# Journal officiel L 162/23 j

| | ISSN 1725-2563 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | L 162 |
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| Édition de langue française | Législation | 48e année23 juin 2005 |

ISSN 1725-2563

Journal officiel

de l’Union européenne

L 162

Édition de langue française

Législation

48e année23 juin 2005

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| Sommaire | | I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | page |
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| | * | Règlement (CE) no 930/2005 de la Commission du 6 juin 2005 modifiant les annexes I, II, III, V, VII et VIII du règlement (CEE) no 3030/93 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers | 1 |
| | * | Règlement (CE) no 931/2005 de la Commission du 6 juin 2005 portant modification des annexes I, II, III B et VI du règlement (CE) no 517/94 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autres arrangements bilatéraux, ou par d'autres régimes communautaires spécifiques d'importation | 37 |

Sommaire

I   Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

page

*

Règlement (CE) no 930/2005 de la Commission du 6 juin 2005 modifiant les annexes I, II, III, V, VII et VIII du règlement (CEE) no 3030/93 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers

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1

*

Règlement (CE) no 931/2005 de la Commission du 6 juin 2005 portant modification des annexes I, II, III B et VI du règlement (CE) no 517/94 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autres arrangements bilatéraux, ou par d'autres régimes communautaires spécifiques d'importation

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| FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
  Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes. |
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FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

| 23.6.2005 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 162/1 |
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23.6.2005

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 162/1

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RÈGLEMENT (CE) N
  o 930/2005 DE LA COMMISSION

du 6 juin 2005

modifiant les annexes I, II, III, V, VII et VIII du règlement (CEE) no 3030/93 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CEE) no 3030/93 du Conseil du 12 octobre 1993 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers (1), et notamment son article 19,

considérant ce qui suit:

| (1) | Les règles communes applicables aux importations de produits textiles originaires de pays tiers doivent être actualisées afin de tenir compte de faits récents. |
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(1)

Les règles communes applicables aux importations de produits textiles originaires de pays tiers doivent être actualisées afin de tenir compte de faits récents.

| (2) | Par la décision 2005/272/CE (2), le Conseil a approuvé la conclusion d'un accord sur le commerce de produits textiles entre la Communauté européenne et la République de Serbie. |
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(2)

Par la décision 2005/272/CE (2), le Conseil a approuvé la conclusion d'un accord sur le commerce de produits textiles entre la Communauté européenne et la République de Serbie.

| (3) | Par la décision 2005/244/CE (3), le Conseil a approuvé la conclusion d'un accord sur l'accès aux marchés entre le gouvernement de la République socialiste du Viêt Nam et la Communauté européenne. En vertu de l’article premier dudit accord, les contingents existants pour le Viêt Nam seront suspendus; en conséquence, il conviendra également de suspendre le double contrôle pour toutes les catégories de textiles. |
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(3)

Par la décision 2005/244/CE (3), le Conseil a approuvé la conclusion d'un accord sur l'accès aux marchés entre le gouvernement de la République socialiste du Viêt Nam et la Communauté européenne. En vertu de l’article premier dudit accord, les contingents existants pour le Viêt Nam seront suspendus; en conséquence, il conviendra également de suspendre le double contrôle pour toutes les catégories de textiles.

| (4) | Le règlement (CE) no 1810/2004 de la Commission (4) modifie la nomenclature combinée du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (5) et est applicable à partir du 1er janvier 2005. Ces modifications ont également une incidence sur certains codes figurant dans l'annexe I du règlement (CEE) no 3030/93. |
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(4)

Le règlement (CE) no 1810/2004 de la Commission (4) modifie la nomenclature combinée du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (5) et est applicable à partir du 1er janvier 2005. Ces modifications ont également une incidence sur certains codes figurant dans l'annexe I du règlement (CEE) no 3030/93.

| (5) | Il convient de modifier en conséquence le règlement (CEE) no 3030/93. |
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(5)

Il convient de modifier en conséquence le règlement (CEE) no 3030/93.

| (6) | Les mesures définies dans le présent règlement sont conformes à l'avis du comité «textiles» institué par l'article 17 du règlement (CEE) no 3030/93, |
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(6)

Les mesures définies dans le présent règlement sont conformes à l'avis du comité «textiles» institué par l'article 17 du règlement (CEE) no 3030/93,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes I, II, III, V, VII et VIII du règlement (CEE) no 3030/93 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Les dispositions relatives à la République de Serbie s’appliquent à partir du 1er juillet 2005.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 6 juin 2005.

Par la Commission

Peter MANDELSON

Membre de la Commission

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(1)  JO L 275 du 8.11.1993, p. 3. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2200/2004 (JO L 374 du 22.12.2004, p. 1).

1

o

(2)  JO L 90 du 8.4.2005, p. 35.

2

(3)  JO L 75 du 22.3.2005, p. 35.

3

(4)  JO L 327 du 30.10.2004, p. 1.

4

(5)  JO L 256 du 7.9.1987, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 493/2005 (JO L 82 du 31.3.2005, p. 1).

5

o

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ANNEXE

| 1. | L'annexe I du règlement (CEE) no 3030/93 est remplacée par le texte suivant:«
  ANNEXE I
  PRODUITS TEXTILES VISÉS À L'ARTICLE 1er
   (1)







  1. | Sans préjudice des règles d'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, les produits couverts par chaque catégorie étant déterminés, dans le cadre de la présente annexe, par les codes NC. Là où un “ex” figure devant le code NC, les produits couverts dans chaque catégorie sont déterminés par la portée du code NC et par celle de la description correspondante. |
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1.

L'annexe I du règlement (CEE) no 3030/93 est remplacée par le texte suivant:

ANNEXE I

PRODUITS TEXTILES VISÉS À L'ARTICLE 1er
   (1)

1.

Sans préjudice des règles d'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, les produits couverts par chaque catégorie étant déterminés, dans le cadre de la présente annexe, par les codes NC. Là où un “ex” figure devant le code NC, les produits couverts dans chaque catégorie sont déterminés par la portée du code NC et par celle de la description correspondante.

| 2. | En l'absence de précisions quant à la matière constitutive des produits des catégories 1 à 114 originaires du Viêt Nam, ces produits s'entendent comme étant exclusivement constitués de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles. |
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2.

En l'absence de précisions quant à la matière constitutive des produits des catégories 1 à 114 originaires du Viêt Nam, ces produits s'entendent comme étant exclusivement constitués de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles.

| 3. | Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers. |
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3.

Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers.

| 4. | L'expression “vêtements pour bébés” comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86 comprise. |
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4.

L'expression “vêtements pour bébés” comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86 comprise.

| Catégorie | Description
  Code NC 2005 | Tableau des équivalents |
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| pièces/kg | g/pièce |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| GROUPE I A |
| 1 | Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail
  5204 11 005204 19 005205 11 005205 12 005205 13 005205 14 005205 15 105205 15 905205 21 005205 22 005205 23 005205 24 005205 26 005205 27 005205 28 005205 31 005205 32 005205 33 005205 34 005205 35 005205 41 005205 42 005205 43 005205 44 005205 46 005205 47 005205 48 005206 11 005206 12 005206 13 005206 14 005206 15 005206 21 005206 22 005206 23 005206 24 005206 25 005206 31 005206 32 005206 33 005206 34 005206 35 005206 41 005206 42 005206 43 005206 44 005206 45 00ex 5604 90 00 | | |
| 2 | Tissus de coton autres que tissus à point de gaze, bouclés du genre éponge, rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille, tulles et tissus à mailles nouées
  5208 11 105208 11 905208 12 165208 12 195208 12 965208 12 995208 13 005208 19 005208 21 105208 21 905208 22 165208 22 195208 22 965208 22 995208 23 005208 29 005208 31 005208 32 165208 32 195208 32 965208 32 995208 33 005208 39 005208 41 005208 42 005208 43 005208 49 005208 51 005208 52 105208 52 905208 53 005208 59 005209 11 005209 12 005209 19 005209 21 005209 22 005209 29 005209 31 005209 32 005209 39 005209 41 005209 42 005209 43 005209 49 005209 51 005209 52 005209 59 005210 11 005210 12 005210 19 005210 21 005210 22 005210 29 005210 31 005210 32 005210 39 005210 41 005210 42 005210 49 005210 51 005210 52 005210 59 005211 11 005211 12 005211 19 005211 21 005211 22 005211 29 005211 31 005211 32 005211 39 005211 41 005211 42 005211 43 005211 49 105211 49 905211 51 005211 52 005211 59 005212 11 105212 11 905212 12 105212 12 905212 13 105212 13 905212 14 105212 14 905212 15 105212 15 905212 21 105212 21 905212 22 105212 22 905212 23 105212 23 905212 24 105212 24 905212 25 105212 25 90ex 5811 00 00ex 6308 00 00 | | |
| 2 a) | dont autres qu'écrus ou blanchis
  5208 31 005208 32 165208 32 195208 32 965208 32 995208 33 005208 39 005208 41 005208 42 005208 43 005208 49 005208 51 005208 52 105208 52 905208 53 005208 59 005209 31 005209 32 005209 39 005209 41 005209 42 005209 43 005209 49 005209 51 005209 52 005209 59 005210 31 005210 32 005210 39 005210 41 005210 42 005210 49 005210 51 005210 52 005210 59 005211 31 005211 32 005211 39 005211 41 005211 42 005211 43 005211 49 105211 49 905211 51 005211 52 005211 59 005212 13 105212 13 905212 14 105212 14 905212 15 105212 15 905212 23 105212 23 905212 24 105212 24 905212 25 105212 25 90ex 5811 00 00ex 6308 00 00 |
| 3 | Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues, autres que rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés (y compris les tissus bouclés du genre éponge) et tissus de chenille
  5512 11 005512 19 105512 19 905512 21 005512 29 105512 29 905512 91 005512 99 105512 99 905513 11 205513 11 905513 12 005513 13 005513 19 005513 21 105513 21 305513 21 905513 22 005513 23 005513 29 005513 31 005513 32 005513 33 005513 39 005513 41 005513 42 005513 43 005513 49 005514 11 005514 12 005514 13 005514 19 005514 21 005514 22 005514 23 005514 29 005514 31 005514 32 005514 33 005514 39 005514 41 005514 42 005514 43 005514 49 005515 11 105515 11 305515 11 905515 12 105515 12 305515 12 905515 13 115515 13 195515 13 915515 13 995515 19 105515 19 305515 19 905515 21 105515 21 305515 21 905515 22 115515 22 195515 22 915515 22 995515 29 005515 91 105515 91 305515 91 905515 92 105515 92 905515 99 105515 99 305515 99 90ex 5803 90 40ex 5905 00 70ex 6308 00 00 | | |
| 3 a) | dont autres qu'écrus ou blanchis
  5512 19 105512 19 905512 29 105512 29 905512 99 105512 99 905513 21 105513 21 305513 21 905513 22 005513 23 005513 29 005513 31 005513 32 005513 33 005513 39 005513 41 005513 42 005513 43 005513 49 005514 21 005514 22 005514 23 005514 29 005514 31 005514 32 005514 33 005514 39 005514 41 005514 42 005514 43 005514 49 005515 11 305515 11 905515 12 305515 12 905515 13 195515 13 995515 19 305515 19 905515 21 305515 21 905515 22 195515 22 99ex 5515 29 005515 91 305515 91 90ex 5515 92 10ex 5515 92 905515 99 305515 99 90ex 5803 90 40ex 5905 00 70ex 6308 00 00 |
| GROUPE I B |
| 4 | Chemises ou chemisettes, T-shirts, sous-pulls (autres qu'en laine ou poils fins), maillots de corps, et articles similaires, en bonneterie
  6105 10 006105 20 106105 20 906105 90 106109 10 006109 90 106109 90 306110 20 106110 30 10 | 6,48 | 154 |
| 5 | Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes (autres que coupés et cousus); anoraks, blousons et similaires, en bonneterie
  6101 10 906101 20 906101 30 906102 10 906102 20 906102 30 906110 11 106110 11 306110 11 906110 12 106110 12 906110 19 106110 19 906110 20 916110 20 996110 30 916110 30 99 | 4,53 | 221 |
| 6 | Culottes, shorts (autres que pour le bain) et pantalons, tissés, pour hommes ou garçonnets; pantalons, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties inférieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6203 41 106203 41 906203 42 316203 42 336203 42 356203 42 906203 43 196203 43 906203 49 196203 49 506204 61 106204 62 316204 62 336204 62 396204 63 186204 69 186211 32 426211 33 426211 42 426211 43 42 | 1,76 | 568 |
| 7 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en bonneterie et autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes
  6106 10 006106 20 006106 90 106206 20 006206 30 006206 40 00 | 5,55 | 180 |
| 8 | Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6205 10 006205 20 006205 30 00 | 4,60 | 217 |
| GROUPE II A |
| 9 | Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, bouclé du genre éponge, de coton
  5802 11 005802 19 00ex 6302 60 00 | | |
| 20 | Linge de lit, autre qu'en bonneterie
  6302 21 006302 22 906302 29 906302 31 006302 32 906302 39 90 | | |
| 22 | Fils de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail:
  5508 10 105509 11 005509 12 005509 21 005509 22 005509 31 005509 32 005509 41 005509 42 005509 51 005509 52 005509 53 005509 59 005509 61 005509 62 005509 69 005509 91 005509 92 005509 99 00 | | |
| 22 a) | dont acryliques
  ex 5508 10 105509 31 005509 32 005509 61 005509 62 005509 69 00 |
| 23 | Fils de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail
  5508 20 105510 11 005510 12 005510 20 005510 30 005510 90 00 | | |
| 32 | Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille (à l'exclusion des tissus de coton, bouclés, du genre éponge et de la rubanerie) et surfaces textiles touffetées, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  5801 10 005801 21 005801 22 005801 23 005801 24 005801 25 005801 26 005801 31 005801 32 005801 33 005801 34 005801 35 005801 36 005802 20 005802 30 00 | | |
| 32 a) | dont velours de coton côtelés
  5801 22 00 |
| 39 | Linge de table, de toilette et de cuisine, autre qu'en bonneterie, autre que de coton bouclé du genre éponge
  6302 51 006302 53 90ex 6302 59 006302 91 006302 93 90ex 6302 99 00 | | |
| GROUPE II B |
| 12 | Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés, y compris les bas à varices, autres que les produits de la catégorie 70
  6115 12 006115 19 006115 20 116115 20 906115 91 006115 92 006115 93 106115 93 306115 93 996115 99 00 | 24,3 paires | 41 |
| 13 | Slips et caleçons pour hommes et garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6107 11 006107 12 006107 19 006108 21 006108 22 006108 29 00ex 6212 10 10 | 17 | 59 |
| 14 | Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21)
  6201 11 00ex 6201 12 10ex 6201 12 90ex 6201 13 10ex 6201 13 906210 20 00 | 0,72 | 1 389 |
| 15 | Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, tissés, pour femmes ou fillettes; manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21)
  6202 11 00ex 6202 12 10ex 6202 12 90ex 6202 13 10ex 6202 13 906204 31 006204 32 906204 33 906204 39 196210 30 00 | 0,84 | 1 190 |
| 16 | Costumes, complets et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes et garçonnets, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6203 11 006203 12 006203 19 106203 19 306203 21 006203 22 806203 23 806203 29 186211 32 316211 33 31 | 0,80 | 1 250 |
| 17 | Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6203 31 006203 32 906203 33 906203 39 19 | 1,43 | 700 |
| 18 | Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie
  6207 11 006207 19 006207 21 006207 22 006207 29 006207 91 006207 92 006207 99 00
  Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie
  6208 11 006208 19 006208 21 006208 22 006208 29 006208 91 006208 92 006208 99 00ex 6212 10 10 | | |
| 19 | Mouchoirs et pochettes, autres qu'en bonneterie
  6213 20 006213 90 00 | 59 | 17 |
| 21 | Parkas; anoraks, blousons et similaires, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties supérieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  ex 6201 12 10ex 6201 12 90ex 6201 13 10ex 6201 13 906201 91 006201 92 006201 93 00ex 6202 12 10ex 6202 12 90ex 6202 13 10ex 6202 13 906202 91 006202 92 006202 93 006211 32 416211 33 416211 42 416211 43 41 | 2,3 | 435 |
| 24 | Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
  6107 21 006107 22 006107 29 006107 91 006107 92 00ex 6107 99 00
  Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
  6108 31 006108 32 006108 39 006108 91 006108 92 00ex 6108 99 00 | 3,9 | 257 |
| 26 | Robes pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6104 41 006104 42 006104 43 006104 44 006204 41 006204 42 006204 43 006204 44 00 | 3,1 | 323 |
| 27 | Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes
  6104 51 006104 52 006104 53 006104 59 006204 51 006204 52 006204 53 006204 59 10 | 2,6 | 385 |
| 28 | Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6103 41 006103 42 006103 43 00ex 6103 49 006104 61 006104 62 006104 63 00ex 6104 69 00 | 1,61 | 620 |
| 29 | Costumes tailleurs et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6204 11 006204 12 006204 13 006204 19 106204 21 006204 22 806204 23 806204 29 186211 42 316211 43 31 | 1,37 | 730 |
| 31 | Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie
  ex 6212 10 106212 10 90 | 18,2 | 55 |
| 68 | Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de la ganterie pour bébés des catégories 10 et 87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la catégorie 88
  6111 10 906111 20 906111 30 90ex 6111 90 00ex 6209 10 00ex 6209 20 00ex 6209 30 00ex 6209 90 00 | | |
| 73 | Survêtements de sport (trainings) en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6112 11 006112 12 006112 19 00 | 1,67 | 600 |
| 76 | Vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
  6203 22 106203 23 106203 29 116203 32 106203 33 106203 39 116203 42 116203 42 516203 43 116203 43 316203 49 116203 49 316211 32 106211 33 10
  Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour femmes et fillettes
  6204 22 106204 23 106204 29 116204 32 106204 33 106204 39 116204 62 116204 62 516204 63 116204 63 316204 69 116204 69 316211 42 106211 43 10 | | |
| 77 | Combinaisons et ensembles de ski, autres qu'en bonneterie
  ex 6211 20 00 | | |
| 78 | Vêtements, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 6, 7, 8, 14, 15, 16, 17, 18, 21, 26, 27, 29, 68, 72, 76 et 77
  6203 41 306203 42 596203 43 396203 49 396204 61 856204 62 596204 62 906204 63 396204 63 906204 69 396204 69 506210 40 006210 50 006211 31 006211 32 906211 33 906211 41 006211 42 906211 43 90 | | |
| 83 | Manteaux, vestes, vestons et autres vêtements, y compris les combinaisons et les ensembles de ski, en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 4, 5, 7, 13, 24, 26, 27, 28, 68, 69, 72, 73, 74 et 75
  6101 10 106101 20 106101 30 106102 10 106102 20 106102 30 106103 31 006103 32 006103 33 00ex 6103 39 006104 31 006104 32 006104 33 00ex 6104 39 006112 20 006113 00 906114 10 006114 20 006114 30 00 | | |
| GROUPE III A |
| 33 | Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus à partir de lames ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de moins de 3 m
  5407 20 11
  Sacs et sachets d'emballage, autres qu'en bonneterie, obtenus à partir de ces lames ou formes similaires
  6305 32 816305 32 896305 33 916305 33 99 | | |
| 34 | Tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de 3 m ou plus
  5407 20 19 | | |
| 35 | Tissus de fibres synthétiques continues, autres que ceux pour pneumatiques de la catégorie 114
  5407 10 005407 20 905407 30 005407 41 005407 42 005407 43 005407 44 005407 51 005407 52 005407 53 005407 54 005407 61 105407 61 305407 61 505407 61 905407 69 105407 69 905407 71 005407 72 005407 73 005407 74 005407 81 005407 82 005407 83 005407 84 005407 91 005407 92 005407 93 005407 94 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70 | | |
| 35 a) | dont autres qu'écrus ou blanchis
  ex 5407 10 00ex 5407 20 90ex 5407 30 005407 42 005407 43 005407 44 005407 52 005407 53 005407 54 005407 61 305407 61 505407 61 905407 69 905407 72 005407 73 005407 74 005407 82 005407 83 005407 84 005407 92 005407 93 005407 94 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70 |
| 36 | Tissus de fibres artificielles continues, autres que ceux pour pneumatiques de la catégorie 114
  5408 10 005408 21 005408 22 105408 22 905408 23 105408 23 905408 24 005408 31 005408 32 005408 33 005408 34 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70 | | |
| 36 a) | dont autres qu'écrus ou blanchis
  ex 5408 10 005408 22 105408 22 905408 23 105408 23 905408 24 005408 32 005408 33 005408 34 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70 |
| 37 | Tissus de fibres artificielles discontinues
  5516 11 005516 12 005516 13 005516 14 005516 21 005516 22 005516 23 105516 23 905516 24 005516 31 005516 32 005516 33 005516 34 005516 41 005516 42 005516 43 005516 44 005516 91 005516 92 005516 93 005516 94 00ex 5803 90 40ex 5905 00 70 | | |
| 37 a) | dont autres qu'écrus ou blanchis
  5516 12 005516 13 005516 14 005516 22 005516 23 105516 23 905516 24 005516 32 005516 33 005516 34 005516 42 005516 43 005516 44 005516 92 005516 93 005516 94 00ex 5803 90 40ex 5905 00 70 |
| 38 A | Étoffes synthétiques en bonneterie, pour rideaux et vitrages
  6005 31 106005 32 106005 33 106005 34 106006 31 106006 32 106006 33 106006 34 10 | | |
| 38 B | Vitrages, autres qu'en bonneterie
  ex 6303 91 00ex 6303 92 90ex 6303 99 90 | | |
| 40 | Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  ex 6303 91 00ex 6303 92 90ex 6303 99 906304 19 10ex 6304 19 906304 92 00ex 6304 93 00ex 6304 99 00 | | |
| 41 | Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils non texturés, simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50 tours au mètre
  5401 10 125401 10 145401 10 165401 10 185402 10 105402 10 905402 20 005402 31 005402 32 005402 33 005402 39 105402 39 905402 49 105402 49 915402 49 995402 51 005402 52 005402 59 105402 59 905402 61 005402 62 005402 69 105402 69 90ex 5604 20 00ex 5604 90 00 | | |
| 42 | Fils de fibres synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail
  5401 20 10
  Fils de fibres artificielles; fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose
  5403 10 005403 20 00ex 5403 32 00ex 5403 33 005403 39 005403 41 005403 42 005403 49 00ex 5604 20 00 | | |
| 43 | Fils de filaments synthétiques ou artificiels, fils de fibres artificielles discontinues, fils de coton, conditionnés pour la vente au détail
  5204 20 005207 10 005207 90 005401 10 905401 20 905406 10 005406 20 005508 20 905511 30 00 | | |
| 46 | Laines et poils fins, cardés ou peignés
  5105 10 005105 21 005105 29 005105 31 005105 39 105105 39 90 | | |
| 47 | Fils de laine ou de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail
  5106 10 105106 10 905106 20 105106 20 915106 20 995108 10 105108 10 90 | | |
| 48 | Fils de laine ou de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail
  5107 10 105107 10 905107 20 105107 20 305107 20 515107 20 595107 20 915107 20 995108 20 105108 20 90 | | |
| 49 | Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente de détail
  5109 10 105109 10 905109 90 105109 90 90 | | |
| 50 | Tissus de laine ou de poils fins
  5111 11 005111 19 105111 19 905111 20 005111 30 105111 30 305111 30 905111 90 105111 90 915111 90 935111 90 995112 11 005112 19 105112 19 905112 20 005112 30 105112 30 305112 30 905112 90 105112 90 915112 90 935112 90 99 | | |
| 51 | Tissus de coton à point de gaze
  5203 00 00 | | |
| 53 | Coton gaze
  5803 10 00 | | |
| 54 | Fibres artificielles, discontinues, y compris les déchets, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
  5507 00 00 | | |
| 55 | Fibres synthétiques discontinues, y compris les déchets, cardées ou peignées ou autrement transformées pour la filature
  5506 10 005506 20 005506 30 005506 90 105506 90 90 | | |
| 56 | Fils de fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets), conditionnés pour la vente au détail
  5508 10 905511 10 005511 20 00 | | |
| 58 | Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés
  5701 10 105701 10 905701 90 105701 90 90 | | |
| 59 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis de la catégorie 58
  5702 10 005702 31 105702 31 805702 32 105702 32 90ex 5702 39 005702 41 005702 42 00ex 5702 49 005702 51 005702 52 105702 52 90ex 5702 59 005702 91 005702 92 105702 92 90ex 5702 99 005703 10 005703 20 115703 20 195703 20 915703 20 995703 30 115703 30 195703 30 815703 30 895703 90 105703 90 905704 10 005704 90 005705 00 105705 00 30ex 5705 00 90 | | |
| 60 | Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc.), même confectionnées
  5805 00 00 | | |
| 61 | Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des étiquettes et articles similaires de la catégorie 62; tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc
  ex 5806 10 005806 20 005806 31 005806 32 105806 32 905806 39 005806 40 00 | | |
| 62 | Fils de chenille, fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés)
  5606 00 915606 00 99
  Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, dentelles (à la mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs
  5804 10 115804 10 195804 10 905804 21 105804 21 905804 29 105804 29 905804 30 00
  Tresses en pièces, autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces
  5807 10 105807 10 90
  Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
  5808 10 005808 90 00
  Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
  5810 10 105810 10 905810 91 105810 91 905810 92 105810 92 905810 99 105810 99 90 | | |
| 63 | Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
  5906 91 00ex 6002 40 006002 90 00ex 6004 10 006004 90 00
  Dentelles Raschel et étoffes à longs poils de fibres synthétiques
  ex 6001 10 006003 30 106005 31 506005 32 506005 33 506005 34 50 | | |
| 65 | Étoffes de bonneterie autres que les articles des catégories 38 A et 63, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  5606 00 10ex 6001 10 006001 21 006001 22 00ex 6001 29 006001 91 006001 92 00ex 6001 99 00ex 6002 40 006003 10 006003 20 006003 30 906003 40 00ex 6004 10 006005 10 006005 21 006005 22 006005 23 006005 24 006005 31 906005 32 906005 33 906005 34 906005 41 006005 42 006005 43 006005 44 006006 10 006006 21 006006 22 006006 23 006006 24 006006 31 906006 32 906006 33 906006 34 906006 41 006006 42 006006 43 006006 44 00 | | |
| 66 | Couvertures, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6301 10 006301 20 906301 30 90ex 6301 40 90ex 6301 90 90 | | |
| GROUPE III B |
| 10 | Ganterie de bonneterie
  6111 10 106111 20 106111 30 10ex 6111 90 006116 10 206116 10 806116 91 006116 92 006116 93 006116 99 00 | 17 paires | 59 |
| 67 | Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie; linge de tous types en bonneterie, rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtements, d'accessoires du vêtement
  5807 90 906113 00 106117 10 006117 20 006117 80 106117 80 906117 90 006301 20 106301 30 106301 40 106301 90 106302 10 006302 40 00ex 6302 60 006303 11 006303 12 006303 19 006304 11 006304 91 00ex 6305 20 006305 32 11ex 6305 32 906305 33 10ex 6305 39 00ex 6305 90 006307 10 106307 90 10 | | |
| 67 a) | dont sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou polypropylène
  6305 32 116305 33 10 | | |
| 69 | Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
  6108 11 006108 19 00 | 7,8 | 128 |
| 70 | Bas-culottes (collants), de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex (6,7 tex)
  6115 11 006115 20 19
  Bas pour femmes, de fibres synthétiques
  6115 93 91 | 30,4 paires | 33 |
| 72 | Maillots, culottes et slips de bain, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6112 31 106112 31 906112 39 106112 39 906112 41 106112 41 906112 49 106112 49 906211 11 006211 12 00 | 9,7 | 103 |
| 74 | Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski
  6104 11 006104 12 006104 13 00ex 6104 19 006104 21 006104 22 006104 23 00ex 6104 29 00 | 1,54 | 650 |
| 75 | Costumes, complets et ensembles en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski
  6103 11 006103 12 006103 19 006103 21 006103 22 006103 23 006103 29 00 | 0,80 | 1 250 |
| 84 | Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, autres qu'en bonneterie, de coton, de laine, de fibres synthétiques ou artificielles
  6214 20 006214 30 006214 40 006214 90 10 | | |
| 85 | Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6215 20 006215 90 00 | 17,9 | 56 |
| 86 | Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
  6212 20 006212 30 006212 90 00 | 8,8 | 114 |
| 87 | Ganterie, autre qu'en bonneterie
  ex 6209 10 00ex 6209 20 00ex 6209 30 00ex 6209 90 006216 00 00 | | |
| 88 | Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie
  ex 6209 10 00ex 6209 20 00ex 6209 30 00ex 6209 90 006217 10 006217 90 00 | | |
| 90 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de fibres synthétiques
  5607 41 005607 49 115607 49 195607 49 905607 50 115607 50 195607 50 305607 50 90 | | |
| 91 | Tentes
  6306 21 006306 22 006306 29 00 | | |
| 93 | Sacs et sachets d'emballage en tissus, autres que ceux obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
  ex 6305 20 00ex 6305 32 90ex 6305 39 00 | | |
| 94 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
  5601 10 105601 10 905601 21 105601 21 905601 22 105601 22 915601 22 995601 29 005601 30 00 | | |
| 95 | Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol
  5602 10 195602 10 315602 10 395602 10 905602 21 00ex 5602 29 005602 90 00ex 5807 90 10ex 5905 00 706210 10 106307 90 91 | | |
| 96 | Tissus non tissés et articles en tissus non tissés, même imprégnés ou enduits
  5603 11 105603 11 905603 12 105603 12 905603 13 105603 13 905603 14 105603 14 905603 91 105603 91 905603 92 105603 92 905603 93 105603 93 905603 94 105603 94 90ex 5807 90 10ex 5905 00 706210 10 90ex 6301 40 90ex 6301 90 906302 22 106302 32 106302 53 106302 93 106303 92 106303 99 10ex 6304 19 90ex 6304 93 00ex 6304 99 00ex 6305 32 90ex 6305 39 006307 10 30ex 6307 90 99 | | |
| 97 | Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes
  5608 11 115608 11 195608 11 915608 11 995608 19 115608 19 195608 19 305608 19 905608 90 00 | | |
| 98 | Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97
  5609 00 005905 00 10 | | |
| 99 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
  5901 10 005901 90 00
  Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
  5904 10 005904 90 00
  Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux pour pneumatiques
  5906 10 005906 99 105906 99 90
  Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie 100
  5907 00 105907 00 90 | | |
| 100 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières
  5903 10 105903 10 905903 20 105903 20 905903 90 105903 90 915903 90 99 | | |
| 101 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, autres qu'en fibres synthétiques
  ex 5607 90 90 | | |
| 109 | Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur
  6306 11 006306 12 006306 19 006306 31 006306 39 00 | | |
| 110 | Matelas pneumatiques, tissés
  6306 41 006306 49 00 | | |
| 111 | Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes
  6306 91 006306 99 00 | | |
| 112 | Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des catégories 113 et 114
  6307 20 00ex 6307 90 99 | | |
| 113 | Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie
  6307 10 90 | | |
| 114 | Tissus et articles pour usage technique
  5902 10 105902 10 905902 20 105902 20 905902 90 105902 90 905908 00 005909 00 105909 00 905910 00 005911 10 00ex 5911 20 005911 31 115911 31 195911 31 905911 32 105911 32 905911 40 005911 90 105911 90 90 | | |
| GROUPE IV |
| 115 | Fils de lin ou de ramie
  5306 10 105306 10 305306 10 505306 10 905306 20 105306 20 905308 90 125308 90 19 | | |
| 117 | Tissus de lin ou de ramie
  5309 11 105309 11 905309 19 005309 21 105309 21 905309 29 005311 00 105803 90 905905 00 30 | | |
| 118 | Linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie
  6302 29 106302 39 206302 52 00ex 6302 59 006302 92 00ex 6302 99 00 | | |
| 120 | Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie
  ex 6303 99 906304 19 30ex 6304 99 00 | | |
| 121 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie
  ex 5607 90 90 | | |
| 122 | Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie
  ex 6305 90 00 | | |
| 123 | Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille tissés, de lin ou de ramie, à l'exception de ceux en rubanerie
  5801 90 10ex 5801 90 90
  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie
  6214 90 90 | | |
| GROUPE V |
| 124 | Fibres textiles synthétiques discontinues
  5501 10 005501 20 005501 30 005501 90 105501 90 905503 10 105503 10 905503 20 005503 30 005503 40 005503 90 105503 90 905505 10 105505 10 305505 10 505505 10 705505 10 90 | | |
| 125 A | Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que les fils de la catégorie 41
  5402 41 005402 42 005402 43 00 | | |
| 125 B | Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles
  5404 10 105404 10 905404 90 115404 90 195404 90 90ex 5604 20 00ex 5604 90 00 | | |
| 126 | Fibres textiles artificielles discontinues
  5502 00 105502 00 405502 00 805504 10 005504 90 005505 20 00 | | |
| 127 A | Fils de filaments artificiels continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que les fils de la catégorie 42
  5403 31 00ex 5403 32 00ex 5403 33 00 | | |
| 127 B | Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles artificielles
  5405 00 00ex 5604 90 00 | | |
| 128 | Poils grossiers, cardés ou peignés
  5105 40 00 | | |
| 129 | Fils de poils grossiers ou de crins
  5110 00 00 | | |
| 130 A | Fils de soie, autres que fils tissés à partir de déchets de soie
  5004 00 105004 00 905006 00 10 | | |
| 130 B | Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130 A; poils de Messine (crin de Florence)
  5005 00 105005 00 905006 00 90ex 5604 90 00 | | |
| 131 | Fils d'autres fibres textiles végétales
  5308 90 90 | | |
| 132 | Fils de papier
  5308 90 50 | | |
| 133 | Fils de chanvre fax
  5308 20 105308 20 90 | | |
| 134 | Fils de métal
  5605 00 00 | | |
| 135 | Tissus de poils grossiers ou de crin
  5113 00 00 | | |
| 136 | Tissus de soie ou de déchets de soie
  5007 10 005007 20 115007 20 195007 20 215007 20 315007 20 395007 20 415007 20 515007 20 595007 20 615007 20 695007 20 715007 90 105007 90 305007 90 505007 90 905803 90 10ex 5905 00 90ex 5911 20 00 | | |
| 137 | Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et rubanerie en soie et en déchets de soie
  ex 5801 90 90ex 5806 10 00 | | |
| 138 | Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie
  5311 00 90ex 5905 00 90 | | |
| 139 | Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés
  5809 00 00 | | |
| 140 | Étoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles
  ex 6001 10 00ex 6001 29 00ex 6001 99 006003 90 006005 90 006006 90 00 | | |
| 141 | Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles
  ex 6301 90 90 | | |
| 142 | Tapis et autres revêtements de sol textiles, en sisal, en autres fibres de la famille des agaves ou en chanvre de Manille
  ex 5702 39 00ex 5702 49 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00ex 5705 00 90 | | |
| 144 | Feutres de poils grossiers
  5602 10 35ex 5602 29 00 | | |
| 145 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, en abaca (chanvre de Manille) ou en chanvre
  5607 90 10ex 5607 90 90 | | |
| 146 A | Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves
  ex 5607 21 00 | | |
| 146 B | Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146 A
  ex 5607 21 005607 29 105607 29 90 | | |
| 146 C | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
  5607 10 00 | | |
| 147 | Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés
  5003 90 00 | | |
| 148 A | Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
  5307 10 105307 10 905307 20 00 | | |
| 148 B | Fils de coco
  5308 10 00 | | |
| 149 | Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur supérieure à 150 cm
  5310 10 90ex 5310 90 00 | | |
| 150 | Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm; sacs et sachets d'emballage, en tissus de jute ou d'autres fibres synthétiques libériennes, autres qu'usagés
  5310 10 10ex 5310 90 005905 00 506305 10 90 | | |
| 151 A | Revêtements de sol en coco
  5702 20 00 | | |
| 151 B | Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en d'autres fibres textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués
  ex 5702 39 00ex 5702 49 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00 | | |
| 152 | Feutres à l'aiguille de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, non imprégnés ni enduits, autres que pour revêtements de sol
  5602 10 11 | | |
| 153 | Sacs et sachets d'emballage usagés en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
  6305 10 10 | | |
| 154 | Cocons de vers à soie propres au dévidage
  5001 00 00
  Soie grège (non moulinée)
  5002 00 00
  Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni peignés
  5003 10 00
  Laine, non cardée ni peignée
  5101 11 005101 19 005101 21 005101 29 005101 30 00
  Poils fins ou grossiers, en masse
  5102 11 005102 19 105102 19 305102 19 405102 19 905102 20 00
  Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés
  5103 10 105103 10 905103 20 105103 20 915103 20 995103 30 00
  Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
  5104 00 00
  Lin, brut ou traité mais non filé, étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  5301 10 005301 21 005301 29 005301 30 105301 30 90
  Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets, de ramie, autres que le coco et l'abaca du no 5304
  5305 90 00
  Coton en masse
  5201 00 105201 00 90
  Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  5202 10 005202 91 005202 99 00
  Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les effilochés)
  5302 10 005302 90 00
  Abaca (chanvre de Manille ou Musa Textilis Nee), brut ou travaillé mais non filé, étoupes et déchets de ces fibres (y compris les effilochés)
  5305 21 005305 29 00
  Jute ou autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais non filés, étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  5303 10 005303 90 00
  Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  5304 10 005304 90 005305 11 005305 19 005305 90 00 | | |
| 156 | Chemisiers et pull-overs de bonneterie en soie ou déchets de soie, pour femmes et fillettes
  6106 90 30ex 6110 90 90 | | |
| 157 | Vêtements de bonneterie autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la catégorie 156
  6101 90 106101 90 906102 90 106102 90 90ex 6103 39 00ex 6103 49 00ex 6104 19 00ex 6104 29 00ex 6104 39 006104 49 00ex 6104 69 006105 90 906106 90 506106 90 90ex 6107 99 00ex 6108 99 006109 90 906110 90 10ex 6110 90 90ex 6111 90 006114 90 00 | | |
| 159 | Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu'en bonneterie, en soie ou déchets de soie
  6204 49 106206 10 00
  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, en soie ou en déchets de soie
  6214 10 00
  Cravates en soie ou en déchets de soie
  6215 10 00 | | |
| 160 | Mouchoirs et pochettes en soie ou en déchets de soie
  6213 10 00 | | |
| 161 | Vêtements autres qu'en bonneterie, autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la catégorie 159
  6201 19 006201 99 006202 19 006202 99 006203 19 906203 29 906203 39 906203 49 906204 19 906204 29 906204 39 906204 49 906204 59 906204 69 906205 90 106205 90 906206 90 106206 90 90ex 6211 20 006211 39 006211 49 00 | | |

