# Journal officiel L 111/2021

| | ISSN 1977-0693 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | L 111 |
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| Édition de langue française | Législation | 64e année31 mars 2021 |

ISSN 1977-0693

Journal officiel

de l’Union européenne

L 111

Édition de langue française

Législation

64e année31 mars 2021

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| Sommaire | | II   Actes non législatifs | page |
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| | | RÈGLEMENTS |
| | * | Règlement d’exécution (UE) 2021/550 de la Commission du 26 mars 2021 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Radicchio Rosso di Treviso (IGP)] | 1 |
| | * | Règlement d’exécution (UE) 2021/551 de la Commission du 30 mars 2021 concernant l’autorisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma et de l’oléorésine de curcuma tirées du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et de la teinture de curcuma tirée du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux et des chiens (
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  ) | 3 |
| | * | Règlement d’exécution (UE) 2021/552 de la Commission du 30 mars 2021 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée famille de produits DEC-AHOL® (
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  ) | 13 |

Sommaire

II   Actes non législatifs

page

RÈGLEMENTS

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/550 de la Commission du 26 mars 2021 approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Radicchio Rosso di Treviso (IGP)]

1

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/551 de la Commission du 30 mars 2021 concernant l’autorisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma et de l’oléorésine de curcuma tirées du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et de la teinture de curcuma tirée du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux et des chiens (
  1
  )

Curcuma longa

Curcuma longa

1

3

*

Règlement d’exécution (UE) 2021/552 de la Commission du 30 mars 2021 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée famille de produits DEC-AHOL® (
  1
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| | (1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE. |

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(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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II Actes non législatifs

RÈGLEMENTS

| 31.3.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 111/1 |
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31.3.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 111/1

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/550 DE LA COMMISSION

du 26 mars 2021

approuvant une modification non mineure du cahier des charges d'une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [«Radicchio Rosso di Treviso» (IGP)]

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (1), et notamment son article 52, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Conformément à l’article 53, paragraphe1, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a examiné la demande de l’Italie pour l’approbation d'une modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée «Radicchio Rosso di Treviso», enregistrée en vertu du règlement (CE) no 1263/96 de la Commission (2) tel que modifié par le règlement (CE) no 784/2008 de la Commission (3). |
| --- | --- |

(1)

Conformément à l’article 53, paragraphe1, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a examiné la demande de l’Italie pour l’approbation d'une modification du cahier des charges de l'indication géographique protégée «Radicchio Rosso di Treviso», enregistrée en vertu du règlement (CE) no 1263/96 de la Commission (2) tel que modifié par le règlement (CE) no 784/2008 de la Commission (3).

| (2) | La modification en question n'étant pas mineure au sens de l'article 53, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a publié la demande de modification, en application de l'article 50, paragraphe 2, point a), dudit règlement, au Journal officiel de l’Union européenne (4). |
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(2)

La modification en question n'étant pas mineure au sens de l'article 53, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1151/2012, la Commission a publié la demande de modification, en application de l'article 50, paragraphe 2, point a), dudit règlement, au Journal officiel de l’Union européenne (4).

| (3) | Aucune déclaration d’opposition, conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012, n’ayant été notifiée à la Commission, la modification du cahier des charges doit être approuvée, |
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(3)

Aucune déclaration d’opposition, conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012, n’ayant été notifiée à la Commission, la modification du cahier des charges doit être approuvée,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La modification du cahier des charges publiée au Journal officiel de l'Union européenne concernant la dénomination «Radicchio Rosso di Treviso» (IGP) est approuvée.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout Etat membre.

Fait à Bruxelles, le 26 mars 2021.

Par la Commission,

au nom de la présidente,

Janusz WOJCIECHOWSKI

Membre de la Commission

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(1)  
  JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.

1

(2)  Règlement (CE) no 1263/96 de la Commission du 1er juillet 1996 complétant l'annexe du règlement (CE) no 1107/96 relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des appellations d'origine au titre de la procédure prévue à l'article 17 du règlement (CEE) no 2081/92 (JO L 163 du 2.7.1996, p. 19).

2

o

er

o

o

(3)  Règlement (CE) no 784/2008 de la Commission du 5 août 2008 approuvant des modifications non mineures du cahier des charges d’une dénomination enregistrée dans le registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées [Radicchio Rosso di Treviso (IGP)] (JO L 209 du 6.8.2008, p. 7).

3

o

(4)  
  JO C 418 du 3.12.2020, p. 9.

4

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| 31.3.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 111/3 |
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31.3.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 111/3

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/551 DE LA COMMISSION

du 30 mars 2021

concernant l’autorisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma et de l’oléorésine de curcuma tirées du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et de la teinture de curcuma tirée du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux et des chiens

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autorisation. Son article 10, paragraphe 2, prévoit la réévaluation des additifs autorisés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). |
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(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autorisation. Son article 10, paragraphe 2, prévoit la réévaluation des additifs autorisés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2).

| (2) | L’extrait de curcuma, l’huile de curcuma, l’oléorésine de curcuma et la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. ont été autorisés sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu’additifs destinés à l’alimentation de toutes les espèces animales. Ces additifs ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003. |
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(2)

L’extrait de curcuma, l’huile de curcuma, l’oléorésine de curcuma et la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. ont été autorisés sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu’additifs destinés à l’alimentation de toutes les espèces animales. Ces additifs ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003.

| (3) | Conformément aux dispositions conjointes de l’article 10, paragraphe 2, et de l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été présentée en vue de la réévaluation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma et de l’oléorésine de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et de la teinture de curcuma tirée du rhizome de Curcuma longa L. rhizome pour l’alimentation des chevaux et des chiens. |
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(3)

Conformément aux dispositions conjointes de l’article 10, paragraphe 2, et de l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande a été présentée en vue de la réévaluation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma et de l’oléorésine de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales et de la teinture de curcuma tirée du rhizome de Curcuma longa L. rhizome pour l’alimentation des chevaux et des chiens.

| (4) | Le demandeur a souhaité que l’utilisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma, de l’oléorésine de curcuma et de la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. soit aussi autorisée dans l’eau d’abreuvement. Le règlement (CE) no 1831/2003 ne permet toutefois pas que l’utilisation de «substances aromatiques» dans l’eau d’abreuvement soit autorisée. Par conséquent, il convient de ne pas autoriser l’utilisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma, de l’oléorésine de curcuma et de la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. dans l’eau d’abreuvement. |
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(4)

Le demandeur a souhaité que l’utilisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma, de l’oléorésine de curcuma et de la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. soit aussi autorisée dans l’eau d’abreuvement. Le règlement (CE) no 1831/2003 ne permet toutefois pas que l’utilisation de «substances aromatiques» dans l’eau d’abreuvement soit autorisée. Par conséquent, il convient de ne pas autoriser l’utilisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma, de l’oléorésine de curcuma et de la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. dans l’eau d’abreuvement.

| (5) | Le demandeur a souhaité que ces additifs soient classés dans la catégorie des «additifs sensoriels» et dans le groupe fonctionnel des «substances aromatiques». La demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. |
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(5)

Le demandeur a souhaité que ces additifs soient classés dans la catégorie des «additifs sensoriels» et dans le groupe fonctionnel des «substances aromatiques». La demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.

| (6) | Dans son avis du 7 mai 2020 (3), l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, l’extrait de curcuma, l’huile de curcuma, l’oléorésine de curcuma et la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. n’ont pas d’effets néfastes sur la santé animale, la santé du consommateur ou l’environnement. L’Autorité a également conclu que l’extrait de curcuma, l’huile de curcuma, l’oléorésine de curcuma et la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. devraient être considérés comme des irritants cutanés, des irritants oculaires et des irritants pour les voies respiratoires ainsi que comme des sensibilisants cutanés. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes sur la santé humaine, en particulier en ce qui concerne les utilisateurs de l’additif. |
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(6)

Dans son avis du 7 mai 2020 (3), l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, l’extrait de curcuma, l’huile de curcuma, l’oléorésine de curcuma et la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. n’ont pas d’effets néfastes sur la santé animale, la santé du consommateur ou l’environnement. L’Autorité a également conclu que l’extrait de curcuma, l’huile de curcuma, l’oléorésine de curcuma et la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. devraient être considérés comme des irritants cutanés, des irritants oculaires et des irritants pour les voies respiratoires ainsi que comme des sensibilisants cutanés. Par conséquent, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes sur la santé humaine, en particulier en ce qui concerne les utilisateurs de l’additif.

