# Journal officiel C 364/2019

| | ISSN 1977-0936 |
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| Journal officiel
  de l’Union européenne | C 364 |
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| Édition de langue française | Communications et informations | 62e année29 octobre 2019 |

ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 364

Édition de langue française

Communications et informations

62e année29 octobre 2019

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| Sommaire | page |
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| | II   Communications |
| | COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2019/C 364/01 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9552 — BP/China National Aviation Fuel Group/CNAF Air BP General Aviation Fuel Company) (
  1
  ) | 1 |
| 2019/C 364/02 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9095 — UPL/Arysta LifeScience) (
  2
  ) | 2 |

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2019/C 364/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9552 — BP/China National Aviation Fuel Group/CNAF Air BP General Aviation Fuel Company) (
  1
  )

1

1

2019/C 364/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire M.9095 — UPL/Arysta LifeScience) (
  2
  )

2

2

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| | IV   Informations |
| --- | --- |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE |
| | Commission européenne |
| 2019/C 364/03 | Taux de change de l'euro — 28 octobre 2019 | 3 |
| 2019/C 364/04 | Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006
  ]
   (
  2
  ) | 4 |
| 2019/C 364/05 | Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006
  ]
   (
  2
  ) | 5 |
| 2019/C 364/06 | Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]
   (
  2
  ) | 6 |
| 2019/C 364/07 | Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]
   (
  2
  ) | 7 |
| | INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES |
| 2019/C 364/08 | Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Or d’investissement exonéré Liste des pièces d’or remplissant les critères fixés à l’article 344, paragraphe 1, point 2), de la directive 2006/112/CE du Conseil (régime particulier applicable à l’or d’investissement) Valable pour l’année 2020 | 9 |

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2019/C 364/03

Taux de change de l'euro — 28 octobre 2019

3

2019/C 364/04

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006
  ]
   (
  2
  )

o

[publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no

]

2

4

2019/C 364/05

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006
  ]
   (
  2
  )

o

[publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006

]

2

5

2019/C 364/06

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]
   (
  2
  )

o

[publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no

2

6

2019/C 364/07

Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH) [Publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006]
   (
  2
  )

o

[Publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no

2

7

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2019/C 364/08

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) Or d’investissement exonéré Liste des pièces d’or remplissant les critères fixés à l’article 344, paragraphe 1, point 2), de la directive 2006/112/CE du Conseil (régime particulier applicable à l’or d’investissement) Valable pour l’année 2020

9

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| | V   Avis |
| --- | --- |
| | PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE |
| | Commission européenne |
| 2019/C 364/09 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M. 9379 — Umicore/Cattierite Holdings Coöperatief) (
  2
  ) | 28 |
| 2019/C 364/10 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9588 — Shell Energy Retail/Hudson Energy Supply) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  2
  ) | 30 |
| 2019/C 364/11 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9421 — Triton/Corendon) (
  2
  ) | 31 |
| 2019/C 364/12 | Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9463 – KKR/Axel Springer) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  2
  ) | 32 |

V   Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2019/C 364/09

Notification préalable d’une concentration (Affaire M. 9379 — Umicore/Cattierite Holdings Coöperatief) (
  2
  )

2

28

2019/C 364/10

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9588 — Shell Energy Retail/Hudson Energy Supply) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  2
  )

2

30

2019/C 364/11

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9421 — Triton/Corendon) (
  2
  )

2

31

2019/C 364/12

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.9463 – KKR/Axel Springer) Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée (
  2
  )

2

32

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| | (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. |
| | (2)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE. |

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(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

1

(2)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

2

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FR

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II Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 29.10.2019 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 364/1 |
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29.10.2019

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 364/1

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.9552 — BP/China National Aviation Fuel Group/CNAF Air BP General Aviation Fuel Company)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2019/C 364/01)

Le 22 octobre 2019, la Commission a décidé de ne pas s'opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l'article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n'est disponible qu'en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d'affaires qu'il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l'entreprise, du numéro de l'affaire, de la date ou du secteur d'activité, |
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—

dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l'entreprise, du numéro de l'affaire, de la date ou du secteur d'activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l'Union européenne, sous le numéro de document 32019M9552. |
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—

sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l'Union européenne, sous le numéro de document 32019M9552.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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| 29.10.2019 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 364/2 |
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29.10.2019

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 364/2

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Non-opposition à une concentration notifiée

(Affaire M.9095 — UPL/Arysta LifeScience)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2019/C 364/02)

Le 23 janvier 2019, la Commission a décidé de ne pas s’opposer à la concentration notifiée susmentionnée et de la déclarer compatible avec le marché intérieur. Cette décision se fonde sur l’article 6, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1). Le texte intégral de la décision n’est disponible qu’en anglais et sera rendu public après suppression des secrets d’affaires qu’il pourrait contenir. Il pourra être consulté:

| — | dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité, |
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—

dans la section consacrée aux concentrations, sur le site internet de la DG Concurrence de la Commission (http://ec.europa.eu/competition/mergers/cases/). Ce site permet de rechercher des décisions concernant des opérations de concentration à partir du nom de l’entreprise, du numéro de l’affaire, de la date ou du secteur d’activité,

| — | sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32019M9095. |
| --- | --- |

—

sur le site internet EUR-Lex (http://eur-lex.europa.eu/homepage.html?locale=fr), qui offre un accès en ligne au droit de l’Union européenne, sous le numéro de document 32019M9095.

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1.

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IV Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

| 29.10.2019 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 364/3 |
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29.10.2019

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 364/3

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Taux de change de l'euro (1)

28 octobre 2019

(2019/C 364/03)

1 euro =

| | Monnaie | Taux de change |
| --- | --- | --- |
| USD | dollar des États-Unis | 1,1087 |
| JPY | yen japonais | 120,69 |
| DKK | couronne danoise | 7,4707 |
| GBP | livre sterling | 0,86328 |
| SEK | couronne suédoise | 10,7503 |
| CHF | franc suisse | 1,1047 |
| ISK | couronne islandaise | 138,30 |
| NOK | couronne norvégienne | 10,2105 |
| BGN | lev bulgare | 1,9558 |
| CZK | couronne tchèque | 25,480 |
| HUF | forint hongrois | 328,16 |
| PLN | zloty polonais | 4,2715 |
| RON | leu roumain | 4,7559 |
| TRY | livre turque | 6,3479 |
| AUD | dollar australien | 1,6245 |
| CAD | dollar canadien | 1,4487 |
| HKD | dollar de Hong Kong | 8,6923 |
| NZD | dollar néo-zélandais | 1,7482 |
| SGD | dollar de Singapour | 1,5104 |
| KRW | won sud-coréen | 1 297,10 |
| ZAR | rand sud-africain | 16,1202 |
| CNY | yuan ren-min-bi chinois | 7,8366 |
| HRK | kuna croate | 7,4543 |
| IDR | rupiah indonésienne | 15 536,21 |
| MYR | ringgit malais | 4,6410 |
| PHP | peso philippin | 56,731 |
| RUB | rouble russe | 70,5328 |
| THB | baht thaïlandais | 33,488 |
| BRL | real brésilien | 4,4158 |
| MXN | peso mexicain | 21,1244 |
| INR | roupie indienne | 78,4355 |

Monnaie

Taux de change

USD

dollar des États-Unis

1,1087

JPY

yen japonais

120,69

DKK

couronne danoise

7,4707

GBP

livre sterling

0,86328

SEK

couronne suédoise

10,7503

CHF

franc suisse

1,1047

ISK

couronne islandaise

138,30

NOK

couronne norvégienne

10,2105

BGN

lev bulgare

1,9558

CZK

couronne tchèque

25,480

HUF

forint hongrois

328,16

PLN

zloty polonais

4,2715

RON

leu roumain

4,7559

TRY

livre turque

6,3479

AUD

dollar australien

1,6245

CAD

dollar canadien

1,4487

HKD

dollar de Hong Kong

8,6923

NZD

dollar néo-zélandais

1,7482

SGD

dollar de Singapour

1,5104

KRW

won sud-coréen

1 297,10

ZAR

rand sud-africain

16,1202

CNY

yuan ren-min-bi chinois

7,8366

HRK

kuna croate

7,4543

IDR

rupiah indonésienne

15 536,21

MYR

ringgit malais

4,6410

PHP

peso philippin

56,731

RUB

rouble russe

70,5328

THB

baht thaïlandais

33,488

BRL

real brésilien

4,4158

MXN

peso mexicain

21,1244

INR

roupie indienne

78,4355

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(1)  Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

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| 29.10.2019 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 364/4 |
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29.10.2019

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 364/4

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Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)

[publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006 (1)
  ]

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2019/C 364/04)

Décision accordant partiellement une autorisation

| Référence de la décision (2) | Date de la décision | Dénomination de la substance | Titulaire de l’autorisation | Numéro de l’autorisation | Utilisations autorisées | Date d’expiration de la période de révision | Motifs de la décision |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| C(2019) 7439 | 22 octobre 2019 | Dichromate de sodium No CE: 234-190-3; N° CAS 10588-01-9, 7789-12-0 | ZF Luftfahrttechnik GmbH, Flughafenstrasse, 34379, Calden, Allemagne | REACH/19/28/0 | Traitement de surface des métaux (tels que l’aluminium, l’acier, le zinc, le magnésium, le titane, les alliages), des matériaux composites et des dispositifs de scellage des revêtements anodiques dans la production des transmissions d’hélicoptère et la maintenance des hélicoptères | 21 septembre 2024 | Conformément à l’article 60, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1907/2006, les avantages socio-économiques l’emportent sur les risques qu’entraîne l’utilisation de la substance pour la santé humaine et il n’existe pas de substances ou de technologies de remplacement appropriées. |

Référence de la décision (2)

Date de la décision

Dénomination de la substance

Titulaire de l’autorisation

Numéro de l’autorisation

Utilisations autorisées

Date d’expiration de la période de révision

Motifs de la décision

C(2019) 7439

22 octobre 2019

Dichromate de sodium No CE: 234-190-3; N° CAS 10588-01-9, 7789-12-0

ZF Luftfahrttechnik GmbH, Flughafenstrasse, 34379, Calden, Allemagne

REACH/19/28/0

Traitement de surface des métaux (tels que l’aluminium, l’acier, le zinc, le magnésium, le titane, les alliages), des matériaux composites et des dispositifs de scellage des revêtements anodiques dans la production des transmissions d’hélicoptère et la maintenance des hélicoptères

21 septembre 2024

Conformément à l’article 60, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1907/2006, les avantages socio-économiques l’emportent sur les risques qu’entraîne l’utilisation de la substance pour la santé humaine et il n’existe pas de substances ou de technologies de remplacement appropriées.

