# Journal officiel C 435/15 d

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l'Union européenne | C 435 |
| | |
| Édition de langue française | Communications et informations | 60e année15 décembre 2017 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 435

Édition de langue française

Communications et informations

60e année15 décembre 2017

---

| Numéro d'information | Sommaire | page |
| --- | --- | --- |
| | IV   Informations |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2017/C 435/01 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2000/9/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux installations à câbles transportant des personnes (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 1 |
| 2017/C 435/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 6 |
| 2017/C 435/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 41 |
| 2017/C 435/04 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l’interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 93 |
| 2017/C 435/05 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité et de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 111 |
| 2017/C 435/06 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive 94/25/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  ) | 144 |
| 2017/C 435/07 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 305/2011)
   (
  1
  ) | 152 |

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2017/C 435/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2000/9/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux installations à câbles transportant des personnes (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

1

2017/C 435/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

6

2017/C 435/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

o

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

41

2017/C 435/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l’interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

93

2017/C 435/05

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité et de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

111

2017/C 435/06

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive 94/25/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)
   (
  1
  )

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

1

144

2017/C 435/07

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil (Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 305/2011)
   (
  1
  )

o

(Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no

1

152

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

1

| FR | |
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FR

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 15.12.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/1 |
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15.12.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/1

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2000/9/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux installations à câbles transportant des personnes

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 435/01)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 1709:2004
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Examen probatoire, maintenance, contrôles en exploitatation | 26.4.2005 | | |
| CEN | EN 1908:2015
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Dispositifs de mise en tension | 11.12.2015 | EN 1908:2004
  Note 2.1 | 19.5.2016 |
| CEN | EN 1909:2017
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Récupération et évacuation | Ceci est la première publication | EN 1909:2004
  Note 2.1 | 31.3.2018 |
| CEN | EN 12385-8:2002
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Câbles tracteurs et porteurs-tracteurs à torons pour les installations destinées au transport de personnes | 24.4.2003 | | |
| CEN | EN 12385-9:2002
  Câbles en acier — Sécurité — Partie 9: Câbles porteurs clos pour les installations destinées au transport de personnes | 24.4.2003 | | |
| CEN | EN 12397:2004
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Exploitation | 26.4.2005 | | |
| CEN | EN 12927-1:2004
  Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 1: Critères de sélection des câbles et de leurs attaches d’extrémité | 26.4.2005 | | |
| CEN | EN 12927-2:2004
  Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 2: Coefficients de sécurité | 26.4.2005 | | |
| CEN | EN 12927-3:2004
  Prescriptions de sécurité des installations de transport à câbles destinées aux personnes — Câbles — Partie 3: Épissurage des câbles tracteurs, porteurs-tracteurs et de remorquage à 6 torons | 26.4.2005 | | |
| CEN | EN 12927-4:2004
  Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 4: Attaches d’extrémité | 26.4.2005 | | |
| CEN | EN 12927-5:2004
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 5: Stockage, transport, mise en place et mise en tension | 26.4.2005 | | |
| CEN | EN 12927-6:2004
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 6: Critères de dépose | 26.4.2005 | | |
| CEN | EN 12927-7:2004
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 7: Contrôle, réparation et entretien | 26.4.2005 | | |
| CEN | EN 12927-8:2004
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 8: Contrôles non-destructifs par contrôle électromagnétique | 26.4.2005 | | |
| CEN | EN 12929-1:2015
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport des personnes — Dispositions générales — Partie 1: Prescriptions applicables à toutes les installations | 14.8.2015 | EN 12929-1:2004
  Note 2.1 | 31.1.2016 |
| CEN | EN 12929-2:2015
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport de personne — Dispositions générales — Partie 2: Prescriptions complémentaires pour les téléphériques bicâbles à va et vient sans frein de chariot | 14.8.2015 | EN 12929-2:2004
  Note 2.1 | 31.1.2016 |
| CEN | EN 12930:2015
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport de personne — Calculs | 14.8.2015 | EN 12930:2004
  Note 2.1 | 31.1.2016 |
| CEN | EN 13107:2015
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Ouvrages de génie civil | 11.12.2015 | EN 13107:2004
  Note 2.1 | 19.5.2016 |
| | EN 13107:2015/AC:2016 | | | |
| CEN | EN 13223:2015
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Entraînements et autres dispositifs mécaniques | 11.12.2015 | EN 13223:2004
  Note 2.1 | 19.5.2016 |
| CEN | EN 13243:2015
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Dispositifs électriques autres que les entraînements | 14.8.2015 | EN 13243:2004
  Note 2.1 | 31.1.2016 |
| CEN | EN 13796-1:2017
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Véhicules — Partie 1: Attaches, chariots, freins embarqués, cabines, sièges, voitures, véhicules de maintenance, agrès | Ceci est la première publication | EN 13796-1:2005
  Note 2.1 | 31.3.2018 |
| CEN | EN 13796-2:2005
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Véhicules — Partie 2: Essai de résistance au glissement des attaches | 20.9.2005 | | |
| CEN | EN 13796-3:2005
  Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Véhicules — Partie 3: Essais de fatigue | 20.9.2005 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 1709:2004

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Examen probatoire, maintenance, contrôles en exploitatation

26.4.2005

CEN

EN 1908:2015

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Dispositifs de mise en tension

11.12.2015

EN 1908:2004

Note 2.1

19.5.2016

CEN

EN 1909:2017

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Récupération et évacuation

Ceci est la première publication

EN 1909:2004

Note 2.1

31.3.2018

CEN

EN 12385-8:2002

Câbles en acier — Sécurité — Partie 8: Câbles tracteurs et porteurs-tracteurs à torons pour les installations destinées au transport de personnes

24.4.2003

CEN

EN 12385-9:2002

Câbles en acier — Sécurité — Partie 9: Câbles porteurs clos pour les installations destinées au transport de personnes

24.4.2003

CEN

EN 12397:2004

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Exploitation

26.4.2005

CEN

EN 12927-1:2004

Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 1: Critères de sélection des câbles et de leurs attaches d’extrémité

26.4.2005

CEN

EN 12927-2:2004

Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 2: Coefficients de sécurité

26.4.2005

CEN

EN 12927-3:2004

Prescriptions de sécurité des installations de transport à câbles destinées aux personnes — Câbles — Partie 3: Épissurage des câbles tracteurs, porteurs-tracteurs et de remorquage à 6 torons

26.4.2005

CEN

EN 12927-4:2004

Prescriptions de sécurité des installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 4: Attaches d’extrémité

26.4.2005

CEN

EN 12927-5:2004

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 5: Stockage, transport, mise en place et mise en tension

26.4.2005

CEN

EN 12927-6:2004

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 6: Critères de dépose

26.4.2005

CEN

EN 12927-7:2004

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 7: Contrôle, réparation et entretien

26.4.2005

CEN

EN 12927-8:2004

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Câbles — Partie 8: Contrôles non-destructifs par contrôle électromagnétique

26.4.2005

CEN

EN 12929-1:2015

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport des personnes — Dispositions générales — Partie 1: Prescriptions applicables à toutes les installations

14.8.2015

EN 12929-1:2004

Note 2.1

31.1.2016

CEN

EN 12929-2:2015

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport de personne — Dispositions générales — Partie 2: Prescriptions complémentaires pour les téléphériques bicâbles à va et vient sans frein de chariot

14.8.2015

EN 12929-2:2004

Note 2.1

31.1.2016

CEN

EN 12930:2015

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles destinées au transport de personne — Calculs

14.8.2015

EN 12930:2004

Note 2.1

31.1.2016

CEN

EN 13107:2015

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Ouvrages de génie civil

11.12.2015

EN 13107:2004

Note 2.1

19.5.2016

EN 13107:2015/AC:2016

CEN

EN 13223:2015

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Entraînements et autres dispositifs mécaniques

11.12.2015

EN 13223:2004

Note 2.1

19.5.2016

CEN

EN 13243:2015

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Dispositifs électriques autres que les entraînements

14.8.2015

EN 13243:2004

Note 2.1

31.1.2016

CEN

EN 13796-1:2017

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Véhicules — Partie 1: Attaches, chariots, freins embarqués, cabines, sièges, voitures, véhicules de maintenance, agrès

Ceci est la première publication

EN 13796-1:2005

Note 2.1

31.3.2018

CEN

EN 13796-2:2005

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Véhicules — Partie 2: Essai de résistance au glissement des attaches

20.9.2005

CEN

EN 13796-3:2005

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes — Véhicules — Partie 3: Essais de fatigue

20.9.2005

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, BELGIQUE, Tél.+32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
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CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, BELGIQUE, Tél.+32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, BELGIQUE, Tél.+32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
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CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, BELGIQUE, Tél.+32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél.+33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, FRANCE, Tél.+33 492944200; fax +33 493654716 (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 15.12.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/6 |
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15.12.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/6

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 89/686/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux équipements de protection individuelle

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 435/02)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 132:1998
  Appareils de protection respiratoire — Définitions de termes et pictogrammes | 4.6.1999 | EN 132:1990
  Note 2.1 | 30.6.1999 |
| CEN | EN 133:2001
  Appareils de protection respiratoire — Classification | 10.8.2002 | EN 133:1990
  Note 2.1 | 10.8.2002 |
| CEN | EN 134:1998
  Appareils de protection respiratoire — Nomenclature des composants | 13.6.1998 | EN 134:1990
  Note 2.1 | 31.7.1998 |
| CEN | EN 135:1998
  Appareils de protection respiratoire — Liste de termes équivalents | 4.6.1999 | EN 135:1990
  Note 2.1 | 30.6.1999 |
| CEN | EN 136:1998
  Appareils de protection respiratoire — Masques complets — Exigences, essais, marquage | 13.6.1998 | EN 136:1989
  EN 136-10:1992
  Note 2.1 | 31.7.1998 |
| | EN 136:1998/AC:2003 | | | |
| CEN | EN 137:2006
  Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec masque complet — Exigences, essais, marquage | 23.11.2007 | EN 137:1993
  Note 2.1 | 23.11.2007 |
| CEN | EN 138:1994
  Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire à air libre avec masque complet, demi-masque ou ensemble embout buccal — Exigences, essais, marquage | 16.12.1994 | | |
| CEN | EN 140:1998
  Appareils de protection respiratoire — Demi-masques et quarts de masques — Exigences, essai, marquage | 6.11.1998 | EN 140:1989
  Note 2.1 | 31.3.1999 |
| | EN 140:1998/AC:1999 | | | |
| CEN | EN 142:2002
  Appareils de protection respiratoire — Ensembles embouts buccaux — Exigences, essais, marquage | 10.4.2003 | EN 142:1989
  Note 2.1 | 10.4.2003 |
| CEN | EN 143:2000
  Appareils de protection respiratoire — Filtres à particules — Exigences, essais, marquage | 24.1.2001 | EN 143:1990
  Note 2.1 | 24.1.2001 |
| | EN 143:2000/A1:2006 | 21.12.2006 | Note 3 | 21.12.2006 |
| | EN 143:2000/AC:2005 | | | |
| CEN | EN 144-1:2000
  Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 1: Raccords de queue filetés | 24.1.2001 | EN 144-1:1991
  Note 2.1 | 24.1.2001 |
| | EN 144-1:2000/A1:2003 | 21.2.2004 | Note 3 | 21.2.2004 |
| | EN 144-1:2000/A2:2005 | 6.10.2005 | Note 3 | 31.12.2005 |
| CEN | EN 144-2:1998
  Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 2: Raccordements de sortie | 4.6.1999 | | |
| CEN | EN 144-3:2003
  Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 3: Raccords de sortie pour gaz de plongée Nitrox et oxygène | 21.2.2004 | | |
| | EN 144-3:2003/AC:2003 | | | |
| CEN | EN 145:1997
  Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit fermé, du type à oxygène comprimé ou à oxygène-azote comprimé — Exigences, essais, marquage | 19.2.1998 | EN 145:1988
  EN 145-2:1992
  Note 2.1 | 28.2.1998 |
| | EN 145:1997/A1:2000 | 24.1.2001 | Note 3 | 24.1.2001 |
| CEN | EN 148-1:1999
  Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 1: Raccord à filetage standard | 4.6.1999 | EN 148-1:1987
  Note 2.1 | 31.8.1999 |
| CEN | EN 148-2:1999
  Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 2: Raccord à filetage central | 4.6.1999 | EN 148-2:1987
  Note 2.1 | 31.8.1999 |
| CEN | EN 148-3:1999
  Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 3: Raccord à filetage M 45 x 3 | 4.6.1999 | EN 148-3:1992
  Note 2.1 | 31.8.1999 |
| CEN | EN 149:2001+A1:2009
  Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants contre les particules — Exigences, essais, marquage | 6.5.2010 | EN 149:2001
  Note 2.1 | 6.5.2010 |
| CEN | EN 166:2001
  Protection individuelle de l’œil — Spécifications | 10.8.2002 | EN 166:1995
  Note 2.1 | 10.8.2002 |
| CEN | EN 167:2001
  Protection individuelle de l’œil — Méthodes d’essais optiques | 10.8.2002 | EN 167:1995
  Note 2.1 | 10.8.2002 |
| CEN | EN 168:2001
  Protection individuelle de l’œil — Méthodes d’essais autres qu’optiques | 10.8.2002 | EN 168:1995
  Note 2.1 | 10.8.2002 |
| CEN | EN 169:2002
  Protection individuelle de l’œil — Filtres pour le soudage et les techniques connexes — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée | 28.8.2003 | EN 169:1992
  Note 2.1 | 28.8.2003 |
| CEN | EN 170:2002
  Protection individuelle de l’œil — Filtres pour l’ultraviolet — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée | 28.8.2003 | EN 170:1992
  Note 2.1 | 28.8.2003 |
| CEN | EN 171:2002
  Protection individuelle de l’œil — Filtres pour l’infrarouge — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée | 10.4.2003 | EN 171:1992
  Note 2.1 | 10.4.2003 |
| CEN | EN 172:1994
  Protection individuelle de l’œil — Filtres de protection solaire pour usage industriel | 15.5.1996 | | |
| | EN 172:1994/A2:2001 | 10.8.2002 | Note 3 | 10.8.2002 |
| | EN 172:1994/A1:2000 | 4.7.2000 | Note 3 | 31.10.2000 |
| CEN | EN 174:2001
  Protection individuelle de l’œil — Masques pour le ski alpin | 21.12.2001 | EN 174:1996
  Note 2.1 | 21.12.2001 |
| CEN | EN 175:1997
  Protection individuelle — Équipements de protection des yeux et du visage pour le soudage et les techniques connexes | 19.2.1998 | | |
| CEN | EN 207:2017
  Protection individuelle de l’œil — Filtres et protecteurs de l’œil contre les rayonnements laser (lunettes de protection laser) | 13.10.2017 | EN 207:2009
  Note 2.1 | 30.10.2017 |
| CEN | EN 208:2009
  Protection individuelle de l’œil — Lunettes de protection pour les travaux de réglage sur les lasers et sur les systèmes laser (lunettes de réglage laser) | 6.5.2010 | EN 208:1998
  Note 2.1 | 30.6.2010 |
| CEN | EN 250:2014
  Appareils respiratoires — Appareils de plongée autonomes à air comprimé et à circuit ouvert — Exigences, essai et marquage | 12.12.2014 | EN 250:2000
  Note 2.1 | 31.12.2014 |
| CEN | EN 269:1994
  Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire à air libre à assistance motorisée avec cagoule — Exigences, essais, marquage | 16.12.1994 | | |
| CEN | EN 342:2004
  Vêtements de protection — Ensembles vestimentaires et articles d’habillement de protection contre le froid | 6.10.2005 | | |
| | EN 342:2004/AC:2008 | | | |
| CEN | EN 343:2003+A1:2007
  Vêtements de protection — Protection contre la pluie | 8.3.2008 | EN 343:2003
  Note 2.1 | 8.3.2008 |
| | EN 343:2003+A1:2007/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 348:1992
  Vêtements de protection — Méthodes d’essai: Détermination du comportement des matériaux au contact avec des petites projections de métal liquide | 23.12.1993 | | |
| | EN 348:1992/AC:1993 | | | |
| CEN | EN 352-1:2002
  Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 1: Serre-tête | 28.8.2003 | EN 352-1:1993
  Note 2.1 | 28.8.2003 |
| CEN | EN 352-2:2002
  Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 2: Bouchons d’oreille | 28.8.2003 | EN 352-2:1993
  Note 2.1 | 28.8.2003 |
| CEN | EN 352-3:2002
  Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 3: Serre tête montés sur casque de sécurité industriel | 28.8.2003 | EN 352-3:1996
  Note 2.1 | 28.8.2003 |
| CEN | EN 352-4:2001
  Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 4: Serre-tête à atténuation dépendante du niveau | 10.8.2002 | | |
| | EN 352-4:2001/A1:2005 | 19.4.2006 | Note 3 | 30.4.2006 |
| CEN | EN 352-5:2002
  Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 5: Serre-tête à atténuation active du bruit | 28.8.2003 | | |
| | EN 352-5:2002/A1:2005 | 6.5.2010 | Note 3 | 6.5.2010 |
| CEN | EN 352-6:2002
  Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 6: Serre-tête avec entrée audio-électrique | 28.8.2003 | | |
| CEN | EN 352-7:2002
  Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 7: Bouchons d’oreilles à atténuation dépendante du niveau | 28.8.2003 | | |
| CEN | EN 352-8:2008
  Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 8: Serre-tête audio de divertissement | 28.1.2009 | | |
| CEN | EN 353-1:2014
  Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes mobiles incluant un support d’assurage — Partie 1: Antichutes mobiles incluant un support d’assurage rigide | 11.12.2015 | | |
| CEN | EN 353-2:2002
  Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Partie 2: Antichutes mobiles incluant support d’assurage flexible | 28.8.2003 | EN 353-2:1992
  Note 2.1 | 28.8.2003 |
| CEN | EN 354:2010
  Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Longes | 9.7.2011 | EN 354:2002
  Note 2.1 | 9.7.2011 |
| CEN | EN 355:2002
  Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Absorbeurs d’énergie | 28.8.2003 | EN 355:1992
  Note 2.1 | 28.8.2003 |
| CEN | EN 358:1999
  Équipement de protection individuelle de maintien au travail et de prévention des chutes de hauteur — Ceintures de maintien au travail et de retenue et longes de maintien au travail | 21.12.2001 | EN 358:1992
  Note 2.1 | 21.12.2001 |
| CEN | EN 360:2002
  Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes à rappel automatique | 28.8.2003 | EN 360:1992
  Note 2.1 | 28.8.2003 |
| CEN | EN 361:2002
  Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Harnais d’antichute | 28.8.2003 | EN 361:1992
  Note 2.1 | 28.8.2003 |
| CEN | EN 362:2004
  Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Connecteurs | 6.10.2005 | EN 362:1992
  Note 2.1 | 6.10.2005 |
| CEN | EN 363:2008
  Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Systèmes d’arrêt des chutes | 20.6.2008 | EN 363:2002
  Note 2.1 | 31.8.2008 |
| CEN | EN 364:1992
  Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Méthodes d’essai | 23.12.1993 | | |
| | EN 364:1992/AC:1993 | | | |
| CEN | EN 365:2004
  Équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Exigences générales pour le mode d’emploi, l’entretien, l’examen périodique, la réparation, le marquage et l’emballage | 6.10.2005 | EN 365:1992
  Note 2.1 | 6.10.2005 |
| | EN 365:2004/AC:2006 | | | |
| CEN | EN ISO 374-1:2016
  Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 1: Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016) | 12.4.2017 | EN 374-1:2003
  Note 2.1 | 31.5.2017 |
| CEN | EN 374-2:2003
  Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes — Partie 2: Détermination de la résistance à la pénétration | 6.10.2005 | EN 374-2:1994
  Note 2.1 | 6.10.2005 |
| CEN | EN 374-3:2003
  Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes — Partie 3: Détermination de la résistance à la perméation des produits chimiques | 6.10.2005 | EN 374-3:1994
  Note 2.1 | 6.10.2005 |
| | EN 374-3:2003/AC:2006 | | | |
| CEN | EN 374-4:2013
  Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes — Partie 4: Détermination de la résistance à la dégradation par des produits chimiques | 11.4.2014 | | |
| CEN | EN ISO 374-5:2016
  Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 5: Terminologie et exigences de performance pour des risques par des micro-organisme (ISO 374-5:2016) | 12.4.2017 | | |
| CEN | EN 379:2003+A1:2009
  Protection individuelle de l’œil — Filtres de soudage automatique | 6.5.2010 | EN 379:2003
  Note 2.1 | 6.5.2010 |
| CEN | EN 381-1:1993
  Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 1: Banc d’essai pour les essais de résistance à la coupure par une scie à chaîne | 23.12.1993 | | |
| CEN | EN 381-2:1995
  Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 2: Méthodes d’essai pour protège-jambes | 12.1.1996 | | |
| CEN | EN 381-3:1996
  Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 3: Méthodes d’essai des chaussures | 10.10.1996 | | |
| CEN | EN 381-4:1999
  Vêtements de protection pour les utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 4: Méthodes d’essai pour les gants de protection contre les scies à chaîne | 16.3.2000 | | |
| CEN | EN 381-5:1995
  Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 5: Exigences pour protège-jambes | 12.1.1996 | | |
| CEN | EN 381-7:1999
  Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 7: Exigences pour les gants de protection contre les scies à chaîne | 16.3.2000 | | |
| CEN | EN 381-8:1997
  Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 8: Méthodes d’essai des guêtres de protection pour l’utilisation de scies à chaîne | 18.10.1997 | | |
| CEN | EN 381-9:1997
  Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 9: Exigences pour les guêtres de protection pour l’utilisation de scies à chaîne | 18.10.1997 | | |
| CEN | EN 381-10:2002
  Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 10: Méthode d’essai pour vestes de protection | 28.8.2003 | | |
| CEN | EN 381-11:2002
  Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 11: Exigences relatives aux vestes de protection | 28.8.2003 | | |
| CEN | EN 388:2016
  Gants de protection contre les risques mécaniques | 12.4.2017 | EN 388:2003
  Note 2.1 | 31.5.2017 |
| CEN | EN 397:2012+A1:2012
  Casques de protection pour l’industrie | 20.12.2012 | EN 397:2012
  Note 2.1 | 30.4.2013 |
| CEN | EN 402:2003
  Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé, à air soupape à la demande avec masque complet ou ensemble embout buccal pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage | 21.2.2004 | EN 402:1993
  Note 2.1 | 21.2.2004 |
| CEN | EN 403:2004
  Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation — Appareils filtrants avec cagoule pour l’évacuation d’un incendie — Exigences, essais, marquage | 6.10.2005 | EN 403:1993
  Note 2.1 | 6.10.2005 |
| CEN | EN 404:2005
  Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation — Auto-sauveteur avec ensemble embout buccal à filtre monoxide de carbone | 6.10.2005 | EN 404:1993
  Note 2.1 | 2.12.2005 |
| CEN | EN 405:2001+A1:2009
  Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants à soupapes contre les gaz ou contre les gaz et les particules — Exigences, essais, marquage | 6.5.2010 | EN 405:2001
  Note 2.1 | 6.5.2010 |
| CEN | EN 407:2004
  Gants de protection contre les risques thermiques (chaleur et/ou feu) | 6.10.2005 | EN 407:1994
  Note 2.1 | 6.10.2005 |
| CEN | EN 420:2003+A1:2009
  Gants de protection — Exigences générales et méthodes d’essai | 6.5.2010 | EN 420:2003
  Note 2.1 | 31.5.2010 |
| CEN | EN 421:2010
  Gants de protection contre les rayonnements ionisants et la contamination radioactive | 9.7.2011 | EN 421:1994
  Note 2.1 | 9.7.2011 |
| CEN | EN 443:2008
  Casques pour la lutte contre les incendies dans les bâtiments et autres structures | 20.6.2008 | EN 443:1997
  Note 2.1 | 31.8.2008 |
| CEN | EN 458:2004
  Protecteurs individuels contre le bruit — Recommandations relatives à la sélection, à l’utilisation, aux précautions d’emploi et à l’entretien — Document guide | 6.10.2005 | EN 458:1993
  Note 2.1 | 6.10.2005 |
| CEN | EN 464:1994
  Vêtements de protection — Protection contre les produits chimiques liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Méthode d’essai: Détermination de l’étanchéité des combinaisons étanches au gaz (essai de pression interne) | 16.12.1994 | | |
| CEN | EN 469:2005
  Vêtements de protection pour sapeurs pompiers — Exigences de performance pour les vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie | 19.4.2006 | EN 469:1995
  Note 2.1 | 30.6.2006 |
| | EN 469:2005/AC:2006 | | | |
| | EN 469:2005/A1:2006 | 23.11.2007 | Note 3 | 23.11.2007 |
| CEN | EN 510:1993
  Spécifications des vêtements de protection contre le risque d’être happé par des pièces de machines en mouvement | 16.12.1994 | | |
| CEN | EN 511:2006
  Gants de protection contre le froid | 21.12.2006 | EN 511:1994
  Note 2.1 | 21.12.2006 |
| CEN | EN 530:2010
  Résistance à l’abrasion du matériau constitutif d’un vêtement de protection — Méthodes d’essai | 9.7.2011 | EN 530:1994
  Note 2.1 | 9.7.2011 |
| CEN | EN 564:2014
  Équipement d’alpinisme et d’escalade — Cordelette — Exigences de sécurité et méthodes d’essai | 11.12.2015 | EN 564:2006
  Note 2.1 | 31.1.2016 |
| CEN | EN 565:2017
  Équipement d’alpinisme et d’escalade — Sangle — Exigences de sécurité et méthodes d’essai | Ceci est la première publication | EN 565:2006
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN 566:2017
  Équipement d’alpinisme et d’escalade — Anneaux — Exigences de sécurité et méthodes d’essai | 13.10.2017 | EN 566:2006
  Note 2.1 | 30.10.2017 |
| CEN | EN 567:2013
  Équipement d’alpinisme et d’escalade — Bloqueurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai | 28.6.2013 | EN 567:1997
  Note 2.1 | 30.9.2013 |
| CEN | EN 568:2015
  Équipement d’alpinisme et d’escalade — Broches à glace — Exigences de sécurité et méthodes d’essai | 9.9.2016 | EN 568:2007
  Note 2.1 | 9.9.2016 |
| CEN | EN 569:2007
  Équipement d’alpinisme et d’escalade — Pitons — Exigences de sécurité et méthodes d’essai | 8.3.2008 | EN 569:1997
  Note 2.1 | 8.3.2008 |
| CEN | EN 659:2003+A1:2008
  Gants de protection pour sapeurs-pompiers | 20.6.2008 | EN 659:2003
  Note 2.1 | 30.9.2008 |
| | EN 659:2003+A1:2008/AC:2009 | | | |
| CEN | EN 795:2012
  Équipement de protection individuelle contre les chutes — Dispositifs d’ancrage | 11.12.2015 | EN 795:1996
  Note 2.1 | 9.9.2016 |
| Attention: La présente publication ne concerne pas les équipements décrits dans:






  — | la classe A (dispositifs d’ancrage avec au moins un point d’ancrage fixe et nécessitant des ancres structurelles ou des éléments de fixation à la structure), visés aux points 3.2.1, 4.4.1 et 5.3; |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 132:1998

Appareils de protection respiratoire — Définitions de termes et pictogrammes

4.6.1999

EN 132:1990

Note 2.1

30.6.1999

CEN

EN 133:2001

Appareils de protection respiratoire — Classification

10.8.2002

EN 133:1990

Note 2.1

10.8.2002

CEN

EN 134:1998

Appareils de protection respiratoire — Nomenclature des composants

13.6.1998

EN 134:1990

Note 2.1

31.7.1998

CEN

EN 135:1998

Appareils de protection respiratoire — Liste de termes équivalents

4.6.1999

EN 135:1990

Note 2.1

30.6.1999

CEN

EN 136:1998

Appareils de protection respiratoire — Masques complets — Exigences, essais, marquage

13.6.1998

EN 136:1989

EN 136-10:1992

Note 2.1

31.7.1998

EN 136:1998/AC:2003

CEN

EN 137:2006

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec masque complet — Exigences, essais, marquage

23.11.2007

EN 137:1993

Note 2.1

23.11.2007

CEN

EN 138:1994

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire à air libre avec masque complet, demi-masque ou ensemble embout buccal — Exigences, essais, marquage

16.12.1994

CEN

EN 140:1998

Appareils de protection respiratoire — Demi-masques et quarts de masques — Exigences, essai, marquage

6.11.1998

EN 140:1989

Note 2.1

31.3.1999

EN 140:1998/AC:1999

CEN

EN 142:2002

Appareils de protection respiratoire — Ensembles embouts buccaux — Exigences, essais, marquage

10.4.2003

EN 142:1989

Note 2.1

10.4.2003

CEN

EN 143:2000

Appareils de protection respiratoire — Filtres à particules — Exigences, essais, marquage

24.1.2001

EN 143:1990

Note 2.1

24.1.2001

EN 143:2000/A1:2006

21.12.2006

Note 3

21.12.2006

EN 143:2000/AC:2005

CEN

EN 144-1:2000

Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 1: Raccords de queue filetés

24.1.2001

EN 144-1:1991

Note 2.1

24.1.2001

EN 144-1:2000/A1:2003

21.2.2004

Note 3

21.2.2004

EN 144-1:2000/A2:2005

6.10.2005

Note 3

31.12.2005

CEN

EN 144-2:1998

Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 2: Raccordements de sortie

4.6.1999

CEN

EN 144-3:2003

Appareils de protection respiratoire — Robinets de bouteille à gaz — Partie 3: Raccords de sortie pour gaz de plongée Nitrox et oxygène

21.2.2004

EN 144-3:2003/AC:2003

CEN

EN 145:1997

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit fermé, du type à oxygène comprimé ou à oxygène-azote comprimé — Exigences, essais, marquage

19.2.1998

EN 145:1988

EN 145-2:1992

Note 2.1

28.2.1998

EN 145:1997/A1:2000

24.1.2001

Note 3

24.1.2001

CEN

EN 148-1:1999

Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 1: Raccord à filetage standard

4.6.1999

EN 148-1:1987

Note 2.1

31.8.1999

CEN

EN 148-2:1999

Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 2: Raccord à filetage central

4.6.1999

EN 148-2:1987

Note 2.1

31.8.1999

CEN

EN 148-3:1999

Appareils de protection respiratoire — Filetages pour pièces faciales — Partie 3: Raccord à filetage M 45 x 3

4.6.1999

EN 148-3:1992

Note 2.1

31.8.1999

CEN

EN 149:2001+A1:2009

Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants contre les particules — Exigences, essais, marquage

6.5.2010

EN 149:2001

Note 2.1

6.5.2010

CEN

EN 166:2001

Protection individuelle de l’œil — Spécifications

10.8.2002

EN 166:1995

Note 2.1

10.8.2002

CEN

EN 167:2001

Protection individuelle de l’œil — Méthodes d’essais optiques

10.8.2002

EN 167:1995

Note 2.1

10.8.2002

CEN

EN 168:2001

Protection individuelle de l’œil — Méthodes d’essais autres qu’optiques

10.8.2002

EN 168:1995

Note 2.1

10.8.2002

CEN

EN 169:2002

Protection individuelle de l’œil — Filtres pour le soudage et les techniques connexes — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée

28.8.2003

EN 169:1992

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN 170:2002

Protection individuelle de l’œil — Filtres pour l’ultraviolet — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée

28.8.2003

EN 170:1992

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN 171:2002

Protection individuelle de l’œil — Filtres pour l’infrarouge — Exigences relatives au facteur de transmission et utilisation recommandée

10.4.2003

EN 171:1992

Note 2.1

10.4.2003

CEN

EN 172:1994

Protection individuelle de l’œil — Filtres de protection solaire pour usage industriel

15.5.1996

EN 172:1994/A2:2001

10.8.2002

Note 3

10.8.2002

EN 172:1994/A1:2000

4.7.2000

Note 3

31.10.2000

CEN

EN 174:2001

Protection individuelle de l’œil — Masques pour le ski alpin

21.12.2001

EN 174:1996

Note 2.1

21.12.2001

CEN

EN 175:1997

Protection individuelle — Équipements de protection des yeux et du visage pour le soudage et les techniques connexes

19.2.1998

CEN

EN 207:2017

Protection individuelle de l’œil — Filtres et protecteurs de l’œil contre les rayonnements laser (lunettes de protection laser)

13.10.2017

EN 207:2009

Note 2.1

30.10.2017

CEN

EN 208:2009

Protection individuelle de l’œil — Lunettes de protection pour les travaux de réglage sur les lasers et sur les systèmes laser (lunettes de réglage laser)

6.5.2010

EN 208:1998

Note 2.1

30.6.2010

CEN

EN 250:2014

Appareils respiratoires — Appareils de plongée autonomes à air comprimé et à circuit ouvert — Exigences, essai et marquage

12.12.2014

EN 250:2000

Note 2.1

31.12.2014

CEN

EN 269:1994

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire à air libre à assistance motorisée avec cagoule — Exigences, essais, marquage

16.12.1994

CEN

EN 342:2004

Vêtements de protection — Ensembles vestimentaires et articles d’habillement de protection contre le froid

6.10.2005

EN 342:2004/AC:2008

CEN

EN 343:2003+A1:2007

Vêtements de protection — Protection contre la pluie

8.3.2008

EN 343:2003

Note 2.1

8.3.2008

EN 343:2003+A1:2007/AC:2009

CEN

EN 348:1992

Vêtements de protection — Méthodes d’essai: Détermination du comportement des matériaux au contact avec des petites projections de métal liquide

23.12.1993

EN 348:1992/AC:1993

CEN

EN 352-1:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 1: Serre-tête

28.8.2003

EN 352-1:1993

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN 352-2:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 2: Bouchons d’oreille

28.8.2003

EN 352-2:1993

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN 352-3:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences générales — Partie 3: Serre tête montés sur casque de sécurité industriel

28.8.2003

EN 352-3:1996

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN 352-4:2001

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 4: Serre-tête à atténuation dépendante du niveau

10.8.2002

EN 352-4:2001/A1:2005

19.4.2006

Note 3

30.4.2006

CEN

EN 352-5:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 5: Serre-tête à atténuation active du bruit

28.8.2003

EN 352-5:2002/A1:2005

6.5.2010

Note 3

6.5.2010

CEN

EN 352-6:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 6: Serre-tête avec entrée audio-électrique

28.8.2003

CEN

EN 352-7:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 7: Bouchons d’oreilles à atténuation dépendante du niveau

28.8.2003

CEN

EN 352-8:2008

Protecteurs individuels contre le bruit — Exigences de sécurité et essais — Partie 8: Serre-tête audio de divertissement

28.1.2009

CEN

EN 353-1:2014

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes mobiles incluant un support d’assurage — Partie 1: Antichutes mobiles incluant un support d’assurage rigide

11.12.2015

CEN

EN 353-2:2002

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Partie 2: Antichutes mobiles incluant support d’assurage flexible

28.8.2003

EN 353-2:1992

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN 354:2010

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Longes

9.7.2011

EN 354:2002

Note 2.1

9.7.2011

CEN

EN 355:2002

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Absorbeurs d’énergie

28.8.2003

EN 355:1992

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN 358:1999

Équipement de protection individuelle de maintien au travail et de prévention des chutes de hauteur — Ceintures de maintien au travail et de retenue et longes de maintien au travail

21.12.2001

EN 358:1992

Note 2.1

21.12.2001

CEN

EN 360:2002

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Antichutes à rappel automatique

28.8.2003

EN 360:1992

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN 361:2002

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Harnais d’antichute

28.8.2003

EN 361:1992

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN 362:2004

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Connecteurs

6.10.2005

EN 362:1992

Note 2.1

6.10.2005

CEN

EN 363:2008

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Systèmes d’arrêt des chutes

20.6.2008

EN 363:2002

Note 2.1

31.8.2008

CEN

EN 364:1992

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Méthodes d’essai

23.12.1993

EN 364:1992/AC:1993

CEN

EN 365:2004

Équipements de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Exigences générales pour le mode d’emploi, l’entretien, l’examen périodique, la réparation, le marquage et l’emballage

6.10.2005

EN 365:1992

Note 2.1

6.10.2005

EN 365:2004/AC:2006

CEN

EN ISO 374-1:2016

Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 1: Terminologie et exigences de performance pour les risques chimiques (ISO 374-1:2016)

12.4.2017

EN 374-1:2003

Note 2.1

31.5.2017

CEN

EN 374-2:2003

Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes — Partie 2: Détermination de la résistance à la pénétration

6.10.2005

EN 374-2:1994

Note 2.1

6.10.2005

CEN

EN 374-3:2003

Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes — Partie 3: Détermination de la résistance à la perméation des produits chimiques

6.10.2005

EN 374-3:1994

Note 2.1

6.10.2005

EN 374-3:2003/AC:2006

CEN

EN 374-4:2013

Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes — Partie 4: Détermination de la résistance à la dégradation par des produits chimiques

11.4.2014

CEN

EN ISO 374-5:2016

Gants de protection contre les produits chimiques dangereux et les micro-organismes — Partie 5: Terminologie et exigences de performance pour des risques par des micro-organisme (ISO 374-5:2016)

12.4.2017

CEN

EN 379:2003+A1:2009

Protection individuelle de l’œil — Filtres de soudage automatique

6.5.2010

EN 379:2003

Note 2.1

6.5.2010

CEN

EN 381-1:1993

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 1: Banc d’essai pour les essais de résistance à la coupure par une scie à chaîne

23.12.1993

CEN

EN 381-2:1995

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 2: Méthodes d’essai pour protège-jambes

12.1.1996

CEN

EN 381-3:1996

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 3: Méthodes d’essai des chaussures

10.10.1996

CEN

EN 381-4:1999

Vêtements de protection pour les utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 4: Méthodes d’essai pour les gants de protection contre les scies à chaîne

16.3.2000

CEN

EN 381-5:1995

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 5: Exigences pour protège-jambes

12.1.1996

CEN

EN 381-7:1999

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 7: Exigences pour les gants de protection contre les scies à chaîne

16.3.2000

CEN

EN 381-8:1997

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 8: Méthodes d’essai des guêtres de protection pour l’utilisation de scies à chaîne

18.10.1997

CEN

EN 381-9:1997

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 9: Exigences pour les guêtres de protection pour l’utilisation de scies à chaîne

18.10.1997

CEN

EN 381-10:2002

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 10: Méthode d’essai pour vestes de protection

28.8.2003

CEN

EN 381-11:2002

Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main — Partie 11: Exigences relatives aux vestes de protection

28.8.2003

CEN

EN 388:2016

Gants de protection contre les risques mécaniques

12.4.2017

EN 388:2003

Note 2.1

31.5.2017

CEN

EN 397:2012+A1:2012

Casques de protection pour l’industrie

20.12.2012

EN 397:2012

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 402:2003

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé, à air soupape à la demande avec masque complet ou ensemble embout buccal pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage

21.2.2004

EN 402:1993

Note 2.1

21.2.2004

CEN

EN 403:2004

Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation — Appareils filtrants avec cagoule pour l’évacuation d’un incendie — Exigences, essais, marquage

6.10.2005

EN 403:1993

Note 2.1

6.10.2005

CEN

EN 404:2005

Appareils de protection respiratoire pour l’évacuation — Auto-sauveteur avec ensemble embout buccal à filtre monoxide de carbone

6.10.2005

EN 404:1993

Note 2.1

2.12.2005

CEN

EN 405:2001+A1:2009

Appareils de protection respiratoire — Demi-masques filtrants à soupapes contre les gaz ou contre les gaz et les particules — Exigences, essais, marquage

6.5.2010

EN 405:2001

Note 2.1

6.5.2010

CEN

EN 407:2004

Gants de protection contre les risques thermiques (chaleur et/ou feu)

6.10.2005

EN 407:1994

Note 2.1

6.10.2005

CEN

EN 420:2003+A1:2009

Gants de protection — Exigences générales et méthodes d’essai

6.5.2010

EN 420:2003

Note 2.1

31.5.2010

CEN

EN 421:2010

Gants de protection contre les rayonnements ionisants et la contamination radioactive

9.7.2011

EN 421:1994

Note 2.1

9.7.2011

CEN

EN 443:2008

Casques pour la lutte contre les incendies dans les bâtiments et autres structures

20.6.2008

EN 443:1997

Note 2.1

31.8.2008

CEN

EN 458:2004

Protecteurs individuels contre le bruit — Recommandations relatives à la sélection, à l’utilisation, aux précautions d’emploi et à l’entretien — Document guide

6.10.2005

EN 458:1993

Note 2.1

6.10.2005

CEN

EN 464:1994

Vêtements de protection — Protection contre les produits chimiques liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Méthode d’essai: Détermination de l’étanchéité des combinaisons étanches au gaz (essai de pression interne)

16.12.1994

CEN

EN 469:2005

Vêtements de protection pour sapeurs pompiers — Exigences de performance pour les vêtements de protection pour la lutte contre l’incendie

19.4.2006

EN 469:1995

Note 2.1

30.6.2006

EN 469:2005/AC:2006

EN 469:2005/A1:2006

23.11.2007

Note 3

23.11.2007

CEN

EN 510:1993

Spécifications des vêtements de protection contre le risque d’être happé par des pièces de machines en mouvement

16.12.1994

CEN

EN 511:2006

Gants de protection contre le froid

21.12.2006

EN 511:1994

Note 2.1

21.12.2006

CEN

EN 530:2010

Résistance à l’abrasion du matériau constitutif d’un vêtement de protection — Méthodes d’essai

9.7.2011

EN 530:1994

Note 2.1

9.7.2011

CEN

EN 564:2014

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Cordelette — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

11.12.2015

EN 564:2006

Note 2.1

31.1.2016

CEN

EN 565:2017

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Sangle — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

Ceci est la première publication

EN 565:2006

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN 566:2017

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Anneaux — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

13.10.2017

EN 566:2006

Note 2.1

30.10.2017

CEN

EN 567:2013

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Bloqueurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

28.6.2013

EN 567:1997

Note 2.1

30.9.2013

CEN

EN 568:2015

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Broches à glace — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

9.9.2016

EN 568:2007

Note 2.1

9.9.2016

CEN

EN 569:2007

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Pitons — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

8.3.2008

EN 569:1997

Note 2.1

8.3.2008

CEN

EN 659:2003+A1:2008

Gants de protection pour sapeurs-pompiers

20.6.2008

EN 659:2003

Note 2.1

30.9.2008

EN 659:2003+A1:2008/AC:2009

CEN

EN 795:2012

Équipement de protection individuelle contre les chutes — Dispositifs d’ancrage

11.12.2015

EN 795:1996

Note 2.1

9.9.2016

Attention: La présente publication ne concerne pas les équipements décrits dans:

—

la classe A (dispositifs d’ancrage avec au moins un point d’ancrage fixe et nécessitant des ancres structurelles ou des éléments de fixation à la structure), visés aux points 3.2.1, 4.4.1 et 5.3;

| — | la classe C (dispositifs d’ancrage équipés de supports d’assurage flexibles horizontaux), visés aux points 3.2.3, 4.4.3 et 5.5; |
| --- | --- |

—

la classe C (dispositifs d’ancrage équipés de supports d’assurage flexibles horizontaux), visés aux points 3.2.3, 4.4.3 et 5.5;

| — | la classe D (dispositifs d’ancrage équipés de supports d’assurage rigides horizontaux), visés aux points 3.2.4, 4.4.4 et 5.6; |
| --- | --- |

—

la classe D (dispositifs d’ancrage équipés de supports d’assurage rigides horizontaux), visés aux points 3.2.4, 4.4.4 et 5.6;

| — | toute combinaison des méthodes décrites ci-dessus. |
| --- | --- |

—

toute combinaison des méthodes décrites ci-dessus.

