

CEN

EN ISO/IEC 17025:2005

Exigences générales concernant la compétence des laboratoires d’étalonnages et d’essais (ISO/IEC 17025:2005)

16.6.2009

EN ISO/IEC 17025:2005/AC:2006

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17040:2005

Évaluation de la conformité — Exigences générales relatives à l’évaluation par des pairs des organismes d’évaluation de la conformité et des organismes d’accréditation (ISO/IEC 17040:2005)

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17043:2010

Évaluation de la conformité — Exigences générales concernant les essais d’aptitude (ISO/IEC 17043:2010)

28.11.2013

CEN

EN ISO/IEC 17050-1:2010

Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 1: Exigences générales (ISO/IEC 17050-1:2004, version corrigée 15.6.2007)

5.10.2011

EN ISO/IEC 17050-1:2004

Note 2.1

5.10.2011

CEN

EN ISO/IEC 17050-2:2004

Évaluation de la conformité — Déclaration de conformité du fournisseur — Partie 2: Documentation d’appui (ISO/IEC 17050-2:2004)

16.6.2009

CEN

EN ISO/IEC 17065:2012

Évaluation de la conformité — Exigences pour les organismes certifiant les produits, les procédés et les services (ISO/IEC 17065:2012, Version corrigée 1.7.2014)

7.9.2013

EN 45011:1998

Note 2.1

15.9.2015

CEN

EN ISO/IEC 17067:2013

Évaluation de la conformité — Éléments fondamentaux de la certification de produits et lignes directrices pour les programmes de certification de produits (ISO/IEC 17067:2013)

12.2.2016

CEN

EN ISO 19011:2011

Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management (ISO 19011:2011)

25.5.2012

EN ISO 19011:2002

Note 2.1

31.5.2012

CEN

EN ISO 22870:2016

Examens de biologie médicale délocalisée (EBMD) — Exigences concernant la qualité et la compétence (ISO 22870:2016)

Ceci est la première publication

EN ISO 22870:2006

Note 2.1

30.11.2019

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
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Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
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Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

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CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 10.3.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 76/17 |
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10.3.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 76/17

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l'harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d'équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d'harmonisation de l'Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l'EEE)

(2017/C 076/04)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 | La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE |
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| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| ETSI | EN 300 065 V2.1.2
  Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d'informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, et de l’article 3, paragraphe 3, point g), de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 086 V2.1.2
  Service mobile terrestre — équipements hertziens munis d'un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 9.12.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-2 V3.1.1
  Appareils à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 25 MHz et 1 000  MHz; Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE concernant les équipements radioélectriques non spécifiques (V3.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-3-1 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 25 MHz et 1 000  MHz; Partie 3-1: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Dispositifs à faible coefficient d’utilisation/à haute fiabilité, Systèmes d’alarme sociale fonctionnant sur des fréquences désignées (869,200  MHz à 869,250  MHz) (V1.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-3-2 V1.1.1
  Appareils à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 25 MHz et 1 000  MHz; Partie 3-2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Alarmes sans fil fonctionnant dans les bandes de fréquences LDC/HR de 868,60  MHz à 868,70  MHz, de 869,25  MHz à 869,40  MHz, de 869,65  MHz à 869,70  MHz (V1.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-4 V1.1.1
  Appareils à courte portée fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 25 MHz et 1 000  MHz; Partie 4: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Appareils de mesure fonctionnant dans la bande de fréquences désignée comprise entre 169,400  MHz et 169,475  MHz (V1.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 328 V2.1.1
  Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.0.20) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 330 V2.1.1
  Appareils à faible portée (SRD) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences 9 kHz à 30 — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-1 V2.1.2
  Microphones sans fil — Équipements PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 1: Récepteurs de classe A — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 10.2.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-2 V2.1.1
  Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 2: Récepteurs de classe B — norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-3 V2.1.1
  Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 3: Récepteurs de classe C — norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 487 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée relative aux stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) pour les communications de données et fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5  GHz; Spécifications concernant les fréquences radioélectriques couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 676-2 V2.1.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 698 V2.1.1
  Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF utilisées sur les voies navigables intérieures — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, et l’article 3, paragraphe 3, point g), de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 720 V2.1.1
  Systèmes et appareils utilisés sur les navires pour les communications de bord dans la bande des ultra-hautes fréquences (UHF); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 025 V2.1.1
  Équipements de radiotéléphone en VHF pour les communications générales et appareils associés pour les systèmes d'appel sélectif numérique (DCS) de classe D — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, et de l'article 3 paragraphe 3, point g), de la directive 2014/53/UE V2.1.0 | 12.8.2016 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 301 166 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipements radio pour communications analogiques et/ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d'antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 10.2.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 360 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,5  GHz (2.1.0) | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 406 V2.2.2
  Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 426 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit et stations terriennes de satellites mobiles maritimes (MMES) non destinées aux communications de détresse et de sécurité, fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5 /1,6  GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 430 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d'actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (2.1.0) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 444 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) destinées aux communications vocales et/ou de données, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5  GHz et 1,6  GHz (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 459 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans les bandes de fréquence 29,5 à 30 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 473 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes d'aéronef (AES) destinées au service mobile aéronautique par satellite (SMAS)/service mobile par satellite (SMS) et/ou au service mobile aéronautique par satellite (route) [SMAS(R)]/service mobile par satellite (SMS), fonctionnant dans la bande de fréquences située en dessous de 3 GHz (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 559 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD); implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.1) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 681 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES); Norme harmonisée pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 et de 1,6  GHz, dans le service mobile par satellite (SMS) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 783 V2.1.1
  Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 839 V2.1.1
  Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/EU (V2.1.0) | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 841-3 V2.1.1
  Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 842-5 V2.1.1
  Équipement hertzien pour liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 4 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour des équipements au sol — Partie 5: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-1 V11.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Introduction et exigences communes (V11.0.1) | 9.12.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-10 V4.2.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 — Partie 10: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE relatives à l’IMT-2000, accès FDMA/TDMA (DECT) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-11 V11.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 11: répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD) | 10.2.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-12 V7.1.1
  Réseau cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 12: CDMA à porteuses multiples (cdma2000) (répéteurs) (V7.0.1) | 9.9.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-15 V11.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 15: accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD) (Répéteurs) | 10.2.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-20 V6.3.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 20: stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.2.6) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-21 V6.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 21: équipement d'utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.0.1) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-22 V6.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 22: stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.0.1) | 9.12.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 054-2 V1.2.1
  Dispositifs météorologiques — Radiosondes destinées à être utilisées dans les bandes de fréquence comprises entre 400,15  MHz et 406 MHz, avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V1.2.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 065-1 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: exigences relatives aux applications UWB génériques (V2.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 065-2 V2.1.1
  Appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: exigences concernant la localisation à UWB (V2.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 065-3 V2.1.1
  Appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 3 Exigences concernant les dispositifs UWB utilisés dans les véhicules terrestres (V2.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 195 V2.1.1
  Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 kHz et 315 kHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.1) | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 248 V2.1.1
  Radar de navigation destiné à des navires non soumis à la convention SOLAS; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 372 V2.1.1
  Appareils à faible portée (SRD) — Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences 4,5  GHz à 7 GHz, 8,5  GHz à 10,6  GHz, 24,05  GHz à 27 GHz, 57 GHz à 64 GHz; 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 454-2 V1.2.1
  Dispositifs météorologiques; Radiosondes destinées à être utilisées dans les bandes de fréquence comprises entre 1 668,4  MHz et 1 690  MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V1.2.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 480 V2.1.2
  Systèmes de communications mobiles embarqués à bord des aéronefs (MCOBA), Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE relative aux équipements radioélectriques | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 537 V2.1.1
  Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans la plage de fréquences 401 MHz à 402 MHz et 405 MHz à 406 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive 2014/53/UE (V2.0.1) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 617-2 V2.1.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radio UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 885 V2.1.1
  Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe D portatif intégré; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, et de l’article 3, paragraphe 3, point g), de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 302 961 V2.1.2
  Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5  MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 039 V2.1.2
  Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 084 V2.1.1
  Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.10) | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 098 V2.1.1
  Appareils individuels de géolocalisation en mer de faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 135 V2.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 203 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/EU (V2.1.0) | 12.8.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 204 V2.1.2
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 213-6-1 V2.1.1
  Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission jusqu’à 100 Kw (V2.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 339 V1.1.1
  Communications air-sol directes à large bande; Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900  MHz à 1 920  MHz et de 5 855  MHz à 5 875  MHz; Antennes à diagramme déterminé; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V1.0.4) | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 340 V1.1.2
  Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 372-1 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Récepteurs de diffusion par satellite; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Partie 1: Unité extérieure recevant dans la bande de fréquences comprise entre 10,7  GHz et 12,75  GHz (V1.1.0) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 372-2 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Récepteurs de diffusion par satellite; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Partie 2: Unité intérieure (V1.1.0) | 9.9.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 609 V12.5.1
  Système mondial de communications mobiles (GSM); Répéteurs GSM; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V12.4.1) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 978 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne harmonisée pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5  GHz à 30,0  GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 979 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne (EN) harmonisée pour les stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) transmettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans les bandes de fréquences de 27,5 GHz à 29,1  GHz et de 29,5 GHz à 30,0  GHz couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

ETSI

EN 300 065 V2.1.2

Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d'informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, et de l’article 3, paragraphe 3, point g), de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 086 V2.1.2

Service mobile terrestre — équipements hertziens munis d'un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

9.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-2 V3.1.1

Appareils à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 25 MHz et 1 000  MHz; Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE concernant les équipements radioélectriques non spécifiques (V3.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-3-1 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 25 MHz et 1 000  MHz; Partie 3-1: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Dispositifs à faible coefficient d’utilisation/à haute fiabilité, Systèmes d’alarme sociale fonctionnant sur des fréquences désignées (869,200  MHz à 869,250  MHz) (V1.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-3-2 V1.1.1

Appareils à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 25 MHz et 1 000  MHz; Partie 3-2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Alarmes sans fil fonctionnant dans les bandes de fréquences LDC/HR de 868,60  MHz à 868,70  MHz, de 869,25  MHz à 869,40  MHz, de 869,65  MHz à 869,70  MHz (V1.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-4 V1.1.1

Appareils à courte portée fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 25 MHz et 1 000  MHz; Partie 4: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Appareils de mesure fonctionnant dans la bande de fréquences désignée comprise entre 169,400  MHz et 169,475  MHz (V1.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 328 V2.1.1

Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.0.20)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 330 V2.1.1

Appareils à faible portée (SRD) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences 9 kHz à 30 — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-1 V2.1.2

Microphones sans fil — Équipements PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 1: Récepteurs de classe A — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

10.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-2 V2.1.1

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 2: Récepteurs de classe B — norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-3 V2.1.1

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 3: Récepteurs de classe C — norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 487 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée relative aux stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) pour les communications de données et fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5  GHz; Spécifications concernant les fréquences radioélectriques couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 676-2 V2.1.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 698 V2.1.1

Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF utilisées sur les voies navigables intérieures — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, et l’article 3, paragraphe 3, point g), de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 720 V2.1.1

Systèmes et appareils utilisés sur les navires pour les communications de bord dans la bande des ultra-hautes fréquences (UHF); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 025 V2.1.1

Équipements de radiotéléphone en VHF pour les communications générales et appareils associés pour les systèmes d'appel sélectif numérique (DCS) de classe D — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, et de l'article 3 paragraphe 3, point g), de la directive 2014/53/UE V2.1.0

12.8.2016

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 301 166 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radio pour communications analogiques et/ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d'antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

10.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 360 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,5  GHz (2.1.0)

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 406 V2.2.2

Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 426 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit et stations terriennes de satellites mobiles maritimes (MMES) non destinées aux communications de détresse et de sécurité, fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5 /1,6  GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 430 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d'actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (2.1.0)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 444 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) destinées aux communications vocales et/ou de données, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5  GHz et 1,6  GHz (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 459 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans les bandes de fréquence 29,5 à 30 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 473 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes d'aéronef (AES) destinées au service mobile aéronautique par satellite (SMAS)/service mobile par satellite (SMS) et/ou au service mobile aéronautique par satellite (route) [SMAS(R)]/service mobile par satellite (SMS), fonctionnant dans la bande de fréquences située en dessous de 3 GHz (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 559 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD); implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.1)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 681 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES); Norme harmonisée pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 et de 1,6  GHz, dans le service mobile par satellite (SMS) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 783 V2.1.1

Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 839 V2.1.1

Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et leurs périphériques (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/EU (V2.1.0)

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 841-3 V2.1.1

Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 842-5 V2.1.1

Équipement hertzien pour liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 4 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour des équipements au sol — Partie 5: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-1 V11.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Introduction et exigences communes (V11.0.1)

9.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-10 V4.2.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 — Partie 10: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2 de la directive 2014/53/UE relatives à l’IMT-2000, accès FDMA/TDMA (DECT)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-11 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 11: répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

10.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-12 V7.1.1

Réseau cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 12: CDMA à porteuses multiples (cdma2000) (répéteurs) (V7.0.1)

