# Journal officiel L 231/8 se

| | ISSN 1725-2563 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 231 |
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| Édition de langue française | Législation | 48e année8 septembre 2005 |

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 231

Édition de langue française

Législation

48e année8 septembre 2005

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| Sommaire | | I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | page |
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| | * | Règlement (CE) no 1454/2005 du Conseil du 2 septembre 2005 portant modification de l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de systèmes de caméras de télévision originaires du Japon | 1 |
| | | Règlement (CE) no 1455/2005 de la Commission du 7 septembre 2005 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes | 7 |
| | * | Règlement (CE) no 1456/2005 de la Commission du 6 septembre 2005 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables | 9 |

Sommaire

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

*

Règlement (CE) no 1454/2005 du Conseil du 2 septembre 2005 portant modification de l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de systèmes de caméras de télévision originaires du Japon

o

o

1

Règlement (CE) no 1455/2005 de la Commission du 7 septembre 2005 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

o

7

*

Règlement (CE) no 1456/2005 de la Commission du 6 septembre 2005 établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables

o

9

| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

| 8.9.2005 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 231/1 |
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8.9.2005

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 231/1

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RÈGLEMENT (CE) N
  o 1454/2005 DU CONSEIL

du 2 septembre 2005

portant modification de l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de systèmes de caméras de télévision originaires du Japon

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 384/96 du Conseil du 22 décembre 1995 relatif à la défense contre les importations qui font l’objet d’un dumping de la part de pays non membres de la Communauté européenne (1) (ci-après dénommé «règlement de base»),

vu la proposition présentée par la Commission après consultation du comité consultatif,

considérant ce qui suit:

A.   PROCÉDURES ANTÉRIEURES

| (1) | Par le règlement (CE) no 1015/94 (2), le Conseil a institué un droit antidumping définitif sur les importations de systèmes de caméras de télévision originaires du Japon. |
| --- | --- |

(1)

Par le règlement (CE) no 1015/94 (2), le Conseil a institué un droit antidumping définitif sur les importations de systèmes de caméras de télévision originaires du Japon.

| (2) | À l’article 1er, paragraphe 3, point e), du règlement (CE) no 1015/94, le Conseil a explicitement exclu du champ d’application du droit antidumping les systèmes de caméras énumérés à l’annexe dudit règlement (ci-après dénommée «annexe»), qui sont des modèles professionnels haut de gamme répondant techniquement à la définition du produit figurant à l’article 1er, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1015/94, mais qui ne peuvent être considérés comme des systèmes de caméras de télévision. |
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(2)

À l’article 1er, paragraphe 3, point e), du règlement (CE) no 1015/94, le Conseil a explicitement exclu du champ d’application du droit antidumping les systèmes de caméras énumérés à l’annexe dudit règlement (ci-après dénommée «annexe»), qui sont des modèles professionnels haut de gamme répondant techniquement à la définition du produit figurant à l’article 1er, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1015/94, mais qui ne peuvent être considérés comme des systèmes de caméras de télévision.

| (3) | En octobre 1995, le Conseil a, par le règlement (CE) no 2474/95 (3), modifié le règlement (CE) no 1015/94. Ces modifications portaient essentiellement sur la définition du produit similaire et sur certains modèles de systèmes de caméras professionnelles explicitement exclus du champ d’application du droit antidumping définitif. |
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(3)

En octobre 1995, le Conseil a, par le règlement (CE) no 2474/95 (3), modifié le règlement (CE) no 1015/94. Ces modifications portaient essentiellement sur la définition du produit similaire et sur certains modèles de systèmes de caméras professionnelles explicitement exclus du champ d’application du droit antidumping définitif.

| (4) | En octobre 1997, le Conseil a, par le règlement (CE) no 1952/97 (4), modifié les taux de droit antidumping définitif appliqués à deux sociétés, à savoir Sony Corporation et Ikegami Tsushinki Co. Ltd, conformément à l’article 12 du règlement de base. Il a aussi spécifiquement exclu du champ d’application du droit antidumping certains nouveaux modèles de systèmes de caméras professionnelles qu’il a ajoutés à l’annexe. |
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(4)

En octobre 1997, le Conseil a, par le règlement (CE) no 1952/97 (4), modifié les taux de droit antidumping définitif appliqués à deux sociétés, à savoir Sony Corporation et Ikegami Tsushinki Co. Ltd, conformément à l’article 12 du règlement de base. Il a aussi spécifiquement exclu du champ d’application du droit antidumping certains nouveaux modèles de systèmes de caméras professionnelles qu’il a ajoutés à l’annexe.

| (5) | En janvier 1999 et en janvier 2000, le Conseil a, par les règlements (CE) no 193/1999 (5) et (CE) no 176/2000 (6), modifié le règlement (CE) no 1015/94 par l’ajout de certains nouveaux modèles de systèmes de caméras professionnelles, remplaçant d’anciennes versions, à la liste de l’annexe, les excluant ainsi du champ d’application du droit antidumping définitif. |
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(5)

En janvier 1999 et en janvier 2000, le Conseil a, par les règlements (CE) no 193/1999 (5) et (CE) no 176/2000 (6), modifié le règlement (CE) no 1015/94 par l’ajout de certains nouveaux modèles de systèmes de caméras professionnelles, remplaçant d’anciennes versions, à la liste de l’annexe, les excluant ainsi du champ d’application du droit antidumping définitif.

| (6) | En septembre 2000, le Conseil a, par le règlement (CE) no 2042/2000 (7), confirmé les droits antidumping définitifs qui avaient été institués par le règlement (CE) no 1015/94, conformément à l’article 11, paragraphe 2, du règlement de base. |
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(6)

En septembre 2000, le Conseil a, par le règlement (CE) no 2042/2000 (7), confirmé les droits antidumping définitifs qui avaient été institués par le règlement (CE) no 1015/94, conformément à l’article 11, paragraphe 2, du règlement de base.

| (7) | En janvier et en mai 2001, le Conseil a, par les règlements (CE) no 198/2001 (8) et (CE) no 951/2001 (9), modifié le règlement (CE) no 2042/2000 par l’ajout de certains nouveaux modèles de systèmes de caméras professionnelles, remplaçant d’anciennes versions, à la liste de l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000, les excluant ainsi du champ d’application du droit antidumping définitif. |
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(7)

En janvier et en mai 2001, le Conseil a, par les règlements (CE) no 198/2001 (8) et (CE) no 951/2001 (9), modifié le règlement (CE) no 2042/2000 par l’ajout de certains nouveaux modèles de systèmes de caméras professionnelles, remplaçant d’anciennes versions, à la liste de l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000, les excluant ainsi du champ d’application du droit antidumping définitif.

| (8) | En septembre 2001, à la suite d’un réexamen intermédiaire au titre de l’article 11, paragraphe 3, du règlement de base, le Conseil a, par le règlement (CE) no 1900/2001 (10), confirmé le taux du droit antidumping définitif institué par le règlement (CE) no 2042/2000 sur les importations de systèmes de caméras de télévision du producteur-exportateur Hitachi Denshi Ltd. |
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(8)

En septembre 2001, à la suite d’un réexamen intermédiaire au titre de l’article 11, paragraphe 3, du règlement de base, le Conseil a, par le règlement (CE) no 1900/2001 (10), confirmé le taux du droit antidumping définitif institué par le règlement (CE) no 2042/2000 sur les importations de systèmes de caméras de télévision du producteur-exportateur Hitachi Denshi Ltd.