En ce qui concerne les classes A, C et D, la présente publication ne concerne aucun de ces points: 4.5, 5.2.2, 6 et 7; annexe A et annexe ZA.

En conséquence, en ce qui concerne les équipements susmentionnés, il n’y a pas de présomption de conformité avec les dispositions de la directive 89/686/CEE puisqu’ils ne sont pas considérés comme des EPI.

CEN

EN 812:2012

Casquettes anti-heurt pour l’industrie

20.12.2012

EN 812:1997

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 813:2008

Équipement de protection individuelle pour la prévention contre les chutes de hauteur — Ceintures à cuissardes

28.1.2009

EN 813:1997

Note 2.1

28.2.2009

CEN

EN 863:1995

Vêtements de protection — Propriétés mécaniques — Méthode d’essai: Résistance à la perforation

15.5.1996

CEN

EN 892:2012+A1:2016

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Cordes dynamiques — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

12.4.2017

EN 892:2012

Note 2.1

31.5.2017

CEN

EN 893:2010

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Crampons — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

9.7.2011

EN 893:1999

Note 2.1

9.7.2011

CEN

EN 943-1:2015

Vêtements de protection contre les produits chimiques dangereux solides, liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Partie 1: Exigences de performance des combinaisons de protection chimique étanches aux gaz (type 1)

9.9.2016

EN 943-1:2002

Note 2.1

9.9.2016

CEN

EN 943-2:2002

Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides — Partie 2: Exigences de performance des combinaisons de protection chimique étanches aux gaz (Type 1) destinées aux équipes de secours (ET)

10.8.2002

CEN

EN 958:2017

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Absorbeurs d’énergie utilisés en Via Ferrata — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

13.10.2017

EN 958:2006+A1:2010

Note 2.1

13.10.2017

CEN

EN 960:2006

Fausses têtes à utiliser lors des essais de casques de protection

21.12.2006

EN 960:1994

Note 2.1

31.12.2006

CEN

EN 966:2012+A1:2012

Casques de sports aériens

20.12.2012

EN 966:2012

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 1073-1:1998

Vêtement de protection contre la contamination radioactive — Partie 1: Exigences et méthodes d’essais des vêtements de protection ventilés contre la contamination radioactive sous forme de particules

6.11.1998

CEN

EN 1073-2:2002

Vêtements de protection contre la contamination radioactive — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai des vêtements de protection non ventilés contre la contamination radioactive sous forme de particules

28.8.2003

CEN

EN 1077:2007

Casques pour skieurs de ski alpin et de surf des neiges

8.3.2008

EN 1077:1996

Note 2.1

8.3.2008

CEN

EN 1078:2012+A1:2012

Casques pour cyclistes et pour utilisateurs de planches à roulettes et de patins à roulettes

20.12.2012

EN 1078:2012

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 1080:2013

Casques de protection contre les chocs pour les jeunes enfants

28.6.2013

EN 1080:1997

Note 2.1

31.8.2013

CEN

EN 1082-1:1996

Vêtements de protection — Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main — Partie 1: Gants en cotte de mailles et protège-bras

14.6.1997

CEN

EN 1082-2:2000

Vêtements de protection — Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main — Partie 2: Gants et protège-bras en matériaux autres que la cotte de mailles

21.12.2001

CEN

EN 1082-3:2000

Vêtements de protection — Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main — Partie 3: Essai de coupure par impact pour étoffes, cuir et autres matériaux

21.12.2001

CEN

EN 1146:2005

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert à air comprimé avec cagoule pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage

19.4.2006

EN 1146:1997

Note 2.1

30.4.2006

CEN

EN 1149-1:2006

Vêtements de protection — Propriétés électrostatiques — Partie 1: Méthode d’essai pour la résistivité de surface

21.12.2006

EN 1149-1:1995

Note 2.1

31.12.2006

CEN

EN 1149-2:1997

Vêtements de protection — Propriétés électrostatiques — Partie 2: Méthode d’essai pour le mesurage de la résistance électrique à travers un matériau (résistance verticale)

19.2.1998

CEN

EN 1149-3:2004

Vêtements de protection — Propriétés électrostatiques — Partie 3: Méthodes d’essai pour la mesure de l’atténuation de la charge

6.10.2005

CEN

EN 1149-5:2008

Vêtements de protection — Propriétés électrostatiques — Partie 5: Exigences de performance des matériaux et de conception

20.6.2008

CEN

EN 1150:1999

Vêtements de protection — Vêtements de visualisation à utilisation non professionnelle — Méthodes d’essai et exigences

4.6.1999

CEN

EN 1385:2012

Casques utilisés dans la pratique du canoë-kayak et des sports en eau vive

20.12.2012

EN 1385:1997

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 1486:2007

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers — Méthodes d’essai et exigences relatives aux vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l’incendie

8.3.2008

EN 1486:1996

Note 2.1

30.4.2008

CEN

EN 1497:2007

Équipement de protection individuelle contre les chutes — Harnais de sauvetage

8.3.2008

CEN

EN 1621-1:2012

Vêtements de protection contre les chocs mécaniques pour motocyclistes — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai des protecteurs — Exigences et méthodes d’essai

13.3.2013

EN 1621-1:1997

Note 2.1

30.6.2013

CEN

EN 1621-2:2014

Vêtements de protection contre les chocs mécaniques pour motocyclistes — Partie 2: Protecteurs dorsaux — Exigences et méthodes d’essai

12.12.2014

EN 1621-2:2003

Note 2.1

31.12.2014

CEN

EN 1731:2006

Protection individuelle de l’œil — Protecteurs de l’œil et du visage de type grillagé

23.11.2007

EN 1731:1997

Note 2.1

23.11.2007

CEN

EN 1809:2014+A1:2016

Équipement de plongée — Bouée d’équilibrage — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d’essai

9.9.2016

EN 1809:2014

Note 2.1

30.9.2016

CEN

EN 1827:1999+A1:2009

Appareils de protection respiratoire — Demi-masques sans soupape inspiratoire et avec filtres démontables, contre les gaz, contre les gaz et les particules, ou contre les particules uniquement — Exigences, essais, marquage

6.5.2010

EN 1827:1999

Note 2.1

6.5.2010

CEN

EN 1868:1997

Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur — Liste des termes équivalents

18.10.1997

CEN

EN 1891:1998

Équipement de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur — Cordes tressées gainées à faible coefficient d’allongement

6.11.1998

CEN

EN 1938:2010

Protection individuelle de l’œil — Lunettes-masques pour motocyclistes et cyclomotoristes

9.7.2011

EN 1938:1998

Note 2.1

9.7.2011

CEN

EN ISO 4869-2:1995

Acoustique — Protecteurs individuels contre le bruit — Partie 2: Estimation des niveaux de pression acoustique pondérés A en cas d’utilisation de protecteurs individuels contre le bruit (ISO 4869-2:1994)

15.5.1996

EN ISO 4869-2:1995/AC:2007

CEN

EN ISO 4869-3:2007

Acoustique — Protecteurs individuels contre le bruit — Partie 3: Mesurage de l’affaiblissement acoustique des protecteurs du type serre-tête au moyen d’un montage d’essai acoustique (ISO 4869-3:2007)

8.3.2008

EN 24869-3:1993

Note 2.1

8.3.2008

CEN

EN ISO 6529:2001

Vêtements de protection — Protection contre les produits chimiques — Détermination de la résistance des matériaux utilisés pour la confection des vêtements de protection à la perméation par des liquides et des gaz (ISO 6529:2001)

6.10.2005

EN 369:1993

Note 2.1

6.10.2005

CEN

EN ISO 6530:2005

Vêtements de protection — Protection contre les produits chimiques liquides — Méthode d’essai pour la résistance des matériaux à la pénétration par des liquides (ISO 6530:2005)

6.10.2005

EN 368:1992

Note 2.1

6.10.2005

CEN

EN ISO 6942:2002

Vêtements de protection — Protection contre la chaleur et le feu — Méthode d’essai: Évaluation des matériaux et assemblages des matériaux exposés à une source de chaleur radiante (ISO 6942:2002)

28.8.2003

EN 366:1993

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN ISO 9151:2016

Vêtements de protection contre la chaleur et les flammes — Détermination de la transmission de chaleur à l’exposition d’une flamme (ISO 9151:2016, Version corrigée 2017-03)

12.4.2017

EN 367:1992

Note 2.1

30.6.2017

CEN

EN ISO 9185:2007

Vêtements de protection — Évaluation de la résistance des matériaux aux projections de métal fondu (ISO 9185:2007)

8.3.2008

EN 373:1993

Note 2.1

8.3.2008

CEN

EN ISO 10256:2003

Protections de tête et de visage destinées à être utilisée en hockey sur glace (ISO 10256:2003)

6.10.2005

EN 967:1996

Note 2.1

6.10.2005

CEN

EN ISO 10819:2013

Vibrations et chocs mécaniques — Vibrations main-bras — Mesurage et évaluation du facteur de transmission des vibrations par les gants à la paume de la main (ISO 10819:2013)

13.12.2013

EN ISO 10819:1996

Note 2.1

13.12.2013

CEN

EN ISO 10862:2009

Petits navires — Système de largage rapide pour harnais de trapèze (ISO 10862:2009)

6.5.2010

CEN

EN ISO 11611:2015

Vêtements de protection utilisés pendant le soudage et les techniques connexes (ISO 11611:2015)

11.12.2015

EN ISO 11611:2007

Note 2.1

31.1.2016

CEN

EN ISO 11612:2015

Vêtements de protection — Vêtements de protection contre la chaleur et les flammes — Exigences de performance minimales (ISO 11612:2015)

11.12.2015

EN ISO 11612:2008

Note 2.1

31.1.2016

CEN

EN 12021:2014

Appareils de protection respiratoire — Gaz comprimés pour appareil de protection respiratoire

12.12.2014

CEN

EN 12083:1998

Appareils de protection respiratoire — Filtres avec tuyaux respiratoires, (Filtres non montés sur un masque) — Filtres à particules, filtres antigaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage

4.7.2000

EN 12083:1998/AC:2000

CEN

EN ISO 12127-1:2015

Vêtements de protection contre la chaleur et la flamme — Détermination de la transmission thermique par contact à travers les vêtements de protection ou leurs matériaux constitutifs — Partie 1: Transmission thermique par contact produite par un cylindre chauffant (ISO 12127-1:2015)

9.9.2016

EN 702:1994

Note 2.1

9.9.2016

CEN

EN ISO 12127-2:2007

Vêtements de protection contre la chaleur et la flamme — Détermination de la transmission thermique par contact à travers les vêtements de protection ou leurs matériaux constitutifs — Partie 2: Méthode d’essai utilisant la transmission thermique par contact produite par des petits cylindres compte-gouttes (ISO 12127-2:2007)

8.3.2008

CEN

EN 12270:2013

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Coinceurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

11.4.2014

EN 12270:1998

Note 2.1

31.5.2014

CEN

EN 12275:2013

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Connecteurs — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

13.12.2013

EN 12275:1998

Note 2.1

13.12.2013

CEN

EN 12276:2013

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Coinceurs mécaniques — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

11.4.2014

EN 12276:1998

Note 2.1

31.5.2014

CEN

EN 12277:2015

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Harnais — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

12.4.2017

EN 12277:2007

Note 2.1

31.5.2017

CEN

EN 12278:2007

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Poulies — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

23.11.2007

EN 12278:1998

Note 2.1

30.11.2007

CEN

EN ISO 12311:2013

Équipement de protection individuelle — Méthodes d’essai pour lunettes de soleil et articles de lunetterie associés (ISO 12311:2013, Version corrigée 2014-08-15)

13.12.2013

CEN

EN ISO 12312-1:2013

Protection des yeux et du visage — Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés — Partie 1: Lunettes de soleil pour usage général (ISO 12312-1:2013)

13.12.2013

EN 1836:2005+A1:2007

Note 2.3

28.2.2015

EN ISO 12312-1:2013/A1:2015

Ceci est la première publication

Note 3

La date de cette publication

CEN

EN ISO 12312-2:2015

Protection des yeux et du visage — Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés — Partie 2: Filtres pour l’observation directe du soleil (ISO 12312-2:2015)

11.12.2015

CEN

EN ISO 12401:2009

Petits navires — Harnais de sécurité de pont et sauvegardes de harnais — Exigences de sécurité et méthodes d’essai (ISO 12401:2009)

6.5.2010

EN 1095:1998

Note 2.1

6.5.2010

CEN

EN ISO 12402-2:2006

Équipements individuels de flottabilité — Partie 2: Gilets de sauvetage, niveau de performance 275 — Exigences de sécurité (ISO 12402-2:2006)

21.12.2006

EN 399:1993

Note 2.1

31.3.2007

EN ISO 12402-2:2006/A1:2010

9.7.2011

Note 3

9.7.2011

CEN

EN ISO 12402-3:2006

Équipements individuels de flottabilité — Partie 3: Gilets de sauvetage, niveau de performance 150 — Exigences de sécurité (ISO 12402-3:2006)

21.12.2006

EN 396:1993

Note 2.1

31.3.2007

EN ISO 12402-3:2006/A1:2010

9.7.2011

Note 3

9.7.2011

CEN

EN ISO 12402-4:2006

Équipements individuels de flottabilité — Partie 4: Gilets de sauvetage, niveau de performance 100 — Exigences de sécurité (ISO 12402-4:2006)

21.12.2006

EN 395:1993

Note 2.1

31.3.2007

EN ISO 12402-4:2006/A1:2010

9.7.2011

Note 3

9.7.2011

CEN

EN ISO 12402-5:2006

Équipements individuels de flottabilité — Partie 5: Aides à la flottabilité (niveau 50) — Exigences de sécurité (ISO 12402-5:2006)

21.12.2006

EN 393:1993

Note 2.1

31.3.2007

EN ISO 12402-5:2006/AC:2006

EN ISO 12402-5:2006/A1:2010

9.7.2011

Note 3

9.7.2011

CEN

EN ISO 12402-6:2006

Équipements individuels de flottabilité — Partie 6: Gilets de sauvetage et aides à la flottabilité pour usages spéciaux — Exigences de sécurité et méthodes d’essai complémentaires (ISO 12402-6:2006)

21.12.2006

EN ISO 12402-6:2006/A1:2010

9.7.2011

Note 3

9.7.2011

CEN

EN ISO 12402-8:2006

Équipements individuels de flottabilité — Partie 8: Accessoires — Exigences de sécurité et méthodes d’essai (ISO 12402-8:2006)

2.8.2006

EN 394:1993

Note 2.1

31.8.2006

EN ISO 12402-8:2006/A1:2011

11.11.2011

Note 3

11.11.2011

CEN

EN ISO 12402-9:2006

Équipements individuels de flottabilité — Partie 9: Méthodes d’essai (ISO 12402-9:2006)

21.12.2006

EN ISO 12402-9:2006/A1:2011

11.11.2011

Note 3

11.11.2011

CEN

EN ISO 12402-10:2006

Équipements individuels de flottabilité — Partie 10: Sélection et application des équipements individuels de flottabilité et d’autres équipements pertinents (ISO 12402-10:2006)

2.8.2006

CEN

EN 12477:2001

Gants de protection pour soudeurs

10.8.2002

EN 12477:2001/A1:2005

6.10.2005

Note 3

31.12.2005

CEN

EN 12492:2012

Équipements d’alpinisme et d’escalade — Casques d’alpinistes — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

20.12.2012

EN 12492:2000

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 12628:1999

Accessoires de plongée — Bouées d’équilibrage et de sauvetage combinées — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d’essai

4.7.2000

EN 12628:1999/AC:2000

CEN

EN 12841:2006

Équipements de protection individuelle pour la prévention des chutes de hauteur — Systèmes d’accès par corde — Dispositif de réglage de corde pour maintien au poste de travail

21.12.2006

CEN

EN 12941:1998

Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec casque ou cagoule — Exigences, essais, marquage

4.6.1999

EN 146:1991

Note 2.1

4.6.1999

EN 12941:1998/A1:2003

6.10.2005

Note 3

6.10.2005

EN 12941:1998/A2:2008

5.6.2009

Note 3

5.6.2009

CEN

EN 12942:1998

Appareils de protection respiratoire — Appareils filtrants à ventilation assistée avec masques complets, demi-masques ou quarts de masques — Exigences, essais, marquage

4.6.1999

EN 147:1991

Note 2.1

4.6.1999

EN 12942:1998/A1:2002

28.8.2003

Note 3

28.8.2003

EN 12942:1998/A2:2008

5.6.2009

Note 3

5.6.2009

CEN

EN 13034:2005+A1:2009

Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences relatives aux vêtements de protection chimique offrant une protection limitée contre les produits chimiques liquides (équipement de Type 6 et du Type PB [6])

6.5.2010

EN 13034:2005

Note 2.1

6.5.2010

CEN

EN 13061:2009

Vêtements de protection — Protège-tibias pour joueurs de football — Exigences et méthodes d’essai

6.5.2010

EN 13061:2001

Note 2.1

6.5.2010

CEN

EN 13087-1:2000

Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 1: Conditions et conditionnement

10.8.2002

EN 13087-1:2000/A1:2001

10.8.2002

Note 3

10.8.2002

CEN

EN 13087-2:2012

Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 2: Absorption des chocs

20.12.2012

EN 13087-2:2000

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 13087-3:2000

Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 3: Résistance à la pénétration

10.8.2002

EN 13087-3:2000/A1:2001

10.8.2002

Note 3

10.8.2002

CEN

EN 13087-4:2012

Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 4: Efficacité du système de rétention

20.12.2012

EN 13087-4:2000

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 13087-5:2012

Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 5: Résistance du système de rétention

20.12.2012

EN 13087-5:2000

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 13087-6:2012

Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 6: Champ visuel

20.12.2012

EN 13087-6:2000

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 13087-7:2000

Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 7: Résistance à la flamme

10.8.2002

EN 13087-7:2000/A1:2001

10.8.2002

Note 3

10.8.2002

CEN

EN 13087-8:2000

Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 8: Propriétés électriques

21.12.2001

EN 13087-8:2000/A1:2005

6.10.2005

Note 3

6.10.2005

CEN

EN 13087-10:2012

Casques de protection — Méthodes d’essai — Partie 10: Résistance à la chaleur radiante

20.12.2012

EN 13087-10:2000

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 13089:2011

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Outils à glace — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

9.7.2011

CEN

EN 13138-1:2008

Aides à la flottabilité pour l’apprentissage de la natation — Partie 1: Exigences de sécurité et méthodes d’essai pour les aides à la flottabilité: Dispositifs portés au corps

5.6.2009

EN 13138-1:2003

Note 2.1

5.6.2009

CEN

EN 13158:2009

Vêtements de protection — Vestes, gilets de protection et protège-épaules pour sports équestres: pour cavaliers, pour personnes travaillant avec des chevaux et pour meneurs d’attelage — Exigences et méthodes d’essai

6.5.2010

EN 13158:2000

Note 2.1

6.5.2010

CEN

EN 13178:2000

Protection individuelle de l’œil — Protecteurs de l’œil destinés aux utilisateurs de motoneige

21.12.2001

CEN

EN 13274-1:2001

Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 1: Détermination de la fuite vers l’intérieur et de la fuite totale vers l’intérieur

21.12.2001

CEN

EN 13274-2:2001

Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 2: Essais pratiques de performance

21.12.2001

CEN

EN 13274-3:2001

Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 3: Détermination de la résistance respiratoire

10.8.2002

CEN

EN 13274-4:2001

Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 4: Essais à la flamme

10.8.2002

CEN

EN 13274-5:2001

Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 5: Conditions climatiques

21.12.2001

CEN

EN 13274-6:2001

Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 6: Détermination de la teneur en dioxyde de carbone de l’air inhalé

10.8.2002

CEN

EN 13274-7:2008

Appareils de protection respiratoire — Méthode d’essai — Partie 7: Détermination de la pénétration des filtres à particules

20.6.2008

EN 13274-7:2002

Note 2.1

31.7.2008

CEN

EN 13274-8:2002

Appareils de protection respiratoire — Méthodes d’essai — Partie 8: Détermination du colmatage par la poussière de dolomie

28.8.2003

CEN

EN 13277-1:2000

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai générales

24.2.2001

CEN

EN 13277-2:2000

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protège-cou-de-pieds, aux protège-tibias et aux protège-avant-bras

24.2.2001

CEN

EN 13277-3:2013

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protège-torses

11.4.2014

EN 13277-3:2000

Note 2.1

30.6.2014

CEN

EN 13277-4:2001

Équipements de protection pour arts martiaux — Partie 4: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protecteurs de la tête

10.8.2002

EN 13277-4:2001/A1:2007

23.11.2007

Note 3

31.12.2007

CEN

EN 13277-5:2002

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 5: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux coquilles et aux protections abdominales

10.8.2002

CEN

EN 13277-6:2003

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 6: Exigences et méthodes d’essai complémentaires pour protecteurs de poitrine pour femme

21.2.2004

CEN

EN 13277-7:2009

Équipement de protection pour les arts martiaux — Partie 7: Exigences et méthodes d’essai complémentaires relatives aux protecteurs de main et de pied

6.5.2010

CEN

EN ISO 13287:2012

Équipement de protection individuelle — Chaussures — Méthode d’essai pour la résistance au glissement (ISO 13287:2012)

13.3.2013

EN ISO 13287:2007

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 13356:2001

Accessoires de visualisation pour usage non-professionnel — Méthodes d’essai et exigences

21.12.2001

CEN

EN 13484:2012

Casques pour utilisateurs de luges

20.12.2012

EN 13484:2001

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN ISO 13506-1:2017

Vêtements de protection contre la chaleur et les flammes — Partie 1: Méthode d’essai pour vêtements complets — Mesurage de l’énergie transférée à l’aide d’un mannequin instrumenté (ISO 13506-1:2017)

Ceci est la première publication

CEN

EN 13546:2002+A1:2007

Vêtements de protection — Protège-mains et bras, plastrons, protection abdominale, guêtres, sabots et coquilles de gardiens de but de hockey sur gazon et protège-tibias de joueurs — Exigences et méthodes d’essai

23.11.2007

EN 13546:2002

Note 2.1

31.12.2007

CEN

EN 13567:2002+A1:2007

Vêtements de protection — Protection des mains, des bras, de la piotrine, de l’abdomen, des jambes, génitales et de la face pour les escrimeurs — Exigences et méthodes d’essai

23.11.2007

EN 13567:2002

Note 2.1

31.12.2007

CEN

EN 13594:2015

Gants de protection pour motocyclistes — Exigences et méthodes d’essai

11.12.2015

EN 13594:2002

Note 2.1

31.8.2017

CEN

EN 13595-1:2002

Vêtements de protection pour les motocyclistes professionnels — Vestes, Pantalons et combinaisons une ou deux pièces — Partie 1: Exigences générales

28.8.2003

CEN

EN 13595-2:2002

Vêtements de protection pour les motocyclistes professionnels — Vestes, pantalons et combinaisons une ou deux pièces — Partie 2: Méthode d’essai pour déterminer la résistance à l’abrasion par impact

28.8.2003

CEN

EN 13595-3:2002

Vêtements de protection pour les motocyclistes professionnels — Vestes, pantalons et combinaisons une ou deux pièces — Partie 3: Méthode d’essai pour déterminer la résistance à l’éclatement

28.8.2003

CEN

EN 13595-4:2002

Vêtements de protection pour les motocyclistes professionnels — Vestes, pantalons et combinaisons une ou deux pièces — Partie 4: Méthodes d’essai pour déterminer la résistance à la coupure par impact

28.8.2003

CEN

EN 13634:2010

Chaussures de protection des motocyclistes — Exigences et méthodes d’essai

9.7.2011

EN 13634:2002

Note 2.1

9.7.2011

CEN

EN ISO 13688:2013

Vêtements de protection — Exigences générales (ISO 13688:2013)

13.12.2013

EN 340:2003

Note 2.1

31.1.2014

CEN

EN 13781:2012

Casques de protection pour conducteurs et passagers de motoneiges et bobsleighs

20.12.2012

EN 13781:2001

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 13794:2002

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit fermé pour l’évacuation — Exigences, essais, marquage

28.8.2003

EN 400:1993

EN 401:1993

EN 1061:1996

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN 13819-1:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Essais — Partie 1: Méthodes d’essai physique

28.8.2003

CEN

EN 13819-2:2002

Protecteurs individuels contre le bruit — Essais — Partie 2: Méthodes d’essai acoustique

28.8.2003

CEN

EN 13832-1:2006

Chaussures protégeant contre les produits chimiques — Partie 1: Terminologie et méthodes d’essai

21.12.2006

CEN

EN 13832-2:2006

Chaussure protégeant contre les produits chimiques — Partie 2: Exigences pour les chaussures résistant aux produits chimiques dans des conditions de laboratoire

21.12.2006

CEN

EN 13832-3:2006

Chaussure protégeant contre les produits chimiques — Partie 3: Exigences pour les chaussures hautement résistantes aux produits chimiques dans des conditions de laboratoire

21.12.2006

CEN

EN 13911:2017

Vêtements de protection pour les sapeurs-pompiers — Exigences et méthodes d’essai pour les cagoules de protection contre le feu pour sapeurs-pompiers

Ceci est la première publication

EN 13911:2004

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN 13921:2007

Équipements de protection individuelle — Principes ergonomiques

23.11.2007

CEN

EN 13949:2003

Appareil respiratoire — Appareil de plongée autonome à circuit ouvert utilisant du nitrox et de l’oxygène comprimé — Exigences, essais, marquage

21.2.2004

CEN

EN ISO 13982-1:2004

Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides — Partie 1: Exigences de performance des vêtements de protection contre les produits chimiques offrant une protection au corps entier contre les particules solides transportées par l’air (vêtements de type 5) (ISO 13982-1:2004)

6.10.2005

EN ISO 13982-1:2004/A1:2010

9.7.2011

Note 3

9.7.2011

CEN

EN ISO 13982-2:2004

Vêtements de protection à utiliser contre les particules solides — Partie 2: Méthode d’essai pour la détermination de la fuite vers l’intérieur d’aérosols de fines particules dans des combinaisons (ISO 13982-2:2004)

6.10.2005

CEN

EN ISO 13995:2000

Vêtements de protection — Propriétés mécaniques — Méthode d’essai pour la détermination de la résistance à la perforation et au dynamique des matériaux (ISO 13995:2000)

6.10.2005

CEN

EN ISO 13997:1999

Vêtements de protection — Propriétés mécaniques — Détermination de la résistance à la coupure par des objets tranchants (ISO 13997:1999)

4.7.2000

EN ISO 13997:1999/AC:2000

CEN

EN ISO 13998:2003

Vêtements de protection — Tabliers, pantalons et vestes de protection contre les coupures et les coups de couteaux à main (ISO 13998:2003)

28.8.2003

EN 412:1993

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN 14021:2003

Pare-pierres pour le motocyclisme tout-terrain destinés à protéger les motocyclistes contre les pierres et autres menus projectiles — Exigences et méthodes d’essai

6.10.2005

CEN

EN 14052:2012+A1:2012

Casques de protection à haute performance pour l’industrie

20.12.2012

EN 14052:2012

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 14058:2004

Vêtements de protection — Articles d’habillement de protection contre les climats frais

6.10.2005

CEN

EN ISO 14116:2015

Vêtements de protection — Protection contre les flammes — Matériaux, assemblages de matériaux et vêtements à propagation de flamme limitée (ISO 14116:2015)

11.12.2015

EN ISO 14116:2008

Note 2.1

31.1.2016

CEN

EN 14120:2003+A1:2007

Vêtements de protection — Dispositifs de protection des poignets, des paumes, des genoux et des coudes pour les utilisateurs d’équipements de sports à roulettes — Exigences et méthodes d’essai

23.11.2007

EN 14120:2003

Note 2.1

31.12.2007

CEN

EN 14126:2003

Vêtements de protection — Exigences de performances et méthodes d’essai pour les vêtements de protection contre les agents infectieux

6.10.2005

EN 14126:2003/AC:2004

CEN

EN 14143:2013

Appareils de protection respiratoire — Appareils de plongée autonome à recyclage de gaz

13.12.2013

EN 14143:2003

Note 2.1

31.1.2014

CEN

EN 14225-1:2005

Vêtements de plongée — Combinaisons isothermes — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai

6.10.2005

CEN

EN 14225-2:2005

Vêtements de plongée — Partie 2: Combinaisons étanches — Prescriptions et méthodes d’essai

6.10.2005

CEN

EN 14225-3:2005

Vêtements de plongée — Partie 3: Vêtements avec système de chauffage ou de refroidissement actif (ensembles) — Prescriptions et méthodes d’essai

6.10.2005

CEN

EN 14225-4:2005

Vêtements de plongée — Partie 4: Vêtements de plongée à pression atmosphérique — Exigences relatives aux facteurs humains et méthodes d’essai

6.10.2005

CEN

EN 14325:2004

Vêtements de protection contre les produits chimiques — Méthodes d’essai et classification de performance des matériaux, coutures, jonctions et assemblages des vêtements de protection chimique

6.10.2005

CEN

EN 14328:2005

Vêtements de protection — Gants et protège-bras protégeant contre les coupures par des couteaux électriques — Exigences et méthodes d’essai

6.10.2005

CEN

EN 14360:2004

Vêtements de protection contre les intempéries — Méthode d’essai pour les vêtements prêt à porter — Impact de fortes précipitations

6.10.2005

CEN

EN 14387:2004+A1:2008

Appareils de protection respiratoire — Filtres antigaz et filtres combinés — Exigences, essais, marquage

20.6.2008

EN 14387:2004

Note 2.1

31.7.2008

CEN

EN 14404:2004+A1:2010

Équipements de protection individuelle — Protection des genoux pour le travail à genoux

6.5.2010

EN 14404:2004

Note 2.1

31.7.2010

CEN

EN 14435:2004

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec un demi-masque conçus exclusivement pour une utilisation en pression positive — Exigences, essais, marquage

6.10.2005

CEN

EN 14458:2004

Équipement de protection des yeux — Écran facial et visière des casques de sapeurs-pompiers et de protection à haute performance pour l’industrie, utilisés par les sapeurs-pompiers, les services d’ambulance et d’urgence

6.10.2005

CEN

EN ISO 14460:1999

Vêtements de protection pour pilotes automobiles — Protection contre la chaleur et le feu — Exigences de performance et méthodes d’essai (ISO 14460:1999)

16.3.2000

EN ISO 14460:1999/AC:1999

EN ISO 14460:1999/A1:2002

10.8.2002

Note 3

30.9.2002

CEN

EN 14529:2005

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec demi-masque et soupape à la demande à commande à la première inspiration, à pression positive, pour l’évacuation uniquement

19.4.2006

CEN

EN 14593-1:2005

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé avec soupape à la demande — Partie 1: Appareil avec masque complet — Exigences, essais, marquage

6.10.2005

EN 139:1994

Note 2.1

2.12.2005

CEN

EN 14593-2:2005

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé avec soupape à la demande — Partie 2: Appareil avec demi-masque à pression positive — Exigences, essais, marquage

6.10.2005

EN 139:1994

Note 2.1

2.12.2005

EN 14593-2:2005/AC:2005

CEN

EN 14594:2005

Appareils de protection respiratoire — Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d’air comprimé à débit continu — Exigences, essais, marquage

6.10.2005

EN 139:1994

EN 270:1994

EN 271:1995

EN 1835:1999

EN 12419:1999

Note 2.1

2.12.2005

EN 14594:2005/AC:2005

CEN

EN 14605:2005+A1:2009

Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides — Exigences de performances relatives aux vêtements dont les éléments de liaison sont étanches aux liquides (Type 3) ou aux pulvérisations (Type 4), y compris les articles d’habillement protégeant seulement certaines parties du corps (Types PB [3] et PB [4])

6.5.2010

EN 14605:2005

Note 2.1

6.5.2010

CEN

EN 14786:2006

Vêtements de protection — Détermination de la résistance à la pénétration par les produits chimiques liquides pulvérisés, les émulsions et les dispersions — Essai de pulvérisation

21.12.2006

CEN

EN ISO 14877:2002

Vêtements de protection utilisés lors des opérations de projection d’abrasifs en grains (ISO 14877:2002)

28.8.2003

CEN

EN ISO 15025:2002

Vêtements de protection — Protection contre la chaleur et les flammes — Méthode d’essai pour la propagation de flamme limitée (ISO 15025:2000)

28.8.2003

EN 532:1994

Note 2.1

28.8.2003

CEN

EN ISO 15027-1:2012

Combinaisons de protection thermique en cas d’immersion — Partie 1: Combinaisons de port permanent, exigences y compris la sécurité (ISO 15027-1:2012)

13.3.2013

EN ISO 15027-1:2002

Note 2.1

31.5.2013

CEN

EN ISO 15027-2:2012

Combinaisons de protection thermique en cas d’immersion — Partie 2: Combinaisons d’abandon, exigences y compris la sécurité (ISO 15027-2:2012)

13.3.2013

EN ISO 15027-2:2002

Note 2.1

31.5.2013

CEN

EN ISO 15027-3:2012

Combinaisons de protection thermique en cas d’immersion — Partie 3: Méthodes d’essai (ISO 15027-3:2012)

13.3.2013

EN ISO 15027-3:2002

Note 2.1

31.5.2013

CEN

EN 15090:2012

Chaussures pour pompiers

20.12.2012

EN 15090:2006

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 15151-1:2012

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Dispositifs de freinage — Partie 1: Dispositifs de freinage avec blocage assisté de la main, exigences de sécurité et méthodes d’essai

20.12.2012

CEN

EN 15333-1:2008

Équipements respiratoires — Appareils de plongée narguilé à gaz comprimé et à circuit ouvert — Partie 1: Appareils à la demande

20.6.2008

EN 15333-1:2008/AC:2009

CEN

EN 15333-2:2009

Équipements respiratoires — Appareils de plongée narguilé à gaz comprimé et à circuit ouvert — Partie 2: Appareils à débit continu

6.5.2010

CEN

EN 15613:2008

Protecteurs de genoux et de coudes pour les sports de salle — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

5.6.2009

CEN

EN 15614:2007

Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers — Méthodes d’essai de laboratoire et exigences de performance pour vêtements portés pendant la lutte contre les feux d’espaces naturels

23.11.2007

CEN

EN ISO 15831:2004

Vêtements — Effets physiologiques — Mesurage de l’isolation thermique à l’aide d’un mannequin thermique (ISO 15831:2004)

6.10.2005

CEN

EN 16027:2011

Vêtements de protection — Gants à effet protecteur pour gardiens de but de football

16.2.2012

CEN

EN 16350:2014

Gants de protection — Propriétés électrostatiques

12.12.2014

CEN

EN 16473:2014

Casques de sapeurs-pompiers — Casques pour les opérations de secours technique

11.12.2015

CEN

EN 16689:2017

Vêtements de protection pour les sapeurs-pompiers — Exigences de performances pour les vêtements de protection des interventions de secours techniques

13.10.2017

CEN

EN 16716:2017

Équipement d’alpinisme et d’escalade — Systèmes de sac gonflable anti-ensevelissement lors d’une avalanche — Exigences de sécurité et méthodes d’essai

13.10.2017

CEN

EN ISO 17249:2013

Chaussures de sécurité résistantes aux coupures de scie à chaîne (ISO 17249:2013)

11.4.2014

EN ISO 17249:2004

Note 2.1

30.11.2015

EN ISO 17249:2013/AC:2014

CEN

EN ISO 17491-3:2008

Vêtements de protection — Méthodes d’essai pour les vêtements fournissant une protection contre les produits chimiques — Partie 3: Détermination de la résistance à la pénétration par un jet de liquide (essai au jet) (ISO 17491-3:2008)

28.1.2009

EN 463:1994

Note 2.1

28.2.2009

CEN

EN ISO 17491-4:2008

Vêtements de protection — Méthodes d’essai pour les vêtements fournissant une protection contre les produits chimiques — Partie 4: Détermination de la résistance à la pénétration par vaporisation de liquide (essai au brouillard) (ISO 17491-4:2008)

28.1.2009

EN 468:1994

Note 2.1

28.2.2009

CEN

EN ISO 20344:2011

Équipement de protection individuelle — Méthodes d’essai pour les chaussures (ISO 20344:2011)

16.2.2012

EN ISO 20344:2004

Note 2.1

30.6.2012

CEN

EN ISO 20345:2011

Équipement de protection individuelle — Chaussures de sécurité (ISO 20345:2011)

16.2.2012

EN ISO 20345:2004

Note 2.1

30.6.2013

CEN

EN ISO 20346:2014

Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection (ISO 20346:2014)

12.12.2014

EN ISO 20346:2004

Note 2.1

31.12.2014

CEN

EN ISO 20347:2012

Équipement de protection individuelle — Chaussures de travail (ISO 20347:2012)

20.12.2012

EN ISO 20347:2004

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN ISO 20349-1:2017

Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection contre les risques dans les fonderies et lors d’opérations de soudage — Partie 1: Exigences et méthode d’essai pour la protection contre les risques dans les fonderies (ISO 20349-1:2017)

Ceci est la première publication

EN ISO 20349:2010

Note 2.1

23.8.2019

CEN

EN ISO 20349-2:2017

Équipement de protection individuelle — Chaussures de protection contre les risques dans les fonderies et lors d’opérations de soudage — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour la protection contre les risques lors d’opérations de soudage et techniques connexes (ISO 20349-2:2017)

Ceci est la première publication

EN ISO 20349:2010

Note 2.1

31.3.2018

CEN

EN ISO 20471:2013

Vêtements à haute visibilité — Méthodes d’essai et exigences (ISO 20471:2013, Version corrigée 2013-06-01)

28.6.2013

EN 471:2003+A1:2007

Note 2.1

30.9.2013

EN ISO 20471:2013/A1:2016

12.4.2017

Note 3

31.5.2017

CEN

EN 24869-1:1992

Acoustique — Protecteurs individuels contre le bruit — Méthode subjective de mesurage de l’affaiblissement acoustique (ISO 4869-1:1990)

16.12.1994

Cenelec

EN 50286:1999

Vêtements de protection isolants pour installations basse tension

16.3.2000

Cenelec

EN 50321:1999

Chaussures électriquement isolantes pour travaux sur installations à basse tension

16.3.2000

Cenelec

EN 50365:2002

Casques électriquement isolants pour utilisation sur installations à basse tension

10.4.2003

Cenelec

EN 60743:2001

Travaux sous tension — Terminologie pour l’outillage, le matériel et les dispositifs

IEC 60743:2001

10.4.2003

EN 60743:1996

Note 2.1

1.12.2004

EN 60743:2001/A1:2008

IEC 60743:2001/A1:2008

9.7.2011

Note 3

9.7.2011

Cenelec

EN 60895:2003

Travaux sous tension — Vêtements conducteurs pour usage jusqu’à 800 kV de tension nominale en courant alternatif et ± 600 kV en courant continu

IEC

IEC 60895:2002 (Modifié)

6.10.2005

EN 60895:1996

Note 2.1

1.7.2006

Cenelec

EN 60903:2003

Travaux sous tension — Gants en matériau isolant

IEC

IEC 60903:2002 (Modifié)

6.10.2005

EN 50237:1997

EN 60903:1992

- A11:1997

Note 2.1

1.7.2006

Cenelec

EN 60984:1992

Protège-bras en matériaux isolants pour travaux électriques

IEC 60984:1990 (Modifié)

4.6.1999

EN 60984:1992/A11:1997

4.6.1999

Note 3

4.6.1999

EN 60984:1992/A1:2002

IEC 60984:1990/A1:2002

10.4.2003

Note 3

6.10.2005

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax: +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax: +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax: +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax: +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax: +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax: +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 15.12.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/41 |
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15.12.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/41

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 435/03)

Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des normes harmonisées.