9.9.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-15 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 15: accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD) (Répéteurs)

10.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-20 V6.3.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 20: stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.2.6)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-21 V6.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 21: équipement d'utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.0.1)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-22 V6.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 22: stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) (V6.0.1)

9.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 054-2 V1.2.1

Dispositifs météorologiques — Radiosondes destinées à être utilisées dans les bandes de fréquence comprises entre 400,15  MHz et 406 MHz, avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V1.2.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065-1 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: exigences relatives aux applications UWB génériques (V2.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065-2 V2.1.1

Appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: exigences concernant la localisation à UWB (V2.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065-3 V2.1.1

Appareils à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 3 Exigences concernant les dispositifs UWB utilisés dans les véhicules terrestres (V2.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 195 V2.1.1

Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 kHz et 315 kHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.1)

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 248 V2.1.1

Radar de navigation destiné à des navires non soumis à la convention SOLAS; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 372 V2.1.1

Appareils à faible portée (SRD) — Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences 4,5  GHz à 7 GHz, 8,5  GHz à 10,6  GHz, 24,05  GHz à 27 GHz, 57 GHz à 64 GHz; 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 454-2 V1.2.1

Dispositifs météorologiques; Radiosondes destinées à être utilisées dans les bandes de fréquence comprises entre 1 668,4  MHz et 1 690  MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V1.2.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 480 V2.1.2

Systèmes de communications mobiles embarqués à bord des aéronefs (MCOBA), Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE relative aux équipements radioélectriques

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 537 V2.1.1

Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans la plage de fréquences 401 MHz à 402 MHz et 405 MHz à 406 MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la directive 2014/53/UE (V2.0.1)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 617-2 V2.1.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radio UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 885 V2.1.1

Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe D portatif intégré; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, et de l’article 3, paragraphe 3, point g), de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 302 961 V2.1.2

Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5  MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 039 V2.1.2

Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 084 V2.1.1

Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.10)

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 098 V2.1.1

Appareils individuels de géolocalisation en mer de faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 135 V2.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 203 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/EU (V2.1.0)

12.8.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 204 V2.1.2

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 213-6-1 V2.1.1

Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission jusqu’à 100 Kw (V2.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 339 V1.1.1

Communications air-sol directes à large bande; Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900  MHz à 1 920  MHz et de 5 855  MHz à 5 875  MHz; Antennes à diagramme déterminé; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V1.0.4)

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 340 V1.1.2

Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 372-1 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Récepteurs de diffusion par satellite; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Partie 1: Unité extérieure recevant dans la bande de fréquences comprise entre 10,7  GHz et 12,75  GHz (V1.1.0)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 372-2 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Récepteurs de diffusion par satellite; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE; Partie 2: Unité intérieure (V1.1.0)

9.9.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 609 V12.5.1

Système mondial de communications mobiles (GSM); Répéteurs GSM; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V12.4.1)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 978 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne harmonisée pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5  GHz à 30,0  GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 979 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme européenne (EN) harmonisée pour les stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) transmettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans les bandes de fréquences de 27,5 GHz à 29,1  GHz et de 29,5 GHz à 30,0  GHz couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique, tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique, tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France, tél. +33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France, tél. +33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 10.3.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 76/32 |
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10.3.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 76/32

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 076/05)

Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des normes harmonisées.