Catégorie

Description

Code NC 2005

Tableau des équivalents

pièces/kg

g/pièce

(1)

(2)

(3)

(4)

GROUPE I A

1

Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail

5204 11 005204 19 005205 11 005205 12 005205 13 005205 14 005205 15 105205 15 905205 21 005205 22 005205 23 005205 24 005205 26 005205 27 005205 28 005205 31 005205 32 005205 33 005205 34 005205 35 005205 41 005205 42 005205 43 005205 44 005205 46 005205 47 005205 48 005206 11 005206 12 005206 13 005206 14 005206 15 005206 21 005206 22 005206 23 005206 24 005206 25 005206 31 005206 32 005206 33 005206 34 005206 35 005206 41 005206 42 005206 43 005206 44 005206 45 00ex 5604 90 00

2

Tissus de coton autres que tissus à point de gaze, bouclés du genre éponge, rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille, tulles et tissus à mailles nouées

5208 11 105208 11 905208 12 165208 12 195208 12 965208 12 995208 13 005208 19 005208 21 105208 21 905208 22 165208 22 195208 22 965208 22 995208 23 005208 29 005208 31 005208 32 165208 32 195208 32 965208 32 995208 33 005208 39 005208 41 005208 42 005208 43 005208 49 005208 51 005208 52 105208 52 905208 53 005208 59 005209 11 005209 12 005209 19 005209 21 005209 22 005209 29 005209 31 005209 32 005209 39 005209 41 005209 42 005209 43 005209 49 005209 51 005209 52 005209 59 005210 11 005210 12 005210 19 005210 21 005210 22 005210 29 005210 31 005210 32 005210 39 005210 41 005210 42 005210 49 005210 51 005210 52 005210 59 005211 11 005211 12 005211 19 005211 21 005211 22 005211 29 005211 31 005211 32 005211 39 005211 41 005211 42 005211 43 005211 49 105211 49 905211 51 005211 52 005211 59 005212 11 105212 11 905212 12 105212 12 905212 13 105212 13 905212 14 105212 14 905212 15 105212 15 905212 21 105212 21 905212 22 105212 22 905212 23 105212 23 905212 24 105212 24 905212 25 105212 25 90ex 5811 00 00ex 6308 00 00

2 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

5208 31 005208 32 165208 32 195208 32 965208 32 995208 33 005208 39 005208 41 005208 42 005208 43 005208 49 005208 51 005208 52 105208 52 905208 53 005208 59 005209 31 005209 32 005209 39 005209 41 005209 42 005209 43 005209 49 005209 51 005209 52 005209 59 005210 31 005210 32 005210 39 005210 41 005210 42 005210 49 005210 51 005210 52 005210 59 005211 31 005211 32 005211 39 005211 41 005211 42 005211 43 005211 49 105211 49 905211 51 005211 52 005211 59 005212 13 105212 13 905212 14 105212 14 905212 15 105212 15 905212 23 105212 23 905212 24 105212 24 905212 25 105212 25 90ex 5811 00 00ex 6308 00 00

3

Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues, autres que rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés (y compris les tissus bouclés du genre éponge) et tissus de chenille

5512 11 005512 19 105512 19 905512 21 005512 29 105512 29 905512 91 005512 99 105512 99 905513 11 205513 11 905513 12 005513 13 005513 19 005513 21 105513 21 305513 21 905513 22 005513 23 005513 29 005513 31 005513 32 005513 33 005513 39 005513 41 005513 42 005513 43 005513 49 005514 11 005514 12 005514 13 005514 19 005514 21 005514 22 005514 23 005514 29 005514 31 005514 32 005514 33 005514 39 005514 41 005514 42 005514 43 005514 49 005515 11 105515 11 305515 11 905515 12 105515 12 305515 12 905515 13 115515 13 195515 13 915515 13 995515 19 105515 19 305515 19 905515 21 105515 21 305515 21 905515 22 115515 22 195515 22 915515 22 995515 29 005515 91 105515 91 305515 91 905515 92 105515 92 905515 99 105515 99 305515 99 90ex 5803 90 40ex 5905 00 70ex 6308 00 00

3 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

5512 19 105512 19 905512 29 105512 29 905512 99 105512 99 905513 21 105513 21 305513 21 905513 22 005513 23 005513 29 005513 31 005513 32 005513 33 005513 39 005513 41 005513 42 005513 43 005513 49 005514 21 005514 22 005514 23 005514 29 005514 31 005514 32 005514 33 005514 39 005514 41 005514 42 005514 43 005514 49 005515 11 305515 11 905515 12 305515 12 905515 13 195515 13 995515 19 305515 19 905515 21 305515 21 905515 22 195515 22 99ex 5515 29 005515 91 305515 91 90ex 5515 92 10ex 5515 92 905515 99 305515 99 90ex 5803 90 40ex 5905 00 70ex 6308 00 00

GROUPE I B

4

Chemises ou chemisettes, T-shirts, sous-pulls (autres qu'en laine ou poils fins), maillots de corps, et articles similaires, en bonneterie

6105 10 006105 20 106105 20 906105 90 106109 10 006109 90 106109 90 306110 20 106110 30 10

6,48

154

5

Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes (autres que coupés et cousus); anoraks, blousons et similaires, en bonneterie

6101 10 906101 20 906101 30 906102 10 906102 20 906102 30 906110 11 106110 11 306110 11 906110 12 106110 12 906110 19 106110 19 906110 20 916110 20 996110 30 916110 30 99

4,53

221

6

Culottes, shorts (autres que pour le bain) et pantalons, tissés, pour hommes ou garçonnets; pantalons, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties inférieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6203 41 106203 41 906203 42 316203 42 336203 42 356203 42 906203 43 196203 43 906203 49 196203 49 506204 61 106204 62 316204 62 336204 62 396204 63 186204 69 186211 32 426211 33 426211 42 426211 43 42

1,76

568

7

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en bonneterie et autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes

6106 10 006106 20 006106 90 106206 20 006206 30 006206 40 00

5,55

180

8

Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6205 10 006205 20 006205 30 00

4,60

217

GROUPE II A

9

Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, bouclé du genre éponge, de coton

5802 11 005802 19 00ex 6302 60 00

20

Linge de lit, autre qu'en bonneterie

6302 21 006302 22 906302 29 906302 31 006302 32 906302 39 90

22

Fils de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail:

5508 10 105509 11 005509 12 005509 21 005509 22 005509 31 005509 32 005509 41 005509 42 005509 51 005509 52 005509 53 005509 59 005509 61 005509 62 005509 69 005509 91 005509 92 005509 99 00

22 a)

dont acryliques

ex 5508 10 105509 31 005509 32 005509 61 005509 62 005509 69 00

23

Fils de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail

5508 20 105510 11 005510 12 005510 20 005510 30 005510 90 00

32

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille (à l'exclusion des tissus de coton, bouclés, du genre éponge et de la rubanerie) et surfaces textiles touffetées, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

5801 10 005801 21 005801 22 005801 23 005801 24 005801 25 005801 26 005801 31 005801 32 005801 33 005801 34 005801 35 005801 36 005802 20 005802 30 00

32 a)

dont velours de coton côtelés

5801 22 00

39

Linge de table, de toilette et de cuisine, autre qu'en bonneterie, autre que de coton bouclé du genre éponge

6302 51 006302 53 90ex 6302 59 006302 91 006302 93 90ex 6302 99 00

GROUPE II B

12

Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés, y compris les bas à varices, autres que les produits de la catégorie 70

6115 12 006115 19 006115 20 116115 20 906115 91 006115 92 006115 93 106115 93 306115 93 996115 99 00

24,3 paires

41

13

Slips et caleçons pour hommes et garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6107 11 006107 12 006107 19 006108 21 006108 22 006108 29 00ex 6212 10 10

17

59

14

Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21)

6201 11 00ex 6201 12 10ex 6201 12 90ex 6201 13 10ex 6201 13 906210 20 00

0,72

1 389

15

Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, tissés, pour femmes ou fillettes; manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21)

6202 11 00ex 6202 12 10ex 6202 12 90ex 6202 13 10ex 6202 13 906204 31 006204 32 906204 33 906204 39 196210 30 00

0,84

1 190

16

Costumes, complets et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes et garçonnets, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6203 11 006203 12 006203 19 106203 19 306203 21 006203 22 806203 23 806203 29 186211 32 316211 33 31

0,80

1 250

17

Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6203 31 006203 32 906203 33 906203 39 19

1,43

700

18

Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie

6207 11 006207 19 006207 21 006207 22 006207 29 006207 91 006207 92 006207 99 00

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie

6208 11 006208 19 006208 21 006208 22 006208 29 006208 91 006208 92 006208 99 00ex 6212 10 10

19

Mouchoirs et pochettes, autres qu'en bonneterie

6213 20 006213 90 00

59

17

21

Parkas; anoraks, blousons et similaires, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties supérieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

ex 6201 12 10ex 6201 12 90ex 6201 13 10ex 6201 13 906201 91 006201 92 006201 93 00ex 6202 12 10ex 6202 12 90ex 6202 13 10ex 6202 13 906202 91 006202 92 006202 93 006211 32 416211 33 416211 42 416211 43 41

2,3

435

24

Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6107 21 006107 22 006107 29 006107 91 006107 92 00ex 6107 99 00

Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6108 31 006108 32 006108 39 006108 91 006108 92 00ex 6108 99 00

3,9

257

26

Robes pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6104 41 006104 42 006104 43 006104 44 006204 41 006204 42 006204 43 006204 44 00

3,1

323

27

Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes

6104 51 006104 52 006104 53 006104 59 006204 51 006204 52 006204 53 006204 59 10

2,6

385

28

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6103 41 006103 42 006103 43 00ex 6103 49 006104 61 006104 62 006104 63 00ex 6104 69 00

1,61

620

29

Costumes tailleurs et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6204 11 006204 12 006204 13 006204 19 106204 21 006204 22 806204 23 806204 29 186211 42 316211 43 31

1,37

730

31

Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie

ex 6212 10 106212 10 90

18,2

55

68

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de la ganterie pour bébés des catégories 10 et 87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la catégorie 88

6111 10 906111 20 906111 30 90ex 6111 90 00ex 6209 10 00ex 6209 20 00ex 6209 30 00ex 6209 90 00

73

Survêtements de sport (trainings) en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6112 11 006112 12 006112 19 00

1,67

600

76

Vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6203 22 106203 23 106203 29 116203 32 106203 33 106203 39 116203 42 116203 42 516203 43 116203 43 316203 49 116203 49 316211 32 106211 33 10

Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour femmes et fillettes

6204 22 106204 23 106204 29 116204 32 106204 33 106204 39 116204 62 116204 62 516204 63 116204 63 316204 69 116204 69 316211 42 106211 43 10

77

Combinaisons et ensembles de ski, autres qu'en bonneterie

ex 6211 20 00

78

Vêtements, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 6, 7, 8, 14, 15, 16, 17, 18, 21, 26, 27, 29, 68, 72, 76 et 77

6203 41 306203 42 596203 43 396203 49 396204 61 856204 62 596204 62 906204 63 396204 63 906204 69 396204 69 506210 40 006210 50 006211 31 006211 32 906211 33 906211 41 006211 42 906211 43 90

83

Manteaux, vestes, vestons et autres vêtements, y compris les combinaisons et les ensembles de ski, en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 4, 5, 7, 13, 24, 26, 27, 28, 68, 69, 72, 73, 74 et 75

6101 10 106101 20 106101 30 106102 10 106102 20 106102 30 106103 31 006103 32 006103 33 00ex 6103 39 006104 31 006104 32 006104 33 00ex 6104 39 006112 20 006113 00 906114 10 006114 20 006114 30 00

GROUPE III A

33

Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus à partir de lames ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de moins de 3 m

5407 20 11

Sacs et sachets d'emballage, autres qu'en bonneterie, obtenus à partir de ces lames ou formes similaires

6305 32 816305 32 896305 33 916305 33 99

34

Tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de 3 m ou plus

5407 20 19

35

Tissus de fibres synthétiques continues, autres que ceux pour pneumatiques de la catégorie 114

5407 10 005407 20 905407 30 005407 41 005407 42 005407 43 005407 44 005407 51 005407 52 005407 53 005407 54 005407 61 105407 61 305407 61 505407 61 905407 69 105407 69 905407 71 005407 72 005407 73 005407 74 005407 81 005407 82 005407 83 005407 84 005407 91 005407 92 005407 93 005407 94 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70

35 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

ex 5407 10 00ex 5407 20 90ex 5407 30 005407 42 005407 43 005407 44 005407 52 005407 53 005407 54 005407 61 305407 61 505407 61 905407 69 905407 72 005407 73 005407 74 005407 82 005407 83 005407 84 005407 92 005407 93 005407 94 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70

36

Tissus de fibres artificielles continues, autres que ceux pour pneumatiques de la catégorie 114

5408 10 005408 21 005408 22 105408 22 905408 23 105408 23 905408 24 005408 31 005408 32 005408 33 005408 34 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70

36 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

ex 5408 10 005408 22 105408 22 905408 23 105408 23 905408 24 005408 32 005408 33 005408 34 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70

37

Tissus de fibres artificielles discontinues

5516 11 005516 12 005516 13 005516 14 005516 21 005516 22 005516 23 105516 23 905516 24 005516 31 005516 32 005516 33 005516 34 005516 41 005516 42 005516 43 005516 44 005516 91 005516 92 005516 93 005516 94 00ex 5803 90 40ex 5905 00 70

37 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

5516 12 005516 13 005516 14 005516 22 005516 23 105516 23 905516 24 005516 32 005516 33 005516 34 005516 42 005516 43 005516 44 005516 92 005516 93 005516 94 00ex 5803 90 40ex 5905 00 70

38 A

Étoffes synthétiques en bonneterie, pour rideaux et vitrages

6005 31 106005 32 106005 33 106005 34 106006 31 106006 32 106006 33 106006 34 10

38 B

Vitrages, autres qu'en bonneterie

ex 6303 91 00ex 6303 92 90ex 6303 99 90

40

Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

ex 6303 91 00ex 6303 92 90ex 6303 99 906304 19 10ex 6304 19 906304 92 00ex 6304 93 00ex 6304 99 00

41

Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils non texturés, simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50 tours au mètre

5401 10 125401 10 145401 10 165401 10 185402 10 105402 10 905402 20 005402 31 005402 32 005402 33 005402 39 105402 39 905402 49 105402 49 915402 49 995402 51 005402 52 005402 59 105402 59 905402 61 005402 62 005402 69 105402 69 90ex 5604 20 00ex 5604 90 00

42

Fils de fibres synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail

5401 20 10

Fils de fibres artificielles; fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose

5403 10 005403 20 00ex 5403 32 00ex 5403 33 005403 39 005403 41 005403 42 005403 49 00ex 5604 20 00

43

Fils de filaments synthétiques ou artificiels, fils de fibres artificielles discontinues, fils de coton, conditionnés pour la vente au détail

5204 20 005207 10 005207 90 005401 10 905401 20 905406 10 005406 20 005508 20 905511 30 00

46

Laines et poils fins, cardés ou peignés

5105 10 005105 21 005105 29 005105 31 005105 39 105105 39 90

47

Fils de laine ou de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail

5106 10 105106 10 905106 20 105106 20 915106 20 995108 10 105108 10 90

48

Fils de laine ou de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail

5107 10 105107 10 905107 20 105107 20 305107 20 515107 20 595107 20 915107 20 995108 20 105108 20 90

49

Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente de détail

5109 10 105109 10 905109 90 105109 90 90

50

Tissus de laine ou de poils fins

5111 11 005111 19 105111 19 905111 20 005111 30 105111 30 305111 30 905111 90 105111 90 915111 90 935111 90 995112 11 005112 19 105112 19 905112 20 005112 30 105112 30 305112 30 905112 90 105112 90 915112 90 935112 90 99

51

Tissus de coton à point de gaze

5203 00 00

53

Coton gaze

5803 10 00

54

Fibres artificielles, discontinues, y compris les déchets, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5507 00 00

55

Fibres synthétiques discontinues, y compris les déchets, cardées ou peignées ou autrement transformées pour la filature

5506 10 005506 20 005506 30 005506 90 105506 90 90

56

Fils de fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets), conditionnés pour la vente au détail

5508 10 905511 10 005511 20 00

58

Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés

5701 10 105701 10 905701 90 105701 90 90

59

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis de la catégorie 58

5702 10 005702 31 105702 31 805702 32 105702 32 90ex 5702 39 005702 41 005702 42 00ex 5702 49 005702 51 005702 52 105702 52 90ex 5702 59 005702 91 005702 92 105702 92 90ex 5702 99 005703 10 005703 20 115703 20 195703 20 915703 20 995703 30 115703 30 195703 30 815703 30 895703 90 105703 90 905704 10 005704 90 005705 00 105705 00 30ex 5705 00 90

60

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc.), même confectionnées

5805 00 00

61

Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des étiquettes et articles similaires de la catégorie 62; tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc

ex 5806 10 005806 20 005806 31 005806 32 105806 32 905806 39 005806 40 00

62

Fils de chenille, fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés)

5606 00 915606 00 99

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, dentelles (à la mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs

5804 10 115804 10 195804 10 905804 21 105804 21 905804 29 105804 29 905804 30 00

Tresses en pièces, autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces

5807 10 105807 10 90

Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires

5808 10 005808 90 00

Broderies en pièces, en bandes ou en motifs

5810 10 105810 10 905810 91 105810 91 905810 92 105810 92 905810 99 105810 99 90

63

Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc

5906 91 00ex 6002 40 006002 90 00ex 6004 10 006004 90 00

Dentelles Raschel et étoffes à longs poils de fibres synthétiques

ex 6001 10 006003 30 106005 31 506005 32 506005 33 506005 34 50

65

Étoffes de bonneterie autres que les articles des catégories 38 A et 63, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

5606 00 10ex 6001 10 006001 21 006001 22 00ex 6001 29 006001 91 006001 92 00ex 6001 99 00ex 6002 40 006003 10 006003 20 006003 30 906003 40 00ex 6004 10 006005 10 006005 21 006005 22 006005 23 006005 24 006005 31 906005 32 906005 33 906005 34 906005 41 006005 42 006005 43 006005 44 006006 10 006006 21 006006 22 006006 23 006006 24 006006 31 906006 32 906006 33 906006 34 906006 41 006006 42 006006 43 006006 44 00

66

Couvertures, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6301 10 006301 20 906301 30 90ex 6301 40 90ex 6301 90 90

GROUPE III B

10

Ganterie de bonneterie

6111 10 106111 20 106111 30 10ex 6111 90 006116 10 206116 10 806116 91 006116 92 006116 93 006116 99 00

17 paires

59

67

Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie; linge de tous types en bonneterie, rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtements, d'accessoires du vêtement

5807 90 906113 00 106117 10 006117 20 006117 80 106117 80 906117 90 006301 20 106301 30 106301 40 106301 90 106302 10 006302 40 00ex 6302 60 006303 11 006303 12 006303 19 006304 11 006304 91 00ex 6305 20 006305 32 11ex 6305 32 906305 33 10ex 6305 39 00ex 6305 90 006307 10 106307 90 10

67 a)

dont sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou polypropylène

6305 32 116305 33 10

69

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6108 11 006108 19 00

7,8

128

70

Bas-culottes (collants), de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex (6,7 tex)

6115 11 006115 20 19

Bas pour femmes, de fibres synthétiques

6115 93 91

30,4 paires

33

72

Maillots, culottes et slips de bain, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6112 31 106112 31 906112 39 106112 39 906112 41 106112 41 906112 49 106112 49 906211 11 006211 12 00

9,7

103

74

Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski

6104 11 006104 12 006104 13 00ex 6104 19 006104 21 006104 22 006104 23 00ex 6104 29 00

1,54

650

75

Costumes, complets et ensembles en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski

6103 11 006103 12 006103 19 006103 21 006103 22 006103 23 006103 29 00

0,80

1 250

84

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, autres qu'en bonneterie, de coton, de laine, de fibres synthétiques ou artificielles

6214 20 006214 30 006214 40 006214 90 10

85

Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6215 20 006215 90 00

17,9

56

86

Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie

6212 20 006212 30 006212 90 00

8,8

114

87

Ganterie, autre qu'en bonneterie

ex 6209 10 00ex 6209 20 00ex 6209 30 00ex 6209 90 006216 00 00

88

Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie

ex 6209 10 00ex 6209 20 00ex 6209 30 00ex 6209 90 006217 10 006217 90 00

90

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de fibres synthétiques

5607 41 005607 49 115607 49 195607 49 905607 50 115607 50 195607 50 305607 50 90

91

Tentes

6306 21 006306 22 006306 29 00

93

Sacs et sachets d'emballage en tissus, autres que ceux obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène

ex 6305 20 00ex 6305 32 90ex 6305 39 00

94

Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles

5601 10 105601 10 905601 21 105601 21 905601 22 105601 22 915601 22 995601 29 005601 30 00

95

Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol

5602 10 195602 10 315602 10 395602 10 905602 21 00ex 5602 29 005602 90 00ex 5807 90 10ex 5905 00 706210 10 106307 90 91

96

Tissus non tissés et articles en tissus non tissés, même imprégnés ou enduits

5603 11 105603 11 905603 12 105603 12 905603 13 105603 13 905603 14 105603 14 905603 91 105603 91 905603 92 105603 92 905603 93 105603 93 905603 94 105603 94 90ex 5807 90 10ex 5905 00 706210 10 90ex 6301 40 90ex 6301 90 906302 22 106302 32 106302 53 106302 93 106303 92 106303 99 10ex 6304 19 90ex 6304 93 00ex 6304 99 00ex 6305 32 90ex 6305 39 006307 10 30ex 6307 90 99

97

Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes

5608 11 115608 11 195608 11 915608 11 995608 19 115608 19 195608 19 305608 19 905608 90 00

98

Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97

5609 00 005905 00 10

99

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie

5901 10 005901 90 00

Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés

5904 10 005904 90 00

Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux pour pneumatiques

5906 10 005906 99 105906 99 90

Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie 100

5907 00 105907 00 90

100

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières

5903 10 105903 10 905903 20 105903 20 905903 90 105903 90 915903 90 99

101

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, autres qu'en fibres synthétiques

ex 5607 90 90

109

Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur

6306 11 006306 12 006306 19 006306 31 006306 39 00

110

Matelas pneumatiques, tissés

6306 41 006306 49 00

111

Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes

6306 91 006306 99 00

112

Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des catégories 113 et 114

6307 20 00ex 6307 90 99

113

Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie

6307 10 90

114

Tissus et articles pour usage technique

5902 10 105902 10 905902 20 105902 20 905902 90 105902 90 905908 00 005909 00 105909 00 905910 00 005911 10 00ex 5911 20 005911 31 115911 31 195911 31 905911 32 105911 32 905911 40 005911 90 105911 90 90

GROUPE IV

115

Fils de lin ou de ramie

5306 10 105306 10 305306 10 505306 10 905306 20 105306 20 905308 90 125308 90 19

117

Tissus de lin ou de ramie

5309 11 105309 11 905309 19 005309 21 105309 21 905309 29 005311 00 105803 90 905905 00 30

118

Linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie

6302 29 106302 39 206302 52 00ex 6302 59 006302 92 00ex 6302 99 00

120

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie

ex 6303 99 906304 19 30ex 6304 99 00

121

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie

ex 5607 90 90

122

Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie

ex 6305 90 00

123

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille tissés, de lin ou de ramie, à l'exception de ceux en rubanerie

5801 90 10ex 5801 90 90

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie

6214 90 90

GROUPE V

124

Fibres textiles synthétiques discontinues

5501 10 005501 20 005501 30 005501 90 105501 90 905503 10 105503 10 905503 20 005503 30 005503 40 005503 90 105503 90 905505 10 105505 10 305505 10 505505 10 705505 10 90

125 A

Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que les fils de la catégorie 41

5402 41 005402 42 005402 43 00

125 B

Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles

5404 10 105404 10 905404 90 115404 90 195404 90 90ex 5604 20 00ex 5604 90 00

126

Fibres textiles artificielles discontinues

5502 00 105502 00 405502 00 805504 10 005504 90 005505 20 00

127 A

Fils de filaments artificiels continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que les fils de la catégorie 42

5403 31 00ex 5403 32 00ex 5403 33 00

127 B

Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles artificielles

5405 00 00ex 5604 90 00

128

Poils grossiers, cardés ou peignés

5105 40 00

129

Fils de poils grossiers ou de crins

5110 00 00

130 A

Fils de soie, autres que fils tissés à partir de déchets de soie

5004 00 105004 00 905006 00 10

130 B

Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130 A; poils de Messine (crin de Florence)

5005 00 105005 00 905006 00 90ex 5604 90 00

131

Fils d'autres fibres textiles végétales

5308 90 90

132

Fils de papier

5308 90 50

133

Fils de chanvre fax

5308 20 105308 20 90

134

Fils de métal

5605 00 00

135

Tissus de poils grossiers ou de crin

5113 00 00

136

Tissus de soie ou de déchets de soie

5007 10 005007 20 115007 20 195007 20 215007 20 315007 20 395007 20 415007 20 515007 20 595007 20 615007 20 695007 20 715007 90 105007 90 305007 90 505007 90 905803 90 10ex 5905 00 90ex 5911 20 00

137

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et rubanerie en soie et en déchets de soie

ex 5801 90 90ex 5806 10 00

138

Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie

5311 00 90ex 5905 00 90

139

Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés

5809 00 00

140

Étoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles

ex 6001 10 00ex 6001 29 00ex 6001 99 006003 90 006005 90 006006 90 00

141

Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles

ex 6301 90 90

142

Tapis et autres revêtements de sol textiles, en sisal, en autres fibres de la famille des agaves ou en chanvre de Manille

ex 5702 39 00ex 5702 49 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00ex 5705 00 90

144

Feutres de poils grossiers

5602 10 35ex 5602 29 00

145

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, en abaca (chanvre de Manille) ou en chanvre

5607 90 10ex 5607 90 90

146 A

Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves

ex 5607 21 00

146 B

Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146 A

ex 5607 21 005607 29 105607 29 90

146 C

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

5607 10 00

147

Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés

5003 90 00

148 A

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

5307 10 105307 10 905307 20 00

148 B

Fils de coco

5308 10 00

149

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur supérieure à 150 cm

5310 10 90ex 5310 90 00

150

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm; sacs et sachets d'emballage, en tissus de jute ou d'autres fibres synthétiques libériennes, autres qu'usagés

5310 10 10ex 5310 90 005905 00 506305 10 90

151 A

Revêtements de sol en coco

5702 20 00

151 B

Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en d'autres fibres textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués

ex 5702 39 00ex 5702 49 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00

152

Feutres à l'aiguille de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, non imprégnés ni enduits, autres que pour revêtements de sol

5602 10 11

153

Sacs et sachets d'emballage usagés en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

6305 10 10

154

Cocons de vers à soie propres au dévidage

5001 00 00

Soie grège (non moulinée)

5002 00 00

Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni peignés

5003 10 00

Laine, non cardée ni peignée

5101 11 005101 19 005101 21 005101 29 005101 30 00

Poils fins ou grossiers, en masse

5102 11 005102 19 105102 19 305102 19 405102 19 905102 20 00

Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés

5103 10 105103 10 905103 20 105103 20 915103 20 995103 30 00

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

5104 00 00

Lin, brut ou traité mais non filé, étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5301 10 005301 21 005301 29 005301 30 105301 30 90

Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets, de ramie, autres que le coco et l'abaca du no 5304

5305 90 00

Coton en masse

5201 00 105201 00 90

Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5202 10 005202 91 005202 99 00

Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les effilochés)

5302 10 005302 90 00

Abaca (chanvre de Manille ou Musa Textilis Nee), brut ou travaillé mais non filé, étoupes et déchets de ces fibres (y compris les effilochés)

5305 21 005305 29 00

Jute ou autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais non filés, étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5303 10 005303 90 00

Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5304 10 005304 90 005305 11 005305 19 005305 90 00

156

Chemisiers et pull-overs de bonneterie en soie ou déchets de soie, pour femmes et fillettes

6106 90 30ex 6110 90 90

157

Vêtements de bonneterie autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la catégorie 156

6101 90 106101 90 906102 90 106102 90 90ex 6103 39 00ex 6103 49 00ex 6104 19 00ex 6104 29 00ex 6104 39 006104 49 00ex 6104 69 006105 90 906106 90 506106 90 90ex 6107 99 00ex 6108 99 006109 90 906110 90 10ex 6110 90 90ex 6111 90 006114 90 00

159

Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu'en bonneterie, en soie ou déchets de soie

6204 49 106206 10 00

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, en soie ou en déchets de soie

6214 10 00

Cravates en soie ou en déchets de soie

6215 10 00

160

Mouchoirs et pochettes en soie ou en déchets de soie

6213 10 00

161

Vêtements autres qu'en bonneterie, autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la catégorie 159

6201 19 006201 99 006202 19 006202 99 006203 19 906203 29 906203 39 906203 49 906204 19 906204 29 906204 39 906204 49 906204 59 906204 69 906205 90 106205 90 906206 90 106206 90 90ex 6211 20 006211 39 006211 49 00

ANNEXE I A

| Catégorie | Description
  Code NC 2005 | Tableau des équivalents |
| --- | --- | --- |
| pièces/kg | g/pièce |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 163 (2) | Gazes et articles en gaze conditionnés pour la vente au détail
  3005 90 31 | | |

Catégorie

Description

Code NC 2005

Tableau des équivalents

pièces/kg

g/pièce

(1)

(2)

(3)

(4)

163 (2)

Gazes et articles en gaze conditionnés pour la vente au détail

3005 90 31

ANNEXE I B

| 1. | La présente annexe couvre les matières textiles brutes (catégories 128 et 154), les produits textiles autres que de laine et de poils fins, de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, ainsi que les fibres et filaments synthétiques ou artificiels et les fils des catégories 124, 125 A, 125 B, 126, 127 A et 127 B. |
| --- | --- |

1.

La présente annexe couvre les matières textiles brutes (catégories 128 et 154), les produits textiles autres que de laine et de poils fins, de coton et de fibres synthétiques ou artificielles, ainsi que les fibres et filaments synthétiques ou artificiels et les fils des catégories 124, 125 A, 125 B, 126, 127 A et 127 B.

| 2. | Sans préjudice des règles d'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, les produits couverts par chaque catégorie étant déterminés, dans le cadre de la présente annexe, par les codes NC. Lorsque le code NC est précédé de la mention “ex”, les produits couverts dans chaque catégorie sont déterminés par la portée du code NC et par celle de la description correspondante. |
| --- | --- |

2.

Sans préjudice des règles d'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, les produits couverts par chaque catégorie étant déterminés, dans le cadre de la présente annexe, par les codes NC. Lorsque le code NC est précédé de la mention “ex”, les produits couverts dans chaque catégorie sont déterminés par la portée du code NC et par celle de la description correspondante.

| 3. | Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers. |
| --- | --- |

3.

Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers.

| 4. | L'expression “vêtements pour bébés” comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86 comprise. |
| --- | --- |

4.

L'expression “vêtements pour bébés” comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86 comprise.