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(1)  JO L 396 du 30.12.2006 , p. 1

(2)  La décision est disponible sur le site internet de la Commission européenne à l’adresse suivante: http://ec.europa.eu/growth/sectors/chemicals/reach/about_fr

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| 29.10.2019 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 364/5 |
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29.10.2019

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 364/5

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Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)

[publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006 (1)
  ]

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2019/C 364/05)

Décision accordant partiellement une autorisation

| Référence de la décision (2) | Date de la décision | Dénomination de la substance | Titulaire de l’autorisation | Numéro de l’autorisation | Utilisations autorisées | Date d’expiration de la période de révision | Motifs de la décision |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| C(2019) 7441 | 22 octobre 2019 | Trioxyde de chrome No CE 215-607-8; N° CAS: 1333-82-0 | ZF Luftfahrttechnik GmbH, |
| Flughafenstrasse, 34379, |
| Calden, Allemagne |

Référence de la décision (2)

Date de la décision

Dénomination de la substance

Titulaire de l’autorisation

Numéro de l’autorisation

Utilisations autorisées

Date d’expiration de la période de révision

Motifs de la décision

C(2019) 7441

22 octobre 2019

Trioxyde de chrome No CE 215-607-8; N° CAS: 1333-82-0

ZF Luftfahrttechnik GmbH,

Flughafenstrasse, 34379,

Calden, Allemagne

REACH/19/27/0

REACH/19/27/1

Utilisation en tant que durcisseur superficiel (chromage fonctionnel) dans la production des transmissions d’hélicoptère et la maintenance des hélicoptères

Traitement superficiel (comme inhibiteur de corrosion, indépendamment du chromage fonctionnel) dans la production des transmissions d’hélicoptère et la maintenance des hélicoptères

21 septembre 2024

Conformément à l’article 60, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1907/2006, les avantages socio-économiques l’emportent sur les risques qu’entraîne l’utilisation de la substance pour la santé humaine et il n’existe pas de substances ou de technologies de remplacement appropriées.

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(1)  JO L 396 du 30.12.2006, p. 1.

(2)  La décision est disponible sur le site internet de la Commission européenne à l’adresse suivante: http://ec.europa.eu/growth/sectors/chemicals/reach/about_fr

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| 29.10.2019 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 364/6 |
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29.10.2019

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 364/6

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Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)

[publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006 (1)
  ]

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2019/C 364/06)

Décisions d’octroi d’autorisation

| Référence de la décision (2) | Date de la décision | Dénomination de la substance | Titulaire de l’autorisation | Numéro de l'autorisation | Utilisation autorisée | Date d’expiration de la période de révision | Motifs de la décision |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| C(2019) 7448 | 22 octobre 2019 | Trioxyde de chrome
  N° CE: 215-607-8, n° CAS: 1333-82-0 | WESCO Aircraft EMEA Limited, Lawrence House, Riverside drive, BD19 4DH Cleckheaton West Yorkshire, Royaume-Uni | REACH/19/29/0 | Applications de conversion chimique et d’enduction de pâtes par le secteur aérospatial, lorsque l’une des fonctions ou propriétés essentielles suivantes est nécessaire pour l’utilisation prévue: résistance à la corrosion, inhibition active de la corrosion, promotion de l’adhérence et reproductibilité (pour les revêtements de conversion chimique), protection contre la corrosion, résistance à la chaleur, résistance à la corrosion chaude, résistance à l’humidité et à l’eau chaude, résistance aux chocs thermiques, adhérence et flexibilité (pour l’enduction de pâtes). | 21 septembre 2024 | Conformément à l’article 60, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1907/2006, les avantages socio-économiques l’emportent sur les risques qu’entraînent les utilisations de la substance pour la santé humaine et il n’existe pas de substances ou de technologies de remplacement appropriées. |

Référence de la décision (2)

Date de la décision

Dénomination de la substance

Titulaire de l’autorisation

Numéro de l'autorisation

Utilisation autorisée

Date d’expiration de la période de révision

Motifs de la décision

C(2019) 7448

22 octobre 2019

Trioxyde de chrome

N° CE: 215-607-8, n° CAS: 1333-82-0

WESCO Aircraft EMEA Limited, Lawrence House, Riverside drive, BD19 4DH Cleckheaton West Yorkshire, Royaume-Uni

REACH/19/29/0

Applications de conversion chimique et d’enduction de pâtes par le secteur aérospatial, lorsque l’une des fonctions ou propriétés essentielles suivantes est nécessaire pour l’utilisation prévue: résistance à la corrosion, inhibition active de la corrosion, promotion de l’adhérence et reproductibilité (pour les revêtements de conversion chimique), protection contre la corrosion, résistance à la chaleur, résistance à la corrosion chaude, résistance à l’humidité et à l’eau chaude, résistance aux chocs thermiques, adhérence et flexibilité (pour l’enduction de pâtes).

21 septembre 2024

Conformément à l’article 60, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1907/2006, les avantages socio-économiques l’emportent sur les risques qu’entraînent les utilisations de la substance pour la santé humaine et il n’existe pas de substances ou de technologies de remplacement appropriées.

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(1)  JO L 396 du 30.12.2006, p. 1.

(2)  La décision est disponible sur le site internet de la Commission européenne à l’adresse suivante: http://ec.europa.eu/growth/sectors/chemicals/reach/about_fr

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| 29.10.2019 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 364/7 |
| --- | --- | --- | --- |

29.10.2019

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 364/7

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Résumé des décisions de la Commission européenne relatives aux autorisations de mise sur le marché en vue de l’utilisation et/ou aux autorisations d’utilisation de substances énumérées à l’annexe XIV du règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH)

[Publié en application de l’article 64, paragraphe 9, du règlement (CE) no 1907/2006 (1)
  ]

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2019/C 364/07)

Décisions d’octroi d’autorisation

| Référence de la décision  (2) | Date de la décision | Dénomination de la substance | Titulaires de l’autorisation | Numéro de l’autorisation | Utilisations autorisées | Date d’expiration de la période de révision | Motifs de la décision |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| C(2019) 7447 | 22 octobre 2019 | Chromate de sodium
  No CE 231-889-5; No CAS 7775-11-3 | Aviall Services Inc. |
| Schillingweg 40, |
| 2153PL, Nieuw-Vennep, Noord-Holland, Pays-Bas |

Référence de la décision  (2)

Date de la décision

Dénomination de la substance

Titulaires de l’autorisation

Numéro de l’autorisation

Utilisations autorisées

Date d’expiration de la période de révision

Motifs de la décision

C(2019) 7447

22 octobre 2019

Chromate de sodium

No CE 231-889-5; No CAS 7775-11-3

Aviall Services Inc.

Schillingweg 40,

2153PL, Nieuw-Vennep, Noord-Holland, Pays-Bas

REACH/19/32/0

Formulation de mélanges pour assurer l’étanchéité après une anodisation, pour le revêtement par conversion chimique, les applications de décapage et d’attaque chimique par le secteur aérospatial

21 septembre 2024

Conformément à l’article 60, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1907/2006, les avantages socio-économiques l’emportent sur les risques qu’entraînent les utilisations de la substance pour la santé humaine et il n’existe pas de substances ou de technologies de remplacement appropriées.

REACH/19/32/2

Étanchéité après anodisation, revêtement par conversion chimique, applications de décapage et d’attaque chimique par le secteur aérospatial, lorsque l’une des fonctions ou propriétés essentielles suivantes est nécessaire pour l’utilisation prévue: pour le décapage/l’attaque chimique: vitesse d’attaque, corrosion intergranulaire/piqûre (joints de grains), contamination de la surface, essais de résistance à la fatigue, essais de résistance à la traction, rugosité de la surface, impact du grenaillage sur la couche en compression; pour le revêtement par conversion chimique après un processus d’anodisation: résistance à la corrosion, inhibition de la corrosion active, promotion de l’adhérence, résistance chimique, épaisseur de la couche, propriétés électriques

| WESCO Aircraft |
| --- |
| EMEA Limited, |
| Lawrence House, |
| Riverside drive, BD19 |
| 4DH Cleckheaton |
| West Yorkshire, |
| Royaume-Uni |

WESCO Aircraft

EMEA Limited,

Lawrence House,

Riverside drive, BD19

4DH Cleckheaton

West Yorkshire,

Royaume-Uni

REACH/19/32/1

Formulation de mélanges pour assurer l’étanchéité après une anodisation, pour le revêtement par conversion chimique, les applications de décapage et d’attaque chimique par le secteur aérospatial

REACH/19/32/3

Étanchéité après anodisation, revêtement par conversion chimique, applications de décapage et d’attaque chimique par le secteur aérospatial, lorsque l’une des fonctions ou propriétés essentielles suivantes est nécessaire pour l’utilisation prévue: pour le décapage/l’attaque chimique: vitesse d’attaque, corrosion intergranulaire/piqûre (joints de grains), contamination de la surface, essais de résistance à la fatigue, essais de résistance à la traction, rugosité de la surface, impact du grenaillage sur la couche en compression; pour le revêtement par conversion chimique après un processus d’anodisation: résistance à la corrosion, inhibition de la corrosion active, promotion de l’adhérence, résistance chimique, épaisseur de la couche, propriétés électriques

---

(1)  JO L 396 du 30.12.2006, p. 1.

(2)  La décision est disponible sur le site internet de la Commission européenne à l’adresse suivante:

http://ec.europa.eu/growth/sectors/chemicals/reach/about_fr

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INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

| 29.10.2019 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 364/9 |
| --- | --- | --- | --- |

29.10.2019

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 364/9

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TAXE SUR LA VALEUR AJOUTÉE (TVA)

OR D’INVESTISSEMENT EXONÉRÉ

Liste des pièces d’or remplissant les critères fixés à l’article 344, paragraphe 1, point 2), de la directive 2006/112/CE du Conseil (régime particulier applicable à l’or d’investissement)

Valable pour l’année 2020

(2019/C 364/08)

NOTE EXPLICATIVE

| a) | La présente liste est le produit des contributions envoyées par les États membres à la Commission dans le délai fixé à l’article 345 de la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée (1). |
| --- | --- |

a)

La présente liste est le produit des contributions envoyées par les États membres à la Commission dans le délai fixé à l’article 345 de la directive 2006/112/CE du Conseil du 28 novembre 2006 relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée (1).

| b) | Les pièces figurant dans la liste sont réputées répondre aux critères de l’article 344 et seront donc traitées comme de l’or d’investissement dans ces États membres. En conséquence, leur livraison est exonérée de TVA pour toute l’année 2020. |
| --- | --- |

b)

Les pièces figurant dans la liste sont réputées répondre aux critères de l’article 344 et seront donc traitées comme de l’or d’investissement dans ces États membres. En conséquence, leur livraison est exonérée de TVA pour toute l’année 2020.

| c) | L’exonération s’applique à toutes les émissions d’une pièce de monnaie donnée figurant dans cette liste, à l’exception des pièces dont la pureté est inférieure à 900 millièmes. |
| --- | --- |

c)

L’exonération s’applique à toutes les émissions d’une pièce de monnaie donnée figurant dans cette liste, à l’exception des pièces dont la pureté est inférieure à 900 millièmes.

| d) | Toute pièce ne figurant pas dans la liste peut néanmoins être également exonérée si elle satisfait aux critères fixés par la directive TVA. |
| --- | --- |

d)

Toute pièce ne figurant pas dans la liste peut néanmoins être également exonérée si elle satisfait aux critères fixés par la directive TVA.

| e) | La liste, établie par nom de pays et par dénomination des pièces, suit l’ordre alphabétique. Les pièces d’une même catégorie sont indiquées par ordre croissant de valeur. |
| --- | --- |

e)

La liste, établie par nom de pays et par dénomination des pièces, suit l’ordre alphabétique. Les pièces d’une même catégorie sont indiquées par ordre croissant de valeur.