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date d’entrée en vigueur de la norme comme norme harmonisée | Date de la fin de la période de coexistence |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 1:1998
  Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d’évacuation des produits de la combustion | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| | EN 1:1998/A1:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 40-4:2005
  Candélabres d’éclairage public — Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d’éclairage public en béton armé et en béton précontraint | | 1.10.2006 | 1.10.2007 |
| | EN 40-4:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 40-5:2002
  Candélabres d’éclairage public — Partie 5: Exigences pour les candélabres d’éclairage public en acier | | 1.2.2003 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 40-6:2002
  Candélabres d’éclairage public — Partie 6: Exigences pour les candélabres d’éclairage public en aluminium | | 1.2.2003 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 40-7:2002
  Candélabres — Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 54-2:1997
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 2: Équipement de contrôle et de signalisation | | 1.1.2008 | 1.8.2009 |
| | EN 54-2:1997/AC:1999 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| | EN 54-2:1997/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-3:2001
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 3: Dispositifs sonores d’alarme feu | | 1.4.2003 | 1.6.2009 |
| | EN 54-3:2001/A2:2006 | | 1.3.2007 | 1.6.2009 |
| | EN 54-3:2001/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| CEN | EN 54-4:1997
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 4: Équipement d’alimentation électrique | | 1.10.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-4:1997/AC:1999 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| | EN 54-4:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-4:1997/A2:2006 | | 1.6.2007 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-5:2000
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 5: Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| | EN 54-5:2000/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| CEN | EN 54-7:2000
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 7: Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation | | 1.4.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-7:2000/A2:2006 | | 1.5.2007 | 1.8.2009 |
| | EN 54-7:2000/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| CEN | EN 54-10:2002
  Systèmes de détection et d’alarme d’incendie — Partie 10: Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 54-10:2002/A1:2005 | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 54-11:2001
  Systèmes de détection automatique d’incendie — Partie 11: Déclencheurs manuels d’alarme | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 54-11:2001/A1:2005 | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 54-12:2015
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 12: Détecteurs de fumée — Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d’un faisceau d’ondes optiques rayonnées | EN 54-12:2002 | 8.4.2016 | 8.4.2019 |
| CEN | EN 54-16:2008
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 16: Élément central du système d’alarme incendie vocale | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 54-17:2005
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 17: Isolateurs de court-circuit | | 1.10.2006 | 1.12.2008 |
| | EN 54-17:2005/AC:2007 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 54-18:2005
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 18: Dispositifs d’entrée/sortie | | 1.10.2006 | 1.12.2008 |
| | EN 54-18:2005/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 54-20:2006
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration | | 1.4.2007 | 1.7.2009 |
| | EN 54-20:2006/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-21:2006
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 21: Dispositif de transmission de l’alarme feu et du signal de dérangement | | 1.3.2007 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 54-23:2010
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 23: Dispositifs d’alarme feu — Dispositifs visuels d’alarme feu | | 1.12.2010 | 31.12.2013 |
| CEN | EN 54-24:2008
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 24: Composants des systèmes d’alarme vocale — Haut-parleurs | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 54-25:2008
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| | EN 54-25:2008/AC:2012 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 179:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures d’urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai | EN 179:1997 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 197-1:2011
  Ciment — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants | EN 197-1:2000
  EN 197-4:2004 | 1.7.2012 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 295-1:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-4:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-5:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-6:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d’inspection ou de branchement | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-7:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 331:1998
  Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manœuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| | EN 331:1998/A1:2010 | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 413-1:2011
  Ciment à maçonner — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité | EN 413-1:2004 | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 416-1:2009
  Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Sécurité | | 1.12.2009 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 438-7:2005
  Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) — Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) — Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 442-1:2014
  Radiateurs et convecteurs — Partie 1: Spécifications et exigences techniques | EN 442-1:1995 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 450-1:2012
  Cendres volantes pour béton — Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité | EN 450-1:2005+A1:2007 | 1.5.2013 | 1.5.2014 |
| CEN | EN 459-1:2010
  Chaux de construction — Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité | EN 459-1:2001 | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 490:2011
  Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage — Spécifications des produits | EN 490:2004 | 1.8.2012 | 1.8.2012 |
| CEN | EN 492:2012
  Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment — Spécification du produit et méthodes d’essai | EN 492:2004 | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 494:2012+A1:2015
  Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires — Spécifications du produit et méthodes d’essai | EN 494:2012 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 516:2006
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Installations pour accès au toit — Passerelles, plans de marche et escabeaux | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 517:2006
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Crochets de sécurité | | 1.12.2006 | 1.12.2007 |
| CEN | EN 520:2004+A1:2009
  Plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | EN 520:2004 | 1.6.2010 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 523:2003
  Gaines en feuillard d’acier pour câbles de précontrainte — Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité | | 1.6.2004 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 534:2006+A1:2010
  Plaques ondulées bitumées — Spécifications des produits et méthodes d’essai | EN 534:2006 | 1.1.2011 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 544:2011
  Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique — Spécifications des produits et méthodes d’essai | EN 544:2005 | 1.4.2012 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 572-9:2004
  Verre dans la construction — Produits verriers de silicate sodo-calcique de base — Partie 9: Évaluation de la conformité/Norme produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 588-2:2001
  Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs — Partie 2: Regards de visite et chambres d’inspection | | 1.10.2002 | 1.10.2003 |
| CEN | EN 598:2007+A1:2009
  Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l’assainissement — Prescriptions et méthodes d’essai | EN 598:2007 | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 621:2009
  Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l’habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 671-1:2012
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 1: Robinets d’incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides | EN 671-1:2001 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 671-2:2012
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 2: Postes d’eau muraux équipés de tuyaux plats | EN 671-2:2001 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 681-1:1996
  Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 1: Caoutchouc vulcanisé | | 1.1.2003 | 1.1.2009 |
| | EN 681-1:1996/A2:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-1:1996/A3:2005 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| | EN 681-1:1996/A1:1998 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| CEN | EN 681-2:2000
  Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité utilisées dans le domaine de l’eau et du drainage — Partie 2: Élastomères thermoplastiques | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-2:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-2:2000/A2:2005 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 681-3:2000
  Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-3:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-3:2000/A2:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 681-4:2000
  Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 4: Éléments d’étanchéité en polyuréthane moulé | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-4:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-4:2000/A2:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 682:2002
  Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures | | 1.10.2002 | 1.12.2003 |
| | EN 682:2002/A1:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 771-1:2011+A1:2015
  Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 1: Briques de terre cuite | EN 771-1:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-2:2011+A1:2015
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 2: Éléments de maçonnerie en silico-calcaire | EN 771-2:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-3:2011+A1:2015
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) | EN 771-3:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-4:2011+A1:2015
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé | EN 771-4:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-5:2011+A1:2015
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 5: Éléments de maçonnerie en pierre reconstituée | EN 771-5:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-6:2011+A1:2015
  Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 6: Éléments de maçonnerie en pierre naturelle | EN 771-6:2011 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 777-1:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 1: Système D — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-2:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 2: Système E — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-3:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 3: Système F — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-4:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 4: Système H — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 778:2009
  Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d’habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 845-1:2013+A1:2016
  Spécification pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles | EN 845-1:2013 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 845-2:2013+A1:2016
  Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 2: Linteaux | EN 845-2:2013 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 845-3:2013+A1:2016
  Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 3: Treillis d’armature en acier pour joints horizontaux | EN 845-3:2013 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 858-1:2002
  Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 858-1:2002/A1:2004 | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 877:1999
  Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l’évacuation des eaux des bâtiments — Prescriptions, méthodes d’essais et assurance qualité | | 1.1.2008 | 1.9.2009 |
| | EN 877:1999/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.9.2009 |
| | EN 877:1999/A1:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 934-2:2009+A1:2012
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 2: Adjuvants pour bétons — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | EN 934-2:2009 | 1.3.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 934-3:2009+A1:2012
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | EN 934-3:2009 | 1.3.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 934-4:2009
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | EN 934-4:2001 | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 934-5:2007
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 5: Adjuvants pour béton projeté — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 969:2009
  Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 997:2012
  Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré | EN 997:2003 | 1.12.2012 | 1.6.2013 |
| | EN 997:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 998-1:2010
  Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 1: Mortiers d’enduits minéraux extérieurs et intérieurs | EN 998-1:2003 | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 998-2:2010
  Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie | EN 998-2:2003 | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 1013:2012+A1:2014
  Plaques d’éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs — Exigences et méthodes d’essai | EN 1013:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 1020:2009
  Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l’habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 1036-2:2008
  Verre dans la construction — Miroirs en glace argentée pour l’intérieur — Partie 2: Évaluation de la conformité; norme de produit | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1051-2:2007
  Verre dans la construction — Briques et dalles de verre — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1057:2006+A1:2010
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage | EN 1057:2006 | 1.12.2010 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 1090-1:2009+A1:2011
  Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l’évaluation de la conformité des éléments structuraux | EN 1090-1:2009 | 1.9.2012 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 1096-4:2004
  Verre dans la construction — Verre à couche — Partie 4: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1123-1:1999
  Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d’assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 1123-1:1999/A1:2004 | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 1124-1:1999
  Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d’assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 1124-1:1999/A1:2004 | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 1125:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures anti-panique pour issues de secours manœuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai | EN 1125:1997 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1154:1996
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1154:1996/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1155:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1155:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1158:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de sélection de vantaux — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| | EN 1158:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 1168:2005+A3:2011
  Produits préfabriqués en béton — Dalles alvéolées | EN 1168:2005+A2:2009 | 1.7.2012 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 1279-5:2005+A2:2010
  Verre dans la construction — Vitrage isolant préfabriqué scellé — Partie 5: Évaluation de la conformité | EN 1279-5:2005+A1:2008 | 1.2.2011 | 1.2.2012 |
| CEN | EN 1304:2005
  Tuiles et accessoires en terre cuite — Définitions et spécifications des produits | | 1.2.2006 | 1.2.2007 |
| CEN | EN 1317-5:2007+A2:2012
  Dispositifs de retenue routiers — Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules | EN 1317-5:2007+A1:2008 | 1.1.2013 | 1.1.2013 |
| | EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 1319:2009
  Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d’habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur) | | 1.10.2010 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 1337-3:2005
  Appareils d’appui structuraux — Partie 3: Appareils d’appui en élastomère | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1337-4:2004
  Appareils d’appui structuraux — Partie 4: Appuis à rouleau | | 1.2.2005 | 1.2.2006 |
| | EN 1337-4:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 1337-5:2005
  Appareils d’appui structuraux — Partie 5: Appareils d’appui à pot | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1337-6:2004
  Appareils d’appui structuraux — Partie 6: Appareils d’appui à balanciers | | 1.2.2005 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 1337-7:2004
  Appareils d’appui structuraux — Partie 7: Appareils d’appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE | EN 1337-7:2000 | 1.12.2004 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 1337-8:2007
  Appareils d’appui structuraux — Partie 8: Appareils d’appui guidés et appareils d’appui bloqués | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1338:2003
  Pavés en béton — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| | EN 1338:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1339:2003
  Dalles en béton — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| | EN 1339:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1340:2003
  Éléments pour bordures de trottoir en béton — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.2.2004 | 1.2.2005 |
| | EN 1340:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1341:2012
  Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai | EN 1341:2001 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1342:2012
  Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai | EN 1342:2001 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1343:2012
  Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai | EN 1343:2001 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1344:2013
  Pavés en terre cuite — Exigences et méthodes d’essai | EN 1344:2002 | 8.8.2014 | 8.8.2016 |
| | EN 1344:2013/AC:2015 | | | |
| CEN | EN 1423:2012
  Produits de marquage routier — Produits de saupoudrage — Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants | EN 1423:1997 | 1.11.2012 | 1.11.2012 |
| | EN 1423:2012/AC:2013 | | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 1433:2002
  Caniveaux hydrauliques pour l’évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules — Classification, prescriptions de conception et d’essai, marquage et évaluation de la conformité | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| | EN 1433:2002/A1:2005 | | 1.1.2006 | 1.1.2006 |
| CEN | EN 1457-1:2012
  Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour utilisation en conditions sèches | EN 1457:1999 | 1.11.2012 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 1457-2:2012
  Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour utilisation en conditions humides | EN 1457:1999 | 1.11.2012 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 1463-1:2009
  Produits de marquage routier — Plots rétroréfléchissants — Partie 1: Spécifications des performances initiales | EN 1463-1:1997 | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 1469:2015
  Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement mural — Exigences | EN 1469:2004 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 1504-2:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton | | 1.9.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-3:2005
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale | | 1.10.2006 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-4:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 4: Collage structural | | 1.9.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-5:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 5: Produits et systèmes d’injection du béton | | 1.10.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-6:2006
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 6: Ancrage de barres d’acier d’armature | | 1.6.2007 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-7:2006
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures | | 1.6.2007 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1520:2011
  Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales | EN 1520:2002 | 1.1.2012 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 1748-1-2:2004
  Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 1-2: Verres borosilicatés — Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1748-2-2:2004
  Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 2-2: Vitrocéramique — Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1806:2006
  Conduits de fumée — Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi — Exigences et méthodes d’essai | | 1.5.2007 | 1.5.2008 |
| CEN | EN 1825-1:2004
  Séparateurs à graisses — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 1825-1:2004/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1856-1:2009
  Conduits de fumée — Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques — Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumée | EN 1856-1:2003 | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 1856-2:2009
  Conduits de fumée — Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques — Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques | EN 1856-2:2004 | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 1857:2010
  Conduits de fumée — Composants — Conduits intérieurs en béton | EN 1857:2003+A1:2008 | 1.1.2011 | 1.1.2012 |
| CEN | EN 1858:2008+A1:2011
  Conduits de fumée — Composants — Conduits de fumée simple et multiparois en béton | EN 1858:2008 | 1.4.2012 | 1.4.2013 |
| CEN | EN 1863-2:2004
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique thermoduci — Partie 2: Évaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1873:2005
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Lanterneaux ponctuels en matière plastique — Spécifications des produits et méthodes d’essais | | 1.10.2006 | 1.10.2009 |
| CEN | EN 1916:2002
  Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé | | 1.8.2003 | 23.11.2004 |
| | EN 1916:2002/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1917:2002
  Regards de visite et boîtes de branchement ou d’inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé | | 1.8.2003 | 23.11.2004 |
| | EN 1917:2002/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1935:2002
  Quincaillerie pour le bâtiment — Charnières axe simple — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.10.2002 | 1.12.2003 |
| | EN 1935:2002/AC:2003 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 10025-1:2004
  Produits laminés à chaud en aciers de construction — Partie 1: Conditions techniques générales de livraison | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 10088-4:2009
  Aciers inoxydables — Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction | | 1.2.2010 | 1.2.2011 |
| CEN | EN 10088-5:2009
  Aciers inoxydables — Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 10210-1:2006
  Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 10219-1:2006
  Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 10224:2002
  Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l’eau destinée à la consommation — Conditions techniques de livraison | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 10224:2002/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| CEN | EN 10255:2004+A1:2007
  Tubes en acier non allié soudables et filetables — Conditions techniques de livraison | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 10311:2005
  Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d’eau et d’autres liquides aqueux | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 10312:2002
  Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l’eau destinée à la consommation humaine — Conditions techniques de livraison | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 10312:2002/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| CEN | EN 10340:2007
  Aciers moulés de construction | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| | EN 10340:2007/AC:2008 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 10343:2009
  Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction — Conditions techniques de livraison | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12004:2007+A1:2012
  Colles à carrelage — Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation | EN 12004:2007 | 1.4.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 12050-1:2001
  Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales | | 1.11.2001 | 1.11.2002 |
| CEN | EN 12050-2:2000
  Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains —Principes de construction et d’essai — Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12050-3:2000
  Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12050-4:2000
  Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12057:2004
  Produits en pierre naturelle — Plaquettes modulaires — Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12058:2004
  Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement de sols et d’escaliers — Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12094-1:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-2:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-3:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d’arrêt d’urgence | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-4:2004
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 4: Exigences et méthodes d’essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs | | 1.5.2005 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12094-5:2006
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 5: Exigences et méthodes d’essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs | EN 12094-5:2000 | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-6:2006
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 6: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs non électriques de mise hors service | EN 12094-6:2000 | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-7:2000
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 7: Exigences et méthodes d’essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2 | | 1.10.2001 | 1.4.2004 |
| | EN 12094-7:2000/A1:2005 | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 12094-8:2006
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 8: Exigences et méthodes d’essai pour raccords | | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-9:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 9: Exigences et méthodes d’essai pour détecteurs spéciaux | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-10:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 10: Exigences et méthodes d’essai pour manomètres et contacts à pression | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-11:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 11: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs de pesée mécaniques | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-12:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour systèmes d’extinction à gaz — Partie 12: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs pneumatiques d’alarme | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-13:2001
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments d’installation d’extinction à gaz — Partie 13: Exigences et méthodes d’essai pour clapets anti-retour | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| | EN 12094-13:2001/AC:2002 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12101-1:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée | | 1.6.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 12101-1:2005/A1:2006 | | 1.12.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 12101-2:2003
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d’évacuation naturelle de fumées et de chaleur | | 1.4.2004 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12101-3:2015
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 3: Spécifications relatives aux ventilateurs pour le contrôle de fumées et de chaleur | EN 12101-3:2002 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 12101-6:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression — Kits | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 12101-6:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 12101-7:2011
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 12101-8:2011
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 8: Volets de désenfumage | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 12101-10:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 10: Équipement d’alimentation en énergie | | 1.10.2006 | 1.5.2012 |
| | EN 12101-10:2005/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12150-2:2004
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12209:2003
  Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures — Serrures mécaniques et gâches — Exigences et méthodes d’essai | | 1.12.2004 | 1.6.2006 |
| | EN 12209:2003/AC:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 12259-1:1999 + A1:2001
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d’eau — Partie 1: Sprinkleurs | | 1.4.2002 | 1.9.2005 |
| | EN 12259-1:1999 + A1:2001/A2:2004 | | 1.3.2005 | 1.3.2006 |
| | EN 12259-1:1999 + A1:2001/A3:2006 | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 12259-2:1999
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinction du type sprinkler et à pulvérisation d’eau — Partie 2: Systèmes de soupape d’alarme hydraulique | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-2:1999/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-2:1999/AC:2002 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| | EN 12259-2:1999/A2:2005 | | 1.9.2006 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12259-3:2000
  Systèmes fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d’eau — Partie 3: Postes d’alarme sous air | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-3:2000/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-3:2000/A2:2005 | | 1.9.2006 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12259-4:2000
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d’eau — Partie 4: Turbines hydrauliques d’alarmes | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| | EN 12259-4:2000/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| CEN | EN 12259-5:2002
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d’eau — Partie 5: Indicateurs de passage d’eau | | 1.7.2003 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12271:2006
  Enduits superficiels — Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12273:2008
  Matériaux bitumineux coulés à froid — Spécifications | | 1.1.2009 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12285-2:2005
  Réservoirs en aciers fabriqués en atelier — Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l’eau | | 1.1.2006 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12326-1:2014
  Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu — Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées | EN 12326-1:2004 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 12337-2:2004
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12352:2006
  Équipement de régulation du trafic — Feux de balisage et d’alerte | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 12368:2006
  Équipement de régulation du trafic — Signaux | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 12380:2002
  Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d’évacuation — Exigences, méthodes d’essais et évaluation de conformité | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 12446:2011
  Conduits de fumée — Composants — Enveloppes externes en béton | EN 12446:2003 | 1.4.2012 | 1.4.2013 |
| CEN | EN 12467:2012
  Plaques planes en fibres-ciment — Spécifications du produit et méthodes d’essai | EN 12467:2004 | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 12566-1:2000
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 1: Fosses septiques préfabriquées | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| | EN 12566-1:2000/A1:2003 | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 12566-3:2005+A2:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 3: Stations d’épuration des eaux usées domestiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur site | EN 12566-3:2005+A1:2009 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12566-4:2007
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d’un kit d’éléments préfabriqués | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12566-6:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 12566-7:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 EH — Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12591:2009
  Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12602:2016
  Éléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé | EN 12602:2008+A1:2013 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 12620:2002+A1:2008
  Granulats pour béton | EN 12620:2002 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12676-1:2000
  Systèmes anti-éblouissement routiers — Partie 1: Performances et caractéristiques | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| | EN 12676-1:2000/A1:2003 | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 12737:2004+A1:2007
  Produits préfabriqués en béton — Caillebotis pour bétail | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12764:2004+A1:2008
  Appareils sanitaires — Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d’eau | EN 12764:2004 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12794:2005+A1:2007
  Produits préfabriqués en béton — Pieux de fondation | EN 12794:2005 | 1.2.2008 | 1.2.2009 |
| | EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 12809:2001
  Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable — Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW — Exigences et méthodes d’essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12809:2001/A1:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| | EN 12809:2001/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12815:2001
  Cuisinières domestiques à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12815:2001/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| | EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| | EN 12815:2001/A1:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| CEN | EN 12839:2012
  Produits préfabriqués en béton — Éléments pour clôtures | EN 12839:2001 | 1.10.2012 | 1.10.2013 |
| CEN | EN 12843:2004
  Produits préfabriqués en béton — Mâts et poteaux | | 1.9.2005 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 12859:2011
  Carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | EN 12859:2008 | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 12860:2001
  Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | | 1.4.2002 | 1.4.2003 |
| | EN 12860:2001/AC:2002 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12878:2005
  Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux — Spécifications et méthodes d’essai | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 12878:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 12899-1:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 1: Panneaux fixes | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12899-2:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 2: Bornes lumineuses | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12899-3:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12951:2004
