# Journal officiel L 215/19 a

| | ISSN 1725-2563 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 215 |
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| Édition de langue française | Législation | 48e année19 août 2005 |

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 215

Édition de langue française

Législation

48e année19 août 2005

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| Sommaire | | I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | page |
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| | * | Règlement (CE) no 1332/2005 de la Commission du 9 août 2005 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce | 1 |

Sommaire

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

*

Règlement (CE) no 1332/2005 de la Commission du 9 août 2005 modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

| 19.8.2005 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 215/1 |
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19.8.2005

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 215/1

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RÈGLEMENT (CE) N
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  1332/2005 DE LA COMMISSION

du 9 août 2005

modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce (1), et notamment son article 19, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

| (1) | Lors de la treizième session de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, ci-après dénommée «la convention», qui s'est tenue à Bangkok (Thaïlande) en octobre 2004, des modifications ont été apportées aux annexes de la convention. |
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(1)

Lors de la treizième session de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction, ci-après dénommée «la convention», qui s'est tenue à Bangkok (Thaïlande) en octobre 2004, des modifications ont été apportées aux annexes de la convention.

| (2) | Les espèces Orcaella brevirostris, Cacatua sulphurea, Amazona finschi, Pyxis arachnoides et Chrysalidocarpus decipiens ont été transférées de l'annexe II à l'annexe I de la convention. |
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(2)

Les espèces Orcaella brevirostris, Cacatua sulphurea, Amazona finschi, Pyxis arachnoides et Chrysalidocarpus decipiens ont été transférées de l'annexe II à l'annexe I de la convention.

| (3) | Les espèces Haliaeetus leucocephalus, Cattleya trianaei et Vanda coerulea, la population swazie de Ceratotherium simum simum (afin de permettre exclusivement le commerce international de trophées de chasse et d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables), la population cubaine de Crocodylus acutus et la population namibienne de Crocodylus niloticus ont été transférées de l'annexe I à l'annexe II de la convention. |
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(3)

Les espèces Haliaeetus leucocephalus, Cattleya trianaei et Vanda coerulea, la population swazie de Ceratotherium simum simum (afin de permettre exclusivement le commerce international de trophées de chasse et d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables), la population cubaine de Crocodylus acutus et la population namibienne de Crocodylus niloticus ont été transférées de l'annexe I à l'annexe II de la convention.

| (4) | Les annotations accompagnant la liste, à l'annexe II de la convention, des espèces Loxodonta africana (populations de Namibie et d'Afrique du Sud), Euphorbia spp., Orchidaceae, Cistanche deserticola et Taxus wallichiana ont été modifiées. |
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(4)

Les annotations accompagnant la liste, à l'annexe II de la convention, des espèces Loxodonta africana (populations de Namibie et d'Afrique du Sud), Euphorbia spp., Orchidaceae, Cistanche deserticola et Taxus wallichiana ont été modifiées.

| (5) | Les espèces Malayemis subtrijuga, Notochelys platynota, Amyda cartilaginea, Carettochelys insculpta, Chelodina mccordi, Uroplatus spp., Carcharodon carcharias (figurant actuellement à l'annexe III), Cheilinus undulatus, Lithophaga lithophaga, Hoodia spp., Taxus chinensis, T. cuspidata, T. fuana, T. sumatrana, Aquilaria spp. (sauf A. malaccensis qui figurait déjà à l'annexe II), Gyrinops spp. et Gonystylus spp. (qui figurait auparavant à l'annexe III) ont été inscrites à l'annexe II de la convention. |
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(5)

Les espèces Malayemis subtrijuga, Notochelys platynota, Amyda cartilaginea, Carettochelys insculpta, Chelodina mccordi, Uroplatus spp., Carcharodon carcharias (figurant actuellement à l'annexe III), Cheilinus undulatus, Lithophaga lithophaga, Hoodia spp., Taxus chinensis, T. cuspidata, T. fuana, T. sumatrana, Aquilaria spp. (sauf A. malaccensis qui figurait déjà à l'annexe II), Gyrinops spp. et Gonystylus spp. (qui figurait auparavant à l'annexe III) ont été inscrites à l'annexe II de la convention.

| (6) | L'espèce Agapornis roseicollis a été supprimée de l'annexe II de la convention. |
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(6)

L'espèce Agapornis roseicollis a été supprimée de l'annexe II de la convention.

| (7) | À la suite de la treizième session de la conférence des parties à la convention et à la demande de la Chine, les populations chinoises des espèces Chinemys megalocephala, C. nigricans, C. reevesii, Geoemyda spengleri, Mauremys iversoni, M. pritchardi, Ocadia glyphistoma, O. philippeni, O. sinensis, Sacalia bealei, S. pseudocellata, S. quadriocellata, Palea steindachneri, Pelodiscus axenaria, P. maackii, P. parviformis, P. sinensis et Rafetus swinhoei ont été ajoutées à l'annexe III de la convention. |
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(7)

À la suite de la treizième session de la conférence des parties à la convention et à la demande de la Chine, les populations chinoises des espèces Chinemys megalocephala, C. nigricans, C. reevesii, Geoemyda spengleri, Mauremys iversoni, M. pritchardi, Ocadia glyphistoma, O. philippeni, O. sinensis, Sacalia bealei, S. pseudocellata, S. quadriocellata, Palea steindachneri, Pelodiscus axenaria, P. maackii, P. parviformis, P. sinensis et Rafetus swinhoei ont été ajoutées à l'annexe III de la convention.

| (8) | Aucun des États membres n'a émis de réserve sur ces modifications. |
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(8)

Aucun des États membres n'a émis de réserve sur ces modifications.

| (9) | À la treizième session de la conférence des parties à la convention, il a également été adopté de nouvelles références taxonomiques qui impliquent de renommer et de reclasser certaines des espèces énumérées aux annexes de la convention. |
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(9)

À la treizième session de la conférence des parties à la convention, il a également été adopté de nouvelles références taxonomiques qui impliquent de renommer et de reclasser certaines des espèces énumérées aux annexes de la convention.

| (10) | Les modifications apportées aux annexes I, II et III de la convention impliquent donc de modifier les annexes A, B et C de l'annexe du règlement (CE) no 338/97. |
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(10)

Les modifications apportées aux annexes I, II et III de la convention impliquent donc de modifier les annexes A, B et C de l'annexe du règlement (CE) no 338/97.

| (11) | Bien que l'espèce Haliaeetus leucocephalus ait été transférée à l'annexe II de la convention, l'article 6, paragraphe 1, de la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages (2) justifie son maintien à l'annexe A de l'annexe du règlement (CE) no 338/97. |
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(11)

Bien que l'espèce Haliaeetus leucocephalus ait été transférée à l'annexe II de la convention, l'article 6, paragraphe 1, de la directive 79/409/CEE du Conseil du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages (2) justifie son maintien à l'annexe A de l'annexe du règlement (CE) no 338/97.

| (12) | Conformément aux exigences de l'article 12, paragraphe 2, de la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (3), Orcaella brevirostris figure déjà à l'annexe A de l'annexe du règlement (CE) no 338/97. |
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(12)

Conformément aux exigences de l'article 12, paragraphe 2, de la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (3), Orcaella brevirostris figure déjà à l'annexe A de l'annexe du règlement (CE) no 338/97.

| (13) | Le volume des importations communautaires des espèces Arisaema jacquemontii, A. speciosum, A. triphyllum, Biarum davisii ssp. davisii, Othonna armiana, O. euphorbioides, O. lobata, Adenia fruticosa, A. spinosa, Ceraria gariepina, C. longipedunculata, C. namaquensis, C. pygmaea, C. schaeferi, Trillium catesbaei, T. cernuum, T. flexipes, T. grandiflorum, T. luteum, T. recurvatum et T. undulatum — toutes inscrites actuellement à l'annexe D de l'annexe du règlement (CE) no 338/97 — ne justifie pas de surveillance. Ces espèces doivent donc être supprimées de l'annexe D. |
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(13)

Le volume des importations communautaires des espèces Arisaema jacquemontii, A. speciosum, A. triphyllum, Biarum davisii ssp. davisii, Othonna armiana, O. euphorbioides, O. lobata, Adenia fruticosa, A. spinosa, Ceraria gariepina, C. longipedunculata, C. namaquensis, C. pygmaea, C. schaeferi, Trillium catesbaei, T. cernuum, T. flexipes, T. grandiflorum, T. luteum, T. recurvatum et T. undulatum — toutes inscrites actuellement à l'annexe D de l'annexe du règlement (CE) no 338/97 — ne justifie pas de surveillance. Ces espèces doivent donc être supprimées de l'annexe D.

| (14) | En revanche, le volume des importations communautaires de l'espèce Selaginella lepidophylla, qui n'est pas inscrite actuellement à l'annexe A, B, C ou D de l'annexe du règlement (CE) no 338/97, justifie une surveillance. Cette espèce doit donc être inscrite à l'annexe D de l'annexe du règlement (CE) no 338/97. |
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(14)

En revanche, le volume des importations communautaires de l'espèce Selaginella lepidophylla, qui n'est pas inscrite actuellement à l'annexe A, B, C ou D de l'annexe du règlement (CE) no 338/97, justifie une surveillance. Cette espèce doit donc être inscrite à l'annexe D de l'annexe du règlement (CE) no 338/97.

| (15) | L'espèce Harpagophytum spp., actuellement inscrite à l'annexe D de l'annexe du règlement (CE) no 338/97, fait l'objet d'un commerce dont la nature, qu'il s'agisse de plantes mortes ou vivantes, justifie une surveillance. Il convient donc de modifier la liste de ce genre en y ajoutant une annotation à cet effet. |
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(15)

L'espèce Harpagophytum spp., actuellement inscrite à l'annexe D de l'annexe du règlement (CE) no 338/97, fait l'objet d'un commerce dont la nature, qu'il s'agisse de plantes mortes ou vivantes, justifie une surveillance. Il convient donc de modifier la liste de ce genre en y ajoutant une annotation à cet effet.

| (16) | Compte tenu de l'ampleur des modifications, il convient, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l'annexe du règlement (CE) no 338/97. |
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(16)

Compte tenu de l'ampleur des modifications, il convient, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l'annexe du règlement (CE) no 338/97.

| (17) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages, |
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(17)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte de l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 9 août 2005.

Par la Commission

Stavros DIMAS

Membre de la Commission

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(1)  JO L 61 du 3.3.1997, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 834/2004 de la Commission (JO L 127 du 29.4.2004, p. 40).

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(2)  JO L 103 du 25.4.1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 807/2003 (JO L 122 du 16.5.2003, p. 36).

2

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(3)  JO L 206 du 22.7.1992, p. 7. Directive modifiée en dernier lieu par le règlement (CE) no 1882/2003 du Parlement européen et du Conseil (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1).

3

o

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ANNEXE

«ANNEXE

Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D

| 1. | Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:






  a) | par le nom de l'espèce; ou |
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1.

Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:

a)

par le nom de l'espèce; ou

| b) | par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon. |
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b)

par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

| 2. | L'abréviation “spp” sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur. |
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2.

L'abréviation “spp” sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.

| 3. | Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification. |
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3.

Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.

| 4. | Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 79/409/CEE du Conseil (directive “oiseaux”) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (directive “habitats”). |
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4.

Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 79/409/CEE du Conseil (directive “oiseaux”) ou la directive 92/43/CEE du Conseil (directive “habitats”).

| 5. | Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l'espèce:






  a) | “ssp” désigne la sous-espèce; |
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5.

Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l'espèce:

a)

“ssp” désigne la sous-espèce;

| b) | “var(s)” désigne la (les) variété(s); et |
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b)

“var(s)” désigne la (les) variété(s); et

| c) | “fa” désigne la forme (forma). |
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c)

“fa” désigne la forme (forma).

| 6. | Les signes “(I)”, “(II)” et “(III)” placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7 à 9. Lorsque aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention. |
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6.

Les signes “(I)”, “(II)” et “(III)” placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7 à 9. Lorsque aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.

| 7. | Le signe “(I)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe I de la convention. |
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7.

Le signe “(I)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe I de la convention.

| 8. | Le signe “(II)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe II de la convention. |
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8.

Le signe “(II)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe II de la convention.

| 9. | Le signe “(III)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe III de la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur figure à l'annexe III est également indiqué. |
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9.

Le signe “(III)” placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe III de la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur figure à l'annexe III est également indiqué.

| 10. | Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont un spécimen au moins d'une espèce inscrite aux annexes A ou B sont soumis aux dispositions du présent règlement au même titre qu'une espèce complète, même si l'hybride en question n'est pas inscrit aux annexes en tant que tel. |
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10.

Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont un spécimen au moins d'une espèce inscrite aux annexes A ou B sont soumis aux dispositions du présent règlement au même titre qu'une espèce complète, même si l'hybride en question n'est pas inscrit aux annexes en tant que tel.

| 11. | Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), du présent règlement, le signe “#” suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C sert à désigner les parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins du règlement:






  #1 | sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:






  (a) | les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies); |
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11.

Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), du présent règlement, le signe “#” suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C sert à désigner les parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins du règlement:

# 1

sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

(a)

les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

| (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; et |
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(b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; et

| (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement. |
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(c)

les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement.

| #2 | sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:






  (a) | les graines et le pollen; |
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# 2

sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

(a)

les graines et le pollen;

| (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; |
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(b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

| (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; et |
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(c)

les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; et

| (d) | les dérivés chimiques et les produits pharmaceutiques finis. |
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(d)

les dérivés chimiques et les produits pharmaceutiques finis.

| #3 | sert à désigner les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiserie. |
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# 3

sert à désigner les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, tonics, thés et confiserie.

| #4 | sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:






  (a) | les graines, à l'exception des graines de cactus mexicains originaires du Mexique, et le pollen; |
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# 4

sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

(a)

les graines, à l'exception des graines de cactus mexicains originaires du Mexique, et le pollen;

| (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; |
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(b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

| (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; |
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(c)

les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement;

| (d) | les fruits, leurs parties et produits, de plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et |
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(d)

les fruits, leurs parties et produits, de plantes acclimatées ou reproduites artificiellement; et

| (e) | les éléments de troncs (raquettes), leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia reproduites artificiellement. |
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(e)

les éléments de troncs (raquettes), leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia reproduites artificiellement.

| #5 | sert à désigner les grumes, les bois de sciage et les feuilles de placage. |
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# 5

sert à désigner les grumes, les bois de sciage et les feuilles de placage.

| #6 | sert à désigner les grumes, les bois de sciage, les feuilles de placage et les contreplaqués. |
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# 6

sert à désigner les grumes, les bois de sciage, les feuilles de placage et les contreplaqués.

| #7 | sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non transformés. |
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# 7

sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non transformés.

| #8 | sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:






  (a) | les graines et le pollen (y compris les pollinies); |
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# 8

sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

(a)

les graines et le pollen (y compris les pollinies);

| (b) | les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles; |
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(b)

les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

| (c) | les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; et |
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(c)

les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement; et

| (d) | les fruits, leurs parties et produits, de plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement. |
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(d)

les fruits, leurs parties et produits, de plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement.

| #9 | sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
  ceux portant l'étiquette “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement no. BW/NA/ZA xxxxxx”. |
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# 9

sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

ceux portant l'étiquette “Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement no. BW/NA/ZA xxxxxx”.

| #10 | sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:






  (a) | les graines et le pollen; et |
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# 10

sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

(a)

les graines et le pollen; et

| (b) | les produits pharmaceutiques finis. |
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(b)

les produits pharmaceutiques finis.

| 12. | Si aucune annotation ne figure après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C, cela signifie que toutes les parties ou tous les produits facilement identifiables y sont inscrits. |
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12.

Si aucune annotation ne figure après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C, cela signifie que toutes les parties ou tous les produits facilement identifiables y sont inscrits.

| 13. | Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de flore inscrits à l'annexe A n'est annoté, de manière que leurs hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, du règlement; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou de plusieurs de ces espèces ou taxons peuvent être commercialisés sous couvert d'un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, issus de ces hybrides ne sont pas soumis aux dispositions du règlement. |
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13.

Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de flore inscrits à l'annexe A n'est annoté, de manière que leurs hybrides soient traités conformément aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, du règlement; par conséquent, les hybrides reproduits artificiellement issus d'une ou de plusieurs de ces espèces ou taxons peuvent être commercialisés sous couvert d'un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, issus de ces hybrides ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.

| 14. | L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l'animal en question ne sont pas soumis aux dispositions du règlement. |
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14.

L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l'animal en question ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.

| 15. | En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts, entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement:






  § 1 | Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées. |
| --- | --- | --- |

15.

En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts, entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement:

§ 1

Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées.

| § 2 | Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes. |
| --- | --- |

§ 2

Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.

| 16. | En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement.






  § 3 | Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits. |
| --- | --- | --- |

16.

En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement.