| (9) | En septembre 2002 et en avril 2004, le Conseil a, par les règlements (CE) no 1696/2002 (11) et (CE) no 825/2004 (12), modifié le règlement (CE) no 2042/2000 par l’ajout de certains nouveaux modèles de systèmes de caméras professionnelles, remplaçant d’anciennes versions, à la liste de l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000, les excluant ainsi du champ d’application du droit antidumping définitif. |
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(9)

En septembre 2002 et en avril 2004, le Conseil a, par les règlements (CE) no 1696/2002 (11) et (CE) no 825/2004 (12), modifié le règlement (CE) no 2042/2000 par l’ajout de certains nouveaux modèles de systèmes de caméras professionnelles, remplaçant d’anciennes versions, à la liste de l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000, les excluant ainsi du champ d’application du droit antidumping définitif.

| (10) | En janvier 2005, le Conseil a, par le règlement (CE) no 84/2005, modifié le règlement (CE) no 2042/2000 par l’ajout de deux modèles de systèmes de caméras professionnelles à la liste de l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000, les excluant ainsi du champ d’application du droit antidumping définitif. |
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(10)

En janvier 2005, le Conseil a, par le règlement (CE) no 84/2005, modifié le règlement (CE) no 2042/2000 par l’ajout de deux modèles de systèmes de caméras professionnelles à la liste de l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000, les excluant ainsi du champ d’application du droit antidumping définitif.

B.   ENQUÊTE RELATIVE AUX NOUVEAUX MODÈLES DE SYSTÈMES DE CAMÉRAS PROFESSIONNELLES

1.   Procédure

| (11) | Trois producteurs-exportateurs japonais, en l’occurrence Ikegami Tsushinki Co., Ltd («Ikegami»), Hitachi Denshi (Europa) GmbH («Hitachi») et Matsushita, ont informé la Commission de leur intention d’introduire de nouveaux modèles de systèmes de caméras professionnelles sur le marché communautaire et lui ont demandé d’ajouter ces systèmes de caméras et leurs accessoires à la liste figurant à l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000, de manière à les exclure du champ d’application des droits antidumping. |
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(11)

Trois producteurs-exportateurs japonais, en l’occurrence Ikegami Tsushinki Co., Ltd («Ikegami»), Hitachi Denshi (Europa) GmbH («Hitachi») et Matsushita, ont informé la Commission de leur intention d’introduire de nouveaux modèles de systèmes de caméras professionnelles sur le marché communautaire et lui ont demandé d’ajouter ces systèmes de caméras et leurs accessoires à la liste figurant à l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000, de manière à les exclure du champ d’application des droits antidumping.

| (12) | La Commission en a informé l’industrie communautaire et a entamé une enquête visant uniquement à déterminer si les produits considérés relevaient du champ d’application des droits antidumping et si le dispositif du règlement (CE) no 2042/2000 devrait être modifié en conséquence. |
| --- | --- |

(12)

La Commission en a informé l’industrie communautaire et a entamé une enquête visant uniquement à déterminer si les produits considérés relevaient du champ d’application des droits antidumping et si le dispositif du règlement (CE) no 2042/2000 devrait être modifié en conséquence.

2.   Modèles soumis à l’enquête

| (13) | Les demandes d’exemption présentées, accompagnées des informations techniques nécessaires, concernaient les modèles suivants:






  i) | Ikegami:







  — | têtes de caméra HC-500 et HC-500W. |
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(13)

Les demandes d’exemption présentées, accompagnées des informations techniques nécessaires, concernaient les modèles suivants:

i)

Ikegami:

—

têtes de caméra HC-500 et HC-500W.

| ii) | Hitachi:







  — | tête de caméra V-35, |
| --- | --- | --- |

ii)

Hitachi:

—

tête de caméra V-35,

| — | bloc de commande RU-Z35, |
| --- | --- |

—

bloc de commande RU-Z35,

| — | adaptateur de caméra CA-Z35, |
| --- | --- |

—

adaptateur de caméra CA-Z35,

| — | Camera adaptor EA-Z35; |
| --- | --- |

—

Camera adaptor EA-Z35;

| iii) | Matsushita:







  — | tête de caméra AW-E860L. |
| --- | --- | --- |

iii)

Matsushita:

—

tête de caméra AW-E860L.

Tous ces modèles ont été présentés comme des nouveaux modèles remplaçant d’anciennes versions déjà exclues des mesures antidumping en vigueur.

3.   Constatations

i)   Têtes de caméra HC-500 et HC-500W

| (14) | Il a été constaté que les têtes de caméra HC-500 et HC-500W relevaient de la description du produit figurant à l’article 1er, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 2042/2000. Toutefois, ces modèles sont essentiellement utilisés à des fins professionnelles. L’industrie communautaire a fait valoir que, connectées au système et/ou adaptateur triax correspondant, lesdites têtes de caméra pouvaient être utilisées à des fins de télédiffusion. Néanmoins, il est ressorti des informations disponibles que, tous comme les modèles antérieurs, les têtes de caméra HC-500 et HC-500W ne sont pas vendues avec le système ou adaptateur triax correspondant sur le marché communautaire. En conséquence, sur le marché communautaire, ces modèles ne sont pas utilisés en tant que caméras de télédiffusion au sens du règlement (CE) no 2042/2000. Dès lors, conformément à la pratique antérieure des institutions communautaires, il est conclu que ces caméras doivent être considérées comme des systèmes de caméras professionnelles relevant de la définition visée à l’article 1er, paragraphe 3, point e), du règlement (CE) no 2042/2000. Il convient donc de les exclure du champ d’application des mesures antidumping existantes et de les ajouter à l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000. |
| --- | --- |

(14)

Il a été constaté que les têtes de caméra HC-500 et HC-500W relevaient de la description du produit figurant à l’article 1er, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 2042/2000. Toutefois, ces modèles sont essentiellement utilisés à des fins professionnelles. L’industrie communautaire a fait valoir que, connectées au système et/ou adaptateur triax correspondant, lesdites têtes de caméra pouvaient être utilisées à des fins de télédiffusion. Néanmoins, il est ressorti des informations disponibles que, tous comme les modèles antérieurs, les têtes de caméra HC-500 et HC-500W ne sont pas vendues avec le système ou adaptateur triax correspondant sur le marché communautaire. En conséquence, sur le marché communautaire, ces modèles ne sont pas utilisés en tant que caméras de télédiffusion au sens du règlement (CE) no 2042/2000. Dès lors, conformément à la pratique antérieure des institutions communautaires, il est conclu que ces caméras doivent être considérées comme des systèmes de caméras professionnelles relevant de la définition visée à l’article 1er, paragraphe 3, point e), du règlement (CE) no 2042/2000. Il convient donc de les exclure du champ d’application des mesures antidumping existantes et de les ajouter à l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000.

| (15) | Conformément à la pratique constante des institutions communautaires, ces modèles doivent être exemptés du droit antidumping à partir de la date de réception, par les services de la Commission, de la demande d’exemption correspondante. En conséquence, toutes les importations des caméras ci-après, effectuées à partir du 28 octobre 2004, doivent être exemptées du droit antidumping:
  Ikegami — Têtes de caméra HC-500 et HC-500W; |
| --- | --- |

(15)

Conformément à la pratique constante des institutions communautaires, ces modèles doivent être exemptés du droit antidumping à partir de la date de réception, par les services de la Commission, de la demande d’exemption correspondante. En conséquence, toutes les importations des caméras ci-après, effectuées à partir du 28 octobre 2004, doivent être exemptées du droit antidumping:

Ikegami — Têtes de caméra HC-500 et HC-500W;

ii)   Tête de caméra V-35, bloc de commande RU-Z35 et adaptateurs CA-Z35 et EA-Z35

| (16) | Il a été constaté que la tête de caméra V-35, la station de base RU-Z35 et les adaptateurs CA-Z35 et EA-Z35 relevaient de la description du produit figurant à l’article 1er, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 2042/2000. Ils sont toutefois essentiellement utilisés à des fins professionnelles et ne sont pas vendus avec le système ou adaptateur triax correspondant sur le marché communautaire. Il est donc conclu qu’ils doivent être considérés comme des systèmes de caméras professionnelles relevant de la définition visée à l’article 1er, paragraphe 3, point e), du règlement (CE) no 2042/2000. Il convient dès lors d’exclure ce système (tête, station de base et adaptateurs) de même que ses accessoires du champ d’application des mesures antidumping existantes et de l’ajouter à l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000. |
| --- | --- |

(16)

Il a été constaté que la tête de caméra V-35, la station de base RU-Z35 et les adaptateurs CA-Z35 et EA-Z35 relevaient de la description du produit figurant à l’article 1er, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 2042/2000. Ils sont toutefois essentiellement utilisés à des fins professionnelles et ne sont pas vendus avec le système ou adaptateur triax correspondant sur le marché communautaire. Il est donc conclu qu’ils doivent être considérés comme des systèmes de caméras professionnelles relevant de la définition visée à l’article 1er, paragraphe 3, point e), du règlement (CE) no 2042/2000. Il convient dès lors d’exclure ce système (tête, station de base et adaptateurs) de même que ses accessoires du champ d’application des mesures antidumping existantes et de l’ajouter à l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000.

| (17) | Conformément à la pratique constante des institutions communautaires, ce système de caméra de télévision doit être exempté du droit antidumping à partir de la date de réception, par les services de la Commission, de la demande d’exemption correspondante. En conséquence, toutes les importations de la caméra ci-après et de ses accessoires, effectuées à partir du 27 janvier 2005, doivent être exemptées du droit antidumping: | Hitachi — tête de caméra couleurs V-35, |
| --- | --- | --- |

(17)

Conformément à la pratique constante des institutions communautaires, ce système de caméra de télévision doit être exempté du droit antidumping à partir de la date de réception, par les services de la Commission, de la demande d’exemption correspondante. En conséquence, toutes les importations de la caméra ci-après et de ses accessoires, effectuées à partir du 27 janvier 2005, doivent être exemptées du droit antidumping:

Hitachi — tête de caméra couleurs V-35,

| | bloc de commande RU-Z35, |
| --- | --- |

bloc de commande RU-Z35,

| | adaptateurs CA-Z35 et EA-Z35. |
| --- | --- |

adaptateurs CA-Z35 et EA-Z35.

iii)   Tête de caméra AW-E860L

| (18) | Il a été constaté que la tête de caméra AW-E860L était presque identique aux modèles antérieurs figurant déjà dans la liste de l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000. Le nouveau modèle n’est qu’une adaptation technique aux nouvelles exigences environnementales en vigueur dans la Communauté. Par conséquent, il est conclu que ce modèle doit être exclu du champ d’application des mesures antidumping existantes. |
| --- | --- |

(18)

Il a été constaté que la tête de caméra AW-E860L était presque identique aux modèles antérieurs figurant déjà dans la liste de l’annexe du règlement (CE) no 2042/2000. Le nouveau modèle n’est qu’une adaptation technique aux nouvelles exigences environnementales en vigueur dans la Communauté. Par conséquent, il est conclu que ce modèle doit être exclu du champ d’application des mesures antidumping existantes.

| (19) | Conformément à la pratique constante des institutions communautaires, ce système de caméra de télévision doit être exempté du droit antidumping à partir de la date de réception, par les services de la Commission, de la demande d’exemption correspondante. En conséquence, toutes les importations de la caméra ci-après, effectuées à partir du 10 mai 2005, doivent être exemptées du droit antidumping:
  Matsushita — Tête de caméra AW-E860L. |
| --- | --- |

(19)

Conformément à la pratique constante des institutions communautaires, ce système de caméra de télévision doit être exempté du droit antidumping à partir de la date de réception, par les services de la Commission, de la demande d’exemption correspondante. En conséquence, toutes les importations de la caméra ci-après, effectuées à partir du 10 mai 2005, doivent être exemptées du droit antidumping:

Matsushita — Tête de caméra AW-E860L.

4.   Information des parties intéressées et conclusions

| (20) | La Commission a informé l’industrie communautaire et les exportateurs de systèmes de caméras de télévision de ses conclusions et leur a donné la possibilité de présenter leur point de vue. Il n’y a eu aucune objection aux conclusions de la Commission. |
| --- | --- |

(20)

La Commission a informé l’industrie communautaire et les exportateurs de systèmes de caméras de télévision de ses conclusions et leur a donné la possibilité de présenter leur point de vue. Il n’y a eu aucune objection aux conclusions de la Commission.

| (21) | Compte tenu de ce qui précède, il convient de modifier le règlement (CE) no 2042/2000 en conséquence, |
| --- | --- |

(21)

Compte tenu de ce qui précède, il convient de modifier le règlement (CE) no 2042/2000 en conséquence,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement (CE) no 2042/2000 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

1.   Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

2.   Le présent règlement s’applique aux importations des modèles suivants, produits et exportés vers la Communauté par les producteurs-exportateurs indiqués ci-après:

| a) | Ikegami Tsushinki Co., Ltd, à partir du 28 octobre 2004:






  — | tête de caméra HC-500, |
| --- | --- | --- |

a)

Ikegami Tsushinki Co., Ltd, à partir du 28 octobre 2004:

—

tête de caméra HC-500,

| — | tête de caméra HC-500W. |
| --- | --- |

—

tête de caméra HC-500W.

| b) | Hitachi Denshi (Europa) GmbH, à partir du 27 janvier 2005:






  — | tête de caméra V-35, |
| --- | --- | --- |

b)

Hitachi Denshi (Europa) GmbH, à partir du 27 janvier 2005:

—

tête de caméra V-35,

| — | bloc de commande RU-Z35, |
| --- | --- |

—

bloc de commande RU-Z35,

| — | adaptateur de caméra CA-Z35, |
| --- | --- |

—

adaptateur de caméra CA-Z35,

| — | adaptateur de caméra EA-Z35. |
| --- | --- |

—

adaptateur de caméra EA-Z35.

| c) | Matsushita, à partir du 10 mai 2005:






  — | tête de caméra AW-E860L. |
| --- | --- | --- |

c)

Matsushita, à partir du 10 mai 2005:

—

tête de caméra AW-E860L.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 2 septembre 2005.

Par le Conseil

Le Président

J. STRAW

---

(1)  JO L 56 du 6.3.1996, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 461/2004 (JO L 77 du 13.3.2004, p. 12).

1

o

(2)  JO L 111 du 30.4.1994, p. 106. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 176/2000 (JO L 22 du 27.1.2000, p. 29).

2

o

(3)  JO L 255 du 25.10.1995, p. 11.

3

(4)  JO L 276 du 9.10.1997, p. 20.

4

(5)  JO L 22 du 29.1.1999, p. 10.

5

(6)  JO L 22 du 27.1.2000, p. 29. Règlement modifié par le règlement (CE) no 1754/2004 (JO L 313 du 12.10.2004, p. 1).

6

o

(7)  JO L 244 du 29.9.2000, p. 38. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 84/2005 (JO L 19 du 21.1.2005, p. 9).

7

o

(8)  JO L 30 du 1.2.2001, p. 1.

8

(9)  JO L 134 du 17.5.2001, p. 18.

9

(10)  JO L 261 du 29.9.2001, p. 3.

10

(11)  JO L 259 du 27.9.2002, p. 1.

11

(12)  JO L 127 du 29.4.2004, p. 12.