| f) | Dans la liste, la dénomination des pièces de monnaie correspond à la devise qui y figure. Toutefois, lorsque la devise n’est pas indiquée en écriture romaine sur les pièces, sa dénomination est mentionnée entre parenthèses dans la liste dans les cas où cela est possible. |
| --- | --- |

f)

Dans la liste, la dénomination des pièces de monnaie correspond à la devise qui y figure. Toutefois, lorsque la devise n’est pas indiquée en écriture romaine sur les pièces, sa dénomination est mentionnée entre parenthèses dans la liste dans les cas où cela est possible.

| PAYS D’ÉMISSION | DÉNOMINATION DES PIÈCES |
| --- | --- |
| AFGHANISTAN | (20 AFGHANI)
  10 000 AFGHANI
  (1/2 AMANI)
  (1 AMANI)
  (2 AMANI)
  (4 GRAMS)
  (8 GRAMS)
  1 TILLA
  2 TILLAS |
| AFRIQUE DU SUD | 1/10 KRUGERRAND
  1/4 KRUGERRAND
  1/2 KRUGERRAND
  1 KRUGERRAND
  1/10 oz NATURA
  1/4 oz NATURA
  1/2 oz NATURA
  1 oz NATURA
  1/2 POND
  1 POND
  1/10 PROTEA
  1 PROTEA
  1 RAND
  2 RAND
  5 RAND
  25 RAND
  1/2 SOVEREIGN (= 1/2 POUND)
  1 SOVEREIGN (= 1 POUND) |
| ALBANIE | 20 LEKE
  50 LEKE
  100 LEKE
  200 LEKE
  500 LEKE
  10 FRANGA
  20 FRANGA
  50 FRANGA
  100 FRANGA |
| ALLEMAGNE | 1 DM
  100 EURO |
| ANDORRE | 5 CENTIMES
  1 DINER
  5 DINERS
  20 DINERS
  50 DINERS
  100 DINERS
  250 DINERS
  1 SOVEREIGN |
| ANGUILLA | 5 DOLLARS
  10 DOLLARS
  20 DOLLARS
  100 DOLLARS |
| ANTILLES NÉERLANDAISES | 5 GULDEN
  10 GULDEN
  50 GULDEN
  100 GULDEN
  300 GULDEN |
| ARABIE SAOUDITE | 1 GUINEA (= 1 SAUDI POUND) |
| ARGENTINE | 1 ARGENTINO
  5 PESOS
  25 PESOS
  50 PESOS |
| ARMÉNIE | 100 DRAM
  10 000 DRAM
  25 000 DRAM
  50 000 DRAM |
| ARUBA | 10 FLORIN
  25 FLORIN
  50 FLORIN
  100 FLORIN |
| AURIGNY | QUARTER SOVEREIGN
  HALF SOVEREIGN
  ONE SOVEREIGN
  DOUBLE SOVEREIGN
  FIVE SOVEREIGNS
  TWENTY SOVEREIGNS
  1 POUND
  2 POUNDS
  5 POUNDS
  20 POUNDS
  25 POUNDS
  50 POUNDS
  100 POUNDS
  1 000 POUNDS |
| AUSTRALIE | 5 DOLLARS
  10 DOLLARS
  15 DOLLARS
  25 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS
  150 DOLLARS
  200 DOLLARS
  250 DOLLARS
  500 DOLLARS
  1 000 DOLLARS
  2 500 DOLLARS
  3 000 DOLLARS
  10 000 DOLLARS
  1/2 SOVEREIGN (= 1/2 POUND)
  1 SOVEREIGN (= 1 POUND) |
| AUTRICHE | 10 CORONA (= 10 KRONEN)
  20 CORONA (= 20 KRONEN)
  100 CORONA (= 100 KRONEN)
  (1 DUCAT)
  (4 DUCATS)
  4 EURO (1/25 oz «Philharmoniker»)
  10 EURO
  25 EURO
  50 EURO
  100 EURO
  2 000 EURO
  100 000 EURO
  4 FLORIN = 10 FRANCS (= 4 GULDEN)
  8 FLORIN = 20 FRANCS (= 8 GULDEN)
  25 SCHILLING
  100 SCHILLING
  200 SCHILLING
  200 SHILLING/10 EURO
  500 SCHILLING
  1 000 SCHILLING
  2 000 SCHILLING |
| BAHAMAS | 5 DOLLARS
  10 DOLLARS
  20 DOLLARS
  25 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS
  150 DOLLARS
  200 DOLLARS
  250 DOLLARS
  2 500 DOLLARS |
| BARBADE | 10 DOLLARS
  25 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS
  200 DOLLARS
  250 DOLLARS |
| BELGIQUE | 10 ECU
  20 ECU
  25 ECU
  50 ECU
  100 ECU
  12 1/2 EURO
  25 EURO
  50 EURO
  100 EURO
  10 FRANCS
  20 FRANCS
  5 000 FRANCS |
| BELIZE | 25 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS
  250 DOLLARS
  500 DOLLARS |
| BERMUDES | 10 DOLLARS
  25 DOLLARS
  30 DOLLARS
  50 DOLLARS
  60 DOLLARS
  100 DOLLARS
  180 DOLLARS
  200 DOLLARS
  250 DOLLARS |
| BHOUTAN | 1 SERTUM
  2 SERTUMS
  5 SERTUMS |
| BIAFRA | 1 POUND
  2 POUNDS
  5 POUNDS
  10 POUNDS
  25 POUNDS |
| BOLIVIE | 4 000 PESOS BOLIVIANOS |
| BOTSWANA | 5 PULA
  150 PULA
  10 THEBE |
| BRÉSIL | 300 CRUZEIROS
  (4 000 REIS)
  (5 000 REIS)
  (6 400 REIS)
  (10 000 REIS)
  (20 000 REIS)
  10 REAIS
  20 REAIS |
| BULGARIE | (1 LEV)
  (5 LEVA)
  (10 LEVA)
  (20 LEVA)
  (100 LEVA)
  100 LEVA («Св. Първомъченик Стефан»)
  (125 LEVA)
  (1 000 LEVA)
  (10 000 LEVA)
  (20 000 LEVA) |
| BURUNDI | 10 FRANCS
  25 FRANCS
  50 FRANCS
  100 FRANCS |
| CANADA | 1 DOLLAR
  2 DOLLARS
  5 DOLLARS
  10 DOLLARS
  20 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS
  175 DOLLARS
  200 DOLLARS
  350 DOLLARS
  1 SOVEREIGN |
| CHILI | 2 PESOS
  5 PESOS
  10 PESOS
  20 PESOS
  50 PESOS
  100 PESOS
  200 PESOS
  500 PESOS |
| CHINE | 5/20 YUAN (1/20 oz)
  10/50 YUAN (1/10 oz)
  25/100 YUAN (1/4 oz)
  50/200 YUAN (1/2 oz)
  100/500 YUAN (1 oz)
  5 (YUAN)
  10 (YUAN)
  20 (YUAN)
  25 (YUAN)
  50 (YUAN)
  100 (YUAN)
  150 (YUAN)
  200 (YUAN)
  250 (YUAN)
  300 (YUAN)
  400 (YUAN)
  450 (YUAN)
  500 (YUAN)
  1 000 (YUAN)
  2 000 (YUAN)
  10 000 (YUAN) |
| CHYPRE | 50 POUNDS |
| COLOMBIE | 1 PESO
  2 PESOS
  2 1/2 PESOS
  5 PESOS
  10 PESOS
  20 PESOS
  100 PESOS
  200 PESOS
  300 PESOS
  500 PESOS
  1 000 PESOS
  1 500 PESOS
  2 000 PESOS
  15 000 PESOS |
| CONGO | 10 FRANCS
  20 FRANCS
  25 FRANCS
  50 FRANCS
  100 FRANCS |
| CORÉE DU SUD | 2 500 WON
  20 000 WON
  25 000 WON
  30 000 WON
  50 000 WON |
| COSTA RICA | 5 COLONES
  10 COLONES
  20 COLONES
  50 COLONES
  100 COLONES
  200 COLONES
  1 500 COLONES
  5 000 COLONES
  25 000 COLONES
  100 000 COLONES |
| CÔTE D’IVOIRE | 10 FRANCS
  25 FRANCS
  50 FRANCS
  100 FRANCS |
| CROATIE | 1 KUNA
  10 KUNA
  20 KUNA
  500 KUNA
  1 000 KUNA |
| CUBA | 4 PESOS
  5 PESOS
  10 PESOS
  20 PESOS
  50 PESOS
  100 PESOS |
| DANEMARK | 10 KRONER
  20 KRONER
  1 000 KRONER |
| EL SALVADOR | 25 COLONES
  50 COLONES
  100 COLONES
  200 COLONES
  250 COLONES |
| ÉMIRATS ARABES UNIS | (500 DIRHAMS)
  (750 DIRHAMS)
  (1 000 DIRHAMS) |
| ÉQUATEUR | 1 CONDOR
  10 SUCRES |
| ESPAGNE | 2 (ESCUDOS)
  10 (ESCUDOS)
  20 EURO
  100 EURO
  200 EURO
  400 EURO
  10 PESETAS
  20 PESETAS
  25 PESETAS
  5 000 PESETAS
  10 000 PESETAS
  20 000 PESETAS
  40 000 PESETAS
  80 000 PESETAS
  80 (REALES)
  100 (REALES) |
| ESTONIE | 15,65 KROONI
  100 KROONI |
| ÉTATS DES CARAÏBES ORIENTALES | 1 DOLLAR
  2,50 DOLLARS
  5 DOLLARS
  10 DOLLARS
  20 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS
  200 DOLLARS |
| ÉTATS-UNIS | 2 1/2 DOLLARS
  5 DOLLARS
  10 DOLLARS (AMERICAN EAGLE)
  20 DOLLARS
  25 DOLLARS
  50 DOLLARS
  50 DOLLARS (AMERICAN BUFFALO)
  50 DOLLARS (AMERICAN EAGLE) |
| ÉTHIOPIE | 400 BIRR
  600 BIRR
  10 (DOLLARS)
  20 (DOLLARS)
  50 (DOLLARS)
  100 (DOLLARS)
  200 (DOLLARS) |
| FIDJI | 5 DOLLARS
  10 DOLLARS
  200 DOLLARS
  250 DOLLARS |
| FINLANDE | 20 EURO
  100 EURO
  1 MARKKA
  20 MARKKAA
  1 000 MARKKAA
  2 000 MARKKAA |
| FRANCE | 1/4 EURO
  5 EURO
  10 EURO
  20 EURO
  50 EURO
  100 EURO
  200 EURO
  250 EURO
  500 EURO
  1 000 EURO
  5 000 EURO
  5 FRANCS
  10 FRANCS
  20 FRANCS
  40 FRANCS
  50 FRANCS
  100 FRANCS
  500 FRANCS
  655,97 FRANCS |
| GABON | 10 FRANCS
  25 FRANCS
  50 FRANCS
  100 FRANCS
  1 000 FRANCS
  3 000 FRANCS
  5 000 FRANCS
  10 000 FRANCS
  20 000 FRANCS |
| GAMBIE | 200 DALASIS
  500 DALASIS
  1 000 DALASIS |
| GIBRALTAR | 1/25 CROWN
  1/10 CROWN
  1/5 CROWN
  1/2 CROWN
  1 CROWN
  2 CROWNS
  50 PENCE
  1 POUND
  5 POUNDS
  25 POUNDS
  50 POUNDS
  100 POUNDS
  1/25 ROYAL
  1/10 ROYAL
  1/5 ROYAL
  1/2 ROYAL
  1 ROYAL |
| GUATEMALA | 5 QUETZALES
  10 QUETZALES
  20 QUETZALES |
| GUERNESEY | 1 POUND
  5 POUNDS
  10 POUNDS
  25 POUNDS
  50 POUNDS
  100 POUNDS |
| GUINÉE | 1 000 FRANCS
  2 000 FRANCS
  5 000 FRANCS
  10 000 FRANCS |
| GUINÉE ÉQUATORIALE | 250 PESETAS
  500 PESETAS
  750 PESETAS
  1 000 PESETAS
  5 000 PESETAS |
| HAÏTI | 20 GOURDES
  50 GOURDES
  100 GOURDES
  200 GOURDES
  500 GOURDES
  1 000 GOURDES |
| HONDURAS | 200 LEMPIRAS
  500 LEMPIRAS |
| HONG KONG | 1 000 DOLLARS |
| HONGRIE | 1 DUKAT
  4 FORINT = 10 FRANCS
  8 FORINT = 20 FRANCS
  50 FORINT
  100 FORINT
  200 FORINT
  500 FORINT
  1 000 FORINT
  5 000 FORINT
  10 000 FORINT
  20 000 FORINT
  50 000 FORINT
  100 000 FORINT
  500 000 FORINT
  10 KORONA
  20 KORONA
  100 KORONA |
| ÎLES CAÏMAN | 25 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS
  250 DOLLARS |
| ÎLES COOK | 5 DOLLARS
  10 DOLLARS
  20 DOLLARS
  25 DOLLARS
  100 DOLLARS
  200 DOLLARS
  250 DOLLARS |
| ÎLES MARSHALL | 20 DOLLARS
  50 DOLLARS
  200 DOLLARS |
| ÎLES SALOMON | 10 DOLLARS
  25 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS |
| INDE | 1 MOHUR
  15 RUPEES
  1 SOVEREIGN |
| INDONÉSIE | 2 000 RUPIAH
  5 000 RUPIAH
  10 000 RUPIAH
  20 000 RUPIAH
  25 000 RUPIAH
  100 000 RUPIAH
  200 000 RUPIAH |
| IRAN | (1/2 AZADI)
  (1 AZADI)
  (1/4 PAHLAVI)
  (1/2 PAHLAVI)
  (1 PAHLAVI)
  (2 1/2 PAHLAVI)
  (5 PAHLAVI)
  (10 PAHLAVI)
  50 POUND
  500 RIALS
  750 RIALS
  1 000 RIALS
  2 000 RIALS |
| IRAQ | (5 DINARS)
  (50 DINARS)
  (100 DINARS) |
| IRLANDE | 100 EURO |
| ISLANDE | 500 KRONUR
  10 000 KRONUR |