| (7) | L’Autorité a conclu que, comme l’extrait de curcuma, l’huile de curcuma, l’oléorésine de curcuma et la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. sont reconnus comme aromatisants pour les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, aucune autre démonstration de l’efficacité n’est jugée nécessaire. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur les méthodes d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003. |
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(7)

L’Autorité a conclu que, comme l’extrait de curcuma, l’huile de curcuma, l’oléorésine de curcuma et la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. sont reconnus comme aromatisants pour les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, aucune autre démonstration de l’efficacité n’est jugée nécessaire. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur les méthodes d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné dans le règlement (CE) no 1831/2003.

| (8) | Il ressort de l’évaluation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma, de l’oléorésine de curcuma et de la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de ces substances [selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement]. |
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(8)

Il ressort de l’évaluation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma, de l’oléorésine de curcuma et de la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de ces substances [selon les modalités prévues à l’annexe du présent règlement].

| (9) | Il y a lieu de prévoir des restrictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. En particulier, une teneur recommandée devrait figurer sur l’étiquette des additifs pour l’alimentation animale. Il convient que l’étiquette des prémélanges contienne certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée. |
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(9)

Il y a lieu de prévoir des restrictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. En particulier, une teneur recommandée devrait figurer sur l’étiquette des additifs pour l’alimentation animale. Il convient que l’étiquette des prémélanges contienne certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée.

| (10) | Le fait que l’utilisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma, de l’oléorésine de curcuma et de la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. en tant que substances aromatiques n’est pas autorisée dans l’eau d’abreuvement n’exclut pas leur utilisation dans les aliments composés qui sont administrés dans de l’eau. |
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(10)

Le fait que l’utilisation de l’extrait de curcuma, de l’huile de curcuma, de l’oléorésine de curcuma et de la teinture de curcuma tirés du rhizome de Curcuma longa L. en tant que substances aromatiques n’est pas autorisée dans l’eau d’abreuvement n’exclut pas leur utilisation dans les aliments composés qui sont administrés dans de l’eau.

| (11) | Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de cette autorisation. |
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(11)

Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de cette autorisation.

| (12) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
| --- | --- |

(12)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Autorisation

Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des «additifs sensoriels» et au groupe fonctionnel des «substances aromatiques», sont autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en annexe.

Article 2

Utilisation dans l’eau d’abreuvement

Les substances autorisées spécifiées en annexe ne peuvent pas être utilisées dans l’eau d’abreuvement.

Article 3

Mesures transitoires

1.   Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances, qui sont produits et étiquetés avant le 20 octobre 2021 conformément aux règles applicables avant le 20 avril 2021, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.

2.   Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 20 avril 2022, conformément aux règles applicables avant le 20 avril 2021, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.

3.   Les aliments composés pour animaux et les matières premières pour aliments des animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 20 avril 2023, conformément aux règles applicables avant le 20 avril 2021, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux non producteurs de denrées alimentaires.

Article 4

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Journal officiel de l’Union européenne

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 30 mars 2021.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

---

(1)  
  JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.

1

(2)  Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1).

2

(3)  
  EFSA Journal, 2020, 18(6):6146.

3

EFSA Journal

---

ANNEXE

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques. |
| 2b163-eo | - | Huile essentielle de curcuma | Composition de l’additif

  Huile essentielle obtenue par distillation à la vapeur de rhizomes séchés de Curcuma longa L.

  Caractérisation de la substance active

  Huile essentielle obtenue par distillation à la vapeur de rhizomes séchés de Curcuma longa L. conformément à la définition du Conseil de l’Europe  (1).






  — | ar-Turmérone: 40-60 % |

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.

2b163-eo

-

Huile essentielle de curcuma

Composition de l’additif

Huile essentielle obtenue par distillation à la vapeur de rhizomes séchés de Curcuma longa L.

Caractérisation de la substance active

Huile essentielle obtenue par distillation à la vapeur de rhizomes séchés de Curcuma longa L. conformément à la définition du Conseil de l’Europe  (1).

—

ar-Turmérone: 40-60 %

| — | ß-Turmérone (curlone): 5-15 % |
| --- | --- |

—

ß-Turmérone (curlone): 5-15 %

| — | ar-Curcumène: 3-6 % |
| --- | --- |

—

ar-Curcumène: 3-6 %

| — | ß-Sesquiphéllandrène: 3-6 % |
| --- | --- |

—

ß-Sesquiphéllandrène: 3-6 %

| — | α-Zingibérène: 1-5 % |
| --- | --- |

—

α-Zingibérène: 1-5 %

| — | (E)-Atlantone: 2-4 % |
| --- | --- |

—

(E)-Atlantone: 2-4 %

Numéro CAS: 8024-37-1  (2),

No Einecs 283-882-1 (1)

Numéro FEMA: 3085 (1)

Numéro CoE: 163

Sous forme liquide.

Méthodes d’analyse
   (3)

Pour la quantification des marqueurs phytochimiques: ar-turmérone et ß-turmérone dans l’additif pour l’alimentation animale (huile de curcuma):

| — | chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse (CG-SM) (en mode balayage complet) selon la méthode du verrouillage des temps de rétention (ou substances standard des marqueurs phytochimiques) avec (ou sans) chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection par ionisation de flamme (GC-FID) selon la méthode normalisée ISO 11024. |
| --- | --- |

—

chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse (CG-SM) (en mode balayage complet) selon la méthode du verrouillage des temps de rétention (ou substances standard des marqueurs phytochimiques) avec (ou sans) chromatographie en phase gazeuse couplée à une détection par ionisation de flamme (GC-FID) selon la méthode normalisée ISO 11024.

Toutes les espèces animales

-

-

-

| 1. | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange. |
| --- | --- |

1.

L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

| 2. | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. |
| --- | --- |

2.

Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

| 3. | L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante:
  «Teneur maximale recommandée en substance active par kilo de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % ou, pour les aliments d’allaitement, une teneur en humidité de 5,5 %:






  — | toutes les espèces animales, à l’exception des veaux d’engraissement: 20 mg |
| --- | --- | --- |

3.

L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % ou, pour les aliments d’allaitement, une teneur en humidité de 5,5 %:

—

toutes les espèces animales, à l’exception des veaux d’engraissement: 20 mg

| — | veaux d’engraissement: 80 mg (aliments d’allaitement)» |
| --- | --- |

—

veaux d’engraissement: 80 mg (aliments d’allaitement)»

| 4. | Le groupe fonctionnel, le numéro d’identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquette du prémélange si la teneur en substance active de l’aliment complet pour animaux spécifié au point 3 est dépassée. |
| --- | --- |

4.

Le groupe fonctionnel, le numéro d’identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquette du prémélange si la teneur en substance active de l’aliment complet pour animaux spécifié au point 3 est dépassée.

| 5. | Le mélange d’huile essentielle de curcuma et d’autres additifs autorisés provenant de Curcuma longa L. n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux. |
| --- | --- |

5.

Le mélange d’huile essentielle de curcuma et d’autres additifs autorisés provenant de Curcuma longa L. n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.

| 6. | Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
| --- | --- |

6.

Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

20.4.2031

2b163-or

Oléorésine de curcuma

Composition de l’additif

Oléorésine obtenue par extraction au solvant de rhizomes séchés de Curcuma longa L.

Caractérisation de la substance active

Oléorésine obtenue par extraction au solvant de rhizomes séchés de Curcuma longa L. conformément à la définition du Conseil de l’Europe  (4).

Huile essentielle 30-33 % (m/m)

Curcuminoïdes totaux: 20-35 % (m/m)

| — | Curcumine (I): 16-21 % (m/m) |
| --- | --- |

—

Curcumine (I): 16-21 % (m/m)

| — | Déméthoxycurcumine (II): 4-6 % (m/m) |
| --- | --- |

—

Déméthoxycurcumine (II): 4-6 % (m/m)

| — | Bis-déméthoxycurcumine (III): 3-5 % (m/m) |
| --- | --- |

—

Bis-déméthoxycurcumine (III): 3-5 % (m/m)

Humidité: 12-30 % (m/m)

Méthodes d’analyse
   (5)

Pour la quantification du marqueur phytochimique (curcuminoïdes totaux) dans l’additif pour l’alimentation animale (oléorésine de curcuma):

| — | Spectrophotométrie – Monographie no 1, «Oléorésine de curcuma», 2006, Grand recueil des spécifications relatives aux additifs alimentaires du CMEAA (FAO) |
| --- | --- |

—

Spectrophotométrie – Monographie no 1, «Oléorésine de curcuma», 2006, Grand recueil des spécifications relatives aux additifs alimentaires du CMEAA (FAO)

Toutes les espèces animales

-

-

-

| 1. | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange. |
| --- | --- |

1.