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Echelles de couvreur fixées à demeure — Spécifications des produits et méthodes d’essais | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12966-1:2005+A1:2009
  Signaux de signalisation routière verticale — Panneaux à messages variables — Partie 1: Norme produit | | 1.8.2010 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13024-2:2004
  Verre dans la construction — Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 13043:2002
  Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d’autres zones de circulation | | 1.7.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13043:2002/AC:2004 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13055-1:2002
  Granulats légers — Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13055-1:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13055-2:2004
  Granulats légers — Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées | | 1.5.2005 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 13063-1:2005+A1:2007
  Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée | EN 13063-1:2005 | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13063-2:2005+A1:2007
  Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai en conditions humides | EN 13063-2:2005 | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13063-3:2007
  Conduits de fumées — Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour conduits systèmes air/fumée | | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13069:2005
  Conduits de fumée — Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 13084-5:2005
  Cheminées autoportantes — Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite — Spécification du produit | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 13084-5:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13084-7:2012
  Cheminées autoportantes — Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier | EN 13084-7:2005 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13101:2002
  Echelons pour regards de visite — Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13108-1:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 1: Enrobés bitumineux | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-1:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-2:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 2: Bétons bitumineux très minces | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-2:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-3:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 3: Bétons bitumineux souples | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-3:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-4:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 4: Hot rolled asphalt | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-4:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-5:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-5:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-6:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 6: Asphalte coulé routier | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-6:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-7:2006
  Mélanges bitumineux — Spécification des matériaux — Partie 7: Bétons bitumineux drainants | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-7:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13139:2002
  Granulats pour mortiers | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13139:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13160-1:2003
  Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| CEN | EN 13162:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine minérale (MW) — Spécification | EN 13162:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13163:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification | EN 13163:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13164:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification | EN 13164:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13165:2012+A2:2016
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) — Spécification | EN 13165:2012+A1:2015 | 14.10.2016 | 14.10.2017 |
| CEN | EN 13166:2012+A2:2016
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification | EN 13166:2012+A1:2015 | 14.10.2016 | 14.10.2017 |
| CEN | EN 13167:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification | EN 13167:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13168:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine de bois (WW) — Spécification | EN 13168:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13169:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) — Spécification | EN 13169:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13170:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en liège expansé (ICB) — Spécification | EN 13170:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13171:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en fibres de bois (WF) — Spécification | EN 13171:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13224:2011
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de plancher nervurés | EN 13224:2004+A1:2007 | 1.8.2012 | 1.8.2013 |
| CEN | EN 13225:2013
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de structure linéaires | EN 13225:2004 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 13229:2001
  Foyers ouverts et inserts à combustibles solides — Exigences et méthodes d’essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/AC:2006 | | 1.7.2007 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| | EN 13229:2001/A2:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/A1:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13240:2001
  Poêles à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13240:2001/A2:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13240:2001/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| | EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 13241:2003+A2:2016
  Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance | EN 13241-1:2003+A1:2011 | 1.11.2016 | 1.11.2019 |
| CEN | EN 13242:2002+A1:2007
  Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées | EN 13242:2002 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13245-2:2008
  Plastiques — Profilés en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment — Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs | | 1.7.2010 | 1.7.2012 |
| | EN 13245-2:2008/AC:2009 | | 1.7.2010 | 1.7.2010 |
| CEN | EN 13249:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l’exclusion des voies ferrées et des couches de roulement) | EN 13249:2014+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13250:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des voies ferrées | EN 13250:2014+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13251:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les travaux de terrassement, les fondations et les structures de soutènement | EN 13251:2014+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13252:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les systèmes de drainage | EN 13252:2014+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13253:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les ouvrages de lutte contre l’érosion (protection côtière et revêtement de berge) | EN 13253:2014+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13254:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages | EN 13254:2014+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13255:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de canaux | EN 13255:2014+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13256:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines | EN 13256:2014+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13257:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les ouvrages d’enfouissement des déchets solides | EN 13257:2014+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13263-1:2005+A1:2009
  Fumée de silice pour béton — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité | EN 13263-1:2005 | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 13265:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides | EN 13265:2014+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13279-1:2008
  Liants-plâtres et enduits à base de plâtre — Partie 1: Définitions et exigences | EN 13279-1:2005 | 1.10.2009 | 1.10.2010 |
| CEN | EN 13282-1:2013
  Liants hydrauliques routiers — Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide — Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 13310:2003
  Eviers de cuisine — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 13341:2005+A1:2011
  Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole — Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique — Exigences et méthodes d’essai | EN 13341:2005 | 1.10.2011 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 13361:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13361:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13362:2005
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des canaux | | 1.2.2006 | 1.2.2007 |
| CEN | EN 13383-1:2002
  Enrochements — Partie 1: Spécifications | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13383-1:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| Le seuil de masse volumique fixé dans la clause 5.2 (de la norme EN 13383-1:2002) est exclu du champ d’application de la référence [décision (UE) 2016/1610 de la Commission]. |
| CEN | EN 13407:2006
  Urinoirs muraux — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13450:2002
  Granulats pour ballasts de voies ferrées | | 1.10.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13450:2002/AC:2004 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13454-1:2004
  Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications | | 1.7.2005 | 1.7.2006 |
| CEN | EN 13479:2004
  Produits consommables pour le soudage — Norme produit générale pour les métaux d’apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques | | 1.10.2005 | 1.10.2006 |
| CEN | EN 13491:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’ utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13491:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13492:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des sites d’évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13492:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13493:2005
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d’enfouissement de déchets solides | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13502:2002
  Conduits de fumée — Terminaux en terre cuite/céramique — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13561:2004+A1:2008
  Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | EN 13561:2004 | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13564-1:2002
  Clapets anti-retour pour les bâtiments — Partie 1.2: Spécifications | | 1.5.2003 | 1.5.2004 |
| CEN | EN 13616:2004
  Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides | | 1.5.2005 | 1.5.2006 |
| | EN 13616:2004/AC:2006 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13658-1:2005
  Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d’essai — Partie 1: Enduits intérieurs | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13658-2:2005
  Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d’essai — Partie 2: Enduits extérieurs | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13659:2004+A1:2008
  Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité | EN 13659:2004 | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13693:2004+A1:2009
  Produits préfabriqués en béton — Éléments spéciaux de toiture | EN 13693:2004 | 1.5.2010 | 1.5.2011 |
| CEN | EN 13707:2004+A2:2009
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de toiture — Définitions et caractéristiques | | 1.4.2010 | 1.10.2010 |
| CEN | EN 13747:2005+A2:2010
  Produits préfabriqués en béton — Prédalles pour systèmes de planchers | EN 13747:2005+A1:2008 | 1.1.2011 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 13748-1:2004
  Carreaux de mosaïque de marbre — Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur | | 1.6.2005 | 1.10.2006 |
| | EN 13748-1:2004/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.10.2006 |
| | EN 13748-1:2004/AC:2005 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 13748-2:2004
  Carreaux de mosaïque — Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur | | 1.4.2005 | 1.4.2006 |
| CEN | EN 13808:2013
  Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux | EN 13808:2005 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 13813:2002
  Matériaux de chapes et chapes — Matériaux de chapes — Propriétés et exigences | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13815:2006
  Produits en staff — Définitions, prescriptions et méthodes d’essai | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13830:2003
  Façades rideaux — Norme de produit | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 13859-1:2010
  Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 1: Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 13859-2:2010
  Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 2: Ecrans souples pour murs et cloisons extérieures | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 13877-3:2004
  Chaussées en béton — Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 13915:2007
  Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton — Définitions, prescriptions et méthodes d’essai | | 1.6.2008 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 13924:2006
  Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers de grade dur | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| | EN 13924:2006/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13950:2014
  Complexes d’isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | EN 13950:2005 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 13956:2012
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles d’étanchéité de toiture plastiques et élastomères — Définitions et caractéristiques | EN 13956:2005 | 1.10.2013 | 1.10.2013 |
| CEN | EN 13963:2005
  Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essai | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 13963:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13964:2014
  Plafonds suspendus — Exigences et méthodes d’essai | EN 13964:2004 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 13967:2012
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol — Définitions et caractéristiques | EN 13967:2004 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 13969:2004
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d’humidité du sol — Définitions et caractéristiques | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13969:2004/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13970:2004
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13970:2004/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13978-1:2005
  Produits préfabriqués en béton — Garages préfabriqués en béton — Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d’éléments individuels de la dimension d’une pièce | | 1.3.2006 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 13984:2013
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques | EN 13984:2004 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 13986:2004+A1:2015
  Panneaux à base de bois destinés à la construction — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 13986:2004 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 14016-1:2004
  Liants pour chapes à base de magnésie — Magnésie caustique et chlorure de magnésium — Partie 1: Définitions, exigences | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 14023:2010
  Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères | | 1.1.2011 | 1.1.2012 |
| CEN | EN 14037-1:2016
  Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120 oC — Partie 1: Panneaux rayonnants de plafond préfabriqués destinés au chauffage des locaux — Spécifications techniques et exigences | EN 14037-1:2003 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 14041:2004
  Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés — Caractéristiques essentielles | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| | EN 14041:2004/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14055:2010
  Réservoirs de chasse d’eau pour WC et urinoirs | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14063-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d’argile expansée — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 14063-1:2004/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14064-1:2010
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l’installation | | 1.12.2010 | 1.12.2011 |
| CEN | EN 14080:2013
  Structures en bois — Bois lamellé collé et bois massif reconstitué — Exigences | EN 14080:2005 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14081-1:2005+A1:2011
  Structures en bois — Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance — Partie 1: Exigences générales | EN 14081-1:2005 | 1.10.2011 | 31.12.2011 |
| CEN | EN 14178-2:2004
  Verre dans la construction — Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base — Partie 2: Évaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 14179-2:2005
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 14188-1:2004
  Produits de scellement de joints — Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud | | 1.7.2005 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14188-2:2004
  Produits d’obturation et de scellement de joints — Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid | | 1.10.2005 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14188-3:2006
  Produits de scellement de joints — Partie 3: Spécifications pour les joints d’étanchéité moulés | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 14190:2014
  Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | EN 14190:2005 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 14195:2005
  Éléments d’ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essai | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| | EN 14195:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14209:2005
  Corniches préformées en plâtre revêtues de carton — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | | 1.9.2006 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 14216:2015
  Ciments — Composition, spécifications et critères de conformité de ciments spéciaux à très faible chaleur d’hydratation | EN 14216:2004 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 14229:2010
  Bois de structure — Poteaux en bois pour lignes aériennes | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14246:2006
  Éléments en plâtre pour plafonds suspendus — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | | 1.4.2007 | 1.4.2008 |
| | EN 14246:2006/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14250:2010
  Structure en bois — Exigences de produit relatives aux éléments de structures préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie | EN 14250:2004 | 1.11.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14296:2005
  Appareils sanitaires — Lavabos collectifs | | 1.3.2006 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 14303:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) — Spécification | EN 14303:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14304:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) — Spécification | EN 14304:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14305:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification | EN 14305:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14306:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) — Spécification | EN 14306:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14307:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification | EN 14307:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14308:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) — Spécification | EN 14308:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14309:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) — Spécification | EN 14309:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14313:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) — Spécification | EN 14313:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14314:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification | EN 14314:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14315-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14316-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14317-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits d’isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en œuvre | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14318-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d’injection de mousse rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14319-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d’injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14320-1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14321-2:2005
  Verre dans la construction — Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 14339:2005
  Bouches d’incendie enterrées | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 14342:2013
  Planchers et parquet en bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 14342:2005+A1:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| La clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 est exclue de la portée de la référence publiée. |
| CEN | EN 14351-1:2006+A2:2016
  Fenêtres et portes — Norme produit, caractéristiques de performance — Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons | EN 14351-1:2006+A1:2010 | 1.11.2016 | 1.11.2019 |
| La phrase concernant la «possibilité de déverrouillage» visée dans la clause 1, Champ d’application, (de la norme EN 14351-1:2006+A2:2016) est exclue du champ d’application de la référence. |
| CEN | EN 14353:2007+A1:2010
  Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | EN 14353:2007 | 1.11.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14374:2004
  Structures en bois — LVL (Lamibois) — Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 14384:2005
  Poteaux d’incendie | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 14388:2005
  Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier — Spécifications | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| | EN 14388:2005/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14396:2004
  Echelles fixes pour raccords | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 14399-1:2015
  Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte — Partie 1: Exigences générales | EN 14399-1:2005 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 14411:2012
  Carreaux céramiques — Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage | EN 14411:2006 | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 14428:2004+A1:2008
  Parois de douche — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai | EN 14428:2004 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 14449:2005
  Verre dans la construction — Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité — Évaluation de la conformité | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 14449:2005/AC:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14471:2013+A1:2015
  Conduits de fumée — Système de conduits de fumée avec conduits intérieurs en plastique — Prescriptions et méthodes d’essai | EN 14471:2013 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 14496:2005
  Adhésifs à base de plâtre pour complexes d’isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | | 1.9.2006 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 14509:2013
  Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques — Produits manufacturés — Spécifications | EN 14509:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14516:2006+A1:2010
  Baignoires à usage domestique | | 1.5.2011 | 1.5.2012 |
| CEN | EN 14527:2006+A1:2010
  Receveurs de douche à usage domestique | | 1.5.2011 | 1.5.2012 |
| CEN | EN 14528:2007
  Bidets — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai | EN 14528:2005 | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14545:2008
  Structures en bois — Connecteurs — Exigences | | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 14566:2008+A1:2009
  Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | EN 14566:2008 | 1.5.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14592:2008+A1:2012
  Structures en bois — Éléments de fixation de type tige — Exigences | EN 14592:2008 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 14604:2005
  Dispositifs d’alarme de fumée | | 1.5.2006 | 1.8.2008 |
| | EN 14604:2005/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 14647:2005
  Ciment d’aluminates de calcium — Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.8.2006 | 1.8.2007 |
| | EN 14647:2005/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14680:2006
  Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression — Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14688:2006
  Appareils sanitaires — Lavabos — Exigences fonctionnelles et méthodes d’essai | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14695:2010
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules — Définitions et caractéristiques | | 1.10.2010 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 14716:2004
  Plafonds tendus — Exigences et méthodes d’essai | | 1.10.2005 | 1.10.2006 |
| CEN | EN 14782:2006
  Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons — Spécification de produit et exigences | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 14783:2013
  Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur — Spécification de produit et exigences | EN 14783:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14785:2006
  Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois — Exigences et méthodes d’essai | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 14800:2007
  Tuyaux flexibles métalliques onduleux de sécurité pour le raccordement d’appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14814:2007
  Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression — Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14843:2007
  Produits préfabriqués en béton — Escaliers | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14844:2006+A2:2011
  Produits préfabriqués en béton — Cadres enterrés | EN 14844:2006+A1:2008 | 1.9.2012 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 14846:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures et becs de cane — Serrures et gâches électromécaniques — Exigences et méthodes d’essai | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14889-1:2006
  Fibres pour béton — Partie 1: Fibres d’acier — Définitions, spécifications et conformité | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 14889-2:2006
  Fibres pour béton — Partie 2: Fibres polymère — Définition, spécifications et conformité | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 14891:2012
  Produits d’imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé — Spécifications, méthodes d’essai, évaluation de la conformité, classification et désignation | | 1.3.2013 | 1.3.2014 |
| | EN 14891:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 14904:2006
  Sols sportifs — Sols multisports intérieurs — Spécification | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| La note 1 de l’annexe ZA.1 de la norme EN 14904:2006 est exclue de la portée de la référence publiée. |
| CEN | EN 14909:2012
  Feuilles souples d’étanchéité — Barrières d’étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques | EN 14909:2006 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 14915:2013
  Lambris et bardages bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 14915:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14933:2007
  Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification | | 1.7.2008 | 1.7.2009 |
| CEN | EN 14934:2007
  Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification | | 1.7.2008 | 1.7.2009 |
| CEN | EN 14963:2006
  Éléments de couverture — Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière — Classification, spécifications et méthodes d’essais | | 1.8.2009 | 1.8.2012 |
| CEN | EN 14964:2006
  Ecrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu — Définitions et caractéristiques | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14967:2006
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 14989-1:2007
  Conduits de fumée — Exigences et méthodes d’essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches — Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14989-2:2007
  Conduits de fumée — Exigences et méthodes d’essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches — Partie 2: Conduits de fumée et d’alimentation en air pour appareils étanches | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 14991:2007
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de fondation | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14992:2007+A1:2012
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de mur | EN 14992:2007 | 1.4.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 15037-1:2008
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 1: Poutrelles | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15037-2:2009+A1:2011
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 2: Entrevous en béton | | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15037-3:2009+A1:2011
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 3: Entrevous en terre cuite | | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15037-4:2010+A1:2013
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé | EN 15037-4:2010 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15037-5:2013
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15048-1:2007
  Boulonnerie de construction métallique non précontrainte — Partie 1: Exigences générales | | 1.1.2008 | 1.10.2009 |
| CEN | EN 15050:2007+A1:2012
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de ponts | EN 15050:2007 | 1.12.2012 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15069:2008
  Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 15088:2005
  Aluminium et alliages d’aluminium — Produits pour applications de structure pour construction — Conditions techniques de contrôle et de livraison | | 1.10.2006 | 1.10.2007 |
| CEN | EN 15102:2007+A1:2011
  Revêtements muraux décoratifs — Rouleaux et panneaux | EN 15102:2007 | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 15129:2009
  Dispositifs antisismiques | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 15167-1:2006
  Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 15250:2007
  Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur — Exigences et méthodes d’essai | | 1.1.2008 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 15258:2008
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de murs de soutènement | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15274:2015
  Adhésifs structuraux pour applications générales — Exigences et méthodes d’essai | EN 15274:2007 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 15275:2015
  Adhésifs structuraux — Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil | EN 15275:2007 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 15283-1:2008+A1:2009
  Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d’essai — Partie 1: Plaques de plâtre armées d’un tissu | EN 15283-1:2008 | 1.6.2010 | 1.6.2011 |
| CEN | EN 15283-2:2008+A1:2009
  Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d’essai — Partie 2: Plaques de plâtre fibrées | EN 15283-2:2008 | 1.6.2010 | 1.6.2011 |
| CEN | EN 15285:2008
  Pierre agglomérée — Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs) | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| | EN 15285:2008/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 15286:2013
  Pierres agglomérées — Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures) | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15322:2013
  Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés | EN 15322:2009 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15368:2008+A1:2010
  Liant hydraulique pour applications non structurelles — Définition, spécifications et critères de conformité | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 15381:2008
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15382:2013
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les infrastructures de transport | EN 15382:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15435:2008
  Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers — Propriétés et performances des produits | | 1.2.2009 | 1.2.2010 |
| CEN | EN 15497:2014
  Bois massif de structure à entures multiples — Exigences de performances et exigences minimales de fabrication | | 10.10.2014 | 10.10.2015 |
| CEN | EN 15498:2008
  Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat — Propriétés et performances des produits | | 1.2.2009 | 1.2.2010 |
| CEN | EN 15501:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) — Spécification | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15599-1:2010
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en œuvre | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 15600-1:2010
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en œuvre | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 15650:2010
  Ventilation dans les bâtiments — Clapets coupe-feu | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 15651-1:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 1: Mastics pour éléments de façade | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-2:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 2: Mastics pour vitrage | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-3:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 3: Mastics sanitaires | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-4:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15682-2:2013
  Verre dans la construction — Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15683-2:2013
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15732:2012
  Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil — Produits à base de granulats légers d’argile expansée | | 1.8.2013 | 1.8.2014 |
| CEN | EN 15743:2010+A1:2015
  Ciment sursulfaté — Composition, spécifications et critères de conformité | EN 15743:2010 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 15814:2011+A2:2014
  Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation — Définitions et exigences | EN 15814:2011+A1:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 15821:2010
  Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles — Exigences et méthodes d’essai | | 1.7.2011 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 15824:2009
  Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs | | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 16034:2014
  Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance — Caractéristiques de résistance au feu et/ou d’étanchéité aux fumées | | 1.11.2016 | 1.11.2019 |
| NOTE: La norme EN 16034:2014 n’est appliquée que conjointement avec la norme EN 13241:2003+A2:2016 ou avec la norme EN 14351-1:2006+A2:2016. |
| CEN | EN 16069:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polyethylene (PEF) — Spécification | EN 16069:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 16153:2013+A1:2015
  Plaques d’éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai | EN 16153:2013 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 16240:2013
  Plaques d’éclairement pleines planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai | | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| Cenelec | EN 50575:2014
  Câbles d’énergie, de commande et de communication — Câbles pour applications générales dans les ouvrages de construction soumis aux exigences de réaction au feu | | 10.6.2016 | 1.7.2017 |
| | EN 50575:2014/A1:2016 | | 10.6.2016 | 1.7.2017 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date d’entrée en vigueur de la norme comme norme harmonisée