| ISRAËL | 20 LIROT
  50 LIROT
  100 LIROT
  200 LIROT
  500 LIROT
  1 000 LIROT
  5 000 LIROT
  5 NEW SHEQALIM
  10 NEW SHEQALIM
  20 NEW SHEQALIM
  5 SHEQALIM
  10 SHEQALIM
  500 SHEQEL |
| ITALIE | 10 EURO
  20 EURO
  50 EURO
  5 LIRE
  10 LIRE
  20 LIRE
  40 LIRE
  80 LIRE
  100 LIRE |
| JAMAÏQUE | 100 DOLLARS
  250 DOLLARS |
| JAPON | 10 000 YEN |
| JERSEY | 1 POUND
  2 POUNDS
  5 POUNDS
  10 POUNDS
  20 POUNDS
  25 POUNDS
  50 POUNDS
  100 POUNDS
  1 SOVEREIGN |
| JORDANIE | 2 DINARS
  5 DINARS
  10 DINARS
  25 DINARS
  50 DINARS
  60 DINARS |
| KATANGA | 5 FRANCS |
| KAZAKHSTAN | 100 TENGE |
| KENYA | 100 SHILLINGS
  250 SHILLINGS
  500 SHILLINGS |
| KIRIBATI | 150 DOLLARS |
| LESOTHO | 1 LOTI
  2 MALOTI
  4 MALOTI
  10 MALOTI
  20 MALOTI
  50 MALOTI
  100 MALOTI
  250 MALOTI
  500 MALOTI |
| LETTONIE | 5 EURO («Zelta saktas. Ripsakta»)
  20 EURO («Zelta saktas. Pakavsakta»)
  75 EURO («Zelta saktas. Burbuļsakta»)
  1 LATS («Ak, svētā Lestene!»)
  1 LATS («Jūgendstils Rīgā»)
  1 LATS («Zelta ābele»)
  5 LATI («Pieclatnieks»)
  10 LATU («Gafelšoneris Julia Maria»)
  10 LATU («Zelta vēsture»)
  20 LATU («Latvijas monēta»)
  100 LATU |
| LIBERIA | 12 DOLLARS
  20 DOLLARS
  25 DOLLARS
  30 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS
  200 DOLLARS
  250 DOLLARS
  500 DOLLARS
  2 500 DOLLARS |
| LIECHTENSTEIN | 10 FRANKEN
  20 FRANKEN
  25 FRANKEN
  50 FRANKEN
  100 FRANKEN |
| LITUANIE | 5 EURO
  50 EURO
  10 LITŲ
  50 LITŲ
  100 LITŲ
  500 LITŲ |
| LUXEMBOURG | 2,5 EURO
  5 EURO
  10 EURO
  20 EURO
  175 EURO CENT
  20 FRANCS |
| MACAO | 250 PATACAS
  500 PATACAS
  1 000 PATACAS
  10 000 PATACAS |
| MALAISIE | 100 RINGGIT
  200 RINGGIT
  250 RINGGIT
  500 RINGGIT |
| MALAWI | 250 KWACHA |
| MALI | 10 FRANCS
  25 FRANCS
  50 FRANCS
  100 FRANCS |
| MALTE | 15 EURO
  50 EURO
  5 (LIRI)
  10 (LIRI)
  20 (LIRI)
  25 (LIRI)
  50 (LIRI)
  100 (LIRI)
  LM 25 |
| MAN (ÎLE DE) | 1/20 ANGEL
  1/10 ANGEL
  1/4 ANGEL
  1/2 ANGEL
  1 ANGEL
  5 ANGEL
  10 ANGEL
  15 ANGEL
  20 ANGEL
  1/25 CROWN
  1/10 CROWN
  1/5 CROWN
  1/2 CROWN
  1 CROWN
  50 PENCE
  1 POUND
  2 POUNDS
  5 POUNDS
  50 POUNDS
  (1/2 SOVEREIGN)
  (1 SOVEREIGN)
  (2 SOVEREIGNS)
  (5 SOVEREIGNS) |
| MAURICE | 100 RUPEES
  200 RUPEES
  250 RUPEES
  500 RUPEES
  1 000 RUPEES |
| MEXIQUE | 1/20 ONZA
  1/10 ONZA
  1/4 ONZA
  1/2 ONZA
  1 ONZA
  2 PESOS
  2 1/2 PESOS
  5 PESOS
  10 PESOS
  20 PESOS
  50 PESOS
  250 PESOS
  500 PESOS
  1 000 PESOS
  2 000 PESOS |
| MONACO | 10 EURO
  20 EURO
  100 EURO
  20 FRANCS
  100 FRANCS
  200 FRANCS |
| MONGOLIE | 750 (TUGRIK)
  1 000 (TUGRIK)
  5 000 (TUGRIK) |
| NÉPAL | 1 ASARPHI
  1 000 RUPEES |
| NICARAGUA | 50 CORDOBAS |
| NIGER | 10 FRANCS
  25 FRANCS
  50 FRANCS
  100 FRANCS |
| NIUE | 2 1/2 DOLLARS (250 CENTS)
  5 DOLLARS
  10 DOLLARS
  25 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS
  250 DOLLARS
  500 DOLLARS
  10 000 DOLLARS |
| NORVÈGE | 20 KRONER
  1 500 KRONER |
| NOUVELLE-ZÉLANDE | 50 CENTS
  1 DOLLAR
  2 DOLLARS
  5 DOLLARS
  10 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS
  150 DOLLARS
  1,56 gramme/1/20 ounce
  3,11 grammes/1/10 ounce
  7,77 grammes/1/4 ounce
  15,56 grammes/1/2 ounce |
| OMAN | 25 BAISA
  50 BAISA
  100 BAISA
  1/4 OMANI RIAL
  1/2 OMANI RIAL
  OMANI RIAL
  5 OMANI RIALS
  10 OMANI RIALS
  15 OMANI RIALS
  20 OMANI RIALS
  25 OMANI RIALS
  75 OMANI RIALS |
| OUGANDA | 50 SHILLINGS
  100 SHILLINGS
  500 SHILLINGS
  1 000 SHILLINGS |
| PAKISTAN | 3 000 RUPEES |
| PANAMA | 100 BALBOAS
  500 BALBOAS |
| PAPOUASIE - NOUVELLE-GUINÉE | 100 KINA |
| PAYS-BAS | (1 DUKAAT)
  (2 DUKAAT)
  10 EURO
  20 EURO
  50 EURO
  1 GULDEN
  5 GULDEN
  10 GULDEN |
| PÉROU | 1/5 LIBRA
  1/2 LIBRA
  1 LIBRA
  5 SOLES
  10 SOLES
  20 SOLES
  50 SOLES
  100 SOLES |
| PHILIPPINES | 1 000 PISO
  1 500 PISO
  5 000 PISO |
| POLOGNE | 1 GROSZ
  2 GROSZE
  5 GROSZY
  10 GROSZY
  20 GROSZY
  50 GROSZY
  1 ZŁOTY
  2 ZŁOTE
  5 ZŁOTYCH
  30 ZŁOTYCH
  50 ZŁOTYCH
  100 ZŁOTYCH
  (exception: 100 ZŁOTYCH «Beatyfikacja Jana Pawła II 1 V 2011»)
  200 ZŁOTYCH
  (exception: 200 ZŁOTYCH «100-lecie Politechniki Warszawskiej»)
  500 ZŁOTYCH
  2018 ZŁOTYCH |
| PORTUGAL | 1 ESCUDO
  100 ESCUDOS
  200 ESCUDOS
  500 ESCUDOS
  5 EURO
  8 EURO
  10 000 REIS |
| RÉPUBLIQUE DOMINICAINE | 30 PESOS
  100 PESOS
  200 PESOS
  250 PESOS |
| RÉPUBLIQUE SLOVAQUE | 100 EURO
  5 000 KORUN (5 000 Sk)
  10 000 KORUN (10 000 Sk) |
| RÉPUBLIQUE TCHÈQUE | 1 000 KORUN (1 000 Kč)
  2 000 KORUN (2 000 Kč)
  2 500 KORUN (2 500 Kč)
  5 000 KORUN (5 000 Kč)
  10 000 KORUN (10 000 Kč) |
| RHODÉSIE | 1 POUND
  5 POUNDS
  10 SHILLINGS |
| ROUMANIE | 20 LEI |
| ROYAUME-UNI | (1/3 GUINEA)
  (1/2 GUINEA)
  1 PENNY
  2 PENCE
  5 PENCE
  10 PENCE
  20 PENCE
  50 PENCE
  1 POUND
  2 POUNDS
  5 POUNDS
  10 POUNDS
  25 POUNDS
  50 POUNDS
  100 POUNDS
  200 POUNDS
  500 POUNDS
  800 POUNDS (30 OZ BRITANNIA)
  1 000 POUNDS
  2 000 POUNDS
  5 000 POUNDS
  10 000 POUNDS
  QUARTER SOVEREIGN
  1/2 SOVEREIGN
  (1 SOVEREIGN) (= 1 POUND)
  2 SOVEREIGNS
  (5 SOVEREIGNS) |
| RUSSIE | 5 (ROUBLES)
  10 (ROUBLES)
  15 (ROUBLES)
  25 (ROUBLES)
  50 (ROUBLES)
  100 (ROUBLES)
  200 (ROUBLES)
  1 000 (ROUBLES)
  10 000 (ROUBLES) |
| RWANDA | 10 FRANCS
  25 FRANCS
  50 FRANCS
  100 FRANCS |
| SAINTE-HÉLÈNE | 1/16 GUINEA
  1/8 GUINEA
  1/4 GUINEA
  1/2 GUINEA
  1 GUINEA
  2 GUINEAS
  5 GUINEAS
  2 POUNDS
  5 POUNDS
  1/16 SOVEREIGN
  1/8 SOVEREIGN
  1/4 SOVEREIGN
  1/2 SOVEREIGN
  SOVEREIGN |
| SAINT-MARIN | 20 EURO
  50 EURO
  1 SCUDO
  2 SCUDI
  5 SCUDI
  10 SCUDI |
| SAMOA OCCIDENTAL | 50 TALA
  100 TALA |
| SÉNÉGAL | 10 FRANCS
  25 FRANCS
  50 FRANCS
  100 FRANCS
  250 FRANCS
  500 FRANCS
  1 000 FRANCS
  2 500 FRANCS |
| SERBIE | 10 DINARA
  20 DINARA |
| SEYCHELLES | 1 000 RUPEES
  1 500 RUPEES |
| SIERRA LEONE | 20 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS
  250 DOLLARS
  500 DOLLARS
  2 500 DOLLARS
  1/4 GOLDE
  1/2 GOLDE
  1 GOLDE
  5 GOLDE
  10 GOLDE
  1 LEONE |
| SINGAPOUR | 1 DOLLAR
  2 DOLLARS
  5 DOLLARS
  10 DOLLARS
  20 DOLLARS
  25 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 DOLLARS
  150 DOLLARS
  250 DOLLARS
  500 DOLLARS |
| SLOVÉNIE | 100 EURO
  5 000 TOLARS
  20 000 TOLARS
  25 000 TOLARS |
| SOMALIE | 20 SHILLINGS
  50 SHILLINGS
  100 SHILLINGS
  200 SHILLINGS
  500 SHILLINGS
  1 500 SHILLINGS |
| SOUDAN | 25 POUNDS
  50 POUNDS
  100 POUNDS |
| SUÈDE | 5 KRONOR
  10 KRONOR
  20 KRONOR
  1 000 KRONOR
  2 000 KRONOR
  4 000 KRONOR |
| SUISSE | 10 FRANCS
  20 FRANCS
  50 FRANCS
  100 FRANCS |
| SURINAME | 20 DOLLARS
  50 DOLLARS
  100 GULDEN |
| SWAZILAND | 2 EMALANGENI
  5 EMALANGENI
  10 EMALANGENI
  20 EMALANGENI
  25 EMALANGENI
  50 EMALANGENI
  100 EMALANGENI
  250 EMALANGENI
  1 LILANGENI |
| SYRIE | (1/2 POUND)
  (1 POUND) |
| TANZANIE | 1 500 SHILINGI
  2 000 SHILINGI |
| TCHAD | 3 000 FRANCS
  5 000 FRANCS
  10 000 FRANCS
  20 000 FRANCS |
| TCHÉCOSLOVAQUIE | 1 DUKÁT
  2 DUKÁT
  5 DUKÁT
  10 DUKÁT |
| THAÏLANDE | (150 BAHT)
  (300 BAHT)
  (400 BAHT)
  (600 BAHT)
  (800 BAHT)
  (1 500 BAHT)
  (2 500 BAHT)
  (3 000 BAHT)
  (4 000 BAHT)
  (5 000 BAHT)
  (6 000 BAHT) |
| TONGA | 1/2 HAU
  1 HAU
  5 HAU
  1/4 KOULA
  1/2 KOULA
  1 KOULA |
| TRISTAN DA CUNHA | 1/16 GUINEA
  1/8 GUINEA
  1/4 GUINEA
  1/2 GUINEA
  1 GUINEA
  2 GUINEAS
  5 GUINEAS
  2 POUNDS
  5 POUNDS
  1/16 SOVEREIGN
  1/8 SOVEREIGN
  QUARTER SOVEREIGN
  HALF SOVEREIGN
  SOVEREIGN |
| TUNISIE | 2 DINARS
  5 DINARS
  10 DINARS
  20 DINARS
  40 DINARS
  75 DINARS
  10 FRANCS
  20 FRANCS
  100 FRANCS
  5 PIASTRES |
| TURKS-ET-CAÏCOS (ÎLES) | 100 CROWNS |
| TURQUIE | (25 KURUSH) (= 25 PIASTRES)
  (50 KURUSH) (= 50 PIASTRES)
  (100 KURUSH) (= 100 PIASTRES)
  (250 KURUSH) (= 250 PIASTRES)
  (500 KURUSH) (= 500 PIASTRES)
  1/2 LIRA
  1 LIRA
  500 LIRA
  1 000 LIRA
  10 000 LIRA
  50 000 LIRA
  100 000 LIRA
  200 000 LIRA
  1 000 000 LIRA
  60 000 000 LIRA |
| TUVALU | 50 DOLLARS |
| URUGUAY | 5 000 NUEVO PESOS
  20 000 NUEVO PESOS
  5 PESOS |
| VATICAN | 20 EURO
  50 EURO
  10 LIRE
  20 LIRE
  100 LIRE |
| VENEZUELA | (10 BOLIVARES)
  (20 BOLIVARES)
  (100 BOLIVARES)
  1 000 BOLIVARES
  3 000 BOLIVARES
  5 000 BOLIVARES
  10 000 BOLIVARES
  5 VENEZOLANOS |
| VIERGES BRITANNIQUES (ÎLES) | 20 DOLLARS
  100 DOLLARS
  250 DOLLARS
  500 DOLLARS |
| YOUGOSLAVIE | 20 DINARA
  100 DINARA
  200 DINARA
  500 DINARA
  1 000 DINARA
  1 500 DINARA
  2 000 DINARA
  2 500 DINARA
  5 000 DINARA
  1 DUCAT
  4 DUCATS |
| ZAÏRE | 100 ZAIRES |
| ZAMBIE | 250 KWACHA |

