# Journal officiel L 178/9 ju

| | ISSN 1725-2563 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | L 178 |
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| Édition de langue française | Législation | 48e année9 juillet 2005 |

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l'Union européenne

L 178

Édition de langue française

Législation

48e année9 juillet 2005

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| Sommaire | | I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | page |
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| | * | Règlement (CE) no 1048/2005 de la Commission du 13 juin 2005 modifiant le règlement (CE) no 2032/2003 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides (
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  ) | 1 |

Sommaire

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

*

Règlement (CE) no 1048/2005 de la Commission du 13 juin 2005 modifiant le règlement (CE) no 2032/2003 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides (
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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

| 9.7.2005 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | L 178/1 |
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9.7.2005

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 178/1

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RÈGLEMENT (CE) NO 1048/2005 DE LA COMMISSION

du 13 juin 2005

modifiant le règlement (CE) no 2032/2003 concernant la seconde phase du programme de travail de dix ans visé à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits biocides

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 98/8/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 février 1998 concernant la mise sur le marché des produits biocides (1), et notamment son article 16, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

| (1) | L'article 4 du règlement (CE) no 2032/2003 (2) de la Commission dispose que, à compter de la date d'entrée en vigueur du règlement, toute substance active ne figurant pas à l'annexe I dudit règlement est considérée comme n'ayant pas été mise sur le marché à des fins biocides avant le 14 mai 2000. En conséquence, les produits biocides qui contiennent des substances actives ne figurant pas à l'annexe I ne peuvent plus être mis sur le marché, à moins qu'une demande d'inscription à l'annexe I ou IA de la directive 98/8/CE ait été présentée pour ces substances, conformément à l'article 11 de cette directive, et qu'une autorisation provisoire ait été obtenue en application de l'article 15, paragraphe 2, de la même directive. Cependant, les États membres ont recensé un petit nombre de substances actives n'ayant pas été identifiées ni notifiées avant les échéances fixées par les règlements (CE) no 1896/2000 (3) et (CE) no 1687/2002 (4) de la Commission, malgré l'existence d'éléments prouvant qu'elles étaient contenues dans des produits biocides mis sur le marché avant le 14 mai 2000. Certaines de ces substances actives sont importantes d'un point de vue socioéconomique ou pour la protection de la santé publique. Il convient donc d'établir une nouvelle liste de substances actives qui devraient être autorisées à rester sur le marché jusqu'au 1er septembre 2006. |
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(1)

L'article 4 du règlement (CE) no 2032/2003 (2) de la Commission dispose que, à compter de la date d'entrée en vigueur du règlement, toute substance active ne figurant pas à l'annexe I dudit règlement est considérée comme n'ayant pas été mise sur le marché à des fins biocides avant le 14 mai 2000. En conséquence, les produits biocides qui contiennent des substances actives ne figurant pas à l'annexe I ne peuvent plus être mis sur le marché, à moins qu'une demande d'inscription à l'annexe I ou IA de la directive 98/8/CE ait été présentée pour ces substances, conformément à l'article 11 de cette directive, et qu'une autorisation provisoire ait été obtenue en application de l'article 15, paragraphe 2, de la même directive. Cependant, les États membres ont recensé un petit nombre de substances actives n'ayant pas été identifiées ni notifiées avant les échéances fixées par les règlements (CE) no 1896/2000 (3) et (CE) no 1687/2002 (4) de la Commission, malgré l'existence d'éléments prouvant qu'elles étaient contenues dans des produits biocides mis sur le marché avant le 14 mai 2000. Certaines de ces substances actives sont importantes d'un point de vue socioéconomique ou pour la protection de la santé publique. Il convient donc d'établir une nouvelle liste de substances actives qui devraient être autorisées à rester sur le marché jusqu'au 1er septembre 2006.

| (2) | Certaines substances ne figurant pas à l'annexe II du règlement (CE) no 2032/2003 sont utilisées pour des applications pour lesquelles des États membres estiment qu'il existe des besoins essentiels pour des raisons de santé, de sécurité et de préservation du patrimoine culturel, ou qui sont indispensables (critiques) pour le bon fonctionnement de la société en l'absence de solutions de remplacement ou de substituts techniquement et économiquement envisageables et acceptables du point de vue de l'environnement ou de la santé. Il convient donc de mettre en place un système permettant de solliciter une prolongation de la période de commercialisation des produits biocides qui contiennent de telles substances. Une telle prolongation ne pourra être accordée aux États membres qu'à condition que la demande soit justifiée, que la poursuite de l'utilisation ne suscite pas d'inquiétude pour la santé humaine et pour l'environnement et que, le cas échéant, des solutions de remplacement soient mises au point. La prolongation ne pourra être accordée que jusqu'au 14 mai 2010 au plus tard. |
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(2)

Certaines substances ne figurant pas à l'annexe II du règlement (CE) no 2032/2003 sont utilisées pour des applications pour lesquelles des États membres estiment qu'il existe des besoins essentiels pour des raisons de santé, de sécurité et de préservation du patrimoine culturel, ou qui sont indispensables (critiques) pour le bon fonctionnement de la société en l'absence de solutions de remplacement ou de substituts techniquement et économiquement envisageables et acceptables du point de vue de l'environnement ou de la santé. Il convient donc de mettre en place un système permettant de solliciter une prolongation de la période de commercialisation des produits biocides qui contiennent de telles substances. Une telle prolongation ne pourra être accordée aux États membres qu'à condition que la demande soit justifiée, que la poursuite de l'utilisation ne suscite pas d'inquiétude pour la santé humaine et pour l'environnement et que, le cas échéant, des solutions de remplacement soient mises au point. La prolongation ne pourra être accordée que jusqu'au 14 mai 2010 au plus tard.

| (3) | Conformément à l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2032/2003, la mise sur le marché de produits biocides contenant des substances actives non notifiées ou non notifiées pour les types de produits appropriés doit cesser le 1er septembre 2006 au plus tard. Certaines substances ou combinaisons substance/type de produit n'ayant pas été notifiées auparavant intéressent à présent des opérateurs économiques qui établissent des dossiers complets en vue de l'inscription de ces substances ou combinaisons substance/type de produit à l'annexe I ou IA de la directive 98/8/CE. Il convient donc de prévoir la possibilité de repousser la date limite de commercialisation des produits biocides qui contiennent de telles substances dans les types de produits concernés, pour autant que les opérateurs intéressés soumettent les dossiers complets bien avant le 1er septembre 2006. Si ces dossiers sont acceptés, une prolongation de la période de mise sur le marché de ces produits des types de produits concernés pourra être accordée jusqu'à la fin de l'évaluation des dossiers complets, qui devrait se dérouler parallèlement à l'évaluation des substances notifiées pour les types de produits concernés. |
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(3)

Conformément à l'article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 2032/2003, la mise sur le marché de produits biocides contenant des substances actives non notifiées ou non notifiées pour les types de produits appropriés doit cesser le 1er septembre 2006 au plus tard. Certaines substances ou combinaisons substance/type de produit n'ayant pas été notifiées auparavant intéressent à présent des opérateurs économiques qui établissent des dossiers complets en vue de l'inscription de ces substances ou combinaisons substance/type de produit à l'annexe I ou IA de la directive 98/8/CE. Il convient donc de prévoir la possibilité de repousser la date limite de commercialisation des produits biocides qui contiennent de telles substances dans les types de produits concernés, pour autant que les opérateurs intéressés soumettent les dossiers complets bien avant le 1er septembre 2006. Si ces dossiers sont acceptés, une prolongation de la période de mise sur le marché de ces produits des types de produits concernés pourra être accordée jusqu'à la fin de l'évaluation des dossiers complets, qui devrait se dérouler parallèlement à l'évaluation des substances notifiées pour les types de produits concernés.

| (4) | Il convient de répartir la tâche d'évaluation entre les autorités compétentes des États membres. Jusqu'à présent, l'annexe V du règlement (CE) no 2032/2003 ne désignait des États membres rapporteurs que pour certaines combinaisons substance/type de produit. Il est donc nécessaire de désigner les États membres rapporteurs pour les autres types de produits en tenant également compte des nouveaux États membres qui ont adhéré le 1er mai 2004. La liste des autorités compétentes devrait également être adaptée en conséquence. |
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(4)

Il convient de répartir la tâche d'évaluation entre les autorités compétentes des États membres. Jusqu'à présent, l'annexe V du règlement (CE) no 2032/2003 ne désignait des États membres rapporteurs que pour certaines combinaisons substance/type de produit. Il est donc nécessaire de désigner les États membres rapporteurs pour les autres types de produits en tenant également compte des nouveaux États membres qui ont adhéré le 1er mai 2004. La liste des autorités compétentes devrait également être adaptée en conséquence.

| (5) | Les opérateurs économiques se sont déclarés disposés à jouer le rôle de participant après publication par la Commission des cas dans lesquels, pour une combinaison substance active/type de produit donnée, tous les participants se sont retirés ou ont manqué à leurs obligations. La situation s'est présentée pour trois substances; il y a donc lieu d'énumérer ces substances dans une annexe à part, en précisant les États membres rapporteurs désignés et les nouvelles dates limites pour la soumission des dossiers complets. |
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(5)

Les opérateurs économiques se sont déclarés disposés à jouer le rôle de participant après publication par la Commission des cas dans lesquels, pour une combinaison substance active/type de produit donnée, tous les participants se sont retirés ou ont manqué à leurs obligations. La situation s'est présentée pour trois substances; il y a donc lieu d'énumérer ces substances dans une annexe à part, en précisant les États membres rapporteurs désignés et les nouvelles dates limites pour la soumission des dossiers complets.

| (6) | Pour plusieurs combinaisons substances actives existantes notifiées/type de produit, notamment celles notifiées pour les types de produits 8 et 14, tous les participants se sont retirés ou ont manqué à leurs obligations et aucun opérateur économique ou État membre n'a manifesté l'intention de jouer le rôle de participant dans les délais impartis. De surcroît, les autorités compétentes et la Commission ayant récemment classé certains produits d'hygiène du lait en tant que produits biocides pour le type de produit 3 au sens de l'annexe V de la directive 98/8/CE, il convient d'inscrire à l'annexe II certaines substances utilisées dans ces produits d'hygiène du lait lorsque les producteurs, les formulateurs ou les associations, estimant que ces substances ne relevaient pas de la directive 98/8/CE, n'ont pas soumis de notification dans les délais prescrits par les règlements (CE) no 1896/2000 et (CE) no 1687/2002, mais l'ont fait avant l'adoption du présent règlement. Les annexes II et III du règlement (CE) no 2032/2003 doivent donc être modifiées en conséquence. Les parties A, B, C et D de l'annexe V et l'annexe VI doivent également être modifiées en fonction des dispositions du présent règlement. |
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(6)

Pour plusieurs combinaisons substances actives existantes notifiées/type de produit, notamment celles notifiées pour les types de produits 8 et 14, tous les participants se sont retirés ou ont manqué à leurs obligations et aucun opérateur économique ou État membre n'a manifesté l'intention de jouer le rôle de participant dans les délais impartis. De surcroît, les autorités compétentes et la Commission ayant récemment classé certains produits d'hygiène du lait en tant que produits biocides pour le type de produit 3 au sens de l'annexe V de la directive 98/8/CE, il convient d'inscrire à l'annexe II certaines substances utilisées dans ces produits d'hygiène du lait lorsque les producteurs, les formulateurs ou les associations, estimant que ces substances ne relevaient pas de la directive 98/8/CE, n'ont pas soumis de notification dans les délais prescrits par les règlements (CE) no 1896/2000 et (CE) no 1687/2002, mais l'ont fait avant l'adoption du présent règlement. Les annexes II et III du règlement (CE) no 2032/2003 doivent donc être modifiées en conséquence. Les parties A, B, C et D de l'annexe V et l'annexe VI doivent également être modifiées en fonction des dispositions du présent règlement.

| (7) | Un numéro CAS incorrect a été indiqué pour une substance énumérée à l'annexe I et à l'annexe II du règlement (CE) no 2032/2003, et un nom commun erroné a été attribué à une autre substance. Quatre substances ne figurent ni à l'annexe I ni à l'annexe III alors qu'elles ont été identifiées dans les délais prescrits par le règlement (CE) no 1896/2000. Il convient de rectifier ces erreurs. |
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(7)

Un numéro CAS incorrect a été indiqué pour une substance énumérée à l'annexe I et à l'annexe II du règlement (CE) no 2032/2003, et un nom commun erroné a été attribué à une autre substance. Quatre substances ne figurent ni à l'annexe I ni à l'annexe III alors qu'elles ont été identifiées dans les délais prescrits par le règlement (CE) no 1896/2000. Il convient de rectifier ces erreurs.

| (8) | Le règlement (CE) no 2032/2003 doit donc être modifié. |
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(8)

Le règlement (CE) no 2032/2003 doit donc être modifié.

| (9) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des produits biocides, |
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(9)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des produits biocides,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Le règlement (CE) no 2032/2003 est modifié comme suit:

| 1) | Le titre de l'article 3 est remplacé par le texte suivant:
  «Substances actives existantes». |
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1)

Le titre de l'article 3 est remplacé par le texte suivant:

«Substances actives existantes».

| 2) | À l'article 3, le paragraphe 4 suivant est ajouté:
  «4.   L'annexe VII contient la liste des substances actives n'ayant pas été identifiées ni notifiées dans les délais prescrits par les règlements (CE) no 1896/2000 et (CE) no 1687/2002, malgré l'existence d'éléments prouvant qu'elles se trouvaient sur le marché en tant que substances actives de produits biocides avant le 14 mai 2000.» |
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2)

À l'article 3, le paragraphe 4 suivant est ajouté:

«4.   L'annexe VII contient la liste des substances actives n'ayant pas été identifiées ni notifiées dans les délais prescrits par les règlements (CE) no 1896/2000 et (CE) no 1687/2002, malgré l'existence d'éléments prouvant qu'elles se trouvaient sur le marché en tant que substances actives de produits biocides avant le 14 mai 2000.»

| 3) | L'article 4 est modifié comme suit:






  a) | au paragraphe 1, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:
  «Les substances actives énumérées à l'annexe III et à l'annexe VII ne sont pas inscrites à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE dans le cadre du programme d'examen.» |
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3)

L'article 4 est modifié comme suit:

a)

au paragraphe 1, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:

«Les substances actives énumérées à l'annexe III et à l'annexe VII ne sont pas inscrites à l'annexe I, IA ou IB de la directive 98/8/CE dans le cadre du programme d'examen.»

| b) | au paragraphe 2, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:
  «Sans préjudice des dispositions de l'article 8 de la directive 98/8/CE, la date à compter de laquelle les États membres, conformément à l'article 16, paragraphe 3, de la directive 98/8/CE, annulent les autorisations ou enregistrements existants de produits biocides contenant les substances actives énumérées à l'annexe III et à l'annexe VII et veillent à ce que ces produits ne soient plus mis sur le marché sur leur territoire est le 1er septembre 2006.» |
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b)

au paragraphe 2, le premier alinéa est remplacé par le texte suivant:

«Sans préjudice des dispositions de l'article 8 de la directive 98/8/CE, la date à compter de laquelle les États membres, conformément à l'article 16, paragraphe 3, de la directive 98/8/CE, annulent les autorisations ou enregistrements existants de produits biocides contenant les substances actives énumérées à l'annexe III et à l'annexe VII et veillent à ce que ces produits ne soient plus mis sur le marché sur leur territoire est le 1er septembre 2006.»

| c) | le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant:
  « À compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement, toute substance active non énumérée à l'annexe I ou à l'annexe VII est réputée ne pas avoir pas été mise sur le marché à des fins biocides avant le 14 mai 2000.» |
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c)

le paragraphe 3 est remplacé par le texte suivant:

« À compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement, toute substance active non énumérée à l'annexe I ou à l'annexe VII est réputée ne pas avoir pas été mise sur le marché à des fins biocides avant le 14 mai 2000.»

| 4) | Les articles 4 bis et 4 ter suivants sont ajo
  «Article 4 bis
  Utilisation essentielle
  1.   Les États membres peuvent demander à la Commission une prolongation de la période définie à l'article 4, paragraphe 2, lorsqu'ils estiment qu'une substance active énumérée à l'annexe III ou VII leur est essentielle pour des raisons de santé, de sécurité ou de protection du patrimoine culturel, ou qu'elle est indispensable au bon fonctionnement de la société en l'absence de solutions de remplacement ou de substituts techniquement et économiquement envisageables, qui soient acceptables du point de vue de l'environnement et de la santé.
  Les demandes sont accompagnées d'un document indiquant les motifs et fournissant les justifications nécessaires.
  2.   Les demandes visées au paragraphe 1 sont transmises aux autres États membres par la Commission, et sont rendues publiques par voie électronique.
  Les États membres ou toute personne le souhaitant peuvent, dans les soixante jours suivant la réception d'une demande, soumettre leurs observations par écrit à la Commission.
  3.   En fonction des observations reçues, la Commission, conformément à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE, peut accorder une prolongation de la période prévue à l'article 4, paragraphe 2, du présent règlement pour mettre la substance sur le marché des États membres qui en font la demande jusqu'au 14 mai 2010 au plus tard, à condition que ces États membres:






  a) | veillent à ce que la substance ne puisse continuer à être utilisée qu'à la condition que les produits en contenant soient autorisés pour l'utilisation essentielle prévue; |
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4)

Les articles 4 bis et 4 ter suivants sont ajo

«Article 4 bis

Utilisation essentielle

1.   Les États membres peuvent demander à la Commission une prolongation de la période définie à l'article 4, paragraphe 2, lorsqu'ils estiment qu'une substance active énumérée à l'annexe III ou VII leur est essentielle pour des raisons de santé, de sécurité ou de protection du patrimoine culturel, ou qu'elle est indispensable au bon fonctionnement de la société en l'absence de solutions de remplacement ou de substituts techniquement et économiquement envisageables, qui soient acceptables du point de vue de l'environnement et de la santé.

Les demandes sont accompagnées d'un document indiquant les motifs et fournissant les justifications nécessaires.

2.   Les demandes visées au paragraphe 1 sont transmises aux autres États membres par la Commission, et sont rendues publiques par voie électronique.

Les États membres ou toute personne le souhaitant peuvent, dans les soixante jours suivant la réception d'une demande, soumettre leurs observations par écrit à la Commission.

3.   En fonction des observations reçues, la Commission, conformément à l'article 16, paragraphe 2, de la directive 98/8/CE, peut accorder une prolongation de la période prévue à l'article 4, paragraphe 2, du présent règlement pour mettre la substance sur le marché des États membres qui en font la demande jusqu'au 14 mai 2010 au plus tard, à condition que ces États membres:

a)

veillent à ce que la substance ne puisse continuer à être utilisée qu'à la condition que les produits en contenant soient autorisés pour l'utilisation essentielle prévue;

| b) | conviennent que, compte tenu de toutes les informations disponibles, il a lieu de considérer que la poursuite de l'utilisation n'aura pas d'effet inacceptable sur la santé humaine ou animale ou sur l'environnement; |
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b)

conviennent que, compte tenu de toutes les informations disponibles, il a lieu de considérer que la poursuite de l'utilisation n'aura pas d'effet inacceptable sur la santé humaine ou animale ou sur l'environnement;

| c) | prennent toutes les mesures de réduction des risques qui s'imposent lorsqu'ils accordent une autorisation; |
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c)

prennent toutes les mesures de réduction des risques qui s'imposent lorsqu'ils accordent une autorisation;

| d) | veillent à ce que ces produits biocides autorisés qui resteront sur le marché après le 1er septembre 2006 soient réétiquetés afin de tenir compte des conditions d'utilisation fixées par les États membres conformément au présent paragraphe, et qu'ils |
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d)

veillent à ce que ces produits biocides autorisés qui resteront sur le marché après le 1er septembre 2006 soient réétiquetés afin de tenir compte des conditions d'utilisation fixées par les États membres conformément au présent paragraphe, et qu'ils

| e) | veillent à ce que, suivant le cas, des solutions de remplacement soient recherchées par les titulaires des autorisations ou les États membres concernés, ou bien à ce qu'un dossier soit établi en vue de sa soumission conformément à la procédure prévue à l'article 11 de la directive 98/8/CE, d'ici au 14 mai 2008. |
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e)

veillent à ce que, suivant le cas, des solutions de remplacement soient recherchées par les titulaires des autorisations ou les États membres concernés, ou bien à ce qu'un dossier soit établi en vue de sa soumission conformément à la procédure prévue à l'article 11 de la directive 98/8/CE, d'ici au 14 mai 2008.

4.   Tous les ans, les États membres concernés font rapport à la Commission sur l'application du paragraphe 3 et en particulier sur les mesures prises en application du point e).

5.   Les États membres peuvent à tout moment réexaminer les autorisations de produits biocides dont la période de mise sur le marché a été prolongée conformément au paragraphe 3. Dès lors qu'un État membre est fondé à croire qu'une des conditions énumérées aux points a) à e) dudit paragraphe n'est plus satisfaite, il prend sans tarder des mesures pour remédier à la situation ou, si cela n'est pas possible, retire les autorisations des produits biocides concernés.

Article 4 ter

Prolongation de la période de mise sur le marché

1.   Les producteurs, les formulateurs, les associations ou d'autres personnes peuvent demander une prolongation de la période définie à l'article 4, paragraphe 2, pour la mise sur le marché des produits biocides contenant des substances actives visées dans ledit paragraphe, en soumettant un dossier complet pour chaque combinaison substance active/type de produit concernée qui satisfait aux exigences de l'annexe IV à l'autorité compétente d'un des États membres, au plus tard le 1er mars 2006.

2.   L'État membre concerné vérifie que le dossier est complet et donc recevable conformément à l'article 9, paragraphes 1 à 4.

Si le dossier est jugé recevable, les combinaisons substance active/type de produit concernées sont inscrites à l'annexe II et à l'annexe V et, s'il y a lieu, supprimées de l'annexe III ou VII.

3.   Pour les types de produits autres que 8 et 14, l'évaluation des dossiers commence en même temps que l'évaluation des dossiers des autres substances actives du ou des mêmes types de produits, comme indiqué à l'annexe V.»

| 5) | L'article 5 est modifié comme suit:






  a) | au paragraphe 2, les troisième et quatrième alinéas suivants sont insérés:
  «Les États membres rapporteurs désignés pour l'examen des substances actives existantes figurant à l'annexe II pour les types de produits 1 à 6 et 13 sont énumérés dans la partie C de l'annexe V.
  Les États membres rapporteurs désignés pour l'examen des substances actives existantes figurant à l'annexe II pour les types de produits 7, 9 à 12, 15, 17, 20, 22 et 23 sont énumérés dans la partie D de l'annexe V.» |
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5)

L'article 5 est modifié comme suit:

a)

au paragraphe 2, les troisième et quatrième alinéas suivants sont insérés:

«Les États membres rapporteurs désignés pour l'examen des substances actives existantes figurant à l'annexe II pour les types de produits 1 à 6 et 13 sont énumérés dans la partie C de l'annexe V.

Les États membres rapporteurs désignés pour l'examen des substances actives existantes figurant à l'annexe II pour les types de produits 7, 9 à 12, 15, 17, 20, 22 et 23 sont énumérés dans la partie D de l'annexe V.»

| b) | au paragraphe 4, la date du «1er juillet 2003» est remplacée par celle du «1er mars 2005». |
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b)

au paragraphe 4, la date du «1er juillet 2003» est remplacée par celle du «1er mars 2005».

| 6) | À l'article 7, le troisième alinéa suivant est ajouté:
  «Toutefois, l'État membre qui souhaite recevoir uniquement des exemplaires sous forme électronique ou qui souhaite recevoir un nombre d'exemplaires différent en informe la Commission qui publie ces informations par voie électronique. Si l'État membre change d'avis par la suite, il en informe sans tarder la Commission qui actualise en conséquence les informations publiées.» |
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6)

À l'article 7, le troisième alinéa suivant est ajouté:

«Toutefois, l'État membre qui souhaite recevoir uniquement des exemplaires sous forme électronique ou qui souhaite recevoir un nombre d'exemplaires différent en informe la Commission qui publie ces informations par voie électronique. Si l'État membre change d'avis par la suite, il en informe sans tarder la Commission qui actualise en conséquence les informations publiées.»

| 7) | À l'article 8, paragraphe 4, le quatrième alinéa suivant est ajouté:
  «Les substances actives concernées, les États membres rapporteurs et les nouveaux délais sont précisés à l'annexe VIII. L'annexe V est actualisée en conséquence.» |
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7)

À l'article 8, paragraphe 4, le quatrième alinéa suivant est ajouté:

«Les substances actives concernées, les États membres rapporteurs et les nouveaux délais sont précisés à l'annexe VIII. L'annexe V est actualisée en conséquence.»

| 8) | L'annexe I est modifiée conformément à l'annexe I du présent règlement. |
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8)

L'annexe I est modifiée conformément à l'annexe I du présent règlement.

| 9) | L'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement. |
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9)

L'annexe II est remplacée par le texte figurant à l'annexe II du présent règlement.

| 10) | L'annexe III est modifiée conformément à l'annexe III du présent règlement. |
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10)

L'annexe III est modifiée conformément à l'annexe III du présent règlement.

| 11) | L'annexe V est modifiée conformément à l'annexe IV du présent règlement. |
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11)

L'annexe V est modifiée conformément à l'annexe IV du présent règlement.

| 12) | L'annexe VI est remplacée par le texte figurant à l'annexe V du présent règlement. |
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12)

L'annexe VI est remplacée par le texte figurant à l'annexe V du présent règlement.

| 13) | L'annexe VII, dont le texte figure à l'annexe VI du présent règlement, est ajoutée. |
| --- | --- |

13)

L'annexe VII, dont le texte figure à l'annexe VI du présent règlement, est ajoutée.

| 14) | L'annexe VIII, dont le texte figure à l'annexe VII du présent règlement, est ajoutée. |
| --- | --- |

14)

L'annexe VIII, dont le texte figure à l'annexe VII du présent règlement, est ajoutée.

Article 2

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 13 juin 2005.

Par la Commission

Stavros DIMAS

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 123 du 24.4.1998, p. 1. Directive modifiée par le règlement (CE) no 1882/2003 (JO L 284 du 31.10.2003, p. 1).

1

o

(2)  JO L 307 du 24.11.2003, p. 1.

2

(3)  JO L 228 du 8.9.2000, p. 6. Règlement modifié par le règlement (CE) no 2032/2003.

3

o

(4)  JO L 258 du 26.9.2002, p. 15.

4

---

ANNEXE I

L'annexe I du règlement (CE) no 2032/2003 est modifiée comme suit:

| 1) | Le numéro CAS de la substance «bacillus sphaericus» est remplacé par «143447-72-7». |
| --- | --- |

1)

Le numéro CAS de la substance «bacillus sphaericus» est remplacé par «143447-72-7».

| 2) | La ligne correspondant à la substance «(1,3,4,5,6,7-hexahydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)méthyl(1R-trans)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate/d-tétraméthrine» est remplacée par le texte suivant:







  «(1,3,4,5,6,7-hexahydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)méthyl (1R-trans)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate/d-trans-tétraméthrine | 214-619-0 | 1166-46-7» |
| --- | --- | --- | --- |

2)

La ligne correspondant à la substance «(1,3,4,5,6,7-hexahydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)méthyl(1R-trans)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate/d-tétraméthrine» est remplacée par le texte suivant:

«(1,3,4,5,6,7-hexahydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)méthyl (1R-trans)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate/d-trans-tétraméthrine

214-619-0

1166-46-7»

| 3) | Les substances suivantes sont ajoutées:







  Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| --- | --- | --- | --- |
| «Éthinylestradiol | 200-342-2 | 57-63-6 |
| Lévonorgestrel | 212-349-8 | 797-63-7 |
| Fluorure de tétradécyldiméthylbenzylammonium | — | 61134-95-0 |
| Terpinol | — | 8006-39-1» |

3)

Les substances suivantes sont ajoutées:

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

«Éthinylestradiol

200-342-2

57-63-6

Lévonorgestrel

212-349-8

797-63-7

Fluorure de tétradécyldiméthylbenzylammonium

—

61134-95-0

Terpinol

—

8006-39-1»

---

ANNEXE II

«ANNEXE II

SUBSTANCES ACTIVES EXISTANTES ET TYPES DE PRODUITS FAISANT PARTIE DU PROGRAMME D'EXAMEN (1)

| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS | TP01 | TP02 | TP03 | TP04 | TP05 | TP06 | TP07 | TP08 | TP09 | TP10 | TP11 | TP12 | TP13 | TP14 | TP15 | TP16 | TP17 | TP18 | TP19 | TP20 | TP21 | TP22 | TP23 |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | 18 | | 20 | 21 | 22 | 23 |
| Oxyde de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle et de 6-propylpiperonyle/piperonyl butoxyde | 200-076-7 | 51-03-6 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | 22 | |
| Oxyde de diphenoxarsine-10-yle | 200-377-3 | 58-36-6 | | | | | | | | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| Chlorocresol | 200-431-6 | 59-50-7 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | | | 9 | 10 | | | 13 | | | | | | | | | | |
| Dichlorvos | 200-547-7 | 62-73-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Éthanol | 200-578-6 | 64-17-5 | 1 | 2 | 3 | 4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Acide formique | 200-579-1 | 64-18-6 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | 18 | | | | | |
| Acide benzoïque | 200-618-2 | 65-85-0 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | | | | | 11 | | | | | | | | | 20 | | | |
| Propane-2-ol | 200-661-7 | 67-63-0 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | 9 | 10 | 11 | 12 | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Acide salicylique | 200-712-3 | 69-72-7 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Propane-1-ol | 200-746-9 | 71-23-8 | 1 | 2 | 3 | 4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Oxyde d'éthylène | 200-849-9 | 75-21-8 | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 20 | | | |
| 1,3-dibromo-5,5-diméthylhydantoïne | 201-030-9 | 77-48-5 | | 2 | | | | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Acide citrique | 201-069-1 | 77-92-9 | | 2 | 3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Linalol | 201-134-4 | 78-70-6 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| 2-chloroacétamide | 201-174-2 | 79-07-2 | | | 3 | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | | 13 | | | | | | | | | | |
| Acide bromoacétique | 201-175-8 | 79-08-3 | | | | 4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Acide glycolique | 201-180-5 | 79-14-1 | | 2 | 3 | 4 | | | | | | | | 12 | | | | | | | | | | | |
| Acide peracétique | 201-186-8 | 79-21-0 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Acide L-(+)-lactique | 201-196-2 | 79-33-4 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | | | | | | | 13 | | | | | | | 20 | | | |
| Warfarine | 201-377-6 | 81-81-2 | | | | | | | | | | | | | | 14 | | | | | | | | | |
| Anthraquinone | 201-549-0 | 84-65-1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| Symclosène | 201-782-8 | 87-90-1 | | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | | 9 | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Chloroxylénol | 201-793-8 | 88-04-0 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Biphényle-2-ol | 201-993-5 | 90-43-7 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | 9 | 10 | | | 13 | | | | | | | | | | |
| Naphtalène | 202-049-5 | 91-20-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| Dichlorophène | 202-567-1 | 97-23-4 | | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Triclocarban | 202-924-1 | 101-20-2 | 1 | 2 | | 4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Geraniol | 203-377-1 | 106-24-1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| 1,4-dichlorobenzène | 203-400-5 | 106-46-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Glyoxal | 203-474-9 | 107-22-2 | | 2 | 3 | 4 | | 6 | | | | | | 12 | | | | | | | | | | | |
| m-cresol | 203-577-9 | 108-39-4 | | 2 | 3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique | 203-768-7 | 110-44-1 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | | | | | | | | | | | | | |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | 22 | |
| Acide nonanoïque | 203-931-2 | 112-05-0 | | 2 | | | | | | | | 10 | | | | | | | | | | | | | |
| Undécane-2-one/méthylnonylcétone | 203-937-5 | 112-12-9 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| N-(2-éthylhexyl)-8,9,10-trinorborn-5-ene-2,3-dicarboximide | 204-029-1 | 113-48-4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Propoxur | 204-043-8 | 114-26-1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne | 204-258-7 | 118-52-5 | | 2 | | | | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Clorofène | 204-385-8 | 120-32-1 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Benzoate de benzyle | 204-402-9 | 120-51-4 | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Chlorure de benzéthonium | 204-479-9 | 121-54-0 | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Malathion | 204-497-7 | 121-75-5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Fénitrothion | 204-524-2 | 122-14-5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 2-phénoxyéthanol | 204-589-7 | 122-99-6 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | | 10 | 11 | | 13 | | | | | | | | | | |
| Chlorure de cétylpyridinium | 204-593-9 | 123-03-5 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | | 9 | | | | | | | | | | | 20 | | | |
| Acide octanoïque | 204-677-5 | 124-07-2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Dioxyde de carbone | 204-696-9 | 124-38-9 | | | | | | | | | | | | | | 14 | 15 | | | 18 | 19 | 20 | | | |
| Diméthylarsinate de sodium | 204-708-2 | 124-65-2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Nitrométhylidynétriméthanol | 204-769-5 | 126-11-4 | | 2 | 3 | | | 6 | | | | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Tosylchloramide sodique | 204-854-7 | 127-65-1 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | 9 | 10 | 11 | | | | | | | | | | | | |
| Diméthyldithiocarbamate de potassium | 204-875-1 | 128-03-0 | | 2 | | 4 | | 6 | | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Diméthyldithiocarbamate de sodium | 204-876-7 | 128-04-1 | | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Warfarine sodique | 204-929-4 | 129-06-6 | | | | | | | | | | | | | | 14 | | | | | | | | | |
| 2-biphénylate de sodium | 205-055-6 | 132-27-4 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | 9 | 10 | | | 13 | | | | | | | | | | |
| Captane | 205-087-0 | 133-06-2 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | | | | | | | | | | | 21 | | |
| N-(trichlorométhylthio)phthalimide/Folpet | 205-088-6 | 133-07-3 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | | | | | | | | | | | 21 | | |
| Anthranilate de méthyle | 205-132-4 | 134-20-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| N, N-diéthyl-m-toluamide | 205-149-7 | 134-62-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | 22 | |
| Thirame | 205-286-2 | 137-26-8 | | 2 | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Zirame | 205-288-3 | 137-30-4 | | 2 | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | | | | | | | 19 | | 21 | | |
| Méthyldithiocarbamate de potassium | 205-292-5 | 137-41-7 | | 2 | | | | | | | 9 | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Metam-sodium | 205-293-0 | 137-42-8 | | 2 | | 4 | | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | 20 | | | |
| Cyanodithiocarbamate de disodium | 205-346-8 | 138-93-2 | | 2 | | | | | | | 9 | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)urée | 205-444-0 | 140-95-4 | | 2 | | | | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Nabame | 205-547-0 | 142-59-6 | | 2 | | 4 | | 6 | | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Hydrogénocarbonate de sodium | 205-633-8 | 144-55-8 | 1 | | 3 | | | | | | | | | | | | | 16 | | 18 | 19 | | | | |
| Thiabendazole | 205-725-8 | 148-79-8 | | 2 | | | | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | 20 | 21 | | |
| Benzothiazole-2-thiol | 205-736-8 | 149-30-4 | | 2 | | | | | 7 | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Naled | 206-098-3 | 300-76-5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Diuron | 206-354-4 | 330-54-1 | | | | | | 6 | 7 | | | 10 | | | | | | | | | | | 21 | | |
| Diazinon | 206-373-8 | 333-41-5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Acide décanoïque | 206-376-4 | 334-48-5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Cyanamide | 206-992-3 | 420-04-2 | | | 3 | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 2-hydroxy-4-isopropyl-2,4,6-cycloheptatriène-1-one | 207-880-7 | 499-44-5 | | | | | | | | | | 10 | | | | | | | | | | | | | |
| Benzoate de sodium | 208-534-8 | 532-32-1 | 1 | 2 | | | | 6 | | | | | 11 | | | | | | | | | 20 | | | |
| Dazomet | 208-576-7 | 533-74-4 | | | | | | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| (RS)-3-allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-ényl-(1RS,3RS; 1RS,3SR)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)-cyclopropanecarboxylate (Tous isomères; ratio: 1:1: 1:1: 1:1: 1:1)/Allethrine | 209-542-4 | 584-79-2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Phtalaldéhyde | 211-402-2 | 643-79-8 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | | | | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Dichloro-N-[(diméthylamino)sulfonyl]fluoro-N-(p-tolyl)méthanesulfenamide/Tolylfluanide | 211-986-9 | 731-27-1 | | | | | | | 7 | 8 | | 10 | | | | | | | | | | | 21 | | |
| Hydroxyl-2-pyridone | 212-506-0 | 822-89-9 | | 2 | | | | 6 | | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle | 212-579-9 | 828-00-2 | | 2 | | | | 6 | | | | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Terbutryn | 212-950-5 | 886-50-0 | | | | | | | 7 | | 9 | 10 | | | | | | | | | | | | | |
| Dichlofluanide | 214-118-7 | 1085-98-9 | | | | | | | 7 | 8 | | 10 | | | | | | | | | | | 21 | | |
| Thiocyanate de cuivre | 214-183-1 | 1111-67-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 21 | | |
| Bromure de tétradonium | 214-291-9 | 1119-97-7 | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| (1,3,4,5,6,7-hexahydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)méthyl (1R-trans)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate/d-trans-tétraméthrine | 214-619-0 | 1166-46-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one | 214-754-5 | 1192-52-5 | | 2 | | | | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Trioxyde de dibore | 215-125-8 | 1303-86-2 | | | | | | | | 8 | | | | | | | | | | | | | | | |
| Sulfure de zinc | 215-251-3 | 1314-98-3 | | | | | | | 7 | | 9 | 10 | | | | | | | | 18 | | | 21 | | |
| Oxyde de cuivre | 215-269-1 | 1317-38-0 | | | | | | | | 8 | | | | | | | | | | | | | | | |
| Oxyde de dicuivre | 215-270-7 | 1317-39-1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 21 | | |
| Tétraborate de disodium anhydre | 215-540-4 | 1330-43-4 | 1 | 2 | | | | | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | | 13 | | | | | 18 | | | | | |
| Acides naphténiques, sels de cuivre | 215-657-0 | 1338-02-9 | | | | | | | | 8 | | | | | | | | | | | | | | | |
| Butanone-2, peroxyde | 215-661-2 | 1338-23-4 | 1 | 2 | 3 | | | 6 | | | 9 | | | | | | | | | | | | | 22 | |
| Monolinuron | 217-129-5 | 1746-81-2 | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Alcool 2,4-dichlorobenzylique | 217-210-5 | 1777-82-8 | | 2 | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Chlorothalonil | 217-588-1 | 1897-45-6 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | | | | | | | | | | | 21 | | |
| Fluometuron | 218-500-4 | 2164-17-2 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | 21 | | |
| 4-(2-nitrobutyl)morpholine | 218-748-3 | 2224-44-4 | | | | | | 6 | | | | | | | 13 | | | | | | | | | | |
| N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine | 219-145-8 | 2372-82-9 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Tolnaftate | 219-266-6 | 2398-96-1 | | | | | | | | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| 2,2'-dithiobis[N-méthylbenzamide] | 219-768-5 | 2527-58-4 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | | | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one | 220-120-9 | 2634-33-5 | | 2 | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | 22 | |
| 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one | 220-239-6 | 2682-20-4 | | 2 | | 4 | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | 22 | |
| Difluorure de sulfuryle | 220-281-5 | 2699-79-8 | | | | | | | | 8 | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Troclosène sodique | 220-767-7 | 2893-78-9 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium | 220-767-7 | 51580-86-0 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Chlorpyriphos | 220-864-4 | 2921-88-2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Éthylsulfate de mecetronium | 221-106-5 | 3006-10-8 | 1 | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Bis(trichlorométhyl)sulfone | 221-310-4 | 3064-70-8 | | | | | | 6 | | | 9 | 10 | 11 | 12 | | | | | | | | | | 22 | |
| Triclosan | 222-182-2 | 3380-34-5 | 1 | 2 | 3 | | | | 7 | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| Oct-1-ène-3-ol | 222-226-0 | 3391-86-4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| 5-chloro-2-[4-chloro-2-[[[(3,4-dichlorophényl)amino]carbonyl]amino]phénoxy]benzènesulfonate de sodium | 222-654-8 | 3567-25-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| (Éthylènedioxy)diméthanol | 222-720-6 | 3586-55-8 | | 2 | 3 | 4 | | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Chlorophacinone | 223-003-0 | 3691-35-8 | | | | | | | | | | | | | | 14 | | | | | | | | | |
| Dipyrithione | 223-024-5 | 3696-28-4 | | | | | | | | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| 2,4,6-trichlorophénolate de sodium | 223-246-2 | 3784-03-0 | | 2 | 3 | | | 6 | | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium | 223-296-5 | 3811-73-2 | | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| 3-chloroallylochlorure de méthenamine | 223-805-0 | 4080-31-3 | | | | | | 6 | | | 9 | | | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| 2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol | 225-208-0 | 4719-04-4 | | 2 | 3 | 4 | | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | 226-408-0 | 5395-50-6 | | 2 | 3 | 4 | | 6 | | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Chlorpyrifos-méthyl | 227-011-5 | 5598-13-0 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| N, N'-méthylènebismorpholine | 227-062-3 | 5625-90-1 | | | | | | 6 | | | 9 | | 11 | | 13 | | | | | | | | | | |
| Coumatétralyl | 227-424-0 | 5836-29-3 | | | | | | | | | | | | | | 14 | | | | | | | | | |
| Terbuthylazine | 227-637-9 | 5915-41-3 | | 2 | | | | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| (R)-p-mentha-1,8-diène | 227-813-5 | 5989-27-5 | | | | | | | | | | | | 12 | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Dithiocyanate de méthylène | 228-652-3 | 6317-18-6 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | 22 | |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 229-222-8 | 6440-58-0 | | 2 | | | | 6 | | | | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| (2-bromo-2-nitrovinyl)benzène | 230-515-8 | 7166-19-0 | | | | | | 6 | | | | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Chlorure de didécyldiméthylammonium | 230-525-2 | 7173-51-5 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | 16 | | 18 | | | | | |
| Prometryne | 230-711-3 | 7287-19-6 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | 21 | | |
| Argent | 231-131-3 | 7440-22-4 | | 2 | | 4 | 5 | | | | 9 | | 11 | | | | | | | | | | | | |
| Cuivre | 231-159-6 | 7440-50-8 | | 2 | | 4 | 5 | | | | | | 11 | | | | | | | | | | 21 | | |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | 1 | 2 | | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | 20 | 21 | 22 | |
| Dihexa-2,4-diénoate de calcium | 231-321-6 | 7492-55-9 | 1 | | 3 | | | 6 | 7 | | 9 | | | | | | | | | | | 20 | | | |
| Iode | 231-442-4 | 7553-56-2 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | | | | | | | | | | 21 | | |
| Polyvinylpyrrolidone iodée | Polymère | 25655-41-8 | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Dioxyde de silicium, amorphe | 231-545-4 | 7631-86-9 | | | 3 | | | | | | | | | | | | | 16 | | 18 | 19 | 20 | | | |
| Hydrogénosulfite de sodium | 231-548-0 | 7631-90-5 | 1 | 2 | | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | 20 | 21 | 22 | |
| Chlorure d'hydrogène/acide chlorhydrique | 231-595-7 | 7647-01-0 | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Chlorure de sodium | 231-598-3 | 7647-14-5 | | | | | 5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Bromure de sodium | 231-599-9 | 7647-15-6 | | 2 | | 4 | | 6 | 7 | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Acide orthophosphorique | 231-633-2 | 7664-38-2 | | | | 4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Hypochlorite de sodium | 231-668-3 | 7681-52-9 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Disulfite de disodium | 231-673-0 | 7681-57-4 | 1 | 2 | | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | 20 | 21 | 22 | |
| Tétraméthrine | 231-711-6 | 7696-12-0 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Permanganate de potassium | 231-760-3 | 7722-64-7 | | | | | 5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Peroxyde d'hydrogène | 231-765-0 | 7722-84-1 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Azote | 231-783-9 | 7727-37-9 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole | 231-810-4 | 7747-35-5 | | | | | | 6 | | | | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Sulfite de sodium | 231-821-4 | 7757-83-7 | 1 | 2 | | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | 20 | 21 | 22 | |
| Chlorite de sodium | 231-836-6 | 7758-19-2 | | 2 | 3 | 4 | 5 | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | 20 | | | |
| Sulfate de cuivre | 231-847-6 | 7758-98-7 | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Nitrate d'argent | 231-853-9 | 7761-88-8 | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Chlorate de sodium | 231-887-4 | 7775-09-9 | | 2 | | | 5 | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Peroxodisulfate de disodium/persulfate de sodium | 231-892-1 | 7775-27-1 | | | | 4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Hypochlorite de calcium | 231-908-7 | 7778-54-3 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | | | | | | 11 | | | | | | | | | | | | |
| Chlore | 231-959-5 | 7782-50-5 | | 2 | | | 5 | | | | | | 11 | | | | | | | | | | | | |
| Chlorure d'argent | 232-033-3 | 7783-90-6 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | | 13 | | | | | | | | | | |
| Créosote | 232-287-5 | 8001-58-9 | | | | | | | | 8 | | | | | | | | | | | | | | | |
| Huile d'os/huile animale | 232-294-3 | 8001-85-2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| Huile de colza | 232-299-0 | 8002-13-9 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Pyréthrines et pyréthroïdes | 232-319-8 | 8003-34-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Ail, extraits | 232-371-1 | 8008-99-9 | | | 3 | 4 | 5 | | | | | | | | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Lignine | 232-682-2 | 9005-53-2 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | 19 | | 21 | | |
| Acide borique | 233-139-2 | 10043-35-3 | 1 | 2 | 3 | | | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | 18 | | | | 22 | |
| Dioxyde de chlore | 233-162-8 | 10049-04-4 | | 2 | 3 | 4 | 5 | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | 20 | | | |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | 1 | 2 | | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | 20 | 21 | 22 | |
| Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium | 233-457-1 | 10187-52-7 | | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Oxine-cuivre | 233-841-9 | 10380-28-6 | | | | | | | | 8 | | | | | | | | | | | | | | | |
| Carbendazine | 234-232-0 | 10605-21-7 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Octaborate de disodium tétrahydraté | 234-541-0 | 12280-03-4 | 1 | 2 | 3 | | | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | 18 | | | | | |
| Diphosphure de trimagnésium | 235-023-7 | 12057-74-8 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | 20 | | | 23 |
| Carbonate de cuivre(II)-hydroxyde de cuivre(II) (1: 1) | 235-113-6 | 12069-69-1 | | | | | | | | 8 | | | | | | | | | | | | | | | |
| Zinebe | 235-180-1 | 12122-67-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 21 | | |
| Bromure d'ammonium | 235-183-8 | 12124-97-9 | | 2 | | 4 | | 6 | 7 | | 9 | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Undecaoxyde de hexabore et de dizinc/borate de zinc | 235-804-2 | 12767-90-7 | | | | | | | | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| Pyrithione zincique | 236-671-3 | 13463-41-7 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | | | 13 | | | | | | | | 21 | | |
| Dodécylguanidine, monochlorhydrate | 237-030-0 | 13590-97-1 | 1 | 2 | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | | | | 16 | | | | | 21 | 22 | |
| 2-biphénylate de potassium | 237-243-9 | 13707-65-8 | | | | | | 6 | | | 9 | 10 | | | 13 | | | | | | | | | | |
| Chlorure de brome | 237-601-4 | 13863-41-7 | | 2 | | | | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| (Benzyloxy)méthanol | 238-588-8 | 14548-60-8 | | 2 | | | | 6 | | | 9 | 10 | 11 | | 13 | | | | | | | | | | |
| Phoxime | 238-887-3 | 14816-18-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Bis(1-hydroxy-1H-pyridine-2-thionato-O, S)cuivre | 238-984-0 | 14915-37-8 | | | | | | | | | 9 | | | | | | | | | | | | 21 | | |
| Chlorotoluron | 239-592-2 | 15545-48-9 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | 21 | | |
| p-chloro-m-crésolate de sodium | 239-825-8 | 15733-22-9 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | | | 9 | 10 | | | 13 | | | | | | | | | | |
| Chloralose | 240-016-7 | 15879-93-3 | | | | | | | | | | | | | | 14 | 15 | | | | | | | | 23 |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | 1 | 2 | | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | 20 | 21 | 22 | |
| Methomyl | 240-815-0 | 16752-77-5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Acide D-gluconique, composé avec N, N"-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2: 1) | 242-354-0 | 18472-51-0 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Chlorure de benzoxonium | 243-008-1 | 19379-90-9 | 1 | | | | | | | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène | 243-468-3 | 20018-09-1 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Dihydroxyde de cuivre | 243-815-9 | 20427-59-2 | | | | | | | | 8 | | | | | | | | | | | | | | | |
| Oxyde de diargent | 243-957-1 | 20667-12-3 | | | | | | | | | | | 11 | | | | | | | | | | | | |
| Phosphure d'aluminium | 244-088-0 | 20859-73-8 | | | | | | | | | | | | | | 14 | | | | 18 | | 20 | | | 23 |
| Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle | 244-445-0 | 21564-17-0 | | 2 | | 4 | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Bendiocarbe | 245-216-8 | 22781-23-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)cyclopropanecarboxylate de 2-méthyl-4-oxo-3-(prop-2-ynyl)cyclopent-2-ène-1-yle/Prallethrine | 245-387-9 | 23031-36-9 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| (E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium | 246-376-1 | 24634-61-5 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | | | | | | | | | | | | | |
| .alpha.,.alpha.',.alpha."-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol | 246-764-0 | 25254-50-6 | | 2 | | | | 6 | | | 9 | | 11 | | 13 | | | | | | | | | | |
| 2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 247-761-7 | 26530-20-1 | | | | 4 | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| cis-tricos-9-ene | 248-505-7 | 27519-02-4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium | 248-595-8 | 27668-52-6 | | 2 | | | | | 7 | | 9 | 10 | | | | | | | | | | | 21 | | |
| N'-tert-butyl-N-cyclopropyl-6-(méthylthio)-1,3,5-triazine-2,4-diamine | 248-872-3 | 28159-98-0 | | | | | | | 7 | | 9 | 10 | | | | | | | | | | | 21 | | |
| (S)-3-allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-én-1-yl [1R-[1.alpha.(S*),3.beta.]]-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)-cyclopropanecarboxylate (uniquement 1R trans, 1S isomère)/S-bioalléthrine | 249-013-5 | 28434-00-6 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Bioresmethrine | 249-014-0 | 28434-01-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 3-[3-(4'-bromo[1,1'-biphényl]-4-yl)-3-hydroxy-1-phénylpropyl]-4-hydroxy-2-benzopyrone/Bromadiolone | 249-205-9 | 28772-56-7 | | | | | | | | | | | | | | 14 | | | | | | | | | |
| Pyrimiphos-méthyle | 249-528-5 | 29232-93-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 3-[[(éthylamino)méthoxyphosphinothioyl]oxy]crotonate de trans-isopropyle | 250-517-2 | 31218-83-4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Acétate de (Z, E)-tétradéca-9,12-diényle | 250-753-6 | 31654-77-0 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 251-171-5 | 32718-18-6 | | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Amitraz | 251-375-4 | 33089-61-1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon | 251-835-4 | 34123-59-6 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | 18 | | | 21 | | |
| N-[[(4-chlorophényl)amino]carbonyl]-2,6-difluorobenzamide | 252-529-3 | 35367-38-5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/Imazalil | 252-615-0 | 35554-44-0 | | 2 | 3 | 4 | | | | | | | | | 13 | | | | | | | 20 | | | |
| (±)-1-(.beta.-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/Imazalil à pureté technique | Produit phytopharmaceutique | 73790-28-0 | | 2 | 3 | 4 | | | | | | | | | 13 | | | | | | | | | | |
| Thiophosphate de S-[(6-chloro-2-oxooxazolo[4,5-b]pyridine-3(2H)-yl)méthyle] et de O, O-diméthyle/Azamethiphos | 252-626-0 | 35575-96-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile | 252-681-0 | 35691-65-7 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | | 13 | | | | | | | | | | |
| 2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)cyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle | 254-484-5 | 39515-40-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Chlorure de diméthyltétradécyl [3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium | 255-451-8 | 41591-87-1 | | | | | | | | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| Mélange de cis- et trans-p-menthane-3,8 diol/Citriodiol | 255-953-7 | 42822-86-6 | 1 | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| 4,4-diméthyloxazolidine | 257-048-2 | 51200-87-4 | | | | | | 6 | | | | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| N-acétyl-N-butyl-.beta.-alaninate d'éthyle | 257-835-0 | 52304-36-6 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle/Cypermethrine | 257-842-9 | 52315-07-8 | | | | | | | | 8 | 9 | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Permethrine | 258-067-9 | 52645-53-1 | | 2 | 3 | | 5 | | | 8 | 9 | | | | | | | | | 18 | 19 | | | 22 | |
| [1R-[1.alpha.(S*),3.alpha.]]-3-(2,2-dibromovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle/Deltamethrine | 258-256-6 | 52918-63-5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)cyclopropanecarboxylate de 1-éthynyl-2-méthylpent-2-enyle/Empenthrine | 259-154-4 | 54406-48-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle | 259-627-5 | 55406-53-6 | | | | | | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | | 13 | | | | | 18 | | | | | |
| Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1: 2) | 259-709-0 | 55566-30-8 | | 2 | | | | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| 3-(3-biphényl-4-yl-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl)-4-hydroxycoumarine/Difenacoum | 259-978-4 | 56073-07-5 | | | | | | | | | | | | | | 14 | | | | | | | | | |
| 4-hydroxy-3-(3-(4'-bromo-4-biphénylyl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl)coumarine/Brodifacoum | 259-980-5 | 56073-10-0 | | | | | | | | | | | | | | 14 | | | | | | | | | |
| 1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole | 262-104-4 | 60207-90-1 | 1 | 2 | | 4 | | | 7 | 8 | 9 | 10 | | 12 | 13 | | | | | | | 20 | | | |
| 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 264-843-8 | 64359-81-5 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | | | | | | | | | 21 | | |
| 2-chloro-N-[[[4-(trifluorométhoxy)phényl]amino]carbonyl]benzamide | 264-980-3 | 64628-44-0 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine | 266-235-8 | 66204-44-2 | | 2 | | | | 6 | | | | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| N-cyclopropyl-1,3,5-triazine-2,4,6-triamine | 266-257-8 | 66215-27-8 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine | 266-719-9 | 67564-91-4 | | | | | | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | | 12 | 13 | | | | | | | | 21 | | |
| 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-4-fluoro-3-phénoxybenzyle/Cyfluthrine | 269-855-7 | 68359-37-5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | 16 | 17 | 18 | 19 | | 21 | 22 | |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures | 270-325-2 | 68424-85-1 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | 18 | 19 | | 21 | | |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | 16 | | | | | | 22 | |
| Acides gras, coco, produits de réaction avec diéthanolamine | 270-430-3 | 68440-04-0 | | | 3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1: 1) | 273-545-7 | 68989-01-5 | | 2 | | 4 | | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium | 274-357-8 | 70161-44-3 | | | | | | 6 | 7 | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Amines, alkyl en C10-16 diméthyles, N-oxydes | 274-687-2 | 70592-80-2 | 1 | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium | 274-778-7 | 70693-62-8 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Dichlorure de N, N'-(décane-1,10-diyldi-1(4H)-pyridyl-4-ylidène)bis(octylammonium) | 274-861-8 | 70775-75-6 | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium | 274-948-0 | 70862-65-6 | | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| 1-[1,3-bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-1,3-bis(hydroxyméthyl)urée/Diazolidinylurée | 278-928-2 | 78491-02-8 | | | | | | 6 | 7 | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Monoperoxyphtalate de magnésium hexahydraté | 279-013-0 | 84665-66-7 | | 2 | 3 | 4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Chlorure de tributyltétradécylphosphonium | 279-808-2 | 81741-28-8 | | 2 | | 4 | | | | | 9 | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Margosa, extraits | 283-644-7 | 84696-25-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol | 284-893-4 | 84989-05-9 | | 2 | 3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Melaleuca alternifolia, extraits/huile essentielle de l'arbre à thé australien | 285-377-1 | 85085-48-9 | 1 | 2 | 3 | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| 6-oxyde de 2,4,8,10-tétra(tert-butyl)-6-hydroxy-12H-dibenzo[d, g][1,3,2]dioxaphosphocine, sel de sodium | 286-344-4 | 85209-91-2 | 1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | 16 | 17 | 18 | 19 | | 21 | 22 | |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | 16 | 17 | 18 | 19 | | 21 | 22 | |
| [1.alpha.(S*),3.alpha.]-(±)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-4-fluoro-3-phénoxybenzyle | 289-244-9 | 86560-93-2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Chrysanthemum cinerariaefolium, extraits | 289-699-3 | 89997-63-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Urée, N,N'-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde | 292-348-7 | 90604-54-9 | | 2 | | | | 6 | | | | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Genévrier, Juniperus mexicana, extraits | 294-461-7 | 91722-61-1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| Lavande, Lavandula hybrida, extraits | 294-470-6 | 91722-69-9 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | 19 | | | | |
| Extraits de pin | 304-455-9 | 94266-48-5 | | | | | | | | | | 10 | | | | | | | | | | | | | |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes | 309-206-8 | 100085-64-1 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Épi de maïs, en poudre | 310-127-6 | 999999-99-4 | | | | | | | | | | | | | | 14 | | | | | | | | | |
| 1-(3,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)phényle)-3-(2,6-difluorobenzoyle)urée/Hexaflumuron | 401-400-1 | 86479-06-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylimidazolidine-2,4-dione | 401-570-7 | 89415-87-2 | | 2 | | | | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| 1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazole-1-ylméthyl)pentane-3-ol/Tebuconazole | 403-640-2 | 107534-96-3 | | | | | | | 7 | 8 | 9 | 10 | | | | | | | | | | | | | |
| Produits de réaction entre l'acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine | 403-950-8 | 164907-72-6 | 1 | 2 | 3 | 4 | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Mélange de: bis(2-éthylhexyl)phosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium; 2-éthylhexylhydrogènephosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium | 404-690-8 | 68132-19-4 | | | | | | | | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| 2,3,5,6-tétrafluorobenzyl trans-2-(2,2-dichlorovinyl)-3,3-diméthylcyclopropanecarboxylate/Transfluthrine | 405-060-5 | 118712-89-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 5,5-diméthyl-perhydro-pyrimidine-2-one .alpha.-(4-trifluorométhylstyryl)-.alpha.-(4-trifluorométhyl)cinnamylidènehydrazone/Hydramethylnon | 405-090-9 | 67485-29-4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Éther 3-phénoxybenzylique de 2-(4-éthoxyphényl)-2-méthylpropyle/Etofenprox | 407-980-2 | 80844-07-1 | | 2 | 3 | | | | | 8 | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque | 410-850-8 | 128275-31-0 | 1 | 2 | 3 | 4 | | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Neodécanamide de méthyle | 414-460-9 | 105726-67-8 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| Mélange de: (Z)-(1R,3R)-[(S)-3-(2-chloro-3,3,3-trifluoro-prop-1-ényl)]-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de a-cyano-3-phénoxybenzyle;(Z)-(1S,3S)-[(R)-3-(2-chloro-3,3,3-trifluoro-prop-1-ényl)]-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de a-cyano-3-phénoxybenzyle/Lambda cyhalothrine | 415-130-7 | 91465-08-6 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 1-(4-(2-chloro-.alpha.,.alpha.,.alpha.-p-trifluorotolyloxy)-2-fluorophényl)-3-(2,6-difluorobenzolyl)urée/Flufenoxuron | 417-680-3 | 101463-69-8 | | | | | | | | 8 | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol | 418-890-8 | 3380-30-1 | 1 | 2 | | 4 | | 6 | | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| 2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one | 420-590-7 | 4299-07-4 | | | | | | 6 | 7 | | 9 | 10 | | | 13 | | | | | | | | | | |
| Mélange de: cis-4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tétrahydro-3-(4-(4-trifluorométhylbenzyloxy)phényl)-1-naphtyl)coumarine; trans-4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tétrahydro-3-(4-(4-trifluorométhylbenzyloxy)phényl)-1-naphthyl)coumarine/Flocoumafen | 421-960-0 | 90035-08-8 | | | | | | | | | | | | | | 14 | | | | | | | | | |
| Carboxylate de sec-butyl 2-(2-hydroxyethyl)piperidine-1/Icaridine | 423-210-8 | 119515-38-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| Fipronil | 424-610-5 | 120068-37-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane | 426-020-3 | 51229-78-8 | | | | | | 6 | | | 9 | | | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| 1-(6-chloropyridine-3-ylméthyl)-N-nitroimidazolidine-2-ylidèneamine/Imidacloprid | 428-040-8 | 138261-41-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Thiaméthoxame | 428-650-4 | 153719-23-4 | | | | | | | | 8 | 9 | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| [2,4-Dioxo-(2-propyne-1-yl)imidazolidine-3-yl]méthyl-(1R)-cis-chrysanthémate; [2,4-Dioxo-(2-propyne-1-yl)imidazolidine-3-yl]méthyl-(1R)-trans-chrysanthémate/Imiprothrine | 428-790-6 | 72963-72-5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 2-(1-méthyl-2-(4-phénoxy-phénoxy)-éthoxy)-pyridine/Pyriproxyfen | 429-800-1 | 95737-68-1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine | 431-030-6 | 163269-30-5 | | | | 4 | | 6 | 7 | | 9 | 10 | | | 13 | | | | | | | | 21 | | |
| Produits de réaction entre diisopropanolamine et formaldéhyde (1: 4) | 432-440-8 | 220444-73-5 | | | | | | 6 | | | | | | | 13 | | | | | | | | | | |
| Disulfure de chlorométhyle et de n-octyle | 432-680-3 | 180128-56-7 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 21 | | |
| Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane | 432-790-1 | | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Bis-(3-aminopropyl)-octylamine | 433-340-7 | 86423-37-2 | | 2 | 3 | 4 | | | | | | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| (E)-1-(2-chloro-1,3-thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine | 433-460-1 | 210880-92-5 | | | 3 | | | | | 8 | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| (E)-2-octadecenal | Non attribué | 51534-37-3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| (E, Z)-2,13-octadécadienal | Non attribué | 99577-57-8 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 19 | | | | |
| Verre de argent-zinc-aluminium-phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc | Non attribué | 398477-47-9 | 1 | 2 | | | | 6 | 7 | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium | Non attribué | | 1 | 2 | 3 | 4 | | | 7 | | 9 | 10 | | | | | | | | | | | | | |
| Acide peroxyoctanoïque | | 33734-57-5 | | 2 | 3 | 4 | | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| 1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium | | 66603-10-9 | | | | | 5 | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Silicium, amorphe, non-cristallin | | 112945-52-5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre | | 312600-89-8 | | 2 | | | | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | | | | | | | | | 21 | | |
| Zéolite argentée A | | | | 2 | | 4 | 5 | | 7 | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| Dioxyde de silicium/kieselguhr | Produit phytopharmaceutique | 61790-53-2 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| (S)-méthoprène/isopropyle (S-(E, E))-11-méthoxy-3,7,11-triméthyldodéca-2,4-diénoate | Produit phytopharmaceutique | 65733-16-6 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| (S)-hydroprène/éthyle (S-(E, E))-3,7,11-triméthyldodéca-2,4-diénoate | Produit phytopharmaceutique | 65733-18-8 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Esfenvalerate/(S)-.alpha.-cyano-3-phénoxybenzyl (S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate | Produit phytopharmaceutique | 66230-04-4 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| [1.alpha.(S*),3.alpha.]-(.alpha.)-cyano-(3-phénoxyphényl)méthyl 3-(2,2-dichloroéthenyl)-2.2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate/Alpha-cypermethrine | Produit phytopharmaceutique | 67375-30-8 | | | | | | 6 | | | 9 | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Abamectine (mélange d'avermectine B1a; > 80 %, EINECS 265-610-3; et d'avermectine B1b; < 20 % EINECS 265-611-9) | Produit phytopharmaceutique | 71751-41-2 | | | | | | | | | | | | | | | | 16 | | 18 | | | | | |
| Acide cyclopropanecarboxylique, ester de 3-[(1Z)-2-chloro-3,3,3-trifluoro-1-propényl]-2,2-diméthyl-, (2-méthyl[1,1'-biphényl]-3-ylméthyle, (1R,3R)-rel-/Bifenthrine/Biphenate | Produit phytopharmaceutique | 82657-04-3 | | | | | | | | 8 | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| 3-(3-(4'-bromo-(1,1'-biphényl)-4-yl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphthyle)-4-hydroxybenzothiopyranne-2-one/3-((RS,3RS; 1RS,3SR)-3-(4'-bromobiphényle-4-yl-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphthyle)-4-hydroxy-1-benzothine-2-one/Difethialone | Produit phytopharmaceutique | 104653-34-1 | | | | | | | | | | | | | | 14 | | | | | | | | | |
| Triacétate de Guazatine | Produit phytopharmaceutique | 115044-19-4 | | 2 | | | | | | 8 | | | | | | | | | | | | | | | |
| 4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr | Produit phytopharmaceutique | 122453-73-0 | | | | | | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | | 12 | 13 | | | | | 18 | | | 21 | | |
| Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent/Zéolite argentée | Produit phytopharmaceutique | 130328-18-6 | | | | | | 6 | 7 | | | | | | 13 | | | | | | | | | | |
| Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc/Zéolite d'argent et de zinc | Produit phytopharmaceutique | 130328-20-0 | 1 | 2 | | | | 6 | 7 | | 9 | | | | | | | | | | | | | | |
| (1R)-cis, trans-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate de 3-phénoxybenzyle/d-Phénotrine | Produit phytopharmaceutique | 188023-86-1 | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Mélange de 5-hydroxyméthoxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (16,0 %), de 5-hydroxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo (3.3.0)octane (EINECS 229-457-6; 28,8 %) et de 5-hydroxypoly[méthylèneoxy]méthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (5,2 %) dans de l'eau (50 %) | Produit phytopharmaceutique | | | | | | | 6 | | | | | | | 13 | | | | | | | | | | |
| S-cyphenothrine | Produit phytopharmaceutique | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| (RS)-3-Allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-enyl-(1R,3R)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)-cyclopropanecarboxylate (mélange de 2 isomères: 1R trans: 1RS; 1:1)/d-trans-Allethrin | Produit phytopharmaceutique | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| (RS)-3-Allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-enyl-(1R,3R; 1R,3S)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)-cyclopropanecarboxylate (mélange de 4 isomères 1R trans, 1R: 1R trans, 1S: 1R cis, 1R: 1R cis, 1S; 4:4: 1:1)/d-Allethrin | Produit phytopharmaceutique | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| (RS)-3-Allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-enyl (1R,3R)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)-cyclopropanecarboxylate (mélange de 2 isomères 1R trans: 1R/S; 1:3/Esbiothrine | Produit phytopharmaceutique | | | | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Spinosad: produit de fermentation de microorganismes du sol contenant du Spinosyne A et du Spinosyne D | Produit phytopharmaceutique | | | | 3 | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Polymère de N-Méthylméthanamine (EINECS 204-697-4 avec (chloromethyl)oxirane (EINECS 203-439-8)/chlorure d'ammonium quaternaire polymérisé | Polymère | 25988-97-0 | | 2 | | | | | | | | | 11 | 12 | | | | | | | | | | | |
| Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4) | Polymère | 26716-20-1 | | 2 | | 4 | 5 | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | 21 | | |
| Polymère de formaldéhyde et d'acroléine | Polymère | 26781-23-7 | | | 3 | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium) | Polymère | 27083-27-8 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | | | 9 | | 11 | 12 | | | | | | | | | | 22 | |
| N, N,N'N'-Tétraméthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther | Polymère | 31075-24-8 | | 2 | | | | | | | 9 | | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | 20 | 21 | | |
| Polyhexaméthylène biguanide | Polymère | 91403-50-8 | 1 | 2 | 3 | 4 | | | | | 9 | 10 | 11 | | | | | | | | | | | | |
| Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel) | Polymère | 94667-33-1 | | 2 | 3 | 4 | | 6 | | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Copolymère de 2-propenal et de propane-1,2-diol | Polymère | 191546-07-3 | | | | | | 6 | 7 | | | 10 | | | 13 | | | | | | | | | | |
| Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium | Polymère | 214710-34-6 | | 2 | | | | 6 | | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | 20 | 21 | | |
| Lignosulfonate de sodium | Polymère naturel | 8061-51-6 | | | | | | | | | | | | 12 | | | | | | | | | | | |
| Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) | Mélange | 55965-84-9 | | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines | Mélange | 139734-65-9 | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Iodures d'ammonium quaternaire | Mélange | 308074-50-2 | 1 | 2 | 3 | 4 | 5 | 6 | 7 | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4) | Mélange | | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | | | 10 | 11 | | 13 | | | | | | | | | | |
| Chlore actif produit in situ par mélange d'acide hypochloreux et d'hypochlorite de sodium | Mélange | | | 2 | 3 | 4 | 5 | | | | | | | | | | | | | | | | | | |
| Sels de potassium d'acides gras (C15-21) | Mélange | | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | 1 | 2 | 3 | 4 | | 6 | 7 | 8 | 9 | 10 | 11 | 12 | 13 | | | | | | | | | | |
| Composés d'ammonium quaternaire (alkyltriméthyl (alkyles de C8-C18, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle/TMAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | | | | | | | | 8 | | | | | | | | | | | | | | | |
| Bacillus sphaericus | Micro-organisme | 143447-72-7 | | 2 | | | | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Bacillus thuringiensis subsp. Israelensis Serotype H14 | Micro-organisme | | | 2 | | | 5 | | | | | | | | | | | | | 18 | | | | | |
| Bacillus subtilis | Micro-organisme | | | | 3» | | | | | | | | | | | | | | | | | | | | |

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

TP01

TP02

TP03

TP04

TP05

TP06

TP07

TP08

TP09

TP10

TP11

TP12

TP13

TP14

TP15

TP16

TP17

TP18

TP19

TP20

TP21

TP22

TP23

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

1

2

3

4

5

6

9

11

12

13

18

20

21

22

23

Oxyde de 2-(2-butoxyéthoxy)éthyle et de 6-propylpiperonyle/piperonyl butoxyde

200-076-7

51-03-6

18

19

Bronopol

200-143-0

52-51-7

1

2

3

4

6

7

9

10

11

12

13

22

Oxyde de diphenoxarsine-10-yle

200-377-3

58-36-6

9

Chlorocresol

200-431-6

59-50-7

1

2

3

4

6

9

10

13

Dichlorvos

200-547-7

62-73-7

18

Éthanol

200-578-6

64-17-5

1

2

3

4

Acide formique

200-579-1

64-18-6

1

2

3

4

5

6

9

11

12

13

18

Acide benzoïque

200-618-2

65-85-0

1

2

3

4

6

11

20

Propane-2-ol

200-661-7

67-63-0

1

2

3

4

5

6

9

10

11

12

18

19

Acide salicylique

200-712-3

69-72-7

1

2

3

4

6

Propane-1-ol

200-746-9

71-23-8

1

2

3

4

Oxyde d'éthylène

200-849-9

75-21-8

2

20

1,3-dibromo-5,5-diméthylhydantoïne

201-030-9

77-48-5

2

11

12

Acide citrique

201-069-1

77-92-9

2

3

Linalol

201-134-4

78-70-6

19

2-chloroacétamide

201-174-2

79-07-2

3

6

7

9

10

11

13

Acide bromoacétique

201-175-8

79-08-3

4

Acide glycolique

201-180-5

79-14-1

2

3

4

12

Acide peracétique

201-186-8

79-21-0

1

2

3

4

5

6

11

12

Acide L-(+)-lactique

201-196-2

79-33-4

1

2

3

4

6

13

20

Warfarine

201-377-6

81-81-2

14

Anthraquinone

201-549-0

84-65-1

19

Symclosène

201-782-8

87-90-1

2

3

4

5

6

7

9

11

12

Chloroxylénol

201-793-8

88-04-0

1

2

3

4

5

6

Biphényle-2-ol

201-993-5

90-43-7

1

2

3

4

6

7

9

10

13

Naphtalène

202-049-5

91-20-3

19

Dichlorophène

202-567-1

97-23-4

2

3

4

6

7

9

10

11

12

13

Triclocarban

202-924-1

101-20-2

1

2

4

Geraniol

203-377-1

106-24-1

18

19

1,4-dichlorobenzène

203-400-5

106-46-7

18

19

Glyoxal

203-474-9

107-22-2

2

3

4

6

12

m-cresol

203-577-9

108-39-4

2

3

Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique

203-768-7

110-44-1

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

Glutaral

203-856-5

111-30-8

1

2

3

4

5

6

7

9

10

11

12

13

22

Acide nonanoïque

203-931-2

112-05-0

2

10

Undécane-2-one/méthylnonylcétone

203-937-5

112-12-9

19

N-(2-éthylhexyl)-8,9,10-trinorborn-5-ene-2,3-dicarboximide

204-029-1

113-48-4

18

Propoxur

204-043-8

114-26-1

18

1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne

204-258-7

118-52-5

2

11

12

Clorofène

204-385-8

120-32-1

1

2

3

4

6

Benzoate de benzyle

204-402-9

120-51-4

2

18

19

Chlorure de benzéthonium

204-479-9

121-54-0

1

Malathion

204-497-7

121-75-5

18

Fénitrothion

204-524-2

122-14-5

18

2-phénoxyéthanol

204-589-7

122-99-6

1

2

3

4

6

7

10

11

13

Chlorure de cétylpyridinium

204-593-9

123-03-5

1

2

3

4

5

6

7

9

20

Acide octanoïque

204-677-5

124-07-2

18

19

Dioxyde de carbone

204-696-9

124-38-9

14

15

18

19

20

Diméthylarsinate de sodium

204-708-2

124-65-2

18

Nitrométhylidynétriméthanol

204-769-5

126-11-4

2

3

6

11

12

13

Tosylchloramide sodique

204-854-7

127-65-1

1

2

3

4

5

6

9

10

11

Diméthyldithiocarbamate de potassium

204-875-1

128-03-0

2

4

6

9

10

11

12

13

Diméthyldithiocarbamate de sodium

204-876-7

128-04-1

2

3

4

5

6

9

10

11

12

13

Warfarine sodique

204-929-4

129-06-6

14

2-biphénylate de sodium

205-055-6

132-27-4

1

2

3

4

6

7

9

10

13

Captane

205-087-0

133-06-2

6

7

9

10

21

N-(trichlorométhylthio)phthalimide/Folpet

205-088-6

133-07-3

6

7

9

10

21

Anthranilate de méthyle

205-132-4

134-20-3

19

N, N-diéthyl-m-toluamide

205-149-7

134-62-3

19

22

Thirame

205-286-2

137-26-8

2

6

7

9

10

11

12

Zirame

205-288-3

137-30-4

2

6

7

9

10

11

12

19

21

Méthyldithiocarbamate de potassium

205-292-5

137-41-7

2

9

11

12

Metam-sodium

205-293-0

137-42-8

2

4

6

9

11

12

13

20

Cyanodithiocarbamate de disodium

205-346-8

138-93-2

2

9

11

12

1,3-bis(hydroxyméthyl)urée

205-444-0

140-95-4

2

6

9

11

12

13

Nabame

205-547-0

142-59-6

2

4

6

9

10

11

12

13

Hydrogénocarbonate de sodium

205-633-8

144-55-8

1

3

16

18

19

Thiabendazole

205-725-8

148-79-8

2

6

7

8

9

10

11

12

13

20

21

Benzothiazole-2-thiol

205-736-8

149-30-4

2

7

9

11

12

13

Naled

206-098-3

300-76-5

18

Diuron

206-354-4

330-54-1

6

7

10

21

Diazinon

206-373-8

333-41-5

18

Acide décanoïque

206-376-4

334-48-5

18

19

Cyanamide

206-992-3

420-04-2

3

18

2-hydroxy-4-isopropyl-2,4,6-cycloheptatriène-1-one

207-880-7

499-44-5

10

Benzoate de sodium

208-534-8

532-32-1

1

2

6

11

20

Dazomet

208-576-7

533-74-4

6

7

8

9

10

11

12

(RS)-3-allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-ényl-(1RS,3RS; 1RS,3SR)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)-cyclopropanecarboxylate (Tous isomères; ratio: 1:1: 1:1: 1:1: 1:1)/Allethrine