§ 3

Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.

| | Annexe A | Annexe B | Annexe C | Noms communs |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| FAUNE |
| CHORDATA (CHORDÉS) |
| MAMMALIA


  (Mammifères) |
| MONOTREMATA | | | | |
| Tachyglossidae | | | | Échidnés |
| | | Zaglossus spp. (II) | | Échidnés à bec courbe |
| DASYUROMORPHIA | | | | |
| Dasyuridae | | | | Souris marsupiales |
| | Sminthopsis longicaudata (I) | | | Souris marsupiale à longue queue |
| | Sminthopsis psammophila (I) | | | Souris marsupiale du désert |
| Thylacinidae | | | | Loup de Tasmanie, thylacine |
| | Thylacinus cynocephalus (peut-être éteint) (I) | | | Loup de Tasmanie, thylacine |
| PERAMELEMORPHIA | | | | |
| Peramelidae | | | | Bandicoots |
| | Chaeropus ecaudatus (peut-être éteint) (I) | | | Bandicoot à pied de porc |
| | Macrotis lagotis (I) | | | Bandicoot-lapin |
| | Macrotis leucura (I) | | | Bandicoot-lapin à queue blanche |
| | Perameles bougainville (I) | | | Bandicoot de Bougainville |
| DIPROTODONTIA | | | | |
| Phalangeridae | | | | Couscous |
| | | Phalanger orientalis (II) | | Couscous gris |
| | | Spilocuscus maculatus (II) | | Couscous tacheté |
| Vombatidae | | | | Wombats |
| | Lasiorhinus krefftii (I) | | | Wombat à nez poilu du Queensland |
| Macropodidae | | | | Kangourous, wallabies |
| | | Dendrolagus dorianus | | Dendrolague unicolore, Kangourou arboricole de Doria |
| | | Dendrolagus goodfellowi | | Dendrolague, Kangourou arboricole de Goodfellow |
| | | Dendrolagus inustus (II) | | Dendrolague gris |
| | | Dendrolagus matschiei | | Dendrolague, Kangourou arboricole de Matschie |
| | | Dendrolagus ursinus (II) | | Dendrolague noir |
| | Lagorchestes hirsutus (I) | | | Wallaby-lièvre roux |
| | Lagostrophus fasciatus (I) | | | Wallaby-lièvre rayé |
| | Onychogalea fraenata (I) | | | Onychogale bridé |
| | Onychogalea lunata (I) | | | Onychogale croissant de lune |
| Potoroidae | | | | Rats-kangourous |
| | Bettongia spp. (I) | | | Kangourous-rats |
| | Caloprymnus campestris (peut-être éteint) (I) | | | Kangourou-rat du désert |
| SCANDENTIA | | | | |
| Tupaiidae | | | | Tupaies |
| | | Tupaiidae spp. | | Toupaïes |
| CHIROPTERA | | | | |
| Phyllostomidae | | | | Sténoderme pseudo-vampire |
| | | | Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) | |
| Pteropodidae | | | | Roussettes, renards-volants |
| | | Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Roussettes ou renards volants |
| | Acerodon jubatus (I) | | | Roussette des Philippines |
| | Acerodon lucifer (peut-être éteint) (I) | | | Roussette de l'île Panay |
| | | Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Roussettes ou renards volants |
| | Pteropus insularis (I) | | | Roussettes des îles Truk |
| | Pteropus livingstonei (II) | | | Renard volant de Livingstone |
| | Pteropus mariannus (I) | | | Roussette des îles Marianne |
| | Pteropus molossinus (I) | | | Renard volant de Ponape |
| | Pteropus phaeocephalus (I) | | | Roussette de l'île Mortlock |
| | Pteropus pilosus (I) | | | Roussette des îles Palau |
| | Pteropus rodricensis (II) | | | Renard volant de l'île Rodriguez |
| | Pteropus samoensis (I) | | | Roussette des îles Samoa |
| | Pteropus tonganus (I) | | | Roussette des îles Tonga |
| | Pteropus voeltzkowi (II) | | | Roussette Pemba, Renard volant de Voeltzkow |
| PRIMATES | | | | Primates |
| | | PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Primates (singes) |
| Lemuridae | | | | Lémuridés |
| | Lemuridae spp. (I) | | | Grands lémurs |
| Megaladapidae | | | | Mégalapidés |
| | Megaladapidae spp. (I) | | | |
| Cheirogaleidae | | | | Chirogales et microcèbes |
| | Cheirogaleidae spp. (I) | | | Chirogales et microcèbes |
| Indridae | | | | Avahis laineux, indris, sifakas |
| | Indridae spp. (I) | | | Indris, sifakas (propithèque) |
| Daubentoniidae | | | | Aye-aye |
| | Daubentonia madagascariensis (I) | | | Aye-aye |
| Tarsiidae | | | | Tarsiers |
| | Tarsius spp. (II) | | | Tarsiers |
| Callithricidae | | | | Ouistitis, tamarins |
| | Callimico goeldii (I) | | | Tamarin du Goeldi |
| | Callithrix aurita (I) | | | Marmouset à oreilles blanches |
| | Callithrix flaviceps (I) | | | Ouistiti à tête jaune |
| | Leontopithecus spp. (I) | | | Singes-lions ou tamarins dorés |
| | Saguinus bicolor (I) | | | Tamarin bicolore |
| | Saguinus geoffroyi (I) | | | Tamarin de Geoffroy |
| | Saguinus leucopus (I) | | | Tamarin à pieds blancs |
| | Saguinus oedipus (I) | | | Tamarin pinché ou Tamarin à perruque |
| Cebidae | | | | Singes du Nouveau Monde |
| | Alouatta coibensis (I) | | | Hurleur de l'île Coïba |
| | Alouatta palliata (I) | | | Hurleur à pèlerine |
| | Alouatta pigra (I) | | | Hurleur du Guatemala |
| | Ateles geoffroyi frontatus (I) | | | Atèle de Geoffroy |
| | Ateles geoffroyi panamensis (I) | | | Atèle de Geoffroy du Panama |
| | Brachyteles arachnoides (I) | | | Atèle arachnoïde |
| | Cacajao spp. (I) | | | Ouakaris |
| | Callicebus personatus (II) | | | Titi à masque |
| | Chiropotes albinasus (I) | | | Saki à nez blanc |
| | Lagothrix flavicauda (I) | | | Singe laineux à queue jaune |
| | Saimiri oerstedii (I) | | | Saimiri à dos roux |
| Cercopithecidae | | | | Singes de l'Ancien Monde |
| | Cercocebus galeritus (I/II)
  (la sous-espèce Cercocebus
  galeritus
  galeritus est inscrite à l'annexe I) | | | Cercocèbe à crête, Mangabé |
| | Cercopithecus diana (I) | | | Cercopithèque Diane |
| | Cercopithecus solatus (II) | | | Cercopithèque à queue de soleil |
| | Colobus satanas (II) | | | Colobe noir |
| | Macaca silenus (I) | | | Macaque à queue de lion |
| | Mandrillus leucophaeus (I) | | | Drill |
| | Mandrillus sphinx (I) | | | Mandrill |
| | Nasalis concolor (I) | | | Entelle de Pagi |
| | Nasalis larvatus (I) | | | Nasique |
| | Presbytis potenziani (I) | | | Semnopithèque de Mentawi |
| | Procolobus pennantii (I/II)
  (l'espèce figure à l'annexe II, mais la sous-espèce Procolobus
  pennantii
  kirkii figure à l'annexe I) | | | Colobe bai de Zanzibar |
| | Procolobus preussi (II) | | | Colobe bai du Cameroun |
| | Procolobus rufomitratus (I) | | | Colobe bai de Tana |
| | Pygathrix spp. (I) | | | Douc |
| | Semnopithecus entellus (I) | | | Entelle ou Houleman |
| | Trachypithecus francoisi (II) | | | Langur de François |
| | Trachypithecus geei (I) | | | Entelle doré, langur doré |
| | Trachypithecus johnii (II) | | | Langur du Nilgiri |
| | Trachypithecus pileatus (I) | | | Entelle pileux, langur à capuchon |
| Hylobatidae | | | | Gibbons |
| | Hylobatidae spp. (I) | | | Gibbons |
| Hominidae | | | | Chimpanzés, gorille, orang-outan |
| | Gorilla gorilla (I) | | | Gorille |
| | Pan spp. (I) | | | Chimpanzé, bonobo |
| | Pongo pygmaeus (I) | | | Orang-outan |
| XENARTHRA | | | | |
| Myrmecophagidae | | | | Tamanoirs |
| | | Myrmecophaga tridactyla (II) | | Grand fourmilier, tamanoir |
| | | | Tamandua mexicana (III Guatemala) | Tamandua |
| Bradypodidae | | | | Paresseux tridactyle |
| | | Bradypus variegatus (II) | | Paresseux tridactyle de Bolivie |
| Megalonychidae | | | | Unau d'Hoffmann |
| | | | Choloepus hoffmanni (III Costa Rica) | Unau ou paresseux d'Hoffmann |
| Dasypodidae | | | | Tatous |
| | | | Cabassous centralis (III Costa Rica) | Tatou d'Amérique centrale |
| | | | Cabassous tatouay (III Uruguay) | Tatou gumnure |
| | | Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Tatou à neuf bandes |
| | Priodontes maximus (I) | | | Tatou géant |
| PHOLIDOTA | | | | |
| Manidae | | | | Pangolins |
| | | Manis spp. (II)
  (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis pentadactyla et Manis javanica pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Pangolin |
| LAGOMORPHA | | | | |
| Leporidae | | | | Lièvres, lapins |
| | Caprolagus hispidus (I) | | | Lapin de l'Assam |
| | Romerolagus diazi (I) | | | Lapin des volcans |
| RODENTIA | | | | |
| Sciuridae | | | | Écureuils terrestres, écureuils arboricoles |
| | Cynomys mexicanus (I) | | | Chien de prairie du Mexique |
| | | | Epixerus ebii (III Ghana) | Écureuil palmiste |
| | | | Marmota caudata (III Inde) | Marmote à longue queue |
| | | | Marmota himalayana (III Inde) | Marmote de l'Himalaya |
| | | Ratufa spp. (II) | | Écureuils géants |
| | | | Sciurus deppei (III Costa Rica) | Écureuil |
| Anomaluridae | | | | Écureuils volants |
| | | | Anomalurus beecrofti (III Ghana) | Anamolure de Beecroft |
| | | | Anomalurus derbianus (III Ghana) | Anamolure de Derby |
| | | | Anomalurus pelii (III Ghana) | Anamolure de Pel |
| | | | Idiurus macrotis (III Ghana) | Anamolure nain |
| Muridae | | | | Souris, rats |
| | Leporillus conditor (I) | | | Rat architecte |
| | Pseudomys praeconis (I) | | | Souris de la baie de Shark |
| | Xeromys myoides (I) | | | Faux rat d'eau |
| | Zyzomys pedunculatus (I) | | | Rat à grosse queue |
| Hystricidae | | | | Porcs-épics du nord de l'Afrique |
| | Hystrix cristata

  (III Ghana) | | | Porc-épic Nord-Africain à crête |
| Erethizontidae | | | | Porcs-épics du Nouveau Monde |
| | | | Sphiggurus mexicanus (III Honduras) | Porc-épic préhensible |
| | | | Sphiggurus spinosus (III Uruguay) | Coendou épineux |
| Agoutidae | | | | Agouti |
| | | | Agouti paca (III Honduras) | Paca |
| Dasyproctidae | | | | Agouti ponctué |
| | | | Dasyprocta punctata (III Honduras) | Agouti ponctué |
| Chinchillidae | | | | Chinchillas |
| | Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) | | | Chinchillas |
| CETACEA | | | | Cétacés (dauphins, marsouins, baleines) |
| | CETACEA spp. (I/II)
   (1) | | | Cétacés |
| CARNIVORA | | | | |
| Canidae | | | | Chiens, renards, loups |
| | | | Canis aureus (III Inde) | Chacal doré |
| | Canis lupus

  (I/II)

  (toutes les populations sauf celles de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle; les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l'annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe II) | Canis lupus (II) (populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle) | | Loup |
| | Canis simensis | | | Loup d'Abyssinie, Chacal d'Ethiopie |
| | | Cerdocyon thous (II) | | Renard crabier |
| | | Chrysocyon brachyurus (II) | | Loup à crinière |
| | | Cuon alpinus (II) | | Dhole ou cuon d'Asie |
| | | Pseudalopex culpaeus (II) | | Renard colfeo |
| | | Pseudalopex griseus (II) | | Renard gris d'Argentine |
| | | Pseudalopex gymnocercus (II) | | Renard de la Pampa |
| | Speothos venaticus (I) | | | Chien des buissons |
| | | | Vulpes bengalensis (III Inde) | Renard du Bengale |
| | | Vulpes cana (II) | | Renard de Blanford |
| | | Vulpes zerda (II) | | Fennec |
| Ursidae | | | | Ours |
| | | Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) | | Ours |
| | Ailuropoda melanoleuca (I) | | | Panda géant |
| | Ailurus fulgens (I) | | | Petit panda |
| | Helarctos malayanus (I) | | | Ours malais ou ours des cocotiers |
| | Melursus ursinus (I) | | | Ours à miel ou ours lippu de l'Inde |
| | Tremarctos ornatus (I) | | | Ours à lunettes |
| | Ursus arctos

  (I/II)

  (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus
  arctos
  isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II) | | | Ours brun |
| | Ursus thibetanus (I) | | | Ours du Tibet ou ours à collier |
| Procyonidae | | | | Coatis |
| | | | Bassaricyon gabbii (III Costa Rica) | Olingo |
| | | | Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica) | Bassaris d'Amérique centrale |
| | | | Nasua narica (III Honduras) | Coati, coati brun, coati à museau blanc |
| | | | Nasua nasua solitaria (III Uruguay) | Coati roux |
| | | | Potos flavus (III Honduras) | Potos |
| Mustelidae | | | | Blaireaux, martres, belettes, etc. |
| | Lutrinae |

Annexe A

Annexe B

Annexe C

Noms communs

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA

(Mammifères)

MONOTREMATA

Tachyglossidae

Échidnés

Zaglossus spp. (II)

Échidnés à bec courbe

DASYUROMORPHIA

Dasyuridae

Souris marsupiales

Sminthopsis longicaudata (I)

Souris marsupiale à longue queue

Sminthopsis psammophila (I)

Souris marsupiale du désert

Thylacinidae

Loup de Tasmanie, thylacine

Thylacinus cynocephalus (peut-être éteint) (I)

Loup de Tasmanie, thylacine

PERAMELEMORPHIA

Peramelidae

Bandicoots

Chaeropus ecaudatus (peut-être éteint) (I)

Bandicoot à pied de porc

Macrotis lagotis (I)

Bandicoot-lapin

Macrotis leucura (I)

Bandicoot-lapin à queue blanche

Perameles bougainville (I)

Bandicoot de Bougainville

DIPROTODONTIA

Phalangeridae

Couscous

Phalanger orientalis (II)

Couscous gris

Spilocuscus maculatus (II)

Couscous tacheté

Vombatidae

Wombats

Lasiorhinus krefftii (I)

Wombat à nez poilu du Queensland

Macropodidae

Kangourous, wallabies

Dendrolagus dorianus

Dendrolague unicolore, Kangourou arboricole de Doria

Dendrolagus goodfellowi

Dendrolague, Kangourou arboricole de Goodfellow

Dendrolagus inustus (II)

Dendrolague gris

Dendrolagus matschiei

Dendrolague, Kangourou arboricole de Matschie

Dendrolagus ursinus (II)

Dendrolague noir

Lagorchestes hirsutus (I)

Wallaby-lièvre roux

Lagostrophus fasciatus (I)

Wallaby-lièvre rayé

Onychogalea fraenata (I)

Onychogale bridé

Onychogalea lunata (I)

Onychogale croissant de lune

Potoroidae

Rats-kangourous

Bettongia spp. (I)

Kangourous-rats

Caloprymnus campestris (peut-être éteint) (I)

Kangourou-rat du désert

SCANDENTIA

Tupaiidae

Tupaies

Tupaiidae spp.