PAYS D’ÉMISSION

DÉNOMINATION DES PIÈCES

AFGHANISTAN

(20 AFGHANI)

10 000 AFGHANI

(1/2 AMANI)

(1 AMANI)

(2 AMANI)

(4 GRAMS)

(8 GRAMS)

1 TILLA

2 TILLAS

AFRIQUE DU SUD

1/10 KRUGERRAND

1/4 KRUGERRAND

1/2 KRUGERRAND

1 KRUGERRAND

1/10 oz NATURA

1/4 oz NATURA

1/2 oz NATURA

1 oz NATURA

1/2 POND

1 POND

1/10 PROTEA

1 PROTEA

1 RAND

2 RAND

5 RAND

25 RAND

1/2 SOVEREIGN (= 1/2 POUND)

1 SOVEREIGN (= 1 POUND)

ALBANIE

20 LEKE

50 LEKE

100 LEKE

200 LEKE

500 LEKE

10 FRANGA

20 FRANGA

50 FRANGA

100 FRANGA

ALLEMAGNE

1 DM

100 EURO

ANDORRE

5 CENTIMES

1 DINER

5 DINERS

20 DINERS

50 DINERS

100 DINERS

250 DINERS

1 SOVEREIGN

ANGUILLA

5 DOLLARS

10 DOLLARS

20 DOLLARS

100 DOLLARS

ANTILLES NÉERLANDAISES

5 GULDEN

10 GULDEN

50 GULDEN

100 GULDEN

300 GULDEN

ARABIE SAOUDITE

1 GUINEA (= 1 SAUDI POUND)

ARGENTINE

1 ARGENTINO

5 PESOS

25 PESOS

50 PESOS

ARMÉNIE

100 DRAM

10 000 DRAM

25 000 DRAM

50 000 DRAM

ARUBA

10 FLORIN

25 FLORIN

50 FLORIN

100 FLORIN

AURIGNY

QUARTER SOVEREIGN

HALF SOVEREIGN

ONE SOVEREIGN

DOUBLE SOVEREIGN

FIVE SOVEREIGNS

TWENTY SOVEREIGNS

1 POUND

2 POUNDS

5 POUNDS

20 POUNDS

25 POUNDS

50 POUNDS

100 POUNDS

1 000 POUNDS

AUSTRALIE

5 DOLLARS

10 DOLLARS

15 DOLLARS

25 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

150 DOLLARS

200 DOLLARS

250 DOLLARS

500 DOLLARS

1 000 DOLLARS

2 500 DOLLARS

3 000 DOLLARS

10 000 DOLLARS

1/2 SOVEREIGN (= 1/2 POUND)

1 SOVEREIGN (= 1 POUND)

AUTRICHE

10 CORONA (= 10 KRONEN)

20 CORONA (= 20 KRONEN)

100 CORONA (= 100 KRONEN)

(1 DUCAT)

(4 DUCATS)

4 EURO (1/25 oz «Philharmoniker»)

10 EURO

25 EURO

50 EURO

100 EURO

2 000 EURO

100 000 EURO

4 FLORIN = 10 FRANCS (= 4 GULDEN)

8 FLORIN = 20 FRANCS (= 8 GULDEN)

25 SCHILLING

100 SCHILLING

200 SCHILLING

200 SHILLING/10 EURO

500 SCHILLING

1 000 SCHILLING

2 000 SCHILLING

BAHAMAS

5 DOLLARS

10 DOLLARS

20 DOLLARS

25 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

150 DOLLARS

200 DOLLARS

250 DOLLARS

2 500 DOLLARS

BARBADE

10 DOLLARS

25 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

200 DOLLARS

250 DOLLARS

BELGIQUE

10 ECU

20 ECU

25 ECU

50 ECU

100 ECU

12 1/2 EURO

25 EURO

50 EURO

100 EURO

10 FRANCS

20 FRANCS

5 000 FRANCS

BELIZE

25 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

250 DOLLARS

500 DOLLARS

BERMUDES

10 DOLLARS

25 DOLLARS

30 DOLLARS

50 DOLLARS

60 DOLLARS

100 DOLLARS

180 DOLLARS

200 DOLLARS

250 DOLLARS

BHOUTAN

1 SERTUM

2 SERTUMS

5 SERTUMS

BIAFRA

1 POUND

2 POUNDS

5 POUNDS

10 POUNDS

25 POUNDS

BOLIVIE

4 000 PESOS BOLIVIANOS

BOTSWANA

5 PULA

150 PULA

10 THEBE

BRÉSIL

300 CRUZEIROS

(4 000 REIS)