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date d’entrée en vigueur de la norme comme norme harmonisée | Date de la fin de la période de coexistence |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN 1:1998
  Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d’évacuation des produits de la combustion | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| | EN 1:1998/A1:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 40-4:2005
  Candélabres d’éclairage public — Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d’éclairage public en béton armé et en béton précontraint | | 1.10.2006 | 1.10.2007 |
| | EN 40-4:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 40-5:2002
  Candélabres d’éclairage public — Partie 5: Exigences pour les candélabres d’éclairage public en acier | | 1.2.2003 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 40-6:2002
  Candélabres d’éclairage public — Partie 6: Exigences pour les candélabres d’éclairage public en aluminium | | 1.2.2003 | 1.2.2005 |
| CEN | EN 40-7:2002
  Candélabres — Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 54-2:1997
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 2: Équipement de contrôle et de signalisation | | 1.1.2008 | 1.8.2009 |
| | EN 54-2:1997/AC:1999 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| | EN 54-2:1997/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-3:2001
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 3: Dispositifs sonores d’alarme feu | | 1.4.2003 | 1.6.2009 |
| | EN 54-3:2001/A2:2006 | | 1.3.2007 | 1.6.2009 |
| | EN 54-3:2001/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| CEN | EN 54-4:1997
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 4: Équipement d’alimentation électrique | | 1.10.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-4:1997/AC:1999 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| | EN 54-4:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-4:1997/A2:2006 | | 1.6.2007 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-5:2000
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 5: Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| | EN 54-5:2000/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| CEN | EN 54-7:2000
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 7: Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation | | 1.4.2003 | 1.8.2009 |
| | EN 54-7:2000/A2:2006 | | 1.5.2007 | 1.8.2009 |
| | EN 54-7:2000/A1:2002 | | 1.4.2003 | 30.6.2005 |
| CEN | EN 54-10:2002
  Systèmes de détection et d’alarme d’incendie — Partie 10: Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 54-10:2002/A1:2005 | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 54-11:2001
  Systèmes de détection automatique d’incendie — Partie 11: Déclencheurs manuels d’alarme | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 54-11:2001/A1:2005 | | 1.9.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 54-12:2015
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 12: Détecteurs de fumée — Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d’un faisceau d’ondes optiques rayonnées | EN 54-12:2002 | 8.4.2016 | 8.4.2019 |
| CEN | EN 54-16:2008
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 16: Élément central du système d’alarme incendie vocale | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 54-17:2005
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 17: Isolateurs de court-circuit | | 1.10.2006 | 1.12.2008 |
| | EN 54-17:2005/AC:2007 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 54-18:2005
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 18: Dispositifs d’entrée/sortie | | 1.10.2006 | 1.12.2008 |
| | EN 54-18:2005/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 54-20:2006
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration | | 1.4.2007 | 1.7.2009 |
| | EN 54-20:2006/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 54-21:2006
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 21: Dispositif de transmission de l’alarme feu et du signal de dérangement | | 1.3.2007 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 54-23:2010
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 23: Dispositifs d’alarme feu — Dispositifs visuels d’alarme feu | | 1.12.2010 | 31.12.2013 |
| CEN | EN 54-24:2008
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 24: Composants des systèmes d’alarme vocale — Haut-parleurs | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 54-25:2008
  Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques | | 1.1.2009 | 1.4.2011 |
| | EN 54-25:2008/AC:2012 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 179:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures d’urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai | EN 179:1997 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 197-1:2011
  Ciment — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants | EN 197-1:2000
  EN 197-4:2004 | 1.7.2012 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 295-1:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-4:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-5:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-6:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d’inspection ou de branchement | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 295-7:2013
  Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage | EN 295-10:2005 | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 331:1998
  Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manœuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| | EN 331:1998/A1:2010 | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 413-1:2011
  Ciment à maçonner — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité | EN 413-1:2004 | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 416-1:2009
  Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Sécurité | | 1.12.2009 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 438-7:2005
  Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) — Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) — Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 442-1:2014
  Radiateurs et convecteurs — Partie 1: Spécifications et exigences techniques | EN 442-1:1995 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 450-1:2012
  Cendres volantes pour béton — Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité | EN 450-1:2005+A1:2007 | 1.5.2013 | 1.5.2014 |
| CEN | EN 459-1:2010
  Chaux de construction — Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité | EN 459-1:2001 | 1.6.2011 | 1.6.2012 |
| CEN | EN 490:2011
  Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage — Spécifications des produits | EN 490:2004 | 1.8.2012 | 1.8.2012 |
| CEN | EN 492:2012
  Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment — Spécification du produit et méthodes d’essai | EN 492:2004 | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 494:2012+A1:2015
  Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires — Spécifications du produit et méthodes d’essai | EN 494:2012 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 516:2006
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Installations pour accès au toit — Passerelles, plans de marche et escabeaux | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 517:2006
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Crochets de sécurité | | 1.12.2006 | 1.12.2007 |
| CEN | EN 520:2004+A1:2009
  Plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | EN 520:2004 | 1.6.2010 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 523:2003
  Gaines en feuillard d’acier pour câbles de précontrainte — Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité | | 1.6.2004 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 534:2006+A1:2010
  Plaques ondulées bitumées — Spécifications des produits et méthodes d’essai | EN 534:2006 | 1.1.2011 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 544:2011
  Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique — Spécifications des produits et méthodes d’essai | EN 544:2005 | 1.4.2012 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 572-9:2004
  Verre dans la construction — Produits verriers de silicate sodo-calcique de base — Partie 9: Évaluation de la conformité/Norme produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 588-2:2001
  Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs — Partie 2: Regards de visite et chambres d’inspection | | 1.10.2002 | 1.10.2003 |
| CEN | EN 598:2007+A1:2009
  Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l’assainissement — Prescriptions et méthodes d’essai | EN 598:2007 | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 621:2009
  Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l’habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 671-1:2012
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 1: Robinets d’incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides | EN 671-1:2001 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 671-2:2012
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 2: Postes d’eau muraux équipés de tuyaux plats | EN 671-2:2001 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 681-1:1996
  Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 1: Caoutchouc vulcanisé | | 1.1.2003 | 1.1.2009 |
| | EN 681-1:1996/A2:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-1:1996/A3:2005 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| | EN 681-1:1996/A1:1998 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| CEN | EN 681-2:2000
  Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité utilisées dans le domaine de l’eau et du drainage — Partie 2: Élastomères thermoplastiques | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-2:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-2:2000/A2:2005 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 681-3:2000
  Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-3:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-3:2000/A2:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 681-4:2000
  Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 4: Éléments d’étanchéité en polyuréthane moulé | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-4:2000/A1:2002 | | 1.1.2003 | 1.1.2004 |
| | EN 681-4:2000/A2:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 682:2002
  Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures | | 1.10.2002 | 1.12.2003 |
| | EN 682:2002/A1:2005 | | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 771-1:2011+A1:2015
  Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 1: Briques de terre cuite | EN 771-1:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-2:2011+A1:2015
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 2: Éléments de maçonnerie en silico-calcaire | EN 771-2:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-3:2011+A1:2015
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers) | EN 771-3:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-4:2011+A1:2015
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé | EN 771-4:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-5:2011+A1:2015
  Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 5: Éléments de maçonnerie en pierre reconstituée | EN 771-5:2011 | 10.6.2016 | 10.6.2017 |
| CEN | EN 771-6:2011+A1:2015
  Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 6: Éléments de maçonnerie en pierre naturelle | EN 771-6:2011 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 777-1:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 1: Système D — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-2:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 2: Système E — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-3:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 3: Système F — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 777-4:2009
  Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 4: Système H — Sécurité | | 1.11.2009 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 778:2009
  Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d’habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 845-1:2013+A1:2016
  Spécification pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles | EN 845-1:2013 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 845-2:2013+A1:2016
  Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 2: Linteaux | EN 845-2:2013 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 845-3:2013+A1:2016
  Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 3: Treillis d’armature en acier pour joints horizontaux | EN 845-3:2013 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 858-1:2002
  Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 858-1:2002/A1:2004 | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 877:1999
  Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l’évacuation des eaux des bâtiments — Prescriptions, méthodes d’essais et assurance qualité | | 1.1.2008 | 1.9.2009 |
| | EN 877:1999/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.9.2009 |
| | EN 877:1999/A1:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 934-2:2009+A1:2012
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 2: Adjuvants pour bétons — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | EN 934-2:2009 | 1.3.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 934-3:2009+A1:2012
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | EN 934-3:2009 | 1.3.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 934-4:2009
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | EN 934-4:2001 | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 934-5:2007
  Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 5: Adjuvants pour béton projeté — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 969:2009
  Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 997:2012
  Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré | EN 997:2003 | 1.12.2012 | 1.6.2013 |
| | EN 997:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 998-1:2016
  Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 1: Mortiers d’enduits minéraux extérieurs et intérieurs | EN 998-1:2010 | 11.8.2017 | 11.8.2017 |
| CEN | EN 998-2:2016
  Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie | EN 998-2:2010 | 11.8.2017 | 11.8.2017 |
| CEN | EN 1013:2012+A1:2014
  Plaques d’éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs — Exigences et méthodes d’essai | EN 1013:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 1020:2009
  Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l’habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 1036-2:2008
  Verre dans la construction — Miroirs en glace argentée pour l’intérieur — Partie 2: Évaluation de la conformité; norme de produit | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1051-2:2007
  Verre dans la construction — Briques et dalles de verre — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1057:2006+A1:2010
  Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage | EN 1057:2006 | 1.12.2010 | 1.12.2010 |
| CEN | EN 1090-1:2009+A1:2011
  Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l’évaluation de la conformité des éléments structuraux | EN 1090-1:2009 | 1.9.2012 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 1096-4:2004
  Verre dans la construction — Verre à couche — Partie 4: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1123-1:1999
  Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d’assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 1123-1:1999/A1:2004 | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 1124-1:1999
  Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d’assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 1124-1:1999/A1:2004 | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 1125:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures anti-panique pour issues de secours manœuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai | EN 1125:1997 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1154:1996
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1154:1996/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1155:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1155:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1158:1997
  Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de sélection de vantaux — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| | EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| | EN 1158:1997/A1:2002 | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 1168:2005+A3:2011
  Produits préfabriqués en béton — Dalles alvéolées | EN 1168:2005+A2:2009 | 1.7.2012 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 1279-5:2005+A2:2010
  Verre dans la construction — Vitrage isolant préfabriqué scellé — Partie 5: Évaluation de la conformité | EN 1279-5:2005+A1:2008 | 1.2.2011 | 1.2.2012 |
| CEN | EN 1304:2005
  Tuiles et accessoires en terre cuite — Définitions et spécifications des produits | | 1.2.2006 | 1.2.2007 |
| CEN | EN 1317-5:2007+A2:2012
  Dispositifs de retenue routiers — Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules | EN 1317-5:2007+A1:2008 | 1.1.2013 | 1.1.2013 |
| | EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 1319:2009
  Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d’habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur) | | 1.10.2010 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 1337-3:2005
  Appareils d’appui structuraux — Partie 3: Appareils d’appui en élastomère | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1337-4:2004
  Appareils d’appui structuraux — Partie 4: Appuis à rouleau | | 1.2.2005 | 1.2.2006 |
| | EN 1337-4:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 1337-5:2005
  Appareils d’appui structuraux — Partie 5: Appareils d’appui à pot | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1337-6:2004
  Appareils d’appui structuraux — Partie 6: Appareils d’appui à balanciers | | 1.2.2005 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 1337-7:2004
  Appareils d’appui structuraux — Partie 7: Appareils d’appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE | EN 1337-7:2000 | 1.12.2004 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 1337-8:2007
  Appareils d’appui structuraux — Partie 8: Appareils d’appui guidés et appareils d’appui bloqués | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 1338:2003
  Pavés en béton — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| | EN 1338:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1339:2003
  Dalles en béton — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| | EN 1339:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1340:2003
  Éléments pour bordures de trottoir en béton — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.2.2004 | 1.2.2005 |
| | EN 1340:2003/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1341:2012
  Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai | EN 1341:2001 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1342:2012
  Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai | EN 1342:2001 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1343:2012
  Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai | EN 1343:2001 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 1344:2013
  Pavés en terre cuite — Exigences et méthodes d’essai | EN 1344:2002 | 8.8.2014 | 8.8.2016 |
| | EN 1344:2013/AC:2015 | | | |
| CEN | EN 1423:2012
  Produits de marquage routier — Produits de saupoudrage — Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants | EN 1423:1997 | 1.11.2012 | 1.11.2012 |
| | EN 1423:2012/AC:2013 | | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 1433:2002
  Caniveaux hydrauliques pour l’évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les vehicules — Classification, prescriptions de conception et d’essai, marquage et évaluation de la conformité | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| | EN 1433:2002/A1:2005 | | 1.1.2006 | 1.1.2006 |
| CEN | EN 1457-1:2012
  Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour utilisation en conditions sèches | EN 1457:1999 | 1.11.2012 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 1457-2:2012
  Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour utilisation en conditions humides | EN 1457:1999 | 1.11.2012 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 1463-1:2009
  Produits de marquage routier — Plots rétroréfléchissants — Partie 1: Spécifications des performances initiales | EN 1463-1:1997 | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 1469:2015
  Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement mural — Exigences | EN 1469:2004 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 1504-2:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton | | 1.9.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-3:2005
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale | | 1.10.2006 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-4:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 4: Collage structural | | 1.9.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-5:2004
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 5: Produits et systèmes d’injection du béton | | 1.10.2005 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-6:2006
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 6: Ancrage de barres d’acier d’armature | | 1.6.2007 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1504-7:2006
  Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures | | 1.6.2007 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1520:2011
  Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales | EN 1520:2002 | 1.1.2012 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 1748-1-2:2004
  Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 1-2: Verres borosilicatés — Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1748-2-2:2004
  Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 2-2: Vitrocéramique — Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1806:2006
  Conduits de fumée — Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi — Exigences et méthodes d’essai | | 1.5.2007 | 1.5.2008 |
| CEN | EN 1825-1:2004
  Séparateurs à graisses — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 1825-1:2004/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 1856-1:2009
  Conduits de fumèe — Prescriptions pour les conduits de fumèe mètalliques — Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumèe | EN 1856-1:2003 | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 1856-2:2009
  Conduits de fumée — Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques — Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques | EN 1856-2:2004 | 1.3.2010 | 1.3.2011 |
| CEN | EN 1857:2010
  Conduits de fumée — Composants — Conduits intérieurs en béton | EN 1857:2003+A1:2008 | 1.1.2011 | 1.1.2012 |
| CEN | EN 1858:2008+A1:2011
  Conduits de fumée — Composants — Conduits de fumée simple et multiparois en béton | EN 1858:2008 | 1.4.2012 | 1.4.2013 |
| CEN | EN 1863-2:2004
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique thermoduci — Partie 2: Évaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 1873:2005
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Lanterneaux ponctuels en matière plastique — Spécifications des produits et méthodes d’essais | | 1.10.2006 | 1.10.2009 |
| CEN | EN 1916:2002
  Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé | | 1.8.2003 | 23.11.2004 |
| | EN 1916:2002/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1917:2002
  Regards de visite et boîtes de branchement ou d’inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé | | 1.8.2003 | 23.11.2004 |
| | EN 1917:2002/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 1935:2002
  Quincaillerie pour le bâtiment — Charnières axe simple — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.10.2002 | 1.12.2003 |
| | EN 1935:2002/AC:2003 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 10025-1:2004
  Produits laminés à chaud en aciers de construction — Partie 1: Conditions techniques générales de livraison | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 10088-4:2009
  Aciers inoxydables — Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction | | 1.2.2010 | 1.2.2011 |
| CEN | EN 10088-5:2009
  Aciers inoxydables — Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 10210-1:2006
  Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 10219-1:2006
  Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 10224:2002
  Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l’eau destinée à la consommation — Conditions techniques de livraison | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 10224:2002/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| CEN | EN 10255:2004+A1:2007
  Tubes en acier non allié soudables et filetables — Conditions techniques de livraison | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 10311:2005
  Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d’eau et d’autres liquides aqueux | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 10312:2002
  Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l’eau destinée à la consommation humaine — Conditions techniques de livraison | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 10312:2002/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| CEN | EN 10340:2007
  Aciers moulés de construction | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| | EN 10340:2007/AC:2008 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 10343:2009
  Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction — Conditions techniques de livraison | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12004:2007+A1:2012
  Colles à carrelage — Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation | EN 12004:2007 | 1.4.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 12050-1:2001
  Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales | | 1.11.2001 | 1.11.2002 |
| CEN | EN 12050-2:2000
  Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12050-3:2000
  Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12050-4:2000
  Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales | | 1.10.2001 | 1.10.2002 |
| CEN | EN 12057:2004
  Produits en pierre naturelle — Plaquettes modulaires — Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12058:2004
  Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement de sols et d’escaliers — Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12094-1:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-2:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-3:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d’arrêt d’urgence | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-4:2004
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 4: Exigences et méthodes d’essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs | | 1.5.2005 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12094-5:2006
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 5: Exigences et méthodes d’essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs | EN 12094-5:2000 | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-6:2006
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 6: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs non électriques de mise hors service | EN 12094-6:2000 | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-7:2000
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 7: Exigences et méthodes d’essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2 | | 1.10.2001 | 1.4.2004 |
| | EN 12094-7:2000/A1:2005 | | 1.11.2005 | 1.11.2006 |
| CEN | EN 12094-8:2006
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 8: Exigences et méthodes d’essai pour raccords | | 1.2.2007 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 12094-9:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 9: Exigences et méthodes d’essai pour détecteurs spéciaux | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-10:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 10: Exigences et méthodes d’essai pour manomètres et contacts à pression | | 1.2.2004 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 12094-11:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 11: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs de pesée mécaniques | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-12:2003
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour systèmes d’extinction à gaz — Partie 12: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs pneumatiques d’alarme | | 1.1.2004 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12094-13:2001
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments d’installation d’extinction à gaz — Partie 13: Exigences et méthodes d’essai pour clapets anti-retour | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| | EN 12094-13:2001/AC:2002 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12101-1:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée | | 1.6.2006 | 1.9.2008 |
| | EN 12101-1:2005/A1:2006 | | 1.12.2006 | 1.9.2008 |
| CEN | EN 12101-2:2003
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d’évacuation naturelle de fumées et de chaleur | | 1.4.2004 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12101-3:2015
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 3: Spécifications relatives aux ventilateurs pour le contrôle de fumées et de chaleur | EN 12101-3:2002 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 12101-6:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression — Kits | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 12101-6:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 12101-7:2011
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 12101-8:2011
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 8: Volets de désenfumage | | 1.2.2012 | 1.2.2013 |
| CEN | EN 12101-10:2005
  Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 10: Équipement d’alimentation en énergie | | 1.10.2006 | 1.5.2012 |
| | EN 12101-10:2005/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12150-2:2004
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12209:2003
  Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures — Serrures mécaniques et gâches — Exigences et méthodes d’essai | | 1.12.2004 | 1.6.2006 |
| | EN 12209:2003/AC:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 12259-1:1999 + A1:2001
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d’eau — Partie 1: Sprinkleurs | | 1.4.2002 | 1.9.2005 |
| | EN 12259-1:1999 + A1:2001/A2:2004 | | 1.3.2005 | 1.3.2006 |
| | EN 12259-1:1999 + A1:2001/A3:2006 | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 12259-2:1999
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinction du type sprinkler et à pulvérisation d’eau — Partie 2: Systèmes de soupape d’alarme hydraulique | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-2:1999/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-2:1999/AC:2002 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| | EN 12259-2:1999/A2:2005 | | 1.9.2006 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12259-3:2000
  Systèmes fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d’eau — Partie 3: Postes d’alarme sous air | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-3:2000/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.8.2007 |
| | EN 12259-3:2000/A2:2005 | | 1.9.2006 | 1.8.2007 |
| CEN | EN 12259-4:2000
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d’eau — Partie 4: Turbines hydrauliques d’alarmes | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| | EN 12259-4:2000/A1:2001 | | 1.1.2002 | 1.4.2004 |
| CEN | EN 12259-5:2002
  Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d’eau — Partie 5: Indicateurs de passage d’eau | | 1.7.2003 | 1.9.2005 |
| CEN | EN 12271:2006
  Enduits superficiels — Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12273:2008
  Matériaux bitumineux coulés à froid — Spécifications | | 1.1.2009 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12285-2:2005
  Réservoirs en aciers fabriqués en atelier — Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l’eau | | 1.1.2006 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12326-1:2014
  Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu — Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées | EN 12326-1:2004 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 12337-2:2004
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12352:2006
  Équipement de régulation du trafic — Feux de balisage et d’alerte | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 12368:2006
  Équipement de régulation du trafic — Signaux | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| CEN | EN 12380:2002
  Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d’évacuation — Exigences, méthodes d’essais et évaluation de conformité | | 1.10.2003 | 1.10.2004 |
| CEN | EN 12446:2011
  Conduits de fumée — Composants — Enveloppes externes en béton | EN 12446:2003 | 1.4.2012 | 1.4.2013 |
| CEN | EN 12467:2012
  Plaques planes en fibres-ciment — Spécifications du produit et méthodes d’essai | EN 12467:2004 | 1.7.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 12566-1:2000
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 1: Fosses septiques préfabriquées | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| | EN 12566-1:2000/A1:2003 | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 12566-3:2005+A2:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 3: Stations d’épuration des eaux usées domestiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur site | EN 12566-3:2005+A1:2009 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12566-4:2007
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d’un kit d’éléments préfabriqués | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12566-6:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 12566-7:2013
  Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 EH — Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 12591:2009
  Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 12602:2016
  Éléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé | EN 12602:2008+A1:2013 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 12620:2002+A1:2008
  Granulats pour béton | EN 12620:2002 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12676-1:2000
  Systèmes anti-éblouissement routiers — Partie 1: Performances et caractéristiques | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| | EN 12676-1:2000/A1:2003 | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 12737:2004+A1:2007
  Produits préfabriqués en béton — Caillebotis pour bétail | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12764:2004+A1:2008
  Appareils sanitaires — Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d’eau | EN 12764:2004 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12794:2005+A1:2007
  Produits préfabriqués en béton — Pieux de fondation | EN 12794:2005 | 1.2.2008 | 1.2.2009 |
| | EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 12809:2001
  Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable — Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW — Exigences et méthodes d’essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12809:2001/A1:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| | EN 12809:2001/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 12815:2001
  Cuisinières domestiques à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 12815:2001/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| | EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| | EN 12815:2001/A1:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| CEN | EN 12839:2012
  Produits préfabriqués en béton — Éléments pour clôtures | EN 12839:2001 | 1.10.2012 | 1.10.2013 |
| CEN | EN 12843:2004
  Produits préfabriqués en béton — Mâts et poteaux | | 1.9.2005 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 12859:2011
  Carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | EN 12859:2008 | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 12860:2001
  Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | | 1.4.2002 | 1.4.2003 |
| | EN 12860:2001/AC:2002 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 12878:2005
  Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux — Spécifications et méthodes d’essai | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 12878:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 12899-1:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 1: Panneaux fixes | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12899-2:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 2: Bornes lumineuses | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12899-3:2007
  Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs | | 1.1.2009 | 1.1.2013 |
| CEN | EN 12951:2004
  Accessoires préfabriqués pour couverture — Echelles de couvreur fixées à demeure — Spécifications des produits et méthodes d’essais | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 12966-1:2005+A1:2009
  Signaux de signalisation routière verticale — Panneaux à messages variables — Partie 1: Norme produit | | 1.8.2010 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13024-2:2004
  Verre dans la construction — Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 13043:2002
  Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d’autres zones de circulation | | 1.7.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13043:2002/AC:2004 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13055-1:2002
  Granulats légers — Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13055-1:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13055-2:2004
  Granulats légers — Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées | | 1.5.2005 | 1.5.2006 |
| CEN | EN 13063-1:2005+A1:2007
  Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée | EN 13063-1:2005 | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13063-2:2005+A1:2007
  Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai en conditions humides | EN 13063-2:2005 | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13063-3:2007
  Conduits de fumées — Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour conduits systèmes air/fumée | | 1.5.2008 | 1.5.2009 |
| CEN | EN 13069:2005
  Conduits de fumée — Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 13084-5:2005
  Cheminées autoportantes — Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite — Spécification du produit | | 1.4.2006 | 1.4.2007 |
| | EN 13084-5:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13084-7:2012
  Cheminées autoportantes — Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier | EN 13084-7:2005 | 1.9.2013 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 13101:2002
  Échelons pour regards de visite — Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13108-1:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 1: Enrobés bitumineux | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-1:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-2:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 2: Bétons bitumineux très minces | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-2:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-3:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 3: Bétons bitumineux souples | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-3:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-4:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 4: Hot rolled asphalt | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-4:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-5:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-5:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-6:2006
  Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 6: Asphalte coulé routier | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-6:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13108-7:2006
  Mélanges bitumineux — Spécification des matériaux — Partie 7: Bétons bitumineux drainants | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| | EN 13108-7:2006/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13139:2002
  Granulats pour mortiers | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13139:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13160-1:2003
  Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux | | 1.3.2004 | 1.3.2005 |
| CEN | EN 13162:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine minérale (MW) — Spécification | EN 13162:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13163:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification | EN 13163:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13164:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification | EN 13164:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13165:2012+A2:2016
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) — Spécification | EN 13165:2012+A1:2015 | 14.10.2016 | 14.10.2017 |
| CEN | EN 13166:2012+A2:2016
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification | EN 13166:2012+A1:2015 | 14.10.2016 | 14.10.2017 |
| CEN | EN 13167:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification | EN 13167:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13168:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine de bois (WW) — Spécification | EN 13168:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13169:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) — Spécification | EN 13169:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13170:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en liège expansé (ICB) — Spécification | EN 13170:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13171:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en fibres de bois (WF) — Spécification | EN 13171:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 13224:2011
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de plancher nervurés | EN 13224:2004+A1:2007 | 1.8.2012 | 1.8.2013 |
| CEN | EN 13225:2013
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de structure linéaires | EN 13225:2004 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 13229:2001
  Foyers ouverts et inserts à combustibles solides — Exigences et méthodes d’essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/AC:2006 | | 1.7.2007 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| | EN 13229:2001/A2:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13229:2001/A1:2003 | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 13240:2001
  Poêles à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13240:2001/A2:2004 | | 1.7.2005 | 1.7.2007 |
| | EN 13240:2001/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| | EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 13241:2003+A2:2016
  Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance | EN 13241-1:2003+A1:2011 | 1.11.2016 | 1.11.2019 |
| CEN | EN 13242:2002+A1:2007
  Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées | EN 13242:2002 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13245-2:2008
  Plastiques — Profilés en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment — Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs | | 1.7.2010 | 1.7.2012 |
| | EN 13245-2:2008/AC:2009 | | 1.7.2010 | 1.7.2010 |
| CEN | EN 13249:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l’exclusion des voies ferrées et des couches de roulement) | EN 13249:2000+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13250:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des voies ferrées | EN 13250:2000+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13251:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les travaux de terrassement, les fondations et les structures de soutènement | EN 13251:2000+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13252:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les systèmes de drainage | EN 13252:2000+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13253:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les ouvrages de lutte contre l’érosion (protection côtière et revêtement de berge) | EN 13253:2000+A1:2015 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13254:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages | EN 13254:2000+A1:2005+AC:2003 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13255:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de canaux | EN 13255:2000+A1:2005+AC:2003 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13256:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines | EN 13256:2000+A1:2005+AC:2003 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13257:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les ouvrages d’enfouissement des déchets solides | EN 13257:2000+A1:2005+AC:2003 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13263-1:2005+A1:2009
  Fumée de silice pour béton — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité | EN 13263-1:2005 | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 13265:2016
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides | EN 13265:2000+A1:2005+AC:2003 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 13279-1:2008
  Liants-plâtres et enduits à base de plâtre — Partie 1: Définitions et exigences | EN 13279-1:2005 | 1.10.2009 | 1.10.2010 |
| CEN | EN 13282-1:2013
  Liants hydrauliques routiers — Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide — Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 13310:2003
  Éviers de cuisine — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai | | 1.2.2004 | 1.2.2006 |
| CEN | EN 13341:2005+A1:2011
  Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole — Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique — Exigences et méthodes d’essai | EN 13341:2005 | 1.10.2011 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 13361:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13361:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13362:2005
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des canaux | | 1.2.2006 | 1.2.2007 |
| CEN | EN 13383-1:2002
  Enrochements — Partie 1: Spécifications | | 1.3.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13383-1:2002/AC:2004 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| Le seuil de masse volumique fixé dans la clause 5.2 (de la norme EN 13383-1:2002) est exclu du champ d’application de la référence (décision 2016/1610 de la Commission). |
| CEN | EN 13407:2006
  Urinoirs muraux — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13450:2002
  Granulats pour ballasts de voies ferrées | | 1.10.2003 | 1.6.2004 |
| | EN 13450:2002/AC:2004 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13454-1:2004
  Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications | | 1.7.2005 | 1.7.2006 |
| CEN | EN 13479:2004
  Produits consommables pour le soudage — Norme produit générale pour les métaux d’apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques | | 1.10.2005 | 1.10.2006 |
| CEN | EN 13491:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13491:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13492:2004
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des sites d’évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13492:2004/A1:2006 | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13493:2005
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d’enfouissement de déchets solides | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13502:2002
  Conduits de fumée — Terminaux en terre cuite/céramique — Prescriptions et méthodes d’essai | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13561:2004+A1:2008
  Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité | EN 13561:2004 | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13564-1:2002
  Clapets anti-retour pour les bâtiments — Partie 1.2: Spécifications | | 1.5.2003 | 1.5.2004 |
| CEN | EN 13616:2004
  Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides | | 1.5.2005 | 1.5.2006 |
| | EN 13616:2004/AC:2006 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 13658-1:2005
  Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d’essai — Partie 1: Enduits intérieurs | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13658-2:2005
  Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d’essai — Partie 2: Enduits extérieurs | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 13659:2004+A1:2008
  Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité | EN 13659:2004 | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 13693:2004+A1:2009
  Produits préfabriqués en béton — Éléments spéciaux de toiture | EN 13693:2004 | 1.5.2010 | 1.5.2011 |
| CEN | EN 13707:2004+A2:2009
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de toiture — Définitions et caractéristiques | | 1.4.2010 | 1.10.2010 |
| CEN | EN 13747:2005+A2:2010
  Produits préfabriqués en béton — Prédalles pour systèmes de planchers | EN 13747:2005+A1:2008 | 1.1.2011 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 13748-1:2004
  Carreaux de mosaïque de marbre — Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur | | 1.6.2005 | 1.10.2006 |
| | EN 13748-1:2004/A1:2005 | | 1.4.2006 | 1.10.2006 |
| | EN 13748-1:2004/AC:2005 | | 1.6.2005 | 1.6.2005 |
| CEN | EN 13748-2:2004
  Carreaux de mosaïque — Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur | | 1.4.2005 | 1.4.2006 |
| CEN | EN 13808:2013
  Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux | EN 13808:2005 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 13813:2002
  Matériaux de chapes et chapes — Matériaux de chapes — Propriétés et exigences | | 1.8.2003 | 1.8.2004 |
| CEN | EN 13815:2006
  Produits en staff — Définitions, prescriptions et méthodes d’essai | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 13830:2003
  Façades rideaux — Norme de produit | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 13859-1:2010
  Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 1: Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 13859-2:2010
  Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 2: Écrans souples pour murs et cloisons extérieures | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 13877-3:2004
  Chaussées en béton — Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 13915:2007
  Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton — Définitions, prescriptions et méthodes d’essai | | 1.6.2008 | 1.6.2009 |
| CEN | EN 13924:2006
  Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers de grade dur | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| | EN 13924:2006/AC:2006 | | 1.1.2010 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 13950:2014
  Complexes d’isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | EN 13950:2005 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 13956:2012
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles d’étanchéité de toiture plastiques et élastomères — Définitions et caractéristiques | EN 13956:2005 | 1.10.2013 | 1.10.2013 |
| CEN | EN 13963:2005
  Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essai | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 13963:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 13964:2014
  Plafonds suspendus — Exigences et méthodes d’essai | EN 13964:2004 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 13967:2012
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol — Définitions et caractéristiques | EN 13967:2004 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 13969:2004
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d’humidité du sol — Définitions et caractéristiques | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13969:2004/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13970:2004
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| | EN 13970:2004/A1:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 13978-1:2005
  Produits préfabriqués en béton — Garages préfabriqués en béton — Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d’éléments individuels de la dimension d’une pièce | | 1.3.2006 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 13984:2013
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques | EN 13984:2004 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 13986:2004+A1:2015
  Panneaux à base de bois destinés à la construction — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 13986:2004 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 14016-1:2004
  Liants pour chapes à base de magnésie — Magnésie caustique et chlorure de magnésium — Partie 1: Définitions, exigences | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 14023:2010
  Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères | | 1.1.2011 | 1.1.2012 |
| CEN | EN 14037-1:2016
  Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120 oC — Partie 1: Panneaux rayonnants de plafond préfabriqués destinés au chauffage des locaux — Spécifications techniques et exigences | EN 14037-1:2003 | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| CEN | EN 14041:2004
  Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés — Caractéristiques essentielles | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| | EN 14041:2004/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14055:2010
  Réservoirs de chasse d’eau pour WC et urinoirs | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14063-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d’argile expansée — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| | EN 14063-1:2004/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14064-1:2010
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l’installation | | 1.12.2010 | 1.12.2011 |
| CEN | EN 14080:2013
  Structures en bois — Bois lamellé collé et bois massif reconstitué — Exigences | EN 14080:2005 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14081-1:2005+A1:2011
  Structures en bois — Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance — Partie 1: Exigences générales | EN 14081-1:2005 | 1.10.2011 | 31.12.2011 |
| CEN | EN 14178-2:2004
  Verre dans la construction — Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base — Partie 2: Évaluation de la conformité | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 14179-2:2005
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| CEN | EN 14188-1:2004
  Produits de scellement de joints — Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud | | 1.7.2005 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14188-2:2004
  Produits d’obturation et de scellement de joints — Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid | | 1.10.2005 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14188-3:2006
  Produits de scellement de joints — Partie 3: Spécifications pour les joints d’étanchéité moulés | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 14190:2014
  Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | EN 14190:2005 | 13.2.2015 | 13.2.2016 |
| CEN | EN 14195:2005
  Éléments d’ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essai | | 1.1.2006 | 1.1.2007 |
| | EN 14195:2005/AC:2006 | | 1.1.2007 | 1.1.2007 |
| CEN | EN 14209:2005
  Corniches préformées en plâtre revêtues de carton — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | | 1.9.2006 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 14216:2015
  Ciments — Composition, spécifications et critères de conformité de ciments spéciaux à très faible chaleur d’hydratation | EN 14216:2004 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 14229:2010
  Bois de structure — Poteaux en bois pour lignes aériennes | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14246:2006
  Éléments en plâtre pour plafonds suspendus — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | | 1.4.2007 | 1.4.2008 |
| | EN 14246:2006/AC:2007 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14250:2010
  Structure en bois — Exigences de produit relatives aux éléments de structures préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie | EN 14250:2004 | 1.11.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14296:2005
  Appareils sanitaires — Lavabos collectifs | | 1.3.2006 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 14303:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) — Spécification | EN 14303:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14304:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) — Spécification | EN 14304:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14305:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification | EN 14305:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14306:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) — Spécification | EN 14306:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14307:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification | EN 14307:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14308:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) — Spécification | EN 14308:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14309:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) — Spécification | EN 14309:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14313:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) — Spécification | EN 14313:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14314:2009+A1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification | EN 14314:2009 | 1.11.2013 | 1.11.2013 |
| CEN | EN 14315-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14316-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14317-1:2004
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits d’isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en œuvre | | 1.6.2005 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14318-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d’injection de mousse rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14319-1:2013
  Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d’injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14320-1:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre | | 1.11.2013 | 1.11.2014 |
| CEN | EN 14321-2:2005
  Verre dans la construction — Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit | | 1.6.2006 | 1.6.2007 |
| CEN | EN 14339:2005
  Bouches d’incendie enterrées | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 14342:2013
  Planchers et parquet en bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 14342:2005+A1:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| La clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 est exclue de la portée de la référence publiée. |
| CEN | EN 14351-1:2006+A2:2016
  Fenêtres et portes — Norme produit, caractéristiques de performance — Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons | EN 14351-1:2006+A1:2010 | 1.11.2016 | 1.11.2019 |
| La phrase concernant la «possibilité de déverrouillage» visée dans la clause 1, Champ d’application, (de la norme EN 14351-1:2006+A2:2016) est exclue du champ d’application de la référence. |
| CEN | EN 14353:2007+A1:2010
  Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | EN 14353:2007 | 1.11.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14374:2004
  Structures en bois — LVL (Lamibois) — Exigences | | 1.9.2005 | 1.9.2006 |
| CEN | EN 14384:2005
  Poteaux d’incendie | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| CEN | EN 14388:2005
  Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier — Spécifications | | 1.5.2006 | 1.5.2007 |
| | EN 14388:2005/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14396:2004
  Echelles fixes pour raccords | | 1.12.2004 | 1.12.2005 |
| CEN | EN 14399-1:2015
  Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte — Partie 1: Exigences générales | EN 14399-1:2005 | 8.4.2016 | 8.4.2017 |
| CEN | EN 14411:2012
  Carreaux céramiques — Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage | EN 14411:2006 | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 14428:2004+A1:2008
  Parois de douche — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai | EN 14428:2004 | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 14449:2005
  Verre dans la construction — Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité — Évaluation de la conformité | | 1.3.2006 | 1.3.2007 |
| | EN 14449:2005/AC:2005 | | 1.6.2006 | 1.6.2006 |
| CEN | EN 14471:2013+A1:2015
  Conduits de fumée — Système de conduits de fumée avec conduits intérieurs en plastique — Prescriptions et méthodes d’essai | EN 14471:2013 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 14496:2005
  Adhésifs à base de plâtre pour complexes d’isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | | 1.9.2006 | 1.9.2007 |
| CEN | EN 14509:2013
  Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques — Produits manufacturés — Spécifications | EN 14509:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14516:2006+A1:2010
  Baignoires à usage domestique | | 1.5.2011 | 1.5.2012 |
| CEN | EN 14527:2006+A1:2010
  Receveurs de douche à usage domestique | | 1.5.2011 | 1.5.2012 |
| CEN | EN 14528:2007
  Bidets — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai | EN 14528:2005 | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14545:2008
  Structures en bois — Connecteurs — Exigences | | 1.8.2009 | 1.8.2010 |
| CEN | EN 14566:2008+A1:2009
  Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai | EN 14566:2008 | 1.5.2010 | 1.11.2010 |
| CEN | EN 14592:2008+A1:2012
  Structures en bois — Éléments de fixation de type tige — Exigences | EN 14592:2008 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 14604:2005
  Dispositifs d’alarme de fumée | | 1.5.2006 | 1.8.2008 |
| | EN 14604:2005/AC:2008 | | 1.8.2009 | 1.8.2009 |
| CEN | EN 14647:2005
  Ciment d’aluminates de calcium — Composition, spécifications et critères de conformité | | 1.8.2006 | 1.8.2007 |
| | EN 14647:2005/AC:2006 | | 1.1.2008 | 1.1.2008 |
| CEN | EN 14680:2006
  Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression — Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14688:2006
  Appareils sanitaires — Lavabos — Exigences fonctionnelles et méthodes d’essai | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14695:2010
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules — Définitions et caractéristiques | | 1.10.2010 | 1.10.2011 |
| CEN | EN 14716:2004
  Plafonds tendus — Exigences et méthodes d’essai | | 1.10.2005 | 1.10.2006 |
| CEN | EN 14782:2006
  Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons — Spécification de produit et exigences | | 1.11.2006 | 1.11.2007 |
| CEN | EN 14783:2013
  Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur — Spécification de produit et exigences | EN 14783:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14785:2006
  Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois — Exigences et méthodes d’essai | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 14800:2007
  Tuyaux flexibles métalliques onduleux de securité pour le raccordement d’appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14814:2007
  Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression — Spécifications | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14843:2007
  Produits préfabriqués en béton — Escaliers | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14844:2006+A2:2011
  Produits préfabriqués en béton — Cadres enterrés | EN 14844:2006+A1:2008 | 1.9.2012 | 1.9.2013 |
| CEN | EN 14846:2008
  Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures et becs de cane — Serrures et gâches électromécaniques — Exigences et méthodes d’essai | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 14889-1:2006
  Fibres pour béton — Partie 1: Fibres d’acier — Définitions, spécifications et conformité | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 14889-2:2006
  Fibres pour béton — Partie 2: Fibres polymère — Définition, spécifications et conformité | | 1.6.2007 | 1.6.2008 |
| CEN | EN 14891:2012
  Produits d’imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé — Spécifications, méthodes d’essai, évaluation de la conformité, classification et désignation | | 1.3.2013 | 1.3.2014 |
| | EN 14891:2012/AC:2012 | | 1.3.2013 | 1.3.2013 |
| CEN | EN 14904:2006
  Sols sportifs — Sols multi-sports intérieurs — Spécification | | 1.2.2007 | 1.2.2008 |
| La note 1 de l’annexe ZA.1 de la norme EN 14904:2006 est exclue de la portée de la référence publiée. |
| CEN | EN 14909:2012
  Feuilles souples d’étanchéité — Barrières d’étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques | EN 14909:2006 | 1.3.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 14915:2013
  Lambris et bardages bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage | EN 14915:2006 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 14933:2007
  Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification | | 1.7.2008 | 1.7.2009 |
| CEN | EN 14934:2007
  Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification | | 1.7.2008 | 1.7.2009 |
| CEN | EN 14963:2006
  Éléments de couverture — Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière — Classification, spécifications et méthodes d’essais | | 1.8.2009 | 1.8.2012 |
| CEN | EN 14964:2006
  Écrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu — Définitions et caractéristiques | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14967:2006
  Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques | | 1.3.2007 | 1.3.2008 |
| CEN | EN 14989-1:2007
  Conduits de fumée — Exigences et méthodes d’essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches — Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6 | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14989-2:2007
  Conduits de fumée — Exigences et méthodes d’essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches — Partie 2: Conduits de fumée et d’alimentation en air pour appareils étanches | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 14991:2007
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de fondation | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 14992:2007+A1:2012
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de mur | EN 14992:2007 | 1.4.2013 | 1.7.2013 |
| CEN | EN 15037-1:2008
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 1: Poutrelles | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15037-2:2009+A1:2011
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 2: Entrevous en béton | | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15037-3:2009+A1:2011
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 3: Entrevous en terre cuite | | 1.12.2011 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15037-4:2010+A1:2013
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé | EN 15037-4:2010 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15037-5:2013
  Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15048-1:2007
  Boulonnerie de construction métallique non précontrainte — Partie 1: Exigences générales | | 1.1.2008 | 1.10.2009 |
| CEN | EN 15050:2007+A1:2012
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de ponts | EN 15050:2007 | 1.12.2012 | 1.12.2012 |
| CEN | EN 15069:2008
  Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 15088:2005
  Aluminium et alliages d’aluminium — Produits pour applications de structure pour construction — Conditions techniques de contrôle et de livraison | | 1.10.2006 | 1.10.2007 |
| CEN | EN 15102:2007+A1:2011
  Revêtements muraux décoratifs — Rouleaux et panneaux | EN 15102:2007 | 1.7.2012 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 15129:2009
  Dispositifs anti-sismiques | | 1.8.2010 | 1.8.2011 |
| CEN | EN 15167-1:2006
  Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité | | 1.1.2008 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 15250:2007
  Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur — Exigences et méthodes d’essai | | 1.1.2008 | 1.1.2010 |
| CEN | EN 15258:2008
  Produits préfabriqués en béton — Éléments de murs de soutènement | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15274:2015
  Adhésifs structuraux pour applications générales — Exigences et méthodes d’essai | EN 15274:2007 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 15275:2015
  Adhésifs structuraux — Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil | EN 15275:2007 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 15283-1:2008+A1:2009
  Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d’essai — Partie 1: Plaques de plâtre armées d’un tissu | EN 15283-1:2008 | 1.6.2010 | 1.6.2011 |
| CEN | EN 15283-2:2008+A1:2009
  Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d’essai — Partie 2: Plaques de plâtre fibrées | EN 15283-2:2008 | 1.6.2010 | 1.6.2011 |
| CEN | EN 15285:2008
  Pierre agglomérée — Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs) | | 1.1.2009 | 1.1.2010 |
| | EN 15285:2008/AC:2008 | | 1.1.2009 | 1.1.2009 |
| CEN | EN 15286:2013
  Pierres agglomérées — Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures) | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15322:2013
  Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés | EN 15322:2009 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15368:2008+A1:2010
  Liant hydraulique pour applications non structurelles — Définition, spécifications et critères de conformité | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 15381:2008
  Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés | | 1.1.2010 | 1.1.2011 |
| CEN | EN 15382:2013
  Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les infrastructures de transport | EN 15382:2008 | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15435:2008
  Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers — Propriétés et performances des produits | | 1.2.2009 | 1.2.2010 |
| CEN | EN 15497:2014
  Bois massif de structure à entures multiples — Exigences de performances et exigences minimales de fabrication | | 10.10.2014 | 10.10.2015 |
| CEN | EN 15498:2008
  Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat — Propriétés et performances des produits | | 1.2.2009 | 1.2.2010 |
| CEN | EN 15501:2013
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) — Spécification | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15599-1:2010
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en œuvre | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 15600-1:2010
  Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en œuvre | | 1.4.2011 | 1.4.2012 |
| CEN | EN 15650:2010
  Ventilation dans les bâtiments — Clapets coupe-feu | | 1.9.2011 | 1.9.2012 |
| CEN | EN 15651-1:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 1: Mastics pour éléments de façade | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-2:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 2: Mastics pour vitrage | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-3:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 3: Mastics sanitaires | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15651-4:2012
  Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers | | 1.7.2013 | 1.7.2014 |
| CEN | EN 15681-2:2017
  Verre dans la construction — Produits de base: Verre alumino silicaté — Partie 2: Norme de Produit | | 11.8.2017 | 11.8.2018 |
| La troisième phrase visée dans la clause 4.2.2.10 est exclue du champ d’application de la référence. |
| CEN | EN 15682-2:2013
  Verre dans la construction — Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15683-2:2013
  Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit | | 8.8.2014 | 8.8.2015 |
| CEN | EN 15732:2012
  Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil — Produits à base de granulats légers d’argile expansée | | 1.8.2013 | 1.8.2014 |
| CEN | EN 15743:2010+A1:2015
  Ciment sursulfaté — Composition, spécifications et critères de conformité | EN 15743:2010 | 13.11.2015 | 13.11.2016 |
| CEN | EN 15814:2011+A2:2014
  Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation — Définitions et exigences | EN 15814:2011+A1:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 15821:2010
  Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles — Exigences et méthodes d’essai | | 1.7.2011 | 1.7.2012 |
| CEN | EN 15824:2009
  Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs | | 1.4.2010 | 1.4.2011 |
| CEN | EN 16034:2014
  Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance — Caractéristiques de résistance au feu et/ou d’étanchéité aux fumées | | 1.11.2016 | 1.11.2019 |
| NOTE: La norme EN 16034:2014 n’est appliquée que conjointement avec la norme EN 13241:2003+A2:2016 ou avec la norme EN 14351-1:2006+A2:2016. |
| CEN | EN 16069:2012+A1:2015
  Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polyethylene (PEF) — Spécification | EN 16069:2012 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 16153:2013+A1:2015
  Plaques d’éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai | EN 16153:2013 | 10.7.2015 | 10.7.2016 |
| CEN | EN 16240:2013
  Plaques d’éclairement pleines planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai | | 10.3.2017 | 10.3.2018 |
| Cenelec | EN 50575:2014
  Câbles d’énergie, de commande et de communication — Câbles pour applications générales dans les ouvrages de construction soumis aux exigences de réaction au feu | | 10.6.2016 | 1.7.2017 |
| | EN 50575:2014/A1:2016 | | 10.6.2016 | 1.7.2017 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date d’entrée en vigueur de la norme comme norme harmonisée