Toupaïes

CHIROPTERA

Phyllostomidae

Sténoderme pseudo-vampire

Platyrrhinus lineatus (III Uruguay)

Pteropodidae

Roussettes, renards-volants

Acerodon spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Roussettes ou renards volants

Acerodon jubatus (I)

Roussette des Philippines

Acerodon lucifer (peut-être éteint) (I)

Roussette de l'île Panay

Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Roussettes ou renards volants

Pteropus insularis (I)

Roussettes des îles Truk

Pteropus livingstonei (II)

Renard volant de Livingstone

Pteropus mariannus (I)

Roussette des îles Marianne

Pteropus molossinus (I)

Renard volant de Ponape

Pteropus phaeocephalus (I)

Roussette de l'île Mortlock

Pteropus pilosus (I)

Roussette des îles Palau

Pteropus rodricensis (II)

Renard volant de l'île Rodriguez

Pteropus samoensis (I)

Roussette des îles Samoa

Pteropus tonganus (I)

Roussette des îles Tonga

Pteropus voeltzkowi (II)

Roussette Pemba, Renard volant de Voeltzkow

PRIMATES

Primates

PRIMATES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Primates (singes)

Lemuridae

Lémuridés

Lemuridae spp. (I)

Grands lémurs

Megaladapidae

Mégalapidés

Megaladapidae spp. (I)

Cheirogaleidae

Chirogales et microcèbes

Cheirogaleidae spp. (I)

Chirogales et microcèbes

Indridae

Avahis laineux, indris, sifakas

Indridae spp. (I)

Indris, sifakas (propithèque)

Daubentoniidae

Aye-aye

Daubentonia madagascariensis (I)

Aye-aye

Tarsiidae

Tarsiers

Tarsius spp. (II)

Tarsiers

Callithricidae

Ouistitis, tamarins

Callimico goeldii (I)

Tamarin du Goeldi

Callithrix aurita (I)

Marmouset à oreilles blanches

Callithrix flaviceps (I)

Ouistiti à tête jaune

Leontopithecus spp. (I)

Singes-lions ou tamarins dorés

Saguinus bicolor (I)

Tamarin bicolore

Saguinus geoffroyi (I)

Tamarin de Geoffroy

Saguinus leucopus (I)

Tamarin à pieds blancs

Saguinus oedipus (I)

Tamarin pinché ou Tamarin à perruque

Cebidae

Singes du Nouveau Monde

Alouatta coibensis (I)

Hurleur de l'île Coïba

Alouatta palliata (I)

Hurleur à pèlerine

Alouatta pigra (I)

Hurleur du Guatemala

Ateles geoffroyi frontatus (I)

Atèle de Geoffroy

Ateles geoffroyi panamensis (I)

Atèle de Geoffroy du Panama

Brachyteles arachnoides (I)

Atèle arachnoïde

Cacajao spp. (I)

Ouakaris

Callicebus personatus (II)

Titi à masque

Chiropotes albinasus (I)

Saki à nez blanc

Lagothrix flavicauda (I)

Singe laineux à queue jaune

Saimiri oerstedii (I)

Saimiri à dos roux

Cercopithecidae

Singes de l'Ancien Monde

Cercocebus galeritus (I/II)

(la sous-espèce Cercocebus
  galeritus
  galeritus est inscrite à l'annexe I)

Cercocèbe à crête, Mangabé

Cercopithecus diana (I)

Cercopithèque Diane

Cercopithecus solatus (II)

Cercopithèque à queue de soleil

Colobus satanas (II)

Colobe noir

Macaca silenus (I)

Macaque à queue de lion

Mandrillus leucophaeus (I)

Drill

Mandrillus sphinx (I)

Mandrill

Nasalis concolor (I)

Entelle de Pagi

Nasalis larvatus (I)

Nasique

Presbytis potenziani (I)

Semnopithèque de Mentawi

Procolobus pennantii (I/II)

(l'espèce figure à l'annexe II, mais la sous-espèce Procolobus
  pennantii
  kirkii figure à l'annexe I)

Colobe bai de Zanzibar

Procolobus preussi (II)

Colobe bai du Cameroun

Procolobus rufomitratus (I)

Colobe bai de Tana

Pygathrix spp. (I)

Douc

Semnopithecus entellus (I)

Entelle ou Houleman

Trachypithecus francoisi (II)

Langur de François

Trachypithecus geei (I)

Entelle doré, langur doré

Trachypithecus johnii (II)

Langur du Nilgiri

Trachypithecus pileatus (I)

Entelle pileux, langur à capuchon

Hylobatidae

Gibbons

Hylobatidae spp. (I)

Gibbons

Hominidae

Chimpanzés, gorille, orang-outan

Gorilla gorilla (I)

Gorille

Pan spp. (I)

Chimpanzé, bonobo

Pongo pygmaeus (I)

Orang-outan

XENARTHRA

Myrmecophagidae

Tamanoirs

Myrmecophaga tridactyla (II)

Grand fourmilier, tamanoir

Tamandua mexicana (III Guatemala)

Tamandua

Bradypodidae

Paresseux tridactyle

Bradypus variegatus (II)

Paresseux tridactyle de Bolivie

Megalonychidae

Unau d'Hoffmann

Choloepus hoffmanni (III Costa Rica)

Unau ou paresseux d'Hoffmann

Dasypodidae

Tatous

Cabassous centralis (III Costa Rica)

Tatou d'Amérique centrale

Cabassous tatouay (III Uruguay)

Tatou gumnure

Chaetophractus nationi (II) (un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

Tatou à neuf bandes

Priodontes maximus (I)

Tatou géant

PHOLIDOTA

Manidae

Pangolins

Manis spp. (II)

(un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis pentadactyla et Manis javanica pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

Pangolin

LAGOMORPHA

Leporidae

Lièvres, lapins

Caprolagus hispidus (I)

Lapin de l'Assam

Romerolagus diazi (I)

Lapin des volcans

RODENTIA

Sciuridae

Écureuils terrestres, écureuils arboricoles

Cynomys mexicanus (I)

Chien de prairie du Mexique

Epixerus ebii (III Ghana)

Écureuil palmiste

Marmota caudata (III Inde)

Marmote à longue queue

Marmota himalayana (III Inde)

Marmote de l'Himalaya

Ratufa spp. (II)

Écureuils géants

Sciurus deppei (III Costa Rica)

Écureuil

Anomaluridae

Écureuils volants

Anomalurus beecrofti (III Ghana)

Anamolure de Beecroft

Anomalurus derbianus (III Ghana)

Anamolure de Derby

Anomalurus pelii (III Ghana)

Anamolure de Pel

Idiurus macrotis (III Ghana)

Anamolure nain

Muridae

Souris, rats

Leporillus conditor (I)

Rat architecte

Pseudomys praeconis (I)

Souris de la baie de Shark

Xeromys myoides (I)

Faux rat d'eau

Zyzomys pedunculatus (I)

Rat à grosse queue

Hystricidae

Porcs-épics du nord de l'Afrique

Hystrix cristata

  (III Ghana)

Porc-épic Nord-Africain à crête

Erethizontidae

Porcs-épics du Nouveau Monde

Sphiggurus mexicanus (III Honduras)

Porc-épic préhensible

Sphiggurus spinosus (III Uruguay)

Coendou épineux

Agoutidae

Agouti

Agouti paca (III Honduras)

Paca

Dasyproctidae

Agouti ponctué

Dasyprocta punctata (III Honduras)

Agouti ponctué

Chinchillidae

Chinchillas

Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement)

Chinchillas

CETACEA

Cétacés (dauphins, marsouins, baleines)

CETACEA spp. (I/II)
   (1)

Cétacés

CARNIVORA

Canidae

Chiens, renards, loups

Canis aureus (III Inde)

Chacal doré

Canis lupus

  (I/II)

(toutes les populations sauf celles de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle; les populations du Bhoutan, de l'Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l'annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe II)

Canis lupus (II) (populations de l'Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle)

Loup

Canis simensis

Loup d'Abyssinie, Chacal d'Ethiopie

Cerdocyon thous (II)

Renard crabier

Chrysocyon brachyurus (II)

Loup à crinière

Cuon alpinus (II)

Dhole ou cuon d'Asie

Pseudalopex culpaeus (II)

Renard colfeo

Pseudalopex griseus (II)

Renard gris d'Argentine

Pseudalopex gymnocercus (II)

Renard de la Pampa

Speothos venaticus (I)

Chien des buissons

Vulpes bengalensis (III Inde)

Renard du Bengale

Vulpes cana (II)

Renard de Blanford

Vulpes zerda (II)

Fennec

Ursidae

Ours

Ursidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Ours

Ailuropoda melanoleuca (I)

Panda géant

Ailurus fulgens (I)

Petit panda

Helarctos malayanus (I)

Ours malais ou ours des cocotiers

Melursus ursinus (I)

Ours à miel ou ours lippu de l'Inde

Tremarctos ornatus (I)

Ours à lunettes

Ursus arctos

  (I/II)

(seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus
  arctos
  isabellinus figurent à l'annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l'annexe II)

Ours brun

Ursus thibetanus (I)

Ours du Tibet ou ours à collier

Procyonidae

Coatis

Bassaricyon gabbii (III Costa Rica)

Olingo

Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica)

Bassaris d'Amérique centrale

Nasua narica (III Honduras)

Coati, coati brun, coati à museau blanc

Nasua nasua solitaria (III Uruguay)

Coati roux

Potos flavus (III Honduras)

Potos

Mustelidae

Blaireaux, martres, belettes, etc.

Lutrinae

Loutres

Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Loutres

Aonyx congicus (I) (seulement les populations du Cameroun et du Nigéria; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Loutre à joues blanches du Congo

Enhydra lutris nereis (I)

Loutre de mer

Lontra felina (I)

Loutre de mer

Lontra longicaudis (I)

Loutre à longue queue, ou de la Plata

Lontra provocax (I)

Loutre du Chili

Lutra lutra (I)

Loutre d'Europe

Pteronura brasiliensis (I)

Loutre géante du Brésil

| | Mellivorinae |
| --- | --- |

Mellivorinae

Ratel

Mellivora capensis (III Botswana/Ghana)

Ratel

| | Mephitinae |
| --- | --- |

Mephitinae

Moufettes

Conepatus humboldtii (II)

Moufette de Patagonie

Mustelinae

Tayra, grison, martres, belettes, hermine

Eira barbara (III Honduras)

Tayra

Galictis vittata (III Costa Rica)

Grison

Martes flavigula (III Inde)

Martre à gorge jaune

Martes foina intermedia (III Inde)

Fouine

Martes gwatkinsii (III Inde)

Martre de l'Inde du Sud

Mustela nigripes (I)

Putois à pieds noirs

Viverridae

Binturong, civettes, fossas, euplère de Goudot

Arctictis binturong (III Inde)

Binturong

Civettictis civetta (III Botswana)

Civette

Cryptoprocta ferox (II)

Foussa

Cynogale bennettii (II)

Civette-loutre de Sumatra

Eupleres goudotii (II)

Euplère de Goudot

Fossa fossana (II)

Civette fossane

Hemigalus derbyanus (II)

Civette palmiste à bandes de Derby

Paguma larvata (III Inde)

Civette palmiste à masque

Paradoxurus hermaphroditus (III Inde)

Civette palmiste hermaphrodite

Paradoxurus jerdoni (III Inde)

Civette palmiste de Jerdon

Prionodon linsang (II)

Civette à bande ou linsang rayé

Prionodon pardicolor (I)

Linsang tacheté

Viverra civettina (III Inde)

Civette à grandes taches

Viverra zibetha (III Inde)

Grande civette de l'Inde

Viverricula indica (III Inde)

Petite civette de l'Inde

Herpestidae

Mangoustes

Herpestes brachyurus fuscus (III Inde)

Mangouste à queue courte de l'Inde

Herpestes edwardsii (III Inde)

Mangouste d'Edwards

Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde)

Petite mangouste indienne

Herpestes smithii (III Inde)

Mangouste de Smith

Herpestes urva (III Inde)

Mangouste crabière

Herpestes vitticollis (III Inde)

Mangouste à cou rayé

Hyaenidae

Protèle, hyènes

Proteles cristatus (III Botswana)

Protèle

Felidae

Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.)

Felidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement)

Félins

Acinonyx jubatus (I) (quotas d'exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50; le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l'article 4, paragraphe 1, du présent règlement)

Guépard

Caracal caracal (I) (seulement la population de l'Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Caracal

Catopuma temminckii (I)

Chat doré d'Asie

Felis nigripes (I)

Chat à pieds noirs

Felis silvestris

  (II)

Chat sauvage

Herpailurus yaguarondi (I) (seulement les populations de l'Amérique du nord et de l'Amérique centrale; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Jaguarundi

Leopardus pardalis (I)

Ocelot

Leopardus tigrinus (I)

Chat tigré

Leopardus wiedii (I)

Margay

Lynx lynx

  (II)

Lynx d'Eurasie

Lynx pardinus (I)

Lynx pardelle

Neofelis nebulosa (I)

Panthère longibande ou nébuleuse

Oncifelis geoffroyi (I)

Chat de Geoffroy

Oreailurus jacobita (I)

Chat des Andes

Panthera leo persica (I)

Lion d'Asie

Panthera onca (I)

Jaguar

Panthera pardus (I)

Panthère

Panthera tigris (I)

Tigre

Pardofelis marmorata (I)

Chat marbré

Prionailurus bengalensis bengalensis (I) (seulement les populations du Bangladesh, de l'Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Chat-léopard de Chine

Prionailurus bengalensis iriomotensis (II)

Chat iriomote, Chat-léopard du Japon

Prionailurus planiceps (I)

Chat à tête plate

Prionailurus rubiginosus (I) (seulement la population de l'Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Chat-léopard de l'Inde

Puma concolor coryi (I)

Puma ou couguar de Floride

Puma concolor costaricensis (I)

Puma d'Amérique centrale

Puma concolor couguar (I)

Puma de l'est de l'Amérique du Nord

Uncia uncia (I)

Panthère des neiges, once, irbis

Otariidae

Arctocéphales

Arctocephalus spp (II) (sauf l'espèce inscrite à l'annexe A)

Otaries à fourrure

Arctocephalus philippii (II)

Arctocephale de Juan Fernandez

Arctocephalus townsendi (I)

Otarie à fourrure d'Amérique

Odobenidae

Morse

Odobenus rosmarus (III Canada)

Morse

Phocidae

Phoques

Mirounga leonina (II)

Éléphant de mer

Monachus spp. (I)

Phoques moines

PROBOSCIDEA

Elephantidae

Éléphants

Elephas maximus (I)

Éléphant d'Asie

Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud et du Zimbabwe qui sont inscrites à l'annexe B)

Loxodonta africana (II)

(seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l'Afrique du Sud (2) et du Zimbabwe (3); toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A)

Éléphant d'Afrique

SIRENIA

Dugongidae

Dugong

Dugong dugon (I)

Dugong

Trichechidae

Lamantins

Trichechidae spp. (I/II) (Trichechus
  inunguis et Trichechus
  manatus figurent à l'annexe I; Trichechus
  senegalensis figure à l'annexe II)

Lamantins

PERISSODACTYLA

Equidae

Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski

Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement)

Âne sauvage d'Afrique

Equus grevyi (I)

Zèbre de Grévy

Equus hemionus (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais la sous-espèce Equus hemionus hemionus est inscrite à l'annexe I)

Âne sauvage d'Asie

Equus kiang (II)

Âne sauvage du Tibet

Equus onager (II) (sauf la sous-espèce inscrite à l'annexe A)

Onagre

Equus onager khur (I)

Hémione de l'Inde

Equus przewalskii (I)

Cheval de Przewalski

Equus zebra hartmannae (II)

Zèbre de Hartmann

Equus zebra zebra (I)

Zèbre de montagne du Cap

Tapiridae

Tapirs

Tapiridae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l'annexe B)

Tapirs

Tapirus terrestris (II)

Tapir terrestre

Rhinocerotidae

Rhinocéros

Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe B)

Rhinocéros

Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l'Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence)

Rhinocéros blanc du Sud

ARTIODACTYLA

Tragulidae

Chevrotain aquatique

Hyemoschus aquaticus (III Ghana)

Chevrotain aquatique

Suidae

Babiroussa, sangliers, cochons

Babyrousa babyrussa (I)

Babiroussa

Sus salvanius (I)

Sanglier nain

Tayassuidae

Pécaris

Tayassuidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d'Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Pécaris

Catagonus wagneri (I)

Pécari du Chaco

Hippopotamidae

Hippopotames

Hexaprotodon liberiensis (II)

Hippopotame nain

Hippopotamus amphibius (II)

Hippopotame amphibie

Camelidae

Camélidés (guanaco, vigogne)

Lama guanicoe (II)

Guanaco

Vicugna vicugna (I) (sauf les populations de l'Argentine [populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie [toute la population], du Chili [population de Primera Región] et du Pérou [toute la population] qui sont inscrites à l'annexe B)

Vicugna vicugna (II) (seulement les populations de l'Argentine
   (4)[populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan], de la Bolivie
   (5)[toute la population], du Chili
   (6)[population de Primera Región] et du Pérou
   (7)[toute la population]; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe A)

Vigogne

Moschidae

Chevrotains porte-musc

Moschus spp. (I) (seulement les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan; toutes les autres populations sont inscrites à l'annexe B)

Moschus spp. (II) (sauf les populations de l'Afghanistan, du Bhoutan, de l'Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan qui sont inscrites à l'annexe A)

Porte-musc

Cervidae

Cerfs, guémaux, muntjacs, poudous

Axis calamianensis (I)

Cerf-cochon calamien

Axis kuhlii (I)

Cerf-cochon de Kuhl

Axis porcinus annamiticus (I)

Cerf-cochon de Thaïlande

Blastocerus dichotomus (I)

Cerf des marais

Cervus duvaucelii (I)

Cerf du Duvaucel ou barasingha

Cervus elaphus bactrianus (II)

Cerf élaphe du Turkestan

Cervus elaphus barbarus (III Tunisie)

Cerf de Barbarie

Cervus elaphus hanglu (I)

Cerf élaphe du Cachemire

Cervus eldii (I)

Cerf d'Eld

Dama mesopotamica (I)

Daim de Mésopotamie

Hippocamelus spp. (I)

Cerf des Andes

Mazama americana cerasina (III Guatemala)

Cerf centraméricain auburn

Megamuntiacus vuquanghensis (I)

Muntjac géant

Muntiacus crinifrons (I)

Muntjac noir

Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala)

Cerf à queue blanche du Guatemala

Ozotoceros bezoarticus (I)

Cerf des pampas

Pudu mephistophiles (II)

Pudu du Nord

Pudu puda (I)

Pudu du Sud

Antilocapridae

Antilocapre

Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement)

Pronghorn ou antilocapre de Californie

Bovidae

Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc.