(5 000 REIS)

(6 400 REIS)

(10 000 REIS)

(20 000 REIS)

10 REAIS

20 REAIS

BULGARIE

(1 LEV)

(5 LEVA)

(10 LEVA)

(20 LEVA)

(100 LEVA)

100 LEVA («Св. Първомъченик Стефан»)

(125 LEVA)

(1 000 LEVA)

(10 000 LEVA)

(20 000 LEVA)

BURUNDI

10 FRANCS

25 FRANCS

50 FRANCS

100 FRANCS

CANADA

1 DOLLAR

2 DOLLARS

5 DOLLARS

10 DOLLARS

20 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

175 DOLLARS

200 DOLLARS

350 DOLLARS

1 SOVEREIGN

CHILI

2 PESOS

5 PESOS

10 PESOS

20 PESOS

50 PESOS

100 PESOS

200 PESOS

500 PESOS

CHINE

5/20 YUAN (1/20 oz)

10/50 YUAN (1/10 oz)

25/100 YUAN (1/4 oz)

50/200 YUAN (1/2 oz)

100/500 YUAN (1 oz)

5 (YUAN)

10 (YUAN)

20 (YUAN)

25 (YUAN)

50 (YUAN)

100 (YUAN)

150 (YUAN)

200 (YUAN)

250 (YUAN)

300 (YUAN)

400 (YUAN)

450 (YUAN)

500 (YUAN)

1 000 (YUAN)

2 000 (YUAN)

10 000 (YUAN)

CHYPRE

50 POUNDS

COLOMBIE

1 PESO

2 PESOS

2 1/2 PESOS

5 PESOS

10 PESOS

20 PESOS

100 PESOS

200 PESOS

300 PESOS

500 PESOS

1 000 PESOS

1 500 PESOS

2 000 PESOS

15 000 PESOS

CONGO

10 FRANCS

20 FRANCS

25 FRANCS

50 FRANCS

100 FRANCS

CORÉE DU SUD

2 500 WON

20 000 WON

25 000 WON

30 000 WON

50 000 WON

COSTA RICA

5 COLONES

10 COLONES

20 COLONES

50 COLONES

100 COLONES

200 COLONES

1 500 COLONES

5 000 COLONES

25 000 COLONES

100 000 COLONES

CÔTE D’IVOIRE

10 FRANCS

25 FRANCS

50 FRANCS

100 FRANCS

CROATIE

1 KUNA

10 KUNA

20 KUNA

500 KUNA

1 000 KUNA

CUBA

4 PESOS

5 PESOS

10 PESOS

20 PESOS

50 PESOS

100 PESOS

DANEMARK

10 KRONER

20 KRONER

1 000 KRONER

EL SALVADOR

25 COLONES

50 COLONES

100 COLONES

200 COLONES

250 COLONES

ÉMIRATS ARABES UNIS

(500 DIRHAMS)

(750 DIRHAMS)

(1 000 DIRHAMS)

ÉQUATEUR

1 CONDOR

10 SUCRES

ESPAGNE

2 (ESCUDOS)

10 (ESCUDOS)

20 EURO

100 EURO

200 EURO

400 EURO

10 PESETAS

20 PESETAS

25 PESETAS

5 000 PESETAS

10 000 PESETAS

20 000 PESETAS

40 000 PESETAS

80 000 PESETAS

80 (REALES)

100 (REALES)

ESTONIE

15,65 KROONI

100 KROONI

ÉTATS DES CARAÏBES ORIENTALES

1 DOLLAR

2,50 DOLLARS

5 DOLLARS

10 DOLLARS

20 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

200 DOLLARS

ÉTATS-UNIS

2 1/2 DOLLARS

5 DOLLARS

10 DOLLARS (AMERICAN EAGLE)

20 DOLLARS

25 DOLLARS

50 DOLLARS

50 DOLLARS (AMERICAN BUFFALO)

50 DOLLARS (AMERICAN EAGLE)

ÉTHIOPIE

400 BIRR

600 BIRR

10 (DOLLARS)

20 (DOLLARS)

50 (DOLLARS)

100 (DOLLARS)

200 (DOLLARS)

FIDJI

5 DOLLARS

10 DOLLARS

200 DOLLARS

250 DOLLARS

FINLANDE

20 EURO

100 EURO

1 MARKKA

20 MARKKAA

1 000 MARKKAA

2 000 MARKKAA

FRANCE

1/4 EURO

5 EURO

10 EURO

20 EURO

50 EURO

100 EURO

200 EURO

250 EURO

500 EURO

1 000 EURO

5 000 EURO

5 FRANCS

10 FRANCS

20 FRANCS

40 FRANCS

50 FRANCS

100 FRANCS

500 FRANCS

655,97 FRANCS

GABON

10 FRANCS

25 FRANCS

50 FRANCS

100 FRANCS

1 000 FRANCS

3 000 FRANCS

5 000 FRANCS

10 000 FRANCS

20 000 FRANCS

GAMBIE

200 DALASIS

500 DALASIS

1 000 DALASIS

GIBRALTAR

1/25 CROWN

1/10 CROWN

1/5 CROWN

1/2 CROWN

1 CROWN

2 CROWNS

50 PENCE

1 POUND

5 POUNDS

25 POUNDS

50 POUNDS

100 POUNDS

1/25 ROYAL

1/10 ROYAL

1/5 ROYAL

1/2 ROYAL

1 ROYAL

GUATEMALA

5 QUETZALES

10 QUETZALES

20 QUETZALES

GUERNESEY

1 POUND

5 POUNDS

10 POUNDS

25 POUNDS

50 POUNDS

100 POUNDS

GUINÉE

1 000 FRANCS

2 000 FRANCS

5 000 FRANCS

10 000 FRANCS

GUINÉE ÉQUATORIALE

250 PESETAS

500 PESETAS

750 PESETAS

1 000 PESETAS

5 000 PESETAS

HAÏTI

20 GOURDES

50 GOURDES

100 GOURDES

200 GOURDES

500 GOURDES

1 000 GOURDES

HONDURAS

200 LEMPIRAS

500 LEMPIRAS

HONG KONG

1 000 DOLLARS

HONGRIE

1 DUKAT

4 FORINT = 10 FRANCS

8 FORINT = 20 FRANCS

50 FORINT

100 FORINT

200 FORINT

500 FORINT

1 000 FORINT

5 000 FORINT

10 000 FORINT

20 000 FORINT

50 000 FORINT

100 000 FORINT

500 000 FORINT

10 KORONA

20 KORONA

100 KORONA

ÎLES CAÏMAN

25 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

250 DOLLARS

ÎLES COOK

5 DOLLARS

10 DOLLARS

20 DOLLARS

25 DOLLARS

100 DOLLARS

200 DOLLARS

250 DOLLARS

ÎLES MARSHALL

20 DOLLARS

50 DOLLARS

200 DOLLARS

ÎLES SALOMON

10 DOLLARS

25 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

INDE

1 MOHUR

15 RUPEES

1 SOVEREIGN

INDONÉSIE

2 000 RUPIAH

5 000 RUPIAH

10 000 RUPIAH

20 000 RUPIAH

25 000 RUPIAH

100 000 RUPIAH

200 000 RUPIAH

IRAN

(1/2 AZADI)

(1 AZADI)

(1/4 PAHLAVI)

(1/2 PAHLAVI)

(1 PAHLAVI)

(2 1/2 PAHLAVI)

(5 PAHLAVI)

(10 PAHLAVI)

50 POUND

500 RIALS

750 RIALS

1 000 RIALS

2 000 RIALS

IRAQ

(5 DINARS)

(50 DINARS)

(100 DINARS)

IRLANDE

100 EURO

ISLANDE

500 KRONUR

10 000 KRONUR

ISRAËL

20 LIROT

50 LIROT

100 LIROT

200 LIROT

500 LIROT

1 000 LIROT

5 000 LIROT

5 NEW SHEQALIM

10 NEW SHEQALIM

20 NEW SHEQALIM

5 SHEQALIM

10 SHEQALIM

500 SHEQEL

ITALIE

10 EURO

20 EURO

50 EURO

5 LIRE

10 LIRE

20 LIRE

40 LIRE

80 LIRE

100 LIRE

JAMAÏQUE

100 DOLLARS

250 DOLLARS

JAPON

10 000 YEN

JERSEY

1 POUND

2 POUNDS

5 POUNDS

10 POUNDS

20 POUNDS

25 POUNDS

50 POUNDS

100 POUNDS

1 SOVEREIGN

JORDANIE

2 DINARS

5 DINARS

10 DINARS

25 DINARS

50 DINARS

60 DINARS

KATANGA

5 FRANCS

KAZAKHSTAN

100 TENGE

KENYA

100 SHILLINGS

250 SHILLINGS

500 SHILLINGS

KIRIBATI

150 DOLLARS

LESOTHO

1 LOTI

2 MALOTI

4 MALOTI

10 MALOTI

20 MALOTI

50 MALOTI

100 MALOTI

250 MALOTI

500 MALOTI

LETTONIE

5 EURO («Zelta saktas. Ripsakta»)

20 EURO («Zelta saktas. Pakavsakta»)

75 EURO («Zelta saktas. Burbuļsakta»)

1 LATS («Ak, svētā Lestene!»)

1 LATS («Jūgendstils Rīgā»)

1 LATS («Zelta ābele»)

5 LATI («Pieclatnieks»)

10 LATU («Gafelšoneris Julia Maria»)

10 LATU («Zelta vēsture»)

20 LATU («Latvijas monēta»)

100 LATU

LIBERIA

12 DOLLARS

20 DOLLARS

25 DOLLARS

30 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

200 DOLLARS

250 DOLLARS

500 DOLLARS

2 500 DOLLARS

LIECHTENSTEIN

10 FRANKEN

20 FRANKEN

25 FRANKEN

50 FRANKEN

100 FRANKEN

LITUANIE

5 EURO

50 EURO

10 LITŲ

50 LITŲ

100 LITŲ

500 LITŲ

LUXEMBOURG

2,5 EURO

5 EURO

10 EURO

20 EURO

175 EURO CENT

20 FRANCS

MACAO

250 PATACAS

500 PATACAS

1 000 PATACAS

10 000 PATACAS

MALAISIE

100 RINGGIT

200 RINGGIT

250 RINGGIT

500 RINGGIT

MALAWI

250 KWACHA

MALI

10 FRANCS

25 FRANCS

50 FRANCS

100 FRANCS

MALTE

15 EURO

50 EURO

5 (LIRI)

10 (LIRI)

20 (LIRI)

25 (LIRI)

50 (LIRI)

100 (LIRI)

LM 25

MAN (ÎLE DE)

1/20 ANGEL

1/10 ANGEL

1/4 ANGEL

1/2 ANGEL

1 ANGEL

5 ANGEL

10 ANGEL

15 ANGEL

20 ANGEL

1/25 CROWN

1/10 CROWN

1/5 CROWN

1/2 CROWN

1 CROWN

50 PENCE

1 POUND

2 POUNDS

5 POUNDS

50 POUNDS

(1/2 SOVEREIGN)

(1 SOVEREIGN)

(2 SOVEREIGNS)

(5 SOVEREIGNS)