209-542-4

584-79-2

18

Phtalaldéhyde

211-402-2

643-79-8

1

2

3

4

6

11

12

13

Dichloro-N-[(diméthylamino)sulfonyl]fluoro-N-(p-tolyl)méthanesulfenamide/Tolylfluanide

211-986-9

731-27-1

7

8

10

21

Hydroxyl-2-pyridone

212-506-0

822-89-9

2

6

9

10

11

12

13

Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle

212-579-9

828-00-2

2

6

11

12

13

Terbutryn

212-950-5

886-50-0

7

9

10

Dichlofluanide

214-118-7

1085-98-9

7

8

10

21

Thiocyanate de cuivre

214-183-1

1111-67-7

21

Bromure de tétradonium

214-291-9

1119-97-7

1

(1,3,4,5,6,7-hexahydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)méthyl (1R-trans)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate/d-trans-tétraméthrine

214-619-0

1166-46-7

18

4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one

214-754-5

1192-52-5

2

6

9

11

12

Trioxyde de dibore

215-125-8

1303-86-2

8

Sulfure de zinc

215-251-3

1314-98-3

7

9

10

18

21

Oxyde de cuivre

215-269-1

1317-38-0

8

Oxyde de dicuivre

215-270-7

1317-39-1

21

Tétraborate de disodium anhydre

215-540-4

1330-43-4

1

2

7

8

9

10

11

13

18

Acides naphténiques, sels de cuivre

215-657-0

1338-02-9

8

Butanone-2, peroxyde

215-661-2

1338-23-4

1

2

3

6

9

22

Monolinuron

217-129-5

1746-81-2

2

Alcool 2,4-dichlorobenzylique

217-210-5

1777-82-8

2

6

7

9

10

12

13

Chlorothalonil

217-588-1

1897-45-6

6

7

9

10

21

Fluometuron

218-500-4

2164-17-2

6

7

9

10

11

12

13

21

4-(2-nitrobutyl)morpholine

218-748-3

2224-44-4

6

13

N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine

219-145-8

2372-82-9

1

2

3

4

6

8

9

10

11

12

13

Tolnaftate

219-266-6

2398-96-1

9

2,2'-dithiobis[N-méthylbenzamide]

219-768-5

2527-58-4

6

7

9

12

13

1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

220-120-9

2634-33-5

2

6

7

9

10

11

12

13

22

2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

220-239-6

2682-20-4

2

4

6

7

9

10

11

12

13

22

Difluorure de sulfuryle

220-281-5

2699-79-8

8

18

Troclosène sodique

220-767-7

2893-78-9

1

2

3

4

5

6

9

11

12

Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium

220-767-7

51580-86-0

1

2

3

4

5

6

9

11

12

Chlorpyriphos

220-864-4

2921-88-2

18

Éthylsulfate de mecetronium

221-106-5

3006-10-8

1

2

Bis(trichlorométhyl)sulfone

221-310-4

3064-70-8

6

9

10

11

12

22

Triclosan

222-182-2

3380-34-5

1

2

3

7

9

Oct-1-ène-3-ol

222-226-0

3391-86-4

19

5-chloro-2-[4-chloro-2-[[[(3,4-dichlorophényl)amino]carbonyl]amino]phénoxy]benzènesulfonate de sodium

222-654-8

3567-25-7

18

(Éthylènedioxy)diméthanol

222-720-6

3586-55-8

2

3

4

6

9

11

12

13

Chlorophacinone

223-003-0

3691-35-8

14

Dipyrithione

223-024-5

3696-28-4

9

2,4,6-trichlorophénolate de sodium

223-246-2

3784-03-0

2

3

6

9

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium

223-296-5

3811-73-2

2

3

4

6

7

9

10

11

12

13

3-chloroallylochlorure de méthenamine

223-805-0

4080-31-3

6

9

12

13

2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol

225-208-0

4719-04-4

2

3

4

6

9

11

12

13

Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione

226-408-0

5395-50-6

2

3

4

6

9

10

11

12

13

Chlorpyrifos-méthyl

227-011-5

5598-13-0

18

N, N'-méthylènebismorpholine

227-062-3

5625-90-1

6

9

11

13

Coumatétralyl

227-424-0

5836-29-3

14

Terbuthylazine

227-637-9

5915-41-3

2

11

12

(R)-p-mentha-1,8-diène

227-813-5

5989-27-5

12

18

19

Dithiocyanate de méthylène

228-652-3

6317-18-6

6

7

9

10

11

12

13

22

1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

229-222-8

6440-58-0

2

6

11

12

13

(2-bromo-2-nitrovinyl)benzène

230-515-8

7166-19-0

6

11

12

13

Chlorure de didécyldiméthylammonium

230-525-2

7173-51-5

1

2

3

4

6

7

8

9

10

11

12

13

16

18

Prometryne

230-711-3

7287-19-6

6

7

9

10

11

12

13

21

Argent

231-131-3

7440-22-4

2

4

5

9

11

Cuivre

231-159-6

7440-50-8

2

4

5

11

21

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

1

2

4

5

6

9

11

12

13

20

21

22

Dihexa-2,4-diénoate de calcium

231-321-6

7492-55-9

1

3

6

7

9

20

Iode

231-442-4

7553-56-2

1

2

3

4

5

6

7

9

10

11

21

Polyvinylpyrrolidone iodée

Polymère

25655-41-8

1

Dioxyde de silicium, amorphe

231-545-4

7631-86-9

3

16

18

19

20

Hydrogénosulfite de sodium

231-548-0

7631-90-5

1

2

4

5

6

9

11

12

13

20

21

22

Chlorure d'hydrogène/acide chlorhydrique

231-595-7

7647-01-0

2

Chlorure de sodium

231-598-3

7647-14-5

5

Bromure de sodium

231-599-9

7647-15-6

2

4

6

7

9

11

12

13

Acide orthophosphorique

231-633-2

7664-38-2

4

Hypochlorite de sodium

231-668-3

7681-52-9

1

2

3

4

5

6

11

12

Disulfite de disodium

231-673-0

7681-57-4

1

2

4

5

6

9

11

12

13

20

21

22

Tétraméthrine

231-711-6

7696-12-0

18

Permanganate de potassium

231-760-3

7722-64-7

5

Peroxyde d'hydrogène

231-765-0

7722-84-1

1

2

3

4

5

6

11

12

Azote

231-783-9

7727-37-9

18

7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole

231-810-4

7747-35-5

6

11

12

13

Sulfite de sodium

231-821-4

7757-83-7

1

2

4

5

6

9

11

12

13

20

21

22

Chlorite de sodium

231-836-6

7758-19-2

2

3

4

5

11

12

20

Sulfate de cuivre

231-847-6

7758-98-7

2

Nitrate d'argent

231-853-9

7761-88-8

1

Chlorate de sodium

231-887-4

7775-09-9

2

5

11

12

Peroxodisulfate de disodium/persulfate de sodium

231-892-1

7775-27-1

4

Hypochlorite de calcium

231-908-7

7778-54-3

1

2

3

4

5

11

Chlore

231-959-5

7782-50-5

2

5

11

Chlorure d'argent

232-033-3

7783-90-6

1

2

3

4

5

6

7

9

10

11

13

Créosote

232-287-5

8001-58-9

8

Huile d'os/huile animale

232-294-3

8001-85-2

19

Huile de colza

232-299-0

8002-13-9

18

Pyréthrines et pyréthroïdes

232-319-8

8003-34-7

18

19

Ail, extraits

232-371-1

8008-99-9

3

4

5

18

19

Lignine

232-682-2

9005-53-2

1

2

3

4

6

7

9

10

11

12

13

19

21

Acide borique

233-139-2

10043-35-3

1

2

3

6

7

8

9

10

11

12

13

18

22

Dioxyde de chlore

233-162-8

10049-04-4

2

3

4

5

11

12

20

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

1

2

4

5

6

9

11

12

13

20

21

22

Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium

233-457-1

10187-52-7

2

3

4

6

7

9

10

11

12

13

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

1

2

3

4

5

6

7

9

10

11

12

13

Oxine-cuivre

233-841-9

10380-28-6

8

Carbendazine

234-232-0

10605-21-7

6

7

9

10

11

12

13

Octaborate de disodium tétrahydraté

234-541-0

12280-03-4

1

2

3

6

7

8

9

10

11

12

13

18

Diphosphure de trimagnésium

235-023-7

12057-74-8

18

20

23

Carbonate de cuivre(II)-hydroxyde de cuivre(II) (1: 1)

235-113-6

12069-69-1

8

Zinebe

235-180-1

12122-67-7

21

Bromure d'ammonium

235-183-8

12124-97-9

2

4

6

7

9

11

12

Undecaoxyde de hexabore et de dizinc/borate de zinc

235-804-2

12767-90-7

9

Pyrithione zincique

236-671-3

13463-41-7

6

7

9

10

13

21

Dodécylguanidine, monochlorhydrate

237-030-0

13590-97-1

1

2

6

7

9

10

11

12

16

21

22

2-biphénylate de potassium

237-243-9

13707-65-8

6

9

10

13

Chlorure de brome

237-601-4

13863-41-7

2

11

12

(Benzyloxy)méthanol

238-588-8

14548-60-8

2

6

9

10

11

13

Phoxime

238-887-3

14816-18-3

18

Bis(1-hydroxy-1H-pyridine-2-thionato-O, S)cuivre

238-984-0

14915-37-8

9

21

Chlorotoluron

239-592-2

15545-48-9

6

7

9

10

11

12

13

21

p-chloro-m-crésolate de sodium

239-825-8

15733-22-9

1

2

3

4

6

9

10

13

Chloralose

240-016-7

15879-93-3

14

15

23

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

1

2

4

5

6

9

11

12

13

20

21

22

Methomyl

240-815-0

16752-77-5

18

Acide D-gluconique, composé avec N, N"-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2: 1)

242-354-0

18472-51-0

1

2

3

4

6

Chlorure de benzoxonium

243-008-1

19379-90-9

1

9

p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène

243-468-3

20018-09-1

6

7

9

10

12

13

Dihydroxyde de cuivre

243-815-9

20427-59-2

8

Oxyde de diargent

243-957-1

20667-12-3

11

Phosphure d'aluminium

244-088-0

20859-73-8

14

18

20

23

Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle

244-445-0

21564-17-0

2

4

6

7

9

10

11

12

13

Bendiocarbe

245-216-8

22781-23-3

18

2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)cyclopropanecarboxylate de 2-méthyl-4-oxo-3-(prop-2-ynyl)cyclopent-2-ène-1-yle/Prallethrine

245-387-9

23031-36-9

18

(E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium

246-376-1

24634-61-5

1

2

3

4

5

6

7

8

9

10

.alpha.,.alpha.',.alpha."-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol

246-764-0

25254-50-6

2

6

9

11

13

2-octyl-2H-isothiazole-3-one

247-761-7

26530-20-1

4

6

7

9

10

11

12

13

cis-tricos-9-ene

248-505-7

27519-02-4

18

19

Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium

248-595-8

27668-52-6

2

7

9

10

21

N'-tert-butyl-N-cyclopropyl-6-(méthylthio)-1,3,5-triazine-2,4-diamine

248-872-3

28159-98-0

7

9

10

21

(S)-3-allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-én-1-yl [1R-[1.alpha.(S*),3.beta.]]-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)-cyclopropanecarboxylate (uniquement 1R trans, 1S isomère)/S-bioalléthrine

249-013-5

28434-00-6

18

Bioresmethrine

249-014-0

28434-01-7

18

3-[3-(4'-bromo[1,1'-biphényl]-4-yl)-3-hydroxy-1-phénylpropyl]-4-hydroxy-2-benzopyrone/Bromadiolone

249-205-9

28772-56-7

14

Pyrimiphos-méthyle

249-528-5

29232-93-7

18

3-[[(éthylamino)méthoxyphosphinothioyl]oxy]crotonate de trans-isopropyle

250-517-2

31218-83-4

18

Acétate de (Z, E)-tétradéca-9,12-diényle

250-753-6

31654-77-0

19

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

251-171-5

32718-18-6

2

3

4

5

6

9

11

12

13

Amitraz

251-375-4

33089-61-1

18

3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon

251-835-4

34123-59-6

6

7

9

10

11

12

13

18

21

N-[[(4-chlorophényl)amino]carbonyl]-2,6-difluorobenzamide

252-529-3

35367-38-5

18

1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/Imazalil

252-615-0

35554-44-0

2

3

4

13

20

(±)-1-(.beta.-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/Imazalil à pureté technique

Produit phytopharmaceutique

73790-28-0

2

3

4

13

Thiophosphate de S-[(6-chloro-2-oxooxazolo[4,5-b]pyridine-3(2H)-yl)méthyle] et de O, O-diméthyle/Azamethiphos

252-626-0

35575-96-3

18

2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile

252-681-0

35691-65-7

6

7

9

10

11

13

2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)cyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle

254-484-5

39515-40-7

18

Chlorure de diméthyltétradécyl [3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium

255-451-8

41591-87-1

9

Mélange de cis- et trans-p-menthane-3,8 diol/Citriodiol

255-953-7

42822-86-6

1

2

19

4,4-diméthyloxazolidine

257-048-2

51200-87-4

6

11

12

13

N-acétyl-N-butyl-.beta.-alaninate d'éthyle

257-835-0

52304-36-6

19

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle/Cypermethrine

257-842-9

52315-07-8

8

9

18

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Permethrine

258-067-9

52645-53-1

2

3

5

8

9

18

19

22

[1R-[1.alpha.(S*),3.alpha.]]-3-(2,2-dibromovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle/Deltamethrine

258-256-6

52918-63-5

18

2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)cyclopropanecarboxylate de 1-éthynyl-2-méthylpent-2-enyle/Empenthrine

259-154-4

54406-48-3

18

Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle

259-627-5

55406-53-6

6

7

8

9

10

11

13

18

Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1: 2)

259-709-0

55566-30-8

2

6

9

11

12

3-(3-biphényl-4-yl-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl)-4-hydroxycoumarine/Difenacoum

259-978-4

56073-07-5

14

4-hydroxy-3-(3-(4'-bromo-4-biphénylyl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphtyl)coumarine/Brodifacoum

259-980-5

56073-10-0

14

1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole

262-104-4

60207-90-1

1

2

4

7

8

9

10

12

13

20

4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one

264-843-8

64359-81-5

6

7

9

10

11

12

21

2-chloro-N-[[[4-(trifluorométhoxy)phényl]amino]carbonyl]benzamide

264-980-3

64628-44-0

18

3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine

266-235-8

66204-44-2

2

6

10

11

12

13

N-cyclopropyl-1,3,5-triazine-2,4,6-triamine

266-257-8

66215-27-8

18

cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine

266-719-9

67564-91-4

6

7

8

9

10

12

13

21

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-4-fluoro-3-phénoxybenzyle/Cyfluthrine

269-855-7

68359-37-5

18

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

1

2

3

4

5

6

7

9

10

11

12

13

16

17

18

19

21

22

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures

270-325-2

68424-85-1

1

2

3

4

6

7

8

9

10

11

12

13

18

19

21

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

1

2

3

4

5

6

7

9

10

11

12

13

16

22

Acides gras, coco, produits de réaction avec diéthanolamine

270-430-3

68440-04-0

3

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1: 1)

273-545-7

68989-01-5

2

4

11

12

N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium

274-357-8

70161-44-3

6

7

Amines, alkyl en C10-16 diméthyles, N-oxydes

274-687-2

70592-80-2

1

2

Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium

274-778-7

70693-62-8

1

2

3

4

5

11

12

Dichlorure de N, N'-(décane-1,10-diyldi-1(4H)-pyridyl-4-ylidène)bis(octylammonium)

274-861-8

70775-75-6

1

Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium

274-948-0

70862-65-6

2

3

4

6

7

10

11

12

13

1-[1,3-bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-1,3-bis(hydroxyméthyl)urée/Diazolidinylurée

278-928-2

78491-02-8

6

7

Monoperoxyphtalate de magnésium hexahydraté

279-013-0

84665-66-7

2

3

4

Chlorure de tributyltétradécylphosphonium

279-808-2

81741-28-8

2

4

9

11

12

Margosa, extraits

283-644-7

84696-25-3

18

19

Huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol

284-893-4

84989-05-9

2

3

Melaleuca alternifolia, extraits/huile essentielle de l'arbre à thé australien

285-377-1

85085-48-9

1

2

3

19

6-oxyde de 2,4,8,10-tétra(tert-butyl)-6-hydroxy-12H-dibenzo[d, g][1,3,2]dioxaphosphocine, sel de sodium

286-344-4

85209-91-2

1

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

1

2

3

4

5

6

7

9

10

11

12

13

16

17

18

19

21

22

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

1

2

3

4

5

6

9

11

12

13

16

17

18

19

21

22

[1.alpha.(S*),3.alpha.]-(±)-3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-4-fluoro-3-phénoxybenzyle

289-244-9

86560-93-2

18

Chrysanthemum cinerariaefolium, extraits

289-699-3

89997-63-7

18

19

Urée, N,N'-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde

292-348-7

90604-54-9

2

6

11

12

13

Genévrier, Juniperus mexicana, extraits

294-461-7

91722-61-1

19

Lavande, Lavandula hybrida, extraits

294-470-6

91722-69-9

18

19

Extraits de pin

304-455-9

94266-48-5

10

Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes

309-206-8

100085-64-1

1

2

3

4

6

7

10

11

12

13

Épi de maïs, en poudre

310-127-6

999999-99-4

14

1-(3,5-Dichloro-4-(1,1,2,2-tétrafluoroéthoxy)phényle)-3-(2,6-difluorobenzoyle)urée/Hexaflumuron

401-400-1

86479-06-3

18

1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylimidazolidine-2,4-dione

401-570-7

89415-87-2

2

11

12

1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazole-1-ylméthyl)pentane-3-ol/Tebuconazole

403-640-2

107534-96-3

7

8

9

10

Produits de réaction entre l'acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine

403-950-8

164907-72-6

1

2

3

4

18

Mélange de: bis(2-éthylhexyl)phosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium; 2-éthylhexylhydrogènephosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium

404-690-8

68132-19-4

9

2,3,5,6-tétrafluorobenzyl trans-2-(2,2-dichlorovinyl)-3,3-diméthylcyclopropanecarboxylate/Transfluthrine

405-060-5

118712-89-3

18

5,5-diméthyl-perhydro-pyrimidine-2-one .alpha.-(4-trifluorométhylstyryl)-.alpha.-(4-trifluorométhyl)cinnamylidènehydrazone/Hydramethylnon

405-090-9

67485-29-4

18

Éther 3-phénoxybenzylique de 2-(4-éthoxyphényl)-2-méthylpropyle/Etofenprox

407-980-2

80844-07-1

2

3

8

18

Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque

410-850-8

128275-31-0

1

2

3

4

11

12

Neodécanamide de méthyle

414-460-9

105726-67-8

19

Mélange de: (Z)-(1R,3R)-[(S)-3-(2-chloro-3,3,3-trifluoro-prop-1-ényl)]-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de a-cyano-3-phénoxybenzyle;(Z)-(1S,3S)-[(R)-3-(2-chloro-3,3,3-trifluoro-prop-1-ényl)]-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de a-cyano-3-phénoxybenzyle/Lambda cyhalothrine

415-130-7

91465-08-6

18

1-(4-(2-chloro-.alpha.,.alpha.,.alpha.-p-trifluorotolyloxy)-2-fluorophényl)-3-(2,6-difluorobenzolyl)urée/Flufenoxuron

417-680-3

101463-69-8

8

18

5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol

418-890-8

3380-30-1

1

2

4

6

9

2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one

420-590-7

4299-07-4

6

7

9

10

13

Mélange de: cis-4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tétrahydro-3-(4-(4-trifluorométhylbenzyloxy)phényl)-1-naphtyl)coumarine; trans-4-hydroxy-3-(1,2,3,4-tétrahydro-3-(4-(4-trifluorométhylbenzyloxy)phényl)-1-naphthyl)coumarine/Flocoumafen

421-960-0

90035-08-8

14

Carboxylate de sec-butyl 2-(2-hydroxyethyl)piperidine-1/Icaridine

423-210-8

119515-38-7

19

Fipronil

424-610-5

120068-37-3

18

Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane

426-020-3

51229-78-8

6

9

12

13

1-(6-chloropyridine-3-ylméthyl)-N-nitroimidazolidine-2-ylidèneamine/Imidacloprid

428-040-8

138261-41-3

18

Thiaméthoxame

428-650-4

153719-23-4

8

9

18

[2,4-Dioxo-(2-propyne-1-yl)imidazolidine-3-yl]méthyl-(1R)-cis-chrysanthémate; [2,4-Dioxo-(2-propyne-1-yl)imidazolidine-3-yl]méthyl-(1R)-trans-chrysanthémate/Imiprothrine

428-790-6

72963-72-5

18

2-(1-méthyl-2-(4-phénoxy-phénoxy)-éthoxy)-pyridine/Pyriproxyfen

429-800-1

95737-68-1

18

4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine

431-030-6

163269-30-5

4

6

7

9

10

13

21

Produits de réaction entre diisopropanolamine et formaldéhyde (1: 4)

432-440-8

220444-73-5

6

13

Disulfure de chlorométhyle et de n-octyle

432-680-3

180128-56-7

21

Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane

432-790-1

1

2

3

4

5

11

12

Bis-(3-aminopropyl)-octylamine

433-340-7

86423-37-2

2

3

4

11

12

13

(E)-1-(2-chloro-1,3-thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine

433-460-1

210880-92-5

3

8

18

(E)-2-octadecenal

Non attribué

51534-37-3

19

(E, Z)-2,13-octadécadienal

Non attribué

99577-57-8

19

Verre de argent-zinc-aluminium-phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc

Non attribué

398477-47-9

1

2

6

7

9

Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium

Non attribué

1

2

3

4

7

9

10

Acide peroxyoctanoïque

33734-57-5

2

3

4

11

12

1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium

66603-10-9

5

6

7

8

9

10

11

12

13

Silicium, amorphe, non-cristallin

112945-52-5

18

bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre

312600-89-8

2

6

7

8

9

10

11

12

21

Zéolite argentée A

2

4

5

7

9

Dioxyde de silicium/kieselguhr

Produit phytopharmaceutique

61790-53-2

18

(S)-méthoprène/isopropyle (S-(E, E))-11-méthoxy-3,7,11-triméthyldodéca-2,4-diénoate

Produit phytopharmaceutique

65733-16-6

18

(S)-hydroprène/éthyle (S-(E, E))-3,7,11-triméthyldodéca-2,4-diénoate

Produit phytopharmaceutique

65733-18-8

18

Esfenvalerate/(S)-.alpha.-cyano-3-phénoxybenzyl (S)-2-(4-chlorophényl)-3-méthylbutyrate

Produit phytopharmaceutique

66230-04-4

18

[1.alpha.(S*),3.alpha.]-(.alpha.)-cyano-(3-phénoxyphényl)méthyl 3-(2,2-dichloroéthenyl)-2.2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate/Alpha-cypermethrine

Produit phytopharmaceutique

67375-30-8

6

9

18

Abamectine (mélange d'avermectine B1a; > 80 %, EINECS 265-610-3; et d'avermectine B1b; < 20 % EINECS 265-611-9)

Produit phytopharmaceutique

71751-41-2

16

18

Acide cyclopropanecarboxylique, ester de 3-[(1Z)-2-chloro-3,3,3-trifluoro-1-propényl]-2,2-diméthyl-, (2-méthyl[1,1'-biphényl]-3-ylméthyle, (1R,3R)-rel-/Bifenthrine/Biphenate

Produit phytopharmaceutique

82657-04-3

8

18

3-(3-(4'-bromo-(1,1'-biphényl)-4-yl)-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphthyle)-4-hydroxybenzothiopyranne-2-one/3-((RS,3RS; 1RS,3SR)-3-(4'-bromobiphényle-4-yl-1,2,3,4-tétrahydro-1-naphthyle)-4-hydroxy-1-benzothine-2-one/Difethialone

Produit phytopharmaceutique

104653-34-1

14

Triacétate de Guazatine

Produit phytopharmaceutique

115044-19-4

2

8

4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr

Produit phytopharmaceutique

122453-73-0

6

7

8

9

10

12

13

18

21

Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent/Zéolite argentée

Produit phytopharmaceutique

130328-18-6

6

7

13

Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc/Zéolite d'argent et de zinc

Produit phytopharmaceutique

130328-20-0

1

2

6

7

9

(1R)-cis, trans-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate de 3-phénoxybenzyle/d-Phénotrine

Produit phytopharmaceutique

188023-86-1

18

Mélange de 5-hydroxyméthoxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (16,0 %), de 5-hydroxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo (3.3.0)octane (EINECS 229-457-6; 28,8 %) et de 5-hydroxypoly[méthylèneoxy]méthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (5,2 %) dans de l'eau (50 %)

Produit phytopharmaceutique

6

13

S-cyphenothrine

Produit phytopharmaceutique

18

(RS)-3-Allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-enyl-(1R,3R)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)-cyclopropanecarboxylate (mélange de 2 isomères: 1R trans: 1RS; 1:1)/d-trans-Allethrin

Produit phytopharmaceutique

18

(RS)-3-Allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-enyl-(1R,3R; 1R,3S)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)-cyclopropanecarboxylate (mélange de 4 isomères 1R trans, 1R: 1R trans, 1S: 1R cis, 1R: 1R cis, 1S; 4:4: 1:1)/d-Allethrin

Produit phytopharmaceutique

18

(RS)-3-Allyl-2-méthyl-4-oxocyclopent-2-enyl (1R,3R)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-enyl)-cyclopropanecarboxylate (mélange de 2 isomères 1R trans: 1R/S; 1:3/Esbiothrine

Produit phytopharmaceutique

18

Spinosad: produit de fermentation de microorganismes du sol contenant du Spinosyne A et du Spinosyne D

Produit phytopharmaceutique

3

18

Polymère de N-Méthylméthanamine (EINECS 204-697-4 avec (chloromethyl)oxirane (EINECS 203-439-8)/chlorure d'ammonium quaternaire polymérisé

Polymère

25988-97-0

2

11

12

Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4)

Polymère

26716-20-1

2

4

5

6

7

9

10

11

12

13

21

Polymère de formaldéhyde et d'acroléine

Polymère

26781-23-7

3

Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)

Polymère

27083-27-8

1

2

3

4

5

6

9

11

12

22

N, N,N'N'-Tétraméthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther

Polymère

31075-24-8

2

9

11

12

13

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

1

2

3

4

5

6

7

9

10

11

12

13

20

21

Polyhexaméthylène biguanide

Polymère

91403-50-8

1

2

3

4

9

10

11

Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)

Polymère

94667-33-1

2

3

4

6

8

9

10

11

12

13

Copolymère de 2-propenal et de propane-1,2-diol

Polymère

191546-07-3

6

7

10

13

Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium

Polymère

214710-34-6

2

6

8

9

10

11

12

13

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

1

2

3

4

5

6

7

9

10

11

12

13

20

21

Lignosulfonate de sodium

Polymère naturel

8061-51-6

12

Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6)

Mélange

55965-84-9

2

3

4

6

7

9

10

11

12

13

Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines

Mélange

139734-65-9

1

2

3

4

6

7

10

11

12

13

Iodures d'ammonium quaternaire

Mélange

308074-50-2

1

2

3

4

5

6

7

Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4)

Mélange

1

2

3

4

6

7

10

11

13

Chlore actif produit in situ par mélange d'acide hypochloreux et d'hypochlorite de sodium

Mélange

2

3

4

5

Sels de potassium d'acides gras (C15-21)

Mélange

2

18

Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

1

2

3

4

6

7

8

9

10

11

12

13

Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

1

2

3

4

6

7

8

9

10

11

12

13

Composés d'ammonium quaternaire (alkyltriméthyl (alkyles de C8-C18, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle/TMAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

8

Bacillus sphaericus

Micro-organisme

143447-72-7

2

18

Bacillus thuringiensis subsp. Israelensis Serotype H14

Micro-organisme

2

5

18

Bacillus subtilis

Micro-organisme

3»

---

(1)  Les coordonnées des participants sont précisées à l'adresse suivante: http://ecb.jrc.it/biocides.

1

---

ANNEXE III

L'annexe III du règlement (CE) no 2032/2003 est modifiée comme suit:

| 1) | Le titre est remplacé par le texte suivant: |
| --- | --- |

1)

Le titre est remplacé par le texte suivant:

| 2) | Les substances suivantes sont ajoutées:







  Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| --- | --- | --- | --- |
| «Oxyde de bis(tributylétain) | 200-268-0 | 56-35-9 |
| Éthinylestradiol | 200-342-2 | 57-63-6 |
| .gamma.-HCH ou .gamma.-BHC/Lindane/1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane | 200-401-2 | 58-89-9 |
| Diméthoate | 200-480-3 | 60-51-5 |
| Diphacinone | 201-434-5 | 82-66-6 |
| Pentachlorophénolate de sodium | 205-025-2 | 131-52-2 |
| Lévonorgestrel | 212-349-8 | 797-63-7 |
| Pentaoxyde de diarsenic | 215-116-9 | 1303-28-2 |
| Oxyde de zinc | 215-222-5 | 1314-13-2 |
| Diphosphure de trizinc | 215-244-5 | 1314-84-7 |
| Trioxyde de chrome | 215-607-8 | 1333-82-0 |
| 2-bromo-1-(4-hydroxyphényl)éthane-1-one | 219-655-0 | 2491-38-5 |
| Dichromate de sodium | 234-190-3 | 10588-01-9 |
| Acide hexafluorosilicique | 241-034-8 | 16961-83-4 |
| Éthyl 2-(4-phénoxyphénoxy)éthylcarbamate/Fenoxycarb | 276-696-7 | 72490-01-8 |
| Stannane, tributyl-, dérivés mono(naphténoyloxy) | 287-083-9 | 85409-17-2 |
| .alpha.,.alpha.,.alpha.-trifluoro-N-méthyle-4,6-dinitro-N-(2,4,6-tribromophényle)-o-toludine/Brométhaline | Produit phytopharmaceutique | 63333-35-7 |
| Fluorure de tétradécyldiméthylbenzylammonium | — | 61134-95-0 |
| Terpinol | — | 8006-39-1» |

2)

Les substances suivantes sont ajoutées:

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

«Oxyde de bis(tributylétain)

200-268-0

56-35-9

Éthinylestradiol

200-342-2

57-63-6

.gamma.-HCH ou .gamma.-BHC/Lindane/1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane

200-401-2

58-89-9

Diméthoate

200-480-3

60-51-5

Diphacinone

201-434-5

82-66-6

Pentachlorophénolate de sodium

205-025-2

131-52-2

Lévonorgestrel

212-349-8

797-63-7

Pentaoxyde de diarsenic

215-116-9

1303-28-2

Oxyde de zinc

215-222-5

1314-13-2

Diphosphure de trizinc

215-244-5

1314-84-7

Trioxyde de chrome

215-607-8

1333-82-0

2-bromo-1-(4-hydroxyphényl)éthane-1-one

219-655-0

2491-38-5

Dichromate de sodium

234-190-3

10588-01-9

Acide hexafluorosilicique

241-034-8

16961-83-4

Éthyl 2-(4-phénoxyphénoxy)éthylcarbamate/Fenoxycarb

276-696-7

72490-01-8

Stannane, tributyl-, dérivés mono(naphténoyloxy)

287-083-9

85409-17-2

.alpha.,.alpha.,.alpha.-trifluoro-N-méthyle-4,6-dinitro-N-(2,4,6-tribromophényle)-o-toludine/Brométhaline

Produit phytopharmaceutique

63333-35-7

Fluorure de tétradécyldiméthylbenzylammonium

—

61134-95-0

Terpinol

—

8006-39-1»

---

ANNEXE IV

L'annexe V du règlement (CE) no 2032/2003 est modifiée comme suit:

| 1) | Dans la partie A, les lignes correspondant aux substances suivantes sont supprimées:







  «Acides naphténiques, sels de cuivre | 215-657-0 | 1338-02-9 |
| --- | --- | --- | --- |
| Oxine-cuivre | 233-841-9 | 10380-28-6 |
| 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylatede .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle/Cyperméthrine | 257-842-9 | 52315-07-8» |

1)

Dans la partie A, les lignes correspondant aux substances suivantes sont supprimées:

«Acides naphténiques, sels de cuivre

215-657-0

1338-02-9

Oxine-cuivre

233-841-9

10380-28-6

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylatede .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle/Cyperméthrine

257-842-9

52315-07-8»

| 2) | Dans la partie B, les lignes correspondant aux substances d-tétraméthrine, dioxyde de soufre, tétraméthrine, sulfite de potassium et disulfite de dipotassium sont remplacées par le texte suivant:








  «(1,3,4,5,6,7-hexahydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)méthyl (1R-trans)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate/d-trans-tétraméthrine | 214-619-0 | 1166-46-7 | D |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | D |
| Tétraméthrine | 231-711-6 | 7696-12-0 | D |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | D |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | D» |

2)

Dans la partie B, les lignes correspondant aux substances d-tétraméthrine, dioxyde de soufre, tétraméthrine, sulfite de potassium et disulfite de dipotassium sont remplacées par le texte suivant:

«(1,3,4,5,6,7-hexahydro-1,3-dioxo-2H-isoindol-2-yl)méthyl (1R-trans)-2,2-diméthyl-3-(2-méthylprop-1-ényl)cyclopropanecarboxylate/d-trans-tétraméthrine

214-619-0

1166-46-7

D

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

D

Tétraméthrine

231-711-6

7696-12-0

D

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

D

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

D»

| 3) | La partie C est remplacée par le texte suivant:
  «Partie C
  Substances actives existantes dont la notification a été acceptée pour les types de produits 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 13. Pour toutes ces substances actives des types de produits spécifiés, les dossiers complets doivent parvenir à l'autorité compétente de l'État membre rapporteur au plus tôt le 1er février 2007 et au plus tard le 31 juillet 2007.