Addax nasomaculatus (I)

Addax

Ammotragus lervia (II)

Mouflon à manchettes

Bison bison athabascae (II)

Bison des forêts

Antilope cervicapra (III Népal)

Cervicapre

Bos gaurus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement)

Gaur

Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement)

Yack sauvage

Bos sauveli (I)

Kouprey

Bubalus arnee (III Népal) (sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement)

Buffle d'Asie ou arni

Bubalus depressicornis (I)

Anoa des plaines

Bubalus mindorensis (I)

Tamarau

Bubalus quarlesi (I)

Anoa des montagnes

Budorcas taxicolor (II)

Takin

Capra falconeri (I)

Markhor

Cephalophus dorsalis (II)

Céphalophe à bande dorsale noire

Cephalophus jentinki (I)

Céphalophe de Jentink

Cephalophus monticola (II)

Céphalophe bleu

Cephalophus ogilbyi (II)

Céphalophe d'Ogilby

Cephalophus silvicultor (II)

Céphalophe géant

Cephalophus zebra (II)

Céphalophe rayé

Damaliscus lunatus (III Ghana)

Sassasy

Damaliscus pygargus pygargus (II)

Bontebok

Gazella cuvieri (III Tunisie)

Gazelle de Cuvier

Gazella dama (I)

Gazelle dama

Gazella dorcas (III Tunisie)

Gazelle dorcas

Gazella leptoceros (III Tunisie)

Gazelle à cornes fines

Hippotragus niger variani (I)

Hippotrague noir géant

Kobus leche (II)

Cobe lechwe

Naemorhedus baileyi (I)

Goral rouge

Naemorhedus caudatus (I)

Goral à longue queue

Naemorhedus goral (I)

Goral, bouquetin du Népal

Naemorhedus sumatraensis (I)

Serow ou capricorne de Sumatra

Oryx dammah (I)

Oryx algazelle

Oryx leucoryx (I)

Oryx blanc ou d'Arabie

Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)

Mouflon d'Europe ou d'Eurasie

Ovis ammon hodgsonii (I)

Mouflon de l'Himalaya

Ovis ammon nigrimontana (I)

Mouflon du Kazakhstan

Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement)

Mouflon d'Amérique ou bighorn

Ovis orientalis ophion (I)

Mouflon de Chypre

Ovis vignei (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l'annexe A)

Urial

Ovis vignei vignei (I)

Urial

Pantholops hodgsonii (I)

Antilope du Tibet

Pseudoryx nghetinhensis (I)

Saola

Rupicapra pyrenaica ornata (I)

Chamois des Abruzzes

Saiga tatarica (II)

Saiga

Tetracerus quadricornis (III Népal)

Tétracère

Tragelaphus eurycerus (III Ghana)

Bongo

Tragelaphus spekii (III Ghana)

Sitatunga

AVES

(Oiseaux)

STRUTHIONIFORMES

Struthionidae

Autruche

Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants: Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigéria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Autruche

RHEIFORMES

Rheidae

Nandous

Rhea americana (II)

Nandou américain ou nandou gris

Rhea pennata(I) (sauf les populations de Rhea
  pennata
  pennata de l'Argentine et du Chili qui sont inscrites à l'annexe B)

Nandou de Darwin

Rhea pennata pennata (II) (seulement les populations de l'Argentine et du Chili)

TINAMIFORMES

Tinamidae

Tinamous

Tinamus solitarius (I)

Tinamou solitaire

SPHENISCIFORMES

Spheniscidae

Manchots

Spheniscus demersus (II)

Manchot du Cap

Spheniscus humboldti (I)

Manchot de Humboldt

PODICIPEDIFORMES

Podicipedidae

Grèbes

Podilymbus gigas (I)

Grèbe du lac Atitlan

PROCELLARIIFORMES

Diomedeidae

Albatros

Diomedea albatrus (I)

Albatros à queue courte

PELECANIFORMES

Pelecanidae

Pélicans

Pelecanus crispus (I)

Pélican frisé

Sulidae

Fous

Papasula abbotti (I)

Fou d'Abbott

Fregatidae

Frégates

Fregata andrewsi (I)

Frégate de l'île Christmas

CICONIIFORMES

Ardeidae

Aigrettes, hérons

Ardea goliath (III Ghana)

Héron goliath

Bubulcus ibis

  (III Ghana)

Héron garde-bœufs

Casmerodius albus

  (III Ghana)

Grande aigrette

Egretta garzetta

  (III Ghana)

Aigrette garzette

Balaenicipitidae

Bec-en-sabot

Balaeniceps rex (II)

Bec-en-sabot ou baléniceps roi

Ciconiidae

Cigognes, jabirus, marabout d'Afrique, tantale blanc

Ciconia boyciana (I)

Cigogne blanche orientale

Ciconia nigra

  (II)

Cigogne noire

Ciconia stormi

Cigogne de Storm

Ephippiorhynchus senegalensis (III Ghana)

Jabiru

Jabiru mycteria (I)

Jabiru américain

Leptoptilos crumeniferus (III Ghana)

Marabout

Leptoptilos dubius

Marabout argala

Mycteria cinerea (I)

Tantale blanc

Threskiornithidae

Ibis, spatules

Bostrychia hagedash (III Ghana)

Ibis hagedash

Bostrychia rara (III Ghana)

Ibis vermiculé

Eudocimus ruber (II)

Ibis rouge

Geronticus calvus (II)

Ibis chauve de l'Afrique du Sud

Geronticus eremita (I)

Ibis chauve

Nipponia nippon (I)

Ibis blanc du Japon ou ibis nippon

Platalea leucorodia

  (II)

Spatule blanche

Pseudibis gigantea

Ibis géant

Threskiornis aethiopicus (III Ghana)

Ibis sacré

Phoenicopteridae

Flamants

Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Flamants

Phoenicopterus ruber

  (II)

Flamant rouge

ANSERIFORMES

Anatidae

Canards, oies, cygnes, etc.

Alopochen aegyptiacus (III Ghana)

Oie d'Égypte

Anas acuta (III Ghana)

Canard pilet

Anas aucklandica (I)

Sarcelle brune

Anas bernieri (II)

Sarcelle malgache ou de bernier

Anas capensis (III Ghana)

Canard du Cap

Anas clypeata (III Ghana)

Canard souchet

Anas crecca (III Ghana)

Sarcelle d'hiver

Anas formosa (II)

Sarcelle élégante ou formose

Anas laysanensis (I)

Canard ou sarcelle de Laysan

Anas oustaleti (I)

Canard d'Oustalet ou des Mariannes

Anas penelope (III Ghana)

Canard siffleur

Anas querquedula

  (III Ghana)

Sarcelle d'été

Aythya innotata

Fuligule nyroca de Madagascar

Aythya nyroca

  (III Ghana)

Fuligule nyroca

Branta canadensis leucopareia (I)

Bernache du Canada aléoute

Branta ruficollis
  (II)

Bernache à cou roux

Branta sandvicensis (I)

Bernache Hawaii ou Néné

Cairina moschata (III Honduras)

Canard de Barbarie, canard musqué

Cairina scutulata (I)

Canard à ailes blanches

Coscoroba coscoroba (II)

Cygne coscoroba

Cygnus melanocorypha (II)

Cygne à col noir

Dendrocygna arborea (II)

Dendrocygne à bec noir ou des Antilles

Dendrocygna autumnalis (III Honduras)

Dendrocygne à bec rouge

Dendrocygna bicolor (III Ghana/Honduras)

Dendrocygne fauve

Dendrocygna viduata (III Ghana)

Dendrocygne veuf

Mergus octosetaceus

Harle du Brésil

Nettapus auritus (III Ghana)

Sarcelle à oreillons

Oxyura jamaicensis

Érismature rousse

Oxyura leucocephala (II)

Erismature à tête blanche

Plectropterus gambensis (III Ghana)

Canard armé

Pteronetta hartlaubii (III Ghana)

Canard de Hartlaub

Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint) (I)

Canard à tête rose

Sarkidiornis melanotos (II)

Sarcidiorne à crête

Tadorna cristata

Tadorne huppée

FALCONIFORMES

Rapaces (aigles, faucons, éperviers, vautours)

FALCONIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l'annexe C; les autres espèces de cette famille ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Rapaces

Cathartidae

Vautours du Nouveau Monde

Gymnogyps californianus (I)

Condor de Californie

Sarcoramphus papa (III Honduras)

Carcoramphe roi, vautour royal

Vultur gryphus (I)

Condor des Andes

Pandionidae

Balbuzards

Pandion haliaetus

  (II)

Balbuzard fluviatile

Accipitridae

Aigles, milan de Wilson, pygargues

Accipiter brevipes

  (II)

Épervier à pieds courts

Accipiter gentilis

  (II)

Autour des palombes

Accipiter nisus

  (II)

Épervier d'Europe

Aegypius monachus

  (II)

Vautour-moine

Aquila adalberti (I)

Aigle à épaules blanches

Aquila chrysaetos

  (II)

Aigle royal

Aquila clanga

  (II)

Aigle criard

Aquila heliaca (I)

Aigle impérial

Aquila pomarina

  (II)

Aigle pomarin

Buteo buteo

  (II)

Buse variable

Buteo lagopus

  (II)

Buse pattue

Buteo rufinus

  (II)

Buse féroce

Chondrohierax uncinatus wilsonii (I)

Busard de Wilson

Circaetus gallicus

  (II)

Circaète Jean-le-Blanc

Circus aeruginosus

  (II)

Busard des roseaux

Circus cyaneus

  (II)

Busard Saint-Martin

Circus macrourus

  (II)

Busard pâle

Circus pygargus

  (II)

Busard de montagne

Elanus caeruleus

  (II)

Élançon blanc

Eutriorchis astur (II)

Aigle serpentaire

Gypaetus barbatus

  (II)

Gypaète barbu

Gyps fulvus

  (II)

Vautour fauve

Haliaeetus spp. (I/II) (l'espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l'annexe I; les autres espèces sont inscrites à l'annexe II)

Pygargue

Harpia harpyja (I)

Harpie

Hieraaetus fasciatus

  (II)

Aigle de Bonelli

Hieraaetus pennatus

  (II)

Aigle botté

Leucopternis occidentalis (II)

Buse à dos gris

Milvus migrans

  (II)

Milan noir

Milvus milvus

  (II)

Milan royal

Neophron percnopterus

  (II)

Pérénoptère d'Égypte

Pernis apivorus

  (II)

Bondrée apivore

Pithecophaga jefferyi (I)

Aigle des singes

Falconidae

Faucons

Falco araea (I)

Faucon crécerelle des Seychelles

Falco biarmicus

  (II)

Faucon lanier

Falco cherrug

  (II)

Faucon sacré

Falco columbarius

  (II)

Faucon émerillon

Falco eleonorae

  (II)

Faucon d'Eléonore

Falco jugger (I)

Faucon laggar

Falco naumanni

  (II)

Faucon crécerellette

Falco newtoni(I) (seulement la population des Seychelles)

Faucon de Newton d'Aldabra

Falco pelegrinoides (I)

Faucon de Barbarie

Falco peregrinus (I)

Faucon pélerin

Falco punctatus (I)

Faucon de l'île Maurice

Falco rusticolus (I)

Faucon gerfaut

Falco subbuteo

  (II)

Faucon hobereau

Falco tinnunculus

  (II)

Faucon crécerelle

Falco vespertinus

  (II)

Faucon kobez

GALLIFORMES

Megapodiidae

Mégapode maléo

Macrocephalon maleo (I)

Maléo

Cracidae

Crax spp. * (-/III) (les espèces suivantes figurent à l'annexe III: Crax alberti, Crax daubentoni et Crax globulosa pour la Colombie et Crax rubra pour la Colombie, le Costa Rica, le Guatemala et le Honduras)

Hoccos

Crax alberti (III Colombie)

Hocco d'Albert

Crax blumenbachii (I)

Hocco à bec rouge

Mitu mitu (I)

Grand hocco à bec de rasoir

Oreophasis derbianus (I)

Pénélope cornue ou de Derby

Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras)

Ortalide chacamel, ortalide du Mexique

Pauxi spp. (-/III) (Pauxi pauxi figure à l'annexe III pour la Colombie)

Hocco à pierre

Penelope albipennis (I)

Pénélope à ailes blanches

Penelope purpurascens (III Honduras)

Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc

Penelopina nigra (III Guatemala)

Pénélope noire

Pipile jacutinga (I)

Pénélope siffleuse ou à front noir

Pipile pipile (I)

Siffleuse de la Trinité

Phasianidae

Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

Agelastes meleagrides (III Ghana)

Pintade à poitrine blanche

Agriocharis ocellata (III Guatemala)

Dindon ocellé

Arborophila charltonii (III Malaisie)

Torquéole à poitrine châtain

Arborophila orientalis (III Malaisie)

Torquéole à poitrine brune (= de Sumatra)

Argusianus argus (II)

Argus géant

Caloperdix oculea (III Malaisie)

Rouloul ocellé

Catreus wallichii (I)

Faisan de Wallich ou faisan de l'Himalaya

Colinus virginianus ridgwayi (I)

Colin de Ridgway

Crossoptilon crossoptilon (I)

Hoki blanc

Crossoptilon harmani (I)

Hoki de Harman

Crossoptilon mantchuricum (I)

Hoki brun

Gallus sonneratii (II)

Coq de Sonnerat

Ithaginis cruentus (II)

Ithagines

Lophophorus impejanus (I)

Lophophore resplendissant

Lophophorus lhuysii (I)

Lophophore de Lhuys

Lophophorus sclateri (I)

Lophophore de Sclater

Lophura bulweri

Faisan de Bulwer

Lophura diardi

Faisan prélat

Lophura edwardsi (I)

Faisan d'Edwards

Lophura erythrophthalma (III Malaisie)

Faisan à queue rousse

Lophura hatinhensis

Faisan du Vietnam

Lophura hoogerwerfi

Faisan d'Hoogerwerf ou de Sumatra

Lophura ignita (III Malaisie)

Faisan noble

Lophura imperialis (I)

Faisan impérial

Lophura inornata

Faisan de Salvadori

Lophura leucomelanos

Faisan leucomèle

Lophura swinhoii (I)

Faisan de Swinhoe

Melanoperdix nigra (III Malaisie)

Rouloul noir

Odontophorus strophium

Tocra à miroir

Ophrysia superciliosa

Ophrysia de l'Himalaya

Pavo muticus (II)

Paon spicifère

Polyplectron bicalcaratum (II)

Éperonnier chinquis

Polyplectron emphanum (I)

Éperonnier de Palawan ou de Napoléon

Polyplectron germaini (II)

Éperonnier de Germain

Polyplectron inopinatum (III Malaisie)

Éperonnier de Rothschild

Polyplectron malacense (II)

Éperonnier malais

Polyplectron schleiermacheri (II)

Eperonnier de Nornéo

Rheinardia ocellata (I)

Rheinarte ocellé

Rhizothera longirostris (III Malaisie)

Rouloul à long bec

Rollulus rouloul (III Malaisie)

Rouloul couronné

Syrmaticus ellioti (I)

Faisan d'Elliot

Syrmaticus humiae (I)

Faisan de Hume et faisan de Birmanie

Syrmaticus mikado (I)

Faisan mikado

Tetraogallus caspius (I)

Tétras des neiges de la Caspienne

Tetraogallus tibetanus (I)

Tétras des neiges du Tibet

Tragopan blythii (I)

Tragopan du Blith ou de Molesworth

Tragopan caboti (I)

Tragopan de Cabot

Tragopan melanocephalus (I)

Tragopan de Hastings

Tragopan satyra (III Népal)

Tragopan satyre

Tympanuchus cupido attwateri (I)

Tétras cupidon d'Attwater

GRUIFORMES

Gruidae

Grues

Gruidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Grues

Grus americana (I)

Grue blanche d'Amérique ou américaine

Grus canadensis (I/II) (l'espèce est inscrite à l'annexe II mais les sous-espèces Grus
  canadensis
  nesiotes et Grus
  canadensis
  pulla sont inscrites à l'annexe I)

Grue grise

Grus grus

  (II)

Grue cendrée

Grus japonensis (I)

Grue blanche du Japon

Grus leucogeranus (I)

Grue blanche asiatique ou leucogérane

Grus monacha (I)

Grue moine

Grus nigricollis (I)

Grue à cou noir

Grus vipio (I)

Grue à cou blanc

Rallidae

Foulques, râles

Gallirallus sylvestris (I)

Râle de l'île de Lord Howe

Rhynochetidae

Kagou ou cagou

Rhynochetos jubatus (I)

Kagou ou cagou huppé

Otididae

Outardes

Otididae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Outardes

Ardeotis nigriceps (I)

Outarde de l'Inde

Chlamydotis undulata (I)

Outarde oubara

Eupodotis indica (II)

Outarde naine de l'Inde

Eupodotis bengalensis (I)

Outarde du Bengale

Otis tarda

  (II)

Outarde barbue

Tetrax tetrax

  (II)

Outarde canepetière

CHARADRIIFORMES

Burhinidae

Œdicnèmes

Burhinus bistriatus (III Guatemala)

Œdicnème américain

Scolopacidae

Courlis, chevalier tacheté

Numenius borealis (I)

Courlis esquimau

Numenius tenuirostris (I)

Courlis à bec grêle

Tringa guttifer (I)

Chevalier à gouttelette

Laridae

Mouettes, goélands, sternes

Larus relictus (I)

Goéland de Mongolie

COLUMBIFORMES

Columbidae

Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

Caloenas nicobarica (I)

Pigeon de Nicobar ou à camail

Columba caribaea

Pigeon à queue annelée des Caraïbes

Claravis godefrida

Colombe de Geoffroy

Columba guinea (III Ghana)

Pigeon de Guinée

Columba iriditorques (III Ghana)

Pigeon à nuque bronzée

Columba livia

  (III Ghana)

Pigeon biset

Columba mayeri (III Maurice)

Pigeon des mares

Columba unicincta (III Ghana)

Pigeon gris écailleux

Didunculus strigirostris

Diduncule strigiorostre

Ducula mindorensis (I)

Carpophage de Mindoro

Gallicolumba luzonica (II)

Colombe poignardée

Goura spp. (II)

Gouras ou pigeons couronnés

Leptotila wellsi

Colombe de Wells

Oena capensis (III Ghana)

Tourterelle du Cap

Streptopelia decipiens (III Ghana)

Tourterelle pleureuse

Streptopelia roseogrisea (III Ghana)

Tourterelle rieuse

Streptopelia semitorquata (III Ghana)

Tourterelle à collier

Streptopelia senegalensis (III Ghana)

Tourterelle maillée

Streptopelia turtur

  (III Ghana)

Tourterelle des bois

Streptopelia vinacea (III Ghana)

Tourterelle vineuse

Treron calva (III Ghana)

Colombar à front nu

Treron waalia (III Ghana)

Pigeons à épaulettes violettes

Turtur abyssinicus (III Ghana)

Émerauldine à bec noir

Turtur afer (III Ghana)

Émerauldine à bec rouge

Turtur brehmeri (III Ghana)

Tourterelle à tête bleue

Turtur tympanistria (III Ghana)

Tourterelle tambourette

PSITTACIFORMES

Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc.

PSITTACIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites aux annexes A et C, ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus
  undulatus et Nymphicus
  hollandicus, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Perroquets, perruches, etc.

Psittacidae

Amazones, cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets

Amazona arausiaca (I)

Amazone de Bouquet ou à cou rouge

Amazona barbadensis (I)

Amazone à épaulettes jaunes

Amazona brasiliensis (I)

Amazone du Brésil ou à queue rouge

Amazona finschi (I)

Amazone de Finsch

Amazona guildingii (I)

Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding

Amazona imperialis (I)

Amazone impériale

Amazona leucocephala (I)

Amazone de Cuba, Amazone à tête blanche

Amazona ochrocephala auropalliata (I)

Amazone à cou jaune

Amazona ochrocephala belizensis (I)

Amazone à cou jaune du Belize

Amazona ochrocephala caribaea (I)

Amazone à cou jaune des Caraïbes

Amazona ochrocephala oratrix (I)

Amazone à tête jaune

Amazona ochrocephala parvipes (I)

Amazona ochrocephala tresmariae (I)

Amazone mexicaine à double tête jaune

Amazona pretrei (I)

Amazone de Prêtre

Amazona rhodocorytha (I)

Amazone à couronne rouge

Amazona tucumana (I)

Amazone de Tucuman

Amazona versicolor (I)

Amazone versicolore

Amazona vinacea (I)

Amazone vineuse

Amazona viridigenalis (I)

Amazone à joues vertes

Amazona vittata (I)

Amazone à bandeau rouge

Anodorhynchus spp. (I)

Aras hyacinthes, de Lear, glauques

Ara ambigua (I)

Ara de Buffon

Ara glaucogularis (I)

Ara à gorge bleue

Ara macao (I)

Ara macao

Ara militaris (I)

Ara militaire

Ara rubrogenys (I)

Ara de Fresnaye

Cacatua goffini (I)

Cacatoès de Goffin

Cacatua haematuropygia (I)

Cacatoès des Philippines

Cacatua moluccensis (I)

Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge

Cacatua sulphurea (I)

Cacatoès soufré

Cyanopsitta spixii (I)

Ara de Spix

Cyanoramphus forbesi (I)

Perruches à tête d'or de Forbes

Cyanoramphus novaezelandiae (I)

Perruche de Nouvelle-Zélande

Cyclopsitta diophthalma coxeni (I)

Psittacula à double œil de Coxen

Eos histrio (I)

Lori arlequin

Eunymphicus cornutus (I)

Perruche cornue ou huppée

Geopsittacus occidentalis (peut-être éteint) (I)

Perruche nocturne

Guarouba guarouba (I)

Guarouba, perruche dorée

Neophema chrysogaster (I)

Perruche à ventre orange

Ognorhynchus icterotis (I)

Perruche à oreilles jaunes

Pezoporus wallicus (I)

Perruche terrestre

Pionopsitta pileata (I)

Perroquet à oreilles ou caïque mitré

Probosciger aterrimus (I)

Microglosse noir

Propyrrhura couloni (I)

Ara de Coulon

Propyrrhura maracana (I)

Ara maracana

Psephotus chrysopterygius (I)

Perruche à ailes d'or

Psephotus dissimilis (I)

Perruche à capuchon

Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint) (I)

Perruche de paradis

Psittacula echo (I)

Perruche de l'île Maurice

Psittacula krameri (III Ghana)

Perruche à collier

Pyrrhura cruentata (I)

Conure à gorge bleue

Rhynchopsitta spp. (I)

Perruches ou perroquets à gros bec

Strigops habroptilus (I)

Kakaro ou perroquet-hibou

Vini spp. (I/II) (Vini
  ultramarina figure à l'annexe I, mais les autres sous-espèces figurent à l'annexe II)

Loris

CUCULIFORMES

Musophagidae

Touracos

Corythaeola cristata (III Ghana)

Touraco géant

Crinifer piscator (III Ghana)

Touraco gris

Musophaga porphyreolopha (II)

Touraco à huppe pourprée

Musophaga violacea (III Ghana)

Touraco violet

Tauraco spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Touracos

Tauraco bannermani (II)

Touraco de Bannerman

STRIGIFORMES

Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux)

STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux)

Tytonidae

Chouettes effraies

Tyto alba

  (II)

Chouette effraie

Tyto soumagnei (I)

Effraie rousse de Madagascar

Strigidae

Chouettes, hiboux

Aegolius funereus

  (II)

Chouette de Tengmalm

Asio flammeus

  (II)

Hibou brachyote

Asio otus

  (II)

Hibou moyen-duc

Athene blewitti (I)

Chevêche forestière

Athene noctua

  (II)

Chouette chevêche

Bubo bubo

  (II)

Hibou grand-duc

Glaucidium passerinum

  (II)

Chouette chevêchette

Mimizuku gurneyi (I)

Scops géant de Guerney

Ninox novaeseelandiae undulata (I)

Chouette boobook de l'île de Norfolk

Ninox squamipila natalis (I)

Ninoxe ou chouette des mollusques

Nyctea scandiaca

  (II)

Harfang des neiges

Otus ireneae (II)

Petit-duc d'Irène

Otus scops

  (II)

Hibou petit-duc

Strix aluco

  (II)

Hulotte chat-huant

Strix nebulosa

  (II)

Chouette lapone

Strix uralensis

  (II)

Chouette de l'Oural

Surnia ulula

  (II)

Chouette épervière

APODIFORMES

Trochilidae

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches)

Glaucis dohrnii (I)

Ermite de Dohrnou à bec incurvé

TROGONIFORMES

Trogonidae

Quetzals

Pharomachrus mocinno (I)

Quetzal resplendissant

CORACIIFORMES

Bucerotidae

Calaos

Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Calaos

Aceros nipalensis (I)

Calao de montagne ou à cou roux

Aceros subruficollis (I)

Calao à poche unie

Anorrhinus spp. (II)

Calaos à huppe touffue

Anthracoceros spp. (II)

Calaos pics

Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Calao roux de Luzon, calao rhinocéros

Buceros bicornis (I)

Calao bicorne de l'île Homray

Buceros vigil (I)

Calao à casque

Penelopides spp. (II)

Calaos à canelure des Célèbes

PICIFORMES

Capitonidae

Barbus

Semnornis ramphastinus (III Colombie)

Toucan barbet

Ramphastidae

Toucans

Baillonius bailloni (III Argentine)

Toucan de Baillon

Pteroglossus aracari (II)

Aracari à cou noir

Pteroglossus castanotis (III Argentine)

Aracari à oreillons roux

Pteroglossus viridis (II)

Aracari vert

Ramphastos dicolorus (III Argentine)

Toucan vert à poitrine rouge

Ramphastos sulfuratus (II)

Toucan à carène

Ramphastos toco (II)

Toucan toco

Ramphastos tucanus (II)

Toucan à bec rouge

Ramphastos vitellinus (II)

Toucan à gorge jaune et blanche

Selenidera maculirostris (III Argentine)

Toucanet à bec tacheté

Picidae

Pics

Campephilus imperialis (I)

Pic impérial

Dryocopus javensis richardsi (I)

Pic à ventre blanc de Corée

PASSERIFORMES

Cotingidae

Cotingas, coqs-de-roche

Cephalopterus ornatus (III Colombie)

Coracine ornée

Cephalopterus penduliger (III Colombie)

Coracine casquée

Cotinga maculata (I)

Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu

Rupicola spp. (II)

Coqs de roche

Xipholena atropurpurea (I)

Cotinga à ailes blanches

Pittidae

Brèves

Pitta guajana (II)

Brève à queue bleue

Pitta gurneyi (I)

Brève de Gurney

Pitta kochi (I)

Brève de Koch

Pitta nympha (II)

Brève migratrice

Atrichornithidae

Atrichornes

Atrichornis clamosus (I)

Oiseau bruyant des buissons

Hirundinidae

Hirondelles

Pseudochelidon sirintarae (I)

Hirondelle à lunettes

Pycnonotidae

Bulbuls

Pycnonotus zeylanicus (II)

Bulbul à tête jaune

Muscicapidae

Gobe-mouches de l'Ancien Monde

Bebrornis rodericanus (III Maurice)

Rousserolle de Rodriguez

Cyornis ruckii (II)

Gobe-mouches bleu de Rueck

Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint) (I)

Fauvette rousse de l'Ouest

Dasyornis longirostris (I)

Fauvette brune à long bec

Garrulax canorus (II)

Garrulaxe hoamy

Leiothrix argentauris (II)

Mésia ou léiothrix à joues argent

Leiothrix lutea (II)

Léiothrix jaune

Liocichla omeiensis (II)

Garrulaxe de l'Omei

Picathartes gymnocephalus (I)

Picathartes à cou blanc

Picathartes oreas (I)

Picathartes à cou gris

Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice)

Gobe-mouches

Nectariniidae

Souimangas

Anthreptes pallidigaster

Souimanga d'Amani

Anthreptes rubritorques

Souimanga à col rouge

Zosteropidae

Zostérops

Zosterops albogularis (I)

Zostérops de l'île de Norfolk

Meliphagidae

Méliphages

Lichenostomus melanops cassidix (I)

Méliphage casqué

Emberizidae

Cardinal vert, paroares, calliste superbe

Gubernatrix cristata (II)

Cardinal vert

Paroaria capitata (II)

Paroare cardinal à bec jaune

Paroaria coronata (II)

Paroare huppé ou cardinal gris

Tangara fastuosa (II)

Calliste superbe

Icteridae

Ictéridés

Agelaius flavus (I)

Carouge safran

Fringillidae

Chardonnerets, serins

Carduelis cucullata (I)

Tarin rouge du Venezuela

Carduelis yarrellii (II)

Tarin de Yarell

Serinus canicapillus (III Ghana)

Serin gris à tête blanche

Serinus leucopygius (III Ghana)

Chanteur d'Afrique

Serinus mozambicus (III Ghana)

Serin du Mozambique

Estrildidae

Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.

Amadina fasciata (III Ghana)

Cou coupé

Amandava formosa (II)

Bengali vert

Amandava subflava (III Ghana)

Ventre orange

Estrilda astrild (III Ghana)

Sénégal ondulé

Estrilda caerulescens (III Ghana)

Queue-de-vinaigre

Estrilda melpoda (III Ghana)

Joues oranges

Estrilda troglodytes (III Ghana)

Bec de corail cendré

Lagonosticta rara (III Ghana)

Amarante rare

Lagonosticta rubricata (III Ghana)

Amarante flambé

Lagonosticta rufopicta (III Ghana)

Amarante pointé

Lagonosticta senegala (III Ghana)

Amarante commun

Lagonosticta vinacea (III Ghana)

Amarante masqué

Lonchura bicolor (III Ghana)

Spermète à bec bleu

Lonchura cantans (III Ghana)

Bec d'argent

Lonchura cucullata (III Ghana)

Spermète nonnette

Lonchura fringilloides (III Ghana)

Spermète pie

Mandingoa nitidula (III Ghana)

Astrild vert pointillé

Nesocharis capistrata (III Ghana)

Sénégali vert à joues blanches

Nigrita bicolor (III Ghana)

Sénégali brun à ventre roux

Nigrita canicapilla (III Ghana)

Sénégali nègre

Nigrita fusconota (III Ghana)

Sénégali brun à ventre blanc

Nigrita luteifrons (III Ghana)

Sénégali nègre à front jaune

Ortygospiza atricollis (III Ghana)

Astrild caille

Padda fuscata

Padda de Timor

Padda oryzivora (II)

Padda de Java

Parmoptila rubrifrons (III Ghana)

Astrild fourmilier

Pholidornis rushiae (III Ghana)

Astrild mésange

Poephila cincta cincta (II)

Diamant à bavette

Pyrenestes ostrinus (III Ghana)

Gros-bec ponceau à ventre noir

Pytilia hypogrammica (III Ghana)

Diamant à face rouge

Pytilia phoenicoptera (III Ghana)

Diamant aurore

Spermophaga haematina (III Ghana)

Gros-bec sanguin

Uraeginthus bengalus (III Ghana)

Cordon-bleu

Ploceidae

Tisserins, veuves, etc.

Amblyospiza albifrons (III Ghana)

Gros-bec à front blanc

Anaplectes rubriceps (III Ghana)

Tisserin à ailes rouges

Anomalospiza imberbis (III Ghana)

Tisserin coucou

Bubalornis albirostris (III Ghana)

Alecto à bec blanc

Euplectes afer (III Ghana)

Vorabé

Euplectes ardens (III Ghana)

Veuve noire

Euplectes franciscanus (III Ghana)

Ignicolor

Euplectes hordeaceus (III Ghana)

Monseigneur

Euplectes macrourus (III Ghana)

Veuve à dos d'or

Malimbus cassini (III Ghana)

Malimbe à gorge noire

Malimbus malimbicus (III Ghana)

Malimbe huppé

Malimbus nitens (III Ghana)

Malimbe à bec bleu

Malimbus rubricollis (III Ghana)

Malimbe à tête rouge

Malimbus scutatus (III Ghana)

Malimbe à queue rouge

Pachyphantes superciliosus (III Ghana)

Tisserin gros-bec

Passer griseus (III Ghana)

Moineau gris

Petronia dentata (III Ghana)

Petit moineau soulie

Plocepasser superciliosus (III Ghana)

Mahali à culotte marron

Ploceus albinucha (III Ghana)

Tisserin noir de Maxwell

Ploceus aurantius (III Ghana)

Tisserin orangé

Ploceus cucullatus (III Ghana)

Tisserin gendarme

Ploceus heuglini (III Ghana)

Tisserin masqué

Ploceus luteolus (III Ghana)

Tisserin minulle

Ploceus melanocephalus (III Ghana)

Tisserin à tête noire

Ploceus nigerrimus (III Ghana)

Tisserin noir de Vieillot

Ploceus nigricollis (III Ghana)

Tisserin à lunettes

Ploceus pelzelni (III Ghana)

Tisserin nain

Ploceus preussi (III Ghana)

Tisserin à dos doré

Ploceus tricolor (III Ghana)

Tisserin tricolore

Ploceus vitellinus (III Ghana)

Tisserin à tête rouge

Quelea erythrops (III Ghana)

Travailleur à tête rouge

Sporopipes frontalis (III Ghana)

Moineau quadrillé

Vidua chalybeata (III Ghana)

Combassou du Sénégal

Vidua interjecta (III Ghana)

Veuve à queue large

Vidua larvaticola (III Ghana)

Veuve de Baka, Combassou indigo de Baka

Vidua macroura (III Ghana)

Veuve dominicaine

Vidua orientalis (III Ghana)

Veuve paradisier

Vidua raricola (III Ghana)

Veuve de Jambandou, Combassou de Jambandou

Vidua togoensis (III Ghana)

Veuve du Togo

Vidua wilsoni (III Ghana)

Combassou noir

Sturnidae

Mainates

Gracula religiosa (II)

Mainate religieux

Leucopsar rothschildi (I)

Mainate ou martin de Rothschild

Paradisaeidae

Paradisiers

Paradisaeidae spp. (II)

Paradisiers ou oiseaux de paradis

REPTILIA

(Reptiles)

TESTUDINATA

Dermatemydidae

Tortue de Tabasco

Dermatemys mawii (II)

Tortue de Tabasco

Platysternidae

Tortue à grosse tête

Platysternon megacephalum (II)

Platysterne à grosse tête

Emydidae

Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc.