MAURICE

100 RUPEES

200 RUPEES

250 RUPEES

500 RUPEES

1 000 RUPEES

MEXIQUE

1/20 ONZA

1/10 ONZA

1/4 ONZA

1/2 ONZA

1 ONZA

2 PESOS

2 1/2 PESOS

5 PESOS

10 PESOS

20 PESOS

50 PESOS

250 PESOS

500 PESOS

1 000 PESOS

2 000 PESOS

MONACO

10 EURO

20 EURO

100 EURO

20 FRANCS

100 FRANCS

200 FRANCS

MONGOLIE

750 (TUGRIK)

1 000 (TUGRIK)

5 000 (TUGRIK)

NÉPAL

1 ASARPHI

1 000 RUPEES

NICARAGUA

50 CORDOBAS

NIGER

10 FRANCS

25 FRANCS

50 FRANCS

100 FRANCS

NIUE

2 1/2 DOLLARS (250 CENTS)

5 DOLLARS

10 DOLLARS

25 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

250 DOLLARS

500 DOLLARS

10 000 DOLLARS

NORVÈGE

20 KRONER

1 500 KRONER

NOUVELLE-ZÉLANDE

50 CENTS

1 DOLLAR

2 DOLLARS

5 DOLLARS

10 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

150 DOLLARS

1,56 gramme/1/20 ounce

3,11 grammes/1/10 ounce

7,77 grammes/1/4 ounce

15,56 grammes/1/2 ounce

OMAN

25 BAISA

50 BAISA

100 BAISA

1/4 OMANI RIAL

1/2 OMANI RIAL

OMANI RIAL

5 OMANI RIALS

10 OMANI RIALS

15 OMANI RIALS

20 OMANI RIALS

25 OMANI RIALS

75 OMANI RIALS

OUGANDA

50 SHILLINGS

100 SHILLINGS

500 SHILLINGS

1 000 SHILLINGS

PAKISTAN

3 000 RUPEES

PANAMA

100 BALBOAS

500 BALBOAS

PAPOUASIE - NOUVELLE-GUINÉE

100 KINA

PAYS-BAS

(1 DUKAAT)

(2 DUKAAT)

10 EURO

20 EURO

50 EURO

1 GULDEN

5 GULDEN

10 GULDEN

PÉROU

1/5 LIBRA

1/2 LIBRA

1 LIBRA

5 SOLES

10 SOLES

20 SOLES

50 SOLES

100 SOLES

PHILIPPINES

1 000 PISO

1 500 PISO

5 000 PISO

POLOGNE

1 GROSZ

2 GROSZE

5 GROSZY

10 GROSZY

20 GROSZY

50 GROSZY

1 ZŁOTY

2 ZŁOTE

5 ZŁOTYCH

30 ZŁOTYCH

50 ZŁOTYCH

100 ZŁOTYCH

(exception: 100 ZŁOTYCH «Beatyfikacja Jana Pawła II 1 V 2011»)

200 ZŁOTYCH

(exception: 200 ZŁOTYCH «100-lecie Politechniki Warszawskiej»)

500 ZŁOTYCH

2018 ZŁOTYCH

PORTUGAL

1 ESCUDO

100 ESCUDOS

200 ESCUDOS

500 ESCUDOS

5 EURO

8 EURO

10 000 REIS

RÉPUBLIQUE DOMINICAINE

30 PESOS

100 PESOS

200 PESOS

250 PESOS

RÉPUBLIQUE SLOVAQUE

100 EURO

5 000 KORUN (5 000 Sk)

10 000 KORUN (10 000 Sk)

RÉPUBLIQUE TCHÈQUE

1 000 KORUN (1 000 Kč)

2 000 KORUN (2 000 Kč)

2 500 KORUN (2 500 Kč)

5 000 KORUN (5 000 Kč)

10 000 KORUN (10 000 Kč)

RHODÉSIE

1 POUND

5 POUNDS

10 SHILLINGS

ROUMANIE

20 LEI

ROYAUME-UNI

(1/3 GUINEA)

(1/2 GUINEA)

1 PENNY

2 PENCE

5 PENCE

10 PENCE

20 PENCE

50 PENCE

1 POUND

2 POUNDS

5 POUNDS

10 POUNDS

25 POUNDS

50 POUNDS

100 POUNDS

200 POUNDS

500 POUNDS

800 POUNDS (30 OZ BRITANNIA)

1 000 POUNDS

2 000 POUNDS

5 000 POUNDS

10 000 POUNDS

QUARTER SOVEREIGN

1/2 SOVEREIGN

(1 SOVEREIGN) (= 1 POUND)

2 SOVEREIGNS

(5 SOVEREIGNS)

RUSSIE

5 (ROUBLES)

10 (ROUBLES)

15 (ROUBLES)

25 (ROUBLES)

50 (ROUBLES)

100 (ROUBLES)

200 (ROUBLES)

1 000 (ROUBLES)

10 000 (ROUBLES)

RWANDA

10 FRANCS

25 FRANCS

50 FRANCS

100 FRANCS

SAINTE-HÉLÈNE

1/16 GUINEA

1/8 GUINEA

1/4 GUINEA

1/2 GUINEA

1 GUINEA

2 GUINEAS

5 GUINEAS

2 POUNDS

5 POUNDS

1/16 SOVEREIGN

1/8 SOVEREIGN

1/4 SOVEREIGN

1/2 SOVEREIGN

SOVEREIGN

SAINT-MARIN

20 EURO

50 EURO

1 SCUDO

2 SCUDI

5 SCUDI

10 SCUDI

SAMOA OCCIDENTAL

50 TALA

100 TALA

SÉNÉGAL

10 FRANCS

25 FRANCS

50 FRANCS

100 FRANCS

250 FRANCS

500 FRANCS

1 000 FRANCS

2 500 FRANCS

SERBIE

10 DINARA

20 DINARA

SEYCHELLES

1 000 RUPEES

1 500 RUPEES

SIERRA LEONE

20 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

250 DOLLARS

500 DOLLARS

2 500 DOLLARS

1/4 GOLDE

1/2 GOLDE

1 GOLDE

5 GOLDE

10 GOLDE

1 LEONE

SINGAPOUR

1 DOLLAR

2 DOLLARS

5 DOLLARS

10 DOLLARS

20 DOLLARS

25 DOLLARS

50 DOLLARS

100 DOLLARS

150 DOLLARS

250 DOLLARS

500 DOLLARS

SLOVÉNIE

100 EURO

5 000 TOLARS

20 000 TOLARS

25 000 TOLARS

SOMALIE

20 SHILLINGS

50 SHILLINGS

100 SHILLINGS

200 SHILLINGS

500 SHILLINGS

1 500 SHILLINGS

SOUDAN

25 POUNDS

50 POUNDS

100 POUNDS

SUÈDE

5 KRONOR

10 KRONOR

20 KRONOR

1 000 KRONOR

2 000 KRONOR

4 000 KRONOR

SUISSE

10 FRANCS

20 FRANCS

50 FRANCS

100 FRANCS

SURINAME

20 DOLLARS

50 DOLLARS

100 GULDEN

SWAZILAND

2 EMALANGENI

5 EMALANGENI

10 EMALANGENI

20 EMALANGENI

25 EMALANGENI

50 EMALANGENI

100 EMALANGENI

250 EMALANGENI

1 LILANGENI

SYRIE

(1/2 POUND)

(1 POUND)

TANZANIE

1 500 SHILINGI

2 000 SHILINGI

TCHAD

3 000 FRANCS

5 000 FRANCS

10 000 FRANCS

20 000 FRANCS

TCHÉCOSLOVAQUIE

1 DUKÁT

2 DUKÁT

5 DUKÁT

10 DUKÁT

THAÏLANDE

(150 BAHT)

(300 BAHT)

(400 BAHT)

(600 BAHT)

(800 BAHT)

(1 500 BAHT)

(2 500 BAHT)

(3 000 BAHT)

(4 000 BAHT)

(5 000 BAHT)

(6 000 BAHT)

TONGA

1/2 HAU

1 HAU

5 HAU

1/4 KOULA

1/2 KOULA

1 KOULA

TRISTAN DA CUNHA

1/16 GUINEA

1/8 GUINEA

1/4 GUINEA

1/2 GUINEA

1 GUINEA

2 GUINEAS

5 GUINEAS

2 POUNDS

5 POUNDS

1/16 SOVEREIGN

1/8 SOVEREIGN

QUARTER SOVEREIGN

HALF SOVEREIGN

SOVEREIGN

TUNISIE

2 DINARS

5 DINARS

10 DINARS

20 DINARS

40 DINARS

75 DINARS

10 FRANCS

20 FRANCS

100 FRANCS

5 PIASTRES

TURKS-ET-CAÏCOS (ÎLES)

100 CROWNS

TURQUIE

(25 KURUSH) (= 25 PIASTRES)

(50 KURUSH) (= 50 PIASTRES)

(100 KURUSH) (= 100 PIASTRES)

(250 KURUSH) (= 250 PIASTRES)

(500 KURUSH) (= 500 PIASTRES)

1/2 LIRA

1 LIRA

500 LIRA

1 000 LIRA

10 000 LIRA

50 000 LIRA

100 000 LIRA

200 000 LIRA

1 000 000 LIRA

60 000 000 LIRA

TUVALU

50 DOLLARS

URUGUAY

5 000 NUEVO PESOS

20 000 NUEVO PESOS

5 PESOS

VATICAN

20 EURO

50 EURO

10 LIRE

20 LIRE

100 LIRE

VENEZUELA

(10 BOLIVARES)

(20 BOLIVARES)

(100 BOLIVARES)

1 000 BOLIVARES

3 000 BOLIVARES

5 000 BOLIVARES

10 000 BOLIVARES

5 VENEZOLANOS

VIERGES BRITANNIQUES (ÎLES)

20 DOLLARS

100 DOLLARS

250 DOLLARS

500 DOLLARS

YOUGOSLAVIE

20 DINARA

100 DINARA

200 DINARA

500 DINARA

1 000 DINARA

1 500 DINARA

2 000 DINARA

2 500 DINARA

5 000 DINARA

1 DUCAT

4 DUCATS

ZAÏRE

100 ZAIRES

ZAMBIE

250 KWACHA

---

(1)  JO L 347 du 11.12.2006, p. 1.

---

V Avis

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

| 29.10.2019 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 364/28 |
| --- | --- | --- | --- |

29.10.2019

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 364/28

---

Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.
  9379 — Umicore/Cattierite Holdings Coöperatief)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2019/C 364/09)

1.

Cette notification concerne les entreprises suivantes:

| — | Umicore, S.A./N.V. («Umicore», Belgique), |
| --- | --- |

—

Umicore, S.A./N.V. («Umicore», Belgique),

| — | Cattierite Holdings Coöperatief U.A. («Cattierite», Pays-Bas), contrôlée par Koboltti Chemicals Holdings Limited («KCHL», Bermudes). Cattierite est une société holding qui détient et contrôle une autre société holding, Carollite Holdings B.V. (Pays-Bas), et Freeport Cobalt Oy («FCO», Finlande). |
| --- | --- |

—

Cattierite Holdings Coöperatief U.A. («Cattierite», Pays-Bas), contrôlée par Koboltti Chemicals Holdings Limited («KCHL», Bermudes). Cattierite est une société holding qui détient et contrôle une autre société holding, Carollite Holdings B.V. (Pays-Bas), et Freeport Cobalt Oy («FCO», Finlande).