Date de la fin de la période de coexistence

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN 1:1998

Poêles à combustible liquide avec brûleurs à vaporisation raccordés à un conduit d’évacuation des produits de la combustion

1.1.2008

1.1.2009

EN 1:1998/A1:2007

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 40-4:2005

Candélabres d’éclairage public — Partie 4: Prescriptions pour les candélabres d’éclairage public en béton armé et en béton précontraint

1.10.2006

1.10.2007

EN 40-4:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 40-5:2002

Candélabres d’éclairage public — Partie 5: Exigences pour les candélabres d’éclairage public en acier

1.2.2003

1.2.2005

CEN

EN 40-6:2002

Candélabres d’éclairage public — Partie 6: Exigences pour les candélabres d’éclairage public en aluminium

1.2.2003

1.2.2005

CEN

EN 40-7:2002

Candélabres — Partie 7: Spécifications pour les candélabres en composite renforcés de fibres

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 54-2:1997

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 2: Équipement de contrôle et de signalisation

1.1.2008

1.8.2009

EN 54-2:1997/AC:1999

1.1.2008

1.1.2008

EN 54-2:1997/A1:2006

1.1.2008

1.8.2009

CEN

EN 54-3:2001

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 3: Dispositifs sonores d’alarme feu

1.4.2003

1.6.2009

EN 54-3:2001/A2:2006

1.3.2007

1.6.2009

EN 54-3:2001/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

CEN

EN 54-4:1997

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 4: Équipement d’alimentation électrique

1.10.2003

1.8.2009

EN 54-4:1997/AC:1999

1.6.2005

1.6.2005

EN 54-4:1997/A1:2002

1.10.2003

1.8.2009

EN 54-4:1997/A2:2006

1.6.2007

1.8.2009

CEN

EN 54-5:2000

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 5: Détecteurs de chaleur — Détecteurs ponctuels

1.4.2003

30.6.2005

EN 54-5:2000/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

CEN

EN 54-7:2000

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 7: Détecteurs de fumée — Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l’ionisation

1.4.2003

1.8.2009

EN 54-7:2000/A2:2006

1.5.2007

1.8.2009

EN 54-7:2000/A1:2002

1.4.2003

30.6.2005

CEN

EN 54-10:2002

Systèmes de détection et d’alarme d’incendie — Partie 10: Détecteurs de flamme — Détecteurs ponctuels

1.9.2006

1.9.2008

EN 54-10:2002/A1:2005

1.9.2006

1.9.2008

CEN

EN 54-11:2001

Systèmes de détection automatique d’incendie — Partie 11: Déclencheurs manuels d’alarme

1.9.2006

1.9.2008

EN 54-11:2001/A1:2005

1.9.2006

1.9.2008

CEN

EN 54-12:2015

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 12: Détecteurs de fumée — Détecteurs linéaires fonctionnant suivant le principe de la transmission d’un faisceau d’ondes optiques rayonnées

EN 54-12:2002

8.4.2016

8.4.2019

CEN

EN 54-16:2008

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 16: Élément central du système d’alarme incendie vocale

1.1.2009

1.4.2011

CEN

EN 54-17:2005

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 17: Isolateurs de court-circuit

1.10.2006

1.12.2008

EN 54-17:2005/AC:2007

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 54-18:2005

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 18: Dispositifs d’entrée/sortie

1.10.2006

1.12.2008

EN 54-18:2005/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 54-20:2006

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 20: Détecteurs de fumée par aspiration

1.4.2007

1.7.2009

EN 54-20:2006/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 54-21:2006

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 21: Dispositif de transmission de l’alarme feu et du signal de dérangement

1.3.2007

1.6.2009

CEN

EN 54-23:2010

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 23: Dispositifs d’alarme feu — Dispositifs visuels d’alarme feu

1.12.2010

31.12.2013

CEN

EN 54-24:2008

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 24: Composants des systèmes d’alarme vocale — Haut-parleurs

1.1.2009

1.4.2011

CEN

EN 54-25:2008

Systèmes de détection et d’alarme incendie — Partie 25: Composants utilisant des liaisons radioélectriques

1.1.2009

1.4.2011

EN 54-25:2008/AC:2012

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 179:2008

Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures d’urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai

EN 179:1997

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 197-1:2011

Ciment — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants

EN 197-1:2000

EN 197-4:2004

1.7.2012

1.7.2013

CEN

EN 295-1:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 1: Exigences applicables aux tuyaux, raccords et assemblages

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-4:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 4: Exigences applicables aux adaptateurs, raccords et assemblages souples

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-5:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 5: Exigences applicables aux tuyaux perforés et raccords

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-6:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 6: Exigences applicables aux composants de regards et de boîtes d’inspection ou de branchement

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 295-7:2013

Systèmes de tuyaux en grès vitrifié pour les collecteurs d’assainissement et les branchements — Partie 7: Exigences applicables aux tuyaux et à leurs assemblages destinés au fonçage

EN 295-10:2005

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 331:1998

Robinets à tournant sphérique et robinets à tournant conique à fond plat destinés à être manœuvrés manuellement et à être utilisés pour les installations de gaz des bâtiments

1.9.2011

1.9.2012

EN 331:1998/A1:2010

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 413-1:2011

Ciment à maçonner — Partie 1: Composition, spécifications et critères de conformité

EN 413-1:2004

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 416-1:2009

Tubes radiants suspendus à monobrûleur à usage non-domestique utilisant les combustibles gazeux — Partie 1: Sécurité

1.12.2009

1.12.2010

CEN

EN 438-7:2005

Stratifiés décoratifs haute pression (HPL) — Plaques à base de résines thermodurcissables (communément appelées stratifiés) — Partie 7: Panneaux stratifiés compacts et composites HPL pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 442-1:2014

Radiateurs et convecteurs — Partie 1: Spécifications et exigences techniques

EN 442-1:1995

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 450-1:2012

Cendres volantes pour béton — Partie 1: Définition, spécifications et critères de conformité

EN 450-1:2005+A1:2007

1.5.2013

1.5.2014

CEN

EN 459-1:2010

Chaux de construction — Partie 1: Définitions, spécifications et critères de conformité

EN 459-1:2001

1.6.2011

1.6.2012

CEN

EN 490:2011

Tuiles et accessoires en béton pour couverture et bardage — Spécifications des produits

EN 490:2004

1.8.2012

1.8.2012

CEN

EN 492:2012

Ardoises en fibres-ciment et leurs accessoires en fibres-ciment — Spécification du produit et méthodes d’essai

EN 492:2004

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 494:2012+A1:2015

Plaques profilées en fibres-ciment et accessoires — Spécifications du produit et méthodes d’essai

EN 494:2012

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 516:2006

Accessoires préfabriqués pour couverture — Installations pour accès au toit — Passerelles, plans de marche et escabeaux

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 517:2006

Accessoires préfabriqués pour couverture — Crochets de sécurité

1.12.2006

1.12.2007

CEN

EN 520:2004+A1:2009

Plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

EN 520:2004

1.6.2010

1.12.2010

CEN

EN 523:2003

Gaines en feuillard d’acier pour câbles de précontrainte — Terminologie, prescriptions, contrôle de qualité

1.6.2004

1.6.2005

CEN

EN 534:2006+A1:2010

Plaques ondulées bitumées — Spécifications des produits et méthodes d’essai

EN 534:2006

1.1.2011

1.1.2011

CEN

EN 544:2011

Bardeaux bitumés avec armature minérale et/ou synthétique — Spécifications des produits et méthodes d’essai

EN 544:2005

1.4.2012

1.4.2012

CEN

EN 572-9:2004

Verre dans la construction — Produits verriers de silicate sodo-calcique de base — Partie 9: Évaluation de la conformité/Norme produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 588-2:2001

Tuyaux en fibres-ciment pour branchements et collecteurs — Partie 2: Regards de visite et chambres d’inspection

1.10.2002

1.10.2003

CEN

EN 598:2007+A1:2009

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour l’assainissement — Prescriptions et méthodes d’essai

EN 598:2007

1.4.2010

1.4.2011

CEN

EN 621:2009

Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l’habitat individuel, de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 300 kW, sans ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 671-1:2012

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 1: Robinets d’incendie armés équipés de tuyaux semi-rigides

EN 671-1:2001

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 671-2:2012

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Systèmes équipés de tuyaux — Partie 2: Postes d’eau muraux équipés de tuyaux plats

EN 671-2:2001

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 681-1:1996

Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisations utilisées dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 1: Caoutchouc vulcanisé

1.1.2003

1.1.2009

EN 681-1:1996/A2:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-1:1996/A3:2005

1.1.2008

1.1.2009

EN 681-1:1996/A1:1998

1.1.2003

1.1.2004

CEN

EN 681-2:2000

Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité utilisées dans le domaine de l’eau et du drainage — Partie 2: Élastomères thermoplastiques

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-2:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-2:2000/A2:2005

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 681-3:2000

Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 3: Matériaux cellulaires en caoutchouc vulcanisé

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-3:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-3:2000/A2:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 681-4:2000

Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité pour joints de canalisation utilisés dans le domaine de l’eau et de l’évacuation — Partie 4: Éléments d’étanchéité en polyuréthane moulé

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-4:2000/A1:2002

1.1.2003

1.1.2004

EN 681-4:2000/A2:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 682:2002

Garnitures d’étanchéité en caoutchouc — Spécification des matériaux pour garnitures d’étanchéité de joints de canalisatisations et des raccords véhiculant du gaz et des fluides hydrocarbures

1.10.2002

1.12.2003

EN 682:2002/A1:2005

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 771-1:2011+A1:2015

Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 1: Briques de terre cuite

EN 771-1:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-2:2011+A1:2015

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 2: Éléments de maçonnerie en silico-calcaire

EN 771-2:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-3:2011+A1:2015

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 3: Éléments de maçonnerie en béton de granulats (granulats courants et légers)

EN 771-3:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-4:2011+A1:2015

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 4: Éléments de maçonnerie en béton cellulaire autoclavé

EN 771-4:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-5:2011+A1:2015

Spécifications pour éléments de maçonnerie — Partie 5: Éléments de maçonnerie en pierre reconstituée

EN 771-5:2011

10.6.2016

10.6.2017

CEN

EN 771-6:2011+A1:2015

Spécification pour éléments de maçonnerie — Partie 6: Éléments de maçonnerie en pierre naturelle

EN 771-6:2011

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 777-1:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 1: Système D — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-2:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 2: Système E — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-3:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 3: Système F — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 777-4:2009

Tubes radiants suspendus à multi-brûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage non-domestique — Partie 4: Système H — Sécurité

1.11.2009

1.11.2010

CEN

EN 778:2009

Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d’habitation de débit calorifique sur Hi inférieur ou égal à 70 kW, sans ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 845-1:2013+A1:2016

Spécification pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 1: Attaches, brides de fixation, étriers de support et consoles

EN 845-1:2013

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 845-2:2013+A1:2016

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 2: Linteaux

EN 845-2:2013

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 845-3:2013+A1:2016

Spécifications pour composants accessoires de maçonnerie — Partie 3: Treillis d’armature en acier pour joints horizontaux

EN 845-3:2013

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 858-1:2002

Installations de séparation de liquides légers (par exemple hydrocarbures) — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

1.9.2005

1.9.2006

EN 858-1:2002/A1:2004

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 877:1999

Tuyaux et raccords en fonte, leurs assemblages et accessoires destinés à l’évacuation des eaux des bâtiments — Prescriptions, méthodes d’essais et assurance qualité

1.1.2008

1.9.2009

EN 877:1999/A1:2006

1.1.2008

1.9.2009

EN 877:1999/A1:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 934-2:2009+A1:2012

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 2: Adjuvants pour bétons — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

EN 934-2:2009

1.3.2013

1.9.2013

CEN

EN 934-3:2009+A1:2012

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 3: Adjuvants pour mortier de montage — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

EN 934-3:2009

1.3.2013

1.9.2013

CEN

EN 934-4:2009

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 4: Adjuvants pour coulis de câble de précontrainte — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

EN 934-4:2001

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 934-5:2007

Adjuvants pour béton, mortier et coulis — Partie 5: Adjuvants pour béton projeté — Définitions, exigences, conformité, marquage et étiquetage

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 969:2009

Tuyaux, raccords et accessoires en fonte ductile et leurs assemblages pour canalisations de gaz — Prescriptions et méthodes d’essai

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 997:2012

Cuvettes de WC et cuvettes à réservoir attenant à siphon intégré

EN 997:2003

1.12.2012

1.6.2013

EN 997:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 998-1:2016

Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 1: Mortiers d’enduits minéraux extérieurs et intérieurs

EN 998-1:2010

11.8.2017

11.8.2017

CEN

EN 998-2:2016

Définitions et spécifications des mortiers pour maçonnerie — Partie 2: Mortiers de montage des éléments de maçonnerie

EN 998-2:2010

11.8.2017

11.8.2017

CEN

EN 1013:2012+A1:2014

Plaques d’éclairement profilées, simple paroi, en matière plastique, pour toitures, bardages et plafonds intérieurs et extérieurs — Exigences et méthodes d’essai

EN 1013:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 1020:2009

Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux autres que l’habitat individuel de débit calorifique sur PCI inférieur ou égal à 300 kW, comportant un ventilateur pour aider l’alimentation en air comburant et/ou l’évacuation des produits de combustion

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 1036-2:2008

Verre dans la construction — Miroirs en glace argentée pour l’intérieur — Partie 2: Évaluation de la conformité; norme de produit

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1051-2:2007

Verre dans la construction — Briques et dalles de verre — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1057:2006+A1:2010

Cuivre et alliages de cuivre — Tubes ronds sans soudure en cuivre pour l’eau et le gaz dans les applications sanitaires et de chauffage

EN 1057:2006

1.12.2010

1.12.2010

CEN

EN 1090-1:2009+A1:2011

Exécution des structures en acier et des structures en aluminium — Partie 1: Exigences pour l’évaluation de la conformité des éléments structuraux

EN 1090-1:2009

1.9.2012

1.7.2014

CEN

EN 1096-4:2004

Verre dans la construction — Verre à couche — Partie 4: Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1123-1:1999

Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier galvanisé à chaud, à manchon enfichable pour réseaux d’assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

1.6.2005

1.6.2006

EN 1123-1:1999/A1:2004

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 1124-1:1999

Tubes et raccords de tube soudés longitudinalement en acier inoxydable, à manchon enfichable pour réseaux d’assainissement — Partie 1: Prescriptions, essais, contrôle de qualité

1.6.2005

1.6.2006

EN 1124-1:1999/A1:2004

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 1125:2008

Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures anti-panique pour issues de secours manœuvrées par une barre horizontale destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai

EN 1125:1997

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1154:1996

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de fermeture de porte avec amortissement — Prescriptions et méthodes d’essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1154:1996/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

EN 1154:1996/A1:2002/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 1155:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de retenue électromagnétique pour portes battantes — Prescriptions et méthodes d’essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1155:1997/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

EN 1155:1997/A1:2002/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 1158:1997

Quincaillerie pour le bâtiment — Dispositifs de sélection de vantaux — Prescriptions et méthodes d’essai

1.10.2003

1.10.2004

EN 1158:1997/A1:2002/AC:2006

1.6.2006

1.6.2006

EN 1158:1997/A1:2002

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 1168:2005+A3:2011

Produits préfabriqués en béton — Dalles alvéolées

EN 1168:2005+A2:2009

1.7.2012

1.7.2013

CEN

EN 1279-5:2005+A2:2010

Verre dans la construction — Vitrage isolant préfabriqué scellé — Partie 5: Évaluation de la conformité

EN 1279-5:2005+A1:2008

1.2.2011

1.2.2012

CEN

EN 1304:2005

Tuiles et accessoires en terre cuite — Définitions et spécifications des produits

1.2.2006

1.2.2007

CEN

EN 1317-5:2007+A2:2012

Dispositifs de retenue routiers — Partie 5: Exigences relatives aux produits et évaluation de la conformité pour les dispositifs de retenue pour véhicules

EN 1317-5:2007+A1:2008

1.1.2013

1.1.2013

EN 1317-5:2007+A2:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 1319:2009

Générateurs d’air chaud à convection forcée utilisant les combustibles gazeux pour le chauffage de locaux à usage d’habitation, comportant des brûleurs avec ventilateur de débit calorifique inférieur ou égal à 70 kW (sur pouvoir calorifique inférieur)

1.10.2010

1.10.2011

CEN

EN 1337-3:2005

Appareils d’appui structuraux — Partie 3: Appareils d’appui en élastomère

1.1.2006

1.1.2007

CEN

EN 1337-4:2004

Appareils d’appui structuraux — Partie 4: Appuis à rouleau

1.2.2005

1.2.2006

EN 1337-4:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 1337-5:2005

Appareils d’appui structuraux — Partie 5: Appareils d’appui à pot

1.1.2006

1.1.2007

CEN

EN 1337-6:2004

Appareils d’appui structuraux — Partie 6: Appareils d’appui à balanciers

1.2.2005

1.2.2006

CEN

EN 1337-7:2004

Appareils d’appui structuraux — Partie 7: Appareils d’appui cylindriques et sphériques comportant du PTFE

EN 1337-7:2000

1.12.2004

1.6.2005

CEN

EN 1337-8:2007

Appareils d’appui structuraux — Partie 8: Appareils d’appui guidés et appareils d’appui bloqués

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 1338:2003

Pavés en béton — Prescriptions et méthodes d’essai

1.3.2004

1.3.2005

EN 1338:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1339:2003

Dalles en béton — Prescriptions et méthodes d’essai

1.3.2004

1.3.2005

EN 1339:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1340:2003

Éléments pour bordures de trottoir en béton — Prescriptions et méthodes d’essai

1.2.2004

1.2.2005

EN 1340:2003/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1341:2012

Dalles de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai

EN 1341:2001

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1342:2012

Pavés de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai

EN 1342:2001

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1343:2012

Bordures de pierre naturelle pour le pavage extérieur — Exigences et méthodes d’essai

EN 1343:2001

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 1344:2013

Pavés en terre cuite — Exigences et méthodes d’essai

EN 1344:2002

8.8.2014

8.8.2016

EN 1344:2013/AC:2015

CEN

EN 1423:2012

Produits de marquage routier — Produits de saupoudrage — Microbilles de verre, granulats antidérapants et mélange de ces deux composants

EN 1423:1997

1.11.2012

1.11.2012

EN 1423:2012/AC:2013

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 1433:2002

Caniveaux hydrauliques pour l’évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les vehicules — Classification, prescriptions de conception et d’essai, marquage et évaluation de la conformité

1.8.2003

1.8.2004

EN 1433:2002/A1:2005

1.1.2006

1.1.2006

CEN

EN 1457-1:2012

Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour utilisation en conditions sèches

EN 1457:1999

1.11.2012

1.11.2013

CEN

EN 1457-2:2012

Conduits de fumée — Conduits intérieurs en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour utilisation en conditions humides

EN 1457:1999

1.11.2012

1.11.2013

CEN

EN 1463-1:2009

Produits de marquage routier — Plots rétroréfléchissants — Partie 1: Spécifications des performances initiales

EN 1463-1:1997

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 1469:2015

Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement mural — Exigences

EN 1469:2004

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 1504-2:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 2: Systèmes de protection de surface pour béton

1.9.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-3:2005

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 3: Réparation structurale et réparation non structurale

1.10.2006

1.1.2009

CEN

EN 1504-4:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation de structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 4: Collage structural

1.9.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-5:2004

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 5: Produits et systèmes d’injection du béton

1.10.2005

1.1.2009

CEN

EN 1504-6:2006

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, exigences, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 6: Ancrage de barres d’acier d’armature

1.6.2007

1.1.2009

CEN

EN 1504-7:2006

Produits et systèmes pour la protection et la réparation des structures en béton — Définitions, prescriptions, maîtrise de la qualité et évaluation de la conformité — Partie 7: Protection contre la corrosion des armatures

1.6.2007

1.1.2009

CEN

EN 1520:2011

Composants préfabriqués en béton de granulats légers à structure ouverte armées avec des armatures structurales et non-structurales

EN 1520:2002

1.1.2012

1.1.2013

CEN

EN 1748-1-2:2004

Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 1-2: Verres borosilicatés — Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1748-2-2:2004

Verre dans la construction — Produits de base spéciaux — Partie 2-2: Vitrocéramique — Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1806:2006

Conduits de fumée — Boisseaux en terre cuite/céramique pour conduits de fumée simple paroi — Exigences et méthodes d’essai

1.5.2007

1.5.2008

CEN

EN 1825-1:2004

Séparateurs à graisses — Partie 1: Principes pour la conception, les performances et les essais, le marquage et la maîtrise de la qualité

1.9.2005

1.9.2006

EN 1825-1:2004/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 1856-1:2009

Conduits de fumèe — Prescriptions pour les conduits de fumèe mètalliques — Partie 1: Composants de systèmes de conduits de fumèe

EN 1856-1:2003

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 1856-2:2009

Conduits de fumée — Prescriptions relatives aux conduits de fumée métalliques — Partie 2: Tubages et éléments de raccordement métalliques

EN 1856-2:2004

1.3.2010

1.3.2011

CEN

EN 1857:2010

Conduits de fumée — Composants — Conduits intérieurs en béton

EN 1857:2003+A1:2008

1.1.2011

1.1.2012

CEN

EN 1858:2008+A1:2011

Conduits de fumée — Composants — Conduits de fumée simple et multiparois en béton

EN 1858:2008

1.4.2012

1.4.2013

CEN

EN 1863-2:2004

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique thermoduci — Partie 2: Évaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 1873:2005

Accessoires préfabriqués pour couverture — Lanterneaux ponctuels en matière plastique — Spécifications des produits et méthodes d’essais

1.10.2006

1.10.2009

CEN

EN 1916:2002

Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

1.8.2003

23.11.2004

EN 1916:2002/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 1917:2002

Regards de visite et boîtes de branchement ou d’inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé

1.8.2003

23.11.2004

EN 1917:2002/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 1935:2002

Quincaillerie pour le bâtiment — Charnières axe simple — Prescriptions et méthodes d’essai

1.10.2002

1.12.2003

EN 1935:2002/AC:2003

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 10025-1:2004

Produits laminés à chaud en aciers de construction — Partie 1: Conditions techniques générales de livraison

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 10088-4:2009

Aciers inoxydables — Partie 4: Conditions techniques de livraison des tôles et bandes en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

1.2.2010

1.2.2011

CEN

EN 10088-5:2009

Aciers inoxydables — Partie 5: Conditions techniques des livraisons pour les barres, fils tréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 10210-1:2006

Profils creux de construction finis à chaud en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 10219-1:2006

Profils creux de construction soudés formés à froid en aciers non alliés et à grains fins — Partie 1: Conditions techniques de livraison

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 10224:2002

Tubes et raccords en acier non allié pour le transport de liquides aqueux, incluant l’eau destinée à la consommation — Conditions techniques de livraison

1.4.2006

1.4.2007

EN 10224:2002/A1:2005

1.4.2006

1.4.2007

CEN

EN 10255:2004+A1:2007

Tubes en acier non allié soudables et filetables — Conditions techniques de livraison

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 10311:2005

Assemblages pour le raccordement de tubes en acier et raccords pour le transport d’eau et d’autres liquides aqueux

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 10312:2002

Tubes soudés en acier inoxydable pour le transport des liquides aqueux, y compris l’eau destinée à la consommation humaine — Conditions techniques de livraison

1.4.2006

1.4.2007

EN 10312:2002/A1:2005

1.4.2006

1.4.2007

CEN

EN 10340:2007

Aciers moulés de construction

1.1.2010

1.1.2011

EN 10340:2007/AC:2008

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 10343:2009

Aciers pour trempe et revenu pour usage de construction — Conditions techniques de livraison

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 12004:2007+A1:2012

Colles à carrelage — Exigences, évaluation de la conformité, classification et désignation

EN 12004:2007

1.4.2013

1.7.2013

CEN

EN 12050-1:2001

Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 1: Stations de relevage pour effluents contenant des matières fécales

1.11.2001

1.11.2002

CEN

EN 12050-2:2000

Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 2: Stations de relevage pour effluents exempts de matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12050-3:2000

Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 3: Stations de relevage à application limitée pour effluents contenant des matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12050-4:2000

Stations de relevage d’effluents pour les bâtiments et terrains — Principes de construction et d’essai — Partie 4: Dispositif anti-retour pour eaux résiduaires contenant des matières fécales et exemptes de matières fécales

1.10.2001

1.10.2002

CEN

EN 12057:2004

Produits en pierre naturelle — Plaquettes modulaires — Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12058:2004

Produits en pierre naturelle — Dalles de revêtement de sols et d’escaliers — Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12094-1:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs électriques automatiques de commande et de temporisation

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-2:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai pour les dispositifs non électriques de commande et de temporisation

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-3:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs manuels de déclenchement et d’arrêt d’urgence

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-4:2004

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 4: Exigences et méthodes d’essai pour les vannes de réservoir et leurs déclencheurs

1.5.2005

1.8.2007

CEN

EN 12094-5:2006

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 5: Exigences et méthodes d’essai pour vannes directionnelles haute et basse pression et leurs déclencheurs

EN 12094-5:2000

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-6:2006

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 6: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs non électriques de mise hors service

EN 12094-6:2000

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-7:2000

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 7: Exigences et méthodes d’essai pour les diffuseurs de systèmes à CO2

1.10.2001

1.4.2004

EN 12094-7:2000/A1:2005

1.11.2005

1.11.2006

CEN

EN 12094-8:2006

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs des installations d’extinction à gaz — Partie 8: Exigences et méthodes d’essai pour raccords

1.2.2007

1.5.2009

CEN

EN 12094-9:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 9: Exigences et méthodes d’essai pour détecteurs spéciaux

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-10:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 10: Exigences et méthodes d’essai pour manomètres et contacts à pression

1.2.2004

1.5.2006

CEN

EN 12094-11:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour installations d’extinction à gaz — Partie 11: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs de pesée mécaniques

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-12:2003

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments constitutifs pour systèmes d’extinction à gaz — Partie 12: Exigences et méthodes d’essai pour dispositifs pneumatiques d’alarme

1.1.2004

1.9.2005

CEN

EN 12094-13:2001

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Éléments d’installation d’extinction à gaz — Partie 13: Exigences et méthodes d’essai pour clapets anti-retour

1.1.2002

1.4.2004

EN 12094-13:2001/AC:2002

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 12101-1:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 1: Spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée

1.6.2006

1.9.2008

EN 12101-1:2005/A1:2006

1.12.2006

1.9.2008

CEN

EN 12101-2:2003

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 2: Spécifications relatives aux dispositifs d’évacuation naturelle de fumées et de chaleur

1.4.2004

1.9.2006

CEN

EN 12101-3:2015

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 3: Spécifications relatives aux ventilateurs pour le contrôle de fumées et de chaleur

EN 12101-3:2002

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 12101-6:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 6: Spécifications relatives aux systèmes à différentiel de pression — Kits

1.4.2006

1.4.2007

EN 12101-6:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 12101-7:2011

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 7: Tronçons de conduit de désenfumage

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 12101-8:2011

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 8: Volets de désenfumage

1.2.2012

1.2.2013

CEN

EN 12101-10:2005

Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur — Partie 10: Équipement d’alimentation en énergie

1.10.2006

1.5.2012

EN 12101-10:2005/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12150-2:2004

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12209:2003

Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures — Serrures mécaniques et gâches — Exigences et méthodes d’essai

1.12.2004

1.6.2006

EN 12209:2003/AC:2005

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 12259-1:1999 + A1:2001

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinction du type Sprinkleur et à pulvérisation d’eau — Partie 1: Sprinkleurs

1.4.2002

1.9.2005

EN 12259-1:1999 + A1:2001/A2:2004

1.3.2005

1.3.2006

EN 12259-1:1999 + A1:2001/A3:2006

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 12259-2:1999

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinction du type sprinkler et à pulvérisation d’eau — Partie 2: Systèmes de soupape d’alarme hydraulique

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-2:1999/A1:2001

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-2:1999/AC:2002

1.6.2005

1.6.2005

EN 12259-2:1999/A2:2005

1.9.2006

1.8.2007

CEN

EN 12259-3:2000

Systèmes fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes sprinkleurs et à pulvérisation d’eau — Partie 3: Postes d’alarme sous air

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-3:2000/A1:2001

1.1.2002

1.8.2007

EN 12259-3:2000/A2:2005

1.9.2006

1.8.2007

CEN

EN 12259-4:2000

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes d’extinctions du type Sprinkleur et à pulvérisateur d’eau — Partie 4: Turbines hydrauliques d’alarmes

1.1.2002

1.4.2004

EN 12259-4:2000/A1:2001

1.1.2002

1.4.2004

CEN

EN 12259-5:2002

Installations fixes de lutte contre l’incendie — Composants des systèmes sprinkleur et à pulvérisation d’eau — Partie 5: Indicateurs de passage d’eau

1.7.2003

1.9.2005

CEN

EN 12271:2006

Enduits superficiels — Spécifications

1.1.2008

1.1.2011

CEN

EN 12273:2008

Matériaux bitumineux coulés à froid — Spécifications

1.1.2009

1.1.2011

CEN

EN 12285-2:2005

Réservoirs en aciers fabriqués en atelier — Partie 2: Réservoirs horizontaux à simple et double paroi pour le stockage aérien des liquides inflammables et non inflammables polluant l’eau

1.1.2006

1.1.2008

CEN

EN 12326-1:2014

Ardoises et pierres pour toiture et bardage extérieur pour pose en discontinu — Partie 1: Spécifications pour ardoises et ardoises carbonatées

EN 12326-1:2004

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 12337-2:2004

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique trempé chimiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12352:2006

Équipement de régulation du trafic — Feux de balisage et d’alerte

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 12368:2006

Équipement de régulation du trafic — Signaux

1.2.2007

1.2.2008

CEN

EN 12380:2002

Clapets équilibreurs de pression pour systèmes d’évacuation — Exigences, méthodes d’essais et évaluation de conformité

1.10.2003

1.10.2004

CEN

EN 12446:2011

Conduits de fumée — Composants — Enveloppes externes en béton

EN 12446:2003

1.4.2012

1.4.2013

CEN

EN 12467:2012

Plaques planes en fibres-ciment — Spécifications du produit et méthodes d’essai

EN 12467:2004

1.7.2013

1.7.2013

CEN

EN 12566-1:2000

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 1: Fosses septiques préfabriquées

1.12.2004

1.12.2005

EN 12566-1:2000/A1:2003

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 12566-3:2005+A2:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 3: Stations d’épuration des eaux usées domestiques prêtes à l’emploi et/ou assemblées sur site

EN 12566-3:2005+A1:2009

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12566-4:2007

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 4: Fosses septiques assemblées sur site à partir d’un kit d’éléments préfabriqués

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12566-6:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 PTE — Partie 6: Unités préfabriquées de traitement des effluents de fosses septiques

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 12566-7:2013

Petites installations de traitement des eaux usées jusqu’à 50 EH — Partie 7: Unités de traitement tertiaire préfabriquées

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 12591:2009

Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 12602:2016

Éléments préfabriqués armés en béton cellulaire autoclavé

EN 12602:2008+A1:2013

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 12620:2002+A1:2008

Granulats pour béton

EN 12620:2002

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12676-1:2000

Systèmes anti-éblouissement routiers — Partie 1: Performances et caractéristiques

1.2.2004

1.2.2006

EN 12676-1:2000/A1:2003

1.2.2004

1.2.2006

CEN

EN 12737:2004+A1:2007

Produits préfabriqués en béton — Caillebotis pour bétail

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12764:2004+A1:2008

Appareils sanitaires — Spécification relative aux baignoires avec système de brassage d’eau

EN 12764:2004

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 12794:2005+A1:2007

Produits préfabriqués en béton — Pieux de fondation

EN 12794:2005

1.2.2008

1.2.2009

EN 12794:2005+A1:2007/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 12809:2001

Chaudières domestiques à combustible solide destinées à être implantées dans le volume habitable — Puissance calorifique nominale inférieure ou égale à 50 kW — Exigences et méthodes d’essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 12809:2001/A1:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 12809:2001/A1:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

EN 12809:2001/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 12815:2001

Cuisinières domestiques à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 12815:2001/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

EN 12815:2001/A1:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

EN 12815:2001/A1:2004

1.7.2005

1.7.2007

CEN

EN 12839:2012

Produits préfabriqués en béton — Éléments pour clôtures

EN 12839:2001

1.10.2012

1.10.2013

CEN

EN 12843:2004

Produits préfabriqués en béton — Mâts et poteaux

1.9.2005

1.9.2007

CEN

EN 12859:2011

Carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

EN 12859:2008

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 12860:2001

Liants-colles à base de plâtre pour carreaux de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

1.4.2002

1.4.2003

EN 12860:2001/AC:2002

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 12878:2005

Pigments de coloration des matériaux de construction à base de ciment et/ou de chaux — Spécifications et méthodes d’essai

1.3.2006

1.3.2007

EN 12878:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 12899-1:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 1: Panneaux fixes

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12899-2:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 2: Bornes lumineuses

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12899-3:2007

Signaux fixes de signalisation routière verticale — Partie 3: Délinéateurs et rétroréflecteurs

1.1.2009

1.1.2013

CEN

EN 12951:2004

Accessoires préfabriqués pour couverture — Echelles de couvreur fixées à demeure — Spécifications des produits et méthodes d’essais

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 12966-1:2005+A1:2009

Signaux de signalisation routière verticale — Panneaux à messages variables — Partie 1: Norme produit

1.8.2010

1.8.2010

CEN

EN 13024-2:2004

Verre dans la construction — Verre borosilicaté de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 13043:2002

Granulats pour mélanges hydrocarbonés et pour enduits superficiels utilisés dans la construction des chaussées, aérodromes et d’autres zones de circulation

1.7.2003

1.6.2004

EN 13043:2002/AC:2004

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13055-1:2002

Granulats légers — Partie 1: Granulats légers pour bétons et mortiers et coulis

1.3.2003

1.6.2004

EN 13055-1:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13055-2:2004

Granulats légers — Partie 2: Granulats légers pour mélanges hydrocarbonés, enduits superficiels et pour utilisation en couches traitées et non traitées

1.5.2005

1.5.2006

CEN

EN 13063-1:2005+A1:2007

Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 1: Exigences et méthodes d’essai relatives à la détermination de la résistance au feu de cheminée

EN 13063-1:2005

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13063-2:2005+A1:2007

Conduits de fumées — Conduits-systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 2: Exigences et méthodes d’essai en conditions humides

EN 13063-2:2005

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13063-3:2007

Conduits de fumées — Conduits systèmes avec conduit intérieur en terre cuite/céramique — Partie 3: Exigences et méthodes d’essai pour conduits systèmes air/fumée

1.5.2008

1.5.2009

CEN

EN 13069:2005

Conduits de fumée — Enveloppes extérieures en terre cuite/céramique pour systèmes de conduits de fumée — Prescriptions et méthodes d’essai

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 13084-5:2005

Cheminées autoportantes — Partie 5: Matériaux pour conduits intérieurs en terre cuite — Spécification du produit

1.4.2006

1.4.2007

EN 13084-5:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13084-7:2012

Cheminées autoportantes — Partie 7: Spécifications de produit applicables aux fabrications cylindriques en acier pour cheminées en acier à paroi simple et parois intérieures en acier

EN 13084-7:2005

1.9.2013

1.9.2013

CEN

EN 13101:2002

Échelons pour regards de visite — Exigences, marquage, essais et évaluation de la conformité

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13108-1:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 1: Enrobés bitumineux

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-1:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-2:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 2: Bétons bitumineux très minces

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-2:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-3:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 3: Bétons bitumineux souples

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-3:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-4:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 4: Hot rolled asphalt

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-4:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-5:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 5: Béton bitumineux grenu à forte teneur en mastic

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-5:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-6:2006

Mélanges bitumineux — Spécifications des matériaux — Partie 6: Asphalte coulé routier

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-6:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13108-7:2006

Mélanges bitumineux — Spécification des matériaux — Partie 7: Bétons bitumineux drainants

1.3.2007

1.3.2008

EN 13108-7:2006/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 13139:2002

Granulats pour mortiers

1.3.2003

1.6.2004

EN 13139:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13160-1:2003

Systèmes de détection de fuites — Partie 1: Principes généraux

1.3.2004

1.3.2005

CEN

EN 13162:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine minérale (MW) — Spécification

EN 13162:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13163:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification

EN 13163:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13164:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification

EN 13164:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13165:2012+A2:2016

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PU) — Spécification

EN 13165:2012+A1:2015

14.10.2016

14.10.2017

CEN

EN 13166:2012+A2:2016

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification

EN 13166:2012+A1:2015

14.10.2016

14.10.2017

CEN

EN 13167:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification

EN 13167:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13168:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en laine de bois (WW) — Spécification

EN 13168:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13169:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en panneaux de perlite expansée (EPB) — Spécification

EN 13169:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13170:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en liège expansé (ICB) — Spécification

EN 13170:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13171:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en fibres de bois (WF) — Spécification

EN 13171:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 13224:2011

Produits préfabriqués en béton — Éléments de plancher nervurés

EN 13224:2004+A1:2007

1.8.2012

1.8.2013

CEN

EN 13225:2013

Produits préfabriqués en béton — Éléments de structure linéaires

EN 13225:2004

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 13229:2001

Foyers ouverts et inserts à combustibles solides — Exigences et méthodes d’essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 13229:2001/AC:2006

1.7.2007

1.7.2007

EN 13229:2001/A2:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

EN 13229:2001/A2:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 13229:2001/A1:2003

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 13240:2001

Poêles à combustible solide — Exigences et méthodes d’essai

1.7.2005

1.7.2007

EN 13240:2001/A2:2004

1.7.2005

1.7.2007

EN 13240:2001/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

EN 13240:2001/A2:2004/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 13241:2003+A2:2016

Portes et portails industriels, commerciaux et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance

EN 13241-1:2003+A1:2011

1.11.2016

1.11.2019

CEN

EN 13242:2002+A1:2007

Granulats pour matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés pour les travaux de génie civil et pour la construction des chaussées

EN 13242:2002

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 13245-2:2008

Plastiques — Profilés en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U) pour applications dans le bâtiment — Partie 2: Profilés en PVC-U et profilés en PVC-UE pour finitions des murs et plafonds intérieurs et extérieurs

1.7.2010

1.7.2012

EN 13245-2:2008/AC:2009

1.7.2010

1.7.2010

CEN

EN 13249:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de routes et autres zones de circulation (à l’exclusion des voies ferrées et des couches de roulement)

EN 13249:2000+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13250:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des voies ferrées

EN 13250:2000+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13251:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les travaux de terrassement, les fondations et les structures de soutènement

EN 13251:2000+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13252:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les systèmes de drainage

EN 13252:2000+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13253:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les ouvrages de lutte contre l’érosion (protection côtière et revêtement de berge)

EN 13253:2000+A1:2015

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13254:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de réservoirs et de barrages

EN 13254:2000+A1:2005+AC:2003

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13255:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de canaux

EN 13255:2000+A1:2005+AC:2003

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13256:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction de tunnels et de structures souterraines

EN 13256:2000+A1:2005+AC:2003

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13257:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les ouvrages d’enfouissement des déchets solides

EN 13257:2000+A1:2005+AC:2003

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13263-1:2005+A1:2009

Fumée de silice pour béton — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

EN 13263-1:2005

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 13265:2016

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les projets de confinement de déchets liquides

EN 13265:2000+A1:2005+AC:2003

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 13279-1:2008

Liants-plâtres et enduits à base de plâtre — Partie 1: Définitions et exigences

EN 13279-1:2005

1.10.2009

1.10.2010

CEN

EN 13282-1:2013

Liants hydrauliques routiers — Partie 1: Liants hydrauliques routiers à durcissement rapide — Composition, spécifications et critères de conformité

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 13310:2003

Éviers de cuisine — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai

1.2.2004

1.2.2006

CEN

EN 13341:2005+A1:2011

Réservoirs statiques en thermoplastiques destinés au stockage non enterré de fioul domestique de chauffage, de pétrole lampant et de gazole — Réservoirs en polyéthylène moulés par soufflage et par rotation et réservoirs moulés par rotation fabriqués en polyamide 6 polymérisé de manière anionique — Exigences et méthodes d’essai

EN 13341:2005

1.10.2011

1.10.2011

CEN

EN 13361:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des réservoirs et des barrages

1.9.2005

1.9.2006

EN 13361:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13362:2005

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des canaux

1.2.2006

1.2.2007

CEN

EN 13383-1:2002

Enrochements — Partie 1: Spécifications

1.3.2003

1.6.2004

EN 13383-1:2002/AC:2004

1.1.2010

1.1.2010

Le seuil de masse volumique fixé dans la clause 5.2 (de la norme EN 13383-1:2002) est exclu du champ d’application de la référence (décision 2016/1610 de la Commission).