Annamemys annamensis (II)

Émyde d'Annam

Batagur baska (I)

Émyde fluviale indienne

Callagur borneoensis (II)

Émyde peinte de Bornéo

Chinemys megalocephala (III Chine)

Emyde chinoise à grosse tête

Chinemys nigricans (III Chine)

Emyde chinoise à cou rouge

Chinemys reevesii (III Chine)

Emyde chinoise de Reeves

Chrysemys picta

Tortue peinte

Clemmys insculpta (II)

Clemmyde sculptée

Clemmys muhlenbergii (I)

Clemmyde de Muhlenberg

Cuora spp. (II)

Tortue-boîte d'Asie

Geoclemys hamiltonii (I)

Clemmyde de Hamilton

Geoemyda splengeri (III Chine)

Heosemys depressa (II)

Héosémyde de l'Arakan

Heosemys grandis (II)

Héosémyde géante

Heosemys leytensis (II)

Héosémyde de Leyte

Heosemys spinosa (II)

Héosémyde épineuse

Hieremys annandalii (II)

Hiérémyde d'Annandal

Kachuga spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Tortues à toit

Kachuga tecta (I)

Tortue à toit de l'Inde ou émyde en toit

Leucocephalon yuwonoi (II)

Géoémyde des Célèbes

Malayemis subtrijuga (II)

Emyde des rizières

Mauremys iversoni (III Chine)

Emyde d'Iverson

Mauremys mutica (II)

Émyde mutique

Mauremys pritchardi (III Chine)

Émyde de Pritchard

Melanochelys tricarinata (I)

Émyde tricarénée

Morenia ocellata (I)

Émyde ocellée de Birmanie

Notochelys platynota (II)

Emyde malaise

Ocadia glyphistoma (III Chine)

Ocadia philippeni (III Chine)

Ocadia sinensis (III Chine)

Orlitia borneensis (II)

Émyde géante de Bornéo

Pyxidea mouhotii (II)

Tortue-boîte à trois carènes

Sacalia bealei (III Chine)

Sacalia pseudocellata (III Chine)

Sacalia quadriocellata (III Chine)

Siebenrockiella crassicollis (II)

Émyde dentelée à trois carènes

Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Terrapenes ou tortues-boîtes

Terrapene coahuila (I)

Tortue-boite de Coahuila

Trachemys scripta elegans

Trachémyde à tempes rouges

Testudinidae

Tortues terrestres

Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; un quota annuel d'exportation égal à zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales)

Tortues terrestres

Geochelone nigra (I)

Tortue géante des Galapagos

Geochelone radiata (I)

Tortue rayonnée

Geochelone yniphora (I)

Tortue à éperon ou à soc

Gopherus flavomarginatus (I)

Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique

Malacochersus tornieri (II)

Tortue à carapace souple

Psammobates geometricus (I)

Tortue géométrique

Pyxis arachnoides (I)

Tortue araignée, Pyxide arachnoïde

Pyxis planicauda (I)

Pyxide à dos plat

Testudo graeca

  (II)

Tortue grecque ou mauresque

Testudo hermanni

  (II)

Tortue d'Hermann

Testudo kleinmanni (I)

Tortue de Kleinmann

Testudo marginata

  (II)

Tortue bordée

Testudo werneri (I)

Tortue de Negev

Cheloniidae

Chéloniens ou tortues marines

Cheloniidae spp.(I)

Chéloniens ou tortues marines

Dermochelyidae

Tortue luth

Dermochelys coriacea (I)

Tortue luth

Trionychidae

Tortues molles, trionyx

Amyda cartilaginea (II)

Trionyx cartilagineux

Apalone ater (I)

Trionyx noir ou tortue molle noire

Aspideretes gangeticus (I)

Trionyx du Gange

Aspideretes hurum (I)

Tortue molle ocellée

Aspideretes nigricans (I)

Tortue molle du Bengale

Chitra spp. (II)

Trionchychinés

Lissemys punctata (II)

Tortue molle à clapet de l'Inde

Palea steindachneri (III Chine)

Trionyx à cou caronculé

Pelochelys spp. (II)

Pélochélides

Pelodiscus axenaria (III Chine)

Pelodiscus maackii (III Chine)

Pelodiscus parviformis (III Chine)

Pelodiscus sinensis (III Chine)

Trionyx de Chine

Rafetus swinhoei (III Chine)

Trionyx du Yang-Tse

Trionyx triunguis (III Ghana)

Tortue d'Afrique à carapace molle

Pelomedusidae

Péloméduses, péluses

Erymnochelys madagascariensis (II)

Podocnémide de Madagascar

Pelomedusa subrufa (III Ghana)

Péloméduse rousse

Peltocephalus dumeriliana (II)

Podocnémide de Duméril

Pelusios adansonii (III Ghana)

Pélusios d'Adanson

Pelusios castaneus (III Ghana)

Pélusios noisette

Pelusios gabonensis (III Ghana)

Pélusios du Gabon

Pelusios niger (III Ghana)

Pélusios noir

Podocnemis spp. (II)

Podocnémides à front sillonné

Carettochelyidae

Tortues à nez de cochon

Carettochelys insculpta (II)

Tortue à nez de cochon

Chelidae

Tortues à col court

Chelodina mccordi (II)

Tortue à cou de serpent, Carettochelyde de Roti

Pseudemydura umbrina (I)

Tortues des étangs de Perth

CROCODYLIA

Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc.

CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc.

Alligatoridae

Alligators, caïmans

Alligator sinensis (I)

Alligator de Chine

Caiman crocodilus apaporiensis (I)

Caïman du Rio Apaporis

Caiman latirostris (I) (sauf la population de l'Argentine qui est inscrite à l'annexe B)

Caïman à museau large

Melanosuchus niger (I) (sauf la population de l'Équateur, inscrite à l'annexe B et soumise à un quota d'exportation annuel égal à zéro jusqu'à ce qu'un quota d'exportation annuel ait été approuvé par le Secrétariat CITES et le Groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles)

Caïman noir

Crocodylidae

Crocodiles

Crocodylus acutus (I) (sauf la population de Cuba qui est inscrite à l'annexe B)

Crocodile américain

Crocodylus cataphractus (I)

Faux gavial d'Afrique

Crocodylus intermedius (I)

Crocodile de l'Orénoque

Crocodylus mindorensis (I)

Crocodile de Mindoro

Crocodylus moreletii (I)

Crocodile de Morelet

Crocodylus niloticus (I) (sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République-Unie de Tanzanie [soumise à un quota d'exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens de ranchs], Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l'annexe B)

Crocodile du Nil

Crocodylus palustris (I)

Crocodile des marais

Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l'Australie, de l'Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée qui sont inscrites à l'annexe B)

Crocodile marin

Crocodylus rhombifer (I)

Crocodile de Cuba

Crocodylus siamensis (I)

Crocodile du Siam

Osteolaemus tetraspis (I)

Crocodile à museau court

Tomistoma schlegelii (I)

Faux gavial malais

Gavialidae

Gavial

Gavialis gangeticus (I)

Gavial du Gange

RHYNCHOCEPHALIA

Sphenodontidae

Tuataras, hattérias ou sphénodons

Sphenodon spp. (I)

Tuataras, hattérias ou sphénodons

SAURIA

Gekkonidae

Geckos

Cyrtodactylus serpensinsula (II)

Gecko de l'île Serpent

Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande)

Naultinus spp. (III Nouvelle-Zélande)

Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Phelsumes

Phelsuma guentheri (II)

Phelsume de Günther

Uroplatus spp. (II)

Uroplates

Agamidae

Lézards fouette-queue

Uromastyx spp. (II)

Fouette-queue

Chamaeleonidae

Caméléons

Bradypodion spp. (II)

Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Brookésies

Brookesia perarmata (I)

Brookésie d'Antsingy

Calumma spp. (II)

Caméléons nains

Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Caméléons vrais

Chamaeleo chamaeleon

  (II)

Caméléon commun

Furcifer spp. (II)

Caméléons fourchus

Iguanidae

Iguanes

Amblyrhynchus cristatus (II)

Iguane marin

Brachylophus spp. (I)

Iguanes des Fidji

Conolophus spp. (II)

Iguanes terrestres

Cyclura spp. (I)

Iguane cornu, iguanes terrestres

Iguana spp. (II)

Iguanes vrais

Liolaemus gravenhorstii

Iguane de Gravenhorst

Phrynosoma coronatum (II)

Lézard cornu de San Diego

Sauromalus varius (I)

Chuckwulla de San Esteban

Lacertidae

Lézards

Gallotia simonyi (I)

Lézard géant de Hierro

Podarcis lilfordi

  (II)

Lézard des Baléares

Podarcis pityusensis

  (II)

Lézard des Pityuses

Cordylidae

Cordyles

Cordylus spp. (II)

Lézard épineux d'Afrique australe

Teiidae

Lézards-caïmans, téjus

Crocodilurus amazonicus (II)

Crocodile lézardet

Dracaena spp. (II)

Lézards caïmans

Tupinambis spp. (II)

Tégu

Scincidae

Scinques

Corucia zebrata (II)

Scinque géant des îles Salomon

Xenosauridae

Lézard crocodile de Chine

Shinisaurus crocodilurus (II)

Lézard crocodile de Chine

Helodermatidae

Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila)

Heloderma spp. (II)

Hélodermes ou lézards perlés ou monstre de Gila

Varanidae

Varans

Varanus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Varans

Varanus bengalensis (I)

Varan du Bengale

Varanus flavescens (I)

Varan jaune

Varanus griseus (I)

Varan du désert

Varanus komodoensis (I)

Varan de Komodo, Dragon de Komodo

Varanus nebulosus (I)

Varan nébuleux

Varanus olivaceus (II)

Varan olivâtre

SERPENTES

Serpents

Loxocemidae

Loxocèmes ou pythons mexicains

Loxocemidae spp. (II)

Loxocèmes ou pythons mexicains

Pythonidae

Pythons

Pythonidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Pythons

Python molurus molurus (I)

Python molure indien

Boidae

Boïdés

Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Boïdés

Acrantophis spp. (I)

Boa des savanes de Madagascar

Boa constrictor occidentalis (I)

Boa constricteur occidental

Epicrates inornatus (I)

Boa de Porto Rico

Epicrates monensis (I)

Boa de Mona

Epicrates subflavus (I)

Boa de Jamaïque

Eryx jaculus

  (II)

Erux javelot

Sanzinia madagascariensis (I)

Boa des forêts de Madagascar

Bolyeriidae

Boas de l'île Ronde

Bolyeriidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Boas de l'île Ronde

Bolyeria multocarinata (I)

Boas de l'île Ronde de Dussumier

Casarea dussumieri (I)

Boas de l'île Ronde de Schlegel

Tropidophiidae

Boas terrestres

Tropidophiidae spp. (II)

Boas terrestres

Colubridae

Autres serpents

Atretium schistosum (III Inde)

Serpent à carènes olive

Cerberus rhynchops (III Inde)

Serpent d'eau à ventre blanc

Clelia clelia (II)

Mussurana

Cyclagras gigas (II)

Faux cobra aquatique du Brésil

Dromicus chamissonis

Serpent courer du Chili

Elachistodon westermanni (II)

Mangeur d'œufs indien de Westermann

Ptyas mucosus (II)

Serpent ratier indien

Xenochrophis piscator (III Inde)

Couleuvre d'eau asiatique

Elapidae

Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras

Hoplocephalus bungaroides (II)

Hoplocéphale à large tête

Micrurus diastema (III Honduras)

Micrure distancé

Micrurus nigrocinctus (III Honduras)

Micrure à bandes noires

Naja atra (II)

Cobra cracheur chinois

Naja kaouthia (II)

Cobra à monocle

Naja mandalayensis (II)

Cobra de Mandalay

Naja naja (II)

Cobra des Indes

Naja oxiana (II)

Cobra d'Asie centrale

Naja philippinensis (II)

Cobra cracheur des Philippines

Naja sagittifera (II)

Cobra des îles Andaman

Naja samarensis (II)

Cobra cracheur du Sud-Est des Philippines

Naja siamensis (II)

Cobra cracheur indochinois

Naja sputatrix (II)

Cobra cracheur du Sud de l'Indonésie

Naja sumatrana (II)

Cobra cracheur doré

Ophiophagus hannah (II)

Cobra royal ou hamadryas

Viperidae

Crotales, vipères

Crotalus durissus (III Honduras)

Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel

Crotalus durissus
  unicolor

Crotale d'Aruba

Crotalus willardi

Crotale de Willard

Daboia russelii (III Inde)

Vipère de Russell ou Dabois

Vipera latifii

Vipère de Latifi

Vipera ursinii (I) (seulement la population de l'Europe mais pas celles de l'ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement)

Vipère d'Orsini

Vipera wagneri (II)

Vipère de Wagner

AMPHIBIA

(Amphibiens)

ANURA

Bufonidae

Crapauds

Altiphrynoides spp. (I)

Nectophrynoïde de Malcolm

Atelopus zeteki (I)

Crapaud orange

Bufo periglenes (I)

Crapaud vert du Sonora

Bufo superciliaris (I)

Crapaud du Cameroun

Nectophrynoides spp. (I)

Crapauds vivipares

Nimbaphrynoides spp. (I)

Crapauds vivipares du mont Nimba

Spinophrynoides spp. (I)

Nectophrynoïde d'Osgood ou d'Éthiopie

Dendrobatidae

Dendrobates

Dendrobates spp. (II)

Dendrobates

Epipedobates spp. (II)

Minyobates spp. (II)

Phyllobates spp. (II)

Phyllobates

Mantellidae

Mantelles

Mantella spp. (II)

Mantelles

Microhylidae

Grenouilles tomates

Dyscophus antongilii (I)

Grenouille tomate

Scaphiophryne gottlebei (II)

Grenouille rouge

Ranidae

Grenouilles

Conraua goliath

Grenouille géante ou Goliath

Euphlyctis hexadactylus (II)

Grenouille du Bengale

Hoplobatrachus tigerinus (II)

Grenouille-tigre

Rana catesbeiana

Grenouille-taureau

Myobatrachidae

Grenouilles à incubation gastrique

Rheobatrachus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Grenouille à incubation gastrique

Rheobatrachus silus (II)

Grenouille à incubation gastrique

CAUDATA

Ambystomidae

Axolotl

Ambystoma dumerilii (II)

Salamandre du lac Pàtzaran

Ambystoma mexicanum (II)

Axolotl, Ambystome du Mexique

Cryptobranchidae

Salamandres géantes

Andrias spp. (I)

Salamandres géantes

ELASMOBRANCHII

(Poissons cartilagineux; Sélaciens; Requins et raies)

ORECTOLOBIFORMES

Rhincodontidae

Requin baleine

Rhincodon typus (II)

Requin baleine

LAMNIFORMES

Lamnidae

Grand requin blanc

Carcharodon carcharias (II)

Grand requin blanc

Cetorhinidae

Requin pélerin

Cetorhinus maximus (II)

Requin pélerin

ACTINOPTERYGII

(Poissons osseux)

ACIPENSERIFORMES

ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Polyodons, esturgeons

Acipenseridae

Esturgeons

Acipenser brevirostrum (I)

Esturgeon à nez court

Acipenser sturio (I)

Esturgeon commun

OSTEOGLOSSIFORMES

Osteoglossidae

Arapaïmas, scléropages d'Asie

Arapaima gigas (II)

Arapaïma

Scleropages formosus (I)

Scléropage d'Asie

CYPRINIFORMES

Cyprinidae

Barbus aveugles, barbeaux de Julien

Caecobarbus geertsi (II)

Barbu aveugle africain

Probarbus jullieni (I)

Barbu de Jullien

Catostomidae

Cui-ui

Chasmistes cujus (I)

Cui-ui

SILURIFORMES

Pangasiidae

Silure de verre géant

Pangasianodon gigas (I)

Silure de verre géant

SYNGNATHIFORMES

Syngnathidae

Hippocampes

Hippocampus spp. (II)

Hippocampes

PERCIFORMES

Labridae

Labres, girelles, vieilles

Cheilinus undulatus (II)

Napoléon

Sciaenidae

Acoupa de MacDonald

Totoaba macdonaldi (I)

Acoupa de MacDonald

SARCOPTERYGII

(Sarcoptérygiens)

COELACANTHIFORMES

Coelacanthidae

Cœlacanthes

Latimeria spp. (I)

Cœlacanthes

CERATODONTIFORMES

Ceratodontidae

Cératodes

Neoceratodus forsteri (II)

Dipneuste

ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES)

HOLOTHUROIDEA

(Holothuries)

ASPODOCHIROTIDA

Stichopodidae

Holothuries

Isostichopus fuscus (III Équateur)

ARTHROPODA (ARTHROPODES)

ARACHNIDA

(Araignées et scorpions)

SCORPIONES

Scorpionidae

Scorpions

Pandinus dictator (II)

Scorpion dictateur

Pandinus gambiensis (II)

Scorpion de Gambie ou grand scorpion

Pandinus imperator (II)

Scorpion impérial ou empereur

ARANEAE

Theraphosidae

Mygales ou tarentules

Aphonopelma albiceps (II)

Tarentule

Aphonopelma pallidum (II)

Tarantule rose-thé

Brachypelma spp (II)

Mygales

INSECTA

(Insecte)

COLEOPTERA

Lucanidae

Lucanes

Colophon spp. (III Afrique du Sud)

LEPIDOPTERA

Papillons

Papilionidae

Papillons, machaons, ornithoptères

Atrophaneura jophon (II)

Atrophaneura palu

Atrophaneura pandiyana (II)

Baronia brevicornis

Bhutanitis spp. (II)

Machaons

Graphium sandawanum

Graphium stresemanni

Ornithoptera spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A)

Ornithoptères

Ornithoptera alexandrae (I)

Ornithoptère de la Reine Alexandra

Papilio benguetanus

Papilio chikae (I)

Machaon de Luzon

Papilio esperanza

Papilio grosesmithi

Papilio homerus (I)

Porte-queue Homerus

Papilio hospiton (I)

Porte-queue de Corse

Papilio maraho

Papilio morondavana

Papilio neumoegeni

Parides ascanius

Parides hahneli

Parnassius apollo

  (II)

Apollon

Teinopalpus spp. (II)

Trogonoptera spp. (II)

Ornithoptères

Troides spp. (II)

Ornithoptères

ANNELIDA (ANNÉLIDES)

HIRUDINOIDEA

(Sangsues)

ARHYNCHOBDELLA

Hirudinidae

Sangsues

Hirudo medicinalis (II)

Sangsue médicinale

MOLLUSCA (MOLLUSQUES)

BIVALVIA

Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.)