| Catégorie | Description
  Code NC 2005 | Tableau des équivalents |
| --- | --- | --- |
| pièces/kg | g/pièce |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| GROUPE I |
| ex 20 | Linge de lit, autre qu'en bonneterie
  ex 6302 29 90ex 6302 39 90 | | |
| ex 32 | Velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenilles et surfaces textiles touffetées
  ex 5802 20 00ex 5802 30 00 | | |
| ex 39 | Linge de table, de toilette et de cuisine, autre qu'en bonneterie, autre que de la catégorie 118
  ex 6302 59 00ex 6302 99 00 | | |
| GROUPE II |
| ex 12 | Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés
  ex 6115 19 00ex 6115 20 90ex 6115 99 00 | 24,3 | 41 |
| ex 13 | Slips et caleçons pour hommes et garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie
  ex 6107 19 00ex 6108 29 00ex 6212 10 10 | 17 | 59 |
| ex 14 | Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets
  ex 6210 20 00 | 0,72 | 1 389 |
| ex 15 | Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, pour femmes ou fillettes, autres que parkas
  ex 6210 30 00 | 0,84 | 1 190 |
| ex 18 | Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie
  ex 6207 19 00ex 6207 29 00ex 6207 99 00
  Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie
  ex 6208 19 00ex 6208 29 00ex 6208 99 00ex 6212 10 10 | | |
| ex 19 | Mouchoirs, autres que de soie et de déchets de soie
  ex 6213 90 00 | 59 | 17 |
| ex 24 | Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
  ex 6107 29 00
  Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
  ex 6108 39 00 | 3,9 | 257 |
| ex 27 | Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes
  ex 6104 59 00 | 2,6 | 385 |
| ex 28 | Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie
  ex 6103 49 00ex 6104 69 00 | 1,61 | 620 |
| ex 31 | Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie
  ex 6212 10 10ex 6212 10 90 | 18,2 | 55 |
| ex 68 | Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de la ganterie pour bébés des catégories ex 10 et ex 87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la catégorie ex 88
  ex 6209 90 00 | | |
| ex 73 | Fabrication d'étoffes à mailles
  ex 6112 19 00 | 1,67 | 600 |
| ex 78 | Tissus de fibres des positions no5903, no 5906 et no 5907, à l'exclusion des tissus des catégories ex 14 et ex 15
  ex 6210 40 00ex 6210 50 00 | | |
| ex 83 | Étoffes de bonneterie des positions no5903 et no 5907 et vêtements de ski, de bonneterie
  ex 6112 20 00ex 6113 00 90 | | |
| GROUPE III A |
| ex 38 B | Vitrages, autres qu'en bonneterie
  ex 6303 99 90 | | |
| ex 40 | Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie
  ex 6303 99 90ex 6304 19 90ex 6304 99 00 | | |
| ex 58 | Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés
  ex 5701 90 10ex 5701 90 90 | | |
| ex 59 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis de la catégorie ex 58, 142 et 151 B
  ex 5702 10 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00ex 5703 90 10ex 5703 90 90ex 5704 10 00ex 5704 90 00ex 5705 00 90 | | |
| ex 60 | Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc.), même confectionnées
  ex 5805 00 00 | | |
| ex 61 | Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des étiquettes et articles similaires des catégories ex 62 et 137; tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc
  ex 5806 10 00ex 5806 20 00ex 5806 39 00ex 5806 40 00 | | |
| ex 62 | Fils de chenille, fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés)
  ex 5606 00 91ex 5606 00 99
  Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, dentelles (à la mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs
  ex 5804 10 11ex 5804 10 19ex 5804 10 90ex 5804 29 10 ex 5804 29 90ex 5804 30 00
  Tresses en pièces, autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces
  ex 5807 10 10ex 5807 10 90
  Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
  ex 5808 10 00ex 5808 90 00
  Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
  ex 5810 10 10ex 5810 10 90ex 5810 99 10ex 5810 99 90 | | |
| ex 63 | Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
  ex 5906 91 00ex 6002 40 00ex 6002 90 00ex 6004 10 00ex 6004 90 00 | | |
| ex 65 | Étoffes de bonneterie, autres que de la catégorie ex 63
  ex 5606 00 10ex 6002 40 00ex 6004 10 00 | | |
| ex 66 | Couvertures, autres qu'en bonneterie
  ex 6301 10 00ex 6301 90 90 | | |
| GROUPE III B |
| ex 10 | Ganterie de bonneterie
  ex 6116 10 20ex 6116 10 80ex 6116 99 00 | 17 paires | 59 |
| ex 67 | Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie; linge de tous types en bonneterie; rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtements, d'accessoires du vêtement
  ex 5807 90 90ex 6113 00 10ex 6117 10 00ex 6117 20 00ex 6117 80 10ex 6117 80 90ex 6117 90 00ex 6301 90 10ex 6302 10 00ex 6302 40 00ex 6303 19 00ex 6304 11 00ex 6304 91 00ex 6307 10 10ex 6307 90 10 | | |
| ex 69 | Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
  ex 6108 19 00 | 7,8 | 128 |
| ex 72 | Maillots, culottes et slips de bain
  ex 6112 39 10ex 6112 39 90ex 6112 49 10ex 6112 49 90ex 6211 11 00ex 6211 12 00 | 9,7 | 103 |
| ex 75 | Costumes tailleurs et ensembles, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie
  ex 6103 19 00ex 6103 29 00 | 0,80 | 1 250 |
| ex 85 | Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie, autres que de la catégorie 159
  ex 6215 90 00 | 17,9 | 56 |
| ex 86 | Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
  ex 6212 20 00ex 6212 30 00ex 6212 90 00 | 8,8 | 114 |
| ex 87 | Ganterie, autre qu'en bonneterie
  ex 6209 90 00ex 6216 00 00 | | |
| ex 88 | Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie
  ex 6209 90 00ex 6217 10 00ex 6217 90 00 | | |
| ex 91 | Tentes
  ex 6306 29 00 | | |
| ex 94 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
  ex 5601 10 90ex 5601 29 00ex 5601 30 00 | | |
| ex 95 | Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol
  ex 5602 10 19ex 5602 10 39ex 5602 10 90ex 5602 29 00ex 5602 90 00ex 5807 90 10ex 6210 10 10ex 6307 90 91 | | |
| ex 97 | Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes
  ex 5608 90 00 | | |
| ex 98 | Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97
  ex 5609 00 00ex 5905 00 10 | | |
| ex 99 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
  ex 5901 10 00ex 5901 90 00
  Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
  ex 5904 10 00ex 5904 90 00
  Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux pour pneumatiques
  ex 5906 10 00ex 5906 99 10ex 5906 99 90
  Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie ex 100
  ex 5907 00 10ex 5907 00 90 | | |
| ex 100 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières
  ex 5903 10 10ex 5903 10 90ex 5903 20 10ex 5903 20 90ex 5903 90 10ex 5903 90 91ex 5903 90 99 | | |
| ex 109 | Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur
  ex 6306 19 00ex 6306 39 00 | | |
| ex 110 | Matelas pneumatiques, tissés
  ex 6306 49 00 | | |
| ex 111 | Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes
  ex 6306 99 00 | | |
| ex 112 | Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des catégories ex 113 et ex 114
  ex 6307 20 00ex 6307 90 99 | | |
| ex 113 | Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie
  ex 6307 10 90 | | |
| ex 114 | Tissus et articles pour usage technique, autres que ceux de la catégorie 136
  ex 5908 00 00ex 5909 00 90ex 5910 00 00ex 5911 10 00ex 5911 31 19ex 5911 31 90ex 5911 32 10ex 5911 32 90ex 5911 40 00ex 5911 90 10ex 5911 90 90 | | |
| GROUPE IV |
| 115 | Fils de lin ou de ramie
  5306 10 105306 10 305306 10 505306 10 905306 20 105306 20 905308 90 125308 90 19 | | |
| 117 | Tissus de lin ou de ramie
  5309 11 105309 11 905309 19 005309 21 105309 21 905309 29 005311 00 105803 90 905905 00 30 | | |
| 118 | Linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie
  6302 29 106302 39 206302 52 00ex 6302 59 006302 92 00ex 6302 99 00 | | |
| 120 | Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie
  ex 6303 99 906304 19 30ex 6304 99 00 | | |
| 121 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie
  ex 5607 90 90 | | |
| 122 | Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie
  ex 6305 90 00 | | |
| 123 | Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille tissés, de lin ou de ramie, à l'exception de ceux en rubanerie
  5801 90 10ex 5801 90 90
  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie
  6214 90 90 | | |
| GROUPE V |
| 124 | Fibres textiles synthétiques discontinues
  5501 10 005501 20 005501 30 005501 90 105501 90 905503 10 105503 10 905503 20 005503 30 005503 40 005503 90 105503 90 905505 10 105505 10 305505 10 505505 10 705505 10 90 | | |
| 125 A | Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail
  5402 41 005402 42 005402 43 00 | | |
| 125 B | Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles
  5404 10 105404 10 905404 90 115404 90 195404 90 90ex 5604 20 00ex 5604 90 00 | | |
| 126 | Fibres textiles artificielles discontinues
  5502 00 105502 00 405502 00 805504 10 005504 90 005505 20 00 | | |
| 127 A | Fils de fibres artificielles: fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose
  5403 31 00ex 5403 32 00ex 5403 33 00 | | |
| 127 B | Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles artificielles
  5405 00 00ex 5604 90 00 | | |
| 128 | Poils grossiers, cardés ou peignés
  5105 40 00 | | |
| 129 | Fils de poils grossiers ou de crins
  5110 00 00 | | |
| 130 A | Fils de soie, autres que fils tissés à partir de déchets de soie
  5004 00 105004 00 905006 00 10 | | |
| 130 B | Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130 A; poils de Messine (crin de Florence)
  5005 00 105005 00 905006 00 90ex 5604 90 00 | | |
| 131 | Fils d'autres fibres textiles végétales
  5308 90 90 | | |
| 132 | Fils de papier
  5308 90 50 | | |
| 133 | Fils de chanvre fax
  5308 20 105308 20 90 | | |
| 134 | Fils de métal
  5605 00 00 | | |
| 135 | Tissus de poils grossiers ou de crin
  5113 00 00 | | |
| 136 A | Tissus de soie ou de déchets de soie, autres qu'écrus, décrués ou blanchis
  5007 20 19ex 5007 20 31ex 5007 20 39ex 5007 20 415007 20 595007 20 615007 20 695007 20 715007 90 305007 90 505007 90 90 | | |
| 136 B | Tissus de soie ou de déchets de soie, autres que ceux de la catégorie 136 A
  ex 5007 10 005007 20 115007 20 21ex 5007 20 31ex 5007 20 395007 20 415007 20 515007 90 10ex 5803 90 10ex 5905 00 90ex 5911 20 00 | | |
| 137 | Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et rubanerie en soie et en déchets de soie
  ex 5801 90 90ex 5806 10 00 | | |
| 138 | Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie
  5311 00 90ex 5905 00 90 | | |
| 139 | Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés
  5809 00 00 | | |
| 140 | Étoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles
  ex 6001 10 00ex 6001 29 00ex 6001 99 006003 90 006005 90 006006 90 00 | | |
| 141 | Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles
  ex 6301 90 90 | | |
| 142 | Tapis et autres revêtements de sol textiles, en sisal, en autres fibres de la famille des agaves ou en chanvre de Manille
  ex 5702 39 00ex 5702 49 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00ex 5705 00 90 | | |
| 144 | Feutres de poils grossiers
  5602 10 35ex 5602 29 00 | | |
| 145 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, en abaca (chanvre de Manille) ou en chanvre
  5607 90 10ex 5607 90 90 | | |
| 146 A | Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves
  ex 5607 21 00 | | |
| 146 B | Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146 A
  ex 5607 21 005607 29 105607 29 90 | | |
| 146 C | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303
  5607 10 00 | | |
| 147 | Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés
  5003 90 00 | | |
| 148 A | Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303
  5307 10 105307 10 905307 20 00 | | |
| 148 B | Fils de coco
  5308 10 00 | | |
| 149 | Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur supérieure à 150 cm
  5310 10 90ex 5310 90 00 | | |
| 150 | Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une large inférieure ou égale à 150 cm; Sacs et sachets d'emballage, en tissus de jute ou d'autres fibres synthétiques libériennes, autres qu'usagés
  5310 10 10ex 5310 90 005905 00 506305 10 90 | | |
| 151 A | Revêtements de sol en coco
  5702 20 00 | | |
| 151 B | Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en d'autres fibres textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués
  ex 5702 39 00ex 5702 49 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00 | | |
| 152 | Feutres à l'aiguille de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, non imprégnés ni enduits, autres que pour revêtements de sol
  5602 10 11 | | |
| 153 | Sacs et sachets d'emballage usagés en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303
  6305 10 10 | | |
| 154 | Cocons de vers à soie propres au dévidage
  5001 00 00
  Soie grège (non moulinée)
  5002 00 00
  Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni peignés
  5003 10 00
  Laine, non cardée ni peignée
  5101 11 005101 19 005101 21 005101 29 005101 30 00
  Poils fins ou grossiers, en masse
  5102 11 005102 19 105102 19 305102 19 405102 19 905102 20 00
  Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés
  5103 10 105103 10 905103 20 105103 20 915103 20 995103 30 00
  Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
  5104 00 00
  Lin, brut ou traité mais non filé, étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  5301 10 005301 21 005301 29 005301 30 105301 30 90
  Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets, de ramie, autres que le coco et l'abaca du no5304
  5305 90 00
  Coton en masse
  5201 00 105201 00 90
  Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  5202 10 005202 91 005202 99 00
  Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les effilochés)
  5302 10 005302 90 00
  Abaca (chanvre de Manille ou Musa Textilis Nee), brut ou travaillé mais non filé, étoupes et déchets de ces fibres (y compris les effilochés)
  5305 21 005305 29 00
  Jute ou autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais non filés, étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  5303 10 005303 90 00
  Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  5304 10 005304 90 005305 11 005305 19 005305 90 00 | | |
| 156 | Chemisiers et pull-overs de bonneterie en soie ou déchets de soie, pour femmes et fillettes
  6106 90 30ex 6110 90 90 | | |
| 157 | Étoffes de bonneterie, à l'exclusion des tissus des catégories ex 10, ex 12, ex 13, ex 24, ex 27, ex 28, ex 67, ex 69, ex 72, ex 73, ex 75, ex 83 et 156
  6101 90 106101 90 906102 90 106102 90 90ex 6103 39 00ex 6103 49 00ex 6104 19 00ex 6104 29 00ex 6104 39 006104 49 00ex 6104 69 006105 90 906106 90 506106 90 90ex 6107 99 00ex 6108 99 006109 90 906110 90 10ex 6110 90 90ex 6111 90 006114 90 00 | | |
| 159 | Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu'en bonneterie, en soie ou déchets de soie
  6204 49 106206 10 00
  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, en soie ou en déchets de soie
  6214 10 00
  Cravates en soie ou en déchets de soie
  6215 10 00 | | |
| 160 | Mouchoirs et pochettes en soie ou en déchets de soie
  6213 10 00 | | |
| 161 | Vêtements de bonneterie, autres que ceux des catégories ex 14, ex 15, ex 18, ex 31, ex 68, ex 72, ex 78, ex 86, ex 87, ex 88 et 159
  6201 19 006201 99 006202 19 006202 99 006203 19 906203 29 906203 39 906203 49 906204 19 906204 29 906204 39 906204 49 906204 59 906204 69 906205 90 106205 90 906206 90 106206 90 90ex 6211 20 006211 39 006211 49 00 | | |

Catégorie

Description

Code NC 2005

Tableau des équivalents

pièces/kg

g/pièce

(1)

(2)

(3)

(4)

GROUPE I

ex 20

Linge de lit, autre qu'en bonneterie

ex 6302 29 90ex 6302 39 90

ex 32

Velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenilles et surfaces textiles touffetées

ex 5802 20 00ex 5802 30 00

ex 39

Linge de table, de toilette et de cuisine, autre qu'en bonneterie, autre que de la catégorie 118

ex 6302 59 00ex 6302 99 00

GROUPE II

ex 12

Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés

ex 6115 19 00ex 6115 20 90ex 6115 99 00

24,3

41

ex 13

Slips et caleçons pour hommes et garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie

ex 6107 19 00ex 6108 29 00ex 6212 10 10

17

59

ex 14

Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets

ex 6210 20 00

0,72

1 389

ex 15

Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, pour femmes ou fillettes, autres que parkas

ex 6210 30 00

0,84

1 190

ex 18

Gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie

ex 6207 19 00ex 6207 29 00ex 6207 99 00

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie

ex 6208 19 00ex 6208 29 00ex 6208 99 00ex 6212 10 10

ex 19

Mouchoirs, autres que de soie et de déchets de soie

ex 6213 90 00

59

17

ex 24

Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

ex 6107 29 00

Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

ex 6108 39 00

3,9

257

ex 27

Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes

ex 6104 59 00

2,6

385

ex 28

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie

ex 6103 49 00ex 6104 69 00

1,61

620

ex 31

Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie

ex 6212 10 10ex 6212 10 90

18,2

55

ex 68

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de la ganterie pour bébés des catégories ex 10 et ex 87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la catégorie ex 88

ex 6209 90 00

ex 73

Fabrication d'étoffes à mailles

ex 6112 19 00

1,67

600

ex 78

Tissus de fibres des positions no5903, no 5906 et no 5907, à l'exclusion des tissus des catégories ex 14 et ex 15

ex 6210 40 00ex 6210 50 00

ex 83

Étoffes de bonneterie des positions no5903 et no 5907 et vêtements de ski, de bonneterie

ex 6112 20 00ex 6113 00 90

GROUPE III A

ex 38 B

Vitrages, autres qu'en bonneterie

ex 6303 99 90

ex 40

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie

ex 6303 99 90ex 6304 19 90ex 6304 99 00

ex 58

Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés

ex 5701 90 10ex 5701 90 90

ex 59

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis de la catégorie ex 58, 142 et 151 B

ex 5702 10 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00ex 5703 90 10ex 5703 90 90ex 5704 10 00ex 5704 90 00ex 5705 00 90

ex 60

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc.), même confectionnées

ex 5805 00 00

ex 61

Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des étiquettes et articles similaires des catégories ex 62 et 137; tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc

ex 5806 10 00ex 5806 20 00ex 5806 39 00ex 5806 40 00

ex 62

Fils de chenille, fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés)

ex 5606 00 91ex 5606 00 99

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, dentelles (à la mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs

ex 5804 10 11ex 5804 10 19ex 5804 10 90ex 5804 29 10 ex 5804 29 90ex 5804 30 00

Tresses en pièces, autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces

ex 5807 10 10ex 5807 10 90

Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires

ex 5808 10 00ex 5808 90 00

Broderies en pièces, en bandes ou en motifs

ex 5810 10 10ex 5810 10 90ex 5810 99 10ex 5810 99 90

ex 63

Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc

ex 5906 91 00ex 6002 40 00ex 6002 90 00ex 6004 10 00ex 6004 90 00

ex 65

Étoffes de bonneterie, autres que de la catégorie ex 63

ex 5606 00 10ex 6002 40 00ex 6004 10 00

ex 66

Couvertures, autres qu'en bonneterie

ex 6301 10 00ex 6301 90 90

GROUPE III B

ex 10

Ganterie de bonneterie

ex 6116 10 20ex 6116 10 80ex 6116 99 00

17 paires

59

ex 67

Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie; linge de tous types en bonneterie; rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtements, d'accessoires du vêtement

ex 5807 90 90ex 6113 00 10ex 6117 10 00ex 6117 20 00ex 6117 80 10ex 6117 80 90ex 6117 90 00ex 6301 90 10ex 6302 10 00ex 6302 40 00ex 6303 19 00ex 6304 11 00ex 6304 91 00ex 6307 10 10ex 6307 90 10

ex 69

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

ex 6108 19 00

7,8

128

ex 72

Maillots, culottes et slips de bain

ex 6112 39 10ex 6112 39 90ex 6112 49 10ex 6112 49 90ex 6211 11 00ex 6211 12 00

9,7

103

ex 75

Costumes tailleurs et ensembles, pour hommes ou garçonnets, en bonneterie

ex 6103 19 00ex 6103 29 00

0,80

1 250

ex 85

Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie, autres que de la catégorie 159

ex 6215 90 00

17,9

56

ex 86

Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie

ex 6212 20 00ex 6212 30 00ex 6212 90 00

8,8

114

ex 87

Ganterie, autre qu'en bonneterie

ex 6209 90 00ex 6216 00 00

ex 88

Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie

ex 6209 90 00ex 6217 10 00ex 6217 90 00

ex 91

Tentes

ex 6306 29 00

ex 94

Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles

ex 5601 10 90ex 5601 29 00ex 5601 30 00

ex 95

Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol

ex 5602 10 19ex 5602 10 39ex 5602 10 90ex 5602 29 00ex 5602 90 00ex 5807 90 10ex 6210 10 10ex 6307 90 91

ex 97

Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes

ex 5608 90 00

ex 98

Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97

ex 5609 00 00ex 5905 00 10

ex 99

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie

ex 5901 10 00ex 5901 90 00

Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés

ex 5904 10 00ex 5904 90 00

Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux pour pneumatiques

ex 5906 10 00ex 5906 99 10ex 5906 99 90

Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie ex 100

ex 5907 00 10ex 5907 00 90

ex 100

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières

ex 5903 10 10ex 5903 10 90ex 5903 20 10ex 5903 20 90ex 5903 90 10ex 5903 90 91ex 5903 90 99

ex 109

Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur

ex 6306 19 00ex 6306 39 00

ex 110

Matelas pneumatiques, tissés

ex 6306 49 00

ex 111

Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes

ex 6306 99 00

ex 112

Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des catégories ex 113 et ex 114

ex 6307 20 00ex 6307 90 99

ex 113

Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie

ex 6307 10 90

ex 114

Tissus et articles pour usage technique, autres que ceux de la catégorie 136

ex 5908 00 00ex 5909 00 90ex 5910 00 00ex 5911 10 00ex 5911 31 19ex 5911 31 90ex 5911 32 10ex 5911 32 90ex 5911 40 00ex 5911 90 10ex 5911 90 90

GROUPE IV

115

Fils de lin ou de ramie

5306 10 105306 10 305306 10 505306 10 905306 20 105306 20 905308 90 125308 90 19

117

Tissus de lin ou de ramie

5309 11 105309 11 905309 19 005309 21 105309 21 905309 29 005311 00 105803 90 905905 00 30

118

Linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie

6302 29 106302 39 206302 52 00ex 6302 59 006302 92 00ex 6302 99 00

120

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie

ex 6303 99 906304 19 30ex 6304 99 00

121

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie

ex 5607 90 90

122

Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie

ex 6305 90 00

123

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille tissés, de lin ou de ramie, à l'exception de ceux en rubanerie

5801 90 10ex 5801 90 90

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie

6214 90 90

GROUPE V

124

Fibres textiles synthétiques discontinues

5501 10 005501 20 005501 30 005501 90 105501 90 905503 10 105503 10 905503 20 005503 30 005503 40 005503 90 105503 90 905505 10 105505 10 305505 10 505505 10 705505 10 90

125 A

Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail

5402 41 005402 42 005402 43 00

125 B

Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles

5404 10 105404 10 905404 90 115404 90 195404 90 90ex 5604 20 00ex 5604 90 00

126

Fibres textiles artificielles discontinues

5502 00 105502 00 405502 00 805504 10 005504 90 005505 20 00

127 A

Fils de fibres artificielles: fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose

5403 31 00ex 5403 32 00ex 5403 33 00

127 B

Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles artificielles

5405 00 00ex 5604 90 00

128

Poils grossiers, cardés ou peignés

5105 40 00

129

Fils de poils grossiers ou de crins

5110 00 00

130 A

Fils de soie, autres que fils tissés à partir de déchets de soie

5004 00 105004 00 905006 00 10

130 B

Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130 A; poils de Messine (crin de Florence)

5005 00 105005 00 905006 00 90ex 5604 90 00

131

Fils d'autres fibres textiles végétales

5308 90 90

132

Fils de papier

5308 90 50

133

Fils de chanvre fax

5308 20 105308 20 90

134

Fils de métal

5605 00 00

135

Tissus de poils grossiers ou de crin

5113 00 00

136 A

Tissus de soie ou de déchets de soie, autres qu'écrus, décrués ou blanchis

5007 20 19ex 5007 20 31ex 5007 20 39ex 5007 20 415007 20 595007 20 615007 20 695007 20 715007 90 305007 90 505007 90 90

136 B

Tissus de soie ou de déchets de soie, autres que ceux de la catégorie 136 A

ex 5007 10 005007 20 115007 20 21ex 5007 20 31ex 5007 20 395007 20 415007 20 515007 90 10ex 5803 90 10ex 5905 00 90ex 5911 20 00

137

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et rubanerie en soie et en déchets de soie

ex 5801 90 90ex 5806 10 00

138

Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie

5311 00 90ex 5905 00 90

139

Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés

5809 00 00

140

Étoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles

ex 6001 10 00ex 6001 29 00ex 6001 99 006003 90 006005 90 006006 90 00

141

Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles

ex 6301 90 90

142

Tapis et autres revêtements de sol textiles, en sisal, en autres fibres de la famille des agaves ou en chanvre de Manille

ex 5702 39 00ex 5702 49 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00ex 5705 00 90

144

Feutres de poils grossiers

5602 10 35ex 5602 29 00

145

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, en abaca (chanvre de Manille) ou en chanvre

5607 90 10ex 5607 90 90

146 A

Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves

ex 5607 21 00

146 B

Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146 A

ex 5607 21 005607 29 105607 29 90

146 C

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303

5607 10 00

147

Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés

5003 90 00

148 A

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303

5307 10 105307 10 905307 20 00

148 B

Fils de coco

5308 10 00

149

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur supérieure à 150 cm

5310 10 90ex 5310 90 00

150

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une large inférieure ou égale à 150 cm; Sacs et sachets d'emballage, en tissus de jute ou d'autres fibres synthétiques libériennes, autres qu'usagés

5310 10 10ex 5310 90 005905 00 506305 10 90

151 A

Revêtements de sol en coco

5702 20 00

151 B

Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en d'autres fibres textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués

ex 5702 39 00ex 5702 49 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00

152

Feutres à l'aiguille de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, non imprégnés ni enduits, autres que pour revêtements de sol

5602 10 11

153

Sacs et sachets d'emballage usagés en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no5303

6305 10 10

154

Cocons de vers à soie propres au dévidage

5001 00 00

Soie grège (non moulinée)

5002 00 00

Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni peignés

5003 10 00

Laine, non cardée ni peignée

5101 11 005101 19 005101 21 005101 29 005101 30 00

Poils fins ou grossiers, en masse

5102 11 005102 19 105102 19 305102 19 405102 19 905102 20 00

Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés

5103 10 105103 10 905103 20 105103 20 915103 20 995103 30 00

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

5104 00 00

Lin, brut ou traité mais non filé, étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5301 10 005301 21 005301 29 005301 30 105301 30 90

Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets, de ramie, autres que le coco et l'abaca du no5304

5305 90 00

Coton en masse

5201 00 105201 00 90

Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5202 10 005202 91 005202 99 00

Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les effilochés)

5302 10 005302 90 00

Abaca (chanvre de Manille ou Musa Textilis Nee), brut ou travaillé mais non filé, étoupes et déchets de ces fibres (y compris les effilochés)

5305 21 005305 29 00

Jute ou autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais non filés, étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5303 10 005303 90 00

Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5304 10 005304 90 005305 11 005305 19 005305 90 00

156

Chemisiers et pull-overs de bonneterie en soie ou déchets de soie, pour femmes et fillettes

6106 90 30ex 6110 90 90

157

Étoffes de bonneterie, à l'exclusion des tissus des catégories ex 10, ex 12, ex 13, ex 24, ex 27, ex 28, ex 67, ex 69, ex 72, ex 73, ex 75, ex 83 et 156

6101 90 106101 90 906102 90 106102 90 90ex 6103 39 00ex 6103 49 00ex 6104 19 00ex 6104 29 00ex 6104 39 006104 49 00ex 6104 69 006105 90 906106 90 506106 90 90ex 6107 99 00ex 6108 99 006109 90 906110 90 10ex 6110 90 90ex 6111 90 006114 90 00

159

Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu'en bonneterie, en soie ou déchets de soie

6204 49 106206 10 00

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, en soie ou en déchets de soie

6214 10 00

Cravates en soie ou en déchets de soie

6215 10 00

160

Mouchoirs et pochettes en soie ou en déchets de soie

6213 10 00

161

Vêtements de bonneterie, autres que ceux des catégories ex 14, ex 15, ex 18, ex 31, ex 68, ex 72, ex 78, ex 86, ex 87, ex 88 et 159

6201 19 006201 99 006202 19 006202 99 006203 19 906203 29 906203 39 906203 49 906204 19 906204 29 906204 39 906204 49 906204 59 906204 69 906205 90 106205 90 906206 90 106206 90 90ex 6211 20 006211 39 006211 49 00

| 2. | L'annexe II du règlement (CEE) no 3030/93 est remplacée par le texte suivant:

  «ANNEXE II
  PRODUITS VISÉS AÀ L’ARTICLE 1er

  Belarus
  Russie
  Serbie
  Ukraine
  Ouzbékistan
  Viêt Nam.» |
| --- | --- |

2.