  Substances actives de produits biocides pour l'hygiène humaine | État membre rapporteur |
| --- | --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| 5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol | 418-890-8 | 3380-30-1 | AT |
| Acide formique | 200-579-1 | 64-18-6 | BE |
| Chloroxylénol | 201-793-8 | 88-04-0 | BE |
| Chlorure de benzéthonium | 204-479-9 | 121-54-0 | BE |
| Chlorure d'argent | 232-033-3 | 7783-90-6 | CY |
| Chlorure de benzoxonium | 243-008-1 | 19379-90-9 | CY |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Acide benzoïque | 200-618-2 | 65-85-0 | DE |
| Propane-2-ol | 200-661-7 | 67-63-0 | DE |
| Propane-1-ol | 200-746-9 | 71-23-8 | DE |
| Acide L-(+)-lactique | 201-196-2 | 79-33-4 | DE |
| Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique | 203-768-7 | 110-44-1 | DE |
| Benzoate de sodium | 208-534-8 | 532-32-1 | DE |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | DE |
| Dihexa-2,4-diénoate de calcium | 231-321-6 | 7492-55-9 | DE |
| Hydrogénosulfite de sodium | 231-548-0 | 7631-90-5 | DE |
| Disulfite de disodium | 231-673-0 | 7681-57-4 | DE |
| Sulfite de sodium | 231-821-4 | 7757-83-7 | DE |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | DE |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | DE |
| (E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium | 246-376-1 | 24634-61-5 | DE |
| Produits de réaction entre l'acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine | 403-950-8 | 164907-72-6 | DE |
| Triclosan | 222-182-2 | 3380-34-5 | DK |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | DK |
| Acide peracétique | 201-186-8 | 79-21-0 | EE |
| Éthanol | 200-578-6 | 64-17-5 | EL |
| Hydrogénocarbonate de sodium | 205-633-8 | 144-55-8 | EL |
| Lignine | 232-682-2 | 9005-53-2 | EL |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | ES |
| Biphényle-2-ol | 201-993-5 | 90-43-7 | ES |
| 2-biphénylate de sodium | 205-055-6 | 132-27-4 | ES |
| Dodécylguanidine, monochlorhydrate | 237-030-0 | 13590-97-1 | ES |
| Melaleuca alternifolia, extraits/huile essentielle de l'arbre à thé australien | 285-377-1 | 85085-48-9 | ES |
| Iodures d'ammonium quaternaire | Mélange | 308074-50-2 | ES |
| Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc/Zéolite d'argent et de zinc | Produit phytopharmaceutique | 130328-20-0 | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| Peroxyde d'hydrogène | 231-765-0 | 7722-84-1 | FI |
| 1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole | 262-104-4 | 60207-90-1 | FI |
| Chlorocresol | 200-431-6 | 59-50-7 | FR |
| Phtalaldéhyde | 211-402-2 | 643-79-8 | FR |
| p-chloro-m-crésolate de sodium | 239-825-8 | 15733-22-9 | FR |
| Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium) | Polymère | 27083-27-8 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| Polyhexaméthylène biguanide | Polymère | 91403-50-8 | FR |
| Butanone-2, peroxyde | 215-661-2 | 1338-23-4 | HU |
| Dichlorure de N, N'-(décane-1,10-diyldi-1(4H)-pyridyl-4-ylidène)bis(octylammonium) | 274-861-8 | 70775-75-6 | HU |
| Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane | 432-790-1 | | HU |
| Verre de argent-zinc-aluminium- phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc | Non attribué | 398477-47-9 | HU |
| Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines | Mélange | 139734-65-9 | IE |
| Chlorure de didécyldiméthylammonium | 230-525-2 | 7173-51-5 | IT |
| Hypochlorite de sodium | 231-668-3 | 7681-52-9 | IT |
| Hypochlorite de calcium | 231-908-7 | 7778-54-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures | 270-325-2 | 68424-85-1 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | IT |
| Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque | 410-850-8 | 128275-31-0 | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Acide salicylique | 200-712-3 | 69-72-7 | LT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes | 309-206-8 | 100085-64-1 | LT |
| Polyvinylpyrrolidone iodée | Polymère | 25655-41-8 | LV |
| 6-oxyde de 2,4,8,10-tétra(tert-butyl)-6-hydroxy-12H-dibenzo[d, g][1,3,2]dioxaphosphocine, sel de sodium | 286-344-4 | 85209-91-2 | MT |
| Tétraborate de disodium anhydre | 215-540-4 | 1330-43-4 | NL |
| Acide borique | 233-139-2 | 10043-35-3 | NL |
| Octaborate de disodium tétrahydraté | 234-541-0 | 12280-03-4 | NL |
| Éthylsulfate de mecetronium | 221-106-5 | 3006-10-8 | PL |
| Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium | Non attribué | | PL |
| N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine | 219-145-8 | 2372-82-9 | PT |
| Acide D-gluconique, composé avec N, N"-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2: 1) | 242-354-0 | 18472-51-0 | PT |
| Amines, alkyl en C10-16 diméthyles, N-oxydes | 274-687-2 | 70592-80-2 | PT |
| Tosylchloramide sodique | 204-854-7 | 127-65-1 | SE |
| Iode | 231-442-4 | 7553-56-2 | SE |
| Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium | 274-778-7 | 70693-62-8 | SI |
| Triclocarban | 202-924-1 | 101-20-2 | SK |
| Nitrate d'argent | 231-853-9 | 7761-88-8 | SK |
| 2-phénoxyéthanol | 204-589-7 | 122-99-6 | UK |
| Chlorure de cétylpyridinium | 204-593-9 | 123-03-5 | UK |
| Troclosène sodique | 220-767-7 | 2893-78-9 | UK |
| Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium | 220-767-7 | 51580-86-0 | UK |
| Mélange de cis- et trans-p-menthane-3,8 diol/Citriodiol | 255-953-7 | 42822-86-6 | UK |
| Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4) | Mélange | | UK |
| Clorofène | 204-385-8 | 120-32-1 | N |
| Bromure de tétradonium | 214-291-9 | 1119-97-7 | N |

3)

La partie C est remplacée par le texte suivant:

«Partie C

Substances actives existantes dont la notification a été acceptée pour les types de produits 1, 2, 3, 4, 5, 6 et 13. Pour toutes ces substances actives des types de produits spécifiés, les dossiers complets doivent parvenir à l'autorité compétente de l'État membre rapporteur au plus tôt le 1er février 2007 et au plus tard le 31 juillet 2007.

Substances actives de produits biocides pour l'hygiène humaine

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol

418-890-8

3380-30-1

AT

Acide formique

200-579-1

64-18-6

BE

Chloroxylénol

201-793-8

88-04-0

BE

Chlorure de benzéthonium

204-479-9

121-54-0

BE

Chlorure d'argent

232-033-3

7783-90-6

CY

Chlorure de benzoxonium

243-008-1

19379-90-9

CY

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Acide benzoïque

200-618-2

65-85-0

DE

Propane-2-ol

200-661-7

67-63-0

DE

Propane-1-ol

200-746-9

71-23-8

DE

Acide L-(+)-lactique

201-196-2

79-33-4

DE

Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique

203-768-7

110-44-1

DE

Benzoate de sodium

208-534-8

532-32-1

DE

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

DE

Dihexa-2,4-diénoate de calcium

231-321-6

7492-55-9

DE

Hydrogénosulfite de sodium

231-548-0

7631-90-5

DE

Disulfite de disodium

231-673-0

7681-57-4

DE

Sulfite de sodium

231-821-4

7757-83-7

DE

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

DE

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

DE

(E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium

246-376-1

24634-61-5

DE

Produits de réaction entre l'acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine

403-950-8

164907-72-6

DE

Triclosan

222-182-2

3380-34-5

DK

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

DK

Acide peracétique

201-186-8

79-21-0

EE

Éthanol

200-578-6

64-17-5

EL

Hydrogénocarbonate de sodium

205-633-8

144-55-8

EL

Lignine

232-682-2

9005-53-2

EL

Bronopol

200-143-0

52-51-7

ES

Biphényle-2-ol

201-993-5

90-43-7

ES

2-biphénylate de sodium

205-055-6

132-27-4

ES

Dodécylguanidine, monochlorhydrate

237-030-0

13590-97-1

ES

Melaleuca alternifolia, extraits/huile essentielle de l'arbre à thé australien

285-377-1

85085-48-9

ES

Iodures d'ammonium quaternaire

Mélange

308074-50-2

ES

Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc/Zéolite d'argent et de zinc

Produit phytopharmaceutique

130328-20-0

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

Peroxyde d'hydrogène

231-765-0

7722-84-1

FI

1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole

262-104-4

60207-90-1

FI

Chlorocresol

200-431-6

59-50-7

FR

Phtalaldéhyde

211-402-2

643-79-8

FR

p-chloro-m-crésolate de sodium

239-825-8

15733-22-9

FR

Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)

Polymère

27083-27-8

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

Polyhexaméthylène biguanide

Polymère

91403-50-8

FR

Butanone-2, peroxyde

215-661-2

1338-23-4

HU

Dichlorure de N, N'-(décane-1,10-diyldi-1(4H)-pyridyl-4-ylidène)bis(octylammonium)

274-861-8

70775-75-6

HU

Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane

432-790-1

HU

Verre de argent-zinc-aluminium- phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc

Non attribué

398477-47-9

HU

Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines

Mélange

139734-65-9

IE

Chlorure de didécyldiméthylammonium

230-525-2

7173-51-5

IT

Hypochlorite de sodium

231-668-3

7681-52-9

IT

Hypochlorite de calcium

231-908-7

7778-54-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures

270-325-2

68424-85-1

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

IT

Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque

410-850-8

128275-31-0

IT

Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Acide salicylique

200-712-3

69-72-7

LT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes

309-206-8

100085-64-1

LT

Polyvinylpyrrolidone iodée

Polymère

25655-41-8

LV

6-oxyde de 2,4,8,10-tétra(tert-butyl)-6-hydroxy-12H-dibenzo[d, g][1,3,2]dioxaphosphocine, sel de sodium

286-344-4

85209-91-2

MT

Tétraborate de disodium anhydre

215-540-4

1330-43-4

NL

Acide borique

233-139-2

10043-35-3

NL

Octaborate de disodium tétrahydraté

234-541-0

12280-03-4

NL

Éthylsulfate de mecetronium

221-106-5

3006-10-8

PL

Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium

Non attribué

PL

N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine

219-145-8

2372-82-9

PT

Acide D-gluconique, composé avec N, N"-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2: 1)

242-354-0

18472-51-0

PT

Amines, alkyl en C10-16 diméthyles, N-oxydes

274-687-2

70592-80-2

PT

Tosylchloramide sodique

204-854-7

127-65-1

SE

Iode

231-442-4

7553-56-2

SE

Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium

274-778-7

70693-62-8

SI

Triclocarban

202-924-1

101-20-2

SK

Nitrate d'argent

231-853-9

7761-88-8

SK

2-phénoxyéthanol

204-589-7

122-99-6

UK

Chlorure de cétylpyridinium

204-593-9

123-03-5

UK

Troclosène sodique

220-767-7

2893-78-9

UK

Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium

220-767-7

51580-86-0

UK

Mélange de cis- et trans-p-menthane-3,8 diol/Citriodiol

255-953-7

42822-86-6

UK

Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4)

Mélange

UK

Clorofène

204-385-8

120-32-1

N

Bromure de tétradonium

214-291-9

1119-97-7

N

| Substances actives de désinfectants utilisés dans le domaine privé et dans le domaine de la santé publique, et substances actives d'autres produits biocides | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Acide nonanoïque | 203-931-2 | 112-05-0 | AT |
| Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle | 212-579-9 | 828-00-2 | AT |
| .alpha.,.alpha.',.alpha."-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol | 246-764-0 | 25254-50-6 | AT |
| Éther 3-phénoxybenzylique de 2-(4-éthoxyphényl)-2-méthylpropyle/Etofenprox | 407-980-2 | 80844-07-1 | AT |
| 5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol | 418-890-8 | 3380-30-1 | AT |
| bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre | | 312600-89-8 | AT |
| Acide formique | 200-579-1 | 64-18-6 | BE |
| Acide citrique | 201-069-1 | 77-92-9 | BE |
| Chloroxylénol | 201-793-8 | 88-04-0 | BE |
| Thirame | 205-286-2 | 137-26-8 | BE |
| Zirame | 205-288-3 | 137-30-4 | BE |
| Metam-sodium | 205-293-0 | 137-42-8 | BE |
| Chlorure d'argent | 232-033-3 | 7783-90-6 | CY |
| Méthyldithiocarbamate de potassium | 205-292-5 | 137-41-7 | CZ |
| Cyanodithiocarbamate de disodium | 205-346-8 | 138-93-2 | CZ |
| Alcool 2,4-dichlorobenzylique | 217-210-5 | 1777-82-8 | CZ |
| Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium | 274-948-0 | 70862-65-6 | CZ |
| Bis-(3-aminopropyl)-octylamine | 433-340-7 | 86423-37-2 | CZ |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Acide benzoïque | 200-618-2 | 65-85-0 | DE |
| Propane-2-ol | 200-661-7 | 67-63-0 | DE |
| Propane-1-ol | 200-746-9 | 71-23-8 | DE |
| Acide L-(+)-lactique | 201-196-2 | 79-33-4 | DE |
| Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique | 203-768-7 | 110-44-1 | DE |
| Benzoate de sodium | 208-534-8 | 532-32-1 | DE |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | DE |
| Hydrogénosulfite de sodium | 231-548-0 | 7631-90-5 | DE |
| Disulfite de disodium | 231-673-0 | 7681-57-4 | DE |
| Sulfite de sodium | 231-821-4 | 7757-83-7 | DE |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | DE |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | DE |
| (E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium | 246-376-1 | 24634-61-5 | DE |
| 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/Imazalil | 252-615-0 | 35554-44-0 | DE |
| Produits de réaction entre l'acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine | 403-950-8 | 164907-72-6 | DE |
| Sels de potassium d'acides gras (C15-21) | Mélange | | DE |
| (±)-1-(.beta.-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/Imazalil à pureté technique | Produit phytopharmaceutique | 73790-28-0 | DE |
| Triclosan | 222-182-2 | 3380-34-5 | DK |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | DK |
| Acide peracétique | 201-186-8 | 79-21-0 | EE |
| Chlorure de brome | 237-601-4 | 13863-41-7 | EE |
| Éthanol | 200-578-6 | 64-17-5 | EL |
| Lignine | 232-682-2 | 9005-53-2 | EL |
| Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium | Polymère | 214710-34-6 | EL |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | ES |
| Biphényle-2-ol | 201-993-5 | 90-43-7 | ES |
| 2-biphénylate de sodium | 205-055-6 | 132-27-4 | ES |
| Thiabendazole | 205-725-8 | 148-79-8 | ES |
| 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one | 220-120-9 | 2634-33-5 | ES |
| Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | 226-408-0 | 5395-50-6 | ES |
| Dodécylguanidine, monochlorhydrate | 237-030-0 | 13590-97-1 | ES |
| Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium | 248-595-8 | 27668-52-6 | ES |
| Melaleuca alternifolia, extraits/huile essentielle de l'arbre à thé australien | 285-377-1 | 85085-48-9 | ES |
| Iodures d'ammonium quaternaire | Mélange | 308074-50-2 | ES |
| Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc/Zéolite d'argent et de zinc | Produit phytopharmaceutique | 130328-20-0 | ES |
| Zéolite argentée A | | | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| Peroxyde d'hydrogène | 231-765-0 | 7722-84-1 | FI |
| 1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole | 262-104-4 | 60207-90-1 | FI |
| Chlorocresol | 200-431-6 | 59-50-7 | FR |
| Glyoxal | 203-474-9 | 107-22-2 | FR |
| m-cresol | 203-577-9 | 108-39-4 | FR |
| Phtalaldéhyde | 211-402-2 | 643-79-8 | FR |
| Hydroxyl-2-pyridone | 212-506-0 | 822-89-9 | FR |
| Cuivre | 231-159-6 | 7440-50-8 | FR |
| Sulfate de cuivre | 231-847-6 | 7758-98-7 | FR |
| p-chloro-m-crésolate de sodium | 239-825-8 | 15733-22-9 | FR |
| Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) | Mélange | 55965-84-9 | FR |
| Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium) | Polymère | 27083-27-8 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| Polyhexaméthylène biguanide | Polymère | 91403-50-8 | FR |
| Acide peroxyoctanoïque | | 33734-57-5 | FR |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)urée | 205-444-0 | 140-95-4 | HU |
| Butanone-2, peroxyde | 215-661-2 | 1338-23-4 | HU |
| Huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol | 284-893-4 | 84989-05-9 | HU |
| Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane | 432-790-1 | | HU |
| Verre de argent-zinc-aluminium- phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc | Non attribué | 398477-47-9 | HU |
| Polymère de N-Méthylméthanamine (EINECS 204-697-4 avec (chloromethyl)oxirane (EINECS 203-439-8)/chlorure d'ammonium quaternaire polymérisé | Polymère | 25988-97-0 | HU |
| Dichlorophène | 202-567-1 | 97-23-4 | IE |
| 2,4,6-trichlorophénolate de sodium | 223-246-2 | 3784-03-0 | IE |
| 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Permethrine | 258-067-9 | 52645-53-1 | IE |
| Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines | Mélange | 139734-65-9 | IE |
| Chlorure de didécyldiméthylammonium | 230-525-2 | 7173-51-5 | IT |
| Hypochlorite de sodium | 231-668-3 | 7681-52-9 | IT |
| Hypochlorite de calcium | 231-908-7 | 7778-54-3 | IT |
| Chlore | 231-959-5 | 7782-50-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures | 270-325-2 | 68424-85-1 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | IT |
| Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque | 410-850-8 | 128275-31-0 | IT |
| Bacillus sphaericus | Micro-organisme | 143447-72-7 | IT |
| Bacillus thuringiensis subsp. Israelensis Serotype H14 | Micro-organisme | | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel) | Polymère | 94667-33-1 | IT |
| Acide salicylique | 200-712-3 | 69-72-7 | LT |
| Acide glycolique | 201-180-5 | 79-14-1 | LT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes | 309-206-8 | 100085-64-1 | LT |
| Chlorure d'hydrogène/acide chlorhydrique | 231-595-7 | 7647-01-0 | LV |
| Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium | 233-457-1 | 10187-52-7 | LV |
| Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1: 2) | 259-709-0 | 55566-30-8 | MT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1: 1) | 273-545-7 | 68989-01-5 | MT |
| 1,3-dibromo-5,5-diméthylhydantoïne | 201-030-9 | 77-48-5 | NL |
| 1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne | 204-258-7 | 118-52-5 | NL |
| Tétraborate de disodium anhydre | 215-540-4 | 1330-43-4 | NL |
| Bromure de sodium | 231-599-9 | 7647-15-6 | NL |
| Acide borique | 233-139-2 | 10043-35-3 | NL |
| Octaborate de disodium tétrahydraté | 234-541-0 | 12280-03-4 | NL |
| Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 251-171-5 | 32718-18-6 | NL |
| 1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylimidazolidine-2,4-dione | 401-570-7 | 89415-87-2 | NL |
| Nabame | 205-547-0 | 142-59-6 | PL |
| 4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one | 214-754-5 | 1192-52-5 | PL |
| Éthylsulfate de mecetronium | 221-106-5 | 3006-10-8 | PL |
| (Éthylènedioxy)diméthanol | 222-720-6 | 3586-55-8 | PL |
| 2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol | 225-208-0 | 4719-04-4 | PL |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 229-222-8 | 6440-58-0 | PL |
| 3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine | 266-235-8 | 66204-44-2 | PL |
| Monoperoxyphtalate de magnésium hexahydraté | 279-013-0 | 84665-66-7 | PL |
| Chlorure de tributyltétradécylphosphonium | 279-808-2 | 81741-28-8 | PL |
| Urée, N,N'-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde | 292-348-7 | 90604-54-9 | PL |
| Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium | Non attribué | | PL |
| N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine | 219-145-8 | 2372-82-9 | PT |
| Chlorite de sodium | 231-836-6 | 7758-19-2 | PT |
| Chlorate de sodium | 231-887-4 | 7775-09-9 | PT |
| Dioxyde de chlore | 233-162-8 | 10049-04-4 | PT |
| Acide D-gluconique, composé avec N, N"-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2: 1) | 242-354-0 | 18472-51-0 | PT |
| Amines, alkyl en C10-16 diméthyles, N-oxydes | 274-687-2 | 70592-80-2 | PT |
| Tosylchloramide sodique | 204-854-7 | 127-65-1 | SE |
| 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium | 223-296-5 | 3811-73-2 | SE |
| Iode | 231-442-4 | 7553-56-2 | SE |
| Bromure d'ammonium | 235-183-8 | 12124-97-9 | SE |
| 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one | 220-239-6 | 2682-20-4 | SI |
| Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium | 274-778-7 | 70693-62-8 | SI |
| Triclocarban | 202-924-1 | 101-20-2 | SK |
| Argent | 231-131-3 | 7440-22-4 | SK |
| Chlore actif produit in situ par mélange d'acide hypochloreux et d'hypochlorite de sodium | Mélange | | SK |
| Symclosène | 201-782-8 | 87-90-1 | UK |
| Benzoate de benzyle | 204-402-9 | 120-51-4 | UK |
| 2-phénoxyéthanol | 204-589-7 | 122-99-6 | UK |
| Chlorure de cétylpyridinium | 204-593-9 | 123-03-5 | UK |
| Nitrométhylidynétriméthanol | 204-769-5 | 126-11-4 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de potassium | 204-875-1 | 128-03-0 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de sodium | 204-876-7 | 128-04-1 | UK |
| Monolinuron | 217-129-5 | 1746-81-2 | UK |
| Troclosène sodique | 220-767-7 | 2893-78-9 | UK |
| Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium | 220-767-7 | 51580-86-0 | UK |
| Terbuthylazine | 227-637-9 | 5915-41-3 | UK |
| (Benzyloxy)méthanol | 238-588-8 | 14548-60-8 | UK |
| Mélange de cis- et trans-p-menthane-3,8 diol/Citriodiol | 255-953-7 | 42822-86-6 | UK |
| Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4) | Mélange | | UK |
| Triacétate de Guazatine | Produit phytopharmaceutique | 115044-19-4 | UK |
| Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4) | Polymère | 26716-20-1 | UK |
| N, N,N'N'-Tétraméthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther | Polymère | 31075-24-8 | UK |
| Oxyde d'éthylène | 200-849-9 | 75-21-8 | N |
| Clorofène | 204-385-8 | 120-32-1 | N |
| Benzothiazole-2-thiol | 205-736-8 | 149-30-4 | N |
| Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle | 244-445-0 | 21564-17-0 | N |

Substances actives de désinfectants utilisés dans le domaine privé et dans le domaine de la santé publique, et substances actives d'autres produits biocides

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Acide nonanoïque

203-931-2

112-05-0

AT

Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle

212-579-9

828-00-2

AT

.alpha.,.alpha.',.alpha."-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol

246-764-0

25254-50-6

AT

Éther 3-phénoxybenzylique de 2-(4-éthoxyphényl)-2-méthylpropyle/Etofenprox

407-980-2

80844-07-1

AT

5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol

418-890-8

3380-30-1

AT

bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre

312600-89-8

AT

Acide formique

200-579-1

64-18-6

BE

Acide citrique

201-069-1

77-92-9

BE

Chloroxylénol

201-793-8

88-04-0

BE

Thirame

205-286-2

137-26-8

BE

Zirame

205-288-3

137-30-4

BE

Metam-sodium

205-293-0

137-42-8

BE

Chlorure d'argent

232-033-3

7783-90-6

CY

Méthyldithiocarbamate de potassium

205-292-5

137-41-7

CZ

Cyanodithiocarbamate de disodium

205-346-8

138-93-2

CZ

Alcool 2,4-dichlorobenzylique

217-210-5

1777-82-8

CZ

Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium

274-948-0

70862-65-6

CZ

Bis-(3-aminopropyl)-octylamine

433-340-7

86423-37-2

CZ

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Acide benzoïque

200-618-2

65-85-0

DE

Propane-2-ol

200-661-7

67-63-0

DE

Propane-1-ol

200-746-9

71-23-8

DE

Acide L-(+)-lactique

201-196-2

79-33-4

DE

Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique

203-768-7

110-44-1

DE

Benzoate de sodium

208-534-8

532-32-1

DE

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

DE

Hydrogénosulfite de sodium

231-548-0

7631-90-5

DE

Disulfite de disodium

231-673-0

7681-57-4

DE

Sulfite de sodium

231-821-4

7757-83-7

DE

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

DE

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

DE

(E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium

246-376-1

24634-61-5

DE

1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/Imazalil

252-615-0

35554-44-0

DE

Produits de réaction entre l'acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine

403-950-8

164907-72-6

DE

Sels de potassium d'acides gras (C15-21)

Mélange

DE

(±)-1-(.beta.-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/Imazalil à pureté technique

Produit phytopharmaceutique

73790-28-0

DE

Triclosan

222-182-2

3380-34-5

DK

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

DK

Acide peracétique

201-186-8

79-21-0

EE

Chlorure de brome

237-601-4

13863-41-7

EE

Éthanol

200-578-6

64-17-5

EL

Lignine

232-682-2

9005-53-2

EL

Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium

Polymère

214710-34-6

EL

Bronopol

200-143-0

52-51-7

ES

Biphényle-2-ol

201-993-5

90-43-7

ES

2-biphénylate de sodium

205-055-6

132-27-4

ES

Thiabendazole

205-725-8

148-79-8

ES

1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

220-120-9

2634-33-5

ES

Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione

226-408-0

5395-50-6

ES

Dodécylguanidine, monochlorhydrate

237-030-0

13590-97-1

ES

Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium

248-595-8

27668-52-6

ES

Melaleuca alternifolia, extraits/huile essentielle de l'arbre à thé australien

285-377-1

85085-48-9

ES

Iodures d'ammonium quaternaire

Mélange

308074-50-2

ES

Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc/Zéolite d'argent et de zinc

Produit phytopharmaceutique

130328-20-0

ES

Zéolite argentée A

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

Peroxyde d'hydrogène

231-765-0

7722-84-1

FI

1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole

262-104-4

60207-90-1

FI

Chlorocresol

200-431-6

59-50-7

FR

Glyoxal

203-474-9

107-22-2

FR

m-cresol

203-577-9

108-39-4

FR

Phtalaldéhyde

211-402-2

643-79-8

FR

Hydroxyl-2-pyridone

212-506-0

822-89-9

FR

Cuivre

231-159-6

7440-50-8

FR

Sulfate de cuivre

231-847-6

7758-98-7

FR

p-chloro-m-crésolate de sodium

239-825-8

15733-22-9

FR

Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6)

Mélange

55965-84-9

FR

Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)

Polymère

27083-27-8

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

Polyhexaméthylène biguanide

Polymère

91403-50-8

FR

Acide peroxyoctanoïque

33734-57-5

FR

1,3-bis(hydroxyméthyl)urée

205-444-0

140-95-4

HU

Butanone-2, peroxyde

215-661-2

1338-23-4

HU

Huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol

284-893-4

84989-05-9

HU

Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane

432-790-1

HU

Verre de argent-zinc-aluminium- phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc

Non attribué

398477-47-9

HU

Polymère de N-Méthylméthanamine (EINECS 204-697-4 avec (chloromethyl)oxirane (EINECS 203-439-8)/chlorure d'ammonium quaternaire polymérisé

Polymère

25988-97-0

HU

Dichlorophène

202-567-1

97-23-4

IE

2,4,6-trichlorophénolate de sodium

223-246-2

3784-03-0

IE

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Permethrine

258-067-9

52645-53-1

IE

Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines

Mélange

139734-65-9

IE

Chlorure de didécyldiméthylammonium

230-525-2

7173-51-5

IT

Hypochlorite de sodium

231-668-3

7681-52-9

IT

Hypochlorite de calcium

231-908-7

7778-54-3

IT

Chlore

231-959-5

7782-50-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures

270-325-2

68424-85-1

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

IT

Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque

410-850-8

128275-31-0

IT

Bacillus sphaericus

Micro-organisme

143447-72-7

IT

Bacillus thuringiensis subsp. Israelensis Serotype H14

Micro-organisme

IT

Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)

Polymère

94667-33-1

IT

Acide salicylique

200-712-3

69-72-7

LT

Acide glycolique

201-180-5

79-14-1

LT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes

309-206-8

100085-64-1

LT

Chlorure d'hydrogène/acide chlorhydrique

231-595-7

7647-01-0

LV

Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium

233-457-1

10187-52-7

LV

Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1: 2)

259-709-0

55566-30-8

MT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1: 1)

273-545-7

68989-01-5

MT

1,3-dibromo-5,5-diméthylhydantoïne

201-030-9

77-48-5

NL

1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne

204-258-7

118-52-5

NL

Tétraborate de disodium anhydre

215-540-4

1330-43-4

NL

Bromure de sodium

231-599-9

7647-15-6

NL

Acide borique

233-139-2

10043-35-3

NL

Octaborate de disodium tétrahydraté

234-541-0

12280-03-4

NL

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

251-171-5

32718-18-6

NL

1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylimidazolidine-2,4-dione

401-570-7

89415-87-2

NL

Nabame

205-547-0

142-59-6

PL

4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one

214-754-5

1192-52-5

PL

Éthylsulfate de mecetronium

221-106-5

3006-10-8

PL

(Éthylènedioxy)diméthanol

222-720-6

3586-55-8

PL

2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol

225-208-0

4719-04-4

PL

1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

229-222-8

6440-58-0

PL

3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine

266-235-8

66204-44-2

PL

Monoperoxyphtalate de magnésium hexahydraté

279-013-0

84665-66-7

PL

Chlorure de tributyltétradécylphosphonium

279-808-2

81741-28-8

PL

Urée, N,N'-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde

292-348-7

90604-54-9

PL

Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium

Non attribué

PL

N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine

219-145-8

2372-82-9

PT

Chlorite de sodium

231-836-6

7758-19-2

PT

Chlorate de sodium

231-887-4

7775-09-9

PT

Dioxyde de chlore

233-162-8

10049-04-4

PT

Acide D-gluconique, composé avec N, N"-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2: 1)

242-354-0

18472-51-0

PT

Amines, alkyl en C10-16 diméthyles, N-oxydes

274-687-2

70592-80-2

PT

Tosylchloramide sodique

204-854-7

127-65-1

SE

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium

223-296-5

3811-73-2

SE

Iode

231-442-4

7553-56-2

SE

Bromure d'ammonium

235-183-8

12124-97-9

SE

2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

220-239-6

2682-20-4

SI

Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium

274-778-7

70693-62-8

SI

Triclocarban

202-924-1

101-20-2

SK

Argent

231-131-3

7440-22-4

SK

Chlore actif produit in situ par mélange d'acide hypochloreux et d'hypochlorite de sodium

Mélange

SK

Symclosène

201-782-8

87-90-1

UK

Benzoate de benzyle

204-402-9

120-51-4

UK

2-phénoxyéthanol

204-589-7

122-99-6

UK

Chlorure de cétylpyridinium

204-593-9

123-03-5

UK

Nitrométhylidynétriméthanol

204-769-5

126-11-4

UK

Diméthyldithiocarbamate de potassium

204-875-1

128-03-0

UK

Diméthyldithiocarbamate de sodium

204-876-7

128-04-1

UK

Monolinuron

217-129-5

1746-81-2

UK

Troclosène sodique

220-767-7

2893-78-9

UK

Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium

220-767-7

51580-86-0

UK

Terbuthylazine

227-637-9

5915-41-3

UK

(Benzyloxy)méthanol

238-588-8

14548-60-8

UK

Mélange de cis- et trans-p-menthane-3,8 diol/Citriodiol

255-953-7

42822-86-6

UK

Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4)

Mélange

UK

Triacétate de Guazatine

Produit phytopharmaceutique

115044-19-4

UK

Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4)

Polymère

26716-20-1

UK

N, N,N'N'-Tétraméthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther

Polymère

31075-24-8

UK

Oxyde d'éthylène

200-849-9

75-21-8

N

Clorofène

204-385-8

120-32-1

N

Benzothiazole-2-thiol

205-736-8

149-30-4

N

Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle

244-445-0

21564-17-0

N

| Substances actives de produits biocides destinés à l'hygiène vétérinaire | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Éther 3-phénoxybenzylique de 2-(4-éthoxyphényl)-2-méthylpropyle/Etofenprox | 407-980-2 | 80844-07-1 | AT |
| Acide formique | 200-579-1 | 64-18-6 | BE |
| Acide citrique | 201-069-1 | 77-92-9 | BE |
| Chloroxylénol | 201-793-8 | 88-04-0 | BE |
| Chlorure d'argent | 232-033-3 | 7783-90-6 | CY |
| Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium | 274-948-0 | 70862-65-6 | CZ |
| Bis-(3-aminopropyl)-octylamine | 433-340-7 | 86423-37-2 | CZ |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Acide benzoïque | 200-618-2 | 65-85-0 | DE |
| Propane-2-ol | 200-661-7 | 67-63-0 | DE |
| Propane-1-ol | 200-746-9 | 71-23-8 | DE |
| Acide L-(+)-lactique | 201-196-2 | 79-33-4 | DE |
| Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique | 203-768-7 | 110-44-1 | DE |
| Cyanamide | 206-992-3 | 420-04-2 | DE |
| Dihexa-2,4-diénoate de calcium | 231-321-6 | 7492-55-9 | DE |
| (E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium | 246-376-1 | 24634-61-5 | DE |
| 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/Imazalil | 252-615-0 | 35554-44-0 | DE |
| Produits de réaction entre l'acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine | 403-950-8 | 164907-72-6 | DE |
| (E)-1-(2-chloro-1,3-thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine | 433-460-1 | 210880-92-5 | DE |
| Bacillus subtilis | Micro-organisme | | DE |
| (±)-1-(.beta.-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/Imazalil à pureté technique | Produit phytopharmaceutique | 73790-28-0 | DE |
| Triclosan | 222-182-2 | 3380-34-5 | DK |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | DK |
| 2-chloroacétamide | 201-174-2 | 79-07-2 | EE |
| Acide peracétique | 201-186-8 | 79-21-0 | EE |
| Éthanol | 200-578-6 | 64-17-5 | EL |
| Hydrogénocarbonate de sodium | 205-633-8 | 144-55-8 | EL |
| Lignine | 232-682-2 | 9005-53-2 | EL |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | ES |
| Acide bromoacétique | 201-175-8 | 79-08-3 | ES |
| Biphényle-2-ol | 201-993-5 | 90-43-7 | ES |
| 2-biphénylate de sodium | 205-055-6 | 132-27-4 | ES |
| Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | 226-408-0 | 5395-50-6 | ES |
| Ail, extraits | 232-371-1 | 8008-99-9 | ES |
| Melaleuca alternifolia, extraits/huile essentielle de l'arbre à thé australien | 285-377-1 | 85085-48-9 | ES |
| Iodures d'ammonium quaternaire | Mélange | 308074-50-2 | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| Peroxyde d'hydrogène | 231-765-0 | 7722-84-1 | FI |
| Chlorocresol | 200-431-6 | 59-50-7 | FR |
| Glyoxal | 203-474-9 | 107-22-2 | FR |
| m-cresol | 203-577-9 | 108-39-4 | FR |
| Phtalaldéhyde | 211-402-2 | 643-79-8 | FR |
| Dioxyde de silicium, amorphe | 231-545-4 | 7631-86-9 | FR |
| p-chloro-m-crésolate de sodium | 239-825-8 | 15733-22-9 | FR |
| Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) | Mélange | 55965-84-9 | FR |
| Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium) | Polymère | 27083-27-8 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| Polyhexaméthylène biguanide | Polymère | 91403-50-8 | FR |
| Acide peroxyoctanoïque | | 33734-57-5 | FR |
| Butanone-2, peroxyde | 215-661-2 | 1338-23-4 | HU |
| Acides gras, coco, produits de réaction avec diéthanolamine | 270-430-3 | 68440-04-0 | HU |
| Huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol | 284-893-4 | 84989-05-9 | HU |
| Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane | 432-790-1 | | HU |
| Polymère de formaldéhyde et d'acroléine | Polymère | 26781-23-7 | HU |
| Dichlorophène | 202-567-1 | 97-23-4 | IE |
| 2,4,6-trichlorophénolate de sodium | 223-246-2 | 3784-03-0 | IE |
| 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Permethrine | 258-067-9 | 52645-53-1 | IE |
| Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines | Mélange | 139734-65-9 | IE |
| Chlorure de didécyldiméthylammonium | 230-525-2 | 7173-51-5 | IT |
| Hypochlorite de sodium | 231-668-3 | 7681-52-9 | IT |
| Hypochlorite de calcium | 231-908-7 | 7778-54-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures | 270-325-2 | 68424-85-1 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | IT |
| Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque | 410-850-8 | 128275-31-0 | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel) | Polymère | 94667-33-1 | IT |
| Acide salicylique | 200-712-3 | 69-72-7 | LT |
| Acide glycolique | 201-180-5 | 79-14-1 | LT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes | 309-206-8 | 100085-64-1 | LT |
| Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium | 233-457-1 | 10187-52-7 | LV |
| Acide borique | 233-139-2 | 10043-35-3 | NL |
| Octaborate de disodium tétrahydraté | 234-541-0 | 12280-03-4 | NL |
| Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 251-171-5 | 32718-18-6 | NL |
| Spinosad: produit de fermentation de microorganismes du sol contenant du Spinosyne A et du Spinosyne D | Produit phytopharmaceutique | | NL |
| (Éthylènedioxy)diméthanol | 222-720-6 | 3586-55-8 | PL |
| 2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol | 225-208-0 | 4719-04-4 | PL |
| Monoperoxyphtalate de magnésium hexahydraté | 279-013-0 | 84665-66-7 | PL |
| Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium | Non attribué | | PL |
| N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine | 219-145-8 | 2372-82-9 | PT |
| Chlorite de sodium | 231-836-6 | 7758-19-2 | PT |
| Dioxyde de chlore | 233-162-8 | 10049-04-4 | PT |
| Acide D-gluconique, composé avec N, N"-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2: 1) | 242-354-0 | 18472-51-0 | PT |
| Tosylchloramide sodique | 204-854-7 | 127-65-1 | SE |
| 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium | 223-296-5 | 3811-73-2 | SE |
| Iode | 231-442-4 | 7553-56-2 | SE |
| Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium | 274-778-7 | 70693-62-8 | SI |
| Chlore actif produit in situ par mélange d'acide hypochloreux et d'hypochlorite de sodium | Mélange | | SK |
| Symclosène | 201-782-8 | 87-90-1 | UK |
| 2-phénoxyéthanol | 204-589-7 | 122-99-6 | UK |
| Chlorure de cétylpyridinium | 204-593-9 | 123-03-5 | UK |
| Nitrométhylidynétriméthanol | 204-769-5 | 126-11-4 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de sodium | 204-876-7 | 128-04-1 | UK |
| Troclosène sodique | 220-767-7 | 2893-78-9 | UK |
| Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium | 220-767-7 | 51580-86-0 | UK |
| Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4) | Mélange | | UK |
| Clorofène | 204-385-8 | 120-32-1 | N |

Substances actives de produits biocides destinés à l'hygiène vétérinaire

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Éther 3-phénoxybenzylique de 2-(4-éthoxyphényl)-2-méthylpropyle/Etofenprox

407-980-2

80844-07-1

AT

Acide formique

200-579-1

64-18-6

BE

Acide citrique

201-069-1

77-92-9

BE

Chloroxylénol

201-793-8

88-04-0

BE

Chlorure d'argent

232-033-3

7783-90-6

CY

Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium

274-948-0

70862-65-6

CZ

Bis-(3-aminopropyl)-octylamine

433-340-7

86423-37-2

CZ

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Acide benzoïque

200-618-2

65-85-0

DE

Propane-2-ol

200-661-7

67-63-0

DE

Propane-1-ol

200-746-9

71-23-8

DE

Acide L-(+)-lactique

201-196-2

79-33-4

DE

Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique

203-768-7

110-44-1

DE

Cyanamide

206-992-3

420-04-2

DE

Dihexa-2,4-diénoate de calcium

231-321-6

7492-55-9

DE

(E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium

246-376-1

24634-61-5

DE

1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/Imazalil

252-615-0

35554-44-0

DE

Produits de réaction entre l'acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine

403-950-8

164907-72-6

DE

(E)-1-(2-chloro-1,3-thiazole-5-ylméthyl)-3-méthyl-2-nitroguanidine

433-460-1

210880-92-5

DE

Bacillus subtilis

Micro-organisme

DE

(±)-1-(.beta.-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/Imazalil à pureté technique

Produit phytopharmaceutique

73790-28-0

DE

Triclosan

222-182-2

3380-34-5

DK

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

DK

2-chloroacétamide

201-174-2

79-07-2

EE

Acide peracétique

201-186-8

79-21-0

EE

Éthanol

200-578-6

64-17-5

EL

Hydrogénocarbonate de sodium

205-633-8

144-55-8

EL

Lignine

232-682-2

9005-53-2

EL

Bronopol

200-143-0

52-51-7

ES

Acide bromoacétique

201-175-8

79-08-3

ES

Biphényle-2-ol

201-993-5

90-43-7

ES

2-biphénylate de sodium

205-055-6

132-27-4

ES

Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione

226-408-0

5395-50-6

ES

Ail, extraits

232-371-1

8008-99-9

ES

Melaleuca alternifolia, extraits/huile essentielle de l'arbre à thé australien

285-377-1

85085-48-9

ES

Iodures d'ammonium quaternaire

Mélange

308074-50-2

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

Peroxyde d'hydrogène

231-765-0

7722-84-1

FI

Chlorocresol

200-431-6

59-50-7

FR

Glyoxal

203-474-9

107-22-2

FR

m-cresol

203-577-9

108-39-4

FR

Phtalaldéhyde

211-402-2

643-79-8

FR

Dioxyde de silicium, amorphe

231-545-4

7631-86-9

FR

p-chloro-m-crésolate de sodium

239-825-8

15733-22-9

FR

Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6)

Mélange

55965-84-9

FR

Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)

Polymère

27083-27-8

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

Polyhexaméthylène biguanide

Polymère

91403-50-8

FR

Acide peroxyoctanoïque

33734-57-5

FR

Butanone-2, peroxyde

215-661-2

1338-23-4

HU

Acides gras, coco, produits de réaction avec diéthanolamine

270-430-3

68440-04-0

HU

Huiles de goudron acides, fraction polyalkylphénol

284-893-4

84989-05-9

HU

Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane

432-790-1

HU

Polymère de formaldéhyde et d'acroléine

Polymère

26781-23-7

HU

Dichlorophène

202-567-1

97-23-4

IE

2,4,6-trichlorophénolate de sodium

223-246-2

3784-03-0

IE

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Permethrine

258-067-9

52645-53-1

IE

Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines

Mélange

139734-65-9

IE

Chlorure de didécyldiméthylammonium

230-525-2

7173-51-5

IT

Hypochlorite de sodium

231-668-3

7681-52-9

IT

Hypochlorite de calcium

231-908-7

7778-54-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures

270-325-2

68424-85-1

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

IT

Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque

410-850-8

128275-31-0

IT

Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)

Polymère

94667-33-1

IT

Acide salicylique

200-712-3

69-72-7

LT

Acide glycolique

201-180-5

79-14-1

LT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes

309-206-8

100085-64-1

LT

Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium

233-457-1

10187-52-7

LV

Acide borique

233-139-2

10043-35-3

NL

Octaborate de disodium tétrahydraté

234-541-0

12280-03-4

NL

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

251-171-5

32718-18-6

NL

Spinosad: produit de fermentation de microorganismes du sol contenant du Spinosyne A et du Spinosyne D

Produit phytopharmaceutique

NL

(Éthylènedioxy)diméthanol

222-720-6

3586-55-8

PL

2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol

225-208-0

4719-04-4

PL

Monoperoxyphtalate de magnésium hexahydraté

279-013-0

84665-66-7

PL

Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium

Non attribué

PL

N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine

219-145-8

2372-82-9

PT

Chlorite de sodium

231-836-6

7758-19-2

PT

Dioxyde de chlore

233-162-8

10049-04-4

PT

Acide D-gluconique, composé avec N, N"-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2: 1)

242-354-0

18472-51-0

PT

Tosylchloramide sodique

204-854-7

127-65-1

SE

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium

223-296-5

3811-73-2

SE

Iode

231-442-4

7553-56-2

SE

Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium

274-778-7

70693-62-8

SI

Chlore actif produit in situ par mélange d'acide hypochloreux et d'hypochlorite de sodium

Mélange

SK

Symclosène

201-782-8

87-90-1

UK

2-phénoxyéthanol

204-589-7

122-99-6

UK

Chlorure de cétylpyridinium

204-593-9

123-03-5

UK

Nitrométhylidynétriméthanol

204-769-5

126-11-4

UK

Diméthyldithiocarbamate de sodium

204-876-7

128-04-1

UK

Troclosène sodique

220-767-7

2893-78-9

UK

Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium

220-767-7

51580-86-0

UK

Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4)

Mélange

UK

Clorofène

204-385-8

120-32-1

N

| Substances actives de désinfectants pour surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| 5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol | 418-890-8 | 3380-30-1 | AT |
| Acide formique | 200-579-1 | 64-18-6 | BE |
| Chloroxylénol | 201-793-8 | 88-04-0 | BE |
| Metam-sodium | 205-293-0 | 137-42-8 | BE |
| Chlorure d'argent | 232-033-3 | 7783-90-6 | CY |
| Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium | 274-948-0 | 70862-65-6 | CZ |
| Bis-(3-aminopropyl)-octylamine | 433-340-7 | 86423-37-2 | CZ |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Acide benzoïque | 200-618-2 | 65-85-0 | DE |
| Propane-2-ol | 200-661-7 | 67-63-0 | DE |
| Propane-1-ol | 200-746-9 | 71-23-8 | DE |
| Acide L-(+)-lactique | 201-196-2 | 79-33-4 | DE |
| Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique | 203-768-7 | 110-44-1 | DE |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | DE |
| Hydrogénosulfite de sodium | 231-548-0 | 7631-90-5 | DE |
| Disulfite de disodium | 231-673-0 | 7681-57-4 | DE |
| Sulfite de sodium | 231-821-4 | 7757-83-7 | DE |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | DE |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | DE |
| (E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium | 246-376-1 | 24634-61-5 | DE |
| 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/Imazalil | 252-615-0 | 35554-44-0 | DE |
| Produits de réaction entre l'acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine | 403-950-8 | 164907-72-6 | DE |
| (±)-1-(.beta.-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/Imazalil à pureté technique | Produit phytopharmaceutique | 73790-28-0 | DE |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | DK |
| Acide peracétique | 201-186-8 | 79-21-0 | EE |
| Éthanol | 200-578-6 | 64-17-5 | EL |
| Lignine | 232-682-2 | 9005-53-2 | EL |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | ES |
| Biphényle-2-ol | 201-993-5 | 90-43-7 | ES |
| 2-biphénylate de sodium | 205-055-6 | 132-27-4 | ES |
| Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | 226-408-0 | 5395-50-6 | ES |
| Ail, extraits | 232-371-1 | 8008-99-9 | ES |
| Iodures d'ammonium quaternaire | Mélange | 308074-50-2 | ES |
| Zéolite argentée A | | | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| Peroxyde d'hydrogène | 231-765-0 | 7722-84-1 | FI |
| 1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole | 262-104-4 | 60207-90-1 | FI |
| Chlorocresol | 200-431-6 | 59-50-7 | FR |
| Glyoxal | 203-474-9 | 107-22-2 | FR |
| Phtalaldéhyde | 211-402-2 | 643-79-8 | FR |
| Cuivre | 231-159-6 | 7440-50-8 | FR |
| p-chloro-m-crésolate de sodium | 239-825-8 | 15733-22-9 | FR |
| Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) | Mélange | 55965-84-9 | FR |
| Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium) | Polymère | 27083-27-8 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| Polyhexaméthylène biguanide | Polymère | 91403-50-8 | FR |
| Acide peroxyoctanoïque | | 33734-57-5 | FR |
| Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane | 432-790-1 | | HU |
| Dichlorophène | 202-567-1 | 97-23-4 | IE |
| Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines | Mélange | 139734-65-9 | IE |
| Chlorure de didécyldiméthylammonium | 230-525-2 | 7173-51-5 | IT |
| Hypochlorite de sodium | 231-668-3 | 7681-52-9 | IT |
| Hypochlorite de calcium | 231-908-7 | 7778-54-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures | 270-325-2 | 68424-85-1 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | IT |
| Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque | 410-850-8 | 128275-31-0 | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel) | Polymère | 94667-33-1 | IT |
| Acide salicylique | 200-712-3 | 69-72-7 | LT |
| Acide glycolique | 201-180-5 | 79-14-1 | LT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes | 309-206-8 | 100085-64-1 | LT |
| Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium | 233-457-1 | 10187-52-7 | LV |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1: 1) | 273-545-7 | 68989-01-5 | MT |
| Bromure de sodium | 231-599-9 | 7647-15-6 | NL |
| Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 251-171-5 | 32718-18-6 | NL |
| Nabame | 205-547-0 | 142-59-6 | PL |
| (Éthylènedioxy)diméthanol | 222-720-6 | 3586-55-8 | PL |
| 2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol | 225-208-0 | 4719-04-4 | PL |
| Monoperoxyphtalate de magnésium hexahydraté | 279-013-0 | 84665-66-7 | PL |
| Chlorure de tributyltétradécylphosphonium | 279-808-2 | 81741-28-8 | PL |
| Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium | Non attribué | | PL |
| N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine | 219-145-8 | 2372-82-9 | PT |
| Acide orthophosphorique | 231-633-2 | 7664-38-2 | PT |
| Peroxodisulfate de disodium/persulfate de sodium | 231-892-1 | 7775-27-1 | PT |
| Chlorite de sodium | 231-836-6 | 7758-19-2 | PT |
| Dioxyde de chlore | 233-162-8 | 10049-04-4 | PT |
| Acide D-gluconique, composé avec N, N"-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2: 1) | 242-354-0 | 18472-51-0 | PT |
| 4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine | 431-030-6 | 163269-30-5 | PT |
| Tosylchloramide sodique | 204-854-7 | 127-65-1 | SE |
| 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium | 223-296-5 | 3811-73-2 | SE |
| Iode | 231-442-4 | 7553-56-2 | SE |
| Bromure d'ammonium | 235-183-8 | 12124-97-9 | SE |
| 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one | 220-239-6 | 2682-20-4 | SI |
| Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium | 274-778-7 | 70693-62-8 | SI |
| Triclocarban | 202-924-1 | 101-20-2 | SK |
| Argent | 231-131-3 | 7440-22-4 | SK |
| Chlore actif produit in situ par mélange d'acide hypochloreux et d'hypochlorite de sodium | Mélange | | SK |
| Symclosène | 201-782-8 | 87-90-1 | UK |
| 2-phénoxyéthanol | 204-589-7 | 122-99-6 | UK |
| Chlorure de cétylpyridinium | 204-593-9 | 123-03-5 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de potassium | 204-875-1 | 128-03-0 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de sodium | 204-876-7 | 128-04-1 | UK |
| Troclosène sodique | 220-767-7 | 2893-78-9 | UK |
| Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium | 220-767-7 | 51580-86-0 | UK |
| 2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 247-761-7 | 26530-20-1 | UK |
| Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4) | Mélange | | UK |
| Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4) | Polymère | 26716-20-1 | UK |
| Clorofène | 204-385-8 | 120-32-1 | N |
| Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle | 244-445-0 | 21564-17-0 | N |

Substances actives de désinfectants pour surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol

418-890-8

3380-30-1

AT

Acide formique

200-579-1

64-18-6

BE

Chloroxylénol

201-793-8

88-04-0

BE

Metam-sodium

205-293-0

137-42-8

BE

Chlorure d'argent

232-033-3

7783-90-6

CY

Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium

274-948-0

70862-65-6

CZ

Bis-(3-aminopropyl)-octylamine

433-340-7

86423-37-2

CZ

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Acide benzoïque

200-618-2

65-85-0

DE

Propane-2-ol

200-661-7

67-63-0

DE

Propane-1-ol

200-746-9

71-23-8

DE

Acide L-(+)-lactique

201-196-2

79-33-4

DE

Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique

203-768-7

110-44-1

DE

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

DE

Hydrogénosulfite de sodium

231-548-0

7631-90-5

DE

Disulfite de disodium

231-673-0

7681-57-4

DE

Sulfite de sodium

231-821-4

7757-83-7

DE

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

DE

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

DE

(E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium

246-376-1

24634-61-5

DE

1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/Imazalil

252-615-0

35554-44-0

DE

Produits de réaction entre l'acide glutamique et N-(C12-14-alkyl) propylènediamine

403-950-8

164907-72-6

DE

(±)-1-(.beta.-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/Imazalil à pureté technique

Produit phytopharmaceutique

73790-28-0

DE

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

DK

Acide peracétique

201-186-8

79-21-0

EE

Éthanol

200-578-6

64-17-5

EL

Lignine

232-682-2

9005-53-2

EL

Bronopol

200-143-0

52-51-7

ES

Biphényle-2-ol

201-993-5

90-43-7

ES

2-biphénylate de sodium

205-055-6

132-27-4

ES

Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione

226-408-0

5395-50-6

ES

Ail, extraits

232-371-1

8008-99-9

ES

Iodures d'ammonium quaternaire

Mélange

308074-50-2

ES

Zéolite argentée A

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

Peroxyde d'hydrogène

231-765-0

7722-84-1

FI

1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole

262-104-4

60207-90-1

FI

Chlorocresol

200-431-6

59-50-7

FR

Glyoxal

203-474-9

107-22-2

FR

Phtalaldéhyde

211-402-2

643-79-8

FR

Cuivre

231-159-6

7440-50-8

FR

p-chloro-m-crésolate de sodium

239-825-8

15733-22-9

FR

Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6)

Mélange

55965-84-9

FR

Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)

Polymère

27083-27-8

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

Polyhexaméthylène biguanide

Polymère

91403-50-8

FR

Acide peroxyoctanoïque

33734-57-5

FR

Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane

432-790-1

HU

Dichlorophène

202-567-1

97-23-4

IE

Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines

Mélange

139734-65-9

IE

Chlorure de didécyldiméthylammonium

230-525-2

7173-51-5

IT

Hypochlorite de sodium

231-668-3

7681-52-9

IT

Hypochlorite de calcium

231-908-7

7778-54-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures

270-325-2

68424-85-1

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

IT

Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque

410-850-8

128275-31-0

IT

Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)

Polymère

94667-33-1

IT

Acide salicylique

200-712-3

69-72-7

LT

Acide glycolique

201-180-5

79-14-1

LT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes

309-206-8

100085-64-1

LT

Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium

233-457-1

10187-52-7

LV

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1: 1)

273-545-7

68989-01-5

MT

Bromure de sodium

231-599-9

7647-15-6

NL

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

251-171-5

32718-18-6

NL

Nabame

205-547-0

142-59-6

PL

(Éthylènedioxy)diméthanol

222-720-6

3586-55-8

PL

2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol

225-208-0

4719-04-4

PL

Monoperoxyphtalate de magnésium hexahydraté

279-013-0

84665-66-7

PL

Chlorure de tributyltétradécylphosphonium

279-808-2

81741-28-8

PL

Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium

Non attribué

PL

N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine

219-145-8

2372-82-9

PT

Acide orthophosphorique

231-633-2

7664-38-2

PT

Peroxodisulfate de disodium/persulfate de sodium

231-892-1

7775-27-1

PT

Chlorite de sodium

231-836-6

7758-19-2

PT

Dioxyde de chlore

233-162-8

10049-04-4

PT

Acide D-gluconique, composé avec N, N"-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2: 1)

242-354-0

18472-51-0

PT

4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine

431-030-6

163269-30-5

PT

Tosylchloramide sodique

204-854-7

127-65-1

SE

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium

223-296-5

3811-73-2

SE

Iode

231-442-4

7553-56-2

SE

Bromure d'ammonium

235-183-8

12124-97-9

SE

2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

220-239-6

2682-20-4

SI

Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium

274-778-7

70693-62-8

SI

Triclocarban

202-924-1

101-20-2

SK

Argent

231-131-3

7440-22-4

SK

Chlore actif produit in situ par mélange d'acide hypochloreux et d'hypochlorite de sodium

Mélange

SK

Symclosène

201-782-8

87-90-1

UK

2-phénoxyéthanol

204-589-7

122-99-6

UK

Chlorure de cétylpyridinium

204-593-9

123-03-5

UK

Diméthyldithiocarbamate de potassium

204-875-1

128-03-0

UK

Diméthyldithiocarbamate de sodium

204-876-7

128-04-1

UK

Troclosène sodique

220-767-7

2893-78-9

UK

Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium

220-767-7

51580-86-0

UK

2-octyl-2H-isothiazole-3-one

247-761-7

26530-20-1

UK

Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4)

Mélange

UK

Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4)

Polymère

26716-20-1

UK

Clorofène

204-385-8

120-32-1

N

Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle

244-445-0

21564-17-0

N

| Substances actives de désinfectants pour eau de boisson | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Acide formique | 200-579-1 | 64-18-6 | BE |
| Chloroxylénol | 201-793-8 | 88-04-0 | BE |
| Chlorure d'argent | 232-033-3 | 7783-90-6 | CY |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Propane-2-ol | 200-661-7 | 67-63-0 | DE |
| Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique | 203-768-7 | 110-44-1 | DE |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | DE |
| Hydrogénosulfite de sodium | 231-548-0 | 7631-90-5 | DE |
| Disulfite de disodium | 231-673-0 | 7681-57-4 | DE |
| Sulfite de sodium | 231-821-4 | 7757-83-7 | DE |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | DE |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | DE |
| (E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium | 246-376-1 | 24634-61-5 | DE |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | DK |
| Acide peracétique | 201-186-8 | 79-21-0 | EE |
| Ail, extraits | 232-371-1 | 8008-99-9 | ES |
| Iodures d'ammonium quaternaire | Mélange | 308074-50-2 | ES |
| Zéolite argentée A | | | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| Peroxyde d'hydrogène | 231-765-0 | 7722-84-1 | FI |
| Cuivre | 231-159-6 | 7440-50-8 | FR |
| Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium) | Polymère | 27083-27-8 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane | 432-790-1 | | HU |
| 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Permethrine | 258-067-9 | 52645-53-1 | IE |
| Hypochlorite de sodium | 231-668-3 | 7681-52-9 | IT |
| Hypochlorite de calcium | 231-908-7 | 7778-54-3 | IT |
| Chlore | 231-959-5 | 7782-50-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | IT |
| Bacillus thuringiensis subsp. Israelensis Serotype H14 | Micro-organisme | | IT |
| Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 251-171-5 | 32718-18-6 | NL |
| Chlorure de sodium | 231-598-3 | 7647-14-5 | PT |
| Chlorite de sodium | 231-836-6 | 7758-19-2 | PT |
| Chlorate de sodium | 231-887-4 | 7775-09-9 | PT |
| Dioxyde de chlore | 233-162-8 | 10049-04-4 | PT |
| Tosylchloramide sodique | 204-854-7 | 127-65-1 | SE |
| Iode | 231-442-4 | 7553-56-2 | SE |
| Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium | 274-778-7 | 70693-62-8 | SI |
| Argent | 231-131-3 | 7440-22-4 | SK |
| Permanganate de potassium | 231-760-3 | 7722-64-7 | SK |
| Chlore actif produit in situ par mélange d'acide hypochloreux et d'hypochlorite de sodium | Mélange | | SK |
| Symclosène | 201-782-8 | 87-90-1 | UK |
| Chlorure de cétylpyridinium | 204-593-9 | 123-03-5 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de sodium | 204-876-7 | 128-04-1 | UK |
| Troclosène sodique | 220-767-7 | 2893-78-9 | UK |
| Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium | 220-767-7 | 51580-86-0 | UK |
| Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4) | Polymère | 26716-20-1 | UK |

Substances actives de désinfectants pour eau de boisson

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Acide formique

200-579-1

64-18-6

BE

Chloroxylénol

201-793-8

88-04-0

BE

Chlorure d'argent

232-033-3

7783-90-6

CY

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Propane-2-ol

200-661-7

67-63-0

DE

Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique

203-768-7

110-44-1

DE

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

DE

Hydrogénosulfite de sodium

231-548-0

7631-90-5

DE

Disulfite de disodium

231-673-0

7681-57-4

DE

Sulfite de sodium

231-821-4

7757-83-7

DE

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

DE

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

DE

(E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium

246-376-1

24634-61-5

DE

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

DK

Acide peracétique

201-186-8

79-21-0

EE

Ail, extraits

232-371-1

8008-99-9

ES

Iodures d'ammonium quaternaire

Mélange

308074-50-2

ES

Zéolite argentée A

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

Peroxyde d'hydrogène

231-765-0

7722-84-1

FI

Cuivre

231-159-6

7440-50-8

FR

Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)

Polymère

27083-27-8

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane

432-790-1

HU

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Permethrine

258-067-9

52645-53-1

IE

Hypochlorite de sodium

231-668-3

7681-52-9

IT

Hypochlorite de calcium

231-908-7

7778-54-3

IT

Chlore

231-959-5

7782-50-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

IT

Bacillus thuringiensis subsp. Israelensis Serotype H14

Micro-organisme

IT

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

251-171-5

32718-18-6

NL

Chlorure de sodium

231-598-3

7647-14-5

PT

Chlorite de sodium

231-836-6

7758-19-2

PT

Chlorate de sodium

231-887-4

7775-09-9

PT

Dioxyde de chlore

233-162-8

10049-04-4

PT

Tosylchloramide sodique

204-854-7

127-65-1

SE

Iode

231-442-4

7553-56-2

SE

Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium

274-778-7

70693-62-8

SI

Argent

231-131-3

7440-22-4

SK

Permanganate de potassium

231-760-3

7722-64-7

SK

Chlore actif produit in situ par mélange d'acide hypochloreux et d'hypochlorite de sodium

Mélange

SK

Symclosène

201-782-8

87-90-1

UK

Chlorure de cétylpyridinium

204-593-9

123-03-5

UK

Diméthyldithiocarbamate de sodium

204-876-7

128-04-1

UK

Troclosène sodique

220-767-7

2893-78-9

UK

Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium

220-767-7

51580-86-0

UK

Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4)

Polymère

26716-20-1

UK

| Substances actives de produits de protection utilisés à l'intérieur des conteneurs | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle | 212-579-9 | 828-00-2 | AT |
| N, N'-méthylènebismorpholine | 227-062-3 | 5625-90-1 | AT |
| .alpha.,.alpha.',.alpha."-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol | 246-764-0 | 25254-50-6 | AT |
| N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium | 274-357-8 | 70161-44-3 | AT |
| 5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol | 418-890-8 | 3380-30-1 | AT |
| bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre | | 312600-89-8 | AT |
| 1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium | | 66603-10-9 | AT |
| Acide formique | 200-579-1 | 64-18-6 | BE |
| Chloroxylénol | 201-793-8 | 88-04-0 | BE |
| Thirame | 205-286-2 | 137-26-8 | BE |
| Zirame | 205-288-3 | 137-30-4 | BE |
| Metam-sodium | 205-293-0 | 137-42-8 | BE |
| Dazomet | 208-576-7 | 533-74-4 | BE |
| [1.alpha.(S*),3.alpha.]-(.alpha.)-cyano-(3-phénoxyphényl)méthyl 3-(2,2-dichloroéthenyl)-2.2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate/Alpha-cypermethrine | Produit phytopharmaceutique | 67375-30-8 | BE |
| Chlorure d'argent | 232-033-3 | 7783-90-6 | CY |
| Alcool 2,4-dichlorobenzylique | 217-210-5 | 1777-82-8 | CZ |
| 2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile | 252-681-0 | 35691-65-7 | CZ |
| Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium | 274-948-0 | 70862-65-6 | CZ |
| 2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one | 420-590-7 | 4299-07-4 | CZ |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Acide benzoïque | 200-618-2 | 65-85-0 | DE |
| Propane-2-ol | 200-661-7 | 67-63-0 | DE |
| Acide L-(+)-lactique | 201-196-2 | 79-33-4 | DE |
| Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique | 203-768-7 | 110-44-1 | DE |
| Benzoate de sodium | 208-534-8 | 532-32-1 | DE |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | DE |
| Dihexa-2,4-diénoate de calcium | 231-321-6 | 7492-55-9 | DE |
| Hydrogénosulfite de sodium | 231-548-0 | 7631-90-5 | DE |
| Disulfite de disodium | 231-673-0 | 7681-57-4 | DE |
| Sulfite de sodium | 231-821-4 | 7757-83-7 | DE |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | DE |
| Carbendazine | 234-232-0 | 10605-21-7 | DE |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | DE |
| (E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium | 246-376-1 | 24634-61-5 | DE |
| 3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon | 251-835-4 | 34123-59-6 | DE |
| Diuron | 206-354-4 | 330-54-1 | DK |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | DK |
| Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle | 259-627-5 | 55406-53-6 | DK |
| 2-chloroacétamide | 201-174-2 | 79-07-2 | EE |
| Acide peracétique | 201-186-8 | 79-21-0 | EE |
| Fluometuron | 218-500-4 | 2164-17-2 | EL |
| Lignine | 232-682-2 | 9005-53-2 | EL |
| Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium | Polymère | 214710-34-6 | EL |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | ES |
| Biphényle-2-ol | 201-993-5 | 90-43-7 | ES |
| 2-biphénylate de sodium | 205-055-6 | 132-27-4 | ES |
| Thiabendazole | 205-725-8 | 148-79-8 | ES |
| 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one | 220-120-9 | 2634-33-5 | ES |
| Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | 226-408-0 | 5395-50-6 | ES |
| Dodécylguanidine, monochlorhydrate | 237-030-0 | 13590-97-1 | ES |
| 2-biphénylate de potassium | 237-243-9 | 13707-65-8 | ES |
| Chlorotoluron | 239-592-2 | 15545-48-9 | ES |
| cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine | 266-719-9 | 67564-91-4 | ES |
| Iodures d'ammonium quaternaire | Mélange | 308074-50-2 | ES |
| Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent/Zéolite argentée | Produit phytopharmaceutique | 130328-18-6 | ES |
| Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc/Zéolite d'argent et de zinc | Produit phytopharmaceutique | 130328-20-0 | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| Peroxyde d'hydrogène | 231-765-0 | 7722-84-1 | FI |
| Chlorocresol | 200-431-6 | 59-50-7 | FR |
| Glyoxal | 203-474-9 | 107-22-2 | FR |
| Phtalaldéhyde | 211-402-2 | 643-79-8 | FR |
| Hydroxyl-2-pyridone | 212-506-0 | 822-89-9 | FR |
| Dithiocyanate de méthylène | 228-652-3 | 6317-18-6 | FR |
| p-chloro-m-crésolate de sodium | 239-825-8 | 15733-22-9 | FR |
| Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) | Mélange | 55965-84-9 | FR |
| Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium) | Polymère | 27083-27-8 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)urée | 205-444-0 | 140-95-4 | HU |
| Butanone-2, peroxyde | 215-661-2 | 1338-23-4 | HU |
| Produits de réaction entre diisopropanolamine et formaldéhyde (1: 4) | 432-440-8 | 220444-73-5 | HU |
| Verre de argent-zinc-aluminium- phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc | Non attribué | 398477-47-9 | HU |
| Copolymère de 2-propenal et de propane-1,2-diol | Polymère | 191546-07-3 | HU |
| Dichlorophène | 202-567-1 | 97-23-4 | IE |
| 2,4,6-trichlorophénolate de sodium | 223-246-2 | 3784-03-0 | IE |
| Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines | Mélange | 139734-65-9 | IE |
| Captane | 205-087-0 | 133-06-2 | IT |
| N-(trichlorométhylthio)phthalimide/Folpet | 205-088-6 | 133-07-3 | IT |
| Chlorure de didécyldiméthylammonium | 230-525-2 | 7173-51-5 | IT |
| Hypochlorite de sodium | 231-668-3 | 7681-52-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures | 270-325-2 | 68424-85-1 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel) | Polymère | 94667-33-1 | IT |
| Acide salicylique | 200-712-3 | 69-72-7 | LT |
| Bis(trichlorométhyl)sulfone | 221-310-4 | 3064-70-8 | LT |
| 1-[1,3-bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-1,3-bis(hydroxyméthyl)urée/Diazolidinylurée | 278-928-2 | 78491-02-8 | LT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes | 309-206-8 | 100085-64-1 | LT |
| Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium | 233-457-1 | 10187-52-7 | LV |
| Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1: 2) | 259-709-0 | 55566-30-8 | MT |
| Chlorothalonil | 217-588-1 | 1897-45-6 | NL |
| Bromure de sodium | 231-599-9 | 7647-15-6 | NL |
| Acide borique | 233-139-2 | 10043-35-3 | NL |
| Octaborate de disodium tétrahydraté | 234-541-0 | 12280-03-4 | NL |
| Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 251-171-5 | 32718-18-6 | NL |
| Nabame | 205-547-0 | 142-59-6 | PL |
| 4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one | 214-754-5 | 1192-52-5 | PL |
| 2,2'-dithiobis[N-méthylbenzamide] | 219-768-5 | 2527-58-4 | PL |
| (Éthylènedioxy)diméthanol | 222-720-6 | 3586-55-8 | PL |
| 3-chloroallylochlorure de méthenamine | 223-805-0 | 4080-31-3 | PL |
| 2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol | 225-208-0 | 4719-04-4 | PL |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 229-222-8 | 6440-58-0 | PL |
| 7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole | 231-810-4 | 7747-35-5 | PL |
| 3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine | 266-235-8 | 66204-44-2 | PL |
| Urée, N,N'-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde | 292-348-7 | 90604-54-9 | PL |
| Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane | 426-020-3 | 51229-78-8 | PL |
| Mélange de 5-hydroxyméthoxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (16,0 %), de 5-hydroxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo (3.3.0)octane (EINECS 229-457-6; 28,8 %) et de 5-hydroxypoly[méthylèneoxy]méthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (5,2 %) dans de l'eau (50 %) | Produit phytopharmaceutique | | PL |
| N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine | 219-145-8 | 2372-82-9 | PT |
| Prometryne | 230-711-3 | 7287-19-6 | PT |
| Acide D-gluconique, composé avec N, N"-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2: 1) | 242-354-0 | 18472-51-0 | PT |
| 4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine | 431-030-6 | 163269-30-5 | PT |
| 4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr | Produit phytopharmaceutique | 122453-73-0 | PT |
| Tosylchloramide sodique | 204-854-7 | 127-65-1 | SE |
| 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium | 223-296-5 | 3811-73-2 | SE |
| Iode | 231-442-4 | 7553-56-2 | SE |
| Bromure d'ammonium | 235-183-8 | 12124-97-9 | SE |
| Pyrithione zincique | 236-671-3 | 13463-41-7 | SE |
| 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one | 220-239-6 | 2682-20-4 | SI |
| (2-bromo-2-nitrovinyl)benzène | 230-515-8 | 7166-19-0 | SK |
| Symclosène | 201-782-8 | 87-90-1 | UK |
| 2-phénoxyéthanol | 204-589-7 | 122-99-6 | UK |
| Chlorure de cétylpyridinium | 204-593-9 | 123-03-5 | UK |
| Nitrométhylidynétriméthanol | 204-769-5 | 126-11-4 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de potassium | 204-875-1 | 128-03-0 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de sodium | 204-876-7 | 128-04-1 | UK |
| 4-(2-nitrobutyl)morpholine | 218-748-3 | 2224-44-4 | UK |
| Troclosène sodique | 220-767-7 | 2893-78-9 | UK |
| Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium | 220-767-7 | 51580-86-0 | UK |
| (Benzyloxy)méthanol | 238-588-8 | 14548-60-8 | UK |
| p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène | 243-468-3 | 20018-09-1 | UK |
| 2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 247-761-7 | 26530-20-1 | UK |
| 4,4-diméthyloxazolidine | 257-048-2 | 51200-87-4 | UK |
| Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4) | Mélange | | UK |
| Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4) | Polymère | 26716-20-1 | UK |
| Clorofène | 204-385-8 | 120-32-1 | N |
| Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle | 244-445-0 | 21564-17-0 | N |
| 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 264-843-8 | 64359-81-5 | N |

Substances actives de produits de protection utilisés à l'intérieur des conteneurs

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle

212-579-9

828-00-2

AT

N, N'-méthylènebismorpholine

227-062-3

5625-90-1

AT

.alpha.,.alpha.',.alpha."-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol

246-764-0

25254-50-6

AT

N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium

274-357-8

70161-44-3

AT

5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol

418-890-8

3380-30-1

AT

bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre

312600-89-8

AT

1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium

66603-10-9

AT

Acide formique

200-579-1

64-18-6

BE

Chloroxylénol

201-793-8

88-04-0

BE

Thirame

205-286-2

137-26-8

BE

Zirame

205-288-3

137-30-4

BE

Metam-sodium

205-293-0

137-42-8

BE

Dazomet

208-576-7

533-74-4

BE

[1.alpha.(S*),3.alpha.]-(.alpha.)-cyano-(3-phénoxyphényl)méthyl 3-(2,2-dichloroéthenyl)-2.2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate/Alpha-cypermethrine

Produit phytopharmaceutique

67375-30-8

BE

Chlorure d'argent

232-033-3

7783-90-6

CY

Alcool 2,4-dichlorobenzylique

217-210-5

1777-82-8

CZ

2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile

252-681-0

35691-65-7

CZ

Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium

274-948-0

70862-65-6

CZ

2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one

420-590-7

4299-07-4

CZ

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Acide benzoïque

200-618-2

65-85-0

DE

Propane-2-ol

200-661-7

67-63-0

DE

Acide L-(+)-lactique

201-196-2

79-33-4

DE

Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique

203-768-7

110-44-1

DE

Benzoate de sodium

208-534-8

532-32-1

DE

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

DE

Dihexa-2,4-diénoate de calcium

231-321-6

7492-55-9

DE

Hydrogénosulfite de sodium

231-548-0

7631-90-5

DE

Disulfite de disodium

231-673-0

7681-57-4

DE

Sulfite de sodium

231-821-4

7757-83-7

DE

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

DE

Carbendazine

234-232-0

10605-21-7

DE

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

DE

(E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium

246-376-1

24634-61-5

DE

3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon

251-835-4

34123-59-6

DE

Diuron

206-354-4

330-54-1

DK

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

DK

Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle

259-627-5

55406-53-6

DK

2-chloroacétamide

201-174-2

79-07-2

EE

Acide peracétique

201-186-8

79-21-0

EE

Fluometuron

218-500-4

2164-17-2

EL

Lignine

232-682-2

9005-53-2

EL

Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium

Polymère

214710-34-6

EL

Bronopol

200-143-0

52-51-7

ES

Biphényle-2-ol

201-993-5

90-43-7

ES

2-biphénylate de sodium

205-055-6

132-27-4

ES

Thiabendazole

205-725-8

148-79-8

ES

1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

220-120-9

2634-33-5

ES

Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione

226-408-0

5395-50-6

ES

Dodécylguanidine, monochlorhydrate

237-030-0

13590-97-1

ES

2-biphénylate de potassium

237-243-9

13707-65-8

ES

Chlorotoluron

239-592-2

15545-48-9

ES

cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine

266-719-9

67564-91-4

ES

Iodures d'ammonium quaternaire

Mélange

308074-50-2

ES

Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent/Zéolite argentée

Produit phytopharmaceutique

130328-18-6

ES

Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc/Zéolite d'argent et de zinc

Produit phytopharmaceutique

130328-20-0

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

Peroxyde d'hydrogène

231-765-0

7722-84-1

FI

Chlorocresol

200-431-6

59-50-7

FR

Glyoxal

203-474-9

107-22-2

FR

Phtalaldéhyde

211-402-2

643-79-8

FR

Hydroxyl-2-pyridone

212-506-0

822-89-9

FR

Dithiocyanate de méthylène

228-652-3

6317-18-6

FR

p-chloro-m-crésolate de sodium

239-825-8

15733-22-9

FR

Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6)

Mélange

55965-84-9

FR

Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)

Polymère

27083-27-8

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

1,3-bis(hydroxyméthyl)urée

205-444-0

140-95-4

HU

Butanone-2, peroxyde

215-661-2

1338-23-4

HU

Produits de réaction entre diisopropanolamine et formaldéhyde (1: 4)

432-440-8

220444-73-5

HU

Verre de argent-zinc-aluminium- phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc

Non attribué

398477-47-9

HU

Copolymère de 2-propenal et de propane-1,2-diol

Polymère

191546-07-3

HU

Dichlorophène

202-567-1

97-23-4

IE

2,4,6-trichlorophénolate de sodium

223-246-2

3784-03-0

IE

Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines

Mélange

139734-65-9

IE

Captane

205-087-0

133-06-2

IT

N-(trichlorométhylthio)phthalimide/Folpet

205-088-6

133-07-3

IT

Chlorure de didécyldiméthylammonium

230-525-2

7173-51-5

IT

Hypochlorite de sodium

231-668-3

7681-52-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures

270-325-2

68424-85-1

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

IT

Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)

Polymère

94667-33-1

IT

Acide salicylique

200-712-3

69-72-7

LT

Bis(trichlorométhyl)sulfone

221-310-4

3064-70-8

LT

1-[1,3-bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-1,3-bis(hydroxyméthyl)urée/Diazolidinylurée

278-928-2

78491-02-8

LT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes

309-206-8

100085-64-1

LT

Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium

233-457-1

10187-52-7

LV

Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1: 2)