12

---

ANNEXE

«ANNEXE

Liste des systèmes de caméras professionnelles non considérés comme des systèmes de caméras de télévision (systèmes de caméras de télédiffusion) et de ce fait exclus du champ d’application des mesures

| Société | Tête de caméra | Viseur | Bloc de commande | Unité de contrôle opérationnelle | Unité de régie finale | Adaptateur de caméra |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Sony | DXC-M7PK
  DXC-M7P
  DXC-M7PH
  DXC-M7PK/1
  DXC-M7P/1
  DXC-M7PH/1
  DXC-327PK
  DXC-327PL
  DXC-327PH
  DXC-327APK
  DXC-327APL
  DXC-327AH
  DXC-537PK
  DXC-537PL
  DXC-537PH
  DXC-537APK
  DXC-537APL
  DXC-537APH
  EVW-537PK
  EVW-327PK
  DXC-637P
  DXC-637PK
  DXC-637PL
  DXC-637PH
  PVW-637PK
  PVW-637PL
  DXC-D30PF
  DXC-D30PK
  DXC-D30PL
  DXC-D30PH
  DSR-130PF
  DSR-130PK
  DSR-130PL
  PVW-D30PF
  PVW-D30PK
  PVW-D30PL
  DXC-327BPF
  DXC-327BPK
  DXC-327BPL
  DXC-327BPH
  DXC-D30WSP (2)

  DXC-D35PH (2)

  DXC-D35PL (2)

  DXC-D35PK (2)

  DXC-D35WSPL (2)

  DSR-135PL (2) | DXF-3000CE
  DXF-325CE
  DXF-501CE
  DXF-M3CE
  DXF-M7CE
  DXF-40CE
  DXF-40ACE
  DXF-50CE
  DXF-601CE
  DXF-40BCE
  DXF-50BCE
  DXF-701CE
  DXF-WSCE (2)

  DXF-801CE (2)

  HDVF-C30W | CCU-M3P
  CCU-M5P
  CCU-M7P
  CUU-M5AP (2) | RM-M7G
  RM-M7E (2) | — | CA-325P
  CA-325AP
  CA-325B
  CA-327P
  CA-537P
  CA-511
  CA-512P
  CA-513
  VCT-U14 (2) |
| Ikegami | HC-340
  HC-300
  HC-230
  HC-240
  HC-210
  HC-390
  LK-33
  HDL-30MA
  HDL-37
  HC-400 (2)

  HC-400W (2)

  HDL-37E
  HDL-10
  HDL-40
  HC-500 (2)

  HC-500W (2) | VF15-21/22
  VF-4523
  VF15-39
  VF15-46 (2)

  VF5040 (2)

  VF5040W (2) | MA-200/230
  MA-200A (2)

  MA-400 (2)

  CCU-37
  CCU-10 | RCU-240
  RCU-390 (2)

  RCU-400 (2)

  RCU-240A | — | CA-340
  CA-300
  CA-230
  CA-390
  CA-400 (2)

  CA-450 (2) |
| Hitachi | SK-H5
  SK-H501
  DK-7700
  DK-7700SX
  HV-C10
  HV-C11
  HV-C10F
  Z-ONE (L)
  Z-ONE (H)
  Z-ONE
  Z-ONE A (L)
  Z-ONE A (H)
  Z-ONE A (F)
  Z-ONE A
  Z-ONE B (L)
  Z-ONE B (H)
  Z-ONE B (F)
  Z-ONE B
  Z-ONE B (M)
  Z-ONE B (R)
  FP-C10 (B)
  FP-C10 (C)
  FP-C10 (D)
  FP-C10 (G)
  FP-C10 (L)
  FP-C10 (R)
  FP-C10 (S)
  FP-C10 (V)
  FP-C10 (F)
  FP-C10
  FP-C10 A
  FP-C10 A (A)
  FP-C10 A (B)
  FP-C10 A (C)
  FP-C10 A (D)
  FP-C10 A (F)
  FP-C10 A (G)
  FP-C10 A (H)
  FP-C10 A (L)
  FP-C10 A (R)
  FP-C10 A (S)
  FP-C10 A (T)
  FP-C10 A (V)
  FP-C10 A (W)
  Z-ONE C (M)
  Z-ONE C (R)
  Z-ONE C (F)
  Z-ONE C
  HV-C20
  HV-C20M
  Z-ONE-D
  Z-ONE-D (A)
  Z-ONE-D (B)
  Z-ONE-D (C)
  Z-ONE-DA (2)

  V-21 (2)

  V-21W (2)

  V-35 (2) | GM-5 (A)
  GM-5-R2 (A)
  GM-5-R2
  GM-50
  GM-8A (2)

  GM-9 (2)

  GM-51 (2) | RU-C1 (B)
  RU-C1 (D)
  RU-C1
  RU-C1-S5
  RU-C10 (B)
  RU-C10 (C)
  RC-C1
  RC-C10
  RU-C10
  RU-Z1 (B)
  RU-Z1 (C)
  RU-Z1
  RC-C11
  RU-Z2
  RC-Z1
  RC-Z11
  RC-Z2
  RC-Z21
  RC-Z2A (2)

  RC-Z21A (2)

  RU-Z3 (2)

  RC-Z3 (2)

  RU-Z35 (2) | — | — | CA-Z1
  CA-Z2
  CA-Z1SJ
  CA-Z1SP
  CA-Z1M
  CA-Z1M2
  CA-Z1HB
  CA-C10
  CA-C10SP
  CA-C10SJA
  CA-C10M
  CA-C10B
  CA-Z1A (2)

  CA-Z31 (2)

  CA-Z32 (2)

  CA-ZD1 (2)

  CA-Z35 (2)

  EA-Z35 (2) |
| Matsushita | WV-F700
  WV-F700A
  WV-F700SHE
  WV-F700ASHE
  WV-F700BHE
  WV-F700ABHE
  WV-F700MHE
  WV-F350
  WV-F350HE
  WV-F350E
  WV-F350AE
  WV-F350DE
  WV-F350ADE
  WV-F500HE (1)

  WV-F565HE
  AW-F575HE
  AW-E600
  AW-E800
  AW-E800A
  AW-E650
  AW-E655
  AW-E750

  AW-E860L | WV-VF65BE
  WV-VF40E
  WV-VF39E
  WV-VF65BE (1)

  WV-VF40E (1)

  WV-VF42E
  WV-VF65B
  AW-VF80 | WV-RC700/B
  WV-RC700/G
  WV-RC700A/B
  WV-RC700A/G
  WV-RC36/B
  WV-RC36/G
  WV-RC37/B
  WV-RC37/G
  WV-CB700E
  WV-CB700AE
  WV-CB700E (1)

  WV-CB700AE (1)

  WV-RC700/B (1)

  WV-RC700/G (1)

  WV-RC700A/B (1)

  WV-RC700A/G (1)

  WV-RC550/G
  WV-RC550/B
  WV-RC700A
  WV-CB700A
  WV-RC550
  WV-CB550
  AW-RP501
  AW-RP505 | — | — | WV-AD700SE
  WV-AD700ASE
  WV-AD700ME
  WV-AD250E
  WV-AD500E (1)

  AW-AD500AE
  AW-AD700BSE |
| JVC | KY-35E
  KY-27ECH
  KY-19ECH
  KY-17FITECH
  KY-17BECH
  KY-F30FITE
  KY-F30BE
  KY-F560E
  KY-27CECH
  KH-100U
  KY-D29ECH
  KY-D29WECH (2) | VF-P315E
  VF-P550E
  VF-P10E
  VP-P115E
  VF-P400E
  VP-P550BE
  VF-P116E
  VF-P116WE (2)