Date de la fin de la période de coexistence

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 1:1998

Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d’évacuation des produits de la combustion

1.1.2008

1.1.2009

EN 1:1998/A1:2007

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 40-4:2005

Candélabres d’éclairage public — Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d’éclairage public en béton armé et en béton précontraint

1.10.2006

1.10.2007

EN 40-4:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 40-5:2002

Candélabres d’éclairage public — Partie 5: Exigences pour les candélabres d’éclairage public en acier

1.2.2003

1.2.2005

CEN

EN 40-6:2002

Candélabres d’éclairage public — Partie 6: Exigences pour les candélabres d’éclairage public en aluminium

1.2.2003

1.2.2005

CEN

EN 40-7:2002

Candélabres — Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 54-2:1997

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 2: Équipement de contrôle et de signalisation

1.1.2008

1.8.2009

EN 54-2:1997/AC:1999

1.1.2008

1.1.2008

EN 54-2:1997/A1:2006

1.1.2008

1.8.2009

CEN

EN 54-3:2001

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 3: Dispositifs sonores d’alarme feu

1.4.2003

1.6.2009

EN 54-3:2001/A2:2006

1.3.2007

1.6.2009

EN 54-3:2001/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

CEN

EN 54-4:1997

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 4: Équipement d’alimentation électrique

1.10.2003

1.8.2009

EN 54-4:1997/AC:1999

1.6.2005

1.6.2005

EN 54-4:1997/A1:2002

1.10.2003

1.8.2009

EN 54-4:1997/A2:2006

1.6.2007

1.8.2009

CEN

EN 54-5:2000

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 5: Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels

1.4.2003

30.6.2005

EN 54-5:2000/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

CEN

EN 54-7:2000

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 7: Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation

1.4.2003

1.8.2009

EN 54-7:2000/A2:2006

1.5.2007

1.8.2009

EN 54-7:2000/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

CEN

EN 54-10:2002

Systèmes de détection et d’alarme d’incendie — Partie 10: Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels

1.9.2006

1.9.2008

EN 54-10:2002/A1:2005

1.9.2006

1.9.2008

CEN

EN 54-11:2001

Systèmes de détection automatique d’incendie — Partie 11: Déclencheurs manuels d’alarme

1.9.2006

1.9.2008

EN 54-11:2001/A1:2005

1.9.2006

1.9.2008

CEN

EN 54-12:2015

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 12: Détecteurs de fumée — Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d’un faisceau d’ondes optiques rayonnées

EN 54-12:2002

8.4.2016

8.4.2019

CEN

EN 54-16:2008

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 16: Élément central du système d’alarme incendie vocale

1.1.2009

1.4.2011

CEN

EN 54-17:2005

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 17: Isolateurs de court-circuit

1.10.2006

1.12.2008

EN 54-17:2005/AC:2007

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 54-18:2005

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 18: Dispositifs d’entrée/sortie

1.10.2006

1.12.2008

EN 54-18:2005/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 54-20:2006

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration

1.4.2007

1.7.2009

EN 54-20:2006/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 54-21:2006

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 21: Dispositif de transmission de l’alarme feu et du signal de dérangement

1.3.2007

1.6.2009

CEN

EN 54-23:2010

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 23: Dispositifs d’alarme feu — Dispositifs visuels d’alarme feu

1.12.2010

31.12.2013

CEN

EN 54-24:2008

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 24: Composants des systèmes d’alarme vocale — Haut-parleurs

1.1.2009

1.4.2011

CEN

EN 54-25:2008

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques

1.1.2009

1.4.2011

EN 54-25:2008/AC:2012

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 179:2008

Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures d’urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai

EN 179:1997

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 197-1:2011

Ciment — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants

EN 197-1:2000

EN 197-4:2004

1.7.2012

1.7.2013

CEN

EN 295-1:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-4:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-5:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-6:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d’inspection ou de branchement

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-7:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 331:1998

Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manœuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments

1.9.2011

1.9.2012

EN 331:1998/A1:2010

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 413-1:2011

Ciment à maçonner — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité

EN 413-1:2004

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 416-1:2009

Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Sécurité

1.12.2009

1.12.2010

CEN

EN 438-7:2005

Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) — Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) — Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 442-1:2014

Radiateurs et convecteurs — Partie 1: Spécifications et exigences techniques

EN 442-1:1995

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 450-1:2012

Cendres volantes pour béton — Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité

EN 450-1:2005+A1:2007

1.5.2013

1.5.2014

CEN

EN 459-1:2010

Chaux de construction — Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité

EN 459-1:2001

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 490:2011

Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage — Spécifications des produits

EN 490:2004

1.8.2012

1.8.2012

CEN

EN 492:2012

Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment — Spécification du produit et méthodes d’essai

EN 492:2004

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 494:2012+A1:2015

Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires — Spécifications du produit et méthodes d’essai

EN 494:2012

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 516:2006

Accessoires préfabriqués pour couverture — Installations pour accès au toit — Passerelles, plans de marche et escabeaux

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 517:2006

Accessoires préfabriqués pour couverture — Crochets de sécurité

1.12.2006

1.12.2007

CEN

EN 520:2004+A1:2009

Plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

EN 520:2004

1.6.2010

1.12.2010

CEN

EN 523:2003

Gaines en feuillard d’acier pour câbles de précontrainte — Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité

1.6.2004

1.6.2005

CEN

EN 534:2006+A1:2010

Plaques ondulées bitumées — Spécifications des produits et méthodes d’essai

EN 534:2006

1.1.2011

1.1.2011

CEN

EN 544:2011

Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique — Spécifications des produits et méthodes d’essai

EN 544:2005

1.4.2012

1.4.2012

CEN

EN 572-9:2004

Verre dans la construction — Produits verriers de silicate sodo-calcique de base — Partie 9: Évaluation de la conformité/Norme produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 588-2:2001

Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs — Partie 2: Regards de visite et chambres d’inspection

1.10.2002

1.10.2003

CEN

EN 598:2007+A1:2009

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l’assainissement — Prescriptions et méthodes d’essai

EN 598:2007

1.4.2010

1.4.2011

CEN

EN 621:2009

Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l’habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 671-1:2012

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 1: Robinets d’incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides

EN 671-1:2001

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 671-2:2012

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 2: Postes d’eau muraux équipés de tuyaux plats

EN 671-2:2001

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 681-1:1996

Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 1: Caoutchouc vulcanisé

1.1.2003

1.1.2009

EN 681-1:1996/A2:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-1:1996/A3:2005