L'annexe II du règlement (CEE) no 3030/93 est remplacée par le texte suivant:

o

«ANNEXE II

PRODUITS VISÉS AÀ L’ARTICLE 1er

Belarus

Russie

Serbie

Ukraine

Ouzbékistan

Viêt Nam.»

| 3. | L'annexe III du règlement (CEE) no 3030/93 est modifiée comme suit:






  a) | À l'article 28, le paragraphe 6 est remplacé par le texte suivant:
  «6.   Ce numéro est composé des éléments suivants:






  — | deux lettres servant à identifier le pays exportateur, à savoir:






  — | Belarus = BY |
| --- | --- | --- | --- | --- |

3.

L'annexe III du règlement (CEE) no 3030/93 est modifiée comme suit:

o

a)

À l'article 28, le paragraphe 6 est remplacé par le texte suivant:

«6.   Ce numéro est composé des éléments suivants:

—

deux lettres servant à identifier le pays exportateur, à savoir:

—

Belarus = BY

| — | Chine = CN |
| --- | --- |

—

Chine = CN

| — | Serbie = XS |
| --- | --- |

—

Serbie = XS

| — | Ouzbékistan = UZ |
| --- | --- |

—

Ouzbékistan = UZ

| — | Viêt Nam = VN |
| --- | --- |

—

Viêt Nam = VN

| — | deux lettres servant à identifier l'État membre ou le groupe d'États membres de destination envisagé comme suit:






  — | AT = Autriche |
| --- | --- | --- |

—

deux lettres servant à identifier l'État membre ou le groupe d'États membres de destination envisagé comme suit:

—

AT = Autriche

| — | BL = Benelux |
| --- | --- |

—

BL = Benelux

| — | CY = Chypre |
| --- | --- |

—

CY = Chypre

| — | CZ = République tchèque |
| --- | --- |

—

CZ = République tchèque

| — | DE = Allemagne |
| --- | --- |

—

DE = Allemagne

| — | DK = Danemark |
| --- | --- |

—

DK = Danemark

| — | EE = Estonie |
| --- | --- |

—

EE = Estonie

| — | GR = Grèce |
| --- | --- |

—

GR = Grèce

| — | ES = Espagne |
| --- | --- |

—

ES = Espagne

| — | FI = Finlande |
| --- | --- |

—

FI = Finlande

| — | FR = France |
| --- | --- |

—

FR = France

| — | GB = Royaume-Uni |
| --- | --- |

—

GB = Royaume-Uni

| — | HU = Hongrie |
| --- | --- |

—

HU = Hongrie

| — | IE = Irlande |
| --- | --- |

—

IE = Irlande

| — | IT = Italie |
| --- | --- |

—

IT = Italie

| — | LT = Lituanie |
| --- | --- |

—

LT = Lituanie

| — | LV = Lettonie |
| --- | --- |

—

LV = Lettonie

| — | MT = Malte |
| --- | --- |

—

MT = Malte

| — | PL = Pologne |
| --- | --- |

—

PL = Pologne

| — | PT = Portugal |
| --- | --- |

—

PT = Portugal

| — | SE = Suède |
| --- | --- |

—

SE = Suède

| — | SI = Slovénie |
| --- | --- |

—

SI = Slovénie

| — | SK = Slovaquie |
| --- | --- |

—

SK = Slovaquie

| — | un nombre à un chiffre servant à identifier l'année contingentaire ou l'année d'enregistrement dans le cas des produits énumérés au tableau A de la présente annexe, correspondant au dernier chiffre de l'année en question, par exemple “5” pour 2005 et “6” pour 2006. Dans le cas de produits originaires de la République populaire de Chine énumérés dans l'appendice C de l'annexe V, ce chiffre doit être “1” pour l'année 2005; |
| --- | --- |

—

un nombre à un chiffre servant à identifier l'année contingentaire ou l'année d'enregistrement dans le cas des produits énumérés au tableau A de la présente annexe, correspondant au dernier chiffre de l'année en question, par exemple “5” pour 2005 et “6” pour 2006. Dans le cas de produits originaires de la République populaire de Chine énumérés dans l'appendice C de l'annexe V, ce chiffre doit être “1” pour l'année 2005;

| — | un numéro à deux chiffres identifiant le bureau du pays exportateur qui a procédé à la délivrance du document; |
| --- | --- |

—

un numéro à deux chiffres identifiant le bureau du pays exportateur qui a procédé à la délivrance du document;

| — | un numéro à cinq chiffres suivant une numérotation continue de 00001 à 99999, alloué à l'État membre de destination concerné.» |
| --- | --- |

—

un numéro à cinq chiffres suivant une numérotation continue de 00001 à 99999, alloué à l'État membre de destination concerné.»

| b) | Le tableau A est remplacé par le suivant:








  «Pays tiers | Groupe | Catégorie | Unité |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| Ouzbékistan | I A | 1 | tonnes |
| 3 | tonnes |
| I B | 4 | 1 000 pièces |
| 5 | 1 000 pièces |
| 6 | 1 000 pièces |
| 7 | 1 000 pièces |
| 8 | 1 000 pièces |
| II B | 26 | 1 000 pièces» |

b)

Le tableau A est remplacé par le suivant:

«Pays tiers

Groupe

Catégorie

Unité

Ouzbékistan

I A

1

tonnes

3

tonnes

I B

4

1 000 pièces

5

1 000 pièces

6

1 000 pièces

7

1 000 pièces

8

1 000 pièces

II B

26

1 000 pièces»

| 4. | L'annexe V du règlement (CEE) no 3030/93 est remplacée comme suit:

  «ANNEXE V
  LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRES
  applicables en 2005








  Pays tiers | Catégorie | Unité | Limites quantitatives communautaires |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 2005 |
| Belarus | GROUPE I A | | |
| 1 | Tonnes | 1 585 |
| 2 | Tonnes | 5 100 |
| 3 | Tonnes | 233 |
| GROUPE I B | | |
| 4 | 1 000 pièces | 1 600 |
| 5 | 1 000 pièces | 1 058 |
| 6 | 1 000 pièces | 1 400 |
| 7 | 1 000 pièces | 1 200 |
| 8 | 1 000 pièces | 1 110 |
| GROUPE II A | | |
| 9 | Tonnes | 363 |
| 20 | Tonnes | 318 |
| 22 | Tonnes | 498 |
| 23 | Tonnes | 255 |
| 39 | Tonnes | 230 |
| GROUPE II B | | |
| 12 | 1 000 paires | 5 958 |
| 13 | 1 000 pièces | 2 651 |
| 15 | 1 000 pièces | 1 500 |
| 16 | 1 000 pièces | 186 |
| 21 | 1 000 pièces | 889 |
| 24 | 1 000 pièces | 803 |
| 26/27 | 1 000 pièces | 1 069 |
| 29 | 1 000 pièces | 450 |
| 73 | 1 000 pièces | 315 |
| 83 | Tonnes | 178 |
| GROUPE III A | | |
| 33 | Tonnes | 387 |
| 36 | Tonnes | 1 242 |
| 37 | Tonnes | 463 |
| 50 | Tonnes | 196 |
| GROUPE III B | | |
| 67 | Tonnes | 339 |
| 74 | 1 000 pièces | 361 |
| 90 | Tonnes | 199 |
| GROUPE IV | | |
| 115 | Tonnes | 87 |
| 117 | Tonnes | 1 800 |
| 118 | Tonnes | 448 |
| Serbie (3) | GROUPE I A | | |
| 1 | Tonnes | |
| 2 | Tonnes | |
| 2a | Tonnes | |
| 3 | Tonnes | |
| GROUPE I B | | |
| 5 | 1 000 pièces | |
| 6 | 1 000 pièces | |
| 7 | 1 000 pièces | |
| 8 | 1 000 pièces | |
| GROUPE II A | | |
| 9 | Tonnes | |
| GROUPE II B | | |
| 15 | 1 000 pièces | |
| 16 | 1 000 pièces | |
| GROUPE III B | | |
| 67 | Tonnes | |
| Viêt Nam (4) | GROUPE I B | | |
| 4 | 1 000 pièces | |
| 5 | 1 000 pièces | |
| 6 | 1 000 pièces | |
| 7 | 1 000 pièces | |
| 8 | 1 000 pièces | |
| GROUPE II A | | |
| 9 | Tonnes | |
| 20 | Tonnes | |
| 39 | Tonnes | |
| GROUPE II B | | |
| 12 | 1 000 paires | |
| 13 | 1 000 pièces | |
| 14 | 1 000 pièces | |
| 15 | 1 000 pièces | |
| 18 | Tonnes | |
| 21 | 1 000 pièces | |
| 26 | 1 000 pièces | |
| 28 | 1 000 pièces | |
| 29 | 1 000 pièces | |
| 31 | 1 000 pièces | |
| 68 | Tonnes | |
| 73 | 1 000 pièces | |
| 76 | Tonnes | |
| 78 | Tonnes | |
| 83 | Tonnes | |
| GROUPE III A | | |
| 35 | Tonnes | |
| 41 | Tonnes | |
| GROUPE III B | | |
| 10 | 1 000 paires | |
| 97 | Tonnes | |
| GROUPE IV | | |
| 118 | Tonnes | |
| GROUPE V | | |
| 161 | Tonnes | |

4.

L'annexe V du règlement (CEE) no 3030/93 est remplacée comme suit:

o

«ANNEXE V

LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRES

applicables en 2005

Pays tiers

Catégorie

Unité

Limites quantitatives communautaires

2005

Belarus

GROUPE I A

1

Tonnes

1 585

2

Tonnes

5 100

3

Tonnes

233

GROUPE I B

4

1 000 pièces

1 600

5

1 000 pièces

1 058

6

1 000 pièces

1 400

7

1 000 pièces

1 200

8

1 000 pièces

1 110

GROUPE II A

9

Tonnes

363

20

Tonnes

318

22

Tonnes

498

23

Tonnes

255

39

Tonnes

230

GROUPE II B

12

1 000 paires

5 958

13

1 000 pièces

2 651

15

1 000 pièces

1 500

16

1 000 pièces

186

21

1 000 pièces

889

24

1 000 pièces

803

26/27

1 000 pièces

1 069

29

1 000 pièces

450

73

1 000 pièces

315

83

Tonnes

178

GROUPE III A

33

Tonnes

387

36

Tonnes

1 242

37

Tonnes

463

50

Tonnes

196

GROUPE III B

67

Tonnes

339

74

1 000 pièces

361

90

Tonnes

199

GROUPE IV

115

Tonnes

87

117

Tonnes

1 800

118

Tonnes

448

Serbie (3)

GROUPE I A

1

Tonnes

2

Tonnes

2a

Tonnes

3

Tonnes

GROUPE I B

5

1 000 pièces

6

1 000 pièces

7

1 000 pièces

8

1 000 pièces

GROUPE II A

9

Tonnes

GROUPE II B

15

1 000 pièces

16

1 000 pièces

GROUPE III B

67

Tonnes

Viêt Nam (4)

GROUPE I B

4

1 000 pièces

5

1 000 pièces

6

1 000 pièces

7

1 000 pièces

8

1 000 pièces

GROUPE II A

9

Tonnes

20

Tonnes

39

Tonnes

GROUPE II B

12

1 000 paires

13

1 000 pièces

14

1 000 pièces

15

1 000 pièces

18

Tonnes

21

1 000 pièces

26

1 000 pièces

28

1 000 pièces

29

1 000 pièces

31

1 000 pièces

68

Tonnes

73

1 000 pièces

76

Tonnes

78

Tonnes

83

Tonnes

GROUPE III A

35

Tonnes

41

Tonnes

GROUPE III B

10

1 000 paires

97

Tonnes

GROUPE IV

118

Tonnes

GROUPE V

161

Tonnes

| 5. | À l'annexe VII du règlement (CEE) no 3030/93, le tableau est remplacé par le tableau suivant:
  «TABLEAU
  LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRES APPLICABLES AUX PRODUITS RÉIMPORTÉS AU TITRE DES OPÉRATIONS DE PERFECTIONNEMENT PASSIF
  applicables en 2005








  Pays tiers | Catégorie | Unité | Limites quantitatives communautaires |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| 2005 |
| Belarus | GROUPE I B | | |
| 4 | 1 000 pièces | 4 733 |
| 5 | 1 000 pièces | 6 599 |
| 6 | 1 000 pièces | 8 800 |
| 7 | 1 000 pièces | 6 605 |
| 8 | 1 000 pièces | 2 249 |
| GROUPE II B | | |
| 12 | 1 000 paires | 4 446 |
| 13 | 1 000 pièces | 697 |
| 15 | 1 000 pièces | 3 858 |
| 16 | 1 000 pièces | 786 |
| 21 | 1 000 pièces | 2 567 |
| 24 | 1 000 pièces | 661 |
| 26/27 | 1 000 pièces | 3 215 |
| 29 | 1 000 pièces | 1 304 |
| 73 | 1 000 pièces | 4 998 |
| 83 | Tonnes | 664 |
| GROUPE III B | | |
| 74 | 1 000 pièces | 872 |
| Serbie (5) | GROUPE I B | | |
| 5 | 1 000 pièces | |
| 6 | 1 000 pièces | |
| 7 | 1 000 pièces | |
| 8 | 1 000 pièces | |
| GROUPE II B | | |
| 15 | 1 000 pièces | |
| 16 | 1 000 pièces | |
| Viêt Nam (6) | GROUPE I B | | |
| 4 | 1 000 pièces | |
| 5 | 1 000 pièces | |
| 6 | 1 000 pièces | |
| 7 | 1 000 pièces | |
| 8 | 1 000 pièces | |
| GROUPE II B | | |
| 12 | 1 000 paires | |
| 13 | 1 000 pièces | |
| 15 | 1 000 pièces | |
| 18 | Tonnes | |
| 21 | 1 000 pièces | |
| 26 | 1 000 pièces | |
| 31 | 1 000 pièces | |
| 68 | Tonnes | |
| 76 | Tonnes | |
| 78 | Tonnes | |

5.

À l'annexe VII du règlement (CEE) no 3030/93, le tableau est remplacé par le tableau suivant:

o

«TABLEAU

LIMITES QUANTITATIVES COMMUNAUTAIRES APPLICABLES AUX PRODUITS RÉIMPORTÉS AU TITRE DES OPÉRATIONS DE PERFECTIONNEMENT PASSIF

applicables en 2005

Pays tiers

Catégorie

Unité

Limites quantitatives communautaires

2005

Belarus

GROUPE I B

4

1 000 pièces

4 733

5

1 000 pièces

6 599

6

1 000 pièces

8 800

7

1 000 pièces

6 605

8

1 000 pièces

2 249

GROUPE II B

12

1 000 paires

4 446

13

1 000 pièces

697

15

1 000 pièces

3 858

16

1 000 pièces

786

21

1 000 pièces

2 567

24

1 000 pièces

661

26/27

1 000 pièces

3 215

29

1 000 pièces

1 304

73

1 000 pièces

4 998

83

Tonnes

664

GROUPE III B

74

1 000 pièces

872

Serbie (5)

5

GROUPE I B

5

1 000 pièces

6

1 000 pièces

7

1 000 pièces

8

1 000 pièces

GROUPE II B

15

1 000 pièces

16

1 000 pièces

Viêt Nam (6)

6

GROUPE I B

4

1 000 pièces

5

1 000 pièces

6

1 000 pièces

7

1 000 pièces

8

1 000 pièces

GROUPE II B

12

1 000 paires

13

1 000 pièces

15

1 000 pièces

18

Tonnes

21

1 000 pièces

26

1 000 pièces

31

1 000 pièces

68

Tonnes

76

Tonnes

78

Tonnes

| 6. | À l'annexe VIII du règlement (CEE) no 3030/93, le tableau est remplacé par le tableau suivant:



















  «1. | PAYS |
| --- | --- | --- |

6.

À l'annexe VIII du règlement (CEE) no 3030/93, le tableau est remplacé par le tableau suivant:

o

«1.

PAYS

| 2. | Utilisation anticipée |
| --- | --- |

2.

Utilisation anticipée

| 3. | Report |
| --- | --- |

3.

Report

| 4. | Transferts de la catégorie 1 aux catégories 2 et 3 |
| --- | --- |

4.

Transferts de la catégorie 1 aux catégories 2 et 3

| 5. | Transferts entre les catégories 2 et 3 |
| --- | --- |

5.

Transferts entre les catégories 2 et 3

| 6. | Transferts entre les catégories 4, 5, 6, 7, 8 |
| --- | --- |

6.

Transferts entre les catégories 4, 5, 6, 7, 8

| 7. | Transferts des groupes I, II, III vers les groupes II, III, IV |
| --- | --- |

7.

Transferts des groupes I, II, III vers les groupes II, III, IV

| 8. | Augmentation maximale dans toute catégorie |
| --- | --- |

8.

Augmentation maximale dans toute catégorie

| 9. | Conditions supplémentaires |
| --- | --- |

9.

Conditions supplémentaires

Belarus

5 %

7 %

4 %

4 %

4 %

5 %

13,5 %

Concernant la colonne 7, des transferts peuvent être effectués aussi à partir du groupe V et vers ce même groupe. Pour les catégories du groupe I, la limite à la colonne 8 est de 13 %.

Serbie

5 %

10 %

12 %

12 %

12 %

12 %

17 %

Concernant la colonne 7, les transferts ne peuvent se faire qu'à partir des groupes I, II, et III vers les groupes II et III.

ViêtNam

5 %

7 %

0 %

0 %

7 %

7 %

17 %

Concernant la colonne 7, les transferts ne peuvent se faire qu'à partir des groupes I, II, III, IV et V vers les groupes II, III, IV et V.»

---

(1)  N.B.: Ne concerne que les produits des catégories 1 à 114, à l'exception des pays suivants: Belarus, Fédération de Russie, Ukraine, Ouzbékistan, Serbie et Viêt Nam (catégories 1 à 161).

1

N.B.:

(2)  Ne concerne que les importations en provenance de Chine.

2

(3)  La Serbie n'est pas soumise à des restrictions quantitatives conformément à l’accord sur le commerce de produits textiles entre la Communauté européenne et la République de Serbie. En vertu de cet accord, la Communauté européenne se réserve le droit d'appliquer à nouveau ces restrictions quantitatives dans certaines conditions.

3

(4)  Le Viêt Nam n'est pas soumis à des restrictions quantitatives conformément à l’accord sur l'accès aux marchés entre la Communauté européenne et le Viêt Nam. En vertu de cet accord, la Communauté européenne se réserve le droit d'appliquer à nouveau ces restrictions quantitatives dans certaines conditions.»

4

(5)  La Serbie n'est pas soumise à des restrictions quantitatives conformément à l’accord sur le commerce de produits textiles entre la Communauté européenne et la République de Serbie. En vertu de cet accord, la Communauté européenne se réserve le droit d'appliquer à nouveau ces restrictions quantitatives dans certaines conditions.

5

(6)  Le Viêt Nam n'est pas soumis à des restrictions quantitatives conformément à l’accord sur l'accès aux marchés entre la Communauté européenne et le Viêt Nam. En vertu de cet accord, la Communauté européenne se réserve le droit d'appliquer à nouveau ces restrictions quantitatives dans certaines conditions.»

6

---

| 23.6.2005 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | L 162/37 |
| --- | --- | --- | --- |

23.6.2005

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 162/37

---

RÈGLEMENT (CE) N
  o 931/2005 DE LA COMMISSION

du 6 juin 2005

portant modification des annexes I, II, III B et VI du règlement (CE) no 517/94 du Conseil relatif au régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autres arrangements bilatéraux, ou par d'autres régimes communautaires spécifiques d'importation

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 517/94 du Conseil du 7 mars 1994 relatif au régime commun applicable aux importations de produits textiles en provenance de certains pays tiers non couverts par des accords, protocoles ou autres arrangements bilatéraux, ou par d'autres régimes communautaires spécifiques d'importation (1), et notamment son article 28,

considérant ce qui suit:

| (1) | L’adoption du règlement (CE) no 1810/2004de la Commission du 7 septembre 2004 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (2) rend également nécessaire une modification de l'annexe I du règlement (CE) no 517/94 du Conseil. |
| --- | --- |

(1)

L’adoption du règlement (CE) no 1810/2004de la Commission du 7 septembre 2004 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (2) rend également nécessaire une modification de l'annexe I du règlement (CE) no 517/94 du Conseil.

| (2) | À la suite de la conclusion de l’accord entre la Communauté européenne et la République de Serbie concernant le commerce de produits textiles, la République de Serbie est couverte par le règlement (CEE) no 3030/93 du Conseil du 12 octobre 1993 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers (3). En conséquence, il convient de supprimer des annexes II, III B et VI du règlement (CE) no 517/94 les références à la République de Serbie. Inversement, la République du Monténégro et le Kosovo — ce dernier étant entendu comme l’entité définie par la résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations unies du 10 juin 1999 — constituent des territoires douaniers distincts et doivent donc être mentionnés indépendamment dans les annexes II, III B et VI de ce règlement. À cet effet, de nouveaux niveaux de contingents ont été fixés pour la République du Monténégro et le Kosovo en recourant au critère le plus approprié pour le faire, à savoir leur population. |
| --- | --- |

(2)

À la suite de la conclusion de l’accord entre la Communauté européenne et la République de Serbie concernant le commerce de produits textiles, la République de Serbie est couverte par le règlement (CEE) no 3030/93 du Conseil du 12 octobre 1993 relatif au régime commun applicable aux importations de certains produits textiles originaires des pays tiers (3). En conséquence, il convient de supprimer des annexes II, III B et VI du règlement (CE) no 517/94 les références à la République de Serbie. Inversement, la République du Monténégro et le Kosovo — ce dernier étant entendu comme l’entité définie par la résolution 1244 du Conseil de sécurité des Nations unies du 10 juin 1999 — constituent des territoires douaniers distincts et doivent donc être mentionnés indépendamment dans les annexes II, III B et VI de ce règlement. À cet effet, de nouveaux niveaux de contingents ont été fixés pour la République du Monténégro et le Kosovo en recourant au critère le plus approprié pour le faire, à savoir leur population.

| (3) | Le règlement (CE) no 517/94 doit être modifié en conséquence. Par souci de clarté, cette modification doit notamment comporter le remplacement complet des annexes I, II, III B et VI. |
| --- | --- |

(3)

Le règlement (CE) no 517/94 doit être modifié en conséquence. Par souci de clarté, cette modification doit notamment comporter le remplacement complet des annexes I, II, III B et VI.

| (4) | Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité «textiles» institué par l'article 25 du règlement (CE) no 517/94, |
| --- | --- |

(4)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité «textiles» institué par l'article 25 du règlement (CE) no 517/94,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes I, II, III B et VI du règlement (CE) no 517/94 sont remplacées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il s’applique à partir du 1er juillet 2005.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 6 juin 2005.

Par la Commission

Peter MANDELSON

Membre de la Commission

---

(1)  JO L 67 du 10.3.1994, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1877/2004 (JO L 326 du 29.10.2004, p. 25).

1

o

(2)  JO L 327 du 30.10.2004, p. 1.

2

(3)  JO L 275 du 8.11.1993, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2200/2004 (JO L 374 du 22.12.2004, p. 1).

3

o

---

ANNEXE

Les annexes I, II, III B et VI du règlement (CE) no 517/94 sont modifiées comme suit:

| 1. | L'annexe I est remplacée par le texte suivant:

  «ANNEXE I
  A.   LISTE DES PRODUITS PRÉVUE À L'ARTICLE 1er







  1. | Sans préjudice des règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, les produits couverts dans chaque catégorie étant déterminés, dans le cadre de la présente annexe, par la portée des codes NC. Là où un “ex” figure devant le code NC, les produits couverts dans chaque catégorie sont déterminés par la portée du code NC et par celle de la description correspondante. |
| --- | --- | --- |

1.