L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

| 2. | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. |
| --- | --- |

2.

Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

| 3. | L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante:
  «Teneur maximale recommandée en substance active par kilo de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:






  — | poulets et poules pondeuses: 30 mg |
| --- | --- | --- |

3.

L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

—

poulets et poules pondeuses: 30 mg

| — | autres espèces animales: 5 mg» |
| --- | --- |

—

autres espèces animales: 5 mg»

| 4. | Le groupe fonctionnel, le numéro d’identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquette du prémélange si la teneur en substance active de l’aliment complet pour animaux spécifié au point 3 est dépassée. |
| --- | --- |

4.

Le groupe fonctionnel, le numéro d’identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquette du prémélange si la teneur en substance active de l’aliment complet pour animaux spécifié au point 3 est dépassée.

| 5. | Le mélange d’oléorésine de curcuma et d’autres additifs autorisés provenant de Curcuma longa L. n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux. |
| --- | --- |

5.

Le mélange d’oléorésine de curcuma et d’autres additifs autorisés provenant de Curcuma longa L. n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.

| 6. | Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
| --- | --- |

6.

Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

20.4.2031

2b163-ex

Extrait de curcuma

Composition de l’additif

Extrait de rhizomes séchés de Curcuma longa L. obtenu à l’aide de solvants organiques.

Caractérisation de la substance active

Extrait de rhizomes séchés de Curcuma longa L. obtenu à l’aide de solvants organiques conformément à la définition du Conseil de l’Europe  (6).

Curcuminoïdes totaux: ≥ 90 % (m/m)

| — | Curcumine (I): 74-79 % (m/m) |
| --- | --- |

—

Curcumine (I): 74-79 % (m/m)

| — | Déméthoxycurcumine (II): 15-19 % (m/m) |
| --- | --- |

—

Déméthoxycurcumine (II): 15-19 % (m/m)

| — | Bis-déméthoxycurcumine (III): 2-5 % (m/m) |
| --- | --- |

—

Bis-déméthoxycurcumine (III): 2-5 % (m/m)

Eau: 0,30-1,7 % (m/m)

Numéro Einecs: 283-882-1 (4)

Numéro FEMA: 3086 (4)

No CAS: 8024-37-1 (4)

No CoE: 163

Sous forme solide (poudre)

Méthodes d’analyse
   (7)

Pour la quantification du marqueur phytochimique (curcuminoïdes totaux) dans l’additif pour l’alimentation animale (extrait de curcuma):

| — | Spectrophotométrie – Monographie no 1, «Curcumine», 2006, Grand recueil des spécifications relatives aux additifs alimentaires du CMEAA (FAO) |
| --- | --- |

—

Spectrophotométrie – Monographie no 1, «Curcumine», 2006, Grand recueil des spécifications relatives aux additifs alimentaires du CMEAA (FAO)

Toutes les espèces animales

-

-

-

| 1. | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange. |
| --- | --- |

1.

L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

| 2. | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. |
| --- | --- |

2.

Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

| 3. | L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante:
  «Teneur maximale recommandée en substance active par kilo de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % ou, pour les aliments d’allaitement, une teneur en humidité de 5,5 %: toutes les espèces et veaux d’engraissement (aliments d’allaitement): 15 mg.» |
| --- | --- |

3.

L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % ou, pour les aliments d’allaitement, une teneur en humidité de 5,5 %: toutes les espèces et veaux d’engraissement (aliments d’allaitement): 15 mg.»

| 4. | Le groupe fonctionnel, le numéro d’identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquette du prémélange si la teneur en substance active de l’aliment complet pour animaux spécifié au point 3 est dépassée. |
| --- | --- |

4.

Le groupe fonctionnel, le numéro d’identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquette du prémélange si la teneur en substance active de l’aliment complet pour animaux spécifié au point 3 est dépassée.

| 5. | Le mélange d’extrait de curcuma et d’autres additifs autorisés provenant de Curcuma longa L. n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux. |
| --- | --- |

5.

Le mélange d’extrait de curcuma et d’autres additifs autorisés provenant de Curcuma longa L. n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.

| 6. | Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
| --- | --- |

6.

Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

20.4.2031

| Numéro d’identification de l’additif | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| mL de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
| Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques. |
| 2b163-t | | teinture de curcuma | Composition de l’additif

  Teinture produite par extraction de rhizomes séchés broyés de Curcuma longa L. à l’aide d’un mélange eau/éthanol (55/45 % v/v).

  Caractérisation de la substance active

  Teinture produite par extraction de rhizomes séchés broyés de Curcuma longa L. à l’aide d’un mélange eau/éthanol (55/45 % v/v) conformément à la définition du Conseil de l’Europe  (8).
  Phénols (en équivalent acide gallique):
  1 100 -1 500  μg/mL
  Curcuminoïdes totaux  (9) (exprimés en curcumine): 0,04 à 0,09 % (m/v)
  Curcumine (I): 83-182 μg/mL Déméthoxycurcumine (II): 80-175 μg/mL
  Bis-déméthoxycurcumine (III): 139-224 μg/mL
  Huile essentielle: 1 176 -1 537  μg/mL
  Matière sèche: 2,62-3,18 % (m/m)
  Solvant (eau/éthanol, 55/45): 96-97,5 % (m/m)
  Sous forme liquide.
  No CoE 163

  Méthodes d’analyse
   (10)

  Pour la quantification du marqueur phytochimique (curcuminoïdes totaux) dans l’additif pour l’alimentation animale
  (teinture de curcuma):






  — | Spectrophotométrie [selon la monographie «Temoe lawacq» de la Pharmacopée européenne (01/2008:1441)] |

Numéro d’identification de l’additif

Nom du titulaire de l’autorisation

Additif

Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse

Espèce animale ou catégorie d’animaux

Âge maximal

Teneur minimale

Teneur maximale

Autres dispositions

Fin de la période d’autorisation

mL de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques.

2b163-t

teinture de curcuma

Composition de l’additif

Teinture produite par extraction de rhizomes séchés broyés de Curcuma longa L. à l’aide d’un mélange eau/éthanol (55/45 % v/v).

Caractérisation de la substance active

Teinture produite par extraction de rhizomes séchés broyés de Curcuma longa L. à l’aide d’un mélange eau/éthanol (55/45 % v/v) conformément à la définition du Conseil de l’Europe  (8).

Phénols (en équivalent acide gallique):

1 100 -1 500  μg/mL

Curcuminoïdes totaux  (9) (exprimés en curcumine): 0,04 à 0,09 % (m/v)

Curcumine (I): 83-182 μg/mL Déméthoxycurcumine (II): 80-175 μg/mL

Bis-déméthoxycurcumine (III): 139-224 μg/mL

Huile essentielle: 1 176 -1 537  μg/mL

Matière sèche: 2,62-3,18 % (m/m)

Solvant (eau/éthanol, 55/45): 96-97,5 % (m/m)

Sous forme liquide.

No CoE 163

Méthodes d’analyse
   (10)

Pour la quantification du marqueur phytochimique (curcuminoïdes totaux) dans l’additif pour l’alimentation animale

(teinture de curcuma):

—

Spectrophotométrie [selon la monographie «Temoe lawacq» de la Pharmacopée européenne (01/2008:1441)]

| — | Chevaux |
| --- | --- |

—

Chevaux

| — | Chiens |
| --- | --- |

—

Chiens

-

-

-

| 1. | L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange. |
| --- | --- |

1.

L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange.

| 2. | Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. |
| --- | --- |

2.

Les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges.

| 3. | L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante:
  «Teneur maximale recommandée en substance active par kilo de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:






  — | chevaux: 0,75 mL; |
| --- | --- | --- |

3.