  VF-P550WE (2) | RM-P350EG
  RM-P200EG
  RM-P300EG
  RM-LP80E
  RM-LP821E
  RM-LP35U
  RM-LP37U
  RM-P270EG
  RM-P210E | — | — | KA-35E
  KA-B35U
  KA-M35U
  KA-P35U
  KA-27E
  KA-20E
  KA-P27U
  KA-P20U
  KA-B27E
  KA-B20E
  KA-M20E
  KA-M27E |
| Olympus | MAJ-387N
  MAJ-387I | | OTV-SX 2
  OTV-S5
  OTV-S6 | | | |
| Caméra OTV-SX |

Société

Tête de caméra

Viseur

Bloc de commande

Unité de contrôle opérationnelle

Unité de régie finale

Adaptateur de caméra

Sony

DXC-M7PK

DXC-M7P

DXC-M7PH

DXC-M7PK/1

DXC-M7P/1

DXC-M7PH/1

DXC-327PK

DXC-327PL

DXC-327PH

DXC-327APK

DXC-327APL

DXC-327AH

DXC-537PK

DXC-537PL

DXC-537PH

DXC-537APK

DXC-537APL

DXC-537APH

EVW-537PK

EVW-327PK

DXC-637P

DXC-637PK

DXC-637PL

DXC-637PH

PVW-637PK

PVW-637PL

DXC-D30PF

DXC-D30PK

DXC-D30PL

DXC-D30PH

DSR-130PF

DSR-130PK

DSR-130PL

PVW-D30PF

PVW-D30PK

PVW-D30PL

DXC-327BPF

DXC-327BPK

DXC-327BPL

DXC-327BPH

DXC-D30WSP (2)

DXC-D35PH (2)

DXC-D35PL (2)

DXC-D35PK (2)

DXC-D35WSPL (2)

DSR-135PL (2)

DXF-3000CE

DXF-325CE

DXF-501CE

DXF-M3CE

DXF-M7CE

DXF-40CE

DXF-40ACE

DXF-50CE

DXF-601CE

DXF-40BCE

DXF-50BCE

DXF-701CE

DXF-WSCE (2)

DXF-801CE (2)

HDVF-C30W

CCU-M3P

CCU-M5P

CCU-M7P

CUU-M5AP (2)

RM-M7G

RM-M7E (2)

—

CA-325P

CA-325AP

CA-325B

CA-327P

CA-537P

CA-511

CA-512P

CA-513

VCT-U14 (2)

Ikegami

HC-340

HC-300

HC-230

HC-240

HC-210

HC-390

LK-33

HDL-30MA

HDL-37

HC-400 (2)

HC-400W (2)

HDL-37E

HDL-10

HDL-40

HC-500 (2)

HC-500W (2)

VF15-21/22

VF-4523

VF15-39

VF15-46 (2)

VF5040 (2)

VF5040W (2)

MA-200/230

MA-200A (2)

MA-400 (2)

CCU-37

CCU-10

RCU-240

RCU-390 (2)

RCU-400 (2)

RCU-240A

—

CA-340

CA-300

CA-230

CA-390

CA-400 (2)

CA-450 (2)

Hitachi

SK-H5

SK-H501

DK-7700

DK-7700SX

HV-C10

HV-C11

HV-C10F

Z-ONE (L)

Z-ONE (H)

Z-ONE

Z-ONE A (L)

Z-ONE A (H)

Z-ONE A (F)

Z-ONE A

Z-ONE B (L)

Z-ONE B (H)

Z-ONE B (F)

Z-ONE B

Z-ONE B (M)

Z-ONE B (R)

FP-C10 (B)

FP-C10 (C)

FP-C10 (D)

FP-C10 (G)

FP-C10 (L)

FP-C10 (R)

FP-C10 (S)

FP-C10 (V)

FP-C10 (F)

FP-C10

FP-C10 A

FP-C10 A (A)

FP-C10 A (B)

FP-C10 A (C)

FP-C10 A (D)

FP-C10 A (F)

FP-C10 A (G)

FP-C10 A (H)

FP-C10 A (L)

FP-C10 A (R)

FP-C10 A (S)

FP-C10 A (T)

FP-C10 A (V)

FP-C10 A (W)

Z-ONE C (M)

Z-ONE C (R)

Z-ONE C (F)

Z-ONE C

HV-C20

HV-C20M

Z-ONE-D

Z-ONE-D (A)

Z-ONE-D (B)

Z-ONE-D (C)

Z-ONE-DA (2)

V-21 (2)

V-21W (2)

V-35 (2)

GM-5 (A)

GM-5-R2 (A)

GM-5-R2

GM-50

GM-8A (2)

GM-9 (2)

GM-51 (2)

RU-C1 (B)

RU-C1 (D)

RU-C1

RU-C1-S5

RU-C10 (B)

RU-C10 (C)

RC-C1

RC-C10

RU-C10

RU-Z1 (B)

RU-Z1 (C)

RU-Z1

RC-C11

RU-Z2

RC-Z1

RC-Z11

RC-Z2

RC-Z21

RC-Z2A (2)

RC-Z21A (2)

RU-Z3 (2)

RC-Z3 (2)

RU-Z35 (2)

—

—

CA-Z1

CA-Z2

CA-Z1SJ

CA-Z1SP

CA-Z1M

CA-Z1M2

CA-Z1HB

CA-C10

CA-C10SP

CA-C10SJA

CA-C10M

CA-C10B

CA-Z1A (2)

CA-Z31 (2)

CA-Z32 (2)

CA-ZD1 (2)

CA-Z35 (2)

EA-Z35 (2)

Matsushita

WV-F700

WV-F700A

WV-F700SHE

WV-F700ASHE

WV-F700BHE

WV-F700ABHE

WV-F700MHE

WV-F350

WV-F350HE

WV-F350E

WV-F350AE

WV-F350DE

WV-F350ADE

WV-F500HE (1)

WV-F565HE

AW-F575HE

AW-E600

AW-E800

AW-E800A

AW-E650

AW-E655

AW-E750

AW-E860L

WV-VF65BE

WV-VF40E

WV-VF39E

WV-VF65BE (1)

WV-VF40E (1)

WV-VF42E

WV-VF65B

AW-VF80

WV-RC700/B

WV-RC700/G

WV-RC700A/B

WV-RC700A/G

WV-RC36/B

WV-RC36/G

WV-RC37/B

WV-RC37/G

WV-CB700E

WV-CB700AE

WV-CB700E (1)

WV-CB700AE (1)

WV-RC700/B (1)

WV-RC700/G (1)

WV-RC700A/B (1)

WV-RC700A/G (1)

WV-RC550/G

WV-RC550/B

WV-RC700A

WV-CB700A

WV-RC550

WV-CB550

AW-RP501

AW-RP505

—

—

WV-AD700SE

WV-AD700ASE

WV-AD700ME

WV-AD250E

WV-AD500E (1)

AW-AD500AE

AW-AD700BSE

JVC

KY-35E

KY-27ECH

KY-19ECH

KY-17FITECH

KY-17BECH

KY-F30FITE

KY-F30BE

KY-F560E

KY-27CECH

KH-100U

KY-D29ECH

KY-D29WECH (2)

VF-P315E

VF-P550E

VF-P10E

VP-P115E

VF-P400E

VP-P550BE

VF-P116E

VF-P116WE (2)

VF-P550WE (2)

RM-P350EG

RM-P200EG

RM-P300EG

RM-LP80E

RM-LP821E

RM-LP35U

RM-LP37U

RM-P270EG

RM-P210E

—

—

KA-35E

KA-B35U

KA-M35U

KA-P35U

KA-27E

KA-20E

KA-P27U

KA-P20U

KA-B27E

KA-B20E

KA-M20E

KA-M27E

Olympus

MAJ-387N

MAJ-387I

OTV-SX 2

OTV-S5

OTV-S6

Caméra OTV-SX

---

(1)  Unité dénommée également unité centrale de réglage (MSU) ou pupitre de régie finale (MCP).

