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I Communications

Commission

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Taux de change de l'euro (1)

23 juillet 2004

(2004/C 189/01)

1 euro= 

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(1)

Source: taux de change de référence publié par la Banque centrale européenne.

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III Informations

Commission

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Appels à propositions d'action indirecte de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration «Intégrer et renforcer l'espace européen de la recherche»

(2004/C 189/02)

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(1)JO L 232 du 29.8.2002, p. 1.

(2)JO L 294 du 29.10.2002, p. 1.

(3)  Décision C(2002) 4789 de la Commission, telle que modifiée par les décisions C(2003) 577, C(2003) 955, C(2003) 1952, C(2003) 3543, C(2003) 3555, C(2003) 4609, C(2003) 5183, C(2004) 433, C(2004) 2002 et C(2004) 2727, toutes non publiées.

(4)JO L 355 du 30.12.2002, p. 23.

(5)JO L 248 du 16.9.2002, p. 1.

(6)JO L 357 du 31.12.2002, p. 1.

(7)  Décision C(2003) 883 du 27 mars 2003, amendée par la décision C(2004) 1855 du 18 mai 2004.

(8)  L'EPSS est un outil pour aider les proposants à élaborer et à déposer leurs propositions par voie électronique.

(9)  Les proposants faisant appel à des services de messagerie qui demandent le numéro de téléphone du destinataire indiqueront le numéro suivant: (32-2) 299 31 43 (Mme Ann De Block) ou (32-2) 299 38 98 (Mme Barbara Rens).

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ANNEXE I

INFORMATIONS SUR LES APPELS — PROJETS INTÉGRÉS ET RÉSEAUX D'EXCELLENCE

1.   Programme spécifique: Intégrer et renforcer l'Espace européen de la recherche

2.   Activité: Domaine thématique prioritaire de recherche «Qualité et sûreté alimentaires»

3.   Intitulé de l'appel: Appel thématique dans le domaine «Qualité et sûreté alimentaires»

4.   Numéro d'identification de l'appel: FP6-2004-FOOD-3-A

5.   Date de publication: 

6.   Dates de clôture: 7 octobre 2004 à 17 heures (heure de Bruxelles)

Pour les propositions qui franchissent le stade de la première étape de l'évaluation, le délai pour le dépôt des propositions complètes est fixé au 8 février 2005 à 17 heures (heure de Bruxelles).

7.   Budget indicatif total: 152 millions d'euros répartis de la manière suivante:

8.   Domaines faisant l'objet d'un appel et instruments: 

9.   Nombre minimal de participants (2): 

10.   Restriction à la participation: aucune

11.   Accords de consortium: 

12.   Procédure d'évaluation: 

13.   Critères d'évaluation: 

Dans la seconde étape de l'évaluation, les critères, les seuils particuliers et le seuil global seront ceux indiqués dans l'annexe B du programme de travail.

14.   Calendrier indicatif pour l'évaluation et la conclusion de contrats: 

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(1)  IP = projet intégré, NoE = réseau d'excellence, STREP = projet de recherche spécifique ciblé, CA = action de coordination, SSA = action de soutien spécifique.

(2)  MS = État membre de l'Union européenne; AS (y compris ACC) = États associés; ACC = pays candidat associé. Toute entité juridique établie dans un État membre ou un État associé et qui comprend le nombre requis de participants peut être le seul participant à une action indirecte.

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ANNEXE II

INFORMATION SUR LES APPELS — PROJETS DE RECHERCHE SPÉCIFIQUES CIBLÉS, ACTIONS DE COORDINATION ET ACTIONS DE SOUTIEN SPÉCIFIQUE

1.   Programme spécifique: Intégrer et renforcer l'Espace européen de la recherche

2.   Activité: Domaine thématique prioritaire de recherche «Qualité et sûreté alimentaires»

3.   Intitulé de l'appel: Appel thématique dans le domaine «Qualité et sûreté alimentaires»

4.   Numéro d'identification de l'appel: FP6-2004-FOOD-3-B

5.   Date de publication: 

6.   Date de clôture: 8 février 2005 à 17 heures (heure de Bruxelles)

7.   Budget indicatif total: 59 millions d'euros répartis de la manière suivante:

8.   Domaines faisant l'objet d'un appel et instruments: 

9.   Nombre minimal de participants (2): 

10.   Restriction à la participation: aucune

11.   Accords de consortium: 

12.   Procédure d'évaluation: 

13.   Critères d'évaluation: voir l'annexe B du programme de travail pour les critères applicables par instrument (y compris la pondération et le seuil applicable à chacun d'entre eux ainsi que le seuil global).

14.   Calendrier indicatif pour l'évaluation et la conclusion de contrats: 

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(1)  IP = projet intégré, NoE = réseau d'excellence, STREP = projet de recherche spécifique ciblé, CA = action de coordination, SSA = action de soutien spécifique.

(2)  MS = État membre de l'Union européenne; AS (y compris ACC) = États associés; ACC = pays candidat associé. Toute entité juridique établie dans un État membre ou un État associé et qui comprend le nombre requis de participants peut être le seul participant à une action indirecte.

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ANNEXE III

INFORMATIONS SUR LES APPELS — ACTIONS DE SOUTIEN SPÉCIFIQUE

1.   Programme spécifique: Intégrer et renforcer l'Espace européen de la recherche

2.   Activité: Domaine thématique prioritaire de recherche «Qualité et sûreté alimentaires»

3.   Intitulé de l'appel: Appel thématique dans le domaine «Qualité et sûreté alimentaires»

4.   Numéro d'identification de l'appel: FP6-2004-FOOD-3-C

5.   Date de publication: 

6.   Date de clôture: 7 septembre 2005 à 17 heures (heure de Bruxelles)

7.   Budget indicatif total: 5 millions d'euros répartis de la manière suivante:

8.   Domaines faisant l'objet d'un appel et instruments: 

9.   Nombre minimal de participants (2): 

10.   Restriction à la participation: aucune

11.   Accords de consortium: 

12.   Procédure d'évaluation: 

13.   Critères d'évaluation: voir l'annexe B du programme de travail pour les critères applicables par instrument (y compris la pondération et le seuil applicable à chacun d'entre eux ainsi que le seuil global).

14.   Calendrier indicatif pour l'évaluation et la conclusion de contrats: 

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(1)  IP = projet intégré, NoE = réseau d'excellence, STREP = projet de recherche spécifique ciblé, CA = action de coordination, SSA = action de soutien spécifique.

(2)  MS = État membre de l'UE; AS (y compris ACC) = États associés; ACC = pays candidat associé. Toute entité juridique établie dans un État membre ou un État associé et qui comprend le nombre requis de participants peut être le seul participant à une action indirecte.

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