L’étiquette de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante:

«Teneur maximale recommandée en substance active par kilo de l’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %:

—

chevaux: 0,75 mL;

| — | chiens: 0,05 mL.» |
| --- | --- |

—

chiens: 0,05 mL.»

| 4. | Le groupe fonctionnel, le numéro d’identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquette du prémélange si la teneur en substance active de l’aliment complet pour animaux spécifié au point 3 est dépassée. |
| --- | --- |

4.

Le groupe fonctionnel, le numéro d’identification, le nom et la quantité de substance active ajoutée doivent être indiqués sur l’étiquette du prémélange si la teneur en substance active de l’aliment complet pour animaux spécifié au point 3 est dépassée.

| 5. | Le mélange de teinture de curcuma et d’autres additifs autorisés provenant de Curcuma longa L. n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux. |
| --- | --- |

5.

Le mélange de teinture de curcuma et d’autres additifs autorisés provenant de Curcuma longa L. n’est pas autorisé dans l’alimentation des animaux.

| 6. | Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
| --- | --- |

6.

Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire, des lunettes de sécurité et des gants, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

20.4.2031

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(1)  Natural sources of flavourings – Rapport no 2 (2007).

(2)  Le même identificateur s’applique indistinctement à différents types d’extraits et de dérivés de Curcuma longa, tels que l’huile essentielle de curcuma, l’extrait de curcuma et la teinture de curcuma.

(3)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports

(4)  Natural sources of flavourings – Rapport no 2 (2007).

(5)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports

(6)  Natural sources of flavourings – Rapport no 2 (2007).

(7)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports

(8)  
  Natural sources of flavourings – Rapport no 2 (2007).

(9)  Par dosage spectrophotométrique des dérivés du dicinnamoylméthane

(10)  La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports

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| 31.3.2021 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 111/13 |
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31.3.2021

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 111/13

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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2021/552 DE LA COMMISSION

du 30 mars 2021

accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «famille de produits DEC-AHOL®»

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le 29 juin 2016, la société Veltek Associates Inc. Europe a introduit, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation d’une famille de produits biocides dénommée «famille de produits DEC-AHOL®» du type de produits 2, telle que décrite à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente des Pays-Bas avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée sous le numéro BC-XF025530-45 dans le registre des produits biocides. |
| --- | --- |

(1)

Le 29 juin 2016, la société Veltek Associates Inc. Europe a introduit, conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation d’une famille de produits biocides dénommée «famille de produits DEC-AHOL®» du type de produits 2, telle que décrite à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente des Pays-Bas avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée sous le numéro BC-XF025530-45 dans le registre des produits biocides.

| (2) | La substance active contenue dans la «famille de produits DEC-AHOL®» est le propan-2-ol, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012. |
| --- | --- |

(2)

La substance active contenue dans la «famille de produits DEC-AHOL®» est le propan-2-ol, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012.

| (3) | Le 9 décembre 2019, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis le rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»). |
| --- | --- |

(3)

Le 9 décembre 2019, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis le rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»).

| (4) | Le 2 juillet 2020, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avis (2), le projet de résumé des caractéristiques (ci-après le «RCP») des produits biocides appartenant à la «famille de produits DEC-AHOL®» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits. |
| --- | --- |

(4)

Le 2 juillet 2020, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a présenté à la Commission son avis (2), le projet de résumé des caractéristiques (ci-après le «RCP») des produits biocides appartenant à la «famille de produits DEC-AHOL®» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits.

| (5) | Dans cet avis, l’Agence conclut que la «famille de produits DEC-AHOL®» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement. |
| --- | --- |

(5)

Dans cet avis, l’Agence conclut que la «famille de produits DEC-AHOL®» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

| (6) | Le 20 juillet 2020, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012. |
| --- | --- |

(6)

Le 20 juillet 2020, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

| (7) | La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la «famille de produits DEC-AHOL®». |
| --- | --- |

(7)

La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la «famille de produits DEC-AHOL®».

| (8) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides, |
| --- | --- |

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0024324-0000, à la société Veltek Associates Inc. Europe pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «famille de produits DEC-AHOL®» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 20 avril 2021 au 31 mars 2031.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 30 mars 2021.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

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(1)  
  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

1

(2)  Avis de l’ECHA du 17 juin 2020 concernant l’autorisation de l’Union pour la «famille de produits DEC-AHOL®» (ECHA/BPC/261/2020),https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation

2

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ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

DEC-AHOL® Product Family

Type de produit 2 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0024324-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0024324-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

| Nom | DEC-AHOL® Product Family |
| --- | --- |

Nom

DEC-AHOL® Product Family

1.2.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

1.3.   Titulaire de l’autorisation

| Nom et adresse du titulaire de l’autorisation | Nom | Veltek Associates Inc. Europe |
| --- | --- | --- |
| Adresse | Rozengaard 1940, 8212DT Lelystad, Pays-Bas |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024324-0000 |
| Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides | EU-0024324-0000 |
| Date de l’autorisation | 20 avril 2021 |
| Date d’expiration de l’autorisation | 31 mars 2031 |

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

Veltek Associates Inc. Europe

Adresse

Rozengaard 1940, 8212DT Lelystad, Pays-Bas

Numéro de l’autorisation

EU-0024324-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

EU-0024324-0000

Date de l’autorisation

20 avril 2021

Date d’expiration de l’autorisation

31 mars 2031

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

| Nom du fabricant | Veltek Associates, Inc., |
| --- | --- |
| Adresse du fabricant | 15 Lee Blvd., PA19355 Malvern États-Unis |
| Emplacement des sites de fabrication | 15 Lee Blvd., PA19355 Malvern États-Unis |

Nom du fabricant

Veltek Associates, Inc.,

Adresse du fabricant

15 Lee Blvd., PA19355 Malvern États-Unis

Emplacement des sites de fabrication

15 Lee Blvd., PA19355 Malvern États-Unis

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

| Substance active | Propane-2-ol |
| --- | --- |
| Nom du fabricant | Exxon Mobil Chemical Company |
| Adresse du fabricant | 4045 Scenic Hwy, Baton Rouge„ LA 70805 Louisiana États-Unis |
| Emplacement des sites de fabrication | 4045 Scenic Hwy, Baton Rouge„ LA 70805 Louisiana États-Unis |

Substance active

Propane-2-ol

Nom du fabricant

Exxon Mobil Chemical Company

Adresse du fabricant

4045 Scenic Hwy, Baton Rouge„ LA 70805 Louisiana États-Unis

Emplacement des sites de fabrication

4045 Scenic Hwy, Baton Rouge„ LA 70805 Louisiana États-Unis

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 64,8 | 65,4 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

Substance active

67-63-0

200-661-7

64,8

65,4

2.2.   Type(s) de formulation

| Formulation(s) | AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution
  AE — Générateur aérosol
  AL (any other liquid) — RTU wipe |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

AE — Générateur aérosol

AL (any other liquid) — RTU wipe

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

1.1.   Identificateur de méta-RCP 1

| Identificateur | Meta SPC 1 |
| --- | --- |

Identificateur

Meta SPC 1

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-1 |
| --- | --- |

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 65,4 | 65,4 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

Substance active

67-63-0

200-661-7

65,4

65,4

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

| Formulation(s) | AL (any other liquid) — RTU wipe |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL (any other liquid) — RTU wipe

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

| Mention de danger | Liquide et vapeurs très inflammables.
  Provoque une sévère irritation des yeux.
  Peut provoquer somnolence ou vertiges.
  L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau. |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
  Éviter de respirer les vapeurs.
  Se laver mains soigneusement après manipulation.
  Porter des gants de protection.
  EN CAS D’INHALATION:Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
  Appeler un médecin en cas de malaise.
  Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
  Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
  Garder sous clef.
  Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/nationales
  Porter un équipement de protection des yeux. |

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Éviter de respirer les vapeurs.

Se laver mains soigneusement après manipulation.

Porter des gants de protection.