L'annexe I est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE I

A.   LISTE DES PRODUITS PRÉVUE À L'ARTICLE 1er

1.

Sans préjudice des règles pour l'interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n'ayant qu'une valeur indicative, les produits couverts dans chaque catégorie étant déterminés, dans le cadre de la présente annexe, par la portée des codes NC. Là où un “ex” figure devant le code NC, les produits couverts dans chaque catégorie sont déterminés par la portée du code NC et par celle de la description correspondante.

| 2. | Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers. |
| --- | --- |

2.

Les vêtements qui ne sont pas reconnaissables comme étant des vêtements d'hommes ou de garçonnets ou des vêtements de femmes ou de fillettes sont classés avec ces derniers.

| 3. | L'expression “vêtements pour bébés” comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86 comprise. |
| --- | --- |

3.

L'expression “vêtements pour bébés” comprend les vêtements jusqu'à la taille commerciale 86 comprise.

| Catégorie | Description
  Code NC 2005 | Tableau des équivalents |
| --- | --- | --- |
| pièces/kg | g/pièce |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| GROUPE I A |
| 1 | Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail
  5204 11 005204 19 005205 11 005205 12 005205 13 005205 14 005205 15 105205 15 905205 21 005205 22 005205 23 005205 24 005205 26 005205 27 005205 28 005205 31 005205 32 005205 33 005205 34 005205 35 005205 41 005205 42 005205 43 005205 44 005205 46 005205 47 005205 48 005206 11 005206 12 005206 13 005206 14 005206 15 005206 21 005206 22 005206 23 005206 24 005206 25 005206 31 005206 32 005206 33 005206 34 005206 35 005206 41 005206 42 005206 43 005206 44 005206 45 00ex 5604 90 00 | | |
| 2 | Tissus de coton autres que tissus à point de gaze, bouclés du genre éponge, rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille, tulles et tissus à mailles nouées
  5208 11 105208 11 905208 12 165208 12 195208 12 965208 12 995208 13 005208 19 005208 21 105208 21 905208 22 165208 22 195208 22 965208 22 995208 23 005208 29 005208 31 005208 32 165208 32 195208 32 965208 32 995208 33 005208 39 005208 41 005208 42 005208 43 005208 49 005208 51 005208 52 105208 52 905208 53 005208 59 005209 11 005209 12 005209 19 005209 21 005209 22 005209 29 005209 31 005209 32 005209 39 005209 41 005209 42 005209 43 005209 49 005209 51 005209 52 005209 59 005210 11 005210 12 005210 19 005210 21 005210 22 005210 29 005210 31 005210 32 005210 39 005210 41 005210 42 005210 49 005210 51 005210 52 005210 59 005211 11 005211 12 005211 19 005211 21 005211 22 005211 29 005211 31 005211 32 005211 39 005211 41 005211 42 005211 43 005211 49 105211 49 905211 51 005211 52 005211 59 005212 11 105212 11 905212 12 105212 12 905212 13 105212 13 905212 14 105212 14 905212 15 105212 15 905212 21 105212 21 905212 22 105212 22 905212 23 105212 23 905212 24 105212 24 905212 25 105212 25 90ex 5811 00 00ex 6308 00 00 | | |
| 2 a) | dont autres qu'écrus ou blanchis
  5208 31 005208 32 165208 32 195208 32 965208 32 995208 33 005208 39 005208 41 005208 42 005208 43 005208 49 005208 51 005208 52 105208 52 905208 53 005208 59 005209 31 005209 32 005209 39 005209 41 005209 42 005209 43 005209 49 005209 51 005209 52 005209 59 005210 31 005210 32 005210 39 005210 41 005210 42 005210 49 005210 51 005210 52 005210 59 005211 31 005211 32 005211 39 005211 41 005211 42 005211 43 005211 49 105211 49 905211 51 005211 52 005211 59 005212 13 105212 13 905212 14 105212 14 905212 15 105212 15 905212 23 105212 23 905212 24 105212 24 905212 25 105212 25 90ex 5811 00 00ex 6308 00 00 |
| 3 | Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues, autres que rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés (y compris les tissus bouclés du genre éponge) et tissus de chenille
  5512 11 005512 19 105512 19 905512 21 005512 29 105512 29 905512 91 005512 99 105512 99 905513 11 205513 11 905513 12 005513 13 005513 19 005513 21 105513 21 305513 21 905513 22 005513 23 005513 29 005513 31 005513 32 005513 33 005513 39 005513 41 005513 42 005513 43 005513 49 005514 11 005514 12 005514 13 005514 19 005514 21 005514 22 005514 23 005514 29 005514 31 005514 32 005514 33 005514 39 005514 41 005514 42 005514 43 005514 49 005515 11 105515 11 305515 11 905515 12 105515 12 305515 12 905515 13 115515 13 195515 13 915515 13 995515 19 105515 19 305515 19 905515 21 105515 21 305515 21 905515 22 115515 22 195515 22 915515 22 995515 29 005515 91 105515 91 305515 91 905515 92 105515 92 905515 99 105515 99 305515 99 90ex 5803 90 40ex 5905 00 70ex 6308 00 00 | | |
| 3 a) | dont autres qu'écrus ou blanchis
  5512 19 105512 19 905512 29 105512 29 905512 99 105512 99 905513 21 105513 21 305513 21 905513 22 005513 23 005513 29 005513 31 005513 32 005513 33 005513 39 005513 41 005513 42 005513 43 005513 49 005514 21 005514 22 005514 23 005514 29 005514 31 005514 32 005514 33 005514 39 005514 41 005514 42 005514 43 005514 49 005515 11 305515 11 905515 12 305515 12 905515 13 195515 13 995515 19 305515 19 905515 21 305515 21 905515 22 195515 22 99ex 5515 29 005515 91 305515 91 90ex 5515 92 10ex 5515 92 905515 99 305515 99 90ex 5803 90 40ex 5905 00 70ex 6308 00 00 |
| GROUPE I B |
| 4 | Chemises ou chemisettes, T-shirts, sous-pulls (autres qu'en laine ou poils fins), maillots de corps, et articles similaires, en bonneterie
  6105 10 006105 20 106105 20 906105 90 106109 10 006109 90 106109 90 306110 20 106110 30 10 | 6,48 | 154 |
| 5 | Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes (autres que coupés et cousus); anoraks, blousons et similaires, en bonneterie
  6101 10 906101 20 906101 30 906102 10 906102 20 906102 30 906110 11 106110 11 306110 11 906110 12 106110 12 906110 19 106110 19 906110 20 916110 20 996110 30 916110 30 99 | 4,53 | 221 |
| 6 | Culottes, shorts (autres que pour le bain) et pantalons, tissés, pour hommes ou garçonnets; pantalons, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties inférieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6203 41 106203 41 906203 42 316203 42 336203 42 356203 42 906203 43 196203 43 906203 49 196203 49 506204 61 106204 62 316204 62 336204 62 396204 63 186204 69 186211 32 426211 33 426211 42 426211 43 42 | 1,76 | 568 |
| 7 | Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en bonneterie et autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes
  6106 10 006106 20 006106 90 106206 20 006206 30 006206 40 00 | 5,55 | 180 |
| 8 | Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6205 10 006205 20 006205 30 00 | 4,60 | 217 |
| GROUPE II A |
| 9 | Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, bouclé du genre éponge, de coton
  5802 11 005802 19 00ex 6302 60 00 | | |
| 20 | Linge de lit, autre qu'en bonneterie
  6302 21 006302 22 906302 29 906302 31 006302 32 906302 39 90 | | |
| 22 | Fils de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail:
  5508 10 105509 11 005509 12 005509 21 005509 22 005509 31 005509 32 005509 41 005509 42 005509 51 005509 52 005509 53 005509 59 005509 61 005509 62 005509 69 005509 91 005509 92 005509 99 00 | | |
| 22 a) | dont acryliques
  ex 5508 10 105509 31 005509 32 005509 61 005509 62 005509 69 00 |
| 23 | Fils de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail
  5508 20 105510 11 005510 12 005510 20 005510 30 005510 90 00 | | |
| 32 | Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille (à l'exclusion des tissus de coton, bouclés, du genre éponge et de la rubanerie) et surfaces textiles touffetées, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  5801 10 005801 21 005801 22 005801 23 005801 24 005801 25 005801 26 005801 31 005801 32 005801 33 005801 34 005801 35 005801 36 005802 20 005802 30 00 | | |
| 32 a) | dont velours de coton côtelés
  5801 22 00 |
| 39 | Linge de table, de toilette et de cuisine, autre qu'en bonneterie, autre que de coton bouclé du genre éponge
  6302 51 006302 53 90ex 6302 59 006302 91 006302 93 90ex 6302 99 00 | | |
| GROUPE II B |
| 12 | Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés, y compris les bas à varices, autres que les produits de la catégorie 70
  6115 12 006115 19 006115 20 116115 20 906115 91 006115 92 006115 93 106115 93 306115 93 996115 99 00 | 24,3 paires | 41 |
| 13 | Slips et caleçons pour hommes et garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6107 11 006107 12 006107 19 006108 21 006108 22 006108 29 00ex 6212 10 10 | 17 | 59 |
| 14 | Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21)
  6201 11 00ex 6201 12 10ex 6201 12 90ex 6201 13 10ex 6201 13 906210 20 00 | 0,72 | 1 389 |
| 15 | Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, tissés, pour femmes ou fillettes; manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21)
  6202 11 00ex 6202 12 10ex 6202 12 90ex 6202 13 10ex 6202 13 906204 31 006204 32 906204 33 906204 39 196210 30 00 | 0,84 | 1 190 |
| 16 | Costumes, complets et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes et garçonnets, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6203 11 006203 12 006203 19 106203 19 306203 21 006203 22 806203 23 806203 29 186211 32 316211 33 31 | 0,80 | 1 250 |
| 17 | Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6203 31 006203 32 906203 33 906203 39 19 | 1,43 | 700 |
| 18 | Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie
  6207 11 006207 19 006207 21 006207 22 006207 29 006207 91 006207 92 006207 99 00
  Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie
  6208 11 006208 19 006208 21 006208 22 006208 29 006208 91 006208 92 006208 99 00ex 6212 10 10 | | |
| 19 | Mouchoirs et pochettes, autres qu'en bonneterie
  6213 20 006213 90 00 | 59 | 17 |
| 21 | Parkas; anoraks, blousons et similaires, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties supérieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  ex 6201 12 10ex 6201 12 90ex 6201 13 10ex 6201 13 906201 91 006201 92 006201 93 00ex 6202 12 10ex 6202 12 90ex 6202 13 10ex 6202 13 906202 91 006202 92 006202 93 006211 32 416211 33 416211 42 416211 43 41 | 2,3 | 435 |
| 24 | Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
  6107 21 006107 22 006107 29 006107 91 006107 92 00ex 6107 99 00
  Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
  6108 31 006108 32 006108 39 006108 91 006108 92 00ex 6108 99 00 | 3,9 | 257 |
| 26 | Robes pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6104 41 006104 42 006104 43 006104 44 006204 41 006204 42 006204 43 006204 44 00 | 3,1 | 323 |
| 27 | Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes
  6104 51 006104 52 006104 53 006104 59 006204 51 006204 52 006204 53 006204 59 10 | 2,6 | 385 |
| 28 | Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6103 41 006103 42 006103 43 00ex 6103 49 006104 61 006104 62 006104 63 00ex 6104 69 00 | 1,61 | 620 |
| 29 | Costumes tailleurs et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6204 11 006204 12 006204 13 006204 19 106204 21 006204 22 806204 23 806204 29 186211 42 316211 43 31 | 1,37 | 730 |
| 31 | Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie
  ex 6212 10 106212 10 90 | 18,2 | 55 |
| 68 | Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de la ganterie pour bébés des catégories 10 et 87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la catégorie 88
  6111 10 906111 20 906111 30 90ex 6111 90 00ex 6209 10 00ex 6209 20 00ex 6209 30 00ex 6209 90 00 | | |
| 73 | Survêtements de sport (trainings) en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6112 11 006112 12 006112 19 00 | 1,67 | 600 |
| 76 | Vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets
  6203 22 106203 23 106203 29 116203 32 106203 33 106203 39 116203 42 116203 42 516203 43 116203 43 316203 49 116203 49 316211 32 106211 33 10
  Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour femmes et fillettes
  6204 22 106204 23 106204 29 116204 32 106204 33 106204 39 116204 62 116204 62 516204 63 116204 63 316204 69 116204 69 316211 42 106211 43 10 | | |
| 77 | Combinaisons et ensembles de ski, autres qu'en bonneterie
  ex 6211 20 00 | | |
| 78 | Vêtements, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 6, 7, 8, 14, 15, 16, 17, 18, 21, 26, 27, 29, 68, 72, 76 et 77
  6203 41 306203 42 596203 43 396203 49 396204 61 856204 62 596204 62 906204 63 396204 63 906204 69 396204 69 506210 40 006210 50 006211 31 006211 32 906211 33 906211 41 006211 42 906211 43 90 | | |
| 83 | Manteaux, vestes, vestons et autres vêtements, y compris les combinaisons et les ensembles de ski, en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 4, 5, 7, 13, 24, 26, 27, 28, 68, 69, 72, 73, 74 et 75
  6101 10 106101 20 106101 30 106102 10 106102 20 106102 30 106103 31 006103 32 006103 33 00ex 6103 39 006104 31 006104 32 006104 33 00ex 6104 39 006112 20 006113 00 906114 10 006114 20 006114 30 00 | | |
| GROUPE III A |
| 33 | Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus à partir de lames ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de moins de 3 m
  5407 20 11
  Sacs et sachets d'emballage, autres qu'en bonneterie, obtenus à partir de ces lames ou formes similaires
  6305 32 816305 32 896305 33 916305 33 99 | | |
| 34 | Tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de 3 m ou plus
  5407 20 19 | | |
| 35 | Tissus de fibres synthétiques continues, autres que ceux pour pneumatiques de la catégorie 114
  5407 10 005407 20 905407 30 005407 41 005407 42 005407 43 005407 44 005407 51 005407 52 005407 53 005407 54 005407 61 105407 61 305407 61 505407 61 905407 69 105407 69 905407 71 005407 72 005407 73 005407 74 005407 81 005407 82 005407 83 005407 84 005407 91 005407 92 005407 93 005407 94 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70 | | |
| 35 a) | dont autres qu'écrus ou blanchis
  ex 5407 10 00ex 5407 20 90ex 5407 30 005407 42 005407 43 005407 44 005407 52 005407 53 005407 54 005407 61 305407 61 505407 61 905407 69 905407 72 005407 73 005407 74 005407 82 005407 83 005407 84 005407 92 005407 93 005407 94 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70 |
| 36 | Tissus de fibres artificielles continues, autres que ceux pour pneumatiques de la catégorie 114
  5408 10 005408 21 005408 22 105408 22 905408 23 105408 23 905408 24 005408 31 005408 32 005408 33 005408 34 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70 | | |
| 36 a) | dont autres qu'écrus ou blanchis
  ex 5408 10 005408 22 105408 22 905408 23 105408 23 905408 24 005408 32 005408 33 005408 34 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70 |
| 37 | Tissus de fibres artificielles discontinues
  5516 11 005516 12 005516 13 005516 14 005516 21 005516 22 005516 23 105516 23 905516 24 005516 31 005516 32 005516 33 005516 34 005516 41 005516 42 005516 43 005516 44 005516 91 005516 92 005516 93 005516 94 00ex 5803 90 40ex 5905 00 70 | | |
| 37 a) | dont autres qu'écrus ou blanchis
  5516 12 005516 13 005516 14 005516 22 005516 23 105516 23 905516 24 005516 32 005516 33 005516 34 005516 42 005516 43 005516 44 005516 92 005516 93 005516 94 00ex 5803 90 40ex 5905 00 70 |
| 38 A | Étoffes synthétiques en bonneterie, pour rideaux et vitrages
  6005 31 106005 32 106005 33 106005 34 106006 31 106006 32 106006 33 106006 34 10 | | |
| 38 B | Vitrages, autres qu'en bonneterie
  ex 6303 91 00ex 6303 92 90ex 6303 99 90 | | |
| 40 | Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  ex 6303 91 00ex 6303 92 90ex 6303 99 906304 19 10ex 6304 19 906304 92 00ex 6304 93 00ex 6304 99 00 | | |
| 41 | Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils non texturés, simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50 tours au mètre
  5401 10 125401 10 145401 10 165401 10 185402 10 105402 10 905402 20 005402 31 005402 32 005402 33 005402 39 105402 39 905402 49 105402 49 915402 49 995402 51 005402 52 005402 59 105402 59 905402 61 005402 62 005402 69 105402 69 90ex 5604 20 00ex 5604 90 00 | | |
| 42 | Fils de fibres synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail
  5401 20 10
  Fils de fibres artificielles; fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose
  5403 10 005403 20 00ex 5403 32 00ex 5403 33 005403 39 005403 41 005403 42 005403 49 00ex 5604 20 00 | | |
| 43 | Fils de filaments synthétiques ou artificiels, fils de fibres artificielles discontinues, fils de coton, conditionnés pour la vente au détail
  5204 20 005207 10 005207 90 005401 10 905401 20 905406 10 005406 20 005508 20 905511 30 00 | | |
| 46 | Laines et poils fins, cardés ou peignés
  5105 10 005105 21 005105 29 005105 31 005105 39 105105 39 90 | | |
| 47 | Fils de laine ou de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail
  5106 10 105106 10 905106 20 105106 20 915106 20 995108 10 105108 10 90 | | |
| 48 | Fils de laine ou de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail
  5107 10 105107 10 905107 20 105107 20 305107 20 515107 20 595107 20 915107 20 995108 20 105108 20 90 | | |
| 49 | Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente de détail
  5109 10 105109 10 905109 90 105109 90 90 | | |
| 50 | Tissus de laine ou de poils fins
  5111 11 005111 19 105111 19 905111 20 005111 30 105111 30 305111 30 905111 90 105111 90 915111 90 935111 90 995112 11 005112 19 105112 19 905112 20 005112 30 105112 30 305112 30 905112 90 105112 90 915112 90 935112 90 99 | | |
| 51 | Tissus de coton à point de gaze
  5203 00 00 | | |
| 53 | Coton gaze
  5803 10 00 | | |
| 54 | Fibres artificielles, discontinues, y compris les déchets, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature
  5507 00 00 | | |
| 55 | Fibres synthétiques discontinues, y compris les déchets, cardées ou peignées ou autrement transformées pour la filature
  5506 10 005506 20 005506 30 005506 90 105506 90 90 | | |
| 56 | Fils de fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets), conditionnés pour la vente au détail
  5508 10 905511 10 005511 20 00 | | |
| 58 | Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés
  5701 10 105701 10 905701 90 105701 90 90 | | |
| 59 | Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis de la catégorie 58
  5702 10 005702 31 105702 31 805702 32 105702 32 90ex 5702 39 005702 41 005702 42 00ex 5702 49 005702 51 005702 52 105702 52 90ex 5702 59 005702 91 005702 92 105702 92 90ex 5702 99 005703 10 005703 20 115703 20 195703 20 915703 20 995703 30 115703 30 195703 30 815703 30 895703 90 105703 90 905704 10 005704 90 005705 00 105705 00 30ex 5705 00 90 | | |
| 60 | Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc.), même confectionnées
  5805 00 00 | | |
| 61 | Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des étiquettes et articles similaires de la catégorie 62; tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc
  ex 5806 10 005806 20 005806 31 005806 32 105806 32 905806 39 005806 40 00 | | |
| 62 | Fils de chenille, fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés)
  5606 00 915606 00 99
  Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, dentelles (à la mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs
  5804 10 115804 10 195804 10 905804 21 105804 21 905804 29 105804 29 905804 30 00
  Tresses en pièces, autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces
  5807 10 105807 10 90
  Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires
  5808 10 005808 90 00
  Broderies en pièces, en bandes ou en motifs
  5810 10 105810 10 905810 91 105810 91 905810 92 105810 92 905810 99 105810 99 90 | | |
| 63 | Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc
  5906 91 00ex 6002 40 006002 90 00ex 6004 10 006004 90 00
  Dentelles Raschel et étoffes à longs poils de fibres synthétiques
  ex 6001 10 006003 30 106005 31 506005 32 506005 33 506005 34 50 | | |
| 65 | Étoffes de bonneterie autres que les articles des catégories 38 A et 63, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  5606 00 10ex 6001 10 006001 21 006001 22 00ex 6001 29 006001 91 006001 92 00ex 6001 99 00ex 6002 40 006003 10 006003 20 006003 30 906003 40 00ex 6004 10 006005 10 006005 21 006005 22 006005 23 006005 24 006005 31 906005 32 906005 33 906005 34 906005 41 006005 42 006005 43 006005 44 006006 10 006006 21 006006 22 006006 23 006006 24 006006 31 906006 32 906006 33 906006 34 906006 41 006006 42 006006 43 006006 44 00 | | |
| 66 | Couvertures, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6301 10 006301 20 906301 30 90ex 6301 40 90ex 6301 90 90 | | |
| GROUPE III B |
| 10 | Ganterie de bonneterie
  6111 10 106111 20 106111 30 10ex 6111 90 006116 10 206116 10 806116 91 006116 92 006116 93 006116 99 00 | 17 paires | 59 |
| 67 | Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie; linge de tous types en bonneterie, rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtements, d'accessoires du vêtement
  5807 90 906113 00 106117 10 006117 20 006117 80 106117 80 906117 90 006301 20 106301 30 106301 40 106301 90 106302 10 006302 40 00ex 6302 60 006303 11 006303 12 006303 19 006304 11 006304 91 00ex 6305 20 006305 32 11ex 6305 32 906305 33 10ex 6305 39 00ex 6305 90 006307 10 106307 90 10 | | |
| 67 a) | dont sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou polypropylène
  6305 32 116305 33 10 | | |
| 69 | Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes
  6108 11 006108 19 00 | 7,8 | 128 |
| 70 | Bas-culottes (collants), de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex (6,7 tex)
  6115 11 006115 20 19
  Bas pour femmes, de fibres synthétiques
  6115 93 91 | 30,4 paires | 33 |
| 72 | Maillots, culottes et slips de bain, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6112 31 106112 31 906112 39 106112 39 906112 41 106112 41 906112 49 106112 49 906211 11 006211 12 00 | 9,7 | 103 |
| 74 | Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski
  6104 11 006104 12 006104 13 00ex 6104 19 006104 21 006104 22 006104 23 00ex 6104 29 00 | 1,54 | 650 |
| 75 | Costumes, complets et ensembles en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski
  6103 11 006103 12 006103 19 006103 21 006103 22 006103 23 006103 29 00 | 0,80 | 1 250 |
| 84 | Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, autres qu'en bonneterie, de coton, de laine, de fibres synthétiques ou artificielles
  6214 20 006214 30 006214 40 006214 90 10 | | |
| 85 | Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles
  6215 20 006215 90 00 | 17,9 | 56 |
| 86 | Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie
  6212 20 006212 30 006212 90 00 | 8,8 | 114 |
| 87 | Ganterie, autre qu'en bonneterie
  ex 6209 10 00ex 6209 20 00ex 6209 30 00ex 6209 90 006216 00 00 | | |
| 88 | Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie
  ex 6209 10 00ex 6209 20 00ex 6209 30 00ex 6209 90 006217 10 006217 90 00 | | |
| 90 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de fibres synthétiques
  5607 41 005607 49 115607 49 195607 49 905607 50 115607 50 195607 50 305607 50 90 | | |
| 91 | Tentes
  6306 21 006306 22 006306 29 00 | | |
| 93 | Sacs et sachets d'emballage en tissus, autres que ceux obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène
  ex 6305 20 00ex 6305 32 90ex 6305 39 00 | | |
| 94 | Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles
  5601 10 105601 10 905601 21 105601 21 905601 22 105601 22 915601 22 995601 29 005601 30 00 | | |
| 95 | Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol
  5602 10 195602 10 315602 10 395602 10 905602 21 00ex 5602 29 005602 90 00ex 5807 90 10ex 5905 00 706210 10 106307 90 91 | | |
| 96 | Tissus non tissés et articles en tissus non tissés, même imprégnés ou enduits
  5603 11 105603 11 905603 12 105603 12 905603 13 105603 13 905603 14 105603 14 905603 91 105603 91 905603 92 105603 92 905603 93 105603 93 905603 94 105603 94 90ex 5807 90 10ex 5905 00 706210 10 90ex 6301 40 90ex 6301 90 906302 22 106302 32 106302 53 106302 93 106303 92 106303 99 10ex 6304 19 90ex 6304 93 00ex 6304 99 00ex 6305 32 90ex 6305 39 006307 10 30ex 6307 90 99 | | |
| 97 | Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes
  5608 11 115608 11 195608 11 915608 11 995608 19 115608 19 195608 19 305608 19 905608 90 00 | | |
| 98 | Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97
  5609 00 005905 00 10 | | |
| 99 | Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie
  5901 10 005901 90 00
  Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés
  5904 10 005904 90 00
  Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux pour pneumatiques
  5906 10 005906 99 105906 99 90
  Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie 100
  5907 00 105907 00 90 | | |
| 100 | Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières
  5903 10 105903 10 905903 20 105903 20 905903 90 105903 90 915903 90 99 | | |
| 101 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, autres qu'en fibres synthétiques
  ex 5607 90 90 | | |
| 109 | Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur
  6306 11 006306 12 006306 19 006306 31 006306 39 00 | | |
| 110 | Matelas pneumatiques, tissés
  6306 41 006306 49 00 | | |
| 111 | Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes
  6306 91 006306 99 00 | | |
| 112 | Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des catégories 113 et 114
  6307 20 00ex 6307 90 99 | | |
| 113 | Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie
  6307 10 90 | | |
| 114 | Tissus et articles pour usage technique
  5902 10 105902 10 905902 20 105902 20 905902 90 105902 90 905908 00 005909 00 105909 00 905910 00 005911 10 00ex 5911 20 005911 31 115911 31 195911 31 905911 32 105911 32 905911 40 005911 90 105911 90 90 | | |
| GROUPE IV |
| 115 | Fils de lin ou de ramie
  5306 10 105306 10 305306 10 505306 10 905306 20 105306 20 905308 90 125308 90 19 | | |
| 117 | Tissus de lin ou de ramie
  5309 11 105309 11 905309 19 005309 21 105309 21 905309 29 005311 00 105803 90 905905 00 30 | | |
| 118 | Linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie
  6302 29 106302 39 206302 52 00ex 6302 59 006302 92 00ex 6302 99 00 | | |
| 120 | Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie
  ex 6303 99 906304 19 30ex 6304 99 00 | | |
| 121 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie
  ex 5607 90 90 | | |
| 122 | Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie
  ex 6305 90 00 | | |
| 123 | Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille tissés, de lin ou de ramie, à l'exception de ceux en rubanerie
  5801 90 10ex 5801 90 90
  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie
  6214 90 90 | | |
| GROUPE V |
| 124 | Fibres textiles synthétiques discontinues
  5501 10 005501 20 005501 30 005501 90 105501 90 905503 10 105503 10 905503 20 005503 30 005503 40 005503 90 105503 90 905505 10 105505 10 305505 10 505505 10 705505 10 90 | | |
| 125 A | Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que les fils de la catégorie 41
  5402 41 005402 42 005402 43 00 | | |
| 125 B | Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles
  5404 10 105404 10 905404 90 115404 90 195404 90 90ex 5604 20 00ex 5604 90 00 | | |
| 126 | Fibres textiles artificielles discontinues
  5502 00 105502 00 405502 00 805504 10 005504 90 005505 20 00 | | |
| 127 A | Fils de filaments artificiels continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que les fils de la catégorie 42
  5403 31 00ex 5403 32 00ex 5403 33 00 | | |
| 127 B | Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles artificielles
  5405 00 00ex 5604 90 00 | | |
| 128 | Poils grossiers, cardés ou peignés
  5105 40 00 | | |
| 129 | Fils de poils grossiers ou de crins
  5110 00 00 | | |
| 130 A | Fils de soie, autres que fils tissés à partir de déchets de soie
  5004 00 105004 00 905006 00 10 | | |
| 130 B | Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130 A; poils de Messine (crin de Florence)
  5005 00 105005 00 905006 00 90ex 5604 90 00 | | |
| 131 | Fils d'autres fibres textiles végétales
  5308 90 90 | | |
| 132 | Fils de papier
  5308 90 50 | | |
| 133 | Fils de chanvre fax
  5308 20 105308 20 90 | | |
| 134 | Fils de métal
  5605 00 00 | | |
| 135 | Tissus de poils grossiers ou de crin
  5113 00 00 | | |
| 136 | Tissus de soie ou de déchets de soie
  5007 10 005007 20 115007 20 195007 20 215007 20 315007 20 395007 20 415007 20 515007 20 595007 20 615007 20 695007 20 715007 90 105007 90 305007 90 505007 90 905803 90 10ex 5905 00 90ex 5911 20 00 | | |
| 137 | Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et rubanerie en soie et en déchets de soie
  ex 5801 90 90ex 5806 10 00 | | |
| 138 | Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie
  5311 00 90ex 5905 00 90 | | |
| 139 | Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés
  5809 00 00 | | |
| 140 | Étoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles
  ex 6001 10 00ex 6001 29 00ex 6001 99 006003 90 006005 90 006006 90 00 | | |
| 141 | Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles
  ex 6301 90 90 | | |
| 142 | Tapis et autres revêtements de sol textiles, en sisal, en autres fibres de la famille des agaves ou en chanvre de Manille
  ex 5702 39 00ex 5702 49 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00ex 5705 00 90 | | |
| 144 | Feutres de poils grossiers
  5602 10 35ex 5602 29 00 | | |
| 145 | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, en abaca (chanvre de Manille) ou en chanvre
  5607 90 10ex 5607 90 90 | | |
| 146 A | Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves
  ex 5607 21 00 | | |
| 146 B | Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146 A
  ex 5607 21 005607 29 105607 29 90 | | |
| 146 C | Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
  5607 10 00 | | |
| 147 | Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés
  5003 90 00 | | |
| 148 A | Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
  5307 10 105307 10 905307 20 00 | | |
| 148 B | Fils de coco
  5308 10 00 | | |
| 149 | Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur supérieure à 150 cm
  5310 10 90ex 5310 90 00 | | |
| 150 | Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm; sacs et sachets d'emballage, en tissus de jute ou d'autres fibres synthétiques libériennes, autres qu'usagés
  5310 10 10ex 5310 90 005905 00 506305 10 90 | | |
| 151 A | Revêtements de sol en coco
  5702 20 00 | | |
| 151 B | Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en d'autres fibres textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués
  ex 5702 39 00ex 5702 49 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00 | | |
| 152 | Feutres à l'aiguille de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, non imprégnés ni enduits, autres que pour revêtements de sol
  5602 10 11 | | |
| 153 | Sacs et sachets d'emballage usagés en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303
  6305 10 10 | | |
| 154 | Cocons de vers à soie propres au dévidage
  5001 00 00
  Soie grège (non moulinée)
  5002 00 00
  Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni peignés
  5003 10 00
  Laine, non cardée ni peignée
  5101 11 005101 19 005101 21 005101 29 005101 30 00
  Poils fins ou grossiers, en masse
  5102 11 005102 19 105102 19 305102 19 405102 19 905102 20 00
  Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés
  5103 10 105103 10 905103 20 105103 20 915103 20 995103 30 00
  Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers
  5104 00 00
  Lin, brut ou traité mais non filé, étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  5301 10 005301 21 005301 29 005301 30 105301 30 90
  Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets, de ramie, autres que le coco et l'abaca du no 5304
  5305 90 00
  Coton en masse
  5201 00 105201 00 90
  Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  5202 10 005202 91 005202 99 00
  Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les effilochés)
  5302 10 005302 90 00
  Abaca (chanvre de Manille ou Musa Textilis Nee), brut ou travaillé mais non filé, étoupes et déchets de ces fibres (y compris les effilochés)
  5305 21 005305 29 00
  Jute ou autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais non filés, étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  5303 10 005303 90 00
  Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)
  5304 10 005304 90 005305 11 005305 19 005305 90 00 | | |
| 156 | Chemisiers et pull-overs de bonneterie en soie ou déchets de soie, pour femmes et fillettes
  6106 90 30ex 6110 90 90 | | |
| 157 | Vêtements de bonneterie autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la catégorie 156
  6101 90 106101 90 906102 90 106102 90 90ex 6103 39 00ex 6103 49 00ex 6104 19 00ex 6104 29 00ex 6104 39 006104 49 00ex 6104 69 006105 90 906106 90 506106 90 90ex 6107 99 00ex 6108 99 006109 90 906110 90 10ex 6110 90 90ex 6111 90 006114 90 00 | | |
| 159 | Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu'en bonneterie, en soie ou déchets de soie
  6204 49 106206 10 00
  Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, en soie ou en déchets de soie
  6214 10 00
  Cravates en soie ou en déchets de soie
  6215 10 00 | | |
| 160 | Mouchoirs et pochettes en soie ou en déchets de soie
  6213 10 00 | | |
| 161 | Vêtements autres qu'en bonneterie, autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la catégorie 159
  6201 19 006201 99 006202 19 006202 99 006203 19 906203 29 906203 39 906203 49 906204 19 906204 29 906204 39 906204 49 906204 59 906204 69 906205 90 106205 90 906206 90 106206 90 90ex 6211 20 006211 39 006211 49 00 | | |