1

(2)  Modèles exclus à condition que le système ou adaptateur triax correspondant ne soit pas vendu sur le marché communautaire.»

2

---

| 8.9.2005 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 231/7 |
| --- | --- | --- | --- |

8.9.2005

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 231/7

---

RÈGLEMENT (CE) N
  o 1455/2005 DE LA COMMISSION

du 7 septembre 2005

établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 3223/94 de la Commission du 21 décembre 1994 portant modalités d'application du régime à l'importation des fruits et légumes (1), et notamment son article 4, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Le règlement (CE) no 3223/94 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes qu'il précise dans son annexe. |
| --- | --- |

(1)

Le règlement (CE) no 3223/94 prévoit, en application des résultats des négociations commerciales multilatérales du cycle d'Uruguay, les critères pour la fixation par la Commission des valeurs forfaitaires à l'importation des pays tiers, pour les produits et les périodes qu'il précise dans son annexe.

| (2) | En application des critères susvisés, les valeurs forfaitaires à l'importation doivent être fixées aux niveaux repris à l'annexe du présent règlement, |
| --- | --- |

(2)

En application des critères susvisés, les valeurs forfaitaires à l'importation doivent être fixées aux niveaux repris à l'annexe du présent règlement,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs forfaitaires à l'importation visées à l'article 4 du règlement (CE) no 3223/94 sont fixées comme indiqué dans le tableau figurant en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 8 septembre 2005.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 7 septembre 2005.

Par la Commission

J. M. SILVA RODRÍGUEZ

Directeur général de l'agriculture et du développement rural

---

(1)  JO L 337 du 24.12.1994, p. 66. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1947/2002 (JO L 299 du 1.11.2002, p. 17).

1

o

---

ANNEXE

du règlement de la Commission du 7 septembre 2005 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes

| (EUR/100 kg) |
| --- |
| Code NC | Code des pays tiers (1) | Valeur forfaitaire à l'importation |
| 0702 00 00 | 052 | 63,1 |
| 096 | 14,0 |
| 999 | 38,6 |
| 0707 00 05 | 052 | 52,8 |
| 068 | 65,2 |
| 096 | 25,9 |
| 999 | 48,0 |
| 0709 90 70 | 052 | 49,5 |
| 999 | 49,5 |
| 0805 50 10 | 382 | 64,5 |
| 388 | 69,5 |
| 524 | 58,7 |
| 528 | 58,0 |
| 999 | 62,7 |
| 0806 10 10 | 052 | 74,9 |
| 624 | 143,6 |
| 999 | 109,3 |
| 0808 10 80 | 388 | 74,3 |
| 400 | 78,4 |
| 508 | 41,2 |
| 512 | 76,7 |
| 528 | 73,1 |
| 720 | 30,7 |
| 800 | 126,8 |
| 804 | 75,1 |
| 999 | 72,0 |
| 0808 20 50 | 052 | 92,9 |
| 388 | 83,1 |
| 528 | 11,6 |
| 999 | 62,5 |
| 0809 30 10, 0809 30 90 | 052 | 78,8 |
| 999 | 78,8 |
| 0809 40 05 | 052 | 114,7 |
| 066 | 66,4 |
| 093 | 40,2 |
| 098 | 40,2 |
| 624 | 113,3 |
| 999 | 75,0 |

(EUR/100 kg)

Code NC

Code des pays tiers (1)

Valeur forfaitaire à l'importation

0702 00 00

052

63,1

096

14,0

999

38,6

0707 00 05

052

52,8

068

65,2

096

25,9

999

48,0

0709 90 70

052

49,5

999

49,5

0805 50 10

382

64,5

388

69,5

524

58,7

528

58,0

999

62,7

0806 10 10

052

74,9

624

143,6

999

109,3

0808 10 80

388

74,3

400

78,4

508

41,2

512

76,7

528

73,1

720

30,7

800

126,8

804

75,1

999

72,0

0808 20 50

052

92,9

388

83,1

528

11,6

999

62,5

0809 30 10, 0809 30 90

052

78,8

999

78,8

0809 40 05

052

114,7

066

66,4

093

40,2

098

40,2

624

113,3

999

75,0

---

(1)  Nomenclature des pays fixée par le règlement (CE) no 750/2005 de la Commission (JO L 126 du 19.5.2005, p. 12). Le code «999» représente «autres origines».

---

| 8.9.2005 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 231/9 |
| --- | --- | --- | --- |

8.9.2005

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 231/9

---

RÈGLEMENT (CE) N
  o 1456/2005 DE LA COMMISSION

du 6 septembre 2005

établissant des valeurs unitaires pour la détermination de la valeur en douane de certaines marchandises périssables

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil du 12 octobre 1992 établissant le code des douanes communautaire (1),

vu le règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (2) fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) no 2913/92, et notamment son article 173, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les articles 173 à 177 du règlement (CEE) no 2454/93 prévoient les critères pour l'établissement par la Commission de valeurs unitaires périodiques pour les produits désignés selon la classification reprise à l'annexe 26 de ce règlement. |
| --- | --- |

(1)

Les articles 173 à 177 du règlement (CEE) no 2454/93 prévoient les critères pour l'établissement par la Commission de valeurs unitaires périodiques pour les produits désignés selon la classification reprise à l'annexe 26 de ce règlement.

| (2) | L'application des règles et critères fixés dans les articles visés ci-dessus aux éléments qui ont été communiqués à la Commission conformément aux dispositions de l'article 173, paragraphe 2, du règlement précité conduit à établir pour les produits considérés les valeurs unitaires comme il est indiqué à l'annexe du présent règlement, |
| --- | --- |

(2)

L'application des règles et critères fixés dans les articles visés ci-dessus aux éléments qui ont été communiqués à la Commission conformément aux dispositions de l'article 173, paragraphe 2, du règlement précité conduit à établir pour les produits considérés les valeurs unitaires comme il est indiqué à l'annexe du présent règlement,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les valeurs unitaires visées à l'article 173, paragraphe 1, du règlement (CEE) no 2454/93 sont établies comme indiqué dans le tableau figurant en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le 9 septembre 2005.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 6 septembre 2005.

Par la Commission

Günter VERHEUGEN

Vice-président

---

(1)  JO L 302 du 19.10.1992, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2700/2000 (JO L 311 du 12.12.2000, p. 17).

1

o

(2)  JO L 253 du 11.10.1993, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2286/2003 (JO L 343 du 31.12.2003, p. 1).