CEN

EN 13407:2006

Urinoirs muraux — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13450:2002

Granulats pour ballasts de voies ferrées

1.10.2003

1.6.2004

EN 13450:2002/AC:2004

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13454-1:2004

Liants, liants composites et mélanges fabriqués en usine à base de sulfate de calcium pour chapes — Partie 1: Définitions et spécifications

1.7.2005

1.7.2006

CEN

EN 13479:2004

Produits consommables pour le soudage — Norme produit générale pour les métaux d’apport et les flux pour le soudage par fusion de matériaux métalliques

1.10.2005

1.10.2006

CEN

EN 13491:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des tunnels et ouvrages souterrains

1.9.2005

1.9.2006

EN 13491:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13492:2004

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des sites d’évacuation de résidus liquides, des stations de transfert ou enceintes de confinement secondaire

1.9.2005

1.9.2006

EN 13492:2004/A1:2006

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13493:2005

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans la construction des ouvrages de stockage et d’enfouissement de déchets solides

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13502:2002

Conduits de fumée — Terminaux en terre cuite/céramique — Prescriptions et méthodes d’essai

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13561:2004+A1:2008

Stores extérieurs — Exigences de performance, y compris la sécurité

EN 13561:2004

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 13564-1:2002

Clapets anti-retour pour les bâtiments — Partie 1.2: Spécifications

1.5.2003

1.5.2004

CEN

EN 13616:2004

Dispositifs limiteurs de remplissage pour réservoirs statiques pour carburants pétroliers liquides

1.5.2005

1.5.2006

EN 13616:2004/AC:2006

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 13658-1:2005

Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d’essai — Partie 1: Enduits intérieurs

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13658-2:2005

Lattis et cornières métalliques — Définitions, exigences et méthodes d’essai — Partie 2: Enduits extérieurs

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 13659:2004+A1:2008

Fermetures pour baies équipées de fenêtres — Exigences de performance y compris la sécurité

EN 13659:2004

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 13693:2004+A1:2009

Produits préfabriqués en béton — Éléments spéciaux de toiture

EN 13693:2004

1.5.2010

1.5.2011

CEN

EN 13707:2004+A2:2009

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de toiture — Définitions et caractéristiques

1.4.2010

1.10.2010

CEN

EN 13747:2005+A2:2010

Produits préfabriqués en béton — Prédalles pour systèmes de planchers

EN 13747:2005+A1:2008

1.1.2011

1.1.2011

CEN

EN 13748-1:2004

Carreaux de mosaïque de marbre — Partie 1: Carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur

1.6.2005

1.10.2006

EN 13748-1:2004/A1:2005

1.4.2006

1.10.2006

EN 13748-1:2004/AC:2005

1.6.2005

1.6.2005

CEN

EN 13748-2:2004

Carreaux de mosaïque — Partie 2: Carreaux de mosaïque de marbre à usage extérieur

1.4.2005

1.4.2006

CEN

EN 13808:2013

Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les émulsions cationiques de liants bitumineux

EN 13808:2005

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 13813:2002

Matériaux de chapes et chapes — Matériaux de chapes — Propriétés et exigences

1.8.2003

1.8.2004

CEN

EN 13815:2006

Produits en staff — Définitions, prescriptions et méthodes d’essai

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 13830:2003

Façades rideaux — Norme de produit

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 13859-1:2010

Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 1: Écrans souples de sous-toiture pour couverture en petits éléments discontinus

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 13859-2:2010

Feuilles souples d’étanchéité — Définitions et caractéristiques des écrans souples — Partie 2: Écrans souples pour murs et cloisons extérieures

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 13877-3:2004

Chaussées en béton — Partie 3: Spécifications relatives aux goujons à utiliser dans les chaussées en béton

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 13915:2007

Panneaux de cloison préfabriqués en plaques de plâtre à âme cellulaire en carton — Définitions, prescriptions et méthodes d’essai

1.6.2008

1.6.2009

CEN

EN 13924:2006

Bitumes et liants bitumineux — Spécifications des bitumes routiers de grade dur

1.1.2010

1.1.2011

EN 13924:2006/AC:2006

1.1.2010

1.1.2010

CEN

EN 13950:2014

Complexes d’isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

EN 13950:2005

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 13956:2012

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles d’étanchéité de toiture plastiques et élastomères — Définitions et caractéristiques

EN 13956:2005

1.10.2013

1.10.2013

CEN

EN 13963:2005

Matériaux de jointoiement pour plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essai

1.3.2006

1.3.2007

EN 13963:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 13964:2014

Plafonds suspendus — Exigences et méthodes d’essai

EN 13964:2004

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 13967:2012

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères empêchant les remontées capillaires du sol — Définitions et caractéristiques

EN 13967:2004

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 13969:2004

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses empêchant les remontées d’humidité du sol — Définitions et caractéristiques

1.9.2005

1.9.2006

EN 13969:2004/A1:2006

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13970:2004

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques

1.9.2005

1.9.2006

EN 13970:2004/A1:2006

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 13978-1:2005

Produits préfabriqués en béton — Garages préfabriqués en béton — Partie 1: Exigences pour garages en béton armé monolithiques ou composés d’éléments individuels de la dimension d’une pièce

1.3.2006

1.3.2008

CEN

EN 13984:2013

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles plastiques et élastomères utilisées comme pare-vapeur — Définitions et caractéristiques

EN 13984:2004

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 13986:2004+A1:2015

Panneaux à base de bois destinés à la construction — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 13986:2004

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 14016-1:2004

Liants pour chapes à base de magnésie — Magnésie caustique et chlorure de magnésium — Partie 1: Définitions, exigences

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 14023:2010

Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications des bitumes modifiés par des polymères

1.1.2011

1.1.2012

CEN

EN 14037-1:2016

Panneaux rayonnants de chauffage et de rafraîchissement alimentés avec une eau à une température inférieure à 120 oC — Partie 1: Panneaux rayonnants de plafond préfabriqués destinés au chauffage des locaux — Spécifications techniques et exigences

EN 14037-1:2003

10.3.2017

10.3.2018

CEN

EN 14041:2004

Revêtements de sol résilients, textiles et stratifiés — Caractéristiques essentielles

1.1.2006

1.1.2007

EN 14041:2004/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 14055:2010

Réservoirs de chasse d’eau pour WC et urinoirs

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14063-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers d’argile expansée — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant la mise en place

1.6.2005

1.6.2006

EN 14063-1:2004/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14064-1:2010

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée sur chantier à base de laine minérale (MW) — Partie 1: Spécification des produits en vrac avant l’installation

1.12.2010

1.12.2011

CEN

EN 14080:2013

Structures en bois — Bois lamellé collé et bois massif reconstitué — Exigences

EN 14080:2005

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14081-1:2005+A1:2011

Structures en bois — Bois de structure à section rectangulaire classé pour sa résistance — Partie 1: Exigences générales

EN 14081-1:2005

1.10.2011

31.12.2011

CEN

EN 14178-2:2004

Verre dans la construction — Produits verriers de silicate alcalino-terreux de base — Partie 2: Évaluation de la conformité

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 14179-2:2005

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit

1.3.2006

1.3.2007

CEN

EN 14188-1:2004

Produits de scellement de joints — Partie 1: Spécification pour produits de scellement appliqués à chaud

1.7.2005

1.1.2007

CEN

EN 14188-2:2004

Produits d’obturation et de scellement de joints — Partie 2: Spécifications pour produits de scellement appliqués à froid

1.10.2005

1.1.2007

CEN

EN 14188-3:2006

Produits de scellement de joints — Partie 3: Spécifications pour les joints d’étanchéité moulés

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 14190:2014

Produits de transformation secondaire de plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

EN 14190:2005

13.2.2015

13.2.2016

CEN

EN 14195:2005

Éléments d’ossature métalliques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, exigences et méthodes d’essai

1.1.2006

1.1.2007

EN 14195:2005/AC:2006

1.1.2007

1.1.2007

CEN

EN 14209:2005

Corniches préformées en plâtre revêtues de carton — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

1.9.2006

1.9.2007

CEN

EN 14216:2015

Ciments — Composition, spécifications et critères de conformité de ciments spéciaux à très faible chaleur d’hydratation

EN 14216:2004

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 14229:2010

Bois de structure — Poteaux en bois pour lignes aériennes

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14246:2006

Éléments en plâtre pour plafonds suspendus — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

1.4.2007

1.4.2008

EN 14246:2006/AC:2007

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14250:2010

Structure en bois — Exigences de produit relatives aux éléments de structures préfabriqués utilisant des connecteurs à plaque métallique emboutie

EN 14250:2004

1.11.2010

1.11.2010

CEN

EN 14296:2005

Appareils sanitaires — Lavabos collectifs

1.3.2006

1.3.2008

CEN

EN 14303:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés à base de laines minérales (MW) — Spécification

EN 14303:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14304:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse élastomère flexible (FEF) — Spécification

EN 14304:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14305:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en verre cellulaire (CG) — Spécification

EN 14305:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14306:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en silicate de calcium (CS) — Spécification

EN 14306:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14307:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification

EN 14307:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14308:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse rigide de polyuréthane (PUR) et en mousse polyisocyanurate (PIR) — Spécification

EN 14308:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14309:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en polystyrène expansé (PSE) — Spécification

EN 14309:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14313:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse de polyéthylène (PEF) — Spécification

EN 14313:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14314:2009+A1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en mousse phénolique (PF) — Spécification

EN 14314:2009

1.11.2013

1.11.2013

CEN

EN 14315-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14316-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Isolation thermique formée en place à base de produits de perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification des produits liés et en vrac avant la mise en place

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 14317-1:2004

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits d’isolation thermique à base de vermiculite exfoliée formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux produits en vrac ou agglomérés avant mise en œuvre

1.6.2005

1.6.2006

CEN

EN 14318-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux applications du bâtiment — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d’injection de mousse rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14319-1:2013

Produits isolants thermiques destinés aux équipements de bâtiment et aux installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) et de polyisocyanurate (PIR) injectée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes d’injection du polyuréthanne et du polyisocyanurate rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14320-1:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits en mousse rigide de polyuréthanne (PUR) ou de polyisocyanurate (PIR) projetée, formés en place — Partie 1: Spécifications relatives aux systèmes de projection de mousse rigide avant mise en œuvre

1.11.2013

1.11.2014

CEN

EN 14321-2:2005

Verre dans la construction — Verre de silicate alcalino-terreux de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme produit

1.6.2006

1.6.2007

CEN

EN 14339:2005

Bouches d’incendie enterrées

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 14342:2013

Planchers et parquet en bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 14342:2005+A1:2008

8.8.2014

8.8.2015

La clause 4.4 de la norme EN 14342:2013 est exclue de la portée de la référence publiée.

CEN

EN 14351-1:2006+A2:2016

Fenêtres et portes — Norme produit, caractéristiques de performance — Partie 1: Fenêtres et blocs portes extérieurs pour piétons

EN 14351-1:2006+A1:2010

1.11.2016

1.11.2019

La phrase concernant la «possibilité de déverrouillage» visée dans la clause 1, Champ d’application, (de la norme EN 14351-1:2006+A2:2016) est exclue du champ d’application de la référence.

CEN

EN 14353:2007+A1:2010

Cornières et profilés métalliques pour plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

EN 14353:2007

1.11.2010

1.11.2010

CEN

EN 14374:2004

Structures en bois — LVL (Lamibois) — Exigences

1.9.2005

1.9.2006

CEN

EN 14384:2005

Poteaux d’incendie

1.5.2006

1.5.2007

CEN

EN 14388:2005

Dispositifs de réduction du bruit du trafic routier — Spécifications

1.5.2006

1.5.2007

EN 14388:2005/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 14396:2004

Echelles fixes pour raccords

1.12.2004

1.12.2005

CEN

EN 14399-1:2015

Boulonnerie de construction métallique à haute résistance apte à la précontrainte — Partie 1: Exigences générales

EN 14399-1:2005

8.4.2016

8.4.2017

CEN

EN 14411:2012

Carreaux céramiques — Définitions, classification, caractéristiques, évaluation de la conformité et marquage

EN 14411:2006

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 14428:2004+A1:2008

Parois de douche — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai

EN 14428:2004

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 14449:2005

Verre dans la construction — Verre feuilleté et verre feuilleté de sécurité — Évaluation de la conformité

1.3.2006

1.3.2007

EN 14449:2005/AC:2005

1.6.2006

1.6.2006

CEN

EN 14471:2013+A1:2015

Conduits de fumée — Système de conduits de fumée avec conduits intérieurs en plastique — Prescriptions et méthodes d’essai

EN 14471:2013

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 14496:2005

Adhésifs à base de plâtre pour complexes d’isolation thermique/acoustique en plaques de plâtre et isolant — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

1.9.2006

1.9.2007

CEN

EN 14509:2013

Panneaux sandwiches autoportants, isolants, double peau à parements métalliques — Produits manufacturés — Spécifications

EN 14509:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14516:2006+A1:2010

Baignoires à usage domestique

1.5.2011

1.5.2012

CEN

EN 14527:2006+A1:2010

Receveurs de douche à usage domestique

1.5.2011

1.5.2012

CEN

EN 14528:2007

Bidets — Prescriptions fonctionnelles et méthodes d’essai

EN 14528:2005

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14545:2008

Structures en bois — Connecteurs — Exigences

1.8.2009

1.8.2010

CEN

EN 14566:2008+A1:2009

Fixations mécaniques pour systèmes en plaques de plâtre — Définitions, spécifications et méthodes d’essai

EN 14566:2008

1.5.2010

1.11.2010

CEN

EN 14592:2008+A1:2012

Structures en bois — Éléments de fixation de type tige — Exigences

EN 14592:2008

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 14604:2005

Dispositifs d’alarme de fumée

1.5.2006

1.8.2008

EN 14604:2005/AC:2008

1.8.2009

1.8.2009

CEN

EN 14647:2005

Ciment d’aluminates de calcium — Composition, spécifications et critères de conformité

1.8.2006

1.8.2007

EN 14647:2005/AC:2006

1.1.2008

1.1.2008

CEN

EN 14680:2006

Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques sans pression — Spécifications

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14688:2006

Appareils sanitaires — Lavabos — Exigences fonctionnelles et méthodes d’essai

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14695:2010

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses armées pour l’étanchéité de ponts et autres surfaces en béton circulables par les véhicules — Définitions et caractéristiques

1.10.2010

1.10.2011

CEN

EN 14716:2004

Plafonds tendus — Exigences et méthodes d’essai

1.10.2005

1.10.2006

CEN

EN 14782:2006

Plaques métalliques autoportantes pour couverture, bardages extérieur et intérieur et cloisons — Spécification de produit et exigences

1.11.2006

1.11.2007

CEN

EN 14783:2013

Tôles et bandes métalliques totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur — Spécification de produit et exigences

EN 14783:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14785:2006

Appareils de chauffage domestique à convection à granulés de bois — Exigences et méthodes d’essai

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 14800:2007

Tuyaux flexibles métalliques onduleux de securité pour le raccordement d’appareils à usage domestique utilisant des gaz combustibles

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14814:2007

Adhésifs pour systèmes de canalisations thermoplastiques pour liquides sous pression — Spécifications

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14843:2007

Produits préfabriqués en béton — Escaliers

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14844:2006+A2:2011

Produits préfabriqués en béton — Cadres enterrés

EN 14844:2006+A1:2008

1.9.2012

1.9.2013

CEN

EN 14846:2008

Quincaillerie pour le bâtiment — Serrures et becs de cane — Serrures et gâches électromécaniques — Exigences et méthodes d’essai

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 14889-1:2006

Fibres pour béton — Partie 1: Fibres d’acier — Définitions, spécifications et conformité

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 14889-2:2006

Fibres pour béton — Partie 2: Fibres polymère — Définition, spécifications et conformité

1.6.2007

1.6.2008

CEN

EN 14891:2012

Produits d’imperméabilisation appliqués en phase liquide utilisés sous carrelage collé — Spécifications, méthodes d’essai, évaluation de la conformité, classification et désignation

1.3.2013

1.3.2014

EN 14891:2012/AC:2012

1.3.2013

1.3.2013

CEN

EN 14904:2006

Sols sportifs — Sols multi-sports intérieurs — Spécification

1.2.2007

1.2.2008

La note 1 de l’annexe ZA.1 de la norme EN 14904:2006 est exclue de la portée de la référence publiée.

CEN

EN 14909:2012

Feuilles souples d’étanchéité — Barrières d’étanchéité plastiques et élastomères contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques

EN 14909:2006

1.3.2013

1.7.2013

CEN

EN 14915:2013

Lambris et bardages bois — Caractéristiques, évaluation de conformité et marquage

EN 14915:2006

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 14933:2007

Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en polystyrène expansé (EPS) — Spécification

1.7.2008

1.7.2009

CEN

EN 14934:2007

Produits isolants thermiques et de remblayage pour les applications de génie civil — Produits manufacturés en mousse de polystyrène extrudé (XPS) — Spécification

1.7.2008

1.7.2009

CEN

EN 14963:2006

Éléments de couverture — Lanterneaux continus en matière plastique avec et sans costière — Classification, spécifications et méthodes d’essais

1.8.2009

1.8.2012

CEN

EN 14964:2006

Écrans rigides de sous-toiture pour pose en discontinu — Définitions et caractéristiques

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14967:2006

Feuilles souples d’étanchéité — Feuilles bitumineuses contre les remontées capillaires dans les murs — Définitions et caractéristiques

1.3.2007

1.3.2008

CEN

EN 14989-1:2007

Conduits de fumée — Exigences et méthodes d’essais pour conduits de fumées métalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffages étanches — Partie 1: Terminaux verticaux air/fumée pour appareils de type C6

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14989-2:2007

Conduits de fumée — Exigences et méthodes d’essai pour conduits de fumée métalliques et conduits d’alimentation en air pour tous matériaux pour des appareils de chauffage étanches — Partie 2: Conduits de fumée et d’alimentation en air pour appareils étanches

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 14991:2007

Produits préfabriqués en béton — Éléments de fondation

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 14992:2007+A1:2012

Produits préfabriqués en béton — Éléments de mur

EN 14992:2007

1.4.2013

1.7.2013

CEN

EN 15037-1:2008

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 1: Poutrelles

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15037-2:2009+A1:2011

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 2: Entrevous en béton

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 15037-3:2009+A1:2011

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 3: Entrevous en terre cuite

1.12.2011

1.12.2012

CEN

EN 15037-4:2010+A1:2013

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 4: Entrevous en polystyrène expansé

EN 15037-4:2010

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15037-5:2013

Produits préfabriqués en béton — Systèmes de planchers à poutrelles et entrevous — Partie 5: Entrevous légers de coffrage simple

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15048-1:2007

Boulonnerie de construction métallique non précontrainte — Partie 1: Exigences générales

1.1.2008

1.10.2009

CEN

EN 15050:2007+A1:2012

Produits préfabriqués en béton — Éléments de ponts

EN 15050:2007

1.12.2012

1.12.2012

CEN

EN 15069:2008

Dispositifs de raccordement de sécurité pour appareils à usage domestique utilisant les combustibles gazeux et alimentés par tuyau métallique onduleux

1.1.2009

1.1.2010

CEN

EN 15088:2005

Aluminium et alliages d’aluminium — Produits pour applications de structure pour construction — Conditions techniques de contrôle et de livraison

1.10.2006

1.10.2007

CEN

EN 15102:2007+A1:2011

Revêtements muraux décoratifs — Rouleaux et panneaux

EN 15102:2007

1.7.2012

1.7.2012

CEN

EN 15129:2009

Dispositifs anti-sismiques

1.8.2010

1.8.2011

CEN

EN 15167-1:2006

Laitier granulé de haut-fourneau moulu pour utilisation dans le béton, mortier et coulis — Partie 1: Définitions, exigences et critères de conformité

1.1.2008

1.1.2009

CEN

EN 15250:2007

Appareils de chauffage domestique à combustible solide à libération lente de chaleur — Exigences et méthodes d’essai

1.1.2008

1.1.2010

CEN

EN 15258:2008

Produits préfabriqués en béton — Éléments de murs de soutènement

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15274:2015

Adhésifs structuraux pour applications générales — Exigences et méthodes d’essai

EN 15274:2007

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 15275:2015

Adhésifs structuraux — Caractérisation des adhésifs anaérobies pour assemblages métalliques coaxiaux dans les bâtiments et ouvrages de génie civil

EN 15275:2007

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 15283-1:2008+A1:2009

Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d’essai — Partie 1: Plaques de plâtre armées d’un tissu

EN 15283-1:2008

1.6.2010

1.6.2011

CEN

EN 15283-2:2008+A1:2009

Plaques de plâtre armées de fibres — Définitions, spécifications et méthodes d’essai — Partie 2: Plaques de plâtre fibrées

EN 15283-2:2008

1.6.2010

1.6.2011

CEN

EN 15285:2008

Pierre agglomérée — Carreaux modulaires pour revêtements de sol et escaliers (intérieurs et extérieurs)

1.1.2009

1.1.2010

EN 15285:2008/AC:2008

1.1.2009

1.1.2009

CEN

EN 15286:2013

Pierres agglomérées — Carreaux et plaques pour finitions murales (intérieures et extérieures)

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15322:2013

Bitumes et liants bitumineux — Cadre de spécifications pour les liants bitumineux fluidifiés et fluxés

EN 15322:2009

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15368:2008+A1:2010

Liant hydraulique pour applications non structurelles — Définition, spécifications et critères de conformité

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 15381:2008

Géotextiles et produits apparentés — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les chaussées et couches de roulement en enrobés

1.1.2010

1.1.2011

CEN

EN 15382:2013

Géomembranes, géosynthétiques bentonitiques — Caractéristiques requises pour l’utilisation dans les infrastructures de transport

EN 15382:2008

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15435:2008

Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton de granulats courants et légers — Propriétés et performances des produits

1.2.2009

1.2.2010

CEN

EN 15497:2014

Bois massif de structure à entures multiples — Exigences de performances et exigences minimales de fabrication

10.10.2014

10.10.2015

CEN

EN 15498:2008

Produits préfabriqués en béton — Blocs de coffrage en béton utilisant des copeaux de bois comme granulat — Propriétés et performances des produits

1.2.2009

1.2.2010

CEN

EN 15501:2013

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Produits manufacturés en perlite expansée (EP) et à base de vermiculite exfoliée (EV) — Spécification

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15599-1:2010

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de Perlite expansée (EP) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en œuvre

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 15600-1:2010

Produits isolants thermiques pour l’équipement du bâtiment et les installations industrielles — Isolation thermique formée en place à base de granulats légers de vermiculite exfoliée (EV) — Partie 1: Spécification de produits liés et en vrac avant mise en œuvre

1.4.2011

1.4.2012

CEN

EN 15650:2010

Ventilation dans les bâtiments — Clapets coupe-feu

1.9.2011

1.9.2012

CEN

EN 15651-1:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 1: Mastics pour éléments de façade

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-2:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 2: Mastics pour vitrage

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-3:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 3: Mastics sanitaires

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15651-4:2012

Mastics pour joints pour des usages non structuraux dans les constructions immobilières et pour chemins piétonniers — Partie 4: Mastics pour chemins piétonniers

1.7.2013

1.7.2014

CEN

EN 15681-2:2017

Verre dans la construction — Produits de base: Verre alumino silicaté — Partie 2: Norme de Produit

11.8.2017

11.8.2018

La troisième phrase visée dans la clause 4.2.2.10 est exclue du champ d’application de la référence.

CEN

EN 15682-2:2013

Verre dans la construction — Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé et traité Heat Soak — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15683-2:2013

Verre dans la construction — Verre de silicate sodo-calcique profilé de sécurité trempé thermiquement — Partie 2: Évaluation de la conformité/Norme de produit

8.8.2014

8.8.2015

CEN

EN 15732:2012

Matériaux de remplissage légers et produits isolants thermiques pour les applications du génie civil — Produits à base de granulats légers d’argile expansée

1.8.2013

1.8.2014

CEN

EN 15743:2010+A1:2015

Ciment sursulfaté — Composition, spécifications et critères de conformité

EN 15743:2010

13.11.2015

13.11.2016

CEN

EN 15814:2011+A2:2014

Revêtements bitumineux épais modifiés aux polymères pour imperméabilisation — Définitions et exigences

EN 15814:2011+A1:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 15821:2010

Poêles de sauna à allumage multiple à bûches de bois naturelles — Exigences et méthodes d’essai

1.7.2011

1.7.2012

CEN

EN 15824:2009

Spécifications pour enduits de maçonnerie organiques extérieurs et intérieurs

1.4.2010

1.4.2011

CEN

EN 16034:2014

Blocs-portes pour piétons, portes et fenêtres industrielles, commerciales et de garage — Norme de produit, caractéristiques de performance — Caractéristiques de résistance au feu et/ou d’étanchéité aux fumées

1.11.2016

1.11.2019

NOTE: La norme EN 16034:2014 n’est appliquée que conjointement avec la norme EN 13241:2003+A2:2016 ou avec la norme EN 14351-1:2006+A2:2016.

CEN

EN 16069:2012+A1:2015

Produits isolants thermiques pour le bâtiment — Produits manufacturés en mousse de polyethylene (PEF) — Spécification

EN 16069:2012

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 16153:2013+A1:2015

Plaques d’éclairement multiparois et planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai

EN 16153:2013

10.7.2015

10.7.2016

CEN

EN 16240:2013

Plaques d’éclairement pleines planes en polycarbonate (PC) pour usage intérieur ou extérieur dans les toitures, bardages et plafonds — Exigences et méthodes d’essai

10.3.2017

10.3.2018

Cenelec

EN 50575:2014

Câbles d’énergie, de commande et de communication — Câbles pour applications générales dans les ouvrages de construction soumis aux exigences de réaction au feu

10.6.2016

1.7.2017

EN 50575:2014/A1:2016

10.6.2016

1.7.2017

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5500811; fax + 32 2 5500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, Tél. +32 2 5196871; fax + 32 2 5196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, Tél. +33 492 944200; fax +33 493 654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

---

| 15.12.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/93 |
| --- | --- | --- | --- |

15.12.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/93

---

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2008/57/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l’interopérabilité du système ferroviaire au sein de la Communauté

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 435/04)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| CEN | EN ISO 3381:2011
  Applications ferroviaires — Acoustique — Mesurage du bruit à l’intérieur des véhicules circulant sur rails (ISO 3381:2005) | | |
| CEN | EN 12080:2007+A1:2010
  Applications ferroviaires — Boîtes d’essieux — Roulements | | |
| CEN | EN 12081:2007+A1:2010
  Applications ferroviaires — Boîtes d’essieux — Graisses pour lubrification | | |
| CEN | EN 12082:2007+A1:2010
  Applications ferroviaires — Boîtes d’essieux — Essais de performance | | |
| CEN | EN 12663-1:2010+A1:2014
  Applications ferroviaires — Prescriptions de dimensionnement des structures de véhicules ferroviaires — Partie 1: Locomotives et matériels roulants voyageurs (et méthode alternative pour wagons) | EN 12663-1:2010
  Note 2.1 | 8.7.2016 |
| CEN | EN 12663-2:2010
  Applications ferroviaires — Prescriptions de dimensionnement des structures de véhicules ferroviaires — Partie 2: Wagons de marchandises | | |
| CEN | EN 12665:2011
  Lumière et éclairage — Termes de base et critères pour la spécification des exigences en éclairage | | |
| CEN | EN 13103:2009+A2:2012
  Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux-axes porteurs — Méthode de conception | EN 13103:2009+A1:2010
  Note 2.1 | 31.1.2013 |
| CEN | EN 13104:2009+A2:2012
  Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux-axes moteurs — Méthode de conception | EN 13104:2009+A1:2010
  Note 2.1 | 30.4.2013 |
| CEN | EN 13129:2016
  Applications ferroviaires — Conditionnement de l’air pour matériel roulant grandes lignes — Paramètres de bien-être et essais de type | | |
| CEN | EN 13145:2001+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en bois | | |
| CEN | EN 13230-1:2016
  Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 1: Prescriptions générales | EN 13230-1:2009
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 13230-2:2016
  Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 2: Traverses monoblocs précontraintes | EN 13230-2:2009
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 13230-3:2016
  Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 3: Traverses biblocs en béton armé | EN 13230-3:2009
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 13230-4:2009
  Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 4: Supports précontraints pour appareil de voie | | |
| CEN | EN 13232-2:2003+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 2: Exigences de la conception géométrique | | |
| CEN | EN 13232-3:2003+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 3: Exigences pour l’interaction Roue/Rail | | |
| CEN | EN 13232-4:2005+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 4: Manœuvre, blocage et contrôle | | |
| CEN | EN 13232-5:2005+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 5: Aiguillages | | |
| CEN | EN 13232-6:2005+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 6: Cœurs de croisement et de traversée à pointes fixes | | |
| CEN | EN 13232-7:2006+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 7: Cœurs à parties mobiles | | |
| CEN | EN 13232-8:2007+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 8: Appareils de dilatation | | |
| CEN | EN 13232-9:2006+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 9: Ensemble de l’appareil | | |
| CEN | EN 13260:2009+A1:2010
  Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux montés — Prescriptions pour le produit | | |
| CEN | EN 13261:2009+A1:2010
  Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux-axes — Prescriptions pour le produit | | |
| CEN | EN 13262:2004+A2:2011
  Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Roues — Prescriptions pour le produit | | |
| CEN | EN 13272:2012
  Applications ferroviaires — Éclairage électrique pour matériel roulant des systèmes de transport public | | |
| CEN | EN 13481-2:2012+A1:2017
  Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 2: Systèmes de fixation pour traverses en béton | EN 13481-2:2012
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 13481-3:2012
  Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 3: Systèmes de fixation pour traverses en bois | | |
| CEN | EN 13481-5:2012+A1:2017
  Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 5: Systèmes de fixations des voies sans ballast ou voies avec rails enrobés | EN 13481-5:2012
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 13481-7:2012
  Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 7: Systèmes de fixation spéciaux pour appareils de voie et contre-rails | | |
| CEN | EN 13674-1:2011+A1:2017
  Applications ferroviaires — Voie — Rails — Partie 1: Rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m | EN 13674-1:2011
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 13674-2:2006+A1:2010
  Applications ferroviaires — Voie — Rails — Partie 2: Rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m | | |
| CEN | EN 13674-3:2006+A1:2010
  Applications ferroviaires — Voie — Rails — Partie 3: Contre-rails | | |
| CEN | EN 13715:2006+A1:2010
  Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Roues — Profil de roulement | | |
| CEN | EN 13749:2011
  Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Méthode pour spécifier les exigences en matière de résistance des structures de châssis de bogie | | |
| CEN | EN 13803-1:2010
  Applications ferroviaires — Voies — Paramètres de conception du tracé de la voie — Écartement 1 435  mm et plus large — Partie 1: Voie courante | | |
| CEN | EN 13803-2:2006+A1:2009
  Applications ferroviaires — Voie — Paramètres de conception du tracé de la voie — Écartement 1 435  mm et plus large — Partie 2: Appareils de voie et situations comparables de conception du tracé avec changements brusques de courbure | | |
| CEN | EN 13848-5:2008+A1:2010
  Applications ferroviaires — Voie — Qualité géométrique de la voie — Partie 5: Niveaux de la qualité géométrique de la voie — Voie courante | | |
| CEN | EN 13979-1:2003+A2:2011
  Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Roues monobloc — Procédure d’homologation technique — Partie 1: Roues forgées et laminées | EN 13979-1:2003+A1:2009
  Note 2.1 | 30.9.2011 |
| CEN | EN 14033-1:2017
  Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 1: Prescriptions techniques pour la circulation | EN 14033-1:2011
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 14067-4:2005+A1:2009
  Applications ferroviaires — Aérodynamique — Partie 4: Exigences et procédures d’essai pour l’aérodynamique à l’air libre | | |
| CEN | EN 14067-5:2006+A1:2010
  Applications ferroviaires — Aérodynamique — Partie 5: Exigences et procédures d’essai pour l’aérodynamique en tunnel | | |
| CEN | EN 14067-6:2010
  Applications ferroviaires — Aérodynamique — Partie 6: Exigences et procédures d’essai pour l’évaluation de la stabilité vis à vis des vents traversiers | | |
| CEN | EN 14198:2016
  Applications ferroviaires — Freinage — Exigences concernant le système de freinage des trains tractés par locomotive | | |
| CEN | EN 14531-1:2015
  Applications ferroviaires — Méthodes de calcul des distances d’arrêt, de ralentissement et d’immobilisation — Partie 1: Algorithmes généraux utilisant le calcul par la valeur moyenne pour des rames ou des véhicules isolés | EN 14531-6:2009
  Note 2.1 | 8.7.2016 |
| CEN | EN 14531-2:2015
  Applications ferroviaires — Méthodes de calcul des distances d’arrêt, de ralentissement et d’immobilisation — Partie 2: Calcul pas à pas pour des compositions de trains ou véhicules isolés | EN 14531-6:2009
  Note 2.1 | 8.7.2016 |
| CEN | EN 14535-1:2005+A1:2011
  Applications ferroviaires — Disques de frein pour matériel ferroviaire — Partie 1: Disques de frein calés ou frettés sur essieu ou sur arbre moteur, dimensions et exigences de qualité | | |
| CEN | EN 14535-2:2011
  Applications ferroviaires — Disques de frein pour matériel roulant ferroviaire — Partie 2: Disques de frein montés sur la roue, dimensions et exigences de qualité | | |
| CEN | EN 14535-3:2015
  Applications ferroviaires — Disques de frein pour matériel roulant ferroviaire — Partie 3: Disques de frein, performances du disque et du couple de friction, classification | | |
| CEN | EN 14587-2:2009
  Applications ferroviaires — Voie — Soudage des rails par étincelage — Partie 2: Rails neufs de nuance R220, R260, R260Mn et R350HT par des machines de soudure mobiles dans des sites autres qu’une installation fixe | | |
| CEN | EN 14601:2005+A1:2010
  Applications ferroviaires — Robinets d’arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale | | |
| CEN | EN 14752:2015
  Applications ferroviaires — Systèmes d’accès latéraux pour matériel roulant | | |
| CEN | EN 14813-1:2006+A1:2010
  Applications ferroviaires — Conditionnement de l’air pour cabines de conduite — Partie 1: Paramètres de bien-être | | |
| CEN | EN 14813-2:2006+A1:2010
  Applications ferroviaires — Conditionnement de l’air pour cabines de conduite — Partie 2: Essais de type | | |
| CEN | EN 14865-1:2009+A1:2010
  Applications ferroviaires — Graisses lubrifiantes pour boîtes d’essieux — Partie 1: Méthode d’essai d’aptitude à lubrifier | | |
| CEN | EN 14865-2:2006+A2:2010
  Applications ferroviaires — Graisses lubrifiantes pour boîtes d’essieux — Partie 2: Méthode d’essai de stabilité mécanique pour des vitesses de véhicules allant jusqu’à 200 km/h | | |
| CEN | EN 15020:2006+A1:2010
  Applications ferroviaires — Attelage de secours — Exigences concernant la performance, la géométrie des interfaces et les méthodes d’essai | | |
| CEN | EN 15153-1:2013+A1:2016
  Applications ferroviaires — Dispositifs externes d’avertissement optiques et acoustiques pour les trains — Partie 1: Signaux de face avant, signaux d’extrémité avant et signaux de face arrière | EN 15153-1:2013
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 15153-2:2013
  Applications ferroviaires — Dispositifs externes d’avertissement optiques et acoustiques pour les trains — Partie 2: Avertisseurs sonores | | |
| CEN | EN 15220:2016
  Applications ferroviaires — Indicateurs de freins | EN 15220-1:2008+A1:2011
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 15227:2008+A1:2010
  Applications ferroviaires — Exigences en sécurité passive contre collision pour les structures de caisses des véhicules ferroviaires | | |
| CEN | EN 15273-2:2013+A1:2016
  Applications ferroviaires — Gabarits — Partie 2: Gabarit du matériel roulant | EN 15273-2:2013
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 15273-3:2013+A1:2016
  Applications ferroviaires — Gabarits — Partie 3: Gabarit des obstacles | EN 15273-3:2013
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 15302:2008+A1:2010
  Applications ferroviaires — Méthode de détermination de la conicité équivalente | | |
| CEN | EN 15313:2016
  Application ferroviaires — Exploitation des essieux en service — Maintenance des essieux en exploitation ou déposés | EN 15313:2010
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 15355:2008+A1:2010
  Applications ferroviaires — Freinage — Distributeurs de freinage et robinet d’isolement | | |
| CEN | EN 15427:2008+A1:2010
  Applications ferroviaires — Gestion des frottements roue/rail — Lubrification des boudins de roues | | |
| CEN | EN 15437-1:2009
  Applications ferroviaires — Surveillances des boîtes d’essieux — Exigences liées aux interfaces — Partie 1: Équipements des voies et conception des boîtes d’essieu pour matériel roulant | | |
| CEN | EN 15437-2:2012
  Applications ferroviaires — Surveillance des boîtes d’essieux — Exigences liées aux interfaces — Partie 2: Exigences de performance et de conception des systèmes embarqués de surveillance de la température | | |
| CEN | EN 15461:2008+A1:2010
  Applications ferroviaires — Émission sonore — Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage | | |
| CEN | EN 15528:2015
  Applications ferroviaires — Catégories de ligne pour la gestion des interfaces entre limites de charges des véhicules et de l’infrastructure | EN 15528:2008+A1:2012
  Note 2.1 | 8.7.2016 |
| CEN | EN 15551:2017
  Applications ferroviaires — Matériel roulant ferroviaire — Tampons | EN 15551:2009+A1:2010
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 15566:2016
  Applications ferroviaires — Matériel roulant ferroviaire — Organes de traction et tendeur d’attelage | EN 15566:2009+A1:2010
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 15594:2009
  Applications ferroviaires — Voie — Réparation des rails par soudage à l’arc électrique | | |
| CEN | EN 15595:2009+A1:2011
  Applications ferroviaires — Freinage — Anti-enrayeur | | |
| CEN | EN 15610:2009
  Applications ferroviaires — Émission de bruit — Mesurage de la rugosité des rails relative à la génération du bruit de roulement | | |
| CEN | EN 15611:2008+A1:2010
  Applications ferroviaires — Freinage — Relais pneumatiques | EN 15611:2008
  Note 2.1 | 30.4.2011 |
| CEN | EN 15612:2008+A1:2010
  Applications ferroviaires — Freinage — Valve accélératrice de vidange | EN 15612:2008
  Note 2.1 | 30.4.2011 |
| CEN | EN 15624:2008+A1:2010
  Applications ferroviaires — Freinage — Dispositifs de changement de régime Vide-Chargé | EN 15624:2008
  Note 2.1 | 30.4.2011 |
| CEN | EN 15625:2008+A1:2010
  Applications ferroviaires — Freinage — Dispositifs de pesée variable automatiques | EN 15625:2008
  Note 2.1 | 30.4.2011 |
| CEN | EN 15663:2009
  Applications ferroviaires — Définitions des masses de référence des véhicules | | |
| | EN 15663:2009/AC:2010 | | |
| CEN | EN 15686:2010
  Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires avec système de compensation et/ou véhicules désignés pour circuler avec une insuffisance de dévers plus élevée que définie dans l’EN 14363:2005, Annexe G | | |
| CEN | EN 15687:2010
  Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des wagons pour charges statiques d’essieu de plus de 225 kN et jusqu’à 250 kN | | |
| CEN | EN 15723:2010
  Applications ferroviaires — Dispositifs de fermeture et de verrouillage des équipements de protection du chargement contre les influences environnantes — Exigences de résistance mécanique, exploitation, marquage, maintenance et recyclage | | |
| CEN | EN 15734-1:2010
  Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse — Partie 1: Exigences et définitions | | |
| CEN | EN 15734-2:2010
  Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse — Partie 2: Méthodes d’essai | | |
| | EN 15734-2:2010/AC:2012 | | |
| CEN | EN 15746-1:2010+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 1: Prescriptions techniques pour la circulation et le travail | EN 15746-1:2010
  Note 2.1 | 30.4.2011 |
| CEN | EN 15746-2:2010+A1:2011
  Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité | EN 15746-2:2010
  Note 2.1 | 30.4.2012 |
| CEN | EN 15806:2010
  Applications ferroviaires — Freinage — Essai statique de freinage | | |
| CEN | EN 15807:2011
  Applications ferroviaires — Demi-accouplements | | |
| CEN | EN 15827:2011
  Applications ferroviaires — Exigences pour bogies et organes de roulement | | |
| CEN | EN 15839:2012
  Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires — Wagons — Vérification de la sécurité de circulation des wagons soumis à des forces longitudinales de compression | | |
| Date de suppression de la référence de cette norme harmonisée obsolète du JO: 31 janvier 2018. La suppression tient au fait que la norme en question a été retirée par l’OEN concernée et n’est plus une norme européenne adoptée au sens de l’article 2, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) no 1025/2012 (JO L 316 du 14.11.2012). |
| CEN | EN 15877-1:2012
  Applications ferroviaires — Inscriptions pour véhicules ferroviaires — Partie 1: Wagons pour le fret | | |
| CEN | EN 15877-2:2013
  Applications ferroviaires — Inscriptions pour véhicules ferroviaires — Partie 2: Inscriptions extérieures sur voitures voyageurs, éléments automoteurs, locomotives et engins de travaux | | |
| CEN | EN 15892:2011
  Applications ferroviaires — Émission de bruit — Mesurage du bruit dans la cabine de conduite | | |
| CEN | EN 16019:2014
  Applications ferroviaires — Attelage automatique — Exigences concernant la performance, la géométrie des interfaces et les méthodes d’essai | | |
| CEN | EN 16116-1:2013
  Applications ferroviaires — Exigences pour la conception des marchepieds, mains courantes et accès destinés au personnel — Partie 1: Véhicules voyageurs, fourgons à bagages et locomotives | | |
| CEN | EN 16116-2:2013
  Applications ferroviaires — Exigences pour la conception des marchepieds, mains courantes et accès destinés au personnel — Partie 2: Wagons | | |
| CEN | EN 16185-1:2014
  Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains automoteurs — Partie 1: Exigences et définitions | | |
| CEN | EN 16185-2:2014
  Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains automoteurs — Partie 2: Méthodes d’essai | | |
| CEN | EN 16186-3:2016
  Applications ferroviaires — Cabine de conduite — Partie 3: Conception des affichages | | La date de cette publication |
| CEN | EN 16207:2014
  Applications ferroviaires — Freinage — Critères pour la fonction et la performance des systèmes de freinage magnétiques pour véhicules ferroviaires | | |
| CEN | EN 16235:2013
  Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires — Wagons — Conditions pour la dispense des wagons avec caractéristiques définies concernant les essais en ligne selon l’EN 14363 | | |
| CEN | EN 16241:2014+A1:2016
  Applications ferroviaires — Régleur de timonerie | EN 16241:2014
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 16286-1:2013
  Applications ferroviaires — Systèmes d’intercirculation entre véhicules — Partie 1: Applications générales | | |
| CEN | EN 16334:2014
  Applications ferroviaires — Système d’alarme passager — Prescriptions relatives au système | | |
| CEN | EN 16404:2016
  Applications ferroviaires — Exigences relatives au réenraillement et au rétablissement de véhicules ferroviaires | EN 16404:2014
  Note 2.1 | La date de cette publication |
| CEN | EN 16494:2015
  Applications ferroviaires — Exigences relatives aux pancartes ERTMS | | |
| CEN | EN 16584-1:2017
  Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences générales — Partie 1: Contraste | | |
| CEN | EN 16584-2:2017
  Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR: Exigences générales — Partie 2: Informations | | |
| CEN | EN 16584-3:2017
  Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences générales — Partie 3: Caractéristiques optiques et de friction | | |
| CEN | EN 16585-1:2017
  Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 1: Toilettes | | |
| CEN | EN 16585-2:2017
  Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 2: Éléments pour position assise, position debout et déplacement | | |
| CEN | EN 16585-3:2017
  Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 3: Passages et portes intérieures | | |
| CEN | EN 16586-1:2017
  Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Accessibilité du matériel roulant aux personnes à mobilité réduite — Partie 1: Marches de sortie et d’accès | | |
| CEN | EN 16586-2:2017
  Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Accessibilité du matériel roulant aux personnes à mobilité réduite — Partie 2: Dispositifs d’aide à l’embarquement et au débarquement | | |
| CEN | EN 16587:2017
  Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences relatives aux cheminements libres d’obstacles pour l’infrastructure | | |
| CEN | EN 16683:2015
  Applications ferroviaires — Dispositifs d’appel à l’aide et de communication à disposition des passagers — Prescriptions | | |
| CEN | EN 16729-1:2016
  Applications ferroviaires — Infrastructure — Essais non destructifs sur les rails de voie — Partie 1: Exigences pour les principes d’évaluation et d’inspection par ultrasons | | |
| CEN | EN 45545-1:2013
  Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 1: Généralités | | |
| CEN | EN 45545-2:2013+A1:2015
  Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 2: Exigences du comportement au feu des matériaux et des composants | EN 45545-2:2013
  Note 2.1 | 8.7.2016 |
| CEN | EN 45545-3:2013
  Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 3: Exigences de résistance au feu des barrières au feu | | |
| CEN | EN 45545-4:2013
  Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 4: Exigences de sécurité incendie pour la conception des véhicules ferroviaires | | |
| CEN | EN 45545-5:2013+A1:2015
  Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 5: Exigences de sécurité incendie pour l’équipement électrique, y compris celui des trolleybus, des autobus guidés et des véhicules à sustentation magnétique | EN 45545-5:2013
  Note 2.1 | 8.7.2016 |
| CEN | EN 45545-6:2013
  Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 6: Système de gestion et de contrôle des incendies | | |
| CEN | EN 45545-7:2013
  Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 7: Exigences de sécurité incendie relatives aux installations de liquides inflammables et de gaz inflammables | | |
| Cenelec | EN 50122-1:2011
  Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 1: Mesures de protection contre les chocs électriques | | |
| | EN 50122-1:2011/AC:2012 | | |
| Cenelec | EN 50122-2:2010
  Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 2: Mesures de protection contre les effets des courants vagabonds issus de la traction électrique à courant continu | | |
| Cenelec | EN 50122-3:2010
  Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 3: Interactions mutuelles entre systèmes de traction en courant alternatif et en courant continu | | |
| Cenelec | EN 50124-1:2001
  Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 1: Prescriptions fondamentales — Distances d’isolement dans l’air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique | | |
| | EN 50124-1:2001/A1:2003 | Note 3 | 1.10.2006 |
| | EN 50124-1:2001/A2:2005 | Note 3 | 1.5.2008 |
| | EN 50124-1:2001/AC:2010 | | |
| | EN 50124-1:2001/AC:2007 | | |
| Cenelec | EN 50124-1:2017
  Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 1: Prescriptions fondamentales — Distances d’isolement dans l’air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique | EN 50124-1:2001
  - A1:2003
  - A2:2005
  Note 2.1 | 6.2.2020 |
| Cenelec | EN 50124-2:2001
  Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 2: Surtensions et protections associées | | |
| | EN 50124-2:2001/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 50124-2:2017
  Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 2: Surtensions et protections associées | EN 50124-2:2001
  Note 2.1 | 6.2.2020 |
| Cenelec | EN 50125-2:2002
  Applications ferroviaires — Conditions d’environnement pour le matériel — Partie 2: Installations électriques fixes | | |
| | EN 50125-2:2002/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 50125-3:2003
  Applications ferroviaires — Conditions d’environnement pour le matériel — Partie 3: Équipement pour la signalisation et les télécommunications | | |
| | EN 50125-3:2003/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 50126-1:1999
  Applications ferroviaires — Spécification et démonstration de la fiabilité, de la disponibilité, de la maintenabilité et de la sécurité (FDMS) — Partie 1: Exigences de base et procédés génériques | | |
| | EN 50126-1:1999/AC:2012 | | |
| | EN 50126-1:1999/AC:2010 | | |
| | EN 50126-1:1999/AC:2006 | | |
| Cenelec | EN 50129:2003
  Applications ferroviaires — Systèmes de signalisation, de télécommunications et de traitement — Systèmes électroniques de sécurité pour la signalisation | | |
| | EN 50129:2003/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 50151:2003
  Applications ferroviaires — Installations fixes — Traction électrique — Prescriptions particulières pour les isolateurs en matière composite | | |
| | EN 50151:2003/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 50155:2007
  Applications ferroviaires — Équipements électroniques utilisés sur le matériel roulant | EN 50155:2001
  Note 2.1 | |
| | EN 50155:2007/AC:2012 | | |
| | EN 50155:2007/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 50159:2010
  Applications ferroviaires — Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement — Communication de sécurité sur des systèmes de transmission | EN 50159-1:2001
  EN 50159-2:2001
  Note 2.1 | 1.9.2013 |
| Cenelec | EN 50163:2004
  Applications ferroviaires — Tensions d’alimentation des réseaux de traction | | |
| | EN 50163:2004/A1:2007 | Note 3 | 1.3.2010 |
| | EN 50163:2004/AC:2013 | | |
| | EN 50163:2004/AC:2010 | | |
| Cenelec | EN 50238-1:2003
  Applications ferroviaires — Compatibilité entre matériel roulant et systèmes de détection de train — Partie 1: Général | | |
| | EN 50238-1:2003/AC:2014 | | |
| Cenelec | EN 50317:2012
  Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Prescriptions et validation des mesures de l’interaction dynamique entre le pantographe et la caténaire | EN 50317:2002
  - A1:2004
  - A2:2007
  Note 2.1 | 26.12.2014 |
| | EN 50317:2012/AC:2012 | | |
| Cenelec | EN 50367:2012
  Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Critères techniques d’interaction entre le pantographe et la ligne aérienne de contact (réalisation du libre accès) | | |
| | EN 50367:2012/AC:2013 | | |
| | EN 50367:2012/A1:2016 | Note 3 | 25.7.2019 |
| Cenelec | EN 50388:2012
  Applications ferroviaires — Alimentation électrique et matériel roulant — Critères techniques pour la coordination entre le système d’alimentation (sous-station) et le matériel roulant pour réaliser l’interopérabilité | EN 50388:2005
  Note 2.1 | 13.2.2015 |
| | EN 50388:2012/AC:2013 | | |
| Cenelec | EN 50405:2015
  Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Méthodes d’essais des bandes de frottement des pantographes | | |
| | EN 50405:2015/A1:2016 | Note 3 | La date de cette publication |
| Cenelec | EN 50463-1:2012
  Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 1: Généralités | | |
| Cenelec | EN 50463-2:2012
  Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 2: Mesure d’énergie | | |
| Cenelec | EN 50463-3:2012
  Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 3: Traitement des données | | |
| Cenelec | EN 50463-4:2012
  Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 4: Communications | | |
| Cenelec | EN 50463-5:2012
  Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 5: Évaluation de la conformité | | |
| Cenelec | EN 50533:2011
  Applications ferroviaires — Caractéristiques de la tension de la ligne de train triphasée | | |
| | EN 50533:2011/A1:2016 | Note 3 | La date de cette publication |
| Cenelec | EN 50553:2012
  Applications ferroviaires — Exigences en matière d’aptitude au roulement en cas d’incendie à bord des véhicules ferroviaires | | |
| | EN 50553:2012/AC:2013 | | |
| | EN 50553:2012/A1:2016 | Note 3 | 15.2.2019 |
| Cenelec | EN 50592:2016
  Applications ferroviaires — Essais du matériel roulant pour la compatibilité électromagnétique avec les compteurs d’essieux | | |
| Cenelec | EN 50617-1:2015
  Applications ferroviaires — Paramètres techniques des systèmes de détection des trains pour l’Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen — Partie 1: Circuits de voie | | |
| Cenelec | EN 50617-2:2015
  Applications ferroviaires — Paramètres techniques des systèmes de détection des trains pour l’Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen — Partie 2: Compteurs d’essieux | | |
| | EN 50617-2:2015/AC:2016 | | |
| Cenelec | EN 61375-1:2012
  Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 1: Architecture générale
  IEC 61375-1:2012 | | |
| Cenelec | EN 61375-2-1:2012
  Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 2-1: Bus de Train Filaire (WTB)
  IEC 61375-2-1:2012 | | |
| Cenelec | EN 61375-2-2:2012
  Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 2-2: Bus de Train Filaire — Essais de conformité
  IEC 61375-2-2:2012 | | |
| Cenelec | EN 61375-2-5:2015
  Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 2-5: Réseau central de train Ethernet
  IEC 61375-2-5:2014 | | |
| Cenelec | EN 61375-3-1:2012
  Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 3-1: Bus de Véhicule Multifonctions (MVB)
  IEC 61375-3-1:2012 | | |
| Cenelec | EN 61375-3-2:2012
  Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 3-2: Essais de conformité MVB (Bus de Véhicule Multifonctions)
  IEC 61375-3-2:2012 | | |
| Cenelec | EN 61375-3-3:2012
  Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 3-3: Réseau de rame CANopen (CCN)
  IEC 61375-3-3:2012 | | |
| Cenelec | EN 62580-1:2016
  Matériel électronique ferroviaire — Sous-systèmes ferroviaires multimédias et télématiques embarqués — Partie 1: Architecture générale
  IEC 62580-1:2015 | | |
| Cenelec | EN 62621:2016
  Applications ferroviaires — Installations fixes — Traction électrique — Exigences particulières pour les isolateurs composites destinés aux réseaux de lignes aériennes de contact
  IEC 62621:2011 | EN 50151:2003
  Note 2.1 | 21.12.2018 |
| | EN 62621:2016/A1:2016 | Note 3 | 21.12.2018 |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

