# Journal officiel C 135/13 m

| | ISSN 1725-2431 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 135 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 47e année13 mai 2004 |

ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 135

Édition de langue française

Communications et informations

47e année13 mai 2004

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| Numéro d'information | Sommaire | page |
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| | I   Communications |
| | Conseil |
| 2004/C 135/1 | Décision du Conseil du 29 avril 2004 portant nomination d'un membre du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom | 1 |
| | Commission |
| 2004/C 135/2 | Taux de change de l'euro | 2 |
| | Banque centrale européenne |
| 2004/C 135/3 | Accord du 29 avril 2004 entre la Banque centrale européenne et les banques centrales nationales des États membres n'appartenant pas à la zone euro au 1er mai 2004 modifiant l'accord du 1er septembre 1998 fixant les modalités de fonctionnement d'un mécanisme de taux de change pendant la troisième phase de l'Union économique et monétaire | 3 |

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Communications

Conseil

2004/C 135/1

Décision du Conseil du 29 avril 2004 portant nomination d'un membre du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom

1

Commission

2004/C 135/2

Taux de change de l'euro

2

Banque centrale européenne

2004/C 135/3

Accord du 29 avril 2004 entre la Banque centrale européenne et les banques centrales nationales des États membres n'appartenant pas à la zone euro au 1er mai 2004 modifiant l'accord du 1er septembre 1998 fixant les modalités de fonctionnement d'un mécanisme de taux de change pendant la troisième phase de l'Union économique et monétaire

er

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3

| FR | |
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FR

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I Communications

Conseil

| 13.5.2004 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 135/1 |
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13.5.2004

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 135/1

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DÉCISION DU CONSEIL

du 29 avril 2004

portant nomination d'un membre du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom

(2004/C 135/01)

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique, et notamment son article 54 deuxième et troisième alinéas,

vu l'article X des statuts de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom (1), tels que modifiés en dernier lieu par la décision 95/1/CE, Euratom, CECA du 1er janvier 1995 (2),

vu la décision du Conseil du 22 septembre 2003 portant nomination des membres du comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom (3),

vu l'avis de la Commission,

considérant ce qui suit:

| (1) | Plusieurs sièges de membre du comité précité sont restés vacants à la suite des nominations auxquelles le Conseil a procédé par sa décision du 22 septembre 2003. |
| --- | --- |

(1)

Plusieurs sièges de membre du comité précité sont restés vacants à la suite des nominations auxquelles le Conseil a procédé par sa décision du 22 septembre 2003.

| (2) | Il convient de pourvoir à la vacance de ces sièges. |
| --- | --- |

(2)

Il convient de pourvoir à la vacance de ces sièges.

| (3) | Les candidatures présentées par le gouvernement italien en date du 15 janvier 2004, |
| --- | --- |

(3)

Les candidatures présentées par le gouvernement italien en date du 15 janvier 2004,

DECIDE:

Article unique

Messieurs Raffaele DI SAPIA, Angelo PAPA, Lamberto MATTEOCCI, Roberto MUSSAPI sont nommés membres du Comité consultatif de l'Agence d'Approvisionnement d'Euratom pour la durée du mandat de ce comité restant à courir, soit jusqu'au 28 mars 2005.

Fait à Luxembourg, le 29 avril 2004.

Par le Conseil

Le Président

M. McDOWELL

---

(1)  JO no 27 du 6.12.1958, p. 534/58.

1

o

(2)  JO no L 1 du 1.1.1995, p. 1.

2

o

(3)  JO no C 232 du 27.9.2003, p. 1.