259-709-0

55566-30-8

MT

Chlorothalonil

217-588-1

1897-45-6

NL

Bromure de sodium

231-599-9

7647-15-6

NL

Acide borique

233-139-2

10043-35-3

NL

Octaborate de disodium tétrahydraté

234-541-0

12280-03-4

NL

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

251-171-5

32718-18-6

NL

Nabame

205-547-0

142-59-6

PL

4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one

214-754-5

1192-52-5

PL

2,2'-dithiobis[N-méthylbenzamide]

219-768-5

2527-58-4

PL

(Éthylènedioxy)diméthanol

222-720-6

3586-55-8

PL

3-chloroallylochlorure de méthenamine

223-805-0

4080-31-3

PL

2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol

225-208-0

4719-04-4

PL

1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

229-222-8

6440-58-0

PL

7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole

231-810-4

7747-35-5

PL

3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine

266-235-8

66204-44-2

PL

Urée, N,N'-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde

292-348-7

90604-54-9

PL

Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane

426-020-3

51229-78-8

PL

Mélange de 5-hydroxyméthoxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (16,0 %), de 5-hydroxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo (3.3.0)octane (EINECS 229-457-6; 28,8 %) et de 5-hydroxypoly[méthylèneoxy]méthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (5,2 %) dans de l'eau (50 %)

Produit phytopharmaceutique

PL

N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine

219-145-8

2372-82-9

PT

Prometryne

230-711-3

7287-19-6

PT

Acide D-gluconique, composé avec N, N"-bis(4-chlorophényl)-3,12-diimino-2,4,11,13-tétraazatétradécanediamidine (2: 1)

242-354-0

18472-51-0

PT

4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine

431-030-6

163269-30-5

PT

4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr

Produit phytopharmaceutique

122453-73-0

PT

Tosylchloramide sodique

204-854-7

127-65-1

SE

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium

223-296-5

3811-73-2

SE

Iode

231-442-4

7553-56-2

SE

Bromure d'ammonium

235-183-8

12124-97-9

SE

Pyrithione zincique

236-671-3

13463-41-7

SE

2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

220-239-6

2682-20-4

SI

(2-bromo-2-nitrovinyl)benzène

230-515-8

7166-19-0

SK

Symclosène

201-782-8

87-90-1

UK

2-phénoxyéthanol

204-589-7

122-99-6

UK

Chlorure de cétylpyridinium

204-593-9

123-03-5

UK

Nitrométhylidynétriméthanol

204-769-5

126-11-4

UK

Diméthyldithiocarbamate de potassium

204-875-1

128-03-0

UK

Diméthyldithiocarbamate de sodium

204-876-7

128-04-1

UK

4-(2-nitrobutyl)morpholine

218-748-3

2224-44-4

UK

Troclosène sodique

220-767-7

2893-78-9

UK

Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium

220-767-7

51580-86-0

UK

(Benzyloxy)méthanol

238-588-8

14548-60-8

UK

p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène

243-468-3

20018-09-1

UK

2-octyl-2H-isothiazole-3-one

247-761-7

26530-20-1

UK

4,4-diméthyloxazolidine

257-048-2

51200-87-4

UK

Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4)

Mélange

UK

Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4)

Polymère

26716-20-1

UK

Clorofène

204-385-8

120-32-1

N

Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle

244-445-0

21564-17-0

N

4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one

264-843-8

64359-81-5

N

| Substances actives de produits de protection des fluides utilisés dans la transformation des métaux | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle | 212-579-9 | 828-00-2 | AT |
| N, N'-méthylènebismorpholine | 227-062-3 | 5625-90-1 | AT |
| .alpha.,.alpha.',.alpha."-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol | 246-764-0 | 25254-50-6 | AT |
| 1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium | | 66603-10-9 | AT |
| Acide formique | 200-579-1 | 64-18-6 | BE |
| Metam-sodium | 205-293-0 | 137-42-8 | BE |
| Chlorure d'argent | 232-033-3 | 7783-90-6 | CY |
| Alcool 2,4-dichlorobenzylique | 217-210-5 | 1777-82-8 | CZ |
| 2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile | 252-681-0 | 35691-65-7 | CZ |
| Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium | 274-948-0 | 70862-65-6 | CZ |
| 2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one | 420-590-7 | 4299-07-4 | CZ |
| Bis-(3-aminopropyl)-octylamine | 433-340-7 | 86423-37-2 | CZ |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Acide L-(+)-lactique | 201-196-2 | 79-33-4 | DE |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | DE |
| Hydrogénosulfite de sodium | 231-548-0 | 7631-90-5 | DE |
| Disulfite de disodium | 231-673-0 | 7681-57-4 | DE |
| Sulfite de sodium | 231-821-4 | 7757-83-7 | DE |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | DE |
| Carbendazine | 234-232-0 | 10605-21-7 | DE |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | DE |
| 3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon | 251-835-4 | 34123-59-6 | DE |
| 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/Imazalil | 252-615-0 | 35554-44-0 | DE |
| (±)-1-(.beta.-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/Imazalil à pureté technique | Produit phytopharmaceutique | 73790-28-0 | DE |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | DK |
| Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle | 259-627-5 | 55406-53-6 | DK |
| 2-chloroacétamide | 201-174-2 | 79-07-2 | EE |
| Fluometuron | 218-500-4 | 2164-17-2 | EL |
| Lignine | 232-682-2 | 9005-53-2 | EL |
| Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium | Polymère | 214710-34-6 | EL |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | ES |
| Biphényle-2-ol | 201-993-5 | 90-43-7 | ES |
| 2-biphénylate de sodium | 205-055-6 | 132-27-4 | ES |
| Thiabendazole | 205-725-8 | 148-79-8 | ES |
| 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one | 220-120-9 | 2634-33-5 | ES |
| Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | 226-408-0 | 5395-50-6 | ES |
| 2-biphénylate de potassium | 237-243-9 | 13707-65-8 | ES |
| Chlorotoluron | 239-592-2 | 15545-48-9 | ES |
| cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine | 266-719-9 | 67564-91-4 | ES |
| Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent/Zéolite argentée | Produit phytopharmaceutique | 130328-18-6 | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| 1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole | 262-104-4 | 60207-90-1 | FI |
| Chlorocresol | 200-431-6 | 59-50-7 | FR |
| Phtalaldéhyde | 211-402-2 | 643-79-8 | FR |
| Hydroxyl-2-pyridone | 212-506-0 | 822-89-9 | FR |
| Dithiocyanate de méthylène | 228-652-3 | 6317-18-6 | FR |
| p-chloro-m-crésolate de sodium | 239-825-8 | 15733-22-9 | FR |
| Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) | Mélange | 55965-84-9 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)urée | 205-444-0 | 140-95-4 | HU |
| Produits de réaction entre diisopropanolamine et formaldéhyde (1: 4) | 432-440-8 | 220444-73-5 | HU |
| Copolymère de 2-propenal et de propane-1,2-diol | Polymère | 191546-07-3 | HU |
| Dichlorophène | 202-567-1 | 97-23-4 | IE |
| Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines | Mélange | 139734-65-9 | IE |
| Chlorure de didécyldiméthylammonium | 230-525-2 | 7173-51-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures | 270-325-2 | 68424-85-1 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel) | Polymère | 94667-33-1 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes | 309-206-8 | 100085-64-1 | LT |
| Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium | 233-457-1 | 10187-52-7 | LV |
| Tétraborate de disodium anhydre | 215-540-4 | 1330-43-4 | NL |
| Bromure de sodium | 231-599-9 | 7647-15-6 | NL |
| Acide borique | 233-139-2 | 10043-35-3 | NL |
| Octaborate de disodium tétrahydraté | 234-541-0 | 12280-03-4 | NL |
| Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 251-171-5 | 32718-18-6 | NL |
| Nabame | 205-547-0 | 142-59-6 | PL |
| 2,2'-dithiobis[N-méthylbenzamide] | 219-768-5 | 2527-58-4 | PL |
| (Éthylènedioxy)diméthanol | 222-720-6 | 3586-55-8 | PL |
| 3-chloroallylochlorure de méthenamine | 223-805-0 | 4080-31-3 | PL |
| 2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol | 225-208-0 | 4719-04-4 | PL |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 229-222-8 | 6440-58-0 | PL |
| 7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole | 231-810-4 | 7747-35-5 | PL |
| 3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine | 266-235-8 | 66204-44-2 | PL |
| Urée, N,N'-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde | 292-348-7 | 90604-54-9 | PL |
| Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane | 426-020-3 | 51229-78-8 | PL |
| Mélange de 5-hydroxyméthoxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (16,0 %), de 5-hydroxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo (3.3.0)octane (EINECS 229-457-6; 28,8 %) et de 5-hydroxypoly[méthylèneoxy]méthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (5,2 %) dans de l'eau (50 %) | Produit phytopharmaceutique | | PL |
| N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine | 219-145-8 | 2372-82-9 | PT |
| Prometryne | 230-711-3 | 7287-19-6 | PT |
| 4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine | 431-030-6 | 163269-30-5 | PT |
| 4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr | Produit phytopharmaceutique | 122453-73-0 | PT |
| 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium | 223-296-5 | 3811-73-2 | SE |
| Pyrithione zincique | 236-671-3 | 13463-41-7 | SE |
| 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one | 220-239-6 | 2682-20-4 | SI |
| (2-bromo-2-nitrovinyl)benzène | 230-515-8 | 7166-19-0 | SK |
| 2-phénoxyéthanol | 204-589-7 | 122-99-6 | UK |
| Nitrométhylidynétriméthanol | 204-769-5 | 126-11-4 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de potassium | 204-875-1 | 128-03-0 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de sodium | 204-876-7 | 128-04-1 | UK |
| 4-(2-nitrobutyl)morpholine | 218-748-3 | 2224-44-4 | UK |
| (Benzyloxy)méthanol | 238-588-8 | 14548-60-8 | UK |
| p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène | 243-468-3 | 20018-09-1 | UK |
| 2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 247-761-7 | 26530-20-1 | UK |
| 4,4-diméthyloxazolidine | 257-048-2 | 51200-87-4 | UK |
| Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4) | Mélange | | UK |
| Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4) | Polymère | 26716-20-1 | UK |
| N, N,N'N'-Tétraméthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther | Polymère | 31075-24-8 | UK |
| Benzothiazole-2-thiol | 205-736-8 | 149-30-4 | N |
| Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle | 244-445-0 | 21564-17-0 | N» |

Substances actives de produits de protection des fluides utilisés dans la transformation des métaux

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle

212-579-9

828-00-2

AT

N, N'-méthylènebismorpholine

227-062-3

5625-90-1

AT

.alpha.,.alpha.',.alpha."-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol

246-764-0

25254-50-6

AT

1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium

66603-10-9

AT

Acide formique

200-579-1

64-18-6

BE

Metam-sodium

205-293-0

137-42-8

BE

Chlorure d'argent

232-033-3

7783-90-6

CY

Alcool 2,4-dichlorobenzylique

217-210-5

1777-82-8

CZ

2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile

252-681-0

35691-65-7

CZ

Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium

274-948-0

70862-65-6

CZ

2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one

420-590-7

4299-07-4

CZ

Bis-(3-aminopropyl)-octylamine

433-340-7

86423-37-2

CZ

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Acide L-(+)-lactique

201-196-2

79-33-4

DE

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

DE

Hydrogénosulfite de sodium

231-548-0

7631-90-5

DE

Disulfite de disodium

231-673-0

7681-57-4

DE

Sulfite de sodium

231-821-4

7757-83-7

DE

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

DE

Carbendazine

234-232-0

10605-21-7

DE

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

DE

3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon

251-835-4

34123-59-6

DE

1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/Imazalil

252-615-0

35554-44-0

DE

(±)-1-(.beta.-allyloxy-2,4-dichlorophényléthyl)imidazole/Imazalil à pureté technique

Produit phytopharmaceutique

73790-28-0

DE

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

DK

Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle

259-627-5

55406-53-6

DK

2-chloroacétamide

201-174-2

79-07-2

EE

Fluometuron

218-500-4

2164-17-2

EL

Lignine

232-682-2

9005-53-2

EL

Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium

Polymère

214710-34-6

EL

Bronopol

200-143-0

52-51-7

ES

Biphényle-2-ol

201-993-5

90-43-7

ES

2-biphénylate de sodium

205-055-6

132-27-4

ES

Thiabendazole

205-725-8

148-79-8

ES

1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

220-120-9

2634-33-5

ES

Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione

226-408-0

5395-50-6

ES

2-biphénylate de potassium

237-243-9

13707-65-8

ES

Chlorotoluron

239-592-2

15545-48-9

ES

cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine

266-719-9

67564-91-4

ES

Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent/Zéolite argentée

Produit phytopharmaceutique

130328-18-6

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole

262-104-4

60207-90-1

FI

Chlorocresol

200-431-6

59-50-7

FR

Phtalaldéhyde

211-402-2

643-79-8

FR

Hydroxyl-2-pyridone

212-506-0

822-89-9

FR

Dithiocyanate de méthylène

228-652-3

6317-18-6

FR

p-chloro-m-crésolate de sodium

239-825-8

15733-22-9

FR

Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6)

Mélange

55965-84-9

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

1,3-bis(hydroxyméthyl)urée

205-444-0

140-95-4

HU

Produits de réaction entre diisopropanolamine et formaldéhyde (1: 4)

432-440-8

220444-73-5

HU

Copolymère de 2-propenal et de propane-1,2-diol

Polymère

191546-07-3

HU

Dichlorophène

202-567-1

97-23-4

IE

Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines

Mélange

139734-65-9

IE

Chlorure de didécyldiméthylammonium

230-525-2

7173-51-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures

270-325-2

68424-85-1

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

IT

Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)

Polymère

94667-33-1

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes

309-206-8

100085-64-1

LT

Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium

233-457-1

10187-52-7

LV

Tétraborate de disodium anhydre

215-540-4

1330-43-4

NL

Bromure de sodium

231-599-9

7647-15-6

NL

Acide borique

233-139-2

10043-35-3

NL

Octaborate de disodium tétrahydraté

234-541-0

12280-03-4

NL

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

251-171-5

32718-18-6

NL

Nabame

205-547-0

142-59-6

PL

2,2'-dithiobis[N-méthylbenzamide]

219-768-5

2527-58-4

PL

(Éthylènedioxy)diméthanol

222-720-6

3586-55-8

PL

3-chloroallylochlorure de méthenamine

223-805-0

4080-31-3

PL

2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol

225-208-0

4719-04-4

PL

1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

229-222-8

6440-58-0

PL

7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole

231-810-4

7747-35-5

PL

3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine

266-235-8

66204-44-2

PL

Urée, N,N'-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde

292-348-7

90604-54-9

PL

Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane

426-020-3

51229-78-8

PL

Mélange de 5-hydroxyméthoxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (16,0 %), de 5-hydroxyméthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo (3.3.0)octane (EINECS 229-457-6; 28,8 %) et de 5-hydroxypoly[méthylèneoxy]méthyl-1-aza-3,7-dioxabicyclo(3.3.0)octane (5,2 %) dans de l'eau (50 %)

Produit phytopharmaceutique

PL

N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine

219-145-8

2372-82-9

PT

Prometryne

230-711-3

7287-19-6

PT

4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine

431-030-6

163269-30-5

PT

4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr

Produit phytopharmaceutique

122453-73-0

PT

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium

223-296-5

3811-73-2

SE

Pyrithione zincique

236-671-3

13463-41-7

SE

2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

220-239-6

2682-20-4

SI

(2-bromo-2-nitrovinyl)benzène

230-515-8

7166-19-0

SK

2-phénoxyéthanol

204-589-7

122-99-6

UK

Nitrométhylidynétriméthanol

204-769-5

126-11-4

UK

Diméthyldithiocarbamate de potassium

204-875-1

128-03-0

UK

Diméthyldithiocarbamate de sodium

204-876-7

128-04-1

UK

4-(2-nitrobutyl)morpholine

218-748-3

2224-44-4

UK

(Benzyloxy)méthanol

238-588-8

14548-60-8

UK

p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène

243-468-3

20018-09-1

UK

2-octyl-2H-isothiazole-3-one

247-761-7

26530-20-1

UK

4,4-diméthyloxazolidine

257-048-2

51200-87-4

UK

Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4)

Mélange

UK

Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4)

Polymère

26716-20-1

UK

N, N,N'N'-Tétraméthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther

Polymère

31075-24-8

UK

Benzothiazole-2-thiol

205-736-8

149-30-4

N

Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle

244-445-0

21564-17-0

N»

| 4) | La partie D est remplacée par le texte suivant:
  «Partie D
  Substances actives existantes dont la notification a été acceptée pour les types de produits 7, 9, 10, 11, 12, 15, 17, 20, 22 et 23. Pour toutes ces substances actives des types de produits spécifiés, les dossiers complets doivent parvenir à l'autorité compétente de l'État membre rapporteur au plus tôt le 1er mai 2008 et au plus tard le 31 octobre 2008.








  Substances actives de produits de protection pour les pellicules | État membre rapporteur |
| --- | --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium | 274-357-8 | 70161-44-3 | AT |
| 1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium | | 66603-10-9 | AT |
| bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre | | 312600-89-8 | AT |
| Thirame | 205-286-2 | 137-26-8 | BE |
| Zirame | 205-288-3 | 137-30-4 | BE |
| Dazomet | 208-576-7 | 533-74-4 | BE |
| Chlorure d'argent | 232-033-3 | 7783-90-6 | CY |
| Alcool 2,4-dichlorobenzylique | 217-210-5 | 1777-82-8 | CZ |
| 2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile | 252-681-0 | 35691-65-7 | CZ |
| Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium | 274-948-0 | 70862-65-6 | CZ |
| 2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one | 420-590-7 | 4299-07-4 | CZ |
| Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique | 203-768-7 | 110-44-1 | DE |
| Dihexa-2,4-diénoate de calcium | 231-321-6 | 7492-55-9 | DE |
| Carbendazine | 234-232-0 | 10605-21-7 | DE |
| (E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium | 246-376-1 | 24634-61-5 | DE |
| 3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon | 251-835-4 | 34123-59-6 | DE |
| Diuron | 206-354-4 | 330-54-1 | DK |
| Triclosan | 222-182-2 | 3380-34-5 | DK |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | DK |
| Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle | 259-627-5 | 55406-53-6 | DK |
| 1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazole-1-ylméthyl)pentane-3-ol/Tebuconazole | 403-640-2 | 107534-96-3 | DK |
| 2-chloroacétamide | 201-174-2 | 79-07-2 | EE |
| Fluometuron | 218-500-4 | 2164-17-2 | EL |
| Lignine | 232-682-2 | 9005-53-2 | EL |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | ES |
| Biphényle-2-ol | 201-993-5 | 90-43-7 | ES |
| 2-biphénylate de sodium | 205-055-6 | 132-27-4 | ES |
| Thiabendazole | 205-725-8 | 148-79-8 | ES |
| 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one | 220-120-9 | 2634-33-5 | ES |
| Dodécylguanidine, monochlorhydrate | 237-030-0 | 13590-97-1 | ES |
| Chlorotoluron | 239-592-2 | 15545-48-9 | ES |
| Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium | 248-595-8 | 27668-52-6 | ES |
| cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine | 266-719-9 | 67564-91-4 | ES |
| Iodures d'ammonium quaternaire | Mélange | 308074-50-2 | ES |
| Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent/Zéolite argentée | Produit phytopharmaceutique | 130328-18-6 | ES |
| Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc/Zéolite d'argent et de zinc | Produit phytopharmaceutique | 130328-20-0 | ES |
| Zéolite argentée A | | | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| Dichloro-N-[(diméthylamino)sulfonyl]fluoro-N-(p-tolyl)méthanesulfenamide/Tolylfluanide | 211-986-9 | 731-27-1 | FI |
| 1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole | 262-104-4 | 60207-90-1 | FI |
| Dithiocyanate de méthylène | 228-652-3 | 6317-18-6 | FR |
| Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) | Mélange | 55965-84-9 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| Verre de argent-zinc-aluminium- phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc | Non attribué | 398477-47-9 | HU |
| Copolymère de 2-propenal et de propane-1,2-diol | Polymère | 191546-07-3 | HU |
| Dichlorophène | 202-567-1 | 97-23-4 | IE |
| Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines | Mélange | 139734-65-9 | IE |
| Captane | 205-087-0 | 133-06-2 | IT |
| N-(trichlorométhylthio)phthalimide/Folpet | 205-088-6 | 133-07-3 | IT |
| Chlorure de didécyldiméthylammonium | 230-525-2 | 7173-51-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures | 270-325-2 | 68424-85-1 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| 1-[1,3-bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-1,3-bis(hydroxyméthyl)urée/Diazolidinylurée | 278-928-2 | 78491-02-8 | LT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes | 309-206-8 | 100085-64-1 | LT |
| Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium | 233-457-1 | 10187-52-7 | LV |
| Tétraborate de disodium anhydre | 215-540-4 | 1330-43-4 | NL |
| Chlorothalonil | 217-588-1 | 1897-45-6 | NL |
| Bromure de sodium | 231-599-9 | 7647-15-6 | NL |
| Acide borique | 233-139-2 | 10043-35-3 | NL |
| Octaborate de disodium tétrahydraté | 234-541-0 | 12280-03-4 | NL |
| N'-tert-butyl-N-cyclopropyl-6-(méthylthio)-1,3,5-triazine-2,4-diamine | 248-872-3 | 28159-98-0 | NL |
| 2,2'-dithiobis[N-méthylbenzamide] | 219-768-5 | 2527-58-4 | PL |
| Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium | Non attribué | | PL |
| Prometryne | 230-711-3 | 7287-19-6 | PT |
| 4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine | 431-030-6 | 163269-30-5 | PT |
| 4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr | Produit phytopharmaceutique | 122453-73-0 | PT |
| 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium | 223-296-5 | 3811-73-2 | SE |
| Iode | 231-442-4 | 7553-56-2 | SE |
| Bromure d'ammonium | 235-183-8 | 12124-97-9 | SE |
| Pyrithione zincique | 236-671-3 | 13463-41-7 | SE |
| 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one | 220-239-6 | 2682-20-4 | SI |
| Terbutryn | 212-950-5 | 886-50-0 | SK |
| Symclosène | 201-782-8 | 87-90-1 | UK |
| 2-phénoxyéthanol | 204-589-7 | 122-99-6 | UK |
| Chlorure de cétylpyridinium | 204-593-9 | 123-03-5 | UK |
| Dichlofluanide | 214-118-7 | 1085-98-9 | UK |
| Sulfure de zinc | 215-251-3 | 1314-98-3 | UK |
| p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène | 243-468-3 | 20018-09-1 | UK |
| 2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 247-761-7 | 26530-20-1 | UK |
| Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4) | Mélange | | UK |
| Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4) | Polymère | 26716-20-1 | UK |
| Benzothiazole-2-thiol | 205-736-8 | 149-30-4 | N |
| Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle | 244-445-0 | 21564-17-0 | N |
| 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 264-843-8 | 64359-81-5 | N |

4)

La partie D est remplacée par le texte suivant:

«Partie D

Substances actives existantes dont la notification a été acceptée pour les types de produits 7, 9, 10, 11, 12, 15, 17, 20, 22 et 23. Pour toutes ces substances actives des types de produits spécifiés, les dossiers complets doivent parvenir à l'autorité compétente de l'État membre rapporteur au plus tôt le 1er mai 2008 et au plus tard le 31 octobre 2008.

Substances actives de produits de protection pour les pellicules

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

N-(hydroxyméthyl)glycinate de sodium

274-357-8

70161-44-3

AT

1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium

66603-10-9

AT

bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre

312600-89-8

AT

Thirame

205-286-2

137-26-8

BE

Zirame

205-288-3

137-30-4

BE

Dazomet

208-576-7

533-74-4

BE

Chlorure d'argent

232-033-3

7783-90-6

CY

Alcool 2,4-dichlorobenzylique

217-210-5

1777-82-8

CZ

2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile

252-681-0

35691-65-7

CZ

Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium

274-948-0

70862-65-6

CZ

2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one

420-590-7

4299-07-4

CZ

Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique

203-768-7

110-44-1

DE

Dihexa-2,4-diénoate de calcium

231-321-6

7492-55-9

DE

Carbendazine

234-232-0

10605-21-7

DE

(E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium

246-376-1

24634-61-5

DE

3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon

251-835-4

34123-59-6

DE

Diuron

206-354-4

330-54-1

DK

Triclosan

222-182-2

3380-34-5

DK

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

DK

Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle

259-627-5

55406-53-6

DK

1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazole-1-ylméthyl)pentane-3-ol/Tebuconazole

403-640-2

107534-96-3

DK

2-chloroacétamide

201-174-2

79-07-2

EE

Fluometuron

218-500-4

2164-17-2

EL

Lignine

232-682-2

9005-53-2

EL

Bronopol

200-143-0

52-51-7

ES

Biphényle-2-ol

201-993-5

90-43-7

ES

2-biphénylate de sodium

205-055-6

132-27-4

ES

Thiabendazole

205-725-8

148-79-8

ES

1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

220-120-9

2634-33-5

ES

Dodécylguanidine, monochlorhydrate

237-030-0

13590-97-1

ES

Chlorotoluron

239-592-2

15545-48-9

ES

Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium

248-595-8

27668-52-6

ES

cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine

266-719-9

67564-91-4

ES

Iodures d'ammonium quaternaire

Mélange

308074-50-2

ES

Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent/Zéolite argentée

Produit phytopharmaceutique

130328-18-6

ES

Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc/Zéolite d'argent et de zinc

Produit phytopharmaceutique

130328-20-0

ES

Zéolite argentée A

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

Dichloro-N-[(diméthylamino)sulfonyl]fluoro-N-(p-tolyl)méthanesulfenamide/Tolylfluanide

211-986-9

731-27-1

FI

1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole

262-104-4

60207-90-1

FI

Dithiocyanate de méthylène

228-652-3

6317-18-6

FR

Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6)

Mélange

55965-84-9

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

Verre de argent-zinc-aluminium- phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc

Non attribué

398477-47-9

HU

Copolymère de 2-propenal et de propane-1,2-diol

Polymère

191546-07-3

HU

Dichlorophène

202-567-1

97-23-4

IE

Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines

Mélange

139734-65-9

IE

Captane

205-087-0

133-06-2

IT

N-(trichlorométhylthio)phthalimide/Folpet

205-088-6

133-07-3

IT

Chlorure de didécyldiméthylammonium

230-525-2

7173-51-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures

270-325-2

68424-85-1

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

1-[1,3-bis(hydroxyméthyl)-2,5-dioxoimidazolidine-4-yl]-1,3-bis(hydroxyméthyl)urée/Diazolidinylurée

278-928-2

78491-02-8

LT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes

309-206-8

100085-64-1

LT

Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium

233-457-1

10187-52-7

LV

Tétraborate de disodium anhydre

215-540-4

1330-43-4

NL

Chlorothalonil

217-588-1

1897-45-6

NL

Bromure de sodium

231-599-9

7647-15-6

NL

Acide borique

233-139-2

10043-35-3

NL

Octaborate de disodium tétrahydraté

234-541-0

12280-03-4

NL

N'-tert-butyl-N-cyclopropyl-6-(méthylthio)-1,3,5-triazine-2,4-diamine

248-872-3

28159-98-0

NL

2,2'-dithiobis[N-méthylbenzamide]

219-768-5

2527-58-4

PL

Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium

Non attribué

PL

Prometryne

230-711-3

7287-19-6

PT

4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine

431-030-6

163269-30-5

PT

4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr

Produit phytopharmaceutique

122453-73-0

PT

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium

223-296-5

3811-73-2

SE

Iode

231-442-4

7553-56-2

SE

Bromure d'ammonium

235-183-8

12124-97-9

SE

Pyrithione zincique

236-671-3

13463-41-7

SE

2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

220-239-6

2682-20-4

SI

Terbutryn

212-950-5

886-50-0

SK

Symclosène

201-782-8

87-90-1

UK

2-phénoxyéthanol

204-589-7

122-99-6

UK

Chlorure de cétylpyridinium

204-593-9

123-03-5

UK

Dichlofluanide

214-118-7

1085-98-9

UK

Sulfure de zinc

215-251-3

1314-98-3

UK

p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène

243-468-3

20018-09-1

UK

2-octyl-2H-isothiazole-3-one

247-761-7

26530-20-1

UK

Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4)

Mélange

UK

Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4)

Polymère

26716-20-1

UK

Benzothiazole-2-thiol

205-736-8

149-30-4

N

Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle

244-445-0

21564-17-0

N

4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one

264-843-8

64359-81-5

N

| Substances actives de produits de protection des fibres, du cuir, du caoutchouc et des matériaux polymérisés | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| N, N'-méthylènebismorpholine | 227-062-3 | 5625-90-1 | AT |
| .alpha.,.alpha.',.alpha."-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol | 246-764-0 | 25254-50-6 | AT |
| 5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol | 418-890-8 | 3380-30-1 | AT |
| bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre | | 312600-89-8 | AT |
| 1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium | | 66603-10-9 | AT |
| Acide formique | 200-579-1 | 64-18-6 | BE |
| Thirame | 205-286-2 | 137-26-8 | BE |
| Zirame | 205-288-3 | 137-30-4 | BE |
| Metam-sodium | 205-293-0 | 137-42-8 | BE |
| Dazomet | 208-576-7 | 533-74-4 | BE |
| 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle/Cypermethrine | 257-842-9 | 52315-07-8 | BE |
| [1.alpha.(S*),3.alpha.]-(.alpha.)-cyano-(3-phénoxyphényl)méthyl 3-(2,2-dichloroéthenyl)-2.2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate/Alpha-cypermethrine | Produit phytopharmaceutique | 67375-30-8 | BE |
| Chlorure d'argent | 232-033-3 | 7783-90-6 | CY |
| Chlorure de benzoxonium | 243-008-1 | 19379-90-9 | CY |
| Méthyldithiocarbamate de potassium | 205-292-5 | 137-41-7 | CZ |
| Cyanodithiocarbamate de disodium | 205-346-8 | 138-93-2 | CZ |
| Alcool 2,4-dichlorobenzylique | 217-210-5 | 1777-82-8 | CZ |
| 2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile | 252-681-0 | 35691-65-7 | CZ |
| 2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one | 420-590-7 | 4299-07-4 | CZ |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Propane-2-ol | 200-661-7 | 67-63-0 | DE |
| Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique | 203-768-7 | 110-44-1 | DE |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | DE |
| Dihexa-2,4-diénoate de calcium | 231-321-6 | 7492-55-9 | DE |
| Hydrogénosulfite de sodium | 231-548-0 | 7631-90-5 | DE |
| Disulfite de disodium | 231-673-0 | 7681-57-4 | DE |
| Sulfite de sodium | 231-821-4 | 7757-83-7 | DE |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | DE |
| Carbendazine | 234-232-0 | 10605-21-7 | DE |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | DE |
| (E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium | 246-376-1 | 24634-61-5 | DE |
| 3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon | 251-835-4 | 34123-59-6 | DE |
| Triclosan | 222-182-2 | 3380-34-5 | DK |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | DK |
| Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle | 259-627-5 | 55406-53-6 | DK |
| 1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazole-1-ylméthyl)pentane-3-ol/Tebuconazole | 403-640-2 | 107534-96-3 | DK |
| 2-chloroacétamide | 201-174-2 | 79-07-2 | EE |
| Fluometuron | 218-500-4 | 2164-17-2 | EL |
| Lignine | 232-682-2 | 9005-53-2 | EL |
| Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium | Polymère | 214710-34-6 | EL |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | ES |
| Biphényle-2-ol | 201-993-5 | 90-43-7 | ES |
| 2-biphénylate de sodium | 205-055-6 | 132-27-4 | ES |
| Thiabendazole | 205-725-8 | 148-79-8 | ES |
| 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one | 220-120-9 | 2634-33-5 | ES |
| Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | 226-408-0 | 5395-50-6 | ES |
| Dodécylguanidine, monochlorhydrate | 237-030-0 | 13590-97-1 | ES |
| 2-biphénylate de potassium | 237-243-9 | 13707-65-8 | ES |
| Chlorotoluron | 239-592-2 | 15545-48-9 | ES |
| Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium | 248-595-8 | 27668-52-6 | ES |
| cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine | 266-719-9 | 67564-91-4 | ES |
| Thiaméthoxame | 428-650-4 | 153719-23-4 | ES |
| Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc/Zéolite d'argent et de zinc | Produit phytopharmaceutique | 130328-20-0 | ES |
| Zéolite argentée A | | | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| 1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole | 262-104-4 | 60207-90-1 | FI |
| Oxyde de diphenoxarsine-10-yle | 200-377-3 | 58-36-6 | FR |
| Chlorocresol | 200-431-6 | 59-50-7 | FR |
| Hydroxyl-2-pyridone | 212-506-0 | 822-89-9 | FR |
| Dithiocyanate de méthylène | 228-652-3 | 6317-18-6 | FR |
| p-chloro-m-crésolate de sodium | 239-825-8 | 15733-22-9 | FR |
| Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) | Mélange | 55965-84-9 | FR |
| Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium) | Polymère | 27083-27-8 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| Polyhexaméthylène biguanide | Polymère | 91403-50-8 | FR |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)urée | 205-444-0 | 140-95-4 | HU |
| Butanone-2, peroxyde | 215-661-2 | 1338-23-4 | HU |
| Verre de argent-zinc-aluminium- phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc | Non attribué | 398477-47-9 | HU |
| Dichlorophène | 202-567-1 | 97-23-4 | IE |
| 2,4,6-trichlorophénolate de sodium | 223-246-2 | 3784-03-0 | IE |
| 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Permethrine | 258-067-9 | 52645-53-1 | IE |
| Captane | 205-087-0 | 133-06-2 | IT |
| N-(trichlorométhylthio)phthalimide/Folpet | 205-088-6 | 133-07-3 | IT |
| Chlorure de didécyldiméthylammonium | 230-525-2 | 7173-51-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures | 270-325-2 | 68424-85-1 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel) | Polymère | 94667-33-1 | IT |
| Bis(trichlorométhyl)sulfone | 221-310-4 | 3064-70-8 | LT |
| Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium | 233-457-1 | 10187-52-7 | LV |
| Undecaoxyde de hexabore et de dizinc/borate de zinc | 235-804-2 | 12767-90-7 | LV |
| Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1: 2) | 259-709-0 | 55566-30-8 | MT |
| Tétraborate de disodium anhydre | 215-540-4 | 1330-43-4 | NL |
| Chlorothalonil | 217-588-1 | 1897-45-6 | NL |
| Bromure de sodium | 231-599-9 | 7647-15-6 | NL |
| Acide borique | 233-139-2 | 10043-35-3 | NL |
| Octaborate de disodium tétrahydraté | 234-541-0 | 12280-03-4 | NL |
| N'-tert-butyl-N-cyclopropyl-6-(méthylthio)-1,3,5-triazine-2,4-diamine | 248-872-3 | 28159-98-0 | NL |
| Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 251-171-5 | 32718-18-6 | NL |
| Nabame | 205-547-0 | 142-59-6 | PL |
| 4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one | 214-754-5 | 1192-52-5 | PL |
| Tolnaftate | 219-266-6 | 2398-96-1 | PL |
| 2,2'-dithiobis[N-méthylbenzamide] | 219-768-5 | 2527-58-4 | PL |
| (Éthylènedioxy)diméthanol | 222-720-6 | 3586-55-8 | PL |
| 3-chloroallylochlorure de méthenamine | 223-805-0 | 4080-31-3 | PL |
| 2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol | 225-208-0 | 4719-04-4 | PL |
| Chlorure de diméthyltétradécyl [3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium | 255-451-8 | 41591-87-1 | PL |
| Chlorure de tributyltétradécylphosphonium | 279-808-2 | 81741-28-8 | PL |
| Mélange de: bis(2-éthylhexyl)phosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium; 2-éthylhexylhydrogènephosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium | 404-690-8 | 68132-19-4 | PL |
| Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane | 426-020-3 | 51229-78-8 | PL |
| Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium | Non attribué | | PL |
| N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine | 219-145-8 | 2372-82-9 | PT |
| Prometryne | 230-711-3 | 7287-19-6 | PT |
| 4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine | 431-030-6 | 163269-30-5 | PT |
| 4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr | Produit phytopharmaceutique | 122453-73-0 | PT |
| Tosylchloramide sodique | 204-854-7 | 127-65-1 | SE |
| Dipyrithione | 223-024-5 | 3696-28-4 | SE |
| 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium | 223-296-5 | 3811-73-2 | SE |
| Iode | 231-442-4 | 7553-56-2 | SE |
| Bromure d'ammonium | 235-183-8 | 12124-97-9 | SE |
| Pyrithione zincique | 236-671-3 | 13463-41-7 | SE |
| Bis(1-hydroxy-1H-pyridine-2-thionato-O, S)cuivre | 238-984-0 | 14915-37-8 | SE |
| 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one | 220-239-6 | 2682-20-4 | SI |
| Terbutryn | 212-950-5 | 886-50-0 | SK |
| Argent | 231-131-3 | 7440-22-4 | SK |
| Symclosène | 201-782-8 | 87-90-1 | UK |
| Chlorure de cétylpyridinium | 204-593-9 | 123-03-5 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de potassium | 204-875-1 | 128-03-0 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de sodium | 204-876-7 | 128-04-1 | UK |
| Sulfure de zinc | 215-251-3 | 1314-98-3 | UK |
| Troclosène sodique | 220-767-7 | 2893-78-9 | UK |
| Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium | 220-767-7 | 51580-86-0 | UK |
| (Benzyloxy)méthanol | 238-588-8 | 14548-60-8 | UK |
| p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène | 243-468-3 | 20018-09-1 | UK |
| 2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 247-761-7 | 26530-20-1 | UK |
| Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4) | Polymère | 26716-20-1 | UK |
| N, N,N'N'-Tétraméthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther | Polymère | 31075-24-8 | UK |
| Benzothiazole-2-thiol | 205-736-8 | 149-30-4 | N |
| Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle | 244-445-0 | 21564-17-0 | N |
| 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 264-843-8 | 64359-81-5 | N |