1.1.2008

1.1.2009

EN 681-1:1996/A1:1998

1.1.2003

1.1.2004

CEN

EN 681-2:2000

Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité utilisées dans le domaine de l’eau et du drainage — Partie 2: Élastomères thermoplastiques

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-2:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-2:2000/A2:2005

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 681-3:2000

Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-3:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-3:2000/A2:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 681-4:2000

Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 4: Éléments d’étanchéité en polyuréthane moulé

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-4:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-4:2000/A2:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 682:2002

Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures

1.10.2002

1.12.2003

EN 682:2002/A1:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 771-1:2011+A1:2015

Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 1: Briques de terre cuite

EN 771-1:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-2:2011+A1:2015

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 2: Éléments de maçonnerie en silico-calcaire

EN 771-2:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-3:2011+A1:2015

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers)

EN 771-3:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-4:2011+A1:2015

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé

EN 771-4:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-5:2011+A1:2015

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 5: Éléments de maçonnerie en pierre reconstituée

EN 771-5:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-6:2011+A1:2015

Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 6: Éléments de maçonnerie en pierre naturelle

EN 771-6:2011

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 777-1:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 1: Système D — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-2:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 2: Système E — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-3:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 3: Système F — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-4:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 4: Système H — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 778:2009

Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d’habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 845-1:2013+A1:2016

Spécification pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles

EN 845-1:2013

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 845-2:2013+A1:2016

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 2: Linteaux

EN 845-2:2013

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 845-3:2013+A1:2016

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 3: Treillis d’armature en acier pour joints horizontaux

EN 845-3:2013

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 858-1:2002

Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

1.9.2005

1.9.2006

EN 858-1:2002/A1:2004

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 877:1999

Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l’évacuation des eaux des bâtiments — Prescriptions, méthodes d’essais et assurance qualité

1.1.2008

1.9.2009

EN 877:1999/A1:2006

1.1.2008

1.9.2009

EN 877:1999/A1:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 934-2:2009+A1:2012

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 2: Adjuvants pour bétons — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

EN 934-2:2009

1.3.2013

1.9.2013

CEN

EN 934-3:2009+A1:2012

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

EN 934-3:2009

1.3.2013

1.9.2013

CEN

EN 934-4:2009

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

EN 934-4:2001

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 934-5:2007

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 5: Adjuvants pour béton projeté — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 969:2009

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz — Prescriptions et méthodes d’essai

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 997:2012

Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré

EN 997:2003

1.12.2012

1.6.2013

EN 997:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 998-1:2010

Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 1: Mortiers d’enduits minéraux extérieurs et intérieurs

EN 998-1:2003

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 998-2:2010

Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie

EN 998-2:2003

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 1013:2012+A1:2014

Plaques d’éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs — Exigences et méthodes d’essai

EN 1013:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 1020:2009

Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l’habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 1036-2:2008

Verre dans la construction — Miroirs en glace argentée pour l’intérieur — Partie 2: Évaluation de la conformité; norme de produit

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1051-2:2007

Verre dans la construction — Briques et dalles de verre — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1057:2006+A1:2010

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

EN 1057:2006

1.12.2010

1.12.2010

CEN

EN 1090-1:2009+A1:2011

Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l’évaluation de la conformité des éléments structuraux

EN 1090-1:2009

1.9.2012

1.7.2014

CEN

EN 1096-4:2004

Verre dans la construction — Verre à couche — Partie 4: Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1123-1:1999

Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d’assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

1.6.2005

1.6.2006

EN 1123-1:1999/A1:2004

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 1124-1:1999

Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d’assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

1.6.2005

1.6.2006

EN 1124-1:1999/A1:2004

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 1125:2008

Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures anti-panique pour issues de secours manœuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai

EN 1125:1997

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1154:1996

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement — Prescriptions et méthodes d’essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1154:1996/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 1155:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1155:1997/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 1158:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de sélection de vantaux — Prescriptions et méthodes d’essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006

1.6.2006

1.6.2006

EN 1158:1997/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 1168:2005+A3:2011

Produits préfabriqués en béton — Dalles alvéolées

EN 1168:2005+A2:2009

1.7.2012

1.7.2013

CEN

EN 1279-5:2005+A2:2010

Verre dans la construction — Vitrage isolant préfabriqué scellé — Partie 5: Évaluation de la conformité

EN 1279-5:2005+A1:2008

1.2.2011

1.2.2012

CEN

EN 1304:2005

Tuiles et accessoires en terre cuite — Définitions et spécifications des produits

1.2.2006

1.2.2007

CEN

EN 1317-5:2007+A2:2012

Dispositifs de retenue routiers — Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules

EN 1317-5:2007+A1:2008

1.1.2013

1.1.2013

EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 1319:2009

Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d’habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur)

1.10.2010

1.10.2011

CEN

EN 1337-3:2005

Appareils d’appui structuraux — Partie 3: Appareils d’appui en élastomère

1.1.2006

1.1.2007

CEN

EN 1337-4:2004

Appareils d’appui structuraux — Partie 4: Appuis à rouleau

1.2.2005

1.2.2006

EN 1337-4:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 1337-5:2005

Appareils d’appui structuraux — Partie 5: Appareils d’appui à pot

1.1.2006

1.1.2007

CEN

EN 1337-6:2004

Appareils d’appui structuraux — Partie 6: Appareils d’appui à balanciers

1.2.2005

1.2.2006

CEN

EN 1337-7:2004

Appareils d’appui structuraux — Partie 7: Appareils d’appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE

EN 1337-7:2000

1.12.2004

1.6.2005

CEN

EN 1337-8:2007

Appareils d’appui structuraux — Partie 8: Appareils d’appui guidés et appareils d’appui bloqués

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1338:2003

Pavés en béton — Prescriptions et méthodes d’essai

1.3.2004

1.3.2005

EN 1338:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1339:2003

Dalles en béton — Prescriptions et méthodes d’essai

1.3.2004

1.3.2005

EN 1339:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1340:2003

Éléments pour bordures de trottoir en béton — Prescriptions et méthodes d’essai

1.2.2004

1.2.2005

EN 1340:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1341:2012

Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai

EN 1341:2001

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1342:2012

Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai

EN 1342:2001

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1343:2012

Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai

EN 1343:2001

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1344:2013

Pavés en terre cuite — Exigences et méthodes d’essai

EN 1344:2002

8.8.2014

8.8.2016

EN 1344:2013/AC:2015

CEN

EN 1423:2012

Produits de marquage routier — Produits de saupoudrage — Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants

EN 1423:1997

1.11.2012

1.11.2012

EN 1423:2012/AC:2013

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 1433:2002

Caniveaux hydrauliques pour l’évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules — Classification, prescriptions de conception et d’essai, marquage et évaluation de la conformité

1.8.2003

1.8.2004

EN 1433:2002/A1:2005

1.1.2006

1.1.2006

CEN

EN 1457-1:2012

Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour utilisation en conditions sèches

EN 1457:1999

1.11.2012

1.11.2013

CEN

EN 1457-2:2012

Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour utilisation en conditions humides

EN 1457:1999

1.11.2012

1.11.2013

CEN

EN 1463-1:2009

Produits de marquage routier — Plots rétroréfléchissants — Partie 1: Spécifications des performances initiales

EN 1463-1:1997

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 1469:2015

Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement mural — Exigences

EN 1469:2004

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 1504-2:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton

1.9.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-3:2005

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale

1.10.2006

1.1.2009

CEN

EN 1504-4:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 4: Collage structural

1.9.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-5:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 5: Produits et systèmes d’injection du béton

1.10.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-6:2006

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 6: Ancrage de barres d’acier d’armature

1.6.2007

1.1.2009

CEN

EN 1504-7:2006

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures

1.6.2007

1.1.2009

CEN

EN 1520:2011

Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales

EN 1520:2002

1.1.2012

1.1.2013

CEN

EN 1748-1-2:2004

Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 1-2: Verres borosilicatés — Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1748-2-2:2004

Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 2-2: Vitrocéramique — Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1806:2006

Conduits de fumée — Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi — Exigences et méthodes d’essai

1.5.2007

1.5.2008

CEN

EN 1825-1:2004

Séparateurs à graisses — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

1.9.2005

1.9.2006

EN 1825-1:2004/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1856-1:2009

Conduits de fumée — Prescriptions pour les conduits de fumée métalliques — Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumée

EN 1856-1:2003

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 1856-2:2009

Conduits de fumée — Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques — Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques

EN 1856-2:2004

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 1857:2010

Conduits de fumée — Composants — Conduits intérieurs en béton

EN 1857:2003+A1:2008

1.1.2011

1.1.2012

CEN

EN 1858:2008+A1:2011

Conduits de fumée — Composants — Conduits de fumée simple et multiparois en béton

EN 1858:2008

1.4.2012

1.4.2013

CEN

EN 1863-2:2004

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique thermoduci — Partie 2: Évaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1873:2005

Accessoires préfabriqués pour couverture — Lanterneaux ponctuels en matière plastique — Spécifications des produits et méthodes d’essais

1.10.2006

1.10.2009

CEN

EN 1916:2002

Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

1.8.2003

23.11.2004

EN 1916:2002/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 1917:2002

Regards de visite et boîtes de branchement ou d’inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

1.8.2003

23.11.2004

EN 1917:2002/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 1935:2002

Quincaillerie pour le bâtiment — Charnières axe simple — Prescriptions et méthodes d’essai

1.10.2002

1.12.2003

EN 1935:2002/AC:2003

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 10025-1:2004

Produits laminés à chaud en aciers de construction — Partie 1: Conditions techniques générales de livraison

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 10088-4:2009

Aciers inoxydables — Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

1.2.2010

1.2.2011

CEN

EN 10088-5:2009

Aciers inoxydables — Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 10210-1:2006

Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 10219-1:2006

Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 10224:2002

Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l’eau destinée à la consommation — Conditions techniques de livraison

1.4.2006

1.4.2007

EN 10224:2002/A1:2005

1.4.2006

1.4.2007

CEN

EN 10255:2004+A1:2007

Tubes en acier non allié soudables et filetables — Conditions techniques de livraison

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 10311:2005

Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d’eau et d’autres liquides aqueux

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 10312:2002

Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l’eau destinée à la consommation humaine — Conditions techniques de livraison

1.4.2006

1.4.2007

EN 10312:2002/A1:2005

1.4.2006

1.4.2007

CEN

EN 10340:2007

Aciers moulés de construction

1.1.2010

1.1.2011

EN 10340:2007/AC:2008

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 10343:2009

Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction — Conditions techniques de livraison

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 12004:2007+A1:2012

Colles à carrelage — Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation

EN 12004:2007

1.4.2013

1.7.2013

CEN

EN 12050-1:2001

Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales

1.11.2001

1.11.2002

CEN

EN 12050-2:2000

Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains —Principes de construction et d’essai — Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12050-3:2000

Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12050-4:2000

Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12057:2004

Produits en pierre naturelle — Plaquettes modulaires — Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12058:2004

Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement de sols et d’escaliers — Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12094-1:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-2:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-3:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d’arrêt d’urgence

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-4:2004

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 4: Exigences et méthodes d’essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs

1.5.2005

1.8.2007

CEN

EN 12094-5:2006

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 5: Exigences et méthodes d’essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs

EN 12094-5:2000

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-6:2006

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 6: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs non électriques de mise hors service

EN 12094-6:2000

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-7:2000

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 7: Exigences et méthodes d’essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2

1.10.2001

1.4.2004

EN 12094-7:2000/A1:2005

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 12094-8:2006

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 8: Exigences et méthodes d’essai pour raccords

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-9:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 9: Exigences et méthodes d’essai pour détecteurs spéciaux

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-10:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 10: Exigences et méthodes d’essai pour manomètres et contacts à pression

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-11:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 11: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs de pesée mécaniques

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-12:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour systèmes d’extinction à gaz — Partie 12: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs pneumatiques d’alarme

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-13:2001

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments d’installation d’extinction à gaz — Partie 13: Exigences et méthodes d’essai pour clapets anti-retour

1.1.2002

1.4.2004

EN 12094-13:2001/AC:2002

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 12101-1:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée

1.6.2006

1.9.2008

EN 12101-1:2005/A1:2006

1.12.2006

1.9.2008

CEN

EN 12101-2:2003

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d’évacuation naturelle de fumées et de chaleur

1.4.2004

1.9.2006

CEN

EN 12101-3:2015

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 3: Spécifications relatives aux ventilateurs pour le contrôle de fumées et de chaleur

EN 12101-3:2002

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 12101-6:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression — Kits

1.4.2006

1.4.2007

EN 12101-6:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 12101-7:2011

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 12101-8:2011

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 8: Volets de désenfumage

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 12101-10:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 10: Équipement d’alimentation en énergie

1.10.2006

1.5.2012

EN 12101-10:2005/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12150-2:2004

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12209:2003

Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures — Serrures mécaniques et gâches — Exigences et méthodes d’essai

1.12.2004

1.6.2006

EN 12209:2003/AC:2005

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 12259-1:1999 + A1:2001

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d’eau — Partie 1: Sprinkleurs