Catégorie

Description

Code NC 2005

Tableau des équivalents

pièces/kg

g/pièce

(1)

(2)

(3)

(4)

GROUPE I A

1

Fils de coton non conditionnés pour la vente au détail

5204 11 005204 19 005205 11 005205 12 005205 13 005205 14 005205 15 105205 15 905205 21 005205 22 005205 23 005205 24 005205 26 005205 27 005205 28 005205 31 005205 32 005205 33 005205 34 005205 35 005205 41 005205 42 005205 43 005205 44 005205 46 005205 47 005205 48 005206 11 005206 12 005206 13 005206 14 005206 15 005206 21 005206 22 005206 23 005206 24 005206 25 005206 31 005206 32 005206 33 005206 34 005206 35 005206 41 005206 42 005206 43 005206 44 005206 45 00ex 5604 90 00

2

Tissus de coton autres que tissus à point de gaze, bouclés du genre éponge, rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés, tissus de chenille, tulles et tissus à mailles nouées

5208 11 105208 11 905208 12 165208 12 195208 12 965208 12 995208 13 005208 19 005208 21 105208 21 905208 22 165208 22 195208 22 965208 22 995208 23 005208 29 005208 31 005208 32 165208 32 195208 32 965208 32 995208 33 005208 39 005208 41 005208 42 005208 43 005208 49 005208 51 005208 52 105208 52 905208 53 005208 59 005209 11 005209 12 005209 19 005209 21 005209 22 005209 29 005209 31 005209 32 005209 39 005209 41 005209 42 005209 43 005209 49 005209 51 005209 52 005209 59 005210 11 005210 12 005210 19 005210 21 005210 22 005210 29 005210 31 005210 32 005210 39 005210 41 005210 42 005210 49 005210 51 005210 52 005210 59 005211 11 005211 12 005211 19 005211 21 005211 22 005211 29 005211 31 005211 32 005211 39 005211 41 005211 42 005211 43 005211 49 105211 49 905211 51 005211 52 005211 59 005212 11 105212 11 905212 12 105212 12 905212 13 105212 13 905212 14 105212 14 905212 15 105212 15 905212 21 105212 21 905212 22 105212 22 905212 23 105212 23 905212 24 105212 24 905212 25 105212 25 90ex 5811 00 00ex 6308 00 00

2 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

5208 31 005208 32 165208 32 195208 32 965208 32 995208 33 005208 39 005208 41 005208 42 005208 43 005208 49 005208 51 005208 52 105208 52 905208 53 005208 59 005209 31 005209 32 005209 39 005209 41 005209 42 005209 43 005209 49 005209 51 005209 52 005209 59 005210 31 005210 32 005210 39 005210 41 005210 42 005210 49 005210 51 005210 52 005210 59 005211 31 005211 32 005211 39 005211 41 005211 42 005211 43 005211 49 105211 49 905211 51 005211 52 005211 59 005212 13 105212 13 905212 14 105212 14 905212 15 105212 15 905212 23 105212 23 905212 24 105212 24 905212 25 105212 25 90ex 5811 00 00ex 6308 00 00

3

Tissus de fibres textiles synthétiques discontinues, autres que rubanerie, velours, peluches, tissus bouclés (y compris les tissus bouclés du genre éponge) et tissus de chenille

5512 11 005512 19 105512 19 905512 21 005512 29 105512 29 905512 91 005512 99 105512 99 905513 11 205513 11 905513 12 005513 13 005513 19 005513 21 105513 21 305513 21 905513 22 005513 23 005513 29 005513 31 005513 32 005513 33 005513 39 005513 41 005513 42 005513 43 005513 49 005514 11 005514 12 005514 13 005514 19 005514 21 005514 22 005514 23 005514 29 005514 31 005514 32 005514 33 005514 39 005514 41 005514 42 005514 43 005514 49 005515 11 105515 11 305515 11 905515 12 105515 12 305515 12 905515 13 115515 13 195515 13 915515 13 995515 19 105515 19 305515 19 905515 21 105515 21 305515 21 905515 22 115515 22 195515 22 915515 22 995515 29 005515 91 105515 91 305515 91 905515 92 105515 92 905515 99 105515 99 305515 99 90ex 5803 90 40ex 5905 00 70ex 6308 00 00

3 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

5512 19 105512 19 905512 29 105512 29 905512 99 105512 99 905513 21 105513 21 305513 21 905513 22 005513 23 005513 29 005513 31 005513 32 005513 33 005513 39 005513 41 005513 42 005513 43 005513 49 005514 21 005514 22 005514 23 005514 29 005514 31 005514 32 005514 33 005514 39 005514 41 005514 42 005514 43 005514 49 005515 11 305515 11 905515 12 305515 12 905515 13 195515 13 995515 19 305515 19 905515 21 305515 21 905515 22 195515 22 99ex 5515 29 005515 91 305515 91 90ex 5515 92 10ex 5515 92 905515 99 305515 99 90ex 5803 90 40ex 5905 00 70ex 6308 00 00

GROUPE I B

4

Chemises ou chemisettes, T-shirts, sous-pulls (autres qu'en laine ou poils fins), maillots de corps, et articles similaires, en bonneterie

6105 10 006105 20 106105 20 906105 90 106109 10 006109 90 106109 90 306110 20 106110 30 10

6,48

154

5

Chandails, pull-overs (avec ou sans manches), twinsets, gilets et vestes (autres que coupés et cousus); anoraks, blousons et similaires, en bonneterie

6101 10 906101 20 906101 30 906102 10 906102 20 906102 30 906110 11 106110 11 306110 11 906110 12 106110 12 906110 19 106110 19 906110 20 916110 20 996110 30 916110 30 99

4,53

221

6

Culottes, shorts (autres que pour le bain) et pantalons, tissés, pour hommes ou garçonnets; pantalons, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties inférieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6203 41 106203 41 906203 42 316203 42 336203 42 356203 42 906203 43 196203 43 906203 49 196203 49 506204 61 106204 62 316204 62 336204 62 396204 63 186204 69 186211 32 426211 33 426211 42 426211 43 42

1,76

568

7

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes en bonneterie et autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles pour femmes ou fillettes

6106 10 006106 20 006106 90 106206 20 006206 30 006206 40 00

5,55

180

8

Chemises et chemisettes, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6205 10 006205 20 006205 30 00

4,60

217

GROUPE II A

9

Tissus de coton bouclés du genre éponge; linge de toilette ou de cuisine, autre qu'en bonneterie, bouclé du genre éponge, de coton

5802 11 005802 19 00ex 6302 60 00

20

Linge de lit, autre qu'en bonneterie

6302 21 006302 22 906302 29 906302 31 006302 32 906302 39 90

22

Fils de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail:

5508 10 105509 11 005509 12 005509 21 005509 22 005509 31 005509 32 005509 41 005509 42 005509 51 005509 52 005509 53 005509 59 005509 61 005509 62 005509 69 005509 91 005509 92 005509 99 00

22 a)

dont acryliques

ex 5508 10 105509 31 005509 32 005509 61 005509 62 005509 69 00

23

Fils de fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail

5508 20 105510 11 005510 12 005510 20 005510 30 005510 90 00

32

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille (à l'exclusion des tissus de coton, bouclés, du genre éponge et de la rubanerie) et surfaces textiles touffetées, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

5801 10 005801 21 005801 22 005801 23 005801 24 005801 25 005801 26 005801 31 005801 32 005801 33 005801 34 005801 35 005801 36 005802 20 005802 30 00

32 a)

dont velours de coton côtelés

5801 22 00

39

Linge de table, de toilette et de cuisine, autre qu'en bonneterie, autre que de coton bouclé du genre éponge

6302 51 006302 53 90ex 6302 59 006302 91 006302 93 90ex 6302 99 00

GROUPE II B

12

Bas, bas-culottes (collants), sous-bas, chaussettes, socquettes, protège-bas ou articles similaires en bonneterie, autres que pour bébés, y compris les bas à varices, autres que les produits de la catégorie 70

6115 12 006115 19 006115 20 116115 20 906115 91 006115 92 006115 93 106115 93 306115 93 996115 99 00

24,3 paires

41

13

Slips et caleçons pour hommes et garçonnets, slips et culottes pour femmes ou fillettes, en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6107 11 006107 12 006107 19 006108 21 006108 22 006108 29 00ex 6212 10 10

17

59

14

Pardessus, imperméables et autres manteaux, y compris les capes, tissés, pour hommes ou garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21)

6201 11 00ex 6201 12 10ex 6201 12 90ex 6201 13 10ex 6201 13 906210 20 00

0,72

1 389

15

Manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, tissés, pour femmes ou fillettes; manteaux, imperméables (y compris les capes) et vestes, tissés, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles (autres que parkas de la catégorie 21)

6202 11 00ex 6202 12 10ex 6202 12 90ex 6202 13 10ex 6202 13 906204 31 006204 32 906204 33 906204 39 196210 30 00

0,84

1 190

16

Costumes, complets et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour hommes et garçonnets, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6203 11 006203 12 006203 19 106203 19 306203 21 006203 22 806203 23 806203 29 186211 32 316211 33 31

0,80

1 250

17

Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6203 31 006203 32 906203 33 906203 39 19

1,43

700

18

Vestes et vestons, autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, gilets de corps, slips, caleçons, chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires pour hommes ou garçonnets, autres qu'en bonneterie

6207 11 006207 19 006207 21 006207 22 006207 29 006207 91 006207 92 006207 99 00

Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie

6208 11 006208 19 006208 21 006208 22 006208 29 006208 91 006208 92 006208 99 00ex 6212 10 10

19

Mouchoirs et pochettes, autres qu'en bonneterie

6213 20 006213 90 00

59

17

21

Parkas; anoraks, blousons et similaires, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles; parties supérieures de survêtements de sport (trainings) avec doublure, autres que ceux de la catégorie 16 ou 29, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

ex 6201 12 10ex 6201 12 90ex 6201 13 10ex 6201 13 906201 91 006201 92 006201 93 00ex 6202 12 10ex 6202 12 90ex 6202 13 10ex 6202 13 906202 91 006202 92 006202 93 006211 32 416211 33 416211 42 416211 43 41

2,3

435

24

Chemises de nuit, pyjamas, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6107 21 006107 22 006107 29 006107 91 006107 92 00ex 6107 99 00

Chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6108 31 006108 32 006108 39 006108 91 006108 92 00ex 6108 99 00

3,9

257

26

Robes pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6104 41 006104 42 006104 43 006104 44 006204 41 006204 42 006204 43 006204 44 00

3,1

323

27

Jupes, y inclus jupes-culottes, pour femmes ou fillettes

6104 51 006104 52 006104 53 006104 59 006204 51 006204 52 006204 53 006204 59 10

2,6

385

28

Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6103 41 006103 42 006103 43 00ex 6103 49 006104 61 006104 62 006104 63 00ex 6104 69 00

1,61

620

29

Costumes tailleurs et ensembles, autres qu'en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski; survêtements de sport (trainings) avec doublure, dont l'extérieur est réalisé dans une seule et même étoffe, pour femmes ou fillettes, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6204 11 006204 12 006204 13 006204 19 106204 21 006204 22 806204 23 806204 29 186211 42 316211 43 31

1,37

730

31

Soutiens-gorge et bustiers, tissés ou en bonneterie

ex 6212 10 106212 10 90

18,2

55

68

Vêtements et accessoires du vêtement pour bébés, à l'exception de la ganterie pour bébés des catégories 10 et 87 et des bas, chaussettes et socquettes pour bébés, autres qu'en bonneterie, de la catégorie 88

6111 10 906111 20 906111 30 90ex 6111 90 00ex 6209 10 00ex 6209 20 00ex 6209 30 00ex 6209 90 00

73

Survêtements de sport (trainings) en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6112 11 006112 12 006112 19 00

1,67

600

76

Vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6203 22 106203 23 106203 29 116203 32 106203 33 106203 39 116203 42 116203 42 516203 43 116203 43 316203 49 116203 49 316211 32 106211 33 10

Tabliers, blouses et autres vêtements de travail, autres qu'en bonneterie, pour femmes et fillettes

6204 22 106204 23 106204 29 116204 32 106204 33 106204 39 116204 62 116204 62 516204 63 116204 63 316204 69 116204 69 316211 42 106211 43 10

77

Combinaisons et ensembles de ski, autres qu'en bonneterie

ex 6211 20 00

78

Vêtements, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 6, 7, 8, 14, 15, 16, 17, 18, 21, 26, 27, 29, 68, 72, 76 et 77

6203 41 306203 42 596203 43 396203 49 396204 61 856204 62 596204 62 906204 63 396204 63 906204 69 396204 69 506210 40 006210 50 006211 31 006211 32 906211 33 906211 41 006211 42 906211 43 90

83

Manteaux, vestes, vestons et autres vêtements, y compris les combinaisons et les ensembles de ski, en bonneterie, à l'exclusion des vêtements des catégories 4, 5, 7, 13, 24, 26, 27, 28, 68, 69, 72, 73, 74 et 75

6101 10 106101 20 106101 30 106102 10 106102 20 106102 30 106103 31 006103 32 006103 33 00ex 6103 39 006104 31 006104 32 006104 33 00ex 6104 39 006112 20 006113 00 906114 10 006114 20 006114 30 00

GROUPE III A

33

Tissus de fils de filaments synthétiques obtenus à partir de lames ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de moins de 3 m

5407 20 11

Sacs et sachets d'emballage, autres qu'en bonneterie, obtenus à partir de ces lames ou formes similaires

6305 32 816305 32 896305 33 916305 33 99

34

Tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires, de polyéthylène ou de polypropylène, d'une largeur de 3 m ou plus

5407 20 19

35

Tissus de fibres synthétiques continues, autres que ceux pour pneumatiques de la catégorie 114

5407 10 005407 20 905407 30 005407 41 005407 42 005407 43 005407 44 005407 51 005407 52 005407 53 005407 54 005407 61 105407 61 305407 61 505407 61 905407 69 105407 69 905407 71 005407 72 005407 73 005407 74 005407 81 005407 82 005407 83 005407 84 005407 91 005407 92 005407 93 005407 94 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70

35 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

ex 5407 10 00ex 5407 20 90ex 5407 30 005407 42 005407 43 005407 44 005407 52 005407 53 005407 54 005407 61 305407 61 505407 61 905407 69 905407 72 005407 73 005407 74 005407 82 005407 83 005407 84 005407 92 005407 93 005407 94 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70

36

Tissus de fibres artificielles continues, autres que ceux pour pneumatiques de la catégorie 114

5408 10 005408 21 005408 22 105408 22 905408 23 105408 23 905408 24 005408 31 005408 32 005408 33 005408 34 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70

36 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

ex 5408 10 005408 22 105408 22 905408 23 105408 23 905408 24 005408 32 005408 33 005408 34 00ex 5811 00 00ex 5905 00 70

37

Tissus de fibres artificielles discontinues

5516 11 005516 12 005516 13 005516 14 005516 21 005516 22 005516 23 105516 23 905516 24 005516 31 005516 32 005516 33 005516 34 005516 41 005516 42 005516 43 005516 44 005516 91 005516 92 005516 93 005516 94 00ex 5803 90 40ex 5905 00 70

37 a)

dont autres qu'écrus ou blanchis

5516 12 005516 13 005516 14 005516 22 005516 23 105516 23 905516 24 005516 32 005516 33 005516 34 005516 42 005516 43 005516 44 005516 92 005516 93 005516 94 00ex 5803 90 40ex 5905 00 70

38 A

Étoffes synthétiques en bonneterie, pour rideaux et vitrages

6005 31 106005 32 106005 33 106005 34 106006 31 106006 32 106006 33 106006 34 10

38 B

Vitrages, autres qu'en bonneterie

ex 6303 91 00ex 6303 92 90ex 6303 99 90

40

Rideaux, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

ex 6303 91 00ex 6303 92 90ex 6303 99 906304 19 10ex 6304 19 906304 92 00ex 6304 93 00ex 6304 99 00