2

o

---

ANNEXE

| Rubrique | Désignation des marchandises | Montants des valeurs unitaires/100 kg net |
| --- | --- | --- |
| Code NC | EUR
  LTL
  SEK | CYP
  LVL
  GBP | CZK
  MTL | DKK
  PLN | EEK
  SIT | HUF
  SKK |
| 1.10 | Pommes de terre de primeurs
  0701 90 50 | — | — | — | — | — | — |
| — | — | — | — | — | — |
| — | — | | | | |
| 1.30 | Oignons autres que de semence
  0703 10 19 | 26,38 | 15,11 | 772,54 | 196,71 | 412,76 | 6 432,76 |
| 91,08 | 18,36 | 11,32 | 104,82 | 6 316,95 | 1 016,55 |
| 245,08 | 17,99 | | | | |
| 1.40 | Aulx
  0703 20 00 | 132,02 | 75,63 | 3 866,14 | 984,40 | 2 065,63 | 32 192,52 |
| 455,83 | 91,90 | 56,68 | 524,55 | 31 612,96 | 5 087,30 |
| 1 226,51 | 90,01 | | | | |
| 1.50 | Poireaux
  ex 0703 90 00 | 62,17 | 35,62 | 1 820,65 | 463,58 | 972,75 | 15 160,15 |
| 214,66 | 43,28 | 26,69 | 247,02 | 14 887,23 | 2 395,72 |
| 577,59 | 42,39 | | | | |
| 1.60 | Choux fleurs
  0704 10 00 | — | — | — | — | — | — |
| 1.80 | Choux blancs et choux rouges
  0704 90 10 | 53,56 | 30,68 | 1 568,50 | 399,38 | 838,03 | 13 060,61 |
| 184,93 | 37,28 | 22,99 | 212,81 | 12 825,48 | 2 063,93 |
| 497,60 | 36,52 | | | | |
| 1.90 | Brocolis asperges ou à jets [Brassica oleracea L. convar. botrytis (L.) Alef var. italica Plenck]
  ex 0704 90 90 | — | — | — | — | — | — |
| — | — | — | — | — | — |
| — | — | | | | |
| 1.100 | Choux de Chine
  ex 0704 90 90 | 104,01 | 59,59 | 3 045,93 | 775,56 | 1 627,40 | 25 362,84 |
| 359,13 | 72,40 | 44,65 | 413,26 | 24 906,23 | 4 008,03 |
| 966,30 | 70,91 | | | | |
| 1.110 | Laitues pommées
  0705 11 00 | — | — | — | — | — | — |
| 1.130 | Carottes
  ex 0706 10 00 | 30,30 | 17,36 | 887,34 | 225,93 | 474,09 | 7 388,65 |
| 104,62 | 21,09 | 13,01 | 120,39 | 7 255,64 | 1 167,61 |
| 281,50 | 20,66 | | | | |
| 1.140 | Radis
  ex 0706 90 90 | 52,35 | 29,99 | 1 533,07 | 390,35 | 819,10 | 12 765,55 |
| 180,75 | 36,44 | 22,47 | 208,00 | 12 535,73 | 2 017,31 |
| 486,36 | 35,69 | | | | |
| 1.160 | Pois (Pisum sativum)
  0708 10 00 | 476,36 | 272,91 | 13 950,13 | 3 552,01 | 7 453,38 | 116 159,80 |
| 1 644,77 | 331,59 | 204,50 | 1 892,71 | 114 068,59 | 18 356,44 |
| 4 425,60 | 324,78 | | | | |
| 1.170 | Haricots: | | | | | | |
| 1.170.1 | — | Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)
  ex 0708 20 00 |

Rubrique

Désignation des marchandises

Montants des valeurs unitaires/100 kg net

Code NC

EUR

LTL

SEK

CYP

LVL

GBP

CZK

MTL

DKK

PLN

EEK

SIT

HUF

SKK

1.10

Pommes de terre de primeurs

0701 90 50

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

1.30

Oignons autres que de semence

0703 10 19

26,38

15,11

772,54

196,71

412,76

6 432,76

91,08

18,36

11,32

104,82

6 316,95

1 016,55

245,08

17,99

1.40

Aulx

0703 20 00

132,02

75,63

3 866,14

984,40

2 065,63

32 192,52

455,83

91,90

56,68

524,55

31 612,96

5 087,30

1 226,51

90,01

1.50

Poireaux

ex 0703 90 00

62,17

35,62

1 820,65

463,58

972,75

15 160,15

214,66

43,28

26,69

247,02

14 887,23

2 395,72

577,59

42,39

1.60

Choux fleurs

0704 10 00

—

—

—

—

—

—

1.80

Choux blancs et choux rouges

0704 90 10

53,56

30,68

1 568,50

399,38

838,03

13 060,61

184,93

37,28

22,99

212,81

12 825,48

2 063,93

497,60

36,52

1.90

Brocolis asperges ou à jets [Brassica oleracea L. convar. botrytis (L.) Alef var. italica Plenck]

ex 0704 90 90

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

1.100

Choux de Chine

ex 0704 90 90

104,01

59,59

3 045,93

775,56

1 627,40

25 362,84

359,13

72,40

44,65

413,26

24 906,23

4 008,03

966,30

70,91

1.110

Laitues pommées

0705 11 00

—

—

—

—

—

—

1.130

Carottes

ex 0706 10 00

30,30

17,36

887,34

225,93

474,09

7 388,65

104,62

21,09

13,01

120,39

7 255,64

1 167,61

281,50

20,66

1.140

Radis

ex 0706 90 90

52,35

29,99

1 533,07

390,35

819,10

12 765,55

180,75

36,44

22,47

208,00

12 535,73

2 017,31

486,36

35,69

1.160

Pois (Pisum sativum)

0708 10 00

476,36

272,91

13 950,13

3 552,01

7 453,38

116 159,80

1 644,77

331,59

204,50

1 892,71

114 068,59

18 356,44

4 425,60

324,78

1.170

Haricots:

1.170.1

—

Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

ex 0708 20 00

95,04

54,45

2 783,35

708,70

1 487,11

23 176,41

328,17

66,16

40,80

377,64

22 759,16

3 662,51

883,00

64,80

1.170.2

| — | Haricots (Phaseolus spp., vulgaris var. Compressus Savi)
  ex 0708 20 00 |
| --- | --- |

—

Haricots (Phaseolus spp., vulgaris var. Compressus Savi)

ex 0708 20 00

151,09

86,56

4 424,67

1 126,62

2 364,04

36 843,30

521,68

105,17

64,86

600,33

36 180,01

5 822,25

1 403,70

103,01

1.180

Fèves

0708 90 00

—

—

—

—

—

—

1.190

Artichauts

0709 10 00

—

—

—

—

—

—

1.200

Asperges:

1.200.1

| — | vertes
  ex 0709 20 00 |
| --- | --- |

—

vertes

ex 0709 20 00

277,70

159,10

8 132,59

2 070,73

4 345,14

67 718,32

958,86

193,31

119,22

1 103,40

66 499,19

10 701,35

2 580,02

189,34

1.200.2

| — | autres
  ex 0709 20 00 |
| --- | --- |

—

autres

ex 0709 20 00

424,65

243,28

12 436,00

3 166,48

6 644,40

103 551,98

1 466,25

295,60

182,30

1 687,28

101 687,74

16 364,06

3 945,25

289,53

1.210

Aubergines

0709 30 00

96,94

55,54

2 839,03

722,88

1 516,86

23 640,01

334,73

67,48

41,62

385,19

23 214,43

3 735,77

900,67

66,10

1.220

Céleris à côtes, aussi dénommés céleris en branches [Apium graveolens L., var. dulce (Mill.) Pers.]

ex 0709 40 00

138,52

79,36

4 056,56

1 032,89

2 167,37

33 778,10

478,28

96,42

59,47

550,38

33 170,00

5 337,87

1 286,92

94,44

1.230

Chanterelles

0709 59 10

334,34

191,54

9 791,15

2 493,04

5 231,28

81 528,81

1 154,41

232,73

143,53

1 328,43

80 061,06

12 883,79

3 106,19

227,95

1.240

Piments doux ou poivrons

0709 60 10

112,31

64,34

3 288,93

837,43

1 757,24

27 386,26

387,78

78,18

48,21

446,23

26 893,23

4 327,78

1 043,40

76,57

1.250

Fenouil

0709 90 50

—

—

—

—

—

—

1.270

Patates douces, entières, fraîches (destinées à la consommation humaine)