CEN

EN ISO 3381:2011

Applications ferroviaires — Acoustique — Mesurage du bruit à l’intérieur des véhicules circulant sur rails (ISO 3381:2005)

CEN

EN 12080:2007+A1:2010

Applications ferroviaires — Boîtes d’essieux — Roulements

CEN

EN 12081:2007+A1:2010

Applications ferroviaires — Boîtes d’essieux — Graisses pour lubrification

CEN

EN 12082:2007+A1:2010

Applications ferroviaires — Boîtes d’essieux — Essais de performance

CEN

EN 12663-1:2010+A1:2014

Applications ferroviaires — Prescriptions de dimensionnement des structures de véhicules ferroviaires — Partie 1: Locomotives et matériels roulants voyageurs (et méthode alternative pour wagons)

EN 12663-1:2010

Note 2.1

8.7.2016

CEN

EN 12663-2:2010

Applications ferroviaires — Prescriptions de dimensionnement des structures de véhicules ferroviaires — Partie 2: Wagons de marchandises

CEN

EN 12665:2011

Lumière et éclairage — Termes de base et critères pour la spécification des exigences en éclairage

CEN

EN 13103:2009+A2:2012

Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux-axes porteurs — Méthode de conception

EN 13103:2009+A1:2010

Note 2.1

31.1.2013

CEN

EN 13104:2009+A2:2012

Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux-axes moteurs — Méthode de conception

EN 13104:2009+A1:2010

Note 2.1

30.4.2013

CEN

EN 13129:2016

Applications ferroviaires — Conditionnement de l’air pour matériel roulant grandes lignes — Paramètres de bien-être et essais de type

CEN

EN 13145:2001+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en bois

CEN

EN 13230-1:2016

Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 1: Prescriptions générales

EN 13230-1:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 13230-2:2016

Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 2: Traverses monoblocs précontraintes

EN 13230-2:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 13230-3:2016

Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 3: Traverses biblocs en béton armé

EN 13230-3:2009

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 13230-4:2009

Applications ferroviaires — Voie — Traverses et supports en béton — Partie 4: Supports précontraints pour appareil de voie

CEN

EN 13232-2:2003+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 2: Exigences de la conception géométrique

CEN

EN 13232-3:2003+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 3: Exigences pour l’interaction Roue/Rail

CEN

EN 13232-4:2005+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 4: Manœuvre, blocage et contrôle

CEN

EN 13232-5:2005+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 5: Aiguillages

CEN

EN 13232-6:2005+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 6: Cœurs de croisement et de traversée à pointes fixes

CEN

EN 13232-7:2006+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 7: Cœurs à parties mobiles

CEN

EN 13232-8:2007+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 8: Appareils de dilatation

CEN

EN 13232-9:2006+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Appareils de voie — Partie 9: Ensemble de l’appareil

CEN

EN 13260:2009+A1:2010

Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux montés — Prescriptions pour le produit

CEN

EN 13261:2009+A1:2010

Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Essieux-axes — Prescriptions pour le produit

CEN

EN 13262:2004+A2:2011

Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Roues — Prescriptions pour le produit

CEN

EN 13272:2012

Applications ferroviaires — Éclairage électrique pour matériel roulant des systèmes de transport public

CEN

EN 13481-2:2012+A1:2017

Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 2: Systèmes de fixation pour traverses en béton

EN 13481-2:2012

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 13481-3:2012

Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 3: Systèmes de fixation pour traverses en bois

CEN

EN 13481-5:2012+A1:2017

Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 5: Systèmes de fixations des voies sans ballast ou voies avec rails enrobés

EN 13481-5:2012

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 13481-7:2012

Applications ferroviaires — Voie — Exigences de performance pour les systèmes de fixation — Partie 7: Systèmes de fixation spéciaux pour appareils de voie et contre-rails

CEN

EN 13674-1:2011+A1:2017

Applications ferroviaires — Voie — Rails — Partie 1: Rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

EN 13674-1:2011

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 13674-2:2006+A1:2010

Applications ferroviaires — Voie — Rails — Partie 2: Rails pour appareils de voie utilisés avec des rails Vignole de masse supérieure ou égale à 46 kg/m

CEN

EN 13674-3:2006+A1:2010

Applications ferroviaires — Voie — Rails — Partie 3: Contre-rails

CEN

EN 13715:2006+A1:2010

Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Roues — Profil de roulement

CEN

EN 13749:2011

Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Méthode pour spécifier les exigences en matière de résistance des structures de châssis de bogie

CEN

EN 13803-1:2010

Applications ferroviaires — Voies — Paramètres de conception du tracé de la voie — Écartement 1 435  mm et plus large — Partie 1: Voie courante

CEN

EN 13803-2:2006+A1:2009

Applications ferroviaires — Voie — Paramètres de conception du tracé de la voie — Écartement 1 435  mm et plus large — Partie 2: Appareils de voie et situations comparables de conception du tracé avec changements brusques de courbure

CEN

EN 13848-5:2008+A1:2010

Applications ferroviaires — Voie — Qualité géométrique de la voie — Partie 5: Niveaux de la qualité géométrique de la voie — Voie courante

CEN

EN 13979-1:2003+A2:2011

Applications ferroviaires — Essieux montés et bogies — Roues monobloc — Procédure d’homologation technique — Partie 1: Roues forgées et laminées

EN 13979-1:2003+A1:2009

Note 2.1

30.9.2011

CEN

EN 14033-1:2017

Applications ferroviaires — Voie — Machines de construction et de maintenance empruntant exclusivement les voies ferrées — Partie 1: Prescriptions techniques pour la circulation

EN 14033-1:2011

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 14067-4:2005+A1:2009

Applications ferroviaires — Aérodynamique — Partie 4: Exigences et procédures d’essai pour l’aérodynamique à l’air libre

CEN

EN 14067-5:2006+A1:2010

Applications ferroviaires — Aérodynamique — Partie 5: Exigences et procédures d’essai pour l’aérodynamique en tunnel

CEN

EN 14067-6:2010

Applications ferroviaires — Aérodynamique — Partie 6: Exigences et procédures d’essai pour l’évaluation de la stabilité vis à vis des vents traversiers

CEN

EN 14198:2016

Applications ferroviaires — Freinage — Exigences concernant le système de freinage des trains tractés par locomotive

CEN

EN 14531-1:2015

Applications ferroviaires — Méthodes de calcul des distances d’arrêt, de ralentissement et d’immobilisation — Partie 1: Algorithmes généraux utilisant le calcul par la valeur moyenne pour des rames ou des véhicules isolés

EN 14531-6:2009

Note 2.1

8.7.2016

CEN

EN 14531-2:2015

Applications ferroviaires — Méthodes de calcul des distances d’arrêt, de ralentissement et d’immobilisation — Partie 2: Calcul pas à pas pour des compositions de trains ou véhicules isolés

EN 14531-6:2009

Note 2.1

8.7.2016

CEN

EN 14535-1:2005+A1:2011

Applications ferroviaires — Disques de frein pour matériel ferroviaire — Partie 1: Disques de frein calés ou frettés sur essieu ou sur arbre moteur, dimensions et exigences de qualité

CEN

EN 14535-2:2011

Applications ferroviaires — Disques de frein pour matériel roulant ferroviaire — Partie 2: Disques de frein montés sur la roue, dimensions et exigences de qualité

CEN

EN 14535-3:2015

Applications ferroviaires — Disques de frein pour matériel roulant ferroviaire — Partie 3: Disques de frein, performances du disque et du couple de friction, classification

CEN

EN 14587-2:2009

Applications ferroviaires — Voie — Soudage des rails par étincelage — Partie 2: Rails neufs de nuance R220, R260, R260Mn et R350HT par des machines de soudure mobiles dans des sites autres qu’une installation fixe

CEN

EN 14601:2005+A1:2010

Applications ferroviaires — Robinets d’arrêt droit ou coudé pour conduite générale de frein et conduite principale

CEN

EN 14752:2015

Applications ferroviaires — Systèmes d’accès latéraux pour matériel roulant

CEN

EN 14813-1:2006+A1:2010

Applications ferroviaires — Conditionnement de l’air pour cabines de conduite — Partie 1: Paramètres de bien-être

CEN

EN 14813-2:2006+A1:2010

Applications ferroviaires — Conditionnement de l’air pour cabines de conduite — Partie 2: Essais de type

CEN

EN 14865-1:2009+A1:2010

Applications ferroviaires — Graisses lubrifiantes pour boîtes d’essieux — Partie 1: Méthode d’essai d’aptitude à lubrifier

CEN

EN 14865-2:2006+A2:2010

Applications ferroviaires — Graisses lubrifiantes pour boîtes d’essieux — Partie 2: Méthode d’essai de stabilité mécanique pour des vitesses de véhicules allant jusqu’à 200 km/h

CEN

EN 15020:2006+A1:2010

Applications ferroviaires — Attelage de secours — Exigences concernant la performance, la géométrie des interfaces et les méthodes d’essai

CEN

EN 15153-1:2013+A1:2016

Applications ferroviaires — Dispositifs externes d’avertissement optiques et acoustiques pour les trains — Partie 1: Signaux de face avant, signaux d’extrémité avant et signaux de face arrière

EN 15153-1:2013

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 15153-2:2013

Applications ferroviaires — Dispositifs externes d’avertissement optiques et acoustiques pour les trains — Partie 2: Avertisseurs sonores

CEN

EN 15220:2016

Applications ferroviaires — Indicateurs de freins

EN 15220-1:2008+A1:2011

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 15227:2008+A1:2010

Applications ferroviaires — Exigences en sécurité passive contre collision pour les structures de caisses des véhicules ferroviaires

CEN

EN 15273-2:2013+A1:2016

Applications ferroviaires — Gabarits — Partie 2: Gabarit du matériel roulant

EN 15273-2:2013

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 15273-3:2013+A1:2016

Applications ferroviaires — Gabarits — Partie 3: Gabarit des obstacles

EN 15273-3:2013

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 15302:2008+A1:2010

Applications ferroviaires — Méthode de détermination de la conicité équivalente

CEN

EN 15313:2016

Application ferroviaires — Exploitation des essieux en service — Maintenance des essieux en exploitation ou déposés

EN 15313:2010

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 15355:2008+A1:2010

Applications ferroviaires — Freinage — Distributeurs de freinage et robinet d’isolement

CEN

EN 15427:2008+A1:2010

Applications ferroviaires — Gestion des frottements roue/rail — Lubrification des boudins de roues

CEN

EN 15437-1:2009

Applications ferroviaires — Surveillances des boîtes d’essieux — Exigences liées aux interfaces — Partie 1: Équipements des voies et conception des boîtes d’essieu pour matériel roulant

CEN

EN 15437-2:2012

Applications ferroviaires — Surveillance des boîtes d’essieux — Exigences liées aux interfaces — Partie 2: Exigences de performance et de conception des systèmes embarqués de surveillance de la température

CEN

EN 15461:2008+A1:2010

Applications ferroviaires — Émission sonore — Caractérisation des propriétés dynamiques de sections de voie pour le mesurage du bruit au passage

CEN

EN 15528:2015

Applications ferroviaires — Catégories de ligne pour la gestion des interfaces entre limites de charges des véhicules et de l’infrastructure

EN 15528:2008+A1:2012

Note 2.1

8.7.2016

CEN

EN 15551:2017

Applications ferroviaires — Matériel roulant ferroviaire — Tampons

EN 15551:2009+A1:2010

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 15566:2016

Applications ferroviaires — Matériel roulant ferroviaire — Organes de traction et tendeur d’attelage

EN 15566:2009+A1:2010

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 15594:2009

Applications ferroviaires — Voie — Réparation des rails par soudage à l’arc électrique

CEN

EN 15595:2009+A1:2011

Applications ferroviaires — Freinage — Anti-enrayeur

CEN

EN 15610:2009

Applications ferroviaires — Émission de bruit — Mesurage de la rugosité des rails relative à la génération du bruit de roulement

CEN

EN 15611:2008+A1:2010

Applications ferroviaires — Freinage — Relais pneumatiques

EN 15611:2008

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN 15612:2008+A1:2010

Applications ferroviaires — Freinage — Valve accélératrice de vidange

EN 15612:2008

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN 15624:2008+A1:2010

Applications ferroviaires — Freinage — Dispositifs de changement de régime Vide-Chargé

EN 15624:2008

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN 15625:2008+A1:2010

Applications ferroviaires — Freinage — Dispositifs de pesée variable automatiques

EN 15625:2008

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN 15663:2009

Applications ferroviaires — Définitions des masses de référence des véhicules

EN 15663:2009/AC:2010

CEN

EN 15686:2010

Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires avec système de compensation et/ou véhicules désignés pour circuler avec une insuffisance de dévers plus élevée que définie dans l’EN 14363:2005, Annexe G

CEN

EN 15687:2010

Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des wagons pour charges statiques d’essieu de plus de 225 kN et jusqu’à 250 kN

CEN

EN 15723:2010

Applications ferroviaires — Dispositifs de fermeture et de verrouillage des équipements de protection du chargement contre les influences environnantes — Exigences de résistance mécanique, exploitation, marquage, maintenance et recyclage

CEN

EN 15734-1:2010

Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse — Partie 1: Exigences et définitions

CEN

EN 15734-2:2010

Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains à grande vitesse — Partie 2: Méthodes d’essai

EN 15734-2:2010/AC:2012

CEN

EN 15746-1:2010+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 1: Prescriptions techniques pour la circulation et le travail

EN 15746-1:2010

Note 2.1

30.4.2011

CEN

EN 15746-2:2010+A1:2011

Applications ferroviaires — Voie — Machines rail-route et équipements associés — Partie 2: Prescriptions générales de sécurité

EN 15746-2:2010

Note 2.1

30.4.2012

CEN

EN 15806:2010

Applications ferroviaires — Freinage — Essai statique de freinage

CEN

EN 15807:2011

Applications ferroviaires — Demi-accouplements

CEN

EN 15827:2011

Applications ferroviaires — Exigences pour bogies et organes de roulement

CEN

EN 15839:2012

Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires — Wagons — Vérification de la sécurité de circulation des wagons soumis à des forces longitudinales de compression

Date de suppression de la référence de cette norme harmonisée obsolète du JO: 31 janvier 2018. La suppression tient au fait que la norme en question a été retirée par l’OEN concernée et n’est plus une norme européenne adoptée au sens de l’article 2, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) no 1025/2012 (JO L 316 du 14.11.2012).

CEN

EN 15877-1:2012

Applications ferroviaires — Inscriptions pour véhicules ferroviaires — Partie 1: Wagons pour le fret

CEN

EN 15877-2:2013

Applications ferroviaires — Inscriptions pour véhicules ferroviaires — Partie 2: Inscriptions extérieures sur voitures voyageurs, éléments automoteurs, locomotives et engins de travaux

CEN

EN 15892:2011

Applications ferroviaires — Émission de bruit — Mesurage du bruit dans la cabine de conduite

CEN

EN 16019:2014

Applications ferroviaires — Attelage automatique — Exigences concernant la performance, la géométrie des interfaces et les méthodes d’essai

CEN

EN 16116-1:2013

Applications ferroviaires — Exigences pour la conception des marchepieds, mains courantes et accès destinés au personnel — Partie 1: Véhicules voyageurs, fourgons à bagages et locomotives

CEN

EN 16116-2:2013

Applications ferroviaires — Exigences pour la conception des marchepieds, mains courantes et accès destinés au personnel — Partie 2: Wagons

CEN

EN 16185-1:2014

Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains automoteurs — Partie 1: Exigences et définitions

CEN

EN 16185-2:2014

Applications ferroviaires — Systèmes de freinage pour trains automoteurs — Partie 2: Méthodes d’essai

CEN

EN 16186-3:2016

Applications ferroviaires — Cabine de conduite — Partie 3: Conception des affichages

La date de cette publication

CEN

EN 16207:2014

Applications ferroviaires — Freinage — Critères pour la fonction et la performance des systèmes de freinage magnétiques pour véhicules ferroviaires

CEN

EN 16235:2013

Applications ferroviaires — Essais en vue de l’homologation du comportement dynamique des véhicules ferroviaires — Wagons — Conditions pour la dispense des wagons avec caractéristiques définies concernant les essais en ligne selon l’EN 14363

CEN

EN 16241:2014+A1:2016

Applications ferroviaires — Régleur de timonerie

EN 16241:2014

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 16286-1:2013

Applications ferroviaires — Systèmes d’intercirculation entre véhicules — Partie 1: Applications générales

CEN

EN 16334:2014

Applications ferroviaires — Système d’alarme passager — Prescriptions relatives au système

CEN

EN 16404:2016

Applications ferroviaires — Exigences relatives au réenraillement et au rétablissement de véhicules ferroviaires

EN 16404:2014

Note 2.1

La date de cette publication

CEN

EN 16494:2015

Applications ferroviaires — Exigences relatives aux pancartes ERTMS

CEN

EN 16584-1:2017

Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences générales — Partie 1: Contraste

CEN

EN 16584-2:2017

Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR: Exigences générales — Partie 2: Informations

CEN

EN 16584-3:2017

Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences générales — Partie 3: Caractéristiques optiques et de friction

CEN

EN 16585-1:2017

Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 1: Toilettes

CEN

EN 16585-2:2017

Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 2: Éléments pour position assise, position debout et déplacement

CEN

EN 16585-3:2017

Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Équipements et éléments à bord du matériel roulant — Partie 3: Passages et portes intérieures

CEN

EN 16586-1:2017

Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Accessibilité du matériel roulant aux personnes à mobilité réduite — Partie 1: Marches de sortie et d’accès

CEN

EN 16586-2:2017

Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Accessibilité du matériel roulant aux personnes à mobilité réduite — Partie 2: Dispositifs d’aide à l’embarquement et au débarquement

CEN

EN 16587:2017

Applications ferroviaires — Conception destinée à l’usage par les PMR — Exigences relatives aux cheminements libres d’obstacles pour l’infrastructure

CEN

EN 16683:2015

Applications ferroviaires — Dispositifs d’appel à l’aide et de communication à disposition des passagers — Prescriptions

CEN

EN 16729-1:2016

Applications ferroviaires — Infrastructure — Essais non destructifs sur les rails de voie — Partie 1: Exigences pour les principes d’évaluation et d’inspection par ultrasons

CEN

EN 45545-1:2013

Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 1: Généralités

CEN

EN 45545-2:2013+A1:2015

Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 2: Exigences du comportement au feu des matériaux et des composants

EN 45545-2:2013

Note 2.1

8.7.2016

CEN

EN 45545-3:2013

Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 3: Exigences de résistance au feu des barrières au feu

CEN

EN 45545-4:2013

Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 4: Exigences de sécurité incendie pour la conception des véhicules ferroviaires

CEN

EN 45545-5:2013+A1:2015

Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 5: Exigences de sécurité incendie pour l’équipement électrique, y compris celui des trolleybus, des autobus guidés et des véhicules à sustentation magnétique

EN 45545-5:2013

Note 2.1

8.7.2016

CEN

EN 45545-6:2013

Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 6: Système de gestion et de contrôle des incendies

CEN

EN 45545-7:2013

Applications ferroviaires — Protection contre les incendies dans les véhicules ferroviaires — Partie 7: Exigences de sécurité incendie relatives aux installations de liquides inflammables et de gaz inflammables

Cenelec

EN 50122-1:2011

Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 1: Mesures de protection contre les chocs électriques

EN 50122-1:2011/AC:2012

Cenelec

EN 50122-2:2010

Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 2: Mesures de protection contre les effets des courants vagabonds issus de la traction électrique à courant continu

Cenelec

EN 50122-3:2010

Applications ferroviaires — Installations fixes — Sécurité électrique, mise à la terre et circuit de retour — Partie 3: Interactions mutuelles entre systèmes de traction en courant alternatif et en courant continu

Cenelec

EN 50124-1:2001

Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 1: Prescriptions fondamentales — Distances d’isolement dans l’air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique

EN 50124-1:2001/A1:2003

Note 3

1.10.2006

EN 50124-1:2001/A2:2005

Note 3

1.5.2008

EN 50124-1:2001/AC:2010

EN 50124-1:2001/AC:2007

Cenelec

EN 50124-1:2017

Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 1: Prescriptions fondamentales — Distances d’isolement dans l’air et lignes de fuite pour tout matériel électrique et électronique

EN 50124-1:2001

- A1:2003

- A2:2005

Note 2.1

6.2.2020

Cenelec

EN 50124-2:2001

Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 2: Surtensions et protections associées

EN 50124-2:2001/AC:2010

Cenelec

EN 50124-2:2017

Applications ferroviaires — Coordination de l’isolement — Partie 2: Surtensions et protections associées

EN 50124-2:2001

Note 2.1

6.2.2020

Cenelec

EN 50125-2:2002

Applications ferroviaires — Conditions d’environnement pour le matériel — Partie 2: Installations électriques fixes

EN 50125-2:2002/AC:2010

Cenelec

EN 50125-3:2003

Applications ferroviaires — Conditions d’environnement pour le matériel — Partie 3: Équipement pour la signalisation et les télécommunications

EN 50125-3:2003/AC:2010

Cenelec

EN 50126-1:1999

Applications ferroviaires — Spécification et démonstration de la fiabilité, de la disponibilité, de la maintenabilité et de la sécurité (FDMS) — Partie 1: Exigences de base et procédés génériques

EN 50126-1:1999/AC:2012

EN 50126-1:1999/AC:2010

EN 50126-1:1999/AC:2006

Cenelec

EN 50129:2003

Applications ferroviaires — Systèmes de signalisation, de télécommunications et de traitement — Systèmes électroniques de sécurité pour la signalisation

EN 50129:2003/AC:2010

Cenelec

EN 50151:2003

Applications ferroviaires — Installations fixes — Traction électrique — Prescriptions particulières pour les isolateurs en matière composite

EN 50151:2003/AC:2010

Cenelec

EN 50155:2007

Applications ferroviaires — Équipements électroniques utilisés sur le matériel roulant

EN 50155:2001

Note 2.1

EN 50155:2007/AC:2012

EN 50155:2007/AC:2010

Cenelec

EN 50159:2010

Applications ferroviaires — Systèmes de signalisation, de télécommunication et de traitement — Communication de sécurité sur des systèmes de transmission

EN 50159-1:2001

EN 50159-2:2001

Note 2.1

1.9.2013

Cenelec

EN 50163:2004

Applications ferroviaires — Tensions d’alimentation des réseaux de traction

EN 50163:2004/A1:2007

Note 3

1.3.2010

EN 50163:2004/AC:2013

EN 50163:2004/AC:2010

Cenelec

EN 50238-1:2003

Applications ferroviaires — Compatibilité entre matériel roulant et systèmes de détection de train — Partie 1: Général

EN 50238-1:2003/AC:2014

Cenelec

EN 50317:2012

Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Prescriptions et validation des mesures de l’interaction dynamique entre le pantographe et la caténaire

EN 50317:2002

- A1:2004

- A2:2007

Note 2.1

26.12.2014

EN 50317:2012/AC:2012

Cenelec

EN 50367:2012

Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Critères techniques d’interaction entre le pantographe et la ligne aérienne de contact (réalisation du libre accès)

EN 50367:2012/AC:2013

EN 50367:2012/A1:2016

Note 3

25.7.2019

Cenelec

EN 50388:2012

Applications ferroviaires — Alimentation électrique et matériel roulant — Critères techniques pour la coordination entre le système d’alimentation (sous-station) et le matériel roulant pour réaliser l’interopérabilité

EN 50388:2005

Note 2.1

13.2.2015

EN 50388:2012/AC:2013

Cenelec

EN 50405:2015

Applications ferroviaires — Systèmes de captage de courant — Méthodes d’essais des bandes de frottement des pantographes

EN 50405:2015/A1:2016

Note 3

La date de cette publication

Cenelec

EN 50463-1:2012

Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 1: Généralités

Cenelec

EN 50463-2:2012

Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 2: Mesure d’énergie

Cenelec

EN 50463-3:2012

Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 3: Traitement des données

Cenelec

EN 50463-4:2012

Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 4: Communications

Cenelec

EN 50463-5:2012

Applications ferroviaires — Mesure d’énergie à bord des trains — Partie 5: Évaluation de la conformité

Cenelec

EN 50533:2011

Applications ferroviaires — Caractéristiques de la tension de la ligne de train triphasée

EN 50533:2011/A1:2016

Note 3

La date de cette publication

Cenelec

EN 50553:2012

Applications ferroviaires — Exigences en matière d’aptitude au roulement en cas d’incendie à bord des véhicules ferroviaires

EN 50553:2012/AC:2013

EN 50553:2012/A1:2016

Note 3

15.2.2019

Cenelec

EN 50592:2016

Applications ferroviaires — Essais du matériel roulant pour la compatibilité électromagnétique avec les compteurs d’essieux

Cenelec

EN 50617-1:2015

Applications ferroviaires — Paramètres techniques des systèmes de détection des trains pour l’Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen — Partie 1: Circuits de voie

Cenelec

EN 50617-2:2015

Applications ferroviaires — Paramètres techniques des systèmes de détection des trains pour l’Interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen — Partie 2: Compteurs d’essieux

EN 50617-2:2015/AC:2016

Cenelec

EN 61375-1:2012

Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 1: Architecture générale

IEC 61375-1:2012

Cenelec

EN 61375-2-1:2012

Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 2-1: Bus de Train Filaire (WTB)

IEC 61375-2-1:2012

Cenelec

EN 61375-2-2:2012

Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 2-2: Bus de Train Filaire — Essais de conformité

IEC 61375-2-2:2012

Cenelec

EN 61375-2-5:2015

Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 2-5: Réseau central de train Ethernet

IEC 61375-2-5:2014

Cenelec

EN 61375-3-1:2012

Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 3-1: Bus de Véhicule Multifonctions (MVB)

IEC 61375-3-1:2012

Cenelec

EN 61375-3-2:2012

Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 3-2: Essais de conformité MVB (Bus de Véhicule Multifonctions)

IEC 61375-3-2:2012

Cenelec

EN 61375-3-3:2012

Matériel électronique ferroviaire — Réseau embarqué de train (TCN) — Partie 3-3: Réseau de rame CANopen (CCN)

IEC 61375-3-3:2012

Cenelec

EN 62580-1:2016

Matériel électronique ferroviaire — Sous-systèmes ferroviaires multimédias et télématiques embarqués — Partie 1: Architecture générale

IEC 62580-1:2015

Cenelec

EN 62621:2016

Applications ferroviaires — Installations fixes — Traction électrique — Exigences particulières pour les isolateurs composites destinés aux réseaux de lignes aériennes de contact

IEC 62621:2011

EN 50151:2003

Note 2.1

21.12.2018

EN 62621:2016/A1:2016

Note 3

21.12.2018

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

Cenelec: Avenue Marnix 17, 1000 Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650 route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 15.12.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/111 |
| --- | --- | --- | --- |

15.12.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/111

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité et de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 435/05)

Directive 1999/5/CE

Conformément à la disposition transitoire figurant à l’article 48 de la directive 2014/53/UE (1), les États membres ne font pas obstacle à la mise à disposition sur le marché ou à la mise en service des équipements radioélectriques couverts par la directive 2014/53/UE qui satisfont aux dispositions de la directive 1999/5/CE (2) et qui ont été mis sur le marché avant le 13 juin 2017. En conséquence, les normes harmonisées dont les références ont été publiées en vertu de la directive 1999/5/CE, telles qu’énumérées en dernier lieu dans la communication de la Commission publiée au
  Journal officiel de l’Union européenne C 249 du 8 juillet 2016, p. 1, rectifiée par le rectificatif publié au
  Journal officiel de l’Union européenne C 342 du 17 septembre 2016, p. 15, et par le rectificatif publié au
  Journal officiel de l’Union européenne C 403 du 1er novembre 2016, p. 26, continuent de conférer une présomption de conformité avec cette directive jusqu’au 12 juin 2017.