1.4.2002

1.9.2005

EN 12259-1:1999 + A1:2001/A2:2004

1.3.2005

1.3.2006

EN 12259-1:1999 + A1:2001/A3:2006

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 12259-2:1999

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinction du type sprinkler et à pulvérisation d’eau — Partie 2: Systèmes de soupape d’alarme hydraulique

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-2:1999/A1:2001

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-2:1999/AC:2002

1.6.2005

1.6.2005

EN 12259-2:1999/A2:2005

1.9.2006

1.8.2007

CEN

EN 12259-3:2000

Systèmes fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d’eau — Partie 3: Postes d’alarme sous air

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-3:2000/A1:2001

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-3:2000/A2:2005

1.9.2006

1.8.2007

CEN

EN 12259-4:2000

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d’eau — Partie 4: Turbines hydrauliques d’alarmes

1.1.2002

1.4.2004

EN 12259-4:2000/A1:2001

1.1.2002

1.4.2004

CEN

EN 12259-5:2002

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d’eau — Partie 5: Indicateurs de passage d’eau

1.7.2003

1.9.2005

CEN

EN 12271:2006

Enduits superficiels — Spécifications

1.1.2008

1.1.2011

CEN

EN 12273:2008

Matériaux bitumineux coulés à froid — Spécifications

1.1.2009

1.1.2011

CEN

EN 12285-2:2005

Réservoirs en aciers fabriqués en atelier — Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l’eau

1.1.2006

1.1.2008

CEN

EN 12326-1:2014

Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu — Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées

EN 12326-1:2004

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 12337-2:2004

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12352:2006

Équipement de régulation du trafic — Feux de balisage et d’alerte

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 12368:2006

Équipement de régulation du trafic — Signaux

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 12380:2002

Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d’évacuation — Exigences, méthodes d’essais et évaluation de conformité

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 12446:2011

Conduits de fumée — Composants — Enveloppes externes en béton

EN 12446:2003

1.4.2012

1.4.2013

CEN

EN 12467:2012

Plaques planes en fibres-ciment — Spécifications du produit et méthodes d’essai

EN 12467:2004

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 12566-1:2000

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 1: Fosses septiques préfabriquées

1.12.2004

1.12.2005

EN 12566-1:2000/A1:2003

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 12566-3:2005+A2:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 3: Stations d’épuration des eaux usées domestiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur site

EN 12566-3:2005+A1:2009

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12566-4:2007

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d’un kit d’éléments préfabriqués

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12566-6:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 12566-7:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 EH — Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12591:2009

Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 12602:2016

Éléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé

EN 12602:2008+A1:2013

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 12620:2002+A1:2008

Granulats pour béton

EN 12620:2002

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12676-1:2000

Systèmes anti-éblouissement routiers — Partie 1: Performances et caractéristiques

1.2.2004

1.2.2006

EN 12676-1:2000/A1:2003

1.2.2004

1.2.2006

CEN

EN 12737:2004+A1:2007

Produits préfabriqués en béton — Caillebotis pour bétail

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12764:2004+A1:2008

Appareils sanitaires — Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d’eau

EN 12764:2004

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12794:2005+A1:2007

Produits préfabriqués en béton — Pieux de fondation

EN 12794:2005

1.2.2008

1.2.2009

EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 12809:2001

Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable — Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW — Exigences et méthodes d’essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 12809:2001/A1:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

EN 12809:2001/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12815:2001

Cuisinières domestiques à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 12815:2001/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

EN 12815:2001/A1:2004

1.7.2005

1.7.2007

CEN

EN 12839:2012

Produits préfabriqués en béton — Éléments pour clôtures

EN 12839:2001

1.10.2012

1.10.2013

CEN

EN 12843:2004

Produits préfabriqués en béton — Mâts et poteaux

1.9.2005

1.9.2007

CEN

EN 12859:2011

Carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

EN 12859:2008

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 12860:2001

Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

1.4.2002

1.4.2003

EN 12860:2001/AC:2002

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 12878:2005

Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux — Spécifications et méthodes d’essai

1.3.2006

1.3.2007

EN 12878:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 12899-1:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 1: Panneaux fixes

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12899-2:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 2: Bornes lumineuses

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12899-3:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12951:2004

Accessoires préfabriqués pour couverture — Echelles de couvreur fixées à demeure — Spécifications des produits et méthodes d’essais

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12966-1:2005+A1:2009

Signaux de signalisation routière verticale — Panneaux à messages variables — Partie 1: Norme produit

1.8.2010

1.8.2010

CEN

EN 13024-2:2004

Verre dans la construction — Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 13043:2002

Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d’autres zones de circulation

1.7.2003

1.6.2004

EN 13043:2002/AC:2004

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13055-1:2002

Granulats légers — Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis

1.3.2003

1.6.2004

EN 13055-1:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13055-2:2004

Granulats légers — Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées

1.5.2005

1.5.2006

CEN

EN 13063-1:2005+A1:2007

Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée

EN 13063-1:2005

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13063-2:2005+A1:2007

Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai en conditions humides

EN 13063-2:2005

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13063-3:2007

Conduits de fumées — Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour conduits systèmes air/fumée

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13069:2005

Conduits de fumée — Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée — Prescriptions et méthodes d’essai

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 13084-5:2005

Cheminées autoportantes — Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite — Spécification du produit

1.4.2006

1.4.2007

EN 13084-5:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13084-7:2012

Cheminées autoportantes — Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier

EN 13084-7:2005

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13101:2002

Echelons pour regards de visite — Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13108-1:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 1: Enrobés bitumineux

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-1:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-2:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 2: Bétons bitumineux très minces

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-2:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-3:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 3: Bétons bitumineux souples

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-3:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-4:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 4: Hot rolled asphalt

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-4:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-5:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-5:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-6:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 6: Asphalte coulé routier

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-6:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-7:2006

Mélanges bitumineux — Spécification des matériaux — Partie 7: Bétons bitumineux drainants

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-7:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13139:2002

Granulats pour mortiers

1.3.2003

1.6.2004

EN 13139:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13160-1:2003

Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux

1.3.2004

1.3.2005

CEN

EN 13162:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine minérale (MW) — Spécification

EN 13162:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13163:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification

EN 13163:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13164:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification

EN 13164:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13165:2012+A2:2016

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) — Spécification

EN 13165:2012+A1:2015

14.10.2016

14.10.2017

CEN

EN 13166:2012+A2:2016

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification

EN 13166:2012+A1:2015

14.10.2016

14.10.2017

CEN

EN 13167:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification

EN 13167:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13168:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine de bois (WW) — Spécification

EN 13168:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13169:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) — Spécification

EN 13169:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13170:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en liège expansé (ICB) — Spécification

EN 13170:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13171:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en fibres de bois (WF) — Spécification

EN 13171:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13224:2011

Produits préfabriqués en béton — Éléments de plancher nervurés

EN 13224:2004+A1:2007

1.8.2012

1.8.2013

CEN

EN 13225:2013

Produits préfabriqués en béton — Éléments de structure linéaires

EN 13225:2004

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 13229:2001

Foyers ouverts et inserts à combustibles solides — Exigences et méthodes d’essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 13229:2001/AC:2006

1.7.2007

1.7.2007

EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

EN 13229:2001/A2:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 13229:2001/A1:2003

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13240:2001

Poêles à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 13240:2001/A2:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 13240:2001/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 13241:2003+A2:2016

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance

EN 13241-1:2003+A1:2011

1.11.2016

1.11.2019

CEN

EN 13242:2002+A1:2007

Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées

EN 13242:2002

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 13245-2:2008

Plastiques — Profilés en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment — Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

1.7.2010

1.7.2012

EN 13245-2:2008/AC:2009

1.7.2010

1.7.2010

CEN

EN 13249:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l’exclusion des voies ferrées et des couches de roulement)

EN 13249:2014+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13250:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des voies ferrées

EN 13250:2014+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13251:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les travaux de terrassement, les fondations et les structures de soutènement

EN 13251:2014+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13252:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les systèmes de drainage

EN 13252:2014+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13253:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les ouvrages de lutte contre l’érosion (protection côtière et revêtement de berge)

EN 13253:2014+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13254:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages

EN 13254:2014+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13255:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de canaux

EN 13255:2014+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13256:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines

EN 13256:2014+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13257:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les ouvrages d’enfouissement des déchets solides

EN 13257:2014+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13263-1:2005+A1:2009

Fumée de silice pour béton — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

EN 13263-1:2005

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 13265:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides

EN 13265:2014+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13279-1:2008

Liants-plâtres et enduits à base de plâtre — Partie 1: Définitions et exigences

EN 13279-1:2005

1.10.2009

1.10.2010

CEN

EN 13282-1:2013

Liants hydrauliques routiers — Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide — Composition, spécifications et critères de conformité

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 13310:2003

Eviers de cuisine — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai

1.2.2004

1.2.2006

CEN

EN 13341:2005+A1:2011

Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole — Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique — Exigences et méthodes d’essai

EN 13341:2005

1.10.2011

1.10.2011

CEN

EN 13361:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages

1.9.2005

1.9.2006

EN 13361:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13362:2005

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des canaux

1.2.2006

1.2.2007

CEN

EN 13383-1:2002

Enrochements — Partie 1: Spécifications

1.3.2003

1.6.2004

EN 13383-1:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

Le seuil de masse volumique fixé dans la clause 5.2 (de la norme EN 13383-1:2002) est exclu du champ d’application de la référence [décision (UE) 2016/1610 de la Commission].

CEN

EN 13407:2006

Urinoirs muraux — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13450:2002

Granulats pour ballasts de voies ferrées

1.10.2003

1.6.2004

EN 13450:2002/AC:2004

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13454-1:2004

Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications

1.7.2005

1.7.2006

CEN

EN 13479:2004

Produits consommables pour le soudage — Norme produit générale pour les métaux d’apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques

1.10.2005

1.10.2006

CEN

EN 13491:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’ utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains

1.9.2005

1.9.2006

EN 13491:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13492:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des sites d’évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire

1.9.2005

1.9.2006

EN 13492:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13493:2005

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d’enfouissement de déchets solides

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13502:2002

Conduits de fumée — Terminaux en terre cuite/céramique — Prescriptions et méthodes d’essai

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13561:2004+A1:2008

Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

EN 13561:2004

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 13564-1:2002

Clapets anti-retour pour les bâtiments — Partie 1.2: Spécifications

1.5.2003

1.5.2004

CEN

EN 13616:2004

Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides

1.5.2005

1.5.2006

EN 13616:2004/AC:2006

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13658-1:2005

Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d’essai — Partie 1: Enduits intérieurs

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13658-2:2005

Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d’essai — Partie 2: Enduits extérieurs

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13659:2004+A1:2008

Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité

EN 13659:2004

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 13693:2004+A1:2009

Produits préfabriqués en béton — Éléments spéciaux de toiture

EN 13693:2004

1.5.2010

1.5.2011

CEN

EN 13707:2004+A2:2009

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de toiture — Définitions et caractéristiques

1.4.2010

1.10.2010

CEN

EN 13747:2005+A2:2010

Produits préfabriqués en béton — Prédalles pour systèmes de planchers

EN 13747:2005+A1:2008

1.1.2011

1.1.2011

CEN

EN 13748-1:2004

Carreaux de mosaïque de marbre — Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur

1.6.2005

1.10.2006

EN 13748-1:2004/A1:2005

1.4.2006

1.10.2006

EN 13748-1:2004/AC:2005

1.6.2005

1.6.2005

CEN

EN 13748-2:2004

Carreaux de mosaïque — Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur

1.4.2005

1.4.2006

CEN

EN 13808:2013

Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux

EN 13808:2005

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 13813:2002

Matériaux de chapes et chapes — Matériaux de chapes — Propriétés et exigences

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13815:2006

Produits en staff — Définitions, prescriptions et méthodes d’essai

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13830:2003

Façades rideaux — Norme de produit

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 13859-1:2010

Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 1: Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 13859-2:2010

Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 2: Ecrans souples pour murs et cloisons extérieures

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 13877-3:2004

Chaussées en béton — Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 13915:2007

Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton — Définitions, prescriptions et méthodes d’essai

1.6.2008

1.6.2009

CEN

EN 13924:2006

Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers de grade dur

1.1.2010

1.1.2011

EN 13924:2006/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13950:2014

Complexes d’isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

EN 13950:2005

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 13956:2012

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles d’étanchéité de toiture plastiques et élastomères — Définitions et caractéristiques

EN 13956:2005

1.10.2013

1.10.2013

CEN

EN 13963:2005

Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essai

1.3.2006

1.3.2007

EN 13963:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13964:2014

Plafonds suspendus — Exigences et méthodes d’essai

EN 13964:2004

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 13967:2012

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol — Définitions et caractéristiques

EN 13967:2004

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 13969:2004

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d’humidité du sol — Définitions et caractéristiques

1.9.2005

1.9.2006

EN 13969:2004/A1:2006

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13970:2004

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques

1.9.2005

1.9.2006

EN 13970:2004/A1:2006

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13978-1:2005

Produits préfabriqués en béton — Garages préfabriqués en béton — Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d’éléments individuels de la dimension d’une pièce