3

o

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Commission

| 13.5.2004 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 135/2 |
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13.5.2004

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 135/2

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Taux de change de l'euro (1)

12 mai 2004

(2004/C 135/02)

1 euro ==

| | Monnaie | Taux de change |
| --- | --- | --- |
| USD | dollar des États-Unis | 1,1857 |
| JPY | yen japonais | 134,18 |
| DKK | couronne danoise | 7,4415 |
| GBP | livre sterling | 0,6697 |
| SEK | couronne suédoise | 9,1698 |
| CHF | franc suisse | 1,5411 |
| ISK | couronne islandaise | 88,03 |
| NOK | couronne norvégienne | 8,2015 |
| BGN | lev bulgare | 1,9461 |
| CYP | livre chypriote | 0,5862 |
| CZK | couronne tchèque | 32,098 |
| EEK | couronne estonienne | 15,6466 |
| HUF | forint hongrois | 254,55 |
| LTL | litas lituanien | 3,4527 |
| LVL | lats letton | 0,654 |
| MTL | lire maltaise | 0,4253 |
| PLN | zloty polonais | 4,7674 |
| ROL | leu roumain | 40 471 |
| SIT | tolar slovène | 238,73 |
| SKK | couronne slovaque | 40,242 |
| TRL | lire turque | 1 810 800 |
| AUD | dollar australien | 1,6976 |
| CAD | dollar canadien | 1,6471 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 9,2483 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,9372 |
| SGD | dollar de Singapour | 2,0335 |
| KRW | won sud-coréen | 1 400,90 |
| ZAR | rand sud-africain | 8,1091 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,1857

JPY

yen japonais

134,18

DKK

couronne danoise

7,4415

GBP

livre sterling

0,6697

SEK

couronne suédoise

9,1698

CHF

franc suisse

1,5411

ISK

couronne islandaise

88,03

NOK

couronne norvégienne

8,2015

BGN

lev bulgare

1,9461

CYP

livre chypriote

0,5862

CZK

couronne tchèque

32,098

EEK

couronne estonienne

15,6466

HUF

forint hongrois

254,55

LTL

litas lituanien

3,4527

LVL

lats letton

0,654

MTL

lire maltaise

0,4253

PLN

zloty polonais

4,7674

ROL

leu roumain

40 471

SIT

tolar slovène

238,73

SKK

couronne slovaque

40,242

TRL

lire turque

1 810 800

AUD

dollar australien

1,6976

CAD

dollar canadien

1,6471

HKD

dollar de Hong Kong

9,2483

NZD

dollar néo-zélandais

1,9372

SGD

dollar de Singapour

2,0335

KRW

won sud-coréen

1 400,90

ZAR

rand sud-africain

8,1091

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(1)

Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

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Banque centrale européenne

| 13.5.2004 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 135/3 |
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13.5.2004

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 135/3

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ACCORD

du 29 avril 2004

entre la Banque centrale européenne et les banques centrales nationales des États membres n'appartenant pas à la zone euro au 1er mai 2004 modifiant l'accord du 1er septembre 1998 fixant les modalités de fonctionnement d'un mécanisme de taux de change pendant la troisième phase de l'Union économique et monétaire

(2004/C 135/03)

LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE (BCE) ET LES BANQUES CENTRALES NATIONALES DES ÉTATS MEMBRES N'APPARTENANT PAS À LA ZONE EURO AU 1ER MAI 2004 (CI-APRÈS LES « BCN N'APPARTENANT PAS À LA ZONE EURO »),

considérant ce qui suit:

| (1) | Le Conseil européen est convenu, dans sa résolution du 16 juin 1997 (1) (ci-après la « résolution »), de mettre en place un mécanisme de taux de change (ci-après le « MCE II ») dès le début de la troisième phase de l'Union économique et monétaire le 1er janvier 1999. |
| --- | --- |

(1)

Le Conseil européen est convenu, dans sa résolution du 16 juin 1997 (1) (ci-après la « résolution »), de mettre en place un mécanisme de taux de change (ci-après le « MCE II ») dès le début de la troisième phase de l'Union économique et monétaire le 1er janvier 1999.

| (2) | Selon la résolution, le MCE II vise à contribuer à assurer que les États membres n'appartenant pas à la zone euro mais participant au MCE II orientent leur politique vers la stabilité, à favoriser la convergence et à appuyer ainsi les efforts qu'ils déploient pour adopter l'euro. |
| --- | --- |

(2)