Directive 2014/53/UE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

| OEN (3) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 | La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) |
| Cenelec | EN 50360:2017
  Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 300 MHz à 6 GHz: dispositifs utilisés à proximité de l’oreille | 17.11.2017 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| Cenelec | EN 50385:2017
  Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences (110 MHz-100 GHz), lors de leur mise sur le marché (110 MHz-100 GHz) | 17.11.2017 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| Cenelec | EN 50401:2017
  Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences, (110 MHz-100 GHz), lors de leur mise en service | 17.11.2017 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| Cenelec | EN 50566:2017
  Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 30 MHz à 6 GHz: dispositifs tenus à la main ou portés à proximité immédiate du corps humain | 17.11.2017 | | | Article 3, paragraphe 1, point a) |
| Cenelec | EN 55035:2017
  Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’immunité
  CISPR 35:2016 (Modifié) | 17.11.2017 | | | Article 3, paragraphe 1, point b) |
| ETSI | EN 300 065 V2.1.2
  Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 086 V2.1.2
  Service mobile terrestre — Équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 9.12.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 113 V2.2.1
  Service mobile terrestre — Équipements de radio destinés à la transmission de données (et/ou voix) utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 219 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-2 V3.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les équipements radioélectriques non spécifiques | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-3-1 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 3-1: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Équipements haute fiabilité à faible rapport cyclique, équipements de type alarmes sociales fonctionnant aux fréquences désignées (869,200  MHz à 869,250  MHz) | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-3-2 V1.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 3-2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE —Alarmes sans fil fonctionnant dans les bandes de fréquences LDC/HR désignées de 868,60  MHz à 868,70  MHz, de 869,25  MHz à 869,40  MHz, de 869,65  MHz à 869,70  MHz | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 220-4 V1.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 4: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Dispositifs de mesure fonctionnant dans la bande de fréquences désignée de 169,400  MHz et 169,475  MHz | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 224 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipement radioélectrique destiné à être utilisé dans un service de radiomessagerie fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 470 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.10.2017 | EN 300 224-2 V1.1.1
  Note 2.1 | 28.2.2019 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 224-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service de recherche sur site — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 300 296 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipements hertziens à antenne intégrée destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 328 V2.1.1
  Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4  GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 330 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 9 kHz à 25 MHz et systèmes à boucle d’induction de 9 kHz à 30 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 341 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée, transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 390 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée destinés à la transmission de données (et de la parole) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-1 V2.1.2
  Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 1: Récepteurs de classe A — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.2.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-2 V2.1.1
  Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 2: Récepteurs de classe B — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 422-3 V2.1.1
  Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 3: Récepteurs de classe C — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 433 V2.1.1 —
  Équipements radio à canaux banalisés (CB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 440 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 14.7.2017 | EN 300 440-2 V1.4.1
  Note 2.1 | 31.12.2018 | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas, pour les catégories de récepteurs 2 et 3 définies au tableau 5, sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 300 440-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et aspects du spectre radio (ERM) — Dispositifs à courte portée — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 300 454-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Liaison large bande audio — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 300 487 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée relative aux stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) pour les communications de données et fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5  GHz —Spécifications concernant les fréquences radioélectriques couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 676-2 V2.1.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 300 698 V2.1.1
  Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 698 V2.2.1
  Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE (V2.2.0) | Ceci est la première publication | EN 300 698 V2.1.1
  Note 2.1 | 31.5.2018 | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 718-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 300 718-3 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 300 720 V2.1.1
  Systèmes et équipements de communication UHF embarqués — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 025 V2.1.1
  Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE | 12.8.2016 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 301 025 V2.2.1
  Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et équipements associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | EN 301 025 V2.1.1
  Note 2.1 | 30.11.2018 | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 301 091-2 V1.3.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) — Télématique pour la circulation et le transport routier (RTTT) — Équipement de radar fonctionnant dans la bande de 76 GHz à 77 GHz — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 301 166 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipements radio pour communications analogiques et/ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.2.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 178 V2.2.2
  Équipement de radiotéléphonie VHF portable pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF (pour les applications hors système SMDSM uniquement) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 357 V2.1.1
  Dispositifs audio sans fil fonctionnant dans la plage de 25 MHz à 2 000  MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.1) | 14.7.2017 | EN 301 357-2 V1.4.1
  Note 2.1 | 28.2.2019 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 357-2 V1.4.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils audio sans fil dans la bande de 25 MHz à 2 000  MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 301 360 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,5  GHz | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 406 V2.2.2
  Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 426 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit et stations terriennes de satellites mobiles maritimes (MMES) non destinées aux communications de détresse et de sécurité, fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5 /1,6  GHz | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 427 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes du service mobile par satellite (MES) pour données à faible débit, excepté pour les stations terriennes du service mobile aéronautique par satellite, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 428 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 430 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 441 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES), incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans la bande de fréquences 1,6 /2,4  GHz du service mobile par satellite (MSS) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 442 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de NGSO, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S- PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) du service mobile par satellite (SMS) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 443 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception, en réception seule, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 4 GHz et 6 GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 444 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) destinées aux communications vocales et/ou de données, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5  GHz et 1,6  GHz | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 447 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites placées à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences 4/6 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 459 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielle de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 29,5 à 30 GHz | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 473 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes d’aéronef (AES) destinées au service mobile aéronautique par satellite (SMAS)/service mobile par satellite (SMS) et/ou au service mobile aéronautique par satellite (route) (SMAS(R))/service mobile par satellite (SMS), fonctionnant dans la bande de fréquences située en dessous de 3 GHz | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 502 V12.5.2
  Système mondial de communications mobiles (GSM) —Équipements de station de base (BS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 511 V9.0.2
  Système global pour les communications mobiles (GSM) — Norme harmonisée pour les stations mobiles dans les bandes du GSM 900 et du GSM 1800 couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (CE/5/1999) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.2.20, 4.2.21 et 4.2.26 sont également appliqués |
| ETSI | EN 301 559 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 598 V1.1.1
  Appareils opérant dans les espaces blancs (WSD) — Systèmes d’accès sans fil fonctionnant dans la bande de télédiffusion de 470 MHz à 790 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 301 681 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 et de 1,6  GHz, du service mobile par satellite (SMS) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 721 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO), fonctionnant dans des bandes de fréquences inférieures à 1 GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 783 V2.1.1
  Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 839 V2.1.1
  Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et périphériques associés (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.7.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 841-3 V2.1.1
  Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 842-5 V2.1.1
  Équipement hertzien pour liaison numérique air-sol en VHF (VDL) Mode 4 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour des équipements au sol — Partie 5: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 893 V1.8.1
  Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN) — RLAN à hautes performances de 5 GHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 301 893 V2.1.1
  RLAN à hautes performances de 5 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.6.2017 | EN 301 893 V1.8.1
  Note 2.1 | 12.6.2018 | Article 3, paragraphe 2 |
| En ce qui concerne l’adaptabilité, jusqu’au 12 juin 2018, le paragraphe 4.2.7 de la présente norme harmonisée ou le paragraphe 4.8 de la norme harmonisée EN 301 893 v1.8.1 peuvent être utilisés au choix; après cette date, seul le paragraphe 4.2.7 de la présente norme harmonisée peut être utilisé. |
| ETSI | EN 301 908-1 V11.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Introduction et exigences communes | 9.12.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-2 V11.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-2 V11.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) | 13.10.2017 | EN 301 908-2 V11.1.1
  Note 2.1 | 28.2.2019 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-3 V11.1.3
  Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 3: Stations de base (BS) CDMA à étalement direct (UTRA FDD) | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-10 V4.2.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 — Partie 10: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE relatives à l’IMT-2000, accès FDMA/TDMA (DECT) | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-11 V11.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 11: Répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD) | 10.2.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-12 V7.1.1
  Réseau cellulaires IMT — — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 12: Répéteurs CDMA à porteuses multiples (cdma2000) | 9.9.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-13 V11.1.1
  Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-13 V11.1.2
  Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) | 13.10.2017 | EN 301 908-13 V11.1.1
  Note 2.1 | 28.2.2019 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-14 V11.1.2
  Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 14: Stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA) | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-15 V11.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 15: Répéteurs pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD) | 10.2.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-18 V11.1.2
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 18: Stations de base (BS) radioélectriques multinormes (MSR) E-UTRA, UTRA et GSM/EDGE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-19 V6.3.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 19: Équipement d’utilisateur OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) TDD (UE) | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-20 V6.3.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 20: Stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-21 V6.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 21: Équipement d’utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) | 14.10.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 908-22 V6.1.1
  Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 22: Stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) | 9.12.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 301 929 V2.1.1
  Émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour SMDSM et autres applications dans le service maritime mobile — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 017 V2.1.1
  Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d’amplitude (AM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 018 V2.1.1
  Équipements de transmission pour le service de diffusion radiophonique en modulation de fréquence (FM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.6.2017 | EN 302 018-2 V1.2.1
  Note 2.1 | 31.12.2018 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 018-2 V1.2.1
  CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation de fréquence (FM) — Partie 2: EN harmonisée couvrant l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 054 V2.1.1
  Auxiliaires de météorologie; Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15  MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0) | Ceci est la première publication | EN 302 054-2 V1.2.1
  Note 2.1 | 31.5.2018 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 054-2 V1.2.1
  Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences de 400,15  MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 064-2 V1.1.1
  CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquence de 1,3  GHz à 50 GHz; Partie 2: Norme EN harmonisée relevant de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 065-1 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Exigences relatives aux applications UWB génériques | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 065-2 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Exigences concernant la localisation à UWB (V2.1.0) | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 065-3 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 3: Exigences concernant les dispositifs UWB utilisés dans les véhicules terrestres | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 065-4 V1.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 4: Détecteurs de matériaux utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) en dessous de 10,6  GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 066-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Applications terrestres et radars d’introspection et sondage de murs (GPR/WPR) Systèmes d’imagerie — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 077-2 V1.1.1
  CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission terrestre pour les services de radiodiffusion audionumérique (T-DAB) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 186 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes d’aéronefs du service mobile par satellite (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 194-2 V1.1.2
  Compatibilité électromagnétique et spectre électromagnétique (ERM) — Radar de navigation utilisé sur les voies d’eau intérieures — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 195 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) —Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 kHz et 315 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 208 V3.1.1
  Équipements d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 2 W et dans la bande de 915 MHz à 921 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 4 W — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 217-2 V3.1.1
  Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,3  GHz à 86 GHz —Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.6.2017 | EN 302 217-2-2 V2.2.1
  Note 2.1 | 31.12.2018 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 217-2-2 V2.2.1
  Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2-2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquence où s’applique la coordination des fréquences — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.3.1, 4.3.2, 4.3.3 et 4.3.4 sont également appliqués |
| ETSI | EN 302 245-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission pour le service numérique de radiodiffusion mondiale (DRM) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 248 V2.1.1
  Radar de navigation destiné à des navires non SOLAS — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 264-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement radar à courte portée fonctionnant dans la bande de 77 GHz à 81 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 288-2 V1.6.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement de radar à courte portée fonctionnant dans la plage de 24 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 296-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 326-2 V1.2.2
  Systèmes radioélectriques fixes — Équipements multipoint et antennes — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements hertziens multipoint numériques | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 340 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites places à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS) | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 372 V2.1.1
  Appareils à faible portée (SRD) — Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences de 4,5  GHz à 7 GHz, de 8,5  GHz à 10,6  GHz, de 24,05  GHz à 27 GHz, de 57 GHz à 64 GHz, de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 448 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de poursuite à bord des trains (EST) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 454 V2.1.1
  Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 1 668,4  MHz à 1 690  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.1) | Ceci est la première publication | EN 302 454-2 V1.2.1
  Note 2.1 | 31.5.2018 | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 454-2 V1.2.1
  Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences de 1 668,4  MHz à 1 690  MHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 480 V2.1.2
  Systèmes de communications mobiles embarqués à bord des aéronefs (MCOBA) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 10.3.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 502 V2.1.1
  Système d’accès sans fil (WAS) — Systèmes fixes de transmission de données à large bande de 5,8  GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 510-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5  MHz pour membranes d’implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 536-2 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique; Dispositifs à courte portée — Équipements radioélectriques fonctionnant dans la bande de fréquences de 315 kHz à 600 kHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 537 V2.1.1
  Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans les plages de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 561 V2.1.1
  Service mobile terrestre — Équipement hertzien utilisant une modulation d’enveloppe constante ou non constante fonctionnant dans une largeur de bande de canal de 25 kHz, 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 567 V1.2.1
  Réseaux d’accès radioélectriques à large bande (BRAN) — Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 571 V2.1.1
  Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 855  MHz à 5 925  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 574-1 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) — Partie 1: Composant terrestre complémentaire (CGC) pour systèmes à large bande | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 574-2 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) pour systèmes à large bande | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 574-3 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) — Partie 3: Équipement d’utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 608 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 609 V2.1.1
  Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 617-2 V2.1.1
  Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radio UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 686 V1.1.1
  Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 63 GHz à 64 GHz — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 729 V2.1.1
  Appareils à courte portée (SRD) — Équipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 6 GHz à 8,5  GHz, de 24,05  GHz à 26,5  GHz, de 57 GHz à 64 GHz et de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 752 V1.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Renforceurs d’échos radar actifs — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 858-2 V1.3.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT) — Équipement radar pour automobiles fonctionnant dans la bande de fréquences de 24,05  GHz à 24,25  GHz ou à 24,50  GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |
| ETSI | EN 302 885 V2.1.1
  Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe D portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 302 885 V2.2.2
  Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | EN 302 885 V2.1.1
  Note 2.1 | 31.12.2018 | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 302 885 V2.2.3
  Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | EN 302 885 V2.2.2
  Note 2.1 | 31.1.2019 | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 302 961 V2.1.2
  Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5  MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 302 977 V2.1.1
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes montées sur véhicules (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 039 V2.1.2
  Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 084 V2.1.1
  Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 098 V2.1.1
  Appareils individuels de géolocalisation en mer de faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 132 V1.1.1
  Balises individuelles de géolocalisation en mer de faible puissance VHF utilisant l’appel sélectif numérique (DSC) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 135 V2.1.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 203 V2.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.8.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 204 V2.1.2
  Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 213-6-1 V2.1.1
  Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission jusqu’à 100 KW | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 276 V1.1.1
  Liaison radioélectrique à large bande maritime fonctionnant dans les bandes de 5 852  MHz à 5 872  MHz et/ou de 5 880  MHz à 5 900  MHz pour les navires et les installations en mer engagés dans des activités coordonnées — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 339 V1.1.1
  Communications air-sol directes à large bande — Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900  MHz à 1 920  MHz et de 5 855  MHz à 5 875  MHz — Antennes à diagramme déterminé — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 340 V1.1.2
  Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe2, de la directive 2014/53/UE | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 354 V1.1.1
  Amplificateurs et antennes actives pour la réception de radiodiffusion visuelle dans les locaux à usage domestique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.5.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 372-1 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Unité extérieure recevant dans la bande de fréquences comprise entre 10,7  GHz et 12,75  GHz | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 372-2 V1.1.1
  Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Unité intérieure | 9.9.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 402 V2.1.2
  Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE | 13.10.2017 | | | Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g) |
| ETSI | EN 303 406 V1.1.1
  Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements d’alarme sociale fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 12.4.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 413 V1.1.1
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES); Récepteurs pour système mondial de navigation par satellite (GNSS); Équipements radioélectriques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 164  MHz à 1 300  MHz et de 1 559  MHz à 1 610  MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | Ceci est la première publication | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 609 V12.5.1
  Système mondial de communications mobiles (GSM) — Répéteurs GSM — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE | 13.1.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 978 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5  GHz à 30,0  GHz, | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 303 979 V2.1.2
  Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans des bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,1  GHz et de 29,5  GHz à 30,0  GHz | 11.11.2016 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| ETSI | EN 305 550-2 V1.2.1
  Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 40 MHz à 246 MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE | 8.6.2017 | | | Article 3, paragraphe 2 |
| La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres. |

OEN (3)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

La norme vise à couvrir les articles de la directive 2014/53/UE

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

Cenelec

EN 50360:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 300 MHz à 6 GHz: dispositifs utilisés à proximité de l’oreille

17.11.2017

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 50385:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences (110 MHz-100 GHz), lors de leur mise sur le marché (110 MHz-100 GHz)

17.11.2017

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 50401:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des équipements de station de base aux limites d’exposition aux champs électromagnétiques radiofréquences, (110 MHz-100 GHz), lors de leur mise en service

17.11.2017

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 50566:2017

Norme de produit pour démontrer la conformité des dispositifs de communication sans fil aux restrictions de base et aux valeurs limites d’exposition relatives à l’exposition des personnes aux champs électromagnétiques dans la plage de fréquences de 30 MHz à 6 GHz: dispositifs tenus à la main ou portés à proximité immédiate du corps humain

17.11.2017

Article 3, paragraphe 1, point a)

Cenelec

EN 55035:2017

Compatibilité électromagnétique des équipements multimédia — Exigences d’immunité

CISPR 35:2016 (Modifié)

17.11.2017

Article 3, paragraphe 1, point b)

ETSI

EN 300 065 V2.1.2

Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 086 V2.1.2

Service mobile terrestre — Équipements hertziens munis d’un connecteur RF interne ou externe destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

9.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 113 V2.2.1

Service mobile terrestre — Équipements de radio destinés à la transmission de données (et/ou voix) utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 219 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-2 V3.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les équipements radioélectriques non spécifiques

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-3-1 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 3-1: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Équipements haute fiabilité à faible rapport cyclique, équipements de type alarmes sociales fonctionnant aux fréquences désignées (869,200  MHz à 869,250  MHz)

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-3-2 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 3-2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE —Alarmes sans fil fonctionnant dans les bandes de fréquences LDC/HR désignées de 868,60  MHz à 868,70  MHz, de 869,25  MHz à 869,40  MHz, de 869,65  MHz à 869,70  MHz

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 220-4 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Partie 4: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Dispositifs de mesure fonctionnant dans la bande de fréquences désignée de 169,400  MHz et 169,475  MHz

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 224 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipement radioélectrique destiné à être utilisé dans un service de radiomessagerie fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 470 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.10.2017

EN 300 224-2 V1.1.1

Note 2.1

28.2.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 224-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Service de recherche sur site — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 296 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements hertziens à antenne intégrée destinés principalement à la parole analogique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 328 V2.1.1

Systèmes de transmission à large bande — Équipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4  GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 330 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 9 kHz à 25 MHz et systèmes à boucle d’induction de 9 kHz à 30 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 341 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée, transmettant des signaux destinés à déclencher une réponse spécifique du récepteur — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 390 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radioélectriques à antenne intégrée destinés à la transmission de données (et de la parole) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-1 V2.1.2

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 1: Récepteurs de classe A — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-2 V2.1.1

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 2: Récepteurs de classe B — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 422-3 V2.1.1

Microphones sans fil — PMSE audio jusqu’à 3 GHz — Partie 3: Récepteurs de classe C — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 433 V2.1.1 —

Équipements radio à canaux banalisés (CB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 440 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

14.7.2017

EN 300 440-2 V1.4.1

Note 2.1

31.12.2018

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas, pour les catégories de récepteurs 2 et 3 définies au tableau 5, sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 440-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et aspects du spectre radio (ERM) — Dispositifs à courte portée — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 454-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Liaison large bande audio — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 487 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée relative aux stations terriennes mobiles en réception seule (ROMES) pour les communications de données et fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,5  GHz —Spécifications concernant les fréquences radioélectriques couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 676-2 V2.1.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs/récepteurs radio VHF portatifs, mobiles ou fixes au sol pour le service mobile aéronautique, utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 300 698 V2.1.1

Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 698 V2.2.1

Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes des ondes métriques utilisées sur les voies navigables terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE (V2.2.0)

Ceci est la première publication

EN 300 698 V2.1.1

Note 2.1

31.5.2018

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 718-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 300 718-3 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Balises d’avalanche — Systèmes émetteurs-récepteurs — Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 300 720 V2.1.1

Systèmes et équipements de communication UHF embarqués — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE —

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 025 V2.1.1

Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE

12.8.2016

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 301 025 V2.2.1

Équipements de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et équipements associés pour appel numérique sélectif (DSC) de classe «D» — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

EN 301 025 V2.1.1

Note 2.1

30.11.2018

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 301 091-2 V1.3.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à courte portée (SRD) — Télématique pour la circulation et le transport routier (RTTT) — Équipement de radar fonctionnant dans la bande de 76 GHz à 77 GHz — Partie 2: EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 301 166 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipements radio pour communications analogiques et/ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d’antenne — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 178 V2.2.2

Équipement de radiotéléphonie VHF portable pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF (pour les applications hors système SMDSM uniquement) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 357 V2.1.1

Dispositifs audio sans fil fonctionnant dans la plage de 25 MHz à 2 000  MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.0.1)

14.7.2017

EN 301 357-2 V1.4.1

Note 2.1

28.2.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 357-2 V1.4.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils audio sans fil dans la bande de 25 MHz à 2 000  MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 301 360 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,5  GHz

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 406 V2.2.2

Télécommunications numériques sans fil améliorées (DECT) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 426 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit et stations terriennes de satellites mobiles maritimes (MMES) non destinées aux communications de détresse et de sécurité, fonctionnant dans les bandes de fréquences 1,5 /1,6  GHz

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 427 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes du service mobile par satellite (MES) pour données à faible débit, excepté pour les stations terriennes du service mobile aéronautique par satellite, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 428 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 430 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d’actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 441 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES), incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans la bande de fréquences 1,6 /2,4  GHz du service mobile par satellite (MSS)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 442 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de NGSO, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S- PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) du service mobile par satellite (SMS)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 443 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour Microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception, en réception seule, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 4 GHz et 6 GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 444 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles terrestres (LMES) destinées aux communications vocales et/ou de données, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5  GHz et 1,6  GHz

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 447 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites placées à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences 4/6 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 459 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielle de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les terminaux de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et les terminaux de transmission par satellite pour usager (SUT) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire, fonctionnant dans les bandes de fréquences de 29,5 à 30 GHz

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 473 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes d’aéronef (AES) destinées au service mobile aéronautique par satellite (SMAS)/service mobile par satellite (SMS) et/ou au service mobile aéronautique par satellite (route) (SMAS(R))/service mobile par satellite (SMS), fonctionnant dans la bande de fréquences située en dessous de 3 GHz

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 502 V12.5.2

Système mondial de communications mobiles (GSM) —Équipements de station de base (BS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 511 V9.0.2

Système global pour les communications mobiles (GSM) — Norme harmonisée pour les stations mobiles dans les bandes du GSM 900 et du GSM 1800 couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (CE/5/1999)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.2.20, 4.2.21 et 4.2.26 sont également appliqués

ETSI

EN 301 559 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Implants médicaux actifs de faible puissance (LP-AMI) et périphériques associés (LP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 598 V1.1.1

Appareils opérant dans les espaces blancs (WSD) — Systèmes d’accès sans fil fonctionnant dans la bande de télédiffusion de 470 MHz à 790 MHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 301 681 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les stations terriennes mobiles (MES) de systèmes mobiles par satellite géostationnaire, incluant les stations terriennes portables pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5 et de 1,6  GHz, du service mobile par satellite (SMS)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 721 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de communication par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO), fonctionnant dans des bandes de fréquences inférieures à 1 GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 783 V2.1.1

Équipements radioélectriques destinés au service amateur disponibles sur le marché — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 839 V2.1.1

Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et périphériques associés (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences de 402 MHz à 405 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.7.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 841-3 V2.1.1

Liaison numérique air-sol en VHF (VDL) mode 2 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Partie 3: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 842-5 V2.1.1

Équipement hertzien pour liaison numérique air-sol en VHF (VDL) Mode 4 — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour des équipements au sol — Partie 5: Norme européenne harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 893 V1.8.1

Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN) — RLAN à hautes performances de 5 GHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 301 893 V2.1.1

RLAN à hautes performances de 5 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.6.2017

EN 301 893 V1.8.1

Note 2.1

12.6.2018

Article 3, paragraphe 2

En ce qui concerne l’adaptabilité, jusqu’au 12 juin 2018, le paragraphe 4.2.7 de la présente norme harmonisée ou le paragraphe 4.8 de la norme harmonisée EN 301 893 v1.8.1 peuvent être utilisés au choix; après cette date, seul le paragraphe 4.2.7 de la présente norme harmonisée peut être utilisé.

ETSI

EN 301 908-1 V11.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Introduction et exigences communes

9.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-2 V11.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-2 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

13.10.2017

EN 301 908-2 V11.1.1

Note 2.1

28.2.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-3 V11.1.3

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 3: Stations de base (BS) CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-10 V4.2.2

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Stations de base (BS), répéteurs et équipement d’utilisateur (EU) pour des réseaux cellulaires de radiocommunication de troisième génération IMT-2000 — Partie 10: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE relatives à l’IMT-2000, accès FDMA/TDMA (DECT)

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-11 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 11: Répéteurs CDMA à étalement direct (UTRA FDD)

10.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-12 V7.1.1

Réseau cellulaires IMT — — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 12: Répéteurs CDMA à porteuses multiples (cdma2000)

9.9.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-13 V11.1.1

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-13 V11.1.2

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 13: Équipement d’utilisateur (UE) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

13.10.2017

EN 301 908-13 V11.1.1

Note 2.1

28.2.2019

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-14 V11.1.2

Réseau cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 14: Stations de base (BS) pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA)

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-15 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 15: Répéteurs pour accès radio terrestre universel évolué (E-UTRA FDD)

10.2.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-18 V11.1.2

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 18: Stations de base (BS) radioélectriques multinormes (MSR) E-UTRA, UTRA et GSM/EDGE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-19 V6.3.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 19: Équipement d’utilisateur OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile) TDD (UE)

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-20 V6.3.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 20: Stations de base (BS) TDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-21 V6.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 21: Équipement d’utilisateur (UE) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile)

14.10.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 908-22 V6.1.1

Réseaux cellulaires IMT — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 22: Stations de base (BS) FDD OFDMA TDD WMAN (WiMAX mobile)

9.12.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 301 929 V2.1.1

Émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour SMDSM et autres applications dans le service maritime mobile — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 017 V2.1.1

Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d’amplitude (AM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 018 V2.1.1

Équipements de transmission pour le service de diffusion radiophonique en modulation de fréquence (FM) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.6.2017

EN 302 018-2 V1.2.1

Note 2.1

31.12.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 018-2 V1.2.1

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation de fréquence (FM) — Partie 2: EN harmonisée couvrant l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 054 V2.1.1

Auxiliaires de météorologie; Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 400,15  MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.0)

Ceci est la première publication

EN 302 054-2 V1.2.1

Note 2.1

31.5.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 054-2 V1.2.1

Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences de 400,15  MHz à 406 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 200 mW — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 064-2 V1.1.1

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquence de 1,3  GHz à 50 GHz; Partie 2: Norme EN harmonisée relevant de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 065-1 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Exigences relatives aux applications UWB génériques

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065-2 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Exigences concernant la localisation à UWB (V2.1.0)

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065-3 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 3: Exigences concernant les dispositifs UWB utilisés dans les véhicules terrestres

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 065-4 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 4: Détecteurs de matériaux utilisant la technologie à bande ultra large (UWB) en dessous de 10,6  GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 066-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Applications terrestres et radars d’introspection et sondage de murs (GPR/WPR) Systèmes d’imagerie — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 077-2 V1.1.1

CEM et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission terrestre pour les services de radiodiffusion audionumérique (T-DAB) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 186 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes d’aéronefs du service mobile par satellite (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 194-2 V1.1.2

Compatibilité électromagnétique et spectre électromagnétique (ERM) — Radar de navigation utilisé sur les voies d’eau intérieures — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 195 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) —Implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI) et accessoires (ULP-AMI-P) fonctionnant dans la plage de fréquences comprise entre 9 kHz et 315 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 208 V3.1.1

Équipements d’identification par radiofréquences fonctionnant dans la bande de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 2 W et dans la bande de 915 MHz à 921 MHz avec des niveaux de puissance pouvant atteindre 4 W — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 217-2 V3.1.1

Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,3  GHz à 86 GHz —Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.6.2017

EN 302 217-2-2 V2.2.1

Note 2.1

31.12.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 217-2-2 V2.2.1

Systèmes radioélectriques fixes — Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point — Partie 2-2: Systèmes numériques fonctionnant dans les bandes de fréquence où s’applique la coordination des fréquences — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

Avertissement: cette norme harmonisée confère une présomption de conformité avec les exigences essentielles de la directive 2014/53/UE si les paramètres de réception indiqués dans la(les) clause(s) 4.3.1, 4.3.2, 4.3.3 et 4.3.4 sont également appliqués

ETSI

EN 302 245-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipement de transmission pour le service numérique de radiodiffusion mondiale (DRM) — Partie 2: EN harmonisée pour l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 248 V2.1.1

Radar de navigation destiné à des navires non SOLAS — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 264-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement radar à courte portée fonctionnant dans la bande de 77 GHz à 81 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 288-2 V1.6.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée — Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT) — Équipement de radar à courte portée fonctionnant dans la plage de 24 GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 296-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T) — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 326-2 V1.2.2

Systèmes radioélectriques fixes — Équipements multipoint et antennes — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements hertziens multipoint numériques

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 340 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de satellites places à bord de navires (ESV) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz allouées au Service Fixe par Satellite (SFS)

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 372 V2.1.1

Appareils à faible portée (SRD) — Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TPLR) opérant dans les bandes de fréquences de 4,5  GHz à 7 GHz, de 8,5  GHz à 10,6  GHz, de 24,05  GHz à 27 GHz, de 57 GHz à 64 GHz, de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 448 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de satellites (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes de poursuite à bord des trains (EST) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 454 V2.1.1

Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences 1 668,4  MHz à 1 690  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE (V2.1.1)

Ceci est la première publication

EN 302 454-2 V1.2.1

Note 2.1

31.5.2018

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 454-2 V1.2.1

Auxiliaires de météorologie — Radiosondes à utiliser dans la plage de fréquences de 1 668,4  MHz à 1 690  MHz — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 480 V2.1.2

Systèmes de communications mobiles embarqués à bord des aéronefs (MCOBA) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

10.3.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 502 V2.1.1

Système d’accès sans fil (WAS) — Systèmes fixes de transmission de données à large bande de 5,8  GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 510-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Équipements radioélectriques dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5  MHz pour membranes d’implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 536-2 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique; Dispositifs à courte portée — Équipements radioélectriques fonctionnant dans la bande de fréquences de 315 kHz à 600 kHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 537 V2.1.1

Systèmes de services de données médicales de très faible puissance (MEDS) fonctionnant dans les plages de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 561 V2.1.1

Service mobile terrestre — Équipement hertzien utilisant une modulation d’enveloppe constante ou non constante fonctionnant dans une largeur de bande de canal de 25 kHz, 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 567 V1.2.1

Réseaux d’accès radioélectriques à large bande (BRAN) — Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 571 V2.1.1

Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 855  MHz à 5 925  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 574-1 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) — Partie 1: Composant terrestre complémentaire (CGC) pour systèmes à large bande

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 574-2 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) — Partie 2: Équipement d’utilisateur (UE) pour systèmes à large bande

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 574-3 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes mobiles (MES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 980  MHz à 2 010  MHz (terre-espace) et de 2 170  MHz à 2 200  MHz (espace-terre) — Partie 3: Équipement d’utilisateur (EU) pour systèmes à bande étroite

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 608 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 609 V2.1.1

Appareils à faible portée (SRD) — Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 617-2 V2.1.1

Émetteurs, récepteurs et émetteurs-récepteurs radio UHF au sol pour le service mobile aéronautique UHF utilisant la modulation d’amplitude — Partie 2: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 686 V1.1.1

Systèmes de transport intelligents (STI) — Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 63 GHz à 64 GHz — EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 729 V2.1.1

Appareils à courte portée (SRD) — Équipement radar de sondage de niveau (LPR) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 6 GHz à 8,5  GHz, de 24,05  GHz à 26,5  GHz, de 57 GHz à 64 GHz et de 75 GHz à 85 GHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 752 V1.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Renforceurs d’échos radar actifs — Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 858-2 V1.3.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT) — Équipement radar pour automobiles fonctionnant dans la bande de fréquences de 24,05  GHz à 24,25  GHz ou à 24,50  GHz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

ETSI

EN 302 885 V2.1.1

Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe D portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 302 885 V2.2.2

Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

EN 302 885 V2.1.1

Note 2.1

31.12.2018

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 302 885 V2.2.3

Équipement de radiotéléphonie portable à très haute fréquence (VHF) pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF avec DSC de classe H portatif intégré — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

EN 302 885 V2.2.2

Note 2.1

31.1.2019

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 302 961 V2.1.2

Radiobalise maritime de localisation personnelle destinée à être utilisée sur la fréquence de 121,5  MHz, pour les besoins de recherche et de sauvetage uniquement — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 302 977 V2.1.1

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes montées sur véhicules (VMES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 039 V2.1.2

Service mobile terrestre — Spécification relative aux émetteurs multicanaux pour le service PMR — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 084 V2.1.1

Système de renforcement au sol (GBAS) — Radiodiffusion de données sol-air en fréquence VHF (VDB) — Caractéristiques techniques et méthodes de mesure pour les équipements au sol — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 098 V2.1.1

Appareils individuels de géolocalisation en mer de faible puissance utilisant le système d’identification automatique (AIS) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 132 V1.1.1

Balises individuelles de géolocalisation en mer de faible puissance VHF utilisant l’appel sélectif numérique (DSC) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 135 V2.1.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Surveillance côtière, systèmes de contrôle du trafic maritime et radars portuaires (CS/VTS/HR) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 203 V2.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Systèmes à réseaux radioélectriques corporels médicaux (MBANS) fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 483,5  MHz à 2 500  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.8.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 204 V2.1.2

Dispositifs à courte portée (SRD) fonctionnant en réseau — Équipements radioélectriques à utiliser dans la plage de fréquences de 870 MHz à 876 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu’à 500 mW — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 213-6-1 V2.1.1

Système perfectionné de guidage et de contrôle des mouvements en surface (A-SMGCS) — Partie 6: Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour les capteurs radar de mouvement en surface déployés — Sous-partie 1: Capteurs de bande X utilisant les signaux pulsés et une puissance d’émission jusqu’à 100 KW

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 276 V1.1.1

Liaison radioélectrique à large bande maritime fonctionnant dans les bandes de 5 852  MHz à 5 872  MHz et/ou de 5 880  MHz à 5 900  MHz pour les navires et les installations en mer engagés dans des activités coordonnées — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 339 V1.1.1

Communications air-sol directes à large bande — Équipement fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 900  MHz à 1 920  MHz et de 5 855  MHz à 5 875  MHz — Antennes à diagramme déterminé — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 340 V1.1.2

Récepteurs de diffusion TV numériques terrestres — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe2, de la directive 2014/53/UE

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 354 V1.1.1

Amplificateurs et antennes actives pour la réception de radiodiffusion visuelle dans les locaux à usage domestique — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.5.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 372-1 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 1: Unité extérieure recevant dans la bande de fréquences comprise entre 10,7  GHz et 12,75  GHz

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 372-2 V1.1.1

Systèmes et stations terrestres de communications par satellite (SES) — Équipements de réception d’émissions diffusées par satellite — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE — Partie 2: Unité intérieure

9.9.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 402 V2.1.2

Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphes 2 et 3, point g), de la directive 2014/53/UE

13.10.2017

Article 3, paragraphe 2; Article 3, paragraphe 3, point g)

ETSI

EN 303 406 V1.1.1

Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements d’alarme sociale fonctionnant dans la plage de fréquences de 25 MHz à 1 000  MHz — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

12.4.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 413 V1.1.1

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES); Récepteurs pour système mondial de navigation par satellite (GNSS); Équipements radioélectriques fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1 164  MHz à 1 300  MHz et de 1 559  MHz à 1 610  MHz; Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

Ceci est la première publication

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 609 V12.5.1

Système mondial de communications mobiles (GSM) — Répéteurs GSM — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE

13.1.2017

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 978 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite géostationnaire dans des bandes de fréquence de 27,5  GHz à 30,0  GHz,

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 303 979 V2.1.2

Systèmes et stations terriennes de communications par satellite (SES) — Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la directive 2014/53/UE pour stations terriennes sur plateformes mobiles (ESOMP) émettant vers des satellites en orbite non géostationnaire dans des bandes de fréquences de 27,5  GHz à 29,1  GHz et de 29,5  GHz à 30,0  GHz

11.11.2016

Article 3, paragraphe 2

ETSI

EN 305 550-2 V1.2.1

Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM) — Dispositifs à courte portée (SRD) — Équipements radio à utiliser dans la plage de fréquences de 40 MHz à 246 MHz — Partie 2: Norme européenne (EN) couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE

8.6.2017

Article 3, paragraphe 2

La présente norme harmonisée ne porte pas sur les exigences relatives aux paramètres de performance des récepteurs et ne confère pas une présomption de conformité aux exigences relatives à ces paramètres.

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (4). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (4).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
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Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
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—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne en vertu de la directive 1999/5/CE et de la directive 2014/53/UE. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
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La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne en vertu de la directive 1999/5/CE et de la directive 2014/53/UE. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
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Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  JO L 153 du 22.5.2014, p. 62.

(2)  JO L 91 du 7.4.1999, p. 10.

(3)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax: +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
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—

CEN: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25500811; fax: +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax: +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
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—

CENELEC: Avenue Marnix 17, 1000, Bruxelles, Belgique; tél. +32 25196871; fax: +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax: +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
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ETSI: 650, route des Lucioles, 06921 Sophia Antipolis, France; tél. +33 492944200; fax: +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(4)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 15.12.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/144 |
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15.12.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/144

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive 94/25/CE

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 435/06)

| OEN (1) | Référence et titre de la norme
  (et document de référence) | Première publication JO | Référence de la norme remplacée | Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée
  Note 1 |
| --- | --- | --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) |
| CEN | EN ISO 6185-1:2001
  Bateaux pneumatiques — Partie 1: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale de 4,5  kW (ISO 6185-1:2001) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 6185-2:2001
  Bateaux pneumatiques — Partie 2: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale comprise entre 4,5  kW et 15 kW inclus (ISO 6185-2:2001) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 6185-3:2014
  Bateaux pneumatiques — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 8 m et d’une puissance moteur assignée supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-3:2014) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 6185-4:2011
  Bateaux pneumatiques — Partie 4: Bateaux d’une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m et d’une puissance moteur nominale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-4:2011, Version corrigée 2014-08-01) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 7840:2013
  Petits navires — Tuyaux souples pour carburant résistants au feu (ISO 7840:2013) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 8469:2013
  Petits navires — Tuyaux souples pour carburant non résistants au feu (ISO 8469:2013) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 8665:2017
  Petits navires — Moteurs marins de propulsion alternatifs à combustion interne — Mesurage et déclaration de la puissance (ISO 8665:2006) | Ceci est la première publication | EN ISO 8665:2006
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 8666:2002
  Petits navires — Données principales (ISO 8666:2002) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 8846:2017
  Navires de plaisance — Équipements électriques — Protection contre l’inflammation des gaz inflammables environnants (ISO 8846:1990) | Ceci est la première publication | EN 28846:1993
  Note 2.1 | 23.2.2018 |
| CEN | EN ISO 8847:2017
  Petits navires — Appareils à gouverner — Systèmes à drosses et réas (ISO 8847:2004) | Ceci est la première publication | EN ISO 8847:2004
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 8848:2017
  Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance (ISO 8848:1990) | Ceci est la première publication | EN 28848:1993
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 8849:2003
  Petits navires — Pompes de cale à moteur électrique en courant continu (ISO 8849:2003) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 9093-1:1997
  Navires de plaisance — Vannes de coque et passe-coques — Partie 1: Construction métallique (ISO 9093-1:1994) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 9093-2:2002
  Petits navires — Vannes de coque et passe-coques — Partie 2: Construction non métallique (ISO 9093-2:2002) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 9094:2017
  Petits navires — Protection contre l’incendie (ISO 9094:2015) | Ceci est la première publication | | |
| CEN | EN ISO 9097:2017
  Navires de plaisance — Ventilateurs électriques (ISO 9097:1991) | Ceci est la première publication | EN ISO 9097:1994
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 9775:2017
  Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance pour moteurs hors-bord uniques de puissance comprise entre 15 kW et 40 kW (ISO 9775:1990) | Ceci est la première publication | EN 29775:1993
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 10088:2017
  Petits navires — Systèmes à carburant installés à demeure (ISO 10088:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 10088:2013
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 10133:2017
  Petits navires — Systèmes électriques — Installations à très basse tension à courant continu (ISO 10133:2012) | Ceci est la première publication | EN ISO 10133:2012
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 10239:2017
  Petits navires — Installations alimentées en gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (ISO 10239:2014) | Ceci est la première publication | EN ISO 10239:2014
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 10592:2017
  Navires de plaisance — Appareils à gouverner hydrauliques (ISO 10592:1994) | Ceci est la première publication | EN ISO 10592:1995
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 11105:2017
  Navires de plaisance — Ventilation des compartiments moteur à essence et/ou réservoir à essence (ISO 11105:1997) | Ceci est la première publication | EN ISO 11105:1997
  Note 2.1 | 31.3.2018 |
| CEN | EN ISO 11192:2005
  Petits navires — Symboles graphiques (ISO 11192:2005) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 11547:1995
  Navires de plaisance — Dispositif de protection contre le démarrage avec vitesse en prise (ISO 11547:1994) | 12.2.2016 | | |
| | EN ISO 11547:1995/A1:2000 | 12.2.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN ISO 11592-1:2016
  Petits navires — Détermination de la puissance maximale de propulsion en utilisant la vitesse de manœuvre — Partie 1: Navires d’une longueur de coque de moins de 8 m (ISO 11592-1:2016) | 10.6.2016 | EN ISO 11592:2001
  Note 2.1 | |
| CEN | EN ISO 11812:2001
  Petits navires — Cockpits étanches et cockpits rapidement autovideurs (ISO 11812:2001) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 12215-1:2000
  Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, renforcement de fibres de verre, stratifié de référence (ISO 12215-1:2000) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 12215-2:2002
  Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 2: Matériaux: Matériaux d’âme pour les constructions de type sandwich, matériaux enrobés (ISO 12215-2:2002) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 12215-3:2002
  Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d’aluminium, bois, autres matériaux (ISO 12215-3:2002) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 12215-4:2002
  Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 4: Ateliers de construction et fabrication (ISO 12215-4:2002) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 12215-5:2008
  Petits navires — Construction de la coque et échantillonnage — Partie 5: Pressions de conception pour monocoques, contraintes de conception, détermination de l’échantillonnage (ISO 12215-5:2008) | 12.2.2016 | | |
| | EN ISO 12215-5:2008/A1:2014 | 12.2.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN ISO 12215-6:2008
  Petits navires — Construction de coques et échantillonnages — Partie 6: Dispositions et détails de construction (ISO 12215-6:2008) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 12215-8:2009
  Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 8: Gouvernails (ISO 12215-8:2009) | 12.2.2016 | | |
| | EN ISO 12215-8:2009/AC:2010 | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 12215-9:2012
  Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 9: Appendices des bateaux à voiles (ISO 12215-9:2012) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 12216:2002
  Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et d’étanchéité (ISO 12216:2002) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 12217-1:2017
  Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-1:2015) | Ceci est la première publication | EN ISO 12217-1:2015
  Note 2.1 | 31.3.2018 |
| CEN | EN ISO 12217-2:2017
  Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 2: Bateaux à voiles d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-2:2015) | Ceci est la première publication | EN ISO 12217-2:2015
  Note 2.1 | 31.3.2018 |
| CEN | EN ISO 12217-3:2017
  Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m (ISO 12217-3:2015) | Ceci est la première publication | EN ISO 12217-3:2015
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 13297:2014
  Petits navires — Systèmes électriques — Installations à courant alternatif (ISO 13297:2014) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 13590:2003
  Petits navires — Motos aquatiques — Exigences de construction et d’installation des systèmes (ISO 13590:2003) | 12.2.2016 | | |
| | EN ISO 13590:2003/AC:2004 | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 13929:2017
  Petits navires — Appareils à gouverner — Transmissions à engrenages (ISO 13929:2001) | Ceci est la première publication | EN ISO 13929:2001
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 14509-1:2008
  Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 1: Méthodes de mesure pour l’essai de passage (ISO 14509-1:2008) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 14509-3:2009
  Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 3: Évaluation du bruit à l’aide de procédures de calcul et de mesure (ISO 14509-3:2009) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 14895:2016
  Petits navires — Réchauds de cuisine et appareils de chauffage alimentés par un combustible liquide (ISO 14895:2016) | 9.9.2016 | EN ISO 14895:2003
  Note 2.1 | |
| CEN | EN ISO 14946:2001
  Petits navires — Capacité de charge maximale (ISO 14946:2001) | 12.2.2016 | | |
| | EN ISO 14946:2001/AC:2005 | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15083:2003
  Navires de plaisance — Systèmes de pompage de cale (ISO 15083:2003) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15084:2003
  Petits navires — Mouillage, amarrage et remorquage — Points d’ancrage (ISO 15084:2003) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15584:2017
  Petits navires — Moteurs intérieurs à essence — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques (ISO 15584:2001) | Ceci est la première publication | EN ISO 15584:2001
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN 15609:2012
  Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 15652:2017
  Petits navires — Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (ISO 15652:2003) | Ceci est la première publication | EN ISO 15652:2005
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 16147:2017
  Petits navires — Moteurs intérieurs diesels — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques fixés sur le moteur (ISO 16147:2002, y compris Amd 1:2013) | Ceci est la première publication | EN ISO 16147:2002
  Note 2.1 | 28.2.2018 |
| CEN | EN ISO 16180:2013
  Petits navires — Feux de navigation — Installation, positionnement et visibilité (ISO 16180:2013) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 16315:2016
  Petits navires — Système de propulsion électrique (ISO 16315:2016) | 9.9.2016 | | |
| CEN | EN ISO 18854:2015
  Petits navires — Mesurage des émissions de gaz d’échappement des moteurs alternatifs à combustion interne — Mesurage des émissions de gaz et de particules au banc (ISO 18854:2015) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 19009:2015
  Petits navires — Feux de navigation électriques — Performance des feux à LED (ISO 19009:2015) | 12.2.2016 | | |
| CEN | EN ISO 21487:2012
  Petits navires — Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure (ISO 21487:2012) | 12.2.2016 | | |
| | EN ISO 21487:2012/A1:2014 | 12.2.2016 | Note 3 | |
| | EN ISO 21487:2012/A2:2015 | 10.6.2016 | Note 3 | |
| CEN | EN ISO 25197:2012
  Petits navires — Systèmes électriques/électroniques pour le contrôle de la direction, de l’inverseur et des gaz (ISO 25197:2012) | 12.2.2016 | | |
| | EN ISO 25197:2012/A1:2014 | 12.2.2016 | Note 3 | |
| Cenelec | EN 60092-507:2015
  Installations électriques à bord des navires — Partie 507: Petits navires
  IEC 60092-507:2014 | 12.2.2016 | | |

OEN (1)

Référence et titre de la norme

(et document de référence)

Première publication JO

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

CEN

EN ISO 6185-1:2001

Bateaux pneumatiques — Partie 1: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale de 4,5  kW (ISO 6185-1:2001)

12.2.2016

CEN

EN ISO 6185-2:2001

Bateaux pneumatiques — Partie 2: Bateaux équipés d’un moteur d’une puissance maximale comprise entre 4,5  kW et 15 kW inclus (ISO 6185-2:2001)

12.2.2016

CEN

EN ISO 6185-3:2014

Bateaux pneumatiques — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 8 m et d’une puissance moteur assignée supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-3:2014)

12.2.2016

CEN

EN ISO 6185-4:2011

Bateaux pneumatiques — Partie 4: Bateaux d’une longueur de coque comprise entre 8 m et 24 m et d’une puissance moteur nominale supérieure ou égale à 15 kW (ISO 6185-4:2011, Version corrigée 2014-08-01)

12.2.2016

CEN

EN ISO 7840:2013

Petits navires — Tuyaux souples pour carburant résistants au feu (ISO 7840:2013)

12.2.2016

CEN

EN ISO 8469:2013

Petits navires — Tuyaux souples pour carburant non résistants au feu (ISO 8469:2013)

12.2.2016

CEN

EN ISO 8665:2017

Petits navires — Moteurs marins de propulsion alternatifs à combustion interne — Mesurage et déclaration de la puissance (ISO 8665:2006)

Ceci est la première publication

EN ISO 8665:2006

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 8666:2002

Petits navires — Données principales (ISO 8666:2002)

12.2.2016

CEN

EN ISO 8846:2017

Navires de plaisance — Équipements électriques — Protection contre l’inflammation des gaz inflammables environnants (ISO 8846:1990)

Ceci est la première publication

EN 28846:1993

Note 2.1

23.2.2018

CEN

EN ISO 8847:2017

Petits navires — Appareils à gouverner — Systèmes à drosses et réas (ISO 8847:2004)

Ceci est la première publication

EN ISO 8847:2004

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 8848:2017

Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance (ISO 8848:1990)

Ceci est la première publication

EN 28848:1993

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 8849:2003

Petits navires — Pompes de cale à moteur électrique en courant continu (ISO 8849:2003)

12.2.2016

CEN

EN ISO 9093-1:1997

Navires de plaisance — Vannes de coque et passe-coques — Partie 1: Construction métallique (ISO 9093-1:1994)

12.2.2016

CEN

EN ISO 9093-2:2002

Petits navires — Vannes de coque et passe-coques — Partie 2: Construction non métallique (ISO 9093-2:2002)