Substances actives de produits de protection des fibres, du cuir, du caoutchouc et des matériaux polymérisés

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

N, N'-méthylènebismorpholine

227-062-3

5625-90-1

AT

.alpha.,.alpha.',.alpha."-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol

246-764-0

25254-50-6

AT

5-chloro-2-(4chlorphénoxy)phénol

418-890-8

3380-30-1

AT

bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre

312600-89-8

AT

1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium

66603-10-9

AT

Acide formique

200-579-1

64-18-6

BE

Thirame

205-286-2

137-26-8

BE

Zirame

205-288-3

137-30-4

BE

Metam-sodium

205-293-0

137-42-8

BE

Dazomet

208-576-7

533-74-4

BE

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle/Cypermethrine

257-842-9

52315-07-8

BE

[1.alpha.(S*),3.alpha.]-(.alpha.)-cyano-(3-phénoxyphényl)méthyl 3-(2,2-dichloroéthenyl)-2.2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate/Alpha-cypermethrine

Produit phytopharmaceutique

67375-30-8

BE

Chlorure d'argent

232-033-3

7783-90-6

CY

Chlorure de benzoxonium

243-008-1

19379-90-9

CY

Méthyldithiocarbamate de potassium

205-292-5

137-41-7

CZ

Cyanodithiocarbamate de disodium

205-346-8

138-93-2

CZ

Alcool 2,4-dichlorobenzylique

217-210-5

1777-82-8

CZ

2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile

252-681-0

35691-65-7

CZ

2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one

420-590-7

4299-07-4

CZ

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Propane-2-ol

200-661-7

67-63-0

DE

Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique

203-768-7

110-44-1

DE

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

DE

Dihexa-2,4-diénoate de calcium

231-321-6

7492-55-9

DE

Hydrogénosulfite de sodium

231-548-0

7631-90-5

DE

Disulfite de disodium

231-673-0

7681-57-4

DE

Sulfite de sodium

231-821-4

7757-83-7

DE

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

DE

Carbendazine

234-232-0

10605-21-7

DE

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

DE

(E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium

246-376-1

24634-61-5

DE

3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon

251-835-4

34123-59-6

DE

Triclosan

222-182-2

3380-34-5

DK

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

DK

Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle

259-627-5

55406-53-6

DK

1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazole-1-ylméthyl)pentane-3-ol/Tebuconazole

403-640-2

107534-96-3

DK

2-chloroacétamide

201-174-2

79-07-2

EE

Fluometuron

218-500-4

2164-17-2

EL

Lignine

232-682-2

9005-53-2

EL

Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium

Polymère

214710-34-6

EL

Bronopol

200-143-0

52-51-7

ES

Biphényle-2-ol

201-993-5

90-43-7

ES

2-biphénylate de sodium

205-055-6

132-27-4

ES

Thiabendazole

205-725-8

148-79-8

ES

1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

220-120-9

2634-33-5

ES

Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione

226-408-0

5395-50-6

ES

Dodécylguanidine, monochlorhydrate

237-030-0

13590-97-1

ES

2-biphénylate de potassium

237-243-9

13707-65-8

ES

Chlorotoluron

239-592-2

15545-48-9

ES

Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium

248-595-8

27668-52-6

ES

cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine

266-719-9

67564-91-4

ES

Thiaméthoxame

428-650-4

153719-23-4

ES

Complexe de silicate d'aluminium, de sodium, d'argent, de zinc/Zéolite d'argent et de zinc

Produit phytopharmaceutique

130328-20-0

ES

Zéolite argentée A

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole

262-104-4

60207-90-1

FI

Oxyde de diphenoxarsine-10-yle

200-377-3

58-36-6

FR

Chlorocresol

200-431-6

59-50-7

FR

Hydroxyl-2-pyridone

212-506-0

822-89-9

FR

Dithiocyanate de méthylène

228-652-3

6317-18-6

FR

p-chloro-m-crésolate de sodium

239-825-8

15733-22-9

FR

Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6)

Mélange

55965-84-9

FR

Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)

Polymère

27083-27-8

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

Polyhexaméthylène biguanide

Polymère

91403-50-8

FR

1,3-bis(hydroxyméthyl)urée

205-444-0

140-95-4

HU

Butanone-2, peroxyde

215-661-2

1338-23-4

HU

Verre de argent-zinc-aluminium- phosphate borique/oxyde de verre, contenant de l'argent et du zinc

Non attribué

398477-47-9

HU

Dichlorophène

202-567-1

97-23-4

IE

2,4,6-trichlorophénolate de sodium

223-246-2

3784-03-0

IE

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Permethrine

258-067-9

52645-53-1

IE

Captane

205-087-0

133-06-2

IT

N-(trichlorométhylthio)phthalimide/Folpet

205-088-6

133-07-3

IT

Chlorure de didécyldiméthylammonium

230-525-2

7173-51-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures

270-325-2

68424-85-1

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

IT

Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)

Polymère

94667-33-1

IT

Bis(trichlorométhyl)sulfone

221-310-4

3064-70-8

LT

Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium

233-457-1

10187-52-7

LV

Undecaoxyde de hexabore et de dizinc/borate de zinc

235-804-2

12767-90-7

LV

Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1: 2)

259-709-0

55566-30-8

MT

Tétraborate de disodium anhydre

215-540-4

1330-43-4

NL

Chlorothalonil

217-588-1

1897-45-6

NL

Bromure de sodium

231-599-9

7647-15-6

NL

Acide borique

233-139-2

10043-35-3

NL

Octaborate de disodium tétrahydraté

234-541-0

12280-03-4

NL

N'-tert-butyl-N-cyclopropyl-6-(méthylthio)-1,3,5-triazine-2,4-diamine

248-872-3

28159-98-0

NL

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

251-171-5

32718-18-6

NL

Nabame

205-547-0

142-59-6

PL

4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one

214-754-5

1192-52-5

PL

Tolnaftate

219-266-6

2398-96-1

PL

2,2'-dithiobis[N-méthylbenzamide]

219-768-5

2527-58-4

PL

(Éthylènedioxy)diméthanol

222-720-6

3586-55-8

PL

3-chloroallylochlorure de méthenamine

223-805-0

4080-31-3

PL

2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol

225-208-0

4719-04-4

PL

Chlorure de diméthyltétradécyl [3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium

255-451-8

41591-87-1

PL

Chlorure de tributyltétradécylphosphonium

279-808-2

81741-28-8

PL

Mélange de: bis(2-éthylhexyl)phosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium; 2-éthylhexylhydrogènephosphate de (C8-18)alkylbis (2-hydroxyéthyl)ammonium

404-690-8

68132-19-4

PL

Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane

426-020-3

51229-78-8

PL

Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium

Non attribué

PL

N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine

219-145-8

2372-82-9

PT

Prometryne

230-711-3

7287-19-6

PT

4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine

431-030-6

163269-30-5

PT

4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr

Produit phytopharmaceutique

122453-73-0

PT

Tosylchloramide sodique

204-854-7

127-65-1

SE

Dipyrithione

223-024-5

3696-28-4

SE

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium

223-296-5

3811-73-2

SE

Iode

231-442-4

7553-56-2

SE

Bromure d'ammonium

235-183-8

12124-97-9

SE

Pyrithione zincique

236-671-3

13463-41-7

SE

Bis(1-hydroxy-1H-pyridine-2-thionato-O, S)cuivre

238-984-0

14915-37-8

SE

2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

220-239-6

2682-20-4

SI

Terbutryn

212-950-5

886-50-0

SK

Argent

231-131-3

7440-22-4

SK

Symclosène

201-782-8

87-90-1

UK

Chlorure de cétylpyridinium

204-593-9

123-03-5

UK

Diméthyldithiocarbamate de potassium

204-875-1

128-03-0

UK

Diméthyldithiocarbamate de sodium

204-876-7

128-04-1

UK

Sulfure de zinc

215-251-3

1314-98-3

UK

Troclosène sodique

220-767-7

2893-78-9

UK

Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium

220-767-7

51580-86-0

UK

(Benzyloxy)méthanol

238-588-8

14548-60-8

UK

p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène

243-468-3

20018-09-1

UK

2-octyl-2H-isothiazole-3-one

247-761-7

26530-20-1

UK

Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4)

Polymère

26716-20-1

UK

N, N,N'N'-Tétraméthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther

Polymère

31075-24-8

UK

Benzothiazole-2-thiol

205-736-8

149-30-4

N

Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle

244-445-0

21564-17-0

N

4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one

264-843-8

64359-81-5

N

| Substances actives de produits de protection des ouvrages de maçonnerie | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Acide nonanoïque | 203-931-2 | 112-05-0 | AT |
| bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre | | 312600-89-8 | AT |
| 1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium | | 66603-10-9 | AT |
| Thirame | 205-286-2 | 137-26-8 | BE |
| Zirame | 205-288-3 | 137-30-4 | BE |
| Dazomet | 208-576-7 | 533-74-4 | BE |
| Chlorure d'argent | 232-033-3 | 7783-90-6 | CY |
| Alcool 2,4-dichlorobenzylique | 217-210-5 | 1777-82-8 | CZ |
| 2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile | 252-681-0 | 35691-65-7 | CZ |
| Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium | 274-948-0 | 70862-65-6 | CZ |
| 2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one | 420-590-7 | 4299-07-4 | CZ |
| Propane-2-ol | 200-661-7 | 67-63-0 | DE |
| Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique | 203-768-7 | 110-44-1 | DE |
| Carbendazine | 234-232-0 | 10605-21-7 | DE |
| (E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium | 246-376-1 | 24634-61-5 | DE |
| 3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon | 251-835-4 | 34123-59-6 | DE |
| Diuron | 206-354-4 | 330-54-1 | DK |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | DK |
| Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle | 259-627-5 | 55406-53-6 | DK |
| 1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazole-1-ylméthyl)pentane-3-ol/Tebuconazole | 403-640-2 | 107534-96-3 | DK |
| 2-chloroacétamide | 201-174-2 | 79-07-2 | EE |
| Fluometuron | 218-500-4 | 2164-17-2 | EL |
| Lignine | 232-682-2 | 9005-53-2 | EL |
| Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium | Polymère | 214710-34-6 | EL |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | ES |
| Biphényle-2-ol | 201-993-5 | 90-43-7 | ES |
| 2-biphénylate de sodium | 205-055-6 | 132-27-4 | ES |
| Thiabendazole | 205-725-8 | 148-79-8 | ES |
| 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one | 220-120-9 | 2634-33-5 | ES |
| Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | 226-408-0 | 5395-50-6 | ES |
| Dodécylguanidine, monochlorhydrate | 237-030-0 | 13590-97-1 | ES |
| 2-biphénylate de potassium | 237-243-9 | 13707-65-8 | ES |
| Chlorotoluron | 239-592-2 | 15545-48-9 | ES |
| Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium | 248-595-8 | 27668-52-6 | ES |
| cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine | 266-719-9 | 67564-91-4 | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| Dichloro-N-[(diméthylamino)sulfonyl]fluoro-N-(p-tolyl)méthanesulfenamide/Tolylfluanide | 211-986-9 | 731-27-1 | FI |
| 1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole | 262-104-4 | 60207-90-1 | FI |
| Chlorocresol | 200-431-6 | 59-50-7 | FR |
| Hydroxyl-2-pyridone | 212-506-0 | 822-89-9 | FR |
| Dithiocyanate de méthylène | 228-652-3 | 6317-18-6 | FR |
| p-chloro-m-crésolate de sodium | 239-825-8 | 15733-22-9 | FR |
| Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) | Mélange | 55965-84-9 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| Polyhexaméthylène biguanide | Polymère | 91403-50-8 | FR |
| Copolymère de 2-propenal et de propane-1,2-diol | Polymère | 191546-07-3 | HU |
| Dichlorophène | 202-567-1 | 97-23-4 | IE |
| Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines | Mélange | 139734-65-9 | IE |
| Captane | 205-087-0 | 133-06-2 | IT |
| N-(trichlorométhylthio)phthalimide/Folpet | 205-088-6 | 133-07-3 | IT |
| Chlorure de didécyldiméthylammonium | 230-525-2 | 7173-51-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures | 270-325-2 | 68424-85-1 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel) | Polymère | 94667-33-1 | IT |
| Bis(trichlorométhyl)sulfone | 221-310-4 | 3064-70-8 | LT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes | 309-206-8 | 100085-64-1 | LT |
| Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium | 233-457-1 | 10187-52-7 | LV |
| Extraits de pin | 304-455-9 | 94266-48-5 | LV |
| Tétraborate de disodium anhydre | 215-540-4 | 1330-43-4 | NL |
| Chlorothalonil | 217-588-1 | 1897-45-6 | NL |
| Acide borique | 233-139-2 | 10043-35-3 | NL |
| Octaborate de disodium tétrahydraté | 234-541-0 | 12280-03-4 | NL |
| N'-tert-butyl-N-cyclopropyl-6-(méthylthio)-1,3,5-triazine-2,4-diamine | 248-872-3 | 28159-98-0 | NL |
| Nabame | 205-547-0 | 142-59-6 | PL |
| 3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine | 266-235-8 | 66204-44-2 | PL |
| Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium | Non attribué | | PL |
| N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine | 219-145-8 | 2372-82-9 | PT |
| Prometryne | 230-711-3 | 7287-19-6 | PT |
| 4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine | 431-030-6 | 163269-30-5 | PT |
| 4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr | Produit phytopharmaceutique | 122453-73-0 | PT |
| Tosylchloramide sodique | 204-854-7 | 127-65-1 | SE |
| 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium | 223-296-5 | 3811-73-2 | SE |
| Iode | 231-442-4 | 7553-56-2 | SE |
| Pyrithione zincique | 236-671-3 | 13463-41-7 | SE |
| 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one | 220-239-6 | 2682-20-4 | SI |
| 2-hydroxy-4-isopropyl-2,4,6-cycloheptatriène-1-one | 207-880-7 | 499-44-5 | SK |
| Terbutryn | 212-950-5 | 886-50-0 | SK |
| 2-phénoxyéthanol | 204-589-7 | 122-99-6 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de potassium | 204-875-1 | 128-03-0 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de sodium | 204-876-7 | 128-04-1 | UK |
| Dichlofluanide | 214-118-7 | 1085-98-9 | UK |
| Sulfure de zinc | 215-251-3 | 1314-98-3 | UK |
| (Benzyloxy)méthanol | 238-588-8 | 14548-60-8 | UK |
| p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène | 243-468-3 | 20018-09-1 | UK |
| 2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 247-761-7 | 26530-20-1 | UK |
| Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4) | Mélange | | UK |
| Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4) | Polymère | 26716-20-1 | UK |
| Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle | 244-445-0 | 21564-17-0 | N |
| 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 264-843-8 | 64359-81-5 | N |

Substances actives de produits de protection des ouvrages de maçonnerie

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Acide nonanoïque

203-931-2

112-05-0

AT

bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre

312600-89-8

AT

1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium

66603-10-9

AT

Thirame

205-286-2

137-26-8

BE

Zirame

205-288-3

137-30-4

BE

Dazomet

208-576-7

533-74-4

BE

Chlorure d'argent

232-033-3

7783-90-6

CY

Alcool 2,4-dichlorobenzylique

217-210-5

1777-82-8

CZ

2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile

252-681-0

35691-65-7

CZ

Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium

274-948-0

70862-65-6

CZ

2-butyl-benzo [d]isothiazole-3-one

420-590-7

4299-07-4

CZ

Propane-2-ol

200-661-7

67-63-0

DE

Acide hexa-2,4-diénoïque/acide sorbique

203-768-7

110-44-1

DE

Carbendazine

234-232-0

10605-21-7

DE

(E, E)-hexa-2,4-dienoate de potassium

246-376-1

24634-61-5

DE

3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon

251-835-4

34123-59-6

DE

Diuron

206-354-4

330-54-1

DK

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

DK

Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle

259-627-5

55406-53-6

DK

1-(4-chlorophényl)-4,4-diméthyl-3-(1,2,4-triazole-1-ylméthyl)pentane-3-ol/Tebuconazole

403-640-2

107534-96-3

DK

2-chloroacétamide

201-174-2

79-07-2

EE

Fluometuron

218-500-4

2164-17-2

EL

Lignine

232-682-2

9005-53-2

EL

Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium

Polymère

214710-34-6

EL

Bronopol

200-143-0

52-51-7

ES

Biphényle-2-ol

201-993-5

90-43-7

ES

2-biphénylate de sodium

205-055-6

132-27-4

ES

Thiabendazole

205-725-8

148-79-8

ES

1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

220-120-9

2634-33-5

ES

Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione

226-408-0

5395-50-6

ES

Dodécylguanidine, monochlorhydrate

237-030-0

13590-97-1

ES

2-biphénylate de potassium

237-243-9

13707-65-8

ES

Chlorotoluron

239-592-2

15545-48-9

ES

Chlorure de diméthyloctadécyl[3-(triméthoxysilyl)propyl]ammonium

248-595-8

27668-52-6

ES

cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine

266-719-9

67564-91-4

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

Dichloro-N-[(diméthylamino)sulfonyl]fluoro-N-(p-tolyl)méthanesulfenamide/Tolylfluanide

211-986-9

731-27-1

FI

1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole

262-104-4

60207-90-1

FI

Chlorocresol

200-431-6

59-50-7

FR

Hydroxyl-2-pyridone

212-506-0

822-89-9

FR

Dithiocyanate de méthylène

228-652-3

6317-18-6

FR

p-chloro-m-crésolate de sodium

239-825-8

15733-22-9

FR

Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6)

Mélange

55965-84-9

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

Polyhexaméthylène biguanide

Polymère

91403-50-8

FR

Copolymère de 2-propenal et de propane-1,2-diol

Polymère

191546-07-3

HU

Dichlorophène

202-567-1

97-23-4

IE

Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines

Mélange

139734-65-9

IE

Captane

205-087-0

133-06-2

IT

N-(trichlorométhylthio)phthalimide/Folpet

205-088-6

133-07-3

IT

Chlorure de didécyldiméthylammonium

230-525-2

7173-51-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures

270-325-2

68424-85-1

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)

Polymère

94667-33-1

IT

Bis(trichlorométhyl)sulfone

221-310-4

3064-70-8

LT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes

309-206-8

100085-64-1

LT

Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium

233-457-1

10187-52-7

LV

Extraits de pin

304-455-9

94266-48-5

LV

Tétraborate de disodium anhydre

215-540-4

1330-43-4

NL

Chlorothalonil

217-588-1

1897-45-6

NL

Acide borique

233-139-2

10043-35-3

NL

Octaborate de disodium tétrahydraté

234-541-0

12280-03-4

NL

N'-tert-butyl-N-cyclopropyl-6-(méthylthio)-1,3,5-triazine-2,4-diamine

248-872-3

28159-98-0

NL

Nabame

205-547-0

142-59-6

PL

3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine

266-235-8

66204-44-2

PL

Phosphate d'argent, de sodium, d'hydrogène, de zirconium

Non attribué

PL

N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine

219-145-8

2372-82-9

PT

Prometryne

230-711-3

7287-19-6

PT

4-oxyde de 3-benzo(b)thién-2-yl-5,6-dihydro-1,4,2-oxathiazine

431-030-6

163269-30-5

PT

4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr

Produit phytopharmaceutique

122453-73-0

PT

Tosylchloramide sodique

204-854-7

127-65-1

SE

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium

223-296-5

3811-73-2

SE

Iode

231-442-4

7553-56-2

SE

Pyrithione zincique

236-671-3

13463-41-7

SE

2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

220-239-6

2682-20-4

SI

2-hydroxy-4-isopropyl-2,4,6-cycloheptatriène-1-one

207-880-7

499-44-5

SK

Terbutryn

212-950-5

886-50-0

SK

2-phénoxyéthanol

204-589-7

122-99-6

UK

Diméthyldithiocarbamate de potassium

204-875-1

128-03-0

UK

Diméthyldithiocarbamate de sodium

204-876-7

128-04-1

UK

Dichlofluanide

214-118-7

1085-98-9

UK

Sulfure de zinc

215-251-3

1314-98-3

UK

(Benzyloxy)méthanol

238-588-8

14548-60-8

UK

p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène

243-468-3

20018-09-1

UK

2-octyl-2H-isothiazole-3-one

247-761-7

26530-20-1

UK

Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4)

Mélange

UK

Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4)

Polymère

26716-20-1

UK

Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle

244-445-0

21564-17-0

N

4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one

264-843-8

64359-81-5

N

| Substances actives des produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de traitement | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle | 212-579-9 | 828-00-2 | AT |
| N, N'-méthylènebismorpholine | 227-062-3 | 5625-90-1 | AT |
| .alpha.,.alpha.',.alpha."-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol | 246-764-0 | 25254-50-6 | AT |
| bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre | | 312600-89-8 | AT |
| 1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium | | 66603-10-9 | AT |
| Acide formique | 200-579-1 | 64-18-6 | BE |
| Thirame | 205-286-2 | 137-26-8 | BE |
| Zirame | 205-288-3 | 137-30-4 | BE |
| Metam-sodium | 205-293-0 | 137-42-8 | BE |
| Dazomet | 208-576-7 | 533-74-4 | BE |
| Chlorure d'argent | 232-033-3 | 7783-90-6 | CY |
| Méthyldithiocarbamate de potassium | 205-292-5 | 137-41-7 | CZ |
| Cyanodithiocarbamate de disodium | 205-346-8 | 138-93-2 | CZ |
| 2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile | 252-681-0 | 35691-65-7 | CZ |
| Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium | 274-948-0 | 70862-65-6 | CZ |
| Bis-(3-aminopropyl)-octylamine | 433-340-7 | 86423-37-2 | CZ |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Acide benzoïque | 200-618-2 | 65-85-0 | DE |
| Propane-2-ol | 200-661-7 | 67-63-0 | DE |
| Benzoate de sodium | 208-534-8 | 532-32-1 | DE |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | DE |
| Hydrogénosulfite de sodium | 231-548-0 | 7631-90-5 | DE |
| Disulfite de disodium | 231-673-0 | 7681-57-4 | DE |
| Sulfite de sodium | 231-821-4 | 7757-83-7 | DE |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | DE |
| Carbendazine | 234-232-0 | 10605-21-7 | DE |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | DE |
| 3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon | 251-835-4 | 34123-59-6 | DE |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | DK |
| Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle | 259-627-5 | 55406-53-6 | DK |
| 2-chloroacétamide | 201-174-2 | 79-07-2 | EE |
| Acide peracétique | 201-186-8 | 79-21-0 | EE |
| Chlorure de brome | 237-601-4 | 13863-41-7 | EE |
| Fluometuron | 218-500-4 | 2164-17-2 | EL |
| Lignine | 232-682-2 | 9005-53-2 | EL |
| Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium | Polymère | 214710-34-6 | EL |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | ES |
| Thiabendazole | 205-725-8 | 148-79-8 | ES |
| 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one | 220-120-9 | 2634-33-5 | ES |
| Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | 226-408-0 | 5395-50-6 | ES |
| Dodécylguanidine, monochlorhydrate | 237-030-0 | 13590-97-1 | ES |
| Chlorotoluron | 239-592-2 | 15545-48-9 | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| Peroxyde d'hydrogène | 231-765-0 | 7722-84-1 | FI |
| Phtalaldéhyde | 211-402-2 | 643-79-8 | FR |
| Hydroxyl-2-pyridone | 212-506-0 | 822-89-9 | FR |
| Dithiocyanate de méthylène | 228-652-3 | 6317-18-6 | FR |
| Cuivre | 231-159-6 | 7440-50-8 | FR |
| Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) | Mélange | 55965-84-9 | FR |
| Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium) | Polymère | 27083-27-8 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| Polyhexaméthylène biguanide | Polymère | 91403-50-8 | FR |
| Acide peroxyoctanoïque | | 33734-57-5 | FR |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)urée | 205-444-0 | 140-95-4 | HU |
| Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane | 432-790-1 | | HU |
| Polymère de N-Méthylméthanamine (EINECS 204-697-4 avec (chloromethyl)oxirane (EINECS 203-439-8)/chlorure d'ammonium quaternaire polymérisé | Polymère | 25988-97-0 | HU |
| Dichlorophène | 202-567-1 | 97-23-4 | IE |
| Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines | Mélange | 139734-65-9 | IE |
| Chlorure de didécyldiméthylammonium | 230-525-2 | 7173-51-5 | IT |
| Hypochlorite de sodium | 231-668-3 | 7681-52-9 | IT |
| Hypochlorite de calcium | 231-908-7 | 7778-54-3 | IT |
| Chlore | 231-959-5 | 7782-50-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures | 270-325-2 | 68424-85-1 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | IT |
| Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque | 410-850-8 | 128275-31-0 | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel) | Polymère | 94667-33-1 | IT |
| Bis(trichlorométhyl)sulfone | 221-310-4 | 3064-70-8 | LT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes | 309-206-8 | 100085-64-1 | LT |
| Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium | 233-457-1 | 10187-52-7 | LV |
| Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1: 2) | 259-709-0 | 55566-30-8 | MT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1: 1) | 273-545-7 | 68989-01-5 | MT |
| 1,3-dibromo-5,5-diméthylhydantoïne | 201-030-9 | 77-48-5 | NL |
| 1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne | 204-258-7 | 118-52-5 | NL |
| Tétraborate de disodium anhydre | 215-540-4 | 1330-43-4 | NL |
| Bromure de sodium | 231-599-9 | 7647-15-6 | NL |
| Acide borique | 233-139-2 | 10043-35-3 | NL |
| Octaborate de disodium tétrahydraté | 234-541-0 | 12280-03-4 | NL |
| Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 251-171-5 | 32718-18-6 | NL |
| 1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylimidazolidine-2,4-dione | 401-570-7 | 89415-87-2 | NL |
| Nabame | 205-547-0 | 142-59-6 | PL |
| 4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one | 214-754-5 | 1192-52-5 | PL |
| (Éthylènedioxy)diméthanol | 222-720-6 | 3586-55-8 | PL |
| 2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol | 225-208-0 | 4719-04-4 | PL |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 229-222-8 | 6440-58-0 | PL |
| 7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole | 231-810-4 | 7747-35-5 | PL |
| 3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine | 266-235-8 | 66204-44-2 | PL |
| Chlorure de tributyltétradécylphosphonium | 279-808-2 | 81741-28-8 | PL |
| Urée, N,N'-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde | 292-348-7 | 90604-54-9 | PL |
| N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine | 219-145-8 | 2372-82-9 | PT |
| Prometryne | 230-711-3 | 7287-19-6 | PT |
| Chlorite de sodium | 231-836-6 | 7758-19-2 | PT |
| Chlorate de sodium | 231-887-4 | 7775-09-9 | PT |
| Dioxyde de chlore | 233-162-8 | 10049-04-4 | PT |
| Tosylchloramide sodique | 204-854-7 | 127-65-1 | SE |
| 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium | 223-296-5 | 3811-73-2 | SE |
| Iode | 231-442-4 | 7553-56-2 | SE |
| Bromure d'ammonium | 235-183-8 | 12124-97-9 | SE |
| 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one | 220-239-6 | 2682-20-4 | SI |
| Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium | 274-778-7 | 70693-62-8 | SI |
| (2-bromo-2-nitrovinyl)benzène | 230-515-8 | 7166-19-0 | SK |
| Argent | 231-131-3 | 7440-22-4 | SK |
| Oxyde de diargent | 243-957-1 | 20667-12-3 | SK |
| Symclosène | 201-782-8 | 87-90-1 | UK |
| 2-phénoxyéthanol | 204-589-7 | 122-99-6 | UK |
| Nitrométhylidynétriméthanol | 204-769-5 | 126-11-4 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de potassium | 204-875-1 | 128-03-0 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de sodium | 204-876-7 | 128-04-1 | UK |
| Troclosène sodique | 220-767-7 | 2893-78-9 | UK |
| Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium | 220-767-7 | 51580-86-0 | UK |
| Terbuthylazine | 227-637-9 | 5915-41-3 | UK |
| (Benzyloxy)méthanol | 238-588-8 | 14548-60-8 | UK |
| 2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 247-761-7 | 26530-20-1 | UK |
| 4,4-diméthyloxazolidine | 257-048-2 | 51200-87-4 | UK |
| Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4) | Mélange | | UK |
| Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4) | Polymère | 26716-20-1 | UK |
| N, N,N'N'-Tétraméthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther | Polymère | 31075-24-8 | UK |
| Benzothiazole-2-thiol | 205-736-8 | 149-30-4 | N |
| Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle | 244-445-0 | 21564-17-0 | N |
| 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 264-843-8 | 64359-81-5 | N |

Substances actives des produits de protection des liquides utilisés dans les systèmes de refroidissement et de traitement

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle

212-579-9

828-00-2

AT

N, N'-méthylènebismorpholine

227-062-3

5625-90-1

AT

.alpha.,.alpha.',.alpha."-triméthyl-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triéthanol

246-764-0

25254-50-6

AT

bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre

312600-89-8

AT

1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium

66603-10-9

AT

Acide formique

200-579-1

64-18-6

BE

Thirame

205-286-2

137-26-8

BE

Zirame

205-288-3

137-30-4

BE

Metam-sodium

205-293-0

137-42-8

BE

Dazomet

208-576-7

533-74-4

BE

Chlorure d'argent

232-033-3

7783-90-6

CY

Méthyldithiocarbamate de potassium

205-292-5

137-41-7

CZ

Cyanodithiocarbamate de disodium

205-346-8

138-93-2

CZ

2-bromo-2-(bromométhyl)pentanedinitrile

252-681-0

35691-65-7

CZ

Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium

274-948-0

70862-65-6

CZ

Bis-(3-aminopropyl)-octylamine

433-340-7

86423-37-2

CZ

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Acide benzoïque

200-618-2

65-85-0

DE

Propane-2-ol

200-661-7

67-63-0

DE

Benzoate de sodium

208-534-8

532-32-1

DE

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

DE

Hydrogénosulfite de sodium

231-548-0

7631-90-5

DE

Disulfite de disodium

231-673-0

7681-57-4

DE

Sulfite de sodium

231-821-4

7757-83-7

DE

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

DE

Carbendazine

234-232-0

10605-21-7

DE

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

DE

3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon

251-835-4

34123-59-6

DE

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

DK

Butylcarbamate de 3-iodo-2-propynyle

259-627-5

55406-53-6

DK

2-chloroacétamide

201-174-2

79-07-2

EE

Acide peracétique

201-186-8

79-21-0

EE

Chlorure de brome

237-601-4

13863-41-7

EE

Fluometuron

218-500-4

2164-17-2

EL

Lignine

232-682-2

9005-53-2

EL

Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium

Polymère

214710-34-6

EL

Bronopol

200-143-0

52-51-7

ES

Thiabendazole

205-725-8

148-79-8

ES

1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

220-120-9

2634-33-5

ES

Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione

226-408-0

5395-50-6

ES

Dodécylguanidine, monochlorhydrate

237-030-0

13590-97-1

ES

Chlorotoluron

239-592-2

15545-48-9

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

Peroxyde d'hydrogène

231-765-0

7722-84-1

FI

Phtalaldéhyde

211-402-2

643-79-8

FR

Hydroxyl-2-pyridone

212-506-0

822-89-9

FR

Dithiocyanate de méthylène

228-652-3

6317-18-6

FR

Cuivre

231-159-6

7440-50-8

FR

Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6)

Mélange

55965-84-9

FR

Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)

Polymère

27083-27-8

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

Polyhexaméthylène biguanide

Polymère

91403-50-8

FR

Acide peroxyoctanoïque

33734-57-5

FR

1,3-bis(hydroxyméthyl)urée

205-444-0

140-95-4

HU

Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane

432-790-1

HU

Polymère de N-Méthylméthanamine (EINECS 204-697-4 avec (chloromethyl)oxirane (EINECS 203-439-8)/chlorure d'ammonium quaternaire polymérisé

Polymère

25988-97-0

HU

Dichlorophène

202-567-1

97-23-4

IE

Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines

Mélange

139734-65-9

IE

Chlorure de didécyldiméthylammonium

230-525-2

7173-51-5

IT

Hypochlorite de sodium

231-668-3

7681-52-9

IT

Hypochlorite de calcium

231-908-7

7778-54-3

IT

Chlore

231-959-5

7782-50-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures

270-325-2

68424-85-1

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

IT

Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque

410-850-8

128275-31-0

IT

Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)

Polymère

94667-33-1

IT

Bis(trichlorométhyl)sulfone

221-310-4

3064-70-8

LT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes

309-206-8

100085-64-1

LT

Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium

233-457-1

10187-52-7

LV

Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1: 2)

259-709-0

55566-30-8

MT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1: 1)

273-545-7

68989-01-5

MT

1,3-dibromo-5,5-diméthylhydantoïne

201-030-9

77-48-5

NL

1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne

204-258-7

118-52-5

NL

Tétraborate de disodium anhydre

215-540-4

1330-43-4

NL

Bromure de sodium

231-599-9

7647-15-6

NL

Acide borique

233-139-2

10043-35-3

NL

Octaborate de disodium tétrahydraté

234-541-0

12280-03-4

NL

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

251-171-5

32718-18-6

NL

1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylimidazolidine-2,4-dione

401-570-7

89415-87-2

NL

Nabame

205-547-0

142-59-6

PL

4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one

214-754-5

1192-52-5

PL

(Éthylènedioxy)diméthanol

222-720-6

3586-55-8

PL

2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol

225-208-0

4719-04-4

PL

1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

229-222-8

6440-58-0

PL

7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole

231-810-4

7747-35-5

PL

3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine

266-235-8

66204-44-2

PL

Chlorure de tributyltétradécylphosphonium

279-808-2

81741-28-8

PL

Urée, N,N'-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde

292-348-7

90604-54-9

PL

N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine

219-145-8

2372-82-9

PT

Prometryne

230-711-3

7287-19-6

PT

Chlorite de sodium

231-836-6

7758-19-2

PT

Chlorate de sodium

231-887-4

7775-09-9

PT

Dioxyde de chlore

233-162-8

10049-04-4

PT

Tosylchloramide sodique

204-854-7

127-65-1

SE

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium

223-296-5

3811-73-2

SE

Iode

231-442-4

7553-56-2

SE

Bromure d'ammonium

235-183-8

12124-97-9

SE

2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

220-239-6

2682-20-4

SI

Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium

274-778-7

70693-62-8

SI

(2-bromo-2-nitrovinyl)benzène

230-515-8

7166-19-0

SK

Argent

231-131-3

7440-22-4

SK

Oxyde de diargent

243-957-1

20667-12-3

SK

Symclosène

201-782-8

87-90-1

UK

2-phénoxyéthanol

204-589-7

122-99-6

UK

Nitrométhylidynétriméthanol

204-769-5

126-11-4

UK

Diméthyldithiocarbamate de potassium

204-875-1

128-03-0

UK

Diméthyldithiocarbamate de sodium

204-876-7

128-04-1

UK

Troclosène sodique

220-767-7

2893-78-9

UK

Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium

220-767-7

51580-86-0

UK

Terbuthylazine

227-637-9

5915-41-3

UK

(Benzyloxy)méthanol

238-588-8

14548-60-8

UK

2-octyl-2H-isothiazole-3-one

247-761-7

26530-20-1

UK

4,4-diméthyloxazolidine

257-048-2

51200-87-4

UK

Mélange de 1-phénoxypropane-2-ol (EINECS 212-222-7) et 2-phénoxypropanol (EINECS 224-027-4)

Mélange

UK

Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4)