EN CAS D’INHALATION:Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/nationales

Porter un équipement de protection des yeux.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1. Utiliser # 1 – 1.1 Désinfection des surfaces dures non poreuses; Lingettes (lingettes individuelles et lingettes multipack)

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: pas de données
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: —
  Nom scientifique: pas de données
  Nom commun: Levures
  Stade de développement: — |
| Domaine d’utilisation | Intérieur
  Lingette désinfectante destinée à être utilisée dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux. |
| Méthode(s) d’application | Description détaillée: |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: —
  Dilution (%): Prêt à l’emploi
  Nombre et fréquence des applications:
  Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.
  Temps de contact: 2 min
  Lingettes individuelle:
  15,2 cm × 15,2 cm lingette — 4 lingettes par m2

  30,5 cm × 30,5 cm lingette — 1 lingette par m2

  45,7 cm × 45,7 cm lingette — 1 lingette par m2

  Lingettes multipack:
  30,5 cm × 30,5 cm — 1 lingette par m2 |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | Industriel |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Lingettes pré-saturées 70 % v/v de propane-2-ol et eau pour préparation injectable (PPI).
  Lingette individuelle
  La lingette est composée à 100 % de fibres de polyester à filament continu. Les lingettes sont emballées dans des sacs individuels en plastique thermoscellés en polyéthylène basse densité
  Tailles d’emballage:
  15,2 cm × 15,2 cm lingette — 100/caisse, non stérile
  15,2 cm × 15,2 cm lingette — 100/caisse, stérile
  30,5 cm × 30,5 cm lingette — 100/caisse, stérile
  45,7 cm × 45,7 cm lingette — 100/caisse, stérile
  Lingettes multipack
  La lingette est composée à 100 % de fibres de polyester à filament continu; 20 lingettes par paquet; plié ensemble dans un sac refermable.
  Tailles d’emballage:
  100 % polyester 30,5 cm × 30,5 cm lingette — 200/caisse, non stérile
  100 % polyester 30,5 cm × 30,5 cm lingette — 200/caisse, stérile |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: —

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levures

Stade de développement: —

Domaine d’utilisation

Intérieur

Lingette désinfectante destinée à être utilisée dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux.

Méthode(s) d’application

Description détaillée:

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: —

Dilution (%): Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.

Temps de contact: 2 min

Lingettes individuelle:

15,2 cm × 15,2 cm lingette — 4 lingettes par m2

30,5 cm × 30,5 cm lingette — 1 lingette par m2

45,7 cm × 45,7 cm lingette — 1 lingette par m2

Lingettes multipack:

30,5 cm × 30,5 cm — 1 lingette par m2

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Dimensions et matériaux d’emballage

Lingettes pré-saturées 70 % v/v de propane-2-ol et eau pour préparation injectable (PPI).

Lingette individuelle

La lingette est composée à 100 % de fibres de polyester à filament continu. Les lingettes sont emballées dans des sacs individuels en plastique thermoscellés en polyéthylène basse densité

Tailles d’emballage:

15,2 cm × 15,2 cm lingette — 100/caisse, non stérile

15,2 cm × 15,2 cm lingette — 100/caisse, stérile

30,5 cm × 30,5 cm lingette — 100/caisse, stérile

45,7 cm × 45,7 cm lingette — 100/caisse, stérile

Lingettes multipack

La lingette est composée à 100 % de fibres de polyester à filament continu; 20 lingettes par paquet; plié ensemble dans un sac refermable.

Tailles d’emballage:

100 % polyester 30,5 cm × 30,5 cm lingette — 200/caisse, non stérile

100 % polyester 30,5 cm × 30,5 cm lingette — 200/caisse, stérile

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Utiliser le produit uniquement en salles propres ISO 14644-1 classes 1 à 9 ou BPF classes A à D.

Nettoyer et sécher les surfaces avant la désinfection. Utiliser uniquement des lingettes humides. Retirer une ou deux lingettes à la fois pour les lingettes individuelles et une lingette à la fois pour les lingettes multipack. Veiller à mouiller complètement les surfaces. Laisser agir pendant au moins 2 minutes. Jeter la lingette après utilisation dans un récipient fermé et pour les lingettes multipack refermer l’emballage après ouverture.

Lingettes individuelle:

| | 15,2 cm × 15,2 cm lingette — 4 lingettes par m2 |
| --- | --- |

15,2 cm × 15,2 cm lingette — 4 lingettes par m2

| | 30,5 cm × 30,5 cm lingette — 1 lingette par m2 |
| --- | --- |

30,5 cm × 30,5 cm lingette — 1 lingette par m2

| | 45,7 cm × 45,7 cm lingette — 1 lingette par m2 |
| --- | --- |

45,7 cm × 45,7 cm lingette — 1 lingette par m2

Lingettes multipack:

| | 30,5 cm × 30,5 cm — 1 lingette par m2 |
| --- | --- |

30,5 cm × 30,5 cm — 1 lingette par m2

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1)
  DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Utiliser avec une ventilation adéquate avec un taux de renouvellement d’air de 8 par heure ou plus.

Appliquer loin des yeux et du visage.

Protection des mains: Porter des gants de protection résistant aux produits chimiques.

Protection des yeux: Porter un équipement de protection des yeux

Éviter le contact avec les yeux.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas manger, boire ou fumer pendant l’utilisation du produit.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Symptômes/blessures après inhalation: Peut provoquer somnolence ou vertiges

Symptômes/blessures après contact avec la peau: Un contact avec la peau répété et/ou prolongé peut provoquer irritation, dessèchement ou gerçures de la peau.

Symptômes/blessures après contact avec les yeux: Provoque une sévère irritation des yeux.

Symptômes/blessures après ingestion: Les symptômes rapportés chez l’homme sont des nausées et des vomissements dus à une irritation locale et à des effets systémiques comme l’ivresse, la somnolence, parfois l’inconscience et l’hypoglycémie (en particulier chez les enfants). En raison du type de formulations (lingettes, aérosol et spray), les effets systémiques sont cependant moins probables.

Premiers secours conseils généraux: Ne jamais rien faire avaler à une personne inconsciente. En cas de malaise, consulter un médecin (si possible lui montrer l’étiquette).

EN CAS D’INHALATION: transporter à l’air frais et maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: rincer la peau avec de l’eau/une douche. Retirer immédiatement tous les vêtements contaminés. Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon. Si des symptômes se développent, consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact, si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche. Donner à boire si la victime est consciente. En cas de symptômes: appeler le 15/112. Si aucun symptôme: contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Les contenants vides doivent être éliminés en tant que déchets ou recyclés dans la mesure du possible.

Informations supplémentaires: Manipuler les conteneurs vides avec précaution car les vapeurs résiduelles sont inflammables.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver le récipient bien fermé. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Tenir à l’écart des flammes nues, des surfaces chaudes et des sources d’ignition. Stocker à des températures inférieures à 30 °C.

Durée de conservation: 2 ans

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques de ce produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | ALCOH-WIPE®
  PROCESS2WIPE® IPA70 | Marché: EU
  Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024324-0001 1-1 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 65,4 |

Nom commercial

ALCOH-WIPE®

PROCESS2WIPE® IPA70

Marché: EU

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024324-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

Substance active

67-63-0

200-661-7

65,4

MÉTA-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

1.1.   Identificateur de méta-RCP 2

| Identificateur | Meta SPC 2 |
| --- | --- |

Identificateur

Meta SPC 2

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-2 |
| --- | --- |

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 64,8 | 64,8 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

Substance active

67-63-0

200-661-7

64,8

64,8

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 2

| Formulation(s) | AE — Générateur aérosol |
| --- | --- |

Formulation(s)

AE — Générateur aérosol

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

| Mention de danger | Aérosol extrêmement inflammable.
  Récipient sous pression: peut éclater sous l’effet de la chaleur.
  Provoque une sévère irritation des yeux.
  Peut provoquer somnolence ou vertiges.
  L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau. |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
  Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.
  Ne pas perforer, ni brûler, même après usage.
  Éviter de respirer les vapeurs.
  Se laver mains soigneusement après manipulation.
  Porter des gants de protection.
  EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
  Appeler un médecin en cas de malaise.
  Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
  Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
  Garder sous clef.
  Protéger du rayonnement solaire.Ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C/122 °F.
  Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/nationales
  Porter un équipement de protection des yeux. |

Mention de danger

Aérosol extrêmement inflammable.

Récipient sous pression: peut éclater sous l’effet de la chaleur.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.

Ne pas perforer, ni brûler, même après usage.

Éviter de respirer les vapeurs.

Se laver mains soigneusement après manipulation.

Porter des gants de protection.

EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Garder sous clef.

Protéger du rayonnement solaire.Ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C/122 °F.

Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/nationales

Porter un équipement de protection des yeux.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 2. Utiliser # 1 – 2.1 Désinfection des surfaces dures non poreuses; Aérosols (propulseur)

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: pas de données
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: —
  Nom scientifique: pas de données
  Nom commun: Levures
  Stade de développement: — |
| Domaine d’utilisation | Intérieur
  Désinfectant destiné à être utilisé dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux. |
| Méthode(s) d’application | Description détaillée:
  — |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Application maximale 35 ml/m2

  Dilution (%): Prêt à l’emploi
  Nombre et fréquence des applications:
  Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.
  Appliquer le produit en pulvérisant à une distance de 15 à 20 cm pendant 20 secondes/m2.
  Temps de contact: 2 min. |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | Industriel |
| Dimensions et matériaux d’emballage | 325 ml (11 oz) — générateur d’aérosol (aluminium recouvert à l’intérieur d’une résine époxy phénolique) |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: —

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levures

Stade de développement: —

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfectant destiné à être utilisé dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux.

Méthode(s) d’application

Description détaillée:

—

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Application maximale 35 ml/m2

Dilution (%): Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.

Appliquer le produit en pulvérisant à une distance de 15 à 20 cm pendant 20 secondes/m2.

Temps de contact: 2 min.

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Dimensions et matériaux d’emballage

325 ml (11 oz) — générateur d’aérosol (aluminium recouvert à l’intérieur d’une résine époxy phénolique)

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer et sécher les surfaces avant la désinfection. Vaporiser la surface à désinfecter à une distance de 15 à 20 cm. Mouiller complètement la surface avec le produit pendant 20 secondes/m2, veiller à mouiller complètement les surfaces. Laisser agir pendant au moins 2 minutes. Une fois le temps de contact requis atteint, laisser la surface sécher à l’air libre ou essuyer avec un chiffon ou une lingette stérilisée. Les tissus ou lingettes traités avec le produit doivent être jetés dans un récipient fermé.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Des douches oculaires d’urgence et des douches de sécurité doivent être disponibles à proximité immédiate de toute exposition potentielle.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2)
  DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Utiliser avec une ventilation adéquate avec un taux de renouvellement d’air de 8 par heure ou plus.

Appliquer loin des yeux et du visage.

Protection des mains: Porter des gants de protection résistant aux produits chimiques.

Protection des yeux: Porter un équipement de protection des yeux.

Éviter le contact avec les yeux.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas manger, boire ou fumer pendant l’utilisation du produit.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Symptômes/blessures après inhalation: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

Symptômes/blessures après contact avec la peau: Un contact avec la peau répété et/ou prolongé peut provoquer irritation, dessèchement ou gerçures de la peau.

Symptômes/blessures après contact avec les yeux: Provoque une sévère irritation des yeux.

Symptômes/blessures après ingestion: Les symptômes rapportés chez l’homme sont des nausées et des vomissements dus à une irritation locale et à des effets systémiques comme l’ivresse, la somnolence, parfois l’inconscience et l’hypoglycémie (en particulier chez les enfants). En raison du type de formulations (lingettes, aérosol et spray), les effets systémiques sont cependant moins probables.

Premiers secours conseils généraux: Ne jamais rien faire avaler à une personne inconsciente. En cas de malaise, consulter un médecin (si possible lui montrer l’étiquette).

EN CAS D’INHALATION: transporter à l’air frais et maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: rincer la peau avec de l’eau/une douche. Retirer immédiatement tous les vêtements contaminés. Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon. Si des symptômes se développent, consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact, si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche. Donner à boire si la victime est consciente. En cas de symptômes: appeler le 15/112. Si aucun symptôme: contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Les contenants vides doivent être éliminés en tant que déchets ou recyclés dans la mesure du possible.

Informations supplémentaires: Manipuler les conteneurs vides avec précaution car les vapeurs résiduelles sont inflammables.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir à l’écart des flammes nues, des surfaces chaudes et des sources d’ignition.

Conserver le récipient bien fermé. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Conserver à des températures inférieures à 40 °C. Protéger du gel.

Durée de conservation: 2 ans

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques de ce produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | DEC-AHOL® AEROSOL WFI Formula | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024324-0002 1-2 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 64,8 |

Nom commercial

DEC-AHOL® AEROSOL WFI Formula

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024324-0002 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

Substance active

67-63-0

200-661-7

64,8

MÉTA-RCP 3

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

1.1.   Identificateur de méta-RCP 3

| Identificateur | Meta SPC 3 |
| --- | --- |

Identificateur

Meta SPC 3

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-3 |
| --- | --- |

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 65,4 | 65,4 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

Substance active

67-63-0

200-661-7

65,4

65,4

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 3

| Formulation(s) | AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
| --- | --- |

Formulation(s)

AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

| Mention de danger | Liquide et vapeurs très inflammables.
  Provoque une sévère irritation des yeux.
  Peut provoquer somnolence ou vertiges.
  L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau. |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
  Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
  Éviter de respirer les vapeurs.
  Se laver mains soigneusement après manipulation.
  Porter des gants de protection.
  EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
  Appeler un médecin en cas de malaise.
  Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.
  Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.
  Garder sous clef.
  Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/nationales.
  Éviter de respirer les aérosols.
  Porter un équipement de protection des yeux. |

Mention de danger

Liquide et vapeurs très inflammables.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Éviter de respirer les vapeurs.

Se laver mains soigneusement après manipulation.

Porter des gants de protection.

EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste:Consulter un médecin.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Tenir au frais.

Garder sous clef.

Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/nationales.

Éviter de respirer les aérosols.

Porter un équipement de protection des yeux.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 3. Utiliser # 1 – 3.1 Désinfection des surfaces dures non poreuses; Spray à gâchette, liquide

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: pas de données
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: —
  Nom scientifique: pas de données
  Nom commun: Levures
  Stade de développement: — |
| Domaine d’utilisation | Intérieur
  Désinfectant destiné à être utilisé dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux. |
| Méthode(s) d’application | Description détaillée: |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Application maximale 35 ml/m2

  Dilution (%): Prêt à l’emploi
  Nombre et fréquence des applications:
  Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.
  Appliquer le produit en pulvérisant à une distance de 15 à 20 cm. Utiliser 40 pressions/m2.
  Temps de contact: 2 min |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | Industriel |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Spray à gâchette: | 473 ml (16 oz) — spray à gâchette — 12/caisse, stérile |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: —

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levures

Stade de développement: —

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfectant destiné à être utilisé dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux.

Méthode(s) d’application

Description détaillée:

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Application maximale 35 ml/m2

Dilution (%): Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.

Appliquer le produit en pulvérisant à une distance de 15 à 20 cm. Utiliser 40 pressions/m2.

Temps de contact: 2 min

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Dimensions et matériaux d’emballage

Spray à gâchette:

473 ml (16 oz) — spray à gâchette — 12/caisse, stérile

| | 946 ml (32 oz) — spray à gâchette — 12/caisse, stérile |
| --- | --- |

946 ml (32 oz) — spray à gâchette — 12/caisse, stérile

| | 473 ml (16 oz) — spray à gâchette — 12/caisse, non stérile |
| --- | --- |

473 ml (16 oz) — spray à gâchette — 12/caisse, non stérile

| | 946 ml (32 oz) — spray à gâchette — 12/caisse, non stérile |
| --- | --- |

946 ml (32 oz) — spray à gâchette — 12/caisse, non stérile

Les flacons sont en polyéthylène haute densité, le tube plongeur est en polypropylène. Le bouchon du flacon est en polypropylène, le joint d’induction est en polypropylène. Les flacons sont fournis avec un pulvérisateur en polyéthylène déjà sur le flacon ou fournies séparément pour que le client puisse les mettre lui-même. Si les gâchettes ne sont pas installées, un bouchon à vis en polyéthylène est fourni sur les flacons. Les flacons sont emballés individuellement dans des boîtes en carton. Le produit n’est fourni aux utilisateurs que dans des étuis scellés.