0714 20 10

116,47

66,72

3 410,69

868,44

1 822,29

28 400,06

402,13

81,07

50,00

462,75

27 888,78

4 487,99

1 082,02

79,41

2.10

Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais

0802 40 00

—

—

—

—

—

—

2.30

Ananas, frais

ex 0804 30 00

49,91

28,59

1 461,62

372,16

780,92

12 170,58

172,33

34,74

21,43

198,31

11 951,47

1 923,29

463,69

34,03

2.40

Avocats, frais

ex 0804 40 00

179,63

102,91

5 260,56

1 339,45

2 810,65

43 803,56

620,24

125,04

77,12

713,74

43 014,97

6 922,17

1 668,88

122,47

2.50

Goyaves et mangues, fraîches

0804 50

—

—

—

—

—

—

2.60

Oranges douces, fraîches:

2.60.1

| — | Sanguines et demi-sanguines
  ex 0805 10 20 |
| --- | --- |

—

Sanguines et demi-sanguines

ex 0805 10 20

55,08

31,56

1 613,02

410,71

861,81

13 431,26

190,18

38,34

23,65

218,85

13 189,46

2 122,51

511,72

37,55

2.60.2

| — | Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia Lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita, Hamlins
  ex 0805 10 20 |
| --- | --- |

—

Navels, Navelines, Navelates, Salustianas, Vernas, Valencia Lates, Maltaises, Shamoutis, Ovalis, Trovita, Hamlins

ex 0805 10 20

44,60

25,55

1 306,15

332,57

697,86

10 876,03

154,00

31,05

19,15

177,21

10 680,23

1 718,71

414,37

30,41

2.60.3

| — | autres
  ex 0805 10 20 |
| --- | --- |

—

autres

ex 0805 10 20

42,04

24,08

1 231,14

313,48

657,78

10 251,45

145,16

29,26

18,05

167,04

10 066,90

1 620,01

390,57

28,66

2.70

Mandarines (y compris les Tangerines et Satsumas), fraîches; Clémentines, Wilkings et hybrides similaires d'agrumes, frais:

2.70.1

| — | Clémentines
  ex 0805 20 10 |
| --- | --- |

—

Clémentines

ex 0805 20 10

80,39

46,06

2 354,32

599,46

1 257,88

19 603,93

277,58

55,96

34,51

319,43

19 251,00

3 097,96

746,89

54,81

2.70.2

| — | Monréales et Satsumas
  ex 0805 20 30 |
| --- | --- |

—

Monréales et Satsumas

ex 0805 20 30

93,52

53,58

2 738,73

697,34

1 463,27

22 804,85

322,91

65,10

40,15

371,58

22 394,30

3 603,79

868,85

63,76

2.70.3

| — | Mandarines et Wilkings
  ex 0805 20 50 |
| --- | --- |

—

Mandarines et Wilkings

ex 0805 20 50

71,33

40,86

2 088,78

531,85

1 116,01

17 392,82

246,27

49,65

30,62

283,40

17 079,70

2 748,54

662,65

48,63

2.70.4

| — | Tangerines et autres
  ex 0805 20 70
  ex 0805 20 90 |
| --- | --- |

—

Tangerines et autres

ex 0805 20 70

ex 0805 20 90

65,95

37,78

1 931,22

491,73

1 031,83

16 080,86

227,70

45,90

28,31

262,02

15 791,36

2 541,22

612,67

44,96

2.85

Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), fraîches

0805 50 90

77,21

44,23

2 261,03

575,71

1 208,04

18 827,10

266,58

53,74

33,15

306,77

18 488,16

2 975,20

717,30

52,64

2.90

Pamplemousses et pomélos, frais:

2.90.1

| — | blancs
  ex 0805 40 00 |
| --- | --- |

—

blancs

ex 0805 40 00

36,00

20,63

1 054,38

268,47

563,34

8 779,58

124,31

25,06

15,46

143,05

8 621,52

1 387,41

334,50

24,55

2.90.2

| — | roses
  ex 0805 40 00 |
| --- | --- |

—

roses

ex 0805 40 00

59,64

34,17

1 746,69

444,74

933,23

14 544,29

205,94

41,52

25,61

236,99

14 282,45

2 298,40

554,13

40,67

2.100

Raisins de table

0806 10 10

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

2.110

Pastèques

0807 11 00

38,37

21,98

1 123,67

286,11

600,36

9 356,52

132,48

26,71

16,47

152,46

9 188,08

1 478,59

356,48

26,16

2.120

Melons:

2.120.1

| — | Amarillo, Cuper, Honey Dew (y compris Cantalene), Onteniente, Piel de Sapo (y compris Verde Liso), Rochet, Tendral, Futuro
  ex 0807 19 00 |
| --- | --- |

—

Amarillo, Cuper, Honey Dew (y compris Cantalene), Onteniente, Piel de Sapo (y compris Verde Liso), Rochet, Tendral, Futuro

ex 0807 19 00

45,52

26,08

1 333,05

339,42

712,23

11 100,05

157,17

31,69

19,54

180,86

10 900,22

1 754,11

422,90

31,04

2.120.2

| — | autres
  ex 0807 19 00 |
| --- | --- |

—

autres

ex 0807 19 00

114,03

65,33

3 339,40

850,28

1 784,20

27 806,46

393,73

79,38

48,95

453,08

27 305,86

4 394,18

1 059,41

77,75

2.140

Poires:

2.140.1

Poires-Nashi (Pyrus pyrifolia), Poires-Ya (Pyrus bretscheideri)

— ex 0808 20 50

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

2.140.2

autres

— ex 0808 20 50

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

2.150

Abricots

0809 10 00

116,20

66,57

3 402,92

866,46

1 818,13

28 335,37

401,22

80,89

49,88

461,70

27 825,25

4 477,77

1 079,56

79,23

2.160

Cerises

0809 20 95

0809 20 05

473,31

271,16

13 860,88

3 529,28

7 405,69

115 416,64

1 634,24

329,47

203,19

1 880,60

113 338,81

18 239,00

4 397,29

322,70

2.170

Pêches

0809 30 90

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

2.180

Nectarines

ex 0809 30 10

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

2.190

Prunes

0809 40 05

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

—

2.200

Fraises

0810 10 00

281,43

161,23

8 241,68

2 098,51

4 403,42

68 626,71

971,72

195,90

120,82

1 118,21

67 391,23

10 844,91

2 614,63

191,88

2.205

Framboises

0810 20 10

304,95

174,71

8 930,46

2 273,89

4 771,43

74 362,06

1 052,93

212,28

130,92

1 211,66

73 023,33

11 751,25

2 833,14

207,91

2.210

Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus)

0810 40 30

1 455,44

833,82

42 622,56

10 852,63

22 772,69

354 909,04

5 025,34

1 013,13

624,82

5 782,90

348 519,66

56 085,38

13 521,77

992,32

2.220

Kiwis (Actinidia chinensis Planch.)

0810 50 00

140,96

80,76

4 128,14

1 051,12

2 205,61

34 374,17

486,72

98,13

60,52

560,09

33 755,34

5 432,06

1 309,63

96,11

2.230

Grenades

ex 0810 90 95

220,67

126,42

6 462,32

1 645,45

3 452,74

53 810,38

761,93

153,61

94,73

876,79

52 841,64

8 503,52

2 050,13

150,45

2.240

Kakis (y compris le fruit Sharon)

ex 0810 90 95

325,49

186,47

9 532,07

2 427,07

5 092,86

79 371,49

1 123,86

226,58

139,73

1 293,28

77 942,58

12 542,88

3 023,99

221,92

2.250

Litchis

ex 0810 90

—

—

—

—

—

—

---