Selon la résolution, le MCE II vise à contribuer à assurer que les États membres n'appartenant pas à la zone euro mais participant au MCE II orientent leur politique vers la stabilité, à favoriser la convergence et à appuyer ainsi les efforts qu'ils déploient pour adopter l'euro.

| (3) | L'accord du 1er septembre 1998 fixant entre la Banque centrale européenne et les banques centrales nationales des États membres n'appartenant pas à la zone euro les modalités de fonctionnement d'un mécanisme de taux de change pendant la troisième phase de l'Union économique et monétaire (2) (ci-après l'« accord entre les banques centrales ») fixe les modalités de fonctionnement du MCE II. |
| --- | --- |

(3)

L'accord du 1er septembre 1998 fixant entre la Banque centrale européenne et les banques centrales nationales des États membres n'appartenant pas à la zone euro les modalités de fonctionnement d'un mécanisme de taux de change pendant la troisième phase de l'Union économique et monétaire (2) (ci-après l'« accord entre les banques centrales ») fixe les modalités de fonctionnement du MCE II.

| (4) | Il convient de modifier l'accord entre les banques centrales pour tenir compte de l'adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque à l'Union européenne et du fait que leurs banques centrales nationales (BCN) respectives vont entrer dans le Système européen de banques centrales le 1er mai 2004. |
| --- | --- |

(4)

Il convient de modifier l'accord entre les banques centrales pour tenir compte de l'adhésion de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque à l'Union européenne et du fait que leurs banques centrales nationales (BCN) respectives vont entrer dans le Système européen de banques centrales le 1er mai 2004.

| (5) | Il convient également d'apporter deux modifications au texte de l'accord entre les banques centrales, |
| --- | --- |

(5)

Il convient également d'apporter deux modifications au texte de l'accord entre les banques centrales,

SONT CONVENUES DES DISPOSITIONS QUI SUIVENT:

Article premier

Modifications de l'accord entre les banques centrales en raison de l'adhésion des nouveaux États membres

1.   La Česká národní banka, l'Eesti Pank, la Banque centrale de Chypre, la Latvijas Banka, le Lietuvos bankas, la Magyar Nemzeti Bank, le Bank Ċentrali ta' Malta/Central Bank of Malta, le Narodowy Bank Polski, la Banka Slovenije et la Národná banka Slovenska deviennent parties à l'accord entre les banques centrales avec effet au 1er mai 2004.

2.   L'annexe II de l'accord entre les banques centrales est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent accord.

Article 2

Autres modifications de l'accord entre les banques centrales

L'accord entre les banques centrales est modifié comme suit:

| 1. | L'article 9.1 est remplacé par le texte suivant:
  « Les encours d'opérations de financement à très court terme sont rémunérés au taux représentatif à trois mois de la monnaie du créancier, relevé sur le marché monétaire interne le jour de l'opération de financement initiale ou, dans le cas d'un renouvellement en application des articles 10 et 11 du présent accord, au taux à trois mois de la monnaie du créancier, relevé sur le marché monétaire deux jours ouvrables avant le jour où l'opération de financement initiale devant être renouvelée vient à échéance. » |
| --- | --- |

1.

L'article 9.1 est remplacé par le texte suivant:

« Les encours d'opérations de financement à très court terme sont rémunérés au taux représentatif à trois mois de la monnaie du créancier, relevé sur le marché monétaire interne le jour de l'opération de financement initiale ou, dans le cas d'un renouvellement en application des articles 10 et 11 du présent accord, au taux à trois mois de la monnaie du créancier, relevé sur le marché monétaire deux jours ouvrables avant le jour où l'opération de financement initiale devant être renouvelée vient à échéance. »

| 2. | L'article 19 est remplacé par le texte suivant:
  « Coopération dans le cadre de la concertation
  Les BCN n'appartenant pas à la zone euro et qui ne participent pas au MCE II coopèrent avec la BCE et les BCN participantes n'appartenant pas à la zone euro dans le cadre de la concertation et/ou des autres échanges d'informations nécessaires au bon fonctionnement du MCE II. » |
| --- | --- |

2.