VENERIDA

Tridacnidae

Bénitiers

Tridacnidae spp. (II)

Bénitiers

UNIONIDA

Unionidae

Moules d'eau douce, moules perlées

Conradilla caelata (I)

Cyprogenia aberti (II)

Dromus dromas (I)

Epioblasma curtisii (I)

Epioblasma florentina (I)

Epioblasma sampsonii (I)

Epioblasma sulcata perobliqua (I)

Epioblasma torulosa gubernaculum (I)

Epioblasma torulosa rangiana (II)

Epioblasma torulosa torulosa (I)

Epioblasma turgidula (I)

Epioblasma walkeri (I)

Fusconaia cuneolus (I)

Fusconaia edgariana (I)

Lampsilis higginsii (I)

Lampsilis orbiculata orbiculata (I)

Lampsilis satur (I)

Lampsilis virescens (I)

Plethobasus cicatricosus (I)

Plethobasus cooperianus (I)

Pleurobema clava (II)

Pleurobema plenum (I)

Potamilus capax (I)

Quadrula intermedia (I)

Quadrula sparsa (I)

Toxolasma cylindrellus (I)

Unio nickliniana (I)

Unio tampicoensis tecomatensis (I)

Villosa trabalis (I)

MYTILOIDA

Mytilidae

Datte de mer

Lithophaga lithophaga (II)

Datte de mer

GASTROPODA

Limaces, escargots et strombes

STYLOMMATOPHORA

Achatinellidae

Achatinidés

Achatinella spp. (I)

Camaenidae

Papustyla pulcherrima (II)

MESOGASTROPODA

Strombidae

Strombes

Strombus gigas (II)

Lambis

CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER)

ANTHOZOA

(Coraux, anémones de mer)

HELIOPORACEA

Helioporidae

Corail bleu

Heliporidae spp. (II) (8)

Corail bleu

STOLONIFERA

Tubiporidae

Orgues de mer

Tubiporidae spp. (II) (8)

Corail orgue

ANTIPATHARIA

ANTIPATHARIA spp. (II)

Coraux noirs

SCLERACTINIA

SCLERACTINIA spp. (II) (8)

Coraux récifaux

HYDROZOA

(Hydres, coraux de feu, physalies)

MILLEPORINA

Milleporidae

Coraux de feu

Milleporidae spp. (II) (8)

Coraux de feu

STYLASTERINA

Stylasteridae

Autres coraux

Stylasteridae spp. (II) (8)

FLORA

AGAVACEAE

Agaves

Agave arizonica (I)

Agave parviflora (I)

Agave victoriae-reginae (II) #1

Nolina interrata (I)

AMARYLLIDACEAE

Amaryllidacées

Galanthus spp. (II) #1

Perce-neige

Sternbergia spp. (II) #1

Crocus d'automne

APOCYNACEAE

Pachypodes

Hoodia spp. (II) #9

Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1

Pachypodes

Pachypodium ambongense (I)

Pachypodium baronii (I)

Pachypodium decaryi (I)

Rauvolfia serpentina (II) #2

Bois de serpent, Racine de serpent, Bois de couleuvre

ARALIACEAE

Ginseng

Panax ginseng (II) + (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement) #3

Panax quinquefolius (II) #3

Ginseng d'Amérique

ARAUCARIACEAE

Auricarias

Araucaria araucana (I)

Araucaria ou désespoir des singes

BERBERIDACEAE

Podophylles

Podophyllum hexandrum (II) #2

BROMELIACEAE

Tillandsias aériens

Tillandsia harrisii (II) #1

Tillandsia kammii (II) #1

Tillandsia kautskyi (II) #1

Tillandsia mauryana (II) #1

Tillandsia sprengeliana (II) #1

Tillandsia sucrei (II) #1

Tillandsia xerographica (II) #1

CACTACEAE

Cactus

CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) (9)#4

Cactus

Ariocarpus spp. (I)

Astrophytum asterias (I)

Aztekium ritteri (I)

Coryphantha werdermannii (I)

Discocactus spp. (I)

Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi (I)

Echinocereus schmollii (I)

Escobaria minima (I)

Escobaria sneedii (I)

Mammillaria pectinifera(I)

Mammillaria solisioides (I)

Melocactus conoideus (I)

Melocactus deinacanthus (I)

Melocactus glaucescens (I)

Melocactus paucispinus (I)

Obregonia denegrii (I)

Pachycereus militaris (I)

Pediocactus bradyi (I)

Pediocactus knowltonii (I)

Pediocactus paradinei (I)

Pediocactus peeblesianus (I)

Pediocactus sileri (I)

Pelecyphora spp. (I)

Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I)

Sclerocactus erectocentrus (I)

Sclerocactus glaucus (I)

Sclerocactus mariposensis (I)

Sclerocactus mesae-verdae (I)

Sclerocactus nyensis (I)

Sclerocactus papyracanthus (I)

Sclerocactus pubispinus (I)

Sclerocactus wrightiae (I)

Strombocactus spp. (I)

Turbinicarpus spp. (I)

Uebelmannia spp. (I)

CARYOCARACEAE

Caryocaracées

Caryocar costaricense (II) #1

Caryocar du Costa Rica

COMPOSITAE

(ASTERACEAE)

Saussuréa, kuth

Saussurea costus (I) (également appelée S. Costus ou Aucklandia)

CRASSULACEAE

Dudleyas, crassulas

Dudleya stolonifera (II) #1

Dudleya traskiae (II)

CUPRESSACEAE

Cyprès

Fitzroya cupressoides (I)

Fitzroia, bois d'Alerce

Pilgerodendron uviferum (I)

CYATHEACEAE

Fougères arborescentes

Cyathea spp. (II) #1

Fougères arborescentes

CYCADACEAE

Cycadales (cycadacées)

CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1

Cycadales

Cycas beddomei (I)

Culcita macrocarpa

DIAPENSIACEAE

Diapensiacées

Shortia galacifolia (II) #1

DICKSONIACEAE

Fougères arborescentes

Cibotium barometz (II) #1

Dicksonia spp. (II) (seulement les populations d'Amérique; aucune autre population n'est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #1

Dicksones

DIDIEREACEAE

Didiéréacées

DIDIEREACEAE spp. (II) #1

Didiéréacées

DIOSCOREACEAE

Dioscorées

Dioscorea deltoidea (II) #1

DROSERACEAE

Attrape-mouches

Dionaea muscipula (II) #1

Dionée attrape-mouches

EUPHORBIACEAE

Euphorbes

Euphorbia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A; seulement les espèces succulentes; les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement, cristulés, en éventail ou mutants colorés de Euphorbia lactea quand ils sont greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia reproduits articiellement et les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia `Milii' quand ils sont commercialisés en envois d'au moins 100 plantes et facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) #1

Euphorbia ambovombensis (I)

Euphorbia capsaintemariensis (I)

Euphorbia cremersii (I)

Euphorbia cylindrifolia (I)

Euphorbia decaryi (I)

Euphorbia francoisii (I)

Euphorbia handiensis

  (II)

Euphorbia lambii

  (II)

Euphorbia moratii (I)

Euphorbia parvicyathophora (I)

Euphorbia quartziticola (I)

Euphorbia tulearensis (I)

Euphorbia stygiana

  (II)

FOUQUIERIACEAE

Fouquerias

Fouquieria columnaris (II) #1

Fouquieria fasciculata (I)

Fouquieria purpusii (I)

GNETACEAE

Gnétum

Gnetum montanum (III Népal) #1

JUGLANDACEAE

Juglandacées (noyers)

Oreomunnea pterocarpa (II) #1

LEGUMINOSAE

(FABACEAE)

Légumineuses

Dalbergia nigra (I)

Palissandre de Rio

Dipteryx panamensis (III Costa Rica)

Pericopsis elata (II) #5

Afrormosia, Assamela

Platymiscium pleiostachyum (II) #1

Pterocarpus santalinus (II) #7

Santal rouge

LILIACEAE

Liliacées

Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A et Aloe
  vera, également appelée Aloe
  barbadensis, qui n'est pas inscrite aux annexes du présent règlement) #1

Aloès

Aloe albida (I)

Aloe albiflora (I)

Aloe alfredii (I)

Aloe bakeri (I)

Aloe bellatula (I)

Aloe calcairophila (I)

Aloe compressa (I)

Aloe delphinensis (I)

Aloe descoingsii (I)

Aloe fragilis (I)

Aloe haworthioides (I)

Aloe helenae (I)

Aloe laeta (I)

Aloe parallelifolia (I)

Aloe parvula (I)

Aloe pillansii (I)

Aloe polyphylla (I)

Aloe rauhii (I)

Aloe suzannae (I)

Aloe versicolor (I)

Aloe vossii (I)

MAGNOLIACEAE

Magnolias

Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1

MELIACEAE

Acajous

Cedrela odorata (III population de la Colombie, population du Pérou) #5

Cèdre du Mexique

Swietenia humilis (II) #1

Acajou de Tabasco

Swietenia mahagoni (II) #5

Acajou de Cuba, acajou des Antilles

Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d'Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6

Acajou à grandes feuilles

NEPENTHACEAE

Népenthès (Ancien Monde)

Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1

Népenthès

Nepenthes khasiana (I)

Nepenthes rajah (I)

ORCHIDACEAE

Orchidées

ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) (10)#8

Orchidées

Pour les espèces suivantes, inscrites à l'annexe A, les cultures de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions du présent règlement:

Aerangis ellisii (I)

Cephalanthera cucullata

  (II)

Cypripedium calceolus

  (II)

Sabot de Vénus

Dendrobium cruentum (I)

Goodyera macrophylla

  (II)

Laelia jongheana (I)

Laelia lobata (I)

Liparis loeselii

  (II)

Ophrys argolica

  (II)

Ophrys lunulata

  (II)

Orchis scopulorum

  (II)

Paphiopedilum spp. (I)

Peristeria elata (I)

Fleur du Saint-Esprit

Phragmipedium spp. (I)

Renanthera imschootiana (I)

Spiranthes aestivalis

  (II)

OROBANCHACEAE

Orobanchacées

Cistanche deserticola (II) #1

Cistanche du désert

PALMAE

(ARECACEAE)

Palmiers

Beccariophoenix madagascariensis (II)

Chrysalidocarpus decipiens (I)

Lemurophoenix halleuxii (II)

Marojejya darianii (II)

Neodypsis decaryi (II) #1

Ravenea louvelii(II)

Ravenea rivularis (II)

Satranala decussilvae (II)

Voanioala gerardii (II)

PAPAVERACEAE

Papavéracées

Meconopsis regia (III Népal) #1

Coquelicot de l'Himalaya

PINACEAE

Famille des pins

Abies guatemalensis (I)

Sapin du Guatemala

PODOCARPACEAE

Podocarpes

Podocarpus neriifolius (III Népal) #1

Podocarpus parlatorei (I)

PORTULACACEAE

Pourpiers

Anacampseros spp. (II) #1

Avonia spp. #1

Lewisia serrata (II) #1

PRIMULACEAE

Primulacées

Cyclamen spp. (II) (11)#1

Cyclamens

PROTEACEAE

Protées

Orothamnus zeyheri (II) #1

Protea odorata (II) #1

RANUNCULACEAE

Renoncules

Adonis vernalis (II) #2

Adonis, adonide de printemps

Hydrastis canadensis (II) #3

Hydraste du Canada

ROSACEAE

Rosacées

Prunus africana (II) #1

Prunier d'Afrique

RUBIACEAE

Rubiacées

Balmea stormiae (I)

SARRACENIACEAE

Sarracéniacées

Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1

Sarracènes

Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I)

Sarracenia rubra ssp. jonesii (I)

Sarracenia oreophila (I)

SCROPHULARIACEAE

Scrofulaires

Picrorhiza kurrooa (II) #3

STANGERIACEAE

Cycadales (stangériacées)

Bowenia spp. (II) #1

Stangeria eriopus (I)

TAXACEAE

Ifs

Taxus chinensis (II) (12)#10

If de Chine

Taxus cuspidata (II) (12) #10

If du Japon

Taxus fuana (II) (12) #10

If du Tibet

Taxus sumatrana (II) (12) #10

If de Sumatra

Taxus wallichiana (II) #10

If de l'Himalaya

TROCHODENDRACEAE

(TETRACENTRACEAE)

Tetracentron sinense (III Népal) #1

THYMELEACEAE

(AQUILARIACEAE)

Bois d'Agar, ramin

Aquilaria spp. (II) #1

Bois d'aigle de Malacca

Gonystylus spp. (II) #1

Ramin

Gyrinops spp. (II) #1

VALERIANACEAE

Valérianacées

Nardostachys grandiflora #3

WELWITSCHIACEAE

Welwitschias

Welwitschia mirabilis (II) #1

ZAMIACEAE

Zamiaceae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l'annexe A) #1

Cycadales (zamiacées)

Ceratozamia spp. (I)

Chigua spp. (I)

Encephalartos spp. (I)

Arbres à pain

Microcycas calocoma (I)

ZINGIBERACEAE

Zingibéracées

Hedychium philippinense (II) #1

ZYGOPHYLLACEAE

gaïac

Guaiacum spp. (II) #2

gaïac

| | Annexe D | Noms communs |
| --- | --- | --- |
| FAUNE |
| CHORDATA (CHORDÉS) |
| MAMMALIA


  (Mammifères) |
| CARNIVORA | | |
| Canidae | | Chiens, renards, loups |
| | Vulpes vulpes griffithi (III Inde) § 1 | Renard commun sous-espèce griffithi |
| | Vulpes vulpes montana (III Inde) § 1 | Renard commun sous-espèce montana |
| | Vulpes vulpes pusilla (III Inde) § 1 | Renard commun sous-espèce pusilla |
| Mustelidae | Mustela altaica (III Inde) § 1 | |
| | Mustela erminea ferghanae (III Inde) § 1 | Hermine sous-espèce ferhanae |
| | Mustela kathiah (III Inde) § 1 | |
| | Mustela sibirica (III Inde) § 1 | |
| AVES


  (Oiseaux) |
| ANSERIFORMES | | |
| Anatidae | | Canards, oies, cygnes |
| | Anas melleri | Canard de Meller |
| GALLIFORMES | | |
| Megapodiidae | | Mégapode maléo |
| | Megapodius wallacei | Mégapode de Wallace |
| Cracidae | | Ortalides, hoccos, pénélopes |
| | Penelope pileata | Pénélope à poitrine rousse |
| Phasianidae | | Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans |
| | Arborophila gingica | Torquéole de Gingi |
| | Syrmaticus reevesii § 2 | Faisan vénéré |
| COLUMBIFORMES | | |
| Columbidae | | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes |
| | Columba oenops | Pigeon du Pérou |
| | Ducula pickeringii | Carpophage de Pickering |
| | Gallicolumba criniger | Gallicolombe de Barlett |
| | Ptilinopus marchei | Ptilope de Marche |
| | Turacoena modesta | Phasianelle modeste |
| PASSERIFORMES | | |
| Cotingidae | | Cotingas, coqs-de-roche |
| | Procnias nudicollis | Araponga à gorge nue |
| Pittidae | | Brèves |
| | Pitta nipalensis | Brève à nuque bleue |
| | Pitta steerii | Brève de Steere |
| Bombycillidae | | Jaseurs |
| | Bombycilla japonica | Jaseur du Japon |
| Muscicapidae | | Gobe-mouches de l'Ancien Monde |
| | Cochoa azurea | Cochoa azuré |
| | Cochoa purpurea | Cochoa pourpré |
| | Garrulax formosus | Garrulaxe élégant |
| | Garrulax galbanus | Garrulaxe à gorge jaune |
| | Garrulax milnei | Garrulaxe à queue rouge |
| | Niltava davidi | Gobe-mouches de David |
| | Stachyris whiteheadi | Timalie de Whitehead |
| | Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni) | Rouge-gorge de Swynnerton |
| | Turdus dissimilis | Merle à poitrine noire |
| Sittidae | | Sittelles |
| | Sitta magna | Sittelle géante |
| | Sitta yunnanensis | Sittelle du Yunnan |
| Emberizidae | | Cardinal vert, paroares, calliste superbe |
| | Dacnis nigripes | Dacnis à pattes noires |
| | Sporophila falcirostris | Sporophile de Temminck |
| | Sporophila frontalis | Sporophile à front blanc |
| | Sporophila hypochroma | Sporophile à croupion roux |
| | Sporophila palustris | Sporophile des marais |
| Icteridae | | Ictéridés |
| | Sturnella militaris | Sturnelle des pampas |
| Fringillidae | | Chardonnerets, serins |
| | Carpodacus roborowskii | Roselin de Roborowski |
| | Carduelis ambigua | Verdier d'Oustalet |
| | Carduelis atrata | Chardonneret noir |
| | Pyrrhula erythaca | Bouvreuil à tête grise |
| | Serinus canicollis | Serin du Cap |
| | Serinus hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides) | Serin est-africain |
| Estrildidae | | Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. |
| | Amandava amandava | Bengali rouge |
| | Cryptospiza reichenovii | Sénégali de Reichenow |
| | Erythrura coloria | Diamant de Mindanao |
| | Erythrura viridifacies | Diamant de Luçon |
| | Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis) | Astrild à ventre jaune |
| | Hypargos niveoguttatus | Sénégali enflammé |
| | Lonchura griseicapilla | Capucin à tête grise |
| | Lonchura punctulata | Capucin damier |
| | Lonchura stygia | Capucin noir |
| Sturnidae | | Étourneaux, mainates et pique-bœufs |
| | Cosmopsarus regius | Spréo royal |
| | Mino dumontii | Mino de Dumont |
| | Sturnus erythropygius | Étourneau à tête blanche |
| Corvidae | | Corbeaux, corneilles, pies, geais |
| | Cyanocorax caeruleus | Geai azuré |
| | Cyanocorax dickeyi | Geai panaché |
| REPTILIA