Poche en flacon — Gâchette:

| | 500 ml (16 oz) — Poche en flacon — Gâchette — 12/caisse, stérile |
| --- | --- |

500 ml (16 oz) — Poche en flacon — Gâchette — 12/caisse, stérile

| | 1 000 ml (32 oz) — Poche en flacon — Gâchette — 12/caisse, stérile |
| --- | --- |

1 000 ml (32 oz) — Poche en flacon — Gâchette — 12/caisse, stérile

Les flacons sont en polyéthylène haute densité, ils sont déjà équipés d’un pulvérisateur en polyéthylène, le tube plongeur est en polypropylène. La poche à l’intérieur du flacon est en Surlyn® (résines thermoplastiques). Les flacons sont emballés individuellement dans des boîtes en carton. Le produit n’est fourni aux utilisateurs que dans des étuis scellés.

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer et sécher les surfaces avant la désinfection. Vaporiser la surface à désinfecter à une distance de 15 à 20 cm. Veiller à mouiller complètement les surfaces (40 pressions/m2). Laisser agir pendant au moins 2 minutes. Une fois le temps de contact requis atteint, laisser la surface sécher à l’air libre ou essuyer avec un chiffon ou une lingette stérilisée. Seules les petites surfaces peuvent être désinfectées. Les tissus ou lingettes traités avec le produit doivent être jetés dans un récipient fermé.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Des douches oculaires d’urgence et des douches de sécurité doivent être disponibles à proximité immédiate de toute exposition potentielle.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 4. Utiliser # 2 – 3.2 Désinfection des surfaces dures non poreuses (y compris les sols); Essuyage

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: pas de données
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: —
  Nom scientifique: pas de données
  Nom commun: Levures
  Stade de développement: — |
| Domaine d’utilisation | Intérieur
  Désinfectant destiné à être utilisé dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux. |
| Méthode(s) d’application | Description détaillée: |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Application maximale 35 ml/m2

  Dilution (%): Prêt à l’emploi
  Nombre et fréquence des applications:
  Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.
  Temps de contact: 2 min |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | Industriel |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacon souple: | 473 ml (16 oz) — flacon souple dans un sac individuel — 12/boîte, stérile |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: —

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levures

Stade de développement: —

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfectant destiné à être utilisé dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux.

Méthode(s) d’application

Description détaillée:

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Application maximale 35 ml/m2

Dilution (%): Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.

Temps de contact: 2 min

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon souple:

473 ml (16 oz) — flacon souple dans un sac individuel — 12/boîte, stérile

| | 473 ml (16 oz) — flacon souple, en vrac dans un grand sac — 12/caisse, stérile. Les flacons en vrac ne sont pas emballée individuellement. |
| --- | --- |

473 ml (16 oz) — flacon souple, en vrac dans un grand sac — 12/caisse, stérile. Les flacons en vrac ne sont pas emballée individuellement.

Le flacon est en polyéthylène basse densité

Bidon ou flacon:

| | 18,9 L (bidon de 5 gallons) — contenant à sac double — 1/caisse, stérile |
| --- | --- |

18,9 L (bidon de 5 gallons) — contenant à sac double — 1/caisse, stérile

| | 3,79 L (flacon de 1 gallon) — chaque contenant est sac double — 4/caisse, stérile |
| --- | --- |

3,79 L (flacon de 1 gallon) — chaque contenant est sac double — 4/caisse, stérile

| | 3,79 L (flacon de 1 gallon) — chaque contenant est en sac double — 4/caisse, non stérile |
| --- | --- |

3,79 L (flacon de 1 gallon) — chaque contenant est en sac double — 4/caisse, non stérile

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer et sécher les surfaces avant la désinfection. Humidifier soigneusement une lingette/un chiffon stérile avec le produit, veiller à mouiller complètement les surfaces. Laisser agir pendant au moins 2 minutes. Une fois le temps de contact requis atteint, laisser la surface sécher à l’air libre ou essuyer avec un chiffon ou une lingette stérilisée. Seules les petites surfaces peuvent être désinfectées. Les tissus ou lingettes traités avec le produit doivent être jetés dans un récipient fermé.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Des douches oculaires d’urgence et des douches de sécurité doivent être disponibles à proximité immédiate de toute exposition potentielle.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 5. Utiliser # 3 – 3.3 Désinfection des gants pour salles propres

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: pas de données
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: —
  Nom scientifique: pas de données
  Nom commun: Levures
  Stade de développement: — |
| Domaine d’utilisation | Intérieur
  Désinfectant pour utilisation sur les mains gantées en salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic. |
| Méthode(s) d’application | Description détaillée: — |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: 1,5 ml par gant
  Dilution (%): prêt à l’emploi
  Nombre et fréquence des applications:
  Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.
  Temps de contact: 1 min |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | Industriel |
| Dimensions et matériaux d’emballage | Flacon de 946 ml (32 oz) — 12/caisse, stérile
  Flacon de 946 ml (32 oz) — 12/caisse, non stérile
  Le flacon est en polyéthylène basse densité |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: —

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levures

Stade de développement: —

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfectant pour utilisation sur les mains gantées en salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic.

Méthode(s) d’application

Description détaillée: —

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: 1,5 ml par gant

Dilution (%): prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.

Temps de contact: 1 min

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Dimensions et matériaux d’emballage

Flacon de 946 ml (32 oz) — 12/caisse, stérile

Flacon de 946 ml (32 oz) — 12/caisse, non stérile

Le flacon est en polyéthylène basse densité

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Utiliser le produit uniquement en salles propres ISO 14644-1 classes 1 à 9 ou BPF classe A à D.

Tenir les mains gantées sous le bec verseur pour récupérer le liquide. Frotter soigneusement pour répartir le liquide uniformément et mouiller les surfaces des gants propres avec le produit. Ne pas essuyer et laisser humide pendant au moins 1 minute. Une fois le temps de contact requis atteint, laisser la surface sécher à l’air libre ou essuyer avec un chiffon ou une lingette stérilisé, si nécessaire. Les tissus ou lingettes traités avec le produit doivent être jetés dans un récipient fermé.

Ne pas utiliser sur les mains nues.

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Des douches oculaires d’urgence et des douches de sécurité doivent être disponibles à proximité immédiate de toute exposition potentielle.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3)
  DES MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Utiliser avec une ventilation adéquate avec un taux de renouvellement d’air de 8 par heure ou plus.

Appliquer loin des yeux et du visage.

Protection des mains: Porter des gants de protection résistant aux produits chimiques.

Protection des yeux: Porter un équipement de protection des yeux.

Éviter le contact avec les yeux.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas manger, boire ou fumer pendant l’utilisation du produit.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Symptômes/blessures après inhalation: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

Symptômes/blessures après contact avec la peau: Un contact avec la peau répété et/ou prolongé peut provoquer irritation, dessèchement ou gerçures de la peau.

Symptômes/blessures après contact avec les yeux: Provoque une sévère irritation des yeux.

Symptômes/blessures après ingestion: Les symptômes rapportés chez l’homme sont des nausées et des vomissements dus à une irritation locale et à des effets systémiques comme l’ivresse, la somnolence, parfois l’inconscience et l’hypoglycémie (en particulier chez les enfants). En raison du type de formulations (lingettes, aérosol et spray), les effets systémiques sont cependant moins probables.

Premiers secours conseils généraux: Ne jamais rien faire avaler à une personne inconsciente. En cas de malaise, consulter un médecin (si possible lui montrer l’étiquette).

EN CAS D’INHALATION: transporter à l’air frais et maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: rincer la peau avec de l’eau/une douche. Retirer immédiatement tous les vêtements contaminés. Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon. Si des symptômes se développent, consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact, si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche. Donner à boire si la victime est consciente. En cas de symptômes: appeler le 15/112. Si aucun symptôme: contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Les contenants vides doivent être éliminés en tant que déchets ou recyclés dans la mesure du possible.

Informations supplémentaires: Manipuler les conteneurs vides avec précaution car les vapeurs résiduelles sont inflammables.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir à l’écart des flammes nues, des surfaces chaudes et des sources d’ignition.

Conserver le récipient bien fermé. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Conserver à des températures inférieures à 40 °C.

Protéger du gel.