Polymère

26716-20-1

UK

N, N,N'N'-Tétraméthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther

Polymère

31075-24-8

UK

Benzothiazole-2-thiol

205-736-8

149-30-4

N

Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle

244-445-0

21564-17-0

N

4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one

264-843-8

64359-81-5

N

| Substances actives de produits antimoisissures | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle | 212-579-9 | 828-00-2 | AT |
| bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre | | 312600-89-8 | AT |
| 1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium | | 66603-10-9 | AT |
| Acide formique | 200-579-1 | 64-18-6 | BE |
| Thirame | 205-286-2 | 137-26-8 | BE |
| Zirame | 205-288-3 | 137-30-4 | BE |
| Metam-sodium | 205-293-0 | 137-42-8 | BE |
| Dazomet | 208-576-7 | 533-74-4 | BE |
| Méthyldithiocarbamate de potassium | 205-292-5 | 137-41-7 | CZ |
| Cyanodithiocarbamate de disodium | 205-346-8 | 138-93-2 | CZ |
| Alcool 2,4-dichlorobenzylique | 217-210-5 | 1777-82-8 | CZ |
| Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium | 274-948-0 | 70862-65-6 | CZ |
| Bis-(3-aminopropyl)-octylamine | 433-340-7 | 86423-37-2 | CZ |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Propane-2-ol | 200-661-7 | 67-63-0 | DE |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | DE |
| Hydrogénosulfite de sodium | 231-548-0 | 7631-90-5 | DE |
| Disulfite de disodium | 231-673-0 | 7681-57-4 | DE |
| Sulfite de sodium | 231-821-4 | 7757-83-7 | DE |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | DE |
| Carbendazine | 234-232-0 | 10605-21-7 | DE |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | DE |
| 3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon | 251-835-4 | 34123-59-6 | DE |
| 2,2-dibromo-2-cyanoacétamide | 233-539-7 | 10222-01-2 | DK |
| Acide peracétique | 201-186-8 | 79-21-0 | EE |
| Chlorure de brome | 237-601-4 | 13863-41-7 | EE |
| Fluometuron | 218-500-4 | 2164-17-2 | EL |
| Lignine | 232-682-2 | 9005-53-2 | EL |
| Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium | Polymère | 214710-34-6 | EL |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | ES |
| Thiabendazole | 205-725-8 | 148-79-8 | ES |
| 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one | 220-120-9 | 2634-33-5 | ES |
| Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione | 226-408-0 | 5395-50-6 | ES |
| Dodécylguanidine, monochlorhydrate | 237-030-0 | 13590-97-1 | ES |
| Chlorotoluron | 239-592-2 | 15545-48-9 | ES |
| cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine | 266-719-9 | 67564-91-4 | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| Peroxyde d'hydrogène | 231-765-0 | 7722-84-1 | FI |
| 1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole | 262-104-4 | 60207-90-1 | FI |
| Glyoxal | 203-474-9 | 107-22-2 | FR |
| Phtalaldéhyde | 211-402-2 | 643-79-8 | FR |
| Hydroxyl-2-pyridone | 212-506-0 | 822-89-9 | FR |
| Dithiocyanate de méthylène | 228-652-3 | 6317-18-6 | FR |
| Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6) | Mélange | 55965-84-9 | FR |
| Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium) | Polymère | 27083-27-8 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| Acide peroxyoctanoïque | | 33734-57-5 | FR |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)urée | 205-444-0 | 140-95-4 | HU |
| Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane | 432-790-1 | | HU |
| Lignosulfonate de sodium | Polymère naturel | 8061-51-6 | HU |
| Polymère de N-Méthylméthanamine (EINECS 204-697-4 avec (chloromethyl)oxirane (EINECS 203-439-8)/chlorure d'ammonium quaternaire polymérisé | Polymère | 25988-97-0 | HU |
| Dichlorophène | 202-567-1 | 97-23-4 | IE |
| Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines | Mélange | 139734-65-9 | IE |
| Chlorure de didécyldiméthylammonium | 230-525-2 | 7173-51-5 | IT |
| Hypochlorite de sodium | 231-668-3 | 7681-52-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures | 270-325-2 | 68424-85-1 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | IT |
| Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque | 410-850-8 | 128275-31-0 | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC | Mélange de substances figurant dans l'EINECS | | IT |
| Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel) | Polymère | 94667-33-1 | IT |
| Acide glycolique | 201-180-5 | 79-14-1 | LT |
| Bis(trichlorométhyl)sulfone | 221-310-4 | 3064-70-8 | LT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes | 309-206-8 | 100085-64-1 | LT |
| Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium | 233-457-1 | 10187-52-7 | LV |
| Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1: 2) | 259-709-0 | 55566-30-8 | MT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1: 1) | 273-545-7 | 68989-01-5 | MT |
| 1,3-dibromo-5,5-diméthylhydantoïne | 201-030-9 | 77-48-5 | NL |
| 1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne | 204-258-7 | 118-52-5 | NL |
| Bromure de sodium | 231-599-9 | 7647-15-6 | NL |
| Acide borique | 233-139-2 | 10043-35-3 | NL |
| Octaborate de disodium tétrahydraté | 234-541-0 | 12280-03-4 | NL |
| Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 251-171-5 | 32718-18-6 | NL |
| 1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylimidazolidine-2,4-dione | 401-570-7 | 89415-87-2 | NL |
| Nabame | 205-547-0 | 142-59-6 | PL |
| 4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one | 214-754-5 | 1192-52-5 | PL |
| 2,2'-dithiobis[N-méthylbenzamide] | 219-768-5 | 2527-58-4 | PL |
| (Éthylènedioxy)diméthanol | 222-720-6 | 3586-55-8 | PL |
| 3-chloroallylochlorure de méthenamine | 223-805-0 | 4080-31-3 | PL |
| 2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol | 225-208-0 | 4719-04-4 | PL |
| 1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione | 229-222-8 | 6440-58-0 | PL |
| 7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole | 231-810-4 | 7747-35-5 | PL |
| 3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine | 266-235-8 | 66204-44-2 | PL |
| Chlorure de tributyltétradécylphosphonium | 279-808-2 | 81741-28-8 | PL |
| Urée, N,N'-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde | 292-348-7 | 90604-54-9 | PL |
| Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane | 426-020-3 | 51229-78-8 | PL |
| N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine | 219-145-8 | 2372-82-9 | PT |
| (R)-p-mentha-1,8-diène | 227-813-5 | 5989-27-5 | PT |
| Prometryne | 230-711-3 | 7287-19-6 | PT |
| Chlorite de sodium | 231-836-6 | 7758-19-2 | PT |
| Chlorate de sodium | 231-887-4 | 7775-09-9 | PT |
| Dioxyde de chlore | 233-162-8 | 10049-04-4 | PT |
| 4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr | Produit phytopharmaceutique | 122453-73-0 | PT |
| 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium | 223-296-5 | 3811-73-2 | SE |
| Bromure d'ammonium | 235-183-8 | 12124-97-9 | SE |
| 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one | 220-239-6 | 2682-20-4 | SI |
| Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium | 274-778-7 | 70693-62-8 | SI |
| (2-bromo-2-nitrovinyl)benzène | 230-515-8 | 7166-19-0 | SK |
| Symclosène | 201-782-8 | 87-90-1 | UK |
| Nitrométhylidynétriméthanol | 204-769-5 | 126-11-4 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de potassium | 204-875-1 | 128-03-0 | UK |
| Diméthyldithiocarbamate de sodium | 204-876-7 | 128-04-1 | UK |
| Troclosène sodique | 220-767-7 | 2893-78-9 | UK |
| Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium | 220-767-7 | 51580-86-0 | UK |
| Terbuthylazine | 227-637-9 | 5915-41-3 | UK |
| p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène | 243-468-3 | 20018-09-1 | UK |
| 2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 247-761-7 | 26530-20-1 | UK |
| 4,4-diméthyloxazolidine | 257-048-2 | 51200-87-4 | UK |
| Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4) | Polymère | 26716-20-1 | UK |
| N, N,N'N'-Tétraméthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther | Polymère | 31075-24-8 | UK |
| Benzothiazole-2-thiol | 205-736-8 | 149-30-4 | N |
| Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle | 244-445-0 | 21564-17-0 | N |
| 4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one | 264-843-8 | 64359-81-5 | N |

Substances actives de produits antimoisissures

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Acétate de 2,6-diméthyl-1,3-dioxanne-4-yle

212-579-9

828-00-2

AT

bis[1-cyclohexyl1,2-di(hydroxy-.kappa.O)diazeniumato(2-)]-cuivre

312600-89-8

AT

1-Oxyde de cyclohexylhydroxydiazene, sel de potassium

66603-10-9

AT

Acide formique

200-579-1

64-18-6

BE

Thirame

205-286-2

137-26-8

BE

Zirame

205-288-3

137-30-4

BE

Metam-sodium

205-293-0

137-42-8

BE

Dazomet

208-576-7

533-74-4

BE

Méthyldithiocarbamate de potassium

205-292-5

137-41-7

CZ

Cyanodithiocarbamate de disodium

205-346-8

138-93-2

CZ

Alcool 2,4-dichlorobenzylique

217-210-5

1777-82-8

CZ

Chlorure de 1,3-didécyl-2-méthyl-1H-imidazolium

274-948-0

70862-65-6

CZ

Bis-(3-aminopropyl)-octylamine

433-340-7

86423-37-2

CZ

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Propane-2-ol

200-661-7

67-63-0

DE

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

DE

Hydrogénosulfite de sodium

231-548-0

7631-90-5

DE

Disulfite de disodium

231-673-0

7681-57-4

DE

Sulfite de sodium

231-821-4

7757-83-7

DE

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

DE

Carbendazine

234-232-0

10605-21-7

DE

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

DE

3-(4-isopropylphényl)-1,1-diméthylurée/Isoproturon

251-835-4

34123-59-6

DE

2,2-dibromo-2-cyanoacétamide

233-539-7

10222-01-2

DK

Acide peracétique

201-186-8

79-21-0

EE

Chlorure de brome

237-601-4

13863-41-7

EE

Fluometuron

218-500-4

2164-17-2

EL

Lignine

232-682-2

9005-53-2

EL

Borate de N-didécyl-N-dipolyéthoxyammonium/Borate de didécylpolyoxéthylammonium

Polymère

214710-34-6

EL

Bronopol

200-143-0

52-51-7

ES

Thiabendazole

205-725-8

148-79-8

ES

1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

220-120-9

2634-33-5

ES

Tétrahydro-1,3,4,6-tétrakis(hydroxyméthyl)imidazo[4,5-d]imidazole-2,5(1H,3H)-dione

226-408-0

5395-50-6

ES

Dodécylguanidine, monochlorhydrate

237-030-0

13590-97-1

ES

Chlorotoluron

239-592-2

15545-48-9

ES

cis-4-[3-(p-tert-butylphényl)-2-méthylpropyl]-2,6-diméthylmorpholine

266-719-9

67564-91-4

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

Peroxyde d'hydrogène

231-765-0

7722-84-1

FI

1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole

262-104-4

60207-90-1

FI

Glyoxal

203-474-9

107-22-2

FR

Phtalaldéhyde

211-402-2

643-79-8

FR

Hydroxyl-2-pyridone

212-506-0

822-89-9

FR

Dithiocyanate de méthylène

228-652-3

6317-18-6

FR

Mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 247-500-7) et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one (EINECS 220-239-6)

Mélange

55965-84-9

FR

Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)

Polymère

27083-27-8

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

Acide peroxyoctanoïque

33734-57-5

FR

1,3-bis(hydroxyméthyl)urée

205-444-0

140-95-4

HU

Produit de réaction entre adipate de diméthyle, glutarate de diméthyle, succinate de diméthyle et peroxyde d'hydrogène/Perestane

432-790-1

HU

Lignosulfonate de sodium

Polymère naturel

8061-51-6

HU

Polymère de N-Méthylméthanamine (EINECS 204-697-4 avec (chloromethyl)oxirane (EINECS 203-439-8)/chlorure d'ammonium quaternaire polymérisé

Polymère

25988-97-0

HU

Dichlorophène

202-567-1

97-23-4

IE

Produits de réaction entre l'acide chloroacétique et les n-C10-16-alkyltriméthylènediamines

Mélange

139734-65-9

IE

Chlorure de didécyldiméthylammonium

230-525-2

7173-51-5

IT

Hypochlorite de sodium

231-668-3

7681-52-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-16 diméthyles, chlorures

270-325-2

68424-85-1

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

IT

Acide 6-(phtalimido)peroxyhexanoïque

410-850-8

128275-31-0

IT

Composés d'ammonium quaternaire (benzylakyldiméthyl (alkyles de C8-C22, saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou hydroxydes)/BKC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Composés d'ammonium quaternaire (dialkyldiméthyl (alkyles de C6-C18 saturés et insaturés, et alkyl de suif, alkyl de coco et alkyl de soja) chlorures, bromures ou sulfates de méthyle)/DDAC

Mélange de substances figurant dans l'EINECS

IT

Poly(oxy-1,2-éthanediyl),.alpha.-[2-(didécylméthylammonio)éthyl]-.omega.-hydroxy-, propanoate (sel)

Polymère

94667-33-1

IT

Acide glycolique

201-180-5

79-14-1

LT

Bis(trichlorométhyl)sulfone

221-310-4

3064-70-8

LT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, [2-[[2-[(2-carboxyéthyl)(hydroxyéthyl)amino]-éthyl]amino]-2 oxoéthyl]alkyl de coco diméthyles, hydroxydes, sels internes

309-206-8

100085-64-1

LT

Hydrogéno-2,2'méthylènebis[4-chlorophénolate] de sodium

233-457-1

10187-52-7

LV

Sulfate de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (1: 2)

259-709-0

55566-30-8

MT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, sels avec le dioxyde-1,1 de benzisothiazol-1,2 one-3(2H) (1: 1)

273-545-7

68989-01-5

MT

1,3-dibromo-5,5-diméthylhydantoïne

201-030-9

77-48-5

NL

1,3-dichloro-5,5-diméthylhydantoïne

204-258-7

118-52-5

NL

Bromure de sodium

231-599-9

7647-15-6

NL

Acide borique

233-139-2

10043-35-3

NL

Octaborate de disodium tétrahydraté

234-541-0

12280-03-4

NL

Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

251-171-5

32718-18-6

NL

1,3-dichloro-5-éthyl-5-méthylimidazolidine-2,4-dione

401-570-7

89415-87-2

NL

Nabame

205-547-0

142-59-6

PL

4,5-dichloro-3H-1,2-dithiole-3-one

214-754-5

1192-52-5

PL

2,2'-dithiobis[N-méthylbenzamide]

219-768-5

2527-58-4

PL

(Éthylènedioxy)diméthanol

222-720-6

3586-55-8

PL

3-chloroallylochlorure de méthenamine

223-805-0

4080-31-3

PL

2,2',2"-(hexahydro-1,3,5-triazine-1,3,5-triyl)triéthanol

225-208-0

4719-04-4

PL

1,3-bis(hydroxyméthyl)-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione

229-222-8

6440-58-0

PL

7a-éthyldihydro-1H,3H,5H-oxazolo[3,4-c]oxazole

231-810-4

7747-35-5

PL

3,3'-méthylènebis[5-méthyloxazolidine]/Oxazolidine

266-235-8

66204-44-2

PL

Chlorure de tributyltétradécylphosphonium

279-808-2

81741-28-8

PL

Urée, N,N'-bis(hydroxyméthyl)-, produits de réaction entre (butoxy-2 éthoxy)-2 éthanol, éthylèneglycol et formaldéhyde

292-348-7

90604-54-9

PL

Chlorure de cis-1-(3-chloroallyl)-3,5,7-triaza-1-azoniaadamantane

426-020-3

51229-78-8

PL

N-(3-aminopropyl)-N-dodécylpropane-1,3-diamine

219-145-8

2372-82-9

PT

(R)-p-mentha-1,8-diène

227-813-5

5989-27-5

PT

Prometryne

230-711-3

7287-19-6

PT

Chlorite de sodium

231-836-6

7758-19-2

PT

Chlorate de sodium

231-887-4

7775-09-9

PT

Dioxyde de chlore

233-162-8

10049-04-4

PT

4-bromo-2-(4-chlorophényl)-1-(éthoxyméthyl)-5-(trifluorométhyl)-1H-pyrrole-3-carbonitrile/Chlorfenapyr

Produit phytopharmaceutique

122453-73-0

PT

1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium

223-296-5

3811-73-2

SE

Bromure d'ammonium

235-183-8

12124-97-9

SE

2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

220-239-6

2682-20-4

SI

Bis(peroxymonosulfate)bis(sulfate) de pentapotassium

274-778-7

70693-62-8

SI

(2-bromo-2-nitrovinyl)benzène

230-515-8

7166-19-0

SK

Symclosène

201-782-8

87-90-1

UK

Nitrométhylidynétriméthanol

204-769-5

126-11-4

UK

Diméthyldithiocarbamate de potassium

204-875-1

128-03-0

UK

Diméthyldithiocarbamate de sodium

204-876-7

128-04-1

UK

Troclosène sodique

220-767-7

2893-78-9

UK

Dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium

220-767-7

51580-86-0

UK

Terbuthylazine

227-637-9

5915-41-3

UK

p-[(diiodométhyl)sulfonyl]toluène

243-468-3

20018-09-1

UK

2-octyl-2H-isothiazole-3-one

247-761-7

26530-20-1

UK

4,4-diméthyloxazolidine

257-048-2

51200-87-4

UK

Homopolymère de 2-tert-butylaminoéthyl méthacrylate (EINECS 223-228-4)

Polymère

26716-20-1

UK

N, N,N'N'-Tétraméthyléthylène diamine bis (2-chloroéthyl)copolymère d'éther

Polymère

31075-24-8

UK

Benzothiazole-2-thiol

205-736-8

149-30-4

N

Thiocyanate de (benzothiazole-2-ylthio)méthyle

244-445-0

21564-17-0

N

4,5-dichloro-2-octyl-2H-isothiazole-3-one

264-843-8

64359-81-5

N

| Substances actives d'avicides | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Dioxyde de carbone | 204-696-9 | 124-38-9 | FR |
| Chloralose | 240-016-7 | 15879-93-3 | PT |

Substances actives d'avicides

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Dioxyde de carbone

204-696-9

124-38-9

FR

Chloralose

240-016-7

15879-93-3

PT

| Substances actives de piscicides | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | IT |

Substances actives de piscicides

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

IT

| Substances actives de produits de protection pour les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Metam-sodium | 205-293-0 | 137-42-8 | BE |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Acide benzoïque | 200-618-2 | 65-85-0 | DE |
| Acide L-(+)-lactique | 201-196-2 | 79-33-4 | DE |
| Benzoate de sodium | 208-534-8 | 532-32-1 | DE |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | DE |
| Dihexa-2,4-diénoate de calcium | 231-321-6 | 7492-55-9 | DE |
| Hydrogénosulfite de sodium | 231-548-0 | 7631-90-5 | DE |
| Disulfite de disodium | 231-673-0 | 7681-57-4 | DE |
| Sulfite de sodium | 231-821-4 | 7757-83-7 | DE |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | DE |
| Diphosphure de trimagnésium | 235-023-7 | 12057-74-8 | DE |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | DE |
| Phosphure d'aluminium | 244-088-0 | 20859-73-8 | DE |
| 1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/Imazalil | 252-615-0 | 35554-44-0 | DE |
| Thiabendazole | 205-725-8 | 148-79-8 | ES |
| 1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole | 262-104-4 | 60207-90-1 | FI |
| Dioxyde de carbone | 204-696-9 | 124-38-9 | FR |
| Dioxyde de silicium, amorphe | 231-545-4 | 7631-86-9 | FR |
| Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium) | Polymère | 374572-91-5 | FR |
| Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine) | Polymère | 57028-96-3 | FR |
| Chlorite de sodium | 231-836-6 | 7758-19-2 | PT |
| Dioxyde de chlore | 233-162-8 | 10049-04-4 | PT |
| Chlorure de cétylpyridinium | 204-593-9 | 123-03-5 | UK |
| Oxyde d'éthylène | 200-849-9 | 75-21-8 | N |

Substances actives de produits de protection pour les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Metam-sodium

205-293-0

137-42-8

BE

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Acide benzoïque

200-618-2

65-85-0

DE

Acide L-(+)-lactique

201-196-2

79-33-4

DE

Benzoate de sodium

208-534-8

532-32-1

DE

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

DE

Dihexa-2,4-diénoate de calcium

231-321-6

7492-55-9

DE

Hydrogénosulfite de sodium

231-548-0

7631-90-5

DE

Disulfite de disodium

231-673-0

7681-57-4

DE

Sulfite de sodium

231-821-4

7757-83-7

DE

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

DE

Diphosphure de trimagnésium

235-023-7

12057-74-8

DE

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

DE

Phosphure d'aluminium

244-088-0

20859-73-8

DE

1-[2-(allyloxy)-2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]-1H-imidazole/Imazalil

252-615-0

35554-44-0

DE

Thiabendazole

205-725-8

148-79-8

ES

1-[[2-(2,4-dichlorophényl)-4-propyl-1,3-dioxolane-2-yl]méthyl]-1H-1,2,4-triazole/Propiconazole

262-104-4

60207-90-1

FI

Dioxyde de carbone

204-696-9

124-38-9

FR

Dioxyde de silicium, amorphe

231-545-4

7631-86-9

FR

Oligo-(2-(2-éthoxy)éthoxyéthyl chlorure de guanidinium)

Polymère

374572-91-5

FR

Poly-(chlorure de guanidinium hexaméthylènediamine)

Polymère

57028-96-3

FR

Chlorite de sodium

231-836-6

7758-19-2

PT

Dioxyde de chlore

233-162-8

10049-04-4

PT

Chlorure de cétylpyridinium

204-593-9

123-03-5

UK

Oxyde d'éthylène

200-849-9

75-21-8

N

| Substances actives de fluides utilisés pour l'embaumement et la taxidermie | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Dioxyde de soufre | 231-195-2 | 7446-09-5 | DE |
| Hydrogénosulfite de sodium | 231-548-0 | 7631-90-5 | DE |
| Disulfite de disodium | 231-673-0 | 7681-57-4 | DE |
| Sulfite de sodium | 231-821-4 | 7757-83-7 | DE |
| Sulfite de potassium | 233-321-1 | 10117-38-1 | DE |
| Disulfite de dipotassium | 240-795-3 | 16731-55-8 | DE |
| Bronopol | 200-143-0 | 52-51-7 | ES |
| 1,2-benzisothiazole-3(2H)-one | 220-120-9 | 2634-33-5 | ES |
| Dodécylguanidine, monochlorhydrate | 237-030-0 | 13590-97-1 | ES |
| Glutaral | 203-856-5 | 111-30-8 | FI |
| Dithiocyanate de méthylène | 228-652-3 | 6317-18-6 | FR |
| Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium) | Polymère | 27083-27-8 | FR |
| Butanone-2, peroxyde | 215-661-2 | 1338-23-4 | HU |
| 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Permethrine | 258-067-9 | 52645-53-1 | IE |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures | 269-919-4 | 68391-01-5 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures | 270-331-5 | 68424-95-3 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures | 287-089-1 | 85409-22-9 | IT |
| Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures | 287-090-7 | 85409-23-0 | IT |
| Bis(trichlorométhyl)sulfone | 221-310-4 | 3064-70-8 | LT |
| Acide borique | 233-139-2 | 10043-35-3 | NL |
| N, N-diéthyl-m-toluamide | 205-149-7 | 134-62-3 | SE |
| 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one | 220-239-6 | 2682-20-4 | SI |

Substances actives de fluides utilisés pour l'embaumement et la taxidermie

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Dioxyde de soufre

231-195-2

7446-09-5

DE

Hydrogénosulfite de sodium

231-548-0

7631-90-5

DE

Disulfite de disodium

231-673-0

7681-57-4

DE

Sulfite de sodium

231-821-4

7757-83-7

DE

Sulfite de potassium

233-321-1

10117-38-1

DE

Disulfite de dipotassium

240-795-3

16731-55-8

DE

Bronopol

200-143-0

52-51-7

ES

1,2-benzisothiazole-3(2H)-one

220-120-9

2634-33-5

ES

Dodécylguanidine, monochlorhydrate

237-030-0

13590-97-1

ES

Glutaral

203-856-5

111-30-8

FI

Dithiocyanate de méthylène

228-652-3

6317-18-6

FR

Monochlorhydrate de polymère de N, N'''-1,6-hexanediylbis[N'-cyanoguanidine] (EINECS 240-032-4) et de hexaméthylènediamine (EINECS 240-679-6)/Polyhexaméthylène biguanide (monomère: monochlorhydrate de 1,5-bis(triméthylen)-guanylguanidinium)

Polymère

27083-27-8

FR

Butanone-2, peroxyde

215-661-2

1338-23-4

HU

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylate de m-phénoxybenzyle/Permethrine

258-067-9

52645-53-1

IE

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-18 diméthyles, chlorures

269-919-4

68391-01-5

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, dialkyl en C8-10 diméthyles, chlorures

270-331-5

68424-95-3

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, benzylalkyl en C12-14 diméthyles, chlorures

287-089-1

85409-22-9

IT

Composés de l'ion ammonium quaternaire, alkyl en C12-14 [(éthylphényl)méthyl]diméthyles, chlorures

287-090-7

85409-23-0

IT

Bis(trichlorométhyl)sulfone

221-310-4

3064-70-8

LT

Acide borique

233-139-2

10043-35-3

NL

N, N-diéthyl-m-toluamide

205-149-7

134-62-3

SE

2-méthyl-2H-isothiazole-3-one

220-239-6

2682-20-4

SI

| Substances actives de produits utilisés pour la lutte contre d'autres vertébrés | État membre rapporteur |
| --- | --- |
| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| Formaldéhyde | 200-001-8 | 50-00-0 | DE |
| Diphosphure de trimagnésium | 235-023-7 | 12057-74-8 | DE |
| Phosphure d'aluminium | 244-088-0 | 20859-73-8 | DE |
| Chloralose | 240-016-7 | 15879-93-3 | PT» |

Substances actives de produits utilisés pour la lutte contre d'autres vertébrés

État membre rapporteur

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Formaldéhyde

200-001-8

50-00-0

DE

Diphosphure de trimagnésium

235-023-7

12057-74-8

DE

Phosphure d'aluminium

244-088-0

20859-73-8

DE

Chloralose

240-016-7

15879-93-3

PT»

---

ANNEXE V

«ANNEXE VI

AUTORITÉS COMPÉTENTES VISÉES À L'ARTICLE 5, PARAGRAPHE 4, À COMPTER DU 1er MARS 2005

BELGIQUE

| Federal Public Service Health, |
| --- |
| Food chain safety and Environment, |
| General Directorate: Environment |
| Eurostation |
| Victor Hortaplace 40, box 10 |
| B-1060 Brussels |

Federal Public Service Health,

Food chain safety and Environment,

General Directorate: Environment

Eurostation

Victor Hortaplace 40, box 10

B-1060 Brussels

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

| Ministry of Health of the Czech Republic |
| --- |
| Chemical substances Register |
| Palackeho namesti 4 |
| CZ-128 01 Prague 2 |

Ministry of Health of the Czech Republic

Chemical substances Register

Palackeho namesti 4

CZ-128 01 Prague 2

DANEMARK

| Danish Environmental Protection Agency — Miljøstyrelsen |
| --- |
| Strandgade 29 |
| DK-1401 København K |

Danish Environmental Protection Agency — Miljøstyrelsen

Strandgade 29

DK-1401 København K

ALLEMAGNE

| Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin |
| --- |
| Fachbereich 5 |
| Friedrich-Henkel-Weg 1-25 |
| D-44149 Dortmund |

Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin

Fachbereich 5

Friedrich-Henkel-Weg 1-25

D-44149 Dortmund

ESTONIE

| Chemicals Notification Centre |
| --- |
| Gonsiori 29 |
| EE-15027 Tallinn |

Chemicals Notification Centre

Gonsiori 29

EE-15027 Tallinn

GRÈCE

| National Organisation for Medicines |
| --- |
| (Product Types: 1-7, 11, 20, 22) |
| 284 Messogion Av. |
| GR-15562 Cholargos Athens |

National Organisation for Medicines

(Product Types: 1-7, 11, 20, 22)

284 Messogion Av.

GR-15562 Cholargos Athens

| Ministry of Agricultural Development and Food |
| --- |
| General Directorate of Plant Produce |
| (Product Types: 8-10, 12-19, 21, 23) |
| 150 Syngrou Av, Kallithea |
| GR-17671 Athens |

Ministry of Agricultural Development and Food

General Directorate of Plant Produce

(Product Types: 8-10, 12-19, 21, 23)

150 Syngrou Av, Kallithea

GR-17671 Athens

ESPAGNE

| Ministerio de Sanidad y Consumo |
| --- |
| Dirección General de Salud Pública |
| Paseo del Prado, 18-20 |
| ES-28071 Madrid |

Ministerio de Sanidad y Consumo

Dirección General de Salud Pública

Paseo del Prado, 18-20

ES-28071 Madrid

FRANCE

| Ministère de l'Écologie et du Développement durable |
| --- |
| Bureau des Substances et Préparations Chimiques |
| 20 Avenue de Ségur |
| F-75302 Paris 07 SP |

Ministère de l'Écologie et du Développement durable

Bureau des Substances et Préparations Chimiques

20 Avenue de Ségur

F-75302 Paris 07 SP

IRLANDE

| Pesticide Control Service |
| --- |
| Dept of Agriculture and Food |
| Abbotstown, Castleknock |
| Dublin 15 |
| Ireland |

Pesticide Control Service

Dept of Agriculture and Food

Abbotstown, Castleknock

Dublin 15

Ireland

ITALIE

| Ministry of Health |
| --- |
| Directorate-General for the Assessment of Medicinal Products and Drugs Surveillance |
| Ufficio VII |
| Piazzale dell'Industria, 20 |
| I-00144 Roma |

Ministry of Health

Directorate-General for the Assessment of Medicinal Products and Drugs Surveillance

Ufficio VII

Piazzale dell'Industria, 20

I-00144 Roma

CHYPRE

| Department of Agriculture |
| --- |
| Corner of Navarinou Str. & Saripolou Str., 2nd floor |
| Ayios Dometios |
| CY-1100 Lefkosia (Nicosia) |

Department of Agriculture

Corner of Navarinou Str. & Saripolou Str., 2nd floor

Ayios Dometios

CY-1100 Lefkosia (Nicosia)

LETTONIE

| Latvian Environment, Geology and Meteorology Agency |
| --- |
| Maskavas iela 165 |
| LV-1019 Riga |

Latvian Environment, Geology and Meteorology Agency

Maskavas iela 165

LV-1019 Riga

LITUANIE

| State Environmental Health Centre |
| --- |
| Kalvariju str. 153 |
| LT-2042 Vilnius |

State Environmental Health Centre

Kalvariju str. 153

LT-2042 Vilnius

LUXEMBOURG

| Ministère de la Santé |
| --- |
| L-2935 Luxemburgo |

Ministère de la Santé

L-2935 Luxemburgo

HONGRIE

| National Public Health and Medical Officer's Service |
| --- |
| Office of the Chief Medical Officer of State |
| (Állami Népegészségügyi és Tisztiorvosi Szolgálat Országos Tisztifőorvosi Hivatal) |
| Gyáli u. 2-6 |
| H-1097 Budapest |

National Public Health and Medical Officer's Service

Office of the Chief Medical Officer of State

(Állami Népegészségügyi és Tisztiorvosi Szolgálat Országos Tisztifőorvosi Hivatal)

Gyáli u. 2-6

H-1097 Budapest

MALTE

| Plant Health Departement |
| --- |
| Plant Biotechnology Centre |
| Annibale Preca Street |
| MT-Lija BZN 04 |

Plant Health Departement

Plant Biotechnology Centre

Annibale Preca Street

MT-Lija BZN 04

PAYS-BAS

| College voor de toelating van bestrijdingsmiddelen (Ctb) |
| --- |
| Stadsbrink 5 |
| 6707 AA Wageningen |
| Nederland |

College voor de toelating van bestrijdingsmiddelen (Ctb)

Stadsbrink 5

6707 AA Wageningen

Nederland

AUTRICHE

| Bundesministerium für Land- und Forstwirtschaft, Umwelt und Wasserwirtschaft |
| --- |
| Abteilung V/3 |
| Stubenbastei 5 |
| A-1010 Wien |

Bundesministerium für Land- und Forstwirtschaft, Umwelt und Wasserwirtschaft

Abteilung V/3

Stubenbastei 5

A-1010 Wien

POLOGNE

| Office for Registration of Medicinal Products, Medical Devices and Biocidal Products |
| --- |
| Ząbkowska 41 |
| PL-03-736 Warsaw |

Office for Registration of Medicinal Products, Medical Devices and Biocidal Products

Ząbkowska 41

PL-03-736 Warsaw

PORTUGAL

| Direccão-Geral da Saúde |
| --- |
| (Tipos de produtos: à excepção 3 e 8) |
| Alameda D. Afonso Henriques, 45 |
| P-1049-005 Lisboa |

Direccão-Geral da Saúde

(Tipos de produtos: à excepção 3 e 8)

Alameda D. Afonso Henriques, 45

P-1049-005 Lisboa

| Direcção-Geral de Protecção das Culturas |
| --- |
| (Tipos de produtos: 8) |
| Quinta do Marquês, |
| P-2780-155 Oeiras |

Direcção-Geral de Protecção das Culturas

(Tipos de produtos: 8)

Quinta do Marquês,

P-2780-155 Oeiras

| Direccão-Geral de Veterinária |
| --- |
| (Tipos de produtos: 3) |
| Largo da Academia Nacional das Belas |
| Artes, 2 |
| P-1249-105 Lisboa |

Direccão-Geral de Veterinária

(Tipos de produtos: 3)

Largo da Academia Nacional das Belas

Artes, 2

P-1249-105 Lisboa

SLOVÉNIE

| National Chemicals Bureau |
| --- |
| Ministry of Health |
| Mali trg 6 |
| SI-1000 Ljubljana |

National Chemicals Bureau

Ministry of Health

Mali trg 6

SI-1000 Ljubljana

SLOVAQUIE

| Centre for Chemical Substances and Preparations |
| --- |
| Limbova 14 |
| SK-833 01 Bratislava |

Centre for Chemical Substances and Preparations

Limbova 14

SK-833 01 Bratislava

FINLANDE

| Suomen ympäristökeskus |
| --- |
| (Product Types: 8, 10-12, 14-17, 21, 23) |
| Mechelininkatu 34 a |
| FIN-00251 Helsinki |

Suomen ympäristökeskus

(Product Types: 8, 10-12, 14-17, 21, 23)

Mechelininkatu 34 a

FIN-00251 Helsinki

| Sosiaali- ja terveydenhuollon tuotevalvontakeskus |
| --- |
| (Product Types: 1-7, 9, 13, 18-20, 22) |
| Säästöpankinranta 2 A |
| FIN-00531 Helsinki |

Sosiaali- ja terveydenhuollon tuotevalvontakeskus

(Product Types: 1-7, 9, 13, 18-20, 22)

Säästöpankinranta 2 A

FIN-00531 Helsinki

SUÈDE

| Kemikalieinspektionen |
| --- |
| PO Box 2 |
| SE-172 13 Sundbyberg |

Kemikalieinspektionen

PO Box 2

SE-172 13 Sundbyberg

ROYAUME-UNI

| Health & Safety Executive |
| --- |
| Magdalen House |
| Bootle |
| Merseyside |
| L20 3QZ |
| United Kingdom |

Health & Safety Executive

Magdalen House

Bootle

Merseyside

L20 3QZ

United Kingdom

ISLANDE

| Environment and Food Agency of Iceland |
| --- |
| Sudurlandsbraut 24 |
| IS-108 Reikiavik |

Environment and Food Agency of Iceland

Sudurlandsbraut 24

IS-108 Reikiavik

NORVÈGE

| Norwegian Pollution Control Authority |
| --- |
| Strømsveien 96 |
| N-0663 Oslo» |

Norwegian Pollution Control Authority

Strømsveien 96

N-0663 Oslo»

---

ANNEXE VI

«ANNEXE VII

SUBSTANCES ACTIVES EXISTANTES N'AYANT PAS ÉTÉ IDENTIFIÉES AVANT LE 28 MARS 2002 MAIS QUI PEUVENT RESTER SUR LE MARCHÉ JUSQU'AU 1er SEPTEMBRE 2006

| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS |
| --- | --- | --- |
| Dihydroxyde de calcium/hydroxyde de calcium/chaux vive/chaux hydratée/chaux éteinte | 215-137-3 | 1305-62-0 |
| Oxyde de calcium/chaux/chaux vive | 215-138-9 | 1305-78-8 |
| Tétrafluoroborate d'ammonium | 237-531-4 | 13826-83-0 |
| Oxyde de calcium et de magnésium/chaux dolomitique | 253-425-0 | 37247-91-9 |
| Tétraoxyde de calcium et de magnésium/hydroxyde de calcium et de magnésium/chaux dolomitique hydratée | 254-454-1 | 39445-23-3 |
| Huiles de schiste | 269-646-0 | 68308-34-9 |
| 2-bromo-1-(2,4-dichlorophenyl)vinyl diethyl phosphate/bromfenvinfos | Produit phytopharmaceutique | 33399-00-7» |

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Dihydroxyde de calcium/hydroxyde de calcium/chaux vive/chaux hydratée/chaux éteinte

215-137-3

1305-62-0

Oxyde de calcium/chaux/chaux vive

215-138-9

1305-78-8

Tétrafluoroborate d'ammonium

237-531-4

13826-83-0

Oxyde de calcium et de magnésium/chaux dolomitique

253-425-0

37247-91-9

Tétraoxyde de calcium et de magnésium/hydroxyde de calcium et de magnésium/chaux dolomitique hydratée

254-454-1

39445-23-3

Huiles de schiste

269-646-0

68308-34-9

2-bromo-1-(2,4-dichlorophenyl)vinyl diethyl phosphate/bromfenvinfos

Produit phytopharmaceutique

33399-00-7»

---

ANNEXE VII

«ANNEXE VIII

SUBSTANCES ACTIVES EXISTANTES AYANT ÉTÉ NOTIFIÉES MAIS POUR LESQUELLES AUCUN DOSSIER N'A ÉTÉ PRÉSENTÉ OU JUGÉ RECEVABLE, ET POUR LESQUELLES UN AUTRE PRODUCTEUR, FORMULATEUR, UNE AUTRE ASSOCIATION OU PERSONNE OU UN AUTRE ÉTAT MEMBRE S'EST DÉCLARÉ DISPOSÉ À JOUER LE RÔLE DE PARTICIPANT

| Nom (EINECS et/ou autres) | No CE | No CAS | Type de produit | État membre rapporteur | Nouveau délai pour soumission du dossier |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| Acides naphténiques, sels de cuivre | 215-657-0 | 1338-02-9 | 8 | UK | 31.3.2006 |
| Oxine-cuivre | 233-841-9 | 10380-28-6 | 8 | DE | 31.3.2006 |
| 3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylatede .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle/Cyperméthrine | 257-842-9 | 52315-07-8 | 8 | BE | 31.3.2006» |

Nom (EINECS et/ou autres)

No CE

No CAS

Type de produit

État membre rapporteur

Nouveau délai pour soumission du dossier

Acides naphténiques, sels de cuivre

215-657-0

1338-02-9

8

UK

31.3.2006

Oxine-cuivre

233-841-9

10380-28-6

8

DE

31.3.2006

3-(2,2-dichlorovinyl)-2,2-diméthylcyclopropanecarboxylatede .alpha.-cyano-3-phénoxybenzyle/Cyperméthrine

257-842-9

52315-07-8

8

BE

31.3.2006»

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