  (Reptiles) |
| TESTUDINATA | | |
| Emydidae | | Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc. |
| | Melanochelys trijuga | |
| SAURIA | | |
| Gekkonidae | | Geckos |
| | Rhacodactylus auriculatus | Gecko géant cornu |
| | Rhacodactylus ciliatus | Gecko géant crêté |
| | Rhacodactylus leachianus | Gecko géant de Leach |
| | Teratoscincus microlepis | |
| | Teratoscincus scincus | |
| Scincidae | | Lézards |
| | Tribolonotus gracilis | Lézard casqué grêle |
| | Tribolonotus novaeguineae | Lézard casqué de Nouvelle-Guinée |
| Cordylidae | | Cordyles |
| | Zonosaurus karsteni | Zonosaure de Karstem |
| | Zonosaurus quadrilineatus | Zonosaure à quatre bandes |
| SERPENTES | | |
| Colubridae | | Autres serpents |
| | Elaphe carinata § 1 | Élaphe carénée |
| | Elaphe radiata § 1 | Élaphe à tête cuivrée |
| | Elaphe taeniura § 1 | Élaphe à queue rayée |
| | Enhydris bocourti § 1 | Enhydre de Bocourt |
| | Homalopsis buccata § 1 | Homalopside joufflu |
| | Langaha nasuta | Langaha porte-épée |
| | Leioheterodon madagascariensis | Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar |
| | Ptyas korros § 1 | Ptyas oriental |
| | Rhabdophis subminiatus § 1 | Rhabdophis à cou rouge |
| Viperidae | | Crotales, vipères |
| | Calloselasma rhodostoma § 1 | Callostome à lèvres roses |
| Hydrophiidae | | Hydrophides, serpents marins |
| | Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) § 1 | Lapémide court |
| FLORA |
| AGAVACEAE | | Agaves |
| | Calibanus hookeri | |
| | Dasylirion longissimum | |
| ARACEAE | | Aracées (arums) |
| | Arisaema dracontium | Dragon vert |
| | Arisaema erubescens | |
| | Arisaema galeatum | |
| | Arisaema nepenthoides | |
| | Arisaema sikokianum | |
| | Arisaema thunbergii var. urashima | |
| | Arisaema tortuosum | |
| | Biarum davisii ssp. marmarisense | |
| | Biarum ditschianum | |
| COMPOSITAE | | Saussuréa, kuth |
| (ASTERACEAE) | Arnica montana § 3 | Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des Vosges |
| | Othonna cacalioides | |
| | Othonna clavifolia | |
| | Othonna hallii | |
| | Othonna herrei | |
| | Othonna lepidocaulis | |
| | Othonna retrorsa | |
| ERICACEAE | | Éricacées |
| | Arctostaphylos uva-ursi § 3 | Petit buis des Alpes ou raisin d'ours |
| GENTIANACEAE | | Gentianes |
| | Gentiana lutea § 3 | Gentiane jaune ou grande gentiane |
| LYCOPODIACEAE | | Lycopodes, pieds-de-loup |
| | Lycopodium clavatum § 3 | Herbe aux massues |
| MENYANTHACEAE | | Trèfles d'eau |
| | Menyanthes trifoliata § 3 | Trèfle d'eau |
| PARMELIACEAE | | |
| | Cetraria islandica § 3 | |
| PASSIFLORACEAE | | Roses du désert |
| | Adenia glauca | Rose du désert |
| | Adenia pechuelli | Rose du désert |
| PORTULACACEAE | | Pourpiers |
| | Ceraria carrissoana | |
| | Ceraria fruticulosa | |
| LILIACEAE | | Liliacées |
| | Trillium pusillum | |
| | Trillium rugelii | |
| | Trillium sessile | |
| PEDALIACEAE | | Griffe du diable |
| | Harpagophytum spp. § 3 | Griffe du diable |
| SELAGINELLACEAE | | Sélaginelles |
| | Selaginella lepidophylla» | |

Annexe D

Noms communs

FAUNE

CHORDATA (CHORDÉS)

MAMMALIA

(Mammifères)

CARNIVORA

Canidae

Chiens, renards, loups

Vulpes vulpes griffithi (III Inde) § 1

Renard commun sous-espèce griffithi

Vulpes vulpes montana (III Inde) § 1

Renard commun sous-espèce montana

Vulpes vulpes pusilla (III Inde) § 1

Renard commun sous-espèce pusilla

Mustelidae

Mustela altaica (III Inde) § 1

Mustela erminea ferghanae (III Inde) § 1

Hermine sous-espèce ferhanae

Mustela kathiah (III Inde) § 1

Mustela sibirica (III Inde) § 1

AVES

(Oiseaux)

ANSERIFORMES

Anatidae

Canards, oies, cygnes

Anas melleri

Canard de Meller

GALLIFORMES

Megapodiidae

Mégapode maléo

Megapodius wallacei

Mégapode de Wallace

Cracidae

Ortalides, hoccos, pénélopes

Penelope pileata

Pénélope à poitrine rousse

Phasianidae

Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans

Arborophila gingica

Torquéole de Gingi

Syrmaticus reevesii § 2

Faisan vénéré

COLUMBIFORMES

Columbidae

Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes

Columba oenops

Pigeon du Pérou

Ducula pickeringii

Carpophage de Pickering

Gallicolumba criniger

Gallicolombe de Barlett

Ptilinopus marchei

Ptilope de Marche

Turacoena modesta

Phasianelle modeste

PASSERIFORMES

Cotingidae

Cotingas, coqs-de-roche

Procnias nudicollis

Araponga à gorge nue

Pittidae

Brèves

Pitta nipalensis

Brève à nuque bleue

Pitta steerii

Brève de Steere

Bombycillidae

Jaseurs

Bombycilla japonica

Jaseur du Japon

Muscicapidae

Gobe-mouches de l'Ancien Monde

Cochoa azurea

Cochoa azuré

Cochoa purpurea

Cochoa pourpré

Garrulax formosus

Garrulaxe élégant

Garrulax galbanus

Garrulaxe à gorge jaune

Garrulax milnei

Garrulaxe à queue rouge

Niltava davidi

Gobe-mouches de David

Stachyris whiteheadi

Timalie de Whitehead

Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni)

Rouge-gorge de Swynnerton

Turdus dissimilis

Merle à poitrine noire

Sittidae

Sittelles

Sitta magna

Sittelle géante

Sitta yunnanensis

Sittelle du Yunnan

Emberizidae

Cardinal vert, paroares, calliste superbe

Dacnis nigripes

Dacnis à pattes noires

Sporophila falcirostris

Sporophile de Temminck

Sporophila frontalis

Sporophile à front blanc

Sporophila hypochroma

Sporophile à croupion roux

Sporophila palustris

Sporophile des marais

Icteridae

Ictéridés

Sturnella militaris

Sturnelle des pampas

Fringillidae

Chardonnerets, serins

Carpodacus roborowskii

Roselin de Roborowski

Carduelis ambigua

Verdier d'Oustalet

Carduelis atrata

Chardonneret noir

Pyrrhula erythaca

Bouvreuil à tête grise

Serinus canicollis

Serin du Cap

Serinus hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides)

Serin est-africain

Estrildidae

Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc.

Amandava amandava

Bengali rouge

Cryptospiza reichenovii

Sénégali de Reichenow

Erythrura coloria

Diamant de Mindanao

Erythrura viridifacies

Diamant de Luçon

Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis)

Astrild à ventre jaune

Hypargos niveoguttatus

Sénégali enflammé

Lonchura griseicapilla

Capucin à tête grise

Lonchura punctulata

Capucin damier

Lonchura stygia

Capucin noir

Sturnidae

Étourneaux, mainates et pique-bœufs

Cosmopsarus regius

Spréo royal

Mino dumontii

Mino de Dumont

Sturnus erythropygius

Étourneau à tête blanche

Corvidae

Corbeaux, corneilles, pies, geais

Cyanocorax caeruleus

Geai azuré

Cyanocorax dickeyi

Geai panaché

REPTILIA

(Reptiles)

TESTUDINATA

Emydidae

Tortues-boîtes, tortues d'eau douce, kachugas, etc.

Melanochelys trijuga

SAURIA

Gekkonidae

Geckos

Rhacodactylus auriculatus

Gecko géant cornu

Rhacodactylus ciliatus

Gecko géant crêté

Rhacodactylus leachianus

Gecko géant de Leach

Teratoscincus microlepis

Teratoscincus scincus

Scincidae

Lézards

Tribolonotus gracilis

Lézard casqué grêle

Tribolonotus novaeguineae

Lézard casqué de Nouvelle-Guinée

Cordylidae

Cordyles

Zonosaurus karsteni

Zonosaure de Karstem

Zonosaurus quadrilineatus

Zonosaure à quatre bandes

SERPENTES

Colubridae

Autres serpents

Elaphe carinata § 1

Élaphe carénée

Elaphe radiata § 1

Élaphe à tête cuivrée

Elaphe taeniura § 1

Élaphe à queue rayée

Enhydris bocourti § 1

Enhydre de Bocourt

Homalopsis buccata § 1

Homalopside joufflu

Langaha nasuta

Langaha porte-épée

Leioheterodon madagascariensis

Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar

Ptyas korros § 1

Ptyas oriental

Rhabdophis subminiatus § 1

Rhabdophis à cou rouge

Viperidae

Crotales, vipères

Calloselasma rhodostoma § 1

Callostome à lèvres roses

Hydrophiidae

Hydrophides, serpents marins

Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) § 1

Lapémide court

FLORA

AGAVACEAE

Agaves

Calibanus hookeri

Dasylirion longissimum

ARACEAE

Aracées (arums)

Arisaema dracontium

Dragon vert

Arisaema erubescens

Arisaema galeatum

Arisaema nepenthoides

Arisaema sikokianum

Arisaema thunbergii var. urashima

Arisaema tortuosum

Biarum davisii ssp. marmarisense

Biarum ditschianum

COMPOSITAE

Saussuréa, kuth

(ASTERACEAE)

Arnica montana § 3

Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des Vosges

Othonna cacalioides

Othonna clavifolia

Othonna hallii

Othonna herrei

Othonna lepidocaulis

Othonna retrorsa

ERICACEAE

Éricacées

Arctostaphylos uva-ursi § 3

Petit buis des Alpes ou raisin d'ours

GENTIANACEAE

Gentianes

Gentiana lutea § 3

Gentiane jaune ou grande gentiane

LYCOPODIACEAE

Lycopodes, pieds-de-loup

Lycopodium clavatum § 3

Herbe aux massues

MENYANTHACEAE

Trèfles d'eau

Menyanthes trifoliata § 3

Trèfle d'eau

PARMELIACEAE

Cetraria islandica § 3

PASSIFLORACEAE

Roses du désert

Adenia glauca

Rose du désert

Adenia pechuelli

Rose du désert

PORTULACACEAE

Pourpiers

Ceraria carrissoana

Ceraria fruticulosa

LILIACEAE

Liliacées

Trillium pusillum

Trillium rugelii

Trillium sessile

PEDALIACEAE

Griffe du diable

Harpagophytum spp. § 3

Griffe du diable

SELAGINELLACEAE

Sélaginelles

Selaginella lepidophylla»

---

(1)  Toutes les espèces figurent à l'annexe II, à l'exception de Lipotes vexillifer, Platanista spp., Berardius spp., Hyperoodon spp., Orcaella brevirostris, Physeter catodon (comprend le synonyme Physeter macrocephalus), Sotalia spp., Sousa spp., Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Eschrichtius robustus (comprend le synonyme Eschrichtius glaucus), Balaenoptera spp. (sauf la population de Balaenoptera acutorostrata de l'ouest du Groenland), Megaptera novaeangliae, Balaena mysticetus, Eubalaena spp. (précédemment inclus dans le genre Balaena) et Caperea marginata, qui figurent à l'annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l'annexe II de la Convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l'autorité compétente, sont considérés comme relevant de l'annexe B. Un quota d'exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.

(2)  Populations du Botswana, de la Namibie et de l'Afrique du Sud (inscrites à l'annexe B):

À seule fin de permettre: 1) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; 2) le commerce d'animaux vivants pour des programmes de conservation in situ; 3) le commerce des peaux; 4) les transactions (non commerciales pour le Botswana, commerciales ou non commerciales pour la Namibie et l'Afrique du Sud) portant sur des articles en cuir; 5) les transactions, commerciales ou non commerciales pour la Namibie, portant sur des poils; 6) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ekipas certifiés et marqués individuellement, intégrés à des bijoux finis; 7) le commerce de l'ivoire brut enregistré (Botswana et Namibie: défenses entières et morceaux; Afrique du Sud: défenses entières et morceaux d'ivoire coupés qui, à la fois, mesurent au moins 20 cm et pèsent au moins 1 kg) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement (à l'exclusion de l'ivoire saisi et de l'ivoire d'origine inconnue) et, dans le cas de l'Afrique du Sud, uniquement l'ivoire provenant du parc national Kruger; ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le Secrétariat aura vérifié, en consultation avec le Comité permanent, qu'ils disposent d'une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l'ivoire importé ne sera pas réexporté et qu'il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rév. CdP12) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le Secrétariat ait vérifié les pays d'importation candidats et que MIKE ait communiqué au Secrétariat des informations de base (effectifs des populations d'éléphants, fréquence du braconnage, etc.); iv) des quantités maximales de 20.000 kg (Botswana), 10.000 kg (Namibie) et 30.000 kg (Afrique du Sud) d'ivoire pourront être commercialisées et expédiées en un seul envoi sous la stricte supervision du Secrétariat; v) le produit de la vente ira exclusivement à la conservation des éléphants et à des programmes de conservation et de développement des communautés dans les limites des zones à éléphants ou à proximité et vi) seulement quand le Comité permanent aura décidé que les conditions susmentionnées sont remplies. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de l'arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d'exportation ou d'importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s'il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d'éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

(3)  Population du Zimbabwe (inscrite à l'annexe B):

À la seule fin de permettre: 1) l'exportation de trophées de chasse à des fins non commerciales; 2) l'exportation d'animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables; 3) l'exportation de peaux; 4) l'exportation d'articles en cuir et de sculptures en ivoire à des fins non commerciales. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence. Pour garantir que a) les destinataires des animaux vivants sont “appropriés et acceptables” et/ou que, b) l'importation est faite “à des fins non commerciales”, l'organe de gestion ne délivrera pas de permis d'exportation ni de certificat de réexportation sans avoir reçu de l'organe de gestion du pays d'importation un certificat attestant que: dans le cas a), par analogie avec l'article 4, paragraphe 1, point c), de la Convention, l'autorité scientifique compétente a jugé que le destinataire proposé a les installations adéquates pour conserver et traiter avec soin les animaux et/ou, dans le cas b), par analogie avec l'article 4, paragraphe 1, point d), l'organe de gestion a la preuve que les spécimens ne seront pas utilisés à des fins principalement commerciales.

(4)  Population de l'Argentine (inscrite à l'annexe B):

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, des tissus et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots “VICUÑA-ARGENTINA”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

(5)  Population de la Bolivie (inscrite à l'annexe B):

À seule fin de permettre le commerce international des produits faits à partir de la laine obtenue par la tonte d'animaux vivants. La laine doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots “VICUÑA-BOLIVIA”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

(6)  Population du Chili (inscrite à l'annexe B):

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l'annexe B, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots “VICUÑA-CHILE”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

(7)  Population du Pérou (inscrite à l'annexe B):

À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3.249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la Conférence des Parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L'envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l'aire de répartition de l'espèce, signataires du Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña, et les lisières les mots “VICUÑA-PERÚ”. Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots “VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA”. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.

(8)  Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

les fossiles;

le sable de corail, c'est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines;

les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c'est-à-dire des fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm de diamètre.

(9)  Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:

| — | Hatiora x graeseri |
| --- | --- |

—

Hatiora x graeseri

| — | Schlumbergera x buckleyi |
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Schlumbergera x buckleyi

| — | Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata |
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Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata

| — | Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata |
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Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata

| — | Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata |
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Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata

| — | Schlumbergera truncata (cultivars) |
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Schlumbergera truncata (cultivars)

| — | Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia 'Jusbertii', Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus |
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Cactaceae spp. mutants colorés sans chlorophylle, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia 'Jusbertii', Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus

| — | Opuntia microdasys (cultivars). |
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Opuntia microdasys (cultivars).

(10)  Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du Règlement quand: a) les spécimens sont commercialisés en envois formés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses, etc.) renfermant chacun au moins 20 plantes du même hybride; b) les plantes de chaque conteneur sont facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement de par leur grande uniformité et leur bon état de santé; et c) l'envoi est accompagné de documents tels qu'une facture, indiquant le nombre de plantes de chaque hybride. Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides suivants:

Cymbidium: hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre et hybrides intergénériques

Dendrobium: hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre connus en horticulture comme “types nobile” et “types phalaenopsis”

Phalaenopsis: hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre et hybrides intergénériques

Vanda: hybrides interspécifiques à l'intérieur du genre et hybrides intergénériques

ne sont pas soumis aux dispositions du Règlement quand: a) ils sont commercialisés quand ils sont en fleur, c'est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen et des pétales recourbés; b) ils sont traités professionnellement pour le commerce de détail, par exemple étiquetés au moyen d'étiquettes imprimées et emballés au moyen d'emballages imprimés; c) ils sont facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement parce qu'ils présentent un degré élevé de propreté, des inflorescences non endommagées, un système radiculaire intact et ne sont généralement pas abîmés ou blessés d'une manière suggérant qu'ils pourraient provenir de la nature; d) les plantes ne présentent pas les caractéristiques des plantes sauvages, telles que marques d'insectes ou d'autres animaux, colonies de champignons ou d'algues microscopiques adhérant aux feuilles, dégâts causés par le prélèvement aux inflorescences, racines, feuilles, ou autres parties; et e) les étiquettes ou les emballages indiquent le nom commercial du spécimen, le pays où il a été reproduit artificiellement ou, dans le cas de commerce international durant la production, le pays où le spécimen a été étiqueté et emballé; les étiquettes ou les emballages présentent une photo de la fleur ou démontrent, par un autre moyen facilement vérifiable, l'utilisation appropriée des étiquettes et des emballages.

Les plantes qui, manifestement, ne remplissent pas les conditions requises pour bénéficier de la dérogation doivent être accompagnées des documents CITES appropriés.

(11)  Les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. Cependant, cette dérogation ne s'applique pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules en repos végétatif.

(12)  Dérogation: les plants entiers reproduits artificiellement en pots ou autres petits conteneurs, chaque envoi étant accompagné d'une étiquette ou d'un document indiquant le nom du ou des taxons et mentionnant le texte “reproduit artificiellement”.

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