Durée de conservation = 2 ans

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques de ce produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | DEC-AHOL® WFI Formula
  DEC-AHOL® ASEPTI-CLEANSE | Marché: EU
  Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024324-0003 1-3 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 65,4 |

Nom commercial

DEC-AHOL® WFI Formula

DEC-AHOL® ASEPTI-CLEANSE

Marché: EU

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024324-0003 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

Substance active

67-63-0

200-661-7

65,4

MÉTA-RCP 4

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

1.1.   Identificateur de méta-RCP 4

| Identificateur | Meta SPC 4 |
| --- | --- |

Identificateur

Meta SPC 4

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

| Numéro | 1-4 |
| --- | --- |

Numéro

1-4

1.3.   Type(s) de produit

| Type(s) de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |

Type(s) de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Min | Max |
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 65,4 | 65,4 |

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Min

Max

Propane-2-ol

Substance active

67-63-0

200-661-7

65,4

65,4

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 4

| Formulation(s) | AE — Générateur aérosol |
| --- | --- |

Formulation(s)

AE — Générateur aérosol

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

| Mention de danger | Aérosol extrêmement inflammable.
  Récipient sous pression: peut éclater sous l’effet de la chaleur.
  Provoque une sévère irritation des yeux.
  Peut provoquer somnolence ou vertiges.
  L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau. |
| --- | --- |
| Conseils de prudence | Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.
  Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.
  Ne pas perforer, ni brûler, même après usage.
  Éviter de respirer les vapeurs.
  Se laver mains soigneusement après manipulation.
  Porter des gants de protection.
  EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.
  EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.
  Appeler un médecin en cas de malaise.
  Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.
  Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche.
  Garder sous clef.
  Protéger du rayonnement solaire.Ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C/122 °F.
  Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/nationales.
  Porter un équipement de protection des yeux. |

Mention de danger

Aérosol extrêmement inflammable.

Récipient sous pression: peut éclater sous l’effet de la chaleur.

Provoque une sévère irritation des yeux.

Peut provoquer somnolence ou vertiges.

L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition.

Ne pas perforer, ni brûler, même après usage.

Éviter de respirer les vapeurs.

Se laver mains soigneusement après manipulation.

Porter des gants de protection.

EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes.Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

Appeler un médecin en cas de malaise.

Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

Stocker dans un endroit bien ventilé.Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

Garder sous clef.

Protéger du rayonnement solaire.Ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C/122 °F.

Éliminer le contenu dans conformément aux réglementations locales/nationales.

Porter un équipement de protection des yeux.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 6. Utiliser # 1 – 4.1 Désinfection des surfaces dures non poreuses; Aérosols

| Type de produit | TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
| --- | --- |
| Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée | — |
| Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) | Nom scientifique: pas de données
  Nom commun: Bactéries
  Stade de développement: —
  Nom scientifique: pas de données
  Nom commun: Levures
  Stade de développement: — |
| Domaine d’utilisation | Intérieur
  Désinfectant destiné à être utilisé dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux. |
| Méthode(s) d’application | Description détaillée: |
| Fréquence d’application et dose(s) à appliquer | Taux d’application: Application maximale 35 ml/m2

  Dilution (%): Prêt à l’emploi
  Nombre et fréquence des applications:
  Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.
  Appliquer le produit en pulvérisant à une distance de 15 à 20 cm pendant 20 secondes/m2.
  Temps de contact: 2 min. |
| Catégorie(s) d’utilisateurs | Industriel |
| Dimensions et matériaux d’emballage | 325 ml (11 oz) — Inverta-Spray® brouillard de pulvérisation
  Intérieur en aluminium enduit de résine phénolique époxy équipé d’une poche en polyéthylène basse densité (valve à poche), air comprimé comme agent propulseur. |

Type de produit

TP02 — Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

—

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: —

Nom scientifique: pas de données

Nom commun: Levures

Stade de développement: —

Domaine d’utilisation

Intérieur

Désinfectant destiné à être utilisé dans les salles propres des installations de fabrication de produits pharmaceutiques, biopharmaceutiques, de dispositifs médicaux et de produits de diagnostic, pour la désinfection des surfaces inanimées dures non poreuses, de matériaux et d’équipements qui ne sont pas utilisés pour le contact direct avec des aliments ou des aliments pour animaux.

Méthode(s) d’application

Description détaillée:

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Application maximale 35 ml/m2

Dilution (%): Prêt à l’emploi

Nombre et fréquence des applications:

Le produit peut être utilisé plusieurs fois par jour, si nécessaire.

Appliquer le produit en pulvérisant à une distance de 15 à 20 cm pendant 20 secondes/m2.

Temps de contact: 2 min.

Catégorie(s) d’utilisateurs

Industriel

Dimensions et matériaux d’emballage

325 ml (11 oz) — Inverta-Spray® brouillard de pulvérisation

Intérieur en aluminium enduit de résine phénolique époxy équipé d’une poche en polyéthylène basse densité (valve à poche), air comprimé comme agent propulseur.

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer et sécher les surfaces avant la désinfection. Appliquer le produit en pulvérisant à une distance de 15 à 20 cm. Mouiller complètement la surface avec le produit pendant 20 secondes/m2, veiller à mouiller complètement les surfaces. Laisser agir pendant au moins 2 minutes. Une fois le temps de contact requis atteint, laisser la surface sécher à l’air libre ou essuyer avec un chiffon ou une lingette stérilisée. Les tissus ou lingettes traités avec le produit doivent être jetés dans un récipient refermable.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Des douches oculaires d’urgence et des douches de sécurité doivent être disponibles à proximité immédiate de toute exposition potentielle.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (4)
  DES MÉTA-RCP 4

5.1.   Consignes d’utilisation

Voir les instructions d’utilisation spécifiques.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Utiliser avec une ventilation adéquate avec un taux de renouvellement d’air de 8 par heure ou plus.

Appliquer loin des yeux et du visage.

Protection des mains: Porter des gants de protection résistant aux produits chimiques.

Protection des yeux: Porter un équipement de protection des yeux.

Éviter le contact avec les yeux.

Ne pas respirer les vapeurs.

Ne pas manger, boire ou fumer pendant l’utilisation du produit.

Se laver les mains soigneusement après manipulation.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Symptômes/blessures après inhalation: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

Symptômes/blessures après contact avec la peau: Un contact avec la peau répété et/ou prolongé peut provoquer irritation, dessèchement ou gerçures de la peau.

Symptômes/blessures après contact avec les yeux: Provoque une sévère irritation des yeux.

Symptômes/blessures après ingestion: Les symptômes rapportés chez l’homme sont des nausées et des vomissements dus à une irritation locale et à des effets systémiques comme l’ivresse, la somnolence, parfois l’inconscience et l’hypoglycémie (en particulier chez les enfants). En raison du type de formulations (lingettes, aérosol et spray), les effets systémiques sont cependant moins probables.

Premiers secours conseils généraux: Ne jamais rien faire avaler à une personne inconsciente. En cas de malaise, consulter un médecin (si possible lui montrer l’étiquette).

EN CAS D’INHALATION: transporter à l’air frais et maintenir au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: rincer la peau avec de l’eau/une douche. Retirer immédiatement tous les vêtements contaminés. Laver avec précaution et abondamment à l’eau et au savon. Si des symptômes se développent, consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact, si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: rincer la bouche. Donner à boire si la victime est consciente. En cas de symptômes: appeler le 15/112. Si aucun symptôme: contacter un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Les contenants vides doivent être éliminés en tant que déchets ou recyclés dans la mesure du possible.

Informations supplémentaires: Manipuler les conteneurs vides avec précaution car les vapeurs résiduelles sont inflammables.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Tenir à l’écart des flammes nues, des surfaces chaudes et des sources d’ignition.

Conserver le récipient bien fermé. Conserver dans un endroit frais et bien ventilé. Conserver à des températures inférieures à 40 °C.

Protéger du gel.

Durée de conservation: 2 ans

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le produit contient du propane-2-ol (no CAS: 67-63-0), pour lequel une valeur de référence européenne de 129,28 mg/m3 pour l’utilisateur professionnel a été convenue et utilisée pour l’évaluation des risques de ce produit.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

| Nom commercial | DEC-AHOL® AEROSOL WFI Formula Invertaspray | Marché: EU |
| --- | --- | --- |
| Numéro de l’autorisation | EU-0024324-0004 1-4 |
| Nom commun | Nom IUPAC | Fonction | Numéro CAS | Numéro CE | Teneur (%) |
| Propane-2-ol | | Substance active | 67-63-0 | 200-661-7 | 65,4 |

Nom commercial

DEC-AHOL® AEROSOL WFI Formula Invertaspray

Marché: EU

Numéro de l’autorisation

EU-0024324-0004 1-4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propane-2-ol

Substance active

67-63-0

200-661-7

65,4

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(1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

(2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

(3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

(4)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.

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