1.3.2006

1.3.2008

CEN

EN 13984:2013

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques

EN 13984:2004

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 13986:2004+A1:2015

Panneaux à base de bois destinés à la construction — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 13986:2004

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 14016-1:2004

Liants pour chapes à base de magnésie — Magnésie caustique et chlorure de magnésium — Partie 1: Définitions, exigences

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 14023:2010

Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères

1.1.2011

1.1.2012

CEN

EN 14037-1:2016

Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120 oC — Partie 1: Panneaux rayonnants de plafond préfabriqués destinés au chauffage des locaux — Spécifications techniques et exigences

EN 14037-1:2003

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 14041:2004

Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés — Caractéristiques essentielles

1.1.2006

1.1.2007

EN 14041:2004/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 14055:2010

Réservoirs de chasse d’eau pour WC et urinoirs

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14063-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d’argile expansée — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place

1.6.2005

1.6.2006

EN 14063-1:2004/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14064-1:2010

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l’installation

1.12.2010

1.12.2011

CEN

EN 14080:2013

Structures en bois — Bois lamellé collé et bois massif reconstitué — Exigences

EN 14080:2005

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14081-1:2005+A1:2011

Structures en bois — Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance — Partie 1: Exigences générales

EN 14081-1:2005

1.10.2011

31.12.2011

CEN

EN 14178-2:2004

Verre dans la construction — Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base — Partie 2: Évaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 14179-2:2005

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 14188-1:2004

Produits de scellement de joints — Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud

1.7.2005

1.1.2007

CEN

EN 14188-2:2004

Produits d’obturation et de scellement de joints — Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid

1.10.2005

1.1.2007

CEN

EN 14188-3:2006

Produits de scellement de joints — Partie 3: Spécifications pour les joints d’étanchéité moulés

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 14190:2014

Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

EN 14190:2005

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 14195:2005

Éléments d’ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essai

1.1.2006

1.1.2007

EN 14195:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 14209:2005

Corniches préformées en plâtre revêtues de carton — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

1.9.2006

1.9.2007

CEN

EN 14216:2015

Ciments — Composition, spécifications et critères de conformité de ciments spéciaux à très faible chaleur d’hydratation

EN 14216:2004

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 14229:2010

Bois de structure — Poteaux en bois pour lignes aériennes

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14246:2006

Éléments en plâtre pour plafonds suspendus — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

1.4.2007

1.4.2008

EN 14246:2006/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14250:2010

Structure en bois — Exigences de produit relatives aux éléments de structures préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie

EN 14250:2004

1.11.2010

1.11.2010

CEN

EN 14296:2005

Appareils sanitaires — Lavabos collectifs

1.3.2006

1.3.2008

CEN

EN 14303:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) — Spécification

EN 14303:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14304:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) — Spécification

EN 14304:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14305:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification

EN 14305:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14306:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) — Spécification

EN 14306:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14307:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification

EN 14307:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14308:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) — Spécification

EN 14308:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14309:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) — Spécification

EN 14309:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14313:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) — Spécification

EN 14313:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14314:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification

EN 14314:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14315-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14316-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 14317-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits d’isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en œuvre

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 14318-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d’injection de mousse rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14319-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d’injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14320-1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14321-2:2005

Verre dans la construction — Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 14339:2005

Bouches d’incendie enterrées

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 14342:2013

Planchers et parquet en bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 14342:2005+A1:2008

8.8.2014

8.8.2015

La clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 est exclue de la portée de la référence publiée.

CEN

EN 14351-1:2006+A2:2016

Fenêtres et portes — Norme produit, caractéristiques de performance — Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons

EN 14351-1:2006+A1:2010

1.11.2016

1.11.2019

La phrase concernant la «possibilité de déverrouillage» visée dans la clause 1, Champ d’application, (de la norme EN 14351-1:2006+A2:2016) est exclue du champ d’application de la référence.

CEN

EN 14353:2007+A1:2010

Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

EN 14353:2007

1.11.2010

1.11.2010

CEN

EN 14374:2004

Structures en bois — LVL (Lamibois) — Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 14384:2005

Poteaux d’incendie

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 14388:2005

Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier — Spécifications

1.5.2006

1.5.2007

EN 14388:2005/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 14396:2004

Echelles fixes pour raccords

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 14399-1:2015

Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte — Partie 1: Exigences générales

EN 14399-1:2005

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 14411:2012

Carreaux céramiques — Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage

EN 14411:2006

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 14428:2004+A1:2008

Parois de douche — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai

EN 14428:2004

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 14449:2005

Verre dans la construction — Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité — Évaluation de la conformité

1.3.2006

1.3.2007

EN 14449:2005/AC:2005

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 14471:2013+A1:2015

Conduits de fumée — Système de conduits de fumée avec conduits intérieurs en plastique — Prescriptions et méthodes d’essai

EN 14471:2013

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 14496:2005

Adhésifs à base de plâtre pour complexes d’isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

1.9.2006

1.9.2007

CEN

EN 14509:2013

Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques — Produits manufacturés — Spécifications

EN 14509:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14516:2006+A1:2010

Baignoires à usage domestique

1.5.2011

1.5.2012

CEN

EN 14527:2006+A1:2010

Receveurs de douche à usage domestique

1.5.2011

1.5.2012

CEN

EN 14528:2007

Bidets — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai

EN 14528:2005

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14545:2008

Structures en bois — Connecteurs — Exigences

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 14566:2008+A1:2009

Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

EN 14566:2008

1.5.2010

1.11.2010

CEN

EN 14592:2008+A1:2012

Structures en bois — Éléments de fixation de type tige — Exigences

EN 14592:2008

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 14604:2005

Dispositifs d’alarme de fumée

1.5.2006

1.8.2008

EN 14604:2005/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 14647:2005

Ciment d’aluminates de calcium — Composition, spécifications et critères de conformité

1.8.2006

1.8.2007

EN 14647:2005/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14680:2006

Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression — Spécifications

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14688:2006

Appareils sanitaires — Lavabos — Exigences fonctionnelles et méthodes d’essai

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14695:2010

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules — Définitions et caractéristiques

1.10.2010

1.10.2011

CEN

EN 14716:2004

Plafonds tendus — Exigences et méthodes d’essai

1.10.2005

1.10.2006

CEN

EN 14782:2006

Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons — Spécification de produit et exigences

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 14783:2013

Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur — Spécification de produit et exigences

EN 14783:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14785:2006

Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois — Exigences et méthodes d’essai

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 14800:2007

Tuyaux flexibles métalliques onduleux de sécurité pour le raccordement d’appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14814:2007

Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression — Spécifications

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14843:2007

Produits préfabriqués en béton — Escaliers

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14844:2006+A2:2011

Produits préfabriqués en béton — Cadres enterrés

EN 14844:2006+A1:2008

1.9.2012

1.9.2013

CEN

EN 14846:2008

Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures et becs de cane — Serrures et gâches électromécaniques — Exigences et méthodes d’essai

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14889-1:2006

Fibres pour béton — Partie 1: Fibres d’acier — Définitions, spécifications et conformité

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 14889-2:2006

Fibres pour béton — Partie 2: Fibres polymère — Définition, spécifications et conformité

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 14891:2012

Produits d’imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé — Spécifications, méthodes d’essai, évaluation de la conformité, classification et désignation

1.3.2013

1.3.2014

EN 14891:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 14904:2006

Sols sportifs — Sols multisports intérieurs — Spécification

1.2.2007

1.2.2008

La note 1 de l’annexe ZA.1 de la norme EN 14904:2006 est exclue de la portée de la référence publiée.

CEN

EN 14909:2012

Feuilles souples d’étanchéité — Barrières d’étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques

EN 14909:2006

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 14915:2013

Lambris et bardages bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 14915:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14933:2007

Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification

1.7.2008

1.7.2009

CEN

EN 14934:2007

Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification

1.7.2008

1.7.2009

CEN

EN 14963:2006

Éléments de couverture — Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière — Classification, spécifications et méthodes d’essais

1.8.2009

1.8.2012

CEN

EN 14964:2006

Ecrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu — Définitions et caractéristiques

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14967:2006

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques

1.3.2007

1.3.2008

CEN

EN 14989-1:2007

Conduits de fumée — Exigences et méthodes d’essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches — Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14989-2:2007

Conduits de fumée — Exigences et méthodes d’essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches — Partie 2: Conduits de fumée et d’alimentation en air pour appareils étanches

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 14991:2007

Produits préfabriqués en béton — Éléments de fondation

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14992:2007+A1:2012

Produits préfabriqués en béton — Éléments de mur

EN 14992:2007

1.4.2013

1.7.2013

CEN

EN 15037-1:2008

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 1: Poutrelles

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15037-2:2009+A1:2011

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 2: Entrevous en béton

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 15037-3:2009+A1:2011

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 3: Entrevous en terre cuite

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 15037-4:2010+A1:2013

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé

EN 15037-4:2010

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15037-5:2013

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15048-1:2007

Boulonnerie de construction métallique non précontrainte — Partie 1: Exigences générales

1.1.2008

1.10.2009

CEN

EN 15050:2007+A1:2012

Produits préfabriqués en béton — Éléments de ponts

EN 15050:2007

1.12.2012

1.12.2012

CEN

EN 15069:2008

Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 15088:2005

Aluminium et alliages d’aluminium — Produits pour applications de structure pour construction — Conditions techniques de contrôle et de livraison

1.10.2006

1.10.2007

CEN

EN 15102:2007+A1:2011

Revêtements muraux décoratifs — Rouleaux et panneaux

EN 15102:2007

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 15129:2009

Dispositifs antisismiques

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 15167-1:2006

Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 15250:2007

Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur — Exigences et méthodes d’essai

1.1.2008

1.1.2010

CEN

EN 15258:2008

Produits préfabriqués en béton — Éléments de murs de soutènement

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15274:2015

Adhésifs structuraux pour applications générales — Exigences et méthodes d’essai

EN 15274:2007

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 15275:2015

Adhésifs structuraux — Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil

EN 15275:2007

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 15283-1:2008+A1:2009

Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d’essai — Partie 1: Plaques de plâtre armées d’un tissu

EN 15283-1:2008

1.6.2010

1.6.2011

CEN

EN 15283-2:2008+A1:2009

Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d’essai — Partie 2: Plaques de plâtre fibrées

EN 15283-2:2008

1.6.2010

1.6.2011

CEN

EN 15285:2008

Pierre agglomérée — Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs)

1.1.2009

1.1.2010

EN 15285:2008/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 15286:2013

Pierres agglomérées — Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures)

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15322:2013

Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés

EN 15322:2009

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15368:2008+A1:2010

Liant hydraulique pour applications non structurelles — Définition, spécifications et critères de conformité

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 15381:2008

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15382:2013

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les infrastructures de transport

EN 15382:2008

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15435:2008

Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers — Propriétés et performances des produits

1.2.2009

1.2.2010

CEN

EN 15497:2014

Bois massif de structure à entures multiples — Exigences de performances et exigences minimales de fabrication

10.10.2014

10.10.2015

CEN

EN 15498:2008

Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat — Propriétés et performances des produits

1.2.2009

1.2.2010

CEN

EN 15501:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) — Spécification

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15599-1:2010

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en œuvre

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 15600-1:2010

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en œuvre

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 15650:2010

Ventilation dans les bâtiments — Clapets coupe-feu

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 15651-1:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 1: Mastics pour éléments de façade

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-2:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 2: Mastics pour vitrage

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-3:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 3: Mastics sanitaires

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-4:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15682-2:2013

Verre dans la construction — Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15683-2:2013

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15732:2012

Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil — Produits à base de granulats légers d’argile expansée

1.8.2013

1.8.2014

CEN

EN 15743:2010+A1:2015

Ciment sursulfaté — Composition, spécifications et critères de conformité

EN 15743:2010

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 15814:2011+A2:2014

Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation — Définitions et exigences

EN 15814:2011+A1:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 15821:2010

Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles — Exigences et méthodes d’essai

1.7.2011

1.7.2012

CEN

EN 15824:2009

Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs

1.4.2010

1.4.2011

CEN

EN 16034:2014

Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance — Caractéristiques de résistance au feu et/ou d’étanchéité aux fumées

1.11.2016

1.11.2019

NOTE: La norme EN 16034:2014 n’est appliquée que conjointement avec la norme EN 13241:2003+A2:2016 ou avec la norme EN 14351-1:2006+A2:2016.

CEN

EN 16069:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polyethylene (PEF) — Spécification

EN 16069:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 16153:2013+A1:2015

Plaques d’éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai

EN 16153:2013

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 16240:2013

Plaques d’éclairement pleines planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai

10.3.2017

10.3.2018

Cenelec

EN 50575:2014

Câbles d’énergie, de commande et de communication — Câbles pour applications générales dans les ouvrages de construction soumis aux exigences de réaction au feu

10.6.2016

1.7.2017

EN 50575:2014/A1:2016

10.6.2016

1.7.2017

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
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—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le CENELEC publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
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—

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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