12.2.2016

CEN

EN ISO 9094:2017

Petits navires — Protection contre l’incendie (ISO 9094:2015)

Ceci est la première publication

CEN

EN ISO 9097:2017

Navires de plaisance — Ventilateurs électriques (ISO 9097:1991)

Ceci est la première publication

EN ISO 9097:1994

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 9775:2017

Navires de plaisance — Appareils à gouverner commandés à distance pour moteurs hors-bord uniques de puissance comprise entre 15 kW et 40 kW (ISO 9775:1990)

Ceci est la première publication

EN 29775:1993

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 10088:2017

Petits navires — Systèmes à carburant installés à demeure (ISO 10088:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 10088:2013

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 10133:2017

Petits navires — Systèmes électriques — Installations à très basse tension à courant continu (ISO 10133:2012)

Ceci est la première publication

EN ISO 10133:2012

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 10239:2017

Petits navires — Installations alimentées en gaz de pétrole liquéfiés (GPL) (ISO 10239:2014)

Ceci est la première publication

EN ISO 10239:2014

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 10592:2017

Navires de plaisance — Appareils à gouverner hydrauliques (ISO 10592:1994)

Ceci est la première publication

EN ISO 10592:1995

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 11105:2017

Navires de plaisance — Ventilation des compartiments moteur à essence et/ou réservoir à essence (ISO 11105:1997)

Ceci est la première publication

EN ISO 11105:1997

Note 2.1

31.3.2018

CEN

EN ISO 11192:2005

Petits navires — Symboles graphiques (ISO 11192:2005)

12.2.2016

CEN

EN ISO 11547:1995

Navires de plaisance — Dispositif de protection contre le démarrage avec vitesse en prise (ISO 11547:1994)

12.2.2016

EN ISO 11547:1995/A1:2000

12.2.2016

Note 3

CEN

EN ISO 11592-1:2016

Petits navires — Détermination de la puissance maximale de propulsion en utilisant la vitesse de manœuvre — Partie 1: Navires d’une longueur de coque de moins de 8 m (ISO 11592-1:2016)

10.6.2016

EN ISO 11592:2001

Note 2.1

CEN

EN ISO 11812:2001

Petits navires — Cockpits étanches et cockpits rapidement autovideurs (ISO 11812:2001)

12.2.2016

CEN

EN ISO 12215-1:2000

Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 1: Matériaux: Résines thermodurcissables, renforcement de fibres de verre, stratifié de référence (ISO 12215-1:2000)

12.2.2016

CEN

EN ISO 12215-2:2002

Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 2: Matériaux: Matériaux d’âme pour les constructions de type sandwich, matériaux enrobés (ISO 12215-2:2002)

12.2.2016

CEN

EN ISO 12215-3:2002

Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 3: Matériaux: Acier, alliages d’aluminium, bois, autres matériaux (ISO 12215-3:2002)

12.2.2016

CEN

EN ISO 12215-4:2002

Petits navires — Construction de coques et échantillons — Partie 4: Ateliers de construction et fabrication (ISO 12215-4:2002)

12.2.2016

CEN

EN ISO 12215-5:2008

Petits navires — Construction de la coque et échantillonnage — Partie 5: Pressions de conception pour monocoques, contraintes de conception, détermination de l’échantillonnage (ISO 12215-5:2008)

12.2.2016

EN ISO 12215-5:2008/A1:2014

12.2.2016

Note 3

CEN

EN ISO 12215-6:2008

Petits navires — Construction de coques et échantillonnages — Partie 6: Dispositions et détails de construction (ISO 12215-6:2008)

12.2.2016

CEN

EN ISO 12215-8:2009

Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 8: Gouvernails (ISO 12215-8:2009)

12.2.2016

EN ISO 12215-8:2009/AC:2010

12.2.2016

CEN

EN ISO 12215-9:2012

Petits navires — Construction de coques et échantillonnage — Partie 9: Appendices des bateaux à voiles (ISO 12215-9:2012)

12.2.2016

CEN

EN ISO 12216:2002

Petits navires — Fenêtres, hublots, panneaux, tapes et portes — Exigences de résistance et d’étanchéité (ISO 12216:2002)

12.2.2016

CEN

EN ISO 12217-1:2017

Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 1: Bateaux à propulsion non vélique d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-1:2015)

Ceci est la première publication

EN ISO 12217-1:2015

Note 2.1

31.3.2018

CEN

EN ISO 12217-2:2017

Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 2: Bateaux à voiles d’une longueur de coque supérieure ou égale à 6 m (ISO 12217-2:2015)

Ceci est la première publication

EN ISO 12217-2:2015

Note 2.1

31.3.2018

CEN

EN ISO 12217-3:2017

Petits navires — Évaluation et catégorisation de la stabilité et de la flottabilité — Partie 3: Bateaux d’une longueur de coque inférieure à 6 m (ISO 12217-3:2015)

Ceci est la première publication

EN ISO 12217-3:2015

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 13297:2014

Petits navires — Systèmes électriques — Installations à courant alternatif (ISO 13297:2014)

12.2.2016

CEN

EN ISO 13590:2003

Petits navires — Motos aquatiques — Exigences de construction et d’installation des systèmes (ISO 13590:2003)

12.2.2016

EN ISO 13590:2003/AC:2004

12.2.2016

CEN

EN ISO 13929:2017

Petits navires — Appareils à gouverner — Transmissions à engrenages (ISO 13929:2001)

Ceci est la première publication

EN ISO 13929:2001

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 14509-1:2008

Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 1: Méthodes de mesure pour l’essai de passage (ISO 14509-1:2008)

12.2.2016

CEN

EN ISO 14509-3:2009

Petits navires — Bruit aérien émis par les bateaux de plaisance motorisés — Partie 3: Évaluation du bruit à l’aide de procédures de calcul et de mesure (ISO 14509-3:2009)

12.2.2016

CEN

EN ISO 14895:2016

Petits navires — Réchauds de cuisine et appareils de chauffage alimentés par un combustible liquide (ISO 14895:2016)

9.9.2016

EN ISO 14895:2003

Note 2.1

CEN

EN ISO 14946:2001

Petits navires — Capacité de charge maximale (ISO 14946:2001)

12.2.2016

EN ISO 14946:2001/AC:2005

12.2.2016

CEN

EN ISO 15083:2003

Navires de plaisance — Systèmes de pompage de cale (ISO 15083:2003)

12.2.2016

CEN

EN ISO 15084:2003

Petits navires — Mouillage, amarrage et remorquage — Points d’ancrage (ISO 15084:2003)

12.2.2016

CEN

EN ISO 15584:2017

Petits navires — Moteurs intérieurs à essence — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques (ISO 15584:2001)

Ceci est la première publication

EN ISO 15584:2001

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN 15609:2012

Équipements pour gaz de pétrole liquéfié et leurs accessoires — Systèmes de propulsion GPL des bateaux, yachts et autres navires

12.2.2016

CEN

EN ISO 15652:2017

Petits navires — Appareils à gouverner commandés à distance pour petites embarcations à tuyère intérieure (ISO 15652:2003)

Ceci est la première publication

EN ISO 15652:2005

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 16147:2017

Petits navires — Moteurs intérieurs diesels — Éléments des circuits d’alimentation et des systèmes électriques fixés sur le moteur (ISO 16147:2002, y compris Amd 1:2013)

Ceci est la première publication

EN ISO 16147:2002

Note 2.1

28.2.2018

CEN

EN ISO 16180:2013

Petits navires — Feux de navigation — Installation, positionnement et visibilité (ISO 16180:2013)

12.2.2016

CEN

EN ISO 16315:2016

Petits navires — Système de propulsion électrique (ISO 16315:2016)

9.9.2016

CEN

EN ISO 18854:2015

Petits navires — Mesurage des émissions de gaz d’échappement des moteurs alternatifs à combustion interne — Mesurage des émissions de gaz et de particules au banc (ISO 18854:2015)

12.2.2016

CEN

EN ISO 19009:2015

Petits navires — Feux de navigation électriques — Performance des feux à LED (ISO 19009:2015)

12.2.2016

CEN

EN ISO 21487:2012

Petits navires — Réservoirs à carburant à essence et diesel installés à demeure (ISO 21487:2012)

12.2.2016

EN ISO 21487:2012/A1:2014

12.2.2016

Note 3

EN ISO 21487:2012/A2:2015

10.6.2016

Note 3

CEN

EN ISO 25197:2012

Petits navires — Systèmes électriques/électroniques pour le contrôle de la direction, de l’inverseur et des gaz (ISO 25197:2012)

12.2.2016

EN ISO 25197:2012/A1:2014

12.2.2016

Note 3

Cenelec

EN 60092-507:2015

Installations électriques à bord des navires — Partie 507: Petits navires

IEC 60092-507:2014

12.2.2016

| Note 1: | D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels. |
| --- | --- |

Note 1:

D'une façon générale, la date de cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisation européenne de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu’il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

| Note 2.1: | La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.1:

La nouvelle norme (ou la norme modifiée) a le même champ d'application que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.2: | La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 2.2:

La nouvelle norme a un champ d'application plus large que les normes remplacées. À la date précisée, les normes remplacées cessent de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

| Note 2.3: | La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée. |
| --- | --- |

Note 2.3:

La nouvelle norme a un champ d'application plus étroit que la norme remplacée. À la date précisée, la norme (partiellement) remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent du champ d'application de la nouvelle norme. La présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union pour les produits ou services qui relèvent toujours du champ d'application de la norme (partiellement) remplacée, mais qui ne relèvent pas du champ d'application de la nouvelle norme, reste inchangée.

| Note 3: | Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union. |
| --- | --- |

Note 3:

Dans le cas d’amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents, le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles ou aux autres exigences de la législation pertinente de l'Union.

AVERTISSEMENT:

| — | Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2). |
| --- | --- |

—

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organisations européennes de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste est publiée au Journal officiel de l'Union européenne conformément à l'article 27 du règlement (UE) no 1025/2012 (2).

| — | Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel. |
| --- | --- |

—

Les normes sont adoptées en anglais par les organisations européennes de normalisation (le CEN et le Cenelec publient également en français et en allemand). Les titres de ces normes sont ensuite traduits dans toutes les autres langues officielles requises de l'Union européenne par les organismes nationaux de normalisation. La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis pour publication au Journal officiel.

| — | Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation. |
| --- | --- |

—

Les références des rectificatifs «.../AC:YYYY» sont publiées pour information uniquement. Les rectificatifs éliminent les erreurs d'impression et les erreurs linguistiques ou similaires du texte d'une norme et peuvent concerner une ou plusieurs versions linguistiques (anglais, français et/ou allemand) d'une norme adoptée par une organisation européenne de normalisation.

| — | La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne. |
| --- | --- |

—

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues officielles de l'Union européenne.

| — | La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste. |
| --- | --- |

—

La présente liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

| — | Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:
  http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm |
| --- | --- |

—

Pour de plus amples informations sur les normes harmonisées et les autres normes européennes, voir:

http://ec.europa.eu/growth/single-market/european-standards/harmonised-standards/index_en.htm

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(1)  OEN: Organisations européennes de normalisation:

| — | CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu) |
| --- | --- |

—

CEN: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, tél. +32 25500811; fax +32 25500819 (http://www.cen.eu)

| — | CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu) |
| --- | --- |

—

CENELEC: Avenue Marnix 17, B-1000, Bruxelles, tél. +32 25196871; fax +32 25196919 (http://www.cenelec.eu)

| — | ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu) |
| --- | --- |

—

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, tél. +33 492944200; fax +33 493654716, (http://www.etsi.eu)

(2)  JO C 338 du 27.9.2014, p. 31.

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| 15.12.2017 | FR | Journal officiel de l'Union européenne | C 435/152 |
| --- | --- | --- | --- |

15.12.2017

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 435/152

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Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction et abrogeant la directive 89/106/CEE du Conseil

(Publication des références des documents d’évaluation européens conformément à l’article 22 du règlement (UE) no 305/2011)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2017/C 435/07)

Les dispositions du règlement (UE) no 305/2011 prévalent sur toute disposition contradictoire des documents d’évaluation européens.

| Référence et titre du document d’évaluation européen | Référence et titre du document d’évaluation européen remplacé | Remarques |
| --- | --- | --- |
| (1) | (2) | (3) | (4) |
| 010001-00-0301 | Mur composite en béton préfabriqué avec connecteurs ponctuels | | |
| 020001-01-0405 | Ensembles d'articulation à axes multiples dissimulés | 020001-00-0405 | |
| 020002-00-0404 | Système de vitrage pour balcons (et terrasses), sans cadres verticaux | | |
| 020011-00-0405 | Toit, plancher, mur et trappes de plafond utilisables comme voie d'accès ou porte de secours/avec ou sans résistance au feu | | |
| 020029-00-1102 | Portes intérieures pour piétons à battant simple ou double résistantes au feu et/ou à contrôle des fumées fabriquées en acier | | |
| 030019-00-0402 | Système d’étanchéité liquide de toitures à base de résine polysiloxane | | |
| 030218-00-0402 | Membrane pour utilisation comme couche de sous-toiture | | |
| 040005-00-1201 | Produits d’isolation thermique et/ou acoustique manufacturés en fibres végétales ou animales | | |
| 040007-00-1201 | Produit d'isolation thermique pour bâtiments avec composant thermo-réfléchissant | | |
| 040016-00-0404 | Treillis en fibre de verre pour l’armature des enduits à base de ciment | | |
| 040037-00-1201 | Panneaux composites à faible valeur lambda fabriqués en fibres de laine minérale contenant des additifs sous forme d’aérogel | | |
| 040048-00-0502 | Tapis en fibre de caoutchouc destiné à l’isolation contre les bruits d’impact | | |
| 040065-00-1201 | Panneaux absorbants d’isolation thermique et/ou sonore à base de polystyrène expansé et de ciment | | |
| 040089-00-0404 | Systèmes d’isolation thermique extérieure par enduits, destinés aux constructions à ossature bois | | |
| 040090-00-1201 | Produits d’isolation thermique et acoustique sous forme de panneaux moulés et expansés à base d’acide polylactique (E-PLA) | | |
| 040138-00-1201 | Produits d’isolation thermique et/ou acoustique en vrac formés in situ fabriqués en fibres végétales | | |
| 040288-00-1201 | Isolation thermique et acoustique fabriquée en usine en fibres de polyester | | |
| 040313-00-1201 | Isolants thermiques et/ou acoustiques en vrac formés in-situ, réalisés à partir de granulés de liège expansé | | |
| 040369-00-1201 | Isolation de granulés de liège expansés en vrac ou en composés | | |
| 040456-00-1201 | Matériau isolant thermique et/ou acoustique de remplissage en vrac formé in situ constitué de fibres animales | | |
| 040635-00-1201 | Isolation thermique et/ou acoustique à base de matériau de polystyrène expansé lié en vrac | | |
| 040643-00-1201 | Isolation thermique aérogel à base de silice renforcée par des fibres | | |
| 040650-00-1201 | Panneaux de mousse de polystyrène extrudé en tant que couche de support de charge et/ou d’isolation thermique à l’extérieur de l‘étanchéité | | |
| 040777-00-1201 | Panneaux de verre cellulaires en tant que couche de support et isolation thermique à l’extérieur de l’étanchéité | | |
| 050009-00-0301 | Palier sphérique et cylindrique avec matériau glissant spécial fabriqué en fluoropolymère | | |
| 050013-00-0301 | Palier sphérique et cylindrique avec matériau de glissement spécial en PTFE rempli de lubrifiant solide et de fibres de renforcement | | |
| 060001-00-0802 | Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique, classification T400 (minimum) N1 W3 Gxx | | |
| 060003-00-0802 | Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique et avec paroi externe spécifique, classification T400 (minimum) N1 W3 Gxx | | |
| 060008-00-0802 | Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique, classification T400 (minimum) N1/P1 W3 Gxx et avec différentes parois extérieures et un éventuel changement de paroi extérieure | | |
| 070001-01-0504 | Plaques de plâtre pour application portante | 070001-00-0504 | |
| 070002-00-0505 | Bandes de jointoiement en fibres de verre pour plaques de plâtre | | |
| 080002-00-0102 | Géogrille à maille hexagonale sans renforcement pour la stabilisation des couches granulaires non consolidées par imbrication des granulats | | |
| 090001-00-0404 | Panneaux comprimés préfabriqués en laine minérale avec une finition organique ou inorganique et un système de fixation spécifique | | |
| 090017-00-0404 | Vitrage vertical soutenu ponctuellement | | |
| 090020-00-0404 | Kits pour bardage extérieur à base de pierre agglomérée | | |
| 090034-00-0404 | Kit composé d’un faux-châssis et de fixations pour la fixation d’éléments de revêtement ainsi que d’éléments muraux externes | | |
| 090035-00-0404 | Vitrage isolant avec pièce ponctuelle dans le joint de scellement | | |
| 090058-00-0404 | Kit de revêtement mural extérieur ventilé comprenant un panneau métallique en nid d’abeille et ses fixations associées | | |
| 120001-01-0106 | Films rétroréfléchissants microprismatiques | 120001-00-0106 | |
| 120003-00-0106 | Candélabres d’éclairage en acier | | |
| 120011-00-0107 | Joint de dilatation extensible pour ouvrages routiers avec masse de remplissage élastique à base de liant polymère synthétique | | |
| 130002-00-0304 | Élément en bois massif — élément composé de panneaux de bois assemblés par chevilles à utiliser comme élément de structure dans des bâtiments | | |
| 130005-00-0304 | Panneau en bois massif pour usage structurel dans les bâtiments | | |
| 130010-00-0304 | Bois lamellé-collé à base de bois de feuillu — Lamibois (LVL) structural à base de hêtre | | |
| 130011-00-0304 | Panneau préfabriqué en bois réalisé à partir de planches de bois équarri assemblées mécaniquement, pour usage structurel dans les bâtiments | | |
| 130012-00-0304 | Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en châtaignier avec flaches | | |
| 130013-00-0304 | Élément de plaque de bois — élément de planches de bois reliées par des connexions en queue d'aronde à utiliser comme élément de structure de bâtiments | | |
| 130019-00-0603 | Chevilles de type goujons avec revêtement en résine | | |
| 130022-00-0304 | Madrier de bois monolithe ou stratifié et rondins en bois | | |
| 130033-00-0603 | Clous et vis destinés à la fixation de plaques dans des structures en bois | | |
| 130087-00-0204 | Système de construction modulaire | | |
| 130118-00-0603 | Vis pour utilisation dans des constructions en bois | | |
| 130166-00-0304 | Bois de construction classé selon la résistance — bois massif durci à la vapeur de section rectangulaire qui peut être emboîté ou non — Bois de conifère | | |
| 130167-00-0304 | Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en résineux avec flaches — Bois de conifère | | |
| 130197-00-0304 | Bois lamellé collé en bois massif durci à la vapeur avec section rectangulaire — Résineux | | |
| 150001-00-0301 | Ciment à base de sulfoaluminate de calcium | | |
| 150002-00-0301 | Ciment réfractaire à base d’aluminate de calcium | | |
| 150003-00-0301 | Ciment à haute performance | | |
| 150004-00-0301 | Ciment à prise rapide à base de sulfoaluminate de calcium résistant au sulfate | | |
| 150007-00-0301 | Ciment portland à la pouzzolane à usage tropical | | |
| 150008-00-0301 | Ciment à prise rapide | | |
| 150009-00-0301 | Ciment de haut fourneau CEM III/A avec évaluation de la résistance au sulfate (SR) et en option à faible teneur efficace en alcalis (LA) et/ou à faible chaleur d’hydratation (LH) | | |
| 160004-00-0301 | Procédés de précontrainte par post-tension | ETAG 013-1 | |
| 160027-00-0301 | Produits d’injection spéciaux pour procédés de précontrainte | ETAG 013-2 | |
| 180008-00-0704 | Siphon de sol — avec obturateur mécanique interchangeable | | |
| 190002-00-0502 | Kit de plancher flottant réalisé à partir d’éléments emboîtés préfabriqués en carreaux céramiques et tapis en caoutchouc | | |
| 190005-00-0402 | Kit de planches de terrasse | | |
| 200001-00-0602 | Cables préfabriqués en acier ou acier inoxydable avec connecteurs d’extrémité | | |
| 200002-00-0602 | Système à tirant | | |
| 200005-00-0103 | Poteaux en acier de construction avec profils creux et éclissages rigides | | |
| 200012-00-0401 | Kits d‘entretoises pour couverture et bardage en métal | | |
| 200014-00-0103 | Abouts spéciaux et sabots pour poteaux en béton | | |
| 200017-00-0302 | Produits et composants structuraux laminés à chaud, de nuances d'acier Q235B, Q235D, Q345B et Q345D | | |
| 200019-00-0102 | Gabion boîte et matelas à mailles hexagonales en treillis tissé | | |
| 200020-00-0102 | Boîtes et matelas de gabions à coutures soudées | | |
| 200022-00-0302 | Produits longs laminés à chaud en nuances spéciales d’aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique | | |
| 200026-00-0102 | Systèmes de maille d'acier pour remplissage renforcé | | |
| 200032-00-0602 | Systèmes de tendeurs préfabriqués avec connecteurs d’extrémité spécifiques | | |
| 200033-00-0602 | Connecteur de cisaillement cloué | | |
| 200035-00-0302 | Pattes de fixation cachées pour procédés de couverture ou de bardage métalliques | | |
| 200036-00-0103 | Kit pour micropieux — Kit de barres creuses pour micropieux auto-foreurs — Barres creuses de tubes en acier sans soudure | | |
| 200039-00-0102 | Boîtes de gabion et matelas à mailles tissées hexagonales avec revêtement en zinc | | |
| 200043-01-0103 | Tubes de pieux en fonte ductile | 200043-00-0103 | |
| 200050-00-0102 | Gabions, matelas et gabions sacs en mailles torsadées hexagonales normales avec zinc pré-enduit et/ou revêtement zinc + organique | | |
| 200086-00-0602 | Produits d’assemblage par agrafes métalliques | | |
| 210004-00-0805 | Élément modulaire pour le bâtiment | | |
| 220006-00-0402 | Toiture ardoise faite de mélange recyclé de calcaire, de fines et de polypropylène | | |
| 220007-00-0402 | Tôles et bandes en alliage de cuivre totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur | | |
| 220008-00-0402 | Profilés de bordure pour terrasses et balcons | | |
| 220010-00-0402 | Feuilles de plastique plates pour toiture discontinue entièrement supportée et bardage extérieur | | |
| 220013-01-0401 | Verrière double autoportante | 220013-00-0401 | |
| 220018-00-0401 | Unité de ventilation basse pression écoénergétique décentralisée à débit alternatif et récupération de la chaleur | | |
| 220021-00-0402 | Dispositifs tubulaires d’éclairage naturel (TDD) | | |
| 220022-00-0401 | Arrêt de neige en polycarbonate pour toit | | |
| 220025-00-0401 | Vitrage horizontal structurel en porte-à-faux (pour verrières en VEA) | | |
| 220069-00-0402 | Panneaux de toit en plastique plats et profilés (avec motif) en matière recyclée pour toiture discontinue entièrement supportée | | |
| 230004-00-0106 | Panneaux de mailles d’anneaux métalliques | | |
| 230005-00-0106 | Panneaux de mailles de câble métallique | | |
| 230008-00-0106 | Double treillis torsadé en acier avec ou sans câbles de renfort | | |
| 230011-00-0106 | Produits de marquage routier | | |
| 230012-00-0105 | Additifs pour la production d'asphalte — granulés de bitume à base de membrane bitumineuse de toiture recyclée | | |
| 230025-00-0106 | Systèmes frontaux flexibles pour stabilisation de la pente et protection de la roche | | |
| 260001-00-0303 | Sections structurelles fabriquées en polymères renforcés de fibres (FRP/Composites de fibre de verre) | | |
| 260002-00-0301 | Fibre de verre résistant aux alcalis et contenant du dioxyde de zirconium, pour utilisation dans du béton | | |
| 260006-00-0301 | Adjuvant polymère pour béton | | |
| 260007-00-0301 | Type I — Additif pour béton, mortier et matériaux de chape — Solution aqueuse | | |
| 280001-00-0704 | Unité de canalisation préassemblée pour le drainage ou l'infiltration | | |
| 290001-00-0701 | Kit pour le transport de l'eau froide et chaude à l'intérieur des bâtiments | | |
| 320002-02-0605 | Feuille d’étanchéité en métal recouvert pour le gros œuvre et joints de contrôle de fissure du béton étanche à l’eau | 320002-00-0605


  320002-01-0605 | |
| 320008-00-0605 | Bande de joint d'étanchéité gonflante à base de bentonite pour les joints de construction en béton étanche à l'eau | | |
| 330001-00-0602 | Assemblage de boulonnerie structurelle expansive pour fermeture aveugle de composants en acier | | |
| 330008-02-0601 | Traverses d’ancrage | 330008-00-0601


  330008-01-0601 | |
| 330011-00-0601 | Vis ajustables pour béton | | |
| 330012-00-0601 | Cheville préscellée à manchon à filetage interne | | |
| 330047-01-0602 | Vis de fixation pour panneaux sandwich | 330047-00-0602 | |
| 330075-00-0601 | Appareil de levage pour ascenseurs | | |
| 330076-00-0604 | Chevilles métalliques à injection pour maçonneries | ETAG 29 | |
| 330079-00-0602 | Systèmes de fixation pour planchers en tôle striée ou caillebotis | | |
| 330080-00-0602 | Assemblages de crapauds à haute résistance au glissement | | |
| 330083-01-0601 | Fixation à charge propulsive pour l’utilisation multiple dans le béton pour des applications non structurelles | 330083-00-0601 | |
| 330084-00-0601 | Plaque d’acier avec ancrages scellés | | |
| 330153-00-0602 | Chevilles à scellement pour la fixation de montants et de revêtements en acier de faible épaisseur | | |
| 330155-00-0602 | Dispositif de serrage auto-réglable | | |
| 330196-01-0604 | Chevilles en plastique en matériau vierge ou non-vierge pour la fixation de systèmes d'isolation thermique extérieure avec enduit | 330196-00-0604


  ETAG 014 | |
| 330232-00-0601 | Fixations mécaniques pour utilisation dans du béton | ETAG 001-1


  ETAG 001-2


  ETAG 001-3


  ETAG 001-4 | |
| 330389-00-0601 | Connecteur ponctuel fabriqué en polymère renforcé de fibre de verre pour murs composites | | |
| 330499-00-0601 | Chevilles chimiques pour utilisation dans du béton | ETAG 001-5 | |
| 330667-00-0602 | Profilé de montage laminé à chaud | | |
| 330965-00-0601 | Fixation à charge explosive pour fixation d'ETICS dans du béton | | |
| 340002-00-0204 | Panneaux de fils d’acier avec isolation thermique intégrée pour structure entière | | |
| 340006-00-0506 | Kits d'escaliers préfabriqués | ETAG 008 | |
| 340020-00-0106 | Kits flexibles pour retenir les coulées de débris et les glissements de terrain peu profonds / les flux de débris de colline ouverte | | |
| 340025-00-0403 | Sous-structure pour bâtiments chauffés | | |
| 340037-00-0204 | Éléments de toitures, légers et porteurs en acier et bois | | |
| 350003-00-1109 | Kit pour gaines techniques ignifuges composées de pièces de raccordement préfabriquées (en tôle d’acier prélaqué mécaniquement) et accessoires correspondants | | |
| 350005-00-1104 | Produits intumescents pour calfeutrement au feu et protection contre le feu | | |
| 350134-00-1104 | Piège à eau à l'épreuve du feu avec joint ignifuge intumescent (combiné à une rigole de pénétration au sol en acier inoxydable) | | |
| 350140-00-1106 | Enduits et kits d'enduits pour applications de résistance au feu | ETAG 018-1


  ETAG 018-3 | |
| 350141-00-1106 | Joint linéaire et joint d’interstice | ETAG 026-1


  ETAG 026-3 | |
| 350142-00-1106 | Plaque, panneau semi-rigide, panneau flexible, de protection au feu, et kits de protection au feu à base de ces constituants | ETAG 018-1


  ETAG 018-4 | |
| 350402-00-1101 | Revêtements réactifs pour protection au feu d‘éléments en acier | ETAG 018-1


  ETAG 018-2 | |
| 350454-00-1104 | Calfeutrements de pénétration | ETAG 026-1


  ETAG 026-2 | |
| 360005-00-0604 | Gouttières pour maçonnerie creuse | | |

Référence et titre du document d’évaluation européen

Référence et titre du document d’évaluation européen remplacé

Remarques

(1)

(2)

(3)

(4)

010001-00-0301

Mur composite en béton préfabriqué avec connecteurs ponctuels

020001-01-0405

Ensembles d'articulation à axes multiples dissimulés

020001-00-0405

020002-00-0404

Système de vitrage pour balcons (et terrasses), sans cadres verticaux

020011-00-0405

Toit, plancher, mur et trappes de plafond utilisables comme voie d'accès ou porte de secours/avec ou sans résistance au feu

020029-00-1102

Portes intérieures pour piétons à battant simple ou double résistantes au feu et/ou à contrôle des fumées fabriquées en acier

030019-00-0402

Système d’étanchéité liquide de toitures à base de résine polysiloxane

030218-00-0402

Membrane pour utilisation comme couche de sous-toiture

040005-00-1201

Produits d’isolation thermique et/ou acoustique manufacturés en fibres végétales ou animales

040007-00-1201

Produit d'isolation thermique pour bâtiments avec composant thermo-réfléchissant

040016-00-0404

Treillis en fibre de verre pour l’armature des enduits à base de ciment

040037-00-1201

Panneaux composites à faible valeur lambda fabriqués en fibres de laine minérale contenant des additifs sous forme d’aérogel

040048-00-0502

Tapis en fibre de caoutchouc destiné à l’isolation contre les bruits d’impact

040065-00-1201

Panneaux absorbants d’isolation thermique et/ou sonore à base de polystyrène expansé et de ciment

040089-00-0404

Systèmes d’isolation thermique extérieure par enduits, destinés aux constructions à ossature bois

040090-00-1201

Produits d’isolation thermique et acoustique sous forme de panneaux moulés et expansés à base d’acide polylactique (E-PLA)

040138-00-1201

Produits d’isolation thermique et/ou acoustique en vrac formés in situ fabriqués en fibres végétales

040288-00-1201

Isolation thermique et acoustique fabriquée en usine en fibres de polyester

040313-00-1201

Isolants thermiques et/ou acoustiques en vrac formés in-situ, réalisés à partir de granulés de liège expansé

040369-00-1201

Isolation de granulés de liège expansés en vrac ou en composés

040456-00-1201

Matériau isolant thermique et/ou acoustique de remplissage en vrac formé in situ constitué de fibres animales

040635-00-1201

Isolation thermique et/ou acoustique à base de matériau de polystyrène expansé lié en vrac

040643-00-1201

Isolation thermique aérogel à base de silice renforcée par des fibres

040650-00-1201

Panneaux de mousse de polystyrène extrudé en tant que couche de support de charge et/ou d’isolation thermique à l’extérieur de l‘étanchéité

040777-00-1201

Panneaux de verre cellulaires en tant que couche de support et isolation thermique à l’extérieur de l’étanchéité

050009-00-0301

Palier sphérique et cylindrique avec matériau glissant spécial fabriqué en fluoropolymère

050013-00-0301

Palier sphérique et cylindrique avec matériau de glissement spécial en PTFE rempli de lubrifiant solide et de fibres de renforcement

060001-00-0802

Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique, classification T400 (minimum) N1 W3 Gxx

060003-00-0802

Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique et avec paroi externe spécifique, classification T400 (minimum) N1 W3 Gxx

060008-00-0802

Kits de conduits de fumée avec boisseau en terre cuite/céramique, classification T400 (minimum) N1/P1 W3 Gxx et avec différentes parois extérieures et un éventuel changement de paroi extérieure

070001-01-0504

Plaques de plâtre pour application portante

070001-00-0504

070002-00-0505

Bandes de jointoiement en fibres de verre pour plaques de plâtre

080002-00-0102

Géogrille à maille hexagonale sans renforcement pour la stabilisation des couches granulaires non consolidées par imbrication des granulats

090001-00-0404

Panneaux comprimés préfabriqués en laine minérale avec une finition organique ou inorganique et un système de fixation spécifique

090017-00-0404

Vitrage vertical soutenu ponctuellement

090020-00-0404

Kits pour bardage extérieur à base de pierre agglomérée

090034-00-0404

Kit composé d’un faux-châssis et de fixations pour la fixation d’éléments de revêtement ainsi que d’éléments muraux externes

090035-00-0404

Vitrage isolant avec pièce ponctuelle dans le joint de scellement

090058-00-0404

Kit de revêtement mural extérieur ventilé comprenant un panneau métallique en nid d’abeille et ses fixations associées

120001-01-0106

Films rétroréfléchissants microprismatiques

120001-00-0106

120003-00-0106

Candélabres d’éclairage en acier

120011-00-0107

Joint de dilatation extensible pour ouvrages routiers avec masse de remplissage élastique à base de liant polymère synthétique

130002-00-0304

Élément en bois massif — élément composé de panneaux de bois assemblés par chevilles à utiliser comme élément de structure dans des bâtiments

130005-00-0304

Panneau en bois massif pour usage structurel dans les bâtiments

130010-00-0304

Bois lamellé-collé à base de bois de feuillu — Lamibois (LVL) structural à base de hêtre

130011-00-0304

Panneau préfabriqué en bois réalisé à partir de planches de bois équarri assemblées mécaniquement, pour usage structurel dans les bâtiments

130012-00-0304

Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en châtaignier avec flaches

130013-00-0304

Élément de plaque de bois — élément de planches de bois reliées par des connexions en queue d'aronde à utiliser comme élément de structure de bâtiments

130019-00-0603

Chevilles de type goujons avec revêtement en résine

130022-00-0304

Madrier de bois monolithe ou stratifié et rondins en bois

130033-00-0603

Clous et vis destinés à la fixation de plaques dans des structures en bois

130087-00-0204

Système de construction modulaire

130118-00-0603

Vis pour utilisation dans des constructions en bois

130166-00-0304

Bois de construction classé selon la résistance — bois massif durci à la vapeur de section rectangulaire qui peut être emboîté ou non — Bois de conifère

130167-00-0304

Bois de structure classé selon la résistance — Poutres équarries en résineux avec flaches — Bois de conifère

130197-00-0304

Bois lamellé collé en bois massif durci à la vapeur avec section rectangulaire — Résineux

150001-00-0301

Ciment à base de sulfoaluminate de calcium

150002-00-0301

Ciment réfractaire à base d’aluminate de calcium

150003-00-0301

Ciment à haute performance

150004-00-0301

Ciment à prise rapide à base de sulfoaluminate de calcium résistant au sulfate

150007-00-0301

Ciment portland à la pouzzolane à usage tropical

150008-00-0301

Ciment à prise rapide

150009-00-0301

Ciment de haut fourneau CEM III/A avec évaluation de la résistance au sulfate (SR) et en option à faible teneur efficace en alcalis (LA) et/ou à faible chaleur d’hydratation (LH)

160004-00-0301

Procédés de précontrainte par post-tension

ETAG 013-1

160027-00-0301

Produits d’injection spéciaux pour procédés de précontrainte

ETAG 013-2

180008-00-0704

Siphon de sol — avec obturateur mécanique interchangeable

190002-00-0502

Kit de plancher flottant réalisé à partir d’éléments emboîtés préfabriqués en carreaux céramiques et tapis en caoutchouc

190005-00-0402

Kit de planches de terrasse

200001-00-0602

Cables préfabriqués en acier ou acier inoxydable avec connecteurs d’extrémité

200002-00-0602

Système à tirant

200005-00-0103

Poteaux en acier de construction avec profils creux et éclissages rigides

200012-00-0401

Kits d‘entretoises pour couverture et bardage en métal

200014-00-0103

Abouts spéciaux et sabots pour poteaux en béton

200017-00-0302

Produits et composants structuraux laminés à chaud, de nuances d'acier Q235B, Q235D, Q345B et Q345D

200019-00-0102

Gabion boîte et matelas à mailles hexagonales en treillis tissé

200020-00-0102

Boîtes et matelas de gabions à coutures soudées

200022-00-0302

Produits longs laminés à chaud en nuances spéciales d’aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique

200026-00-0102

Systèmes de maille d'acier pour remplissage renforcé

200032-00-0602

Systèmes de tendeurs préfabriqués avec connecteurs d’extrémité spécifiques

200033-00-0602

Connecteur de cisaillement cloué

200035-00-0302

Pattes de fixation cachées pour procédés de couverture ou de bardage métalliques

200036-00-0103

Kit pour micropieux — Kit de barres creuses pour micropieux auto-foreurs — Barres creuses de tubes en acier sans soudure

200039-00-0102

Boîtes de gabion et matelas à mailles tissées hexagonales avec revêtement en zinc

200043-01-0103

Tubes de pieux en fonte ductile

200043-00-0103

200050-00-0102

Gabions, matelas et gabions sacs en mailles torsadées hexagonales normales avec zinc pré-enduit et/ou revêtement zinc + organique

200086-00-0602

Produits d’assemblage par agrafes métalliques

210004-00-0805

Élément modulaire pour le bâtiment

220006-00-0402

Toiture ardoise faite de mélange recyclé de calcaire, de fines et de polypropylène

220007-00-0402

Tôles et bandes en alliage de cuivre totalement supportées pour couverture, bardages extérieur et intérieur

220008-00-0402

Profilés de bordure pour terrasses et balcons

220010-00-0402

Feuilles de plastique plates pour toiture discontinue entièrement supportée et bardage extérieur

220013-01-0401

Verrière double autoportante

220013-00-0401

220018-00-0401

Unité de ventilation basse pression écoénergétique décentralisée à débit alternatif et récupération de la chaleur

220021-00-0402

Dispositifs tubulaires d’éclairage naturel (TDD)

220022-00-0401

Arrêt de neige en polycarbonate pour toit

220025-00-0401

Vitrage horizontal structurel en porte-à-faux (pour verrières en VEA)

220069-00-0402

Panneaux de toit en plastique plats et profilés (avec motif) en matière recyclée pour toiture discontinue entièrement supportée

230004-00-0106

Panneaux de mailles d’anneaux métalliques

230005-00-0106

Panneaux de mailles de câble métallique

230008-00-0106

Double treillis torsadé en acier avec ou sans câbles de renfort

230011-00-0106

Produits de marquage routier

230012-00-0105

Additifs pour la production d'asphalte — granulés de bitume à base de membrane bitumineuse de toiture recyclée

230025-00-0106

Systèmes frontaux flexibles pour stabilisation de la pente et protection de la roche

260001-00-0303

Sections structurelles fabriquées en polymères renforcés de fibres (FRP/Composites de fibre de verre)

260002-00-0301

Fibre de verre résistant aux alcalis et contenant du dioxyde de zirconium, pour utilisation dans du béton

260006-00-0301

Adjuvant polymère pour béton

260007-00-0301

Type I — Additif pour béton, mortier et matériaux de chape — Solution aqueuse

280001-00-0704

Unité de canalisation préassemblée pour le drainage ou l'infiltration

290001-00-0701

Kit pour le transport de l'eau froide et chaude à l'intérieur des bâtiments

320002-02-0605

Feuille d’étanchéité en métal recouvert pour le gros œuvre et joints de contrôle de fissure du béton étanche à l’eau

320002-00-0605

320002-01-0605

320008-00-0605

Bande de joint d'étanchéité gonflante à base de bentonite pour les joints de construction en béton étanche à l'eau

330001-00-0602

Assemblage de boulonnerie structurelle expansive pour fermeture aveugle de composants en acier

330008-02-0601

Traverses d’ancrage

330008-00-0601

330008-01-0601

330011-00-0601

Vis ajustables pour béton

330012-00-0601

Cheville préscellée à manchon à filetage interne

330047-01-0602

Vis de fixation pour panneaux sandwich

330047-00-0602

330075-00-0601

Appareil de levage pour ascenseurs

330076-00-0604

Chevilles métalliques à injection pour maçonneries

ETAG 29

330079-00-0602

Systèmes de fixation pour planchers en tôle striée ou caillebotis

330080-00-0602

Assemblages de crapauds à haute résistance au glissement

330083-01-0601

Fixation à charge propulsive pour l’utilisation multiple dans le béton pour des applications non structurelles

330083-00-0601

330084-00-0601

Plaque d’acier avec ancrages scellés

330153-00-0602

Chevilles à scellement pour la fixation de montants et de revêtements en acier de faible épaisseur

330155-00-0602

Dispositif de serrage auto-réglable

330196-01-0604

Chevilles en plastique en matériau vierge ou non-vierge pour la fixation de systèmes d'isolation thermique extérieure avec enduit

330196-00-0604

ETAG 014

330232-00-0601

Fixations mécaniques pour utilisation dans du béton

ETAG 001-1

ETAG 001-2

ETAG 001-3

ETAG 001-4

330389-00-0601

Connecteur ponctuel fabriqué en polymère renforcé de fibre de verre pour murs composites

330499-00-0601

Chevilles chimiques pour utilisation dans du béton

ETAG 001-5

330667-00-0602

Profilé de montage laminé à chaud

330965-00-0601

Fixation à charge explosive pour fixation d'ETICS dans du béton

340002-00-0204

Panneaux de fils d’acier avec isolation thermique intégrée pour structure entière

340006-00-0506

Kits d'escaliers préfabriqués

ETAG 008

340020-00-0106

Kits flexibles pour retenir les coulées de débris et les glissements de terrain peu profonds / les flux de débris de colline ouverte

340025-00-0403

Sous-structure pour bâtiments chauffés

340037-00-0204

Éléments de toitures, légers et porteurs en acier et bois

350003-00-1109

Kit pour gaines techniques ignifuges composées de pièces de raccordement préfabriquées (en tôle d’acier prélaqué mécaniquement) et accessoires correspondants

350005-00-1104

Produits intumescents pour calfeutrement au feu et protection contre le feu

350134-00-1104

Piège à eau à l'épreuve du feu avec joint ignifuge intumescent (combiné à une rigole de pénétration au sol en acier inoxydable)

350140-00-1106

Enduits et kits d'enduits pour applications de résistance au feu

ETAG 018-1

ETAG 018-3

350141-00-1106

Joint linéaire et joint d’interstice

ETAG 026-1

ETAG 026-3

350142-00-1106

Plaque, panneau semi-rigide, panneau flexible, de protection au feu, et kits de protection au feu à base de ces constituants

ETAG 018-1

ETAG 018-4

350402-00-1101

Revêtements réactifs pour protection au feu d‘éléments en acier

ETAG 018-1

ETAG 018-2

350454-00-1104

Calfeutrements de pénétration

ETAG 026-1

ETAG 026-2

360005-00-0604

Gouttières pour maçonnerie creuse

NOTE:

Les documents d’évaluation européens (EAD) sont adoptés en anglais par l’Organisation européenne pour l’évaluation technique (EOTA). La Commission européenne décline toute responsabilité quant au caractère correct des titres qui lui sont soumis par l’EOTA pour publication au Journal officiel de l’Union européenne.

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La présente liste remplace toutes les listes publiées précédemment au Journal officiel de l’Union européenne. La Commission européenne assure la mise à jour de cette liste.

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