41

Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils non texturés, simples, sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 50 tours au mètre

5401 10 125401 10 145401 10 165401 10 185402 10 105402 10 905402 20 005402 31 005402 32 005402 33 005402 39 105402 39 905402 49 105402 49 915402 49 995402 51 005402 52 005402 59 105402 59 905402 61 005402 62 005402 69 105402 69 90ex 5604 20 00ex 5604 90 00

42

Fils de fibres synthétiques et artificielles continues, non conditionnés pour la vente au détail

5401 20 10

Fils de fibres artificielles; fils de filaments artificiels, non conditionnés pour la vente au détail, autres que fils simples de rayonne viscose sans torsion ou d'une torsion jusqu'à 250 tours au mètre et fils simples non texturés d'acétate de cellulose

5403 10 005403 20 00ex 5403 32 00ex 5403 33 005403 39 005403 41 005403 42 005403 49 00ex 5604 20 00

43

Fils de filaments synthétiques ou artificiels, fils de fibres artificielles discontinues, fils de coton, conditionnés pour la vente au détail

5204 20 005207 10 005207 90 005401 10 905401 20 905406 10 005406 20 005508 20 905511 30 00

46

Laines et poils fins, cardés ou peignés

5105 10 005105 21 005105 29 005105 31 005105 39 105105 39 90

47

Fils de laine ou de poils fins, cardés, non conditionnés pour la vente au détail

5106 10 105106 10 905106 20 105106 20 915106 20 995108 10 105108 10 90

48

Fils de laine ou de poils fins, peignés, non conditionnés pour la vente au détail

5107 10 105107 10 905107 20 105107 20 305107 20 515107 20 595107 20 915107 20 995108 20 105108 20 90

49

Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente de détail

5109 10 105109 10 905109 90 105109 90 90

50

Tissus de laine ou de poils fins

5111 11 005111 19 105111 19 905111 20 005111 30 105111 30 305111 30 905111 90 105111 90 915111 90 935111 90 995112 11 005112 19 105112 19 905112 20 005112 30 105112 30 305112 30 905112 90 105112 90 915112 90 935112 90 99

51

Tissus de coton à point de gaze

5203 00 00

53

Coton gaze

5803 10 00

54

Fibres artificielles, discontinues, y compris les déchets, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5507 00 00

55

Fibres synthétiques discontinues, y compris les déchets, cardées ou peignées ou autrement transformées pour la filature

5506 10 005506 20 005506 30 005506 90 105506 90 90

56

Fils de fibres synthétiques discontinues (y compris les déchets), conditionnés pour la vente au détail

5508 10 905511 10 005511 20 00

58

Tapis à points noués ou enroulés, même confectionnés

5701 10 105701 10 905701 90 105701 90 90

59

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, autres que les tapis de la catégorie 58

5702 10 005702 31 105702 31 805702 32 105702 32 90ex 5702 39 005702 41 005702 42 00ex 5702 49 005702 51 005702 52 105702 52 90ex 5702 59 005702 91 005702 92 105702 92 90ex 5702 99 005703 10 005703 20 115703 20 195703 20 915703 20 995703 30 115703 30 195703 30 815703 30 895703 90 105703 90 905704 10 005704 90 005705 00 105705 00 30ex 5705 00 90

60

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc.), même confectionnées

5805 00 00

61

Rubanerie et rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), à l'exclusion des étiquettes et articles similaires de la catégorie 62; tissus (autres qu'en bonneterie) élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchouc

ex 5806 10 005806 20 005806 31 005806 32 105806 32 905806 39 005806 40 00

62

Fils de chenille, fils guipés (autres que fils métallisés et fils de crin guipés)

5606 00 915606 00 99

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées, dentelles (à la mécanique ou à la main), en pièces, en bandes ou en motifs

5804 10 115804 10 195804 10 905804 21 105804 21 905804 29 105804 29 905804 30 00

Tresses en pièces, autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces

5807 10 105807 10 90

Tresses en pièces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux analogues, en pièces; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires

5808 10 005808 90 00

Broderies en pièces, en bandes ou en motifs

5810 10 105810 10 905810 91 105810 91 905810 92 105810 92 905810 99 105810 99 90

63

Étoffes de bonneterie de fibres synthétiques contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères et étoffes de bonneterie contenant en poids 5 % ou plus de fils de caoutchouc

5906 91 00ex 6002 40 006002 90 00ex 6004 10 006004 90 00

Dentelles Raschel et étoffes à longs poils de fibres synthétiques

ex 6001 10 006003 30 106005 31 506005 32 506005 33 506005 34 50

65

Étoffes de bonneterie autres que les articles des catégories 38 A et 63, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

5606 00 10ex 6001 10 006001 21 006001 22 00ex 6001 29 006001 91 006001 92 00ex 6001 99 00ex 6002 40 006003 10 006003 20 006003 30 906003 40 00ex 6004 10 006005 10 006005 21 006005 22 006005 23 006005 24 006005 31 906005 32 906005 33 906005 34 906005 41 006005 42 006005 43 006005 44 006006 10 006006 21 006006 22 006006 23 006006 24 006006 31 906006 32 906006 33 906006 34 906006 41 006006 42 006006 43 006006 44 00

66

Couvertures, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6301 10 006301 20 906301 30 90ex 6301 40 90ex 6301 90 90

GROUPE III B

10

Ganterie de bonneterie

6111 10 106111 20 106111 30 10ex 6111 90 006116 10 206116 10 806116 91 006116 92 006116 93 006116 99 00

17 paires

59

67

Accessoires du vêtement, autres que pour bébés, en bonneterie; linge de tous types en bonneterie, rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; rideaux, vitrages, stores d'intérieur, cantonnières, tours de lits et autres articles d'ameublement en bonneterie; couvertures en bonneterie; autres articles en bonneterie, y compris les parties de vêtements, d'accessoires du vêtement

5807 90 906113 00 106117 10 006117 20 006117 80 106117 80 906117 90 006301 20 106301 30 106301 40 106301 90 106302 10 006302 40 00ex 6302 60 006303 11 006303 12 006303 19 006304 11 006304 91 00ex 6305 20 006305 32 11ex 6305 32 906305 33 10ex 6305 39 00ex 6305 90 006307 10 106307 90 10

67 a)

dont sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou polypropylène

6305 32 116305 33 10

69

Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6108 11 006108 19 00

7,8

128

70

Bas-culottes (collants), de fibres synthétiques, titrant en fils simples moins de 67 décitex (6,7 tex)

6115 11 006115 20 19

Bas pour femmes, de fibres synthétiques

6115 93 91

30,4 paires

33

72

Maillots, culottes et slips de bain, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6112 31 106112 31 906112 39 106112 39 906112 41 106112 41 906112 49 106112 49 906211 11 006211 12 00

9,7

103

74

Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski

6104 11 006104 12 006104 13 00ex 6104 19 006104 21 006104 22 006104 23 00ex 6104 29 00

1,54

650

75

Costumes, complets et ensembles en bonneterie, pour hommes et garçonnets, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, à l'exception des vêtements de ski

6103 11 006103 12 006103 19 006103 21 006103 22 006103 23 006103 29 00

0,80

1 250

84

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, autres qu'en bonneterie, de coton, de laine, de fibres synthétiques ou artificielles

6214 20 006214 30 006214 40 006214 90 10

85

Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, autres qu'en bonneterie, de laine, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles

6215 20 006215 90 00

17,9

56

86

Corsets, ceintures-corsets, gaines, bretelles, jarretelles, jarretières, supports-chaussettes et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie

6212 20 006212 30 006212 90 00

8,8

114

87

Ganterie, autre qu'en bonneterie

ex 6209 10 00ex 6209 20 00ex 6209 30 00ex 6209 90 006216 00 00

88

Bas, chaussettes, socquettes, autres qu'en bonneterie; autres accessoires du vêtement, parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que pour bébés, autres qu'en bonneterie

ex 6209 10 00ex 6209 20 00ex 6209 30 00ex 6209 90 006217 10 006217 90 00

90

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de fibres synthétiques

5607 41 005607 49 115607 49 195607 49 905607 50 115607 50 195607 50 305607 50 90

91

Tentes

6306 21 006306 22 006306 29 00

93

Sacs et sachets d'emballage en tissus, autres que ceux obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène

ex 6305 20 00ex 6305 32 90ex 6305 39 00

94

Ouates de matières textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une largeur n'excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes (boutons) de matières textiles

5601 10 105601 10 905601 21 105601 21 905601 22 105601 22 915601 22 995601 29 005601 30 00

95

Feutres et articles en feutre, même imprégnés ou enduits, autres que les revêtements de sol

5602 10 195602 10 315602 10 395602 10 905602 21 00ex 5602 29 005602 90 00ex 5807 90 10ex 5905 00 706210 10 106307 90 91

96

Tissus non tissés et articles en tissus non tissés, même imprégnés ou enduits

5603 11 105603 11 905603 12 105603 12 905603 13 105603 13 905603 14 105603 14 905603 91 105603 91 905603 92 105603 92 905603 93 105603 93 905603 94 105603 94 90ex 5807 90 10ex 5905 00 706210 10 90ex 6301 40 90ex 6301 90 906302 22 106302 32 106302 53 106302 93 106303 92 106303 99 10ex 6304 19 90ex 6304 93 00ex 6304 99 00ex 6305 32 90ex 6305 39 006307 10 30ex 6307 90 99

97

Filets, fabriqués à l'aide de ficelles, cordes ou cordages, en nappes, en pièces ou en forme; filets en forme pour la pêche, en fils, ficelles ou cordes

5608 11 115608 11 195608 11 915608 11 995608 19 115608 19 195608 19 305608 19 905608 90 00

98

Articles fabriqués avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, à l'exclusion des tissus, des articles en tissus et des articles de la catégorie 97

5609 00 005905 00 10

99

Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie

5901 10 005901 90 00

Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés

5904 10 005904 90 00

Tissus caoutchoutés, autres qu'en bonneterie, à l'exclusion de ceux pour pneumatiques

5906 10 005906 99 105906 99 90

Autres tissus imprégnés ou enduits; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues, autres que de la catégorie 100

5907 00 105907 00 90

100

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de dérivés de la cellulose ou d'autres matières plastiques artificielles et tissus stratifiés avec ces mêmes matières

5903 10 105903 10 905903 20 105903 20 905903 90 105903 90 915903 90 99

101

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, autres qu'en fibres synthétiques

ex 5607 90 90

109

Bâches, voiles d'embarcations et stores d'extérieur

6306 11 006306 12 006306 19 006306 31 006306 39 00

110

Matelas pneumatiques, tissés

6306 41 006306 49 00

111

Articles de campement, tissés, autres que matelas pneumatiques et tentes

6306 91 006306 99 00

112

Autres articles confectionnés en tissus, à l'exception de ceux des catégories 113 et 114

6307 20 00ex 6307 90 99

113

Serpillières, lavettes et chamoisettes, autres qu'en bonneterie

6307 10 90

114

Tissus et articles pour usage technique

5902 10 105902 10 905902 20 105902 20 905902 90 105902 90 905908 00 005909 00 105909 00 905910 00 005911 10 00ex 5911 20 005911 31 115911 31 195911 31 905911 32 105911 32 905911 40 005911 90 105911 90 90

GROUPE IV

115

Fils de lin ou de ramie

5306 10 105306 10 305306 10 505306 10 905306 20 105306 20 905308 90 125308 90 19

117

Tissus de lin ou de ramie

5309 11 105309 11 905309 19 005309 21 105309 21 905309 29 005311 00 105803 90 905905 00 30

118

Linge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine, de lin ou de ramie, autre qu'en bonneterie

6302 29 106302 39 206302 52 00ex 6302 59 006302 92 00ex 6302 99 00

120

Vitrages, rideaux et stores d'intérieur; cantonnières et tours de lits et autres articles d'ameublement, autres qu'en bonneterie, de lin ou de ramie

ex 6303 99 906304 19 30ex 6304 99 00

121

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de lin ou de ramie

ex 5607 90 90

122

Sacs et sachets d'emballage usagés, de lin, autres qu'en bonneterie

ex 6305 90 00

123

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille tissés, de lin ou de ramie, à l'exception de ceux en rubanerie

5801 90 10ex 5801 90 90

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires, de lin ou de ramie, autres qu'en bonneterie

6214 90 90

GROUPE V

124

Fibres textiles synthétiques discontinues

5501 10 005501 20 005501 30 005501 90 105501 90 905503 10 105503 10 905503 20 005503 30 005503 40 005503 90 105503 90 905505 10 105505 10 305505 10 505505 10 705505 10 90

125 A

Fils de filaments synthétiques continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que les fils de la catégorie 41

5402 41 005402 42 005402 43 00

125 B

Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles synthétiques et artificielles

5404 10 105404 10 905404 90 115404 90 195404 90 90ex 5604 20 00ex 5604 90 00

126

Fibres textiles artificielles discontinues

5502 00 105502 00 405502 00 805504 10 005504 90 005505 20 00

127 A

Fils de filaments artificiels continus, non conditionnés pour la vente au détail, autres que les fils de la catégorie 42

5403 31 00ex 5403 32 00ex 5403 33 00

127 B

Monofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut, en matières textiles artificielles

5405 00 00ex 5604 90 00

128

Poils grossiers, cardés ou peignés

5105 40 00

129

Fils de poils grossiers ou de crins

5110 00 00

130 A

Fils de soie, autres que fils tissés à partir de déchets de soie

5004 00 105004 00 905006 00 10

130 B

Fils de soie, autres que ceux de la catégorie 130 A; poils de Messine (crin de Florence)

5005 00 105005 00 905006 00 90ex 5604 90 00

131

Fils d'autres fibres textiles végétales

5308 90 90

132

Fils de papier

5308 90 50

133

Fils de chanvre fax

5308 20 105308 20 90

134

Fils de métal

5605 00 00

135

Tissus de poils grossiers ou de crin

5113 00 00

136

Tissus de soie ou de déchets de soie

5007 10 005007 20 115007 20 195007 20 215007 20 315007 20 395007 20 415007 20 515007 20 595007 20 615007 20 695007 20 715007 90 105007 90 305007 90 505007 90 905803 90 10ex 5905 00 90ex 5911 20 00

137

Velours, peluches, tissus bouclés et tissus de chenille et rubanerie en soie et en déchets de soie

ex 5801 90 90ex 5806 10 00

138

Tissus en fils de papier et autres fibres textiles autres que de ramie

5311 00 90ex 5905 00 90

139

Tissus de fils de métal, de filés métalliques ou de fils textiles métallisés

5809 00 00

140

Étoffes de bonneterie en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles

ex 6001 10 00ex 6001 29 00ex 6001 99 006003 90 006005 90 006006 90 00

141

Couvertures en matières textiles autres que la laine ou les poils fins, le coton ou les fibres synthétiques ou artificielles

ex 6301 90 90

142

Tapis et autres revêtements de sol textiles, en sisal, en autres fibres de la famille des agaves ou en chanvre de Manille

ex 5702 39 00ex 5702 49 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00ex 5705 00 90

144

Feutres de poils grossiers

5602 10 35ex 5602 29 00

145

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, en abaca (chanvre de Manille) ou en chanvre

5607 90 10ex 5607 90 90

146 A

Ficelles lieuses ou botteleuses pour machines agricoles, en sisal et autres fibres de la famille des agaves

ex 5607 21 00

146 B

Ficelles, cordes et cordages de sisal ou d'autres fibres de la famille des agaves, autres que les produits de la catégorie 146 A

ex 5607 21 005607 29 105607 29 90

146 C

Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

5607 10 00

147

Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), autres que non cardés ou peignés

5003 90 00

148 A

Fils de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

5307 10 105307 10 905307 20 00

148 B

Fils de coco

5308 10 00

149

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur supérieure à 150 cm

5310 10 90ex 5310 90 00

150

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, d'une largeur inférieure ou égale à 150 cm; sacs et sachets d'emballage, en tissus de jute ou d'autres fibres synthétiques libériennes, autres qu'usagés

5310 10 10ex 5310 90 005905 00 506305 10 90

151 A

Revêtements de sol en coco

5702 20 00

151 B

Tapis et autres revêtements de sol, en jute ou en d'autres fibres textiles libériennes, autres que les tapis touffetés ou floqués

ex 5702 39 00ex 5702 49 00ex 5702 59 00ex 5702 99 00

152

Feutres à l'aiguille de jute ou d'autres fibres textiles libériennes, non imprégnés ni enduits, autres que pour revêtements de sol

5602 10 11

153

Sacs et sachets d'emballage usagés en tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes du no 5303

6305 10 10

154

Cocons de vers à soie propres au dévidage

5001 00 00

Soie grège (non moulinée)

5002 00 00

Déchets de soie (y compris les cocons de vers à soie non dévidables, les déchets de fils et les effilochés), non cardés ni peignés

5003 10 00

Laine, non cardée ni peignée

5101 11 005101 19 005101 21 005101 29 005101 30 00

Poils fins ou grossiers, en masse

5102 11 005102 19 105102 19 305102 19 405102 19 905102 20 00

Déchets de laine ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l'exclusion des effilochés

5103 10 105103 10 905103 20 105103 20 915103 20 995103 30 00

Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers

5104 00 00

Lin, brut ou traité mais non filé, étoupes et déchets de lin (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5301 10 005301 21 005301 29 005301 30 105301 30 90

Ramie et autres fibres textiles végétales brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets, de ramie, autres que le coco et l'abaca du no 5304

5305 90 00

Coton en masse

5201 00 105201 00 90

Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5202 10 005202 91 005202 99 00

Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou travaillé, mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les effilochés)

5302 10 005302 90 00

Abaca (chanvre de Manille ou Musa Textilis Nee), brut ou travaillé mais non filé, étoupes et déchets de ces fibres (y compris les effilochés)

5305 21 005305 29 00

Jute ou autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou travaillés, mais non filés, étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5303 10 005303 90 00

Autres fibres textiles végétales, brutes ou travaillées, mais non filées; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de fils et les effilochés)

5304 10 005304 90 005305 11 005305 19 005305 90 00

156

Chemisiers et pull-overs de bonneterie en soie ou déchets de soie, pour femmes et fillettes

6106 90 30ex 6110 90 90

157

Vêtements de bonneterie autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la catégorie 156

6101 90 106101 90 906102 90 106102 90 90ex 6103 39 00ex 6103 49 00ex 6104 19 00ex 6104 29 00ex 6104 39 006104 49 00ex 6104 69 006105 90 906106 90 506106 90 90ex 6107 99 00ex 6108 99 006109 90 906110 90 10ex 6110 90 90ex 6111 90 006114 90 00

159

Robes, chemisiers, blouses-chemisiers, autres qu'en bonneterie, en soie ou déchets de soie

6204 49 106206 10 00

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, en soie ou en déchets de soie

6214 10 00

Cravates en soie ou en déchets de soie

6215 10 00

160

Mouchoirs et pochettes en soie ou en déchets de soie

6213 10 00

161

Vêtements autres qu'en bonneterie, autres que ceux des catégories 1 à 123 et de la catégorie 159

6201 19 006201 99 006202 19 006202 99 006203 19 906203 29 906203 39 906203 49 906204 19 906204 29 906204 39 906204 49 906204 59 906204 69 906205 90 106205 90 906206 90 106206 90 90ex 6211 20 006211 39 006211 49 00

B.   LISTE DES PRODUITS PRÉVUE À L'ARTICLE 1er, PARAGRAPHE 1

Codes NC

| 3005 90 |
| --- |
| |
| 3921 12 00 |
| ex 3921 13 |
| ex 3921 90 60 |
| |
| 4202 12 19 |
| 4202 12 50 |
| 4202 12 91 |
| 4202 12 99 |
| 4202 22 10 |
| 4202 22 90 |
| 4202 32 10 |
| 4202 32 90 |
| 4202 92 11 |
| 4202 92 15 |
| 4202 92 19 |
| 4202 92 91 |
| 4202 92 98 |
| |
| 5604 10 00 |
| |
| 6309 00 00 |
| |
| 6310 10 10 |
| 6310 10 30 |
| 6310 10 90 |
| 6310 90 00 |
| |
| ex 6405 20 |
| ex 6406 10 |
| ex 6406 99 |
| |
| ex 6501 00 00 |
| ex 6502 00 00 |
| ex 6503 00 |
| ex 6504 00 00 |
| ex 6505 90 |
| |
| 6601 10 00 |
| 6601 91 00 |
| 6601 99 |
| 6601 99 90 |
| 7019 11 00 |
| 7019 12 00 |
| ex 7019 19 |
| |
| 8708 21 10 |
| 8708 21 90 |
| |
| 8804 00 00 |
| |
| 9113 90 30 |
| ex 9113 90 90 |
| |
| ex 9404 90 |
| |
| ex 9612 10» |

3005 90

3921 12 00

ex 3921 13

ex 3921 90 60

4202 12 19

4202 12 50

4202 12 91

4202 12 99

4202 22 10

4202 22 90

4202 32 10

4202 32 90

4202 92 11

4202 92 15

4202 92 19

4202 92 91

4202 92 98

5604 10 00

6309 00 00

6310 10 10

6310 10 30

6310 10 90

6310 90 00

ex 6405 20

ex 6406 10

ex 6406 99

ex 6501 00 00

ex 6502 00 00

ex 6503 00

ex 6504 00 00

ex 6505 90

6601 10 00

6601 91 00

6601 99

6601 99 90

7019 11 00

7019 12 00

ex 7019 19

8708 21 10

8708 21 90

8804 00 00

9113 90 30

ex 9113 90 90

ex 9404 90

ex 9612 10»

| 2. | L'annexe II est remplacée par le texte suivant:

  «ANNEXE II
  Liste des pays visés à l'article 2
  République du Monténégro
  Kosovo (1)

  Corée du Nord |
| --- | --- |

2.

L'annexe II est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE II

Liste des pays visés à l'article 2

République du Monténégro

Kosovo (1)

Corée du Nord

| 3. | L'annexe III B est remplacée par le texte suivant:

  «ANNEXE III B
  Limites quantitatives communautaires annuelles visées à l'article 2, paragraphe 1, quatrième tiret
  République du Monténégro, Kosovo (2)








  Catégorie | Unité | Quantités |
| --- | --- | --- | --- |
| 1 | tonnes | 588 |
| 2 | tonnes | 713 |
| 2a | tonnes | 161 |
| 3 | tonnes | 78 |
| 5 | 1 000 pièces | 332 |
| 6 | 1 000 pièces | 178 |
| 7 | 1 000 pièces | 97 |
| 8 | 1 000 pièces | 277 |
| 9 | tonnes | 73 |
| 15 | 1 000 pièces | 138 |
| 16 | 1 000 pièces | 70 |
| 67 | tonnes | 61 |

3.

L'annexe III B est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE III B

Limites quantitatives communautaires annuelles visées à l'article 2, paragraphe 1, quatrième tiret

République du Monténégro, Kosovo (2)

Catégorie

Unité

Quantités

1

tonnes

588

2

tonnes

713

2a

tonnes

161

3

tonnes

78

5

1 000 pièces

332

6

1 000 pièces

178

7

1 000 pièces

97

8

1 000 pièces

277

9

tonnes

73

15

1 000 pièces

138

16

1 000 pièces

70

67

tonnes

61

| 4. | L'annexe VI est remplacée par le texte suivant:

  «ANNEXE VI
  Trafic de perfectionnement passif
  Limites communautaires annuelles visées à l'article 4
  République du Monténégro, Kosovo (3)








  Catégorie | Unité | Quantités |
| --- | --- | --- | --- |
| 5 | 1 000 pièces | 375 |
| 6 | 1 000 pièces | 1 114 |
| 7 | 1 000 pièces | 548 |
| 8 | 1 000 pièces | 1 234 |
| 15 | 1 000 pièces | 644 |
| 16 | 1 000 pièces | 344 |

4.

L'annexe VI est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE VI

Trafic de perfectionnement passif

Limites communautaires annuelles visées à l'article 4

République du Monténégro, Kosovo (3)

Catégorie

Unité

Quantités

5

1 000 pièces

375

6

1 000 pièces

1 114

7

1 000 pièces

548

8

1 000 pièces

1 234

15

1 000 pièces

644

16

1 000 pièces

344

---

(1)  Conformément à la définition figurant dans la résolution 1244 du Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations unies du 10 juin 1999.»

1

(2)  Conformément à la définition figurant dans la résolution 1244 du Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations unies du 10 juin 1999.»

2

(3)  Conformément à la définition figurant dans la résolution 1244 du Conseil de sécurité de l’Organisation des Nations unies du 10 juin 1999.»

3

---