Umicore acquiert, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), du règlement sur les concentrations, le contrôle exclusif de l’ensemble de Cattierite, y compris les activités de raffinage de cobalt et de production en aval de matériaux et de précurseurs pour batteries à base de cobalt de FCO. KCHL conservera les activités de FCO qui n’ont pas trait aux batteries et continuera de commercialiser certaines applications pour batteries qui ne relèvent pas de l’activité «Batteries». La concentration est réalisée par achat d’actions.

2.

| — | Umicore: fourniture de matériaux cathodiques pour batteries au lithium-ion rechargeables utilisées dans des appareils électroniques portables et des véhicules électriques, ainsi que de poudres de liaison métallique, de superalliages et de produits chimiques à base de cobalt pour une série d’applications autres que les batteries. Umicore est un groupe mondial spécialisé dans la technologie des matériaux et le recyclage. Ses activités s’articulent autour de trois business groups: Catalysis, Energy & Surface Technologies et Recycling, |
| --- | --- |

—

Umicore: fourniture de matériaux cathodiques pour batteries au lithium-ion rechargeables utilisées dans des appareils électroniques portables et des véhicules électriques, ainsi que de poudres de liaison métallique, de superalliages et de produits chimiques à base de cobalt pour une série d’applications autres que les batteries. Umicore est un groupe mondial spécialisé dans la technologie des matériaux et le recyclage. Ses activités s’articulent autour de trois business groups: Catalysis, Energy & Surface Technologies et Recycling,

| — | Cattierite: production de matériaux et de précurseurs pour batteries à base de cobalt par raffinage d’intrants à base de cobalt qu’elle achète. Cattierite est une société holding active dans ce secteur par l’intermédiaire de sa filiale FCO. |
| --- | --- |

—

Cattierite: production de matériaux et de précurseurs pour batteries à base de cobalt par raffinage d’intrants à base de cobalt qu’elle achète. Cattierite est une société holding active dans ce secteur par l’intermédiaire de sa filiale FCO.

3.

Après examen préliminaire et sans préjudice de sa décision définitive sur ce point, la Commission estime que l’opération notifiée pourrait entrer dans le champ d’application du règlement sur les concentrations.

4.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Il y a lieu de toujours préciser la mention suivante:

M. 9379 — Umicore/Cattierite Holdings Coöperatief

Ces observations peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopieur ou par courrier postal. Veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous:

Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu

Fax+32 22964301

Adresse postale:

| Commission européenne |
| --- |
| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

---

(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

1

---

| 29.10.2019 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 364/30 |
| --- | --- | --- | --- |

29.10.2019

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 364/30

---

Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.9588 —
  Shell Energy Retail/Hudson Energy Supply)

Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2019/C 364/10)

1.

Cette notification concerne les entreprises suivantes:

| — | Shell Energy Retail Limited («SERL», Grande-Bretagne), appartenant au groupe Shell, dont la société mère ultime est Royal Dutch Shell plc., |
| --- | --- |

—

Shell Energy Retail Limited («SERL», Grande-Bretagne), appartenant au groupe Shell, dont la société mère ultime est Royal Dutch Shell plc.,

| — | Hudson Energy Supply UK Limited («Hudson Energy Supply» ou la «cible», Grande-Bretagne), contrôlée par Hudson Energy Holdings UK Limited, appartenant à Just Energy Group Inc. |
| --- | --- |

—

Hudson Energy Supply UK Limited («Hudson Energy Supply» ou la «cible», Grande-Bretagne), contrôlée par Hudson Energy Holdings UK Limited, appartenant à Just Energy Group Inc.

SERL acquiert, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), du règlement sur les concentrations, le contrôle de l’ensemble de Hudson Energy Supply.

La concentration est réalisée par achat d’actions.

2.

| — | SERL: fourniture au détail de gaz et d’électricité aux ménages et aux entreprises au Royaume-Uni, |
| --- | --- |

—

SERL: fourniture au détail de gaz et d’électricité aux ménages et aux entreprises au Royaume-Uni,

| — | Hudson Energy Supply: fourniture au détail de gaz et d’électricité aux ménages et aux entreprises au Royaume-Uni. |
| --- | --- |

—

Hudson Energy Supply: fourniture au détail de gaz et d’électricité aux ménages et aux entreprises au Royaume-Uni.

3.

Conformément à la communication de la Commission relative à une procédure simplifiée du traitement de certaines opérations de concentration en application du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (2), il convient de noter que ce cas est susceptible d’être traité selon la procédure définie par ladite communication.

4.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Il y a lieu de toujours préciser la mention suivante:

M.9588 — Shell Energy Retail/Hudson Energy Supply

Ces observations peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopieur ou par courrier postal. Veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous:

Courriel:COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu

Fax+32 22964301

Adresse postale:

| Commission européenne |
| --- |
| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

---

(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

1

(2)  JO C 366 du 14.12.2013, p. 5.

2

---

| 29.10.2019 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 364/31 |
| --- | --- | --- | --- |

29.10.2019

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 364/31

---

Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.9421 — Triton/Corendon)

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2019/C 364/11)

1.

Le 21 octobre 2019, la Commission a reçu notification, conformément à l’article 4 du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1), d’un projet de concentration.

Cette notification concerne les entreprises suivantes:

| — | Triton Group («Triton», Luxembourg), |
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Triton Group («Triton», Luxembourg),

| — | Corendon Holding B.V. («Corendon», Pays-Bas). |
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Corendon Holding B.V. («Corendon», Pays-Bas).

Triton acquiert, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), du règlement sur les concentrations, le contrôle exclusif de l’ensemble de Corendon.

La concentration est réalisée par achat d’actions.

2.

| — | Triton: société d’investissement qui investit principalement dans des entreprises de taille moyenne ayant leur siège en Europe du Nord, en privilégiant tout particulièrement les entreprises actives dans trois secteurs clés: les services aux entreprises, l’industrie et la consommation/la santé. Triton détient Sunweb, un voyagiste européen en ligne établi aux Pays-Bas qui fournit des vacances à forfait principalement vers des destinations ensoleillées dans toute l’Europe et dans les pays méditerranéens, |
| --- | --- |

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Triton: société d’investissement qui investit principalement dans des entreprises de taille moyenne ayant leur siège en Europe du Nord, en privilégiant tout particulièrement les entreprises actives dans trois secteurs clés: les services aux entreprises, l’industrie et la consommation/la santé. Triton détient Sunweb, un voyagiste européen en ligne établi aux Pays-Bas qui fournit des vacances à forfait principalement vers des destinations ensoleillées dans toute l’Europe et dans les pays méditerranéens,

| — | Corendon: prestataire de services de loisirs établi aux Pays-Bas qui opère en tant que voyagiste spécialisé dans les voyages d’agrément par l’intermédiaire de son propre site internet, de son centre de contact téléphonique et de canaux appartenant à des tiers (agences de voyages traditionnelles et en ligne). Corendon exploite également une petite compagnie aérienne. |
| --- | --- |

—

Corendon: prestataire de services de loisirs établi aux Pays-Bas qui opère en tant que voyagiste spécialisé dans les voyages d’agrément par l’intermédiaire de son propre site internet, de son centre de contact téléphonique et de canaux appartenant à des tiers (agences de voyages traditionnelles et en ligne). Corendon exploite également une petite compagnie aérienne.

3.

Après examen préliminaire et sans préjudice de sa décision définitive sur ce point, la Commission estime que l’opération notifiée pourrait entrer dans le champ d’application du règlement sur les concentrations.

4.

La Commission invite les tiers intéressés à lui présenter leurs observations éventuelles sur ce projet de concentration.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Il y a lieu de toujours préciser la mention suivante:

M.9421 — Triton/Corendon

Ces observations peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopieur ou par courrier postal. Veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous:

Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu

Fax +32 22964301

Adresse postale:

| Commission européenne |
| --- |
| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

---

(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

1

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| 29.10.2019 | FR | Journal officiel de l’Union européenne | C 364/32 |
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29.10.2019

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 364/32

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Notification préalable d’une concentration

(Affaire M.9463 – KKR/Axel Springer)

Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

(2019/C 364/12)

1.

Le 18 octobre 2019, la Commission a reçu notification, conformément à l’article 4 du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (1), d’un projet de concentration.

Cette notification concerne les entreprises suivantes:

| — | KKR & Co. Inc («KKR«) (USA), |
| --- | --- |

—

KKR & Co. Inc («KKR«) (USA),

| — | Axel Springer SE («Axel Springer») (Allemagne). |
| --- | --- |

—

Axel Springer SE («Axel Springer») (Allemagne).

»

KKR acquiert, au sens de l’article 3, paragraphe 1, point b), et de l’article 3, paragraphe 4, du règlement sur les concentrations, le contrôle en commun de l’ensemble d’Axel Springer SE («Axel Springer»), actuellement placée sous le contrôle exclusif indirect de Friede Springer. Axel Springer est une société de médias et de technologies active dans plus de quarante pays, exploitant diverses marques de presse (par exemple le groupe BILD et WELT, Insider Inc., Politico.eu) et de portails d’annonces classées (par exemple StepStone, SeLoger, Immowelt).

La concentration est réalisée par achat d’actions.

2.

| — | pour KKR: société d’investissement qui propose des services de gestion d’actifs et des solutions sur les marchés des capitaux, |
| --- | --- |

—

pour KKR: société d’investissement qui propose des services de gestion d’actifs et des solutions sur les marchés des capitaux,

| — | pour Axel Springer: édition de journaux et de publications périodiques; autres activités d’édition; impression de journaux; programmation et diffusion de programmes de radio et de télévision; agence de presse; publicité. |
| --- | --- |

—

pour Axel Springer: édition de journaux et de publications périodiques; autres activités d’édition; impression de journaux; programmation et diffusion de programmes de radio et de télévision; agence de presse; publicité.

3.

Après examen préliminaire et sans préjudice de sa décision définitive sur ce point, la Commission estime que l’opération notifiée pourrait entrer dans le champ d’application du règlement sur les concentrations.

Conformément à la communication de la Commission relative à une procédure simplifiée du traitement de certaines opérations de concentration en application du règlement (CE) no 139/2004 du Conseil (2), il convient de noter que ce cas est susceptible d’être traité selon la procédure définie par ladite communication.

o

2

4.

La Commission invite les tiers intéressés à lui présenter leurs observations éventuelles sur ce projet de concentration.

Ces observations devront lui parvenir au plus tard dans un délai de dix jours à compter de la date de la présente publication. Il y a lieu de toujours préciser la mention suivante:

M.9463 — KKR/Axel Springer

Ces observations peuvent être envoyées par courrier électronique, par télécopieur ou par courrier postal. Veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous:

Courriel: COMP-MERGER-REGISTRY@ec.europa.eu

Fax +32 22964301

Adresse postale:

| Commission européenne |
| --- |
| Direction générale de la concurrence |
| Greffe des concentrations |
| 1049 Bruxelles |
| BELGIQUE |

Commission européenne

Direction générale de la concurrence

Greffe des concentrations

1049 Bruxelles

BELGIQUE

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(1)  JO L 24 du 29.1.2004, p. 1 (le «règlement sur les concentrations»).

1

(2)  JO C 366 du 14.12.2013, p. 5.

2

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