L'article 19 est remplacé par le texte suivant:

« Coopération dans le cadre de la concertation

Les BCN n'appartenant pas à la zone euro et qui ne participent pas au MCE II coopèrent avec la BCE et les BCN participantes n'appartenant pas à la zone euro dans le cadre de la concertation et/ou des autres échanges d'informations nécessaires au bon fonctionnement du MCE II. »

Article 3

Dispositions finales

1.   Le présent accord entre en vigueur le 1er mai 2004.

2.   Le présent accord est rédigé en allemand, anglais et français et est dûment signé par les parties. La BCE, qui est chargée de conserver les originaux, envoie une copie certifiée conforme à l'original, dans chacune des langues allemande, anglaise et française, à chaque BCN n'appartenant pas à la zone euro ainsi qu'à chaque BCN de la zone euro.

Fait à Francfort-sur-le-Main, le 29 Avril 2004.

---

(1)  JO C 236 du 2.8.1997, p. 5.

1

(2)  JO C 345 du 13.11.1998, p. 6. Accord tel que modifié par l'accord du 14 septembre 2000 (JO C 362 du 16.12.2000, p. 11).

2

---

ANNEXE

«ANNEXE II

PLAFONDS FIXÉS POUR L'ACCÈS AU FINANCEMENT À TRÈS COURT TERME VISÉ AUX ARTICLES 8, 10 ET 11 DE L'ACCORD ENTRE LES BANQUES CENTRALES

Avec effet au 1er mai 2004

| (en millions d'euros) |
| --- |
| Banques centrales parties au présent accord | Plafonds (1) |
| Česká národní banka | 700 |
| Danmarks Nationalbank | 730 |
| Eesti Pank | 300 |
| Banque centrale de Chypre | 290 |
| Latvijas Banka | 340 |
| Lietuvos bankas | 390 |
| Magyar Nemzeti Bank | 680 |
| Bank Ċentrali ta' Malta/Central Bank of Malta | 270 |
| Narodowy Bank Polski | 1 830 |
| Banka Slovenije | 350 |
| Národná banka Slovenska | 470 |
| Sveriges Riksbank | 990 |
| Bank of England | 4 660 |
| Banque centrale européenne | néant |

(en millions d'euros)

Banques centrales parties au présent accord

Plafonds (1)

Česká národní banka

700

Danmarks Nationalbank

730

Eesti Pank

300

Banque centrale de Chypre

290

Latvijas Banka

340

Lietuvos bankas

390

Magyar Nemzeti Bank

680

Bank Ċentrali ta' Malta/Central Bank of Malta

270

Narodowy Bank Polski

1 830

Banka Slovenije

350

Národná banka Slovenska

470

Sveriges Riksbank

990

Bank of England

4 660

Banque centrale européenne

néant

| BCN de la zone euro | Plafonds |
| --- | --- |
| Banque nationale de Belgique | néant |
| Deutsche Bundesbank | néant |
| Banque de Grèce | néant |
| Banco de España | néant |
| Banque de France | néant |
| Central Bank and Financial Services Authority of Ireland | néant |
| Banca d'Italia | néant |
| Banque centrale du Luxembourg | néant |
| De Nederlandsche Bank | néant |
| Oesterreichische Nationalbank | néant |
| Banco de Portugal | néant |
| Suomen Pankki | néant» |

BCN de la zone euro

Plafonds

Banque nationale de Belgique

néant

Deutsche Bundesbank

néant

Banque de Grèce

néant

Banco de España

néant

Banque de France

néant

Central Bank and Financial Services Authority of Ireland

néant

Banca d'Italia

néant

Banque centrale du Luxembourg

néant

De Nederlandsche Bank

néant

Oesterreichische Nationalbank

néant

Banco de Portugal

néant

Suomen Pankki

néant»

---

(1)  Pour les Banques centrales ne participant pas au MCE II, les montants indiqués ont une valeur théorique.

1

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